permis de travail CLSB..

Centrale laitier Sidi bouzed
Système de Permis de Travail
Centrale laitier Sidi
bouzed
Le Chef de Département HSE est responsable de :
a) l’organisation des audits à la demande du Directeur
de
la
Division
Production
ou
des
structures
gestionnaires de patrimoine,
b) la révision du système de permis de travail; et
c) Procéder au reporting à la Direction Centrale HSE
des anomalies ayant entraîné à réviser le système de
permis de travail et ce afin de procéder à une
éventuelle révision du référentiel du permis de
travail.
1.2 Structures HSE ou Sécurité des sites de la Division
Production
Les Chefs de Division Sécurité ou HSE des sites de la
Division Production sont responsables de :
a) l’accompagnement des structures gestionnaires de
patrimoine dans l’adaptation des systèmes de permis
de travail;
b) la diffusion
adaptés ;
des
systèmes
de
permis
de
travail
c) l’accompagnement des structures gestionnaires de
patrimoine dans la mise en oeuvre des systèmes de
permis de travail adaptés ; et
d) la réalisation d’audit programmé ou demandé par la
hiérarchie.
1. – Rôle et responsabilités des personnes clés du système de
permis de travail
Les personnes clés du système de permis de travail ont
la responsabilité d’appliquer et de diriger l’ensemble
des dispositions du système et de veiller à son audit et
à sa révision d’une manière régulière pour atteindre les
objectifs assignés.
Les gestionnaires du système de permis de travail sont :
les
Asset
Managers,
les
Autorités
de
Zone,
les
Responsables HSE ou Sécurité de site et les coordinateurs
de permis de travail.
1.3 Asset Manager
:
Les principales responsabilités de l’Asset Manager sont :
a)
la mise en œuvre et l’application de l’ensemble des
procédures et des dispositions du système du permis
de travail ;
b)
l’identification des autorités de zone ;
c)
la mise en place d’un système de formation et
d’habilitation des personnes signataires du permis
de travail ;
d)
l’endossement pour la réalisation
potentiellement dangereux ;
e)
la réalisation des enquêtes approfondies suite aux
accidents ou incidents dont la cause est imputable
à la rupture de la chaîne de contrôle du système de
permis de travail ;
f)
l’audit périodique de l’application du système de
permis de travail ; et
g)
la revue et l’amélioration continue du système de
permis de travail.
de
travaux
1.4 Autorité de Zone
Le rôle et les
consistent à :
responsabilités
de
l’Autorité
de
Zone
a) mettre en œuvre les procédures et les dispositions
du système de permis dans sa zone de compétence ;
b) approuver les permis et les
évaluations
de
risques et ce, selon la matrice d’approbation des
permis ;
c) désigner
ses
représentants
évaluations
de
risques
approfondies ;
pour
réaliser
préliminaires
les
et
d) désigner ses représentants signataires du permis de
travail ; et
e) auditer le système de permis de travail selon le
programme établi.
1.5 Responsable de la structure HSE ou Sécurité
Le rôle et les responsabilités
Structure HSE (Santé, Sécurité
Sécurité consistent à :
du responsable de
et Environnement)
la
ou
a) conseiller l’Asset Manager ;
b) designer ses représentants signataires du permis de
travail ;
c) diriger les évaluations de risques ;
d) approuver les permis et les évaluations de risques
et ce, selon la matrice d’approbation de permis ;
e) assurer le support technique aux gestionnaires et
signataires du permis de travail ;
f) vérifier que les mesures de contrôle prescrites sur
les permis sont adéquates et veiller à leur mise en
œuvre effective sur site ;
g) assurer la formation, le recyclage et les tests de
compétence des signataires du permis de travail ;
h) maintenir à jour les registres des personnes
autorisées à signer les permis ainsi que celles
ayant une habilitation électrique ;
i) assurer l’archivage des permis et certificats ;
j) auditer le système de permis de travail selon le
programme établi ou à la demande de l’Asset
Manager ; et
k) réviser périodiquement le système de permis de
travail et suggérer des améliorations à l’Asset
Manager.
1.6 Coordinateur de permis de travail
Le coordinateur de permis de travail peut être une
personne de l’encadrement désignée par l’Autorité de Zone
pour assurer la coordination :
 à plein temps, si le nombre de permis l’exige, ou
 en plus des autres activités qui lui sont affectées.
Le coordinateur de permis de travail assure une liaison
avec :
 le demandeur/initiateur de permis,
 les
spécialistes
(exploitation,
production,
maintenance, sécurité) qui définissent, vérifient
et mettent en œuvre les mesures de prévention et de
protection ; et
 le personnel de la zone, dans laquelle les travaux
sont effectués, qui doit connaître la nature des
travaux en cours de planification et des travaux en
cours d’exécution.
Les principales responsabilités du coordinateur de permis
de travail sont :
a) la vérification des permis, le rejet des permis
lorsqu’ils contiennent des erreurs, et l’indication
des problèmes au demandeur/initiateur ;
b) la gestion de tous les permis de travail et les
documents associés et le maintien de toutes ces
données dans un état qui représente correctement les
travaux en cours ; et
c) l’enregistrement de l’achèvement des travaux et de
l’annulation des permis et certificats.
2 – Rôle et Responsabilités des signataires du permis de
travail
Chaque permis de travail doit être signé par plusieurs
personnes qui jouent chacune un rôle différent dans
l’établissement
des
mesures
de
prévention
et
de
protection sur le site de travail. Ces personnes font
parties de trois catégories principales :
1. Celles qui sont à l’origine des permis de travail,
c'est-à-dire les demandeurs/initiateurs.
2. Celles qui :
a. analysent la teneur des travaux ;
b. vérifient les dates prévues de démarrage et de
fin des travaux ;
c. participent et font participer les intéressés
aux évaluations de risques préliminaires et
approfondies ;
d. définissent les
protection ; et
mesures
de
prévention
et
e. donnent leur accord pour le démarrage
travaux ou confirment que ceux-ci ont
achevés.
de
des
été
3. Celles qui sont responsables de l’exécution et qui
ont la responsabilité de respecter et de faire
respecter par leur personnel toutes les mesures de
prévention et de protection du permis.
N.B. Les personnes qui signent le permis de travail, quel
que soit leur titre, doivent être formées, évaluées et
jugées compétentes en tant que signataires du permis.
2.1 Demandeur/initiateur de permis de travail
Le demandeur/initiateur de permis de travail est la
personne qui fait la demande ou initie le permis de
travail, il doit être un employé de la structure où le
travail est entrepris.
Les responsabilités du demandeur/initiateur du permis de
travail consistent à :
a) renseigner avec le plus de détails et de précisions
possible la première section du permis ;
b) soumettre le permis au coordinateur de permis avant
la date prévue de démarrage des travaux, de 24
heures au minimum ; afin que les autres signataires
aient le temps d’étudier, de faire les évaluations
de risques nécessaires, et d’approuver le permis.
(Les travaux d’urgence sont exemptés de cette
exigence) ; et
c) désigner
un
Responsable
d’Exécution.
Le
demandeur/initiateur
peut
être
le
responsable
d’exécution. Par contre, il ne peut pas signer en
tant qu’Autorité de Zone.
2.2 Représentants de l’Autorité de Zone.
Leur rôle et leurs responsabilités consistent à :
a) réviser
les
données
présentées
par
le
demandeur/initiateur
relatives
au
travail,
les
méthodes, les outils à utiliser et le personnel
d’exécution ;
b) identifier les dangers, préconiser les isolements
d’énergie, préparer les installations pour les
travaux, assurer la coordination des co-activités,
et préconiser les mesures de prévention et de
protection en collaboration avec le représentant de
la structure HSE ou Sécurité ;
c) déterminer si une évaluation
approfondie est nécessaire ;
de
d) vérifier sur site que toutes les
prévention et de protection sont en
d’autoriser le début du travail ;
risques
plus
mesures de
place avant
e) suspendre les travaux dans le cas de non observation
des mesures de prévention et de protection
du
permis ; et
f) confirmer l’achèvement des travaux et la remise du
site de travail à son état initial.
2.3 Représentants du responsable de la structure HSE ou
Sécurité
Leur rôle et leurs responsabilités consistent à :
a) initier, coordonner et faciliter la réalisation des
évaluations de risques ;
b) déterminer les besoins en matériels de protection ;
c) déterminer le besoin d’avoir
surveillance sécurité sur site ;
du
personnel
de
d) vérifier que les mesures de prévention et de
protection sont adéquates et sont effectivement en
place ;
e) assurer la couverture (monitoring) des travaux
lorsque le permis l’exige et effectuer des contrôles
inopinés durant les travaux ;
f) suspendre les travaux dans le cas de non observation
des mesures de prévention et de protection
du
permis ; et
g) réaliser des audits.
2.4 Contrôleur d’atmosphère
Le contrôleur d’atmosphère est la personne habilitée à
utiliser
des
appareils
(explosimètres,
détecteur
d’oxygène, détecteurs de gaz toxique, détecteurs multi
gaz) pour analyser l’atmosphère de travail.
Le contrôleur d’atmosphère doit être une personne formée,
évaluée et jugée compétente par la Structure HSE ou
Sécurité et habilitée par l’Asset Manager.
Les contrôleurs d’atmosphère peuvent être des personnes
issues des structures techniques de maintenance ou des
autorités de zone.
Les
principales
responsabilités
d’atmosphère consistent à :
du
contrôleur
a) s’assurer que les appareils de mesure utilisés sont
dans un bon état de service et ont subi avec succès
l’épreuve de calibration ou d’étalonnage ;
b) se conformer aux exigences du permis en matière de
contrôle d’atmosphère ;
c) enregistrer les résultats des contrôles d’atmosphère
sur le permis de travail ; et
d) arrêter le travail et attirer l’attention de
l’Autorité de Zone et du Responsable d’Exécution de
toute concentration de gaz jugée dangereuse.
2.5 Rôle et responsabilités des services techniques.
Les services techniques sont les services spécialisés
(électricité, télécommunications / informatique, contrôle
/ instrumentation, génie civil) dont les avis et
contrôles techniques sont nécessaires pour la sécurité
des travaux.
7.5.1 Service électricité est chargé de :
a) participer
aux
nécessaire) ;
évaluations
de
risques
(si
b) spécifier les isolements électriques si les travaux
comprennent des équipements électriques ;
c) consigner les isolements électriques effectués sur
les certificats de consignation électriques ;
d) confirmer les isolements électriques effectués sur
les certificats de confirmation d’isolement ;
e) agir, selon les spécificités de chaque structure, en
tant qu’Autorité de Zone dans les locaux réservés
aux électriciens, des postes de transformations et
des lignes électriques aériennes ; et
f) approuver les permis de travail électrique, les
permis de limitation d’accès et les permis de test
sur équipement électrique.
N.B. L’identification des câbles électriques
spécification des mesures de précaution et
du permis d’excavation sont doivent être à
service le mieux indiqué et ce, selon les
organisationnelles de chaque structure.
enterrés, la
la signature
la charge du
spécificités
7.5.2 Service télécommunication/informatique est chargé
de :
a) participer
aux
nécessaire) ;
évaluations
de
risques
(si
b) agir, selon les spécificités de chaque structure, en
tant qu’Autorité de Zone dans les locaux réservés
aux instruments de télécommunications, matériels
informatiques; et
c) identifier
les
câbles
de
télécommunication
informatique enterrés, spécifier les mesures
précaution et signer le permis d’excavation.
ou
de
7.5.3 Service instrumentation/contrôle est chargé de :
a) participer
aux
nécessaire) ;
évaluations
de
risques
(si
b) consigner les isolements électriques des instruments
de contrôle et de commande effectués sur les
certificats d’isolements électriques ;
c) confirmer les isolements électriques des instruments
de contrôle et de commande sur les certificats de
confirmation d’isolement ; et
d) identifier les câbles de commande/instrumentation
enterrés, spécifier les mesures de précaution et
signer le permis d’excavation.
2.6 Responsable d’Exécution.
Le Responsable d’Exécution doit être une personne dûment
formée, évaluée et jugée compétente pour son rôle, ses
responsabilités consistent à :
a) informer son personnel des risques liés à leur
travail
et
des
mesures
de
prévention
et
de
protection nécessaires pour le bon déroulement du
travail ;
b) respecter et faire respecter par l’ensemble de son
personnel les mesures de prévention et de protection
préconisées sur le permis de travail et ce, en
permanence durant toute la période de validité du
permis ;
c) accepter les conditions du permis en signant la case
sur le permis, réservée à cet effet ;
d) être en possession de l’original du permis durant
l’exécution des travaux ;
e) assurer une supervision permanente du chantier ;
f) transférer la responsabilité du chantier dans le cas
de besoin, avec l’accord de l’Autorité de Zone, à un
remplaçant dûment qualifié ; et
g) déclarer la fin du travail et la remise du site dans
un état de sécurité, d’ordre et de propreté
acceptable par l’Autorité de Zone.
3 – Domaine d’application du système de permis de travail
Le système de permis de travail est applicable à tous les
travaux :
 dont les dangers
dangereux ; ou
associés
sont
potentiellement
 qui nécessitent l’intervention de plusieurs équipes
d’exécution (opérations simultanées) et la prise de
précautions supplémentaires de communication.
3.1 Travaux dont les dangers associés sont
potentiellement dangereux
Les travaux dont les dangers
dangereux sont les travaux :














sont
potentiellement
à la chaleur ;
en hauteur (Supérieure à 2 mètres) ;
de levage ;
d’excavation ;
en espace confiné ;
électriques ;
avec des matériaux radioactifs ;
de
manipulation
et
de
transport
de
produits
dangereux ;
sur des systèmes en pression ;
utilisant des engins ;
sur puits de pétrole ou de gaz ;
sur des équipements ou système à températures
extrêmes ;
avec risques de démarrage accidentel d’appareils
mécaniques ; et
avec risques de pollution.
Cette liste n’est pas limitative, tout autre travail jugé
dangereux peut être rajouté à cette liste.
3.2 Travaux routiniers à faibles risques
Les travaux routiniers à faibles risques sont soumis à
l’obtention d’un permis pour travaux routiniers.
Les travaux routiniers sont les travaux dont :
 la fréquence de répétition est élevée ;
 l’étendue de travail est bien définie ;
 les risques associés sont faibles ;
 la
réalisation
ne
nécessite
mécanique ou électrique ;
pas
d’isolement
 le personnel d’exécution a une bonne connaissance
des installations ; et
 le contrôle de l’exécution du travail peut se faire
par des précautions prédéfinies.
Des exemples de travaux routiniers sont :
 Des travaux de maintenance programmée dans des zones
non dangereuses (non classées).
 Des remplacements, réparations ou vérifications de
systèmes
téléphoniques
dans
des
zones
non
dangereuses (non classées).
Le permis pour travaux routiniers doit inclure la
spécification des travaux, les dangers identifiés et les
précautions à prendre. Les équipements de protection
individuelle et les points critiques de sécurité doivent
être spécifiés en collaboration avec la structure HSE ou
Sécurité.
L’Autorité de Zone est responsable de la préparation de
la liste des travaux à faible risque et qui peuvent être
soumis à ce permis. Cette liste sera soumise au
responsable de la structure HSE ou Sécurité pour étude et
approbation, et à l’Asset Manager pour endossement.
La durée de validité maximale du permis pour travaux
routiniers est de 12 mois . Le permis doit être renouvelé
à chaque fin de période de validité.
Cependant, l’autorisation de travailler sous ce permis
doit être obtenue de l’autorité de zone à chaque fois que
cela s’avère nécessaire et ce, avec enregistrement sur le
registre des travaux. Un ordre de travail doit être
présenté avec le permis pour travaux routiniers pour être
autorisé à travailler.
L’imprimé du permis pour travaux routiniers (Voir Annexe
2) comporte un original et une copie. L’original (qui
doit être plastifié, pour une meilleure conservation) est
remis à la personne ou l’équipe exécutante la tache. La
copie reste dans le fichier de l’Autorité de Zone.
3.3 Travaux d’urgence
Les travaux d'urgence destinés à éliminer un risque de
dommage imminent ou grandissant ne seront pas soumis aux
procédures normales d’obtention de permis. Les permis
seront signés sur site en présence de l’Autorité de Zone
et du responsable de la structure HSE ou Sécurité. Ceci
ne déroge pas à la réalisation des évaluations de risques
ainsi que la prise des mesures de prévention et de
protection pour que les travaux soient entrepris dans les
meilleures conditions de sécurité.
3.4 Travaux dispensés du permis de travail
Un permis de travail n’est pas obligatoire pour :
 les opérations se limitant aux contrôles visuels,
aux visites externes d’inspection ou de sécurité en
dehors des espaces confinés ; ou
 les opérations de
installations ; ou
contrôle
de
fonctionnement
des
 les interventions d’entretien, sans feu nu, sans
génération
d’étincelles,
et
ne
nécessitant
ni
consignation, ni condamnation, effectuées par du
personnel placé sous l’Autorité de Zone.
Une liste de travaux dispensés du permis de travail doit
être élaborée au niveau de chaque structure gestionnaire
de patrimoine, et doit être mise à jour dès que cela
s’avère nécessaire.
Cependant,
toutes
ces
interventions
sont
néanmoins
subordonnées à une autorisation verbale obligatoire d’un
représentant de l’Autorité de Zone qui vérifie si les
travaux peuvent être entrepris sans danger.
4 – Contenu des formulaires du système de permis de
travail
La plus grande partie du système de permis de travail est
composée des formulaires de permis et de certificats. Les
formulaires utilisés couvrent plusieurs types de dangers.
Les deux principaux formulaires sont le permis de travail
à froid et le permis de travail à chaud.
Il arrive très souvent que plusieurs permis soient
nécessaires pour l’exécution d’un travail. Il est
essentiel qu’à chaque phase du travail, le permis
correspondant soit émis (travail à froid, travail à
chaud, permis pour travaux en hauteur ou permis de
pénétrer).
Si le besoin d’un permis de travail n’est pas clair,
doit supposer qu’un tel permis est requis, jusqu'à
qu’une clarification soit reçue de l’Autorité de Zone,
la structure HSE ou Sécurité ou du coordinateur
permis.
on
ce
de
de
Tous les permis et certificats sont conçus avec le même
principe, l’ordre des sections est en relation avec
l’ordre de mise en œuvre.
Les principales sections du permis de travail à chaud
sont :
Section 1 :
Réservée à l’initiateur ou au demandeur du permis qui
doit :
a) préciser l’endroit où les travaux seront effectués ;
décrire les travaux en joignant des procédures et
des plans ;
b) lister les outillages et équipements utilisés ;
c) indiquer la date et l’heure de début et de fin des
travaux prévue ; et
d) mentionner le nom du responsable d’exécution.
Section 2 :
Tous les permis et certificats associés au permis de
travail doivent être enregistrés dans cette section pour
permettre une meilleure coordination et suivi des travaux
et des isolements.
Section 3 :
Cette section est réservée à l’évaluation de risques qui
est le cœur du système du permis de travail, elle est une
démarche collective, elle doit être réalisée avant
l’exécution de tout travail.
L’évaluation de risques est une analyse systématique des
tâches qui composent un travail dans le but de cerner les
risques
potentiels,
d'évaluer
leur
niveau
et
de
développer des mesures de prévention et de protection
pour réduire ces risques à un niveau acceptable et
permettre l’exécution du travail en toute sécurité.
La procédure d’évaluation de risques
plus de détails dans le chapitre 13.
est
décrite
avec
L’évaluation de risques doit être réalisée par une équipe
pluridisciplinaire, les membres de l’équipe doivent avoir
les
connaissances
et
compétences
nécessaires
à
l’évaluation des risques du travail concerné.
Les travaux les plus dangereux doivent être soumis à une
évaluation de risques approfondie qui doit être approuvée
par l’Autorité de Zone et le responsable de la structure
HSE ou Sécurité et endossée par l’Asset Manager.
Les travaux listés ci-dessus sont considérés dangereux,
cette liste n’est pas exhaustive, elle peut contenir tout
autre travail jugé dangereux par l’Asset Manager :
a) Piquage en charge (hot tapping);
b) Grenaillage ou sablage d’installations en service ;
c) Transport (opération de levage) de charge au dessus
de :
1. Personnes
2. Infrastructures
3. Installations de production en service
d) Transport (opération de levage) de charge au
voisinage d’installations électriques non isolées ;
e) Travaux de nuit
extérieures ; et
effectués
f) Serrage sous pression.
par
des
entreprises
Section 4 :
Tous les isolements en place sont enregistrés dans cette
section
(Les
isolements
process,
les
isolements
mécaniques
ou
positifs
ainsi
que
les
isolements
électriques).
Les certificats de consignation électrique et les
certificats de confirmation d’isolement sont référenciés
dans cette section également.
Section 5 :
L’Autorité
de
Zone
ou
leurs
représentants
et
le
Responsable de la Structure HSE ou Sécurité ou leurs
représentants
après
vérification
des
résultats
de
l’évaluation de risques ainsi que les mesures de
prévention et de protection préconisées, approuvent le
permis.
Une matrice d’approbation des différents types de permis
doit être établie et approuvée par l’Asset Manager.
Le système de permis de travail utilise un système étagé
dans lequel le niveau de responsabilité requis pour
approuver un permis de travail augmente en fonction du
caractère
potentiellement
dangereux
des
travaux
envisagés.
Zone
Identifier la zone
PTF
Préciser
qui doit
approuver
PTC
………..
PP
PE
…………
Identifier la zone
Identifier la zone
Exemple de Matrice d’approbation des permis
PTF (Permis de travail à froid) PTC (Permis de travail à chaud) PP (Permis de
pénétrer dans un espace confiné) PE (Permis d’excavation)
Section 6 :
Dans Cette section le contrôleur d’atmosphère enregistre
les résultats des prises d’atmosphère initiales. Ces
contrôles
doivent
être
effectués
conformément
aux
exigences de l’évaluation de risques. Quand il est
spécifié de refaire les contrôles d’atmosphère durant les
travaux, les résultats des renouvellements des contrôles
seront enregistrés sur le permis.
