de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
22 JUILLET 2011
de la propriété
N° 11/29
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 11/29 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
22 juillet 2011
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 11/29 - VOL. II
III
BOPI 11/29 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 11/29 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 11/29 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 11/29 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 11/29
22 juillet 2011
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
25
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
243
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
247
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
251
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
281
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
409
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
417
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
425
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
455
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 11/29 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 11/29 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 11/29 - VOL. II
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
5
11 3 798 948
11-06 NL
21, 22, 24, 29, 30, 32, 33, 43
10-09 NL
4, 24, 26, 28
11 3 799 141
11-06 NL
12, 25, 37
10 3 738 762
10-25 NL
14
11 3 799 248
11-06 NL
35, 38, 41, 44
10 3 753 810
10-33 NL
9, 37, 45
11 3 799 262
11-06 NL
36, 41, 43
10 3 756 304
10-35 NL
7
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11-10 NL
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11 3 806 206
11-10 NL
41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-09 NL
10 3 708 840
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 806 214
11-10 NL
11 3 806 233
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-12 NL
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11-10 NL
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11-12 NL
16, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11 3 818 019
11-16 NL
41
11 3 818 101
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 106
11-16 NL
40
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 818 107
11-16 NL
11 3 818 108
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
39, 41, 43
11 3 818 175
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 178
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 240
11-16 NL
16
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 818 241
11-16 NL
11 3 818 242
11
N° National
Référence BOPI
1ère publication
18, 21, 24, 35
11 3 818 312
11-16 NL
33
11-16 NL
36
11 3 818 321
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
25
11 3 818 328
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 397
11-16 NL
38, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 818 398
11-16 NL
11 3 818 400
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
42
11 3 818 476
11-16 NL
16
11-16 NL
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11-16 NL
16
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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3
11 3 818 486
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11-16 NL
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11-16 NL
42
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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1ère publication
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
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N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-16 NL
11 3 818 679
BOPI 11/29 - VOL. II
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11 3 818 793
11-16 NL
12
11 3 818 730
11-16 NL
35, 36
11 3 818 794
11-16 NL
38
11 3 818 731
11-16 NL
7, 40, 42
11 3 818 795
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 818 733
11-16 NL
14, 25, 26
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 818 802
11-16 NL
38, 41, 42
11 3 818 863
11-16 NL
20, 24, 35
11 3 818 804
11-16 NL
1, 2
11 3 818 864
11-16 NL
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11 3 818 808
11-16 NL
35, 44, 45
11 3 818 867
11-16 NL
16, 35, 36
11 3 818 809
11-16 NL
9, 35, 42
11 3 818 869
11-16 NL
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11 3 818 811
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
25
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 816
11-16 NL
36
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
36
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 883
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
29
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
9
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
11
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
23, 24, 25
11 3 818 904
11-16 NL
44
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11-16 NL
35, 36
11 3 818 905
11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
6, 19, 39
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 818 843
11-16 NL
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11-16 NL
33
11 3 818 844
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 818 912
11-16 NL
3
11 3 818 845
11-16 NL
19, 20
11 3 818 915
11-16 NL
16
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11-16 NL
9, 42
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11-16 NL
2, 9, 16
11 3 818 847
11-16 NL
16, 25, 35, 40, 41
11 3 818 918
11-16 NL
35, 41, 42, 45
11 3 818 848
11-16 NL
30
11 3 818 919
11-16 NL
35, 36
11 3 818 849
11-16 NL
35, 36, 41, 42, 45
11 3 818 920
11-16 NL
16
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11-16 NL
9, 42
11 3 818 921
11-16 NL
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11 3 818 852
11-16 NL
3, 14, 18
11 3 818 922
11-16 NL
29
11 3 818 856
11-16 NL
9, 42
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11-16 NL
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11 3 818 857
11-16 NL
20, 35, 39, 42
11 3 818 925
11-16 NL
9, 14, 16, 25, 41
11 3 818 858
11-16 NL
37, 38
11 3 818 928
11-16 NL
35, 42, 43
11 3 818 859
11-16 NL
30
11 3 818 929
11-16 NL
12, 39
11 3 818 860
11-16 NL
9, 42
11 3 818 930
11-16 NL
3, 14, 18, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 818 931
BOPI 11/29 - VOL. II
Classes des produits et services
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11-16 NL
2, 3, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 22,
23, 24, 25, 26, 27, 28
11 3 818 999
11-16 NL
3
11 3 819 002
11-16 NL
3, 18, 25
11 3 818 933
11-16 NL
36
11 3 819 006
11-16 NL
21, 30, 33
11 3 818 934
11-16 NL
25, 41, 43
11 3 819 007
11-16 NL
28, 35, 41
11 3 818 935
11-16 NL
2, 16, 28, 41
11 3 819 010
11-16 NL
31
11 3 818 936
11-16 NL
9, 42
11 3 819 011
11-16 NL
14, 36
11 3 818 937
11-16 NL
6, 7
11 3 819 015
11-16 NL
14, 36
11 3 818 938
11-16 NL
19
11 3 819 016
11-16 NL
21, 35, 44
11 3 818 939
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 819 017
11-16 NL
14, 36
11 3 818 940
11-16 NL
38, 41, 42
11 3 819 018
11-16 NL
21, 28, 31
11 3 818 941
11-16 NL
41
11 3 819 019
11-16 NL
35, 36
11 3 818 943
11-16 NL
25, 28, 38
11 3 819 020
11-16 NL
35
11 3 818 944
11-16 NL
6, 20, 33
11 3 819 021
11-16 NL
10
11 3 818 945
11-16 NL
14, 16, 18, 20, 24, 25
11 3 819 023
11-16 NL
9, 25, 28
11 3 818 951
11-16 NL
35, 36, 41, 44
11 3 819 024
11-16 NL
35, 41
11 3 818 953
11-16 NL
35, 38, 42
11 3 819 025
11-16 NL
3, 14, 25
11 3 818 955
11-16 NL
9, 16, 35, 38, 41
11 3 819 026
11-16 NL
3
11 3 818 956
11-16 NL
19, 24, 25
11 3 819 027
11-16 NL
35, 36
11 3 818 957
11-16 NL
3
11 3 819 030
11-16 NL
35, 39, 41
11 3 818 958
11-16 NL
35, 36
11 3 819 033
11-16 NL
29, 30, 31, 43
11 3 818 959
11-16 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 819 034
11-16 NL
41, 43
11 3 818 960
11-16 NL
35, 38, 42
11 3 819 035
11-16 NL
11, 20
11 3 818 962
11-16 NL
35, 36
11 3 819 040
11-16 NL
25
11 3 818 963
11-16 NL
9, 35, 41, 42
11 3 819 041
11-16 NL
5
11 3 818 964
11-16 NL
14
11 3 819 042
11-16 NL
20, 39
11 3 818 965
11-16 NL
3
11 3 819 043
11-16 NL
3, 18, 25
11 3 818 966
11-16 NL
9
11 3 819 045
11-16 NL
44
11 3 818 967
11-16 NL
38, 41, 43
11 3 819 049
11-16 NL
3
11 3 818 968
11-16 NL
31
11 3 819 050
11-16 NL
9, 41, 42
11 3 818 969
11-16 NL
16, 20, 35, 40, 41, 42
11 3 819 051
11-16 NL
14, 16, 18, 20, 24, 25, 28, 40, 42
11 3 818 972
11-16 NL
9, 38, 41
11 3 819 052
11-16 NL
35, 41, 42
11 3 818 973
11-16 NL
16, 25, 35
11 3 819 054
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 818 976
11-16 NL
9, 35, 38, 41
11 3 819 055
11-16 NL
7, 16, 37, 42
11 3 818 977
11-16 NL
11, 37, 40
11 3 819 056
11-16 NL
38, 41, 44
11 3 818 978
11-16 NL
3
11 3 819 058
11-16 NL
20, 24, 25
11 3 818 985
11-16 NL
36
11 3 819 062
11-16 NL
6, 8, 14, 16, 20, 24, 25, 28
11 3 818 986
11-16 NL
4, 6
11 3 819 064
11-16 NL
42
11 3 818 987
11-16 NL
6
11 3 819 065
11-16 NL
9, 16, 25, 41
11 3 818 988
11-16 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 819 066
11-16 NL
16, 35, 38, 41, 45
11 3 818 989
11-16 NL
21, 29, 30
11 3 819 067
11-16 NL
16, 35, 38, 41, 45
11 3 818 991
11-16 NL
41
11 3 819 069
11-16 NL
9, 38, 41
11 3 818 993
11-16 NL
35, 36, 41, 42
11 3 819 070
11-16 NL
30
11 3 818 994
11-16 NL
35, 41, 42
11 3 819 071
11-16 NL
35
11 3 818 998
11-16 NL
3, 16, 18, 25, 28, 38
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 819 072
11-16 NL
16, 41
11 3 819 073
11-16 NL
16, 41
11 3 819 074
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 819 075
11-16 NL
36
11 3 819 076
11-16 NL
16, 25, 28
11 3 819 077
11-16 NL
14
11 3 819 079
11-16 NL
41, 43
11 3 819 080
11-16 NL
9, 25, 35
11 3 819 081
11-16 NL
16, 41
11 3 819 082
11-16 NL
19, 36, 42
11 3 819 083
11-16 NL
19, 41, 42
11 3 819 084
11-16 NL
3, 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
11 3 819 085
11-16 NL
6, 19, 37
11 3 819 087
11-16 NL
35, 42, 45
11 3 819 092
11-16 NL
6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 35, 40
Classes des produits et services
17
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 819 142
11-16 NL
5, 14, 15, 18, 20, 21, 24, 27, 35,
39, 41, 43
11 3 819 144
11-16 NL
36, 38
11 3 819 145
11-16 NL
3, 4, 16, 18, 20, 24, 25
11 3 819 151
11-16 NL
30
11 3 819 156
11-16 NL
29, 30
11 3 819 157
11-16 NL
35, 41, 42
11 3 819 158
11-16 NL
16, 18, 28
11 3 819 165
11-16 NL
3, 10, 44
11 3 819 168
11-16 NL
35, 42
11 3 819 170
11-16 NL
29, 30, 43
11 3 819 177
11-16 NL
41, 43, 44
11 3 819 179
11-16 NL
3
11 3 819 180
11-16 NL
3
11 3 819 183
11-16 NL
35, 41
11 3 819 187
11-16 NL
35, 36, 44
Classes des produits et services
11 3 819 093
11-16 NL
9, 16, 25, 41
11 3 819 189
11-16 NL
43
11 3 819 096
11-16 NL
32, 33, 35
11 3 819 190
11-16 NL
35, 36, 44
11 3 819 097
11-16 NL
35, 36, 41
11 3 819 193
11-16 NL
39
11 3 819 101
11-16 NL
20, 37, 42
11 3 819 194
11-16 NL
38, 41, 42
11 3 819 102
11-16 NL
36, 38, 42
11 3 819 197
11-16 NL
3, 10, 44
11 3 819 103
11-16 NL
7, 11
11 3 819 199
11-16 NL
16, 18, 25
11 3 819 105
11-16 NL
35, 38, 41
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11-16 NL
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18
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1ère publication
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11-16 NL
11 3 819 247
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-16 NL
11 3 819 366
19
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-16 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 819 492
11-16 NL
11 3 819 494
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
12
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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Classes des produits et services
21
Classes des produits et services
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11 3 819 751
11-16 NL
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22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 819 752
11-16 NL
11 3 819 753
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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11-16 NL
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36
11 3 819 795
11-16 NL
35, 36, 37, 42
11 3 819 859
11-16 NL
35, 36, 38
11 3 819 796
11-16 NL
36, 37, 45
11 3 819 862
11-16 NL
25
11 3 819 799
11-16 NL
38, 41, 42
11 3 819 864
11-16 NL
11
11 3 819 801
11-16 NL
11, 16, 20
11 3 819 865
11-16 NL
11
11 3 819 802
11-16 NL
3, 5, 30
11 3 819 867
11-16 NL
42, 44
11 3 819 803
11-16 NL
35, 41, 43
11 3 819 868
11-16 NL
4
11 3 819 805
11-16 NL
35, 36, 38
11 3 819 869
11-16 NL
35, 39, 41
11 3 819 809
11-16 NL
29, 33, 35
11 3 819 871
11-16 NL
42, 44
11 3 819 811
11-16 NL
9
11 3 819 873
11-16 NL
36
11 3 819 812
11-16 NL
9, 38, 41
11 3 819 874
11-16 NL
35, 41
11 3 819 813
11-16 NL
16, 35, 38
11 3 819 875
11-16 NL
36, 41, 43
11 3 819 815
11-16 NL
34
11 3 819 880
11-16 NL
25
11 3 819 816
11-16 NL
35
11 3 819 881
11-16 NL
3
11 3 819 817
11-16 NL
25, 38, 41, 43
11 3 819 882
11-16 NL
6, 19, 35, 45
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 819 885
11-16 NL
24, 44
11 3 819 956
11-16 NL
9, 16, 17
11 3 819 888
11-16 NL
35, 41, 42
11 3 819 958
11-16 NL
35, 38, 45
11 3 819 889
11-16 NL
1, 2, 6, 19, 27, 35, 37, 42
11 3 819 965
11-16 NL
35, 36, 41
11 3 819 898
11-16 NL
6, 11, 19
11 3 819 966
11-16 NL
3
11 3 819 901
11-16 NL
6, 19, 28
11 3 819 967
11-16 NL
9, 38, 41
11 3 819 902
11-16 NL
9, 17, 22, 24
11 3 819 969
11-16 NL
29
11 3 819 903
11-16 NL
1, 2, 6, 11, 19, 20, 35, 37, 42
11 3 819 970
11-16 NL
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11 3 819 904
11-16 NL
30
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11-16 NL
11
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11-16 NL
14, 16, 20, 25
11 3 819 972
11-16 NL
3, 44
11 3 819 909
11-16 NL
25
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11-16 NL
11
11 3 819 910
11-16 NL
41
11 3 819 976
11-16 NL
3, 29, 30
11 3 819 911
11-16 NL
9, 36
11 3 819 978
11-16 NL
24
11 3 819 912
11-16 NL
9, 35, 41
11 3 819 981
11-16 NL
29, 30, 31, 32, 33, 43
11 3 819 913
11-16 NL
3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 41
11 3 819 986
11-16 NL
4
11 3 819 914
11-16 NL
14
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11-16 NL
35, 42
11 3 819 915
11-16 NL
9, 16, 17, 22, 24
11 3 819 988
11-16 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41
11 3 819 916
11-16 NL
35, 36, 38
11 3 819 991
11-16 NL
27, 37, 39
11 3 819 918
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 819 992
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 819 919
11-16 NL
12
11 3 819 993
11-16 NL
42
11 3 819 921
11-16 NL
9, 16
11 3 819 995
11-16 NL
9, 35, 38
11 3 819 922
11-16 NL
11, 19, 20, 21, 35, 37, 42
11 3 819 996
11-16 NL
29, 30
11 3 819 923
11-16 NL
35
11 3 819 997
11-16 NL
20, 24, 27
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11-16 NL
16, 25, 41
11 3 819 998
11-16 NL
3, 4, 44
11 3 819 926
11-16 NL
9, 16, 17, 22, 24
11 3 819 999
11-16 NL
35, 42
11 3 819 927
11-16 NL
9
11 3 820 000
11-16 NL
36
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11-16 NL
9, 28
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11-16 NL
9, 20, 38
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11-16 NL
9
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11-16 NL
20, 24, 27
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11-16 NL
20
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11-16 NL
29, 30
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11-16 NL
9
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11-16 NL
35, 41, 42
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11-16 NL
6, 19, 35, 37, 42
11 3 820 009
11-16 NL
16, 18, 25, 28
11 3 819 938
11-16 NL
20
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11-16 NL
14, 25, 41
11 3 819 940
11-16 NL
4, 7, 40
11 3 820 015
11-16 NL
35, 41
11 3 819 941
11-16 NL
9, 16, 17, 22
11 3 820 016
11-16 NL
29, 35, 40
11 3 819 942
11-16 NL
9, 16, 35, 36, 38
11 3 820 017
11-16 NL
35, 38, 42
11 3 819 943
11-16 NL
3, 5, 32
11 3 820 018
11-16 NL
3
11 3 819 944
11-16 NL
12
11 3 820 020
11-16 NL
3
11 3 819 946
11-16 NL
9, 16, 22
11 3 820 024
11-16 NL
35, 36, 37, 42
11 3 819 947
11-16 NL
9, 16, 35, 38, 41
11 3 820 026
11-16 NL
3, 14, 18
11 3 819 948
11-16 NL
16, 35
11 3 820 027
11-16 NL
30, 32
11 3 819 949
11-16 NL
36
11 3 820 028
11-16 NL
35, 39, 43
11 3 819 950
11-16 NL
9, 16, 17
11 3 820 030
11-16 NL
9, 16, 40, 41
11 3 819 951
11-16 NL
38
11 3 820 035
11-16 NL
35, 39, 41, 42, 43
11 3 819 955
11-16 NL
9, 11, 35, 40
11 3 820 037
11-16 NL
35, 37, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
23
24
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 820 038
11-16 NL
11 3 820 041
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
36, 38
11 3 820 110
11-16 NL
31
11-16 NL
35, 39, 41, 43, 45
11 3 820 111
11-16 NL
6, 14, 41
11 3 820 043
11-16 NL
11, 37, 39
11 3 820 112
11-16 NL
11, 19, 37
11 3 820 045
11-16 NL
35, 39, 41, 42, 43
11 3 820 113
11-16 NL
9, 36, 38, 42
11 3 820 046
11-16 NL
42
11 3 820 114
11-16 NL
32
11 3 820 047
11-16 NL
9, 14, 16, 25, 28, 38, 41
11 3 820 115
11-16 NL
32
11 3 820 048
11-16 NL
39, 43
11 3 820 117
11-16 NL
32
11 3 820 049
11-16 NL
42
11 3 820 119
11-16 NL
28
11 3 820 050
11-16 NL
35, 41, 42
11 3 820 120
11-16 NL
3, 5, 33, 43, 44
11 3 820 051
11-16 NL
9, 33, 35, 41
11 3 820 121
11-16 NL
19, 35, 36, 37, 42
11 3 820 054
11-16 NL
7, 9, 11, 12, 20, 21
11 3 820 126
11-16 NL
28
11 3 820 055
11-16 NL
35, 42
11 3 820 131
11-16 NL
18, 25
11 3 820 057
11-16 NL
18, 25, 35
11 3 820 132
11-16 NL
14, 18, 25
11 3 820 059
11-16 NL
14, 18, 25
11 3 820 133
11-16 NL
36, 45
11 3 820 061
11-16 NL
41, 44
11 3 820 134
11-16 NL
5, 9, 10
11 3 820 064
11-16 NL
12, 25, 28
11 3 820 135
11-16 NL
16, 35, 38
11 3 820 066
11-16 NL
38, 41, 43
11 3 820 136
11-16 NL
36
11 3 820 067
11-16 NL
40
11 3 820 137
11-16 NL
39
11 3 820 069
11-16 NL
3, 41, 44
11 3 820 144
11-16 NL
35, 41
11 3 820 070
11-16 NL
41
11 3 820 146
11-16 NL
14, 18, 20
11 3 820 071
11-16 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41
11 3 820 147
11-16 NL
43
11 3 820 072
11-16 NL
9, 16, 28, 38, 41, 42
11 3 820 150
11-16 NL
1, 5, 11
11 3 820 073
11-16 NL
41
11 3 820 153
11-16 NL
40, 42
11 3 820 074
11-16 NL
16, 25, 41
11 3 820 156
11-16 NL
2, 16, 40, 42
11 3 820 076
11-16 NL
16
11 3 820 157
11-16 NL
9, 35, 44
11 3 820 080
11-16 NL
35, 41
11 3 820 158
11-16 NL
33
11 3 820 081
11-16 NL
31
11 3 820 159
11-16 NL
35, 41, 42
11 3 820 082
11-16 NL
35, 38, 42
11 3 820 162
11-16 NL
42
11 3 820 083
11-16 NL
16, 35, 38
11 3 820 164
11-16 NL
18, 24, 25
11 3 820 084
11-16 NL
9, 28, 35, 41
11 3 820 168
11-16 NL
18, 24, 25
11 3 820 085
11-16 NL
25
11 3 820 172
11-16 NL
41, 42
11 3 820 086
11-16 NL
2
11 3 820 173
11-16 NL
43
11 3 820 087
11-16 NL
14, 18, 35, 45
11 3 820 174
11-16 NL
38
11 3 820 090
11-16 NL
35, 38, 41
11 3 820 175
11-16 NL
10, 35, 38, 41, 42, 44
11 3 820 091
11-16 NL
18, 25, 28
11 3 820 177
11-16 NL
40, 42
11 3 820 092
11-16 NL
14, 18, 25
11 3 820 179
11-16 NL
4, 9, 11
11 3 820 093
11-16 NL
35, 36, 41
11 3 820 181
11-16 NL
35, 37, 42
11 3 820 096
11-16 NL
36, 37, 41, 42, 43, 44, 45
11 3 820 183
11-16 NL
5, 10, 35, 42, 44
11 3 820 097
11-16 NL
38
11 3 820 184
11-16 NL
3
11 3 820 101
11-16 NL
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45
11 3 820 185
11-16 NL
35, 41
11 3 820 189
11-16 NL
44
11 3 820 102
11-16 NL
3, 4, 14
11 3 820 191
11-16 NL
16, 18, 20, 25, 28
11 3 820 105
11-16 NL
16, 35, 41
11 3 820 106
11-16 NL
3, 5, 30, 31, 32, 33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 07 3 503 997
Dépôt du : 31 MAI 2007
N° National : 08 3 557 931
Dépôt du : 22 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Picard Surgelés SA, Société Anonyme, 37 bis rue Royale, 77300
FONTAINEBLEAU, N° SIREN : 784 939 688.
REALISATIONS-CONCEPTIONS-IDEES-JEUX, Société anonyme,
132, rue Brancas, 92310 SEVRES, N° SIREN : 308 222 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Erick Landon, Avocat à la cour, 154 Boulevard Malesherbes, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 30 : Sorbets. Confiserie.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 503 998
Dépôt du : 31 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Picard Surgelés SA, Société Anonyme, 37 bis rue Royale, 77300
FONTAINEBLEAU, N° SIREN : 784 939 688.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Erick Landon, Avocat à la cour, 154 Boulevard Malesherbes, 75017
PARIS.
Classe N° 30 : Glace alimentaire, sorbets, crèmes glacées ; glace
au yaourt ; Confiserie.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
Classe N° 16 : Papeterie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/13 NL
N° National : 09 3 658 146
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. NANTES
SARL TENDANCES ECO, 29 rue des Marais, 72000 LE MANS,
N° SIREN : 502 147 879.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maitre Séverine DUBREUIL, Avocat, 3 rue du 33 eme Mobiles,
72000 LE MANS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, aciers brut ou mi
ouvré matériaux de constructions métalliques de couverture pour
toiture, toitures métalliques et ses parties constitutives, tous
matériaux métalliques pour l’enveloppe d’un bâtiment à savoir
panneaux, plaques, bac, parement, bordages, couvertures
métalliques permettant la fixation de cellule photovoltaïques via
un bac acier.
Classe N° 7 : Moteurs à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestre accouplement et organes de transmission (à l’exception
de ceux pour véhicules terrestres) machines et instruments
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de
cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes,
parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque
(moteurs et hydrauliques).
Classe N° 9 : Appareils et instruments de pompage solaire
photovoltaïques. Appareils et instruments scientifiques optique
de mesurage, de contrôle, appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation l’accumulation, le
réglage ou la commande de courant électrique. Equipement pour
le traitement de l’information. Régulateur et contrôleurs
électroniques, onduleurs (pour la transformation de l’énergie
électrique),
chargeurs
et
transformateurs,
batteries,
enregistreurs, et afficheurs de données, relais électriques,
mécanismes et appareils de prépaiement, appareils et
instruments pour la transformation du rayonnement solaire en
énergie. Parties d’appareils et d’instruments pour l’installation et
transformation du rayonnement solaire en énergie.
Classe N° 11 : Appareils et instruments de chauffage et d’eau
chaude sanitaire d’origine solaire, photovoltaïques (par
collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques) et par
panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques se présentant
notamment comme des éléments de façade et de toit. Appareils
d’éclairage, appareils et instruments pour faire du froid à partir de
panneaux photovoltaïques réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe
eaux solaire thermiques.
Classe N° 35 : Aide à la direction d’entreprises industrielles ou
commercial, études et recherches de marché, analyse de prix de
revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le
domaine des affaires, aide à la création d’entreprises, à savoir
conseils d’affaires pour la création d’entreprises, conseils en
organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans
la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d’analyse,
de planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation
et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le
domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire
thermique et énergies renouvelables.
Classe N° 36 : Services de consultation en matière financière ;
analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode,
d’analyse, de planification et de développement des entreprises à
des fins financières.
Classe N° 37 : Services de réparation, d’entretien et d’installation
de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et
de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 09 3 658 315
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Cleenewerck de Crayencour, 32 rue La Falise, 1470
GENAPPE, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Cleenewerck de Crayencour, 32 rue La Falise, 1470
GENAPPE, Belgique.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques ; disques
compacts ; disques compacts interactifs ; disques optiques ;
disques compacts à mémoire morte (CD ROM) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès à buts culturels ou éducatifs spécialisés dans le secteur
psycho-médico-social.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 343
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Youssef KADIRI, 27 rue Armand Carrel, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Youssef KADIRI, 27 rue Armand Carrel, 75019 PARIS.
Classe N° 39 : Services de distribution d’électricité, services de
distribution d’énergie solaire, d’énergies renouvelables.
Classe N° 40 : Services de production d’énergie électrique, solaire,
d’énergies renouvelables.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie, services d’études (rendues
par des ingénieurs) dans le domaine de l’énergie solaire,
photovoltaïque et thermique, services de contrôle d’installations
électriques, d’installations photovoltaïques ; services de centres
de recherches dans les domaines du génie électrique, de la
production d’énergie électrique, solaire, climatique, d’énergies
renouvelables ; services de consultation, services de conseils et
d’expertises dans les domaines de la production d’énergie
électrique, solaire, climatique, d’énergies renouvelables.
Recherche et développement de nouveaux produits dans le
domaine de l’énergie, l’énergie solaire (thermique et
photovoltaïque), les énergies renouvelables. Recherche et
développement de machines ou d’outillages. Elaboration,
conception de logiciels dans le domaine de l’énergie, l’énergie
solaire (thermique et photovoltaïque) les énergies renouvelables.
Services d’assistance (réparation de centrales électriques, de
centrâles solaires photovoltaïques et de centrâles solaires
thermiques).
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 659 968
Dépôt du : 24 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MACARONS, sarl, MIN BAT D3, 135 Avenue Pierre Semard, 84000
AVIGNON, N° SIREN : 495 269 482.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACARONS, MIN BAT D3, 135 Avenue Pierre Semard, 84000
AVIGNON.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 662 546
Dépôt du : 6 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L’Esturgeonnière, SAS, 0 Route de Mios Balanos, 33470 LE TEICH,
N° SIREN : 452 978 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’Esturgeonnière, 0 Route de Mios Balanos, 33470 LE TEICH.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 663 101
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fabry Isabelle, 46 Rue Victor Hugo, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabry Isabelle, 46 Rue Victor Hugo, 69002 LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 676 858
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Robert Lafont, 65 Rue du parc, 92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Robert Lafont, 65 Rue du parc, 92140 CLAMART.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 09 3 682 395
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KABO, SARL, 126 AVENUE VICTOR HUGO, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KABO, 126 AVENUE VICTOR HUGO, 92100
BILLANCOURT.
