volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/47 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
23 novembre 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/47 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/47 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 E TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 e)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/47 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/47 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/47 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/47 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/47 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/47
23 novembre 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
137
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
141
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
145
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
167
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
247
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
255
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
259
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
265
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
281
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/47 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 07/47 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 28, 41
07 3 507 198
07-30 NL
3
98-31 NL
16, 35, 41
07 3 507 199
07-30 NL
10
06 3 444 194
06-36 NL
16, 41
07 3 507 200
07-30 NL
16, 35, 36, 40, 41, 43
06 3 456 677
06-47 NL
41, 43
07 3 507 204
07-30 NL
35, 36, 41, 43
07 3 507 207
07-30 NL
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45
07 3 507 210
07-30 NL
37, 42
07 3 507 213
07-30 NL
16, 38, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
98 719 174
98-13 NL
98 738 908
Classes des produits et services
06 3 460 701
06-50 NL
35, 38, 41
06 3 465 914
07-01 NL
8, 9, 14, 16, 18, 24, 25
06 3 468 539
07-03 NL
9, 28, 41, 42
06 3 469 450
07-03 NL
1, 2, 3, 4, 5, 40
06 3 471 698
07-05 NL
30, 32, 43
07 3 473 381
07-07 NL
14, 18, 25
07 3 473 822
07-07 NL
14
07 3 494 899
07-21 NL
9
07 3 501 199
07-25 NL
12, 25, 28
07 3 501 200
07-25 NL
12, 25, 28
07 3 502 187
07-26 NL
07 3 502 222
Classes des produits et services
07 3 507 214
07-30 NL
3, 5
07 3 507 215
07-30 NL
3, 5
07 3 507 216
07-30 NL
3, 5
07 3 507 217
07-30 NL
3, 5
07 3 507 218
07-30 NL
1, 3, 5
07 3 507 219
07-30 NL
9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26,
28, 38, 41, 42
6, 11, 42
04 3 507 221
07-30 NL
9, 16, 36, 38
07-33 NL
33
07 3 507 222
07-30 NL
35, 41
07 3 502 513
07-26 NL
35, 36, 42
07 3 507 225
07-30 NL
36, 37
07 3 503 277
07-32 NL
41
07 3 507 226
07-30 NL
6, 19, 22
07-30 NL
29, 30, 31
07 3 503 654
07-29 NL
35, 38, 41
07 3 507 229
07 3 503 713
07-27 NL
25
07 3 507 230
07-30 NL
36, 37
07 3 503 740
07-27 NL
29, 30, 31
07 3 507 231
07-30 NL
36, 37
07 3 503 782
07-27 NL
3, 25, 44
07 3 507 232
07-30 NL
36, 37
07 3 505 580
07-28 NL
9, 16, 41
07 3 507 233
07-30 NL
36, 37
07-30 NL
36, 37
07 3 505 603
07-28 NL
16, 33, 35, 38, 41
07 3 507 234
07 3 505 788
07-29 NL
35, 41
07 3 507 235
07-30 NL
36, 37
07 3 505 949
07-29 NL
25
07 3 507 236
07-30 NL
36, 37
07 3 506 760
07-29 NL
16, 25, 41
07 3 507 237
07-30 NL
36, 37
07 3 507 193
07-30 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
07 3 507 238
07-30 NL
9, 38, 41
07 3 507 241
07-30 NL
16, 41
07 3 507 242
07-30 NL
3, 5, 10
07 3 507 194
07-30 NL
10, 20, 24
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 507 245
07-30 NL
07 3 507 246
07 3 507 247
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 35, 37, 40
07 3 507 309
07-30 NL
35, 38, 39
07-30 NL
16, 35, 41, 42
07 3 507 310
07-30 NL
35, 38, 39
07-30 NL
36, 38, 45
07 3 507 311
07-30 NL
1, 2, 3
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 507 248
07-30 NL
35, 38, 41, 42
07 3 507 314
07-30 NL
35, 39, 41
07 3 507 249
07-30 NL
35, 38, 42
07 3 507 316
07-30 NL
19, 31, 40
07 3 507 253
07-30 NL
6, 11, 19
07 3 507 317
07-30 NL
19, 31, 40
07 3 507 255
07-30 NL
5, 20, 21, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
43
07 3 507 318
07-30 NL
6, 7, 12
07 3 507 258
07-30 NL
16, 18, 25
07 3 507 259
07-30 NL
16, 25, 35
07 3 507 260
07-30 NL
39, 41
07 3 507 262
07-30 NL
24, 25, 28
07 3 507 263
07-30 NL
24, 25, 28
07 3 507 264
07-30 NL
30
07 3 507 265
07-30 NL
28, 41
07 3 507 267
07-30 NL
35, 38
07 3 507 268
07-30 NL
25, 26, 40
07 3 507 270
07-30 NL
31
07 3 507 271
07-30 NL
31
07 3 507 272
07-30 NL
33
07 3 507 273
07-30 NL
41
07 3 507 274
07-30 NL
3, 5, 44
07 3 507 275
07-30 NL
43
07 3 507 278
07-30 NL
9, 36, 45
07 3 507 279
07-30 NL
36
07 3 507 280
07-30 NL
45
07 3 507 283
07-30 NL
35, 38, 41
07 3 507 284
07-30 NL
32, 41, 44
07 3 507 285
07-30 NL
16, 25, 38
07 3 507 288
07-30 NL
9, 14, 16
07 3 507 292
07-30 NL
9, 39, 41, 42, 44
07 3 507 293
07-30 NL
7, 9
07 3 507 294
07-30 NL
16, 22, 34
07 3 507 295
07-30 NL
4, 11, 40
07 3 507 296
07-30 NL
30
07 3 507 297
07-30 NL
3, 14, 25
07 3 507 298
07-30 NL
31, 37, 44
07 3 507 300
07-30 NL
35, 36, 42
07 3 507 319
07-30 NL
16, 35, 41
07 3 507 321
07-30 NL
16, 21, 35, 40
07 3 507 322
07-30 NL
1, 2, 4, 5
07 3 507 323
07-30 NL
36
07 3 507 325
07-30 NL
42
07 3 507 326
07-30 NL
11
07 3 507 328
07-30 NL
39
07 3 507 329
07-30 NL
16, 30, 35
07 3 507 332
07-30 NL
35, 36, 42
07 3 507 334
07-30 NL
5, 11, 21
07 3 507 336
07-30 NL
33
07 3 507 338
07-30 NL
33
07 3 507 339
07-30 NL
29, 30, 43
07 3 507 341
07-30 NL
3, 5, 21
07 3 507 343
07-30 NL
6, 37, 45
07 3 507 344
07-30 NL
33
07 3 507 345
07-30 NL
3, 5
07 3 507 347
07-30 NL
35, 38, 41
07 3 507 349
07-30 NL
11, 35
07 3 507 350
07-30 NL
35, 38, 42
07 3 507 351
07-30 NL
35, 38, 41
07 3 507 352
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 353
07-30 NL
35, 36, 41
07 3 507 356
07-30 NL
35, 37, 42
07 3 507 357
07-30 NL
16, 35, 41
07 3 507 358
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 362
07-30 NL
19, 36, 37, 42
07 3 507 363
07-30 NL
9
07 3 507 364
07-30 NL
19, 36, 37, 42
07 3 507 365
07-30 NL
16, 41
07 3 507 367
07-30 NL
16, 18, 25, 35, 41
07 3 507 369
07-30 NL
5, 29, 30, 33, 35, 41, 42, 43, 44,
45
07 3 507 301
07-30 NL
35, 36, 42
07 3 507 302
07-30 NL
35, 36, 42
07 3 507 303
07-30 NL
12, 16, 25, 35
07 3 507 370
07-30 NL
9, 16, 41
07 3 507 305
07-30 NL
11, 35, 37, 40
07 3 507 371
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 306
07-30 NL
37, 41, 43
07 3 507 372
07-30 NL
20
07 3 507 308
07-30 NL
16, 35, 38, 41
07 3 507 373
07-30 NL
9, 15, 25, 35, 41
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 507 374
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 423
07-30 NL
5, 31, 44
07 3 507 375
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 425
07-30 NL
9, 16, 41
07 3 507 376
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 426
07-30 NL
3
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 507 377
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 427
07-30 NL
9, 16, 41
07 3 507 378
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 428
07-30 NL
3, 44
07 3 507 379
07-30 NL
16, 35, 36, 38, 41
07 3 507 429
07-30 NL
16, 41, 45
07 3 507 380
07-30 NL
35, 38, 41
07 3 507 430
07-30 NL
5, 10, 44
07 3 507 385
07-30 NL
9, 11, 18, 20, 22, 25, 28, 41
07 3 507 431
07-30 NL
25
07 3 507 386
07-30 NL
2
07 3 507 432
07-30 NL
29, 31
07 3 507 387
07-30 NL
5, 31, 35, 36, 41, 44, 45
07 3 507 433
07-30 NL
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Classes des produits et services
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12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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32
Classes des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Classes des produits et services
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07-30 NL
16
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
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14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
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07-30 NL
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07 3 507 999
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-30 NL
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07-30 NL
44
07 3 508 463
07-30 NL
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Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
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07-30 NL
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07-30 NL
35
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 508 526
07-30 NL
07 3 508 527
07 3 508 528
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
31
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07-30 NL
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07-30 NL
31
07 3 508 588
07-30 NL
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07-30 NL
31
07 3 508 589
07-30 NL
10
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07-30 NL
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07-30 NL
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BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 508 646
07-30 NL
44
07 3 508 647
07-30 NL
29
07 3 508 648
07-30 NL
45
Classes des produits et services
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07-30 NL
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07-30 NL
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07 3 508 652
07-30 NL
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07-30 NL
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07-30 NL
33
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36
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07 3 508 679
07-30 NL
35, 36, 38
19
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 00 3 041 787
Dépôt du : 6 JUILLET 2000
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MOULINS ET CHATEAUX, SARL, CHATEAU DUDON, 33880
BAURECH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERLAUT Nicolas, 3 Rue Galilée, 33700 MERIGNAC, En qualité de
Gérant.
Classe N° 29 : Huiles comestibles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Stockage de marchandise.
Classes de produits ou services : 29, 39.
BOPI de publication antérieure : 00/34 NL
N° National : 05 3 368 353
Dépôt du : 28 JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Ordre des experts-comptables Paris Ile-de-France, Ordre
professionnel, 45 Rue des Petits-Champs, 75035 PARIS CEDEX 01.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
André-Paul Bahuon, Président, Ordre des experts-comptables
Paris Ile-de-France, 45, rue des Patits-Champs, 75035 PARIS
cedex 01.
Produits ou services désignés : Toutes actions de relations publiques de l’Institution de l’Ordre des experts-comptables de paris Ile
de France, à savoir et de manière non exhaustive : édition et diffusion du Francilien des experts-comptables, revue professionnelle
d’informations techniques et générales. Envoi de fax en nombre à
la profession comptable libérale (experts-comptables), organisation de manifestations professionnelles à destination des expertscomptables, organisation de conférences à caractère technique à
destination des experts-comptables. Organisation de concours
pour la création d’entreprise. Organisation de concours pour la
promotion de l’image des experts-comptables. Edition
d’annuaires professionnels. Réalisation et diffusion de films publicitaires présentant les interventions et les compétences des
experts comptables. Développement, administration et gestion
du site Internet www.oec-paris.fr. Régie publicitaire. Régie presse.
Etudes techniques, prospectives dans le cadre des orientations
proposées par l’Ordre des experts-comptables en particulier dans
le cadre de la comptabilité, de la révision des comptes, du
contrôle des comptes, du Plan comptable, des normes comptables, de l’audit autre que légal, de la création, du développement,
de l’évaluation et de la transmission d’entreprises, du secteur
agricole francilien, du secteur fiscal, du secteur social, du secteur
patrimonial. Arbitrage ou conciliation des conflits entre membres
de l’Ordre et/ou avec leurs clients. Défense et promotion, en Ilede-France des intérêts de la profession d’experts-comptables
auprès de l’Europe, des pouvoirs publics, des collectivités territoriales, des relais d’opinion, des Chambres de Commerce et
d’Industrie, des Chambres des métiers, Tribunaux de Commerce,
URSSAF, ANPE, des Syndicats professionnels (MEDEF, CGPME,
…), des syndicats salariés (CFDT, CGT, SUD, création et développement de bases documentaires professionnelles en ligne, en
liaison avec la profession d’expert-comptable, accessible sur le
site Internet ww.oec-paris.fr. Promotion de la Francophonie
auprès des experts-comptables. Surveillance de l’exercice illégal
de la profession réglementée d’expert-comptable dans le cadre de
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
la défense de l’intérêt du public. Formation professionnelle
continue à destination des experts-comptables et de leurs collaborateurs ainsi que formation initiale des experts-comptables
stagiaires dans le cadre du stage réglementaire défini par l’ordonnance de 1945. Recherche de partenariat avec les financeurs de la
formation continue professionnelle afin d’organiser des parcours
de formation originaux pour les experts-comptables et leurs collaborateurs. Création de programme de formation à dominante
comptable et financière.
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 05 3 378 562
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
JOURDAN BERNARD, 17 BOULEVARD EMILE AUGIER, 75116
PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIÉTÉ WHATNEXT EN FORMATION.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/32 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD JOURDAN, 17, BOULEVARD EMILE AUGIER, 75116
PARIS.
N° National : 05 3 370 208
Dépôt du : 12 JUILLET 2005
à : I.N.P.I. NICE
SIGNACITÉ, EURL, Allée des FAÏENCIERS, Les Terrasses d’Oriane
BAT “ D ”, 13400 AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RODRIGUEZ JEAN-LUC, 44 Allée de la BOUSCARLO, 13470
CARNOUX EN PROVENCE.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Conseil
en
stratégie
et
organisation
commerciale.
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels et personnels, à savoir : • conseils
en communication. • conseils en orientation professionnelle.
Relations publiques.
Classe N° 36 : Conseil en gestion du patrimoine professionnel.
Affaires
financières,
immobilières.
Analyse
financière.
Constitution ou investissement de capitaux. Recherche de
partenaires financiers et industriels. Consultation en matière
financière tous les susdits services ne sont pas fournis en ce qui
concerne les services financiers (et le service des technologies de
l’information) en matière d’échange transfrontalier, d’opérations
de commerce et de compensation ainsi que de distribution des
données du marché en temps réel électroniques intégrés et de
marchés réglementés des produits au comptant et dérivés.
Classe N° 41 : Education, formation.
Classe N° 42 : Conseil en organisation informatique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Conseils et soutien psychologique.
Description de la marque : Marque : Signacité Slogan : le média
de proximité logo : Signacité écrit sur une boussole dont le Nord
est à 1 heure, compris dans un ovaloide dégradé de gris clair à
bleu ciel, souligné dans la partie basse du Slogan “ le média de
proximité ” Couleur : bleu ciel pour le texte, dégradé de gris pour
le boussole
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 44.
Classe N° 6 : Dispositifs utilisant des matériaux de construction
métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de
protection des piétons, des mobiliers de signalétique métalliques,
ni lumineux, ni mécaniques, des totems, des panneaux
d’affichage métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, des abribus,
des mobiliers attache vélos.
Classe N° 9 : Dispositifs utilisant des matériaux de construction
métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de
protection des piétons, des mobiliers de signalétique métalliques
lumineux ou mécaniques, des totems, des panneaux d’affichage
métalliques lumineux ou mécaniques, des abribus, des mobiliers
attache vélos. Dispositifs utilisant des matériaux de construction
non métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de
protection des piétons, des mobiliers de signalétique non
métalliques lumineux ou mécaniques, des totems, des panneaux
d’affichage non métalliques lumineux ou mécaniques, des
abribus, des mobiliers attache vélos.
Classe N° 19 : Dispositifs utilisant des matériaux de construction
non métalliques de type mobilier urbain à savoir des barrières de
protection des piétons, des mobiliers de signalétique non
métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, des totems, des
panneaux d’affichage non métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques, des abribus, des mobiliers attache vélos.
BOPI de publication antérieure : 05/41 NL
N° National : 05 3 387 083
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel GRAVIER, 26, avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel GRAVIER, New Com Publishing, 26, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Edition de magazines périodiques.
Régie publicitaire. Transmission d’informations par site Internet.
Publication électronique de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/47 NL
Classe N° 35 : Publicité : location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, location d’espaces publicitaires et
diffusion d’annonces publicitaires sur tous supports, conseils en
organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19, 35.
BOPI de publication antérieure : 05/33 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 387 190
Classe N° 29 : Viande, poisson, crustacés, volaille (à l’exception
des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ;
extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, huiles comestibles ; sauces à
salade ; conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes,
de volaille, de gibier, d’œufs, de charcuterie, beurre, bouillons,
potages, yaourts, purées, tofu.
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
NEXEN SERVICES, SAS, 12 rue Moulin des Bruyeres, 92400
COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXEN SERVICES, 12 rue Moulin des Bruyeres,
COURBEVOIE.
23
92400
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines de blé, farine de soja, farines et
préparations faites de céréales, préparation à base de riz, nouilles,
pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel de cuisine, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments)
sauces tomates ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque nexen est composée de 2
couleurs : – rouge pour le “ x ” stylisé – vert-bleu en video
inversée pour les lettres “ n ”, “ e ”, “ e ”, “ n ”, “ . ”, “ n ”, “ e ”,
“t”
Classe N° 38 : Diffusion d’informations à caractère scientifique et
informatique.
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classe N° 42 : Construction (conception de logiciel) et
développement de logiciels pour des services en ligne ;
programmation pour ordinateur et conseils en informatique.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
liqueurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 05/48 NL
N° National : 05 3 391 251
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
PHOTOPRIX, S.A., rue Pallars 135-139, 08018 BARCELONE,
ESPAGNE.
BOPI de publication antérieure : 05/47 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DELHAYE, BP 30, 14 RUE DU CENTRE, 81370 SAINT
SULPICE.
N° National : 05 3 388 806
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS STORE, Société par actions simplifiée, 44 avenue d’Ivry,
75013 PARIS, N° SIREN : 310 485 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton, photographies, images, dessins,
catalogues, cartes postales, articles de papeterie, articles de
bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction (à
l’exception des appareils).
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur, messagerie électronique, affichage
électronique, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 05/51 NL
N° National : 05 3 393 117
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42,
avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Marque déposée en couleurs.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; informations culturelles etou éducatives
etou de divertissement sur réseaux informatiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les termes “ Ventes Privées ” de
couleur blanche sont inscrits sur un rectangle de couleur rouge
Pantone 485C. L’ensemble est encadré par un trait noir.
Classe N° 9 : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
micro-processeur ou magnétiques ou à puce comportant un
crédit d’unités, à l’exception d’unités téléphoniques, cartes
bancaires, cartes de crédit, cartes magnétiques de débits.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 25, 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 421 087
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 05/52 NL
N° National : 06 3 407 840
Dépôt du : 3 FEVRIER 2006
WOOD-HOME, Société à responsabilité limitée, Z.A. Le Tuquet,
40150 ANGRESSE, N° SIREN : 344 100 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
lionel fresnaye, 2 allée des muriers, 31490 LEGUEVIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lionel fresnaye, 2 allée des muriers, 31490 LEGUEVIN.
Classe N° 2 : Produits pour la conservation, la protection du bois
et des métaux ; peintures (construction) ; vernis (construction).
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des images ou des données ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques
compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
logiciels ; progiciels ; appareils et équipements pour le traitement
de l’information ; serveurs vocal et multimédia.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; produits de l’imprimerie ;
livres ; livrets ; revues ; magazines ; catalogues ; brochures ;
prospectus ; imprimés ; photographies ; images ; représentations
graphiques ; impressions ; plans ; maquettes d’architecture.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; pierres
de construction ; verre de construction ; bois de construction ;
boiseries ; huisseries non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou
matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; transactions immobilières ;
agences immobilières ; expertise immobilière ; estimation de
biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; location de
biens immobiliers ; consultations, conseils, informations et
renseignements en matière immobilière ; services d’assurances ;
consultations, conseils, informations et renseignements en
matière d’assurances ; services financiers ; consultations,
conseils, informations et renseignements en matière financière ;
services de financement, de prêt (finances) et de crédit ; créditbail ; transactions financières ; transferts électroniques de fonds ;
parrainage financier.
Classe N° 37 : Entretien, nettoyage, réparation et location de
véhicules et de machines de chantier.
Classe N° 38 : Télécommunications ; consultations, conseils,
informations
et
renseignements
en
matière
de
télécommunications ; communications par réseaux de fibres
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
optiques, par terminaux d’ordinateurs, par modem, par serveurs
vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux
nationaux et internationaux de communication de type Internet,
Intranet et Extranet ; transmission d’informations, de données,
d’images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux
d’ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen
multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de
communication de type Internet, Intranet et Extranet ;
transmission d’informations, de données, d’images et de sons
assistée
par
appareils
téléphoniques
et
ordinateurs ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques
et
téléphoniques ; services radiophoniques et téléphoniques ;
radiotéléphonie
mobile ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; messagerie téléphonique ; messagerie électronique ;
services d’affichages électroniques (télécommunications) ;
services de fourniture d’accès et de raccordement à des réseaux
de télécommunication nationaux et internationaux.
Classe N° 40 : Travaux sur bois ; consultations, conseils,
informations et renseignements en matière de traitement de
matériaux.
Classe N° 42 : Services de décoration intérieure ; stylisme
(esthétique industrielle) ; dessin industriel ; essai de matériaux ;
services d’analyses et de recherches scientifiques, techniques et
technologiques en matière de construction (rendus par des
informaticiens) ; recherche et développement de nouveaux
produits et services (pour des tiers) ; contrôle de qualité ;
conception (élaboration), développement, mise à jour,
installation, location et maintenance de logiciels et progiciels ;
conception (élaboration), développement, mise à jour,
installation, maintenance et hébergement de sites Web ;
hébergement de données et de serveurs ; programmation pour
ordinateurs ; reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 2, 6, 9, 16, 19, 20, 25, 36, 37, 38,
40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 421 110
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
25
soude caustique à usage industriel ; produits pour la purification
de l’eau ; produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; gaz pour bombes aérosols ; insecticides ; résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinées à l’industrie.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
détergents, détachants, détartrants ; lessives ; savons ; produits
de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; produits de nettoyage pour vaisselles et sols.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ;
matériel pour pansements (à l’exception des instruments) ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons) ; désinfectants et désodorisants pour W.C., désodorisants
(autres qu’à usage personnel) ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 16 : Serviettes de table (en papier) ; serviettes de toilette
(en papier) ; linge de table (en papier) ; cartons d’emballage pour
préparations culinaires ; boîtes en carton ; publications,
prospectus ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériels d’instruction ou d’enseignement à
l’exception des appareils) ; papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques ;
caractères d’imprimerie ; clichés blocs de papiers ; carnets
d’addition pour la restauration ou les collectivités ; rouleaux de
papier pour caisses enregistreuses.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; vaisselle en verre,
porcelaine et faïence ; assiettes, gobelets en matière plastique ;
plateaux à usage domestique en matière plastique ; plateaux
repas non en métaux précieux ; raviers non en métaux précieux ;
matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage
actionnés manuellement.
MONSIEUR BERTHELOT JEAN-LOUIS, 26 RUE BARBAROUX,
13001 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 16, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR BERTHELOT JEAN-LOUIS, 26 RUE BARBAROUX,
13001 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 427 212
Dépôt du : 4 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, 300 Park avenue, NEW YORK, ETAT DE
NEW YORK 10022, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 801 Pantone reflex blue M
Pantone Yellow M Pantone 717 M
Classe N° 1 : Ammoniaque à usage industriel ; alcool à usage
industriel ; produits chimiques pur le nettoyage des cheminées ;
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 432 828
Dépôt du : 1
er
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 06 3 446 281
JUIN 2006
Dépôt du : 16 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LES PRESSE DU LANGUEDOC, SARL, 17 RUE RIGAUD, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 307 181 164.
Professionnel Action Photo, SARL, 25 Bd Renouvier, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 389 460 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES PRESSES DU LANGUEDOC, 17, Rue Rigaud, 34000
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Professionnel Action Photo, 25 Bd Renouvier,
MONTPELLIER.
34000
Classe N° 16 : Livres ; imprimés périodiques, livres.
Classe N° 41 : Edition de livres.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 06 3 438 313
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; location d’appareil de
télécommunication ;
Dépôt du : 29 JUIN 2006
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de reliure ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDS PARENTS EN DANGER FRANCE, Association loi 1901, 4
Av. des Vignettes, LE MOURILLON, 83000 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIALLOT CHRISTIANE, GRANDS PARENTS EN
FRANCE, 4 Av. des Vignettes, 83000 TOULON.
DANGER
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 38, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 455 208
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LOUISA TAOUK, 8 BVD DE MENILMONTANT, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUISA TAOUK, 8, BVD DE MENILMONTANT, 75020 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie journaux, prospectus
brochures calendriers.
Classe N° 25 : Tee-shirt.
Classe N° 41 : Activités culturelles, publication de livres,
organisation et conduite de colloques conferences, congrès,
micro édition publication electronique de livres. Informations en
matières de divertissement.
Classe N° 42 : Services juridiques information juridiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
Produits ou services désignés : Etudes qualitatives et quantitatives (études de marchés) et conseil dans les domaines du marketing, de l’opinion et des médias en France et à l’international
(sondages d’opinion). Etudes en matière de conception de
marque, de positionnement de marque et de stratégie de marque.
Etudes de marché sur les motivations, pratiques, attitudes, décisions d’achat, produits, test de produits et innovation de concepts
de produits. Etudes de communication et de publicité. Etudes sur
le marketing direct, études sur les catalogues et sur la distribution
(études de marchés). Etudes en matière de conception et de réalisation de logotype, de nom, de packaging, d’emballage, d’appellations. Etudes de positionnement, de pratiques et de perception
de la presse écrite, des sites Internet, de la télévision, la radio
(études de marchés). Etudes de prospective socio culturelle
(veille) à savoir études de marchés. Actions de formation
continue. Expertises sectorielles et aide à la décision dans le
domaine des orientations globales des entreprises (aide à la direction des affaires). Sondages d’opinion, création de noms de
marques. Etudes d’observation des comportements de consommation (ethnologie). Expertises inspirées des méthodes d’analyse
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sémiotique sur les communications des marques (travaux d’ingénieurs). Les services pré-cités sont applicables à tous les secteurs
de l’économie tant sur le plan national qu’international.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 459 708
27
N° National : 06 3 464 390
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PATRIMOINE HORIZON, SARL, 4 rue Villaret de Joyeuse, 75017
PARIS, N° SIREN : 480 143 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRIMOINE HORIZON, 4 rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; Estimations financières
(immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 464 388
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Classe N° 41 : Publication de livres ; ; dressage d’animaux ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; dressage d’animaux ; location
de films cinematographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; ; services de photographie ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 464 394
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; dressage d’animaux ; location
de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; services de photographie ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 464 397
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
Description de la marque : Groupe Z : Solutions de gestion, audit
et organisation
Produits ou services désignés : Edition de logiciels. Création et
hébergement de site Internet. Formation. Vente de matériel informatique.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 469 926
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JEROME MOYER, 19 rue de fort mahon, 28630 BARJOUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEROME MOYER, 19 rue de fort mahon, 28630 BARJOUVILLE.
Classe N° 41 : Publication de livres ; dressage d’animaux ; location
de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; services de photographie ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 468 412
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Z, SARL, 35 Avenue du Général de Gaulle, 02400
ESSOMES SUR MARNE, N° SIREN : 477 737 852.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Z, 35 Avenue du Général de Gaulle, 02400 ESSOMES SUR
MARNE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions.
Classes de produits ou services : 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 462
29
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, concessions de licences de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherches et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et
hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de
chaîne de télévision et de messagerie électronique. Consultation
en matière d’environnement ; consultation sur la protection de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
N° National : 06 3 470 509
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
juridique, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
David CHAUVET, Centre Commercial Carrefour, RN 568, 13220
CHATEAUNEUF LES MARTIGUES, N° SIREN : 488 099 912.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMPLE A PORTER, Centre Commercial Carrefour, RN 568, 13220
CHATEAUNEUF LES MARTIGUES.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaine de l’environnement ; organisation d’exposition
dans le domaine de l’environnement. Création d’événements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés en matière de protection de l’environnement.
Information en matière de protection de l’environnement.
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir.
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 470 595
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EURO-FRANCE EDITIONS, SARL, 266 AVENUE DAUMESNIL,
75012 PARIS, N° SIREN : 403 627 797.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO-FRANCE EDITIONS, 266 AVENUE DAUMESNIL, 75012
PARIS.
Produits ou services désignés : Services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique) ; conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification
d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/04 NL
N° National : 06 3 471 520
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL “ MONTAGNETTES ”, “ Les Montagnettes ”, 73440 VAL
THORENS, N° SIREN : 391 664 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J, 2, rue Claude Martin, BP 528,
73005 CHMABERY CEDEX.
BOPI 07/47 - VOL. II
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises,
distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage. Location de
garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions). Entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars ; services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crêches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 34, 35, 36, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 06 3 471 521
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2006
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : –un M pris dans une forme ovale
bicolore (références couleurs : pantone 504 et 592) surmontant le
nom “ MONTALYS ” au dessus de la phrase “ RESIDENCES
CHALETS DE CARACTERES ”
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; article de papeterie ; adhésifs (matière collante)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; macines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d’écriture ; objet d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarium d’appartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ;
pipes ; briquets pour fumeurs ; boîte ou étuis à cigares non en
métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL “ MONTAGNETTES ”, “ Les Montagnettes ”, 73440 VAL
THORENS, N° SIREN : 391 664 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GOUTAGNY – B.E.F.J, 2, rue Claude Martin, BP 528,
73005 CHAMBERY CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collante)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarium d’appartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ;
pipes ; briquets pour fumeurs ; boîte ou étuis à cigares non en
métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonies
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises,
distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage. Location de
garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions). Entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars ; services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements précaires. Crèches
d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de
retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 34, 35, 36, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 07 3 472 404
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
jonathan roudier, Agissant pour le compte de la société “ manga
square ” en cours de formation, 3 allée de la toison d’or, 94000
CRETEIL.
31
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 16, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 330
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
dominique l’hôte, Agissant pour le compte de la société
“ solutionsfinance ” en cours de formation, 818 avenue jean
jaures, 54200 TOUL, N° SIREN : 493 422 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dominique l’hôte, 818 avenue jean jaures, 54200 TOUL.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 402
Dépôt du : 4 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
samir bouanani, 1 PLACE DE LA MAIRIE, 20220 MONTICELLO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMIR BOUANANI, 1 PLACE DE LA MAIRIE, 20220 MONTICELLO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jonathan roudier, 3 allée de la toison d’or, 94000 CRETEIL.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 458
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Les Producteurs réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St
Emilion, Cave Coopérative, 1 Durand, 33570 PUISSEGUIN,
N° SIREN : 781 971 312.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Producteurs réunis de Puisseguin St Emilion et de Lussac St
Emilion, 1 Durand, 33570 PUISSEGUIN.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 474 680
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO GUILLEN, 21 RUE EUGENE CARON, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUNO GUILLEN, 21 RUE EUGENE CARON, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; cidres ; digestifs
(alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 788
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOMBATTAK RECORDZ, SARL, 183/189 avenue de choisy, 75013
PARIS, N° SIREN : 489 699 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOMBATTAK RECORDZ, 183/189 avenue de choisy, 75013 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ; location d’enregistrements
sonores ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la
couture ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 475 124
Dépôt du : 15 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Irma, Association loi 1901, 22 rue Soleillet, 75020 PARIS,
N° SIREN : 338 468 242.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Irma, 22 rue Soleillet, 75020 PARIS.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; Caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; prêts de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
33
distribution d’électricité ; distribution de gaz naturel ; distribution
d’énergie, d’électricité et de gaz naturel au client final
professionnel ; services de transport d’énergie, d’électricité et de
gaz naturel. Services d’analyses, de recherches, de conception, de
normalisation et de conseils en matière de consommation d’énergies, d’économie d’énergie, de chauffage, d’isolation thermique
(construction) et de distribution d’énergie ; conception et développement de logiciels d’ordinateurs ; consultation sur la protection
de l’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 401
Dépôt du : 18 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 400
Dépôt du : 18 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE REVENTE D’ELECTRICITE ET DE GAZ
D’INVESTISSEMENT ET D’EXPLOITATION EN ENERGIE ET DE
SERVICES par abréviation SOREGIES, Société Anonyme
d’économie mixte à conseil de surveillance et à directoire, 78
avenue Jacques Coeur, 86000 POITIERS, N° SIREN : 450 889 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN, 30 rue Hoche, 93500
PANTIN.
Produits ou services désignés : Etudes et recherches de marché
dans le domaine de la distribution et de la consommation
d’énergie ; conseils et informations économiques sur les consommations en énergies électriques ou non, notamment avec réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommations ;
gestions des fichiers informatiques dans le domaine de la distribution et de la consommation d’énergie ; recueil de données dans
un fichier central dans le domaine de la distribution et de la
consommation d’énergie ; prévisions économiques dans le
domaine de la destruction et de la consommation d’énergie ; relations publiques dans le domaine de la distribution et de la
consommation d’énergie. Affaires financières, crédit, crédit-bail,
services de financement, consultation en matière financière, informations financières, prêt (finances), notamment en relation avec
la distribution d’électricité et de gaz naturel au client final professionnel. Construction de bâtiments ; installation, entretien et réparation de brûleurs de chaudières, de chauffages, d’appareils pour
le conditionnement de l’air, d’appareils électriques, d’ordinateurs,
d’appareils de chauffages électriques ou au gaz utilisant une
énergie fournie en réseau ; informations en matière de construction, de réparation, d’installation de chauffage, d’économie
d’énergie, d’isolation (construction) ; services d’isolation
(construction) ; travaux de plomberie. Installation, rénovation,
réparation et maintenance d’installations et d’équipements de
distribution d’énergie, d’électricité, de gaz naturel chez le client
final professionnel ; informations en matière d’installation de
rénovation, de réparation et de maintenance d’installations et
d’équipements de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz
naturel chez le client final professionnel. Distribution d’énergie,
SOCIETE DE REVENTE D’ELECTRICITE ET DE GAZ
D’INVESTISSEMENT ET D’EXPLOITATION EN ENERGIE ET DE
SERVICES par abréviation SOREGIES, Société Anonyme
d’économie mixte à conseil de surveillance et à directoire, 78
avenue Jacques Coeur, 86000 POITIERS, N° SIREN : 450 889 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN, 30 rue Hoche, 93500
PANTIN.
Produits ou services désignés : Etudes et recherches de marché
dans le domaine de la distribution et de la consommation
d’énergie ; conseils et informations économiques sur les consommations en énergies électriques ou non, notamment avec réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommations ;
gestions des fichiers informatiques dans le domaine de la distribution et de la consommation d’énergie ; recueil de données dans
un fichier central dans le domaine de la distribution et de la
consommation d’énergie ; prévisions économiques dans le
domaine de la destruction et de la consommation d’énergie ; relations publiques dans le domaine de la distribution et de la
consommation d’énergie. Affaires financières, crédit, crédit-bail,
services de financement, consultation en matièe financière, informations financières, prêt (finances), notamment en relation avec
la distribution d’électricité et de gaz naturel au client final professionnel. Construction de bâtiments ; installation, entretien et réparation de brûleurs de chaudières, de chauffages, d’appareils pour
le conditionnement de l’air, d’appareils électriques, d’ordinateurs,
d’appareils de chauffages électriques ou au gaz utilisant une
énergie fournie en réseau ; informations en matière de construction, de réparation, d’installation de chauffage, d’économie
d’énergie, d’isolation (construction) ; services d’isolation
(construction) ; travaux de plomberie. Installation, rénovation,
réparation et maintenance d’installations et d’équipements de
distribution d’énergie, d’électricité, de gaz naturel chez le client
final professionnel ; informations en matière d’installation de
rénovation, de réparation et de maintenance d’installations et
d’équipements de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz
naturel chez le client final professionnel. Distribution d’énergie,
distribution d’électricité ; distribution de gaz naturel ; distribution
d’énergie, d’électricité et de gaz naturel au client final
professionnel ; services de transport d’énergie, d’électricité et de
gaz naturel. Services d’analyses, de recherches, de conception, de
normalisation et de conseils en matière de consommation d’énergies, d’économie d’énergie, de chauffage, d’isolation thermique
(construction) et de distribution d’énergie ; conception et développement de logiciels d’ordinateurs ; consultation sur la protection
de l’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 475 405
Dépôt du : 18 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE REVENTE D’ELECTRICITE ET DE GAZ
D’INVESTISSEMENT ET D’EXPLOITATION EN ENERGIE ET DE
SERVICES par abréviation SOREGIES, Société Anonyme
d’économie mixte à conseil de surveillance et à directoire, 78
avenue Jacques Coeur, 86000 POITIERS, N° SIREN : 450 889 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN, 30 rue Hoche, 93500
PANTIN.
Produits ou services désignés : Etudes et recherches de marché
dans le domaine de la distribution et de la consommation
d’énergie ; conseils et informations économiques sur les consommations en énergies électriques ou non, notamment avec réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommations ;
gestions des fichiers informatiques dans un fichier central dans le
domaine de la distribution et de la consommation d’énergie ;
prévisions économiques dans le domaine de la destruction et de
la consommation d’énergie ; relations publiques dans le domaine
de la distribution et de la consommation d’énergie. Construction
de bâtiments ; installation, entretien et réparation de brûleurs de
chaudières, de chauffages, d’appareils pour le conditionnement
de l’air, d’appareils électriques, d’ordinateurs, d’appareils de
chauffages électriques ou au gaz utilisant une énergie fournie en
réseau ; informations en matière de construction, de réparation,
d’installation de chauffage, d’économie d’énergie, d’isolation
(construction) ; services d’isolation (construction) ; travaux de
plomberie ; installation, rénovation, réparation et maintenance
d’installations et d’équipements de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz naturel chez le client final ; informations en matière
d’installation de rénovation, de réparation et de maintenance
d’installations et d’équipements de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz naturel chez le client final domestique résidentiel.
Distribution d’énergie, distribution d’électricité ; distribution de
gaz naturel ; distribution d’énergie, d’électricité et de gaz naturel
au client final domestique résidentiel ; services de transport
d’énergie, d’électricité et de gaz naturel. Services d’analyses, de
recherches, de conception, de normalisation et de conseils en
matière de consommation d’énergies, d’économie d’énergie, de
chauffage, d’isolation thermique (construction) et de distribution
d’énergie ; conception et développement de logiciels
d’ordinateurs ; consultation sur la protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 407
Dépôt du : 18 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE REVENTE D’ELECTRICITE ET DE GAZ
D’INVESTISSEMENT ET D’EXPLOITATION EN ENERGIE ET DE
SERVICES par abréviation SOREGIES, Société Anonyme
d’économie mixte à conseil de surveillance et à directoire, 78
avenue Jacques Coeur, 86000 POITIERS, N° SIREN : 450 889 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN, 30 rue Hoche, 93500
PANTIN.
Produits ou services désignés : Etudes et recherches de marché
dans le domaine de la distribution et de la consommation
d’énergie ; conseils et informations économiques sur les consommations en énergies électriques ou non, notamment avec réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommations ;
gestions des fichiers informatiques dans le domaine de la distribution et de la consommation d’énergie ; recueil de données dans
un fichier central dans le domaine de la distribution et de la
consommation d’énergie ; prévisions économiques dans le
domaine de la distribution et de la consommation d’énergie ; relations publiques dans le domaine de la distribution et de la
consommation d’énergie. Affaires financières, crédit, crédit-bail,
services de financement, consultation en matière financière, informations financières, prêt (finances), notamment en relation avec
la distribution d’électricité et de gaz naturel au client final domestique résidentiel ou professionnel. Construction de bâtiments ;
installation, entretien et réparation de brûleurs de chaudières, de
chauffages, d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’appareils électriques, d’ordinateurs, d’appareils de chauffages électriques ou au gaz utilisant une énergie fournie en réseau ;
informations en matière de construction, de réparation, d’installation
de
chauffage,
d’économie
d’énergie,
d’isolation
(construction) ; services d’isolation (construction) ; travaux de
plomberie. Installation, rénovation, réparation et maintenance
d’installations et d’équipements de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz naturel chez le client final domestique résidentiel ;
informations en matière d’installation de rénovation, de réparation et de maintenance d’installations et d’équipements de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz naturel chez le client final
domestique résidentiel. Distribution d’énergie, distribution
d’électricité ; distribution de gaz naturel ; distribution d’énergie,
d’électricité et de gaz naturel au client final domestique
résidentiel ; services de transport d’énergie, d’électricité et de gaz
naturel. Services d’analyses, de recherches, de conception, de
normalisation et de conseils en matière de consommation d’énergies, d’économie d’énergie, de chauffage, d’isolation thermique
(construction) et de distribution d’énergie ; conception et développement de logiciels d’ordinateurs ; consultation sur la protection
de l’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 840
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
FLEURY MICHON, société anonyme à directoire, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, N° SIREN : 572 058 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 29 : Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés,
foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panés, tripes, lard,
cornichon. Viande, viande conservée, viande de porc, extraits de
viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à
usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré,
conserves de poisson ; Fruits de mer, crevettes grises (non
vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés
(non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine
de poisson pour l’alimentation humaine, harengs, homards (non
vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ;
moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants),
saumon, thon anchois, coquillages. Plats cuisinés tout préparés à
base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats
cuisinés chauds ou froids composées essentiellement de viande,
de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou
de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires
et du riz ; salades préparées composées essentiellement de
viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des
pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits,
soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson,
préparations à base de viande cuite ; préparations à base de
jambon. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves
de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits et comestibles,
confitures, compotes, fruits conservés dans l’alcool. Oeufs, laits et
produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt). Huile et
graisses comestibles, huiles comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à case de cacao, boissons à base de
café, boisson à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat,
boisson à base de chocolat, chicorée (succédané du café). Farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ;
biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, confiserie, caramels
(bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux,
décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour
gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d’amandes,
pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie),
pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre,
pizzas, quiches, sandwiches, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la
viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces
alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle, à rafraîchir,
liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires,
yaourt glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse,
mélasse. Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés
non à usage médical. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour
conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
poivre. Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate,
sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande
(jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la
viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentaires) ; services de
bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
restauration (repas) ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
35
pour l’alimentation humaine, harengs, homards (non vivants),
langoustes (non vivants), mets à base de poisson ; moules
(mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon,
thon anchois, coquillages. Plats cuisinés tout préparés à base de
légumes, de poisson ; plats cuisinés chauds ou froids composées
essentiellement de de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des
pâtes alimentaires et du riz ; salades préparés composées
essentiellement de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des
pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits,
soupes de légumes, soupe à base de poisson. Fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits
congelés, confits cuits et comestibles, confitures, compotes, fruits
conservés dans l’alcool. Oeufs, laits et produits laitiers, beurre ;
crème (produits laitiers, yaourt). Huile et graisses comestibles,
huiles comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à case de cacao, boissons à base de
café, boisson à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat,
boisson à base de chocolat, chicorée (succédané du café). Farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ;
biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, confiserie, caramels
(bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux,
décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour
gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d’amandes,
pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie),
pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre,
pizzas, quiches, sandwiches, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la
viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces
alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle, rafraîchir, liants
pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires,
yaourt glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse,
mélasse. Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés
non à usage médical. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour
conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
poivre. Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate,
sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande
(jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la
viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentaires) ; services de
bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
restauration (repas), services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 476 380
Dépôt du : 23 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 475 842
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
FLEURY MICHON, société anonyme à directoire, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, N° SIREN : 572 058 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 29 : Saucissons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, tripes,
lard, cornichon, viande de porc, extraits de viande, gelée de
viande, gibier ; chasse (gibier), moelle à usage alimentaire.
Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de
poisson ; Fruits de mer, crevettes grises (non vivantes), crevettes
roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants),
écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson
BENHAMOU DANIELA, 15, Rue Boissy d’Anglas, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Daniela BENHAMOU, 15, rue Boissy d’Anglas, 75008 PARIS.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 4 : – bougies et méches.
Classe N° 6 : – menottes.
Classe N° 10 : – vibromasseurs.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 36 : – affaires financières et immobilières. – analyse
financière, constitution ou investissement de capitaux. –
consultations en matière financière, estimations financières,
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 14 : – coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie, boitiers,
bracelets, chaines, bijouterie.
Classe N° 18 : – parapluies, sacs de voyage, sacs à main, sacs de
plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 21 : – objets d’art en porcelaine.
Classe N° 24 : – linge de lit, linge de maison, linge de bain, lingerie.
Classe N° 25 : – chaussures de plage, sous-vêtements, ceintures
(habillement), maillots de bain, chaussons, soutien-george
(hommes / femmes, enfants).
Classe N° 26 : – dentelles et broderies.
Classe N° 28 : – jouets. – maillots de bain (adulte + enfant). – linge
de nuit.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 492
Dépôt du : 30 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DROIT FACILE, SARL, 12 Rue de la bergère, 94240 L HAY LES
ROSES, N° SIREN : 489 419 887.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DROIT FACILE, 12 Rue de la bergère, 94240 L HAY LES ROSES.
Classes de produits ou services : 4, 6, 10, 14, 18, 21, 24, 25, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 478 311
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VALSAC, SARL, CC. LES ARCADES, 93160 NOISY LE GRAND,
N° SIREN : 313 536 369.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALSAC, CC. LES ARCADES, 93160 NOISY LE GRAND.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 18 : Cuir. Malles et valises. Parapluies, parasols et
cannes. Portefeuilles, porte monnaie. Sac à main, à dos, à
roulette. Sac de voyages, de plages, d’écolier. Coffrets destinés à
contenir des affaires de toillettes. Filets ou sac de provisions, sacs
ou sachets en cuir pour emballage.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 25 : Vêtement, chaussure, chapelleries, vêtement en
cuir. Ceintures, gants, (habillement) foulards, cravates.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 429
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SERGE DAUTRIF, 38 rue du Général Leclerc, 78570 ANDRESY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge DAUTRIF, 38, rue du général Leclerc, 78570 ANDRESY.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 480 623
Dépôt du : 7 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, SARL, ZAC de Paron, 5
Rue des Compagnons d’Emmaüs, BP 70166, 35301 FOUGERES
Cedex, N° SIREN : 441 450 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL NUTRITION INTERNATIONAL, ZAC de Paron, BP 70166,
35301 FOUGERES Cedex.
37
N° National : 07 3 485 365
Dépôt du : 2 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michel ARON, 54-60 rue du colonel rochebrune, 92380 GARCHES.
Pascal POUHAER, 5 VILLA DES BUTTES CHAUMONT, 75019
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel ARON, 54-60 rue du colonel rochebrune, 92380 GARCHES.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation et modification
(réparation) de pièces de véhicule terrestre dans le but d’en
optimiser les performances. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour la conservation des
aliments à savoir additifs ou prémélanges d’additifs destinés à la
fabrication d’aliments pour animaux.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 484 689
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
N° National : 07 3 487 582
Dépôt du : 13 MARS 2007
à : NANTES
FRANCE URBA, SAS, 49 rue des lilas, 72160 LA CHAPELLE SAINT
REMY, N° SIREN : 332 138 767.
ARNAUD Roger-Louis, Domaine la Thérèse, 13880 VELAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARNAUD Roger-Louis, Domaine la Thérèse, 13880 VELAUX.
Produits ou services désignés : Le transport ferroviaire, routier,
aérien, maritime et fluvial de marchandises de toute natures et de
voyageurs, et l’affrètement de tracteurs et wagons ferroviaires, de
camions, de tracteurs et remorques routiers, de navires ou de
péniches, d’avions ; Les activités d’organisateur de transport, de
commissionnaire en douane, de commissionnaire de transport,
les activités de logistique, d’entreposage et de manutention, et la
formation du personnel ; L’organisation et la réservation de
voyages, l’émission de chèques de voyages ; L’étude, la recherche
et le développement pour des tiers de nouveaux produits et
concepts de transports ou de voyages, et l’élaboration, la conception, l’installation, la maintenance, la mise à jour ou la location de
logiciels.
Classes de produits ou services : 36, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE URBA, 49 rue des lilas, 72160 LA CHAPELLE SAINT
REMY.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Substrat pour
plantation ;
Classe N° 21 : Jardinière, bac à fleurs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; Substrat pour plantation.
Classes de produits ou services : 1, 21, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 489 401
Dépôt du : 19 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
sca vignobles claude barthe, sca, 22 RTE DE BORDEAUX, 33420
NAUJAN ET POSTIAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sca vignobles claude barthe, 22 RTE DE BORDEAUX, 33420
NAUJAN ET POSTIAC.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins). Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
N° National : 07 3 490 096
Dépôt du : 23 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LADYBUG, Société à responsabilité limitée, 6, avenue Percier,
75008 PARIS, N° SIREN : 451 684 872.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion
d’annonces publicitaires, services de comparaison de prix,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs,
recherche et étude de marché, recueil et systématisation de
données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers.
