SOURCE D'ENERGIE NOUVELLE

E/1994/25
E/C.13/1994/8
Nations Unies
Comité des sources d’énergie
nouvelles et renouvelables
et de l’énergie pour
le développement
Rapport sur la première session
(7-18 février 1994)
Conseil économique et social
Documents officiels, 1994
Supplément No 5

E/1994/25
E/C.13/1994/8
Comité des sources d’énergie
nouvelles et renouvelables
et de l’énergie pour
le développement
Rapport sur la première session
(7-18 février 1994)
Conseil économique et social
Documents officiels, 1994
Supplément No 5
Nations Unies ·New York, 1994

NOTE
Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres
majuscules et de chiffres.
E/1994/25
E/C.13/1994/8
ISSN 1020-2013

TABLE DES MATIÈRES
Chapitre Paragraphes Page
I. QUESTIONS APPELANT UNE DÉCISION DU CONSEIL
ÉCONOMIQUE ET SOCIAL OU PORTÉES À SON
ATTENTION ..................... 1-2 1
A. Projet de résolution.............. 1 1
B. Projet de décision............... 2 8
II. ÉNERGIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE.......... 3-17 10
III. LA SITUATION ACTUELLE DANS LE DOMAINE DE L’ÉNERGIE . 18 - 32 14
IV. OPTIONS CONCERNANT LA MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME
ÉNERGÉTIQUE COMPATIBLE AVEC UN DÉVELOPPEMENT
DURABLE ...................... 33-75 18
V. POLITIQUES DE MISE EN OEUVRE DE STRATÉGIES
ÉNERGÉTIQUES DURABLES ............... 76-93 32
VI. COORDINATION DANS LE DOMAINE DE L’ÉNERGIE ..... 94-117 37
VII. PLAN À MOYEN TERME POUR LA PÉRIODE 1992-1997
RELATIF À L’ÉNERGIE ................ 118-131 43
VIII. QUESTIONS DIVERSES................. 132-134 46
IX. ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA DEUXIÈME SESSION
DU COMITÉ ..................... 135-136 46
X. ORGANISATION DE LA SESSION............. 137-154 47
A. Ouverture et durée de la session........ 137-142 47
B. Participation ................. 143-149 48
C. Élection du bureau............... 150-151 48
D. Ordre du jour ................. 152 49
E. Rapport du Comité sur les travaux de sa
première session................ 153-154 49
Annexes
I. INCIDENCES DU PROJET DE DÉCISION II SUR LE
BUDGET-PROGRAMME........................ 50
II. DOCUMENTS SOUMIS À L’ATTENTION DU COMITÉ À SA PREMIÈRE
SESSION ............................ 51
- iii -

Chapitre I
QUESTIONS APPELANT UNE DÉCISION DU CONSEIL ÉCONOMIQUE
ET SOCIAL OU PORTÉES À SON ATTENTION
A. Projet de résolution
1. Le Comité des sources d’énergie nouvelles et renouvelables et de l’énergie
pour le développement recommande au Conseil économique et social d’adopter le
projet de résolution ci-après :
Énergie pour le développement durable
Le Conseil économique et social,
Rappelant les objectifs exprimés respectivement dans la Stratégie
internationale du développement pour la quatrième Décennie des Nations Unies
pour le développement1, le programme Action 212, la Convention-cadre des
Nations Unies sur les changements climatiques3, et la Convention de 1979 sur la
pollution atmosphérique transfrontière à longue distance4, et en particulier les
liens existant entre l’énergie et les objectifs dont il a été convenu dans ces
documents dans les quatre domaines ci-après : développement et croissance
socio-économique, environnement, stabilité des conditions de marché pour
favoriser la croissance économique et ressources naturelles,
Notant que le développement, la croissance économique et l’accroissement de
la population nécessiteront davantage de services énergétiques qui devront être
assurés de manière durable,
Notant avec préoccupation qu’à la fin du XXe siècle, deux milliards et demi
d’habitants des pays en développement n’ont toujours pratiquement ni électricité
ni accès aux sources commerciales d’énergie,
Notant également que la production, la conversion et l’utilisation
actuelles de l’énergie sont pour une grande part responsables des problèmes
écologiques dus à l’homme, aux niveaux local, national, régional et mondial,
Notant en outre que l’existence de marchés énergétiques stables et de
systèmes d’énergie fiables est une nécessité vitale pour la sécurité économique
et sociale et le développement de chaque État Membre,
1Résolution 45/199 de l’Assemblée générale, annexe.
2Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le
développement, Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992, [A/CONF.151/26/Rev.1 (Vol.I,
Vol.I/Corr.1, Vol. II, Vol. III et Vol. III/Corr.1)] (publication des
Nations Unies, numéro de vente : F.93.I.8 et rectificatif), vol. I : Résolutions
adoptées par la Conférence, résolution I, annexe II.
3A/AC.237/18 (partie II)/Add.1, annexe I.
4Recueil des Traités, Nations Unies, volume 1302.
-1-