Section 7 :
Le Représentant de l’Autorité de Zone délivre pour la
première période de validité le permis, il précisera la
durée de validité du permis et ce, après avoir vérifié
personnellement que toutes les mesures de prévention et
de protection spécifiées sur le permis sont en place.
Section 8 :
Le Responsable d’exécution signe la partie qui lui est
réservée
et
déclare
avoir
bien
compris
ses
responsabilités et s’engage à respecter et à faire
respecter par son personnel toutes les mesures de
prévention et de protection préconisées sur le permis de
travail et ce, en permanence durant toute la période de
validité du permis.
Section 9 :
Les renouvellements d’approbation du permis et des
contrôles
d’atmosphère,
et
les
autorisations
de
continuation/reprise de travail sont enregistrés dans
cette section du permis.
Les autorisations de continuation/reprise de travail sont
données à chaque changement de quart/poste.
Le contrôle d’atmosphère doit être effectué aussi après
chaque interruption de travaux pour les travaux à chaud
ou de pénétrer. Les raisons d’interruption de travaux
sont différentes à celles énumérées dans la partie 10.3
de ce document.
Le représentant de l’Autorité de Zone doit autoriser le
changement de responsable d’exécution.
Section 10 :
Cette section est réservée à la déclaration des raisons
qui sont la cause de la suspension du travail et à
l’annulation du permis.
Section 11 :
Le
Responsable
d’Exécution
déclare
l’achèvement
du
travail et la remise du site à son état initial avant le
début du travail.
Section 12 :
Le Représentant de l’Autorité de Zone déclare avoir
vérifié l’état du site de travail et l’avoir trouvé dans
un état satisfaisant de sécurité.
Section 13 :
Cette section est réservée à l’enregistrement de la fin
du travail et à l’annulation du permis.
Il est à noter que les différents permis et certificats
doivent être lisibles et sans ratures.
5
– Mise en œuvre du permis de travail
Le permis de travail doit être demandé ou initié par du
personnel
de
la
structure.
La
demande
doit
être
introduite 24 heures au minimum avant la date de début
des travaux prévue.
Le permis
l’objet :
de
travail
(toutes
les
copies)
qui
a
fait
a) d’une approbation par l’Autorité Zone ou son
représentant et le Responsable de la Structure HSE
ou Sécurité ou son représentant ; et
b) d’un
endossement
nécessaire ;
par
l’Asset
doit être remis au coordinateur de
émission dans le registre des permis.
5.1
Manager,
permis
pour
si
son
Délivrance du permis et distribution des copies
Le
permis
approuvé
sera
ensuite
délivré
par
le
représentant de l’Autorité de Zone au Responsable
d’Exécution sur le site de travail.
Le Représentant de l’Autorité de Zone remet l’original du
permis au Responsable d’Exécution qui doit toujours
l’avoir en sa possession ou l’afficher sur le chantier ;
Les autres copies seront remises au coordinateur
permis pour leur distribution selon les exigences
chaque type de permis.
Toutes les copies des permis
la fin de chaque période
permettre la revalidation ou
de travail et de l’annulation
de
de
doivent être rassemblées à
de validité et ce, pour
l’enregistrement de la fin
du permis.
Voir Annexe 3 (Schéma de principe général de traitement
d’un permis de travail)
5.2
Supervision durant l’exécution des travaux
Pendant la durée des travaux, le Responsable d’Exécution,
le Représentant de l’Autorité de Zone et le Représentant
de
la
Structure
HSE
ou
Sécurité
vérifieront
la
satisfaction de toutes les conditions du permis.
Les résultats des contrôles effectués par la Structure
HSE ou Sécurité durant les travaux seront enregistrés au
sur le permis.
5.3
Suspension du permis
10.3.1 Suspension en cas d’alarme
Tous les permis seront suspendus en cas
les travaux en cours doivent être arrêtés
et la sécurité des installations établie.
doivent être retournés au point central
de permis.
d’alarme, tous
de manière sûre
Tous les permis
de coordination
La
reprise
du
travail
ne
sera
possible
qu’après
autorisation par les représentants de l’Autorité de Zone.
10.3.2 Autres cas de suspension
Le permis doit être suspendu, et le permis annulé, si
a) la nature du travail change ; ou
b) de
nouveaux
équipements,
outillages,
procédures sont introduits ; ou
produits,
c) le personnel d’exécution est jugé incompétent ; ou
d) les
mesures
de
prévention
et
de
protection
deviennent insuffisantes (risques non identifiés ou
sous estimés lors de l’évaluation de risques) ; ou
e) les mesures de prévention et de protection ne sont
plus respectées sur le site de travail.
Cette liste n’est pas limitative, le permis peut être
suspendu pour tout autre condition qui mettrait en danger
les hommes, les biens et l’environnement.
Les raisons de l’annulation du permis doivent être
mentionnées sur le permis dans la section réservée à la
suspension du permis.
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées et
l’annulation prononcée. Un nouveau permis sera émis pour
terminer le travail.
5.4 Enregistrement de la fin de travail et l’annulation
du permis
Dès que tous les travaux ont été achevés et que le
chantier est restitué à l’état initial, l’original du
permis est remis par le Responsable d’Exécution au point
central de coordination des permis. Toutes les copies (y
compris la copie remise à la Structure HSE ou Sécurité)
du permis seront rassemblées par le coordinateur de
permis.
Une fois toutes les copies du permis réunies, le
Responsable d’Exécution déclare la fin des travaux, en
signant dans la section correspondante sur le permis. Le
Représentant de l’Autorité de Zone doit aussi signer dans
la
section
qui
lui
est
réservée
pour
confirmer
l’achèvement
des
travaux
et
la
restitution
de
l’équipement/installation à son état initial.
Le coordinateur de permis procède par la suite à
l’enregistrement de la fin du travail sur le registre des
permis et à l’annulation du permis ainsi que tous les
permis et certificats associes à ce permis.
Les permis et certificats annulés doivent être envoyés à
la structure HSE ou Sécurité pour archivage.
5.5
Archivage
Les permis et
niveau de la
durée d’une
doivent être
récupération
d’enquête sur
certificats annulés doivent être gardés au
structure HSE ou Sécurité et ce, pour une
année. Des moyens d’archivage adéquats
prévus. Ces moyens doivent permettre une
facile des archives en cas d’audit ou
un incident/accident.
6
- Organisation de la gestion des permis de travail
6.1
Point central de coordination
Un point central de coordination doit être désigné, de
préférence en salle de contrôle ou dans le bâtiment de
contrôle, à travers duquel tous les permis de travail
doivent passer entre chaque étape de préparation. Ceci
permet à l’Autorité de Zone et au coordinateur de permis
de vérifier que les nouveaux permis ne sont pas en
conflit avec les travaux en cours d’exécution, et d’être
au courant de tous les travaux en cours de réalisation
dans l’unité.
Le point central de coordination permet l’affichage
continu des travaux en cours, il doit être facile
d’accès.
6.2 Principe de fonctionnement du point central de
coordination
Tous les permis et certificats d’isolement et de
consignation doivent être affichés pour permettre aux
opérationnels :
a) d’identifier facilement les équipements qui ne sont
pas disponibles ;
b) de déterminer les équipements/installations qui sont
isolés ainsi que leur méthode d’isolement ; et
c) de se maintenir informé des travaux de maintenance
en cours.
Le reste du personnel peut également acquérir une vue
d’ensemble
des
isolements
actuels
de
l’équipement/installation, suivre l’avancement des permis
de travail sur l’ensemble de l’unité, et évaluer les
besoins futurs de planification/permis pour les zones qui
les intéressent.
Le coordinateur de permis ou tout autre personne désignée
par l’Autorité de Zone pour assurer la coordination est
responsable
de
la
gestion
du
point
central
de
coordination des permis et certificats.
La dimension et la disposition du point central de
coordination des permis et certificats doit tenir compte
du nombre de permis et certificats à gérer, et doit
répondre aux exigences suivantes :
a) une séparation physique doit être établie entre le
coordinateur et les clients (demandeurs/initiateurs
et responsables d’exécution) de permis de travail,
de façon que les données affichées ne puissent être
modifiées que par le personnel autorisé ; et
b) il est nécessaire que les clients soient capables de
s’approcher
du
comptoir
du
point
central
de
coordination des permis sans devoir enlever les
habits de travail (c'est-à-dire les bottes et les
bleus de travail), et que les affichages soient
faciles à lire par tous ceux concernés par le permis
de travail.
6.3
Registre des signatures des permis de travail
Une des exigences fondamentales du système de permis de
travail est que les détails des personnes et les niveaux
de compétence de tout le personnel qui est autorisé à
signer les permis de travail, quel que soit leur qualité,
soient enregistrés dans les registres des signatures qui
sont maintenus comme suit :
1er registre sera maintenu et mis à jour au niveau de la
structure HSE ou Sécurité.
2eme registre sera maintenu et mis à jour au niveau du
coordinateur de permis.
6.4
Système d’affichage des permis de travail
Un système d’affichage à montage mural, sur lequel les
copies de tous les permis et certificats pour les travaux
en cours d’exécution sont affichées.
Il doit être disposé en colonnes verticales et en rangées
horizontales (affichage subdivisé en zone), de façon que
l’emplacement et l’état de chaque permis soit visible
immédiatement, et que les catégories principales d’état
des permis puissent être identifiées facilement.
7
– Formulaires du système de permis de travail
7.1
Liste des permis et certificats
12.1.1 Liste des permis










Permis de travail à froid (Annexe 4)
Permis de travail à chaud (Annexe 5)
Permis de pénétrer dans un espace confiné (Annexe 6)
Permis d’excavation (Annexe 7)
Permis de radiographie (Annexe 8)
Permis de travaux en hauteur (Annexe 9)
Permis d’opérations de levage (Annexe 10)
Permis d’entrer pour véhicule/engin (Annexe 11)
Permis de fermeture provisoire de route (Annexe 12)
Permis
de
travail
sur
équipement
électrique
(Annexe 13)
 Permis de limitation d’accès (Annexe 14)
 Permis de test sur équipement électrique haute
tension (Annexe 15)
 Permis de mise en service d’un équipement/système
(Annexe 16)
12.1.2 Liste des certificats
 Certificat de consignation électrique (Annexe 17)
 Certificat de confirmation d’isolement (Annexe 18)
 Certificat d’échafaudage (Annexe 19)
7.2
Permis de travail à froid
Le permis de travail à froid est établi pour les travaux
n’utilisant pas une flamme, ne générant pas d’étincelles
ou n’émettant pas de chaleur.
Les équipements électriques et les instruments de mesures
utilisés doivent être intrinsèquement sûrs.
12.2.1 Durée de validité
La période maximale d’approbation possible du permis de
travail à froid est de 7 jours consécutifs. L’Autorité de
Zone et le Responsable de la Structure HSE ou Sécurité
déterminent la période d’approbation du permis et ce, en
fonction des particularités du travail.
Le
permis
doit
être
délivré
(autorisation
pour
travailler) pour une période ne dépassant pas la durée
d’un quart/poste , il doit être revalidé à chaque
transfert de responsabilité entre quart/poste (Passation
de consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.2.2 Imprimé
12.2.2.1 Couleur
La couleur du permis de travail à froid est BLEUE. Toutes
les copies du permis ont la même couleur.
12.2.2.2 Format
Le format du permis de travail à froid est : A3.
12.2.2.3 Distribution des copies
Le permis de travail à froid comporte un original
trois copies et sont distribués comme suit :
et
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone (Pour Affichage Point Central de
Coordination des permis)
Deuxième copie Autorité de Zone (Autorité de Zone)
Troisième copie Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.3
Permis de travail à chaud
Le permis de travail à chaud est établi pour tous les
travaux exigeant une flamme/feu nu ou pouvant être
générateurs d’étincelles.
Le permis de travail à chaud minimise le risque
d’incendie ou d’explosion. Il assure une coordination
entre les différentes structures concernées, il prévoit
une activité de surveillance anti-incendie et un contrôle
d’atmosphère obligatoire.
12.3.1 Durée de validité
La durée maximale d’une approbation du permis de travail
à chaud est de 24 heures au maximum , cette approbation
peut être renouvelée sur le même permis pour 7 jours
consécutifs.
Le
permis
doit
être
délivré
(autorisation
pour
travailler) pour une période ne dépassant pas la durée
d’un quart/poste, il doit être revalidé à chaque
transfert de responsabilité entre quart/poste (Passation
de consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.3.2 Imprimé
12.3.2.1 Couleur
La couleur du permis de travail à chaud est ROUGE. Toutes
les copies du permis ont la même couleur.
12.3.2.2 Format
Le format du permis de travail à chaud est : A3.
12.3.2.3 Distribution des copies
Le permis de travail à chaud comporte un original
trois copies et sont distribués comme suit :
et
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone ( Pour Affichage Point Central d e
Coordination des permis)
Deuxième copie
Autorité de Zone (Autorité de Zone)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.4
Permis de pénétrer dans un espace confiné
Le permis de pénétrer est exigé pour toute entrée dans un
espace
confiné
(réservoirs,
récipients,
capacités,
colonnes) ou dans une excavation dont la profondeur est
supérieure à 1.5 mètres.
Un espace confiné est une enceinte qui n’est pas conçue
pour que du personnel puisse l’occuper continuellement et
qui possède une ou plusieurs caractéristiques suivantes :
contient ou, a la capacité de contenir une atmosphère
dangereuse ; ou
contient des matériaux pouvant engouffrer la personne y
accédant (sable, boue) ; ou
a une configuration interne particulière au point que la
personne entrante peut s’asphyxier suite à une diminution
de section.
Tout accès de la moindre partie du corps de la personne
dans l’espace confiné est considéré comme entrée.
Le permis de pénétrer dans
un
espace
confiné
détermine les conditions nécessaires à l’exécution d’une
entrée de personnel dans un espace confiné sans danger et
non à l’exécution d’un travail quelconque à l’intérieur
de cette espace.
12.4.1 Durée de validité
La durée maximale d’une approbation du permis de pénétrer
dans un espace confiné est de 24 heures au maximum , cette
approbation peut être renouvelée sur le même permis pour
7 jours consécutifs.
Le permis doit être délivré (autorisation pour pénétrer)
pour une période ne dépassant pas la durée d’un
quart/poste, il doit être revalidé à chaque transfert de
responsabilité
entre
quart/poste
(Passation
de
consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.4.2 Imprimé
12.4.2.1 Couleur
La couleur du permis de pénétrer dans un espace confiné
est VERTE. Toutes les copies du permis ont la même
couleur.
12.4.2.2 Format
Le format du permis de pénétrer dans un espace confiné
est : A3
12.4.2.3 Distribution des copies
Le permis de pénétrer dans un espace confiné comporte un
original et trois copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone ( Pour Affichage Point Central d e
Coordination des permis)
Deuxième copie
Autorité de Zone (Autorité de Zone)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.5
Permis d’excavation
Le permis d’excavation est nécessaire pour l’exécution de
fouille, ouverture de tranchée, grattage, enfouissement,
déplacement non habituel de sable ou de terre, et toute
autre opération qui pourrait endommager les conduites,
câbles ou ouvrages couverts ou enterrés.
Les objectifs recherchés sont :
permettre une meilleure communication entre tous les
départements concernés avant de procéder aux excavations,
fouilles,
ouvertures
de
tranchées,
forage
ou
déblaiement ;
établir une procédure cohérente et bien documentée ;
assurer que la mise à jour des plans et documents est
effectuée après toutes modifications ; et
fournir un système pour contrôler la
travaux d’excavation en toute sécurité.
réalisation
des
12.5.1 Durée de validité
La période maximale d’approbation possible du permis
d’excavation est de 7 jours consécutifs . L’Autorité de
Zone et le Responsable de la Structure HSE ou Sécurité
déterminent la période d’approbation du permis et ce, en
fonction des particularités du travail d’excavation.
Le
permis
doit
être
délivré
(autorisation
pour
travailler) pour une période ne dépassant pas la durée
d’un quart/poste, il doit être revalidé à chaque
transfert de responsabilité entre quart/poste (Passation
de consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.5.2 Imprimé
12.5.2.1 Couleur
La couleur du permis d’excavation est BLANCHE. Toutes les
copies du permis ont la même couleur.
12.5.2.2 Format
Le format du permis d’excavation est : A3
12.5.2.3 Distribution des copies
Le permis d’excavation comporte un original
copies et sont distribués comme suit :
et
trois
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone ( Pour Affichage Point Central d e
Coordination des permis)
Deuxième copie
Autorité de Zone (Autorité de Zone)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.6
Permis de radiographie
Le permis de radiographie est exigé lors d’opération de
radiographie, il permet d’assurer la coordination entre
les différentes structures concernées et fixe les
conditions à respecter pour la réalisation de l’opération
de radiographie en sécurité.
12.6.1 Durée de validité
La durée maximale d’une approbation du permis de
radiographie est de 24 heures au maximum , cette
approbation peut être renouvelée sur le même permis pour
7 jours consécutifs.
Le permis doit être délivré
de radiographie) pour une
durée d’un quart/poste, il
transfert de responsabilité
de consignes).
(autorisation pour le travail
période ne dépassant pas la
doit être revalidé à chaque
entre quart/poste (Passation
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.6.2 Imprimé
12.6.2.1 Couleur
La couleur du permis de radiographie est JAUNE. Toutes
les copies du permis ont la même couleur.
12.6.2.2 Format
Le format du permis de radiographie est : A3
12.6.2.3 Distribution des copies
Le permis de radiographie comporte un original et trois
copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone ( Pour Affichage Point Central d e
Coordination des permis)
Deuxième copie
Autorité de Zone (Pour tout autre affichage ou
destinataire jugé nécessaire)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.7
Permis de travaux en hauteur
Le permis de travaux en hauteur est exigé pour tout
travail exécuté à une hauteur de 2 mètres et plus et/ou
le risque de chute est présent.
Le permis de travaux en hauteur a pour objectif de
déterminer les conditions applicables aux équipements de
hauteur
utilisés
ainsi
qu’aux
utilisateurs
des
équipements en hauteur.
12.7.1 Durée de validité
La période maximale d’approbation possible du permis de
travaux en hauteur est de 7 jours consécutifs . L’Autorité
de Zone et le Responsable de la Structure HSE ou Sécurité
déterminent la période d’approbation du permis et ce, en
fonction des particularités des travaux en hauteur.
Le permis doit être délivré (autorisation pour travailler
en hauteur) pour une période ne dépassant pas la durée
d’un quart/poste, il doit être revalidé à chaque
transfert de responsabilité entre quart/poste (Passation
de consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.7.2 Imprimé
12.7.2.1 Couleur
La couleur du permis de travaux en hauteur est BLANCHE.
Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.7.2.2 Format
Le format du permis de travaux en hauteur est : A3
12.7.2.3 Distribution des copies
Le permis de travaux en hauteur comporte un original et
trois copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone (Pour Affichage Point Central d e
Coordination des permis)
Deuxième copie
Autorité de Zone (Autorité de Zone)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.8
Permis d’opérations de levage
Le permis d’opérations de levage est nécessaire
toute opération de manutention mécanique.
pour
Le permis d’opérations de levage consiste à identifier
les dangers, les mesures de protection et les différents
points (concernant les équipements et les hommes) à
vérifier avant et pendant le levage.
12.8.1 Durée de validité
La période maximale d’approbation possible du permis de
d’opérations de levage est de 7 jours consécutifs .
L’Autorité de Zone et le Responsable de la Structure HSE
ou Sécurité déterminent la période d’approbation du
permis et ce, en fonction des particularités des
opérations de levage.
Le permis doit être délivré (autorisation pour réaliser
les opérations de levage) pour une période ne dépassant
pas la durée d’un quart/poste, il doit être revalidé à
chaque transfert de responsabilité entre quart/poste
(Passation de consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.8.2 Imprimé
12.8.2.1 Couleur
La couleur du permis d’opérations de levage est BLANCHE.
Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.8.2.2 Format
Le format du permis d’opérations de levage est : A3
12.8.2.3 Distribution des copies
Le permis d’opérations de levage comporte un original et
trois copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Autorité de Zone (Pour Affichage Point Central d e
Coordination des permis)
Deuxième copie
Autorité de Zone
(Pour tout autre affichage ou
destinataire jugé nécessaire)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
7.9
Permis d’entrer pour véhicule/engin
Le
permis
d’entrer
pour
véhicule/engin
est
une
autorisation pour permettre l’entrée de tout véhicule ou
engin dans une zone classée ou réglementée.
Le permis d’entrer pour véhicule/engin stipule les
conditions à respecter par le conducteur ainsi que la
conformité des véhicules et engins aux spécifications
techniques particulières de sécurité.
12.9.1 Durée de validité
La période maximale d’approbation possible du permis
d’entrer pour véhicule/engin est de 7 jours consécutifs .
L’Autorité de Zone et le Responsable de la Structure HSE
ou Sécurité déterminent la période d’approbation du
permis et ce, en fonction des particularités du permis
d’entrer pour véhicule/engin.
Le permis doit être délivré (autorisation pour entrer
pour véhicule/engin) pour une période ne dépassant pas la
durée d’un quart/poste, il doit être revalidé à chaque
transfert de responsabilité entre quart/poste (Passation
de consignes).
La délivrance du permis doit être en conformité avec la
période d’approbation du permis.
