histoire juridique de la mediterranee droit romain, droit musulman

HISTOIRE JURIDIQUE DE
LA MEDITERRANEE
DROIT ROMAIN, DROIT
MUSULMAN
JEANNE LADJILI-MOUCHETTE
TABLE DES MATIERES
AVANT-PROPOS
11
INTRODUCTION
15
I. -
II. -
LA PRESENTATION DU SUJET : MEDITEERRANEE - HISTOIRE JURIDIQUE, DROIT ROMAIN
DROIT MUSULMAN
17
1.
2.
3.
4.
§ 1. - ESPACE MEDITERRANEEN
Méditerranée, lieu de rencontre de civilisations durables
La civilisation romano-chrétienne et la civilisation arabo-mulmane
Occultation du concept unitaire de Méditerranée
Méditerranée, support d'une histoire juridique
17
17
20
20
22
5.
6.
7.
§. 2. - HISTOIRE JURIDIQUE
Droit romain, droit musulman. Deux systèmes de droit en Méditerranée, leur permanence
Importance du phénomène religieux en Méditerranée; influence sur le droit
Objet de recherche: la source du droit, les acteurs du droit
22
23
24
24
LES MOYENS DE LA CONNAISSANCE, TEXTES ET EFFORT DE COMMUNICATION
8.
9.
10.
11.
12.
25
§ 1. - LES TEXTES DOCUMENTAIRES
La Méditerranée ancienne est une civilisation du texte écrit et de l'exégèse
Jurisconsultes romains, jurisconsultes musulmans, et théologiens
Notre méthode: la présentation du texte documentaire
25
25
26
28
§ 2. -
28
L'EFFORT DE COMMUNICATION
L'échange d'idées: creuset de la création juridique romaine et musulmane
Dimension de l'échange d'idées: faire dialoguer ceux qui lisent Cicéron et Gaïus avec ceux
qui lisent Shâfi'i
PREMIER DOSSIER
LES MOMENTS REMARQUABLES DE L'HISTOIRE
DE LA MEDITERRANEE 8- SIECLE A.C.
28
30
DE LA MEDITERRANEE 8- SIECLE A.C.
SIECLE P.C. - 2e-3e H.
CHAPITRE PREMIER. - LES CITES MEDITERRANEENNES
Section 1. - Carthage - 8ème. siècle - 9ème. siècle A.C
13.
14.
15.
§ 1. - TYRFONDE CARTHAGE CHEZ LES BERBERES EN MEDITERRANEE
Les Berbères
Les Phéniciens de Tyr
a)
Leur installation à Carthage fondée
b)
Les institutions politiques de la cité
§ 2. - UNE PUISSANCE MEDITERRANEENNE EST NEE
16. A. - La phase des traités
17. B. - La phase des guerres
Section 2. -
Athènes – 5ème. siècle A.C
38
39
39
39
40
40
42
43
44
46
48
19.
20.
§ 1. - LA CITE DANS LE MONDE GREC
1)
2000 - 1000 A.C
2)
7° S' siècle A.C
La création de la cité d'Athènes, naissance des états-cités
Le concept de polis, cité. La loi et la science politique
48
48
49
49
50
21.
22.
§ 2. - L'EXPANSION GRECQUE: LA FONDATION DES COLONIES
La création des colonies
La notion de
S7
57
57
23.
§ 3. - L'EXPANSION GRECQUE: L'EMPIRE HELLENISTIQUE: FIN 4ème SIECLE A.C
Notion de ligue, sa direction et l'hellénisme
58
58
18.
CHAPITRE II. - L'EMPIRE ROMAIN DE TOUTE LA MEDITERRANEE
Section 1. § 1. I. 24.
62
Rome
63
L'HISTOIRE GENERALE DE ROME: REPERES CHRONOLOGIQUES
63
L'époque ancienne de Rome: la cité romaine 754 - 2° siècle A. C
Urbs, Roma, la Ville, Rome
1)
cadre géographique et humain
2)
fondation de la ville de Rome
La royauté, magistrature viagère dans une « monarchie mixte »
La république en 509 A.C. Le peuple, gens et citoyens
64
64
64
64
65
66
II. 27.
28.
29.
L'époque classique de Rome: 2< siècle A.C. - 3° siècle P.C. (284 P.c.)