BOULOGNE
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ;
cartes calendrier ; instruments d’écriture ; patrons pour la
couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 684 783
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE des POSTES et TELECOMMUNICATIONS, Etablissement
Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C.), 2, rue Paul
Monchovet, 98841 NOUMEA Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Philippe MINEL, Directeur Général, Office des Postes et
Télécommunications, p.i, 2, rue Paul Monchovet, 98841 NOUMEA
Cedex.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, cartes à puce, cartes à gratter.
N° National : 09 3 685 638
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2009
Classe N° 16 : Papier, carton, cartes ou documents à gratter,
prospectus, brochures, affiches. Produits en matière plastique à
savoir, cartes à puce, cartes à gratter.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale ; distribution d’échantillons, gestion des fichiers
informatiques.
29
à : I.N.P.I. PARIS
HAUT Jean-Philippe, 6 rue d’estrées, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUT Jean-Philippe, 6 rue d’estrées, 75007 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires monétaires ; émission de cartes de
télécommunications prépayées.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, services de
programmation informatique pour les télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/48 NL
N° National : 09 3 684 925
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAPPA GILBERT, 35 RUE DE LA VICTOIRE, 06480 LA COLLE SUR
LOUP.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAPPA GILBERT, 35 RUE DE LA VICTOIRE, 06480 LA COLLE SUR
LOUP.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures).
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/48 NL
N° National : 09 3 686 192
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DEXTER Dino, BP 82, Vaitape, 98730 BORA BORA, Polynésie
Française.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEXTER Dino, BP 82, Vaitape, 98730 BORA BORA, Polynésie
Française.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
chaussures de plage, de ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 24, 25.
Classes de produits ou services : 17, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/48 NL
BOPI de publication antérieure : 09/48 NL
N° National : 09 3 689 110
N° National : 09 3 685 605
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2009
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. GRENOBLE
GREEN ENERGIE, SARL, Siège : 501 chemin des Rutys, 74370
PRINGY, N° SIREN : 515 345 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocats AVANNE, 8 bis rue Président Favre, 74000
ANNECY.
Classe N° 2 : Peintures, résines naturelles à l’état brut.
Classe N° 19 : Vitraux.
Classes de produits ou services : 2, 19.
armonya developments, SAS, 10 Avenue Réaumur, Parc ACMO,
92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
armonya developments, 10 Avenue Réaumur, Parc ACMO, 92140
CLAMART.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; fils électriques ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/48 NL
BOPI de publication antérieure : 09/50 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 690 059
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BOCAGES, Route
N° SIREN : 421 032 244.
de
Fertot,
58470
GIMOUILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BOCAGES, Nathalie BLANCO, Route de Fertot, 58470
GIMOUILLE.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
N° National : 09 3 696 631
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EUROP IMMO, SARL, Bât. D5, Zac de la Soude, Impasse du
Paradou, 13009 MARSEILLE 9, N° SIREN : 504 457 276.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE MAITRE TRAVERT, 4 PLACE B.NIOLLON, 13100 AIX EN
PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 09/51 NL
N° National : 09 3 693 964
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NATUR’HAPPY, SARL, 28 LA TANNERIE, 57070 ST JULIEN LES
METZ, N° SIREN : 515 278 265.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires.
Classes de produits ou services : 6, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATUR’HAPPY, 28 LA TANNERIE, 57070 ST JULIEN LES METZ.
BOPI de publication antérieure : 10/02 NL
N° National : 09 3 700 737
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2009
Marque sonore.
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Classe N° 44 : Activités d’éveil et de détente pour les enfants de 0
à 3 ans à réaliser avec le parent à savoir massages pour bébés.
Activités d’éveil et de détente pour les enfants de 0 à 3 ans à
réaliser avec le parent à savoir initiation (formation) au shiatsu,
judo et expression théâtrale et corporelle.
Corinne CAVET-PETITJEAN, 25 Avenue du Docteur Lévy, 69200
VENISSIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne CAVET-PETITJEAN, 25 Avenue du Docteur Lévy, 69200
VENISSIEUX.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
N° National : 09 3 694 085
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à roulettes ; sacs de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
maud bernier, 81 allee des erables, 44850 LE CELLIER.
Classes de produits ou services : 18, 24.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maud bernier, 81 allee des erables, 44850 LE CELLIER.
BOPI de publication antérieure : 10/04 NL
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; ceintures (habillement) ; ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 720 273
Dépôt du : 10 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
beauregard david, 60 stalingrad, bat 4 esc 1, 93200 ST DENIS,
N° SIREN : 520 202 359.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
beauregard david, 60 stalingrad, bat 4 esc 1, 93200 ST DENIS.
31
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 721 619
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Dépôt du : 16 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
tchen xi qin, 67 rue rambuteau, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
tchen xi qin, 67 rue rambuteau, 75004 PARIS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/16 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 10 3 723 491
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 720 785
Dépôt du : 12 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
J2R-INFORMATIQUE, SARL, 55 B Rue de la Moselotte, 88200
SAINT-ETIENNE LES REMIREMONT.
Dépôt du : 22 MARS 2010
à : I.N.P.I. RENNES
UNION DE COOPERATIVES QUALIPORC, union des coopératives
agricoles, Rue J. Bouchet, ZI Cana Ouest, 19100 BRIVE,
N° SIREN : 405 316 530.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION DE COOPERATIVES QUALIPORC, ZI du Teinchurier, BP 17,
19101 BRIVE.
DECOTTEGNIE Laurent, 9 impasse du clos michel, 88200 SAINTNABORD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J2R-INFORMATIQUE, 55 B Rue de la Moselotte, 88200 SAINTETIENNE LES REMIREMONT.
Classe N° 29 : Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; bureaux de placement ;
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; aliments pour animaux.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; publications de textes publicitaires ;
courriers publicitaires ; revues ; diffusion de matériels
publicitaires (prospectus, imprimés) ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
Classes de produits ou services : 29, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/17 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 724 584
Dépôt du : 25 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOLETANCHE FREYSSINET, Société Anonyme, 133, Boulevard
National, 92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 562 134 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; anneaux
métalliques de levage ; chaînes métalliques de levage ;
constructions transportables métalliques ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; éléments préfabriqués de
construction métalliques ; structures métalliques de stabilisation
de la terre par effet mécanique ; structures métalliques de retenue
de la terre ; murs de soutènement métalliques ; armatures
métalliques pour la construction d’ouvrages de génie civil ;
panneaux métalliques pour la construction ; panneaux
métalliques pour former le revêtement de structures terrestres
mécaniquement stabilisées ; panneaux métalliques pour former
le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet
mécanique, aucun de ces produits n’étant des structures de
construction définitives, ni des pièces de support de cloisons de
bâtiments, ni des systèmes d’ossatures de bâtiments.
Classe N° 7 : Machines et appareils pour la construction, les
travaux publics et la réalisation d’ouvrages d’art et de génie civil ;
ascenseurs ; crics [machines] ; élévateurs de chantier ; montecharge ; grues [appareils de levage] ; grues fixes [appareils de
levage] ; grues mobiles [appareils de levage] ; grues à tour à
montage rapide [appareils de levage] ; palans ; treuils ; machines
de mesure de contraintes de tension exercée par une barre de
précontrainte ; machines pour mesurer la tension du béton
précontraint ou du béton armé, ainsi que pour mesurer la tension
de fils d’acier, de câbles et de brins ou analogues en mouvement
ou non ; machines pour réaliser des excavations dans le sol,
notamment pour créer des tranchées ou des parois dans le sol ;
Classe N° 37 : Services de construction d’échafaudages ; location
de machines de chantier ; location de matériel d’échafaudage,
d’ascenseurs, de crics [machines], d’élévateurs de chantier, de
monte-charge, de grues [appareils de levage], de grues fixes
[appareils de levage], de grues mobiles [appareils de levage], de
grues à tour à montage rapide [appareils de levage], de palans, de
treuils ; services de surélévation de toitures, d’ouvrages d’art et de
génie civil ; informations en matière de construction
d’échafaudages ; informations en matière de réparation
d’échafaudage, d’ascenseurs, de crics [machines], d’élévateurs de
chantier, de monte-charge, de grues [appareils de levage], de
grues fixes [appareils de levage], de grues mobiles [appareils de
levage], de grues à tour à montage rapide [appareils de levage],
de palans, de treuils ;
Classe N° 42 : Services d’ingénierie dans le domaine de la
construction d’échafaudages ; services d’analyses et d’expertises
dans le domaine de la construction d’échafaudages (conseils
d’ingénieurs
dans
le
domaine
de
la
construction
d’échafaudages) ; expertise (travaux d’ingénieurs) et conseils
techniques (conseils d’ingénieurs) pour tous les produits
suivants ; métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction métalliques, échafaudages métalliques, échelles
métalliques, anneaux métalliques de levage, chaînes métalliques
de levage, constructions transportables métalliques, câbles et fils
métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie
métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non
compris dans d’autres classes, éléments préfabriqués de
construction métalliques, structures métalliques de stabilisation
de la terre par effet mécanique, structures métalliques de retenue
de la terre, murs de soutènement métalliques, armatures
métalliques pour la construction d’ouvrages de génie civil,
panneaux métalliques pour la construction, panneaux
métalliques pour former le revêtement de structures terrestres
mécaniquement stabilisées, panneaux métalliques pour former le
revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet
mécanique, ces services étant sans rapport avec les domaines de
la construction, de l’installation et/ou de la réparation des
structures de construction définitives, de la construction,
l’installation et/ou la réparation des pièces de support de cloisons
BOPI 11/29 - VOL. II
de bâtiments, de la construction, l’installation et/ou la réparation
de systèmes d’ossatures de bâtiments ; expertise (travaux
d’ingénieurs) et conseils techniques (conseils d’ingénieurs) pour
tous les produits suivants : machines et machines-outils,
machines et appareils pour la construction, les travaux publics et
la réalisation d’ouvrages d’art et de génie civil, ascenseurs, crics
[machines], élévateurs de chantier, monte-charge, grues
[appareils de levage], grues fixes [appareils de levage], grues
mobiles [appareils de levage], grues à tour à montage rapide
[appareils de levage], palans, treuils, machines de mesure de
contraintes de tension exercée par une barre de précontrainte,
machines pour mesurer la tension du béton précontraint ou du
béton armé, ainsi que pour mesurer la tension de fils d’acier, de
câbles et de brins ou analogues en mouvement ou non, machines
pour réaliser des excavations dans le sol, notamment pour créer
des tranchées ou des parois dans le sol ; expertise (travaux
d’ingénieurs) et conseils techniques (conseils d’ingénieurs) pour
tous les services suivants : services de construction
d’échafaudages, location de machines de chantier, location de
matériel d’échafaudage, d’ascenseurs, de crics [machines],
d’élévateurs de chantier, de monte-charge, de grues [appareils de
levage], de grues fixes [appareils de levage], de grues mobiles
[appareils de levage], de grues à tour à montage rapide [appareils
de levage], de palans, de treuil, services de surélévation de
toitures, d’ouvrages d’art et de génie civil, informations en
matière de construction d’échafaudages, informations en matière
de d’échafaudage, d’ascenseurs, de crics [machines], d’élévateurs
de chantier, de monte-charge, de grues [appareils de levage], de
grues fixes [appareils de levage], de grues mobiles [appareils de
levage], de grues à tour à montage rapide [appareils de levage],
de palans, de treuils ; conception, installation, mise à jour,
maintenance, location de logiciels dans le domaine de la
construction d’échafaudages.
Classes de produits ou services : 6, 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/17 NL
N° National : 10 3 724 893
Dépôt du : 26 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d’Eugénie les bains Michel
Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée, dont le
siège social est sis, place de l’Impératrice, EUGENIE LES BAINS
40320, N° SIREN : 307 920 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue du
mont Thabor, 75001 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
produits de boues ou de mélanges à partir d’eau thermale à usage
médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage
médical, bains et douches médicinaux à base d’eau thermale,
bains de boue à base d’eau thermale, produits pharmaceutiques
à base d’eau thermale, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 43 : Services de préparations culinaires et
gastronomiques exclusivement proposés dans le cadre de séjours
et forfaits thermaux, hébergement temporaire. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à
disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de Spa. Services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de
bains d’eau thermale, de boue, de douches d’eau thermale, de
douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services
de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure
amaigrissante,
séjours
de
thermalisme,
services
de
balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
dans le cadre de la promotion d’une agence de voyages et à
l’exclusion d’un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma,
du spectacle et du divertissement.
Classes de produits ou services : 5, 39, 43, 44.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation ; services de
loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant uniquement
exploités dans le cadre de la promotion d’une agence de voyages
et à l’exclusion d’un usage dans le domaine audiovisuel, du
cinéma, du spectacle et du divertissement.
BOPI de publication antérieure : 10/17 NL
N° National : 10 3 726 731
Dépôt du : 1er AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Thevenin Carla, 4 Rue Chalgrin, 75116 PARIS.
Coquant Laurent, 32 ave Maurice Bertaux, 93190 LIVRY GARGAN.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; tous ces services étant uniquement exploités
dans le cadre de la promotion d’une agence de voyages et à
l’exclusion d’un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma,
du spectacle et du divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
Znaty Samuel, 98 Rue Lafontaine, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thevenin Carla, 4 Rue Chalgrin, 75116 PARIS.
N° National : 10 3 735 330
Dépôt du : 3 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Pierre-Olivier CHANOVE, 1 Vermons et Vermezieux, 38200
SERPAIZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’avocats JL GARCIA, 81 Avenue Jean Moulin, 69720
SAINT LAURENT DE MURE.
Classe N° 42 : Service de stylisme industrielle.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/18 NL
N° National : 10 3 733 492
Classe N° 36 : Assurances ; Accidents (assurance contre les –) ;
assurances ; assurances (consultation en matière d’–) ;
assurances (informations en matière d’–) ; capitaux (consultation
de –) ; capitaux (investissement de –) ; consultation en matière
d’assurances ; courtage en assurance ; épargne ; financières
(estimations –) [assurances, banques, immobilier] ; informations
en matière d’assurances ; vie (assurance sur la –).
Dépôt du : 26 AVRIL 2010
Classes de produits ou services : 36.
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine COURTINE, 241, Route de Bellet, 06200 NICE.
Loup-Paul POUSSARD, 19, rue Camille-Desmoulins, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine COURTINE, 241, route de bellet, 06200 NICE.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 737 291
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous ces services étant uniquement exploités
UNIVERSITE DE STRASBOURG, Etablissement Public National à
Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, 4 rue Blaise
Pascal, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, estimations en
affaires commerciales, conseils en organisation et direction des
affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations
professionnelles d’affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; consultations pour
les questions de personnel ; démonstrations de produits ; analyse
du prix de revient ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; recueils de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; études de marchés ;
recherches de marchés ; organisation de salons, d’expositions, de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de
parraineurs,
recherche
de
partenaires
industriels
ou
commerciaux ; recherche de partenaires financiers ; prévisions
économiques ; promotions des ventes pour des tiers.
informatiques (sites Web) ; expertises (travaux d’ingénieur),
ingénierie, essais de matériaux, recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
Classe N° 45 : Conseils en propriété intellectuelle, concession de
licences de logiciels (services juridiques), enregistrements de
noms de domaine (services juridiques), services de contentieux,
gérance de droits d’auteur, recherches judiciaires, concession de
licences de propriété intellectuelle (services juridiques), services
de recherche et de surveillance en matière de propriété
intellectuelle, services de recherches juridiques, recherches
légales, médiations, négociations et rédactions de contrats dans
le domaine de la propriété intellectuelle, gestion de droits de
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
Classe N° 36 : Parrainage financier, estimations, valorisation et
évaluation financière de droits de propriété intellectuelle.
Classe N° 41 : Education, enseignement, formation, instruction,
informations en matière d’éducation, orientation professionnelle
(conseils en matière d’éducation ou de formation) ; organisation
de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie
(éducation), enseignement par correspondance, cours par
correspondance ; organisation et conduites d’ateliers de
formation, de colloques, de conférences, de congrès,
d’expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts,
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif, organisation
de compétitions sportives ; publication de rapports d’activités, de
livres, de Cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt
de livres ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition
d’installations sportives, scientifiques et culturelles.
Classe N° 42 : Services d’analyse, de recherche et de conception
dans le domaine de l’éducation, l’enseignement, la formation et
l’instruction pour les disciplines suivantes : arts, arts plastiques,
langues étrangères, littérature et civilisations étrangères, lettres,
musique, activités culturelles et artistiques, arts du spectacle, arts
visuels, science du langage, linguistique, philosophie, droit,
sciences et techniques de la communication et de l’information,
techniques de commercialisation, gestion des entreprises et des
administrations, administration économique et sociale,
administration
publique,
économie,
gestion,
sciences
économiques, comptabilité, contrôles et audits, finances,
journalisme, management, sciences politiques, sciences sociales,
éducation physique et sportive, géographie, histoire, archéologie,
psychologie, sociologie, sciences et techniques des activités
physiques et sportives, théologie, gestion des ressources
humaines, anthropologie, ethnologie, démographie, urbanisme
et aménagement, science et formation du travail, chimie, biologie,
physique, génie civil et industriel, informatique, mathématiques,
sciences du vivant, sciences de la terre, de l’univers et de
l’environnement, agronomie, sciences pour l’ingénieur,
astrophysique, bio-informatique, biophysique, biochimie,
géophysique, sciences médicales, sciences odontologiques,
santé, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie, orthophonie,
orthoptie, acupuncture, maïeutique ; évaluations, estimations,
recherches et rapports dans les domaines scientifique et
technologique, à savoir expertises (travaux) d’ingénieurs,
services d’analyse et de recherches scientifiques humaines et
industrielles pour les disciplines suivantes : arts, arts plastiques,
langues étrangères, littérature et civilisations étrangères, lettres,
musique, activités culturelles et artistiques, arts du spectacle, arts
visuels, science du langage, linguistique, philosophie, droit,
sciences et techniques de la communication et de l’information,
techniques de commercialisation, gestion des entreprises et des
administrations, administration économique et sociale,
administration
publique,
économie,
gestion,
sciences
économiques, comptabilité, contrôles et audits, finances,
journalisme, management, sciences politiques, sciences sociales,
éducation physique et sportive, géographie, histoire, archéologie,
psychologie, sociologie, sciences et techniques des activités
physiques et sportives, théologie, gestion des ressources
humaines, anthropologie, ethnologie, démographie, urbanisme
et aménagement, science et formation du travail, chimie, biologie,
physique, génie civil et industriel, informatique, mathématiques,
sciences du vivant, sciences de la terre, de l’univers et de
l’environnement, agronomie, sciences pour l’ingénieur,
astrophysique, bio-informatique, biophysique, biochimie,
géophysique, sciences médicales, sciences odontologiques,
santé, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie, orthophonie,
orthoptie,
acupuncture,
maïeutique ;
conception
et
développement d’ordinateurs et de logiciels, fourniture de
moteurs de recherche pour l’Internet, hébergement de sites
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 739 413
Dépôt du : 19 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DUMONSSEAU
MONTPELLIER.
Nicolas,
1296
Avenue
de
Maurin,
34070
MILCENDEAU Maximilien, 1 Le Déffend, 85190 BEAULIEU SOUS
LA ROCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MILCENDEAU Maximilien, 1 Le Déffend, 85190 BEAULIEU SOUS
LA ROCHE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
35
N° National : 10 3 741 862
Dépôt du : 29 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 739 718
Dépôt du : 20 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAMAZERE-LEPOIVRE VERONIQUE, 11 RUE DE SEVRES, 75006
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMAZERE-LEPOIVRE VERONIQUE, 11 RUE DE SEVRES, 75006
PARIS.
CARROSSERIE FARNIER CARFAR, SA, 0 ROUTE DE LANGRES,
88300 NEUFCHATEAU, N° SIREN : 341 252 112.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARROSSERIE FARNIER CARFAR, 0 ROUTE DE LANGRES, 88300
NEUFCHATEAU.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation de concours à caractère publicitaire
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques.
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de
manutention.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 742 415
Dépôt du : 31 MAI 2010
Classes de produits ou services : 6, 12.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 741 859
Dépôt du : 29 MAI 2010
SFER, SAS, 12 Rue des Baies des Roses, Cambaie, 97460 SAINT
PAUL, N° SIREN : 508 979 408.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno COHEN, 67 Boulevard de Créteil, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES.
à : I.N.P.I. PARIS
Le Gac Arnaud, 218 chemin du defends, 06250 MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Gac Arnaud, La grande bastide de Mougins.
Classe N° 9 : Matériels audiophile à savoir amplificateur,
preamplificateur, filtre pour haut parleur, enceintes pour haut
parleur, pavillon accoutisque pour haut parleur, circuit imprimés.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
36
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 742 626
N° National : 10 3 745 569
Dépôt du : 31 MAI 2010
Dépôt du : 11 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SFER, SAS, 12 Rue des baies Roses, Cambaie, 97460 SAINT PAUL,
N° SIREN : 508 979 408.
DARMON CECILE,
ECHIROLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno COHEN, 67 Boulevard de Créteil, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DARMON CECILE, 9 AVENUE DU GRESIVAUDAN, 38130
ECHIROLLES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 35 : Conseil en communication ; conseil en organisation
et direction des affaires ; formation aux techniques de vente et de
communication.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 234
9
AVENUE
du
grésivaudan,
38130
Classe N° 40 : Imprimerie ; sérigraphie.
Classe N° 41 : Conseil en orientation professionnelle ; formation ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 748 126
Dépôt du : 22 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE, Société Anonyme,
9 rue du Saule Trapu, Parc d’Activités du Moulin de Massy, 91300
MASSY, N° SIREN : 712 056 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Dépôt du : 3 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
livetop music, SAS, 66 rue de miromesnil, 75008 PARIS,
N° SIREN : 520 583 634.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fauvernier david, 18 rue de billancourt, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 7 : Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de
diffusion ou de génération de brouillard d’eau, ou de tout autre
composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide,
liquide ou gazeux, à savoir installations de condensation, de
condenseurs de vapeurs (machines).
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation destinés
aux systèmes de sécurité incendie ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son et des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité
incendie ; extincteurs ; périphériques d’ordinateurs destinés aux
systèmes de sécurité incendie ; dispositif de protection
personnelle contre les accidents ; détecteurs de fumée,
avertisseurs d’incendie.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Distribution et diffusion (transmission) en
ligne a partir d’un reseau informatique de programmes
musicaux. ;
Classe N° 11 : Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de
diffusion ou de génération de brouillard d’eau, ou de tout autre
composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide,
liquide ou gazeux, à savoir installations de conditionnement de
l’air.
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; location d’enregistrements sonores ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; micro-édition ; service d’edition
musicale, service de studio d’enregistrement, production de
musique sur support audio et numérique.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents. Installation,
maintenance et réparation de conditionnement de l’air
(pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au
confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Services d’affichages électroniques. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Location
d’appareils de télécommunications.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Conception d’installations de conditionnement de
l’air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés
au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux).
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des
alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
37
N° National : 10 3 748 927
Dépôt du : 24 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HUG de LARAUZE Anne-Sophie, Agissant pour le compte de la
société PARCOURS & SENS en cours de formation, 3 avenue Mon
Repos, 44300 NANTES.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37, 38, 42, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUG de LARAUZE Anne-Sophie, 3 avenue Mon Repos, 44300
NANTES.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 748 647
Dépôt du : 23 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GRAPHIC SYSTEMS FRANCE, SARL,
MITOYENS, 38780 OYTIER ST OBLAS.
342
CHEMIN
DES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRAPHIC SYSTEMS FRANCE, 342 CHEMIN DES MITOYENS,
38780 OYTIER ST OBLAS.
Description de la marque : Rectangle noir et blanc avec le symbole
& en rose
Classe N° 7 : Machines à plastifier (également nommées
“ laminateurs ”) permettant la pose de film plastique sur un
document ou tout support devant être protégé par un film
plastique.
Classe N° 16 : Film (pellicule en matière plastique) pour la
plastification (protection) de documents et autre supports.
Classes de produits ou services : 7, 16.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 748 876
Dépôt du : 24 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Baches Olivier, 34 allée françois verdier, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baches Olivier, 34 allée françois verdier, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; Réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
Classe N° 37 : Montage, démontage de structures temporaires
type chapiteaux, tentes, structures (CTS) et tous aménagements
intérieurs tels que planchers, éclairages, décorations, mobiliers,
chauffages / climatisation.. ;
Classe N° 41 : Location de structures et tous aménagements
intérieurs tels que planchers, éclairages, décorations.
N° National : 10 3 752 878
Dépôt du : 10 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 37, 41.
YU Qian, 144 Bis avenue du colonel fabien, 94400 VITRY SUR
SEINE.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YU Qian, 144 Bis avenue du colonel fabien, 94400 VITRY SUR
SEINE.
Marque déposée en couleurs.
38
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 38.
Classe N° 6 : Piscines (constructions métalliques).
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 754 790
Dépôt du : 20 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. NICE
SANIT SUD, SARL, 25
N° SIREN : 309 233 799.
Avenue
PAULIANI,
06000
NICE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANIT SUD, 25 Avenue PAULIANI, 06000 NICE.
Classes de produits ou services : 6, 7.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 753 063
Dépôt du : 12 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
LABORATOIRE LCA, SAS, 1 Rue Samuel Champlain, 17074 LA
ROCHELLE, N° SIREN : 380 318 501.
Classe N° 11 : Installations sanitaires. Appareils de chauffage.
Appareils de climat.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE LCA, 1 Rue Samuel Champlain, 17074 LA
ROCHELLE.
Classe N° 37 : Travaux de plomberie.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 754 931
Dépôt du : 20 JUILLET 2010
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures.
CROCUP, ASSOCIATION LOI 1901, 5 RUE JEAN GOUJON, 13127
VITROLLES, N° SIREN : 522 252 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CROCUP, 5 RUE JEAN GOUJON, 13127 VITROLLES.
Classes de produits ou services : 9, 16.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
N° National : 10 3 754 471
Dépôt du : 19 JUILLET 2010
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CROCUP écrit en marron et le cupcake
vert et marron à la place du O de CROCUP
à : I.N.P.I. PARIS
Easyloc, SARL, 126
N° SIREN : 421 811 225.
Rue
de
Picpus,
75012
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Easyloc, 126 Rue de Picpus, 75012 PARIS.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ;
Pâtisserie américaine ; gateaux rigolos ; gateaux en pièce
montée ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; Milkshake ;
smoothies ; jus de fruit maison ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; location d’appareils de
télécommunication.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; Petits fours salés.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
39
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 756 227
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
location
d’enregistrements
sonores
et
de
films
cinématographiques ; conseils en formation en entreprise
industrielle et commerciale, notamment pour l’acquisition
d’informations et/ou connaissances et conseil à la sensibilisation
du personnel desdites entreprises.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
CRT PACA, Association Loi 1901, 61 LA CANEBIERE, CS 10009,
13231 MARSEILLE CEDEX 01, N° SIREN : 349 518 530.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRT PACA, 61 LA CANEBIERE, CS 10009, 13231 MARSEILLE
CEDEX 01.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 759 102
Dépôt du : 5 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Maurice
Marie-Noëlle,
SOUFFELWEYERSHEIM.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage ;
7
impasse
du
Sapin,
67460
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maurice
Marie-Noëlle,
7
impasse
du
Sapin,
SOUFFELWEYERSHEIM.
67460
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos,
à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 767
Dépôt du : 30 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EUROGROUP CONSEIL, Société Anonyme, 52/54 Quai de Dion
Bouton, 92800 PUTEAUX, N° SIREN : 378 587 687.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURG-LAREINE.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
Classe N° 31 : Gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois
bruts ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Animation d’ateliers ou de cours d’art floral,
formation autour des thèmes de la décoration florale ou végétale ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Location de plantes, de fleurs ou de compositions florales ou
végétales ; services de compositions florales et / ou végétales.
