Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Master CCA LE FONCTIONNEMENT DES IFRS « STOCKS IAS 02 » Réalisé par : 1 AAOUINATY Ahmed AIT RAY Rahal ESSARAGUI Yassin Encadré par : Pr. Sara Lamrani Zentar Plan Introduction PARTIE I : LES STOCKS ET L’IAS 02 : CONCEPTS THEORIQUES Chapitre 1 : définition des stocks et de l’IAS 02 Chapitre 2 : champ d’application de l’IAS 02 et les technique d’évaluation des stocks par l’IAS 02 PARTIE II : LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Chapitre 3 : les techniques d’évaluation des stocks et les problèmes d’application pratique les plus rencontrés Chapitre 4 : cas pratique Conclusion 2 Introduction Qu’est ce que les normes IFRS et IAS ? Les normes IFRS (ou international financial reporting stardards) ont été mises en places en 2005. Elles ont ainsi remplacé les normes IAS (international accounting stards), existant depuis 1973. Ces normes comptables ont été préparées par le bureau des standards comptables internationaux. Dans les deux cas, ces normes ont pour objectif d’instaurer un modèle comptable harmonisé, afin de favoriser les échanges internationaux. 3 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Qu’est ce que les stocks et l’IAS 02? A - définition des stocks Les stocks sont des actifs : Détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité ; en cours de production pour une telle vente ; sous forme de matières ou de fournitures devant être consommées au cours du processus de production ou de la prestation de services. 4 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Qu’est ce que les stocks et l’IAS 02? B - définition de l’IAS 02 L’IASB a consacré IAS2 pour l’évaluation et la présentation des stocks Dans les normes IFRS, les stocks ont été traités par la norme IAS 2. Cette norme définit les Cette norme a été complétée par l’IAS 23 relative modalités de valorisation des actifs destinés à être à la capitalisation des frais financiers, qui admet vendus dans le cours normal de l’activité. Elle la possibilité d’incorporer les frais financiers dans précise les coûts à inclure dans les stocks ainsi le coût des stocks dont la durée de fabrication est que ceux à reconnaître en charges, l’évaluation supérieure à 12 mois (voir le paragraphe relatif à des provisions sur stocks ainsi que les méthodes la capitalisation des charges d’emprunt). de valorisation des stocks. 5 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 A - champ d’application de l’IAS 02 La norme IAS 2 s’applique aux stocks autres que : Les travaux en cours générés par des contrats de construction y compris les contrats directement connexes de fournitures de services (voir IAS11 contrats de construction) Les instruments financiers Les actifs dits biologiques (biens vivants) et les productions agricoles au moment de la récolte Le cheptel et les stocks de produits agricoles, forestiers et de minerais chez des producteurs, dans la mesure où, conformément à des pratiques bien établies dans certains secteurs, ils sont évalués à la valeur nette de réalisation; 6 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 De manière générale, les positions adoptées par les normes marocaines et l’IASB sont relativement similaires. En effet, en IFRS, les stocks sont évalués au plus bas de leur coût de revient et de leur valeur réalisable nette. Les composantes du coût de revient sont les coûts d’achat nets de remises et rabais et incluant les taxes, frais et droits d’importation, transports, frais de manutention, les coûts de transformation, y compris les coûts variables et les coûts administratifs fixes et les autres coûts nécessaires pour amener les stocks en leur lieu et conditions d’entreposage. Leur valorisation exclut les taxes récupérables, les coûts des pertes anormales, les coûts de stockage, les coûts administratifs non liés à la production et les pertes de change liées7 à l’acquisition des stocks et les frais de ventes. Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 Coûts d’acquisition Prix d’acha t 8 Coûts de transformation droits d’impor tation Autres taxes Autres coûts frais de transport, de maintenance et autres coûts directement imputables Le Coût des Stocks Les réductions commerciale s Les Coûts d’acqui sition Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 Exemple : Acquisition d’un lot de marchandises 160000 DH Rabais 4% Frais de transport 13500 DH TVA 20% Déterminer la facture du fournisseur et le coût d’acquisition. Facture du fournisseur Marchandises : 160000 DH - Rabais 4% 6400 DH = Net commercial : 153600 DH + Frais de transport 13500 DH + TVA 20% 33420 DH = Net à payer : 200520 DH 9 Le coût d’acquisition • La TVA / transport est récupérable • Le coût d’acquisition est de 200520 – 33420 = 167100 DH Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 Pour la valorisation des stocks, une distinction doit être opérée entre les éléments interchangeables et ceux non interchangeables ou affectés à des projets spécifiques. Les éléments interchangeables où l’entreprise ne peut suivre le coût de chaque élément sont évalués soit par la méthode FIFO, soit par la méthode du coût moyen pondéré (La méthode LIFO n’est plus du tout autorisée en IFRS). L’entreprise peut utiliser des méthodes différentes pour des stocks qui ont une nature ou un usage dissemblables. 10 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 Les éléments non interchangeables sont évalués au coût réel. L’entreprise doit s’assurer à chaque clôture que la valeur réalisable nette de l’article demeure supérieure ou égale au coût calculé. Dans le cas contraire, l’entreprise doit le déprécier à concurrence de l’écart entre la valeur comptable et la valeur réalisable nette. 11 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 a) La valeur net de réalisation La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente (valeur spécifique à l ’entité) 12 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 a) La valeur net de réalisation Exemple 1 : Soit un stock de produits finis dont le coût de production est de 500. Les frais restant à supporter (frais de commercialisation) sont estimés à 200. Sa valeur de marché (prix de vente possible) est estimée à 550, mais un contrat de vente ferme a été conclu pour un prix de 600. Dans ce cas, la valeur nette de réalisation est de 600 - 200 = 400. Une provision pour dépréciation de 100 doit donc être constatée. Si le stock n'avait pas fait l'objet d'un contrat de vente ferme, la provision à consumer aurait été de 150 (la valeur nette de réalisation étant de 550 - 200 = 350). 13 Les stocks et l’IAS 02 : FONDEMENTS THEORIQUES Fonctionnement de l’IAS 02 B - évaluation des stocks selon l’IAS 02 a) La valeur net de réalisation Exemple 2 : On a : Prix de vente 100000 DH Frais de vente 5% Dépenses pour terminer le produit 12000 DH Déterminer la valeur de réalisation . 14 VNR = 100000 – (100000x5%)-12000 = 83000 DH LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Techniques d’évaluation des stocks coût standard à rapprocher des coûts réels méthode du prix de détail souvent utilisée dans la distribution (stocks de grandes quantités d’articles à rotation rapide aux marges similaires) = valeur de vente des stocks - % de marge brute approprié 15 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Problèmes d’application pratique les plus couramment rencontrés évaluation des dépréciations élément par élément : pas de provisions définition des éléments incorporables statistiques sur la base de la rotation au coût (charges indirectes). lente des stocks classés par catégorie de stocks car la dépréciation à la VNR s’effectue élément par élément. NB: si l’entité utilise une méthode de dépréciation des stocks fondée sur la rotation lente des stocks, elle doit s’assurer, à chaque date de clôture, que la valeur donnée par 16 la méthode de la rotation lente est proche de la valeur nette de réalisation LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 1 Une entreprise internationale installée au Maroc