M1 Hist Droit 2020-2021 PDF

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Université Toulouse1 Capitole
Année universitaire 2020-2021
M1 Droit pénal/Histoire du droit-Deuxième semestre
Histoire société française contemporaine
Philippe DELVIT
Professeur des Universités
[email protected]
« C’est dur d’avoir vingt ans en 2020 »
Emmanuel Macron, 14 octobre 2020.
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L’année universitaire n’est pas absolument inédite. Vous avez déjà subi celle de l’an dernier,
stoppée au début du « Grand confinement » du 17 mars 2020.
De la sorte, le distanciel, qui s’est imposé depuis l’automne 2020, nous oblige à une pratique
éloignée du contact direct, et de l’échange habituel.
Je suis à votre écoute, pendant les cours Zoom, comme en répondant aux éventuelles
questions posées via l’adresse professionnelle @ supra.
Trame du CM
Normalement, RV hebdomadaire de 3HCM via Zoom ; la trame du cours sera mise à
disposition, avec son appareil de documentation, liens ouverts.
A été annoncé de façon très sommaire le plan qui sera suivi. Ce dernier pourra être modifié,
d’ailleurs.
De la sorte,
Chapitre I- Les Trente glorieuses et après ? Horizons et panorama de la France
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A-Les révolutions invisibles du quotidien ;
B-la fin des maîtres à penser ?;
C-La France et le Monde
Chapitre II-Hommes et femmes en France
A-Tendances héritées ;
Le vieillissement de la population
Les immigrations
B-Mutations récentes
Une institution mariage malmenée par le siècle
L’émancipation de la femme
Chapitre III-Espaces, milieux, aménagement du territoire AT
A-Un milieu pas si naturel ;
B-La campagne, lieu fantasmé et lieu de travail des agriculteurs ;
C-La ville ;
D-L’AT, avant et après la DATAR
Chapitre IV-Espaces politiques-Les cartes du pouvoir
A-Faire la carte ;
B-Le cadastre, une autre carte du pouvoir ;
C-Trames administratives, genèse et devenirs, ….
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Certes. Mais d’autres 20 ans ont été autant et plus durs. 20 ans en 1914 ? 20 ans en 1940 ? 20 ans en 1956 et 26
mois en Algérie (pour y faire quoi, d’ailleurs ?) ? 12 ans et au travail après l’âge du Certif, le Certificat de fin
d’études primaires, cela jusqu’en 1936 (Loi du 9 août 1936) ? Notre époque vit aussi dans l’immédiat, et avec
justement une grande liberté d’aller et de venir, perçue comme une évidence. Profitons de cette liberté.
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Dit en cours, panorama renvoie à l’invention très artistique du peintre britannique Robert Barker (1739-1806),
qui avait mis au point un procédé permettant de donner une vue à 360° du paysage dont on souhaitait la
restitution. Système très en vogue au XIXe siècle.

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La situation sanitaire
Elle vous amène déjà à réfléchir sur la désorganisation de sociétés perçues comme hyper
développées, à la pointe de la technique et de la recherche, et quasiment du jour au lendemain
frappées au cœur de leurs activités et de leurs relations sociales. Des termes, couvre-feu ;
confinement général ; autorisation de déplacement-de sortie du domicile, renvoient à une
situation de guerre-terme souvent employé par les politiques lorsqu’ils veulent montrer leur
détermination à engager le combat sanitaire.
Documentation
Il est bien sûr préférable de posséder un minimum de connaissance du cadre politique, social,
géopolitique dans lequel se joue le cours. Il ne s’agit pas ici d’une orientation bibliographique,
mais de quelques conseils efficaces.
Par exemple, dans la collection Histoire de France chez Belin, Michèle Zancarine-Fournel,
1945-2005. La France du temps présent, 2010 ; Nicolas Beaupré, Les grandes guerres (1914-
1945), 2012 … Ces ouvrages sont largement présentés par leurs auteurs sur Internet, à
l’occasion de manifestations comme le Salon du Livre (Paris), ou autres-entrez la demande.