Classes de produits ou services : 26, 31, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/36 NL
N° National : 10 3 759 542
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrements
de sons ou d’images, notamment supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, bandes magnétiques, bandes
vidéo, films impressionnés, films pour l’enregistrement des
sons. ;
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
et l’imprimerie), produits de l’imprimerie, matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils), matériel
d’enseignement sous forme de clichés, cartes, gravures et
planches, représentations graphiques et/ou reproductions
graphiques, images, impressions, imprimés ; périodiques, livrets,
manuels, publications, revues. ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires, consultation et aide à la
direction des affaires, services de conseil pour l’organisation et la
direction des affaires et des entreprises industrielles et
commerciales, conduite de projets, aide à la réalisation de projets
d’entreprises industrielles et commerciales. ;
Classe N° 41 : Education et divertissement, enseignement,
formation et information du personnel d’entreprise sur la
réalisation de projets d’entreprises industrielles et commerciales,
Dépôt du : 9 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT CHRISTIANE, 45 rue Paul Codaccioni, 13007 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PETIT Christiane, 45 rue Paul Codaccioni, 13007 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI 11/29 - VOL. II
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation) organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 15, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 760 501
Dépôt du : 16 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
XXIe SIECLE, SARL, 128 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul CASAUBON-THOMAS, 128 avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 760 088
Dépôt du : 12 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CAMARA AMADOU, 19 RUE DES PECHEURS, 77360 VAIRES SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMARA AMADOU, 19 RUE DES PECHEURS, 77360 VAIRES SUR
MARNE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Disque
vidéo digital ; compact disque ;
Classe N° 15 : Pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière d’éducation ; publication de livres ; prêts
de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location de
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous ces services ont, soit pour seule
thématique l’histoire du monde et celle de l’humanité, soit sont
exercés dans le cadre et au profit d’un musée dont la seule
thématique est l’histoire du monde et celle de l’humanité.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services ont, soit
pour seule thématique l’histoire du monde et celle de l’humanité,
soit sont exercés dans le cadre et au profit d’un musée dont la
seule thématique est l’histoire du monde et celle de l’humanité.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition ; tous ces services ont, soit pour seule thématique
l’histoire du monde et celle de l’humanité, soit sont exercés dans
le cadre et au profit d’un musée dont la seule thématique est
l’histoire du monde et celle de l’humanité.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 760 985
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 18 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Abidi Sadry-Alexandre,
CHEYSSIEU.
349
route
de
beauchuzel,
41
38550
Morrisjames Rosamund, 349 route de beauchuzel, 38550
CHEYSSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sadry Abidi, 349 route de beauchuzel, 38550 CHEYSSIEU.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 761 525
Classes de produits ou services : 30.
Dépôt du : 23 AOUT 2010
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 761 275
Dépôt du : 20 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CAHN Régis, Agissant pour le compte de la société Aventure
Nordique en cours de formation, 11 rue Charles Péguy, 38100
GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAHN Régis, 11 rue Charles Péguy, 38100 GRENOBLE.
NextLan, SAS, 125 rue Notre-Dame des Champs, 75006 PARIS,
N° SIREN : 523 997 328.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextLan, 125 rue Notre-Dame des Champs, 75006 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasol et cannes, bâtons d’alpiniste,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d’alpiniste, sacs de
campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d’écoliers, sacshousse pour vêtements (pour le voyage), sacs de sport, sacs à
porter à la ceinture, sacs à chaussures, sacoches, colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage, sac de
couchage. ;
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements de sport, chaussures,
chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures
(habillement),
fourrures
(vêtements),
gants
(habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sousvêtements, anoraks, antidérapants pour chaussures, maillots de
bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement),
bas, bonnets, bottes, bottines, bretelles, caleçons, caleçons de
bain, capuchon (vêtements), casquettes, chandails, chapeaux,
chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements et
vêtements), combinaisons de skis, coupe vents (habillement), fixe
chaussettes, gilets, jupes, maillots, manteaux, pantalons,
pardessus, parkas, polaires (habillement), shorts, pull-overs, tee
shirts, doudoune, masque pour le visage (habillement). ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Cannes de golf, parapentes, voile de traction,
planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing,
skis de neige, ski nautique, raquettes de tennis, raquettes à neige,
armes d’escrime, matériel de tir à l’arc, arrêtes de skis, housses
spécialement conçues pour skis et planches de surf, fixations de
skis, peaux de phoques pour skis, skis pour le surfing, patins à
glace, patins à roulettes, planches à roulettes, monoskis, sangles
pour planches de surf, planches de surf, luges, mousquetons,
pitons, skis, ailes delta, baudriers d’escalade, crampons, appareils
de culture physique ou de gymnastique haltères, ballons de jeu,
boules de jeu, traineaux, pulka (articles de sport), attirail de
pêche. ;
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Regroupement pour le compte de tiers d’équipements et
d’articles de sport à savoir : outils et instruments à main entraînés
manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes
blanches, appareils géodésique, de secours, batterie électrique,
articles de lunetterie, appareils de cuisson, appareils d’éclairage,
de chauffage, de cuisson, lampes de poche, appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau, appareils de locomotion
par terre ou par eau, fusées de signalisation, vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de
manutention, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasol et cannes, bâtons d’alpiniste,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d’alpiniste, sacs de
campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d’écoliers, sacshousse pour vêtements (pour le voyage), sacs de sport, sacs à
porter à la ceinture, sacs à chaussures, sacoches, colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage, sac de
couchage, vêtements, vêtements de sport, chaussures,
chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures
(habillement),
fourrures
(vêtements),
gants
(habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sousvêtements, anoraks, antidérapants pour chaussures, maillots de
bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête, bas, bonnets,
bottes, bottines, bretelles, caleçons, caleçons de bain, capuchon
(vêtements), casquettes, chandails, chapeaux, chemisettes,
collants, combinaisons (sous-vêtements et vêtements),
combinaisons de skis, coupe vents (habillement), fixe
chaussettes, gilets, jupes, maillots, manteaux, pantalons,
pardessus, parkas, polaires (habillement), shorts, pull-overs, tee
shirts, doudoune, masque pour le visage, articles de gymnastique
et de sport, cannes de golf, parapentes, voile de traction, planches
à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, skis de
neige, ski nautique, raquettes de tennis, raquettes à neige, armes
d’escrime, matériel de tir à l’arc, arrêtes de skis, housses
spécialement conçues pour skis et planches de surf, fixations de
skis, peaux de phoques pour skis, skis pour le surfing, patins à
glace, patins à roulettes, planches à roulette, monoskis, sangles
pour planches de surf, planches de surf, luges, mousquetons,
pitons, skis, ailes delta, baudriers d’escalade, crampons, appareils
de culture physique ou de gymnastique haltères, ballons de jeu,
boules de jeu, traineaux, pulka (articles de sport), attirail de pêche,
coussins, matelas, tentes, bâches, voiles (gréement) permettant
aux clients de les voir et de les acheter commodément. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Conception et développement
d’ordinateurs et de progiciels ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de progiciels ;
modélisations 3D.
Classes de produits ou services : 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 763 217
Dépôt du : 31 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OMER TELECOM LIMITED, LIMITED COMPANY, The School
House, 50 Brook Green, W6 7 RR LONDRES, Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMER TELECOM LIMITED, 12 rue Belgrand, 92537 LEVALLOISPERRET.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations ou d’évènements
sportifs, formation, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de colloque,
conférences ou congrès. Services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
N° National : 10 3 762 615
Dépôt du : 29 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Audinet Bertrand, 20 rue des Orphelins, 67000 STRASBOURG.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Audinet Bertrand, 20 rue des Orphelins, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de télécommunication ;
téléphones portables ; appareils radiotéléphoniques ; appareils
de connexion à un réseau de télécommunication (modems) ;
ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; appareils de
communication et de traitement de données ; boîtiers
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électroniques, numériques, informatiques permettant de se
connecter à un réseau de communication mondiale de type
Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux
téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; téléviseurs ; logiciels ; logiciels de fourniture d’accès
à service de messagerie électronique ; logiciels pour la fourniture
d’accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou
à un réseau de télécommunication ; logiciels pour la fourniture
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données
notamment à un réseau de communication mondial (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; carte à
mémoire ou magnétiques, comportant un crédit d’unités
téléphoniques ; carte SIM ; cartes électroniques d’accès à un
réseau local sans fil ; décodeurs numériques ; ;
Classe N° 35 : Abonnements à un service de télécommunication ;
abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ;
abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à
un réseau local sans fil ; commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail d’articles de télécommunications, de téléphones,
d’accessoires pour téléphones (tels que oreillettes, casques,
housses et étuis, coques de protection, film protecteur, batteries,
chargeurs, enceintes, supports de téléphone, kits piéton, stylets,
stickers), d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement, de textes de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel ou portatif ; vente
d’espaces publicitaires ; ;
43
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
N° National : 10 3 764 366
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GUEYE FANA, 53 BD DE LA VILLETTE, 75010 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; radiotéléphonie mobile ;
services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ;
services de messagerie électronique ; service de fourniture
d’accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet), à un
centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ;
services de transmission et de diffusion d’informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; services
de courrier électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique ; informations en matière de télécommunications ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d’informations par le réseau
Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; ;
Classe N° 42 : Conseils et expertise technique dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
N° National : 10 3 763 282
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Darricarrère David, 32 des châtaigniers, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Darricarrère David, 32 des châtaigniers, 44300 NANTES.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUEYE FANA, 53 bd de la villette, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 14, 35, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 764 824
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 764 807
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GRINDEL XAVIER, 326 RD 10, 13126 VAUVENARGUES.
Grindel-Combe Marie, 326 RD 10, 13126 VAUVENARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRINDEL XAVIER, 326 RD 10, 13126 VAUVENARGUES.
carpagnano angelo – mario, Agissant pour le compte de la société
Dilly Douce en cours de formation, 4 ecole de la ville au chef,
44170 NOZAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPAGNANO Angelo-Mario, Société DILLY DOUCE, 39 Chemin
du Prazillon, ST MARC SUR MER, 44600 SAINT NAZAIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 2, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dénomination : Dilly Douce police de
caractère : palace scipt Mt double couleur avec nuance de rose
Abréviation : DD police de caractère : palace scipt Mt double
couleur avec nuance de rose
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Vente de : confiserie en vrac, cocktail de fruit frais,
glaces, gâteaux de bonbons, bouquets de bonbons, barbe a papa,
chocolats, pâtisseries, boissons, linges de maison, arts de la table,
gadgets, décorations et objets décoratif ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
N° National : 10 3 764 949
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
greffier patrick, 1 rue Béarn, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
greffier patrick, 1 rue Béarn, 92210 SAINT CLOUD.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Chaussures, vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; cravates ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
N° National : 10 3 765 086
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
DAVID MEIL, 59 AVENUE THEOPHILE GAUTIER, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID MEIL, 59 AVENUE THEOPHILE GAUTIER, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) y compris
logiciels téléchargeables ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation des affaires y compris en
matière de mercatique ; consultations pour la direction et
l’organisation des affaires y compris en matière de relations
publiques et de publicité sur tous supports y compris sur sites
Internet ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
Classe N° 42 : Élaboration (conception), entretien et hébergement
de sites Internet, Extranet et Intranet pour des tiers, y compris
étude et réalisation (conception) de projets techniques y
afférents ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour et location de logiciels (programmes enregistrés) ;
fourniture de moteurs de recherches pour Internet, de noms de
domaine pour les sites Web, et d’adresses électroniques ;
constitution de bases de données ; location de serveurs Web ;
Classe N° 45 : Enregistrement de noms de domaine (services
juridiques) ; concession de licences de logiciels et de droits de
propriété intellectuelle (services juridiques).
Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 45.
N° National : 10 3 765 112
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BERGERET Guillaume, Manoir de Tarde, 24250 LA ROQUEGAGEAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERGERET Guillaume, Manoir de Tarde, 24250 LA ROQUEGAGEAC.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 738
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROSSO Marion, 77 Boulevard Fenouil, 13016 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROSSO Marion, 77 Boulevard Fenouil, 13016 MARSEILLE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
N° National : 10 3 766 014
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OLLIVIER Frédéric, 45 rue Pharaon, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEISSENBACHER Nicolas, Cabinet d’avocats ALTIJ, 35, allée des
Demoiselles, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 767 055
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DIDDEN Laurent, 6 chemin de castellanon, 13190 ALLAUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDDEN Laurent, 6 chemin de castellanon, 13190 ALLAUCH.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; Trousses de
voyages ;
Classe N° 20 : Housses de rangement pour vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 766 864
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. LYON
HORUS PHARMA, Société par Actions Simplifiée, 148, avenue
Georges Guynemer, Cap Var, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR,
N° SIREN : 445 317 043.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer les lentilles cornéennes
ou lentilles de contact. Savons, huiles essentielles, cosmétiques,
lotion pour les cheveux, dentifrices.
Produits ou services désignés : Savons, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage : tous ces produits étant à usage médical.
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ;
services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour
animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services
hospitaliers : maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; services d’opticiens ; toilettage d’animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salon de beauté :
tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
N° National : 10 3 767 056
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Didden Laurent, 6 Chemin de castellanon, 13190 ALLAUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didden Laurent, 6 Chemin de castellanon, 13190 ALLAUCH.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; Savons, huiles essentielles, cosmétique,
lotions pour cheveux, dentifrice, dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage : tous ces produits étant à usage médical. Alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; Savons, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produit de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté ; produits de
rasage : tous ces produits étant à à usage médical. Alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains, salons de beauté, salons de coiffure : tous ces services
étant rendus sous contrôle médical.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; Soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains, salons de beauté, salons de coiffure :
tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 767 105
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2010
N° National : 10 3 767 058
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Didden Laurent, 6 Chemin de castellanon, 13190 ALLAUCH.
ATN GROUPE, SA, 2 Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN,
N° SIREN : 412 578 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATN GROUPE, 2 Allée des Mitaillères, 38240 MEYLAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didden Laurent, 6 Chemin de castellanon, 13190 ALLAUCH.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ;
Logiciels (programmes téléchargeables et enregistrés).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
électroniques. Services de messagerie électronique.
Classe N° 42 : Assistance technique, installation, location,
maintenance, sauvegarde, sécurisation, supervision de systèmes
d’information, par le biais de logiciels de surveillance et de
gestion de la sécurité d’un réseau informatique. Conception,
développement, location, mises à jour et maintenance de
logiciels. Stockage électronique et archivage électronique de
données. Audit technique des réseaux informatiques ; conseils
techniques pour l’organisation et l’administration de réseaux
informatiques. Gestion à distance de systèmes d’information
(services informatiques). Administration technique de réseaux
informatiques. Hébergement de solutions informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI 11/29 - VOL. II
tiers ; études de projets techniques ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 768 415
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 767 862
BLOT Nathalie, 2 Allée des Vignerons, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOT Nathalie, 2 Allée des Vignerons, 92400 COURBEVOIE.
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NX Consulting, EURL, 17 av Jean François Raclet, 69007 LYON,
N° SIREN : 518 155 726.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NX Consulting, 17 av Jean François Raclet, 69007 LYON.
Description de la marque : ARMOSYS
Classe N° 9 : Appareils et équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; programmes d’ordinateurs ;
logiciels et programmes enregistrés, progiciels ; périphériques
d’ordinateurs ; supports et appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques ;
bases de données, cartes et appareils à mémoire ou à
microprocesseur.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NX Consulting
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; machines à calculer ; Périphériques d’ordinateurs ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
Classe N° 35 : Services de conseil pour la direction des affaires ;
aide à la direction des entreprises industrielles et/ou
commerciales ; consultation professionnelles d’affaires, à savoir,
services de consultation professionnelle ; conseils en
organisation et direction des affaires ; conseils en management, à
savoir, conseil en organisation et direction des affaires, gestion de
fichiers informatiques ; conseils en gestion des systèmes
d’information pour des tiers, à savoir services en matière de
conception et implantation de systèmes d’information, de
matériel et de logiciel informatique (travaux d’ingénieur) ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
services de conseil dans le domaine des affaires et services
d’informations, à savoir, services d’information, de conseils et de
communications en affaires et management ou administration
commerciale fournis en ligne à partir d’une base de données
informatiques ou du réseau informatique mondial ; services de
publicité, à savoir, conception et création de publicité pour le
compte de tiers utilisés sur le réseau Internet et comme page
Web ; services de publicité, à savoir, fourniture et diffusion de
publicité, textes publicitaires en ligne. Location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 37 : Maintenance de systèmes et de matériels
informatiques. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs, par
réseaux de fibres optiques ; services de centres d’appels
téléphoniques ; messagerie électronique ; informations en
matière de télécommunications ; services de télécommunications
d’information (incluant les pages Web), services de
télécommunications fournis par l’intermédiaire du réseau
Internet, services de courrier et de messagerie électriques et
informatiques ; organisation de forums de discussions et
fournitures
(transmissions)
d’informations
par
télécommunications de moyens permettant le formatage de
publications
sous
forme
électroniques ;
transmission
d’informations (textes, graphiques, images audiovisuelles et
multimédia, documents, bases de données, fichiers d’adresses,
glossaires, informations pratiques) fournis en ligne à partir d’une
base de données informatique ou du réseau Internet ; fourniture
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’accès à une base de donnée informatique ; conseils et
informations dans le secteur des télécommunications.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums dans le domaine des affaires et
de la technologie ; organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif ; formation professionnelle dans le domaine des
environnements et réseaux informatiques, développement de
logiciels, programmation informatiques ; services de conseils en
éducation fournis en ligne à partir d’une base de données
informatique ou d’un réseau informatique mondial ; services de
formation dans le domaine d’une infrastructure de réseau
informatique, de la programmation informatique, du
management fournis en ligne à partir d’un réseau informatique
global ou de l’Internet ; services de publication sous forme
électronique, à savoir, publicités électroniques de magazines sur
CD, DVD, articles en ligne dans le domaine de l’informatique, de
la gestion d’entreprise, de la stratégie, des affaires,
développement de logiciels, programmation informatiques ;
services d’information et de conseils techniques dans le domaine
informatique et de la technologie technique du management des
entreprises fournis par tous moyens documentaires, sur le réseau
Internet, par des applications dédiées, logiciels et réseaux ;
assistance technique en informatique (formation) ; orientation
professionnelle.
49
N° National : 10 3 768 512
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NET.LIVE, SARL, 3 AVENUE DES MERISIERS, 94130 NOGENT
SUR MARNE, N° SIREN : 515 373 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SITBON ALAIN, 4 RUE JEAN BOUTON, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 42 : Conseils systèmes d’information, à savoir, conseil,
conception et réalisation portant sur l’organisation des systèmes
informatiques (travaux d’ingénieurs) ; conseils techniques et
analyses relatives aux systèmes d’information et en technologie
informatiques (travaux d’ingénieurs) ; programmation pour
ordinateurs ; élaboration (conception) et développement de
logiciels et de progiciels ; mises à jour de logiciels enregistrés et
de progiciels ; consultations en matière d’ordinateurs ; location de
temps d’accès à une base de données informatiques ; gestion des
infrastructures
informatiques
(ensemble
des
moyens
informatiques permettant la communication de l’information, à
savoir ordinateurs, serveurs, réseaux locaux et/ou distants,
Internet, Intranet, Extranet, applications, logiciels, progiciels) pour
le compte de société industrielles et commerciales (travaux
d’ingénieurs) ; conseils commerciaux en gestion des systèmes
d’information pour des tiers, à savoir, services en matière de
sélection et conseils d’utilisation de systèmes de matériel et de
logiciel informatique ; services de conseil et d’études
d’implantation, d’amélioration, de modification, d’utilisation de
configurations
informatiques
(travaux
d’ingénieurs) ;
consultations professionnelles dans le domaine informatique en
matière de sécurité informatique et mise en place de systèmes de
sécurité informatique (travaux d’ingénieurs) ; expertise en
matière informatique (travaux d’ingénieurs).
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORT Xavier, 1 D’aunis, 76290 MONTIVILLIERS.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 10 3 768 571
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FORT Xavier, 1 Rue D’aunis, 76290 MONTIVILLIERS.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 768 459
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Pose et raccordement de système éolien.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
BORACAY, SARL, 6 SIGMUND FREUD, 69120 VAULX EN VELIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BORACAY, 6 SIGMUND FREUD, 69120 VAULX EN VELIN.
N° National : 10 3 768 620
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
EQUIP MOTO SARL, société à responsabilité limitée,
LOTISSEMENT INDUSTRIEL, ZI CARREFOUR DE L’EUROPE,
68870 BARTENHEIM, N° SIREN : 343 828 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BURKARD Thierry, 40 rue de Stalingrad, 68100 MULHOUSE.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
Classe N° 9 : Lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de protection ;
casques de protection ; pièces et indicateurs électriques pour
motocyclettes, à savoir radios, tachymètres, compteurs de tours,
batteries, câblages, régulateurs de vitesse, commutateurs,
contacts de rupture, indicateurs de direction, têtes de
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
raccordement, démarreurs, interrupteurs de circuit, thermostats,
chargeurs de batteries, régulateurs de tension. ;
Classe N° 12 : Motocyclettes, pièces de carrosserie et d’habillage
pour motocyclettes, avertisseurs sonores, moteurs de
motocyclettes ;
Classe N° 16 : Atlas routiers, manuels d’entretien pour motos,
catalogues de pièces détaches de motos, catalogues et listes
d’accessoires sur support papier, livres et manuels d’instruction. ;
Classe N° 18 : Sellerie, por :te-monnaie non en métaux précieux,,
portefeuilles, sacs à dos, sacs de paquetage,, ; trousses de selles
de motos, sacs à vêtements, étuis de clés, valises, bagages, sacs
de voyage, housses en cuir pour récipients à boissons, sacs
banane, l’havresacs, sacoches, parapluies et parasols, valises,
malles, pochettes et supports pour blocs-notes en cuir, portedocuments, mallettes pour documents. ;
Classe N° 25 : Vêtements d’extérieur, chandails, bandanas, vestes,
manteaux, gilets, gants, jeans, jambières, chemises, shorts,
casquettes, chapeaux, ceintures, vêtements de pluie, chaussures
et bottes et parties de chaussures, à savoir pointes de chaussures,
patins et protections pour talons.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 768 658
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VUK, Sarl, 29 rue Gambetta, 94270 LE KREMLIN-BICETRE,
N° SIREN : 523 444 883.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VUK, 29 rue Gambetta, 94270 LE KREMLIN-BICETRE.
BOPI 11/29 - VOL. II
communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites
Internet vers d’autres pages Internet locales et mondiales ;
fourniture d’accès à des sites Internet de tiers via un identifiant
universel ; fourniture d’accès à des forums de discussions sur
l’Internet et services d’affichage électronique. ; service de
diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques
ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement
montant, l’affichage, le marquage, et la transmission électronique
de données, d’informations, de sons et d’images vidéo ;
Classe N° 41 : Informations en matière d’éducation ; informations
en matière de divertissement ; informations en matière de
récréation ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; services de photographie ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; jeux
d’argent ; fourniture d’accès à des bases de données,
informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du
divertissement et dans les domaines des groupements d’intérêts
d’affiliés, de collègues, sociaux et communautaires. Service de
partage de photos, de vidéos et de musiques ; journaux
électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu
généré par l’utilisateur ou un contenu spécifique ; services de
publication électronique pour des tiers ; services de
divertissement, notamment services de facilitation de jeux
interactifs et de jeux à joueur(s) multiples ou unique pour des jeux
joués via des réseaux informatiques ou de communication ;
organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéos
et joueur de jeux d’ordinateurs ;
Classe N° 45 : Service de mise en relation sociale, fourniture
d’accès à des bases de données informatiques dans le domaine
d’un réseau social, d’intégration sociale et de rencontres.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 768 687
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AEVIONICS, SAS, 75 boulevard Haussmann, 75008 PARIS,
N° SIREN : 522 991 942.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AEVIONICS, 75 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Prévisions économiques ; analyse du prix de revient ;
comparaison de prix : aide à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ;
consultation d’affaires ; renseignements d’affaires ; expertises en
affaires ; informations d’affaires ; investigations pour affaires ;
recherches pour affaires ; administration commerciale de licences
de produits et de services de tiers ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Fourniture de forums de discussion sur l’Internet ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
messagerie
électronique ;
fourniture
de
canaux
de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d’accès à des
bases de données ; services de télécommunications ; fourniture
d’accès à des bases de données informatiques, électroniques et
en ligne ; services de télécommunication, notamment
transmission électronique de données, de messages et
d’informations. ; fourniture de forums de discussion sur l’Internet
sur des sujets d’intérêt général ; fourniture d’accès à des liens de
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Rédaction de textes autres que publicitaires ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Travaux d’ingénierie dans les
domaines de l’aéronautique, de l’aérospatial et du transport
aérien ; ingénierie ; recherche en mécanique ; dessin industriel ;
conception de systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
de
l’Océan,
13009
escorte de suspects, prisonniers et personnes en détention
provisoire depuis des prisons, des centres de détention
provisoire, des commissariats de police et d’autres institutions
similaires jusqu’aux tribunaux et inversement ; surveillance ;
location de coffres-forts ; travaux de recherche en matière
juridique. Surveillance de la radio-activité des installations,
services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de
télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes,
des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée],
services de gardiens, services d’extinction de feu, surveillance
d’ateliers, de chantiers.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42, 45.
N° National : 10 3 768 710
ONET, SA, 36 Bd
N° SIREN : 059 801 324.
51
N° National : 10 3 768 733
MARSEILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONET, SA, 36 Bd de l’Océan, 13009 MARSEILLE.
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUPA HOFF, SAS, 8 Place André Emlinger, 64100 BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUPA HOFF, 8 Place André Emlinger, 64100 BAYONNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques,
de
pesage ;
extincteurs ;
alarmes
électriques et électroniques, avertisseurs contre le vol,
installations électriques pour préserver du vol, instruments
d’alarme, avertisseurs d’incendie, avertisseurs à sifflet d’alarme,
détecteurs de fumée, postes et stations d’alarmes centraux ;
appareils et installations électriques et électroniques de sécurité
et de contrôle d’accès ; de vidéo surveillance, de caméras,
télésurveillance,
boitier
mural
de
sécurité,
appareils
d’enregistrement du temps et de la présence ; caméras de
télévision en circuit fermé ; systèmes de sécurité contrôlant de
manière continue le transport protégé de valeurs ; systèmes pour
la protection durant le transport et le stockage de valeurs ;
systèmes permettant d’enregistrer et de localiser des véhicules
transportant des valeurs ; logiciels de contrôle d’accès, de
détection intrusion, de surveillance vidéo, d’identification de
personnes, de détection incendie.
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien, de réparation et
de maintenance de dispositifs signalant l’incendie, de machine de
télésurveillance, vidéosurveillance, vidéosécurité, surveillance,
dispositif de sécurité et produit de sureté, d’alarmes électriques et
électroniques, d’interventions et de manutention, conception
d’alarmes électriques et électroniques.
Classe N° 42 : Rédaction de rapports d’expertise par des
ingénieurs dans le domaine de la sécurité des biens et des
personnes ; recherche et développement dans les domaines de
prestations précités ; services de conseiller et informations dans
les domaines de prestations précités. Travaux d’ingénieurs
(expertises) ingénierie et bureaux d’études pour la conception de
la mise en service de système et d’installations mettant en œuvre
les techniques de télésurveillance, la vidéosurveillance,
vidéoprotection, de leur exploitation.