Classe N° 36 : Affaires financières, informations et consultations
en matière financière, opérations financières, prêts (finances),
estimations financières, transactions financières, services de
financement, placement de fonds.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial, fourniture d’accès à
des bases de données, services de transmission d’informations
par réseaux Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
N° National : 07 3 491 555
Dépôt du : 29 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TELEFUN, Société par actions simplifiée, 37 bis rue Greneta,
75002 PARIS, N° SIREN : 332 276 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VITTOZ, 9 rue Scribe, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de radio ; programmes informatiques
permettant d’accéder à des réseaux informatiques et des réseaux
de communication mondiaux ; ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs et dispositifs de communications portables et
portatifs ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images ; tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des
données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques,
optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques
magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disques
optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes
d’ordinateurs ; centres serveurs de base de données
(programmes), bases de données (logiciels), moteurs de
recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques
permettant l’accès à des bases et des banques de données
musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons,
d’images ; toutes données électroniques téléchargeables sur
l’ordinateur et le téléphone portable et notamment sonneries,
sons, musiques, chansons, photographies, vidéos, images, logos,
textes et tout autre contenu ; publications électroniques et
numériques (téléchargeables) notamment par le biais d’un réseau
international de télécommunications ; téléphones, téléphones
portables.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; publication de textes publicitaires ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; distribution
d’annonces publicitaires ; de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; informations statistiques ;
publicité pour tout vecteur de communication ; offres de publicité
interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique
ou sur un réseau Internet ; location d’espaces publicitaires ;
relations publiques ; abonnement à tout support d’informations,
de textes, de sons et/ou d’images, et notamment abonnements à
une base de données ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
services de saisie, de compilation, de mise à jour et de traitement
de
données
multimédias,
publicitaires,
audiovisuelles,
musicales ; saisie, recueil systématisation de données, sondages
d’opinion ; parrainage publicitaire d’événements médiatiques,
culturels, musicaux et sportifs ; organisations d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; mise à jour de bases de données ;
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central ; services de démonstrations de produits et
de services par tout support informatique, téléinformatique ;
gestion d’offres commerciales sur tous supports ; promotion de
ventes pour les tiers ; études et recherches de marchés ;
animations commerciales sur tous supports pour les tiers. Service
d’exposition de produits et de services par tout support
informatique téléinformatique à but publicitaire ou commercial.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
communication interactive, messagerie instantanée, messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques
et
télématiques
et
par
tout
moyen
téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie
interactive, sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et
diffusion de textes, d’articles de presse, de photographies, de
dépêches, d’images, de logos, de messages, de données, de sons,
de sonneries, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos,
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par câble, par réseau
Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de
sons et d’images par télécommunication à partir d’une base de
donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone
portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion
de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion
de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou
non ; télévision par câble ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases et des banques de
données, de sons et d’images ; services de transmission de
données, avec code d’accès.
Classe N° 41 : Services de divertissement, de formation,
d’enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et
de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres
publications, services de médiathèque, services de prêts ou de
locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ;
services d’édition et publication, d’illustrations, de livres, de
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris
de publications électroniques et numériques, de textes autres que
publicitaires, de supports multimédias (disques, disques
interactifs, disques compacts, disques optiques, disques
acoustiques, compilations de disques), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels ;
services d’enregistrement et de traitement de sons et de supports
multimédia
(studios
d’enregistrement) ;
services
de
photographies (reportages) ; production et/ou montage de
programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes
audiovisuels ; production d’oeuvres artistiques sur tous supports
et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques,
compilations de disques ; organisation de concours et de jeux
(éducation ou divertissement), y compris radiophoniques,
télévisés ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via
des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et
des réseaux de communication mondiaux ; organisation de
loteries ; location de films, location de cassettes y compris de
cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; location
de décors de spectacles ; activités sportives et culturelles ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé
(mise en forme physique), cours de danse, services d’orchestre,
de music hall et de discothèques ; informations en matière de
musiques, de spectacles, de sports, de films, de loisirs, de
récréations ; services d’exploitation de banques et de bases de
données musicales, commerciales, publicitaires, de données
relatives aux spectacles, aux divertissements, à la télévision et à
la radio ; organisation de spectacles, de soirées et d’opérations
événementielles à buts éducatifs ou de divertissements ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour les spectacles ; planification de
réceptions (divertissement).
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 21, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/19 NL
N° National : 07 3 493 437
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MR COULOMB DANIEL, CHEMIN DES GARGUES, BP 71307,
13784 AUBAGNE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR COULOMB DANIEL, CHEMIN DES GARGUES, BP 71307,
13784 AUBAGNE CEDEX.
Classe N° 42 : Services de téléchargement de textes, articles de
presse, photographies, dépêches, images, logos, messages,
données, sons, sonneries, musiques et chansons, de jeux, vidéos,
informations à partir d’un site Internet, par terminaux
d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique, par câble,
par téléphones mobiles et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; transformation ou conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
fourniture d’accès à des bases de données informatiques et des
sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ;
services d’exploitation d’un site portail s’adressant à la clientèle
de particuliers, fournissant un accès au Web et des services de
gestion de sites Web ; services de gestion de courrier
électronique ; exploitation de forums de discussion en ligne, de
chat-rooms et de Weblogs ; services informatiques, à savoir
assistance fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des
pages Web personnelles et pour publier des informations
accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de
communication mondiaux.
BOPI de publication antérieure : 07/19 NL
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
RAVET STEPHANE, 44 RUE DES PERCHAMPS, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 493 199
39
Produits ou services désignés : Santons en terre cuite. Santons et
figurines en bois en cire, en plâtre ou en matière plastique pour
crèches de Noël. Crèches de Noël.
Classes de produits ou services : 20, 21, 28.
N° National : 07 3 493 654
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BASLE PIERRE-MARIE, C/O BRUN, 41 RUE DES JEUNEURS, 75002
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BASLE PIERRE MARIE, C/O BRUN, 41 RUE DES JEUNEURS, 75002
PARIS.
Dépôt du : 4 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAVONNERIE LE SECRET NATUREL, SARL, 665 AVENUE
THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE, N° SIREN : 441 068 756.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAVONNERIE LE SECRET NATUREL, 665 AVENUE THEODORE
AUBANEL, 84500 BOLLENE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie) ; cidres ; digestifs (liqueurs) ; vins
d’appellation d’origine ; Spiritueux (à l’exception des eaux de
vie) ; eaux de vie d’appellation d’origine.
Classe N° 35 : Publicité, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 33, 35.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; huiles
essentielles de lavande de haute provence.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 493 875
Dépôt du : 6 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.S. PROMO COLLECTIVITES, 72
Couturier,
95140
GARGES
N° SIREN : 328 320 072.
avenue
LES
Paul Vaillant
GONESSE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur RUBIN Roland, 72 avenue Paul Vaillant Couturier, 95140
GARGES LES GONESSE.
BOPI 07/47 - VOL. II
informatiques, services de transmission d’informations sur
réseaux Internet, Intranet et Extranet et services de
communication entre ordinateurs, communication par réseau de
fibres optiques ; service de fourniture d’accès à des bases de
données et des centres de serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; transmission et échange de
données, d’informations, de messages, de signaux et d’images
codées assistées par ordinateurs et/ou par appareils et
instruments de télécommunication ; transmission et échange de
données, d’information, de messages et d’images codées par
réseaux Internet ou Intranet ; transmission par satellites ; services
de messagerie informatique, messagerie électronique, services
de courrier électronique notamment par les réseaux de
communication mondiale de type Internet ; services de transfert
et d’envoi d’appels ; services de fourniture d’accès à des
annuaires, de messagerie vocale.
Classe N° 39 : Organisation de voyages. Information en matière de
transport. Location de garage ou de place de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de
taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : – armes blanches, tonfas, batons de défense.
Classe N° 9 : – casques, gilets pare balles lunettes.
Classe N° 11 : – lampes de poches, équipement véhicule (rampe,
gyrophare, feux) phares de recherche.
Classe N° 12 : – cycles.
Classe N° 13 : – étuis armes de poing.
Classe N° 14 : – médailles, insignes.
Classe N° 18 : – accessoires équipement en cuir (porte carnet,
porte aérosol, porte tonfa…).
Classe N° 25 : – vêtements, uniformes police municipale,
chaussures, chappelerie, chemises, ceintures, gants, cravates,
chaussettes, gilet pare balles.
Classe N° 41 : Education, formation, enseignement, cours,
organisation et conduite d’ateliers de formation, de séminaires,
de formation ; organisation et conduite de congrès, de colloques,
de conférences, de forums, de symposiums généraux, politiques,
touristiques, culturels, commerciaux ou éducatifs ; services
d’édition de revues, de brochures, de livres ; publication de livres
et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de
campagnes d’informations et de manifestations professionnelles
ou non, à savoir organisation de congrès, colloques, conferences.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveau produit (pour des tiers). Etude et projets techniques.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Service de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
Classe N° 26 : – grades, écussons, manchons, épaulettes, boutons.
Classe N° 40 : – service broderie, retouche vêtements, sérigraphie.
Classes de produits ou services : 8, 9, 11, 12, 13, 14, 18, 25, 26, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 018
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 493 940
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
à : NANTES
COTTILLE Christophe, 12, place Canclaux, 44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COTTILLE Christophe, 12, place Canclaux, 44100 NANTES.
Classe N° 35 : Services de consultation et de conseil pour
l’organisation et la direction des affaires ; aides à la direction des
affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; informations
et renseignements d’affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; services de publicité ; études et recherches
de marchés ; investigations et recherches pour affaires ;
promotions des ventes pour des tiers ; organisation d’expositions
à but commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; service de
transmission d’informations sur réseaux téléphoniques ou
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; Matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; journaux ;
prospectus ; calendriers.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction
d’affaires ;
Reproduction
de
documents ;
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Publication de textes
publicitaires ; Relations publiques ; Conduites de projets (aide à la
direction des affaires). Consultations sur les questions de
personnel. Enquêtes de populations, sondages, études
d’opinions ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leur potentialités, de leur
savoir faire, à savoir : conseil en communication, conseil en
élaboration de projets (aide à la direction des affaires), conseil en
management et développement des ressources humaines.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; Constitution ou investissement de
capitaux ; Services de financement ; collecte de fonds ;
placements de fonds ; Services financiers permettant la
labellisation et la certification.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques ; Communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services
de téléconférences. Services d’affichages électroniques
(télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Services de transmission d’informations ; Services
de télécommunications et de messageries électroniques par
réseau Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; Activités
sportives et culturelles ; Information en matière de divertissement
ou d’éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; prêts
de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Services de photographie ; Organisation et
conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places
de spectacles ; Publication électronique d’articles, de livres ou de
périodiques en ligne. Micro-édition ; Information, conseil,
prévention dans le domaine social et éducatif ; Réalisation
d’ateliers (éducation, formation, divertissement) ; Publication
d’articles imprimés ou en ligne ; Conseil en matière d’éducation,
de formation, de prévention des risques pour la structure
familiale, d’activités socioculturelles, de conférences, de
colloques ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leurs potentialités et de
leurs savoir faire, à savoir : conseil en éducation, en orientation
professionnelle, en formation).
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
et services pour des tiers.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services de psychologie ;
assistance médicale ; assistance psychologique ; jardinage ;
Services de médiation, d’accueil, d’écoute, de consultations, de
création, d’organisation et d’animation de rencontres, de soutien
et de conseil psychologique, services d’animations d’ateliers de
jeux dans les domaines de la thérapeutique, de l’intégration
familiale et sociale, de l’acculturation, dispensés par des
professionnels dans le but de prévenir des troubles relationnels
chez l’enfant et dans les familles ; Recherches, études, conseils,
informations dans ces domaines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 020
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; Matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; journaux ;
prospectus ; calendriers.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction
d’affaires ;
Reproduction
de
documents ;
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Publication de textes
publicitaires ; Relations publiques ; Conduites de projets (aide à la
direction des affaires). Consultations sur les questions de
personnel. Enquêtes de populations, sondages, études
d’opinions ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leur potentialités, de leur
savoir faire, à savoir : conseil en communication, conseil en
élaboration de projets (aide à la direction des affaires), conseil en
management et développement des ressources humaines.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; Constitution ou investissement de
capitaux ; Services de financement ; collecte de fonds ;
placements de fonds ; Services financiers permettant la
labellisation et la certification.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques ; Communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services
de téléconférences. Services d’affichages électroniques
(télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Services de transmission d’informations ; Services
de télécommunications et de messageries électroniques par
réseau Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; Activités
sportives et culturelles ; Information en matière de divertissement
ou d’éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; prêts
de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Services de photographie ; Organisation et
conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places
de spectacles ; Publication électronique d’articles, de livres ou de
périodiques en ligne, micro-édition ; Information, conseil,
prévention dans le domaine social et éducatif ; Réalisation
d’ateliers (éducation, formation, divertissement) ; Publication
d’articles imprimés ou en ligne ; Conseil en matière d’éducation,
de formation, de prévention des risques pour la structure
familiale, d’activités socioculturelles, de conférences, de
colloques ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leurs potentialités et de
leurs savoir faire, à savoir : conseil en éducation, en orientation
professionnelle, en formation).
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
et services pour des tiers.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services de psychologie ;
assistance médicale ; assistance psychologique ; jardinage ;
Services de médiation, d’accueil, d’écoute, de consultations, de
création, d’organisation et d’animation de rencontres, de soutien
et de conseil psychologique, services d’animations d’ateliers de
jeux dans les domaines de la thérapeutique, de l’intégration
familiale et sociale, de l’accumulation, dispensés par des
professionnels dans le but de prévenir des troubles relationnels
chez l’enfant et dans les familles ; Recherches, études, conseils,
informations dans ces domaines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Marque déposée en couleurs.
41
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 494 022
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 44 : Services médicaux ; services de psychologie ;
assistance médicale ; assistance psychologique ; jardinage ;
Services de médiation, d’accueil, d’écoute, de consultations, de
création, d’organisation et d’animation de rencontres, de soutien
et de conseil psychologique, services d’animations d’ateliers de
jeux dans les domaines de la thérapeutique, de l’intégration
familiale et sociale, de l’acculturation, dispensés par des
professionnels dans le but de prévenir des troubles relationnels
chez l’enfant et dans les familles ; Recherches, études, conseils,
informations dans ces domaines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 023
Dépôt du : 11 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Albertine D. PERROTIN, 11 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; Matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; journaux ;
prospectus ; calendriers.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction
d’affaires ;
Reproduction
de
documents ;
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Publication de textes
publicitaires ; Relations publiques ; Conduites de projets (aide à la
direction des affaires). Consultations sur les questions de
personnel. Enquêtes de populations, sondages, études
d’opinions ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leur potentialités, de leur
savoir faire, à savoir : conseil en communication, conseil en
élaboration de projets (aide à la direction des affaires), conseil en
management et développement des ressources humaines.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; Constitution ou investissement de
capitaux ; Services de financement ; collecte de fonds ;
placements de fonds ; Services financiers permettant la
labellisation et la certification.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques ; Communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services
de téléconférences. Services d’affichages électroniques
(télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Services de transmission d’informations ; Services
de télécommunications et de messageries électroniques par
réseau Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; Activités
sportives et culturelles ; Information en matière de divertissement
ou d’éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; prêts
de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Services de photographie ; Organisation et
conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places
de spectacles ; Publication électronique d’articles, de livres ou de
périodiques en ligne, micro-édition ; Information, conseil,
prévention dans le domaine social et éducatif ; Réalisation
d’ateliers (éducation, formation, divertissement) ; Publication
d’articles imprimés ou en ligne ; Conseil en matière d’éducation,
de formation, de prévention des risques pour la structure
familiale, d’activités socioculturelles, de conférences, de
colloques ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leurs potentialités et de
leurs savoir faire, à savoir : conseil en éducation, en orientation
professionnelle, en formation).
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
et services pour des tiers.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; Matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; journaux ;
prospectus ; calendriers.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction
d’affaires ;
Reproduction
de
documents ;
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Publication de textes
publicitaires ; Relations publiques ; Conduites de projets (aide à la
direction des affaires). Consultations sur les questions de
personnel. Enquêtes de populations, sondages, études
d’opinions ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leur potentialités, de leur
savoir faire, à savoir : conseil en communication, conseil en
élaboration de projets (aide à la direction des affaires), conseil en
management et développement des ressources humaines.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; Constitution ou investissement de
capitaux ; Services de financement ; collecte de fonds ;
placements de fonds ; Services financiers permettant la
labellisation et la certification.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques ; Communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services
de téléconférences. Services d’affichages électroniques
(télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Services de transmission d’informations ; Services
de télécommunications et de messageries électroniques par
réseau Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; Activités
sportives et culturelles ; Information en matière de divertissement
ou d’éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; prêts
de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Services de photographie ; Organisation et
conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places
de spectacles ; Publication électronique d’articles, de livres ou de
périodiques en ligne. Micro-édition ; Information, conseil,
prévention dans le domaine social et éducatif ; Réalisation
d’ateliers (éducation, formation, divertissement) ; Publication
d’articles imprimés ou en ligne ; Conseil en matière d’éducation,
de formation, de prévention des risques pour la structure
familiale, d’activités socioculturelles, de conférences, de
colloques ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur personnalité, de leurs potentialités et de
leurs savoir faire, à savoir : conseil en éducation, en orientation
professionnelle, en formation).
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
et services pour des tiers.
43
N° National : 07 3 494 109
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU CLOS FOURTET, SCEA, 1 CHATELET SUD, 33330
SAINT EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CLOS FOURTET, 1 CHATELET SUD, 33330 SAINT
EMILION.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services de psychologie ;
assistance médicale ; assistance psychologique ; jardinage ;
Services de médiation, d’accueil, d’écoute, de consultations, de
création, d’organisation et d’animation de rencontres, de soutien
et de conseil psychologique, services d’animations d’ateliers de
jeux dans les domaines de la thérapeutique, de l’intégration
familiale et sociale, de l’acculturation, dispensés par des
professionnels dans le but de prévenir des troubles relationnels
chez l’enfant et dans les familles ; Recherches, études, conseils,
informations dans ces domaines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 081
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Saint Emilion.
CHATEAU CLOS FOURTET, SCEA, 1 CHATELET SUD, 33330
SAINT EMILION.
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CLOS FOURTET, 1 CHATELET SUD, 33330 SAINT
EMILION.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
N° National : 07 3 494 110
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU CLOS FOURTET, SCEA, 1 CHATELET SUD, 33330
SAINT EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CLOS FOURTET, 1 CHATELET SUD, 33330 SAINT
EMILION.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Saint Emilion
Grand Cru.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Saint Emilion
Grand Cru.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 494 111
Dépôt du : 10 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU CLOS FOURTET, SCEA, 1 CHATELET SUD, 33330
SAINT EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU CLOS FOURTET, 1 CHATELET SUD, 33330 SAINT
EMILION.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques d’analyse (non
à usage médical), appareils et instruments de comptage,
d’enregistrement et de mesure, en particulier balances de haute
précision, appareils de contrôle de chaleur, appareils
électroniques de surveillance et de contrôle, compteurs de toutes
sortes, appareils, instruments ou ustensiles de chimie pour les
sciences ; appareils et instruments de mesure de laboratoire ;
logiciels pour appareils et instruments de mesure de laboratoire,
contrôleurs (appareils de contrôle) pour appareils et instruments
de mesure de laboratoire.
Classe N° 37 : Entretien et réparation d’installation et d’appareils
de laboratoire, essais de matériaux.
Classe N° 42 : Etudes techniques dans le domaine des appareils et
instruments de mesure de laboratoire ; expertises (travaux
d’ingénieurs) dans le domaine des appareils et instruments de
mesure de laboratoire.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1496649
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 820
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Saint Emilion
Grand Cru.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/20 NL
Dépôt du : 19 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AMTP, SARL, ZA des Ansereuilles, Allée de la Clairière, 59136
WAVRIN, N° SIREN : 378 553 374.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMTP, ZA des Ansereuilles, Allée de la Clairière, 59136 WAVRIN.
N° National : 07 3 494 801
Dépôt du : 12 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société du Domaine du Château de Caraguilhes, Société par
actions simplifiée, CHATEAU DE CARAGUILHES, 11220 ST
LAURENT DE LA CABRERISSE, N° SIREN : 976 450 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Claude Gabison MATELEC, 17eme rue, 5eme Avenue, BP 434,
06515 CARROS Cedex.
Classe N° 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins
d’appelation d’origine contrôlée Caraguilhes.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
N° National : 07 3 495 596
Dépôt du : 18 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. LYON
KEP TECHNOLOGIES, Société anonyme, 1913 route de Cannes,
forum
2,
06560
VALBONNE
SOPHIA
ANTIPOLIS,
N° SIREN : 394 148 308.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Réservoirs en métal pour le stockage d’eau,
réservoirs en métal pour le stockage d’hydrocarbures, auvents
métalliques, mats (poteaux) métalliques, kiosques alu
(construction transportable métallique), réservoirs de stockage en
métal pour les carburants ;
Classe N° 7 : Automates pour gestion de parcs à carburant,
volucompteurs, séparateurs à hydrocarbures (séparation des
hydrocarbures des eaux de pluie et rétention des hydrocarbures) ;
Classe N° 9 : Appareils de distribution d’huiles de de graisses,
appareils de gestion électronique de temps et de carburant (pour
les parcs à carburant), volucompteurs ;
Classe N° 19 : Réservoirs en béton pour le stockage d’eau ;
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Réservoirs en polyéthylène pour le stockage
d’hydrocarbures, enseignes en matières plastiques, réservoirs en
acier pour le stockage des carburants, réservoirs en polyestère
pour le stockage d’eau ;
Classe N° 37 : Installations de matériels de distribution de
carburants, installation de matériels de lavage de cuves,
montages et travaux pétroliers à savoir installation clé en mains
de stations-service.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 19, 20, 37.
45
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides et herbicides.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 497 131
Dépôt du : 23 AVRIL 2007
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 496 695
Dépôt du : 24 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EARL Chateau la Pierriere, EARL, 144 La Pierriere, 33350
GARDEGAN, N° SIREN : 423 819 036.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Chateau la Pierriere, 144 La Pierriere, 33350 GARDEGAN.
SOCOPA, Société anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33
Avenue du Maine, 75015 PARIS, N° SIREN : 344 636 550.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 33 : Vins beneficiant de l’appellation d’origine contrôlée
MARCILLAC.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
Classe N° 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats,
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés,
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets,
épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats
préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, pâtisserie charcutière.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau
informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de
recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), restauration hors foyer,
cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service,
cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
services de traiteurs, services de bars, consultations
professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et
diététique (informations et conseils en matière d’aliments, de
cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
Classes de produits ou services : 29, 30, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 496 947
Dépôt du : 25 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
B.H.S., Société par actions simplifiée, Les Carneaux, 1, rue du Gué
Malaye, 95470 VEMARS, N° SIREN : 393 894 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 1 : Produit chimique destiné à l’agriculture, la
sylviculture et l’horticulture ; engrais pour terre.
N° National : 07 3 497 476
Dépôt du : 27 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PASCAL EMILE GUILLAUME LE PAPE, 3 ALLEE DES BICHES,
74140 SCIEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL EMILE GUILLAUME LE PAPE, 3 ALLEE DES BICHES,
74140 SCIEZ.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits etant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 498 893
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Abdou MEZRI, Agissant pour le compte de la société
“ THERMOSOLAIRE ” en cours de formation, MEZRITHERMOSOLAIRE, 0, rue du Lotissement, 07150 BESSAS
CENTRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Abdou MEZRI, MEZRI-THERMOSOLAIRE, 0, rue du Lotissement,
07150 BESSAS CENTRE.
Classes de produits ou services : 11, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
N° National : 07 3 497 493
Dépôt du : 25 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LES TRINQUETS, SARL, LA BUCAILLE, 27170 BERVILLE LA
CAMPAGNE, N° SIREN : 438 091 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES TRINQUETS, LA BUCAILLE, 27170 BERVILLE LA CAMPAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; volailles bénéficiant de l’indication géographique
protégée “ Volaille de Normandie ”.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : – services d’ingénierie. – services d’ingénierie se
chargeant d’analyses, de recherches dans les domaines
scientifique et technologique. – services de stylisme [esthétique
industrielle]. – services d’architecture. Dans le domaine de
l’énergie solaire appliqué au secteur du bâtiment à hautes
performances thermiques et énergétiques non polluant, neuf, à
construire et existant à rénover (isolation, chauffage et
climatisation, études et réalisation…) ou encore dans le secteur de
la thermique (capteurs, collecteurs, installations…).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 498 922
Dépôt du : 2 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
sean matthys-meynard, 2 bis rue marie marthe, 33400 TALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sean matthys-meynard, 99 Route de Cadaujac,
MARTILLAC.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/22 NL
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
33650
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 498 986
N° National : 07 3 499 022
Dépôt du : 7 MAI 2007
Dépôt du : 7 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ICMAG, SARL, 71. AV
N° SIREN : 490 025 467.
Paul
Doumer,
47
à : I.N.P.I. PARIS
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YEN Chang Song, ICMAG, SARL, 71. AV Paul Doumer, 75016
PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils. Machines agricoles, machines
d’aspiration à usage industriel, machines à travailler le bois,
machines d’emballage ou d’empaquetage, pompes, perceuses à
main
électriques,
tondeuses,
bouldozeurs,
broyeurs,
centrifugeuses, ascenseurs, machines à coudre, à tricoter,
repasseuses, machines à laver, machines de cuisine électriques,
machines à trier pour l’industrie, machines à imprimer, foreuses,
couteaux électriques.
Classe N° 9 : Appareils de télécommunication, de téléphone, de
télécopie et de photocopie. Appareils et équipements électriques,
électromécaniques et électroniques pour installations de
communication, de traitement de l’information, terminaux de
paiement électronique, machines pour l’impression ou la lecture
automatique de caractères sur les chèques, lecteurs de carte à
microcircuits ou piste magnétique, distributeurs automatiques et
machines d’impression ou de codage de titres autorisant l’usage
d’un service ; appareils et équipements informatiques de
supervision et de collecte d’informations relatives au
fonctionnement de téléphones publics, de terminaux de
paiement, de machine de traitement de chèques, de billets de
banque, détecteurs de fausse monnaie, équipements et appareils
électriques de surveillance, instruments d’alarme, terminaux de
jeux, lecteurs optiques vérificateur de tickets. Appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; machines à calculer, caisses
enregistreuses, équipement pour le traitement de l’information et
les
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
batteries
électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, carte à
mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installation sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes
de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d’éclairage
pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l’air
de l’eau, stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
sanofi-aventis, Société Anonyme, 174, avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, Mme
TRICOIRE, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Carole
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vaccins, utilisés pour le
traitement de certaines maladies notamment le paludisme, la
tuberculose, la maladie du sommeil, la leishmaniose ou
l’épilepsie.
Classe N° 9 : Dispositifs de traitement de l’information ; supports
de données numériques ; cassettes audio ; cassettes vidéo ;
disques compacts numériques ; logiciels.
Classe N° 16 : Papier, carton, articles en papier ou en carton, à
savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en papier, étiquettes. Imprimés, journaux, magazines,
revues, périodiques, brochures, livres, bibliographies. Matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services d’aide et de soutien rendus dans le cadre
du programme d’accès au médicament, à savoir services
d’informations médicales et pharmaceutiques, communication
(promotion), formation, éducation, approvisionnement de
produits et préparations pharmaceutiques, développement de
nouveaux traitements et de nouvelles formulations et
associations de médicaments destinés à l’accompagnement des
patients et des acteurs internationaux de la santé.
Classe N° 36 : Services financiers dans les domaines industriels et
de la recherche médicale.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Transmissions par voie télématique d’informations, de
documents, de fichiers de données.
Classe N° 41 : Information en matière médicale et formation
destinées aux professionnels de santé et aux responsables de
santé publique. Education dans les domaines médical et
pharmaceutique en rapport avec le traitement de certaines
maladies notamment le paludisme, la tuberculose, la maladie du
sommeil, la leishmaniose ou l’épilepsie. Organisation de
séminaires, de groupes de travail, de congrès, de forums de
discussions dans les domaines médical et pharmaceutique.
Edition et publication, sur tous supports y compris multimédias,
de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, livres,
guides dans les domaines médical et pharmaceutique. Service
d’information dans les domaines médical et pharmaceutique.
Classe N° 42 : Services de recherches et de développement dans
les domaines médical et pharmaceutique en rapport avec le
traitement de certaines maladies notamment le paludisme, la
tuberculose, la maladie du sommeil, la leishmaniose ou
l’épilepsie. Conduite d’études médicales en rapport avec ces
maladies.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 44 : Services médicaux en rapport avec le traitement de
certaines maladies notamment le paludisme, la tuberculose, la
maladie du sommeil, la leishmaniose ou l’épilepsie. Services de
conseils aux voyageurs sur les risques médicaux locaux.
Classes de produits ou services : 5, 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44.
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 499 411
Dépôt du : 7 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Arène Evénements, SARL, 15 rue Erlanger, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arène Evénements, 15 rue Erlanger, 75016 PARIS.
N° National : 07 3 499 321
Dépôt du : 4 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AFFECT CONCEPT, EURL, 5 rue Proudhon, 66280 SALEILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFFECT CONCEPT, 5 rue Proudhon, 66280 SALEILLES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; Conseil autour du cancer du sein
de la femme rendu par une plateforme de référencement, conseil
et information en orthopédie et materiel médical.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
N° National : 07 3 499 786
Dépôt du : 7 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
COPARTEL, SARL, 41 RUE YVES MONTAND, PARC 2000, 34080
MONTPELLIER.
BERTRAND THIEBAULT, 2220 AV P SOULAS, LA CIGALIERE B126,
34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COPARTEL, 41 RUE YVES MONTAND, PARC 2000, 34080
MONTPELLIER.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
49
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.tous ces produits étant issus
de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 500 686
Dépôt du : 16 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Christèle BOUTET, 44 rue de la bruzette, 37230 FONDETTES.
Angélique COURSAULT, 7 rue James Pradier, 37300 JOUE LES
TOURS.
Frédérique BARBE, 13 rue de citaux, 75012 PARIS.
Sylvain LECLERC, 1 bis rue Van Gogh, 37230 FONDETTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christèle BOUTET, 44 rue de la bruzette, 37230 FONDETTES.
N° National : 07 3 500 637
Dépôt du : 11 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN NOEL CROUZET, 37 AVENUE NOTRE DAME DU CHATEAU,
13103 SAINT ETIENNE DU GRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN NOEL CROUZET, 37 AVENUE NOTRE DAME DU CHATEAU,
13103 SAINT ETIENNE DU GRES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 28 : Jeux de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 501 014
Dépôt du : 18 MAI 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
BOZ’DA YA ENTERTAINMENT, SARL, 31 RUE JOSEPH DE
MAISTRE, 75018 PARIS, N° SIREN : 431 630 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOZ’DA YA ENTERTAINMENT, 31 RUE JOSEPH DE MAISTRE,
75018 PARIS.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI 07/47 - VOL. II
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 501 201
Dépôt du : 18 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE MENSAH, 59, RUE DES BRUYERES, 92310 SEVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE MENSAH, 59, RUE DES BRUYERES, 92310 SEVRES.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 9 : – appareils et instruments d’enseignement. – articles
de papeterie matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : – éducation – formation – divertissement – activités
éducatives, sportives et culturelles – services de loisirs publication
de livres et d’ouvrages pédagogiques – prêts de livres –
production de films sur bandes vidéo et de cassettes sonores –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro-édition.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 16 : Papier – albums – cartes livres – prospectus –
brochures – calendriers, instruments d’écritures dessins.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/25 NL
N° National : 07 3 501 317
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AGRIUM INC., Société canadienne, 13131 Lake Fraser Drive S.E.,
Calgary, ALBERTA T2J 7E8, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Engrais, engrais enrobé, engrais à libération
contrôlée, ingrédients chimiques et biologiques pour la
fabrication d’engrais.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Pesticides, herbicides, fongicides, insecticides et
rodenticides.
Classe N° 44 : Services d’application personnalisée des produits
mentionnés ci-dessus (conseils en matière d’agriculture) –
services de consultation en agronomie.
Classes de produits ou services : 1, 5, 44.
Priorité : CANADA, le 29 JANVIER 2007, sous le N° 1333159
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 501 318
51
d’assurances ; analyse financière, estimations financières, affaires
financières, bancaires, monétaires, immobilières ; services
d’audit dans le domaine financier.
Classe N° 42 : Bureaux de rédactions ; recherches techniques ;
études de projets techniques ; services d’assistance technique ;
banque de données pour informations juridiques, à savoir
conception de telles bases de données ; location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données ; conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 45 : Consultations professionnelles dans le domaine
juridique, consultations techniques dans le domaine juridique ;
recherches légales, judiciaires ; services d’assistance judiciaire,
légale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42, 45.
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AGRIUM INC., Société canadienne, 13131 Lake Fraser Drive S.E.,
Calgary, ALBERTA T2J 7E8, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 501 516
Dépôt du : 11 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOLIDARITE VITREENNE, ASSOCIATION loi de 1901, 27 rue Notre
Dame, BP 90246, 35502 VITRE cedex, N° SIREN : 777 789 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLIDARITE VITREENNE, 27 rue Notre Dame, BP 90246, 35502
VITRE cedex.
Classe N° 1 : Engrais, engrais enrobé, engrais à libération
contrôlée, ingrédients chimiques et biologiques pour la
fabrication d’engrais.
Classe N° 5 : Pesticides, herbicides, fongicides, insecticides et
rodenticides.
Classe N° 44 : Services d’application personnalisée des produits
mentionnés ci-dessus (conseil en matière d’agriculture) – services
de consultation en agronomie.
Classes de produits ou services : 1, 5, 44.
Priorité : CANADA, le 29 JANVIER 2007, sous le N° 1333160
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Collecte de bienfaisance ;
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 501 457
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. NICE
PARIS INTERNATIONAL RE, Société anonyme à conseil
d’administration, 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
N° SIREN : 399 386 507.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89, rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Classe N° 41 : Formation, divertissement – informations en
matière de divertissement ou d’éducation – organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux assures par des
tiers, à savoir : service de mediation.
Classes de produits ou services : 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 501 910
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ; publication
de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; services d’assistance, de
conseils ou d’informations pour l’accomplissement de démarches
et de formalités administratives.
Classe N° 36 : Assurances ; réassurances ; consultation et
informations en matière d’assurances ; services de souscription
EUROCOM
PUBLICITY,
Société
Anonyme
de
droit
Luxembourgeois, 61 Avenue de la Gare, 1611 LUXEMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 16 : Cartes, articles de papeterie, cartes de tarot, cartes
divinatoires.
Classe N° 28 : Produits de l’imprimerie, publications, livres et
magazines.
Classe N° 38 : Télécommunications, émissions radio et télévisées,
forums de discussion (fourniture de –) sur l’Internet, diffusion de
programmes sur Internet, transmissions de programmes par
satellite, services de messagerie.
Classe N° 45 : Etablissements d’horoscopes.
Classes de produits ou services : 16, 28, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 501 933
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Florian COTTANCIN, profession libérale, 27 rue du faubourg saint
antoine, 75011 PARIS, N° SIREN : 449 969 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florian COTTANCIN, 27 rue du faubourg saint antoine, 75011
PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; bracelets, colliers, sautoirs, bagues,
porte-clés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; récipients d’emballage en matières plastiques ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ; buste décoré en collage de
papier serviettes.
Classes de produits ou services : 14, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 065
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ;
Services
de :
psychomotriciens, orthophonistes, psychologues.
Classes de produits ou services : 44.
parc résidentiel de loisirs de la cote de nacre, SAS, 17 rue du
Major Moulton, 14750 ST AUBIN SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
parc résidentiel de loisirs de la cote de nacre, 17 rue du Major
Moulton, 14750 ST AUBIN SUR MER.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 044
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC BENEZECH, 4 TRAS DU CASTEL, 34320 ROQUESSELS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC BENEZECH, 4 TRAS DU CASTEL, 34320 ROQUESSELS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée, vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 046
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BEATRICE SANCHEZ, 0 Plaine de Tourrières, 34270 CAZEVIEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEATRICE SANCHEZ, 0 Plaine de Tourrières, 34270 CAZEVIEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 084
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Fabien VAGNOT, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien VAGNOT, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
N° National : 07 3 502 115
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Péron, 16 rue T. Corbière, 29900 CONCARNEAU.
Produits ou services désignés : Vente au détail en ligne de
produits tanniques à destination de la viticulture et de l’oenologie.
Tanins en poudre, liquide et copeaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Péron, 16 rue T. Corbière, 29900 CONCARNEAU.
Classes de produits ou services : 1, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 085
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Fabien VAGNOT, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien VAGNOT, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conception de sites Internet ingéniérie.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 087
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Fabien VAGNOT, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien VAGNOT, 8 Rue de la Dune de Peillin, 33380 MIOS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 35 : Régie publicitaire sur Internet. Location d’espaces
publicitaires en ligne. Location d’espaces publicitaires. Conseil en
communication en ligne.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 502 116
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Péron, 16 rue T.Corbière, 29900 CONCARNEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Péron, 16 rue T.Corbière, 29900 CONCARNEAU.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
BOPI 07/47 - VOL. II
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 164
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. LILLE
LE TALLEC VINCENT ROGER CLAUDE, 686 AV JEAN JAURES,
59790 RONCHIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE TALLEC VINCENT, 686 AV JEAN JAURES, 59790 RONCHIN.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 119
Dépôt du : 21 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Péron, 16 rue T.Corbière, 29900 CONCARNEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Péron, 16 rue T.Corbière, 29900 CONCARNEAU.
Classe N° 10 : Appareils médicaux, de massages, esthétiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de formations et de
conférences. Production et réalisation de films sur bandes vidéos.
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
Classes de produits ou services : 10, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 502 175
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Roger BERTRAND, 7 rue Mozart, 11100 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roger BERTRAND, 7 rue Mozart, 11100 NARBONNE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux-de-vie), vins d’appelation d’origine, vins de pays,
vin AOC Corbières, eaux-de-vie d’appelation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 188
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE FERMIERE DE L’ETABLISSEMENT THERMAL DE
VICHY, Société anonyme, 1 et 3, avenue Eisenhower, 03200
VICHY, N° SIREN : 542 105 291.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
55
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; plats
préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson,
de volaille ou de gibier ; compléments nutritionnels à usage non
médical à base de protéines ; préparations à usage non médical
pour l’amincissement à base de protéines.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés
(ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ;
compléments nutritionnels à usage non médical contenant des
ingrédients d’origine végétale ; préparations à usage non médical
pour l’amincissement contenant des ingrédients d’origine
végétale.
Classe N° 41 : Education et formation notamment dans le domaine
de la nutrition et de la diététique ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres et de périodiques
notamment dans le domaine de la nutrition et de la diététique ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne notamment dans
le domaine de la nutrition et de la diététique ; organisation et
conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès
notamment dans le domaine de la nutrition et de la diététique ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la nutrition et de la diététique ; informations dans le
domaine de la nutrition, de la diététique et de l’activité physique
et sportive.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; massage ; salons de
beauté ; services de saunas et de solariums ; centres de remise en
forme physique (services de santé).
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 190
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE FERMIERE DE L’ETABLISSEMENT THERMAL DE
VICHY, Société anonyme, 1 et 3, avenue Eisenhower, 03200
VICHY, N° SIREN : 542 105 291.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références quadri du plus foncé au
plus clair : C.100 – M.90 – J.20 – N.90 / C.100 – M.90 – J.0 – N.40 /
C.55 – M.25 – J.0 – N.0 / C.15 – M.3 – J.0 – N.0.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; préparations de vitamines ;
tisanes ; compléments nutritionnels à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; préparations
d’oligo-éléments pour la consommation humaine.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux,
périodiques, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues
notamment dans le domaine de la nutrition, de la diététique, de la
cuisine diététique et de l’activité physique et sportive.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille, à l’exception des volailles
domestiques abattues de genre “ Gallus ” ; gibier ; extraits de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références quadri du plus foncé au
plus clair : C.10 – M.100 – J.100 – N.10 / C.0 – M.85 – J.100 – N.0 /
C.0 – M.50 – J.85 – N.0 / C.0 – M.25 – J.45 – N.0.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; préparations de vitamines ;
tisanes ; compléments nutritionnels à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; préparations
d’oligo-éléments pour la consommation humaine.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux,
périodiques, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues
notamment dans le domaine de la nutrition, de la diététique, de la
cuisine diététique et de l’activité physique et sportive.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille, à l’exception des volailles
domestiques abattues de genre “ Gallus ” ; gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; plats
préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson,
de volaille ou de gibier ; compléments nutritionnels à usage non
médical à base de protéines ; préparations à usage non médical
pour l’amincissement à base de protéines.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés
(ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ;
compléments nutritionnels à usage non médical contenant des
ingrédients d’origine végétale ; préparations à usage non médical
pour l’amincissement contenant des ingrédients d’origine
végétale.
Classe N° 41 : Education et formation notamment dans le domaine
de la nutrition et de la diététique ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres et de périodiques
notamment dans le domaine de la nutrition et de la diététique ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne notamment dans
le domaine de la nutrition et de la diététique ; organisation et
conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès
notamment dans le domaine de la nutrition et de la diététique ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine de la nutrition et de la diététique ; informations dans le
domaine de la nutrition, de la diététique et de l’activité physique
et sportive.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; massage ; salons de
beauté ; services de saunas et de solariums ; centres de remise en
forme physique (services de santé).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 41, 44.
N° National : 07 3 502 330
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 212
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
René Colas, Razigades, CALZAN 09120.
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOGIDE, Société Anonyme, 149 rue Anatole France, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 311 845 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
René Colas Distribution, Razigades, CALZAN 09120.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques et d’enseignement (ces appareils et instruments pouvant
être électriques ou électroniques), récepteurs (audio, vidéo),
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques et accessoires d’ordinateurs à savoir claviers,
souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
disques durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments
d’exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs pour l’enregistrement et la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images et leurs périphériques et en particulier casques
audiovisuels, récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires à savoir kits téléphone mains libres,
batteries, housses, façades, chargeurs, tours de cou. Appareils
portables ou non pour l’enregistrement et la diffusion d’images,
de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous
supports d’enregistrement, de transmission, de reproduction et
de duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d’images ; toutes
données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres
et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services rendus
par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ;
services de reporters, reportages photographiques.
Classe N° 38 : Services d’échange de correspondance par tous
moyens de télécommunications et notamment services
d’échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; services de location d’appareils et d’instruments
de télématique ; exploitation de forums de discussion en ligne et
de chat-rooms ; services de téléchargement de textes, articles de
presse, photographies, dépêches, images, logos, messages,
données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations
par terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et
télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par
supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
CONNECTION, Société par Actions Simplifiée, 91 avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 328 223 466.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, culturels
ou de divertissement ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif ; production, montage de programmes d’informations,
de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation et exploitation (gestion,
maintenance) de banques de données et de bases de données, de
sites Web ; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques
et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation
de matériels multimédias ; services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique, d’appareils et
d’instruments d’exploitation de produits multimédias ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ;
transformation ou conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 369
Dépôt du : 24 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques et télévisées. Agence de
presse et d’informations (nouvelles) ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; télécommunications ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages, d’images, de textes, de sons,
d’informations, de données par un réseau multimédia interactif
de type Internet ; messagerie électronique, messagerie vocale,
messagerie télématique ; service de transmission d’informations
par réseau télématique ; transmissions et échanges électroniques
de données, d’informations, de messages, de signaux et/ou
d’images codées ; services de communications (transmission) sur
réseaux informatiques ; services de courrier électronique et de
diffusion d’informations par voie électronique notamment par les
réseaux de communication mondiale de type Internet, forums de
discussion par un réseau informatique mondial (chat) ; services
de
téléconférences ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ; téléphonie mobile, services téléphoniques,
communications téléphoniques.
Classe N° 41 : Education, divertissement, activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation et de
divertissement, édition et publication de livres, de revues, prêt de
livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; montages de
bandes vidéo, location de bandes vidéo et d’enregistrements
sonores ; organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation de concours de beauté
(divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services d’imagerie numérique ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles
(services
d’impresarios) ;
radiophoniques et télévisés.
divertissements
Classe N° 42 : Services de traitement (conversion,
programmation, destruction) de données informatiques ;
conception (élaboration) et entretien de sites sur le réseau
Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Internet) ;
conception (élaboration), développement, mise à jour, location,
reconstitution et maintenance de bases et de banques de données
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception
(élaboration), installation et mise à jour de logiciels ; services de
dessinateurs d’art graphique ; conception (élaboration) d’images
fixes, animées, interactives, de synthèse ; conception
(élaboration) de films d’animation ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 45 : Clubs de rencontres.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 370
Dépôt du : 24 MAI 2007
BOPI 07/47 - VOL. II
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception
(élaboration), installation et mise à jour de logiciels ; services de
dessinateurs d’art graphique ; conception (élaboration) d’images
fixes, animées, interactives, de synthèse ; conception
(élaboration) de films d’animation ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 45 : Clubs de rencontres.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
N° National : 07 3 502 491
Dépôt du : 23 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, SAS, 210 rue Ingénieur
Sansoube, 74800 LA ROCHE SUR FORON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, 210 Rue
Sansoube, 74800 LA ROCHE SUR FORON.
Ingénieur
à : I.N.P.I. PARIS
CONNECTION, Société par Actions Simplifiée, 91 avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 328 223 466.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques et télévisées. Agence de
presse et d’informations (nouvelles) ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; télécommunications ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages, d’images, de textes, de sons,
d’informations, de données par un réseau multimédia interactif
de type Internet ; messagerie électronique, messagerie vocale,
messagerie télématique ; service de transmission d’informations
par réseau télématique ; transmissions et échanges électroniques
de données, d’informations, de messages, de signaux et/ou
d’images codées ; services de communications (transmission) sur
réseaux informatiques ; services de courrier électronique et de
diffusion d’informations par voie électronique notamment par les
réseaux de communication mondiale de type Internet, forums de
discussion par un réseau informatique mondial (chat) ; services
de
téléconférences ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ; téléphonie mobile, services téléphoniques,
communications téléphoniques.
Classe N° 41 : Education, divertissement, activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation et de
divertissement, édition et publication de livres, de revues, prêt de
livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; montages de
bandes vidéo, location de bandes vidéo et d’enregistrements
sonores ; organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation de concours de beauté
(divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services d’imagerie numérique ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de
spectacles
(services
d’impresarios) ;
divertissements
radiophoniques et télévisés.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 42 : Services de traitement (conversion,
programmation, destruction) de données informatiques ;
conception (élaboration) et entretien de sites sur le réseau
Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Internet) ;
conception (élaboration), développement, mise à jour, location,
reconstitution et maintenance de bases et de banques de données
BOPI de publication antérieure : 07/26 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 502 658
N° National : 07 3 502 724
Dépôt du : 23 MAI 2007
Dépôt du : 29 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gilles Leclerc, 399 avenue Alphonse Daudet, 30330 CONNAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles Leclerc, 399 avenue Alphonse Daudet, 30330 CONNAUX.
59
à : I.N.P.I. MARSEILLE
JEAN-CLAUDE COLLIN, Agissant pour le compte de la société
“ ACORDIA ” en cours de formation, 62 BD FRANCOIS ARLAUD,
13009 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-CLAUDE COLLIN, 62 BD FRANCOIS ARLAUD, 13009
MARSEILLE.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins d’appelation
d’origine contrôlée vins de pays.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 502 710
Dépôt du : 23 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Steevan LUDOP, 4 FRANCOIS PAVILLA, 97200 FORT DE FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Steevan LUDOP, 4 PAVILLA, 97200 FORT DE FRANCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.. Estimations immobilières.
Gérance de biens immobiliers. Estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Publication de livres. Production
de
films
sur
bandes
vidéos.
Location
de
films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie..
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Etudes de projets techniques. Architecture. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Conseils en construction.
Contrôle de qualité. Arpentage. Analyse chimique. Expertises
travaux d’ingénieurs. Essai de matériaux. Ingénierie. Plans
(établissement de) construction. Levés de terrain. Planification en
matière durbanisme. Recherches techniques. Recherches en
matière de protection de l’environnement ; service de diagnostics
immobilier.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 502 902
Dépôt du : 24 MAI 2007
BOPI 07/47 - VOL. II
chaussures ; ustensiles cosmétiques ; étuis pour peignes ; flacons
non en métaux précieux ; houppes à poudrer ; houppettes ;
nécessaires de toilettes ; vaporisateurs à parfum.
Classes de produits ou services : 3, 14, 21.
à : I.N.P.I. PARIS
emmanuel martellon, 4 les candelayres, 33126 FRONSAC,
N° SIREN : 482 788 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
emmanuel martellon, 4 les candelayres, 33126 FRONSAC.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 502 987
Dépôt du : 29 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BENMOUSSA Bernard, 137 avenue Pasteur, 93170
BAGNOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue DECAMPS, 75016 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques
notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les
cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de
coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la
douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles
de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de
maquillage.
