Évaluation des impacts environnementaux (EIE)

Gaëlle Guesdon
Faculté des sciences et de génie
Université Laval
ÉVALUATION DES IMPACTS
ENVIRONNEMENTAUX (EIE)
7. Mesures d’atténuation et de
compensation
8. Négociation environnementale
2011-03-22

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Trois objectifs de l’EIE :
1- Connaître avec justesse et précision l’importance (ampleur) de l’impact sur
l’environnement
Volet scientifique
2 - Réduire les conséquences néfastes de l’intervention par la mise en place
des mesures d’atténuation
Volet technique
3 - Être une composante importante dans le processus de décision
Volet politique
Divers moyens de réduire l’impact entre les modifications initiales du projet et
le suivi…
Les mesures d’atténuation et de compensation résultent du processus de
négociation et de participation publique inclus dans le volet politique, mais
elles relèvent du volet technique.
1. Mesures d’atténuation et de compensation

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1. Mesures d’atténuation et de compensation
Représentation schématique des divers moyens de réduire l’impact
Sélection d’options
Projet
Modification du projet Correctifs au projet
Variantes
Solutions de rechange
Mesures de compensation
Mesures d’atténuation
Inspection et suivi

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1. Mesures d’atténuation et de compensation
Modification du projet initial :
Au début des EIE, l’environnement peu pris en compte au début du projet > évolution,
Modifications en fonction de la nature et de l’ampleur des opérations ou des
composantes,
Exemple : procédés de fabrication, les délais ou la durée des opérations, gestion des
rejets, les techniques de dépollution
Correctif aux composantes :
Intégration de l’environnement dans la conception détaillée du projet,
Correctifs aux composantes, aux activités tout au long du processus d’examen.
Sélection de solutions de rechange et des variantes :
Meilleure façon de minimiser l’impact,
Sélection à 2 niveaux :
•choisir les composantes et les activités de moindre impact,
• délimiter les meilleures zones d’implantation du projet (ex choix d’un site).

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1. Mesures d’atténuation et de compensation
Mesures d’atténuation:
Atténuent ou éliminent l’impact,
Correctif aux diverses composantes et activités projetées,
Impact résiduel : le résultat de la mise en œuvre de mesures d’atténuation sur un
impact potentiel.
Mesures d’atténuation