Comptabilisation Opérations Commerciales : Cours Complet

La comptabilisation des opérations courantes
La comptabilisation des opérations commerciales
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CHAPITRE 1 LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS COMMERCIALES
Ce chapitre traitera la comptabilisation des opérations d’achat (autre que les immobilisations) et de vente dans
une entreprise.
Selon l’article 25 de la loi n°91-64 du 29 Juillet 1991 relative à la concurrence et aux prix : " toute vente d’un
produit ou toute prestation de service pour une activité professionnelle doit faire l’objet d’une facturation. Le
vendeur est tenu de délivrer la facture, dès la réalisation de la vente ou la prestation de service et l’acheteur doit
la réclamer. La facture doit être rédigée en double exemplaire au moins" : un pour le vendeur et un pour le client.
La facture est donc un document écrit indiquant la quantité, la nature et les prix des marchandises vendues ou
des services exécutés.
On distingue :
• Les factures de DOIT (factures de vente) ;
• Les factures d'AVOIR (factures constatant un retour de marchandises par le client ou une réduction hors
facture de DOIT accordée au client).
Section 1 Comptabilisation des opérations commerciales sur facture ordinaire ou facture de DOIT
Les ACHATS ou les VENTES ne sont comptabilisés qu’au moment de la réception des factures. Ils doivent être
enregistrés par nature respectivement au débit et au crédit des comptes suivants :
ACHATS (pour le prix d’achat)
VENTES (pour le prix de vente)
601 Achats stockés- Matières premières et fournitures
liées
602 Achats stockés - Autres approvisionnements
6021. Matières consommables
6022. Fournitures consommables
6026. Emballages
604 Achats d'études et de prestations de services
605 Achats de matériels, équipements et travaux
606 Achats non stockés de matières et fournitures
607 Achats de marchandises
701 Ventes de produits finis
702 Ventes de produits intermédiaires
703 Ventes de produits résiduels
704 Travaux
705 Etudes et prestations de services
706 Produits des activités annexes
707 Ventes de marchandises
Exemple 1 : Le 25/09/N, L’entreprise IMEN vient d’acheter à crédit 2000 D de marchandises auprès du
fournisseur SLIM (facture n°A320). Comptabiliser l’opération au journal des deux entreprises.
L’entreprise IMEN
25/09/N
607
Achats de marchandises
Fournisseurs d’exploitation
2000
401
2000
SLIM facture n° A320

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L’entreprise SLIM (entreprise commerciale)
25/09/N
411
Clients
Ventes de marchandises
2000
707
2000
IMEN facture n° A320
L’entreprise SLIM (entreprise industrielle)
25/09/N
411
Clients
Ventes de produits finis
2000
701
2000
IMEN facture n° A320
Une facture peut comporter deux sortes de réductions :
o Les réductions commerciales
o Les réductions financières.
1.1 Comptabilisation d’une facture de DOIT avec des réductions commerciales
Les réductions commerciales sont :
▪ La remise est une réduction accordée en considération de la qualité du client ou de l’importance de la
vente (ventes en grosses quantités).
▪ Le rabais est une réduction accordée pour défaut de qualité, retard ou erreur sur la marchandise livrée.
▪ La ristourne est une réduction accordée en fonction d'un niveau de chiffre d'affaire réalisé avec un
client concerné au cours d’une période déterminée souvent l’année et calculée en principe selon un barème
progressif par tranche.
Exemple : Entre 10 000 et 50 000 D taux de ristourne = 1%
Entre 50 000 et 100 000 D taux de ristourne = 5%
Les réductions commerciales se calculent "en cascade" et toujours avant la réduction financière.
Exemple : si on accorde une remise de 5 % et une remise de 10 %, il n'est pas question d'appliquer un seul taux
de remise à 15 %.
Exemple 2 : Le 25/09/N, L’entreprise IMEN vient d’acheter à crédit 2000 D de matières premières auprès du
fournisseur SLIM. La facture n°A330 indique une remise de 10%.
Travail à Faire :
(1) Elaborer la facture n°A330.
(2) Comptabiliser l’opération au journal des deux entreprises.
(1)
Facture n°A330
Montants
Montant brut de la facture
2000
à déduire : Remise 10% (2000 × 0,1)
200
Montant net commercial (2000 - 200)
1800

