Anat de l`Omois
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Association du Cancer Anat de l’Omois Déesse Guerrière de la Vie Anat de l’Omois Mairie d’Essômes sur Marne 1 rue de l’Abbaye 02400 Essômes sur Marne [email protected] Statuts de l’Association Loi 1901 Association du cancer Anat de l’Omois Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association du Cancer Anat de l’Omois. Article 2 Cette association a pour but : - La prévention, l’information, et le soutien non médicaux pour les personnes atteintes du cancer ou non et pour leur entourage; - L’intervention de spécialistes tels qu’infirmière, psychologue, oncologue, kinésithérapeute, hormonothérapeute, chirurgien plastique, médecin généraliste, prothésiste mammaire,… - L’intervention de professionnels tels que coiffeur, esthéticienne, ergothérapeute, diététicienne, sophrologue, réflexologue plantaire,… - Des sorties de loisirs de groupes, piscine, randonnées, cinémas, musées, expositions, voyages, restaurants, activités manuelles, spectacles, brocantes, manifestations sportives,… - Soutenir le malade atteint du cancer, son entourage, conjoint, enfants, et famille. - Réunions et rencontres d’informations autour du cancer, groupes de paroles et d’échanges. Article 3 Le siège social se situe à la Mairie d’ Essômes sur Marne, 1 rue de l’Abbaye, 02400 Essômes- sur-Marne. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire. Article 4 L’association se compose de membres actifs ou adhérents et de membres d’honneur. Article 5 Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées. Article 6 Sont membres actifs ceux qui on prit l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalisés à l’association, ils sont dispensés de cotisations. Article 7 La qualité de membre de l’association se perd lors de : - La démission - Le décès - La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandé à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. Article 8 Les ressources de l’association comprennent : - Le montant des cotisations - Les subventions de l’Etat, des Régions, des départements et des Communes - Les dons de particuliers et d’entreprises. Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan, et une annexe, conformément aux dispositions du règlement du 16 février 1999 relatifs aux modalités d’établissement des comptes annuels des Associations et Fondations. Article 9 L’association est dirigée par un conseil d’administration de sept membres, élus pour deux années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : - un président, un ou plusieurs vice-présidents, - un secrétaire, un ou plusieurs secrétaires adjoints - un trésorier, un ou plusieurs trésoriers adjoints Le conseil est renouvelé tous les ans. Article 10 Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocations du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Article 11 L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunie chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Article 12 Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11. Article 13 Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Article 14 En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommées par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolue conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 19 février 2011. La Présidente Florence BELIN La Doultre 02540 Montfaucon La Secrétaire Sylvie JOBERT 17 rue Jean Eschard 02400 Nesles La Montagne La trésorière Claudie CLOMES 53 rue Jean Eschard 02400 Nesles La Montagne