12.9.2 Imprimé
11.9.2.1 Couleur
La couleur du permis d’entrer pour véhicule/engin est
BLANCHE. Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.9.2.2 Format
Le format du permis d’entrer pour véhicule/engin est : A3
12.9.2.3 Distribution des copies
Le permis d’entrer pour véhicule/engin comporte un
original et trois copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(Pour affichage au niveau du véhicule/engin)
Première copie
Poste de garde ou de contrôle de l’u
suivi et permettre l’accès)
Deuxième copie
Autorité de Zone (Autorité de Zone)
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité (Pour suivi et audit)
nité (Pour
7.10
Permis de fermeture provisoire de route
Le permis de fermeture provisoire de route est établi
pour toute fermeture provisoire, totale ou partielle,
d’une route. Il permet la passation de l’information aux
équipes d’exploitation et d’intervention, la désignation
de route alternative et la mise en place de moyens de
signalisation et de balisage.
12.10.1 Durée de validité
La
durée
de
validité
du
permis
est
laissée
à
l’appréciation des responsables qui valident le permis.
Le permis sera annulé au rétablissement de la situation.
12.10.2 Imprimé
12.10.2.1 Couleur
La couleur du permis de fermeture provisoire de route est
BLANCHE. Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.10.2.2 Format
Le format
est : A4
du
permis
de
fermeture
provisoire
de
route
12.10.2.3 Distribution des copies
Le permis de fermeture provisoire de route comporte un
original et trois copies et sont distribués comme suit :
Original
Demandeur du permis
Première copie
Autorité de Zone
(Point central de
coordination des permis)
Deuxième copie
Affichage salle de contrôle des équipes
d’intervention incendie
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité
(Tout autre
affichage Centre de Coordination des
Urgences)
7.11
Permis de travail électrique
Le permis de travail électrique est utilisé pour les
travaux d’ordre électrique dans les sous stations
électriques, postes de transformation électriques, lignes
électriques aériennes, câbles électriques enterrés et
tout autre installation dont l’Autorité de Zone, en
général, est le spécialiste en électricité.
Le permis de travail électrique doit être associé à un
autre permis de travail (à chaud ou à froid) si une
coordination avec une autre Autorité de Zone est
nécessaire.
Le permis de travail électrique doit être délivré à une
personne en possession d’une habilitation électrique en
cours de validité.
12.11.1 Durée de validité
Le permis de travail électrique est valable depuis sa
date d’approbation jusqu'à la fin des travaux . Néanmoins,
si l’Autorité de Zone désire contrôler les périodes de
validité du permis, un permis de travail à froid ou à
chaud peut être utilisé à cet effet.
12.11.2 Imprimé
12.11.2.1 Couleur
La couleur du permis de travail électrique est BLANCHE.
Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.11.2.2 Format
Le format du permis de travail électrique: A4
12.11.2.3 Distribution des copies
Le permis de travail électrique comporte un original et
deux copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Affichage Point Central de Coordination des
permis
Deuxième copie
Autorité de Zone
7.12
Permis de limitation d’accès
Le permis de limitation d’accès est utilisé pour des
travaux
à
proximité
d’équipements
électriques
sous
tension. Le permis de limitation d’accès peut être
utilisé lorsqu’un permis de travail électrique n’est pas
applicable et lorsque les instructions verbales sont
considérées insuffisantes.
Le permis de limitation d’accès doit être délivré à une
personne en possession d’une habilitation électrique en
cours de validité.
Le permis de limitation d’accès doit être associé à un
autre permis de travail (à chaud ou à froid) si une
coordination avec une autre Autorité de Zone est
nécessaire.
12.12.1 Durée de validité
Le permis de limitation d’accès est valable depuis sa
date d’approbation jusqu'à la fin des travaux . Néanmoins,
si l’Autorité de Zone désire contrôler les périodes de
validité du permis, un permis de travail à froid ou à
chaud peut être utilisé à cet effet.
12.12.2 Imprimé
12.12.2.1 Couleur
La couleur du permis de limitation d’accès est BLANCHE.
Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.12.2.2 Format
Le format du permis de limitation d’accès est : A4
12.12.2.3 Distribution des copies
Le permis de limitation d’accès comporte un original et
deux copies et sont distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Affichage Point Central de Coordination des
permis
Deuxième copie
Autorité de Zone
7.13 Permis de test sur équipement électrique haute
tension
Le permis de test sur équipement électrique haute tension
est utilisé pour effectuer des tests sur des équipements
électriques haute tension qui ont été isolés avec un
certificat de consignation électrique.
Tous les permis de travail électrique en cours de
validité
doivent
être
suspendus/annulés
avant
la
délivrance du permis de test sur équipement électrique
haute tension.
Les mises à la terre ne seront enlevées que par le
Responsable
d’exécution
des
tests
sur
équipement
électrique haute tension.
Le permis de test sur équipement électrique haute tension
doit être associé à un autre permis de travail (à chaud
ou à froid) si une coordination avec une autre Autorité
de Zone est nécessaire.
12.13.1 Durée de validité
Le permis de test sur équipement électrique haute tension
est valable depuis sa date d’approbation jusqu'à la fin
des tests . Néanmoins, si l’Autorité de Zone désire
contrôler les périodes de validité du permis, un permis
de travail à froid ou à chaud peut être utilisé à cet
effet.
12.13.2 Imprimé
12.13.2.1 Couleur
La couleur du permis de test sur équipement électrique
haute tension est BLANCHE. Toutes les copies du permis
ont la même couleur.
12.13.2.2 Format
Le format du permis de test sur équipement électrique
haute tension est : A4
12.13.2.3 Distribution des copies
Le permis de test sur équipement électrique haute tension
comporte un original et deux copies et sont distribués
comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession du Responsable d’Exécution)
Première copie
Affichage Point Central de Coordination des
permis
Deuxième copie
Autorité de Zone
7.14 Permis de mise en service d’équipement ou de
système
Le permis de mise en service d’équipement ou de système
est établi pour permettre la mise en service d’un
équipement ou d’un système, il assure que toutes les
parties concernées par une activité en amont de la mise
en service (travaux neufs, maintenance, inspection,
contrôle) ainsi que les parties concernées par la mise en
service elle-même (exploitation, production, sécurité)
prennent toutes les dispositions pour garantir une mise
en service en sécurité et formalisent leur accord par
écrit.
Imprimé du permis de mise en service d’équipement doit
être:
 de couleur de blanche, et
 d’un format A4
Le permis de mise en service d’équipement ou de système
comporte un original et trois copies et elles sont
distribués comme suit :
Original
Responsable Exécution
(En possession de L’Autorité de Zone)
Première copie
Autorité de Zone
(Point central de
coordination des permis)
Deuxième copie
Service technique
Troisième copie
Structure HSE ou Sécurité
7.15
Certificat de Consignation Electrique
Le
Certificat
de
Consignation
Electrique
est
une
attestation qui comporte les informations concernant :
a) la séparation d’un ouvrage ou équipement des sources
de tension ;
b) la condamnation des appareils de séparation ;
c) l’identification des moyens de condamnation ; et
d) la VAT (Vérification d’Absence de Tension) suivie
éventuellement
de
tout
autre
test/précaution
supplémentaire.
Le Certificat de Consignation Electrique est signé par un
chargé de consignation dûment habilité.
Le Certificat de Consignation Electrique est nécessaire
pour tout isolement électrique.
12.15.1 Durée de validité
Le Certificat de Consignation Electrique est valable
pendant toute la durée de la consignation électrique .
Seule, la personne chargée de la consignation, est
habilitée à l’annuler.
12.15.2 Imprimé
12.15.2.1 Couleur
La couleur du Certificat de Consignation Electrique est
BLANCHE. Toutes les copies du certificat ont la même
couleur.
12.15.2.2 Format
Le format du Certificat de Consignation Electrique est :
A4
12.15.2.3 Distribution des copies
Le Certificat de Consignation Electrique comporte
original et une copie et sont distribués comme suit :
un
Original
Responsable Exécution
(En possession du chargé de consignation)
Copie
Chargé de consigna tion (Po ur affich age au po int
central de coordination des permis)
7.16
Certificat de Confirmation d’Isolement (CCI)
Le
Certificat
de
Confirmation
d’Isolement
est
un
enregistrement en un seul document de tous les isolements
nécessaires pour réaliser le travail en sécurité.
Il s’applique aux isolements des énergies de fluides, de
pression et mécaniques, aux inhibitions des systèmes
d’instrumentation et de contrôle, et à l’isolement de
l’énergie électrique.
12.16.1 Durée de validité
Le Certificat de Confirmation d’Isolement est complété
avant que les permis de travail soient délivrés, il
restera en vigueur jusqu'à ce que tous les permis de
travail soient annulés . Le Certificat de Confirmation
d’Isolement est annulé lorsque l’Autorité de Zone signe
sa déclaration d’annulation.
12.16.2 Imprimé
12.16.2.1 Couleur
La couleur du Certificat de Confirmation d’Isolement est
JAUNE. Toutes les copies du permis ont la même couleur.
12.16.2.2 Format
Le format du Certificat de Confirmation d’Isolement est
A3
:
12.16.2.3 Distribution des copies
Le Certificat de Confirmation d’Isolement comporte
original et une copie et sont distribués comme suit :
Original
Autorité de Zone
Copie
Affichage au poin
permis
t central de coor
un
dination des
7.17
Certificat d’Echafaudage
Le Certificat d’Echafaudage est signé par une personne
compétente chargée de la surveillance et de l’inspection
des échafaudages.
L’inspection a pour objectifs d’assurer que l’échafaudage
est:
a) approprié aux travaux programmés ;
b) monté et installé de façon sûre ; et
c) en bon état de conservation pendant toute la durée
de son installation.
12.17.1 Durée de validité
Le Certificat d’Echafaudage a une durée d’approbation
maximale de 7 jours, cette période peut être renouvelée 3
fois sur le même certificat.
12.17.2 Imprimé
12.17.2.1 Couleur
La couleur du Certificat d’Echafaudage est BLANCHE.
Toutes les copies du certificat ont la même couleur.
12.17.2.2 Format
Le format du certificat d’échafaudage est : A4
12.17.2.3 Distribution des copies
Le Certificat d’échafaudage comporte un original et deux
copie et sont distribués comme suit :
Original
Affichage Point Central de Coordination des
permis
Première copie
Demandeur du certificat
Deuxième copie
Personne responsable de
échafaudages
l’inspection des
13 – Evaluation de risques
L’évaluation de risques doit être réalisée par une équipe
pluridisciplinaire, les membres de l’équipe doivent avoir
les
connaissances
et
compétences
nécessaires
à
l’évaluation des risques du travail concerné.
13.1 Le responsable de
l’évaluation de risques
L’évaluation de risques sera dirigée et animée par le
responsable de la structure HSE/de Sécurité ou son
représentant, il doit assurer :
a) le leadership
risques ;
dans
le
processus
d’évaluation
de
b) que les membres de l’équipe comprennent le processus
d’évaluation
de
risques
et
les
objectifs
à
atteindre ;
c) que dans l’équipe d’évaluation de risques sont
incluses les personnes avec le savoir nécessaire et
la compétence pour les travaux évalués ;
d) que l’équipe d’évaluation fasse une visite de site
lorsque ceci est nécessaire ;
e) que les résultats de l’évaluation de risques sont
issus d’un consensus général ; et
f) que tous les résultats de l’évaluation de risques
sont enregistrés sur le formulaire conçu à cet
effet.
13.2 Membres de l’équipe d’évaluation de risques
Les
responsabilités
principales
l’évaluation de risques doivent :
des
membres
de
a) participer activement à l’évaluation de risques ;
b) aider à l’identification des dangers et aux mesures
de prévention et de protection pour éliminer ou
réduire le niveau de risques ; et
c)
aider
à
identifier
toute
déficience
dans
le
processus du travail et suggérer des améliorations.
13.3 Comment procéder à une évaluation de risques?
L’évaluation de risques doit être structurée de la façon
suivante :
1. décomposer le travail en une série de tâches
élémentaires ;
2. identifier
les
risques
potentiels
pour
chaque
tache ;
3. évaluer le niveau de risques ;
4. déterminer
les
mesures
de
prévention
et
de
protection pour contrôler ces risques; et
5. évaluer le niveau de risques résiduels.
DECOMPOSER LE TRAVAIL
EN TACHES ELEMENTAIRES
IDENTIFIER LES RISQUES
POTENTIELS POUR
CHAQUE TACHE
EVALUER LE NIVEAU
DE RISQUES
BARRIERES
RISQUE ACCEPTABLE?
NON
PREVOIR DES MESURES DE
PREVENTION ET DE PROTECTION
POUR REDUIRE LE RISQUE
EVALUER LE NIVEAU
DE RISQUES RESIDUELS
AMELIORER OU PREVOIR
DES MESURES DE PREVENTION ET
DE PROTECTION ADDITIONNELLES
NON
RISQUE ACCEPTABLE?
OUI
LE TRAVAIL PEUT ETRE ENTREPRIS
OUI
13.4 Décomposition du travail en tâches élémentaires
Une
tâche
est
une
petite
partie
d'un
travail.
L'accomplissement de toutes les tâches opérationnelles
dans un ordre précis assure l'accomplissement du travail
au complet. Il est important de respecter l'ordre
d'exécution des tâches.
Dans l’évaluation de risques, chaque tâche est consignée
selon sa séquence. Il faut noter ce qui doit être fait
plutôt que la manière de le faire. Chaque phrase doit
commencer par un verbe d'action.
Décomposer un travail en tâches exige une connaissance
approfondie de celui-ci. Si la désignation des tâches est
trop générale, des opérations précises et les dangers qui
leur sont associés peuvent passer inaperçus. À l’opposé,
un trop grand nombre de tâches peut rendre l'évaluation
de risques inutilisable.
La décomposition du travail en taches élémentaires permet
de faire le tri des opérations et de déterminer le permis
qu’il faut pour chaque opération.
13.5 Identification des risques potentiels
Il est recommandé d’utiliser l’approche par les barrières
faisant obstacle à l'énergie pour l’identification des
risques potentiels, c’est une approche très populaire car
elle est facile à appliquer et à comprendre, elle a été
élaborée J. J. Gibson en 1961 et structurée par W. Haddon
en 1966.
Selon cette approche, le risque se définit comme un flux
énergétique non maîtrisé et un contact possible entre
l'énergie et une personne, l’environnement ou une pièce
d'équipement pouvant engendrer :
 des blessures ;
 des dommages matériels ;
 une diminution de la capacité d'une
accomplir son travail ; ou
 une détérioration de l'environnement.
personne
à
L'approche par les barrières faisant obstacle à l'énergie
consiste à examiner chaque tâche et à:
 identifier les sources d'énergie potentiellement
dangereuses ;
 décrire de quelle façon cette énergie peut entrer en
contact avec les personnes ou l’environnement ;
 trouver des barrières susceptibles d'éliminer ou de
réduire le risque.
13.5.1 Identification des sources d’énergie
potentiellement dangereuses
Pour chaque tâche, l’équipe d’évaluation de risques doit
identifier tous les types d'énergies potentiellement
dangereuses participant à la tâche.
L’identification des sources d’énergie potentiellement
dangereuses ou de dangers est l’étape la plus importante
dans le processus d’évaluation de risques. Les accidents
arrivent souvent parce que les dangers inhérents à un
travail n’ont pas été identifiés correctement ou n’ont
pas été compris.
Les différents types d’énergie sont :







Pression
Température
Energie chimique
Rayonnement
Electricité
Hauteur
Mouvement
13.5.2 Modes selon lesquels des personnes ou
l’environnement, peuvent entrer en contact avec les
énergies dangereuses.
Cette étape consiste à relever tous les modes selon
lesquels des personnes ou l’environnement, pourraient
entrer en contact avec ces énergies.
Quelques exemples de contact avec une source d’énergie
non maîtrisée sont listés ci-dessous :





chute ;
feu accidentel ou non maîtrisé ;
explosion ;
exposition à la radiation ;
exposition au bruit ;
 exposition à une atmosphère toxique
faible en oxygène ;
 contact avec un courant électrique ;
 exposition à une température extrême ;
 collision contre un objet ; et
 personne frappée par un objet ; et
 fuite de produit, émanation de gaz.
13.5.3
et/ou
Barrières pour éliminer ou réduire le risque
Les
stratégies
usuelles
de
contrôle
des
sources
d’énergie, classées par ordre de préférence sont :
1. Éliminer les sources d’énergie.
2. Substituer les sources d’énergie dangereuses
par d’autres produits moins dangereux ou pas
dangereux du tout.
3. Réduire le niveau du risque.
4. Se doter d'un plan d'urgence.
5. Adopter des mesures pour réduire les dommages
causés par un accident ou une situation
d'urgence.
13.6 Acceptabilité du risque
Le risque est caractérisé par un couple «
probabilité
d’occurrence / gravité des conséquences
» appliqué à un
événement redouté.
Pour chacune des conséquences attachées à un flux
énergétique non maîtrisé, le niveau de risque potentiel
sera évalué. Pour cela le recours à une matrice de
criticité est nécessaire. A cet effet, La matrice de
criticité adoptée pour la Division Production est la
suivante :
sévérité
Augmentation de la probabilité
P1
P2
Improbable
Peu
Probable
Jamais
rencontré
Déjà
rencontré
dans une
organisatio
n similaire
P3
Probable
s’est produit
au sein de SH,
pourrait se
produire
pendant la
durée de vie
de
l’installation
G1
Mineure
Augmentation de la sévérité
G2
Sérieux
G3
Grave
G4
Catastrophique
Matrice de criticité
P4
Très
Probable
S’est produit
fréquemment
au sein de SH
13.6.1 Evaluation quantitative de la gravité
sévéri
té
Conséquences
Personnel
Augmentation de la
sévérité
G1
Mineure
G2
Sérieux
Blessures
mineures (A.S.A)
Blessures
significatives
(A.A.A)
Environnement
Public
Biens
Mineure
Pas d’incidence
Pas de dommage pas
d’arrêt de production
Pollution Interne,
maîtrisée
Blessures
mineures
Dommages mineurs +
arrêt bref de la production
Blessures
significatives
Dommage localisé + arrêt
partiel d’unité
Décès
Dommage important +
arrêt total de la production
G3
Grave
Incapacité
Permanente ou
Décès
Pollution interne non
maîtrisée ou Pollution
hors limite maîtrisée
G4
Catastrophique
Plusieurs décès
Pollution hors limites
de longue durée
13.6.2 Evaluation quantitative de la probabilité
La fréquence de survenance de l’événement redouté (nondesiré) sera utilisée pour les besoins de l’évaluation de
risques associés à des travaux.
Augmentation de la probabilité
Improbable
10 -4
Peu Probable
10-4 – 10-2
Probable,
10-2 – 10-1
Très Probable
1/an
Jamais rencontré
Déjà rencontré dans une
organisation similaire
s’est produit au sein de SH,
pourrait se produire pendant
la durée de vie de
l’installation
S’est produit
fréquemment au sein
de SH
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Cette évaluation est basée sur l’expérience et le
jugement de l’équipe qui réalise l’évaluation de risques.
Une fois le risque mesuré, la notion de niveau acceptable
apparaît.
13.6.3 Niveau de risque
1
RNS
2
RSM
3
RS
Risque Non Significatif ou Risque
Faible – Risque Acceptable
Risque Significatif Maîtrisé ou
Risque Moyen - Risque a été réduit
à un niveau aussi bas que
raisonnablement réalisable (ALARP)
Risque Significatif ou Risque
Elevé - Risque non acceptable
13.7 Formulaire d’évaluation de risques
Le formulaire d’évaluation de risques est présenté dans
l’Annexe 20.
13.8 Modèle de contrôle des risques
Contrôles / Mesures compensatoires /
Approbations / Endossement sont proportionnels
au niveau de risque initial
_
_
Degré de contrôle
Evaluation
de ri sques
approfondie
Evaluation
de risques
Travaux à h aut pot entiel de
dangers
Endossement p
Manager
ar l’
Asset
Permis de travail approuvé par L’Autorité de
Zone e t l e Re sponsable de l a str ucture HSE
ou Sécurité
Conscience
du risque
Travaux à fai ble r isque co ntrôlés p ar le p ermis p our
travaux routiniers
Bas
Moyen
Elevé
Niveau de risque initial
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14 – Isolement
Les permis de travail nécessitent souvent l’isolement des
équipements ou unités sur lesquels des travaux doivent
être effectués.
La méthode à adopter pour isoler un équipement ou une
unité est la responsabilité de l’Autorité de Zone.
La méthode d’isolement qui garantit un maximum de
sécurité doit être utilisée, les isolements doivent être
suffisamment sécurisés pour éviter toute neutralisation
accidentelle durant les travaux.
14.1 Méthodes d’isolement de fluides et de pression
Les méthodes d’isolement de fluides et de pression
normalement disponibles sont listées ci-après dans un
ordre décroissant de sécurité et d’efficacité.
14.1.1 Isolement positif
L’isolement positif peut être réalisé par :
a) enlèvement de vannes ou de manchettes et obturation
avec brides pleines ; ou
b) pose de joints pleins, platines, ou queues de poêle
approuvées entre brides.
L’isolement positif est considéré comme l’isolement le
plus sécuritaire et est obligatoire pour l’isolement des
espaces confinés (permis de pénétrer dans un espace
confiné) et pour les cas suivants :
a) travaux à chaud ;
b) isolement de longue durée ; plus d’une semaine ;
c) lorsque l’équipement est mis en hors service pour
une longue durée ; et
d) pour les fluides de process à une température
supérieure à leur point d’auto inflammation.
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14.1.2 Isolement à double vanne et drain
L’isolement à double vanne et drain consiste à la
fermeture de deux vannes en série avec un drain situé
entre les deux vannes. Des mesures de sécurité doivent
être mises en place pour éviter la manœuvre par
inadvertance des vannes.
L’isolement à double vanne et drain doit être utilisé
pour les travaux routiniers de maintenance.
14.1.3 Isolement avec vanne unique
L’isolement avec vanne unique consiste à la fermeture
d’une seule vanne. Lorsque la sécurité de l’isolement
peut être compromise par la manœuvre d’une vanne unique,
des mesures de prévention doivent être prises pour éviter
la manœuvre de cette vanne par erreur.
