B r e ta g n e P ay s d e l a l o i r e Union pour la gestion des établissements des Caisses d’Assurance Maladie Rapport d’activité 2011 Rapport d’activité 2011 2011 d’activité Rapport UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Le mot de la Directrice L’année 2011 restera profondément marquée par la crise économique dont l’issue reste incertaine à ce jour. Financé par des deniers publics, le monde de la santé n’échappe pas aux effets de cette crise et subit nécessairement les effets de la rigueur budgétaire dans la perspective du retour à l’équilibre des comptes de la Nation. Qu’en est-il du groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire et de ses établissements ? Béatrice DULAURIER Construit sur des bases solides dans la filiation de l’Assurance Maladie, notre groupe affiche une situation financière saine et poursuit son ambition d’améliorer le service rendu à la population, en structurant son offre de soins en cohérence avec les besoins de santé publique et les filières de prise en charge. De ce point de vue, la publication récente des Plans Régionaux de Santé (PRS) breton et ligérien conforte les orientations stratégiques du groupe qui souhaite garantir la pérennité de ses établissements en relevant les défis de leur modernisation, au travers d’un développement maîtrisé. Le groupe UGECAM BRPL est reconnu par l’ARS des 2 régions comme un partenaire fiable, à travers ses établissements parfaitement implantés dans leur territoire de santé respectif, tant dans le domaine sanitaire que médico-social, pour porter des projets restructurant l’offre de soins : Création du Gérontopôle Rennais par regroupement de la Pierre Blanche et du CRG Relocalisation du Chillon sur le territoire d’Angers avec une extension de capacité en lien avec le futur pôle d’addictologie Développement de Jean Tanguy à St Yvi au sein de l’Union Hospitalière de Cornouaille avec le transfert de 40 lits du CHIC de Quimper Création du pôle de rééducation fonctionnelle Maubreuil/Tourmaline Au-delà de ces projets déjà engagés, tous les établissements, sans exception, sont mobilisés pour développer des orientations stratégiques leur permettant de conforter leur positionnement sur leur territoire. Extension de l’ITEP de l’Alouette par la création de places de SESSAD en déclinaison du CPOM signé fin 2011 avec l’ARS des PAYS de la LOIRE Partenariat renforcé du Bois Rignoux avec l’Institut du Cancer de l’Ouest, en qualité d’établissement associé en cancérologie Renforcement de la prise en charge de la maladie d’Alzheimer à Kerampir par la création d’un Pôle d’Activités et de soins Adaptés (PASA) Conversion de l’Escale en médico-social par création d’un Centre de Soins d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) Développement de la Thébaudais par création d’un Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) Le groupe UGECAM BRPL affirme ainsi sa volonté d’initier et de participer au développement de nouvelles modalités de coopérations au sein des territoires de santé. Que le Conseil soit ici salué pour accompagner l’ensemble de ces mutations avec, à la fois, exigence et bienveillance. Ce rapport d’activité est la traduction d’une œuvre collective à laquelle vous contribuez toutes et tous au service de la qualité et de la sécurité des soins, au profit des patients pris en charge. Je tiens à vous en remercier sincèrement tout en vous appelant à maintenir notre niveau d’efficience, dans un environnement économique contraint, afin de relever les défis qui ne manqueront pas de se présenter à nous. Béatrice Dulaurier UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 3 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 4 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Sommaire Siège Siège 3 Le mot de la Directrice 5Sommaire 6Organigramme direction UGECAM BRPL 7Organigramme du Siège 8 Le Conseil 10 La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements 12 Politique ressources humaines et dialogue social 14 Stratégie offre de soins et pilotage 16 Stratégie médicale 17 Politique qualité et fonctions supports Établissements Établissements 25Kerampir Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes 32L’activité 33 Les moyens 34 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 35 Jean Tanguy 47 La Pierre Blanche 19 Politique achats 20 Stratégie du système d’information 48L’activité 50 Les moyens 51 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 22Cartographie des établissements 114Glossaire 103 Le Chillon 77Centre Régional de Gériatrie Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les Chênes Roux » 78L’activité 79 Les moyens 79 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Centre de Réadaptation Professionnelle 98L’activité 100 Les moyens 101 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Centre de Soins de Suite et de Réadaptation 104L’activité 106 Les moyens 107 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 109L’Alouette Institut Thérapeutique Éducatif Pédagogique 110L’activité 111 Les moyens 81 Les Océanides Centre de Réadaptation Fonctionnelle 82L’activité 83 Les moyens 84 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 53L’Escale Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie 54L’activité 56 Les moyens 57 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 64 66 68 70 71 Unité de Soins de Longue Durée Centre de Soins de Suite et de Réadaptation 42L’activité 44 Les moyens 45 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Centre de Réadaptation Fonctionnelle 92L’activité 94 Les moyens 95 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 97 La Tourmaline Médecine, Soins de Suite et de Réadaptation L’activité Médecine L’activité MPR L’activité SSR Les moyens Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 74L’activité 75 Les moyens 76 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 41 Korn Er Houët 91 La Tourmaline 63Centre Régional de Gériatrie 73Centre Régional de Gériatrie Centre de Soins de Suite et de Réadaptation 36L’activité 38 Les moyens 39 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Stratégie immobilière financière Centre de Réadaptation Psychologique et Sociale 60L’activité 61 Les moyens 62 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 31Kerampir 18 21 Politique budgétaire, comptable & 59 La Thébaudais Centre de Soins de Suite et de Réadaptation 26L’activité 28 Les moyens 29 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 85 Le Bois Rignoux Centre de Soins de Suite et Réadaptation 86L’activité 88 Les moyens 89 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques 5 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Organigramme direction UGECAM BRPL DIRECTION GÉNÉRALE Laurent Vivet Thierry BOCHER DIRECTION qualité, fonctions support Bernard Palmier DIRECTION MÉDICALE D i r e c t i o n Kerampir Béatrice DULAURIER Sylvette Lacuska DIRECTION Offre de soins et pilotage d e s DIRECTION FINANCIÈRE s É t a b l i s s e m e n t L’Alouette Le Chillon Jean Tanguy Le bois Rignoux Korn Er Houët La Pierre Blanche L’Escale La Thébaudais Le CRG La Tourmaline Les Océanides Franck BARROIS Joël Desmons Jean Marie Lasnet de LANTY André POCHET Sylviane RICHARD Claire FALLACHON Sophie hEINRY UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Laurence PARROT 6 Charles Henri MAYAUDON RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Jocelyne RENAUD Cartographie SOMMAIRE Glossaire Organigramme du Siège DIRECTION GÉNÉRALE Assistante Direction secrétaire DIRECTION qualité, fonctions support Responsable systèmes d’information Responsable achats DIRECTION MÉDICALE DIRECTION Offre de soins et pilotage DIRECTION FINANCIÈRE Conseiller technique Responsable patrimoine Fondé de pouvoir Cadre comptable Gestionnaire systèmes d’information Politique qualité & Gestion des risques Certification qualité Bilan Cruqpc Stratégie immobilière Programmation immobilière Suivi des projets immobiliers Stratégie SI Schéma directeur SI Sécurité SI Gestion du parc & maintenance informatique Politique Achats/Marchés Expertise juridique Comptable Stratégie Médicale «Qualité/Gestion des risques/ EPP» CMU Suivi activité PMSI «Tarification A l’Activité (T2A), Gestion médico économique» Dossier Patient Informatisé (DPI) Séminaires thématiques (douleur, bientraitance, éthique…) Expert visiteur HAS Stratégie offre de soins OQOS, autorisations Veille réglementaire Suivi et pilotage Tableaux de bord Relations tutelles CPG Veille territoriale CPOM-CRE Projet Établissement Rapport activité Business plan Reporting DNGU Contrôle de gestion Communication Responsable ressources humaines Adjoint RH Assistante RH Comptable Politique budgétaire, comptable & financière Tenue comptable Budget/EPRD Gestion de la trésorerie Procédure recouvrement Conventions mutuelles Tenue inventaire Gestion des stocks Investissements Contrôle interne Rapport financier Certification des comptes Réglementation Tableau bord budgétaire Appui au Dialogue social, négociation & politique salariale Recrutement Gestion administrative (temps, congés, paye...) Hygiène & sécurité Formation professionnelle Évaluations professionnelles Données sociales Élections professionnelles GPEC Maquette prévision salariale Convention collective Réglementation SI RH Participations aux GROUPES DE TRAVAIL DNGU UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 7 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Le Conseil M adame Marie-Pierre CABON (Représentante CFDT) assure la Présidence de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire depuis le 7 février 2003. Elle a été réélue le 18 mars 2010, à l’unanimité des voix exprimées. Marie-Pierre CABON L’année 2011 a été marquée par l’élection d’un nouveau Vice Président du Conseil le 25 octobre 2011, Monsieur Dominique RISTORI (MEDEF), en remplacement de Monsieur Michel MERRIEN (MEDEF), démissionnaire. Le Conseil de l’Union pour la Gestion des Établissements des Caisses d’Assurance Maladie (UGECAM) de Bretagne et des Pays de la Loire a été installé le 18 mars 2010, par Madame SIMORRE, Auditeur, à la Mission Nationale de Contrôle, Antenne de Rennes, en application de l’Arrêté Préfectoral N°82 de la région des Pays de la Loire en date du 26 février 2010 fixant les membres titulaires et suppléants du dit Conseil. Les représentants des membres du personnel au Conseil élus le 3 décembre 2009, siègent avec voix consultative aux séances de Conseils. Depuis le 25 octobre 2011, Monsieur Dominique RISTORI (MEDEF) est le Vice Président de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire. Il a été élu à la majorité des voix exprimées. Huit Conseillers représentent les assurés sociaux sur désignation des cinq organisations syndicales CFE-CGC, CFTC, Confédération CGT, CFDT et FO. (UPA), de la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME) et le mouvement des entreprises de France (MEDEF). Deux Conseillers représentent la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF). Un poste de Conseiller suppléant reste vacant pour l’organisation syndicale CGT. Les employeurs sont représentés par huit Conseillers sur désignation de l’Union Professionnelle Artisanale Pour l’organisation syndicale CFDT, un poste de Conseiller suppléant est vacant suite à la démission de Monsieur Composition du Conseil de l’UGECAM de Bretagne et Pays de la Loire Représentant les assurés sociaux : 8 conseillers CGT : 2 conseillers TitulairesSuppléants Hubert DUPONT Jean-Paul HUELLOU Michel LE BOUDOUILNon désigné CGT-FO : 2 conseillers TitulairesSuppléants Christian CADIOThierry GICQUEL Dominique GUILLAUDEUYves ARANDEL CFDT : 2 conseillers TitulairesSuppléants Marie-Pierre CABONNadine ROBERT Alain ROCHETEAU Poste vacant CFTC : 1 conseiller TitulaireSuppléant Christian DELAHAYEMadeleine CARPENTIER UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 1ermars 29 mars 7 juin 21 juin 25 octobre 20 décembre Représentants du personnel : 3 représentants Collège Cadres : 1 représentant TitulaireSuppléant CFTCCFTC Paulette HOUITTE Hervé ALIX UNION PATRONALE ARTISANALE : 2 conseillers TitulairesSuppléants Gwenaël LE LANN Pierre DARTHEVEL James GUILLEUXYves CHATALEN RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 2011 Les Dates de réunions en 2011 Représentant la fédération nationale de la mutualité française : 2 conseillers TitulairesSuppléants Jean-Paul ROCHER Jean-Pierre JOUNIAUX Thierry TREGRETAline EUDO Confédération générale des petites et moyennes entreprises : 2 conseillers TitulairesSuppléants Jacques DEVAUXDaniel CHOPIN Henri LESAULEAudrey MORIN 8 Pour l’organisation patronale MEDEF, un poste de Conseiller titulaire est vacant suite à la démission de Monsieur Michel Merrien le 19 septembre 2011. (Arrêté préfectoral du 26 février 2010) Mouvement des entreprises de Fance : 4 conseillers TitulairesSuppléants Poste vacant Jean ONY Dominique RISTORI Hélène BOURCIER Richard MEINIERRoland BOIDIN Bernard BEZY Philippe BAILLY CGC : 1 conseiller TitulaireSuppléant Michel ROBIN Jean-Yves BORDENAVE Louis Gérard le 4 juillet 2011. Collège employés : 2 représentants Titulaires : Suppléants : CFDTCFDT Philippe JOUANCécile RAMAGE FOFO Roland DESJARDINS Fabrice ORNH La mandature Cartographie SOMMAIRE Glossaire Décisions du Conseil 2011 1er mars Rapports infra-annuels au 31.12.10 des établissements sanitaires du Groupe Ugecam Bretagne Pays de la Loire. Projet de transfert de 40 lits supplémentaires en provenance du Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille à Quimper sur le Centre Jean Tanguy à Saint Yvi (29). Demande de reconnaissance du Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Le Bois Rignoux à Vigneux de Bretagne d’être « établissement associé en Cancérologie » pour l’Institut de Cancérologie de l’Ouest (ICO). Subvention de l’Association ABHR d’un montant de 1 625 € pour l’année 2011 pour faire vivre la bibliothèque du Centre Régional de Gériatrie de Chantepie (35). 29 mars Comptes administratifs 2010 des établissements médico-sociaux : de l’ITEP l’Alouette à La Roche sur Yon, La Tourmaline à Saint Herblain, l’EHPAD de la Résidence de Kerampir à Bohars, l’EHPAD et l’USLD du CRG à Chantepie, Comptes financiers 2010 des établissements sanitaires : du CRG à Chantepie, de La Pierre Blanche à Bourg des comptes, de l’Escale et la Thébaudais à Rennes, de la Résidence de Kerampir à Bohars, de Jean Tanguy à Saint Yvi, de KORN-ER-HOUËT à Colpo, du Bois Rignoux à Vigneux de Bretagne, de la Tourmaline à Saint Herblain, du Chillon au Louroux Béconnais et des Océanides à Pornichet, Comptes 2010 du budget du siège Comptes 2010 du budget du siège – Fonds mutualisés (169 601€) constitutifs du rapport comptable et financier 2010 de l’UGECAM BRPL. Mise à disposition des locaux du Centre des Océanides à Pornichet au profit du Centre Hospitalier à Saint Nazaire contre le paiement d’un loyer. er Houët, au Conseil d’Administration du Syndicat Interhospitalier de Logistique du Golfe du Morbihan (SILGOM). 7 Juin Prorogation des CPOM 2007-2011 des établissements sanitaires du Groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire. État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses EPRD 2011 : du Centre Régional de Gériatrie de Chantepie (35), du Centre de La PIERRE BLANCHE à Bourg des Comptes (35), du Centre SSR L’ESCALE à Rennes (35), du Centre de La THEBAUDAIS à Rennes (35), du Centre JEAN TANGUY à Saint Yvi (35), du Centre de KORN ER HOUËT à Colpo (56), du Centre de Soins de Suite de La Résidence de KERAMPIR à Bohars (29), du Centre du BOIS RIGNOUX à Vigneux de Bretagne (44), du Centre de Rééducation Fonctionnelle de La Tourmaline à Saint Herblain (44), du Centre de Rééducation Fonctionnelle LES OCEANIDES à Pornichet (44), du Centre du CHILLON au Louroux Béconnais (49) Demande d’autorisation d’exercer la discipline d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisée dans les affections liées aux conduites addictives, à destination des adultes, en hospitalisation à temps partiel de jour par le centre du Chillon. 25 octobre Nomination du vice président du conseil de l’UGECAM de Bretagne et des Pays de la Loire en remplacement de M. Merrien démissionnaire. Budget 2012 du siège à Saint Herblain (44). Budget 2012 Fonds mutualisés à hauteur de 230 000 €. EPRD 2011 modifié du Bois Rignoux à Vigneux de Bretagne (44). PGFP 2011 : du Centre du Bois Rignoux à Vigneux de Bretagne (44), du Centre de La Thébaudais à Rennes (35), du Centre de L’Escale à Rennes (35), du Centre de La Pierre Blanche à Bourg des Comptes (35) et du CRG à Chantepie (35), du Centre Les Océanides à Pornichet (44), du Centre de Rééducation La Tourmaline à Saint Herblain (44). 2e Rapport Infra Annuels des établissements sanitaires du Groupe UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE. Admissions en non valeur présentées : La Pierre Blanche à Bourg des Comptes Jean Tanguy à Saint Yvi Résidence de Kerampir à Bohars Korn-Er-Houët à Colpo CRG à Chantepie SSR CRG à Chantepie USLD CRF La Tourmaline à Saint Herblain CRP La Tourmaline à St Herblain Le Chillon au Louroux Béconnais Le Bois Rignoux à Vigneux de Bretagne La Thébaudais à Rennes L’ITEP l’Alouette à La Roche Sur Yon Budget 2012 de : L’ITEP et du SESSAD L’Alouette à La Roche sur Yon (85), 21 juin Rapport d’activité 2010 du Groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire. Bilan annuel des CRUQPC 2010. Convention constitutive de l’Union Hospitalière de Cornouaille. Représentation de Monsieur André POCHET, directeur de Jean Tanguy, au Conseil d’Administration du GIP BIH de Cornouaille. Demande de renouvellement de représentation de Madame Sylviane RICHARD, directrice de Korn UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 9 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Centre de Réadaptation Professionnelle de La Tourmaline à Saint Herblain (44), L’USLD du CRG de Chantepie (35), L’EHPAD du CRG de Chantepie (35), L’EHPAD de la Résidence de Kerampir à Bohars (29). Demande d’exercer une activité en SSR spécialisés à la Tourmaline à Saint Herblain et la demande de regroupement Maubreuil/la Tourmaline. Mandatement du Directeur de l’UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE pour négocier et signer tous les actes nécessaires à la transaction relative à la vente de parcelles de la résidence de Kerampir à Bohars. Subvention de 1 000 € pour l’Association de bénévoles « Les Blouses Roses » qui intervient à l’EHPAD les Chênes Roux au CRG à Chantepie. Dissolution du Syndicat interhospitalier du Pays de Vitré à compter du 31 décembre 2011, Création du GCS Blanchisserie Interhospitalière du Pays de Vitré à compter du 1er janvier 2012 dont l’objet est identique à celui du SIPV auquel adhère le Centre Régional de Gériatrie de Chantepie. 20 décembre Budget investissements des établissements et du siège pour l’année 2012. Tarification des chambres particulières à 43 € à l’horizon 2014 en appliquant trois augmentations successives : 41 € au 1er janvier 2012 42 € au 1er janvier 2013 43 € au 1er janvier 2014 Projets d’établissement du Centre de Réadaptation Fonctionnelle et du Centre de Formation Professionnelle de la Tourmaline à Saint Herblain. Subvention d’un montant de 1 000 € pour l’Association «Noël des Anciens» par le CRG à Chantepie. CPOM 2012-2016 de l’Alouette à La Roche sur Yon Demande d’extension de 23 places pour le SESSAD de l’ITEP l’Alouette à La Roche sur Yon. Cartographie SOMMAIRE Glossaire La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements créée par le Conseil d'Administration, se réunit depuis 2000 dans les établissements du groupe. S tructure clé, cette instance garantit la bonne application, au sein des établissements, de la politique, des actions et des stratégies définies en liaison avec le Conseil. Sa compétence s'étend aux domaines budgétaires, d'investissement, des projets d'établissement, de cer- tification et d'adaptation des activités des établissements. La Commission émet un avis à destination du Conseil afin d'en préparer la séance et d'en faciliter les missions. Les membres de la Commission de Suivi, à la majorité des voix exprimées, ont réélu Monsieur ROCHER, Président de la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements de l’UGECAM de Bretagne et des Pays de la loire le 18 mars 2010. Depuis le 9 mai 2005, Monsieur JeanPaul ROCHER (FNMF) assure la Présidence de cette instance composée de 11 membres, désignés parmi les conseillers titulaires ou suppléants en séance de Conseil du 18 mars 2010. Composition de La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements Représentant les assurés sociaux : 5 conseillers Représentant les employeurs : 4 conseillers TitulairesSuppléants CGT : 1 conseillerCGT : 1 conseiller Michel LE BOUDOUIL Hubert DUPONT UPA : 1 conseiller TitulaireSuppléant Gwenaël LE LANN James GUILLEUX FO : 1 conseiller FO : 1 conseiller Christian CADIODominique GUILLEUDEU CGPME : 1 conseiller TitulaireSuppléant Jacques DEVAUX LESAULE Henri CFDT : 1 conseillerCFDT : 1 conseiller Alain ROCHETEAUNadine ROBERT CFTC : 1 conseillerCFTC : 1 conseiller Christian DELAHAYEMadeleine CARPENTIER CFE-CGC : 1 conseillerCFE-CGC : 1 conseiller Michel ROBIN Jean-Yves BORDENAVE Jean-Paul ROCHER Pour l’organisation patronale MEDEF, un poste de Conseiller suppléant est vacant suite à la démission de Monsieur Michel Merrien le 19 septembre 2011. MEDEF : 2 conseillers TitulairesSuppléants Dominique RISTORI Bernard BEZY Richard MEINIER Poste vacant Représentant la fédération nationale de la mutualité française : 1 conseiller 2011 Les Dates de réunions en 2011 12 avril 7 juin 10 octobre 6 décembre TitulaireSuppléant Jean-Paul ROCHERThierry TREGRET (Président) UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 10 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Le Siège UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 11 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Politique ressources humaines et dialogue social Stratégie Mission Composé de trois personnes, le service Ressources Humaines du Siège a pour missions principales : Alexandra Belin Afin de remplir au mieux ces missions, chaque personne attachée au service RH du Siège travaille sur des domaines d’activité spécifiques tout en gardant une polyvalence auprès des établissements. Ainsi : pour le pilotage de la politique RH, la coordination entre les établissements et la gestion des dossiers transversaux, c’est Alexandra Belin, Responsable RH, qui s’en charge en relation d’accompagner les établissements dans la gestion quotidienne du personnel et dans l’élaboration des documents sociaux annuels, d’initier, piloter et accompagner le développement de projets transversaux auprès des établissements, de conseiller les Directions d’établissements sur des domaines d’expertise RH (droit du travail, protection sociale, contentieux, veille juridique..). Les événements marquants de 2011 Dans la continuité de la politique initiée les années précédentes, et particulièrement en ce qui concerne la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC), le service RH s’est attaché à pérenniser les actions mises en place les années précédentes et à diffuser de nouveaux outils. C’est ainsi que l’on peut citer : la mise à jour du référentiel emplois et com- pétences en fin d’année 2011 en collaboration avec les autres UGECAM afin d’avoir un document qui soit en adéquation avec les évolutions constantes de nos emplois. Ce référentiel étant un support indispensable en terme de recrutement, d’évaluation annuelle et aussi de communication interne et externe, la poursuite de la formation des nouveaux embauchés au dispositif d’évaluation annuelle, l’accompagnement des managers dans l’évolution du management, sur la base des axes Les perspectives 2012 stratégiques et de la charte managériale élaborés en concertation avec les directeurs d’établissement, dans le but de créer une approche collective de la communication et du management, la professionnalisation des Comités d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) au travers d’une campagne de formation sur les RPS en lien avec l’accord sur les risques psychosociaux, signé avec les partenaires sociaux en janvier 2011. Si 2011 fut marqué par la signature de l’accord collectif sur la prévention des RPS au travail, 2012 et les années à venir seront marquées par le déploiement des pistes de réflexions et axes de travail prévus dans l’accord, en lien avec les 4 thèmes suivants : la professionnalisation des Comités d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), la mise à jour et l’harmonisation des documents uniques de prévention des risques professionnels (DUERP), une réflexion sur la pénibilité au travail, une réflexion sur les violences au travail. Ces thèmes, définis comme prioritaires par la Direction Générale, seront travaillés avec le concours des partenaires sociaux, des différentes instances des établissements et du groupe de travail sur les RPS, sur l’année 2012 et les années suivantes. L’année 2011 fut marquée par la signature de l’accord collectif sur la prévention des Risques Psycho Sociaux (RPS) au travail. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE directe avec la Direction Générale et les Directions d’établissements, toutes les questions relatives à l’administration du personnel (paie, charges sociales, ...) et à la formation professionnelle, sont prises en charge par Françoise AUBIN, Assistante RH, toutes les questions relatives à la gestion du temps, aux recrutements et aux contentieux, sont traitées par Gwenaëlle Templet, Adjointe RH. 12 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Au niveau de la consolidation des acquis, à titre d’exemple, 2012 connaîtra la poursuite : de l’accompagnement du projet de rapprochement de la Tourmaline avec le CH de Maubreuil, de l’accompagnement du projet de rapprochement du CRG et de la Pierre Blanche en un établissement unique : le Gérontopôle, de la réflexion sur la mise en place d’un nouveau système de gestion de l’information RH, pilotée au niveau national, avec une mise en place effective prévue pour début 2014, des négociations sur l’égalité professionnelle et la diversité des chances en lien avec les obligations légales. Le service RH remercie tous les collaborateurs des établissements qui sont ses relais pour une politique Ressources Humaines ambitieuse et de qualité répondant aux besoins des établissements. Cartographie SOMMAIRE Glossaire données chiffrées Répartition par âge 2009 2010 2011 2009 2010 2011 moins de 25 ans 105 117 94 8% 8% 7% de 25 à 34 ans 298 321 320 21% 22% 22% de 35 à 44 ans 370 376 369 26% 26% 26% de 45 à 54 ans 441 434 417 32% 30% 29% 55 ans et plus 185 212 240 13% 15% 17% TOTAL 1 399 1 460 1 440 100% 100% 100% Répartition par ancienneté 2009 2010 2011 2009 2010 2011 moins de 1 an 217 219 176 16% 15% 12% de 1 à 3 ans 246 269 260 18% 18% 18% de 4 à 7 ans 200 220 245 14% 15% 17% de 8 à 11 ans 151 163 169 11% 11% 12% de 12 à 15 ans 133 126 112 10% 9% 8% de 16 à 19 ans 107 104 107 8% 7% 7% 20 ans et plus 345 359 371 25% 25% 26% 1 399 1 460 1 440 100% 100% 100% 2009 2010 2011 maladie rémunérée ou non 6.9% 7.1% 6.7% maladie rémunérée ou non accidents de trajet et de travail 0.6% 0.7% 0.6% maternité et congé parental 2.7% 2.6% 3.4% Répartition par sexe effectif total au 31 décembre Hommes 20% Femmes 80% Répartition par sexe 2009 2010 2011 2009 2010 2011 Hommes 281 282 285 20% 19% 20% Femmes 1 118 1 178 1 155 80% 81% 80% 1 399 1 460 1 440 100% 100% 100% TOTAL 2009 Taux d'absentéisme maladie, accidents de travail et maternité 10% 9% 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% 0% 2010 2011 Répartition par âge effectif total au 31 décembre TOTAL 500 450 400 350 300 250 200 150 100 50 0 417 369 320 240 94 moins de 25 ans de 25 à 34 de 35 à 44 de 45 à 54 ans ans ans 55 ans et plus Répartition par ancienneté effectif total au 31 décembre 371 400 350 300 250 200 150 100 50 0 260 245 176 169 moins de de 1 à 3 de 4 à 7 1 an ans ans de 8 à 11 ans 112 107 de 12 à 15 ans de 16 à 19 ans 20 ans et plus 6.7% 3.4% 0.6% maladie rémunérée accidents de trajet maternité et congé ou non et de travail parental Taux d’absence Jours d’absence 2010 2011 20 837 22 167 21 360 68% 68% 62% accidents de trajet et de travail 1 825 2 211 2 082 6% 7% 6% maternité et congé parental 8 118 8 152 10 794 26% 25% 32% 30 780 32 530 34 236 100% 100% 100% TOTAL Politique ressources humaines... UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 13 2009 2010 2011 2009 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Stratégie offre de soins et pilotage MissionS La direction stratégie offre de soins et pilotage participe à la Direction générale du groupe en liaison étroite avec les autres agents de Direction. Bernard Palmier Catherine Airiau Son action s’exerce plus particulièrement dans le positionnement stratégique des établissements en relation avec les agences Régionales de Santé (ARS) pour ce qui concerne l’offre de soins. La fonction pilotage s’appuie sur le secteur contrôle de gestion coordonné par Catherine Airiau qui apporte aux Directions d’établissements les éléments d’analyse et de décision. La mission inclut l’assistance des établissements dans la préparation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens et la réalisation de dossiers d’analyse d’activité et de perspectives stratégiques. Suivi de l’offre et de la demande de soins par territoire, Veille circonstanciée des évolutions réglementaires, Les événements marquants de 2011 résultats de gestion. Cette mission de contrôle de gestion inclut également le reporting vers la DNGU et la gestion du CPG mais ne comporte pas la responsabilité budgétaire qui est intégrée à l’Agence Comptable, Élaboration du rapport d’activité qui rassemble les différents résultats annuels des établissements dans tous les domaines sus-évoqués. Élaboré à partir des sources officielles d’information, il comporte des indicateurs homogènes dans le temps et dans l’espace. Gardant la traçabilité des résultats, il les rend disponibles et accessibles en permanence pour une lecture pluriannuelle par établissement et en benchmark ; c’est ainsi que les différents graphiques et ou tableaux sont utilisés pour alimenter, argumenter une note, un projet d’établissement, un rapport… Accompagnement des établissements, notamment pour l’élaboration des business plans, la projection médico économique des modulations IVA SSR, divers diagnostics... Contrôle de gestion avec la production de tableaux de bord de suivi de l’activité, des résultats qualité et des UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 14 Les évènements marquants de l’année concernent : La définition des orientations stratégiques par établissement donnant au Conseil une première vision de l’offre de soins en perspective, Le lancement du projet de création du gérontopôle rennais pour lequel la Direction a assuré la chefferie de projet, La recomposition de l’offre de soins de l’UGECAM sur le territoire 5 en concertation avec l’ARS et les principaux acteurs de la filière gérontologique, La négociation au dernier trimestre 2011 des contrats de retour à l’équilibre pour les deux établissements constituant le futur gérontopôle, contrats qui serviront de base à la préparation du business plan, La préparation, l’accompagnement et la négociation du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) de l’ITEP de l’Alouette qui a vu sa concrétisation en fin d’année y compris par la dotation de financement RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie supplémentaire pour la mise en place des objectifs d’évolution de ses prises en charge et l’informatisation du dossier des enfants, L’étude et l’adaptation des solutions juridiques préalables à la signature des statuts de l’Union Hospitalière de Cornouaille, permettant ainsi l’adhésion du centre Jean Tanguy. Cette UHC porte les bases de la redéfinition de l’offre de soins sur le territoire 2 Quimper et aboutira au transfert de l’activité SSR du CHIC sur Jean Tanguy, Le plan de financement du dossier immobilier lié à cette recomposition de l’établissement en liaison étroite avec la Direction des fonctions support et l’Agence comptable. C’est au 1er trimestre, que les résultats du CPG 2011 sont transmis à la DNGU. Ils traduisent une réalisation à 85,2% en léger fléchissement après le très bon taux atteint en 2009 (93%) du fait des problématiques budgétaires. Élaboré au 1er semestre, le rapport d’activité 2010 a, comme par le passé, constitué un moment privilégié de rassemblement des résultats des SOMMAIRE Glossaire CRP 10% EHPAD 18% SLD 4% UGECAM BRPL 700 ITEP 5% SSR 53% 650 664 648 1 400 655 639 625 Les événements marquants de 2011 (suite) établissements en lien avec leurs directions respectives. Un travail particulier a été mené pour créer un tableau de bord qualité automatisé sur le PMSI SSR initié par La Tourmaline ; ces travaux ont été réalisés avec le médecin référent régional et l’appui d’un informaticien. A l’instar de l’an passé, les modulations IVA SSR projetées pour 2011 ont été mises à disposition des établissements sanitaires dans le cadre de la préparation EPRD 2011. Parallèlement, eu égard aux bouleversements en cours à La TourLes événements marquants maline pourde préparer l’arrivée 2011 suitedu CH de Maubreuil, un appui à la révision du business plan de La Tourmaline a été apporté ainsi qu’une aide sur différents thèmes juridiques y afférents. Permanents sur l’année, les travaux relatifs au contrôle de gestion et au reporting du groupe se sont poursuivis avec notamment l’alimentation de BO ; ces derniers travaux restent circonscrits aux indicateurs automatisés et intègrent l’installation successive des différentes évolutions apportées par la DNGU aux applicatifs utilisés. Une présentation sur BO a été assurée aux équipes du siège et un échange avec la DNGU a eu lieu à partir du Flash mensuel d’un établissement de l’UGECAM BRPL. Les différentes informations disponibles au Contrôle de Gestion ont été utilisées pour la présentation au Conseil, du rapport financier 2010. A noter également l’accompagnement apporté au service RH dans le cadre de sa participation au groupe national dédié à la mise en place d’un nouvel applicatif informatique en RH, accompagnement portant sur le module analytique de l’applicatif. Point IVA moyen jour SSR 1 500 675 Psychiatrie Médecine 4% 6% UGECAM BRPL Lits & places occupés SSR 2008 1 300 2009 1 200 2010 1 100 2011 1 322 1 355 1 379 1234 2008 2009 2010 2011 1 000 900 600 800 lits & places occupés SSR Points IVA moyen jour SSR Les perspectives 2012 Sur le plan des établissements sanitaires l’année 2012 sera riche avec : La publication attendue des PRS par les ARS qui devront être exploités pour conforter, voire réviser, les orientations stratégiques d’ores et déjà pressenties, Dans la continuité, l’élaboration des nouveaux CPOM pour les années 2012/2016, La poursuite de la mise en œuvre des autorisations accordées en juillet 2010 et la demande de conformité pour finaliser ces autorisations, La rédaction des projets d’établissements pour le Bois Rignoux, l’Escale et la Thébaudais notamment, La poursuite des travaux concernant le futur Gérontopôle et la mise en œuvre des mesures de retour à l’équilibre, La préparation du dossier de financement du programme immobilier du futur Gérontopôle, UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 15 Le dépôt des autorisations concernant le pôle addictologie du Chillon pour la création des places d’hospitalisation de jour à Angers Cholet et Saumur, La réorientation de l’activité de santé mentale de l’Escale et la Thébaudais vers le secteur médico-social. Le