Republica confrontée aux réalités des crises
L'établissement de l'empire en 27 A.C
a)
Le princeps, premier des citoyens
b)
L'administration de l'empire
1)
Les organes de l'administration de la république se maintiennent sous l'empire
2)
Les organes spécifiques de l'empire: les fonctionnaires
68
68
69
69
70
70
71
III. 32.
33.
34.
Le Bas-Empire en 284 P. C
La crise de l'empire: poids de la bureaucratie et invasions
La division opérationnelle ou tétrarchie
L'empereur du Bas-Empire: le dominus
72
72
73
74
§ 2. -
75
25.
26.
35.
36.
37.
I.
38.
39.
40.
41.
42.
43.
44.
LA ROMANITE OU LA COINCIDENCE ENTRE ROME ET LA MEDITERRANEE
ALe territoire de la romanité
L'extension de Rome: du village de Rome à la conquête de l'espace romain (tableau)
L'organisation du territoire romain, un tableau synoptique
L'administration d'une province romaine: l'Africa
BLa paix romaine: 1er, 2ème siècle P. C. et le concept de romanité. Points de vue divergents
75
75
77
78
83
Discours différents
1)
Première série de discours pour la justifier
a)
La guerre juste et le don de la paix romaine
b)
Les modalités de la romanisation - la séduction d'une culture
c)
La romanité globale
d)
L'éloge de Rome par les chrétiens
2)
Deuxième série de discours: la romanité est une violence engendrant une résistance:
à Rome même, chez les Juifs et ailleurs
Paix romaine et guerres africaines (tableau des soulèvements)
II)
Le concept de romanité
83
83
83
84
85
86
86
89
90
44.
45.
46.
II)
1)
2)
Le concept de romanité
La civilisation africaine et romaine dans la province d'Afrique
La communis patria dans le concept de romanité
Section 2. Constantinople, nouvelle Rome, 5ème, 6ème siècles P.C. jusqu'au 15ème siècle
47.
L'empire romain continué: partes orientis (les régions de l’orient)
§ 1. 48.
49.
50.
51.
II. 52.
53
54.
55
1)
Les forces de l'empire
a)
L’empire d’un état centra 6ème, 9ème siècles P C
1)
Le gouvernement central
2)
L'administration des provinces
b)
L'Eglise chrétienne
Géographie et chronologie
a)
L'étendue de l'empire varie
Les invasions
La composition de l'empire
b)
Eléments de chronologie - liste chronologique des empereurs romains (tableau)
§ 2. -
56.
57.
58.
LA PERMANENCE DE ROME DANS LA ROMANITE GRECQUE
CONSTANTINOPLE AU CŒUR DE L'ORIENT ET DEL'OCCIDENT ORGANISE
LA CONVIVANCE EN MEDITERRANEE
Les relations de Constantinople avec l'occident
Les relations de Constantinoples avec l'orient. a) avec les Slaves
b)
avec les Arabes
CHAPITRE III. - LA MEDITERRANEE PARTAGEE: ROMAINE GERMANIQUE ET SLAVE, ARABO- MUSULMANE
Section 1. 59.
60.
61.
62.
63.
64.
La civilisation germanique et chrétienne en Méditerranée, 5ème, 9ème siècles P.C
90
90
92
95
95
98
98
98
98
100
101
104
104
104
105
106
111
111
112
113
116
117
Présentation de l'évènement à partir du cas de la Gaule
117
§ 1. -
LES ETAPES DU PEUPLEMENT DE LA GAULE
117
I)
II)
a)
b)
1)
2)
III)
1)
2)
La Gaule celte
La Gaule romaine
Les circonstances de la conquête
La Gaule province romaine, 50 A.C
son organisation
son destin
La Gaule franque
le peuplement germanique
la conquête de la Gaule par les Francs
117
119
119
120
120
120
121
121
122
§ 2. -
LA MEDITERRANEE ET LES PEUPLES GERMANIQUES : LA RECEPTION ROMANOCHRETIENNE DANS LA CIVILlSAION GERMANIQUE, EN GAULE FRANQUE, EN AFRICA
VANDALE
122
65.
L'impact germanique en Méditerranée
122
66.
Le legs romano-chrétien
122
Section 2. 67.
68.
69.
70.
71.
72.
73.
74.
75.
76.
77.
78.
79.