A noter que les isolements avec vanne unique et double
vanne avec drain ne doivent être autorisés que durant la
période nécessaire à la mise en place d’un isolement
positif.
14.2 Verrouillage/Etiquetage (Lockout/Tagout) des
isolements de fluide et de pression
Un système de verrouillage (Lockout) doit être utilisé
pour garantir qu’un isolement ne peut pas être neutralisé
par erreur ou volontairement.
Ce système de verrouillage sécurise la position des
vannes, l’appareillage de commutation électrique ou tout
autre équipement mécanique impliqué, et sert comme
restriction physique.
Un système d’étiquetage (Tagout) doit être utilisé pour
indiquer la raison pour laquelle un verrouillage est
installé et faire référence au Permis de Travail relatif.
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14.3 Consignation électrique
La
consignation
d’appareils
ou
d’installations
électriques doit être effectuée par un personnel habilité
à cet effet, ce personnel est appelé « chargé de
consignation ».
Consigner un appareil ou une installation, c’est prendre
l’ensemble des mesures préalables de sécurité nécessaires
pour que le travail envisagé puisse être entrepris sans
risque
pour
le
personnel,
les
installations
et
l’environnement.
L’opération de consignation comporte quatre opérations :
1. la séparation de l’ouvrage des sources de tension,
2. la condamnation des appareils de séparation (Cette
opération permet d’interdire leur manœuvre et de les
maintenir
dans
une
position
bien
déterminée
d’ouverture ou de fermeture)
3. l’identification (Etiquetage) de l’ouvrage, et
4.
la VAT (Vérification d’Absence de Tension) suivie
éventuellement de la MALT + CCT (Mise Á La Terre et
en Court-Circuit).
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15 – Les installations et habilitations électriques
L’arrêt ou le démarrage de tout équipement électrique est
du ressort de l’utilisateur/l’exploitant. Par contre
toute
autre
intervention
sur
les
équipements
ou
installations électriques ne peut être assumée que par un
personnel qualifié et habilité.
15.1 Classement des installations électriques et
exigences des certificats/permis électriques
Classement des installations
électriques
Très Basse Tension (T.B.T)
Ce sont les installations dans
lesquelles la tension ne dépasse
pas 50 volts en courant alternatif
ou 120 volts en courant continu
lisse.
Exigences des cer
électriques
tificats/permis
 Le cert
ificat de consigna
tion
électrique, l’étiquette d’avertissement
de danger ( Danger Notice Card) et
le
permis de t ravail électrique ne so nt
pas obligatoires sauf si spécifiés p ar
une Autorité de Zone.
 La personne chargée d’exécuter le
travail doit s’assurer que l’équipement
électrique est isolé.
Basse Tension A (B.T.A)
Ce sont les installations dans
lesquelles la tension excède 50
volts sans dépasser 500 volts en
courant alternatif ou excède 120
volts sans dépasser 750 volts en
courant continu lisse.
Basse Tension B (B.T.B)
Ce sont les installations
dans
lesquelles la tension excède 500
volts sans dépasser 1000 volts en
courant alternatif ou excède 750
volts sans dépasser 1500 volts en
courant continu lisse.
Haute Tension A (H.T.A)
Ce sont les installations dans
lesquelles la tension excède 1000
volts sans dépasser 50000 volts en
courant alternatif ou excède 1500
volts sans dépasser 75000 volts en
courant continu lisse.
Haute Tension B (H.T.B)
Ce sont les installations dans
lesquelles la tension excède 50000
volts en courant alternatif ou
excède 75000 volts en courant
continu lisse.
 Le certif
icat de consigna
tion
électrique et l’étiquette
d’avertissement de danger (Danger
Notice Card) sont obliga toires pour les
travaux d’ordre non électrique.
 Le certif
icat de consigna
tion
électrique, L’étiquette d’avertissement
de danger ( Danger Notice Card) et
le
permis de travail électrique sont
obligatoires pour les travaux d’ordre
électrique.
 Les tests s ur équipement sous tens ion
peuvent être autorisés et ce, a
l’accord d’une Autorité de zone.
vec
 Le certif
icat de consigna
tion
électrique et l’étiquette
d’avertissement de danger (Danger
Notice Card) sont obliga toires pour les
travaux d’ordre non électrique.
 Le certif
icat de consigna
tion
électrique, L’étiquette d’avertissement
de danger ( Danger Notice Card) et
le
permis de travail électrique sont
obligatoires pour les travaux d’ordre
électrique.
 Les tests sur équipement électrique
isolé qui nécessitent l’enlèvement des
mises à la terre doivent être réalisés
sous un permis de test sur équipement
électrique haute tension.
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15.2 Habilitation électrique
15.2.1 Objectifs
L’habilitation électrique a pour but:
 la sensibilisation,
 l’acquisition du geste technique, et
 la prévention des accidents.
« L’habilitation électrique a pour objectif de faire
réaliser les travaux dans les conditions de sécurité par
du personnel qualifié ».
15.2.2 Personnel concerné
Toute personne qui :
a) accède sans surveillance aux locaux réservés aux
électriciens tels que sous stations électriques ; ou
b) exécute des travaux,
électrique ; ou
des
interventions
d’ordre
c) exécute des travaux de nettoyage dans/et à proximité
des installations électriques ; ou
d) dirige
des
travaux
électrique ; ou
ou
interventions
d’ordre
e) procède à des consignations d’ordre électrique ; ou
f) effectue des essais, mesurages
d’ordre électrique ; ou
g) assure la fonction
électrique.
de
ou
surveillant
vérifications
de
sécurité
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15.2.3 Conditions à remplir
Les personnes concernées doivent :
a) être apte médicalement ;
b) avoir une qualification technique pour assurer un
travail de qualité et effectuer les taches dans les
conditions de sécurité requises ; et
c) recevoir
une
formation
(ciblée,
continue) théorique et pratique.
orientée
et
15.2.4 Délivrance des titres d’habilitation électrique
Les
titres
d’habilitation
électriques
peuvent
être
délivrés par l’Asset Manager ou par un organisme agrée
tiers.
Voir
Annexe
21
pour
exemple
de
titre
d’habilitation électrique.
15.2.5 Validité de l’habilitation
Le titre d’habilitation a une durée de validité limitée.
Il est recommandé un renouvellement annuel de la
rédaction du document afin de s’assurer de sa concordance
avec les opérations réalisées réellement par l’agent.
Le titre d’habilitation doit être obligatoirement révisé
dans les cas suivants :
a) mutation de l’agent ; ou
b) changement de fonction de l’agent ; ou
c) interruption de la pratique des travaux pendant une
année ; ou
d) restriction médicale ; ou
e) constat de non respect des règles de sécurité ; ou
f) évolution
des
méthodes
d’intervention ; ou
g) modification importante
structure) ; ou
des
de
travail
ouvrages
ou
(matériel,
h) nouvelle installation ou nouvelles exigences.
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Les agents habilités pour les travaux hors tension ou au
voisinage de pièces nues sous tension doivent subir un
recyclage tous les trois ans. Il devient annuel pour les
agents habilités pour effectuer des travaux sous tension.
15.3 Les différentes habilitations électriques:
Dans l’Annexe
électriques.
22
figure
les
différentes
habilitations
15.4 Classification des zones
La
classification
des
zones
est
basée
sur
les
probabilités selon lesquelles une source de gaz ou de
vapeurs explosives (inflammables) peut exister dans une
zone en termes de fréquence et de durée.
Classification des zones selon les standards CEI
(Publication 79-10)
Zone 0
Zone où un mélange explosif gaz & air est constamment
présent ou est présent pour une longue période.
Zone 1
Zone où un mélange explosif gaz & air peut apparaître en
cours de fonctionnement normal de l’installation.
Zone 2
Zone où un mélange explosif gaz & air ne
apparaître
en
fonctionnement
normal
et
d’apparition sa durée est très courte.
peut
en
pas
cas
Zone non classée
Toute zone qui n’est pas classée en zone 0, 1 ou 2.
Code :
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16 – Formation et évaluation
Aucune personne ne sera autorisée à signer une partie
quelconque du permis de travail sans avoir reçu une
formation adéquate, sans que ses compétences soient
évaluées et sans qu’elle soit jugée compétente.
_
_
« Compétent » qualifie une personne qui :
a) possède, de par son expérience et sa formation, les
aptitudes
exigées
pour
accomplir
une
tâche
déterminée correctement et en toute sécurité;
b) a, le cas échéant, les qualifications exigées par la
loi; et
c) connaît les dangers potentiels ou réels menaçant la
santé
des
travailleurs,
la
sécurité
et
l’environnement sur le lieu de travail.
Les signataires du
groupés comme suit:
système
de
permis
de
travail
sont
Groupe 1 - Les autorités de zone et leurs représentants
autorisés.
Groupe 2 - Les demandeurs/initiateurs de permis et les
responsables d’exécution.
Groupe 3 d’atmosphère.
Les
personnes
chargées
des
contrôles
Tout le personnel travaillant dans le cadre du permis de
travail doit avoir une compréhension suffisante du
système lui permettant d’assurer ses responsabilités
d’une manière compétente.
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16.1 Contenu et durée de la formation pour le Groupe 1
La formation des autorités de zone et leurs représentants
doit couvrir au minimum les thèmes suivants :
a) procédures d’urgence ;
b) fonctionnement du système de permis de travail ;
c) la présentation dans le détail des différents permis
et certificats ;
d) l’évaluation de risques ;
e) l’importance des isolements et les méthodes pour les
vérifier ; et
f) des exercices pratiques sur le terrain.
La durée de la formation du groupe 1 doit être au minimum
de 30 heures , elle peut être conduite par du personnel du
Groupe Sonatrach ou par une assistance extérieure.
16.2 Contenu et durée de la formation pour le Groupe 2
La formation des demandeurs/initiateurs de permis et les
responsables d’exécution doit comporter, au minimum :
a) une formation de base de familiarisation avec le
contenu du système de permis de travail, ses
objectifs et ses attentes ;
b) familiarisation avec les procédures d’urgence ; et
c) des exercices pratiques sur le terrain.
La durée de la formation du groupe 2 doit être au minimum
de 16 heures , elle sera conduite par du personnel du
Groupe Sonatrach ou par une assistance extérieure.
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16.3 Contenu et durée de la formation pour le Groupe 3
La formation des personnes chargées
d’atmosphère doit comporter, au minimum :
des
contrôles
a) présentation des différents instruments de mesure ;
b) méthodes
d’étalonnage
instruments ; et
ou
de
calibrage
des
c) exercices pratiques de manipulation des instruments.
La durée de la formation du groupe 3 doit être au minimum
de 4 heures , elle sera conduite par des ingénieurs HSE ou
Sécurité du Groupe Sonatrach ou tout autre personne jugée
compétente.
16.4 Evaluation des compétences
Chaque personne qui participe à la formation
évaluée pour déterminer sa compréhension dans
requise
par
son
rôle.
L’inscription
en
signataire dans le cadre du système de permis
dépendra du résultat de l’examen.
doit être
la mesure
tant
que
de travail
Chaque structure doit décider de l’évaluation de la
compétence pour les différents rôles dans le cadre du
système
de
permis
de
travail
et
ce,
selon
ses
spécificités techniques.
16.5 Inscription
Les détails
compétentes
permis de
responsable
sur les personnes formées, évaluées et jugées
sont inscrits sur les registres du système de
travail qui seront gardés au niveau du
HSE ou Sécurité et du coordinateur de permis.
Les
registres
fournissent
les
détails
permettant
d’identifier les personnes, le niveau de compétence
atteint
par
celles-ci
et
les
signatures
qu’elles
utilisent pour signer les permis.
Système de Permis de Travail
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Code :
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Une seule personne peut être inscrite comme étant
compétente pour un ou plusieurs rôles du système de
permis de travail suivants :
a) demandeur/initiateur du permis ;
b) Autorité de Zone ;
c) Contrôleur d’atmosphère ; et
d) Responsable d’Exécution
La durée maximale de validité de l’inscription est de
trois années. L’inscription est spécifique au site. Le
personnel qui est transféré ultérieurement à un autre
site doit être inscrit pour ce site une fois que sa
compétence au sein du système de permis de travail pour
le nouveau site a été évaluée.
Si une personne n’assume pas un ou plusieurs de ses rôles
inscrits pendant une période de 12 mois, l’inscription
correspondante dans le registre sera annulée.
Une formation assistée par ordinateur peut être mise en
place.
Système de Permis de Travail
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17 -
Code :
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Audit
L’audit est l’évaluation des écarts entre un système de
référence et la réalité, c’est aussi une vérification
objective, systématique et documentée de preuves pour
vérifier si l’entité auditée est en conformité avec les
critères de l’audit.
Les audits organisés par la Direction Centrale HSE ont
pour objectif la vérification de l’application des
dispositions du référentiel dans les systèmes de permis
de travail mis en œuvre au niveau des structures chargées
de la gestion de patrimoine.
Les audits organisés, en interne, par les structures
chargées de la gestion de patrimoine ont pour objectif la
vérification de l’application des dispositions du système
de permis de travail propre à la structure.
17.1 Liste de contrôle d’audit de permis
17.1.1 Points de contrôle dans les audits organisés par
le Département HSE
Les points à auditer sont les suivants :
a) Identification des autorités de zones ;
b) matrice d’approbation
par l’Asset Manager ;
des
permis
dûment
approuvée
c) liste des travaux non soumis au permis de travail
dûment approuvée par l’Asset Manager ;
d) existence de la culture d’évaluation de risques ;
e) programmes de formation en place ;
f) habilitation du personnel en vigueur ; et
g) audit des permis.
Système de Permis de Travail
Centrale laitier sidi bouzed
Code :
N° Révision : 0
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Emis le:08/03/2022
17.1.2 Points de contrôle dans les audits organisés par
les structures gestionnaires de patrimoine
L’utilisation de la liste de contrôle (check-list) (Voir
Annexe 23) permet à l’auditeur de considérer l’ensemble
des aspects d’un permis. L’auditeur doit conclure sur la
conformité ou la non-conformité par rapport aux exigences
des dispositions du système de permis de travail en
place.
Les conclusions et recommandations de l’auditeur doivent
être précises et complètes. Les non-conformités jugées
graves doivent être signalées le plus rapidement possible
au responsable de la zone auditée.
17.2 Enregistrement des audits
Un classement des audits doit être maintenu au niveau de
chaque structure. Les observations pertinentes et les
actions de correction nécessaires doivent être notés sur
la liste de contrôle de chaque audit.
L’Asset Manager doit indiquer les actions à entreprendre
sur la base des observations faites par l’auditeur.
17.3 Auditeurs
L’Asset Manager doit designer les responsables et autres
personnes compétentes pour réaliser les audits internes.
Les
ingénieurs
de
la
structure
HSE
ou
Sécurité
réaliseront des audits internes également.
17.4 Fréquence des audits
17.4.1 Audits organisés par le Département HSE
Le Département HSE
Directeur de la
programme qui sera
structures chargées
organisera des audits à la demande du
Division Production ou suivant le
communiqué annuellement à toutes les
de la gestion de patrimoine.
17.4.2 Audits organisés (Audits internes) par les
structures chargées de la protection du patrimoine
Les
ingénieurs
de
la
structure
HSE
ou
Sécurité
réaliseront des audits sur la base de deux permis par
semaine au minimum.
Un programme annuel de réalisation d’audit sera établi
pour les autres personnes désignées par l’Asset Manager.
Système de Permis de Travail
Centrale laitier sidi bouzed
Code :
N° Révision : 0
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Emis le:08/03/2022
18. Liste des annexes
Annexe Nº
Titre
1
Formulaire du permis pour travaux routiniers
2
Schéma de principe général de traitement d’un permis de
travail
3
Formulaire du permis de travail à froid
4
Formulaire du permis de travail à chaud
5
Formulaire du permis de pénétrer dans un espace confiné
6
Formulaire du permis d’excavation
7
Formulaire du permis de radiographie
8
Formulaire du permis de travaux en hauteur
9
Formulaire du permis d’opérations de levage
10
Formulaire du permis d’entrer pour véhicule/engin
11
Formulaire du permis de travail électrique
12
Formulaire du permis de limitation d’accès
13
Formulaire du permis de test sur équipement électrique
haute tension
14
Formulaire du permis de mise en service d’un équipement
ou de système
15
Formulaire du certificat de Consignation Electrique
16
Formulaire du certificat de Confirmation d’Isolement
17
Formulaire du certificat d’échafaudage
18
Formulaires d’évaluation de risques et d’endossement
par Asset Manager
19
Exemple de titre d’habilitation électrique
20
Différentes habilitations électriques
21
Liste de contrôle d’audit de permis
Annexe 2
Formulaire du
Permis pour travaux routiniers
Système Permis de Travail de CLSB
PERMIS POUR TRAVAUX ROUTINIERS
Permis
No: ………………..
A Faibles Risques
( Cochez la case appropriée
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Lieu du travail:……………………………………………………………………………………………………………….
Équipement/unité:…………………………………………………………………………………….
Description du travail à entreprendre
……………………………………………………………………….……………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………….……………………………………………………………………………….
Outillage utilisé:………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...…………………
Discipline
Électricité
Instrumentation/contrôle
Autre (préciser): …………………………………..
Mécanique
Inspection
Permis demandé par
Nom:…………………………………
Date:…………………
Fonction:…………………………
Signature:………………….
2 DANGERS IDENTIFIÉS
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
3 PRECAUTIONS A PRENDRE PAR L'AUTORITÉ DE ZONE
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
4 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE SÉCURITÉ
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
5 PRÉCAUTIONS A PRENDRE PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
6 POINTS CRITIQUES DE SÉCURITÉ
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………...……………………………………………………………
7 APPROBATION DU PERMIS
Permis de travail pour travaux routiniers est approuvé pour une période
de:……………… (période maximale d'approbation possible 12 mois)
Du:
Date:………………….
Au:
Date:………………….
Autorité de Zone
Nom:…………………………………...
Fonction:…………………………
Date:…………………
Signature:……………………
Structure HSE ou Sécurité
Nom:…………………………………...
Fonction:…………………………
Date:…………………
Signature:……………………
8 ENDOSSEMENT PAR L'ASSET MANAGER
Nom:…………………………………...
Fonction:……………………………………………Date:…………………
DISTRIBUTION Original : Demandeur du permis 1
ere
Copie: Autorité de Zone
Signature:………………………………………….
Annexe 3
Schéma de principe général
de traitement d’un permis de travail
Système Permis de Travail de CLSB
Ordre de travail
Demande/Initiation du permis
Vérification de la demande et
de l’impact sur les opérations
et les travaux en cours
Evaluation de risques
Approbation du permis selon
la matrice d’approbation des
permis
Enregistrement du permis sur
le registre des permis
Contrôle d’atmosphère et
enregistrement des résultats
sur le permis si requis
Autorisation du début de
travail suite à un contrôle
sur le site de travail
Acceptation du permis sur le
site de travail
Remise de l’original du
permis au responsable
d’exécution
Remise des copies du permis
au coordinateur de permis
pour distribution
Affichage au point
central de coordination
et au niveau de
l’autorité de zone
Remise de la copie
structure HSE pour
suivi et audit
A la fin du travail, toutes
les copies du permis sont
rassemblées
Déclaration de la fin de
travail sur le site de travail
Vérification et
confirmation la fin de
travail
Enregistrement de la fin de
travail et annulation du
permis
Archivage
Représentant de la
Structure HSE ou
Sécurité
Responsable
d’exécution
Représentant de
l’Autorité de Zone
Contrôleur
d’atmosphère
Services
Techniques
Responsable
Structure HSE
ou Sécurité
Autorité de
Zone
Coordinateur
de permis
Actions à
entreprendre
Demandeur ou
Initiateur de
permis
Personnels
concernés
Demandeur du
travail
Schéma de principe général de traitement
d’un permis de travail
Annexe 4
Formulaire du
Permis de travail à froid
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS DE TRAVAIL A FROID
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Unité/Zone:………………………………………
Installation/Équipement:………………………………………
Classification de la zone:Zone 0
Zone 1
Zone 2
Non classée
Description du travail:………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Schémas et procédures de travail joints:
Début du travail prévu : Date:…………Heure:……………Fin du travail prévue : Date:…………Heure:……………
Discipline
Électricité
Mécanique
Inspection
Instrumentation
Nom:…………………………
Fonction:……………
Outillage/Équipement utilisé
Outillage manuel
Outillage pneumatique
Instruments (intrinsequements sûrs )
Électriques (instrinsequements sûrs )
Échafaudage
Échelle
Puits
Autres (Spécifier):……………………………………
Autre (Préciser):………………………………… ……………………………………………………………………
Permis demandé par
Date:………………
Signature:…………
e Personnel d'exécution
Entreprise Extérieur
(Spécifier):…………………..
