de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
8 JUIN 2012
de la propriété
N° 12/23
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/23 - VOL. II
8 juin 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/23 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 12/23 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 12/23 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 12/23 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 12/23 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/23
8 juin 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
27
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
123
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
129
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
143
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
219
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
229
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
267
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 12/23 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 12/23 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 12/23 - VOL. II
BOPI 12/23 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
BOPI 12/23 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 573 908
08/24
30, 31, 32
11 3 885 107
12/03
35, 38, 41, 45
11 3 805 746
11/09
3
11 3 885 370
12/03
25, 30, 32
11 3 807 362
11/10
3, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25,
28, 29, 30, 32, 33, 34, 35
12 3 885 758
12/04
35
11 3 844 790
11/30
3, 10
12 3 885 768
12/04
16, 35, 41
11 3 845 234
11/30
30, 35, 43
12 3 886 141
12/04
43
11 3 847 249
11/32
3, 5, 28, 29, 30, 32, 33
12 3 886 408
12/04
31
11 3 849 538
11/33
9, 35, 38, 42
12 3 887 735
12/05
16, 25, 41
11 3 850 407
11/34
38
12 3 887 821
12/05
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 851 031
11/34
14
12 3 888 219
12/07
35, 38, 41
11 3 852 781
11/35
25
12 3 888 258
12/05
9, 38, 42
11 3 854 252
11/37
25
12 3 888 332
12/05
9, 16, 35, 38, 41, 45
11 3 855 493
11/38
5, 10
12 3 889 321
12/06
35
11 3 857 048
11/39
16, 25, 35, 38, 41, 42
12 3 889 413
12/06
8, 13, 16, 35, 37, 41
11 3 857 932
11/39
42
12 3 889 475
12/06
29, 30, 31
11 3 859 464
11/40
14, 25, 28
12 3 890 034
12/06
36
11 3 861 044
11/41
29, 30, 43
12 3 890 177
12/06
3
11 3 867 507
11/45
33
12 3 890 216
12/06
32
11 3 868 483
11/45
25, 28
12 3 890 349
12/06
19
11 3 868 791
11/45
16, 25, 42
12 3 891 369
12/07
1, 2, 11
11 3 869 646
11/46
9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28,
35, 38, 41, 42
12 3 892 468
12/07
16, 35, 41
12 3 892 476
12/07
9, 44
11 3 876 942
11/50
29, 31
12 3 892 531
12/07
29, 30, 32
11 3 877 639
11/51
11, 19, 43
12 3 892 749
12/08
42
11 3 877 674
11/51
35, 36, 45
12 3 892 786
12/08
39, 43
11 3 877 835
11/51
16, 35, 36, 41, 43
12 3 892 870
12/08
41
11 3 877 840
11/51
16, 35, 36, 41, 43
12 3 892 934
12/08
32, 33
11 3 881 321
12/01
14, 24, 25
12 3 892 943
12/08
33, 35, 41, 42
11 3 881 381
12/01
9, 11
12 3 892 957
12/08
33, 35, 41, 42, 43
11 3 885 078
12/03
9, 37
12 3 892 959
12/08
24, 25
11 3 885 081
12/03
9, 16, 38, 41
12 3 892 972
12/08
14, 16, 18, 25, 35, 36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 892 978
12/08
30
12 3 896 531
12/10
35, 36, 39, 41
12 3 893 012
12/08
30
12 3 896 533
12/10
29, 30, 31
12 3 893 035
12/08
35, 38, 41, 42
12 3 896 534
12/10
5, 30, 44
12 3 893 063
12/08
16, 25, 28, 41, 43
12 3 896 535
12/10
38
12 3 893 135
12/12
35, 38
12 3 896 537
12/10
9, 41, 44
12 3 893 140
12/08
3, 35, 44
12 3 896 541
12/10
9, 11, 37, 42
12 3 893 278
12/08
3
12 3 896 542
12/10
9, 35, 38, 42
12 3 893 345
12/08
6, 9, 12, 14, 16, 18, 19, 25, 35,
39, 41, 43
12 3 896 543
12/10
19, 35, 37, 41
11 3 895 650
12/10
35, 37, 41, 42
12 3 896 544
12/10
35, 41, 43
11 3 895 651
12/10
35, 37, 41, 42
12 3 896 545
12/10
35, 41, 43
11 3 895 652
12/10
35, 37, 41, 42
12 3 896 546
12/10
35, 41, 43
11 3 895 653
12/10
35, 37, 41, 42
12 3 896 548
12/10
7, 9, 12
12 3 895 735
12/09
14
12 3 896 549
12/10
7, 9, 12
12 3 895 740
12/09
29, 30
12 3 896 550
12/10
7, 9, 12
12 3 895 752
12/09
14, 16, 25
12 3 896 551
12/10
7, 9, 12
12 3 895 755
12/09
14, 16, 25
12 3 896 552
12/10
7, 9, 12
12 3 896 476
12/10
1, 3, 7, 9
12 3 896 553
12/10
20, 25, 43
12 3 896 486
12/10
35, 36, 41, 43, 44, 45
12 3 896 555
12/10
29, 30, 32
12 3 896 488
12/10
20, 28, 31
12 3 896 556
12/10
14, 18, 25
12 3 896 490
12/10
16, 25, 41
12 3 896 557
12/10
37
12 3 896 492
12/10
35, 43
12 3 896 558
12/10
25, 35, 41
12 3 896 493
12/10
16, 35, 38, 41
12 3 896 560
12/10
7, 11, 44
12 3 896 494
12/10
35, 41, 42
12 3 896 563
12/10
11, 28, 37
12 3 896 500
12/10
35, 38, 42
12 3 896 564
12/10
14
12 3 896 501
12/10
9, 35, 38, 39, 41
12 3 896 568
12/10
20
12 3 896 502
12/10
35, 36, 41, 45
12 3 896 569
12/10
41, 44
12 3 896 503
12/10
44
12 3 896 570
12/10
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
12 3 896 505
12/10
41
12 3 896 574
12/10
43
12 3 896 508
12/10
35, 38, 41, 42, 45
12 3 896 576
12/10
5, 10
12 3 896 509
12/10
29, 30
12 3 896 577
12/10
35, 36, 45
12 3 896 512
12/10
16, 35, 41, 43
12 3 896 578
12/10
25, 32, 41
12 3 896 514
12/10
33
12 3 896 579
12/10
16, 35, 38, 41, 42, 44
12 3 896 516
12/10
36
12 3 896 581
12/10
2, 17, 19, 27, 37
12 3 896 517
12/10
25, 35, 39
12 3 896 585
12/10
35, 36, 42, 44, 45
12 3 896 520
12/10
41
12 3 896 587
12/10
9, 12, 37
12 3 896 521
12/10
41
12 3 896 588
12/10
16, 21, 25, 35
12 3 896 524
12/10
41
12 3 896 590
12/10
6, 18, 20
12 3 896 525
12/10
16, 25, 28, 41
12 3 896 591
12/10
16, 21, 25, 35
12 3 896 526
12/10
29, 30, 33
12 3 896 592
12/10
35, 36, 42
12 3 896 527
12/10
41
12 3 896 594
12/10
12 3 896 528
12/10
34
1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 11, 16, 17,
19, 20, 21, 24, 27, 35, 37, 39,
42
12 3 896 529
12/10
9, 41, 44
12 3 896 596
12/10
30, 35, 43
12 3 896 597
12/10
35, 38, 40, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 896 598
12/10
12 3 896 600
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
42
12 3 896 685
12/10
9, 16, 35, 41, 45
12/10
21, 24, 29, 30, 32, 33
12 3 896 686
12/10
3
12 3 896 601
12/10
36, 39
12 3 896 690
12/10
44
12 3 896 603
12/10
6, 18, 20
12 3 896 691
12/10
21, 32, 35
12 3 896 604
12/10
6, 18, 20
12 3 896 692
12/10
35, 38, 41
12 3 896 605
12/10
16, 24, 25, 28, 35, 41, 43
12 3 896 694
12/10
16, 28, 38, 41
12 3 896 606
12/10
6, 18, 20
12 3 896 695
12/10
30
12 3 896 607
12/10
30, 35, 43
12 3 896 696
12/10
9, 16, 35, 38, 41
12 3 896 609
12/10
35, 38, 41
12 3 896 700
12/10
14, 18, 25
12 3 896 612
12/10
6, 19, 37, 42
12 3 896 701
12/10
14, 25, 26
12 3 896 613
12/10
35, 41, 43
12 3 896 703
12/10
11
12 3 896 614
12/10
35, 41, 43
12 3 896 704
12/10
43
12 3 896 621
12/10
3, 5
12 3 896 705
12/10
30
12 3 896 622
12/10
12, 16, 35, 39
12 3 896 706
12/10
12
12 3 896 623
12/10
16, 35
12 3 896 707
12/10
1
12 3 896 624
12/10
35, 36
12 3 896 710
12/10
35, 41
12 3 896 628
12/10
35, 38, 41
12 3 896 711
12/10
18, 24, 25
12 3 896 631
12/10
7, 9, 35, 42
12 3 896 712
12/10
14, 18, 25
12 3 896 632
12/10
2, 3, 9, 11, 16, 20
12 3 896 714
12/10
9, 11, 42
12 3 896 634
12/10
18, 24, 25
12 3 896 716
12/10
9, 15, 16, 25, 38, 41
12 3 896 638
12/10
3, 21, 44
12 3 896 719
12/10
29, 30, 43
12 3 896 642
12/10
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35
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 12/23 - VOL. II
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1ère publication
No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/10
12 3 896 911
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/10
29
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
No National
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1ère publication
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12 3 897 189
12/10
30
Classes des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 897 190
12/10
12 3 897 191
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No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
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17
Classes des produits et services
18
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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No National
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1ère publication
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12/10
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Classes des produits et services
21
Classes des produits et services
22
BOPI 12/23 - VOL. II
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No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
No National
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1ère publication
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12/10
12 3 898 030
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No National
Référence BOPI
1ère publication
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43
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12/10
5
Classes des produits et services
23
Classes des produits et services
24
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/10
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 898 308
12/10
12 3 898 309
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12 3 898 372
12/10
3
12/10
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12/10
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12 3 898 453
12/10
16, 17, 41
Classes des produits et services
25
Classes des produits et services
26
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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12/10
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12 3 898 530
12/10
35, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 05 3 372 480
Dépôt du : 19 JUILLET 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ART LEASE, S.A., 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
No SIREN : 397 813 874.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ART LEASE, Monsieur Pascal GODINGEN, 91, rue du Fbg SaintHonoré, 75008 PARIS.
Classe No 10 : Serviettes hygiéniques, appareils et instruments,
médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, biberons, tétines
de biberons, articles orthopédiques, matériel de suture,
prothèses, implants artificiels.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 09/01
No National : 09 3 677 820
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Unilever N.V., société de droit néerlandais, 455 Weena, 3013 AL
ROTTERDAM, Pays-Bas.
Classe No 41 : • location de sculptures.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 05/35
No National : 08 3 613 090
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
EVOLUTION COSMETIQUES, SARL, 60, RUE DE Dr FRANCOIS,
67000 STRASBOURG.
IRAN SERUM, SARL, SAADET ABADE BOL.MODIRIAT No 45,
TEHRAN, IRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVOLUTION COSMETIQUES, 60, RUE DE Dr FRANCOIS, 67000
STRASBOURG, SARL.
Classe No 3 : Parfumerie ; huiles essentielles.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/44
No National : 09 3 698 556
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Marie-Françoise Nogues, 205, chemin de la halte, Le
Pey Blanc, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane Couchoux, Aklea, Les Pléïades III Bat. C, 320 Avenue
Archimède, 13857 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques,
préservatives, herbes médicinales, lubrifiants, préparations
chimiques à usage médical.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Photographies, articles de bureau (à l'exception
des meubles).
Classe No 41 : Education.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/03
No National : 09 3 700 625
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEIBOVICI BERNARD, 158 RUE SAINT MAUR, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEIBOVICI BERNARD, 158 RUE SAINT MAUR, 75011 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/04
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
No National : 10 3 755 474
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VFI, SARL, rue Gustave Eiffel, 76230 BOIS GUILLAUME.
No SIREN : 432 789 469.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VFI, rue Gustave Eiffel, 76230 BOIS GUILLAUME.
Classe No 37 : Construction de : routes, de ponts.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 10/34
No National : 10 3 762 317
Dépôt du : 26 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ostré Raphael, 67 Rue Fondary, 75015 PARIS.
Hug-Fouché Bastien, 26 Rue de Lonchamp, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ostré Raphael, 67 Fondary, 75015 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
29
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 10 3 793 462
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cyril ADAM, Agissant pour le compte de la société
“ ALLOPIANO ” en cours de formation, 92 rue des mazurières,
92500 RUEIL-MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cyril ADAM, 92 rue des mazurières, 92500 RUEIL-MALMAISON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 10/37
No National : 10 3 788 680
Classe No 35 : Agence de pianistes (direction professionnelle des
affaires artistiques). Service de vente au détail de pianos et
claviers.
Classe No 41 : Formation par vidéos pédagogiques en ligne.
Cours de piano à domicile. Informations en matière de musique
et d'instruments de musique.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/03
No National : 11 3 797 008
Dépôt du : 13 JANVIER 2011
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MATWAL SAS, SAS, 33 rue du faubourg saint antoine, 75011
PARIS.
No SIREN : 507 492 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATWAL, SAS, 33 rue du faubourg saint antoine, 75011 PARIS.
Classe No 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;
instruments de dessin ;
Bouaziz Franck,
MOULINEAUX.
31
Foucher-Lepelletier,
92130
ISSY
LES
Krief-Attia Anne, 191 Michel Crézé, 76230 BOIS GUILLAUME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bouaziz Franck, 31 Foucher-Lepelletier, 92130
MOULINEAUX.
ISSY
LES
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction
des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; relations publiques.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de messagerie électronique.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/52
BOPI de publication antérieure : 11/05
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 800 500
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOLVIMO, société par actions simplifiée, Centre d'Affaires Grand
Var – Bâtiment A, 1110 Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE.
No SIREN : 439 679 713.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un
réseau de franchises ; recueil de données dans un fichier
central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classe No 36 : Agences immobilières, gérance de biens
immobiliers, location d'appartements, location de bureaux
(immobilier), à l'exclusion de tous services bancaires ou
financiers.
o
Classe N 41 : Education ; enseignement ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite de conférences ;
épreuves pédagogiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07
BOPI 12/23 - VOL. II
crayons, instruments de dessin, fournitures pour le dessin,
instruments d'écriture, feuilles (papeterie), gommes à effacer,
taille-crayon, articles de papeterie, articles de bureau (à
l'exception des meubles), linge de table en papier, portechéquier, sacs en matière papier ou en matière plastique pour
l'emballage.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux,
fourrures ; sacs, à savoir sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à
dos, sacs de plage, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs à
provision, pochettes (maroquinerie), cartables, sacs d'écoliers,
mallettes, sacs de voyage, valises, malles, sacs-housses de
voyage, trousses de toilette, vanity-case, portefeuilles, portemonnaie, étuis pour cartes de visites et cartes de crédit, étuis
pour clés, porte-document, boîtes en cuir, sachets et enveloppes
en cuir pour l'emballage, parapluies, ombrelles, parasols,
cannes, articles de sellerie.
Classe No 25 : Vêtements à savoir manteaux, blousons,
imperméables, parkas, costumes, vestes, blouses, pantalons,
jeans, shorts, bermudas, robes, jupes, jupons, tee-shirts,
débardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweat-shirts,
pantalons de survêtement, vestes de survêtement, maillots de
bain, anoraks, gants et moufles, lingerie, sous-vêtements,
pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, collants,
foulards, écharpes, étoles, cravates, ceintures, bandeaux pour la
tête, chapellerie, chaussures (à l'exception de chaussures
orthopédiques).
Classe No 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de
jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ;
ours en peluches ; cartes à jouer, à gratter, jeux de hasard,
notamment loterie, d'argent, de pronostic, de cartes. Machines
de jeux à prépaiement et à jetons et machines de jeux, machines
à prépaiement ; pièces et parties constitutives pour tous les
produits précités, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures, tapis).
No National : 11 3 800 746
Classe No 41 : Édition de livres, de revues. Micro édition.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
Classe No 43 : Cafés-Restaurants. Restaurant (alimentation)
service de restauration. Service de traiteur. Cantine. Services
hôteliers. Services de bars. Services de réservation d'hôtel.
Réservation de logements temporaires. Agences de logement,
cafétérias, services hôteliers, location de logements temporaires,
location de salles de réunions, location de logements
temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de
vacances, pensions, réservation de logements temporaires
réservation d'hôtels traiteurs.
à : I.N.P.I. PARIS
P TAL, Société par actions simplifiée, 24, rue Montrosier, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 525 073 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour, 81, avenue
Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 45 : Services de clubs de rencontres, services de
réseaux et de rencontres sur Internet et autres réseaux de
communication ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration
sociale et de rencontres.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 41, 43, 45.
Classe No 3 : Savons liquides et solides, gels nettoyants, huiles
essentielles, sels et pastilles de bain effervescentes à usage non
médical, produits capillaires pour le coiffage et le soin des
cheveux, shampoings et lotions pour cheveux, préparations
cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques, crèmes, laits de
toilette, émulsions, masques de beauté, lotions, crèmes solaires,
crèmes hydratantes, huiles à usage cosmétique, lingettes
imprégnées de lotion cosmétique, produits démaquillants,
préparations pour le soin des ongles, vernis à ongles, produits
de rasage, produits de maquillage, encens, bois odorants,
parfums, extraits de fleurs, eaux de toilette, eaux de senteur.
Classe No 9 : Casques de protection, casques de protection pour
le sport, casques de vélo, casques de ski, casques de moto,
masques de protection, masques de ski, articles de lunetterie,
lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres et
montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, machines à
calculer, tapis de souris, souris informatique, claviers
d'ordinateur, casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques,
étuis et coques pour téléphones, batteries électriques, chargeurs
de batterie, adaptateurs pour téléphones, nécessaires mains
libres pour téléphones.
Classe No 16 : Affiches, albums, almanachs, calendriers, carnets,
cahiers, classeurs, pochettes, catalogues, journaux, livres,
magazines, photographies, cartes postales, corbeilles à courrier,
coupe-papier, trousses à dessin, pinceaux, stylos, pastels,
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 801 958
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VEGA GESTION, Société Anonyme, 84 avenue Victor Cresson,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 382 256 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 39 : Services de réservation de places pour le voyage,
réservation de voyages, services d'organisation de voyages.
Services d'organisation de voyages ou séjours rendus par une
agence de tourisme.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe No 43 : Services d'hôtellerie et de restauration
(alimentation) ; services de réservations d'hôtels, de chambres
d'hôtels, de restaurant. Services de traiteur. Services de
centrales de réservation de chambres d'hôtel.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/08
No National : 11 3 813 111
Dépôt du : 9 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Boireau Sarah, 38 allée Robert Boulin, 35500 LIBOURNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boireau Sarah, 38 allée Robert Boulin, 35500 LIBOURNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert (Pantone 390 C) et noir.
Classe No 6 : Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de
câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serrecâbles métalliques ; quincaillerie métallique.
Classe N o 7 : Dispositifs et câbles de commande de machines ou
de moteurs ; générateurs d'électricité ; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non
électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres).
Classe No 8 : Outils et instruments à main
manuellement en particulier pinces, pinces à sertir.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
réservation
de
logements
temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classes de produits ou services : 36, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/13
No National : 11 3 831 255
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAE – PARTICIPATIONS, Société anonyme, Parc Air Park de
Paris – Bât B4, 3 rue Jeanne Garnerin, ZAC des Hauts de
Wissous, 91320 WISSOUS.
No SIREN : 440 315 588.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
entraînés
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; boîtes de branchement, de
dérivation, de jonction (électricité) ; câbles électriques, câbles à
fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles solaires ; tableaux de
commande, de distribution et de connexion (électricité) ;
commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments
de connexions électriques ; connecteurs, connexions, coupleurs
(informatique) ; raccordements électriques ; fibres optiques ;
appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux
électroniques ; antennes, dispositifs antiparasites (électricité),
amplificateurs, matériels pour conduites d'électricité (fils,
câbles) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques, émetteurs de
signaux électroniques ; dispositifs de secours ; sirènes ;
appareils
électriques
de
surveillance ;
transmetteurs
(télécommunication) ; avertisseurs contre le vol ; installations
électroniques pour préserver du vol ; instruments d'alarme ;
dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs à sifflet
d'alarme ; appareils de vidéosurveillance ; appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
modulateurs,
démodulateurs,
décodeurs ;
terminaux
numériques. Tous les produits précités étant à l'exclusion des
dispositifs et des logiciels de simulation et d'entraînement
aéronautiques, militaires, médicaux, de prospection et
d'extraction minière et de sécurité publique.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
téléphoniques,
communications
télégraphiques,
communications
radiographiques ;
communications
(transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau informatique mondial ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres
optiques ; transmission par satellite ; services de transmission
d'informations par voie télématique ; transmission de courrier
électronique et d'informations sur Internet ; messagerie
électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de produits et en particulier
de câbles et fils métalliques non électriques, de cosses de
câbles, de raccords métalliques, de câbles non électriques, de
serre-câbles métalliques, de câbles de commande de machines
ou de moteurs, de générateurs d'électricité, d'outils et
d'instruments à main entraînés manuellement, de pinces, de
boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité),
de câbles électriques, de câbles à fibres optiques, de câbles
coaxiaux, de câbles solaires, de tableaux de commande, de
distribution et de connection (électricité), de commutateurs, de
conduites d'électricité, d'appareils et d'instruments de
connexion électrique, de connecteurs, de connexions, de
coupleurs (informatique), de raccordements électriques, de
fibres optiques, d'appareils et d'instruments d'optique,
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'émetteurs de signaux électroniques, d'antennes, de dispositifs
antiparasites (électricité), d'amplificateurs, de matériels pour
conduites d'électricité (fils, câbles), de fils télégraphiques, de fils
téléphoniques, d'émetteurs de signaux électroniques, de
dispositifs de secours, de sirènes, d'appareils électriques de
surveillance,
de
transmetteurs
(télécommunications),
d'avertisseurs contre le vol, d'installations électroniques pour
préserver du vol, d'instruments d'alarme, de dispositifs de
commande pour ascenseurs, d'avertisseurs à sifflets d'alarme,
d'appareils de vidéosurveillance, de modulateurs, de
démodulateurs, de décodeurs, de terminaux numériques ;
transport ; emballage et entreposage de marchandises.
Classe No 42 : Consultation en matière d'ordinateurs ; recherches
techniques (à l'exclusion des recherches en matière de
dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques,
militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et
de sécurité publique) ; étude de projets techniques (à l'exclusion
des études en matière de dispositifs de simulation et
d'entraînement aéronautiques, militaires, médicaux, de
prospection et d'extraction minière et de sécurité publique) ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers (à l'exclusion des recherches et développement en matière
de dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques,
militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et
de sécurité publique) ; évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs en matière de réseaux, de câblage et
connectique ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour
l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de
réseaux ; contrôle de qualité ; essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/22
No National : 11 3 831 272
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAE – PARTICIPATIONS, Société anonyme, Parc Air Park de
Paris – Bât B4, 3 rue Jeanne Garnerin, ZAC des Hauts de
Wissous, 91320 WISSOUS.
No SIREN : 440 315 588.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classe No 6 : Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de
câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serrecâbles métalliques ; quincaillerie métallique.
Classe N o 7 : Dispositifs et câbles de commande de machines ou
de moteurs ; générateurs d'électricité ; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non
électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres).
Classe No 8 : Outils et instruments à main
manuellement en particulier pinces, pinces à sertir.
entraînés
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; boîtes de branchement, de
dérivation, de jonction (électricité) ; câbles électriques, câbles à
fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles solaires ; tableaux de
commande, de distribution et de connexion (électricité) ;
commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments
de connexions électriques ; connecteurs, connexions, coupleurs
(informatique) ; raccordements électriques ; fibres optiques ;
appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux
électroniques ; antennes, dispositifs antiparasites (électricité),
amplificateurs, matériels pour conduites d'électricité (fils,
câbles) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques, émetteurs de
signaux électroniques ; dispositifs de secours ; sirènes ;
appareils
électriques
de
surveillance ;
transmetteurs
(télécommunication) ; avertisseurs contre le vol ; installations
électroniques pour préserver du vol ; instruments d'alarme ;
BOPI 12/23 - VOL. II
dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs à sifflet
d'alarme ; appareils de vidéosurveillance ; appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
modulateurs,
démodulateurs,
décodeurs ;
terminaux
numériques. Tous les produits précités étant à l'exclusion des
dispositifs et des logiciels de simulation et d'entraînement
aéronautiques, militaires, médicaux, de prospection et
d'extraction minière et de sécurité publique.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
téléphoniques,
communications
télégraphiques,
communications
radiographiques ;
communications
(transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau informatique mondial ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres
optiques ; transmission par satellite ; services de transmission
d'informations par voie télématique ; transmission de courrier
électronique et d'informations sur Internet ; messagerie
électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de produits et en particulier
de câbles et fils métalliques non électriques, de cosses de
câbles, de raccords métalliques, de câbles non électriques, de
serre-câbles métalliques, de câbles de commande de machines
ou de moteurs, de générateurs d'électricité, d'outils et
d'instruments à main entraînés manuellement, de pinces, de
boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité),
de câbles électriques, de câbles à fibres optiques, de câbles
coaxiaux, de câbles solaires, de tableaux de commande, de
distribution et de connection (électricité), de commutateurs, de
conduites d'électricité, d'appareils et d'instruments de
connexion électrique, de connecteurs, de connexions, de
coupleurs (informatique), de raccordements électriques, de
fibres optiques, d'appareils et d'instruments d'optique,
d'émetteurs de signaux électroniques, d'antennes, de dispositifs
antiparasites (électricité), d'amplificateurs, de matériels pour
conduites d'électricité (fils, câbles), de fils télégraphiques, de fils
téléphoniques, d'émetteurs de signaux électroniques, de
dispositifs de secours, de sirènes, d'appareils électriques de
surveillance,
de
transmetteurs
(télécommunications),
d'avertisseurs contre le vol, d'installations électroniques pour
préserver du vol, d'instruments d'alarme, de dispositifs de
commande pour ascenseurs, d'avertisseurs à sifflets d'alarme,
d'appareils de vidéosurveillance, de modulateurs, de
démodulateurs, de décodeurs, de terminaux numériques ;
transport ; emballage et entreposage de marchandises.
Classe No 42 : Consultation en matière d'ordinateurs ; recherches
techniques (à l'exclusion des recherches en matière de
dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques,
militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et
de sécurité publique) ; étude de projets techniques (à l'exclusion
des études en matière de dispositifs de simulation et
d'entraînement aéronautiques, militaires, médicaux, de
prospection et d'extraction minière et de sécurité publique) ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers (à l'exclusion des recherches et développement en matière
de dispositifs de simulation et d'entraînement aéronautiques,
militaires, médicaux, de prospection et d'extraction minière et
de sécurité publique) ; évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs en matière de réseaux, de câblage et
connectique ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour
l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de
réseaux ; contrôle de qualité ; essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 833 562
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VISIOMED GROUP, SA à conseil d'administration, 21 AVENUE
VICTOR HUGO, 75116 PARIS.
No SIREN : 514 231 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Anne-V. WEBER FARUCH, Avocat au Barreau de Paris,
Cabinet RCS Associés, 66 RUE DE LA POMPE, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dans un encadrement rectangle de
couleur gris foncé figurent les lettres E SENSIEL en caractères
stylisés, de couleur blanche, La première lettre “ E ” est suivie
d''un tiret de couleur jaune destiné à séparer la première lettre
des autres lettres de la marque. couleurs : gris, blanc, jaune.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 11, 35.
33
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe No 6 : Matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; monuments
funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou
habits pour animaux ;
Classe No 20 : Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes
funéraires ;
Classe No 21 : Bouteilles ; aquariums d'appartement ;
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 841 302
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOUEZA JOSEPH BERTIN, 246 ROUTE DE BOISVIN, 97139 LES
ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOUEZA JOSEPH BERTIN, 246 ROUTE DE BOISVIN, 97139 LES
ABYMES.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Rembourrages
d'habillement de sport) ;
de
protection
(parties
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 6, 9, 14, 18, 20, 21, 25,
28, 31, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 843 403
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SANCHEZ Kevin, 23 rue J J Rousseau, 75001 PARIS.
No SIREN : 532 369 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
repertoire social des independants, 23 J J rousseau, 75001
PARIS.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; bureaux de placement.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 843 852
Dépôt du : 5 JUILLET 2011
BOPI 12/23 - VOL. II
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 911
Dépôt du : 8 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
bouda naima, Agissant pour le compte de la société cross the
line en cours de formation, 19 clavel, 75019 PARIS.
rozet eric, Agissant pour le compte de la société cross the line en
cours de formation, 19 Clavel, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bouda naima, 19 clavel, 75019 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Pierre Malek, 234 avenue de la lanterne, les belles terres B1,
06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Malek, 234 avenue de la lanterne, les belles terres B1,
06200 NICE.
Classe No 5 : Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux
et vétérinaires, membres, yeux artificiels ; prothèses.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/30
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
No National : 11 3 845 844
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEC INVESTISSEMENTS, SA, 38 ROUTE DE LA MASSANE,
13210 SAINT REMY DE PROVENCE.
No SIREN : 702 008 301.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEC INVESTISSEMENTS, 38 ROUTE DE LA MASSANE, 13210
SAINT REMY DE PROVENCE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 20, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 889
Dépôt du : 12 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUSSOL David, BP 411, SAINT-BARTHELEMY 97133.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUSSOL David, BP 411, SAINT-BARTHELEMY 97133.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Machines à écrire ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en
papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
cannes ; fouets et sellerie ; sacs à roulettes ; colliers ou habits
pour animaux ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours.
Classe No 25 : Couches en matière textile.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 777
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
brzezicki gael, 1 route de la rouquette, 12520 VERRIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
brzezicki gael, 1 route de la rouquette, 12520 VERRIERES.
Classe No 39 : Distribution de journaux ;
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 847 477
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Victor BOURY, 3 rue Corneille, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Victor BOURY, 3 rue Corneille, 75006 PARIS.
No National : 11 3 846 984
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BIOSYNTHIS, SARL, 4 Bis Rue de Foisnard, 91410 SAINT CYR
SOUS DOURDAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOSYNTHIS, 4 Bis Rue de Foisnard, 91410 SAINT CYR SOUS
DOURDAN.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires désinfectants ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 4, 5.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 150
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MMFI, Société à responsabilité limitée à associé unique, 69
Claude Bernard, 75005 PARIS.
No SIREN : 509 716 890.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MMFI, 69 Claude Bernard, 75005 PARIS.
Produits ou services désignés : Moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; couveuses pour les oeufs. Ascenseurs ; élévateurs ;
Armes blanches ; Appareils d'éclairage, lampes de poche ;
appareils d'éclairage pour véhicules ;
Classes de produits ou services : 7, 8, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/32
Classe No 9 : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils et
instruments audiovisuels.
Classe No 35 : Publicité, y compris publicité en ligne ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; services d'abonnements à des services de
télécommunications pour des tiers ; aide et conseil en
organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ;
agence
de
publicité ;
services
d'affichage ;
agences
d'informations
commerciales ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; transcription de
communications ; services de comparaison de prix et d'analyse
du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; courrier publicitaire ; démonstration de
produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; mise à jour de documentation publicitaire et
location de matériel publicitaire ; études et recherches de
marchés ; établissement de statistiques ; expertises en affaires ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires, salons
et expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de
temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; services de mannequins à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; recherches de
parraineurs ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique, télévisée, par correspondance et en ligne sur un
réseau informatique ; services de marchandisage ; services de
relations publiques ; services de revues de presse ; promotion
des ventes pour des tiers ; services de secrétariat ; comptabilité ;
tenue de livres.
Classe No 38 : Services de messagerie électronique ; agences de
presse et d'informations (nouvelles) ; communications par
Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
téléchargement en ligne de logos, de jeux, de musique,
d'images, de vidéos et de fonds d'écran ; services de
transmission d'informations, de données visuelles ou sonores
contenus dans des banques de données ; communications
radiophoniques, télégraphiques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; transmission d'images et de fichiers
numériques par Internet ; fourniture d'accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; production de spectacles, d'émissions de télévision,
d'émissions
musicales ;
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location
de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ;
services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des
spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ;
services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de
music-hall ; services de reporters ; rédaction de scénarios ;
services de bibliothèques électroniques pour la fourniture
d'informations électroniques sous la forme de textes
électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/
ou vidéo, de conseils pratiques ; édition de contenus
informatiques et électroniques ; services de jeux et de
divertissement en ligne.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Reconstitution de bases de données ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; dessin industriel ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 685
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THE TIME FACTORY, SARL, 26 RUE DE SAINT-QUENTIN, 75010
PARIS.
No SIREN : 391 148 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THE TIME FACTORY, 26 RUE DE SAINT-QUENTIN, 75010 PARIS.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 111
Dépôt du : 23 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
C&L, SARL, 18 bis rue Popincourt, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C&L, 18 bis rue Popincourt, 75011 PARIS.
o
Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 535
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée, ZA de
Bouvets, 1 rue de Bouvets, 94000 CRETEIL.
No SIREN : 582 137 436.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE.
Classe No 9 : Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés ;
publications en ligne non téléchargeables ; logiciels éducatifs ;
37
tous ces produits étant relatifs aux domaines de la santé, de la
médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiène,
de la beauté et au domaine vétérinaire. Appareils pour
l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction
du son ou des images ; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques ; optiques numériques,
disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques,
bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à
être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception
de textes, de documents électroniques, de graphiques et
d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone
étendue et globaux y compris le réseaux internes et le réseau
Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans
le développement de programmes et la création de sites.
Appareils d'enseignement audiovisuel ;
Classe No 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches ; étiquettes, prospectus, lettres
d'information, catalogues, brochures et notices, feuilles
d'annonces, manuels d'instruction ; documentation sur support
papier et tous supports de papier et de carton ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage. Etiquettes non en tissu ;
Classe No 35 : Services d'exportation, de vente en gros, demigros et au détail de produits médicaux, pharmaceutiques,
hygiéniques, vétérinaires, de produits alimentaires et de soin
pour les animaux domestiques ; regroupement pour le compte
de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément, de
produits médicaux, pharmaceutiques, hygiéniques, vétérinaires,
de produits alimentaires et de soin pour les animaux ;
organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; aide à la direction des affaires, notamment mise en
relation entre professionnels de secteurs différents, conseils en
organisation et direction des affaires, conseils et informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services dans les domaines vétérinaire, de
l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la
pharmacie et des produits d'hygiène. Promotion des ventes pour
des tiers et présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail notamment de produits
dans les domaines vétérinaire, de l'alimentation et des soins des
animaux domestiques, de la pharmacie et des produits
d'hygiène. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité dans les domaines vétérinaire, de l'alimentation et
des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des
produits d'hygiène. Services de publicité dans les domaines
vétérinaire, de l'alimentation et des soins des animaux
domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène.
Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits
et de services pour d'autres entreprises) dans les domaines
vétérinaire, de l'alimentation et des soins des animaux
domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène ;
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations nouvelles.
Services
de
communications
téléphoniques, ;
radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens
téléinformatiques ; services de ; transmission d'informations par
voie télématique accessibles par codes d'accès ou par
terminaux ; services de transmission d'informations et de
données par voie télématique en vue d'obtenir ; des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; télécommunication ; à savoir : émission et
réception de données, de signaux et d'informations traitées par ;
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; expédition et transmission ; de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d'information par télex, ; télécopieurs et centres serveurs ;
services de vidéotexte et de télétexte ; services de ;
téléconférences, services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de ; téléphones vidéo ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion ;
d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale ; (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de transmission d'informations par systèmes ;
d'information communicants à savoir : réseaux Internet,
Extranet, Intranet ; services de ; transmission d'informations par
systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de
programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.
Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ;
Classe No 41 : Education et formation, notamment à distance,
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, de colloques, de conférences et de
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; tous ces services dans les domaines vétérinaire et
pharmaceutique. Services d'édition et de publication de textes
autres que textes publicitaires, de journaux, de magazines, de
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
périodiques. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 546
Dépôt du : 25 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. RENNES
PRANA, SARL, BERRUE, 35150 PIRE SUR SEICHE.
No SIREN : 533 214 854.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRANA, M. CHEREL REMY, BERRUE, 35150 PIRE SUR SEICHE.
Classe No 1 : Engrais pour les terres et pour l'amélioration
biologique du sol destinés à l'application sur les racines, la terre,
les plantes et les fleurs ; fumiers ; préparation pour la régulation
de la croissance des plantes ; suppléments pour la nutrition des
plantes ; régulateurs de croissance des plantes ; préparation
pour l'amendement des sols ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques à
savoir filets brise-vent et portes automatiques en filet brise vent ;
bardages et planchers, toitures en polycarbonate ;
Classe No 31 : Plantes, fleurs naturelles, fleurs séchées, plantes
aromatiques, ;
Classe No 35 : Services rendus dans le cadre du commerce de
détail de produits d'hygiène et d'entretien, de produits
phytosanitaires, d'engrais, de matériel agricole, de machines
agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau ;
services rendus dans le cadre du commerce de détail
d'accessoires pour animaux, à savoir de matériel de distribution
du lait ; services rendus dans le cadre du commerce de détail
d'installations de matériaux de construction non métalliques, à
savoir de filets brise-vent et de portes automatiques ;
Classe No 42 : Services rendus par des laboratoires, à savoir
analyses et contrôles de qualité dans le domaine horticole,
analyses des sols, analyses du lait, analyse de sang ; services
d'analyses rendus dans le domaine des engrais ainsi que des
solutions nutritives pour sols, plantes ; services d'analyses en
matière de produits vétérinaires ; conseil en aménagement de
bâtiment, à savoir conseil en construction ;
Classe No 44 : Conseils en matière de nutrition pour les plantes,
conseils vétérinaires en matière d'élevage d'animaux, soins
d'hygiène pour animaux.
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 16 : Papier.
Classe No 35 : Travaux de bureau. Bureaux de placement.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement.
Organisation de concours (divertissement).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 106
Dépôt du : 22 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat Mixte Espace de Restitution de la Grotte Chauvet –
Pont d'Arc, Etablissement Public, Hôtel du Département, La
Chaumette, 07007 PRIVAS Cedex 07.
No SIREN : 200 009 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat Mixte Espace de Restitution de la Grotte Chauvet –
Pont d'Arc, Hôtel du Département, La Chaumette, 07007 PRIVAS
Cedex 07.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 303
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MILLERON CLAIRE, Agissant pour le compte de la société
ESPRIT D HARMONIE en cours de formation, 2 DOMAINE DE
DREUX, 17350 PORT D ENVAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MILLERON CLAIRE, 2 DOMAINE DE DREUX, 17350 PORT D
ENVAUX.
Classes de produits ou services : 1, 19, 31, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 031
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SANCHEZ Kevin, 23 / 25 rue J J Rousseau, 75001 PARIS.
No SIREN : 532 369 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
reperoire social des independant, 23 / 25 rue j j rousseau, 75001
PARIS.
Classe No 44 : Reflexologie plantaire, sophrologie, relaxologie,
massage.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 313
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SANCHEZ Kevin, 23 /25 rue j j rousseau, 75001 PARIS.
No SIREN : 532 369 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
repertoire social des independants, 23 / 25 rue j j rousseau,
75001 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
39
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
coussins ; vannerie ; statuettes
portemanteaux (non métalliques.
en
résine ;
crochets
de
Classes de produits ou services : 3, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 893
Classe No 16 : Papier ;
Classe No 35 : Travaux de bureau. Bureaux de placement.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement.
Organisation de concours (divertissement).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. NICE
Alain TAILLIAR, 19 Route de la Peyrière, 06250 MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain TAILLIAR, 19 Route de la Peyrière, 06250 MOUGINS.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 785
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TERROITIN Dominique, 11, rue Soulane, 53100 MAYENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON Marques et Juridiques PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 35 : Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 37 : Informations en matière d'entretien et de
réparation de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, de remorques.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 814
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
sadek christian, 13 square albert camus, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sadek christian, 13 square albert camus, 92390 VILLENEUVE LA
GARENNE.
Description de la marque : MISS PEARL
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ;
porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 918
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D'ETUDE INFORMATIQUE REPROGRAPHIE ECRITURE
BUREAUTIQUE (SEIREB), Société à responsabilité limitée, 5 Rue
Ariane, 31240 L UNION.
No SIREN : 333 098 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELHAYE Guy, Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 Rue Gustave de
Clausade, 81800 RABASTENS.
Classe No 3 : Lotions capillaires, teintures pour cheveux,
cosmétiques pour cils, nécessaires de cosmétiques, crayons à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, shampooings,
cosmétiques pour les sourcils, colorants pour les cheveux,
crème fixatrice pour les cheveux, masques capillaires ; savons,
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soins
pour cheveux ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre,
baleine, nacre, écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre,
résine, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; coquillages (coquilles), coquilles (coquillages),
corail, écailles, cornes d'animaux ; animaux empaillés ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes du système
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils pour le
traitement de l'information ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 39, 42.
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 639
Dépôt du : 2 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/33
o
N National : 11 3 850 039
Dépôt du : 30 JUILLET 2011
FREETOUCH, SAS, 164 bis rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREETOUCH, 164 bis rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
à : I.N.P.I. PARIS
Saint Martin Multimedia, SARL, 26 rue Salneuve, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saint Martin Multimedia, 26 rue Salneuve, 75017 PARIS.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 246
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD EMARD, 14 RUE DE PENTHIEVRE, 92330 SCEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD EMARD, 14 RUE DE PENTHIEVRE, 92330 SCEAUX.
Classe No 35 : Travaux de bureau ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 292
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VINS DESCOMBE, SAS, 462 RUE DU BEAUJOLAIS, 69460 SAINT
ETIENNE DES OULLIERES.
No SIREN : 383 532 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINS DESCOMBE, 462 RUE DU BEAUJOLAIS, 69460 SAINT
ETIENNE DES OULLIERES.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 405
Dépôt du : 5 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bigot Marie, 18 bis rue Coysevox, 75018 PARIS.
Bigot Pierre-Marie, 18 bis Rue Coysevox, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bigot Marie, 18 bis rue Coysevox, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
Classe No 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe No 25 : Chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; couches en matières textiles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;
trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement
de sport).
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/34
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5.
No National : 11 3 851 465
BOPI de publication antérieure : 11/34
Dépôt du : 5 AOÛT 2011
No National : 11 3 851 889
à : I.N.P.I. PARIS
Informatique et Sécurité, SARL, Bâtiment
d'Emerainville, 77183 CROISSY BEAUBOURG.
No SIREN : 421 375 510.
41
C,
52,
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Informatique et Sécurité, Bâtiment C, 52 rue d'Emerainville,
77183 CROISSY BEAUBOURG.
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LECAS JEAN FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société
ALYZEO en cours de formation, 1 AVENUE GUY MOQUET,
93420 VILLEPINTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LECAS JEAN FRANCOIS, 1 AVENUE GUY MOQUET, 93420
VILLEPINTE.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 536
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; bureaux de placement.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
Dépôt du : 5 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
YTEK, SARL, 48 RUE DE KERBONNEVEZ, 29760 PENMARC'H.
No SIREN : 488 836 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YTEK, 48 RUE DE KERBONNEVEZ, 29760 PENMARC'H.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 017
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à
conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à
usage médical ou vétérinaire ;
ORTHOLINK, SASU, 79 RUE DE LA MAURELLE, RESIDENCE LE
GRAND VERGER, BAT C4, 13013 MARSEILLE.
No SIREN : 533 906 004.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORTHOLINK, 79 RUE DE LA MAURELLE, RESIDENCE LE GRAND
VERGER, BAT C4, 13013 MARSEILLE.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
o
Classe N 10 : Biberons ; tétines de biberons ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 072
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Syrinx Concerts Vence, Association loi 1901, 457 Chemin du
Baou des Blancs, 06140 VENCE.
No SIREN : 402 483 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syrinx Concerts Vence, 457 Chemin du Baou des Blancs, 06140
VENCE.
BOPI 12/23 - VOL. II
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition, l'ensemble
de ces services étant relatifs à une opération musicale annuelle
de courte durée dans la Ville de Vence et à l'exclusion de tous
services de commerce de détail de produits festifs et de tous
services liés à l'organisation d'autres fêtes ou d'événements
festifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 277
Dépôt du : 10 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PALLADIO
IMMOBILIER,
SARL,
35
PROMENADE
L'ESPLANADE, 31180 LAPEYROUSE-FOSSAT.
No SIREN : 482 156 668.
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PALLADIO IMMOBILIER, 35 PROMENADE DE L'ESPLANADE,
31180 LAPEYROUSE-FOSSAT.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; vidéos ;
publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ;
magazines ; guides ; cartes de visites ; autocollants ; articles de
papeterie ; agendas ; calendriers ; brochures ; cartes postales ;
stylos ;
Classe No 41 : Organisation de stages en formation et de
séminaires dans le cadre de services rendus par un franchiseur ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services d'assistance
juridique y compris en ligne dans le cadre de services rendus
par un franchiseur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 361
Dépôt du : 10 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
BERNARD ERICA, Agissant pour le compte de la société lo'tentic
en cours de formation, MAISON ROUGIER, VIEUX VILLAGE,
83330 EVENOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD ERICA, MAISON ROUGIER, VIEUX VILLAGE, 83330
EVENOS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; épices ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;
Classes de produits ou services : 6, 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 754
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool ;
SOUIDI ABDELLATIF, 33 RUE DE BERGETTE, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUIDI ABDELLATIF, 33 RUE DE BERGETTE, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 370
Dépôt du : 10 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Grand Terroir, SAS, 3 Avenue de le Deveze, 34500 BEZIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grand Terroir, 3 Avenue de le Deveze, 34500 BEZIERS.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 39.
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 762
BOPI de publication antérieure : 11/35
o
N National : 11 3 852 684
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 12 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RIGAUX Pascal, 19 GAI LOGIS, 62176 CAMIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIGAUX Pascal, 19 GAI LOGIS, 62176 CAMIERS.
Florent Sartorius, 134 rue de Roubaix, 59390 TOUFFLERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florent Sartorius, 134 rue de Roubaix, 59390 TOUFFLERS.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, lampes de poche ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; L'ensemble des produits précités étant
relatif à la seule organisation de salons dédiés notamment aux
mariages sur les régions Nord-Pas de calais et Picardie et à
l'exclusion de tous services de commerce de détail de produits
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
festifs et de tous services liés à l'organisation d'autres fêtes ou
événements festifs.
No National : 11 3 853 464
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. L'ensemble
des produits précités étant relatif à la seule organisation de
salons dédiés notamment aux mariages sur les régions NordPas de calais et Picardie et à l'exclusion de tous services de
commerce de détail de produits festifs et de tous services liés à
l'organisation d'autres fêtes ou événements festifs.
Dépôt du : 18 AOÛT 2011
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/35
à : I.N.P.I. PARIS
Mariage Frères, société anonyme, 30-32 rue du Bourg-Tibourg,
75004 PARIS.
No SIREN : 672 000 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe No 30 : Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ;
pâtisserie uniquement aromatisés au thé, biscuits – à l'exception
des biscuits fourrés – uniquement aromatisés au thé, confiseries
et glaces comestibles uniquement aromatisés au thé ; sel,
moutarde ; épices ; assaisonnements, condiments ; infusions
non médicinales ; plantes et graines séchées, aromates autres
que les huiles essentielles et mélanges de ces produits, pour la
préparation de boissons non médicinales.
Classes de produits ou services : 30.
o
N National : 11 3 853 159
Dépôt du : 17 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
caillau international, sas, 1 chateau lesparre, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
caillau international, 1 chateau lesparre, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 164
Dépôt du : 17 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
caillau international, sas, 1 chateau lesparre, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
caillau international, 1 chateau lesparre, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/36
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 511
Dépôt du : 18 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comptavenir, SAS, 21 rue de Gouvieux, 60500 CHANTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comptavenir, 21 rue de Gouvieux, 60500 CHANTILLY.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ; tous les produits précités dans le secteur de la
comptabilité.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires à savoir fourniture de solutions de fidélisation et
d'outils de présentation et d'optimisation pour sites Internet de
cabinets comptables ainsi que la conception graphique de sites
Internet, de logos, d'identités visuelles, brochures de
présentation, cartes de visite et outils de Web marketing ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ; tous les services précités dans le secteur de la
comptabilité.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services
précités dans le secteur de la comptabilité.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les
services précités dans le secteur de la comptabilité.
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; tous les services précités dans le secteur de la
comptabilité.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 665
Dépôt du : 19 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Godefroy Cédric, 38 avenue Jean Moulin, 73200 ALBERTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Godefroy Cédric, 38 avenue Jean Moulin, 73200 ALBERTVILLE.
45
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; cidres.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 779
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pradel Vincent, 50 C rue d'Estienne d'Orves, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
Perbost Jean-Marie, 4 rue Martel, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pradel Vincent, 50 C rue d'Estienne d'Orves, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38.
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 853 784
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MICROLIST, SAS, 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins, 78670
VILLENNES SUR SEINE.
No SIREN : 302 639 505.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICROLIST, 136 avenue du Pdt Gilbert de Voisins, 78670
VILLENNES SUR SEINE.
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Comptabilité ; reproduction de documents ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
BOPI 12/23 - VOL. II
relatives aux loisirs et à la culture offerts sur tous supports et
média y compris en ligne ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; services d'imagerie
numérique à savoir : production (conception) d'images
dynamiques ou animées, production (conception) de
programmes de télévision.
Classes de produits ou services : 16, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/37
o
N National : 11 3 853 789
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
YC Yourte Contemporaine, SARL, 20 avenue de la Plage, 85800
SAINT-GILLES CROIX DE VIE.
No SIREN : 484 598 768.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tolomei-Avocats.com, Véronique Dutoit, 23 rue de Taitbout,
75009 PARIS.
Classe No 37 : Installations et réparations d'appareils de
réfrigération ; installation et réparation de dispositifs signalant
l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les
fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ; construction
de routes ; désinfection ; dératisation ; nettoyage et réparation
de chaudières, chauffage ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de
routes ; destruction des animaux nuisibles autres que dans
l'agriculture ; montage d'échafaudages ; entretien des espaces
extérieurs à savoir, voiries, parkings ; location de machines de
chantiers ; laverie ; blanchisserie ;
Classe No 42 : Planification en matière d'urbanisme ; conseils en
matière d'économie d'énergie et de développement durable ;
Classe No 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ;
location de linge de maison ; location de vaisselle ; exploitation
de terrains de camping ; services de bars ; services de
restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et
permanent
(snack-bars) ;
cafés-restaurants ;
cafétérias ;
restaurants libre-service ; crèches d'enfants.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 853 868
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HAUTE Philippe, Agissant pour le compte de la société
DomeCube en cours de formation, Lieu-dit LIFFIAC, 22590
TREGOMEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUTE Philippe, Lieu-dit LIFFIAC, 22590 TREGOMEUR.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 853 880
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 37, 42, 43.
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme, ZAC de
l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot, 44150 ANCENIS.
No SIREN : 309 707 214.
BOPI de publication antérieure : 11/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75008 PARIS.
No National : 11 3 853 823
Dépôt du : 19 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHERCHE MIDI EDITEUR, SA, 23, rue du Cherche Midi, 75006
PARIS.
No SIREN : 311 945 604.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Benoît VASSOGNE, Sogedif, SA, 12, avenue d'Italie, 75013
PARIS.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie.
