Économie de l'environnement : Cours Master I

COURS ‘’ECONOMIE
DE
L’ENVIRONNEMENT’’
Master I : Gestion des Projets et Management des Associations
RESUME
La réponse aux problèmes d'environnement qui
se posent à l'échelle globale devra probablement
passer par une action concertée au niveau
international, mais l'élaboration d'une politique
crédible à l'égard des problèmes d'environnement
mondiaux est une tâche qui est loin d'être simple
et qui réclamera incontestablement du temps et de
la patience. D'où la nécessité de procéder par
étapes, en identifiant et en mettant en œuvre les
mesures les moins coûteuses et les plus
acceptables, et en formulant des propositions plus
ambitieuses lorsqu'on disposera d'informations
plus précises et qu'un consensus plus net se
dégagera à l'échelon international.
Essai de cours

Table des matières
Introduction à l’économie de l’environnement ...................................................................................... 1
Chapitre Premier : Economie et Environnement : Analyse et Concept .................................................. 5
I. C’est quoi l’économie de l’environnement ? .............................................................................. 5
I.1 Les origines de l’économie de l’environnement ............................................................................ 5
I.2 Importance de l’économie de l’environnement ? .......................................................................... 6
I.3 Quel est le lien entre l’économie et l’environnement ?................................................................. 6
I.3.1 L'environnement dans l'analyse économique ......................................................................... 6
I.3.2 L'économie dans l'analyse environnementale ........................................................................ 7
I.3.3 L’économie au service de l’environnement ............................................................................ 7
I.4 Différence entre l’économie écologique et l’économie de l’environnement ? ............................. 8
II. Analyse et Concept ...................................................................................................................... 8
II.1 Analyse des modèles ..................................................................................................................... 9
II.2 Le modèle classique ou l’environnement comme une contrainte économique et sociétale ..... 10
II.3 « L’hypothèse de Porter » ou l’environnement au service de la productivité ........................... 12
II.4 Arbitraire et contingence de l’analyse « coûts-bénéfices » ........................................................ 14
Chapitre 2 : Dimension économique des problèmes environnementaux et classification des
instruments de politique environnementale ........................................................................................ 19
I Externalité liée à l’environnement .................................................................................................. 20
II Définition et classification des instruments de politique environnementale ................................ 22
II.1 Les instruments réglementaires .............................................................................................. 22
II.2. Les instruments économiques ................................................................................................ 23
II.3 Des instruments plus difficilement classables ......................................................................... 23
II.3.1 Les instruments informationnels .......................................................................................... 24
II.3.2 Les accords volontaires ou accords négociés ....................................................................... 24
III. Croissance durable : concept et interprétation .................................................................... 24
IV Moyens d'action pour la politique de l'environnement ............................................................... 26
REDEVANCES ..................................................................................................................................... 27

1
Introduction à l’économie de l’environnement
Qu'est-ce que l'économie
L'économie est un ensemble d'activités d'une collectivité humaine relatives à la production, à la
distribution et à la consommation des richesses1. Plus généralement, l'économie est une science
sociale qui étudie la production, la répartition, la distribution et la consommation des richesses
d'une société. Le principe général qui sous-tend l'économie, en particulier pour les ressources
limitées ou rares, est celui de la rentabilité2.
Qu'est-ce que l'environnement ? -
Pour résumer ce qu'est l'environnement, on peut dire que c'est l'ensemble des éléments
chimiques, physiques et biologiques avec lesquels les êtres vivants interagissent. En outre,
dans le cas des êtres humains, l'environnement comprend également tous les éléments culturels
et sociaux qui influencent notre vie. Ainsi, l'environnement n'est pas seulement le lieu physique
où la vie se développe, mais aussi la culture et des concepts intangibles tels que les traditions.
De nombreuses personnes commettent l'erreur de croire que l'environnement ne comprend que
les éléments que l'on trouve naturellement dans la nature, mais la réalité est qu'il en va de
même pour les éléments artificiels qui sont créés à partir des premiers. C'est pourquoi, au sein
de l'environnement, on peut distinguer :
• Environnement naturel : climat, géographie, faune, flore et tout ce que l'on trouve
dans la nature.
• Environnement culturel : les objets fabriqués par l'homme ou ses activités socio-
économiques.
Ainsi, la définition de l'environnement est celle d'un système formé par des éléments
naturels et culturels qui interagissent entre eux et qui sont modifiés par l'action de l'homme.
L'environnement conditionne notre mode de vie, mais notre mode de vie le conditionne et
l'adapte également.
Malheureusement, depuis quelques décennies, l'activité humaine a provoqué des altérations
de l'environnement qui ont entraîné l'extinction d'espèces, la pollution de l'eau et le
déplacement de populations animales et humaines en raison de la destruction de leur habitat.
C'est pourquoi nous devons parler d'un autre concept lié à l'environnement et à ce que nous
venons d'expliquer : l'écologie. L'écologie est l'étude des relations entre les êtres vivants et
l'environnement, c'est-à-dire leur milieu, afin que la subsistance des premiers se fasse tout en
assurant la protection et le respect des ressources naturelles.

