Passage Faune
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COTITA EST Direction territoriale Est Passages pour la faune et (rétablissement des) continuités écologiques Ré-actualisation des guides « Passages grande faune » 1993 - « Aménagements et Mesures pour la petite faune » 2005 Le guide de 1993 : Passages pour la grande faune • 22 ans ! • Des principes : 1 passage tous les 2 à 3 km en zone boisée (10 à 15 km milieu ouvert), largeur : 7/8 m à 12 m pour chevreuil et sanglier, 12/25 m pour cerf selon les fréquences de traversées visées (fonctions). • Grands ouvrages (supérieur à 25 m) simplement évoqués. • Démarche pour conduire les études : principes inchangés (précocité, continuité, itération, progressivité). Les méthodes évoluent. • Nouvelles exigences : stopper la perte de biodiversité (EI, séquences ERC, directive Habitats 1992, etc). • Nouvelles techniques de diagnostic (photo surveillance, génétique du paysage, etc), de construction, de suivi etc. • La connaissance progresse (trait de vie des espèces), le statut des espèces évolue, des espèces « oubliées » (loup, lynx,) refont l’actualité, • Les priorités évoluent : le gibier = enjeux de sécurité, la biodiversité= enjeux sociétal. Le guide de 2005 : Aménagements et mesures pour la petite faune • En réalité on parle aussi de la grande faune, • Antérieur aux lois Grenelle et à la Stratégie Nationale pour la Biodiversité (20042010), • La séparation petite faune / grande faune n’a plus beaucoup de sens (sauf cas particuliers), • En 10 ans les arguments évoluent : la biodiv. continue d’aller mal, des habitats sont toujours en danger mais des progrès sont enregistrés. Les objectifs se précisent : stopper la perte de biodiversité, • Les arguments juridiques évoluent (dérogations espèces protégées, lois Grenelle, SRCE, EI), montée en puissance de la compensation etc, • La démarche pour conduire les études, beaucoup de changement à intégrer (plus de progrès en une décennie qu’en 30 ans), • La typologie des passages adoptée en 2005 reste d’actualité (type 1 à 8), • Les bases méthodologiques pour la réalisation des passages sont à revisiter (mises à niveau par rapport au COST 341, SRCE, TVB etc). Le guide de 2005 : Aménagements et mesures pour la petite faune • Bases méthodologiques : - une possibilité de passage pour la petite faune tous les 300 m, - dans les secteurs particuliers (amphibiens) tous les 30 à 40 m, - rechercher partout où c’est possible la mixité des ouvrages (OH, agricole, forestier), - gestion des aménagements : insister sur le besoin de surveillance et de gestion, nouveaux outils. Des types de passages déjà développés dans de nombreuses études complémentaires en cours • Clôtures et obstacles (une note d’information est en préparation), • Amphibiens (une note d’information est en préparation), • Dispositifs d’alerte lumineuse (note d’info en cours), • Reptiles (Note d’info publiée ce mois), • Chiroptères (guide en cours de finalisation), • Aménagements des OH et continuités piscicoles (Notes d’info publiée et en cours) • ... Le guide : Passages pour la faune et continuités écologiques • La séparation petite / grande faune n’a plus de sens, • Des progrès sont enregistrés, des innovations changent les pratiques, • Les priorités évoluent, la connaissance avance, des exigences réglementaires se précisent (SRCE), des remises à niveau par rapport aux pratiques européennes se justifient. Conclusion : nécessité de fusionner et d’actualiser les deux guides existants en un seul guide « Passages pour la faune et continuités écologiques » - Le guide met en parallèle les dispositifs de franchissement des ITT et la fonctionnalité des réseaux écologiques (il ne s’arrête pas aux limites d’emprises). - Le guide n’a pas vocation à ré écrire ce qui l’est déjà. L’ensemble des travaux récemment publiés ou en cours de rédaction seront simplement mentionnés et intégrés dans les grandes lignes. Passages pour la faune et continuités écologiques • Un guide pour qui ? s’adresse aux maîtres d’ouvrages, maîtres d’œuvre et gestionnaires d’infrastructures (État, collectivités territoriales, secteur privé), aux bureaux d’études, aux chercheurs, aux établissements publics. • Un guide pourquoi ? définir