Classe No 41 : Services d'édition et de publication d'images
autres que publicitaires sur tous supports ; publication
électronique d'images autres que publicitaires en ligne ;
organisation d'expositions, de salons, de colloques, de
conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs (en vue
de leur tenue par des tiers participants) ; services d'informations
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à
base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation),
beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces
(condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), à savoir
services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ;
hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
47
No National : 11 3 855 191
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/37
o
N National : 11 3 853 984
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
JORAS Michel, 16 bis rue jouffroy d'abbans, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JORAS Michel, 16 bis rue jouffroy d'abbans, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
VELAB, SARL, 24 Rue Louis Blanc, 75010 PARIS.
No SIREN : 510 115 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VELAB, 24 Rue Louis Blanc, 75010 PARIS.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.
Classes de produits ou services : 4.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 825
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Tanguy Pauline, 21 rue des genévriers, 11110 ARMISSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Entreprise individuelle Pauline Tanguy, 21 rue des genévriers,
11110 ARMISSAN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Services de conseils dans le domaine du
management.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; Contrôle, supervision,
évaluation et certification (contrôle de qualité) d'entreprises
dans le domaine du management.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 812
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ;
Classe No 18 : Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour
animaux ;
SDD, EURL, 18 Avenue des 22 Arpents, 77230 MOUSSY LE
NEUF.
No SIREN : 509 764 023.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDD, Relais d'entreprises, ZA de la Barogne, 18 Avenue des 22
Arpents, 77230 MOUSSY LE NEUF.
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; fibres textiles ; Vêtements, chaussures, chapellerie ;
bonneterie.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 16, 18, 22.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/37
BOPI de publication antérieure : 11/38
48
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 855 934
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur Bruno VINCENT, 171 chemin du Bois Seigneur, 69210
LENTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURIS ECONOMIQUE, Maître JEan-Claude BRUN, 2 rue de la
CLAIRE, 69009 LYON.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 31.
Date de dépôt de la demande initiale : 13 DÉCEMBRE 2011
No national objet de la division : 11 3 857 154
BOPI de publication antérieure : 11/39
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; travaux
d'ingénieurs (expertises) ; services de dessin industriel ;
architecture ; services de consultation et d'établissement de
plans de construction et d'édification (services d'architectesconseils).
No National : 11 3 857 197
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 42.
DAULARD Isabelle, 6 rue de la ménagerie, 67100 STRASBOURG.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 856 826
COLMAR Melchior, 6 rue de la ménagerie, 67100 STRASBOURG.
HENRY-PATE Ysatis,
STRASBOURG.
6
rue
de
la
ménagerie,
67100
de
la
ménagerie,
67100
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GOUTALAND DAVID, 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR,
43000 BRIVES CHARENSAC.
HENRY-PATE Nicolas,
STRASBOURG.
6
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAULARD Isabelle, 6 rue de la ménagerie, 67100 STRASBOURG.
GOUTALAND LAURENCE, 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR,
43700 BRIVES CHARENSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOUTALAND DAVID, 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR,
43000 BRIVES CHARENSAC.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches
ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Description de la marque : dinghy saint-tropez est le nom de
marque. “ dinghy ” (en haut) et “ saint-tropez ” (en bas), sont
séparés par 2 traits ondulés, formant une vague.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classes de produits ou services : 14, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 154
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jean AUBRY, Agissant pour le compte de la société “ SCIC Le
Bio d'Ici ” en cours de formation, GAB 72, 21 rue d'Arcole, 72000
LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean AUBRY, GAB 72, 31 rue d'Arcole, 72000 LE MANS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 858 901
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SNC VUC, société en nom collectif, 7, place du Chancelier
Adenauer, 75016 PARIS.
No SIREN : 483 727 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ;
reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour
l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs
[enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en
matières plastique] ; enseignes en papier ou en carton ; tous ces
produits exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation
d'un centre commercial.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
[tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions
et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de
temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication
de
textes
publicitaires ;
publicité
par
correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de
promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services
de présentation et démonstration de produits ; décoration de
vitrines ; services de gestion commerciale de cartes à usage non
financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au
détail et services de regroupement au profit de tiers (à
l'exception de leur transport) de produits et services de grande
consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de
l'alimentation, de l'habillement, des loisirs, du tourisme, des
voyages, de la formation, du divertissement éducatif et culturel,
de la finance, de l'assurance, de la comptabilité, des activités
sportives et culturelles, de la bureautique et de l'informatique,
de l'ameublement et de la décoration (à l'exception de leur
transport) à savoir de préparations pour blanchir, autres
substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et
graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber,
arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour
l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour
pansements, matières pour plomberies dents et pour
empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction
des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils et
instruments à main entraînés manuellement, coutellerie,
49
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs, véhicules, appareils
de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice,
métaux précieux et leurs alliages, objets d'art, coffrets à bijoux
ou boîtes, bougeoirs, vases, boîtiers, statues ou figurines
(statuettes), étuis à cigares ou à cigarettes, fume-cigarettes,
poudriers, porte-monnaie, ustensiles de cuisine ou de ménage,
vaisselle, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, instruments de musique, papier,
carton, couches-culottes [à jeter], essuie-mains, mouchoirs de
poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café,
linge de table, sac à ordures, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage, produits de
l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
stylos, crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets,
films et feuilles), caractères d'imprimerie, clichés, cuir et
imitation cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes,
fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux, sacs à main à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de
campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en cuir), meubles, glaces (miroirs),
cadres, tables, chaises, canapés, divans, tabourets, produits non
compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir objets d'art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons,
caisses en bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des
boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements,
corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines
(statuettes), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés,
patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porteparapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage,
stores d'intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux),
matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux
précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en
verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines,
vases non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non
en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en
métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, cordes,
ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans
d'autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et
l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage
textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison,
linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie
ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, non-tissés
[textiles], couvertures de lit et de table, dentelles et broderies,
rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sols, tentures murales non en matières
textiles, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies,
dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux,
publications, guides, produits de parfumerie, cosmétiques,
notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage,
le corps et les mains, huiles essentielles, produits pour les soins
et l'entretien des cheveux, savons, sels et lotions pour la toilette
et pour le bain, gels pour le bain et la douche non à usage
médical, déodorants corporels, articles, produits et préparations
pour le maquillage ou le démaquillage, crèmes pour la peau et
notamment produits anti-solaires et pour le bronzage, eaux de
Cologne et eaux de toilette, parfums, produits pour le rasage et
l'après-rasage, dentifrices et eaux pour la bouche, laits, gels et
huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits de
maquillage, shampooings, gels, mousses, baumes et produits
sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux,
laques pour les cheveux, colorants et produits pour la
décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise
en plis des cheveux, métaux précieux et leurs alliages (autres
qu'à usage dentaire), objets d'art en métaux précieux, vaisselle
en métaux précieux (autres que les couverts), joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses, breloques, boucles en métal
précieux, porte-clefs de fantaisie, médailles, horlogerie,
instruments chronométriques, montures de lunettes en métaux
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
précieux, étuis pour l'horlogerie, bracelets de montre,
vêtements, sous-vêtements, lingerie, chaussures, souliers,
bottes, pantoufles, chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures
(habillement), chandails, chaussettes, bas, chemises, costumes,
cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes,
châles, foulards, gants (habillement), articles d'habillement,
maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus,
pantalons, pull-overs, pyjamas, tee-shirts, sweat-shirts, vestes,
tapis antigivre, serviettes en bambou, oreillers, couettes,
édredons, oreillers aéro-massant, lampes torches, lampes de
poche, lampes d'éclairage, produits en cuir ou imitations du cuir,
boîtes en cuir ou imitations du cuir, malles, valises, trousses de
voyage, sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour
vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits ' vanity-cases ', trousses de toilette, sacs à
dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions,
cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, bourses,
mallettes,
porte-ordinateur,
serviettes,
porte-documents,
pochettes, petite maroquinerie en cuir, nommément
portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs, porte-cartes, portecartes de visite, porte-cartes de crédit, porte-cartes
téléphoniques, porte-chéquiers, parapluies, ombrelles, machines
pour la destruction du papier, diffuseurs de parfum et senteurs,
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images appareils de télévision, appareils de radio ou de
téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques disques
compacts audio vidéo, Cédéroms, disques DVD, disques
compacts numériques, disques optiques compacts, disques
optiques compacts numériques interactifs, disques vidéo
digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques,
lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts
disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples,
machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement
de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, microordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques,
logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux,
périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners,
graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones,
répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, cadres
photo numériques, tapis de souris, réveille-matin, bigoudis
électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à
dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs, vannerie,
étagères, armoires de rangement, dessertes pour ordinateurs,
fauteuils, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge
de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; cintres pour vêtements,
housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de
rideaux, tringles de rideaux, tringles de tapis, embrasses non en
matières textiles, boîtes en bois et en matières plastiques,
coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni
en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour
pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porteparapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes
pour meubles (non métalliques), porte gobelets (métalliques ou
non métalliques), porte serviettes (métalliques ou non
métalliques), porte savons (métalliques ou non métalliques),
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bougies,
bougies parfumées, tissus et produits textiles à savoir linge de
bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de
toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, revêtements de murs non en
matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales, jeux,
jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail
de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes et de tables,
jeux de société, raquettes, ski, rembourrages de protection
(parties d'habillement pour le sport), fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles
et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, semences, plantes et fleurs naturelles, y
compris séchées, aliments pour les animaux, tabac, articles pour
fumeurs, allumettes ; moteurs y compris moteurs électriques (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs
pour équipement de réfrigération et de climatisation, pompes
électriques (machines), machines à laver, machines de cuisine
électriques, couteaux électriques, machines à laver le linge,
machines à sécher le linge, lave-vaisselle, aspirateurs, broyeurs
d'ordures ménagères, compacteurs de détritus et d'ordures
ménagères, appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et
appareils et installations de ce type destinés aux cuisines,
lampes, lampadaires, éviers, autocuiseurs électriques, filtres
BOPI 12/23 - VOL. II
électriques non à usage médical, ventilateurs, brûleurs à gaz,
réchauds, ustensiles de cuisson électriques, plaques
chauffantes, tourne-broches, gaufriers, bouilloires, percolateurs
à café et cafetières électriques, fours, armatures de fours,
fourneaux, foyers, chaudières, accessoires et composants de
chaudières, installations de chauffage, allumeurs de gaz,
chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, poêles,
cuisinières, friteuses, grilles (appareils de cuisson), grille-pains,
appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, fours à micro-ondes,
congélateurs, réfrigérateurs, glacières, appareils et installations
de refroidissement de liquides, stérilisateurs, hottes d'aération,
conduits de ventilation, filtres à air pour la climatisation, éviers,
robinets de canalisation, boîtes en bois ou plastique, plateaux de
tables, corbeilles à pain, portes de meuble, garnitures de portes
non métalliques, casiers à bouteilles, verre poli, charnières non
métalliques, rayons pour casiers, rayonnages pour le stockage,
étagères, finitions en matières plastiques pour meubles,
corbeilles non métalliques, buffets, garnitures de meubles (non
métalliques), meubles de cuisines, tableaux accroche-clefs,
tables à roulettes, sièges, armoires, vaisseliers, services de table,
petits ustensiles pour le ménage et la table, non électriques,
objets de décoration et d'art, en verre, en porcelaine ou en
matériaux similaires à la porcelaine, articles de ménage en
verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction), beurriers, boîtes en verre, planches à pâtisserie,
porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à
pain, coupes à fruits, verres, poignées et boutons de portes en
porcelaine, bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons,
couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, bocaux à
gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux,
carafes, poêlons, dessous-de-plat, marmites, tire-bouchons,
pots, étagères à épices, sacs isothermes, bougeoirs non en
métaux précieux, cloches à beurre, boîtes à casse-croûte,
cloches à fromage, assiettes en carton, coffres à pique-nique,
râpes, shakers, bols, plats en verre, plaques, bouteilles isolantes,
dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, woks, poêles
à frire, chopes à bière, autocuiseurs non électriques, grils
(ustensiles de cuisson non électriques), batterie de cuisine
(ustensiles non en métaux précieux), batteurs non électriques,
becs verseurs, cloches à beurre, récipients à boire, cuillères à
glaces, roulettes à pizza, ouvre-boîtes, presse-ail, pinces à toasts,
pinceaux à pâtisserie, savons d'acier, moules à melon, machines
à cuir le pain, fours à pain, presse-fruits électriques, poivriers,
récipients calorifuges pour boissons, boîtes à thé, bonbonnes,
bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre,
bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non
électriques, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brochettes
(aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, moulins à café à
main non électriques, percolateurs à café non électriques,
services à café non en métaux précieux, cafetières non
électriques non en métaux précieux, gaufriers non électriques,
récipients calorifuges, candélabres non en métaux précieux,
carafes, dessous de carafes non en papier et autres que le linge
de table, porte cartes de menu, casseroles, casseroles à pression
non électriques, presse-fruits non électriques, coquetiers non en
métaux précieux, porte-couteaux pour la table, couvercles de
plats, couvercles de pots, récipients pour la cuisine non en
métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques,
ustensiles de table non en métaux précieux, planches à
découper pour la cuisine, écouvillons pour nettoyer les
récipients, poêles à frire, friteuses non électriques, glacières
portatives non électriques, services à liqueur, ménagère non en
métaux précieux, ramasse-miettes, moulins à usage domestique
à main, nécessaire pour pique-nique, planches à pain, passe-thé
non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux,
pelles à tarte, plateaux à usage domestique non en métaux
précieux, plats en papier, couvercles en papier, plats non en
métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, poubelles,
vases non en métaux précieux, saladiers, salières non en
métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux
précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en
métaux précieux, tamis (ustensiles de ménage), tasses non en
métaux précieux, vaisselles (assiettes, plats, saladiers) non en
métaux précieux, bustes, statuettes, en porcelaine, en terre
cuite, ou en verre ; cotonnade, chemins de table, nappes, linge
de table en matières textiles, serviettes de table en matières
textiles, napperons en matières textiles, plaids, toiles cirées
utilisées comme nappes, tissus, tissus de laine, tissus
d'ameublement, dessous de carafes et dessous de plats en tissu,
dessous de tables en tissu, essuie-mains en matières textiles,
napperons en matière textile ou en matière plastique, nappes en
matière textile ou en matière plastique, maniques, linge de
maison, magazines, journaux, livres, périodiques, revues,
publications
électroniques,
produits
de
l'imprimerie,
encyclopédies, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de
fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons,
boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ; meubles,
mobilier de jardin, et notamment chaises (sièges), chaises
longues, chariots, coussins, dessertes, fauteuils, tables, plateaux
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de tables, tabourets, transatlantiques (chaises longues), bancs ;
outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage
de jardinage et de bricolage, coutellerie, fourchettes et cuillers,
appareils de navigation, d'orientation et de localisation et
systèmes mondiaux de positionnement (GPS), tabourets de
jardin avec outils de jardin, jumelles (optique), instruments
météorologiques, lunettes et loupes (optique), canapés, bancs et
banquettes, étagères pour baignoire, bâtons de marche,
balances, appareils et instruments de pesage, alarmes pour
baignoires, pompes à vide (machines), appareils de soudure
électrique, brumisateurs, gobelets et récipients pour la
récupération des eaux de pluie, ventilateurs (climatisation),
étiquettes en tissu et non en tissu, matelas à air à usage médical
et non médical, adhésifs et bandes adhésives pour la papeterie
et la décoration, ustensiles et récipients pour la cuisine et le
ménage, non électriques, machines à timbrer, leviers, appareils
de levage, services de location et réservation de bateaux de
plaisance, places de spectacles, de cinémas, de cabarets, de
concerts, d'opéras, services de location et réservation de salles
de réception, services d'abonnements à des journaux et
magazines pour des tiers, services d'abonnements à des salles
de sport pour les tiers, services de réservation et d'organisation
de voyages, séjours linguistiques, séjours dans des parcs de
loisirs, séjours et visites touristiques, services de réservation
d'hébergement temporaire en hôtel et résidences de loisirs,
services de chèques-cadeaux, chèques-vacances, chèquesrestaurants, chèques emploi service, services de location de
salles de réunion, de chaises, tables, linge de table et verrerie,
services financiers et d'assurance, services de développement
de pellicules photographiques, services de location de
Cédéroms, disques DVD, cassettes audio et vidéo, permettant
aux clients de voir et d'acheter ces produits ou services dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises de vente par
correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de
l'exploitation d'un centre commercial.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; finances,
affaires financières, monétaires et bancaires ; agences de
recouvrement de créances ; agences de crédit, agences de
change ; analyse financière, crédit bail, émission de bons de
valeur, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ;
estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et
placement de fonds, transfert électronique de fonds,
investissement de capitaux, parrainage financier, services
bancaires et financiers par réseau de communications
informatiques ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; services
de crédit ; affacturage ; service de financement ; transactions
financières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux
(immobilier) et de locaux à usage commercial ; gestion
immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de
centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ;
recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage
immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ;
expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens
immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de crédit ;
services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ;
services de cartes à usage financier, procurant des avantages
financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de
points, au prorata des montants des achats effectués ; tous ces
services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation
d'un centre commercial.
tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de
l'exploitation d'un centre commercial.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 861 541
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
alphandary laurence, 18 av niel, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
alphandary laurence, 18 av niel, 75017 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; cosmétiques, à savoir mascaras et produits pour les
cils ; dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 784
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIE SAINTE GODELEINE, SARL, Ferme du Vert, 62720
WIERRE-EFFROY.
No SIREN : 434 006 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE SAINTE GODELEINE, Ferme du Vert, 62720
WIERRE-EFFROY.
Classe No 41 : Services de formation, d'éducation, de
divertissement ; organisation et conduite de conférences, de
colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de
loteries et concours (éducation ou divertissement) ; exploitation
de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de
loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; production de
films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés, montage de
bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision,
organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou
éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation
et production de spectacles (services d'imprésario), publication
de livres et de textes (autres que publicitaires) ; organisation et
planification de réception (divertissement) ; tous ces services
exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre
commercial.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar),
restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ;
agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements
temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines ;
51
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre,
charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de
viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait
prédomine : tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 819
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et
cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux ; pinces à
sucre ; instruments pour l'affûtage, instruments pour
l'aiguisage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
vaisselle non en métaux précieux ; tire-bouchon ; verreries
destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en
verre ; porte-couteaux (pour la table).
Classes de produits ou services : 8, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 861
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIE SAINTE GODELEINE, SARL, Ferme du Vert, 62720
WIERRE-EFFROY.
No SIREN : 434 006 227.
FRANCOIS MARTIN, 25 ALLEE DE LA PEPINIERE, 92150
SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE SAINTE GODELEINE, Ferme du Vert, 62720
WIERRE-EFFROY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCOIS MARTIN, 25 ALLEE DE LA PEPINIERE, 92150
SURESNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre,
charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de
viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait
prédomine : tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
No National : 11 3 862 512
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ETS ANDRE VERDIER, Société Anonyme, Route de Martignat,
63250 CELLES-SUR-DUROLLES.
No SIREN : 310 288 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 125
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALTAO, SARL, 5 CHEMIN DE QUILOURIN, 29170 PLEUVEN.
No SIREN : 398 619 726.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTAO, 5 CHEMIN DE QUILOURIN, 29170 PLEUVEN.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile
d'olive) ; conserves de poissons. Gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédané du café, farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne –
gwinhiz breizh », préparation faites de céréales bénéficiant de
l'indication géographique protégée « farine de blé noir de
Bretagne – gwinhiz breizh » ; pain, patisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucrerie ; chocolat ;
boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 32 : Boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres
préparations pour faire des boissons ; nectar de fruits.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 829
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAS SAVOR CREATIONS, Boulevard de LERY – Allée Jean
Giono, BP 70032, 83140 SIX FOURS LES PLAGES Cedex.
No SIREN : 520 441 429.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Etiquette de vin– Marque ISA
Classe No 33 : Vins d'indication géographique protégée “ Côtes
de Thongue ” issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/45
No National : 11 3 869 500
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAVOR CREATIONS, BP 70032, 83180 SIX FOURS CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
Yantai Gisbelle Wine Co., Ltd., SARL, No. 426 Teacher s College
Road, Muping Yantai City, Shandong, Chine, République
populaire.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis Rue de Turin, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 868 513
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DES COTEAUX DE BASSAC, Société Civile d'Exploitation
Agricole, 9 Place de la Mairie, 34480 PUIMISSON.
No SIREN : 314 658 287.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA DES COTEAUX DE BASSAC, 9 Place de la Mairie, 34480
PUIMISSON.
Classe No 33 : Vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; vodka ; cocktails ;
whisky ; kirsch ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de riz ;
extraits alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 869 737
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE DE L'ACIER, ordre professionnel, De 1
à 5, 1 rue Luigi Cherubini, 93210 SAINT DENIS.
No SIREN : 775 671 704.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 870 533
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEA, SAS, 13 Allée de Chantevent, 69370 SAINT DIDIER AU
MONT D'OR.
No SIREN : 532 570 397.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
K&L Gates, M. ARMINGAUD Claude-Etienne, 116 avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Description de la marque : Codes Pantone : Bleu 072 C ; Rouge
032 C et Gris 430 C
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques
pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films et
feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; produits de l'imprimerie
notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues,
publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers,
prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches,
affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ;
photographies ; clichés ; illustrations ;
Classe No 35 : Service de publicité, de publication de textes
notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les
réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
mise à jour de documentations publicitaires ; promotion des
ventes et promotion commerciale ; recherche et location
d'espaces et de temps de publicité, notamment dans la presse, à
la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de
télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé
(de type Intranet) ; informations d'affaires sur les contenus de
supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et
réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; édition et publication
de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ;
services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à
des services Internet et de télécommunications ; compilation
d'informations générales ; études et recherches de marchés ;
compilations et études statistiques ; recueil de données dans un
fichier central ; conseil pour l'organisation et la direction des
affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; conseils, informations, audits et
expertises, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière
commerciale et mercatique ; recherches et études de marchés ;
études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aides
aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite
de leur affaires ; services de relations publiques ;
Classe No 41 : Rédaction, édition, publication, y compris sur les
réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes,
illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines,
catalogues et de tous supports d'informations ; services
d'édition, d'enregistrement, de publication et de reproduction
des sons et services d'édition, d'enregistrement (montage de
bandes vidéo), de publication et de reproduction des images ;
organisation et conduite de colloques, de conférences et de
congrès ; services d'enseignement, de formation et d'éducation ;
services d'information en matière d'éducation ou de
manifestations professionnelles ou non (à l'exception des
manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ;
organisation et conduite d'ateliers de formation, formations
pratiques ; services d'édition et de publication de livres et de
tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de
transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à
l'exception des supports publicitaires).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à
des services sociaux, d'interactions et d'informations à caractère
social pour le développement personnel et de la culture
personnelle, fourniture d'accès à des informations concernant
des questions socioculturelles et politiques à partir de bases de
données (textes, documents électroniques, illustrations
graphiques et audio visuelles) sur des réseaux informatiques et
de communications électroniques ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 539
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CIRQUE DU SOLEIL i.i.i. S.A., Société luxembourgeoise, 16,
Avenue Pasteur, L 2310 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 16 : Articles en papier, à savoir magazines, brochures,
programmes de souvenir, livres et livres commémoratifs
concernant les cirques, le divertissement et les arts ; affiches,
lithographies, calendriers, agendas, blocs d'aide-mémoire,
décalcomanies, tatouages décoratifs, drapeaux, bannières et
banderoles en papier, livres de coloriage, sets de peinture et de
coloriage pour enfants, bandes dessinées, albums-souvenirs,
carnets d'adresses, signets, coupe-papier, albums pour
photographies, carnets de rendez-vous, classeurs à feuilles
mobiles, papier cadeaux, sacs à provisions en papier et en
plastique, pour l'emballage ; sachets-cadeaux réutilisables en
plastique ; papeterie, images encadrées ; stylos, crayons,
ensemble de fournitures de bureau, ensembles de stylos et de
crayons ; publications imprimées de musique, serre-livres ;
trousses à crayons ; presse-papiers ; cartes de voeux, cartes
postales ; fiches (papeterie), images ; agendas ; carnets ; blocs
notes ; livres de vignettes autocollantes ; chemises pour
documents ; classeurs ; dossiers ; peintures (tableaux) ; sousverre en papier et napperons en papier.
Classe No 25 : Vêtements, vêtements et accessoires
vestimentaires, à savoir : hauts, chemises, sweat-shirts, teeshirts, chandails, pull-over, cardigans, débardeurs, dos-nu,
pantalons, pantalons de training, shorts, caracos ; lingerie pour
hommes et femmes ; sous-vêtements pour hommes et femmes,
à savoir : culottes, shorts boxers, caleçons, tangas, strings,
soutiens-gorge, justaucorps, guêpières, combinaisons de danse,
corsets, combinaisons-jupons, porte-jarretelles, sarongs ;
vêtements de nuit, à savoir peignoirs de bain, chemises de nuit,
pyjamas, robes de chambre ; kimonos ; manteaux ; vestes ;
gilets ; robes ; jupes ; chemisiers ; barboteuses ; maillots de
bain ; vêtements de pluie, à savoir imperméables, chapeaux de
pluie, bottes de pluie, et capes de pluie ; cravates, écharpes,
ceintures (habillement), foulards ; chaussures, à savoir :
chaussures, bottes, chaussettes, collants et bas ; chapellerie, à
savoir : chapeaux, casquettes et calottes ; tabliers ; costumes de
mascarade.
Classe No 41 : Services de divertissement, à savoir, conception,
creation, production et présentation de spectacles théatraux ;
conception, création, production et présentation d'oeuvres
audiovisuelles
incluant
les
programmes/divertissements
télévisés, programmes/divertissements radiophoniques, films
cinématographiques ; production de spectacles théatraux
enregistrés sous format multimédia ; services de casino.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 965
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
TANGUY CHRISTIAN, 17 Rue des GRILLONS, 40100 DAX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANGUY CHRISTIAN, 17 RUE DES GRILLONS, 40100 DAX.
Classe No 9 : Supports préenregistrés pour le stockage et la
reproduction audio et/ou vidéo, contenant des représentations
musicales et/ou théâtrales ou dramatiques, à savoir : disques
audio, disques vidéo, disques compacts, DVD, disques compacts
interactifs, disquettes, films cinématographiques proposant des
représentations musicales, théâtrales et dramatiques ; étuis pour
contenir des disques compacts et des DVD ; lunettes de soleil et
étuis de lunettes de soleil, lunettes et étuis à lunettes ; aimants
décoratifs ; logiciels de divertissement et d'éducation, à savoir :
logiciels de jeux informatiques interactifs multimédias, logiciels
multimédias enregistrés sur Cédérom et autres formats en
lecture seule proposant du divertissement et/ou de l'éducation
dans les domaines de la musique, du théâtre et des numéros de
variété ; cartes de débit encodées magnétiquement pour
téléphones publics ; supports d'enregistrement musicaux,
sonores et vidéo ; musique téléchargeable ; supports
d'enregistrement sonores et vidéo ; souris d'ordinateur et tapis
de souris ; étuis de transport et housses de protection pour
téléavertisseurs, téléphones, assistants numériques personnels,
tablettes électroniques et lecteurs MP3 ; matériel USB ; jeux
électroniques. Cartes de débit encodées non magnétiquement
(cartes à mémoire) pour téléphones publics.
55
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : • huiles essentielles.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 8 : • outils et instruments à mains entraînés
manuellement.
Classe No 41 : • éducation et formation. • activités sportives et
culturelles. • organisation coloque et congrêts.
Classes de produits ou services : 3, 8, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/47
No National : 11 3 872 683
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HUGUES DE PEYRELONGUE, 31 RUE SAINT JACQUES, 89300
JOIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUGUES DE PEYRELONGUE, 31 RUE SAINT JACQUES, 89300
JOIGNY.
Description de la marque : Police CHANNEL SLANTED 2 LES
ELIXIRS DU CHEF
Classe No 30 : Moutarde ; vinaigre, sauces (condiments).
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 874 979
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
M. Alain JOLIVEL, Malabry, 22210 LA PRENESSAYE.
Description de la marque : WICKET L'élegance So British!
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de rasage ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 3, 9, 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 874 608
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA BOVIDA, SOCIETE ANONYME, 36 RUE MONTMARTRE, 75001
PARIS.
No SIREN : 542 079 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA BOVIDA, M. HENNEL OLIVIER, ZAC DU CESAR, RUE DU BOIS
DES CHAGNIERES, 18570 LE SUBDRAY.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
crèmes, émulsions, gels, lotions, laits pour le soin de la peau, du
corps et du visage à usage cosmétique ; compléments
nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux,
shampoings, dentifrices.
Classe No 5 : Infusions médicinales, herbes médicinales,
compléments nutritionnels à usage diététique contenant
principalement des peptides et/ou fibres ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides
gras présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules,
dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires
d'origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage
diététique et issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques
et hygiéniques pour la médecine ; aliments et boissons
diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et
d'oligo-éléments.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 29 : Préparations et substances alimentaires à base
d'extraits de viande, de poisson, de crustacés, de fruits de mer,
de légumes ou de fruits destinés à l'augmentation ou à
l'équilibre de l'apport alimentaire ; gelées, confitures, compotes :
tous ces produits étant à usage diététique ; compléments
nutritionnels à usage diététique contenant principalement des
protéines, lipides, présentés sous forme de capsules,
comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide contenant des
ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale : tous ces
produits étant à usage diététique et issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 11/49
57
No National : 11 3 876 161
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. miclo emmanuel,
MARCHAINVILLE.
la
fontaine
au
maury,
61290
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. miclo emmanuel, la fontaine au maury,
MARCHAINVILLE.
61290
No National : 11 3 875 215
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. LABRIEUX MICHEL, 3 MOURET, 33860 REIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LABRIEUX MICHEL, 3 MOURET, 33860 REIGNAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée et
provenant de l'exploitation exactement dénommé “ Château
Chantillac ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/49
No National : 11 3 875 560
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme JACOB Katia, Agissant pour le compte de la société
KATIAJACOB en cours de formation, Résidence Kerjean-Huellan,
22300 PLOULEC'H.
Mme LECARDIEC Carole, Agissant pour le compte de la société
Carole LECARDIEC en cours de formation, Immeuble, 52 rue
Pierre RIQUET, 29200 BREST.
Mme KERDILES Sophie, Agissant pour le compte de la société
Sophie KERDILES en cours de formation, Résidence, Route de
Poull Roudouz, 29260 KERNILIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme JACOB Katia, Résidence Kerjean-Huellan,
PLOULEC'H.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/50
22300
No National : 11 3 876 303
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Dubest Leslie, 76 rue Saint-Maur, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Cosmétiques, produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/50
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Barnett Avocats, M. Deblanc Marc-Olivier, 11 rue des Pyramides,
75001 PARIS.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 11 : Tondeuse à main électrique ; séche cheveux ;
casque séchoir ; lisseurs ;
Classe No 21 : Brosse chauffante ;
Classe No 26 : Barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; Parapluie ; sacs à mains, à dos, de
voyage, de plage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; Couches en matières textiles ; sousvêtements ;
Classe No 35 : Production d'évènements à buts commerciaux ou
de publicité ; promotion musicale et éditoriale ; synchronisation
à savoir incorporation d'oeuvres musicales au sein de films
publicitaires ;
Classe No 41 : Divertissement, services de loisirs ; production de
films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
production et édition phonographique ; édition musicale ;
édition de vidéogrammes, activités culturelles ; enregistrement
et production d'enregistrements sonores, divertissements sous
forme de concerts et de représentations en direct par des
artistes et des groupes musicaux ; synchronisation à savoir
incorporation d'oeuvres musicales au sein de films
cinématographiques
et
documentaires ;
production
d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ;
production de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 35, 41.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 3, 8, 11, 21, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 877 616
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PAV-SIMON, SAS, ZI des Tuileries, Route d'Ancenis, BP 39511,
44195 VALLET.
No SIREN : 324 511 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAV-SIMON, M. SIMON Eric, ZI des Tuileries, Route d'Ancenis,
BP 39511, 44195 VALLET.
Classe No 17 : Armatures non métalliques destiné à la réalisation
de tunnel maraicher adapté à la pose mécanisée.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques
destinés à la réalisation de tunnel maraicher.
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 633
BOPI de publication antérieure : 11/50
o
N National : 11 3 877 118
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle JOLIBOIS Sylvie, 1 Rue du grand Marais, 80340 ETINEHEM.
M. SPICHER Dany, 1 Rue du grand Marais, 80340 ETINEHEM.
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ECOFA, SARL, 10 RUE DE LA VALLÉE, 67650 DAMBACH LA
VILLE.
No SIREN : 389 810 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECOFA, M. WEBER DANIEL, 10 RUE DE LA VALLÉE, 67650
DAMBACH LA VILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SPICHER Dany, 1 Rue du grand Marais, 80340 ETINEHEM.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières
d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 22 : Matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Classe No 37 : Services d'étanchéité (construction).
Classes de produits ou services : 17, 18, 19, 22, 37.
59
Classe No 41 : Organisation de manifestations musicales. »
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 743
BOPI de publication antérieure : 11/51
o
N National : 11 3 877 667
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Saint Jalmes Linda, 22 rue du Pourquoi Pas, 29200 BREST.
Mme Guilhamat Solange, 7 Rue des Abeilles, 04000 DIGNE-LESBAINS.
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FRANCAISE DE SELF STOCKAGE, SAS, 9, Rue Thomas
Edison, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 502 124 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE FRANCAISE DE SELF STOCKAGE, 9 Rue Thomas
Edison, 92230 GENNEVILLIERS.
M. Perquin Thomas, 3 Rue G Pierné, 57000 METZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Saint Jalmes Linda, 22 rue du Pourquoi Pas, 29200 BREST.
Classe No 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 742
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association B.L.S (bonheur, liberté, solidarité) GUADA – MIZÎK,
29, résidence Crèole, bât M, Pointe de la verdure, 97190 GOSIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur LUCEL Armel, Charles, Michel, 29, résidence Crèole,
bât M, Pointe de la Verdure, 97190 GOSIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier et carton (brut ou mi-ouvré), boîtes en
papier et en carton notamment pour le stockage et l'emballage ;
papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en
papier ou matières plastiques. Boîtes en papier ou en carton ;
boîtes de stockage et d'archivage de dossiers commerciaux et
personnels.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, expertises en
affaires, estimations en affaires commerciales, agence d'importexport, location de machines et d'appareils de bureau,
consultations
professionnelles
d'affaires,
service
de
dactylographie service de secrétariat.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, location, mise à disposition
d'espaces de rangement, de stockage, de bureau en tous autres
locaux et services annexes à savoir services de domiciliation
d'entreprises.
Classe No 37 : Entretien et réparation d'entrepôts.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Saxophone avec une vague de notes
musicales traversant celle-ci, à l'horizontale au milieu.
Classe No 35 : Vente au détail de tee-shirt, casquette et vêtement.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
installation d'entrepôt, location d'espaces d'entreposage et
location d'espaces de rangement ; informations et conseils en
matière d'entreposage.
Classe No 42 : Agences de logement. Service de publicité, de
recherche de marché, de lancement de produits sur le marché
pour des tiers ; service de conseil et de consultations dans les
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaines du stockage et de l'archivage. Gérance, courtage et
estimation de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 877 868
éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires
et congrès ; production, projection et prêt de films ; montage et
prêt de programmes radiophoniques et de télévision ;
publication et prêts de livres et de revues ; rédaction de textes
autres que textes publicitaires ; organisation de spectacles.
Services de photographie. Reportages photographiques.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services de galeries d'art (présentation, expositions).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 40, 41.
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/51
FONDATION DE FRANCE, Fondation reconnue d'utilité publique
par décret du 9 janvier 1969, 40 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 784 314 908.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 rue de Chazelles, 75847
CEDEX 17.
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 877 877
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. FONDIN Gilles, Lieu dit La Noe Guy, 44390 NORT SUR
ERDRE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement de journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatique ;
organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.
Publicité radiophonique, télévisée et en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques, notamment pour
la promotion d'artistes et de créateurs. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Gestion administrative de galeries d'art.
Classe No 36 : Collectes de bienfaisance ; constitution de
capitaux ; constitution de fonds ; financement d'études et de
projets à destination d'organismes à but non lucratif ;
transactions financières. Soutien (financement) à des
programmes d'aide à l'insertion ou à la réinsertion de personnes
en situation ou en voie d'exclusion ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
communication radiophoniques, téléphonique et télévisuelle ;
surveillance, traitement et réception de données, de messages et
d'images traitées par ordinateurs ; transmission et diffusion de
données, de messages et d'images par ordinateur ou réseaux
d'ordinateurs ; services de courrier et de messagerie
électroniques.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 40 : Imprimerie. Services de reliure. Services
d'encadrement d'oeuvres d'art. Tirage de photographies.
Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie.
Services de photogravure ;
Classe No 41 : Education ; enseignement ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation
de concours (éducation ou divertissement), notamment
organisation de remises de prix dans le domaine de la
photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou
M. KABBAJ Younès, 58 Headland Drive, Discovery Bay – Lantau
Island, HONG KONG, Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin
Freinet, 44200 NANTES.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; catalogues ; calendriers ; instruments d'écriture ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ardoises
pour écrire ; crayons d'ardoises ; crayons ; marqueurs ; pastels ;
ensembles de peinture et de collage pour les travaux manuels ;
pâtes à modeler ; tampons encreurs ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; jouets pour bébés ;
jeux de bain ; poupées ; jouets musicaux ; jeux de société ;
jouets en bois ; modèles réduits de véhicules ; mobiles musicaux
pour bébés ; jeux de construction ; consoles de jeux vidéo ;
peluches ; marionnettes ; déguisements pour enfants ; jouets
télécommandés ; trains électriques ; jeux de quilles ; puzzles ;
perles pour enfants ; jeux d'éveil et de création pour enfants ;
jeux de plein air ; jeux de plage ; billes pour jeux ; boules de
jeux ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de
stratégie ; figurines articulées (jouets) ; blocs de construction
(jouets) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique) ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/51
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 877 974
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL COMPTABLE (LOMACO),
Société par actions simplifiée, 21 Avenue Jean Jaures, 46100
FIGEAC.
No SIREN : 661 650 218.
61
No National : 11 3 877 988
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JTC, SARL, 8 RUE HENRI DUNANT, 94550 CHEVILLY-LARUE.
No SIREN : 407 952 779.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COHEN JEAN-PAUL, JTC, SARL, 8 RUE HENRI DUNANT,
94550 CHEVILLY-LARUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'Avocats FIDAL, Dominique POURTAU, 9 Avenue
Parmentier, BP 92403, 31086 TOULOUSE Cedex 2.
Classe No 1 : Produits chimiques destines a la fabrication de
produits aphrodisiaques ; preparations chimiques pour stimuler
l'activite sexuelle ; ces produits ne sont pas a usage medical
etou pharmaceutique ;
Classe No 9 : Logiciels, programmes d'ordinateur ; équipements
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
périphériques d'ordinateurs ; circuits intègres, puces ; appareils
pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement
de distances ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ;
appareils de navigation par satellite ; appareils pour la mesure
de distances ; récepteurs audio, vidéo ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou de l'image ; support d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; cartes à mémoire ou microprocesseur.
Classe No 35 : Conseil en organisation ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
service d'approvisionnement et d'achat de produits et de
services pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires, locations
d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
o
Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et reparation d'ordinateurs.
Classe N o 38 : Services de télécommunication ; services d'appels
radioélectriques par radio, téléphone ou autres moyens de
communication électroniques ; transmission par satellites ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibre optique ; location d'appareils de télécommunication ;
services de téléconférence ; service de messagerie électronique.
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; archivage de données sur
tout support.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, de conférences ou de congrès.
Classe No 3 : Articles de toilette, savons, non a usage personnel ;
produits de nettoyage, non a usage personnel ; savons a usage
personnel ; produits nettoyants a usage personnel ; produits non
medicinaux pour le bain sous forme de sels, huiles et solutions
de trempage ; produits hydratants ; huiles essentielles ; huiles de
massage ; cremes de massage ; gels de massage ; produits non
medicinaux pour soin des parties intimes du corps ;
Classe No 5 : Huiles, gels, liquides et crèmes de massages
intimes ; boissons à base d'herbes à usage médicinal ; produits
et substances pharmaceutiques, lubrifiants à usage personnel,
lubrifiants, gels, liquides et crèmes ; tous ces produits n'étant
pas destinés au soins des yeux ni au domaine ophtalmique, ni
aux matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires, alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
lingettes (désinfectants à usage hygiénique) ; préparations et
compléments alimentaires diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical tous liés à la santé
et ou aux performances sexuelles ;
Classe No 10 : Appareils de massage corporel, personnel, des
zones intimes, pour la stimulation sexuelle ; appareils,
instruments et dispositifs de massage corporel, des zones
intimes à piles et pour la stimulation sexuelle ; vibromasseurs à
usage personnel ; anneaux pour pénis ; anneaux pour la
stimulation génitale ; préservatifs ; vibrateurs ; pièces et parties
constitutives pour tous les produits précités.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 098
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Decle Flora, 9 rue de Plobsheim, 67150 ERSTEIN.
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques ; étude de projets
techniques ; conception et développement de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de
logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; maintenance
de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
dans le domaine des applications utilisant les systèmes
spatiaux, satellites ; recherche et développement de produits et
services de navigation et de positionnement de mobiles ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classe No 45 : Concession de licence de droits de propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/51
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Decle Flora, 9 rue de Plobsheim, 67150 ERSTEIN.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de
l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Lampes de chevet, applique
murale (lampe), abat-jour, guirlande lumineuse, plafonnier,
lampadaire, lampe d'ambiance, spots (lampes), lampe à poser,
lampe de bureau, lustre, luminaire suspension, veilleuse,
liseuse ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ; Instruments de musique en bois, table d'activité
musicale, boites à musique, mobile musicale, coussin musical ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Chaises, tables, poufs, coffre à
jouets, tabourets, bureaux, toise en bois, patère (crochets) non
métalliques pour vêtements, portes manteaux, embrases en
matières textiles,, armoire, table de chevet, banc, cadres, portes
photos, mobiles (objets pour la décoration) ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; Linge de bain (à l'exception des vêtements),
linge de maison, plaid, dessus de lit (couvre lit), tour de lit
(tissus), tissus à savoir gigoteuses, turbulettes, nids d'ange,
range pyjama en tissus, drap, drap housse, housse de couette,
taie d'oreiller, housse de matelas à langer, housse de matelas à
langer de voyage, matelas à langer, objets d'art en tissus, cape
de bain, gants de toilette, éponges de toilettes, carrée d'éponge,
gant débarbouillette, rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques, sac à dos, trousses de toilette, langes en matières
textiles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; Hochets, peluches, peluches musicales,
figurines (jouets) et poupées (ou poupons), peluches en tissus,
puzzles, puzzles en bois, puzzles encastrables, cubes, jouets à
savoir bouliers, figurines, voitures, camions, trains, objets à
pousser, loto, domino, jeux de mémoire, jeux de paires, jeux de
sept familles, marionnettes (dont marionnettes en peluches),
mobiles (jouets), figurines musicales (jouets), vêtements de
poupées, maisons et lits de poupées, suspensions (jouets),
jouets à pousser, jouets à tirer, chariots de marche (jouets),
jouets d'éveil empilables, peluches en tissus décoratives,
peluches lumineuses (veilleuses) jouets à savoir dînette, cuisine,
marchande et accessoires de marchande (fruits, légumes,
balance, caisse enregistreuse), corde à sauter, épées (jouets),
chariot à outils (jouets), jeux de boules jeux de quilles, jeux de
croquets, jouets à savoir figurines en tissus à colorier, animaux à
bascules, porteurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Le regroupement, pour le compte de tiers,
de produits divers (à l'exclusion de leurs transport) permettant
au consommateur de les voir et de les acheter commodément à
savoir : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d'eau et installations sanitaires lampes de poche
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau
stérilisateurs, lampes de chevet, applique murale (lampe), abatjour, guirlande lumineuse, plafonnier, lampadaire, lampe
d'ambiance, spots (lampes), lampe à poser, lampe de bureau,
lustre, luminaire suspension, veilleuse, liseuse, instruments de
musique instruments de musique électroniques pupitres à
musique étuis pour instruments de musique, instruments de
musique en bois, table d'activité musicale, boites à musique,
mobile musicale, coussin musical, meubles, glaces (miroirs),
cadres objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
cintres pour vêtements commodes coussins étagères récipients
d'emballage en matières plastiques fauteuils sièges literie (à
l'exception du linge de lit) matelas vaisseliers boîtes en bois ou
en matières plastiques, chaises, tables, poufs, coffre à jouets,
tabourets, bureaux, toise en bois, patère (crochets) non
métalliques pour vêtements, portes manteaux, embrases en
matières textiles, armoire, table de chevet, banc, cadres, portes
photos, mobiles (objets pour la décoration), tissus couvertures
de lit tissus à usage textile tissus élastiques velours linge de lit
BOPI 12/23 - VOL. II
linge de maison linge de table non en papier linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ; linge de bain (à l'exception des
vêtements), linge de maison, plaid, dessus de lit (couvre lit), tour
de lit (tissus), tissus à savoir gigoteuses, turbulettes, nids
d'ange, range pyjama en tissus, drap, drap housse, housse de
couette, taie d'oreiller, housse de matelas à langer, housse de
matelas à langer de voyage, matelas à langer, objets d'art en
tissus, cape de bain, gants de toilette, éponges de toilettes,
carrée d'éponge, gant débarbouillette, rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques, sac à dos, trousses de toilette,
langes en matières textiles, jeux, jouets, décorations pour arbres
de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbres
de Noël en matières synthétiques balles ou ballons de jeu,
tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table,
patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou
pour le surf, raquettes, hochets, peluches, peluches musicales,
figurines (jouets) et poupées (ou poupons), peluches en tissus,
puzzles, puzzles en bois, puzzles encastrables, cubes, jouets à
savoir bouliers, figurines, figurines, voitures.
Classes de produits ou services : 11, 15, 20, 24, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 106
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Harang Marie, 45 rutland Gate, SW7 LONDON, GrandeBretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Harang Marie, 45 rutland Gate, SW7 LONDON, GrandeBretagne.
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 202
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHACHIGNON Stephane, 21 Avenue Massena, 93250
VILLEMOMBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHACHIGNON Stephane, 21 Avenue Massena, 93250
VILLEMOMBLE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; lunettes (optique) ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;
sièges ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ;
BOPI 12/23 - VOL. II
63
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 9, 20, 37, 41.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 131 050
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 550
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée, Tour
CB 21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
No SIREN : 410 118 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines et machines outils, moteurs, à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie
d'aspiration, pompes (machines ou parties de machines) ;
machines de lavage et de nettoyage ; hydrofraiseuses ; couperacines.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de
signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour
l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou
des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques
acoustiques, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; caméras, caméras
télécommandées, micro-ordinateurs, imprimantes, cassettes
video, robots, robots de lavage, aspirateurs de poussière, tous
les produits précités étant destinés à la gestion et au traitement
des déchets.
Classe No 37 : Entretien et réparation de matériels industriels
nécessaires à l'entretien du milieu urbain (voieries, canalisation
et mobilier), nettoyage industriel et urbain, maintenance
d'installations
industrielles,
maintenance
d'installations
nucléaires, entretien d'installations nucléaires, nettoyage
d'installations nucléaires, nettoyage industriel dans les secteurs
les plus variés tels que pétrochimie, chimie, sidérurgie, industrie
automobile, cimenterie, papeterie ; Nettoyage à eau ou à vapeur
d'échangeurs, colonnes, cuves, ballons, de cuves de produits
chimiques ;
ébouages
de
tuyauteries
et
chaudières,
dépoussiérage et pompage des pulvérulants, nettoyage et
maintenance lors d'arrêts techniques d'unités industrielles ;
démontage complet, nettoyage, changement de plateaux,
nettoyage d'échangeurs tubulaires à plaque, vidange de
catalyseurs, criblage d'alumine, nettoyage de réacteurs et
remplissage, nettoyage de lignes ; nettoyage de chaînes à
transfert,
dépoussiérage
d'électrofiltres
et
charpentes,
décolmatage et vidange des trémies, graissage des secteurs
hauts-fourneaux, laminoirs et cokeries ; Nettoyage et remise en
état des convertisseurs et poches tonneaux, découpage et
décrassage des pièces par chalumage, détartrage, nettoyage des
étuves, pompage et évacuation des boues de peintures dans les
cabines de peinture ; dans l'industrie automobile, vidage et
nettoyage de silos de ciments, pompage de silos
d'homogénéisation et ateliers de broyage, nettoyage,
dépoussiérage des installations, ateliers et charpentes ; dans le
secteur de la papeterie, pompage de lagunes ; Nettoyage urbain,
à savoir lavage, désinfection robotisée de conteneurs et bacs
poubelles roulants, nettoyage de sols, zones piétonnes,
parkings, bassins, stades, piscines, cours extérieurs, patios,
pavés autobloquants, balayage, lavage et aspiration de
chaussées, caniveaux, parkings, nettoyage de murs, enlèvement
de graffitis ; nettoyage et curage d'égouts urbains et industriels,
avaloirs, aqueducs, drains et buses, de puits de captage, de
station d'épuration, de traitement et de bassins de décantation,
de réseaux d'eau potable, de bacs à graisses, curage des
réseaux d'égouts par procédé hydrodynamique à haute
pression, dévasage et nettoyage de plans d'eaux ; Entretien
électromécanique des stations de pompage, pompage des
fosses à sable, bacs de décantation, bassins, vidange des fosses
d'aisance ; débouchage et remise au diamètre des canalisations ;
entretien et maintenance de stations d'aération et de relevage,
dépannage, maintenance et hygiène immobilière, curage,
détartrage, débouchage de canalisation verticales et
horizontales, de collecteurs, de syphons, de décanteurs de
réseaux intérieurs et extérieurs d'eau ; Nettoyage, désinfection
de vide-ordures, sous-sols, caves, parkings, dératisation,
traitement de toutes obstructions et inondations, à savoir
débouchage de canalisations verticales et horizontales,
nettoyage de lieux, locaux suite à des inondations ;
désinsectisation ; désinfection, ébouage des circuits de
chauffage, nettoyage de hottes et gaines d'extraction de buées
graisseuses ; Nettoyage en milieu nucléaire, maintenance
nucléaire, nettoyage des circuits, appareils et installations de
refroidissement des centrales, stations de pompage,
condenseurs, réfrigérants, évaporateurs, aéro-réfrigérants,
échangeurs, dévasage des prises d'eau et canaux d'amenée ;
Nettoyage des plaques tubulaires de générateurs de vapeur ;
services de nettoyage rendus en relation avec le secteur de
l'industrie du pétrole ; nettoyage des bacs, nettoyage,
repompage de cuvelage, décanteurs, dégraissage, dégazage de
bacs et cuves avant travaux ; nettoyage de lignes et
canalisations.
Classe No 39 : Services de transport, d'emballage et entreposage
de marchandises ; collectes, pompages et transport de déchets
liquides, enlèvements par containers, fûts, bidons, flaconnage ;
Stockage
de
produits
polluants,
toxiques,
corrosifs,
inflammables ; pompage et transferts de tous produits
pétroliers.
