bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/31 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
3 août 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/31 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/31 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 E TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 e)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/31 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/31 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/31 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/31 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/31 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/31
3 août 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
235
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
237
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
271
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
347
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
351
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
355
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
361
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
365
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/31 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 07/31 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
5
07 3 472 719
07-06 NL
3, 25, 35
05-29 NL
14, 16, 21, 24, 25, 26, 28
07 3 474 509
07-08 NL
7, 20, 24
06 3 409 164
06-11 NL
11, 20, 27, 42
07 3 474 711
07-08 NL
35, 41
06 3 424 009
06-21 NL
14, 18, 25
07 3 478 413
07-10 NL
1, 9, 16, 20, 35, 37, 38, 39, 40,
41, 42
06 3 427 722
06-24 NL
3
07 3 479 114
07-11 NL
7, 8, 11, 20
06 3 438 362
06-32 NL
9, 11, 39, 42
07 3 479 155
07-11 NL
12
06 3 443 454
06-36 NL
16, 35, 41
07 3 480 185
07-11 NL
18, 24, 25
06 3 444 117
06-36 NL
16, 35, 38, 42
06 3 444 186
06-36 NL
41, 42
06 3 444 903
06-37 NL
5, 9, 11, 40
06 3 445 109
06-37 NL
16, 35, 38, 41
06 3 445 740
06-37 NL
9, 38
06 3 445 747
06-37 NL
9, 14, 18, 28, 38
06 3 445 900
06-38 NL
37, 41, 42
06 3 445 975
06-38 NL
06 3 446 152
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 364 131
05-28 NL
05 3 365 271
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 480 188
07-11 NL
18, 24, 25
07 3 480 190
07-11 NL
18, 24, 25
07 3 480 192
07-11 NL
18, 24, 25
07 3 480 846
07-12 NL
36
07 3 481 224
07-12 NL
9, 16, 42
07 3 481 270
07-12 NL
9, 16, 42
07 3 481 308
07-12 NL
3
3, 8, 14, 18, 21, 24, 25, 28, 29,
30, 41, 43, 44
07 3 481 310
07-17 NL
18, 25, 28
06-38 NL
9, 25, 38
07 3 483 653
07-13 NL
30, 43
06 3 446 855
06-39 NL
25, 35, 36, 41, 42, 43
07 3 483 669
07-13 NL
9, 16, 25, 41
06 3 446 865
06-39 NL
25
07 3 483 690
07-13 NL
41, 43
07-13 NL
14
06 3 446 902
06-39 NL
5
07 3 483 851
06 3 447 613
06-40 NL
16, 18, 25
07 3 483 899
07-14 NL
16, 35, 38, 39, 41
06 3 448 043
06-40 NL
41
07 3 483 902
07-14 NL
33
06 3 449 069
06-41 NL
43
07 3 483 903
07-14 NL
5, 29, 30
06 3 449 310
06-41 NL
16, 25, 40, 41
07 3 483 904
07-14 NL
35, 42, 45
07-14 NL
29, 30, 32, 43
07-14 NL
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12,
14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22,
24, 25, 26, 27, 28, 31, 35, 37,
38, 41
06 3 449 631
06-42 NL
35, 41, 42
07 3 483 905
06 3 450 144
06-42 NL
9, 38, 42
07 3 483 906
06 3 450 193
06-42 NL
35, 39, 41
06 3 450 674
06-42 NL
29, 30
06 3 452 301
06-44 NL
14, 18, 25
06 3 455 434
06-46 NL
5, 31
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 483 907
07-14 NL
07 3 483 912
07-14 NL
Classes des produits et services
1, 2, 3,
12, 13,
20, 21,
28, 29,
36, 37,
44, 45
4, 5, 6,
14, 15,
22, 23,
30, 31,
38, 39,
7, 8, 9,
16, 17,
24, 25,
32, 33,
40, 41,
10,
18,
26,
34,
42,
11,
19,
27,
35,
43,
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 483 965
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 483 966
07-14 NL
16, 18, 25
07 3 483 967
07-14 NL
16, 35, 41
Classes des produits et services
07 3 483 968
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 483 969
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 970
07-14 NL
35, 39
07 3 483 971
07-14 NL
11, 37
3, 18, 25
07 3 483 913
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 914
07-14 NL
3, 18, 25
07 3 483 915
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 483 916
07-14 NL
3, 18, 25
07 3 483 917
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 918
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 919
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 921
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 922
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 923
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 924
07-14 NL
3, 14, 18, 25, 35
07 3 483 925
07-14 NL
3, 5
07 3 483 926
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 927
07-14 NL
3, 5
07 3 483 928
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 929
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 930
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 931
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 932
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 933
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 934
07-14 NL
32, 33
07 3 483 937
07-14 NL
9, 42
07 3 483 938
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 483 941
07-14 NL
36
07 3 483 973
07-14 NL
9, 16, 28, 35, 38
07 3 483 974
07-14 NL
30
07 3 483 975
07-14 NL
30
07 3 483 976
07-14 NL
16, 35, 38, 42
07 3 483 977
07-14 NL
12, 28, 39
07 3 483 978
07-14 NL
9, 38, 41
07 3 483 979
07-14 NL
3, 14, 18, 20, 25
07 3 483 980
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 981
07-14 NL
16, 35, 41, 42
07 3 483 982
07-14 NL
16, 35, 41, 42
07 3 483 983
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 984
07-14 NL
9, 16, 38, 41
07 3 483 985
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 986
07-14 NL
9, 41, 42
07 3 483 987
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 483 990
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 993
07-14 NL
12, 17, 39
07 3 483 994
07-14 NL
9, 25
07 3 483 997
07-14 NL
36, 39, 41
07 3 483 999
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 001
07-14 NL
35
07 3 484 003
07-14 NL
16
07 3 484 007
07-14 NL
3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25
07 3 483 942
07-14 NL
17
07 3 483 943
07-14 NL
41
07 3 484 008
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 483 945
07-14 NL
3, 6, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 35,
38, 41, 42
07 3 484 009
07-14 NL
35, 36
07 3 483 946
07-14 NL
6, 9, 19
07 3 484 012
07-14 NL
29, 31
07 3 483 947
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 484 014
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 483 950
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 484 015
07-14 NL
30
07 3 483 954
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 484 016
07-14 NL
16, 25, 35
07 3 484 017
07-14 NL
3, 9, 14, 16, 18, 25, 26, 35, 38,
41, 44
07 3 484 021
07-14 NL
11, 20, 42
07 3 484 023
07-14 NL
16, 25, 26
07 3 484 024
07-14 NL
16, 35, 38
07 3 484 026
07-14 NL
9, 11, 37
07 3 484 027
07-14 NL
9, 35
07 3 484 029
07-14 NL
41, 44
07 3 483 955
07-14 NL
41, 42
07 3 483 957
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 483 958
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 483 959
07-14 NL
35, 41
07 3 483 960
07-14 NL
35, 41, 43
07 3 483 961
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 483 963
07-14 NL
35, 36, 44
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 030
07-14 NL
29, 30, 32
07 3 484 086
07-14 NL
9, 35, 38, 41
07 3 484 031
07-14 NL
35, 36, 44
07 3 484 087
07-14 NL
3, 14, 24, 25
07 3 484 033
07-14 NL
41
07 3 484 089
07-14 NL
9, 35, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 484 034
07-14 NL
35, 36
07 3 484 090
07-14 NL
1, 3, 4, 5, 16, 21
07 3 484 035
07-14 NL
36, 37, 42
07 3 484 093
07-14 NL
36, 37
07 3 484 036
07-14 NL
41
07 3 484 094
07-14 NL
24, 25, 42
07 3 484 037
07-14 NL
9, 16, 35
07 3 484 095
07-14 NL
35, 36, 41
07 3 484 038
07-14 NL
9, 16
07 3 484 096
07-14 NL
35, 36, 41
07 3 484 039
07-14 NL
41
07 3 484 097
07-14 NL
16, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38,
41, 43
07 3 484 041
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 099
07-14 NL
35, 36, 41
07 3 484 042
07-14 NL
39
07 3 484 100
07-14 NL
36
07 3 484 043
07-14 NL
39
07 3 484 101
07-14 NL
36
07 3 484 046
07-14 NL
9, 16, 35
07 3 484 102
07-14 NL
36
07 3 484 047
07-14 NL
37
07 3 484 103
07-14 NL
36
07 3 484 104
07-14 NL
36
07 3 484 105
07-14 NL
36
07 3 484 106
07-14 NL
31
07 3 484 048
07-14 NL
35, 36, 41
07 3 484 050
07-14 NL
3, 16, 44
07 3 484 051
07-14 NL
33
07 3 484 052
07-14 NL
36, 42, 43
07 3 484 053
07-14 NL
35, 39, 41
07 3 484 054
07-14 NL
35, 39, 41
07 3 484 055
07-14 NL
44
07 3 484 057
07-14 NL
20, 24, 25, 28
07 3 484 059
07-14 NL
16, 35, 38, 41
07 3 484 060
07-14 NL
2, 9, 40
07 3 484 061
07-14 NL
30, 43
07 3 484 062
07-14 NL
29
07 3 484 065
07-14 NL
35, 41
07 3 484 066
07-14 NL
10, 28, 41, 44
07 3 484 068
07-14 NL
35, 36, 37
07 3 484 069
07-14 NL
4
07 3 484 070
07-14 NL
44
07 3 484 071
07-14 NL
8
07 3 484 072
07-14 NL
33
07 3 484 073
07-14 NL
14, 16, 20
07 3 484 074
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 484 076
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 484 077
07-14 NL
19, 37
07 3 484 078
07-14 NL
3, 18, 25
07 3 484 079
07-14 NL
33
07 3 484 080
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 484 081
07-14 NL
14
07 3 484 083
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 484 085
07-14 NL
12, 25, 41
07 3 484 107
07-14 NL
5, 35
07 3 484 108
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 484 109
07-14 NL
25, 41
07 3 484 110
07-14 NL
37
07 3 484 111
07-14 NL
11, 12, 16, 28
07 3 484 114
07-14 NL
14
07 3 484 115
07-14 NL
5
07 3 484 116
07-14 NL
37, 38, 42
07 3 484 118
07-14 NL
9, 35, 42
07 3 484 119
07-14 NL
33
07 3 484 121
07-14 NL
9, 25
07 3 484 122
07-14 NL
9
07 3 484 123
07-14 NL
3, 18, 20, 21, 24, 25
07 3 484 126
07-14 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41
07 3 484 130
07-14 NL
41
07 3 484 134
07-14 NL
41
07 3 484 135
07-14 NL
35, 39
07 3 484 136
07-14 NL
44
07 3 484 138
07-14 NL
9, 35, 42
07 3 484 140
07-14 NL
35
07 3 484 141
07-14 NL
35
07 3 484 142
07-14 NL
42
07 3 484 143
07-14 NL
9, 35, 41
07 3 484 144
07-14 NL
35, 41, 45
07 3 484 145
07-14 NL
44
07 3 484 146
07-14 NL
35, 36, 41
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 149
07-14 NL
19
07 3 484 153
07-14 NL
35, 41
07 3 484 159
07-14 NL
35, 41
07 3 484 165
07-14 NL
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
Classes des produits et services
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 230
07-14 NL
7, 11, 16, 20, 21, 35, 38, 41, 42,
43
07 3 484 233
07-14 NL
9, 35, 39, 42
07 3 484 234
07-14 NL
31
07 3 484 237
07-14 NL
29, 30, 32
07 3 484 238
07-14 NL
9, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 28, 35,
41, 43
16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 30
07 3 484 174
07-14 NL
20, 25, 28
07 3 484 175
07-14 NL
25, 35, 38
07 3 484 176
07-14 NL
18, 25
07 3 484 239
07-14 NL
Classes des produits et services
07 3 484 178
07-14 NL
33
07 3 484 241
07-14 NL
10
07 3 484 179
07-14 NL
33
07 3 484 242
07-14 NL
35, 37, 41
07 3 484 180
07-14 NL
9, 38, 41
07 3 484 243
07-14 NL
3, 9, 14, 25
07 3 484 181
07-14 NL
9, 38, 41
07 3 484 246
07-14 NL
38, 41, 43
07 3 484 182
07-14 NL
16, 21, 35, 38, 41
07 3 484 247
07-14 NL
24, 25, 26
07 3 484 186
07-14 NL
38, 41, 43
07 3 484 248
07-14 NL
16, 38, 41
07 3 484 188
07-14 NL
10
07 3 484 249
07-14 NL
35, 36, 37
07 3 484 189
07-14 NL
3, 14, 18, 25
07 3 484 251
07-14 NL
35, 36, 42, 45
07 3 484 190
07-14 NL
30, 31, 32, 33
07 3 484 253
07-14 NL
36
07 3 484 191
07-14 NL
9, 35, 42
07 3 484 254
07-14 NL
6, 16, 19, 37
07 3 484 198
07-14 NL
3, 5, 16, 20, 24, 25, 28, 38
07 3 484 255
07-14 NL
36
07 3 484 199
07-14 NL
21
07 3 484 256
07-14 NL
2, 5, 17
07 3 484 200
07-14 NL
16, 38, 41
07 3 484 257
07-14 NL
36
07 3 484 201
07-14 NL
9, 12, 16, 25, 35, 39, 41, 42
07 3 484 258
07-14 NL
3, 18, 25
07 3 484 204
07-14 NL
9, 35, 41
07 3 484 259
07-14 NL
3
07 3 484 205
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 484 262
07-14 NL
9, 16, 25
07 3 484 206
07-14 NL
24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33,
35, 39, 43
07 3 484 263
07-14 NL
9, 16, 35, 41
07 3 484 264
07-14 NL
11
07 3 484 207
07-14 NL
9, 35, 41
07 3 484 265
07-14 NL
3, 5, 14, 25, 26, 30, 32
07 3 484 209
07-14 NL
16, 35, 38, 41, 42
07 3 484 266
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 484 210
07-14 NL
12, 25, 39
07 3 484 211
07-14 NL
16, 24, 25
07 3 484 214
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 215
07-14 NL
29
07 3 484 216
07-14 NL
16
07 3 484 217
07-14 NL
25
07 3 484 218
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 219
07-14 NL
29
07 3 484 220
07-14 NL
35, 41
07 3 484 221
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 222
07-14 NL
40
07 3 484 223
07-14 NL
40
07 3 484 224
07-14 NL
16, 18, 25
07 3 484 225
07-14 NL
9, 35, 38, 41
07 3 484 226
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 484 227
07-14 NL
9, 10, 38, 44
07 3 484 267
07-14 NL
35, 41
07 3 484 268
07-14 NL
9, 38
07 3 484 269
07-14 NL
32
07 3 484 270
07-14 NL
9, 38
07 3 484 272
07-14 NL
16, 41
07 3 484 273
07-14 NL
29, 35, 43
07 3 484 274
07-14 NL
14, 18, 24, 25, 28
07 3 484 275
07-14 NL
7, 9, 11, 35, 37
07 3 484 276
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 277
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 278
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 279
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 280
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 281
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 282
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 283
07-14 NL
11, 20, 21
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 284
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 354
07-14 NL
18, 24, 25
07 3 484 285
07-14 NL
16, 25, 28
07 3 484 356
07-14 NL
12
07 3 484 286
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 358
07-14 NL
33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 484 287
07-14 NL
16, 38, 39, 42
07 3 484 360
07-14 NL
35, 38
07 3 484 288
07-14 NL
14, 16, 18, 25, 26
07 3 484 361
07-14 NL
32
07 3 484 289
07-14 NL
35, 36
07 3 484 362
07-14 NL
30
07 3 484 291
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 484 366
07-14 NL
11, 35, 36, 42
07 3 484 292
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 484 367
07-14 NL
16, 35, 41, 42
07 3 484 293
07-14 NL
24, 25
07 3 484 370
07-14 NL
25, 35, 41
07 3 484 295
07-14 NL
39, 43, 44
07 3 484 371
07-14 NL
16, 35, 42
07 3 484 297
07-14 NL
9, 42
07 3 484 372
07-14 NL
18, 25, 28
07 3 484 298
07-14 NL
35, 36, 41
07 3 484 374
07-14 NL
38, 42
07 3 484 299
07-14 NL
12, 39, 43
07 3 484 375
07-14 NL
9, 16, 42
07 3 484 302
07-14 NL
31
07 3 484 376
07-14 NL
16, 35, 40
07 3 484 303
07-14 NL
39, 41, 43
07 3 484 377
07-14 NL
43
07 3 484 304
07-14 NL
6, 35, 36
07 3 484 379
07-14 NL
39
07 3 484 308
07-14 NL
30
07 3 484 380
07-14 NL
24, 25, 26
07 3 484 309
07-14 NL
35, 41, 43
07 3 484 381
07-14 NL
3, 5
07 3 484 315
07-14 NL
16, 20, 21, 39
07 3 484 382
07-14 NL
16, 35, 40
07 3 484 317
07-14 NL
35, 36, 38, 41, 42
07 3 484 383
07-14 NL
43
07 3 484 318
07-14 NL
9, 16, 38, 41
07 3 484 384
07-14 NL
3, 5
07 3 484 322
07-14 NL
16, 38, 41
07 3 484 386
07-14 NL
42
07 3 484 324
07-14 NL
35, 36, 41, 42
07 3 484 388
07-14 NL
25, 28
07 3 484 325
07-14 NL
3, 4, 5
07 3 484 389
07-14 NL
25, 28
07 3 484 326
07-14 NL
16, 41, 42
07 3 484 390
07-14 NL
3
07 3 484 329
07-14 NL
41
07 3 484 391
07-14 NL
36
07 3 484 330
07-14 NL
9, 42
07 3 484 392
07-14 NL
36
07 3 484 331
07-14 NL
11, 42
07 3 484 394
07-14 NL
36
07 3 484 332
07-14 NL
25
07 3 484 395
07-14 NL
36
07 3 484 333
07-14 NL
32, 33
07 3 484 396
07-14 NL
36
07 3 484 334
07-14 NL
25
07 3 484 397
07-14 NL
36
07 3 484 335
07-14 NL
33
07 3 484 398
07-14 NL
36
07 3 484 336
07-14 NL
9
07 3 484 399
07-14 NL
45
07 3 484 337
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 400
07-14 NL
3, 44
07 3 484 338
07-14 NL
12
07 3 484 403
07-14 NL
36, 37
07 3 484 339
07-14 NL
3, 4, 5
07 3 484 404
07-14 NL
3, 4
07 3 484 343
07-14 NL
35, 36, 42
07 3 484 405
07-14 NL
37, 40, 42
07 3 484 346
07-14 NL
33
07 3 484 407
07-14 NL
9, 35, 38, 42, 43, 45
07 3 484 347
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 408
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 484 348
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 412
07-14 NL
41
07 3 484 351
07-14 NL
25, 35
07 3 484 413
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 352
07-14 NL
19, 20, 25
07 3 484 414
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 353
07-14 NL
18, 24, 25
07 3 484 425
07-14 NL
1, 11, 20, 31
11
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 428
07-14 NL
07 3 484 431
07 3 484 432
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
7, 21, 29, 30, 38, 41, 43
07 3 484 502
07-14 NL
29, 30, 31
07-14 NL
16, 25, 35, 41, 43
07 3 484 506
07-14 NL
16, 38, 41
07-14 NL
43
07 3 484 508
07-14 NL
42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 484 444
07-14 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
07 3 484 510
07-14 NL
29, 30
07 3 484 445
07-14 NL
3
07 3 484 514
07-14 NL
41
07 3 484 446
07-14 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
07 3 484 515
07-14 NL
6, 11, 20
07 3 484 447
07-14 NL
33
07 3 484 517
07-14 NL
14
07 3 484 448
07-14 NL
9, 35, 38
07 3 484 518
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 449
07-14 NL
5
07 3 484 519
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 450
07-14 NL
33
07 3 484 521
07-14 NL
9, 16
07 3 484 451
07-14 NL
9, 35, 38
07 3 484 522
07-14 NL
9, 16
07 3 484 454
07-14 NL
5, 29, 30, 32
07 3 484 523
07-14 NL
9, 41
07 3 484 456
07-14 NL
25, 35, 41
07 3 484 525
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 457
07-14 NL
35, 41, 42, 44
07 3 484 526
07-14 NL
35, 36, 42
07 3 484 458
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 527
07-14 NL
35, 36
07 3 484 459
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 528
07-14 NL
5
07 3 484 461
07-14 NL
1, 2, 3, 5
07 3 484 532
07-14 NL
30
07 3 484 462
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 534
07-14 NL
10
07 3 484 463
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 535
07-14 NL
16, 35, 39
07 3 484 464
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 536
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 465
07-14 NL
2, 3, 16, 20, 35, 39, 41, 43
07 3 484 537
07-14 NL
16, 35, 39
07 3 484 469
07-14 NL
1, 6, 35, 42
07 3 484 538
07-14 NL
31
07 3 484 470
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 541
07-14 NL
9, 16, 36
07 3 484 471
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 544
07-14 NL
18, 25, 43
07 3 484 475
07-14 NL
6, 20
07 3 484 545
07-14 NL
16, 41
07 3 484 476
07-14 NL
16, 38, 41
07 3 484 546
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 477
07-14 NL
14
07 3 484 550
07-14 NL
31
07 3 484 478
07-14 NL
3, 14, 18, 24, 25
07 3 484 551
07-14 NL
16, 35, 39
07 3 484 479
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 553
07-14 NL
12, 25, 35, 41
07 3 484 480
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 555
07-14 NL
16, 38, 41, 45
07 3 484 481
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 557
07-14 NL
9, 35, 38
07 3 484 482
07-14 NL
38, 41
07 3 484 562
07-14 NL
35, 36
07 3 484 483
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 484 566
07-14 NL
36
07 3 484 485
07-17 NL
9, 35, 38, 41, 42
07 3 484 567
07-14 NL
36
07 3 484 487
07-14 NL
35, 38, 39, 41
07 3 484 570
07-14 NL
31, 42, 44
07 3 484 488
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 484 572
07-14 NL
29, 30, 32
07 3 484 491
07-14 NL
25, 28
07 3 484 576
07-14 NL
3, 4, 14, 18, 25, 35
07 3 484 492
07-14 NL
9, 25, 35
07 3 484 577
07-14 NL
1, 19
07 3 484 493
07-14 NL
18, 24, 25
07 3 484 578
07-14 NL
36
07 3 484 495
07-14 NL
9, 38, 41
07 3 484 579
07-14 NL
36
07 3 484 496
07-14 NL
9, 16, 39, 41, 43
07 3 484 580
07-14 NL
36
07 3 484 497
07-14 NL
25
07 3 484 581
07-14 NL
36
07 3 484 499
07-14 NL
41
07 3 484 583
07-14 NL
16, 25, 35
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 584
07-14 NL
16, 25, 35
07 3 484 653
07-14 NL
9, 35, 36, 37, 38, 42, 45
07 3 484 585
07-14 NL
6, 9, 19
07 3 484 654
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 586
07-14 NL
36
07 3 484 656
07-14 NL
6, 19
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 484 587
07-14 NL
36
07 3 484 657
07-14 NL
31, 33
07 3 484 588
07-14 NL
36
07 3 484 660
07-14 NL
5
07 3 484 589
07-14 NL
36
07 3 484 661
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 590
07-14 NL
36
07 3 484 662
07-14 NL
35, 41, 45
07 3 484 591
07-14 NL
36
07 3 484 665
07-14 NL
18, 25
07 3 484 592
07-14 NL
36
07 3 484 666
07-14 NL
9, 36
07 3 484 593
07-14 NL
36
07 3 484 667
07-14 NL
18, 25
07 3 484 594
07-14 NL
36
07 3 484 668
07-14 NL
33
07 3 484 595
07-14 NL
36
07 3 484 669
07-14 NL
30
07 3 484 596
07-14 NL
36
07 3 484 670
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 597
07-14 NL
36
07 3 484 672
07-14 NL
3, 44
07 3 484 598
07-14 NL
11, 37, 42, 44
07 3 484 673
07-14 NL
32, 33, 43
07 3 484 602
07-14 NL
17, 19
07 3 484 674
07-14 NL
16
07 3 484 603
07-14 NL
30, 32, 33
07 3 484 675
07-14 NL
35
07 3 484 604
07-14 NL
3, 5, 29, 30
07 3 484 676
07-14 NL
41
07 3 484 607
07-14 NL
41
07 3 484 677
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 608
07-14 NL
16, 40, 41
07 3 484 679
07-14 NL
3, 5
07 3 484 609
07-14 NL
16, 40, 41
07 3 484 680
07-14 NL
16, 25, 28
07 3 484 611
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 484 683
07-14 NL
9, 18, 25
07 3 484 613
07-14 NL
16, 25, 35
07 3 484 684
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 614
07-14 NL
7, 11
07 3 484 685
07-14 NL
5, 29, 30, 31, 32
07 3 484 617
07-14 NL
38, 42
07 3 484 686
07-14 NL
3, 5, 32
07 3 484 620
07-14 NL
30
07 3 484 687
07-14 NL
5, 29, 32
07 3 484 621
07-14 NL
1, 5, 9, 33, 35, 41, 42, 44
07 3 484 690
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 484 625
07-14 NL
7, 11
07 3 484 691
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 484 630
07-14 NL
27
07 3 484 692
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 484 632
07-14 NL
27
07 3 484 693
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 484 634
07-14 NL
27
07 3 484 694
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 484 635
07-14 NL
27
07 3 484 695
07-14 NL
14, 16, 25, 28
07 3 484 637
07-14 NL
27
07 3 484 697
07-14 NL
35, 37, 42
07 3 484 638
07-14 NL
27
07 3 484 698
07-14 NL
3, 14, 16, 18, 25, 38, 41, 42
07 3 484 639
07-14 NL
27
07 3 484 700
07-14 NL
9, 37, 41
07 3 484 640
07-14 NL
10, 41, 44
07 3 484 701
07-14 NL
25, 35, 41
07 3 484 643
07-14 NL
3, 5, 9, 11, 12, 15, 16, 18, 20,
21, 22, 24, 25, 27, 28, 29, 30,
31, 32
07 3 484 703
07-14 NL
28, 41, 44
07 3 484 705
07-14 NL
9, 16, 35
07 3 484 644
07-14 NL
6, 19
07 3 484 706
07-14 NL
38, 41
07 3 484 645
07-14 NL
5, 10
07 3 484 707
07-14 NL
41, 45
07 3 484 646
07-14 NL
5, 16, 38
07 3 484 708
07-14 NL
5, 10
07 3 484 648
07-14 NL
36
07 3 484 709
07-14 NL
18, 22, 24
07 3 484 649
07-14 NL
16, 35, 39
07 3 484 710
07-14 NL
35, 37, 44
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 711
07-14 NL
07 3 484 713
07 3 484 714
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 41
07 3 484 770
07-14 NL
29, 30, 31, 32, 33
07-14 NL
3, 12, 39
07 3 484 772
07-14 NL
16, 28, 41
07-14 NL
3, 16, 44
07 3 484 773
07-14 NL
29, 30, 31, 32, 33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 484 717
07-14 NL
29, 32, 41
07 3 484 774
07-14 NL
44
07 3 484 718
07-14 NL
35, 41
07 3 484 776
07-14 NL
29, 30, 31, 32, 33
07 3 484 719
07-14 NL
33
07 3 484 779
07-14 NL
16
07 3 484 720
07-14 NL
9
07 3 484 784
07-14 NL
42
07 3 484 721
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 484 786
07-14 NL
35, 37, 42
07 3 484 722
07-14 NL
16, 35, 36, 41, 43, 44
07 3 484 787
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 484 723
07-14 NL
38, 41, 44
07 3 484 789
07-14 NL
35, 42, 45
07 3 484 724
07-14 NL
9
07 3 484 791
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 725
07-14 NL
42
07 3 484 793
07-14 NL
9, 10, 42
07 3 484 726
07-14 NL
8, 21
07 3 484 794
07-14 NL
29, 30, 31, 32, 35, 38, 39, 43
07 3 484 727
07-14 NL
42
07 3 484 795
07-14 NL
9, 10, 42
07 3 484 728
07-14 NL
11, 35, 37
07 3 484 796
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 729
07-14 NL
42
07 3 484 798
07-14 NL
25, 28, 35
07 3 484 731
07-14 NL
16, 41
07 3 484 799
07-14 NL
37, 40
07 3 484 732
07-14 NL
42
07 3 484 800
07-14 NL
1, 2, 5
07 3 484 734
07-14 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 484 801
07-14 NL
1, 2, 5
07 3 484 735
07-14 NL
9, 16, 45
07 3 484 802
07-14 NL
1, 2, 5
07 3 484 738
07-14 NL
42
07 3 484 803
07-14 NL
38, 41, 42
07 3 484 739
07-14 NL
42
07 3 484 806
07-14 NL
12
07 3 484 740
07-14 NL
35, 36
07 3 484 808
07-14 NL
32, 33, 43
07 3 484 741
07-14 NL
42
07 3 484 809
07-14 NL
16, 35, 39, 41, 43
07 3 484 743
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 484 810
07-14 NL
43
07 3 484 744
07-14 NL
42
07 3 484 812
07-14 NL
9, 42
07 3 484 745
07-14 NL
36
07 3 484 813
07-14 NL
6
07 3 484 746
07-14 NL
42
07 3 484 814
07-14 NL
41, 45
07 3 484 748
07-14 NL
42
07 3 484 815
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 751
07-14 NL
42
07 3 484 818
07-14 NL
35, 39, 41
07 3 484 752
07-14 NL
42
07 3 484 819
07-14 NL
3, 5, 16, 24, 25
07 3 484 754
07-14 NL
35, 41, 42, 45
07 3 484 820
07-14 NL
3, 5, 16, 24, 25
07 3 484 755
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 824
07-14 NL
35, 38, 39, 42, 43
07 3 484 756
07-14 NL
9, 11, 31, 36, 37, 39, 40, 42
07 3 484 827
07-14 NL
19, 35
07 3 484 759
07-14 NL
42
07 3 484 828
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 760
07-14 NL
29, 31
07 3 484 829
07-14 NL
36, 38
07 3 484 762
07-14 NL
42
07 3 484 830
07-14 NL
35, 38, 44
07 3 484 763
07-14 NL
42
07 3 484 831
07-14 NL
5, 10, 44
07 3 484 764
07-14 NL
35, 36, 42
07 3 484 832
07-14 NL
11, 20, 21, 24
07 3 484 765
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 833
07-14 NL
5, 10, 27, 28, 41, 44
07 3 484 766
07-14 NL
42
07 3 484 834
07-14 NL
29, 30, 32, 35, 43
07 3 484 768
07-14 NL
35, 42
07 3 484 838
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 769
07-14 NL
29, 30, 31, 32, 33
07 3 484 839
07-14 NL
35, 36
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 840
07-14 NL
07 3 484 841
07-14 NL
07 3 484 842
07-14 NL
N° National
Référence BOPI
1ère publication
2, 3, 6, 7, 9, 10, 11, 19, 27, 37
07 3 484 895
07-14 NL
35, 36, 41, 43
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 24,
27, 31, 37, 38, 45
07 3 484 896
07-14 NL
33
07 3 484 897
07-14 NL
35, 36, 41, 43
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 24,
27, 31, 45
07 3 484 899
07-14 NL
29
07 3 484 902
07-14 NL
37
07 3 484 903
07-14 NL
37, 42
07 3 484 905
07-14 NL
33, 35, 38, 41, 42
Classes des produits et services
07 3 484 843
07-14 NL
2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
16, 19, 20, 21, 22, 24, 27, 31
07 3 484 844
07-14 NL
6, 9, 38
07 3 484 845
07-14 NL
6, 7, 9, 10, 11, 45
07 3 484 846
07-14 NL
35, 42, 43
07 3 484 847
07-14 NL
2, 3, 6, 7, 9, 10, 11, 19, 27, 37
07 3 484 848
07-14 NL
6, 9, 10, 11
07 3 484 849
07-14 NL
37
07 3 484 850
07-14 NL
5
07 3 484 853
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 484 854
07-14 NL
9, 25, 41
07 3 484 858
07-14 NL
16, 24, 27
07 3 484 861
07-14 NL
30
07 3 484 862
07-14 NL
9, 35, 38
07 3 484 863
07-14 NL
28, 35, 41
07 3 484 864
07-14 NL
9, 16, 25
07 3 484 866
07-14 NL
37, 41, 42
07 3 484 867
07-14 NL
6, 11, 17, 42
07 3 484 868
07-14 NL
39, 43
07 3 484 869
07-14 NL
16, 28, 41
07 3 484 870
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 871
07-14 NL
25, 35, 38
07 3 484 872
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 484 873
07-14 NL
25, 35, 38
07 3 484 874
07-14 NL
11, 35, 36
07 3 484 875
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 876
07-14 NL
35, 39, 41
07 3 484 877
07-14 NL
36
07 3 484 878
07-14 NL
1, 5, 31
07 3 484 879
07-14 NL
19
07 3 484 880
07-14 NL
35, 41
07 3 484 881
07-14 NL
35, 41
07 3 484 883
07-14 NL
33
07 3 484 884
07-14 NL
25
07 3 484 887
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 888
07-14 NL
19, 20, 27
07 3 484 889
07-14 NL
16, 35
07 3 484 890
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 484 893
07-14 NL
1, 19
15
Classes des produits et services
07 3 484 908
07-14 NL
9, 38, 41
07 3 484 909
07-14 NL
35
07 3 484 910
07-14 NL
20, 21, 24
07 3 484 911
07-14 NL
3, 5, 30
07 3 484 912
07-14 NL
35, 41
07 3 484 914
07-14 NL
9, 42
07 3 484 915
07-14 NL
29, 30
07 3 484 916
07-14 NL
14
07 3 484 917
07-14 NL
39
07 3 484 918
07-14 NL
15, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 42
07 3 484 920
07-14 NL
40
07 3 484 921
07-14 NL
3
07 3 484 923
07-14 NL
9
07 3 484 924
07-14 NL
33
07 3 484 925
07-14 NL
9, 41, 42
07 3 484 927
07-14 NL
12, 39, 41
07 3 484 928
07-14 NL
9, 20
07 3 484 929
07-14 NL
9, 20
07 3 484 930
07-14 NL
16, 28, 41
07 3 484 931
07-14 NL
42
07 3 484 932
07-14 NL
29, 30, 35, 43
07 3 484 933
07-14 NL
16, 39, 41
07 3 484 934
07-14 NL
9, 20
07 3 484 935
07-14 NL
5
07 3 484 936
07-14 NL
33
07 3 484 937
07-14 NL
33
07 3 484 940
07-14 NL
9, 20
07 3 484 942
07-14 NL
9, 20
07 3 484 943
07-14 NL
11
07 3 484 948
07-14 NL
18, 31, 33
07 3 484 949
07-14 NL
41
07 3 484 950
07-14 NL
35, 37, 42
07 3 484 953
07-14 NL
35, 38, 43
07 3 484 954
07-14 NL
9, 20
07 3 484 956
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 484 963
07-14 NL
6, 11, 37
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 484 964
07-14 NL
07 3 484 965
07 3 484 968
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29
07 3 485 037
07-14 NL
16, 35, 38, 41, 42
07-14 NL
3, 25
07 3 485 038
07-14 NL
16, 35, 38, 41, 42
07-14 NL
6, 19, 40
07 3 485 041
07-14 NL
16, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 484 971
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 485 042
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 484 973
07-14 NL
9
07 3 485 043
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 484 976
07-14 NL
3, 5, 44
07 3 485 044
07-14 NL
1, 29, 30
07 3 484 977
07-14 NL
9, 16, 25, 35, 41
07 3 485 045
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 484 979
07-14 NL
7, 8
07 3 485 046
07-14 NL
9, 37, 42
07 3 484 980
07-14 NL
32, 33
07 3 485 048
07-14 NL
11, 37, 40
07 3 484 981
07-14 NL
35, 43
07 3 485 049
07-14 NL
11, 16, 20, 27
07 3 484 984
07-14 NL
16, 35
07 3 485 050
07-14 NL
35, 39, 41
07 3 484 985
07-14 NL
19, 37, 41
07 3 485 051
07-14 NL
1, 5, 12, 16, 24, 31, 44
07 3 484 987
07-14 NL
6
07 3 485 052
07-14 NL
33
07 3 484 990
07-14 NL
5, 34, 35, 44
07 3 485 054
07-14 NL
40, 41, 42
07 3 484 991
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 485 055
07-14 NL
33
07 3 484 992
07-14 NL
35, 42
07 3 485 057
07-14 NL
18, 25, 28, 32
07 3 484 993
07-14 NL
5, 30, 32
07 3 485 058
07-14 NL
37, 42
07 3 484 994
07-14 NL
44
07 3 485 068
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 484 995
07-14 NL
32, 33, 35
07 3 485 069
07-14 NL
19
07 3 484 996
07-14 NL
9, 38, 41, 42
07 3 485 071
07-14 NL
3
07 3 484 997
07-14 NL
12, 25, 28
07 3 485 073
07-14 NL
3
07 3 484 999
07-14 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
07 3 485 075
07-14 NL
3
07 3 485 003
07-14 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
07 3 485 076
07-14 NL
33
07 3 485 005
07-14 NL
29
07 3 485 077
07-14 NL
5
07 3 485 007
07-14 NL
33, 43, 44
07 3 485 078
07-14 NL
31
07 3 485 010
07-14 NL
36
07 3 485 079
07-14 NL
31
07 3 485 011
07-14 NL
36
07 3 485 080
07-14 NL
31
07 3 485 012
07-14 NL
43
07 3 485 081
07-14 NL
31
07 3 485 013
07-14 NL
14, 24, 25
07 3 485 082
07-14 NL
28, 37, 39, 43
07 3 485 014
07-14 NL
35, 41, 43
07 3 485 085
07-14 NL
12
07 3 485 016
07-14 NL
16, 35, 41, 43, 44
07 3 485 086
07-14 NL
1, 5, 31
07 3 485 017
07-14 NL
3, 18, 25
07 3 485 087
07-14 NL
25
07 3 485 018
07-14 NL
19, 36, 37, 42
07 3 485 088
07-14 NL
12, 22, 24, 25, 26, 37
07 3 485 019
07-14 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
07 3 485 089
07-14 NL
9, 10, 28
07 3 485 020
07-14 NL
20
07 3 485 091
07-14 NL
7, 9, 36, 37, 42
07 3 485 028
07-14 NL
3, 18, 25
07 3 485 092
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 485 030
07-14 NL
35, 41
07 3 485 093
07-14 NL
43
07 3 485 031
07-14 NL
41
07 3 485 094
07-14 NL
39, 40, 42
07 3 485 032
07-14 NL
41
07 3 485 096
07-14 NL
9, 11
07 3 485 033
07-14 NL
36, 38, 42
07 3 485 097
07-14 NL
36
07 3 485 034
07-14 NL
35, 36, 41
07 3 485 098
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 485 035
07-14 NL
33
07 3 485 099
07-14 NL
16, 35, 41, 42
07 3 485 036
07-14 NL
33
07 3 485 100
07-14 NL
9, 40, 42
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 485 101
07-14 NL
35, 37, 41, 44
07 3 485 168
07-14 NL
39
07 3 485 102
07-14 NL
16, 20, 25
07 3 485 169
07-14 NL
29, 30
07 3 485 104
07-14 NL
33
07 3 485 170
07-14 NL
29, 30
Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
07 3 485 107
07-14 NL
33
07 3 485 179
07-14 NL
2, 16, 27, 35, 41
07 3 485 108
07-14 NL
1, 3
07 3 485 180
07-14 NL
20, 24, 25, 42
07 3 485 109
07-14 NL
9, 40, 42
07 3 485 181
07-14 NL
20, 24, 25, 42
07 3 485 110
07-14 NL
4, 7, 9, 11, 35
07 3 485 182
07-14 NL
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45
07 3 485 111
07-14 NL
9
07 3 485 112
07-14 NL
41
07 3 485 114
07-14 NL
5
07 3 485 115
07-14 NL
9, 40, 42
07 3 485 116
07-14 NL
9, 40, 42
07 3 485 117
07-14 NL
17
07 3 485 118
07-14 NL
17
07 3 485 119
07-14 NL
17
07 3 485 120
07-14 NL
30, 43
07 3 485 122
07-14 NL
25
07 3 485 123
07-14 NL
3, 14, 25
07 3 485 124
07-14 NL
9, 10, 35, 37, 41, 42
07 3 485 126
07-14 NL
6, 20, 34, 45
07 3 485 127
07-14 NL
6, 20, 34, 45
07 3 485 128
07-14 NL
16, 35, 39, 41
07 3 485 131
07-14 NL
5
07 3 485 132
07-14 NL
2, 3
07 3 485 134
07-14 NL
3, 14, 25
07 3 485 136
07-14 NL
3, 14, 25
07 3 485 137
07-14 NL
38, 39
07 3 485 139
07-14 NL
3, 29, 31
07 3 485 140
07-14 NL
35, 36, 38, 42
07 3 485 142
07-14 NL
3, 35, 38
07 3 485 143
07-14 NL
25
07 3 485 147
07-14 NL
5
07 3 485 148
07-14 NL
12
07 3 485 150
07-14 NL
3, 10, 20
07 3 485 151
07-14 NL
9, 25
07 3 485 153
07-14 NL
10, 25, 28, 41, 42
07 3 485 157
07-14 NL
9, 35, 38, 41, 42
07 3 485 158
07-14 NL
16, 25, 42
07 3 485 162
07-14 NL
35, 41
07 3 485 163
07-14 NL
35, 41
07 3 485 164
07-14 NL
35, 41
07 3 485 165
07-14 NL
35, 41
07 3 485 166
07-14 NL
11
07 3 485 183
07-14 NL
41
07 3 485 184
07-14 NL
6, 19
07 3 485 185
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 485 186
07-14 NL
9, 35, 38
07 3 485 187
07-14 NL
25
07 3 485 188
07-14 NL
6, 19, 20, 24
07 3 485 192
07-14 NL
6, 19, 20, 24
07 3 485 193
07-14 NL
41, 43
07 3 485 194
07-14 NL
3, 9, 41
07 3 485 195
07-14 NL
6, 19, 20, 24
07 3 485 196
07-14 NL
9
07 3 485 198
07-14 NL
38
07 3 485 203
07-14 NL
30
07 3 485 208
07-14 NL
1, 31
07 3 485 210
07-14 NL
34
07 3 485 211
07-14 NL
34
07 3 485 213
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 485 214
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 485 215
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 485 217
07-14 NL
9, 38, 42
07 3 485 218
07-14 NL
36
07 3 485 219
07-14 NL
36
07 3 485 220
07-14 NL
36
07 3 485 221
07-14 NL
36
07 3 485 222
07-14 NL
36
07 3 485 223
07-14 NL
36
07 3 485 225
07-14 NL
36
07 3 485 227
07-14 NL
36
07 3 485 228
07-14 NL
36
07 3 485 229
07-14 NL
36
07 3 485 230
07-14 NL
1, 3, 4, 38
07 3 485 232
07-14 NL
6, 14, 16, 20, 25
07 3 485 237
07-14 NL
3, 10, 28
07 3 485 238
07-14 NL
3, 10, 28
07 3 485 239
07-14 NL
12
07 3 485 241
07-14 NL
9, 35, 41, 44
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 485 242
07-14 NL
07 3 485 243
07 3 485 244
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 35, 41, 44
07 3 485 297
07-14 NL
1, 2, 5
07-14 NL
7, 8, 12
07 3 485 298
07-14 NL
14, 18, 25
07-14 NL
3, 5, 44
07 3 485 299
07-14 NL
29, 30, 32
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 485 246
07-14 NL
11
07 3 485 300
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 249
07-14 NL
3, 5, 44
07 3 485 301
07-14 NL
32
07 3 485 250
07-14 NL
11, 24, 40
07 3 485 302
07-14 NL
29, 30, 32
07 3 485 251
07-14 NL
11, 19, 22, 24, 25
07 3 485 303
07-14 NL
29, 30, 32
07 3 485 252
07-14 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 485 304
07-14 NL
9, 38, 41
07 3 485 253
07-14 NL
11, 24, 25
07 3 485 307
07-14 NL
9, 16, 28, 38, 41
07 3 485 254
07-14 NL
20, 21
07 3 485 308
07-14 NL
9, 16, 38, 41
07 3 485 256
07-14 NL
9
07 3 485 309
07-14 NL
18
07 3 485 257
07-14 NL
36
07 3 485 312
07-14 NL
3, 5, 30
07 3 485 258
07-14 NL
25, 35
07 3 485 313
07-14 NL
9, 16, 41
07 3 485 259
07-14 NL
16
07 3 485 314
07-14 NL
9
07 3 485 262
07-14 NL
16, 35, 36, 41, 43
07 3 485 315
07-14 NL
41, 42
07 3 485 263
07-14 NL
35, 38, 42
07 3 485 318
07-14 NL
20, 21, 24
07 3 485 264
07-14 NL
16, 29, 31, 35
07 3 485 319
07-14 NL
7, 9, 12
07 3 485 265
07-14 NL
35, 38, 41, 42
07 3 485 320
07-14 NL
29, 30
07 3 485 266
07-14 NL
43
07 3 485 321
07-14 NL
20, 21, 24
07 3 485 267
07-14 NL
43
07 3 485 324
07-14 NL
29
07 3 485 268
07-14 NL
9, 35, 38, 42
07 3 485 325
07-14 NL
35, 41
07 3 485 270
07-14 NL
43
07 3 485 326
07-14 NL
32, 33, 35
07 3 485 271
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 485 330
07-14 NL
9, 11, 35, 37, 40, 42
07 3 485 272
07-14 NL
39
07 3 485 331
07-14 NL
7, 8, 41
07 3 485 275
07-14 NL
16, 35, 38, 41, 42
07 3 485 333
07-14 NL
35, 37, 42
07 3 485 276
07-14 NL
35, 38, 39, 41, 43
07 3 485 334
07-14 NL
35, 37, 42
07 3 485 277
07-14 NL
16, 41
07 3 485 336
07-14 NL
37, 42
07 3 485 278
07-14 NL
16, 31, 41
07 3 485 337
07-14 NL
35, 36, 45
07 3 485 279
07-14 NL
16, 39, 41, 43, 44
07 3 485 338
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 485 280
07-14 NL
4, 40, 42
07 3 485 343
07-14 NL
9, 11
07 3 485 281
07-14 NL
4, 40, 42
07 3 485 345
07-14 NL
29, 31
07 3 485 284
07-14 NL
29, 30, 43
07 3 485 346
07-14 NL
35, 41, 44
07 3 485 285
07-14 NL
36
07 3 485 350
07-14 NL
9, 18, 25
07 3 485 286
07-14 NL
4
07 3 485 351
07-14 NL
16, 24, 27, 42
07 3 485 287
07-14 NL
3, 5, 44
07 3 485 352
07-14 NL
36
07 3 485 288
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 485 353
07-14 NL
14, 18, 24, 25
07 3 485 289
07-14 NL
1, 4, 6, 7, 11, 17
07 3 485 356
07-14 NL
35, 36, 38, 43
07 3 485 290
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 485 357
07-14 NL
9, 35, 38, 42
07 3 485 291
07-14 NL
18, 25
07 3 485 361
07-14 NL
41
07 3 485 292
07-14 NL
16
07 3 485 362
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 293
07-14 NL
16, 24, 25
07 3 485 363
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 485 294
07-14 NL
35, 42
07 3 485 366
07-14 NL
16, 41, 42
07 3 485 296
07-14 NL
29, 30, 32, 35, 43
07 3 485 367
07-14 NL
18, 25
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 485 368
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 432
07-14 NL
36
07 3 485 369
07-14 NL
6
07 3 485 433
07-14 NL
36
07 3 485 370
07-14 NL
35
07 3 485 434
07-14 NL
36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 485 371
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 435
07-14 NL
36
07 3 485 373
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 436
07-14 NL
36
07 3 485 374
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 437
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 485 376
07-14 NL
3, 4, 41
07 3 485 438
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 485 377
07-14 NL
29, 30, 31
07 3 485 439
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 485 378
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 440
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 485 382
07-14 NL
33
07 3 485 441
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 485 383
07-14 NL
39
07 3 485 442
07-14 NL
37, 39, 40
07 3 485 384
07-14 NL
35, 36, 38
07 3 485 444
07-14 NL
35, 41, 44
07 3 485 385
07-14 NL
35, 36, 38, 42
07 3 485 446
07-14 NL
35, 41, 44
07 3 485 387
07-14 NL
35, 39, 41
07 3 485 450
07-14 NL
18, 24, 25
07 3 485 389
07-14 NL
35, 41
07 3 485 451
07-14 NL
5, 10, 35, 44
07 3 485 391
07-14 NL
16, 20, 24, 41
07 3 485 452
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 485 392
07-14 NL
16, 38, 41
07 3 485 453
07-14 NL
1, 3, 5, 42
07 3 485 394
07-14 NL
35, 37, 41
07 3 485 454
07-14 NL
16, 35, 41, 42
07 3 485 395
07-14 NL
36, 44
07 3 485 457
07-14 NL
3, 14, 25, 38
07 3 485 397
07-14 NL
27, 28
07 3 485 461
07-14 NL
3, 44
07 3 485 399
07-14 NL
11
07 3 485 464
07-14 NL
35, 41
07 3 485 400
07-14 NL
3
07 3 485 466
07-14 NL
30
07 3 485 401
07-14 NL
25
07 3 485 467
07-14 NL
6, 7, 40
07 3 485 402
07-14 NL
35, 41, 45
07 3 485 468
07-14 NL
11, 37
07 3 485 404
07-14 NL
35, 41, 43
07 3 485 471
07-14 NL
37
07 3 485 405
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 485 472
07-14 NL
36, 42
07 3 485 408
07-14 NL
29, 43
07 3 485 474
07-14 NL
25
07 3 485 409
07-14 NL
35, 37, 39, 43
07 3 485 483
07-14 NL
9
07 3 485 410
07-14 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
07 3 485 484
07-14 NL
35, 39
07 3 485 412
07-14 NL
14, 20, 25, 26
07 3 485 485
07-14 NL
30, 43
07 3 485 413
07-14 NL
33
07 3 485 488
07-14 NL
16, 28, 41
07 3 485 414
07-14 NL
33
07 3 485 492
07-14 NL
35, 36, 43
07 3 485 416
07-14 NL
33
07 3 485 493
07-14 NL
35, 36, 43
07 3 485 419
07-14 NL
10, 28, 41, 44
07 3 485 494
07-14 NL
16, 35, 38, 41, 42
07 3 485 420
07-14 NL
9, 35, 41, 42
07 3 485 495
07-14 NL
35, 36, 43, 44
07 3 485 422
07-14 NL
16, 41, 44
07 3 485 496
07-14 NL
35, 36, 43, 44
07 3 485 423
07-14 NL
37
07 3 485 497
07-14 NL
35, 39
07 3 485 425
07-14 NL
6, 8, 11, 14, 16, 18, 19, 20, 21,
24, 26, 27, 28, 38
07 3 485 501
07-14 NL
9, 18, 25
07 3 485 502
07-14 NL
29, 30, 31, 32, 33
07 3 485 426
07-14 NL
16, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32,
33, 43
07 3 485 503
07-14 NL
35, 39, 41, 42, 44
3, 9, 14, 16, 17, 18, 24, 25, 26
07 3 485 505
07-14 NL
35, 41
07 3 485 427
07-14 NL
07 3 485 428
07-14 NL
33, 35, 38, 41, 42
07 3 485 507
07-14 NL
35, 41
07 3 485 431
07-14 NL
36
07 3 485 508
07-14 NL
37, 42, 45
19
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 485 509
07-14 NL
07 3 485 510
07 3 485 512
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
30
07 3 485 571
07-14 NL
9, 11, 37
07-14 NL
11
07 3 485 573
07-14 NL
35, 36, 37, 38, 41, 42
07-14 NL
41
07 3 485 577
07-14 NL
9, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 485 513
07-14 NL
30, 35, 36, 38, 39, 41
07 3 485 579
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 514
07-14 NL
28
07 3 485 580
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 515
07-14 NL
1, 5, 31
07 3 485 581
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 522
07-14 NL
1, 2, 3
07 3 485 582
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 524
07-14 NL
25, 28
07 3 485 583
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 525
07-14 NL
35, 41
07 3 485 584
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 526
07-14 NL
9, 16, 35
07 3 485 585
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 527
07-14 NL
25
07 3 485 586
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 528
07-14 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 485 587
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 529
07-14 NL
16, 35, 41
07 3 485 588
07-14 NL
25, 28, 38, 41
07 3 485 530
07-14 NL
35, 36, 41, 42
07 3 485 589
07-14 NL
9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28,
38, 41
07 3 485 532
07-14 NL
16, 18, 25
07 3 485 590
07-14 NL
07 3 485 533
07-14 NL
14, 18, 25
9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28,
38, 41
07 3 485 534
07-14 NL
6, 17, 19
07 3 485 591
07-14 NL
8
07 3 485 535
07-14 NL
20, 21, 24
07 3 485 592
07-14 NL
9
07 3 485 537
07-14 NL
20, 21, 24, 42
07 3 485 593
07-14 NL
9, 16, 20, 35, 39
07 3 485 539
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 485 594
07-14 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
07 3 485 540
07-14 NL
33
07 3 485 596
07-14 NL
9, 37, 40
07 3 485 541
07-14 NL
29, 30, 43
07 3 485 598
07-14 NL
1, 3
07 3 485 542
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 485 599
07-14 NL
18, 25, 38
07 3 485 544
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 485 600
07-14 NL
16, 35, 38, 41
07 3 485 545
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 485 601
07-14 NL
14, 18, 25
07 3 485 546
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 485 603
07-14 NL
43
07 3 485 548
07-14 NL
35, 42
07 3 485 606
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 550
07-14 NL
3, 41, 44
07 3 485 607
07-14 NL
4, 35, 39, 40, 42
07 3 485 552
07-14 NL
16, 35, 38, 41, 42
07 3 485 609
07-14 NL
35, 41, 42
07 3 485 553
07-14 NL
3, 35, 44
07 3 485 610
07-14 NL
35, 38, 41
07 3 485 554
07-14 NL
10, 25, 35
07 3 485 615
07-14 NL
1, 2, 3, 4, 5, 6, 45
07 3 485 555
07-14 NL
3, 41, 44
07 3 485 617
07-14 NL
9, 18, 25
07 3 485 557
07-14 NL
9, 18, 25
07 3 485 618
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 485 558
07-14 NL
29, 30, 32, 33, 35
07 3 485 619
07-14 NL
5, 29, 30
07 3 485 559
07-14 NL
39
07 3 485 620
07-14 NL
35, 41, 44
07 3 485 560
07-14 NL
35, 36, 37
07 3 485 621
07-14 NL
14, 25, 38
07 3 485 564
07-14 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 485 622
07-14 NL
38, 41
07 3 485 565
07-14 NL
9, 16, 38, 41
07 3 485 623
07-14 NL
16, 21, 25
07 3 485 566
07-14 NL
36
07 3 485 624
07-14 NL
35, 38
07 3 485 567
07-14 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 485 568
07-14 NL
20, 21, 24, 42
07 3 485 569
07-14 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42
07 3 485 570
07-14 NL
9, 11, 37
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 98 759 471
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 1998
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 42 : Services juridiques.