Responsable d'Exécution:………………………………
2 PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
No:……………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
No:…………………
3 ÉVALUATION DE RISQUES
3.1 Dangers
3.4 Précautions par
3.2 Isolement
3.6 Sécurité Incendie
Produits dangereux
Électrique
Autorité de Zone
Présence d'un agent de sécurité obligatoire
Haute pression
Process
Extincteurs à proximité
Radio
Systèmes feu et gaz inhibés
Dépression (vide)
Mécanique ou positif
Autres (Spécifier):………………………………………………………
Haute température
Autres (Spécifier):…………
………………………………………………………………………
ESD (Arrêt d'urgence) forcés
Basse température
…………………………
………………………………………………………………………
Produits radioactifs
…………………………
Coordination avec Autre
………………………………………………………………………
Autorité de Zone
Énergie électrique
…………………………
………………………………………………………………………
Travail en hauteur
…………………………
Préciser:… .................................................................. 3.7 Protection de l'environnement
Espace confiné
…………………………
3.5 Précautions par
Plan d'intervention en cas de pollution accidentelle
Excavation/éboulement
Plan de gestion des déchets / rejets
Responsable d'exécution
3.3 Préparation
Opération de levage
Gants-Bottes-Lunettes
Autres (Spécifier):………………………………………………………
Mouvement engin
Dépressurisation
Vêtements spéciaux
………………………………………………………………………
Machine tournante
Vidange
App. Resp. Isolant (ARI)
Bruits/vibrations
Lavage à l'eau
Masque à cartouche
3.8 Évaluation de risques plus approfondie
Accès dangereux
Nettoyage
Combinaison anti-acide
Obscurité
Inertage à la vapeur
Protection auditive
Nécessité d'une évaluation de risques plus approfondie et
prise de mesures compensatoires
Vent/météo
Inertage à l'azote
Couverture de protection
Travaux adjacents
Autres (Spécifier):…………
Zone de travail balisée
Évaluation de risques plus approfondie Réf. No:……………………
Pollution
…………………………
Éclairage adéquat
Endossement par l'Asset Manager
Autres (Spécifier):… ........................................................................... Personnel habilité
……………………………………
…………………………
Supervision renforcée
……………………………………
…………………………
Autres (Spécifier):……………………
……………………………………
…………………………
……………………………
4 ISOLEMENT - DÉTAILS DES ISOLEMENTS EFFECTUÉS
Isolement électrique
Certificat de Consignation Électrique
No:………………..
No:……………….. No:………………..
Isolement process par vannes
Vanne simple
Double vanne et drain
Isolement mécanique ou positif
Bride
Platinage
Obturation
Déconnexion
Tous les isolements process, mécaniques et électriques sont enregistrés sur le:
Certificat de Confirmation d'Isolement No:………………………………
5 APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé pour une période de : ………… (Jours consécutifs) (Période maximale d'approbation possible: 7 jours consécutifs) à compter du Date:.....….........…...
sous réserve que toutes les précautions énumérées dans l'évaluation de risques soient prises,
Autorité de zone
Nom:………………………………
Fonction:…………………………… Date:…………………
Signature:……………………
Autre Autorité de Zone
Nom:………………………………
Fonction:…………………………… Date:…………………
Signature:……………………
Structure HSE ou Sécurité
Nom:………………………………
Fonction:…………………………… Date:…………………
Signature:……………………
6 AUTORISATION DU DÉBUT DE TRAVAIL
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , déclare avoir personnellement contrôlé le site de travail ainsi que les précautions, et autorise le début du travail.
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Fonction:… ....................... Signature:
Du
Date:……….. Heure:………….
Au
Date:………… Heure:…………………
Nom:………..
7 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:…………………………………...
Fonction:………………………………………………Date & heure:…………………
Signature:………………………………………
8 REVALIDATION DU PERMIS
Toutes les autorisations de continuation/reprise de travail doivent être enregistrées au verso du permis
9 DÉCLARATION DE SUSPENSION DU TRAVAIL ET ANNULATION DU PERMIS
Le travail est suspendu pour les raisons suivantes:… ................................................................................................ Le permis doit être annulé (Aller à la section 12 du permis)
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
10 DÉCLARATION DE LA FIN DE TRAVAIL PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Le travail est terminé. Le site est dégagé. L'équipement ayant fait l'objet de l'intervention est prêt à être remis en service.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
11 VÉRIFICATION ET APPROBATION DE LA FIN DE TRAVAIL PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Le travail est terminé. Le site est dégagé. Les opérations normales peuvent reprendre sous réserve que les isolements soient enlevés, les systèmes feu et gaz inhibés et les
systèmes ESD (arrêt d'urgence) forcés soient remis en service.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
12 ENREGISTREMENT DE LA FIN DU TRAVAIL ET ANNULATION DU PERMIS
Le travail est terminé
Le travail n'est pas terminé, un nouveau permis est nécessaire pour terminer ce travail.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1 ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2 eme Copie: Autorité de Zone 3 eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
8
REVALIDATION DU PERMIS
Le permis a été approuvé pour ............ (Jours consécutifs) (Voir section 5 du permis) à compter du
Date:… .......................... sous réserve que les conditions du permis restent inchangées
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise de travail
Période de validité du permis à indiquer par le
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Jour
Du
Date
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise du travail.
A la fin de la période de validité du
permis
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
Au
Heure
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Systèmes
Travail est
Systèmes
feu et gaz
terminé
ESD forcés
inhibés
(Aller à la
doivent être
doivent être
section 10
remis en
remis en
du permis)
service
service
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable Je, Responsable d'Exécution Rentrant , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à
d'Exécution.
les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 5
Formulaire du
Permis de travail à chaud
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS DE TRAVAIL A CHAUD
générateur d'Étincelles
Flammes/Feux Nus
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Outillage/Équipement utilisé
Unité/Zone:…………………………………………………
Installation/Équipement:……………………………
Véhicule
Poste de soudure
Classification de la zone: Zone 0
Zone 1
Zone 2
Non classé
Grue
Description du travail:……………………………………………………………………………………………………………… Groupe électrogène
Engin
……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Poste oxy-acetylene
……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Compresseur d'air
Sableuse
Palan
Schémas et procédures de travail joints:
Machine outils
Début du travail prévu: Date:…………Heure:…………… Fin du travail prévue : Date:…………Heure:…………… Pompe diesel
Échafaudage
Discipline
Pompe électrique
Nacelle
Électricité
Inspection
Puits
Outillage manuel
Échelle
Mécanique
Instrumentation
Autre (Préciser):…………………………
Autres (Spécifier):……………………………………
Permis demandé par
Nom:……………………………………Fonction:………………………
2
ÉVALUATION DE RISQUES
3.1 Dangers
3.2 Isolement
Produits dangereux
Électrique
Haute pression
Dépression (vide)
Haute température
Basse température
Produits radioactifs
Énergie électrique
Travail en hauteur
Espace confiné
Excavation/éboulement
Opération de levage
Mouvement engin
Machine tournante
Bruits/vibrations
Accès dangereux
Obscurité
Vent/météo
Travaux adjacents
Process
Mécanique ou positif
…………………………
Pollution
Autres (Spécifier):………………
……………………………………
……………………………………
4
Signature:……………
Entreprise Extérieu
re
(Spécifier):……………
Responsable d'Exécution:………………………
PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
3
Personnel d'exécution
Date:………………………
Permis:………………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
No:……………
3.5 Précautions par Autorité
de Zone
Certificat:……………………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
No:…………………
3.6 Précautions par Responsable d'exécution
Gants-Bottes-Lunettes
Combinaison anti-acide
A moins de 25 mètres de la zone de Vêtements spéciaux
Couverture de protection
travail
App. Resp. Isolant (ARI)
Masques à cartouche
Pas de prise d'échantillon
Zone de travail balisée
Personnel habilité
3.3 Préparation
Pas de purge
Supervision renforcée
Autres (Spécifier):………………
Vidange
Drains / regards fermés
Protection auditive
……………………….
……………………….
Lavage à l'eau
Propreté du sol
Éclairage adéquat
Nettoyage
Autres précautions
3.7 Sécurité Incendie
Inertage à la vapeur ..................................................................................... Présence d'un agent de sécurité obligatoire
……………………………………
Extincteurs à proximité
Inertage à l'azote
Camion incendie sur site
Autres (Spécifier):…………
……………………………………
Radio
Autres:………………….
Systèmes feu et gaz inhibés
………………………………………………..
3.4 Contrôle d'atmosphère
Détails:… ..................................................................... 3.8 Protection de l'environnement
Permanent .................................................................................................... Plan d'intervention en cas de pollution accidentelle
Intermittent
ESD (Arrêt d'urgence) forcés
Plan de gestion des déchets / rejets
Fréquence:……… / Heure
Détails:…………………………
……
Autres (Spécifier):……………………………………………
Le travail ne sera pas autorisé si
……………………………………
………………………………………………..
les concentrations suivantes sont Coordination avec Autre
3.9 Évaluation de risques plus approfondie
dépassées:
Autorité de Zone
Nécessité d'une évaluation de risques plus approfondie et
% LIE………
% O2………
Préciser:… ............................................ prise de mesures compensatoires
Autres gaz (Spécifier):………..
……………………………………
Évaluation de risques plus approfondie Réf. No:……………………
…………………….……
……………………………………
Endossement par l'Asset Manager
ISOLEMENT - DÉTAILS DES ISOLEMENTS EFFECTUÉS
Isolement électrique
Certificat de Consignation Électrique
No:………………..
No:……………….. No:………………..
Isolement process par vannes
Vanne simple
Double vanne et drain
Isolement mécanique ou positif
Bride
Platinage
Obturation
Déconnexion
Tous les isolements process, mécanique et électrique sont enregistrés sur le:
Certificat de Confirmation d'Isolement No:………………………………
5
APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé, pour le premier jour de travail ( Date: ................... ), sous réserve que toutes les précautions énumérées dans l'évaluation de risques soient prises.
Autorité de Zone
Nom:……………………………
Fonction:…………………………………
Date:…………………
Autre Autorité de Zone
Nom:……………………………
Fonction:…………………………………
Date:…………………
Signature:……………………
Signature:……………………
Structure HSE ou Sécurité
Nom:……………………………
6 CERTIFICAT DE CONTRÔLE D'ATMOSPHÈRE
Fonction:…………………………………
Date:…………………
Signature:……………………
Je certifie avoir contrôlé l'atmosphère de la zone de travail. Les concentrations des différents gaz mesurées ne dépassent pas les limites spécifiées dans la section 3.4 du permis.
Le travail peut être autorisé.
Résultats
% LIE :…………………
Autres gaz (Spécifier):……………………………………..…………
Nom:…………………………………… Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
Les renouvellements de contrôle d'atmosphère sont enregistrés au verso du permis
7
AUTORISATION DU DÉBUT DE TRAVAIL
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , déclare avoir personnellement contrôlé le site de travail ainsi que les précautions, et autorise le début du travail.
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Nom:……
Fonction:…………………
Signature
Du
Date:……….. Heure:…………. Au
Date:………… Heure:…………………
8
ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:………………………………….
Fonction:……………………………………………… Date & heure:…………………
Signature:…………………………………
9
REVALIDATION DU PERMIS
Tous les renouvellements d'approbation de permis et autorisations de continuation/reprise de travail doivent être enregistrés au verso du permis
10
DÉCLARATION DE SUSPENSION DU TRAVAIL ET ANNULATION DU PERMIS
Le travail est suspendu pour les raisons suivantes:… .................................................................................................... Le permis doit être annulé (Aller à la section 13 du permis)
Nom:…………………………………… Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
11
DÉCLARATION DE LA FIN DE TRAVAIL PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Le travail est terminé. Le site est dégagé. L'équipement ayant fait l'objet de l'intervention est prêt à être remis en service.
Nom:…………………………………… Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
12
VÉRIFICATION ET APPROBATION DE LA FIN DE TRAVAIL PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Le travail est terminé. Le site est dégagé. Les opérations normales peuvent reprendre sous réserve que les isolements soient enlevés, les systèmes feu et gaz inhibés et les
systèmes ESD (arrêt d'urgence) forcés soient remis en service.
Nom:…………………………………… Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
13
ENREGISTREMENT DE LA FIN DU TRAVAIL ET ANNULATION DU PERMIS
Le travail est terminé
Le travail n'est pas terminé, un nouveau permis est nécessaire pour terminer ce travail.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:…………………………………… Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
DISTRIBUTION
Original: Responsable d'Exécution 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2eme Copie: Autorité de Zone 3eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
9
REVALIDATION DU PERMIS
Approbation sous réserve que les conditions du permis restent inchangées
Jour
Permis
approuvé
Approbation du permis
Autorité de Zone
Date
Nom
Fonction
Autre Autorité de Zone
Signature
Nom
Fonction
Structure HSE ou Sécurité
Signature
Nom
Fonction
Signature
Travail peut
être autorisé
Travail ne peut
pas être
autorisé
Nom
Signature
2eme
3eme
4eme
5eme
6eme
7eme
Renouvellement de contrôle d'atmosphère
Jour
Date
Gaz
% LIE
………………
………………
Limite
………………
………………
………………
Heure
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise de travail
Période de validité du permis à indiquer par le
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise du travail.
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Nom
Signature
A la fin de la période de validité du
permis
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
Nom
Systèmes
Travail est
Systèmes
feu et gaz
terminé
ESD forcés
inhibés
(Aller à la
doivent être
doivent être
section 11
remis en
remis en
du permis)
service
service
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable
d'Exécution.
Date
Heure
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution Rentrant , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage
à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 6
Formulaire du
Permis de pénétrer dans
Un espace confiné
Système Permis de Travail de CLSB
PERMIS DE PÉNÉTRER
Permis No:
………………………..
Dans un espace confiné
Ce permis ne permet pas d'exécuter un travail
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Unité/Zone:…………………………………………………
Installation/Équipement:…………………………
Classification de la zone: Zone 0
Zone 1
Zone 2
Non classé
Description de l'espace confiné:………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
Motif pour pénétrer:………………………………………………………………………………………………………………
Schémas et procédures de travail joints:
Pénétration prévue
Du: Date:………… Heure:…………… Au: Date:…………… Heure:……….………
Discipline
Électricité
Mécanique
Inspection
Instrumentation
Nom:………………………………
Fonction:……………………… Date:………………………
Moyen d'accès utilisé
Échafaudage
Nacelle
Échelle
Autres (Spécifier):…………………………
Personnel concerné
Puits
Autre (Préciser):…………………………………
Permis de pénétrer demandé par
Signature:…………
Entreprise Extérieure
(Spécifier):…………………..
Responsable d'Exécution:……………………………
Nombre de personnes
Cadre/Maîtrise
…………………
Exécution
…………………
2 PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
3 ÉVALUATION DE RISQUES
3.1 Dangers
Produits dangereux
Haute pression
Dépression (vide)
Haute température
Basse température
Produits radioactifs
Énergie électrique
Travail en hauteur
Espace confiné
Excavation/éboulement
Opération de levage
Mouvement engin
Machine tournante
Bruits/vibrations
Accès dangereux
Obscurité
Vent/météo
Travaux adjacents
Pollution
Autres (Spécifier):………………
……………………………………
3.2 Isolement
Électrique
Process
Mécanique ou positif
Autres (Spécifier):…………
…………………………
…………………………
…………………………
…………………………
3.3 Préparation
Dépressurisation
Vidange
Lavage à l'eau
Nettoyage
Inertage à la vapeur
Inertage à l'azote
Autres (Spécifier):…………
…………………………
…………………………
…………………………
…………………………
3.4 Protections collectives
3.7 Autres précautions
Nombre maximal de personnes
Pose de ventilateurs
Permanent
autorisées à pénétrer : ………
Pose d'éjecteurs
Intermittent
Durée maximale en continu tolérée à
Couverture de protection
Fréquence:……… / Heure l'intérieur de l'espace confiné:
Éclairage adéquat
La pénétration ne sera pas …………..……
Moyens d'accès surs et
autorisée sans ARI si les
Agent en attente à
stables
concentrations suivantes sont l'extérieur de l'espace
Autres (Spécifier):………………
dépassées:
confiné
Autres (Spécifier):……………………
…………………………………
% LIE
……………
3.5 Protections individuelles 19.5% < % O2 et %O2 > 23% ……………………………………………
Autres gaz (Spécifier):……
……………………………………………
Gants-Bottes-Lunettes
3.8 Sécurité Incendie
Combinaison anti-acide
Présence d'agent de sécurité obligatoire
Extincteurs à proximité
Vêtements spéciaux
Radio
App. Resp. Isolant (ARI)
Autres (Spécifier):……………………………………………….…
Masques à cartouche
………………………………………………………………………
Protection auditive
3.9 Évaluation de risques plus approfondie
Harnais de sécurité
Nécessité d'une évaluation de risques plus approfondie et
Ligne de vie pour chaque
prise de mesures compensatoires
personne
Évaluation de risques plus approfondie Réf. No:………………
Autres (Spécifier):… ............................. Endossement par l'Asset Manager
4 ISOLEMENT - DÉTAILS DES ISOLEMENTS EFFECTUÉS
Isolement électrique
3.6 Contrôle
d'atmosphère
Certificat de Consignation Électrique
No:………………..
No:……………….. No:………………..
Isolement process par vannes
Vanne simple
Double vanne et drain
Isolement mécanique ou positif
Bride
Platinage
Obturation
Déconnexion
Tous les isolements process, mécanique et électrique sont enregistrés sur le:
Certificat de Confirmation d'Isolement No:………………………………
5 APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé, pour le premier jour de la pénétration dans l'espace confiné (Date: .................... ), sous réserve que toutes les précautions énumérées dans l'évaluation de
risques soient prises.
Autorité de Zone
Nom:……………………………
Autre Autorité de Zone
Nom:……………………………
Structure HSE ou Sécurité
Nom:……………………………
6 CERTIFICAT DE CONTRÔLE D'ATMOSPHÈRE
Fonction:……………………………
Date:…………………
Signature:…………………
Fonction:……………………………
Date:…………………
Signature:…………………
Fonction:……………………………
Date:…………………
Signature:…………………
Je certifie avoir contrôlé l'atmosphère de l'espace confiné.
Résultats
% LIE :………………………
% O2 :
La pénétration dans l'espace confiné peut être autorisée: Sans ARI
………………
Avec ARI
Autres gaz (Spécifier):……………………………….…
La pénétration ne peut pas être autorisée
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
Les renouvellements de contrôle d'atmosphère sont enregistrés au verso du permis
7 CONTRÔLE ET AUTORISATION DE PÉNÉTRER PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Je déclare avoir personnellement examiné l'espace confiné et avoir vérifié que les mesures de prévention et de protection sont prises. J'autorise la pénétration dans l'espace
confiné sous réserve que les mesures de prévention et de protection soient observées en permanence.
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Nom:………..
Fonction:………………… Signature:………
Du
Date:……… Heure:…………. Au
Date:………… Heure:…………………
8 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je déclare avoir lu et compris les mesures de prévention et de protection du permis de pénétrer, je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon
personnel.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
9 REVALIDATION DU PERMIS
Tous les renouvellements d'approbation de permis et autorisations de continuation/reprise de travail doivent être enregistrés au verso du permis
10 DÉCLARATION DE SUSPENSION DE LA PENETRATION ET ANNULATION DU PERMIS
La pénétration dans l'espace confiné est suspendue pour les raisons suivantes: .............................................................................................................Le permis doit être annulé (Alle
à la section 13 du permis)
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
11 DÉCLARATION DE LA FIN DE LA PÉNÉTRATION PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
La pénétration dans l'espace confiné est terminée et tout le personnel sous mon autorité, ainsi que le matériel et les outils, ont été retirés de l'espace confiné.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
12 VÉRIFICATION ET APPROBATION DE FIN DE PÉNÉTRATION PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Je déclare avoir vérifié l'état de l'espace confiné, il a été laissé dans de bonnes conditions de sécurité et de propreté. La pénétration dans l'espace confiné est terminée , les
opérations normales peuvent reprendre sous réserve que les isolements soient enlevés.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
13 ENREGISTREMENT DE LA FIN DE PÉNÉTRATION DANS L'ESPACE CONFINÉ ET ANNULATION DU PERMIS
La pénétration dans l'espace confiné est terminée
La pénétration dans l'espace confiné n'est pas terminée, un nouveau permis est nécessaire.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:……………………………………Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1 ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2 eme Copie: Autorité de Zone 3 eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
9
REVALIDATION DU PERMIS
Approbation sous réserve que les conditions du permis restent inchangée s
Jour
Permis
approuvé
Approbation du permis
Autorité de Zone
Date
Nom
Fonction
Autre Autorité de Zone
Signature
Nom
Fonction
Gaz
% LIE
% O2
……………….
Limite
………………
19.5% < > 23%
………………
Structure HSE ou Sécurité
Signature
Nom
Fonction
Signature
Nom
Signature
2eme
3eme
4eme
5eme
6eme
7eme
Jour
Date
La pénétration peut
être autorisée
Heure
Sans ARI
Avec ARI
La pénétration
ne peut pas être
autorisée
Renouvellement de contrôle d'atmosphère
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Résultats
Autorisation de continuation / reprise de la pénétration
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Période de validité du permis à indiquer par le Représentant
A la fin de la période de validité du permis
Je, Représentant de l'Autorité de Zone,
de l'Autorité de Zone
déclare
avoir
personnellement
contrôlé
le
Je,
Responsable
d'Exécution,
m'engage
( 1 Quart/Poste maximum)
site de travail ainsi que les précautions.
Les conditions du permis sont inchangées
J'autorise la continuation / reprise de la
pénétration dans l'espace confiné.
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Nom
Signature
à respecter et à faire respecter par
l'ensemble de mon personne les
conditions du permis.
Nom
Pénétration est
Tout le personnel a
terminée (Aller à la
été retiré de l'espace
section 11 du
confiné
permis)
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de trava il
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Je, Représentant de l'Autorité de Zone, autorise le changement de Responsable d'Exécution .
Jour
Date
Heure
Nom
Je, Responsable d'Exécution Rentran,tdéclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à les
respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Signature
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 7
Formulaire du
Permis d‘excavation
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS D'EXCAVATION
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Zone de réalisation de l'excavation:………………………………………………………...………………………………
Utilité de l'excavation:……………………………………………………………………………………………………………
Date du début de travail prévue
Date:……………..
Schémas joints
Classification de la zone: Zone 0
Méthode d'exécution prévue
Date:……………..
Zone 1
Mécanique
Manuelle
Profondeur de l'excavation:
……………………
Permis demandé par
Nom:……………………...
Fonction:……………………
Zone 2
Non classée
Autre (Préciser):……………………………………
…………………
Largeur de l'excavation:
Personnel d'exécution
Date:… ........................ Entreprise Extérieure
(Spécifier):……………...…
Signature:………
Responsable d'Exécution:………………………………………
Heure:………………………..