Classe No 40 : Assainissement,
déshydratation des boues.
traitement
de
l'eau,
Classe No 42 : Services d'ingénierie, études (travaux
d'ingénieurs), études réalisées dans le secteur nucléaire telles
que études et développements de robots d'inspection, études de
dispositifs de contrôle (travaux d'ingénieurs) ; services de
contrôle, de tests, services d'évaluation, étude de coûts, de
procédures, de conseils, réalisation de tests, notamment de tests
d'étanchéité à l'eau ou à l'air (travaux d'ingénieurs) ; services de
contrôle, notamment en milieu nucléaire tels que contrôles
télévisuels des générateurs de vapeur et lignes d'alimentation
de pressuriseurs (travaux d'ingénieurs) ; services d'inspections
télévisées de canalisations (travaux d'ingénieurs).
Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 630
Dépôt du : 12 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Watco, S.A.R.L, CRT 2, 8 Rue de Berzin, CS 80413, 59814
LESQUIN CEDEX.
No SIREN : 401 919 824.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WATCO, S.A.R.L, CRT 2, 8 Rue de Berzin, CS 80413, 59814
LESQUIN.
Classe No 19 : Asphalte, poix et bitume ; béton.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 12/01
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 878 645
BOPI 12/23 - VOL. II
médecine ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique.
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
Classes de produits ou services : 3, 5.
à : I.N.P.I. PARIS
AFTAM, Association loi 1901, 16-18 Cours Saint Eloi, 75012
PARIS.
No SIREN : 775 680 309.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 800
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DEBROSSE florence, 36 impasse du prost, 69380
DOMMARTIN.
Classe No 35 : Services d'aides aux personnes en ce qui
concerne l'accomplissement des démarches administratives ;
aide administrative au logement.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; gérance
d'immeubles ;
location
d'appartements,
d'immeubles ;
recouvrement de loyers ; aide financière en matière d'achat de
vêtements, de médicaments, d'alimentation ; conseil financier
en matière de logement.
Classe No 41 : Education ; formation ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en
matière d'éducation ou de formation], publication de livres de
formation, de manuels.
Classe No 43 : Agences de logement [hôtels, pensions] ; location
de logements temporaires ; réservation de logements
temporaires ; restauration, hébergement temporaire, maison de
retraite pour personnes âgées.
Classe No 44 : Services de gardes-malades ; hospices [maisons
d'assistance] ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ;
maisons de repos ; maisons médicalisées ; assistance médicale ;
services de santé.
Classe No 45 : Services juridiques ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus à savoir services d'accueil (accompagnement social)
aux personnes en difficulté ; aide juridique, services
d'informations juridiques sur les aides sociales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 717
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE DERMATHERM,
Trespeaux, 30100 ALES.
No SIREN : 503 711 889.
SARL,
1985
Chemin
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE DERMATHERM, M. GRAVIER Jean-François, 1985
Chemin de Trespeaux, 30100 ALES.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical, herbes
médicinales, tisanes, issus d'une production biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DEBROSSE florence, 36 impasse du prost, 69380
DOMMARTIN.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 34, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 959
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
DJ MECA, Société par Actions Simplifiée, 13 rue Parmentier,
42110 FEURS.
No SIREN : 479 358 160.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Présentation de produit sur tous les moyens de
communication pour la vente au détail ou en gros à savoir :
vêtements, bijoux, sac à main, portefeuilles, linge de maison,
ceinture (habillement), chaussures, montres, tissus, gants
(habillement), sous-vêtements, ; vente en ligne au détail et en
gros de : vêtements, bijoux, sac à main, portefeuilles, linge de
maison, ceinture (habillement), chaussures, montres, tissus,
gants (habillement), sous-vêtements, ;
Classe No 38 : Transmission d'informations de son et d'images
via Internet.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines, à savoir compresseurs (machines),
robots (machines), machines agricoles, machines pour la
construction de routes, crics (machines), déchiqueteurs à usage
industriel (machines), machines d'emballage, machines pour
l'empaquetage, machines à envelopper, machines de fonderie,
pompes (machines), machines-outils (parties de machines).
Classe No 40 : Traitement de surface des matériaux, traitement
des métaux, traitement thermique, travaux d'usinage des
matériaux, travaux de mécanique de précision, façonnage des
métaux, fraisage, galvanisation, laminage, coulage des métaux,
meulage des métaux, nickelage des métaux, polissage des
métaux, découpage laser.
Classe No 42 : Dessin industriel, essai de matériaux, étude de
projets techniques, expertise (travaux d'ingénieurs), ingénierie,
recherche en mécanique, recherche technique, établissement de
plans d'étude et de fabrication de pièces d'ensemble et de sousensembles mécaniques, étude et conception de sous-ensembles
mécaniques, service de gestion de production d'ensembles et de
sous-ensembles mécaniques, service de gestion d'ensembles et
de sous-ensembles nécessaires en sous-traitance mécanique et
métallurgique, contrôle de qualité, conception et étude de
produits avec solutions mécaniques.
Classes de produits ou services : 7, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 878 976
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme REW Jaung-Yi, 59 Bd de Magenta, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme REW Jaung-Yi, 59 Bd de Magenta, 75010 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 878 998
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CLOUET YVETTE, 214, BD CHAVE, 13005 MARSEILLE.
No SIREN : 317 646 503.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLOUET Yvette, 214, Bd Chave, 13005 MARSEILLE.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité diffusion d'annonce publicitaire.
Classe No 41 : Micro-édition, enseignement d'exercices
corporels, psychologiques et spirituels, organisation de cours et
de stages, éducation et divertissement, édition de livres et de
périodiques en ligne ou support papier. Organisation et conduite
de colloque, conférence et congrès. Éditions de cassettes audio,
disque compact ou support multimédia.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 011
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CLOUET YVETTE, 214, BD CHAVE, 13005 MARSEILLE.
No SIREN : 317 646 503.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLOUET Yvette, 214, Bd Chave, 13005 MARSEILLE.
Classe N o 9 : Câbles électriques pour installations et applications
dans le résidentiel.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 140
Dépôt du : 2 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NOUVEAU-NET, SARL, 23 rue Louis Le Grand, 75002 PARIS.
No SIREN : 445 369 192.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOUVEAU-NET, 23 rue Louis Le Grand, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 35 : Publicité diffusion d'annonce publicitaire.
o
Classe N
41 : Micro-édition, enseignement d'exercices
corporels, psychologiques et spirituels, organisation de cours et
de stages, éducation et divertissement, édition de livres et de
périodiques en ligne ou support papier. Organisation et conduite
de colloque, conférence et congrès. Éditions de cassettes audio,
disque compact ou support multimédia.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation
de concours (éducation) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 101
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE
ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION, A CAPITAL
VARIABLE,
SOCIETE
COOPERATIVE
OUVRIERE
DE
PRODUCTION A FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE, 52
Rue du Montparnasse, 75014 PARIS.
No SIREN : 562 123 513.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
No National : 11 3 879 149
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INNELEC MULTIMEDIA, Société anonyme, Centre d'Activités de
l'Ourcq, 45 Rue Delizy, 93500 PANTIN.
No SIREN : 327 948 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses, eaux aromatisées et
autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 220
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de
jeux ; jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; Cédéroms et
Dévédéroms, comportant des enregistrements musicaux, vidéo
ou de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur ; jeux vidéo, logiciels et contenus audio et vidéo
téléchargeables ; manettes pour appareils de jeux vidéo ;
périphériques d'ordinateurs ; téléphones, téléphones mobiles,
nécessaires mains libres pour téléphone à savoir oreillette,
adaptateur, micros et écouteur pour dispositif téléphonique
destinés aux piétons et aux automobilistes ; étuis pour
téléphones mobiles.
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. VAROUTSIKOS SOTIRIS, RESIDENCE LES LIGURES, 2 RUE
HONORE LABANDE, 98000 MONACO, Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jean-Philippe DUBOIS, 15, Rue Tonduiti de l'Escurène,
06000 NICE.
Classe No 28 : Jeux, jouets, appareils de jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur.
Classe No 35 : Services de vente au détail de logiciels, de
Cédéroms enregistrés, d'appareils de jeux, de jeux et jouets, de
téléphones, de périphériques d'ordinateurs ; services de vente
au détail des accessoires de téléphone à savoir étui, enceinte,
film protecteur de téléphone, coque rigide, chargeur, batterie,
carte mémoire, housse, stylet, oreillette, casque d'écoute,
adaptateur, micros, écouteur ; services de vente au détail de
logiciels, contenus audio, audiovisuels et multimédia
téléchargeables fournis par Internet et autres réseaux de
communication.
Classe N o 38 : Diffusion de contenus audio et vidéo, de contenus
multimédia et de jeux vidéo par le biais de réseaux
informatiques et autres réseaux de communication ;
transmission électronique de contenus audio, vidéo et
multimédia téléchargeables par réseaux électroniques et autres
réseaux de communication.
Classe No 41 : Divertissement, divertissement par mise à
disposition de jeux vidéo, logiciels et contenus audio et vidéo
téléchargeables
par
Internet
et
autres
réseaux
de
communication ; édition de Cédéroms et Dévédéroms
enregistrés ; édition de jeux vidéo et contenus audio et vidéo
téléchargeables ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception), installation, maintenance et location de logiciels
d'ordinateurs ; édition de logiciels, de logiciels de jeux ; création
et entretien de sites Web pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 201
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THE CONCENTRATE MANUFACTURING COMPANY OF
IRELAND autrement dite SEVEN-UP INTERNATIONAL, Société
organisée et existant selon les lois de l'Irlande, Corner House, 20
Parliament Street, HAMILTON, BERMUDES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 234
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DECATHLON, SA, 4 boulevard de Mons, BP 299, 59665
VILLENEUVE D'ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Décathon, SA, 4 boulevard de Mons, 59665 VILLENEUVE
D'ASCQ.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
paramédicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ;
vêtements à usage médical ; bas pour les varices ; draps
chirurgicaux ; biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération tels que, appareils de massage, appareils pour
massages esthétiques, appareils pour rééducation et
musculation ; prothèses ; chaussures orthopédiques ; produits
podologiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 241
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PARADRUGS SAS, Société par actions simplifiée, 49 rue
Bonaparte, 75006 PARIS.
No SIREN : 538 230 129.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CYGLER FARGEAUD PUBELLIER & ASSOCIES, 256
boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS.
Classe No 35 : Services de vente en ligne pour l'ensemble des
produits précités à savoir savons, parfums, huiles essentielles,
produits cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pharmaceutiques,
parapharmaceutiques
et
vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques
à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ;
matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes ; culottes ou
serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à
usage médical ; produits phytosanitaires ; aliments pour bébés ;
appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux,
dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; vêtements à
usage médical ; bas pour les varices ; draps chirurgicaux ;
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération tels que,
appareils de massage, appareils pour massages esthétiques,
appareils pour rééducation et musculation ; prothèses ;
chaussures orthopédiques ; produits podologiques. Tous ces
services étant à l'exclusion des services de vente au détail et de
vente en ligne de produits de traitement antiparasitaires ;
Classe No 44 : Assistance médicale ; soins d'hygiène et de beauté
pour les êtres humains ou pour les animaux ; services de
parapharmacie,
services
de
pharmaciens
(préparation
d'ordonnances) ; consultations en matière de pharmacie. Tous
ces services étant à l'exclusion dees services en lien avec le
traitement antiparasitaire.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 879 670
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. BERTHEAUX Cyril, 160 Chemin de Lézardière, 38140
CHARNECLES.
M. BERTHEAUX Louis, 160 Chemin de Lézardière, 38140
CHARNECLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERTHEAUX Cyril, 160 Chemin de Lézardière, 38140
CHARNECLES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque se compose d'une croix
consistant en 5 petits carrés (4 carrés de couleur bleue en
dégradé et un carré blanc aux contours de couleur verte) suivi
du terme “ PARADRUGS ” (la première partie de couleur verte et
la seconde de couleur bleue, souligné d'une courbe ombrée de
couleur bleue)
o
Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, produits
cosmétiques ; lotions pour les cheveux, à l'exclusion des lotions
antiparasitaires ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; bandes ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; produits
phytosanitaires ; aliments pour bébés. Tous ces produits étant à
l'exclusion des produits de traitement antiparasitaires ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ; mâts non métalliques ; vitrines, présentoirs non
métalliques ; panneaux non métalliques, à savoir panneaux de
signalisation ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la
construction, panneaux décoratifs (matériaux de construction
non métalliques) ; abris non métalliques ; kiosques non
métalliques ; signalisations non lumineuses et non mécaniques
non métalliques intérieure, extérieure, routière, urbaine, rurale,
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
de chantiers ; mobiliers urbains et ruraux non métalliques, à
savoir barrières, clôtures, palissades, plessis, fascines et
treillages, bornes ni lumineuses, ni mécaniques, cacheconteneurs, pergolas ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; Objets d'art en bois ;
objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ; urnes funéraires ; vannerie ; boîtes en
bois ; jardinières, corbeilles et vasques (meubles) ; vitrines
(meubles), présentoirs non métalliques ; totems (objets d'art en
bois) pouvant servir de support pour des compositions florales.
Enseignes non métalliques, à savoir enseignes en bois.
Mobiliers urbaines et ruraux non métalliques, à savoir bancs
(meubles), banquettes (meubles), tables, corbeilles et poubelles
pour ordures et déchets (conteneurs), caillebotis, platelage ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
Plantes séchées pour la décoration ; bois de trituration, bois de
chauffage ; piquets ; billons ; billes ; petites grumes ; grumes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
o
Classe N 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ;
location de machines de chantier ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Construction d'édifices permanents, de
routes, de ponts ; services d'étanchéité (construction) ; services
de construction. Services d'installation, de réparation,
d'entretien et de maintenance de tous types de conteneurs,
mobiliers urbains et ruraux, d'enseignes, de signalisations, de
jeux, d'équipements de collectivités, d'appareils d'éclairage, de
distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ;
services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; production d'énergie ; sérigraphie ; services de
photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Moulurage.
Traitement
du
bois.
Thermohuilage du bois ; thermochauffage du bois.
Classes de produits ou services : 19, 20, 31, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/52
No National : 11 3 881 105
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical ; lécithine à
usage médical.
Classe No 29 : Jus de soja (succédané du lait) ; confitures.
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain ;
biscuits ; confiserie ; pâtisserie ; biscottes ; pain d'épices ; pâte
d'amande ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ;
pâtes alimentaires ; chocolat ; édulcorants naturels ; succédanés
du café.
Classe No 32 : Boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 297
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINES PAUL MAS, SARL, DOMAINE NICOLE, 34530
MONTAGNAC.
No SIREN : 422 965 160.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINES PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude, DOMAINE
NICOLE, 34530 MONTAGNAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine, vins de pays ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 402
Dépôt du : 13 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37,
3097 BERN-LIEBEFELD, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
ACTEL, SA, 8 rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 318 247 186.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTEL, M. SCHAPIRA François, 8 rue Henri Becquerel, 92500
RUEIL-MALMAISON.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Cidres bénéficiant de l'IGP « Cidre de Normandie
ou cidre normand », eaux de vie bénéficiant d'une des
appellations d'origine contrôlée « eaux de vie de cidre de
Normandie » ou « eaux de vie de Poire de Normandie »,
pommeaux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée
« pommeau de Normandie ».
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; relations publiques ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 423
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IRQUA-Normandie, association loi 1901, agropole normandie, 6
rue des roquemonts, 14000 CAEN.
No SIREN : 429 414 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IRQUA-Normandie, Mme david isabelle, agropole normandie, 6
rue des roquemonts, 14000 CAEN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 487
Dépôt du : 12 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 29 : Viande bénéficiant des indications géographiques
protégées “ porc de Normandie ” et “ volailles de Normandie ”,
poisson, volaille bénéficiant l'indication géographique protégée
“ volailles de Normandie ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait ; fromages bénéficiant de
l'appellation d'origine protégée “ camembert de Normandie ” ;
huiles et graisses comestibles, à l'exception de l'huile d'olive,
graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés
(non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons
lactées où le lait prédomine.
ELOYELO, SAS, 4, rue Bellanger, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 538 244 450.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Stéphane SALEMBIEN, FLV & Associés, 10, avenue de
Messine, 75008 PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Création organisation d'évènements également
sur Internet, organisation de foires et expositions à des fins
économiques et publicitaires également sur Internet, publicité,
conseil en publicité, services publicitaires, marketing, conseils
en marketing, conseils commerciaux et en affaires, aide à la
vente, conseils à la vente à domicile également par Internet,
services d'organisation de ventes au détail via des fêtes privées,
publicité en ligne sur un réseau informatique, régie publicitaire,
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location
d'espaces
publicitaires,
diffusion
d'annonces
publicitaires, aide à l'organisation de réunions commerciales,
aide à l'organisation de ventes à domicile, d'expositions à but
commerciaux y compris par Internet, réunion classification
transmission d'informations par Internet en vue de
l'organisation de ventes à domicile.
o
Classe N 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
messagerie électronique, échange de données informatisées,
services de télécommunication à travers le réseau Internet,
fourniture d'accès à un portail Internet, transmission
d'informations par voie électronique, transmission de données
ou informations en ligne, organisation de clubs et de forum de
discussion notamment par réseau Internet, mise à disposition de
forums, sites de dialogue.
71
No National : 11 3 881 628
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Savard Eric, 7 chemin du Planta, 69720 SAINT-BONNET DE
MURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence CCCP, M. de Valicourt Benoit, 43 rue de la bourse, 69002
LYON.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement,
information en matière de récréation, organisation de concours
(éducation ou divertissement), activités culturelles, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
animation de manifestations en ligne à des fins pédagogiques et
de formation, y compris réunions et séminaires virtuels,
fourniture d'informations en matière d'évènements à domicile
dans le domaine du divertissement et des loisirs, du
développement de carrière, du développement de relations
professionnelles.
Classe No 45 : Club de rencontre, services de mise en relation, de
rencontres sociales, fourniture d'informations en matière
d'évènements à domicile dans le domaine du développement
personnel, à savoir de l'accomplissement personnel, des
services
de
bienfaisance,
philanthropiques,
bénévoles,
associatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 512
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S&B FOODS INC., Société de Droit Japonais, 18-6 Nihonbashi
Kabuto-cho Chuo-ku, TOKYO, JAPAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Référence Pantone : – rouge 187C –
gris Cool grey 9C Police : Charcoal CY
Classe No 35 : Conseil en gestion et stratégie patrimoniale –
opérations de marchand de biens, à savoir : courtage immobilier
– conseil en investissement financier, immobilier et
défiscalisation – démarchage commercial en matière bancaire et
financière – conseil aux entreprises en optimisation : à savoir à
la direction des affaires ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 881 759
Dépôt du : 14 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SFP, Société à Responsabilité Limitée, 30 rue Théodore Ozenne,
31000 TOULOUSE.
No SIREN : 534 880 208.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Plats préparés et conditionnés à base de viande, de
poisson et de légumes, avec de la sauce au curry.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; glace
à rafraîchir. Plats préparés et conditionnés à base de pâtes
alimentaires et de riz avec de la sauce au curry ; plats préparés
prêts à la consommation et présentés dans des boîtes à base de
riz et de curry.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Description de la marque : Bleu : CMJN 89-56-26-7 RVB5-98-137
Héxadécimal #056289 Doré : CMJN 20-32-58-0 RVB185-151-91
BOPI de publication antérieure : 12/01
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; publicité en ligne sur des réseaux
informatiques ; affichage, compilation et publication de textes
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de
diffusion d'annonces publicitaires ou commerciales pouvant être
classées selon divers critères par le biais de réseaux
informatiques régionaux et/ou mondiaux et de communication.
Services de diffusion et de consultation d'informations
publicitaires, promotionnelles et commerciales, d'annonces et
offres publicitaires, promotionnelles et commerciales au moyen
d'appareils de télécommunication ; promotion des ventes et des
échanges de produits et services pour des tiers. Fourniture d'un
service en ligne d'annonces publicitaires permettant aux
utilisateurs de promouvoir leurs produits et services, et de les
échanger notamment au moyen d'une devise virtuelle et leur
permettant d'indiquer leur localisation.
Classe No 36 : Emission de bons de réduction et de bons
cadeaux à valoir sur l'achat et/ou l'échange de produits et
services ; émission de bons cadeaux destinés à être échangés
contre des produits et services ; émission de bons de réduction
et de bons cadeaux à des fins commerciales ou
promotionnelles ; émission de bons d'échange pouvant utilisés
comme une devise virtuelle. Services d'attribution d'unité de
devise virtuelle permettant de réaliser des échanges de produits
et services entre tiers sur une plateforme dédiée ; administration
d'un programme d'attribution d'unité de devise virtuelle
permettant aux participants d'échanger des produits et services
par l'intermédiaire d'une plateforme dédiée ; services de change,
à savoir, fourniture d'une devise virtuelle utilisée par les
membres d'une communauté en ligne via des réseaux
informatiques et de communication. Services de transfert
électronique de fonds via des réseaux de communications
électroniques et optiques.
o
Classe
N
38 :
Télécommunications ;
transmission
d'informations, de données, d'images et de sons par réseaux de
fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modems, par
serveurs vocaux, par téléphones ou tablettes portables et par
tout moyen de communication y compris par réseaux nationaux
et internationaux de communication ; fourniture d'accès à des
informations, données, images et sons au moyen d'appareils de
télécommunication ; fourniture d'accès à des sites Web ;
services de messagerie électronique et de messagerie vocale ;
services d'affichages électroniques (télécommunications).
Fourniture d'accès à des pages Web personnalisées en ligne
proposant des informations déterminées par l'utilisateur, qui
comprennent des moteurs de recherche et des liens Web en
ligne vers d'autres sites Web. Fourniture d'accès à un service en
ligne d'informations permettant l'édition et le partage
d'informations entre les utilisateurs. Fourniture d'accès à un
service en ligne d'informations permettant aux utilisateurs
d'échanger des informations, de mettre en ligne des annonces
publicitaires et commerciales, de promouvoir des ventes et des
échanges de produits et services, de participer à des discussions
et de constituer des réseaux sociaux sur Internet en vue
d'organiser des échanges de biens et de services.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; hébergement
de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'Internet ;
hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte
de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions,
rassemblements,
et
discussions
interactives.
Services
informatiques sous forme de pages Web personnalisées
proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils
et informations personnels ; conception en ligne de pages Web à
des fins publicitaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/01
No National : 11 3 882 006
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dégradés de jaune C5/M27/J100/N0
et C0/M8/J100/N0 Rouge C0/100/100/0 Bleu C100/M70/J70/N18
Police : “ DEJAVU sans ”
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
ETAT FRANCAIS, Representé par le Secrétaire general aux
affaires regionales du Languedoc Roussillon, 34 place des
martyrs de la résistance, 34 place des martyrs de la résistance,
34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGAR – Etat prefecture région LR, Mme guerinel benedicte, 34
place des martyrs de la résistance, 34 place des martyrs de la
résistance, 34000 MONTPELLIER.
BOPI de publication antérieure : 12/01
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
No National : 11 3 882 043
Dépôt du : 15 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BIO DIRECT, SAS, 2 PARC ECOPARC DE LA GRAVELLE, 53410
LA GRAVELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO DIRECT, M. CHATELLIER-LANG SAMUEL, 2 PARC ECOPARC
DE LA GRAVELLE, 53410 LA GRAVELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Graves ”.
Classes de produits ou services : 33.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous les produits précités étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de
fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 01 3 138 821
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 294
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Carayol Edwige, Lieu Dit Le Verger, 73800 LAISSAUD.
M. Minetti Jacques, 15 Rue de l'Epinette, 38530 CHAPAREILLAN.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les
produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par
un artisan.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Carayol Edwige, Lieu Dit Le Verger, 73800 LAISSAUD.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/01
Marque déposée en couleurs.
No National : 11 3 883 035
Dépôt du : 16 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GFA DU CHATEAU D'ANICE, GFA, 44 COURS GEORGES
CLEMENCEAU, 33720 PODENSAC.
SAS VIGNOBLES LEVEQUE, SAS,
CLEMENCEAU, 33720 PODENSAC.
No SIREN : 424 389 005.
44
COURS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS
VIGNOBLES
LEVEQUE,
44
COURS
CLEMENCEAU, 33720 PODENSAC.
GEORGES
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 12/02
GEORGES
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 883 301
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 167 RUE
DE LA PRADELLE, 63000 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 478 283 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE, IMMEUBLE
IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT-ETIENNE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l'exclusion des préparations de psychotropes, des produits
pharmaceutiques inhalés et des gaz médicaux ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à
l'exclusion des produits pharmaceutiques inhalés et des gaz
médicaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides – aucun
des biens précités n'ayant d'indications ou de propriétés
tranquillisantes ou anxiolytiques ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 870
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles
d'habillement ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ;
chapeaux ; chaussettes, fixes-chaussettes, supports-chaussettes,
bas, jambières, collants ; chemises, chemisettes ; costumes ;
lingerie de corps, dessous [sous-vêtements] ; maillots de bains ;
ceintures [habillement] ; châles, foulards, écharpes, étoles
[fourrures] ; fourrures [vêtements], gabardines [vêtements],
imperméables,
manteaux,
parkas,
pardessus ;
gants
[habillement], mitaines ; cravates, bonneterie ; chaussons ;
à : I.N.P.I. PARIS
AXOLA GABE, SARL, 0 Quartier Inthalazia, Maison Harozteya,
64480 LARRESSORE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mickaël et Sylvain SANSOUCY, AXOLA GABE, 0 Quartier
Inthalazia, Maison Harozteya, 64480 LARRESSORE.
Classe No 35 : Services de vente au détail de vêtements,
chaussures, chapellerie ; articles d'habillement ; vêtements en
cuir et en imitation du cuir ; chapeaux ; chaussettes, fixeschaussettes, supports-chaussettes, bas, jambières, collants ;
chemises, chemisettes ; costumes ; lingerie de corps, dessous
[sous-vêtements] ; maillots de bains ; ceintures [habillement] ;
châles, foulards, écharpes, étoles [fourrures] ; fourrures
[vêtements], gabardines [vêtements], imperméables, manteaux,
parkas, pardessus ; gants [habillement], mitaines ; cravates,
bonneterie ; chaussons ; articles de maroquinerie ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 883 684
Dépôt du : 21 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AB Science, SA, 3 avenue George V, 75008 PARIS.
No SIREN : 438 479 941.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB Science, 3 avenue George V, 75008 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous les
produits précités en classes 29, 30 et 31 sont issues d'une
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
75
No National : 11 3 884 639
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/02
No National : 11 3 884 399
Dépôt du : 25 DÉCEMBRE 2011
M. FAVRETTO eric, LD la basse ménantie, 44860 PONT ST
MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FAVRETTO eric, LD la basse ménantie, 44860 PONT ST
MARTIN.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Zarka Robert Arié, Escalier B, 4eme etages, 32 rue louis
rouquier, 92300 LEVALLOIS PERRET.
M. Mizrahi Oren, 31 rue de fontenay, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Zarka Robert Arié, Escalier B, 4eme etages, 32 rue louis
rouquier, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : JPOD. Le “ J ” est superposé sur
l'étoile de David. Le point sur le “ j ” est représenté par une
couronne. POD est écrit en italique, c'est la contraction de
podcast.
o
No National : 11 3 884 650
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Service de diffusion et de réalisation de Podcast, de contenu et
de documents numériques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE REGIONAL AUDIO-VISUEL, M. DECOMBAS Thierry, 66
rue de la Gantière, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Edition de cours ; activité cultuelle ; organisation
de cours : conception d'application pour téléphones e tablettes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; Conception de site Internet.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/02
CENTRE REGIONAL AUDIO-VISUEL, SCOP ARL, 66 rue de la
Gantière, 63000 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 779 223 163.
Classe No 38 : Accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
agences de presse ; agences d'informations ; communications
par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; informations en matière de
télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
messagerie
électronique ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunications ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
services
de
téléconférences ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ;
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 41 : Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ;
enseignement ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; divertissement télévisé ; formation
pratique [démonstration] ; location d'appareils audio ; location
d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de télévision ; location de caméras vidéo ; location de
magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ;
mise à disposition d'équipements de karaoké ; montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation
et conduite de concerts ; organisation et conduite de
conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation
et conduite de séminaires ; organisation et conduite de
symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière
d'éducation
ou
de
formation] ;
(photographie ;
postsynchronisation ; production de films) ; production de films
sur bandes vidéo ; production de spectacles ; rédaction de
scénarios ; reportages photographiques ; représentation de
spectacles ; service de musées (présentation, expositions)
services de studios d'enregistrement ; services d'imagerie
numérique ; sous-titrages ;
Classe No 42 : Consultation en matière de logiciels ; consultation
en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets
techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de
logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location
d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; reconstitution de bases de
données ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme
[esthétique industrielle].
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 653
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Maison Eco France, sarl, 85 avenue de verdun, 77290 MITRY
MORY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sarl Maison Eco France, M. yahiaoui cedric, 85 avenue de
verdun, 77290 MITRY MORY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; services de
loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation,
promotion, réservation d'activités (ateliers, séminaires), de
journées, de courts séjours et de voyages spécialisés dans les
domaines du ressourcement, de la spiritualité, de la méditation,
du bien-être, du développement personnel ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 697
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe No 17 : Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 37 : Services d'étanchéité (construction).
Classes de produits ou services : 11, 17, 37.
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par
Simplifiée, 55 rue Léo Lagrange, 07100 ANNONAY.
No SIREN : 399 446 657.
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 681
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 17 : Garnitures d'étanchéité à savoir : revêtements
assurant l'étanchéité et la décoration d'un bassin de piscine.
Mle ESCAZUT EMMANUELLE, 8 AV DES INFIRMERIES, 13100
AIX EN PROVENCE.
Classes de produits ou services : 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ESCAZUT EMMANUELLE, 8 AV DES INFIRMERIES, 13100
AIX EN PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 12/03
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 884 706
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
No National : 11 3 884 788
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
77
à : I.N.P.I. PARIS
Kevin Antoine, Agissant pour le compte de la société
“ Just44hiphop ” en cours de formation, 2, bis rue marcel de la
provoté, 44220 COUERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kevin Antoine, 2, bis rue marcel de la provoté, 44220 COUERON.
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 742
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
o
Classe N 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 744
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 20, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 800
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 884 807
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 803
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 856
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HEDONEO MEDICAL, EURL, 1 PLACE PAUL VERLAINE, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 521 113 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEDONEO MEDICAL, M. CHOLLET CYRIL, 1 PLACE PAUL
VERLAINE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 804
Dépôt du : 26 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
équipement
pour
le
traitement
de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 9, 10, 28, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/03
BOPI de publication antérieure : 12/03
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
No National : 11 3 884 858
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALFA DIMAG, SARL, 150 BD MASSENA, 75013 PARIS.
No SIREN : 692 035 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALFA DIMAG, M. LANOE JEAN PAUL, 150 BD MASSENA, 75013
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Cloisons (plâtrerie), faux plafonds (plâtrerie),
revêtements de murs, constructions non métallique ;
Classe No 27 : Revêtements de sols ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classe No 37 : Travaux de rénovation et d'aménagements.
Informations en matière de travaux de rénovation et
d'aménagements. Supervision (direction) de travaux de
rénovation et d'aménagements. Maçonnerie. Menuiserie.
Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de cloisonnement
et d'installation de faux plafonds. Travaux d'installation de
revêtements de sol et de murs. Travaux de peinture. Pose de
papiers peints. Installation de portes et de fenêtres. Location de
machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation et
réparation d'appareils électriques. Installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et
réparation de machines. Installation, entretien et réparation
d'ordinateurs. Informations en matière de réparation ;
Classe No 42 : Conseils en matière de travaux de rénovation et
d'aménagements. Etablissement de plans (construction).
Architecture. Décoration intérieure. Conseils en matière
d'économie d'énergie. Contrôle de qualité. Essai de matériaux.
Classes de produits ou services : 19, 27, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 884
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. JOSEPH-GOMBERT Jérémie, 62 Bis avenue des Yvris, 93160
NOISY LE GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JOSEPH-GOMBERT Jérémie, 62 Bis avenue des Yvris, 93160
NOISY LE GRAND.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 880
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. NETO David, 45 rue de la gare de Reuilly, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APC Avocats AARPI, M. CHENARD Jean-Philippe, 64 rue de
Tocqueville, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésif (matières
collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; emballages en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ;
cartes de visite ; portes-cartes ; flyers ; fiches ; cahiers ; carnets ;
albums-photos ; livres ; journaux ; revues ; prospectus ;
magazines ; publications imprimées ; bulletins d'information ;
manuels ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; dessins, illustrations ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; articles de bureau ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité sur un site Web ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; marketing ; distribution de matériel
promotionnel et publicitaire ; photocopies ; compilation
d'informations dans une base de données ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirages de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ;
impressions
photographiques ;
lithographie
et
offset ;
gestion
de
l'impression ; travaux photographiques ; apprêtage du papier ;
traitement du papier (transformation).
Classes de produits ou services : 16, 35, 40.
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 35 : Conseil en ressources humaines, emploi,
management ;
Classe No 41 : Services de formation en relations sociales, droit
du travail, management, instances représentatives du personnel,
gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, santé et
sécurité au travail, prevention des rsques psychosociaux, qualité
de vie au travail, prévention du rique alcool ;
Classe No 44 : Conseil en santé à savoir risques psychosociaux,
santé au travail, prévention du risque alcool ;
Classe No 45 : Conseil en sécurité au travail.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 358
Dépôt du : 29 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
METSYS, SAS, La Grande Arche Paroi Nord, 92044 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
No SIREN : 538 663 683.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 884 892
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METSYS, M. CAYATTE Laurent, La Grande Arche Paroi Nord,
92044 PARIS LA DEFENSE Cedex.
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEON FLORENT, ENTREE A – AMARYLLIS A, 8 RUE SIMON
ROUVIER, 06340 LA TRINITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEON FLORENT, ENTREE A – AMARYLLIS A, 8 RUE SIMON
ROUVIER, 06340 LA TRINITE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 885 255
Dépôt du : 28 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d'appareils de télécommunication ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
IDée Consultants, SA, 220/224 BOULEVARD JEAN JAURES,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 347 715 906.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDée
Consultants,
Mme
BELLINI
NATHALIE,
220/224
BOULEVARD JEAN JAURES, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 12/03
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 885 397
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société
Anonyme, 116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS
CEDEX 16.
No SIREN : 326 094 471.
81
No National : 11 3 885 601
Dépôt du : 31 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lhermitte Oscar, 16 rue Pasteur, 92160 ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lhermitte Oscar, 16 rue Pasteur, 92160 ANTONY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique,
116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS CEDEX 16.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographique et d'enseignement ; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton
(distributeurs
automatiques),
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
ou
numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones
portables.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Marque-page.
Classes de produits ou services : 16.
Classe No 16 : Papier, carton, journaux et périodiques, livres,
photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie)
matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des
appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.
BOPI de publication antérieure : 12/03
Classe No 35 : Publicité, administration et gestion commerciales ;
publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et
échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio,
télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et
téléphonie mobile. Conseil, informations et renseignements
d'affaires. Exploitation d'une base de données de nature
commerciale, publicitaire.
Dépôt du : 2 JANVIER 2012
Classe No 38 : Services de mercatique ; télécommunications ;
diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ;
services de communications par moyens électroniques,
numériques ; transmission d'informations de données, de
programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie
téléphonique ; publipostages ; services de communication par
ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou
analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs,
communications radiophoniques, téléphoniques et transmission
d'informations par voie télématique ; transmission de messages
et
d'images
assistée
par
ordinateurs ;
transmission
d'informations par voie télématique ; services de transmission
de données en ligne et en mode autonome : transmission et
diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux
d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen
de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission
d'informations par centres serveurs ; services de transmissions
d'informations par voie électronique accessible par code
d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse
et d'informations (nouvelles).
Classe No 41 : Divertissement, organisation, production et
représentation de spectacles, production d'émissions ou
programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou
interactifs), production artistique (enregistrement) de disques,
de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes œuvres
multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de
studio d'enregistrement), édition de livres et de revues,
divertissements par informatique. Exploitation de bases de
données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de
données contenant des programmes de divertissement et/ou
d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne
à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou
éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et
de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité
ou à caractère éducatif ou culturel.
Classe No 42 : Elaboration (conception) de chartes graphiques et
éditoriales de sites Web et notamment élaboration de
programmes de divertissement pour Web à savoir notamment
création de sites Web.
No National : 12 3 885 638
à : I.N.P.I. PARIS
KERIA, Société Anonyme, Parc Sud Galaxie Orion, 4 rue des
Tropiques, 38130 ECHIROLLES.
No SIREN : 324 904 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, lampes.
Classe No 16 : Photographies, boîtes en cartons ou en papier,
affiches, albums, cartes, objets d'art gravés ou lithographiés,
tableaux (peintures encadrées ou non), aquarelles, dessins.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coussins,
literie à l'exception du linge de lit, vannerie, boîtes en bois ou en
matières plastiques.
Classe No 21 : Vaisselle ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou en
verre ; bouteilles ; porcelaine ; faïence ; ustensiles et récipients
non électriques pour le ménage ou la cuisine.
Classe No 24 : Tissus, couvertures de lits et de tables, linge de lit,
linge de maison, linge de table (non en papier), linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres
revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des
peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes,
papiers peints.
Classe No 35 : Services de regroupement pour le compte de tiers
des produits précités permettant à la clientèle de les voir et de
les acheter commodément ; présentation des produits précités
sur tous supports et tous moyens de communication,
notamment Internet, pour leur vente au détail.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 11, 16, 20, 21, 24, 27, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/03
BOPI de publication antérieure : 12/04
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 886 373
No National : 11 3 886 230
Dépôt du : 30 DÉCEMBRE 2011
Dépôt du : 4 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CHS sevrey, établissement public de santé psy, 55 rue auguste
Champion, 71100 SEVREY.
Mme touront veronique, rue Auguste CHAMPION, 71331
CHALON SUR SAONE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
docteur, Mme touront veronique, CHS de SEVREY, rue Auguste
CHAMPION, 71331 CHALON SUR SAONE CEDEX.
M. COCAGNE Laurent, Agissant pour le compte de la société CD
Signalisation en cours de formation, 306 rue Croix Jean de
France, 60650 VILLERS ST BARTHELEMY.
M. DESMELLIERS Siegfried, Agissant pour le compte de la
société CD Signalisation en cours de formation, 15 Rue de
Sinancourt, 60155 RAINVILLERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COCAGNE Laurent, 306 rue Croix Jean de France, 60650
VILLERS ST BARTHELEMY.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres.
Classes de produits ou services : 9, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 357
Dépôt du : 4 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Guillemin de Mareuil
CHEMILLE-SUR-INDROIS.
Geoffroy,
La
Corroirie,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Guillemin de Mareuil Geoffroy, La Corroirie,
CHEMILLE-SUR-INDROIS.
37460
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CD Signalisation
37460
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classe No 6 : Signalisation métallique non lumineuse et non
mécanique ; enseignes en métal de signalisation ; structures de
signalétique métallique spéciales ; structures aluminium ou acier
avec bâches tendues pour signalétique ; panneau format 4m x 3
métalliques, ni lumineux, ni mécaniques. Barrières et ouvrages
métalliques de protection et de sécurité pour routes et voiries et
autres voies et surfaces de roulement et de circulation
analogue ; glissières de sécurité métalliques pour routes et
voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation
analogue ; éléments métalliques (attaches) de barrières et
d'ouvrages de protection et de sécurité pour routes et voiries et
autres voies et surface de roulement et de circulation analogue ;
Classe No 11 : Panneaux de signalisation lumineux, mécaniques
ou électroniques, notamment panneaux à messages variables
(affichage fixe, clignotant ou alterné) de signalisation lumineuse
ou d'information routière, feux de signalisation tricolores, feux
de signalisation clignotants ou flash, caissons lumineux, rampes
lumineuses, balises lumineuses, bornes et bordures routières
lumineuses ou mécaniques de sécurité, enseignes lumineuses,
enseignes mécaniques, écrans fluorescents, cloches de
signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs ;
appareils et installations d'éclairage, appareils d'éclairage et
équipements lumineux pour véhicules ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classe No 16 : Adhésifs a façon pour signalétique ; adhésifs
spéciaux classe 1 ou 2 ou 2DG ; adhésifs pour véhicules
d'intervention police, gendarmerie, pompiers ; adhésifs et
signalisation pour transports exceptionnels.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33, 43.
Classes de produits ou services : 6, 11, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/04
BOPI de publication antérieure : 12/04
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
No National : 12 3 886 410
Dépôt du : 4 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme CHOPINOT MARIE HELENE, 77 BIS RUE DES AQUEDUCS,
69005 LYON.
Mme JAMBON MARCELLE, Thulon, 69430 LANTIGNIE.
Mme JAMBON MARIE ANDREE, Plateau de Plaine Joux, 74490
ONNION.
Mme PLAZANET MICHELE, Le Clos de Savigny, 69460 BLACE.
Mme GRANDIS JAMBON SUZANNE, Sentier des Moines, 69570
DARDILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme CHOPINOT MARIE HELENE, 77 BIS RUE DES AQUEDUCS,
69005 LYON.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins
d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 412
Dépôt du : 4 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Philibert Benoît, Agissant pour le compte de la société
RueduTheme en cours de formation, 16 Rue colombet solle,
42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT.
M. LE CORRE Fabien, Agissant pour le compte de la société
RueduTheme en cours de formation, 3 chemin du lavoir, 29710
PLOZEVET.
M. Liabeuf Julien, Agissant pour le compte de la société
RueduTheme en cours de formation, Les Serres, 26800
MONTOISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Philibert Benoît, 16 Rue colombet solle, 42170 SAINT JUST
SAINT RAMBERT.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 887 477
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 478
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Région d'Aquitaine, Collectivité territoriale, 14 rue François de
Sourdis, 33800 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil régional d'Aquitaine, M. ROUSSET Alain, 14 rue
François de Sourdis, 33800 BORDEAUX.
Région d'Aquitaine, Collectivité territoriale, 14 rue François de
Sourdis, 33077 BORDEAUX Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil régional d'Aquitaine, M. ROUSSET Alain, 14 rue
François de Sourdis, 33077 BORDEAUX Cedex.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 492
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LA CREA MULTIMEDIA, SARL, 52 RUE PHARAON, 31000
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CREA MULTIMEDIA, Mle DEKOVIC BRIGITTE, 52 RUE
PHARAON, 31000 TOULOUSE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Description de la marque : FUNNY PETS Marque semi figurative.
Logo en noir et blanc
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ; trottinettes ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 887 505
No National : 12 3 887 537
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle PHILIBERT BRIGITTE, 62 chemin des Rocailles, BP 20147,
30401 VILLENEUVE AVIGNON cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B.A-BA Brigitte Address Book Agency, Mle Philibert Brigitte, 62
chemin des Rocailles, BP 20147, 30401 VILLENEUVE AVIGNON
cedex.
85
à : I.N.P.I. PARIS
Mme TONIN NOLWENN, 107 RUE LEMERCIER, 75017 PARIS.
PEPERWEB, SAS, 107 RUE LEMERCIER, 75017 PARIS.
M. TONIN ATTILIO, 107 RUE LEMERCIER, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme TONIN NOLWENN, 107 RUE LEMERCIER, 75017 PARIS.
Classe No 39 : Organisation de voyages.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 518
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle KOWALKOWSKI Virginie, 28 rue du Docteur Lombard, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMAVOCAT, M. SPRIET Franck, ZI DOUAI DORIGNIES, 210 rue
François Pilâtre de Rozier, 59500 DOUAI.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; vente en ligne, vente au détail, vente par
correspondance de vêtements, d'habillement.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; Gel pour ongles ; produits
de maquillage.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; Soin des ongles et
notamment pose de gel ; Services de maquillage, d'épilations,
de réhaussement de cils, de modelage.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 556
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Associes en Edition, Société anonyme, 201 avenue Pierre
Brossolette, 92120 MONTROUGE.
No SIREN : 418 205 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Associes en Edition, 201 avenue Pierre Brossolette, 92120
MONTROUGE.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 887 608
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
MEDILINE, SAS, 145 Avenue d'échenilly, 10120 SAINT ANDRE
LES VERGERS.
Classe No 16 : Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDILINE, M. ZOUAKI HICHAM, 145 Avenue d'échenilly, 10120
SAINT ANDRE LES VERGERS.
Classes de produits ou services : 16, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 601
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. KHARBACH JAMAL, 3 RUE GEORGES BRASSENS, 78711
MANTES LA VILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KHARBACH JAMAL, 3 RUE GEORGES BRASSENS, 78711
MANTES LA VILLE.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; lunettes (optique) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 887 624
Dépôt du : 9 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEROY RENE, 16 ROUTE DES ARUELS, LIEU DIT LE ROUVRE,
28800 SAINT MAUR SUR LE LOIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEROY RENE, 16 ROUTE DES ARUELS, LIEU DIT LE ROUVRE,
28800 SAINT MAUR SUR LE LOIR.
87
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 630
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 641
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 9 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PIROUETTE ET CACAHUETTE, SAS, 50 RUE LEON BLUM, BP 17,
62570 WIZERNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIROUETTE ET CACAHUETTE, 50 RUE LEON BLUM, BP 17,
62570 WIZERNES.
M. MURACCIOLI PHILIPPE, 3 HAMEAU DE SAHORLE, 66320
VINCA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MURACCIOLI PHILIPPE, 3 HAMEAU DE SAHORLE, 66320
VINCA.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 655
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/05
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
STARTEX, Sàrl, 12 rue de l'Alzette, L 4010 ESCH-SUR-ALZETTE,
Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STARTEX, M. SEGUER Hadj, 12 rue de l'Alzette, L 4010 ESCHSUR-ALZETTE, Luxembourg.
No National : 12 3 887 640
Dépôt du : 6 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Département de l'Oise, Collectivité Territoriale, 1 RUE CAMBRY,
60000 BEAUVAIS.
No SIREN : 226 000 016.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL GENERAL DE L'OISE, 1 RUE CAMBRY, 60000
BEAUVAIS.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; Rideau en matières textiles ou en matières
plastiques.
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 12/05
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 887 743
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. lallemand christian, 16 rue albert de reynies, 82370 REYNIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. lallemand christian, 16 rue albert de reynies, 82370 REYNIES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 24 : Tissus élastiques.
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 771
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. HEMELSDAEL Vivien, 5 rue de la Voie Romaine, Le Tinal
d'Abrens, 11160 CAUNES MINERVOIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 25, 28, 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/05
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HEMELSDAEL Vivien, 5 rue de la Voie Romaine, Le Tinal
d'Abrens, 11160 CAUNES MINERVOIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 791
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. VALANCOT Jean-François, Agissant pour le compte de la
société Société Nationale d'Animation pour les Personnes
Empêchées (SNAPE) en cours de formation, 739 CARRAIRE DE
VAUMARTIN, 13650 MEYRARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VALANCOT Jean-François, 739 CARRAIRE DE VAUMARTIN,
13650 MEYRARGUES.
No National : 12 3 887 751
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe RS France,
STRASBOURG.
SARL,
17
rue
de
Sélestat,
67100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe RS France, M. SIMLER Raphaël, 17 rue de Sélestat,
67100 STRASBOURG.
Classe No 35 : Vente d'articles de loisirs à destination des
personnes âgées ou empêchées via un site d'E-commerce à
savoir : services informatisés de commande en ligne ; gestion
des affaires commerciales ; mise à disposition d'informations
commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux ;
mise à disposition d'informations en matière de ventes
commerciales ; mise à disposition d'informations et prestation
de conseils aux consommateurs concernant une sélection de
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits et d'articles destinés à la vente ; mise à disposition de
services de vente aux enchères en ligne ; mise à disposition en
ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet ;
promotion des ventes pour des tiers ; promotion en ligne de
réseaux informatiques et sites Web ; traitement administratif de
commandes d'achats ;
Classe No 41 : Service de location ou de prêt d'articles de loisirs
à destination des personnes âgées ou empêchées via un site
d'E-commerce à savoir : diffusion de matériel éducatif ; location
d'appareils audio ; location d'appareils d'enregistrement sonore
et vidéo ; location d'appareils et de matériel éducatifs ; location
d'enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; location
d'émissions de télévision ; location de caméras vidéo ; location
de DVD ; location de films et vidéos ; location de jouets ; location
de journaux et revues ; location de livres ; location de matériel
de jeux ; mise à disposition d'informations en ligne relatives à
l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités
sportives et culturelles ; mise à disposition d'informations en
ligne dans le domaine des jeux informatiques à des fins de
divertissement ; mise à disposition d'informations dans le
domaine de la musique ; informations en matière de récréation ;
mise à disposition d'informations en matière d'exercice
physique par le biais d'un site Web en ligne ; mise à disposition
d'informations en matière de divertissement et manifestations
récréatives par le biais de réseaux en ligne et d'Internet ; mise à
disposition d'informations en matière de divertissement par voie
électronique ; mise à disposition d'émissions de télévision et de
films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la
demande ; mise à disposition de publications électroniques, non
téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou
d'Internet ; mise à disposition de revues généralistes en ligne
non téléchargeables ; mise à disposition de romans illustrés et
bandes dessinées en ligne non téléchargeables ; organisation de
concours [éducation ou divertissement] ; organisation et mise à
disposition de jeux et concours par le biais d'Internet ; services
de bibliothèques de prêt et services de bibliothèques ; services
de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ou autres
réseaux de communication ; services de location d'équipements
audio
et
vidéo ;
services
de
location
de
films
cinématographiques et vidéos. Animation de concours sur
Internet ;
Classe No 42 : Service de location ou de prêt de matériel
informatique à destination des personnes âgées ou empêchées
via un site d'E-commerce ; location de matériel informatique et
logiciels ; location de matériel informatique et périphériques
d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 794
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LAUNETTE
MARSEILLE.
FLORIAN,
30
Montée
du
Zénith,
13011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAUNETTE FLORIAN, 30 Montée du Zénith,
MARSEILLE.
13011
Description de la marque : Le nom de la marque est Découvre
TA nature
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; brochures ;
calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ;
dessins ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
89
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 20, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 887 927
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Knauf, Société par Actions Simplifiée, Zone d'activités, Rue
Principale, 68600 WOLFGANTZEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office Kirkpatrick, S.A., Mme Van Overbeke Patricia, 32 Avenue
Wolfers, 1310 LA HULPE, Belgique.
Classe No 35 : Publicité, y compris diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité
en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
textes publicitaires, location d'espace publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; organisation d'expositions, de forums, de salons, de
conférences, de festivals, de congrès à buts commerciaux,
professionnels ou de publicité ; consultation professionnelle
d'affaires, aide à la direction des affaires et informations
d'affaires ; recherches et investigations pour affaires ;
compilation et systématisation de données et d'informations
dans des bases de données consultables en ligne ; mise à
disposition, maintenance et mise à jour de bases de données
informatiques ; service en ligne de réseautage d'affaires ;
services d'intermédiaires en affaires commerciales ; tous les
services précités dans le cadre de la promotion de l'artisanat et
du bâtiment durable ;
Classe No 37 : Construction, y compris informations en matière
de construction et de bâtiments durables ; réparations de
constructions ; services d'installation de portes et de fenêtres ;
services d'installations de matériaux d'isolation et de
construction ; services d'installation de chauffage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation, y compris formation dans
le domaine de la construction et de l'artisanat ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; organisation de séminaires,
conférences, colloques, congrès, ateliers de formation relatifs au
domaine de la construction et de l'artisanat ; publication de
livres, de brochures et de périodiques, y compris publication en
ligne ;
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 887 939
Dépôt du : 10 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LOBODIS, SAS, 28 rue Chaptal, 22003 SAINT BRIEUC.