De même, les volumes annuels de RAMSES Rapport Annuel Mondial sur le Système
Economique et les Stratégies, IFRI, Dunod, excellents pour l’actualité géopolitique immédiate
(et donc l’emploi des forces aujourd’hui), …
Chapitre I- Panorama
Une France sous bénéfice d’inventaires
Pluriel de rigueur, les interrogations présentent plusieurs entrées.
Evidemment, pour les années du second vingtième siècle, sous le vocable et l’inspiration de
Jean Fourastié (1907-1990), le grand prêtre des Trente glorieuses-on oublie un peu le sous-
titre de son ouvrage, ou la révolution invisible 1946-1975
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Fin connaisseur de l’économie française depuis la Libération, l’auteur met en parallèle un
village en 1945, et un autre trente ans plus tard. Le village est seul et unique en définitive, là
où Jean Fourastié possède une maison : Douelle, dans le département du Lot, près de Cahors
(canton de Luzech).
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Tout est semblable, mais tout a bougé, dans le matériel-motorisation en
particulier, dans la répartition entre les secteurs de l’emploi (effondrement du secteur primaire
agricole), dans le relationnel aussi.
Des institutions comme en France la Sécurité sociale ; l’INSEE www.insee.fr ; l’INED
www.ined.fr ; l’ENA www.ena.fr (très menacée ces temps derniers), sont aujourd’hui de
vieilles dames nées il y a plus de 70 ans. Certaines, comme l’ONI (novembre 1945) Office
National de l’Immigration, ont disparu. Le terme « immigration » est devenu sensible.
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A- Quotidiens pluriels
Le quotidien est par essence répétitif, peu spectaculaire. Mais il est par essence révélateur des
mutations, même fort peu visibles, qui affectent une société.
Par quel biais l’aborder ? On a volontairement et partialement choisi un certain nombre de
points d’entrée. Il y en a d’autres à l’évidence.
L’environnement ?
Voilà qui ne compte guère jusqu’à la fin des années 60, à l’Ouest comme à l’Est dans
l’ancienne URSS (détournement de fleuves et irrigation asséchante>la mer d’Aral a
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Ouvrage présenté en cours pour l’édition originale chez Fayard (1979). La DS (véhicule Citroën) est en
première de couverture. Efficace démonstration, qui n’est pas de la littérature ; nombreux tableaux, chiffres, …
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Jean Fourastié est d’ailleurs décédé dans cette commune de Douelle. Environ 550 hts en 1945 ; 650 en 1975 ;
816 en 2017.
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ONI en 2021=Ordre National des Infirmiers, créé en 2006.

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aujourd’hui presque disparu). La marche vers le progrès doit rallier toutes les énergies.
D’ailleurs, depuis l’ouverture de l’âge industriel, nombre de défenseurs de la « Nature » se
retrouvent dans les rangs de la réaction économique et sociale, ces traditionnalistes qui ont
grossi les rangs des régimes autoritaires de l’Europe des années 30 : le paysan est la partie
saine de la Nation, et l’agriculture, sa base. Vichy parmi d’autres tiendra ce discours (idem au
Portugal ; en Espagne franquiste ; dans la Hongrie des années 1930, ...).
Rien d’ailleurs sur l’Environnement dans le Traité de Rome de 1957.
Une levée de boucliers en 1972 lorsqu’est diffusé le Rapport commandé par le Club de Rome
(Thinck-tank italien www.clubofrome.org , très bon site) et livré par le MIT et ses chercheurs-
Rapport Meadows, Limits to Growth, traduit bien vite par « Croissance zéro » et interprété
comme une vision pessimiste du futur, face justement à des thèmes comme ceux de Walt W.
Rostow (1916-2003) incarnant l’approche univoque du bienfait absolu de la croissance-Stages
of Economic Growth, A non communist Manifesto (1960).
La fringale de consommation est générale, après dix ans d’économie de pénurie et de
rationnement en Europe (fin des restrictions alimentaires en France en 1949, plus tard en GB,
ou en Espagne marquée par la Guerre civile).