HYDROLAND, SA, ZI Saint Médard des Prés, 85200 FONTENAY LE
COMTE.
Classes de produits ou services : 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN & MAILLET, 38, rue Levavasseur, BP 91, 35802
DINARD CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 00/15 NL
N° National : 00 3 069 365
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2000
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) accouplements et arganes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
balayeuses automotrices, chaînes d’élévateurs (parties de
machines), ponts de chargement, machines de draînage,
élévateurs, appareils élévatoires, grues (appareils de levage),
commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils
de manutention (chargement et déchargement).
Classe N° 12 : Véhicules. Chaînes de commande pour véhicules
terrestres ; chariots de manutention ; chariots de nettoyage ;
chariots élévateurs ; remorques (véhicules) attelages de
remorques pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ;
véhicules électriques.
VEIGNEAU Christian, 6 rue victor dauphin, 49130 LES PONTS DE
CÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VEIGNEAU Christian, 6 rue victor dauphin, 49130 LES PONTS DE
CÉ.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau.
Classes de produits ou services : 12.
Classes de produits ou services : 7, 12.
BOPI de publication antérieure : 01/02 NL
BOPI de publication antérieure : 98/52 NL
N° National : 00 3 013 102
Dépôt du : 9 MARS 2000
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR BAVAFA SYAMAK, DEMEURANT 44 BOULEVARD DE
MONTRÉAL, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELBAZ PIERRE, AVOCAT, 73 AVENUE DE VERSAILLES, 75016
PARIS.
N° National : 01 3 094 231
Dépôt du : 9 AVRIL 2001
à : I.N.P.I. PARIS
NEC Computers International B.V., société de droit néerlandais,
Nieuweweg 279, 6603 BN WIJCHEN, Pays-Bas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, 7, rue Drouot, 75009 PARIS.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs ; logiciels ; ordinateurs y
compris les ordinateurs de poche ; périphériques pour
ordinateurs et pour logiciels ; équipements pour le traitement de
l’information, appareils pour la transmission, l’enregistrement et
la reproduction de son et d’image à l’exception des produits de
télécommunication support de données magnétiques et disques
acoustiques ; disquettes ; disques compacts numériques (CD
Rom) et disques numériques multiusages (DVD).
Classe N° 16 : Imprimés, magazines, matériel d’enseignement (à
l’exception des appareils) et matériel pédagogique (à l’exception
des appareils) dans les domaines suivants : programmation
d’ordinateurs,
logiciels,
ordinateurs,
Internet,
courrier
électronique, commerce en ligne et dans le domaine des services
s’y rapportant, tels que formation, services de renseignements, de
maintenance et d’assistance.
Classe N° 35 : Publicité, y compris les agences publicitaires ;
affaires à savoir conseils en matière de gestion et d’organisation
des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ;
consultation professionnelle d’affaires et informations d’affaires ;
distribution d’articles promotionnels, à savoir prospectus,
brochures, imprimés et échantillons ; organisation d’expositions
à but commercial et publicitaire ; information statistique ;
comptabilité ; renseignements d’affaires ; recherche et étude de
marché ; sondages d’opinion ; consultation dans le domaine de
l’administration et de l’organisation des affaires commerciales ;
location de matériel de bureau ; gestion de dossiers informatisés ;
services d’intermédiation commerciale dans le domaine des
produits précités via Internet ; regroupement pour le compte de
tiers des produits ci-dessus désignés (à l’exception de leur
transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les
acheter commodément via Internet ; regroupement pour le
compte de tiers de matériel informatique et de logiciels d’accès à
Internet (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation
d’ordinateurs information et conseils dans le domaine de ces
services.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
communication interactive via des réseaux d’ordinateurs
(Internet), des réseaux câblés ou autres moyens de transfert de
données ; services de transmission d’informations par le réseau
Internet ; services de fourniture d’accès à des réseaux
d’ordinateur (Internet) ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; services de courrier électronique ;
information et consultation dans le domaine de ces services.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conseils en
matière de programmation d’ordinateurs et d’informatique ;
fourniture d’accès et location de temps d’accès à des bases de
données ; programmation pour le traitement de données
électroniques ; mise à jour de logiciels ; récupération de données
électroniques ; consultations techniques professionnelles ;
consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des
affaires) ; location de logiciels ; location de matériel de traitement
de données et location d’ordinateurs ; conception et
développement de logiciels destinés à des applications Internet et
Intranet ; développement de logiciel permettant l’accès à Internet
ainsi que développement de logiciel pour créer et/ou développer
des sites Web.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 01/20 NL
N° National : 01 3 110 754
Dépôt du : 5 JUILLET 2001
à : I.N.P.I. PARIS
de CHEZELLES, Gilles, 3 villa Mozart, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gilles de CHEZELLES, 3 villa Mozart, 75016 PARIS.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 9 : Logiciels, équipements pour le traitement de
l’information et ordinateurs, modems, cartes à puce et cartes à
mémoire, terminaux de paiement et de téléprocédures, clés
numériques, dispositifs de création et de vérification de
signatures électroniques, certificats de signature électronique
sécurisée, certificats électroniques qualifiés.
Classe N° 35 : Conseils, informations ou renseignements
d’affaires, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : Télépaiement, services de paiement.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, location de temps d’accès à
un centre serveur de bases de données, services de certification
électronique, certification, authentification et validation de
signatures électroniques et de téléprocédures numériques ou
électroniques, qualification de prestataires de services de
certification électronique, cryptage électronique, consultations
professionnelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 01/33 NL
N° National : 02 3 159 375
Dépôt du : 10 AVRIL 2002
à : I.N.P.I. PARIS
M. Olivier MADELRIEUX, Demeurant : 16 rue de la Prune, 47300
VILLENEUVE SUR LOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO ADVISOR & PARTNERS, 03 rue de Téhéran, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales et
administratives. Conseils, informations et renseignements
d’affaires pour les officines pharmaceutiques, les groupements de
pharmaciens, les dépositaires pharmaceutiques, les répartiteurs
pharmaceutiques
et
les
laboratoires
pharmaceutiques.
Consultation en stratégie commerciale d’entreprises pour les
officines pharmaceutiques, les groupements de pharmaciens, les
dépositaires pharmaceutiques, les répartiteurs pharmaceutiques
et les laboratoires pharmaceutiques. Gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 41 : Edition de livres et de revues dans le domaine
pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 02/21 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 02 3 174 396
23
N° National : 04 3 318 272
Dépôt du : 15 JUILLET 2002
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. RENNES
VINCENT Patrick, 1, rue Roosevelt, 4483 SOLEUVRE, Grand Duché
du Luxembourg.
GROUPEMENT DES FERMIERS D’ARGOAT, Syndicat patronal, LE
BOURG, MAIRIE, 22720 PLESIDY, N° SIREN : 341 423 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Christian LEJET, 69, rue Victor Hugo,
COURBEVOIE.
92400
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine. Produits
nutritionnels à usage médical. Emplâtres, matériel pour
pansements.
Classe N° 29 : Viande, volaille, gibier, extraits de viande, oeufs, lait
et produits laitiers, volailles bénéficiant de l’indication
géographique protégee “ volailles de Bretagne ”.
Classes de produits ou services : 5.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 02/34 NL
BOPI de publication antérieure : 04/47 NL
N° National : 04 3 276 513
Dépôt du : 27 FEVRIER 2004
à : I.N.P.I. NANCY
Monsieur KARAKOC Mehmet Ali, 9 rue Colonel Moll, 54520
LAXOU, N° SIREN : 038 394 056.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur KARAKOC Mehmet Ali, 9 rue Colonel Moll, 54520
LAXOU.
N° National : 04 3 321 298
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
LALANNE AIME, 144 Ter RUE DE CONFLANS, 95220 HERBLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LALANNE AIMÉ, 144 TER RUE DE CONFLANS, 95220 HERBLAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Plats cuisinés à base de viande, légumes.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Bouche en Rouge – Tête et écriture
en Noir – Sur la tête des zones blanches
Classe N° 30 : Champignons. Truffes. Sauces. Pâtisseries.
Confitures. Huiles.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir.
Classe N° 14 : Plumes à écrire en or ; statues en métaux précieux ;
figurines en métaux précieux ;
Classe N° 24 : Linge de maison, linge de lit.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ;
gestion des fichiers informatiques ; relations publiques.
BOPI de publication antérieure : 04/49 NL
N° National : 05 3 352 725
Dépôt du : 18 MARS 2005
à : NOUVELLE CALEDONIE
Classes de produits ou services : 3, 14, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 04/14 NL
ANNUAIRE ELECTRONIQUE DE NOUVELLE CALÉDONIE, SARL,
564, Rue Isaac Newton, Ducos ZONE 5, 98800 NOUMÉA,
N° SIREN : 747 279 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNUAIRE ELECTRONIQUE DE NOUVELLE CALÉDONIE, SARL,
BP 30453, 98895 NOUMÉA, NOUVELLE CALÉDONIE.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial.
Classe N° 25 : Textile femmes et hommes à savoir lingerie fine,
dessous sexy, soutiens gorge, petites culottes, strings, boas, bas,
maillots, ensembles, tenus sexy, pantalons, t-shirt, tops, robes,
boxers, minijupes, jupes, accessoires, ceintures, chaussures,
shaps (laisse), corsets, blousons, body, combinaison, nuisettes,
porte jarretelle, sert taille, vêtement cuir et vinyle ; chapeaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 9, 10, 18, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 05/20 NL
BOPI de publication antérieure : 05/29 NL
N° National : 05 3 352 971
Dépôt du : 14 AVRIL 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Banque Populaire Rives de Paris, société coopérative de banque à
capital variable, 55 avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE,
N° SIREN : 552 002 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 4 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 369 430
Dépôt du : 4 JUILLET 2005
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS ASTROLABE, SARL, 79 RUE GAMBETTA, 84400 APT,
N° SIREN : 481 704 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRÉDÉRIC FRANÇOIS, 79 RUE GAMBETTA, 84400 APT.
Classe N° 35 : Publicité, relations publiques, recrutement de
personnel, organisation d’expositions à but commercial ou de
publicité.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; informations dans le
domaine de l’immobilier.
Classe N° 16 : Photographies, affiches, albums, cartes prospectus,
calendriers.
Classe N° 38 : Banques de données immobilières notamment à
accès direct en ligne, avec ou sans code d’accès.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers
informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tout support, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 05/20 NL
Classe N° 41 : Divertissement, information en matières de
divertissement, services de loisirs, production de films sur
bandes-vidéos, organisation de concours, services de jeux
proposés en ligne, services de jeux d’argent.
N° National : 05 3 364 462
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Dépôt du : 6 JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Divertissement et Developpement, Chemin Paul Madon, ZI Les
Espaluns, 83160 LA VALETTE, N° SIREN : 450 594 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIVERTISSEMENT ET DEVELOPPEMENT, Mr Agibert, Ch Paul
Madon, ZI Les Espaluns, 83160 LA VALETTE.
BOPI de publication antérieure : 05/32 NL
N° National : 05 3 387 992
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID MECHIM, 7 DES GALOUBIES, 63400 CHAMALIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID MECHIM, 7 DES GALOUBIES, 63400 CHAMALIERES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Pinces seins.
Classe N° 10 : Vibromasseurs toutes matières ; vibrants, non
vibrants, vibromasseurs ventouses, vibromasseurs à rotation ;
vibromasseurs pour clitoris, doigt vibrant, papillon, œufs à
distance, œufs vibrants, anneaux vibrants ou pas réglables,
boules de geisha, vibromasseur annal, vaginette, bouches
suceuses, développeurs de sexe, poires de lavement, préservatifs.
Classe N° 18 : Articles sadomasochiste en cuir ou imitation du cuir
à savoir fouets, menottes en cuir, masques, cagoules, bâillons,
cravaches, colliers.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; Périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
25
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 05 3 397 712
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
SCHOENHENTZ RAYMOND, ECURIE DU FREUDENBERG, 57230
REYERSVILLER.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Description de la marque : Écriture jaune Couleur de
remplissage : vert foncé Logo : fer a cheval brun Feuille dans le fer
de couleur verte Couleur de fond jaune
BOPI de publication antérieure : 05/48 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHOENHENTZ RAYMOND, ECURIE DU FREUDENBERG, 57230
REYERSVILLER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produit de soin de la peau pour animaux.
N° National : 05 3 392 834
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Société de Conseils de Recherches et d’Applications Scientifiques
(S.C.R.A.S.), Société par actions simplifiée, 42 rue du Docteur
Blanche, 75016 PARIS, N° SIREN : 308 197 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur André BOURGOUIN, S.C.R.A.S., Direction de la
Propriété Industrielle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS Cedex 16.
Classe N° 5 : Répulsifs anti-insectes.
Classe N° 31 : Compléments alimentaires pour animaux. Ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 06 3 404 254
Dépôt du : 19 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, à l’exclusion des vaccins,
pour le traitement de la goutte.
Monsieur WANG Rong di, 2, rue des cités, 93300 AUBERVILLIERS.
Classes de produits ou services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur WANG Rong di, 2, rue des cités, 93300 AUBERVILLIERS.
BOPI de publication antérieure : 05/52 NL
N° National : 05 3 397 560
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
ARCHIPEL, association loi 1901, rue Jean Le Fourastié, ZA de
Kerscao, 29480 LE RELECQ KERHUON, N° SIREN : 438 358 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCHIPEL, rue Jean Le Fourastié, ZA de Kerscao, 29480 LE
RELECQ KERHUON.
Classe N° 14 : Pierres précieuses, métaux précieux et leurs
alliages.
Classe N° 18 : Porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux médailles, ustensiles de cuisines ou de ménage
en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 25 : Colliers ou habits pour animaux, couches en
matière textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/08 NL
Marque déposée en couleurs.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 406 036
Dépôt du : 26 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. LYON
FRANCE AIR, Société Anonyme, rue des Barronnières, 01700
BEYNOST, N° SIREN : 378 006 027.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 11 : Appareils et installations de traitement de l’air
destinés aux professionnels et notamment récuperateur de
chaleur pour cuisines professionnelles.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 06/09 NL
N° National : 06 3 406 792
Dépôt du : 31 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PROJECTIF, société anonyme, 5/7, rue de l’Amiral Courbet, 94165
SAINT-MANDE, N° SIREN : 320 541 733.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENECH Frédéric, AVOCAT A LA COUR, 146-150, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
BOPI 07/31 - VOL. II
stocks de produits pour des tiers ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; compilation, analyse et
récupération de données et d’informations ; constitution et
gestion de bases de données informatisées pour des tiers.
Conseil, compilation d’informations en matière de design et de
création d’objets publicitaires, en matière de mercatique, et de
stylique.
Classe N° 38 : Télécommunication. Communication par terminaux
d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par voie
télématique, par réseaux de communication du type Internet ou
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services
d’affichages électroniques ; fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial. Messagerie électronique. Transmission de
données, de messages et d’images assistée par terminaux
d’ordinateurs, par voie optique, par satellite, et par tous réseaux
mondiaux
de
communication.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Organisation de transactions commerciales sur des réseaux
électroniques de communication. Transmission d’informations
contenues dans des catalogues électroniques sur Internet.
Transmission et diffusion par Internet d’informations relatives à
des produits de tiers dans le domaine de la mode, de la stylique,
des arts graphiques, des bagages, de la maroquinerie, de la
décoration intérieure, du design et de la création d’objets
publicitaires. Mise à disposition d’un accès en ligne à des
registres, listes et bases de données consultables concernant des
informations et des données accessibles via un réseau
informatique de communication de type Internet. Services de
location de temps d’accès à un portail de sites Web. Location de
temps d’accès à des logiciels interactifs en ligne pour la gestion,
la visualisation et l’édition d’informations relatives à des
programmes d’événement, à des produits de tiers, à des
coordonnées de clients. Fourniture (transmission) d’informations
en matière de design et de création d’objets publicitaires, en
matières de mercatique, et de stylique, fourniture (transmission)
d’informations via Internet ou sur des brochures publicitaires
relatives à des produits de tiers aux consommateurs.
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support magnétique, service de
dessinateurs de mode, service de dessinateurs d’arts graphiques,
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Service de création (conception) d’objets promotionnels et
publicitaires pour des tiers. Création (conception), mise à jour et
entretien de site Web pour des tiers, et notamment des sites
marchands, hébergement de site Web, conception de logiciels et
progiciels, installation et maintenance de logiciels, assistance
technique en matière informatique. Location de temps d’accès à
un ordinateur pour la manipulation de données ; développement
et recherche pour l’exploitation de bases de données
informatiques pour la compilation et systématisation de données
dans un fichier central.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers.
Conseils en matière de promotion des ventes et de
communication pour des tiers (publicité) ; relations publiques.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale,
conseils en organisation et en direction des affaires. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
notamment par Internet, service d’abonnement à des journaux
électroniques ou non pour des tiers, abonnement télématique,
abonnement à des bases de données ; reproduction de
documents ; organisation d’exposition à but commercial ou de
publicité ; publicité et promotion en ligne sur un réseau
informatique de produits de tiers ; location de temps publicitaire
par tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires ou promotionnels, locations d’espaces publicitaires
notamment via un réseau électronique de communication en
ligne tel que Internet, diffusions d’annonces publicitaires
notamment
via
Internet.
Organisation
d’opérations
événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de
produits divers via Internet. Recherche en marketing, études de
marketing. Regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport) de produits textiles, linge de maison, soierie,
vêtements, accessoires de mode, chapellerie, instruments des
arts graphiques et plastiques, articles de maroquinerie, bagages,
parapluies, cannes, articles de décoration intérieure, de bijouterie,
horlogerie, produits en métaux précieux et leurs alliages, articles
de papeterie et de bureau, librairie, produits en papier ou en
carton, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine,
verrerie, porcelaine et faïence, et produits en ces matières, porte
clés, cendriers, jeux, jouets, gadgets, champagnes, vins et
produits d’épicerie de luxe permettant au consommateur abonné
ou non de les voir et/ou de les acheter, notamment via Internet.
Gestion de fichiers informatiques. Gestion pour des tiers de sites
Internet regroupant des produits divers en vue de permettre à des
consommateurs de les voir ou de les acheter. Comptabilité.
Gestion de catalogues sur Internet pour des tiers, gestion de
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 406 913
Dépôt du : 31 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. LILLE
GROUPE K FINANCE, Société par actions simplifiée, 21 rue de
Millencourt, 80300 ALBERT, N° SIREN : 307 180 141.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Société d’Avocats, 77 rue Saint Fuscien, BP 0842, 80008
AMIENS CEDEX 1.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Découpage et façonnage de tôles métalliques, pièces
métalliques (tôles, tôles gaufrées, tôles ondulées, panneaux,
bardages, profilés, caillebotis, pièces d’escalier, marches, toiles
rondelles, tubes) en métal de toute nature et en alliage de toute
composition), traitement de surface de toutes pièces métalliques.
Classe N° 35 : Audit et diagnostic en matière de gestion de la
logistique de toute entreprise industrielle commerciale ou
agricole. Audit et diagnostic en matière de maintenance de locaux
industriels, commerciaux, professionnels et agricoles.
Classe N° 37 : Nettoyage industriel de tous locaux à usage privatif
ou professionnel et notamment les locaux d’habitation, locaux
administratifs, locaux commerciaux, locaux industriels, salles
blanches, laboratoires, locaux hospitaliers, locaux hôteliers et de
restauration. Nettoyage industriel de surfaces externes de tout
bâtiment ou édifice public, privé, commercial ou industriel.
Nettoyage, entretien et réparation de systèmes et de gaines de
ventilation, d’aération, et de climatisation. Petite maintenance et
entretien immobilier à savoir entretien et remplacement des
circuits électriques et des appareils et appareillages
d’équipements électriques, nettoyage de tous vitrages,
cristallisation de marbre, nettoyage des moquettes, des sièges,
des fauteuils, nettoyage haute pression avec et sans sablage de
toutes surfaces. Location, ramassage, entretien, blanchisserie,
repassage de vêtements et d’articles en textile ou non destinés à
un usage commercial industriel ou professionnel. Maintenance
des installations collectives destinées au personnel ou au client
dans les entreprises commerciales et industrielles, dans les
bureaux, ateliers, commerces et galeries commerciales.
Installation, entretien et réparation de machines outils, de tous
appareils destinés à l’usinage des métaux et outillages et
notamment à l’usinage des pièces d’avions.
Classe N° 39 : Transports routiers, services de transport public de
marchandises, transport de pièces volumineuses qualifié de
convois
exceptionnels.
Commissionnaire
de
transport.
Déménagement. Expédition et transport de colis, de
marchandises, de documents commerciaux, professionnels et
d’archives par véhicules légers. Emballage et entreposage de
marchandises, de documents commerciaux, professionnels et
d’archives. Emmagasinage, emballage et conditionnement de
produits, distribution, livraison, gestion administrative de
magasins et d’entrepôts, gestion administrative, suivi des stocks
et déclenchement des commandes, livraison, suivi des livraisons
des entreprises commerciales, industrielles ou organismes
professionnels, de commerce de détail ou de gros, d’ateliers,
d’unités de production, de plate-forme de stockage et de
distribution. Gestion de la réception et expédition de tous
produits.
27
N° National : 06 3 409 234
Dépôt du : 10 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Philippe CHAPPUIS, demeurant 2 Chemin du Châtelet,
1205 GENEVE, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZYLBERSTEIN Jean-Claude, 12 rue de Val de Grâce, 75005 PARIS.
Classe N° 6 : Objets d’art en métaux communs, statues ou
figurines (statuettes en métaux communs).
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, logiciels de jeux, logiciels (programmes
enregistrés), disques compacts (audio, vidéo).
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; porte-clefs fantaisie, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
carton, affiches, albums ; cartes, livres, journaux, brochures, sacs,
sachets pour l’emballage en papier, cartons ou matières
plastiques.
Classe N° 18 : Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir]
non compris dans d’autres classes, à savoir : malles et valises,
parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes,
sacs de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de lit,
linge de maison, linge de bain.
Classe N° 40 : Gestion et traitement des déchets et des matières
premières et matériaux de récupération, et notamment
organisation de l’entreposage des déchets, transport,
transformation des déchets, destruction des déchets, matières
premières et matériaux de récupération professionnels,
commerciaux et industriels. Nettoyage par haute pression et
sablage de toutes surfaces de locaux, immeubles et mobiliers.
Nettoyage et rénovation par abrasion de toutes surfaces de
locaux, immeubles et mobiliers. Découpage et façonnage de tôles
métalliques, traitement de surface de toutes pièces métalliques.
Transformation de machines outils et appareils destinés à
l’usinage des métaux et alliages et notamment à l’usinage de
pièces d’avions.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 44 : Création, aménagement et entretien de tout espace,
naturel ou artificiel et notamment des espaces verts, des
compositions florales ou espaces de plantes décoratives dans les
magasins, bureaux et locaux professionnels, industriels et
commerciaux.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de films optiques, services
de radiotéléphonie mobile, services d’affichage électronique,
émissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 45 : Création, organisation, gestion de services destinés
au personnel ou au client de toutes entreprises commerciales ou
industrielles ou professionnelles en matière de garde des locaux,
de garde et de surveillance des enfants et des personnes (services
sociaux, à domicile ou dans des locaux aménagés à cet effet dans
les entreprises commerciales, industrielles ou professionnelles) et
en matière de sécurité des personnes. Prestation de services à
domicile à destination des particuliers en matière de nettoyage et
entretien des locaux.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, services de loisirs, publication de livres,
production de films sur bandes vidéo, organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation d’expositions à but
culturel ou éducatif ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne micro-édition.
Classes de produits ou services : 6, 35, 37, 39, 40, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux de cartes ou
de tables.
Classe N° 30 : Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux ;
sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits, sirops ; limonades, nectars de fruits, sodas.
Classe N° 42 : Services de conception, création et hébergement de
sites Internet ; création d’images assistées par ordinateur,
services de dessinateur d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 410 478
Dépôt du : 16 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. LYON
Christophe Catelot, Chemin du Bonnard, 38290 FRONTONAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Catelot, Chemin du Bonnard, 38290 FRONTONAS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Services hôtelliers, services de restauration.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène pour êtres humains, services
hôtelliers réalisés auprés de personnes dépendantes par l’âge, le
handicape ou l’accident. Services d’auxilliaires de vie, a savoir :
préparation des repas, aide aux levers et aux couchers, aux
toilettes, gardes de jour et de nuit.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
N° National : 06 3 410 543
Dépôt du : 13 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEGRO Romain, 6 Rue des vallots, 27350 BRESTOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M LEGROS Romain, 6 Rue des vallots, Les Godebouts, 27350
BRESTOT.
Classe N° 35 : Travaux de secrétariat et de bureau ; démarches
auprès d’organismes privés ou publics ; publication et diffusion
de matériel et textes publicitaires ; conseils en organisation des
affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Formation ; services de loisir ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
N° National : 06 3 412 893
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 28 FEVRIER 2006
Classe N° 12 : Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 19 : Materiaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume,
constructions
transportables
non
métalliques
monuments non métalliques.
à : I.N.P.I. RENNES
SARL JULOU COMPAGNIE, 70 rue Jean JAURES, 29200 BREST,
N° SIREN : 452 246 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULOU COMPAGNIE, 70 rue Jean JAURES, 29200 BREST.
Classe N° 37 : Constructions.
Classes de produits ou services : 12, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
N° National : 06 3 410 632
Dépôt du : 16 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Christine ZARIC, 1 avenue du Maréchal Foch, 78400 CHATOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christine ZARIC, 1 avenue du Maréchal Foch, 78400 CHATOU.
Classe N° 18 : Parasols.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 24 : Linge de maison. Linge de lit.
Classes de produits ou services : 18, 24.
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
N° National : 06 3 416 145
Dépôt du : 10 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAGALI CHAUME, 34 RUE EMILE REYNAUD, 43000 LE PUY EN
VELAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAGALI CHAUME, 34 RUE EMILE REYNAUD, 43000 LE PUY EN
VELAY.
Classe N° 18 : Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 416 893
29
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 16 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
PATRICK MEADEB, 33 RUE RENNEQUIN, 75017 PARIS.
N° National : 06 3 417 608
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK MEADEB, 33 RUE RENNEQUIN, 75017 PARIS.
Dépôt du : 20 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
Classe N° 9 : Câbles électriques, circuits imprimés, commutateurs,
commutateurs en ligne.
Classe N° 35 : Services de traitement de données et
d’informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central, recherche d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d’abonnements
téléphoniques ; services d’abonnements à des sites Internet ;
services d’abonnements téléphoniques par forfait.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus. Services de surveillance à distance relatif au bienêtre des personnes âgées, invalides ou malades.
Classes de produits ou services : 9, 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 417 614
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Dépôt du : 20 MARS 2006
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
N° National : 06 3 418 241
Dépôt du : 23 MARS 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Ecole Nationale Supérieure d’Ingénieurs de Constructions
Aéronautiques (ENSICA), 1, place Emile Blouin, 31056 TOULOUSE
cedex 05.
Classe N° 9 : Câbles électriques, circuits imprimés, commutateurs,
commutateurs en ligne.
Classe N° 35 : Services de traitement de données et
d’informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central, recherche d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d’abonnements
téléphoniques ; services d’abonnements à des sites Internet ;
services d’abonnements téléphoniques par forfait.
Ecole Nationale Supérieure de l’Aéronautque et de l’Espace
(SUPAERO), 10 ave Edouard Belin, BP 54032, TOULOUSE
CEDEX 04.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPAERO, 10 ave E. Belin, BP 54032, 31055 TOULOUSE cedex.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus. Services de surveillance à distance relatif au bienêtre des personnes âgées, invalides ou malades ; services d’aide
au maintien au domicile.
Classes de produits ou services : 9, 35, 45.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, supports
d’enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications
électroniques téléchargeables, appareils et instruments
scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle et
d’enseignement,
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son et des
images, cartes à mémoire ou à microprocesseur. L’ensemble de
ces produits étant exclusivement en relation avec l’enseignement
supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences
humaines, économiques et sociales).
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 042
Dépôt du : 22 MARS 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
MC CONSULTANTS, SELARL d’avocats, 5 allée d’Helsinki, 67300
SCHILTIGHEIM, N° SIREN : 331 553 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître MALL Michel, Avocat, 5 allée d’Helsinki,
SCHILTIGHEIM.
67300
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Consultation pour les questions de personnel ;
établissement de déclarations fiscales vérification de comptes.
Classe N° 36 : Constitution et investissement de capitaux,
consultation en matière d’assurance, estimation et expertise
fiscale, service fiduciaire, gérance de fortune, services de
liquidation d’entreprises, recouvrement de loyers, agence de
recouvrement de créances.
Classe N° 42 : Services juridiques ; conseil en propriété
intellectuelle ; consultation sur la protection de l’environnement ;
services de contentieux, recherches judiciaires, concessions de
licence de propriété intellectuelle ; services de surveillance en
matière de propriété intellectuelle.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
matériels d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), livres, revues, journaux, affiches, brochures,
magazines, guides (produits de l’imprimerie), autocollants
(articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, agendas,
calendriers, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de
visites, manuels d’instruction ou d’enseignement. L’ensemble de
ces produits étant exclusivement en relation avec l’enseignement
supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences
humaines, économiques et sociales).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Informations en matière éducative et/ou
culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques,
édition et publication de livres et de revue, prêt de livres,
publication électronique de livres et de périodique en ligne.
Organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de conférences, colloques ou congrès,
production de film, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation
d’exposition à but culturel et/ou éducatif, exploitation de
publications électroniques en lignes (non téléchargeables),
services de jeux proposés en ligne, services de club, formation en
sports, formation pratique (démonstration), organisation et
conduite de stage de formation, épreuves pédagogiques,
enseignement par correspondance ou en ligne, formation aux
techniques de vol et au parachutisme. L’ensemble de ces produits
étant exclusivement en relation avec l’enseignement supérieur et
la recherche scientifique (y compris les sciences humaines,
économiques et sociales).
Classe N° 42 : Élaboration (conception) d’ordinateurs et de
logiciels, élaboration (conception) installation, maintenance, mise
à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, conception
de systèmes informatiques exclusivement en relation avec
l’enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris
les sciences humaines, économiques et sociales). Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par les ingénieurs. Expertises (travaux
d’ingénieurs). Ingénierie, recherche et développement de
prototypes et de nouveaux produits pour les tiers, études de
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
projet techniques. Recherches en mécanique et/ou en sciences et/
ou en technologie et/ou en aéronautique et/ou aérospatial,
concession de licences de propriété intellectuelle. Information en
matière scientifique et/ou technologique, information en matière
scientifique et/ou technologique sur réseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 419 541
Dépôt du : 29 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CEDIP INFRARED SYSTEMS, Société anonyme, 19, Boulevard
Georges
Bidault,
77183
CROISSY-BEAUBOURG,
N° SIREN : 352 527 998.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels de commande de caméras ; logiciels de
thermographie. Appareils et instruments optiques, de pesage,
jumelles
thermiques ;
caméras
infrarouges,
caméras
thermographiques ; instruments de mesure de température ;
détecteurs photovoltaïques à l’antimoniure d’indium (InSb) ou au
tellurure de mercure et cadmium (MCT – HgCdTe) ; instruments
d’imagerie ; imageurs thermiques ; instruments d’observation ;
instruments d’alarme ; appareils et instruments optiques de
surveillance d’accès ou de sécurité ; appareils et instruments
électroniques de surveillance d’accès ou de sécurité ; tourelle
opto-électronique de surveillance d’accès et de sécurité ;
avertisseurs contre le vol et l’effraction ; avertisseurs d’incendie ;
Appareils pour l’amplification des sons ;
Classe N° 42 : Services de recherche et de conception en matière
de systèmes infrarouges, de mesure de la température,
d’imagerie, de mesure de signatures infrarouges d’objets en
mouvement, de trajectographie (suivi d’objets en mouvement),
de surveillance et de sécurisation de zones. Services d’essais de
matériaux, d’étalonnage (mesurage).
Classe N° 45 : Consultations en matière de sécurité ; services de
surveillance d’accès et de sécurité ; surveillance des alarmes antiintrusion.
Description de la marque : La marque est constituée du logo
“ Dream Cream ”, de la partie descriptive du produit en anglais et
en français ainsi que de l’image à l’arrière de la bouteille qui est
une vision abstraite de la marque. Il n’y a pas d’étiquette. Tout est
sérigraphié.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
Classes de produits ou services : 9, 42, 45.
N° National : 06 3 421 238
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
N° National : 06 3 420 576
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine Familial Louis Dupont, SARL, RD 16, 14430 VICTOT
PONTFOL, N° SIREN : 330 598 194.
à : I.N.P.I. PARIS
IMPERBEL, Société anonyme de droit belge, Bergensesteenweg
32, 1651 LOT, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jérôme Dupont, Domaine Familial Louis Dupont, RD 16,
14430 VICTOT PONTFOL.
Classe N° 17 : Compositions isolantes contre l’humidité dans les
bâtiments ; matières à calfeutrer et à isoler ; produits d’étanchéité.
Classe N° 19 : Produits bitumineux (autres que peintures) pour la
construction ; enduits bitumineux pour toitures ; produits de
revêtement industriels non métalliques (construction).
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 421 249
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LILLE
WILLEMS Sébastien, 89 RUE DU FAUBOURG DE ROUBAIX, 59000
LILLE, N° SIREN : 489 405 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E-WALL, WILLEMS SEBASTIEN, 89 RUE DU FAUBOURD DE
ROUBAIX, 59000 LILLE.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 9 : – appareils ou modules de réception de données
numériques, de sons et d’images cryptés ou non cryptés, par voie
satellite ou par voie hertzienne terrestre ou par réseau câblé. –
récepteur satellite, récepteur câble, récepteur terrestre,
démodulateur, terminal numérique, positionneur d’antenne,
source micro onde (émetteur et récepteur), convertisseur de
fréquence, antenne satellite, appareils de réception ou d’émission
satellite ou terrestre. – appareils de téléphonie mobile.
Classe N° 35 : – services de publicité et d’information
commerciales. – services d’abonnement à des programmes de
télévision payants et non payants.
Classe N° 38 : – services de transmission d’information. – services
de communication par satellite et réseaux Internet. – services de
télécommunications par messagerie électroniques. – services de
télécommunications et de communications audiovisuelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 424 548
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PRONONCIATION ANGLAISE DE E
WALL : I WOL
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondiale. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de
messagerie
électronique.
Location
d’appareils
de
télécommunication. Messagerie électronique. Transmission de
messages. Location d’appareils pour la transmission de
messages. Informations en matière de télécommunications.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, mise à disposition
d’ordinateurs et de logiciels à des fins de sécurité informatique ;
transmission d’information par réseau de télécommunication ;
transmission
d’information
par
tous
moyens
de
télécommunication ; consultation en matière d’ordinateurs, de
logiciels ; consultation en matière télécommunication dans le
domaine des réseaux de communication ; consultation en matière
de sécurité informatique ; assistance à savoir réparation en
matière de logiciels et systèmes informatiques (logiciels) ;
assistance à savoir conseil en matière de sécurité informatique ;
évaluation à savoir contrôle de qualité en matière d’ordinateurs,
de réseau informatique de logiciels, de systèmes informatiques
(logiciels), de sécurité. Elaboration, installation, mise à jour ou
location de logiciels.
Dépôt du : 21 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
RIAHI SKANDAR, 25 RUE DE LA JUSTICE, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIAHI SKANDAR, 25 RUE DE LA JUSTICE, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
Classes de produits ou services : 3, 8.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 429 521
N° National : 06 3 422 813
Dépôt du : 18 MAI 2006
Dépôt du : 12 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. MARSEILLE
QUEEN, SA, 108 avenue des champs élysées, 75008 PARIS.
Texas de France – WORLDSAT, SAS, 220 Rue Gustave Eiffel, ZI
Les
Milles,
13854
AIX-EN-PROVENCE
cedex 03,
N° SIREN : 329 736 003.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVES me LEVY, 109 av henri martin, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Texas de France – WORLDSAT, 220 Rue Gustave Eiffel, ZI Les
Milles, 13854 AIX-EN-PROVENCE cedex 03.
Produits ou services désignés : Porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes ; médailles vaisselle en métaux précieux. Boissons
alcooliques (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ;
allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; briquets
pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à
cigarettes ;
cendriers
(pour
fumeurs) ;
briquets.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou
téléphoniques. Services de restauration (alimentation) ; services
de bars.
33
notamment dans le domaine des biens immobiliers. Elaboration,
installation, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases de
données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 14, 33, 34, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 430 870
N° National : 06 3 430 848
Dépôt du : 18 MAI 2006
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PHJ, Société Anonyme,
N° SIREN : 351 796 859.
39
rue
Censier,
GAZ DE FRANCE, Société Anonyme, 23, rue Philibert-Delorme,
75017 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
75005
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATO-IP, Madame Gaëlle LOINGER-BENAMRAN, 14 rue
Soleillet, BL 57, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
Classe N° 9 : Installations électrique pour la commande à distance
d’installations énergétiques. Conduites d’électricité.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels, programmes d’ordinateur. Appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images. Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs.
Classe N° 35 : Création d’outils (pour des tiers) conçus pour aider
notamment les professionnels de l’immobilier à gérer de manière
optimale leurs biens immobiliers. Gestion de fichiers
informatiques ; saisie de données dans des réseaux digitaux ;
administration de données ; traitement et mémorisation de
données, de langages, de textes, d’enregistrements de sons et
d’images sur Cd-rom et autres médias à mémoire ; gestion de
fichiers informatiques, constitution de bases de données ;
compilation de données en ligne ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central.
Classe N° 38 : Transmission d’informations contenues dans des
banques de données, transmission de messages assistée par
ordinateur, communications par terminaux d’ordinateurs dans
des domaines non-liés à l’hôtellerie, la restauration et le tourisme.
Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données dans les domaines non-liés à l’hôtellerie, la restauration
et
le
tourisme.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications), communications (transmissions) par
services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet,
par terminaux d’ordinateurs, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, transmission d’informations
accessibles par code d’accès sur réseau Internet, transmission
d’informations accessibles sur des bornes interactives
d’informations, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial, information en matière de télécommunication,
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial dans des domaines non-liés à l’hôtellerie, la restauration
et le tourisme.
Classe N° 41 : Services de formation théorique et pratique
exclusivement dans les domaines des biens immobiliers, de la
finance et de l’informatique. Organisation et conduite d’ateliers de
formation, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums exclusivement dans les domaines
des biens immobiliers, de la finance et de l’informatique.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels. Etude
technique et mise en-œuvre (programmation) de logiciels, de
bases de données. Conception de systèmes informatiques.
Conception et recherche de solutions logicielles notamment dans
le domaine des biens immobiliers. Etudes de projets techniques,
services d’études et d’expertises (travaux d’ingénieurs)
Classe N° 35 : Conseils et informations commerciales en matière
de rénovation et d’optimisation des installations industrielles
fonctionnant au gaz ou à l’électricité. Conseils et informations
commerciales pour l’aide au diagnostic d’installations
énergétiques. Service d’information et de promotion pour le
compte de tiers, de recommandations techniques à savoir pour
des installations énergétiques et plus particulièrement en rapport
avec l’électricité le gaz.
Classe N° 36 : Service d’assurance à savoir contrats d’assistances
notamment pour les installations énergétiques industrielles,
individuelles.
Classe N° 37 : Service d’informations et de construction à savoir
d’installations énergétiques. Informations, conseils aux
entreprises à savoir sur les installations fonctionnant au gaz
naturel à l’électricité. Réparation, maintenance d’installations
fonctionnant au gaz naturel à l’électricité. Installation de dispositif
de sécurité notamment pour des sites industrielles fonctionnant
au gaz ou à l’électricité. Services d’installation, maintenance et de
contrôle d’appareil en rapport à la consommation d’énergie.
Services d’assistance et de maintenance au dépannage
d’installations énergétiques (gaz et électriques). Installation,
programmation, entretien d’installations énergétiques.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie à
savoir : d’électricité, de gaz, de vapeur, et d’eau. Informations et
conseils aux entreprises en matière de distribution de fourniture
d’énergie. Services d’approvisionnement en énergie (distribution)
à savoir : électricité, gaz, eau, vapeur. Services de location de
compteurs à gaz, de compteurs électrique, de compteur de
chaleur, de compteur d’eau. Services de location d’installations
énergétiques, d’appareils de chauffage et de climatisation.
Distribution de gaz, de chaleur et d’énergie. Stockage de
marchandises, de combustibles énergétiques. Services
d’approvisionnement en énergie pour des tiers. Production de
chaleur, d’électricité. Distribution (diffusion) d’imprimés non
publicitaires concernant les domaines de l’énergie à savoir : son
transport, sa distribution et sa fourniture, les économies
d’énergie.
Classe N° 40 : Production d’énergie à savoir électricité, vapeur.
Consultation professionnelles en matière de production d’énergie
à savoir électricité, gaz. Etudes, recherches d’informations sur la
production d’énergie. Informations, conseils en matières de
traitement de matériaux. Informations professionnelles en
matière de traitement et de transformation des déchets.
Classe N° 41 : Publication de bulletins d’information, dépliants,
guides et manuels d’instructions concernant les installations
énergétiques, en rapport avec la sécurité, la maîtrise de l’énergie,
la consommation d’énergie.
Classe N° 42 : Service de diagnostic, d’expertise d’installations
énergétiques. Supervision de travaux de construction (travaux
d’ingénieurs) installation et maintenance de sites industriels en
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rapport avec l’énergie. Informations et conseils techniques,
réglementaires sur les installations énergétiques. Etudes,
recherches et expertises (travaux d’ingénieurs) dans les domaines
de l’énergie. Conseils techniques et expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et
d’éclairage, de consommation d’énergie, d’optimisation de
consommation d’énergie. Informations techniques liées à la
consommation d’énergie. Service de recherche et développement
de nouveaux produits pour le compte de tiers en rapport avec
l’énergie. Information et conseils techniques sur les installations
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie. Service d’assistance
téléphoniques savoir (expertises d’ingénieurs) dans les domaines
énergétiques. Informations et conseils techniques sur les
installations énergétiques à savoir : d’électricité, de gaz, de
vapeur et d’eau et sur la sécurité électrique et gazière de ces
installations. Contrôle de qualité, étude et analyse techniques,
diagnostics (par ingénieurs) pour l’implantation d’installation et
d’appareils en rapport avec l’électricité, le gaz, le chauffage, la
climatisation.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 42 : Service de dessinateur d’art graphique ;
authentification d’oeuvres d’art ; établissement de plans pour la
construction ; dessins industriels ; services de dessinateurs de
mode ; décoration intérieure ; essais de matériaux ; stylisme
(esthétique industrielle) ; essais de textile.
Classes de produits ou services : 20, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 435 175
Dépôt du : 16 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité notamment sur
les installations industrielles fonctionnant au gaz, à l’électricité.
DAVID Florian, 447 Rue de la libération, 27610 ROMILLY SUR
ANDELLE.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID Florian, 447 Rue de la libération, 27610 ROMILLY SUR
ANDELLE.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 692
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PRODIVER, Société à responsabilité limitée, 3 rue Georges
Thoretton, 92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 384 942 892.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WAGRET, 19 RUE DE MILAN, 75009 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à
main, à dos à roulettes ; sac d’alpinistes, de campeurs, de voyage,
de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilettes colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques.
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonce publicitaires et relations publiques. Exploitation de
données statistiques ou mathématiques.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Services de photographie.
Classes de produits ou services : 18, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/29 NL
N° National : 06 3 435 197
Dépôt du : 14 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LOISIRS ACCUEIL ORNE, Association Loi 1901, 86 Rue Saint
Blaise, 61000 ALENCON, N° SIREN : 389 753 179.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Baguettes (liteaux) d’encadrement ; baleine brute
ou mi ouvrée ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; rubans
de bois ; bois de lit ; pans de boiserie pour meubles ; boites en
bois ou en matière plastique ; cadre à broderie ; cadres
(encadrements) ; moulures pour cadres, casiers ; charnières non
métalliques ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures
de portes (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; meubles ; finitions
en matière plastique pour meubles ; portes de meubles ; rayons
de meubles ; plaques de verre pour miroirs ; moulures pour
cadres (encadrement).
Classe N° 40 : Apprêtage du papier ; assemblage de matériaux sur
commande (pour des tiers) ; travaux sur bois ; bordage d’étoffe ;
chromage ; décapage ; encadrement d’oeuvres d’art ; gravure ;
imprimerie ; placage (revêtements) par électrolyse ; reliure ;
sciage ; soudure.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOISIRS ACCUEIL ORNE, 86 Rue Saint Blaise, 61000 ALENCON.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
Classe N° 21 : – verrerie, porcelaine à savoir : – ustensiles en
céramique. – service petit déjeuner, service à café et à thé.
Classe N° 28 : – jeux et jouets notamment. – jeux éducatifs. –
travaux manuels. – loisirs et création. – peluches.
Classes de produits ou services : 16, 21, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 435 664
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA FONDATION POUR LE
DROIT CONTINENTAL, Association Loi 1901, 16, rue Duphot,
75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue DECAMPS, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Recherche de marchés touristiques ; service de
promotion de programmes touristiques ; organisation de salons
expositions conventions touristiques et de loisirs à buts culturels
ou éducatifs. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels de pensions). ;
Classe N° 41 : Excursions circuits touristiques prestations
d’animations ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; service de loisirs ;
organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. ;
Classe N° 43 : Services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; service de réservation des étapes d’hébergement de
restauration des visites animations et activités ; visites
touristiques guidées ou non ; prestations hôtelières.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/29 NL
N° National : 06 3 435 569
Dépôt du : 15 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ELUZ, SA, Z.I. PARIEST, 21 RUE DES VIEILLES VIGNES, 77183
CROISSY BEAUBOURG, N° SIREN : 642 001 838.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELUZ, SA, Z.I. PARIEST, 21 RUE DES VIEILLES VIGNES, 77183
CROISSY BEAUBOURG.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie. – papeterie. – matériel
pour les artistes. – pinceaux. – peinture.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l’imprimerie ; almanachs ; imprimés,
journaux, catalogues, magazines et périodiques, revues
professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir
sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et
décalcomanies (articles de papeterie) ; cartes de visite ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ;
écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ;
photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes
à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ;
représentations et reproductions graphiques et photographiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
gestion administrative de comptes, administration commerciale ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation
en affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; location d’espaces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
et de supports d’informations ; services de recherches et d’études
de marchés ; services d’analyse de marchés ; services d’analyses
de coûts et de prix de revient ; informations d’affaires ; aides et
consultations pour la direction des affaires et consultations
professionnelles d’affaires ; services recherches pour affaires ;
investigations et expertises pour affaires ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information
statistique ; services d’informations commerciales ; sondage
d’opinion ; tous ces services appliqués par et sur tout médium,
notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel
(ordinateur), télévision, satellite ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications par tous moyens
téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; services de messagerie électronique ; transmission
d’informations par voie télématique ; transmission de messages ;
communication par câble et par satellite ; transmission d’images
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et de messages assistés par ordinateurs ; transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
assistance technique informatique par téléphone, par réseau et
par tous moyens de transmission ; transmission de données,
sons, images et textes par et sur l’Internet ; services d’échange
(transmission) de correspondances par ordinateurs ou par
appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications
et sur le réseau Internet et/ou Web.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production et location de films sur bande
vidéo ; services de club (divertissement ou éducation) ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ;
services d’éditions et de publications de livres et de textes autres
que textes publicitaires ; services d’éditions de supports
d’informations ; location d’enregistrements sonores, de films
cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage
de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concours ; prêt de livres ; production et montage de films, de films
sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; organisation (services d’imprésario), production et
représentation de spectacles ; divertissement radiophoniques et
télévisés ; planification de réception (divertissement) ; services de
musée.
Classe N° 42 : Conseils informations ou renseignements en
matière
juridique,
recherche
technique,,
services
de
programmation d’ordinateurs ; consultation en matière
d’ordinateurs ; assistance technique (conseil) dans le domaine
informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance
et mise à jour de programmes d’ordinateurs et de logiciels ;
élaboration (conception) et mise à jour de sites Web ; location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données ; contrôle
de qualité ; reconstitution de bases de données ; fourniture
d’accès en ligne ; transmission d’informations par réseaux
informatiques en ligne ; location de temps d’accès sur le réseau
Internet, étude de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits ; essai de matériaux ;
consultation sur la promotion du droit.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Classe N° 30 : Epices.
Classes de produits ou services : 21, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 438 224
Dépôt du : 30 JUIN 2006
à : I.N.P.I. LILLE
KILOUTOU, Société anonyme, 340 Avenue de la Marne, 59700
MARCQ EN BAROEUL, N° SIREN : 317 686 061.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 437 182
Dépôt du : 27 JUIN 2006
à : I.N.P.I. NICE
Catherine DELAITRE, 1190 Route du Puy, 06670 SAINT MARTIN
DU VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine DELAITRE, 1190 Route du Puy, 06670 SAINT MARTIN
DU VAR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; enduits pour le bois, huiles pour
la conservation du bois, produits pour la conservation du bois,
produits contre la corrosion ; enduits, enduits de lissage, fixatifs
(vernis) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour
semences) ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
produits pour la protection des métaux ; diluants pour couleurs,
diluants pour laques, diluants pour peintures.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de nettoyage, produits pour le nettoyage des
papier-peints, produits pour enlever la peinture, produits pour
enlever les teintures, encaustiques, crèmes à polir, décapants,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents,
ammoniaque utilisé comme détergent.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils, machines pour le bâtiment et les
travaux publics ; machines pour le travail du bois ou des matières
plastiques ; machines à éclater ; machines à projeter les enduits ;
machines à projeter les mortiers communs ; appareils à souder à
gaz, découpeuses, chalumeau à découper à gaz, chalumeau à
souder à gaz, agitateurs, machines pour la peinture, pistolets à
peinture, pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics,
pistolets à colle électrique, malaxeurs, malaxeurs de colle,
malaxeurs de béton, bétonnières, cristalliseuses pour la
rénovation de marbre, sableuses, chargeurs, cintreuses,
cloueuses, lustreuses, décapeuse de surface portative,
pelleteuses, perceuses, perceuses à main électriques, perceuses à
percussion, perceuses magnétiques, agrafeuses pneumatiques,
agrafeuse cloueuse, visseuses, rainureuses, ponceuses,
ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses à parquet,
ponceuses de marbre, ponceuses de sol, ponceuses vibrantes,
ponceuses orbitales aspirantes, raboteuses ; pelles mécaniques,
scies (machines), scies à chaîne, scies à bois de chantier, scies à
béton, scies à bûches, scies à matériaux, scies à onglets, scies à
sol, scies circulaires, scies de chantier, scies murales, scies
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sauteuses, marteaux (parties de machines), marteaux électriques,
marteaux piqueur, marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons ;
condenseurs à air ; compresseurs (machines), rouleaux
compresseurs, décolleuses, coupe-carrelage (machine), niveaux
de chantier, élévateurs, chaînes d’élévateurs (parties de
machines), courroies d’élévateurs, appareils élévatoires,
appareils de levage, gerbeurs, machines à buriner, flèches
télescopiques tout terrain (élévateurs), grues (appareils de
levage), grues d’atelier, grues de levage, grues de terrasse, treuils
de terrasse, d’échafaudage et sur potence ; chargeurs compact
sur chenille (machine), monte-charges, foreuses de puits,
foreuses de diamant, godets, machines pour l’aiguisage, meules
pour l’aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans,
ventouses pour soulever des charges, pompes (machines),
pompes (partie de machines ou de moteurs), pompes à air
comprimé, rouleaux vibrants, bouldozeurs ; vérins (machines) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
machines agricoles, élévateurs pour l’agriculture, charrues, socs
de charrues, broyeurs de branches, débroussailleuses,
trancheuses, coupe racines, coupeuses (machines), arracheuses,
motobineuses, pulvérisateurs, rouleaux à gazon, taille-haies,
cisailles électriques, ciseaux, tondeuses, tondeuses à gazon,
trancheuses de sol, batteuses, moissonneuses-batteuses,
moissonneuses-lieuses, botteleuses, faucheuses, rotavators,
scarificateurs ; déplaqueuses (machines) ; appareils de lavage et
machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression,
hydrogommeuse, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses de
parquet électriques, shampouineuses (électriques) pour tapis et
moquettes, aspirateurs ; appareils et machines de cuisine (non
entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre,
presser et couper ; crics (machines), plates-formes élévatrices,
nacelles sur remorques, groupes électrogènes.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, instruments pour l’aiguisage, meules à aiguiser à
main, pelles (outils), burins, pioches, râteaux (outils), marteaux,
massettes (marteaux), masses (maillets), pinces, perforateurs,
vilebrequins (outils), vrilles, tronçonneuses, scies (outils), portescies, lames de scies, pistolets (outils), pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion de mastics, spatules, rabots,
tenailles, arrache-clous, arracheuses, talocheuses, trancheuses de
sol, bêches, cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, faux, lames
(outils), lames de scies, lames de cisailles, filières, mèches (parties
d’outils), serre-joints, équerres, estampes, étaux, tournevis,
fraises, truelles, sécateurs, tondeuses à gazon (instruments à
main), tarières (outils) ; crics à main ; couverts (coutellerie,
fourchettes, cuillers).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) ; traceurs (tables traçantes), traceurs de
ligne, machines électriques à souder, mètres, compas ; mesureurs
et enregistreurs de pression, instruments de nivellement,
détecteurs, détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou
militaire ; appareils électriques de nettoyage à usage
domestique ; déboucheurs électriques de canalisations, fils en
alliages métalliques (fusibles) ; fers à souder électriques,
appareils de soudure électrique à l’arc, appareils de coupe à l’arc
électrique, électrodes pour la soudure, masques de soudeurs,
bobines électriques, supports de bobines électriques, câbles
électriques ; gaines pour câbles électriques, manchons de
jonction pour câbles électriques, raccords de lignes électriques,
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu, casque de protection, lunettes de protection, gants pour la
protection contre les accidents, écrans pour la protection du
visage ; casques et arceaux anti-bruit ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; appareils pour l’amplification du son, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, platine laser, table de
mixage ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, appareils audio, matériel de sonorisation, sonos
portables, sonorisations de voitures, postes de radio et de
télévision, caméras vidéo, magnétoscopes, talkie-walkie,
mégaphones, bandes vidéo, disques compact, karaoké, micros,
porte-voix, vidéo projecteur ; appareils de projection,
rétroprojecteurs.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, appareils de chauffage à
combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de
chauffage, radiateurs électriques, chaudières de chauffage ;
appareils et installations de climatisation, appareils et
installations de ventilation, ventilateurs à usage personnel ;
ventilateur à air froid, aérateurs, souffleurs, déshumidificateurs,
appareils et machines pour la purification de l’air et de l’eau ;
appareils de cuisson et de réfrigération, réchauds, ustensiles de
cuisson électriques ; appareils et machines frigorifiques ;
appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; appareils
pour
le
refroidissement
de
boissons ;
congélateurs,
réfrigérateurs ; bouilloires électriques ; percolateurs à café
électriques ; cafetières électriques ; chauffe-plats ; plaques
37
chauffantes, broches de rôtisserie, rôtissoires ; crêpière ; hot
dogger ; grille-pain ; toasteurs ; ustensiles de cuisson électriques ;
cuiseurs, autocuiseurs électriques ; cuisinières ; barbecues,
barbecue à méchoui ; friteuses électriques, machines à barbe à
papa. Appareils et installations d’éclairage ; lampes et lanternes
d’éclairage ; jeux de lumière ; stroboscope ; lustres ; plafonniers ;
tubes lumineux pour l’éclairage ; diffuseurs (éclairage) ;
lampadaires ; flambeaux et torches pour l’éclairage ; projecteurs ;
ballon éclairant pour chantiers.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
camions, camions tri-benne, camions nacelles, camionnettes,
bennes de camions, fourgons, dumpers, tracteurs, tractopelles,
remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection,
chariots de manutention, chariots élévateur, chariots
transporteurs, chariots télescopiques à fourche, transpalettes,
diables, véhicules pour le bricolage, le jardinage ainsi que les
travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues,
arroseuses (véhicules), buffets roulants (voitures).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; cartonnages, papiers
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; imprimés, notices imprimées, brochures,
catalogues, journaux, livres, manuels ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine
et faïence ; services à café ou à thé non en métaux précieux ;
cloches à fromage ; coupes à fruits ; plats non en métaux
précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres
que linge de table) ; plateaux à servir non en métaux précieux ;
dessous-de-plat (ustensiles de table) ; tire-bouchons, ouvrebouteilles ; seaux à glace ; pelles (accessoires de table) ; huiliers
non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; ustensiles de
cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour boissons,
bouteilles réfrigérantes, bouteilles isolantes ; bouilloires non
électriques ; percolateurs à café non électriques, moulins à café à
main, cafetières non électriques non en métaux précieux ; objets
d’art ou d’ornement en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ;
bougeoirs et candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ;
ramasse-miettes ; brûle-parfums.