Classe N° 33 : Vins d’appelation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 502 986
Dépôt du : 29 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BENMOUSSA Bernard, 137 avenue Pasteur, 93170
BAGNOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue DECAMPS, 75016 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l’exception de la
coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ;
bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de
parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles
d’oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et
vases en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en
métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux
précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en
métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux
précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de
cuisine ou de ménage en métaux précieux.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; blaireaux à barbes ; brosses à dents ; brosses à
chaussures ; ustensiles cosmétiques ; étuis pour peignes ; flacons
non en métaux précieux ; houppes à poudrer ; houppettes ;
nécessaires de toilettes ; vaporisateurs à parfum.
Classes de produits ou services : 3, 14, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 118
Classe N° 3 : Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques
notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les
cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de
coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la
douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles
de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de
maquillage.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l’exception de la
coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ;
bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de
parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles
d’oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et
vases en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en
métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux
précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en
métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux
précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de
cuisine ou de ménage en métaux précieux.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; blaireaux à barbes ; brosses à dents ; brosses à
Dépôt du : 25 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS MYTILICOLES DE PENESTIN
(GPMP), GIE, 2 Route de Tréhiguier, Le Logo, 56760 PENESTIN,
N° SIREN : 490 586 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
(GPMP) GROUPEMENT DES PRODUCTEURS MYTILICOLES DE
PENESTIN, 2 Route de Tréhiguier, Le Logo, 56760 PENESTIN.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
de formation) ; organisation de manifestations et publications
dans l’activité des ressources humaines et sciences sociales.
Classe N° 42 : Conception de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 404
Dépôt du : 29 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Auvergne Biologique, association loi 1901, 9 Allée Pierre de
Fermat, parc technologique la pardieu, 63170 AUBIERE,
N° SIREN : 430 393 017.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Animaux vivants.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Auvergne Biologique, 9 Allée Pierre de Fermat,
technologique la pardieu, 63170 AUBIERE.
parc
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 224
Dépôt du : 30 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BONIN Patrick, 12, Sentier de la Pointe, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, recrutement de
personnel, bureaux de placement, sélection du personnel par des
procédés psychotechniques, consultation pour les questions de
personnel et conseil en ressources humaines notamment
animation de réseaux de sociétés de conseils en ressources
humaines, accompagnement de personnes ou d’équipe pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectifs professionnels et personnels à savoir : conseil en
communication et stratégie de carrière. Gestion de fichiers
informatiques, préparation de feuilles de paye, et administration
de personnel. Conseils en ressources humaines.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services d’éducation, d’instruction, d’enseignement
et de formation, tous relatifs à la formation et l’évaluation de
personnel de bureau, de l’industrie, de conduite et technique ;
services d’informations et de conseils dans tous les domaines
précités ; formation et perfectionnement dans le domaine des
ressources humaines ; conseils en ressources humaines
notamment par animation de réseaux de sociétés de conseils en
formation ; services de formation et de perfectionnement dans le
domaine des ressources humaines ; formation à la science de
l’information, formation du personnel. consultations et expertises
sur la mise en place de nouveaux modes d’autoformation, de
formation, d’éducation et d’enseignements. Services d’analyse et
de recherches pour le développement de nouveaux produits de
formation, d’autoformation, d’éducation et d’enseignement.
Organisation et conduite d’ateliers de formations, de cours par
correspondance. Organisation et conduite de congrès, colloques,
conférences, séminaires, symposiums, notamment en matière de
ressources humaines et de conseils aux entreprises ; cours
d’apprentissage dans le monde des affaires ; organisation de
conférences et d’ateliers dans le domaine des ressources
humaines, de la conduite de projet dans l’entreprise, dans les
domaines juridique, commercial, de la technologie de
l’information, de la planification financière et des stratégies
d’investissement. Orientation professionnelle (conseil en matière
Classe N° 29 : Extraits de viande. Viande, poisson, volaille
bénéficiant de l’indication géographique protégée “ Volailles
d’Auvergne ”, gibier ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers (à l’exception des fromages), fromages
bénéficiant de l’appellation d’origine protégée “ bleu
d’Auvergne ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 30 : Glace à rafraîchir. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Gazon naturel, appâts vivants pour la pêche,
céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres
(végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; crustacés vivants ; agrumes ; fourrages. Tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses. Bières ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à
l’exception des vins et des eaux de vie ; spiritueux (à l’exception
des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques (à l’exception
des vins et des eaux de vie) ; vins bénéficiant de l’appellation
d’origine “ Côtes d’Auvergne ”, eaux de vie bénéficiant de
l’appellation d’origine “ Marc d’Auvergne ”. Tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et services
de traiteurs fournissant une alimentation issue de l’agriculture
biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 39, 41, 43.
Classe N° 9 : Tous supports et tous appareils pour
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
Classe N° 15 : Bandes musicales, instruments de musique,
instruments de musique électroniques.
N° National : 07 3 503 696
Dépôt du : 30 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LIEN HORTICOLE, SA, 36 AVENUE LOUIS PASTEUR, 34470
PEROLS, N° SIREN : 916 420 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIEN HORTICOLE, 36 AVENUE LOUIS PASTEUR, 34470 PEROLS.
Classe N° 16 : Partitions musicales, méthodes sur support écrit
d’enseignement de la musique, matériel d’instruction ou
d’enseignement, livres, prospectus, brochures, objets d’art
gravés, lithographiés.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
messageries électroniques, émissions radiophoniques et
télévisées.
Classe N° 41 : Edition musicale, enseignement sur tous supports,
éducation, formation, divertissement, activités culturelles,
informations en matière d’éducation musicale et autres,
publications de livres, location de partitions d’orchestre,
publications de méthode d’enseignement de la musique, de livres
et de partitions musicales en ligne.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels
informatiques ayant trait à la musique.
Classes de produits ou services : 9, 15, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 746
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
SSUP – ORGANISATION GROUP, SARL, 4, Avenue Paul Eluard,
93000 BOBIGNY, N° SIREN : 482 644 002.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUMBOU-Ruben, 4 Avenue paul Eluard, 93000 BOBIGNY.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 701
Dépôt du : 30 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD BILLAUDOT EDITEUR, Société Anonyme, 14, rue de
l’Echiquier, 75010 PARIS, N° SIREN : 316 418 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Francine PAPONNAUD, SELARL RIOUX ANTOINE
PAPONNAUD DEVINNE, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; joaillerie coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; papier ; carton ; boîte à carton ou en papier ; albums ;
calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pochettes) en papier ou matières plastiques pour l’emballage ;
articles de bureau (à l’exception des meubles).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement
fourrures, (vêtements) ; gants, (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matieres textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
63
N° National : 07 3 503 879
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA COMPAGNIE FINANCIERE EDMOND DE ROTHSCHILD
BANQUE, société anonyme à directoire, 47 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 572 037 026.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 749
Dépôt du : 30 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VALLEIN TERCINIER, SARL, 13 DOMAINE DES FORGES, 17460
CHERMIGNAC, N° SIREN : 526 880 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALLEIN TERCINIER, 13 DOMAINE DES FORGES,
CHERMIGNAC.
17460
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 872
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement Public National, 34-46 Boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences
de crédit ; parrainage financier, agences de recouvrement de
créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ;
consultations en matière d’assurance ; caisses de prévoyance ;
services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions
(garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière
financière ; expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; cote en
bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ;
crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ;
émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières, (assurances, banques, immobilier) ; services de
financement ; constitution de fonds ; fonds commun de
placement ; informations financières ; information en matière
d’assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ;
opérations de change ; opérations financières ; opérations
monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts
(finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert
électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant
être rendus par Internet. Télécommunications ; services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d’informations par
voie télématique ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; transmissions d’informations par code d’accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de temps
d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images ; services de transmission de données, de sons
et d’images ; abonnements à des services radiotéléphoniques, à
des services de télécommunication, à un centre fournisseur
d’accès, à un réseau informatique ou de transmission de données.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu Pantone
Reflex Blue U
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), bases de
données informatiques, supports d’enregistrement magnétiques ;
systèmes d’informations et logiciels pour le suivi de la délivrance
de colis et de courrier.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, conditionnement de produits, emmagasinage des
marchandises dans un entrepôt ; distribution du courrier, de
journaux, de colis et de marchandises ; livraison et transports de
marchandises et de colis ; services de courrier (distribution du
courrier).
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; développement
d’ordinateurs et de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 901
Dépôt du : 30 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE PROMOTRANS, ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE
CABANIS, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE PROMOTRANS, 12 RUE CABANIS, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 504 053
Dépôt du : 31 MAI 2007
Classes de produits ou services : 35.
à : I.N.P.I. PARIS
Jérôme Pierre BONAMY, 820 Chemin du vallon des Mourgues,
13090 AIX EN PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérôme Pierre BONAMY, 820 Chemin du vallon des Mourgues,
13090 AIX EN PROVENCE.
N° National : 07 3 503 930
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
EURL L.D, 178 rue
N° SIREN : 495 178 626.
du
ROUET,
13008
MARSEILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DAVY LAURENCE, 433 rue PARADIS, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 21 : – plateaux de service. – verres. – tasses. – assiettes.
Classe N° 25 : – tabliers (vetement).
Classe N° 43 : Service de restauration et de bar détaillé comme
suit : – fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à
consommer sur place ou à emporter, présentés dans des
conditionnements jetables. – organisation d’aperitifs-dinatoires.
Classes de produits ou services : 21, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 503 963
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vincent ARNAUD, agissant au nom et pour le compte de la
société QUADRANOVA, en cours de formation, 33 rue de Trévise,
75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vincent ARNAUD, 33 rue de Trévise, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques (à l’exception des
succédanés du bois) ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques (à l’exception des matières plastiques imitant le bois) ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; urnes
funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières
plastiques (à l’exception des matières plastiques imitant le bois).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et
réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 19, 20, 35, 37, 42.
Classe N° 35 : – conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 41 : – formation.
Classe N° 42 : – évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. – recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. – études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
65
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 120
Dépôt du : 31 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SANDRINE OTSMANE, 47 RUE DES MERLES, 77340 PONTAULT
COMBAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDRINE OTSMANE, 47 RUE DES MERLES, 77340 PONTAULT
COMBAULT.
marques
pour
livres ;
serre-livres ;
cartes
représentations et reproductions graphiques.
postales ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement, d’éducation, de
formation, édition et publication de textes, d’illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autres que textes publicitaires,
y compris publications électroniques et numériques ;
organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; interprétation
du langage gestuel.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique, à savoir en
matière de psychologie, de psychothérapie, de généalogie, de
psychanalyse, recherche en physique, en chimie et en
mathématique ; recherche scientifique à but thérapeutique ;
recherche médicale ; recherche en sociologie ; élaboration de
méthodes de calculs mathématiques et de méthodes scientifiques
destinées à traiter des questions liées à la psychologie, la
psychothérapie, la psychanalyse, la généalogie et la sociologie.
Classe N° 44 : Services de psychologie, de psychothérapie, de
psychanalyse, services d’un psychologue, services de
télémédecine,
assistance
médicale,
accompagnement
psychologique
et
psychothérapeutique
des
malades ;
consultations en matières médicale, consultation en matière de
psychologie, de psychothérapie et de psychanalyse ; services de
santé ; maisons médicalisées.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 353
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; dressage d’animaux ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; – éducation à savoir dressage de chien et
ou de chat. – rééducation à savoir dressage de chien et ou de chat.
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : NANTES
FICAMEX, SARL, 2, RUE BRIENT 1er, 44110 CHATEAUBRIANT,
N° SIREN : 329 360 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHELE FOUCHER-MIDIA, 1, IMPASSE PASTEUR,
CHATEAUBRIANT.
44110
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d’animaux ; –
service d’un psychologue du comportement pour chien et chat.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 322
Dépôt du : 4 JUIN 2007
Classe N° 35 : Tous travaux et services de rapportant à l’exercice
de la profession d’expert-comptable (tenue, surveillance, révision,
audit, examen et présentation comptables, ; traitement de la paye,
établissement de déclarations sociales, consultation pour les
questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ;
conseils en organisation et gestion des affaires ;
Classe N° 36 : Analyse financière ; consultation en matière
financière ; évaluation d’entreprise (estimations financières).
Classe N° 45 : Conseils et services dans le domaine juridique
d’entreprise.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Mme Anne ANCELIN SCHUTZENBERGER, 14 avenue Paul Appell,
75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46 rue DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; almanachs ; imprimés,
journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,
livres ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou
en carton illustrées ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; autocollants et décalcomanies (articles
de papeterie) ; clichés ; calendriers ; écussons (cachets en papier) ;
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 354
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : NANTES
FICAMEX, SARL, 2, RUE BRIENT 1er, 44110 CHATEAUBRIANT,
N° SIREN : 329 360 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHELE FOUCHER-MIDIA, 1, IMPASSE PASTEUR,
CHATEAUBRIANT.
BOPI 07/47 - VOL. II
44110
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Utilisation des couleurs : – VERTE, se
composant de 250 parts de Yellow, 6 parts de Process Blue, 4
parts de Black. – BLEUE (écritures), se composant de 13 parts de
Process Blue, 3 parts de Reflex Blue, 3/4 parts de Black.
Classe N° 35 : Tous travaux et services se rapportant à l’exercice
de la profession d’expert-comptable (tenue, surveillance, révision,
audit, examen et présentation comptables, traitement de la paye,
établissement de déclarations sociales, consultation pour les
questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ;
conseils en organisation et gestion des affaires ;
Classe N° 36 : Analyse financière ; consultation en matière
financière ; évaluation d’entreprise (estimations financières).
Classe N° 45 : Conseils et services dans le domaine juridique
d’entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 457
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre VALOJITCH, Agissant pour le compte de la société
“ société nouvelle ” en cours de formation, 3 cité des jardins,
72430 NOYEN SUR SARTHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre VALOJITCH, 3 cité des jardins, 72430 NOYEN SUR
SARTHE.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 456
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Edouard-Jean Clouet, 8 rue d’Angiviller, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Edouard-Jean Clouet, 8 rue d’Angiviller, 78000 VERSAILLES.
Description de la marque : la marque signifie “ je croque ” avec
i=je en anglais et KroK pour croquer en français.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
67
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; communication, transmission, et diffusion de
messages, de données, de programmes multimédia et
audiovisuels, par réseau Internet etou au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; communication, transmission et
diffusion d’informations multimédia, à usage interactif ou non,
sur réseaux numériques de télécommunication par tout moyen
téléinformatique ;
Dépôt du : 1er JUIN 2007
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication et
édition de supports multimédia, éditions de programmes
multimédia ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 44 : Services de santé ; services d’écoute, de soin et
d’assistance psychologique et médicale.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 458
PULSATIONS, SARL, 75 ter rue rue du point du jour, 92100
BOULOGNE, N° SIREN : 430 115 022.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PULSATIONS, 75 ter rue rue du point du jour, 92100 BOULOGNE.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 523
Dépôt du : 5 JUIN 2007
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
cartes ; journaux ; prospectus ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 504
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
edwige egger-havet, 4 avenue de Vorges, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
edwige egger-havet, 4 avenue de Vorges, 94300 VINCENNES.
à : I.N.P.I. PARIS
BABY BLACK ELEPHANT (B.B.E.), Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée, 12, Passage du Prado, 75010 PARIS,
N° SIREN : 492 669 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Services de liquidation d’entreprises. Emissions de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations ; services d’installation.
Forage de puits. Location de machine de chantier. Nettoyage de
bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules.
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de
cordonnerie.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Services de transmission d’informations
par centre serveur de bases de données.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Locations de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Sciage. Broderie. Couture.
Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de
vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents.
Etamage. Purification de l’air. Vulcanisation. Décontamination de
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services de recherches et développement de
nouveaux produits et services d’analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences matrimoniales.
Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 525
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BABY BLACK ELEPHANT (B.B.E.), Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée, 12, Passage du Prado, 75010 PARIS,
N° SIREN : 492 669 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Locations de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Sciage. Broderie. Couture.
Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de
vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents.
Etamage. Purification de l’air. Vulcanisation. Décontamination de
matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services de recherches et développement de
nouveaux produits et services d’analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences matrimoniales.
Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 535
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Services de liquidation d’entreprises. Emissions de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations ; services d’installation.
Forage de puits. Location de machine de chantier. Nettoyage de
bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules.
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de
cordonnerie.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Services de transmission d’informations
par centre serveur de bases de données.
BABY BLACK ELEPHANT (B.B.E), Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée, 12, Passage du Prado, 75010 PARIS,
N° SIREN : 492 669 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Services de liquidation d’entreprises. Emissions de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Constructions ; réparations ; services d’installation.
Forage de puits. Location de machine de chantier. Nettoyage de
bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules.
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de
cordonnerie.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Services de transmission d’informations
par centre serveur de bases de données.
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Locations de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Sciage. Broderie. Couture.
Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de
vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents.
Etamage. Purification de l’air. Vulcanisation. Décontamination de
matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services de recherches et développement de
nouveaux produits et services d’analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences matrimoniales.
Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 536
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BABY BLACK ELEPHANT (B.B.E), Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée, 12, Passage du Prado, 75010 PARIS,
N° SIREN : 492 669 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
69
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Services de liquidation d’entreprises. Emissions de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations ; services d’installation.
Forage de puits. Location de machine de chantier. Nettoyage de
bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules.
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de
cordonnerie.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Services de transmission d’informations
par centre serveur de bases de données.
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Locations de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Sciage. Broderie. Couture.
Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de
vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents.
Etamage. Purification de l’air. Vulcanisation. Décontamination de
matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services de recherches et développement de
nouveaux produits et services d’analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences matrimoniales.
Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 537
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BABY BLACK ELEPHANT (B.B.E), Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée, 12, Passage du Prado, 75010 PARIS,
N° SIREN : 492 669 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration
intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences matrimoniales.
Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 543
Dépôt du : 1er JUIN 2007
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
à : I.N.P.I. PARIS
Coquand Alpes Travaux Publics, EURL, 38 du Polygone, 38450
VIF, N° SIREN : 495 098 899.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coquand Alpes Travaux Publics, 38 du Polygone, 38450 VIF.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Services de liquidation d’entreprises. Emissions de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations ; services d’installation.
Forage de puits. Location de machine de chantier. Nettoyage de
bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules.
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de
cordonnerie.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Services de transmission d’informations
par centre serveur de bases de données.
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Locations de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Sciage. Broderie. Couture.
Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de
vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents.
Etamage. Purification de l’air. Vulcanisation. Décontamination de
matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services de recherches et développement de
nouveaux produits et services d’analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux publics (travaux de construction).
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 547
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
POUDEWS SYLVIE, 9 ccial LAOUADIE, 40600 BISCARROSSE,
N° SIREN : 442 127 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUDEWS SYLVIE, 9 ccial LAOUADIE, 40600 BISCARROSSE.
Produits ou services désignés : Restauration rapide avec livraison
à domicile.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 573
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ÉLÉGIA FORMATION, SARL, 80 avenue de la Marne, 92546
MONTROUGE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ÉLÉGIA FORMATION, Marie-Florence Robert, 80, avenue de la
Marne, 92546 MONTROUGE Cedex.
71
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
N° National : 07 3 504 608
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SUIN MARTIN SAVIDAN (S.M.S.), Société à responsabilité limitée
(S.A.R.L.), 34, rue de Paris, 59300 VALENCIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15 bd du Palais, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; montures
de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ;
téléphones portables.
Classe N° 25 : Vêtements à savoir tee-shirts, maillots, vestes,
pantalons,
chemises ;
costumes ;
parkas ;
gabardines
(vêtements) ; imperméables ; vareuses ; surtouts (vêtements) ;
robes, jupes ; jupons ; blouses ; pull-overs ; chandails ; gilets ;
manteaux (vêtements) ; blousons ; bermudas, short (pantalon
court), chemises, paréos, costumes et maillots de bain ; caleçons
de bain, costumes de plage ; peignoirs de bain ; pyjamas, robes de
chambre ; saris, toges ; caleçons ; body (justaucorps), collants ;
collants pour la gymnastique ; combinaisons (vêtements) de
gymnastique ; combinaisons de ski nautique, combinaison de ski ;
vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en papier ;
sous-vêtements ;
dessous
(sous-vêtements) ;
gants
(habillement) ; layettes ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;
ceintures ; chaussettes ; bandanas (foulards) ; foulards ;
écharpes ; étoles ; châles ; cravates ; chapellerie ; casquettes ;
chapeaux ; bonnets ; bandeaux pour la tête ; visières
(chapellerie) ; bérets ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques) ; chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de
bateau ; chaussures de ski ; chaussures de football ; crampons de
chaussures de football, chaussures de plage ; espadrilles ;
sandales ; bottes ; bottines ; pantoufles ; tabliers (vêtements),
pochettes (habillement).
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
pour les tiers ; recherche de parraineurs ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ;
publicités radiophoniques ; publicités télévisées ; publicité via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à
disposition de documentation et d’outils promotionnels tels que
des affiches, des brochures, des guides d’information ; étude de
marché ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises) dans le secteur de
l’habillement, de la chaussure, de la chapellerie et de la lunetterie.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 638
matières plastiques pour l’emballage à savoir : “ sacs, sachets,
films et feuilles ”, cartes à jouer, caractères d’imprimerie ; clichés.
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LYON
Fortress Participation B.V., Société de droit
Haringvliet 98, 3011 TH ROTTERDAM, PAYS-BAS.
BOPI 07/47 - VOL. II
néerlandais,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
à savoir, étuis pour clés, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et
serviettes d’écoliers, sacoches à outils, sacs à dos ; sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage,
sacs de voyage, sac-housses pour vêtement, boîtes en cuir ou en
carton cuir, ceintures de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir,
peaux d’animaux ; malles et valises parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en
toile pour l’emballage, matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles
fibreuses brutes.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en matière commerciale ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; conseils en marketing ; conseils en gestion.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ;
placements ; conseils financiers ; études de financement et de
faisabilité ; courtages ; courtage en biens immobiliers ; services
de financement ; gestion de biens immobiliers et affaires ; gestion
de propriété ; services dans le domaine de la location et de
l’estimation de biens immobiliers ; services de financement.
Classe N° 42 : Développement de projets ; conseils en matière de
développement de projets ; services d’ingénieurs en construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 667
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Monsieur Stephane PEYRON, demeurant 123 rue Vieille du
Temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stephane PEYRON, 123 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser ;
savons, parfumerie huiles essentielles cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébé ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaire ;
désinfectants, produits pour la destructions des animaux
nuisibles ; fongicides herbicides.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisse enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ;
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliures ; photographies, papéterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets-articles de gymnastique et de sport à
l’exception des tapis, décorations pour arbres de Noël, à
l’exception des articles d’éclairage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Fourniture d’accès et de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Location de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyages. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Sciage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage.
Teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation
de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l’air.
Vulcanisation. Décontamination de matériaux dangereux. Tirage
de
photographies.
Développement
de
pellicules
photographiques. Imprimerie.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtres. Montage de bandes vidéo.
Organisation de concours en matières d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès : organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Organisation de loteries. Reservation de places de
spectacles. Services de jeux proposes en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle
technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure.
Services de dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 16, 18, 22, 25, 28, 35, 38,
39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 668
Dépôt du : 5 JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Monsieur Stephane PEYRON, demeurant 123 rue Vieille du
Temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stephane PEYRON, 123 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser ;
savons, parfumerie huiles essentielles cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébé ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaire ;
désinfectants, produits pour la destructions des animaux
nuisibles ; fongicides herbicides.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisse enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ;
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliures ; photographies, papéterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
matières plastiques pour l’emballage à savoir : “ sacs, sachets,
films et feuilles ”, cartes à jouer, caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
à savoir, étuis pour clés, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et
serviettes d’écoliers, sacoches à outils, sacs à dos ; sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage,
sacs de voyage, sac-housses pour vêtement, boîtes en cuir ou en
carton cuir, ceintures de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir,
peaux d’animaux ; malles et valises parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie.
73
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Location de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyages. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Sciage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage.
Teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation
de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l’air.
Vulcanisation. Décontamination de matériaux dangereux. Tirage
de
photographies.
Développement
de
pellicules
photographiques. Imprimerie.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtres. Montage de bandes vidéo.
Organisation de concours en matières d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Organisation de loteries. Reservation de places de
spectacles. Services de jeux proposes en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle
technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure.
Services de dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 16, 18, 22, 25, 28, 35, 38,
39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 795
Dépôt du : 4 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COOLEA, Société par Actions Simplifiée, 00 Les Guinards, 38160
SAINT PIERRE DE CHERENNES, N° SIREN : 495 175 390.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d’Avocats CABINET RIONDET, 13 Avenue de Verdun,
B.P. 67, 38242 MEYLAN cédex.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en
toile pour l’emballage, matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles
fibreuses brutes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets – articles de gymnastique et de sport à
l’exception des tapis, décorations pour arbres de Noël, à
l’exception des articles d’éclairage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Fourniture d’accès et de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique.
Classe N° 5 : Produits et appareils pour le rafraîchissement de
l’air ;
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air ;
dispositifs pour le refroidissement de l’air ; échangeurs
thermiques ;
Classe N° 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 5, 11, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 504 854
Dépôt du : 4 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 504 858
Dépôt du : 4 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sarl ABBA, 1 rue du 11 Novembre, 85130 LA VERRIE,
N° SIREN : 435 385 166.
Sarl ABBA, 1 rue du 11 Novembre, 85130 LA VERRIE,
N° SIREN : 435 385 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur le Directeur, Société ABBA, 1 rue du 11 Novembre,
85130 LA VERRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur le Directeur, Société ABBA, 1 rue du 11 Novembre,
85130 LA VERRIE.
Produits ou services désignés : Produit de nettoyage bactéricide
et fongicide pour l’entretien des constructions et édifices divers.
Classe N° 1 : Préparation pour imperméabilisation de surface pour
supports horizontaux en matériaux absorbants, tels les dallages
ou terrasses (à l’exception des peintures).
Classes de produits ou services : 3, 5.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 855
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 969
Dépôt du : 4 JUIN 2007
Dépôt du : 6 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Sarl ABBA, 1 rue du 11 Novembre, 85130 LA VERRIE,
N° SIREN : 435 385 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur le Directeur, Société ABBA, 1 rue du 11 Novembre,
85130 LA VERRIE.
ANGELVIN KATHY, LA TOUR, 04210 VALENSOLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANGELVIN KATHY, DOMAINE LA TOUR, 04210 VALENSOLE.
Produits ou services désignés : Produit de nettoyage désinfectant
et bactéricide destiné au traitement et à la destruction des
mousses, algues et lichens sur les murs, façades et toitures des
constructions et édifices divers.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 504 857
Dépôt du : 4 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sarl ABBA, 1 rue du 11 Novembre, 85130 LA VERRIE,
N° SIREN : 435 385 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur le Directeur, Société ABBA, 1 rue du 11 Novembre,
85130 LA VERRIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Préparation pour imperméabilisation de masse pour
le blocage des remontées d’humidité dans les matériaux
absorbant par capillarité (à l’exception des peintures).
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande de courant électrique. Support d’enregistrement
magnétiques, disque acoustiques ou optiques disquette souple ;
logiciels.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage de chauffage de ventillation
de distribution d’eau et installation sanitaire appareils ou
installations de climatisation installation de chauffage ou de
climatisation pour véhicule ; appareils en machine pour la
purification de l’air et de l’eau. Pompes à chaleurs géothermique,
aérothermique, hydrothermique et à énergie solaire (thermique et
photovoltaïque), éoliennes.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimé, échantillons).
Gestions de fichiers informatique ; Organisation d’exposition à
but commerciaux ; organisation de stands, foires, salons à but
commerciaux. Publicité en ligne sur réseau informatique, location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de texte publicitaires location d’espace publicitaire ;
diffusion d’annonce publicitaire ; relations publiques.
Classe N° 37 : Service d’installation et maintenance de systeme de
chauffage à climatisation et énergie renouvelable.
75
N° National : 07 3 505 608
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : NANTES
RCA NOVA, SARL, 14 rue Garde de Dieu, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RCA NOVA, 30 rue du Port Durand, 44300 NANTES.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 505 601
Dépôt du : 8 JUIN 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. LILLE
Pura Vida, SARL, 258
N° SIREN : 491 406 310.
Jean
Jaurès,
59264
ONNAING,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pura Vida, 258 Jean Jaurès, 59264 ONNAING.
Produits ou services désignés : – boitier etanche pour boitier
multiprises. – generateur et convertisseur electrique à partir d’une
source photovoltaïque. – generateur et convertisseur electrique à
partir d’une source eolienne. – rallonges et enrouleurs de cables
electriques. – bloc multiprises domestiques et industrielles.
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 505 611
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : NANTES
Marque déposée en couleurs.
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société
par Actions Simplifiée, 15 rue de Tours, 49300 CHOLET,
N° SIREN : 072 200 355.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; armatures,
arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets métalliques
de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets
roulants et volets roulants métalliques ; huisserie métallique ;
serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ;
stores d’extérieur.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets
non métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles ;
coffres de volets roulants et volets roulants non métalliques ;
huisserie non métallique ; serrures et articles de serrurerie non
métalliques non électriques ; stores d’extérieur.
Classe N° 37 : Services de réparation et d’installation de tous les
produits précités.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 505 621
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PAIN CONCEPT, Société par Actions Simplifiée, Parc Atlantique,
85210 SAINTE HERMINE, N° SIREN : 428 138 739.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets, chaînes, porte-clef de fantaisie,
médailles.
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, parasols et cannes,
porte feuilles, sac à main, à dos, à roulettes, de campeur, de
voyages, de plage, d’écolier.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, ceintures
(habillement), chaussettes (habillement), chaussures de plage,
gants (habillement), sous-vêtements, bonneterie, chapellerie,
vêtements en cuir ou immitation cuir.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 505 659
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BONNAMY Marie-José, Domicile : 108 Bis Bd henri FABRE, 13012
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BONNAMY Marie-José, 108 Bis Bd henri FABRE,
MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao ; pain ; petits
pains ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ;
pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains
briochés ; pains au lait ; brioches ; briochettes ; chocolats,
confitures ; confiseries, miel, gaufres, crêpes, biscuits et pâtisserie. Services de vente au détail de pains, pains au chocolat,
chocolats, pains briochés.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
Description de la marque : JAWS JEWELLS
13012
Traduction : Machoires – Bijoux –
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 505 651
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : NANTES
CHAVEY SONIA, Vulcain III, 1 BD A. MILLERAND, 44200 NANTES.
DE BRITOFERREIRA PAULO-SERGIO, 15 Bd GUSTAVE ROCH,
44200 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAVEY SONIA, VULCAIN III, 1 Bd A. MILLERAND, 44200
NANTES.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie ; méteaux précieux et leurs alliages – monnaie ; objets
d’art en méteaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes et métaux
précieux ; bracelets, chaînes ; porte-clefs fantaisie ; bijoux
fantaisie ; médailles ; figurines en méteaux précieux ; étuis ou
écrins pour bijoux ou l’horlogerie ; bijoux nottamment : colliers,
tours de cou, sautoirs, pendentifs, chaînes, bracelets, bagues,
montres, boucles d’oreilles, bijoux de sac, porte-clés. Boîtiers et
ressorts de montre.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie papier, carton ; boîtes en
carton ou papier ; prospectus, brochures, calendriers, sachets,
enveloppes en papier ou plastique.
Classes de produits ou services : 14, 16.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 505 702
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LA MARQUE EST CONSTITUÉE D’UNE
CROIX ROUGE ET BLANCHE AVEC UN “ L ” NOIR EN 1er PLAN DE
CELUI-CI, ET LES LETTRES “ USIADA ” DE COULEUR ROUGE ET
NOIR POUR FORMER LE NOM COMPLET “ LUSIADA ”
CASSAGNES Jean-Luc, Vigne de Villeclare, BP 6, 66690 PALAU
DEL VIDRE.
MORIAUD Laurent, 1 Escalier de l’Eglise, 84110 SABLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASSAGNES Jean-Luc, Vigne de Villeclare, BP 6, 66690 PALAU
DEL VIDRE.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 505 712
Dépôt du : 7 JUIN 2007
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits
hygieniques pour la médecine substances diététiques à usage
médical aliments pour bébé. Bains médicinaux ; bandes, culottes,
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique
herbes médicinales, tisanes sucre à usage médical.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises,
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles sous vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN JOLY, Agissant pour le compte de la société “ LES TERRES
BURGONDES ” en cours de formation, 495 LE COCHET, 69480
POMMIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN JOLY, 495 LE COCHET, 69480 POMMIERS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de
gymnastique balles ou ballons de jeu, tables queues ou billes de
billard jeux de cartes ou de tables patins à glace ou à roulettes
trottinettes, planches à voile ou surf, raquettes ; skis ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux. Semences (graines).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques – cidres. Digestifs (alcool et
liqueurs). Vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 5, 25, 28, 31, 32, 33.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
N° National : 07 3 505 705
Dépôt du : 7 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SOCIETE ANONYME, 21 RUE
TOULOUSE LAUTREC, 81000 ALBI, N° SIREN : 423 338 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, 21 RUE TOULOUSE LAUTREC,
81000 ALBI.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l’exception des
bières) effervescentes à base de raisin.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 505 781
Dépôt du : 25 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Djéné Kaba, 10 rue Louis Blériot, 80080 AMIENS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Djéné Kaba, 10 rue Louis Blériot, 80080 AMIENS.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 42.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Organisation d’un concours de danse urbaine (éducation ou
divertissement).
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 505 881
Classes de produits ou services : 41.
Dépôt du : 11 JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 505 880
Dépôt du : 11 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LYON
COMPTOIR DES COURANTS FAIBLES/DYSTEL, Société par
Actions
Simplifiée,
20
rue
Lortet,
69007
LYON,
N° SIREN : 333 329 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
NOUVELLE RECHERCHE ARCHITECTURALE, Société par Actions
Simplifiée, 20 rue Lortet, 69007 LYON, N° SIREN : 958 506 180.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique destiné aux
appareils et installations d’éclairage. Appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, toutes installations
électriques, notamment des alarmes et dispositifs de sécurité,
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer et équipement pour le traitement de l’information ;
extincteurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, en
particulier des appareils et installations d’éclairage, luminaires,
appareils de conditionnement d’air et de ventilation.
Classe N° 37 : Tous services d’installation d’éclairage, d’appareils
électriques, de conditionnement d’air et de ventilation. Conseils
en matière d’installation d’éclairage.
Classe N° 42 : Services d’architecte, d’architecte d’intérieur,
d’architecte spécialisé en matière d’éclairage, conseils techniques
en matière d’éclairage, bureau d’études, à savoir étude de projets
techniques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs. Tous produits électriques courants
faibles : portier phonique et vidéo interphonie, appareils de
téléphonie et péritéléphonie, alarme intrusion, alarme incendie.
Appareils et instruments électriques pour la sonorisation, pour la
vidéo surveillance, la signalisation, appareillages électriques
d’automatisme d’ouverture, de contrôle d’accès, appareillages
électriques destinés à permettre la réception de transmission
d’image et de son par télévision, ou systèmes de vidéo
surveillance.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels et
éducatifs.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs ayant trait aux produits sus
énumérés ; services de recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers) ayant trait aux produits sus énumérés ;
services de conseils en conception des produits sus énumérés, à
savoir expertises (travaux) d’ingénieurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 505 901
Dépôt du : 11 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE FILIPACCHI (UK) LTD, Société Britannique, 64 North
Row, LONDON W1K 7LL, ROYAUME-UNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques, électroniques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement autres qu’à usage médical pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou
d’images, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement
de l’information, ordinateurs, périphériques et accessoires
d’ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments
d’exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d’images
virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires. Appareils portables ou
non pour l’enregistrement et la diffusion d’images, de sons et de
musique et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d’images ; toutes
données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ;
services
de
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
79
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes ;
location de temps d’accès à un serveur de bases de données ;
services de transmission d’informations par réseau informatique
et télématique et en particulier par réseau Internet ; services
télématiques en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données ; services de transmission
d’informations destinées à l’information du public ; services de
communication sur réseaux informatiques en général ; fourniture
de forums de discussion sur l’Internet ; services de
communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites Web ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias ; programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, d’appareils
et d’instruments d’exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ;
exploitation de forums de discussion en ligne et de chat-rooms ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; transformation ou conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 009
Dépôt du : 25 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Seignosse, Collectivité Locale, 1098 Avenue Charles
de Gaulle, 40510 SEIGNOSSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie Commune de Seignosse, 1098 Ave,nue Charles de Gaulle,
40510 SEIGNOSSE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Organisation de festival de cinema et de jazz ; organisation de
concerts de groupes musicaux.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 016
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN,
Société en Commandite par Actions, 12, Cours Sablon, 63000
CLERMONT FERRAND, N° SIREN : 855 200 887.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN,
M. Robert HIEBEL, Service SGD/LG/PI-LAD, 63040 CLERMONTFERRAND CEDEX 09.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 046
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CLAS MARQUES, 77, Rue Vieille du Temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CLAS MARQUES, 77, Rue Vieille du Temple, 75003 PARIS.
Classe N° 9 : Calculatrice, tapis de souris, extensions de modules
de mémoire pour ordinateurs personnels, à savoir clé USB,
instruments et équipement périphériques pour ordinateurs, à
savoir souris informatique.
Classe N° 21 : Tirelire non metallique.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile à savoir tabliers de cuisine,
gants de cuisine, maniques.
Classe N° 28 : Boule à neige.
Classes de produits ou services : 9, 21, 24, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 032
Dépôt du : 22 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Etat Français representé par le ministère de l’ecologie, de
l’amenagement et du developpement durable, 20 avenue de
Ségur, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ministere de l’écologie et du développement durable (DDD), 20
avenue de Ségur, 75007 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus, étoffes, linge de lit et de maison ;
couvertures de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie de
corps, habillement.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, estimation en affaires
commerciales,
consultation
professionnelle
d’affaires,
consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires,
informations d’affaires investigations et recherches pour affaires,
renseignements
d’affaires ;
administration
commerciale,
notamment de centres commerciaux ; gestion des affaires
commerciales notamment des centres commerciaux, aides à la
direction d’entreprises industrielles ou commerciales ; agence
d’import-export, agences d’informations commerciales ; services
de conseils et d’informations commerciales, promotions
commerciales pour des tiers, publicité, mise à jour de
documentation publicitaire, courrier publicitaire, décoration de
vitrines, affichage, diffusion (distribution) de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d’annonces
publicitaires, étude de marché notamment dans le domaine de
l’exploitation
de
centres
commerciaux,
organisation
d’expositions ou de foires à buts commerciaux et de publicité y
compris sous la forme de centres commerciaux de complexes, de
magasins d’usines, regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception de leur transport) de vêtements, chaussures, de
vaisselle et linge de maison permettant aux clients de les voir et
de les acheter commodément, ce service étant assuré en ligne sur
un réseau informatique et par réseau Internet ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques ; exploitation d’une banque de données ;
services de promotion commerciale, de promotion des ventes
pour des tiers ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents, location de matériel publicitaire,
location d’espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; service de relation publique.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Affaires financières et immobilières, informations
financières et immobilières, services de recouvrement de
créances, de loyers, établissement de baux, gérance de biens
immobiliers, courtages en biens immobiliers, constitution et
investissement de capitaux, placement de fonds, estimations et
expertises financières (assurances, banques, immobilier) et
fiscales, émission de chèques de voyage, de cartes de crédit, de
bons de réductions ou d’achats, consultations en matières
immobilières, financières et fiscales.
Classe N° 37 : Services de construction de centres commerciaux,
complexes ou magasins d’usines ; services d’informations en
matière de constructions.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, de messageries
électroniques par réseau Internet, Extranet, Intranet ; service de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques,
informatiques, ou télématiques, agences de presse et
d’information ; communication par terminaux d’ordinateurs,
transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux
Internet,
transmissions
d’informations
par
catalogues
électroniques sur réseaux Internet.
Classe N° 40 : Imprimerie.
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de conférences,
exploitation de publications électroniques en ligne.
Classe N° 42 : Conseils en construction ; hébergement et entretien
de sites Web (pour des tiers).
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), hébergement
temporaire ; location de vêtements de literie.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42,
43, 44.
81
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et articles en papier, à
savoir : papier en-tête, brochures, bulletins, fascicules,
formulaires, fiches, plaquettes ; documentation destinée aux
entreprises notamment du secteur bancaire.
Classe N° 35 : Conseils aux entreprises notamment du secteur
bancaire en matière de premières formations technologiques et
professionnelles et notamment d’apprentissage ; services de
communication à destination des entreprises notamment du
secteur bancaire et de promotion (publicité) relatifs à
l’apprentissage et l’insertion professionnelle.
Classe N° 36 : Services financiers rendus notamment aux
entreprises du secteur bancaire, à savoir : mutualisation et
gestion des contributions obligatoires, légales, réglementaires,
conventionnelles, facultatives, volontaires versées par les
entreprises ; gestion de la collecte de la taxe d’apprentissage ;
répartition et reversement de la taxe d’apprentissage auprès des
établissements d’enseignements, écoles et centres de formation
bénéficiaires ; gestion et affectation des fonds libres versés au
titre de la taxe d’apprentissage.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseaux Internet, Intranet, Extranet ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
informations en matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Formation professionnelle ; fournitures
d’information en matière de formation professionnelle et mise à
disposition de documentation via un réseau informatique
mondial ; actions de promotion des premières formations
technologiques et professionnelles ; services d’information aux
entreprises notamment du secteur bancaire en matière
d’apprentissage.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 082
N° National : 07 3 506 081
Dépôt du : 8 JUIN 2007
Dépôt du : 8 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Association Française des Banques (AFB), Association régie par la
loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé au 18, rue
Lafayette, 75440 PARIS cedex 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ROBERT de MASSY, Délégué Général à la
Formation Professionnelle, Association Française des Banques
(AFB), 18, rue Lafayette, 75440 PARIS cedex 09.
Nathalie VIET, Agissant pour le compte de la société
“ EQUONOXE ” en cours de formation, 31 rue du Barbâtre, 51100
REIMS, N° SIREN : 490 413 994.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie VIET, 31 rue du Barbâtre, 51100 REIMS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; études et intelligence économique à savoir :
recueil de données économiques et juridiques pour la constitution
de bases de données sur la filière viticole et les circuit de
commercialisation ; conseils en organisation des affaires et en
stratégie des entreprises et institutions dans les filières de
matières premières et du secteur agro-alimentaire en général.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Gestion de fichiers informatiques, services de saisie
et de traitement de données ; logiciels.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 136
Dépôt du : 12 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PECCA, Société par Actions Simplifiée, 16/18, Route Ouest du
Môle no 1, 92622 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 421 364 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fond : Pantone black 5, « pecca » :
orange 021, « accessoires » : blanc.
Classe N° 14 : Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils
d’argent, parures en argent, argenterie (vaisselle), objets d’art en
métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie,
coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes
en métaux précieux, boucles d’oreilles, boutons de manchettes,
bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches
(bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, ornements
de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en
métaux précieux, chronomètres, instruments chronométriques,
porte-clés de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates,
fixe-cravates, diamants, écrins, écrins pour l’horlogerie, épingles
de parures, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour
l’horlogerie, horloges, insignes en métaux précieux, parures
d’ivoire, joaillerie, boutons de manchettes, médailles, médaillons
(bijouterie), monnaies, montres, montre-bracelets, pendules
(horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres
précieuses, réveils matin.
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en
carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums,
almanachs, aquarelles, maquettes d’architecture, crayons
d’ardoises, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier
d’armoires (parfumé ou non), objets d’art gravés, objets d’art
lithographiés, atlas, rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le
ménage, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes
BOPI 07/47 - VOL. II
dessinées, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier,
bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à
dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles
en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou
en papier, brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux),
articles de bureau (à l’exception des meubles), buvards, cachepots en papier, coffrets à cachets, supports à cachets, tampons
pour cachets, cahiers, calendriers, papier calque, dessous de
carafes en papier, papier carbone, cartes de vœux, cartes
postales, cartes géographiques, cubes en carton, cartons à
chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents,
chevalets pour la peinture, encre de chine, chromolithographies,
classeurs (articles de bureau), appareils pour le collage des
photographies, colle pour la papeterie ou le ménage, patrons
pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, liquide
correcteur (articles de bureau), couches culottes en papier ou en
cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craies à
écrire, porte-craies, crayons, machines à tailler les crayons
électriques ou non électriques, mines de crayons, porte-crayons,
décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures
pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de rubans
adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier les
documents (articles de bureau), drapeaux (en papier), eaux-fortes
(gravures), fournitures pour écrire, écritoires, plumes à écrire,
tablettes à écrire, modèles d’écriture, gommes à effacer, effaceurs
pour tableaux, élastiques de bureau, récipients à encre, tampons
encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
(papeterie), éphémérides, essuies-mains en papier, étiquettes non
en tissus, étuis pour patrons, faire-parts (papeterie), fanions (en
papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques
pour l’emballage ou le conditionnement, figurines (statuettes) en
papier mâché, papier filtre, fournitures scolaires, globes
terrestres,
gravures,
images,
impressions,
caractères
d’imprimerie, clichés d’imprimerie, produits de l’imprimerie,
imprimés, matériels d’instruction (à l’exception des appareils),
journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), linge de table
(en papier), livres, marques pour livres, serre-livres, livrets,
manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier,
palettes pour peintures, articles de papeterie, papier hygiénique,
pâtes à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux)
encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour
l’emballage, périodiques, photographies, supports pour
photographies, porte-plumes, plumiers, pochoirs, timbres poste,
presse-papier, prospectus, publications, répertoires, articles pour
reliures, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en
papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier,
sous-mains, stylographes, tapis de table en papier, tableaux noirs,
tablettes à écrire, trousses à dessin, feutres et stylos-feutres pour
le dessin.
Classe N° 18 : Alpenstocks, sacs d’alpinistes, colliers pour
animaux, peaux d’animaux, bandoulières (courroies) en cuir,
bâtons d’alpinistes, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en
carton cuir, boîtes en fibres vulcanisées, bourses, caisses en cuir
ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisées, sacs de campeurs,
cannes, cannes sièges, carnassières, cartables, porte-cartes
(portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage,
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case,
porte-documents, sacs d’écoliers, serviettes d’écoliers, sacoches
pour porter les enfants, filets à provisions, fourreaux de
parapluies, fourrures (peaux d’animaux), garnitures de cuir pour
meubles, habits pour animaux, havresacs, laisses, malles,
mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir,
muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, réticules
(sacs à main), sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en cuir, sacoches à outils (vides), sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir), sacs à dos,
sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour
le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), valises, bourses
en maille.
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement, linge de bain (à l’exception
de l’habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la
broderie, calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie,
dessous de carafes (linge de table), coiffes de chapeaux, tissus
pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes),
cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutils,
couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de
voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en
matières textiles, drapeaux non en papier, draps, édredons
(couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles,
enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuieverres, étiquettes en tissu, gants de toilette, housses de protection
pour meubles, housses d’oreillers, housses pour abattants de
toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier,
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
linge ouvré, revêtements de meubles en matières plastiques,
revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour
meubles, mouchoirs de poche en matières textiles,
moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes
(non en papier), taies d’oreillers, plaids, rideaux de douche en
matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier,
serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en
papier, tapis de table non en papier, tours de lit en matières
textiles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de
bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain,
sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en
papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps),
bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines,
bretelles,
brodequins,
cache-cols,
caleçons,
camisoles,
casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie
(habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux,
chaussettes,
fixe-chaussettes,
chaussons,
chaussures,
chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski,
chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants,
combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements),
lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade,
couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir,
vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour
cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de
chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines
(vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets,
soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables,
jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en
matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement),
manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles,
pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures),
sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans,
vareuses, vestes, visières (chapellerie).
