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Faculté de droit
CUZACQ Nicolas
MAÎTRE DE CONFERENCES
Titres universitaires : - Habilitation à diriger des recherches / Doctorat en droit / Agrégation d'économie et gestion -
Discipline :
Droit privé.
Enseignements :
-Introduction au droit
-Droit de la distribution
-Droit de l'ingénierie financière
-Droit de la RSE
-Droit de l'épargne salariale.
Thèmes de recherche :
-Droit des sociétés
-RSE/Epargne salariale/Légistique.
PRINCIPALES PUBLICATIONS :
2002 L'épargne salariale à long terme est-elle un support adapté au financement de la retraite ? JCP éd. E 2002, n°30, p.p. 1276-1282.
2002 Le luxe et le Droit. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit conomique 2002, n°4, p.p.605-625.
2003 La notion de riposte proportionnée en matière d'exception d'inexécution, Petites Affiches 2003, n°91, p.p. 4-13.
2004 Aspects juridiques de l'investissement sociétalement responsable, in Etudes offertes au Professeur J. Dupichot, Bruylant 2004, p.p. 129-154.
2004 Le PERCO, un nouveau plan au service de la retraite d'entreprise, Joly Bourse 2004, n°6, p. 723-748.
2006 Le vote des gestionnaires d'OPCVM, Revue des sociétés 2006 n°3, p. 491-520.
2008 Plaidoyer en faveur d'un audit sociétal légal, Revue internationale de droit économique 2008, n°1, p. 27-46.
2009 La responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales : éléments de droit positif et de droit prospectif, Revue de la Recherche juridiqueDroit prospectif 2009-2, p. 657-683.
2011 Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique, Revue Dalloz n° 10, p. 696-701.
2011 Le respect des droits fondamentaux par les sociétés transnationales, de l'ombre à la lumière in Responsabilité sociale des entreprises, regards
croisés Droit et Gestion sous la direction des Professeurs F.-G. Trébulle et O. Uzan, Editions Economica 2011, p. 191-211.
2012 Plaidoyer en faveur de l'avènement de la démocratie actionnariale en matière de fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés
anonymes, LPA 2012, n°67, p. 10-21. Cahiers de droit des affaires publiés sous la direction des Professeurs
J. Dupichot et D. Guével.
2012 La qualité de la loi : un oxymore en droit contemporain ?
Revue de la Recherche juridique- Droit prospectif 2012-1, p. 15-34.
2013 Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et
environnementale, Revue de Droit du Travail 2013, n° 1, p. 15-25.
2013 De l'éthique de la rémunération à la rémunération éthique du dirigeant, Bulletin Joly sociétés 2013, n°10, p. 673-687.
2015 Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Acte II, scène 1, Dalloz 2015, n°18, p. 1049-1055.
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61, avenue du Général de Gaulle
94010 Créteil cedex
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mise à jour le 16 mars 2016
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