No SIREN : 344 656 269.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS FINAGRAL, Mme BESNARD Francoise, 102 rue du Fossé
Blanc, 92230 GENNEVILLIERS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 000
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SILVER OFFICE, Société par Actions Simplifiée, 590 ancienne
route d'Avignon, 30000 NIMES.
No SIREN : 534 414 107.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 6 : Cloisons, plafonds et sols de bureaux amovibles
métalliques.
o
Classe N 19 : Cloisons, plafonds et sols de bureaux amovibles
non métalliques.
Classe No 20 : Meubles de bureau ; chaises de bureau ; sièges de
bureau ; tables de bureau ; fauteuils de bureau.
Classe No 35 : Présentation de tous types de produits et services
sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour
le compte de consommateurs et de professionnels d'articles et
mobiliers de bureau (à l'exception de leur transport) permettant
aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; organisation d'expositions et de manifestations
à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de
produits pour le compte de tiers.
Classe No 37 : Entretien d'équipements de bureau ; entretien et
réparation d'immeubles de bureaux ; installation de machines
de bureau.
Classe No 42 : Services d'architecture pour la conception
d'immeubles de bureaux. Services d'architecture intérieure ;
agencement et aménagement de bureaux.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 888 056
Dépôt du : 11 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL HOSPITALIER D'INFORMATION SUR LE
MEDICAMENT – CNHIM, Association Loi 1901, 78 rue du Général
Leclerc, 94270 LE KREMLIN BICÊTRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels [programmes enregistrés] et bases de
données ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ;
logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ;
logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de traitement
de données ; logiciels et appareils de télécommunication
permettant de se connecter à des bases de données et à
Internet ; logiciels permettant d'accéder à des répertoires
d'informations téléchargeables à partir d'un réseau informatique
mondial ; logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à
un réseau informatique mondial d'information ; logiciels pour la
recherche de données ; programmes informatiques permettant
de se connecter à distance à des ordinateurs ou réseaux
d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;
publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir
de bases de données ou d'Internet.
Classe No 16 : Articles de bureau à l'exception des meubles ;
articles de papeterie ; publications imprimées ; produits de
l'imprimerie ; programmes de logiciels et programmes
informatiques sous forme imprimée.
Classe No 38 : Communication d'informations par ordinateur ;
communication par voie électronique ; communication par
téléphone
portable ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais
d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture
d'accès en ligne à des bases de données informatiques ;
fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de
données informatique ; fourniture d'accès à des données sur des
réseaux de communication ; fourniture d'accès à des
publications électroniques ; fourniture d'accès à Internet et
d'autres réseaux de communication ; informations en matière de
télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services de messagerie et courriers
électroniques ; services de transmission de données
informatiques ; transmission de données et d'informations par le
biais d'ordinateurs et de moyens de communication
électronique.
Classe No 41 : Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite
de séminaires ; éducation ; formation ; formation assistée par
ordinateur ; formation dans le domaine du traitement de
données ; informations en matière d'éducation ; location de
publications imprimées ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation
d'expositions à des fins éducatives ; organisation de
manifestations éducatives ; production d'émissions de radio et
télévision pour Internet et d'autres supports ; publication de
livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; services
d'édition (publication) de textes autres que publicitaires, microédition.
Classe No 44 : Assistance médicale ; consultation en matière de
pharmacie ; mise à disposition d'informations dans le domaine
de l'administration de médicaments ; mise à disposition
d'informations dans le domaine de la médecine ; mise à
disposition d'informations dans le domaine des services
médicaux ; mise à disposition d'informations dans le domaine
pharmaceutique ; prestation de conseils en matière de produits
pharmaceutiques ; prestation de conseils en matière de santé ;
prestation de conseils en matière de soins de santé ; services
d'informations vétérinaires fournis par le biais d'Internet ;
services de conseillers et d'information fournis par le biais
d'Internet en matière de produits pharmaceutiques ; services de
consultations médicales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 1 307 653
BOPI de publication antérieure : 12/05
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 888 236
Dépôt du : 12 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHANSIOUX Charles, Résidence Clair bois, 19 rue de Garin,
Bat C, 31500 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CHANSIOUX Charles, Résidence Clair bois, 19 rue de Garin,
Bat C, 31500 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : messageforlife.com
Produits ou services désignés : Appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Logiciel utilisé comme interface de programmation
d'applications (API) pour logiciel facilitant les services en ligne
de réseautage social, l'élaboration d'applications de réseautage
social et permettant la récupération, le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement, l'accès à et la gestion de données ;
logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le
téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage,
le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par
d'autres voies de contenus ou informations électroniques via
des réseaux informatiques et de communications ; ; outils
(logiciels) de développement de logiciels ; Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; services de marketing, de publicité et de
91
promotion ;
services
de
recherche
de
marchés
et
d'informations ; promotion des produits et services de tiers via
des réseaux informatiques et de communication ; facilitation de
l'échange et de la vente de fournitures de décoration, produits
de nettoyage, produits de toilette, produits cosmétiques,
bougies, produits pharmaceutiques, petits articles de
quincaillerie métallique, machines et machines-outils, outils à
main, produits de l'électronique grand public, ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
téléphones,
appareils
photographiques, disques compacts et DVD, appareils
d'électroménager, véhicules, cycles, joaillerie, horloges et
montres, produits de l'imprimerie, articles en cuir, sacs à main,
porte-monnaie et portefeuilles, meubles, articles de ménage,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, textiles,
vêtements, chaussures, chapellerie, mercerie, revêtements de
sols, jeux et jouets, équipements de gymnastique et de sport,
substances alimentaires, boissons, boissons alcooliques et
bonbons via des réseaux informatiques et de communications ;
services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant la
fourniture en ligne de contenus multimédias numériques, à
savoir d'images, films cinématographiques, oeuvres musicales
et audiovisuelles et produits connexes ; services de
bienfaisance, à savoir sensibilisation du public aux services de
bienfaisance,
philanthropiques,
bénévoles,
publics
et
communautaires et aux activités humanitaires ; services
d'appariement d'acheteurs et de fournisseurs fournis via un
réseau informatisé en ligne ; fourniture d'informations
commerciales sur des produits à partir de répertoires et de
bases de données explorables, y compris de textes, documents
électroniques, bases de données, illustrations graphiques et
informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications ; Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; services de traitement de transactions financières, à
savoir compensation et rapprochement de transactions
financières
via
des
réseaux
informatiques
et
de
communications ; traitement électronique des données de
paiement de factures pour utilisateurs de réseaux informatiques
et de communications ; services de transfert électronique de
fonds ; services de paiement de factures ; services de change, à
savoir, fourniture d'une devise virtuelle utilisée par les membres
d'une communauté en ligne via des réseaux informatiques et de
communications ; fourniture d'informations sur des questions
économiques à partir de répertoires et de bases de données
explorables, y compris de textes, documents électroniques,
bases de données, illustrations graphiques et informations
audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications ; ; Télécommunications ; informations en
matière de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données électroniques, informatiques et en ligne ;
services de télécommunications, à savoir transmission
électronique de données, messages et informations ; fourniture
en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt
général ; fourniture en ligne de liaisons de communications
transférant les utilisateurs d'un site Web vers d'autres pages
Web locales et mondiales ; facilitation de l'accès à des sites
Internet de tiers via une connexion universelle ; fourniture de
forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en
ligne ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo
sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de
communications à savoir, téléchargement vers le serveur,
publication, affichage, repérage, et transmission électronique de
données, informations, contenu audio et images vidéo ;
fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux
utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et
de partager des données d'identité personnelle avec et sur
plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données informatiques dans les domaines du réseautage social,
des rencontres et des rendez-vous sociaux ; fourniture en ligne
d'un forum pour l'achat et la vente de produits et de matériaux
et l'échange de données d'approvisionnement par le biais d'un
réseau informatisé ; transmission électronique de données sur le
paiement de factures pour utilisateurs de réseaux informatiques
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et de communications ; ; Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
fourniture de bases de données informatiques, électroniques et
en ligne à des fins éducatives et récréatives dans le domaine du
divertissement et dans les domaines des groupes d'intérêt pour
l'enseignement secondaire, la vie collégiale, la vie sociale et la
vie en communauté ; services de partage de photographies et de
partage de contenu vidéo ; publication de revues électroniques
et de blogues sur l'Internet, proposant du contenu généré ou
spécifié par l'utilisateur ; services de publication électronique
pour des tiers ; services de divertissement, à savoir fourniture de
services de jeux interactifs pour un et plusieurs joueurs liés à
des jeux sur des réseaux informatiques ou de communications ;
fourniture d'informations sur des jeux informatiques et des jeux
vidéo en ligne via des réseaux informatiques ou de
communications ; organisation et conduite de concours pour
joueurs de jeux vidéo et informatiques ; programmes de
concours et de primes de stimulation conçus pour reconnaître,
récompenser et encourager des personnes et des groupes qui se
consacrent à la culture personnelle, à l'accomplissement
personnel, à un service de bienfaisance, philanthropique,
bénévole, public et communautaire et à des activités
humanitaires et partage de produits de travail créatif ; fourniture
d'informations sur l'actualité, des questions culturelles et
académiques à partir de répertoires et de bases de données
explorables, y compris de textes, documents électroniques,
bases de données, illustrations graphiques et informations
audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications ; ; Evaluations, estimations et recherches dans
les domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; services informatiques, à savoir
création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs
enregistrés d'organiser des groupes et événements, de
participer à des discussions et de participer au réseautage social,
professionnel et communautaire ; services informatiques, à
savoir hébergement d'infrastructures électroniques pour des
tiers pour organisation et tenue de réunions, événements et
discussions interactives via des réseaux de communications ;
services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir
hébergement d'applications logicielles pour des tiers ;
fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des
logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement, la diffusion, la publication,
l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par
d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur
des réseaux de communications ; fourniture d'utilisation
temporaire d'applications logicielles non téléchargeables de
réseautage social, création d'une communauté virtuelle et
transmission de contenu audio, contenu vidéo, images
photographiques, textes, illustrations graphiques et données ;
fourniture d'un site Internet proposant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels proposant des informations sur le réseautage social
et de partager ces informations sur plusieurs sites Internet ; ;
Services juridiques ; médiation ; agences matrimoniales ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; Services de club de rencontre sous forme de
pages Web personnalisées contenant des informations définies
ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio,
contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ;
Services de club de rencontres sur le Web ; Fourniture d'accès à
des informations concernant des questions sociales et politiques
BOPI 12/23 - VOL. II
à partir de répertoires et de bases de données explorables, y
compris de textes, documents électroniques, bases de données,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des
réseaux informatiques et de communications ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/05
No National : 12 3 889 431
Dépôt du : 16 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALTARES D&B, SAS, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000
NANTERRE.
No SIREN : 572 014 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNST & YOUNG, SOCIETE D'AVOCATS, Mme BRAU Barbara,
Tour Oxygène, 10-12 Boulevard Marius Vivier Merle, 69393
LYON CEDEX 03.
Classe No 9 : Supports magnétiques, installations pour la
transmission d'informations par câble ou par radio ; bases de
données à savoir : logiciels enregistrés. Appareils et instruments
scientifiques, machines à calculer notamment ordinateurs et
autres appareils informatiques pour le traitement de données
ainsi que leurs accessoires à savoir écrans de visualisation,
claviers, imprimantes, matériel vidéo. Programmes et logiciels
pour la commande, l'utilisation et l'exploitation de machines à
calculer,
notamment
ordinateurs
et
autres
appareils
informatiques pour le traitement de données ;
Classe No 35 : Recueil et systématisation de données légales et
financières sur les entreprises dans un fichier central ; recherche
d'informations financières ou légales sur les entreprises dans un
fichier central ; informations statistiques relatives à des données
financières et légales sur les entreprises ; gestion de fichiers
informatiques contenant des données financières et légales sur
les entreprises ; mise à jour de données officielles ou
spécifiques ; recherche d'informations dans des fichiers
informatiques ; informations commerciales concernant les
entreprises, estimation en affaires commerciales, expertises en
affaires ; études de marché ;
Classe No 36 : Informations financières concernant les
entreprises, informations financières concernant la solvabilité
des entreprises, consultation en matière financière concernant la
solvabilité des entreprises, enquête de solvabilité financière
concernant les entreprises, agences de recouvrement de
créances, analyse financière concernant les entreprises ;
Classe No 38 : Agences d'informations (nouvelles) légales et
financières sur les entreprises, communications d'informations
légales et financières sur les entreprises par terminaux
d'ordinateurs, expédition de dépêches contenant des
informations légales et financières sur les entreprises,
transmission de messages contenant des informations légales et
financières sur les entreprises, fourniture d'accès à une base de
données contenant des informations financières et légales sur
les entreprises ;
Classe No 41 : Formations théoriques et pratiques, formations
opérationnelles, en méthode et en expertise ; démonstrations
pour l'utilisation des informations et données légales, juridiques,
financières, économiques, structurelles des entreprises ;
organisation et conduites de colloques, séminaires, conférences
et congrès sur les enjeux stratégiques ;
Classe No 42 : Location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données contenant des informations légales et
financières sur les entreprises, reconstitution de bases de
données contenant des informations légales et financières sur
les entreprises ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N o 45 : Recherches légales sur les entreprises, recherches
judiciaires sur les entreprises.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 398
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
93
habillement pour cyclistes ; cyclistes ; chemises ; shorts ; shorts
molletonnés ; shorts de sport ; survêtements ; collants ; gilets ;
genouillères thermiques [accessoires vestimentaires] ;
Classe No 28 : Jeux, jouets, vélos pour enfant, tricycles,
trottinettes, draisiennes ; rembourrages de protection [parties
d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ;
protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de
sport] ; articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures
et tapis ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour
bicyclettes fixes d'entraînement.
Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 25, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
CYCLE ME, Société par Actions Simplifiée, 6 Avenue Félix Faure,
88700 RAMBERVILLERS.
No SIREN : 533 727 111.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, M. PRATS Olivier, 139 Rue Vendôme,
69477 LYON CEDEX 06.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 479
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIÉTÉ ANONYME, 1 Quai du
Point du Jour, 92656 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 326 300 159.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 2 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Vêtements de protection, casques de protection,
genouillères, coudières, lunettes de soleil, batteries électriques ;
lunettes de sport ; étuis à lunettes ; appareils et instruments de
contrôle, conduite, commutation, transformation, accumulation,
réglage ou contrôle de l'électricité, en particulier pour cycles ;
appareils électriques de changement de vitesse ; équipements
de traitement de données et ordinateurs, en particulier
ordinateurs
pour
cycles ;
compte-tours,
compteurs,
enregistreurs kilométriques pour cycles ;
Classe No 12 : Véhicules de transport terrestre ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles ; tandems ; motocyclettes ;
bicyclettes ; tricycles ; triporteurs ; vélos ; vélos électriques ;
vélos de course ; vélos de cyclotourisme ; vélos tout terrain ;
vélos tractés ; remorques pour vélos ; monocycles ; accessoires
et composants pour cycles à savoir : antivols, béquilles, portebagages, porte-bidon, garde-boue, indicateurs de direction,
sonnettes, protections de chaine, sièges enfant, rétroviseurs,
cadres,
fourches,
amortisseurs,
suspensions,
chaines,
mécanismes de changement de vitesses, pédaliers, pédales,
freins, guidons, cintres, potences, tiges de selle, selles, roues,
jantes, rayons, boyaux, chambres à air, pneumatiques, pompes
à air, moyeux, moyeux dynamo, assistance électrique pour
cycles, moteurs électriques, capteurs d'effort, capteurs de
couple ; trousses de réparation pour cycles ; housses de selle ;
housses pour cycles ; mécanismes d'accrochage de chaussures
sur pédales ; paniers spéciaux pour cycles ; dispositifs antivol
pour véhicules ; porte-vélos pour véhicules ; rétroviseurs ;
Classe No 18 : Sacoches pour cycles ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
de sport, de messager, de coursier ; sacoches de selle ;
mallettes ; trousse à outil vide ; bagages ; cuir et imitations du
cuir, à savoir sacoches de cyclisme, sacoches de selle, sacs à
dos, sacs de coursiers, étuis ; inserts en cuir pour shorts de
cyclisme ;
Classe No 25 : Vêtements ; maillots ; gants ; chaussures de sport ;
chaussettes ; casquettes ; cuissards ; ponchos ; t-shirts ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à
savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques,
accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes
électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils
électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de
télévision, circuits électriques basse tension, appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations
électriques pour la commande à distance d'opérations
industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles
électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques,
télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ;
appareils électroniques pour le traitement de l'information,
appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils
électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de
signaux
électroniques
pour
le
montage
de
films
cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ;
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images, de
modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication,
de
télématique,
téléviseurs,
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, projecteurs (appareils d'éclairage), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute
fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès
à des appareils de traitement de l'information, dispositifs
d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de
signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs,
satellites ;
micros,
films
(pellicules)
impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques
sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement
magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques ; supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, installations de télévision,
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial,
serveurs
télématiques ;
radios ;
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de
télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides
électroniques de programmes de télévision et de radio ;
appareils et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la
fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et
instruments électroniques interactifs ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux
de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans
(retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs
téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques,
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique
et câbles optiques ; batteries et piles ; batteries électriques ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Dessins animés.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques,
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou
en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ;
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous
forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non
magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de
programmes de télévision et de radio.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
messagerie électronique sécurisée. Diffusion et transmission de
films cinématographiques par le biais d'Internet et de réseaux de
communication ; services de diffusion et fourniture d'accès par
voie de télécommunication à des films fournis par un service de
vidéo à la demande. Services de communications
filmographiques,
radiophoniques,
téléphoniques,
télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion
de programmes de télévision, services de location d'appareils et
d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante,
scanner, services de location d'appareils et d'instruments
téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone,
téléphone portable, organiseur personnel électronique, services
d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement, organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement, services de production de
films, de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et
d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques,
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et
services commodément. Services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de transmission de données,
en particulier de transmission par parquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de
télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; services de télex, transmission
d'informations par télescripteur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie
télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d'images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général. Services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modems. Location
de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ;
services de télédiffusion interactive portant sur la présentation
des produits ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services
BOPI 12/23 - VOL. II
d'acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur,
un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication. Services de télédiffusion
comprenant l'exploitation de services de télévision par
abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à
la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à
la demande ; services de transmission de vidéos à la demande.
Classe No 41 : Distribution, location, production, projection et
location de films cinématographiques, organisation de
projections de films ; production de films sur DVD et CD-ROM ;
mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de
la télévision payante, par le biais d'un service de vidéo à la
demande ;
production,
postproduction,
préparation,
présentation, distribution, vente de droits de diffusion, mise en
réseau et location de films cinématographiques ; rédaction de
scénarios
de
films.
Divertissement ;
divertissements
radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur,
ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel,
téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet services
d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par
correspondance ; édition et publication de textes (autres que
textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires)
y compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à
savoir : services d'animations ludiques (divertissements).
Montage de bande vidéo, reportages photographiques ;
rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de
cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre et
leurs accessoires. Location de dispositifs d'accès (appareils) à
des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication),
services de jeux d'argent. Réservation de places pour le
spectacle ; consultations en matière d'audiovisuel ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 495
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Greco Christine, 13 avenue Gambetta, 75020 PARIS.
Mme Dumas Vorzet Charlotte, 5 rue Armand Gauthier, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Greco Christine, 13 avenue Gambetta, 75020 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
No National : 12 3 892 314
Dépôt du : 26 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Bureau Des Sports – Groupe Sup de Co La Rochelle, Association,
102 rue de Coureilles, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Service de rédaction de
textes autres que publicitaires. Organisation d'évènements, de
déjeuners presse à but culturel ou éducatif. Service de rédaction
de textes publicitaires. Relation presse à savoir : relations
publiques. Organisation d'évènements, de déjeuners presse à
but commercial ou de publicité.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau Des Sports, Mle CABANIS Mathilde, 102 rue de
Coureilles, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Organisation d'un tournoi sportif inter-école, venus de France et
de l'étranger. Divertissement à savoir nombreuses animations ;
spectacles et démonstration présentes pendant le temps du
tournoi.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/07
No National : 12 3 892 424
Dépôt du : 27 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Le Fabricant.com, SARL, 8 Rue de la Pépinière, 67360 WOERTH.
BOPI de publication antérieure : 12/06
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADARIS, M. Mall Michel, 5 allée d'Helsinki, BP 60044, 67012
STRASBOURG Cedex.
No National : 12 3 891 226
Dépôt du : 24 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. SATGE jean-louis, Château Le Verge-Authenac, Le Vergel,
11120 GINESTAS.
M. FRAISSE Patrick, Château Le Vergel-Authenac, Le Vergel,
11120 GINESTAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SATGE jean-louis, Château Le Verge-Authenac, Le Vergel,
11120 GINESTAS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ;
Classe No 33 : Vins beneficiant d'appellation d'origine contrôlée.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 29, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/07
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou
en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton
ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N o 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; lits ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières
plastiques ; éventails ; coffres à jouets ; porte-livres ;
présentoirs ; pupitres ; paravents ; tables ; vannerie ; mobiles
[objets pour la décoration] ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux
précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ;
vaisselle
en
métaux
précieux ;
aquariums
d'appartement ;
Classe No 24 : Ameublement (tissus d'–) ; cotonnades ; sacs de
couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; housses
pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ;
doublures [étoffes] ; draps ; édredons ; essuie-mains en matières
textiles ; housses de protection pour matelas et meubles ;
housses d'oreillers ; housses pour coussins ; housses de
couettes ; linge de bains ; linge de lit ; linge de maison ; nappes
non en papier ; rideaux ; serviettes de toilette en matières
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
textiles ; toilette (gants de –) ; serviettes de table en matières
textiles ; sets de table non en papier ; velours ;
Classe No 25 : Chemisiers ; chaussures de sport ; maillots de
corps ; caleçons ; chaussures de gymnastique ; chaussures ;
chemises de nuit ; déshabillés ; manchettes (habillement) ;
visières pour le soleil ; pèlerines ; vêtements ; t-shirts ; coupevent ; bleu de travail ; maillots de corps ; collants ; bonnets de
bain ; articles de chaussures ; sweat-shirts ; chaussons ; caracos ;
salopettes ; cardigans ; bottines ; robes ; maillots de sport ;
maillots de bain ; chaussures de sport ; châles ; turbans ;
chaussures de plage ; lingerie ; pyjamas ; saris ; coupe-vent ;
chaussures de cycliste ; espadrilles ; articles de chaussures ;
jupons ; après-ski ; chaussures de ski ; chaussures de golf ;
visières ; capuches ; articles à porter autour du cou ; bain
(caleçons de –) ; chaussures d'entraînement ; bain (maillots de
–) ; bottes d'équitation ; cols ; débardeurs ; tee-shirts ; bain
(peignoirs de –) ; pêcheurs (vestes de –) ; pull-overs ;
confectionnés (vêtements –) ; pulls ; sweat-shirts ; chaussons ;
bain (costumes de –) ; bottes de pluie ; slips ; survêtements ;
combinaisons de ski nautique ; pantoufles ; jeans ; bandeaux
pour poignets ; couvre-oreilles ; calottes ; bain (souliers de –) ;
uniformes ; cuir (vêtements en –) ; kimonos ; déshabillés ; tenues
de jogging ; chemises ; robes de chambre ; lingerie de corps ;
vêtements ; vêtements en imitations du cuir ; cuir (vêtements en
imitations du –) ; boxer-shorts ; bain (sandales de –) ; ceintures ;
vêtements pour la nuit ; casquettes de base-ball ; pantalons de
ski ; blousons ; cravates ; bikinis ; bonneterie ; sous-vêtements ;
coiffes ; chandails ; shorts ; chemises de sport ; costumes ;
collants ; combinaisons de travail ; chapeaux ; vêtements en
cuir ; lingerie féminine ; vêtements de plage ; bonnets de bain ;
fourrures [vêtements] ; vestes ; capuchons [vêtements] ; bottes
d'alpinisme ; casquettes ; vareuses ; chemises de golf ;
jambières ; capes ; foulards ; parkas ; bermudas ; gilets ;
ensembles de ski ; maillots de corps ; chaussures de
gymnastique ; chemises de nuit ; soutiens-gorge ; souliers ;
cyclistes (habillement pour –) ; blazers ; vêtements de
gymnastique ; pantalons de jogging ; cache-corset ; caleçons de
bain ; corps (lingerie de –) ; chaussettes ; sandales ; gorge
(soutiens- –) ; maillots ; jupes ; jupes-culottes ; bandanas
[foulards] ; jarretelles ; bandeaux contre la sueur ; chaussures en
cuir ;
polos ;
combinaisons
[sous-vêtements] ;
bérets ;
chapellerie ; serviettes ; chaussures ; pardessus ; paréos ;
imperméables ; articles de chapellerie ; chaussures de tennis ;
articles d'habillement ; souliers de sport ; peignoirs ; shorts de
jogging ; body [justaucorps] ; chemisiers ; écharpes ; caleçons ;
justaucorps [body] ; bottes ; tricots [vêtements] ; culottes ;
bonnets ; bottes (tiges de –) ; chemisettes ; bleu de travail ;
cache-col ; sabots (chaussures) ; chambre (robes de –) ;
chaussures d'athlétisme ; caracos ; bretelles ; vêtements pour
enfants ; salopettes ; mitaines ; habits ; bonnets de douche ;
combinaisons de ski ; dessous (sous-vêtements) ; pantalons ;
brodequins ; gants ; blouses ; bandeaux pour la tête
[habillement] ; manteaux ; mocassins ; combinaiso ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale de ; licences de produits et de services de tiers ;
aide à la direction des ; affaires ; estimation en affaires
commerciales ; consultation pour la ; direction des affaires ;
recherches pour affaires ; renseignements ; d'affaires ; services
d'approvisionnement pour des tiers ; traitement ; administratif
de commandes d'achats ; conseils en organisation et ; direction
des affaires ; consultation pour les questions de personnel ;
consultation professionnelle d'affaires ; aide à la direction
d'entreprises ; commerciales ou industrielles ; recherche de
marché ; projets [aide à la ; direction des affaires] ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/07
No National : 12 3 892 447
Dépôt du : 27 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D'EXPLOITATION D'UN SERVICE D'INFORMATION,
Société en nom collectif, 6 Allée de la 2ème DB, 75015 PARIS.
No SIREN : 412 916 215.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques et électro-optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; décodeurs ; appareils
électroniques pour le traitement de l'information, appareils
électriques de mesure et de contrôle (inspection) électronique ;
appareils et instruments d'enseignement ; appareils et
instruments pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils
de communications et de télécommunications ; appareils et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication,
de
télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ;
magnétoscopes, caméras ; téléphones, téléphones mobiles,
étuis de téléphones portables ; organisateur personnel (PDA) ;
agendas électroniques ; appareils de radio, baladeurs ;
projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes
paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; ordinateurs, écrans
d'ordinateur claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
modems, décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès
et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de
l'information ; appareils d'authentification destinés à des
réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de
signaux et de désembrouillage de signaux et de
retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; Cédérom,
disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo
et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de
Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques
magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques
numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ;
logiciels de jeux vidéo ; jeux vidéo conçus pour être utilisés avec
un
écran
de
télévision ;
supports
d'enregistrements
magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques ; circuits intégrés et micro circuits ; lecteurs de
cartes ; composants électroniques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
machines à calculer et appareils pour le traitement de
l'information ; satellites à usage scientifique et de
télécommunication ; lunettes (optique), étuis à lunettes, articles
de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels
(programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles
optiques ; batteries et piles électriques.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; produits de la
papeterie ; produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; billets (tickets) ; photographies ; catalogues,
journaux, périodiques, magazines, revues, livres, marques pour
livres manuels (papier), albums, brochures ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier et en matières plastiques pour
l'emballage ; rubans adhésifs pour le papeterie ou le ménage ;
cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos,
instruments d'écriture ; cartes de visite, cartes postales, cahiers,
blocs notes ; carnets ; chéquiers ; porte chéquiers ; porte plumes,
plumes à écrire, plumes à dessin ; affiches ; calendriers ;
corbeilles à courrier ; guide de programmes de télévision et de
radio ; linge de table et serviettes en papier ; nappes en papier ;
papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; drapeaux en papier ; autocollants (articles de
papeterie) ; timbres-poste ; boites en carton ou en papier ;
enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie) ; fournitures
scolaires ; papiers à lettres.
Classe No 35 : Conseils en affaires ; assistance et conseils
professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour
entreprises industrielles et commerciales ; conseils et
informations en matière commerciale ; conseils commerciaux
destinés aux consommateurs (à savoir informations de
consommation) liés au choix d'équipements informatiques et de
télécommunication ; publicité ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publipostage ; services d'abonnement à des programmes
audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d'abonnement à des vidéogrammes, à des
enregistrements phonographiques, à tous supports audio et
audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment
sous la forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à
une chaîne de télévision ; services d'abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet) ; consultations en
matière de saisie de données sur Internet ; publication de textes
publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité
interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; informations ou renseignements
d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ;
estimation
en
affaires
commerciales
ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases
de données ; services de saisie et de traitement de données à
savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de
fichiers informatiques ; organisations d'expositions et de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion
des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ; télé promotion avec offre de vente (promotion des
ventes pour des tiers) ; gestion administrative de lieux
d'exposition à but commercial ou de publicité ; relations
publiques ; location de temps publicitaire (sur tout moyen de
communication) ; vente au détail et en gros d'articles
vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux,
jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits
audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir
bandes
vidéo,
téléviseurs,
magnétoscopes,
baladeurs,
magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs,
téléphones
portables,
ordinateurs,
bandes
(rubans)
magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits
imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs
(informatique), disquettes souples, supports de données
magnétiques,
écrans
vidéo,
scanneurs,
imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
processeurs (unités centrales de traitement), programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces
(circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue
de presse.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre
optique ; informations en matière de télécommunications ;
agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo,
par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ;
télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de messages, de télégrammes,
d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par
satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par
Internet),
par
réseaux
radiophoniques,
par
réseaux
radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de
programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de
multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de
sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ;
services d'affichage électronique (télécommunications) ; location
d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et
d'instruments de télématique à savoir téléphones, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modem ; location
d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location
de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de
téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et
audiovisuels ; services de transmission de programmes et de
sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture
d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de
connexion à des services de télécommunication, à des services
Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et
de jonction pour télécommunication ; services de raccordement
par télécommunication à un réseau informatique ; consultations
en
matière
de
télécommunication ;
consultations
professionnelles en matière de téléphonie ; consultations en
matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en
matière de transmission de données via Internet ; consultations
en matière de fourniture d'accès à Internet ; informations en
matières d'informatique appliquée aux télécommunications ;
97
services de transmission et réception d'images vidéo via
l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ;
services téléphoniques ; services de téléphones cellulaires ;
radiotéléphonie
mobile ;
radiomessagerie ;
services
de
répondeur automatique (services de télécommunications) ;
messagerie vocale, renvoi d'appel, courrier électronique,
services de transmission électronique de messages ; services de
vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de
vidéotéléphone ; services de fourniture d'accès à l'Internet
(fournisseurs de services Internet) ; services d'échange
électronique de correspondance, services de courrier
électronique, services de messagerie instantanée électronique,
services de messagerie non instantanée électronique ; services
de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet,
Extranet et Intranet ; services de transmission d'informations par
le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture
d'accès à des conférences électroniques et forums de
discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet
contenant de la musique numérique ou toute œuvre
audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de
télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de
recherche sur l'Internet ; transmission de publications
électroniques en ligne.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à
savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant
personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ;
services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; dressage
d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location
de
vidéogrammes,
de
films,
d'enregistrements
phonographiques, de bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, et de tout appareil et
instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision,
d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs
vidéo, de décors de théâtre ; production de spectacles, de films,
de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ;
studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de
loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ;
montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et
multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif
ou non ; organisation d'expositions, de conférences, de
séminaires à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour
le
spectacle ;
services
de
reporters ;
services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques ; reportages photographiques ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière de production de programmes vidéo ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication),
services de jeux d'argent ; services de casino (jeux) ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires), supports
audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques
compacts, disques de stockage) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; publication et prêt de livres et
textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de salles de
cinéma ; micro-édition.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; recherches techniques ; expertises
(travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d'ordinateurs ; services de fourniture de moteurs de recherche
sur l'Internet ; conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques ; location d'appareils et d'instruments
informatiques, à savoir écrans ; consultations en matière
d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration)
de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de
tout système de transmission d'information ; conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services
d'établissement de normes (standardisation) techniques,
services de normalisation à savoir élaboration (conception) de
normes techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/07
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 892 460
Dépôt du : 27 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Mme LEFEBVRE MARIE CHRISTINE, ZAC NORMANDIAL, 1
AVENUE DU PAYS DE CAEN, 14460 COLOMBELLES.
Classes de produits ou services : 16, 36, 37, 39, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMANDIE AMENAGEMENT, Mme IOP Leetitia, ZAC
NORMANDIAL, 1 AVENUE DU PAYS DE CAEN, 14460
COLOMBELLES.
BOPI de publication antérieure : 12/07
No National : 12 3 892 738
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL
(UEFA), Association de droit suisse, Route de Genève 46, 1260
NYON, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Classe No 16 : Livres et cahiers à colorier et à dessiner ; livres
d'activités ; magazines ; journaux ; livres et revues, y compris
ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations
sportives ; marque-pages ; matériel d'enseignement imprimé ;
feuilles de résultats ; programmes pour événements ; albums
pour
événements ;
albums
de
photographies ;
livres
d'autographes ; horaires imprimés ; brochures ; photographies
de joueurs à collectionner ; autocollants de pare-chocs,
autocollants,
albums,
albums
d'autocollants ;
posters ;
photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; cartes
d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de carafes
et sets de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; papier d'emballage pour la nourriture ;
sachets pour la conservation d'aliments ; filtres à café en papier ;
étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains
humides en papier ; papier hygiénique ; serviettes à
démaquiller ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en
carton ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; papeterie et
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ;
enveloppes ; blocs-notes ; chemises pour documents ; papier de
soie ; cahiers à écrire ; feuilles de papier pour notes ; papier à
écrire ; papier de classeur ; corbeilles à papier ; classeurs ; papier
pour couverture ; papier lumineux ; papier autocollant pour
notes ; presse-papiers ; papier crépon ; papier tissu ; badges ou
insignes en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ;
instruments pour écrire ; plumes à réservoir ; crayons ; stylos à
bille ; sets de stylos à bille et de crayons ; crayons-feutres ;
crayons-fibres et stylos-feutres ; marqueurs ; encre, tampons
encreurs, timbres en caoutchouc ; machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; lithographies, lithographiés (objets d'art –) ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; boîtes de peinture,
peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour
crayons ; blocs pour imprimer ; livres d'adresses ; agendas ;
organiseurs personnels en papier ; cartes routières ; billets,
tickets, tickets d'entrée, tickets de loterie ; cartes à gratter ;
chèques ; journaux de bandes dessinées ; calendriers ; cartes
postales ; panneaux en papier ou carton, bannières en papier ou
carton et matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus et
imprimés compris dans cette classe ; décalcomanies ; étiquettes
à appliquer ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
correcteurs liquides ; gommes à effacer ; taille-crayons ;
supports et réceptacles pour articles de bureau ; trombones ;
punaises ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie,
distributeurs de rubans adhésifs ; agrafes ; patrons ; pochettes
pour documents ; pinces-notes ; supports pour blocs-notes ;
étuis pour cartes de visites ; serre-livres ; supports pour livres ;
timbres (cachets) ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes de
téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de
voyage et de spectacle, cartes de garantie de chèques et cartes
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de débit non magnétiques et en papier ou en carton ; couchesculottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; étiquettes à bagages
en papier ; étuis pour passeports ; chèques de voyage ; portechéquiers.
Classe No 35 : Bureaux de placement ; recrutement de
personnel ; services de publicité ; services d'une agence de
publication de textes publicitaires ; services d'une agence de
publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée,
publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins
animés ; services d'une agence de promotion pour le sport et les
relations publiques ; promotion publicitaire d'évènements dans
le domaine du football ; services d'études de marché ; services
de recherches de marché ; services de sondage d'opinion
publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ;
recueil et systématisation de données dans des banques de
données ; services de gestion de banques de données ;
établissement de statistiques ; publicité pour des manifestations
sportives dans le domaine du football ; services de vente au
détail de carburants dans des stations services ; services de
vente au détail et rassemblement de différents produits pour le
bénéfice de tiers (à l'exception des transports), à savoir :
vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie,
appareils pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines,
publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes,
anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie,
articles de souvenirs liés aux football, sacs, bagages, serviettes,
parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non
alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments
médicaux, véhicules ; services de vente au détail pour solvants,
paraffine, cires, bitume et pétrole ; rassemblement des produits
suivants pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports)
pour offrir aux clients la possibilité de visualiser et d'acquérir ces
produits confortablement dans un magasin ou sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil, à savoir vêtements,
chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux
vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés,
tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenirs
liés aux football, sacs, bagages, serviettes, parapluies, drapeaux
et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de
confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ;
services de publicité, services de promotion des ventes pour des
tiers, services d'information en matière de promotion des ventes
pour des tiers et de publicité, agence d'informations
commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis
une banque de données informatisée ou sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; élaboration et compilation
de publicités à usage comme site Web dans un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; mise à disposition
d'espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et
services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; collecte de répertoires pour publication sur Internet et
sur réseau de communication électronique sans fil ; services
d'administration commerciale pour le traitement de prestations
commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou
par des dispositifs de communication électronique sans fil ;
recueil, création et gestion de données, à savoir recueil de noms
de domaine dans un registre ; promotion des ventes, à savoir
mise en place de programmes préférentiels pour les clients ;
mise en place de programmes de bonus pour les clients dans les
stades par le biais de distribution de cartes de fidélité et de
membre codées pouvant contenir des données personnelles de
l'utilisateur ; émission de cartes de fidélité de supporteurs, qui
contiennent des information personnelles sur l'identité du
titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des
stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et
notamment d'images fixes ou animées ; promotion publicitaire
de manifestations sportives dans le domaine du football ;
promotion publicitaire des produits et services de tiers, par le
moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat
(sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriété
et d'image dérivés de ceux des manifestations culturelles et
sportives, notamment internationales ; promotion publicitaire
d'évènements dans le domaine du football ; compilation et
enregistrement de données et d'informations sur des
performances sportives ; services de mise à disposition de
personnel, en particulier pour les débits de boissons et
d'aliments.
99
Classe No 38 : Services de commerce électronique (ecommerce), à savoir la fourniture d'accès d'informations sur des
produits par réseaux de télécommunication à des fins de
publicité et de vente ; fourniture de forums de groupes de
discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication
électronique sans fil. Services de e-commerce à savoir fourniture
d'accès à des contrats d'achat et de vente de marchandises pour
le compte de tiers.
Classe No 39 : Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir
organisation et réservation de voyages ; services de réservation
de tickets et services d'information et de vente de titres pour les
voyages ; services de transport par avion, par chemins de fer,
par bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages
en bateaux ; services de voyages touristiques ; location de
véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ;
services de transport de marchandises en bateaux ; distribution
d'eau, de chaleur, de gaz ou d'électricité ; distribution de
journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier
et services de coursiers ; entreposage de marchandises ;
distribution (livraison) de solvants, paraffines, cires, bitumes et
produits pétroliers, à l'exception du gaz liquide ; distribution
(livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ;
distribution (livraison) de produits d'éducation et de
divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de
CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux
informatiques.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services
de paris et de jeux relatifs au sport ; services d'hospitalité (sport,
divertissement) ; services d'hospitalité, à savoir services de
réception de clients (services de divertissement), incluant la
fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs
ou de divertissement ; services de divertissements relatifs à des
événements sportifs ; activités sportives et culturelles ;
organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ;
organisation de compétitions sportives ; organisation et
promotion publicitaire d'événements dans le domaine du
football ; exploitation d'installations sportives ; location
d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation,
location d'enregistrements de films et d'enregistrements
sonores et vidéo ; production, présentation, location de produits
d'éducation et de divertissements interactifs, de disques
compacts interactifs, de CD-ROM, et de jeux informatiques ;
production, présentation de programmes informatiques ;
couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés ;
services de production de programmes radiophoniques, de
télévision et de bandes vidéo ; services de réservation de tickets
et services d'information et d'achats pour les événements
sportifs ou le divertissement ; chronométrages relatifs à des
événements sportifs ; organisation de concours de beauté ;
divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne
sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique
sans fil ; informations dans le domaine du divertissement (y
compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir
d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout
réseau de communication électronique sans fil ; services de jeux
électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles ;
édition de livres ; publication de livres et de journaux
électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et
vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production
de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrements
de sons et d'images à but de divertissement ; informations dans
le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base
de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de
communication électronique sans fil ; services de traduction ;
services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures
de divertissement, à savoir mise à disposition d'installations
sportives.
Classe No 43 : Restauration, restauration à service rapide et
permanent ; services d'accueil de spectateurs à des
manifestations sportives (fourniture d'aliments et de boissons),
à savoir services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de
restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire ;
services d'hospitalité (notamment fourniture d'aliments et de
boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de
divertissements), à savoir services de restauration.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/08
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 892 740
Dépôt du : 27 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Sangiardi Arnaud, Agissant pour le compte de la société Ma
Fabrique Locale en cours de formation, 6 rue de Reims, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Sangiardi Arnaud, 6 rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; logiciels d'application pour dispositifs numériques
mobiles ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Services de promotion des ventes pour des
tiers ; services de promotion, de rassemblement et de
comparaison des produits et des services pour le compte des
tiers ; services de vente au détail, de vente par correspondance
et de vente utilisant des moyens de télécommunication des
produits et services (directement ou par l'intermédiaire de bons
et coupons) suivants : préparations pour lessiver et nettoyer,
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, bougies, quincaillerie,
objets d'art en tous matériaux, machines-outils, appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
et installations sanitaires, ustensiles et appareils de cuisine, de
ménage, de bricolage et de jardinage, robots (machines),
appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la
transmission ou le traitement du son, des images et des
données, supports d'enregistrement, appareils électroniques et
informatiques, logiciels (programmes enregistrés), équipements
de plongée, articles de lunetterie, véhicules et accessoires,
joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques,
instruments de musique, produits d'imprimerie, de librairie, de
presse, de papeterie et d'écriture, articles de bureau,
maroquinerie, bagagerie, meubles, literie, verrerie, porcelaine,
faïence, nécessaires de toilette, tissus, linges, vêtements,
chaussures, chapellerie, produits de puériculture, dentelles et
broderies, tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols,
tentures, jeux et jouets, décorations, articles de sport et de
pêche, produits alimentaires frais, emballés et/ou préparés,
boissons alcoolisées et non alcoolisées, semences (graines),
plantes et fleurs, articles pour fumeurs, sorties culturelles,
BOPI 12/23 - VOL. II
expositions, spectacles, voyages, conférences, loisirs, activités et
événements sportifs, services à la personne, services à domicile.
Services de vente de plats, d'aliments et de boissons à
emporter ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation
d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale. Construction, installation, montage,
nettoyage, entretien, maintenance, réparation et restauration de
tous objets et équipements, à savoir : objets d'art en tous
matériaux, statues, machines-outils, appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, appareils de cuisine, de ménage, de bricolage et de
jardinage, robots (machines), appareils et instruments
scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
appareils pour l'enregistrement, la transmission ou le traitement
du son, des images et des données, appareils électroniques et
informatiques, équipements de plongée, véhicules et
accessoires, horlogerie et instruments chronométriques,
instruments de musique, meubles, literie, équipements de
puériculture, tapis, revêtements de sols, tentures, jeux et jouets,
décorations, équipements de sport et de pêche. Enlèvement de
produits à nettoyer, entretenir, maintenir, réparer et restaurer ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Services d'agences de presse ou
d'informations
(nouvelles).
Location
d'appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Transmission de messages, de sons et
d'images fixes ou animées assistée par ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans des bases de données ou dans
un serveur télématique ; messagerie électronique ou
télématique ; communication et transmission de messages,
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d'accès ; services de
transmission d'informations, services de fourniture d'accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques. Fourniture et location
de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs
de bases de données en ligne ou via le téléphone, les dispositifs
numériques mobiles ou la télévision ; fourniture et location de
temps d'accès à des bases de données interactives ; services de
messagerie vocale ; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications ; transmission d'informations par
réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ;
services d'abonnement pour des tiers à des publications
électroniques ou non et numériques ; services de gestion d'un
réseau interne à savoir administration et supervision de réseaux
de télécommunication et de réseaux multimédia ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 39 : Transport et entreposage ; transports de
personnes
ou
de
marchandises ;
dépôt,
emballage,
conditionnement, empaquetage, emmagasinage, stockage,
entreposage, gardiennage, distribution (livraison ou remise) de
produits, marchandises et colis. Services de logistique en
matière de transport. Organisation de voyages. Informations en
matière de transport et de voyages ; agences de tourisme ou de
voyages. Réservation de places de voyage. Distribution de
journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.
Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules. Services de taxis.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Location d'entrepôts. Déménagement de
mobilier et autres biens. Services de location de : préparations
pour lessiver et nettoyer, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, bougies, quincaillerie, objets d'art en tous
matériaux, machines-outils, appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, ustensiles et appareils de cuisine, de ménage, de
bricolage et de jardinage, robots (machines), appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement,
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission ou le traitement du son, des images et des
données, supports d'enregistrement, appareils électroniques et
informatiques, logiciels (programmes enregistrés), équipements
de plongée, articles de lunetterie, véhicules, joaillerie, bijouterie,
horlogerie et instruments chronométriques, instruments de
musique, produits d'imprimerie, de librairie, de presse, de
papeterie et d'écriture, articles de bureau, maroquinerie,
bagagerie, meubles, literie, verrerie, porcelaine, faïence,
nécessaires de toilette, tissus, linges, produits de puériculture,
dentelles et broderies, tapis, paillassons, nattes, revêtements de
sols, tentures, jeux et jouets, articles de sport et de pêche,
plantes et fleurs, articles pour fumeurs.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts
de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services
d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de catalogues et
documents promotionnels, de tous documents imprimés ou mis
à disposition électroniquement ; publication et rédaction de
textes ; édition de presse professionnelle ; édition de presse
grand public ; exploitation de publications électroniques en ligne
téléchargeables ou non ; publication électronique d'informations
sur les produits et services de tiers ; microfilmage ; services de
loisirs ; production, représentation de spectacles ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; conseils en organisation
dans le domaine de l'évènementiel à but culturel, éducatif ou de
divertissement ; formation pratique, formation professionnelle,
création (conception) de contenus de formation ; rédaction de
scénarios ; production de films ; services de studios
d'enregistrement ; services d'imagerie numérique. Contrôle de
qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la
compétence technique de personnes au regard de normes et
standards publics ou privés ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
101
pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes
informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d'arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d'oeuvres d'art. Création (conception) d'images,
de sons ou de mots, de documents multimédias, d'animations
interactives ; services de graphisme, création (conception)
d'identité visuelle, logotype, charte graphique, jeux numériques
ou non ; études et conseils techniques en systèmes
d'information,
systèmes
informatiques,
programmation,
logiciels, matériels informatiques et périphériques, réseaux
informatiques et Internet. Création, conception, développement,
entretien, maintenance, mise à jour de pages Internet, de bases
de données et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet, de liens Web en ligne vers d'autres sites Web, de
pages Web personnalisées en ligne ; hébergement de sites
Internet et de logiciels ; services de stockage et sauvegarde
électronique de données ; location de serveurs informatiques ;
services de création (conception) de produits pour des tiers ;
services
de
dessinateurs
pour
emballages,
services
d'illustrateurs (arts graphiques) ; conception d'installations
artistiques sonores et lumineuses, d'installations artistiques
multimédia ; conception de scénographies ; élaboration
(conception) de stands ; réalisation (conception graphique)
d'affichages. Fourniture d'accès à une plateforme de commerce
pour l'envoi, la promotion des ventes, la vente et la revente
d'articles via un réseau informatique mondial, ainsi que pour la
collecte et la diffusion d'informations statistiques, quantitatives
et qualitatives concernant la vente et la revente d'articles via un
réseau informatique mondial. Services de contrôle, de
vérification et de certification de conformité à des
réglementations, normes, labels, cahiers des charges et
référentiels, privés ou publics ; ce pour des produits (tels que
des aliments, boissons, biens de consommation, biens
d'équipement), des organisations (entreprises, artisans, artistes,
organisations à but non lucratif, collectivités, administrations) et
des systèmes ; délivrance de certificats de conformité et de
labels pour tous ces produits, organisations et systèmes
(contrôle de qualité).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 892 764
Dépôt du : 20 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. RENNES
Ville de Rennes, Collectivite Territoriale, 0 Hotel de Ville,
BP 3126, 35031 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ville de Rennes, 0 Hotel de Ville, BP 3126, 35031 RENNES.
Classe No 39 : Informations en matière de transport ;
Classe No 41 : Organisation de concours ; organisation et
conduites de conferences, congres, seminaires, colloques ;
informations en matiere d'education ; epreuves pedagogiques ;
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
formation pratique ; redaction et publication de textes autres
que publicitaires.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/08
Classe No 35 : Publicité, organisation d'expositions et de foires à
buts commerciaux ou de publicité, services de promotion dans
le domaine du sport par la diffusion de matériel publicitaire, de
prospectus, d'imprimés, démonstration de produits.
VITISPHERE, SA, 1500 Avenue de la Pompignane, 34000
MONTPELLIER.
No SIREN : 431 345 362.
Classe No 41 : Services de ventes au détail, y compris ceux
fournis sur réseau informatique mondial ou par tout autre
moyen en ligne, de vêtements de sport et de loisirs, d'articles de
sport, de lunettes, de lunettes de soleil, de masques de ski, de
casques de protection pour la pratique des sports, articles de
bijouterie et d'horlogerie, de sacs de sports, de voyage, de
loisirs, de sacs à dos, de porte-monnaie, de produits de
l'imprimerie incluant les revues, des DVD, les Cédéroms, vidéos,
DVD, CD et jeux électroniques. Organisation de manifestations
sportives, organisation et production de spectacles, de films et
de concours dans le domaine du sport.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classes de produits ou services : 35, 41.
No National : 12 3 892 840
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 892 896
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques ; services rendus par une agence de
publicité ; services de vente au détail et par correspondance de
vins et de boissons alcoolisées, notamment via un réseau
informatique
mondial ;
organisation
d'expositions,
présentations, foires commerciales et d'évènements à buts
commerciaux et publicitaire ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
communication présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; vente aux enchères ;
services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits
et services pour d'autres entreprises) ; service de bourse en
matière de vins à savoir, intermédiation commerciale dans le
domaine vinicole ; services de mise en relation d'acheteurs et de
vendeurs, notamment au moyen d'annonces et publications sur
un réseau informatique mondial ; entremise et conclusion
d'affaires commerciales pour des tiers (intermédiation
commerciale) ; entremise de contrats pour l'acquisition, la vente
et la location de marchandises, distribution de marchandises à
but publicitaire (intermédiation commerciale) ;
Classe No 42 : Hébergement et exploitation de sites Internet et de
banques de données ; élaboration (conception) de sites Internet
et de banques de données ; services de programmation
d'ordinateurs ; conception de logiciels ; création, constitution,
mise à jour et reconstitution de bases de données ;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatique et
télématiques, pour équipements multimédias ; programmation
de matériels multimédias ; fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet ; location d'espace sur serveurs informatiques.