La société d’abondance- The affluent society, pour reprendre le titre de l’ouvrage-critique- de
l’Américain John Kenneth Galbraith, paru en 1959, est un espoir que tous caressent.
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Les
USA et leur débauche imaginée de consommation captent les rêves de nombreux habitants du
Vieux Monde.
Le tout-à-l’égout (donc à la rivière et sans STEP, STation d’Epuration sauf rarissimes
exceptions) va de pair avec l’équipement généralisé en eau courante (très avancé à la fin des
années 1950), en électricité avec EDF nationalisé dans les mois suivant la Libération comme
vecteur de la modernité, une modernité électrique qui passe alors massivement (environ 50%
de la production EDF en 1959) par l’hydraulique. La direction EDF est alors celle des
ingénieurs en particulier hydrauliciens jusqu’au début des années 1970 ; la donne va passer
entre les mains des ingénieurs nucléaires dans la période qui suit
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. De la sorte, les effluents
domestiques comme industriels vont polluer gravement la ressource en eau. Excellent ouvrage
que Une autre histoire des Trente glorieuses. Modernisation, contestation et pollution dans la
France d’après-guerre, La Découverte, 2013.
Fait révélateur, les Agences de l’Eau-une par bassin, sont créées en 1964 en France
métropolitaine. Par exemple www.eau-adour-garonne.fr .
Ces années-là (1960) fut mis en avant le choix du tout-pétrole, pas cher (à peu près alors 2
US $ le baril de 159 litres une sorte de pourboire payé aux pays producteurs), inépuisable ou
perçu comme tel (malgré la courbe de Hubbert
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), facile à transporter en apparence. Les beaux
super tankers de 500 000 tonnes sont l’option technique évidente de la fin des années
1960>cf. de spectaculaires marées noires sur les côtes des pays importateurs très
consommateurs mais peu producteurs, dont la France. Le Torrey Canyon fait naufrage en
mars 1967, plus de 77 000t d’hydrocarbure échouent sur les côtes bretonnes, première
occurrence d’une longue série, au moins une douzaine de marées noires touchant depuis cette
date la France et spécialement la Bretagne.
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. Mais surtout le pétrole est carburant de LA
voiture, objet de désir, autant qu’emblème d’une certaine liberté d’aller et de venir.
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JKB (1908-2006) Très longue carrière, brillante. Economiste ; diplomate (il est ambassadeur US en Inde en
1961-1963), JKG s’oppose à la guerre du Vietnam, et est un fervent partisan du Parti démocrate, depuis
Roosevelt.
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Choix du tout-nucléaire par le président Georges Pompidou (1969-1974) à la fin de 1973, à la suite de la guerre
du Kippour entre Israël et les puissances coalisées contre lui.
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Marion H (1903-1989). Ingénieur US. Son système de courbe, en cloche, a été établi au milieu du siècle
dernier.
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Bateau libérien, donc pavillon de complaisance ; respect faible des règles internationales ; armateurs peu
fiables, … Bref, ensemble fragile, mais désir de profit maximum pour nombre d’acteurs.

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De là les faveurs fiscales accordées au diesel et à son carburant, véhicules techniquement
alors beaucoup moins performants que ceux équipés de moteurs à essence. Cette période de
faible pression fiscale est en train de se clore (depuis 2018).
Aujourd’hui, le discours sur l’écologie habille ou habite le politique, sans que les écologistes
politiques parviennent pourtant à percer véritablement, comme le montrent Eva Joly et son
score fort modeste à la Présidentielle de 2012 (càd 2,31%). Pire encore en 2017 et au terme
d’une primaire complexe le candidat écologiste désigné, Yannick Jadot, ne se présente
finalement pas devant les électeurs et rallie le candidat PS Benoît Hamon. Voir EELV,
www.eelv.fr pour le site du « parti ». Avec 6% des voix (Benoît Hamon et EELV), on peut
dire que le résultat de la Présidentielle de 2017 fut calamiteux pour cette sensibilité.