La civilisation arabo-musulmane en Méditerranée 7ème - 9ème siècles P.C., 1er2ème H
126
Les Arabes et la Méditerranée
126
§ 1. -
126
LES REPERES HISTORIQUES
1)
L'Arabie pré-islamique
1)
sa présentation
2)
sa relation avec ses voisins
II)
L'expansion des Arabes en Méditerranée au milieu du 7ème siècle
Tableau de la conquête arabe
126
126
127
129
131
§ 2. -
134
« DAR AL-ISLAM », LA MAISON DE L'ISLAM
1)
L'organisation de l'empire
L'organisation du pouvoir central
Sommaire des différents « pouvoirs» (tableau)
1)
Les quatre premiers califes
2)
La période umayyade, 660-750
3)
La période abbasside 750
4)
Le pouvoir central et les provinces méditerranéennes d'Afrique et d'Espagne
a) Egypte b) Tunisie c) Espagne
B)
L'organisation des pays conquis
134
134
135
135
136
137
138
141
79.
80.
81.
82.
83.
84.
85.
B)
L'organisation des pays conquis
II)
Dar al-Islam et résistances
Les causes internes aux Arabes: sens et moyens de la conquête
1)
le sens de la conquête, futûhât
2)
le moyen de la conquête, l"assabiyya
L'attitude des peuples conquis: acceptation et résistance
1)
Une résistance à la conquête armée (les soulèvements berbères lors de la conquête arabe au
7ème siècle)
2)
Une résistance à l'islamisation
Conclusion dossier 1
141
142
143
143
143
145
146
147
150
DEUXIEME DOSSIER
ELEMENTS D'HISTOIRE DES RELIGIONS:
PRESENTATION DES RELIGIONS DANS LA MEDITERRANEE
RELATION PRIVILEGIEE ET SIGNIFICATIVE
DE LA RELIGION ET DU DROIT
86.
87.
88.
89
90.
91.
92.
93.
94.
95.
96.
Méditerranée et religion
Droit et religion
Sources religieuses et vérité historique
153
154
155
Etude 1. -
156
La religion romaine antique
La théologie de la religion romaine
1)
L'idée de Dieu
2)
Le souci de la volonté divine à laquelle les hommes sentent leur destin lié
Le lieux de culte et les cérémonies
Les sacerdoces
La religion et l'administration de la cité
156
156
160
161
163
167
Etude 2. -
171
Le judaïsme
98.
99.
100.
101.
102.
103.
Eléments de chronologie (tableau des mouvements spatiaux de la communauté juive)
Les croyances fondamentales
1)
unicité de Dieu
2)
communauté élue
Les institutions fondamentales
1)
L'existence d'un clergé
2)
Le Temple de Jérusalem
Les mouvements des idées
1)
Le prophétisme
2)
Les écoles religieuses
3)
Apocalypse et Messie
4)
La recherche des textes, et le droit mosaïque
171
173
173
173
175
175
177
179
179
179
181
181
104.
105.
106.
107.
Histoire des sources; les Ecritures judaÏques (tableau)
La diaspora
a)
La synagogue
b)
Les communautés juives, minorités religieuses
Influence des institutions juives
182
183
183
184
184
Etude 3. -
186
97.
108.
109.
110.
111.
112.
113.
114.
115.
116.
117.
118.
119.
120.
121.
Le christianisme
1)
Jésus
a)
Sa vie
b)
Son message
2)
la fondation d'une nouvelle communauté religieuse. a) sa naissance et son expansion
Ses rites
3)
La naissance de l'Eglise - institution. a) L'organisation administrative
b)
Les personnes: clercs et laïcs
c)
La hiérarchie des fonctions d'autorité - évêques et patriarches, le pape
«Le droit canonique»
186
186
187
190
194
196
197
199
203
Etude 4. -
206
L'islam
1)
Le sacré et l'Arabie avant l'islam
2)
Le Prophète Muhammad, messager de l'islam
3)
L'Hégire
4)
La religion musulmane, le Coran, les croyances
Le culte
La communauté musulmane et le droit
TROISIEME DOSSIER
FONS LEGUM ET IUR/S,
LA SOURCE DES LOIS ET DU DROIT USUL AL-FIQH,
LES RACINES DE LA SCIENCE DU DROIT
122.
Recherche préliminaire sur les métaphores, « sources» et « racines» :
206
207
209
209
211
214
122.