Classes de produits ou services : 33, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 892 885
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SALOMON SAS, société anonyme par actions simplifiée, Les
Croiselets, 74370 METZ-TESSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SALOMON, SAS, DJPI, 74996 ANNECY CEDEX 9.
à : I.N.P.I. PARIS
ALTIGROUP, S.A.S., 8 rue du Quadrant, 14123 FLEURY SUR
ORNE.
No SIREN : 433 036 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 9 : Ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs
blocs-notes ; appareils et équipements pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels et programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
imprimantes
d'ordinateur ; télécopieurs ; clavier d'ordinateur ; écrans vidéo ;
haut-parleurs ;
interfaces
(informatique) ;
lecteurs
(informatique) ; mémoires pour ordinateurs ; modems ;
moniteurs (matériel) ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs
(unités centrales de traitement) ; souris (informatique) ; tables
traçantes (traceurs) ; réseaux informatiques à savoir réseaux
locaux informatiques composés d'ordinateurs, d'imprimantes
d'ordinateurs, de routeurs, de commutateurs, de câbles
électriques, de connexions, de coupleurs (informatique),
d'appareils d'intercommunication ; supports de stockage de
données ; centres serveurs de bases de données, y compris
ordinateurs, serveurs informatiques, bases de données
informatiques, équipements de stockage de données et
logiciels ;
Classe No 35 : Services de traitement de données par
ordinateurs, à savoir recueil, assemblage, compilation,
extraction, mise à jour et systématisation de données dans des
banques de données informatiques ; gestion de fichiers
informatiques ; gestion de bases de données informatiques ;
recherches (pour le compte de tiers) dans des fichiers
informatiques ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien et
maintenance d'ordinateurs, d'équipements informatiques ;
de
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; informations en matière de
télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; location de modems ; location de
télécopieurs ; transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; transmission des données d'un ou plusieurs
dispositifs électroniques vers une base de données stockée sur
ou associée à un ordinateur personnel ou à un serveur ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de communication par terminaux
d'ordinateurs assurant un accès sécurisé à un réseau
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique global ou local et des communications sécurisées
sur ce réseau ; mise à disposition (fourniture d'accès) de
systèmes de communication pour l'échange de données par
voie électronique ; services de communications pour la
fourniture d'accès à des informations, textes, sons, images et
données via des réseaux de communications et des réseaux
informatiques.
Classe No 42 : Conception, développement et programmation
d'ordinateurs, de matériels informatiques et de logiciels ;
conception de systèmes et réseaux informatiques ; installation,
mise à jour et maintenance de logiciels et programmes
informatiques, de matériels informatiques et d'ordinateurs ;
locations
d'infrastructures
informatiques ;
location
et
maintenance d'espaces de mémoire pour mise à disposition de
capacités de mémoire à usage externe (hébergement) via
l'Internet ou via d'autres réseaux informatiques ; reconstitution
de bases de données ; personnalisation de matériel informatique
et de logiciels, à savoir conception (élaboration) de matériel
informatique et de logiciels destinés à répondre aux besoins des
tiers (services informatiques) ; consultation en informatique ;
consultation en matière de sécurité informatique et de
sauvegarde informatique ; services de conseil et d'assistance en
matière de développement de bases de données et de mise en
réseau
d'ordinateurs
et
d'équipements
informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
services de stockage et de récupération de données
informatiques ; services de cryptage et de décodage de données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
103
services bancaires ou d'assurances conclus par réseau
informatique ouvert ou fermé, informations dans le domaine
bancaire et financier ;
Classe No 37 : Services de construction. Supervision (direction)
en matière de travaux de construction ; informations en matière
de construction services de nettoyage de bâtiments (ménage) ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
conseils en construction. Services de démolition de
constructions ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices
(surface extérieure) ; installation et réparation d'entrepôts ;
services d'isolation (construction) ; installation, entretien et
réparation de machines ; travaux de peintures ; travaux de
plâtrerie ; travaux de plomberie et d'installations électriques
pour la construction immobilière ; traitement contre la rouille ;
travaux de couverture de toits ;
Classe No 39 : Location d'entrepôts ; location de garages et de
places de stationnement ; services de parcs de stationnement ;
information dans les services précités.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 892 912
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/08
o
N National : 12 3 892 909
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PROTHIN, Société par actions simplifiée, 6 avenue Bertie
Albrecht, 75800 PARIS.
No SIREN : 533 212 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
PROTHIN, Société par actions simplifiée, 6 avenue Bertie
Albrecht, 75800 PARIS.
No SIREN : 533 212 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; conseils en organisation, direction, information
ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements,
prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil
de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques,
services
de
gérance
administrative
d'ordinateurs ; consultation professionnelle d'affaires ; services
de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution
de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus,
imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ;
services d'insertion de messages publicitaires, courrier
publicitaire, publication de textes publicitaires, services de
promotion de vente pour des tiers, location d'espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, épargne, services bancaires,
expertises immobilières, consultations en matière immobilière,
informations
immobilières
accessibles
sur
ordinateur.
Affermage de biens immobiliers ; agences de logement
(propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location
d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; consultation
et informations en matières d'affaires immobilières ;
établissements de baux ; courtage en biens immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance
d'immeubles et de biens immobiliers ; recouvrement de loyers.
Transactions financières. Services financiers rendus au moyen
de caisses, de guichets, de distributeurs automatiques de billets
ou d'unités de paiement électronique, ou de terminaux
électroniques, services financiers, services de paiements,
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; conseils en organisation, direction, information
ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements,
prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil
de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques,
services
de
gérance
administrative
d'ordinateurs ; consultation professionnelle d'affaires ; services
de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution
de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus,
imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ;
services d'insertion de messages publicitaires, courrier
publicitaire, publication de textes publicitaires, services de
promotion de vente pour des tiers, location d'espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication ;
Classe No 36 : Affaires financières, affaires monétaires, affaires
immobilières,
épargne,
services
bancaires,
expertises
immobilières,
consultations
en
matière
immobilière,
informations
immobilières
accessibles
sur
ordinateur.
Affermage de biens immobiliers ; agences de logement
(propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location
d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; consultation
et informations en matières d'affaires immobilières ;
établissements de baux ; courtage en biens immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance
d'immeubles et de biens immobiliers ; recouvrement de loyers.
Transactions financières. Services financiers rendus au moyen
de caisses, de guichets, de distributeurs automatiques de billets
ou d'unités de paiement électronique, ou de terminaux
électroniques, services financiers, services de paiements,
services bancaires ou d'assurances conclus par réseau
informatique ouvert ou fermé, informations dans le domaine
bancaire et financier ;
Classe No 37 : Services de construction. Supervision (direction)
en matière de travaux de construction ; informations en matière
de construction services de nettoyage de bâtiments (ménage) ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
conseils en construction. Services de démolition de
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
constructions ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices
(surface extérieure) ; installation et réparation d'entrepôts ;
services d'isolation (construction) ; installation, entretien et
réparation de machines ; travaux de peintures ; travaux de
plâtrerie ; travaux de plomberie et d'installations électriques
pour la construction immobilière ; traitement contre la rouille ;
travaux de couverture de toits ;
Classe No 39 : Location d'entrepôts ; location de garages et de
places de stationnement ; services de parcs de stationnement ;
information dans les services précités.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 892 932
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MG France, Syndicat professionnel, 13 rue Fernand Léger, 75020
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MG France, Mle Crousil Nathalie, 13 rue Fernand Léger, 75020
PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 895 541
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit
public, 1 place Stanislas, Case officielle numéro 1, 54035 NANCY
CEDEX.
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY, EPCI, 22/24
Viaduc Kennedy, CO 80036, 54035 NANCY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE CEDEX.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 2, 4, 6, 9, 14, 16, 20, 21, 25, 28,
35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 895 623
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Dupuis Anne, 18 avenue du repos, 94270 LE KREMLIN
BICETRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Dupuis Anne, 18 avenue du repos, 94270 LE KREMLIN
BICETRE.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains
médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux.
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 35 : Vente au détail d'articles de puériculture, à savoir
poussettes, sièges auto, meubles, jeux, jouets, bijoux et
vêtements pour enfants de 0 à 6 ans.
Classe No 39 : Dépôt d'articles de puériculture, poussettes,
sièges auto, meubles, jeux, jouets, bijoux et vêtements pour
enfants de 0 à 6 ans.
Classes de produits ou services : 14, 28, 35, 39.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/09
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 895 913
o
N National : 12 3 895 806
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. TROMBINI Laurent, 2 rue Marcel DASSAULT, Coordination
CGT THALES, 78140 VELIZY.
M. llado virgile, Agissant pour le compte de la société streetmee
en cours de formation, Impasse des Amandiers, 346 chemin des
Roques, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE.
Mme BEAUFRE Corinne, 2 rue Marcel DASSAULT, Coordination
CGT THALES, 78140 VELIZY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. llado virgile, Impasse des Amandiers, 346 chemin des
Roques, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TROMBINI Laurent, 2 rue Marcel DASSAULT, Coordination
CGT THALES, 78140 VELIZY.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; création (conception) de sites Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 895 872
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. moreau jean-michel, Agissant pour le compte de la société
SARL DVA TROC en cours de formation, impasse du coquerel,
27560 SAINT SIMEON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. moreau jean-michel, impasse du coquerel, 27560 SAINT
SIMEON.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/09
107
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulette, de sport, de
voyage ; pochettes (maroquinerie) ; sacoches (maroquinerie) ;
serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; portes-monnaie.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; sous-vêtements.
Classe No 41 : Education sportive ; formation sportive ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation
sportive, de formation sportive et de divertissements ; services
de loisir ; organisation de concours (éducation, formation ou
divertissements), de compétitions sportives ; organisation et
conduite de colloques, conférences, ou congrès ; publication
électronique de manuels, de livres, de périodiques dans le
domaine du golf ; organisation d'expositions à buts culturel,
éducatif ou sportif ; réservation de places de spectacles ou
d'évènements sportifs ; services de jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; services de partage de
photographies et de contenus video (services de clubsdivertissement) ; mise à disposition de parcours de golf ;
services de partage d'information sur Internet dans le domaine
du golf (services de clubs-divertissement) ; réseau social sur
Internet dédié au golf et à sa pratique destiné aux golfeurs et
aux professionnels du golf (services de clubs-divertissement).
Classe No 45 : Services de rencontres sociales, de réseautage
social et de rendez-vous (services de clubs-divertissement), club
de rencontres à vocation sportive.
Classes de produits ou services : 18, 25, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 896 487
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TAKE CARE, SAS, 106 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
No SIREN : 440 371 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAKE CARE, M. Benoilid Marcky, 106 Rue de Richelieu, 75002
PARIS.
No National : 12 3 895 934
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. WALLACE LEWIS, 12, rue Lamartine, bâtiment A, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANIA KERN, avocat, 9, avenue F. D. Roosevelt, Bâtiment A,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 896 547
Dépôt du : 10 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BORDEAU Michèle Jeanne, 17 rue Davioud, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TALENTS ET COMPAGNIE, Mme BORDEAU Jeanne, 23 avenue
d'Iéna, 75116 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour
lessiver ;
savons ;
parfums,
huiles
essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; tous les produits précités exclusivement
destinés à des êtres humains et non à des animaux.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; tous les services précités non destinés au domaine
vétérinaire.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; tous les services précités
non destinés au domaine vétérinaire ou à destination
d'animaux.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 896 565
Dépôt du : 10 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle le buchoux marie, 33 rue mathurin regnier, app. no 12 étage
5, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle le buchoux marie, 33 rue mathurin regnier, app. no 12 étage
5, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 896 625
Dépôt du : 13 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HOMME & CARRIERES, SARL, 12/14 RUE MONTAUBAN, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOMME & CARRIERES, M. KUNTZMANN SERGE, 12/14 RUE
MONTAUBAN, 75015 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ;
brochures ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires, études de marché ;
consultations professionnelles pour la direction des affaires ;
publication de texte autres que publicitaires, de livres, de guides,
de manuels, de périodiques print ou ligne ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Transmission d'informations par
site
Internet ;
traitement
de
l'information,
recherche
d'informations dans les fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement.
Académie ; organisation de séminaires à vocation d'éducation
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de formation, informations en matière d'éducation et de
formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ;
conception de méthodes d'analyse, de planification et
développement des entreprises, conception de méthodes
pédagogiques ; conseils en orientation professionnelle.
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/10
109
Classe No 43 : Services de bars.
Classes de produits ou services : 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 896 889
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 896 761
Dépôt du : 13 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. NANTES
M. BRIOUZE Gérald, 7 ter Rue de la Chenaille, 56800 TAUPONT.
TRANSALLIANCE SERVICE, société en nom collectif, 5 rue Saint
Léon, 54000 NANCY.
No SIREN : 399 763 507.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRIOUZE Gérald, 7 ter Rue de la Chenaille, 56800 TAUPONT.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 896 880
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Teissier Laurent, Bat E, 260 Rue du Faubourg Saint Martin,
75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Teissier Laurent, Bat E, 260 Rue du Faubourg Saint Martin,
75010 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
Classe No 41 : Production musicale.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Programmes d'ordinateurs, logiciels ; appareils et
instruments d'optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images
ou
des
données ;
support
d'enregistrement
magnétiques, disques numériques ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas
électroniques ; appareils de lectures optiques ; lecteurs de codes
à barres ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; signaux
de brouillard non explosifs ; câbles de démarrage pour moteurs ;
distributeurs de carburants pour stations-service ; cartes
magnétiques ; casques de protection ; circuits intégrés ;
clignotants (signaux lumineux) ; disques optiques compacts ;
contrôleurs de vitesse pour véhicules ; supports de données
optiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de
signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour
l'enregistrement des distances ; interfaces (informatique) ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; appareils de
navigation pour véhicule (ordinateurs de bord) ; appareils de
radio pour véhicules ; appareils de téléguidage ; enregistreurs
kilométriques pour véhicules ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide
a la direction des affaires ; agences de publicités ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour
d'autres entreprises) ; étude de marché ; recueil de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
agences d'import-export ; location d'espaces publicitaires ;
service d'affaire ; prise de participation sous quelque forme que
ce soit dans toutes sociétés crées ou à créer financières,
industrielles, commerciales, mobilières ou immobilières, gestion
d'un portefeuille commercial ; agences de relations publiques ;
diffusion d'annonces publicitaires, y compris publicités
radiophoniques et télévisées ; location de matériel publicitaire et
location de panneaux d'affichage ; services de conseils et
d'aides aux entreprises, aux administrations et aux particuliers
pour la direction et l'organisation des affaires ; services de
location de machines et d'appareils de bureau ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ;
Classe No 37 : Construction ; réparation de véhicules ; services
d'installation de pièces pour véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation
d'automobiles ; lavage d'automobiles ; nettoyage de bâtiments ;
location de machines de chantier ; location de machines à
nettoyer ; installation et réparation d'entrepôts ; location de
grues ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ;
services de constructions immobilières et de restauration
d'édifices ;
Classe No 39 : Transports routiers, ferroviaires fluviaux,
maritimes et aériens de personnes, de marchandises et de fret ;
services d'entreposage, de stockage, d'emmagasinage, y
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
compris par chambres fortes et chambres froides ; services de
chargements, de déchargement et de déménagement ; livraison
de marchandises ; services de location de garages, de places de
stationnement et d'entrepôts ; services de location de wagons ;
services de transit et de distribution de produits ; transport en
automobiles, en camions ; location de véhicules, d'automobiles,
de camions ; services de chauffeurs ; emballage de produits ;
location
de
conteneurs
d'entreposage ;
remorquage,
enlèvement, transport terrestre ou maritime et livraison de
marchandises ; conditionnement de produits ; entrepôts ;
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de
leur préservation ou leur gardiennage ; garages de véhicules ;
locations de garages ; exploitation de transbordeurs ; agences
de voyages et de tourisme ;
Classe No 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
conférences ; formation pratiques (démonstration) ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation,
institutions d'enseignement et de formation professionnelle,
édition de livres et de revues, abonnements à des livres et des
revues, prêt de livres ; organisation de spectacles et de
divertissements, notamment divertissements radiophoniques ou
par télévision ; production de films ; location de films,
d'enregistrements phonographiques et d'appareils de projection
de cinéma ; organisation et participation à des concours et à des
divertissements, notamment culturels et sportifs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 896 922
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. NANTES
AGENCY VIP TRAVEL & BUSINESS CLUB, 20, rue du Bois Pierre,
56910 QUELNEUC, Société à responsabilité limitée (SARL).
No SIREN : 511 034 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCY VIP TRAVEL & BUSINESS CLUB, 20, rue du Bois Pierre,
56910 QUELNEUC.
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 896 948
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions
Simplifiée, 35 rue Joseph Monier, 92500 RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 954 503 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, 5 place Robert
Schuman, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1, 38050 GRENOBLE
CEDEX 9.
Classe No 9 : Appareils et instruments électriques à savoir,
interrupteurs, boutons-poussoirs, variateurs, prises de courant,
connecteurs, connecteurs TV, connecteurs satellite, prises TV,
prises antenne, prises téléphone, prises données, prises
modulaires, prises haut-parleurs, boîtes d'encastrement, plaques
de finition pour prises et interrupteurs électriques ; parties et
accessoires pour les produits précités à savoir, voyants
lumineux, ressorts, griffes, enjoliveurs, plaques centrales, porteétiquettes.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 013
Dépôt du : 13 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PLAISIRS DU VIN, SARL, ZAC Agen Sud, Allées de Riols, 47000
AGEN.
No SIREN : 503 612 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURI-LAWYERS CONSULTANTS, Mme GUERIN Chantal, 52 rue
du Docteur Courret, BP 10067, 47202 MARMANDE CEDEX.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Extraits
ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo avec texte : FESTIVAL
INTERNATIONAL « Jeune Cannes Étoiles »
Produits ou services désignés : • organisation et la production
des festivals internationaux, des concours international, des
concerts en France ou à l'étranger ; • organisation des concours
international en France ou à l'étranger ; • organisation de
festivals et concours culture nationale et étrangère, des
manifestations artistiques conformes à son objet (concerts,
spectacles, débats, soirées à thèmes, master class, expositions,
animations, voyages).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/10
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 196
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
OOKAPI, SARL, LE POLYNOME, 25 AVENUE DE CONSTANTINE,
38100 GRENOBLE.
No SIREN : 513 536 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OOKAPI, M. GIANG FRANCOIS, LE POLYNOME, 25 AVENUE DE
CONSTANTINE, 38100 GRENOBLE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/10
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 249
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MADRID Antoine, 17 Rue Borie, 33000 BORDEAUX.
M. MADRID Hervé, 164 Rue Frère, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
No National : 12 3 897 339
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PHOTONIS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé
unique, AVENUE ROGER RONCIER, 19100 BRIVE.
No SIREN : 383 300 597.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS CEDEX 8.
Classe No 9 : Amplificateurs de faible luminosité ; tubes
intensificateurs d'images pour niveau faible de lumière ;
détecteurs de sources de chaleur et de radiations infrarouge ;
équipements de vision nocturne ; appareils de visibilité de nuit ;
caméras numériques jour/nuit ; détecteurs neutroniques ou
gamma ; tous destinés à des applications civiles et militaires ;
Classe No 10 : Appareils, composants et dispositifs,
électroniques, optoélectroniques et optiques, dans les domaines
de l'imagerie et de l'analyse médicales, à l'exclusion des
systèmes télescopiques motorisés implantés ; à l'exclusion des
systèmes implantables de croissance osseuse ; à l'exclusion des
clous intramédullaires actifs, entièrement implantables, pour
prolongement et correction des extrémités ;
Classe No 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines
scientifiques,
technologiques
et
industriels
(optoélectronique, optique, électronique, galettes de micro
canaux, fibres de verre permettant le transfert de signal),
rendues par des ingénieurs ; services de conception de
nouveaux produits dans les domaines de l'optoélectronique,
optique, électronique, galettes de micro canaux, composants et
interfaces optiques mettant en oeuvre des technologies d'étirage
du verre permettant le transfert de signal, des technologies de
dépôt de couches minces, des technologies de réaction
d'évaporation physico-chimique en phase vapeur, des
technologies de scellement sous ultra-vide, rendus par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 9, 10, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 627
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Guyot Jean-bernard, 10 rue de l'hôtel Dieu, 51600
SOMMEPY-TAHURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Guyot Jean-bernard, 10 rue de l'hôtel Dieu, 51600
SOMMEPY-TAHURE.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 700
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Union de Vignerons de l'île de beauté, Société coopérative
agricole, Route de la Mer, Padulone, 20270 ALERIA.
No SIREN : 782 993 869.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA Union de Vignerons de l'île de Beauté, Mle Sylvie Bossu, ZI
Nice carros, 1ere Avenue Le broc center, BP 575, 06516 CARROS
Cedex.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 727
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit
public, 1 Place Stanislas, Case Officielle no 1, 54035 NANCY
CEDEX.
COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND NANCY, EPCI, 22/24
Viaduc Kennedy, CO 80036, 54035 NANCY CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Fôret de Haye, 54519 VANDOEUVRE CEDEX.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
BOPI 12/23 - VOL. II
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 2, 4, 6, 9, 14, 16, 20, 21, 25, 28,
35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 783
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AT VIDEO, société à responsabilité limitée, 41 rue Hippolyte
Maindron, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LEBOYER, M. LEBOYER Jean-Jacques, 12 rue du
Helder, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements
magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrements numériques.
Classe No 16 : Livres, séries de livres de fiction pour enfants ;
magazines comportant des bandes dessinées pour enfants ;
journaux comportant des bandes dessinées pour enfants, des
activités et des jeux ; cartes de Noël et cartes de voeux ;
papeterie ; calendriers.
Classe No 28 : Jeux et jouets ; jouets en peluche, jouets
rembourrés, jouets gonflables ; figurines en plastique (jouets) ;
jouets musicaux ; jeux multi-activités pour enfants ; jeux de
table, jeux de société, jeux de cartes, puzzles ; jeux de
construction ; ballons de jeux ; poupées ; jeux portatifs pourvus
d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo
électroniques ; jeux électroniques ; jeux vidéo ; trottinettes,
skateboards.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 953
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VI
:
INSTITUT
D'INGENIERIE
D'INTELLIGENCE
ET
D'INNOVATION INCENDIE (VI), SARL unipersonnelle, 34 Quai
Saint Cosme, 71100 CHALON SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VI
:
INSTITUT
D'INGENIERIE
D'INTELLIGENCE
ET
D'INNOVATION INCENDIE (VI), M. MITANCHEZ Gaétan, 34 Quai
Saint Cosme, 71100 CHALON SUR SAONE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; extincteurs ;
logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/10
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 898 022
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DAUCOURT JEAN-MARC, 24 RUE DES BOSQUETS, 16000
ANGOULEME.
M. DAUCOURT EDOUARD, 24 RUE DES BOSQUETS, 16000
ANGOULEME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DAUCOURT EDOUARD, 24 RUE DES BOSQUETS, 16000
ANGOULEME.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 055
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DRUGUET Philippe, 616 Chemin de la Pernette, 01660
MEZERIAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B., 69410
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
BOPI 12/23 - VOL. II
central ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; démonstration de produits ; services de vente
au détail et services de vente par Internet et par téléphone des
produits suivants : cartes postales, enveloppes, papier à lettres,
cartes, guides et cartes touristiques, cartes-dépliants, enseignes
en papier ou en carton, agendas, blocs-notes, cartes de
paiement en plastique ou en carton, cartes de fidélité, boîtes en
carton ou en papier, boîtes en carton faisant office de coffretscadeaux, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services,
bons destinés à être échangés contre des produits ou des
services, bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales,
cartes cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées,
cartes magnétiques, coffrets de voyage, trousses de voyage
vides (maroquinerie) ; promotion et publicité (communication)
par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations
commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires
permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les
produits et services de la marque ; services de gestion de
comptes clients ; opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes
pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de
fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; services
rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales.
Classe No 39 : Agences de tourisme ; organisation de voyages ;
organisation
de
croisières ;
organisation
d'excursions ;
organisation de visites touristiques ; informations en matière de
tourisme ; réservation de places de voyage ; services d'offres
spécialisées de voyages ; livraison de fleurs ; accompagnement
de voyageurs ; distribution (livraison) de bons destinés à être
échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires.
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; activités culturelles ; activités sportives ;
services de loisirs ; organisation et conduite de concours,
animations, évènements, salons, foires et expositions à but
culturel ou éducatif ; services de billetterie [divertissement] ;
services de réservation et de billetterie [divertissement],
notamment en ligne, pour les divertissements et les loisirs
notamment pour les spectacles, les concerts, les expositions, les
musées ; services d'exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; formation pratique, formation
professionnelle, création (conception) de contenu de formation ;
production de films, montage de bandes vidéo ; services
d'imagerie
numérique ;
photographie ;
reportages
photographiques.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de camps de vacances
(hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de
motels, de pensions, de chambres d'hôtes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 43.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ;
périodiques ; livrets ; brochures ; catalogues ; journaux ;
magazines ; manuels ; revues ; imprimés ; albums ; lettres
d'information ; publications ; prospectus ; affiches ; autocollants ;
cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ; cartes ; guides et
cartes touristiques ; cartes-dépliants ; enseignes en papier ou en
carton ; agendas ; blocs-notes ; cartes de paiement en plastique
ou en carton, cartes de fidélité ; boîtes en carton ou en papier ;
boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons à valoir
sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être
échangés contre des produits ou des services ; bons cadeaux à
des fins publicitaires ou commerciales.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication et diffusion d'annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution
de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de
prospectus, d'imprimés, d'échantillons, de coffrets-cadeaux ;
gestion des affaires commerciales dans le domaine du
tourisme ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de
produits et de services (pour des tiers) ; sélection de produits et/
ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ;
organisation de concours, animations, évènements, salons,
foires et expositions, à but commercial, promotionnel et de
publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou
commerciales ; systématisation de données dans un fichier
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 063
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RCO, SA, 7 RUE DU BON PUITS, 49480 SAINT SYLVAIN
D'ANJOU.
No SIREN : 555 850 379.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RCO, M. GOURDON REGIS, 7 RUE DU BON PUITS, 49480 SAINT
SYLVAIN D'ANJOU.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; repassage du linge ; installation,
entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 069
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
sp2l, sarl, 4 Avenue Pierre Semard, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 508 289 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Angelier myriam, 3 place Felix Baret, 13006 MARSEILLE.
Classe No 3 : Produits cosmétiques ;
Classe No 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
Compléments alimentaires à base de plantes.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 074
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dans un carré Framboise le sigle
ELEA Presqu'île est écrit en blanc bordé de gris. Sur le coté
gauche et le haut du carré (de face) est écrit Ecole Lyonnaise
d'Esthétique Appliquée en gris et les lettres majuscules ELEA
sont en framboise.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 092
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. sedze roland, 00 lieu-dit le teoulel, 81800 RABASTENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. sedze roland, 00 lieu-dit le teoulel, 81800 RABASTENS.
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GAMBIN cyrille, Agissant pour le compte de la société ELEA
Presqu'île en cours de formation, 8 rue marcel péhu, 69003
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GAMBIN cyrille, 8 rue marcel péhu, 69003 LYON.
Classe No 5 : Compléments nutritionnels diététiques alimentaires
contenant des ingredients d'origine végétale.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/10
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 898 158
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Biocyte, SARL, 52 Boulevard Raymond Pointcaré, 06160 JUAN
LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LOURDEL Julie, 52 Boulevard Raymond Poincaré, 06160
JUAN LES PINS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour
êtres humains ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical à l'exception du riz, des produits de
riz et repas (de riz), ainsi que les composantes pour l'élaboration
des repas précités, compris dans cette classe ; aliments et
substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments
alimentaires pour être humain à l'exception de produits qui
contiennent du riz ou des dérivés et compléments alimentaires
pour animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 181
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement
d'intérêt économique, “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 447 768 169.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/10
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
No National : 12 3 898 163
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Biocyte, SARL, 52 Boulevard Raymond Pointcaré, 06160 JUAN
LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LOURDEL Julie, 52 Boulevard Raymond Poincaré, 06160
JUAN LES PINS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/10
Classe No 19 : Double-vitrages avec store incorporé, vitrages
bombés, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré,
verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant
du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages à
opacification commandée, vitrages de protection contre les
rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres et moulures
pour cadres (encadrements), verre argenté (miroiterie),
armoires, baguettes (linteaux) d'encadrement, étagères, plaques
de verre pour miroirs, patères (crochets) non métalliques pour
vêtements, plateaux de tables, portemanteaux (meubles),
présentoirs, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement,
vitrines (meubles) ; armoires de toilette.
Classe No 21 : Glaces laquées pour la décoration, verres émaillés
opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés
pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres
imprimés.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 220
o
N National : 12 3 898 165
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Biocyte, SARL, 52 Boulevard Raymond Pointcaré, 06160 JUAN
LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LOURDEL Julie, 52 Boulevard Raymond Poincaré, 06160
JUAN LES PINS.
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FONVIEILLE irene, 69 boulevard de la plage, 33950 CAP
FERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme FONVIEILLE irene, 69 boulevard de la plage, 33950 CAP
FERRET.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
No National : 12 3 898 354
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lespiaucq Jean-Marie, 101 route de Saint Germain, 78640
NEAUPHLE-LE-CHATEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lespiaucq Jean-Marie, 101 route de Saint Germain, 78640
NEAUPHLE-LE-CHATEAU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Ferret Coffee Shop
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 25, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 310
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CASES HOME, Société à responsabilité limitée, 34 Rue du
Château, 17137 NIEUL-SUR-MER.
No SIREN : 510 789 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 37 : Services de construction de bâtiments modulaires
en bois ; services de construction de bâtiments modulaires en
bois à usage sanitaire ; services de construction de bâtiments
modulaires en bois à usage de vestiaire ; services de
construction de logements modulaires en bois ; services de
construction de logements étudiants modulaires en bois ;
services de construction de bureaux modulaires en bois ;
services de construction sur mesure d'habitats modulaires en
bois ; informations en matière de constructions modulaires en
bois ; services d'isolation (construction) de constructions
modulaires en bois ; services d'étanchéité (construction) de
constructions modulaires en bois ; services d'aménagement
intérieur de constructions modulaires en bois.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 12/10
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/10
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 898 414
Dépôt du : 17 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Frapech Gérald, 4 rue Blacas, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Frapech Gérald, 4 rue Blacas, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gestion financière ; analyse financière ;
Classe No 45 : “ Services juridiques, médiation, recherches
judiciaires, conseils en propriété intellectuelle. Tous ces services
étant rendus par un avocat ”.
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/10
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Aymeric,
14
rue
de
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
No National : 12 3 898 465
M. LHERITAUD
ECHEBRUNE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classes de produits ou services : 6, 17, 20.
la
mairie,
17800
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LHERITAUD Aymeric, 14 rue de la mairie,
ECHEBRUNE.
17800
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 533
Dépôt du : 19 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 33 : Pineau des Charentes AOC gazeïfié pas adjonction
de gaz carbonique.
Junior ESCEM Conseil, Association, 1 rue Léo Delibes, 37000
TOURS.
No SIREN : 348 267 592.
Classes de produits ou services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Junior ESCEM Conseil, Mle DEVILLARD Marie, 1 rue Léo
Delibes, 37000 TOURS.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 483
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT, SAS, 62
rue de Picpus, Boîte no 26, 75012 PARIS.
No SIREN : 494 390 784.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT, M.
MASSON PHILIPPE, 62 rue de Picpus, Boîte no 26, 75012 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 36 : Affaires financières ; gestion financière ; analyse
financière.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/10
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
119
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
121
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 12/23 - VOL. II
Errata
123
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 03 3 213 079
No National ou d’enregistrement : 11 3 862 255
Signe : INTRAVEST (semi-figurative)
Signe : C P PRUGENT
N de BOPI comportant l’erreur : 03/33
No de BOPI comportant l’erreur : 12/20
Date du BOPI : 14 AOÛT 2003
Date du BOPI : 18 MAI 2012
o
Vol : II Partie : I-2
Suite au projet de décision devenu définitif en date du 28
novembre 2003 et inscrit au Registre national des marques le 25
mai 2004 sous le no 393147, la liste des produits et services de la
marque en cause s'établit comme suit :
“ Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Tissus et produits textiles, à savoir : tissus
d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement),
chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, draps,
gants de toilette, housses d'oreillers, housses pour coussins,
étoffes de laine, indienne, linge de maison, linge de table,
essuie-main en matières textiles, mouchoirs de poche en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, plaids,
portières (rideaux), rideaux de douches en matières textiles ou
en matières plastiques, serviettes de toilette, sets de table non
en papier, toiles cirées (nappes), couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas, bandeaux pour
la tête, body (justaucorps), casquettes, chandails, chaussettes,
chaussures de ski, combinaisons de ski, écharpes, gants
(habillement), maillots, pantalons, parkas. Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières. Entretien et réparation d'automobiles, lavage
d'automobiles, entretien et réparation d'avions et d'hélicoptères,
nettoyage de bâtiments (ménage), blanchisserie, nettoyage et
réparation de chaudières, installation et réparation de chauffage,
installation et réparation d'appareils pour le conditionnement
d'air, informations en matière de construction, supervision de
travaux de construction (direction), démolition de constructions,
entretien, nettoyage et réparation du cuir, dératisation,
désinfection, destruction d'animaux nuisibles, nettoyage
d'édifices (surface extérieure), installation et réparation
d'appareils électriques, services d'enneigement artificiel,
entretien, nettoyage et réparation des fourrures, services
d'isolation (construction), lavage d'automobiles, location de
balayeuses automotrices, maçonnerie, entretien de mobilier,
restauration de mobilier, nettoyage de fenêtres, travaux de
plâtrerie, travaux de plomberie, pose de papiers peints,
repassage du linge, sablage, travaux de couverture de toits,
installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation
de
voyages.
Éducation ;
formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ”.
Vol : II Partie : I-2
Il convient de considérer la mention « Date de dépôt de la
demande initiale : 28 SEPTEMBRE 2011
No national objet de la division : 11 3 862 255 » comme nulle et
non avenue.
No National ou d’enregistrement : 11 3 878 967
Signe : EXCELSECU
No de BOPI comportant l’erreur : 11/52
Date du BOPI : 30 DÉCEMBRE 2011
Vol : I Partie : I
Il convient de considérer la mention « Marque déposée en
couleurs. » comme nulle et non avenue.
124
BOPI 12/23 - VOL. II
Errata
No National ou d’enregistrement : 12 3 889 969
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Signe : NAVIGATLANTIQUE NAVIGATLANTIC
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 050
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Signe : REGARD MYSTERIEUX
Vol : II Partie : I-2
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
La rubrique MANDATAIRE (1) ET DEPOSANTS (2) a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Date du BOPI : 11 MAI 2012
(1) :
Vol : II Partie : I
ATLANTIC LOISIRS
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
M. EMIN Alexis
ZA des Minimes
1 Quai MARILLAC
17032 LA ROCHELLE CEDEX
France
(2) :
ATLANTIC LOISIRS (SAS)
ZA des Minimes
1 Quai MARILLAC
17032 LA ROCHELLE CEDEX
France
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 041
Signe : DISQUE DE LUMIERE
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 051
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Signe : REGARD INFINI
Date du BOPI : 11 MAI 2012
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Vol : II Partie : I
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Vol : II Partie : I
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
o
N National ou d’enregistrement : 12 3 890 048
Signe : TOUCHE EFFACEUR
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 054
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Signe : LINER LUMIERE
Date du BOPI : 11 MAI 2012
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Vol : II Partie : I
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Vol : II Partie : I
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
BOPI 12/23 - VOL. II
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
Errata
125
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 059
Signe : REGARD DE STYLE
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 087
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Signe : VOILE DE VELOURS
Date du BOPI : 11 MAI 2012
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Vol : II Partie : I
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Vol : II Partie : I
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 070
Signe : ULTRA RESIST LASHES
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 089
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Signe : ROUGE SPLENDEUR
Date du BOPI : 11 MAI 2012
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Vol : II Partie : I
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Vol : II Partie : I
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 073
Signe : GRAPHIC LASHES
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 095
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Signe : GLOSS PERLESCENT
Date du BOPI : 11 MAI 2012
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Vol : II Partie : I
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Vol : II Partie : I
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
126
BOPI 12/23 - VOL. II
Errata
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 099
Signe : GLOSS COCON
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Vol : II Partie : I
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 280
Signe : FLUIDE BEAUTE LUMIERE
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 104
Vol : II Partie : I-2
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Signe : SOURIRE RAVAGEUR
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 281
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Signe : VOILE ECLAT SATIN
Vol : II Partie : I
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Date du BOPI : 11 MAI 2012
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 113
Signe : STYLO EFFACEUR MAGIQUE
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; produits de maquillage, tatouages
temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour
le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de
Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ;
déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le
soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage. ;
Classe 5 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
No de BOPI comportant l’erreur : 12/19
Date du BOPI : 11 MAI 2012
No National ou d’enregistrement : 12 3 891 153
Vol : II Partie : I
Signe : CREDEF CENTRE DE RECHERCHES, D ETUDES, DE
DIAGNOSTICS ET DE FORMATION
Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque
comme étant modifié selon les produits et services suivants :
Classe 3 : Cosmétiques, cosmétiques pour le massage,
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage
cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto
bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles
essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
No de BOPI comportant l’erreur : 12/20
Date du BOPI : 18 MAI 2012
Vol : II Partie : I-1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
35, 38, 41.
BOPI 12/23 - VOL. II
No National ou d’enregistrement : 12 3 891 878
Signe : DETOX DOUCEUR
No de BOPI comportant l’erreur : 12/20
Date du BOPI : 18 MAI 2012
Vol : II Partie : I-1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
41, 43, 44.
No National ou d’enregistrement : 12 3 892 264
Signe : ARTELYS
No de BOPI comportant l’erreur : 12/07
Date du BOPI : 17 FÉVRIER 2012
Vol : I Partie : I
Il convient de considérer la mention « Marque sonore. » comme
nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 12 3 892 265
Signe : FONTELYS
No de BOPI comportant l’erreur : 12/07
Date du BOPI : 17 FÉVRIER 2012
Vol : I Partie : I
Il convient de considérer la mention « Marque sonore. » comme
nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 12 3 892 347
Signe : JB J. BONNEVILLE
No de BOPI comportant l’erreur : 12/07
Date du BOPI : 17 FÉVRIER 2012
Vol : I Partie : I
La rubrique : MODELE DE LA MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire:
No National ou d’enregistrement : 12 3 892 789
Signe : BISTRO CAVE
No de BOPI comportant l’erreur : 12/23
Date du BOPI : 8 JUIN 2012
Vol : II Partie : I-1
« L'enregistrement de la marque no 12/3892789 dans le BOPI
12/23 Volume II doit être considéré comme nul et non avenu. »
Errata
127
BOPI 12/23 - VOL. II
129
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 10 3 762 317
No National : 11 3 813 111
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 797 008
N National : 11 3 831 255
PARTIE I-2
PARTIE I-2
130
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 833 562
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 851 405
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 845 889
N National : 11 3 852 017
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 849 918
N National : 11 3 853 880
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 854 825
131
No National : 11 3 868 513
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 784
N National : 11 3 869 737
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 819
N National : 11 3 870 965
PARTIE I-2
PARTIE I-2
132
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 872 683
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 876 161
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 874 979
N National : 11 3 876 303
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 875 560
N National : 11 3 877 742
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 877 743
133
No National : 11 3 879 220
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 878 959
N National : 11 3 879 241
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 879 149
N National : 11 3 879 670
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 881 105
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 881 628
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 881 402
N National : 11 3 881 759
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 881 487
N National : 11 3 882 006
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 882 043
135
No National : 11 3 883 870
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 883 035
N National : 11 3 884 399
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 883 294
N National : 11 3 884 650
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 884 681
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 11 3 884 884
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 884 788
N National : 11 3 885 601
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 884 880
N National : 12 3 886 373
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 887 477
137
No National : 12 3 887 608
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 887 518
N National : 12 3 887 751
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 887 556
N National : 12 3 888 236
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 890 495
BOPI 12/23 - VOL. II
No National : 12 3 895 541
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 892 347
N National : 12 3 896 487
PARTIE I-5
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 892 840
N National : 12 3 896 889
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 896 922
139
No National : 12 3 898 220
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 897 196
N National : 12 3 898 483
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 898 074
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/23 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
141
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
143
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2012
Déclarant : S.A.S JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions
Simplifiée, 12, rue Saint Florentin, 75001 PARIS
No SIREN : 582 131 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.S JEAN CASSEGRAIN, Département Propriété Intellectuelle,
12, rue Saint Florentin, 75001 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 16 741
Marque française
Signe concerné : FIBRATOIT
Date du dépôt : 30 AOÛT 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 16 196
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LONGCHAMP (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date du dépôt : 13 AVRIL 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Déclarant : LINOTYPE Corp., Société américaine de l'Etat du
Delaware, 500 Unicorn Park Drive, Woburn, MASSACHUSETTS
01801, Etats-Unis d'Amérique
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 2 642 - 25 453 - 153 906 153 908 - 153 909 - 377 146 - 382 486 - 573 164
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 16, 18, 20, 22, 25, 26.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 193 695
Déclarant : KNAUF, Société par Actions Simplifiée, Principale,
ZA, 68600 WOLFGANTZEN
No SIREN : 399 324 375
Marque française
Signe concerné : HELVETICA
Date du dépôt : 28 JANVIER 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KNAUF, SAS, Service Juridique, ZA, Rue Principale, 68600
WOLFGANTZEN.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
144
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 MARS 2012
Classes de produits et de services : 9, 16.
Déclarant : MOMENTIVE PERFORMANCE MATERIALS Inc.,
Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 22
Corporate Woods Boulevard, ALBANY, NEW YORK 12211, EtatsUnis d'Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 573 723
Déclarant :
SOCIETE
INTERNATIONALE
DE
CONFORT
AMEUBLEMENT ET LOISIRS, Société par Actions simplifiée, Rue
Gustave Flaubert, 63000 CLERMONT-FERRAND
No SIREN : 873 200 547
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 494 230
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 200 128
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 197 260
Signe concerné : BLENSIL
Marque française
Signe concerné :
figurative)
GLOBAL
MEUBLES
MENAGER
(semi-
Date du dépôt : 4 MARS 1982
Date du dépôt : 31 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
Classes de produits et de services : 2, 3, 7, 8, 9, 11, 19, 20, 21, 24,
27, 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FÉVRIER 2012
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par actions simplifiée, 20, rue André Gide, 92320 CHÂTILLON
No SIREN : 542 044 656
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 55 937 - 293 153 - 570 241
Déclarant : CONFECCIONES LEONISA S.A., Société constituée
d'après la loi de la République de Colombie, Carrera 51 No.
13-158, MEDELLIN, Colombie
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16 Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 199 700
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 071
Marque française
Marque française
Signe concerné : L Leonisa (semi-figurative)
Signe concerné : BIOMOUSSE aux essences aromatiques
naturelles
Date du dépôt : 19 AVRIL 1982
Date du dépôt : 12 MARS 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ELEKTRA ENTERTAINMENT GROUP INC., société
organisée selon les lois de l'état du Delaware, 75 Rockefeller
Plaza, NEW YORK, NEW YORK 10019, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 400 456
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
145
No national ou No d’enregistrement : 1 203 489
Marque française
Signe concerné : INTEGRAL
Date du dépôt : 6 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 202 083
Marque française
Signe concerné : ASYLUM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 AVRIL 1982
Classes de produits et de services : 6.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2012
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065
M – L.I.D., 06516 CARROS
No SIREN : 417 350 311
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 547
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Déclarant : EQUUS, INC., Société organisée sous les lois de la
République de Chine, 9th FI., No 75, Nanking E. Road, SEC. 4
TAPEI, TAIWAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 730
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 750
Signe concerné : GENTAMAM
Date du dépôt : 10 MAI 1982
Marque française
Signe concerné : EQUUS (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Date du dépôt : 27 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : LORD GERMANY GmbH, Société de droit allemand,
Ottostrasse 28, 41836 HÜCKELHOVEN, Allemagne
Déclarant : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue
de la Libération, 54000 NANCY
No SIREN : 755 802 105
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 458 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
146
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 204 308
Marque française
Signe concerné : CUVERTIN
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date du dépôt : 18 MAI 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : BLEDINA, Société par actions simplifiée, 383 rue
Philippe Héron, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
No SIREN : 301 374 922
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 350 597
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2012
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 204 727
Marque française
Signe concerné : COMPOTINE
Date du dépôt : 13 MAI 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 1 204 616
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LES FROMAGERS DE SAINT JACQUES
Date du dépôt : 13 AVRIL 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Classes de produits et de services : 5, 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : CONFORT DECOR, SOCIÉTÉ ANONYME À
DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, 9, rue Blaise
Pascal, Parc d'activités Les Grandes Landes, 35580 GUICHEN
No SIREN : 515 020 345
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 573 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS
THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration, 700
Avenue Jean Falconnier, 01350 CULOZ
No SIREN : 545 620 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 392
Marque française
Signe concerné : CONDENCIAT
Date du dépôt : 1er JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
No national ou No d’enregistrement : 1 204 632
Marque française
Signe concerné : 4 PIEDS (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 205 504
147
No national ou No d’enregistrement : 1 207 107
Marque française
Signe concerné : SYBARIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 2 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par
Actions Simplifiée, La Chapelle, 89360 FLOGNY LA CHAPELLE
No SIREN : 585 650 211
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 948
Déclarant : VANIA EXPANSION, Société par action simplifiée à
associé unique, 1 Rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 718
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 208 739
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 206 893
Marque française
Signe concerné : Xxx La meilleure façon de commencer avec les
tampons
Signe concerné : LA FOLIE DU CHEF
Date du dépôt : 9 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Date du dépôt : 18 JUIN 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS
SIBARITA, Société à Responsabilité Limitée, 5, Place Carnot,
69002 LYON
No SIREN : 778 147 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : Les Grands Chais de France, S.A.S., 1, rue de la
Division Leclerc, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 57 644 - 344 682 - 532 811
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe, 1, rue
de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
148
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 208 846
Marque française
Signe concerné : BEAU DE FRANCE
Date du dépôt : 2 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par
Actions Simplifiée, La Chapelle, 89360 FLOGNY LA CHAPELLE
No SIREN : 585 650 211
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : M-REAL CORPORATION, Société organisée selon les
lois de Finlande, Revontulentie 6, 02100 ESPOO, FINLANDE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 431 276
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 209 904
Marque française
Signe concerné : PRAIRIE
Date du dépôt : 23 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
No national ou No d’enregistrement : 1 209 329
Marque française
BOPI 12/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Signe concerné : MODOPAPIER (Semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MAI 1982
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS
THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration, 700
Avenue Jean Falconnier, 01350 CULOZ
No SIREN : 545 620 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE DE TRANSFORMATION DE TOUS
PRODUITS AGRICOLES TPA, Société par actions simplifiée, 729
route de Trept, 38890 SAINT-CHEF
No SIREN : 733 620 207
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 231
Marque française
Signe concerné : CIAT
Date du dépôt : 23 JUILLET 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
No national ou No d’enregistrement : 1 209 611
Marque française
Signe concerné : FUMETERRE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 210 276
149
No national ou No d’enregistrement : 1 211 114
Marque française
Signe concerné : GROULT (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 AOÛT 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Marque française
Signe concerné : DU BELLAY
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ATARI INTERACTIVE, INC, société constituée selon
les lois de l'Etat du Delaware (ETATS-UNIS), 417 Fifth Avenue,
New York, New York, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : BUREAU SYSTEME, SARL, 16, route de Dossenheim,
67330 ERNOLSHEIM LES SAVERNE
No SIREN : 788 156 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU SYSTEME, 16, route de Dossenheim,
ERNOLSHEIM LES SAVERNE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 66 971 - 305 957 - 305 958
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
67330
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 211 729
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : BUSY (semi-figurative)
o
N national ou N d’enregistrement : 1 210 980
Date du dépôt : 20 AOÛT 1982
Marque française
Signe concerné : VCS
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Date du dépôt : 5 AOÛT 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Classes de produits et de services : 9, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ATARI INTERACTIVE, INC, société constituée selon
les lois de l'Etat du Delaware (ETATS-UNIS), 417 Fifth Avenue,
New York, New York, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Déclarant : TIPIAK, Société Anonyme, Domaine d'activités
Aéroportuaires de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 66 971 - 305 957 - 305 958
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 212 178
Marque française
Signe concerné : REALSPORTS
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Classes de produits et de services : 9, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 216 689
Déclarant : Les Grands Chais de France, S.A.S., 1, rue de la
Division Leclerc, 67290 PETERSBACH
No SIREN : 315 999 201
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 271 427
Date du dépôt : 26 JUILLET 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe, 1, rue
de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
Signe concerné : AMPICIL
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 212 229
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS, SAS,
Route de Balizac, 33720 LANDIRAS
No SIREN : 387 676 794
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 352 976 - 358 009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe, 1, rue
de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 1 217 326
Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, Société
coopérative agricole, Traon Bihan, 29260 PLOUDANIEL
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : DULONG (Semi-figurative)
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
No national ou No d’enregistrement : 1 214 040
Marque française
Signe concerné : PORKIVI
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/23 - VOL. II
151
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2011
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS
No SIREN : 379 657 570
Déclarant : Maître FRONTIL Geneviève, agissant en qualité de
liquidateur judiciaire de la SA SOCIETE DES EAUX D'ALET (RCS
No 330 158 932), 2 place Victor Basch, 11890 CARCASSONNE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 194 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 685 672
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 217 469
Marque française
Signe concerné : ALET, L'EAU DU RENOUVEAU
Date du dépôt : 30 JUILLET 1991
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 2 JUILLET 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/40
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme,
29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS
No SIREN : 552 018 681
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 365 245 - 399 702 - 405 574 501 670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 FÉVRIER 2012
Déclarant : HOLDING ELYSEE AGD, Société
simplifiée, 19, impasse du Lycée, 53000 LAVAL
No SIREN : 381 442 003
par
actions
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 447
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 693 064
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SUCCECAF
No national ou No d’enregistrement : 1 471 276
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1991
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Signe concerné : LA MAISON FRANCAISE M.F.
Date du dépôt : 15 JUIN 1988
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Marque No 92 416 359 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2011
Déclarant : Maître FRONTIL Geneviève, agissant en qualité de
liquidateur judiciaire de la SA SOCIETE DES EAUX D'ALET, 2
place Victor Basch, 11890 CARCASSONNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 705 537
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ALET (semi figurative)
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : HOLCIM (FRANCE), Société Anonyme, 49 avenue
Georges Pompidou, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
No SIREN : 377 917 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : CONAGRA FOODS, INC., Société organisée selon les
lois de l'Etat de Delaware, One ConAgra Drive, OMAHA, ETAT
DE NEBRASKA 68102, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
No national ou No d’enregistrement : 92 401 095
Marque française
Signe concerné : DALROC
Date du dépôt : 14 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 707 473
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : KID CUISINE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2012
Déclarant : PRUNIER, SAS, 23-25, Rue de la Jatterie, 72160
CONNERRÉ
No SIREN : 349 050 021
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRUNIER, SAS, 23-25, Rue de la Jatterie, 72160 CONNERRÉ.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 405 359
Déclarant : Le Petit Paumé, association loi 1901 no 691013706,
23 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Petit Paumé, 23 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY.