est en cours de réalisation d’une commande qui s’échelonne sur Trois mois. Le tableau suivant résume les dépenses effectuées ou restant à effectuer sur cette commande : Dépenses Matières consommées Charges directes de production Charges indirectes variables de production Charges indirectes fixes de production Intérêts des capitaux empruntés Quote-part des Charges indirectes des centres auxiliaires Charges de distribution effectuées A effectuer 155 600 312 000 167 800 100 900 14 000 92 540 La sous activité est à 15% Le prix global de la commande est fixé à 987 000 DH Travail à faire : calculer le coût des stocks sachant que l’entreprise n’utilise pas l’IAS23. 17 91 000 84 500 67 800 54 800 6 200 22 600 58 700 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 1 Dépenses Matières consommées Charges directes de production Charges indirectes variables de production Charges indirectes fixes de production Intérêts des capitaux empruntés Quote-part des Charges indirectes des centres auxiliaires Charges de distribution Prix global Coût de stock VNR 155 600 312 000 167 800 85 765 58 700 987 000 721 165 18 91 000 84 500 67 800 46 580 638 420 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 1 Dépenses Coût de stock VNR Matières consommées Charges directes de production Charges indirectes variables de production Charges indirectes fixes de production Intérêts des capitaux empruntés Quote-part des Charges indirectes des centres auxiliaires Charges de distribution Prix global 155 600 312 000 167 800 85 765 58 700 987 000 721 165 19 91 000 84 500 67 800 46 580 Le coût des stocks est de 721165 DH Les stocks sont évalués à 638420 DH 638 420 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 1 Dépenses Matières consommées Charges directes de production Charges indirectes variables de production Charges indirectes fixes de production Intérêts des capitaux empruntés Quote-part des Charges indirectes des centres auxiliaires Charges de distribution Prix global Coût de stock 155 600 312 000 167 800 85 765 14 000 VNR 91 000 84 500 67 800 46 580 6 200 58 700 987 000 735 165 Application de l’IAS23 Le coût des stocks est de 735 165 DH Les stocks sont évalués à 632 220 DH 20 632 220 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 La société TER fabrique un produit P1 à l’aide d’une matière première M1. Au premier Juin N, les stocks de M1 sont de 151 600 DH pour 1000 unités et ceux de P1 de 708 800 DH pour 800 unités. Le premier Juin N, la société TER reçoit de son fournisseur, une facture de 7 000 unités de matières premières M1 au prix unitaire de 160 DH. Sont facturés en plus des droits de douane payés par le fournisseur lors de l’importation des matières premières, soit 15 000 DH, des frais non récupérables, soit 12 000 DH, des frais de transport et de manutention soit 35 000 DH et de la TVA au taux de 19,6%, soit de 231 672 DH. Le total de la facture s’élève à 1 413 572 DH. Le 5 Juin N, elle reçoit une facture d’avoir de 87 175,44 DH TTC qui comporte une remise de 5% sur les matières achetées et un escompte de 1,5% si le paiement est effectué le premier Juillet N. (il serait de 0,75% s’il était effectué le premier Aout N). Date d’échéance de la facture : 01/09. Date de règlement effectif : 01/07. 21 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 Pour la production de 1 800 unités de P1 effectuée en Juin N, il a été utilisé 5 800 unités de M1.Il a aussi été dépensé430 000 DH de couts directs, 100 000 DH de frais généraux variables de production, 200 000 DH de frais fixes de production (la capacité normale des installations de production est de 2 000 unités P1 par mois). Un emprunt de 1000 000 DH au taux de 6% l’an a été effectué pour financer la production( on utilisera un taux mensuel de proportionnel). La société TER a décidé de les incorporer, dans la mesure du possible au cout de production. Des déchets récupérables de fabrication importants ont été constatés : ils sont évalués à (Prix de vente moins frais de distribution).Les déchets non récupérables (montants anormaux) sont également de 1000 unités. Les couts de stockage sont évalués à 15 000 DH, les frais généraux administratifs à 80 000 DH et les frais de commercialisation à 40 000 DH. 2 000 unités ont été vendues en Juin. 22 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 Travail à faire : 1- Présenter les écritures relatives aux factures fournisseurs et avoirs présentés ci-dessus (compte de charge par nature). 