et Centraux & Présidence

t'--
Présidence et
Services
Centraux
Direction
]uridique
Statutaire &
Réglementaire
i.
l:i
Université
llice
SopþqAntipolis
LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE NICE SOPHIAANTIPOLIS,
VU le Code de l'Education, et notamment son article L.
71,2-2,
VU le Code de la Recherche,
Service Vie
Institutionnelle
N"....íy'... . l2ots
VU le Code des Marchés Publics,
VU le décret no2006-781 en date du 3 juillet 2006 ñxant les conditions et les modalités de
règlement des frais occasionnés pat les déplacements temporaires des personnels civils de I'Etat,
VU le décret no2012-1246 du 7 novembre 2012 rclattf à la gestion budgétaire et comptable
publique,
VU
l'arrêté no267 /201,4 du 9 juillet 2014,
VU les statuts de I'Université Nice Sophia Antipolis,
ARRETE
ARTICLE 1:
A l'article 1 de l'arrêté du 9 juillet 20L4 susvisé,
Au lieu de : < Délégation de sþature est donnée à M. Jeanick BRISSWALTER, Directeur de
|UFR STAPS et en câs absence à M. Setge COLSON, Directeur adjoint pour l'exercice des
attributions confiées au Président de l'lJniversité de Nice par la loi et les règlements en vþeur
en ce qui conceme
:
-
les autorisations d'absence et l'utilisation de véhicules personnels (sauf pour eux-mêmes)
Les otdres de missions lotsque la prise en charge financière est imputée sur le budget de
|UFR STAPS (sauf pour eux-mêmes) >
Lire : < Délégatìon de signature est donnée à M. Jeanick BRISSWALTER, Directeur de I'UFR
ST,A.PS et en cas absence à M. Serge COLSON, Directeur adjoint et à M. Stéphane
MARTINEZ, Directeur Administratif pour l'exercice des attributions confiées au Président de
I'Université de Nice par la loi et les règlements en vigueur en ce qui concerîe :
les autorisations d'absence et l'utilisation de véhicules personnels (sauf pour eux-mêmes)
-
-
Les otdres de missions lorsque la prise en charge Ftnancière est imputée sur le budget de
|UFR STAPS (sauf pour eux-mêmes)
>
ARTICLE 2:
A l'aticle 7 del'arèté du 9 juillet
Au lieu de
Lire
: < M. Denis
: < Mme Laura
susvisé,
PARISOT, Directeur adjoint aux relations internationales
SCHUFT, Directrice adjointe aux relations internationales
>
>.
I
ARTICLE 3;
Toute subdélégation de sþatute est prohibée.
Tout document signé en application du présent arêté doit comporter sous la sþature de
son auteut, la mention en caractères lisibles de son prénom, de son nom et de sa qualité,
ainsi que ( pour le Président et pat délégation >.
ARTICLE 4:
Le présent artêté est soumis à publicité. Il sera publié sur le portail internet de I'université
et consultable de manière peffianente au sein de la direction juridique de l'université.
ARTICLE 5:
Le directeur gén&al des services et l'agent comptable de l'université Nice Sophia Antipolis,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrëtê.
|
3 A0IJT 20î5
Le Président de l'Université Nice Sophia,{.ntipolis,
Frédérique
VIDÀL
AMPLIATIONS
M. le Recteur Chancelier des Universités
M. le Dfuecteur Général des Services de l'Université
Mme l'Agent Comptable de l'Université
M. le Directeur des Ressources Humaines
M.le Directeur de la DRI
M. le Directeur des Affaires Financières
Intéressés
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