Signe concerné : Belle Epoque
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No national ou No d’enregistrement : 1 726 706
Marque française
Signe concerné : RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : AGC, LLC., Société organisée selon les lois de l'état
du Delaware, 2711 Centerville Road, Suite 400, WILMINGTON,
DELAWARE 19808, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 732
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
153
No national ou No d’enregistrement : 92 407 241
Marque française
Signe concerné : RAPIDO
Date du dépôt : 16 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 405 785
Marque française
Signe concerné : GIBSON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 FÉVRIER 1992
Classes de produits et de services : 17.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 875 766
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : RESERVE DES CARDINAUX, S.C.E.A., 14 chemin du
clos, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
No SIREN : 323 576 371
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : BRICARD, Société anonyme, 1, rue Paul Henri Spaak,
77462 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
No SIREN : 399 802 024
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 735
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA RESERVE DES CARDINAUX, 14 chemin du clos, 84230
CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 407 451
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 92 405 982
Signe concerné : BRICARD (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1992
Signe concerné : CUVEE SAINT THEODORIC
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 92/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : BRICARD, Société anonyme, 1, rue Paul Henri Spaak,
77462 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
No SIREN : 399 802 024
Déclarant : INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES – IPC, Société
par Actions Simplifiée, Immeuble La Vigie, 20 Quai
Commandant Malbert, 29200 BREST
No SIREN : 341 417 988
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 735
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 407 452
Marque française
Signe concerné : BRICARD (semi-figurative)
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42, 45.
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : ISP INVESTMENTS INC., société organisée selon les
lois de l'état du Delaware, 1011 Centre Road, Suite 315,
WILMINGTON, DELAWARE 19805, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 6.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Déclarant : Société Anonyme de Presse et d'Edition du Sud
Ouest (S.A.P.E.S.O.), Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 23 quai de Queyries, 33100 BORDEAUX
No SIREN : 456 204 940
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Anonyme de Presse et d'Edition du Sud Ouest
(S.A.P.E.S.O.), 23 quai de Queyries, 33100 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 412 639
Marque française
Signe concerné : RAPI-CURE
Date du dépôt : 30 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
No national ou No d’enregistrement : 92 408 170
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : KASPA TA VIE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Déclarant : DAVEY BICKFORD, société par actions simplifiée, Le
Moulin Gaspard, 89550 HERY
No SIREN : 720 501 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : UTC FIRE & SECURITY SERVICES, Société en
commandite simple, 10 Avenue du Centaure, 95800 CERGY
No SIREN : 702 000 522
No national ou No d’enregistrement : 92 413 128
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 225
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Signe concerné : DAVEYNEL
Date du dépôt : 1er AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
No national ou No d’enregistrement : 92 412 524
Marque française
Signe concerné : C COFISEC (Semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SAVANE BROSSARD, Société Anonyme, Techniparc,
5 rue Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE
No SIREN : 340 558 840
No national ou No d’enregistrement : 92 413 670
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 158 237 - 277 521
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Signe concerné : FIGURATIVE
Enregistrement concerné
155
Date du dépôt : 1er AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
No national ou No d’enregistrement : 92 413 339
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CROC'FRUIT
Date du dépôt : 2 AVRIL 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Classes de produits et de services : 4, 7, 9, 12, 37, 39, 40.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : L'ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE
(FNATH), Association régie par la Loi de 1901, 47 rue des Alliés,
42000 SAINT-ETIENNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Déclarant : VIA LOCATION, société anonyme, 38 rue de Berri,
75008 PARIS
No SIREN : 722 026 325
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 214
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : A PART ENTIERE
o
N national ou N d’enregistrement : 92 413 598
Marque française
Signe concerné : TRANSAUTO STUR (SEMI-FIGURATIVE)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1992
Date du dépôt : 3 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : NORAUTO INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin, 59262
SAINGHIN-EN-MELANTOIS
No SIREN : 443 554 217
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 465 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : PORTALP ADVANCES, Société à responsabilité
limitée, 7 rue de l'Arcelle, Parc d'activités des Plans, 38600
FONTAINE
No SIREN : 538 792 417
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 573 181 - 472 302
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 629
Marque française
Signe concerné : PORTALP
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 26, 28, 35.
Date du dépôt : 10 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : H.J.C., société par actions simplifiée, 6-8, avenue de
Creil, 60300 SENLIS
No SIREN : 572 173 110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 9, 19, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : HELLY HANSEN AS, Société de droit norvégien,
Solgaard Skog 139, 1599 MOSS, Norvège
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 415 072
Marque française
Signe concerné : EROLFA
Date du dépôt : 15 AVRIL 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 92 414 808
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PROPILE
Date du dépôt : 13 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MINNTECH CORPORATION, Société constituée selon
les lois de l'Etat de Minnesota (EUA), 14605 28th Avenue North,
Minneapolis, MINNESOTA 55447, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée, 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS
No SIREN : 414 945 188
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 153
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 426 162
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RENATRON
Date du dépôt : 15 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
No national ou No d’enregistrement : 92 414 970
Marque française
Signe concerné : MUSICMANIA
Date du dépôt : 14 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MINNTECH CORPORATION, Société constituée selon
les lois de l'Etat de Minnesota (EUA), 14605 28th Avenue North,
Minneapolis, MINNESOTA 55447, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
157
No national ou No d’enregistrement : 92 415 589
Marque française
Signe concerné : GRAND CRU DE BOURGOGNE
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
No national ou No d’enregistrement : 92 415 156
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HEMOCOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 AVRIL 1992
Classes de produits et de services : 16, 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NOUGALET, Société par actions simplifiée, Lieu dit
La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE
No SIREN : 615 850 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 415 590
Déclarant : MINNTECH CORPORATION, Société constituée selon
les lois de l'Etat de Minnesota (EUA), 14605 28th Avenue North,
Minneapolis, MINNESOTA 55447, Etats-Unis d'Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
Signe concerné : GRAND CRU DE BORDEAUX
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 415 157
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PRIMUS
Classes de produits et de services : 16, 30.
Date du dépôt : 15 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : NOUGALET, Société par actions simplifiée, Lieu dit
La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE
No SIREN : 615 850 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : NOUGALET, Société par actions simplifiée, Lieu dit
La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE
No SIREN : 615 850 104
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 591
Marque française
Signe concerné : GRAND CRU DE COGNAC
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : CORNING INCORPORATED, société organisée selon
les lois de l'état de New York, One Riverfront Plaza, CORNING,
14831 NEW YORK, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : NOUGALET, Société par actions simplifiée, Lieu dit
La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE
No SIREN : 615 850 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 592
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 042
Marque française
Signe concerné : THERMOWELL
Date du dépôt : 22 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GRAND CRU DE JURANCON
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : PE CORPORATION (NY), Société régie selon les lois
de l'Etat de New York, 301 Merritt 7 NORWALK, CONNECTICUT
06851, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 344 954
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Déclarant : NOUGALET, Société par actions simplifiée, Lieu dit
La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE
No SIREN : 615 850 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 106
Marque française
Signe concerné : CSPD
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 415 593
Date du dépôt : 22 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Marque française
Signe concerné : GRAND CRU D'ARMAGNAC
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : ROCHE HABITAT, Chemin du Bois Rond, 69720
SAINT-BONNET-DE-MURE
No SIREN : 955 509 112
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
BOPI 12/23 - VOL. II
159
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 129
Marque française
Signe concerné : STORES ROCHE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Date du dépôt : 15 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : METAL IMPROVEMENT COMPANY LLC, Société à
responsabilité limitée constituée et organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 80 Route 4 East, Paramus, 07652 NEW
JERSEY, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No SIREN : 301 766 093
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 35 rue Lancefoc, 31000
TOULOUSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme,
29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS
No SIREN : 552 018 681
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 365 245 - 399 702 - 405 574 501 670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 359
Marque française
Signe
concerné :
MAISON
FRANCAISE
INTERNATIONALE (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 217
Marque française
DECORATION
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Signe concerné : MI (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Marque No 1 471 276 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : QUEST SOFTWARE INC., Société organisée selon les
lois de l'Etat de Californie, 5 Polaris Way, ALISA VIEJO,
CA 92656, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 376 831 - 376 832
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : REVELATION TECHNOLOGIES, INC., Société
américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 99
Kinderkamack Road, #109, Westwood, NEW JERSEY 07675,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 334
Marque française
Signe concerné : QUEST
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
No national ou No d’enregistrement : 92 416 382
Marque française
Signe concerné : OPENINSIGHT
Date du dépôt : 23 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiées, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON
No SIREN : 925 480 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
Déclarant : STOF, Société Anonyme, ZI La Gravoux, 42380 LA
TOURETTE
No SIREN : 340 143 916
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 734
Marque française
Signe concerné : CAVE HAUTE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 403
Date du dépôt : 14 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : STOF
Date du dépôt : 16 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 27.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : CORNING INCORPORATED, société organisée selon
les lois de l'état de New York, One Riverfront Plaza, CORNING,
14831 NEW YORK, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiées, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON
No SIREN : 925 480 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 416 852
Marque française
Signe concerné : CELLCUBE
Date du dépôt : 27 AVRIL 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 92 416 730
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CAVES DE L'ABEILLE
Date du dépôt : 14 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : LE LION EQUESTRE, ASSOCIATION LOI 1901, Parc
départemental de l'Isle Briand, 49220 LE LION D'ANGERS
No SIREN : 389 197 849
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE LION EQUESTRE, Monsieur Jean Michel FOUCHER, Manager
Général, Parc départemental de l'Isle Briand, 49220 LE LION
D'ANGERS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
161
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 417 468
No national ou No d’enregistrement : 92 417 840
Marque française
Marque française
Signe concerné : MONDIAL DU LION
Signe concerné : HELENE ET LES GARCONS
Date du dépôt : 30 AVRIL 1992
Date du dépôt : 5 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9, 14, 16, 18, 21, 22, 25, 28,
32, 33, 34, 41.
Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : TRIBALLAT NOYAL, S.A.S., 2 rue Julien Neveu,
35530 NOYAL-SUR-VILAINE
No SIREN : 709 200 307
Déclarant : AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions
simplifiée, 132 Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS
LA PLAINE
No SIREN : 379 412 919
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l'Egalité, 80230
BOISMONT.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 358 288
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 417 631
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 417 841
Signe concerné : HELENE
Date du dépôt : 4 MAI 1992
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE COLLEGE DES COEURS BRISES
Date du dépôt : 5 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/09
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque No 02 3 161 349 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 2 AVRIL 2012
Déclarant : AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions
simplifiée, 132 Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS
LA PLAINE
No SIREN : 379 412 919
Déclarant : BERGER-LEVRAULT, SA, 104 avenue du Président
Kennedy, 75016 PARIS
No SIREN : 755 800 646
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 358 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 503 327
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERGER-LEVRAULT, 231 Rue Pierre et Marie Curie, CS 57605,
31676 LABEGE Cedex.
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 418 695
Marque française
Signe concerné : MAGORA
Date du dépôt : 11 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : UITKYK FARM ESTATES (PTY) LIMITED, Une Société
de droit sud-africain, Aan-de-Wagenweg, Stellenbosch, Province
du Cap, AFRIQUE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SFGE, Société anonyme, Traon Bihan, Ploudaniel,
29260 LESNEVEN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 420 087
Marque française
Signe concerné : UITKYK
Date du dépôt : 22 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
No national ou No d’enregistrement : 92 419 723
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DELICES DU FROID
Date du dépôt : 20 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Déclarant : UITKYK FARM ESTATES (PTY) LIMITED, Une Société
de droit sud-africain, Aan-de-Wagenweg, Stellenbosch, Province
du Cap, AFRIQUE DU SUD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : DIAGEO NORTH AMERICA, INC, Une société
organisée selon les lois du Connecticut, 801 Main Avenue,
Norwalk, , CONNECTICUT 06851 , ETATS-UNIS
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 420 088
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 418 534
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Signe concerné : CARLONET
Date du dépôt : 22 MAI 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 92 419 850
Marque française
Signe concerné : CROWN ROYAL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MAI 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
163
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : Bayer Oy, Société de droit finlandais, Pansiontie 47,
20210 TURKU, FINLANDE
No national ou No d’enregistrement : 92 420 776
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TRANSROISSY
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MAI 1992
No national ou No d’enregistrement : 92 420 496
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Marque française
Signe concerné : MIRENA
Date du dépôt : 26 MAI 1992
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 35, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza,
New Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS UNIS
D'AMERIQUE
Déclarant : Samsonite IP Holdings S.à.r.l., Société de droit
luxembourgeois, 13-15, avenue de la Liberté, LUXEMBOURG
L 1931, Luxembourg
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 383 831 - 206 452
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 519 865
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 420 668
Marque française
Signe concerné : SAMMIES
No national ou No d’enregistrement : 92 421 064
Marque française
Signe concerné : BALMEX
Date du dépôt : 27 MAI 1992
Date du dépôt : 2 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : KEOLIS, société anonyme, 9, rue Caumartin, 75009
PARIS
No SIREN : 552 111 809
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 468 580
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MUTAVIE, Société Anonyme Européenne, 9, Rue des
Iris, 79000 BESSINES
No SIREN : 315 652 263
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 421 108
Marque française
Signe concerné : GESTAVIE
Date du dépôt : 2 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED, Société
de droit britannique, Chivas House, 72 Chancellors Road, W6
9RS LONDON, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 199 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : HUTCHINSON SA, SOCIETE ANONYME, 2 RUE
BALZAC, 75008 PARIS
No SIREN : 542 051 826
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 422 514
Marque française
Signe concerné : BEEFEATER
Date du dépôt : 12 JUIN 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
No national ou No d’enregistrement : 92 421 663
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EXOSTAR
Date du dépôt : 5 JUIN 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme, 01960
SERVAS
No SIREN : 379 657 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2012
Déclarant : UTC FIRE & SECURITY SERVICES, Société en
commandite simple, 10 Avenue du Centaure, 95800 CERGY
No SIREN : 702 000 522
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 225
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 422 773
Marque française
Signe concerné : PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE
COMME AUTREFOIS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUIN 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 92 421 792
Marque française
Signe concerné : COFISEC
Date du dépôt : 5 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
No national ou No d’enregistrement : 92 422 936
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Signe concerné : COFRUID'OC
Enregistrement concerné
165
Marque française
Date du dépôt : 10 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
No national ou No d’enregistrement : 92 422 775
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOUS LA PEAU BLANCHE, BAT LE COEUR DU
LAIT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 JUIN 1992
Classes de produits et de services : 31.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES ILAPHARM, Société par actions
simplifiée, 24, Rue Jean Duplessis, 78150 LE CHESNAY
No SIREN : 384 620 878
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 92 423 265
Déclarant : CREDIT LYONNAIS, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D'ADMINISTRATION, 18 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69002 LYON
No SIREN : 954 509 741
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date du dépôt : 18 JUIN 1992
Signe concerné : DROPSIL
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 422 843
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CREDIT LYONNAIS CL (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date du dépôt : 16 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : BOUYER Jean-Pierre, Les Pilorgères, 44320 SAINTPERE-EN RETZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36.
No national ou No d’enregistrement : 92 423 319
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COFRUID'OC,
Société Coopérative Agricole, 286 route de Saint Nazaire, SAINT
JUST, 34400 LUNEL
No SIREN : 776 079 048
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : LES MAGICIENNES (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 5, 20, 30, 31, 33.
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : WOODHEAD INDUSTRIES, INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat de Delaware, Ste. 550, Three Parkway
North, DEERFIELD, ETAT D'ILLINOIS 60015-2568, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : WOODHEAD INDUSTRIES, INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat de Delaware, Ste. 550, Three Parkway
North, DEERFIELD, ETAT D'ILLINOIS 60015-2568, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 423 500
Marque française
Signe concerné : MICRO-CHANGE
Date du dépôt : 19 JUIN 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
No national ou No d’enregistrement : 92 423 498
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BRAD HARRISON
Date du dépôt : 19 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : AJINOMOTO CO., INC., Société de droit japonais,
15-1 Kyobashi 1-Chome, Chuo-ku, TOKYO 104, JAPON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 455 403
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : WOODHEAD INDUSTRIES, INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat de Delaware, Ste. 550, Three Parkway
North, DEERFIELD, ETAT D'ILLINOIS 60015-2568, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 423 956
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
No national ou No d’enregistrement : 92 423 499
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MINI-CHANGE
Date du dépôt : 19 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : AJINOMOTO CO., INC., Société de droit japonais,
15-1 Kyobashi 1-Chome, Chuo-ku, TOKYO 104, JAPON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 455 403
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 423 957
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : LION CORPORATION, Société de droit japonais, 3-7,
Honjo, 1-chome, Sumida-ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
167
No national ou No d’enregistrement : 92 425 534
Déclarant : UNITIKA LTD., société régie selon les lois japonaises,
50, Higashi Hommachi 1-chome, Amagasaki-shi, Hyogo-ken,
JAPON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date du dépôt : 30 JUIN 1992
Signe concerné : LION (Semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 424 006
Marque française
Signe concerné : PROOFACE
Date du dépôt : 24 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : SOGESTION, Société en nom collectif, 11 rue du Pont
V, 76600 LE HAVRE
No SIREN : 380 243 451
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : DYAG STOCK SA, S.A., 67/79, AVENUE DE LA
REPUBLIQUE, 93170 BAGNOLET
No SIREN : 387 933 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DYAG STOCK, SA, 67/79, AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 93170
BAGNOLET.
No national ou No d’enregistrement : 92 426 027
Marque française
Signe concerné : S GROUPE SOGESTRAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
No national ou No d’enregistrement : 92 424 829
Marque française
Signe concerné : KINGSTON (semi figurative)
Date du dépôt : 30 JUIN 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 37, 39, 40, 42.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ESTERLINGOT CLAUDINE JACQUELINE ANDREE, 11
RUE PASCAL, 75005 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDINE JACQUELINE ANDREE ESTERLINGOT, 11 RUE
PASCAL, 75005 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 426 858
Marque française
Signe concerné : COMEDIE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 426 142
Marque française
Date du dépôt : 9 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Signe concerné : JESSIKA ESTER
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : JOUVENCE, Société par actions simplifiée, La Fosse,
route de Béthune, 62136 LESTREM
No SIREN : 325 942 480
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE, Etablissement public, 145-147, Rue de
l'Université, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet David-Tournel, 12, rue d'Orléans, 44000 NANTES.
No national ou No d’enregistrement : 92 426 859
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 426 536
Marque française
Marque française
Signe concerné : FRANCEPEL
Date du dépôt : 9 JUILLET 1992
Signe concerné : COMBI-VOLET
Date du dépôt : 8 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Classes de produits et de services : 6, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE, Etablissement public, 145-147, Rue de
l'Université, 75007 PARIS
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 428 121
Marque française
Signe concerné : DENTAMYL
169
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date du dépôt : 24 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : STENDHAL, Société par Actions Simplifiée, 76, 78
Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 672 016 292
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classes de produits et de services : 21.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : SENS BY SENSES, SARL Unipersonnelle, 47 Rue
Servan, 75011 PARIS
No SIREN : 439 513 458
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 428 509 - 340 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 429 205
Marque française
Signe concerné : RELAXING LEG GEL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 428 220
Marque française
Signe concerné : CUTTY SARK (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : UHU GmbH & Co KG, Herrmannstrasse 7, 77815
BUHL, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Classes de produits et de services : 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : KNAUF, Société par Actions Simplifiée, Principale,
ZA, 68600 WOLFGANTZEN
No SIREN : 399 324 375
No national ou No d’enregistrement : 92 429 225
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KNAUF, SAS, Service Juridique, ZA, Rue Principale, 68600
WOLFGANTZEN.
Signe concerné : UHU KID (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 30 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 92 429 176
Marque française
Signe concerné : FIBRACOLLE
Date du dépôt : 29 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 16.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : TIPIAK, Société Anonyme, Domaine d'activités
Aéroportuaires de Nantes Atlantique, 44860 SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU
No SIREN : 301 691 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 429 374
Marque française
Signe concerné : CANIDENT
Date du dépôt : 29 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
No national ou No d’enregistrement : 92 429 299
Marque française
BOPI 12/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Signe concerné : TIPIAK (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 AOÛT 1992
Classes de produits et de services : 3, 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 92 429 439
Marque française
Signe concerné : SAINT AUBIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 429 373
Marque française
Signe concerné : FELIDENT
Date du dépôt : 29 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SFGE, Société anonyme, Traon Bihan – Ploudaniel,
29260 LESNEVEN
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
No national ou No d’enregistrement : 92 429 854
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : VIRBAC, Société Anonyme, 1ère avenue, 2065 M –
L.I.D, 06511 CARROS Cedex
No SIREN : 417 350 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRBAC, Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Marque française
Signe concerné : EVEN TRADITION BRETONNE
Date du dépôt : 6 AOÛT 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MARS 2012
Déclarant : ASSOCIATION FRANCAISE D'ETUDE DE LA
CONCURRENCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,
76 avenue de Wagram, 75017 PARIS
No SIREN : 310 337 746
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
171
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : GRUPO AEROMEXICO, S.A. de C.V., Société de droit
mexicain, Paseo de la Reforma No 445, Piso 9, Colonia
Cuauhtémoc, 06500 MEXICO, MEXIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 545 916
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 433 685
Marque française
Signe concerné : GRAN PLAN DE AEROMEXICO
No national ou No d’enregistrement : 92 431 045
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1992
Marque française
Signe concerné : AFEC
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
Date du dépôt : 18 AOÛT 1992
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 43.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : EXSTO, Société par Actions Simplifiée, 55 avenue de
la Déportation, 26100 ROMANS SUR ISERE
No SIREN : 413 386 806
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 291 932 - 538 546
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : FROMAGERIE DU VELAY, Société Par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle Secteur F, 43700 SAINT-GERMAINLAPRADE
No SIREN : 514 018 654
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 452 122 - 563 044 - 563 045
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 433 406
Marque française
Signe concerné : UREFLEX
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
No national ou No d’enregistrement : 92 433 810
Marque française
Signe concerné : VELEGGIO
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 17, 42.
Classes de produits et de services : 29.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 92 434 399
Marque française
Signe concerné : MANON
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1992
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 434 396
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JOHANNA
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 434 400
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 434 398
Signe concerné : MORGAN
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1992
Marque française
Signe concerné : ALLISON
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : COXWEAR (UK) LIMITED, Société
britannique,
24-26
Baseford
Road,
NOTTINGHAMSHIRE NG6 0JN, ROYAUME-UNI
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 355 314
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
de droit
Baseford,
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 435 803
Marque française
Signe concerné : COXMOORE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
173
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JANVIER 2012
Déclarant : P.P.M.C., Société à responsabilité limitée, Zone
artisanale de Kerran, 56470 SAINT PHILIBERT
No SIREN : 415 391 515
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 321 189
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard,
44000 NANTES.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
No national ou No d’enregistrement : 95 565 854
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Signe concerné : PAPA PIQUE ET MAMAN COUD (semifigurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 435 909
Marque française
Date du dépôt : 31 MARS 1995
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 05/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BORISKOV
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : PARFUMS TED LAPIDUS, Société par Actions
Simplifiée, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 330 076 472
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 26.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 12 3 889 099
Date de la déclaration de renouvellement : 27 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : A.S. ENSEIGNES, SAS, ZI LA TURBANIERE, 35530
BRECE
No SIREN : 345 090 286
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 024
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.S. ENSEIGNES, ZI LA TURBANIERE, 35530 BRECE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 114 408
No national ou No d’enregistrement : 92 436 429
Marque française
Signe concerné : FANTASME (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EUROP ENSEIGNES NEON (semi-figuratif)
Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1992
Date du dépôt : 23 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CIUP, fondation reconnue d'utilité publique, 17 Bd
Jourdan, 75014 PARIS
Classes de produits et de services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service juridique, CIUP, 17 BD Jourdan, 75014 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : Loisirs en Morvan, SARL, Rue Gravier, 89450 SAINT
PERE
No SIREN : 432 492 692
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 082
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 565 289
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loisirs en Morvan, Rue Gravier, 89450 SAINT PERE.
Signe concerné : CITESPORT
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
No national ou No d’enregistrement : 01 3 116 040
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AB LOISIRS (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : CIUP, fondation reconnue d'utilité publique, 17 bd
Jourdan, 75014 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIUP, 17 bd Jourdan, 75014 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : CHRONOSAID (Import-Export et Services), SARL, 60
Rue CAMBRONNE, 75015 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRONOSAID (Import-Export et Services, 60 Rue CAMBRONNE,
75015 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 084
Marque française
Signe concerné : CITEDEBATS (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 126 185
Marque française
Signe concerné : CHRONOSAID Import-Export et Services (Semifigurative)
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : REICHMAN Claude, 165 rue de Rennes, 75006 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Claude REICHMAN, 165, rue de Rennes, 75006 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 128 177
Marque française
Signe concerné : LA FRANCE EN COLERE
175
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 15, 16, 18, 25, 28, 32,
34, 41.
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : Société Internationale de Liaison et de
Développement Commercial (Sarl SOGECI), Sarl, 3 Rue du
Général Rapp, 67450 MUNDOLSHEIM
No SIREN : 408 536 274
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOUDJOU JOSEPH, 210 ROUTE DE MITTELHAUSBERGEN,
67200 STRASBOURG.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : Société INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION
NETWORK FRANCE, Société anonyme, 2/6 rue des Bourets,
92150 SURESNES
No SIREN : 402 281 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BBO, Maître Laurent BENOUAICH, 22 Boulevard Flandrin,
75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 083
Marque française
Signe concerné : DERMABELLA
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 065
Marque française
Signe concerné : VIVACTION (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée à associé
unique, 5 Rue Constant Berthaut, 75020 PARIS
No SIREN : 304 153 760
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 37, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Ville de Montereau-Fault-Yonne, Collectivité
Territoriale, Jean Jaurés, 54, 77130 MONTEREAU-FAULTYONNE
No SIREN : 217 703 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Yves JEGO, Député – Maire de Montereau-FaultYonne, Hotel de Ville, 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 483
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 238
Marque française
Signe concerné : AUTOMATPE
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FESTIVAL MONTEREAU CONFLUENCES
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 879 424
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : SA EPTICA, société anonyme, 95 bis rue de Bellevue,
92100 BOULOGNE – BILLANCOURT
No SIREN : 438 993 966
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA EPTICA, 95 bis rue de Bellevue, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 389
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 530
Marque française
Signe concerné : PULSIONS
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EPTICA SOFTWARE
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2012
Déclarant : Açucareira Zillo Lorenzetti S.A., Société organisée
selon les lois brésiliennes, Rua 15 de Novembro, Lençois de
Paulista, 865/890 ETAT DE SAO PAULO, BRESIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GASQUET, Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY,
74370 METZ-TESSY.
Déclarant : SA EPTICA, Société anonyme, 95 bis rue de Bellevue,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
No SIREN : 438 993 966
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA EPTICA, 95 bis rue de Bellevue, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 207
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 390
Marque française
Signe concerné : EPTICA
Signe concerné : NUTRICELL (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 31.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : IOUALALEN MAHDI, 14 RUE ANTONIN RAYNAUD,
92300 LEVALLOIS PERRET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAHDI IOUALALEN, 14 RUE ANTONIN RAYNAUD, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant :
MUTUELLE
GENERALE
DE
L'EDUCATION
NATIONALE (MGEN), Mutuelle relevant des dispositions du livre
II du Code de la mutualité, 3, SQUARE MAX-HYMANS, 75748
PARIS CEDEX 15
No SIREN : 775 685 399
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN),
M. Roland BERTHILIER, Secrétaire Général, 3, SQUARE MAXHYMANS, 75748 PARIS CEDEX 15.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 350
Marque française
177
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : « MGEN FILIA »
Classes de produits et de services : 9, 37, 42, 45.
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 875 988
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 SEPTEMBRE 2011
Déclarant : SOTRALENTZ CONSTRUCTION, société par actions
simplifiées, 3 rue de Bettwiller, 67320 DRULINGEN
No SIREN : 428 294 995
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JANVIER 2012
Déclarant : TF1 PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée, 1
QUAI DU POINT DU JOUR, 92656 BOULOGNE BILLANCOURT
CEDEX
No SIREN : 352 614 663
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 142
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 965
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 938
Marque française
Marque française
Signe concerné : RETOUR A LA CASE DEPART
Date du dépôt : 16 JANVIER 2002
Signe concerné : LI-1
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 6, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ACCUSCAN, société par actions simplifiée, 34, rue
des Renouillères, Bâtiment A, 93200 SAINT DENIS
No SIREN : 409 580 032
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 346 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Déclarant : COMMUNAUTE DE COMMUNES GUIDE DU PAYS
DE TRELON, ETABLISSEMENT PUBLIQUE DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE, 16 RUE CLAVON, B.P. 18, 59132 TRELON
No SIREN : 245 500 824
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LOUVEGNIES François, GUIDE du Pays de TRELON, CENTRE
D'AFFAIRES, 16 RUE CLAVON, B.P. 18, 59132 TRELON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 201
Marque française
Signe concerné : ACCUSCAN
Date du dépôt : 11 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 02 3 144 322
Marque française
Signe concerné : LES JARDINS DE L'AVESNOIS
Date du dépôt : 29 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 16, 21, 29, 30, 31, 32, 33,
35, 38, 39, 40, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JANVIER 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JANVIER 2012
Déclarant : TF1 PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée, 1
QUAI DU POINT DU JOUR, 92656 BOULOGNE BILLANCOURT
CEDEX
No SIREN : 352 614 663
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 139 - 571 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Déclarant : TF1 PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée, 1
QUAI DU POINT DU JOUR, 92656 BOULOGNE BILLANCOURT
CEDEX
No SIREN : 352 614 663
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 571 139 - 571 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 145 863
Marque française
Signe concerné : LE COACH
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 145 553
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Mission Top Model semi-figurative
Date du dépôt : 31 JANVIER 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Classes de produits et de services : 3, 16, 25, 35, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2012
Déclarant : PFIZER SANTE FAMILIALE, Société par actions
simplifiée, 23-25 avenue du Docteur Lannelongue, 75014 PARIS
No SIREN : 388 398 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FÉVRIER 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : Caisse des Dépôts et Consignations, Etablissement
Public à caractère spécial créé par la loi du 28 avril 1816, 51 rue
de Lille, 75007 PARIS
No SIREN : 180 020 026
No national ou No d’enregistrement : 02 3 147 252
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN CONCRETO, 5 rue du Helder, 75009 PARIS.
Signe concerné : DERMOFENAC
Marque française
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
No national ou No d’enregistrement : 02 3 145 638
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CBB
Date du dépôt : 5 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Déclarant : Société Anonyme de Presse et d'Edition du Sud
Ouest (S.A.P.E.S.O.), Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 23 quai de Queyries, 33100 BORDEAUX
No SIREN : 456 204 940
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Anonyme de Presse et d'Edition du Sud Ouest
(S.A.P.E.S.O.), 23 quai de Queyries, 33100 BORDEAUX.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 148 755
Marque française
Signe concerné : KASPA TA VIE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 19 FÉVRIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
179
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MARS 2012
Déclarant : DIBANGO Emmanuel, 34, rue Guy Moquet, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
o
Marque N 92 408 170 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 530
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ROUGELINE, Société par actions simplifiée, Chemin
Cazeaux, 13420 MARMANDE
No SIREN : 434 270 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam ANGELIER, 3 place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
Signe concerné : Manu Dibango (Semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 530
Marque française
Signe concerné : ODELIS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 5 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 31, 35.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 15, 16, 25, 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MARS 2012
Déclarant : EURO RSCG 360, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 2 ALLÉE DE LONGCHAMP, 92150 SURESNES
No SIREN : 493 483 119
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 573 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : PLASTIGOM, Société par Actions Simplifiée, ROUTE
DE FATINES, 72470 CHAMPAGNE
No SIREN : 329 519 326
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 425
Marque française
Signe concerné : STARVOUCHERS
Date du dépôt : 13 MARS 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
No national ou No d’enregistrement : 02 3 151 806
Marque française
Signe concerné : LES MEDICALES DE LA VAGUE
Date du dépôt : 1er MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 42, 45.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : CHAMPAGNE Jean Louis, No 5 Les Jacquards, 33230
ST MEDARD DE GUIZIERES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Champagne Jean Louis, No 5 Les Jacquards, 33230 ST
MEDARD DE GUIZIERES.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 154 701
Marque française
Signe concerné : AFDP
Date du dépôt : 20 MARS 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 465
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Château Riquet
Date du dépôt : 6 MARS 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FÉVRIER 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : GATTEFOSSÉ SAS, Société par actions simplifiée, 36
Chemin de Genas, 69800 SAINT PRIEST
No SIREN : 389 586 900
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 451
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : CHAMPAGNE Jean Louis, No 5 Les Jacquards, 33230
ST MEDARD DE GUIZIERES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Champagne Jean Louis, No 5 Les Jacquards, 33230 ST
MEDARD DE GUIZIERES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 154 853
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 153 466
Marque française
Marque française
Signe concerné : MALA KITE
Signe concerné : Château Haut Lamothe
Date du dépôt : 18 MARS 2002
Date du dépôt : 6 MARS 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : AGENCE FRANCAISE DU PATRIMOINE, SARL, 3 RUE
DU QUATRE SEPTEMBRE, 75002 PARIS
Déclarant : NAVISTA, SARL, 567 RUE FELIX TROMBE, 66100
PERPIGNAN
No SIREN : 431 246 784
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE FRANCAISE DU PATRIMOINE, 3 RUE
SEPTEMBRE, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAVISTA, 567 RUE FELIX TROMBE, 66100 PERPIGNAN.
DU
4
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 155 174
Marque française
Signe concerné : VAUBAN
181
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 19 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 MARS 2012
Déclarant : DE COURNUAUD, E.A.R.L, 5 CHATEAU MAZERIS,
33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC
No SIREN : 421 491 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.A.R.L DE COURNUAUD, 5 CHATEAU MAZERIS, 33126 SAINT
MICHEL DE FRONSAC.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : STANFORD, SAS, ZI DE LA PILATERIE, 30 RUE DES
CHATEAUX, 59290 WASQUEHAL
No SIREN : 332 951 268
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 469 038
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STANFORD, ZI LA PILATERIE, 30 RUE DES CHATEAUX, 59290
WASQUEHAL.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 155 886
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MAZERIS
Date du dépôt : 27 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 155 463
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : STANFORD L'ESPRIT DES MARQUES
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 22 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ILLE FRUITS, sca, ROUTE DE CORBERE, BP 10, 66130
ILLE SUR TET
No SIREN : 776 152 084
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ILLE FRUITS, ROUTE DE CORBERE, BP 10, 66130 ILLE SUR TET.
Classes de produits et de services : 3, 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 MARS 2012
Déclarant : DE COURNUAUD, E.A.R.L, 5 CHATEAU MAZERIS,
33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC
No SIREN : 421 491 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.A.R.L DE COURNUAUD, 5 CHATEAU MAZERIS, 33126 SAINT
MICHEL DE FRONSAC.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 155 902
Marque française
Signe concerné : MINI VELOURS
Date du dépôt : 27 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
No national ou No d’enregistrement : 02 3 155 885
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LAFOND
Date du dépôt : 27 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 32, 40.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ILLE FRUITS, sca, ROUTE DE CORBERE, BP 10, 66130
ILLE SUR TET
No SIREN : 776 152 084
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ILLE FRUITS, ROUTE DE CORBERE, BP 10, 66130 ILLE SUR TET.
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 156 887
Marque française
Signe concerné : SENSATION ROSEE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 155 903
Marque française
Date du dépôt : 2 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Signe concerné : BABY VELOURS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/35
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Classes de produits et de services : 29, 31, 32, 40.
Déclarant : SPC, SAS, 2720, chemin de St Bernard, 06220
VALLAURIS
No SIREN : 451 325 138
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FÉVRIER 2012
Déclarant : ATOS WORLDLINE, société par actions simplifiée,
Immeuble River Ouest, 80 Quai Voltaire, 95870 BEZONS
No SIREN : 378 901 946
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 611
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 409 246 - 512 749
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPC, SAS, 2720, chemin de St Bernard, 06220 VALLAURIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 156 901
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 156 430
Marque française
Marque française
Signe concerné : PROTIWELL
Date du dépôt : 2 AVRIL 2002
Signe concerné : WORLDLINE EF3
Date du dépôt : 28 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée, 278
avenue Maréchal Juin, 34200 SETE
No SIREN : 342 314 622
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : AB7 INDUSTRIES, S.A, CHEMIN DES MONGES, BP 9,
31450 DEYME
No SIREN : 349 203 670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME.
BOPI 12/23 - VOL. II
183
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 156 939
Marque française
Signe concerné : BIOSIPHON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 35, 41.
Date du dépôt : 2 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : SAGE, SAS, 10 rue Fructidor, 75017 PARIS
No SIREN : 313 966 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGE, 10 rue Fructidor, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2012
Déclarant : DAIICHI SANKYO COMPANY, LIMITED., Société de
droit japonais, 3-5-1, Nihonbashi Honcho, Chuo-Ku, TOKYO
103-8426, JAPON
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 572 712
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 204
Marque française
Signe concerné : SAGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 037
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41, 42.
Signe concerné : OLMES
Date du dépôt : 2 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : S.C.E.A. du CHATEAU BELLEVUE LA FORET,
S.C.E.A., 5580 ROUTE DE GRISOLLES, 31620 FRONTON
No SIREN : 311 587 604
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A. du CHATEAU BELLEVUE LA FORET, 5580 Route de
Grisolles, 31620 FRONTON.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 421
Déclarant : Confédération Nationale de la Boulangerie et
Boulangerie Pâtisserie Française, Syndicat professionnel, 27
avenue d'Eylau, 75016 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie
Pâtisserie Françai, 27 avenue d'Eylau, 75016 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe
concerné :
CHATEAU
L'ALLEGRESSE (semi-figurative)
BELLEVUE
LA
FORET
Date du dépôt : 4 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 174
Marque française
Signe concerné : Salon du pain
Date du dépôt : 3 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant :
ANTAGENE,
Société
anonyme
à
conseil
d'administration, 2 allée des Séquoias, Immeuble Le Meltem,
69760 LIMONEST
No SIREN : 441 545 258
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 739
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 753
Marque française
Signe concerné : ACTICHLORE
Date du dépôt : 5 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ANTAGENE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 5 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AVRIL 2012
Déclarant : WSN DEVELOPPEMENT, Société
Simplifiée, 27-29 rue Guénégaud, 75006 PARIS
No SIREN : 410 589 337
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Déclarant :
SOCIETE
DES
PRODUITS
CHIMIQUES
D'HARBONNIERES, Société Anonyme, Route de Guillaucourt,
80131 HARBONNIERES
No SIREN : 601 720 188
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
par
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 825
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 752
Marque française
Signe concerné : HYDROCHLORE
Signe concerné : FAME
Date du dépôt : 5 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Date du dépôt : 5 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 25, 35, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : BIOFORTIS, Société par Actions Simplifiée, 3 Route
de la Chatterie, 44800 SAINT HERBLAIN
No SIREN : 440 558 062
Déclarant :
SOCIETE
DES
PRODUITS
CHIMIQUES
D'HARBONNIERES, Société Anonyme, Route de Guillaucourt,
80131 HARBONNIERES
No SIREN : 601 720 188
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 557 206 - 490 209 - 466 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
BOPI 12/23 - VOL. II
185
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 846
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 27, 28.
Signe concerné : Gene-Audit
Date du dépôt : 8 AVRIL 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Déclarant : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société
d'Assurances Mutuelle à cotisations fixes, 14 Boulevard Marie et
Alexandre Oyon, 72030 LE MANS
No SIREN : 775 652 126
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classes de produits et de services : 1, 9, 10, 42, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 247
Déclarant : DOMAINES BONFILS, Société A Responsabilité
Limitée, DOMAINE DE CIBADIES, 34310 CAPESTANG
No SIREN : 388 232 472
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 15 rue Beauvau, 13001 MARSEILLE.
Date du dépôt : 9 AVRIL 2002
Signe concerné : MMA, ZERO DECOTE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 925
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : COMMANDERIE DU GRAND MOULIN
Date du dépôt : 3 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : CARRETERO PHILIPPE,
33910 ST CIERS D'ABZAC
No SIREN : 382 823 995
CHATEAU
RIOUBLANC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARRETERO PHILIPPE, CHATEAU RIOUBLANC, 33910 ST CIERS
D'ABZAC.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : DIALLO Mady, La Renouère, 44430 LA REMAUDIERE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mady DIALLO, La Renouère, 44430 LA REMAUDIERE.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 363
Marque française
Signe concerné : CHATEAU RIOUBLANC (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 AVRIL 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 992
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Signe concerné : BERGO (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Classes de produits et de services : 33.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : Etablissements DUAULT, SA, ZI Chedeville, 35140
SAINT AUBIN DU CORMIER
No SIREN : 320 270 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etablissements DUAULT, SA, ZI Chedeville, 35140 SAINT AUBIN
DU CORMIER.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 484
Marque française
Signe concerné : ALVITYL
Date du dépôt : 5 AVRIL 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 365
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE MONDE DE LA LITERIE
Date du dépôt : 10 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SAVANE BROSSARD, Société Anonyme, Techniparc,
5 rue Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE
No SIREN : 340 558 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : LA DIGUE, SARL, Avenue de la republique, digue est,
14640 VILLERS / MER
No SIREN : 442 122 438
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA DIGUE, SARL, Avenue de la Republique, 14640 VILLERS /
MER.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 774
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LA DIGUE (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 426
Marque française
Date du dépôt : 11 AVRIL 2002
Signe concerné : P'TIT CAÏD
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Date du dépôt : 3 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 3 AVRIL 2012
Déclarant : BELALDEBARAN, Société de droit belge, rue des
trois arbres 16a, 1180 BRUXELLES
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 376 589 - 574 916
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 43.
92593
Déclarant : JEAN CHEREAU SAS, Société par actions simplifiée,
ZI Le Domaine, 50220 DUCEY
No SIREN : 450 372 347
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 507 746
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 904
Marque française
Signe concerné : CHEREAU
Date du dépôt : 11 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 37, 38, 39.
187
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA),
SAS, 19 Chemin de la Garonne, 31200 TOULOUSE
No SIREN : 660 802 737
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 350
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), 19 Chemin
de la Garonne, 31200 TOULOUSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : PLUS PHARMACIE, Société Anonyme à conseil
d'administration, 26 Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200
IVRY-SUR-SEINE
No SIREN : 392 500 925
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 092
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE cedex.
Signe concerné : Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE (Semifigurative)
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Marque française
Date du dépôt : 12 AVRIL 2002
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 925
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BCONCEPT PLUS PHARMACIE (semi figurative)
Date du dépôt : 11 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MARS 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Déclarant : ZAHUT née VAN VESSEM MONIQUE, 232 BD SAINTGERMAIN, 75007 PARIS 7
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONIQUE ZAHUT née VAN VESSEM, 232 BD SAINT-GERMAIN,
75007 PARIS 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : A.M.V.C.C., Association, 7-9 rue du Pot d'Etain, 02380
COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE
No SIREN : 780 176 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.M.V.C.C., Association de Mise en Valeur du Château de Coucy,
7-9 rue du Pot d'Etain, 02380 COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 203
Marque française
Signe concerné : MÔ
Date du dépôt : 12 AVRIL 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 060
Marque française
Signe concerné : COUCY à la MERVEILLE
Date du dépôt : 9 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 24, 25.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : ARIANE CONSULTING,
Kennedy, 13007 MARSEILLE
No SIREN : 413 803 446
SARL,
116
Corniche
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Paul AYASSE, Le Sainte Hélène, 199, Corniche Kennedy,
13007 MARSEILLE.
Enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 523
Marque française
Signe concerné : ACCOVIA
Date du dépôt : 15 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 384
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ARIANE MEDICAL (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 AVRIL 2002
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LES COMPLICES, Société anonyme, 20, rue Rabelais,
93100 MONTREUIL
No SIREN : 312 161 425
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 10, 35, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 589
Déclarant : BARRIONUEVO Victor, Gérant de la Sté ATELIER
CONCEPT PAYSAGE, Société à Responsabilité Limitée, du Dr
Charles Jubert No 7-9, 92250 LA GARENNE-COLOMBES
No SIREN : 441 826 161
Marque française
Signe concerné : C GENT'S (Semi-figurative)
Date du dépôt : 15 AVRIL 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Victor BARRIONUEVO, 7-9, rue du Dr Charles Jubert,
92250 LA GARENNE COLOMBES.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 464
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : ATELIER CONCEPT PAYSAGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 AVRIL 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Déclarant : ALGOLOGIE DIFFUSION, Société par Actions
Simplifiée à Associé Unique, 1, allée des Embruns, Zone de Pen
Lan, 22610 PLEUBIAN
No SIREN : 339 365 546
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42, 44.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 707
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Marque française
Déclarant : ACCOVIA FRANCE, EURL, 5 PLACE COLONEL
FABIEN, 75010 PARIS
No SIREN : 400 375 507
Signe concerné : FLEUR DE MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACCOVIA FRANCE, 5 PLACE COLONEL FABIEN, 75010 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Date du dépôt : 15 AVRIL 2002
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 44.
189
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : SORRIBAS JULIEN, 1, IMPASSE DE LA CISAMPE,
83320 CARQUEIRANNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SORRIBAS JULIEN, 1, IMPASSE DE LA CISAMPE, HAMEAU DE
BELLEVUE, 83320 CARQUEIRANNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MATERNE, Société par Actions Simplifiée, 330 allée
des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST
No SIREN : 398 404 194
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 460 568
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 837
Marque française
Signe concerné : LIPS-76 (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 799
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : POM'POTES (semi figurative)
Date du dépôt : 16 AVRIL 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 26, 28.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : HIGHTECH BIO ACTIVITIES – HBA, SOCIÉTÉ
ANONYME, 2 rue de l'ancien champ de mars, 38000 GRENOBLE
No SIREN : 423 800 127
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : RADIO CARAIBES INTERNATIONAL GUADELOUPE,
Société par actions simplifiée, Immeuble Bienvenue le Rocade,
Lieu-dit Lieu-Grand Camp, 97139 ABYMES, Guadeloupe
No SIREN : 342 705 050
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 014
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Signe concerné : BIOSCREEN
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 17 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
No national ou No d’enregistrement : 02 3 159 825
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE SYNDICAT DU RIRE
Date du dépôt : 16 AVRIL 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 11.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Déclarant : KULLING Robert, Julien, Entreprise en nom propre,
Le Val Riant, avenue Abbé Ranchier, 13300 SALON DE
PROVENCE
No SIREN : 440 414 159
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KULLING Robert, Immeuble Le Val Riant, Avenue Abbé
Ranchier, 13300 SALON DE PROVENCE.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 470
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Signe concerné : HELVEPRO
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : EUROSTRATEGE SAS, SAS, 8 RUE ERCKMANN
CHATRIAN, 67000 STRASBOURG
No SIREN : 349 165 001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROSTRATEGE, SAS, 8 RUE ERCKMANN CHATRIAN, 67000
STRASBOURG.
Classes de produits et de services : 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : FOULON Christophe, Rémi, Denis, 31 Chemin de
Saint-Vincent, 81310 LISLE-SUR-TARN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe FOULON, 31 Chemin de Saint-Vincent, 81310 LISLESUR-TARN.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 575
Marque française
Signe concerné : eurostratège
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 492
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : La pierre au naturel (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KOWALCZYK Marc, 64 Rue de la Paix et des Arts,
44600 SAINT NAZAIRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc KOWALCZYK, 64 Rue de la Paix et des Arts, 44600 SAINT
NAZAIRE.
Classes de produits et de services : 9, 16, 19, 20, 37, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO, Société par
actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle, 92160 ANTONY
No SIREN : 442 233 417
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 420 327 - 573 629
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 592
Marque française
Signe concerné : MUSIKAYAK (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 562
Marque française
Signe concerné :
figurative)
Portée du renouvellement
INDUSTRIE
ET
TECHNOLOGIES
(semi-
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 718
Marque française
Signe concerné : INDUSTRIA LA MAITRISE DES FLUIDES
Date du dépôt : 17 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 655
Marque française
191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9.
Signe concerné : CINEAMX
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : PEYNET Annie, 5, chemin de ronde, 06410 BIOT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Annie PEYNET, 5, chemin de ronde, 06410 BIOT.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : PEYNET Annie, 5, chemin de ronde, 06410 BIOT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Annie PEYNET, 5, chemin de ronde, 06410 BIOT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 742
Marque française
Signe concerné : PEYNET
Date du dépôt : 22 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 674
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 27, 30, 33.
Marque française
Signe concerné : LES AMOUREUX DE PEYNET
Date du dépôt : 22 AVRIL 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : STE FINANCIERE DES NOUES, S.A.S., Les Noues, 29
rue de l'Epine, 85130 LA VERRIE
No SIREN : 380 913 111
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 557 882 - 557 883
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STE FINANCIERE DES NOUES, Les Noues, 29 rue de l'Epine,
85130 LA VERRIE.
Classes de produits et de services : 8, 27, 30, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : Circor France, Société par actions simplifiée, 028
avenue Clara, 94420 LE PLESSIS TREVISE
No SIREN : 969 202 688
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GASQUET, Les Pléiades No 24C, PARK NORD ANNECY,
74370 METZ-TESSY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 762
Marque française
Signe concerné : INCONTOURNABLE (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : COMPTOIR DES GRANDS VINS (CGV), SOCIETE
ANONYME, 1 RUE DE DIJON, BP 70005, 21701 NUITS ST
GEORGES CEDEX
No SIREN : 035 580 034
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUFOULEUR PHILIPPE, Directeur, 1 rue de Dijon, 21701 NUITS
ST GEORGES CEDEX.
Déclarant : NOUGALET, Société par actions simplifiée, Lieu dit
La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE
No SIREN : 615 850 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 971
Marque française
Signe concerné : JEAN BERNARD COLLECTION
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 881
Date du dépôt : 18 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Marque française
Signe concerné : NOUGALET (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Monz GmbH & Co KG, Société de droit allemand,
Bruchstrasse 20-22, 54290 TRIER, ALLEMAGNE
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : EUROPCAR INTERNATIONAL, Société par Actions
Simplifiée, 3 Avenue du Centre, 78280 GUYANCOURT
No SIREN : 542 065 305
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 371 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath
Flaicher Associés, 42 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 985
Marque française
Signe concerné : Blue Bird
Date du dépôt : 23 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 160 935
Marque française
Signe concerné : EUROPCAR NAVETTE EXPRESS
Date du dépôt : 17 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : THE NORTH FACE APPAREL CORP., Société
organisée sous les lois de l'Etat du Delaware, 3411 Silverside
Road, WILMINGTON, DELAWARE 19810, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 414 649
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
193
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 075
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : THE NORTH FACE
Date du dépôt : 23 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société
d'Assurances Mutuelle à cotisations fixes, 14 Boulevard Marie et
Alexandre Oyon, 72030 LE MANS
No SIREN : 775 652 126
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : HENNER CONSULTANTS, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 10 RUE HENNER, 75009 PARIS
No SIREN : 383 418 159
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 424 755
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 313
Marque française
Signe concerné : ZERO EURO DE MA POCHE EN CAS DE PANNE
Date du dépôt : 24 AVRIL 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice
VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 226
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné :
figurative)
HENNER
SANTE
PREVENTION
(semi-
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2012
Déclarant : TRIBALLAT NOYAL, S.A.S., 2 rue Julien Neveu,
35530 NOYAL-SUR-VILAINE
No SIREN : 709 200 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l'Egalité, 80230
BOISMONT.
Classes de produits et de services : 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 349
Déclarant : GMC SANTE, Mutuelle régie par le livre II du Code de
la Mutualité, 8 RUE HENNER, 75009 PARIS
No SIREN : 784 411 142
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice
VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09.