Recherche préliminaire sur les métaphores, « sources» et « racines» :
fons legum et iuris
usûl al-fïqh
ETUDE 1. -
DIEU REFERENCE PRIMORDIALE POUR LA LOILE SYSTEME DE
DROIT LE POUVOIR
CAPITRE PREMIER. - « C'EST DIEU QUI TIENT LA LOI ENTRE SES MAINS
123.
124.
125.
126.
127.
128.
129.
130.
131.
1
132.
33.
217
217
221
223
§ 1. - DIEU EST LA SOURCE DE LA LOI NATURELLE: de la loi non écrite au droit naturel
1)
Nomos agraphos, loi non écrite chez les Grecs
a)
La loi non écrite prend place dans le domaine des lois, elle a une spécificité
b)
Une affirmation de principe, sa source se situe en dehors de la volonté de l'homme
c)
Loi non écrite et justice
II)
Droit naturel chez les Romains
a)
Une doctrine romaine. Cicéron
b)
L'application chez les jurisconsultes romains
Des classifications
Conclusion
225
225
226
227
229
232
232
233
234
238
§ 2. -
LA REVELATION DIVINE, SOURCE DE LA LOI POSITIVE EN ISLAM
238
a)
b)
La Loi musulmane
La Loi révélée, loi exclusive qui épuise le concept de « loi»
239
243
CHAPITRE Il. - LA REFERENCE RELIGIEUSE DANS L'ELABORATIONDU SYSTEME DE DROIT
MUSULMAN PAR LES JURISTES
246
SYSTEMES DE DROIT ET REFERENCE RELIGIEUSE
246
134.
135.
Préliminaire: le droit mosaïque; le droit romain
La nature du droit musulman
246
249
§ 1. -
251
LES SOURCES DU DROIT: SOURCES TECHNIQUES ETSCIENCES DES SOURCES
136.
De la coutume au texte
251
137.
138.
139.
Le texte et la science des sources: usûl al-fîqh
1)
Les sources scripturaires: le Coran et la Sunna
A)
Le Coran,
a)
le corpus du Coran et sa glose
Le commentaire du texte
1)
les grands commentateurs
2)
l'autorité de leurs commentaires
b)
La valeur juridique du Coran
B)
La sunna ou la Tradition, le corpus de la sunna
L'autorité du hadith et son contenu juridique
Il)
La source doctrinale ou « le déploiement de la pensée portée» de textes, Coran et hadîth »
A)
L'ijmâ ou l'accord unanime de la communauté
Le principe .scripturaire de l'autorité de l'ijmâ'
La pratique de l'ijmâ
1)
La Tradition vivante, ijmâ ijtihâdî
2)
Les Traditionnistes, ijmâ naqlî
B)
Le qiyâs,
1)
Quatrième source du droit
2)
Le qiyâs, notion ambivalente.
a)
une valeur positive technique de raisonnement
b)
Une valeur historiquement négative: limitation du raisonnement
253
253
§ 2. -
278
140.
141.
142.
143.
144.
145.
146.
147.
148.
149.
150.
151.
152.
153.
154.
155.
156.
157.
158.
159.
160.
161.
162.
163.
164.
165.
MADHAHIB, LES ECOLES JURIDIQUES
253
254
255
255
257
259
263
265
266
266
267
268
270
271
272
275
1)
Science des sources et écoles juridiques
ALa présentation des écoles - localisation dans le temps et l'espace
L'autorité des écoles
BLa naissance d'une doctrine, source du droit
Le contenu doctrinal des traités des fondateurs d'écoles, la notion de doctrine
La classification
II)
Le corpus fixé du droit: le texte écrit
Présentation des manuels du droi
L'autorité des traités
Le droit musulman - un droit que l'on enseigne
Tableau récapitulatif des sciences des textes
Les manuels du fiqh, expression concrète de la doctrine (tableau)
278
280
284
286
286
289
291
292
297
301
303
§ 3. -
306
LES JURISTES DANS LA CITE MUSULMANE
Les juristes-théologiens: les mujtahids émergence des juristes, les fuqahâ
306
165.
166.
167.
168.
169.
170.
Les juristes-théologiens: les mujtahids émergence des juristes, les fuqahâ
Le juge, le qâdî
a)
Le qâdî et la communauté
b)
Le qâdî et le fiqh
c)
Le qâdâ présenté dans un traité: le Muktassarde Khalil. Ishàq
Conclusion
CHAPITRE III. - LA REFERENCE A LA DIVINITE DANS L'ORGANISATION DU POUVOIR
Section 1. 171.
