Mémoire MDPE 2018-2020 Final

FACULTE DE DROIT
DROIT PUBLIC
2018-2020
Mémoire N°…………………
Pour l’obtention du Master en
Domaine : Sciences Juridiques,
Politiques et de l’Administration
Mention : Droit Public
Spécialité : Droit et Politique de
l’Environnement
Présenté par
AMEDJROVI Koffi Eben-Ezer,
Soutenu Publiquement, Le 1er juillet 2022
Composition du Jury de soutenance
Président du jury : M. MASSINA Palouki, Maître de Conférences à la Faculté de Droit de
l’Université de Lomé
Examinateurs /juges :
1- M. KOUPOKPA Tikonimbé, Maître-Assistant en Droit public, Vice-Doyen de la Faculté de
Droit de l’Université de Lomé
2- M. TONTASSE Essohana, Maître-Assistant en Droit public à la Faculté de Droit de
l’Université de Lomé
Membre : M. KUAKUVI Kodjo Ahlin Avitsinu, Maître-Assistant en Droit public, Chef de
Département de Droit public de la Faculté de Droit de l’Université de Lomé
Directeur de mémoire : M. MASSINA Palouki, Maître de Conférences à la Faculté de Droit de
l’Université de Lomé
LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT A L’EPREUVE
DU COMMERCE DES VEHICULES AUTOMOBILES
USAGES EN AFRIQUE : LE CAS DU TOGO

I
Avertissement
L'Université de Lomé n'entend donner aucune approbation ni
improbation aux opinions émises dans ce document ; ces opinions
doivent être considérées comme propres à leur auteur.

II
Dédicace
À mes nièces Péniella et Shékina,
À ma chère Dogbéda,
Je vous dédie ce travail pour la persévérance que vous m’insufflez de pouvoir continuer.

III
Remerciements
La réalisation de ce travail de recherche a été le fruit des contributions de plusieurs personnes
sans lesquelles nous n’aurions pas pu venir à bout. Il convient donc d’ouvrir cette page en vue
de leur témoigner notre reconnaissance.
Au prime abord, nous exprimons nos profondes gratitudes à notre directeur de mémoire M.
MASSINA Palouki, Maître de Conférences à la Faculté de Droit de l’Université de Lomé et
Doyen honoraire de ladite Faculté, qui a bien voulu diriger ce travail malgré ses multiples
occupations. Nous lui savons un gré infini pour toute l’attention qu’il nous a accordée et pour
la patience dont il a usé envers nous tout au long de la rédaction de ce mémoire.
Également à vous, les membres du Jury, dont les observations contribueront à l’amélioration
de la qualité de ce mémoire, merci pour le temps que vous aviez consacré à cet effet.
Aussi, remercions-nous :
- Monsieur AHADZI-NONOU Koffi, Professeur Titulaire de Droit Public,
Coordonnateur de ce Master pour ses nombreux sacrifices tout au long de cette
formation ;
- Le Professeur KOKOROKO Komla Dodzi, Professeur Titulaire de Droit Public,
Président de l’Université de Lomé, pour l’attention accordée à cette formation ;
- Le professeur HOUNAKE Kossivi, Professeur Agrégé de Droit Public, Coordonnateur
de la nouvelle équipe du Master ;
- Monsieur KOUPOKPA Tikonimbé, Maître-Assistant en Droit public, Vice-Doyen de
la Faculté de Droit de l’Université de Lomé, pour ses conseils et sa disponibilité à nous
encadrer durant toute la formation.
A M. KUAKUVI Kodjo Ahlin Avitsinu, Maître-Assistant, actuel chef de Département de Droit
public à la Faculté de Droit de l’Université de Lomé et à M. GIBRIL Nouroudine, nous leur
disons un sincère merci pour leurs précieux conseils et orientations.
Nous remercions les familles AMEDJROVI et EKLOU, notamment nos parents, frères et sœurs
pour tous les sacrifices qu’elles ont pu consentir pour nous soutenir durant tout le cursus.
Nous ne saurions fermer cette page sans remercier nos labadens de promotion, sans exception,
pour leur amitié et leur sens de partage tout au long de la formation. A M. AKIBOU Saïdou, à
M. AMOUZOU Constantin et à M. ATAKORA Ibrahim, un merci spécial à vous.
Que chacun trouve ici, l’expression de nos sincères remerciements !

IV
Sommaire
INTRODUCTION GENERALE ............................................................................................. 1
PARTIE I. UNE PROTECTION JURIDIQUE INDIRECTE DE
L’ENVIRONNEMENT FACE AU COMMERCE DES VEHICULES
USAGES .............................................................................................................................. 9
CHAPITRE I. UN ENCADREMENT NORMATIF DU COMMERCE DES
VEHICULES USAGES EN GESTATION ................................................................... 11
CHAPITRE II. UN ENCADREMENT INSTITUTIONNEL DE PROTECTION
A PEINE SATISFAISANT ............................................................................................ 28
PARTIE II. UNE PROTECTION JURIDIQUE INSUFFISANTE .................................... 42
CHAPITRE I. UN ENCADREMENT JURIDIQUE DE PROTECTION
IMPARFAIT ................................................................................................................... 44
CHAPITRE II. UN CADRE JURIDIQUE DE PROTECTION PERFECTIBLE .......... 60
CONCLUSION GENERALE................................................................................................ 75