Classe N° 35 : Agences d’informations commerciales, recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
agence d’import export ; consultations professionnelles
d’affaires ; services de conseils et d’informations commerciales ;
aide à la direction, à l’organisation, à la gestion et au
développement d’entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et renseignements d’affaires ; investigations,
recherches pour affaires ; gestion d’affaires commerciales ;
études et recherches de marchés ; sondages d’opinion ; location
de machines et d’appareils de bureau, location de photocopieurs ;
gestion de fichiers, de banques et de bases de données
informatiques ; exploitation de banques et de bases de données
administratives ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d’expositions et
de toutes manifestations de nature publicitaire ou
promotionnelle ; services de publicité, services d’affichage ;
services de distribution d’échantillons, de matériel publicitaire à
savoir tracts, prospecuts, échantillons et imprimés et de
prospectus notamment pour la vente par correspondance à
distance ; promotion commerciale sous toutes ses formes et
notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ;
services d’abonnement à tous supports d’information sous forme
de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou
de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements
télématiques ; abonnement à un serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données notamment de
communication mondiale de type Internet ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnement à un service de
télécommunication ; élaboration de fiches et de notices
techniques, élaboration de fiches-conseils destinées à
l’information des consommateurs dans les domaines du
bricolage, de l’outillage, du jardinage, de la construction, du
bâtiment, des matériaux, des normes de sécurité et de l’entretien.
Classe N° 37 : Location d’outils et de matériels de construction ;
location de buldozeurs, de grues, d’élévateurs, de plates-formes,
de nacelles, d’échafaudages, d’échelles ; location de machines de
chantier, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets,
de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de
chantier, de talocheuses, d’extracteurs d’arbres, location de
matériels de perforation (perforateur, brise-béton, perceuses,
foreuses) ; location de matériels de sciage (scies murales, à béton,
tronçonneuses, matériel de soudure), de matériels de soudure,
location de matériels pour réparations de capitonnage. Location
de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûlepeinture électrique, de chariots de projection, de machines à
projeter les enduits, location de matériels pour travaux de papierpeint, de décolleuses à papier-peint, location de matériels pour
pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de
matériels pour pose de moquettes, location de décolleuse à
moquettes, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses,
location de matériels de plâtrerie, location de matériels de
plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité,
pour travaux de toiture ; location de matériels d’entretien ou de
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; location de matériels pour entretien,
réparation et restauration de mobiliers ; location d’appareils de
chauffage ; location d’appareils électriques, à savoir machines
électriques pour le bâtiment et les travaux publics, appareils de
chauffage ; services d’installation, d’entretien et de réparation
d’ordinateurs ; services d’information en matière de construction
et en matière de réparation. Conseils dans le domaine de la multilocation, de la location de matériel d’élévation, de transport, de
manutention, d’isolation, de chauffage, pour le gros oeuvre, le
terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le
sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la
rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de
locaux, de bâtiments et de sols, pour les espaces verts.
Classe N° 38 : Télécommunications, location d’appareils pour la
transmission de messages, services de communication y compris
services d’assistance téléphonique, transmissions d’informations
contenues dans des banques de données, communication par
terminaux d’ordinateurs, transmission de messages et d’images
assistées par ordinateur.
Classe N° 39 : Location de véhicules, de camions, de camions
porte-voitures, de camions benne, de fourgons, de fourgonnettes,
de remorques, de galeries pour véhicules, d’outillages de
voitures ; location de réfrigérateurs, d’armoires à froid ventilé, de
congélateurs, location d’appareils de réfrigération ; emballage et
entreposage de marchandises, conditionnement de produits ;
livraison, dépôt de marchandises, de produits sur chantier et à
domicile, livraison de marchandises commandées par
correspondance ; transports, frêt (transport de marchandises),
informations en matière de transports ; organisation logistique
(transport), conseils et études en matière de transport et en
organisation logistique (transport).
BOPI 07/31 - VOL. II
réception, de tentes de réception, d’abris canopys, de stands de
kermesse, de parasols, de tables, de tables pliantes rondes ou
rectangulaires, de tables de jardin, de chaises, de chaises pliantes,
de chaises de jardin, de linge de table et verrerie, de vestiaires
roulants, d’estrades et de podiums, de barbecues, de machines à
barbe à papa, de machines à pop-corn ; location de matériels pour
équipement de la cuisine. Location de machines à glaçons, de
matériels de cuisine, de réchauds, de plaques à cuire, de hot
doggers, de crêpières, de machines à café.
Classe N° 44 : Location de matériels pour exploitations agricoles,
de pelleteuses, de trancheuses de sol, de brouettes, de charrues,
de rotavators, de motobineuses, d’épandeurs d’engrais, de
pulvérisateurs, de débroussailleuses, de dessoucheuses, de
souffleurs de feuilles, de tronçonneuses, de taille haies, de coupe
haies, de broyeurs de branches, de tarières, de foreuses de puits ;
location de matériels pour entretien de pelouses, pour jardinage,
pour destruction de mauvaises herbes, de tondeuses, de
rouleaux. Conseils dans le domaine de la multi-location pour
l’entretien des espaces verts ; location d’installations sanitaires ;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour
animaux ; services de jardiniers paysagistes ; services de
jardinage.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité, établissement
de devis, services de conseils et de consultations professionnelles
dans les domaines de la sécurité, de l’environnement ; location de
tenues de soirée, location de vêtements, location d’habits ;
services de serrurerie.
Classes de produits ou services : 2, 3, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 21, 35, 37,
38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 438 263
Dépôt du : 29 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AGLAE – Association Gay et Lesbienne Azuréenne d’Expression,
Association Loi 1901, 10/12 rue Gilly, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGLAE, “ La Quiéta ”, 39, avenue du Mont Alban, 06300 NICE.
Classe N° 40 : Location d’appareils de climatisation ; location
d’appareils de ventilation ; traitement des matériaux et
informations en matière de traitement des matériaux.
Classe N° 41 : Location d’appareils audio, de matériels de
sonorisation, de sonos portables, de sonorisations de voitures, de
karaokés, de platines laser, de porte-voix, de talkie-walkie,
location de caméras vidéo, location de téléviseurs, de
magnétoscopes, de moniteurs magnétoscopes, de postes de
radio et de télévision ; location d’appareils d’éclairage, de
projecteurs, d’écrans de projection, de rétroprojecteurs, de vidéoprojecteurs multimédia, de stroboscopes, de jeux de lumière, de
lumières noires, de boules à facettes, de lampes oscillantes, de
modulateur et rampes de spots, location de guirlandes, location
d’appareils et accessoires cinématographiques, de décors de
spectacles. Services d’éducation, de formation et de
divertissement, activités sportives et culturelles ; services
d’édition et de publication de livres et de textes autres que textes
publicitaires ; prêts de livres ; organisation et conduite de
séminaires, congrès, conférences et symposiums à buts culturel
et/ou éducatif ; organisation de concours ; organisation et
production de spectacles ; réservation de places de spectacles ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo, de
programmes radiophoniques et de télévision.
Classe N° 42 : Location d’ordinateurs, de logiciels informatiques,
de temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de
données à un centre serveur de banques de données et
maintenance de logiciels, consultation en matière d’ordinateurs ;
programmation pour ordinateurs ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; contrôle de qualité, services d’études de projets
techniques ; exploitation de banques et de bases de données
juridiques ; conseils en construction, essais de matériaux, travaux
d’ingénieurs.
Classe N° 43 : Location de constructions transportables,
notamment échafaudages ; location de salles de réunion ;
location de logement temporaires ; services de restauration ;
services d’hébergement temporaire ; location de matériels de
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ;
Classe N° 41 : Activités sportives ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 439 275
Dépôt du : 6 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. LYON
MOHAMED AMINE BENBOUZID, 3 RUE VICTOR HUGO, 42300
ROANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOHAMED AMINE BENBOUZID, 3 RUE VICTOR HUGO, 42300
ROANNE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Savon
à barbe ; eau de Cologne ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ;
dentifrices ; produit sde démaquillage ; eau de Cologne ; eaux de
toilette ; huiles essentielles ; fards ; huiles à usage cosmétique ;
laits de toilette ; rouge à lèvres ; produits de maquillage ; lotions
après-rasage ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Borne
routière lumineuse ou mécanique ; agendas électroniques ;
appareils pour l’amplification du son ; caméra vidéo ; apareil de
photos numériques ou argentriques ; circuit intégré et imprimé ;
appareil pour l’enregistrement du son ; lecteur de disque
compact ; alarme ; alcoomètre ; ascenseur ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; Ampoule
d’éclairage ; armoire frigorifique ; autocuiseur électrique ;
baignoires ; cheminée d’appartement ; appareil de climatisation ;
cuisinière ; congélateur ; glacière ; briquets ; lavabos ;
39
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Biscuiterie ; bonbons ; brioches ; crackers ;
ketchup ; viennoiseries ; nouilles ; huiles alimentaires ; pâte pour
gâteaux ; ravioli ; sauce tomate ; rouleaux de printemps ;
spaghetti ; semoule ; sauces à salade ; tacos ; taboulé ; sushi ;
tortillas ; tourtes ; vermicelles ; édulcorants naturels ; sauce
tomate ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Agences de crédit ; agences immobilières ;
courtage en bourse ; services de cartes de crédits ; épargne ;
affaires
bancaires ;
agences
de
logement ;
location
d’appartements ; collectes ; cote en bourse ; consultation en
matière financière ou d’assurances ; opérations financières ou
monétaires ou de change ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; Diffusion de programmes
de
télévision ;
radiodiffusion ;
location
de
modems ;
radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; jonction (services
d’acheminement
et
de)
pour
télécommunications ;
radiotéléphonie mobile ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Transport en chemin de
fer ; location d’automobiles ; livraison ou distribution de colis ou
de courrier ; entreposage ; transports maritimes ; distribution de
l’électricité ; visites touristiques ; transport et décharge d’ordures ;
stockage.
Classes de produits ou services : 3, 9, 11, 12, 30, 36, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 969
Dépôt du : 7 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS, organisme régi par le code de
la Mutualité, 67 Rue des Cras, 25041 BESANCON Cedex,
N° SIREN : 775 571 276.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Camion ; camion ; camionnette ; canot ;
canoe ; chariots élévateurs ; dirigeables ; montgolfieres ;
autobus ; avions ; caravanes ; transporteurs aériens ; bicyclettes ;
locomotives ; tramways, tricycles ; wagons de chemin de fer,
vélos, voitures d’enfants.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUALITÉ FRANCAISE DOUBS, 67 Rue des Cras, 25000
BESANCON.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques… Lunettes
(optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes…
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 440 016
Dépôt du : 11 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
S.P.M.D., Société anonyme, 4, rue Philippe de Commynes, 80000
AMIENS, N° SIREN : 432 585 783.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Classe N° 5 : Compléments dietetiques à usage médical, à
l’exception des compléments utilisables à des fins
ophtalmologiques.
Classe N° 29 : Compléments nutritionnels, non à usage médical, à
base de viande, de poisson, de fruits et légumes préparés, d’œufs,
de lait ou de produits laitiers.
Classe N° 30 : Compléments nutritionnels, non à usage médical, à
base de café, de thé, de cacao, de céréales ou de miel.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
N° National : 06 3 441 634
Dépôt du : 20 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/31 - VOL. II
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; services de conseil en gestion d’entreprises ;
étude de marché ; analyse du prix de revient ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ; Services de dessin industriel ; de
recherche et de création de noms et de logotypes ; services de
recherche d’image de marque ; services de dessins de produits
d’emballage.
Frédéric d’Incau, 7 rue Gambetta, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28, 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric d’Incau, 7 rue Gambetta, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 442 173
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ; Carnets de croquis ; carnets de notes ; carnets de
voyage ; carnets d’artiste ; papier et matériel pour utilisation
artistique et travaux manuels ;
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. LYON
ELIOT, SARL, 21 QUAI
N° SIREN : 401 165 675.
AUGAGNEUR,
69003
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIOT, 21 QUAI AUGAGNEUR, 69003 LYON.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
parasols ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile planche à roulettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
BOPI 07/31 - VOL. II
41
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° National : 06 3 442 865
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EURX Ltd, 269 Fulham Crt, Fulham Road, SW6 5QE LONDON,
GRANDE BRETAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eurx Ltd, 269 Fulham Crt, Fulham Road, SW6 5QE LONDON,
Grande-Bretagne.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Discothéque ; bal.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 416
Dépôt du : 25 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jourdan Claude, les grands bois, 141 Route de Valence, 26120
MONTELIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude Jourdan, “ les grands bois ”, 141, route de Valence, 26120
MONTELIER.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravattes ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Schaffer
Classe N° 7 : Pompes (excepté pour véhicules terrestres), pompes
et leurs parties constitutives.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, de pesage, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement.
Classe N° 11 : Appareils de circulation d’eau pour la production de
contre-courant dans piscines, consistant en un tuyau d’aspiration
en métal, tamis aspirant, pompe à eau et éjecteur ; Appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau ;
armoires frigorifiques, appareils électriques de chauffage ;
appareils de climatisation, installations de traitement de l’eau de
la mer, appareils et installations d’éclairage, appareils et
installations de refroidissement, appareils et installations de
séchage, suspensions de lampes.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 873
Dépôt du : 27 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LAURENT GROSS,
WIMMENAU.
5
RUE
DES
BOUTONS
D’OR,
67290
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT GROSS, 5 RUE DES BOUTONS D’OR,
WIMMENAU.
67290
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 443 191
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KARAOKE PARIS MUSIQUE – KPM, SARL, 116, RUE DE
CHARENTON, 75012 PARIS, N° SIREN : 399 302 546.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARAOKE PARIS MUSIQUE, BP 53, 93261 LES LILAS CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir prospectus et
brochures à usage publicitaire et bons de réduction.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
Classe N° 9 : Disques compacts audio, disques compacts vidéo,
disques optiques compacts, disques optiques, disques
numériques vidéo et audio, bandes magnétiques audio, supports
de données magnétiques, supports de données optiques, disques
vidéo digital (DVD), cassettes vidéo et audio. Logiciel de jeux, de
musique ou de chant, logiciel karaoké. Appareils haute fidélité
pour l’enregistrement et la lecture. Appareils karaoké, pré-amplis
de mixage karaoké. Appareils pour distribution, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son et des images. Articles de
lunettes et étuis à lunettes. Microphones, pieds de microphones.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Balles, ballons, tables et
queues de billard. Jeux de cartes ou de tables. Patins à glace ou à
roulettes. Trottinettes, planches à voiles ou pour le surf, raquettes,
ski. Poupées. Lecteurs de disques numériques et de disques
numériques graphiques, magnétophones, lecteurs DVD, tables de
mixage, microphones et pieds de microphones.
Classe N° 41 : Publication de livres, production de films sur
bandes vidéo ou DVD. Location de films et d’enregistrements
sonores. Montage de bande vidéo. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation d’expositions à but
culturels. Réservation de place de spectacles. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de
jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 987
N° National : 06 3 443 252
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
Dépôt du : 26 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Lulu Expansion, Eurl, 7 rue d’Amiens, 93240 STAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lulu Expansion, 7 rue d’Amiens, 93240 STAINS.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Coopérative INSER’TEL, SARL Coopérative,
Christophe Colomb, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
9
Rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Coopérative INSER’TEL, 9 Rue Christophe Colomb, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; insertion
professionnelle à savoir aide à la recherche d’emploi.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures
(habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
43
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 443 294
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
N° National : 06 3 444 004
Dépôt du : 1er AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE BIOES, Société par actions simplifiée, 48 rue des
Petites Ecuries, 75010 PARIS, N° SIREN : 351 748 579.
MAC TWIST, SARL, 1 RUE DU RHIN ET DANUBE, 68820
WILDENSTEIN, N° SIREN : 490 706 587.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAC TWIST, 1 RUE DU RHIN ET DANUBE, 68820 WILDENSTEIN.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Matériel de
parapente à savoir aile suspente accélérateur maillon ; matériel de
cerf-volant à savoir aile suspente maillon harnais barre de
pilotage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; organisation
d’excursions.
Description de la marque : Pantone métallique gris 8403 C
Classes de produits ou services : 12, 39.
Classe N° 3 : Cosmétiques uniquement, sous forme en capsulée
intégrée à des matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements imprégné de substances à visée
amincissante et/ou raffermissante, chaussures, chapellerie ;
chaussettes ; collants ; bas ; combinaisons (sous-vêtements) ;
lingerie de corps ; jambières ; jarretières ; jupons ; pyjamas ;
chemises de nuit ; sous-vêtements.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 610
Dépôt du : 2 AOUT 2006
Classe N° 35 : Service de vente par correspondance, en gros ou au
détail des produits précités.
Classes de produits ou services : 3, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LEFRANC VINOLUX, Société par actions simplifiée, 25 Rue Gérard
Philipe, 02430 GAUCHY, N° SIREN : 425 035 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEFRANC VINOLUX, 25 Rue Gérard Philipe, 02430 GAUCHY.
N° National : 06 3 443 587
Dépôt du : 27 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL TRADE EXHIBITION COMPANY – ITEC FRANCE,
SAS,
55
RUE
PIERRE
CHARRON,
75008
PARIS,
N° SIREN : 442 228 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERNATIONAL TRADE EXHIBITION COMPANY – ITEC FRANCE,
55 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Description de la marque : La marque est : BLEU D’AZUR
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques. Organisation et
conduite de concours.
Classes de produits ou services : 32.
Classe N° 38 : Agence de presse ou d’informations.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Classe N° 41 : Edition et publication de journaux, livres,
périodiques. Publication de livres. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
N° National : 06 3 444 833
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Panamo, sarl, 99-103
N° SIREN : 404 965 519.
rue
de
Sèvres,
75280
PARIS,
Les Voeux de l’Internet (sigle VDI), Association, 32 rue Sainte
Marthe, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Panamo, 99-103 rue de Sèvres, 75280 PARIS.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 445 350
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires GRÜNENTHAL, SAS, 100-102, rue de Villiers, 92309
LEVALLOIS PERRET cedex, N° SIREN : 334 558 970.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Nathalie BOUVARD, Laboratoires GRÜNENTHAL, 100-102,
rue de Villiers, 92309 LEVALLOIS PERRET cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo appartient à Dominique
Lacroix. Il connaît des variantes destinées à divers usages sur
écran, notamment icônes de tailles diverses ainsi qu’une version
noir et blanc. Dominique Lacroix a concédé, à titre gracieux,
l’usage de la série à l’Association Voeux de l’Internet (VDI).
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; boîtes en
carton ou en papier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; tee-shirts, casquettes.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 718
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MONTREUIL LUC, 3 BIS RUE JEAN JAURÉS, 92800 PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONTREUIL LUC, 3 BIS RUE JEAN JAURÉS, 92800 PUTEAUX.
Classe N° 35 : Publicité ; ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de
télécommunication ; services de téléconférences ; animation de
communautés virtuelles, mémoires informatique comme support
d’informations.
Classe N° 41 : Réservation de places de spectacles ; services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
service de jeux d’argent. Éducation ; ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; dressage d’animaux ; ; location de films
cinématographiques ; services de photographie ; ; organisation
et conduite de colloques, ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 14 : Joallerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaie ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets ; chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; Étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valise ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver. Préparation pour nettoyer polir et dégraisser abraser.
Produit pour la conservation du cuir (cirage). Crème pour le cuir.
Classes de produits ou services : 14, 18.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine substance diététique à usage médical, aliments
pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements matériel pour
plomber des dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides
herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales tisanes, parasiticides, sucre
à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 758
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SANY GROUP CO., LTD, Société de droit chinois, Xingsha
Development Area, CHANGSHA, HUNAN PROVINCE 410100,
CHINE.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux soins d’hygiène pour êtres
humains. Services de santé – assistance médicale, chirurgie
esthétique services hospitallers, maisons médicalisées. Maison
de convalescence ou de repos – services d’opticiens. Salons de
coiffure. Jardinage services de jardinier paysage.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 446 030
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CA PLUS, SARL, 18 DES CARRIERS, 44140 AIGREFEUILLE SUR
MAINE, N° SIREN : 483 984 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CA PLUS, 18 DES CARRIERS, 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE.
Classe N° 35 : Bureaux de placement ;
Classe N° 7 : Rouleaux compresseurs ; excavateurs ; arracheuses
(machines) ; pompes hydrauliques ; pompes à béton sur
remorque ; pompes à béton sur camion ; appareils élévateurs ;
malaxeurs ; bétonnières (machines) ; bulldozers ; niveleuses
automotrices ; asphalteuses ; foreuses à direction horizontale ;
grues ; centrales de malaxage d’asphalte ; centrale de malaxage
de béton ; foreuses rotatives pour pilotis ; machines à fraiser ;
haveuses ; pompes (machines) ; extracteurs pour la mine ;
tarières de mines ; foreuses ; machines pour l’exploitation des
mines ; machines à positionner les rails ; machines pour la
construction des voies ferrées ; pelles mécaniques ; machines
pour la construction des routes ; pompes (parties de machines ou
de moteurs) ; transporteurs à courroie ; commandes hydrauliques
pour machines et moteurs ; modules hydrauliques.
Classe N° 12 : Locomotives ; vehicules pour la préparation du
béton ; chariots élévateurs.
Classes de produits ou services : 7, 12.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 41 : Location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 446 485
Dépôt du : 21 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
christianne rubinstein, 1 avenue de l’orient, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christianne rubinstein, 1 avenue de l’orient, 06400 CANNES.
N° National : 06 3 445 963
Dépôt du : 16 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KABESA BLANCHE OKELE, 132 AVENUE D’ARGENTEUIL, 92600
ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KABESA BLANCHE OKELE, 132 Avenue d’ARGENTEUIL, 92600
ASNIERES.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Ceintures en cuir.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 446 517
Dépôt du : 18 AOUT 2006
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 446 618
Dépôt du : 22 AOUT 2006
à : I.N.P.I. NICE
scandinavian investment group, sarl, 119 rue des hautes roches,
06210 MANDELIEU LA NAPOULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
scan group, 119 rue des hautes roches, 06210 MANDELIEU LA
NAPOULE.
à : I.N.P.I. PARIS
TANA, SARL, 4 rue marius reinaud, 13100 AIX-EN-PROVENCE,
N° SIREN : 424 286 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TANA, 4 rue marius reinaud, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
Colliers ou habits pour animaux.
Classes de produits ou services : 18.
Classes de produits ou services : 14, 26.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 446 686
N° National : 06 3 446 520
Dépôt du : 21 AOUT 2006
Dépôt du : 22 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ZHENG Shao Hang, No.1 Qinfu Road, Niushi Henggang,
Longgang Shenzhen City, République Populaire de Chine.
Alexandre de Metz, 12 rue des combattants, 45250 OUZOUER
SUR TREZEE.
Paul Antoine Briat, 51 des abbesses, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Classe N° 18 : Sacs à main pour cosmétiques ; porte-documents
(mallettes) ; imitations de cuir ; lanières en cuir ; portefeuilles ;
sacs de voyage ; sacs à main de voyage ; valise ; sacs à main.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre de Metz, 12 rue des combattants, 45250 OUZOUER
SUR TREZEE.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; objets d’art gravés ;
tableaux
(peintures)
encadrés
ou
non ;
aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents bureaux de placement.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 446 837
Dépôt du : 23 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SNC LES PASSAGES DE L’ETOILE, société en nom collectif, 5,
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 397 614 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d’information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; cartons ; photographies ; papeterie ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) ; papiers d’emballage ; sachets et sacs
[enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier ou en
matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d’affaires ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
[tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion d’échantillons ; organisation d’expositions
à but commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire
sur tout moyen ; location d’espaces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou
télévisée ; services de vente au détail et de regroupement au profit
de tiers (à l’exception de leur transport) de produits de grande
consommation dans les domaines de la santé, de l’hygiène, de
l’alimentation, de l’habillement, des loisirs, de l’ameublement et
de la décoration à savoir : préparations pour blanchir, autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et
graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour
l’éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; outils et instruments à
47
main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires ; véhicules ;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; feux
d’artifice ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : objets d’art, coffrets à bijoux ou boîtes, bougeoirs, vases,
boîtiers, statues ou figurines (statuettes), étuis à cigares ou à
cigarettes, fume-cigarettes, poudriers, porte-monnaie, ustensiles
de cuisine ou de ménage, vaisselle ; joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
instruments de musique ; papier, carton et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes, à savoir : couchesculottes [à jeter], essuie-mains, mouchoirs de poche, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table,
sac à ordures, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l’emballage ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage,
à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; cuir et imitation cuir ; malle et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ; meubles,
glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d’autres
classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets
d’art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons, caisses en
bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons,
chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles,
distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines (statuettes),
niches pour animaux d’intérieur, parcs pour bébés, patères
[crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies,
porte-revues, rayonnages, récipients d’emballage, stores
d’intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux,
cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre,
mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non
en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres
[récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porteserviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux
précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ;
cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris
dans d’autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour
l’emballage en matières textiles, sacs pour le transport et
l’emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage
textile ; tissus et produits textiles non compris dans d’autres
classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge
de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la
broderie, rideaux, stores, tentures murales, non-tissés [textiles] ;
couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures,
chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles
de gymnastique et de sport à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni
transformés et graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; tabac ; articles
pour fumeurs ; allumettes ; permettant aux clients de voir et
d’acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute
autre forme de média électronique de télécommunication.
Classe N° 36 : Services d’affaires immobilières ; affermage de
biens immobiliers ; établissement de baux ; gérance de biens
immobiliers ; location de bureaux [immobiliers] et de locaux à
usage commercial ; recouvrement de loyers ; services de cartes à
usage financier, procurant des avantages financiers sous forme
de réduction, d’octroi de bonus ou de points, au prorata du
montant des achats effectués ; émission de chèques de voyages.
Classe N° 41 : Formation, éducation, divertissement ; organisation
et conduite de conférences, de colloques, d’ateliers, de congrès,
de séminaires, ; organisation de loteries et concours (éducation
ou divertissement) ; production de films et de film sur bande
vidéo, d’émission de radio, divertissement radiophonique et
télévisé, organisation de loteries, montage de bandes vidéo, de
programmes radiophoniques et de télévision, organisation
d’expositions à buts culturel ou éducatifs, organisation de
compétition sportive, organisation de spectacles (services
d’imprésario), publication de livres et de textes (autres que
publicitaires).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; cafésrestaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent
(snack-bar), restaurants libre-service ; agence de logement
(hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ;
réservation de logements temporaires ; cantines.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 43.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 446 880
Dépôt du : 22 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALTIDIS, SARL, VILLA ROMAINE ALBITRI PORTIGLIOLO, 20138
COTI CHIAVARI, N° SIREN : 440 482 651.
MICHEL ROUSSEL, 8 D ANNEL, 60280 CLAIROIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTIDIS, C/O ROUSSEL, 8 D ANNEL, 60280 CLAIROIX.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 446 861
Dépôt du : 23 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre Michel ROGOZYK, 3 Letort, 75018 PARIS.
Omar KEBE, HLM La Corbeille, rue David, BAT A, 83200 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Michel ROGOZYK, 3 Letort, 75018 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
N° National : 06 3 446 942
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d’Agglomération du Drouais, EPCI, 9 rue Loiseleur
Deslongchamps, 28109 DREUX CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d’Agglomération du Drouais, EPCI, 9 rue Loiseleur
Deslongchamps, 28109 DREUX CEDEX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; l’ensemble des services précités étant
exclusivement relatifs à un dispositif en faveur de l’innovation
industrielle et technologique, destiné à promouvoir le territoire de
l’agglomération du Drouais, à l’exclusion de toute intervention
dans les domaines de la musique, du multimédia et du
divertissement.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation ; services de
loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; l’ensemble des services précités étant
exclusivement relatifs à un dispositif en faveur de l’innovation
industrielle et technologique, destiné à promouvoir le territoire de
l’agglomération du Drouais, à l’exclusion de toute intervention
dans les domaines de la musique, du multimédia et du
divertissement.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches
scientifiques à but médical.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection),
appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des
images, distributeurs automatiques, distributeurs de billets, de
tickets, de relevés de comptes, d’extraits de comptes, caméras
(appareils cinématographiques), caméras vidéo. Postes
radiotéléphoniques, récepteurs (audio, vidéo), appareils
téléphoniques ; appareils de télévision, mécanismes à
prépaiement pour appareils de télévision. Ecrans vidéo detecteurs
de fausse monnaie
Classe N° 36 : Affaires immobilières, assurance contre les
accidents, affacturage, affaires bancaires, affaires financières,
affaires monétaires, agences de crédit, agences de recouvrement
de créances, analyse bancaire, analyse financière, analyse
monétaire, assurances, crédit bail, évaluation (estimation) de
biens immobiliers, émission de bons de valeur, caisse de
prévoyance, constitution, investissement et placement de
capitaux, services de cartes de crédits, services de cartes de débit,
cautions (garanties), opérations de change, vérification des
chèques, émission de chèques de voyage, collecte de valeurs,
opérations de compensation (change), consultation en matière
d’assurances, consultation en matière bancaire, consultation en
matière financière, courtage en assurances, courtage en biens
immobiliers, courtage en bourse, crédit, dépôt de valeurs, dépôt
en coffres-forts, épargne, estimations et expertises financières
(assurance, banques, immobilier), services fiduciaires, services de
financement, informations financières, estimations fiscales,
expertises fiscales, constitution, investissement et placement de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt
sur gage, gérance de biens immobiliers, informations en matière
d’assurances,
informations
financières
et
bancaires,
recouvrement de loyers, assurance maladie, assurance maritime,
prêt sur nantissement, opérations financières, opérations
monétaires, parrainage financier, prêt (finances), transactions
financières, assurance sur la vie, gestion de comptes de valeurs,
gestion de patrimoine, services d’informations financières et
bancaires en ligne, services d’informations financières et
bancaires interactifs informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 36.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 447 192
Dépôt du : 25 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de société anonyme régie par la loi
No 47-1775 du 10 septembre 1947, 34, rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 447 190
Dépôt du : 25 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de société anonyme régie par la loi
No 47-1775 du 10 septembre 1947, 34, rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle
(inspection), appareils pour la transmission, la reproduction du
son ou des images, distributeurs automatiques, distributeurs de
billets, de tickets, de relevés de comptes, d’extraits de comptes,
caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, détecteurs de fausse monnaie, postes radiotéléphoniques, récepteurs
(audio, vidéo), appareils téléphoniques, appareils de télévision,
mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision. Lecteus
vidéo. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et
direction des affaires, consultation professionnelle d’affaires,
expertises en affaires, informations d’affaires, renseignements
d’affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de
revient, diffusion d’annonces publicitaires, transcription de
communications, comptabilité, consultation pour les questions de
personnel, courrier publicitaire, établissement de déclarations
fiscales, démonstration de produits, diffusion de matériel publici-
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
taire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de
marché, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, recherche de marché, prévisions
économiques, projets (aide à la direction des affaires), publication
de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de
comptes, services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents), services de secrétariat, information statistique, traitement de texte, vérification de comptes, organisation de concours
(publicité ou promotion des ventes), opérations promotionnelles
et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel,
passation et réception de commandes de produits et de services
par réseaux Internet, Intranet et Extranet. Affaires immobilières,
assurance contre les accidents, affacturage, affaires bancaires,
affaires financières, affaires monétaires, agences de crédit,
agences de recouvrement de créances, analyse bancaire, analyse
financière, analyse montétaire, assurances, crédit bail, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, émission de bons de valeur,
caisse de prévoyance, constitution, investissement et placement
de capitaux, services de cartes de crédits, services de cartes de
débit, cautions (garanties), opérations de change, vérification des
chèques, émission de chèques de voyage, collecte de valeurs,
opérations de compensation (change), consultation en matière
d’assurances, consultation en matière bancaire, consultation en
matière financière, courtage en assurances, courtage en biens
immobiliers, courtage en bourse, crédit, dépôt de valeurs, dépôt
en coffres-forts, épargne, estimations et expertises financières
(assurance, banques, immobilier), services fiduciaires, services de
financement, informations financières, estimations fiscales,
expertises fiscales, constitution, investissement et placement de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt
sur gage, gérance de biens immobiliers, informations en matière
d’assurances, informations financières et bancaires, recouvrement de loyers, assurance maladie, assurance maritime, prêt sur
nantissement, opérations financières, opérations monétaires,
parrainage financier, prêt (finances), transactions financières,
assurance sur la vie, gestion de comptes de valeurs, gestion de
patrimoine, services d’informations financières et bancaires en
ligne, services d’informations financières et bancaires interactifs
informatiques. Services téléphoniques. Informations en matière
de télécommunications, location d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la transmission de messages, location de téléphones, transmission et réception d’informations, de
messages, d’images et de sons via téléphones fixes ou mobiles,
transmissions d’informations en ligne radiotéléphonie mobile.
Services juridiques, analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur, services d’arbitrage, reconstitution de bases de
données, services de contentieux, étude de projets techniques,
expertises (travaux d’ingénieurs), location de logiciels informatiques, location d’ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, programmation pour ordinateurs, assistance légale
(tutelles), gérance de droit de propriété industrielle, location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données (services
informatiques), location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données, services d’informations juridiques en
ligne, services d’informations juridiques interactifs informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 447 426
Dépôt du : 28 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LAAYSSEL JOËLLE, 78 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAAYSSEL Joëlle, 78 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 14 : Bijoux de tout l’Orient, Maghreb, Asie style bijoux
anciens ; bracelets (bijouterie) colliers, boucles d’oreilles,
médailles, bagues, chaînes (bijouterie).
Classe N° 41 : Création de spectacles de danse, production de
spectacles transmissions échanges de savoirs (formation)
organisation de formations autour de la danse et de l’éducation
du corps pour la danse. Activités culturelles et sportives et
artistiques
divertissements,
éducation.
Organisations
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 14, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
N° National : 06 3 447 574
Dépôt du : 29 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement public national, 34-46 boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 35 : Informations et consultations à des tiers en matière
commerciale. Assistance et conseils à des tiers en matière de
démarches administratives. Organisation du paiement de la
fourniture de produits et services par l’émission, la distribution, la
compensation de bons, tickets, coupons, talons ou tout autre
moyen de paiement, y compris via le réseau Internet ; location
d’espace publicitaire ; systématisation et recueil de données dans
un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, promotion
des ventes (pour des tiers) publicité, informations commerciales
concernant tous les services précités. Gestion de fichiers
informatiques ; systématisation de données dans un fichier
central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription
de communications ; abonnements télématiques ; abonnements
à une base de données ; abonnements à un centre serveur de
bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès
à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de type Internet ; abonnement à des journaux
électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ;
services de mise à jour de bases de données ; services de
transmission d’informations accessibles par code d’accès à
Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de
connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ;
reproduction de documents ; location de photocopieurs ; location
de machines et d’appareils de bureau ; travaux de bureau ;
traitement de textes ; compilation de renseignements ;
comptabilité ; établissement de relevés de compte ; préparation
de feuilles de paie ; tenue de livres ; publicité ; promotion des
ventes ; distribution de prospectus, d’échantillons ; location de
matériel
publicitaire ;
courriers
publicitaires ;
diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ;
documentation publicitaire ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
exploitation de banques de données administratives ; services
comportant l’enregistrement, la transcription, la composition ou
la
systématisation
de
communications
écrites
et
d’enregistrements.
Classe N° 36 : Affaires financières, monétaires, bancaires ;
informations financières ; opérations financières, opérations
monétaires, vérification de chèques ; transfert électronique de
fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; services
fiduciaires ; agences de crédit ; analyse financière ; consultations
en matière d’assurances ; informations en matière d’assurances ;
courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ;
caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ; services de
cartes de crédit ; services de cartes de débit ; opérations de
change ; cautions (garanties) ; consultations en matière
financière ; crédit ; crédit-bail ; émission de cartes de crédit ;
épargne ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; placement de
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de valeurs ; assurance
sur la vie ; courtage en assurances ; émission de porte-monnaie
électronique ;
services
de
souscription
d’assurances ;
recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et
de lettres de crédit ; affaires immobilières ; expertise immobilière ;
gérance d’immeubles ; gestion de valeurs mobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
services de financement ; constitution de fonds ; banque directe ;
prêts (finances) ; prêts sur gage ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion
de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par
Internet.
51
N° National : 06 3 447 731
Dépôt du : 30 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARC LAURENT, Société anonyme, 21 rue Blanqui, 93400 SAINT
OUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 22, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Entretien, réparation, notamment d’automobiles, de
chauffage, de chaudières, appareils pour le conditionnement de
l’air, dératisation, désinfection, ramonage de cheminées, travaux
de plomberie, de plâtrerie, de peinture, nettoyage de bâtiments
(ménage), de véhicules, d’habits, lavage et repassage du linge.
Entretien et restauration de mobilier, services de serruriers.
Réparation de chaussures ; informations commerciales
concernant tous les services précités.
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de
produits ; informations en matière de transport ; informations en
matière d’entreposage ; services d’expéditions ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; messagerie
(courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport,
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises. Services de livraison, organisation de voyages,
information en matière de voyages, de tourisme ; réservation de
places de voyage, de billets, de visites touristiques ; services
d’accompagnement (transport) de personnes et d’animaux,
location d’automobiles, services de chauffeurs, organisation de
croisières, location de garages, location de places de
stationnement, distribution de journaux, location de fauteuils
roulants, déménagement de mobilier, assistance en cas de
pannes de véhicules (remorquage), services de taxis, agences de
tourisme, accompagnement de voyageurs. Informations
commerciales concernant tous les services précités.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général ; activités culturelles
et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; publications
électroniques et numériques ; enseignement et éducation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement, de jeux ;
édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement, de transmission ; services d’enregistrement de
sons (studio d’enregistrement) et services d’enregistrement
d’images (filmage) sur supports multimédia ; (disques interactifs,
disques compacts audionumériques, à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel. Information en matière de spectacles ; réservation de
places de spectacles. Abonnement à des clubs de santé (mise en
forme physique) informations en matière de divertissement,
information en matière d’éducation, location de bandes vidéo, CD
Rom et DVD Rom, de films et de musique ; informations
commerciales concernant tous les services précités.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; programmation pour ordinateurs ;
services d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; développement de
systèmes en communication ; reconstitution de bases de
données, conception de systèmes informatiques, conversion de
données et de programmes informatiques, hébergement de sites
informatiques. Informations et consultations à des tiers en
matière de vie quotidienne, notamment en matière juridique,
décoration intérieure, architecture, services d’informations
météorologiques ;
location
d’ordinateurs,
maintenance
d’ordinateurs ; informations commerciales concernant tous les
services précités.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papiers et cartons (brut ou mi-ouvré) ; produits de
l’imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; papiers, cartons, boîtes en carton pour
l’emballage ; rubans de papier.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
N° National : 06 3 447 764
Dépôt du : 30 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des
images, du son et des données, logiciels permettant de
télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce
jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à
l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chapellerie.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
BOPI 07/31 - VOL. II
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’oeuvres et notamment d’oeuvres virtuelles et
interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches
techniques) liées aux nouvelles technologies de l’information, des
réseaux informatiques et de communication, de la
communication et aux images virtuelles et interactives.
Classe N° 42 : Exploitation de brevet ; gérance de droit d’auteur ;
location de distributeurs automatiques ; location d’ordinateur ;
programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de
données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 30, 32, 33, 35,
38, 41, 42, 43.
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
Classes de produits ou services : 37, 40.
N° National : 06 3 448 007
Dépôt du : 31 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Academia Musique et Chant, association loi 1901, 16 rue Dussault
c/o Helix, 94100 ST MAUR DES FOSSES, N° SIREN : 453 100 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Academia Musique et Chant, 16 rue Dussault c/o Helix, 94100 ST
MAUR DES FOSSES.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 448 457
Dépôt du : 29 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
J & P GOLDEN WINGS CORP., SARL, 2 Rue du nouveau Bercy,
94220 CHARENTON LE PONT, N° SIREN : 401 021 522.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J & P GOLDEN WINGS CORP., SARL, 2 Rue du nouveau Bercy,
94220 CHARENTON LE PONT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; Caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; couches en papier ou en
cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ;
Classe N° 41 : Divertissement. Informations en matière de
divertissement. Services de loisir ; Production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; Services de photographie ;
organisation de concours (divertissement) ; Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus
de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons,
limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools.
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 448 491
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions
simplifiée, 12/14, rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS-PERRET,
N° SIREN : 056 807 076.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
N° National : 06 3 448 297
Dépôt du : 31 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Michel MAZON, 1Le Manoir Rue du Piemont, 47130 BAZENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel MAZON, 1Le Manoir Rue du Piemont, 47130 BAZENS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : VAPOGAZ
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 448 508
Dépôt du : 1
er
N° National : 06 3 448 725
SEPTEMBRE 2006
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MOBIBASE, SARL, 56
N° SIREN : 444 158 265.
rue
de
londres,
BOPI 07/31 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOBIBASE, 2 Avenue Monchicourt, 44500 LA BAULE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherche judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 448 524
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NORMANDIE SPECTACLES, SARL, 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,
50160 TORIGNI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMANDIE SPECTACLES, 20 RUE DE LA REPUBLIQUE, 50160
TORIGNI.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
Conseil Stratégies Publiques CSP, SARL, 7 rue Saint-Denis, 13122
VENTABREN, N° SIREN : 411 187 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Stratégies Publiques CSP, 4 rue Bailli de Suffren, 13001
MARSEILLE.
Description de la marque : La marque est constituée du groupe de
mots successifs suivant : “ stratégies publiques ”
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 41 : Services de photographie ;
Classe N° 42 : Services juridiques ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 449 106
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent BONNET, 36 La Boissière, 92260 FONTENAY AUX
ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent BONNET, 36 La Boissière, 92260 FONTENAY AUX
ROSES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 449 214
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BENJAMIN POIROT, 34 bel air, 17690 ANGOULINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENJAMIN POIROT, 34 bel air, 17690 ANGOULINS.
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 5, 9, 30, 31, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 449 394
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BARON Aurélie, agissant pour le nom et pour le compte de la
Société CRÉALIE bijoux de corps en création., 8 bd Jean Mermoz,
13700 MARIGNANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle BARON Aurélie, 8 bd Jean Mermoz, 13700 MARIGNANE,
Déposant.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
55
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : – bijoux fantaisies.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 14.
et culturelles ; agence pour artistes ; réservation de places de
spectacles ;
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
N° National : 06 3 449 416
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COFIPAR, SARL, 42, AVENUE MONTAIGNE, 75008 PARIS,
N° SIREN : 489 810 622.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL COFIPAR, 42, AVENUE MONTAIGNE, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 449 828
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
VM MATERIAUX, S.A., Route de la Roche-sur-Yon, 85260
L’HERBERGEMENT, N° SIREN : 545 550 162.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques. Parfumerie. Savons. Huiles
essentielles. Loions pour cheveux. Dentifrices.
Classe N° 21 : Peignes et éponges. Brosses (exception pinceau).
Matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage
actionnés manuellement.
Classes de produits ou services : 3, 21.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 449 700
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 11 : Appareils et installations sanitaires, notamment
appareils et installations pour la balnéothérapie, robinetterie.
BOLLORE MEDIA, Société anonyme, 31/32 Quai de Dion Bouton,
92800 PUTEAUX, N° SIREN : 444 564 793.
Classe N° 20 : Meubles (non métalliques) ; meubles de salle de
bains et de cuisine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 449 927
Produits ou services désignés : Lunettes de soleil, étuis à lunettes,
chemises pour documents, classeurs ; échantillons, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; Jeux, jouets, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à
prépaiement ; cartes à jouer ; plateau de jeux ; poupées, peluches,
figurines (jouets), marionnettes ; articles de gymnastique et de
sport à l’exception des vêtements, chaussures et tapis. informations dans le domaine des télécommunications ; reproduction de
documents ; Télécommunications ; agences de presse et
d’information ; communication radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux
d’ordinateur ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion
de données et d’informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique
terrestre ; communications par voies télématiques ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur, transmission de sons ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment
par
radio,
télévision,
vidéogrammes,
réseaux
informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau
numérique terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
service de fournitures de temps d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d’images. activités sportives
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUTE OF BEAUTY RUBELLA AG, Société de droit suisse,
Bahnhofstrasse 11, CH 6300, ZUG, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 3 : Parfumerie, cosmétiques, savons, lotions pour les
cheveux ; teintures pour cheveux ; crèmes cosmétiques,
shampooings ; huiles essentielles ; produits de protection solaire ;
produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau) ; dentifrices ; crèmes de rasage.
Classe N° 35 : Services de procuration pour les tiers (achat de
produits et services pour d’autres affaires) ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 35.
Priorité : BULGARIE, le 12 JUIN 2006, sous le N° 87738
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 449 969
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2006
57
N° National : 06 3 450 065
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHYSCIENCE GROUP, Societé par actions Simplifiée, 115, rue
Cardinet, 75017 PARIS, N° SIREN : 413 764 903.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYSCIENCE GROUP, Mr Jean SAINT-CRICQ, 115, rue Cardinet,
75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
TOLLPARK FRANCE, Société à responsabilité limitée, 7 rue
Mignard, 75116 PARIS, N° SIREN : 490 963 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’abonnement à un réseau routier ou autoroutier ou à un
ensemble de parcs de stationnement, cartes magnétiques
d’identification pour abonnement à un réseau routier ou
autoroutier ou à un ensemble de parcs de stationnement, cartes
magnétiques d’abonnement à des réseaux routiers ou
autoroutiers ou à des parcs de stationnement, cartes magnétiques
de fidélité, cartes magnétiques d’accès à des réseaux routiers ou
autoroutiers ou à des parcs de stationnement, cartes magnétiques
d’identification, portillons ou portiques à prépaiement d’accès à
un réseau routier ou autoroutier, cartes magnétiques
d’identification, portillons ou portiques à prépaiement d’accès à
des parcs de stationnement, mécanismes pour appareils à
prépaiement. Système (appareils) de localisation de véhicules à
distance, appareils de contrôle de mouvements de véhicules
(mouchards).
Classe N° 35 : Recueil de données dans un fichier central,
information statistique, systématisation de données dans un
fichier central. Traitement (saisie et mise à jour) de données
relatives à tous moyens de transports terrestres et maritimes.
Classe N° 38 : Communications, communications par réseaux de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur
concernant l’état de la circulation sur réseaux routiers ou
autoroutiers, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur concernant les disponibilités dans les parcs de
stationnement, transmission par satellite. Transmission par voie
radio-électrique de données relatives à tous moyens de transports
terrestres et maritimes.
Classe N° 3 : Lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices,
sels de bain.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine, aliments et boissons diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et
notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base
d’extraits
végétaux.
Préparations
médicales
pour
l’amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine,
racines médicinales, sels de bain à usage médical, boues
médicinales pour le bain.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcools, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 450 235
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
HAMZA BELDJILLALI, 11 RUE PASTEUR, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
BOUABDELLAH HADJOUDJ, LE PEROLLIER, ALLEE 15, 69130
ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUABDELLAH HADJOUDJ, LE PEROLLIER, ALLEE 15, 69130
ECULLY.
Classe N° 39 : Location de véhicules, location de réseaux routiers
ou autoroutiers ou de parcs de stationnement, par formule
d’abonnement. Information en matière de transport sur réseaux
routiers et autoroutiers. Informations en matière de parcs de
stationnement. Location de places de stationnement, services de
parcs de stationnement, consultations en matière de transports et
de parcs de stationnement. Système (services) de localisation de
véhicules à distance.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
données, programmation pour ordinateurs, maintenance de
logiciels d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ;
rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ;
galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de reliure ;
services d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir). Tous les produits précités sont fabriqués par
un artisan.
Classes de produits ou services : 25, 35, 40.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants.
Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de
restauration (alimentation) fournis par un artisan services de bars
fournis par un artisan – services de traiteurs fournis par un artisan.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 450 395
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ; tous les produits
précités sont fabriqués par un artisan.
Classes de produits ou services : 18, 25, 43.
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MIYOWA, SARL, Digitech Building, 21, avenue Fernand Sardou,
13006 MARSEILLE, N° SIREN : 448 137 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas COURTIER, AVOCAT, Station Alexandre, 29-31 Bd Charles
Moretti, 13336 MARSEILLE CEDEX 14.
N° National : 06 3 450 414
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HADDAD JACQUES, 74, AV JEAN LOLIVE, 93500 PANTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr HADDAD JACQUES, 74, AV JEAN LOLIVE, 93500 PANTIN.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne
sur réseau informatique ;
Classe N° 38 : Télécommunications service de radiotéléphonie
mobile ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur création
conception de logiciel.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 450 413
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur HADDAD JACQUES, 74 AV JEAN L’OLIVE, 93500
PANTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HADDAD JACQUES, 74 AV JEAN L’OLIVE, 93500 PANTIN.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 18, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
N° National : 06 3 450 493
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE DISTRIBUTION SERVICES, une société anonyme, 2
rue Lord Byron, 75008 PARIS, N° SIREN : 330 814 732.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Activités sportives.
Classe N° 35 : Services fournis / rendus dans le cadre du
commerce de détail de produits de presse, de produits de
l’imprimerie, d’imprimés, de publications, de publications de
divertissement, d’enseignement ou scientifiques, de journaux, de
journaux de bandes dessinées, de périodiques, de revues, de
magazines, de livres, de boissons, de boissons fraîches et
chaudes, d’eaux minérales et gazeuses, de boissons non
alcooliques, de boissons de fruits, de jus de fruits, d’autres
préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques, de
vins, de liqueurs, de produits alimentaires salés et sucrés, de
gâteaux, de biscuits, de sucreries non pharmaceutiques, de
pâtisseries, de glaces, de produits d’épicerie, de confiserie, de
gommes à mâcher (non à usage médical), de cigarettes, cigares et
tabacs ; services de rassemblement pour le compte de tiers, de
produits de presse, de produits de l’imprimerie, d’imprimés, de
publications, de publications de divertissement, d’enseignement
ou scientifiques, de journaux, de journaux de bandes dessinées,
de périodiques, de revues, de magazines, de livres, de boissons,
de boissons fraîches et chaudes, d’eaux minérales et gazeuses, de
boissons non alcooliques, de boissons de fruits, de jus de fruits,
d’autres préparations pour faire des boissons, de boissons
alcooliques, de vins, de liqueurs, de produits alimentaires salés et
sucrés, de gâteaux, de biscuits, de sucreries non
pharmaceutiques, de pâtisseries, de glaces, de produits
d’épicerie, de confiserie, de gommes à mâcher (non à usage
médical), de cigarettes, cigares et tabacs (à l’exclusion de leur
transport) permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément ; services de vente au détail par
correspondance de produits de presse, de produits de
l’imprimerie, d’imprimés, de publications, de publications de
divertissement, d’enseignement ou scientifiques, de journaux, de
journaux de bandes dessinées, de périodiques, de revues, de
magazines, de livres ; service de vente au détail par
l’intermédiaire d’un réseau mondial d’ordinateurs de produits de
presse, de produits de l’imprimerie, d’imprimés, de publications,
de publications de divertissement, d’enseignement ou
scientifiques, de journaux, de journaux de bandes dessinées, de
périodiques, de revues, de magazines, de livres ; services de
location d’espaces publicitaires.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
bars, cafés-restaurants, cafétérias ; restaurants libre-service,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar).