172.
173.
174.
L'apothéose de l'empereur romain, du 1er siècle P.c. au 4< siècle P.C
Monarques romains, roi et empereur
Les connotations religieuses dans l'expression du pouvoir de l'empereur romain
(Rome polythéiste jusqu'aux quatre premiers siècles P.C.)
L'idéologie impériale
Les cultes impériaux
Section 2. § 1. -
306
311
313
314
3161
318
321
322
323
325
325
329
Dieu, source de toute autorité
331
LA DOCTRINE CHRETIENNE DU POUVOIR
331
175.
176.
177.
178.
179.
180
A)
Les textes fondateurs
a)
Les textes scripturaires
b)
La patristique
B)
L'application institutionnelle de la fonction du prince chrétien, de son caractère religieux
Première application: l'empereur romain de Constantinople : 6-, 8- siècles P. C
a)
L'empereur couronné par Dieu
331
332
337
339
340
341
181.
182.
183.
184.
185.
186.
1)
Les rites du couronnement
2)
L'empereur règne par la providence divine
b)
L'empeur se comporte comme un théologien
1)
L'empereur et l'orthodoxie
2)
La défense de la discipline de l'Eglise
Deuxième application: le roi franc, monarque sacré
a)
Les héritages reçus par la monarchie franque
b)
Le concept de monarchie sacrée
1)
Le sens de la fonction royale dans les textes
2)
Le sacre, grâce divine et dimension politique
341
345
347
347
349
351
351
352
352
357
§. 2. - LA VISION RELIGIEUSE DU POUVOIR DES PREMIERS SIECLES DE
L'ISLAM: LA SACRALISATION DU CALIFAT PAR LES JRISTES, 1er SIECLE - 5ème
SIECLE H-7ème SIECLE - 11ème SIECLE P. C
361
La naissance d'une doctrine
A)
Le principe d'une autorité nécessaire
a)
Dans les textes scripturaires; l'autorité dans le Coran
b)
Dans le comportement historique de la première communauté musulmane
B)
L'autorité spécifique califienne
a)
Le principe de la fonction est religieux
1)
La nature de l'autorité
2)
Le choix du calife dans la dépendance de l'organisation religieuse
Le consensus de la communauté
b)
La fonction dans ses contenus est déterminée par la religion
1)
Le calife doit protéger la loi religieuse
2)
Il exerce une charge d'administration et de responsabilité
Réflexion sur le califat
Conclusion. Monocratie et religion
361
363
363
368
369
369
369
371
372
377
377
381
382
388
187.
188.
189.
190.
191.
192.
193.
194.
195.
196.
197.
198.
ETUDE 2. -
LA REFERENCE A L'HOMME DANS LA CREATION DU DROIT: LOI,
SYSTEME DE DROIT ET POUVOIR
CHAPITRE PREMIER. - L'HOMME CREE LA LOI, LA LEX A ROME
§ 1. 199.
200.
201.
202.
203.
204.
205.
TEXTES DE LOIS FONDAMENTAUX POUR L'HISTOIRE DE LA LEX
391
393
393
La loi des XII Tables
La Constitution Tanta
393
394
§ 2. -
399
« JURIDICISA nON» ET « DESACRALISA nON»
A)
C'est un processus en cours
La loi des XII Tables ou le début d'autonomie du droit. 1) Sa signification
2)
L'objectivation du droit
B)
L'utilité du droit: les besoins exprimés des hommes
a)
Dans la loi des XII Tables
b)
Dans la constitution Tanta
399
400
402
403
403
405
§ 3. 206.
207.
A)
B)
§ 4. -
208.
209.
210.
211.
212.
213.
L'EXISTENCE D'UNE STRUCTURE DU POUVOIR CAPABLE D'EXPRIMER SA
VOLONTE PAR RAPPORT ALALOI
Les comitia, les assemblées du peuple
La fixation - sur l'empereur - du pouvoir de faire la loi
LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT PAR LA PROCEDURE: LE PRETEUR
A)
Le préteur.
1)
C'est un magistrat de Rome
2)
C'est un magistrat judiciaire
L'édit du préteur
B)
Présentation de la procédure
1)
La procédure, lieu d'application du droit
2)
La procédure formulaire, lieu de création
CHAPITRE II. - L'ELABORATION DU DROIT ROMAIN PAR LES JURISCONSULTES
214.