Date du dépôt : 24 AVRIL 2002
Signe concerné : TANTE HELENE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 227
Marque française
Signe concerné : GMC SANTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Marque No 92 417 631 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : ALAZARD ET ROUX, Société par Actions Simplifiée,
Chemin de la Grasille, 13150 TARASCON
No SIREN : 736 180 092
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 556
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 15 rue Beauvau, 13001 MARSEILLE.
Signe concerné : ECO PSE
Marque française
Date du dépôt : 25 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 413
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : L'ARLESIEN
Date du dépôt : 18 AVRIL 2002
Classes de produits et de services : 16, 17, 40.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : ECO PSE, G.I.E, 5 Rue de Chazelles, 75017 PARIS
No SIREN : 391 259 769
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 Rue des aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D'OR.
Classes de produits et de services : 29, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : LE SECRET NATUREL,
THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE
No SIREN : 441 068 756
SAS,
665
AVENUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE SECRET NATUREL, 665 AVENUE THEODORE AUBANEL,
84500 BOLLENE.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 558
Marque française
Signe concerné : POINTS PSE
Date du dépôt : 25 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 435
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ORIGINAT
Classes de produits et de services : 16, 17, 40.
Date du dépôt : 19 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : CHORIN Christian, 9 bis rue Belle Ombre, 77000
MELUN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 5.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 059
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Marque française
Déclarant : ECO PSE, G.I.E, 5 Rue de Chazelles, 75017 PARIS
No SIREN : 391 259 769
Signe concerné : ROTOLINE
Date du dépôt : 29 AVRIL 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 Rue des aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D'OR.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
195
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : CHAMPAGNE PAUL LAURENT, SAS, 4 RUE DES
PRESSOIRS, 51260 BETHON
No SIREN : 097 350 144
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMPAGNE PAUL LAURENT, 4 RUE DES PRESSOIRS, 51260
BETHON.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED, Société
de droit britannique, Chivas House, 72 Chancellors Road, W6
9RS LONDON, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 442
Marque française
Signe concerné : PAUL LAURENT (semi figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 129
Date du dépôt : 24 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Marque française
Signe concerné : BALLANTINES GBS (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LES CAFES GEOGRAPHIQUES, ASSOCIATION LOI
1901, 8 RUE DES ANGLAIS, 75005 PARIS
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEMIROWSKY J. Pierre, 51 Ave du CHÂTEAU,
VINCENNES.
94300
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE,
Association Loi 1901, 7 ter Cour des Petites Ecuries, 75010 PARIS
No SIREN : 784 405 839
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 416 599
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d'avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 558
Marque française
Signe concerné : Cafés Géographiques (semi figurative)
Date du dépôt : 2 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 216
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PERRY WINCKLE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 AVRIL 2002
Classes de produits et de services : 39, 41.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2012
Déclarant : Syndicat mixte pour la création et la gestion du
Conservatoire Botanique du Massif Central, Syndicat mixte, Le
Bourg, 43230 CHAVANIAC-LAFAYETTE
No SIREN : 254 301 179
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat mixte pour la création et la gestion du Conservatoire
Botanique du Massif Central, Le Bourg, 43230 CHAVANIACLAFAYETTE.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 671
Marque française
Signe concerné : CHLORIS
Date du dépôt : 9 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : DIAGEO NORTH AMERICA? INC, Une société
organisée selon les lois du Connecticut, 801 Main Avenue,
Norwalk Connecticut, 06851 ETATS-UNIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 418 534
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : PimenTech, SARL, 7 bis Lesseps, 75020 PARIS
No SIREN : 423 014 729
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PimenTech, 7 bis Lesseps, 75020 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 875
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Date du dépôt : 3 MAI 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 724
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PimenTech DEVELOPPEMENT ET SERVICE
INFORMATIQUES (semi figurative)
Date du dépôt : 26 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions
simplifiée, 165, avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN
FRANCE
No SIREN : 552 010 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : BASF Beauty Care Solutions France SAS, Société par
actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007 LYON
No SIREN : 333 802 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard,
44000 NANTES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 888
Marque française
Signe concerné : BOCAGE
Date du dépôt : 3 MAI 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 829
Marque française
Signe concerné : HYDRORANGE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 MAI 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Classes de produits et de services : 11, 20.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : TRENDLAB, 28 avenue de Saint Ouen, 75018 PARIS
No SIREN : 450 582 853
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 388 586
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
197
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 925
Marque française
Signe concerné : LA CAMORA
Date du dépôt : 6 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 891
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NELLY RODI
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 3 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : NUTRILAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, RUE
DE LA LAITERIE, 62180 VERTON
No SIREN : 390 569 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS NUTRILAC, SA GROUPE ALLIANCE, Rue du 60ème RI,
80470 AILLY SUR SOMMEI.
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 20, 22, 23, 24,
25, 26, 27, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle
à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
No SIREN : 781 423 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 996
Marque française
Signe concerné : UCAMEL
Date du dépôt : 30 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 917
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1.
Signe concerné : VACANCES AUTO
Date du dépôt : 6 MAI 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Déclarant : GÉROMIN CHRISTIAN, EARL, 2 TUDIN, 33790
PELLEGRUE
No SIREN : 439 057 258
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL CHRISTIAN GÉROMIN, 2 TUDIN, 33790 PELLEGRUE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 448
Marque française
Signe concerné : CHATEAU TUDIN
Déclarant : SABRI Mohammed, 8 rue Max Planck, 44100
NANTES
Date du dépôt : 10 MAI 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SABRI Mohammed, 8 rue Max Planck, 44100 NANTES.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Classes de produits et de services : 33.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 522
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CINE CINEMA AUTEUR (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 520
Date du dépôt : 10 MAI 2002
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Signe concerné : CINE CINEMA CLASSIC (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MAI 2002
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 523
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 521
Marque française
Marque française
Signe concerné : CINE CINEMA FRISSON (semi-figurative)
Signe concerné : CINE CINEMA SUCCES (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Classes de produits et de services : 38, 41, 42, 45.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
199
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 680
Marque française
Signe concerné : HOME PRATIK
Date du dépôt : 13 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 525
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CINE CINEMA EMOTION (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date du dépôt : 10 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : KNAUF, Société par Actions Simplifiée, Principale,
ZA, 68600 WOLFGANTZEN
No SIREN : 399 324 375
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KNAUF, SAS, Service Juridique, ZA, Rue Principale, 68600
WOLFGANTZEN.
Classes de produits et de services : 38, 41, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 402 314 140
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 513 787
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 681
Marque française
Signe concerné : PRATIK
Date du dépôt : 13 MAI 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats, 9 rue Pierre le Grand,
75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 527
Marque française
Signe concerné : CINE CINEMA PREMIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MARGUARITTE JEAN PIERRE, 5 BOULEVARD DU
GUE, 92500 RUEIL MALMAISON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN PIERRE MARGUARITTE, 5 BOULEVARD DU GUE, 92500
RUEIL MALMAISON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 912
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Marque française
Déclarant : KNAUF, Société par Actions Simplifiée, Principale,
ZA, 68600 WOLFGANTZEN
No SIREN : 399 324 375
Signe concerné : CORPS & SANTE (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KNAUF, SAS, Service Juridique, ZA – Rue Principale, 68600
WOLFGANTZEN.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Date du dépôt : 14 MAI 2002
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 38, 41, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : INTEREP, Société par Actions Simplifiée, 11 rue de
l'Industrie, 43110 AUREC SUR LOIRE
No SIREN : 399 068 576
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : MPB SAS, société par actions simplifiée, 60 Rue de la
Barthelasse, 34400 LUNEL-VIEL
No SIREN : 450 030 630
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 553 458
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 179
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 164 014
Marque française
Marque française
Signe concerné : MULTICEP
Date du dépôt : 15 MAI 2002
Signe concerné : OPTISMOKE
Date du dépôt : 14 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : MPB SAS, société par actions simplifiée, 60 Rue de la
Barthelasse, 34400 LUNEL-VIEL
No SIREN : 450 030 630
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 553 458
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : MPB SAS, société par actions simplifiée, 60 Rue de la
Barthelasse, 34400 LUNEL-VIEL
No SIREN : 450 030 630
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 553 458
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 184
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 164 177
Marque française
Signe concerné : PROCEP
Date du dépôt : 15 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Marque française
Signe concerné : SARCOTECH
Date du dépôt : 15 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 19.
Classes de produits et de services : 6, 7, 19.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : SOLEA VACANCES, Société Anonyme, Cité
Parchappe, 21 rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 PARIS
No SIREN : 418 821 732
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
201
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 322
Marque française
Signe concerné : CONTESSA
Date du dépôt : 15 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 238
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SOLEA VACANCES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 2002
Classes de produits et de services : 29, 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme,
Route des Platières, 71290 CUISERY
No SIREN : 303 229 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDACT, 13 Rue des Tonneliers, 71700 TOURNUS.
Classes de produits et de services : 38, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée, Z.I. de
Saint Eloi, 29800 PLOUEDERN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 344
Marque française
Signe concerné : BRANCHETTES RONGEURS
Date du dépôt : 10 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 279
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Saveurs et Gastronomie (Semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 2002
Classes de produits et de services : 5, 31.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme,
Route des Platières, 71290 CUISERY
No SIREN : 303 229 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDACT, 13 Rue des Tonneliers, 71700 TOURNUS.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : CONTESSA PREMIUM FOODS, INC, Société
organisée selon les lois du Delaware, 222 West Sixth Street, 8th
Floor, SAN PEDRO CA 90731, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 023
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 345
Marque française
Signe concerné : RONDINS RONGEURS
Date du dépôt : 10 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : GIGI LEATHER GOODS MANUFACTORY, RM. 505, 5/
F., JOIN-IN HANG SING CENTRE, 71-75 CONTAINER PORT
ROAD, KWAI CHUNG, HONG KONG, HONG KONG
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam ANGELIER, 3 place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : SODILAC, société par actions simplifiée, 68, rue de
Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 689 801 470
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 993
Marque française
Signe concerné : ZIZI GIGI (Semi-figurative)
Date du dépôt : 21 MAI 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 803
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SODILAC (semi figurative)
Date du dépôt : 17 MAI 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 26.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FÉVRIER 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Déclarant : SARL MOTOBOX, SARL, “ Jeanbart ”, Route de
Bordeaux, 47200 MARMANDE
No SIREN : 434 390 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL MOTOBOX, Concessionnaire SUZUKI, « Jeanbart »
RN 113, Rte de Bordeaux, 47200 MARMANDE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : SODILAC, société par actions simplifiée, 68, rue de
Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 689 801 470
No national ou No d’enregistrement : 02 3 165 359
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : MOTOBOX (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 164 806
Marque française
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 17 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Marque française
Date du dépôt : 16 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 25, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : TRAMP, SARL, 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 452 818 883
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 399 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRAMP, SARL, 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 165 424
Marque française
Signe concerné : LES ETOILES DU CIRQUE DE PEKIN (Semifigurative)
Date du dépôt : 17 MAI 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
Portée du renouvellement
203
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et
technologique, 147 Rue de l'Université, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 41.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 166 186
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Marque française
Déclarant : SCEA LUCAS, SCEA, BP 104, 33350 CASTILLON-LABATAILLE
No SIREN : 438 972 507
Signe concerné : VIDEO-Sniff
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA LUCAS, Château Lucas, Bp 104, 33350 CASTILLON LA
BATAILLE.
Date du dépôt : 28 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 165 537
Marque française
Signe concerné : LA FONTAINE LUCAS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Date du dépôt : 23 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle
à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
No SIREN : 781 423 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : Amouroux Alban, Lieu dit Serpes, 63160 SAINT
JULIEN DE COPPEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alban Amouroux, Lieu dit Serpes, 63160 SAINT JULIEN DE
COPPEL.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 166 220
Marque française
Signe concerné : VITAPRO
Date du dépôt : 28 MAI 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
No national ou No d’enregistrement : 02 3 165 750
Marque française
Signe concerné : MOBELE (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
204
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : institut d'analyse et de psychologie existentielles.
Institut de l'APE., Association régie par la loi de 1901, chez Mr et
Mme Plainecassagne, 114 rue du capitaine cocard, 91120
PALAISEAU
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hubert BOUCHEZ, 35 rue Masson, 54130 SAINT MAX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 167 864
Marque française
Signe concerné : Mutuel L'opinion mutualiste (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
No national ou No d’enregistrement : 02 3 166 307
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Institut de l'APE. (Semi-figurative)
Date du dépôt : 24 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA, Société
de droit japonais, 2500 Shingai, Iwata-shi, SHIZUOKA-KEN,
Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : DIAGEO NORTH AMERICA INC, Une société
organisée selon les lois du Connecticut (USA), 801 Main Avenue,
Norwalk, CONNECTICUT 06851-1127, Etats-Unis d'Amérique
No national ou No d’enregistrement : 02 3 167 892
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 390 487
Signe concerné : RMAX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 6 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 166 880
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : (figurative)
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 31 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : MINOTERIES VIRON,
SIMPLIFIEE, 28630 LE COUDRAY
No SIREN : 778 134 429
SOCIETE
PAR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 167 893
Déclarant : COOPERATIVE D'EDITION DE LA VIE MUTUALISTE,
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE À FORME ANONYME À CAPITAL
VARIABLE, 3/5 rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL
No SIREN : 301 985 594
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 Rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
ACTIONS
Signe concerné : RETRODOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
205
No national ou No d’enregistrement : 02 3 168 231
Marque française
Signe concerné : NCSOFT
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Date du dépôt : 7 JUIN 2002
Déclarant : PIGE, Société par actions simplifiée, 13 rue Jean
Rostand, 69740 GENAS
No SIREN : 341 603 462
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 168 172
Marque française
Signe concerné : RYTHM L'ART D'EMBALLER (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée,
Zone Artisanale, 68990 HEIMSBRUNN
No SIREN : 313 620 916
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : NCsoft Corporation, Société de droit coréen, 157-37,
Samseong-dong, Gangnam-gu, SEOUL, République de Corée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 168 859
Marque française
Signe concerné : PHARO
Date du dépôt : 12 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 168 230
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10, 42, 44.
Marque française
Signe concerné : CITY OF HEROES (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : FROMAGERIE ROUZAIRE, Société Anonyme à
Conseil d'Administration, 10 rue de la Madeleine, 77220
TOURNAN EN BRIE
No SIREN : 786 950 923
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : NCsoft Corporation, Société de droit coréen, 157-37,
Samseong-dong, Gangnam-gu, SEOUL, République de Corée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 169 066
Marque française
Signe concerné : L'AVIATEUR (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/23 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : NEW BALANCE ATHLETIC SHOE, INC., Société
organisée selon les lois de l'état du Massachusetts, 20 Guest
Street,
BOSTON
02135,
Massachusetts,
ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 510 146 - 510 145
No national ou No d’enregistrement : 02 3 170 060
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
92593
Signe concerné : MOTS D'ENFANTS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 169 088
Marque française
Date du dépôt : 19 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Signe concerné : IN SPORT (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 8, 9, 10, 11, 16, 20, 21, 24,
26.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza,
New Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS UNIS
D'AMERIQUE
Déclarant : COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, BOUSSENS, 31360 SAINT MARTORY
No SIREN : 546 780 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard,
44000 NANTES.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 170 016
No national ou No d’enregistrement : 02 3 170 167
Marque française
Marque française
Signe concerné : MEDISOURCE (semi-figurative)
Signe concerné : PURICARE
Date du dépôt : 20 JUIN 2002
Date du dépôt : 19 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41, 44.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza,
New Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS UNIS
D'AMERIQUE
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 947
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 556
Marque française
Signe concerné : CONNECTIK'UP
Date du dépôt : 28 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 354
Marque française
Signe concerné : LISTERINE ACTIVES
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Date du dépôt : 27 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : LABORATOIRES CEETAL S.A., Société Anonyme, 1
rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE
No SIREN : 724 500 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 803
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza,
New Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS UNIS
D'AMERIQUE
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 478 947
Date du dépôt : 1er JUILLET 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Signe concerné : TERIX
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 358
Marque française
Signe concerné : LISTERINE
Date du dépôt : 27 JUIN 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Déclarant : LABORATOIRES CEETAL S.A., Société Anonyme, 1
rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE
No SIREN : 724 500 657
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 805
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Marque française
Déclarant : ESKAPE, Société à responsabilité limitée, 40 rue de
l'aéroport, 37100 TOURS
No SIREN : 417 626 074
Signe concerné : REPULSO B
Date du dépôt : 1er JUILLET 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET THIBON LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle
à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
No SIREN : 781 423 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Déclarant : LABORATOIRES CEETAL S.A., Société Anonyme, 1
rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE
No SIREN : 724 500 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 172 170
Marque française
Signe concerné : GOUT ET SANTE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 807
Marque française
Date du dépôt : 3 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Signe concerné : MANIGERM
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : SANBRI, Société par Actions Simplifiée, Route de
Chepoix, Zone Industrielle, 60120 BRETEUIL
No SIREN : 562 039 560
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 172 486
Marque française
Signe concerné : GARCON! (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 890
Date du dépôt : 4 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Marque française
Signe concerné : Le Saint Aubin La Ficelle Fin et Crémeux Poids
Net 100G (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 JUIN 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Classes de produits et de services : 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : SANBRI, Société par Actions Simplifiée, Route de
Chepoix, Zone Industrielle, 60120 BRETEUIL
No SIREN : 562 039 560
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 172 487
Marque française
Signe concerné : WINE DISCOVERY (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée,
1186 rue de Cocherel, 27000 EVREUX
No SIREN : 693 650 137
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Classes de produits et de services : 9, 16, 21, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 194
Déclarant : MINOTERIE COROUGE, SARL, Le Moulin Ferrand,
56500 REGUINY
No SIREN : 330 316 423
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MINOTERIE COROUGE, Moulin de Ferrand, 56500 REGUINY.
Enregistrement concerné
209
Signe concerné : LA DELICIEUSE CUISINE D'ALICE (semifigurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
No national ou No d’enregistrement : 02 3 172 958
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HERMINE CELTE – TRADITION BRETAGNE
Date du dépôt : 8 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : VOXAN CLUB DE FRANCE, Association Loi 1901,
Hôtel de Ville, 1, Boulevard Triozon Bayle, 63500 ISSOIRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Christine GALLI, 14, rue de Pontoise, 75005 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée,
1186 rue de Cocherel, 27000 EVREUX
No SIREN : 693 650 137
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 925
Marque française
Signe concerné : club de France VOXAN passionnément (Semifigurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 173 193
Marque française
Signe concerné : PAINS GATEAUX ET VIENNOISERIES (semifigurative)
Date du dépôt : 4 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 41.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : AUDAX CLUB PARISIEN, 143 Rue Saint Maur, 75011
PARIS
No SIREN : 447 924 770
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Thierry RIVET, 143 Rue Saint Maur, 75011 PARIS.
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 039
Marque française
Signe concerné : BEISSIER
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 174 671
Marque française
Date du dépôt : 15 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Signe concerné : PARIS-BREST-PARIS-Randonneur
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 16 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 17, 19, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle
à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
No SIREN : 781 423 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 366 979
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 192
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : TRANQUILLITE FINANCIERE
No national ou No d’enregistrement : 02 3 174 950
Date du dépôt : 18 JUILLET 2002
Marque française
Signe concerné : MANAVA
Date du dépôt : 17 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : BEISSIER, Société par Actions Simplifiée, Quartier de
la Gare, 77760 LA CHAPELLE LA REINE
No SIREN : 906 350 228
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
Déclarant : MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle
à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
No SIREN : 781 423 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 197
Marque française
211
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 26.
Signe concerné : MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN
Date du dépôt : 18 JUILLET 2002
o
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Déclarant : MAUVILAC, SAS, Z.I., No 1 Rue Frédéric Jackson,
BP 243, 97826 LE PORT CEDEX
No SIREN : 493 309 850
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 482 305
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAUVILAC, Z.I., No 1 Frédéric Jackson, BP 243, 97826 LE PORT
CEDEX.
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : OUEST ELEVAGE, Société d'intérêt collectif agricole
à conseil d'administration, Lesgall, 29260 PLOUDANIEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 176 519
Marque française
Signe concerné : MUROXANE
Date du dépôt : 25 JUILLET 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
No national ou No d’enregistrement : 02 3 175 480
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TRANSISTOP
Date du dépôt : 19 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
Déclarant : SEB S.A., Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du
Petit Bois, 69130 ECULLY
No SIREN : 300 349 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE,
21260 SELONGEY.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : GOURAND SAS, Société par Actions Simplifiée à
Associé Unique, 14 bis rue Bouchardon, 75010 PARIS
No SIREN : 712 049 402
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 176 636
Marque française
Signe concerné : PERFECT MIX (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 176 455
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Signe concerné : GOURAND
Date du dépôt : 25 JUILLET 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Classes de produits et de services : 7.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : Dexia Crédit Local SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, Société anonyme, Passerelle des Reflets, 1, Tour
Dexia, La Défense, 92913 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office KIRKPATRICK, S.A., 32 avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 176 934
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 177 215
Marque française
Signe concerné : GENOCENTRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Marque française
Signe concerné : LES RUBANS DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 24 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle
à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT
No SIREN : 781 423 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : INSTITUT JEANNE PIAUBERT, Société par Actions
Simplifiée, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 303 411 698
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 177 218
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 02 3 177 150
Signe concerné : BODY SAVER AGE
Marque française
Date du dépôt : 30 JUILLET 2002
Signe concerné : MAAF DRIVER
Date du dépôt : 30 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant :
ASSOCIATION
FRANCAISE
CONTRE
LES
MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o
Institut de Myologie, 47/83, boulevard de l'Hôpital, 75651 PARIS
CEDEX 13
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Déclarant :
ASSOCIATION
FRANCAISE
CONTRE
LES
MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o
Institut de Myologie, 47/83, boulevard de l'Hôpital, 75651 PARIS
CEDEX 13
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 177 219
Marque française
Signe concerné : 36 37 LA LIGNE DU DON
213
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 12, 16, 18, 22, 24, 25, 28,
29, 30, 32, 35, 37, 38, 41, 42, 43, 45.
Date du dépôt : 30 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
No SIREN : 847 120 185
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 36, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ATARI EUROPE SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE, 78 RUE TAITBOUT, 75009
PARIS
No SIREN : 328 033 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 178 362
Marque française
Signe concerné : CABRISSAC
Date du dépôt : 31 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
No national ou No d’enregistrement : 02 3 177 789
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RACING EVOLUZIONE
Date du dépôt : 1er AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 179 424
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 391 923
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Signe concerné : CONFISERIE DU DOMAINE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/03
No national ou No d’enregistrement : 02 3 178 302
Marque française
Signe concerné : ATHLANDIA
Date du dépôt : 5 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : EFS, SAS, 192 allée des chênes, 69700 MONTAGNY
No SIREN : 318 224 797
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFS, 192 allée des chênes, 69700 MONTAGNY.
BOPI 12/23 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 180 549
Marque française
Signe concerné : TFM DISTRIBUTION (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 AOÛT 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
No national ou No d’enregistrement : 02 3 179 541
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EFS (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KRILL, Société par actions simplifiée, Z.I. Le
Teinchurier, 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 10, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ARGEL OUEST, Société par actions simplifiée, Z.I. de
Saint Eloi, 29800 PLOUEDERN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 180 574
Marque française
Signe concerné : LE GAILLARD
Date du dépôt : 20 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
No national ou No d’enregistrement : 02 3 179 757
Marque française
Signe concerné : CARNAVAL DES SAVEURS
Date du dépôt : 14 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : COMEXPOSIUM HOLDING, Société anonyme, 70,
avenue du Général de Gaulle, 92058 PARIS LA DEFENSE cedex
No SIREN : 415 072 685
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 471 914 - 573 552
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : TF1 DROITS AUDIOVISUELS, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 1 Quai du Point du Jour, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 381 879 733
No national ou No d’enregistrement : 02 3 180 668
Marque française
Signe concerné : MEMENTO C.E.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 428 425
Date du dépôt : 26 AOÛT 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue FEYDEAU, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
215
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HUANG CHIH CHIANG, 14F.-22, No. 31, Minzu Rd.,
Luzhou Dist., NEW TAIPEI CITY 247, Taiwan
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 573 212
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MARS 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : IMMOTECH, SAS, 137 RUE DU PONTET, 69250
CURIS AU MONT D'OR
No SIREN : 379 919 301
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 499 706
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MARIANNE RICHARD AVOCAT, 35 AVENUE GENERAL
DE GAULLE, 69110 SAINTE FOY LES LYON.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 182 267
Marque française
Signe concerné : POSAMIER (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2002
No national ou No d’enregistrement : 02 3 180 764
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Marque française
Signe concerné : L'IMMOBILIERE DES BROTTEAUX
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : AQUILA INOX, SARL, 14 Boulevard Pasteur, 53800
RENAZE
No SIREN : 443 352 745
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 41, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED, Société
de droit britannique, Chivas House, 72 Chancellors Road, W6
9RS LONDON, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 385 227
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUILA INOX, 14 Boulevard Pasteur, 53800 RENAZE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 182 095
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 02 3 182 475
Marque française
Signe concerné : LA CAVERNE AUX TRÉSORS
Signe concerné : AQUILA INOX
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 40, 42.
Classes de produits et de services : 33, 35, 38, 41.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 183 592
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 16 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
No national ou No d’enregistrement : 02 3 182 723
Marque française
Signe concerné : EXEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/23 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
42.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : GROUPE L.F.E. B.V., Société de droit hollandais, 24
RUE GEORGES GUYNEMER, Dierenriem 5, 3738 TP
MAARTENSDIJK, PAYS-BAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : HELFRICH-FARRJOP, S.A.R.L., 3, rue des Prés, 67330
KIRRWILLER
No SIREN : 342 690 344
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe, 1, rue
de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 041
Marque française
Signe concerné : SNAKE CREEK
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 183 375
Marque française
Signe concerné : SHOPPING PASS
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : EUROVIA, Société anonyme, 18 Place de l'Europe,
92500 RUEIL-MALMAISON
No SIREN : 348 866 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 063
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société anonyme
coopérative à conseil d'administration à capital variable, 26 quai
Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE
No SIREN : 642 007 991
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Signe concerné : SCORIVE
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2002
BOPI 12/23 - VOL. II
217
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : Dexia Crédit Local SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, Société anonyme, PASSERELLE DES REFLETS, 1,
TOUR DEXIA, LA DEFENSE, 92913 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office KIRKPATRICK, S.A., 32 avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : ARCHITECTURAL PROFILES LIMITED, Société
organisée selon les lois de Nouvelle-Zélande, Northpark Drive,
Hamilton, NOUVELLE-ZELANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 858
Marque française
Signe concerné :
DURABLE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 840
LE
CONCOURS
DU
DEVELOPPEMENT
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Marque française
Signe concerné : FIRST (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : Dexia Crédit Local SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, Société anonyme, Passerelle des Reflets, 1, Tour
Dexia, La Défense, 92913 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office KIRKPATRICK, S.A., 32 avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : Dexia Crédit Local SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, Société anonyme, Passerelle des Reflets, 1, Tour
Dexia, La Défense, 92913 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office KIRKPATRICK, S.A., 32 avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 859
Marque française
Signe concerné : LES PALMES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 857
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Marque française
Signe concerné :
DURABLE
LES
TROPHEES
DU
DEVELOPPEMENT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Déclarant : Dexia Crédit Local SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, Société anonyme, Passerelle des Reflets, 1, Tour
Dexia, La Défense, 92913 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office KIRKPATRICK, S.A., 32 avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 860
Marque française
Signe concerné : LES PRIX DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DÉCEMBRE 2011
Déclarant : PERIFRUIT, SA, LE MOULIN NEUF, 24260 LE BUGUE
No SIREN : 398 210 450
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERIFRUIT, LE MOULIN NEUF, 24260 LE BUGUE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2012
Déclarant : AMCOL INTERNATIONAL CORPORATION, Société de
droit américain, 2870 Forbs Avenue, HOFFMAN ESTATES,
IL 60192, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 407 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 185 904
Marque française
Signe concerné : POLYTRAP
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : BENOIT Gilbert, 13 avenue du Général Leclerc, 34470
PEROLS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbert BENOIT, 13 avenue du Général Leclerc, 34470 PEROLS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 187 424
Marque française
Signe concerné : Presence Consulting
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
BOPI 12/23 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 04 3 296 612
Marque française
Signe concerné : O 'Natur
Date du dépôt : 4 JUIN 2004
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 879 503
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
219
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : COMEXPOSIUM HOLDING, Société anonyme, 70,
avenue du Général de Gaulle, 92058 PARIS LA DEFENSE cedex
No SIREN : 415 072 685
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 357 999 - 358 005 - 358 008 471 914 - 573 552
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 432 450
Marque française
Services de programmation ; services de programmation de
bases et banques de données ; création de logiciels et
didacticiels ;
travaux
d'ingénieurs,
consultations
professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir services de bureaux d'étude,
recherche scientifique et industrielle ; services juridiques ;
informations météorologiques.
Classes de produits et de services : 16, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : RESTAURANT TETEDOIE, Société à Responsabilité
Limitée, 1 rue de l'Antiquaille, 69005 LYON
No SIREN : 377 820 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Signe concerné : I.P.A. Salon International des Équipements et
Procédés pour l'Industrie Alimentaire et Biologique International
Food Processing Exhibition
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 125 387
Marque française
Signe concerné : christian Têtedoie
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et
brochures notamment explicatives ; imprimés contenant des
logiciels et programmes d'ordinateurs ; papier, carton ; produits
de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matières
plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Services d'éducation, de formation, de divertissement,
spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation
d'expositions et foires ; services d'organisation, en vue de leur
tenue par des tiers participants, de toutes manifestations ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et
divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions,
services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres,
catalogues, brochures explicatives sur tous supports ;
production d'images dynamiques ou animées ; production de
films, courts métrages ; informations relatives aux loisirs.
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Education, formation, divertissements, activités sportives et
culturelles, édition de livres, de revues, prêt de livres, production
de spectacles, de films, organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation),
hébergement temporaire.
Classes de produits et de services : 41, 43.
220
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2012
Déclarant : CHAILLARD ROLAND, 24 RUE MICHEL LE COMTE,
75003 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 157 897
Marque française
Signe concerné : ROLAND CHAILLARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies ; parasols et cannes. Tissus ; couvertures de lit ou de
table. Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
BOPI 12/23 - VOL. II
télécommunications dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de
courrier et de messagerie électronique et informatique ; services
de fourniture d'accès par télécommunication à des bases de
données informatiques ou à des réseaux informatiques ou
télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de
télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux
informatiques
mondiaux
de
télécommunication.
Divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences,
congrès,
visioconférences,
évènements culturels ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; informations en matière de divertissement ;
divertissement via Internet ; organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, notamment
des fêtes bretonnes ; planification de fêtes bretonnes diffusées
sur réseaux informatiques ; production de spectacles et de fêtes,
notamment diffusés sur un site Internet ; publication de livres,
textes (autres que publicitaires) ; édition de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques ; édition multimédia.
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : GRAY JULIAN
JEMMAPES, 75010 PARIS
RICHARD,
40
ter
QUAI
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIAN R. GRAY, 40 ter Quai de Jemmapes, 75010 PARIS.
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 AVRIL 2012
Déclarant : AN TOUR TAN, Association Loi 1901, 4 rue de
Kerogan, 29000 QUIMPER
No SIREN : 434 478 699
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 162 767
Marque française
Signe concerné : MODZIK
Date du dépôt : 3 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
No national ou No d’enregistrement : 02 3 161 008
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ANTOURTAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 AVRIL 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Services de transmission, de
communication et de télécommunication par tous les moyens, y
compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services
de transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d'informations et de toutes autres données, y
compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de
systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y
compris
les
réseaux
informatiques
mondiaux
de
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Support d'enregistrement magnétiques, numériques et
optiques, disque acoustiques. Papier, carton brut mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie ;
photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) articles pour reliures ; magazine.
Publicité, service d'abonnement de journaux pour des tiers.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publication de livres. Production de films de
spectacles.
Montage
de
bandes
vidéo.
Reportages
photographique. Service de reporter. Service de jeux proposés
en ligne à partir d'un réseaux informatique. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 MARS 2012
Déclarant : société Air France, société anonyme, 45 rue de Paris,
95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE
No SIREN : 420 495 178
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 410 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Espace Européen de l'Entreprise,
4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 163 152
Marque française
Signe concerné : AF (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MAI 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Bougies (éclairage), carburants, produits pour le dépoussiérage,
huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants. Ouvre-boîtes non
électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux,
coupe-ongles (électriques ou non électriques), couverts
(coutellerie, fourchettes et cuillers), nécessaires de manucure,
trousses de manucures, nécessaires de rasage, trousses de
pédicures, pinces, pinces à sucre, pincettes, rasoirs électriques
ou non électriques. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et
instruments chronométriques, amulettes (bijouterie), argenterie
(vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux
précieux, bagues (bijouterie), boîtes à cigares (en métaux
précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes en
métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs et chandeliers en
métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie),
montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie), cabarets
(plateaux à servir) en métaux précieux, services à café en
métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux),
ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes,
(montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers
(bijouterie), coupes en métaux précieux, corbeilles à usage
domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients
pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en
métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux,
flacons non en métaux précieux, horloges, insignes en métaux
précieux, médaillons, médaillons (bijouterie), récipients pour le
ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux
précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies,
montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des
fourchettes et des cuillers), passoires en métaux précieux,
pendules (horlogerie), pendulettes, plateaux à usage
domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux,
poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux
précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de
serviettes (en métaux précieux), salières en métaux précieux,
services (vaisselle) en métaux précieux, soucoupes en métaux
précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en
métaux précieux), services à thé en métaux précieux, vases en
métaux précieux, trophées en métaux précieux. Affiches, porteaffiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage,
almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons
d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art
lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges
en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier,
bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets),
billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en
carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles
en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles
de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter,
cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), cahiers,
calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes
d'abonnement, cartes géographiques, cartonnages, cartons à
chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents,
bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de
bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), jetons de
contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, coupe-papier
(articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire,
crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases)
en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins,
dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes
(gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en
carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier),
gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage,
encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et
d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier
ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuiemains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, fairepart (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles
bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le
conditionnement, fiches (papeterie), figurines (statuettes) en
papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires,
221
globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires
imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés,
journaux, papier à lettres, linge de table (en papier),
lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels,
matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson
par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage,
mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes
en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, pressepapiers, pochettes pour passeports et documents d'identité,
pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire),
peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières
plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies,
supports pour photographies, photogravures, pince-notes,
pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers,
portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres
(livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier,
ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à ordures (en
papier ou en matières plastiques), sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières
plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette
(en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en
papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table
en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Colliers pour les
animaux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou
en carton-cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses,
cannes, cannes-sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles),
étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”,
porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches
pour porter les enfants, étuis pour clés (maroquinerie),
fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, malles,
mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en
métaux précieux, muselières, ombrelles, parapluies, parasols,
sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à
provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie),
valises, trousses de voyage (maroquinerie). Glaces (miroirs),
cadres, tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical,
oreillers à air non à usage médical, décorations en matières
plastiques pour aliments, couchettes pour animaux d'intérieur,
objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
parcs pour bébés, berceaux, boîtes et caisses en bois ou en
matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques,
bouchons de bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois,
fermetures de bouteilles non métalliques, cartes-clefs en
matières plastiques (non codées), porte-chapeaux, plateaux
(palettes) de chargement et de transport non métalliques, cintres
pour vêtements, coffres à jouets, conteneurs non métalliques,
corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion
du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins,
dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques),
échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles
pour l'embarquement des passagers (non métalliques),
écriteaux en bois ou en matière plastique, récipients
d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières
textiles, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails,
fermetures de récipients (non métalliques), garde-manger non
métalliques, housses pour vêtements (rangement), plaques
d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non
métalliques, présentoirs pour journaux, marchepieds non
métalliques, mobiles (objets pour la décoration), objets de
publicité gonflables, oreillers, pailles pour la dégustation des
boissons, paniers non métalliques, porte-parapluies, porterevues, présentoirs, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à
l'exception des pinceaux), appareils destinés à la projection
d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les
aliments, cages pour animaux de compagnie, objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, boîtes
en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en
verre, porcelaine ou faïence, bonbonnières non en métaux
précieux, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs et
chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, ouvrebouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses
à dents, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux,
services à café non en métaux précieux, cafetières non
électriques non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes
(non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de
menus, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds,
brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers non en
métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, portecouteaux pour la table, dispositifs pour maintenir en forme les
cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux
précieux, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux,
appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat
(ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, enseignes en porcelaine ou en verre,
étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
222
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
cuite ou en verre, fil dentaire, flacons non en métaux précieux,
pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux
à glace, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets
non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux,
mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, nécessaires de
toilette, brosses à ongles, corbeilles à pain, tendeurs de
pantalons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum,
passoires non en métaux précieux, pelles à tartes, plateaux à
usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non
en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux
précieux, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux
précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux,
poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux,
ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en
métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à
savon, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes
non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux,
surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en
métaux précieux, services à thé non en métaux précieux,
théières non en métaux précieux, brosses de toilette, ustensiles
de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vases non en
métaux précieux, verre (récipients). Couvertures de lit et de
table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières,
tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas
pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de
table), chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de
voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières
textiles, drapeaux (non en papier), draps, essuie-mains en
matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier),
gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de
maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de
poche (en matières textiles), napperons individuels en matières
textiles, nappes (non en papier), pavillons (drapeaux), ronds de
table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles),
serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtements,
chaussures, chapellerie, costumes de bain, maillots de bain,
bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement),
bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses,
bonneterie, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures
(habillement), robes de chambre, chandails, chapeaux,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de
sport, chemises, chemisettes, lingerie de corps, costumes,
costumes de mascarade, couvre-oreilles (habillement), cravates,
dessous
(sous-vêtements),
écharpes,
foulards,
gants
(habillement), gilets, imperméables, jupes, livrées, manteaux,
pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, sous-pieds,
pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, tabliers (vêtements),
uniformes, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie).
Attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour
les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture,
boucles
(accessoires
d'habillement),
boutons,
broches
(accessoires d'habillement), broderies, ornements de chapeaux
(non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en
métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles,
dentelles, dossards, épaulettes pour vêtements, fleurs
artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non
en métaux précieux, lacets (cordons), lacets de chaussures,
articles de mercerie (à l'exception des fils), rubans
(récompenses). Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des
tapis, ailes delta, jouets pour animaux domestiques, décorations
pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries), attrapes (farces), balles de jeu, ballons de jeu,
chevaux à bascule (jouets), billes pour jeux, blocs de
construction (jouets), boules de jeu, bulles de savon (jouets),
cannes de golf, masques de carnaval, cartes à jouer, jeux de
cartes, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, jeux de
construction, engins pour exercices corporels, objets de cotillon,
crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf, avec
ou sans roulettes, jeux de dames, damiers, dés (jeux), disques
volants (jouets), jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers,
fléchettes, gants de golf, hochets, jetons pour jeux, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de
table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules,
modèles réduits d'avions, parapentes, peluches (jouets),
piscines (articles de jeu), planches à roulettes, planches à voile,
planches pour le surfing, poupées, puzzles, quilles (jeu),
raquettes, skis, skis nautiques, jeux de société, toupies (jouets),
tremplins, véhicules (jouets), confettis. Tabac, allumettes, boîtes
à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en
métaux précieux, boîtes, coffrets et étuis à cigares et à cigarettes
non en métaux précieux. Briquets pour fumeurs, cendriers pour
fumeurs (non en métaux précieux), cigares, coupe-cigares,
cigarettes, pipes, porte-cigares et porte-cigarettes non en
métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, râteliers
à pipes. Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, services
BOPI 12/23 - VOL. II
mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes,
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils
en organisation et direction des affaires, consultation
professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations
d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en
affaires commerciales, agences d'informations commerciales,
analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires,
location de machines et d'appareils de bureau, transcription de
communications, comptabilité, consultation pour les questions
de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines,
démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à
jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,
étude de marché, organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, location d'espaces publicitaires, service de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes,
recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de
personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction
des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication
de textes publicitaires, relations publiques, établissement de
relevés de comptes, services de secrétariat, information
statistique, vérification de comptes, gestion de primes
promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles en
vue de fidéliser la clientèle et le personnel, opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et
le personnel, représentation de compagnies aériennes dans le
domaine des affaires. Télécommunications, communications par
terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications, location
d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la
transmission de messages, location de modems, location de
téléphones,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages, transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite,
communications
téléphoniques,
services
téléphoniques,
diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission
de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet
et Intranet, services de fourniture d'informations en ligne,
services de transmission de données entre systèmes
informatiques mis en réseau, services de transmission de
commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet,
l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre de
services de transports de personnes et de marchandises.
Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport
d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de
voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques,
affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation
d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage), services d'autobus, transport en automobile,
location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de
colis, conditionnement de produits, location de conteneurs
d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret,
courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de
journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises,
empaquetage de marchandises, informations en matière
d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions,
services d'expédition, fret (transport de marchandises), location
de garages, informations en matière de transport, informations
en matière de transport de marchandises et d'animaux, location
de fauteuils roulants, location de places de stationnement,
location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises),
services de parcs de stationnement, transport de passagers,
pilotage, réservation de places de voyage, services de
sauvetage, opérations de secours (transport), stockage, services
de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations
pour le transport, réservation pour le transport de marchandises
et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les
voyages, transport de voyageurs, services de navettes
automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de
passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et
location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens.
Classes de produits et de services : 4, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 28, 34, 35, 38, 39.