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 450 915
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
N° National : 06 3 451 203
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GRANDVISION, Société Anonyme, 65 Avenue d’Iéna, 75116
PARIS, N° SIREN : 321 678 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 44 : Services d’opticiens ; conseils et informations dans
le domaine de l’optique ; conseils en visagisme pour les produits
optiques à savoir essais et ajustement de montures de lunettes et
de lentilles de contacts ; services d’essayage de lunettes et de
tests de la vue ; services d’adaptation de lunettes à la vue.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
N° National : 06 3 451 576
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS,
Coopérative Agricole, 8, Boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS,
N° SIREN : 778 655 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APPLIMA, SA, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
ATLAS FORME, SARL, 4 Rue du Lieutenant Colonel Dubois, 35000
RENNES, N° SIREN : 489 920 249.
Classe N° 16 : Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues,
magazines, livres dans le domaine vini/viticole.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEXA, Société d’Avocats, Immeuble LE DOLMEN, 106 A, rue
Eugène Pottier, CS 93904, 35039 RENNES CEDEX.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de boissons alcooliques
et de vins, services de vente au détail de boissons alcooliques et
de vins sur un réseau informatique, organisation de foires, de
dégustations, de colloques, d’expositions, de conférences à but
commercial et publicitaire, publicité, promotion des ventes,
services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces
services étant rendus dans le domaine vini/viticole.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 452 241
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 06 3 452 079
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2006
céline claret coquet, 11 rue molière, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
céline claret coquet, 11 rue molière, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ABDELKADER MEHIDI, 18 LA TOUR SAINT-JEAN, 09100
PAMIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABDELKADER MEHIDI, 18 LA TOUR SAINT-JEAN, 09100
PAMIERS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour animaux ; service de santé ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 25, 44.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Bains (bonnets de) bains (caleçon de)
bain (costume de) bains (peignoir de) bains (sandales de) bains
(souliers de) bandanas (foulards) bandeaux pour la tête
(habillements) barrettes (bonnets) ; Bérets blouses boas (tours de
cou) body (justeaucorps) bonneterie bonnets bonnets de douche
caleçon caleçon de bain camisol es capuchons (vêtements)
casquettes ceintures (habillements) ; Ceintures porte-monnaie
(habillements) châles chambres (robes) chapeaux chapeaux
(carcasses de) chasubles chaussettes chaussettes (fixe)
chaussettes (support) chaussons. ; Chaussures chaussures
(antidérapant pour) chaussures (bout de) chaussures de football
chaussures de football (crampons de) chaussures de plages
chaussures de ski ; chaussures de sport chaussures (empeigne
de) chaussures (talonnettes pour) chaussures (trépointes de)
chemises chemise (empiécement de) chemises (plastron de)
chemisettes ; Combinaisons (sous-vêtements) combinaisons
(vêtements) crampons de chaussures de football cuir (vêtements
en cuir) cuir (vêtements en imitation du) cyclistes (habillements
pour) ; Dessous (vêtements) dessus (vêtements de) ferrures de
chaussures foulards gants (habillements gilets guimpes
(vêtements) habits imperméable maillots manteaux pantalons
parkas peignoir pull-over ; collets (vêtements). Pyjamas slips teeshirt vestes tricots (vêtements) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 453 337
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS,
ASSOCIATION loi 1901, 1 ROUTE DE MIRANDE, 32000 AUCH,
N° SIREN : 387 579 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS, 1
ROUTE DE MIRANDE, 32000 AUCH.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 453 632
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
STRATEGIE EURO PRESTIGE, sarl, 5 général de Castelnau, 75015
PARIS, N° SIREN : 451 240 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STRATEGIE EURO PRESTIGE, 5 général de Castelnau, 75015
PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 453 779
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DIEYNABA BAKIRI, 26 rue CHARLES d’ORLEANS, 91600 SAVIGNY
S/ORGE.
CECILE ABRIC, 14, VILLA DESHAYES, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIEYNABA BAKIRI, 26, rue CHARLES d’ORLEANS, 91600
SAVIGNY S/ORGE.
Description de la marque : COLORII
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, dentifrices. Dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir. Cosmétiques à l’exception des
produits pour les cheveux et le cuir chevelu.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
61
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Service de vente des produits cités dans
l’ensemble des classes citées par ailleurs dans ce texte.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 21, 25, 26, 35, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 454 774
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
François Pimenta, 61 rue de Maintenon, 28320 GALLARDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Pimenta, 61 rue de Maintenon, 28320 GALLARDON.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir sac à main, à dos. –
colliers ou habits enveloppes pochettes pour l’emballage (en
cuir).
Classe N° 24 : * tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile, tissus élastiques velours, linge de lit. Linge de maison,
linge de bain.
Classe N° 25 : * vêtements ; chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ceinture (habillement)
fourrures (vêtements ; gants (habillements) foulards, cravates ;
bonneterie chaussettes, chausson, chaussures de plage. Sous
vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) à l’exclusion des logiciels de jeux ; périphériques
d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aucun de ces
produits ne se rapportant aux logiciels de jeux.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement, ce service
ne se rapportant pas aux logiciels de jeux ; informations en
matière de divertissement, ces services ne se rapportant pas aux
logiciels de jeux, ou information en matière d’éducation ; services
de loisir, ces services ne se rapportant pas aux logiciels de jeux ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement), ce
service ne se rapportant pas aux logiciels de jeux ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 454 899
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 454 947
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2006
à : NANTES
Mme Muriel THEILLAUMAS, 2, rue Piron, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Muriel THEILLAUMAS, 2, rue Piron, 44000 NANTES.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
MR ALQASSEM FAHAD SLIMANA, 89 Rue TURBIGO, porte 20,
75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR ALQASSEM FAHAD SULIMANA, Chez ARHAB LYNDA, 89 Rue
TURBIGO, porte 20, 75003 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 455 051
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
YVON JULIETTE, 3 BIS RUE DU MARECHAL FOCH, 78110 LE
VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVON JULIETTE, 3 BIS RUE DU MARECHAL FOCH, 78110 LE
VESINET.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Joaillerie pour animaux, métaux
précieux et leurs alliages pour animaux chaînes (bijoux) pour
animaux, médailles pour animaux. Sac de voyage pour animaux,
colliers ou habits pour animaux, laisses, sacs ou sachets pour
l’emballage comme enveloppes ou pochettes en cuir ou en imitation du cuir pour animaux. Meubles. Cintres pour vêtements (pour
animaux), coussins, fauteuils, sièges, literie (pour animaux),
matelas, objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques. Tous les produits précités étant pour animaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine
(gamelles, bols) pour animaux domestiques, peignes et éponges,
brosses de toilettage pour animaux domestiques, porcelaine,
faïence, objets d’art en porcelaine, terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, vaisselle non en métaux précieux.
Tous les produits précités étant pour animaux. Couverture de lit
pour animaux. Articles de mercerie (à l’exception des fils) pour
habits pour animaux. Jeux, jouets pour animaux. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
textes publicitaires, location d’espace publicitaire, diffusion
d’annonce publicitaire. Tous les services précités étant exclusivement rendus dans le cadre d’une activité visant les animaux
domestiques. Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibre optique. Agence de
presse ou d’informations, service d’affichage électronique,
service de messagerie électronique. Tous les services précités
étant exclusivement rendus dans le cadre d’une activité visant les
animaux domestiques. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation (pour animaux), publications de livres relatifs aux
animaux, dressage d’animaux, organisation de concours pour
animaux, publication électronique de livres et de périodiques en
lignes relatifs aux animaux, micro-édition relative aux animaux.
Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 21, 24, 26, 28, 35, 38,
41, 43.
63
et éponges, brosses de toilettage pour animaux domestiques,
porcelaine, faïence, objets d’art en porcelaine, terre cuite ou en
vermeil, ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle non en
métaux précieux. Tous les produits précités étant pour animaux.
Couverture de lit pour animaux. Articles de mercerie (à l’exception des fils) pour habits pour animaux. Jeux, jouets pour
animaux. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publications de textes publicitaires, relations
publiques, location d’espaces publicitaire, diffusion d’annonces
publicitaires. Tous les services précités étant exclusivement
rendus dans le cadre d’une activité visant les animaux domestiques. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Agence de presse et/ou d’informations, service
d’affichage électronique, télécommunications, service de messagerie electronique. Tous les services précités étant exclusivement
rendus dans le cadre d’une activité visant les animaux domestiques. Informations en matière de divertissement ou d’éducation
(pour animaux), publication de livres relatifs aux animaux, dressage d’animaux, organisation de concours pour animaux, publication électronique de livres et de périodiques en ligne relatifs aux
animaux, micro-édition relative aux animaux. Pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 21, 24, 26, 28, 35, 38,
41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 455 055
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
YVON JULIETTE, 3 BIS RUE DU MARECHAL FOCH, 78110 LE
VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVON JULIETTE, 3 BIS RUE DU MARECHAL FOCH, 78110 LE
VESINET.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 455 053
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
YVON JULIETTE, 3 BIS RUE DU MARECHAL FOCH, 78110 LE
VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVON JULIETTE, 3 BIS RUE DU MARECHAL FOCH, 78110 LE
VESINET.
Produits ou services désignés : Joaillerie pour animaux, métaux
précieux et leurs alliages pour animaux chaînes (bijoux) pour
animaux, médailles pour animaux. Sac de voyage pour animaux,
colliers ou habits pour animaux, laisses, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir ou en imitation du cuir
pour animaux. La totalité des produits et services précités sont
destinés aux animaux domestiques. Meubles. Cintres pour vêtements (pour animaux). Coussins, fauteuils, sièges, literie pour
animaux, matelas, objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques. Tous les produits précités étant pour
animaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage
et la cuisine (gamelles, bols) pour animaux domestiques, peignes
Produits ou services désignés : Joaillerie pour animaux, métaux
précieux et leurs alliages pour animaux chaînes (bijoux) pour
animaux, médailles pour animaux. Sac de voyage pour animaux,
colliers ou habits pour animaux, laisses, sacs ou sachets [pour
l’emballage] comme enveloppes ou pochettes en cuir ou en imitation du cuir pour animaux. Meubles. Cintres pour vêtements pour
animaux, coussins, fauteuils, sièges, literie pour animaux,
matelas, objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques. Tous les produits précités étant pour animaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine
(gamelles, bols) pour animaux domestiques, peignes et éponges,
brosses de toilettage pour animaux domestiques, porcelaine,
faïence, objets d’art en porcelaine, terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, vaisselle non en métaux précieux.
Tous les produits précités étant pour animaux. Couverture de lit
pour animaux. Articles de mercerie (à l’exception des fils) pour
habits pour animaux. Jeux, jouets pour animaux. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publications de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaire, diffusion
d’annonces publicitaires. Tous les services précités étant exclusivement rendus dans le cadre d’une activité visant les animaux
domestiques. Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agence de
presse ou d’informations, service d’affichage électronique,
service de messagerie électronique. Tous les services précités
étant exclusivement rendus dans le cadre d’une activité visant les
animaux domestiques. Informations en matière de divertissements ou d’éducation (pour animaux), publications de livres relatifs aux animaux, dressage d’animaux, organisation de concours
pour animaux, publication électronique de livres et de périodi-
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ques en lignes relatifs aux animaux, micro-édition relative aux
animaux. Pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 21, 24, 26, 28, 35, 38,
41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 455 069
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2006
BOPI 07/31 - VOL. II
l’électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des
biotechnologies et de la santé, de la physique, de l’aéronautique
et de l’espace ; édition sur supports électroniques ; édition de
textes sur tout support et notamment sur un réseau de
télécommunication ; services de publication de textes autres que
publicitaires ; enseignement, formation et formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums ; organisation d’expositions à
but culturel ou éducatif ; gestion éditoriale de forums de
discussions sur un réseau de télécommunication et notamment
Internet ; cours et enseignement par correspondance notamment
sur un réseau de télécommunication ; fourniture d’accès à des
consultations sur un thème ou sur une question donnée sur un
réseau de télécommunication et notamment Internet ; production
de films vidéo.
à : I.N.P.I. PARIS
Alain Bensoussan, Selas, 29, rue du Colonel Pierre Avia, 75508
PARIS CEDEX 15, N° SIREN : 452 160 856.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs ; logiciels et progiciels
sur tout support matériel ; logiciels de jeux informatiques ;
logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ;
logiciels de consultation et de traitement de l’information
notamment technique ; supports d’enregistrement électronique ;
disques optiques ; disques optiques numériques ; cassettes audio
vidéo ; Cédéroms contenant des informations, supports
d’informations impressionnés ou non (à l’exception de ceux en
papier ou en carton) ; agendas électroniques ; dictionnaires
électroniques ; publications électroniques ; bases de données
électroniques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, revues,
périodiques, publications, lettres d’informations professionnelles,
notamment dans les domaines juridiques, de l’Internet, de
l’informatique, de l’électronique, du multimédia, des
télécommunications, de l’électricité, de la mécanique, de la
robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la
physique, de l’aéronautique et de l’espace ; matériels
d’instruction ou d’enseignement ; imprimés ; brochures ; manuels
et manuels d’utilisation ; papier de listage informatique.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; informations,
conseils et assistance dans la conduite de projets, dans la
direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de
projet, de direction des affaires ; informations statistiques ;
consultations en matière économique et commerciale, sondages
d’opinion, études statistiques ; prévisions économiques ; recueil,
systématisation, agencement et compilation de données dans un
fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers
informatiques à savoir saisie de données ; services de compilation
et d’exploitation d’informations statistiques ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 36 : Consultations en matière fiscale.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission
de télécopie ; transmission d’informations accessibles par tout
moyen de télécommunication public ou privé ; transmission
d’informations, à savoir communications et échanges
d’informations sur un réseau de télécommunications ;
transmission et diffusion de messages et d’images assistées par
ordinateur ; transmission d’informations contenues dans une
banque de données ; diffusion (transmission) de données sur un
réseau de télécommunications ; fourniture d’accès à des bases de
données au moyen de serveurs informatiques ; services de
réponse (transmission) sur un serveur électronique interactif en
ligne, notamment dans le domaine du droit, de l’Internet, du
multimédia, des télécommunications, de l’électricité, de la
mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et
de la santé, de la physique, de l’aéronautique et de l’espace ;
informations en matière de télécommunications.
Classe N° 41 : Edition de disques optiques compacts, de livres, de
revues, de publications, de lettres d’informations notamment
dans les domaines du droit, de l’Internet, de l’informatique, de
l’électronique, du multimédia, des télécommunications, de
Classe N° 42 : Préparation et rédaction de rapports ; étude de
projets techniques ; expertises, à savoir expertises juridiques ;
services de renseignements, de conseils et de consultations
techniques pour toutes personnes physiques ou entreprises
industrielles et commerciales ; exploitation de banques de
données techniques ; informations, conseils et assistance dans la
conduite de projets, dans la conception de méthodes de conduite
de projets notamment techniques, à savoir étude de projets
techniques ; services de rédaction d’articles notamment dans les
domaines du droit, de l’Internet, de l’informatique, de
l’électronique, du multimédia, des télécommunications, de
l’électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des
biotechnologies, de la santé, de la physique, de l’aéronautique et
de l’espace ; information, conseil et assistance dans la conduite de
projets en matière de télécommunications, dans les domaines de
l’Internet, de l’informatique, de l’électronique, du multimédia, des
télécommunications, de l’électricité, de la mécanique, de la
robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la
physique, de l’aéronautique et de l’espace ; bureaux de rédaction ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; programmation pour ordinateurs ; conception
(élaboration) de sites Internet, conseils juridiques en organisation
de projets informatiques ; services informatiques, à savoir
réalisation de connexions entre des sites sur un réseau de
télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites
portails ; conception de méthodes de conduite de projets
juridiques ; conception (élaboration) de sites Internet ; conseil en
négociation de projets techniques, à savoir conseils en matière de
négociation d’accords et de recherche de marchés.
Référencement de sites sur un réseau de télécommunication et
notamment sur Internet, à savoir services techniques visant à
optimiser la visibilité d’un site dans le résultat d’une requête
depuis un outil de recherche ; services informatiques, à savoir
réalisation de liens hypertextes sur un réseau de
télécommunication et notamment par Internet, et réalisation de
liens avec des messageries électroniques ; exploitation d’une
banque de données juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 455 160
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
M. HAMEAU Jean-Louis, 3 rue du pigeonnier, 09340 VERNIOLLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HAMEAU, 3 rue du pigeonnier, 09340 VERNIOLLE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction
des
données ;
supports
d’enregistrement
magnétiques ; disques compacts interactifs ; disques compacts à
mémoire morte ; machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs, logiciels, progiciels, programme
d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Papiers, cartons ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et feuilles d’emballages en matières plastiques ; affiches ;
autocollants (articles de papeterie) ; autocollants pour voiture ;
autocollants décoratifs et décalcomanies ; billets (tickets) ; blocs
(papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; carnets d’adresses et
journaux personnels ; instruments d’écriture ; stylos à bille et
crayons ; gommes ; ordinateurs de bureau ; blocs de bureaux ;
porte-stylos ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
corbeilles de bureau pour accessoires de bureau ; bacs de
bureau ; catalogues ; brochures et dépliants ; magazines et
périodiques ;
programmes
télévisés
et
radiophoniques
(journaux) ; paquets d’emballage (en carton) et/ou cartons
d’emballage ;
enveloppes
(papeterie) ;
représentations
graphiques ; images imprimées ; imprimés ; livres ; cartes
postales et cartes voeux ; tableaux et blocs mémoire ; nappes en
papier, serviettes et napperons (en papier) ; décorations de fêtes
en papier ; journaux ; prospectus ; publications ; revues
(périodiques) ; manuels d’instructions et d’utilisation ; sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Informations d’affaires ; agences d’informations
commerciales ; affichage ; aide à la direction des affaires ; analyse
du prix de revient ; agences d’import export ; agences de
publicité ; établissement de déclarations fiscales ; bureau de
placement ; transmission de communications ; comptabilité ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultations
pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; consultation professionnelle d’affaires ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; location de distributeurs
automatiques ; courrier publicitaire ; service de dactylographie ;
diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion (distribution) d’échantillons ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ;
décoration de vitrine ; démonstration de produits ; estimation de
bois sur pieds ; estimation en affaires commerciales ; estimation
en matière de laine ; expertises en affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; gérance administrative d’hôtels ; informations
d’affaires ; investigations pour affaires ; localisation de wagons de
marchandises par ordinateur ; fourniture d’accès à un guide
publicitaire explorable en ligne pour acheteurs et vendeurs ;
opérations commerciales, promotionnelles et publicitaires en vue
de fidéliser la clientèle ; promotion de produits et de services à
l’usage des tiers ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; location
d’espaces publicitaires ; location de machines et d’appareils de
bureau ; location de matériel publicitaire ; location de
photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité et service de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
publicité
par
correspondance ;
publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
traitement de texte ; organisation et conduite de foires et
d’expositions commerciales et publicitaire et dans le domaine de
commerce en ligne ; recrutement de personnel ; promotion des
ventes pour des tiers ; prévisions économiques ; publication de
textes publicitaires ; recherche de marché ; recherche
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier
central ; relations publiques ; service de relogement pour
entreprises ; renseignements d’affaires ; reproduction de
documents ; reproduction par héliographie ; sondage d’opinion ;
information statistique ; services de sténographie et de
dactylographies ; systématisation de données dans un fichier
central ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ;
tenue de livres ; traitement de texte ; transmissions de
communications ; vente aux enchères ; vérification de comptes.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations ; agence
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ;
communications
télégraphiques ;
communications
téléphoniques ; diffusion de programme de télévision ; expédition
de dépêches ; communications par terminaux d’ordinateurs, par
voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ;
messagerie électronique ; transmission et diffusion de données,
de sons et d’images ; transmission et diffusion de données, de
sons et d’images assistée par ordinateur ; communication par
réseau de fibres optiques ; services de télécommunications à
savoir transmission électronique de données et d’informations ;
fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ; services de
connexion à Internet ou à des bases de données par voie de
télécommunications ; service de radiomessagerie ; fourniture
d’accès à un tableau d’affichage en ligne, interactif, pour la
transmission de messages parmi les utilisateurs d’ordinateurs
concernant des passe-temps, des petites annonces, des échanges
de services, des objets à collectionner, la mise en relation avec
des organismes publics et privés, des associations, des
organisations non gouvernementale, des entreprises d’insertion,
65
des oeuvres caritatives, le commerce, le commerce équitable, et
la vente de produits et services via un réseau de communications ;
service de courrier électronique, et de diffusion d’informations
par voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; service de
location de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
informations en matière de divertissement, d’éducation ;
organisation de loteries ; réservation de places de spectacle ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de spectacles ; enseignement par correspondance ; location
d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la
transmission des messages ; location de modems ; location de
télécopieurs ; location de téléphones ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission de
dépêches ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission de
télécopies ; transmission de télégrammes ; transmission par
satellite ; services de téléconférences ; services téléphoniques ;
télévision par cables ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; services de téléconférences ; services d’affichage
électronique ;
Classe N° 41 : Formation pratique (démonstration) ; académies
(éducation) ; école maternelle (éducation) ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; instruction ; interprétation du
langage gestuel ; exploitation d’installations sportives ;
exploitation de parcours de golf ; exploitation de salle de cinéma ;
exploitation de salle de jeux ; jeux d’argent ; production de films ;
agences de modèles pour artistes ; boîtes de nuit ; exploitation de
salle de cinéma ; club de santé (mise en forme physique) ; cours
par correspondance ; culture physique ; divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage
d’animaux ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
informations en matière d’éducation, de divertissement et de
récréation ; jardins d’attractions ; parcs d’attractions ; exploitation
de jardins zoologiques ; pensionnats ; organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals ; organisation
de compétitions sportives ; organisation de concours de beauté ;
organisation de concours (éducation et divertissement) ;
organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; organisation
et conduites de colloques, de conférences de congrès, de
symposiums, de séminaires ; organisation et conduite de
séminaires éducatifs et dans le domaine du commerce en ligne ;
exploitation de publications électroniques en lignes (non
téléchargeables) ; services d’imagerie en ligne ; service de microédition ; services d’éducation et de divertissement ; location
d’infrastructures sportives (stades, courts de tennis) et fourniture
d’activités éducatives, sportives, d’activités culturelles liées à
l’environnement et au développement durable et d’activités de
divertissement ; services de divertissement radio et télévisés ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, sur disque compact et
sur cartes mémoires, location d’enregistrements sonores, de
bandes vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo, de disques
compacts ; prêts de livres ; publication de livres ; publication de
textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique
de livres et de périodiques enligne ; location d’appareils
d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de
télévision ;
location
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques ; location d’équipement pour les sports (à
l’exception des véhicules), location de courts de tennis ; location
de décors de spectacles ; location de stades ; micro-édition ;
microfilmage ; production de films, de spectacles ; montage de
bande vidéo et de disques compacts ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; service de studio
d’enregistrement ; studios de cinéma ; services de traduction ;
music-hall ; production de programmes radiophoniques et
télévisés ; photographie, reportages photographiques ; services
de reporters ; représentations théâtrales ; rédaction de scénarios ;
réservation de places de spectacles ; sous titrage ; planification de
réceptions (divertissement) ; postsynchronisation.
Classe N° 42 : Services juridiques ; recherche judiciaire ; recherche
scientifique et industrielle ; travaux d’ingénieurs, ingénierie ;
consultations professionnelles et établissement de plans sans
rapport avec la conduite des affaires ; consultations commerciales
dans le domaine des affaires ; architecture ; arpentage ; conseils
en construction ; planification en matière d’urbanisme ;
établissement de plans (construction) ; conseils en construction ;
conseils en propriété intellectuelle ; dessins industriels ;
décoration intérieure ; ensemencement de nuages ; essai de
matériaux ; essai de textiles ; levées de terrain ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; services de surveillance en
matière de propriété intellectuelle ; recherche et développement
de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets
techniques ; service de dessinateur d’art graphiques, de
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessinateur de mode, de dessinateurs pour emballages ; stylisme
(esthétique industrielle) ; recherches biologiques ; recherche en
bactériologie ; recherche en chimie ; recherches en cosmétiques ;
recherches en agriculture ; recherche en agriculture biologique ;
recherches en alimentation ; recherches en alimentation
biologique ; recherches légales ; recherches techniques ;
recherche en matière de santé ; recherches en chimie ; service de
chimie ; analyse chimique ; gérance de droit d’auteur ; dessin
industriel ; services d’informations météorologiques ; analyse
chimique ; prospection de pétrole ; prospection géologique ;
analyse pour l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises
de gisements pétrolifères ; expertises géologiques ; expertises
(travaux d’ingénieurs) ; exploration sous-marine ; authentification
d’oeuvres
d’art ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de
qualité ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
programmation pour ordinateurs ; services d’élaboration de
logiciels ; transmission d’informations fournies en ligne à partir
de bases de données informatiques ou d’Internet ;
programmation pour ordinateurs ; services de maintenance de
logiciels ; services d’accès à des bases de données informatiques ;
offre d’accès à des réseaux mondiaux d’informations et d’autres
systèmes de réseaux ; service de location de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de reporteurs ; analyse
pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ; conceptions de
systèmes informatiques ; consultation en matière d’ordinateur ;
conversion de données et de programmes informatiques (autres
que conversion physique) ; recherches de bases de données ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; création, développement et
entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes
informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
installation de logiciels et de logiciels informatiques ; location
d’ordinateurs ; locations de logiciels informatiques ; maintenance
de logiciels d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 455 839
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/31 - VOL. II
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; construction
navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils
en propriété intellectuelle ; authentification d’œuvres d’art ;
recherches scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 42.
LES PROVINCIALES, SARL, 4 ROUTE DE CLISSON, 44330 VALLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOC, 34
CARTERON, 49300 CHOLET.
RUE
DU
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 456 483
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SPECIALITES SUPPLEX SA, société anonyme, 53, Rue Pasteur,
72500 CHATEAU DU LOIR, N° SIREN : 392 540 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait
prédomine ; algues marines, séchées, conservées à usage
alimentaire issues de l’aquaculture biologique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
Classe N° 30 : Cacao, produits de cacao, cacao au lait, chocolat,
chocolat au lait, boissons à base de cacao et/ou de chocolat,
préparations diététiques non à usage médical à base de cacao et/
ou de chocolat, préparations faites de céréales et de cacao et/ou
de chocolat pour le petit déjeuner ; café, thé, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), épices.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; algues marines non préparées pour
l’alimentation humaine issues de l’aquaculture biologique ;
graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour
animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ;
substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous les
produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 456 485
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SPECIALITES SUPPLEX SA, société anonyme, 53, Rue Pasteur,
72500 CHATEAU DU LOIR, N° SIREN : 392 540 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait
prédomine ; algues marines, séchées, conservées à usage
alimentaire issues de l’aquaculture biologique.
Classe N° 30 : Cacao, produits de cacao, cacao au lait, chocolat,
chocolat au lait, boissons à base de cacao et/ou de chocolat,
préparations diététiques non à usage médical à base de cacao et/
ou de chocolat, préparations faites de céréales et de cacao et/ou
de chocolat pour le petit déjeuner ; café, thé, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), épices.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; algues marines non préparées pour
l’alimentation humaine issues de l’aquaculture biologique ;
graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour
animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ;
substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous les
produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
67
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 879
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ELIANE SOLEIL, 1 Rte de Farges, Lieu dit les Coudreaux, 45240
MARCILLY EN VILLETTE.
DENIS GUILLAUME, 1 route de farges, Les coudreaux, 45240
MARCILLY EN VILLETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DENIS GUILLAUME, 1 route de farges, Les coudreaux, 45240
MARCILLY EN VILLETTE.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 457 219
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2006
à : GTC TULLE
LAURENCE DIZY, LE MAS, 19300 DARNETS.
DOMINIQUE AGNOUX, 13 PLACE DU MARCHADIAL, 19300
EGLETONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMINIQUE AGNOUX, 13 PLACE DU MARCHADIAL, 19300
EGLETONS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; Périphériques d’ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits et
services étant en relation avec l’activité : astrologie.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ; tous ces produits et services étant en relation avec
l’activité : astrologie.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(en papier ou en matières plastiques) ; tous ces produits et
services étant en relation avec l’activité : astrologie.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; jeux de cartes ou de tables ; tous ces
produits et services étant en relation avec l’activité : astrologie.
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 459 055
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces produits
et services étant en relation avec l’activité : astrologie.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; tous ces produits et
services étant en relation avec l’activité : astrologie.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; tous ces produits et services étant en relation avec
l’activité : astrologie.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; établissement
d’horoscopes ; tous ces produits et services étant en relation avec
l’activité : astrologie.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 28, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 885
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2006
Sylvie BRUANDET, 10 allée Georges Bizet, 78670 VILLENNES SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie BRUANDET, 10 allée Georges Bizet, 78670 VILLENNES SUR
SEINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; à l’exclusion de tous services d’agences de
voyage.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; location d’enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; à l’exclusion
de tous services d’agences de voyage.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; à l’exclusion de tous
services d’agences de voyage.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
à : I.N.P.I. PARIS
gerard Courtial, 3 allée des jasmin, la couronne, 13500
MARTIGUES.
N° National : 06 3 460 407
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gerard Courtial, 3 allée du jasmin, la couronne, 13500
MARTIGUES.
à : I.N.P.I. PARIS
EB APPLICATIONS, SARL, 50 RUE
MALAKOFF, N° SIREN : 482 023 439.
CHAUVELOT,
92240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EB APPLICATIONS, 50 RUE CHAUVELOT, 92240 MALAKOFF.
Classe N° 5 : Sandale non médical.
Classe N° 25 : Produit pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 5, 25.
Classe N° 35 : Audit commercial dans le domaine médicale ;
Classe N° 41 : Conseil en orientation des affaires, conseil en
formation.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
Classe N° 44 : Service de santé.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
N° National : 06 3 460 672
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INITIATIVES PATCHWORK’ARL, SARL, 75 AVENUE JEAN
JAURES, 94400 VITRY SUR SEINE, N° SIREN : 444 854 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INITIATIVES PATCHWORK’ARL, 75 AVENUE JEAN JAURES,
94400 VITRY SUR SEINE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 24 : Tissus ; Couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classe N° 29 : Produits agricoles à savoir œufs d’escargots
(vivants et non vivants) et escargots préparés.
Classe N° 31 : Aliments pour les escargots. Escargots vivants.
Classe N° 41 : Edition de livres et de revues.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieur (expertises). Consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en
matière de recherche en biologie.
Classe N° 44 : Consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires en matière agricole et en matière agroalimentaire.
Classes de produits ou services : 29, 31, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 295
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
Alain MIDOL, 100 allée descèdres, 69390 CHARLY.
cothera, SAS, 27 rue de la villette, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain MIDOL, 100 allée descèdres, 69390 CHARLY.
Classes de produits ou services : 16, 24, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 846
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère
Scientifique Culturel et Professionnel (EPSCP), 1 rue Claude
Goudimel, 25030 BESANCON Cedex, N° SIREN : 192 512 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Université de Franche-Comté, 1 rue Claude Goudimel, 25030
BESANCON Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 807
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 06 3 463 322
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
Yoann Alarçon, 30 rue Tramassac, 69005 LYON.
Pierre Danè, 104 Rue Garibaldi, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yoann Alarçon, 53, avenue Berthelot, 69007 LYON.
ETABLISSEMENTS GEORGES DE NEGRI, Société à responsabilité
limitée, Zone de gros de la Jambette, 97232 LE LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ;
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales
en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ;
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons
non alcooliques, boissons aux fruits, jus de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons, boissons à base de produits
végétaux, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, tous les
produits précités sont élaborés et/ou contrôlés par un docteur en
médecine.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 465 162
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2006
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Lylo Créations, sarl, 7 impasse des chevaliers, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lylo Créations, 7 impasse des chevaliers, 75020 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 11 : Tout appareil d’éclairage electrique (sauf appareil
d’éclairage au gaz et au pétrôle).
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 38, 43, 44.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
verre de construction ; vitraux ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en
métaux précieux.
Classes de produits ou services : 11, 19, 21.
71
N° National : 06 3 467 860
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/52 NL
N° National : 06 3 467 154
VAUTIER NICOLAS, 1 IMPASSE DU CURÉ, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAUTIER, 1 IMPASSE DU CURÉ, 75018 PARIS.
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CASTEL FRERES, Société Anonyme, 24 Rue Georges Guynemer,
33290 BLANQUEFORT, N° SIREN : 459 202 875.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 BIS rue du Temple,
75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour enregistrement. Traitement du son.
Supports d’enregistrements magnétique. Disques optiques.
Disques acoustiques.
Classe N° 25 : Vêtements, à savoir tee-shirts destinés
exclusivement à être distribués gratuitement à titre publicitaire ou
à être vendus sur le site Internet du titulaire ou lors de concerts.
Classe N° 41 : Services de composition musicale.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 468 944
Description de la marque : Les caractères apparaissant endessous du château ne sont pas revendiqués.
Classe N° 33 : Vins d’AOC Cabernet d’Anjou.
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 33.
NOAO, SA, 49 rue Rouelle, 75015 PARIS, N° SIREN : 438 389 090.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOAO, 49 rue Rouelle, 75015 PARIS.
N° National : 06 3 467 156
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CASTEL FRERES, Société Anonyme, 24 Rue Georges Guynemer,
33290 BLANQUEFORT, N° SIREN : 459 202 875.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 BIS rue du Temple,
75003 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 469 056
Classe N° 33 : Vins d’AOC Cabernet d’Anjou.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean-Pierre KOUBI, 122 RUE DU Cdt ROLLAND,
CADENELLE – CHAMBORD 3, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOUBI Jean-Pierre, 122 rue du Cdt Rolland, Cadenelle –
Chambord 3, 13008 MARSEILLE.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 9 : Bombe ou casque de protection pour le sport.
Classe N° 12 : Brouettes. Remorque porte chevaux (van). Voitures
(attelage pour chevaux). Chariot, charrette. Sulky.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils : sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 24.
Classe N° 18 : Sellerie et cuirs (harnachements divers, protections
des membres cuir et mousse). Couverture de chevaux. Fouet,
cravache. Etrier. Supports tissus à savoir tapis de selle,
amortisseur et/ou tapis de selle amortisseur, couvertures et
chemises d’intérieur ou d’extérieur pour chevaux, couvre reins et
autres vêtements pour chevaux. Articles d’apparat pour chevaux
à savoir tapis de selle, couvertures et chemises d’apparat ou de
compétition, cache oreilles et éléments décoratifs et de protection
ou de rangement du matériel à savoir housses et sacs, panier,
casiers et sacs de rangement divers.
Classe N° 19 : Armatures bois (boxes
Constructions transportables non métalliques.
démontables).
Classe N° 20 : Panier à foin. Porte selle. Mangeoires.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 469 229
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2006
Classe N° 21 : Abreuvoirs. Brosses, éponges pour le soin des
chevaux et autres équidés. Brosses et matériaux de brosserie,
notamment brosses pour chevaux et autres équidés et des
brosses pour l’application de graisse pour les soins et l’entretien
des sabots des chevaux et autres équidés.
Classe N° 24 : Apparat d’écuries à savoir protège porte de boxe en
matière textile et panier de rangement. Tissus notamment
serviette, lingette.
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand LAURENTIN, 6 Place Halma-Grand, 45000 ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand LAURENTIN, 6 Place Halma-Grand, 45000 ORLEANS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements du
cavalier (veste de concours, pantalons de cheval, chemises et
chemisiers, gants).
Classe N° 28 : Protection à savoir protège dos pour le cavalier
(article de sport). Protections de transport et de travail pour les
membres du cheval (articles de sport) à savoir guêtres, protèges
boulets, cloches, bandes de polo, bandes de travail, bandes de
repos, cotons pour bandes de repos et protections de transport en
tout genre.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux. Foins, pailles, litières pour
animaux.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 8, 9, 12, 18, 19, 20, 21,
24, 25, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
N° National : 06 3 469 403
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
The Coca-Cola Company, Société Constituée selon les lois de
l’Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta, GEORGIA
30313, Etats-Unis.
Classe N° 3 : Cosmétiques pour chevaux et autres équidés. Savon
ou solution nettoyante pour crinière et pelage, démêlant pour les
crins.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Howrey LLP, 29 boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Classe N° 4 : Produits d’entretien du matériel (savon glycériné,
graisse, baume pour l’entretien du cuir).
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, notamment graisse destinée à
l’entretien et au soin des sabots des chevaux et autres équidés.
Produit d’entretien pour chevaux et autres équidés (terre glaise,
antiseptique, crème apaisante) crème réparatrice pour les
tendons, tendinites, muscles ou déchirements musculaires des
chevaux et autres équidés compléments alimentaires à usage
vétérinaire.
Classe N° 6 : Enclumes. Armatures
démontables). Clous. Fer à cheval.
Constructions transportables métalliques.
métalliques (boxes
Brosse métallique.
Classe N° 8 : Instruments et outils à main adaptés aux soins des
chevaux et autres équidés, notamment instruments de nettoyage,
de grattage, de polissage et de curage destinés à l’entretien et au
soin des sabots des chevaux et autres équidés. Fourches.
Marteaux.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 07/03 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 471 890
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LA CAILADE, GAEC, RUE DU 19 MARS 1962, 30190 CASTELNAUVALENCE, N° SIREN : 433 483 807.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CAILADE, RUE DU 19 MARS 1962, 30190 CASTELNAUVALENCE.
73
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale ; tous les services précités étant rendus par
un artisan.
Classes de produits ou services : 7, 8, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
N° National : 07 3 473 163
Dépôt du : 3 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Laure POULIQUEN, 13 rue des Frères Lumière, 92500 RUEILMALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laure POULIQUEN, 13 rue des Frères Lumière, 92500 RUEILMALMAISON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/05 NL
N° National : 07 3 472 508
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jan BIALY, 7 rue du Bas Igny, 91430 IGNY.
Madame Ewa PANTOL, 57 A Bachorz, 36068 BACHORZ,
POLOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage : tous ces produits étant à usage médical.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles à usage médical fongicides à usage médical,
bains médicinaux ; ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; Aliments pour bébé à usage médical bandes, culottes,
serviettes hygiéniques à usage médical ; parasiticides à usage
médical. Sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 41, 42.
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 474 127
Dépôt du : 10 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
francis falg, artignac, 12500 CASTELNAU DE MANDAILLES.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
francis falq, artignac, 12500 CASTELNAU DE MANDAILLES.
N° National : 07 3 473 434
Dépôt du : 9 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mr SURZUR Alain, 3 Rue des Reculettes, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr SURZUR Alain, 3 Rue des Reculettes, 75013 PARIS.
Classe N° 11 : Robinets de canalisations.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 473 674
Dépôt du : 8 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FERTAL EMMANUELLE, JULIE, MARIELLE, 7 RUE PRINCIPALE,
27320 SAINT GERMAIN SUR AVRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERTAL EMMANUELLE, 7 RUE PRINCIPALE, TOISLEY, 27320 ST
GERMAIN SUR AVRE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 288
Dépôt du : 12 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : JEU DE MOTS ENTRE VENDÉE ET
DECOUPE AVEC EN FOND LES CONTOURS DU DEPARTEMENT
VENDEEN
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages.
Classe N° 35 : Vente au détail d’aciers inoxydable.
Classe N° 40 : Sciage. Découpe d’acier inoxydables.
Classes de produits ou services : 6, 14, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
EURL VINCENT MULLER, 1 PLACE DE LA GARE, 59000 LILLE,
N° SIREN : 443 806 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL VINCENT MULLER, 1, PLACE DE LA GARE, 59000 LILLE.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Savons, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage. Tous les produits précités étant à usage
médical. Aliments pour bébés, fongicides, tisanes, parasiticides.
Tous les produits précités étant à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel
pour pansements, désinfectants, bandes culottes ou serviettes
hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, bains médicinaux, herbes médicinales, sucre à usage
médical. Articles orthopédiques mobilier spécial à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 07/07 NL
N° National : 07 3 474 650
Dépôt du : 11 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRED SABATIER, SA, 00 RUE DU BOIS JOLI, 63800 COURNON
D’AUVERGNE, N° SIREN : 342 830 353.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRED SABATIER, 00 RUE DU BOIS JOLI, 63800 COURNON
D’AUVERGNE.
75
Classe N° 35 : Etude de marché, sondages d’opinion, conseils en
organisation des affaires, publication de textes publicitaires.
Publicité en ligne sur réseaux informatiques. Organisations
d’expositions à but commercial. Gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
données.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, location d’ordinateurs
et de logiciels, programmation pour ordinateurs. Services
d’ingénieurs, travaux d’ingénieurs, étude de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Recherche scientifique, à
savoir modélisation des effets du climat et de l’environnement sur
l’activité économique. Consultations professionnelles sur les
thématiques du climat et de l’environnement. Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs à savoir conseil en
météorologie, océanographie, climatologie et environnement.
Agence d’information sur les thématiques liées au climat et à
l’environnement,
à
savoir
services
d’informations
météorologiques et sur l’environnement.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteurs, concession de licences
de propriété industrielle et intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 248
Dépôt du : 17 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Enfance et Partage, Association loi 1901, 2, 4 Cité de
l’Ameublement, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Enfance et Partage, 2, 4 Cité de l’Ameublement, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes,
d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir et sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de
prêt-à-porter ; ceintures, foulards ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) des savoirs faire, concession de
licences.
Classe N° 41 : – prévention de la maltraitance. – formation des
écoutants ;
Classe N° 44 : – aide et soutien psychologique aux parents d’avant
la naissance à 18 mois de leur bébé (périnatalité). – conseils
paramédicaux en soins d’hygiène par des écoutants spécialisés
dans la petite enfance. – orientation vers des structures adéquates
de la petite enfance ou autres structures de soins..
Classes de produits ou services : 41, 44.
Classes de produits ou services : 18, 25, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 203
Dépôt du : 17 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CLIMPACT, Société par actions simplifiée, 12, rue de Belzunce,
75010 PARIS, N° SIREN : 445 254 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREESE-MAJEROWICZ, 3, avenue de l’Opéra, 75001
PARIS.
N° National : 07 3 475 591
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
CAPPELAERE Nicolas CAPPELAERE, 32 rue Paul Bounin, 06100
NICE.
MALLORCA Philippe, 7 Avenue Jeanne d’Arc, Les Jardins d’Eleis,
06700 SAINT LAURENT DU VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver issus de l’agriculture biologique ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser issus de l’agriculture
biologique ; savons issus de l’agriculture biologique ; parfums
issus de l’agriculture biologique, huiles essentielles issus de
l’agriculture biologique, préparations cosmétiques issus de
l’agriculture biologique sous forme de shampooings, lotions,
crèmes, gels, dentifrices, aérosols.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques issus de
l’agriculture biologique ; substances diététiques à usage médical
issus de l’agriculture biologique, compléments alimentaires issus
de l’agriculture biologique à usage médical à base de protéines et/
ou de plantes et/ou d’extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou
de vitamines et/ou de fruits et/ou d’herbes et/ou de fibres et/ou de
lipides et/ou d’acides aminées et/ou d’acides gras sous forme de
capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à
diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ;
compléments alimentaires issus de l’agriculture biologique, non à
usage médical, à base de vitamines et/ou de minéraux sous forme
de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables,
poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires issus de l’agriculture
biologique, non à usage médical à base d’acides aminés sous
forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables,
poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non ;
compléments alimentaires issus de l’agriculture biologique, non à
usage médical à base d’acides aminés enrichis en vitamines et/ou
minéraux sous forme de capsules, comprimés, ampoules,
concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être
effervescents ou non.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, optiques et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Etuis pour téléphone ; sacoche,
étuis pour ordinateur. Cédéroms, cassettes vidéo, disques
compacts, disques compacts optiques, disques compacts audiovidéo.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
N° National : 07 3 475 646
Dépôt du : 17 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE D’EDUCATION PHYSIQUE ET DE
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE, 46-48 rue de Lagny, 93100
MONTREUIL, Associations Loi 1901, N° SIREN : 302 981 386.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FFEPGV, Jeannine FAIVRE, 46-48 rue de Lagny,
MONTREUIL.
Marque déposée en couleurs.
93100
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 42 : Recherche scientifique et industrielle.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
N° National : 07 3 475 719
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARINELAND, Société par Actions Simplifiée, 2 Route de la
Brague, Lotissement du Domaine de la Brague, 06600 ANTIBES,
N° SIREN : 036 920 924.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles, patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en cuir pour l’emballage. Sacs ou pochettes destinés
à être portés sur la taille, sous l’aisselle ou à l’épaule ; sacs pour
transporter les animaux, portes-cartes ; mallettes ; gibecières.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes
en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement). Serviettes de bain, draps de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie. Chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain, peignoirs de bain.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; articles de sport (sauf vêtements, chaussures,
tapis) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
articles de jeu pour la piscine, toboggans (jeu).
Classe N° 31 : Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ;
arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Service de parcs de loisirs, de parcs
d’attraction, exploitation d’un parc d’attraction ; organisation et
production de spectacles, représentation de spectacles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Salons
de thé, glacier.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
31, 41, 43.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à la
photographie ; couleurs ; papiers sensibles. Cartouches de toner
et cartouches jet d’encre pour imprimantes télécopieurs et photocopieurs. Rubans encreurs pour imprimantes matricielles ; encre
solide pour imprimantes ; encres toners et cartouche d’encre pour
imprimantes et photocopieurs. Machine à imprimer. Appareils et
instruments photographiques ; appareil pour l’enregistrement la
transmission la reproduction ou le traitement des images ; équipement pour le traitement de l’information et le ordinateurs périphériques d’ordinateurs. Produits de l’imprimerie, articles de la
papéterie ; instrument d’écriture. Encres ; rubans encreurs.
Analyse de prix de revient. Location de distributeurs automatiques, de machines et matériel de bureau ; reproduction de documents. Installation et entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation entretien et réparation d’ordinateurs ;
service de remplissage, réparation, rénovation, de cartouches
d’encre pour imprimantes, photopieurs jets d’encre. Imprimerie,
tirage photographique ; traitement des déchets. Tri des déchets
(transformation). Tri des déchets et de matière premiére de récupération. Conception et développement de logiciel et d’ordinateur. Elaboration (conception) de programme et pilote
d’impression consultation en matière d’ordinateurs, consultation
sur la protection de l’environnement ; installation de logiciel.
Reconditionnement de cartouches pour imprimantes, télécopieurs et photocopieurs.
Classes de produits ou services : 1, 2, 7, 9, 16, 35, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 476 322
Dépôt du : 23 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Thierry BRICHE, 47 Avenue Sainte Cécile, 59130 LAMBERSART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry BRICHE, 47 Avenue Sainte Cécile, 59130 LAMBESART.
N° National : 07 3 476 514
Dépôt du : 19 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Emmanuel CHAMPENOIS, 2 RD 319, 77160 VULAINES
LES PROVINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CDER, Service Juridique, BP 511, 51006 CHALONS
CHAMPAGNE Cédex.
Marque déposée en couleurs.
EN
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 4 : Combustibles biomasse solides et liquides.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur.
Classe N° 40 : Cogénération, production d’électricité, production
de chaleur.
Classe N° 42 : Etudes techniques.
Classes de produits ou services : 4, 11, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 476 749
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU MONT D’OR.
N° National : 07 3 476 658
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU
MONT D’OR.
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Le Gall, 16 bis rue Sibuet, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Le Gall, 16 bis rue Sibuet, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits,
savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires,
dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ;
compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Substances diététiques et compléments alimentaires
à usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour
la médecine, produits vétérinaires.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments
alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir
compléments de l’alimentation courante, substituts de repas à
base des produits précités ;
Classe N° 32 : Boissons diététiques et de régime non à usage
médical ; boissons à base d’extraits végétaux, stimulantes et
énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ;
boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits
et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 476 778
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU
MONT D’OR.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits,
savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires,
dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ;
compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Substance diététique et compléments alimentaires à
usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la
médecine, produits vétérinaires.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir
compléments de l’alimentation courante, substituts de repas à
base des produits précités ;
Classe N° 32 : Boissons diététiques et de régime non à usage
médical ; boissons à base d’extraits végétaux, stimulantes et
énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ;
boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits
et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 008
Dépôt du : 23 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IMPRESSION DE GUYANE, EI, PK 6 DEGRAD SARAMACA, 97310
KOUROU, N° SIREN : 384 992 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMPRESSION DE GUYANE, PK 6 DEGRAD SARAMACA, 97310
KOUROU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
dessins ; revue.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 098
Dépôt du : 25 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
LALIPOM, EURL, 1 ROUTE DES VIGNES, QUARTIER DE L’EGLISE,
38200 SERPAIZE, N° SIREN : 493 457 659.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LALIPOM, 1 ROUTE DES VIGNES, QUARTIER DE L’EGLISE, 38200
SERPAIZE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Set de table en papier posters en papier calendriers
cartes postales papier à lettre ;
Classe N° 25 : Tee shirt casquette débardeur pantalon.
Classes de produits ou services : 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 069
Dépôt du : 25 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Conférence permanents des Sciences Sociales de l’Urbanisme et
de la Construction, association Loi 1901, 21 allée de Brienne,
31000 TOULOUSE, N° SIREN : 421 494 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conférence permanente des Sciences Sociales de l’Urbanisme et
de la Construction, 21 allée de Brienne, 31000 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Classes de produits ou services : 9, 42.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; Commode, bureau,
lit, lit à étage, chaise, table basse, étagère, armoir, table de nuit,
meuble bas, tabouret, cadre mural de décoration, porte manteau.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 138
Classes de produits ou services : 2, 20.
Dépôt du : 25 JANVIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
à : I.N.P.I. PARIS
UNION FRANCAISE DES ETANCHEURS PAR GEOMEMBRANE –
UFEG, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du
16 août 1901, 9 rue du Gué, 92500 RUEIL MALMAISON.
N° National : 07 3 477 128
Dépôt du : 23 JANVIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
à : I.N.P.I. PARIS
DEBACQ VIRGINIE, 51, RUE RICHARD LENOIR, 75011 PARIS,
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE D’UN
TERRITOIRE A L’AUTRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEBACQ VIRGINIE, D’UN TERRITOIRE A L’AUTRE, 51, RUE
RICHARD LENOIR, 75011 PARIS.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 37 : Services de construction, services d’étanchéité.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 36 : Affaires immobilières estimations immobilières.
Classe N° 41 : Services de formation aux entreprises dans le
domaine des produits d’étanchéité et plus spécifiquement des
géomembranes.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques architecture
décoration intérieure.
Classe N° 42 : Services de contrôle, d’amélioration et de
développement de la qualité des produits d’étanchéité et plus
spécifiquement des géomembranes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classes de produits ou services : 17, 19, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
N° National : 07 3 477 130
N° National : 07 3 477 180
Dépôt du : 23 JANVIER 2007
Dépôt du : 25 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SyComCare, SARL, 77
N° SIREN : 493 277 248.
rue
de
Javel,
à : I.N.P.I. PARIS
75015
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SyComCare, 77 rue de Javel, 75015 PARIS.
Le Webmarché, société à responsabilité limitée, 9, rue du Colonel
de
Rochebrune,
92500
RUEIL-MALMAISON,
N° SIREN : 487 577 173.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Bensoussan, Selas, 29, rue du colonel Pierre Avia, 75508
PARIS Cedex 15.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Moteur d’analyse décisionnel permettant un autoapprentissage des informations médicales en vue de propositions
de diagnostiques et de profils thérapeutiques
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture,
la sylviculture, la viticulture. Engrais pour les terres. Produits pour
la conservation des plantes. Produits fertilisants. Produits pour
l’amendement des sols. Terre pour la culture. Terre végétale.
Terreau. Produits contre la germination des légumes. Cire et
mastic à greffer les arbres. Compositions extinctrices. Produits
chimiques destinés à conserver les aliments. Huiles pour la
conservation des aliments. Matières tannantes. Produits pour
l’habillage des cuirs. Désincrustants. Ammoniaque. Acétone.
Films cinématographiques sensibilisés mais non impressionnés.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Bains de fixage (photographie). Produits pour la rénovation des
disques acoustiques. Eau distillée, oxygénée. Produits pour
adoucir l’eau. Produits pour la purification de l’eau. Produits pour
économiser les combustibles. Edulcorants artificiels (produits
chimiques). Colles pour papiers peints. Produits pour
l’enlèvement des papiers peints. Dissolvants pour vernis. Mastic
de vitrier.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures. Préservatifs
contre la rouille et la détérioration du bois. Matières tinctoriales.
Mordants. Résines naturelles à l’état brut. Métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants, colorants alimentaires. Diluants pour couleurs, pour
laques, pour peintures. Enduits (peintures), encres d’imprimerie,
encres (toner) pour photocopieurs et imprimantes, encre pour le
cuir. Epaississants pour couleurs. Fixatifs (vernis), gommesguttes pour la peinture. Lait de chaux. Liants pour peintures.
Produits pour la protection des métaux, produits contre la
ternissure des métaux. Terre de Sienne.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Savons. Parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques. Lotions
pour les cheveux. Dentifrices. Produits d’entretien (produits de
nettoyage).