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 00 3 045 605
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 137
Dépôt du : 12 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PECCA, Société par Actions Simplifiée, 16/18, Route Ouest du
Môle no 1, 92622 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 421 364 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
83
Description de la marque : Fond : Pantone black 5, « pecca » : bleu
3135
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en
carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums,
almanachs, aquarelles, maquettes d’architecture, crayons
d’ardoises, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier
d’armoires (parfumé ou non), objets d’art gravés, objets d’art
lithographiés, atlas, rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le
ménage, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes
dessinées, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier,
bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à
dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles
en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou
en papier, : brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux),
articles de bureau (à l’exception des meubles), buvards, cachepots en papier, coffrets à cachets, supports à cachets, tampons
pour cachets, cahiers, calendriers, papier calque, dessous de
carafes en papier, papier carbone, cartes de vœux, cartes
postales, cartes géographiques, cubes en carton, cartons à
chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents,
chevalets pour la peinture, encre de chine, chromolithographies,
classeurs (articles de bureau), appareils pour le collage des
photographies, colle pour la papeterie ou le ménage, patrons
pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, liquide
correcteur (articles de bureau), couches culottes en papier ou en
cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craies à
écrire, porte-craies, crayons, machines à tailler les crayons
électriques ou non électriques, mines de crayons, porte-crayons,
décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures
pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de rubans
adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier les
documents (articles de bureau), drapeaux (en papier), eaux-fortes
(gravures), fournitures pour écrire, écritoires, plumes à écrire,
tablettes à écrire, modèles d’écriture, gommes à effacer, effaceurs
pour tableaux, élastiques de bureau, récipients à encre, tampons
encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
(papeterie), éphémérides, essuies-mains en papier, étiquettes non
en tissus, étuis pour patrons, faire-parts (papeterie), fanions (en
papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques
pour l’emballage ou le conditionnement, figurines (statuettes) en
papier mâché, papier filtre, fournitures scolaires, globes
terrestres,
gravures,
images,
impressions,
caractères
d’imprimerie, clichés d’imprimerie, produits de l’imprimerie,
imprimés, matériels d’instruction (à l’exception des appareils),
journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), linge de table
(en papier), livres, marques pour livres, serre-livres, livrets,
manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier,
palettes pour peintures, articles de papeterie, papier hygiénique,
pâtes à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux)
encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour
l’emballage, périodiques, photographies, supports pour
photographies, porte-plumes, plumiers, pochoirs, timbres poste,
presse-papier, prospectus, publications, répertoires, articles pour
reliures, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en
papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier,
sous-mains, stylographes, tapis de table en papier, tableaux noirs,
tablettes à écrire, trousses à dessin, feutres et stylos-feutres pour
le dessin.
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement, linge de bain (à l’exception
de l’habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la
broderie, calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie,
dessous de carafes (linge de table), coiffes de chapeaux, tissus
pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes),
cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutils,
couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de
voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en
matières textiles, drapeaux non en papier, draps, édredons
(couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles,
enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuieverres, étiquettes en tissu, gants de toilette, housses de protection
pour meubles, housses d’oreillers, housses pour abattants de
toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier,
linge ouvré, revêtements de meubles en matières plastiques,
revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour
meubles, mouchoirs de poche en matières textiles,
moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes
(non en papier), taies d’oreillers, plaids, rideaux de douche en
matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier,
serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en
papier, tapis de table non en papier, tours de lit en matières
textiles.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de
bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain,
sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en
papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps),
bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines,
bretelles,
brodequins,
cache-cols,
caleçons,
camisoles,
casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie
(habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux,
chaussettes,
fixe-chaussettes,
chaussons,
chaussures,
chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski,
chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants,
combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements),
lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade,
couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir,
vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour
cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de
chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines
(vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets,
soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables,
jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en
matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement),
manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles,
pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures),
sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans,
vareuses, vestes, visières (chapellerie).
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 506 371
Dépôt du : 11 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Lyon pizza et services, SARL, 19 Av. Jean Jaurès, 69007 LYON,
N° SIREN : 483 511 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYON PIZZA ET SERVICES, lyon pizza et services, 19 Av. Jean
Jaurès, 69007 LYON.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 99 814 280
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 138
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Pizzas. Sandwishes. Boissons non
alcooliques, bières. Pâtisseries. Salades de légumes. Services de
restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
Dépôt du : 12 JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ABOUAF Michaël, 185, rue Fontenay, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 506 586
Dépôt du : 14 JUIN 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LASER LOYALTY, Société Anonyme, 66, rue des Archives, 75003
PARIS, N° SIREN : 418 601 043.
Classe N° 16 : Revues, journaux, périodiques, produits de
l’imprimerie, photographies, caractères d’imprimerie, clichés,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs,
sachets, films et feuilles.
Classe N° 38 : Télécommunication, diffusion de programmes
radiophoniques, diffusion de programmes télévisés, émission
radiophoniques, émissions télévisées, communications par
terminaux d’ordinateurs, agences de presse, radiotéléphonie
mobile,
messagerie
électronique,
services
d’affichage
électronique (télécommunication).
Classe N° 41 : Formation, divertissement, activités sportives et
culturelles ; organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement et notamment organisation de concours de
beauté et de mannequins ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à but culturel
ou éducatif, publication de livres, de périodiques et de textes nonpublicitaires, publication de livres et périodiques en ligne,
location de bandes vidéo, production de bandes vidéo,
productions de films, services de studion d’enregistrement,
services de studio d’enregistrement, services d’édition musicale
sur support physique ou sur support électronique en ligne, boîtes
de nuit, services de club (divertissement), services de
discothèques, location de salles de spectacles, music-hall,
production de spectacles, planification de réceptions
(divertissement), représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
directe par distribution d’échantillons, de courriers, de prospectus
et d’imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée,
par voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en
ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de
type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; affichage
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; organisation, animation, administration et
gestion d’affaires commerciales ; aide aux entreprises dans la
conduite de leurs affaires pour leur développement commercial ;
conseils, informations et renseignements d’affaires ; expertises
en affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et
traitement de données obtenues au cours d’études de marché et
d’études de comportement de consommateurs ; sondages,
enquêtes et études de satisfaction auprès de consommateurs ;
sondages et enquêtes d’opinion ; informations statistiques ;
comptabilité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;
services d’abonnement de journaux pour des tiers ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de
données dans un fichier central ; organisation et conduite de
concours, expositions, salons, séminaires, congrès, conférences à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
opérations de mercatique et de télémercatique ; services de
promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ;
organisation,
conduite,
gestion
et
suivi
d’opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages, de croisières,
d’excursions et de séjours touristiques ; visites touristiques ;
informations, renseignements et conseils en matière de
transports et d’organisation de voyages, de croisières,
d’excursions, de séjours touristiques ; services de guides
interprètes ; services d’accompagnement de voyageurs ;
distribution de journaux ; réservation et délivrance de places pour
le voyage (transports) et de titres de transport.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de formations
professionnelles en matière de mercatique, de télémercatique,
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle ; organisation et conduite de spectacles, concours et
compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou
d’éducation ; organisation et conduite de manifestations,
expositions, salons ; conférences, congrès, colloques, séminaires
à but sportif, culturel, de divertissement ou d’éducation ; services
de club (divertissement ou éducation) ; services de
divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition, publication et prêt de livres, livrets, revues,
magazines, journaux, brochures ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; production de spectacles,
d’évènements sportifs ou culturels ; production, location, filmage
et montage d’œuvres audiovisuelles sur tous supports
magnétiques, numériques, digitaux ; production et location
d’œuvres ou d’enregistrements phonographiques sur tous
supports
magnétiques,
numériques,
digitaux ;
location
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; dressage d’animaux ; agences pour artistes ;
organisation de loteries ; réservation de places pour les
spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique mondial ou privé.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
hôteliers ; services d’hébergement temporaire ; réservation et
location d’hébergements temporaires (hôtels, motels, résidences,
clubs, pensions) ; agences de logements (hôtels, motels,
résidences, clubs, pensions) ; services de camps de vacances
(hébergement) ; maisons de vacances.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 617
N° National : 07 3 506 618
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EURL “ CANARDPOINTCOM ”, 75, AV DU MARECHAL DE LATTRE
DE
TASSIGNY,
APPT 18,
40130
CAPBRETON,
N° SIREN : 497 934 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL CANARDPOINTCOM, MME LARTIGUE, 75, AV MAL LATTRE
DE TASSIGNY, APPT 18, 40130 CAPBRETON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – vente par correspondance de produits
alimentaires (conserverie, vins, alcools, biscuiterie).
Classe N° 41 : – organisation d’evementiels (cours de cuisine).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 506 646
Dépôt du : 12 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 10 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Florence Le Maux, 11 boulevard Edgar Quinet, 75014 PARIS.
85
BIGOIN Béatrice, 17 Rue des Ecoles, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIGOIN Béatrice, 17 Rue des Ecoles, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florence Le Maux, 11 boulevard Edgar Quinet, 75014 PARIS.
Classe N° 11 : – abat-jour.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
Classe N° 20 : • animaux et autres sujets en textile.
Classe N° 40 : • services d’encadrement de reproductions ou
d’oeuvres originales.
Classe N° 42 : – conception, réalisation d’abat-jour et autres sujets
(animaux, clowns …) en coton.
Classes de produits ou services : 11, 20, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 506 748
Dépôt du : 13 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL TAGAYI, Agissant pour le compte de la société “ KIEM
COMPANY ” en cours de formation, 26 RUE DU CAPITAINE
DAVID, 34120 PEZENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIEL TAGAYI, 26 RUE DU CAPITAINE DAVID, 34120 PEZENAS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 871
Dépôt du : 14 JUIN 2007
BOPI 07/47 - VOL. II
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs
[papeterie], blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
pinceaux, fiches [papeterie], instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, organisation et conduite d’expositions et
de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers
informatiques, gestion administrative de lieux d’expositions,
constitution de bases de données à savoir travaux de bureau et
compilation de données en ligne, systématisation et recueil de
données dans un fichier central, systématisation de données dans
un fichier central, direction professionnelle des affaires
artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de
textes publicitaires, courrier publicitaire, services d’abonnement à
des journaux et à des publications en général (pour des tiers),
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non), services de messagerie électronique, transmission
d’informations par voie télématique, transmission de messages,
communication par câble et par satellite, transmission d’images
et de messages assistés par ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans une banque de données,
transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial,
téléchargement et télédéchargement de sonneries, d’images, de
photographies et de vidéos notamment à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Education, divertissement, formation, organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes
(autres que textes publicitaires), établissement de programmes
de
formation,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif,
photographie et reportages photographiques, informations en
matière de divertissement, information en matière d’organisation
d’exposition et de salons, production, organisation et
représentation de spectacles.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
SESMP – SOCIETE D’EXPLOITATION DU MEUBLE DE PARIS,
S.A.S., 4 Passage Roux, 75017 PARIS, N° SIREN : 349 428 979.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
N° National : 07 3 506 872
Dépôt du : 14 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SESMP – SOCIETE D’EXPLOITATION DU MEUBLE DE PARIS,
S.A.S., 4 Passage Roux, 75017 PARIS, N° SIREN : 349 428 979.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs
[papeterie], blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
87
pinceaux, fiches [papeterie], instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, organisation et conduite d’expositions et
de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers
informatiques, gestion administrative de lieux d’expositions,
constitution de bases de données à savoir travaux de bureau et
compilation de données en ligne, systématisation et recueil de
données dans un fichier central, systématisation de données dans
un fichier central, direction professionnelle des affaires
artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de
textes publicitaires, courrier publicitaire, services d’abonnement à
des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non), services de messagerie électronique, transmission
d’informations par voie télématique, transmission de messages,
communication par câble et par satellite, transmission d’images
et de messages assistés par ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans une banque de données,
transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial,
téléchargement et télédéchargement de sonneries, d’images, de
photographies et de vidéos notamment à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Education, divertissement, formation, organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes
(autres que textes publicitaires), établissement de programmes
de
formation,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif,
photographie et reportages photographiques, informations en
matière de divertissement, information en matière d’organisation
d’exposition et de salons, production, organisation et
représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses – coffrets à bijoux –
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre – porteclefs de fantaisie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres – objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques – fauteuils – sièges
– boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 14, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 507 127
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LYON
CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT, société par actions
simplifiée, 1 rue Côte du Pied, 63570 BRASSAC LES MINES,
N° SIREN : 348 202 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
N° National : 07 3 506 935
Dépôt du : 13 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Burou Emmanuelle, 2 Villa Pardo, Bat. B, route de Bayonne, 64210
BIDART, N° SIREN : 482 585 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUROU Emmanuelle, 2 Villa Pardo, BAT B, Route de Bayonne,
64210 BIDART.
Classe N° 35 : Regroupement de produits divers (à l’exception de
leur transport), à savoir “ pièces automobiles, jardinage,
coutellerie, arts de la table (accessoires cuisine) à savoir :
bouchons, tire-bouchons, boules à thé, pailles, ciseaux,
éplucheurs, évideurs, ouvre-boîtes, râpes, planches, couverts,
plats, louches, passoires, pelles, moules, fouets, casse-noix,
pinces, presse-purée ; permettant aux clients de les voir et de les
acheter par l’intermédiaire d’un site Web ”.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 507 195
N° National : 07 3 507 196
Dépôt du : 18 JUIN 2007
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BACOU-DALLOZ EUROPE, Société par Actions Simplifiée,
Immeuble Edison, Z.I. PARIS NORD II, 33 rue des Vanesses, 93420
VILLEPINTE, N° SIREN : 348 982 307.
BACOU-DALLOZ EUROPE, Société par Actions Simplifiée,
Immeuble Edison, Z.I. PARIS NORD II, 33 rue des Vanesses, 93420
VILLEPINTE, N° SIREN : 348 982 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 18 Rue Tronchet, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 18 Rue Tronchet, 75008 PARIS.
Translitération : “ si-pu-rui-an ”
Translitération : “ ou-bo-an-fang ”
Classe N° 9 : Respirateurs et masques respiratoires (autres que
pour la respiration artificielle) ; respirateurs pour filtrer l’air ; filtres
pour masques respiratoires ; masques opto-électroniques ;
instruments d’optique de protection ; lunettes, verres optiques,
masques de protection des yeux ; lunettes ; écrans de soudure ;
écrans, films, filtres et feuilles pour la protection des yeux contre
les rayonnements ultraviolets et les rayons laser ; casques de
protection ; écrans de protection des yeux et du visage pour les
ouvriers ; dispositifs de protection des oreilles, à savoir cacheoreilles, protège tympans et bandeaux pour la tête ; appareils de
distribution automatique de dispositifs de protection pour les
oreilles ; équipement de sécurité et de protection contre les
chutes ; dispositifs de maintien de sécurité (autres que pour
sièges de véhicules et équipements de sport) ; ceintures de
sécurité autres que pour siège de véhicules ; cordons de sécurité,
sangles de sécurité, cordes de sauvetage, ceintures lombaires de
sécurité autres que médicales ; harnais de sécurité (autres que
pour siège de véhicules ou équipement de sport) ; vêtements,
chapeaux et chaussures (non orthopédiques) de protection contre
les accidents, l’irradiation et le feu ; gants de protection contre les
accidents, les rayons X et les risques chimiques et
bactériologiques ; appareils et instruments pour le nettoyage des
yeux ; instruments et dispositifs pour le contrôle du gaz et bancs
d’essais pour les appareils d’assistance respiratoire autonomes ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
casques, bonnets, coiffes de protection.
Classe N° 9 : Respirateurs et masques respiratoires (autres que
pour la respiration artificielle) ; respirateurs pour filtrer l’air ; filtres
pour masques respiratoires ; masques opto-électroniques ;
instruments d’optique de protection ; lunettes, verres optiques,
masques de protection des yeux ; lunettes ; écrans de soudure ;
écrans, films, filtres et feuilles pour la protection des yeux contre
les rayonnements ultraviolets et les rayons laser ; casques de
protection ; écrans de protection des yeux et du visage pour les
ouvriers ; dispositifs de protection des oreilles, à savoir cacheoreilles, protège tympans et bandeaux pour la tête ; appareils de
distribution automatique de dispositifs de protection pour les
oreilles ; équipement de sécurité et de protection contre les
chutes ; dispositifs de maintien de sécurité (autres que pour
sièges de véhicules et équipements de sport) ; ceintures de
sécurité autres que pour siège de véhicules ; cordons de sécurité,
sangles de sécurité, cordes de sauvetage, ceintures lombaires de
sécurité autres que médicales ; harnais de sécurité (autres que
pour siège de véhicules ou équipement de sport) ; vêtements,
chapeaux et chaussures (non orthopédiques) de protection contre
les accidents, l’irradiation et le feu ; gants de protection contre les
accidents, les rayons X et les risques chimiques et
bactériologiques ; appareils et instruments pour le nettoyage des
yeux ; instruments et dispositifs pour le contrôle du gaz et bancs
d’essais pour les appareils d’assistance respiratoire autonomes ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
casques, bonnets, coiffes de protection.
Classe N° 10 : Dispositifs de protection de l’ouïe, bandeaux pour
la tête, protège tympans et cache-oreilles utilisés pour protéger
les oreilles à des fins médicales et prophylactiques ; masques,
bonnets, gants, vêtements spéciaux utilisés par le personnel
médical, chirurgical et dentaire ; champs opératoires (draps
stériles) ; ceintures lombaires (médicales).
Classe N° 10 : Dispositifs de protection de l’ouïe, bandeaux pour
la tête, protège tympans et cache-oreilles utilisés pour protéger
les oreilles à des fins médicales et prophylactiques ; masques,
bonnets, gants, vêtements spéciaux utilisés par le personnel
médical, chirurgical et dentaire ; champs opératoires (draps
stériles) ; ceintures lombaires (médicales).
Classe N° 25 : Vêtements ; gants (habillement) ; chaussures ;
surchaussures et surbottes ; parties de chaussures telles que
talons, semelles et embouts protecteurs, amovibles ou non, en
cuir, caoutchouc ou toute autre matière ; chaussettes, chaussons,
pantoufles, bottes, bottines, sabots (chaussures), antidérapants
pour chaussures ; chapellerie ; tabliers ; bavettes et bavoirs (non
en papier), y compris en plastique et en tissu non tissé.
Classe N° 25 : Vêtements ; gants (habillement) ; chaussures ;
surchaussures et surbottes ; parties de chaussures telles que
talons, semelles et embouts protecteurs, amovibles ou non, en
cuir, caoutchouc ou toute autre matière ; chaussettes, chaussons,
pantoufles, bottes, bottines, sabots (chaussures), antidérapants
pour chaussures ; chapellerie ; tabliers ; bavettes et bavoirs (non
en papier), y compris en plastique et en tissu non tissé.
Classe N° 28 : Equipement de protection contre les chutes dans le
sport ; dispositifs de sécurité pour le sport ; harnais d’escalade ;
ceintures de sécurité (équipement pour le sport) ; cordes de
sauvetage et sangles pour le sport ; harnais de sécurité
(équipement pour le sport).
Classe N° 28 : Equipement de protection contre les chutes dans le
sport ; dispositifs de sécurité pour le sport ; harnais d’escalade ;
ceintures de sécurité (équipement pour le sport) ; cordes de
sauvetage et sangles pour le sport ; harnais de sécurité
(équipement pour le sport).
Classe N° 35 : Services de vente en gros et au détail de vêtements
et de dispositifs de protection individuelle contre les accidents,
l’irradiation, la contamination chimique et bactériologique, le feu
et les agressions auditives.
Classe N° 35 : Services de vente en gros et au détail de vêtements
et de dispositifs de protection individuelle contre les accidents,
l’irradiation, la contamination chimique et bactériologique, le feu
et les agressions auditives.
Classes de produits ou services : 9, 10, 25, 28, 35.
Classes de produits ou services : 9, 10, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 507 197
N° National : 07 3 507 202
Dépôt du : 18 JUIN 2007
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BACOU-DALLOZ EUROPE, Société par Actions Simplifiée,
Immeuble Edison, Z.I. PARIS NORD II, 33 rue des Vanesses, 93420
VILLEPINTE, N° SIREN : 348 982 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 18 Rue Tronchet, 75008 PARIS.
89
Tokio Marine & Nichido Fire Insurance Co. Ltd., Société de droit
japonais, 2-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Description de la marque : Translittération : “ ou-bo ”
Classe N° 9 : Respirateurs et masques respiratoires (autres que
pour la respiration artificielle) ; respirateurs pour filtrer l’air ; filtres
pour masques respiratoires ; masques opto-électroniques ;
instruments d’optique de protection ; lunettes, verres optiques,
masques de protection des yeux ; lunettes ; écrans de soudure ;
écrans, films, filtres et feuilles pour la protection des yeux contre
les rayonnements ultraviolets et les rayons laser ; casques de
protection ; écrans de protection des yeux et du visage pour les
ouvriers ; dispositifs de protection des oreilles, à savoir cacheoreilles, protège tympans et bandeaux pour la tête ; appareils de
distribution automatique de dispositifs de protection pour les
oreilles ; équipement de sécurité et de protection contre les
chutes ; dispositifs de maintien de sécurité (autres que pour
sièges de véhicules et équipements de sport) ; ceintures de
sécurité autres que pour siège de véhicules ; cordons de sécurité,
sangles de sécurité, cordes de sauvetage, ceintures lombaires de
sécurité autres que médicales ; harnais de sécurité (autres que
pour siège de véhicules ou équipement de sport) ; vêtements,
chapeaux et chaussures (non orthopédiques) de protection contre
les accidents, l’irradiation et le feu ; gants de protection contre les
accidents, les rayons X et les risques chimiques et
bactériologiques ; appareils et instruments pour le nettoyage des
yeux ; instruments et dispositifs pour le contrôle du gaz et bancs
d’essais pour les appareils d’assistance respiratoire autonomes ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
casques, bonnets, coiffes de protection.
Classe N° 10 : Dispositifs de protection de l’ouïe, bandeaux pour
la tête, protège tympans et cache-oreilles utilisés pour protéger
les oreilles à des fins médicales et prophylactiques ; masques,
bonnets, gants, vêtements spéciaux utilisés par le personnel
médical, chirurgical et dentaire ; champs opératoires (draps
stériles) ; ceintures lombaires (médicales).
Classe N° 25 : Vêtements ; gants (habillement) ; chaussures ;
surchaussures et surbottes ; parties de chaussures telles que
talons, semelles et embouts protecteurs, amovibles ou non, en
cuir, caoutchouc ou toute autre matière ; chaussettes, chaussons,
pantoufles, bottes, bottines, sabots (chaussures), antidérapants
pour chaussures ; chapellerie ; tabliers ; bavettes et bavoirs (non
en papier), y compris en plastique et en tissu non tissé.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Agence d’évaluation (estimation) des dommages ;
services d’assurance de cargaisons, y compris réclamations sur
cargaisons maritimes, contrôle des pertes, coordination des
réclamations non maritimes.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 211
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SYEL INGENIERIE, S.A.S., 21 rue Victor Schoelcher, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 489 967 380.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYEL INGENIERIE, 21 rue Victor Schoelcher, 68200 MULHOUSE.
Classe N° 28 : Equipement de protection contre les chutes dans le
sport ; dispositifs de sécurité pour le sport ; harnais d’escalade ;
ceintures de sécurité (équipement pour le sport) ; cordes de
sauvetage et sangles pour le sport ; harnais de sécurité
(équipement pour le sport).
Classe N° 35 : Services de vente en gros et au détail de vêtements
et de dispositifs de protection individuelle contre les accidents,
l’irradiation, la contamination chimique et bactériologique, le feu
et les agressions auditives.
Classes de produits ou services : 9, 10, 25, 28, 35.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Roches volcaniques dénomées zéolithes.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 11 : Filtres pour traitement des eaux (parties
d’installations domestiques ou industrielles) dotés de roches
volcaniques nommées zéolithes ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
location de machines de chantier ; installation, entretien et
réparation de machines ;
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 40 : Décontamination de matériaux dangereux ;
production d’énergie ; Traitement des eaux industrielles et eaux
du milieu naturel, potabilisation des eaux du milieu marin, eaux
de surfaces et eaux souterraines ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Evaluation, estimation et recherche dans le domaine scientifique
et technologique rendu par des ingénieurs. Conception et
développement d’unités de traitement des eaux.
Classes de produits ou services : 1, 11, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 239
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N’SER Siben, 3 rue Pierre Dupont, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie RUFFIN, Avocat à la Cour, 90 rue d’Amsterdam, 75009
PARIS.
Classe N° 29 : Mets cuisinés à savoir mets de la cuisine japonaise
à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 30 : Thé ; riz, soja, nouilles et produits à bases de
céréales. Mets cuisinés, notamment mets de la cuisine japonaise,
contenant au moins l’un des produits suivants : café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Sushis, pickles et sauces.
Classe N° 39 : Services de livraison de mets cuisinés, notamment
de mets de la cuisine japonaise.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – photographies ; articles de papeterie ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ; malettes pédagogiques.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
ceintures ; foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Ateliers pédagogiques (développement
durable et patrimonial).
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation). Services
de bars. Services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41, 43.
Classe N° 43 : Services de restauration.
Classes de produits ou services : 29, 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 277
Dépôt du : 14 JUIN 2007
N° National : 07 3 507 240
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BRETON Gilles, 148 rue Paul Doumer, 33700 MERIGNAC.
BEZIN Patrice, 29 allée de Provence, Parc Aliénor, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles BRETON, 148 rue Paul Doumer, 33700 MERIGNAC.
Mme PUTEY CLAIRE, 250 rue de Gambetta, 01330 AMBERIEUX
EN DOMBES.
Mme PUTEY SOPHIE, 402 route de Chatillon, 01990 TRIVIERS SUR
MOIGNANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Putey Claire et Sophie, agissant pour le compte de la société
en formation “ LAC DES SENTEURS ”, 250 rue Gambette, 01330
AMBERIEUX EN DOMBES.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente au détail produit d’hygiène de beauté et de
soins corporels.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
N° National : 07 3 507 320
Dépôt du : 14 JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
à : I.N.P.I. PARIS
FAURÉ Carole, La Draille, 950 Route de Sajolles, 34980
COMBAILLAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABRITT, 17, rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
N° National : 07 3 507 522
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. NICE
Monsieur Yannick Quennehen, 3, rue de l’encheval, 75019 PARIS.
M. Eric POINCELET, 94, rue de Javel, 75015 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations cosmétiques pour l’amincissement,
préparations cosmétiques pour la lutte contre le vieillissement,
huiles de soins, lotions capillaires, compositions pour masques
de beauté.
M. Teddy FOLLENFANT, 226, rue du Faubourd Saint Antoine,
75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Classe N° 35 : Informations publicitaires en ligne sur un réseau
informatique, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 41 : Education et formation, publication de livres,
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
publication de livres et périodiques en ligne, micro édition.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et le
corps y compris les massages, salons de beauté, salons de
coiffure, balnéothérapie et hydrothérapie, séances de hammam,
services médicaux, services de santé, chirurgie esthétique,
médecine esthétique, maisons médicalisées.
Classes de produits ou services : 3, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 354
Dépôt du : 14 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SG HOLDING,
SOMLOIRE.
SARL,
ZA
LES
DOUETS
JAUNES,
49360
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SG HOLDING, ZA LES DOUETS JAUNES, 49360 SOMLOIRE.
Classe N° 35 : Publicité, conseil en publicité, publicité en ligne sur
un réseau de communications informatiques, diffusion
d’annonces publicitaires en ligne sur un réseau de
communications informatiques, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés), organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires
sur tout moyen de communication, publicité par correspondance,
rédaction d’annonces et/ou de textes publicitaires ; recueil de
données dans un fichier central ; relations publiques ;
organisation d’expositions, de salons à buts commerciaux ou de
publicité y compris sur support ; électronique et informatique ;
gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement
d’informations commerciales dématérialisées et sécurisées
relatives aux domaines du commerce, des affaires et de la finance
à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
administration des commandes (achats) commerciales ; gestion
des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils,
consultations, informations, expertises en matière d’organisation
et de direction des affaires ; étude et recherche de marchés ;
investigations pour affaires ; correspondance administrative et
commerciale ; informations et études statistiques ; organisation
d’opérations commerciales de fidélisation d’une clientèle ;
services de promotion des ventes ; relations publiques ;
estimations en affaires commerciales ; mise en relation
commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le
domaine des affaires, organisation administrative et commerciale
des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels
d’équipement neufs et occasions ou entre client et prestataires de
services ; conseil, analyse et expertise en matière d’évaluation des
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moyens administratifs nécessaires pour la gestion de
commandes (achats) commerciales ; aide à la direction des
affaires, conseil en organisation et direction des affaires.
Classe
N°
38
:
Télécommunications
en
particulier
communications par terminaux d’ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans des banques de données,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateurs ; services
d’affichage électronique ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; services d’acheminement de
jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Services de divertissements, de loisirs ;
organisation d’évènements culturels et sportifs, de spectacles,
concerts ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, congrès,
colloques, conférences, forums de discussions (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles, réservation
de places de compétitions sportives ; éducation, enseignement
scolaire ou universitaire ; formation professionnelle théorique ou
pratique ; information et consultation en matière scolaire,
d’études universitaires, de formation professionnelle et
d’éducation ; services de sélection de manifestations culturelles
ou sportives pour le compte de tiers ; organisation de loteries ;
publication de textes et de messages autres que des textes
publicitaires sur tout support ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; exploitation de publications
électroniques en ligne à buts culturels et/ou éducatifs.
BOPI 07/47 - VOL. II
relatives aux domaines du commerce, des affaires et de la finance
à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
administration des commandes (achats) commerciales ; gestion
des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils,
consultations, informations, expertises en matière d’organisation
et de direction des affaires ; étude et recherche de marchés ;
investigations pour affaires ; correspondance administrative et
commerciale ; informations et études statistiques ; organisation
d’opérations commerciales de fidélisation d’une clientèle ;
services de promotion des ventes ; relations publiques ;
estimations en affaires commerciales ; mise en relation
commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le
domaine des affaires, organisation administrative et commerciale
des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels
d’équipement neufs et occasions ou entre client et prestataires de
services ; conseil, analyse et expertise en matière d’évaluation des
moyens administratifs nécessaires pour la gestion de
commandes (achats) commerciales ; aide à la direction des
affaires, conseil en organisation et direction des affaires.
Classe
N°
38
:
Télécommunications
en
particulier
communications par terminaux d’ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans des banques de données,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateurs ; services
d’affichage électronique ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; services d’acheminement de
jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Monsieur Yannick Quennehen, 3, rue de l’encheval, 75019 PARIS.
Classe N° 41 : Services de divertissements, de loisirs ;
organisation d’évènements culturels et sportifs, de spectacles,
concerts ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, congrès,
colloques, conférences, forums de discussions (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles, réservation
de places de compétitions sportives ; éducation, enseignement
scolaire ou universitaire ; formation professionnelle théorique ou
pratique ; information et consultation en matière scolaire,
d’études universitaires, de formation professionnelle et
d’éducation ; services de sélection de manifestations culturelles
ou sportives pour le compte de tiers ; organisation de loteries ;
publication de textes et de messages autres que des textes
publicitaires sur tout support ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; exploitation de publications
électroniques en ligne à buts culturels et/ou éducatifs.
M. Eric POINCELET, 94, rue de Javel, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
M. Teddy FOLLENFANT, 226, rue du Faubourd Saint Antoine,
75012 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 523
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. NICE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
N° National : 07 3 507 524
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. NICE
Monsieur Yannick Quennehen, 3, rue de l’encheval, 75019 PARIS.
M. Eric POINCELET, 94, rue de Javel, 75015 PARIS.
M. Teddy FOLLENFANT, 226, rue du Faubourd Saint Antoine,
75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, conseil en publicité, publicité en ligne sur
un réseau de communications informatiques, diffusion
d’annonces publicitaires en ligne sur un réseau de
communications informatiques, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés), organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires
sur tout moyen de communication, publicité par correspondance,
rédaction d’annonces et/ou de textes publicitaires ; recueil de
données dans un fichier central ; relations publiques ;
organisation d’expositions, de salons à buts commerciaux ou de
publicité y compris sur support : électronique et informatique ;
gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement
d’informations commerciales dématérialisées et sécurisées
Classe N° 35 : Publicité, conseil en publicité, publicité en ligne sur
un réseau de communications informatiques, diffusion
d’annonces publicitaires en ligne sur un réseau de
communications informatiques, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés), organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires
sur tout moyen de communication, publicité par correspondance,
rédaction d’annonces et/ou de textes publicitaires ; recueil de
données dans un fichier central ; relations publiques ;
organisation d’expositions, de salons à buts commerciaux ou de
publicité y compris sur support : électronique et informatique ;
gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement
d’informations commerciales dématérialisées et sécurisées
relatives aux domaines du commerce, des affaires et de la finance
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
93
à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
administration des commandes (achats) commerciales ; gestion
des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils,
consultations, informations, expertises en matière d’organisation
et de direction des affaires ; étude et recherche de marchés ;
investigations pour affaires ; correspondance administrative et
commerciale ; informations et études statistiques ; organisation
d’opérations commerciales de fidélisation d’une clientèle ;
services de promotion des ventes ; relations publiques ;
estimations en affaires commerciales ; mise en relation
commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le
domaine des affaires, organisation administrative et commerciale
des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels
d’équipement neufs et occasions ou entre client et prestataires de
services ; conseil, analyse et expertise en matière d’évaluation des
moyens administratifs nécessaires pour la gestion de
commandes (achats) commerciales ; aide à la direction des
affaires, conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ;
Classe
N°
38
:
Télécommunications
en
particulier
communications par terminaux d’ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans des banques de données,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateurs ; services
d’affichage électronique ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; services d’acheminement de
jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
HIVOPRECI, SARL, 37 quai d’Yonne, 77130 CANNES-ECLUSE,
N° SIREN : 423 760 842.
Classe N° 41 : Services de divertissements, de loisirs ;
organisation d’évènements culturels et sportifs, de spectacles,
concerts ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, congrès,
colloques, conférences, forums de discussions (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles, réservation
de places de compétitions sportives ; éducation, enseignement
scolaire ou universitaire ; formation professionnelle théorique ou
pratique ; information et consultation en matière scolaire,
d’études universitaires, de formation professionnelle et
d’éducation ; services de sélection de manifestations culturelles
ou sportives pour le compte de tiers ; organisation de loteries ;
publication de textes et de messages autres que des textes
publicitaires sur tout support ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; exploitation de publications
électroniques en ligne à buts culturels et/ou éducatifs.
Classe N° 9 : Bobinages et transformateurs industriels.
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 529
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean RUBINI, 3 rue Alexandre Jozon, 77130 CANNES-ECLUSE.
Classe N° 7 : Générateurs haute tension ;
Classe N° 9 : Bobinages haute tension.
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 530
Dépôt du : 15 JUIN 2007
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 528
Dépôt du : 15 JUIN 2007
SARL SOCIETE D’EDITION PRESSE AVEYRONNAISE, 10 Rue
Serge
Duhourquet,
12150
SEVERAC
LE
CHATEAU,
N° SIREN : 422 871 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SOCIETE D’EDITION PRESSE AVEYRONNAISE, 10 Rue
Serge Duhourquet, 12150 SEVERAC LE CHATEAU.
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTROPRECI, SARL, 6 route de Montereau, 77130 CANNESECLUSE, N° SIREN : 304 515 216.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean RUBINI, 3 rue Alexandre Jozon, 77130 CANNES-ECLUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de pub.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 543
Dépôt du : 6 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Société d’Automatisme, Traitement des eaux, câblage, 399
route de Bordeaux, 16000 ANGOULEME, N° SIREN : 342 302 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SOATEC, 399 route de Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
Classe N° 19 : – tout type de piscines hors sol (construction non
métallique) piscine prête à monter en bois à structure légère et
modulaire.
Classe N° 35 : Vente au détail ; de produits chimiques traitement
d’eau, de petits et gros accessoires (pompe à chaleur, système
d’électrolyse, robots, abris, couverture en tout genre et tout
système de sécurité), d’adoucisseurs, osmoseurs, filtration eau
industrielle et individuelle, de bassins aquatiques (végétal et
animal), de fontaines privées et municipales, de matériel par
station d’épuration et de relevage, de hammam à savoir
d’appareils de bains de vapeur, sauna, cabine infra-rouge, bains à
jet d’eau sous pression (avec filtration et système de chauffage)
privé et collectif, de tout système d’arrosage intégré ou non.
Classe N° 37 : – construction, rénovation, entretien de piscine en
béton ou en panneau à bancher (bassins privés, médicaux,
municipaux). – installation de petits et gros accessoires (pompe à
chaleur, système d’électrolyse, robots, abris, couverture en tout
genre et tout système de sécurité. – installation adoucisseurs,
osmoseurs, filtration (eau industrielle et individuelle). –
installation bassins aquatiques (végétal et animal). – installation
fontaines privées et municipales. – installation matériel pour
station d’épuration et de relevage. – installation de sauna, cabine
infra-rouge, cabine détente, bains à jets d’eau sous pression (avec
filtration et système de chauffage) privé et collectif et de hammam
à savoir d’appareils de bains de vapeur. – installation pompes
petit et gros débit. – installation de tout système d’arrosage
intégré ou non.
Classes de produits ou services : 19, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 507 562
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent Avanzi, 51 Boulevard Saint Michel, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Avanzi, 51 Boulevard Saint Michel, 75005 PARIS.
Description de la marque : Harmonie
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 507 563
N° National : 07 3 507 605
Dépôt du : 15 JUIN 2007
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Didier Cajetta, sarl, 49 avenue de Pezenas, 34290
VALROS, N° SIREN : 479 141 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Didier Cajetta, 49 avenue de Pezenas, 34290 VALROS.
95
VENE RECRUTEMENT, SARL, 39 DE ROME, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VENE RECRUTEMENT, 39 DE ROME, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 589
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
dyadeo,
sarl,
87
N° SIREN : 478 490 147.
rue
ampère,
75017
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dyadeo, 87 rue ampère, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Aide à la direction des affaires, expertise en affaire ;
consultation pour des questions de personnel ; information
d’affaire ; recrutement de personnel (sous-traitance, travail
temporaire).
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 631
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Caroline FORTIER, 52 rue des côtes fleuries, 63100 CLERMONTFERRAND, N° SIREN : 497 712 406.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo références pantone : Bleu 302U,
Vert 583U
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline Fortier, 52 rue des côtes fleuries, 63100 CLERMONTFERRAND.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Assistance à maîtrise d’œuvre d’un projet en entreprise, gestion
de projets (aide à la direction des affaires).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Marque déposée en couleurs.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 507 668
Classe N° 25 : Vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 645
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Isabelle Tinchon, Agissant pour le compte de la société
“ IMAGINATIC ” en cours de formation, 5 Impasse de Canto
Laouzetto, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle Tinchon, 5 Impasse de Canto Laouzetto, 31100
TOULOUSE.
Dépôt du : 29 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Eurofonds Consulting, SARL, 190 Parc Georges BESSE, 30035
NIMES CEDEX 1, N° SIREN : 483 177 192.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe SCHMITT, 5 boucle de l’ancien bois, 57330 HETTANGE
GRANDE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Ordinateurs. Téléphones portables. Appareils de télévision. ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : e-guichet.fr
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Messageries
electroniques. Diffusion de programme de télévision. ; Services
de fourniture d’accès à des forums de discussions sur Internet.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Création et entretien de site Web pour des tiers.
Fournitures de moteurs de recherche pour l’Internet.
Hébergement de site Web. Location de serveurs Web. Location
d’ordinateurs. Services de protection contre les virus
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 678
Dépôt du : 15 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELISABETH CABANIOLS, 10 RUE COMBAREL, 12000 RODEZ.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
FLORENCE DEMUR, 10 RUE COMBAREL, 12000 RODEZ.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELISABETH CABANIOLS, 10 RUE COMBAREL, 12000 RODEZ.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers.
Classes de produits ou services : 16, 29, 31, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 702
Dépôt du : 18 JUIN 2007
97
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42, 43, 44, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACE MARIAGE S.A.R.L. GENEVIER, SARL, 0 PLACE FERNAND
POUILLON, PLATEAU DES COULEURES, 26000 VALENCE,
N° SIREN : 433 862 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE MARIAGE S.A.R.L. GENEVIER, 0 PLACE FERNAND
POUILLON, PLATEAU DES COULEURES, 26000 VALENCE.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 721
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
L’ATELIER DES MÉTAUX, SARL AU CAPITAL DE 8000, 21 RUE DE
L’AÉRONAUTIQUE, ZI DU CHAFFAULT, 44340 BOUGUENAIS,
N° SIREN : 423 106 319.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN FRANCOIS GABORIT, 21 RUE DE L’AÉRONAUTIQUE, 44340
BOUGUENAIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 8.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 790
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VOLTALIS, Société Anonyme, 10, rue Lincoln, 75008 PARIS,
N° SIREN : 493 103 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 769
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. RENNES
AES Laboratoire Groupe, SA, Route de Dol, BP 54, 35270
COMBOURG, N° SIREN : 385 337 175.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AES Chemunex, Rue Maryse Bastié, Ker Lann, CS 17219, 35172
BRUZ Cedex.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 785
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
COLLADO Nathalie, Chemin de Boutuges, 33160 ST AUBIN DU
MEDOC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COLLADO Nathalie, 34 bis av, du Gal de Gaulle, 33290
BLANQUEFORT.
Classe N° 3 : Ongles postiches.
Classe N° 8 : Trousses de manucure.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation et le réglage du courant
électrique ; appareils de régulation électrique ; appareils de
surveillance de la consommation d’énergie électrique domestique
ou industrielle ; appareils d’analyse de signaux, de courant et de
tension ; appareils de surveillance de la répartition de la
consommation d’énergie électrique ; relais électriques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images, supports d’enregistrement magnétiques, machines à
calculer et équipements pour le traitement de l’information,
ordinateurs, micro-ordinateurs, logiciels, progiciels ; tous ces
services étant destinés à s’appliquer aux domaines de la
production d’énergies, d’électricité, de la protection de
l’environnement et du développement durable.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de réfrigération, de
séchage, de ventilation.
Classe N° 35 : Promotion pour le compte de tiers de produits
électriques ; conseils et informations commerciales sur les
consommations en énergie électrique, tous ces services étant liés
aux domaines de la production d’énergies, d’électricité, de la
protection de l’environnement et du développement durable.
Classe N° 37 : Services d’installation et de réparation d’appareils
électriques ; services d’installation et de réparation de radiateurs,
d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’appareils de
climatisation ; services d’informations en matière de réparation ;
information en matière d’installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau, de radiateurs, d’appareils de
conditionnement de l’air, d’appareils de climatisation, d’appareils
d’éclairage, d’appareils informatiques, d’appareils électriques,
d’isolation de bureaux, supervision de travaux de construction de
bureaux ; services de construction, d’installation, de réparation et
de maintenance d’installations électriques ; construction,
rénovation, réhabilitation dans le domaine immobilier ;
informations en matière de construction, de réhabilitation, de
rénovation immobilière ; supervision (direction) de travaux de
construction ; travaux de plomberie, de chauffage, de
climatisation ; services d’étanchéité (construction), tous ces
services étant destinés à s’appliquer aux domaines de la
production d’énergies, d’électricité, de la protection de
l’environnement et du développement durable.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; messagerie électronique ;
transmission d’informations par voie électronique ; transmission
de données, d’images, de documents par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels que les ondes, les câbles, les satellites, le réseau Internet, tous
ces services étant destinés à s’appliquer aux domaines de la
production d’énergies, d’électricité, de la protection de
l’environnement et du développement durable.
Classe N° 40 : Recyclage d’ordures et de déchets, tri
(transformation) de déchets et de matières premières de
récupération ; vulcanisation (traitement de matériaux), tous ces
services étant destinés à s’appliquer aux domaines de la
production d’énergies, d’électricité, de la protection de
l’environnement et du développement durable.
Classe N° 42 : Services de conception de systèmes informatiques ;
conseils et informations techniques relatifs à l’énergie et à
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’électricité ainsi qu’à leur maîtrise ; études et recherches relatives
à l’énergie et à l’électricité ainsi qu’à leur maîtrise ; élaboration de
logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels
d’ordinateur ; conseils en matière d’environnement et
d’économie d’énergie ; études de projets techniques ;
architecture ; établissement de plans pour la construction ;
études, analyses et diagnostics techniques pour l’installation
d’appareils électriques, tous ces services étant destinés à
s’appliquer aux domaines de la production d’énergies,
d’électricité, de la protection de l’environnement et du
développement durable.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 38, 40, 42.
99
N° National : 07 3 507 808
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS BENOIT FRANCE, Société à Responsabilitée Limitée,
115 Rue Monge, 75005 PARIS, N° SIREN : 337 572 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 805
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEF PUBLICITE, Société par actions simplifiée, 41 Rue Aristide
Briand, 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 429 775 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction d’entreprises industrielles ou commerciales ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts ;
prospectus, imprimés) ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion (distribution) d’échantillons.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 806
Dépôt du : 19 JUIN 2007
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; cartes, cartes géographiques, cartes de vœux, cartes
postales, cartonnages ; catalogues ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ;
affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants
(articles de papeterie) ; emballages pour bouteilles en carton ou
en papier ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes pour bouteilles
(en carton ou en papier) ; étiquettes (non en tissu) ; journaux ;
livres ; articles de papeterie ; publications ; reproductions
graphiques ; revues (périodiques).
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
notamment vins.
Classe N° 41 : Instruction, service de formation, enseignement ;
publication de documents, de livres, de revues, de textes (autres
que textes publicitaires), de cartes géographiques ; organisation
et conduite de colloques, de conférences ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films,
de films sur bande vidéo, divertissement radiophonique et
télévisé ; production de spectacles.
Classe N° 42 : Etudes techniques ; conseils en œnologie ; services
informations
œnologiques ;
services
d’informations
météorologiques ; élaboration (conception) de logiciels.
Classes de produits ou services : 16, 33, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
JEF PUBLICITE, Société par actions simplifiée, 41 Rue Aristide
Briand, 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 429 775 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 810
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ROBINETTERIE R HAMMEL, société par actions simplifiée, Z.A.E.,
Domaine
de
Saltgourde,
24430
MARSAC-SUR-L’ISLE,
N° SIREN : 681 980 041.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion (distribution)
d’échantillons.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etienne Glorian, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d’arrosage. Collecteurs chauffage,
vannes et raccords chauffage (parties d’installations de chauffage). Purgeurs d’air. Installation de distribution d’eau et de chauffage. Circulateurs d’eau pour chauffage. Vases d’expansion
(parties d’installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties
d’installations de chauffage). Filtres parties d’installations domes-
100
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges pneumatiques pour chauffage.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 845
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CUISINEZ CITÉ !, ASSOCIATION loi 1901, 26 RUE MILTON, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BAUR ET ASSOCIES, 26 RUE EUDOXE MARCILLE, 45000
ORLÉANS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Référence Pantone Gris : 430 Rouge :
warm red
Classe N° 6 : Constructions métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils à savoir : machines et matériels
vibrants de manutentin, matériels et engins pour travaux routiers
et souterrains (tunnels), pour l’agriculture, l’environnement et
l’énergie ;
Classe N° 12 : Véhicules, engins spéciaux amphibie, engins
chenillés, engins spéciaux de travaux publics et de manutention ;
Classe N° 37 : Construction, réparation, installation, conception de
véhicules, d’engins, de machines spéciales et de machines-outils,
location d’engins et matériels ;
Classe N° 39 : Location de véhicules, distribution d’énergie ;
Classe N° 42 : Etudes d’ingénierie.
Classe N° 29 : Liste des produits : viande – poisson – volaille et
gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés – congelés
– sechés et cuits – gelées – confitures. Compotes – œufs – laits et
produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses
alimentaires – beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non
vivants) – conserves de viandes ou de poisson – fromages –
boissons lactées où le laits prédomine.
Classes de produits ou services : 6, 7, 12, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 868
Classe N° 30 : Café – thé – cacao – sucre – riz – tapioca – sagou –
succédanés de café farine et préparation faites de céréales – pain
– pâtisserie et confiserie – glaces comestibles – miel – sirop de
mélasse – levure – poudre pour faire lever – sel – moutarde –
vinaigre – sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir –
sandwiches – pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux
– biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
RICHARD VIRENQUE,
CARQUEIRANNE.
Brun,
83320
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) –
hébergement temporaire – service de bars – services de traiteurs
– services hôteliers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICHARD VIRENQUE, 1700 Route de Font Brun,
CARQUEIRANNE.
83320
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
1700
Route
de
Font
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 858
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
METALLIANCE, SOCIETE ANONYME, Zone Industrielle de la
Saule, 71230 SAINT-VALLIER, N° SIREN : 727 020 109.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METALLIANCE, Zone Industrielle de la Saule, 71230 SAINTVALLIER.
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, parasols et cannes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport à l’exception
des vêtements, chaussures et tapis.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
101
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 32.
N° National : 07 3 507 877
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 873
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GRAND CHAPITRE FRANCAIS, Association loi 1901, 28 Rue
Lucien VOILIN, 92800 PUTEAUX.
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SCV LES CELLIERS ST MARTIN, 11540 ROQUEFORT DES
CORBIERES, N° SIREN : 775 826 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCV LES CELLIERS ST MARTIN, 11540 ROQUEFORT DES
CORBIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRAND CHAPITRE FRANCAIS, 28 Rue Lucien VOILIN, 92800
PUTEAUX.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bieres) vin
rouge. Rosé. Blanc. Vin de pays de l’Aude.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 886
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DTM Conseil, S.A.R.L, 72 Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 487 699 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DTM Conseil, 72 Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Périodique à caractère politico-administratif.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 35 : Service d’abonnements à un périodique.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 876
Classe N° 41 : Service d’édition de support d’informations en
direction des décideurs publics et privés. Diffusion nationale et
internationale.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CLOS DES JACOBINS, SCEA, 4 GOMERIE, 33330 SAINT EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLOS DES JACOBINS, 4 GOMERIE, 33330 SAINT EMILION.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 507 888
N° National : 07 3 507 902
Dépôt du : 18 JUIN 2007
Dépôt du : 13 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DU COPEAU, SARL, ZI DE LA GARE, 28410 BROUE.
