VILLE DE ROYAN ACCORD – CADRE (Procédure adaptée) FOURNITURE D’ORCHIDEES SERVICE JURIDIQUE Cahier des clauses techniques particulières ARTICLE 1 : OBJET Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’orchidées d’exposition de qualité pour les besoins des collections communales du parc « Jardins du Monde ». Il est dévolu en application des articles 28, 40, 76 et 77 du code des marchés publics. ARTICLE 2 : CONDITIONS D’EXECUTION DES COMMANDES ET LIEU DE LIVRAISON Les bons de commande d’orchidées, l’ensemble des actes oraux et/ou écrits relatifs à ces commandes devront impérativement être traités en langue française. Les conditions de transport devront garantir le bon état des orchidées notamment sur le plan de la température de transport et de l’emballage des végétaux. Les livraisons s’effectueront sur le site des « Jardins du Monde », sis 5 rue des Fleurs de la Paix à Royan (17200). ARTICLE 3 : QUALITE ET ETAT SANITAIRE DES VEGETAUX L’état sanitaire, la présentation et l’esthétique des orchidées devront être irréprochables, et répondre impérativement aux critères suivants : - Absence de parasites, champignons, maladies, pourritures - Plante stable et droite - Substrat adapté - Racines vivantes et développées - Feuillage bien vert - Feuilles ni molles ni déshydratées - Pas de brûlures - Boutons sains sans présence d’avortement - Fleurs non abîmées - Tuteurage correct - Respect des exigences des stades de floraisons qui seront précisés à chaque commande et qui différeront par espèces et par commande (tout en bouton ; 1 à 2 fleurs ouvertes reste en bouton ; 3 à 4 fleurs ouvertes reste en bouton) Toute livraison non conforme à ces critères qualitatifs conduira au refus de la marchandise, qui devra être remplacée dans un délai de 72 heures. Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE – 80 Avenue de Pontaillac – BP 218 C – 17205 ROYAN CEDEX – : 05.46.39.56.56 – : 05.46.39.56.57 Internet : www.mairie-royan.fr ARTICLE 4 : DESCRIPTION DES CARACTERISTIQUES MINIMALES PAR ESPECES La commune de Royan souhaite commander les espèces d’orchidées décrites ci après. Ces plantes devront être uniquement cultivables en serre tempérée ou chaude. 2 4.1 - PHALAENOPSIS - Plante : au moins 3 feuilles, feuillage ferme, Floraison : au moins deux tiges, pas de plante trop trapue Pot : généralement diam 12 cm Respect des types par commande (fleur cireuse, port en cascade, tige ramifiée, …) 4.2 - ONCIDIUM et ODONTOGLOSSUM - Plante : plusieurs pseudobulbes vigoureux Floraison : au moins deux hampes Pot : généralement diam 12 4.3 - DENDROBIUM - Plante : au moins 3 ou 4 pseudobulbes Floraison : au moins deux tiges Pot : généralement diam 12 4.4 - MILTONIOSIS - Plante : feuillage sain pas trop clair Floraison : au moins deux tiges Pot : généralement diam 12 4.5 - CATTLEYA et genres associés - Plante : au moins 3 pseudobulbes, feuilles fermes, racines et velamen en bonne santé Floraison : à voir selon variétés Pot : variable 4.6 - VANDA et genres voisins - Plante : au moins 25 cm entre la tête et la base racinaire Floraison : à voir selon variétés Pot : généralement en racine nue sauf indication contraire 4.7 - ZYGOPETALUM - Plante : feuillage bien vert non tâché Floraison : au moins deux tiges Pot : généralement diam 12 4.8 - PAPHIOPEDILUM et PHRAGMIPEDIUM - Plante : robuste, non desséchée au niveau racinaire Floraison : à voir selon variété Pot : variable 3 ARTICLE 5 : DESCRIPTION INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES BESOINS La commune met à la disposition des candidats, en annexe 1 au CCTP, un calendrier indicatif et un détail quantitatif non exhaustif des besoins. La périodicité des commandes est purement indicative compte tenu du caractère aléatoire des commandes en fonction des besoins d’orchidées et des périodes de fleurissement. 4 ANNEXE 1 au CTTP 5