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles. Lubrifiants. Produits
pour absorber, arroser et lier la poussière. Combustibles et
matières éclairantes. Bougies et mèches pour l’éclairage. Graisses
pour chaussures.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques. Produits parapharmaceutiques, à savoir thermomètres médicaux, sérum
physiologique, protections auditives ; crèmes, lotions et sprays
anti-douleurs musculaires, anti-contusions, répulsifs antimoustiques, antiseptiques, lingettes nettoyantes, pansements,
éosine, eau oxygénée, crèmes et lotions pour soulager les
douleurs corporelles ; bains de bouche ; compléments
alimentaires ; vitamines ; compresses, pansements. Produits
vétérinaires. Produits diététiques à usage médical. Aliments pour
bébés. Pansements, matériel pour pansements. Désinfectants.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides,
herbicides, parasiticides.
Classe N° 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Hachoirs.
Ouvre-huîtres. Rasoirs. Appareils pour l’épilation électriques et
non électriques. Limes. Coupe-ongles. Outils à main pour le
jardinage actionnés manuellement.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images. Appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur. Casques à écouteurs. Dispositifs de
nettoyage pour supports d’enregistrement électroniques,
magnétiques,
optiques.
Caméras
(appareils
cinématographiques). Ecrans (photographie). Ecrans de
projection. Ecrans vidéo. Appareils photographiques. Cassettes
audio, vidéo, audio-vidéo. Disques audio, vidéo, audio-vidéo.
Films (pellicules) impressionnés. Lecteurs de disques audio,
vidéo, audio-vidéo, de cassettes audio, vidéo, audio-vidéo, de
DVD. Appareils de radio. Etuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques. Equipements pour le traitement de
l’information, ordinateurs, logiciels. Imprimantes d’ordinateurs.
Supports
d’enregistrement
électroniques,
magnétiques,
optiques. Tapis de souris. Machines à calculer. Agendas
électroniques. Traducteurs électroniques de poche. Appareils
électrothermiques pour onduler les cheveux. Appareils pour le
démaquillage électriques. Piles électriques, galvaniques, solaires.
Lunettes (optique). Loupes (optique). Etuis à lunettes. Etuis pour
verres de contact. Fers à repasser électriques. Fils électriques.
Fusibles. Prises de courant. Flotteurs pour la natation. Gilets de
natation. Gilets de sauvetage. Pinces nasales pour nageurs et
plongeurs. Tampons pour les oreilles, notamment pour la
plongée. Lampes optiques. Batteries de lampes de poche. Lampes
de poche. Niveaux (instruments pour donner l’horizontale). Fils à
plomb. Prises électriques. Thermomètres non à usage médical.
Thermostats.
Classe N° 10 : Biberons. Tétines de biberon. Contraceptifs non
chimiques. Préservatifs. Thermomètres à usage médical.
Trousses de premiers soins médicaux.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Ampoules d’éclairage. Bouilloires électriques. Bouillottes.
Cafetières électriques. Casseroles à pression (autocuiseurs)
électriques. Appareils électriques de chauffage. Sèche-cheveux
électriques. Filtres à café électriques. Grille-pains. Appareils
81
électriques de nettoyage. Petits appareils à moudre actionnés et
entraînés électriquement. Petits appareils à hacher et à mixer
actionnés et entraînés électriquement.
Classe N° 13 : Feux d’artifice.
Classe N° 14 : Bijouterie, horlogerie, montres et instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir couches-culottes en
papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à
démaquiller en papier, filtres à café en papier, linges de table en
papier, nappes et serviettes en papier, sacs à ordure en papier,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs. Produits de l’imprimerie. Articles pour reliures.
Photographies. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Articles de bureau
(à l’exception des meubles). Matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils). Matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir
sacs, sachets, films et feuilles, sacs-housses pour vêtements.
Articles de papeterie. Affiches. Blocs (papeterie). Cahiers. Cartes
de vœux. Crayons.
Classe N° 18 : Produits en cuir et en imitation de cuir non compris
dans d’autres classes, à savoir étuis pour les clés, portedocuments, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles
de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses,
muselières. Sacs à main, cartables et serviettes d’écoliers,
sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provision, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage), malles et valises. Parapluies,
parasols et cannes.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Pièces
d’ameublement. Paillasses. Armoires à pharmacie. Cintres pour
vêtements. Portemanteaux. Crochets de portemanteaux non
métalliques. Housses à vêtements (penderie). Houses pour
vêtements (rangement). Tringles de rideaux. Crochets de rideaux.
Anneaux de rideaux. Rails pour rideaux. Galets pour rideaux.
Rivets non métalliques. Vis non métalliques. Trotteurs pour
enfants. Robinets de tonneaux non métalliques. Meubles pour le
camping. Articles de literie, à savoir matelas, sommiers et
oreillers.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine. Ustensiles de cuisson non électriques. Récipients
calorifuges. Percolateurs à café non électriques. Articles de
réfrigération d’aliments contenant des fluides d’échange de
chaleur, à usage domestique. Peignes et éponges. Brosses (à
l’exception des pinceaux), brosses à dents. Brûle-parfums.
Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage à savoir
instruments de nettoyage actionnés manuellement, gants en
caoutchouc. Porte-serviettes. Porte-savons. Poubelles. Planches à
repasser. Séchoirs à lessive. Pinces à linge. Presses pour
pantalons. Tendeurs pour pantalons. Nécessaires de toilette.
Appareils de désodorisation à usage personnel. Vaporisateurs à
parfums. Vaisselle. Verres à boire. Récipients à boire. Tâte-vin
(pipettes). Tire-bouchons. Chauffe-biberons non électriques.
Cure-dents. Porte cure-dents. Distributeurs de papier hygiénique.
Distributeurs de savons. Boîtes en métal. Petits appareils à
moudre actionnés et entraînés manuellement, petits appareils à
hacher et à mixer actionnés et entraînés manuellement, petits
appareils à peser, petits appareils pour la distribution de
serviettes en papier. Vases.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs
(enveloppes) pour l’emballage en matières textiles, matières de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques). Matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus et, produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de toilette, linge de lit, linge de maison, linge
de table (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores
en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
couvertures de lit, de voyage, de table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Fermetures pour vêtements. Attaches pour vêtements. Dés à
coudre. Filets pour les cheveux. Articles de mercerie à l’exception
des fils. Plumes (accessoires d’habillement).
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols. Toiles cirées (linoléum). Tentures murales
non en matières textiles. Papiers peints. Papiers de tenture.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers,
fromages, huiles, beurre, margarine et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires,
tapioca, sagou, succédanés du café, succédanés de sucre, farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
biscuits, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse,
levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces alimentaires, épices, glace à rafraîchir, plats
cuisinés, pâtes pour tartes et gâteaux.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 42 : Installation, entretien et réparation de logiciels
informatiques. Assistance informatique et Internet. Gestion
technique de l’offre à distance, notamment par Internet, de
services d’aides à la personne, à savoir : gestion technique de
sites Internet et de plate-formes informatiques proposant des
services d’aide à la personne.
Classe N° 43 : Services de traiteur. Restauration (repas).
Préparation de repas à domicile.
Classe N° 44 : Soins vétérinaires. Services de gardes-malades.
Massages. Services de manucure. Services de coiffeurs. Soins
esthétiques. Jardinage.
Classe N° 45 : Gardiennage à domicile et promenade d’animaux
de compagnie. Gardes d’enfants à domicile. Accompagnement en
société (personnes de compagnie). Services personnels et
sociaux d’accompagnement des personnes dans leurs démarches
administratives. Services juridiques. Services d’aides ménagères.
Surveillance à domicile des personnes et des biens, surveillance
des alarmes anti-intrusion. Aide à la mobilité et au transport.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux
vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs
naturelles. Aliments pour animaux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 13, 14,
16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36,
37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe N° 32 : Bières. Eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits.
Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 07 3 478 204
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs. Allumettes.
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
Classe N° 35 : Services de vente au détail à distance, notamment
par Internet, de produits alimentaires, à savoir produits précités
dans les classes 29, 30, 31, 32 et 33 ainsi que les céréales de petit
déjeuner. Services de vente au détail à distance, notamment par
Internet, de boissons alcoolisés ou non. Services de vente au
détail à distance, notamment par Internet, de produits non
alimentaires et de produits de grande consommation, à savoir les
produits précités dans les classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 13, 14,
16, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 34. Services de vente à
distance notamment par Internet de services à la personne, à
savoir centralisation d’offres de services à la personne. Publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, de communication.
Location de temps et d’espaces publicitaires sur un réseau de
télécommunication. Services rendus par un franchiseur, à savoir,
aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles. Gestion administrative et
commerciale de l’offre à distance, notamment par Internet, de
services d’aide à la personne.
à : I.N.P.I. PARIS
DANIS Laure Pascale, 95 rue du Temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURE DANIS, 95 RUE DU TEMPLE, boite 27, 75003 PARIS.
Classe N° 45 : Voyance.
Classes de produits ou services : 45.
Classe N° 36 : Assurances, notamment assurances pour véhicules.
Classe N° 37 : Construction. Services de réparation et
d’installation en matière de menuiserie, de plomberie,
d’électroménager. Travaux de plomberie, d’électricité, de
peinture, de bricolage. Installation, entretien et réparation de
logiciels informatiques. Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation). Entretien de véhicules. Nettoyage de véhicules.
Services de pressing, de repassage du ligne, de nettoyage du
linge. Rénovation de vêtements. Travaux de cordonnerie.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à une plate-forme de
commerce électronique sur un réseau de télécommunication.
Services de réception, de traitement, d’enregistrement et de
transmission électronique de commandes en ligne de
marchandises.
Services
de
réception,
de
traitement,
d’enregistrement et de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d’accès. Messagerie électronique.
Téléchargement de données. Services de vente à distance
notamment par Internet de services à la personne, à savoir
diffusion d’offres de services à la personne, notamment sur un
réseau de télécommunication.
Classe N° 39 : Livraison de marchandises, notamment livraison de
marchandises à domicile. Livraison de repas à domicile, de colis,
de courrier, de journaux. Services de coursiers. Transport,
emballage de marchandises. Services de chauffeurs. Prestations
de conduite du véhicule personnel, des personnes dépendantes.
Classe N° 40 : Tirage de photographies.
Classe N° 41 : Services de billetterie (divertissement). Réservation
de places de spectacles. Organisation de concours avec remise de
prix. Education. Formation. Cours à domicile, soutien scolaire.
Location d’appareils audio, d’appareils audiovisuels, de supports
audio enregistrés, de supports vidéos enregistrés.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 304
Dépôt du : 29 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Bénédicte Collod, Agissant pour le compte de la société “ Carbon
zero ” en cours de formation, 795 bl de verdun, 34200 SETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bénédicte Collod, 795 bl de verdun, 34200 SETE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Promotion (publicité) du développement des
énergies renouvelables ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction
navale ;
Installation,
réparation,
entretien
d’installations produisant de l’énergie renouvelable. ;
83
N° National : 07 3 478 372
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EURILOGIC, Société par Actions Simplifiée, Centrale Parc –
BAT. 2, Avenue Sully Prud’homme, 92290 CHATENAY MALABRY,
N° SIREN : 410 000 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Distribution d’énergie renouvelable ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ; Production d’énergie renouvelable.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des
véhicules ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ;
machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
imprimantes et claviers d’ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
logiciels
permettant
l’acquisition,
la
visualisation, l’analyse et le traitement de données en temps réel
ou en temps différé ; logiciels permettant l’acquisition, la
visualisation, l’analyse et le traitement de données issues de tests
techniques en temps réel ou en temps différé ; moniteurs
(programmes d’ordinateurs).
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services d’information en
matière de télécommunication par ordinateurs ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services de fourniture
d’accès à des informations contenues dans des banques de
données ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion (transmission) d’informations par
voie électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation en informatique ;
formations aux techniques de l’Internet ; stages de formation par
le biais de l’Internet ; institutions d’enseignement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; micro-éditions ; édition et
publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ;
services de divertissements, spectacles ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
d’accessoires de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de
manifestations sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ;
organisation et conduite d’examens et d’épreuves pédagogiques ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; réservation de
places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ;
formation pratique (démonstration) ; camps et stages de
perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipement pour la pratique des sports, à
l’exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des
manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils
relatifs à l’utilisation de sites Internet (formation) ; services de
reporters ; reportages photographiques ; services d’exploitation
de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;
services de publications électroniques de livres, de journaux, de
revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services
de traduction.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; étude de projets techniques ;
ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage
(mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en
physique ; recherches techniques ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; conception de systèmes
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; installation de logiciels
d’ordinateurs ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ; location
d’ordinateurs et de logiciels informatiques ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution
de bases de données ; gestion de bases de données
informatiques ; duplication de programmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
recherches scientifiques et techniques dans le domaine de
l’informatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur ; analyse chimique ; recherches en chimie ;
recherches biologiques ; architecture ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique
industrielle) ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
contrôle de puits de pétrole ; exploration sous-marine ; levés de
terrain ; planification en matière d’urbanisme ; établissement de
plans (construction) ; recherches en matière de protection de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 375
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EURILOGIC, Société par Actions Simplifiée, Centrale Parc –
BAT. 2, Avenue Sully Prud’homme, 92290 CHATENAY MALABRY,
N° SIREN : 410 000 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des
véhicules ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
BOPI 07/31 - VOL. II
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ;
machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
imprimantes et claviers d’ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; logiciels permettant le contrôle de zones à
atmosphère contrôlée et d’équipements de salles blanches et de
laboratoires ; logiciels de gestion de bases de données ;
moniteurs (programmes d’ordinateurs).
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services d’information en
matière de télécommunication par ordinateurs ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services de fourniture
d’accès à des informations contenues dans des banques de
données ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion (transmission) d’informations par
voie électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation en informatique ;
formations aux techniques de l’Internet ; stages de formation par
le biais de l’Internet ; institutions d’enseignement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; microéditions ; édition et
publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ;
services de divertissements, spectacles ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
d’accessoires de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de
manifestations sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ;
organisation et conduite d’examens et d’épreuves pédagogiques ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; réservation de
places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ;
formation pratique (démonstration) ; camps et stages de
perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipement pour la pratique des sports, à
l’exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des
manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils
relatifs à l’utilisation de sites Internet (formation) ; services de
reporters ; reportages photographiques ; services d’exploitation
de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;
services de publications électroniques de livres, de journaux, de
revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services
de traduction.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; étude de projets techniques ;
ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage
(mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en
physique ; recherches techniques ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; conception de systèmes
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; installation de logiciels
d’ordinateurs ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ; location
d’ordinateurs et de logiciels informatiques ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution
de bases de données ; gestion de bases de données
informatiques ; duplication de programmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
recherches scientifiques et techniques dans le domaine de
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’informatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; analyse chimique ; recherches en chimie ;
recherches biologiques ; architecture ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique
industrielle) ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
contrôle de puits de pétrole ; exploration sous-marine ; levés de
terrain ; planification en matière d’urbanisme ; établissement de
plans (construction) ; recherches en matière de protection de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 377
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EURILOGIC, Société par Actions Simplifiée, Centrale Parc –
BAT. 2, Avenue Sully Prud’homme, 92290 CHATENAY MALABRY,
N° SIREN : 410 000 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des
véhicules ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ;
machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
imprimantes et claviers d’ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; logiciels permettant la préparation, la conduite,
le pilotage de bancs de test et de contrôle qualité, de bancs
d’essais d’endurance et de caractérisation, de bancs d’essais
climatiques, de souffleries, de satellites, de moteurs thermiques
et de sous systèmes électroniques ; logiciels permettant le
traitement et l’analyse de résultats provenant de bancs de test et
de contrôle qualité, de bancs d’essais d’endurance et de
caractérisation, de bancs d’essais climatiques, de souffleries, de
satellites, de moteurs thermiques et de sous systèmes
électroniques ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels
permettant le contrôle centralisé de banc d’essai ; moniteurs
(programmes d’ordinateurs).
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services d’information en
matière de télécommunication par ordinateurs ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services de fourniture
d’accès à des informations contenues dans des banques de
données ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion (transmission) d’informations par
voie électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation en informatique ;
formations aux techniques de l’Internet ; stages de formation par
le biais de l’Internet ; institutions d’enseignement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; microéditions ; édition et
85
publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ;
services de divertissements, spectacles ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
d’accessoires de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de
manifestations sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ;
organisation et conduite d’examens et d’épreuves pédagogiques ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; réservation de
places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ;
formation pratique (démonstration) ; camps et stages de
perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipement pour la pratique des sports, à
l’exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des
manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils
relatifs à l’utilisation de sites Internet (formation) ; services de
reporters ; reportages photographiques ; services d’exploitation
de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;
services de publications électroniques de livres, de journaux, de
revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services
de traduction.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; étude de projets techniques ;
ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage
(mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en
physique ; recherches techniques ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; conception de systèmes
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; installation de logiciels
d’ordinateurs ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ; location
d’ordinateurs et de logiciels informatiques ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution
de bases de données ; gestion de bases de données
informatiques ; duplication de programmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
recherches scientifiques et techniques dans le domaine de
l’informatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; analyse chimique ;
recherches en chimie ; recherches biologiques ; architecture ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; dessin industriel ;
stylisme (esthétique industrielle) conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; conseils en matière
d’économie d’énergie ; contrôle de puits de pétrole ; exploration
sous-marine ; levés de terrain ; planification en matière
d’urbanisme ; établissement de plans (construction) ; recherches
en matière de protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 380
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EURILOGIC, Société par Actions Simplifiée, Centrale Parc –
BAT. 2, Avenue Sully Prud’homme, 92290 CHATENAY MALABRY,
N° SIREN : 410 000 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des
véhicules ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
supports d’enregistrement magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ;
machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
imprimantes et claviers d’ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; moniteurs (programmes d’ordinateurs).
Classe N° 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement de
texte ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, prospectus, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils, informations et
renseignements d’affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à
la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ;
consultation professionnelle d’affaires ; expertises en affaires ;
établissement de statistiques ; services de sous-traitance
(assistance commerciale) ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
gérance administrative de lieux d’expositions ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil et systématisations de données dans un
fichier central ; services de traitement de données, à savoir saisie,
recueil et systématisation de données ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; transcription de communications ; conseils
relatifs à la gestion de sites Internet ; conseils de gestion
informatique ; location de machines et d’appareils de bureau ;
location de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services d’information en
matière de télécommunication par ordinateurs ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services de fourniture
d’accès à des informations contenues dans des banques de
données ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion (transmission) d’informations par
voie électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation en informatique ;
formations aux techniques de l’Internet ; stages de formation par
le biais de l’Internet ; institutions d’enseignement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; microéditions ; édition et
publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ;
services de divertissements, spectacles ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
BOPI 07/31 - VOL. II
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
d’accessoires de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de
manifestations sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ;
organisation et conduite d’examens et d’épreuves pédagogiques ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; réservation de
places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ;
formation pratique (démonstration) ; camps et stages de
perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipement pour la pratique des sports, à
l’exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des
manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils
relatifs à l’utilisation de sites Internet (formation) ; services de
reporters ; reportages photographiques ; services d’exploitation
de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;
services de publications électroniques de livres, de journaux, de
revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services
de traduction.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; étude de projets techniques ;
ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage
(mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en
physique ; recherches techniques ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; conception de systèmes
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; installation de logiciels
d’ordinateurs ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ; location
d’ordinateurs et de logiciels informatiques ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution
de bases de données ; gestion de bases de données
informatiques ; duplication de programmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
recherches scientifiques et techniques dans le domaine de
l’informatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; analyse chimique ; recherches en chimie ;
recherches biologiques ; architecture ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique
industrielle) ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
contrôle de puits de pétrole ; exploration sous-marine ; levés de
terrain ; planification en matière d’urbanisme ; établissement de
plans (construction) ; recherches en matière de protection de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 407
Dépôt du : 31 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NERET Jean-Louis, 22 rue de Normandie, 53120 GORRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, estimations en
affaires commerciales, conseils en organisation et direction des
affaires, informations d’affaires, services d’approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres
entreprises), d’outils et de formes utilisés dans le cadre des
techniques de pressage, de coulée et de moulage, informations et
conseils commerciaux notamment à des entreprises de
fabrication d’outils et formes utilisés dans le cadre des techniques
de pressage, de coulée et de moulage.
Classe N° 37 : Installation, maintenance, réparation d’outils et de
formes utilisés dans le cadre des techniques de pressage, de
coulée et de moulage, services d’ingénieurs relatifs à la
fabrication d’outils et formes utilisés dans le cadre des techniques
de pressage, de coulée et de moulage.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir assemblage,
emboutissage, découpage, polissage, ajustage d’outils et de
formes utilisés dans le cadre des techniques de pressage, de
coulée et de moulage.
87
N° National : 07 3 478 541
Dépôt du : 30 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE VERSAILLES
VAL-D’OISE / YVELINES, Etablissement public administratif de
l’Etat,
21
avenue
de
Paris,
78000
VERSAILLES,
N° SIREN : 187 800 040.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Régine CASTAGNET, Chambre de commerce et
d’industrie de Versailles Val-d’Oise / Yvelines, 34 rue de Rouen,
95300 PONTOISE.
Classe N° 41 : Formation technique destinée aux entreprises
oeuvrant dans la fabrication d’outils et de formes utilisés dans le
cadre des techniques de pressage, de coulée et de moulage ;
organisation et conduite de colloques, organisation et conduite
d’ateliers de formation.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, bureaux d’étude
techniques, élaboration (conception) de logiciels en rapport avec
les techniques de pressage, de coulée et de moulage, ingénierie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 409
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels
de la santé et du social, Mutuelle soumise aux dispositions du
Livre II du code de la mutualité, 331 Avenue d’Antibes, 45213
AMILLY, N° SIREN : 775 606 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels
de la santé et du social, 331 Avenue d’Antibes, 45213 AMILLY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction
de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations
publiques.
Classe N° 41 : Organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Formation. Publication de livres.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 695
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean COQUARD, 120 des Granges, 69890 LA TOUR DE
SALVAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean COQUARD, 120 des Granges, 69890 LA TOUR DE
SALVAGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances. Mutuelle complémentaire santé.
Protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance
individuelle et collective. Action sociale. Gestionnaire d’un régime
obligatoire d’assurance maladie. Affaires financières et
monétaires. Gestionnaire de patrimoine.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et veterinaires substances
dietetiques à usage médical issues de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique issues de
l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus ;
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes, boissons lactées, ou
le lait predomine, tous les produits précités sont issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocca, sagou,
succédanés du café ; pain, confiserie, ; miel, sirop de mélasse ;
crêpes ; ; biscuiterie, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à
base de cacao, de cafe, de chocolat, ou de thé, tous les produits
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 478 743
Dépôt du : 2 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BEAUTE ET PARFUMS, Société à Responsabilité Limitée, 66,
Boulevard
des
Aciéries,
13010
MARSEILLE,
N° SIREN : 410 407 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; toute
tartine de tartare.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; restauration (alimentation) sur base
de préparation de tartares de toutes sortes présentés sur assiette,
en sandwiches ou sur tartine.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 479 072
Dépôt du : 2 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Thierry LEGROS, 6 impasse Flandres – Durnkerque 40, 53000
LAVAL, N° SIREN : 494 114 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEVE ENERGIE, Thierry LEGROS, 6 impasse Flandres –
Dunkerque 40, 53000 LAVAL.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 18 : Mallettes en aluminium pour transporter le
maquillage ; tables et consoles de maquillage. Cuir et imitations
du cuir, peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 20 : Tables et consoles de maquillage. Meubles, glaces
(miroirs), cadres.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maison de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage.
Services de jardiniers-paysagiste.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : * appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique.
Classes de produits ou services : 3, 10, 18, 20, 44.
Classe N° 11 : * appareils d’éclairage, chauffage, production
thermique, électrique et climatisation.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
Classe N° 37 : * installation, entretien et réparation d’équipements
d’énergies renouvelables. Notamment capteurs solaires,
d’équipements hydroélectriques, d’équipements de cogénérations, d’équipements d’électricités.
N° National : 07 3 478 753
Classe N° 42 : * études de projets techniques notamment dans les
domaines des équipements d’énergies renouvelables.
Dépôt du : 29 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 42.
à : GTC ST TROPEZ
Didier COLLARO, 6 rue Gambetta, 83990 SAINT-TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didier COLLARO, 6 rue Gambetta, 83990 SAINT-TROPEZ.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 479 104
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yves LE GALL, 400 A Chemin de Moneiret, 83200 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yves LE GALL, 400 A Chemin de Moneiret, 83200 TOULON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 107
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Distene, Société par Actions Simplifiée, Pôle Teratec – BARD 1,
Domaine du Grand Rué, 91680 BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,
N° SIREN : 440 676 500.
89
disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; services d’étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
de films sur bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 212
Dépôt du : 30 JANVIER 2007
à : TGI POINTE A PITRE
Eddy RISEDEMONDE, Borel Lamentin, 97129 GUADELOUPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Distene, Pôle Teratec – BARD 1, Domaine du Grand Rué, 91680
BRUYÈRES-LE-CHÂTEL.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RISEDEMONDE Eddy, BOREL LAMENTIN, 97129 GUADELOUPE.
90
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 479 230
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Séjour à Paris, SARL, 45 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christine PAPADOPOULOS, 45 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 36, 43.
Classe N° 3 : Huiles essentielles.
Classe N° 30 : Produits de boulangerie et boulangerie – pâtisserie.
Classes de produits ou services : 3, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 245
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 479 229
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOTASBAG, SARL, Providence,
N° SIREN : 303 119 804.
97139
LES
ABYMES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOTASBAG, Providence, 97139 LES ABYMES.
Artifetes-Diffusion, SARL, 11 Rue des 4 Vents, 14790 VERSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Artifêtes Diffusion, 11 Rue des 4 Vents, ZA de la Mesnillière,
14790 VERSON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo accompagné de l’addresse du
Site : www.ratco.fr
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Colle industrielle.
Classe N° 5 : – produit consacré à la destruction d’animaux
nuisibles (animaux) en particuliers les rongeurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classes de produits ou services : 5.
Classe N° 26 : Mercerie (articles de).
Classes de produits ou services : 1, 16, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 479 257
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Françoise GRAFFE, Agissant pour le compte de la société “ SITE
A WATTS ” en cours de formation, 14 la née, 56350 SAINT
VINCENT SUR OUST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise GRAFFE, 14 la née, 56350 SAINT VINCENT SUR OUST.
Classe N° 40 : Exploitation de sites, à savoir production d’énergies
renouvelables et plus particulièrement d’energies éolienne.
Classe N° 42 : Recherche, développement de sites de production
dénergies renouvelables et plus particulièrement d’énergie
éolienne.
91
Description de la marque : COMMUNICATION MARKETING
DIRECT
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; caractères d’imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Classes de produits ou services : 40, 42.
N° National : 07 3 479 275
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Dépôt du : 5 FEVRIER 2007
N° National : 07 3 479 268
Dépôt du : 5 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
RUDOWSKI MARIA-EDWIGE, 1-9, rue de REMUSAT, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA-EDWIGE RUDOWSKI, 1-9, rue de REMUSAT, 75016 PARIS.
DANIS LAURE PASCALE, 95 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS,
N° SIREN : 493 970 362.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURE DANIS, 95 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
Classe N° 16 : Publications.
Classe N° 35 : Conseil et accompagnement de personnes,
d’équipes et d’organisations pour le développement de leur
potentiel et de leurs compétences dans un objectif professionnel
ou personnel.
Classe N° 45 : Voyance.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Classe N° 41 : Expertise, ingénierie, études et recherches en
éducation, formation, orientation et insertion. Publication de
documents sur supports papier, vidéo, électronique et
numérique. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès et expositions.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 07 3 479 272
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDIKOM, SARL, 13 BD GDE THUMINE, 13090 AIX EN PROVENCE,
N° SIREN : 479 766 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIKOM, 13 BD GDE THUMINE, 13090 AIX EN PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 284
Dépôt du : 5 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRUGOSA, S.A. DEC. V., société de droit mexicain, Km. 12.5
Antigua Carretera a Pachuca, 55340 XALOSTOC, Estado de
Mexico, Mexique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 32 : Jus de fruits, boissons de fruits et nectars de fruits.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 309
Dépôt du : 5 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Monsieur VANHEULE Patrick, 114, Rue du Bas Pommereau, 59249
AUBERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur VANHEULE Patrick, 114, Rue du Bas Pommereau, 59249
AUBERS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches – albums – cartes
– livres – journaux propectus – brochures – calendriers
instruments d’écriture – dessins – sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 35 : Publicité – services d’abonnement à des journaux –
gestion de fichiers informatiques – publications de textes
publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires – relations
publiques – location d’espaces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matières de
télécommunications
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications
radiophoniques ou téléphoniques – fournitures d’accès à un
réseau informatique mondial – agences de presse ou
d’informations – émissions radiophoniques ou télévisées.
Classe N° 41 : Education – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – information en matière de
divertissement ou d’éducation – service de loisirs – publication de
livres – organisation de concours – publication électronique de
livres et de périodiques en lignes – micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; cidres, vins d’appellation d’origine
controlée Graves.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 479 375
Dépôt du : 6 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
EARL LA BLANCHERIE, EARL, 1 AVENUE DU MOULIN, 33650 LA
BREDE, N° SIREN : 450 178 280.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL LA BLANCHERIE, 1 AVENUE DU MOULIN, 33650 LA BREDE.
N° National : 07 3 479 374
Dépôt du : 6 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EARL LA BLANCHERIE, EARL, 1 AVENUE DU MOULIN, 33650 LA
BREDE, N° SIREN : 450 178 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL LA BLANCHERIE, 1 AVENUE DU MOULIN, 33650 LA BREDE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; cidres, vins d’appellation d’origine
controlée Graves.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
93
Classes de produits ou services : 33.
repassage du linge. – petits travaux de jardinage. – assistance
administrative. – assistance informatique.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 44.
N° National : 07 3 479 376
Dépôt du : 6 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EARL LA BLANCHERIE, EARL, 1 AVENUE DU MOULIN, 33650 LA
BREDE, N° SIREN : 450 178 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL LA BLANCHERIE, 1 AVENUE DU MOULIN, 33650 LA BREDE.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 480 449
Dépôt du : 6 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Soufien RIABI, 53 rue philippe de girard, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Soufien RIABI, 53 rue philippe de girard, 75018 PARIS.
Classe N° 3 : Savon, parfums, huiles essentielles, cosmétique,
lotion pour cheveux, produits de démaquillage, masques de
beauté, produits de rasage, produits pour soins esthétiques, soins
d’hygiène et de beauté. ;
Classe N° 10 : Appareils pour massage esthétique, fauteuil à
usage esthétique et à usage de massage sec et humide, appareils
de massage ;
Classe N° 11 : Spas, bains à remous (jacuzzi), saunas, hammams,
d’hydrothérapie et de balnéotherapie ;
Classe N° 16 : Magazines, livres, revues, journaux, brochures,
ouvrages concernant le bien être, les spas et autres
établissements esthétiques et hotelliers, ouvrages concernant le
domaine des piscines, des appareils de piscine et de
balnéothérapie, concernant les saunas, les hammams, les bains à
remous. Matériel d’instruction et d’enseignement à l’exeption des
appareils.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Spas, bains à remous (jacuzzi), saunas, hammams,
piscines non métalliques d’hydrothérapie et de balnéothérapie.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; cidres, vins d’appellation d’origine
controlée Graves.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), objets d’art en bois, en
plastique, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sieges,
matelas, mobiliers d’aménagement de centres d’esthétique et de
bien être (spa) ; literie à l’exeption du linge de lit.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, conseil à la
création d’établissement et d’esthétique et de spas, conseil en
organisation et direction des affaires, gestion de fichiers
informatiques, administration commerciale, relation publique. ;
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 480 287
Dépôt du : 6 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SANDRILLON, SARL, 191 Rue de la Ferme du Conte, 40000 MONT
DE MARSAN, N° SIREN : 492 680 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDRILLON, 191 Rue de la Ferme du Conte, 40000 MONT DE
MARSAN.
Classe N° 37 : Installation, entretien, réparation de saunas, bains
à remous (jacuzzi), hammams, matériel de piscine et de
balnéothérapie, construction d’édifices permanents, information
en matière de construction, supervision de travaux de
construction, maçonnerie. ;
Classe N° 41 : Éducation, formation aux métiers de la piscine, du
bien être, de l’esthétique, de la gestion, de l’organisation, de
l’animation. Activités sportives et culturelles, services de loisirs,
publication de livre, revues, magazines, organisation et conduite
d’événements, de colloques, conférences et congrès. Exploitation
de centres de remise en forme, de piscine, de centre d’esthétique,
de centres de bien être et de spas. Clubs de sport, culture
physique, exploitation d’installations sportives, centre de soin
pour le bien être et la remise en forme des personnes physiques,
massages. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté, massages, salons de
beauté et de bien être, salons de coiffure. Soins pour le
remodelage du corps et du visage, soins de balnéothérapie.
Classes de produits ou services : 3, 10, 11, 16, 19, 20, 35, 37, 41, 44.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – service à la personne à domicile,
à savoir. – entretien de la maison, petit travaux de bricolage et
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 480 588
Dépôt du : 7 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ZIG ET ZAG 003, SARL, 3621 ROUTE D’ALBERTVILLE, 74320
SEVRIER, N° SIREN : 399 283 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZIG ET ZAG 003, 3621 ROUTE D’ALBERTVILLE, 74320 SEVRIER.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 3, 16, 18, 20, 21, 24, 26, 27, 28, 30,
33.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
N° National : 07 3 480 792
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE, 30 Rue Saint
Jean, 40320 GEAUNE, Société Coopérative Agricole,
N° SIREN : 752 075 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNERONS LANDAIS, Monsieur LAPORTE Régis, 30 Rue
Saint Jean, 40320 GEAUNE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, caractère d’imprimerie
cliché, cartons, boite en cartons ou en papier, affiches, albums,
cartes, livres, brochures, calendriers, cartes postales.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, (à l’exception des bières) : Vin
d’appellation AO VDQS. Vin de Pays.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) services de
bars.
Classes de produits ou services : 16, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 480 914
Dépôt du : 8 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marc TOUZET, 16 MERMOZ, 78150 LE CHESNAY.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marc TOUZET, 16 MERMOZ, 78150 LE CHESNAY.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries,
farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et
galettes diététiques non à usage médical ; service de contrôle de
qualité.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Vente en gros ou au détail des produits pré-sités.
Classe N° 45 : Services de franchisage liés à la préparation de la
farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement
concession de licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 5, 30, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 481 352
Dépôt du : 13 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
JBV SERVICES, EURL, 40 RUE DE
VILLEURBANNE, N° SIREN : 483 511 309.
BRUXELLES,
69100
Classes de produits ou services : 7, 33, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JBV SERVICES, 40 RUE DE BRUXELLES, 69100 VILLEURBANNE.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 481 056
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BANETTE S.A.S., société par actions simplifiée, Le Moulin à Vent,
45250 BRIARE, N° SIREN : 315 736 694.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 35 : Ventes au détail de produits & services de
téléphonie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes
et galettes diététiques à usage médical.
Classe N° 30 : Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour
pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical,
pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical.
Classe N° 41 : Services d’enseignement professionnel (formation
et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la
pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente
et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de
franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la
pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire
technique et commercial (formation).
Classe N° 42 : Service de certification et d’identification de
produits, en particulier de farines diététiques à usage médical,
pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical, pains,
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 481 743
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
BOPI 07/31 - VOL. II
Produits ou services désignés : Outillage pour l’installation de
systèmes de climatisation et de chauffage. Accessoires et
outillage pour l’installation de système de climatisation, à savoir :
liaisons frigorifiques, condensats, éléments de fixation, éléments
de ventilation, entrant dans la composition de systèmes de climatisation (et chauffage), systèmes de climatisation et chauffage
utilisant un groupe thermodynamique (ballons d’eau chaude sanitaires, pompes à chaleur piscine, système de plancher chauffant,
système de climatisation à détente directe.
Classes de produits ou services : 7, 8, 11.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE PUTILLE, Gaec, Putille, 49620 LA POMMERAYE,
N° SIREN : 393 365 457.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC DOMAINE DE PUTILLE, Isabelle SECHER – Stève ROULIER,
Putille, 49620 LA POMMERAYE.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 481 822
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Clara GOUMY, 1 Place de la république, 56360 LE PALAIS.
Morgan LECORVAISIE, 1 Place de la république, 56360 LE PALAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Clara GOUMY, 1 Place de la république, 56360 LE PALAIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées
pour la décoration.
Classes de produits ou services : 20, 21, 31.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine Anjou Villages.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
N° National : 07 3 482 069
Dépôt du : 16 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 481 763
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HEDIARD, Société Anonyme, 21 Place de la Madeleine, 75008
PARIS, N° SIREN : 612 051 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
CD SUD, EURL, RUE ALBERT COHEN, 13016 MARSEILLE,
N° SIREN : 403 522 709.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CD SUD, Rue Albert Cohen, 13016 MARSEILLE.
Classe N° 29 : Viande et extraits de viande, poisson, volaille,
gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ;
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre
pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Services de publicité, services de promotion des
ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels
ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Service de
vente au détail de viande et d’extraits de viande, de poisson, de
volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et
cuits ; de gelées, de confitures, de compotes, d’œufs, de lait et de
produits laitiers, d’huiles et de graisses comestibles, de café, de
thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de
préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure et
de poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles,
de miel, de sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de
sauces (condiments), d’épices, de glace à rafraîchir, de boissons
non alcooliques et de préparations pour faire des boissons, de
bières, d’eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de
jus de fruits, de sirops, de boissons alcooliques.
Classe N° 43 : Restauration (repas), cafés, brasseries, bars, cafésrestaurants, salons de thé, restaurants à service rapide et
permanent, restaurants libre-service, services de traiteur et de
plats à emporter.
97
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion de materiel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons publications de textes
publicitaires diffusion d’annonces publicitaires relations
publiques. Location d’espaces publicitaire.
Classe N° 41 : Divertissements – services de loisirs publications de
livres – production de film sur bandes video. Activités sportives et
culturelles informations en matière de divertissement et
d’éducation éducation, formation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 482 352
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 35, 43.
LACROIX Erhal, representé par s.a. mère Djouhra LACROIX,
enfant mineur, 8 square du Rhone, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/12 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Erhal LACROIX, 8 Square du Rhône, 75017 PARIS.
N° National : 07 3 482 256
Dépôt du : 13 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDE IMBERT, 24 QUAI DE BETHUNE, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDE IMBERT, 24 QUAI DE BETHUNE, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour la reproduction ou le traitement de
son ou des images – tous supports d’enregistrement
magnetiques, numeriques – Cederom acoustiques ou optique –
disquettes.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de materiel publicitaire (tracts
prospectus) imprimimés, echantillons. Publications de textes
publicitaires diffusion d’annonces publicitaires. Relations
publiques.
Classe N° 38 : Diffusion de documents écrits audio et audiovisuels ;
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de
conférences, de séminaires.
Classe N° 41 : Divertissements, service de loisirs publications de
livres – productions de films sur bandes video. Activités sportives
et culturelles. Informations en matière de divertissement et
d’éducation. Education ; formation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 482 745
N° National : 07 3 482 349
Dépôt du : 15 FEVRIER 2007
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LACROIX ABOUDA Djouhra, 8 Square des Rhône, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Djouhra ABOUDA-LACROIX, 8 square du Rhône, 75017 PARIS.
Fédération Pastorale de l’Ariège, Association Loi 1901, Hôtel du
Département, 09000 FOIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Pastorale de l’Ariège, Hôtel du Département, 09000
FOIX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour pour la reproduction – ou le
traitement du son ou des images, tous supports d’enregistrement
magnetiques, numeriques, Cd Rom acoustiques ou optique –
disquette.
Classe N° 29 : Viande (à l’exception de la viande de volaille),
volaille (à l’exception des volailles domestiques abattues du
genre gallus), poisson et gibier ; extraits de viande (autres que la
viande de volaille) ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile
d’olive) ; graisses alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 483 061
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean-Pierre VILLARET, 14, avenue Girodet, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pascal WILHELM, Avocat à la Cour, SELARL WILHELM
& ASSOCIES, 29, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 29, 31, 37, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 482 755
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
FLORENCE FIHEY, Agissant pour le compte de la société “ LOVE
ADDICT ” en cours de formation., 6 RUE LA FONTAINE, 06400
CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENCE FIHEY, 6 RUE LA FONTAINE, 06400 CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; meubles, glaces, miroirs, cadres.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;.
Classes de produits ou services : 10, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
Classe N° 16 : Papier et carton, (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l’imprimerie). Blocs de papier ; enseignes en papier
ou en carton ; papiers et sachets d’emballage en papier ou
matière plastique ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matière plastique) ; boîtes en carton ou en papier,
papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches et
affichettes, dessins, porte-affiches, prospectus ; publications,
revues, journaux, périodiques, magazines ; livres ; brochures,
imprimés publicitaires, albums, dépliants ; calendriers ;
catalogues, livrets, manuels ; emballages pour bouteilles en
carton ou en papier ; produits de l’imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie et polices
d’impression, clichés. Editions de nature promotionnelle ou
publicitaire (imprimés).
Classe N° 35 : Publicité ; publicité radiophonique ou télévisée ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Organisation et diffusion de publipostage. Conseil en publicité
créative et communication, services de conseils pour la création,
la réalisation et l’exécution de campagnes publicitaires ou
promotionnelles,
conception,
réalisation,
exécution
de
campagnes publicitaires en utilisant tous les médias. Publication
de textes publicitaires. Conception d’objets publicitaires. Etudes
de marchés. Services d’études mercatiques. Etudes de ciblage,
sondages d’opinion. Démarchage direct de prospectus
(mercatique directe), mercatique relationnelle. Elaboration de
plan médias, recherche d’espace publicitaire. Conseil et
réalisation d’opérations de promotion de ventes pour des tiers.
Location de matériel publicitaire. Service de diffusion d’annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
prospectus, échantillons), de location et de réservations
d’espaces publicitaires, services de mise à jour de documentation
publicitaire. Services de régie publicitaire. Réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de stratégie commerciale. Services de prospection
commerciale par téléphone. Mise en relation commerciale
(conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires,
organisation administrative et commerciale des relations).
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux, promotionnels
ou de publicité, organisation de jeux et concours à but de
publicité. Organisation d’événements au sein de l’entreprise,
notamment aux fins de motiver et de stimuler les forces de vente
agence de presse et d’informations. Services d’analyse de
données statistiques.
Classe
N°
38
:
Télécommunications,
y
compris
télécommunications
multimédias ;
communication
par
ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit
Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
transmission de données, de sons, de messages et d’images
assistée par ordinateurs. Services de communications
téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou
visiophoniques et par terminaux d’ordinateurs ; services de
télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ;
fourniture d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données, services de transmission
d’informations contenues dans les banques de données, services
de messagerie en ligne, service de courrier électronique, services
de transmission sécurisée de données, de sons et d’images ;
agences de presse et d’information ; messagerie électronique ;
diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble,
voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; location d’appareils pour la transmission des
messages. Services de fourniture (transmission) de données.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation, éducation, divertissement. Edition et
prêts de livres, revues, magazines, journaux. Edition et
conception de catalogues et d’imprimés publicitaires. Production
de films et vidéogrammes. Emissions de télévisions, émissions
radiophoniques. Divertissements radiophonique et télévisé.
Montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Services de studios d’enregistrement. Enregistrement de sons et/
ou d’images sur bandes vidéos. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et
conduites de congrès, colloques, séminaires. Organisation de
spectacles (services d’imprésario), organisation d’événements à
but non publicitaire. Organisation de compétitions sportives.
Organisation de loteries. Conseils en réalisation graphique.
Conception de livres, revues, magazines, journaux. Conseils et
conception (élaboration) pour le compte de tiers pour la
réalisation d’identités visuelles, comprenant les logos, les
emballages, les mobiliers de vente, la charte graphique.
Classe N° 42 : Conception et réalisation de sites Internet.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Travaux d’ingénieurs, à savoir : conseils, informations et
expertises dans le domaine des technologies de l’information et
des télécommunications ; services de recherche de données en
ligne, création et reconstitution de bases de données. Location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données. Services
de compilation, de recherche. Programmation pour ordinateurs,
location de logiciels informatiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 291
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Michèle Roset-Petit, Centre Cial Ecully Grand Ouest Carrefour,
69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michèle Roset-Petit, Centre Cial Ecully Grand Ouest Carrefour,
69130 ECULLY.
99
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 25, 41, 43, 44.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; masques de beauté ;
produits de rasage ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel
pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides ; tous ces produits relevant du
monopole pharmaceutique ; Produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 292
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
à : I.N.P.I. PARIS
Sarl D.G Lounge Cafe, 102 Rue MontMartre, 75002 PARIS,
N° SIREN : 453 809 584.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarl D.G Lounge, 102 Rue MontMartre, 75002 PARIS.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
portefeuille porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main,
à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à
provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravattes,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski,
ou de sport : couches en matières textiles, sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) – étude de projets techniques – architecture –
décoration intérieure – élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels –
programmation pour ordinateur – consultation en matière
d’ordinateurs – conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) – conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique –
contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphique – stylisme (esthétique industrielle)
authentification d’œuvres d’art – recherches scientifiques à but
médical.
Produits ou services désignés : Services de restauration à
consommer sur place ou à emporter, salon de thé, pâtisseries,
sandwicherie, viennoiseries pâtés, soupes et potages.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 42.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 425
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DE HAUTE COUTURE FERMEIS – mHCF, SARL – au
capital de 1000 euros, 66 Avenue des Champs ELYSÉES, 75008
PARIS, N° SIREN : 492 264 619.
N° National : 07 3 483 426
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DE HAUTE COUTURE FERMEIS (MHCF), Sarl au
Capital de 1000 euros, 66, Avenue des Champs Elysés, 75008
PARIS, N° SIREN : 492 264 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame ANTOINE Mireille, 11 Rue du Père CORENTIN, 75014
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame ANTOINE Mireille, 11 Rue du Père Corentin, 75014
PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, dentifrices – dépilatoires, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verre de montre, porte-clef de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux, d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, fauts et sellerie,
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verre de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux – étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
101
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 463
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 07 3 483 440
DURANDOT Franck, 7, rue Calas, 69004 LYON.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
RECTOR LESAGE, S.A., 16 rue de Hirtzbach, 68200 MULHOUSE,
N° SIREN : 307 322 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, SA, BP 1445,
MULHOUSE CEDEX.
68071
Classe N° 17 : Planches isolants pour maisons individuelles
composés de rupteurs de pont thermique et/ou d’entrevous en
polystyrène.
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 443
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
RECTOR LESAGE, S.A., 16 rue de Hirtzbach, 68200 MULHOUSE,
N° SIREN : 307 322 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, SA, BP 1445,
MULHOUSE CEDEX.
68071
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE 032 C
Classe N° 17 : Planchers isolants pour maisons individuelles
composés de rupteurs de pont thermique et/ou d’entrevous en
polystyrène.
Classe N° 9 : Moniteurs de télévision ; appareils de télévision ;
appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données,
d’images et/ou de son ; interfaces de télécommunications ;
supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à
dicter ; supports d’enregistrement de données, du son et/ou des
images ; appareils pour l’enregistrement, la reproduction et la
transmission des données, du son et/ou des images ; réseaux
locaux de télécommunications ; réseaux de télécommunication
par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ;
progiciels et logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et
processeurs (unités centrales de traitement) ; assistants
numériques
personnels ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; modems ; écrans vidéo ;
écrans de projection ; scanneurs ; imprimantes et périphériques
d’ordinateurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ;
générateurs d’images, de trait et de caractères ; synthétiseurs
d’images ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux, divertissement
et éducation conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ou un terminal télématique ; cartouches de
jeux vidéo ; télécommandes de tout appareils par liaison
radioélectrique
ou
rayonnement
infrarouge ;
appareils
photographiques ;
appareils
de
radio ;
appareils
électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ;
transmetteurs [télécommunications] ; dessins animés ; appareils
de projection de diapositives ; disques acoustiques ; disques
compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; disques optiques
[compacts] ; supports de données optiques et magnétiques ;
baladeurs, bandes vidéo ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications, notamment via
Internet ; fourniture d’informations en ligne à partir d’une base de
données informatique via Internet ; services de transmission
d’informations en ligne à partir d’une base de données
informatique via l’Internet ; fourniture et location de temps
d’accès à des banques de données ; fourniture d’accès et de liens
à des bases de données informatiques ; communication par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
informations en matière de télécommunication ; transmission de
messages ; réacheminement de toute sorte de messages vers des
adresses Internet (messagerie Internet) ; distribution (diffusion) et
radiodiffusion de données, de sons et d’images par le biais de
supports de télécommunication ; transmission d’informations
accessibles par code d’accès depuis des banques de données
multimédias ; services de téléconférences ; ocation d’appareils de
télécommunications ;
services
de
communication
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéo
communication par tout réseau de télécommunications ; agences
d’information [nouvelles] ; agence de presse ; diffusion de
programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions
télévisées ; télévision par câbles ;
Classe N° 42 : Création et entretien de site Web pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques [sites Web] ; constitution,
conception (élaboration) et exploitation de banques de données
et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ;
élaboration [conception], installation, mise à jour de logiciels ;
locations de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; programmation de matériels multimédias ;
programmation pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques,
pour équipements multimédias ; services de location d’appareils
et d’instruments informatiques, de téléinformatique à savoir :
ordinateurs, scanneur, graveurs, imprimantes, périphériques
d’imprimantes ; consultation en d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique ; contrôle qualité ; dessin
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
industriel ; services de dessinateurs d’art graphique ; ingénierie ; ;
étude et conseil technique dans le domaine des
télécommunications,
des
systèmes
d’information,
de
communication et de télématique ; expertises [travaux
d’ingénieur] ; études de projet technique, notamment dans le
domaine des télécommunications ; recherches techniques
notamment dans le domaine des télécommunications. Services
de dessinateurs d’art graphique à savoir création (conception)
d’identité visuelle, de logotypes, de charte graphique, création
(conception) d’images, documents multimédias.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 483 487
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises
(C.G.P.M.E. du Rhône), Association Loi 1901, 55 rue Sergent
Michel Berthet, 69009 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises
(C.G.P.M.E. du Rhône), 55 rue Sergent Michel Berthet, 69009
LYON.
N° National : 07 3 483 476
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
ACTION CONTRE LA FAIM, Association régie par la Loi de 1901, 4
rue de Niepce, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; consultation
pour les questions de personnel ; aide et accompagnement à la
gestion des ressources humaines ; consultation professionnelle
d’affaires. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’information ; communication par terminaux d’ordinateurs, par
réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial à savoir fourniture de forums de discussion
sur Internet.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, distribution de
prospectus, d’échantillons ; service d’abonnement de journaux
pour des tiers ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; promotion des ventes [pour
des tiers] ; publication de textes publicitaires ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; relations
publiques ; projets [aide à la direction des affaires] ; recherche de
marché ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques [pour des tiers] ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central.
Classe N° 36 : – collectes de bienfaisance ; parrainage financier ;
constitution, placement et gérance de fonds, de capitaux ;
investissement de capitaux ; constitution et gestion de fondations
privées ou publiques visant à collecter des fonds.
Classe N° 41 : – information (formation pratique) des personnes
pour les sensibiliser aux actions caritatives ; publicité à savoir
promotion publique du besoin international d’aide et de
développement ; éducation ; formation ; divertissement, activités
culturelles et sportives ; production de spectacles et de films ;
location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; exploitation de
publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
montage de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles
[services d’imprésarios] ; photographie ; publication de textes
[autres que textes publicitaires] ; reportages photographiques ;
services d’imagerie numérique ; services de reporters.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
Classe N° 41 : Education ; formation ; activités politiques et
culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires
notamment dans le domaine politique. Organisation
d’expositions à buts culturels, éducatifs ou politiques.
Organisation de loteries. Conseils en orientation et insertion
professionnelle ; conseils en matière d’éducation, de formation,
de gestion des ressources humaines, d’insertion professionnelle..
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 491
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GOVAERT Hendrik, Schietbaanstraat 88, B 8400 OOSTENDE,
BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRONOVEM MARKS, SA, no ID 15096, Nicole Desmet, no ID 678,
Spoorwegstraat 20, B 8200 BRUGGE, BELGIQUE.
Classe N° 22 : Lin brut.
Classe N° 23 : Lin mi-ouvré.
Classe N° 31 : Litières pour chevaux ; litières végétales à base
d’argile de lin ; pouture ; litières pour étables. Produits agricoles,
horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines
(semences).
Classes de produits ou services : 22, 23, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 483 507
N° National : 07 3 483 514
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Union Interprofessionnelle des Vins de Pays d’Oc, association Loi
1er juillet 1901 – déclarée JO 21/05/2005 no 596, Domaine de
Manse, avenue Paysagère, Maurin, CS 70026, 34973 LATTES
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union Interprofessionnelle des Vins de Pays d’Oc, Domaine de
Manse, avenue Paysagère, Maurin, CS 70026, 34973 LATTES
Cedex.
103
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien GRANIER, Agissant au nom et pour le compte de la société
“ COLCOM ” en cours de formation, Le Mas de Navas, 34150
GIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabien GRANIER, 0 Le Mas de Navas, 34150 GIGNAC.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie aux
sciences à la photographie ainsi qu’à l’agriculture l’horticulture et
la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; diagnostic (préparation pour le) autre qu’à usage
médical ou vétérinaire ; ;
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ;
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 33 : Vins de pays d’Oc. Boissons alcooliques (à
l’exception des bières et des vins).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Classe N° 38 : Communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique. Raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Matières
plastiques pour l’emballage non comprises dans d’autres classes,
à savoir, sacs, sachets, films et feuilles.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 38, 41.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits
hygiéniques pour la médecine ; Matériel pour pansements ;
Désinfectants ; Fongicides herbicides ; Bains médicinaux ;
Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Diagnostic (produits pour le) à usage médical ; Lotions à usage
pharmaceutique ; Médicaments pour la médecine humaine ;
Pommades à usage médical ; ;
Classe N° 42 : Evaluations estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; Recherches scientifiques à but médical ;
Recherches en chimie ; Recherches en biologie ; Recherches en
bactériologie ; Recherches en immunologie ; Recherches en
cosmétologie.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 520
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIHAN, SARL, 01 Kerganiet, 56400 PLOEMEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIHAN, 01 Kerganiet, 56400 PLOEMEL.