Campus de cancérologie de Villejuif, Association Loi 1901, 39 rue
C.Desmoulins, 94805 VILLEJUIF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MAISON DU COPEAU, ZI DE LA GARE, 28410 BROUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Campus de cancérologie de Villejuif, 39 rue C.Desmoulins, 94805
VILLEJUIF.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; Granules à base paille à destination de
litières pour animaux.
Classes de produits ou services : 27, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 891
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Siemens Transportation Systems, S.A.S., 150 avenue de la
République,
BP 101,
92323
CHATILLON
cedex,
N° SIREN : 384 557 468.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Siemens Transportation Systems, S.A.S., Mr. Saïd El Fassi
(Laurent Cloutot), 150 avenue de la République, BP 101, 92323
CHATILLON cedex.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 9 : Appareillages embarqués dans un véhicule tel qu’un
train, une locomotive, un métro, un tramway, un trolleybus, un
bus ; appareillages en liaison avec un véhicule tel qu’un train, une
locomotive, un métro, un tramway, un trolleybus, un bus ;
Appareils de commande, de signalisation, de sécurité, de gestion
favorable à l’environnement, d’information et de soutien pour
aider les passagers, les dits appareils étant embarqués dans un
véhicule tel qu’un train, une locomotive, un métro, un tramway,
un trolleybus, un bus ; appareils de commande, de signalisation,
de sécurité, de gestion favorable à l’environnement,
d’information et de soutien pour aider les passagers, les dits
appareils étant en liaison avec un véhicule tel qu’un train, une
locomotive, un métro, un tramway, un trolleybus, un bus.
Classe N° 12 : Moyens de transport, particulièrement pour les
transports publics ; train, locomotive, métro, tramway, trolleybus,
bus.
Classes de produits ou services : 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Conception, recherche de
financements et de partenariats, mise en oeuvre et promotion de
tout travaux de recherche tant fondamentale que translationnelle
et clinique dans le domaine biomédical. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Conseils en propriété intellectuelle, recherche scientifique à but
médical, réalisation et commandes d’études de toute nature
concourant à l’objet du projet Cancer Campus. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches
d’enfants ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
de
jardinier-paysagiste ;
Actions
et
services
de
préventioninformation, accompagnement dépistage, formation et
recherche dans le domaine du cancer, pour les patients, leurs
proches, les professionnels de santé et le grand public.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; conseils en propriété intellectuelle.
BOPI 07/47 - VOL. II
103
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 917
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 507 912
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
A.M.M., SàRL, 32 allée
N° SIREN : 453 661 050.
Thiellement,
93340
LE
RAINCY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.M.M., 32 allée Thiellement, 93340 LE RAINCY.
SONAFI, société par actions simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de
mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre,
sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Organisation d’opérations promotionnelles afin de
fidéliser la clientèle. Gestion des affaires commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
Classes de produits ou services : 30, 35.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 40 : Purification de l’air ; Décontamination de matériaux
dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 11, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 918
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 913
A.M.M., SàRL, 32 allée
N° SIREN : 453 661 050.
Thiellement,
93340
LE
RAINCY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.M.M., 32 allée Thiellement, 93340 LE RAINCY.
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SONAFI, société par actions simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de
mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre,
sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Organisation d’opérations promotionnelles afin de
fidéliser la clientèle. Gestion des affaires commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 40 : Purification de l’air ; décontamination de matériaux
dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 11, 40.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 507 921
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MONIQUE MAROLLAUD, 42 RUE DE LA GATINE, 79440
COURLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONIQUE MAROLLAUD, 42 RUE DE LA GATINE, 79440
COURLAY.
Classe N° 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières
textiles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 18, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 942
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Dépôt du : 18 JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Floris Bordeaux, SASU, 16 Allée Mégevie, 33174 GRADIGNAN,
N° SIREN : 322 556 879.
N° National : 07 3 507 955
Dépôt du : 18 JUIN 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Floris Bordeaux, 16 Allée Mégevie, 33174 GRADIGNAN.
à : I.N.P.I. PARIS
FA, Association loi 1901, 37 rue Bergère, 75009 PARIS,
N° SIREN : 344 891 668.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; vente en gros de fleurs, de
plantes, matériels et fournitures pour fleuristes, articles de
décoration. Vente en gros des produits de l’horticulture et
pépinière ornementale. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FA, 37 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 39 : Transport des articles précités.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 35, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 954
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FA, Association loi 1901, 37 rue Bergère, 75009 PARIS,
N° SIREN : 344 891 668.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FA, 37 rue Bergère, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 507 957
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FAG, Société Anonyme,
N° SIREN : 401 723 408.
37
rue
Bergère,
75009
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAG, 37 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 985
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Gérard AUGERT, 2009, route du Villard, 73290 LA
MOTTE SERVOLEX, agissant au nom et pour le compte de la
société INNOVATION ET ENERGIE DURABLE (S.A.S. en cours de
formation).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Paul PHILIPPE, Le signal, 159, allée Albert Sylvestre, 73000
CHAMBERY.
105
séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’installations
sanitaires, d’appareils électriques, solaires, photovoltaïques et
géothermiques pour le refroidissement de l’air, de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur ; réalisation de
systèmes destinés à économiser de l’énergie ; information en
matière d’installation et de réparation d’appareils électriques et
photovoltaïques d’éclairage, de chauffage, de production d’eau
chaude, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau, d’appareils solaires et géothermiques de
chauffage, de production d’eau chaude, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’installations
sanitaires, d’appareils électriques, solaires, photovoltaïques et
géothermiques pour le refroidissement de l’air, de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur ; contrôle et
expertise d’installations électriques, solaires, photovoltaïques et
géothermiques ; information en matière d’installation, entretien
et réparation d’appareils de conditionnement de l’air, d’appareils
de climatisation, d’appareils d’éclairage, d’appareils électriques,
solaires, photovoltaïques et géothermiques.
Classe N° 40 : – information et conseils concernant la production
d’énergie renouvelable.
Classe N° 41 : – formation de techniciens dans le domaine des
énergies renouvelable ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, de conférences et de colloques sur les énergies
renouvelables ; publication de livres et/ou de textes d’information
sur les énergies renouvelables.
Classe N° 42 : – études, analyses et diagnostics pour
l’implantation et l’installation d’appareils et d’installations
électriques, solaires, photovoltaïques et géothermiques ; études
de projets techniques ; conception de systèmes destinés à
économiser de l’énergie ; conseils et informations relatifs à
l’énergie renouvelable ainsi qu’à sa maîtrise, consultations
professionnelles dans le domaine de l’énergie renouvelable ;
expertise dans le domaine des énergies renouvelables.
Classes de produits ou services : 9, 11, 19, 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 988
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : – appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, la régulation du
courant électrique ; cellules photovoltaïques ; appareils,
installations et composants pour la production d’énergie
électrique utilisant des sources renouvelables ; équipements,
instruments et appareils électromécaniques, en particulier
appareils électriques de mesurage, de signalisation (afficheur), de
contrôle et compteurs pour le mesurage et/ou la réduction de la
consommation d’énergie ; appareils et instruments électriques
pour le contrôle du chauffage.
SARL SERVELEC 73, SARL UNIPERSONNELLE, LE RIVET, 73260
FEISSONS SUR ISERE, N° SIREN : 494 670 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SERVELEC 73, LE RIVET, 73260 FEISSONS SUR ISERE.
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage, de chauffage, de
climatisation, de refroidissement, de ventillation, de distribution
d’eau et installations sanitaires pour les habitations et les locaux ;
capteurs solaires ; installations photovoltaïques, thermiques ou
bioclimatiques pour la production d’énergie telles que le
chauffage, la ventilation, la climatisation ; accumulateurs de
chaleur et récupérateurs de chaleur ; appareils de chauffage de
l’eau et de l’air pour les habitations et les locaux, installations et
articles préfabriqués de chauffage et de production d’eau chaude ;
installations et articles préfabriqués de ventilation, de
conditionnement d’air et de climatisation ; installations de
réfrigération, articles de plomberie et installations sanitaires
préfabriqués.
Classe N° 19 : – verre isolant ; pavés éclairants ; pavés lumineux ;
planchers non métalliques ; matériaux de construction
réfractaires non métalliques, revêtements de parois non
métalliques, couvertures de toits non métalliques.
Classe N° 37 : – installation, maintenance et réparation d’appareils
électriques et photovoltaïques d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau, d’appareils solaires et géothermiques de
chauffage, de production d’eau chaude, de réfrigération, de
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Toutes installations et travaux électriques ;
installation et réparation de dispositifs d’alarmes de dispositifs de
contrôle d’accès et de dispositifs de gestion de chauffages
électriques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 11, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 507 989
BOPI 07/47 - VOL. II
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Toutes installations et travaux électriques ;
installation et réparation de dispositifs d’alarmes de dispositifs de
contrôle d’accès et de dispositifs de gestion de chauffages
électriques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 11, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 007
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAGANGA WILFRIED LANDRY, 138 Rue Louis Ronquier, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Wilfried Landry MAGANGA, 138 Rue Louis Ronquier,
92300 LEVALLOIS PERRET.
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SERVELEC 73, SARL UNIPERSONNELLE, LE RIVET, 73260
FEISSONS SUR ISERE, N° SIREN : 494 670 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SERVELEC 73, LE RIVET, 73260 FEISSONS SUR ISERE.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instrument chronométrique métaux précieux et leurs alliages.
Monnaie, objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes ressorts ou verre
de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; Etuis ou écrin pour l’horlogerie ;
médailles ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; à
dos ; à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campus, de voyage, de
plage, d’écoliers, coffret destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulard ; cravates ; bonneterie, chaussettes ; chaussons,
chaussure de plage, de ski ou de sport ; couche en matières
textiles ; sous-vêtements.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
107
Classe N° 20 : Objets pour la décoration, à savoir : cadres, pêlesmêles, patères, attaches rideaux, pattes d’attache, portemanteaux, porte chapeaux, porte revues, présentoires, tableaux,
tableaux d’affichage, tableaux pour clefs, mobiles.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
maillots de bain, foulards, bandeaux, bavettes, bretelles, bavoirs,
ceintures, lingerie, sous-vêtements.
N° National : 07 3 508 025
Classe N° 26 : Articles de mercerie attaches ou fermetures pour
vêtements, attaches chaussures, ornements.
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 20, 25, 26.
SOFRINO-SOGENA, SA, 58 avenue Pierre Berthelot, BP 6183,
14061 CAEN Cedex 4, N° SIREN : 553 820.
SOFRICA, SA, Quai de la Cabaude, BP 70045, 85102 LES SABLES
D’OLONNE Cedex, N° SIREN : 788 034 551.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFRINO-SOGENA, 58 avenue Pierre Berthelot, BP 6183, 14061
CAEN Cedex 4.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 062
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FORCES, 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278, SARL au capital
de
4.000.000
Euros,
78504
SARTROUVILLE,
N° SIREN : 339 866 964.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul DEBEURET, FORCES, 90, avenue Maurice Berteaux,
BP 278, 78504 SARTROUVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Télé des Entrepreneurs
Description de la marque : SOFRILOG Union frigorifique
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales :
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de tous
supports écrits, informatiques et/ou magnétiques de produits
d’enseignement, d’éducation et de formation pour des tiers.
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; Import-export ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; remorquage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Organisation de transport, conditionnement de produits,
logistique frigorifique (transport et entreposage).
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 042
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BARBIER CORINNE, 15 RUE JACQUES BREL, 13830 ROQUEFORTLA-BEDOULE.
WEITZEL FREDERIQUE, 21
ROQUEFORT-LA-BEDOULE.
RUE
SAINT
EXUPERY,
13830
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARBIER CORINNE, 15 RUE JACQUES BREL, 13830 ROQUEFORTLA-BEDOULE.
Classe N° 18 : Sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs de
voyage.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Conception et diffusion d’émissions
radiophoniques et télévisées. Télévision par Internet. Services de
visioconférences, de téléconférences, de tutorat via tout mode de
communication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Publication de
livres, de revues. Création et diffusion de programmes de
formation sur tout mode de diffusion. Location de films,
d’enregistrements sonores, d’enregistrements photographiques.
Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Location d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 508 063
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FORCES, SARL au capital de 4.000.000 Euros, 90, avenue Maurice
Berteaux, BP 278, 78504 SARTROUVILLE, N° SIREN : 339 866 964.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul DEBEURET, FORCES, 90, avenue Maurice Berteaux,
BP 278, 78504 SARTROUVILLE.
Description de la marque : Caravane des Entrepreneurs TV
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales :
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de tous
supports écrits, informatiques et/ou magnétiques de produits
d’enseignement, d’éducation et de formation pour des tiers.
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Description de la marque : Classes 9, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 41,
42
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Conception et diffusion d’émissions
radiophoniques et télévisées. Télévision par Internet. Services de
visioconférences, de téléconférences, de tutorat via tout mode de
communication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Publication de
livres, de revues. Création et diffusion de programmes de
formation sur tout mode de diffusion. Location de films,
d’enregistrements sonores, d’enregistrements photographiques.
Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Location d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 116
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JLA HOLDING, Société par actions simplifiée, ayant son siège
social au 7 rue des Bretons, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 422 506 659.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JLA HOLDING, Monsieur Renaud BUROSSE, 7 rue des Bretons,
93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores et vidéo
impressionnés ou non ; Supports d’enregistrements magnétiques
ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques
compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits
DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques
compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes
audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos,
films
(pellicules)
impressionnés
ou
non, film pour
l’enregistrement
des
sons ;
Supports
d’enregistrement
magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports
Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou
non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports
d’enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de
documentaires, de textes, d’œuvres littéraires, de pièces de
théâtre, de livres, d’encyclopédies, de vidéomusiques, de films,
d’émissions, de débats, d’actualités, de compétition sportives,
d’entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases
de données et d’informations relatives à l’audiovisuel ;
Disquettes, disques durs, cartes d’ordinateurs y compris circuit
imprimés ; Equipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d’ordinateurs à
savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris
informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems,
machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux
vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des
produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes,
programmes d’ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de
divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement,
jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour
l’enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la
diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son,
d’images, de données et ou d’informations ; Caméras
cinématographiques, appareils photographiques, écrans de
projection ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de données, de sons et
d’images
présentés
sur
un
réseau
mondial
de
télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de
télévision ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de programmes de
télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur
des téléphones.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir
blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et
pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les
artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; Fournitures pour l’écriture, fournitures
pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons,
stylographes, porte-crayons, papier d’emballage, fiches,
formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales,
trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier
à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts,
prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou
vidéo en papier ou en carton ; Produits de l’imprimerie à savoir
publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ;
albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d’imprimerie ;
clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions
graphiques. Articles de bureau (à l’exception des meubles).
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société,
cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches,
blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou d’ordinateurs ; Articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes,
rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour
football de salon, tables de billard, disques pour le sport ;
Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Publicité,
publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux
informatiques) ; production et distribution (diffusion) de
publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel
publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus),
reproduction de documents, recherche et analyse de marchés,
informations ou renseignements en matière d’affaires et de
mercatique, gestion de bases de données, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de
publicité et notamment ; publicité télévisée et publicité par radio,
distribution de prospectus, d’échantillons, location de matériel
publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires commerciales ;
Conseils auprès des entreprises en matière de management de
personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de
gestion du personnel et de gestion des affaires de l’entreprise ;
informations ou renseignement d’affaires. Comptabilité. Services
de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle
d’affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténophonie, comptabilité,
reproduction de documents, bureaux de placement, location de
machines à écrire et de matériel de bureau.
Classe N° 36 : Affaires financières, prise de participations dans des
entreprises et des sociétés commerciales ; information en matière
financière ; services financiers fournis par le biais d’un réseau
mondial de télécommunications, affaires immobilières,
investissement de capitaux.
109
films cinématographique, d’enregistrements sonores ; Production
musicale ; services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes, auditions d’artistes, études de projets artistiques et
notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ;
Production de spectacles, représentation de spectacles,
représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; Edition musicale, édition de
phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo,
de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique,
de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout
support d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de
cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de
radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, d’ateliers de formation ; Édition et publication de
livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation
de concours. Activités culturelles, organisation d’exposition à but
culturel ou éducatif, musées (services de présentation,
exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des
musiciens ; services d’orchestres, services de music-hall ;
formation,
enseignement,
éducation,
divertissements,
divertissement radiophonique et télévisé, information en matière
de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux
casino, services de clubs divertissement ou éducation,
exploitation de salles de jeux, jeux d’argent, parcs d’attractions ;
Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage,
photocomposition ; reportages photographiques, photographies ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; Constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception)
de logiciels, programmation pour ordinateurs, concessions de
licence de propriété intellectuelle. Recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de
sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; conception, réalisation (conception),
maintenance et mise à jour de sites Internet (sites Web) ;
conception et réalisation (conception) de pages diffusées par
réseaux informatiques ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données, mise à jour de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Classe N° 38 : Communication à savoir communication par
terminaux d’ordinateur, communication par réseaux de fibres
optiques, communication radiophoniques, communications
télévisées, communications télégraphiques, communications
téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d’accès à
un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion
d’images,
de
messages,
d’informations,
de
données
commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement
dénommé “ autoroutes de l’information ”), par terminaux
d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par
satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par
réseaux de communication de type Internet (par ce qui est
généralement dénommé “ autoroutes de l’information ”) et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de
données, de sons et d’images, de programmes de radio et de
télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou
sur
des
ordinateurs
via
un
réseau
mondial
de
télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et
d’informations nouvelles ; transmission de messages, de
données, de sons et d’images par voie téléphonique,
informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ;
Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes,
agences d’informations commerciales, émissions télévisées et/ou
radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de
programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services
de communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
téléphoniques, informations en matière de télécommunications ;
Services de transmission de messages ; transmission de
messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 39 : Services de stockage (gardiennage) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma ;
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes à savoir imprimés, publications,
livres, journaux, magazines, périodiques, affiches, albums,
catalogues ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fanions en papier.
Classe N° 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films,
séries
télévisées,
dessins
animés,
documentaires),
divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et
de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films
cinématographiques,
de
phonogrammes,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo,
de pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes
vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d’enregistrements sonores,
location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de
N° National : 07 3 508 153
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ART NORAC, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 2-3
Place Hoche, 35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Services d’estimation d’objets d’arts ; collectes de
bienfaisance ; parrainage financier.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; enregistrement et filmage sur bandes
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de conférences, congrès, séminaires ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres ; services de musées (présentation et
exposition) ; montage de bandes vidéo ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 166
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Joëlle Boutier, 151 rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joëlle Boutier, 151 rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 192
Dépôt du : 21 JUIN 2007
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Cabinet conseil en
recrutement, conseil en communication. Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
Conseil en orientation professionnelle Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 171
à : I.N.P.I. PARIS
COHEN MARCEL GEORGES, 10, PASSAGE DE L’INDUSTRIE,
75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Marcel Georges COHEN, 10, Passage de l’Industrie,
75010 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants,
fongicides. Produits hygieniques pour la medecine.
Classe N° 16 : Papier, cartons ; boites en papier ; cartonnages ;
sacs, sachets, enveloppes en papier ou carton pour l’emballage ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ;
papeterie ; produits en matières plastiques pour l’emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classes de produits ou services : 3, 5, 16.
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric GASSON, Agissant pour le compte de la société “ TAKE
OFF CONCEPT ” en cours de formation, 20 rue des ébisoires,
app 1897, 78370 PLAISIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric GASSON, 20 rue des ébisoires, app 1897, 78370 PLAISIR.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 193
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COHEN MARCEL GEORGES, 10, PASSAGE DE L’INDUSTRIE,
75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Marcel Georges COHEN, 10, Passage de l’Industrie,
75010 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants,
fongicides. Produits hygieniques pour la medecine.
Classe N° 16 : Papier, cartons ; boites en papier ; cartonnages ;
sacs, sachets, enveloppes en papier ou carton pour l’emballage ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ;
papeterie ; produits en matières plastiques pour l’emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classes de produits ou services : 3, 5, 16.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Gérance de biens immobiliers. Service de financement. Analyse
financière.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 195
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COHEN MARCEL GEORGES, 10, PASSAGE DE L’INDUSTRIE,
75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Marcel Georges COHEN, 10, Passage de l’Industrie,
75010 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants,
fongicides. Produits hygieniques pour le medecine.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 206
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE J.S.L., S.A., Z.I. No 1, AVENUE BRANLY, 47400
TONNEINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE J.S.L., ZI No 1, AVENUE BRANLY,
TONNEINS.
47400
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, produits de démaquillage, masques de
beauté, tous les produits précités étant uniquement de
provenance parisiènne.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 16 : Papier, cartons ; boites en papier ; cartonnages ;
sacs, sachets, enveloppes en papier ou carton pour l’emballage ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ;
papeterie ; produits en matières plastiques pour l’emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classes de produits ou services : 3, 5, 16.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 203
Dépôt du : 19 JUIN 2007
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 209
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DU COPEAU, SARL, ZI DE LA GARE, 15 Rue de la
liberation, 28410 MARCHEZAIS, N° SIREN : 491 619 847.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MAISON DU COPEAU, ZI DE LA GARE, 15 Rue de la liberation,
28410 MARCHEZAIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL IMMOBILYS, 17, avenue du Maréchal Galliéni, 77165
SAINT-SOUPPLETS, N° SIREN : 393 344 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Desvergne philippe, 17, av Galliéni, 77165 SAINT-SOUPPLETS.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ;
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 27, 31.
BOPI 07/47 - VOL. II
logiciels ; programmation pour ordinateur ; développement de
logiciel à but de recueil, partage et traitement de données
individuelles et collectives. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 216
N° National : 07 3 508 236
Dépôt du : 19 JUIN 2007
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
I-MAGINER,
SAS,
8
N° SIREN : 412 730 269.
rue
Monteil,
44000
NANTES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I-MAGINER, 8 rue Monteil, 44000 NANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
ROSELYNE JOSIANE JACQUELINE HAMELIN-CORDIN, 21
AVENUE
SPINOZA,
94200
IVRY
SUR
SEINE,
N° SIREN : 392 914 347.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROSELYNE JOSIANE JACQUELINE HAMELIN-CORDIN, SWEET
BRODERIE, 21 AVENUE SPINOZA, 94200 IVRY SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; services de loisir ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 225
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENORA TECHNOLOGIES, SAS, 37/41 RUE LOUISE WEISS, 75013
PARIS, N° SIREN : 420 853 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENORA TECHNOLOGIES, 37/41 RUE LOUISE WEISS, 75013
PARIS.
Description de la marque : MARQUE comportant au-dessus de
son nom “ MAXI BELLE ” une lettre complexe B et un M formé
dans le B.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ;
retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ;
services d’encadrement d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 24, 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 9 : Logiciel de suivi médical et d’entrainement du
sportif.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; service d’échange d’informations par
voie télématique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 245
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
113
Translitération : AVENOC
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, préparations à usage
homéopathique et phytothérapique, notamment pommades et
suppositoires pour soigner les hémorroïdes ; substances
diététiques à usage médical.
AGORANOV, Association loi de 1901, 3 rue Castex, 75004 PARIS.
Classes de produits ou services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGORANOV, 3 rue Castex, 75004 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 267
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 16 : Dessins ; feuilles (papeterie) ; gravures ; images ;
impressions ; journaux ; lettres (papier à –) ; livres ; livrets ;
manuels ; ordinateurs (bandes en papier ou cartes pour
lenregistrement
des
programmes
d–) ;
périodiques ;
photographies ; photogravures ; programmes dordinateurs
(bandes en papier ou cartes pour lenregistrement des –) ;
prospectus ;
publications ;
registres
(livres) ;
reliures ;
représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues
(périodiques) ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou
matières plastiques pour lemballage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers ;
élaboration (conception) de logiciels ; entretien (création et –) de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ;
installation de logiciels ; logiciels dordinateurs (maintenance de –
) ; logiciels (élaboration, conception de –) ; logiciels (installation
de –) ; logiciels (mise à jour de –) ; programmation pour
ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; virus
informatiques (services de protection contre les –).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 259
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LYON
BOIRON, Société Anonyme, 20 rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, N° SIREN : 967 504 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOIRON, Melle Colline VACOGNE, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ARDIS SA, SOCIETE ANONYME, 10, rue des Pyramides, 75001
PARIS, N° SIREN : 342 788 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARDIS, SA, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques,
magazines, revues ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques).
Classe N° 38 : Télécommunications. Diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Transmission
d’images, de sons, d’informations et de données par voie
téléphonique, télématique et informatique. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Divertissement télévisé. Edition de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ; montage
de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres
et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels ou éducatifs. Montage de programmes d’informations et
de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d’édition et de transmission des sons
et des images, services d’enregistrement et de traitement de sons
(studio d’enregistrement), services d’enregistrement et de
traitement d’images (filmage) ; Organisation et conduite d’ateliers
de formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d’édition et
de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que
textes publicitaires). Production et location de tous supports
sonores et/ou visuels. Services d’information en matière
culturelle, d’éducation et de divertissement. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Réservation de
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
places de spectacle. Services de photographie. Production et
duplication
d’œuvres
musicales
et/ou
audiovisuelles.
Divertissement télévisé et radiophonique. Services de studio
d’enregistrement. Services de directeurs artistiques (organisation
de
spectacles) ;
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios). Montage de bandes vidéo, production de films sur
bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios
d’enregistrement. Production de films, d’émissions de télévision
ou radiophoniques.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 272
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ARDIS SA, SOCIETE ANONYME, 10, rue des Pyramides, 75001
PARIS, N° SIREN : 342 788 536.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARDIS, SA, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
sonores et/ou visuels. Services d’information en matière
culturelle, d’éducation et de divertissement. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Réservation de
places de spectacle. Services de photographie. Production et
duplication
d’œuvres
musicales
et/ou
audiovisuelles.
Divertissement télévisé et radiophonique. Services de studio
d’enregistrement. Services de directeurs artistiques (organisation
de
spectacles) ;
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios). Montage de bandes vidéo, production de films sur
bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios
d’enregistrement. Production de films, d’émissions de télévision
ou radiophoniques.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 291
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. RENNES
LFM PLANTES, S.A.R.L., Pennavern,
DAOULAS, N° SIREN : 491 005 336.
29470
PLOUGASTEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques,
magazines, revues ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques).
Classe N° 38 : Télécommunications. Diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Transmission
d’images, de sons, d’informations et de données par voie
téléphonique, télématique et informatique. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Divertissement télévisé. Edition de textes
(autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ; montage
de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres
et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels ou éducatifs. Montage de programmes d’informations et
de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d’édition et de transmission des sons
et des images, services d’enregistrement et de traitement de sons
(studio d’enregistrement), services d’enregistrement et de
traitement d’images (filmage) ; Organisation et conduite d’ateliers
de formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d’édition et
de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que
textes publicitaires). Production et location de tous supports
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert clair Pantone 361 Vert moyen
Pantone 355 Vert foncé Pantone 3425
Classe N° 21 : Instruments d’arrosage, seringues pour l’arrosage
des fleurs et des plantes, arrosoirs, cache-pot non en papier, pots
à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], supports
pour plantes [arrangements floraux], poteries, pots, pots à fleurs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ;
plantes décoratives en pot ; arbres, arbustes, bulbes, couronnes
en fleurs naturelles, fleurs et plantes séchées pour la décoration.
Classe N° 44 : Services d’horticulture, composition florale,
confection de couronnes [art floral], services de pépiniéristes.
Classes de produits ou services : 21, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
115
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 294
N° National : 07 3 508 297
Dépôt du : 19 JUIN 2007
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
bertrand Le Quéméner, Agissant pour le compte de la société
“ E.U.R.L Mets Vins Gastronomie ” en cours de formation, 55 Rue
de la Belgique, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bertrand Le Quéméner, 30 Rue Jean Pierre Timbaud, 92320
CHATILLON.
à : I.N.P.I. RENNES
Monsieur KRYCHOWSKI Thomas, agissant au nom et pour le
compte de la société CREAVIA, Société par Actions Simplifiée en
cours de formation, 69 rue de la Motte Brûlon, BP 80225, 35700
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AVOXA, 5 ALLEE ERMENGARDE D ANJOU, 35108
RENNES CEDEX 3.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Sperme bovin.
Classe N° 31 : Embryons de bovins vivants.
Classe N° 35 : Vente au détail ou de gros de produits génétiques,
à savoir : sperme bovin pour insémination artificielle et
notamment fécondation in vitro ; d’embryons de bovins.
Commercialisation d’animaux vivants d’élite, à savoir vente au
détail ou de gros d’animaux vivants d’élite.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Services de recherches en génétique notamment
dans le domaine de l’insémination artificielle de bovins.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 44 : Elevage d’animaux (bovins), insémination
artificielle et transplantation d’embryons.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 5, 31, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 301
Dépôt du : 19 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARIANNE SARFATI, 1 ALLEE DES MARRONNIERS, 95390 SAINT
PRIX.
LES CREATEURS D’EVENEMENTS,
MARRONNIERS, 95390 SAINT-PRIX.
SARL,
1
ALLEE
DES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES CREATEURS D’EVENEMENTS, 1 ALLEE DES MARRONNIERS,
95390 SAINT-PRIX.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques. ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; Oranisation de tout type d’événements
comprenant services de restauration, hébergement temporaire,
services de bars, services de traiteurs, services hôteliers,
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 324
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Bruno Calvet, 1 Bénazech, 81100 CASTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno Calvet, 1 Bénazech, 81100 CASTRES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Texte : Legacy, Essence & Passion
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; appareils et instruments d’enseignements,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction,
le stockage, la transformation, le traitement du son ou des
images.
Appareils
et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, apareils de radio, projecteurs,
autoradios, enceintes, amplificateurs, chaînes hautes fidélités,
logiciels enregistrés, micros, films (pellicules) impréssionnés, ;
Vidéogramme et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes
vidéo, disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo) (11 8
cm), DVD, DVD double couche, disques optiques, Cédéroms,
disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques
numériques, disques dur (informatique), autres supports de
stockages numériques, cartouches vidéo, téléphones, ; Supports
d’enregistrement magnétiques et cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, circuits intégrés et micro-circuits,
lecteurs de cartes, logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de télécommunication de communication mondiale
BOPI 07/47 - VOL. II
(de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type
Intranet) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications,
services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de
produits, agences de presse et d’information, communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques par télévision, télédiffusion, services de
transmission d’informations par voie télématique, transmissions
de messages, transmissions de télégrammes, ; Transmission
d’images assistées par ordinateur, transmission d’images par
télécripteur, émissions télévisées, diffusion de programme
notamment radios, télévisions, câbles, voie hertzienne, satellites
et à partir de vidéogrammes et phonogrammes, location
d’appareils pour la transmission de messages, communication
par terminaux d’ordinateurs, communications (transmissions) sur
réseau informatique mondial ouvert ou fermé. Emission
télévisées ayant pour concept les valeurs humaines des invités.
L’essence de la personne et de leurs passions. ; Transmission de
données musicales par réseau Internet, par télévisisons, par
téléphone, informations en matière de télécommunication,
services de transmissions de programmes et de sélections de
chaînes de télévision, services de fournitures d’accès à un réseau
informatique, services de messagerie électronique, services de
télécommunication interactive, consultation en matière de
télécommunication, fourniture de connexions à un réseau
informatique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet), activités sportives et culturelles.
Productions de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Locations de films d’enregistrement phonographiques,
productions de CD ou DVD distribués par Internet. Organisation
de concours en matière d’éducation et de divertissement.
Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès.
Editions de livres de revues, d’articles. Productions de disques,
DVD. Montage de vidéo. ; Productions de films, téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, télé-réalités, production et enregistrement
sonores, de bandes vidéos, rédaction de scénarios, production
d’émissions à but culturels, éducatifs, services d’interprètes,
programmes
interactifs
vidéo,
audiovisuels.
Services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques, publication de livres de textes. ;
Classe N° 42 : Conception de sites sur Internet, hebergement de
sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
N° National : 07 3 508 332
Classe N° 9 : Borne interactive, borne passive d’affichage
d’informations.
Dépôt du : 20 JUIN 2007
Classe N° 42 : Elaboration, conception de logiciels, location
d’ordinateurs,
maintenance
de
logiciels
d’ordinateur,
programmations pour ordinateurs.
à : I.N.P.I. PARIS
LOCAMEDIA, SARL, 22 rue Guilloteaux Vatel, 78150 LE CHESNAY.
Classes de produits ou services : 9, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Catherine BOURSIER, 93 Avenue Niel, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 336
Classe N° 9 : Borne interactive, borne passive d’affichage
d’informations.
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Elaboration, conception de logiciels, location
d’ordinateurs,
maintenance
de
logiciels
d’ordinateur,
programmations pour ordinateurs.
BUT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 1 avenue
Spinoza,
77184
EMERAINVILLE
MALNOUE,
N° SIREN : 722 041 860.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUT INTERNATIONAL, 1, avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE
MALNOUE.
N° National : 07 3 508 333
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LOCAMEDIA, SARL, 22 rue Guilloteaux Vatel, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Catherine BOURSIER, 93 Avenue Niel, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Borne interactive, borne passive d’affichage
d’informations.
Classe N° 42 : Elaboration, conception de logiciels, location
d’ordinateurs,
maintenance
de
logiciels
d’ordinateur,
programmations pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 334
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LOCAMEDIA, SARL, 22 rue Guilloteaux Vatel, 78150 LE CHESNAY,
N° SIREN : 482 310 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Catherine BOURSIER, 93 Avenue Niel, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Appareils électroménagers, à savoir lave-linge, lavevaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage
domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques,
machines à repasser le linge.
Classe N° 9 : Appareils électroménagers, à savoir appareils
électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs,
cireuses à parquet, shampooineuses, fers à repasser ; appareils
téléphoniques avec répondeur ou non ; appareils et instruments
photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation et de contrôle, caméras de
photographie et de cinématographie, caméras vidéo, balances de
ménage et pèse-personnes ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du
son ou des images, postes récepteurs de radiodiffusion et
télévision,
antennes
de
télévision,
magnétoscopes,
magnétophones, chaînes haute-fidélité, postes récepteurs pour
automobiles et portatifs, support d’enregistrement magnétique,
disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, appareils pour le traitement de l’information et
ordinateurs, appareils destinés à faciliter les activités de bureau
ou les activités domestiques en utilisant l’informatique et/ou la
télématique,
à
savoir
micro-ordinateurs,
imprimantes,
équipements informatiques périphériques et tous logiciels
informatiques.
Classe N° 11 : Appareils électroménagers, à savoir appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles (noncompris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la
décoration), objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour
la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni
en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques,
caillebotis non métalliques, cintres pour vêtements, couchettes
pour animaux d’intérieur, coussins, coussins à air non à usage
médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), crochets
de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques),
échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux
précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de
meubles
(non-métalliques),
housses
pour
vêtements
(rangement), huches non-métalliques, liteaux (baguettes)
d’encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical,
niches pour animaux d’intérieur, oreillers, paillasses, patères de
rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements,
pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues,
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à
fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles
pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de
bois, stores d’intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs,
tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de
rideaux, tringles de tapis d’escaliers, caisses en bois ou en
matières plastiques, caisses non-métalliques, corbeilles nonmétalliques,
paniers
non-métalliques,
récipients
pour
combustibles liquides (non métalliques), écriteaux en bois ou en
matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou,
nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et
succédanés de l’écaille.
Classe N° 21 : Petits ustensiles et récipients portatifs nonélectriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou
en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de
nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en
métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non
en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non
en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en
porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets
d’art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries,
pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre,
surtouts de tables (non en métaux précieux), tirelires nonmétalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres
opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé
(non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux
précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes,
brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux,
carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage,
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins
à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle),
plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non
en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, portecouteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non
en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à
rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non
en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers
non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières
non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre
(récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porteserviette non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissu à usage textile, couvertures de lit ou de table.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures), tentures murales non en matière textiles.
Classe N° 35 : Publicité, organisation de campagnes publicitaires
pour filiales ou franchisés du déposant.
Classe N° 36 : Assurances, affaires bancaires, affaires financières,
services de crédit, affaires monétaires, affaires immobilières,
émission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 20, 21, 24, 27, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 337
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BUT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 1 avenue
Spinoza,
77184
EMERAINVILLE
MALNOUE,
N° SIREN : 722 041 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUT INTERNATIONAL, 1, avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE
MALNOUE.
Classe N° 7 : Appareils électroménagers, à savoir lave-linge, lavevaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage
domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques,
machines à repasser le linge.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils électroménagers, à savoir appareils
électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs,
cireuses à parquet, shampooineuses, fers à repasser ; appareils
téléphoniques avec répondeur ou non ; appareils et instruments
photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation et de contrôle, caméras de
photographie et de cinématographie, caméras vidéo, balances de
ménage et pèse-personnes ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du
son ou des images, postes récepteurs de radiodiffusion et
télévision,
antennes
de
télévision,
magnétoscopes,
magnétophones, chaînes haute-fidélité, postes récepteurs pour
automobiles et portatifs, support d’enregistrement magnétique,
disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, appareils pour le traitement de l’information et
ordinateurs, appareils destinés à faciliter les activités de bureau
ou les activités domestiques en utilisant l’informatique et/ou la
télématique,
à
savoir
micro-ordinateurs,
imprimantes,
équipements informatiques périphériques et tous logiciels
informatiques.
Classe N° 11 : Appareils électroménagers, à savoir appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles (noncompris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la
décoration), objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour
la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni
en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques,
caillebotis non métalliques, cintres pour vêtements, couchettes
pour animaux d’intérieur, coussins, coussins à air non à usage
médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), crochets
de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques),
échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux
précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de
meubles
(non-métalliques),
housses
pour
vêtements
(rangement), huches non-métalliques, liteaux (baguettes)
d’encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical,
niches pour animaux d’intérieur, oreillers, paillasses, patères de
rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements,
pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues,
portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à
fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles
pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de
bois, stores d’intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs,
tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de
rideaux, tringles de tapis d’escaliers, caisses en bois ou en
matières plastiques, caisses non-métalliques, corbeilles nonmétalliques,
paniers
non-métalliques,
récipients
pour
combustibles liquides (non métalliques), écriteaux en bois ou en
matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou,
nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et
succédanés de l’écaille.
Classe N° 21 : Petits ustensiles et récipients portatifs nonélectriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou
en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de
nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en
métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non
en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non
en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en
porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets
d’art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries,
pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre,
surtouts de tables (non en métaux précieux), tirelires nonmétalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres
opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé
(non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux
précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes,
brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux,
carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage,
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins
à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle),
plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non
en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, portecouteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non
en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à
rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers
non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières
non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre
(récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porteserviette non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissu à usage textile, couvertures de lit ou de table.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures), tentures murales non en matière textiles.
Classe N° 35 : Publicité, organisation de campagnes publicitaires
pur filiales ou franchisés du déposant.
Classe N° 36 : Assurances, affaires bancaires, affaires financières,
services de crédit, affaires monétaires, affaires immobilières,
émission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 20, 21, 24, 27, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 338
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BUT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 1 avenue
Spinoza,
77184
EMERAINVILLE
MALNOUE,
N° SIREN : 722 041 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUT INTERNATIONAL, 1, avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE
MALNOUE.
Classe N° 7 : Appareils électroménagers, à savoir lave-linge, lavevaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage
domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques,
machines à repasser le linge.
Classe N° 9 : Appareils électroménagers, à savoir appareils
électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs,
cireuses à parquet, shampooineuses, fers à repasser ; appareils
téléphoniques avec répondeur ou non ; appareils et instruments
photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation et de contrôle, caméras de
photographie et de cinématographie, caméras vidéo, balances de
ménage et pèse-personnes ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du
son ou des images, postes récepteurs de radiodiffusion et
télévision,
antennes
de
télévision,
magnétoscopes,
magnétophones, chaînes haute-fidélité, postes récepteurs pour
automobiles et portatifs, support d’enregistrement magnétique,
disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, appareils pour le traitement de l’information et
ordinateurs, appareils destinés à faciliter les activités de bureau
ou les activités domestiques en utilisant l’informatique et/ou la
télématique,
à
savoir
micro-ordinateurs,
imprimantes,
équipements informatiques périphériques et tous logiciels
informatiques.
Classe N° 11 : Appareils électroménagers, à savoir appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles (noncompris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la
décoration), objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour
la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni
119
en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques,
caillebotis non métalliques, cintres pour vêtements, couchettes
pour animaux d’intérieur, coussins, coussins à air non à usage
médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), crochets
de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques),
échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux
précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de
meubles
(non-métalliques),
housses
pour
vêtements
(rangement), huches non-métalliques, liteaux (baguettes)
d’encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical,
niches pour animaux d’intérieur, oreillers, paillasses, patères de
rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements,
pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues,
portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à
fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles
pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de
bois, stores d’intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs,
tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de
rideaux, tringles de tapis d’escaliers, caisses en bois ou en
matières plastiques, caisses non-métalliques, corbeilles nonmétalliques,
paniers
non-métalliques,
récipients
pour
combustibles liquides (non métalliques), écriteaux en bois ou en
matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou,
nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et
succédanés de l’écaille.
Classe N° 21 : Petits ustensiles et récipients portatifs nonélectriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou
en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de
nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en
métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non
en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non
en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en
porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets
d’art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries,
pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre,
surtouts de tables (non en métaux précieux), tirelires nonmétalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres
opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé
(non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux
précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes,
brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux,
carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage,
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins
à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle),
plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non
en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, portecouteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non
en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à
rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non
en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers
non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières
non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre
(récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porteserviette non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissu à usage textile, couvertures de lit ou de table.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures), tentures murales non en matière textiles.
Classe N° 35 : Publicité, organisation de campagnes publicitaires
pour filiales ou franchisés du déposant.
Classe N° 36 : Assurances, affaires bancaires, affaires financières,
services de crédit, affaires monétaires, affaires immobilières,
émission de chèques de voyages et de lettres de crédit.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 20, 21, 24, 27, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 341
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Cédric SUZANNE, 138 Mouffetard, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cédric SUZANNE, 138 Mouffetard, 75005 PARIS.
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Repassage du linge ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 342
BOPI 07/47 - VOL. II
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 347
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUYOT Patricia, Rue Jean d’Arc, GUSTAVIA, 97133 SAINTBARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIRMAR, B.P. 297, 97096 SAINT-BARTHELEMY.
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume JUBLOT, 33 bis bd Saint Antoine, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume JUBLOT, 33 bis bd Saint Antoine, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage).
Classes de produits ou services : 4.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 414
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme, 1 rue d’Astorg,
75008 PARIS, N° SIREN : 410 118 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesure et de contrôle
appliqués à la distribution de l’eau, du gaz ou de l’électricité.
Supports
d’enregistrements
mécaniques,
électroniques,
magnétiques et/ou optiques de mesure et d’enregistrement des
fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d’assurer leur
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion,
télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes
spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler
les fluides tels que l’eau, le gaz et l’électricité en vue d’assurer leur
distribution.
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien et de
maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à
la distribution de l’eau, du gaz ou de l’électricité.
Classe N° 39 : Services de distribution d’eau, de gaz et
d’électricité.
Classe N° 42 : Mesures et contrôle des fluides (eau, gaz et
électricité) en vue d’assurer leur distribution.
Classes de produits ou services : 9, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 426
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : NANTES
ESCOLANO MANOLO, 3 allée alain gerbault, 44200 NANTES,
N° SIREN : 478 629 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Manolo Escolano, 3 allée alain gerbault, 44200 NANTES.
121
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et de transmission de données par réseaux de communication, à
savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux
consommateurs accessibles par l’intermédiaire de réseaux
téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et
numériques permettant la prise de commandes et/ou la
consultation de catalogues en ligne. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; service de
transmission d’informations par voie téléphonique et
radiophonique, transmissions d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et à la supervision des messageries électroniques,
téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs, services de renseignements téléphoniques,
services de transfert d’appels téléphoniques ou de
communications, services de courrier électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 452
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;.
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 25.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1 rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
N° National : 07 3 508 451
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1 rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de
produits, distribution d’échantillons, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et
télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des
affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés,
sondages d’opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de
la publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits alimentaires, de produits vestimentaires et de
produits pour le nettoyage.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement),
ceintures
(habillement).
Parkas,
écharpes,
foulards,
imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets,
casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussettes. Collants.
Sous-vêtements. Maillots. Tous ces produits sont notamment
composés de matériaux issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ;
légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits,
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits,
fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés
dans l’alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à
base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes. Conserves
appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de
poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de
poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Yaourt, yaourt
glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ;
fromage blanc ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et
conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ;
boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés. Tous ces
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie,
viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d’amande, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ;
assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de
produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et
préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ;
céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ;
sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l’eau.
Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation
de crèmes glacées et/ou glaces à l’eau et/ou confiserie glacée ;
produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser
comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire
des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en
poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte,
de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses ; desserts ; puddings ;
desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou
de semoule et/ou d’amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces
alimentaires. Pâtisserie et confiserie. Boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou
partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits,
sauces sucrées. Tous ces produits sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
BOPI 07/47 - VOL. II
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; service de
transmission d’informations par voie téléphoniques et
radiophoniques, transmissions d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et à la supervision des messageries électroniques,
téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs, services de renseignements téléphoniques,
services de transfert d’appels téléphoniques ou de
communications, services de courrier électronique.
Classes de produits ou services : 25, 29, 30, 31, 32, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 453
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1 rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés et graines (semences). Animaux vivants. Fruits et
légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Volaille vivante. Volaille pour l’élevage.
Tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons de légumes et jus de
légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques ; extraits
de fruits ou de légumes non alcooliques, boissons non alcoolisées
composées minoritairement de produits laitiers. Tous ces
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de
produits, distribution d’échantillons, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et
télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des
affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés,
sondages d’opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de
la publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits alimentaires, de produits vestimentaires et de
produits pour le nettoyage.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et de transmission de données par réseaux de communication, à
savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux
consommateurs accessibles par l’intermédiaire de réseaux
téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et
numériques permettant la prise de commandes et/ou la
consultation de catalogues en ligne. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement),
ceintures
(habillement).
Parkas,
écharpes,
foulards,
imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets,
casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussettes. Collants.
Sous-vêtements. Maillots. Tous ces produits sont notamment
composés de matériaux issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ;
légumes préparés ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits,
coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits,
fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés
dans l’alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à
base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes. Conserves
appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de
poisson, de viande. Salade de fruits et de légumes. Mets à base de
poisson ou de viande, de fruits ou de légumes. Yaourt, yaourt
glacé, yaourts à boire ; mousses, crèmes, crèmes dessert ;
fromage blanc ; potages ; bouillons. Conserves de fruits et
conserves de légumes. Desserts à base de fruits. Fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ;
boissons lactées comprenant des fruits. Desserts lactés. Tous ces
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie,
viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d’amande, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ;
assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de
produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et
préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ;
céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ;
sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l’eau.
Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation
de crèmes glacées et/ou glaces à l’eau et/ou confiserie glacée ;
produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser
comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire
des sauces ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en
poudre ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte,
de pâtes alimentaires ou de riz ; mousses ; desserts ; puddings ;
desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou
de semoule et/ou d’amidon ; pâte pour gâteaux. Glaces
alimentaires. Pâtisserie et confiserie. Boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé. Glaces composées totalement ou
partiellement de yaourt. Yaourts glacés. Sauces à base de fruits,
sauces sucrées. Tous ces produits sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
123
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs, services de renseignements téléphoniques,
services de transfert d’appels téléphoniques ou de
communications, services de courrier électronique. »
Classes de produits ou services : 25, 29, 30, 31, 32, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 455
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1 rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés et graines (semences). Animaux vivants. Fruits et
légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Volaille vivante. Volaille pour l’élevage.
Tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons de légumes et jus de
légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques ; extraits
de fruits ou de légumes non alcooliques, boissons non alcoolisées
composées minoritairement de produits laitiers. Tous ces
produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de
produits, distribution d’échantillons, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et
télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des
affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés,
sondages d’opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de
la publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits alimentaires, de produits vestimentaires et de
produits pour le nettoyage.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et de transmission de données par réseaux de communication, à
savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux
consommateurs accessibles par l’intermédiaire de réseaux
téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et
numériques permettant la prise de commandes et/ou la
consultation de catalogues en ligne. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; service de
transmission d’informations par voie téléphoniques et
radiophoniques, transmissions d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et à la supervision des messageries électroniques,
téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres, produits activateurs de
croissance des végétaux, produits chimiques anti-calcaires,
produits chimiques pour conserver la fraîcheur des fleurs
coupées, produits phytosanitaires.
