Compte-rendu du conseil d’UFR du 3 novembre 2011 Ordre du jour : - Informations du directeur Approbation du compte-rendu du précédent conseil Vote du budget de l’UFR pour 2012 Questions diverses Étaient présents : Alexandre Abdelaziz Antoine d’Autume Jean-Claude Berthélemy Christophe Boucher Gunther Capelle-Blancard Jean Dellemotte Stéphanie Laguérodie Sarah Zerbib Représentés : Délila Allam (procuration à Jean Dellemotte) Matthieu Crozet (procuration à Antoine d’Autume) André Lapidus (procuration à Jean-Claude Berthélemy) Corinne Perraudin (procuration à Jean Dellemotte) Pierre-Charles Pradier (procuration à Jean-Claude Berthélemy) Katheline Schubert (procuration à Antoine d’Autume) Nadie Thevenot (procuration à Stéphanie Laguérodie) Bruno Tinel (procuration à Stéphanie Laguérodie) Sylvie Villa (procuration à Sarah Zerbib) Invitée : Sylviane Boissinot La réunion commence à 16h40. - Informations du directeur Jean-Claude Berthélemy informe le conseil que, conformément à ce qu’il avait proposé par courrier électronique aux membres du conseil, il a rédigé l’intitulé du profil du poste de PR en finance sous la forme : banque, finance, assurance. - Approbation du compte-rendu du précédent conseil Le CR du 13 octobre 2011 est adopté à l’unanimité moins 3 abstentions après correction de la 1 liste de présents et de quelques coquilles. -Vote du budget de l’UFR pour 2012 Le budget est présenté par Jean-Claude Berthélemy et Sylviane Boissinot. Il s’agit du compte 02FG1 ainsi que du compte affecté au Magistère (hors CR de ressources propres : 02UA.., 02TA.., et 02PSM, dont la gestion est déléguée aux responsables des diplômes correspondants. La structure du budget comporte peu de modifications, si ce n’est une augmentation du budget de missions (prise en compte des déplacements pour les comités de recrutement, abondement des missions au Caire pouvant être nécessaire de manière conjoncturelle après un fort excédent de cette partie du budget l’an dernier). Ce budget est adopté à l’unanimité moins une voix. - Questions diverses Jean-Claude Berthélemy informe le conseil d’une petite difficulté de mise en œuvre de la nouvelle maquette Chargé d’Etudes Economiques et Sociales, en raison d’un problème de coordination avec une autre composante avec laquelle un cours est mutualisé. Il en résulte que 2 ECTS du second semestre devront être validés avec la note du mémoire. La maquette et le règlement du contrôle des connaissances devront être modifiés l’an prochain pour corriger cette difficulté. Jean-Claude Berthélemy informe par ailleurs le conseil du souhait de Katheline Schubert de se voir remplacée par Mireille Chiroleu Assouline comme responsable de la mention environnement. L’assemblée étant peu nombreuse, il décide de reporter le vote sur cette question au prochain conseil d’UFR. 2 Annexe : budget 2012 UB 902 CR 02FG1 responsable JC BERTHELEMY 0.66 0.30 0.04 licence master doctorat 101-1011 102-1021 103 DZPI budget par nature 0 0 0 1650 2800 9700 0 604 achats et prestations de service 605 achat de matériel équipements et travaux 6061 fournitures non stockables eau energie 6062 acquisition de papier 6063 fournitures d'entretien et de petit équipement 6064 fournitures administratives 600 1300 2500 850 1000 7000 200 500 200 6065 linge vêtement de travail fournitures et matériels d'enseignement et de recherche 6067 non immobilisé 6068 autres matériels et fournitures non stockées Total compte 60 4400 8850 4000 2000 2500 1000 900 0 6132 locations immobilières 6135 locations mobilières 614 charges locatives et de co-propriété 6152 ent. Et répar sur biens immobiliers (hors contrat) 6155 ent. Et répar sur biens mobiliers (hors contrat) 6156 maintenance contrat 616 primes d'assurances 617 études et recherches 6181 livres, documents et imprimés 6183 journaux, revues et périodiques 40000 6184 reprographie 6185 frais de colloques séminaires conférences total compte 61 6500 3000 2000 2000 3200 1300 1730 1000 40000 6214 personnel détaché ou prêté à l'établissement 622 rémunérations d'intermédiaires & honoraires 6228 transports/marché 623 publicité publications et relations publiques 624 transports de biens transports collectifs 6254 frais d'inscription colloques 6255 frais de déménagements 6256 missions 6257 frais de reception 700 2000 7000 6264 téléphone 6265 affranchissement 6266 internet 6267 liaisons spécialisées 627 services bancaires et assimilés 6281 concours divers et cotisations 6282 blanchissage 6283 formation continue du personne 6286 contrats de nettoyage 6288 autres prestations externes diverses Total compte 62 6500 4730 700 9000 0 0 14150 0 6000 0 0 0 3500 0 0 0 0 40000 0 49500 0 0 4000 0 0 0 0 4930 3000 2000 7000 0 0 0 0 0 0 0 0 