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(2) L’entreprise IMEN
25/09/N
601
Achats stockés- Matières premières et fournitures liées
Fournisseurs d’exploitation
1800
401
1800
SLIM facture n° A330
L’entreprise SLIM (entreprise commerciale)
25/09/N
411
Clients
Ventes de marchandises
1800
707
1800
IMEN facture n° A330
1.2 Comptabilisation d’une facture de Doit avec des réductions financières
Ces réductions comprennent essentiellement les escomptes de règlement qui constituent des réductions
obtenues en raison d'un règlement comptant ou anticipé.
Exemple 3 : Le 25/09/N, L’entreprise IMEN vient d’acheter en espèces 2000 D de matières consommables auprès
du fournisseur SLIM. La facture n°A340 indique un rabais de 5%, une remise de 10% et un escompte de règlement
de 2%.
Travail à Faire :
(1) Elaborer la facture n°A340.
(2) Comptabiliser l’opération au journal des deux entreprises.
(1)
Facture n°A340
Montants
Montant brut de la facture
2000
à déduire : Rabais 5% (2000 × 0,05)
100
Montant net commercial 1 (2000 - 100)
1900
à déduire : Remise 10% (1900 × 0,1)
190
Montant net commercial 2 (1900 - 190)
1710
Escompte 2% (1710 × 0,02)
34,200
Montant net financier (1710 - 34,200)
1675,800
(2) L’entreprise IMEN
25/09/N
602
Achats stockés - Autres approvisionnements Ou Bien
1710
6021
Matières consommables
54
Caisses
1675,800
755
Escomptes obtenus
SLIM facture n° A340
34,200
L’entreprise SLIM (entreprise commerciale)
25/09/N
54
654
Caisses
Escomptes accordés
Ventes de marchandises
1675,800
34,200
707
1710
IMEN facture n° A340

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1.3 Comptabilisation d’une facture de Doit avec la TVA
La TVA récupérable est comptabilisée chez l’acheteur dans le débit du compte 43661 TVA déductibles. La TVA
récupérable ne constitue pas un élément du coût d'achat, il s'agit d'une avance d'impôt donc d'une "créance" sur
le trésor.
La TVA collectée est comptabilisée chez le vendeur dans le crédit du compte 43671 TVA collectée. La TVA
collectée ne constitue pas un produit, il s'agit d'une dette d'impôt sur le trésor.
Exemple 4 : Reprenons l’exemple 2 avec une TVA au taux de 19%.
(1)
Facture n°A330
Montants
Montant brut de la facture
2000
à déduire : Remise 10% (2000 × 0,1)
200
Montant net commercial (2000 - 200)
1800
TVA 19% (1800 × 0,19)
342
Montant net à payer
2142
(2) L’entreprise IMEN
25/09/N
601
43661
Achats stockés- Matières premières et fournitures liées
TVA déductibles
Fournisseurs d’exploitation
1800
342
401
2142
SLIM facture n° A330
L’entreprise SLIM (entreprise commerciale)
25/09/N
411
Clients
Ventes de marchandises
TVA collectée
2142
707
43671
1800
342
IMEN facture n° A330
Remarque : Les entreprises industrielles sont généralement soumises à deux taxes sur le chiffre d'affaires.
- La taxe professionnelle ou Fonds de Développement de la Compétitivité (FODEC) au taux de 1%.
- La TVA calculée sur le net commercial ou le net financier majoré de la taxe professionnelle.
Exemple 5 : Le 27/09/N, Achat à crédit de 2000 D de marchandises auprès d’un industriel. La facture A330
indique une remise de 10%, un FODEC de 1% et une TVA de 19%.
Travail à Faire :
(1) Elaborer la facture n°A330.
(2) Comptabiliser l’opération au journal des deux entreprises.

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(1)
Facture n°A330
Montants
Montant brut de la facture
2000
à déduire : Remise 10% (2000 × 0,1)
200
Montant net commercial (2000 - 200)
1800
FODEC 1% (1800 × 0,01)
18
Montant HTVA
1818,000
TVA 19% (1818 × 0,19)
345,420
Montant net à payer
2163,420
(2) Chez le client
27/09/N
607
43661
Achats de marchandises
TVA déductibles
Fournisseurs d’exploitation
1818
345,420
401
2163,420
Facture n° A330
Chez le fournisseur
27/09/N
411
Clients
Ventes de produits finis
TVA collectée
FODEC
2163,420
701
43671
436581
1800
345,420
18
Facture n° A330
1.4 Comptabilisation d’une facture de Doit avec des frais associés d’achat
Les factures de ventes comportent souvent des majorations venant augmenter le prix de vente de la marchandise,
certaines sont obligatoires (les taxes : TVA…), d’autres sont facultatives (les frais sur achats : transport,
assurance, honoraires d’intermédiaires, …).
Le référentiel comptable tunisien offre une certaine marge de liberté pour le choix du mode de comptabilisation
des frais accessoires sur achats. Ainsi, certains frais sur achats sont généralement enregistrés selon leur
destination dans le compte achats concerné. Tel est le traitement réservé aux frais accessoires suivants :
- Droits de douanes ;
- TVA non récupérable ;
- Droit de consommation non récupérable ;
- Taxe professionnelle sur achats.
En revanche, certains autres frais accessoires peuvent, au choix de l'entreprise, être comptabilisés par
destination dans le compte achats concerné ou par nature :
• Transports sur achats : Les transports sur achats sont ou bien portés dans le compte achats ou dans le compte
de stocks concerné ou bien portés au débit du compte 6241 ‘‘transports sur achats’’ suivi ou non d'un transfert au
compte achats.