Comptabilité Approfondie DCG : Manuel & Applications

DCGDCG ÉPREUVE
1010
Comptabilité
approfondie
2011/2012
Conforme au programme
du 18 mars 2010
Odile Barbe
Laurent Didelot
Jean-Luc Siegwart
Manuel &
Applications
• Cours
• Synthèses
• Liste des textes de référence
Groupe
Revue Fiduciaire
www.nathan.fr/expertise-comptable
1 an d’accès en ligne
à des contenus
de référence Groupe
Revue Fiduciaire

Odile Barbe
Laurent Didelot
Jean-Luc Siegwart
L’ouvrage a été dirigé et coordonné par Odile Barbe
et Laurent Didelot.
ÉPREUVE
1010
DCGDCG
Manuel &
Applications
Groupe
Revue Fiduciaire
Comptabilité
approfondie
2011/2012
© Nathan

Coordination artistique : Evelyn Audureau
Conception intérieure : Anne-Danielle Naname
Conception couverture : Killiwatch
Mise en pages : MCP
Fabrication : Lucile Davesnes
© Nathan 2010 – ISBN 978-2-09-161459-2 pour la précédente édition
© Nathan 2011 – 25, avenue Pierre de Coubertin – 75013 Paris
ISBN 978-2-09-161765-7 pour la présente édition
© Nathan
ISBN numérique : 978-2-09-812433-2

III
MODE D’EMPLOI
■ Une partie cours
présentée de manière
claire et structurée
et illustrée de
nombreux exemples,
avec des renvois
à des « références »
à consulter plus loin.
Une synthèse du cours sous forme
de texte, de tableau ou de schéma en
fonction des points traités.
■
■ 2 ou 3 pages de références constituées :
– de la liste des textes de base à connaître
en lien avec le thème du chapitre (PCG,
Code de commerce, etc.) ;
– des extraits les plus importants de ces
articles ou avis fondamentaux.
De nombreuses applications :
– des exercices permettant
de s’entraîner en vue de l’épreuve
du DCG ;
– un QCM fi nal pour vérifi er la bonne
assimilation des points du cours.
■
Évaluation des actifs et des passifs
174
RÉFÉRENCES
5
CHAPITRE
■ Avis CNC 2004-15 relatif à la défi nition, la comptabilisation et l’évaluation des actifs.
■ Règlement CRC 2004-06 relatif à la défi nition, la comptabilisation et l’évaluation des
actifs.
■ Avis CNC 2002-07 relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs.
■ Règ lement CRC 2002-10 relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs.
■ Règ lement CRC 2003-07 modifi ant l’article 5 du règlement 2002-10.
■ Avis 2004-11 du CNC relatif aux modalités d’application de la comptabilisation par compo-
sants et des provisions pour gros entretien dans les organismes de logement social.
■ Avis 2006-12 du CNC relatif aux modalités de reprise des dépréciations comptables et de
neutralisation des incidences fi scales dans les comptes individuels.
■ Avis 2003-E du Comité d’urgence du CNC concernant les modalités de première application
de la comptabilisation par composants et des dispositions transitoires prévues à l’article 15
du règlement n° 02-10 du CNC relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs.
■ Avis 2005-D du Comité d’urgence du CNC aff érent aux modalités d’application des règle-
ments n° 2002-10 relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs et n° 2004-06 rela-
tif à la défi nition, la comptabilisation et l’évaluation des actifs.
■ Avis 2005-H du Comité d’urgence du CNC relatif à la comptabilisation des coûts de déman-
tèlement, d’enlèvement et de remise en état de site dans les comptes individuels.
■ Avis 2005-J du Comité d’urgence du CNC relatif aux modalités d’exercice de l’option de comp-
tabilisation des droits de mutation, honoraires, commissions et frais d’acte.
■ Code Général des Impôts.
■ Instr uction fi scale du 30/12/05.
■ Rescrit n° 2007-46-TCA du 23/10/07.
1 PCG – article 211-1-2
Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé
dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué
à des tiers, soit à des fi ns de gestion interne et dont l’entité attend qu’il soit uti-
lisé au-delà de l’exercice en cours.
2 PCG – article 311-2
Lorsque des éléments constitutifs d’un actif sont exploités de façon indissociable,
un plan d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments.
Cependant, si dès l’origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun des uti-
lisations diff érentes, chaque élément est comptabilisé séparément et un plan
d’amortissement propre à chacun de ces éléments est retenu.
Textes de baseTextes de base
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RÉFÉRENCES
Les immobilisations corporelles 175
5
CHAPITRE
Les éléments principaux d’immobilisations corporelles devant faire l’objet de
remplacement à intervalles réguliers, ayant des utilisations diff érentes ou pro-
curant des avantages économiques à l’entité selon un rythme diff érent et néces-
sitant l’utilisation de taux ou de modes d’amortissement propres, doivent être
comptabilisés séparément dès l’origine et lors des remplacements.
Les dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels de gros entre-
tien ou de grandes révisions en application de lois, règlements ou de pratiques
constantes de l’entité, doivent être comptabilisées dès l’origine comme un com-
posant distinct de l’immobilisation, si aucune provision pour gros entretiens ou
grandes révisions n’a été constatée. Sont visées, les dépenses d’entretien ayant
pour seul objet de vérifi er le bon état de fonctionnement des installations et d’y
apporter un entretien sans prolonger leur durée de vie au-delà de celle prévue
initialement, sous réserve de répondre aux conditions de comptabilisation de
l’article 311-1.
La méthode de comptabilisation par composants de gros entretien ou de grandes
révisions, exclut la constatation de provisions pour gros entretien ou de gran-
des révisions.
3 PCG – article 321-10
1. Le coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle est constitué de :
– son pr ix d’achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après
déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement ;
– de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif en place
et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction.
Dans les comptes individuels, les droits de mutation, honoraires ou commissions
et frais d’acte, liés à l’acquisition, peuvent sur option, être rattachés au coût d’ac-
quisition de l’immobilisation ou comptabilisés en charges.
– de l’estimation initiale des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de restau-
ration du site sur lequel elle est située, en contrepartie de l’obligation encourue,
soit lors de l’acquisition, soit en cours d’utilisation de l’immobilisation pendant
une période donnée à des fi ns autres que de produire des éléments de stocks.
Dans les comptes individuels, ces coûts font l’objet d’un plan d’amortissement
propre tant pour la durée que le mode.
2. Les immobilisations corporelles acquises pour des raisons de sécurité ou liées
à l’environnement, bien que n’augmentant pas directement les avantages éco-
nomiques futurs se rattachant à un actif existant donné, sont comptabilisées à
l’actif si elles sont nécessaires pour que l’entité puisse obtenir les avantages éco-
nomiques futurs de ses autres actifs - ou le potentiel des services attendus pour
les entités qui appliquent le règlement n° 99-01 ou relèvent du secteur public.
Ces actifs ainsi comptabilisés appliquent les règles de dépréciation prévues à
l’art. 322-5.
3. Les coûts d’emprunts peuvent être rattachés au coût d’acquisition selon les
dispositions prévues à l’article 321-5.
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