secteur médico-social verra quant à lui : La mise en place des objectifs du CPOM de l’Alouette par le développement d’une activité de préformation professionnelle en lien avec le CRP de La Tourmaline, et par l’accroissement des alternatives à une prise en charge en internat, La préparation de l’informatisation du dossier des enfants en collaboration avec l’UGECAM PACA et Corse La préparation du dossier concernant la création de places supplémentaires de SESSAD, Le renforcement et l’adaptation de l’acti- RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie vité du CRP la Tourmaline aux exigences concernant les populations précaires. Le développement du reporting par la mise en ligne en routine des Flash mensuels générés par BO constitue une attente forte de la DNGU. La mise en place d’échanges réguliers avec les directions d’établissements à qui les Flash mensuels sont en priorité destinés, devra par ailleurs être programmée. Un travail préparatoire à l’identification des dépenses et recettes à affecter par activités principales du décret SSR de 2008 est à mener avec les établissements pour une prise en compte à partir du 1er janvier 2013 dans ICARE. L’obligation de production d’ICARE sous le nouveau format est en effet prévue à compter de 2014 pour les données de l’année antérieure soit 2013. Ce travail rejoindra celui sus-évoqué à poursuivre, sur le versant analytique du nouvel applicatif RH à venir, avec la participation des établissements. SOMMAIRE Glossaire Stratégie médicale Stratégie Mission Thierry BOCHER Médecin référent régional à mi temps depuis 2007, le Docteur Bocher exerce cette fonction à temps plein depuis le premier février 2010. Il intervient au niveau : Et il pilote : De la stratégie médicale et médico économique des établissements (spécialisation et positionnement, suivi de l’activité, PMSI, T2A), De la qualité, gestion des risques liés aux soins et évaluation des pratiques professionnelles, en collaboration avec le Sous Directeur chargé du dossier de la Qualité, Du dossier patient informatisé et de l’information médicale. La commission médicale UGECAM. Le COPIL PMSI, LE COPIL Nutrition, Le séminaire thématique annuel pour les professionnels médico soignants. Les événements marquants de 2011 Les différentes actions déroulées en 2011 peuvent s’apprécier comme suit : Pour le PMSI et la stratégie médico économique par : L’animation de quatre réunions du COPIL PMSI et une dizaine d’interventions dans les établissements, permettant notamment la pérennisation du recueil du PMSI au fil de l’eau et du contrôle qualité hebdomadaire de celui-ci, et la mise en place de tableaux de bord de l’activité à partir des données des RHA, La participation au groupe de travail DNGU/CRF Pays de la Loire pour l’élaboration et l’animation des sessions « PMSI outil de pilotage de la performance médico économique et du management des équipes » dans le cadre de la formation « La gouvernance médico économique et financière ». Pour la CMU et les réunions médico soignantes par : Quatre réunions de la Commission Médicale UGECAM (CMU) en 2011 : outre les questions d’actualité, des points à propos de l’évaluation des pratiques professionnelles et de l’éthique sont systématiquement à l’ordre du jour, La mise en place dans les établissements d’une grille de détection de la précarité des patients hospitalisés, Deux réunions du COPIL Nutrition, avec un travail en particulier sur la réduction du jêun nocturne. Participation au comité de pilotage du futur pôle gérontologique rennais et pilotage du groupe « Stratégie offre de soins », L’animation du groupe « projet médical » chargé de définir les orientations en nature et en volume de la future offre de soins, Pour la qualité, la gestion des risques liés aux soins et l’évaluation des pratiques professionnelles par : L’animation, en collaboration avec le sous directeur chargé du dossier de la qualité, du comité de pilotage qualité (2 réunions) et de la cellule qualité régionale pour préparer les visites V2010 en 2012, UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 16 Un soutien individualisé des établissements pour l’autoévaluation de la V2010, La réalisation d’un audit sur le circuit du médicament dans tous les établissements, La réalisation d’une revue de pertinence des journées d’hospitalisation en SSR dans quatre établissements, La participation aux travaux du réseau Quali Santé, en particulier sur la bientraitance et sur l’élaboration d’indicateurs d’évaluation de la performance en SSR, La préparation et l’animation avec le sous directeur chargé du dossier de la qualité du séminaire qualité en résidentiel sur 2 jours au Bono pour les RAQ de tous les établissements, avec la participation des RAQ d’un établissement SSR non UGECAM et du CRLCC de Nantes, de la sous directrice responsable de la gestion des risques de la CPAM d’Amiens et de deux permanents du réseau Quali Santé44. Les perspectives 2012 Accompagnement à la visite des experts pour la certification V2010 pour la majorité des établissements, Poursuite de la préparation au passage en T2A et des travaux sur les indicateurs d’évaluation de la performance en SSR, La poursuite des travaux préparatoires du Gérontopôle de Rennes. Depuis 2010, le Docteur Bocher est médecin expert visiteur de la Haute Autorité de Santé et a effectué à ce titre trois visites de certification en 2011. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Politique qualité et fonctions supports Les perspectives 2012 Stratégie Mission Laurent Vivet Outre sa participation aux instances dirigeantes et son implication dans la direction générale du groupe, les missions de la Direction de la qualité et des fonctions supports englobent deux grands domaines et trois grandes fonctions : le pilotage de la démarche qualité au sein du groupe, la responsabilité des fonctions supports suivantes : le système d’information, la gestion du patrimoine immobilier, la gestion des marchés. Les évènements marquants de 2011 L’évènement marquant de 2011 pour la démarche qualité est la revue complète de l’ensemble du manuel qualité pour préparer les établissements au passage de la certification au premier semestre 2012 pour les premiers concernés. Autre fait d’importance, l’implication des médecins dans la démarche tant au niveau régional qu’au niveau des établissements. Dans le cadre de l’engagement des 10 établissements dans la version 3 de la démarche qualité de La Haute Autorité de Santé, avec des visites Une organisation spécifique a été mise en place pour le pilotage de la programmées en 2012, le travail a été recentré sur un accompagnement pragmatique et appuyé à quatre niveaux : qualité qui s’appuie sur les instances suivantes : Un comité de pilotage de la qualité chargé de valider la stratégie de pilotage de la qualité par le niveau régional, de la cohérence de la démarche avec les autres politiques menées, Le comité des Directeurs, qui se réunit mensuellement et qui peut saisir la Commission qualité régionale de toute question sur le déploiement de la démarche qualité dans les établissements, Une commission qualité régionale chargée de réunir les référents qualité des établissements aux fins de pilotage de la démarche lité régionale dont la fréquence a été accentuée pour passer à une réunion mensuelle voire infra mensuelle. les Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP), l’autodiagnostic à blanc afin de prioriser les actions régionales, l’évaluation des pratiques professionnelles, les indicateurs qualité. L’implication de la commission médicale du groupe réunissant tous les présidents de CME des établissements autour de l’évaluation des pratiques professionnelles et des prérogatives fixées par les décrets de novembre 2010 a également favorisé l’action collective. Ces différents thèmes ont été traités à travers la commission qua- Les quatre établissements médico sociaux également impliqués dans UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 17 qualité et de mutualisation des outils et des pratiques au niveau des établissements, Une commission qualité locale par établissements chargée de piloter la démarche qualité interne, en lien avec la communauté médicale et le référent qualité. Pour les fonctions supports, elles sont chacune déléguées à un responsable régional chargé d’assurer les différentes actions afférentes à ces domaines et leurs bilans 2011 sont successivement exposés après le terme de la présentation de la démarche qualité. la démarche qualité de l’ANESM font l’objet d’un accompagnement régional mais sous une forme plus personnalisée. C’est ainsi que l’Alouette a déployé l’ensemble des travaux menés en 2010/2011 pour préparer sa deuxième évaluation interne fin 2012. Le CRP de la Tourmaline engagé de longue date dans la démarche qualité a déroulé avec succès en 2010 sa deuxième itération en matière de certification AFNOR. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie Sur le champ sanitaire, les objectifs pour 2012 concernent : l’achèvement au premier trimestre 2012 du travail sur les PEP et les EPP en commission qualité régionale, la mise à disposition de supports à l’échelle du groupe sur les thèmes devant faire l’objet d’une mutualisation approfondie, la formation des médecins et référents gestion des risques au pilotage de la démarche, la préparation et relecture des autoévaluations par le Directeur Qualité et fonctions supports ainsi que par le Directeur Médical en vue de la visite HAS pour les établissements concernés, la deuxième vague d’audits sur le circuit du médicament avec l’utilisation de l’outil ANAP, les visites prévues pour 7 de nos établissements sur une période de fin avril 2012 à fin novembre 2012. Pour le médico social, les objectifs portent sur : la finalisation du choix du prestataire de l’évaluation externe de nos établissements médico-sociaux, la préparation de l’Alouette à une évaluation externe mi 2013, le développement de la démarche sur les 2 EHPAD du groupe avec un accompagnement spécifique au niveau des deux établissements au cours du deuxième semestre 2012. SOMMAIRE Glossaire Stratégie immobilière Les perspectives 2012 Stratégie / Mission La responsable du service patrimoine, Sylvie Tetelin, Architecte D.P.L.G., représente le Maître d’Ouvrage et a en charge la gestion du patrimoine immobilier. Sylvie Tetelin Elle conseille la Direction sur tous les projets immobiliers et apporte son expertise technique dans la prise de décision sur toutes les questions relevant du patrimoine. Elle accompagne les directions d’établissements et leurs équipes tout au long de la démarche pour l’émergence d’un projet immobilier et elle assure le rôle d’interface entre ces utilisateurs, les décideurs, et l’ensemble des intervenants professionnels à l’acte de construire. Son action s’inscrit dans la politique de restructuration des établissements définie par la direction générale, afin de les adapter et de les moderniser en lien avec leurs missions de soins. Elle s’inscrit également en lien avec la Direction nationale du groupe. Les événements marquants de 2011 - Données chiffrées Les opérations particulières ont été les suivantes : Poursuite de la construction de 60 lits de l’unité de Soins de Longue Durée et de 80 lits d’EHPAD au CRG (travaux HT 10,16M€), dont les travaux ont débuté le 23 novembre 2009 pour une durée de 28 mois ; fin 2011, l’habillage des façades par des panneaux en polycarbonate et bardage métallique était démarré après un choix concerté de l’architecte et de la responsable patrimoine, et le second œuvre était terminé à 70 %, Poursuite de la construction du bâtiment neuf du pôle Tourmaline/Maubreuil (travaux 11,6M€), dont les travaux ont débuté le 1er mars 2010, avec la visite de la commission de sécurité le 26 octobre 2011 qui autorise l’ouverture du bâtiment neuf. L’emménagement a eu lieu fin novembre 2011, et les travaux de restructuration des bâtiments A, B et C démarraient à la suite, Première tranche des travaux de sécurité incendie au Chillon suite au diagnostic incendie, Création d’un réseau de bouclage eau chaude sanitaire au centre Le Bois Rignoux, L’ensemble de ces opérations a été mené en concertation avec les établissements et ont fait l’objet de nombreuses réunions avec les différents professionnels concernés. Pour chacun des chantiers de construction conduits par le CRG et la Tourmaline, le conducteur d’opération a assuré la représentation du Maître d’ouvrage pour la bonne marche des opérations tout au long de l’année. La contribution aux visites HAS dans les établissements : Conception du dossier des travaux de désenfumage et secteurs soignants de Korn-er-Houët. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Réalisation d’autodiagnostic développement durable selon une méthodologie Antarès. 18 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Outre les missions d’accompagnement des opérations immobilières ou de travaux d’entretien et sécurité, l’année 2012 sera tournée vers les objectifs suivants : L’évolution et la mise aux normes du patrimoine : la réalisation de diagnostics énergétiques sur certains sites, la réalisation de diagnostics sur la qualité de l’air sur certains sites. Le développement et la modernisation du patrimoine : la réception de l’ensemble des travaux du pôle de réadaptation fonctionnelle La Tourmaline – Maubreuil, l’emménagement dans les locaux restructurés et l’arrivée de Maubreuil, la réception du bâtiment de l’USLD – EHPAD et l’emménagement des résidents dans leurs nouveaux locaux, la mise au point du PTD pour le lancement du concours pour l’opération d’extension de 40 lits à Jean Tanguy, la mise au point du PTD pour le lancement du concours pour l’opération de relocalisation du Chillon sur l’agglomération angevine avec la création du Pôle addictologie du Maine et Loire, la location de locaux pour l’activité d’addictologie en HTP sur Angers, la programmation du futur gérontopôle Rennais qui concerne la Pierre Blanche et le Centre Régional de Gériatrie. Cartographie SOMMAIRE Glossaire Politique achats Les perspectives 2012 Stratégie Mission La responsable Achats/Marchés remplit les missions suivantes : Claire Migeon 1) Passation des marchés 2) Animation du groupe Achats/Marchés En lien avec les établissements et les services supports (patrimoine, informatique) : Définition des besoins Rédaction du dossier de consultation des entreprises (RC, CCAP, CCTP, AE, BPU, DE…) Mise en ligne des consultations Analyse des offres Rédaction du rapport de choix Le cas échéant participation aux commissions des offres et commissions techniques. La responsable Achats/Marchés est en charge d’animer le groupe des référents achats des différents établissements de l’UGECAM BRPL. Ces rencontres sont l’occasion de faire un point sur : le planning des achats les projets d’achats mutualisables l’évolution de la réglementation et de la jurisprudence une thématique achat ou juridique particulière 3) Assurances / sinistres Interlocuteur auprès des établissements en cas de sinistre Suivi des sinistres Diffusion aux établissements d’informations relatives au contenu du contrat 4) Veille juridique Veille juridique et rédaction de notes d’informations aux directeurs sur d’autres thématiques du droit (hors droit social). 5) Correspondant Informatique et Libertés Les événements marquants de 2011 Données chiffrées 18 procédures de marchés ont été lancées (dont 13 procédures adaptées et 5 procédures formalisées). Les marchés attribués en 2011 représentent un volume financier d’environ 3.5M d’€. (Ce faible montant comparé à l’année précédente s’explique par le fait que de nombreux marchés lancés en 2011 n’ont pas été attribués en 2011 et par des projets immobiliers de moindre importance financière qu’en 2010). UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 19 Attribution des marchés de programmation pour les projets : de reconstruction du Chillon, d’extension des secteurs d’hospitalisation à Jean Tanguy. Réalisation de la cartographie des achats de fonctionnement et élaboration d’un plan d’actions sur 3 ans. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie Un des principaux axes de travail pour l’année 2012 sera de mettre en place le plan d’actions achats arrêté pour les années 2012-2014. Les thématiques achats qui seront notamment travaillées en 2012 sont : les prestations de mise à disposition de personnel intérimaire, les prestations de contrôles réglementaires, les prestations de maintenance liées à l’incendie, les produits d’entretien, les prestations d’assurance (dans le cadre d’un marché inter-UGECAM). Le service Achats/Marchés sera en appui : du service patrimoine pour les projets immobiliers (Travaux de rénovation à Jean Tanguy et à La Thébaudais, travaux de désenfumage et extension sur le site de Korn Er Houët, travaux de sécurité incendie au Bois Rignoux…), de l’établissement La Tourmaline dans le cadre du rapprochement avec le CH de Maubreuil, du Centre Régional de Gériatrie pour les projets d’investissements de l’USLD. SOMMAIRE Glossaire Stratégie du système d’information Missions et stratégie Les perspectives 2012 Gestion du service informatique Les missions du service informatique de l’Ugecam Bretagne Pays de Loire s’articulent autour de quatre axes : Renaud Boursier Gestion du Domaine Active Directory (utilisateurs informatiques) pour les 4 établissements restants (Tourmaline, CRG, Jean Tanguy, Korn er Houët), Mise en place de la Bureautique Centralisée, Refonte de l’environnement technique de l’application Hôpital Manager. Le conseil sur les choix stratégiques et techniques, en matière d’infrastructures. L’assistance « clients » pour les personnels et les établissements du groupe, Le travail en partenariat avec les centres informatiques de l’assurance maladie, la direction nationale du groupe UGECAM, la direction nationale informatique de la CNAMTS, La gestion des relations avec les éditeurs de solutions informatiques Déploiement de la nouvelle architecture. Analyse de la gestion des demandes d’assistance. Les événements marquants de 2011 et données chiffrées La montée en charge des applications sur l’environnement hébergé au Centre de Traitement Informatique de Bretagne et des Pays de la Loire s’est poursuivie. Ce travail a généré une mobilisation importante des équipes informatiques. Des nouvelles applications ont ainsi été migrées et sont dorénavant opérationnelles sur ce nouveau site : Gestion du Domaine Active Directory (utilisateurs informatiques) pour 1 établissement (Bois Rignoux), Serveur GESTOR (gestion du temps de travail), Serveur GESTOR WEB (gestion du temps de travail), Serveur RING MASTER (gestion centralisée du Wifi) Serveur WINREST du Bois Rignoux (gestion de la diététique), En parallèle de ce mouvement : Une nouvelle architecture technique locale sur la base d’un serveur regroupant des environnements virtualisés : • Les serveurs de productions locaux (Alfa, Corwin…), • Le proxy CNAMTS local, • Un serveur de gestion du domaine de secours. La mise en œuvre d’un accès Internet spécifique CNAMTS est en phase de test pour un déploiement généralisé en 2012. Au niveau du matériel, il faut noter : Le renforcement des infrastructures Wifi réalisé sur les sites pour lesquels la couverture initiale ne suffisait plus, La généralisation des procédures de sauvegardes sur NAS. Informatisation du Dossier Patient Le déploiement du Dossier Patient Informatisé au CRG est entré dans sa phase d’exploitation. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Poursuite de l’externalisation de l’hébergement : 20 En parallèle, l’Escale et la Thébaudais ont eux aussi intégré l’application de façon opérationnelle et l’outil répond à la problématique de la facturation au niveau des séjours des patients ainsi qu’à l’informatisation du circuit du médicament. Le choix de l’application HOpital Manager de la société Softway Médical comme réponse au futur système d’information médical pour le futur pôle Tourmaline/Maubreuil a été validé pour une montée en charge progressive jusqu’à un démarrage opérationnel pour La Tourmaline au deuxième trimestre 2012. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie Élaboration du schéma directeur informatique pour les années 2012-2016 en cohérence avec les orientations de la direction nationale du groupe et donc la poursuite de l’externalisation de l’hébergement au sein du réseau de l’Assurance Maladie (RAMAGE) et l’harmonisation progressive des outils au sein du groupe régional. Dans ce cadre, une contribution aux travaux du groupe national sera assurée avec la chefferie de projet sur le réseau RAMAGE. Unification du dossier patient informatisé au sein du groupe avec la généralisation de Hopital Manager à tous les établissements sanitaires et informatisation du dossier de prise en charge pour le secteur médico-social. Migration vers un nouvel outil de messagerie dans le cadre du contrat cadre Microsoft Santé pour une solution externalisée Offic365 et la mise à jour du parc applicatif bureautique vers la solution Microsoft Office 2010. SOMMAIRE Glossaire Politique budgétaire, comptable & financière Mission Stratégie Roseline lOUIS La mission de Sylvette Lacuska en qualité d’agent comptable et de Roseline Louis en tant que fondé de pouvoir s’est poursuivie au cours de l’année 2011 du fait de la prolongation de l’intérim de Béatrice Dulaurier au poste de directrice générale. La Direction financière et comptable est chargée de l’ensemble des opérations financières et comptables (tenue de la comptabilité – encaissement des recettes – gestion de la trésorerie, …), conformément aux dispositions du Code de la Sécurité Sociale (articles D253.1 et D254). Par délégation du directeur, cette mission est complétée et étendue au domaine budgétaire. Ainsi, l’équipe de la Direction financière et comptable accompagne les établissements sanitaires et médico-sociaux tout au long de leur parcours budgétaire en veillant au bon déroulement de toutes les étapes de la procédure, dans le respect du calendrier. Elle assure la liaison avec les différents opérateurs régionaux et nationaux pour le suivi des différents dossiers. En collaboration avec les autres services du Siège, elle contribue à la démarche de contrôle interne en lien avec l’ensemble des établissements en veillant à la bonne mise en œuvre du plan d’actions de maîtrise des risques. Les événements marquants de 2011 Données chiffrées 2011 Poursuite des travaux initiés dans le cadre de la certificabilité pour mise en conformité des règles comptables et financières, Continuation des opérations d’inventaire avec la réconciliation physico comptable de l’ensemble des données, Audit des comptes 2010 sur pièces par la Caisse Nationale, Accompagnement des établissements sur la voie d’une plus grande professionnalisation, en lien avec la formation « Gouvernance économique et financière », organisée par la Direction Nationale des UGECAM, Contrôle de tous les Établissements, Participation au groupe de travail « développement durable ». Les perspectives 2012 Les objectifs 2012 s’inscrivent dans le droit fil des actions déjà menées avec : La mise à jour du plan d’actions de maîtrise des risques dans le cadre du contrôle interne, Une réflexion à mener sur une nouvelle organisation des services comptables dans la perspective d’une mutualisation des équipes dans le cadre de la mise en place de pôles régionaux, La participation à la mise en place d’un GCS public de moyens dans le cadre du rapprochement Maubreuil / Tourmaline. Le chiffre d’affaires du groupe s’élève à 92 392 461 € avec un excédent de 566 495 €. Une trésorerie qui évolue de plus de 6 062 158 € par rapport à 2010 qui contribuera à l’autofinancement partiel de nouvelles réalisations immobilières. Les recettes des chambres particulières en augmentation de 13% en lien avec l’augmentation tarifaire et une bonne gestion des établissements permettent une situation financière saine. Cependant certains établissements sont en déficit, des contrats de retour à l’équilibre signés avec l’ARS seront mis en place dans deux établissements dans l’attente de leur regroupement dans le Gerontopôle de Rennes. Un établissement médico-social en déficit depuis plusieurs années a signé un CPOM à compter du 1er janvier 2012 passant en dotation globale de financement. Que l’ensemble des équipes, siège et établissements, soit ici remercié pour leur contribution à l’ensemble des projets conduits par la Direction financière et comptable. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 21 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Cartographie des établissements Quelques chiffres clés 2011 12 budgets sanitaires 5 budgets médico-sociaux 1 380 lits et places 9 723 usagers pris en charge KERAMPIR l’escale Jean tanguy korn er houët La thébaudais 90 676 170 € La pierre blanche pour les établissements Le crg Le bois rignoux les océanides Une masse budgétaire de 2 146 749 € pour le siège le Chillon La tourmaline Etablissement Direction Siège l’alouette Lits & places Discipline d’activité sanitaire M Psy médico social SSR Kerampir Franck Barrois 130 50 Jean Tanguy André Pochet 90 90 Sylviane Richard 97 97 35 35 Korn er Houët Escale Laurence Parrot Thébaudais CRG Pierre Blanche Charles-Henri Mayaudon 424 Sophie Heinry 80 Bretagne Bois Rignoux Tourmaline Océanides 55 Claire Fallachon Jocelyne Renaud 76 55 480 53 19 19 86 Joêl Desmons 66 ITEP 80 60 160 80 193 L’Alouette 22 128 100 86 UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 76 911 Jean-Marie Lasnet de Lanty EHPAD CRP 55 100 Le Chillon SLD 60 240 0 140 66 Pays de La Loire 464 0 0 258 0 0 140 66 UGECAM BRPL 1 375 76 55 738 60 240 140 66 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les établissements UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 23 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 24 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Kerampir Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Par autorisation de l’ARS, le Centre Kerampir est reconnu pour exercer une prise en charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance et pour développer une activité en SSR polyvalents. Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet. L’établissement accueille des patients adressés par les structures de court séjour ou très exceptionnellement venant du domicile. Sa mission est de permettre aux patients de recouvrer une autonomie pour un retour au domicile ou un placement en Institution, dans le cadre d’une prise en charge globale, soulager la souffrance physique ou psychique et accompagner les personnes en fin de vie dans un souci d’humanité concertée. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Acté dans le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et Moyens 20072011, signé en mars 2007, l’Objectif Quantifié s’inscrit en cohérence avec les orientations médicales de la Résidence : garantir une réponse médicale indifférenciée à toutes les demandes, élargir cette réponse aux besoins : prise en charge du « pied du diabétique » (3 lits dédiés), parfaire la prise en charge des personnes en soins palliatifs (2 lits dédiés), améliorer la prise en charge des personnes âgées, population prépondérante de l’établissement (1 lit réservé pour les urgences gériatriques). Coopération, conventions, réseaux CHU de BREST, Service d’endocrinologie du CHU de Brest, Cliniques privées, Hôpital Interarmées de BREST, Réseau de Cancérologie du territoire de santé n° 1 Brest Morlaix, Réseau des Soins Palliatifs, Réseau Palliance, Réseau de Gérontologie Brestois, CLIN inter-établissements du territoire de santé n° 1 Brest Morlaix DirectEUR : Les objectifs du Projet d’Établissement 2007-2011, reprennent les axes du CPOM et demeurent ancrés dans la qualité du service rendu aux patients : respect des droits et informations des patients, accessibilité des locaux, continuité des soins, adéquation des ressources : projet social, système d’information, ressources budgétaires et financières. Franck BARROIS Caractéristiques Capacité : 50 lits soins de suite et de réadaptation 538 patients accueillis en 2011 Territoire de santé : Ouest Brest/Morlaix Certifié V2 en 2008 Participe au service public hospitalier depuis 1981 Les événements marquants de 2011 Obtention de moyens pour mettre en place en 2012, 7 à 8 prises en charge gériatriques. Avancée significative dans la préparation de la V2010. Stabilisation des actions entamées en 2010, évaluation et éventuellement réajustement. Entame de la mise en place d’une filière gériatrique sur le territoire de santé n° 1 pilotée par le CHRU de Brest. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 25 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 49.3 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 2,8 M€ Coordonnées Résidence de KERAMPIR 70-72 Rue de Park Ar Roz - 29820 BOHARS Tél. : 02 98 34 58 58 - Fax administratif : 02 98 34 59 99 Fax médical : 02 98 34 59 77 [email protected] Président de la CME : Dr Katell ROUGNANT Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité 2011 Évolution de l’activité 75.1 80 70 60 50 50 40 30 2009 2010 2011 29.0 22 20 10 0 DMS séjours Lilts occupés âge moyen entiers patients Une forte demande des établissements adresseurs publics (CHU) nous permet un nombre de journées encore très favorable. Nous voyons cependant la population évoluer et en particulier la DMS augmenter en raison de la présence des lits à spécialité gériatrique. Nbre de décès capacité 18 200 entrées 585 patients 538 journées PMSI 18 080 TO PMSI 99.3% DMS : durée moyenne de séjour 29.0 % sortie par décès 3.8% âge moyen des patients 75.1 % de patients ≥ 80 ans 40.9% % patients hors région 0.6% Établissements adresseurs Clinique du Grand Large Clinique 3% Pasteur 6% 50 lits installés Kerampir Destination à la sortie Baisse très sensible du nombre des entrées en 2011 due à une DMS beaucoup plus importante en spécialité gériatrique. Nous notons toujours que la grande majorité des entrées provient d’établissements publics ou PSPH (83%). Domicile 2% Autres Ets 1% Clinique Keraudren 6% Hopital InterArmes de Brest 21% 2009 2010 2011 100% 90% 80% 74.8% 70% 60% 50% 40% 30% 20.0% 20% 10% CHU de Brest 61% 0.9% 0.5% vers SSR vers SLD 3.8% 0% Domicile (MR/EHPAD) vers MCO décès En rendant à leur domicile 75% de nos patients nous remplissons en grande partie notre mission. Les personnes en lit gériatrique sont parfois en attente de placement en structure médico-sociale, d’où une augmentation de la DMS. Kerampir centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 26 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Journées par pathologies La CMC 17 - post traumatique est majoritaire en lien avec le plateau de rééducation. La CMC 15 - viscéral mobilise plus les équipes soignantes. A noter les deux scores de dépendance (physique et cognitive) qui sont en nette amélioration. 29.9% 14.83 15- viscéral 10.46 9.22 14- sensoriel et cutané 4.54 4.16 02-affect. de l’appareil circulatoire 3.80 4.14 12 - neuromusculaire 2.37 4.11 16 - rhumato orthopédique 2.40 3.92 16 - rhumato orthopédique 01-affect. de l’appareil respiratoire 4.21 3.71 Autres CMC 20 - soins palliatifs 2.66 3.07 13- santé mentale 1.89 0.92 60 - autres situations 0.80 0.62 50 - soins nutritionnels 0.37 0.49 18 - amputations 0.68 0.42 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.13 0.05 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 14- sensoriel et cutané 02-affect. de l'appareil circulatoire 12 - neuromusculaire 2010 31.6% 0% 20% 21% 40% 60% 80% 100% Les prises en charge particulières 2010 2011 Score dépendance physique 8.9 9.5 Points IVA Score dépendance cognitive 3 3.4 Dépendance physique > 12 28.8% 32.9% Points IVA moyen par jour Dépendance psychique > 6 4.1% 7.9% AFFECTIONS TUMORALES 20.4% 18.1% Kerampir centre de soins de suite et de réadaptation 2011 15.85 15- viscéral 19% 2010 17- post traumatique 17- post traumatique 2011 Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique PRE T2A SSR 2010 2011 24 518 625 25 380 300 1 343 1 404 UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 27 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 TOTAL 50.15 10.24 AFFECTIONS TUMORALES Cartographie 49.67 SOMMAIRE 8.99 Glossaire Les moyens Finances Effectifs La maîtrise budgétaire et les recettes exceptionnelles ont permis d’enregistrer un résultat excédentaire de 151 509 € pour 2011. Les recettes ont augmenté de 10% soit 381 188€ dont 101 270€ accordés par l’ARS en crédits reconductibles pour la mise en place des soins gériatriques et 12 329€ pour les molécules onéreuses ; à noter également la progression des recettes pour chambres particulières,la reprise de provisions et une subvention EDF dans le cadre d’un contrat d’économie d’énergie par le remplacement de la chaufferie (23 089€) Les dépenses ont augmenté de 7 % soit FRI + 258 300€. Proportionnellement, la hausse RESULTATS FINANCIERS FRE en valeurs la plus importante concerne les dépenses BFR Kérampir SSR TRESORERIE pharmaceutiques. Les effectifs de l’unité de soins ont permis la poursuite du CPOM et la mise en place du secteur gériatrique : validation de 0,5 ETP infirmier, 1 ETP aide soignant ; le complément d’ETP infirmier et aide soignant correspond au remplacement de plusieurs congés maternité. Le 0,4 ETP médical a été dédié au remplacement d’un médecin pour la même raison, les autres ETP moyens restent stables. 2010 2011 > 55 ans Poids des secteurs 2011 Direction administration Administratif 12% 5.94 5.93 2 70% Médecins 1.58 1.94 1 Médical Soignant Educatif Pharmaciens 0.52 0.52 0 ASH/ASHH 14% Cadre de santé 1.00 1.00 0 Logistique 4% Soignant Paramédical IDE 11.80 12.93 2 TOTAL 100% AS 13.97 15.73 1 Paramédical 1.37 1.72 0 Social/Educatif Assistante sociale 0.29 0.49 0 7.47 7.01 0 2.47 2.00 1 46.41 49.27 7 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL Les dépenses de personnel augmente de 8 % par rapport à 2010. Les dépenses de remplacement ont augmenté de 40,15% créant ainsi un surcoût de 95 750 € par rapport à 2010. Les dépenses hôtelières ont diminué de 10,17% par rapport à 2010 du fait de modifications en maintenance et en entretien. 