215.
216.
217.
218.
219.
220
221.
222.
223.
224.
225.
226.
227
228.
229.
230
231.
232.
233.
234.
235.
236.
237.
238.
239.
240.
241.
242.
243.
244.
245.
246.
247.
407
408
412
412
412
412
414
415
417
421
§ 1. - LA lURISPRUDENTlA OU LA SCIENCE DU DROIT ROMAIN
421
I)
II)
A)
B)
421
Les prudents ou jurisconsultes
L'interprétation.
Le principe de l'interprétation
L'autorité de l'interprétation doctrinale: de l'autorité personnelle à l'autorité officialisée par
l'empereur
422
423
III)
Une méthode
La méthode dialectique
1)
Cicéron, pensée grecque et droit romain
2)
La forme du texte, le dialogue
3)
La tension vers la science du droit
Une dialectique ouverte: bona fides et aequitas et l'esprit de la loi
IV)
Le corpus achevé du droit romain: systématisation et enseignement
A)
«Le temple de la jurisprudense romaine» ou le corpus juris civilis
a)
Son contenu
Un aspect de l'édification matérielle de la jurisprudence et son autorité (tableau)
Exemples d'inclusion de la jurisprudence classique dans le Digeste
b)
Le contenu du corpus au 6tme siècle
c)
Corpus et systématisation
Une doctrine de la nature du droit
Système de notions définies
Des classifications
B)
L'enseignement du droit romain
Constitution de Justinien Sur l'enseignement juridique
Les écoles officielles
428
428
429
429
430
433
438
443
443
443
447
450
450
450
453
454
457
458
462
§ 2. -
465
L'AVENIR DU DROIT ROMAIN APRES JUSTINIEN OU LA RENCONTRE DES
SYSTEMES JURIDIQUES
Les destinées du corpus du droit romain après le 6tme siècle
A) L'avenir prévisible: application du droit romain en territoire demeuré romain
B)
L'avenir imprévisible: la pérennité du droit romain là ou Rome ne règne plus à la suite
d'un phénomène de réception
a)
Dans l'occident germanique: survivance et renaissance
er
1 moment: le droit romain survit comme loi personnelle dans le royaume franc
2ème moment: la renaissance du droit romain comme objet de spéculation scientifique
b)
La survivance du droit romain dans le droit canonique
1)
L'Eglise personne morale, continue à être régie par la loi romaine
2)
L'Eglise a une coloration romaine
c)
L'attraction du droit romain dans le monde slave
1)
La réception des textes du droit romain
2)
L'idéologie de la troisième Rome
d)
La survivance du droit romain dans l'espace arabo-musulman
1)
Le droit romain déclassé à l'état de coutume
2)
Le droit romain, loi positive des non-musulmans dans l'empire musulman, des personnes
et de l'entité Eglise
Conclusion
CHAPITRE III. - LA REFERENCE A L'HOMME DANS LE POUVOIR: LE POUVOIR DANS LA LIBRA
RES PUBLICA ROMAINE
248.
249.
406
465
466
467
467
468
469
475
475
478
479
479
480
482
484
485
488
489
§ 1. -
LES STRUCTURES PERMANENTES DU GOUVERNEMENT DE ROME
490
1)
2)
Les comitia, les assemblées populaires
Le sénat
490
493
249.
250.
251.
252.
253.
254.
255.
256.
2)
Le sénat
3)
Les magistrats
Le fonctionnement des magistratures. a) Le fonctionne-ment normal
b)
Le fonctionnement en cas de crise: la dictature
Le cursus honorum
493
494
495
496
496
§ 2. -
498
A)
B)
C)
§ 3. -
257.
258.
259.