2
Ainsi, l'environnement économique désigne les facteurs économiques externes influençant
les habitudes d'achat des consommateurs et la rentabilité d'une entreprise. En général, il
en existe deux types : macro et micro.
L’entreprise et son environnement
Dans l’économie de marché que nous connaissons aujourd’hui, l’entreprise est un agent
économique. Un agent économique est considéré généralement comme la cellule de base de
l’économie. Il fait des choix économiques en toute autonomie et participe aux échanges
économiques.
L’ entreprise est un agent économique comme peuvent l’ être un ménage ou l’ État.
1. Définition de l’entreprise
L’ entreprise est une organisation qui produit des biens et/ou des services dans le but de
satisfaire des besoins.
Il s’agit d’une organisation humaine, c’ est-à-dire d’ un ensemble structuré d’ individus qui tra
vaillent ensemble dans un but commun.
Dans la théorie classique, l’entreprise est vue comme une boite noire, avec des flux d’ entrée et
des flux de sortie :
L’ entreprise est donc une combinaison des facteurs de production (travail et capital) dont le
but est de produire des biens et des services.En e+et l’ entreprise a besoin, pour fonctionner,
d’ investir "nancièrement (capital) et de faire appel à des compétences (hommes et femmes
qui travaillent).Les biens et les services sont ensuite vendus, ce qui permet de rentabiliser l’
investissement et de rémunérer le travail (sous forme de salaires par exemple) et le capital (sous
forme de dividendes versés aux actionnaires par exemple).
Les fonctions de l’entreprise
L’ entreprise a plusieurs fonctions économiques et sociales. Sa fonction principale est de
produire des biens et des services : c’ est une fonction de production l’ entreprise distribue aussi
des salaires : c’ est une fonction de répartition primaire des revenus. Une répartition secondaire
est exécutée par l’ État : c’ est la redistribution, qui permet de réduire les inégalités. L’ entreprise
doit faire vivre ensemble des individus au travail : c’ est une fonction sociale et culturelle.
En effet les individus aspirent à une certaine satisfaction dans leur travail et l’ entreprise doit y
répondre par une stabilité de l’ emploi, des rémunérations suffisantes, un enrichissement des
tâches, le développement des compétences... Il s’ agit aussi d’ une fonction culturelle : pour
réunir des individus dont les valeurs sont déférentes, l’ entreprise développe des stratégies
culturelles : c’ est la culture d’ entreprise . L’ entreprise contribue au financement de l’ État

3
en payant des impôts et des taxes, fait fonctionner le marché bancaire en empruntant puis
en remboursant ses emprunts avec des intérêts, utilise des matières premières et de l’ énergie
pour son activité... : ce sont des fonctions économiques indispensables à la croissance.
3. Typologie des entreprises
Les entreprises peuvent être classées selon diférents critères, notamment le critère de la taille et
le critère de la forme juridique. Le critère de la taille de l’ entreprise est le plus répandu,
en particulier le nombre de salariés, mais aussi le niveau de chiffre d’ afaires annuel. Selon
l’ INSEE, les entreprises de 9 salariés (ou moins) sont des micro-entreprises ; les entreprises de
10 à 249 salariés sont des PME (Petites et Moyennes Entreprises) ; les entreprises de 250 à 4
999 salariés sont des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) ; et à partir de 5 000 salariés, ce
sont des GE (Grandes Entreprises).Le critère de la forme juridique de l’ entreprise est
aussi très important. Certaines entreprises sont dépourvues de toute personnalité morale :
c’est le cas des artisans et commerçants, qui sont considérés comme des entrepreneurs
individuels, et des professions libérales. Ils sont donc immatriculés au Registre du commerce
en tant que personne physique (c’est-à-dire ayant une existence physique comme vous et moi).
En revanche, certaines entreprises sont dotées de la personnalité morale (ce sont des personnes
juridiques qui n’ont pas d’existence physique) : c’est le cas des sociétés, immatriculées ainsi au
RCS (Registre du Commerce et des Sociétés). L’intérêt est le suivant : disposant de la
personnalité juridique, les sociétés ont une capacité juridique (notamment la capacité de
passer des contrats), un patrimoine juridique propre, distinct du dirigeant de l’ entreprise, et
sont responsables juridiquement.
L'économie de l'environnement est une discipline en constante évolution, qui s'est développée
en raison des atteintes à l'environnement causées par diverses activités économiques et de la
poursuite d'un développement durable. Elle s'intéresse à la conception de la politique
environnementale et à sa mise en œuvre. Les implications économiques des actions
environnementales semblent d’autant plus difficiles à appréhender que les études sur la question
donnent des résultats contradictoires. Les questions environnementales représentent
aujourd’hui un enjeu stratégique pour les entreprises. La réduction des impacts
environnementaux peut représenter des investissements considérables pour les entreprises
industrielles. Confrontées, d’une part, à des pressions réglementaires ou sociétales exigeant
l’adoption de systèmes de dépollution efficaces et, d’autre part, à des contraintes économiques
et concurrentielles qui limitent les investissements non productifs, ces entreprises ont souvent
une marge de manœuvre très étroite. Les pressions réglementaires et sociétales pour le respect
des écosystèmes imposent des contraintes auxquelles les entreprises ne peuvent se soustraire
sans compromettre la légitimité de leurs activités. La question générale traitée est celle de
l’efficacité, au sens large, des différents instruments dont dispose le réglementeur pour
influencer le comportement des pollueurs dans le but d’assurer une meilleure protection de
l’environnement. A cet effet la règlementation en vigueur pour une politique de l’économie
environnementale prendra plus ou moins en compte la question de l’étude de l’impact
environnementale. « L’impact environnemental désigne l’ensemble des changements
qualitatifs, quantitatifs et fonctionnels de l’environnement engendré par un projet, un