Date de la fin de travail prévue
………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Heure:………………………..
Équipement utilisé
Outillage manuel
Marteau-piqueur
Excavatrice
Autres (Préciser):………………………………
……...………………………………
2 PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIES
Permis:…………………………N…
o:………………………… Permis:…………………………….. No:…………………… Certificat:……………………….. No:……………………
Permis:…………………………N…
o:………………………… Permis:…………………………….. No:…………………… Certificat:……………………….. No:……………………
3 ÉVALUATION DE RISQUES ET APPROBATION PAR LES SERVICES TECHNIQUE
3.1 Identification des dangers / mesures de prévention par Autorité de Zone
Tuyauteries enterrées?
Produit véhiculé
Pression de service
Non
Oui
Non
Oui
…………………
Isolée?
1) N° d'identification de la tuyauterie:……………………………
………………………
………………………
…………………
Isolée?
2) N° d'identification de la tuyauterie:……………………………
Autres tuyauteries enterrées? Oui
Liste d'identification des tuyauteries jointe
Non
Autres ouvrages enterrés?
Oui
Spécifier:……………………………………………………………………………………………………
Non
Référence du plan utilisé : ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,
Les travaux d'excavation peuvent être exécutés à condition que les mesures de prévention suivantes soient prises:……………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Nom:……………………………………
Fonction:………………………. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
3.2 Identification des dangers / mesures de prévention et approbation par le Service Électricité ou le Service Technique
Câbles électriques enterrés?
Non
Oui
Non
Oui
Voltage: ............................. V
Isolé?
1) N° d'identification du câble:………………………………………
Voltage: ............................. V
Isolé?
2) N° d'identification du câble:………………………………………
Autres câbles enterrés?
Oui
Liste d'identification des câbles jointe
Non
Les travaux d'excavation peuvent être exécutés à condition que les mesures de prévention suivantes soient prises:……………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Nom:……………………………………
Fonction:………………………. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
3.3 Identification des dangers / mesures de prévention et approbation par le Service Contrôle/Instrumentation
Câbles de contrôle/instrumentation enterrés?
Oui
Non
Non
Oui
Voltage: ............................. V
Isolé?
1) N° d'identification du câble:………………………………………
Voltage: ............................. V
Isolé?
2) N° d'identification du câble:………………………………………
Autres câbles enterrés?
Oui
Liste d'identification des câbles jointe
Non
Les travaux d'excavation peuvent être exécutés à condition que les mesures de prévention suivantes soient prises:……………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Nom:……………………………………
Fonction:………………………. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
3.4 Identification des dangers / mesures de prévention et approbation par le Service Télécommunications et/ou Informatique
Câbles téléphoniques enterrés? Oui
Cables informatiques enterrés?
Oui
Non
Non
N° d'identification du câble:………………………………………………
1) N° d'identification du câble:………………………………………
2) N° d'identification du câble:………………………………………
Autres câbles enterrés?
Oui
Liste d'identification des câbles jointe
Non
Les travaux d'excavation peuvent être exécutés à condition que les mesures de prévention suivantes soient prises:……………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Nom:……………………………………
Fonction:………………………. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
3.5 Identification des dangers / mesures de prévention à prendre par le Responsable d'Exécution
Dangers
Mesures de prévention
Terrain meuble / éboulement
Barrières de protection
Route fermée partiellement
Chute de personnes
Étayage/ Boisage
Route fermée totalement
Circulation de voiture / engin
Balisage de nuit
Autres (Spécifier):…………………………………………………..
Autres (Spécifier):………………………………
Évaluation de risques plus approfondie Réf. No:……………………
…………………………………………………
Endossement par l'Asset Manager
4 APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé pour une période de : ………… (Jours consécutifs) (Période maximale d'approbation possible: 7 jours consécutifs) à compter du
Date:. .......................... sous réserve que toutes les mesures de prévention énumérées dans l'évaluation de risques soient prises et que les conditions du permis restent
inchangées.
Autorité de Zone
Nom:…………………………………... Fonction:………………………Date:…………………
Signature:……………………
Nom:…………………………………... Fonction:………………………Date:…………………
Signature:……………………
Autre Autorité de Zone
Structure HSE ou Sécurité
Nom:…………………………………... Fonction:………………………Date:…………………
Signature:……………………
5 AUTORISATION DU DÉBUT DES TRAVAUX D'EXCAVATION
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , déclare avoir personnellement contrôlé le site de travail ainsi que les précautions, et autorise le début des travaux d'excavation.
Nom:………..
Fonction:………………… Signature:…
Du
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Date:……….. Heure:…………. Au
Date:………… Heure:…………………
6 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:……………………………………
Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
7
8
REVALIDATION DU PERMIS
DÉCLARATION DE SUSPENSION DES TRAVAUX D'EXCAVATION ET ANNULATION DU PERMIS
Nom:……………………………………
Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
9
10 DÉCLARATION DE LA FIN DES TRAVAUX D'EXCAVATION PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Les
Nom:……………………………………
Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
11
VÉRIFICATION ET APPROBATION DE LA FIN DES TRAVAUX D'EXCAVATION PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE
.
ZONE
Nom:……………………………………
Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
12 ENREGISTREMENT DE LA FIN DES TRAVAUX D'EXCAVATION ET ANNULATION DU PERMIS
Les travaux d'excavation ne sont pas terminés, un nouveau permis est nécessaire pour terminer ces
Les travaux d'excavation sont terminés
travaux.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:……………………………………
Fonction:……………………….. Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1 ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2 eme Copie: Autorité de Zone 3 eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
Le permis a été approuvé pour ............. (Jours consécutifs) (Voir section 4 du permis) à compter du
Date:… ........................... sous réserve que les conditions du permis restent inchangées
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise de travail
Période de validité du permis à indiquer par le
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise des travaux
d'excavation
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
A la fin de la période de validité du
permis
Travaux d'excavations terminés
(Aller à la section 9 du permis)
Nom
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable Je, Responsable d'Exécution Rentrant , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à
d'Exécution.
les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 8
Formulaire du
Permis de radiographie
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS DE RADIOGRAPHIE
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 LIEU DU TRAVAIL ET TYPE DE SOURCE RADIOACTIVE
Lieu des travaux:……………………………………………………………………………
Installation/Ligne/Équipement:………………………………………………………………
Nature de la source radioactive:……………………………………………………………
Description du travail :……………………………………………………………………………
Identification de La source radioactive
Identification No:……………………………………………
Activité/puissance:…………………………………………
Manipulateur (Responsable d'Exécution)
…………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
Début prévu: Date:…………Heure:…………… Fin prévue: Date:…………Heure:……………
Entreprise Extérieure
(Spécifier):……………
Fonction:…………………………………………..
Nom:………………………………………………….
Permis de radiographie demandé par
Nom:…………………………………………
Fonction:……………………………………………………Date:……………………………………
2
PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
3
MESURES DE PRÉVENTION
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
Signature:…………………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
Prévoir des moyens nécessaires pour récupérer la source en cas d'incendie
Prévoir des moyens pour refroidir la source en cas d'incendie
Extincteur
Type:……………………………
Informer le personnel travaillant à proximité
Nombre:………………………
Délimiter par de signaux/pancartes la zone de danger
Autres moyens de sécurité incendie
Dose de 7.5 µS/hr ou 0,75 MilliRem/Hr à la limite de la zone de danger
…………………………………………………………………
Tableau indicatif pour déterminer les zones de danger
Activité de la source
Avec collimateur
Opération pour ce permis s'effectue
Sans collimateur
100 Ci
15 mètres
Avec collimateur
Sans collimateur
190 mètres
80 Ci
13 mètres
160 mètres
Zone de danger déterminée: ............................................ mètres
60 Ci
11 mètres
135 mètres
40 Ci
9 mètres
110 mètres
20 Ci
6,5 mètres
70 mètres
Personnel présent dans la zone dangereuse ? - Si oui, indiquer les noms ci-après
Noms:
………………………………………… ………………………………………… ………………………………………
…………………………………………
Mesures de prévention/protection spéciales
……………………………………………………………………………………………………………………………
Avertissement
La source ne doit en aucun cas être laissée sans surveillance. La source doit toujours être mise dans son coffret quand elle n'est pas utilisée
APPROBATION DU PERMIS
4
Le permis est approuvé, pour le premier jour de travail ( Date: .................. ), sous réserve que toutes les mesures de prévention énumérées dans la section 3 du permis
soient prises.
Autorité de Zone
Autre Autorité de Zone
Structure HSE ou Sécurité
Nom:…………………………..…...
Fonction:……………………………Date:…………………
Signature:……………………
Nom:…………………………..…...
Fonction:……………………………Date:…………………
Signature:……………………
Nom:…………………………..…...
Fonction:……………………………Date:…………………
Signature:……………………
AUTORISATION DE DÉBUT DE TRAVAIL DE RADIOGRAPHIE PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
5
Je, représentant de l'autorité de zone, déclare avoir personnellement contrôlé le site de travail ainsi que les précautions, et autorise le début de travail de radiographie.
Le travail de radiographie peut à présent être entamé à condition que les mesures de prévention soient observées en permanence.
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Nom:………..
Fonction:… ...................... Signature:…
Du
Date:……….. Heure:…………. Au
Date:………… Heure:…………………
ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
6
Je déclare avoir lu et compris les précautions, je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:……………………………
Fonction:…………………
Date:………………………… Heure:……………………
Signature:…………………………
REVALIDATION DU PERMIS
7
Tous les renouvellements d'approbation de permis et autorisations de continuation/reprise de travail de radiographie doivent être enregistrés au verso du permis
DÉCLARATION DE SUSPENSION DU TRAVAIL DE RADIOGRAPHIE ET ANNULATION DE PERMIS
8
Le travail de radiographie est suspendu pour les raisons suivantes: .................................................................................... Le permis doit être annulé (Aller à la section 11
Nom:……………………………
Fonction:…………………
Date:………………………… Heure:……………………
Signature:…………………………
DÉCLARATION DE LA FIN DE TRAVAIL DE RADIOGRAPHIE PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
9
Je, responsable d'exécution, déclare que le travail de radiographie est terminé. La source radioactive a été dégagée du site de travail.
Nom:……………………………
10
Fonction:…………………
Date:………………………… Heure:……………………
Signature:…………………………
VÉRIFICATION ET APPROBATION DE FIN DE TRAVAIL PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Je, représentant de l'autorité de Zone , déclare avoir vérifié l'état du site et l'avoir trouvé dans de bonnes conditions de sécurité et de propreté. Le travail de
radiographie est terminé , La source radioactive a été dégagée du site de travail, les opérations normales peuvent reprendre.
Nom:……………………………
11
Fonction:…………………
Date:………………………… Heure:……………………
Signature:…………………………
ENREGISTREMENT DE LA FIN DE TRAVAIL DE RADIOGRAPHIE ET ANNULATION DU PERMIS
Le travail de radiographie est terminé
Le travail de radiographie n'est pas terminé, un nouveau permis est nécessaire pour terminer ce travail.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:……………………………
Fonction:…………………
Date:………………………… Heure:……………………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
eme
Signature:…………………………
Copie: Autorité de Zone 3eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
7
REVALIDATION DU PERMIS
Approbation sous réserve que les conditions du permis restent inchangées
Jour
Permis
approuvé
Approbation du permis
Autorité de Zone
Date
Nom
Fonction
Autre Autorité de Zone
Signature
Nom
Fonction
Structure HSE ou Sécurité
Signature
Nom
Fonction
Signature
2eme
3eme
4eme
5eme
6eme
7eme
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise de travail
Période de validité du permis à indiquer par le
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise du travail de
radiographie
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
Nom
Signature
A la fin de la période de validité du
permis
Travail de
La source
radiographie
radioactive a été
terminé (Aller à la
dégagée du site de
section 9 du
travail
permis)
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable
d'Exécution.
Date
Heure
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution Rentrant, déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à
les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 9
Formulaire du
Permis de travaux en hauteur
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS DE TRAVAUX EN HAUTEUR
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
DEMANDE D'EXÉCUTION DE TRAVAUX EN HAUTEUR
Unité/Zone:………………………………………… Installation/Équipement:………………………………………
Description du travail
1
Équipement utilisé
Échelle
Échafaudage
Nacelle
Autres (préciser):………………………………………
……………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
Classification de la zone: Zone 0
Zone 1
Zone 2
Non classée
Schémas joints:
Début du travail prévu: Date:…………Heure:………… Fin du travail prévue: Date:…………Heure:……………
Discipline
Électricité
Inspection
Mécanique
Contrôle/Instrumentation
Échafaudage
Autre (Préciser):………………………………………………
Permis de travaux en hauteur demandé par
Titre:……………………………………Nom:…………………………… Date:…………………………… Signature:……………
Hauteur de travail:…………………………..
Personnel d'exécution
Entreprise Extérieure
(Préciser):……………
Responsable d'Exécution:…………………………
Nombre maximale de personnes sur équipement de
hauteur utilisé :
……………
PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
2
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
No:……………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
No:…………………
CONDITIONS A RESPECTER PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Conditions à respecter par le Responsable d'Exécution
3
Échelle
Charge maximale signalée
Amarrage en point haut
Excède d'un mètre le palier réception
Utilisation une seule personne a la fois
En bon état
Base stable
Non peinte (bois)
Vent ≤ 45 km / heure
Éclairage pour travail de nuit satisfaisant
Balisage de la zone de travail
Autres (Spécifier):………………
……………………………………………
Points à vérifier et à cocher et ce, selon le cas
Échafaudage
Nacelle
Autre(Spécifier):………
Certificat d'échafaudage No:…………………
Capacité maximale non
……………………………………
dépassée
Balisage autour de l'échafaudage
……………………………………
Circulation dégagée au bas de l'échafaudage
Sol stable
……………………………………
Vent ≤ 45 km / heure
Sol horizontal
……………………………………
Éclairage pour travail de nuit satisfaisant
Pas de ligne électrique à
……………………………………
proximité
Autres (Spécifier):…………………………………
……………………………………
…………………………………………………………
Limiteur de course en
……………………………………
place et fonctionnel
…………………………………………………………
……………………………………
…………………………………………………………
Vent ≤ 45 km / heure
……………………………………
…………………………………………………………
Éclairage pour travail de
……………………………………
nuit satisfaisant
……………………………………
Balisage de la zone de
……………………………………
Il est interdit de procéder à des modifications sans
travail
……………………………………
l'accord préalable du spécialiste échafaudage
Autres(Spécifier):………………
……………………………………
…………………………………
……………………………………
Équipements de protection individuelle pour le personnel d'exécution
Harnais de sécurité
Protection de la tête
Protection des pieds
Ligne de sécurité/vie
Protection des yeux
Protection du corps
Enrouleur à câble
Protection des mains
Autres (Préciser):……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
4
APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé pour une période de : ………… (Jours consécutifs) (Période maximale d'approbation possible: 7 jours consécutifs) à compter du Date:.....….........…...
sous réserve que toutes les conditions du permis soient respectées.
Nom:…………………………………... Fonction:……………………………
Date:…………………
Autorité de Zone
Nom:…………………………………... Fonction:……………………………
Date:…………………
Structure HSE ou Sécurité
5 AUTORISATION DU DÉBUT DES TRAVAUX EN HAUTEUR
Signature:………………………
Signature:………………………
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , déclare avoir personnellement contrôlé le site de travail ainsi que les précautions, et autorise le début des travaux en hauteur.
Nom:………..
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Fonction:… ...................... Signature:…
Du
6
Date:……….. Heure:…………. Au
Date:………… Heure:…………………
ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:……………………………
Fonction:…………………
Date:………………………
Heure:…………………
7
REVALIDATION DU PERMIS
8
DÉCLARATION DE SUSPENSION DES TRAVAUX EN HAUTEUR ET ANNULATION DU PERMIS
Signature:………………
Toutes les autorisations de continuation/reprise de travaux en hauteur doivent être enregistrées au verso du permis
Les travaux en hauteur sont suspendus pour les raisons suivantes:… ......................................................................... Le permis doit être annulé (Aller à la section 11 du permis)
Nom:……………………………
9
Fonction:…………………
Date:………………………
Heure:…………………
Signature:………………
DÉCLARATION DE LA FIN DES TRAVAUX EN HAUTEUR PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Les travaux en hauteur sont terminés.
Nom:……………………………
10
Fonction:…………………
Date:………………………
Heure:…………………
Signature:………………
VÉRIFICATION ET APPROBATION DE LA FIN DES TRAVAUX EN HAUTEUR PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Les travaux en hauteur sont terminés.
Nom:……………………………
11
Fonction:…………………
Date:………………………
Heure:…………………
Signature:………………
ENREGISTREMENT DE LA FIN DES TRAVAUX EN HAUTEUR ET ANNULATION DU PERMIS
Les travaux en hauteur sont terminés
Les travaux en hauteur ne sont pas terminés, un nouveau permis est nécessaire pour terminer ces travaux.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:……………………………
Fonction:…………………
Date:………………………
Heure:…………………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
eme
Signature:………………
Copie: Autorité de Zone 3eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
7 REVALIDATION DU PERMIS
Le permis a été approuvé pour .............(Jours consécutifs) (Voir section 4 du permis) à compter du
Date:… .......................... sous réserve que les conditions du permis restent inchangées.
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise des travaux d'excavation
Période de validité du permis à indiquer par l
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise du travaux en
hauteur.
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
Nom
A la fin de la période de validité du
permis
Travaux en hauteur sont terminés (Aller
à la section 12 du permis)
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable Je, Responsable d'Exécution Rentrant, déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à
d'Exécution.
les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 10
Formulaire du
Permis d’opérations de levage
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS D'OPÉRATIONS DE LEVAGE
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE D'EXÉCUTION D'OPÉRATIONS DE LEVAGE
Unité/Zone:…………………………………………………
Installation/Équipement:…………………………
Classification de la zone: Zone 0
Zone 1
Zone 2
Non classée
Description de l'opération de levage…………………………………………………………………………………………
Appareil de levage utilisé
Grue
Palan
…………………………………………………………………………………………………………………………………………… Autre(Spécifier):……………………………………
Date de la dernière inspection
Poids total de la charge (Kg):………………………………………………
…………………
de l'appareil
Schémas et procédures de levage joints:
Début prévu: Date:…………Heure:……………
Fin prévue: Date:…………Heure:……………
Personnel d'Exécution
Discipline
Entreprise extérieure
Électricité
Mécanique
Contrôle/Instrumentation
Préciser:………………………………………………
Inspection
Responsable d'Exécution
Puits
Autre (Préciser):…………………………………………………
………………………………………………………
Permis demandé par
Nom du conducteur:………………………………
No. de certification du conducteur
Nom:……………………………………… Fonction:………………… Date:………………………
Signature:…………
………………………………………………
2 PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
Permis:……………………………..
Permis:……………………………..
Permis:……………………………..
No:……………………
No:……………………
No:……………………
Permis:………………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
No:……………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
No:…………………
3 ÉVALUATION DE RISQUES
3.3 Points à vérifier avant et pendant le
levage
3.2 Mesures à prendre
3.1 Dangers
Procédure de levage
Plan de levage
Confirmation du poids de la charge à soulever
Détermination du type d'élingues qui convient
à la charge
Opérateur de l'appareil de levage compétent
et agrée
Agent pour donner signaux de manœuvre
Autres (Spécifier):……………………………….
………………………………………………………
………………………………………………………
………………………………………………………
Transport de charge au dessus de personnes
Transport de charge au dessus d'infrastructures
Transport de charge au-dessus d'installations
de production en service
Transport de charge au voisinage
d'installations électrique non isolées
Levage multiple / en tandem
Levage à grue à grande puissance
Charge de grande dimension
Travail à la limite de capacité de l'appareil de
levage
Conditions de l'appareil de levage
Conditions des élingues et accessoires de
levage
Qualification du personnel
Accessibilité / Visibilité (trajet de la charge)
Vent/météo
Autres (Spécifier):………………………………………
Inspection des points de
fixation Inspection des élingues et
anneaux Inspection cordes de
manœuvre Gréage de la charge
par personne
compétente
Inspection de l'appareil de levage
Test des sécurités de l'appareil de levage
Barrer la route à la circulation des véhicules
Barrer la route à la circulation des
personnes
Moyen de communication radio
Accessibilité aux équipements d'intervention
incendie
Maintien des accès dégagés
Autres (Spécifier):………………………………………
……………………………………………………………
Évaluation de risques plus approfondie
Réf No:…………………………………….
Endossement par l'Asset Manager
4 APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé pour une période de : ................... (Jours consécutifs) (Période maximale d'approbation possible: 7 jours consécutifs) à compter du
Date:. .......................... sous réserve que toutes les précautions énumérées dans l'évaluation de risques soient prises et que les conditions du permis restent inchangées.
Nom:……………………….…………… Fonction:………………………… Date:…………………
Autorité de Zone
Nom:……………………….…………… Fonction:………………………… Date:…………………
Structure HSE ou Sécurité
5 AUTORISATION DU DÉBUT DES OPERATIONS DE LEVAGE PAR LE PRESENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Signature:……………………
Signature:……………………
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , déclare avoir personnellement contrôlé le site de travail ainsi que les précautions, et autorise le début des opérations de levage.
Nom:………..
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Fonction:… ....................... Signature:…
Du
Date:……….. Heure:………….
Au
Date:………… Heure:…………………
6 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution , déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:…………………………………...
Fonction:…………………………………………… Date & heure:…………………
Signature:………………………………
7 REVALIDATION DU PERMIS
Toutes les autorisations de continuation/reprise des opérations de levage doivent être enregistrées au verso du permis
8 DÉCLARATION DE SUSPENSION DES OPERATIONS DE LEVAGE ET ANNULATION DE PERMIS
Les opérations de levage sont suspendues pour les raisons suivantes: ........................................................ Le permis doit être annulé (Aller à la section 11 du permis)
Nom:…………………………………Fonction:……………………….. Date:………………………………
Heure:……………………………….. Signature:…………………………
9 DÉCLARATION DE LA FIN DES TRAVAUX EN HAUTEUR PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Les opérations de levage sont terminées.
