RÈGLES GÉNÉRALES
SUR LES INSTALLATIONS
DE GAZ
Édition 2021
Vinçotte Règles Générales sur Installations de Gaz 2021
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Vinçotte Règles Générales sur Installations de Gaz 2021 3
1. BUT DE CETTE PUBLICATION
Cette publication a pour but de vous fournir des orientations pour la réalisation d’une
installation de gaz naturel qui répond à la norme la plus récente et exigeante en matière de
sécurité. Ce document ne vise pas à donner un aperçu de l’évolution des normes concernant
les installations de gaz.
Nous avons apporté le plus grand soin à la rédaction de cette publication et nous essayons de
la tenir à jour. Néanmoins, ce document ne se substitue d’aucune manière à l’application de la
législation et des normes en vigueur. Les contrôles sont toujours eectués sur base de cette
législation et de ces normes. Nous ne nous engageons donc aucunement à ce que le rapport
de contrôle délivré soit positif.
Cette publication vous est fournie gratuitement. Vinçotte met tout en œuvre pour que celle-ci
soit toujours aussi correcte que possible au moment où elle est publiée. Vinçotte ne donne
toutefois aucune garantie ou assurance quant à l'exactitude, la précision et l'exhaustivité
de cette publication. Cette publication ne crée aucune obligation de la part de Vinçotte et
l'utilisateur ne peut en tirer aucun droit. Vinçotte ne peut donc être tenu responsable de tout
dommage direct ou indirect conséquent à la mise en pratique de cette publication fournie
gratuitement. Par conséquent, le fait de suivre cette publication ne signifie aucunement qu'une
inspection conduira par définition à un rapport positif.
Les noms commerciaux utilisés dans ce document ne le sont qu’à titre purement informatif
et pour vous orienter davantage. Il s’agit d’ailleurs, dans la plupart des cas, de marques
couramment utilisées comme des noms communs de produits (type bic, coca, …).
Nous ne nous engageons donc aucunement sur la qualité ou la conformité des marques citées
et nous signalons que d’autres fabricants orent en général des produits similaires/équivalents.
Pour certaines catégories d’infrastructures ou d’institutions spécifiques telles que les hôpitaux,
les stades, les maisons de repos, les entreprises d’hébergement, les normes de base pour la
prévention des incendies (Arrêté royal du 7 juillet 1994), … il existe des législations spécifiques
qui ne peuvent pas être traitées dans le cadre restreint du présent document.
Dans certains cas, le service d’incendie communal, la ville, la commune ou même votre
distributeur de gaz peuvent imposer des exigences spécifiques. Il est donc conseillé de
bien s’informer préalablement. Nous nous limitons donc aux aspects suivants de l’installation
intérieure au gaz naturel (voir également point 2. Domaine d’application):
■l’appareil d’utilisation;
■l’aménagement et l’équipement des espaces d’installation, notamment en ce qui concerne
la résistance aux hautes températures des tuyauteries intérieures et des composants;
■l’amenée d’air comburant;
■l’évacuation des produits de combustion;
■le raccordement des appareils d’utilisation aux installations intérieures;
■le raccordement de l’installation au compteur;
■les essais d’étanchéité de l’installation;
■l’évaluation des pertes de charge dans les tuyauteries.
Des types spécifiques d’appareils comme, par exemple, les équipements de cuisines
professionnelles, les appareils rayonnants, etc. ne sont pas traités d’une manière détaillée dans
le cadre du présent document. Veuillez-vous informer à ce sujet auprès de votre fournisseur/
fabricant ou faites appel à nos services pour une visite de conseil.
Vinçotte Règles Générales sur Installations de Gaz 2021
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1. But de cette publication 3
2. Domaine d’application 6
3. Règles de sécurité 7
4. Prescriptions 9
4.1 Matériaux 9
4.1.0 Conditions de sécurité 9
4.1.1 Tubes 10
4.1.2 Assemblage 16
4.1.3 Vanne d’arrêt et de sectionnement 23
4.2 Protection contre la corrosion 31
4.3 Parcours et accessibilité des tuyauteries 36
4.4 Amenée et évacuation d’air de combustion (ventilation des espaces d’installation)
pourvus d’appareils non étanches (type A et B) 53
4.4.1 Amenée d’air comburant (amenée d'air, pour chauage centrale voir
supplémentairement 5.2.) 53
4.4.2. Evacuation des produits de combustion (ventilation) 56
4.4.3 Prescriptions afin d’éviter des interactions entre les dispositifs de ventilation
mécanique et les appareils non étanche 57
4.5 Evacuation des produits de combustion (appareils type B) 58
4.5.1 Conduit d’évacuation 58
4.5.2 Evacuation par tirage naturel des produits de combustion
des appareils de type B 64
4.6 Amenée d’air et ventilation des espaces d’installation et évacuation
des produits de combustion des appareils de type C 68
4.6.1 Ventilation des espaces d’installation 68
4.6.2 Conduit d’amenée d’air, évacuation des produits de combustion,
dispositifs de raccordement et terminal 68
4.6.3 Distances minimales du terminal des appareils type C à l’égard
des obstacles et des ouvertures 69
4.6.4 Amenée d’air comburant et évacuation des produits de combustion
(système individuel) des appareils type C, C, C, C et C 75
4.6.5. Amenée d’air comburant et évacuation des appareils de combustion
(système commun) des appareils étanches de type C 75
TABLE DE MATIÈRES
Vinçotte Règles Générales sur Installations de Gaz 2021 5
4.7 Conditions d’utilisation des appareils 76
4.7.1 Généralité 76
4.7.2 Appareil type A 76
4.7.3 Appareil type B 77
4.7.4 Appareil type C 77
4.8 Appareils 78
4.8.1 Types d’appareils d’utilisation admis (sous réserve d'avoir respecter les
prescriptions dans ce document) 78
4.8.2 Identification des appareils 83
4.8.3 Raccordement des appareils à la tuyauterie gaz 83
4.9 Essai, vérification, évaluation des pertes de charge, extension et identification
des tuyauteries 83
5. Conditions supplementaires pour des chaudières de chauage central, avec ou sans
production d’eau chaude sanitaire, et une puissance nominale < 70 kw 117
5.1 Espace d’installation pour chaudières cc 117
5.1.1 Conditions générales 117
5.1.2 Protection contre le gel 117
5.1.3 Dimensions de l’espace d’installation 117
5.2 Ventilation des espaces d’installation pour chaudières cc 118
5.2.1 Exigences générale 118
5.2.2 Ventilation naturelle de l’espace d’installation 118
5.2.3 Ventilation mécanique de l’espace d’installation 121
5.3 Evacuation des produits de combustion 122
5.3.1 Exigences générales 122
5.3.2 Exigences de matériaux pour les conduits de raccordement et d’évacuation 124
5.3.3 Conditions particulières pour les conduits de raccordement 127
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