Classe N° 45 : Services de gardes du corps ; agences de
détectives ; agences de surveillance nocturne ; ouverture de
serrures de sécurité ; protection civile ; services de conseiller
concernant la sécurité ; contrôle et surveillance des alarmes de
sécurité, anti-effraction et anti intrusion ; systèmes de supervision
informatisés anti-vol ; système de supervision de la
vidéoprotection, vidéosurveillance par système de stockeurs
vidéo numériques (analogique, IP ou mixte) ; services de sécurité
informatisés pour la maison ; services d’identification, à savoir
identification d’individus ; prestations de conseil en matière de
protection contre les incendies ; location de biens personnels
sous forme d’alarmes, de dispositifs de sécurité ; supervision
d’alarmes en centrales d’alarme ; gestion des alarmes,
centralisation des alarmes, services de sécurité pour la protection
des biens et des individus (à l’exception de leur transport) ;
Classe N° 28 : Planches de surf utilisées avec une pagaie. Pagaies.
Housses conçues pour les planches de surf. Antidérapants pour
planches de surf.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 768 736
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NEPTUNE MEDIA, SAS, 70 rue d’Hautpoul, 75019 PARIS,
N° SIREN : 479 314 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADRESS COMPANY, 70 rue d’Hautpoul, 75019 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication
de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
relations publiques ; Marketing, marketing direct.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 768 792
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Couleur Musique, SARL, 50 cours Berriat, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Couleur Musique, 50 cours Berriat, 38000 GRENOBLE.
Classe N° 41 : Enseignement musical en école de musique, à
domicile. ; location matériel et instruments de musique. ; conseil
en sonorisation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/41 NL
N° National : 10 3 770 056
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHARVOZ Denis, Spring Lady, EURL, 6 chemin du séminaire saint
paul, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARVOZ Denis, 6 Chemin du Séminaire Saint Paul, 06400
CANNES.
BOPI 11/29 - VOL. II
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio ; location de décors de spectacles ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 459
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
nicolas kopniaieff, 31 ter sebastien gerard castaing, 33510
ANDERNOS LES BAINS.
Classe N° 39 : Location de chevaux.
Classes de produits ou services : 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nicolas kopniaieff, 31 ter sebastien gerard castaing, 33510
ANDERNOS LES BAINS.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 176
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
Classe N° 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière
textile pour l’emballage ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 22, 30.
Typlume et Graphine, SARL, 125 boulevard serurier, 75019 PARIS,
N° SIREN : 505 321 075.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Typlume et Graphine, 125 boulevard serurier, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 563
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2010
Description de la marque : dream me up
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
à : I.N.P.I. PARIS
sales andré, 93 les marines de moriani, 20230 SAN NICOLAO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sales andré, 93 les marines de moriani, 20230 SAN NICOLAO.
Classe N° 30 : Confiserie, glaces comestibles ; Tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
53
N° National : 10 3 770 884
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 770 638
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LIVING WORLD CO., LTD, une société coréenne, No 21, No 22
Maesan-ri, Mohyeon-myeon, Cheoin-gu, Yongin-si, GYEONGGIDO, 449-853, Corée, Republique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
CALMELET Morgane, 7 rue de la Néva, 75008 PARIS.
MULOT Vincent, 8 rue Ampère, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALMELET Morgane, 7 rue de la Néva, 75008 PARIS.
Classe N° 21 : Bols, vaisselle, cafetières non électriques, théières,
tasses, saladiers, vases, tous ces produits étant en céramique ;
casseroles, casseroles à vapeur non métalliques, boîtes
alimentaires, tous ces produits étant en émail.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 771 481
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES, Société par actions
simplifiée,
21,
rue
de
la
Banque,
75002
PARIS,
N° SIREN : 484 304 696.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Classes de produits ou services : 3, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 755
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
stadelmann lucie, 6 rue des petits hotels, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stadelmann lucie, 6 rue des petits hotels, 75010 PARIS.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
Classe N° 9 : Logiciels (programmes d’ordinateurs) d’opérations
financières, de transactions financières, de comptabilisation
financières, d’affichage et de gestion de transactions financières ;
programmes informatiques pour la gestion des relations avec la
clientèle ; logiciels de traitement d’informations, de récupération
et de gestion de bases de données immobilières, financières,
bancaires et assurancielles. ;
Classe N° 16 : Brochures, prospectus, plaquettes, livres dans le
domaine financier, bancaire, assuranciel et immobilier. ;
Classe N° 35 : Services de gestion, de consultation et de conseils
en matière commerciale et de marketing ; administration
commerciale ; supervision de la gestion des affaires
commerciales ; négociation et conclusion de transactions
commerciales pour le compte de tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations pour
affaires ; recherches pour affaires ; services de comptes
d’épargne ; services de marketing ; diffusion d’annonces
publicitaires ; comptabilité ; établissement de déclarations
fiscales ; études et analyses de marché ; services de prévisions
économiques ; services d’établissements de relevés de comptes
et services de vérification de comptes ; services de franchisage ;
promotion publicitaire de projet immobilier gestion de fichiers
informatiques. ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Affaires bancaires, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, assurances ; consultation et
information en matière d’assurances, consultation et information
en matière financière ; constitution de capitaux ; investissement
de capitaux ; émission de bons de valeur ; opération de change ;
services de crédit ; services de gestion de créances ; services de
gestion des risques bancaires, financiers, assurantiels et
immobiliers ; conseils en matière de gestion des risques
bancaires, financiers, assurantiels et immobiliers ; gestion
d’actifs ; gestion d’affaires financières ; gestion de portefeuilles
d’investissement ; gérance de fortune ; placement de fonds ;
opérations bancaires de commerce ; opérations financières ;
gestion de sinistres (assurances) ; évaluation et traitement des
sinistres en matière d’assurance ; gestion immobilière et de
propriétés ; services d’intermédiaire en matière d’investissements
financiers, en particulier placement de capitaux, financements et
assurances ; analyses financières et d’investissements ;
préparation de rapports et analyses financiers ; courtage en
assurances, en biens immobiliers, et sur les marchés financiers ;
parrainage financier ; services d’agences immobilières ;
affermage de biens immobiliers et de terrains ; expertise et
évaluations de biens immobiliers ; établissements de baux et de
conventions locatives pour des biens immobiliers et pour des
terrains. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 772 034
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BIGORNE Sylviane, 5 Rue Jacques Offenbach, 94460 VALENTON.
CANIVET Lloyd-Horus,
VALENTON.
5
Rue
jacques
Offenbach,
94460
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIGORNE Sylviane, 5 Rue Jacques Offenbach, 94460 VALENTON.
Classe N° 36 : Assurances. Assurances transports de cargaison
maritime, terrestre et fluvial. Evaluation des risques transport et
stockage ; à savoir : informations en matière d’assurances.
Classe N° 41 : Formation dans les domaines de la finance, des
assurances, et de l’immobilier ; organisation et conduite des
conférences et de congrès dans les domaines de la finance, des
assurances, et de l’immobilier. ;
Classe N° 38 : Services de messagerie électronique ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet destiné à collecter et fournir des informations concernant
les transports de marchandises.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans le
domaine financier et fiscal ; conception et développement de
produits financiers ; conception personnalisée (élaboration),
installation, maintenance, mise à jour de logiciels ;
développement de systèmes électroniques de communication, de
traitement d’informations ; création de programmes pour le
traitement de données bancaires, financières et assurancielles.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; conseils en matière de transport de
marchandises par voie maritime, terrestre (rail et route) et fluvial. ;
évaluation et prévention des risque de transport et stockage des
marchandises, à savoir : informations en matière de transport.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
N° National : 10 3 771 482
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DENGIS Antoine, Agissant pour le compte de la société
NATURAVIN en cours de formation, 23 rue bouteille, 69001 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DENGIS Antoine, 23 bouteille, 69001 LYON.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; recherches
judiciaires ; Conseil et gestion de dossiers de recours à l’encontre
des tiers responsables des dommages et/ou avaries aux
marchandises et coordination et gestion des réclamations liées
aux risques transport et stockage des marchandises en relation
avec les assureurs cargaison, les experts maritimes, les agents et
manutentionnaires ; à savoir : services juridiques.
Classes de produits ou services : 36, 38, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
N° National : 10 3 772 103
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Vente au détail de produits du terroir (à savoir :
terrine, foie gras, charcuterie, fromage, rillette, olive, huile d’olive)
destinés à accompagner des dégustations de vins ; vente en ligne
de produits du terroir (à savoir : terrine, foie gras, charcuterie,
fromage, rillette, olive, huile d’olive) destinés à accompagner des
dégustations de vins.
MONTFORT CATHERINE, Agissant pour le compte de la société
MONTFORT EVENTS en cours de formation, 30 CLAUDE
LORRAIN, 75016 PARIS.
MONTFORT EVENTS, SARL, 30 RUE CLAUDE LORRAIN, 75016
PARIS, N° SIREN : 523 156 669.
Classes de produits ou services : 35.
MONTFORT CORENTIN, Agissant pour le compte de la société
MONTFORT EVENTS en cours de formation, 13 CHEMIN DES
VERRIERES, 69240 LYON.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONTFORT CATHERINE, 30 CLAUDE LORRAIN, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; Agences de presse ou d’informations
(nouvelles).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique.
55
N° National : 10 3 773 479
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. LILLE
Arnaud COMYN, 38 Rue Gaston Baratte, 59493 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud COMYN, 38 Rue Gaston Baratte, 59493 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
N° National : 10 3 772 364
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union
de Coopératives Agricoles, Parc d’activités du Bois de Teillay,
35150 JANZÉ, N° SIREN : 775 668 262.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d’activités du Bois
de Teillay, 35150 JANZÉ.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, produits hygiéniques à usage
vétérinaire, substances diététiques à usage vétérinaire,
désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des
animaux nuisibles à usage vétérinaire.
Classe N° 9 : Logiciels et programmes enregistrés pour la gestion
des productions animales.
Classe N° 31 : Aliments nutritionnels et composés alimentaires
pour les animaux, aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 5, 9, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
N° National : 10 3 773 287
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MAYDEW ERIC, 9 COURS DE LA LIBERATION, 38100 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAYDEW ERIC, 9 COURS DE LA LIBERATION, 38100 GRENOBLE.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
N° National : 10 3 774 959
BOPI 11/29 - VOL. II
des voyageurs ; contrôle de qualité des services de transport de
voyageurs et notamment des services de transport ferroviaire ou
routier, des stations ferroviaires ou routières, ainsi que leurs
conditions d’accès ; contrôle technique des transports routiers ;
services de contrôle qualité et de certification ; location de
logiciels, d’ordinateurs, location de temps d’accès à un système
informatique,
location
de
programmes
sur
supports
informatiques et par moyen de télécommunications.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2010
N° National : 10 3 774 960
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES
TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV, Société Anonyme, 9 rue
Maurice Mallet, 92445 ISSY LES MOULINEAUX Cedex,
N° SIREN : 542 104 377.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES
TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV, Société Anonyme, 9 rue
Maurice Mallet, 92445 ISSY LES MOULINEAUX Cedex,
N° SIREN : 542 104 377.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules de transport de voyageurs,
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles.
Classe N° 35 : Emission, échange de titres de transport ; vente au
détail de titres de transport ; services d’abonnements en matière
de transports.
Classe N° 36 : Remboursement de titres de transport.
Classe N° 39 : Transport ; transports de personnes ; visites
touristiques ; organisation et réservation de voyages,
d’excursions et de séjours (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions), services de transit ; transport et
accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages et
d’excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation
de billets de voyages et de titres de transport ; location de
véhicules, d’aéronefs, location de wagons ; transport, emballage,
dépôt et entreposage de marchandises, livraison de
marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou
d’énergie ; assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage) ; location de garages et de places de
stationnement ; services de taxis ; informations en matière de
transport et de tourisme.
Classe N° 42 : Services de transposition d’application du logiciel
(service de programmation) pour le suivi de l’exploitation des
réseaux de transport en commun interurbain ou de villes
moyennes, et pour l’information des voyageurs ; élaboration
(conception) de logiciels pour le suivi de l’exploitation de réseaux
de transport en commun interurbain ou de villes moyennes, et
pour l’information des voyageurs, mise à jour de logiciels pour le
suivi de l’exploitation des réseaux de transport en commun
interurbain ou de villes moyennes, et pour l’information des
voyageurs, maintenance de logiciels pour le suivi de l’exploitation
des réseaux de transport en commun interurbain ou de villes
moyennes, et pour l’information des voyageurs ; études et
recherches techniques pour le suivi de l’exploitation des réseaux
de transport en commun interurbain ou de villes moyennes, et
pour l’information des voyageurs ; service de maintenance de
logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception
(réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes
pour le traitement de données et de textes d’entreprises, services
de création (conception-élaboration) d’images virtuelles et
interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites
Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de
programmes d’ordinateurs ; services d’ingénierie, services de
transposition d’application du logiciel ; services d’authentification
(contrôle) permettant la certification de messages et de données
transmis par télécommunication ; services de certification
(contrôle de qualité et d’origine, attestation de la conclusion de
conventions) de l’exploitation des réseaux de transport en
commun interurbain ou de villes moyennes, et pour l’information
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules de transport de voyageurs,
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles.
Classe N° 35 : Emission, échange de titres de transport ; vente au
détail de titres de transport ; services d’abonnements en matière
de transports.
Classe N° 36 : Remboursement de titres de transport.
Classe N° 39 : Transport ; transports de personnes ; visites
touristiques ; organisation et réservation de voyages,
d’excursions et de séjours (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions), services de transit ; transport et
accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages et
d’excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation
de billets de voyages et de titres de transport ; location de
véhicules, d’aéronefs, location de wagons ; transport, emballage,
dépôt et entreposage de marchandises, livraison de
marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou
d’énergie ; assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage) ; location de garages et de places de
stationnement ; services de taxis ; informations en matière de
transport et de tourisme.
Classe N° 42 : Services de transposition d’application du logiciel
(service de programmation) pour le suivi de l’exploitation des
réseaux de transport en commun interurbain ou de villes
moyennes, et pour l’information des voyageurs ; élaboration
(conception) de logiciels pour le suivi de l’exploitation de réseaux
de transport en commun interurbain ou de villes moyennes, et
pour l’information des voyageurs, mise à jour de logiciels pour le
suivi de l’exploitation des réseaux de transport en commun
interurbain ou de villes moyennes, et pour l’information des
voyageurs, maintenance de logiciels pour le suivi de l’exploitation
des réseaux de transport en commun interurbain ou de villes
moyennes, et pour l’information des voyageurs ; études et
recherches techniques pour le suivi de l’exploitation des réseaux
de transport en commun interurbain ou de villes moyennes, et
pour l’information des voyageurs ; service de maintenance de
logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception
(réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes
pour le traitement de données et de textes d’entreprises, services
de création (conception-élaboration) d’images virtuelles et
interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites
Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
BOPI 11/29 - VOL. II
57
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de
programmes d’ordinateurs ; services d’ingénierie, services de
transposition d’application du logiciel ; services d’authentification
(contrôle) permettant la certification de messages et de données
transmis par télécommunication ; services de certification
(contrôle de qualité et d’origine, attestation de la conclusion de
conventions) de l’exploitation des réseaux de transport en
commun interurbain ou de villes moyennes, et pour l’information
des voyageurs ; contrôle de qualité des services de transport de
voyageurs et notamment des services de transport ferroviaire ou
routier, des stations ferroviaires ou routières, ainsi que leurs
conditions d’accès ; contrôle technique des transports routiers ;
services de contrôle qualité et de certification ; location de
logiciels, d’ordinateurs, location de temps d’accès à un système
informatique,
location
de
programmes
sur
supports
informatiques et par moyen de télécommunications.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
N° National : 10 3 774 984
N° National : 10 3 777 004
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Le Manoir H, SAS, 18
N° SIREN : 524 583 077.
rue
de
Paradis,
75010
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Céline Thirapounnho, Avocat, 21 avenue George V, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; cartes ; dessins ; instruments de dessin ;
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HEIM Kilian, 108 rue Thiers, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Westerhoff Eric, LEDTEK, 8 terrasse Bellini, 92807 PUTEAUX.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 10 3 777 276
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Gilles DEMANGE, 205 RUE DES MOLLIERES, 69270 FONTAINES
SAINT MARTIN.
Arnaud BERNOLLIN, 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE, 69480 ANSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PREUILH & VIDONNE Associés, 55 RUE PRESIDENT EDOUARD
HERRIOT, 69002 LYON.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils d’éclairage pour véhicules ;
Classe N° 35 : Vente au détail de produits d’éclairage à destination
des particuliers, professionnels et collectivités locales (éclairage
public). ;
Classe N° 37 : Installation de produits d’éclairage à destination des
particuliers, professionnels et collectivités locales (éclairage
public).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Conseil et étude de projet technique pour
optimiser la consomation electrique des éléments d’éclairage.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 42.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 777 677
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 778 161
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
du flocon à la vague, association, Bâtiment B, 20 chemin du
pigeonnier
de
la
cépiére,
31100
TOULOUSE,
N° SIREN : 522 285 469.
SANTE ET ENERGIE DE L’HABITAT, SARL, ZA AtlanparcKerluherne, 1 rue Marie Curie, Bât K, 1er étage, 56890 PLESCOP,
N° SIREN : 445 226 061.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
du flocon à la vague, Association du flocon à la vague, Bâtiment
B, 20 chemin du pigeonnier de la cépiére, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTE ET ENERGIE DE L’HABITAT, ZA Atlanparc-Kerluherne, 1
rue Marie Curie, Bât K, 1er étage, 56890 PLESCOP.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels et appareils de mesure pour les diagnostics
habitat sain (basses et hautes fréquences, qualité air intérieur,
qualité de l’eau, les nuisances sonores et la lumière) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement ; affiches ; livres ; prospectus ;
brochures ; dessins ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours ; organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation
d’exposition à buts culturels et éducatifs ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique
de livres et de périodique en ligne.
Classe N° 42 : Offre de services basée sur l’expertise technique du
bâti (via instrumentation scientifique) des différents polluants de
l’habitat et conseils concourant à un habitat plus sain à savoir
contrôle de qualité ;.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 10 3 780 622
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ATELIER VICTORIA, SA, Z.A. de Kervendras, 56250 SULNIAC,
N° SIREN : 380 839 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATELIER VICTORIA, Z.A. de Kervendras, 56250 SULNIAC.
Classes de produits ou services : 25, 35, 36, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classes de produits ou services : 8, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 780 727
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TROTTIN Vincent, 5 rue des fontaines, 76450 VITTEFLEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TROTTIN Vincent, 5 rue des fontaines, 76450 VITTEFLEUR.
59
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 1, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° National : 10 3 780 941
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JABOU Amor, 10 Impasse du Presbytère, 69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFANECHERE Albane, 139 rue Vendôme, 69477
CEDEX 06.
LYON
Classes de produits ou services : 1, 30, 31.
Classe N° 35 : Services d’information commerciale par tout
moyen de communication notamment presse écrite, Internet,
radio, télévision et téléphone ; publicité en ligne sur un réseau
informatique et sur tout réseau de télécommunications ; location
de temps et/ou d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication notamment presse écrite, Internet, radio,
télévision et téléphone ; diffusion d’annonces publicitaires ;
services d’abonnement à des services de télécommunications
pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs par tout moyen de communication notamment
presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier ;
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
Classe N° 38 : Fourniture d’accès, location et mise à disposition de
bases de données par tout moyen ; services de diffusion de
programmes radiophoniques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
N° National : 10 3 780 728
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TROTTIN Vincent, 5 rue des fontaines, 76450 VITTEFLEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TROTTIN Vincent, 5 rue des fontaines, 76450 VITTEFLEUR.
Classe N° 41 : Services d’information en matière de loisirs et de
divertissement par tout moyen de communication notamment
presse écrite, Internet. Radio, télévision et téléphone ; publication
électronique de textes autres que publicitaires en ligne ; services
d’édition de presse écrite et en ligne ; édition de magazines de
presse écrite et en ligne ;
Classe N° 42 : Conception, développement, mise à jour, location
et édition de logiciels ;
Classe N° 43 : Services d’information en matière de restauration
(alimentation) et de nourriture par tout moyen de communication
notamment presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone. ;
Classe N° 45 : Services d’information en matière religieuse par
tout moyen de communication notamment presse écrite, Internet,
radio, television et teléphone.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 780 946
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JABOU Amor, 10 Impasse du Presbytère, 69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFANECHERE ALBANE, 139 rue Vendôme, 69477 LYON
CEDEX 06.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 38 : Fourniture d’accès, location et mise à disposition de
bases de données par tout moyen ; services de diffusions de
programmes radiophoniques ;
Classe N° 41 : Services d’information en matière de loisirs et de
divertissement par tout moyen de communication notamment
presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone ; publication
électronique de textes autres que publicitaires en ligne ; services
d’édition de presse écrite et en ligne ; édition de magazines de
presse écrite et en ligne ;
Classe N° 42 : Conception, développement, mise à jour, location
et édition de logiciels ;
Classe N° 43 : Services d’information en matière de restauration
(alimentation) et de nourriture par tout moyen de communication
notamment presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone. ;
Classe N° 35 : Services d’information commerciale par tout
moyen de communication notamment presse écrite, Internet,
radio, télévision et téléphone ; publicité en ligne sur un réseau
informatique et sur tout réseau de télécommunications ; location
de temps et/ou d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication notamment presse écrite, Internet, radio,
télévision et téléphone ; diffusion d’annonces publicitaires ;
services d’abonnement à des services de télécommunications
pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs par tout moyen de communication notamment
presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès, location et mise à disposition de
bases de données par tout moyen ; services de diffusions de
programmes radiophoniques ; ;
Classe N° 41 : Services d’information en matière de loisirs et de
divertissement par tout moyen de communication notamment
presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone ; publication
électronique de textes autres que publicitaires en ligne ; services
d’édition de presse écrite et en ligne ; édition de magazines de
presse écrite et en ligne ;
Classe N° 45 : Services d’information en matière religieuse par
tout moyen de communication notamment presse écrite, Internet,
radio, télévision et téléphone.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 781 091
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
les sens des mots, association, 14 rue de nicolet, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
delaude caroline, 14 rue de turbigo, 75001 PARIS.
Classe N° 42 : Conception, développement, mise à jour, location
et édition de logiciels ;
Classe N° 43 : Services d’information en matière de restauration
(alimentation) et de nourriture par tout moyen de communication
notamment presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone. ;
Classe N° 45 : Services d’information en matière religieuse par
tout moyen de communication notamment presse écrite, Internet,
radio, télévision et téléphone.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés
échantillons), publicité télévisée, publicité radiophonique,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de
textes
publicitaires,
relations
publiques,
organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité, location
d’espace publicitaires ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 780 951
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JABOU Amor, 10 Impasse du Presbytère, 69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFANECHERE ALBANE, 139 rue Vendôme, 69477 LYON
CEDEX 06.
Classe N° 35 : Services d’information commerciale par tout
moyen de communication notamment presse écrite, Internet,
radio, télévision et téléphone ; publicité en ligne sur un réseau
informatique et sur tout réseau de télécommunications ; location
de temps et/ou d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication notamment presse écrite, Internet, radio,
télévision et téléphone ; diffusion d’annonces publicitaires ;
services d’abonnement à des services de télécommunications
pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs par tout moyen de communication notamment
presse écrite, Internet, radio, télévision et téléphone ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier ;
Classe N° 38 : Télécommunications, service de transmission
d’informations par le réseau Internet, service d’informations par
réseau télématique en matière de télécommunications,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
téléphoniques, informations télévisées, radiophoniques, en
matière de télécommunications ; service de transmission de
données en particulier par paquet d’informations et d’images,
messageries et courriers électroniques et informatiques,
échanges
de
documents
informatisés ;
transmission
d’informations contenues dans des banques de données et des
banques d’mages, services de diffusion et d’information par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou accès privé ou réservé ; location
d’appareils et d’installations de télécommunications, diffusion de
programmes de télévision, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, émissions télévisées, location
d’appareils de télécommunication. ;
Classe N° 41 : Divertissements culturels à visée scientifique ;
activités culturelles à savoir organisation de spectacles,
organisation d’exposition à buts culturels, scientifiques ou
éducatifs, réservation de places de spectacles, représentation de
spectacles, distribution de spectacles, distribution de films
cinématographiques,
de
films
institutionnels
ou
de
documentaires, montage de films sur bande vidéo, production de
spectacle, production de films, d’émissions et de documentaires,
montage de films sur bande vidéo, productions de spectacle,
productions de films, d’émissions et de documentaires pour la
télévision, pour le cinéma, les institutionnels ; locations de salles
de spectacles, locations de films cinématographiques,
documentaires et institutionnels, locations d’appareils et
accessoires cinématographiques, locations de bande vidéo,
locations de décors de spectacles ; services d’imagerie
numérique, publication de livres et de périodiques en ligne, ou
sous format papier, micro édition. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches de conception et d’estimation dans le
domaine scientifique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 781 212
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée,
129 avenue Galliéni, 93140 BONDY, N° SIREN : 542 086 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 7 : Machines outils ; moteurs (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et
organes, courroies de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils de
lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques,
lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et
machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher,
moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvreboîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; tuyaux
d’aspirateurs de poussières.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers
(couverts), armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l’épilation
électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le
traitement de l’information ; appareils de mesure et de contrôle
électroniques ; appareils et instruments électroniques pour
l’amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques,
transmetteurs
téléphoniques,
télécopieurs,
imprimantes.
Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de
téléphones ; kits piétons et main libre ; housses de téléphones,
émetteurs de signaux électroniques pour l’amplification des
sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour
conduite d’électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ;
disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ;
disques optiques compacts ; disques optiques compacts
numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques
disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques
compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux
vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d’ordinateurs ;
programmes d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs pour des
applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de
simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le
biais d’un centre de réseau international de télécommunications ;
satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem,
fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones,
autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine
tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines
magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques,
télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs
accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes
magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de
lecture, bobines et câbles. Electriques, coupe circuit ; circuits
imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries,
raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs,
émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques,
cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur
réseau
informatique
mondial ;
serveurs
télématiques,
démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
appareils pour le traitement de l’information ; extincteurs ; piles.
61
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de cuisson électrique, de réfrigération, de
congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes,
filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers,
sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèche-mains.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; reveille-matin ; couverts en
métaux précieux.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux,
périodiques ;
livres,
manuels ;
articles
pour
reliures ;
photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d’emballage ; papier
filtre.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux),
brosses à dent ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques
(à l’exception des parties de machines) ; brosses à dents et
brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; fers à
repasser, planches à repasser, cafetières non électriques.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 35 : Publicités et affaires, à savoir, aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, publicités, importexport ; affichages ; distribution de prospectus, d’échantillons, de
matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; location
de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; services de
promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie,
comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de
placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de
produits. Services de commerce de détail d’articles, d’appareils
électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques,
audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de
contrôle, de chauffage, de climatisation et d’articles
d’ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de
promotion, d’aide à la sélection de produits et d’appareils
électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques,
audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de
contrôle, de chauffage, de climatisation et d’articles
d’ameublement, de vêtements, de produits de maroquinerie ;
services de regroupement pour le compte de tiers de produits
audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques,
photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de
contrôle, de chauffage, de climatisation et d’articles
d’ameublement (à l’exception de leur transport) permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisse de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèque de voyage, de cartes de crédit et de cartes de débit ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution et
investissements de capitaux ; consultations en matières
financières, bancaires ; estimations financières (assurances,
banques, immobiliers) ; placements de fonds. Transfert
électronique de fonds. Affacturage ; cartes de crédit, cartes de
débit ; crédit, crédit-bail ; agence de crédits ; prêts (finance) ;
informations et conseils financiers aux consommateurs. Services
de vente à crédit de matériel électroménager, ménager,
audiovisuel, électronique, bureautique, téléphonique. Services de
canaux de télécommunications destinés aux services financiers.