Une troisième mi-temps, avec les Municipales de mars 2020, a délivré des résultats
encourageants, mais peut-être pas pérennes. Bordeaux (Pierre Hurmic, l’homme du sapin de
Noël « arbres morts ») ; Lyon (Grégory Doucet, l’homme du Tour de France « machiste et
polluant ») ; Marseille (Michèle Rubirola, démissionnaire au bout de quelques mois), ont ou
ont eu des maires EELV, comme Eric Piolle l’est à Grenoble depuis 2014.
Le logement ?
Cinq millions de sinistrés en 1945 (mais deux fois moins de tués qu’en 1914-1918, ce qui
n’est pas une satisfaction, plus de 600 000 morts civils et militaires entre 1939 et 1945), une
interminable crise du logement que le MRU-Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme
entreprend de juguler, sous la pression d’une opinion publique plus soucieuse du m2 livré, que
des modalités de sa construction. On comprend ainsi que la pression des sinistrés adultes (qui
sont électeurs pour leur majorité) ait tétanisé les politiques, et conforté des solutions pour
certaines simplificatrices.
Il n’en reste pas moins que les actions du MRU sont exemplaires à beaucoup d’égards, en
particulier dans les villes ravagées par la guerre aérienne et/ou les combats de la Libération.
Ainsi Lorient www.lorient.fr , manifestation en 2015 Lorient (1946-1956). Clichés de la
Reconstruction. Archives photos du MRU et Les films de la Reconstruction ; ou Le Havre,
reconstruite après 1944 (ville classée Patrimoine mondial de l’UNESCO depuis juillet 2005,
www.lehavre.fr entrez patrimoine unesco-cf. infra « La ville »).
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Aujourd’hui-2020-, polémique lourde sur fond de SDF nombreux et de migrants venus
d’ailleurs.
Nombreux outils, loi SRU Solidarité et renouvellement urbain-13 déc. 2000 ; de DALO (L 5
mars 2007) ; d’institutionnalisation du caritatif, qui semble parer comme il le peut à
l’impossibilité de générer LA bonne politique d’insertion des hors-société, ainsi les Restos du
Cœur (www.restosducoeur.org assoc Loi de 1901 fondée en 1985 en particulier sous
l’impulsion de Coluche, humoriste, qui devait se tuer l’année suivante dans un accident de
moto), qui s’ouvrent à des espaces variés : les « Bébés Restos du Cœur » ; « Conseil
budgétaire et microcrédit personnel », … sans doute le plus symbolique, « Estime de soi »,
avec « Accès à la santé », … Des chiffres qui donnent le vertige, 130 M de repas servis en
2017-2018 ; 860 0000 personnes accueillies ; 72 000 bénévoles. La 35e Campagne d’hiver a
été lancée le 24 novembre 2020.
Réflexion nécessaire également sur le statut donné au logement social, qui dans certaines
bouches est la porte d’un enfer sociétal de relégation sans possibilité de retour, ce qui est
grossièrement faux. Réfléchir aussi sur les actions très médiatisées du DAL, l’association
Droit au logement, qui s’active depuis 1990.
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A été rendu public le 25e Rapport de la
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Ville d’Edouard Philippe, ancien Premier ministre. Maire de 2010 à 2017, et à nouveau aujourd’hui. Le Havre
a perdu 45 000 hts entre 1975 et 2018 (redéploiements industriels, ...).
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Voir son site www.droitaulogement.org. Variété des modes d’action, volonté de fédérer des actions multiples.
Insiste fortement sur les textes de 1945 réquisitionnant les logements/espaces vides.

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Fondation Abbé Pierre sur le mal logement et son état (février 2020, «Le mal-logement à
l’épreuve des municipales »). Lisez-le, téléchargez-le, ou consultez-le seulement,
www.fondation-abbe-pierre.fr (site très bien fait, bandeau déroulant efficace). Attendons le
Rapport à paraître pour 2021.