Nom:…………………………………Fonction:……………………….. Date:………………………………
Heure:……………………………….. Signature:…………………………
10 VÉRIFICATION ET APPROBATION DE LA FIN DES OPERATIONS DE LEVAGE PAR LE REPRÉSENTANT DE L'AUTORITÉ DE ZONE
Les opérations de levage sont terminées.
Nom:…………………………………Fonction:……………………….. Date:………………………………
Heure:……………………………….. Signature:…………………………
11 ENREGISTREMENT DE LA FIN DES OPERATIONS DE LEVAGE ET ANNULATION DU PERMIS
Les opérations de levage ne sont pas terminées, un nouveau permis est nécessaire pour terminer ces
opérations.
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Les opérations de levage sont terminées
Nom:…………………………………Fonction:……………………….. Date:………………………………
Heure:……………………………….. Signature:…………………………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
eme
Copie: Autorité de Zone 3eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
7
REVALIDATION DU PERMIS
Le permis a été approuvé pour .............(Jours consécutifs) (Voir section 4 du permis) à compter du
Date:… .......................... sous réserve que les conditions du permis restent inchangées
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise de travail
Période de validité du permis à indiquer par l
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise des opérations de
levage.
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
Nom
A la fin de la période de validité du
permis
Les opérations de levage sont
terminées (Aller à la section 11 du
permis)
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable Je, Responsable d'Exécution Rentrant, déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à
d'Exécution.
les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Date
Heure
Nom
Signature
Nom
Fonction
Signature
Enregistrement des contrôles effectués par la Structure HSE ou Sécurité
Jour
Date
Heure
Observations
Annexe 11
Formulaire du
Permis d’entrer pour
véhicule/engin
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS D'ENTRER POUR
VÉHICULE/ENGIN
Dans une zone réglementée ou classée
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE D'ENTRER POUR VÉHICULE / ENGIN
Type Véhicule / engin
Unité/Zone:…………………………………………………
Classification de la zone: Zone 0
Zone 1
Zone 2
Non classée
Motif pour entrée:…………………………………………………………………………………………………………
Véhicule léger
Camion Nacelle
Grue
Véhicule lourd
………………………………………………………………………………………………………………………………………… Autre (Spécifier):……………………………………
…
Itinéraire:……………………………………………………………………………………………………………………………
Plans joints:
Début prévu: Date:…………Heure:……………
Discipline
Électricité
Mécanique
Immatriculation
Fin prévue: Date:…………Heure:……………
No:……………………………………………….
Conducteur
Inspection
Instrumentation
Puits
Autre (Préciser):…………………………………
Entreprise Extérieure
(Spécifier):…………………..
Nom::………………………………………
Permis d'entrer pour véhicule/engin demandé par
Nom:………………………………… Fonction:…………………
Date:……………………………Signature:………………
Responsable d'exécution
………………………………………………………………
2 PERMIS ET CERTIFICATS ASSOCIÉS
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
Permis:………………………
Permis:………………………
No:……………
No:……………
No:……………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
Certificat:……………………
No:…………………
No:…………………
No:…………………
3 MESURES DE PRÉVENTION A PRENDRE PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Véhicule / engin doit être doté de (zone classée):
Conditions à respecter par le conducteur
Moteur diesel
Coupe batterie
Arrêt d'urgence / admission d'air
Pare flamme à l'échappement
Autres (Spécifier):…………………………………
………………………………………………………..…………
………………………………………………………..…………
Vitesse limitée à :…................................ Km/Hr
Porter la ceinture de sécurité
Respecter le code de la route / signalisation routière
Ne stationner que dans les endroits réservés à cet effet
Arrêter les moteurs pendant le stationnement
Clé maintenue sur véhicule / engin en tout temps
Respecter l'itinéraire approuvé
Céder la priorité aux véhicules d'intervention
Inspection du Véhicule / engin
Maintenance préventive
État pneumatique
État système de freinage
État système d'éclairage
Chargement bien arrimé
Autres (Spécifier):…………………………………
……………………………………………..………………
Arrêter tout mouvement en cas d'alarme - Éviter de ne pas bloquer la circulation Suivre les instructions d'évacuation de l'autorité de zone
Allumes cigares ne sont pas autorisés
Autres
(Spécifier):………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
4 APPROBATION DU PERMIS
Le permis est approuvé pour une période de : ................... (Jours consécutifs) (Période maximale d'approbation possible: 7 jours consécutifs) à compter du
Date:. ...........................sous réserve que toutes les mesures de prévention énumérées dans la section 3 du permis soient prises et que les conditions du permis restent
inchangées.
Nom:…………………………………... Fonction:…………………………
Date:…………………
Signature:………………………
Autorité de Zone
Nom:…………………………………... Fonction:…………………………
Date:…………………
Structure HSE ou Sécurité
5 AUTORISATION D'ENTRER DU VÉHICULE/ENGIN
Signature:………………………
Je, soussigné, déclare avoir personnellement contrôlé le véhicule/engin et autorise son entrée.
Période de validité du permis ( 1 Quart/Poste maximum)
Nom:………..
Fonction:… ........................Signature:…
Du
Date:……….. Heure:…………. Au
Date:………… Heure:…………………
6 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution (RE), déclare avoir lu et compris les précautions, je m'engage à les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Nom:…………………………………...
Fonction:……………………………………………
Date & heure:…………………
Signature:…………………………………
7 REVALIDATION DU PERMIS
Toutes les autorisations de continuation/reprise d'entrée de véhicule/engin doivent être enregistrées au verso du permis
8 DÉCLARATION DE SUSPENSION DE L'AUTORISATION D'ENTRER DU VÉHICULE/ENGIN ET ANNULATION DU PERMIS
L'autorisation d'entrer du véhicule/engin est suspendue pour les raisons suivantes: .................................................................................................... Le permis doit être annulé
(Aller à la section 10 du permis).
Nom:…………………………………Fonction:………………………..Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
9 DÉCLARATION DE FIN D'ENTRER DE VÉHICULE/ENGIN PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Je, Responsable d'Exécution (RE), déclare que l'entrée du véhicule/engin n'est plus nécessaire.
Nom:…………………………………Fonction:………………………..Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
10 ENREGISTREMENT DE LA FIN DE L'ENTRÉE DU VÉHICULE/ENGIN ET ANNULATION DU PERMIS
L'entrée du véhicule/engin n'est plus nécessaire
L'entrée du véhicule/engin est toujours nécessaire, un nouveau permis est nécessaire
Toutes les copies du permis ont été rassemblées, ce permis est annulé.
Nom:…………………………………Fonction:………………………..Date:……………………………Heure:……………………………….. Signature:…………………………
DISTRIBUTION Original: Vehicule/engin 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
eme
Copie: Autorité de Zone 3eme Copie: Structure HSE ou Sécurité
7
REVALIDATION DU PERMIS
Le permis a été approuvé pour .............(Jours consécutifs) (Voir section 4 du permis) à compter du
Date:… .......................... sous réserve que les conditions du permis restent inchangées
Transfert de responsabilité entre Quart/Poste
Autorisation de continuation / reprise d'entrer du vehicule/engin
Période de validité du permis à indiquer par le
Représentant de l'Autorité de Zone
( 1 Quart/Poste maximum)
Jour
Du
Date
Au
Heure
Date
Heure
Je, Représentant de l'Autorité de
Zone , déclare avoir personnellement
contrôlé le site de travail ainsi que les
précautions. Les conditions du permis
sont inchangées. J'autorise la
continuation / reprise de l'entrée du
vehicule/engin
Nom
Signature
Je, Responsable d'Exécution ,
m'engage à respecter et à faire
respecter par l'ensemble de mon
personne les conditions du permis.
Nom
A la fin de la période de validité du
permis
L'entrée du vehicule/engin n'est plus
necessaire (Aller à la section 10 du
permis)
Signature
Toutes les copies du permis doivent être rassemblées à la fin de la journée de travail
Approbation de changement de Responsable d'Exécution
Jour
Je, Représentant de l'Autorité de Zone , autorise le changement de Responsable Je, Responsable d'Exécution Rentrant, déclare avoir lu et compris les précautions. Je m'engage à
d'Exécution.
les respecter et à les faire respecter par l'ensemble de mon personnel.
Date
Heure
Nom
Signature
Date
Heure
Nom
Signature
Annexe 13
Formulaire du
Permis de travail électrique
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS DE TRAVAIL ÉLECTRIQUE
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Lieu du travail
Unité/Zone:…………………………………………………..……………………………
Nom de l'équipement:……………………………………………………………..…
No d'identification de l'équipement.:…………………………………
L'équipement électrique identifié ci-dessus a été isolé sous le CERTIFICAT DE CONSIGNATION ÉLECTRIQUE
N°………………………………………………….
Description des travaux à entreprendre
………………………………………………………………………………….……………………………………….
………………………………………………………………………………….……………………………………….
Permis demandé par
Fonction:……………...……………
Nom:………………………..………
Signature:………………………..……
Date:………………...……
Heure:……………….………
Responsable d'Exécution
Nom:……………………
Habilitation électrique…
: ………………
Fonction:…………………………
Valable Du:…………. Au:……………
2 MESURES DE PREVENTION
Habilitation électrique nécessaire pour la réalisation des travaux
Domaine de tension
B
H
Nature des travaux
R
C
T
0
1
2
Niveau de responsabilité du responsable d'exécution
Ce permis de travail electrique doit être associé à un autre permis de travail
Oui
N
V
Non
Si oui, spécifier le type de permis à utiliser:……………………………………………………………..
Enregistrement des permis et certificats associés
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
No:……………
Certificat:……………………
No:…………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
No:……………
Certificat:……………………
No:…………………
Indiquer les endroits où les isolements ont été effectués et où les étiquettes d'avertissement de danger ont été
placées:………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………….……………………………………….
Indiquer les endroits où l'équipement a été mis à la terre: ……………………………………
………………………………………………………………………………….……………………………………….
Clé / N° cadenas :……………………………………………….
………………………………………………………………………………….……………………………………….
Autres précautions:……………………………………………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………….……………………………………….
Aucun autre travail ne sera entrepris
3
APPROBATION DU PERMIS
Permission est donnée pour réaliser les travaux décrits dans la section 1 du présent permis.
Autorité de zone
Nom:………………………………
Fonction:…………………………Date:…………………
Signature:……………………
4 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
J'accepte la responsabilité d'effectuer les travaux décrits dans la section 1 du présent permis. Aucune tentative ne sera faite par moi même ou par le
personnel sous ma responsabilité pour effectuer d'autres travaux.
Fonction:……………...……………
Nom:………………………..………
Signature:………………………..……
Date:………………...……
Heure:……………….………
5 DÉCLARATION DE LA FIN DES TRAVAUX PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Les travaux décrits dans la section 1 du présent permis sont terminés. Tout le personnel sous ma responsabilité a quitté
le lieu du travail et a été informé qu'il n'était plus autorisé à travailler sous le présent permis.
Date:………………...……
Fonction:……………...……………
Nom:………………………..………
Signature:………………………..……
Heure:……………….………
6 ENREGISTREMENT DE LA FIN DES TRAVAUX ET ANNULATION DU PERMIS
Toutes les copies de ce permis ont été rassemblées. Ce permis est annulé.
Nom:…………………
Fonction:…………………..
Date:………………….
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
Signature:…………
eme
Copie: Autorité de Zone
Annexe 14
Formulaire du
Permis de limitation d’accès
Système Permis de Travail de CLSB
Permis No:
………………………..
PERMIS DE LIMITATION D'ACCÈS
Proximité d'équipements électriques sous tension
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE PERMIS
Équipement électrique sous tension
Unité/Zone:…………………………………………………..……………………………
Nom de l'équipement:……………………………………………………………..…
No d'identification de l'équipement.:…………………………………
Description des travaux à entreprendre
……………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………….
Permis demandé par
Nom:………………………
Fonction:…………………………
Date:………………
Signature:……………
Heure:……………
Responsable d'Exécution
Nom:……………………
Habilitation électrique:…………………
Fonction:…………………………
Valable Du:…………. Au:……………
2 MESURES DE PREVENTION
Habilitation électrique nécessaire pour la réalisation des travaux
Domaine de tension
B
H
Nature des travaux
R
C
T
0
1
2
Niveau de responsabilité du responsable d'exécution
Ce permis de limitation d'accès doit être associé à un autre permis de travail
Oui
N
V
Non
Si oui, spécifier le type de permis à utiliser:……………………………………………………………..
Enregistrement des permis et certificats associés
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
No:……………
Certificat:……………………
No:…………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
No:……………
Certificat:……………………
No:…………………
Précautions spéciales prises
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Précautions à prendre lors de la réalisation des travaux
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Aucun autre travail ne sera entrepris
3
APPROBATION DU PERMIS
Permission est donnée pour réaliser les travaux décrits dans la section 1 du permis.
Autorité de zone
Nom:………………………………
Fonction:…………………………Date:…………………
Signature:……………………
4 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
J'accepte la responsabilité d'effectuer les travaux décrits dans la section 1 du permis. Aucune tentative ne sera faite par moi même ou par
le personnel sous ma responsabilité pour effectuer d'autres travaux.
Fonction:………………………
Nom:…………………………
Date:………………
Signature:……………
Heure:……………
5 DÉCLARATION DE LA FIN DES TRAVAUX PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Les travaux décrits dans la section 1 du permis sont terminés. Tout le personnel sous ma responsabilité a quitté le lieu du travail et a été informé qu'il n'était
plus autorisé à travailler sous le présent permis.
Date:………………
Fonction:………………………
Nom:…………………………
Signature:……………
Heure:……………
6 ENREGISTREMENT DE LA FIN DES TRAVAUX ET ANNULATION DU PERMIS
Toutes les copies de ce permis ont été rassemblées. Ce permis de limitation d'accès est annulé.
Nom:…………………
Fonction:…………………..
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1
Date:………………….
ere
Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
Signature:…………
eme
Copie: Autorité de Zone
Annexe 15
Formulaire du
Permis de test sur équipement
électrique haute tension
Système Permis de Travail de CLSB
PERMIS DE TEST
Permis No:
………………………..
Ordre de travail No:
……………………………
SUR ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE HAUTE TENSION
( Cochez la case appropriée
)
1 DEMANDE DE PERMIS DE TEST SUR ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE HAUTE TENSION
Unité/Zone:…………………………………………………..……………………………
Nom de l'équipement:……………………………………………………………..…
No d'identification de l'équipement.:…………………………………
Nature des tests à effectuer
……………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………….
L'équipement électrique identifié ci-dessus a été isolé sous le CERTIFICAT DE CONSIGNATION ÉLECTRIQUE No:……………………………………….
Permis demandé par
Nom:………………………
Fonction:…………………………
Date:………………
Signature:……………
Heure:……………
Nom:……………………
Responsable d'Exécution
Habilitation électrique:…………………
Fonction:…………………………
Valable Du:…………. Au:……………
2 MESURES DE PRÉVENTION
Habilitation électrique nécessaire pour la réalisation des tests
Domaine de tension
B
H
Nature des travaux
R
C
T
0
1
2
de responsabilité du responsable d'exécution
NV
Niveau
Ce permis de test sur équipement équipement électrique haute tension doit être associé à un autre permis de travail
Oui
Non
Si oui, spécifier le type de permis à utiliser:……………………………………………………………..
Enregistrement des permis et certificats associés
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
No:……………
Certificat:……………………
No:…………………
Permis:…………………………….. No:……………………
Permis:………………………
No:……………
Certificat:……………………
No:…………………
Les endroits ou les mises à la terre doivent être enlevées pour réaliser les tests sont:
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Tests/Mesures de prévention supplémentaires
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
3 APPROBATION DU PERMIS (CHARGE DE CONSIGNATION)
Permission est donnée pour réaliser les tests décrits dans la section 1 du permis.
Chargé de consignation
Nom:………………………………
Fonction:…………………………Date:…………………
Signature:……………………
4 ACCEPTATION DU PERMIS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
J'accepte la responsabilité d'effectuer les tests décrits dans la section 1 du permis. Aucune tentative ne sera faite par
moi même ou par le personnel sous ma responsabilité pour effectuer d'autres tests.
Fonction:………………………
Nom:…………………………
Signature:……………
Date:………………
Heure:……………
5 DÉCLARATION DE LA FIN DES TESTS PAR LE RESPONSABLE D'EXÉCUTION
Les tests décrits dans la section 1 du permis sont terminés. Tout le personnel sous ma responsabilité a quitté le lieu du travail.
Tout le personnel sous ma responsabilité a quitté le lieu du travail. Tous les outils utilisés et les connexions temporaires ont été enlevés.
Date:………………
Fonction:………………………
Nom:…………………………
Signature:……………
Heure:……………
6 APPROBATION DE LA FIN DES TESTS PAR LE CHARGE DE CONSIGNATION ET ANNULATION DU PERMIS
Toutes les mises à la terre enlevées pour effectuer les tests ont été remises en place. Le Certificat de Consignation Électrique …
No…: ……………………..
est de nouveau en vigueur. Toutes les copies du permis ont été rassemblées et le permis est annulé.
Date:………………
Fonction:………………………
Nom:…………………………
Signature:……………
Heure:……………
DISTRIBUTION Original: Responsable d'Exécution 1ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
eme
Copie: Autorité de Zone
.
Annexe 16
Formulaire du
Permis de mise en service
d’un équipement ou de système
Système Permis de Travail de CLSB
PERMIS DE MISE EN SERVICE
D'UN ÉQUIPEMENT OU DE SYSTEME
( Cochez la case appropriée
Permis No:
………………………..
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE MISE EN SERVICE D'UN ÉQUIPEMENT OU DE SYSTEME
Unité/Zone:…………………………………………………
Mise en service prévue
Installation/Équipement/Systeme:………………….……………………………………
Date:……………………… Heure:……………………………………..
Mise en service suite à:
Type de travaux de maintenance
Discipline
Travaux de maintenance courte durée
Maintenance préventive
Électrique
Travaux de maintenance longue durée
Maintenance curative
Mécanique
Nouveau (Commissioning)
Inspection interne
Contrôle/instrumentation
Autres (Spécifier):………………………………………
Inspection externe
Inspection / Test pression
Contrôle réglementaire
Sablage/peinture
Autres (Spécifier):………………………
Nettoyage / entretien
……………………………………………
Autres (Spécifier):………………………………
……………………………………………
……………………………………………………
………………………………………………………………
Permis de mise en service demandé par
Nom:…………………………………………
Fonction:…………………………………………
Date:………………………
Signature:…………………
2 MESURES DE PRECAUTIONS PAR AUTORITE DE ZONE
Mesures de précautions pour le démarrage
Suivre procédures de démarrage jointes
Dé-isolements process effectués et confirmés
Réunion de coordination
Dé-isolements électriques effectués et confirmés
Inspection générale avant démarrage
Dé-isolements mécaniques effectués et confirmés
Effectif suffisant et expérimenté
Dé-isolements contrôles/instrumentations effectués et confirmés
Démarrage de jour uniquement autorisé
Vérification de la disponibilité de l'énergie électrique
Démarrage non autorisé par vent fort
Vérification de la disponibilité de l'air instrument
Inertage à l'azote
Vérification de la disponibilité de circuit de refroidissement
Inertage à la vapeur
Remise en service des systèmes feu et gaz
Ventilation forcée en service
Autres
mesures
Remise en service des systèmes d'arrêt d'urgence
(Spécifier):…………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Le démarrage peut être autorisé sous réserve que toutes les précautions énumérées ci-dessus soient prises.
Nom:…………………………………………
3
Fonction:…………………………………………
Date:………………………
Signature:…………………
MESURES DE PRECAUTIONS PAR LE SERVICE TECHNIQUE
Mesures de précautions pour le démarrage
Sécurités intrinsèques rebranchées
Inspection générale
Autres mesures (Spécifier):…………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Le démarrage peut être autorisé sous réserve que toutes les précautions énumérées ci-dessus soient prises.
Nom:…………………………………………
4
Fonction:…………………………………………
Date:………………………
Signature:…………………
MESURES DE PRECAUTIONS PAR STRUCTURE HSE OU SECURITE
Mesures de précautions pour le démarrage
Alentours de l'équipement dégagés de tout objet
Contrôle d'atmosphère
Sol débarrassé d'hydrocarbures
Gaz combustibles ………………
Accessibilité a l'équipement assurée
%LIE
Date:……………… Heure:…………
Moyens de communication radio
Présence d'agent de sécurité
Moyens d'intervention incendie disponibles
Présence d'équipe intervention avec camion incendie
Moyens de lutte contre la pollution disponibles
Route barrée à la circulation des véhicules
Les dispositifs de protection et de sécurité de l'équipement à
démarrer remis en place ou remis en service
Zone de sécurité signalée et interdite d'accès
Autres mesures (Spécifier):…………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Le démarrage peut être autorisé sous réserve que toutes les précautions énumérées ci-dessus soient prises.
Nom:…………………………………………
5
Fonction:…………………………………………
Date:………………………
Signature:…………………
AUTORISATION DE MISE EN SERVICE
Représentant HSE ou Sécuité
Représentant du Sce Technique
Représentant de l'Autorité de Zone
Déclare que toutes les précautions sont réunies
et que l'équipement/systeme peut être mis en
service
Déclare que toutes les précautions sont réunies Déclare que toutes les précautions sont réunies
et que l'équipement/systeme peut être mis en
et que l'équipement/systeme peut être mis en
service
service
Nom:………………
Fonction:………………
Nom:…………………
Fonction:…………… Nom:…………………
Date:……………………
Signature:………………
Date:……………………
Signature:………
DISTRIBUTION Original: Autorité de Zone 1 ere Copie: Affichage Point Central de Coordination des permis 2
eme
Fonction:………………
Date:…………………… Signature:…………
Copie: Service Technique 3ème copie :Structure HSE ou Sécurité
Annexe 17
Formulaire du
Certificat de consignation
électrique
Système Permis de Travail de CLSB
Certificat No:
………………………..
