
6 - Les établissements sportifs recevant du public (ERP) - Homologation des enceintes
destinées à des manifestations sportives……………………………………………………………………… p 53
6-1 – Installations fixes…………………………………………………………………………………………….. p 54
6-1-1 - Procédure d’homologation
6-1-2 - Equipements concernés
6-1-3 - Calendrier de l’homologation d’une enceinte à créer ou à modifier
6-1-4 - Enceinte à ré-homologuer
6-1-5 - Commissions compétentes
6-1-6 - Contrôle
6-1-7 – Dispositions particulières
6-2 – Installations provisoires…………………………………………………………………………………... P 58
6-2-1 - Calendrier et procédure pour utilisation de tribunes provisoires
7 – La déclaration et le recensement des équipements sportifs (RES)…………………………… p 61
7-1 – Qu’est-ce qu’un équipement sportif ?................................................. p 61
7-2 – Déclaration des équipements sportifs………………………………………………………………… p 61
7-3 - Suppression d'un équipement sportif privé financé par des personnes
morales de droit public…………………………………………………………………………………….. p 62
7-4 – Types d’équipements recensés………………………………………………………………………… p 62
8 – Les règles fédérales applicables aux équipements nécessaires au déroulement
des compétitions sportives - Classement fédéral…………………………………………………… ……… p 67
8-1 - Equipements lors des compétitions sportives exceptionnelles………………………. p 67
8-2 - Portée et limites du pouvoir réglementaire des fédérations en matière
d’équipements sportifs……………………………………………………………………………………….. p 67
8-2-1 - Compétences des fédérations ayant reçu délégation du ministre
chargé des sports
8-2-2 - Pouvoir réglementaire encadré
8-2-3 – Nature des règles et des recommandations fédérales
8-3 – Règles fédérales des équipements sportifs………………………………………………………… P 68
9 - Les établissements d’activités physiques ou sportives (EAPS)……………………………………. p 73
9-1 – Qu’est-ce qu’un établissement d’activités physiques ou sportives
(Etablissements d’APS) ?................................................................. p 73
9-2 – Garanties d’hygiène et de sécurité dans les établissements d’APS……………………. P 74
9-3 – Obligations générales liées aux établissements d’activités physiques
ou sportives………………………………………………………………………………………………………….. p 74
9-3-1 – Matériel
9-3-2 – Affichages
9-4 – Etablissements de natation et d’activités aquatiques.……………………………………….. P 74
9-4-1 - Baignades d’accès payant
9-4-2 - Obligation de déclaration d’ouverture d’une piscine ou
d’une baignade aménagée
9-4-3 - Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
9-4-4 – Affichages spécifiques
9-4-5 - Règles d'hygiène et de sécurité relatives à l'installation,
l'aménagement et l'exploitation des baignades et piscines
9-4-6 - Règlement intérieur
9-4-7 - Dossier technique
9-4-8 - Garanties de techniques et de sécurité des établissements où sont
pratiquées des activités aquatiques, de baignade ou de natation
d’accès payant
9-5 – Etablissements organisant la pratique de certaines activités nautiques………………. P 81
9-5-1 - Pratique du canoë, du kayak et de la nage en eau vive
9-5-2 - Pratique avec des embarcations gonflables – dispositions spécifiques
9-6 - Etablissements qui dispensent un enseignement de la voile……………………………….. p 83
9-6-1 - Règlement intérieur – Plan des bassins et zones de navigation
9-6-2 – Affichages spécifiques
9-6-3 - Matériels et équipements nautiques collectifs et individuels
9-6-4 - Autres mesures de sécurité