Classe N° 37 : Réparation maintenance de tous objets et
équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques,
informatiques, télématiques ; construction d’édifices, entreprises
de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux
publics, travaux ruraux, location d’outils et de matériel de
construction de bulldozers, d’extracteurs d’arbres ; entretien ou
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
d’appareils,
d’articles
électroménagers,
informatiques,
télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de
climatisation ; entretien ou nettoyage d’objets divers
(blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de
rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de
mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ;
réparation sur site. Services de conseils techniques relatifs au
montage, à la réparation d’appareils audiovisuels, informatiques,
électroménagers, de photographies, de téléphonies, de jeux et de
jouets, d’horlogerie, de bureautique, d’ameublement, de
décoration, d’électroménager, d’accessoires de cuisines, de salle
de bain, des articles de sport, de loisirs.
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti
intrusion ; consultations, conseils en matière de sécurité ; location
de vêtements, agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; enquête sur des personnes
disparues ; escorte (protection rapprochée) ; protection civile ;
services d’arbitrage ; investigations sur les antécédents de
personnes ; inspection d’usines en matière de sécurité ; service de
contentieux ; médiation ; recherches légales.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles), communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion
de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ;
informations en matière de télécommunication ; communication
par terminaux d’ordinateurs. Communications sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions
à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits électroménagers,
informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de
chauffage, de climatisation et d’articles d’ameublement.
Fournitures d’accès à un réseau informatique permettant de voir,
de choisir puis d’acheter des produits, des appareils, des articles
électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques,
audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de
contrôle, de chauffage, de climatisation et d’articles
d’ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en
passant commande par correspondance ou en utilisant des
moyens de télécommunication ; fournitures d’accès à un réseau
informatique permettant de commander et de réserver des
produits dans un magasin par le biais d’un site Internet, en
passant commande par correspondance ou en utilisant des
moyens de télécommunication ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de
colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits,
empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ;
entreposage ; location d’entrepôts ; organisation de voyages ;
distribution de journaux ; distribution d’eau et d’électricité ;
exploitation
de
transbordeurs ;
remorquage
maritime ;
déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage
d’habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ;
réservation de places pour le voyage et les transports.
Classe N° 40 : Services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques ; imprimerie ;
filmages sur bandes vidéo ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la
construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ;
essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception,
élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs, de location d’ordinateur ;
gérance de droits d’auteurs, services d’établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation à savoir
élaboration (conception) de normes techniques de produits
manufacturés et de services de télécommunication ; service de
stylisme ; services d’informations météorologiques ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine) ; location de temps
d’accès à des réseaux de télécommunication ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de
services financiers, de services boursiers ; informations en
matières d’informatique appliquée aux télécommunications,
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation
dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de
l’horlogerie, l’informatique, la bureautique, la téléphonie, la
télématique, l’ameublement, la décoration, l’électroménager, les
accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de
loisirs, de jouets, de jeux ; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d’appareil distributeur ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
services de reporters ; gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils juridiques en matière
de résiliation de contrats, d’abonnements ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 11, 14, 16, 21, 28, 35, 36,
37, 38, 39, 40, 42, 45.
N° National : 10 3 781 253
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
International Dreams Work, SARL, 23 Boulevard Gambetta, 27000
EVREUX, N° SIREN : 504 780 271.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
International Dreams Work, 23 Boulevard Gambetta, 27000
EVREUX.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Marketing multiniveaux, marketing de
réseau ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 21 : Peignes et brosses pour animaux domestiques ;
cages pour animaux domestiques, caisses de transport pour
animaux domestiques ; abreuvoirs, écuelles et mangeoires et
pour animaux domestiques ; bacs de propreté pour animaux
domestiques. Baignoires pour animaux. Nécessaires de toilette et
ustensiles de toilette pour animaux. ;
Classe N° 44 : Nutrition (service de santé).
Classe N° 31 : Produits alimentaires pour animaux, objets
comestibles à mâcher pour animaux ; produits pour litière.
Boissons pour animaux de compagnie. Animaux de ménagerie.
Substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Animaux
vivants. Levure pour bestiaux. Aliments et sel pour le bétail. ;
Classes de produits ou services : 5, 29, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 781 270
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée, ZA des
Bouvets,
1
rue
des
Bouvets,
94000
CRETEIL,
N° SIREN : 582 137 436.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE CEDEX.
Classe N° 28 : Jeux et jouets pour animaux domestiques. ;
Classe N° 35 : Services d’exportation, de vente en gros, demi-gros
et au détail de produits médicaux, pharmaceutiques, hygiéniques,
vétérinaires, de produits alimentaires et de soin pour les animaux
domestiques ; regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, de produits médicaux,
pharmaceutiques, hygiéniques, vétérinaires, de produits
alimentaires et de soin pour les animaux ; organisation de foires
et d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la
direction des affaires, notamment mise en relation entre
professionnels de secteurs différents, conseils en organisation et
direction des affaires, conseils et informations commerciales en
rapport avec la vente et la promotion de produits et services dans
les domaines vétérinaire, de l’alimentation et des soins des
animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d’hygiène.
Promotion des ventes pour des tiers et présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail
notamment de produits dans les domaines vétérinaire, de
l’alimentation et des soins des animaux domestiques, de la
pharmacie et des produits d’hygiène. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines
vétérinaire, de l’alimentation et des soins des animaux
domestiques, de la pharmacie et des produits d’hygiène. Services
de publicité dans les domaines vétérinaire, de l’alimentation et
des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des
produits d’hygiène. Services d’approvisionnement pour des tiers
(achat de produits et de services pour d’autres entreprises) dans
les domaines vétérinaire, de l’alimentation et des soins des
animaux domestiques, de la pharmacie et des produits
d’hygiène. ;
Classe N° 39 : Transport, livraison, emballage et entreposage de
marchandises, en particulier médicales, pharmaceutiques,
hygiéniques, vétérinaires, aliments et produits de soin pour les
animaux domestiques. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques pour animaux. Shampooing
pour animaux de compagnie. Dentifrices pour animaux. Savons
désinfectants pour animaux. Savons désodorisants pour
animaux. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour animaux, produits et préparations chimiques à
usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; désinfectants à
usage médical, vétérinaire ou hygiénique ; parasiticides ;
compléments nutritionnels à usage médical pour animaux ;
répulsifs pour animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux. ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement
pour les soins des animaux, notamment ciseaux, limes, pinces,
rasoirs, coupe-griffes et tondeuses. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux,
dentaires et vétérinaires. Articles d’orthopédie pour animaux.
Matériel de suture. Biberons, tétines de biberons et fermetures de
biberons pour animaux. Mallettes spéciales pour instruments
médicaux et vétérinaires. Trousses vétérinaires. Lits construits
spécialement pour les soins vétérinaires. ;
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas ; étiquettes,
prospectus, lettres d’information, catalogues, brochures et
notices, albums, almanachs, feuilles d’annonces, calendriers,
manuels d’instruction ; documentation sur support papier et tous
supports de papier et de carton ; boîtes en carton ou en papier ;
cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage. Etiquettes non en tissu,
fiches (papeterie) ; formulaires ; livrets. ;
Classe N° 41 : Education et formation, notamment à distance,
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, de conférences et de
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
tous ces services dans les domaines vétérinaire et
pharmaceutique. ;
Classe N° 44 : Services médicaux et vétérinaires, informations et
consultations en matière vétérinaire, en matière de santé, de
pharmacie et de produits d’hygiène.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 10, 16, 21, 28, 31, 35, 39,
41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 781 762
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VITEAU AURELIE, 11 RUE MANUEL, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VITEAU AURELIE, 11 RUE MANUEL, 75009 PARIS.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 781 949
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HINTERLAND, SAS, BP 23, ZAC DE CADREAN, CENTRE
D’AFFAIRES ICARE BATIMENT E, 44550 MONTOIR DE
BRETAGNE, N° SIREN : 408 369 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HINTERLAND, BP 23, ZAC DE CADREAN, CENTRE D’AFFAIRES
ICARE BATIMENT E, 44550 MONTOIR DE BRETAGNE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; Supports CD, DVD audio video, clés USB, téléphones
portables. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ;
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; Services d’artistes de spectacle, de composition musicale,
organisation et conduite de concerts, production de film.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/48 NL
N° National : 10 3 781 948
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUMIER Patrice, Agissant pour le compte de la société AU
CHALET À PIZZAS en cours de formation, 94 de Penlys, 44410 LA
CHAPELLE DES MARAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEAUMIER Patrice, 94 de Penlys, 44410 LA CHAPELLE DES
MARAIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur : orange pantone 165
Classe N° 36 : Opérations financières ou immobilières.
Classe N° 39 : Commission de transports. Transit (transport).
Affrètements de moyens de transports (terre, air, mer, fer).
Transports routiers nationaux et internationaux. Traction de
conteneurs (transport). Opérations de chargement déchargement
de tous produits. Stockages. Manutention de conteneur maritime
et marchandises diverses.
Classe N° 42 : Surveillance, agréages à savoir contrôle de qualité
des marchandises.
Classe N° 45 : Services juridiques et expertises juridiques en
transports.
Classes de produits ou services : 36, 39, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 781 973
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOMEROL GROUP OF FRANCE FOODSTUFF HOLDING
COMPANY LIMITED, société organiséé sous les lois de UNITED
KINGDOM, ayant son siége. MSZ2218 RM B, 1/F., LA BLDG., 66
CORPORATION ROAD, GRANGETOWN, CARDIFF, WALES,
UNITED KINGDOM, CF11 7AW.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ;
Classe N° 39 : Transport ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOMEROL GROUP OF FRANCE FOODSTUFF HOLDING
COMPANY LIMITED, MSZ2218 RM B, 1/F., LA BLDG., 66
CORPORATION ROAD, GRANGETOWN, CARDIFF, WALES,
UNITED KINGDOM, CF11 7AW.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
Classe N° 35 : Promotion publicitaire auprès des médias des
réalisations des musiciens.
Classe N° 41 : Services de billeterie (divertissement) et formations
dans le domaine des nouvelles technologies de l’information et
de la communication, traductions. ;
Classe N° 42 : Création et gestion de sites Internet, de blogs et de
forums.
Installation
et
maintenance
d’équipements
informatiques. ; Conseils commerciaux sur l’achat de matériel
informatique (ordinateur, péripherique, logiciels, équipement
réseau) adaptés, sur la création de nom de domaine, sur
l’hébergement de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 097
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
GILLES GIACOMOTTI, 28 Impasse de la Futaie, 74960 CRANGEVRIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES GIACOMOTTI, 28 Impasse de la Futaie, 74960 CRANGEVRIER.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 781 985
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Vignobles Jolivet, SC,
N° SIREN : 451 540 983.
Saint
Florin,
33790
SOUSSAC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vignobles Jolivet, Saint Florin, 33790 SOUSSAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 092
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
M Pernice Didier, 13, Rue Boegrer, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Built by France, BP 40003, 67015 STRASBOURG cedex.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement, disques optiques,
disques vinyles, fichiers au format audio, fichiers informatiques,
matériel informatique, périphériques d’ordinateurs, logiciels. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, posters, cartes postales,
livres. ;
Classe N° 25 : Vêtements, t-shirts, sweat-shirts. ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 239
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECT A, SA, 14 Rue des Balances, 62000 ARRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECT A, 14 Rue des Balances, 62000 ARRAS.
Classe N° 36 : Assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 894
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GA, SAS, 8 chemin de la Terrasse, 31505 TOULOUSE CEDEX,
N° SIREN : 442 253 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077,
31703 BLAGNAC CEDEX.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; toitures métalliques,
charpentes métalliques, cloisons
métalliques, escaliers
métalliques, panneaux pour la construction métalliques ;
quincaillerie métalliques, serrures, clés, charnières métalliques ;
menuiseries métalliques, fermetures métalliques, portes
métalliques, fenêtres métalliques, poignées de menuiseries
(métalliques), arrêts de fenêtres, vasistas métalliques, stores
d’extérieurs métalliques automatiques ou manuels, vérandas
métalliques, baies vitrées à armatures métalliques, armatures de
portes et fenêtres métalliques ; portails automatiques ou
manuels, garde-corps, grilles de défense, clôtures métalliques,
barrières automatiques ou manuelles ; grilles et coques de
protection métalliques pour appareils d’éclairage. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
photographiques, optique de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, spécifiques à la surveillance (contrôle) de bâtiments ;
supports d’enregistrement magnétiques ; équipements pour le
traitement de l’information, spécifiques à la surveillance
(contrôle) de bâtiments ; appareils pour l’analyse non à usage
médical ; appareils et équipements liés à la gestion technique
centralisée de bâtiments à savoir clé électronique, système de
contrôle d’accès, réseau de gestion technique centralisée pilotant
chaque appareil individuellement, logiciel de supervision de la
GTC (Gestion Technique Centralisée), logiciel de gestion des
consommations
d’énergie ;
instruments
d’observation ;
ordinateurs, logiciels, circuits imprimés et circuits intégrés,
supports
de
données
magnétiques ;
alarmes,
radars
volumétriques, contrôleurs d’accès à distance, sondes de
température, détecteurs de fumée, détecteurs anti-intrusion,
ampoules thermo-ioniques, cartes magnétiques d’identification,
appareils de contrôle de chaleur, écrans vidéo, émetteurs,
émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques,
appareils pour enregistrement de temps, appareils pour
enregistrement de distances, appareils pour enregistrements des
sons, enregistreurs de pression, ferme-porte électriques
indicateurs (électricité), indicateurs de perte électrique,
indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs
de niveau d’eau ; dispositifs électriques pour l’ouverture et la
fermeture des portes ; appareils électriques de surveillance ;
thermostats ; régulateurs (variateurs) de lumière ; visiophones ;
systèmes de protection d’éclairages permettant d’éviter les chocs
et tout risque d’électrocution pour les usagers ; dispositifs de mise
et conservation sous tension des appareils d’éclairage ; capteurs
solaires (cellules photovoltaïques). ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires (faïence incluse) ; appareils de chauffage
électriques ou non ; pompes à chaleur, réchauffeurs d’air,
accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, radiateurs
électriques ou non ; appareils d’ionisation pour le traitement de
l’air, installations de filtrage d’air, appareils et machines pour la
purification ou la désodorisation de l’air ; appareils de
climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l’air,
installations pour le conditionnement de l’air ; appareils de
ventilation ; appareils et installations d’éclairage ; lampes et
ampoules d’éclairages, luminaires. ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
constructions transportables non-métalliques ; toitures nonmétalliques, charpentes non-métalliques, cloisons nonmétalliques, escaliers non-métalliques, panneaux pour la
construction non-métalliques ; menuiseries non-métalliques,
fermetures non-métalliques, portes non-métalliques, fenêtres
non-métalliques, arrêts de fenêtres, vasistas non-métalliques,
stores d’extérieurs automatiques ou manuels (ni métalliques ni en
matières textiles), vérandas non-métalliques, baies vitrées à
armatures non-métalliques, armatures de portes et fenêtres nonmétalliques ; portails automatiques ou manuels non-métalliques,
clôtures et éléments de clôtures non-métalliques, barrières
automatiques ou manuelles non-métalliques. ;
Classe N° 36 : Gestion et administration d’immeubles ; gérance de
biens immobiliers ; service de syndicat de copropriété ; affaires
financières liées à l’immobilier ; transactions sur immeubles et
fonds de commerce ; courtage en bien immobiliers ; promotion
immobilière ; location de bureaux et autres biens immobiliers. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Violet : pantone 269C Rouge : pantone
Warm RedC Noir : 100% noir
Classe N° 37 : Construction d’édifices, services de fumisterie, à
savoir services d’installation et de réparation de cheminées et
appareils de chauffage ; travaux de peintures, de plâtrerie, de
plomberie, de couverture, d’isolation ; travaux publics, travaux
ruraux ; location d’outils et de matériel de construction, de
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bulldozers, d’extracteurs d’arbres ; entretien et nettoyage de
bâtiments, de locaux ou de sols (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; rénovation d’édifices. ;
Classe N° 40 : Polissage matériaux. ;
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs (consultation techniques et
expertises), services d’architecture, conseil et établissement de
plans pour la construction, expertises techniques, essais de
matériaux, services de travaux d’architectes, conception,
développement, assistance de mise en oeuvre et installation de
logiciels relatifs à la protection et la surveillance de bâtiments,
bureaux d’études, étude de projets techniques, conception et
développement de logiciels ; conception de systèmes
informatiques ; maintenance de logiciels et d’ordinateurs, mise à
jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; assistance de
mise en oeuvre et d’installation de logiciels par tous moyens.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 36, 37, 40, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1629368
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 910
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GA, SAS, 8 chemin de la Terrasse, 31505 TOULOUSE CEDEX,
N° SIREN : 442 253 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077,
31703 BLAGNAC CEDEX.
67
supports
de
données
magnétiques ;
alarmes,
radars
volumétriques, contrôleurs d’accès à distance, sondes de
température, détecteurs de fumée, détecteurs anti-intrusion,
ampoules thermo-ioniques, cartes magnétiques d’identification,
appareils de contrôle de chaleur, écrans vidéo, émetteurs,
émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques,
appareils pour enregistrement de temps, appareils pour
enregistrement de distances, appareils pour enregistrements des
sons, enregistreurs de pression, ferme-porte électriques
indicateurs (électricité), indicateurs de perte électrique,
indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs
de niveau d’eau ; dispositifs électriques pour l’ouverture et la
fermeture des portes ; appareils électriques de surveillance ;
thermostats ; régulateurs (variateurs) de lumière ; visiophones ;
systèmes de protection d’éclairages permettant d’éviter les chocs
et tout risque d’électrocution pour les usagers ; dispositifs de mise
et conservation sous tension des appareils d’éclairage ; capteurs
solaires (cellules photovoltaïques). ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires (faïence incluse) ; appareils de chauffage
électriques ou non ; pompes à chaleur, réchauffeurs d’air,
accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, radiateurs
électriques ou non ; appareils d’ionisation pour le traitement de
l’air, installations de filtrage d’air, appareils et machines pour la
purification ou la désodorisation de l’air ; appareils de
climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l’air,
installations pour le conditionnement de l’air ; appareils de
ventilation ; appareils et installations d’éclairage ; lampes et
ampoules d’éclairages, luminaires. ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
constructions transportables non-métalliques ; toitures nonmétalliques, charpentes non-métalliques, cloisons nonmétalliques, escaliers non-métalliques, panneaux pour la
construction non-métalliques ; menuiseries non-métalliques,
fermetures non-métalliques, portes non-métalliques, fenêtres
non-métalliques, arrêts de fenêtres, vasistas non-métalliques,
stores d’extérieurs automatiques ou manuels (ni métalliques ni en
matières textiles), vérandas non-métalliques, baies vitrées à
armatures non-métalliques, armatures de portes et fenêtres nonmétalliques ; portails automatiques ou manuels non-métalliques,
clôtures et éléments de clôture non-métalliques, barrières
automatiques ou manuelles non-métalliques. ;
Classe N° 36 : Gestion et administration d’immeubles ; gérance de
biens immobiliers ; service de syndicat de copropriété ; affaires
financières liées à l’immobilier ; transactions sur immeubles et
fonds de commerce ; courtage en bien immobiliers ; promotion
immobilière ; location de bureaux et autres biens immobiliers. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Violet : pantone 269C Rouge : pantone
Warm RedC Noir : 100% noir
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; toitures métalliques,
charpentes
métalliques, cloisons
métalliques, escaliers
métalliques, panneaux pour la construction métalliques ;
quincaillerie métalliques, serrures, clés, charnières métalliques ;
menuiseries métalliques, fermetures métalliques, portes
métalliques, fenêtres métalliques, poignées de menuiseries
(métalliques), arrêts de fenêtres, vasistas métalliques, stores
d’extérieurs métalliques automatiques ou manuels, vérandas
métalliques, baies vitrées à armatures métalliques, armatures de
portes et fenêtres métalliques ; portails automatiques ou
manuels, garde-corps, grilles de défense, clôtures métalliques,
barrières automatiques ou manuelles ; grilles et coques de
protection métalliques pour appareils d’éclairage. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
photographiques, optique de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, spécifiques à la surveillance (contrôle) de bâtiments ;
supports d’enregistrement magnétiques ; équipements pour le
traitement de l’information, spécifiques à la surveillance
(contrôle) de bâtiments ; appareils pour l’analyse non à usage
médical ; appareils et équipements liés à la gestion technique
centralisée de bâtiments à savoir clé électronique, système de
contrôle d’accès, réseau de gestion technique centralisée pilotant
chaque appareil individuellement, logiciel de supervision de la
GTC (Gestion Technique Centralisée), logiciel de gestion des
consommations
d’énergie ;
instruments
d’observation ;
ordinateurs, logiciels, circuits imprimés et circuits intégrés,
Classe N° 37 : Construction d’édifices, services de fumisterie, à
savoir services d’installation et de réparation de cheminées et
appareils de chauffage ; travaux de peintures, de plâtrerie, de
plomberie, de couverture, d’isolation ; travaux publics, travaux
ruraux ; location d’outils et de matériel de construction, de
bulldozers, d’extracteurs d’arbres ; entretien et nettoyage de
bâtiments, de locaux ou de sols (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; rénovation d’édifices. ;
Classe N° 40 : Polissage matériaux. ;
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs (consultation techniques et
expertises), services d’architecture, conseil et établissement de
plans pour la construction, expertises techniques, essais de
matériaux, services de travaux d’architectes, conception,
développement, assistance de mise en oeuvre et installation de
logiciels relatifs à la protection et la surveillance de bâtiments,
bureaux d’études, étude de projets techniques, conception et
développement de logiciels ; conception de systèmes
informatiques ; maintenance de logiciels et d’ordinateurs, mise à
jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; assistance de
mise en oeuvre et d’installation de logiciels par tous moyens.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 36, 37, 40, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1629370
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
68
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 782 916
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GA, SAS, 8 chemin de la Terrasse, 31505 TOULOUSE CEDEX,
N° SIREN : 442 253 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077,
31703 BLAGNAC CEDEX.
indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs
de niveau d’eau ; dispositifs électriques pour l’ouverture et la
fermeture des portes ; appareils électriques de surveillance ;
thermostats ; régulateurs (variateurs) de lumière ; visiophones ;
systèmes de protection d’éclairages permettant d’éviter les chocs
et tout risque d’électrocution pour les usagers ; dispositifs de mise
et conservation sous tension des appareils d’éclairage ; capteurs
solaires (cellules photovoltaïques). ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires (faïence incluse) ; appareils de chauffage
électriques ou non ; pompes à chaleur, réchauffeurs d’air,
accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, radiateurs
électriques ou non ; appareils d’ionisation pour le traitement de
l’air, installations de filtrage d’air, appareils et machines pour la
purification ou la désodorisation de l’air ; appareils de
climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l’air,
installations pour le conditionnement de l’air ; appareils de
ventilation ; appareils et installations d’éclairage ; lampes et
ampoules d’éclairages, luminaires. ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non-métalliques ;
constructions transportables non-métalliques ; toitures nonmétalliques, charpentes non-métalliques, cloisons nonmétalliques, escaliers non-métalliques, panneaux pour la
construction non-métalliques ; menuiseries non-métalliques,
fermetures non-métalliques, portes non-métalliques, fenêtres
non-métalliques, arrêts de fenêtres, vasistas non-métalliques,
stores d’extérieurs automatiques ou manuels (ni métalliques ni en
matières textiles), vérandas non-métalliques, baies vitrées à
armatures non-métalliques, armatures de portes et fenêtres nonmétalliques ; portails automatiques ou manuels non-métalliques,
clôtures et éléments de clôture non-métalliques, barrières
automatiques ou manuelles non-métalliques. ;
Classe N° 36 : Gestion et administration d’immeubles ; gérance de
biens immobiliers ; service de syndicat de copropriété ; affaires
financières liées à l’immobilier ; transactions sur immeubles et
fonds de commerce ; courtage en bien immobiliers ; promotion
immobilière ; location de bureaux et autres biens immobiliers. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Violet : pantone 269C Rouge : pantone
Warm RedC Noir : 100% noir
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; toitures métalliques,
charpentes métalliques,
cloisons
métalliques, escaliers
métalliques, panneaux pour la construction métalliques ;
quincaillerie métalliques, serrures, clés, charnières métalliques ;
menuiseries métalliques, fermetures métalliques, portes
métalliques, fenêtres métalliques, poignées de menuiseries
(métalliques), arrêts de fenêtres, vasistas métalliques, stores
d’extérieurs métalliques automatiques ou manuels, vérandas
métalliques, baies vitrées à armatures métalliques, armatures de
portes et fenêtres métalliques ; portails automatiques ou
manuels, garde-corps, grilles de défense, clôtures métalliques,
barrières automatiques ou manuelles ; grilles et coques de
protection métalliques pour appareils d’éclairage. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
photographiques, optique de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, spécifiques à la surveillance (contrôle) de bâtiments ;
supports d’enregistrement magnétiques ; équipements pour le
traitement de l’information, spécifiques à la surveillance
(contrôle) de bâtiments ; appareils pour l’analyse non à usage
médical ; appareils et équipements liés à la gestion technique
centralisée de bâtiments à savoir clé électronique, système de
contrôle d’accès, réseau de gestion technique centralisée pilotant
chaque appareil individuellement, logiciel de supervision de la
GTC (Gestion Technique Centralisée), logiciel de gestion des
consommations
d’énergie ;
instruments
d’observation ;
ordinateurs, logiciels, circuits imprimés et circuits intégrés,
supports
de
données
magnétiques ;
alarmes,
radars
volumétriques, contrôleurs d’accès à distance, sondes de
température, détecteurs de fumée, détecteurs anti-intrusion,
ampoules thermo-ioniques, cartes magnétiques d’identification,
appareils de contrôle de chaleur, écrans vidéo, émetteurs,
émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques,
appareils pour enregistrement de temps, appareils pour
enregistrement de distances, appareils pour enregistrements des
sons, enregistreurs de pression, ferme-porte électriques
Indicateurs (électricité), indicateurs de perte électrique,
Classe N° 37 : Construction d’édifices, services de fumisterie, à
savoir services d’installation et de réparation de cheminées et
appareils de chauffage ; travaux de peintures, de plâtrerie, de
plomberie, de couverture, d’isolation ; travaux publics, travaux
ruraux ; location d’outils et de matériel de construction, de
bulldozers, d’extracteurs d’arbres ; entretien et nettoyage de
bâtiments, de locaux ou de sols (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; rénovation d’édifices. ;
Classe N° 40 : Polissage matériaux. ;
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs (consultation techniques et
expertises), services d’architecture, conseil et établissement de
plans pour la construction, expertises techniques, essais de
matériaux, services de travaux d’architectes, conception,
développement, assistance de mise en oeuvre et installation de
logiciels relatifs à la protection et la surveillance de bâtiments,
bureaux d’études, étude de projets techniques, conception et
développement de logiciels ; conception de systèmes
informatiques ; maintenance de logiciels et d’ordinateurs, mise à
jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; assistance de
mise en oeuvre et d’installation de logiciels par tous moyens.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 36, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 783 156
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TASKER,
SAS,
30
N° SIREN : 515 405 926.
Rue
Payen,
59100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TASKER, SAS, 165 Avenue de Bretagne, 59000 LILLE.
ROUBAIX,
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
et
supports
audio-vidéo
enregistrés ;
appareils
pour
l’enregistrement du son ; supports d’enregistrements sonores et
vidéo ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Microprocesseur ;
modems.
Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ;
répondeur
téléphoniques ; appareil pour le traitement de l’information.
