2010

TABLE NOMINATIVE 2010 - DÉBATS DU SÉNAT
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de
finances pour 2011 - Audition de M. Bernard Kouchner,
ministre des affaires étrangères et européennes.
PONCELET (Christian)
sénateur (Vosges)
UMP
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
NOMINATIONS
- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales Deuxième lecture [n° 560 (2009-2010)] - (29 juin 2010) Discussion générale (p. 5451, 5452) : son intervention.
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense
et des forces armées.
- Projet de loi portant réforme des retraites [n° 734 (20092010)] - (5 octobre 2010) - Discussion générale (p. 7442,
7443) : son intervention.
Membre de la Mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires le 28 avril 2010.
- Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)]
Deuxième partie :
DÉPÔTS
Relations avec les collectivités territoriales - Compte spécial :
Avances aux collectivités territoriales
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété
[n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
- (30 novembre 2010) (p. 11118, 11119) : son intervention.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la
contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18
juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances,
fiscalité.
Proposition de loi tendant à permettre l'indemnisation des
communes sur le territoire desquelles sont créés des périmètres
de protection entourant des captages d'eau potable [n° 648
(2009-2010)] (7 juillet 2010) - Collectivités territoriales Environnement - Questions sociales et santé - Économie et
finances, fiscalité.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Action extérieure de
l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires
étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Désarmement
et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport
d'information.
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Sécurité
intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur général
de la gendarmerie nationale.
Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M.
Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan.
Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des finances) :
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, garde des Sceaux,
ministre de la justice et des libertés.
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Service
européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de
défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire
d'Etat chargé des affaires européennes.
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