2011 Moyenne d’âge 39.0 % salariés > 55 ans 19% *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Actions de formations Accompagnement des managers. AFGSU 2 (pluridisciplinaire) Méthode HACCP (restauration) Soins en gériatrie (15 personnes du SSR) 2.5 M€ 2.3 M€ 2. M€ 1.8 M€ 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ 2009 2010 CR 2011 / 2010 CR 2009 CR 2010 EPRD 2011 Charges de personnel 2 311 744 2 390 912 2 605 789 2 579 064 7.9% Dépenses médicales 251 341 296 558 291 579 333 581 12.5% Dépenses hôtelières 501 110 580 756 592 044 521 697 -10.2% Amortissements et provisions 407 824 405 215 507 328 497 604 22.8% Total des charges 3 472 019 3 673 441 3 996 740 3 931 945 7.0% Dotation Annuelle de Financement 2 512 792 2 610 582 2 793 506 2 793 506 7.0% Produits hospitaliers 316 782 370 432 355 874 355 033 -4.2% Autres produits 699 189 721 253 847 360 934 916 29.6% 3 528 763 3 702 267 3 996 740 4 083 455 10.3% 56 744 28 826 -0 151 509 0.0% Total des produits Résultat comptable CR 2011 2011 Dernier EPRD Kerampir centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 28 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Création d’un PAQ (Plan Assurance Qualité) sur un support commun à toutes les instances Création d’une CMQ : cellule management qualité Création d’une CIV : cellule d’identito vigilance Création d’un CREX : comité de retour d’expérience COMEDIMS Définition d’une politique de prise en charge médicamenteuse Sensibilisation des soignants aux risques d’erreurs médicamenteuses CMQ Cellule Qualité - gestion des risques Mise en oeuvre de la politique qualité et de gestion des risques Accompagnement des équipes dans leur réflexion et leurs actions de développement de la qualité par le biais des EPP Création d’un PAQ sur un support commun à toutes les instances Création de procédures selon les recommandations HAS (évènement grave liés aux soins,...) CIV Sensibilisation des soignants à l’efficacité et surveillance des effets secondaires des morphiniques Sensibilisation des soignants à l’évaluation de la douleur + traçabilité Rédaction de procédures permettant de contrôler l’identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge Sensibilisation du personnel à la vérification de l’identité de la personne à chaque étape de la prise en charge CREX CRUQ Définition des missions du CREX, de la méthode d’analyse des évènements indésirables Suivi des FSEI déclarées, analyse de 3 évènements indésirables Gestion des plaintes/réclamations Analyse de la satisfaction des usagers Suivi de la démarche qualité CHSCT CME Suivi des déclarations d’accident de travail et analyse Réévaluation du document unique d’évaluation des risques professionnels Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales Kerampi r 100 CLAN CLIN Gestion d’une épidémie de gastroentérique aiguë Prévention de la diffusion d’une BMR Définition de la conduite à tenir face à une situation de maltraitance CLUD Définition d’un programme qualité - gestion des risques, d’une politique coordonnée de la qualité et de gestion des risques Diffusion des indicateurs qualité Suivi de l’activité Suivi de la démarche qualité, des EPP Suivi du PAQ des instances CARE (Comité d’Aide à la Réflexion Ethique) 80 60 Éducation des patients diabétique (supports et conseils diététiques) TBIN centre de soins de suite et de réadaptation A A A 29 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 2010 54 40 C C 20 Cartographie 18 A B A D 0 UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2009 85 ICALIN Kerampir 2008 ICSHA SOMMAIRE ICATB Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Les perspectives 2012 Satisfaction des patients QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION KERAMPIR SSR 2009 2010 QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION KERAMPIR SSR 2011 2009 98% 100% Conseillerait l'établissement à un proche 60% 29% 0% Mise en place effective après la revue du CPOM 2010 de la spécialité gériatrique Poursuite assidue de la démarche qualité dans le cadre de la certification V2010 prévue en septembre 2012 100% Soins 80% Reviendrait dans l'établissement si besoin 20% Taux de retour 2011 Accueil 80% 40% 2010 Restauration Mise en place d’un PASA si notre dossier est accepté par les instances, ce qui permettrait de mieux prendre en charge les résidents déambulants Mise en place d’un service de repas en chambre pour tous les patients et résidents Hôtellerie Taux de satisfaction Nous constatons toujours d’excellents résultats sur nos questionnaires de satisfaction. Sur 29% de questionnaires qui nous sont retournés 97% des patients reviendraient et 96% conseilleraient l’établissement. Résultats ipaqss KERAMPIR IPAQSS 2009 120% 100% 80% 60% 66% 84% 75% 52% 98% 96% 90% 84%85% 2010 2011 89% Nous pouvons encore mieux faire mais le travail de fond porte ses fruits et nous constatons une meilleure prise en charge du patient dans son ensemble. 79% 78% 49% 40% 20% 0% 0% 0% Tenue du Dossier Patient Kerampir Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation centre de soins de suite et de réadaptation Traçabilité de l'évaluation de la douleur Dépistage des troubles nutritionnelles Traçabilité de l'évaluation du risque d'Escarre UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 30 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Kerampir Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes Accueillir des personnes âgées dépendantes venant du domicile, des structures de court séjour, des services d’accueil temporaire ou des services de soins de suite et de réadaptation. Veiller à la prise en charge globale des résidents en assurant des soins personnalisés qui permettent de préserver un degré maximal d’autonomie sociale, physique ou psychique dans le respect de ses choix et de ses attentes. Le projet d’établissement La convention Tripartite signée le 1er avril 2007 a permis : d’améliorer la vie sociale des résidents pour en faire un lieu de vie et non un lieu de fin de vie, d’établir un projet de vie et de soins en collaboration avec les familles, de renforcer l’accompagnement médical et les soins, mettre en œuvre des actions de prévention et accompagner les personnels vers ce changement, de sécuriser l’environnement du patient et améliorer les soins d’hygiène et de confort, de consolider le travail en réseau, d’assurer une meilleure prise en charge des résidents atteints de la maladie d’Alzheimer par un renforcement des effectifs. Les projets de vie et de soins élaborés par les personnels intègrent ces différents axes. En travaillant dans le respect de la charte de la personne âgée dépendante, l’organisation du travail est centrée sur le résident dont la prise en charge est individualisée privilégiant en tout premier lieu la personne et son intégration dans la vie collective tout en préservant les liens familiaux. Caractéristiques Les événements marquants de 2011 Coopération, conventions, réseaux Convention avec l’Association TY YANN, établissement PSPH, permet d’assurer une garde médicale après 18 H et les week-ends et jours fériés DirectEUR : Franck BARROIS 80 lits 13 nouveaux résidents accueillis en 2011 42,2 ETP salariés Financement AM 2011 : 0,67 M€ Dépôt d’un dossier de demande d’ouverture de PASA Coordonnées Résidence de KERAMPIR 70-72 Rue de Park Ar Roz 29820 BOHARS Tél. : 02 98 34 58 58 - Fax administratif : 02 98 34 59 99 Fax médical : 02 98 34 59 77 [email protected] Appartenance aux réseaux de soins palliatifs Appartenance au Réseau Gériatrique du Secteur Convention avec le Réseau Palliance UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 31 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Évolution de l’activité Établissements adresseurs Une liste d’attente de 150 dossiers et une commission d’admission efficace permettent de pourvoir les chambres libres très rapidement. De plus depuis 2011 nous procédons à une visite du futur résident dans son lieu de résidence précédent pour une meilleure adéquation avecKerampir sa prise en charge. EHPAD 98.5 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 88.0 2009 2010 2011 Baisse sensible du nombre des entrées en 2010 due à un nombre moindre de départs. Nous notons toujours que la grande majorité des entrées provient d’autres structures d’hébergement ou de l’hôpital (plus de 77%). 2011 2011 lits installés 80 entrées 13 journées 28 752 TO : taux occupation 1 % femmes 1 âge moyen des résidents 88 structure d'hébergement 18% 96.0% % patients ≥ 75ans 13.0 Décès service d'hospitalisation 62% 40 nombre d’hospitalisations 0 TO en % âge moyen domicile 27% Nbre de décès Dépendance Avec une évolution de 2,6% de notre GMP et même une dernière évaluation à 745, la charge de travail explose. Le personnel de l’EHPAD fait face avec professionnalisme mais une renégociation de la convention tripartite devient urgente. GIR MOYEN PONDERE 740 720 700 703 686 686 DEPENDANCE 2009 2010 2011 680 GIR 1 14 18% 15 19% 15 19% 660 GIR 2 27 34% 29 36% 29 36% 640 GIR 3 16 20% 14 18% 14 18% GIR 4 13 16% 14 18% 14 18% GIR 5 8 10% 7 9% 7 9% GIR 6 2 3% 1 1% 1 1% TOTAL 80 100% 80 100% 80 100% 620 600 2009 2010 2011 Kerampir Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 32 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Effectifs Finances Création non pérenne d’un 0,5 IDE et un 0,5 AS suite à des fonds accordé par l’ARS. Embauche complémentaire d’un 0,5 IDE et un 0,5 agents de service et un 0,3 d’aide soignant suite à une épidémie de gastroentérite. Le résultat comptable est de -158 208 €. En comptabilisant les reports à nouveau excédentaire l’EHPAD de la Résidence de Kerampir présente un résultat légèrement excédentaire : 19 023 €, ceci grâce à une bonne maîtrise budgétaire. Cependant une renégociation de la convention tripartite pour rééquilibrer les effectifs est nécessaire. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 3.97 3.13 0 Médecins 0.19 0.17 0 Pharmaciens 0.00 0.00 0 Cadre de santé 1.00 1.00 0 IDE 3.50 4.55 1 AS 8.46 10.06 Paramédical 0.00 Assistante sociale 1.00 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Techniciens, cuisiniers Logistique TOTAL 2011 Moyenne d’âge 39.0 % salariés > 55 ans 14% Poids des secteurs 2011 Administratif 7% 0 Médical Soignant Educatif 40% 0.00 0 ASH/ASHH 50% 1.00 1 Logistique 3% TOTAL 100% 23.01 21.13 4 1.06 1.10 0 42.18 42.14 6 Dépenses d’exploitation courante Charges de personnel Dépenses de structure Total des charges BA + DM 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 436 377 436 377 494 494 13.3% 1 708 472 1 727 198 1 779 424 1 857 313 7.5% 430 268 511 854 511 854 635 811 24.2% 2 545 263 2 675 429 2 727 655 2 987 618 11.7% CR 2009 CR 2010 406 522 2 314 542 2 346 181 2 335 470 2 416 980 3.0% Autres produits d’exploitation 116 056 149 342 39 334 153 259 2.6% Produits financiers et non enc. 255 139 265 723 244 500 259 172 -2.5% 2 685 737 2 761 245 2 829 410 2.5% -158 208 0.0% Produits des tarifications Total des produits Résultat comptable 140 474 85 816 2 619 304 -108 351 Dernier EPRD *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Actions de formations L’accompagnement dans le projet d’établissement qui a débouché sur la réalisation par l’équipe du projet de vie de l’EHPAD. La qualité en EHPAD. L’accompagnement des patients atteints de la maladie d’Alzheimer. Kerampir Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 33 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Élection du nouveau CVS. Cellule Qualité Continuité des travaux de la cellule qualité en vue de la préparation de l’évaluation interne. Conseil de la vie sociale CLAN Élection de nouveaux membres au sein du CVS. Les réunions sont très riches, les représentants de familles étant très sensibles à notre souci de faire face à la charge de travail grandissante. Nous réfléchissons ensemble à l’amélioration du quotidien du résident. Amélioration permanente des menus et surtout des textures. Travail sur les menus de substitution. Les perspectives 2012 Ouverture d’un nouvel espace « PASA » : « Pôle d’Activités et de Soins Adaptés » Kerampir Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 34 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Jean Tanguy Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Par autorisation 2010, l’ARS a reconduit le Centre Jean Tanguy dans l’exercice d’une activité de SSR polyvalents. Le Centre Jean Tanguy est une structure sanitaire de proximité intervenant après la phase aiguë d’une affection médicale ou chirurgicale et vise à procurer des soins continus dans un but de retour rapide en milieu de vie habituel. L’établissement s’adresse à des patients porteurs de pathologies indifférenciées, provenant du court séjour et plus rarement du domicile, nécessitant une surveillance médicale et/ou des soins qui ne peuvent être effectués au domicile de par leur complexité, et/ou de l’isolement social pour des patients en cas de perte d’autonomie transitoire ou définitive. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens DirectEUR : Contrat d’objectifs et de moyens 2007-2011 signé le 28 mars 2007 André POCHET Projet d’établissement 2007-2011 approuvé le 4 mars 2008 Axes stratégiques de l’établissement : Confirmer la médicalisation engagée et réaffirmer le caractère polyvalent des soins de suite Conforter le fonctionnement des 3 lits identifiés en soins palliatifs Professionnaliser la prise en charge spécifique des personnes âgées Caractéristiques Coopération, conventions, réseaux Territoire de santé n° 2 Quimper/ Carhaix Accord d’association avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC) depuis 1995 : le CHIC assure la couverture médicale du Centre avec la mise à disposition de 3 ETP de praticiens hospitaliers ainsi que l’organisation des gardes et astreintes le centre s’est engagé à réserver au CHIC une priorité d’admission de l’ordre de 53 lits, dont 1 lit réservé aux admissions directes en provenance des urgences gériatriques Participe activement à la création du réseau de gérontologie Membre de l’association «ONCOKERNE», réseau de cancérologie du territoire de santé n° 2, constitué en 2003 Inscription des médecins du centre au REDO (réseau douleur de l’ouest) Participation au réseau de soins palliatifs «BETEK PEN» constitué en novembre 2005 Certifié V2 en 2008 Participe au service public hospitalier depuis le 1er janvier 1998 Capacité : 90 lits de soins de suite et de réadaptation 821 patients admis en 2011 95,9 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 4,7 M€ Les événements marquants de 2011 Membre fondateur avec les 4 autres établissements publics ou participants au service public du territoire, de l’Union Hospitalière de Cornouaille en novembre 2011. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 35 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Coordonnées Centre de soins de suite Jean Tanguy 29 140 Saint Yvi Tél. 02 98 52 37 37 Fax 02 98 94 73 77 [email protected] Présidente de la CME : Isabelle PLANTIN Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Évolution de l’activité 2011 Jean Tanguy 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 90 lits installés 80 77.0 2009 2010 38 31.0 DMS séjours Lits occupés âge moyen entiers patients 2011 La DMS continue à décroître, l’âge moyen se stabilise. Le nombre de décès a progressé après une période d’été qui a vu quadrupler (de 3 à 12) le nombre de patients accueillis en soins palliatifs suite à la fermeture estivale de lits. Nbre de décès Établissements adresseurs capacité 32 760 entrées 895 824 patients journées PMSI 29 315 TO PMSI 89.5% DMS : durée moyenne de séjour 31.0 % sortie par décès 4.3% âge moyen des patients 77.0 % de patients ≥ 80 ans 45.6% % patients hors région 1.1% Destination à la sortie 2009 Hôtel Dieu Pont L'Abbé 4.1% CHU Brest 7.1% 2010 2011 100% 90% Autres Ets 0.0% Légère progression des admissions du CHIC Quimper, baisse continue des cliniques et progression du domicile. Domicile 5.3% Cl.St Michel Quimper Polyclinqie Quimper 7.5% Sud 9.3% 80% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 15% 20% CHIC Quimper 66.7% 10% 0% 0% Domicile (MR/EHPAD) vers une unité MCO vers une unité SSR 0% vers une unité SLD 4% décès Près de 80% des patients retournent à domicile ou son substitut. Les réhospitalisations restent faibles à hauteur de 15%. jean tanguy centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 36 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Journées par pathologies Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 2010 2011 15- viscéral 25.32 18.80 17- post traumatique 12.85 15.36 12 - neuromusculaire 6.72 9.53 12.18 8.75 02-affect. de l’appareil circulatoire 8.20 7.67 20 - soins palliatifs 4.88 5.02 17- post traumatique 13- santé mentale 3.27 4.65 12 - neuromusculaire 01-affect. de l’appareil respiratoire 2.76 3.75 16 - rhumato orthopédique 60 - autres situations 2.05 3.15 14- sensoriel et cutané 2.17 1.62 50 - soins nutritionnels 1.01 0.92 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.69 0.82 18 - amputations 0.72 0.50 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 82.83 80.54 21.05 16.78 Le nombre de points IVA jour est proche de 1 300 sous l’effet notamment de l’accroissement de la la dépendance physique et cognitive des patients pris en charge. 16 - rhumato orthopédique 15- viscéral 2011 23% 19% 19% 02-affect. de l'appareil circulatoire 2010 31% 16% 15% 20 - soins palliatifs Autres CMC 0% 20% 40% 60% 80% 100% TOTAL Les prises en charge particulières 2010 2011 Score dépendance physique 8.3 8.7 Score dépendance cognitive 3.6 3.7 15.8% 19.2% Dépendance physique > 12 Dépendance psychique > 6 AFFECTIONS TUMORALES jean tanguy 3.4% 4.5% 25.4% 20.8% centre de soins de suite et de réadaptation AFFECTIONS TUMORALES PRE T2A SSR Points IVA Points IVA moyen par jour UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2010 2011 38 193 880 37 964 581 1 267 1 295 37 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances L’exercice se solde par un excédent provenant pour moitié d’un remboursement exceptionnel suite à l’audit conduit au niveau des charges sociales. Le recours privilégié aux médicaments génériques et au laboratoire du CHIC de Quimper explique en grande partie la baisse des dépenses du titre 2. Effectifs Le financement par l’ARS de postes soignants a permis de renforcer la sécurité et d’accompagner la sectorisation. L’année 2011 se caractérise par un recours significatif aux CDD du fait d’absence pour longue maladie au niveau logistique notamment. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 13.52 14.41 1 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Médecins 3.62 3.11 0 Pharmaciens 0.83 0.85 0 Cadre de santé 1.00 1.58 0 IDE 17.94 17.54 3 AS 24.97 26.08 3 Paramédical 5.44 5.83 1 Assistante sociale 0.50 0.50 0 20.10 18.92 5 5.65 7.04 4 93.55 95.84 17 Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL Poids des secteurs 2011 Administratif 15% Médical Soignant Educatif 58% ASH/ASHH 20% Logistique 7% TOTAL % salariés > 55 ans 24% EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 4 418 261 4 508 489 4 789 673 4 785 641 6.1% Dépenses médicales 272 355 280 385 288 910 225 646 -19.5% Dépenses hôtelières 927 270 785 704 849 964 828 152 5.4% Amortissements et provisions 375 851 334 680 340 000 333 943 -0.2% 5 993 737 5 909 257 6 268 547 6 173 383 4.5% 4 313 358 4 419 752 4 674 138 4 674 138 5.8% Total des charges Dotation Annuelle de Financement Produits hospitaliers Autres produits 2011 41.1 CR 2010 Charges de personnel 100% Moyenne d’âge CR 2009 Total des produits Résultat comptable 512 567 563 361 564 700 557 163 -1.1% 1 117 596 982 057 1 025 704 1 079 587 9.9% 5 943 521 5 965 170 6 264 542 6 310 888 5.8% -50 216 55 912 -4 005 137 506 Dernier EPRD *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM RESULTATS FINANCIERS en nbre de jours de charges courantes 120 100 80 60 40 20 0 -20 -40 -60 -80 -100 DU Soins Palliatifs pour un soignant DU Soins de support en oncologie pour un médecin DP Aide Soignant pour un agent jean tanguy centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 38 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 2008 Cartographie FRE BFR TRESORERIE Jean Tanguy Actions de formations FRI 2009 2010 SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Cellule Qualité Préparation de la visite de certification (validation de l’auto-évaluation) Élaboration du projet qualité et gestion des risques et du programme d’actions d’amélioration de la qualité 2011-2015 Refonte et mise à jour de la base Blue Medi Élaboration de la cartographie des risques liés aux soins Participation à la semaine de sécurité des patients CME Suivi de la qualité et gestion des risques : IPAQSS, E.P.P, Auto-évaluation Validation de procédures : identitovigilance, circuit du médicament, plan d’amélioration de la qualité liée aux soins Sectorisation Réorganisation des services : médecins, Kinésithérapie, secrétariat médical Projet restauration CLIN Révision de tous les protocoles SPI et élaboration de nouveaux protocoles Organisation des circuits « propre/sale » Actions de surveillance : légionelles, BMR, AES Audits : hygiène des mains, KT périphériques, pansement, précautions standard, pratiques d’entretien des chambres, antibiotiques et des jean tanguy centre de soins de suite et de réadaptation résistances bactériennes, audit/inspection des salles de soins, consommation des antibiotiques dans OSIRIS, enquête de prévalence de l’utilisation des antibiotiques EPP : SHA, infections urinaires Formations : ASH au ménage des chambres, IDE sur les antiseptiques alcooliques et nouveaux embauchés CLUD Transformation du CLUD en staff EPP «Douleur» en février 2011 Réactualisation de protocoles et des outils douleur Réalisation d’un audit auprès des patients concernant la satisfaction de la prise en charge de leur douleur (avril 2011) Réalisation d’une fiche d’information à destination des patients sur les traitements morphiniques Réunion d’information réalisée par les référents douleur auprès du personnel soignant pour présentation des résultats de l’audit et un rappel sur la prise en charge de la douleur (décembre 2011) COMEDIMS Réalisation d’un audit sur le circuit du médicament en mai 2011 Adaptation de la dispensation des médicaments suite à la sectorisation des soignants Auto-évaluation de la base des critères HAS relatifs au circuit du médicament Mise en place d’une EPP sur « L’amélioration de l’administration des médicaments » Rédaction de la politique de la qualité de la prise en charge médicamenteuse Rédaction de procédures et modes opératoires (validation des critères concernés par la CRUQ de l’auto-évaluation) Participation au projet restauration Examen attentif des questionnaires de satisfaction et des FSEI CHSCT Enquête sur les conditions de travail du service entretien Actualisation de la liste des produits d’entretien utilisés sur l’établissement Formation des membres du CHSCT sur le fonctionnement du CHSCT Formation aux RPS des membres du CHSCT et de la direction CIV CLAN Transformation du CLAN en staff EPP « Nutrition » (avril 2011) Formation du médecin référent sur la nutrition (juin 2011) Réalisation d’un nouvel audit dans le cadre de l’EPP « Dépistage du risque de dénutrition des personnes âgées de plus de 70 ans » (juillet 2011) Organisation des surveillances alimentaires Participation au projet restauration CREX (relatif aux évènements indésirables médiCamenteux) Mise en place de la CREX en juin 2011 avec formation des membres (2 analyses ont été réalisées en 2011) Sensibilisation du personnel soignant (médecins et IDE) au risque de iatrogénie par le biais d’un « Quizz connaissance » en juin 2011 et présentation de la CREX CRUQ Réalisation de procédures sur la création et la vérification de l’identité des patients Mise en place du bracelet d’identification des patients Réalisation d’un audit sur les pratiques en matière d’identitovigilance Comité bientraitance Réalisation d’une «Procédure sur les modalités de signalement des cas de maltraitance» Sensibilisation du personnel aux droits des patients par la réalisation de fiches métiers à partir de la charte de la personne hospitalisée Préparation de la visite de certification UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 39 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Satisfaction des patients 2009 Résultats ipaqss 2010 2009 2011 99% 100% Conseillerait l'établissement à un proche 80% 60% 40% 2010 2011 JEAN TANGUY 80% 60% 20% 0% Taux de retour Taux de satisfaction 2011 56% 81% 74% 65% 40% Restauration 2010 98% 100% Soins Reviendrait dans l'établissement si besoin 2009 120% Accueil 100% 80% 23% IPAQSS 54% 64% 21% 51% 14% 20% 0% Hôtellerie Tenue du Dossier Patient Le taux de retour des questionnaires est passé de 18 à 23%, la cible reste la barre des 30%. Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation Traçabilité de l'évaluation de la douleur Dépistage des troubles nutritionnelles Traçabilité de l'évaluation du risque d'Escarre Évolution très positive sur tous les indicateurs qui confortent le travail mené en interne sauf au niveau du courrier de fin d’hospitalisation où des actions d’amélioration ont d’ores et déjà été mises en place. Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales Jean Tangu 100 80 TBIN A 2008 2009 2010 A 96 A B 68 C 60 B 40 A A 20 15 A 0 ICALIN ICSHA Les perspectives 2012 Mener à bien le transfert de la fonction restauration vers le GIP Vitalys et accompagner la création de la pharmacie de territoire. Débuter la phase opérationnelle du transfert de l’activité SSR actuellement exploitée sur le CHIC de Quimper vers le site de Saint-Yvi pour une mise en service le 1er janvier 2015. ICATB UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 40 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Korn Er Houët Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Par autorisation prise en 2010, l’ARS a reconduit le Centre Korn er Houët dans l’exercice d’une activité de SSR polyvalents. L’établissement accueille, par transfert direct des services hospitaliers de court séjour et/ou du domicile des patients relevant de pathologies diversifiées, avec pour objectif la réintégration à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible. Il accompagne aussi les patients en soins palliatifs. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Projet d’établissement 2008-2012 approuvé par l’ARS en janvier 2010. Signature du CPOM 2007-2011 en août 2007 Axes stratégiques du CPOM : conforter la médicalisation engagée développer la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des patients en soins palliatifs développer et professionnaliser la prise en charge des personnes âgées Coopération, conventions, réseaux Convention avec le Centre Hospitalier de Vannes (CHBA) signée le 30 mai 2005 et annexe médicale avec le service cardiologie signée le 28 juillet 2006 Avenant n° 1 à la convention cadre signé le 14 octobre 2005, relatif à la mise à disposition d’une assistante sociale du CHBA pour 0,4 ETP auprès de l’établissement Convention cadre signée avec la Clinique Océane le 30 août 2006 Convention avec l’association de bénévoles «Sources de vie» signée le 21 février 2006 dans le cadre de la prise en charge des patients en fin de vie Convention Cadre avec Centre Hospitalier de Vannes (C.H.B.A) signée le 11 décembre 2009 Les événements marquants de 2011 Directrice : Sylviane RICHARD Premier exercice d’exploitation des 100 lits en année pleine. Évaluation et modification du circuit du médicament dont notamment le mode d’administration (évolution des organisations) pour répondre totalement au dernier texte réglementaire (arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé ) Visite de conformité en décembre 2011 qui a confirmé l’autorisation délivrée suite au décret n°2008377 du 17 avril 2008 réformant les activités de soins de suite et de rééducation - réadaptation fonctionnelles. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 41 Caractéristiques Territoire de santé n° 4 Vannes/La Roche Bernard Certification V2 en 2009 Capacité : 100 lits de soins de suite et de réadaptation 963 patients accueillis en 2011 96,5 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement AM 2011 : 4,76 M€ Coordonnées Centre Soins de Suite KORN ER HOUET 56 390 COLPO Tél. : 02 97 66 32 00 - Fax adm. : 02 97 66 32 01 - Fax méd. : 02 97 66 32 08 [email protected] Président de la CME : René NIVELET RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité 2011 Évolution de l’activité korn et Houêt 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 92 74.7 64 2009 2010 2011 29.0 DMS séjours entiers Lits occupés âge moyen patients Nbre de décès Établissements adresseurs 97 lits installés capacité 35 308 entrées 1 066 patients 963 journées PMSI 33 639 TO PMSI 95.3% DMS : durée moyenne de séjour 29.0 % sortie par décès 6.0% âge moyen des patients 74.7 % de patients ≥ 80 ans 37.8% % patients hors région 2.1% Polyclinique de Pontivy 5% Domicile 6% 2009 La légère augmentation de retour vers le MCO est liée à l’état plus lourd des patients à l’entrée (diminution de la DMS en MCO), mais globalement la répartition des destinations de sortie est plutôt stable avec 76 % de sortie vers le domicile et/ou les EHPAD). 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Clinique Océane de Vannes 22% centre de soins de suite et de réadaptation La forte progression des entrées venant du CHBA est en cohérence avec l’extension de capacité de Korn er Houët et la convention de partenariat signée avec le CH en 2009. A ce jour environ 50% des entrées se font à partir du CH de Vannes et pour 22% de la Clinique Océane, inversant des flux stables jusqu’à 2009. 2011 76% 17% Domicile (MR/EHPAD) Korn Er Houët 2010 CH de Vannes (CHBA) 48% CH de Pontivy 9% L’activité atteinte en 2011 (première année «pleine» après extension de capacité) a atteint les objectifs d’activité tel que prévus en lien avec l’accompagnement apporté par les autorités de tutelle et a même légèrement dépassé le nombre de journées programmé. L’âge moyen des patients reste relativement stable à environ 75 ans. Après une forte augmentation en 2010, le nombre de décès dans l’établissement se stabilise également. Ces deux indicateurs caractérisent la population accueillie en cohérence avec le CPOM : personnes âgées (38% de plus de 80 ans) et patients plus jeunes mais en fin de vie pour pathologie lourde, en général cancer (soins palliatifs). Destination à la sortie CHU de Rennes Autres Ets 2% 8% vers MCO UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 0% 0% vers SSR vers SLD 42 6% décès RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Journées par pathologies Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 2010 2011 15- viscéral 17.99 20.58 17- post traumatique 18.31 17.89 16 - rhumato orthopédique 13.32 14.84 02-affect. de l’appareil circulatoire 9.30 9.11 12 - neuromusculaire 8.15 6.78 20 - soins palliatifs 5.47 6.01 01-affect. de l’appareil respiratoire 6.36 2.83 14- sensoriel et cutané 1.66 2.82 13- santé mentale 3.84 1.00 18 - amputations 0.88 0.91 60 - autres situations 0.35 0.20 50 - soins nutritionnels 0.37 0.15 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.11 0.00 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 9.30 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 TOTAL AFFECTIONS TUMORALES Les prises en charge particulières 86.12 92.41 18.73 2010 20.28 15- viscéral 20 - soins palliatifs 0% 20% 40% 60% 80% 100% Autres CMC L’activité de Soins de suite est toujours marquée par la stabilité des 6 principales CMC qui représentent presque 92% de l’activité. La CMC 20 «Soins palliatifs» augmente jusqu’au seuil de 7,3% correspondant à l’occupation permanente de 6 lits (5 ayant obtenu la reconnaissance « Soins palliatifs »). La mise en adéquation des moyens inhérents à cette prise en charge permettrait de mieux répondre à une demande croissante. Si les scores de dépendance restent stables, on note tout de même une progression significative du pourcentage de dépendance physique supérieur à 12 et de dépendance psychique supérieur à 6. L’augmentation des points IVA s’explique par la hausse du moyen IVA/ jour mais surtout par l’augmentation en volume de l’activité. 2011 PRE T2A SSR 8.9 Points IVA Score dépendance cognitive 3.3 3.4 Points IVA moyen par jour Dépendance physique > 12 20.6% 25.0% Dépendance psychique > 6 3.5% 8.3% 21.7% 21.9% centre de soins de suite et de réadaptation 12 - neuromusculaire 16% 2010 9 Korn Er Houët 16 - rhumato orthopédique 02-affect. de l'appareil circulatoire Score dépendance physique AFFECTIONS TUMORALES 17- post traumatique 19% 2011 UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 43 2010 2011 40 153 339 43 638 863 1 281 1 297 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens finances Effectifs Les recettes du titre 1 intègrent le financement complémentaire de 23 010€ pour les molécules onéreuses pour 50 000 € prévus, et au titre du CPOM un crédit pérenne de 50 000 € pour la création d’un poste d’IDE. L’augmentation des recettes du titre III résulte de l’activité plus importante que programmée (notamment + 62 000 € pour les chambres particulières ), et d’autre part, à une reprise de provision de 93 000 €. Au total, les recettes ont augmentées de 5% entre 2010 et 2011. Cependant, cette même activité a généré des dépenses plus importantes que prévues, particulièrement dans les charges de personnel (+10 %) et les charges médicales (+ 9,5%). De plus les travaux effectués précédemment (en vue de la réouverture des 20 lits entre autres) ont un impact de presque 19% d’augmentation de la dotation aux amortissements. Au final, l’établissement affiche un léger déficit de 14 754€ représentant 0,2% des recettes. L’augmentation des effectifs a été générée par une activité plus importante mais s’est portée exclusivement sur les équipes soignantes (augmentation des CDI pour les IDE et AS et remplacement des absences plus important). Cette variation a été en partie compensée par une diminution des personnels administratifs et agents de service/collectivité. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 14.11 13.29 4 Médecins 3.46 3.50 1 Pharmaciens 0.61 0.50 1 Cadre de santé 2.00 2.82 1 IDE 16.74 17.90 4 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Soignant Paramédical Social/Educatif AS 28.24 29.89 1 Paramédical 3.66 5.21 1 Assistante sociale 0.50 0.50 0 20.21 17.87 4 5.06 5.06 2 94.58 96.53 19 ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL Poids des secteurs 2011 Administratif 14% Médical Soignant Educatif 62% ASH/ASHH 19% Logistique 5% TOTAL 100% 42.6 % salariés > 55 ans 26% CR 2010 EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 3 661 586 4 296 047 4 636 836 4 730 923 10.1% Dépenses médicales 311 966 346 061 304 341 378 747 9.4% Dépenses hôtelières 734 650 881 680 849 055 909 915 3.2% Charges de personnel 2011 Moyenne d’âge CR 2009 Amortissements et provisions 246 388 286 623 345 000 340 430 18.8% Total des charges 4 954 590 5 810 411 6 135 232 6 360 015 9.5% 4 196 961 4 591 598 4 718 442 4 718 442 2.8% Produits hospitaliers 451 317 608 972 614 925 617 721 1.4% Autres produits 607 055 844 528 801 865 1 009 098 19.5% 5 255 333 6 045 098 6 135 232 6 345 261 5.0% 300 743 234 687 0 -14 754 Dernier EPRD Dotation Annuelle de Financement *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Total des produits Résultat comptable Actions de formations DU Douleur/Soins palliatifs pour 1 médecin Diplôme d’AMP pour 2 agents DU plaie et cicatrisation pour 1 IDE Korn Er Houët centre de soins de suite et de réadaptation Résultats financiers Bonne situation financière malgré la réalisation d’un résultat budgétaire déficitaire, les excédents antérieurs permettant de couvrir le déficit 2011, et l’affectation d’une partie de l’excédent antérieur à l’investissement a aussi pu être réalisé. Si le fonds de roulement d’exploitation diminue sous l’effet de ces deux éléments et de la reprise sur provision effectuée, le fonds de roulement d’investissements s’est lui renforcé en cohérence avec les projets d’investissements en cours à soutenir. Au final, le fonds de roulement net global affiche une hausse. La gestion active des dettes et des créances permet également de dégager un excédent et la trésorerie est positive . UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 44 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 FRI FRE BFR TRESORERIE RESULTATS FINANCIERS en valeurs Korn er Houet 2.3 M€ 2. M€ 1.8 M€ 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ Cartographie 2009 2010 SOMMAIRE 2011 Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Cellule Qualité : 5 réunions Comedims : 3 réunions Plan d’Actions Qualité Préparation de la certification Cartographies des risques cLAN : 4 réunions Autoévaluation de la prise en charge médicamenteuse Révision du circuit du médicament et des urgences CME : 3 réunions CLud : 3 réunions Évaluation et travail autour du circuit du médicament Politique EPP Suivi des sous commissions EPP (prise en charge de la douleur, morphiniques,) Élaboration de protocoles sur l’utilisation des échelles de dépistage et suivi de la douleur chsct : 7 réunions CLIN : 2 réunions Poursuite des formations des équipes par l’EOH Évaluation et suivi de la maîtrise des risques infectieux Évaluation de l’antibiothérapie Formation et travail autour de la prévention des risques psychosociaux Réflexion autour de la réorganisation liée à l’administration des médicaments Réflexion autour de l’organisation des kinésithérapeutes Réalisation d’un nouveau support d’enquête Formation Diététique pour les soignants et cuisine sur les produits autorisés par régime Poursuite de l’EPP initiée en 2008 avec la réalisation d’un nouvel audit en décembre 2011 Mise en place d’acte diététique prescrit par la diététicienne sur OSIRIS KORN ER HOUET 100% KORN ER HOUET 2008 20082009 2009 80 A A A 60 B 40 Korn Er Houët centre de soins de suite et de réadaptation 2010 2011 C 0 ICSHA 2009 57% 41% 34% ICATB 2010 2011 40% 30% 0% 0% Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 45 2011 2010 2011 Traçabilité de l'évaluation de la douleur Dépistage des troubles nutritionnelles RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Soins Reviendrait dans l'établissement si besoin C 16% Tenue du Dossier Patient 2009 80% C C 20 0% 2009 2010 Accueil 79% 20% 2009 QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION KORN ER HOUET Taux de satisfaction 100% 63% 40% 20% Conseillerait l'établissement à un proche 93% 40% 32% 40% 2010 2010 80% 51% 60% 100 80% 60% 80% Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales IPAQSS 96% 2011 99% 100% Taux de retour 120% Globalement on note une évolution positive hormis pour l’indicateur « envoi d’un courrier de fin d’hospitalisation dans les 8 jours ». La cause en a été ciblée et une mesure corrective a été mise en place. QUESTIONNAIRE DE 2009 2010 SATISFACTION 2009 2010 2011 KORN ER HOUET 0% ICALIN IPAQSS Satisfaction des patients Traçabilité de l'évaluation du risque d'Escarre Restauration Hôtellerie Le taux de retour des questionnaires est remonté à 32 %. Les questionnaires sont traités au fil de l’eau, analysés par la Direction (pour actions immédiates si besoin), et à chaque réunion de la CRUQ. Le niveau de satisfaction reste bon et inchangé. Analysés également en CRUQ, des résultats d’enquêtes ponctuelles (restauration, douleur) viennent conforter les résultats des questionnaires. Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les perspectives 2012 Le commencement des travaux de désenfumage, qui se dérouleront à partir du 18 mai, diminueront la capacité d’accueil des patients de 13 lits. Les équipes sont mobilisées pour diminuer les impacts de ces travaux réglementaires sur les soins et l’environnement des patients. La certification V3 se déroulera en octobre 2012 et une bonne partie de l’année sera impactée par ce travail. Le nouveau CPOM devant être signé avant septembre 2012, une réflexion importante devra être engagée rapidement sur les grands axes de projets que souhaite mettre en oeuvre l’établissement dans les cinq ans à venir en accord avec l’ARS et la direction du groupe. Le travail fort conséquent réalisé par Korn er Houët ces dernières années a conforté sa place sur le territoire. A travers la mise en oeuvre de ses projets, l’établissement devra continuer à démontrer son adaptabilité et sa capacité à répondre aux besoins de la population et aux contraintes médico-économiques. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 46 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire La Pierre Blanche Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Par autorisation de l’ARS, le Centre de la Pierre Blanche est reconnu pour exercer une prise en charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance, et pour développer également une activité en SSR polyvalents. Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet. Il accueille par transfert direct des services hospitaliers de court séjour, ou par admission du domicile ou de son substitut, des malades relevant de pathologies diversifiées et requérant des soins continus. Il accompagne les malades en veillant à atténuer leur souffrance physique et morale. Il réadapte les malades pour leur permettre la réintégration à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible en vue d’un retour au domicile ou d’une admission en institution. Directrice : Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Sophie HEINRY Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2007/2011 signé le 3 mai 2007. Axes stratégiques du CPOM 2007-2011 : Orientation stratégique n°1 : S’adapter à l’alourdissement des besoins de santé en « SSR polyvalents » Orientation stratégique n°2 : S’inscrire dans la filière gériatrique du secteur et améliorer la prise en charge de la personne âgée Caractéristiques Coopération, conventions, réseaux Convention avec : « Cadre » avec le CHU de Rennes et spécifiques avec ses différents services, les Cliniques Privées du bassin rennais, l’Hôpital local de Bain de Bretagne, le CRLCC Eugène Marquis à Rennes, le CH de Redon, l’H.A.D du Pays de Rennes, le Réseau de cancérologie «Onco-Rennes», la CARSAT de Bretagne (dispositif d’aide au retour à domicile suite à l’hospitalisation). Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine Certifié V2 en 2008 Participe au service public hospitalier depuis le 1er janvier 1998 80 lits de soins de suite et de réadaptation 692 patients accueillis en 2011 89,5 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement AM 2011 : 4,25 M€ Les événements marquants de 2011 La décision de fermeture de 20 lits dans le cadre de la négociation du Contrat de Retour à l’Équilibre avec l’ARS. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 47 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Coordonnées Centre de Soins de Suite et Réadaptation La Pierre Blanche 35890 Bourg des Comptes Tél. 02 99 42 60 00 - Fax adm. 02 99 42 60 98 Fax méd. 02 99 42 61 09 [email protected] Président de la CME : Dr Aude THEAUDIN Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité 2011 Évolution de l’activité Pierre 90 80 capacité 76.1 71 70 2009 60 2010 50 40 2011 30.0 L’année 2011 est marquée par une baisse d’activité qui fait suite à la décision prise en octobre d’engager la fermeture de lits afin de fonctionner dès le 1er janvier 2012 avec une capacité installée de 60 lits. La DMS est en progression ainsi que la part des patients de plus de 80 ans. 30 13 20 10 0 DMS en jours Lits occupés 80 lits installés âge moyen Nbre de décès Établissements adresseurs 29 120 796 entrées 692 patients journées PMSI 25 702 TO PMSI 88.3% DMS : durée moyenne de séjour 30.0 % sortie par décès 1.6% âge moyen des patients 76.1 % de patients ≥ 80 ans 45.4% % patients hors région 1.9% Destination à la sortie 2009 CRG Chantepie 3% CRLCC Rennes 2% Autres Ets 8% Domicile 7% CHU Rennes 56% Cl. La Sagesse Rennes 6% Polycl. Sévigné Rennes 9% 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% L’origine des patients par établissement est conforme aux tendances des années antérieures. A noter, la stabilisation des admissions directes du domicile à 6 ou 7% depuis 3 ans. Clinique St Grégoire 9% 2010 2011 72% 24% 2% Domicile (MR/EHPAD) vers une unité MCO vers une unité SSR 1% vers une unité SLD 2% décès L’année 2011 se démarque par un taux de réhospitalisation vers le MCO très important (24%). L’équipe médicale constate depuis l’été 2011 des réhospitalisations précoces (dans les 1ers jours suivant l’admission) en progression. Cette situation rend plus complexe la gestion des lits et de l’activité. La Pierre Blanche centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 48 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Journées par pathologies Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 17- post traumatique 2011 2010 29% 15- viscéral 12% 30% 12 - neuromusculaire 12% 20% 40% 60% 80% La répartition par CMC ne présente pas de modification entre 2010 et 2011. Le score de dépendance physique se stabilise. Tandis que le score de dépendance cognitive progresse. 22.71 20.72 15- viscéral 13.58 13.73 12 - neuromusculaire 9.95 11.10 8.38 7.78 02-affect. de l’appareil circulatoire 7.05 4.84 02-affect. de l'appareil circulatoire 01-affect. de l’appareil respiratoire 3.82 3.90 01-affect. de l'appareil respiratoire 13- santé mentale 4.22 3.79 14- sensoriel et cutané 2.01 1.21 20 - soins palliatifs 1.44 1.10 60 - autres situations 0.48 1.00 50 - soins nutritionnels 0.24 0.58 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.29 0.45 18 - amputations 0.37 0.41 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 100% Les prises en charge particulières 2010 2011 Score dépendance physique 10.5 10.3 Score dépendance cognitive 3.3 3.6 Dépendance physique > 12 37.4% 35.9% Dépendance cognitive > 6 7.3% 14.9% 14.5% 12.3% PRE T2A SSR Points IVA Points IVA moyen par jour centre de soins de suite et de réadaptation 17- post traumatique 16 - rhumato orthopédique AFFECTIONS TUMORALES La Pierre Blanche 2011 16 - rhumato orthopédique Autres CMC 0% 2010 UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 49 2010 2011 40 999 427 39 079 863 1 511 1 520 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 TOTAL 74.55 10.83 AFFECTIONS TUMORALES Cartographie SOMMAIRE 70.61 8.70 Glossaire Les moyens Finances L’exercice 2011 se termine par un déficit de 166 129€ correspondant à 2,9% des recettes. Ce déficit est inférieur à la prévision initiale grâce au versement en fin d’année de crédits non pérennes. A noter sur cet exercice budgétaire les efforts d’économie engagés sur les titres 3 et 4. Le résultat permet de dégager une capacité d’autofinancement de 63 126€. Toutefois, ce niveau d’autofinancement ne permet pas de couvrir le remboursement de la dette (44 822€) et les immobilisations (31 529€) constituées de l’investissement 2011 pourtant réduit cette année à la stricte obligation réglementaire (le changement de transformateur électrique). Cette situation conduit donc à un prélèvement sur fonds de roulement de 13 347€. EPRD 2011 CR 2009 CR 2010 CR 2011 CR 2011 / 2010 3 918 615 4 178 885 4 538 799 4 554 526 9.0% Charges de personnel 304 495 344 317 332 700 351 247 2.0% Dépenses médicales 683 956 725 116 696 836 685 957 -5.4% Dépenses hôtelières 263 596 272 140 263 199 242 278 -11.0% Amortissements et provisions Effectifs La modification majeure des effectifs réside dans la mise en place des postes mutualisés avec le CRG. 2010 2011 > 55 ans 9.97 8.91 0 Administratif 10% Médecins 2.91 3.76 0 Pharmaciens 0.59 0.56 1 Médical Soignant Educatif 56% ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Direction administration Cadre de santé 2.00 2.00 0 ASH/ASHH 25% IDE 15.79 17.26 1 AS 21.80 21.52 0 Logistique 9% Paramédical 5.19 4.18 1 Assistante sociale 0.53 0.68 0 Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH/AC Logistique Poids des secteurs 2011 Techniciens, cuisiniers TOTAL 22.19 22.17 4 8.96 8.44 1 89.93 89.47 8 TOTAL 100% 2011 Moyenne d’âge 39.8 % salariés > 55 ans 11% *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Total des charges 5 170 662 5 520 458 5 831 534 5 834 009 5.7% Dotation Annuelle de Financement 3 589 486 3 933 950 4 252 187 4 252 187 8.1% Produits hospitaliers 479 495 525 789 470 515 517 023 -1.7% Autres produits 809 985 899 845 762 391 898 670 -0.1% 4 878 966 5 359 584 5 485 093 5 667 880 5.8% -291 695 -160 874 -346 441 -166 129 Total des produits résultat comptable Dernier EPRD Actions de formations Une majorité des salariés a suivi une action de formation sur la Bientraitance en 2011. La Pierre Blanche centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ -1.3 M€ -1.5 M€ 50 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 FRI FRE BFR TRESORERIE RESULTATS FINANCIERS en valeurs Pierre Blanche Cartographie 2009 2010 SOMMAIRE 2011 Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Dans la cadre des décrets de novembre 2010 relatifs à la Conférence Médicale et ses attributions, le Président de la Conférence et le Directeur ont fait le choix de dissoudre les instances médicales antérieures au profit d’un rôle renforcé de la CM et de ses membres et de la mise en place d’une instance d’information et d’échange avec l’ensemble des salariés de l’établissement (RIME). Cellule Qualité CME Suivi de la procédure de certification V2010 Suivi de la mise à jour du MAQ Suivi de l’autoévaluation Validation du PAQ et GDR Suivi et analyse des FSEI Suivi du projet Bientraitance : audits, formation, Charte Mise en place de la CREX Suivi des EPP Validation des protocoles et modes opératoires Suivi des indicateurs : IPAQSS, tableau de bord IN La Pierre Blanche centre de soins de suite et de réadaptation CRUQ Validation du projet de Soins en Gériatrie Validation du projet Nutritionnel en Gériatrie Suivi du projet de pôle gérontologique rennais Suivi de la Politique Qualité et GDR liée aux Soins : cartographie des risques, mise en place CREX, protocoles, validation du Plan d’Actions Qualité et Gestion des Risques annuel Suivi de la préparation de la certification V2010 : relecture et validation de l’ensemble des protocoles et modes opératoires du manuel Suivi des IPAQSS Suivi des EPP Suivi politique Douleur, Hygiène, Nutrition, Médicaments et DM Suivi du projet Bientraitance : audits, groupe de travail avec usagers, formation- action du personnels, projet de Charte Suivi du groupe de travail sur la prévention des chutes MAJ des livrets thérapeutiques Suivi budgétaire : mise ne place du contrat de retour à l’équilibre avec l’ARS Participation à l’enquête EPICES (détection de la précarité) Suivi de la mise ne place de la RIME (audit) Suivi du Carnet Sanitaire Suivi du PMSI- Rapport d’activité du DIM UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 51 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Suivi des questionnaires de satisfaction des patients Suivi des plaintes et réclamations Suivi de la politique Qualité et GDR : plan d’actions, FSEI Participation aux travaux dans le cadre de la Bientraitance Suivi du rapprochement avec le site du CRG Renouvellement des mandats CHSCT Consultation sur la réorganisation de l’équipe hôtelière suite à la fusion de deux services Consultation sur la fermeture de 20 lits et la réorganisation des équipes de soins et hôtelières Information sur la négociation du Groupe relative aux RPS MAJ et suivi du Document Unique et choix des actions de prévention pour 2012 Analyse des FSEI liées aux risques professionnels et rapprochement DU Information sur la mise en place d’une EPP sur la Gestion des Urgences Vitales Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques SUITE Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales Satisfaction des patients Le questionnaire de sortie est remis avec la notification de sortie, soit une semaine avant le départ du patient ; les résultats sont analysés tous les mois et affichés dans l’établissement (à l’accueil et à l’entrée du restaurant). Le taux de retour et la satisfaction générale en 2011 sont satisfaisants et dans le même ordre que les années précédentes. 2009 2010 2011 2009 2010 Accueil Conseillerait l'établissement à un proche Reviendrait dans l'établissement si besoin 100% 100 80% 80 60% 80% Restauration Hôtellerie TBIN 96% 100% Soins 2011 60 36% 40% 40 20% 2008 B 42 B ICALIN Taux de satisfaction 17 C C A A A D 0 Taux de retour 2010 80 A 20 0% 2009 ICSHA ICATB Indicateurs IPAQSS Les perspectives 2012 2009 La priorité de 2012 se situe autour de la préparation de la visite de certification en matière de démarche Qualité et GR à travers la finalisation de l’autoévaluation notamment. 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Dans le domaine budgétaire le suivi du Contrat de Retour à l’Équilibre à travers les économies attendues dans le cadre de la fermeture des lits notamment et du rapprochement avec le CRG sera essentiel. Enfin, la participation des équipes aux travaux de réflexion dans le cadre du projet de pôle gérontologique rennais finalisera le plan de charge de cette année 2012. 83% 86% 2010 2011 95% 93% 81% 46% 50% 38% 13% 0% Tenue du Dossier Délai d'envoi du Traçabilité de Dépistage des Traçabilité de Patient courrier de fin l'évaluation de la troubles l'évaluation du d'hospitalisation douleur nutritionnelles risque d'Escarre Les indicateurs IPAQSS présentent des résultats satisfaisants qui sont stables ou en progression à l’exception de l’indicateur relatif à la traçabilité de l’évaluation de la douleur. Un plan d’actions d’amélioration visant à auditer les pratiques de traçabilité des soignants est en cours. La Pierre Blanche centre de soins de suite et de réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 52 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’Escale Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie Le Centre de l’Escale est reconduit comme référent par l’ARS pour la prise en charge en SSR des conduites addictives aux substances psycho actives. L’Escale accompagne les usagers en difficulté avec l’alcool et les produits psychoactifs. L’essentiel de sa mission est basé sur 3 axes : La consolidation du sevrage et la motivation à une vie sans produit, La réinsertion socioprofessionnelle, L’apprentissage de l’autonomie. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Directrice : Laurence PARROT Projet d’Établissement 2007-2011, approuvé par l’ARH en avril 2007 Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2007-2011 signé le 12 avril 2007. Axes stratégiques du CPOM : améliorer la prise en charge des patients créer une unité parents enfants créer un service ambulatoire augmenter le nombre des appartements thérapeutiques Caractéristiques Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine Certifié V2 en 2008 Coopération, conventions, réseaux Conventions avec des établissements publics ou privés (CHU, CH G.Régnier, réseau alcool 35, clinique de la Sagesse, clinique Philae, clinique du Moulin, clinique de l’Espérance, réseau « Bien naître » en Ille et vilaine). Partenariats avec : le groupe ouest de la société française d’alcoologie et la SFAA la fédération addiction les centres de formation ou d’orientation la Fédération Nationale des Établissements de Soins en Alcoologie/Addictologie (FNESAA) UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Capacité : 35 places dont 5 appartements thérapeutiques de «préparation à la sortie» et 2 places pour parents-enfants 79 patients accueillis en 2011 18,3 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement AM 2011 : 1,2 M€ Coordonnées L’Escale 148 route de Lorient 35000 RENNES Tél. : 02 99 59 67 82 - Fax : 02 99 59 70 73 [email protected] Présidente de la CME : Dr Laurence LAUVIN 53 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les événements marquants de 2011 L’activité Établissements adresseurs Évolution de l’activité préparation de la certification V2010 informatisation du circuit du médicament renouvellement des IRP recrutement des IDE de nuit pour la mise en conformité avec les décrets SSR préparation du projet d’établissement 2012/2016 début de la réflexion sur un éventuel passage en médico-social Escal 100 e 86.0 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 DMS séjours entiers 2011 Places installées 35 capacité 39.3 27 2009 entrées 66 2010 patients 79 2011 venues PMSI 9 815 TO PMSI 77.0% 0 Places occupées âge moyen patients 12 740 DMS : durée moyenne de séjour Nbre de décès âge moyen des patients % patients hors région Les adresseurs restent variés, l’établissement se situe en aval des post cure addictologique et privilégie la réponse aux demandes de son territoire : Bretagne et bassin rennais. 86.0 39 20% Une légère baisse de l’activité due essentiellement à un manque de temps médical sur la structure. Destination à la sortie 2009 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2010 2011 Le mode de sortie privilégié reste un hébergement stable. il faut noter comme mode de sortie « domicile » : un logement social dont la recherche a été effectuée à l’Escale. Rappelons que plus de 90% des patients accueillis sont sans domicile fixe à leur arrivée. 74% 7% 12% 7% 0% Domicile vers MCO vers SSR vers SLD vers psychiatrie L’escale Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 54 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Venues par pathologies L’établissement est spécialisé en addictologie et il est à noter que de nombreux patients présentent des comorbidités psychiatriques associées. Les prises en charge particulières 01-affect. de l'appareil respiratoire 99.0% 17- post traumatique 12 - neuromusculaire 99.5% 2010 60 - autres situations 15- viscéral 80% 85% 90% 95% 100% 2011 Score dépendance physique 4.1 4.2 Score dépendance cognitive 3.3 3.1 Dépendance physique > 12 0.1% 0.3% Dépendance psychique > 6 10.5% 5.8% 2010 2011 26.93 26.69 01-affect. de l’appareil respiratoire 0.02 0.13 17- post traumatique 0.00 0.04 12 - neuromusculaire 0.00 0.04 60 - autres situations 0.00 0.03 15- viscéral 0.07 0.02 02-affect. de l’appareil circulatoire 0.00 0.02 16 - rhumato orthopédique 0.04 0.00 14- sensoriel et cutané 0.02 0.00 27.07 26.96 Nombre de PLACES OCCUPEES par Catégorie Majeure Clinique 13- santé mentale 2011 2010 Autres CMC 13- santé mentale TOTAL PRE T2A SSR Points IVA Points IVA moyen par jour 2010 2011 7 695 460 7 669 330 781 781 L’escale Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 55 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances Effectifs Un excédent marque l’année 2011, expliqué par 2 facteurs essentiels : L’évolution significative des effectifs reste en 2011, l’embauche des IDE de nuit afin de répondre aux décrets SSR de 2008. 2010 55 2011 >ans Direction administration 1.84 1.66 0 Médecins 1.13 0.94 0 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Pharmaciens 0.25 0.25 0 Cadre de santé 0.00 0.00 0 IDE 6.06 7.68 1 AS 2.60 0.77 0 Paramédical 0.51 0.51 0 Chargé d’insertion professionnelle 1.00 1.00 0 4.88 4.98 1 0.50 0.50 0 18.77 18.29 2 Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL le non recrutement d’un médecin à mi temps (titre 1) la poursuite de l’effort de mutualisation avec le CRG (titre 3) A noter que le titre 2 reste contenu et que le titre 4 n’évolue pas de manière significative par rapport à 2010. Poids des secteurs 2011 Administratif 9% Médical Soignant Educatif 61% ASH/ASHH 27% Logistique 3% TOTAL 100% 44.8 % salariés > 55 ans 14% CR 2010 EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 1 031 340 1 057 873 1 079 928 1 062 629 0.4% Dépenses médicales 21 430 23 375 25 500 21 660 -7.3% Dépenses hôtelières 225 447 235 540 230 000 211 144 -10.4% 53 564 56 409 55 000 55 910 -0.9% Total des charges 1 331 781 1 373 197 1 390 428 1 351 343 -1.6% Dotation Annuelle de Financement 1 183 877 1 223 818 1 224 546 1 224 546 0.1% 0 0 0 0 Charges de personnel Amortissements et provisions 2011 Moyenne d’âge CR 2009 Produits hospitaliers Autres produits * CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Total des produits Résultat comptable #DIV/0! 131 370 153 772 155 928 144 618 -6.0% 1 315 247 1 377 590 1 380 474 1 369 164 -0.6% -16 535 4 393 -9 954 17 821 Dernier EPRD Actions de formations RESULTATS FINANCIERS en valeurs L'Escale DU addictologie gestion des risques et qualité systémie 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ 2009 2010 FRI FRE BFR TRESORERIE 2011 L’escale Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 56 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Le management par la qualité a permis de diffuser la démarche au sein de nombreuses instances. Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales Satisfaction des patients QUESTIONNAIRE DE 2009 2010 SATISFACTION 2009 2010 2011 ESCALE Cellule Qualité 2011 installation de la nouvelle conférence médicale d’établissement travail sur les protocoles d’urgence mise en place du circuit du médicament informatisé semaine de sécurité des patients sur « l’arrêt brutal des traitements et leurs effets» projet d’établissement 2012/2016 réflexion sur un éventuel passage en médico-social 83% 80% 60% 40% 62% 2009 2010 2010 75 60 40 20 B B B 0 20% 0% ICALIN Taux de retour QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION2009 ESCALE Taux de satisfaction 20102009 2011 2010 2011 Les perspectives 2012 Accueil Conseillerait l'établissement à un proche 100% 80% 60% Soins 40% comedims 2009 2008 80 120% 100% CME prévention grippe 2008 100 préparation de la V2010, envoi de l’auto évaluation Clin Escale Reviendrait dans l'établissement si besoin Restauration Hôtellerie passage de la certification V2010 réflexion sur le passage en médico-social approbation du nouveau projet d’établissement 2012/2016 rédaction du nouveau CPOM 2012/2016 mise en conformité de l’établissement par rapport aux décrets SSR circuit informatisé du médicament CRUQ préparation V2010 projet d’établissement Le taux de satisfaction reste globalement positif. La restauration est un point sensible pour lequel l’équipe effectue une évaluation des pratiques professionnelles. Des rendez-vous sont effectués régulièrement afin de répondre au mieux aux attentes des patients. L’escale Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Alcoologie/Addictologie UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 57 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 58 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire La Thébaudais Centre de Réadaptation Psychologique et Sociale Accueille depuis 39 ans,au cœur de la ville au FOYER de POST-CURE des jeunes adultes psychotiques en voie de stabilisation et propose une réhabilitation psycho-sociale et/ou professionnelle au CENTRE de JOUR des psychotiques chroniques - soit à la journée, dans le cadre de l’Hôpital de Jour, pour préserver une insertion socio-familiale, - soit dans le cadre d’ateliers thérapeutiques ou d’activités socialisantes, dans des prises en charge ponctuelles au Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Axes stratégiques du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2007-2011 et du Projet d’établissement 2007/2011 approuvé en 2008 : Optimisation de la prise en charge du patient en améliorant l’accueil des usagers, la qualité et la sécurité des soins : Le réaménagement des locaux en fonction de l’activité et de la qualité de l’accueil, Maîtrise et coordination du secteur réinsertion professionnelle par la formation d’un éducateur au Diplôme Universitaire pour l’Insertion des Travailleurs Handicapés, Réhabilitation du Foyer de post cure : une réorganisation des locaux modifiera profondément l’établissement, Développement des solutions de logement avec soutien dans le champ sanitaire (appartement thérapeutique, placement familial, baux glissants, appartement de transition…) mais aussi dans le champ social (FJT) avec suivi et soutien, Développement de la collaboration avec les établissements adresseurs pour la coordination avec le secteur, Intensification du travail en réseau avec généralistes et structures sociales, Coopération, conventions, réseaux L’établissement, intégré dans le SROS, joue pleinement son rôle de post cure pour le Foyer polysectoriel, en relations étroites avec : le CH G.Régnier spécialisé en psychiatrie, et les cliniques en amont de l’accueil, le pôle emploi, Cap Emploi, différents ESAT (Maffrais, Pommerais, Chateauneuf, Domaine de Prières) avec lesquels s’élaborent la consolidation et le suivi de la prise en charge, l’office de HLM de la ville de Rennes et les foyers de jeunes travailleurs, la mission locale, le travail de suivi avec la CDAPH... Directrice : Favorisation des relations et des liens avec l’extérieur en vue de réinsertion, Aide à l’ouverture vers la ville dans des actions « urbanisation – loisirs adaptés » par la création d’un emploi spécialisé (animateur). Ce projet s’inscrit pleinement dans la réflexion sur les moyens pour lutter contre l’exclusion du malade mental et la précarité, d’abord par une sécurisation du parcours du patient ensuite par l’acceptation de la maladie et par son intégration dans la cité. Laurence PARROT Caractéristiques Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine Certifié V2 en 2008 Les événements marquants de 2011 Préparation de la certification V2010 Préparation du nouveau projet d’établissement 2012/2016 Embauche d’une nouvelle cadre de santé UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 59 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Capacité : 35 places pour le Foyer de Post- Cure 12 places d’Hôpital de Jour 8 places de CATTP 26,5 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement AM 2011 : 1,7 M€ Coordonnées LA THÉBAUDAIS 49 bd Oscar Leroux 35200 RENNES Tél. : 02 99 50 44 29 Fax : 02 99 50 37 91 [email protected] Président CME : Dr François PISTIEN médecin détaché du CHGR Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Établissements adresseurs Hospitalisation nuit Hospitalisation Jour Autres structures 0% Autres structures 14% Ets publics et PSPH 47% Consultations 57% Ets publics et PSPH 29% L’établissement répond aux demandes de multiples adresseurs. Les consultations sont une source de repérage des problématiques des patients et donc d’une éventuelle hospitalisation. Consultations 53% Évolution de l’activité DESTINATION à la sortie L’activité en hospitalisation de nuit se maintient. Elle est en constante augmentation sur l’hôpital de jour, tandis qu’une baisse significative s’exerce en CATTP ; l’évolution des situations explique cette tendance, les patients nécessitant un accompagnement plus soutenu. 2009 2010 2011 100% 90% Places occupées 35 80% 32 Foyer H. Jour CATTP 35 12 8 capacité 12 775 0 - Places installées 30 25 2009 20 2010 patients 53 43 60 2011 séjours 56 51 60 venues PMSI 11 707 4 132 553 TO PMSI 91.6% 94.3% 19% % patients > 1 an 3.1% 0.0% - 15 11 10 5 2 0 Hospitalisation de nuit Hospitalisation de jour CATTP 64.6% % hommes 70% 60% 50% 42% 38% 40% 30% 20% 13% 8% 10% 0% appartement/FJT retour famille autres structures hospitalisation Le mode de sortie reste principalement un domicile individuel, ce qui valorise le travail de réhabilitation effectué par la Thébaudais. La Thébaudais Centre de Réadaptation Psychologique et Sociale UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 60 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Nombre de PLACES OCCUPEES par principaux diagnostics Journées par principaux diagnostics F 200 Schizophrénie paranoïde F841 Autisme atypique 64% 2011 F501 Anorexie mentale atypique F209 Schizophrénie, sai F21 Troubles shizotypique 66% 2010 0% 20% 40% Les pathologies accueillies restent principalement la schizophrénie. Une ouverture vers des pathologies autres se généralise, il s’agit bien souvent de troubles associés. F310 troubles bipolaires, hypomaniaque F 321 Episode dépressif moy. 60% 80% 100% Autres Effectifs L’année 2011 fut marquée par la difficulté d’embauche d’un nouveau cadre de santé laissant le poste vacant durant près de 6 mois, et des multiples remplacements d’ASH et d’IDE en arrêt maladie ou congés maternité. Poids des secteurs 2011 12% Administratif 2011 Médical Soignant Educatif 58% ASH/ASHH 26% Moyenne d’âge 45.3 Logistique 4% % salariés > 55 ans 30% TOTAL 100% La Thébaudais Centre de Réadaptation Psychologique et Sociale ETP moyens rémunérés* 2010 2011 > 55 ans Administratif Direction administration 3.22 3.22 1 Médecins 0.80 1.00 0 Pharmaciens 0.25 0.25 1 Cadre de santé 1.00 0.64 0 IDE 9.86 9.63 1 AS 1.02 1.02 1 Paramédical 1.00 1.00 1 Social/Educatif 1.90 1.83 0 ASH/ASHH 7.49 7.01 1 0.00 1.00 0 26.53 26.59 6 Médical Soignant Paramédical Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL 2011 F 200 Schizophrénie paranoïde 32.05 28.77 F6031 Perso. Émotionnellement labile type border line 1.87 2.30 F203 Schizophréni indifférenciée 2.24 1.60 F220 Troubles délirants 0.00 1.34 F841 Autisme atypique 1.28 1.27 F501 Anorexie mentale atypique 0.99 1.01 F209 Schizophrénie, sai 0.00 1.01 F21 Troubles shizotypique 0.98 1.01 F1026 Dépendance à alcool util. épisodique 0.00 1.01 F504 Hyperphagie associée à d’autres perturb. Psycho 0.00 1.00 Autres 5.21 4.58 TOTAL Les moyens 2010 48.24 44.91 Actions de formations Formation sur le risque suicidaire Formation sur la gestion des risques et la qualité *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 61 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques FINANCES L’année se termine en excédent malgré la hausse significative des dépenses médicales et pharmaceutiques, du fait de la carence d’embauche d’un cadre de santé entre avril et septembre et grâce à la mutualisation UGECAM pour les dépenses de gestion générale. La hausse des dépenses pharmaceutiques s’explique par la prise en compte des traitements somatiques en lien avec les exigences HAS sur le circuit du médicament. FRI FRE BFR TRESORERIE RESULTATS FINANCIERS en valeurs La Thébaudais 0.8 M€ 2008 0.3 M€ 2009 2010 2011 CR 2011 / 2010 1 341 827 1 368 535 1 427 052 1 425 000 4.1% Dépenses médicales 43 611 42 040 49 420 50 811 20.9% Dépenses hôtelières 254 618 311 817 272 000 257 067 -17.6% Amortissements et provisions 134 555 121 690 119 300 118 891 -2.3% 1 774 610 1 844 081 1 867 772 1 851 770 0.4% 1 705 660 1 720 736 1 736 490 1 736 490 992 1 259 0 0 119 866 130 370 121 652 138 389 6.2% 1 826 519 1 852 365 1 858 142 1 874 879 1.2% Dotation Annuelle de Financement Produits hospitaliers Autres produits Total des produits Résultat comptable 51 909 60 8 284 -9 630 2009 2010 2011 QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION THEBAUDAIS ICALIN CRUQ Installation de la nouvelle conférence médicale d’établissement Réflexion sur le projet d’établissement 2012/2016 Réflexion sur un éventuel passage du sanitaire au médico-social 0.9% 0.0% 2009 2010 Globalement la satisfaction des patients est bonne, afin d’améliorer la fonction restauration, des réunions ont lieu avec le prestataire tous les 3 à 4 mois. 2011 91 100 Soins 60% Reviendrait dans l'établissement si besoin F CME 80 80% 0 Préparation V2010 Installation de la nouvelle CRUQ Refonte des livrets d’accueil, des plaquettes d’informations CHSCT Escale/ Thébaudais Travail sur les RPS Accueil Conseillerait l'établissement à un proche C Installation du nouveau CE Satisfaction des patients QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION THEBAUDAIS C 20 CE Escale/ Thébaudais -100.0% 23 109 B 40 -1. M€ CR 2011 2010 80 Préparation V2010 -0.8 M€ 2009 100 -0.5 M€ EPRD 2011 Total des charges Cellule Qualité 0. M€ -0.3 M€ CR 2010 Charges de personnel Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales 0.5 M€ CR 2009 Dernier EPRD Mise en place de la nouvelle CME - mise en place de la nouvelle CRUQ avec le changement des conseillers UGECAM 1. M€ 60 55 40 Restauration 20 0 Hôtellerie Nbre de réponses Taux de satisfaction Les perspectives 2012 La certification V2010 La mise en place du nouveau projet d’établissement La réflexion sur un éventuel passage en médico-social La fin de travaux de réfection de la partie hébergement La Thébaudais Centre de Réadaptation Psychologique et Sociale UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 62 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et de Réadaptation Par autorisation de l’ARS en date du 8 octobre 2010, l’activité de médecine, de neuro gériatrie et de cardio gériatrie, en hospitalisation complète, a été renouvelée pour une durée de 5 ans à compter du 3 août 2011. Les admissions de médecine se font soit directement, soit en provenance des urgences cardiologiques et des urgences générales du CHU de Rennes. Par autorisation de l’ARS en date du 26 juillet 2010, le CRG est reconnu comme référent en matière de prise en charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance, des systèmes nerveux et locomoteur. Il développe également une activité en SSR polyvalents. La prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet, et est également prévue à temps partiel pour l’activité spécialisée. Cette mission concerne la rééducation intensive ainsi que la restauration physique et psychique pour un retour à domicile ou une orientation vers une structure adaptée. Une équipe de suite optimise le retour à domicile. Ces autorisations complètent celle de médecine où le CRG dispose : d’une Unité d’Accueil Médical Gérontologique permettant des entrées directes en lien avec la médecine de ville, d’un Hôpital de jour ou de semaine pour des bilans gérontologiques réalisés par une équipe pluridisciplinaire autour d’un gériatre, Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (2007-2011), signé le 25 octobre 2007 au Centre Régional de Gériatrie, arrive à échéance à l’été 2012. Un nouveau CPOM doit être déposé en juillet 2012 et un bilan du CPOM 2007-2011 doit être établi en juin. Il est rappelé ce que prévoyait l’ancien contrat : Optimiser la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux âgés Favoriser une hospitalisation adaptée du sujet âgé de l’ambulatoire à l’hospitalisation complète Organiser la prise en charge de fin de vie du sujet âgé Les déclinaisons principales de ces orientations stratégiques sont : Organiser la filière AVC Pérenniser la démarche d’alternative à l’hospitalisation Consolider la prise en charge de fin de vie du sujet âgé d’une unité à orientations neurologique et onco-gériatrie d’une unité à orientations cardiologique et pneumologique avec une unité de surveillance continue (niveau 1), d’une unité de soins palliatifs, d’une équipe mobile de soins palliatifs qui intervient à domicile à la demande des médecins traitants, de consultations externes (mémoire, cardiologie, endocrinologie, onco-gériatrie, gériatrie, neurologie, ...). des consultations de pneumologie, de rhumatologie, de dermatologie, de gastro entérologie, de stomatologie, d’ORL et de psychiatrie sont assurées pour les patients hospitalisés et en tant que de besoin. DirecTEUR : Charles H. MAYAUDON Caractéristiques Coopération, conventions, réseaux Partenariat avec le CHR (convention cadre) : renforcement de la complémentarité médicale, filière cardiologie, réseau gérontologie, réseau Parkinson, Réseau amputés (RAMIS V), maladie Alzheimer. Partenariat avec d’autres établissements : Clinique St Yves (laboratoire), Clinique la Sagesse (transfert de compétences, traitement de la douleur), Hôpitaux locaux Janzé/Montfort/ St Meen (transfert de compétences - Rééducation), partage plateaux techniques (hôpital de Janzé pour la radiologie et Clinique la Sagesse pour la stérilisation). UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 63 Territoire de santé n° 5 Rennes Certifié V2 en 2009 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Capacités : 210 lits 2 559 patients accueillis en 2011 309,5 ETP moyens rémunérés 2011 Financement AM 2011 : 17,1 M€ Coordonnées CENTRE REGIONAL DE GERIATRIE 100, avenue André BONNIN BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX Tél. : 02 99 26 75 75 - Fax adm. : 02 99 26 78 75 [email protected] Président de CME : Isabelle RIVIER Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les événements marquants de 2011 Poursuite de l’augmentation de l’activité de médecine Minoration des déficits de l’exercice 2011 au regard du budget prévisionnel, grâce, principalement, à des dotations de fin de campagne de l’ARS L’activité Médecine Évolution de l’activité 2011 MEDECINE En 2011, il n’est pas observé de modification de la population prise en charge. L’activité augmente de 5,9% / 2010 et de 9,1% sur 2 ans avec essentiellement une augmentation de l’hospitalisation (5,8%). Parallèlement la durée de séjour diminue. L’efficience à 0,90 (comparaison à la base nationale) est en amélioration progressive aux cours de ces dernières années, même si celle-ci se calcule avec une référence nationale notablement plus jeune et donc moins sujette aux démarches sociales, de retour au domicile ou de placement, constantes pour une population de plus de 80 ans. 