Cours de Droit

Cours de Droit du travail
Responsable de l’enseignement
Dr. BALAAM Konamadji
Juriste-Enseignant-chercheur à l’Université Thomas SANKARA
Responsable du Master en Droit des affaires et fiscalité
(IUFIC-UTS)

INTRODUCTION
Souvent, le droit a la réputation d’être complexe, mystérieux. Cette
vision est critiquable car le droit relève de la vie des hommes en société.
Sans s’en rendre compte, les hommes sont en contact permanent avec
le droit: sur la route, dans le commerce, lorsqu’on parle…
Le droit est donc inhérent au quotidien et évolue avec lui.
Le droit est à l’image de la société, de sa culture, des valeurs qu’elle
véhicule.

La notion de droit
Qu’est ce que le droit?
➢Dans certains systèmes juridiques ou politiques, le sens du mot « droit »
est unique et ne sert à désigner que des règles gouvernant la vie des
hommes en société. Exemple: droit anglais, le droit anglais.
➢Par contre, dans le système juridique burkinabè et bien d’autres, le mot
« droit » désigne deux ensembles qui diffèrent profondément: le «Droit »et
les « droits ».

La notion de droit
1. Le Droit ou Droit objectif
Il peut se définir comme l’ensemble des règles de conduite qui
régissent les rapports entre les hommes.
La vie ne société des hommes exige que ces règles se regroupent
sous la forme de codes: code civil, code pénal, code
l’environnement, code de la route, code de travail…
2. Les droits ou droits subjectifs
Ce sont les prérogatives que le Droit reconnaît à un individu ou
àun groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir
dans leurs relations avec les personnes ou avec les choses: le
droit de vote, le droit de propriété, les droits du locataire…

La notion de droit
Le titulaire de droit est habituellement désigné comme
sujet de droit; de là vient l’expression « droits subjectifs ».
Dans tous les cas, droit objectif et droits subjectifs ne
s’opposent pas: les droits subjectifs n’existent que s’ils
sont consacrés par le Droit objectif, qui n’est lui-même
qu’une somme de droits subjectifs.