Libertés fondamentales sous la IIIe République : Plan de cours

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Les libertés fondamentales sous la IIIe République
1heure 10points
INTÉRÊT DU SUJET • La France, patrie des droits de l'homme et pays des libertés. Quelle en est
la réalité concrète pour les Français de la III République? Comment le régime concilie-t-il la
liberté des uns avec celle des autres?
Comment se manifestent les libertés en France entre1870 et1914? Vous présenterez ces
libertés et leurs limites à travers les valeurs du régime, les lois qu'il adopte et les institutions
(école, armée, presse…) qui les incarnent.
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LES CLÉS DU SUJET
Analyser le sujet
Dégager les enjeux du sujet
Le sujet porte sur les «libertés»: leurs modalités théoriques (les «valeurs» ou principes
ociels) et pratiques (les « lois ») ainsi que le cadre (les « institutions ») qui en permet
l'exercice.
Les titres et les indications entre crochets ne doivent pas figurer sur la copie.
Introduction
[Accroche] La chute du Second Empire et la proclamation de la III République le 4septembre
1870 apparaissent aux Français comme une promesse de plus grandes libertés. [Problématique]
Comment celles-ci se manifestent-elles jusqu'à la déclaration de guerre de1914? [Annonce du
plan] Nous présenterons ces libertés et leurs limites à travers les valeurs de la République[I],
les lois qui en définissent l'exercice[II] et les institutions qui les garantissent[III].
I.La liberté, valeur fondamentale du régime
1.Des symboles, incarnations de la liberté
Figure de la République, la Marianne porte le bonnet phrygien: cette coiffe était portée à
Rome par les esclaves affranchis en signe de leur émancipation.
Le « comment » invite à présenter ces libertés. Mais il faut aussi déterminer celles qui
manquent ou évaluer les règles qui en empêchent le plein exercice (les «limites»).
Organiser la réponse
Le plan thématique est donné par la seconde partie de la consigne. Suivez-le en prenant bien
soin de consacrer un paragraphe aux limites chaque fois que cela est possible.
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La fête nationale du 14juillet rappelle la prise de la Bastille, symbole de l'arbitraire royal dont
les Français se sont libérés.
La Marseillaise
est un chant de guerre qui appelle à lutter contre la
tyrannie.
À NOTER
La Marseillaise
dénonce l'étendard «contre nous de la tyrannie» (1 couplet) et appelle à la
victoire de la «Liberté, liberté chérie» du peuple (6 couplet).
2.La liberté, cœur des droits de l'homme etde la devise nationale
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (DDHC) proclame les Français libres dès
leur naissance (article1) et de façon imprescriptible (article2).
La valeur d'égalité limite cependant la liberté de chacun: le citoyen est libre sous réserve de
ne pas nuire à autrui (article4 de la DDHC).
3.Les libertés fondamentales
La DDHC accorde à chaque citoyen la possibilité de dire son opinion (liberté d'expression,
article11) et de croire (liberté religieuse, article10), sous réserve de ne pas en abuser et que soit
préservé l'ordre public.
Le citoyen est libre de choisir ses représentants (droit et liberté de vote). Il peut même se
présenter au choix de ses concitoyens (droit d'éligibilité).
[Transition] Sur le plan des principes, la République accorde aux citoyens toutes les libertés
fondamentales. Mais qu'en est-il dans la pratique?
LE CONSEIL DE MÉTHODE
Faites la distinction entre théorie et pratique. La théorie expose un état d'esprit mais sans
garantie de mise en œuvre [I]. La pratique se lit dans les lois qui disent les conditions
d'application [II]. Mais ces règles ne fonctionnent que s'il existe des moyens de protection
[III].
II.Les lois, cadres effectifs des libertés
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1.L'armation des libertés entre1881 et1884
Dès1881, les républicains rétablissent la liberté de la presse et celle de réunion. La loi
Waldeck-Rousseau (1884) donne la liberté aux ouvriers de s'associer (créer des syndicats) pour
défendre leurs intérêts. Ils doivent cependant respecter la liberté de travailler.
La loi Naquet (1884) établit le droit au divorce. La liberté individuelle des conjoints au sein d'un
couple marié s'arme, mais les conditions (qu'il y ait faute prouvée) en limitent l'usage.
2. La liberté d'association et la laïcité
La loi de1901 institue la liberté d'association. Elle permet la création des partis politiques,
renforçant la liberté d'expression.
La loi de séparation des Églises et de l'État (1905) établit l'égalité entre les confessions et
renforce la liberté religieuse. Énoncée au nom de la laïcité, elle suscite cependant la crainte des
catholiques de voir leur liberté affaiblie.
3. Renforcement et limites des libertés politiques
En1913, une loi institue l'usage de l'isoloir lors des élections. Il protège les électeurs des
pressions, favorisant la liberté de vote.
Mais le suffrage n'est universel qu'en théorie. Les femmes, les plus jeunes (moins de 21ans) et
les étrangers restent exclu.e.s de la liberté de voter.
[Transition] Malgré de sérieuses limites, les lois de la République confirment l'extension des
libertés. Mais quelles institutions en assurent la pérennité?
LE CONSEIL DE MÉTHODE
Le raisonnement antithétique ne doit pas se contenter d'opposer le «pour» au «contre». La
démarche doit préciser quelle thèse l'emporte sur l'autre. Plusieurs moyens peuvent être
utilisés: l'effet de nombre au profit d'une thèse (voir le §1 duII), les termes qui permettent la
nuance («sous réserve…», §3 duI) ou l'ordre des thèses qui consiste à terminer par celle que
l'on soutient (§3 duIII).
III.Des institutions garantes des libertés
1.L'école, instrument de la liberté
Par les lois scolaires de Jules Ferry (1881-1882), l'école élémentaire (de 6 à 13ans) devient
obligatoire, gratuite et laïque. L'école donne aux jeunes Français les moyens de s'émanciper par
la connaissance.
Cependant la guerre scolaire entre école publique et école confessionnelle témoigne des
désaccords sur le contenu des enseignements, avec au cœur du débat la liberté de conscience.
2.La presse, arme de la liberté
La presse se développe et touche un lectorat toujours plus large. Censure et délit d'opinion
sont supprimés. En1898, cette liberté triomphe sous la plume d'Émile Zola (
J'accuse
).
La liberté d'expression n'autorise pas toutes les opinions: la diffamation est passible de
poursuites; l'insulte au chef de l'État ou l'atteinte aux «bonnes mœurs» ne permettent pas de
tout dire.
3.L'armée des citoyens libres?
Avec le service militaire obligatoire (1889), l'armée est l'incarnation du principe d'égalité. Cette
armée de citoyens a mission de protéger la République contre les ennemis de la liberté.
Cependant l'armée trahit parfois les libertés fondamentales par abus de pouvoir (affaire
Dreyfus) ou en réprimant violemment les mouvements ouvriers (fusillade de Fourmies).
À NOTER
La fusillade de Fourmies, le 1 mai 1891, est un drame au cours duquel neuf des manifestants
qui réclamaient la journée de 8heures sont tués par l'armée.
Conclusion
[Réponse à la problématique] Entre 1870 et 1914, les libertés s'arment en France. Malgré des
limites, les lois et les institutions se combinent pour en assurer le bon exercice. [Ouverture]
Après la parenthèse de la Grande Guerre, la République saura-t-elle étendre les libertés à ceux
qui n'en bénéficient pas encore pleinement?
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