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 84 63 En 2011 on observe une stabilité des modes d’admission avec 2 grandes origines : Le CHU (45%) Le domicile ou son substitut (50%) Une tendance depuis l’année dernière, l’augmentation des entrées par mutation du SSR traduisant le caractère instable de ces patients. Ces mutations sont principalement observées avec le soins de suite gériatrique. 2 180 patients 1 749 journées PMSI 22 967 2010 TO PMSI 82.8% 2011 DMS : durée moyenne de séjour 10.7 % sortie par décès 9.3% âge moyen des patients 83.9 âge moyen patients Établissements adresseurs séjours ou entrées 2009 11 DMS séjours Lits occupés entiers 76 lits installés % de patients ≥ 80 ans 74.9% % patients hors région 1.7% DESTINATION à la sortie Clinique Sévigné 2% Mutations 3% Clinique St Grégoire CH G. 1% Régnier Rennes 0% 80% 70% 2009 2010 1% 1% 2011 65% 60% CHU de Rennes 45% Domicile 51% 50% 40% 30% 18% 20% 9% 5% 10% 0% Domicile vers CS vers MS vers SLD vers Psy Décès Les modes de sortie sont en 2011 superposables aux années antérieures, avec comme seule différence une augmentation des mutations vers le SSR. Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 64 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Nombre de SEJOURS MEDECINE par Catégorie Majeure Diagnostic Séjours par pathologies 2010 2011 5- affect. appareil circulatoire 587 608 23- facteurs influant et autres recours aux soins 409 430 1- affect. du système nerveux 290 341 4- affect. appareil respiratoire 275 264 19- maladies et troubles mentaux 214 212 8- affect. appareil locomoteur 79 109 4- affect. appareil respiratoire 16- affect. sang et organes hématopoïétiques 52 48 19- maladies et troubles mentaux 10- affect. endocriniennes, métab. et nutritionnelles 34 30 8- affect. appareil locomoteur 6- affect. du tube digestif 25 29 16- affect. sang et organes hématopoïétiques Autres 28- séances 20 27 9 20 9- affect. peau, tissus sous-cutanés et seins 15 16 7- affect. du syst. hépatobiliaire et du pancréas 18 13 9 8 22 25 2 058 2 180 MEDECINE 5- affect. appareil circulatoire 27.9% 2011 8% 28.5% 2010 0% 20% 7% 40% 60% 80% 100% 23- facteurs influant et autres recours aux soins 1- affect. du système nerveux L’activité en séjours augmente de près de 9% en 2 ans. Les pathologies par CMD sont globalement stables avec une augmentation des affections du système nerveux. 11- affect. du rein et des voies urinaires 17- affect. myéloprolifératives et tumeurs du siège imprécis ou diffus Autres TOTAL Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 65 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité MPR 2011 Évolution de l’activité SSR spécialisés 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 80 lits installés 81 capacité 67 2009 46 2010 2011 29 120 entrées 525 patients 466 journées PMSI 24 443 TO PMSI 83.9% DMS : durée moyenne de séjour âge moyen des patients DMS séjours Lits occupés entiers âge moyen patients Nbre de décès Domicile Mutations5% 12% 45.6 Clinique de La Sagesse Autres 8% 4% CHU de Rennes 19% Clinique St Grégoire 26% 0.0 % sortie par décès 2 Établissements adresseurs Clinique Sévigné 33% 80.8 % de patients ≥ 80 ans 57.7% % patients hors région 3.6% La population prise en charge vieillit nettement en 2011 avec une moyenne et une médiane d’âge augmentant de plus d’1 an ½. Le pic de fréquence est de 84 ans. La structure de la population accueillie retrouve une augmentation des classes d’âges élevées : Les patients de 75 ans et plus augmentent de 7,6% Les patients de 80 ans et plus augmentent de 7,2% L’activité en jours baisse de 3,2% en lien avec l’augmentation des périodes basses au cours de l’année et la fermeture de lits l’été. Pour 2011, l’origine des patients ne varie pas avec toujours 2 origines : Le CHU (20%) Les cliniques Rennaises (60%) Une évolution, conforme à celle observée en MCO, l’augmentation des entrées par mutation du court séjour, principalement avec le secteur de neurologie et l’unité de proximité AVC. DESTINATION à la sortie 2009 90% 80% 70% 2010 2011 87% Les modes de sortie sont comparables aux années précédentes. 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 12% 0% Domicile vers CS vers MS 1% vers SLD Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation 0% vers Psy 0% Décès UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 66 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Nombre de LITTS OCCUPES MPR par Catégorie Majeure Clinique 2010 2011 16 - rhumato orthopédique 27.96 28.76 17- post traumatique 21.45 18.91 12 - neuromusculaire 8.81 11.53 18 - amputations 7.15 6.82 14- sensoriel et cutané 1.13 0.18 01-affect. de l’appareil respiratoire 0.53 0.14 12 - neuromusculaire 02-affect. de l’appareil circulatoire 0.52 0.14 18 - amputations 15- viscéral 0.44 0.10 13- santé mentale 0.34 0.38 20 - soins palliatifs 0.09 0.06 60 - autres situations 0.04 0.01 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.03 0.11 50 - soins nutritionnels 0.02 0.01 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 68.51 67.15 Journées par pathologies MPR 16 - rhumato orthopédique 2011 42.8% 1% 17- post traumatique 14- sensoriel et cutané 2010 40.8% 2% 01-affect. de l'appareil respiratoire Autres CMC 0% 20% 40% 60% 80% 100% TOTAL L’activité par CMC est stable en 2011 avec une évolution notable : les affections neuromusculaires augmentent en journées de 30% Le service dispose de 2 autorisations : Appareil locomoteur avec 81% de l’activité Neurologie pour 17% Les scores de dépendance sont en légère diminution. Le PMJT est stable / 2010 à 1732 IVA / jour de présence. Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation Les prises en charge particulières SSR 2010 2011 Score dépendance physique 10.3 10 Score dépendance cognitive 3.6 3.4 Dépendance physique > 12 31.1% 29.8% Dépendance cognitive > 6 9.1% 5.9% UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 67 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 PRE T2A SSR Points IVA Points IVA moyen par jour Cartographie SOMMAIRE 2010 2011 42 900 503 42 335 873 1 720 1 732 Glossaire 84 90 80 70 60 50 41 40 40 Évolution de30l’activité 20 CR 10 SSR polyvalents G 0 84 90 DMS séjours Lits occupés âge moyen 80 entiers patients 70 L’activité SSR 60 50 40 30 20 10 0 40 2011 20 Nbre de décès 2010 2011 20 âge moyen patients Nbre de décès 2009 Domicile 6% CHU de Rennes 33% Mutations 61% 17 472 372 entrées 344 patients journées PMSI 15 059 TO PMSI 86.2% DMS : durée moyenne de séjour 39.6 % sortie par décès 5.5% 84.3 âge moyen des patients % de patients ≥ 80 ans 78.9% % patients hors région 1.9% 2010 2011 Établissements adresseurs CLCC Clinique Rennes Sévigné 2% Clinique de Clinique St 0% La Sagesse Grégoire 2% 4% capacité Comme en MPR la population vieillit avec une moyenne d’âge et une médiane en augmentation de plus d’un an. Le pic de fréquence est de 85 ans. La structure de la population accueillie montre une nette augmentation des classes d’âge élevées avec : près de 94% pour les 75 ans et plus près de 80% pour les 80 ans et plus L’activité en jours diminue de 4,4% et traduit une augmentation des périodes basses et la fermeture de lits l’été. 2009 41 DMS séjours Lits occupés entiers 48 lits installés DESTINATION à la sortie 2009 Pour 2011 comme chaque année, 2 origines principales : le CHU (25%) en baisse / 2010 les mutations du court séjour (60%) en nette augmentation. Ces mutations permettent une diminution de la durée de séjour en MCO et une augmentation de l’activité en séjours pertinente selon le mode de tarification à l’activité et valorisée au séjour. Ce mode de mouvement explique également l’augmentation des mutations de SSR vers le MCO. 90% 80% 2010 2011 69% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 17% 10% 0% 7% 1% Domicile vers CS vers MS 0% vers SLD vers Psy 5% Décès Retour vers domicile en baisse significative et réhospitalisation en CS en hausse. Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 68 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Nombre de LITS OCCUPEES SSR par Catégorie Majeure Clinique Journées par pathologies 23% 26% 2010 8.11 7.93 02-affect. de l’appareil circulatoire 7.15 8.27 17- post traumatique 5.07 3.86 12 - neuromusculaire 3.93 4.89 15- viscéral 3.71 4.99 17- post traumatique 20 - soins palliatifs 3.69 2.01 12 - neuromusculaire 14- sensoriel et cutané 2.71 1.32 16 - rhumato orthopédique 2.49 1.64 01-affect. de l’appareil respiratoire 2.43 3.21 50 - soins nutritionnels 1.93 1.85 60 - autres situations 1.13 0.67 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.65 0.59 18 - amputations 0.04 0.12 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 02-affect. de l'appareil circulatoire 15- viscéral 20 - soins palliatifs Autres CMC 0% 50% 100% L’activité par CMC est stable en 2011. La CMC soins palliatifs baisse et correspond à l’occupation de 2 lits. Les semaines avec un épisode aigu sont stables à 7,8%. Le PMJT est stable à 1567 IVA / jours de présence. Les dépendances restent élevées avec : TOTAL Médecine, Soins de Suite et Réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 43.05 PRE T2A SSR Points IVA 42% des RHS ont une dépendance physique supérieure à 12 37% de dépendance cognitive supérieure à 6. Centre Régional de Gériatrie 2011 13- santé mentale 13- santé mentale 2011 2010 2010 2011 24 458 134 23 598 951 1 561 1 567 Points IVA moyen par jour 69 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie 41.37 SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances Effectifs Le résultat constaté est déficitaire de 399 726 € soit 1,7% des produits réalisés. Le déficit enregistré est nettement inférieur à la perte prévisionnelle de 829 865 euros inscrite à l’EPRD initial. Des crédits non pérennes ayant également été attribués par l’ARS en fin d’année. L’augmentation d’activité sur le secteur de médecine a contribué à dégager des ressources supplémentaires et de limiter ainsi le déficit. Les effectifs en 2011 sont sensiblement identiques par rapport à 2010 même avec la continuité de la mise en place du circuit du médicament (recrutement d’une préparatrice en pharmacie) et le recrutement de deux Aide-Soignantes de nuit pour le service des Soins Palliatifs. 2010 2011 PP > 55 ans Direction administration 40.05 40.10 5 Médecins 15.56 15.71 4 Pharmaciens 1.62 1.63 0 Cadre de santé 5.92 5.68 2 IDE 62.81 62.60 11 AS 64.03 65.63 15 Paramédical 34.81 37.40 12 Assistante sociale 2.00 2.75 0 Moyenne d’âge 45.7 60.59 57.38 12 % salariés > 55 ans 24% 21.25 20.64 5 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL 308.64 309.53 66 Poids des secteurs 2011 Administratif 13% Médical Soignant Educatif 62% ASH/ASHH Logistique TOTAL CR 2009 CR 2010 EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 Charges de personnel 16 912 219 17 174 552 17 886 964 18 037 211 5.0% 19% Dépenses médicales 1 393 138 1 601 157 1 644 107 1 581 871 -1.2% 7% Dépenses hôtelières 3 150 031 3 141 339 3 185 979 3 075 180 -2.1% 100% Amortissements et provisions 1 091 243 1 245 171 1 219 776 1 390 646 11.7% Total des charges 22 546 631 23 162 219 23 936 826 24 084 908 4.0% 2011 Dotation Annuelle de Financement 15 981 165 16 279 041 16 988 663 17 175 906 5.5% Produits hospitaliers 1 667 396 1 831 618 1 854 488 1 842 901 0.6% Autres produits 4 483 424 4 500 241 4 463 810 4 666 375 3.7% 22 131 985 22 610 900 23 306 961 23 685 182 4.8% -414 646 -551 319 -629 865 -399 726 Total des produits *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Résultat comptable Dernier EPRD Actions de formations Évacuation, Mise en sécurité Gestes et Soins d’Urgence Niveau 1 & 2 Accompagnement fin de vie Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation FRI RESULTATS FINANCIERS en valeurs CRG TOTAL 9. M€ 8. M€ 7. M€ 6. M€ 5. M€ 4. M€ 3. M€ 2. M€ 1. M€ 0. M€ -1. M€ -2. M€ -3. M€ -4. M€ UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 70 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 2009 Cartographie FRE BFR TRESORERIE 2010 SOMMAIRE 2011 Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Suite au Décret n°2010-1325, le CRG maintient la tenue de ses instances : le but est de promouvoir la culture qualité à travers un management participatif. Comité de pilotage qualité et gestion des risques formation sur la culture qualité et rôle du cadre changement du pilotage qualité en intégrant la CME dans le COPIL et en organisant une réunion trimestrielle «Encadrement et Qualité» avec les médecins chefs et les cadres validation d’un outil de mesure de la gravité des FSEI participation à la semaine de la sécurité des patients validation des bilans annuels du PAQ, cartographie des risques liés aux soins, IPAQHS et autres indicateurs étude du nouveau manuel de certification, formation aux méthodes de cotation, et priorisation du PAQ 2011 sur la base de l’auto-évaluation à blanc. Cellule Qualité et gestion des risques validation des procédures, des FSEI, des analyses des causes profondes pour les FSEI graves organisation de l’auto-évaluation à blanc organisation d’une enquête de satisfaction USLD / EHPAD coordination des formations internes sur la personne de confiance, les droits des patients, les directives anticipées et la fin de vie coordination des EPP à travers la commission EPP Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation préparation de la mise en place de la CREX mise en place d’une gestion documentaire totalement informatisée (dont saisie et traitement des FSEI) Mise en place dans tous les services de l’échelle d’évaluation de la douleur pour personnes non communicantes : Algoplus, et formation du personnel à son utilisation Formation de 21 infirmières à l’utilisation du MEOPA Exposé proposé à tout le personnel sur les actualités thérapeutiques de la douleur Formation des référents douleur Distribution d’un quiz sur la douleur aux référents douleur, à leurs collègues, aux cadres et aux médecins Cellule de coordination des vigilances Mise en place des procédures d’identitovigilance CME 2008 2009 2010 100 100 80 A A A 57 60 40 20 D C C 0 ICALIN ICSHA 16 B C A ICATB Cruq Élection de Mme Rivier en qualité de Présidente à la CME suite au départ de M. Le Garzic Passation de chefferie en service de cardiologie entre le Dr Dubreil et le Dr Matali Passation de chefferie au laboratoire entre M. Le Garzic et Mme Tas refonte de nos livrets d’accueil et questionnaires de satisfaction, participation des usagers à la rédaction d’un article à l’occasion de la semaine de sécurité du patient actions de sensibilisation ou de réorganisation sur les thèmes de la bientraitance, de l’information, du consentement éclairé, de la personne de confiance, de la fin de vie, des taux de retour des enquêtes de satisfaction, ou encore de l’identitovigilance CLIN suivi des BMR et des IN en lien avec le CCLIN suivi de la consommation des antibiotiques les précautions « standard » (audit-formation) les AES (le suivi en lien avec le CCLIN +audit+formation formations des nouveaux arrivants ChscT Révision de la sécurité sur le chantier pôle médical Règlement intérieur du CHSCT Accompagnement formation de l’équipe Accueil / admissions CLUD UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales 71 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Satisfaction des patients Résultats ipaqss 2009 2010 2011 CRG M Médecine 94% 100% 80% 60% 40% 23% 20% 2009 0% Taux de retour 2010 2011 Taux de satisfaction 2009 2010 2011 100% 100% 90% 90% 80% 80% 70% 70% 60% 60% 50% 50% 40% 40% 30% 30% 20% 20% 10% 10% 0% 0% Accueil 100% Conseillerait Soins l'établissement à un Accueil 80% 100% Conseillerait proche 60% Soins l'établissement un 80% Reviendrait àdans proche Restauration l'établissement Reviendrait danssi60% Restauration l'établissement si besoin besoin Hôtellerie Hôtellerie Augmentation du taux de retour et de la satisfaction sur tous les thèmes. IPAQSS IPAQSS Préparer la certification V2010 Mise en place du Directoire (2 février) renforçant ainsi la volonté de rapprochement des entités Pierre Blanche et CRG grâce à des réflexions communes et des mutualisations Recherche d’une solution pour le laboratoire du CRG, via le CHU, pour un projet de partenariat 71% 71% Centre Régional de Gériatrie Médecine, Soins de Suite et Réadaptation 70% 68% 51% 51% 55% 50% 14% 14% 0% 0% Tenuedu duDossier Dossier Tenue Patient Patient Délaid'envoi d'envoidu du Délai courrier de fin courrier de fin d'hospitalisation d'hospitalisation Traçabilitéde de Traçabilité l'évaluation de l'évaluation de lala douleur douleur 0% 0% Dépistagedes des Dépistage troubles troubles nutritionnelles nutritionnelles Traçabilitéde de Traçabilité l'évaluation du l'évaluation du risque d'Escarre risque d'Escarre Tous les indicateurs IPAQH MCO sont à la hausse par rapport à 2010, grâce à l’action conjointe du CLUD, du CLAN, du groupe escarre, du CLIN et du DIM. CRG SSR SSR CRG SSR IPAQSS IPAQSS 2009 2009 120%120% 80% 80% Choix du programmiste Réflexion commune des équipes médicales CRG/Pierre Blanche pour la mise en oeuvre de pôles d’activité Plan de retour à l’équilibre en discussion avec l’ARS 2011 2011 86% 97% 100%100%86% 86%90% Les perspectives 2012 2010 2010 2009 2009 2011 2011 98% 98% 50% 40% 40% 29% 28% 28% 16% 16% 20% 20% 0% 99% 95% 91% 91% 84% 69% 69% 65% 60% 60% 2010 2010 0% du Dossier Délai d'envoi Traçabilité Dépistage Traçabilité TenueTenue du Dossier Délai d'envoi du du Traçabilité de de Dépistage des des Traçabilité de de Patient courrier de fin l'évaluation de la troubles l'évaluation Patient courrier de fin l'évaluation de la troubles l'évaluation du du d'hospitalisation douleur nutritionnelles d'Escarre d'hospitalisation douleur nutritionnelles risquerisque d'Escarre Tous les indicateurs IPAQH SSR sont à la hausse par rapport à 2010, grâce à l’action conjointe du CLUD, du CLAN, du groupe escarre, du CLIN et du DIM. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 72 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Centre Régional de Gériatrie Unité de Soins de Longue Durée L’Unité de Soins de Longue Durée accueille des personnes dépendantes qui ne peuvent rester à domicile ou en Maison de Retraite. Elles ont besoin de soins constants et d’un nursing important. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens La convention tripartite a été signée le 27 mars 2009 avec effet rétroactif au 1er janvier 2009. Dans le cadre de la redéfinition réglementaire des lits de soins de longue durée, l’USLD a été ramenée de 140 à 60 lits. Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (2007-2011) a été signé le 25 octobre 2007 au Centre Régional de Gériatrie. Volonté de prise en charge des Alzheimer sous réserve d’attribution de moyens spécifiques dans le cadre du CPOM. Coopération, conventions, réseaux Partenariat avec le CHU de Rennes (convention cadre) : renforcement de la complémentarité médicale, filière cardiologie, réseau gérontologie, réseau Parkinson, Réseau amputés (RAMIS V), maladie Alzheimer. DirecTEUR : Partenariat avec d’autres établissements : Clinique St Yves (laboratoire), Clinique la Sagesse (transfert de compétences, traitement de la douleur), Hôpitaux locaux Janzé/Montfort/St Meen (transfert de compétences - Rééducation), partage plateaux techniques (hôpital de Janzé pour la radiologie et Clinique la Sagesse pour la stérilisation). Charles H. MAYAUDON Caractéristiques Certification V2 en 2009 60 lits 29 nouveaux résidents accueillis en 2011 58,4 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 1,77 M€ Les événements marquants de 2011 Poursuite des travaux du nouveau bâtiment destiné à recevoir les lits d’USLD et d’EHPAD installés dans le bâtiment principal Organisation des équipes de prise en charge Recensement des besoins Préparation des appels d’offre pour équiper le nouveau bâtiment UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 73 Coordonnées CENTRE REGIONAL DE GERIATRIE 100, avenue André BONNIN - BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX Tél. 02 99 26 75 75 - Fax adm. 02 99 26 78 75 [email protected] Président de CME : Isabelle RIVIER RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Évolution de l’activité Établissements adresseurs CRG SLD 2011 120 92.2 100 86.5 2009 80 2010 60 2011 40 lits installés 60 entrées 29 journées 20 199 TO : taux occupation 92.2% % femmes 65.5% 86.5 âge moyen des résidants 26 TO en % âge moyen Dépendance DEPENDANCE 2009 2010 CRG SLD 2011 GIR 1 38 63% 22 37% 21 35% GIR 2 13 22% 35 58% 23 38% GIR 3 6 10% 2 3% 8 13% 860 GIR 4 2 3% 1 2% 4 7% GIR 5 1 2% 0 0% 1 2% 810 760 GIR 6 0 0% 0 0% 3 5% TOTAL 60 100% 60 100% 60 100% Centre Régional de Gériatrie Unité de Soins de Longue Durée 6 nombre d’hospitalisations Nbre de décès 960 910 Divers dont mutations internes 72% 26 Décès 0 domicile 0% 95.0% % patients ≥ 75ans 20 CHU Rennes 28% GIR MOYEN PONDERE 899 886 796 710 660 610 UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2009 74 2010 2011 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances Effectifs L’équilibre budgétaire atteint en 2009 a été préservé sur 2010 et 2011 malgré l’application du « principe de convergence tarifaire » qui a pour effet de plafonner les ressources lorsque le tarif afférent aux soins est supérieur au tarif plafond calculé sur la base du GMPS. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 1.17 1.00 0 Médecins 0.39 0.81 0 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Pharmaciens 0.00 0.00 0 Cadre de santé 0.83 1.00 1 IDE 12.70 10.64 4 Soignant Paramédical Social/Educatif AS 22.56 20.40 2 Paramédical 2.80 3.21 2 Assistante sociale 0.00 0.00 0 18.67 21.36 3 0.00 0.00 0 ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL 59.12 58.41 12 Poids des secteurs 2011 2% Administratif Médical Soignant Educatif 62% ASH/ASHH 37% Logistique 0% TOTAL CR 2009 Moyenne d’âge 41.9 % salariés > 55 ans 26% CR 2011 / 2010 866 370 873 811 861 078 -0.6% 2 352 283 2 406 028 2 405 284 2.3% 51 084 155 004 141 263 179 354 15.7% 3 260 296 3 373 657 3 421 101 3 445 716 2.1% 3 168 145 3 245 172 3 351 633 3 265 250 0.6% Autres produits d’exploitation 111 352 135 427 68 668 179 674 32.7% Produits financiers et non enc. 12 577 24 122 800 1 397 -94.2% 3 292 074 3 404 721 3 421 101 3 446 321 31 778 31 064 0 605 Dépenses de structure Total des charges Produits des tarifications Total des produits Résultat comptable *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM CR 2011 868 365 Charges de personnel 2011 BA + DM 2011 2 340 847 Dépenses d’exploitation courante 100% CR 2010 1.2% Dernier EPRD voté par le Conseil Actions de formations Gestion des relations avec les résidents au comportement problématique Évacuation et mise en sécurité Accompagnement fin de vie Centre Régional de Gériatrie Unité de Soins de Longue Durée UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 75 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Satisfaction des patients QUESTIONNAIRE DE SORTIE 2009 2010 2011 100% 73% 80% 60% 40% 20% Le faible taux de retour de l’enquête de satisfaction témoigne de la nécessité de fédérer à nouveau les équipes autour d’un projet de service. Le déménagement dans de nouveaux locaux devrait marquer un nouveau départ pour les équipes, les résidents et leurs familles. 7% 0% Taux de réponse Taux de satisfaction Les perspectives 2012 Préparer la certification HAS V2010 Déménagement prévu à l’automne Ouverture d’une UHR Plan de retour à l’équilibre en discussion avec l’ARS UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 76 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Centre Régional de Gériatrie Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les Chênes Roux » L’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes accueille des personnes âgées, valides ou semi valides. Les soins particuliers que requiert la perte d’autonomie momentanée, ou durable, y sont dispensés. Le Cantou propose 14 places réservées aux personnes désorientées. 6 places d’hébergement temporaire sont également à disposition de la population. Coopération, conventions, réseaux ASSAD Aide Soins Services à Domicile CLIC Alli’âges (Sud-est de Rennes) CLIC de Rennes Réseau Gérontologie du secteur 5A : l’établissement situé dans ce secteur, a des relations, via le CRG, avec de nombreux partenaires sanitaires et médico-sociaux (CHU, Cliniques, Hôpitaux locaux, CHGR, EHPAD...). DirecTEUR : Charles H. MAYAUDON Caractéristiques 160 lits 64 nouveaux résidents accueillis en 2011 85,7 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 2,6 M€ Les événements marquants de 2011 Coordonnées EHPAD « Les Chênes Roux » 102, avenue André BONNIN BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX Tél. : 02 99 26 79 90 - Fax adm. : 02 99 26 79 91 [email protected] Président de CME : Isabelle RIVIER Renouvellement de l’équipe médicale Perte de 2 chambres consécutivement aux travaux de jonction avec le futur bâtiment d’USLD UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 77 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Établissements adresseurs Évolution de l’activité CRG EHPAD domicile 11% 2011 120 96.8 100 160 lits installés 86.0 TO : taux occupation 2011 60 40 1 1 % femmes 86 âge moyen des résidents 28 1 % patients ≥ 75ans 20 28.0 Décès 0 TO en % âge moyen nombre d’hospitalisations Nbre de décès service d'hospitalisation 89% 56 513 journées 2010 80 64 entrées 2009 22 Dépendance DEPENDANCE GIR 1 2009 15 2010 9% 28 18% 2011 35 CRG EHPA 22% 740 720 GIR 2 65 41% 53 33% 56 35% GIR 3 40 25% 45 28% 37 23% GIR 4 27 17% 23 14% 17 11% 680 660 700 GIR 5 3 2% 6 4% 7 4% 640 GIR 6 10 6% 5 3% 8 5% 620 TOTAL 160 100% 160 100% 160 100% 600 Centre Régional de Gériatrie EHPAD « Les Chênes Roux » UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE GIR MOYEN PONDERE 711 724 680 2009 78 2010 2011 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Effectifs Finances Les effectifs en 2011 ont sensiblement augmenté par rapport à 2010 du fait de la baisse des contrats aidés mis sur des postes vacants Aide-Soignants qui ont été pourvus par voie de recrutement et de la création de postes Infirmiers sur l’Ehpad les Chênes Roux. L’équilibre financier a été maintenu sur 2011 du fait d’une activité soutenue et d’une bonne maîtrise des charges d’exploitation et notamment des charges de personnel. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 2.58 2.50 1 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Médecins 2.21 0.87 0 Pharmaciens 0.00 0.83 0 Cadre de santé 0.79 0.83 0 IDE 9.47 11.66 1 AS 30.08 34.50 1 Paramédical 4.92 5.23 1 Assistante sociale 0.99 1.00 0 29.67 28.33 2 0.00 0.00 0 80.72 85.75 6 Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL Poids des secteurs 2011 3% Administratif Médical Soignant Educatif 64% ASH/ASHH 33% Logistique 0% TOTAL CR 2009 CR 2010 BA + DM 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 Dépenses d’exploitation courante 2 049 338 2 263 380 2 267 974 2 227 080 -1.6% Charges de personnel 4 223 073 4 281 645 4 274 646 4 301 878 0.5% 303 968 274 633 326 494 369 565 34.6% Dépenses de structure Total des charges Produits des tarifications 100% Autres produits d’exploitation 2011 Moyenne d’âge Produits financiers et non enc. Total des produits 39.4 % salariés > 55 ans 9% Résultat comptable *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM 6 576 379 6 819 658 6 869 114 6 898 523 1.2% 6 393 834 6 614 739 6 708 624 6 638 016 0.4% 224 047 215 577 139 350 235 056 9.0% 733 30 906 20 690 25 919 -16.1% 6 618 614 6 861 221 6 868 664 6 898 992 42 235 41 563 -450 468 0.6% dernier Budget voté par le conseil Actions de formations Gestion des relations avec les résidents au comportement problématique Évacuation et mise en sécurité Accompagnement fin de vie Centre Régional de Gériatrie EHPAD « Les Chênes Roux » UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 79 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Présentation nouveau médecin coordonnateur Création d’un classeur d’activités pour chaque résident Mise en place d’un groupe kinés/ergos : atelier d’équilibre statique au fauteuil et prévention dès l’adaptation psychomotrice Renouvellement du mobilier de la salle à manger et achat d’une claustra pour agrémenter le hall d’entrée et faire un coin télévision Braderie de printemps Les perspectives 2012 Préparer la certification de l’EHPAD pour 2013 Perte de recettes sur 7 mois, conséquence de la perte de 2 chambres afin d’assurer la jonction avec le nouveau bâtiment d’USLD Plan de retour à l’équilibre en discussion avec l’ARS Satisfaction des patients 2011 QUESTIONNAIRE DE SORTIE Accueil 90% 2009 100% 70% 2010 2011 81% 80% Hôtellerie 50% Soins 60% 40% 21% 20% Restauration 0% Taux de réponse Taux de satisfaction Sont compris dans l’EHPAD les questionnaires remplis par les résidents des Chênes Roux et ceux de l’EHPAD dans le bâtiment principal. Centre Régional de Gériatrie EHPAD « Les Chênes Roux » UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 80 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les Océanides Centre de Réadaptation Fonctionnelle Par autorisation en date 23 juillet 2010, le Centre est reconnu comme référent en matière de prise en charge en SSR des affections de l’appareil locomoteur en hospitalisation à temps partiel. Le Centre des Océanides prend en charge des pathologies justifiant l’intervention d’une équipe pluridisciplinaire pour des soins complémentaires et coordonnés de rééducation et de réadaptation fonctionnelle : rééducation polyvalente orthopédique, prise en charge de la douleur chronique, troubles de la marche et/ou réentraînement aux efforts de vie quotidienne. Il assure des soins de proximité. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Projet d’établissement 2003/2007 approuvé le 16 décembre 2003 Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens signé le 30 mars 2007 avec l’ARH complété par un avenant au 1er juillet 2008. Ce CPOM était axé sur l’implication du Centre dans le regroupement des activités de soins de suite et de réadaptation spécialisés du territoire de santé sur la ville de St Nazaire. Dans cette perspective, les autorisations de fonctionnement des Océanides ont été délivrées jusqu’au 31/12/2012, date présumée du transfert. Le projet de l’établissement s’intègre donc, désormais, dans celui, plus large, de l’organisation des soins de suite et de réadaptation spécialisés sur le territoire de santé. Coopération, conventions, réseaux Travail en complémentarité avec le CH de St Nazaire et le Centre Hélio Marin de Pen Bron dans le cadre d’un réseau coordonné de soins (mise à disposition de personnels) Membre du réseau COLINES pour la lutte contre les infections nosocomiales Inscription au Réseau Douleur de l’Ouest (REDO) Membre partenaire du Réseau Douleur 44 Participe au Programme de Recherche Clinique sur la « Lombalgie Chronique » Directrice : Jocelyne RENAUD Caractéristiques Territoire de santé Saint Nazaire Certifié V2 en 2008 Les événements marquants de 2011 Coordonnées La remise en cause du projet initial du regroupement des activités de SSR spécialisés sur St Nazaire. L’annulation de la visite de la visite de certification HAS prévue en juin 2012 du fait de la cessation d’activité programmée fin 2012. La poursuite des travaux sur la promotion de la Bientraitance UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Capacités : 19 places 338 patients accueillis en 2011 11.2 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement AM 2011 : 0,8 M€ 81 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Centre de Réadaptation Fonctionnelle Les Océanides Avenue Raymond Poincaré - 44380 PORNICHET Tél. : 02 40 61 36 36 - Fax : 02 51 73 21 54 [email protected] Responsable : Thérèse POUJHON Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Venues par pathologies Évolution de l’activité 16 - rhumato orthopédique Avec un taux d’occuption à 94,5 %, l’activité se maintient à un très bon niveau. 