Classe N° 41 : Services de loisir ;
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 483 555
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
déborah hunzinger,
STRASBOURG.
67
Rte
de
la
Wantzenau,
67000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
déborah hunzinger, 67 Rte de la Wantzenau,
STRASBOURG.
67000
BOPI 07/31 - VOL. II
Produits ou services désignés : Manipulateurs industriels et
machines outils. Location de manipulateurs industriels et de
machines outils. Etiquettes électroniques de suivi de production
assurant la traçabilité des pièces tout au long du process. Logiciels et périphériques d’ordinateurs. Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Recherche et développement de nouveaux produits (éventuellement pour des tiers). Etudes de projets techniques évaluation ;
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Travaux d’ingénieurs, consultations professionelles et établissement de plans.
Classes de produits ou services : 7, 9, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 723
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KING CARIBBEAN SERVICES, EURL, 11 RESIDENCE LES
MADERES
MORNE
CARUEL,
97139
ABYMES,
N° SIREN : 477 638 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KING CARIBBEAN SERVICES, 11 RESIDENCE LES MADERES
MORNE CARUEL, 97139 ABYMES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
chocolat ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 483 671
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
DELATTRE Jean-Yves, 340 rue Jeunesse, 59134 FOURNES-ENWEPPES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELATTRE Jean-Yves, 340 rue Jeunesse, 59134 FOURNES-ENWEPPES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SUR LA BASE DU LOGO LE NOM
D’ENTITE OU DE SERVICES DIFFERENTS POURRA ETRE
RAJOUTE SUR LA DROITE DES INITIALES KCS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
105
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 792
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mlle. Maho KONDO, 32 rue du Bourg Tibourg, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Maho KONDO, 32 rue du Bourg Tibourg, 75004 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 769
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JURECONSEIL, SARL à capital variable, 102, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 440 391 423.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURECONSEIL, 102, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. – estimations
immobilières. Services de financement ; analyse financière, constitution ou investissement de capitaux ; estimation financières
(assurances, banques, immobilier), placement de fonds. – informations en matières de télécommunications. Communications
par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de
presse ou d’informations (nouvelles). Emissions radiophoniques
ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie
électronique. – informations en matière de transport. Distribution
de journaux. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Informations en matières de divertissement ou
d’éducation. Service de loisirs. Publications de livres. Production
de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. – conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; servies juridques ; recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation
en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journeaux ; prspectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’ecriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encardrés ou non ;
aquarelles ; partrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sac et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en maièeres plastique) ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
portives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’education. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs.
ReRéservation de places de spectacles. Services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dqns les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveau produits (pour
des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinqteurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres
d’art. Recherche scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 841
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MULTITHEMATIQUES, société par actions simplifiée, 1 Place du
Spectacle,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 402 314 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, appareils de radio, projecteurs, autoradios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute-fidélité, ordinateurs, claviers d’ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et de contrôle d’accès à
des appareils de traitement de l’information, dispositifs
d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
appareils d’embrouillage de signaux et de désembrouillage de
signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur,
satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes
et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, disque
digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques,
cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux ;
téléphones ; supports d’enregistrements magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports
électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits,
lecteurs de cartes, composants électroniques, disques
acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l’information ; satellites a usage scientifique et de
télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou a
accès privé ou réservé (de type Intranet). Bandes magnétiques,
disques lasers, appareils de projection de diapositives ;
BOPI 07/31 - VOL. II
enregistreurs à bande magnétique, appareils de télévision,
magnétoscopes,
transistors,
caméscopes,
films
cinématographiques,
disques
magnétiques,
batterie
magnétiques, appareils pour l’amplification du son.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou pour l’imprimante) ; cartonnages ; imprimes ; journaux, guides
de programmes de télévision et de radio ; livres ; manuels ;
affiches ;
cartes
postales,
décalcomanies ;
images ;
photogravures ; brochures promotionnelles ; publication en tous
genre et sous toutes les formes ; revues périodiques ; cahiers,
albums ; classeurs ; serviettes et mouchoirs en papier, chemises
pour documents ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et
gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (a
l’exception des appareils) ; papier d’emballage ; sacs ; sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; films
plastiques (étirables ou extensibles) pour la palettisation ; cartes
d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractère d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ;
agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; écussons (cachets
en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en
tissu, fanions (en papier).
Classe N° 35 : Service de publicité et d’affaires à savoir aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimation en affaires commerciales,
expertise en affaires, informations d’affaires ; consultations en
affaires ; service d’affichage, de distribution d’échantillons, de
matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente
par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; service
rendus par un franchiseur à savoir aide dans l’exploitation ou la
direction
d’entreprises
industrielles
ou
commerciales ;
exploitation d’une banque de données administratives ; services
de conseils et d’informations commerciales ; promotion
commerciale sous toutes les formes, et notamment par la
fourniture de cartes d’utilisateurs privilégies ; services
d’animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur
tous supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d’enregistrement sonores et/ou visuels ; services
d’abonnement à des produits de l’imprimerie, des produits
audiovisuels ou des produits multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ;
distribution de tout matériel publicitaire et de représentation
commerciale (tracts prospectus, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des
services télématiques.
Classe N° 38 : Services de communications à savoir
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d’ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de
communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genre et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques dans
le domaine de l’audiovisuel ; organisation d’expositions, de foires
et de salons à buts culturels ou éducatifs dans le domaine
audiovisuel ; montage de programmes radiophoniques et
télévises, de programmes audiovisuels et multimedia (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d’informations et de manifestations professionnelles
ou non ; montage de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévises, de programmes
audiovisuels et multimedia (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; organisation et production de
spectacles ; production et location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimedia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques a mémoire morte), service
d’édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/
ou des images et de supports multimedia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimedia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; prêts de livres
et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition
ou location de cassettes vidéo ; ludothèques, à savoir mise à
disposition ou location de jeux vidéo ; services de traduction ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; bureau de rédaction ;
reportages.
Classe N° 42 : Consultations professionnelles en matière de
montage et de diffusion de programmes de télévision ; services
d’échange de correspondances ; services rendus par un
franchiseur à savoir transfert (mise a disposition) de savoir-faire,
constitution, réalisation et exploitation de banques de données et
de bases de données ; programmation pour appareils et
instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques pour équipements multimedia,
programmation de matériels multimedia ; services de location
d’appareils et d’instruments d’exploitation de produits
multimedia.
107
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques et
numériques.
Classe N° 41 : Éducation – activités culturelles – informations en
matière d’éducation organisation de concours (éducation ou
divertissement) organisation et conduite de colloques conférence
ou congrès organisation d’expositions à but culturel ou éducatifs
– production de films sur bande vidéos.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 900
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BERRY MARIE, 5, AV DES PLÉIADES, 06110 LE CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERRY MARIE, 5, Av des PLÉIADES, 06110 LE CANNET.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 894
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Mr VITSE Michel, 409 rue de Lille, 59223 RONCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr VITSE Michel, 409 rue de Lille, 59223 RONCQ.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques et
numériques.
Classe N° 41 : Éducation. Activités culturelles – informations en
matière d’éducation organisation de concours (éducation ou
divertissement) organisation et conduite de colloques conférence
ou congrès organisation d’expositions à but culturel ou éducatifs.
Production de films sur bande vidéos.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 14 : Aquarelles, photographies, joaillerie, lithographie,
bijoux, tableaux (peintures) encadrès ou non. Objets d’art à savoir
sculptures en papier maché.
Classe N° 16 : – présentation d’oeuvres d’art.
Classe N° 35 : Organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité.
N° National : 07 3 483 901
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BERRY MARIE, 5 AV DES PLÉIADES, 06110 LE CANNET.
Classe N° 41 : Organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs à savoir :
Classes de produits ou services : 14, 16, 35, 41.
CAYROL CHRISTIANE, 6 RUE des CERISOLES, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERRY MARIE, 5, av DES PLÉIADES, 06110 LE CANNET.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 898
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BERRY MARIE, 5, AV DES PLÉIADES, 06110 LE CANNET.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques ou
numériques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERRY MARIE, 5, Av des PLÉIADES, 06110 LE CANNET.
Classe N° 41 : Éducation – activités culturelles – informations en
matière d’éducation organisation de concours (éducation ou
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
divertissement) organisation et conduite de colloques
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à but
culturelle ou éducatifs. Production de films sur bande vidéos.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 908
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELECO PRODUITS – EFD, Société par actions simplifiée, 125,
avenue
Louis
Roche,
92230
GENNEVILLIERS,
N° SIREN : 305 108 664.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Pâtes à coller à usage domestique, colles pour la
papeterie ou le ménage, colles pour le bricolage (à l’exception des
colles pour papiers peints), rubans adhésifs pour la papeterie ou
le ménage, matières collantes à usage domestique.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts –
prospectus, imprimés) organisation d’expositions à buts
publicitaires.
Classes de produits ou services : 16.
Classe N° 41 : Education – formation activités sportives et
culturelles information en matière de divertissement ou
d’éducation. Organisation et conduite de colloques. Conférences
– congrès. Organisations à but culturels et éducatifs.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 07 3 483 910
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
McDonald’s International Property Company, Ltd., Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 2711 Centerville
Road, Suite 400, Wilmington, DELAWARE 19808, Etats-Unis
d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOVELLS, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 939
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SIMPOSE, Sarl, 26, rue d’Etrun, 62161 MAROEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Luc IMBERT, SIMPOSE, Sarl, 26, rue d’Etrun, 62161
MAROEUIL.
Produits ou services désignés : Services de divertissement,
promotion et parrainage de concours d’artistes.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 920
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
Classe N° 9 : Appareil de mesurage qui permet, selon la norme en
vigueur (actuellement NF EN 1177 de novembre 1997) de mesurer
la caractère amortissant des sols souples et/ou de sécurité pour
aire de jeux d’enfants et de déterminer la hauteur de chute critique
d’utilisation pour chacun desdits sols.
Classes de produits ou services : 9.
à : I.N.P.I. LILLE
ASSOCIATION RECHERCHE HATHA YOGA CÔTE D’OPALE
« A.R.H.Y.C.O », ASSOCIATION LOI 1901 DU 1er Juill, 57 Rue DE
L’AIGLE, 62480 LE PORTEL, N° SIREN : 484 235 429.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR BOUFFART Jean CLAUDE, PRESIDENT ASSOCIATION
RECHERCHE HATHA YOGA CÔTE D’OPALE « A.R.H.Y.C.O. », 11
Rue ST EXUPERY, 62200 BOULOGNE S/MER.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 483 940
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
109
(fourrures) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorges ; habits ;
imperméables ; jarretières ; jupes ; jupons ; jarretelles ; maillots ;
manteaux ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; parkas ; peignoirs ;
pochettes (habillement) ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; slips ; teeshirts ; tricots (vêtements) ; turbans ; vestes, voiles (vêtements).
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
ECOGOM, SA, 26 RUE D’ETRUN, 62161 MAROEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECOGOM, 26 RUE D’ETRUN, 62161 MAROEUIL.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 949
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Aménagement (installation) d’espaces verts.
Installation, entretien et maintenance d’aires de jeux pour enfants.
GROUPE PREVENTIQUE, SARL, 37-68 COURS DE
MARTINIQUE, 33000 BORDEAUX, N° SIREN : 378 224 745.
LA
Classes de produits ou services : 37.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE PREVENTIQUE, 37-68 COURS DE LA MARTINIQUE,
33000 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 944
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Irène HARRINGTON, 20 Rue Berthe, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; préparations pour le bronzage de la peau (produit
cosmétique).
Classe N° 18 : Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir), à savoir : étuis pour les clefs
(maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie
non en métaux précieux, sacs à main, sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir,
lanières de cuir, sangles de cuir, sacs de voyage, sacs à dos, sacs
de plage, ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies ;
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d’alpinistes ; colliers
pour animaux, peaux d’animaux ; bandoulières (courroies) en
cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
bourses ; bourses de mailles (non en matières précieux) ; cannes ;
cannes de parapluies ; poignées de cannes ; cartables ;
portefeuilles ; chapeaux en cuir ; vanity cases ; porte-documents ;
sacs d’écoliers ; serviettes d’écoliers ; sacs à dos ; sacs à main ;
sacs à provisions ; sacs à roulettes ; ; sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage) ; valises ; sacs de voyage ; trousses de
voyage (maroquinerie).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; antidérapants
pour chaussures ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes
de bain ; sandales de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour
la tête (habillement) ; bas ; bérets ; blouses ; boas (tours de cou) ;
bonneterie ; bonnets ; bottes ; cache-col ; caleçons ; camisoles ;
capuchons (vêtements) ; casquettes ; ceintures (habillement) ;
châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; col ;
collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ;
corsets ; costumes ; vêtements en cuir ; culottes ; écharpes ; étoles
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 952
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GARAZI, SARL, Quartier Elizaita, 64220 SAINT MICHEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN &
BONNECAZE-DEBAT, Société d’Avocats, 4 rue de Gramont, 64100
BAYONNE.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 29, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages et spécialités
fromagères ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
N° National : 07 3 483 962
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 42, 43.
Judith DURRMEYER, 24 rue Vaneau, 35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Judith DURRMEYER, DARK KITTY BOUTIQUE, 24 rue Vaneau,
35000 RENNES.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 953
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GARAZI, SARL, Quartier Elizaita, 64220 SAINT MICHEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN &
BONNECAZE-DEBAT, Société d’Avocats, 4 rue de Gramont, 64100
BAYONNE.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages et spécialités
fromagères ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 956
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GARAZI, SARL, Quartier Elizaita, 64220 SAINT MICHEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN &
BONNECAZE-DEBAT, Société d’Avocats, 4 rue de Gramont, 64100
BAYONNE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages et spécialités
fromagères ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 483 964
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
111
Classes de produits ou services : 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 07 3 483 988
Mr DAVID Jean nicolas, 117 route nationale, 59152 CHERENG,
Agissant au nom et pour le compte de la société Angelium.fr en
formation..
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr DAVID Jean nicolas, 117 route nationale, 59152 CHERENG.
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
VILLE DE LYON, Collectivité Territoriale, Hôtel de ville, 1 place de
la Comédie, 69205 LYON cedex 01.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient,
69326 LYON CEDEX 03.
Classe N° 18 : Cuirs et imitation du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : malles et valises ;
trousses de voyage (maroquinerie), mallettes ; sacs à dos, sacs à
mains, sacs de voyage, sacs de sport autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs d’écoliers ; étuis pour
clés
(maroquinerie),
porte-cartes
(portefeuilles),
portedocuments, porte-monnaie, parapluie, parasols et cannes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles
d’habillement, tee-shirts, chemises, chemisettes, chandails,
cravates, foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête
(habillement), ceintures, porte-monnaie, châles, écharpes,
casquettes, collants, chaussettes.
Classe N° 35 : Publicité sur véhicules automobile, tracts et
publicité dans les encarts publicitaire. Location d’espaces
publicitaires sur un site partenaire sur un support visuel et encart
publicitaire, courrier publicitaire. Diffusion de matériel
publicitaire, reproduction de documents.
Classe N° 38 : Télécommunications, conversation avec un autre
sur des forums, transmission de messages électronique d’une
personne à une autre par mel et par téléphone mobile.
Communications par terminaux d’ordinateurs, transmission de
télécopies. Mise en relation de personnes pour l’échange de
services. Service de télécommunication de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classe N° 39 : Transport : accompagnement des voyageurs,
distribution de courriers. Emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, location de véhicules.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 41 : Organisation de concours par le biais d’Internet et
mise en place de jeux proposés en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
culturelles, rencontres culturelles et littéraires ; organisation et
conduite de conférence, de colloques, d’ateliers de formation, de
séminaires ; organisation et conduite de concerts ; organisations
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 989
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FIC, SAS, ZI ST CEZAIRE, 4 AVENUE JOLIOT CURIE, BP 59, 30932
NIMES CEDEX 9, N° SIREN : 330 705 872.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIC, ZI ST CEZAIRE, 4 AVENUE JOLIOT CURIE, BP 59, 30932
NIMES CEDEX 9.
N° National : 07 3 483 972
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JAUVAIS Grégoire, 43 AV. Des Dunes, 64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jauvais grégoire, 43 AV. Des Dunes, 64600 ANGLET.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation.
Produits ou services désignés : Produits phermaceutique, diététique à usage médical, complément alimentaire à base d’extraits
de plantes et de jus de fruits et légumes, sirop non alcoolisé.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 483 992
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
LYON MAG’, SAS, 113-115 av. Sidoine Apollinaire, 69009 LYON,
N° SIREN : 409 261 682.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYON MAG’, SAS, 113-115 av. Sidoine Apollinaire, 69009 LYON.
Produits ou services désignés : Papier et carton (brut mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie). Papier, carton, cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
tubes en carton. Produits de l’imprimerie, journaux, magazines,
revues, périodiques, livres ; articles pour reliure, photographies,
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire
et articles de bureaux (à l’exception des meubles) : matières plastiques pour l’emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Caractères d’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils). Adhésifs [matières
collantes] pour la papeterie, affiches, albums, almanachs, aquarelles, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l’exception des
meubles, atlas, autocollants [articles de papeterie], bandes adhésives et collantes pour la papeterie, bandes gommées [papeterie],
bâtons d’encre, bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, billes pour stylos, billets [tickets], blanchets pour l’imprimerie (non en matières textiles), blocs à dessin, blocs [papeterie],
bobines pour rubans encreurs, boîtes en carton ou en papier,
brocheuses [papeterie], brochures, brosses pour l’écriture,
pinceaux, buvards, cadres à composer [imprimerie], cahiers,
calendriers, calques, caractères [chiffres et lettres], carnets, carrelets [règles], cartes, carton de pâte de bois [papeterie], clichés à
adresses, coffrets à cachets [timbres], colle d’amidon pour la
papeterie, crayons d’ardoise, emballages pour bouteilles en
carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en
papier, journaux de bandes dessinées, lettres d’acier, machines à
cacheter de bureau, machines à imprimer des adresses, machines
pour l’affranchissement pour coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement], maquettes d’architecture, objets d’art gravés,
objets d’art lithographiés, papier calque, papier d’argent, papier
de bois, papier carbone, plaques à adresses pour machines à
adresser, porte affiches en papier ou en carton, rubans adhésifs
pour la papeterie, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ;
supports à cachets [timbres], tables arithmétiques, tampons pour
cachets, timbres à adresses, timbres à cacheter, toile à calquer.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Affichage, agences d’importexport, agences d’informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales, aide à la direction des affaires, aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles, analyse du prix de
revient, bureaux de placement, comptabilité, conseils en organisation des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d’affaires, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
diffusion [distribution] d’échantillons, direction professionnelle
des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons], estimation en affaires
commerciales, établissement de déclarations fiscales, étude de
marché, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques,
informations d’affaire, investigations pour affaire, location
d’espaces publicitaires, location de distributeurs automatiques,
location de machines et d’appareils de bureau, location de matériel publicitaire, location de photocopieurs, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de
documentation publicitaire, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité, préparation de feuilles de paye,
recherche de marché, recherches d’informations dans des fichiers
informatiques [pour des tiers], recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central,
BOPI 07/31 - VOL. II
renseignements d’affaires, reproduction de documents, reproduction par héliographie, services d’abonnement à des journaux
[pour des tiers], services d’approvisionnement pour des tiers
(achat de produits de l’imprimerie, de produits multimedia pour
d’autres entreprises), services de conseils pour la direction des
affaires, services de dactylographie, services de mannequins à
des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage
d’opinion, systématisation de données dans un fichier central,
tenue de livres, transcription de communications, vente aux
enchères.
Télécommunications.
Agences
d’informations
[nouvelles], agences de presse, communications par réseau de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes
de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, expédition de dépêches, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial, informations en matière de télécommunications, location d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour
la transmission de messages, location de modems, location de
télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique,
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services d’acheminement et de jonction pour télécommunications, services
d’affichage électronique [télécommunications], services d’appel
radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services télex, transmission de dépêches,
transmission de messages, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, transmission de télécopies,
transmission de télégrammes, transmission de dépêches, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, services de téléconférences, transmission de télécopies,
communications télégraphiques, services télégraphiques,
services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision,
télévision par câbles, émissions radiophoniques, émissions télévisées. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives
et culturelles. Edition de livres, de revues. Académies [éducation],
agences de modèles pour artistes, divertissement, divertissement
radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement sur
bandes vidéo (filmage), enregistrement [filmage] sur bandes
vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables], exploitation de salles de cinéma, formation
pratique [démonstration], informations en matière d’éducation,
informations en matière de divertissement, informations en
matière de récréation, instruction, interprétation du langage
gestuel, location d’appareils audio, location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d’appareils et accessoires cinématographiques, location
d’enregistrements sonores, location d’enregistrement phonographiques, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo,
location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio
et de télévision, micro-édition, microfilmage, montage de bandes
vidéo, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de loteries, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de
congrès, prêt de livres, production de films, production de films
sur bandes vidéo, production de spectacles, publication de livres,
services d’artistes de spectacles, services d’imagerie numérique,
services de bibliothèques itinérantes, services de clubs [divertissement ou éducation], services de composition musicale, services
de jeu proposés en ligne [à partir d’un réseau informatique],
services de loisirs, studios de cinéma. Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateur, architecture, arpentage, services de dessinateurs d’arts graphiques, authentification d’oeuvres d’art,
reconstitution de bases de données, conception de systèmes
informatiques, conseils en construction, conseils en construction,
établissement de plans pour la construction, consultation en
matière d’ordinateurs, consultation sur la protection de l’environnement, contrôle de qualité, conversion de données et de
programmes informatiques [autre que conversion physique],
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, recherches en cosmétologie, création et entretien de sites Web pour des tiers, dessin industriel,
services de dessinateurs d’arts graphiques, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, duplication de programmes informatiques, décoration intérieure,
services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux,
expertises [travaux d’ingénieurs], exploration sous-marine,
hébergement de sites informatiques [sites Web], dessin industriel, services d’informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location d’ordinateurs, location de logiciels
informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels,
élaboration [conception] de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, maintenance
de logiciels d’ordinateurs, essai de matériaux, services de dessinateurs de mode, services d’informations météorologiques,
authentification d’oeuvres d’art, consultation en matière d’ordinateurs, location d’ordinateurs, programmation pour ordinateurs,
recherches en physique, planification en matière d’urbanisme,
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
établissement de plans [construction], programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, étude de
projets techniques, recherche et développement de nouveaux
produits [pour des tiers], recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en chimie, recherches techniques,
reconstitution de bases de données, stylisme [esthétique industrielle], levés de terrain, essai de textiles, élaboration [conception]
de logiciels, étalonnage [mesurage], étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 995
113
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
christopher wong, 24 ave du gros peuplier, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christopher wong, 24 ave du gros peuplier, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
N° National : 07 3 483 998
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
christopher wong, 24 ave du gros peuplier, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christopher wong, 24 ave du gros peuplier, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de maquillage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de maquillage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 483 996
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
christopher wong, 24 ave du gros peuplier, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christopher wong, 24 ave du gros peuplier, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 004
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MELKONIAN Christophe, Quartier Roman, 13080 LUYNES.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de maquillage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
MELKONIAN Geneviève épouse RAMBAUD, 24, les Hauts de
Malbergue, 13320 BOUC BEL AIR.
MELKONIAN Marc, Avenue Philippe Solari, Résidence Montvert,
13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 010
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Machines, machines-outils pour le creusement
souterrain, le forage et l’exploitation de carrières ou de mines ;
pièces détachées pour machines et machines-outils destinées au
creusement souterrain, au forage et à l’exploitation de carrières
ou de mines, à savoir : moteurs, boîtes de vitesse, convertisseurs,
ponts, essieux.
Classe N° 12 : Engins de transport et de chargement de minerais.
Karine Da SILVA, Agissant pour le compte de la société “ Esprit
Enduit ” en cours de formation, 13 rue du Grenache, 34110
FRONTIGNAN.
Philippe Da Silva, Agissant pour le compte de la société “ Esprit
Enduit ” en cours de formation, 13 rue du grenache, 34110
FRONTIGNAN.
Dominique Ruiz, Agissant pour le compte de la société “ Esprit
Enduit ” en cours de formation, 0 Albigneux, 42570 SAINTHÉAND.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier pour travaux
souterrains et de surfaces ; entretien et réparation de moteurs
d’engins de travaux souterrains et de surface ; travaux publics
souterrains et de surface.
Monique Beraud, Agissant pour le compte de la société “ Esprit
Enduit ” en cours de formation, 0 Albigneux, 42570 SAINTHÉAND.
Classes de produits ou services : 7, 12, 37.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine Da SILVA, 13 rue du Grenache, 34110 FRONTIGNAN.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 006
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Marque déposée en couleurs.
MELKONIAN Christophe, Quartier Roman, 13080 LUYNES.
MELKONIAN Geneviève épouse RAMBAUD, 24, les Hauts de
Malbergue, 13320 BOUC BEL AIR.
MELKONIAN Marc, Avenue Philippe Solari, Résidence Montvert,
13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Produits ou services désignés : Enduits.
Classes de produits ou services : 2, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 011
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Roseline FOURCAUT, 1 av. Victor Hugo, 78400 CHATOU,
N° SIREN : 483 880 332.
L’arbre à roses, association loi 1901, 1 av. Victor Hugo, 78400
CHATOU, N° SIREN : 483 880 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’arbre à roses, 1 av. Victor Hugo, 78400 CHATOU.
Classe N° 7 : Machines, machines-outils pour le creusement
souterrain, le forage et l’exploitation de carrières ou de mines ;
pièces détachées pour machines et machines-outils destinées au
creusement souterrain, au forage et à l’exploitation de carrières
ou de mines, à savoir : moteurs, boîtes de vitesse, convertisseurs,
ponts, essieux.
Classe N° 12 : Engins de transport et de chargement de minerais.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier pour travaux
souterrains et de surfaces ; entretien et réparation de moteurs
d’engins de travaux souterrains et de surface ; travaux publics
souterrains et de surface.
Classes de produits ou services : 7, 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; prêts de livres ;
Classe N° 16 : • produits de l’imprimerie, à savoir livres, journaux,
catalogues, affiches, prospectus, brochures.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; jardinage.
Classe N° 35 : • conseil en organisation et direction des affaires ;
organisation de salons, manifestations et d’expositions
professionnels ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 013
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 38 : • communication par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Services de téléconférences.
Services
de
messagerie
électronique.
Services
de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet.
Classe N° 41 : • formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Publication et prêt de livres ; publication
électronique de livres ou de périodiques. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
MELKONIAN Christophe, Quartier Roman, 13080 LUYNES.
MELKONIAN Geneviève épouse RAMBAUD, 24, les Hauts de
Malbergue, 13320 BOUC BEL AIR.
MELKONIAN Marc, Avenue Philippe Solari, Résidence Montvert,
13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 019
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BIGBEN INTERACTIVE, Société Anonyme, Rue de la Voyette,
59810 LESQUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIGBEN INTERACTIVE, Société Anonyme, Rue de la Voyette,
59810 LESQUIN.
Classe N° 7 : Machines, machines-outils pour le creusement
souterrain, le forage et l’exploitation de carrières ou de mines ;
pièces détachées pour machines et machines-outils destinées au
creusement souterrain, au forage et à l’exploitation de carrières
ou de mines, à savoir : moteurs, boîtes de vitesse, convertisseurs,
ponts, essieux.
Produits ou services désignés : Jeux vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 12 : Engins de transport et de chargement de minerais.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier pour travaux
souterrains et de surfaces ; entretien et réparation de moteurs
d’engins de travaux souterrains et de surface ; travaux publics
souterrains et de surface.
Classes de produits ou services : 7, 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 022
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
3001 CONSULTING, SARL, 70 RUE CORTAMBERT, 75116 PARIS,
N° SIREN : 450 308 812.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3001 CONSULTING, 70 RUE CORTAMBERT, 75116 PARIS.
N° National : 07 3 484 018
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de Loir-et-Cher,
établissement public a caractère administratif, 16 rue de la Vallée
Maillard, 41018 BLOIS CEDEX, N° SIREN : 391 384 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE LOIR-ET-CHER,
Catherine RIGAUD, 16 rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS
CEDEX.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
conseil en stratégie ; conseil en communication (à l’exclusion des
télécommunications).
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication de livres ou
documents ; organisation de séminaires, colloques ou congrès ;
Classe N° 44 : Conseils en orientation professionnelle ; bilans de
compétences ;
conseil
et
soutien
psychologique ;
psychothérapie ; psychanalyse.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 032
N° National : 07 3 484 044
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre CHEVALIER, 23 rue du Château, 21250 LECHÂTELET.
Muriel BILLE MUNNIER, 4 rue de Verdun, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre CHEVALIER, 23, rue du Château, 21250 LECHÂTELET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MURIEL BILLE MUNNIER, 4, rue de Verdun, 92000 NANTERRE.
Classe N° 7 : Machines d’emballage ou d’empaquetage ; machine
d’encaissage PAV, machine d’encaissage pour emballage prêt à
vendre, machine d’encaissage pour emballage PAV, machine
d’emballage PAV ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; suremballage,
emballage prêt à vendre, emballage PAV en papier ou en carton.
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage.
Classes de produits ou services : 7, 16.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales conseil en
organisation et direction des affaires ; relations publiques.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 3, 4, 35, 41.
N° National : 07 3 484 040
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Kervin Mootoosamy, 4 Impasse du Grand Hotel-Pno 35, 97434 ST
GILLES LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kervin Mootoosamy, 4 Impasse du Grand Hotel-Pno 35, 97434 ST
GILLES LES BAINS.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 045
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RABINE PROMOTION, SARL, 47 RUE DU FAUBOURG DE BERE,
44110 CHATEAUBRIANT, N° SIREN : 448 604 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RABINE PROMOTION, 47 RUE DU FAUBOURG DE BERE, 44110
CHATEAUBRIANT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Promotion (construction) de projet immobilier.
Vente d’immeuble. Aménagement (installation) de lotissement.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
N° National : 07 3 484 049
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Louis MOREL, 25 Rue Achille Mir, 11100 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Louis MOREL, 25 Rue Achille Mir, 11100 NARBONNE.
Description de la marque : LE JDIDI
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Journaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 058
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID DUTHEL, 0 LE PEROU, 69910 VILLIE MORGON.
Description de la marque : Références Couleur du Logo Vert : C :
40 / M : 0 / J : 100 / N : 0 Rose : C : 25 / M : 100 / J : 0 / N : 0
Produits ou services désignés : Conseils et informations administratifs, assistance aux démarches administratives – assurances de
personnes, réassurance, réassurance financière, services d’assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de
santé, remboursement de frais exposés par les souscripteurs des
contrats d’assistance à l’occasion des déplacements et voyages,
services d’assistance liée à des opérations de crédit ; affaires
financières, épargne, plan d’épargne retraite, analyse financière.
Investissement de capitaux, cession d’actifs financiers, courtage,
estimations et expertise immobilière, gérance de biens immobiliers. Accompagnement d’enfants à la crèche, coursiers, taxis,
ambulanciers, assistance aux déménagements. Conseils, information et renseignement judiciaire (sans rapport avec la conduite
des affaires). Services d’assistance médicale : enfants malades,
personnes âgées à domicile garde malade, garde animaux de
compagnie reservation places en milieu hospitalier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID DUTHEL, 0 LE PEROU, 69910 VILLIE MORGON.
N° National : 07 3 484 064
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou
d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA TRIBAUDEAU VIGNOBLES, 340 DESPAGNE, 33330 ST
SULPICE DE FALEYRENS, N° SIREN : 432 972 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA TRIBAUDEAU VIGNOBLES, 340 DESPAGNE, 33330 ST
SULPICE DE FALEYRENS, MARC TRIBAUDEAU GERANT.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 063
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 484 075
LES MUTUELLES SANTE PLUS, Mutuelle régie par le code de la
Mutualité et soumise au Livre II, 15 Rue Marcel Pagnol, 69200
VENISSIEUX, N° SIREN : 431 656 883.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Antoine Di Ruzza, LES MUTUELLES SANTE PLUS, 15
RUE MARCEL PAGNOL, 69200 VENISSIEUX.
Dépôt du : 12 FEVRIER 2007
à : QUIMPER
KERSAUDY Marc et Michèle (née DOARÉ), 16 ALLEE de KERLIEN,
29100 DOUARNENEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL KERSAUDY, 3 RUE JEAN JAURES, 29100 DOUARNENEZ.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 098
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PLANETE SESAME, Association loi 1901., 21 rue du VAL DE
GRACE, 75005 PARIS, N° SIREN : 493 134 969.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHIE RICHARD – DE LANNOY, 99 rue du CHERCHE.MIDI, 75006
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures – chaussons.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 082
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
audipharm, SARL,
MARSEILLAN.
5
Place
Général
GUILLAUT,
34340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
audipharm, 5 Place Général GUILLAUT, 34340 MARSEILLAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : – viande, poisson, volaille, fruits et légumes,
conserves, congelés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes,
oeufs, lait et produits laitiers, charcuteries, conserves de viande
ou de poisson, fromage boissons lactées.
Classe N° 30 : – cafe, thé, cacao, sucre, riz, farine et preparations
faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, sandwiches,
pizzas, crepes, biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, boissons
à base de cacao, épices, glace à rafraichir, glaces comestibles.
Classe N° 10 : Prothèses.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 088
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement activités
culturelles, services de loisirs, publication de livres, prêts,
productions de films, organisation et conduite de colloques,
conferences, congrès organisation d’expositions à but culturel.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) services de
bars, services de traiteurs, services hoteliers, crèches d’enfants.
Classes de produits ou services : 29, 30, 41, 43.
Dépôt du : 20 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
ATOUT COMMUNICATION, EURL, 29 AVENUE LA ROYALE, 34160
CASTRIES, N° SIREN : 490 868 148.
N° National : 07 3 484 113
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATOUT COMMUNICATION, 29 AVENUE LA ROYALE, 34160
CASTRIES.
Dépôt du : 15 FEVRIER 2007
à : GTC TOURS
INSTITUT DE LA PISCINE, SARL, 151 bd de Chinon, 37300 JOUÉLES-TOURS, N° SIREN : 326 214 657.
Classe N° 16 : Guide des lieux de réception et des prestations en
Languedoc-Roussillon.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMOLOISIR, SARL, INSTITUT DE LA PISCINE, 151 bld de
Chinon, 37300 JOUÉ-LES-TOURS.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Extraits
végétaux de plantes et fleurs fraîches obtenue par macération
dans un corps gras (parfumerie).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Installations d’appareils de chauffage, ventilation,
distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 19 : Matériaux de construction béton, bois.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ;
Classe N° 20 : Mobilier extérieur.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ;
Classe N° 28 : Jeux aquatiques (gonflables, jeux piscines).
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 35 : Vente au détail d’appareils de chauffage,
ventilation, distribution d’eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 31, 33.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, maçonnerie
entretien, réparation de machines.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 42 : Architecture.
N° National : 07 3 484 125
Classes de produits ou services : 11, 19, 20, 28, 35, 37, 42.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 117
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel GERARD, 115 rue du dessous des berges, 75013
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CPIP, 39 rue le Val Sablon, 78400 CHATOU.
à : I.N.P.I. PARIS
GUYOT jean-Bernard, 10 Rue de l’Hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Bernard GUYOT, 10 rue de l’hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
Classe N° 32 : Bière.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 484 120
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE HEVEA, S.L, Elche Parque Industrial, Leonardo Da
Vinci, 15, 03203 ELCHE, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE HEVEA, Elche Parque Industrial, Leonardo Da
Vinci, 15, 03203 ELCHE, Espagne.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 128
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, SA à Conseil d’Administration, BP 47,
Avenue
Paul
Langevin,
17183
PÉRIGNY
Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PÉRIGNY Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à
usage médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage
médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour
l’alimentation, protéines pour l’alimentation humaine. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, extraits d’algues à usage
alimentaire, bouillons, confiture de lait.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
BOPI 07/31 - VOL. II
mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires,
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à
usage médical), gelée royale pour l’alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles,
condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d’amandes ; biscottes,
biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales,
muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations
aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja
[condiment].
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons
isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de
légumes (boissons), cocktails sans alcool.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente des actions relatives à la
protection de l’environnement, des produits biologiques et
naturels, des produits équitables. Organisation de défilés de
mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts
commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 129
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, SA à Conseil d’Administration, BP 47,
Avenue
Paul
Langevin,
17183
PERIGNY
Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à
usage médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage
médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour
l’alimentation, protéines pour l’alimentation humaine. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, extraits d’algues à usage
alimentaire, bouillons, confiture de lait.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires,
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à
usage médical), gelée royale pour l’alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles,
condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d’amandes ; biscottes,
biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales,
muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations
aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja
[condiment].
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons
isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de
légumes (boissons), cocktails sans alcool.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente des actions relatives à la
protection de l’environnement, des produits biologiques et
naturels, des produits équitables. Organisation de défilés de
mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts
commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 131
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLIHEBDOS, SAS, 13 rue du Breil, 35051 RENNES CEDEX 9,
N° SIREN : 487 280 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUBLIHEBDOS, SAS, 13 rue du Breil, 35051 RENNES CEDEX 9.
121
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 132
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel LESSCHAEVE, 27 rue des Marais, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel LESSCHAEVE, 27 rue des Marais, 72000 LE MANS.
Produits ou services désignés : Fixations pour le batiment,
chevilles de fixations, produits d’assemblage pour le batiment et
l’industrie, tous ces produits sont métalliques ou en matière plastique.
Classes de produits ou services : 6, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 133
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PRECOM (Publicité. Régies, Edition et Communication), S.A.R.L.,
16, avenue Henri Fréville, CS 98101, 35081 RENNES CEDEX 9,
N° SIREN : 348 883 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gilles MENARD, S.A.R.L. PRECOM, 16, avenue Henri
Fréville, CS 98101, 35081 RENNES CEDEX 9.
Produits ou services désignés : Publicité : • distribution de prospectus, d’échantillons. • service d’abonnement de journaux pour
des tiers. • régie publicitaire de quotidiens. • régie publicitaire de
périodiques. • conseil en communication publicitaire. • régie de
publicité de presse. • régie de publicité de radio. • gestion de
fichiers informatiques. • organisation d’expositions à but de publicité. Télécommunications : • agences de presse et d’informations.
• communications par terminaux d’ordinateurs. Activités culturelles, à savoir : • édition de livres, de revues. • production de
programmes radiophoniques. • édition de publications professionnelles, d’annuaires, de catalogues et d’imprimés. • organisation de concours et de colloques. Imprimerie : Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 147
N° National : 07 3 484 148
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, SA à Conseil d’Administration, BP 47,
Avenue
Paul
Langevin,
17183
PERIGNY
Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente des actions relatives à la
protection de l’environnement, des produits biologiques et
naturels, des produits équitables. Organisation de défilés de
mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts
commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Khadija Darif, Agissant pour le compte de la société “ AI&DA ” en
cours de formation, 6 avenue Gaston Boissier, 92370 CHAVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Khadija Darif, 6 avenue Gaston Boissier, 92370 CHAVILLE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 150
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, SA à Conseil d’Administration, BP 47,
Avenue
Paul
Langevin,
17183
PÉRIGNY
Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PÉRIGNY Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente des actions relatives à la
protection de l’environnement, des produits biologiques et
naturels, des produits équitables. Organisation de défilés de
mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts
commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
123
N° National : 07 3 484 154
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, SA à Conseil d’Administration, BP 47,
Avenue
Paul
Langevin,
17183
PÉRIGNY
Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PÉRIGNY Cedex.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 151
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société organisée sous
les lois de l’Etat de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati,
OHIO 45202, Etats Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 35 : Information commerciale et conseil commercial en
rapport avec des services de vente au détail ; information
commerciale et conseil commercial en rapport avec la vente
directe, y compris la vente directe au moyen de
télécommunications, y compris par téléphone, par télécopie, par
courriel et par Internet ; information commerciale et conseil
commercial en rapport avec la vente directe en ligne ; information
commerciale et conseil commercial en rapport avec des services
de ventes en gros ; services de commande par téléphone ;
services de commande par télécopie ; services de commande par
courriel ; services de commande par Internet ; compilation de
catalogues de marchandises ; service de promotion de la vente
par correspondance ; marketing, y compris marketing direct,
publicité directe par courrier individuel ; publipostage,
promotions de points de vente ; publicité en ligne ; promotion des
ventes ; tous ces services étant en rapport avec le soin et
l’embellissement du corps ou des tissus.
Classe N° 41 : Organisation et publication de catalogues de
marchandises.
Classes de produits ou services : 3, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie, pastilles et gommes à mâcher à usage
cosmétique.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente des actions relatives à la
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
protection de l’environnement, des produits biologiques et
naturels, des produits équitables. Organisation de défilés de
mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts
commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
Classes de produits ou services : 1, 3, 35.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 8, 9, 25, 27, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 156
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 155
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
GROUPE LEA NATURE, SA à Conseil d’Administration, BP 47,
Avenue
Paul
Langevin,
17183
PERIGNY
Cedex,
N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
RUDE NICOLAS, 618 AV D’AIX LES BAINS, 73000 CHAMBERY.
PASCAL COULON, LOT LE TREVILLY, 74350 VILLY LE PELLOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR PASCAL COULON, LOT LE TREVILLY, 74350 VILLY LE
PELLOUX.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie, pastilles et gommes à mâcher à usage
cosmétique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments martiaux entraînés
manuellement
pour
l’entraînement,
l’instruction
et
l’enseignement.
Classe N° 9 : Casque de protection, lunettes de protection.
Classe N° 25 : Articles de sport à savoir : kimono, chaussures, tshirt, survêtement.
Classe N° 27 : Instruments, appareils et articles de sport pour
l’entraînement des arts martiaux à savoir : tatamis, tapis de chute.
Classe N° 28 : Articles de sport, à savoir : sacs adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir. Instruments, appareils et
articles de sports pour l’entraînement des arts martiaux à savoir :
sac de frappe, rembourrage de protection (partie d’habillement de
sport).
Classe N° 41 : Enseignement et promulgation des arts martiaux et
des luttes éducatives. Education, formation, divertissements,
activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de
stages, colloques, conférences ou congrès. Micro-édition.
Production et publication de livres, de revues, de cassettes audio
et vidéo, de Cd rom et Dvd.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
N° National : 07 3 484 161
Description de la marque : “ PANTONE 1365 C ” centré dans le
rectangle Style : AVANTS GARDES MEDIUM
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), géodésiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) et d’enseignement à savoir débimètres à
ultrasons pour fluides et détecteurs d’interfaces, de sphères et
racleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul
Langevin, 17183 PERIGNY cedex, N° SIREN : 409 957 529.
Classes de produits ou services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Peggy LAFLEUR,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 164
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, chemises,
tee-shirts, foulards, bandanas, chapeaux, casquettes, pardessus,
parkas.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente au détail de produits
biologiques et naturels, de produits équitables. Organisation de
défilés de mode à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à
buts commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation de défilés de mode dans des
buts de divertissement, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives,
organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de
conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et
conduite de symposiums, organisation et conduite de séminaires.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d’analyses et de recherches industrielles : recherche et
développement de nouveaux produits, recherche scientifique à
buts médicaux, recherche en chimie, en bactériologie, en
mécanique, en biologie ; services d’ingénieurs se chargeant
d’analyse, de recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques, analyse chimique. Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques, consultation sur
la protection de l’environnement, recherches en cosmétologie.
Classe N° 45 : Services de lobbysme autres qu’à buts
commerciaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 42, 45.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ULTRAFLUX, S.A., 17 rue Charles Edouard Jeanneret, 78306
POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier PIERRAT, ULTRAFLUX, 17, rue Charles Edouard Jeanneret,
78306 POISSY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ PANTONE 1365 C ” centré dans le
rectangle. Style : AVANTS GARDES MEDIUM
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), géodésiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), et d’enseignement à savoir débimètres à
ultrasons pour fluides et détecteurs d’interfaces, de sphères et
racleurs.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 166
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 162
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
juridique, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ULTRAFLUX, S.A., 17 rue Charles Edouard Jeanneret, 78306
POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier PIERRAT, ULTRAFLUX, 17, rue Charles Edouard Jeanneret,
78306 POISSY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
BOPI 07/31 - VOL. II
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 167
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
juridique, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
127
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 168
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
juridique, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
BOPI 07/31 - VOL. II
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 169
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEES, 1/13 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SERVICE JURIDIQUE, 1/13 QUAI DE
GRENELLE, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
129
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 170
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEES, 1/13 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SERVICE JURIDIQUE, 1/13 QUAI DE
GRENELLE, 75015 PARIS.
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
BOPI 07/31 - VOL. II
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 171
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Office de l’Habitat Social d’Alfortville, établissement public, 86 bis
Quai Blanqui, 94146 ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Valérie Chazaud, Ernst & Young, société d’avocats, Tour
Crédit Lyonnais, 129 Rue Servient, 69326 LYON cedex 03.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : – publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, publication de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires ; recherches pour affaires ; gestion des
affaires commerciales et notamment gestion de sociétés civiles
immobilières.
Classe N° 36 : – affaires financières, notamment acquisition de
parts sociales de sociétés civiles immobilières, de sociétés
anonymes, de coopératives, de sociétés d’économie mixte,
d’organismes HLM, d’établissements publics, de Groupements
d’Intérêts Economiques, et de tous autres types de sociétés dont
l’objet social est relatif aux activités immobilières, à la
construction, à la gestion, à la vente, à l’aménagement et à
l’intervention foncière ; vente, location, location-accession ;
accession sociale ; affaires immobilières ; agence immobilière ;
estimations immobilières ; gérance d’immeubles ; syndic de
copropriété à savoir administration de biens ; investissements
immobiliers ; logements locatifs, à savoir location de logements
locatifs de tous types ; recouvrement de loyers ; gestion,
acquisition, vente et location de logements de toute nature,
notamment de logements destinés à des personnes de ressources
modestes, de logements d’habitation, de logements à usage
professionnel et commercial ; gestion, acquisition, vente et
location de logements de tous types destinés à l’hébergement
temporaire de personnes en difficulté ; gestion, acquisition et
vente de résidences à vocation sociale et hospitalière.
Classe N° 37 : Travaux de construction, d’aménagement, de
rénovation, de réhabilitation, d’entretien, de restauration, et de
réparation de bâtiments et édifices de toute nature ; supervision
de travaux de construction, d’aménagement, de rénovation, de
réhabilitation, d’entretien, de restauration et de réparation
d’immeubles à usage d’habitation, à usage professionnel et à
usage commercial, ainsi que de tout type d’hébergements ;
maîtrise d’ouvrage, assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise
d’ouvrage déléguée, mandat de maîtrise d’ouvrage, dans le
domaine de la construction, de la réhabilitation et de
l’aménagement ; information en matière de construction et/ou
réhabilitation et/ou aménagement.
Classe N° 38 : Gestion de fichiers informatiques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; communication
par terminaux d’ordinateur ou par réseau de fibres optiques ;
communication radiophonique et téléphonique ; transmission
d’information par voie télématique.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux liés à des actions et
opérations de nature à favoriser l’insertion sociale des personnes
et la mixité urbaine et sociale des villes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 172
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEES, 1/13 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SERVICE JURIDIQUE, 1/13 QUAI DE
GRENELLE, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
131
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 173
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEES, 1/13 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DU COTE DE CHEZ VOUS TV, SERVICE JURIDIQUE, 1/13 QUAI DE
GRENELLE, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
BOPI 07/31 - VOL. II
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications (transmissions d’informations) dans le domaine
de
l’environnement.
Communications
télévisées
et
radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, consultation professionnelle en matière de
production de programmes et d’œuvres audiovisuelles ;
reportages photographiques, photographies ; recherches et
développements de nouveaux produits (pour des tiers).
Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception
(élaboration) de chaîne de télévision et de messagerie
électronique.
Description de la marque : IMMEXPERT
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 184
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIDIER LE ROY, Agissant pour le compte de la société
“ IMMEXPERT ” en cours de formation, 0 ROUTE DE THIEVILLE,
14170 BRETTEVILLE SUR DIVES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER LE ROY, 0 ROUTE DE THIEVILLE, 14170 BRETTEVILLE SUR
DIVES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Dossier technique pour mise en copropriété
assainissement.
Classe N° 45 : Conseil en matières de sécurité (diagnostique
immobilier) à savoir : état des lieux, plomb, amiante, loi carrez,
état parasitaire, état de performance énergetique gaz, électricité,
norme d’habilité.
Classes de produits ou services : 16, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 185
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 484 177
GULDNER Jean-Claude, 18 rue du Petit Paris, 57980 DIEBLING.
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GULDNER Jean-Claude, 18 rue du Petit Paris, 57980 DIEBLING.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FORUM CAROLUS, ASSOCIATION régie par les articles 21 à 79 du
code civil local maintenu en vigueur par la loi du 1er juin 1924, 9
Gonthier d’Andernach, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MLA CONSEIL, 2 Rue des Boulangers, 67140 ZELLWILLER.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
Marque déposée en couleurs.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre ou en marbre. Statues ou
figurines (statuettes) en pierre ou en marbre.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de produits du terroir
destinés à accompagner des dégustations de vins ;
Classe N° 43 : Bar à vins et vente en ligne de vins et produits du
terroir.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 29, 33, 35, 41, 42, 43.
Classes de produits ou services : 16, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 187
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 193
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GUYOT jean-Bernard, 10 Rue de l’Hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Bernard GUYOT, 10 rue de l’hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
PENALVA JEAN, 617
VILLENNES SUR SEINE.
AVENUE
DES
BIGOCHETS,
78670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PENALVA JEAN, 617 AVENUE DES BIGOCHETS,
VILLENNES SUR SEINE.
78670
Classe N° 32 : Bière.
Classe N° 35 : – publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 192
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Toutes transactions immobilières et commerciales.
Gestion, administration, et expertise de tous biens immobiliers,
fonds de commerce, et sociétés marchand de biens à savoir
courtages immobiliers.
Classe N° 38 : – communication par terminaux d’ordinateur.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Fabrice MONNIN, 14 Rue de la Madeleine, 25000 BESANCON.
N° National : 07 3 484 195
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice MONNIN, 14 Rue de la Madeleine, 25000 BESANCON.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Vente au détail de produits du terroir destinés à
accompagner des dégustations de vins ; vente en ligne de vins et
produits du terroir destinés à accompagner des dégustations de
vins ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Elaboration de documents
visuels et audiovisuels destinés à la formation et au conseil dans
les domaines de l’oenologie et de la gastronomie, sur support
papier, livre et Internet, organisation de séances de dégustation et
d’information sur le vin et les mets d’accompagnement.
SYNDICAT VITICOLE DE SCHERWILLER, ASSOCIATION LOI 1901,
72 RUE DE L’ORTENBOURG, 67750 SCHERWILLER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT VITICOLE DE SCHERWILLER, 72
L’ORTENBOURG, 67750 SCHERWILLER.
RUE
DE
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
cravates ;
Classe N° 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 202
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NAUTICAD, SARL, 28 AVENUE LEONAR DE VINCI, 92400
COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIVILISE Jacques, 28 AVENUE LEONARD de VINCI, 92400
COURBEVOIE.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ;
Classe N° 16 : Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou
en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie,
sac de voyage, sacs marin.
135
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; organisation de voyage.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; organisation de rencontre sportives, de regates.
Sorties en mer sur bateaux avec skippers.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Création et entretien de site Web pour des tiers : consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques. Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique. Hébergement de sites
informatiques, sites Web. Services de dessinateurs pour
emballages. Mise à jour logiciels. Location de logiciel
informatiques. Conseil en matière d’ordinateurs maintenance de
logiciel. Conception de site sur Internet – hebergement et
infogérance de service informatiques à savoir : mise à jour de
logiciel.
Classe N° 43 : Cantines – services de traiteurs – services hôteliers.
Réservation d’hôtel. Crêche d’enfant. Mise à disposition de terrain
de camping. Maison de retraite pour personne âgées.
Classes de produits ou services : 12, 16, 18, 22, 25, 35, 38, 39, 41,
42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 203
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matière textile voiles, gréement.
LES DEUX MAGOTS, Société par actions simplifiée, 6, Place
Saint-Germain-des-Prés, 75006 PARIS, N° SIREN : 302 278 585.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Marque déposée en couleurs.
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques, montres ; montres-bracelets,
bijoux, orfèvrerie (à l’exception de la coutellerie, des fourchettes
et des cuillères) ; objets d’art en bronze ou métaux précieux ;
boutons de manchettes ; métaux précieux et leur alliages (autres
qu’à usage dentaire) ; épingles de cravates en métaux précieux ;
couverts en métaux précieux ; vases en métaux précieux.
N° National : 07 3 484 231
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie
en cuir ou imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; attaché-case,
sacs à main, sacs à dos, sacs d’écolier, sacs à provisions, sacs de
plage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-monnaie non en
métaux précieux, portefeuille, étuis en cuir, serviettes
(maroquinerie) et porte-documents ; laisses et colliers pour
animaux.
lesiteBIO.com, SARL, 20 bis allée des hêtres, BAT A, 93340 LE
RAINCY.
Classe N° 21 : Articles de vaissellerie en métaux précieux ;
argenterie (vaisselle).
Classe N° 35 : Services de vente par correspondance, en gros ou
au détail des produits précités. Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
gestion administrative de lieux d’expositions ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; aide à la direction des
affaires ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
étude de marché ; recherche de marché ; location d’espaces
publicitaires ; organisation d’expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services d’affichage ; publication
de textes publicitaires ; recueil et systématisation de données à un
fichier central ; diffusion d’annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classes de produits ou services : 14, 18, 21, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 228
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TURBO EUROPE, SARL, 5 Avenue le Verrier, 78190 TRAPPES,
N° SIREN : 449 865 807.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TURBO EUROPE, 5 avenue le Verrier, 78190 TRAPPES.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lesiteBIO.com, 20 bis allée des hêtres, BAT A, 93340 LE RAINCY.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les
produits précités sont issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson ; crustacés
(non vivants).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ;
fourrages ; tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
animaux vivants nourris avec de l’alimentation biologique ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités
sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 236
Dépôt du : 21 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA GROSSE RADIO, Association regie par la loi de 1901, 383
avenue des Sablons, 78370 PLAISIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA GROSSE RADIO, 383 avenue des Sablons, 78370 PLAISIR.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur transfert (mise
à disposition) de savoir-faire (concession de licence).
Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 244
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
LE PÔLE NORD, SARL, 3, GRAND’ RUE, 22100 DINAN,
N° SIREN : 418 505 897.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE PÔLE NORD, GLACIER FABRICANT, 3 Grand rue, 22100 DINAN.
137
N° National : 07 3 484 245
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNITY CHEST, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité
Limitée,
5
RUE
DE
LA
PLAINE,
75020
PARIS,
N° SIREN : 440 027 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels, logiciels de jeux d’ordinateurs ; logiciels de
jeux vidéo ; images téléchargeables ; films téléchargeables ;
représentations physiques d’images stockées électroniquement
pour manipulation électronique ; jeux en ligne sur Internet.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publication, livres, revues,
journaux, périodiques, photographies, gravures ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
imprimés téléchargeables par le Web ; pages Web téléchargées à
partir d’Internet au format de produits de l’imprimerie ; papeterie.
Classe N° 28 : Jeux électroniques.
Classe N° 35 : Publicité, services de régie publicitaire sur le Web,
diffusion d’annonces ; location d’espaces publicitaires, location
d’espaces publicitaires sur le Web ; publicité interactive. Gestion
de fichiers informatiques, sondages d’opinion, services d’agences
de marketing, étude et recherche de marché, organisation
d’exposition sur le Web.
Classe N° 38 : Télécommunications, mise à disposition de pages
Web pour des tiers. Réception et transmission de transactions
commerciales sur Internet.
Classe N° 41 : Education, enseignement, divertissement, jeux en
ligne. Activités culturelles et de divertissement par le canal de
réseaux informatiques mondiaux. Production de flims,
d’enregistrements audio et vidéo, de produits multimédia.
Services de publication ; services de club (divertissement).
Classe N° 42 : Conception (création) de sites Internet et de pages
Web ; services de conception graphique. Conception graphique
d’un univers virtuel sur Internet. Programmation pour
ordinateurs. Constitution de bases de données. Services de
conseil et d’assistance dans les domaines précités.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 260
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE
ANONYME, A CAPITAL VARIABLE (société coopérative de
production, société anonyme à capital variable), 14, rue de
Marignan, 75008 PARIS, N° SIREN : 562 123 513.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 30 : Glaces comestibles.
Classe N° 35 : Vente à emporter et à consommer sur place.
Gaufres – crêpes – sandwiches.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 35 : Service de publicité et de promotion des nouvelles
technologies ; diffusion d’informations ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; administration
d’association ; conseils en organisation et direction des affaires ;
établissement et mise en valeur de références professionnelles
relatives au développement durable dans toutes ses dimensions
(développement économique, environnemental, cohésion
sociale, identité et cohésion territoriale), création, animation et
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
développement du Mortainais (territoire rural situé dans le Sud
Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint Michel) ;
services de documentations publicitaires et mises à jour de
documentations publicitaires ou de documentations techniques ;
expertises en affaires ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; location de distributeur
automatiques ; services de recueil de données ; systématisation
de données ; gestion de fichiers informatiques ; services
d’informations commerciales ou d’affaires ; services de
sondages, d’enquêtes ou d’opinions ; services de prévisions
économiques ; services d’aide aux projets d’affaires ; services de
promotion de vente pour des tiers ; services de publication de
textes, de diffusion d’informations ou de publicité, des recherches
d’affaires, de recherches de marché, services d’information
statistique ; gérance d’affaires (contrôle, direction, surveillance),
agence de représentation pour les entreprises commerciales ou
industrielles (pour le compte de tiers), gestion des affaires
commerciales, à savoir négociation et transaction commerciales
pour l’acquisition ou la vente des produits ; services d’exploitation
de banques de données administratives ; services rendus par un
franchiseur ou un licencié à savoir aide dans l’exploitation d’une
entreprise ; sélection du personnel par procédé psychotechnique,
services d’exploitation de banques de données ; tous ces services
étant relatifs au développement durable dans toutes ses
dimensions (développement économique, environnemental,
cohésion sociale, identité et cohésion territoriale), à la création,
l’animation et le développement du Mortainais (territoire rural
situé dans le Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint
Michel).
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs,
messagerie électronique par réseaux Internet, transmission
d’informations par catalogues électroniques par réseaux Internet,
transmission d’informations commerciales ou techniques ou de
droits de propriété intellectuelle par réseaux Internet, location
d’accès à un centre serveur de bases de données, mise en place,
création et/ou gestion de sites de bases de données, de sondages,
d’annonces, de services commerciaux et/ou techniques sur tous
supports de communication ou sur Internet ; services de
transmissions d’informations par serveurs informatiques ;
services de transmission d’informations par voie télématique à
accès libre ; services de transmission d’informations en ligne ;
services de transmission d’informations contenues dans une base
ou banque de données par voie informatique ou télématique ;
transmission et échange de messages, de données, de son et
d’images et leur diffusion (transmission) par terminaux
d’ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par
fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ;
transmission d’informations par voie télématique (à accès libre,
par code ou non) ou par voie d’Internet (à accès libre, par code ou
non) ou par terminaux d’ordinateurs dans le domaine du
commerce,
du
commerce
électronique ;
service
de
télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes
interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission
d’informations et/ou de réalisation d’opérations, de transactions ;
messagerie électronique ; courrier électronique ; tous ces services
étant relatifs au développement durable dans toutes ses
dimensions (développement économique, environnemental,
cohésion sociale, identité et cohésion territoriale), à la création,
l’animation et le développement du Mortainais (territoire rural
situé dans le Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint
Michel).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, information en matière de divertissement
ou d’éducation ou de nouvelles technologies, service de loisirs,
service de photographies, organisation de concours (éducation,
divertissement), bureaux de rédaction de textes (autres que
publicitaires), services de traduction, organisation et conduite de
conférences, de séminaires et d’expositions à but culturel,
éducatif ou technique, services de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; tous ces services étant relatifs au
développement durable dans toutes ses dimensions
(développement économique, environnemental, cohésion
sociale, identité et cohésion territoriale), à la création, l’animation
et le développement du Mortainais (territoire rural situé dans le
Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint Michel).
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers, étude de projets techniques, élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels,
programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d’ordinateurs, conversion de données ou de programmes
informatiques (autres que conversion physique), conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique,
stylisme (esthétique industrielle), recherche scientifique, services
de chimie, analyse chimique, recherche dans le domaine de la
BOPI 07/31 - VOL. II
chimie, ingénierie ; expertise (ingénierie), exploitation de brevets,
photographie, reportage photographique, services relatifs à la
physique, études techniques, recherches en mécanique,
conception d’emballages, dessins techniques, essais de
matériaux,
location
d’ordinateurs,
location
d’appareils
électriques ; services de conseil en matière d’innovation ;
expertises d’ingénieurs ; services de programmation pour
ordinateurs ou de bases de données, pour systèmes experts, pour
logiciels, pour progiciels ; services d’exploitation de brevets,
services d’essai de matériaux ; services d’étude de projets
techniques ; services d’expertises techniques ; services de
conception de logiciels ; services de mise à jour de logiciels ;
services de maintenance de logiciels d’ordinateurs ; service de
consultation, d’innovation en matière de nouvelles technologies
au service du développement durable ; services de recherche en
chimie, en mécanique, en électronique ; recherches technique ;
services de consultations techniques pour le développement du
Mortainais (territoire rural situé dans le Sud Manche au sein du
Pays de la Baie du Mont Saint Michel) ; tous ces services étant
relatifs au développement durable dans toutes ses dimensions
(développement économique, environnemental, cohésion
sociale, identité et cohésion territoriale), à la création, l’animation
et le développement du Mortainais (territoire rural situé dans le
Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint Michel).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 261
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE
ANONYME, A CAPITAL VARIABLE (société coopérative de
production, société anonyme à capital variable), 14, rue de
Marignan, 75008 PARIS, N° SIREN : 562 123 513.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Service de publicité et de promotion des nouvelles
technologies ; diffusion d’informations ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; administration
d’association ; conseils en organisation et direction des affaires ;
établissement et mise en valeur de références professionnelles
relatives au développement durable dans toutes ses dimensions
(développement économique, environnemental, cohésion
sociale, identité et cohésion territoriale), création, animation et
développement du Mortainais (territoire rural situé dans le Sud
Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint Michel) ;
services de documentations publicitaires et mises à jour de
documentations publicitaires ou de documentations techniques ;
expertises en affaires ; organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité ; location de distributeur
automatiques ; services de recueil de données ; systématisation
de données ; gestion de fichiers informatiques ; services
d’informations commerciales ou d’affaires ; services de
sondages, d’enquêtes ou d’opinions ; services de prévisions
économiques ; services d’aide aux projets d’affaires ; services de
promotion de vente pour des tiers ; services de publication de
textes, de diffusion d’informations ou de publicité, des recherches
d’affaires, de recherches de marché, services d’information
statistique ; gérance d’affaires (contrôle, direction, surveillance),
agence de représentation pour les entreprises commerciales ou
industrielles (pour le compte de tiers), gestion des affaires
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciales, à savoir négociation et transaction commerciales
pour l’acquisition ou la vente des produits ; services d’exploitation
de banques de données administratives ; services rendus par un
franchiseur ou un licencié à savoir aide dans l’exploitation d’une
entreprise ; sélection du personnel par procédé psychotechnique,
services d’exploitation de banques de données ; tous ces services
étant relatifs au développement durable dans toutes ses
dimensions (développement économique, environnemental,
cohésion sociale, identité et cohésion territoriale), à la création,
l’animation et le développement du Mortainais (territoire rural
situé dans le Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint
Michel).
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs,
messagerie électronique par réseaux Internet, transmission
d’informations par catalogues électroniques par réseaux Internet,
transmission d’informations commerciales ou techniques ou de
droits de propriété intellectuelle par réseaux Internet, location
d’accès à un centre serveur de bases de données, mise en place,
création et/ou gestion de sites de bases de données, de sondages,
d’annonces, de services commerciaux et/ou techniques sur tous
supports de communication ou sur Internet ; services de
transmissions d’informations par serveurs informatiques ;
services de transmission d’informations par voie télématique à
accès libre ; services de transmission d’informations en ligne ;
services de transmission d’informations contenues dans une base
ou banque de données par voie informatique ou télématique ;
transmission et échange de messages, de données, de son et
d’images et leur diffusion (transmission) par terminaux
d’ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par
fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ;
transmission d’informations par voie télématique (à accès libre,
par code ou non) ou par voie d’Internet (à accès libre, par code ou
non) ou par terminaux d’ordinateurs dans le domaine du
commerce,
du
commerce
électronique ;
service
de
télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes
interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission
d’informations et/ou de réalisation d’opérations, de transactions ;
messagerie électronique ; courrier électronique ; tous ces services
étant relatifs au développement durable dans toutes ses
dimensions (développement économique, environnemental,
cohésion sociale, identité et cohésion territoriale), à la création,
l’animation et le développement du Mortainais (territoire rural
situé dans le Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint
Michel).
139
Mortainais (territoire rural situé dans le Sud Manche au sein du
Pays de la Baie du Mont Saint Michel) ; tous ces services étant
relatifs au développement durable dans toutes ses dimensions
(développement économique, environnemental, cohésion
sociale, identité et cohésion territoriale), à la création, l’animation
et le développement du Mortainais (territoire rural situé dans le
Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint Michel).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 271
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Anne Gisèle GLASS, 44 Rue Saint Sébastien, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Gisèle GLASS, 44 Rue Saint Sébastien, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, information en matière de divertissement
ou d’éducation ou de nouvelles technologies, service de loisirs,
service de photographies, organisation de concours (éducation,
divertissement), bureaux de rédaction de textes (autres que
publicitaires), services de traduction, organisation et conduite de
conférences, de séminaires et d’expositions à but culturel,
éducatif ou technique, services de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; tous ces services étant relatifs au
développement
durable
dans
toutes
ses
dimensions
(développement économique, environnemental, cohésion
sociale, identité et cohésion territoriale), à la création, l’animation
et le développement du Mortainais (territoire rural situé dans le
Sud Manche au sein du Pays de la Baie du Mont Saint Michel).
Description de la marque : Ann Gisel Glass – Soyez équitable …
faites vous plaisir.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers, étude de projets techniques, élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels,
programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d’ordinateurs, conversion de données ou de programmes
informatiques (autres que conversion physique), conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique,
stylisme (esthétique industrielle), recherche scientifique, services
de chimie, analyse chimique, recherche dans le domaine de la
chimie, ingénierie ; expertise (ingénierie), exploitation de brevets,
photographie, reportage photographique, services relatifs à la
physique, études techniques, recherches en mécanique,
conception d’emballages, dessins techniques, essais de
matériaux,
location
d’ordinateurs,
location
d’appareils
électriques ; services de conseil en matière d’innovation ;
expertises d’ingénieurs ; services de programmation pour
ordinateurs ou de bases de données, pour systèmes experts, pour
logiciels, pour progiciels ; services d’exploitation de brevets,
services d’essai de matériaux ; services d’étude de projets
techniques ; services d’expertises techniques ; services de
conception de logiciels ; services de mise à jour de logiciels ;
services de maintenance de logiciels d’ordinateurs ; service de
consultation, d’innovation en matière de nouvelles technologies
au service du développement durable ; services de recherche en
chimie, en mécanique, en électronique ; recherches technique ;
services de consultations techniques pour le développement du
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
140
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
services de camps de vacances (hébergement) ; location de
constructions
transportables ;
location
de
logements
temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ;
réservation et location de salles de réunion.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classes de produits ou services : 3, 39, 43.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 294
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LILLE
METIDJI ABDELRAHIM,
TOURCOING.
88
RUE
DU
VIROLOIS,
59200
EL MAMROUNI YASSER, 10 RUE JEAN COCTEAU, 77460
SOUPPES SUR LOING.
LMOVARI ISSAM, 33 RUE JACQUES MONOD, 77460 SOUPPES
SUR LOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABDELRAHIM METIDJI, 88 rue du Virolois, 59200 TOURCOING.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 28, 30.
Classe N° 18 : Cuir, immitation du cuir peaux d’animaux, malles et
valises, portefeuilles, sac à main, à dos.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 290
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DB GESTION, SARL unipersonnelle, Pointe Milou, 97133 SAINT
BARTHELEMY, N° SIREN : 491 107 108.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46 rue DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises,
vêtements en cuir, bonneteries, chaussures de plage, de sport,
sous vêtements. Fourrures (vêtements) gants (habillement)
ceintures (habillement).
Classe N° 28 : Appareil de culture physique ou de gymnastique,
balle ou ballons de jeu, trotinettes, vello, raquettes rembourrages
de protection, (parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 301
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques
notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les
cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de
coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la
douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles
de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de
maquillage.
Classe N° 39 : Agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ; organisation de voyages ; de séjours
touristiques, de croisières ; organisation d’excursions, de visites
touristiques ; réservation de places de voyage ; services de
transport, accompagnement et transport de voyageurs, transport
en bateau, transport en chemin de fer, transport fluvial ;
informations en matière de transport, informations en matière de
transport sur réseaux informatiques ; location d’automobiles,
locations de bateaux.
Classe N° 43 : Services de cafétérias, services de bars, services de
restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservations d’hôtels, de pensions ; informations en
matière de réservation d’hôtels sur réseaux informatiques ;
SONI S.A., Société anonyme de droit luxembourgeois, Résidence
Azalée, 257 route d’Esch, 1471 LUXEMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aérosols pour
le soin de la peau.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; aérosols
pour le soin de la peau à usage médical.
Classe N° 32 : Eaux minérales ou non (boissons).
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
141
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 305
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
Classe N° 16 : Photographies, calendriers, cartes postales,
albums, livres, objets d’art gravés, lithographiés par jet d’encre,
sérigraphiés.
à : I.N.P.I. PARIS
edouard genestar, Agissant pour le compte de la société “ Polka
galerie SARL ” en cours de formation, 27 jasmin, 75016 PARIS.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet. Service de transmission
d’informations par réseau Internet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
edouard genestar, 27 jasmin, 75016 PARIS.
Classe N° 41 : Services de photographies, montage de bande
vidéo.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° National : 07 3 484 311
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LAVALLE GERALD, 56 RUE CHEVREUL, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPEMENT MEDIATEURS CONSEILS, 2 RUE JEANNIOT,
21000 DIJON.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 310
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ROLLO YANNICK, BRUNO, L’AUMONERIE, 35600 SAINTE-MARIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YANNICK ROLLO, L’AUMONERIE, 35600 SAINTE-MARIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – exécution de mandats ad’hoc ou de conciliateur
dans le cadre de procédures de prévention de difficultés des
entreprises (art L 611-1 du code de commerce) à savoir analyse
économique, comptable et financière.
Classe N° 36 : – analyses financières des débiteurs dans le cadre
des mandats ad’hoc et de conciliation.
Classe N° 45 : – médiation, accompagnement à savoir conseil en
organisation direction des affaires, conciliation à savoir
médiation, coordination à savoir aide à la direction des affaires
pour le compte de particuliers ou d’entreprises. – assistance dans
leurs relations avec des professionnels banquiers, notaires,
avocats, administrations, services sociaux à savoir aide à
l’accomplissement de démarches administratives.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 484 312
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EG2A, SARL UNIPERSONNELLE, 0 LA DOUVE LES CHESNAIES,
44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES, N° SIREN : 483 687 869.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EG2A, 0 LA DOUVE LES CHESNAIES, 44119 GRANDCHAMP DES
FONTAINES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : EG2A
Classe N° 37 : Installation d’appareils électriques pour l’industrie,
le tertiaire et le bâtiment, courants forts et courants faibles.
Installation d’appareils d’automatismes, de domotique, de vidéo
surveillance, de détection incendie, de détection intrusion, de
robotique, de mesures. Eclairage architecturale et paysager à
savoir installation d’appareils d’éclairage.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; Etude et conception de programmes informatiques
et logiciels. Etudes de projets techniques dans les domaines
électriques, électroniques et de régulation. Elaboration de plans
(construction), dessins industriels.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 316
Dépôt du : 26 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES 7.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l’information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau
de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels ou, matériel pour le
contrôle d’accès à un réseau informatique ou de transmission de
données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de
bases de données, abonnements à un centre fournisseur d’accès
à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; abonnement à des services de transmissions
de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de
données télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail d’articles de télécommunications, de téléphones,
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
d’appareils
de
radiomessagerie,
d’appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées, de
terminal numérique résidentiel, de terminal numérique
résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et
de décodage. Regroupement pour le compte de tiers d’articles de
télécommunications (à l’exception de leur transport) permettant
aux clients de les voir et les acheter. Gestion administrative de
lieux d’exposition.
Classe N° 37 : Services d’assistance en cas de panne d’un produit
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication à
savoir maintenance et réparation d’appareils de radiotéléphonie,
de téléphonie et de télécommunication. Services d’assistance en
cas de panne d’un service de radiotéléphonie et de téléphonie et
de télécommunication à savoir maintenance et réparation de
réseaux
de
radiotéléphonie,
de
téléphonie
et
de
télécommunication.
Classe N° 38 : Services d’assistance en cas de panne d’un produit
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication. Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication.
Services
de
communications
téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques,
services de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, de communication d’informations
sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ;
transmission de télécopies ; services de fournitures d’accès à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, de messages, d’images et d’images
animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique. Transmission
d’informations par voie radio télématique ; fourniture d’accès à un
143
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; service de diffusion d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de transmission sécurisée de textes, de données, de
sons ou d’images. Services de transmission de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de messages.
Service de transmission d’images, d’images animées, de textes,
de sons et de données par téléchargement. Services de location
d’appareils de télécommunications pour la reproduction et le
traitement de données de sons, d’images et d’images animées.
Services de location d’appareils pour la transmission de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de sons, d’images et d’images
animées à savoir appareils de télécommunications, appareils
pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Classe N° 41 : Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec
remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de
places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de spectacles
musicaux ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition).
Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques ;
divertissements musicaux ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d’artistes de spectacle. Service
d’enseignement, enseignement par correspondance ; services
d’éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation. Location d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo.
Services d’enregistrement et de traitement de sons (studio
d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de traitement
d’images (filmage). Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à
savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location
d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et d’images
animées à savoir location d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones,
lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD,
appareils photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de
bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles.
Services de location d’enregistrements sonores, d’appareils
audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision ; montage de programme audiovisuels
et musicaux ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films,
d’émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels,
multimédias et musicaux par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels et multimédias et musicaux par
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de
distributeurs informatiques. Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Services d’hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées. Services de créations (conceptionélaboration) par des ingénieurs informatiques d’images virtuelles
et interactives ; créations (conception-élaboration) d’oeuvres par
des ingénieurs informatiques, et notamment d’oeuvres virtuelles
et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de
bases de données, des centres fournisseurs d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, le suivi et l’efficacité
de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs,
services d’élaboration (conception) de logiciels, services de
maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ;
services de consultations en matière d’ordinateurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
bars ; cafés-restaurants, restaurants (libre-service) ; restaurants à
service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration (repas) ;
services de traiteurs. Services de réservation d’hôtel, de
réservation de restaurant, de réservation de logements
temporaires, de réservation de pensions.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 319
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE REGIONAL DE L’INNOVATION ET DU TRANSFERT DE
TECHNOLOGIE POUR LES INDUSTRIES DU BOIS CRITT Bois,
ASSOCIATION LOI 1901, 27 RUE DU MERLE BLANC, 88000
EPINAL, N° SIREN : 343 220 679.
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET
INDUSTRIES DU BOIS ENSTIB, Etablissement public à caractère
scientifique, culturel et professionnel, 27 RUE DU MERLE BLANC,
88000 EPINAL.
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE de NANCY
ENSAN, Etablissement public à caractère administratif, 2 RUE
BASTIEN LEPAGE, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE REGIONAL DE L’INNOVATION ET DU TRANSFERT DE
TECHNOLOGIE POUR LES INDUSTRIES DU BOIS, 27 RUE DU
MERLE BLANC, 88000 EPINAL.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 320
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AURIANNE LOETSCHER, 68 Avenue Foch, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOETSCHER Aurianne, 68 Avenue Foch, 54000 NANCY.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 323
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
STE ALAIN MOURCELY, EURL, 1 Impasse de la Pompe, 68500
GUEBWILLER, N° SIREN : 448 273 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STE ALAIN MOURCELY, 1 Impasse de la Pompe, 68500
GUEBWILLER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
145
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Transmission et diffusion de données,
de sons et d’images par des moyens de télécommunications ;
transmission et diffusion de données, de sons et d’images
assistée par ordinateur ; transmission d’informations accessibles
de données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet).
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classe N° 42 : Recherches et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs.
Services de conception et d’élaboration de logiciels. Travaux
d’ingénieur, consultations professionnelles et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière
d’ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques d’analyse
de texte issu de bases de documentations numériques, de
réseaux ou de télécommunications ; conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique. Travaux de
génie (pas pour la construction). Location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 340
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KISCOMEDICA, Société Anonyme, Parc technologique, 2, Place
Berthe Morisot, 69800 SAINT-PRIEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABRITT, 17, rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’exposition à but culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 342
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 10 : Prothèses médicales, dispositifs pour
ostéosynthèse, prothèses vertébrales, cages intervertébrales,
disques intervertébraux, dispositifs pour ostéosynthèse
rachidienne.
Classes de produits ou services : 10.
TRIVIUM, S.A., 12, Boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS,
N° SIREN : 385 265 525.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ITEANU, 164, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS, A l’att. de Maître Olivier ITEANU.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 341
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRIVIUM, S.A., 12, Boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS,
N° SIREN : 385 265 525.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ITEANU, 164, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS, A l’att. de Maître Olivier ITEANU.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; machine à calculer, appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels
pour le traitement de l’information, logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels d’analyse de texte issu de bases de documentations
numériques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travail de bureau. Conseils, informations ou renseignements
d’affaire. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatique. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; machine à calculer, appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels
pour le traitement de l’information, logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels d’analyse de texte issu de bases de documentations
numériques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travail de bureau. Conseils, informations ou renseignements
d’affaire. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatique. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Transmission et diffusion de données,
de sons et d’images par des moyens de télécommunications ;
transmission et diffusion de données, de sons et d’images
assistée par ordinateur ; transmission d’informations accessibles
de données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet).
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’exposition à but culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Recherches et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs.
Services de conception et d’élaboration de logiciels. Travaux
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ingénieur, consultations professionnelles et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière
d’ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques d’analyse
de texte issu de bases de documentations numériques, de
réseaux ou de télécommunications ; conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique. Travaux de
génie (pas pour la construction). Location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 349
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOPHIE LE RHUN, 11 rue Victor Massé, 56100 LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHIE LE RHUN, 11 rue Victor Massé, 56100 LORIENT.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 344
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Grégoire Guillet, Le Bé, 44170 NOZAY, N° SIREN : 450 524 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pixyweb, Grégoire Guillet, Le Bé, 44170 NOZAY.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Huiles
essentielles, huiles végétales à usage cosmétique, cosmétiques,
parfumerie, lotions capillaires, lotions cosmétiques pour le
visage, huiles de massage aromatiques à usage cosmétique,
huiles de bain aromatiques à usage cosmétique, eaux de senteur,
savons, produits cosmétiques de soin et produits d’hygiène à
savoir produits de toilette.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 350
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
La Cigale, SA, 120 boulevard Rochechouart, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Cigale, SA, 120 boulevard Rochechouart, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques
et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des
images, supports d’enregistrement magnétiques ou numériques,
disques, disques compacts (audio-vidéo), cassettes vidéo,
supports d’enregistrement multimédias ou numériques d’images
et de sons, acoustiques, optiques, vidéodisques, films (bandes
vidéo). Logiciels et progiciels quelqu’en soit le support.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
par moyens électroniques, numériques. Communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques,
par terminaux d’ordinateurs. Service de radiotéléphonie mobile.
Emissions radiophoniques, télévisées et multimédias. Diffusion
de programmes de télévision et radiophoniques, transmission
d’information de données, de programmes par réseau Internet ou
Intranet. Service de transmission d’informations contenues dans
une base de données. Services de communication par ordinateurs
et par réseaux, par transmissions numériques et analogiques.
Services de transmissions d’informations par voie électronique
accessible par code d’accès, mot de passe ou nom de domaine.
Transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs.
Service de transmission de données en ligne et en mode
autonome. Transmission d’informations par centres serveurs.
Classe N° 41 : Divertissement, activités culturelles et artistiques,
services rendus par un groupe d’artistes notamment d’artistes
musiciens et chanteurs. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Production,
édition d’œuvres musicales et audiovisuelles. Production
musicale ou de films sur disques compacts (audio-vidéo),
cassettes vidéo, supports d’enregistrement multimédias ou
numériques d’images et de sons. Publication de livres, de revues.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Production, organisation, représentation et distribution de
spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et
d’évènements culturels. Organisation de spectacles (service
d’imprésario), service de distribution artistique. Service de
recherche et de sélection d’artistes de spectacles. Production et
montage de programmes divertissement sur tout support et
notamment télévision et tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu’en soit le mode de consultation, de
transmission,
de
distribution.
Location
de
films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de décors de spectacle. Organisation de concours et jeux
(éducation ou divertissement) en tous genres, radiophoniques,
télévisés et sur Internet. Organisation et conduite de colloques,
conférences et congrès. Réservation de places de spectacles.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Production, montage de bandes vidéo.
147
N° National : 07 3 484 363
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS CARON, S.A.S., 99, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS, N° SIREN : 562 108 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS CARON, M. Patrick ALES, Département des Marques,
89, rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS CEDEX.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 357
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
Classe N° 3 : Savons de toilette, produits de parfumerie, parfums,
eaux de toilette, eaux de cologne, huiles essentielles,
cosmétiques, préparations non médicales pour le soin et
l’embellissement de la peau, produits de maquillage, produits de
démaquillage, masques de beauté, poudre pour le visage et pour
le corps, talc, déodorants à usage personnel, préparations
cosmétiques pour le bronzage, lotions pour les cheveux,
shampooings, produits capillaires, gels douche et préparations
pour le bain, produits avant et après rasage.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
S.F.F. SOCIETE FINANCIERE FONTA, Société en nom collectif, 57,
Boulevard de l’Embouchure, Central Parc Bât.D, 31200
TOULOUSE, N° SIREN : 347 576 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classe N° 36 : Location, vente et transaction de biens immobiliers,
location, vente et transaction de biens immobiliers tels que : biens
meublés ou non meublés, bureaux d’affaires, résidences de
service, résidence de tourisme, résidences hôtelières à savoir
services d’agences immobilières. Promotion immobilière de
logements, de bureau, d’entrepôts, d’usines, de surfaces
commerciales à savoir promotion (financement) de projets
immobiliers. Gestion immobilière. Transaction sur immeuble et
fond de commerce. Opération financière dans le domaine de la
promotion immobilière.
Classe N° 37 : Construction, réparation d’édifices. Travaux
publics, entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux ou de sols.
Lotissement (service immobilier).
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, compléments alimentaires à usage
médical.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes, à savoir, boîtes en verre,
figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour
la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en
métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux
précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum. Bouteilles, flacons à parfum,
vaporisateurs de parfums (non en métaux précieux), objets d’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes ou figurines en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de
toilette.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 364
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 484 359
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS CARON, S.A.S, 99, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS, N° SIREN : 562 108 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS CARON, M. Patrick ALES, Département des Marques,
89, rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS CEDEX.
marie paule rous, 3 avenue de la synagogue, 84000 AVIGNON,
N° SIREN : 420 537 755.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marie paule rous, 3 avenue de la synagogue, 84000 AVIGNON.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 3 : Savons de toilette, produits de parfumerie, parfums,
eaux de toilette, eaux de cologne, huiles essentielles,
cosmétiques, préparations non médicales pour le soin et
l’embellissement de la peau, produits de maquillage, produits de
démaquillage, masques de beauté, poudre pour le visage et pour
le corps, talc, déodorants à usage personnel, préparations
cosmétiques pour le bronzage, lotions pour les cheveux,
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
shampooings, produits capillaires, gels douche et préparations
pour le bain, produits avant et après rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, compléments alimentaires à usage
médical.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes, à savoir : boîtes en verre,
figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour
la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en
métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux
précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum. Bouteilles, flacons à parfum,
vaporisateurs de parfums (non en métaux précieux), objets d’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes ou figurines en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de
toilette.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 365
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
BOPI 07/31 - VOL. II
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes, à savoir : boîtes en verre,
figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour
la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en
métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux
précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum. Bouteilles, flacons à parfum,
vaporisateurs de parfums (non en métaux précieux), objets d’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes ou figurines en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de
toilette.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 368
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Association francaise des assurés sociaux, association Loi de
1901, 16 BOULEVARD DE LA REINE, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 489 498 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association francaise des assurés sociaux, 16 BOULEVARD DE LA
REINE, 78000 VERSAILLES.
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS CARON, S.A.S., 99, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS, N° SIREN : 562 108 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS CARON, M. Patrick ALES, Département des Marques,
89, rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS CEDEX.
Classe N° 36 : Assurances ; Assurances de prévoyance collective
à adhésions obligatoires ou facultatives.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 387
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Monsieur Caron Beyherlet Pierre Joseph Serge, 42, Rue de soultz,
67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Caron Beyherlet Pierre Joseph Serge, 42, Rue de Soultz,
67000 STRASBOURG.
Classe N° 3 : Savons de toilette, produits de parfumerie, parfums,
eaux de toilette, eaux de cologne, huiles essentielles,
cosmétiques, préparations non médicales pour le soin et
l’embellissement de la peau, produits de maquillage, produits de
démaquillage, masques de beauté, poudre pour le visage et pour
le corps, talc, déodorants à usage personnel, préparations
cosmétiques pour le bronzage, lotions pour les cheveux,
shampooings, produits capillaires, gels douche et préparations
pour le bain, produits avant et après rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, compléments alimentaires à usage
médical.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : “ Cauchemar Jalousie ”
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie. Porte clef fantaisie. Objet
d’arts en métaux précieux, médailles.
N° National : 07 3 484 402
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie sacs et sachets pour
l’emballage en papier boite en carton ou en papier.
Classe N° 25 : Vétements, chaussures, chemises vétements en
cuir ou en imitation cuir, ceinture fourrures, gants, foullards
cravates, bonneterie, chaussettes sous vétements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
149
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTO-BIO-MARINE, S.A.RL, 600, ROUTE DE LA CROIX DE
GOEYTES, 40380 POYARTIN, N° SIREN : 489 102 012.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURDIN MICHEL, 600, ROUTE DE LA CROIX DE GOEYTES,
40380 POYARTIN.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 393
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARDET Dominique, Rue des Ecureuils, 73410 ALBENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD
ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction), béton, ciment ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Bois de placage, bois de sciage, bois d’oeuvre, bois miouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, charpentes non
métalliques, structures bois pour la construction. Services de
construction d’édifices, de routes, ponts ; location de machines de
chantier ; informations en matière de constructions ; supervision
(direction) de travaux de construction ; démolition de
constructions ; montage d’échafaudages ; charpenterie, charpenterie industrielle, installation et réparation d’entrepôts ; équipements de cuisines ; services d’étanchéïté ; services d’isolation ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations,
réparation, service d’installation de maisons individuelles et
d’immeubles. Conception et pose de charpentes, de structures
bois pour des immeubles, des bâtiments publics, des maisons,
des hangars. Charpentes et structures bois pour des immeubles,
des bâtiments publics, des maisons, des hangars. Conseils en
construction ; établissement de plans pour la construction,
architecture ; travaux d’ingénierie (expertises), étude de projets
techniques ; décoration intérieure ; dessin industriel ; recherches
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers, réalisation de toute étude de conception de
maisons individuelles et d’immeubles.
Classe N° 3 : Cosmétiques.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical, herbes
médicinales, tisanes, plantes en gélules à usage médical ; tous les
produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 44 : Phytothérapie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 406
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FORGES DE L’ÉMINÉE, S.A., Route de Chanier, 63250 CELLES
SUR DUROLLE, N° SIREN : 392 838 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Gilbert HULOT, FORGES DE L’ÉMINÉE, ROUTE DE CHANIER,
63250 CELLES S/DUROLLE.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Produits ou services désignés : Crochets, pinces de levage ;
anneaux ; maillons, appareils et leurs composants destinés au
levage, à l’arrimage et à la manutention de fardeaux. Appareils et
leurs composants destinés au levage, à l’arrimage et à la manutention de fardeaux. Elingues, sangles et leurs composants
destinés au levage, à l’arrimage et à la manutention de fardeaux.
Classes de produits ou services : 6, 7, 22.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ;
N° National : 07 3 484 409
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DUBOURDIEU 1800, PORT DE LARROS, BP 11, 33470
GUJAN MESTRAS, N° SIREN : 432 678 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIN EMMANUEL, 3 RUE DES PORTES DU PYLA, 33260 LA
TESTE DE BUCH.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction).
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 415
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
Classe N° 12 : Bateau.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 12.
Caroline AYACHE, 6 rue St Benoît, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline AYACHE, 6 rue St Benoît, 75006 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 410
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
T.M, SARL T.M, 55
N° SIREN : 492 406 251.
rue
de
Passy,
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
T.M, 55 rue de Passy, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location d’espaces publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Emissions radiophoniques ou
télévisées.
Classes de produits ou services : 35, 38.
Classe N° 14 : Bijouterie fantaisie.
Classe N° 18 : Maroquinerie.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 418
Classes de produits ou services : 14, 18.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 411
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
Alain Delmouly, 1 rue des Nonnains, 95270 CHAUMONTEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Delmouly, 1 rue des Nonnains, 95270 CHAUMONTEL.
Classe N° 35 : Service d’informations économiques accessible au
moyen d’Internet.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurance, affaires
financières, conseils en matière financière, affaires immobilières,
affaires bancaires, services bancaires, estimations financières
(banque, assurance, immobilier), opérations portant sur des
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
instruments financiers réalisées au moyen d’Internet, gestion
d’un portefeuille de titres ou d’assurance-vie réalisée au moyen
d’Internet, service d’analyse financière de valeurs cotées ou
d’informations financières accessible au moyen d’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 419
151
N° National : 07 3 484 421
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Classe N° 35 : Service d’informations économiques accessible au
moyen d’Internet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurance, affaires
financières, conseils en matière financière, affaires immobilières,
affaires bancaires, services bancaires, estimations financières
(banque, assurance, immobilier), opérations portant sur des
instruments financiers réalisées au moyen d’Internet, gestion
d’un portefeuille de titres ou d’assurance-vie réalisée au moyen
d’Internet, service d’analyse financière de valeurs cotées ou
d’informations et financières accessible au moyen d’Internet.
Classe N° 35 : Service d’informations économiques accessible au
moyen d’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurance, affaires
financières, conseils en matière financière, affaires immobilières,
affaires bancaires, services bancaires, estimations financières
(banque, assurance, immobilier), opérations portant sur des
instruments financiers réalisées au moyen d’Internet, gestion
d’un portefeuille de titres ou d’assurance-vie réalisée au moyen
d’Internet, service d’analyse financière de valeurs cotées ou
d’informations financières accessible au moyen d’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 420
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 422
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Classe N° 35 : Service d’informations économiques accessible au
moyen d’Internet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurance, affaires
financières, conseils en matière financière, affaires immobilières,
affaires bancaires, services bancaires, estimations financières
(banque, assurance, immobilier), opérations portant sur des
instruments financiers réalisées au moyen d’Internet, gestion
d’un portefeuille de titres ou d’assurance-vie réalisée au moyen
d’Internet, service d’analyse financière de valeurs cotées ou
d’informations financières accessible au moyen d’Internet.
Classe N° 35 : Service d’informations économiques accessible au
moyen d’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurance, affaires
financières, conseils en matière financière, affaires immobilières,
affaires bancaires, services bancaires, estimations financières
(banque, assurance, immobilier), opérations portant sur des
instruments financiers réalisées au moyen d’Internet, gestion
d’un portefeuille de titres ou d’assurance-vie réalisée au moyen
d’Internet, service d’analyse financière de valeurs cotées ou
d’informations financières accessible au moyen d’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 423
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Service d’informations économiques accessible au
moyen d’Internet.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurance, affaires
financières, conseils en matière financière, affaires immobilières,
affaires bancaires, services bancaires, estimations financières
(banque, assurance, immobilier), opérations portant sur des
instruments financiers réalisées au moyen d’Internet, gestion
d’un portefeuille de titres ou d’assurance-vie réalisée au moyen
d’Internet, service d’analyse financière de valeurs cotées ou
d’informations financières accessible au moyen d’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 429
BOPI 07/31 - VOL. II
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 41.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN LOUIS UZAN, 9 BIS AVENUE MONTEBELLO, 78600
MAISONS LAFFITTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN LOUIS UZAN, 9 BIS AVENUE MONTEBELLO, 78600
MAISONS LAFFITTE.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 430
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Alexandre RAPAPORT, 406 chemin des Salettes, 83740 LA
CADIERE D’AZUR.
Catherine RAPAPORT, 406 chemin des Salettes, 83740 LA
CADIERE D’AZUR.
Rodolphe RAPAPORT, 406 chemin des Salettes, 83740 LA
CADIERE D’AZUR.
Natacha RAPAPORT, 406 chemin des Salettes, 83740 LA CADIERE
D’AZUR.
Alexandra RAPAPORT, 406 chemin des Salettes, 83740 LA
CADIERE D’AZUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre RAPAPORT, 406 chemin des Salettes, 83740 LA
CADIERE D’AZUR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 1 : * produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture. Angrais.
Classe N° 25 : * vetements, chaussures, chapellerie, chemises,
vetement cuir, ceintures, gants bonneterie, chaussettes, sous
vetements.
Classe N° 31 : * produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences
(graines) plantes et fleurs naturelles gazon naturel, arbustes,
plants, plantes, arbres (vegétaux) fourrages, plantes sechées pour
la decoration.
Classe N° 44 : * services d’agriculture, d’horticulture, sylviculture
soins d’hygienne et de beauté pour être humain. Jardinage
service de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 25, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 484 443
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
153
optiques, Cédéroms, logiciels de jeux, logiciels de sécurisation,
transfert de messages et de données de même nature.
Amplificateurs, antennes écouteurs destinées aux appareils de
communications, téléviseurs, télécopieurs.
MEMAIN Bernard, Bp 16, LE PLAZZA, 06470 VALBERG.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciales. Collecte et traitement de données à savoir : saisie,
recueil, systématisation de données.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEMAIN BERNARD, Bp 16, LE PLAZZA, 06470 VALBERG.
Classe N° 36 : Assurance, garantie (caution), opérations
financières, opérations monétaires.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Services de garantie du consommateur relatifs aux
appareils, équipements de télécommunications à savoir : services
d’installation, de maintenance, de réparation d’appareils, de
télécommunication de radiocommunication, de radiotéléphonie,
mobile, d’appareils téléphoniques, d’ordinateurs, d’appareils
pour l’enregistrement des messages, l’enregistrement, la
transmission et la reproduction du son et des images.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services
téléphoniques, services de transmission d’informations par voies
télématiques, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, services de transferts d’appels, de renvois d’appels,
d’annuaires du téléphone, de messageries vocales, de
téléinformatique, de courriers électroniques. Informations en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunications, d’appareils téléphoniques, informatiques,
de postes de télévision, de répondeurs téléphoniques, de
télécopieurs. Fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique.
Abonnements
à
des
services
de
télécommunication.. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Communications par réseaux de
communication de type Internet, services de télécommunications
et de messagerie électronique par réseau Internet, service de
transmission d’informations par réseau Internet.
Classe N° 42 : Conseils et expertise dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, produits corporels à savoir cosmétiques,
parfums, eau de toilette.
Classe N° 16 : Articles de papeterie papiers à lettre, livres cartes,
calendriers, linge de table en papiers, livres, journaux.
Classe N° 24 : Tissus, couverture de lit et de table, linge de maison,
linge de table linge de bains, linge de lit.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises.
Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 453
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
THE PHONE HOUSE, SAS, 4, rue Diderot, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 408 685 816.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THE PHONE HOUSE, 4, Rue Diderot, 92150 SURESNES.
N° National : 07 3 484 452
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
THE PHONE HOUSE, SAS, 4, rue Diderot, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 408 685 816.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THE PHONE HOUSE, 4, Rue Diderot, 92150 SURESNES.
Classe N° 9 : Périphériques d’ordinateurs, appareils et
instruments de télécommunications. Appareils installations et
postes téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, récepteurs
et émetteurs téléphoniques, appareils pour l’enregistrement des
messages, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images, modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques, bases de données informatisées, logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau informatique. Terminaux
informatiques, ordinateurs, équipements pour le traitement de
l’information, logiciels, supports de données magnétiques,
Classe N° 9 : Périphériques d’ordinateurs, appareils et
instruments de télécommunications. Appareils installations et
postes téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, récepteurs
et émetteurs téléphoniques, appareils pour l’enregistrement des
messages, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images, modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques, bases de données informatisées, logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau informatique. Terminaux
informatiques, ordinateurs, équipements pour le traitement de
l’information, logiciels, supports de données magnétiques,
optiques, Cédéroms, logiciels de jeux, logiciels de sécurisation,
transfert de messages et de données de même nature.
Amplificateurs, antennes écouteurs destinées aux appareils de
communications, téléviseurs, télécopieurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciales. Collecte et traitement de données à savoir : saisie,
recueil, systématisation de données.
Classe N° 36 : Assurance, garantie (caution), opérations
financières, opérations monétaires.
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Services de garantie du consommateur relatifs aux
appareils, équipements de télécommunications à savoir : services
d’installation, de maintenance, de réparation d’appareils, de
télécommunication de radiocommunication, de radiotéléphonie,
mobile, d’appareils téléphoniques, d’ordinateurs, d’appareils
pour l’enregistrement des messages, l’enregistrement, la
transmission et la reproduction du son et des images.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services
téléphoniques, services de transmission d’informations par voies
télématiques, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, services de transferts d’appels, de renvois d’appels,
d’annuaires du téléphone, de messageries vocales, de
téléinformatique, de courriers électroniques. Informations en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunications, d’appareils téléphoniques, informatiques,
de postes de télévision, de répondeurs téléphoniques, de
télécopieurs. Fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique. Abonnements à des services de télécommunication.
Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. Communications par réseaux de communication de
type Internet, services de télécommunications et de messagerie
électronique par réseau Internet, service de transmission
d’informations par réseau Internet.
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 466
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
OPTIMUM EVENTS, SARL, 215 rue Saint Honoré, 75001 PARIS,
N° SIREN : 485 220 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPTIMUM EVENTS, 215 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 42 : Conseils et expertise dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 455
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gerlon SA, Société anonyme, BP 60140, Pont-Rémy, 80146
ABBEVILLE, N° SIREN : 349 008 284.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gerlon, SA, BP 60140, Pont-Rémy, 80146 ABBEVILLE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Papier de verre ou corindon ; toile émeri ; papier ou
toile abrasive ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
machines d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le
bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ;
tondeuses (machines) ; scies (machines) ; Rabots électriques ;
ponceuses électriques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; Laine d’acier
pour le nettoyage.
Classes de produits ou services : 3, 7, 17, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
155
N° National : 07 3 484 468
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 484 467
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOLUNEA, SARL, Route de Poulx, 30320 MARGUERITTES,
N° SIREN : 487 952 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLUNEA, Route de Poulx, 30320 MARGUERITTES.
CELLCAST MEDIA, SARL, 38 rue des Mathurins, 75008 PARIS,
N° SIREN : 391 068 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annelise POSTEL, CELLCAST MEDIA, 38 rue des Mathurins, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo avec écriture marron et motif
orange.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
réception de son, d’images ou de messages ; équipement pour le
traitement de l’information ; bases de données électroniques
(contenant notamment un annuaire, annuaire inversé).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie tels que guides, annuaires
téléphoniques.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents.
Diffusion d’annonces publicitaires et publication d’images ou
textes publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires ;
location d’espaces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, transmission de
renseignements par voie téléphonique et autres informations en
matière de télécommunications, services d’affichage électronique
(télécommunications), transmission d’informations et données,
annuaire par voie télématique, Internet, téléphone, terminal
d’interrogation vidéotex français, terminaux d’ordinateurs ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseaux de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; transmission et diffusion, par tout moyen de
télécommunication et réseaux, assistée par ordinateur ou non, de
sons, d’images fixes ou animées et de données tels que
notamment logos, sonneries, jeux, textes, vidéos, graphiques
pour téléphones mobiles ; services de radiotéléphonie mobile ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ; location
d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; transmission et diffusion
de programmes de divertissement et/ou d’informations sur
téléphones mobiles.
Classe N° 41 : Education, formation et divertissement. Information
en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication électronique de contenu éditorial en ligne
(notamment
d’annuaires
téléphoniques).
Microédition.
Téléchargement de contenus éditoriaux. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Services de jeux
proposés en ligne (à partir de réseau informatique). Services de
jeux d’argent.
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
et mobiles ; services de téléchargement et de diffusion par tout
moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries,
sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques et
toutes autres données pour terminaux de télécommunication
fixes et mobiles, développement d’applications audiotel, SMS,
WAP et Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement. Appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images pour la cartographie, la
formation et la simulation. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs pour la cartographie, la formation
et la simulation. Logiciels de jeux. Logiciels (programmes
enregistrés), périphériques d’ordinateurs pour la cartographie, la
formation et la simulation.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques pour la
cartographie, la formation et la simulation. ;
Classe N° 38 : Télécommunications dans le domaine de la
cartographie, de la simulation et de la formation. Informations en
matière de télécommunications dans le domaine de la
cartographie, de la simulation et de la formation.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques dans le domaine de la cartographie, de la
simulation et de la formation. Services d’affichage électronique
(télécommunications) dans le domaine de la cartographie, de la
simulation et de la formation. ;
Classe N° 41 : Éducation. Formation. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la
cartographie, de la simulation et de la formation. ;
Classe N° 42 : Evaluations estimations et recherches dans
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs destinées à la cartographie, la formation et la
simulation. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels pour cartographie formation simulation. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers pour
cartographie formation simulation. Etudes de projets techniques
pour cartographie formation simulation. Elaboration (conception)
installation maintenance mise à jour ou location de logiciels pour
cartographie formation simulation. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 472
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUERTON, SAS, RN 10, ZI Saint Gilles, 28800 BONNEVAL,
N° SIREN : 806 220 372.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERTON, SAS, RN 10, ZI Saint Gilles, 28800 BONNEVAL.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 6 : Silos métalliques à usage agricole et / ou industriel,
constructions
métalliques,
constructions
transportables
métalliques.
Classe N° 19 : Silos non métalliques à usage agricole et / ou
industriel, constructions non métalliques, constructions
transportables non métalliques.
Classe N° 42 : Etudes et projets techniques.
Classes de produits ou services : 6, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 473
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PITCHOUN GYM, EURL, LA PETITE BASTIDE, RN 8, 13320 BOUC
BEL AIR, N° SIREN : 478 439 854.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PITCHOUN GYM, LA PETITE BASTIDE, RN 8, 13320 BOUC BEL
AIR.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LE LOGO SE COMPOSE : – D’UN
CERCLE DE PÉRIMÈTRE VERT ET DONT LE DISQUE FORME UN
DÉGRADÉ DE COULEUR OR QUI DONNE L’IMPRESSION D’AVOIR
DU MARRON CLAIR SUR L’EXTERIEUR POUR ALLER VERS LE
JAUNE AU CENTRE QUI APPARAÎT COMME PLUS CLAIR ET
LUMINEUX. DANS CETTE LUMINOSITÉ, IL Y A UN “ E ” EN
ECRITURE “ FRENCH SCRIPT ” DE COULEUR MARRON. – DES
LETTRES “ BENYA ” QUI S’ACCROCHENT AU CERCLE POUR
FORMER ENSEMBLE LE MOT “ EBENYA ”. LE CONTOUR DE CES
LETTRES EST VERT ET L’INTERIEUR DE CES LETTRES EST
MARRON. – EN DESSOUS DE CET ENSEMBLE EST ECRIT
“ MELANO-COSMETIK ” DE COULEUR MARRON
Classe N° 3 : Produits cosmétiques pour femme/homme/enfant.
Produits cosmétiques pour le visage : nettoyant, crème,
démaquillant, serum, contour des yeux, lait, gel, lotion,
gommage, masque, lotion rasage, baume, crème de rasage,
émulsion, huile, lingette imprégnée de lotions cosmétiques
maquillage : rouge à lèvre, ombre à paupière, fard à joue,
mascara, crayon yeux/lèvre, fond de teint, vernis à ongle, soins
pour les ongles, produits capillaires ; shampooing, aprèsshampooing, démêlant, défrisage, coiffant, masque, exfoliant
capillaire, coloration, huile, sérum, lotion, pommade ; Produits
cosmétiques pour le corps/mains/pieds : nettoyant douche/bain,
gommage, masque, huile, huiles essentielles, produits d’hygiène
intime, lait, crème, lotion, déodorant, savon, pain hygiénique,
amincissant, émulsion, dentifrice, crème dépilatoire, décoloration
pour poils, parfum, produits naturels à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits cosmétiques et hygiéniques en pharmacie
et parapharmacie : nettoyant, cosmétiques dermatologiques
(anti-acnée, peau sensible, anti-bouton, anti-irritation, unifiant)
clarifiant éclaircissant, raffermissant, amincissant, anti-ride.
Classe N° 26 : Cheveux synthétiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services aux enfants à savoir vente au détail de
vêtements d’enfants ayant trait aux activités précitées.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Services aux enfants à savoir activités culturelles, organisation de
spectacles, services d’artistes de spectacles, services de loisirs,
service de mise en forme physique, activités d’éveil physique et
mental (formation et activités sportives).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 486
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIALLO MYRIAM, 4 RUE ALBINET/ 3041, 93300 AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIALLO MYRIAM, 4 RUE ALBINET / 3041, 93300 AUBERVILLIERS.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour les êtres
humains, institut de beauté, salon de beauté pour les soins des
ongles, service maquillage, soins esthétiques, salon de beauté,
salon de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 490
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques LAPEYRERE, 46, avenue d’Argenteuil, 92600 ASNIERES/
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES LAPEYRERE, 46, avenue d’Argenteuil,
ASNIERES/SEINE.
92600
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Albums, cartes, livres journaux, brochures, objets
d’art gravés, tableaux (peintures) encadrés ou non. Aquarelles,
dessins.
Classe N° 41 : Education, formation, activités culturelles
publication de livres organisation de colloques, de congrès,
d’expositions à but (non lucratif) culturel publication de livres et
de périodiques en ligne. Micro édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
157
N° National : 07 3 484 505
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MME RAUSEO Piérina, 13 Rue Nungesser, 93440 DUGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MME RAUSEO Piérina, 13 Rue Nungesser, 93440 DUGNY.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 498
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MISSUD GILLES, 12 rue Juliette Dodu, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles MISSUD, 12 rue Juliette Dodu, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement la transmission la
reproduction ou le traitement du son ou des images supports
d’enregistrements magnétiques disques acoustiques ou optiques,
disquette souples.
Classe N° 35 : Publicité : organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Émissions télévisées, service de messagerie
electronique.
Produits ou services désignés : Production de films institutionnels, documentaires, films de fiction cinématographiques, et
programmes pour la télévision. Support d’enregistrement audio,
video.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 503
Classe N° 41 : Formation, production de films sur bandes vidéos,
location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo, service de photographie. Organisation
de concours (éducation ou divertissements).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 35, 38, 41.
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel Allen, 3 rue Joseph Bellier, 36000 CHATEAUROUX.
N° National : 07 3 484 507
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel Allen, 3 rue Joseph Bellier, 36000 CHATEAUROUX.