Classe N° 3 : Produits et préparations pour nettoyer, lessiver,
polir, dégraisser, abraser et désinfecter ; préparations antibactériennes pour désinfecter. Détergents pour le lavage de la
vaisselle. Savons, savons à usage ménager ; produits de
parfumerie, huiles essentielles, encens.
Classe N° 5 : Insecticides. Préparations pour détruire les
mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Fongicides,
herbicides préparations germicides, préparations insecticides et
préparations désodorisantes, tous ces produits étant à usage
ménager et non à usage corporel. Produits pharmaceutiques,
vétérinaires. Produits pour aseptiser ou stériliser, produits pour
stériliser ou aseptiser en aérosols, produits pour désodoriser à
usage médical et hygiénique, produits pour désinfecter.
Classe N° 16 : Papier et carton. Produits en papier, non compris
dans d’autres classes, à savoir rouleaux à usage ménager, essuietout, essuie-mains, papier hygiénique, papier toilette, serviettes,
mouchoirs, nappes, napperons, sets de table, rouleaux destinés à
recouvrir des étagères ; papier pour essuyage à usage industriel
en format, en rouleaux ou en bobines ; papier d’emballage en
rouleaux ou en feuilles. Papier d’emballage. Sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique.
Classe N° 35 : Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de
produits, distribution d’échantillons, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publication de textes
publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des
affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés,
sondages d’opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de
la publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits alimentaires, de produits vestimentaires et de
produits pour le nettoyage.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et de transmission de données par réseaux de communication, à
savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux
consommateurs accessibles par l’intermédiaire de réseaux
téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et
numériques permettant la prise de commandes et/ou la
consultation de catalogues en ligne. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; service de
transmission d’informations par voie téléphoniques et
radiophoniques, transmissions d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et à la supervision des messageries électroniques,
téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs, services de renseignements téléphoniques,
services de transfert d’appels téléphoniques ou de
communications, services de courrier électronique.
BOPI 07/47 - VOL. II
moyen de cartes de fidélité. Service de recueil, de systématisation
et de gestion de données dans un fichier informatique, gestion
administrative ou commerciale de la réalité et de la qualité de
prestations et de services rendus à des tiers.
Classe N° 36 : Organisation du paiement de la fourniture de
cadeaux et de tout produit ou service par l’émission, la
distribution, la compensation de bons d’achat, tickets, coupons,
talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de
paiement notamment par réseau informatique ; services
financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de
paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la
détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de
paiement par coupons promotionnels de fidélité ; émission et
gestion financière de moyens de paiement notamment de bons
d’achats ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 471
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACCOR, Société anonyme, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY,
N° SIREN : 602 036 444.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 470
Dépôt du : 21 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACCOR, Société anonyme, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY,
N° SIREN : 602 036 444.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio,
infrarouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de
manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou
plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types
d’applications et notamment contrôle d’accès physique, contrôle
d’accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de
fidélité.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des
affaires ; services d’affichage, de distribution d’échantillons, de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
et de prospectus, services de conseils commerciaux et
d’informations commerciales, promotion commerciale sous
toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de
communication informatique (de type Internet ou Intranet) et
notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés,
services d’animation commerciale, de promotion et de publicité,
organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels
ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un
réseau de communication informatique (de type Internet ou
Intranet) ; services d’offres promotionnelles, à savoir promotion
de ventes pour des tiers. Organisation et gestion d’opérations
commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le
Classe N° 9 : Carte magnétique, optique, à mémoire ou
microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence
radio, infrarouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de
manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou
plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types
d’applications et notamment contrôle d’accès physique, contrôle
d’accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de
fidélité.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des
affaires ; services d’affichage, de distribution d’échantillons, de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
et de prospectus, services de conseils commerciaux et
d’informations commerciales, promotion commerciale sous
toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de
communication informatique (de type Internet ou Intranet) et
notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés,
services d’animation commerciale, de promotion et de publicité,
organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels
ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un
réseau de communication informatique (de type Internet ou
Intranet) ; services d’offres promotionnelles, à savoir promotion
de ventes pour des tiers. Organisation et gestion d’opérations
commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le
moyen de cartes de fidélité. Service de recueil, de systématisation
et de gestion de données dans un fichier informatique, gestion
administrative ou commerciale de la réalité et de la qualité de
prestations et de services rendus à des tiers.
Classe N° 36 : Organisation du paiement de la fourniture de
cadeaux et de tout produit ou service par l’émission, la
distribution, la compensation de bons d’achat, tickets, coupons,
talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de
paiement notamment par réseau informatique ; services
financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de
paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la
détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de
paiement par coupons promotionnels de fidélité ; émission et
gestion financière de moyens de paiement notamment de bons
d’achats ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 475
N° National : 07 3 508 477
Dépôt du : 22 JUIN 2007
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. NANCY
125
à : I.N.P.I. NANCY
HAPPY’CURL, Société par Actions Simplifiée, Route de Custines,
54670 MILLERY, N° SIREN : 343 738 266.
HAPPY’CURL, Société par Actions Simplifiée, Route de Custines,
54670 MILLERY, N° SIREN : 343 738 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, dégraisser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, shampooings ; produits (crème, lotions, maques,
démêlants) pour l’entretien des cheveux ; préparations pour
l’ondulation des cheveux ; colorants pour les cheveux ; teintures
pour cheveux.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, ciseaux, pinces à épiler, pinces à ongles, limes à
ongles, pinces à envies, pinces pour recourber les cils ; rasoirs ;
appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; fers à
friser ; appareils pour l’épilation (électriques ou non électriques) ;
appareils pour percer les oreilles ; rasoirs électriques ou non
électriques, lames pour rasoirs, rasoirs pour cheveux électriques
ou non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux
(électriques et non électriques).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir objets d’art ; sièges, canapés, tables pour salons de
coiffure ; tables de toilette.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux),
brosses à cheveux, brosses à ongles, brosses de toilette ;
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir boites à savon, brûle-parfums, distributeur de savons,
flacons non en métaux précieux ; blaireaux, porte blaireaux ;
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; ustensiles de
cosmétiques, nécessaires de toilette.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain, linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier ; couvertures de lit et de
table ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques.
Description de la marque : – fond “ prune ” RAL 4007 – lettrage
“ jaune ” RAL 9001
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, dégraisser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, shampooings ; produits (crème, lotions, maques,
démêlants) pour l’entretien des cheveux ; préparations pour
l’ondulation des cheveux ; colorants pour les cheveux ; teintures
pour cheveux.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, ciseaux, pinces à épiler, pinces à ongles, limes à
ongles, pinces à envies, pinces pour recourber les cils ; rasoirs ;
appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; fers à
friser ; appareils pour l’épilation (électriques ou non électriques) ;
appareils pour percer les oreilles ; rasoirs électriques ou non
électriques, lames pour rasoirs, rasoirs pour cheveux électriques
ou non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux
(électriques et non électriques).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir objets d’art ; sièges, canapés, tables pour salons de
coiffure ; tables de toilette.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux),
brosses à cheveux, brosses à ongles, brosses de toilette ;
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir boites à savon, brûle-parfums, distributeur de savons,
flacons non en métaux précieux ; blaireaux, porte blaireaux ;
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; ustensiles de
cosmétiques, nécessaires de toilette.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain, linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier ; couvertures de lit et de
table ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; bandeaux
pour cheveux, barrettes et pinces à cheveux, épingles à cheveux,
épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; articles
décoratifs pour la chevelure ; nattes, tresses de cheveux ; cheveux
postiches ; perruques.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ;
services de massage.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; bandeaux
pour cheveux, barrettes et pinces à cheveux, épingles à cheveux,
épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; articles
décoratifs pour la chevelure ; nattes, tresses de cheveux ; cheveux
postiches ; perruques.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ;
services de massage.
Classes de produits ou services : 3, 8, 20, 21, 24, 25, 26, 44.
Classes de produits ou services : 3, 8, 20, 21, 24, 25, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/47 - VOL. II
N° National : 07 3 508 492
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOGEDEX, SA, 4 RUE EDOUARD BRANLY, 78190 TRAPPES,
N° SIREN : 327 336 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE ABITBOL, SOGEDEX, 4 RUE EDOUARD BRANLY,
78190 TRAPPES.
Classe N° 35 : Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; Etuis pour carte magnétique ;
Classe N° 16 : Etuis pour cartes non magnétique ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Classes de produits ou services : 9, 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 517
Dépôt du : 18 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINET Jérôme, 3 rue Papin, 75003 PARIS.
N° National : 07 3 508 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTINET Jérôme, 3 rue Papin, 75003 PARIS.
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SETAF SAGET, SASU, 33 QUAI GALLIENI, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 440 281 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SETAF SAGET, 33 QUAI GALLIENI, 92150 SURESNES.
Classe N° 37 : Construction navale ;
Classe N° 39 : Transport ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 505
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Roland Beaubois, 60 rue Thuret, 94240 L’HAY LES ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roland Beaubois, 60 rue Thuret, 94240 L’HAY LES ROSES.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires,
informations d’affaires, renseignements d’affaires, estimation en
affaires commerciales, aide à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), services de relogement pour entreprises,
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité,
gestion de fichiers informatiques, information d’affaires,
investigations pour affaires, recherche de marchés, étude de
marché, publicité, services aux entreprises et aux particuliers
d’aide au choix d’établissements de garderie, de crèches,
d’établissements scolaires privés ou publics, recherches pour le
compte de tiers de commodités à savoir salles de sport,
commerces, transports dans un périmètre déterminé.
Classe N° 36 : Affaires financières, affaires monétaires, affermage
de biens immobiliers, opérations de change, consultation en
matière d’assurances, consultation en matière financière,
courtage en assurances, courtage monétaire, courtage en matière
de change, estimations financières (assurances, banques),
location d’exploitation agricoles, constitution de fonds, placement
de fonds, gérance de fortune, informations en matière
d’assurances, informations financières, investissement de
capitaux, recouvrement de loyers, opérations financières
opérations monétaires, prêt (finances), transactions financières,
transfert électronique de fonds, épargne.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction,
supervision (direction) de travaux de construction, informations
en matière de réparation, lavage du linge, lessivage, repassage du
linge, location de machines à nettoyer, entretien de mobilier,
nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage de fenêtres,
nettoyage de voitures, nettoyage de véhicules, nettoyage à sec,
installation d’ordinateurs, entretien d’ordinateurs, réparation
d’ordinateurs, pose de papiers peints, travaux de peinture,
travaux de plomberie, travaux de plâtrerie, restauration de
mobilier, installation et réparation d’appareils de réfrigération,
réparation de serrures, installation et réparation de dispositifs
d’alarme en cas de vol, travaux d’ébénisterie (réparation),
équipements de cuisines.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, transport en
automobile, location d’automobiles, transports aériens, services
de chauffeurs, courtage de transport, déménagement, emballage
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de produits, empaquetage de marchandises, location d’entrepôts,
services d’expédition, courtage de fret, fret (transport de
marchandises), location de garages, informations en matière
d’entreposage, information en matière de transport, livraison de
marchandises commandées par correspondance, location
d’automobiles, location de véhicules, location de conteneurs
d’entreposage, location de places de stationnement, transport de
meubles, déménagement de mobilier, organisation d’excursions,
organisation de voyages, services de parcs de stationnement,
portage, réservation de places de voyages, services de taxis,
réservation pour le transport, transport de valeurs, visites
touristiques, réservation pour les voyages.
Classe N° 42 : Architecture, authentification d’œuvres d’art,
conception de systèmes informatiques, conseils en construction,
consultation en matière d’ordinateurs, décoration d’intérieur,
expertises (travaux d’ingénieurs), installation de logiciels,
location d’ordinateurs et de logiciels informatiques, maintenance
de logiciels d’ordinateurs, établissements de plans pour la
construction,
programmation
d’ordinateurs,
recherches
techniques, étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 42.
127
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 530
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Delaunay-Rousso, 1 rue des Bas sablons, 35400 SAINT
MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Delaunay-Rousso, 1 rue des Bas sablons, 35400 SAINT
MALO.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 524
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
magdalena mauconduit, Agissant pour le compte de la société
“ Antilles prestige ” en cours de formation, 25 quartier Lieutenant
Pichard, 93700 DRANCY.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
magdalena mauconduit, 25 Quartier Lieutenant Pichard, 93700
DRANCY.
Classe N° 3 : Cosmétiques, huiles essentielles, parfums ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Classe N° 44 : Centre de bien être, d’amincissement et d’hygiène
corporelle. Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 3, 28, 44.
Classe N° 41 : Activité sportive et culturelle. Education.
Classe N° 43 : Services de traiteurs.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classes de produits ou services : 41, 43.
N° National : 07 3 508 531
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Dépôt du : 20 JUIN 2007
N° National : 07 3 508 525
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IGA Pégase, sarl, IGA Voyages, 1330 Rue Guilibert de la Lauzière,
Europarc Pichaury, Bat C9, 13856 AIX-EN-PROVENCE,
N° SIREN : 351 656 012.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EDITION DIFFUSION SERVICES –GEDIS–, EURL, 20
PREVOTE, 93120 LA COURNEUVE, N° SIREN : 420 287 500.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE EDITION DIFFUSION SERVICES – GEDIS–, 20 PREVOTE,
93120 LA COURNEUVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IGA Pégase, 16 – 24 Rue CABANIS, 22 Villa de Lourcine, 75014
PARIS.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
Marque déposée en couleurs.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 532
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EDITION DIFFUSION SERVICES –GEDIS–, EURL, 20
PREVOTE, 93120 LA COURNEUVE, N° SIREN : 420 287 500.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE EDITION DIFFUSION SERVICES –GEDIS–, 20 PREVOTE,
93120 LA COURNEUVE.
BOPI 07/47 - VOL. II
de produits agricoles et biologiques. * huile à usage cosmétique
à base de produits agricoles et biologiques. * pommade à usage
cosmétique, à base de produits agricols et biologiques. *
savonnettes à base de produits agricoles et biologiques. * savons
à base de produits agricols et biologiques. * shampooings à base
de produits agricoles et biologiques. * soins de la peau (produits
cosmétiques pour les –) à base de produits agricoles, biologiques
et monodoses. * bronzage de la peau (préparation cosmétique
pour le –) à base de produits agricoles et biologiques. * masque
de beauté à base de produits agricoles et biologiques.
Classe N° 5 : * air (produits pour la purification de l’air).
Classe N° 30 : * bonbons. * gâteaux. * gelée royale pour
l’alimentation humaine non à usage médical. * gommes à
mâcher, non à usage médical. * levures en comprimés, non à
usage médical. * miel. * pain d’épice. * produits pour
l’alimentation humaine (produits d’agriculture). * thé.
Classe N° 31 : * pollen (matière première).
Classe N° 32 : * boissons non alcooliques. * boissons non
alcooliques à base de miel.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 543
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LILLE
WATTSOL, SARL, 48 rue Gustave NADAUD, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WATTSOL, 48 rue Gustave NADAUD, 59000 LILLE.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 537
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ETS ICKOWICZ, SAS, Rue A. Daudet, BP 70, 84502 BOLLENE
CEDEX, N° SIREN : 329 287 015.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS ICKOWICZ, Rue A. Daudet, BP 70, 84502 BOLLENE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Panneaux photovoltaiques
onduleur ;
Classe N° 11 : Capteurs solaires ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
Installation de centrale photovoltaïque de production
d’électricité ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : * bouche (produits pour les soins de la –) non à usage
médical et à base de produits agricoles et biologiques. *
cosmétiques (préparations –) pour l’amincissement à base de
produits agricoles et biologiques. * crèmes cosmétiques à base
de produits agricoles et biologiques. * démaquillage (produits de
–) à base de produits agricoles et biologiques. * dentifrice à base
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 544
N° National : 07 3 508 564
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LECLERCQ Frédérique,
N° SIREN : 498 916 261.
14,
Rue
Pasteur,
129
à : I.N.P.I. LYON
74300
CLUSES,
YAELLE DARSA LANEN, 23 RUE PIERRE BRUNIER, 69300
CALUIRE ET CUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ART ET IMAGES PAR FREDERIQUE, 14 RUE PASTEUR, 74300
CLUSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YAELLE DARSA LANEN, 23 RUE PIERRE BRUNIER, 69300
CALUIRE ET CUIRE.
Classe N° 41 : Services de photographie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 508 555
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Renou Malika, 90 avenue Maréchal Gallieni, 33700 MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Renou Malika, 90 avenue Maréchal Galliéni, 33700 MERIGNAC.
Description de la marque : FREE KIOSK
Classe N° 16 : – produit de l’imprimerie. – photographies. –
affiches. – albums. – cartes. – livres. – journaux. – prospectus. –
brochures. – calendriers. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières plastiques.
Classe N° 35 : – publicité. – gestion des affaires commerciales. –
administration commerciale. – diffusion de materiel publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
echantillon).
–
services
d’abonnement à des journaux. – conseils en organisation et
direction des affaires. – reproduction de documents. – gestion de
fichiers informatique. – organisation d’exposition à buts
commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un reseau
informatique. – location d’espaces publicitaire. – diffusion
d’annonces publicitaire. – relation publiques. – location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. – publication de
textes publicitaire.
Classe N° 38 : – communication par terminaux d’ordinateur ou par
reseaux de fibres optique. – communication radiophoniques ou
telephonique. – services de radiotéléphonie mobile. – fourniture
d’accès à un reseau informatique mondial. – agences de press ou
d’information. – émissions radiophoniques ou télévisées. –
services de téléconférences. – services de messagerie
electronique.
Classe N° 39 : – transport. – emballage et entreposage de
marchandises. – distribution de journaux. – entreposage de
supports de données ou de documents stokés electroniquement.
Classe N° 41 : – divertissement. – activités sportives et culturelle.
– information en matière de divertissement ou d’education. –
service de loisir. – publication de livres. – services de
photographie. – organisation de concours (education ou
divertissement. – réservation de places de spectacles. – services
de jeux proposés en ligne (a partir d’un réseau informatique). –
publication électronique de livres et de periodique en ligne. –
micro-edition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 568
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Vincent JAGOT, Agissant pour le compte de la société “ Home
Family SARL ” en cours de formation, 114/2 Résidence de la
vignette, 59126 LINSELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent JAGOT, 114/2 Résidence de la vignette, 59126 LINSELLES.
Classe N° 37 : Ménage, repassage, nettoyage à domicile. ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
Classe N° 43 : Portage de repas à domicile. ;
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 44 : Jardinage à domicile. Soins d’hygiène, de beauté à
domicile et aide à domicile pour êtres humains ou pour animaux.
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 37, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 579
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/47 - VOL. II
verre, carafes en verre, vaporisateurs à parfums en verre ; objets
d’art en porcelaine, en verrerie et en faïence, figurines (statuettes)
en porcelaine et en verre ; mosaïques en verre non pour la
construction.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles, à savoir revêtements de
meubles en matières textiles, mouchoirs de poche en matières
textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en
matières textiles. Tissus d’ameublement, linge de maison, linge
de lit, linge de table (non en papier), couvertures de lit et de table
table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
KLAXCAR FRANCE, Société Anonyme, 9/11 avenue Denis Papin,
92350 LE PLESSIS ROBINSON, N° SIREN : 393 455 670.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l’éclairage.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, article pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage, caractères
d’imprimerie, clichés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir sacs à main, pochettes (sacs) de soirée, aumônières,
bourses, sacs de plage, cabas (sacs), sacs à dos, sacs de voyage,
sacs housses pour vêtements (pour le voyage), mallettes pour
documents, porte-documents, mallettes, coffrets et sacs destinés
à contenir des articles de toilette, trousses de voyage
(maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clefs
(maroquinerie), peaux d’animaux, malles et valises, parapluies,
parasols et cannes, fouets et sellerie.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;
oeufs, lait et produits laitiers à l’exception des produits
diététiques.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces à rafraîchir ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace comestibles à l’exception des
produits diététiques.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
restauration
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 590
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. RENNES
BOURGIN épouse CAURET, Monique Brigitte Simone, 34 rue de
l’Arguenon, 22130 CORSEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAURET Mora, 34 rue de l’Arguenon, 22130 CORSEUL.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, boîtes en bois,
objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, figurines en bois
en nacre, en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; vaisselle en
porcelaine et en verre, récipients (à boire) en verre, bouteilles en
de
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Bijouterie. Coffrets à bijoux. Bracelets de montre.
Porte-clefs de fantaisie.
Classe N° 16 : Photographies. Affiches. Cartes. Livres. Albums.
Prospectus. Brochures. Calendriers. Tableaux. Aquarelles.
Dessins. Sac et sachets en papier pour l’emballage.
Classe N° 20 : Meubles. Glaces (miroirs). Cadres. Objets d’arts en
bois. Cintres pour vêtements. Commodes. Coussins. Etagères.
Siéges. Boites en bois.
Classe N° 21 : Porcelaine. Faïence. Bouteilles. Objets d’art en
porcelaine. Objets d’art en terre cuite. Statues ou figurines en
terre cuite. Verres (recipients). Vaisselle.
Classe N° 41 : Edition et publication de livre, formation.
Organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs. Location
de décors de théatre.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 21, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 608
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRONIC ARTS INC., Société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 209, Redwood Shores Parkway, 94065-1175
REDWOOD CITY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & Associés S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Programmes informatiques ; logiciels
informatiques ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; disques enregistreurs ; équipement pour le
traitement de l’information ; programmes et logiciels de jeux
informatiques ; logiciels pour jouer à des jeux vidéo, jeux
informatiques et jeux en ligne ; logiciels permettant d’exécuter
des jeux vidéo, jeux informatiques et jeux en ligne sur des platesformes
multiples ;
logiciels
de
jeux
informatiques
téléchargeables ; logiciels de jeux informatiques via des appareils
sans fil ; logiciels d’applications informatiques pour téléphones
mobiles ou cellulaires et autres appareils sans fil ; logiciels de jeux
informatiques, interactifs et de divertissement pour un usage sur
téléphone mobile ou cellulaire et/ou autres appareils sans fil.
Logiciels téléchargeables pour développement, conception,
modification et personnalisation de jeux vidéo, informatiques et
en ligne ; jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un
récepteur de télévision ; équipements de jeux vidéo adaptés à un
usage sur récepteurs de télévision ; consoles de jeux vidéo et
autres
appareils
sans
fil.
Publications
électroniques
(téléchargeables) ; disques vidéo et audio, bandes, cassettes,
cartouches ; cartouches de jeux vidéo, cassettes de jeux vidéo,
disques de jeux vidéo. Supports d’enregistrements sonores et
vidéo ; pellicules cinématographiques impressionnées et
développées, comprenant ou non une bande sonore ou
consistant uniquement en une bande sonore ; logiciels contenant
de la musique et des bandes sonores de films
cinématographiques, dessins animés sur tout support ; films de
cinéma ; films et vidéos animés ; films en ligne ; programmes de
jeux informatiques interactifs multimédia. Dispositifs pour
améliorer les jeux vidéo ; périphériques pour ordinateurs ; tapis
de souris ; parties et pièces constitutives pour tous les produits
précités. Lunettes solaires, lunettes, visières.
Classe N° 16 : Imprimés, publications imprimées ; livres ; produits
de l’imprimerie et publication de jeux informatiques, et
divertissement ; matériel et matériel d’enseignement, manuels ;
bulletins d’information ; feuillets d’information ; photographies ;
papeterie, instruments d’écriture et de dessin ; affiches, cartes
portales, cartes de collection, cartes de voeux ; images ; cahiers ;
livres d’activité pour enfants, livres d’histoires pour enfants,
bandes dessinées, livres de coloriage, albums, cahiers de croquis,
albums, agendas, calendriers ; autocollants, décalcomanies ;
papier d’emballage ; tatouages temporaires ; décorations de fête
en papier ; serviettes en papier, nappes, tapis.
131
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux audiovisuels
sur des plates-formes informatiques (non à usage sur récepteurs
de télévision), équipements de jeux informatiques portatifs,
appareils de jeux vidéo domestiques et machines de jeux vidéo
portables ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités ; jeux, jouets, à savoir : figurines d’action et leurs
accessoires, jouets de bain, cerfs-volants, blocs de construction,
jeux de tables, masques de déguisement, figurines, poupées,
accessoires pour poupées, vêtements de poupées, poupées
souples, figurines de jeu pliables, frisbees, figurines de jeu
gonflables en vinyle, puzzles, billes, jouets en peluches,
marionnettes, jouets à chevaucher, skateboards, ballons, patins à
roulettes, tirelires, jouets à eau, jouets rembourrés, véhiculesjouets, billards électriques ; modèles réduits de figurines.
Classe N° 35 : Publicité ; rassemblement, pour le compte de tiers,
d’un éventail de produits, à savoir publications, papier à lettre,
CDs, DVDs, supports d’enregistrement magnétiques, disques
enregistrables, logiciels de jeux vidéo, jeux vidéo, logiciels de
jeux
informatiques,
jeux
informatiques,
périphériques
d’ordinateurs, œuvres musicales et audiovisuelles fournies par le
biais d’Internet et autres réseaux de communications
informatiques et électroniques ou par le biais de la technologie
sans fil, ordinateurs et logiciels informatiques, téléphones et
télécommunications, jouets, jeux et équipements sportifs,
équipements domestiques électriques et électroniques, appareils
portatifs (jeux), lunettes, caméras et appareils photo, bijoux,
montres,
horloges,
vêtements,
chapeaux,
chaussures,
accessoires de mode à savoir ceintures et sacs, sacs à mains,
porte monnaie, bagages, sacs de voyage et accessoires de
voyage, à savoir malettes de voyage, vaisselle et verres,
cosmétiques, articles de toilette, afin de permettre aux clients de
visualiser et d’acheter facilement ces produits à partir d’un réseau
global de communications spécialisé dans la commercialisation
de jeux informatiques et vidéo et produits de divertissement
connexes ; services de recherche et de commande en ligne de
biens liés aux jeux informatiques, jeux vidéo ou logiciels
multimédia interactifs ; organisation et gestion de services de
souscription pour le compte de tiers ; exploitation et gestion d’une
organisation de membres pour les ristournes au détail, les
promotions et le suivi des commandes.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; offre de forums
de discussion en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs d’ordinateurs concernant des sujets de
divertissement, le sport et les jeux informatiques ; services de
tableaux électroniques en ligne pour transmission, à des
utilisateurs informatiques, de messages concernant des sujets de
divertissement, le sport et les jeux informatiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; divertissement fourni via Internet ;
divertissement fourni via un téléphone mobile ou cellulaire et/ou
un appareil sans fil. Services de jeux d’argent en ligne ; services
de jeux informatiques en ligne. Fourniture de jeux informatiques
accessibles via un téléphone mobile ou cellulaire et/ou un
appareil sans fil ; fourniture de logiciels de jeux informatiques
interactifs via un réseau électronique. Services confrontant
plusieurs joueurs et services de divertissement en ligne sous la
forme de tournois, championnats de sports de fantaisie,
spectacles de jeux ; informations en ligne dans le domaine des
jeux et du divertissement informatiques ; services de publications
électroniques (non téléchargeables) ; production de films,
programmes télévisés et radiophoniques, transmissions, films et
divertissements télévisés. Fournitures d’informations en matière
de jeux d’ordinateurs et de divertissement interactif via un
téléphone mobile ou cellulaire et/ou un appareil sans fil.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
Priorité : CTM, le 22 DECEMBRE 2006, sous le N° 005614631
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 609
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRONIC ARTS INC., Société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 209, Redwood Shores Parkway, 94065-1175
REDWOOD CITY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & Associés S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Programmes informatiques ; logiciels
informatiques ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; disques enregistreurs ; équipement pour le
traitement de l’information ; programmes et logiciels de jeux
informatiques ; logiciels pour jouer à des jeux vidéo, jeux
informatiques et jeux en ligne ; logiciels multimédia interactifs ;
logiciels permettant d’exécuter des jeux vidéo, jeux informatiques
et jeux en ligne sur des plates-formes multiples ; logiciels
téléchargeables pour développement, conception, modification et
personnalisation de jeux vidéo, informatiques et en ligne ; jeux
informatiques conçus pour être utilisés avec un récepteur de
télévision ; publications électroniques (téléchargeables) fournies
en ligne à partir de bases de données ou de l’Internet ; jeux
informatiques ; jeux vidéo et audio ; disques vidéo et audio,
bandes, cassettes, cartouches, disques compacts, Cédéroms ;
enregistrements sonores, enregistrements vidéo ; pellicules
cinématographiques
impressionnées
et
développées,
comprenant ou non une bande sonore ou consistant uniquement
en une bande sonore ; logiciels contenant de la musique et des
bandes sonores de films cinématographiques, dessins animés sur
tout support ; dispositifs pour améliorer les jeux vidéo ;
périphériques pour ordinateurs ; tapis de souris ; lunettes
solaires, lunettes, visières.
Classe N° 16 : Imprimés, publications imprimées ; produits de
l’imprimerie et publication de jeux informatiques, et
divertissement ; matériel et matériel d’enseignement, manuels ;
bulletins d’information ; feuillets d’information ; photographies ;
papeterie, instruments d’écriture et de dessin ; affiches, cartes
portales, cartes de collection, cartes de voeux ; images ; cahiers ;
livres d’activité pour enfants, livres d’histoires pour enfants,
bandes dessinées, livres de coloriage, albums, cahiers de croquis,
albums, agendas, calendriers ; autocollants, décalcomanies ;
papier d’emballage ; tatouages temporaires ; décorations de fête
en papier ; serviettes en papier, nappes, tapis.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; ornements pour
arbres de Noël ; jeux audiovisuels sur des plates-formes
informatiques, équipements de jeux informatiques portatifs,
appareils de jeux vidéo domestiques et machines de jeux vidéo
portables ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités ; jeux, jouets, à savoir : figurines d’action et leurs
accessoires, jouets de bain, cerfs-volants, blocs de construction,
jeux de tables, masques de déguisement, poupées, accessoires
pour poupées, vêtements de poupées, poupées souples, figurines
de jeu pliables, frisbees, figurines de jeu gonflables en vinyle,
puzzles, billes, jouets en peluches, marionnettes, jouets à
chevaucher, skateboards, ballons, patins à roulettes, tirelires,
jouets à eau, jouets rembourrés, véhicules jouets, yo-yo, billards
électriques ; et modèles réduits de figurines.
Classe N° 35 : Publicité ; rassemblement, pour le compte de tiers,
d’un éventail de produits, afin de permettre aux clients de
visualiser et d’acheter facilement ces produits à partir d’un site
Web sur l’Internet spécialisé dans la commercialisation de jeux
informatiques et vidéo et produits de divertissement connexes ou
par le biais de télécommunications ; services de recherche et de
commande en ligne de biens liés aux jeux informatiques, jeux
vidéo ou logiciels multimédia interactifs ; organisation et gestion
de services de souscription pour le compte de tiers ; exploitation
et gestion d’une organisation de membres pour les ristournes au
détail, les promotions et le suivi des commande.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; offre de forums
de discussion en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs d’ordinateurs concernant des sujets de
divertissement, le sport et les jeux informatiques ; services de
tableaux électroniques en ligne pour transmission, à des
utilisateurs informatiques, de messages concernant des sujets de
divertissement, le sport et les jeux informatiques.
BOPI 07/47 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; divertissement fourni via Internet ;
services de jeux d’argent en ligne ; services de jeux informatiques
en ligne, services confrontant plusieurs joueurs et services de
divertissement en ligne sous la forme de tournois, championnats
de sports de fantaisie, spectacles de jeux ; informations en ligne
dans le domaine des jeux et du divertissement informatiques ;
services de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; fourniture de jeux par téléphones cellulaires ;
fourniture de jeux par le biais de téléphones portables ou à utiliser
sur ces derniers ; production de films, programmes télévisés et
radiophoniques, transmissions, films et divertissements télévisés.
Classe N° 42 : Services technologiques et travaux de recherche
ainsi que services de conception connexes ; services
informatiques ; fourniture d’assistance technique dans le
domaine des logiciels de jeux informatiques, vidéo et interactifs,
du matériel de jeux informatiques et des jeux informatiques en
ligne ; services d’information et de conseil dans les domaines
précités.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 623
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTIAN LEFEVRE, 14 PASSAGE D’ENFER, 75014 PARIS,
mandataire.
Olivier BICHET, 188 rue Diderot, 94500 CHAMPIGNY.
Jean-Marc YVANO, 20 rue des linniers, 59400 CAMBRAI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN LEFEVRE, 14 PASSAGE D’ENFER, 75014 PARIS.
Classe N° 9 : Jeux vidéo (appareils pour jeux-vidéo conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur), équipement pour le traitement de données
numériques (consoles de jeu vidéo).
Classe N° 16 : Produits d’imprimerie, magazine périodique,
cartonnages,
matériel
d’instruction,
d’éducation
ou
d’enseignement.
Classe N° 25 : Vêtements de sport et de loisirs, chaussures de
sport et loisirs, chapellerie.
Classe N° 38 : Agence de presse & d’informations nouvelles
concernant l’éducation, le sport et les loisirs, communication
interactive par terminaux d’ordinateurs (plus généralement tout
écran télévisuel ou autres, bornes de consultation), location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données, services
rendus par une ou des chaînes de télévision thématiques
concernant l’éducation, le sport et les loisirs, diffusion de
programmes de télévision, émission télévisée, télévision par
câble, services rendus par une radio ou réseau FM, émissions
éducatives, sportives et de loisirs.
Classe N° 41 : Edition de livres et de revues-magazines, prêt de
livres, production et location de films sur tout support, services de
reporteurs, organisation de concours en matière d’éducation, de
sport, de santé ou de divertissement, organisation de colloques,
de stages de formation, de rencontres éducatives et sportives, de
jeux et divertissements télévisés, montage de programmes
audiovisuels, publication électronique en ligne de livres ou
périodiques dédiés à l’éducation, au sport, aux loisirs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 626
N° National : 07 3 508 629
Dépôt du : 22 JUIN 2007
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
133
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS,
Etablissement public local à caractère industriel, 34 rue du
Commandant Mouchotte, 75014 PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS,
Etablissement public local à caractère industriel, 34 rue du
Commandant Mouchotte, 75014 PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Tous supports imprimés d’information, notamment
tracts, prospectus, fiches horaires, brochures d’information.
Classe N° 16 : Tous supports imprimés d’information, notamment
tracts, prospectus, fiches horaires, brochures d’information.
Classe N° 39 : Offres tarifaires pour des voyages par chemins de
fer. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire
de voyageurs. Information en matière de transport. Emission,
réservation, échange de titres de transport. Réservation de
transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux
informatiques. Service d’abonnement en matière de transport.
Distribution de journaux et d’informations sur le transport.
Services de transport de bagages.
Classes de produits ou services : 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 628
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS,
Etablissement public local à caractère industriel, 34 rue du
Commandant Mouchotte, 75014 PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
Classe N° 39 : Offres tarifaires pour des voyages par chemins de
fer. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire
de voyageurs. Information en matière de transport. Emission,
réservation, échange de titres de transport. Réservation de
transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux
informatiques. Service d’abonnement en matière de transport.
Distribution de journaux et d’informations sur le transport.
Services de transport de bagages.
Classes de produits ou services : 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 630
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS,
Etablissement public local à caractère industriel, 34 rue du
Commandant Mouchotte, 75014 PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Tous supports imprimés d’information, notamment
tracts, prospectus, fiches horaires, brochures d’information.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Tous supports imprimés d’information, notamment
tracts, prospectus, fiches horaires, brochures d’information.
Classe N° 39 : Offres tarifaires pour des voyages par chemins de
fer. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire
de voyageurs. Information en matière de transport. Emission,
réservation, échange de titres de transport. Réservation de
transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux
informatiques. Service d’abonnement en matière de transport.
Distribution de journaux et d’informations sur le transport.
Services de transport de bagages.
Classes de produits ou services : 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Classe N° 39 : Offres tarifaires pour des voyages par chemins de
fer. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire
de voyageurs. Information en matière de transport. Emission,
réservation, échange de titres de transport. Réservation de
transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux
informatiques. Service d’abonnement en matière de transport.
Distribution de journaux et d’informations sur le transport.
Services de transport de bagages.
Classes de produits ou services : 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 631
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. LYON
LABORATOIRES CEETAL S.A., Société Anonyme, 1 rue des
Touristes, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 724 500 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à
l’industrie.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
décapants, dégrippants, produits pour l’enlèvement de la rouille,
savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine et l’hygiène intime ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements (à l’exception des instruments) ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; à l’exception des pesticides biologiques, des
régulateurs de croissances et des nématicides.
Classe N° 38 : Services de communication par Internet, services
de communications d’informations par réseau Internet ou support
papier, services de forum de discussion par Internet.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 665
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEUTROGENA CORPORATION, société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 5760 West 96th Street, LOS ANGELES, ETAT
DE CALIFORNIE 90045, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 3 : Produits de soin (non à usage médical) pour la peau
du visage, à savoir produits nettoyants pour le visage, lingettes
cosmétiques et bandelettes pour nettoyer les pores (non à usage
médical) ; toniques et astringents pour le visage ; crèmes, gels et
lotions de traitement pour le visage (non à usage médical),
crèmes de soin pour les yeux (non à usage médical), gels, lotions
et crèmes anti-âge, crèmes, gels, lotions et crèmes hydratantes,
produits exfoliants pour la peau, à savoir, lotions exfoliantes pour
le corps, lotions exfoliantes pour le visage, crème pour le visage
et crèmes exfoliantes pour le visage ; produits de soin pour le
corps, à savoir lotions pour le corps, crèmes et lotions pour le
pieds ; traitements et produits nettoyants pour l’acné (non
médicaux) ; préparations cosmétiques en vaporisateurs et
brumisateurs pour le corps.
Classe N° 5 : Produits nettoyants et traitements pour l’acné à
usage médical ; vitamines, suppléments nutritionnels et
BOPI 07/47 - VOL. II
alimentaires à usage médical ; bois-sons nutritionnelles à usage
médical.
Classe N° 8 : Appareils pour exfolier, à savoir, unités portatives
d’exfoliation de la peau fonctionnant à piles et entraînés
manuellement.
Classe N° 38 : Mise à disposition de forums en ligne et de
panneaux d’affichages électroniques pour la transmission de
messages aux utilisateurs dans le domaine des évaluations
concernant le soin de la peau, des types de peaux, des comptes
rendus de produits et des nouveautés en matière de soins de la
peau.
Classe N° 44 : Services de consultation dans le domaine du soin
de la peau, à savoir, services d’évaluations et de consultations en
ligne concernant le soin de la peau, information sur les soins pour
la peau, sur les types de peaux, et sur les suppléments
alimentaires et nutritionnels relatifs aux soins pour la peau.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
N° National : 07 3 508 666
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NEUTROGENA CORPORATION, société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 5760 West 96th Street, LOS ANGELES, ETAT
DE CALIFORNIE 90045, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 3 : Produits de soin (non à usage médical) pour la peau
du visage, à savoir produits nettoyants pour le visage, lingettes
cosmétiques et bandelettes pour nettoyer les pores (non à usage
médical) ; toniques et astringents pour le visage ; crèmes, gels et
lotions de traitement pour le visage (non à usage médical, crèmes
de soin pour les yeux (non à usage médical), gels, lotions et
crèmes anti-âge, crèmes, gels, lotions et crèmes hydratantes,
produits exfoliants pour la peau, à savoir, lotions exfoliantes pour
le corps, lotions exfoliantes pour le visage, crème pour le visage
et crèmes exfoliantes pour le visage ; produits de soin pour le
corps, à savoir lotions pour le corps, crèmes et lotions pour le
pieds ; traitements et produits nettoyants pour l’acné (non
médicaux) ; préparations cosmétiques en vaporisateurs et
brumisateurs pour le corps.
Classe N° 5 : Produits nettoyants et traitements pour l’acné à
usage médical, vitamines, suppléments nutritionnels et
alimentaires à usage médical ; bois-sons nutritionnelles à usage
médical.
Classe N° 8 : Appareils pour exfolier, à savoir, unités portatives
d’exfoliation de la peau fonctionnant à piles et entraînés
manuellement.
Classe N° 38 : Mise à disposition de forums en ligne et de
panneaux d’affichages électroniques pour la transmission de
messages aux utilisateurs dans le domaine des évaluations
concernant le soin de la peau, des types de peaux, des comptes
rendus de produits et des nouveautés en matière de soins de la
peau.
Classe N° 44 : Services de consultation dans le domaine du soin
de la peau, à savoir, services d’évaluations et de consultations en
ligne concernant le soin de la peau, information sur les soins pour
la peau, sur les types de peaux, et sur les suppléments
alimentaires et nutritionnels relatifs aux soins de la peau.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 508 670
Dépôt du : 22 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TELISMA, Société anonyme à conseil d’administration, 9 rue
Blaise Pascal, 22300 LANNION, N° SIREN : 432 382 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le
traitement de l’information ; disquettes, logiciels (programmes
enregistrés), logiciels de reconnaissance vocale, disques
compacts (audio-vidéo), cassettes audio-vidéo, disques compacts
interactifs, disques magnétiques, disques optiques, disques
optiques compacts, vidéodisque digital (DVD).
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
location de logiciels informatiques ; consultation en matière
d’ordinateur ; ingénierie informatique ; services de création
(élaboration) de sites sur le réseau de communication mondial et
sur des services informatiques ; reconstitution de bases de
données.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
135
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
137
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 507 221
07/30 NL
Classes des produits et services
9, 16, 36, 38
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
139
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 07/47 - VOL. II
Errata
141
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 97 698 961
N° National ou d’enregistrement : 01 3 135 043
Signe : LA FONTAINE A VIN
Signe : ISOL’2
N° de bopi comportant l’erreur : 97/47
N° de bopi comportant l’erreur : 02/19
Date du BOPI : 21 NOVEMBRE 1997
Date du BOPI : 9 AVRIL 2002
Vol : I Partie : 1
Vol : II Partie : 1/2
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 1.430 605 »
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 92 429376 »
N° National ou d’enregistrement : 99 824 459
N° National ou d’enregistrement : 02 3 154 810
Signe : FFA
Signe : ACTIV
N° de bopi comportant l’erreur : 01/34
N° de bopi comportant l’erreur : 03/31
Date du BOPI : 24 JUILLET 2001
Date du BOPI : 1er AOUT 2003
Vol : II Partie : 1/2
Vol : II Partie : 1/2
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 1.562 304 »
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 92 415 632. »
N° National ou d’enregistrement : 00 3 000 814
N° National ou d’enregistrement : 06 3 410 015
Signe : HILD
Signe : NONAL
N° de bopi comportant l’erreur : 00/07
N° de bopi comportant l’erreur : 06/32
Date du BOPI : 18 FEVRIER 2000
Date du BOPI : 11 AOUT 2006
Vol : I Partie : 1
Vol : II Partie : 1-2
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 1.603 170 »
La rubrique CLASSE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 16, 17, 19, 23, 24, 25, 27, 28, 38, 41, 42, 44.
N° National ou d’enregistrement : 00 3 070 558
Signe : COURONNE D’ALSACE
N° de bopi comportant l’erreur : 01/20
Date du BOPI : 18 AVRIL 2001
Vol : II Partie : 1/2
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 1.456 930 »
N° National ou d’enregistrement : 06 3 418 551
Signe : AXAL
N° de bopi comportant l’erreur : 06/17
Date du BOPI : 28 AVRIL 2006
Vol : I Partie : 1
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 96 622 061. »
142
BOPI 07/47 - VOL. II
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 422 387
N° National ou d’enregistrement : 07 3 474 711
Signe : figurative
Signe : H&A
N° de bopi comportant l’erreur : 06/20
N° de bopi comportant l’erreur : 07/31
Date du BOPI : 19 MAI 2006
Date du BOPI : 3 AOUT 2007
Vol : I Partie : 1
Vol : II Partie : 1
Il convient de lire : « Dépôt effectué en même temps que la
déclaration de renouvellement de la marque no 1.365 915. »
La rubrique NUMÉRO DE BOPI ANTÉRIEUR a été reproduite de
façon inexacte,
il convient de lire : BOPI 07/17 Volume 1 partie 4 du 27 avril 2007.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 432 364
Signe : IN BETWEEN
N° de bopi comportant l’erreur : 07/41
Date du BOPI : 12 OCTOBRE 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles de
papeterie ; cartes de vœux ; autocollants ; photographies ;
affiches ; enseignes en papier ou en carton ; images ;
illustrations ; catalogues ; journaux ; prospectus ; publications ;
revues périodiques ; livres ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; sacs, enveloppes, pochettes pour l’emballage (en
papier ou en matière plastique) ; matériel de publicité et de
promotion à savoir prospectus, tracts, imprimés et autres
supports de publicité ; sont exclus de la totalité des produits
précités tous produits relatifs ou évoquant le sport et les loisirs à
caractère sportifs.
Classe 35 : Aide, conseil et consultation en organisation et
direction des affaires ; aide à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; estimation en affaires
commerciales ; conseil en stratégie, en marketing et en
communication ; relations publiques ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour
des tiers ; étude et analyse de marché ; recherche de marché ;
sondage d’opinion ; statistiques ; agence d’informations
commerciales ; publicité ; services d’agence de publicité ; services
de mise en relation d’annonceurs avec des agences de publicité ;
mise à jour, conception et diffusion de matériel publicitaire
[notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
affichage ; diffusion d’annonces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; location de temps et d’espace publicitaire sur
tout moyen de communication ; achat et vente d’espace
publicitaire ; reproduction de documents. Sont exclues de la
totalité des services précités toutes prestations de services dans
le domaine du sport et les loisirs à caractère sportifs.
Classe 41 : Education ; formation ; conseil et information en
matière d’éducation et de formation ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; organisation d’expositions et
d’événements à buts culturels ou éducatifs ; divertissement ;
organisation de jeux et de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, et de séminaires ; organisation et
production de spectacles ; information en matière de
divertissement ; édition et publication, y compris sur les réseaux
mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet), de textes, illustrations, livres,
revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous
supports d’informations à l’exclusion de tout supports
d’informations relatifs aux sports et aux loisirs à caractère
sportifs ; conception, rédaction et production des produits et
supports d’information précités ; conception et production
d’œuvres multimédias à l’exclusion de toute oeuvre relative au
sport et aux loisirs à caractère sportif.
N° National ou d’enregistrement : 03 3 464 610
Signe : mp40
N° de bopi comportant l’erreur : 07/17
Date du BOPI : 27 AVRIL 2007
Vol : II Partie : 1
La rubrique MILLÉSIME a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire : 06/3 464 610
N° National ou d’enregistrement : 07 3 476 061
Signe : L4Y
N° de bopi comportant l’erreur : 07/26
Date du BOPI : 29 JUIN 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique description de la marque est à considérer comme
nulle et non avenue.
N° National ou d’enregistrement : 07 3 483 167
Signe : K-m
N° de bopi comportant l’erreur : 07/39
Date du BOPI : 28 SEPTEMBRE 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de considérer :
Classe 35 : Conseil en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, investigations pour
affaires, recherches pour affaires, relations publiques, recherches
de parraineurs ; aide administrative au développement de projets
culturels ; accompagnement (promotion) de projets culturels.
Classe 41 : Conseil et expertise-conseil en ingénierie culturelle à
savoir conseil en organisation d’événements culturels. Activités
culturelles, organisation et conduite d’événements et de
manifestations en matière culturelle et de divertissement,
information en matière culturelle et de divertissement, production
d’oeuvres
musicales,
littéraires,
cinématographiques,
audiovisuelles sur tous supports plurimedia dans le domaine
culturel et scientifique, édition d’oeuvres musicales, littéraires,
cinématographiques, audiovisuelles sur tous supports plurimedia
dans le domaine culturel et scientifique.
Classe 42 : Conseil en ingénierie scientifique, informations en
matière scientifique.
Classe 45 : Conseil juridique en matière de conception, aide au
développement et accompagnement de projets culturels.
N° National ou d’enregistrement : 07 3 486 405
Signe : ROUF
N° de bopi comportant l’erreur : 07/32
Date du BOPI : 10 AOUT 2007
Vol : II Partie : 1
La rubrique du NUMÉRO DE BOPI ANTÉRIEUR a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
BOPI 07/17 Volume 1 partie 4 du 27 avril 2007.
N° National ou d’enregistrement : 07 3 489 727
Signe : MUSICNET
N° de bopi comportant l’erreur : 07/38
Date du BOPI : 21 SEPTEMBRE 2007
Vol : II Partie : 1/3
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Ordinateurs ; logiciels d’ordinateurs, incluant des
logiciels pour conduire et coordonner sur demande les
téléchargements et la lecture de fichiers vidéo, texte et sonores au
sein de réseaux d’ordinateurs ; logiciels permettant d’identifier,
BOPI 07/47 - VOL. II
de trouver, chercher, naviguer sur le Net, d’indexer, retrouver,
transmettre, télécharger et recevoir des fichiers vidéo, texte et
sonores au sein de réseaux d’ordinateurs ; enregistrements
sonores et audiovisuels incluant les bandes, disques et cassettes.