LE FONDEMENT DU POUVOIR
Le populus Romanus Quirites
Le pouvoir des magistrats, du sénat
La lex curiata de imperio
L'ELOGE DE L'AMENAGEMENT DES POUVOIRS DE LA REPUBLIQUE ROMAINE PAR LES
ECRIVAINS POLITIQUES ANCIENS
Cicéron et la« Constitution mixte »
La dualité des pouvoirs
Conclusion: les idéologies des modernes sur le pouvoir dans la république romaine
498
500
501
503
503
505
507
QUATRIEME DOSSIER
LES ACTEURS DU DROIT
ETUDE 1. -
LES ACTEURS DU DROIT DANS LA SOCIETE
513
CHAPITRE PREMIER. - LES BOMMES LIBRES ET LES BOMMES ESCLAVES
515
Section 1. -
L 'esclavage dans le droit romain
515
LES HOMMES LIBRES ET LES HOMMES ESCLAVES DANS LA CITE ROMAINE
516
Les principes et les divisions du droit
Egalité de nature de tous les hommes dans le ius naturale
L'esclavage est une institution du ius gentium
Tous Sont hommes, mais de statuts différents dans le ius civile
L'aménagement de leur condition juridique dans le ius civile. 1) L'esclave est une persona
sous la potestas de son maître
2)
L'esclave est une res dans la propriété de son maître
La favor libertatis
C)
L'esclavage, fait politico-social
516
516
516
517
§ 1. 260.
261.
262.
263.
264.
265.
266.
267.
A)
a)
b)
c)
B)
Section 2. 268.
269.
270.
271.
272.
273.
274.
A)
Les Procédés de la manumissio.
1)
Les antiques Procédés du droit civil
2)
Autres Procédés, mOdalités
B)
L'homme esclave libéré accède au statut d'homme libre et de citoyen.
1)
La situation de l'affranchi vis-à-vis de son ancien maître
2)
La situation de l'homme libre dans la cité
C)
L'affranchissement, fait social, source de tensions
Réflexions conclusives: les pensées stoïcienne et chrétienne sur l'esclavage et l'affranchissement
1)
L'humanisme stoÏcien
2)
L'humanisme chrétien
Section 2. -
275.
276.
277.
278.
279.
280.
281.
282.
283.
284.
285.
286.
L'affranchissement, la manumissio du droit romain
518
519
520
522
526
526
527
527
528
528
530
530
532
L'homme esclave dans le droit musulman
537
§ 1. -
L'EVOCATION DE L'ESCLAVE DANS LES TEXTES SCRIPTURAIRES
538
1)
2)
3)
4)
Le Coran entérine l'existence d'hommes esclaves
Volonté de Dieu et esclaves
L'homme esclave entre dans la communauté musulmane
L'esclavage a un sens privilégié dans le plan musulman de salut
539
539
540
541
§ 2. -
LA CONDITION JURIDIQUE DE L'HOMME ESCLAVE DANS LE FIOH : NATURE MIXTE
544
a)
b)
L'esclave est objet de droit, soumis à l'appropriation privée
« L'esclave est un vivant qui est sacré », ses droits
545
548
§ 3. -
L'AFFRANCHISSEMENT, ITAQ. LISTE DES AFFRANCHIS DU PROPHETE
550
Les modalités d'affranchissement
1)
Par la volonté du maître
2)
L'affranchissement contractuel
3)
L'affranchissement automatique par l'enfant
Le droit de patronage
Conclusion
552
552
553
554
554
555
CHAPITRE II. - LA COMMUNAUTE ET LES AUTRES: TENSIONS ENTRE L'EXCLUSION ET L'INTEGRATION
Section 1. -
Le citoyen et le non-citoyen dans la cité romaine
558
558
§ 1. -
LES CITOYENS
288.
289.
290.
A)
a)
b)
c)
B)
Le populus Romanus Quirites
Définition
Le droit« propre aux citoyens romains».
La possible fragmentation du droit de cité
Les patriciens et les plébéiens
559
559
560
562
563
291.
292.
293.
294.
295.
296.
297.
298.
299.
300.
a)
1)
2)
b)
1)
2)
C)
a)
b)
D)
La volonté des patriciens d'être les acteurs privilégiés du droit
Les plébéiens en dehors des circuits de décision
Dans la vie sociale
Les plébéiens à la conquête de la plénitude du droit
Le pouvoir plébéien
L'intégration
Les affranchis cives Romani (citoyens romains)
La liberté rend citoyen
Les affranchis vont être réputés nés libres
Les citoyens sans droit de vote
564
564
564
565
565
567
569
570
571
572
§ 2. -
LES ETRANGERS, LES PEREGRINS
572
A)
a)
b)
c)
B)
1)
2)
La notion d'étranger
Le principe général: un rapport de droit
La fictio civitatis
Le préteur pérégrin en 242 A.C
Latins et déditices, deux catégories distinguées parmi les étrangers
Les Latins
Les déditices
572
572
573
574
575
575
576
§ 3. -
L'EXTENSION DE LA CITOYENNETE
577
287.