CERTIFICAT DE CONSIGNATION
ÉLECTRIQUE
( Cochez la case appropriée
Ordre de travail No:
……………………………
)
1 DEMANDE DE CONSIGNATION ÉLECTRIQUE PAR AUTORITÉ DE ZONE
Équipement à consigner:………………………………………………………………………..
Installation:……………………………………………………………
No d'identification de l'équipement.:……………………………………………………………..…………………………
Nature du travail:……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Consignation électrique demandée par
Nom:…………………
Fonction:………………………………..
Date:………………..
Heure:………………..
Signature:…………
2 MÉTHODES DE CONSIGNATION
Indiquer les endroits où les cadenas ont été placés
(condamnation)
Mode de séparation
……………………………………………………………………
Ouverture et verrouillage sectionneur
Ouverture et retrait disjoncteur
Verrouillage du volet jeu de barres
Retrait de fusibles
Isolation des transformateurs de tension
……………………………………………………………………
……………………………………………………………………
Indiquer les numéros de cadenas utilisés (identification)
Court-circuitage des transformateurs de courant
Autres (Spécifier):……………………………………………
……………………………………………………………………
No:……………………………………………………
No:……………………………………………………
No:……………………………………………………
Indiquer les endroits où l'équipement a été séparé
Indiquer les numéros des étiquettes d'avertissement de
danger
…………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………
No:……………………………………………………
No:……………………………………………………
No:……………………………………………………
Indiquer les endroits où l'équipement a été mis à la terre
(y compris mise à la terre temporaire)
Tests / Précautions supplémentaires
…………………………………………………………………………
Vérification d'Absence de Tension (VAT)
…………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………
Autres tests/précautions (spécifier):…………………
……………………………………………………………………
……………………………………………………………………
……………………………………………………………………
Avertissement:
Tous les autres équipements sont dangereux et ne doivent pas être manipulés
Tout autre test nécessite l'émission d'un permis de test sur équipement électrique
CHARGÉ DE CONSIGNATION
3
Je, Chargé de Consignation, déclare que l'équipement spécifié sur le présent certificat a été consigné et qu'il ne
présente aucun danger
Nom:…………………
Fonction:………………………………..
Date:………………..
Heure:………………..
Signature:…………
4 AUTORISATION DE DÉ-CONSIGNATION PAR AUTORITÉ DE ZONE
Nom:…………………
Fonction:………………………………..
Date:………………..
Heure:………………..
Signature:…………
5 DÉ-CONSIGNATION PAR CHARGÉ DE CONSIGNATION
Je, Chargé de Consignation, déclare que l'équipement n'est plus consigné. Toutes les étiquettes d'avertissement de danger ainsi que tous les cadenas de
condamnation ont été retirés.
Date:………………..
Nom:…………………
Fonction:………………………………..
Signature:…………
Heure:………………..
6 ENREGISTREMENT DE L'ANNULATION DU CERTIFICAT DE CONSIGNATION ÉLECTRIQUE
Toutes les copies du présent certificat ont été rassemblées. Ce certificat est annulé.
Nom:…………………
Fonction:………………………………..
Date:……………………
DISTRIBUTION Original: Chargé de consignation 1ere Copie: Autorité de Zone
Signature:…………
Annexe 18
Formulaire du
certificat de confirmation
d’isolement
Système Permis de Travail de CLSB
CERTIFICAT DE CONFIRMATION D'ISOLEMENT
(CCI)
CCI N°:……………………………
( Cochez la case appropriée
)
Installation / Équipement à isoler:………………………………………………………
Motif pour isolement:………………………………………………………………
………………………………………………………………………..
Plans Joints
Liste d'equipements à isoler jointe
Plan Piping et Instrumentation (P & I D) joint
Contrôle des Permis de travail
autorisés sous les isolements
indiqués sur le présent
Certificat de Confirmation
d'Isolement (CCI)
Type de Permis
Numéro de permis
Type de Permis
Numéro de permis
………………………………..
N°:……………………
………………………………..
N°:…………………………
………………………………..
N°:……………………
………………………………..
N°:…………………………
………………………………..
N°:……………………
………………………………..
N°:…………………………
………………………………..
N°:……………………
………………………………..
N°:…………………………
………………………………..
N°:……………………
………………………………..
Annulé
DEMANDE D'ISOLEMENT
Je, Autorité de Zone, déclare que l'installation/équipement est dans des conditions de sécurité qui permettent son isolement.
Après consultation avec le Responsable d'Exécution du travail, je demande que l'équipement soit isolé par les disciplines
suivantes:
Mécanique
Process
Contrôle/instrumentation
Fonction:…………
Date:…………
Électrique
Heure:……………
N°:…………………………
DEMANDE DE DE-ISOLEMENT
Je, Autorité de Zone , déclare que les travaux réalisés
sous ce CCI sont terminés et que tous les permis et
certificats associés aux travaux ont été annulés. Je
demande que l'installation/équipement soit dé-isolé par:
Signature:………
Mécanique
Process
Numéro verrou / cadenas
EQUIPEMENT A
ISOLER
Verrouillé / cadenassé
Étiquetté
Platiné / obturé
Bridé
Déconnecté
Fermé
Contrôle/instrumentation
Ouvert
PRECISER OUI / NON / NA
POUR INDIQUER LA
METHODE D'ISOLEMENT
Nom:……………
Annulé
Chargé d'Isolement/Consignation doit
signer chaque isolement
Électrique
Nom
Fonction
Date
Signature
Chargé d'Isolement/Consignation doit signer
chaque dé-isolement
Confirmation de dé-isolement
Confirmation d'Isolement
Nom
Fonction
Date
Signature
Nom
Fonction
Date
Signature
ISOLEMENT PROCESS
ISOLEMENT MÉCANIQUE ou ISOLEMENT POSITIF
ISOLEMENT CONTRÔLE / INSTRUMENTATION
Certificat de Consignation Electrique No:…………………………………...
Certificat de Consignation Electrique No:…………………………………...
ISOLEMENT ÉLECTRIQUE
Certificat de Consignation Electrique No:…………………………………...
Certificat de Consignation Electrique No:…………………………………...
Certificat de Consignation Electrique No:…………………………………...
Certificat de Consignation Electrique No:…………………………………...
Je, Autorité de Zone , déclare que tous les isolements ont été enlevés des équipements spécifiés sur ce CCI. Les opérations
normales de service peuvent reprendre.
Enrgistrement de l'annulation du CCI
Toutes les copies du CCI ont été rassemblées. Ce CCI
est annulé.
Nom:…………...Fonction:…………Date:…………Heure:……………Signature:………
DISTRIBUTION
Nom:…………...Fonction:…………Date:…………
Heure:……………Signature:………
re
Original: Affichage Point Central de Coordination des permise1
Copie: Autorite de Zone
Révision 0 du 05/04/2006
Annexe 19
Formulaire du
certificat d’échafaudage
Système Permis de Travail de Sonatrach/Division Production
CERTIFICAT D'ÉCHAFAUDAGE
( Cochez la case appropriée
Certificat No:
………………………..
)
1 DEMANDE DE CERTIFICAT D'ÉCHAFAUDAGE
Type d'échafaudage
Fixe
Type de travaux prévus
Autre (Préciser):………………………
Suspendu
Mobile
Travaux légers/pas de stockage
Travaux moyens
Travaux lourds/avec stockage
Autres (Préciser):…………………………………
Charge maximale admissible .......................................................................... kg
Entreprise Extérieure
Échafaudage monté par:
Responsable du montage de l'échafaudage
(Préciser):…………………………………...……
Nom:……………………………
Fonction:……………………………
Date d'achèvement du montage de l'échafaudage:…………………………….
Schémas joints:
Certificat d'échafaudage demandé par
Nom:……………………………………………… Fonction:………………………………………… Date:……………………………
Signature:…………………………
2 CONDITIONS TECHNIQUES
Conditions techniques à vérifier
No.
Oui
1
Est-ce que le sol sur lequel l'échafaudage est monté, est dur et non mouillé?
2
Est-ce qu'il y a des tranchées ouvertes à proximité de l'échafaudage qui pourraient mettre en danger sa stabilité?
3
Y-a-t-il des risques aériens tels que des câbles électriques au voisinage de l'échafaudage?
4
La largeur de l'échafaudage est-elle suffisante? (80 centimètres au minimum)
5
Les lisses sont-elles installées et à 1 mètre du plancher?
6
Les sous-lisses sont-elles installées et à 45 centimètres du plancher?
7
Les plinthes sont-elles installées, continues, parfaitement fixées et d'une hauteur minimum de 15 centimètres?
8
Le plancher est-il jointif?
9
Les planches sont elles en bon état?
Non
10 L'échafaudage est-il attaché à la structure?
11 L'échafaudage est-il contreventé pour renforcer sa stabilité?
12 L'échelle dépasse-t-elle le plancher de travail de 1 mètre minimum?
: ………………………………………………………………………………
13 Autres conditions techniques (Préciser)…
14
………………………………………………………………………………………………………………………
15
………………………………………………………………………………………………………………………
3 INSPECTION DE L'ECHAFAUDAGE
Je, Respensable chargé de l'inspection des échafaudages, déclare ne pas avoir détecté de défectuosité dans l'échafaudage inspecté et autorise son
utilisation pour une durée de ,,,,,,,,,,,,, jours à compter du: Date:……………. Heure:……………..
Date:…………
Nom:………………
Fonction:………………………
Signature:…
Heure:…………
4 REVALIDATION/EXTENSION DE LA PÉRIODE D'APPROBATION DE L'ÉCHAFAUDAGE
Période de revalidation/extension
Du
Date
Échafaudage inspecté par
Au
Heure
Date
Nom
Signature
Heure
5 ENREGISTREMENT DE L'ANNULATION DE L'AUTORISATION D'UTILISATION DE L'ÉCHAFAUDAGE
L'autorisation d'utilisation de l'échafaudage est annulée.
Nom:…………………
Date:…………
Heure:…………
Fonction:…………………
Signature:……
6 ENREGISTREMENT DE L'ANNULATION DU CERTFICAT D'ÉCHAFAUDAGE
Toutes les copies de ce certificat ont été rassemblées. Ce certificat est annulé.
Nom:…………………
Fonction:…………………
DISTRIBUTION Original: Affichage Point Central de Coordination des permis 1
Date:……………
ere
Copie: Demandeur de certificat 2
eme
Signature:……
Copie: Personne chargée de l'inspection de l'échafaudage
Evaluation de Risques
Réf :………………………………………
Evaluation de Risques effectuée pour (Description du travail) :……………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Evaluation
dirigée par
Description de
taches
Nom
Sources d’énergie
potentiellement
dangereuses
Fonction
Membres de
l’équipe
d’évaluation
Signature
Modes selon lesquels des
personnes peuvent entrer en
contact avec les énergies
dangereuses
Niveau de
risque
initial
1
2
3
Nom
Fonction
Contrôle du risque
Barrières pour éliminer ou réduire
le niveau de risque
Niveau de
risque
résiduel
1
2
3
Travail
autorisé
Oui
Niveau de risque: (1) Risque Non Significatif ou Risque Faible – Risque Acceptable
(2) Risque Significatif Maîtrisé ou Risque Moyen - Risque a été réduit à un niveau aussi bas que raisonnablement réalisable (ALARP)
(3) Risque Significatif ou Risque Elevé - Risque non acceptable
Non
ENDOSSEMENT
PAR ASSET MANAGER
Réf :……………………….…
1. Endossement demandé par :
Date de la demande :
………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………
2. Description du travail :………………………………………………………………………………………………………..
.…………………………………………………………………………………………………………………………………………….
3. Danger(s) motivant la demande d’endossement
………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
4. Endossement demandé pour la période
Du :……………………………………………………….
Au :…………………………………………………….
5. Evaluation de Risques approfondie
Effectuée le :
…………………………………………
Dirigée par :
…………………………………………
Réf de l’évaluation de risques :
…………………………………………
Par
Responsable
Structure HSE ou
Sécurité
Par
Autorité de
Zone
Par
L’Asset Manager
Signature
Signature
Signature
6. Approbation
Date
Annexe 21
Exemple de titre d’habilitation
électrique
Système Permis de Travail de Sonatrach/Division Production
Exemple de titre d’habilitation électrique basée sur les
recommandations du Recueil UTE C-18-510
(Union Technique de l’Electricité et de la Communication)
Nom :
Prénom :
Date de naissance :
Fonction :
Employeur :
Affectation :
Champ d’application
Personnel
Symbole
d’habilitation
Domaine
de
tension
Ouvrages
concernés
Non-électricien
Electricien
Chargé de
travaux ou
d’interventions
Chargé de
consignation
Habilités
spéciaux
Habilitation valable du :
Au :
L’employeur
Le titulaire
Nom et prénom :
Fonction :
Signature :
Signature :
Indications
supplémentaires
Annexe 22
Différentes habilitations
électriques
Système Permis de Travail de Sonatrach/Division Production
Les différentes habilitations électriques
Les habilitations électriques sont symbolisées par une ou deux
lettres et un chiffre:
La première lettre indique le domaine de tension des
installations :
B : Basse Tension et Très Basse Tension.
H : Haute Tension.
La seconde lettre précise la nature des opérations que l’agent peut
effectuer :
R : Interventions de dépannage ou de raccordement, mesurages,
essais et vérifications (Ce type d’habilitation ne peut être
délivré que pour des installations Basse Tension et Très Basse
Tension)
C : Opérations de consignation
T : Possibilité de travailler sous tension
N : Nettoyage sous tension
V : Travail au voisinage de pièces nues sous tension
Le chiffre précise le niveau de responsabilité de l’agent.
0 : Agent effectuant des travaux d’ordre non électrique et/ou des
manœuvres permises (il n’est pas tenu de vérifier l’absence de
tension).
1 : Agent exécutant des travaux d’ordre électrique
vérifier l’absence de tension).
(il peut
2 : Chargé de travaux d’ordre électrique quel que soit le nombre
d’exécutants placés sous ses ordres.
Opérations
HABILITATIONS
DU PERSONNEL
Travaux
INTERVENTIONS DU
DOMAINE BT
HORS
TENSION
SOUS
TENSION
Non-électricien
B0 ou H0
-
-
Exécutant électricien
B1 ou H1
B1T OU H1T
-
Chargé d’intervention
-
-
BR
Chargé de travaux
B2 ou H2
B2T OU H2T
-
Chargé de consignation
BC ou HC
-
BC
Agent de nettoyage sous
tension
-
BN ou HN
Système Permis de Travail de Sonatrach/Division Production
-
Annexe 23
Liste de contrôle
d’audit de permis
Système Permis de Travail de Sonatrach/Division Production
Liste de contrôle
d’audit de permis de travail
Item
1
Description
Description du travail à réaliser
1.1 Section complète et précise ?
1.2 Type de permis utilisé correct ?
2
Permis et certificats associés
2.1 Tous les permis et certificats
associés sont enregistrés sur le permis ?
Evaluation de risques
3.1 Tous les dangers sont identifiés ?
3.2 Les isolements sont identifiés
correctement ?
3.3 Préparation des équipements est
appropriée ?
3.4 Les types de contrôle d’atmosphère
identifiés ?
3
3.5 Précautions à prendre par l’autorité
de zone sont identifiées ?
3.6 Précautions à prendre par le
Responsable d’Exécution sont identifiées ?
3.7 Equipements de protection individuelle
sont identifiés ?
3.8 Mesures de sécurité incendie sont
identifiées ?
3.9 Nécessité d’une évaluation de risques
approfondie est identifiée ?
4
Isolements effectués
4.1 Tous les isolements effectués sont
enregistrés ?
4.2 Tous les certificats d’isolement sont
référenciés ?
5
Approbation du permis
5.1 Approbation du permis conformément à
la matrice d’approbation des permis?
6
Certificat de Contrôle d’atmosphère
6.1 Type de contrôle d’atmosphère réalisé
selon l’exigence du permis ?
6.2 Résultats des contrôles enregistrés
sur le permis ?
7
8
Autorisation de début de travail et
contrôle des précautions à prendre par
l’Autorité de Zone
7.1 Approbation donnée par personne
habilitée et période de validité du permis
précisée sur le permis ?
7.2 Précautions à prendre par l’autorité
de zone sont en place?
Acceptation du permis et précautions à
prendre par le Responsable d’exécution
8.1 Le responsable d’exécution a signé le
permis ?
8.2 Le responsable d’exécution est sur
site effectivement ?
8.3 Le permis est disponible sur site ?
8.4 Le personnel d’exécution a été informé
des dangers potentiels relatifs à la
réalisation du travail ?
8.5 Le personnel d’exécution est doté des
équipements de protection individuelle
prévus sur le permis ?
8.6 Le personnel d’exécution est-il
informé/formé en matière d’actions à
prendre en cas d’urgence (incendie,
évacuation, accident, etc..)
Cocher la case
appropriée
Oui
Non
N/A
Observations
Liste de contrôle
d’audit de permis de travail
(Suite)
Item
Cocher la case
appropriée
Oui
Non
N/A
Description
Observations
Revalidation du permis
9.1 Extension des approbations du permis
conformément à la matrice des approbations
des permis?
9.2 Renouvellement des contrôles
d’atmosphère réalisés et les résultats
sont enregistrés ?
9
10
11
12
13
9.3 Responsabilité transférée entre les
équipes de quart/poste, période de
validité mentionnée pour les autorisations
de continuation/reprise de travail ?
9.4 Les changements de responsable
d’exécution sont autorisés ?
9.5 Le personnel de la Structure HSE ou
Sécurité a contrôlé le site de travail ?
Déclaration de la fin de travail par le
Responsable d’exécution
10.1 Déclaration de la fin de travail
faite par le Responsable d’Exécution ?
Vérification et approbation par l’autorité
de zone à la fin de travail
11.1 Le représentant de l’autorité de zone
a vérifié le site de travail et approuvé
la fin de travail ?
Enregistrement de la fin de travail
12.1 Permis et certificats associés ont
été annulés et enregistrés ?
Formation et habilitation
13.1 Personnes signataires du permis sont
des personnes qui ont reçu une formation ?
13.2 Personnes signataires du permis sont
des personnes habilitées ?
Nº de permis audité :…………………..
Type de permis audité :…………………………
(Copies des permis et certificats doivent être attachées à ce rapport d’audit)
Nombre d’items conformes
% de conformité
100
Nombre d’items audités
% de conformité =
%
Résultats de l’audit (Points critiques relevés)
Nom de l’auditeur :……………………….. Date de l’audit :……………………… Signature
:……………………..
Actions décidées par l’autorité de zone
Nom de l’autorité de zone :………………..
Date:……………………….Signature :……………………………
Annexe 24
Liste des membres de
la Task Force de la
Division Production
Système Permis de Travail de Sonatrach/Division Production
LISTE DES MEMBRES DE LA TASK FORCE DE LA DIVISION PRODUCTION
TEMMIM Farid
DAHDOUH Amel
DJENDER Amel
MERDACI Rachid
KHALDI El Houari
OUGUIS Adel
LETIEF Med El Hadi
BASACI Mohammed Salah
Laouar Mokhtar
ABDELOUAHAB Kamel
MOAD Abdesselam
MAMMERI KHALED
FARTAS Boubakeur
BENFADEL Allaoua
BELAHASKA Salah
ZERARI Nesrine
TIRICHINE Yahia
BOUKOUNACHA Ahmed
LABIOD Said
ABERBOUR Mourad
BOUROUAHA Mostefa,
ALLILI Ouramdane,
BOUSSAID Mohamed
ROUMANE Lakhda
BOUHARAOUA Miloud
ZOUAOUI Fouad
GATI Ahcéne
CHEKNANE AbdelKader
HEBAB Abdelkader,
AKOUIRADJEMOU Mohamed
BOUSSALEM Riad
ZEGHINA Nabil
SAADNA Ayache
MOULA Amar
BAHARI Ali
ABDOUN Abdelkader,
BOUZAR Abdelkader
ZARITA Yacine
LEBOUKH Mohamed
GUERGUEB Nabil
BESTANDJI Sofiane,
NOUBADJI Djillali
BRAKNI Achour
BOURAS Ali
FORTAS Hachani,
Responsable d'activité
Ingénieur Sécurité N2
Ingénieur Sécurité N3
Chef de Service Sécurité Nord
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Direction Technique
Chef de Service Exploitation
Ingénieur Travaux N1
CD Service Maintenance
Ingénieur Maintenance
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Sécurité Industrielle
Chef de Département Exploitation
Ingénieur HSE N3
Ingénieur Sécurité Industrielle
Chef de Service Exploitation
Chef de Service Maintenance
Ingénieur Maintenance
Ingénieur Exploitant N2
Inspecteur Prévention
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Exploitation
Chef de Service Process
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Exploitation N3
Chef de Division Sécurité
Ingénieur Sécurité N2
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Exploitation
Ingénieur Sécurité N2
Ingénieur Sécurité N2
Ingénieur Sécurité Industrielle
Contremaître Exploitation
Ingénieur Sécurité Industrielle
Chef de section Sécurité
Contremaître Exploitation
Chef de Service Intervention
Ingénieur Explotation
Ingénieur Explotation
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Sécurité N3
Chef Service Exploitation
Ingénieur Sécurité Industrielle
Ingénieur Production
DP/Siége
Hassi Messaoud
Bir brkine
Hassi R’Mel
Oued Noumer
Haoud Berkaoui
HAMRA
Rhourde Nouss
Gassi Touil
Ohanet
Stah
In Aménas
Tin Fouyé Tabankort