MLF « Moulinex libère la femme ». Les temps de l’électroménager
Réclame-on dit aujourd’hui « pub »- de Jean Mantelet (1900-1991), fondateur inspiré d’une
industrie emblématique des Trente glorieuses, le remarquable dirigeant d’une firme qui n’a
guère survécu à l’externalisation des fabrications d’électroménager, avec son cortège de
robots de cuisine (la yaourtière, la cafetière, le four à micro-ondes> 1979 pour son usge
large,…). La société originelle a plongé en 2001, et s’est effondrée. Elle existe sous d’autres
couleurs en 2020, dans la « Communauté Moulinex, Les enfants adoooorent les légumes »
www.moulinex.fr
En dehors de MLF, Frigidaire (de là le « Frigo »)-en fait nom de marque déposée US- ; SEB,
Société d’Emboutissage de Bourgogne, la cocotte-minute, qui siffle à partir de 1953; la poêle
Tefal, produit bientôt phare d’une entreprise française créée en 1956, et rachetée par SEB
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,
comme d’ailleurs Moulinex ; la poudre à laver (on rappait antérieurement des copeaux de
savon de Marseille, ou on faisait soi-même sa lessive, avec des cendres de bois, … très à la
mode aujourd’hui chez les intégristes Verts). Tout cela, au moment du rendez-vous du Salon
des Arts ménagers-temple de la consommation- entre dans le paysage des années 1950. Il y
vient alors 1M de visiteurs chaque année. Ce signe des temps a disparu en 1983.
L’équipement en gros électroménager connaît son plus fort accroissement dans les années de
Gaulle (donc 1958-1969), qu’il s’agisse du binôme réfrigérateur-machine à laver, ou de la
télévision (en couleur à partir de 1967).
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Loin d’être anecdotique, et d’ailleurs liés à l’équipement automobile proposée comme un rêve
accessible, ces présences modifient le type d’approvisionnement, rendant possible le stockage
temporaire des produits frais, même si l’on ne dispose pas d’une cave. De la sorte et par
exemple, les produits lactés aujourd’hui d’une banalité absolue (yaourts ; crème fraîche ; lait
pasteurisé, …) débarquent alors sur les tables alors qu’ils étaient largement ignorés
jusqu’alors sinon au contact des zones de fabrication.
Bref, on quitte le temps du garde-manger, installé dans un endroit abrité exposé au Nord, pour
entreposer dans le « Frigo » ce qu’on est allé chercher à la Supérette (bientôt le Leclerc, lancé
vraiment par Edouard L au début des années 1960, « Le Zorro de la baisse » ; « Le Saint-Just
du commerce », ou « L’épicier poète », comme on voudra lire les termes fleuris et laudateurs
relevés pour qualifier cet ancien aspirant séminariste.
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Première enseigne française (plus de
16% de marché) devant Carrefour (environ 13%, en difficulté ces temps derniers). No
parking, no business.
Mais en 2020, les « enseignes » nous expliquent que vraiment, le commerce de proximité,
c’est le bonheur retrouvé : Carrefour Market, www.carrefour.fr pour le site générique ;
Casino Shop et Petit Casino www.casino.fr ; Monop, www.monoprix.fr …. Bref, « l’épicier
de votre quartier », avec chaque fois « les bons plans ; Espace dédié ; Pour plus de confort ;
Avis des clients, Drive…. Les voitures ne sont pourtant plus les bienvenues en centre-ville.
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Voir pour plus ample informé le site de SEB, www.groupeseb.com « Mieux vivre. Un portefeuille unique de
marques », 2021.
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Pour le Frigidaire, ne vous privez pas d’une visite sur le site US (en anglais, donc) de la marque actuelle,
fondée en 1918 dans le giron de General Motors www.frigidaire.com/ . De manière amusante, ce que l’on
nomme « frigo américain » chez nous est équipé d’une « French Door » aux US…
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Site institutionnel, pas un mot de travers www.mouvement-leclerc.com . Cliquez Le mouvement Leclerc, et
Histoire. Une sorte d’histoire édifiante (et bien sûr durable). Il faut « démocratiser la consommation ». Né en
1926 dans une famille très nombreuse, Edouard Leclerc est décédé en septembre 2012. Beaucoup de choses sur
« Nos combats », Leclerc héros de la lutte contre les monopoles et pionnier de la pub. comparative.