Appareils permettant le téléchargement, la lecture et
l’enregistrement
de
fichiers
numériques
(sonores
et
audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nuage sortant d’une locomotive à
vapeur
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels en
ligne comprenant un système de gestion et des composants pour
création et maintenance d’applications informatiques dans les
nuages extensibles. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Fournisseur et prestataire de
logiciels, de conseils et de services d’intégration et d’exploitation
d’applications informatiques dans les nuages.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 783 592
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mulmann dite de Fontenay Geneviève, 1 rue de Béarn, 92210
SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;
Classe N° 4 : Bougies parfumées. ;
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
Classe N° 14 : Joaillerie ; produits d’horlogerie ; bijoux de
fantaisie. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; sellerie. Garnitures de
cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à main ;
portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage. ;
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge
de table non en papier ; linge de maison non en papier ; linge de
lit. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Accessoires
vestimentaires à savoir : gants, ceintures, bretelles, écharpes,
bandeaux pour la tête, bandanas (foulards), châles, cravates,
mitaines (habillement). Sous-vêtements ; lingerie ; maillots de
bain. Linge de bain (habillement). ;
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en) ; cartes à jouer. ;
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications. ;
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
70
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion. ;
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location de films, d’enregistrements phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation de concours de beauté.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de
modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques.
Service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et
de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions
de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions
de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par
terminaux d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels
par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou
onde. Abonnements à des bases de données informatiques.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; location de temps d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et
jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 35,
38, 41.
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 177
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JEROME VERSCHAVE, 17
CAMBLANES ET MEYNAC.
RUE
DE
GUERLANDE,
33360
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEROME VERSCHAVE, 17 RUE DE GUERLANDE,
CAMBLANES ET MEYNAC.
33360
Classe N° 35 : Publicité ; édition d’outils de communication
promotionnelle et de documents d’information à savoir lettre
d’information promotionnelle, plaquettes promotionnelles,
annuaires professionnels ; relations publiques ; relations presse,
conseils en organisation, gestion et direction des affaires ;
recherche de partenaires pour la valorisation ou l’exploitation de
connaissances technologiques et de savoir faire industriels à
savoir mise en relation commerciale ; soutiens de gestion de
projets à savoir aide en matière de gestion des affaires ;
Classe N° 36 : Gestion d’immeubles, de terrains, de batiments et
d’équipements sportifs, affaires immobilières et financières
relatives à la gestion et à l’aménagement de parcs d’activités et de
zones d’activité tertiaire à savoir gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; enseignement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
conférences et séminaires, organisation de concours en matière
d’éducation et de formation ; organisation et conduite d’ateliers
de formation ; organisation d’expositions ; enseignement, de
sessions de formation ; information en matière d’éducation et de
formation ; exploitation de publications électroniques en ligne. ;
Classe N° 43 : Hébergement ; restauration ; internat à savoir
hébergement temporaire ; services d’hôtellerie.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 783 798
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
goldstein aurelien, Agissant pour le compte de la société biorell
en cours de formation, 521 chemin du puy, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
goldstein aurelien, 521 chemin du puy, 06600 ANTIBES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 575
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Gaubert Chloé, 10 rue de la poste, 38380 MIRIBEL LES ECHELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gaubert Chloé, 10 rue de la poste, 38380 MIRIBEL LES ECHELLES.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
Classe N° 5 : Herbes médicinales.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 787 056
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Haifeng CHENG, 69 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Description de la marque : Kéhel Eysméralda Darkstone
Classe N° 38 : Services de téléconférence, communications
téléphoniques, transmission de messages, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, transmission de
dépêches, fourniture de forums de discussion sur l’Internet,
messagerie électronique, communications par terminaux
d’ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques,
raccordement par télécommunications à un réseau mondial ;
Classe N° 41 : Services de calligraphe, photographe, rédaction et
publication de textes autres que publicitaires, micro-édition, mise
en page autre qu’à but publicitaire, organisation et conduite de
congrès, colloques et séminaires en matière de voyance,
divination, art thérapie, religions, mythes et légendes, costumes
historiques, costumes fantaisies, couture et conception de
patrons, infographie, arts plastiques, organisation et conduite
d’ateliers de formation en matière de voyance, divination, art
thérapie, religions, mythes et légendes, costumes historiques,
costumes fantaisies, couture et conception de patrons,
infographie,
arts
plastiques,
cours
particuliers
par
correspondance en matière de voyance, divination, art thérapie,
religions, mythes et légendes, exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, service d’imagerie
numérique, jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique, organisation de bals, conseils en matière
d’éducation, de formation et d’orientation professionnelle,
planifications de réceptions à but de divertissement, rédaction de
scénarios, services de consultants en épigraphie, systèmes
d’écriture et langues anciennes dans le domaine de l’ésotérisme,
services de consultants en mythes, légendes, folklore populaire et
superstitions (éducation) ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques et
infographie, services de dessinateurs de mode, création et
entretien de sites Web pour des tiers, installation de logiciels,
consultation en matière de logiciels, mises à jour de logiciels,
duplication de programmes informatiques, hébergement de sites
informatiques [sites Web], étude de projets techniques ;
Classe N° 45 : Services de consultations en matière de voyance,
divination, cartomancie, tarologie, chiromancie, astrologie,
médiumnité, oniromancie, services de consultants en analyse
sémiologique d’images graphiques ou picturales, services de
consultants en conseil conjugal (services de voyance),
établissement d’horoscopes.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 785 721
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Théaudin Florence, 9 Impasse Camille Turlet, Lotissement Dos
Marsol, 97125 BOUILLANTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Théaudin Florence, 9 Impasse Camille Turlet, Lotissement Dos
Marsol, 97125 BOUILLANTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Haifeng CHENG, 69 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Presentation de produit sur tout moyen de
communication pour la vente en ligne (Internet), et la vente au
détail (magasin).
Classes de produits ou services : 3, 6, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 787 298
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon
lois britanniques, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ,
Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
92593
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Vins à indication géographique protégée Vins de
Pays d’Oc.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 38 : Télécommunications, diffusion de musique,
radiodiffusion, diffusion télévisuelle, télédiffusion par câble ;
communication par téléphonie mobile, services de téléphonie,
fourniture d’accès à des sites Web sur Internet ; fourniture d’accès
de télécommunications et de liens aux bases de données
informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers
audio et vidéo en continu et téléchargeables par ordinateur et
autres réseaux de communication ; fourniture de services de
connectivité et d’accès aux réseaux de communications
électroniques pour la transmission et la réception de contenu
audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d’accès à des sites Web de
musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites
Web MP3 sur Internet ; diffusion de musique numérique par
télécommunications ; diffusion vidéo, diffusion de vidéos
préenregistrés contenant de la musique et du divertissement, des
émissions de télévision, films, informations, sports, jeux,
évènements culturels et programmes de divertissement de toutes
sortes via un réseau informatique mondial ; streaming de contenu
vidéo via un réseau informatique mondial ; fourniture (ou
location) d’accès à des bases de données en ligne et répertoires
en ligne dans le domaine musical, concerts, vidéos, radio,
télévision, informations, sports, jeux, évènements culturels et de
divertissement ; fourniture (ou location) d’accès en ligne à des
magazines, newsletters et livres dans le domaine musical,
concerts, vidéos, radio, informations télévisées, sports, jeux,
évènements culturels et de divertissement ; informations,
conseils et services de consultation relatifs à tous les services
précités.
Classe N° 41 : Divertissement, fourniture de publications
électroniques (non téléchargeables) ; services de publication
électronique en ligne ; services de jeux électroniques fournis par
le biais d’Internet ; informations relatives au divertissement
musical, au divertissement interactif fournies en ligne à partir
d’une base de données informatique ou par Internet ; services de
bibliothèque musicale ; organisation d’expositions à buts de
divertissement, éducatifs et culturels, musique, concerts, films et
évènements cinématographiques, évènements audio et vidéo ;
publication de textes, graphiques via les réseaux de
communication ; services d’imagerie numérique via un réseau
informatique mondial, organisation et conduite de concerts,
services de divertissement, services de discothèque, production
de radio et programmes, production de spectacles.
Classes de produits ou services : 32, 33, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 406
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, 0 Route d’Orsan, 30200
CHUSCLAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, 0 Route d’Orsan, 30200
CHUSCLAN.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 464
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FÉDÉRATION DES MARAÎCHERS NANTAIS, Syndicat, 6 rue de la
Flamme
Olympique,
44860
PONT
SAINT
MARTIN,
N° SIREN : 333 328 391.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FÉDÉRATION DES MARAÎCHERS NANTAIS, 6 rue de la Flamme
Olympique, 44860 PONT SAINT MARTIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 29 : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;
légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir mâche
bénéficiant de l’indication géographique protégée « mâche
nantaise » ;
Classe N° 31 : Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés, à savoir mâche bénéficiant de l’indication
géographique protégée « mâche nantaise » ; produits forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits frais ; légumes frais, à savoir
mâche bénéficiant de l’indication géographique protégée
« mâche nantaise » ; semences (graines) ; plantes et fleurs
naturelles ; plants.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux
de placement ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 1, 29, 31, 35, 41, 42, 44, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 3184979
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 468
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes, Etablissement
Public à caractère Administratif, 263 avenue du Général Leclerc,
CS 50837, 35708 RENNES cedex 7, N° SIREN : 193 500 774.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENSCR, Bretagne Valorisation, 263, avenue du Général Leclerc,
Bâtiment 24 – Case 2406, CS 74205, 35042 RENNES CEDEX.
73
Classe N° 5 : Acaricides, acétates à usage pharmaceutique, acides
à usage pharmaceutique, aconitine, alcaloïdes à usage médical,
aldéhydes à usage pharmaceutique, aminoacides à usage
vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, antibiotiques, produits
antimites, antiseptiques, produits antisolaires [onguents contre
les brûlures du soleil], produits antiuriques, biocides, produits
contre les brûlures, cachets à usage pharmaceutique, calmants,
produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à
usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique,
préparations chimiques à usage vétérinaire, contraceptifs
chimiques, préparations enzymatiques à usage médical,
préparations enzymatiques à usage vétérinaire, esters à usage
pharmaceutique, éthers à usage pharmaceutique, produits
pharmaceutiques, réactifs chimiques à usage médical ou
vétérinaire, sédatifs, stéroïdes, stupéfiants. Algicides, produits
pour la destruction des animaux nuisibles, produits
antiparasitaires,
fongicides,
germicides,
insecticides,
insectifuges, pesticides, produits chimiques pour le traitement du
phylloxéra, produits pour la destruction des plantes, produits
pour détruire la vermine : tous les produits précités sont à usage
pharmaceutique.
Classe N° 42 : Analyse chimique, recherches en chimie, services
de chimie, analyse chimique, contrôle de qualité, étude de projets
techniques, expertises [travaux d’ingénieurs], ingénierie,
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers,
recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches
en cosmétologie, recherches en matière de protection de
l’environnement, recherches techniques, reconstitution de bases
de données.
Classes de produits ou services : 1, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 788 510
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CAPORAL Joséphine, 21 Bd Paul Painlevé, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle Joséphine CAPORAL, 21 Bd Paul Painlevé, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes Pantone : 7472 C et 7425 C
Classe N° 1 : Acétates, additifs chimiques pour boues de forage,
additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour
huiles, additifs détergents pour l’essence, produits chimiques
pour l’agriculture à l’exception des fongicides, herbicides,
insecticides et des parasiticides, alcaloïdes, alcool, aldéhydes,
produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu’à
usage médical ou vétérinaire, anhydrides, azotates, bactéricides
pour l’oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la
fabrication du vin], préparations bactériennes autres qu’à usage
médical ou vétérinaire, préparations bactériologiques autres qu’à
usage médical ou vétérinaire, préparations bactériologiques pour
l’acétification, carbonyle pour la protection des plantes, cétones,
compositions chimiques résistant aux acides, éléments
chimiques fissiles, préparations chimiques à usage scientifique
autres qu’à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques
destinés à faciliter l’alliage de métaux, produits chimiques pour
analyses en laboratoire autres qu’à usage médical ou vétérinaire,
produits chimiques pour l’industrie, réactifs chimiques autres
qu’à usage médical ou vétérinaire, chlorates, chlorhydrates,
chlorures, chromates, produits chimiques pour la préparation des
couleurs,
édulcorants
artificiels
[produits
chimiques],
émulsifiants, émulsificateurs, produits d’engluement pour
l’arboriculture, engrais pour les terres, époxy (résines) à l’état
brut, produits pour l’épuration du gaz, esters, éthers, composés
de fluor, additifs chimiques aux fongicides, glycérides, glycol,
éthers de glycol, hormones pour activer la maturation des fruits,
isotopes à usage industriel, produits pour la conservation des
produits pharmaceutiques, réactifs chimiques autres qu’à usage
médical ou vétérinaire, matières réactives [getters], préparations
pour la régulation de la croissance des plantes, préparations pour
l’imperméabilisation des matières textiles, produits chimiques
pour l’avivage des matières textiles, produits chimiques pour
l’imprégnation des matières textiles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Organisation d’événements professionnels
(colloques, conférences, congrès), ou de divertissement.
Classe N° 42 : Décoration intérieure de locaux.
Classe N° 43 : Réservation de salles et de traiteurs.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 10 3 789 886
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 789 759
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GAMONIAC, SAS, 11 Avenue Marc Sangnier, 92398 VILLENEUVE
LA GARENNE Cedex, N° SIREN : 528 006 364.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAMONIAC, 11 Avenue Marc Sangnier, 92398 VILLENEUVE LA
GARENNE Cedex.
Classe N° 9 : Jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage ou un moniteur.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Jeux vidéo autres que ceux
conçus pour être utilisés sur un écran.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Cosléou Jean, 26, rue Denis Papin, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Vandenboogaerde Frédéric, 3/21, rue de Calais, 59000 LILLE.
Comité Départementale Olympique et Sportif Nord, Association,
26, rue Denis Papin, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Départemental Olympique et Sportif Nord, 26, rue Denis
Papin, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 789 926
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
vanhoorde jean-francois, 102 rue de rome, 59100 ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vanhoorde jean-francois, 102 rue de rome, 59100 ROUBAIX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur bleu/vert et orange
Classe N° 1 : Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques
à l’état brut ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à
usage industriel ; Résine artificielle, sel pour conserver à usage
industriel, granulés et sachets et capsules de régulation de
l’hygrométrie et de lutte contre l’humidité destinés à la
conservation des aliments et matériels, gel de silice, chlorure de
calcium et argile absorbante. ; déshydratants à usage industriel et
domestique.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines
naturelles à l’état brut ; Préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, produits de traitements, applications et
lutte contre les champignons résines naturelles. ; préservations
des matériaux et matériels contre l’humidité et ses effets. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments de
mesure, de contrôle et régulation de l’air, de l’hygrométrie et de
la température. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; Appareils et
systèmes
de
climatisation,
de
déshumidification,
d’humidification, de ventilation, de séchage, de vapeur, de
purification et stérilisation de l’air et de l’eau, de chauffage, de
régulation de l’hygrométrie et de l’humidité des matériaux, des
matériels et des locaux. ;
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières
d’emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation ;
Résines artificielles ou synthétiques. ; sachets, capsules et
granulés de protection pour les emballages. ; fibres et laines pour
isoler et calfeutrer. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; béton ;
ciment ; bêtons et ciments. ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
maçonnerie ; services d’étanchéité (construction) ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; Maçonnerie, service
d’étanchéité et de lutte contre l’humidité. ; installation, location,
entretien et réparation de machines pour chantier et particuliers,
d’appareils de bureaux. ; nettoyage de bâtiment. ; rénovation et
étanchéification du bâtiment et des matériaux, assèchement de
l’air et de matériaux. ; Traitements et luttes contre l’humidité de
l’air et des matériaux, désinfection et traitements préventifs et
curatifs des champignons et insectes parasites dans le domaine
du bâtiment. ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l’air ; Traitements et informations en
matière de traitement des matériaux, purification de l’air et
filtration, traitements de surface des matériaux de construction,
de lutte contre l’humidité par cuvelage, par traitement des
matériaux, assèchement des murs, purification de l’air,
traitements de façade et imperméabilisation. ;
Classe N° 42 : Conseils, expertises, consultations techniques en
gestion de l’humidité et lutte contre l’humidité. ; Conseils,
expertises, consultations techniques en traitement de l’air. ;
Conseils, expertises, consultations techniques en isolation dans le
domaine du bâtiment.
Classes de produits ou services : 1, 2, 9, 11, 17, 19, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 227
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 14, 16, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 264
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LEGRAND Dominique, Agissant pour le compte de la société
AN2V en cours de formation, 143 rue DUGUESCLIN, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGRAND Dominique, 143 rue DUGUESCLIN, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
degroote annabelle, la petite borie, 24240 SAUSSIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
degroote annabelle, la petite borie, 24240 SAUSSIGNAC.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 791 289
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION L’OREILLE EST HARDIE / LE CONFORT MODERNE,
ASSOCIATION LOI 1901, 185 RUE DU FAUBOURG DU PONT
NEUF, 86000 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION L’OREILLE EST HARDIE / LE CONFORT MODERNE,
185 RUE DU FAUBOURG DU PONT NEUF, 86000 POITIERS.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications, agence de presse ou
d’informations, émissions radiophoniques ou télévisées, services
de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location d’enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication de
livres ou tous supports imprimés à caractère artistique ou
culturel ; production de contenus audiovisuels sur tous supports
numériques ou analogiques ; location de matériel scénique et
technique de spectacle vivant et enregistré ; location d’espaces de
pratiques artistiques et culturelles ; production, diffusion,
organisation, conception d’évènements culturels et artistiques ;
services d’accompagnement d’artistes : management, tournée,
productions
discographiques ;
services
d’enregistrement
audiovisuel de contenus artistiques et culturels ; services de
musée et muséographie ; services d’aide à la professionnalisation
des
jeunes
artistes ;
services
d’accompagnement
et
d’enseignement de pratiques artistiques ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; images ; almanachs ; albums ; photographies ;
cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; revues périodiques ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
cahiers ;
carnets ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
reproductions graphiques ; aquarelles ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; dessins ; patrons pour la couture ; modèles de
broderies ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ou
de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé. ; algues (condiments).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. ; dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéos, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo,
location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production
de films sur bandes vidéo, services de calligraphes, services de
clubs [divertissement ou éducation], production de films,
microfilmage, services d’imagerie numérique, photographie,
reportages photographiques, production de films production de
films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. ;
location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de textes (autres que textes
publicitaires), de livres et de périodiques en ligne tels des
newsletters ou messages sous la forme d’un blog traitant de la
relation entre la France et l’Asie à travers un dialogue entre une
adolescente parisienne et sa grand-mère d’origine vietnamienne
dans le domaine de la cuisine, de la mode, de la transmission
culturelle au sens large. Micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Services de clubs, discothèque et organisation de soirées.
Classes de produits ou services : 16, 30, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 304
N° National : 10 3 791 308
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Trinh Bouvier Thu, 81 rue des vignoles, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Trinh Bouvier Thu, 81 rue des vignoles, 75020 PARIS.
BAHANS Jean-Louis, 15 bis route de Chaingy, 45380 LA
CHAPELLE SAINT MESMIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAHANS Jean-Louis, 15 bis route de Chaingy, 45380 LA
CHAPELLE SAINT MESMIN.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 367
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU
DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à
caractère industriel et commercial, 194 rue Duguesclin, 69006
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances et finances. Assurances. Caisses de
prévoyance. Services de souscription d’assurances. Banques.
Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage.
Recouvrement de créances. Agences immobilières (vente et
location de fonds de commerce et d’immeubles). Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles. Tous services en matière
immobilière, services d’aide à l’accession à la propriété.
Classe N° 37 : Réparations. Construction d’édifices, de tous
bâtiments et maisons. Services de construction d’équipements
publics et parapublics. Entreprises de fumisterie, peinture,
plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux.
Location d’outils et de matériel de construction, de bulldozers,
d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).
Classe N° 39 : Services de location de garages, parking, aires de
stationnement, distribution d’eaux ou énergie.
Produits ou services désignés : Location d’espaces publicitaires.
Assurances et finances. Assurances. Caisses de prévoyance.
Services de souscription d’assurances. Banques. Agences de
change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de
créances. Agences immobilières (vente et location de fonds de
commerce et d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance
d’immeubles. Tous services en matière immobilière, services
d’aide à l’accession à la propriété. Réparations. Construction
d’édifices, de tous bâtiments et maisons. Services de construction
d’équipements publics et parapublics. Entreprises de fumisterie,
peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics.
Travaux ruraux. Location d’outils et de matériel de construction,
de bulldozers, d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation). Services de location de garages, parking, aires de
stationnement, distribution d’eaux ou énergie. Services d’architectes, de conseils en matière de construction. Services d’aménagements urbains, de sites urbains, de zones urbaines, artisanales,
et industrielles. Services de conseils en matière d’aménagement
urbains, sites urbains, zones urbaines, artisanales et industrielles.
Services de réhabilitation de zones, zones urbaines, quartiers,
notamment en matière d’habitation. Services de conseils en
matière de réhabilitation. Travaux d’ingénieurs. Travaux du génie
(pas pour la construction). Prospection foncière. Elaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels,
programmation d’ordinateur. Hôtellerie, restauration, réservation
de chambres d’hôtel pour voyageurs, maisons de vacances.
Services de résidences spécialisées pour personnes âgées, handicapées. Foyers et résidences universitaires. Résidences médicalisées, maisons de repos et de convalescence. Pouponnières.
Accompagnement en société, services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classe N° 42 : Services d’architectes, de conseils en matière de
construction. Services d’aménagements urbains, de sites urbains,
de zones urbaines, artisanales, et industrielles. Services de
conseils en matière d’aménagement urbains, sites urbains, zones
urbaines, artisanales et industrielles. Services de réhabilitation de
zones, zones urbaines, quartiers, notamment en matière
d’habitation. Services de conseils en matière de réhabilitation.
Travaux d’ingénieurs. Travaux du génie (pas pour la
construction). Prospection foncière. Elaboration, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation
d’ordinateur.
Classe N° 43 : Hôtellerie, restauration, réservation de chambres
d’hôtel pour voyageurs, maisons de vacances. Services de
résidences spécialisées pour personnes âgées, handicapées.
Foyers et résidences universitaires.
Classe N° 44 : Résidences médicalisées, maisons de repos et de
convalescence. Pouponnières.
Classe N° 45 : Accompagnement en société, services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 390
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
N° National : 10 3 791 387
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU
DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à
caractère industriel et commercial, 194 rue Duguesclin, 69006
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
OMNIUM TECHNIQUE D’ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE
L’EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E., Société anonyme, 95
rue des Amidonniers, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 670 801 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – lettres
OTCE : Bleu C100M80J0N15 Gris C17M12J11N0
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires
et conseils en organisation des affaires ; aide à la direction des
affaires et conseils en organisation des affaires dans le domaine
de la construction immobilière ; consultations et conseils pour la
direction des affaires ; consultations et conseils pour la direction
des affaires dans le domaine de la construction immobilière ;
expertises en affaire ; estimations en affaires commerciales ;
investigations et recherches pour affaires ; consultations
professionnelles d’affaires ; consultations professionnelles
d’affaires dans le domaine de la construction immobilière ;
renseignements d’affaires ; étude de marché ; analyse de prix de
revient ; services de sous-traitance (assistance commerciale).
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; informations et consultations en matière
d’assurances ; estimations financières (assurances, immobilier) ;
estimation financière de projets immobiliers ; gestion financière
de programmes immobiliers ; gestion de projets immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations
financières des coûts de réparation et de rénovation de biens
immobiliers ; expertises immobilières ; location de bureaux
(immobilier).
Classe N° 37 : Maintenance et de réparation d’appareils et
instruments
d’alarme,
de
vidéosurveillance ;
services
d’installation, de maintenance et de réparation d’appareils et
instruments d’alarme, de vidéosurveillance ; démolition de
constructions ; informations et conseils en matière de démolition
de
constructions ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
informations et conseils en matière d’étanchéité (construction) ;
services d’isolation (construction) ; informations et conseils en
matière d’isolation (construction).
Classe N° 37 : Construction, rénovation, réhabilitation,
restauration d’édifices permanents ; supervision (direction) de
travaux de construction ; services de maîtrise d’œuvre,
d’assistance à la maitrise d’ouvrages à savoir, supervision
(direction) de travaux de construction ; informations en matière
de construction ; informations et conseils en matière de
rénovation, de réhabilitation, de restauration d’édifices
permanents ; informations et conseils en matière de construction
environnementale et de construction durable ; installation,
maintenance et réparation d’appareils et d’installations de
production d’énergie électrique ou thermique à partir de sources
d’énergie renouvelables et durables ; informations et conseils en
matière d’installation, de maintenance et de réparation
d’appareils et d’installations de production d’énergie électrique
ou thermique à partir de sources d’énergie renouvelables et
durables ; installation, maintenance et réparation d’appareils et
d’installations de production d’électricité et d’énergie
photovoltaïque ou solaire ; informations et conseils en matière
d’installation, de maintenance et de réparation d’appareils et
d’installations de production d’électricité et d’énergie
photovoltaïque ou solaire ; informations et conseils en matière
d’installations énergétiques ; informations et conseils en matière
d’installation, de maintenance et de réparation d’appareils et
installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
climatisation, de conditionnement d’air, de distribution d’eau,
d’installations sanitaires et services d’installation, de
maintenance et de réparation des appareils et installations
précités ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance et de réparation d’appareils et d’installations pour
l’approvisionnement, la distribution, la purification, le traitement,
le refroidissement de l’eau ou de l’air et services d’installation, de
maintenance et de réparation des appareils et installations
BOPI 11/29 - VOL. II
précités ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance et de réparation d’appareils et installations de
production d’électricité ; services d’installation, de maintenance
et de réparation d’appareils et installations de production
d’électricité ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance et de réparation d’installations de distribution
d’électricité ; services d’installation, de maintenance et de
réparation
d’installations
de
distribution
d’électricité ;
informations et conseils en matière d’installation, de technique en
matière de réalisation et de réception de travaux de génie civil ;
recherches en matière de protection de l’environnement ;
expertises (travaux d’ingénieurs) dans le domaine des énergies
renouvelables ; études techniques de faisabilité énergétiques
(travaux d’ingénieurs) ; consultations techniques et contrôles
techniques en matière de performances énergétiques,
environnementales, et écologiques ; consultations techniques et
contrôles techniques en matière de performances énergétiques,
environnementales, et écologiques d’ouvrages de génie civil ;
conseils techniques en matière d’économie d’énergie ;
diagnostics, bilans énergétiques ; services de contrôle de la
qualité de l’air à savoir, bilans carbone.
Classe N° 40 : Consultations professionnelles en matière de
production d’énergie électrique et d’énergie thermique ;
consultations professionnelles en matière de traitement de l’eau.
Classe N° 41 : Services de formation ; services de formation aux
techniques du bâtiment et des travaux publics ; services de
formation aux techniques de construction d’ouvrages de génie
civil
répondant
à
des
performances
énergétiques,
environnementales et écologiques ; organisation de séminaires
de formation aux techniques du bâtiment et des travaux publics ;
organisation de séminaires de formation aux techniques de
construction d’ouvrages de génie civil répondant à des
performances énergétiques, environnementales et écologiques ;
organisation et conduite de colloques et de conférences dans le
domaine des techniques du bâtiment et des travaux publics ;
organisation et conduite de colloques et de conférences dans le
domaine des techniques de construction d’ouvrages de génie civil
répondant à des performances énergétiques, environnementales
et écologiques.
Classe N° 42 : Bureaux d’études techniques ; étude de projets
techniques ; étude de projets techniques en matière de
construction, de rénovation, de réhabilitation, de restauration ou
de démolition de constructions ; recherches techniques ; services
d’architecture ; établissements de plans pour la construction ;
dessin industriel ; planification en matière d’urbanisme ; services
d’ingénierie ; services d’ingénierie dans le domaine du génie
civil ; conseils en construction ; conseils en organisation
d’opérations de chantiers de construction ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; arpentage ; levées de terrains ; étalonnage
(mesurage) ; prospection géologique ; expertises géologiques ;
contrôle.