une commande, chercher des méthodes, s’inspirer des exemples de réalisations réussies, de conceptions innovantes, de techniques de génie écologique, de suivis d’efficacité etc... • Le guide s’adresse aux ITT (routes et autoroutes, voie ferrées et LGV, canaux et voies navigables et transport d’énergie ?). Le guide considère à la fois les projets et les remises à niveau des infra. existantes (PDMI, Plan vert, contrats quinquennaux Concessionnaires - État etc). • Le guide considère essentiellement la faune terrestre (insectes, micro-mammifères, moyenne et grande faune (depuis les carabes jusqu’aux grands prédateurs)). Les espèces volantes (insectes volants, oiseaux et chiroptères) seront prises en compte indirectement en fonction des connaissances sur le sujet. La faune aquatique sera également abordée au travers des continuités de la trame bleue. Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé Chapitre 1 : introduction Menace sur la biodiversité (1p), Habitats en danger, processus de perte de biodiversité (1p), Connexions interrompues (1p), Services rendus par la biodiversité (1p), Instruments juridiques et réglementaires (5p) : conventions internationales, directives européennes (Stratégie européenne pour la biodiversité), stratégie et règlements nationaux (SNB, séquence ERC, loi Transition énergétique pour la croissance verte, plan d’action TVB, dérogations espèces protégées, Schéma Régionaux d’Aménagement des Territoires), Instruction des dossiers, contrôle des procédures (1p) : DDT, DREAL, CNPN etc, qui fait quoi ?, Outils d’aménagements, opérateurs, partenaires (1p) : PVA, PDMI, CRB, AFB etc. Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé Chapitre 2 : Réaliser les études Méthodes et techniques d’études récentes appliquées au domaine des ITT (20p), 2.1 Études des habitats et des territoires (terrestres et aquatiques) - dispersion des espèces, étendue des domaines vitaux, traits de caractère, distances et nature des migrations, indices de rugosité etc (2p), - fonctionnement des populations dispersées, méta-populations (2p), - exemples de modélisation des corridors (4p). 2.2 Études des espèces et des populations - inventaire qualitatif (2p), dénombrement semi-quantitatif (2p), quantitatif (2p), diagnostic et suivis par télémétrie, vidéo-surveillance, transpondeurs, ADN environnemental, génétique du paysage, méthodes spécifiques appliquées à une espèce ou groupe d’espèces : carnivores, rongeurs, lagomorphes, chiroptères, insectes terrestres, reptiles, ...(4p), - démarche des études aux différentes échelles et selon la nature des projets: neufs, requalification (2p). Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé Chapitre 3 : Impacts des ITT (50 pages) - Impacts temporaires (chantier) sur les milieux, la faune terrestre et aquatique, - Impacts permanents liés à l’ouvrage et à son exploitation (effet lisière, barrière, filtre, allongement des distances entre habitats, corridor, source, puits, dérangement, contamination des chaînes alimentaires et pollutions de proximité, enrichissement en azote, mortalité, éclairage, bruit) - Adaptations aux changements climatiques, - Effets induits, effets spatiaux (aménagements fonciers, développement urbains), - Espèces envahissantes et concurrences interspécifiques, - Effets positifs liés à la création de milieux neufs : zone de dépôts, d’emprunts, dépendances vertes et corridors ou habitats longitudinaux en milieux dégradés, - Impacts spécifiques liés aux transports d’énergie ? Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé Chapitre 4 : Passages faune (grande, petite faune, mixte, spécifique) (50p) • définition, fonctions (qu’est ce qu’un PAF, pour qui, pourquoi?), • bases méthodologiques : recommandations en terme de fréquence, de mixité, de taille, • revue bibliographique : règles et normes adoptées dans différents pays d’Europe, d’Amérique du Nord et d’Australie : - Suisse : passage supérieur standard 40 m ± 5m, passage supérieur réduit 25 m ± 5 m, - Autriche : 80 m corridors nationaux (réduction possible à 50 m), 30 à 80 m corridors régionaux et supra régionaux, 15 à 30 m corridor local, petit ouvrage inférieur 15 m, Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé – Amérique du Nord (T. Clevenger), éco-pont spécifique multi espèces 70 à 100 m, passage inférieur multi espèces 40 à 70 m, passage inférieur mixte (agricole ou forestier) + faune 15 à 40 m. – Cost 341 (Manuel Européen 2007) : ponts écologique 80 m, passage faune inférieur 40 à 50 m (20 m si on rétablit pour une seule espèce peu sensible tel le chevreuil), passage mixte (pas de recommandation). Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé - distinguer les projets de requalification et les projets neufs, - en référence au SRCE, distinguer les passages à faune en zone nodales et au niveau des corridors, - distinguer plusieurs niveaux de TVB (local, régional, national, transfrontalier) et différentes trames (forestière, prairiale, des milieux secs ou humides, des milieux bocagers, trame bleue), - considérer la (les) cible(s) : un passage pour hamster n’est pas de même nature qu’un passage pour le cerf ou le lynx, - envisager les passages spécifiques empruntés par un ou plusieurs groupes d’espèces (crapaud vert et hamster empruntent le même passage), les passages empruntés par plusieurs espèces ayant des exigences proches (loutre, vison, putois), les éco-ponts empruntés par les insectes, les micro mammifères, la moyenne et la grande faune. Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé - Règle de correspondance à établir entre la taille d’un passage , la nature du corridor à rétablir, la fréquence et la fonction des PAF (type de transparence à rétablir, usages : alimentation, dispersion, reproduction, brassage génétique, méta-population), - un passage de grande taille multi-spécifique ou plusieurs passages de taille réduite plus ou moins spécialisés (Single Large or Several Small : théorie SLOSS) ? - traduire le plan d’action du SRCE en termes de taille et nombre de PAF : la difficulté des échelles ou comment passer du 1/100 000 au 1/100 ? - la question de la terre végétale sur PS végétalisé (épaisseur, drainage, étanchéité, contrôle de la végétation à moyen terme etc), - innovation : synthèse des progrès techniques (un rapport est en cours de rédaction), - jumelage d’infrastructure : résumé de la recherche ITTECOP, traduction en termes de recommandations pour les PAF à construire en situation de jumelage, - la multi fonctionnalité des PAF : avantages et limites de la cohabitation hommefaune sauvage. Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé Chapitre 6 : Aménagement des abords, mesures compensatoires, dispositifs complémentaires (5 à 10 p) - Clôture et muret, échappatoire, grille canadienne (résumé de note d’info.), signalisation, avertisseur électronique, surfaces réfléchissantes, répulsifs, signalisations de danger, ultra sons, merlon acoustique vs. dispositifs atténuation des collisions avifaune, jonction clôture / dispositif, etc.. Chapitre 7 : suivi, efficacité, impacts résiduels (5 à 10 p) - Référence à la réforme des EI (29.12.2011), art. R. 122-14.1, - Suivi de la mise en œuvre des mesures et de leur efficacité, - Durée du suivi, mesures correctrices à posteriori, - Méthodes, critères d ‘évaluation de l’efficacité (un PAF efficace qu’est ce que c’est ?), - Recueil de méthode (le programme Transfert, Copafaune paysage), utilisent la génétique du - ANR en cours de montage sur ces problématiques (CEFE – Cerema - Naturalia). Passages pour la faune et continuités écologiques : sommaire envisagé Chapitre 8 : gestion des aménagements et des dépendances vertes (5 à 10 p) - nature de l’entretien, temporalité, - perte d’efficacité liée à l’absence d’entretien (« fermeture » des milieux), - la question du vieillissement des passages et de la rénovation, - gestion hors emprises des corridors rétablis, stratégies foncières, - risque d’incendie, - valorisation du corridor longitudinal à l’ITT : conditions d’efficacité, Passages pour la faune et rétablissement des continuités écologiques • Annexes : - coûts des mesures - passages faune en milieu urbanisé Direction territoriale Est Merci Jean Carsignol Dter Est Division environnement 03 87 20 46 14 Perrine Vermeersch DtecITM Division environnement 01 60 52 30 25 [email protected] [email protected] Cécile Douay-Bertrand Dter Est Division environnement 03.87.20.46.36 [email protected]