20930 3 635 autres impôts taxes (administration impots) 637 autres impôts taxes (autres organismes) TOTAL compte 63 0 0 800 0 0 800 0 17400 17380 49000 300 300 4450 0 0 2090 1880 880 6330 6630 2970 2970 0 0 0 0 0 2200 2700 4900 4900 1400 1720 3120 3120 28930 23470 651 redevances concessions brevets 6571 bourses 6575 subventions reçues et réparties par étab 6576 subventions diverses 658 charges de gestion courante Total 65 66 charges financières 67 charges exceptionnelles 68 dotations amortissements 69 impôts sur bénéfices Total classe 6 633 impot taxes sur rémunération autres organis TOTAL compte 63 personnel 641 rémunérations des personnels 0 0 1500 49000 104500 0 643 emplois gagés sur formation continue 644 rémunérations sur convention 648 autres charges de personnel Total compte 64 TOTAL PERSONNEL 203 frais de recherche et développement 205 concessions et droits similaires 213 constructions 214 constructions sur sol d'autrui 2151 installations techniques complexes 2153 matériel scientifique 2154 matériel d'enseignement 2155 outillage 2157 agencements et matériel et outillage Total 215 216 collections 2181 installations générales et agencments 2182 matériel de transport 2183 matériel de bureau 2184 mobilier 2187 matériel informatique 2188 divers matériels Total 218 TOTAL classe 2 85380 300 300 6540 0 0 0 2760 0 9300 9600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4600 4920 9520 9520 642 heures complémentaires 645 charges sécurité sociale prévoyance 0 0 0 800 0 0 0 0 800 0 0 0 0 1000 500 1500 1500 4 CR Magistère responsable 101-1011 102-1021 DZPI budget par nature 0 604 achats et prestations de service 605 achat de matériel équipements et travaux 0 350 0 450 0 6061 fournitures non stockables eau energie 200 150 6064 fournitures administratives 250 200 6065 linge vêtement de travail fournitures et matériels d'enseignement et de 6067 recherche non immobilisé 150 100 600 450 6062 acquisition de papier 6063 fournitures d'entretien et de petit équipement 6068 autres matériels et fournitures non stockées Total compte 60 0 6132 locations immobilières 800 6135 locations mobilières 614 charges locatives et de co-propriété ent. Et répar sur biens immobiliers (hors 6152 contrat) 6155 ent. Et répar sur biens mobiliers (hors contrat) 6156 maintenance contrat 616 primes d'assurances 617 études et recherches 6181 documentation générale et administrative 100 6183 documentation technique et bibliothèque 800 6184 reprographie 6185 frais de colloques séminaires conférences total compte 61 900 800 6214 personnel détaché ou prêté à l'établissement 622 rémunérations d'intermédiaires & honoraires 6228 transports/marché 623 publicité publications et relations publiques 624 transports de biens transports collectifs 6254 frais d'inscription colloques 6255 frais de déménagements 6256 missions 6257 frais de reception 2000 2300 250 250 6264 téléphone 6265 affranchissement 6266 internet 6267 liaisons spécialisées 627 services bancaires et assimilés 6281 concours divers et cotisations 6282 blanchissage 6283 formation continue du personne 6286 contrats de nettoyage 6288 autres prestations externes diverses Total compte 62 2000 2300 500 250 0 1050 0 800 0 0 0 0 0 0 0 100 800 0 1700 0 0 0 0 0 0 0 0 4300 250 250 0 0 0 0 0 0 0 0 4800 5 635 autres impôts taxes (administration impots) 637 autres impôts taxes (autres organismes) TOTAL compte 63 0 0 0 0 3650 1300 651 redevances concessions brevets 6571 bourses 6575 subventions reçues et réparties par étab 6576 subventions diverses 658 charges de gestion courante Total 65 66 charges financières 67 charges exceptionnelles 68 dotations amortissements 69 impôts sur bénéfices Total classe 6 2600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3650 1300 7550 633 impot taxes sur rémunération autres organis 641 rémunérations des personnels 642 heures complémentaires 643 emplois gagés sur formation continue 644 rémunérations sur convention 645 charges sécurité sociale prévoyance 648 autres charges de personnel Total compte 64 TOTAL PERSONNEL 203 frais de recherche et développement 205 concessions et droits similaires 213 constructions 214 constructions sur sol d'autrui 2151 installations techniques complexes 2153 matériel scientifique 2154 matériel d'enseignement 2155 outillage 2157 agencements et matériel et outillage Total 215 216 collections 2181 installations générales et agencments 2182 matériel de transport 2183 matériel de bureau 2184 mobilier 2187 matériel informatique 2188 divers matériels Total 218 TOTAL classe 2 7550 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 631 impot taxes sur rémunération adm impots TOTAL compte 63 personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6