Films
cinématographiques ;
Cédéroms ;
appareils
pour
enregistrer, transmettre ou reproduire du texte, du son et/ou des
images ; disques, bandes et disques optiques pour la
transmission et la reproduction de texte, de son ou d’images ;
livres et publications électroniques.
Classe 35 : Services de vente au détail et par correspondance
d’ordinateurs, de logiciels d’ordinateurs, d’enregistrements
musicaux,
d’enregistrements
vidéo,
de
films
cinématographiques, de Cédéroms, d’appareils pour enregistrer,
transmettre ou reproduire du texte, du son et/ou des images, de
caméras, de vêtements, de chaussures, de livres et revues, de
livres et publications électroniques, de jeux et jouets, de jeux
vidéo et jeux interactifs, de fichiers numériques audio et vidéo.
Services de publicité et d’aide à l’exploitation d’entreprises
commerciales ou industrielles ; administration commerciale.
Services de marketing.
Classe 38 : Télécommunications, incluant services de
communication par ordinateurs, à savoir la transmission de
données sonores et d’enregistrements audiovisuels par Internet ;
services de transmission radiophonique, services de transmission
d’émissions télévisées. Fourniture d’accès à un ordinateur distant
contenant des publications électroniques, des jeux, des tableaux
d’affichage, des forums de discussion et autres renseignements
tous accessibles par ordinateur. Services d’ordinateur, incluant
les services en ligne, à savoir la fourniture d’accès aux utilisateurs
de réseaux d’ordinateurs à des moyens d’identification, de
trouver, de chercher, de naviguer sur le Net, d’indexer, retrouver,
transmettre, télécharger, lire et recevoir des fichiers vidéo, des
fichiers de textes et des fichiers sonores par des réseaux
d’ordinateurs.
Classe 41 : Services d’éducation et de divertissement, incluant la
fourniture de musique préenregistrée, d’informations en matière
de musique et les services d’abonnement musical. Services de
publication de livres, de revues, de textes en matière de musique,
vidéo, cinéma, arts du spectacle, jeux et jouets, jeux vidéo et jeux
interactifs, sports, ordinateurs et logiciels d’ordinateurs, caméras,
vêtements, chaussures, incluant les services de publication
électronique.
Errata
143
BOPI 07/47 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
145
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
147
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 05 3 368 353
N° National : 05 3 387 190
PARTIE I-2
N° National : 05 3 370 208
PARTIE I-2
N° National : 05 3 388 806
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 05 3 393 117
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 06 3 470 462
PARTIE I-2
N° National : 06 3 421 110
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 509
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 281
PARTIE I-2
N° National : 06 3 471 520
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 480 623
149
N° National : 07 3 494 022
PARTIE I-2
N° National : 07 3 493 875
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 023
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 020
PARTIE I-2
N° National : 07 3 494 109
PARTIE I-2
PARTIE I-2
150
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 495 820
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 499 022
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 493
PARTIE I-2
N° National : 07 3 499 321
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 893
PARTIE I-2
N° National : 07 3 500 637
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 501 516
151
N° National : 07 3 502 188
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 065
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 190
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 115
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 212
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 502 491
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 503 118
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 710
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 696
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 724
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 746
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 503 872
153
N° National : 07 3 504 354
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 963
PARTIE I-2
N° National : 07 3 504 543
PARTIE I-2
N° National : 07 3 504 120
PARTIE I-2
N° National : 07 3 504 969
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 505 601
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 505 659
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 608
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 705
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 651
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 712
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 505 880
155
N° National : 07 3 506 032
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 881
PARTIE I-2
N° National : 07 3 506 081
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 901
PARTIE I-2
N° National : 07 3 506 136
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 506 137
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 506 748
PARTIE I-2
N° National : 07 3 506 371
PARTIE I-2
N° National : 07 3 506 935
PARTIE I-2
N° National : 07 3 506 618
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 202
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 507 211
157
N° National : 07 3 507 523
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 240
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 528
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 277
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 530
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 507 589
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 507 645
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 605
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 858
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 631
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 873
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 507 902
159
N° National : 07 3 507 955
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 918
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 988
PARTIE I-2
N° National : 07 3 507 954
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 025
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 508 116
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 508 216
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 153
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 291
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 203
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 294
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 508 297
161
N° National : 07 3 508 342
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 324
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 452
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 334
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 453
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 508 455
BOPI 07/47 VOL. II
N° National : 07 3 508 530
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 475
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 531
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 477
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 532
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 508 537
163
N° National : 07 3 508 628
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 543
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 630
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 590
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/47 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
165
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
167
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LA BRASSERIE BALZANE, SARL, 10 T Avenue Ox and
Bucks, 14800 SAINT ARNOULT, Siren : 438 076 440
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 307
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 199 511 - 324 110 - 378 373 - 393 503
Signe concerné : IGIA
Marque française
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Benoit LANGEVIN, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
BP 15093, 14078 CAEN CEDEX 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 059
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41, 42.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Signe concerné : PAILLETTE
Date du dépôt : 2 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Déclarant : PARFUMS GIVENCHY S.A., Société Anonyme, 77, Rue
Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 572 032 253
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS GIVENCHY, S.A., Direction Juridique / Département
Propriété Intellectuelle, 125, Rue du Président Wilson, 92593
LEVALLOIS PERRET.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 443
Marque française
Signe concerné : G (semi-fig)
Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2006
Déclarant : Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris, Etablissement Public, 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : RONCIN Louis, 5 place du Maréchal Juin, 75017 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 376 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Louis RONCIN, 5 place du Maréchal Juin, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRICTION PROOFING
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 433
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CUM
Date du dépôt : 26 MAI 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Classes de produits et de services : 1, 4.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : JOURAND Jean-Jacques, 36 rue la Fontaine, 92350 LE
PLESSIS ROBINSON
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JOURAND Jean-Jacques, 36 rue La Fontaine, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SAS ALIZOL, Société par actions Simplifiée, Route du
Manoir, 27460 ALIZAY, Siren : 448 011 288
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 901
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE MONTEBELLO (semi-fig)
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° national ou N° d’enregistrement : 1 374 549
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : REGY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4.
Déclarant : JOURAND Jean-Jacques, 36 rue la Fontaine, 92350 LE
PLESSIS ROBINSON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JOURAND Jean-Jacques, 36 rue La Fontaine, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ILLINOIS TOOL WORKS INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amérique, 3600 West Lake Avenue, GLENVIEW, 60025-5811 ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 377 902
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 094
Signe concerné : MONTEBELLO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 35.
169
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KIRIBAI CHEMICAL CO. LTD., société régie selon les
lois japonaises, 10-5, 1-Chome, Niitaka-Yodogawa-ku, Osaka,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : VOYAGES PARADIS, SARL, 98, rue Paradis, 13006
MARSEILLE, Siren : 071 804 868
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Marque française
Signe concerné : KIRIBAI (SEMI-FIGURATIVE)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 195
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PARADISE’S TOURS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 11, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MOBILE CABLES SYSTEM, Société à responsabilité
limitée, Z.A. Forge Haute, 36120 ARDENTES, Siren : 441 364 783
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 232 694 - 444 399 - 444 400
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme, 20, avenue
Raymond Aron, 92160 ANTONY, Siren : 304 463 284
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 631 - 444 632
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 469
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AVENTIS PHARMA, S.A., c/o SANOFI-AVENTIS, Direction
Juridique Marques, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Signe concerné : MOBILE CABLES SYSTEM
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 337
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NOKHEL
Classes de produits et de services : 6, 20.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GEORGIA-PACIFIC S.à.r.l., Société de Droit Luxembourgeois, 25 Route d’Esch, L 1470 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 270 713 - 272 408
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 564
Marque française
Signe concerné : LOTUS
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : NEXANS FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 16,
rue de Monceau, 75008 PARIS, Siren : 428 593 230
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 16, 21, 24.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 311 849 - 324 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : BORIE MANOUX, Société anonyme, 86, cours
Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX, Siren : 465 202 695
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 258
Marque française
Signe concerné : BUFLEX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 254
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RIVAGE
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Déclarant : NUPLA CORPORATION, société constituée sous les
lois de l’Etat de Californie, 11912 Sheldon Street, Sun Valley, Californie, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 259 - 444 260
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 310
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Signe concerné : LE PRIVILEGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 380 632
Marque française
Signe concerné : NUPLA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BOEING MANAGEMENT COMPANY, société régie
selon les lois des Etats-Unis d’Amérique, 2201 Seal Beach Boulevard, M/S 110-SB70, Seal Beach, 90740 CALIFORNIA, ETATSUNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 308 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
171
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 431
Marque française
Signe concerné : COEUR DE PARFUM
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 363
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BOESHIELD T-9
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : NORTHROP GRUMMAN CORPORATION, société régie
selon les lois des Etats-Unis d’Amérique, 1840 Century Park East,
Los Angeles, CALIFORNIA 90067, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 443 584
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : ZIPPO MANUFACTURING COMPANY, société des
Etats-Unis d’Amérique constituée selon les lois de l’Etat de Pennsylvanie, 33 Barbour Street, BRADFORD, PENNSYLVANIE 16701,
Etats-Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 942
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : GRUMMAN
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 374
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
Marque française
Signe concerné : ZIPPO
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : JACOMO SA, Société par Actions Simplifiée, Avenue
Strassburger, 14800 DEAUVILLE, Siren : 402 587 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LOCHINVAR CORPORATION, Société de droit américain, 300 Maddox Simpson Parkway, Lebanon, TENNESSEE
37090, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 999
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 352
Marque française
Marque française
Signe concerné : POWER-FIN
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Signe concerné : LACQRENE
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : Total Petrochemicals France, Société anonyme, 2
place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 428 891 113
Déclarant : SAVRY Philippe, 30 rue des Francs Bourgeois, 75003
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
« Les Hôtels Particuliers », Groupe Savry, Domaine des Vaux de
Cernay, 78720 CERNAY LA VILLE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 429 972
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 473
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 350
Signe concerné : HP LES HOTELS PARTICULIERS
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Marque française
Signe concerné : LACQTENE
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
Déclarant : VON ROLL SCHWEIZ AG, Société par action de Droit
Suisse, Passwangstrasse 20, 4226 BREITENBACH, Suisse
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : Total Petrochemicals France, Société anonyme, 2
place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 428 891 113
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 511
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 429 972
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Signe concerné : SAMICA
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
173
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 4, Rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 775 668 155
Classes de produits et de services : 16, 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLARINS, Département des marques, M. François-Xavier
POULIQUEN, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 4, Rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 775 668 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLARINS, Département des marques, M. François-Xavier
POULIQUEN, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 533
Marque française
Signe concerné : AMINSVITE
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 531
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MASVELT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 3, 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : EL RANCHO, Société par Actions Simplifiée, 69 Rue La
Fayette, 75009 PARIS, Siren : 329 903 850
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 059
Classes de produits et de services : 3, 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CLARINS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 4, Rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 775 668 155
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 557
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLARINS, Département des marques, M. François-Xavier
POULIQUEN, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : RANCHO FIESTA
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 532
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MULTI-JEUNESSE CLARINS
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : HJL LLC, Société organisée selon les lois de l’Etat de
Californie, 2807 Mc Gaw Avenue, Irvine, CALIFORNIE 92614,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 336 799 - 155 603 - 155 602 - 155 601
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 875
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 27.
Signe concerné : PROCOL
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Déclarant : MERCK & CO., INC., société organisée sous les lois de
l’Etat du New Jersey, One Merck Drive, P.O. Box 100, 08889-0100
WHITEHOUSE STATION, NEW JERSEY, E.U.A.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 123
Marque française
Déclarant : AGL, SA, 21 avenue George V, 75008 PARIS,
Siren : 334 806 098
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGL, SA, 21, avenue George V, 75008 PARIS.
Signe concerné : PEPDINE
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 957
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ZZ
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Déclarant : FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC.,
société régie selon les lois canadiennes, 6525 Boulevard Decarie,
MONTREAL, QUEBEC HP 42 P5, CANADA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 360 721
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LEONARD FASHION, Société Anonyme, 36, Avenue
Pierre 1er de Serbie, 75008 PARIS, Siren : 582 047 635
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 115
Marque française
Signe concerné : LEONARD FASHION
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 962
Marque française
Signe concerné : FLATOTEL
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BREMA FRANCE, Société Anonyme, 3, rue de la
Boétie, 75008 PARIS, Siren : 317 193 944
175
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 807
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Signe concerné : LES JARDINIERS D’ANJOU (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 041
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LT PIVER (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Marque N° 96 652 886 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 3, 21.
Déclarant : MAMBO GRAPHICS PTY LIMITED, Société de droit
australien, 3-7 McPherson Street, Banksmeadow, NEW SOUTH
WALES, 2019, AUSTRALIE
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 63 425
Déclarant : BROWN BROTHERS HARRIMAN & CO., Association
(“ Partnership ”), 140 Broadway, 17th Floor, NEW YORK, ETAT DE
NEW YORK 10005-1101, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Yves COURSIN, 49 rue Galilée, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 886
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 677
Signe concerné : 100% MAMBO
Marque française
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1986
Signe concerné : BIDS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : C.A.F.P.A.S. Coopérative Allonaise de Fruits et
Primeurs d’Approvisionnement et de Semences, coopérative agricole, 36, rue Albert Pottier, 49650 ALLONNES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MEDLOCK MEDICAL LIMITED, Société britannique,
Tubiton House, Brook Street, OLDHAM, LANCASHIRE OL1 3HS,
Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 485
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 384 970
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Classes de produits et de services : 1, 4, 17, 35, 37, 39, 40, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 217
Marque française
Déclarant : COMPAREX INFORMATIONSSYSTEME GmbH,
société de droit allemand, Gottlieb-Daimler-Strasse 10, 6800
MANNHEIM, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Signe concerné : OPTIM
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 137
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : COMPAREX
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : STATOIL ASA, Société de droit norvégien, Forusbeen
50, 4035 STAVANGER, Norvège
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 229
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ACTUELLE
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 188
Marque française
Signe concerné : STATOIL (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 886
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Signe concerné : RAYURES AND STRIPES
Marque française
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 231
Marque française
Signe concerné : SILHOUETTE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25, 26.
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Déclarant : Laboratoires ARKOMEDIKA, SA, LID de CARROS LE
BROC, ZI, 1ère Avenue – 2709 M, 06511 CARROS,
Siren : 324 642 883
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires ARKOMEDIKA, Mme Colette ROBERT, BP 28, 06511
CARROS Cédex.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 017
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BENHAMOU Fabrice, 7, rue Mignard, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SIROP PHYTON
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 885
Marque française
Signe concerné : RAYURE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25, 26.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 387 111
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Signe concerné : SAINT GOUSTAN
Déclarant : BENHAMOU Fabrice, 7, rue Mignard, 75016 PARIS
Date du dépôt : 30 DECEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/47 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
Classes de produits et de services : 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : MASA INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
irlandais, 41 Central Chambers, Dame Court, DUBLIN 2, IRLANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 592
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 089
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 387 565
Signe concerné : PEGASUS
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Signe concerné : MASA
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON, Société à
Responsabilité Limitée, 610 Rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire,
34000 MONTPELLIER, Siren : 331 004 002
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16, Rue de la Paix, 75002
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 091
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 053
Marque française
Marque française
Signe concerné : VACUOLINE
Signe concerné : LUC SAINT ROCHE (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 4.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
179
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 095
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 093
Marque française
Marque française
Signe concerné : HECLA (semi-figurative)
Signe concerné : VELOCITE
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
Déclarant : BIEC INTERNATIONAL, INC, société organisée sous les
lois de l’état du Delaware, Park Plaza, 3400 Bath Pike, BETHLEHEM, PENNSYLVANIE 18017, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 127
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GALVALUME
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 094
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VISCOLITE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LABORATOIRES THEA, société anonyme à directoire
et à conseil de surveillance, 12, rue Louis Blériot, 63100
CLERMONT-FERRAND, Siren : 390 813 988
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 435
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 204
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 014
Marque française
Marque française
Signe concerné : NAAXIUM
Signe concerné : MV PRATIQUE
Date du dépôt : 9 JANVIER 1987
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 16, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme, 12 place
de l’Iris, 92400 COURBEVOIE, Siren : 670 802 420
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 165 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex.
Déclarant : SERPIE, Société par Actions Simplifiée, 26-32 rue
Eugène-Dupuis, 94000 CRETEIL, Siren : 326 467 776
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 237 221 - 420 848
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 956
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 018
Marque française
Marque française
Signe concerné : DOPSOL
Signe concerné : MV PRATIQUE
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
Date du dépôt : 13 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SERPIE, Société par Actions Simplifiée, 26-32 rue
Eugène-Dupuis, 94000 CRETEIL, Siren : 326 467 776
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 237 221 - 420 848
Déclarant : CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON, Société à
Responsabilité Limitée, 610 Rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire,
34000 MONTPELLIER, Siren : 331 004 002
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16, Rue de la Paix, 75002
PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 147
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 162
Marque française
Marque française
Signe concerné : FIER COMTE
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
181
Signe concerné : GARGOYLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON, Société à
Responsabilité Limitée, 610 Rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire,
34000 MONTPELLIER, Siren : 331 004 002
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16, Rue de la Paix, 75002
PARIS.
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 148
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 163
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES BONDEVILLES
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Signe concerné : MOBIL DIESEL
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 17,
29.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2, rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 164
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 526
Marque française
Marque française
Signe concerné : MOBILFUEL
Signe concerné : RICHDEL
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
Date du dépôt : 16 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4.
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : NUTRITION ET SANTE SAS, SAS, Route de Castelnaudary, 31250 REVEL, Siren : 720 801 497
Déclarant : SAGE, société par actions simplifiée, Le Colisée II, 10
rue Fructidor, 75017 PARIS, Siren : 313 966 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 477
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 716
Marque française
Marque française
Signe concerné : REGIBLÉ
Signe concerné : SAARI (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 1987
Date du dépôt : 12 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : THE TORO COMPANY, société organisée sous les lois
de l’état du Delaware, 5825 Jasmine Street, RIVERSIDE, CALIFORNIE 92504, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : FLOWSERVE MANAGEMENT COMPANY, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 5215 N. O’Connor
Boulevard, Suite 2300, Irving, TEXAS 75039, Etats-Unis
d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 233 443 - 233 444 - 271 218
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 443 551
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 966
183
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 388
Marque française
Marque française
Signe concerné : COUNTRY
Signe concerné : DURCO (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 JANVIER 1987
Date du dépôt : 21 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 19, 21.
Déclarant : AGRONUTRITION, Société par Actions simplifiées,
Parc Activestre, 3. Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE,
Siren : 428 693 352
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 367
Déclarant : DOMAINES LISTEL, Société par actions simplifiée,
CHATEAU DE VILLEROY, RN 112, 34200 SETE, Siren : 722 041 175
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 57 328 - 327 673 - 400 158
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGRONUTRITION, S.A.S, Monsieur Cédric CABANES, Président,
Parc Activestre, 3, Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 412
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LICONIA
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 228
Date du dépôt : 20 JANVIER 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Signe concerné : BOUQUET DE PROVENCE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 19 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Classes de produits et de services : 1, 5, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : DEVEAUX S.A., Société Anonyme, 69240 SAINT
VINCENT DE REINS, Siren : 725 780 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 573
Déclarant : PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme, 103, rue
du
17
Novembre,
25350
BEAULIEU
MANDEURE,
Siren : 875 550 667
Marque française
Signe concerné : DEVEAUX S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJUR/
DASR/NTPI (GA 003), 75 Avenue de la Grande Armée, 75116
PARIS.
Date du dépôt : 8 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/47 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme, 17,
RUE
SAINT-DENIS,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 314 397 712
Classes de produits et de services : 24, 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 171 752
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Déclarant : COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED,
société régie selon les lois du Royaume Uni, Manchester Road,
Walkden Worsley, MANCHESTER, M28 3WR, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 753
Marque française
Signe concerné : AU COQ (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 683
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ARISTOC (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDOSHOKKI, société
japonaise, 1, Toyoda-cho 2-chome, Kariya, AICHI, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PAPETERIES SILL, Société par Actions Simplifiée, Rue
du Moulin, 62570 WIZERNES, Siren : 085 650 141
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 794
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 749
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Figurative
Date du dépôt : 23 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 12, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société Anonyme, 45,
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE, Siren : 326 118 502
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 491
Classes de produits et de services : 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, Direction Propriété Intellectuelle, 17, avenue
Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 118
185
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BIOLUSANE
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, Direction Propriété Intellectuelle, 17, avenue
Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 121
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, Direction Propriété Intellectuelle, 17, avenue
Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Signe concerné : CELLUDIAL
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 119
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DIATOPIC
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17, Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 122
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17, Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Signe concerné : INHAL’R
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 120
Marque française
Signe concerné : STABIFLUID
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 5, 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 389
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17, Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Signe concerné : CHATEAU GRIMARD
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 123
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ELUSPIRINE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DUBOIS Jean, “ La Benaude ”, 33710 SAINT TROJAN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur DUBOIS Jean, “ La Benaude ”, 33710 SAINT TROJAN.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 396
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Signe concerné : CHATEAU MAYNE BERTEAU
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17, Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 124
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : AGREPIRINE
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date du dépôt : 26 JANVIER 1987
Déclarant : SYNGENTA LIMITED, société de droit britannique,
Syngenta European Regional Centre, Priestley Road, Surrey
Research Park, SURREY GU2 7YH, Guilford, Royaume-Uni
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 170 649
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 655
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GFA BONNET, Société civile, Château Haut Guiraud,
33710 SAINT CIERS DE CANESSE, Siren : 432 766 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur BONNET Christophe, GFA BONNET, Château Haut
Guiraud, 33710 SAINT CIERS DE CANESSE.
Marque française
Signe concerné : FUSAREX
Date du dépôt : 29 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
187
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 65 784 - 169 215
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit
suisse, Schwarzwaldallee 215, 4058 BALE, Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 142
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 365
Marque française
Signe concerné : LOUIS VELLINGER
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 804
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : POLYFLOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : ExxonMobil Oil Corporation, société organisée selon
les lois de l’Etat du New York, 5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PROST Alain, 2, rue Neuve, 1450 SAINTE-CROIX,
CANTON DE VAUD, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 525
Marque française
Signe concerné : MOBIL 1 (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 391 848
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ALAIN PROST
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GRENIE DE BOUARD Hélène, DAUGAY, 33330 ST
EMILION
Classes de produits et de services : 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18,
24, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MADAME GRENIE DE BOUARD Hélène, Mazerat, 33330 SAINT
EMILION.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 608
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 775
Marque française
Marque française
Signe concerné : remonte (semi-Fig)
Signe concerné : CHATEAU PETIT PINDEFLEURS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme, 12 place
de l’Iris, 92400 COURBEVOIE, Siren : 670 802 420
Déclarant : KETT ELECTRIC LABORATORY, Société organisée
sous les lois du Japon, 8-1, Minami-Magome 1-chome, Ohta-ku,
TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 60 800 - 165 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding, Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 935
Marque française
Signe concerné : KETT (marque semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 735
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HD
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Déclarant : NITTO DENKO CORPORATION, société régie selon les
lois du Japon, 1-2, Shimohozumi 1-chome, Ibaragi-shi, OSAKA,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : Rieker Holding AG, Société organisée sous les lois de
la Confédération helvétique, Friedmattstrasse 5, CH 6260 REIDEN,
SUISSE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 029
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 964
Signe concerné : NITTO
Marque française
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
189
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ASSOCIATION DU CENTRE CULTUREL ET DE
CONGRES, Association 1901, 119, avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny, 44500 LA BAULE
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2006
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA SOPHIA SYSTEMS, Société de
droit japonais, 6-2 Minamikurokawa Asao-ku Kawasaka-shi, 2158588 KANAGAWA, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 666
Marque française
Signe concerné : ATLANTIA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 219
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Sophia Systems
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Classes de produits et de services : 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ExxonMobil Oil Corporation, société organisée selon
les lois de l’Etat du New York, 5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Déclarant : BOSTIK S.A., Société anonyme, 12 place de l’Iris,
92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 177 279 - 293 012
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 320
Marque française
Signe concerné : SOCONY
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 591
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DISSOUCOL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 4.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Déclarant : ExxonMobil Oil Corporation, société organisée selon
les lois de l’Etat du New York, 5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 321
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 498
Marque française
Marque française
Signe concerné : (graphisme) 1
Signe concerné : “ V 33 ”
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BOSTIK S.A., Société anonyme, 12 place de l’Iris,
92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 16, 17, 20, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BAXTER INTERNATIONAL INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, One Baxter Parkway, 60015 DEERFIELD, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 205 015
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 327 671
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding, Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 477
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 722
Marque française
Marque française
Signe concerné : MATICEM
Signe concerné : BREVIBLOC
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16, 19.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : V 33 S.A., Société anonyme, La Muyre, 39210
DOMBLANS, Siren : 305 690 158
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 42 933
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Déclarant : PAN BOOKS LIMITED, société régie selon les lois du
Royaume Uni, Brunel Road, Houndmills, BASINGSTOKE, HANTS
RG21 6XS, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 854
191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : PAN
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Déclarant : ELIOKEM, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 1452 East Archwood Avenue, Suite 240,
AKRON, OHIO 44306-3296, ETATS-UNIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 360 741
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : METAL DEPLOYE, Société par Actions Simplifiée, 2
Quai Philippe Bouhey, 21500 MONTBARD, Siren : 448 251 348
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 173
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
METAL DEPLOYE, 2 Quai Philippe Bouhey, 21500 MONTBARD, A
l’attention de Monsieur Thierry Haller.
Signe concerné : WINGSTAY EM 10
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 042
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NERGALTO
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Déclarant : CHIQUITA BRANDS L.L.C., Société organisée selon les
lois de l’état du Delaware, 250 East Fifth Street, 45202 CINCINNATI, Ohio, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : WATTS INDUSTRIAL TYRES LIMITED, société régie
selon les lois du Royaume Uni, Church Road, LYDNEY, GLOUCESTERSHIRE GL15 5EN, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 344
Marque française
Signe concerné : CHIQUITA
Date du dépôt : 30 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 167
Marque française
Signe concerné : FREIGHTMASTER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : NOVA, Société en Nom Collectif, 19 rue de la République, 76150 MAROMME, Siren : 693 002 560
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 687
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : MIGHTY WHITE
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 508
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BABINOVA (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : Laboratoires BIOVE, S.A.S, 3 rue de Lorraine, 62510
ARQUES, Siren : 575 780 176
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires BIOVE, 3 rue de Lorraine, 62510 ARQUES.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CASTEL FRERES, Société anonyme, 24, rue G.
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 459 202 875
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 226
Marque française
Signe concerné : DYNOTON
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 549
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : VINS DE L’ECHANSON
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DUARIG, Société anonyme, 1, rue de la Pompe, 42150
BALBIGNY, Siren : 402 054 092
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 744
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 534
Marque française
Déclarant : ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, société régie selon
les lois du Royaume Uni, Weston Centre, 10 Grosvenor Street,
LONDRES W1K 4QY, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : DUARIG (Semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
193
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VERDALE DANIEL, 31 RUE DE FABREZAN, 11220
SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr VERDALE DANIEL, 31 RUE DE FABREZAN, 11220 SAINT
LAURENT DE LA CABRERISSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : OVATION HEALTHCARE INTERNATIONAL LIMITED,
société irlandaise, 33a Ballsbridge Terrace, Ballsbridge, DUBLIN,
2, Irlande
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 434 912 - 434 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 045
Marque française
Signe concerné : DOMAINE LES MOULINS DE ST LAURENT
Date du dépôt : 3 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 661
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BURONIL
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 3 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2006
Déclarant : HENRI MAIRE, Société Anonyme, 14, Avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS, Siren : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 398
Déclarant : ENERCHAUF, SA, 20 RUE QUENTIN BAUCHART,
75008 PARIS, Siren : 702 047 531
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ENERCHAUF, 20 Rue QUENTIN BAUCHART, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES PIERRES CHAUDES
Date du dépôt : 13 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 843
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ENERCHAUF
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 MARS 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 37.
Déclarant : SCEA DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE VALORI MEFFRE JACK ET FILS, S.C.E.A., 84190
GIGONDAS, Siren : 351 604 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA DES DOMAINES DE LA DAYSSE DE DIEUMERCY ET DE
VALORI MEFFRE JACK ET FILS, 84190 GIGONDAS.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 988
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE DIEUMERCY
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 27, 28, 30, 33, 34.
Date du dépôt : 12 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : POMMERY S.A., Société anonyme à conseil d’administration, 5 PLACE DU GENERAL GOURAUD, 51100 REIMS,
Siren : 441 990 132
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 350 310
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Déclarant : SYNGENTA AGRO, SAS, société par actions simplifiée
(SAS), 20 Rue MARAT, 78210 ST CYR L ECOLE,
Siren : 433 886 934
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 547
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 799
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 413
Signe concerné : CLUB POMMERY
Date du dépôt : 22 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CABESTAN
Date du dépôt : 19 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 21, 25, 33, 34, 35, 41, 42, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 1, 5.
Déclarant : ALMIRALL-PRODESFARMA, S.A., société de droit
espagnol, Ronda Del General Mitre No 151, ES 08022 BARCELONE, ESPAGNE
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 195 874 - 350 708
Déclarant : CHARVET PLACE VENDOME, Société Anonyme, 28,
place Vendôme, 75001 PARIS, Siren : 572 201 937
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 960
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 440
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHARVET (semi-figurative)
Signe concerné : SPAGULAX
Date du dépôt : 19 MARS 1987
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
195
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ALMIRALL-PRODESFARMA, S.A., société de droit
espagnol, Ronda Del General Mitre No 151, ES 08022 BARCELONE, ESPAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 195 874 - 350 708
Déclarant : FLEURY MICHON, société anonyme, ROUTE DE LA
GARE, 85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 165 097
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 132
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 961
Marque française
Signe concerné : CARBO-SPAGULAX
Signe concerné : GRANDE RECETTE COMALIN RESTAURATION
(semi-figurative)
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MUTUELLE D’ASSURANCE DES PROFESSIONS
ALIMENTAIRES, Prévoyante Accidents, MAPA, Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Rue Anatole Contré, 17400
SAINT-JEAN D’ANGELY
Déclarant : ALMIRALL-PRODESFARMA, S.A., société de droit
espagnol, Ronda Del General Mitre No 151, ES 08022 BARCELONE, ESPAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 195 874 - 350 708
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 331
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 962
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ISPALAX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 36, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MUTUELLE D’ASSURANCE DES PROFESSIONS
ALIMENTAIRES, Prévoyante Accidents, MAPA, Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Rue Anatole Contré, 17400
SAINT-JEAN D’ANGELY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 450
Marque française
Signe concerné : PROGRESS
Date du dépôt : 8 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 332
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MUTUELLE D’ASSURANCE DES PROFESSIONS
ALIMENTAIRES PREVOYANTE-ACCIDENTS MAPA
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Déclarant : SECESSION, Société Anonyme, 62, rue de Mirosmenil,
75008 PARIS, Siren : 395 000 797
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET AYMARD & COUTEL, 22 Avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 36, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 703
Déclarant : CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS
FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de
Cooperatives Agricoles, C.D. 40 A “ Plumecoq ”, 51530 CHOUILLY
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : MUSICORA
Date du dépôt : 15 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 411
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DE PRAYERES
Classes de produits et de services : 42.
Date du dépôt : 8 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Déclarant : DIATOP CORPORATION, société de droit japonais,
809-1, Mukaikodara, Shirotori-cho, Gujo-gun, Gifu-ken, JAPON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 457
Déclarant : PROGRESS SOFTWARE CORPORATION, société organisée sous les lois de l’état du Massachussetts, 14 Oak Park Drive,
BEDFORD,
MASSACHUSSETTS
01730,
ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : DIA TOP (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
197
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Classes de produits et de services : 7, 8.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : CNCP BORDET, SAS, 115 Route de Montfavet, 84000
AVIGNON, Siren : 572 620 011
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 820
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PAR ALARM
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 262
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Signe concerné : TECHN’O (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 6, 7, 17, 19, 25.
Déclarant : GAUTIER FRANCE, société anonyme, 85510 LE
BOUPERE, Siren : 332 077 262
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : CAPRI CODEC SAS, Société par actions simplifiée, 3640, rue des Fontenils, 41600 NOUAN LE FUZELIER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 849
Marque française
Signe concerné : GAUTIER (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 AVRIL 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 698
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Marque française
Signe concerné : CAPRI
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Classes de produits et de services : 20.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN, société
anonyme, 42780 VIOLAY, Siren : 405 880 758
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 12, 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 185
Marque française
Signe concerné : LE PANETON DE LYON ROCHEBLIN (semifigurative)
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date du dépôt : 30 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, 32400 SAINT MONT, Siren : 317 685 238
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTEURS PLAIMONT, A L’ATTENTION DE M. GRANGE,
32400 ST MONT.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 629
Marque française
Déclarant : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme, 10 rue de la
Pépinière, 75008 PARIS, Siren : 456 501 600
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 169 828
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : COLOMBAL
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 084
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : DELORME INTERNATIONAL
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date du dépôt : 30 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25.
Déclarant : ALMIRALL-PRODESFARMA, S.A., société de droit
espagnol, Ronda Del General Mitre No 151, ES 08022 BARCELONE, ESPAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 195 874 - 350 708
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DES FEMMES, Société à Responsabilité Limitée, 6, rue
de Mézières, 75006 PARIS, Siren : 780 077 871
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 960
Marque française
Signe concerné : SPAGULEX
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 602
Marque française
Signe concerné : LE CAHIER D’ECRITURE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ALMIRALL-PRODESFARMA, S.A., société de droit
espagnol, Ronda Del General Mitre No 151, ES 08022 BARCELONE, ESPAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 195 874 - 350 708
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
199
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 381
Marque française
Signe concerné : MOBIL 1
Date du dépôt : 14 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 961
Marque française
Signe concerné : LAXOKA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : ZAMBON FRANCE, Société Anonyme, 13 Rue René
Jacques,
92138
ISSY
LES
MOULINEAUX
CEDEX,
Siren : 435 580 097
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 327 590
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 56 Avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES.
Déclarant : ZOLPAN S.A., Société Anonyme à Conseil d’Administration, 17 Quai Joseph Gillet, 69004 LYON, Siren : 972 503 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 412 793
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 825
Signe concerné : COLLUBLEU
Date du dépôt : 29 MAI 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Signe concerné : ZOLGRANIT
Date du dépôt : 21 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DIANE VON FURSTENBERG STUDIO, une
“ partnership ” organisée sous les lois de l’état du Connecticut,
Cloudwalk Farm, Aspetuck Road, NEW MILFORD, CONNECTICUT
06776, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : ExxonMobil Oil Corporation, société organisée selon
les lois de l’Etat du New York, 5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 887
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 344
N° national ou N° d’enregistrement : 1 426 627
Marque française
Marque française
Signe concerné : BACTIPLUS
Signe concerné : TATIANA
Date du dépôt : 4 JUIN 1986
Date du dépôt : 8 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 40.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : HONDA GIKEN KOGYO KK, société régie selon les lois
du Japon, 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO,
JAPON
Déclarant : AGL, SA, 21 avenue George V, 75008 PARIS,
Siren : 334 806 098
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGL, SA, 21, avenue George V, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 435 300
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 791
Signe concerné : JH
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PGM-FI
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : EDIMEDICA, SARL, 149, Boulevard Voltaire, 92600
ASNIERES, Siren : 340 811 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JUIN 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE SA, Société
Anonyme à Conseil d’Administration, 60 route de Sartrouville,
78230 LE PECQ, Siren : 438 260 929
N° national ou N° d’enregistrement : 1 439 681
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 903
Signe concerné : PRECEPTA MEDICA
Marque française
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
201
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BIO-LOGIC SYSTEM CORPORATION, 425 Huehl Road,
NORTHBROOK, ILLINOIS 60062, Etats-Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel MOINAS, 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 60 346
N° national ou N° d’enregistrement : 1 459 628
Marque française
Signe concerné : BIO-LOGIC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 466
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TRADITION DOMAINE
Classes de produits et de services : 9, 35.
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Déclarant : RAVINA S.A, SOCIETE ANONYME, 8, RUE DES
BRIQUETIERS, Z.A DE FONT GRASSE, BP 10077, 31703 BLAGNAC
CEDEX, Siren : 350 154 472
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 029
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : VERDALE DANIEL, 31 RUE DE FABREZAN, 11220
SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur VERDALE DANIEL, 31 RUE DE FABREZAN, 11220 SAINT
LAURENT DE LA CABRERISSE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 302
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 075
Marque française
Signe concerné : MIS-MARQUES INTER SERVICES (semifigurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU DE SAINT LAURENT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Classes de produits et de services : 35, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : TEQUILA CUERVO, S.A. de C.V. (société de droit mexicain), Avenida Periferico Sur No. 8500, TLAQUEPAQUE, JALISCO,
C.P. 45601, MEXIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 275
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 830
Marque française
Marque française
Signe concerné : JOSE CUERVO
Signe concerné : LOIRE MATIN DIMANCHE (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1986
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DELAROCHE S.A, Société Anonyme, 52 rue Servient,
69003 LYON, Siren : 712 048 677
Déclarant : SA DES DOMAINES FABRE PRADEL, Société anonyme
à conseil d’administration, RTE DE PUGET VILLE, 83390 PIERREFEU, Siren : 380 716 449
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 309 005 - 366 230
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 829
N° national ou N° d’enregistrement : 1 679 927
Marque française
Marque française
Signe concerné : LYON MATIN DIMANCHE (semi-figurative)
Signe concerné : ROC MAURE
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1986
Date du dépôt : 18 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : DELAROCHE S.A, Société Anonyme, 52 rue Servient,
69003 LYON, Siren : 712 048 677
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS
FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de
coopératives agricoles, C.C. 40 A “ Plumecoq ”, 51530 CHOUILLY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 903
N° national ou N° d’enregistrement : 1 724 485
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAINT-MAURICE (semi-figurative)
Signe concerné : LES FRISSONNES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS
(semi-Figurative)
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LOUIS MAX, Société anonyme, 6, rue de Chaux, Nuits
Saint
Georges,
21700
NUITS
SAINT
GEORGES,
Siren : 391 539 756
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 113 - 371 875
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LOUIS MAX, Société anonyme, 6, rue de Chaux, Nuits
Saint
Georges,
21700
NUITS
SAINT
GEORGES,
Siren : 391 539 756
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 113 - 371 875
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 724 483
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 724 486
Signe concerné : LES VIGOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS
(Semi-Figurative)
Marque française
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
Signe concerné : LES GRIMPETTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS
(semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 33, 35.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 33, 35.
Déclarant : LOUIS MAX, Société anonyme, 6, rue de Chaux, Nuits
Saint
Georges,
21700
NUITS
SAINT
GEORGES,
Siren : 391 539 756
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 113 - 371 875
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, 32400 SAINT MONT, Siren : 317 685 238
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTEURS PLAIMONT, A L’ATTENTION DE M. GRANGE,
32400 ST MONT.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 741 529
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42.
Signe concerné : colombulle
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Déclarant : PROFILS SYSTEMES, Société par actions simplifiée,
Parc d’activités de Massane, Rue Alfred Sauvy, 34670 BAILLARGUES, Siren : 340 757 764
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Claussade, 81800
RABASTENS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DES FEMMES, Société à Responsabilité Limitée, 6 rue
de Mézieres, 75006 PARIS, Siren : 780 077 871
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 040
Marque française
Signe concerné : PROFILS SYSTÈMES ALUMINIUM DESIGNER
(semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 744 330
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE CAHIER D’ECRITURE
Classes de produits et de services : 6, 7, 17, 19, 20, 37.
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CINEMATHEQUE JEAN-MARIE BOURSICOT, Société
de droit suisse, 1, rue d’Airmont 8, 2900 PORRENTRUY, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 211 - 444 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUILLET 2006
Déclarant : DESHAYES Christophe, Gabriel, Roger, 19 rue Bronguiart, 92310 SEVRES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 642
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESHAYES Christophe, 19 rue Brongniart, 92310 SEVRES.
Enregistrement concerné
Signe concerné : PUBLIVORES
Date du dépôt : 30 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 798
Marque française
Signe concerné : DOCUMENTAL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 MARS 1996
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CINEMATHEQUE JEAN-MARIE BOURSICOT, Société
de droit suisse, 1, rue d’Airmont 8, 2900 PORRENTRUY, SUISSE
205
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 388
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 211 - 444 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Signe concerné : SATELLITE
Date du dépôt : 8 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 643
Marque française
Signe concerné : LA NUIT DES PUBLIVORES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Déclarant : R.S.A., S.A. à directoire, Z.I. de La Prade, 33650 LA
BREDE, Siren : 473 201 440
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
R.S.A., Z.I. de La Prade, SAINT MEDARD D’EYRANS, 33650 LA
BREDE.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 389
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DUGAY MAURICE, 29 Bis Rue d’Epernay, 51120
SEZANNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maurice DUGAY, 29 Bis Rue d’Epernay, 51120 SEZANNE.
Marque française
Signe concerné : AREA
Date du dépôt : 8 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 903
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : CTE DE MONTGIVROUX carte d’or (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Déclarant : JACQUET, Société anonyme, Techniparc, 5, rue
Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE, Siren : 400 545 919
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 639 501
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : R.S.A., S.A. à directoire, Z.I. de La Prade, 33650 LA
BREDE, Siren : 473 201 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
R.S.A., Z.I. de La Prade, SAINT MEDARD D’EYRANS, 33650 LA
BREDE.
Marque française
Signe concerné : LA BOULANGETTE
Date du dépôt : 22 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/47 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : INDEX MULTIMEDIA, anciennement 123 MULTIMEDIA, anciennement ARLETTY 3, Société Anonyme, 36 rue
Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE, Siren : 342 177 029
Classes de produits et de services : 11, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INDEX MULTIMEDIA, 36 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ABEIL SA, SA, 1 rue Monge, ZAC de Baradel, 15007
AURILLAC, Siren : 405 820 622
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RICHEBOURG MICHEL, CABINET MICHEL RICHEBOURG, BP 301,
69 RUE SAINT-SIMON, 42016 ST-ETIENNE CEDEX 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 663
Marque française
Signe concerné : CAT CONTACTS ASSISTES PAR TELEPHONE
(semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 641 686
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Marque française
Signe concerné : PERSPIMAX
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 20, 22, 24.
Déclarant : INDEX MULTIMEDIA, Société Anonyme, 36 rue J.
Babinet, 31100 TOULOUSE, Siren : 342 177 029
Date de la déclaration de renouvellement : 3 OCTOBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INDEX MULTIMEDIA, 36 rue J. Babinet, 31100 TOULOUSE.
Déclarant : MAYNARDS CONFECTIONERY B.V., Société de droit
néerlandais, Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165, 1043 BW
AMSTERDAM, PAYS-BAS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 599
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 666
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Signe concerné : ALLSTARS
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 522
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BONBONLAND
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AMPERE SYSTEM, Société par actions simplifiée, 3
rue Antoine Balard, Parc d’Activités du Vert Galant, 95310 SAINT
OUEN L’AUMONE, Siren : 342 527 090
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 815
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 25, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Signe concerné : FLAG-MARK
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Déclarant : FENOGLIO ANTOINE, 29, RUE DE CRIMÉE, 69001
LYON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LECOURT FRÉDÉRIC, 16, RUE BAUDIN, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FENOGLIO Antoine, 29, RUE DE CRIMÉE, 69001 LYON.
Classes de produits et de services : 9, 16, 20, 24.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 764
Déclarant : LENOIR JOEL, 3 rue PRESCHEZ, 92210 SAINT-CLOUD
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LENOIR JOEL, PDG, CASHMIRE, SA, 11, rue Albert 1er, 92210
SAINT-CLOUD.
Signe concerné : SISMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 037
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CashMIRE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 11, 20, 35, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PELTRE Gérard, 22 Cité Industrielle, 75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : MUNTAL Hélène, MARIGOT, 97133 SAINT-BARTHELEMY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SIRMAR, B.P. 297, 97096 SAINT-BARTHELEMY CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 213
Marque française
Signe concerné : DOC TROTTER (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
N° national ou N° d’enregistrement : 96 645 485
Marque française
Signe concerné : E=SBH’ ENERGIE=SANTE=BEAUTE=HARMONIE
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43,
44.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : VALCOM SA, SA, 9 rue Jean Bertin, BP 1128, 26011
VALENCE CEDEX, Siren : 330 053 745
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 406 364
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 647
Marque française
Signe concerné : DIAPOSITIVE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VALCOM, PRODUCTEURS D’IDÉES, TECHNOPARC DES HAUTES
FAVENTINES, 9 RUE JEAN BERTIN, B.P. 1128, 26011 VALENCE
CEDEX.
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 178
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LE MONDE DU GOÛTER
Classes de produits et de services : 9, 16, 21.
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : NEUFLIZE VIE, Société anonyme, 3 avenue Hoche,
75008 PARIS, Siren : 377 678 917
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 408 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP, 9 Place
Vendôme, CS 50018, 75038 PARIS cedex 01.
Déclarant : SARL VIN-CI, SARL, 177, AV. CHARLES de GAULLE,
92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 405 346 487
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR BOGUET THIERRY, 76, AV J. GIONO, 04100 MANOSQUE.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 681
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 645
Marque française
Signe concerné : HOCHE TRANSMISSION
Marque française
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
Signe concerné : OSMANN
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : NAF NAF BOUTIQUES, Société en Nom Collectif, 6/10
Boulevard Foch, 93800 EPINAY SUR SEINE, Siren : 632 023 396
Déclarant : FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée, 13,
avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 321 914 - 434 614
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 283 - 448 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 734
209
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Signe concerné : RADIOBANNE
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Déclarant : CREDIT FONCIER DE FRANCE, Société anonyme, 19,
rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 19, 20, 22, 24.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 872
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Signe concerné : ACHIL
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, SOCIETE ANONYME, 107
Avenue Henri Freville, 35200 RENNES, Siren : 335 186 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
UBISOFT ENTERTAINMENT, Service Juridique, 28 Rue Armand
Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 792
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Marque française
Signe concerné : LES 9 DESTINS DE VALDO
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1996
Déclarant : BABOLAT VS, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 93 Rue André Bollier, 69007 LYON, Siren : 552 131 401
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 248
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
Déclarant : CREDIT FONCIER DE FRANCE, Société anonyme, 19,
rue des Capucines, 75001 PARIS, Siren : 542 029 848
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 649 871
Marque française
Signe concerné : OSCAR
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MARCHAND ROBERT LOUIS, 39 RUE DE SUEZ, 13007
MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAND Robert, 39 Rue de SUEZ, 13007 MARSEILLE.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 262
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 780
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE SOUK DU MAGHREB
Signe concerné : ASF: ASAI SYSTEMS FRANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 18, 21, 24, 26, 27, 29, 30,
32, 43.
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : UNION NATIONALE DE L’ARTISANAT DES METIERS
DE L’AMEUBLEMENT, Union de syndicats professionnels créée
conformément aux dispositions du livre IV titre premier du Code
du Travail et à celles de la loi du 21 mars 1884, complétée par la
loi du 12 mars 1920 et la loi du 28 octobre 1982, 28 bis, avenue
Daumesnil, 75012 PARIS
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, SOCIETE ANONYME, 107
Avenue Henri Freville, 35200 RENNES, Siren : 335 186 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
UBISOFT ENTERTAINMENT, Service Juridique, 28 Rue Armand
Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 919
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 785
Marque française
Signe concerné : UBI KIDS
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 96 650 420
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ARTISANS TAPISSIERS DE FRANCE (semi
figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GROUPE MIEUX VIVRE, Société Anonyme, 29, rue du
Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 313 689 838
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 20, 22, 24, 27, 37, 40.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 303
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : SARL BHM, SARL, ZAC Saumaty Séon, Angle Av. A.
Roussin / F. Sardou, 13016 MARSEILLE, Siren : 383 816 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE BHM, ZAC SAUMATY SEON, Angle Av. A.Roussin / F.
Sardou, 13016 MARSEILLE.
Signe concerné : UTILE
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
211
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DISCOFONE, Société Anonyme, DISCOFONE, 30,
Avenue Edouard Belin, 95566 RUEIL MALMAISON Cedex,
Siren : 688 200 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CAVIAR PETROSSIAN, Société Anonyme, 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS, Siren : 652 050 329
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 719
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DISCOFONE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 304
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PERLES DE FRUITS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 37, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : de Cazotte Henry, 175 Boulevard Malesherbes, 75017
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Nouel, 26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : HONEYWELL INTERNATIONAL INC, société de droit
régie selon les lois de l’Etat du Delaware, 101 Columbia Road,
NEW JERSEY 07962, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 849
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 508
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Signe concerné : JACQUES CAZOTTE
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 345
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : HONEYWELL
Classes de produits et de services : 33, 43.
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 10, 11.