12 - neuromusculaire 2011 Océanides capacité 47.4 50 40 2009 30 18.0 2010 18 2011 10 0 Séances/ patients Places occupées âge moyen patients 40 - Réadaptation / Réinsertion 6 916 entrées 346 patients 338 venues PMSI 6 539 TO PMSI 94.5% Nbre séances/patients 13- santé mentale 19 lits installés 60 20 17- post traumatique 83.2% 2011 2010 47 % de patients ≥ 80 ans 2% % patients hors région 3.8% 0% LES Océanides Centre de Réadaptation Fonctionnelle 40% 60% 2011 Score dépendance physique 4.7 4.4 Score dépendance cognitive 2.0 2.0 82 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 80% 100% Nombre de PLACES OCCUPEES par Catégorie Majeure Clinique 2010 2011 13.84 14.95 17- post traumatique 2.40 1.30 12 - neuromusculaire 1.32 1.29 13- santé mentale 0.14 0.37 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.20 0.06 60 - autres situations 0.21 0.00 18 - amputations 0.05 0.00 18.15 17.96 16 - rhumato orthopédique Les Océanides ont une activité très spécialisée qui se retrouve dans son case mix avec un éventail très resserré des CMC utilisées avec une nette prédominance de la CMC 16 « rhumato-orthopédique » qui représente plus de 83% de l’activité. La suspension de la prise en charge des patients accueillis en post opératoire durant le 1er trimestre 2011, du fait des difficultés d’organisation, influe sur la part de la CMC 17 « post traumatique » qui a chuté de 6 points. Le recrutement est de proximité, la majorité des patients admis provient du domicile en raison du mode d’accueil en hospitalisation de jour à la demi-journée. Pour les transferts, ils proviennent d’établissements du secteur, pour la majorité, de polycliniques et des établissements partenaires : la Polyclinique de l’Europe, la polyclinique de l’Atlantique, le Centre Hospitalier de St Nazaire et le centre de Pen Bron. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 20% Les prises en charge particulières 2010 Établissements adresseurs Centre CH de Saint Marin de Nazaire Pen Bron 2% 2% Autres Ets 3% Polyclinique de l'Europe 4% Polyclinique Domicile de 82.5% l'Atlantique 6% 60 - autres situations Autres CMC 18.0 âge moyen des patients 76.2% TOTAL PRE T2A SSR 2010 2011 Points IVA 9 412 849 9 231 036 Points IVA moyen par jour 1 424 1 412 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances Effectifs Le résultat de l’exercice 2011 présente un excédent de 78 936 €. Cette situation excédentaire avec inscription de la réalité des comptes, depuis 2 ans (à l’exception des durées d’amortissement), est due : à la revalorisation de la dotation annuelle de financement grâce à la modulation des points IVA : + 48 989 € en 2010, + 47 126 € en 2011 aux recettes du titre II, d’un niveau très important en 2011 (+ 37 883 €), dues au recouvrement du ticket modérateur à la politique de rigueur mise en œuvre depuis 2007 où un contrat de retour à l’équilibre avait été conclu avec l’ARH (révision des contrats de maintenance, limitation des investissements ; soutien renforcé de La Tourmaline…). La baisse des effectifs est en corrélation directe avec la chute des remplacements pour maternité et maladie. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 1.99 1.59 0 Médecins 0.77 0.75 0 Pharmaciens 0.01 0.01 0 Cadre de santé 1.20 1.32 1 IDE 0.53 0.71 0 AS 1.00 0.92 0 Paramédical 5.69 4.88 0 Assistante sociale 0.00 0.00 0 1.11 0.94 1 0.08 0.08 0 12.38 11.19 2 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL 2011 Moyenne d’âge 44.9 % salariés > 55 ans 42% Poids des secteurs 2011 Administratif 14% Médical Soignant Educatif 77% ASH/ASHH 8% Logistique 1% TOTAL 100% *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM CR 2009 CR 2010 EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 614 120 668 777 673 727 671 203 0.4% Dépenses médicales 4 965 3 366 5 000 2 729 Dépenses hôtelières 148 058 178 913 190 000 183 116 2.3% 91 813 84 632 82 000 80 273 -5.2% Total des charges 858 956 935 688 950 727 937 321 0.2% Dotation Annuelle de Financement 705 663 761 544 817 405 817 405 7.3% Produits hospitaliers 76 370 80 257 70 980 118 140 47.2% Autres produits 77 437 94 017 72 342 80 712 -14.2% 859 469 935 818 960 727 1 016 257 8.6% 513 129 10 000 78 936 0.0% Charges de personnel Actions de formations Hygiène hospitalière Bientraitance Dossier Patient Informatisé Amortissements et provisions Total des produits Résultat comptable LES Océanides Centre de Réadaptation Fonctionnelle UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 83 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE -18.9% Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Cellule Qualité & Gestion des Risques Annulation de la procédure de certification V2010 du fait de la cessation d’activité prévue initialement fin 2012 Validation de procédures Présentation des bilans CLIN et CRUQ Usagers très impliqués dans le projet Bientraitance CLIN Modification des contenants DASRI Participation à la journée mondiale sur l’hygiène des mains Révision des procédures : gestion du linge ; techniques d’isolement ; précautions standard Tableaux de bord (ICALIN, SHA, surveillance maintenance et entretien des locaux) Pas de déclaration d’infection cette année Sensibilisation des nouveaux arrivants et des patients aux mesures d’hygiène Audit hygiène des mains réalisé par Patricia DEGRES le 1/12/2011, Isabelle PERREON le 2/12/2011, Eve VILLARD le 8/12/2011. Présentation des résultats au personnel en 2012 : Audit sur la qualité de l’hygiène des mains Évaluation de la consommation de savon doux et de solution hydro alcoolique par séance Participation de l’EOH aux formations : «un gant, des gants, pour qui ? pourquoi ? comment ?» au colloque qualité, risques, évaluation organisé par RACQUESEL à la formation STOPRISK LES Océanides Centre de Réadaptation Fonctionnelle CRUQ Satisfaction des patients Communication sur les délais d’attente avant hospitalisation Permanence par un représentant des usagers au sein de l’établissement pendant 3 mois afin de répondre aux questions des usagers sur les conditions d’accueil et de prise en charge dans le Centre et son évaluation Implication forte des usagers dans le projet Bientraitance (plaquette information, enquête auprès des professionnels...) Information régulière sur le projet de regroupement des Océanides avec le Centre de Pen Bron et le CH de St Nazaire QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION OCEANIDES 2010 2011 100% 100% 80% 60% 40% 40 20% 20 Taux de retour Taux de satisfaction 2010 92 100% Conseillerait Conseillerait l'établissement à un l'établissement à un proche proche 80% A A A 0 ICALIN QUESTIONNAIRE DE QUESTIONNAIRE DE 2009 2010 2011 SATISFACTION 2009 2010 2011 SATISFACTION OCEANIDES OCEANIDES Accueil Les perspectives 2012 Accueil 100% 80% Soins Soins Reviendrait dans Reviendraitsidans l'établissement l'établissement si besoin besoin 84 2009 100 60 Le taux de retour des questionnaires reste élevé et le taux de satisfaction générale des patients est très bon et constant. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2008 80 57% 0% CHSCT Installation des nouveaux membres du CHSCT Habilitation personnel électricien Suivi du document Unique et étude des possibilités de refonte du document Risque Psycho-Sociaux : présentation des orientations et actions prioritaires de l’UGECAM. 2009 Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 L’année 2012 est la dernière année de gestion de la structure par l’UGECAM BRPL. L’éventualité d’un transfert anticipé avant le 1er janvier 2013 est à l’étude avec Pen Bron avec exploration de nombreux champs : transfert de l’activité, faisabilité pour accueillir 28 places, conditions de mise à disposition des personnels, conditions de location, conditions de transfert de la dotation globale, apurement du bilan... Eu égard à la complexité du dossier, aux délais contraints et aux risques financiers portés par l’UGECAM en louant la structure qui était destinée à être mise en vente dès 2013, un accompagnement de l’ARS est nécessaire pour faciliter l’avancée du dossier afin de réaliser ce transfert dans les meilleures conditions pour les patients et les personnels. Cartographie SOMMAIRE Glossaire Le Bois Rignoux Centre de Soins de Suite et Réadaptation Par autorisation de l’ARS en date du 23 juillet 2010, le Centre du Bois Rignoux est reconnu comme référent régional en matière de prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. Il développe également une activité en SSR polyvalents. Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet et est également prévue à temps partiel pour l’activité spécialisée. Le Centre de Soins de Suite le Bois Rignoux accueille des malades par transfert direct des services hospitaliers de court séjour, avec pour objectif la récupération d’une autonomie la plus complète possible. L’établissement accompagne également les patients en soins palliatifs (10 lits identifiés). Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2007/2011 signé le 24 mai 2007 : Orientations pour favoriser l’accessibilité à des soins adaptés : Accentuer les relations avec les services d’aval pour tendre Maintenir une offre de soins de suite polyvalents et gériaà diminuer les séjours d’attente de placement, triques, Améliorer la pertinence des journées d’hospitalisation, Assurer l’accueil et le traitement en soins de suite de patients présentant des affections tumorales, Orientation de prise en charge des obésités morbides. Maintenir une activité de soins palliatifs, Orientation d’optimisation de l’organisation des SSR et des Orientations pour ajuster les capacités en lits et places aux réponses aux besoins de la population : besoins : Adapter les moyens en personnel aux projets de soins pour Adapter le nombre des prises en charge liées à l’orthopédie assurer la permanence des soins. et à la traumatologie, aux recommandations de la Haute Autorité de Santé, Projet d’établissement en cours de finalisation. Coopération, conventions, réseaux Établissements de court séjour Coopération avec le service d’endocrinologie du CHU de Nantes pour la prise en charge des patients obèses Convention avec le Centre René Gauducheau pour la continuité des soins des malades cancéreux après une intervention chirurgicale aiguë et pour la prise en charge des patients en cours de chimiothérapie (convention d’établissement associé) Convention avec le Centre Catherine de Sienne pour la prise en charge des malades du Cancer Réseaux - associations Soins palliatifs : membre fondateur du réseau RESPAVIE pour la prise en charge des malades en fin de vie convention avec l’association JALMALV pour le soutien et l’accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches Cancérologie : adhésion au réseau ONCOPAL et rattachement à l’UCPO Nantes Atlantique Douleur : inscription des médecins du centre au Réseau Douleur de l’Ouest (REDO) Personnes âgées : membre du réseau de prise en charge des personnes âgées des établissements du territoire Nantes/Chateaubriant. Qualité : adhésion au réseau Qualisanté44 GCS GCS E Santé GCS Orientation soins de suite UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 85 DirecTrice : Claire FALLACHON Caractéristiques Territoire de santé : Loire Atlantique Certifié V2 en septembre 2008 Participe au service public hospitalier depuis le 1er janvier 2004 Capacité : 100 lits de Soins de Suite et de Réadaptation 915 patients accueillis en 2011 110 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 5,4 M€ Coordonnées Centre de Soins de Suite Le Bois-Rignoux La Paquelais 44 360 Vigneux de Bretagne Tél. : 02 40 57 40 57 - Fax adm. : 02 40 57 30 49 - Fax méd. : 02 40 57 41 90 [email protected] Président de la CME : Dr Isabelle Decré RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les événements marquants de 2011 L’activité Évolution de l’activité Autorisation accordée par l’ARS des Pays de la Loire pour le déploiement d’un programme d’éducation thérapeutique pour la prévention et la prise en charge de l’obésité en septembre 2011 Inauguration de la cuisine éducative du Bois Rignoux Sensibilisation de tous les professionnels de l’établissement à la bientraitance du patient Réalisation d’un diagnostic développement durable et élaboration d’un plan d’actions pluriannuel Création d’un bulletin d’information à destination des professionnels et dédié à la qualité et la gestion des risques L’activité en volume est stable avec 90 lits occupés en moyenne sur l’année 2011. Le nombre de patients diminue depuis 2009 sous l’effet de : l’augmentation de la durée moyenne de séjour qui est passée de 27 jours en 2009 à 30 jours en 2010 et 2011, 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 68.9 54 100 lits installés capacité 36 400 entrées 1 020 patients 915 journées PMSI 32 859 TO PMSI 90.3% DMS : durée moyenne de séjour 30.0 % sortie par décès 5.2% 2009 âge moyen des patients 68.9 2010 % de patients ≥ 80 ans 25.0% % patients hors région 4.9% 2011 30.0 DESTINATION à la sortie âge moyen patients Autres Ets 6% Cl. Augustin Nantes 8% CLCC St Herblain 10% PCA St Herblain 10% entrées en provenance de l’ICO avec lequel l’établissement a un partenariat privilégié (établissement associé). Quelques patients hors région sont adressés par ces deux établissements pour des prises en charge particulières Centre de Soins de Suite et Réadaptation La part des patients âgés de 80 ans et plus (25% en 2011) diminue en 2011 après 2 années consécutives de progression. Le nombre de décès représente en 2011 5,2% des sorties en lien avec la prise en charge des patients en soins palliatifs, en diminution par rapport à 2010. 90 NCN Jules Verne 5% Nantes 4% L’année 2011 se caractérise par une forte progression des admissions directes du domicile en lien avec l’activité spécialisée de l’obésité. Le Bois Rignoux Bois Rignoux des séjours itératifs en cancérologie. La moyenne d’âge (68,9 ans en 2011) diminue par rapport à 2010 en lien avec la hausse de l’activité de cancérologie et de la prise en charge spécialisée de l’obésité dont les patients ont une moyenne d’âge respectivement de 67 et 53 ans. DMS séjours Lits occupés entiers Établissements adresseurs Pour les admissions en provenance du MCO, la part des établissements publics ou PSPH représente toujours la majorité des admissions en 2011 avec 54% des entrées. A noter la part prépondérante du CHU de Nantes avec 37% des entrées (en baisse par rapport à 2010) et la progression des 2011 Nbre de décès 2009 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% CHU Nantes 37% Domicile 20% Les admissions en provenance des cliniques privées totalisent 27% des entrées. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 86 15% 0% vers une unité MCO vers une unité SSR La part des patients qui regagnent leur domicile à la sortie augmente légèrement en 2011 et représente 80% des sorties en lien avec la diminution du nombre de décès. Les sorties vers le court séjour concernent notamment la cancérologie qui se carac- RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 2011 80% Domicile (MR/EHPAD) (suites de greffe de rein ou traitement oncologique). 2010 Cartographie 0% vers une unité SLD 5% décès térise par une prise en charge séquencée. La part des décès diminue par rapport à 2011. Ces décès sont à mettre en corrélation avec l’activité palliative développée par l’établissement et qui représente 9 lits occupés en moyenne en 2011. SOMMAIRE Glossaire Journées par pathologies Les prises en charge particulières 15- viscéral 2011 32% 20% 9% 12% 17- post traumatique 16 - rhumato orthopédique 2010 0% 21% 14% 11% Score dépendance physique 7.8 Score dépendance cognitive 2.7 2.9 Dépendance physique > 12 18.3% 19.0% Dépendance cognitive > 6 4.2% 5.2% 30.3% 36.6% AFFECTIONS TUMORALES 20% La CMC 15 augmente de près de 50% traduisant la hausse de l’activité de cancérologie en lien avec le partenariat privilégié de l’établissement avec l’ICO René Gauducheau. La CMC 16 enregistre une diminution de l’activité de 7,34% sous l’effet de la chirurgie programmée de la hanche qui continue à diminuer conformément aux orientations de la HAS et qui ne concerne plus que des patients âgés de plus de 80 ans ou présentant une co-morbidité associée grave. Centre de Soins de Suite et Réadaptation 40% 60% 80% 100% PRE T2A SSR Points IVA 02-affect. de l'appareil circulatoire Le « case mix » d’activité 2011 est en cohérence avec les objectifs du CPOM 2007-2011 et du projet d’établissement : polyvalence d’activité, soins palliatifs, cancérologie, prise en charge spécialisée des obésités morbides. Le Bois Rignoux 27% Autres CMC 2011 7.7 50 - soins nutritionnels 20 - soins palliatifs 2010 2010 2011 44 540 700 45 720 894 1 351 1 391 Points IVA moyen par jour Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 2010 2011 15- viscéral 19.35 29.00 17- post traumatique 24.89 17.63 16 - rhumato orthopédique 13.93 12.91 7.07 8.64 12.46 8.51 02-affect. de l’appareil circulatoire 3.09 2.91 12 - neuromusculaire 3.85 2.74 01-affect. de l’appareil respiratoire 1.51 2.38 14- sensoriel et cutané 1.41 1.84 18 - amputations 1.39 1.43 13- santé mentale 0.26 1.26 La CMC 50 augmente de 22% par rapport à 2010 traduisant la montée en charge progressive de la prise en charge spécialisée de l’obésité. 60 - autres situations 1.34 1.03 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.00 0.00 La dépendance moyenne des patients augmente légèrement, en particulier la dépendance cognitive. Il faut également TOTAL La CMC 17 diminue de 29% sous l’effet à la fois de la baisse des demandes et des effets de la politique de maintien à domicile. La CMC 20 diminue de 31,7% sous l’effet de l’amélioration de la cotation PMSI. Ne rentrent désormais dans la CMC 20 que les patients dont le pronostic vital est engagé et qui bénéficient de soins de nursing – soutien social et psychologique, activité de rééducation, diététique. noter l’augmentation continue du pourcentage de séjours avec des dépendances physiques supérieures à 12 (19% en 2011 contre 16 % en 2009) et des dépendances cognitives supérieures à 6 (5,2% en 2011 contre 3.7 % en 2009). Le point IVA moyen par jour, indicateur final du case mix d’activité, passe à 1391 en 2011. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 50 - soins nutritionnels 20 - soins palliatifs 90.56 27.46 AFFECTIONS TUMORALES 87 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE 90.27 33.00 Glossaire Les moyens Finances Effectifs Les ETP moyens rémunérés diminuent par rapport à 2010 en lien avec la baisse des ETP de CDD. En effet, malgré une hausse de l’absentéisme, le recours aux CDD diminue en 2011 sous l’effet de l’augmentation des dépenses d’intérim et des heures complémentaires effectuées par les salariés en CDI. A noter la titularisation en octobre 2011 d’une préparatrice en pharmacie et l’effet en année pleine du passage d’une ASH vers la fonction de brancardier. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 10.56 10.72 2 Médecins 3.02 3.04 0 Pharmaciens 0.58 0.56 1 Cadre de santé 2.00 2.00 0 IDE 19.87 17.37 0 AS 35.58 37.31 6 Paramédical 7.50 8.72 1 Assistante sociale 1.69 1.00 0 15.20 14.21 2 15.54 15.77 2 111.54 110.70 14 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL Même si les dépenses progressent de 2,3% par rapport à 2010 sous l’effet notamment des dépenses médicales supérieures aux prévisions initiales, elles restent inférieures aux prévisions. Quelques recettes supplémentaires sont venues pallier cette hausse, dont la dotation complémentaire accordée par l’ARS pour le financement des molécules onéreuses et des transports sanitaires. Au final, et grâce aux efforts de gestion réalisés notamment sur les dépenses du titre 3, l’établissement solde l’exercice 2011 par un déficit inférieur à celui prévu à l’EPRD initial. EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 5 084 002 5 244 744 5 371 791 5 399 427 2.9% Administratif 10% Médical Soignant Educatif 63% Dépenses médicales 380 668 400 036 411 925 418 449 4.6% ASH/ASHH 13% Dépenses hôtelières 1 092 908 1 145 942 1 171 885 1 116 602 -2.6% Logistique 14% 223 260 221 552 230 222 236 963 7.0% TOTAL 100% Total des charges 6 780 838 7 012 274 7 185 823 7 171 441 2.3% Dotation Annuelle de Financement Charges de personnel Amortissements et provisions 5 206 756 5 263 361 5 419 304 5 419 304 3.0% 2011 Produits hospitaliers 581 688 630 420 614 302 631 916 0.2% Moyenne d’âge 43.8 Autres produits 995 910 1 105 567 1 111 048 1 094 208 -1.0% % salariés > 55 ans 15% 6 784 353 6 999 348 7 144 654 7 145 428 2.1% 3 515 -12 926 -41 169 -26 013 Total des produits Résultat comptable *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Dernier EPRD UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 88 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 FRI RESULTATS FINANCIERS en valeurs LE BOIS RIGNOUX 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ Produire le PMSI en SSR Formation aux gestes d’urgence Formation management et communication Formation soins palliatifs Formation gestes et postures Formation au plan de maîtrise des risques en restauration Centre de Soins de Suite et Réadaptation CR 2010 2011 Actions de formations Le Bois Rignoux CR 2009 Poids des secteurs 2009 Cartographie FRE BFR TRESORERIE 2010 SOMMAIRE 2011 Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Création, au 1er octobre 2011, d’une cellule hémovigilance CQL CLIN COMEDIMS Validation procédure de déclaration des évènements indésirables et d’analyse des causes Validation fiche mission du groupe EPP Exploitation statistique et analyse des évènements indésirables déclarés Création d’un bulletin qualité Suivi des EPP Développement durable Prévention du risque incendie Procédure de gestion documentaire Préparation de l’autoévaluation V2010 Hygiène alimentaire Journée hygiène des mains Audit précautions standard Tri des déchets Formation des soignants Hygiène et ateliers de cuisine thérapeutique Surveillance des BMR Organisation du signalement des infections nosocomiales Suivi des EPP Vaccination Procédure de bon usage des antibiotiques, Information des nouveaux embauchés Axe «lutte contre les infections nosocomiales» du projet d’établissement Révision de la liste des médecins habilités à prescrire Identification des médicaments et des patients à risque Dotation des armoires de pharmacie Règles de prescription et d’administration Éducation des patients sous AVK et stomisés Audit circuit des injectables Audit circuit du médicament Analyse des évènements indésirables CME Mise en place du logiciel Trajectoire Permanence médicale Activité Prise en charge des patients obèses Vigilances et veille sanitaire Affaires financières Plan de formation Plan d’investissement Prescription de transports médicalisés Organisation de la semaine de la sécurité des patients Qualité (programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, IPAQSS 2010, suivi des évènements indésirables, cartographie des risques associés aux soins, information du patient en cas de dommage lié au soin, procédure de prise en charge du risque suicidaire...) Le Bois Rignoux Centre de Soins de Suite et Réadaptation CLUD Procédure de détection de la douleur chez les patients dyscommunicants et formation des soignants à l’utilisation de l’échelle Algoplus Actions d’éducation des patients sous traitement antalgique au long cours Suivi des EPP Audit sur la validation de l’administration des interdoses morphiniques Actions d’éducation des patients pour surveillance du transit sous traitement morphinique Axe douleur du projet d’établissement Préparation de l’autoévaluation V2010 CLAN Suivi des EPP Validation des modalités de transmission du bilan de sortie Prise en charge des patients obèses Protocole dénutrition Mise en place d’une alimentation enrichie pour les patients dénutris CRUPQ­C­ Examen des questionnaires de sortie Demandes d’accès aux dossiers médicaux Examen des plaintes et réclamations Plan de formation 2012 Contrat d’engagement Respavie Éthique et bientraitance Projet d’animation et de vie sociale Prise en charge de la douleur UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 89 Validation de la fiche de poste du responsable des relations avec les usagers Validation procédure de gestion des plaintes et réclamations Validation procédure d’accès aux informations médicales Actualisation du règlement intérieur de la CRUQ Accès à Internet pour les patients Semaine de la sécurité des patients CHSCT Suivi des accidents du travail Suivi de l’absentéisme Réorganisation des services techniques aménagement du poste de lingerie élections professionnelles formation des membres organisation de la médecine du travail vaccination antigrippale accord seniors risques psychosociaux document unique prévention des TMS audit social Comité éthique identification des situations à risque de maltraitance réflexion sur les modalités de signalement d’un cas de maltraitance validation axe bientraitance / éthique du projet d’établissement procédure d’accueil du patient CIV élaboration de procédures réalisation d’un audit identification des situations à risques dans le parcours de soin du patient réflexion sur le port de bracelets d’identification préparation de l’autoévaluation V2010 analyse des évènements indésirables Cellule HEMOVIGILANCE Bilan de l’activité transfusionnelle Validation de la fiche mission de la cellule Évaluation des pratiques transfusionnelles réalisation d’un audit sur la pertinence de la prescription de concentrés de globule rouge définition d’actions correctives, définition d’un plan de formation sensibilisation de l’ensemble du personnel à la bientraitance réflexion sur l’élaboration d’un cahier des charges de formation élaboration d’une procédure contention RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Satisfaction des patients 2009 2010 2009 2009 2011 2010 2011 2010 2009 2010 Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales 2011 2011 TBIN 98% 100% Accueil 80% Accueil 60% Conseillerait 47%100% l'établissement à un proche 20%Reviendrait dans l'établissement si 0% besoin Soins 40% 80% Restauration Taux de retour Taux de satisfaction Conseillerait l'établissement Conseilleraità un proche à un l'établissement Reviendrait dans proche l'établissement Reviendrait danssi besoin si l'établissement besoin Hôtellerie 100% Accueil Soins 100% 80% 80% Hôtellerie Hôtellerie 100 92 80 A A A Soins 60 Restauration Restauration 40 2008 2009 2010 55 C C C A 20 A 19 A 0 ICALIN ICSHA ICATB Le nombre de questionnaires traités augmente régulièrement depuis 2007 pour atteindre un taux de retour de 47% en 2011. Le taux de satisfaction globale reste stable et très proche de 100%. A noter la progression de 2 points de satisfaction pour l’hôtellerie et la restauration. Les perspectives 2012 Résultats ipaqss IPAQSS La certification HAS Le renouvellement du CPOM L’adoption du projet d’établissement La montée en charge de l’activité spécialisée dans la prise en charge de l’obésité (hospitalisation complète et à temps partiel) Le déploiement de l’éducation thérapeutique du patient La poursuite de la collaboration avec l’ICO René Gauducheau en qualité d’établissement associé Les résultats du recueil des indicateurs IPAQSS, tous supérieurs à la moyenne nationale, témoignent de la qualité de la prise en charge des patients et de l’implication de l’ensemble des professionnels médicaux et soignants de l’établissement. 2009 2010 2011 120% 100% 80% 98% 95% 85% 2012 74% 69% 60% 73% 47% 40% 20% 17% 12% Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation Traçabilité de l'évaluation de la douleur 14% 0% Tenue du Dossier Patient Le Bois Rignoux Centre de Soins de Suite et Réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 90 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie Dépistage des troubles nutritionnelles SOMMAIRE Traçabilité de l'évaluation du risque d'Escarre Glossaire La Tourmaline Centre de Réadaptation Fonctionnelle Par autorisation de l’ARS en date du 23 juillet 2010, le Centre de la Tourmaline est reconnu comme référent en matière de prise en charge en SSR des affections de l’appareil locomoteur, cardio-vasculaires et respiratoires. Sa prise en charge s’effectue pour toutes les spécialités en hospitalisation à temps partiel ainsi qu’à temps complet pour les affections de l’appareil locomoteur. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens 4 orientations stratégiques « Pour réussir ensemble le regroupement avec le Centre Hospitalier de Réadaptation de Maubreuil » ont été votées par le Conseil en fin d’année 2011 : 1- Participer à la restructuration de l’offre de soins de suite spécialisés sur le territoire de santé en proposant des activités médicales complémentaires avec le Centre Hospitalier de Maubreuil. 2- Positionner la réadaptation locomotrice et le réentraînement à l’effort pour les patients amputés, cardio-vasculaires et respiratoires comme une discipline globale où le patient est acteur de sa santé. 3- Mettre la qualité au cœur des pratiques et des comportements individuels 4- Renforcer la performance médico économique, la transparence de l’établissement, en collaboration avec le Centre Hospitalier de Maubreuil, pour optimiser les ressources et assurer l’équilibre budgétaire de la future structure. Ces orientations stratégiques serviront de base à l’élaboration du CPOM qui doit être négocié avec l’ARS avant l’été 2012. Directrice : Jocelyne RENAUD Caractéristiques Coopération, conventions, réseaux Soins Consultations avancées médico chirurgicales et médico techniques (appareillage) avec le CHU Filière de soins structurée avec le CHU concernant les soins médicaux et chirurgicaux de cardiologie, des maladies vasculaires et des pathologies respiratoires Centre Hospitalier de Maubreuil pour la filière de soins de rééducation cardiaque, la mise à diposition de personnels et des prestations croisées Ajustement d’appareillage au CHU de Nantes Appareilleurs privés qui interviennent à la Tourmaline Soutien du CHU pour lutter contre les infections nosocomiales Préparation à l’accouchement avec la clinique Jules Verne : mise à disposition de la balnéothérapie Laboratoire Bioloire pour les examens biologiques Pharmacie Atlantis pour préparations magistrales SCM Radiologie Atlantique pour les actes d’imagerie et de radiologie médicale Service de Santé des Armées pour la mise à disposition de personnels Équipe Technique d’Évaluation pour la MDPH 44 : maintien à domicile Territoire de santé n° 1 Nantes Certifié V2 en 2008 Enseignement Intervention dans les écoles, IMK, IFSI, UER Médecine, réseaux, stage de comparaison inter établissement Réseaux Membre du Réseau Douleur de l’Ouest (REDO) Membre du réseau Qualité Santé CCLIN Ouest Association de malades Accueil «Coeur et santé» sur le plateau technique en dehors des heures d’ouverture du centre. Siège de l’AVML Association Vivre Mieux Le Lymphoedème UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 91 Capacité 2011 : 30 lits et 23 places 950 patients en hospitalisation (HC et HTP) en 2011 2 484 consultations externes en 2011 67,8 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement AM 2011 : 5,1 M€ Coordonnées La Tourmaline 31 boulevard Salvador Allende - BP 40249 44818 Saint Herblain Cedex - Tél. : 02 40 38 59 59 - Fax : 02 40 38 59 00 [email protected] Président de la CME : Dr Alain DERRIENNIC RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Les événements marquants de 2011 Établissements adresseurs L’approbation d’un nouveau projet d’établissement Le lancement de l’activité de réhabilitation respiratoire et la suspension provisoire de la réadaptation cardiaque du fait de la pénurie de cardiologues L’aménagement dans le bâtiment neuf en novembre avec la refonte de nombreux process de travail La poursuite des réflexions avec Maubreuil pour préparer notre outil de demain Et toujours plus de qualité : gestion des risques liés aux soins, EPP, la promotion de la Bientraitance avec la participation active des usagers, identitovigilance, circuit du médicament... Destination à la sortie Tous types d’hospitalisation confondus, la majorité des patients provient du domicile en raison de la prédominance du nombre de patients accueillis en HTP. En hospitalisation à temps complet, les patients sont transférés des unités de court séjour et notamment du CHU de Nantes, du CH de La Roche sur Yon, des CH La Roche sur Nouvelles Cliniques Cl. Jules Yon Verne 1% Nantaises et de Autres Ets 2% CHU 3% la clinique Jules Nantes 3% Verne. NCN CHU Nantes Laënnec 4% 30 28 2009 40 2010 30 2011 20 10 50% 40% 30% 20% 10% 5% 0% Domicile (MR/EHPAD) 0% 2010 Consultations et soins externes 9.0 Places occupés âge moyen patients L’activité d’hospitalisation à temps partiel s’accroît avec le lancement de réhabilitation respiratoire en novembre 2011 et de la réadaptation cardiaque lancée en fin d’année 2010. A noter que cette dernière activité, menée par une équipe médicale commune Maubreuil Tourmaline, est suspendue depuis juillet 2011, dans l’attente du recrutement de cardiologues. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 92 0% vers une unité SSR capacité 2011 17 DMS séjours entiers Nbre de décès En 2011 l’activité d’hospitalisation à temps complet est restée stable. La modification de la répartition entre les activités vasculaires et ostéoarticulaires a eu une influence sur le nombre des entrées (+ 10%) ce qui justifie la baisse de 3 jours de la DMS (baisse d’activité concernant les patients amputés). Centre de Réadaptation Fonctionnelle 60% 2009 0 0 La Tourmaline 20 10 1 DMS séjours Lits occupés âge moyen entiers patients 70% lits installés 48.1 50 24.0 90% 0% décès HC 60 50 2011 100% Hospitalisation à temps partiel HTP 54.9 2010 Le taux de 95% de retour vers le domicile est en cohérence avec les missions de l’établissement. Domicile 83% Évolution de l’activité Hospitalisation à temps complet HC 40 2009 80% 4% 60 95% RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 HTP 30 23 10 920 8 372 2 484 entrées 411 615 patients 300 650 journées PMSI 10 244 6 140 TO PMSI 93.8% 73.3% DMS : durée moyenne de séjour 24.0 9.0 % sortie par décès 0.2% - âge moyen des patients 54.9 48.1 % de patients ≥ 80 ans 6.3% 3.1% % patients hors région 10.6% 1.8% Cartographie SOMMAIRE Glossaire 2009 consultations externes 2009 2010 2011 2010 2011 4 000 3 000 Les consultations externes sont toujours importantes et concernent : 4 000 des CSE pluridisciplinaires avec les chirurgiens vasculaires du CHU et des NCN 3 000 des CSE spécialisées de la scoliose de l’enfant assurées par un vacataire des NCN (environ 300 CS par an) 2 000 des CS du pied diabétique avec un pédicure podologue qui est un des animateurs du réseau diabète 44 1 000 orthopédiques). des CSE d’appareillage assurées par le service de santé des armées depuis septembre 2010 (orthèses, prothèses, chaussures 2 000 1 000 0 Consultations et soins externes 0 Consultations et soins externes Journées par pathologies PRE T2A SSR 2010 2011 La Tourmaline a une activité très spécialisée qui se retrouve dans son 24 092 415 25 603 705 Points IVA case mix avec en premier lieu l’éventail très resserré des CMC utilisées et d’autre part sa concentration dans 3 CMC seulement qui représentent 96 1 490 1 563 Points IVA moyen par jour % de l’activité : la CMC 16 « rhumato-orthopédique » qui réalise 41 % de l’activité totale avec une nette prédominance d’activité en hospitalisation à temps partiel la CMC 18 « amputations » qui représente au total 38 % des journées et séances avec, a contrario, une nette prédominance en hospitalisation complète la CMC 14 « sensoriel et cutané » correspond à la prise en charge des lymphœdèmes la CMC 02 « cardiovasculaire » qui monte en charge (8 % de l’activité) 16 - rhumato orthopédique 41% 2011 38% 18 - amputations 9% 2010 44% 9% 20% La Tourmaline 40% 60% Centre de Réadaptation Fonctionnelle 80% 16 - rhumato orthopédique 19.17 18.43 18 - amputations 19.33 17.27 14- sensoriel et cutané 4.06 4.02 02-affect. de l’appareil circulatoire 0.86 3.54 17- post traumatique 0.88 1.27 12 - neuromusculaire 0.12 0.25 01-affect. de l’appareil respiratoire 0.00 0.13 60 - autres situations 0.00 0.10 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.00 0.02 TOTAL 44.42 45.01 Les prises en charge particulières 2010 2011 4.9 5.1 100% UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2.0 1.9 Dépendance physique > 12 1.1% 2.0% Dépendance psychique > 6 0.0% 0.3% Score dépendance cognitive 12 - neuromusculaire 0% 2011 Score dépendance physique 17- post traumatique Autres CMC -20% 2010 14- sensoriel et cutané 02-affect. de l'appareil circulatoire 43% Nombre de LITS/PLACES OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 93 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances effectifs L’exercice 2011 s’est soldé par un excédent ponctuel de 645 695 € car l’établissement n’a pas encore mobilisé l’ensemble des moyens obtenus pour le lancement de l’activité, à temps partiel, de rééducation cardiaque et respiratoire, du fait de la pénurie de médecins cardiologues. Les effectifs augmentent sous l’influence de 2 phénomènes : + 4,3 ETP en effectifs CDI du fait du lancement de l’activité de rééducation cardiaque et respiratoire + 1,2 ETP en effectifs CDD pour faire face aux remplacements maternité et pour soutenir les professionnels mobilisés par le pilotage de projets d’envergure (informatique, secrétariat, prise en main des nouveaux bâtiments...) Charges de personnel 2010 2011 > 55 ans Direction administration 12.59 12.35 3 Médecins 3.39 3.53 2 Pharmaciens 0.53 0.61 1 Cadre de santé 1.90 2.95 0 IDE 8.90 10.92 0 AS 9.72 10.04 1 Paramédical 15.72 16.94 3 Assistante sociale 0.60 0.88 0 5.05 5.22 0 3.94 4.39 0 62.33 67.81 10 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Soignant Paramédical Social/Educatif ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL CR 2010 EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 3 546 051 3 858 319 4 520 069 4 366 904 13.2% Poids des secteurs 2011 Dépenses médicales 327 025 306 804 364 947 286 224 -6.7% Administratif 18% Dépenses hôtelières 677 455 859 847 1 000 000 850 936 -1.0% Médical Soignant Educatif 68% 510 599 418 441 510 000 462 201 10.5% Total des charges 5 061 130 5 443 410 6 395 016 5 966 264 9.6% 4 312 858 4 460 785 5 084 415 5 084 415 14.0% 403 073 435 497 503 321 500 210 14.9% Amortissements et provisions ASH/ASHH 8% Dotation Annuelle de Financement Logistique 6% Produits hospitaliers TOTAL 100% Autres produits Total des produits Résultat comptable 2011 Moyenne d’âge 42.2 % salariés > 55 ans 16% Dernier EPRD *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM 751 946 832 280 1 027 335 36.6% 5 648 228 6 420 016 6 611 960 17.1% 209 220 204 818 25 000 645 695 FRI RESULTATS FINANCIERS FRE en valeurs BFR FRI RESULTATS FINANCIERS Tourmaline CRF TRESORERIE FRE en valeurs BFR Tourmaline CRF TRESORERIE Les financements stables continuent de se constituer à travers les provisions réglementées (+ 205 3.5108€ M€ M€ chaque année au titre du plan H3. 2007) 2.5 M€ accordées par l’ARS pour préparer la 2. M€ prise en compte des futurs amortis1.5 M€ sements des bâtiments du Pôle1.MauM€ 0.5 M€ breuil/Tourmaline. L’accompagnement des professionnels vers le changement marquent les formations 2011 qui sont, pour partie, soutenues par l’ARS dans le cadre du FMESPP Formation sur les chaînes physiologiques Accompagnement de soignants Maubreuil/Tourmaline sur la démarche éducative dans les soins de rééducation. Sécurité routière UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 554 420 5 270 350 Résultats financiers Actions de formations DU éducation thérapeutique DU kinésithérapie respiratoire et cardio vasculaire Formation de cadre de santé Formation des managers, Master management CR 2009 0. M€ -0.5 M€ -1. M€ 94 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 3.5 M€ 3. M€ 2.5 M€ 2. M€ 1.5 M€ 1. M€ 0.5 M€ 0. M€ -0.5 M€ -1. M€ 2009 Cartographie 2009 2010 2010 2011 2011 SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Cellule Qualité/Comité Qualité & Gestion des Risques Analyse régulière FSEI Intégration dans le PAQ du degré de réalisation des actions Nomination du coordonnateur de la gestion des risques liées aux soins 15 EPP initiées Une cartographie des risques liés aux soins avec Maubreuil. Un accent marqué sur l’identitovigilance Mise en place d’un CREX en lien avec le circuit du médicament Démarche globale d’identitovigilance (audits, procédures, informations personnels, EPP) Un groupe projet avec les usagers sur la Bientraitance (audits, communication, analyses de pratiques) Vigilance sur la sécurité dans les nouveaux bâtiments CME Analyse régulière de l’activité et des données PMSI Organisation des soins avec les nouvelles activités Révision de l’organisation des gardes et astreintes et des protocoles médicaux d’urgence Présentation du Développement Personnel Continu Utilisation de Trajectoire Prescriptions de transport Suivi travaux avec Maubreuil (cartographie des risques liés aux soins, stratégie de déploiement du dossier patient, projet de soins...), La Tourmaline Centre de RéAdAPTAtion Fonctionnelle Suivi travaux qualité : FSEI liées aux soins, Identitovigilance, circuit du médicament, CREX, EPP, IPAQSS Annonce dommages liés aux soins Suivi des nouveaux référencements et sorties du livret thérapeutique Révision de 2 protocoles : prescription, traitement, gestion des médicaments apportés par les patients et dispensation nominative en lien avec les travaux sur l’identitovigilance Coordination des vigilances Suivi de la grille de gestion des risques liés au circuit du médicament Présentation en systématique des différents bilans et indicateurs de l’activité de la PUI Analyse audit sur le circuit du médicament réalisé par l’UGECAM CLIN Une EOH commune Maubreuil Tourmaline soutenue par le CHU Audits, enquêtes : EPP précautions standards, tri des déchets, consommation SHA, contôle ARS sur ICALIN, pose sonde vésicale, hygiène matelas et housses Journée de l’Hygiène des mains Formation par l’équipe hygiène CHU et journées GRASLIN Plaquette et affiches : maîtrise de la diffusion des BMR, antiseptiques, précautions standard Création de procédures : correspondants hygiène, antibiothérapie, désinfection (brassards à tension, fauteuils roulants, bandes de contentioncompression) Révision de procédures communes avec Maubreuil : lavage, désinfection des mains, port des gants, utilisation des antiseptiques et désinfectants, traçabilité ménage d’une chambre, Vigilance sur l’hygiène dans les nouveaux bâtiments : balnéothérapie, installation supports SHA, chariot ménage. clud 2 nouveaux référents douleur Validation des protocoles : infiltration épidurale, naloxone (narcan), analgésie inhalatoire, EVA, PEC douleur pour un patient n’ayant aucun traitement a base de paracétamol, PEC douleur le week end EPP sur les modalités de la délivrance du MEOPA Formations : EVA pour les nouveaux personnels, TENS aux IDE, douleurs neuropathiques, techniques de contention/compression clan Action d’éducation thérapeutique «nutrition» avec passage au self de tous les patients y compris ceux en fauteuils roulants pour enrichir le sens donné à la prise en charge de rééducation et réadaptation du patient comedims Fusion des livrets thérapeutiques en cardio vasculaire UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 95 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 cruq Implication forte des usagers dans le projet Bientraitance Vulgarisation avec les usagers des informations sur les indicateurs ICALIN et IPAQSS Sensibilisation des usagers à l’identitovigilance (3 documents créés) Une procédure sur la consultation des personnes accueillies à la Tourmaline Révision de l’affiche CRUQ Suggestion d’amélioration de l’accueil dans les nouveaux bâtiments (essais vitrophanie, aménagements salles de bain..) chsct Installation des nouveaux membres du CHSCT Suivi rapproché des conditions de travail et de sécurité des personnels liées au chantier, au déménagement et à l’’aménagement dans le nouveau bâtiment Réflexions sur les organisations de travail suite aux déménagements et à la future arrivée de Maubreuil. Étude du poste du soir en restauration Essais de maniabilité et d’ergonomie de chariots de remise en température en restauration. Document Unique : présentation de la méthodologie et du mode d’emploi pour recenser les risques professionnels en 2012. Présentation des orientations UGECAM sur les risques psycho sociaux. Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Satisfaction des patients QUESTIONNAIRE Hospitalisation à temps complet 2009 DE SATISFACTION TOURMALINE HC 2010 2011 97% 100% 2009 2010 2011 100% 100% 80% 60% Hospitalisation à temps partiel QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION TOURMALINE HTP 80% 60% 44% 40% 40% 20% 20% 0% 39% 0% Taux de retour Taux de satisfaction QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION 2009 TOURMALINE HC 2010 2009 2011 2010 Taux de retour 2011 Accueil Conseillerait l'établissement à un proche 2009 2010 L’année 2012 va être marquée par l’arrivée de Maubreuil avec un transfert croisé d’activités entre les deux structures qui sous tend des travaux d’envergure de mutualisation sur lesquels les équipes sont déjà fortement mobilisées : finalisation des travaux de rénovation et préparation des déménagements acquisition des équipements mise en place d’un dossier patient commun des organisations communes : gardes et astreintes, pharmacie, plateau technique, achats, restauration, maintenance, comptabilité du GCS ... une convergence des autres fonctions : secrétariat admissions et médical, qualité ... La négociation avec l’ARS pour accompagner la mise en service de ce nouveau « Pôle de Réadaptation Fonctionnelle Maubreuil & La Tourmaline » et mettre en oeuvre les orientations du Projet Régional de Santé (CPOM) 2011 2011 Soins Conseillerait l'établissement à un 80% proche 80% Soins 80 Le taux de satisfaction générale reste élevé (97%), 100% des personnes ayant répondu à la question, reviendraient dans l’établissement et le conseilleraient à un proche. 96 2010 A A A A A A 40 13 20 B ICSHA A B ICATB Résultats ipaqss Le taux de satisfaction est maximal : 100% des patients hospitalisés à la journée reviendraient dans l’établissement et le conseilleraient à un proche. L’objectif pour 2012 reste celui d’obtenir un taux de réponse supérieur à 50% (Objectif du plan d’Amélioration de la Qualité). UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 2009 60 ICALIN Les résulats IPAQSS progressent sans pour autant atteindre les objectifs nationaux. Des actions ont été mises en oeuvre pour améliorer la prise en charge des patients selon ces critères. TOURMALINE 2009 2010 2011 IPAQSS 2009 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 2010 2011 85% 76% 63% 69% 72% 58% 57% 42% 7% Tenue du Dossier Patient Centre de RéAdAPTAtion Fonctionnelle 2008 0 Reviendrait dans l'établissement si besoin Le taux de réponse aux questionnaires, inférieur au seuil fixé comme objectif dans le Plan d’Amélioration de la Qualité (50%) est néanmoins satisfaisant (44%). TBIN 91 100 Restauration Hôtellerie La Tourmaline Tourmaline Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales Accueil 100% 100% Reviendrait dans l'établissement si besoin Taux de satisfaction QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION 2009 2010 TOURMALINE HTP Les perspectives 2012 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation Traçabilité de l'évaluation de la douleur Cartographie Dépistage des troubles nutritionnelles SOMMAIRE 0% Traçabilité de l'évaluation du risque d'Escarre Glossaire La Tourmaline Centre de Réadaptation Professionnelle La mission du Centre de Réadaptation Professionnelle est de permettre à des Travailleurs en situation de Handicap une réinsertion durable dans l’emploi : en acquérant une qualification professionnelle validée par un titre du Ministère du Travail ( 9 titres proposés dans les secteurs tertiaires et techniques) en lien étroit avec les entreprises partenaires. en construisant un nouveau projet professionnel qui prend en compte le handicap. La valeur ajoutée du CRP est d’apporter un accompagnement par une équipe pluridisciplinaire en particulier à l’aide de professionnels médico-psycho-sociaux. Sa mission est fortement impactée par la loi de février 2005 sur l’égalité des chances et les droits à la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et la loi 2002-2 rénovant le secteur médico-social. Le projet d’établissement Directrice : Jocelyne RENAUD 4 orientations stratégiques « Pour avancer encore vers l’intégration professionnelle et sociale des personnes en situation de handicap » ont été votées par le Conseil en fin d’année 2011 : 1 – Participer à l’offre d’évaluation et de parcours et de renforcer l’interdiscipli- face aux mutations de l’environnement Ces orientations stratégiques serviront réadaptation professionnelle sur le ter- narité des équipes ritoire, en proposant des actions diver- 3 – Mettre la qualité au cœur des pra- de base à l’élaboration du CPOM qui doit sifiées, en lien avec les partenaires et tiques et des comportements individuels être négocié avec l’ARS. autres acteurs locaux 4 – Renforcer la performance et la trans- Chaque axe est décliné en plan d’actions 2 – De la nécessité d’individualiser les parence de l’établissement, pour faire intégré au Plan d’Actions Qualité. Adjointe de direction : Roselyne AUGEREAU Coopération, conventions, réseaux Caractéristiques Le CRP a la volonté d’être reconnu comme « Partenaire de confiance », il participe donc activement à plusieurs réseaux : Membre de la Commission des Droits et de l’Autonomie et participation à l’équipe pluridisciplinaire professionnelle de la MDPH les structures du champ du handicap et de l’emploi : Cap Emploi, Pôle Emploi, AGEFIPH, organismes de droit commun pour la continuité des parcours Membre de la FAGERH (Fédération regroupant 120 établissements de Réadaptation Professionnelle) avec participation active dans les groupes de travail (Préorientation, Préparatoire, insertion, formations qualifiantes) et participation au Conseil d’Administration de la FAGERH Membre du réseau des CRP de l’UGECAM (14 établissements) avec les entreprises et des organisations patronales : pour les stages, l’insertion dans l’emploi jurys d’examen, interventions de professionnels. Tous les secteurs sont visés : privé, public et milieu protégé. avec AFPA Transition : interventions de psychologues, accompagnement des équipes avec l’ARTA : collaboration pour l’évaluation des Traumatisés crâniens ou de salariés de l’ESAT avec les associations de familles (UNAFAM, Pas à Pas) et les autres structures prenant en charge les personnes avec un handicap psychique (UFFORE, IPFA, ARTA, Les Apsyades, l’Etape, la Vertonne) dans le cadre de l’association A2C44 pour l’hébergement des stagiaires avec le foyer des jeunes travailleurs FJT et une résidence hôtelière UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 97 Agréments : 30 places de préorientation et 110 places de formation qualifiante Certifié AFNOR 400 stagiaires accueillis en 2011 : 151 en préorientation, 249 en préparatoire générale et formations qualifiantes 55,4 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 4 M€ Coordonnées La Tourmaline 31 boulevard Salvador Allende - BP 40249 44818 Saint Herblain Cedex - Tél. : 02 40 38 59 59 - Fax : 02 40 38 59 00 [email protected] RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les événements marquants de 2011 Renouvellement de la certification AFNOR 2 formations nouvelles : Secrétaire Assistant(e) Médico-Social et Ouvrier Polyvalent du Bâtiment Des actions complémentaires conduites pour maintenir le niveau d’activité du fait de la fermeture de la formation MEEM (nouveau groupe Agent Administratif, action de Préorientation ciblée sur les + de 50 ans) La réflexion sur la Bientraitance : «un questionnement permanent, un équilibre à trouver» avec auto-évaluation des pratiques de tous les professionnels, portant à la fois sur les organisations et sur les comportements professionnels. L’activité Places agréées Capacité d’accueil Journées réalisées TO 2011/ 2010 Préorientation 30 6 330 6 460 102.1% 16.8% Préparatoire 10 2 110 3 905 185.1% 8.7% Formations Qualifiantes 100 17 211 16 616 96.5% -9.2% 100.0% 0.0% Filières Évolution de l’activité En Préorientation, les modifications d’organisations ont permis d’augmenter le nombre des personnes accueillies, ce qui a réduit la liste d’attente (à ce jour 9 mois environ). Malgré l’arrêt de la formation mécanique en janvier, l’activité EXTERNAT JOURNEES REALISEES est restée quasiment au niveau INTERNAT 2010 : renforcement des flux 35 000 en préparatoire, mise en place 30 000 d’actions supplémentaires : 25 000 tertiaire et préorientation. 17 692 20 000 15 773 16 945 De plus, les individualisations 15 000 des parcours (alternance, 10 000 12 255 rythme, contenu) permettent 10 601 5 000 9 588 de réaliser ces parcours 0 2009 2010 2011 dans leur intégralité. OPB Base technique 4 12 2 652 2 621 98.8% -0.6% TEB 12 2 652 2 630 99.2% 1.3% MEEM 12 40 300 5 740 99 5 486 33.0% -95.1% 95.6% -28.4% AAE 16 3 536 2 065 58.4% 13.8% SA/SAMS 7 1 526 1 767 115.8% 20.3% SC 22 4 862 4 031 82.9% -5.0% CA/TASS 15 3 267 211.2% -26.3% tertiaire 60 11 471 11 130 97.0% 4.7% 140 25 651 26 981 105.2% -1.6% TOTAL 1 547 Préorientation Pour répondre au profil des usagers, aux besoins de la MDPH, des changements conséquents ont été apportés, à la fois sur les réponses pédagogiques et sur les organisations, Le public accueilli en Préorientation a pour caractéristique des ruptures importantes avec le monde professionnel (67% n’ont pas travaillé depuis au moins 2 ans), une mobilité pour l’emploi réduite (26% n’ont pas de permis de conduire), des ressources à l’entrée relevant des minima sociaux pour 69,5 %. Le passage en préorientation permet de mettre en place des suivis médicaux supplémentaires, au regard de l’évaluation de leur problématique, pour 30% des stagiaires, et des suivis sociaux pour 16%. A l’issue de la Préorientation, la moitié des stagiaires a un projet de formation qualifiante pour concrétiser un nouveau projet élaboré, 18% cherchent à transférer directement dans un emploi nouveau leur savoir-faire. A noter qu’1 stagiaire sur 5 a besoin de prolonger la préorientation pour arriver à construire un projet d’emploi réaliste. SORTIES PREORIENTATION SORTIES PREORIENTATION ORIGINE GEOGRAPHIQUE PREORIENTATION 4% 4% 1% 4%1% 44 88% 2% 5% Form. droit commun & AFPA 18%Form. droit commun & AFPAFormation CRP (hors Tourmaline) Formation CRP Tourmaline Formation CRP (hors Tourmaline) 18% Préorientation Formation CRP Tourmaline 14% 85 14% 22% 22-29-35-53 22% Autres Centre de RéAdAPTAtion Professionnelle 2% 5% 19% 4%1% Recherche emploi Recherche emploi 19% 49 La Tourmaline 136 AEB technique Base tertiaire 136 Arrêts pr raisons médicales Préorientation 15% Arrêts pr raisons médicales Secteur protégé 15% Secteur protégé Apprentissage Apprentissage Orientation sociale Orientation sociale UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 98 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Préparatoire générale ORIGINE PREPARATOIRE 1% 2% 7% 16% Formations qualifiantes 49 85 74% 22-29-35-53 Autres Total La Préparatoire est réservée aux stagiaires ayant un projet de formation qualifiante. Au regard de la diminution des durées des formations qualifiantes, ce sas devient quasiment une étape préalable à l’entrée : il permet de réactualiser les pré-requis nécessaires à la formation visée, d’acquérir le 1er niveau de maîtrise des outils bureautiques et les mécanismes liés à l’apprentissage. Les parcours sont donc fortement individualisés. Dans certains cas, il permet aussi de ré-interroger le projet visé, en incluant une période en entreprise. Pour renouveler l’offre de formation qualifiante, 2 actions nouvelles ont été mises en place en 2011 : Formations Qualifiantes Secrétaire Assistant Médico-social (formation de niveau IV) Ouvrier Polyvalent du Bâtiment : cette formation courte (6 mois) vise des professionnels issus du secteur du bâtiment, intéressés par les métiers du 2nd oeuvre. Elle s’appuie sur une forte alternance avec les entreprises du secteur. Pour atteindre les résultats de qualification et de retour à l’emploi, les parcours sont individualisés (dans leurs contenus, les rythmes d’alternance...), en prenant en compte les besoins des stagiaires, mais aussi la réalité des entreprises. Base technique Base tertiaire Nbre stagiaires* % réussite % réussite à l’examen partielle ** OPB 0 0.0% - AEB 0 0.0% - TEB 6 83.3% 16.7% MEEM 7 100.0% - technique 13 AAE 9 92.3% 77.8% 7.7% 22.2% SA/SAMS 8 62.5% 25.0% SC 8 100.0% - CA/TASS 7 100.0% - tertiaire 40 80.0% 12.5% 53 83.0% 11.3% TOTAL *présentés à l’examen - **au moins 1 CCP Accompagnement Médico Psycho Social L’accompagnement médical au CRP, pendant la période de formation, permet de tester, mettre en œuvre et développer l’autonomie face aux possibilités de compensation et d’adaptation au regard d’une insertion professionnelle. De plus, il inclut des actions d’information, de prévention et de dépistage auprès des usagers : accompagnement au sevrage tabagique, information sur les bilans dentaires, ophtalmologique, gynécologique, sur les bilans de santé. L’accompagnement par les psychologues du travail est organisé avec des professionnels détachés d’AFPA Transition pour la Préorientation. Pour les autres formations, un nouveau partenariat a été établi en 2011 avec une psychologue libérale et une neuro-psychologue. L’accompagnement social propose plusieurs niveaux selon les problématiques. Il ne se substitue pas aux accompagnements extérieurs déjà en place, mais institue une coopération avec ces professionnels pour travailler dans le sens d’une continuité du parcours. A noter que 24,7 % des stagiaires ont bénéficié d’un accompagnement renforcé. La Tourmaline Centre de RéAdAPTAtion Professionnelle UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 99 74.2% 2011 Handicap moteur Psycho-intellectuel Divers 78.2% 2010 0% 20% RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 40% 60% 80% Cartographie 100% SOMMAIRE Glossaire sorties Malgré la crise économique, le taux de placement dans l’emploi durable, mesuré 6 mois après la sortie, se situe dans la continuité des résultats des années précédentes. Il est à noter que le réseau des entreprises partenaires jour un rôle positif dans le recrutement : suite à la période d’immersion en entreprise, ou par la voie de l’intérim. Animé par les chargés d’insertion, le partenariat avec les entreprises est enrichi en continu selon les besoins analysés (pour 2011 : en direction du secteur sanitaire et social, des collectivités et entreprises du 2nd oeuvre, des entreprises situées à Saint Herblain). Formations Qualifiantes Base technique % dans l’emploi après la sortie 0.0% 0.0% AEB 70.0% 75.0% TEB 0.0% 60.0% MEEM Base tertiaire ≥ 12 mois OPB 57.1% technique Les moyens ≥ 6mois 66.7% 64.7% 68.0% AAE 50.0% 66.7% SA/SAMS 71.4% 57.1% SC 90.0% 82.4% CA/TASS 100.0% tertiaire TOTAL 90.0% 75.9% 77.5% 71.7% 73.8% Effectifs La hausse des effectifs provient essentiellement des recrutements en CDD en raison : des remplacements de formateurs en formation, congé maternité ou maladie. de la mise en place d’une formation tertiaire supplémentaire ponctuelle en compensation des formations techniques qui se sont arrêtées. Poids des secteurs 2011 Administratif 23% Médical Soignant Educatif 46% ASH/ASHH 9% Logistique 22% Centre de RéAdAPTAtion Professionnelle Administratif 11.69 13.01 4 Médecins 1.12 1.12 2 IDE 0.82 0.82 0 1.16 1.21 0 1.00 1.00 0 Formateurs 18.13 17.98 6 Chargés d’insertion 2.00 2.00 1 2011 Assistante sociale 1.52 1.20 0 Moyenne d’âge 48.5 Autres 0.00 0.00 0 % salariés > 55 ans 41% 4.05 4.86 1 11.12 12.24 5 52.60 55.44 19 100% * CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM 100 Direction administration Médico Soignant Social/ Educatif UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE > 55 ans Paramédical Actions de formations La Tourmaline 2011 Responsable pédagogique TOTAL Un effort conséquent en formation a été porté à l’ensemble de l’équipe préorientation : accompagnement des professionnels sur l’analyse de leur pratique ( sur le plan organisationnel, sur le plan de la communication et sur le plan pédagogique) afin de répondre aux objectifs institutionnels et des stagiaires. Formation de formateur : reconversion professionnelle d’un formateur Formation aux écrits des bilans pédagogiques (11 professionnels). 2010 ETP moyens rémunérés* RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL Cartographie SOMMAIRE Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques Finances L’exercice 2011 présente un déficit de 204 278 € qui s’explique par : la reprise de 100 000 € sur les produits de la tarification retenue par l’ARS sur les excédents dégagés en 2009, la dotation aux provisions pour départ en retraite de 55 000 € demandée par l’ARS au regard du résultat du compte administratif 2010, le coût d’amortissements liés à la construction du pôle MPS et du centre de ressources (53 900 €) qui au budget prévisionnel était inscrit en déficit à prendre sur la réserve de compensation des charges d’amortissements. Pour mémoire fin 2010, cette réserve était de 682 970 €, elle a été constituée pour prendre en charge les surcoûts d’amortissement de ces nouveaux travaux. la moins value de 13 882 € sur les produits de la tarification 2011 par rapport au montant alloué. Dépenses d’exploitation courante Charges de personnel Dépenses de structure Total des charges Un groupe projet avec les usagers sur la Bientraitance (audits, communication, analyses de pratiques) Certification AFNOR Communication interne via Info- Qualité Analyse des fiches de signalement Intégration dans le PAQ du degré de réalisation des actions Mise en place de 3 EPP (Évaluations de Pratiques Professionnelles) : Dossier stagiaire informatisé, synthèses pluridisciplinaires, tenue des statistiques. Conseil de la Vie Sociale CA 2009 CA 2010 BA + DM 2011 CA 2011 CA 2011 / 2010 461 413 444 797 501 300 481 977 8.4% 3 053 162 3 161 320 3 098 818 3 310 816 4.7% 580 731 634 096 672 481 653 780 3.1% 4 095 307 4 240 213 4 272 599 4 446 574 4.9% 4 244 049 4 181 781 4 015 749 4 001 867 -4.3% Autres produits d’exploitation 182 023 229 609 100 000 231 112 0.7% Produits financiers et non enc. 14 064 42 642 2 950 9 317 -78.2% 4 440 137 4 454 032 4 118 699 4 242 296 -4.8% 344 830 213 820 -153 900 -204 278 Produits des tarifications Total des produits Résultat comptable La Tourmaline Centre de RéAdAPTAtion Professionnelle CLAN Cellule Qualité et Gestion des Risques UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Présentation du projet architectural avec les déménagements de la restauration et de l’espace animation Participation aux réflexions sur l’aménagement de l’espace convivialité Amélioration pour l’hébergement, en particulier d’un espace permettant de prendre des repas Consultation sur le nouveau projet d’Établissement et sur les évolutions des formations, Implication active dans le projet sur la Bientraitance, en lien avec des référents salariés et des usagers du CRF Information sur l’audit de certification Information sur le budget 101 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Signalétique du self Difficultés à mobiliser l’équipe compte tenu du projet de regroupement avec Maubreuil. Repartira en 2012 avec une équipe élargie CHSCT Installation des nouveaux membres du CHSCT Suivi rapproché des conditions de travail et de sécurité des personnels liées au chantier, au déménagement et à l’aménagement dans le nouveau bâtiment, aux nouvelles organisations de travail avec la future arrivée de Maubreuil Étude du poste du soir en restauration Essais de maniabilité et d’ergonomie de chariots de remise en température en restauration Document Unique : présentation de la méthodologie et du mode d’emploi pour recenser les risques professionnels en 2012 Adaptation et rénovation de salles de formation (ambiance thermique en TEB, peinture et câblage en Préparatoire et préorientation) Présentation des orientations UGECAM sur les risques psycho sociaux Cartographie SOMMAIRE Glossaire questionnaires de Satisfaction Hébergement préparatoire générale et QUESTIONNAIRE DE QUESTIONNAIRE DE formations qualifiantes SATISFACTION Préorientation QUESTIONNAIRE DE 2010 SATISFACTION QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION TOURMALINE CRP TOURMALINE PREORIENTATION ENTREPRISES 100% 0% 0% 0% 0% 2010 86% 100% 2011 93% 98% 96% QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION QUESTIONNAIRE DE TOURMALINE 2010 SATISFACTION FORMATION & PREPA 95% 94% 100% TOURMALINE CRP 80% ENTREPRISES 100% 92% 35% 35% 80% 90% Taux de retour 0% Taux de satisfaction 60% QUESTIONNAIRE DE 0% 40% 2010 2011 DETaux de satisfaction SATISFACTION Taux de QUESTIONNAIRE retour 2010 2011 SATISFACTION TOURMALINE 20% TOURMALINEPREORIENTATION CRP 0% 0% 0% 0% 0% 0% ENTREPRISES Conseillerait l'établissement à un proche Reviendrait dans l'établissement 35% Service administratif 100% 86% 80% 60% 93% 0% Accompagnement MPS Accompagnement Insertion 35% Environnement quotidien SATISFACTION TOURMALINE CRP HEBERGEMENT TOURMALINE CRP 100% 100% HEBERGEMENT 2011 60% 0% La totalité des stagiaires accueilTaux de satisfaction lis en préorientation a répondu au questionnaire et l’indice de satisfaction se maintient à un niveau très élevé. La Tourmaline 100% 35%Taux de retour QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION TOURMALINE FORMATION Service administratif Taux Conseillerait de retour l'établissement à un proche Environnement quotidien 90% 80% 93% 80% 60% 75% 85% Taux de retour 2011 2010 2011 93% 93% 86% 86% 100% 80% 86% 85% 85% 60% 35% 40% 86% Taux de40% satisfaction 100% 40% Accompagnement Insertion Formation & Pédagogie 20% 0% Le taux de satisfaction global pour tous les items se situe entre 86 et 97 % pour les questions liées à la formation. Pour les questions autour de l’environnement quotidien, la baisse par rapport aux autres années, est due en partie aux travaux réalisés dans l’établissement. Centre de RéAdAPTAtion Professionnelle 2011 QUESTIONNAIRE DE 2011 2010 QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION SATISFACTION TOURMALINE CRP TOURMALINE CRP 93% ENTREPRISES ENTREPRISES Les perspectives 2012 35% 35% 20% 35% QUESTIONNAIRE DE 0% 2010 2011 SATISFACTION 20% QUESTIONNAIRE DE Taux de retour Taux de satisfaction 80% 2010 2011 TOURMALINE CRP SATISFACTION QUESTIONNAIRE DE 0%QUESTIONNAIRE DE HEBERGEMENT Taux de satisfaction 2010 SATISFACTION 2010 TOURMALINE CRP 75% 2011 Infos sur SATISFACTION Taux deTOURMALINE retour Taux de satisfaction CRP 2010 2011ENTREPRISES Taux de retour Taux de satisfaction 93% hébergement TOURMALINEENTREPRISES CRP 100% 80% 100% Taux de satisfaction Accompagnement 60% MPS 80% 60% Reviendrait dans l'établissement 2010 100% 95% 85% 20% 35% 2011 95% 88% 93% 86% 90% 40% Formation & Pédagogie Taux de retour 70% 2010 100% 2011 2010 Entreprises Conditions matérielles en résidence hôt 80% 60% 86% ENTREPRISES 100% de Contrat séjour 20%satisLes usagers sont globalement Taux de retour Taux de satisfaction faits des conditions d’hébergement. 0% Les observations portées dans les commentaires permettent d’améliorer notre service (possibilité de prendre un repas dans l’espace hébergement) et de communiquer sur la politique d’autonomie développée au CRP. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 102 93% 100% 80% Conditions 60% matérielles sur site 40% 35%Conditions 35% matérielles en FJT Contenu de Formation 86% 2011 80% Contact avec les professionnels 35% 60% Objectifs du stage 35% Durée du stage Au-delà des résultats quantitatifs, Taux les de retour Taux de satisfaction commentaires mettent en avant des collaborations réciproques satisfaisantes. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie 2012 est l’année du regroupement avec le Centre de Réadaptation de Maubreuil ; des équilibres nouveaux sont donc à trouver, y compris pour le CRP. Pour son activité, le CRP va prendre appui sur le nouveau Projet d’Établissement et sur les actions qui en découlent, avec les priorités données à : l’adaptation en permanence de l’offre de service, en lien étroit avec la MDPH, en direction des publics relevant de la préorientation la poursuite des relations partenariales avec les entreprises (bâtiment et secteur sanitaire et médico-social) la mise en oeuvre du Dossier Stagiaire Informatisé pour faciliter la cohérence de l’équipe interdisciplinaire la réalisation de l’évaluation interne dans la perspective de l’évaluation externe, demandée à tous les établissements médicosociaux Les équipes seront accompagnées dans ces changements, afin de maintenir en parallèle un haut niveau d’activité. SOMMAIRE Glossaire Le Chillon Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Par autorisation de l’ARS en date du 23 juillet 2010, le Chillon est autorisé à développer une activité en SSR polyvalents. Il est également reconnu comme référent en matière de prise en charge des conduites addictives. Le Chillon accueille ainsi des patients relevant de pathologies diversifiées (orthopédie-traumatologie, cancérologie, gériatrie, addictions, psychiatrie) avec pour objectif le retour à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible. En ce qui concerne la spécialisation addictologie, la prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet, et est également prévue à temps partiel à proximité des besoins de soins : Angers, Saumur et Cholet. Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens En cohérence avec le CPOM 2007-2011, le projet d’établissement construit pour la période 2010-2014, s’inscrit dans deux orientations majeures validées par l’ARS : 1- Créer le pôle départemental en addictologie et poursuivre l’activité SSR polyvalents, 2- Préparer la relocalisation de l’établissement vers l’agglomération angevine à l’horizon 2013. Le projet médical décline 4 axes principaux : Finaliser la médicalisation et intensifier la prise en charge avec les partenaires, Poursuivre le renforcement de la prise en charge des patients en soins palliatifs, Créer le service dédié d’addictologie, Travailler à l’amélioration de la prise en charge de la qualité. A l’heure de la relocalisation et de la restructuration de l’établissement, le projet managérial prévoit d’évoluer du concept de gestion des ressources humaines vers le concept de génération de dynamique humaine. Dans la continuité de l’accompagnement aux personnels réalisé lors du transfert de la MECS de l’établissement au C3RF d’Angers, le projet social intègre l’appui aux personnels pour faciliter les changements à venir. DirecTEUR : Jean Marie LASNET de LANTY Caractéristiques Territoire de santé Maine et Loire Certifié V2 en 2008 Reconnu établissement privé d’intérêt collectif depuis le 1/01/2004 Coopération, conventions, réseaux Convention de partenariat avec le CRLCC Paul PAPIN d’ANGERS : cancérologie Conventions de partenariat pour l’addictologie avec le CHU d’ANGERS, le CH de Cholet, l’association «ALIA 49» et trois mouvements d’entr’aide: «Alcool Assistance», «Vie Libre», «Alcooliques Anonymes» Convention de partenariat avec le Centre de Santé Mentale Angevin (CESAME) Membre du Réseau des Acteurs en Addictologie du Maine et Loire (RESAAD 49) Adhérent à la charte de fonctionnement de la filière addictologie du territoire d’Angers Membre co fondateur de la Coordination Angevine des SoinS PAlliatifs de Maine et Loire (CASSPA 49). Membre du Réseau d’hygiène du Maine et Loire (ANJELIN) Membre du Réseau qualité «AQUARES 49» Adhérent au CLIC des communautés de communes de Candé et Ouest Anjou Membre du Syndicat Interhospitalier de Blanchisserie Angevin (SIBA) UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 103 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Capacités : 86 lits de soins de suite adultes 851 patients pris en charge en 2011 85.5 ETP moyens rémunérés en 2011 Financement Assurance Maladie 2011 : 4,5 M€ Coordonnées Centre de Soins de Suite et de Réadaptation Le Chillon 49370 Le Louroux-Béconnais Tél. : 02 41 73 45 00 - Fax adm. : 02 41 73 45 97 Fax méd : 02 41 73 45 83 [email protected] Président de la CME : Dr Alain VELOCITER Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Les événements marquants de 2011 2011 Évolution de l’activité les notifications des premiers financements de l’activité spécialisée en addictologie le détachement par le CHU d’un médecin afin de construire le projet addictologie la fin des travaux de mise aux normes de sécurité incendie et la réception du groupe électrogène le lancement de la phase préparatoire à la relocalisation (programmation) l’autoévaluation en vue de la certification V 2010 Il est constaté une légère diminution de la durées moyenne de séjour, tandis que le nombre de patients différents augmente et que le nombre total de journées diminue. La mise en oeuvre d’un outil interne de régulation des entrées et sorties a sans doute eu un effet positif sur la DMS. Parallèlement, la montée en charge du logiciel «trajectoire» et les travaux préparatoires à mise en oeuvre de l’activité spécialisée en addictologie ont eu un impact négatif sur le taux d’occupation. 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 Établissements adresseurs capacité 73.6 63.2 2009 2010 28.0 Lits occupés âge moyen patients Nbre de décès CH Ancenis 7% CHS Ste Gemmes sur Loire 9% CH Cholet 6% Autres Ets 17% Cl. Anjou Angers 7% CHU Angers 37% Bien que l’on constate une diminution du nombre d’entrées réalisée, le CHU demeure le principal adresseur de l’établissement. On identifie en 2011 une nette progression du nombre de patients en provenance du Centre Hospitalier du Haut Anjou (qui regroupe Segré et Château Gontier) 2009 entrées 886 patients 851 journées PMSI 26 788 TO PMSI 85.6% DMS : durée moyenne de séjour 28.0 % sortie par décès 1.7% âge moyen des patients 63.2 % de patients ≥ 80 ans 20.4% % patients hors région 1.3% 90% Centre de Soins de Suite et DE Réadaptation 80% 70% 60% 50% 40% 30% 9% 10% 7% 0% 0% UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 104 2011 82% 20% Domicile 15% 2010 100% Domicile (MR/EHPAD) Le Chillon 31 304 Destination à la sortie CHILLON Cl. St Léonard Trélazé 2% 2011 15 DMS séjours entiers 86 lits installés ADULTES vers une unité MCO RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 vers une unité SSR vers une unité SLD Cartographie 2% Les retours à domicile ainsi qu’en établissement pour personnes âgées représentent le plus grand nombre de sorties. A noter que les sorties vers des SSR concernent particulièrement des patients admis pour de l’addictologie et transférés à l’issue de leur séjour vers des centres de post cure. décès SOMMAIRE Glossaire Journées par pathologies Nombre de LITS OCCUPES par Catégorie Majeure Clinique 13- santé mentale 2011 2010 39.6% 13% 36.8% 12% 20% 40% 60% 80% 13- santé mentale 28.40 29.14 12 - neuromusculaire 17- post traumatique 12.21 10.59 16 - rhumato orthopédique 12 - neuromusculaire 8.56 8.10 15- viscéral 16 - rhumato orthopédique 8.14 7.57 14- sensoriel et cutané 15- viscéral 7.80 5.75 14- sensoriel et cutané 2.73 3.05 50 - soins nutritionnels 1.35 2.99 02-affect. de l’appareil circulatoire 3.13 1.86 01-affect. de l’appareil respiratoire 1.59 1.47 60 - autres situations 2.54 1.35 20 - soins palliatifs 0.48 1.32 40 - Réadaptation / Réinsertion 0.00 0.35 18 - amputations 0.25 0.04 11- cardiovasculaire - respiratoire 0.00 0.00 80 - gériatrie aigue 0.00 0.00 77.18 73.59 5.58 6.85 100% La part prise par la santé mentale au sein de laquelle se retrouve : l’addictologie a encore progressé en 2011 par rapport à 2010. Par ailleurs les autres activités sont réparties de façon sensiblement égales, ce qui montre bien le caractère polyvalent de l’établissement. La cancérologie (qui n’apparaît pas dans ces tableaux car concernant les différentes CMC) représente 10% de l’activité globale. L’activité de soins palliatifs est en hausse. Les prises en charge particulières PRE T2A SSR ADULTES Points IVA Points IVA moyen par jour Le Chillon 2010 2011 30 366 671 28 836 121 1 081 1 076 Centre de Soins de Suite et DE Réadaptation 2011 17- post traumatique Autres CMC 0% 2010 2010 2011 Score dépendance physique 6.1 6.1 Score dépendance cognitive 2.9 2.7 Dépendance physique > 12 6.0% 7.8% Dépendance psychique > 6 2.7% 1.8% AFFECTIONS TUMORALES 7.2% 9.3% UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 105 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 TOTAL AFFECTIONS TUMORALES Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les moyens Finances Effectifs L’augmentation du nombre d’ETP est due : à des augmentations de certains temps partiels (psychologue, assistante sociale, diététicienne) soit pour répondre à des attentes précises et financées (soins palliatifs) soit pour faire face aux enjeux de l’établissement (circuit du médicament - médicalisation - certification V 2010), au recours à des CDD (médecin, préparateur en pharmacie) facilités par des opportunités budgétaires. 2010 2011 > 55 ans Direction administration 9.65 7.59 1 Médecins 1.59 1.72 1 Pharmaciens 0.63 0.66 0 ETP moyens rémunérés* Administratif Médical Cadre de santé 2.00 2.00 1 IDE 13.50 14.45 1 AS 19.00 18.82 3 Paramédical 4.41 5.06 0 Social/Educatif 1.79 1.40 0 ASH/ASHH 12.66 14.57 5 16.85 19.24 2 82.09 85.49 14 Soignant Paramédical Techniciens, cuisiniers Logistique TOTAL Poids des secteurs 2011 Administratif 9% Médical Soignant Educatif 52% ASH/ASHH 17% Logistique 23% TOTAL 100% Il est noté une forte augmentation de la DAF qui intègre le financement des 2 lits identifiés de soins palliatifs et l’addictologie. L’exécution budgétaire 2011 se caractérise par un excédent substantiel, qui s’explique par des dotations notifiées à mi exercice et en fin d’exercice. Les dépenses hôtelières en hausse s’expliquent particulièrement par les travaux de rénovation des locaux de l’ancienne Maison d’Enfants en vue de l’accueil de l’activité de rééducation spécialisée en addictologie mais aussi par la hausse générale des prix et services. Le niveau d’investissement reste constant. CR 2009 CR 2010 EPRD 2011 CR 2011 CR 2011 / 2010 4 007 810 4 086 189 4 417 184 4 106 020 0.5% Dépenses médicales 197 971 189 448 198 484 187 271 -1.1% Dépenses hôtelières 728 415 775 034 877 700 847 528 9.4% Charges de personnel 282 485 358 463 260 000 560 803 56.4% Total des charges 5 216 680 5 409 133 5 753 368 5 701 622 5.4% Dotation Annuelle de Financement 3 938 111 4 153 021 4 530 918 4 530 918 9.1% 507 574 563 643 532 000 539 732 -4.2% Amortissements et provisions 2011 Moyenne d’âge 41.9 Produits hospitaliers % salariés > 55 ans 19% Autres produits Total des produits *CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM résultat comptable Dernier EPRD Actions de formations Préparation de l’activité spécialisée en addictologie Douleurs Soins palliatifs Centre de Soins de Suite et DE Réadaptation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 899 657 708 533 921 039 2.4% 5 616 321 5 771 451 5 991 689 6.7% 171 284 207 188 18 083 290 068 106 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 FRI FRE BFR TRESORERIE RESULTATS FINANCIERS en valeurs Le Chillon 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ A noter l’obtention d’un DU gestion des risques par une IDE Le Chillon 942 280 5 387 965 2009 Cartographie 2010 SOMMAIRE 2011 Glossaire Qualité, sécurité des soins et gestion des risques CQL/GDR Suivi des EPP Suivi des FSEI Identitovigilance Bientraitance Circuit du médicament Certification V 2010 CLIN Propositions et validations de procédures d’hygiène, procédures standard Suivi des PEP Suivi des travaux de l’EOH Audits Certification V 2010 CLUD Audit douleur et audit de la connaissance par le personnel de l’action du CLUD Validation de l’achat de nouveau matériel Suivi EPP douleur et EPP compression plus PEP Suivi des recommandations AFSOS Certification V 2010 Le Chillon Centre de Soins de Suite et DE Réadaptation Indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales COMEDIMS CHSCT Suivi des recommandations AFSSAPS Élaboration et validation du guide antibiotique de l’établissement Consolidation de la sécurisation du circuit du médicament Étude des FSEI portant sur les médicaments Certification V 2010 Certification V 2010 Suivi des accidents du travail Aménagement du patio Suivi des travaux de mise en sécurité incendie Mise à jour du document unique 2007 100 80 A A A CRUQ 2009 52 60 40 C C 20 CLAN 2008 91 C 9 B C 0 ICALIN ICSHA C ICATB D Semaine du goût/ateliers saveurs/journée nationale de l’alimentation/alimentation et développement durable Suivi audits et questionnaire de satisfaction Durée du jeûne nocturne Certification V 2010 Suivi des félicitations, plaintes et réclamations et des questionnaires de satisfaction Révision/mise à jour du livret d’accueil Validation de la procédure d’annonce d’un dommage lié aux soins. Suivi de la démarche qualité et gestion des risques Certification V 2010 CME Certification V 2010 EPP Projet addictologie: projet médical - demande d’autorisation Réflexions éthique Suivi du projet de relocalisation UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 107 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Satisfaction des patients QUESTIONNAIRE DE QUESTIONNAIRE DE QUESTIONNAIRE DE 2010 2011 QUESTIONNAIRE DE 2009 2010 2011 SATISFACTION SATISFACTION SATISFACTION2009 2009 2010 2011 2009 2010 SATISFACTION LE CHILLON LE CHILLON LE CHILLON LE CHILLON 96% Accueil Accueil 100% 100% 100% Accueil 80% 100% Reviendrait dans Reviendrait dans 60% 43% Reviendrait Soins Soins l'établissement si l'établissement si dans 40% 80% 80% Soins l'établissement si besoin besoin 20% 80% besoin 0% Hôtellerie Hôtellerie Restauration Taux de retour Restauration Taux de Hôtellerie Restauration satisfaction 2011 Le taux de retour des questionnaires de satisfaction connaît un léger recul, mais est suffisamment élevé pour donner une photographie fiable de la perception par les patients de la qualité de la prise en charge qui leur est proposée. Globalement le taux de satisfaction demeure très élevé, vis à vis de la qualité de l’accueil, de la restauration, de la prise en charge. Le taux de satisfaction est un peu moins élevé vis à vis de la disponibilité médicale, ce qui s’explique par le manque de temps médical dont souffre l’établissement. Au travers des questionnaires apparaît la baisse de satisfaction vis à vis de l’hôtellerie qui porte essentiellement sur les chambres jugées trop vétustes. Résultats ipaqss Les perspectives 2012 IPAQSS 100% 56% 63% 57% 40% 28% 20% 0% Le mois de juin verra l’établissement accueillir les experts visiteurs de la HAS pour la certification version 2010. Tenue du Dossier Patient Enfin au plan immobilier se poursuivront d’une part le travail de programmation de la construction du nouvel établissement sur Angers et d’autre part la négociation de la location d’un rez de chaussée d’immeuble sur le plateau des Capucins à Angers pour y développer l’activité d’addictologie en hospitalisation à temps partiel. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 63%63% 60% 2011 98% 88% 81%85% 80% 2012 sera par ailleurs consacrée au dépôt de la demande d’autorisation de l’activité de soins de suite spécialisés dans les affections liées aux conduites addictives en hospitalisation à temps partiel, avec comme perspective de créer 3 structures pour un total de 30 places sur Angers, Saumur et Cholet. Centre de Soins de Suite et DE Réadaptation 2010 120% L’année 2012 va être consacrée au démarrage et à la montée en charge progressive de l’activité de soins de suites spécialisés dans les affections liées aux conduites addictives à temps complet. Cette création fera appel à une forte implication de tout le personnel du Chillon nécessitant vraisemblablement de nombreux ajustements au fur et à mesure de la stabilisation de l’activité. Le Chillon 2009 Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation Traçabilité de l'évaluation de la douleur Dépistage des troubles nutritionnelles Traçabilité de l'évaluation du risque d'Escarre La tenue du dossier patient est en progression, les autres indicateurs se maintiennent. 108 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’Alouette Institut Thérapeutique Éducatif Pédagogique L’Alouette accueille des enfants et adolescents âgés de 6 à 18 ans qui présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages (extrait du décret 2005-11 du 6 janvier 2005). L’objectif de la prise en charge est : de soigner et d’accompagner vers un mieux-être, de conduire, à terme, vers un retour en milieu de vie ordinaire par une éducation et une scolarisation adaptées. Le projet d’établissement Le CPOM 2012-2016 signé en fin d’année 2011 avec l’ARS retient deux objectifs majeurs : adapter l’offre et développer la démarche qualité et la gestion des risques. Sur l’offre, les orientations inscrites dans ce CPOM, sont les suivantes : une extension de 6 places du groupe des adolescents et l’ajustement de l’agrément aux besoins de modulation entre l’internat et le semi-internat sur les 56 places actuelles, la mise en place d’une section de préorientation formationnelle pour 14 places, intégrant une extension d’âge à 20 ans, le développement de la prise en charge en SESSAD avec une extension de 5 places sur la Roche Sur Yon et la création de 15 places dédiées à l’ensemble du territoire, l’ajustement du recrutement pour favoriser une prise en charge précoce (< 12 ans), l’accentuation de la collaboration avec la MDPH pour favoriser l’orientation des enfants. Le développement de la démarche qualité précisée dans le CPOM, vise à : promouvoir la culture de la bientraitance et favoriser le respect des droits des usagers, soutenir les professionnels de l’établissement dans l’exercice de leurs responsabilités, notamment face aux situations violentes, informatiser le dossier de prise en charge des enfants, prévenir les risques en santé : violences, circuit médicamenteux, avec un volet prévention des risques en maladie (bilans de santé de dentaires, ophtalmologiques), favoriser l’efficience en santé par l’amélioration du pilotage de l’établissement, et prévoit une certification externe de la démarche qualité de l’établissement à l’horizon 2013. Le CPOM inscrit une modification majeure sur le financement de l’établissement en ce qu’il permet un financement par dotation globale pour l’ensemble de ses activités. Coopération, conventions, réseaux Lien avec la CDAPH et l’ARS pour assouplir les procédures d’accueil à l’ITEP : aménagements de prises en charge, changements de statut pour le même enfant : internat/semi internat, accueil séquentiel, du fait des situations très évolutives et susceptibles d’être modifiées plusieurs fois en cours d’année. Les relations de partenariat avec les services de protection de l’enfance (Aide Sociale à l’Enfance du département, Association de Sauvegarde de l’Enfance) sont régulières et constructives. De même les services de psychiatrie infantile et ceux du Centre de Soins pour Adolescents sont en coopération et en relation étroites avec l’institut, de plus en plus d’enfants ou d’adolescents nécessitant cette complémentarité. DirecTEUR : Joël DESMONS Caractéristiques 66 places internat 46 places semi internat 10 places SESSAD 10 places Pour favoriser la scolarisation des enfants à l’extérieur de l’établissement, un partenariat actif est maintenu avec les collèges environnants et les écoles primaires de la ville de La Roche sur Yon. Le travail de collaboration avec les trois instituteurs référents de l’Éducation Nationale attachés à l’établissement s’est intensifié, chaque enfant bénéficiant désormais d’un Projet Personnalisé de Scolarisation. UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 109 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 48.9 ETP moyens rémunérés Financement AM 2011 : 3,27 M€ Coordonnées ITEP l’Alouette 9 avenue Etoubleau 85000 LA ROCHE SUR YON Tél. : 02 51 24 14 00 - Fax 02 51 24 14 01 [email protected] Cartographie SOMMAIRE Glossaire L’activité Les événements marquants de 2011 Évolution de l’activité L’année 2011 a été principalement marquée par la mise en œuvre d’une nouvelle organisation interne pour améliorer l’efficience des actions menées au profit des enfants pris en charge, avec : la révision de l’organigramme hiérarchique, la mise en place de 4 services, la redéfinition du positionnement de chacun au sein de chaque service, l’instauration d’instances pluridisciplinaires transversales de pilotage, la mise en place d’un groupe de travail dédié à la qualité. Le nombre d’enfants accueilli au sein de la section internat reste stable. En revanche, le taux d’occupation en semi-internat augmente fortement en 2011. Ceci s’explique par l’augmentation des système de modulation mis en place pour favoriser la «réintégration» des jeunes accueillis. De plus, le pôle des adolescents est passé en semiinternat à compter du mois d’août 2011. On constate aussi que la majorité des jeunes accueillis au sein de l’établissement sont principalement des garçons. Cette nouvelle organisation s’est par ailleurs enrichie des actions suivantes : renforcement du dialogue social interne, dédoublement des veilleuses de nuit sur l’internat, professionnalisation des maîtresses de maison, développement du travail du Conseil de vie sociale et élection des nouveaux représentants. sensibilisation de tous les agents aux problèmes de budgétaires de l’ITEP, accentuation du travail sur la violence et les risques psycho sociaux, maintien et rationalisation des réunions (notamment PPA et PPS), début de mutualisation des moyens ente ITEP et SESSAD afin de tendre vers un dispositif englobant internat, semi internat et SESSAD et vers des plateformes techniques de compétence. garçons 50 jours d’ouverture Par ailleurs des actions tournées vers le partenariat et la collaboration extérieure ont été engagées: convention de partenariat avec le CHS pour la formation liée aux phénomènes de violence (Packs et formation des agents de l’ITEP), et pour l’intervention par vacations d’un pédo psychiatre (3 heures par semaine au 1er trimestre et 6 heures depuis le début du 2e trimestre), expérimentation de l’utilisation de famille d’accueil extérieure complémentaire à l’action menée par les équipes pluridisciplinaires, amélioration des procédures de travail avec la MDPH avec obtention d’une plus grande marge de manœuvre pour une mise en oeuvre plus rapide des modifications de prise en charge des enfants inhérentes à leur évolution. jours théoriques nombre d’enfants journées prévisionnelles 1 45 45 40 30 20 46 24 10 0 -10 2009 2010 -7 2011 9 2009 2010 2009 SEMI-INTERNAT 2010 2011 2010 2011 SESSAD SESSAD 2010 2011 46 46 10 10 10 10 200 201 200 201 200 201 9 200 9 246 1 800 2 010 2 000 2 010 46 39 9 25 10 11 8 453 8 471 1 766 1 970 0 0 journées réalisées 6 852 6 652 2 162 2 920 1 421 3 158 taux d’occupation 74.5% 71.9% 108.1% 145.3% 71.1% 157.1% * journées = séances pour le SESSAD Alouett e TAUX D'OCCUPATION 145.3% 160% L’intégration sociale et scolaire à l’extérieur de l’ITEP demeurent un axe de travail essentiel. Enfin et surtout, signature du CPOM 2012/2016, fruit d’une collaboration efficace avec l’ARS et de tous les acteurs de l’UGECAM, qui a permis de mettre en exergue les problématiques de l’établissement et de clarifier ses orientations et ses objectifs de travail pour les 5 ans à venir. 2011 SEMI-INTERNAT 2011 3 8 8 2 8 INTERNAT INTERNAT 2010 lits et places agréés 1 filles 157.1% 140% 120% 2009 100% 2010 71.9% 80% 2011 60% 40% 20% 0% L’Alouette Institut Thérapeuthique éducatif Pédagogique INTERNAT UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 110 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SEMI-INTERNAT SOMMAIRE SESSAD Glossaire Les moyens Destination à la sortie Effectifs 2009 2010 Peu de changement si ce n’est la hausse des effectifs éducatifs qui s’explique par le recrutement de CDD en remplacement d’agents partis en congés maternité ou en longue maladie, et par la présence toute l’année du médecin contrairement à l’année précédente. 2011 100% 80% 60% 32% 40% 20% Poids des secteurs 2011 Administratif 11% 0 Médical Soignant Educatif 62% 1.42 0 4.86 4.76 3 ASH/ASHH 17% Educateurs spécialisés 10.03 11.05 0 Logistique 9% Assistante sociale 0.50 0.50 0 Autres 12.09 12.50 2 8.44 8.34 1 Moyenne d’âge 45.3 4.28 4.40 0 % salariés > 55 ans 21% 47.07 48.90 7 2010 2011 > 55 ans Direction administration 5.58 5.61 1 Médecins 0.07 0.32 IDE 1.23 Paramédical ETP moyens rémunérés* 42% 5% Administratif 16% 5% 0% Retour en Retour en Institution famille avec famille avec spécialisée scolarité scolarité de type IME normale spécialisée Autre ITEP Médical & parmédical Autre institution spécialisée (MECS) Social/ Educatif Les retours en famille accompagnés d’une réintégration scolaire en milieu ordinaire ou non restent la majorité. A noter que les sorties vers d’autres ITEP sont induites par le changement de domicile des parents des enfants pris en charge. ASH/ASHH Logistique Techniciens, cuisiniers TOTAL TOTAL 100% 2011 * CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM Actions de formations Formation recyclage SST Formation sur 2011 et 2012 maîtresses de maison pour les assistantes ménagères L’Alouette Institut Thérapeuthique éducatif Pédagogique UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 111 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Les perspectives 2012 Finances Mise en oeuvre du CPOM signé fin 2011 par l’ARS avec notamment : L’exercice 2011 se solde à nouveau par un déficit confirmant la problématique budgétaire de l’établissement, même si le niveau de ce déficit reste moindre en valeur que ceux des années précédentes grâce notamment à la réalisation de recettes exceptionnelles significatives liées au résultat de l’audit sur les cotisations sociales et à la cession de véhicules. L’amélioration de la présence médicale et la hausse du recours aux CDD pour remplacer les personnels éducatifs en congé maternité ou en longue maladie expliquent principalement la hausse des charges avec l’impact des travaux réalisés sur le bâtiment SESSAD-Ados et la hausse des provisions pour risques et charges en accord avec l’ARS. Dépenses d’exploitation courante Charges de personnel Dépenses de structure Total des charges CA 2009 CA 2010 BA + DM 2011 CA 2011 CA 2011/2010 317 558 340 984 324 652 327 093 -4.1% 2 430 007 2 463 538 2 332 310 2 646 853 7.4% 350 407 253 218 260 089 559 772 121.1% 3 097 972 3 057 740 2 917 051 3 533 718 15.6% 2 812 959 2 829 200 2 882 406 3 267 718 15.5% Autres produits d’exploitation 84 807 106 476 14 645 112 355 5.5% Produits financiers et non enc. 11 705 9 208 20 000 106 907 1061.0% 2 909 471 2 944 884 2 917 051 3 486 980 18.4% -188 501 -112 857 0 -46 738 Produits des tarifications Total des produits Résultat comptable L’exercice 2011 confirme une amélioration des résultats financiers, augurant d’une évolution positive de l’établissement que devrait renforcer la mise en œuvre des actions prévues au CPOM 2012-2016. 2009 la préparation de l’informatisation du dossier de prise en charge des enfants, la sensibilisation des différents partenaires intervenant auprès des enfants sur le territoire vendéen et notamment l’Éducation Nationale pour favoriser le recrutement précoce des enfants, la poursuite de la démarche qualité. FRI FRE BFR TRESORERIE RESULTATS FINANCIERS en valeurs L'Alouette 1.5 M€ 1.3 M€ 1. M€ 0.8 M€ 0.5 M€ 0.3 M€ 0. M€ -0.3 M€ -0.5 M€ -0.8 M€ -1. M€ l’engagement d’un partenariat avec le CRP de La Tourmaline pour une aide à l’identification des savoirs et appétences des adolescents afin d’initier en accord avec l’ARS, dès septembre 2012 la section de préformation professionnelle, 2010 2011 L’Alouette Institut Thérapeuthique éducatif Pédagogique UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 112 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Le Glossaire UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 113 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Cartographie SOMMAIRE Glossaire Glossaire 2A ACG AE AEB AES AFNOR AFPA Agent Administratif Assistant Comptabilité Gestion Acte d’Engagement Agent Entretien du Bâtiment Accident d’Exposition au Sang Association Française de NORmalisation Association pour la Formation Professionnelle des Adultes AGEFIPH Association de GEstion du Fonds pour l’Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées AM Assurance Maladie AMP Aide Médico Psychologique ANESM Agence nationale de l’Évaluation et de la qualité des Établissements Sociaux et Médico-sociaux ANJELIN ANJou Evictions et Luttes contre les Infections Nosocomiales AQUARES Réseau pour l’amélioration de la QUAlité, la gestion des Risques et l’Évaluation En Santé ARS Agence Régionale de Santé ARTA Association pour la Recherche des Troubles de l’apprentissage AS Aide soignant ASE Aide Sociale à l’Enfance ASH Agent des Services Hospitaliers ASHH Agent des Services Hôteliers et Hospitaliers ASSAD Association des Services de Soins A Domicile AT Accident du Travail AVC Accident Vasculaire Cérébral AVML Association Vivre Mieux son Lymphoedème BA Budget Approuvé BB Borne Basse BFR Besoin en Fonds de Roulement BH Borne Haute BMR Bactérie Multi Résistante BPU Bordereau de Prix Unitaire BRPL BTS C3RF CH CHBA CHGR CHIC CHR CHS CHSCT Bretagne Pays de La Loire Brevet de Technicien Supérieur Centre Régional de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle CAE Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi CAFS Centre d’Accueil Familial Spécialisé CAP Certificat d’Aptitude Professionnelle CARRE Comité d’Aide à la Réflexion Éthique CARSAT Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail CAT Centre d’Aide par le Travail CATTP Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel CAV Contrat d’AVenir CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAS Centre Communal d’Action Sociale CCASS Centre Communal d’Action Sanitaire et Sociale CCE Comité Central d’Entreprise CCMOSS Commission Consultative des Marchés de Sécurité Sociale CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CDAPH Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées CDD Contrat à Durée Déterminée CDES Commission Départementale d’Éducation Spéciale CDI Contrat à Durée Indéterminée CE Comité d’Entreprise CESAME CEntre de SAnté MEntale CFDT Confédération Française Démocratique du Travail CFE-CGC Confédération Française de l’EncadrementConfédération Générale des Cadres CFTC Confédération Française des Travailleurs Chrétiens CGT Confédération Générale du Travail UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Centre Hospitalier Centre Hospitalier Bretagne Atlantique Centre Hospitalier Guillaume Régnier Centre Hospitalier Inter Communal Centre Hospitalier Régional Centre Hospitalier Spécialisé Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHU Centre Hospitalier Universitaire CIF Congé Individuel de Formation CLAN Comité Liaison Alimentation Nutrition CLCC Centre de Lutte Contre le Cancer CLIC Centre Local d’Information et de Coordination CLIN Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales CLUD Comité de LUtte contre la Douleur CMC Catégorie Majeure Clinique CMD Catégorie Majeure de Diagnostic CMDMS Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles CME Commission Médicale d’Établissement CMU Commission Médicale UGECAM CNAMTS Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés COM Contrat d’Objectifs et de Moyens COMEDIMS COmité du MEdicament et des DIspositifs Médicaux Stériles COMEDIV COmité MEdical, de DIrection et des Vigilances COMEX COMmission EXécutive COPIL COmité de PILotage COVIRIS COomité des VIgilances et des RISques CPG Contrat Pluriannuel de Gestion CPOM Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens CQGR Cellule Qualité et Gestion des Risques CQL Cellule Qualité Locale CQR Commission Qualité Régionale 114 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 CR CRAM CRE CRF CRG CRLCC CROSMS Compte de Résultat Caisse Régionale d’Assurance Maladie Contrat de Retour à l’Équilibre Centre de Rééducation Fonctionnelle Centre Régional de Gériatrie Centre Régional de Lutte Contre le Cancer Commission Régionale de l’Organisation Sociale et Médico Sociale CRP Centre de Rééducation Professionnelle CRUQ Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité CRUQPC Commission des Relations avec les Usagers, de la Qualité et de la Prise en Charge CS Court Séjour CSSR Centre de Soins de Suite et de Réadaptation CVS Conseil de la Vie Sociale DAF Dotation Annuelle de Financement DASRI Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales DHOS Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins DIM Département d’Information Médicale DIRECCTE Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi DIU Diplôme Inter Universitaire DM Décision Modificative DMS Durée Moyenne de Séjour DNGU Direction Nationale du Groupe UGECAM DP Délégué du Personnel DPAS Diplôme Professionnel d’Aide Soignant DPI Dossier Patient Informatisé DU Diplôme Universitaire EHPAD Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes EOH Equipe Opérationnelle Hygiène Cartographie SOMMAIRE Glossaire EPP EPRD ESAT ETP EVA FAF FAGERH FJT FMESPP FNMF FO FPS FRE FRI FSEI GCS GDR GIE GIR GMP GPEC GPMS GVT HACCP HAD HAS HC HIA HLM Évaluation des Pratiques Professionnelles État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses Établissements et Services d’Aide par le Travail Équivalent Temps Plein Échelle Visuelle Analogique Fonds Assurance Formation Fédération des Associations Gestionnaires et des Établissements de Réadaptation pour Handicapés Foyer Jeune Travailleur Fonds de Modernisation des Établissements de Santé Publics et Privés Fédération Nationale de la Mutualité Française Force Ouvrière Formation de Premiers Secours Fonds de Roulement d’Exploitation Fonds de Roulement d’Investissements Fiche de Signalement des Évènements Indésirables Groupement de Coopération Sanitaire Gestion des Risques Groupement d’Intérêt Économique Groupe Iso Ressources Gir Moyen Pondéré Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Groupe iso-ressources moyen Pondéré Soins Glissement Vieillesse Technicité Hazard Analysis Critical Control Point Hospitalisation A Domicile Haute Autorité de Santé Hospitalisation Complète Hôpital d’Instruction des Armées Habitation à Loyer Modéré HTP ICALIN ICATB ICSHA IDE IME IPAQSS IPFA IRCNA ITEP IVA JALMALV LIN MAQ MCO MDPH MEAG MECS MEDEF MEEM MEOPA MIGAC MK MNA MO MPR MR MS MSSR Hospitalisation à Temps Partiel Indice Composite des Activités de Lutte contre les Infections Nosocomiales Indice Composite de bon Usage des Antibiotiques Indice de la Consommation des Solutés Hydro-Alcooliques Infirmier Diplômé d’État Institut Médico Éducatif Indicateurs Pour l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins Institut Polyvalent de Formation Adaptée Institut Régional Cancer Nantes Atlantique Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique Indice de Valorisation de l’Activité Jusqu’A La Mort Accompagner La Vie Lutte contre les Infections Nosocomiales Manuel d’Assurance Qualité Médecine Clinique Obstétrique Maison Départementale des Personnes Handicapées MEnuiserie et AGencements Maison d’Enfants à Caractère Sanitaire Mouvements des Entreprises DE France Mécanicien d’Équipement et d’Engins Motorisés Mélange Equimolaire d’Oxygène et de Protosyde d’Azote Mission d’Intérêt Général et d’Aide à la Contractualisation Masseur Kinésithérapeute Mini Nutritional Assessment (évaluation de l’état nutritionnel) Maîtrise d’œuvre Médecine Physique et de Réadaptation Maison de Retraite Moyen Séjour UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Médecine Soins de Suite et de Réadaptation NCN Nouvelles Cliniques Nantaises ONCOPAL OnCOlogie des PAys de la Loire OQOS Objectif Quantifié de l’Offre de Soins ORL Oto-Rhino-Laryngologie PAQ Plan d’Actions Qualité PASA Pôle d’Activités et de Soins Adaptés PATHOS Outil d’évaluation des niveaux de soins nécessaires pour les traitements des états pathologiques des personnes âgées PEP Pratique Exigible Prioritaire PMSI Programme Médicalisé des Systèmes d’Informations PRS Plan Régional de Santé PSPH Participant au Service Public Hospitalier PUI Pharmacie à Usage Intérieur RAMIS V Réseau de prise en charge des Ampu- tés de Membre Inférieur sur le secteur V RAQ RC RC REDO RESAAD RESPAVIE RH RHS RMI RSA RSS SA SC SEGPA SESSAD 115 Responsable Assurance Qualité Règlement de Consultation Rez de Chaussée REseau de la Douleur de l’Ouest RESeau des Acteurs en ADdictologie REseau Soins Palliatifs et Accompagnement en fin de VIE Ressources Humaines Résumé Hebdomadaire de Semaine Revenu Minimum d’Insertion Résumé de Sortie Anonymisé Résumé de Sortie Standardisé Secrétaire Assistant Secrétaire Comptable Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté Service d’Éducation Spécialisée et Soins A Domicile RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 SFAA SHA SI SIPFP SLD SROS SSIAP SSR SST T2A TASS TEB TENS TO UAMG UCC UCPO UFFORE UGECAM UNAFAM UPA URSSAF VAE Cartographie Société Française Alcoologie/Addictologie Solution Hydro Alcoolique Système d’information Section d’Initiation et de Première Formation Professionnelle Soins de Longue Durée Schéma Régional d’Organisation Sanitaire Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes Soins de Suite et de Réadaptation Sauveteur Secouriste du Travail Tarification A l’Activité Technicien Administratif Sanitaire et Social Technicien d’Étude du Bâtiment Neurostimulation Électrique Transcutanée Taux d’Occupation Unité d’Accueil Médical Gérontologique Unité Cognitivo Comportementale Unité de Concertation Pluridisciplinaire en Oncologie Unité Fonctionnelle de FOrmation et de REinsertion Union pour la Gestion des Établissements de Caisses d’Assurance Maladie Union Nationale des Amis et FAmilles de Malades psychiques Union Professionnelle Artisanale Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales Validation des Acquis et des Expériences SOMMAIRE Glossaire Groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire Tél. : 02 40 13 82 00 Fax : 02 40 13 82 01 2 Chemin du Breil — BP 60075 44814 Saint Herblain Cedex E.mail : [email protected] www.ugecam-brpl.fr Rapport d’activité 2011 Conception graphique et mise en page : S. Bégaud - La tourmaline IMPRESSION : RDS ATLANDOC