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LA CROSSE TECHNOLOGY, société à responsabilité limitée, 6A
rue du Commerce, 67118 GEISPOLSHEIM.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 25 : Vêtements, à l’exception des peignoirs, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage,
de signalisation, appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction de données, du son ou des images, supports
d’enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, actinomètres, aéromètres,
agendas électroniques, appareils pour l’analyse de l’air,
amplificateurs, appareils pour l’analyse non à usage médical,
anémomètres, machines arithmétiques, avertisseurs acoustiques,
ballons météorologiques, baromètres, batteries électriques,
niveaux à bulle, mesures de capacité, cartes à mémoire ou à
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, appareils de
contrôle d’humidité, chronographes (appareils enregistreurs de
durées), clignotants (signaux lumineux), compteurs, appareils
électriques et électroniques de contrôle, densimètres, détecteurs,
appareils pour le diagnostic (non à usage médical), supports de
données optiques, supports de données magnétiques, appareils
de dosage, doseurs, indicateurs de niveau d’eau, émetteurs
(télécommunication), émetteurs de signaux électroniques,
appareils pour l’enregistrement de temps, appareils pour
l’enregistrement des distances, hydromètres, hygromètres,
indicateurs de quantité, indicateurs de température, lecteurs
optiques, logiciels (programmes enregistrés), manomètres,
niveaux à mercure, appareils électriques et électroniques de
mesure, appareils de mesure de précision, instruments de
mesure, mesures, mesureurs, instruments météorologiques,
enregistreurs de pression, mesureurs de pression, récepteurs
(audio, vidéo), respirateurs pour le filtrage de l’air, membranes
pour appareils scientifiques, sondes à usage scientifique,
capteurs d’humidité (sondes), tableaux d’affichage électroniques,
thermomètres non à usage médical, thermostats, transmetteurs
(télécommunication).
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques,
cadrans (horlogerie), chronographes (montres), chronomètres,
chronomètres
à
arrêt,
instruments
chronométriques,
chronoscopes, horloges de contrôle (horloges mères), écrins pour
l’horlogerie, étuis pour l’horlogerie, mouvements d’horlogerie ;
horloges ; cabinets (boîtes) d’horloges, horloges électriques,
montres, mouvements d’horlogerie, pendules (horlogerie),
réveille-matin.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; services d’analyses et de
recherches industrielles à savoir évaluations, estimations,
recherches, analyses, aide à la conception et rapports dans les
domaines scientifiques, industriels et technologiques rendus par
des ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, conception de systèmes informatiques, consultation sur
la protection de l’environnement, conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, essai de matériaux, étalonnage
(mesurage), étude de projets techniques, services d’informations
météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de
logiciels informatiques, location d’ordinateurs, maintenance de
logiciels d’ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation
pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques,
recherches biologiques, recherches techniques, reconstitution de
bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 14, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 7, 8, 12.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 512
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AGRISEM INTERNATIONAL, SA, “ Beaucé ”, 44850 LIGNÉ,
N° SIREN : 389 996 737.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGRISEM INTERNATIONAL, “ Beaucé ”, 44850 LIGNÉ.
Classe N° 7 : Machines agricoles, outils rotatifs à axes verticaux ou
horizontaux avec possibilité de semis, moteurs à l’exception de
ceux pour véhicules terrestres, accouplements non électriques et
organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres, instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement, socs, disques (parties de machines).
Classe N° 8 : Instruments agricoles entraînés manuellement,
lames, coutres et disques traités (parties de machines).
Classe N° 12 : Machines agricoles automotrices, tracteurs
agricoles..
Classes de produits ou services : 7, 8, 12.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 513
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AGRISEM INTERNATIONAL, SA, “ Beaucé ”, 44850 LIGNÉ,
N° SIREN : 389 996 737.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGRISEM INTERNATIONAL, “ Beaucé ”, 44850 LIGNÉ.
N° National : 07 3 484 511
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AGRISEM INTERNATIONAL, SA, “ Beaucé ”, 44850 LIGNÉ,
N° SIREN : 389 996 737.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGRISEM INTERNATIONAL, “ Beaucé ”, 44850 LIGNÉ.
Classe N° 7 : Machines agricoles, machines-outils, semoirs de
semis direct à socs et ou à disques (machines), moteurs à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements non
électriques et organes de transmission, à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement, socs, disques (parties de machines).
Classe N° 8 : Instruments agricoles entraînés manuellement,
lames, coutres et disques traités (parties de machines).
Classe N° 12 : Machines agricoles automotrices, tracteurs
agricoles..
Classe N° 7 : Machines agricoles, machines-outils, semoirs
polyvalents (machines), moteurs à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres, accouplements non électriques et organes de
transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres,
instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement,
socs, disques (parties de machines).
Classe N° 8 : Instruments agricoles entraînés manuellement,
lames, coutres et disques traités (parties de machines).
Classe N° 12 : Machines agricoles automotrices, tracteurs
agricoles.
Classes de produits ou services : 7, 8, 12.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 484 516
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SNFGE Société Nationale Française de Gastro-Entérologie,
Association loi 1901, 155 rue du faubourg Saint Denis, 75010
PARIS, N° SIREN : 780 111 738.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNFGE Société Nationale Française de Gastro-Entérologie, 155
rue du faubourg Saint Denis, 75010 PARIS.
159
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 529
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
congrès médical scientifique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JJA, Société anonyme de droit français, 45, avenue Victor Hugo,
93300 AUBERVILLIERS, N° SIREN : 308 972 181.
EASY TRADE PARADISE, société par actions simplifiée de droit
français, 45, boulevard Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
N° National : 07 3 484 520
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Pascal Turlet, 1 rue Julien Duvivier, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Turlet, 1 rue Julien Duvivier, 69003 LYON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; bicyclettes, tricycles, béquilles de bicyclettes ou de
tricycles, voitures, motos, caravanes, maison mobile (caravane),
camions, tracteurs ; chambres à air pour pneumatiques, pneus,
pompes, selles, rayons, boyaux, rétroviseurs, sonnettes, chaînes,
pédales, jantes, freins de bicyclette, garde-boue, trousses pour la
réparation des chambres à air, canots, ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, voitures d’enfant, housses de véhicules, housses de
sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour
véhicules, avirons, bateaux, diables, brouettes, chaînes
antidérapantes, charrettes de golf.
Classe N° 14 : Coffrets à bijoux (non en métaux précieux).
Classe N° 15 : Instruments de musique ; boîtes à musique.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines,
plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues,
porte-parapluies, récipients d’emballage, parcs pour bébés,
berceaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs,
trotteurs pour enfants, commodes, fauteuils, sièges, vaisseliers ;
porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie,
literie (à l’exception du linge de lit), niches et nids pour animaux
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
d’intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie,
étagères de bibliothèques, pailles pour la dégustation des
boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, portechapeaux, cintres pour vêtements, sacs de couchage pour le
camping, couchettes pour animaux d’intérieur, coussins, tables à
dessin, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, oreillers,
paniers non métalliques, paravents (meubles), rotin, stores et
rideaux d’intérieur (mobilier), vannerie, objets d’art en bois, cire,
plâtre ; récipients d’emballage en matières plastiques ; matelas.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier et/ou en
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 26 : Perles non en métaux précieux (articles de
mercerie) ; guirlandes artificielles non électriques.
Classes de produits ou services : 3, 11, 16, 21.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; blocs de construction (jouets),
maisons de poupées, jeux de construction, joutes à bascule ;
figurines en métaux communs (jouets), soldats de plomb ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage) ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception
des vêtements, tapis, chaussures) à savoir buts de basket-ball
(paniers), filets de base-ball, de beach-volley, de volley-ball ; buts
de hand-ball, de football ; gants de gardiens de but de football ;
barres à triceps, barres à dorsaux, cordes à sauter ; sangles de
cheville, barres parallèles, en particulier pour exercice physique
au mur, murs d’escalade ; ailes delta, parapentes, cerfs-volants,
amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets
pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance
harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche,
leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux
pigeons, pigeons d’argile, armes d’escrime, fleurets, masques
d’escrime, fléchettes, gants de base-ball, gants de boxe,
protections pour les membres (articles de sport), engins pour
l’exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs
(extenseurs), bicyclettes fixes d’entraînement, bancs de
musculation, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course,
rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard,
cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes,
raquettes de tennis, raquettes de badminton, raquettes de
squash, skis, fixations de skis, skis nautiques, haltères, quilles,
palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches
à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, mâts (pour
planches à voile), baumes (pour planches à voile), tables de
football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis,
raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans,
volants (jeux), appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de
véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux
domestiques, balançoires, bonbons à pétard, masques de
carnaval, trottinettes, balles, ballons, boules de pétanque, billes,
patins à roulettes, jeux de criquet ; farces et attrapes ; jouets
gluants et lumineux ; animaux (jeux) en plastique ; jeux de cartes
et de tables ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés
(jouets) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; baguettes
(jouets) ; téléphones (jouets) ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; armes d’escrime, gants et masques
d’escrime ; fléchettes, arcs, armures et boucliers pour jeux ; épées
(jeux) ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport).
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classes de produits ou services : 12, 14, 15, 20, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 530
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
MAUDUIT DANIEL, Les Landes, 72270 MEZERAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAUDUIT DANIEL, Les Landes, 72270 MEZERAY.
Classe N° 3 : Produits d’entretien d’appareils sanitaires (cuvette de
wc, lavabo) ; savon ; parfum ; huiles essentielles ; cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrice ; produit de rasage.
Classe N° 11 : Appareils et installations sanitaires.
Classe N° 21 : Ustensiles pour l’hygiène corporelle à savoir
ustensiles de toilette ; peignes, éponges ; brosses ; necessaire de
toilette ; poubelle.
N° National : 07 3 484 531
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION NATIONALE POUR L’AMELIORATION DE LA VUE,
Association régie par les dispositions du Titre premier du Livre IV
du Code du Travail, 185, rue de Bercy, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques ; géodésiques, photographiques,
cinématographiques ; appareils et instruments optiques,
notamment articles de lunetterie, lentilles de contact, verres de
lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour
lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes,
jumelles, loupes ; appareils et instruments de pesage ; de
mesurage, notamment anémomètres, baromètres, hydromètres,
hygromètres, thermomètres non à usage médical ; appareils et
instruments de signalisation lumineuse ou mécanique,
notamment de signalisation routière, balises lumineuses, bouées
de repérage ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ;
de secours (sauvetage) ; dispositifs de protection individuelle
contre les accidents, casques de protection, dispositifs réflecteurs
individuels pour la prévention des accidents, triangles de
signalisation pour véhicules en panne, instruments d’alarme,
avertisseurs acoustiques, extincteurs ; accumulateurs électriques
pour véhicule, compte-tours, contrôleurs de vitesse pour
véhicules, radars ; distributeurs d’essence pour stations-service ;
appareils
et
instruments
d’enseignement,
notamment
audiovisuels ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le
traitement
de
l’information,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, logiciels ; jeux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
et l’imprimerie), notamment linge de table en papier, porteaffiches en papier ou carton, albums ; produits de l’imprimerie,
notamment journaux, livres, manuels, catalogues, atlas, cartes
géographiques, calendriers, affiches, fanions en papier ; articles
pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; articles de bureaux (à l’exception des meubles),
notamment crayons, stylos ; pochettes pour carte grise et permis
de conduire ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), notamment habillement
pour automobilistes et motocyclistes, tee-shirts, sweat-shirts,
vestes, bandeaux pour la tête, gants (habillement), chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques), notamment
chaussures de sport ; chapellerie, notamment casquettes.
Classe N° 36 : Assurance, notamment contre les accidents ;
consultations en matière d’assurances.
Classe N° 38 : Communications, à savoir communications par
terminaux d’ordinateurs et transmission d’informations
contenues dans une base de données ; services de fourniture
d’accès à un réseau téléphonique, de communication mondiale
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de type Internet, ou à accès privé ou réservé de type Intranet, ou
à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de
diffusion et de transmission d’informations par voie télématique ;
services de communications entre terminaux d’ordinateurs ;
messagerie électronique, informations en matière de
télécommunication.
Agences
d’information
(nouvelles),
transmission d’informations par radiodiffusion ou télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 533
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
EVERSTYL CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée, Parc
Industriel Les Malines, 23, rue des Malines, 91090 LISSES,
N° SIREN : 432 686 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cédex 08.
161
caméras vidéo ; services fournis et rendus dans le cadre de la
vente au détail de produits de grande consommation dans les
domaines de l’aménagement et de l’équipement de la maison, à
savoir matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie,
instruments d’alarme, appareils et installations d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution
d’eau et installations sanitaires ; services fournis et rendus dans le
cadre de la vente au détail de produits de grande consommation
dans les domaines des appareils électroniques du secteur grand
public, à savoir consoles de jeux vidéo, calculatrices de poche,
traducteurs électroniques de poche, appareils pour la navigation
automobile et la randonnée par système mondial de localisation
(GPS), appareils et instruments de pesage.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), restaurants
libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snackbars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation
de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de
traiteurs, restaurant-grill, cantines.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 543
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir : fauteuils, canapés, meubles de bureau, coussins, housses
de canapé, literie (à l’exception du linge de lit), appuie tête
(meubles), porte livres, porte parapluies.
ANEB – Association Nationale des Elus de Banlieues, Association
loi 1901, 46 rue de la république, 69154 DECINES CHARPIEU
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANEB – Association Nationale des Elus de Banlieues, Boite
Postale 331, 69154 DECINES CHARPIEU Cedex.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 539
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.E.C.C.C.C.I. II, Groupement d’intérêt économique, Centre
Commercial
Lens
II,
62880
VENDIN-LE-VIEIL,
N° SIREN : 331 758 086.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services fournis et rendus dans le cadre de la vente
au détail de produits de grande consommation dans les domaines
de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de l’habillement, de la
bijouterie, de l’horlogerie, du jardinage, du bricolage, de
l’outillage, de la décoration intérieure et extérieure, des produits
de soin et de beauté, des produits ménagers et d’entretien, des
produits pour automobiles, des articles de sport, des jeux et des
jouets, des articles et des ustensiles pour la cuisine et le ménage,
des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des
appareils électroménagers, des appareils de bureau, des
ordinateurs, des appareils haute-fidélité, des téléviseurs, du
mobilier, des appareils de télécommunication, des produits
textiles, des articles de mercerie, des véhicules, des produits de
l’imprimerie, des carburants ; services fournis et rendus dans le
cadre de la vente au détail de produits de grande consommation
dans les domaines des loisirs, à savoir livres, journaux,
magazines, supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, films impressionnés, vidéocassettes, diapositives,
disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo),
disques numériques polyvalents, matériel pour les artistes,
instruments de dessin ; pinceaux, appareils photographiques,
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 556
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
PRISMAFLEX INTERNATIONAL, Société Anonyme, Lieudit La
Boury, 69610 HAUTE RIVOIRE, N° SIREN : 345 166 425.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 547
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AIR LIQUIDE SANTE INTERNATIONAL, SA, 10 Rue Cognacq Jay,
75007 PARIS, N° SIREN : 552 134 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75 Quai d’Orsay, 75321 PARIS
CEDEX 7.
Classe N° 6 : Constructions métalliques transportables ; rails et
profilés pour la fabrication d’ossatures métalliques ; poteaux
indicateurs d’informations ; panneaux et tableaux d’informations
non lumineux en métal ; mobiliers urbains en métal, à savoir :
aubettes,
cabines
téléphoniques,
colonnes
d’affichage
métalliques, installations métalliques pour parquer des
bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques
(métalliques), poteaux métalliques, panneaux de signalisation ni
lumineux, ni mécaniques (métalliques), protection d’arbres
métalliques.
Classe N° 9 : Panneaux de signalisation à commande
électronique ; poteaux indicateurs d’informations, panneaux et
tableaux d’affichage et d’informations lumineux en métal.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
édifices et édicules en matériaux non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles non métalliques, en particulier mobiliers
urbains et panneaux publicitaires en forme de cadres, mobiliers
urbains en métal, à savoir : bancs (meubles) ; tableaux d’affichage
non lumineux en métal.
Classe N° 5 : Gaz médicaux.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19, 20.
Classe N° 6 : Bouteilles pour gaz médicaux à savoir récipients
métalliques pour gaz médicaux sous pression.
Classes de produits ou services : 5, 6.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 558
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
N° National : 07 3 484 554
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
PRISMAFLEX INTERNATIONAL, Société Anonyme, Lieudit La
Boury, 69610 HAUTE RIVOIRE, N° SIREN : 345 166 425.
à : I.N.P.I. PARIS
guillaume ETIENNE, 30 av des flamants roses, 34970 LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
guillaume ETIENNE, 30 av des flamants roses, 34970 LATTES.
Classe N° 35 : Intermediation et représentation de sportif à savoir
aide à la direction des affaires ; marketing sportif ; parrainage
publicitaire.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 6 : Constructions métalliques transportables ; rails et
profilés pour la fabrication d’ossatures métalliques ; poteaux
indicateurs d’informations ; panneaux et tableaux d’informations
non lumineux en métal ; mobiliers urbains en métal, à savoir :
aubettes,
cabines
téléphoniques,
colonnes
d’affichage
métalliques, installations métalliques pour parquer des
bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques
(métalliques), poteaux métalliques, panneaux de signalisation ni
lumineux, ni mécaniques (métalliques), protection d’arbres
métalliques.
Classe N° 9 : Panneaux de signalisation à commande
électronique ; poteaux indicateurs d’informations, panneaux et
tableaux d’affichage et d’informations lumineux en métal.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
édifices et édicules en matériaux non métalliques.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Meubles non métalliques, en particulier mobiliers
urbains et panneaux publicitaires en forme de cadres, mobiliers
urbains en métal, à savoir : bancs (meubles) ; tableaux d’affichage
non lumineux en métal.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 559
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
163
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques. Services de location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de dessinateurs d’art graphique à savoir
services de créations (conception et réalisation) d’images
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Divertissements et jeux sur les réseaux de communication
mobiles et fixes.
Classe N° 42 : location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 560
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MILTON ROY EUROPE, Société Anonyme, 10, Grande Rue, 27360
PONT SAINT PIERRE, N° SIREN : 663 650 547.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 7 : Pompes (machines), pompes doseuses (machines).
Classe N° 9 : Pompes doseuses (appareils de dosage).
Classe N° 11 : Appareils et installations pour le traitement et la
distribution de l’eau.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 561
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE DE DERMOCOSMETIQUE ACTIVE DOCTEUR
PIERRE RICAUD, Société par actions simplifiée, 118 Avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 329 868 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 07/31 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Quadri aux caractéristiques suivantes :
Cyan 85 Magenta 100 Noir 30
Classe N° 3 : Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de
parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage
personnel ; huiles essentielles ; préparations démaquillantes, à
savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse
nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion
démaquillante pour les yeux ; masques à usage cosmétique, à
savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté,
masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ;
produits pour la toilette, à savoir : shampooings, lotions pour les
cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la
douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ;
produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion,
fluide, lotion, produits cosmétiques sous forme d’aérosol et de gel
pour le visage, le corps et les mains, crèmes et baumes
cosmétiques pour le contour des yeux, crèmes et baumes
cosmétiques pour le contour des lèvres, crèmes cosmétiques de
soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales,
crème cosmétique de jour, crème cosmétique de nuit, crème
cosmétique teintée ; préparations non médicales pour les soins de
la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du
buste, des mains, des jambes, des pieds ; dentifrices, tous les
produits précités étant élaborés et/ou contrôlés par un docteur en
médecine.
Classe N° 35 : Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par
démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion
et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir
tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d’espaces
publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication ; organisation d’expositions à but commerciaux
ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ;
publicités
radiophoniques,
télévisées,
photographiques,
cinématographiques, par correspondance ; regroupement au
profit de tiers d’une variété de produits cosmétiques (à l’exception
de leur transport) permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins ; regroupement au profit de tiers d’une variété de
produits cosmétiques (à l’exception de leur transport) permettant
au client de voir et d’acheter ces produits dans un catalogue
général de marchandises ou un publipostage de vente par
correspondance ; regroupement au profit de tiers d’une variété de
produits cosmétiques (à l’exception de leur transport) permettant
au client de voir et d’acheter ces produits dans un site Web ou la
télévision, ou toute autre forme de media électronique de
télécommunications. Vente au détail de produits de parfumerie à
savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette,
déodorants à usage personnel, huiles essentielles, de
préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel
nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller,
lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux, de
masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du
visage, masques de beauté, masques hydratants, masques
matifiants, masques anti-rides, de produits pour la toilette, à
savoir : shampooings, lotions pour les cheveux, masques
capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains
moussants, savons et savonnettes de toilette, de produits
cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide,
lotion, produits sous forme d’aérosol et de gel pour le visage, le
corps et les mains, crèmes et baumes pour le contour des yeux,
crèmes et baumes pour le contour des lèvres, crèmes de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de
jour, crème de nuit, crème teintée, de préparations non médicales
pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des
lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds,
dentifrices, tous les produits précités étant élaborés et/ou
contrôlés par un docteur en médecine.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
165
Classe N° 44 : Services de soins d’hygiène corporelle et de beauté
donnés à des êtres humains ; salons de beauté ou de coiffure ;
services de manucure ; services de consultation et de conseils
dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du
maquillage, du soin et de la beauté ; conseils nutritionnels,
conseils en balnéothérapie ; physiothérapie ; massage ; services
de clubs de santé, de remise en forme (soins), d’aromathérapie,
de thalassothérapie, de balnéothérapie ; services de remise en
forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d’eau sous
pression, tous les services précités étant rendus sous le contrôle
d’un docteur en médecine.
Classe N° 37 : Construction, installation de systémes de
production d’énergies renouvelables ;
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 40 : Production d’énergies renouvelables ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques et ingénierie en
matière de systèmes de production d’énergies renouvelables.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
N° National : 07 3 484 575
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
N° National : 07 3 484 569
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MERBOUCHE NADIA, 14, RUE HOCHE, 94210 LA VARENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERBOUCHE NADIA, 14, RUE HOCHE, 94210 LA VARENNE.
LA VIEILLE MONTAGNE, SARL, 19 de l’Encencement, 88200
SAINT NABORD, N° SIREN : 423 564 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classe N° 37 : Constructions d’habitat sain à basse consommation
d’énergie et à énergie positive.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 42 : Ingénierie.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, boîtiers de montres, bracelets
(bijouterie), chaînes (bijouterie), porte-clefs fantaisie medaille.
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir peaux d’animaux, fouets et
sellerie. Sac à main, à dos, à roulette. Colliers ou habits pour
animaux.
Classe N° 25 : Vêtement, chaussures, chappellerie. Chemise ;
vetements cuir ou imitation cuir. Ceintures, fourure, gant, foulard
– sous vêtements.
Classe N° 28 : Jeux et jouet. Balles ou ballons de jeux.
Classe N° 3 : Gamelle – parfum et cosmetique. Savons.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 582
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
RM DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée, 148 Route de
l’Empereur, 92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 324 805 597.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 21, 25, 28.
Classe N° 2 : Enduit décoratif intérieur (peinture).
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 573
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
La Vieille Montagne, SARL, 19 de l’encencement, 88200 SAINT
NABORD, N° SIREN : 423 564 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Vieille Montagne, 19 de l’encencement, 88200 SAINT NABORD.
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 599
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GAUDARÉ Muriel, 18/35 rue Pascal, 63450 ST AMANT TALLENDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAUDARÉ Muriel, 18/35 rue Pascal, 63450 ST AMANT TALLENDE.
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
Classe N° 37 : – informations, conseils, concernant les travaux de
traitements insecticides et fongicides des bois et maçonneries.
Classes de produits ou services : 2, 5, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 610
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Société DEINEZ, SARL au capital de 305 000 Euros, sise Z.I Gave,
SAINT-GALMIER 42330.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître DECOCQ Jean-Louis, 26 rue de la Madeleine, 60200
COMPIEGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Fauteuils à usage médical.
Classe N° 9 : – dessin assisté par ordinateur ; documents
électroniques (téléchargeables) diffusables en ligne sur un site
Web.
Classe N° 20 : Fauteuils, siéges, literies (à l’exception du linge de
lit) et matelas.
Classe N° 16 : – dessin, aquarelles, photographies, impressions.
Classe N° 42 : – services d’architecture.
Classe N° 42 : – recherche et développement de nouveaux
produits pour le confort des personnes physiques. Conception de
fauteuils, siéges, literies et matelas.
Classes de produits ou services : 10, 20, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 615
N° National : 07 3 484 605
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS SANTE BOIS – A. COTONEA, SA, Avenue
Baron Lacrosse, ZAC de Kergaradec, 29850 GOUESNOU,
N° SIREN : 323 076 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Joseph DRONIOU, Avocat, Cabinet Joseph DRONIOU, 20,
quai du Commandant Malbert, BP 71019, 29210 BREST CEDEX 1.
LA VIEILLE MONTAGNE, SARL, 19 de l’Encencement, 88200
SAINT NABORD, N° SIREN : 423 564 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Classe N° 37 : Constructions de bâtiments industriels et tertiaires
à basse consommation d’énergie et à énergie positive.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 42 : Ingénierie.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 2 : – produit préventif et curatif contre la détérioration
du bois ;
Classe N° 5 : – fongicides bois et maçonneries.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 484 616
N° National : 07 3 484 624
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA VIEILLE MONTAGNE, SARL, 19 de l’Encencement, 88200
SAINT NABORD, N° SIREN : 423 564 426.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
167
à : I.N.P.I. PARIS
Gwenael Chenu, 0 la ville regnier, 22690 PEUDIHEN SUR RANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gwenael Chenu, 0 la ville regnier, 22690 PEUDIHEN SUR RANCE.
Classe N° 37 : Constructions d’habitat sain à basse consommation
d’énergie et à énergie positive.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 42 : Ingénierie.
Classes de produits ou services : 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 618
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.M.T.S, SARL, 24 rue de la Demi-Lune, 86000 POITIERS,
N° SIREN : 443 293 170.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.M.T.S., SARL, 24 rue de la Demi-Lune, 86000 POITIERS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments
funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 626
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
DELAROCHE S.A, Société Anonyme, 52 rue Servient, 69003
LYON, N° SIREN : 712 048 677.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, revues, journaux, livres,
magazines.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Garde-corps, portes, portails, escaliers, coffres,
coffres forts et parois sécurisées métalliques.
Classe N° 37 : Construction, réparation et pose des produits
précités.
Classes de produits ou services : 6, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 35 : Services d’abonnement de journaux pour des tiers,
services de publicité, services d’organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité.
Classe N° 38 : Services de télécommunication par des réseaux
informatiques, télématiques, électroniques. Services de
transmission de données d’images et de sons par terminaux
d’ordinateurs, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données transmission par voie télématique d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données, services
permettant les communications interactives et les transmissions
de données en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs
connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication,
services de messagerie électronique.
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Services d’édition de livres, revues, journaux,
services de prêts de livre, services d’organisation d’expositions à
but culturel et éducatif.
BOPI 07/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
accessibles par code d’accès à des bases de données, services
permettant les communications interactives et les transmissions
de données en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs
connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication,
services de messagerie électronique.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Classe N° 41 : Services d’édition de livres, revues, journaux,
services de prêts de livres, services d’organisation d’expositions à
but culturel et éducatif.
N° National : 07 3 484 627
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
DELAROCHE S.A, Société Anonyme, 52 rue Servient, 69003
LYON, N° SIREN : 712 048 677.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 631
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX,
N° SIREN : 476 180 625.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, revues, journaux, livres,
magazines.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services d’abonnement de journaux pour des tiers,
services de publicité, services d’organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité.
Classe N° 38 : Services de télécommunication par des réseaux
informatiques, télématiques, électroniques. Services de
transmission de données d’images et de sons par terminaux
d’ordinateurs, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données transmission par voie télématique d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données, services
permettant les communications interactives et les transmissions
de données en temps réel entre utilisateurs d’ordinateurs
connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication,
services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Services d’édition de livres, revues, journaux,
services de prêts de livre, services d’organisation d’expositions à
but culturel et éducatif.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 628
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
DELAROCHE S.A, Société Anonyme, 52 rue Servient, 69003
LYON, N° SIREN : 712 048 677.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, revues, journaux, livres,
magazines.
Classe N° 35 : Services d’abonnement de journaux pour des tiers,
services de publicité, services d’organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité.
Classe N° 38 : Services de télécommunication par des réseaux
informatiques, télématiques, électroniques. Services de
transmission de données d’images et de sons par terminaux
d’ordinateurs, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données transmission par voie télématique d’informations
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
prises de courant, fusibles ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; accouplements électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; supports d’enregistrements
magnétiques ; disquettes souples ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques ; disques optiques numériques ; disques
compacts audio et vidéo ; support pour l’enregistrement et la
reproduction des données, des sons et des images ; lecteurs de
disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ;
caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; modems ;
systèmes de localisation par satellite ; appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation ; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite :
terminaux
de
télécommunication ;
terminaux
multimédia ;
récepteurs,
émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ; appareils de télévision, antennes ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, logiciels de jeux, logiciels de jeux
téléchargés sur un centre serveur logiciels de fourniture d’accès à
un service de messagerie électronique, à un réseau de
radiocommunication, à un réseau informatique ou de
transmission de données, à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des
sons, des données, des messages électroniques ; banques de
données,
banques
d’images
(logiciels) ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
images
électroniques
(téléchargeables) ; agendas électroniques ; diapositives, appareils
de projection et écrans, machines à dicter ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optiques),
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de
paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes de
téléphone ; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
accès par prépaiement à un service de radiocommunication ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
comportant
un
crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques ; cartes prépayées de rechargement donnant accès
à des services de télécommunication.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement
de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, de produits de grande consommation
dans les domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, du jardinage, du
bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure et extérieure,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d’appareils de
télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d’articles
de mercerie, de véhicules, de produits de l’imprimerie, de
carburants ; services de vente au détail, de vente par
correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par
Internet des produits suivants : produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques
destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l’avivage des matières textiles ;
produits pour adoucir l’eau ; détartrants autres qu’à usage
domestique ; engrais pour les terres ; préparations d’oligoéléments pour les plantes ; terre pour la culture ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ;
colles pour l’industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le
cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de
bois ; dissolvants pour vernis ; papier pour la photographie ;
émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais
non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ;
antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation
des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ;
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions
pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs,
peintures et vernis (à l’exception des isolants) ; enduits
(peintures) ; encres d’imprimerie ; cartouches d’encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs,
169
laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour
aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; résines
naturelles à l’état brut ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants
pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ;
produits pour l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à
usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés
au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières
collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de
toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ;
teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour
les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ;
produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ;
savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; huile
d’amandes ; pierres à adoucir ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cils et ongles postiches ;
ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ;
gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières
éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies
parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à
brûler ; gaz d’éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à
brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour
chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; adhésifs pour
prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage
médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les
brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du
soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ;
insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires,
colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ;
produits pour laver les animaux ; métaux communs et leurs
alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ;
constructions transportables métalliques ; constructions non
transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles
funéraires
métalliques ;
conduites
d’eau
métalliques ;
échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de
manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ;
enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ;
cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ;
quincaillerie
métallique ;
manches
d’outils
métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières
métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ;
fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ;
clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils
vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; récipients
d’emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et
conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles
d’aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de
tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier
métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes ; plaques d’immatriculation
métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges
pour animaux ; girouettes ; objets d’art en métaux communs ;
machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour moteurs à
explosion ; accouplements non électriques et courroies de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air
comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la
peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses
(machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et
instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon
(instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des
plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; soufflets pour cheminée (instruments à main) ;
rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces
à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ;
tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non
électriques ; fers à friser ; appareils pour l’épilation électriques ou
non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; matériel pour conduites
d’électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de
courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure
électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
supports d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets
automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels,
disquettes souples ; modems ; publications électroniques
téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de
jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de
contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes
cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes
de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation,
masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures
électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments
d’alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs
(magnets) ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; articles et chaussures
orthopédiques ; matériel de suture ; ceintures de grossesse ; bas
pour les varices ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ;
biberons, tétines de biberons ; cuillers pour médicaments ;
compte-gouttes à usage médical ; sucettes (tétines) ; tétines
d’allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou
calmer la dentition ; appareils pour l’allaitement, tire-lait ;
thermomètres à usage médical ; ceintures de grossesse, ceintures
ombilicales ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants ;
alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical,
gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage
médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils
BOPI 07/31 - VOL. II
pour massages esthétiques ; oreillers contre l’insomnie ;
prothèses capillaires ; appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; fontaines ; cabines de douche ;
lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation
et la purification de l’air ; dispositifs pour le refroidissement et le
conditionnement de l’air ; installations pour le refroidissement de
l’eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour
la purification de l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ;
capteurs solaires ; hottes d’aération ; hottes aspirantes de
cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ;
autocuiseurs
électriques ;
chauffe-biberons
électriques ;
bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de
cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ;
congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières
électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèchecheveux ; installations de sauna ; appareils à bronzer ;
vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ;
chaufferettes ; cheminées d’appartement ; ampoules et lampes
électriques ; lampes d’éclairage ; phares et feux de véhicules ;
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
bateaux ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à
bascule ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs,
bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs,
stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et
garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour
véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous
pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles,
pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ; trottinettes ; housses
de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages,
porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour
véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots
élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ;
charrettes de golf ; brouettes ; armes à feu ; munitions et
projectiles ; explosifs ; feux d’artifice ; pétards ; pistolets à air
(armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection
à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; parties constitutives des
armes à feu (à l’exception des lunettes de visée) ; fusées de
signalisation ; métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ;
boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure,
épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ;
boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en
métaux précieux ; objets d’art en métaux précieux ou en pierres
précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des
instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine,
gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ;
affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans
encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de
ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues
d’étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres
de verre pour l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles
anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers,
enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ;
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ;
sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres dits « vanity
cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ;
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sacs à dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs
housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables,
portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ;
serviettes de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie ; ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits
pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ;
ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de
construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de
parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; briques ; vitres ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements
(construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non
métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres
et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni métalliques, ni en
matières textiles ; piscines, bassins (constructions non
métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d’eau
non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ;
monuments non métalliques ; colonnes d’affichage non
métalliques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ;
niches et couchettes pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes
pour chats ; tableaux d’affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d’immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou
en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non
lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ;
charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés,
berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ;
matériel de couchage à l’exception du linge ; lits ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins,
sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux,
tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; bustes pour tailleurs ; porte-parapluie ; échelles en
bois ou en matières plastiques ; décorations en matières
plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de
boissons ; stores d’intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ;
éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage
ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ;
matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons,
peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et
la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine,
récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes,
glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ;
bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ;
tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la
distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porteserviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte
rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à
linge ; pinces à linge ; poubelles ; ; planches à repasser et housses
pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ;
pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour
animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ;
peignes pour animaux ; instruments d’arrosage ; gants de
jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes
à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de
toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires
portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en
caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage
en matières textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non
métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en
matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus adhésifs
collables à chaud ; tissus d’ameublement ; linge de lit et de
maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d’oreillers,
dessus de lit ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ;
tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières
plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles
cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières
textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ;
canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ;
stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières
textiles) ; vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ;
171
pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons,
vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; layettes, couches
en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards,
écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie,
chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas,
collants ; fixe-chaussettes ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles
intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures
de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ;
vêtements pour la pratique des sports (à l’exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ;
épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles
(accessoires d’habillement) ; badges ornementaux ; ornements de
chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la
chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces
à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à
glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches
de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots
(dentelles) ; pièces collables à chaud pour l’ornement ou la
réparation d’articles textiles (mercerie) ; paillettes pour
vêtements ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ;
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ;
tentures murales non en matières textiles ; tapis pour
automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ;
tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; jeux de
construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ;
peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons
pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ;
bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d’éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des articles de natation,
des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et
balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ;
patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ;
armes d’escrime ; matériel de tir à l’arc ; gants de boxe, de baseball, de golf ; palmes pour nageurs ; cannes à pêche, moulinets
pour cannes à pêche, hameçons ; leurres pour la chasse et la
pêche ; engins pour l’exercice corporel et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d’entraînement ; jouets pour animaux
domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et
appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ;
préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ;
boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non
médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage
alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ;
farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales
séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes,
tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine non à usage
médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l’alimentation ;
aromates autres que les huiles essentielles ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ;
ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la
cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ;
herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis,
taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers
(ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ;
fruits et légumes frais ; algues pour l’alimentation humaine ;
champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés
vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ;
plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons
pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ;
limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus
végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour
faire des boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou
de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour
boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
d’alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ;
vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ;
allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et
cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres
pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à
cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
N° National : 07 3 484 633
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données, d’appareils pour l’enregistrement de sons,
d’images et d’images animées ; transmission de messages ;
transmission de télécopies ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
électronique ou télématique ; communication et transmission de
messages, d’informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris
le réseau mondial dit « Internet » ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture
de canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d’accès à des forums de discussion sur
l’Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d’accès ; service de transmission
d’informations relatives à l’annuaire du téléphone ; services de
fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à des sites Web de musique numérique sur
Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ;
fourniture d’accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images,
d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d’images, d’images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’informations en ligne concernant les télécommunications.
GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX,
N° SIREN : 476 180 625.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
prises de courant, fusibles ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; accouplements électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; supports d’enregistrements
magnétiques ; disquettes souples ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques ; disques optiques numériques ; disques
compacts audio et vidéo ; support pour l’enregistrement et la
reproduction des données, des sons et des images ; lecteurs de
disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ;
caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; modems ;
systèmes de localisation par satellite ; appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation ; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite ;
terminaux
de
télécommunication ;
terminaux
multimédia ;
récepteurs,
émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ; appareils de télévision, antennes ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, logiciels de jeux, logiciels de jeux
téléchargés sur un centre serveur logiciels de fourniture d’accès à
un service de messagerie électronique, à un réseau de
radiocommunication, à un réseau informatique ou de
transmission de données, à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des
sons, des données, des messages électroniques ; banques de
données,
banques
d’images
(logiciels) ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
images
électroniques
(téléchargeables) ; agendas électroniques ; diapositives, appareils
de projection et écrans, machines à dicter ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optiques),
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes de
téléphone ; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
accès par prépaiement à un service de radiocommunication ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
comportant
un
crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques ; cartes prépayées de rechargement donnant accès
à des services de télécommunication.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement
de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, de produits de grande consommation
dans les domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, du jardinage, du
bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure et extérieure,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d’appareils de
télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d’articles
de mercerie, de véhicules, de produits de l’imprimerie, de
carburants ; services de vente au détail, de vente par
correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par
Internet des produits suivants : produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques
destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l’avivage des matières textiles ;
produits pour adoucir l’eau ; détartrants autres qu’à usage
domestique ; engrais pour les terres ; préparations d’oligoéléments pour les plantes ; terre pour la culture ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ;
colles pour l’industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le
cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de
bois ; dissolvants pour vernis ; papier pour la photographie ;
émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais
non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ;
antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation
des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ;
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions
pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs,
173
peintures et vernis (à l’exception des isolants) ; enduits
(peintures) ; encres d’imprimerie ; cartouches d’encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs,
laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour
aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; résines
naturelles à l’état brut ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants
pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ;
produits pour l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à
usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés
au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières
collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de
toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ;
teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour
les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ;
produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ;
savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; huile
d’amandes ; pierres à adoucir ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cils et ongles postiches ;
ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ;
gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières
éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies
parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à
brûler ; gaz d’éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à
brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour
chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; adhésifs pour
prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage
médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les
brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du
soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ;
insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires,
colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ;
produits pour laver les animaux ; métaux communs et leurs
alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ;
constructions transportables métalliques ; constructions non
transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles
funéraires
métalliques ;
conduites
d’eau
métalliques ;
échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de
manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ;
enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ;
cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ;
quincaillerie
métallique ;
manches
d’outils
métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières
métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ;
fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ;
clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils
vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; récipients
d’emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et
conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles
d’aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de
tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier
métalliques ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes ; plaques d’immatriculation
métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges
pour animaux ; girouettes ; objets d’art en métaux communs ;
machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour moteurs à
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
explosion ; accouplements non électriques et courroies de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air
comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et
ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la
peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses
(machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et
instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon
(instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des
plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; soufflets pour cheminée (instruments à main) ;
rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces
à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ;
tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non
électriques ; fers à friser ; appareils pour l’épilation électriques ou
non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; matériel pour conduites
d’électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de
courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure
électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
supports d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets
automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels,
disquettes souples ; modems ; publications électroniques
téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de
jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de
contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes
cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes
de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation,
masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures
électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments
d’alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs
(magnets) ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; articles et chaussures
orthopédiques ; matériel de suture ; ceintures de grossesse ; bas
pour les varices ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ;
biberons, tétines de biberons ; cuillers pour médicaments ;
compte-gouttes à usage médical ; sucettes (tétines) ; tétines
d’allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou
calmer la dentition ; appareils pour l’allaitement, tire-lait ;
thermomètres à usage médical ; ceintures de grossesse, ceintures
BOPI 07/31 - VOL. II
ombilicales ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants ;
alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical,
gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage
médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils
pour massages esthétiques ; oreillers contre l’insomnie ;
prothèses capillaires ; appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; fontaines ; cabines de douche ;
lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation
et la purification de l’air ; dispositifs pour le refroidissement et le
conditionnement de l’air ; installations pour le refroidissement de
l’eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour
la purification de l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ;
capteurs solaires ; hottes d’aération ; hottes aspirantes de
cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ;
autocuiseurs
électriques ;
chauffe-biberons
électriques ;
bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de
cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ;
congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières
électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèchecheveux ; installations de sauna ; appareils à bronzer ;
vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ;
chaufferettes ; cheminées d’appartement ; ampoules et lampes
électriques ; lampes d’éclairage ; phares et feux de véhicules ;
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
bateaux ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à
bascule ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs,
bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs,
stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et
garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour
véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous
pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles,
pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ; trottinettes ; housses
de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages,
porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour
véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots
élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ;
charrettes de golf ; brouettes ; armes à feu ; munitions et
projectiles ; explosifs ; feux d’artifice ; pétards ; pistolets à air
(armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection
à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; parties constitutives des
armes à feu (à l’exception des lunettes de visée) ; fusées de
signalisation ; métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ;
boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure,
épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ;
boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en
métaux précieux ; objets d’art en métaux précieux ou en pierres
précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des
instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine,
gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ;
affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans
encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de
ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; garniture d’étanchéité ou d’isolation ; bagues d’étanchéité ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux
d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour
l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles antiéblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers,
enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ;
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ;
sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres dits « vanity
cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ;
sacs à dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs
housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables,
portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ;
serviettes de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits
pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ;
ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de
construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de
parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; briques ; vitres ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements
(construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non
métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres
et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni métalliques, ni en
matières textiles ; piscines, bassins (constructions non
métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d’eau
non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ;
monuments non métalliques ; colonnes d’affichage non
métalliques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ;
niches et couchettes pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes
pour chats ; tableaux d’affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d’immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou
en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non
lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ;
charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés,
berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ;
matériel de couchage à l’exception du linge ; lits ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins,
sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux,
tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; bustes pour tailleurs ; porte-parapluie ; échelles en
bois ou en matières plastiques ; décorations en matières
plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de
boissons ; stores d’intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ;
éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage
ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ;
matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons,
peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et
la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine,
récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes,
glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ;
bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ;
tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la
distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porteserviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte
rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à
linge ; pinces à linge ; poubelles ; ; planches à repasser et housses
pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ;
pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour
animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ;
peignes pour animaux ; instruments d’arrosage ; gants de
jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes
à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de
toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires
portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en
caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage
en matières textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non
métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en
matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus adhésifs
collables à chaud ; tissus d’ameublement ; linge de lit et de
maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d’oreillers,
dessus de lit ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ;
tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières
plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles
cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières
175
textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ;
canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ;
stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières
textiles) ; vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ;
pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons,
vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; layettes, couches
en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards,
écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie,
chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas,
collants ; fixe-chaussettes ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles
intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures
de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ;
vêtements pour la pratique des sports (à l’exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ;
épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles
(accessoires d’habillement) ; badges ornementaux ; ornements de
chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la
chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces
à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à
glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches
de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots
(dentelles) ; pièces collables à chaud pour l’ornement ou la
réparation d’articles textiles (mercerie) ; paillettes pour
vêtements ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ;
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ;
tentures murales non en matières textiles ; tapis pour
automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ;
tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; jeux de
construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ;
peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons
pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ;
bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d’éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des articles de natation,
des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et
balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ;
patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ;
armes d’escrime ; matériel de tir à l’arc ; gants de boxe, de baseball, de golf ; palmes pour nageurs ; cannes à pêche, moulinets
pour cannes à pêche, hameçons ; leurres pour la chasse et la
pêche ; engins pour l’exercice corporel et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d’entraînement ; jouets pour animaux
domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et
appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ;
préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ;
boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non
médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage
alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ;
farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales
séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes,
tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine non à usage
médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l’alimentation ;
aromates autres que les huiles essentielles ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ;
ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la
cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ;
herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis,
taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers
(ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ;
fruits et légumes frais ; algues pour l’alimentation humaine ;
champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés
vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ;
plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons
pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ;
limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus
végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour
faire des boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou
176
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour
boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base
d’alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ;
vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ;
allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et
cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres
pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à
cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données, d’appareils pour l’enregistrement de sons,
d’images et d’images animées ; transmission de messages ;
transmission de télécopies ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
électronique ou télématique ; communication et transmission de
messages, d’informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris
le réseau mondial dit « Internet » ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture
de canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d’accès à des forums de discussion sur
l’Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d’accès ; service de transmission
d’informations relatives à l’annuaire du téléphone ; services de
fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à des sites Web de musique numérique sur
Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ;
fourniture d’accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images,
d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d’images, d’images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’informations en ligne concernant les télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 636
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. NANCY
CONSULTING MARKETING DEVELOPMENT INTERNATIONAL
SALAMALICOM, SARL A CAPITAL VARIABLE, 48 Rue de la
Madeleine,
BP 52331,
54023
NANCY
CEDEX,
N° SIREN : 494 383 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSULTING MARKETING DEVELOPMENT INTERNATIONAL
SALAMALICOM, BOITE POSTALE 52331, NANCY CEDEX 54023.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Inscription de la marque
SALAMALICOM TELECOM à l’intérieur d’une sphère de couleur
rouge. SALAMALICOM est en deux couleurs (SALAMALI en blanc
et COM en vert). Dans SALAMALICOM, le C est figuré par une
demi-lune verte et le point du I par une étoile verte.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 647
Dépôt du : 22 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Route des abolitions de l’esclavage et des Droits de l’Homme,
Association Loi 1901, 8 B Rue de la Grande Oie, 25300 HOUTAUD,
N° SIREN : 484 563 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Route des abolitions de l’esclavage et des Droits de l’Homme, 8 B
Rue de la Grande Oie, 25300 HOUTAUD.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
177
N° National : 07 3 484 651
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
Classes de produits ou services : 39, 41.
Pascal LE GOFF, 11-13 Chemin de lIndustrie, “ Le Caneopole ”,
06110 LE CANNET.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal LE GOFF, 11-13 Chemin de lIndustrie, “ Le Caneopole ”,
06110 LE CANNET.
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. NICE
Pascal LE GOFF, 11-13 Chemin de lIndustrie “ Le Caneopole ”,
06110 LE CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal LE GOFF, 11-13 Chemin de lIndustrie “ Le Caneopole ”,
06110 LE CANNET.
Description de la marque : DOMAINE ESSAADA
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Vin d’appellation d’origine
contrôlée Berkane boissons alcooliques (à l’exception des bières
et des vins).
Classes de produits ou services : 32, 33.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Description de la marque : DOMAINE MANDURA
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l’exception des bières et des vins vin d’appellation d’origine
contrôlée Ouerrouane.
Classes de produits ou services : 32, 33.
N° National : 07 3 484 655
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ACTEQ, SARL au capital de 100 000, 8 Rue Joule, 33700
MERIGNAC, N° SIREN : 444 355 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Clara VERMOT, 7 Place Wilson, 31500 TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots
(machines) ;
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 658
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. LYON
EURODEC, Société Anonyme, BP 35, 9, rue Marx Dormoy, 69632
VENISSIEUX CEDEX, N° SIREN : 349 866 632.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURODEC, Evelyne PRADINES, BP 35, 9, rue Marx Dormoy, 69632
VENISSIEUX CEDEX.
BOPI 07/31 - VOL. II
d’échantillons, distribution de matériel publicitaire, en particulier
prospectus de vente, imprimés et échantillons, promotion des
ventes pour le compte de tiers, publicité, y compris publicité à la
radio et à la télévision et en particulier en ligne et sur des supports
imprimés (catalogues) ; location d’espaces publicitaires.
Recherches et expertises publicitaires lors d’opérations
commerciales ; constitution et gestion de fichiers de données ;
études de marché (marketing) ; informations commerciales et
statistiques.
Classe N° 38 : Communications, notamment relations avec la
presse ; télécommunications, télécommunications multimédias ;
télécommunications par terminaux d’ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; transmission d’informations par codes
télématiques ; transmission d’informations contenues dans les
banques de données ; services de messagerie en ligne, services
de transmission, services de visualisation d’informations d’une
banque de données stockées sur ordinateurs ; services de
communication électronique et par ordinateurs ; services
d’échange électronique de données ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de
télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ;
transmission de sons et d’images par satellites ; collection et
distribution
d’informations,
service
de
transmission
d’informations par voie télématique accessible par code d’accès.
Classe N° 41 : Organisation de salons et d’expositions à buts
culturels et d’éducation, organisation et conduite de congrès, de
colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences,
publication de livres et de texte (autres que publicitaires).
Production et/ou montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 663
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Classes de produits ou services : 3, 5.
BEL RETAIL Ltd., 238/1-3 The Executive Regent, Nang Linchi Rd,
BANGKOK 10120, THAILAND.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES 7.
N° National : 07 3 484 659
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
WEB ET SOLUTIONS, SARL, LA
COURONNE, N° SIREN : 450 668 306.
VOUTE,
76650
PETIT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTENAIRES PI, Gaëlle Loinger-Benamran, 164 bis, Avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation et conduite de salons, d’expositions et
de foires à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion des lieux
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; conseils
professionnels concernant des foires et des expositions à des fins
commerciales. Administration commerciale. Exposition de
marchandises ;
disposition
des
étalages ;
distribution
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Lotions après-rasage ; produits de toilettes contre la
transpiration ; masques de beauté ; préparations cosmétiques
pour le bain ; sels pour le bain, non à usage médical ; aromates
(huiles essentielles) ; cosmétique (nécessaires de) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; cosmétiques ; bâtonnets
ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; crèmes
cosmétiques ; crèmes pour blanchir la peau ; dentifrices ; savons
désodorisants ; désodorisants à usage personnel ; dépilatoires ;
produits épilatoires ; cosmétiques pour cils ; eau de Cologne ;
huiles essentielles ; huiles éthérées ; extraits de fleurs
(parfumerie) ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les
sourcils ; cils postiches ; postiches (-ongles) ; parfums de fleurs
(bases pour) ; lotions capillaires ; sprays pour les cheveux ;
encens ; produits pour parfumer le linge ; rouge à lèvres ; lotions
à usage cosmétique ; maquillage ; poudre pour le maquillage ;
produits de maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ;
musc (parfumerie) ; produits pour le soin des ongles ; laques pour
les ongles ; huiles de nettoyage ; huiles à usage cosmétique ;
huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; crayons à usage
cosmétique ; produits de parfumerie ; parfums ; pommades à
usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; eau de senteur ;
décapants ; shampoings ; produits de rasage ; savons à barbe ;
soins de la peau (produits cosmétiques pour les) ; savons ;
produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; eau de toilette ; produits de toilette : cire à épiler.
Classe N° 21 : Bouteilles ; flacons de parfums ; bouteilles en verre ;
brosses à ongles ; houppes à poudrer ; brûle-parfums ;
pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ; boîtes à
savon ; distributeurs de savon ; éponges de toilette ; brosses à
dents.
Classe N° 44 : Parfumerie ; salon de beauté ; composition florale ;
salons de coiffure ; services de santé ; services de manucure ;
massage ; services de pharmaciens ; chirurgie esthétique.
Classes de produits ou services : 3, 21, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 664
Dépôt du : 28 FEVRIER 2007
179
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres
(récipients) ; vaisselle ; Tires bouchons ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ; Polos, tee-shirts, sweats, pulls, vestes, gilets
multipoches, parkas, coupe vents, blousons, casquettes,
echarpes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 8, 18, 20, 21, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
N° National : 07 3 484 678
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT, SAS, 260 RUE DU PUECH
RADIER, 34970 LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES MARTIN-PRIVAT, 260 RUE DU PUECH RADIER,
34970 LATTES.
à : I.N.P.I. LYON
Stéphane COINTET, 55 rue François Genin, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane COINTET, 55 rue François Genin, 69005 LYON.
Classe N° 5 : Compléments nutritionnels diététiques à usage
médical ;
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 44 : Services médicaux, assistance médicale.
Classes de produits ou services : 5, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Couverts ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Cadres
photos, photophores, bougeoirs ;
N° National : 07 3 484 681
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. NANCY
Christophe Jean Guy DELCOURTE, 7 rue de Puymaigre, 57070
METZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Jean Guy DELCOURTE, 7 rue de Puymaigre, 57070
METZ.
180
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/31 - VOL. II
N° National : 07 3 484 682
Dépôt du : 27 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUET, société anonyme, Techniparc, 5 rue Pauling, B.P. 129,
91240 SAINT MICHEL SUR ORGE, N° SIREN : 400 545 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir :
boîtes, sachets, fiches cartonnées ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; papeterie ; fiches (papeterie) ; matières
plastiques pour l’emballage à savoir sacs et films ; caractères
d’imprimerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ;
compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; sauces à salade ; conserves, conserves de viande,
de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites à
base