301.
302.
303.
a)
Mesure individuelle
b)
Mesure collective
L'élimination de la pérégrinité
578
578
579
§ 4. -
CITOYENNETE ET RELIGION
580
Les musulmans et les autres dans la « cité » musulmane
582
Section 2. 305.
306.
307.
308.
309.
310.
311.
312.
313.
314.
§ 1. - LA COMMUNAUTE DES MUSULMANS (UMMA)
C'est une communauté mythique universelle
C'est une communauté historique
583
583
584
§ 2. -
588
LES MUSULMANS ET LES NON-MUSULMANS DANS LA CITE. L'INCLUSION DES DHIMMlS
Les bases scripturaires du principe de la différence
a)
La distinction des groupes par rapport à la réception du message de Dieu
b)
La base scripturaire de la relation avec les dhimmîs.
1)
Les textes
2)
Le comportement du Prophète
L'aménagement de la coexistence
Les devoirs de protection de la communauté envers les dhimmîs
Les devoirs des dhimmîs envers la communauté musulmane
L'économie du système
Conclusion
588
588
ETUDE 2. - LES ACTEURS DU DROIT DANS LA FAMILLE
603
CHAPITRE PREMIER. - LA FAMILLE ROMAINE
Section 1. § 1. 315.
316.
31.7.
590
591
595
596
597
599
601
606
La puissance exclusive du père dans la famille patriarcale ou la monocratie paternelle
606
LA STRUcrURE JURIDIQUE D'UNE FAMILLE PATRIARCALE
606
Puissance et agnation
606
§ 2. -
609
LES AGNATS MEMBRES DE LA FAMILLE
Le pater familias
Les personae alieni iuris
609
609
§ 3. -
610
LE CONTENU ET LE SENS DE LA PUISSANCE DU PATER FAMILIAS
§ 3. -
LE CONTENU ET LE SENS DE LA PUISSANCE DU PATER FAMILIAS
610
318. 1) La puissance du pater familias à l'intérieur de la famille.
a)
Responsabilité de toute la famille
319,
b)
Incapacité juridique des personae alieni iuris
610
612
320.
321.
613
613
2)
La puissance du pater familias au dehors de la famille
Interprétation du système
Section 2. § 1. -
Les facteurs de démembrement de la puissance du pater familias
615
ELEMENTS D'UNE DISLOCATION DE LA MAITRISE DU PERE
615
322.
323.
La maîtrise sur les personnes
La maîtrise Sur les biens
615
616
§ 2. -
LA PLACE DU MA TRIMONIUM (MARIAGE)
617
324.
Le lien conjuguaI.
a)
Son importance
b)
Les termes significatifs du mariage romain
La nouvelle place du matrimonium. La prise en compte de la cognation ou une nouvelle technique
d'inclusion juridique de la mère dans la famille
Famille et christianisme
Conclusion
325.
326.
327.
CHAPITRE II. - LA FAMILLE ARABO-MUSVLMANE
Section 1. 328.
329.
330.
331.
La place de l'agnation et de la cognation dans la famille patriarcale; les remparts de
l'agnation, la parenté asaba
1)
La règle de la succession
La limitation à la liberté de tester
La place de l'agnation
2)
L'interdiction de l'adoption
Section 2. 332.
333.
334.
335.
336.
337
338.
339.
340.
341.
La place privilégiée du père dans la cellule conjugale
1)
Homme et femme dans les sources scripturaires
2)
La puissance de l'homme Sur le lien de mariage
a)
L'homme fait son mariage
b)
L'homme défait son mariage: la répudiation unilatéraIe
c)
La nécessité du mariage assorti
3)
La puissance de l'homme Sur la descendance du couple
L'iqrâr
La tutelle du Père
La hadâna de la mère
Conclusion
617
618
621
623
624
625
627
627
628
629
631
632
633
636
636
637
639
640
641
643
645
650
CONCLUSION GENERALE
653
BIBLIOGRAPHIE
661
INDEX ALPHABETIQUE DES MATIERES
679
INDEX DES NOMS. PROPRES
693
GLOSSAIRE DES NOMS DES OUVRAGES INTERESSANT LA SCIENCE DU DROIT
703
TABLE DES MATIERES
709
TOP