BOPI 12/23 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 13 AVRIL 2012
Déclarant : COPROSAS, SAS, 21 avenue George V, 75008 PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 521 882
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COPROSAS, 21 avenue George V, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 177 794
Marque française
Signe concerné : L'OFFICIEL DES ANNONCES (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er AOÛT 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; livres, revues, périodiques, produits de
l'imprimerie, almanach, calendriers, prospectus, fiches
(papeterie) ; timbres à cacheter ; Publicité, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle en affaires, estimation en affaires, expertises en
affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) organisation d'exposition, services
d'import-export, étude de marché, sondage d'opinion,
regroupement pour le compte de tiers de livres, de journaux (à
l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur
un site Internet ou de passer commande par correspondance ou
par
télécommunication ;
Télécommunications,
télécommunication par réseaux informatique, communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et
fermé ; agence de presse et d'information ; expédition de
dépêches. ;
Education,
formation,
divertissement ;
divertissements radiophoniques et télévisés. Activités sportives
et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, symposium ; club de divertissement, jeux
d'argent, loterie, organisation de compétition sportive,
manifestations culturelles, réservation de places de spectacle,
prêt de livres, location de stade, d'appareils radio, de bandes
vidéo.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
223
BOPI 12/23 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
225
BOPI 12/23 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publication des retraits ou renonciations
III-3. Errata
227
228
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 12/23 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1 août 1965 et le 27 décembre 1991 :
er
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 12/23 - VOL. II
229
Tableau général des inscriptions
PARTIE III-1
Tableau général des inscriptions
du 7 au 11 mai 2012
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Autre acte affectant l’existence ou la
validité d’un titre de propriété industrielle
(AV)
92 427 902
575 021
01 3 138 228
575 020
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle (AM)
06 3 424 228
575 405
08 3 584 226
575 405
08 3 584 227
575 405
09 3 700 524
575 405
10 3 771 822
575 405
11 3 814 836
575 405
11 3 814 837
575 405
11 3 819 751
575 405
11 3 844 359
575 405
11 3 858 749
575 027
Changement d’adresse (CA)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 444 614
575 095
96 625 427
575 102
1 501 276
575 117
96 646 498
575 102
1 522 098
575 102
96 653 129
575 102
1 558 025
575 095
96 654 750
575 102
1 580 014
575 117
97 672 708
575 117
1 660 881
575 117
97 680 772
575 118
1 664 981
575 117
98 743 495
575 117
1 687 059
575 431
98 753 517
575 117
1 699 849
575 117
99 780 167
575 117
1 703 611
574 994
99 782 391
575 117
1 744 314
575 419
00 3 022 354
575 034
92 400 701
575 025
00 3 056 745
575 117
92 417 533
575 023
01 3 137 769
575 025
92 425 267
574 995
01 3 138 272
575 004
92 440 395
575 033
02 3 141 129
575 428
93 460 817
574 983
02 3 141 436
575 010
94 511 509
575 424
02 3 161 008
575 017
94 518 192
575 102
02 3 161 373
575 444
94 545 282
575 102
02 3 162 044
575 422
1 193 671
575 431
95 556 035
575 117
02 3 162 192
575 431
1 200 827
575 446
95 559 203
575 102
02 3 162 193
575 431
1 203 350
575 402
95 560 133
575 102
02 3 167 145
575 099
1 246 270
575 117
95 560 134
575 102
02 3 168 857
575 099
1 252 721
575 095
95 578 613
575 012
02 3 171 948
574 980
1 338 617
575 013
95 599 611
575 102
02 3 171 984
575 119
1 346 278
575 095
95 599 612
575 102
02 3 175 140
575 422
1 380 266
575 102
96 618 002
575 102
02 3 177 754
575 026
1 402 649
575 117
96 619 797
575 102
02 3 178 551
574 980
1 417 826
575 102
96 620 413
575 102
02 3 181 440
575 422
230
BOPI 12/23 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
02 3 194 251
575 103
06 3 446 125
575 102
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575 431
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575 118
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575 019
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575 431
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575 118
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575 415
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575 117
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575 431
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575 431
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575 431
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575 431
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575 431
06 3 441 154
575 431
Changement de forme juridique (CN)
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575 419
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575 023
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575 019
00 3 038 076
575 019
00 3 038 077
575 019
Changement de nom, de dénomination
(CD)
0 017 615
574 999
1 203 350
575 402
1 249 602
575 109
BOPI 12/23 - VOL. II
231
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
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575 109
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575 110
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575 109
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575 095
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575 109
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575 120
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575 109
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575 109
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575 109
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575 109
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575 102
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575 009
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575 427
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575 109
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575 120
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575 109
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575 120
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575 109
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575 109
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575 120
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575 109
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575 109
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575 424
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575 109
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575 109
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575 426
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575 109
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575 109
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575 109
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575 109
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575 109
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575 120
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575 120
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575 109
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575 120
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575 109
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575 120
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575 019
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575 109
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575 109
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575 109
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575 109
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575 120
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575 109
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575 025
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575 109
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575 427
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575 102
01 3 088 672
575 109
232
BOPI 12/23 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
01 3 119 215
575 427
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575 415
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575 109
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575 019
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575 429
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575 019
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575 109
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575 429
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575 019
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575 109
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575 429
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575 019
05 3 345 331
575 109
08 3 567 006
575 109
02 3 184 387
575 019
05 3 345 332
575 109
08 3 574 362
575 109
02 3 184 388
575 019
05 3 362 725
575 109
08 3 574 363
575 109
02 3 188 786
575 019
05 3 368 300
575 427
08 3 581 077
575 120
02 3 189 399
575 410
05 3 369 112
575 109
08 3 585 114
575 025
02 3 196 441
575 019
05 3 370 154
575 102
08 3 585 312
575 109
02 3 196 486
575 009
05 3 370 155
575 102
08 3 594 671
575 120
02 3 196 488
575 009
05 3 376 137
575 109
09 3 629 920
575 109
02 3 196 489
575 009
05 3 386 854
575 102
09 3 629 921
575 109
02 3 196 491
575 009
05 3 387 397
575 109
09 3 629 922
575 109
03 3 210 750
575 109
05 3 400 787
575 102
09 3 646 174
575 398
03 3 213 842
575 109
06 3 411 690
575 109
09 3 675 768
575 398
03 3 215 174
575 109
06 3 446 125
575 102
09 3 686 787
575 429
03 3 228 878
575 019
06 3 446 443
575 109
09 3 691 599
575 109
03 3 228 879
575 019
06 3 446 444
575 109
09 3 694 006
575 109
03 3 232 758
575 109
06 3 446 449
575 109
09 3 694 007
575 109
BOPI 12/23 - VOL. II
233
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
10 3 703 334
575 398
09 3 677 988
574 984
01 3 133 850
575 019
10 3 713 596
575 398
09 3 690 942
574 984
02 3 172 066
575 019
10 3 719 369
575 109
09 3 690 945
574 984
02 3 172 067
575 019
10 3 719 370
575 109
09 3 700 524
575 406
02 3 172 073
575 019
10 3 719 371
575 109
10 3 738 821
575 131
02 3 172 074
575 019
10 3 724 960
575 427
11 3 771 822
575 406
02 3 172 075
575 019
10 3 739 142
575 109
11 3 819 751
575 406
02 3 172 076
575 019
10 3 739 143
575 109
11 3 844 359
575 406
02 3 177 634
575 019
10 3 748 141
575 408
11 3 858 749
575 027
02 3 184 386
575 019
10 3 748 143
575 408
11 3 866 675
575 439
02 3 184 387
575 019
10 3 748 144
575 408
11 3 869 370
574 984
02 3 184 388
575 019
10 3 748 147
575 408
11 3 880 377
575 089
02 3 188 786
575 019
10 3 772 855
575 398
12 3 887 382
575 420
02 3 196 441
575 019
10 3 778 088
575 109
12 3 888 600
575 000
03 3 228 878
575 019
10 3 782 326
575 398
12 3 888 882
575 411
03 3 228 879
575 019
10 3 785 159
575 398
12 3 888 999
575 000
10 3 745 723
575 018
10 3 786 007
575 109
10 3 786 008
575 109
10 3 789 723
575 398
11 3 816 186
575 109
11 3 816 187
575 109
11 3 816 188
575 109
11 3 816 189
575 109
11 3 816 962
575 398
11 3 833 062
575 107
11 3 858 768
575 106
11 3 864 875
575 106
11 3 864 876
575 106
11 3 864 877
575 106
11 3 864 878
575 106
11 3 880 141
575 106
11 3 881 116
575 106
Concession de licence (CL)
92 436 777
575 105
00 3 033 917
574 987
00 3 033 917
574 988
06 3 424 228
575 406
06 3 460 302
574 984
08 3 584 226
575 406
08 3 584 227
575 406
09 3 634 381
574 984
09 3 653 488
574 984
Constitution de gage (GC)
1 695 579
575 016
05 3 395 040
575 125
06 3 411 828
575 125
06 3 440 950
575 125
06 3 467 205
575 126
07 3 500 940
575 125
09 3 649 750
575 125
11 3 849 171
575 125
11 3 849 172
575 125
11 3 849 175
575 125
11 3 849 176
575 125
11 3 863 117
575 125
Erratum (ER)
Immatriculation de société (IM)
07 3 509 799
575 116
Rectification d’une erreur matérielle (EM)
1 200 827
575 445
92 401 109
575 104
92 446 248
575 008
01 3 138 272
575 003
02 3 161 373
575 443
02 3 166 748
575 421
02 3 166 751
575 421
02 3 196 488
575 008
02 3 196 489
575 008
02 3 196 491
575 008
11 3 830 863
575 123
00 3 038 074
575 019
11 3 836 637
575 128
00 3 038 076
575 019
11 3 875 799
574 990
00 3 038 077
575 019
00 3 042 215
575 019
00 3 045 107
575 019
00 3 050 012
575 019
01 3 133 845
575 019
01 3 133 846
575 019
01 3 133 847
575 019
01 3 133 848
575 019
01 3 133 849
575 019
Rejet partiel (RY)
98 759 835
575 459
05 3 372 480
575 458
08 3 603 682
575 457
10 3 763 989
575 067
10 3 779 345
575 053
10 3 794 100
575 470
11 3 803 858
575 476
234
BOPI 12/23 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
11 3 818 520
575 066
11 3 853 745
575 460
10 3 777 089
575 236
11 3 828 067
575 059
11 3 853 783
575 472
10 3 778 517
575 237
11 3 843 403
575 069
11 3 854 825
575 464
10 3 779 815
575 238
11 3 849 031
575 070
11 3 856 091
575 456
10 3 780 980
575 239
11 3 849 313
575 072
11 3 868 791
575 073
10 3 780 992
575 240
11 3 850 292
575 057
10 3 784 703
575 365
11 3 850 639
575 463
10 3 787 432
575 241
10 3 787 703
575 242
10 3 788 734
575 366
10 3 788 805
575 367
10 3 788 896
575 368
10 3 788 910
575 369
10 3 789 664
575 243
10 3 789 684
575 244
10 3 789 693
575 370
10 3 789 715
575 245
10 3 789 777
575 246
10 3 789 780
575 247
10 3 789 804
575 248
10 3 790 039
575 249
10 3 790 041
575 250
10 3 791 116
575 371
10 3 791 596
575 251
10 3 793 225
575 372
10 3 794 101
575 252
10 3 794 646
575 373
11 3 798 869
575 253
11 3 804 281
575 254
11 3 804 287
575 255
11 3 804 300
575 256
11 3 804 383
575 257
11 3 804 390
575 258
11 3 806 230
575 259
11 3 808 482
575 260
11 3 808 513
575 261
11 3 810 309
575 374
11 3 812 759
575 262
11 3 812 799
575 263
11 3 812 994
575 264
11 3 813 069
575 265
11 3 814 070
575 266
11 3 814 104
575 267
11 3 850 825
11 3 850 953
11 3 851 065
11 3 851 131
11 3 851 226
11 3 851 253
11 3 851 300
11 3 851 405
11 3 851 456
11 3 851 465
11 3 851 517
11 3 851 755
11 3 851 755
11 3 851 879
11 3 851 879
11 3 851 879
11 3 852 017
11 3 852 149
11 3 852 277
11 3 852 302
11 3 852 332
11 3 852 370
11 3 852 452
11 3 852 531
11 3 852 929
11 3 852 945
11 3 853 431
11 3 853 431
11 3 853 431
11 3 853 575
11 3 853 588
11 3 853 601
11 3 853 644
11 3 853 649
11 3 853 649
575 056
575 064
575 063
575 058
575 054
575 471
575 055
575 062
575 061
575 060
575 071
575 045
575 046
575 041
575 042
575 043
575 049
575 048
575 051
575 047
575 052
575 068
575 044
575 050
575 473
575 475
575 467
575 468
575 469
575 474
575 065
575 462
575 461
575 465
575 466
Rejet total (RX)
07 3 524 738
575 453
08 3 555 522
575 343
08 3 570 947
575 344
08 3 583 926
575 345
08 3 603 005
575 346
08 3 617 317
575 347
08 3 620 443
575 348
09 3 664 628
575 455
09 3 667 392
575 349
09 3 670 985
575 350
10 3 702 797
575 225
10 3 728 553
575 226
10 3 728 558
575 227
10 3 734 649
575 351
10 3 739 439
575 352
10 3 741 452
575 353
10 3 745 723
575 018
10 3 750 465
575 228
10 3 750 590
575 354
10 3 754 822
575 355
10 3 754 829
575 356
10 3 754 864
575 357
10 3 756 842
575 358
10 3 756 919
575 359
10 3 767 817
575 360
10 3 768 056
575 361
10 3 770 751
575 229
10 3 771 400
575 230
10 3 771 491
575 231
10 3 771 493
575 232
10 3 771 515
575 233
10 3 773 025
575 234
10 3 775 089
575 362
10 3 776 022
575 363
10 3 776 110
575 364
10 3 776 938
575 235
BOPI 12/23 - VOL. II
235
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
11 3 814 160
575 268
11 3 830 896
575 387
11 3 851 542
575 329
11 3 814 164
575 269
11 3 831 478
575 297
11 3 851 546
575 330
11 3 814 169
575 270
11 3 831 485
575 298
11 3 851 551
575 331
11 3 814 287
575 271
11 3 831 759
575 299
11 3 851 615
575 332
11 3 815 361
575 272
11 3 831 799
575 300
11 3 851 719
575 082
11 3 815 396
575 273
11 3 831 834
575 301
11 3 851 724
575 076
11 3 815 930
575 274
11 3 832 282
575 302
11 3 851 858
575 074
11 3 815 935
575 275
11 3 833 210
575 388
11 3 851 948
575 077
11 3 816 035
575 276
11 3 836 031
575 303
11 3 851 948
575 078
11 3 816 233
575 277
11 3 836 067
575 304
11 3 852 330
575 484
11 3 816 276
575 278
11 3 836 094
575 305
11 3 852 355
575 477
11 3 816 292
575 279
11 3 836 274
575 306
11 3 852 463
575 480
11 3 816 335
575 280
11 3 836 393
575 307
11 3 852 474
575 080
11 3 816 585
575 375
11 3 836 565
575 308
11 3 852 539
575 081
11 3 816 705
575 376
11 3 837 080
575 389
11 3 852 712
575 333
11 3 816 751
575 377
11 3 837 236
575 309
11 3 852 780
575 334
11 3 817 236
575 378
11 3 837 383
575 310
11 3 852 809
575 335
11 3 822 308
575 281
11 3 837 471
575 311
11 3 852 812
575 075
11 3 822 329
575 282
11 3 837 540
575 312
11 3 853 174
575 483
11 3 822 456
575 283
11 3 838 544
575 390
11 3 853 243
575 454
11 3 822 545
575 284
11 3 838 562
575 391
11 3 853 253
575 481
11 3 822 564
575 479
11 3 838 659
575 392
11 3 853 538
575 482
11 3 822 614
575 285
11 3 839 155
575 393
11 3 853 539
575 478
11 3 822 619
575 286
11 3 839 315
575 313
11 3 853 674
575 079
11 3 822 638
575 287
11 3 839 468
575 394
11 3 853 803
575 336
11 3 822 887
575 379
11 3 844 148
575 314
11 3 854 467
575 337
11 3 823 112
575 288
11 3 844 471
575 315
11 3 857 520
575 338
11 3 823 580
575 380
11 3 844 487
575 316
11 3 857 623
575 339
11 3 823 581
575 381
11 3 844 626
575 317
11 3 857 868
575 396
11 3 823 734
575 382
11 3 844 856
575 395
11 3 858 984
575 340
11 3 823 757
575 383
11 3 845 941
575 318
11 3 860 771
575 341
11 3 823 793
575 289
11 3 845 942
575 319
11 3 861 510
575 342
11 3 826 097
575 290
11 3 846 145
575 320
11 3 826 150
575 291
11 3 846 173
575 321
11 3 826 170
575 292
11 3 846 252
575 322
11 3 826 187
575 293
11 3 846 991
575 323
11 3 826 933
575 294
11 3 847 308
575 324
11 3 827 537
575 295
11 3 847 577
575 325
11 3 827 543
575 296
11 3 848 626
575 452
11 3 828 028
575 384
11 3 849 529
575 326
11 3 828 754
575 385
11 3 851 362
575 327
11 3 829 062
575 386
11 3 851 440
575 328
Renonciation partielle (RP)
1 220 516
575 450
95 586 575
575 127
09 3 623 085
574 985
09 3 696 494
575 441
11 3 795 508
575 399
11 3 817 581
575 098
11 3 821 501
575 090
11 3 874 064
575 438
11 3 876 856
575 087
236
BOPI 12/23 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Renonciation totale (RT)
09 3 633 855
575 435
10 3 735 779
575 032
10 3 757 393
575 022
11 3 822 692
575 036
11 3 872 936
575 129
Retrait partiel (EP)
11 3 799 245
575 148
11 3 822 364
575 203
11 3 825 231
575 149
11 3 827 758
575 147
11 3 830 599
575 530
11 3 832 116
575 150
11 3 832 121
575 151
11 3 843 152
575 397
11 3 849 849
575 145
11 3 867 835
575 141
11 3 868 346
575 205
11 3 874 237
575 224
11 3 876 173
575 144
11 3 877 414
575 200
11 3 878 788
575 138
11 3 880 702
575 139
11 3 881 490
575 152
11 3 881 504
575 153
11 3 881 545
575 154
11 3 881 634
575 155
11 3 881 771
575 207
11 3 881 791
575 132
11 3 882 087
575 156
11 3 882 391
575 146
11 3 882 798
575 201
11 3 883 475
575 157
11 3 884 137
575 528
11 3 885 401
575 137
12 3 885 797
575 208
12 3 886 729
575 134
12 3 886 899
575 158
12 3 887 164
575 204
12 3 887 189
575 143
12 3 887 218
575 142
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
12 3 887 380
575 135
12 3 899 185
575 194
12 3 887 708
575 159
12 3 901 107
575 195
12 3 888 683
575 160
12 3 901 416
575 196
12 3 888 835
575 206
12 3 902 088
575 197
12 3 889 001
575 161
12 3 902 934
575 198
12 3 889 002
575 162
12 3 907 208
575 199
12 3 890 197
575 133
12 3 890 399
575 163
12 3 890 778
575 529
12 3 891 188
575 202
12 3 891 335
575 164
12 3 891 367
575 165
12 3 892 499
575 166
12 3 892 557
575 140
12 3 892 912
575 167
12 3 892 919
575 168
12 3 892 938
575 169
12 3 893 061
575 170
12 3 893 379
575 171
12 3 893 438
575 172
12 3 893 611
575 173
12 3 893 801
575 174
12 3 893 865
575 175
12 3 894 014
575 136
12 3 894 092
575 176
12 3 894 277
575 177
12 3 894 451
575 178
12 3 894 571
575 179
12 3 895 137
575 180
12 3 895 575
575 181
12 3 895 962
575 182
12 3 896 487
575 183
12 3 896 565
575 184
12 3 897 196
575 185
12 3 897 249
575 186
12 3 897 588
575 187
12 3 898 022
575 188
12 3 898 064
575 189
12 3 898 158
575 190
12 3 898 163
575 191
12 3 898 897
575 192
12 3 898 955
575 193
Retrait total (ET)
09 3 665 295
575 485
11 3 814 290
575 486
11 3 849 367
575 213
11 3 851 094
575 487
11 3 852 638
575 488
11 3 860 628
575 209
11 3 862 722
575 489
11 3 867 699
575 490
11 3 867 702
575 491
11 3 867 703
575 492
11 3 871 801
575 219
11 3 874 686
575 223
11 3 878 472
575 222
11 3 878 732
575 212
11 3 879 985
575 493
11 3 882 702
575 527
11 3 883 123
575 215
12 3 886 541
575 494
12 3 887 762
575 526
12 3 888 313
575 220
12 3 888 381
575 211
12 3 888 763
575 210
12 3 889 815
575 495
12 3 890 878
575 216
12 3 891 324
575 496
12 3 891 444
575 497
12 3 891 551
575 214
12 3 892 166
575 498
12 3 892 176
575 218
12 3 892 837
575 499
12 3 893 710
575 500
12 3 893 712
575 501
12 3 893 905
575 502
12 3 893 976
575 221
12 3 894 038
575 217
BOPI 12/23 - VOL. II
237
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
12 3 894 542
575 503
1 382 486
575 083
97 659 339
575 084
12 3 895 397
575 504
1 392 157
575 083
97 659 340
575 084
12 3 895 674
575 505
1 401 156
575 096
97 664 081
575 096
12 3 896 353
575 506
1 404 122
575 083
97 676 754
575 115
12 3 897 136
575 507
1 407 911
575 083
97 677 629
575 096
12 3 897 618
575 508
1 407 912
575 083
97 683 382
575 084
12 3 897 996
575 509
1 410 977
574 989
97 688 767
575 084
12 3 898 154
575 510
1 415 134
575 083
97 688 768
575 084
12 3 898 162
575 511
1 443 058
575 083
97 688 770
575 084
12 3 898 394
575 512
1 444 614
575 096
97 688 771
575 084
12 3 898 504
575 513
1 486 630
575 108
97 708 447
574 989
12 3 899 168
575 514
1 495 812
575 432
98 717 827
575 083
12 3 899 784
575 515
1 505 249
575 401
98 721 352
575 121
12 3 899 842
575 516
1 508 911
575 083
98 722 194
575 083
12 3 901 281
575 517
1 508 912
575 083
99 770 148
575 084
12 3 906 325
575 518
1 508 913
575 083
99 773 917
575 115
12 3 907 122
575 519
1 508 914
575 083
99 815 108
575 083
12 3 909 954
575 520
1 546 472
575 083
99 818 551
575 039
12 3 911 733
575 521
1 558 025
575 096
00 3 015 019
575 437
12 3 912 198
575 522
1 640 710
575 096
00 3 022 354
575 035
12 3 912 199
575 523
1 687 872
575 083
00 3 053 205
575 083
12 3 912 534
575 524
1 718 063
575 083
00 3 071 487
575 084
12 3 916 020
575 525
1 718 069
575 083
00 3 073 320
575 084
1 718 073
575 083
01 3 083 645
575 115
1 720 575
575 083
01 3 085 612
575 083
92 415 859
575 083
01 3 126 959
575 028
92 417 477
575 111
01 3 126 959
575 029
92 420 329
575 083
01 3 131 311
575 084
Transmission partielle de propriété en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
03 3 206 651
575 451
Transmission totale de propriété (TO)
1 208 938
574 998
92 437 061
575 083
02 3 141 436
575 011
1 227 690
575 083
92 442 446
575 084
02 3 150 541
575 084
1 228 370
575 083
93 498 835
575 084
02 3 154 317
575 085
1 252 721
575 096
93 498 836
575 084
02 3 155 583
575 447
1 276 641
575 083
94 509 807
575 083
02 3 160 636
575 084
1 292 408
575 115
94 511 509
575 425
02 3 162 497
575 031
1 314 591
575 083
94 537 501
575 083
02 3 171 189
575 423
1 318 586
575 083
95 570 638
575 083
02 3 171 190
575 423
1 333 855
575 436
95 574 473
575 083
02 3 171 948
574 981
1 338 617
575 014
95 578 613
575 014
02 3 175 250
575 084
1 338 617
575 015
95 578 613
575 015
02 3 178 551
574 981
1 343 337
575 083
96 637 455
575 440
02 3 197 844
575 115
1 346 278
575 096
96 654 480
575 096
02 3 201 038
575 108
1 358 263
575 083
96 654 736
575 108
02 3 201 040
575 108
238
Tableau général des inscriptions
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
02 3 201 042
575 108
07 3 511 509
575 083
03 3 205 267
575 083
07 3 535 617
575 092
03 3 205 268
575 083
07 3 535 618
575 092
03 3 208 426
575 083
07 3 543 751
575 093
03 3 230 992
575 084
08 3 550 155
575 412
03 3 243 627
575 006
08 3 589 914
574 979
03 3 243 627
575 007
08 3 595 615
575 108
03 3 264 130
575 084
08 3 598 157
575 084
03 3 264 131
575 084
08 3 598 158
575 084
03 3 264 132
575 084
08 3 603 291
574 978
03 3 264 135
575 084
09 3 630 942
574 993
03 3 265 151
575 440
09 3 630 944
574 993
03 3 265 718
575 108
09 3 646 289
575 038
04 3 277 204
575 084
09 3 685 053
575 001
04 3 287 215
575 442
09 3 689 140
575 030
04 3 289 456
575 404
09 3 696 427
574 991
04 3 291 520
575 084
10 3 720 691
575 097
04 3 294 129
575 442
10 3 723 517
575 088
04 3 326 830
575 433
10 3 735 238
575 091
04 3 327 198
575 084
10 3 750 830
575 412
05 3 334 296
575 083
10 3 755 681
575 040
05 3 337 705
575 124
10 3 761 400
574 976
05 3 345 377
575 416
10 3 766 269
575 130
05 3 346 735
575 416
11 3 809 285
575 409
05 3 353 859
575 035
11 3 856 292
575 449
05 3 365 012
575 084
11 3 871 983
574 986
05 3 367 297
575 094
11 3 878 829
575 434
05 3 367 300
575 094
11 3 878 840
575 434
05 3 377 843
575 404
12 3 891 476
575 434
05 3 378 852
575 083
12 3 896 027
574 997
05 3 383 318
575 084
05 3 385 536
575 084
05 3 393 547
574 993
06 3 416 976
575 448
06 3 420 686
575 086
06 3 453 421
575 002
06 3 455 899
574 977
07 3 476 309
575 115
07 3 479 310
575 108
07 3 483 735
574 992
07 3 489 477
575 037
07 3 494 358
575 084
BOPI 12/23 - VOL. II
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
239
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Classes de mer
No 11 3 799 245 Déposée le 20 JANVIER 2011
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale. Classe 36 :
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ;
estimations
immobilières ;
services
de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Nom du titulaire : RODET Philippe
Adresse : 1 rue de Kerbriant
29200 BREST
France
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Bébé Premium
Nom du titulaire : Nautisme en Bretagne
Association loi 1901
No 11 3 825 231 Déposée le 20 AVRIL 2011
Adresse : 1 rue de kerbriant
29200 BREST
Nom du titulaire : LAVAUX Blandine
No SIREN : 410 258 396
Adresse : 28, rue de la Petite Sole
60330 LAGNY LE SEC
France
Nom du titulaire : Solène Morvan
Adresse : 1 rue de kerbriant
29200 BREST
Inscription no 575 148 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 25 : – Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements.
Inscription no 575 149 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Biberons ; tétines de biberons (Classe 10).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres
(récipients) ; vaisselle (Classe 21).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MOA MOVING ON AIR
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CEF LINK
No 11 3 822 364 Déposée le 8 AVRIL 2011
No 11 3 827 758 Déposée le 2 MAI 2011
Nom du titulaire : MESSINA Guy
Nom du titulaire : CNCEF
ASSOCIATION
Adresse : 47 rue de Sèvres
75006 PARIS
FRANCE
Adresse : 22 RUE DE LONGCHAMP
75116 PARIS
FRANCE
Inscription no 575 147 du 9 MAI 2012
No SIREN : 332 689 876
Inscription no 575 203 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Lunettes, lunettes de
soleil, lunettes de sport.
240
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Next Tee
No 11 3 830 599 Déposée le 11 MAI 2011
Nom du titulaire : BGSI
SARL
Adresse : 5, avenue du Général Leclerc
SAINT CLOUD 92210
Inscription no 575 530 du 11 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité
pour les produits et services relatifs au golf ; gestion des affaires
commerciales pour les produits et services relatifs au golf ;
administration commerciale pour les produits et services relatifs
au golf ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) pour les produits et services relatifs au
golf. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)
relatifs au golf ; conseils en organisation et direction des affaires
pour les produits et services relatifs au golf ; gestion de fichiers
informatiques pour les produits et services relatifs au golf ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
relatives au golf ; publicité en ligne sur un réseau informatique
pour les produits et services relatifs au golf ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication pour les produits
et services relatifs au golf ; publication de textes publicitaires
relatifs au golf ; locations d'espaces publicitaires pour les
produits et services relatifs au golf ; diffusion d'annonces
publicitaires pour les produits et services relatifs au golf ;
relations publiques pour les produits et services relatifs au golf ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs
ou
de
réseaux
de
fibres
optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education au golf et aux
produits et services relatifs au golf ; formation au golf et aux
produits et services relatifs au golf ; activités sportives et
culturelles relatives au golf ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation relatives au golf ; services de
loisirs relatifs au golf ; publication de livres relatifs au golf ;
production de films sur bandes vidéos relatifs au golf ; locations
de films cinématographiques relatifs au golf ; location
d'enregistrements sonores relatifs au golf ; location de
magnétoscopes ou postes de radio et de télévision ; location de
décors de spectacles relatifs au golf ; montages de bandes
vidéos relatives au golf ; services de photographie relatives au
golf ; organisation de concours (éducation ou divertissement)
relatifs au golf et aux produits et services relatifs au golf ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
relatifs au golf et produits et services associés au golf ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur le
golf et pour les produits et services relatifs au golf ; services de
jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique sur le
golf et pour les produits et services relatifs au golf ; services de
jeux d'argent sur le golf et pour les produits et services relatifs
au golf ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne sur le golf pour les produits et services relatifs au golf ;
micro-édition sur le golf et pour les produits et services relatifs
au golf.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PARADIEM
o
N 11 3 832 116 Déposée le 17 MAI 2011
Nom du titulaire : PARADOX
SARL
Adresse : PARADOX – DELTAGRO 2
BP 323
47931 AGEN CEDEX 9
FRANCE
Inscription no 575 150 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux à l'exclusion des lotions antiparasitaires ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des
parasiticides, des insecticides et des acaricides ; produits
hygiéniques pour la médecine à l'exclusion des parasiticides,
des insecticides et des acaricides ; substances diététiques à
usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants à l'exclusion des
parasiticides, des insecticides et des acaricides ; herbicides ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à
l'exclusion des parasiticides, des insecticides et des acaricides ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ; Classe 35 : Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PARAMONY
No 11 3 832 121 Déposée le 17 MAI 2011
Nom du titulaire : PARADOX
SARL
Adresse : PARADOX – DELTAGRO 2
BP 323
47931 AGEN CEDEX 9
FRANCE
Inscription no 575 151 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux à l'exclusion des lotions antiparasitaires ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des
parasiticides, des insecticides et des acaricides ; produits
hygiéniques pour la médecine à l'exclusion des parasiticides,
des insecticides et des acaricides ; substances diététiques à
usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants à l'exclusion des
parasiticides, des insecticides et des acaricides ; herbicides ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à
l'exclusion des parasiticides, des insecticides et des acaricides ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ; Classe 35 : Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : POLAR
No 11 3 843 152 Déposée le 1er JUILLET 2011
Nom du titulaire : DOW AGROSCIENCES LLC
Société organisée selon les lois de l'Etat du
Delaware
Adresse : 9330 Zionsville Road
46268 INDIANAPOLIS
INDIANA
ETATS UNIS D'AMERIQUE
241
Nom du titulaire : VASATURO FRAMERY Isabelle
Adresse : 12 rue Madon
13005 MARSEILLE
FRANCE
Inscription no 575 205 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 3 : Parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté.
Inscription no 575 397 du 10 MAI 2012
RETRAIT PARTIEL
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Herbicides agricoles.
MARQUE : StemPack
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : INFO DON (semi-figurative)
o
N 11 3 849 849 Déposée le 29 JUILLET 2011
Nom du titulaire : Institut pour le Développement des
Générosités
Fonds de dotation
No 11 3 874 237 Déposée le 9 NOVEMBRE 2011
Nom du titulaire : CellProthera
S.A.S. (Société par Actions Simplifiée)
Adresse : 40 rue Marc SEGUIN
68200 MULHOUSE
FRANCE
No SIREN : 504 305 855
Adresse : 15 rue Albert
75013 PARIS
France
Inscription no 575 224 du 9 MAI 2012
o
Inscription n 575 145 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 41.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LES QUATRE SAISONS DU VIN
No 11 3 867 835 Déposée le 18 OCTOBRE 2011
Nom du titulaire : BERNARD THIERRY, PASCAL
Adresse : 65 rue Blomet
75015 PARIS
FRANCE
Inscription no 575 141 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Promotion des ventes pour le
compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion
(distribution) d'échantillons ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; relations publiques ;
démarchage de la clientèle ; location et vente d'espaces
publicitaires.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 :
Préparations biologiques destinées à des cultures cellulaires,
cultures de milieux cellulaires, milieux de culture pour la
croissance cellulaires destinés à la biotechnologie médicale,
réactifs biologiques destinés à la biologie moléculaire, réactifs
chimiques à usage médical destinés à des procédés biologiques,
supports de milieux de culture à usage médical, agents
d'activation des fonctions cellulaires, sérums, anticorps, tous ces
produits étant à usage médical. Classe 10 : Instruments et
appareils médicaux exclusivement pour la thérapie cellulaire,
appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire,
appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de
séparation des cellules. Classe 42 : Services de recherches et de
développement de nouveaux produits dans le domaine de la
biotechnologie, services d'analyses scientifiques à buts
médicaux et de développement de nouveaux produits pour la
recherche médicale (pour des tiers) ; Classe 44 : Service de
traitement et de soins médicaux, services de prélèvement,
d'isolation et de croissance cellulaire (services médicaux),
services d'analyses médicales se rapportant au traitement des
individus, traitements thérapeutiques.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CLUB COBRA FRANCE
No 11 3 876 173 Déposée le 22 NOVEMBRE 2011
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : DUCOS Matthieu
MARQUE : FRAMENAILS
No 11 3 868 346 Déposée le 20 OCTOBRE 2011
Adresse : 67, rue Marcelin Berthelot
33200 BORDEAUX
Nom du titulaire : FRAMENAILS
EURL
Inscription no 575 144 du 9 MAI 2012
Adresse : 12 rue Madon
13005 MARSEILLE
FRANCE
No SIREN : 440 844 538
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 12 : Véhicules ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules
terrestres ; carrosseries.
242
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LA RONDE DES TARTARES
o
N 11 3 877 414 Déposée le 25 NOVEMBRE 2011
Nom du titulaire : CORRE Francine
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires.
Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents
physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au
détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique
multisites de tous types de documents.
Adresse : 67-71 rue Jean Baptiste Pigalle
75009 PARIS
Inscription no 575 200 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de
viande ou de poisson. Classe 43 : Services de restauration
(alimentation) à l'exclusion de ceux ayant pour objet de servir
des fromages et autres produits laitiers ; services de traiteurs à
l'exclusion de ceux ayant pour objet de servir des fromages et
autres produits laitiers.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : INTUITION
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LOC ADN
No 11 3 881 504 Déposée le 12 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : PLUS SA
Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
Adresse : 60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FRANCE
No SIREN : 702 038 449
No 11 3 878 788 Déposée le 2 DÉCEMBRE 2011
Inscription no 575 153 du 9 MAI 2012
Nom du titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION TARRERIAS
BONJEAN
Société par actions simplifiée
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires.
Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents
physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au
détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique
multisites de tous types de documents.
Adresse : Chabenty
63250 CELLES SUR DUROLLE
FRANCE
No SIREN : 397 879 909
Inscription no 575 138 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Couteaux à
l'exclusion des rasoirs et lames de rasoirs ; couverts à
l'exclusion des rasoirs et lames de rasoirs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : REBEL'S
No 11 3 880 702 Déposée le 11 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : AKACE CAILLIARD PATRICK
SARL
Adresse : 18 BD DECOUZ
74000 ANNECY
FRANCE
No SIREN : 390 901 007
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CASH-BACK.COM
No 11 3 881 545 Déposée le 14 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : RENTABILIWEB EUROPE
SAS
Adresse : 55 rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FRANCE
No SIREN : 443 222 682
Inscription no 575 154 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Organisation de loteries ; services de jeux
proposés en ligne ; organisation de jeux (Classe 41).
Inscription no 575 139 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 :
Cosmétiques capillaires, lotions pour les cheveux, masques
capillaires de beauté, produit de rasage. Le libellé des produits
et services figurant en Classes 26 et 44 reste inchangé.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LOCADN
No 11 3 881 490 Déposée le 12 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : PLUS SA
Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
Adresse : 60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FRANCE
No SIREN : 702 038 449
Inscription no 575 152 du 9 MAI 2012
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : 3609
No 11 3 881 634 Déposée le 14 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : ALLO TAXI
Société Anonyme
Adresse : 1 rue Henri-Poincaré
93270 SEVRAN
FRANCE
No SIREN : 712 003 334
Inscription no 575 155 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 38 : Services téléphoniques,
télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ;
transmission de télécopies, de messages, diffusion de données
assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de
communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
243
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CADET DU FRANDAT
No 11 3 882 391 Déposée le 16 DÉCEMBRE 2011
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SACRE FRANÇAIS (semi-figurative)
No 11 3 881 771 Déposée le 14 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : AUBE Benoit
Adresse : 13 Rue Gay-Lussac
33100 BORDEAUX
Inscription no 575 207 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Café, thé,
cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Nom du titulaire : EARL VIGNOBLE DU FRANDAT
EARL
Adresse : Lieu-dit Le Frandat
47600 NERAC
FRANCE
No SIREN : 507 794 733
Inscription no 575 146 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins
d'appellation d'origine contrôlée Buzet, rouge ou rosé,
provenant
exclusivement
de
l'exploitation
exactement
dénommée “ Château du Frandat ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ERIGENCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SANTINELL
No 11 3 881 791 Déposée le 15 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : LOGOSAPIENCE
SARL
Adresse : 3 rue Pierre et Marie CURIE
49070 SAINT JEAN DE LINIERES
FRANCE
No 11 3 882 798 Déposée le 16 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : ARCHITECTEURS ASSOCIES
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A
CAPITAL VARIABLE
Adresse : 95 boulevard Beaumarchais
75003 PARIS
FRANCE
No SIREN : 331 903 690
No SIREN : 400 614 129
Inscription no 575 201 du 9 MAI 2012
Inscription no 575 132 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Affaires financières ; affaires
immobilières ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; Classe 37 :
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;
informations en matière de construction ; supervision (direction)
de travaux de construction.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 10 : – appareils et instruments
chirurgicaux et médicaux. – articles orthopédiques. – vêtements
spéciaux pour salles d'opération. – draps chirurgicaux.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Marques relationnelles
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Maury French Kiss
No 11 3 882 087 Déposée le 15 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : KINGCOM
SARL
Adresse : 4, rue des Ardennes
75019 PARIS
France
No 11 3 883 475 Déposée le 21 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : Jean Pla Selection
SARL
No SIREN : 378 235 816
Adresse : 20, Rue Paul Delmas
66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET
France
Inscription no 575 156 du 9 MAI 2012
No SIREN : 433 753 878
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures. Classe 41 : Publication de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Inscription no 575 157 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vin issu
de l'AOC Maury.
244
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CAFFE COSI
o
N 11 3 884 137 Déposée le 22 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : Société DALLIANCE
société par actions simplifiée
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Verres
ophtalmiques ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; Classe 44 : Services
d'opticiens.
Adresse : 12 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FRANCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PRIMOLUX
No SIREN : 441 473 154
Inscription no 575 528 du 11 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ;
sandwiche, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux,
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Les Trophées du SPA
No 12 3 886 899 Déposée le 6 JANVIER 2012
Nom du titulaire : GROUPE CRYSTAL
Société Anonyme
Adresse : 939 Rue de la Croix Verte
34093 MONTPELLIER Cedex 05
France
No SIREN : 384 956 884
Inscription no 575 158 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Assurances-vie ;
consultation et informations en matière d'assurances-vie ;
courtage en assurances-vie.
No 11 3 885 401 Déposée le 29 DÉCEMBRE 2011
Nom du titulaire : QUALITELIS EVENT
Société par actions simplifiée
Adresse : 83 rue de Paris
92100 BOULOGNE
France
No SIREN : 531 912 772
Inscription no 575 137 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 43 : Services de restauration
(alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EcoloChic
No 12 3 887 164 Déposée le 8 JANVIER 2012
Nom du titulaire : Noces et Receptions
SARL
Adresse : Le Moulin du Pré
37240 LE LOUROUX
France
No SIREN : 480 159 425
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ACTIFLEX
No 12 3 885 797 Déposée le 2 JANVIER 2012
Nom du titulaire : POMMIER Sylvain
Adresse : 27 rue de la République
28130 ST PIAT
Inscription no 575 208 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments
pour animaux ; aliments complémentaires et diététiques. Tous
pour les animaux non à usage vétérinaire ; animaux vivants ;
fourrage, litière.
Inscription no 575 204 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Papier ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; Classe 29 : Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves
de viande ou de poisson ; Classe 31 : Fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Classe 32 :
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Classe 33 : Boissons
alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; vins ;
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : OSV ENERGIE
No 12 3 886 729 Déposée le 6 JANVIER 2012
Nom du titulaire : OPHTALMIC COMPAGNIE SA
SA
Adresse : 22 AVENUE DES NATIONS
BAT LE ROUSSEAU
95940 ROISSY CDG CEDEX
FRANCE
No SIREN : 352 490 544
o
Inscription n 575 134 du 9 MAI 2012
MARQUE : L'ATELIER
o
N 12 3 887 189 Déposée le 8 JANVIER 2012
Nom du titulaire : Jaeger Etienne
Adresse : “ L'Atelier ”
Route de Saline
97133 ST-BARTHELEMY
Antilles Françaises
Inscription no 575 143 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 42 :
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification
d'oeuvres d'art.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PHOTONICS BRETAGNE
No 12 3 887 218 Déposée le 6 JANVIER 2012
Nom du titulaire : PHOTONICS BRETAGNE
ASSOCIATION
Adresse : 11 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FRANCE
No SIREN : 450 550 512
Inscription no 575 142 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : “ Appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques,
de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
détecteurs ; lunettes (optique) ; évaluation, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche en développement de
nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets
techniques ”.
245
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Portes,
portails, fenêtres, volets, stores et rideaux métalliques ; stores et
rideaux d'extérieur métalliques ; enrouleurs de stores et de
rideaux métalliques ; cadres de portes, de portails, de volets, de
fenêtres, de stores et de rideaux métalliques ; châssis de portes,
de portails, de fenêtres, de volets, de stores et de rideaux
métalliques ; châssis métalliques (construction) ; armatures de
portes métalliques ; jalousies et marquises métalliques ; lattes et
lames métalliques pour volets, stores et rideaux métalliques ;
arrêts de portes, de fenêtres, de volets et de devantures
métalliques ; arrêts de stores et de rideaux métalliques ; serrures
métalliques autres qu'électriques ; verrous de portes, de volets,
de fenêtres, de stores et de rideaux métalliques ; quincaillerie
métallique, à l'exception de celle destinée à être utilisée dans le
domaine de l'automobile ; clefs ; ferme-portes non électriques ;
dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, des
portails, des fenêtres, des volets, des stores et des rideaux ;
canons métalliques pour serrures ; coffres métalliques pour
serrures ; tiges métalliques pour serrures ; clenches, loquets et
targettes métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles
métalliques ; ferrures de portes et de fenêtres ; attaches et
bagues pour stores et rideaux métalliques. Classe 9 : Appareils
de télécommande pour l'ouverture et la fermeture de portes, de
portails, de fenêtres, de volets, de stores et de rideaux ;
appareils d'émission et de réception électroniques pour le
contrôle du mouvement (ouverture et fermeture de portes, de
portails, de fenêtres, de volets, de stores et de rideaux) ;
dispositifs de commande pour volets, stores et rideaux ;
installations électriques pour la commande à distance
d'opérations
industrielles ;
dispositifs
électriques
pour
l'ouverture des portes, des portails, des fenêtres, des volets, des
stores et des rideaux ; signalisation lumineuse ou mécanique ;
minuteries, à l'exception de celles pour l'horlogerie ;
instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations
électriques pour préserver du vol ; serrures électriques ; fermeportes électriques ; accouplements électriques ; aimants ;
bobines d'électroaimants ; interrupteurs de circuits électriques ;
dispositifs d'équilibrage ; programmes d'ordinateur enregistrés,
programmes (logiciels téléchargeables). Classes 37 : Services
d'installation, de réparation et d'entretien de volets, de stores et
de rideaux, d'enrouleurs de volets, de stores et de rideaux, et de
moyens de fermeture de tels volets, stores et rideaux.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ASTER AVOCATS
No 12 3 887 380 Déposée le 9 JANVIER 2012
MARQUE : JOY A LITTLE STAR
No 12 3 888 683 Déposée le 13 JANVIER 2012
Nom du titulaire : CHEVALIER LAURENT
Nom du titulaire : BARTHELEMY Alexia
Adresse : 11 HAMEAU LES HERONS
78170 LA CELLE SAINT CLOUD
FRANCE
Adresse : 18 avenue de Versailles
31700 CORNEBARRIEU
Inscription no 575 135 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : A l'exception des travaux de bureau (Classes
35 et 36).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PROFILOCK
No 12 3 887 708 Déposée le 10 JANVIER 2012
Nom du titulaire : PROFILMAR
Société par Actions Simplifiée
Adresse : ZAC La Valentine
4, rue du Commandant Robien
13011 MARSEILLE
FRANCE
No SIREN : 382 156 487
Inscription no 575 159 du 9 MAI 2012
Inscription no 575 160 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 18 : Produits en cuir et imitation du
cuir ; peaux d'animaux ; sacs en cuir ou en plastique ou en tissu ;
malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou
sacs à provisions ; trousses ; trousses d'écoliers. Classe 24 :
Couvertures ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ;
couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de
toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en
papier) ;
revêtements
muraux
en
matières
textiles ;
moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de
couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
gigoteuses, pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit
(textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques. Classe 25 :
Vêtements ; vêtements pour enfants ; layettes pour bébés ;
collants, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles,
gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ;
foulards ; chaussures, chaussures pour enfants ; chaussons.
246
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PLANETUZZ
o
N 12 3 888 835 Déposée le 15 JANVIER 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Bières ; eaux minérales et gazeuses ;
boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool (Classe 32).
Nom du titulaire : KUMANA SOMANE
Adresse : 3 rue Catherine de Bourgogne
67000 STRASBOURG
France
Inscription no 575 206 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ;
gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Classe 38 : Fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; L'ensemble de ces services
étant exclusivement destinés à l'exploitation d'un réseau social
sur Internet et en tout état de cause, exclus du domaine de la
télévision, du cinéma et des spectacles.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LA COMTESSE DE CERES
o
N 12 3 889 001 Déposée le 13 JANVIER 2012
Nom du titulaire : S B Distribution
SARL
Adresse : 34 RUE PONSARDIN
51100 REIMS
FRANCE
No SIREN : 525 101 457
Inscription no 575 161 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Bières ; eaux minérales et gazeuses ;
boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool (Classe 32).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : COMTESSE DE CERES
o
N 12 3 889 002 Déposée le 13 JANVIER 2012
Nom du titulaire : S B Distribution
SARL
Adresse : 34 RUE PONSARDIN
51100 REIMS
FRANCE
No SIREN : 525 101 457
Inscription no 575 162 du 9 MAI 2012
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CIMA MEDIATION ET ARBITRAGE
No 12 3 890 197 Déposée le 19 JANVIER 2012
Nom du titulaire : CIMA CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE
MEDIATION ET D'ARBITRAGE
ASSOCIATION LOI 1901
Adresse : 32. quai Perrache
69002 LYON
FRANCE
Inscription no 575 133 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels.
Logiciels sur CD-ROM, DVD, ou dans un format pouvant être
téléchargé, logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire
d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou
à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet). Supports
de données magnétiques, optiques, numériques et notamment
de données constitutives de bases de données. Appareils de
télécommunication. Systèmes de visioconférences. Systèmes
d'audioconférences ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie.
Publications. Journaux. Périodiques. Revues. Magazines. Livres.
Annuaires.
Manuels.
Catalogues.
Albums.
Bulletins
d'information. Brochures. Plaquettes. Dépliants. Registres.
Dictionnaires. Répertoires. Enseignes et affiches en papier ou en
carton. Photographies. Images. Clichés. Papeterie. Autocollants.
Cahiers. Carnets. Blocs-notes. Agendas. Calendriers. Stylos.
Crayons. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Classe
35 : Relations publiques. Sondages d'opinion. Abonnement à un
centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour de bases de
données (saisie). Services d'enregistrement et de traitement de
données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données.
Services d'archivage électronique sécurisé pour des supports
électroniques, à savoir recueil de données. Gestion de fichiers
informatiques. Publicité, location d'espace publicitaire sur tous
supports et dans tous médias. Diffusion de messages et
d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par
téléphone portable et sur tous terminaux de communication
permettant d'accéder à l'Internet. Services de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par
voie électronique d'informations, notamment par les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet). Conseils en organisation
et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Informations commerciales.
Travaux de bureau. Comptabilité. Etablissement de statistiques.
Etude de marchés. Bureaux de placement. Services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de
documents ; Classe 36 : Assurance et service de protection
juridique de toutes natures ; Classe 38 : Télécommunications.
Télécommunications par terminaux téléphoniques, par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
téléphonique. Communication par terminaux d'ordinateurs, par
réseaux de fibre optique, sans fil, sur terminaux de téléphonie
mobile et sur tous terminaux de communication permettant
d'accéder à l'Internet. Diffusion de contenus audio et vidéo sur
Internet, réseaux de téléphonie mobile, par voie de
communications électroniques, en téléchargement ou en
streaming, par télédiffusion, diffusion radiophonique, par câble
ou satellite. Diffusion de programmes multimédia à usage
interactif ou non. Emissions radiophoniques, télévisées,
Webradios, podcast. Services de transmission et de
communication interactifs de données accessibles par les
réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par
l'Internet. Transmission d'informations contenues dans des
bases de données, à savoir visualisation d'informations
contenues dans une base de données. Fourniture de forums de
discussion sur Internet. Services d'affichage électronique
(télécommunications). Fourniture de moteurs de recherche
permettant d'obtenir des informations via des réseaux de
communication. Services de messagerie électronique. Services
de messagerie en ligne. Fourniture de conférences
téléphoniques y compris hébergement, connexion, gestion,
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
planification et lecture en transit de contenu vocal, vidéo et
audiovisuel entre deux ou plusieurs utilisateurs par le biais d'un
réseau de communications. Services facilitant l'affichage et la
gestion d'icônes d'état de présence d'utilisateurs de
communications via le protocole de voix sur IP, l'Internet et
point-à-point ; services de téléphonie, de téléconférences, de
videoconférences via un réseau informatique ; fourniture et
exploitation de conférences électroniques, de groupes et de
forums de discussion. Communication électronique de
messages, données et documents sur des terminaux
informatiques. Services de messagerie instantanée y compris
services de messagerie instantanée sur des réseaux
informatiques. Envoi, réception et renvoi automatique de
messages sous forme de textes, contenu audio, images ou
contenu vidéo via un réseau informatique. Services de partage
de fichiers et de messagerie instantanée sur un réseau
informatique.
Services
de
conseils,
d'assistance
et
d'informations liés aux services précités ; Classe 41 : Education.
Formation, notamment dans le domaine de la protection
juridique, de la médiation, de la conciliation, de l'arbitrage, des
modes alternatifs de résolution des conflits. Enseignement et
formation par correspondance, notamment par l'intermédiaire
d'un réseau informatique. Orientation professionnelle (conseils
en matière de formation). Organisation de concours (éducation).
Epreuves pédagogiques. Organisation et conduite de
conférences, congrès, colloques, séminaires et d'expositions et
d'évènements à buts culturels ou éducatifs, dans le domaine de
la promotion des modes alternatifs de résolution des conflits.
Publication de textes, autre que textes publicitaires. Exploitation
de publications électroniques en ligne (non téléchargeable).
Publication électronique de livres, magazines et de périodiques
en ligne, notamment sur l'Internet. Prêt et location de livres,
magazines, disques numériques. Production audio-visuelle.
Informations bibliographiques ; Classe 45 : Services juridiques.
Services de médiation, d'arbitrage, de conciliation, de
négociation, d'expertise, d'arbitrages et tous les modes
alternatifs de règlement des conflits, ces services étant des
services juridiques. Concession de licences de propriété
intellectuelle. Concession de licences de logiciels.
247
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SYMPHONY'S KOI
No 12 3 891 188 Déposée le 24 JANVIER 2012
Nom du titulaire : SYMPHONY'S KOI
SARL
Adresse : 3 HAMEAU DE LA ROCHE
45210 MERINVILLE
FRANCE
No SIREN : 539 775 593
Inscription no 575 202 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et
forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes. Classe 35 : Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SILHOUETTE MENTALE
No 12 3 891 335 Déposée le 24 JANVIER 2012
Nom du titulaire : HOLYMARK
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES
Adresse : 10 B RUE CRILLON
75004 PARIS
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ROYAL FLOR
No SIREN : 479 995 326
Inscription no 575 164 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Pâtisserie, confiserie ; glaces comestibles ;
glaces à rafraîchir.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 :
Publications à savoir magazines, livres, lettres d'information et
circulaires ; produits de l'imprimerie, calendriers, livres de
cuisine,
menus,
recettes,
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) relatif à la perte du
poids, à la gestion du poids et à la nutrition. Classe 41 :
Organisation et tenue de conférences sur la prise en charge du
surpoids et/ou de l'obésité. Fourniture d'informations éducatives
en matière de santé, de gestion du poids et de remise en forme.
Classe 42 : Logiciels. Conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique. Classe 44 :
Tests de santé ; évaluation de la condition physique ; conseils en
matière de nutrition, de maintien et de gestion du poids, de la
forme. Services d'information dans les domaines de la perte de
poids, au contrôle de poids, à la nutrition et à la forme données
notamment, au moyen d'un site Web.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
No 12 3 890 399 Déposée le 20 JANVIER 2012
Nom du titulaire : LUX PLANTES
S.A.
Adresse : Z.I. Gadderscheier
4984 SANEM
Luxembourg
Inscription no 575 163 du 9 MAI 2012
MARQUE : Aromassenciel
MARQUE : ELISENDE
No 12 3 891 367 Déposée le 24 JANVIER 2012
No 12 3 890 778 Déposée le 23 JANVIER 2012
Nom du titulaire : GILBERT Agathe – Françoise – Danièle
Adresse : 37 avenue Joffre
92250 LA GARENNE-COLOMBES
Nom du titulaire : ELISENDE
SARL en création
Adresse : 134 Bd d'Aulnay
93340 LE RAINCY
Inscription no 575 165 du 9 MAI 2012
o
Inscription n 575 529 du 11 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Services médicaux, à
savoir accompagnement psychologique et réflexologie plantaire.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 24 : « Tissus à usage textile, linge de
maison et linge de table ». Classe 25 : « A l'exclusion des
vêtements de travail, des chaussures de travail et de la
chapellerie de travail ».
248
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PANORAMA VOLCANIC (semi-figurative)
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Affaires immobilières.
o
N 12 3 892 499 Déposée le 27 JANVIER 2012
Nom du titulaire : BIOME
Association
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 5 Rue des Sistrières
15000 AURILLAC
FRANCE
MARQUE : AZUR CONCEPT
Inscription no 575 166 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie, albums,
livres, journaux et brochures. Classe 35 : Services d'abonnement
à des journaux (pour des tiers). Classe 41 : Publication de livres ;
prêts de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
No 12 3 892 938 Déposée le 30 JANVIER 2012
Nom du titulaire : GARCON Jean Pierre
Adresse : 319 avenue Pasteur
38420 LE VERSOUD
France
Inscription no 575 169 du 9 MAI 2012
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : 123 SAINT HONORE
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Affaires immobilières.
No 12 3 892 557 Déposée le 28 JANVIER 2012
Nom du titulaire : DEVERRE Arnaud
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 25, rue Brézin
75014 PARIS
Nom du titulaire : ARRIBART Dominique
Adresse : 16, rue Bertin Poirée
75001 PARIS
Inscription no 575 140 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements (Classe
25).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ARCS DE SEINE
o
N 12 3 892 912 Déposée le 30 JANVIER 2012
MARQUE : AKELA EDITIONS
No 12 3 893 061 Déposée le 30 JANVIER 2012
Nom du titulaire : PERRIN LAURE MARIE CHRISTINE
Adresse : 15 rue Preschez
92210 SAINT-CLOUD
Inscription no 575 170 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; Classe 28 :
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; Classe 41 : Publication
de livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, micro-édition.
Nom du titulaire : PROTHIN
Société par actions simplifiée
Adresse : 6 avenue Bertie Albrecht
75008 PARIS
France
No SIREN : 533 212 445
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Mikili
Inscription no 575 167 du 9 MAI 2012
No 12 3 893 379 Déposée le 31 JANVIER 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 36 : Assurances.
Nom du titulaire : Labbe Olivier
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AZUR CONCEPT (semi-figurative)
o
N 12 3 892 919 Déposée le 30 JANVIER 2012
Nom du titulaire : GARCON Jean Pierre
Adresse : 319 avenue Pasteur
38420 LE VERSOUD
France
Inscription no 575 168 du 9 MAI 2012
Adresse : chemin la Reina
38660 SAINT PANCRASSE
France
Inscription no 575 171 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou
de la renonciation : Classe 39 : Organisation de voyages ;
Distribution de journaux ; Distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie ; remorquage ; Location de garages ou de places de
stationnement ; Location de véhicules ; Services de taxi ;
Réservation de places de voyages.
BOPI 12/23 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DIAMANT
No 12 3 893 438 Déposée le 1er FÉVRIER 2012
Nom du titulaire : ETABLISSEMENTS PAUL MATHIS SA
Société Anonyme
Adresse : 3 rue des Vétérans
67600 MUTTERSHOLTZ
FRANCE
No SIREN : 915 521 017
Inscription no 575 172 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Matériaux de
construction non métalliques ; matériaux composites non
métalliques pour la construction associant le bois à d'autres
matériaux de construction non métalliques ; bois de
construction, bois lamellé collé, bois stratifié reconstitué pour la
construction ; constructions transportables non métalliques ;
constructions modulaires à ossature bois ; constructions non
métalliques comportant une charpente en bois ; panneaux non
métalliques pour la construction ; poutres et poteaux non
métalliques ; charpentes et pièces de charpente non
métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ;
couvertures de toits et toitures non métalliques ; tous ces
produits à l'exception des produits verriers (Classe 19). Services
de construction, de réparation et de rénovation de bâtiments et
de constructions, y compris de bâtiments et de constructions
comportant une charpente en bois et de constructions à
ossature bois (Classe 37). Architecture ; conseils en
construction ; établissement et étude de plans (construction) ;
études de projets techniques relatifs aux constructions et
notamment aux constructions comportant du bois (Classe 42).
249
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; relations
publiques ; tous les services précités en classe 35 utilisés dans le
domaine des centres de bronzage. Classe 44 : Services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services
médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : REGAL'IN La signature innovante (semi-figurative)
No 12 3 893 865 Déposée le 2 FÉVRIER 2012
Nom du titulaire : AGRO SELECTION FRUITS
société par actions simplifiée
Adresse : Route d'Alenya
La Prade de Mousseillous
66200 ELNE
France
No SIREN : 424 044 196
Inscription no 575 175 du 9 MAI 2012
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MINI RAID NATURE (semi-figurative)
No 12 3 893 611 Déposée le 1er FÉVRIER 2012
Nom du titulaire : MINI RAID NATURE
Société à Responsabilité limitée à associé
unique
Adresse : 7 Chemin de la Bourelle
17380 SAINT CREPIN
FRANCE
No SIREN : 510 942 782
Inscription no 575 173 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 39 :
Animation de circuits ; animation de visites ; Classe 41 : Services
de divertissement ; services de divertissement fournis par des
parcs d'attractions et de loisirs ; parcs d'attractions ; préparation
et animation d'activités sportives, culturelles et de
divertissement ; informations en matière de divertissement,
d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions
sportives ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; mise à disposition d'installations sportives.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Sun by centre 16
No 12 3 893 801 Déposée le 2 FÉVRIER 2012
Nom du titulaire : BOUZOU Mehdi
Adresse : 1 rue Dauphine
94370 SUCY EN BRIE
FRANCE
Inscription no 575 174 du 9 MAI 2012
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ; Classe 6 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
prospectus, brochures, catalogues, affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; Classe 29 : Fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
boissons lactées et aux fruits (où le lait prédomine) ; Classe 31 :
Fruits et légumes frais, arbustes ; semences ; plants ; arbres ;
produits horticoles et agricoles ; graines ; germes [botanique] ;
semis ; plantes à l'exclusion des fleurs, roses et clématites, ou
plantations de roses et de clématites ; Classe 32 : Boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; nectars de fruit ; Classe 35 : Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers). Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; agences d'informations
commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ;
tr