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultations juridiques ;
assistance juridique ; consultations juridiques, assistance
juridique en droit de la construction, droit de l’urbanisme, droit de
l’environnement, droit de l’immobilier, droit des assurances ; aide
à la rédaction de contrats ; aide à la rédaction de contrats de
maintenance ; consultations en matière de sécurité et de
surveillance. Services de sécurité pour la protection des biais et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 396
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SARL JOSEPHINE C), 1 SENTE GIRAUD, 93260 LES LILAS,
N° SIREN : 378 997 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE L, 1 SENTE GIRAUD, 93260 LES LILAS.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
79
construction). Prospection foncière. Elaboration, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation
d’ordinateur.
Classe N° 43 : Hôtellerie, restauration, réservation de chambres
d’hôtel pour voyageurs, maisons de vacances. Services de
résidences spécialisées pour personnes âgées, handicapées.
Foyers et résidences universitaires.
Classe N° 44 : Résidences médicalisées, maisons de repos et de
convalescence. Pouponnières.
Classe N° 45 : Accompagnement en société, services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 420
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE, Société Anonyme, 75 Quai
d’Orsay, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’AIR LIQUIDE, Géraldine GALESNE, 75 Quai d’Orsay, 75321
PARIS CEDEX 07.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 411
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Cellule robotique de soudage.
OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU
DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à
caractère industriel et commercial, 194 rue Duguesclin, 69006
LYON.
Classe N° 37 : Assistance,
d’équipement de soudage.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 41 : Services de formation dans le domaine du soudage
et du coupage.
installation
et
maintenance
Classe N° 40 : Location d’équipement de soudage.
Classes de produits ou services : 7, 37, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances et finances. Assurances. Caisses de
prévoyance. Services de souscription d’assurances. Banques.
Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage.
Recouvrement de créances. Agences immobilières (vente et
location de fonds de commerce et d’immeubles). Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles. Tous services en matière
immobilière, services d’aide à l’accession à la propriété.
Classe N° 37 : Réparations. Construction d’édifices, de tous
bâtiments et maisons. Services de construction d’équipements
publics et parapublics. Entreprises de fumisterie, peinture,
plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux.
Location d’outils et de matériel de construction, de bulldozers,
d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).
N° National : 10 3 791 431
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU
DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à
caractère industriel et commercial, 194 rue Duguesclin, 69006
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 39 : Services de location de garages, parking, aires de
stationnement, distribution d’eaux ou énergie.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classe N° 42 : Services d’architectes, de conseils en matière de
construction. Services d’aménagements urbains, de sites urbains,
de zones urbaines, artisanales, et industrielles. Services de
conseils en matière d’aménagement urbains, sites urbains, zones
urbaines, artisanales et industrielles. Services de réhabilitation de
zones, zones urbaines, quartiers, notamment en matière
d’habitation. Services de conseils en matière de réhabilitation.
Travaux d’ingénieurs. Travaux du génie (pas pour la
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances et finances. Assurances. Caisses de
prévoyance. Services de souscription d’assurances. Banques.
Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage.
Recouvrement de créances. Agences immobilières (vente et
location de fonds de commerce et d’immeubles). Expertise
immobilière. Gérance d’immeubles. Tous services en matière
immobilière, services d’aide à l’accession à la propriété.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 37 : Réparations. Construction d’édifices, de tous
bâtiments et maisons. Services de construction d’équipements
publics et parapublics. Entreprises de fumisterie, peinture,
plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux.
Location d’outils et de matériel de construction, de bulldozers,
d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).
Classe N° 39 : Services de location de garages, parking, aires de
stationnement, distribution d’eaux ou énergie.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classe N° 42 : Services d’architectes, de conseils en matière de
construction. Services d’aménagements urbains, de sites urbains,
de zones urbaines, artisanales, et industrielles. Services de
conseils en matière d’aménagement urbains, sites urbains, zones
urbaines, artisanales et industrielles. Services de réhabilitation de
zones, zones urbaines, quartiers, notamment en matière
d’habitation. Services de conseils en matière de réhabilitation.
Travaux d’ingénieurs. Travaux du génie (pas pour la
construction). Prospection foncière. Elaboration, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation
d’ordinateur.
Classe N° 43 : Hôtellerie, restauration, réservation de chambres
d’hôtel pour voyageurs, maisons de vacances. Services de
résidences spécialisées pour personnes âgées, handicapées.
Foyers et résidences universitaires.
Classe N° 44 : Résidences médicalisées, maisons de repos et de
convalescence. Pouponnières.
Classe N° 45 : Accompagnement en société, services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 40, 42, 43, 44, 45.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Aventures & Loisirs
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 446
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ZANIN Danilo dit Daniel, Agissant pour le compte de la société
Ecole de la marche en cours de formation, 1 LE COLLOMB, 73610
ST ALBAN DE MONTBEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZANIN Danilo dit Daniel, 1 LE COLLOMB, 73610 ST ALBAN DE
MONTBEL.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 465
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
monkey forest, sarl, 1 bois de la lande, 44350 SAINT MOLF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
monkey forest, 1 bois de la lande, 44350 SAINT MOLF.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 491
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
hilmer geraldine, 18 rue de bras, 14000 CAEN.
hilmer ambre, 18 de bras, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hilmer geraldine, 18 rue de bras, 14000 CAEN.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : – vente au détail de produits d’illuminations. –
conseils administratifs liés à la gestion des sites funéraires et
cinéraires. Travaux de bureau ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
81
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 41, 43.
N° National : 10 3 791 497
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GIBIER LAURENCE, 22 RUE DES LILAS, 85300 CHALLANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIBIER LAURENCE, 22 RUE DES LILAS, 85300 CHALLANS.
N° National : 10 3 791 502
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JOYEUX Fabienne, 0 Le Victor Hugo Av du Garlaban, 13400
AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOYEUX Fabienne, 0 Le Victor Hugo Av du Garlaban, 13400
AUBAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : AZUR RH
Description de la marque : COULEURS DU LOGO : Plafond : PMS
1575 Mur gauche : PMS 360 Mur droite : PMS 367 Sol et Fleurs :
PMS 1915 Lettres : PMS 113 Petit garçon : PMS 332 Petite fille :
PMS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 37 : Blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; restauration de mobilier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 791 637
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
BOPI 11/29 - VOL. II
d’opticiens ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains
rendus sous le contrôle d’un médecin.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35, 36, 42, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
earl watier leleu, earl, 11 rue henri salmon, 51170 CHAUMUZY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
earl watier leleu, 11 rue henri salmon, 51170 CHAUMUZY.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 791 707
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
« Champagne ».
Classes de produits ou services : 33.
I.D VIN, sarl, 2 rue Diderot, 11560 FLEURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.D VIN, sarl, 2 rue Diderot, 11560 FLEURY.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 791 697
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VITALEASE, SAS, 61 Boulevard Maurice Berteaux, 95110
SANNOIS, N° SIREN : 521 293 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VITALEASE, 61 Boulevard Maurice Berteaux, 95110 SANNOIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; banque directe ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins bénéficiant de l’indication géographique protégée
« Méditerranée ».
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 155
Dépôt du : 20 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MINOTERIE BOURSEAU, SARL, LE MOULIN DE LA
VILLATTE, 44170 NOZAY, N° SIREN : 402 441 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL MINOTERIE BOURSEAU, LE MOULIN DE LA VILLATTE,
44170 NOZAY.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 30, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 294
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
83
Classe N° 29 : Viande ; saucisses ; mets à base de poisson ; fruits
en conserve ; fruits congelés ; pommes chips ; pommes frites ;
légumes déshydratés ; légumes surgelés ; œufs ; beurre ; crème
(produit laitier) ; fromage ; lait ; yaourt ; koumys (boisson lactée) ;
boissons lactées (où le lait prédomine) ; petit-lait ; produits
laitiers ; margarine ; caséine à usage alimentaire ; thé au lait (à
base de lait) ; poudre de lait ; boissons frappées à base de lait ; lait
concentré ; lait cacaoté (à base de lait) ; lait acidophile ; noix
préparées ; gelées de fruits ; lait de soja (succédané du lait) ; lait
de soja acidophile (succédané du lait).
Classe N° 30 : Produits de cacao ; chocolat au lait (boisson) ; thé ;
thé au lait (non à base de lait) ; sucre ; chocolat ; gelées de fruits
(confiserie) ; confiseries à base de lait ; biscuits ; bonbons ;
gâteaux ; pain ; sandwiches ; pâtisserie ; puddings ; gâteaux de
riz ; gâteaux de lune ; rouleaux de printemps ; quenelles de riz
gluant ; boules de riz gluant ; pâte de fèves sucrée ; pudding de riz
aux huit trésors (fruits confits) ; pain cuit à la vapeur ; petits pains
tressés cuits à la vapeur ; petits gâteaux fourrés à la pâte de fèves
sucrée et cuits à la vapeur ; riz instantané ; ravioli (jiaozi) ; petits
gâteaux fourrés cuits à la vapeur ; produits céréaliers ; nouilles ;
nouilles instantanées ; riz croustillant ; mets à base de farine ;
crème glacée ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sorbets
(glaces) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; condiments.
Classe N° 32 : Bière ; boissons de fruits non alcooliques ; boissons
à base de petit-lait ; jus de fruits ; eau (boissons) ; eau minérale
(boissons) ; limonades ; jus de fruits (boissons) ; sodas ; sorbets
(boissons) ; boissons non alcooliques ; lait d’amandes (boissons) ;
eaux gazeuses ; nectars de fruits ; lait d’arachides (boissons non
alcooliques) ; boissons sans alcool à base de cola ; boissons sans
alcool à base de haricots mungo ; boissons sans alcool contenant
de l’acide lactique (à base de fruits, sans lait) ; boissons sans
alcool à base de plantes ; boissons sans alcool à base de fèves ;
lait de fèves de soja ; préparations pour préparer des liqueurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BENETEAU JANICK, 0 LE CHAY, 33390 CARS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENETEAU JANICK, 0 LE CHAY, 33390 CARS.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 928
Dépôt du : 23 DECEMBRE 2010
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée et provenant
de l’exploitation viticole exactement dénomée Janick Beneteau.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 792 519
à : I.N.P.I. MARSEILLE
GENES’INK, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEES, 13590
MEYREUIL, 100 Route des Houillères, Pépinière d’entreprise, Parc
du Pontet, N° SIREN : 525 305 017.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENES’INK, S.A.S., 100, ROUTE DES HOUILLERES, PEPINIERE
DES ENTREPRISES PARC DU PONTET, 13590 MEYREUIL.
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RANJARD Paul, Hairun International Condominium Block C
Apt. 2802, 2 Jiangtai Lu, Chaoyang District, PEKIN 100016, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque correspond au terme :
GENES’INK
Classe N° 1 : Tous produits chimiques destinés à l’industrie aux
sciences et à la photographie ; toutes préparations chimiques à
usage scientifique. Tous produits chimiques destinés à capter
l’énergie solaire ; tous produits chimiques destinés à la
conduction des énergies ; tous produits chimiques destinés à
conserver des énergies.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 2 : Tous colorants, couleurs, matières tinctoriales,
encre, peinture et laque en solution en poudre ou en liquide pour
peintres, imprimeurs et industriels. Tous enduits.
Classe N° 37 : Construction de tous biens immobiliers,
notamment d’hébergements, d’hôtels, de restaurants et
d’établissements ayant un objet similaire. ;
Classe N° 9 : Cellules photovoltaïques. Appareils, matériels,
instruments scientifiques ou industriels pour la fabrication, la
conception et l’exploitation de cellules photovoltaïques
notamment dans le domaine de la nanotechnologie. Tous
appareils, matériels, instruments scientifiques ou industriels pour
la fabrication, la conception et l’exploitation de semi conducteurs
notamment dans le domaine de la nanotechnologie. Tous
appareils, matériels, instruments scientifiques ou industriels pour
la fabrication, la conception et l’exploitation dans l’électronique
imprimée notamment dans le domaine de la nanotechnologie.
Classe N° 43 : Service d’hôtellerie, de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants,
de cafétérias ; services de réservation de chambres d’hôtels pour ;
voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la
conduite des affaires) dans les domaines de l’hôtellerie et de la
restauration ; services d’établissements hôteliers ; services de
motels ; services d’hébergement temporaire ; services de
restauration (alimentation), services hôteliers, réservation de
logements temporaires.
Classe N° 11 : Tous instruments scientifiques ou industriels pour
la fabrication, la conception et l’exploitation de tous capteurs et
notamment de lumière, de gaz, d’humidité et de température dans
le domaine de la nanotechnologie.
Classe N° 35 : Tous services d’aide à la direction des affaires
commerciales, industrielles et économiques ; conseil en
organisation et direction des affaires et concernant tous
problèmes de la vie des affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; renseignement d’affaires ;
investigations en matière d’affaires commerciales.
Classe N° 42 : Toutes recherches en chimie, toutes recherches en
techniques de chimie, tout projet d’études techniques à base de
nano produits, tous développements de nouveaux produits.
Recherche, conseils et assistance techniques concernant
l’utilisation des nano produits (étude de projets techniques) ;
toutes études de projets techniques sur tous appareils, objets,
systèmes ou installations utilisant le concept des nano produits ;
toutes études de projets techniques dans les domaines des nano
produits ; toutes études de projets techniques sur tous appareils,
systèmes ou installations utilisant des produits à base de nano
structure. Ingénierie en matière de nano structures toutes
estimations, études, plans et travaux de conception de tous
appareils, systèmes ou installations (travaux d’ingénieurs) ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines des
nanotechnologies se rapportant à l’imprimerie à l’électronique
imprimée aux semi conducteurs au photovoltaïque et tout dérivé
(travaux d’ingénieurs) ; conception d’appareils, de systèmes
d’installations, d’imprimerie, d’électronique imprimée, de semi
conducteurs et de photovoltaïque.
Classes de produits ou services : 1, 2, 9, 11, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 793 047
Dépôt du : 23 DECEMBRE 2010
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 793 085
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
wine and heritage france, sas, 1 puypezac est route de rosette,
24100 BERGERAC, N° SIREN : 518 409 123.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
wine and heritage france, 1 puypezac est route de rosette, 24100
BERGERAC.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 793 195
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Louis Gilbert, 9 Ruelle des Anges, 97400 SAINT-DENIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Hotels of the 21st Century GBC (Global Business Company), 2nd
Floor Medine Mews, La Chaussee Street, Port Louis, Mauritius, Ile
Maurice.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître DUBERNARD JULIE, chez Monsieur FAULA, 22 rue Saint
Fargeau, 75020 PARIS.
Classe N° 35 : Services de direction d’affaires immobilières et de
gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance ;
administrative d’hôtels, de motels, de complexes hôteliers,
d’appartements et de résidences hôtelières, services de publicité
en rapport avec l’organisation et la gestion d’hôtels, de motels, de
complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d’appartements et
de logements temporaire, consultation et conseils en
organisation et direction des affaires dans les domaines de
l’hôtellerie et de la restauration. ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gestion de biens
immobiliers, de logements et d’hébergements (biens
immobiliers), à savoir hôtels, motels, complexes hôteliers et
résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés
immobilières), gestion de logement et d’hébergement (biens
immobiliers), crédit bail d’immobilier, location d’appartements,
de studios et de chambres. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Louis Gilbert, 9 Ruelle des Anges, Porte 6, 97400 SAINT-DENIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ; parasiticides ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes
médicinales, tisanes, sucre à usage médical issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
85
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 5, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 793 307
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DE LA THEARDIERE Patrice, 4 rue Lavoisier, ZI La Goulgatière,
35220 CHATEAUBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE LA THEARDIERE Patrice, 4 rue Lavoisier, ZI La Goulgatière,
35220 CHATEAUBOURG.
Classes de produits ou services : 5, 24, 25, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 10 3 793 197
Dépôt du : 26 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Louis Gilbert, 9 Ruelle des anges, Porte 6, 97400 SAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Louis Gilbert, 9 Ruelle des anges, Porte 6, 97400 SAINT-DENIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement
des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; alliage de métaux précieux à
usage dentaire ; parasiticides ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes
médicinales, tisanes, sucre à usage médicale issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; toilettage d’animaux ; jardinage.
Classes de produits ou services : 10, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 333
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ISERE NATURE, SARL, 4 RUE DU MARAIS, 38500 VOIRON.
descourvieres jean, 1 ZA de la Papeterie, 38140 RENAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISERE NATURE, 4 RUE DU MARAIS, 38500 VOIRON.
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un site Internet.
Classes de produits ou services : 16, 31, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 350
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Société REGULAR PRODUCTION, société à responsabilité limitée,
dont le siège social est situé 14 allée des Blanchettes, 92500 RUEIL
MALMAISON, N° SIREN : 524 257 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Marie-Paule DAUQUAIRE, Avocat à la Cour, 9 rue de
Montevideo, 75116 PARIS.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 36 : Affaires financières, constitution de capitaux,
collecte de fonds, investissement de capitaux, services de
financement, gestion et contrôle financiers de sociétés,
d’entreprises ou de projets commerciaux ; estimations en matière
financière ;
parrainage
financier ;
études
financières ;
consultations en matière financière ; estimations financières ;
gestion de participations financières et d’investissements
financiers ; prêts financiers ; coordination de moyens financiers
en vue d’investissements productifs dans le domaine artistique ;
placements de fonds ; investissements de capitaux ; recherche de
financements ; opérations financières ; services de garantie ;
gestion de participations financières et d’investissements
financiers dans la réalisation de projets commerciaux, artistiques,
sportifs, culturels et/ou de divertissement.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles ; services d’artistes de spectacles ;
conception, réalisation, location et projection de films
cinématographiques ; production de films ; production de
spectacles ; production d’œuvres audio-visuelles ; production
d’œuvres musicales ; conception, réalisation et location de
programmes radiophoniques ; conception, réalisation, location et
projection
de
programmes
de
télévision ;
services
d’enregistrement de programmes radiophoniques ; services
d’enregistrement de programmes audio-visuels ; services
d’enregistrement vidéo ; services de filmage vidéo ; services
d’enregistrement sonore ; montage de films ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision ; montage d’enregistrements et de programmes audio
ou audio-visuels ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles ;
représentation de spectacles ; studios d’enregistrement ; agence
pour artistes ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes à
l’exclusion des textes publicitaires ; services de composition
musicale ; formation pratique ; services d’imprésario ; réalisation
d’œuvres artistiques et culturelles ; réalisation de films ; mise en
scène de spectacles ; mise en scène d’œuvres audio-visuelles ;
studios de cinéma ; studios d’enregistrement ; représentation de
spectacles ; projection de films ; réservation de places de
spectacle ; postsynchronisation ; informations en matière de
divertissement ; étude de projets techniques dans le domaine du
divertissement et de la culture.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 404
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TUNE Jérémie, 10 rue EVETTE, 60200 COMPIEGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TUNE Jérémie, 10 rue EVETTE, 60200 COMPIEGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Direction des affaires ; gestion des affaires ; aide à
la direction des affaires ; conseils en organisation et gestion des
affaires ; assistance en matière d’organisation, d’administration et
de direction des affaires commerciales ; consultations pour la
direction des affaires artistiques ; investigations pour affaires ;
gestion commerciale de participations financières ; animation
commerciale d’entreprises ; services de comptabilité ; analyses
économiques ; études de marchés et études de projets artistiques
et commerciaux ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; publicité ; location d’espaces publicitaires ;
parrainage publicitaire ; mécénat ; promotion des ventes pour des
tiers ; relations publiques ; communication à savoir présentation
de produits et services sur tout moyen de communications ;
investigations pour affaires ; expertises en affaires ; analyses
économiques, comptables et/ou financières ; recherches pour
affaires ; consultation pour les questions de personnel ;
distribution (vente) de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques et de programmes de télévision.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur noir et orange
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; Promotion des ventes de produits et
services pour des tiers via des réseaux informatiques et de
communication ; recueil de données dans un fichier central ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de
forums de discussion sur Internet ; fourniture d’accés à des bases
de données informatiques, électroniques et en ligne ;
télécommunications notamment transmission électronique de
données, de messages, de diffusion de sons, de textes, de vidéos
sur des réseaux informatiques ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisirs, notamment de rencontres
sportives et culturelles ; fourniture d’accés à des bases de
données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine
du divertissement et dans les domaines des groupements
d’intérets affiliès, sociaux et communutaires ; Fourniture d’accès
à des services de partage de photos et de vidéos ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; Fourniture de
moteurs de recherche sur Internet ; services informatiques, à
savoir création pour les utilisateurs enregistrés de communautés
virtuelles permettant l’organisation de groupes et d’événements,
la participation à des discussions, et d’engagements dans des
réseaux sociaux, d’affaires et de communauté ; services
informatiques, à savoir moyens électroniques d’hébergement
pour l’organisation par des tiers d’événements et de discussions
interactives via des réseaux de communication ; fourniture
d’accès à un service de réseau en ligne, permettant aux
utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité
personnelle et de partager les dites données personnelles,
incluant un contenu généré par l’utilisateur ou un contenu
spécifique, des vidéos, des photos, des images, des textes et des
données.
87
Classes de produits ou services : 29, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 11 3 794 465
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ghoudbane karina, 2 rue albert camus, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ghoudbane karina, 2 rue albert camus, 75010 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/03 NL
N° National : 10 3 793 433
Dépôt du : 27 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PROJET ATLANTIQUE, SAS, 27 Impasse Lazare Carnot, 79180
CHAURAY, N° SIREN : 339 025 983.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROJET ATLANTIQUE, 27 Impasse Lazare Carnot, 79180
CHAURAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; albums ;
cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 25 : Robes et robes de mariées, chaussures et
chapellerie ;
Classe N° 29 : Viande bénéficiant de l’indication géographique
protégée « Agneau du Poitou-Charentes », poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; melons bénéficiant de l’indication
géographique protégée « melon du Haut Poitou » conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
beurre bénéficiant des appellations d’origine « Beurre des
Charentes », « Beurre Charentes-Poitou » ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages bénéficiant de l’appellation d’origine
« Chabichou du Poitou » ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 35 : Présentation d’accessoires de mariage sur tout
moyen de communication pour la location et pour la vente au
détail ;
Classe N° 41 : Organisation & coordination de mariages, de
salons, de foires, de réceptions professionnelles ou non
professionnelles. Conseils en organisation de mariages, de
réceptions privées, et professionnelles. Service de photographie. ;
Classe N° 42 : Service de stylisme et/ou de dessinateur d’art
graphique. Décoration d’intérieure.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 507
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. LYON
Hallvard Leroy A/S, Société norvégienne, P.O. Box 7600, 5020
BERGEN, NORVEGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
réchauds ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils pour
l’adoucissement et la purification de l’eau ; appareils à filtrer
l’eau ; stérilisateurs d’eau ; filtres pour l’eau potable ; récipients
frigorifiques ; lampes d’éclairage ; lampes de poche ; torches
d’éclairage ; sèche-cheveux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson ; coquillages ; crustacés ; et autres animaux
aquatiques comestibles non vivants ; produits alimentaires faits à
base de poisson, coquillage, crustacé et autres animaux
aquatiques comestibles ; poisson conservé, coquillage conservé,
crustacés conservés et autres animaux aquatiques comestibles
conservés ; conserves de poisson, de coquillage, de crustacés et
autres animaux aquatiques comestibles ; farine de poisson pour
la consommation humaine ; huiles et graisses comestibles.
Classe N° 40 : Traitement (transformation) des poissons ; et autre
traitement (transformation) d’aliments ; consultation et
renseignement d’informations relatives aux traitements
(transformation) d’aliments.
Classe N° 43 : Location de machines et d’appareils pour le
traitement des aliments.
Classes de produits ou services : 29, 40, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 518
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA SA, société anonyme, 8-10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 8 : Rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoirs électriques ;
nécessaires de rasage ; coutellerie ; canifs couteaux ; fourchettes ;
cuillères ; ouvre-boites non électriques ; outils et instruments à
main actionnés manuellement ; trousses de manucure ; pièces et
parties constitutives de tous les produits précités.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de télécommande, de
signalisation, de surveillance, de détection, d’alarme ; appareils et
instruments
téléphoniques,
de
télécommunication,
informatiques, optiques, photographiques, cinématographiques,
vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage,
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, l’émission, la
transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et/ou la
lecture des sons, images et/ou données ; supports
d’enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou
numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou
textes et/ou données ; machines à calculer ; téléphones sans fil ;
appareils et matériel de messagerie vocale ; terminaux de
messagerie
unilatérale ;
émetteurs
et
transmetteurs
(télécommunication) ; récepteurs audio et/ou vidéo ; talkieswalkies ; postes de radio et de télévision ; caméras vidéos ;
lunettes (optique) ; jumelles (optique) ; étuis spéciaux pour
instruments et appareils optiques, photographiques ou vidéo ;
articles de lunetterie ; lunettes de soleil et de sport ; pièces et
parties constitutives de tous les produits précités.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson, de
refroidissement, de réfrigération, de séchage, de ventilation ;
bouilloires électriques ; cafetières électriques ; grille-pain ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
pendulettes ; réveils ; montres ; articles de bijouterie en matériaux
précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris :
clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d’oreilles, bagues,
anneaux, bracelets, chaînes, colliers, médaillons ; médailles ;
monnaies ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de
cravates ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou
en plaqué, à savoir : boites, coffrets et étuis pour petits effets
personnels, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d’art,
coupes de vainqueur et trophées, insignes.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimés,
prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues,
journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres,
guides, manuels, bulletins, programmes ; répertoires, agendas,
éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers,
affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques,
bandes dessinées, décalcomanies ; photographies ; papeterie, y
compris : papier à lettres, enveloppes, cartes, étiquettes, blocnotes, blocs, porte-blocs, autocollants ; instruments, fournitures
et nécessaires pour écrire ou dessiner, y compris : stylos-plume,
stylos-bille, stylos-feutre, porte-mines, marqueurs, surligneurs,
crayons ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour
écrire ; maquettes en papier et/ou carton ; statuettes et figurines
en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
coupe-papier ; ouvre-lettres ; boîtiers, de rangement pour articles
de bureau ; pince-notes ; presse-papiers ; marques pour livres et
signets ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; matériel
d’instruction, de formation et d’enseignement (autre que les
appareils) ; globes terrestres ; supports pour photographies ;
articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, serviettes,
nappes, napperons ; linge de table en papier ; dessous de verres
et de chopes, en papier et/ou carton, fanions et drapeaux en
papier ; aquariums d’appartements.
Classe N° 18 : Malles, mallettes et valises ; bagages
(maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de sport de voyage ; sacs
de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches
en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et
pochettes à main ; pochettes ventrales ou latérales pour petits
effets personnels ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs de plage ;
sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ;
porte-documents ; attachés-cases ; cartables ; sacs et serviettes
d’écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes
(portefeuilles) ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de
toilette ; trousses de toilette non garnies, pour le voyage ; étuis
pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols,
ombrelles et cannes ; cannes-sièges ; porte-étiquettes pour
bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-clés.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ;
cirés
(vêtements) ;
blousons ;
coupe-vent
(vêtements) ;
survêtements ; maillots ; tee-shirts ; sweat-shirts ; vêtements de
sport ; foulards ; cravates ; ceintures (vêtements) ; peignoirs ;
casquettes ; visières (chapellerie) ; bandeaux pour la tête
(habillement).