Déclarant : THE AMERICAN BICYCLE GROUP, LLC, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 9308 Ooltewah Industrial
Park, Ooltewah, TENNESSEE 37363, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 966
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 217
Marque française
Marque française
Signe concerné : FOOD STATE (semi figurative)
Signe concerné : QR
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 9, 12, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MUTUELLE SUD RHONE ALPES, Mutuelle soumise
aux dispositions du livre II du code de la mutualité, 60 rue Domer,
69007 LYON, Siren : 776 531 667
Déclarant : THE AMERICAN BICYCLE GROUP, LLC, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 9308 Ooltewah Industrial
Park, Ooltewah, TENNESSEE 37363, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MUTUELLE SUD RHONE ALPES, MARTINE CARTIAUX, 30
AVENUE DE FRANCE, BP 2034, 74001 ANNECY CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 654
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 225
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : HORECADIS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 967
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : QUINTANA ROO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TIPIAK, Société Anonyme, Domaine d’activités Aéroportuaire de Nantes Atlantique, 44860 SAINT AIGNAN DE GRAND
LIEU, Siren : 301 691 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 12, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BioSan Laboratories, Inc., Société régie selon les lois
de l’Etat du Delaware, 8 Bowers Road, P.O. Box 325, Derry, 03038
NEW HAMPSHIRE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 362
Marque française
Signe concerné : AICHA
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
213
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : PURON S.A., Société anonyme, 50, avenue du Président Wilson, 93200 LA PLAINE SAINT DENIS, Siren : 351 298 963
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 508
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : LES RACES CHAMPIONNES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 439
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : armando d’alessandro
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Classes de produits et de services : 9, 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 509
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : GRAND-RACES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 507
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LES RACES DE NOS REGIONS
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ODIER Lucien, 84, Ave Henri Martin, 75116 PARIS
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Lucien ODIER, 40/42 Rue du Jura SILIC 597, 94663
RUNGIS CEDEX.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 541
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Signe concerné : KANOTE
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Déclarant : ROGER FELICIEN BROU, société par actions simplifiée,
10, rue Vauvert, 37210 ROCHECORBON, Siren : 694 801 481
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25, 28.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 885
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : BESSIS PIERRE, 12, RUE DESAIX, 75015 PARIS
Signe concerné : LA PERLE DE VOS HUITRES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BESSIS, 21, rue Greneta, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 618
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : LIBELLULE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Déclarant : C.A.F.P.A.S. Coopérative Allonaise de Fruits et
Primeurs d’Approvisionnement et de Semences, coopérative agricole, 36, rue Albert Pottier, 49650 ALLONNES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 38.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 886
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : Monsieur DUPONT Jean François, 9 chemin des
Vignes, 92500 RUEIL MALMAISON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : LES JARDINIERS D’ANJOU ET DU POITOU
(semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 758
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Jean’n Julie
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1996
Marque N° 1 384 807 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
215
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à
Conseil d’Administration, 19, Avenue Jules Carteret, 69007 LYON,
Siren : 955 512 611
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 143
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Signe concerné : SILVER CAPE
Marque française
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 652 957
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : XYRAZ
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : VEYRAT DUREBEX Marc, 13 Vieille Route des
Pensières, 74290 VEYRIER DU LAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Classes de produits et de services : 1, 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : C et P INVESTISSEMENTS, SARL, 1560 rue du DHIOT,
45640 SANDILLON, Siren : 382 582 906
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 208
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
C et P INVESTISSEMENTS, 1560 RUE DU DHIOT, 45640
SANDILLON.
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 019
Marque française
Signe concerné : ESPACE LINGERIE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43, 44.
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Déclarant : TRAMICO, Société par actions simplifiée, 41 Rue des
Trois Fontanot, 92000 NANTERRE, Siren : 327 235 289
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 35, 38.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 317
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PRESTIGE S.A.S., S.A.S., 172 rue de Courcelles, 75017
PARIS, Siren : 313 906 364
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRESTIGE, SAS, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DUV’BEL (stylisé)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/47 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SOCIEDADE AGRICOLA DOS ARINHOS, LIMITADA,
Société de droit portugais, Rua dos Buenos Aires 5-1o Dto, 1200
LISBONNE, PORTUGAL
Classes de produits et de services : 17, 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés, 95 Rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 322
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 422
Marque française
Signe concerné : PALHA
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Marque française
Signe concerné : STAR-TEC
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Classes de produits et de services : 31, 35.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : THEVENET Muriel, 49 rue Cuvier, 69006 LYON
Classes de produits et de services : 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
THEVENET Muriel, Ste MURIAC, 6 rue Servient, 69003 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ALLIOS, Société par Actions Simplifiée, 105 chemin de
Saint-Menet aux Accates, 13011 MARSEILLE, Siren : 775 560 295
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALLIOS, Jean-Christophe PUJOL, 2648 route Nationale 7, 06270
VILLENEUVE-LOUBET.
Marque française
Signe concerné : GROOMEX (semi-Figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 394
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MICROXANE
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
Classes de produits et de services : 3, 14, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ARGILE DU VELAY – ARVEL, Société par Actions
Simplifiée, Z.I. de Nolhac, 43350 ST PAULIEN, Siren : 380 171 975
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 611
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : FRESH CAT
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 3, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Déclarant : SAAL Bernard, 151, avenue de Wagram, 75017 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Denis LE GUEN, CABINET LE GUEN & MAILLET, 5, place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE
BERTHOUNE, SCEA, Domaine de la Montaurone, 13560 SAINT
CANNAT, Siren : 383 506 003
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 773
Marque française
Signe concerné : SEDAPLANTES
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 622
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU TOULOUBRE
Classes de produits et de services : 3, 5, 10.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VIVA MODEL MANAGEMENT, société à responsabilité
limitée, 15 rue Duphot, 75001 PARIS, Siren : 327 203 923
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 841
Déclarant : ODIER Lucien, 84, Ave Henri Martin, 75116 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Lucien ODIER, 40/42 Rue du Jura, SILIC 597, 94663
RUNGIS CEDEX.
Signe concerné : VIVA MODEL MANAGEMENT
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 722
Marque française
Signe concerné : KANOTE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LA PROVENCE, SA, 248, avenue Roger Salengro,
13015 MARSEILLE, Siren : 056 806 813
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 797
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Signe concerné : HAPPY QUICK
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 884
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : La Provence (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de
droit belge, Avenue Louise 65, Boîte 11, 1050 BRUXELLES,
BELGIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AVENTIS PHARMA SA, Société anonyme, 20, avenue
Raymond Aron, 92160 ANTONY, Siren : 304 463 284
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 798
Marque française
Signe concerné : QUICKIES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sanofi-Aventis, Département des Marques, A l’attention de Edith
GOURTAY, 82 avenue raspail, 94255 GENTILLY.
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 506
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Figurative
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de
droit belge, Avenue Louise 65, Boîte 11, 1050 BRUXELLES,
BELGIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 799
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de
droit belge, Avenue Louise 65, Boîte 11, 1050 BRUXELLES,
BELGIQUE
Marque française
Signe concerné : MAT’N TOAST
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Enregistrement concerné
219
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 813
Marque française
Signe concerné : HAPPINESS
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 811
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MARIACHI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 817
Marque française
Signe concerné : METROPOLITAN
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 812
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GIOIA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Aline CONVERSET,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 818
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36.
Signe concerné : MACARENA
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GUIDON Patricia, Béatrice, Chemin de Saint Georges,
83143 LE VAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame GUIDON Patricia, Chemin de Saint Georges, 83143 LE
VAL.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 132
Marque française
Signe concerné : AXA GLOBAL RISKS (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 96 654 908
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Princesse de Baudry (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 133
Marque française
Signe concerné : AXA RE VIE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 131
Marque française
Signe concerné : AXA RE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 35, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
221
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 134
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 136
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXA REASSURANCE
Signe concerné : AXA MILLESIMES
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Classes de produits et de services : 33, 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 135
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 137
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXA OEUVRE D’ART
Signe concerné : AXA TRESORERIE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Classes de produits et de services : 35, 36.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 138
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 140
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXA CESSIONS
Signe concerné : AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 139
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 141
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXA RE FINANCE
Signe concerné : AXA COURTAGE IARD
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Classes de produits et de services : 35, 36.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
223
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 142
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 144
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE
Signe concerné : AXA COURTAGE VIE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 143
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 145
Marque française
Marque française
Signe concerné : AXA ASSURANCES IARD
Signe concerné : AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Classes de produits et de services : 35, 36.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AXA, Société anonyme, 25 avenue Matignon, 75008
PARIS, Siren : 572 093 920
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 709
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : PROCALMIL
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 146
Marque française
Signe concerné : AXA ASSURANCES VIE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : JAIT, SA, 45 rue ALexis PERRONCEL, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 341 018 224
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 232 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN, Avocat, 2 rue
de la Claire, 69009 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : EX HACIENDA LOS CAMICHINES, S.A. de C.V., Periferico Sur No. 8500, Tramo Morelia Chapala, TLAQUEPAQUE,
JALISCO, CP 45601, MEXIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 801
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 686
Signe concerné : SCHWARTZ PARIS (semi-Figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Marque française
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 476
Marque française
Signe concerné : CENTENARIO
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 24, 37, 40.
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Déclarant : HEKIMIAN Christophe, 84 bis av du General De Gaulle,
92140 CLAMART
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HEKIMIAN Christophe, 84 bis av du General De Gaulle, 92140
CLAMART.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 232
Marque française
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA, SA à Directoire et
Conseil de Surveillance, LID de CARROS LE BROC, ZI, 1ère
Avenue – 2709 M, 06511 CARROS, Siren : 307 378 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Laboratoires ARKOPHARMA, Mme Colette ROBERT, BP 28, 06511
CARROS Cédex.
Signe concerné : ALLISON et SASHA
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
225
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : MERCK & CO., INC., société organisée sous les lois de
l’Etat du New Jersey, One Merck Drive, P.O. Box 100, 08889-0100
WHITEHOUSE STATION, NEW JERSEY, E.U.A.
Classes de produits et de services : 23, 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 240 493
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ELA MEDICAL, Société Par Actions Simplifiée, 98-100
rue Maurice Arnoux, 92120 MONTROUGE, Siren : 309 786 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 259 820 - 377 750
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 635
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PEPCIDAC FAMOTIDINE (semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 382
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Signe concerné : XTREM
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DEPUY, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AES Properties Corp., Société organisée selon les Lois
de l’état du Vermont, 5 Burlington Square, Burlington, VT 054025787, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 740
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 856
Marque française
Signe concerné : POLARFLEECE
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 464
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GYROS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 24.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MAYFRAN INTERNATIONAL, INC., Société constituée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 6650 Beta Drive, Cleveland,
OHIO 44143, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 054
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ConSep 2000
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : Domaine de Château BOUTISSE, Château BOUTISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Xavier MILHADE, Château BOUTISSE, 33330 SAINT CHRISTOPHE
DES BARDES.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 186
Marque française
Déclarant : SOMANETICS CORPORATION, Société constituée
selon les lois de l’Etat de Michigan, 1653 E. Maple Road, Troy,
MICHIGAN 48083-4208, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : Château PUYBLANQUET MILHADE Appellation
Saint-Emilion Grand cru controlée
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 056
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SOMANETICS
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : Domaine de Château BOUTISSE, Château BOUTISSE,
33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Xavier MILHADE, Château BOUTISSE, 33330 SAINT CHRISTOPHE
DES BARDES.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : Domaine de Château BOUTISSE, Château BOUTISSE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 187
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Xavier MILHADE, Château BOUTISSE, 33330 SAINT CHRISTOPHE
DES BARDES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 185
Marque française
Signe concerné : Château PUYBLANQUET CARRILLE Appellation
Saint-Emilion Grand cru controlée
Signe concerné : Château BOUTISSE Appellation Saint-Emilion
Grand Cru controlée
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LE SCOUL Thierry, 2A avenue de la Gare, 69530
BRIGNAIS
227
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 581
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : POLARIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 218
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TOP EXPORT (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 41, 42.
Déclarant : SAS PRIEUR Pierre et Fils, SAS, St Vincent, 18300
VERDIGNY, Siren : 337 592 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A.S. PRIEUR Pierre et Fils, Domaine de Saint-Pierre, 18300
VERDIGNY EN SANCERRE.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MERCK & CO., INC., société organisée sous les lois de
l’Etat du New Jersey, One Merck Drive, P.O. Box 100, 08889-0100
WHITEHOUSE STATION, NEW JERSEY, E.U.A.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 664
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 240 493
Signe concerné : DOMAINE DE SAINT-PIERRE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 324
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : PEPCIDAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Déclarant : SAS PRIEUR Pierre et Fils, SAS, St Vincent, 18300
VERDIGNY, Siren : 337 592 612
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A.S. PRIEUR Pierre et Fils, Domaine de Saint-Pierre, 18300
VERDIGNY EN SANCERRE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 665
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : ABEIL SA, SA, 1 rue Monge, ZAC de Baradel, 15007
AURILLAC, Siren : 405 820 622
Signe concerné : CUVÉE MARECHAL PRIEUR (semi-Figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RICHEBOURG MICHEL, CABINET MICHEL RICHEBOURG, BP 301,
69 RUE SAINT-SIMON, 42016 ST-ETIENNE CEDEX 1.
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 740
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Signe concerné : (Marque semi-figurative) LE SOMMET DE LA
CUISINE
Déclarant : SERRES ET FERRONNERIES D’ANTAN, SARL, ROUTE
DE VENDOME, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE, Siren : 387 686 017
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Serres et Ferronneries d’Antan, sarl, Roger HAGER, Route de
vendome, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 668
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : SERRES D’ANTAN
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ROQUETTE FRERES, société anonyme à conseil
d’administration, 62136 LESTREM, Siren : 357 200 054
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SERRES ET FERRONNERIES D’ANTAN, SARL, ROUTE
DE VENDOME, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE, Siren : 387 686 017
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Serres et Ferronneries d’Antan, sarl, Roger HAGER, Route de
vendome, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 679
N° national ou N° d’enregistrement : 97 658 800
Marque française
Signe concerné : CANDILYS
Date du dépôt : 13 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Marque française
Signe concerné : SERRES ET FERRONNERIES D’ANTAN
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Classes de produits et de services : 1, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 19, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée, 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 414 842 062
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 579
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 134
Marque française
Signe concerné : SIGNE PARTICULIER
229
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 619
Déclarant : RENTOKIL INITIAL 1927 PLC, société régie selon les
lois du Royaume Uni, Belgrave House, 76 Buckingham Palace
Road, LONDRES SW1W 9RF, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : P POINTS AVANTAGES (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 161
Marque française
Signe concerné : INITIAL
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39, 42.
Déclarant : HADJIC Anne-Marie, 31290 MONTGAILLARD LAURAGAIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet COTEG, 25 rue de Metz, 31000 TOULOUSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : COFACE SERVICES, Société Anonyme, 1 rue de
l’Union, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 482 755 741
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 391
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 657
Marque française
Signe concerné : Tables & Auberges de France (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 269
Marque française
Signe concerné : JURIFRANCE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 97 660 596
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 724
Signe concerné : FAZER 1891 (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 727
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : 2000
Date du dépôt : 20 JANVIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Déclarant : SPAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée,
24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 404 193 955
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 228
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : LAITERIE DE QUINTIN, Société Anonyme, “ Cardry ”,
22800 SAINT BRANDAN, Siren : 496 380 023
Signe concerné : FAITES LE PLEIN CHEZ VOTRE VOISIN
Date du dépôt : 24 JANVIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 659 902
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SOLABEL
Date du dépôt : 21 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 5, 8, 25, 26, 28, 29, 30, 31,
32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : HADJIC Anne-Marie, 31290 MONTGAILLARD LAURAGAIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet COTEG, 25 rue de Metz, 31000 TOULOUSE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 250
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : OY KARL FAZER AB, société finlandaise, Kluuvikatu 3
A, FI 00100 HELSINKI, Finlande
Signe concerné : Auberges de France (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date du dépôt : 27 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
231
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BOSTIK S.A., Société anonyme, 12 place de l’Iris,
92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions
simplifiée, 132 Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS
LA PLAINE, Siren : 379 412 919
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 368 944
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 364
Marque française
Signe concerné : SADER UNIVERSELLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 267
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOS CROCO (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 24, 25, 28, 35, 38, 41.
Déclarant : LES TROIS GOURMANDS, Société Anonyme, Zone
d’Activités
du
Ru
Charlot,
45220
CHATEAURENARD,
Siren : 390 295 277
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : BOSTIK S.A., Société anonyme, 12 place de l’Iris,
92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 436
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 363
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES 3 GOURMANDS (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Signe concerné : SADER COLLE CONTACT NEOPRENE (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D’ANJOU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 628
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : COINTREAU (semi figurative)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Déclarant : SHIMANO INC, société régie selon les lois du Japon,
77, Oimatsu-cho, 3-cho, Sakai, OSAKA, JAPON
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 212
Déclarant : COINTREAU, société par actions simplifiée, Carrefour
Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D’ANJOU
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : MEGARANGE
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 661 629
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : E. COINTREAU (semi figurative)
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SHIMANO INC, société régie selon les lois du Japon,
77, Oimatsu-cho, 3-cho, Sakai, OSAKA, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BASTE, SOCIETE ANONYME, 16 ROUTE DE LA
SCHLUCHT, 68140, Siren : 917 120 982
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 214
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BASTE, S.A., DIDIER CHERVIN, 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,
68140 STOSSWIHR.
Signe concerné : SHIMANO NEXAVE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 075
Marque française
Signe concerné : LES SECRETS DU PATISSIER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1997
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : TOYO TIRE & RUBBER CO. LTD, société régie selon les
lois du Japon, 17-18, Edobori 1-chome, Nishi-ku, OSAKA, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 221
233
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 798
Marque française
Signe concerné : svmnet.presse.fr
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NITTO (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : V N U PUBLICATIONS FRANCE, Société anonyme, 5,
rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 381 281 492
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 445
Déclarant : V N U PUBLICATIONS FRANCE, Société anonyme, 5,
rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 381 281 492
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 799
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 797
Marque française
Signe concerné : svm.net.fr
Marque française
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
Signe concerné : svmnet.tm.fr
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Déclarant : V N U PUBLICATIONS FRANCE, Société anonyme, 5,
rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 381 281 492
Déclarant : V N U PUBLICATIONS FRANCE, Société anonyme, 5,
rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 381 281 492
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 445
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 800
Marque française
Signe concerné : svm.tm.fr
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme, 12 place
de l’Iris, 92400 COURBEVOIE, Siren : 670 802 420
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding, Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 849
Déclarant : V N U PUBLICATIONS FRANCE, Société anonyme, 5,
rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 381 281 492
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 445
Marque française
Signe concerné : NUTRIFORCE
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 802
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Signe concerné : svmnet.fr
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE DE DISTRIBUTION DES
CONCESSIONNAIRES REUNIS – SO.CO.DI.CO.R., Société
Anonyme Coopérative à personnel et capital variables, BUROPARC, 14 rue de la Maison Rouge, BP 172, LOGNES, 77315
MARNE LA VALLEE, Siren : 328 187 620
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL CLR JURIS, Cabinet LEBEAU & ROBIN, Société d’Avocats
au Barreau de RENNES, Antipolis, 2A rue du Pâtis Tatelin, 35700
RENNES.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : HITACHI, société régie selon les lois du JAPON, 6
Kanda-Surugadai 4 chome, Chiyoda-ku, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 663 954
Marque française
Signe concerné : CAMPA SERVICES (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 97 662 924
Marque française
Signe concerné : GROUPMAXUP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : YAMAHA CORPORATION, société régie selon les lois
du Japon, 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, SHIZUOKA-KEN,
JAPON
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : TRADILLONS
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 082
Marque française
235
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : VINTAGE
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classes de produits et de services : 15.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CAMPBELL MEYER & COMPANY LIMITED, société de
droit britannique, 180 Hope Street, G22UE GLASGOW,
ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 241
Marque française
Signe concerné : TRADIGRAIN
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 090
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : HIGHLAND CHIEF
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 242
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TRADIFAST
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/47 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 246
Marque française
Signe concerné : TRADIKIDS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 243
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TRADICHAMP
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 247
Marque française
Signe concerné : TRADISTEAK
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 245
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TRADILLADE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : REPRO CONSEIL, Société par actions simplifiée,
Centre Espace Performance, 35760 SAINT GREGOIRE,
Siren : 315 561 563
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL CLR JURIS, Cabinet LEBEAU & ROBIN, Société d’Avocats
au Barreau de RENNES, Antipolis, 2A rue du Pâtis Tatelin, 35700
RENNES.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 640
237
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CONTACT DIRECT (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Déclarant : V N U PUBLICATIONS FRANCE, Société anonyme, 5,
rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX, Siren : 381 281 492
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 238 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, Société régie selon
les lois des Etats Unis d’Amérique, 300 Park Avenue, NEW YORK,
NY 10022, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 145
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : svm.fr
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 775
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COLGATE TWISTER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit
suisse, Schwarzwaldallee 215, 4058 BALE, Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 142
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit
suisse, Schwarzwaldallee 215, 4058 BALE, Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 371 142
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 665 631
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Signe concerné : CABESTOR
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
N° national ou N° d’enregistrement : 97 664 990
Marque française
Signe concerné : POLYSCORE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1997
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KURARAY CO LTD, société régie selon les lois du
JAPON, 1621 Sakazu, Kurashiki-city, OKAYAMA-PREFECTURE,
JAPON
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 688
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : JEAN BRIENT CHARCUTIER
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 386
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : KURALON K-II (Semi-figurative)
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/32
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 22.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 460
Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT, Société par Actions
Simplifiée, Z.A. des Fontenelles, 35310 MORDELLES,
Siren : 311 623 987
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 810
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL CLR JURIS, Cabinet LEBEAU & ROBIN, Société d’Avocats
au Barreau de RENNES, Antipolis, 2A rue du Pâtis Tatelin, 35700
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Département Juridique Marques – S. BODET,
82 Avenue Raspail, 94110 GENTILLY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 689
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 666 563
Signe concerné : LES CHARCUTERIES DU TERROIR LA
VAUNOISE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SANOFI CONCEPT
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1997
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT, Société par Actions
Simplifiée, Z.A. des Fontenelles, 35310 MORDELLES,
Siren : 311 623 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL CLR JURIS, Cabinet LEBEAU & ROBIN, Société d’Avocats
au Barreau de RENNES, Antipolis, 2A rue du Pâtis Tatelin, 35700
RENNES.
Déclarant : PRODUCTEURS PLAIMONT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, 32400 SAINT MONT, Siren : 317 685 238
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRODUCTEURS PLAIMONT, A L’ATTENTION DE M. GRANGE,
32400 ST MONT.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 370
239
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DUC DE TERMES
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 485
Marque française
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Signe concerné : BOUTIQUE DES SERVICES – GEANT (semifigurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 667 629
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LES RACES DE NOS REGIONS SELECTION
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 41, 42, 43.
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : MEGA6 WEME ORGANISATION, Société par Actions
Simplifiée, 39, Rue du Marêchal Lefebvre, 67100 STRASBOURG,
Siren : 348 977 141
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOENIG CONSULTANTS, Me Guy KOENIG, Avocat, 53, Allée de la
Robertsau, 67000 STRASBOURG.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ALTICOR, INC., Société constituée selon les lois de
l’Etat du Michigan, 7575 Fulton Street East, ADA, MICHIGAN
49355, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 514
Marque française
Signe concerné : MULTIMARK SERVICE (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 440
Marque française
Signe concerné : REHNBORG CENTER (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MARS 1997
Classes de produits et de services : 12, 35, 37, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : COURRIER INTERNATIONAL, société anonyme, 80
boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS, Siren : 344 761 186
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 738
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : PHOTOPHONE
Date du dépôt : 21 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
N° national ou N° d’enregistrement : 97 668 908
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA LETTRE ECONOMIQUE DE COURRIER
INTERNATIONAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 MARS 1997
Classes de produits et de services : 9, 16, 36, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Déclarant : ACADEMIE DU VIN DE BORDEAUX, Association loi de
1901, 1 cours du XXX Juillet, 33000 BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : ASSOCIATION FRANCAISE POUR LE NOMMAGE
INTERNET EN COOPERATION – AFNIC, Association loi 1901,
Immeuble International, 2, rue Stephenson, 78181 SAINT
QUENTIN EN YVELINES
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 842
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 752
Signe concerné : ACADEMIE DU VIN DE BORDEAUX (semifigurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
Date du dépôt : 21 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 669 600
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : F NIC FRANCE (semi-Figurative)
Classes de produits et de services : 33, 35, 41, 43.
Date du dépôt : 20 MARS 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée, Z.I. Le
Grand
Rosé,
Rue
Jean
Devaux,
79100
THOUARS,
Siren : 319 815 718
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : PHOTO STATION, Société Anonyme, 77, avenue de la
Libération, 54520 LAXOU, Siren : 334 413 713
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 425 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Nathalie Hadjadj-Cazier, DS AVOCATS, 46 rue Bassano, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 670 806
Marque française
Signe concerné : PRESQU’ILE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
241
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Déclarant : BOSTIK S.A., Société anonyme, 12 place de l’Iris,
92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Déclarant : SOCIETE D’IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D’ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société Anonyme,
Z.A.C. le Parvis, 38500 VOIRON, Siren : 304 577 661
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 012
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding, Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 240
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 170
Signe concerné : OPCT
Marque française
Date du dépôt : 26 MARS 1997
Signe concerné : QUELYD Colle frises décoratives (semifigurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 1, 16.
Déclarant : LOEUL PIRIOT, Société par Actions Simplifiée, Z.I. Le
Grand
Rosé,
Rue
Jean
Devaux,
79100
THOUARS,
Siren : 319 815 718
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Déclarant : BOSTIK S.A., Société anonyme, 12 place de l’Iris,
92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 012
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding, Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Marque française
Signe concerné : LAPI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 171
Marque française
Signe concerné : QUELYD Dissoucol (semi-Figurative)
Date du dépôt : 28 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AVRIL 1997
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
BOPI 07/47 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 781
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Signe concerné : ODEGAM
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 779
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CLASDAL
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classes de produits et de services : 29, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 783
Marque française
Signe concerné : NEW PIG
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 780
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GRIGNOTONS
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 784
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CASDAL
Date du dépôt : 27 MARS 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
243
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CNI COLLOIDES NATURELS INTERNATIONAL, Société
Anonyme, 129 Chemin de Croisset, 76000 ROUEN,
Siren : 344 770 870
Classes de produits et de services : 29, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : KERMENE, S.A.S., Le Perey, 22330 SAINT-JACUT DU
MENE, Siren : 496 680 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 154
Marque française
Signe concerné : FIBREGEL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 AVRIL 1997
N° national ou N° d’enregistrement : 97 671 785
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Marque française
Signe concerné : MORFAL
Date du dépôt : 27 MARS 1997
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/37
Classes de produits et de services : 5, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Classes de produits et de services : 29, 31.
Déclarant : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme, Quartier du
Portail Neuf, 84190 VACQUEYRAS, Siren : 706 820 321
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : IDYL, Société par actions simplifiée, Chemin du barret,
CHATEAURENARD,
13160
CHATEAURENARD,
Siren : 410 038 459
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 910
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 673 398
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : LES CELLIERS DE RAIMBAUT
Date du dépôt : 3 MARS 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
N° national ou N° d’enregistrement : 97 672 522
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GIBUS CHAPEAU LA QUALITE! (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1997
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Déclarant : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée, 278,
Avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE, Siren : 342 314 622
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 674 183
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 20.
Signe concerné : PAILLARDAN
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Déclarant : SOFONLY, 51, boulevard Vivier-Merle, 69003 LYON,
Siren : 333 977 445
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOUTRON Philippe, DS AVOCATS, 46 rue de Bassano, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 824
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Marque française
Déclarant : FROMAGERIE GUILLOTEAU, Société Anonyme, Le
Planil, 42410 PELUSSIN, Siren : 322 927 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : NET LOGEMENT
Date du dépôt : 22 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 370
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA ROUE DU PILAT
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date du dépôt : 18 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SERPIE, Société par Actions Simplifiée, 26-32 rue
Eugène-Dupuis, 94000 CRETEIL, Siren : 326 467 776
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 848
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : PINET S.A., société anonyme, 9 rue de l’Etang, 93290
TREMBLAY EN FRANCE, Siren : 572 229 870
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 676 030
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : MVPC
Date du dépôt : 30 AVRIL 1997
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 554
Marque française
Signe concerné : PINET
Date du dépôt : 28 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 13, 14,
16, 18, 21, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
245
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SERPIE, Société par Actions Simplifiée, 26-32 rue
Eugène-Dupuis, 94000 CRETEIL, Siren : 326 467 776
Déclarant : ROCKPORT (EUROPE) B.V., Société néerlandaise,
Officia 1, 2nd Floor, De Boelelaan 7, 1083 HJ AMSTERDAM, PAYSBAS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 848
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selarl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, B.P. 39, 13 Avenue du Maréchal
Joffre, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 676 031
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 97 678 983
Marque française
Signe concerné : ROCKPORT
Signe concerné : MV PRATIQUE
Date du dépôt : 22 MAI 1997
Date du dépôt : 30 AVRIL 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/44
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 13, 14,
16, 18, 21, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2006
Déclarant : EURONEXT PARIS SA, société anonyme, Palais de la
Bourse, Place de la Bourse, 75002 PARIS, Siren : 343 406 732
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : CRAWFORD HEALTHCARE LIMITED, Société organisée sous les lois du Royaume-Uni, Cheshire House, 164 Main
Road, GOOSTREY CHESHIRE CW4 8JP, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 125 235
N° national ou N° d’enregistrement : 97 676 303
Marque française
Marque française
Signe concerné : L’ECOLE DE LA BOURSE
Date du dépôt : 2 MAI 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
Signe concerné : PENTADERM
Date du dépôt : 21 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
247
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MAI 2004
Déclarant : PELICAN, Société à Responsabilité Limitée, 3 rue du
Chêne Vert La Manufacture, Les Angles, 30133 LES ANGLES,
Siren : 322 336 421
N° national ou N° d’enregistrement : 1 381 275
Marque française
Signe concerné : 3 SUISSES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 283 486
Marque française
Signe concerné : PELICAN
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1984
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 94/42
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à
écrire et de matériel de bureau.
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : 3 SUISSES FRANCE, Société en commandite simple,
4, Place de la République, 59170 CROIX, Siren : 475 581 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, toiles, papiers, et
substances à polir ; savons ; savons d’industrie, de ménage ou de
toilette ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; cirages et graisses pour le cuir, cires, encaustiques, produits d’entretien. Machines et machines-outils ; outils à main
actionnés mécaniquement, machines à coudre et leurs organes,
meules diverses ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ;
couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances ; électricité (appareils et accessoires) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement
de l’information ; extincteurs. Appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils
pour bains et douches, filtres. Métaux précieux et leurs alliages et
produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes ; orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux, bimbeloterie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
objets d’art et d’ornement sculptés, peints, gravés. Papier, carton et
produits en ces matières, non compris dans d’autres classes ; produits
de l’imprimerie ; librairie, reliures, articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes) ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ; encres à
écrire, à imprimer, à tampons ; matériel pour le modelage, le moulage ;
lithographies, modèles, cartes, plans en particulier destinés à l’enseignement. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes ; articles de voyage et maroquinerie ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie. Meubles, mobilier d’école ; glaces (miroirs), cadres,
encadrements, literie, produits, non compris dans d’autres classes, en
248
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou
en matières plastiques ; vannerie commune et vannerie fine, éventails, bimbeloterie ; objets d’art et d’ornement peints, sculptés,
gravés ; ébénisterie ; mobilier de gymnastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; balais ; paille de
fer ; ferblanterie, boissellerie ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d’autres classes ; cristaux, poteries, bimbeloterie ; objets d’art et
d’ornement sculptés, peints, gravés. Tissus et produits textiles non
compris dans d’autres classes ; tissus de laine ou de poil, de soie naturelle, de chanvre, de lin, de jute, de rayonne, de coton et autres fibres,
toiles cirées, huilées, caoutchoutées ; couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie, modes, bonneterie, ganterie,
corsets. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de
sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints et
succédanés pour tentures murales. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ; articles de pêche
et de chasse (autres que les armes et munitions) ; décorations pour
arbres de Noël. Publicité et affaires, distribution de prospectus,
d’échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux
publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans
la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d’affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de
bureau. Transport et entrepôt, transport de personnes ou de marchandises, distribution de journaux, distribution d’eau et d’électricité déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage
maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement
de produits, information concernant les voyageurs (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places), location de chevaux, de
véhicules de transport, entrpôt ; emmagasinage de marchandises
dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt,
gardiennage d’habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs,
location de garages.
accessoires, de décors de théâtre ; distribution de journaux ; montage
de programmes, émissions, débats, reportages ; productions de téléfilms, cassettes ; organisation de concours, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : TK CANADA LIMITED, société de droit canadien, 1150
FLINT ROAD, DOWNSVIEW, ONTARIO M3J 2J5, CANADA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 444 401 - 444 402
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 682
Marque française
Signe concerné : TEKNION
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 24,
25, 28, 35, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : GROUPE CANAL +, Société Anonyme, 1 Place du
Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777
BOPI 07/47 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Classeurs métalliques. Tables et bureaux ; armoires et meubles à
tiroirs pour le rangement ; classeurs (meubles) non métalliques ;
sièges ; écrans et cloisons mobiles de séparation et d’intimité.
Services de conception de dessins et de consultation concernant
l’agencement et l’ameublement de bureaux et d’espaces de travail au
moyen de meubles modulaires de bureau et de séparation.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 286
Classes de produits et de services : 6, 20, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 631
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CANAL + JEUNES
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 921
Marque française
Signe concerné : MONTPARNASSE VALUE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1986
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Abonnement de journaux. Communications. Agence de presse et
d’informations. Communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, par télévision. Téléscription. Transmission de
message, télégrammes. Diffusion de programmes, notamment par
radio, télévision, vidéo-cassette, câble. Education et divertissement ;
éducation ; institutions d’enseignement ; édition de livres, revues ;
abonnements de journaux, revues ; télévision, radio, cassettes, vidéocassettes ; abonnement et location de supports audio-visuels, leurs
appareils, instruments et accessoires ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévisions, productions de films, d’émissions télévisées,
reportages, débats ; agences pour artistes ; location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractère d’imprimerie, clichés, prospectus.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
249
Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement des
créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles.
gestion. Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de
portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Emission de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières
(vente et location de fonds de commerces et d’immeubles). Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles.
Classes de produits et de services : 16, 36.
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 028
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 093
Marque française
Marque française
Signe concerné : FRANCE VALUE
Signe concerné : GREEN FIELD FRANCE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1986
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractère d’imprimerie, clichés, prospectus.
Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement des
créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractère d’imprimerie, clichés, prospectus.
Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement des
créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles.
Classes de produits et de services : 16, 36.
Classes de produits et de services : 16, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SOCIETE GENERALE D’EPARGNE ET DE PLACEMENTS INTERNATIONAUX SOGINTER, 17, Cours Valmy, Tour
Société Générale, 92800 PUTEAUX, Siren : 301 097 614
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 519
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 435 276
Marque française
Signe concerné : GREEN LINE FRANCE
Signe concerné : SOCIETE GENERALE D’EPARGNE ET DE
PLACEMENTS INTERNATIONAUX SOGINTER
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1986
Date du dépôt : 9 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Assurances et finances, opérations d’investissement, gestion de
portefeuille de valeurs mobilières et toutes opérations relatives à cette
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
250
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
l’exception des appareils), caractère d’imprimerie, clichés, prospectus.
Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences de change.
Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement des
créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles.
BOPI 07/47 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 713 504
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 36.
Signe concerné : SCRIBE
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : CHAMPAGNE VRANKEN, Société anonyme à conseil
d’administration, VILLA DEMOISELLE, 56 BOULEVARD HENRY
VASNIER, 51100 REIMS, Siren : 337 280 911
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 247 707
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 489 329
Marque française
Signe concerné : LE PAS DES PRINCES
Date du dépôt : 6 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans
d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt. Bières ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Education et divertissement ; organisation de spectacles, de manifestations sportives. Services de loisirs. Cabarets, musichalls. Hôtellerie ; restaurant ; bars. Consultations professionnelles
sans rapport avec la conduite des affaires. Direction et réservation
d’hôtel. Organisation d’expositions. Maisons de vacances.
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Outils et instruments à main ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ;
armes blanches. Installations d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Papier et articles en
papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques,
livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureaux (à l’exception des meubles) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Meubles, glaces, cadres
articles (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes. Viande,
poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure poudre pour
faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Vins, spiritueux et liqueurs. Articles pour fumeurs, allumettes. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d’eau et
d’électricité ; déménagement de mobilier, exploitation de
transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement
de navires, conditionnement de produits ; informations concernant les
voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places) ;
location de chevaux, de véhicules de transport ; entrepôt ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation
ou gardiennage, dépôt, gardiennage d’habits, garage de véhicules,
location de réfrigérateurs. Location de garages.
Classes de produits et de services : 8, 11, 16, 20, 21, 29, 30, 32, 33,
34, 39.
Marque N° 96 646 929 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2006
Déclarant : MINHAL FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Scribe,
75009 PARIS, Siren : 999 990 286
Déclarant : MINHAL FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Scribe,
75009 PARIS, Siren : 999 990 286
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 441 863
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 441 863
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
251
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 651 565
N° national ou N° d’enregistrement : 96 646 929
Marque française
Marque française
Signe concerné : KAZEÏ
Signe concerné : SCRIBE
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date du dépôt : 21 OCTOBRE 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non
électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches. Installations
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Papier et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives pour la
papeterie, matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction
et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l’exception
de ceux pour la construction) ; literie (à l’exception du linge) ; objets
d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; récipients pour l’emballage en
matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes
et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et
poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, des boissons lactées) ; bières, ale et porter ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Tabac ; allumettes ; articles pour
fumeurs non en métaux précieux. Transport de personnes ou de
marchandises. Distribution d’eau et d’électricité ; déménagement de
mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires, conditionnement de
produits, informations concernant les voyages (agences de tourisme
et de voyage, réservation de places) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans
un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt,
gardiennage d’habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs,
location de garages. Services d’hôtellerie et de restauration.
Classes de produits et de services : 8, 11, 16, 20, 21, 29, 30, 32, 33,
34, 39, 43.
Marque N° 1 713 504 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2006
Déclarant : APANAGE, Société à responsabilité limitée, 31 rue La
Boétie, 75008 PARIS, Siren : 353 333 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées ; lait ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts,
crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées
majoritairement de lait ; produits laitiers glacés ; produits laitiers
fermentés ; tous ces produits pouvant entrer dans la composition d’un
produit laitier à base de lactobacillus casei. Boissons non alcoolisées
minoritairement composées de lait.
Classes de produits et de services : 29, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : C2M, SAS (anciennement SA), 27/41 bld Louise
Michel, anciennement 76 bld de la République, 92230 GENNEVILLIERS,
anciennement
92100
Boulogne
Billancourt,
Siren : 334 356 862
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARTENAIRES PI, Gaëlle LOINGER-BENAMRAN, 164 bis Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 259
Marque française
Signe concerné : FUNWALL
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, audiovisuels, de projection d’images, de visualisation et d’animation de
réunions de groupes, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour la transmission, la reproduction du
son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil
à prépaiement, machines à calculer ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de
journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Education formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Location d’appareils de projection de cinéma. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions a buts culturels ou éducatifs. Imprimerie. Programmation pour
ordinateurs. Location de temps d’accès a un centre serveur de bases
de données.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
252
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : C2M, SAS (anciennement SA), 27/41 bld Louise
Michel, anciennement 76 bld de la République, 92230 GENNEVILLIERS,
anciennement
92100
Boulogne
Billancourt,
Siren : 334 356 862
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARTENAIRES PI, Gaëlle LOINGER-BENAMRAN, 164 bis Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits chimiques pour imperméabiliser les cuirs et plastiques ; produits chimiques
pour déboucher les tuyaux et pour lutter contre le tartre. Produits
contre la détérioration du bois et des métaux ; produits pour lutter
contre la rouille ; couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ;
encaustiques ; rénovateurs et raviveurs du bois, des carrelages, de la
terre cuite et des matières plastiques. Préparations pour lessiver,
nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; décapants, dégrippants, décireurs. Cires à polir, cires à parquets. Produits désinfectants, produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; raticides, souricides, insecticides, répulsifs pour chiens et chats.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 260
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Signe concerné : PRAOMATIC
Déclarant : ATM, SAS, ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”, 49160
LONGUE-JUMELLES, Siren : 592 067 086
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS ATM, ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”, 49160 LONGUEJUMELLES.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, audiovisuels, de projection d’images, de visualisation et d’animation de
réunions de groupes, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour la transmission, la reproduction du
son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil
à prépaiement, machines à calculer ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de
journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Education formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Location d’appareils de projection de cinéma. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions a buts culturels ou éducatifs. Imprimerie. Programmation pour
ordinateurs. Location de temps d’accès a un centre serveur de bases
de données.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 655 740
Marque française
Signe concerné : CROCKIES
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– aliments pour animaux.
Classes de produits et de services : 31.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2006
Déclarant : DAVID Jean-Christophe, 14 rue Angélique Vérien,
92200 NEUILLY SUR SEINE
Déclarant : CHATELAINE, Société par Actions Simplifiée, ZI Le
Moulin du Mas, 42380 LA TOURETTE, Siren : 886 950 195
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 235 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 606
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 035
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATELAINE
Signe concerné : EPIL MINUTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1996
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
BOPI 07/47 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits cosmétiques pour épilation. Produits pour les soins des
ongles. Appareils épilation électriques et non électriques. Pinces à
épiler. Pinces à ongles et limes à ongles, coupe ongles électriques et
non électriques.
Classes de produits et de services : 3, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2006
Déclarant : J C D A, Société Anonyme, 4 rue de Seze, 75009 PARIS,
Siren : 413 281 494
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 235 244 - 302 815
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 035
Marque française
Signe concerné : EPIL MINUTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Service de beauté. Service de manucure. Service d’épilation.
Classes de produits et de services : 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2006
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 657 077
Marque française
Signe concerné : ATOUT GESTION
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
253
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires
bancaires, affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Services de
souscription d’assurances. Banques. Agences de change. Gérance de
portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Produits
financiers, OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs
Mobilières), SICAV (Sociétés d’Investissements à Capital Variable),
fonds communs de placement. Emission de chèques de voyages et
de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds
de commerces et d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance
d’immeubles.
Classes de produits et de services : 36.
BOPI 07/47 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 96 609 550
Signe : LC WAIKIKI
N° de bopi comportant l’erreur : 07/32
Date du BOPI : 10 AOUT 2007
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 16, 18, 24, 25, 28
N° National ou d’enregistrement : 96 637 668
Signe : AU BUREAU
N° de bopi comportant l’erreur : 07/32
Date du BOPI : 10 AOUT 2007
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire : 01 AOUT 1996
255
BOPI 07/47 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
257
258
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 07/47 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 07/47 - VOL. II
259
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 22 au 26 octobre 2007
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 682 613
462 760
98 738 623
462 726
1 698 490
462 958
98 739 299
462 745
1 196 503
462 802
1 700 143
462 802
98 750 624
462 760
1 229 978
462 917
1 704 778
462 940
98 750 625
462 760
1 229 979
462 917
1 723 571
462 952
98 757 357
462 746
1 261 226
462 802
1 734 237
462 755
98 763 322
462 729
1 294 527
462 802
92 411 281
462 759
99 775 687
462 753
1 304 451
462 734
93 462 854
462 958
99 781 817
462 956
1 346 269
462 802
93 496 097
462 927
99 781 818
462 956
1 403 501
462 802
95 573 455
462 919
99 782 095
462 956
1 431 503
462 788
95 588 259
462 938
99 794 069
462 956
1 431 505
462 792
96 658 383
462 962
99 797 732
462 956
1 431 778
462 750
97 660 300
462 958
99 797 735
462 956
1 432 342
462 784
97 665 566
462 759
99 821 407
462 952
1 441 596
462 980
97 677 162
462 914
99 823 305
462 780
1 443 015
462 735
97 678 573
462 782
99 827 839
462 780
1 445 649
462 802
97 683 811
462 723
00 3 029 654
462 956
1 445 953
462 802
97 689 950
462 885
00 3 034 170
462 760
1 460 922
462 802
97 689 951
462 893
00 3 049 497
462 958
1 503 600
462 712
97 689 952
462 891
00 3 049 500
462 958
1 519 497
462 802
97 689 954
462 883
00 3 049 502
462 958
1 522 700
462 720
97 689 955
462 887
00 3 068 605
462 760
1 523 387
462 802
97 689 956
462 881
01 3 078 586
462 974
1 553 886
462 951
97 690 160
462 889
01 3 084 631
462 737
1 576 254
462 802
97 699 827
462 731
01 3 094 971
462 733
1 586 988
462 906
97 702 039
462 944
01 3 110 327
462 717
1 589 724
462 968
97 703 319
462 728
01 3 113 302
462 780
1 605 586
462 946
97 704 474
462 731
01 3 122 431
462 722
1 605 586
462 945
97 707 182
462 731
01 3 131 720
462 760
1 609 282
462 956
97 710 614
462 783
02 3 145 524
462 933
1 628 087
462 802
98 727 083
462 959
02 3 152 712
462 797
1 679 930
462 762
98 731 384
462 707
02 3 152 714
462 797
1 679 930
462 761
98 736 786
462 764
02 3 152 715
462 797
260
BOPI 07/47 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
02 3 152 717
462 797
07 3 482 122
462 973
1 293 730
462 921
02 3 153 868
462 760
07 3 488 572
462 736
1 297 020
462 921
02 3 167 981
462 781
462 741
1 400 920
462 921
02 3 172 004
462 707
1 414 790
462 921
02 3 184 254
462 798
1 439 419
462 921
02 3 186 176
462 760
1 444 584
462 921
1 444 585
462 921
1 449 259
462 921
1 454 750
462 921
02 3 191 567
462 760
02 3 191 568
462 760
02 3 199 377
462 760
07 3 491 347
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
1 285 017
462 807
1 286 366
462 807
1 374 767
462 807
462 807
02 3 199 379
462 760
1 513 118
1 455 077
462 921
02 3 199 380
462 760
00 3 018 593
462 757
1 455 085
462 921
02 3 199 383
462 760
00 3 018 593
462 758
1 455 086
462 921
02 3 202 067
462 760
01 3 122 333
462 744
1 455 087
462 921
02 3 202 070
462 760
1 458 854
462 921
03 3 208 817
462 957
1 458 855
462 921
03 3 214 420
462 752
1 458 856
462 921
03 3 231 865
462 756
1 463 343
462 921
03 3 240 771
462 760
1 469 989
462 921
03 3 244 695
462 956
1 471 286
462 921
03 3 247 305
462 956
1 498 205
462 921
03 3 261 628
462 934
1 517 101
462 708
04 3 266 853
462 936
1 518 046
462 921
04 3 273 919
462 797
1 522 776
462 921
04 3 288 519
462 760
1 536 646
462 921
1 536 647
462 921
1 548 003
462 921
1 554 423
462 921
1 572 519
462 921
1 572 520
462 921
1 572 521
462 921
1 611 201
462 921
1 629 755
462 708
1 665 761
462 708
1 687 297
462 921
04 3 290 679
462 809
04 3 290 682
462 809
04 3 294 631
462 770
04 3 300 391
462 958
04 3 309 587
462 754
04 3 309 847
462 739
05 3 361 219
462 799
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
01 3 087 634
02 3 183 473
462 904
462 978
04 3 311 676
462 978
04 3 323 557
462 907
Concession de licence (CL)
1 505 094
462 738
1 713 307
462 718
96 648 111
462 975
96 648 111
462 976
98 746 863
462 765
99 793 942
462 779
99 793 942
462 778
99 793 943
462 779
99 793 943
462 778
00 3 068 417
462 772
02 3 183 473
462 979
05 3 366 144
462 919
05 3 379 635
462 797
05 3 392 786
462 724
03 3 232 097
462 773
05 3 392 788
462 724
03 3 245 351
462 738
1 729 370
462 708
05 3 394 705
462 950
04 3 287 673
462 706
92 418 206
462 921
05 3 394 793
462 910
04 3 300 190
462 774
92 418 207
462 921
05 3 395 296
462 748
04 3 311 676
462 979
92 425 259
462 921
05 3 399 543
462 797
05 3 392 145
462 935
92 433 823
462 921
06 3 403 689
462 727
93 480 993
462 921
Resiliation de licence (RL)
06 3 420 530
462 797
93 480 994
462 921
06 3 424 086
462 715
98 757 621
462 801
93 480 995
462 921
06 3 424 267
462 797
99 772 674
462 801
93 498 112
462 921
06 3 443 205
462 797
99 806 892
462 801
94 504 405
462 921
06 3 443 206
462 797
94 522 839
462 921
06 3 445 021
462 960
94 529 991
462 921
06 3 446 864
462 748
1 212 150
462 921
94 545 024
462 921
06 3 447 800
462 966
1 257 838
462 921
94 545 026
462 921
07 3 479 865
462 742
1 284 804
462 708
95 570 366
462 921
Constitution de gage (GC)
BOPI 07/47 - VOL. II
261
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
95 573 455
462 920
02 3 159 331
462 921
05 3 354 724
462 921
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02 3 186 272
462