2- Déterminer le cout d’entrée en stock des matières premières M1 (le taux normal de financement de la société TER est de 6% L’an ; on utilisera le taux mensuel a court terme proportionnel, soit 0,5% par mois). 3- Présenter la fiche de stock M1 (les sorties sont évaluées au cout moyen pondéré). 4- Calculer le cout de production des produits P1 fabriqués et produits P1 vendus (les sorties seront effectuées au cout moyen pondéré). 23 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 1- Facture fournisseur : Prix d’achat : 7 000 X 60 = 1 120 000 Droits de douane = 15 000 Taxes non récupérables = 12 000 Total = 1 147 000 Frais de transport et manutention (supportés par TER) = Total HT = 1 182 000 TVA 19,6% = Total TTC = 1 413 672 35 000 231 672 Les frais de transports sont enregistrés en tant que charge lorsque le transport est effectué par l’acheteur luimême. 24 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 Comptabilisation facture doit Achats de MP 1 147 000 Transport 35 000 Etat TVA récupérable 231 672 Fournisseur 1 413 672 (Achats de MP M1) Comptabilisation facture avoirs Fournisseur 87 176,44 RRR obtenus 56 000 Escompte obtenus 16 890 Etat TVA déductible 14 286,44 (facture Avoir) Calculs : Rabais = 1 120 000 X 5% = 56 000 Escompte = (1 120 000 + 15 000 + 12 000 + 35 000 – 56 000) x 1,5% = 16 890 TVA 25 = (56 000 + 16890) x 19,6% = 14 286,44 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 2- Coût d’entrée en stock des MP Est- ce que l’effort financier du client ou l’effort commercial du vendeur Escompte global = (1 126 000 X 1,5%) = 16 890. Avec : 1 126 000 = 1 120 000+35 000+15 000+12 000 =56 000. Escompte financier = (1 120 000 X 6 X 2) / 1200 = 11 260 (c’est le montant effectif de l’intérêt à accorder au client). Escompte commercial = 16 890 =11 200 = 5 630 (c’est la partie de l’escompte global correspond à l’effort commercial) Dans la pratique, les escomptes ont souvent un caractère commercial. D’ailleurs dans sa réunion 08/2002 l’IFRS (comité d’interprétation de l’information financière) a confirmé que les escomptes doivent être déduits des prix d’achat des stocks, conformément aux principes de la norme IAS 2 qui précise que le prix d’achat des stocks doit être déterminé « déduction faite des RRR et escomptes ». Coût d’entrée en stock de M1 =1 120 000 + 15 000 + 12 000 + 35 000 – 56 000 – 11 260 + 5 630 = 1 12 370 26 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 3- Fiche de stock M1 Eléments Q PU Montant Eléments Q PU Montant SI 1 000 151 630 Sorties 5 800 159 922 200 Entrées 7 000 1 120 370 SF 2 200 159 349 800 Total 8 000 1 272 000 Total 27 159 8. 000 159 1 272 000 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 4- Calcul du cout de production des P1 fabriqués et des P1 vendus Matière M1 5 800 X 159 Couts directs Frais généraux variables de production Frais fixes de production (200000X1800/2000) = 180 000 Cout d’emprunt (IAS 23 : 1000000X6X1/12) = A déduire : Déchets récupérables et non récupérables ((100+100°) x30) Cout de production de 1 800 P1 = 922 200 = 430 000 = 100 000 5 000 = - 6 000 = 1 631 200 Les frais de stockage, frais administratifs et frais de commercialisation sont à exclure du coût de production. 28 LA PRATIQUE DE L’IAS 02 SUR LES STOCKS Cas pratique 2 Fiche de stock de P1 Eléments Q Montant Eléments Q PU Montant SI 800 708 800 Sorties 2 000 900 1 800 000 Entrées 1 800 1 631 200 SF 600 900 540 000 Total 2 600 2 340 000 Total 2 600 900 2 340 000 PU 900 Coût de production de 2 000 P1 vendus est 1 800 000DH soit 2000 X 900 29