Classe N° 34 : Briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs
(autres qu’en métaux précieux) ; coffrets et étuis à cigares, à
cigarettes ou à allumettes (autres qu’en métaux précieux) ;
allumettes ; boites, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à
allumettes tous étant en métaux précieux, cendriers pour fumeurs
en métaux précieux.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires, opérations et transactions
financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires
immobilières ; crédit ; crédit-bail ; services de financement ; octroi
de prêts et de crédits ; prêt sur gage ou nantissement ; prêt sur
hypothèque de biens immobiliers ; services de parrainage
financier ; constitution et investissement de capitaux ;
constitution et placement de fonds ; estimations financières en
matière d’assurances, en matière bancaire et immobilière ;
informations, conseil et consultation en matière financière et
d’assurances ; assurances contre l’incendie ; assurances contre
les accidents et le vol ; assurances pour le transport ; assurance
maritime ; assurances de véhicules ; assurance maladie ;
assurance-vie ; assurances achats ; assurance-décès ; services liés
à l’assurance, y compris aide et assistance aux assurés dans la
déclaration de leurs sinistres, dans l’évaluation et le règlement
des pertes et dans la résolution des sinistres ; services de
réassurance et de contre-assurance ; services de gérance
d’assurance ; courtage en assurances ; actuariat ; services
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’évaluation de sinistres ; services d’appréciation des dommages
matériels ; services d’ingénierie de sécurité lies à l’assurance ;
services financiers liés à l’assurance rendus notamment à des
sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ;
services de cautions (garanties) ; informations, renseignements,
conseils et consultation en matière de placements ; gestion de
placements ; constitution, placement et gérance de fonds
communs de placement ; services d’organismes de placements
collectifs en valeurs mobilières ; financement de primes ;
souscription de titres et droits sociaux et transactions sur ceux-ci ;
prises de participations ; gestion de titres ou instruments
financiers.
Classe N° 41 : Education. Formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; location d’équipements pour les sports (à
l’exception des véhicules) ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de jeux,
examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts
éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, forums ; organisation
d’expositions à buts culturels, éducatifs ou sportifs ; organisation
de compétitions sportives ; organisation d’événements sportifs ;
chronométrage de manifestations sportives ; exploitation
d’installations sportives ; enseignement de disciplines sportives ;
camps (stages) de perfectionnement sportif ; informations en
matière d’éducation, de divertissement et d’évènements sportifs ;
édition et publication de tous supports imprimés, de livres, de
revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins
d’informations, de publications, de brochures, de manuels, de
guides, de textes autres que publicitaires et de tous supports
audio, audiovisuels et numériques ; prêts de livres ; publication
électronique de livres, de journaux, de magazines et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique ; production de spectacles, de
films ; services de loisirs ; organisation de loteries ; services de
musées (présentations, expositions) ; photographie ; reportages
photographiques ; services de clubs (divertissement, sport ou
éducation) ; services de clubs de supporters ; planification de
réception (divertissement).
89
housses pour vêtements pour le voyage en cuir ; sacs de sport à
roulettes à usages multiples [autres que ceux adaptés pour
contenir des articles de sport spécifiques] ; étuis à clés ; sacs de
voyage en cuir et en imitation de cuir ; sacs de sport [autres que
ceux adaptés pour contenir des articles de sport spécifiques] et
sacs à roulettes à usages multiples en cuir et en imitation de cuir ;
mallettes pour documents ou mallettes pour le voyage ;
portefeuilles ; serviettes d’écoliers ; sacs à chaussures pour le
voyage ; sacs à provision en peau ; sacs à bandoulière ; sacs de
voyage ;
Classe N° 35 : Agences de publicité ; agences de publicité, à
savoir, promotion des produits et des services pour des tiers ;
publicité et services de publicité ; publicité et consultation pour la
direction des affaires ; publicité et consultation en matière de
marketing ; publicité et services de marketing ; publicité et
services de marketing, à savoir, promotion des produits et des
services pour des tiers ; conseils en organisation des affaires ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] de
prospectus et d’échantillons ; services de facturation ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires et
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation
de produits sur tous moyens de communication pour la vente au
détail ; services d’approvisionnement, à savoir, achat d’étuis pour
téléphones mobiles pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 527
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 8, 9, 11, 14, 16, 18, 25, 34, 36, 41.
Exterieur Passion, SARL, 14, rue de Pérignat, 63800 CLERMONTFERRAND, N° SIREN : 508 249 315.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Exterieur Passion, 14, rue de Pérignat, 63800 CLERMONTFERRAND.
N° National : 11 3 794 522
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MELKCO LIMITED, Société organisée selon les lois de Hong-Kong,
ROOM D, 14 FLOOR, FULLY INDUSTRIAL BUILDING, 6 TSUN YIP
LANE, KWUN TONG, KOWLOON, Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Produits ou services désignés : – construction – aménagement de
terrassement. – conseils en construction et aménagement ;
Service de conception d’aménagements paysagés ; Aménagement d’extérieur à savoir installation de cloture, bardages,
terrasses installation de SPAS et saunas.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 529
Dépôt du : 3 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Câbles audio ; câbles d’accumulateurs ; connecteurs
de câbles ; câbles pour la transmission de signaux optiques ou
électriques ; étuis pour téléphones portables ; câbles pour
ordinateurs ; câbles électriques ; téléphones mobiles ; câbles
d’alimentation ; câbles USB ;
Classe N° 18 : Sacs de sport tous usage [autres que ceux adaptés
pour contenir des articles de sport spécifiques] ; sacs d’athlétisme
tous usages [autres que ceux adaptés pour contenir des articles
de sport spécifiques] ; sacs d’athlétisme ; sacs à dos ; sacs pour
les livres ; sacs de sport [autres que ceux adaptés pour contenir
des articles de sport spécifiques] ; sacs banane ; portefeuilles et
sacs à main ; sacs et fourre-tout pour les vêtements de sport ; sacs
pour le sport [autres que ceux adaptés pour contenir des articles
de sport spécifiques] ; sacs pour parapluies ; sacs de plage ; sacs
fourre-tout ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs-
Exterieur Passion, SARL, 14, rue de Pérignat, 63800 COURNON
D’AUVERGNE, N° SIREN : 508 249 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Exterieur Passion, 14, rue de Pérignat, 63800 COURNON
D’AUVERGNE.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 30 : Extraits et mélanges de plantes entrant dans la
composition de compléments alimentaires.
Classe N° 35 : Services de développement d’ingrédients naturels
pour la cosmétique, l’alimentaire et la phytothérapie, ainsi que de
produits finis ; promotion des ventes pour les tiers ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires dans le domaine de la cosmétologie, de l’alimentaire
et de la phytothérapie ; publicité ; gestion de fichiers
informatiques ;
création
(élaboration)
d’opérations
promotionnelles pour la diffusion de produits cosmétiques et
d’ingrédients naturels pour la cosmétique, l’alimentaire et la
phytothérapie.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo comporte un dessin, une
accroche et le nom de la société.
Classe N° 37 : Aménagement extérieur à savoir installation de
clotures ; de bordage et de terrasse ; installation de SPAS et
saunas construction – aménagement de terrassement.
Classe N° 42 : Conseils en construction et amenagement ;
Classe N° 44 : Services de conception d’aménagements paysagés.
Classe N° 42 : Services de recherche, d’étude, de conseils,
d’informations scientifiques et techniques dans le domaine de la
cosmétologie, de l’alimentaire et de la phytothérapie ; recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le
domaine de la cosmétologie, de l’alimentaire et de la
phytothérapie ; étude de projets techniques pour la mise au point
de conditionnements ; consultations sur la protection de
l’environnement ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires
de recherche en cosmétologie ; travaux d’ingénieurs dans le
domaine du développement d’ingrédients naturels pour la
cosmétique, l’alimentaire et la phytothérapie, ainsi que des
produits finis ; services d’aide dans le développement de
nouveaux projets dans le domaine de la cosmétologie, de
l’alimentaire et de la phytothérapie, élaboration et participation à
la formulation de produits cosmétiques et d’ingrédients naturels
pour la cosmétique, l’alimentaire et la phytothérapie ; contrôle de
qualité ; conception et maintenance de logiciels et
programmation pour ordinateurs dans le domaine de la
cosmétologie, de l’alimentaire et de la phytothérapie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 35, 42.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 801
N° National : 11 3 794 609
Dépôt du : 4 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ACALLMI, Société par Actions Simplifiée, 8 rue Charles Pathé,
94300 VINCENNES, N° SIREN : 312 576 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe N° 3 : Extraits de plantes et de fleurs (parfumerie) ;
préparations cosmétiques à base d’extraits de plantes, de
céréales et de fruits ; extraits végétaux à usage cosmétique ;
matières premières à usage cosmétique à base de plantes et de
fruits ; huiles essentielles ; cosmétiques, préparations non
médicales pour le soin de la peau, préparations pour le soin et
l’embellissement des cheveux, masques de beauté ; huiles pour la
parfumerie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour
le bronzage de la peau) ; produits et préparations pour le
maquillage et le démaquillage ; savons ; produits déodorants et
antisudoraux ; compléments alimentaires et nutritionnels à visée
cosmétique à ingérer, sous toute forme à savoir capsules
individuelles, gélules, comprimés, sachets, doses individuelles,
poudre, granulés.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage cosmétique ;
substances diététiques à base de plantes à usage médical ;
compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical à
ingérer, sous toutes formes, à savoir : boissons, aliments,
capsules individuelles, sachets, doses individuelles, comprimés ;
préparations de vitamines ; aliments, boissons et substances
diététiques à usage médical ; produits et substances diététiques à
base de plantes à usage non médical ; compléments alimentaires
et compléments nutritifs à base de plantes à usage non médical ;
compléments alimentaires à base de plantes à usage médical ;
boissons diététiques amincissantes, boissons diététiques et
énergétiques utilisées pour le contrôle de la silhouette.
Dépôt du : 4 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES ATELIERS DE GUYENNE, SARL, H 27 RUE LUCIEN FAURE,
33300 BORDEAUX, N° SIREN : 482 227 519.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES ATELIERS DE GUYENNE, H 27 RUE LUCIEN FAURE, 33300
BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments
funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l’exception des succédanés du bois) ;
commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; boîtes en bois ; cintres pour vêtements.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
Classe N° 40 : Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 19, 20, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 794 828
Dépôt du : 4 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARMET OLIVIER, 3 RUE DE LA MAIRIE, 73000 JACOBBELLECOMBETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARMET OLIVIER, 3 RUE DE LA MAIRIE, 73000 JACOBBELLECOMBETTE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; pommes de
terre conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée « Pomme de Terre de l’Ile de Ré »,
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de
l’indication géographique protégée « Vin de Pays Charentais Ile
de Ré » ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 716
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Dépôt du : 7 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GIRET Amandine, 4 CANTON DE MARZAT, 33660 SAINT
SAUVEUR DE PUYNORMAND, N° SIREN : 518 497 524.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIRET AMANDINE, CHATEAU AMANDINE, 4 CANTON DE
MARZAT, 33660 SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), vins bénéficiant des indications géographiques protégées
« vin de pays des Hautes-Alpes », « vin de pays des Alpes
Maritimes », « vin de pays des Alpes de Haute Provence » ; cidres,
digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 843
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
Dépôt du : 7 JANVIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 501
Dépôt du : 7 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD Enrique, Maison Iratzia, Chemin Boulantenia, 64122
URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD Enrique, Maison Iratzia, Chemin Boulantenia, 64122
URRUGNE.
BELLIN CYRIL, 1 bis rue du Havre, 17590 ARS EN RE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELLIN CYRIL, 1 bis rue du Havre, 17590 ARS EN RE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
N° National : 11 3 796 185
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Sehabiague Brigitte, 264 chemin du devier, 38250 SAINT NIZIER
DU MOUCHEROTTE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sehabiague Brigitte, 264 chemin du devier, 38250 SAINT NIZIER
DU MOUCHEROTTE.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 992
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MAISON BOUEY, SAS, 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES
TEMPLIERS, 33440 AMBARES, N° SIREN : 459 201 497.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISON BOUEY, 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS,
33440 AMBARES.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 796 001
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SCEA LAUGE, Société civile, 1 rue du Puits, 34290 COULOBRES,
N° SIREN : 410 623 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA LAUGE, 1 rue du Puits, 34290 COULOBRES.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical.
Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 5, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 796 227
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL BLANCHET GILLES, Exploitation agricole à responsabilité
limitée, 0 LES BERTHIERS, 58150 SAINT ANDELAIN,
N° SIREN : 477 686 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL BLANCHET GILLES, 0 LES BERTHIERS, 58150 SAINT
ANDELAIN.
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Pouilly-Fumé ” ou “ Blanc Fumé de Pouilly ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 796 299
Dépôt du : 10 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
93
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives,
culturelles et de loisirs, en particulier dans le domaine de la
plongée sous marine ; clubs de plongée sous-marine ;
Classe N° 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Adequate Outdoor International, SARL, 13 Allée du 19 Mars 1962,
95200 SARCELLES, N° SIREN : 501 284 749.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 17, 18, 25, 28, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adequate Outdoor International, 13 Allée du 19 Mars 1962, 95200
SARCELLES.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 388
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ;
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français représenté pare le Ministre de la défense, ETAT, 7 rue
des Mathurins, 92221 BAGNEUX.
Classe N° 23 : Laine filée ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI, 16 bis Avenue Prieur
de la Côte d’Or, 94114 ARCUEIL Cedex.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 23, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 387
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministre de la Défense, ETAT,
7 Rue des Mathurins, 92221 BAGNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ministère de la Défense, DGA/DS/SDPA/BPI, 16 bis avenue Prieur
de la Côte d’Or, 94114 ARCUEIL cedex.
Description de la marque : code Pantone black 32x et PMS 285
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; sucre à usage médical ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, cinématographiques, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), en
particulier scaphandres autonomes, appareils de respiration pour
plongée sous-marine, détenteurs de gaz pour appareils de
plongées sous-marine, téléphones sous-marins, appareils de
détection de localisation ; combinaison, costumes, gants ou
masques de plongée ;
Classe N° 14 : Montres et instruments chronométriques ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine substances diététiques à usage médicale ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
sucre à usage médical ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, cinématographiques, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), en
particulier scaphandres autonomes, appareils de respiration pour
plongée sous-marine, détendeur de gaz pour appareils de
plongée sous-marine, téléphones sous-marins, appareils de
détection de localisation ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux et dentaires ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ;
Classe N° 18 : Sacs de sport, notamment pour le transport de
matériel et instruments nautiques ou de plongée ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures et chapellerie ;
Classe N° 28 : Articles de sport à savoir équipements de plongée
à savoir tubas et palmes.
Classe N° 17 : Caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ;
Classe N° 18 : sacs de sport, notamment pour le transport de
matériels et instruments nautiques ou de plongée ;
Classe N° 28 : Articles de sport à savoir équipements de plongée
à savoir tubas et palmes.
Classe N° 41 : Education ; formation ; activité sportive, culturelles
et de loisirs, en particulier dans le domaine de la plongée sousmarine ; clubs de plongée sous-marine ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 5, 9, 14, 17, 18, 28, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
94
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 797 507
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
à : I.N.P.I. PARIS
PASTA SIRIO, Société à responsabilité limitée, 17, avenue
Parmentier,
94120
FONTENAY
SOUS
BOIS,
N° SIREN : 333 158 780.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° National : 11 3 798 372
Dépôt du : 17 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comprendre Entreprendre Partager, Association, 1 Rue Saint
James, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comprendre Entreprendre Partager, 1 Rue Saint James, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers,
beurre ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; potages ;
salades de fruits, salades de légumes.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes
alimentaires, raviolis, macaronis ; pizzas ; semoule ; boissons à
base de chocolat, de café, cacao et de thé.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classe N° 35 : Vente au détail ou en gros, par tous moyens, de
produits alimentaires à savoir viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers, beurre ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ;
potages ; salades de fruits, salades de légumes, café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, raviolis, macaronis ;
pizzas ; semoule ; boissons à base de chocolat, de café, cacao et
de thé, et de boissons alcooliques et non alcooliques.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mademoiselle Clème, 38 Rue Grande, 16100 COGNAC.
Classe N° 41 : Edition d’ouvrages.
Classes de produits ou services : 38, 41.
N° National : 11 3 798 910
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mademoiselle Clème,
N° SIREN : 528 843 964.
38
Rue
Grande,
16100
COGNAC,
BOPI de publication antérieure : 11/05 NL
N° National : 11 3 797 516
Dépôt du : 14 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAY JACQUELINE, 2 AVENUE DE LA MADONE, 98000 MONACO,
Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MPS, 2 AVENUE DE LA MADONE, 98000 MONACO, Monaco.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ;
Classe N° 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 918
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques.
RIESTER Thibault, ZAE Les Jasses, 15 rue Abel Prouharam, 77120
COULOMMIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460 avenue Albert EINSTEIN, 34000
MONTPELLIER.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 981
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
Classe N° 35 : Publicité, aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, promotion des ventes pour
des tiers, services d’approvisionnement pour des tiers (achat de
produits et de services pour d’autres entreprises) ;
PHOTHISEN Phetsomphone, 8 rue du parc, 77185 LOGNES.
Classe N° 37 : Services de réparation, d’entretien et d’assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation).
VO Ngoc Bi, 10 avenue Haroun Tazieff, 77600 BUSSY ST
GEORGES.
Classe N° 42 : Contrôle technique réglementaire et volontaire de
véhicules. Expertises (travaux d’ingénieurs).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VO Ngoc Bi, 10 avenue Haroun Tazieff, 77600 BUSSY ST
GEORGES.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 798 929
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINATOUR, SARL, 12, allée Duguay Trouin, 44000 NANTES,
N° SIREN : 528 605 850.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Description de la marque : – initiales “ D ” et “ C ” positionnées de
façon à imager un animal (chien, chat) avec une queue. –
typographie “ helvetica neue light ” pour les mots suivant le logo
(“ dogs and cats clothes ”) – couleur du logo : noir
Translitération : “ DC clothes ”
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – publications concernant les séjours touristiques,
papeterie, photographies, brochures, affiches, catalogues, cartes
postales, prospectus, imprimés, livres.
Classe N° 35 : – diffusion de matériel publicitaire (brochures,
tracts, prospectus, imprimés etc.) relatifs aux séjours touristiques,
publicité en ligne.
Classe N° 39 : – organisation de voyages par une agence de
tourisme, réservation pour les voyages, organisation de voyages
touristiques.
Classe N° 41 : – divertissement, services de loisirs, organisation de
conférences, de congrès et de salons à buts culturels, réservations
de places de spectacles.
Classe N° 43 : – services hôteliers, réservation de logements pour
voyageurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 799 010
N° National : 11 3 799 013
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE
FRANCE
(CRCAM
NDF),
SA
coopérative
à
conseil
d’administration,
10
Avenue
FOCH,
59020
LILLE,
N° SIREN : 440 676 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dufresne Yann, Crédit Agricole Nord de France, 10 Avenue FOCH,
59020 LILLE Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
EURL DECARREAUX ROMAIN, EURL, 23 ROGER SALENGRO,
08090 MONTCY NOTRE DAME, N° SIREN : 499 418 390.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURL DECARREAUX ROMAIN, 23 ROGER SALENGRO, 08090
MONTCY NOTRE DAME.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 799 030
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
Commune de Sanary sur Mer, Collectivité territoriale, 1 place de
la république, 83110 SANARY SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION Ville de Sanary sur Mer, 1 place de la
république, 83110 SANARY SUR MER.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
97
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 3, 6, 8, 9, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20,
21, 22, 24, 25, 28, 35, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 055
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DUSSAUCY Nicolas, 38 rue Dombasle, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUSSAUCY Nicolas, 38 rue Dombasle, 75015 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Disque compact audio et ou vidéo ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Transmission d’informations de sons et d’images
via Internet ; fourniture de forums de discussion sur Internet.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 799 093
99
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
Classes de produits ou services : 6, 7, 37.
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
AXTER, société par actions simplifiée, 8 Avenue Félix D’Herelle,
75016 PARIS, N° SIREN : 351 844 527.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° National : 11 3 799 126
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MICHELET JEROME, 438 ROUTE DE LA MARE AU PRETRE, 71500
SORNAY.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; colle polyuréthane utilisée pour la construction et les
chantiers routiers. Sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHELET JEROME, 438 ROUTE DE LA MARE AU PRETRE, 71500
SORNAY.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 29 : D’andouillette de boeuf cuisinés.
Classes de produits ou services : 1, 16, 19.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 112
N° National : 11 3 799 155
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ALMA, SAS, 7/9 rue des Amériques, ZAC du Petit Marais, 94370
SUCY EN BRIE, N° SIREN : 712 026 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP ROSEN POULAIN, 18 rue de Chazelles, 75017 PARIS.
DAB S.A.R.L., Société de droit tunisien, 20 rue Habib Thameur,
2015 LE KRAM, Tunisie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 8, rue de Saintonge, 75003 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement),
objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
figurine (statuettes) en cire, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou
en matières plastiques, coussins, patères [crochets] pour
vêtements, non métalliques, patère de rideaux, porte-parapluies,
porte-revues, récipients d’emballage en matières plastiques,
stores d’intérieur à lamelles. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Constructions
constructions métalliques ;
transportables
métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; ascenseurs ; élévateurs ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite, grès ou en
verre, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes, à savoir : assiettes, verre peint, verres à boire, tasses,
théières, poteries, boîte en verre, bougeoirs en verre ou en
porcelaine, cache-pot en porcelaine ou en faïence, figurines en
porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la
construction, opalines, vases, vaisselle, services [vaisselle], verres
[récipients] ; flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers,
pulvérisateurs de parfum en verre ou en porcelaine, vaporisateurs
à parfum en verre ou en porcelaine, pots à fleurs, plats et coupe à
fruits en verre ou en porcelaine, carafes en verre.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de
sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles ; papiers peints.
Classes de produits ou services : 20, 21, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 174
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 35 : Service de regroupement pour le compte de tiers de
chaussures, de produits d’entretien des chaussures, de vêtements
et de sous-vêtements, de sacs, d’articles de lunetterie, de portemonnaie et portefeuilles, d’articles de bijouterie (à l’exception de
leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément, et service de présentation de ces produits sur
tous moyens de communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
N° National : 11 3 799 237
à : I.N.P.I. PARIS
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 1
Rue Eugène et Armand Peugeot, 92500 RUEIL MALMAISON,
N° SIREN : 480 081 306.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16 Rue Milton, 75009 PARIS.
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Spartoo SAS, SAS, 16 rue Henri Barbusse, 38100 GRENOBLE,
N° SIREN : 489 895 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, 10 rue d’Arménie, Europole, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
Classe N° 16 : Livres, revues, ouvrages, encyclopédies,
magazines, lettres d’information. Papier et carton (brut, mi-ouvré
ou pour la papeterie et l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie, clichés ;
Classe N° 41 : Édition et publication de textes autres que
publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts
culturels ou éducatifs. Édition de données informatiques
destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation
de concours, de campagnes d’information et de manifestations
professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs.
Informations en matière d’éducation et de formation ;
Classe N° 44 : Informations en matière médicale, pharmaceutique
et de la santé.
Classes de produits ou services : 16, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 236
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes à
savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes
d’écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en
cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers
pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières,
garnitures de cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Service de regroupement pour le compte de tiers de
chaussures, de produits d’entretien des chaussures, de vêtements
et de sous-vêtements, de sacs, d’articles de lunetterie, de portemonnaie et portefeuilles, d’articles de bijouterie (à l’exception de
leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément, et service de présentation de ces produits sur
tous moyens de communication pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Spartoo SAS, SAS, 16 rue Henri Barbusse, 38100 GRENOBLE,
N° SIREN : 489 895 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, 10 rue d’Arménie, Europole, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
N° National : 11 3 799 246
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SERARE, Société par Actions Simplifiée, 101 rue du Pelvoux,
91080 COURCOURONNES, N° SIREN : 305 836 033.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes à
savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes
d’écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en
cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers
pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières,
garnitures de cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie), y compris papier d’emballage pour cadeaux ; produits
de l’imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants,
bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte,
calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier
ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures
de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ;
illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes,
crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies,
marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises pour
écrire ; timbres ; caractères d’imprimerie ; faveurs en papier et
décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en
papier, dessus d’assiettes en papier ; chapeaux en papier ou
carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier
ou carton.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 29 : Viande et extraits de viande, poisson, volaille,
gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés,
cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits
laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ;
huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à
base de tous ces produits.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à
base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de
cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales
préparées pour l’alimentation de l’homme ; farines et
préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et
poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ;
plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
Classe N° 43 : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants,
cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service
rapide et permanent, restaurants libre service, service de
traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments,
des mets et des plats préparés à emporter.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25.
N° National : 11 3 799 799
Dépôt du : 23 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Vanexe Laurent, 18 chemin du Crampon, 7782 PLOEGSTEERT,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vanexe Laurent, 18 chemin du Crampon, 7782 PLOEGSTEERT,
Belgique.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 284
Dépôt du : 20 JANVIER 2011
Classe N° 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants à
savoir tricots, sous-vêtements, brassières, pantalons, vestes,
manteaux, tee-shirts, foulards, gants, vêtements imperméables,
manteaux, imperméables, anoraks, chapeaux, casquettes,
bonnets, chaussettes, bas, collants, chaussures, chaussures de
sport, semelles, sous-vêtements et vêtements pour la pratique
des sports. ;
à : I.N.P.I. PARIS
Jacob Clément, Agissant pour le compte de la société oRa Cycles
en cours de formation, 34 rue du marais, 59152 TRESSIN.
Tassioukas Hadrien, Agissant pour le compte de la société oRa
Cycles en cours de formation, 11 Allée Caroline, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacob Clément, 34 rue du marais, 59152 TRESSIN.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente
au détail et en gros d’articles de sports y compris via l’Internet. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles
ou évènements. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Service de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’organisation de compétitions et d’évènements
sportifs.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Description de la marque : On the Road Again
Classe N° 12 : Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 799 933
N° National : 11 3 799 983
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
SKEMA BUSINESS SCHOOL, ASSOCIATION LOI 1901, AVENUE
WILLY BRANDT, 59777 EURALILLE, N° SIREN : 783 705 841.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SKEMA BUSINESS SCHOOL, DIRECTION ADMINISTRATIVE ET
JURIDIQUE, 60 RUE DOSTOIEVSKI, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CHEN XIAO CHUN, ROOM 302, BLOCK 11, GUANG HAO HUA
TING, XI QU JIN HUA NAN ROAD, ZHONG SHAN CITY, GUANG
DONG PROVINCE, REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; instruction ; enseignement ;
activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de
colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; édition et publication de livres,
revues, imprimés, journaux, magazines, Cd-rom ; production de
films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacle ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions
sportives ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
cours
par
correspondance ;
divertissement ;
organisation et conduite d’examens et d’épreuves pédagogiques ;
exploitation d’installations sportives ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; prêt de livres ; institutions, à savoir formation et
perfectionnement (formation) dans le domaine commercial, de
l’administration et la gestion des affaires ; formation dans le
domaine commercial ou pour l’administration et la gestion des
affaires.
Classe N° 33 : Whisky ; eaux-de-vie ; vins ; vodka ; extraits de fruits
avec alcool ; arak ; apéritifs autres qu’apéritifs sans alcool ; rhum ;
boissons distillées ; spiritueux ; poiré ; boissons alcooliques
contenant des fruits ; alcool de riz ; curaçao ; kirsch ; cidres ;
anisette ; cocktails autres qu’apéritifs sans alcool.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 799 954
N° National : 11 3 800 029
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCRI PROMOTIONS, SAS, 2431 Route de Cagnes, 06140 VENCE,
N° SIREN : 869 200 147.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCRI PROMOTIONS, 2431 Route de Cagnes, 06140 VENCE.
à : I.N.P.I. PARIS
ADRIANA FERARU, 81 RUE DES POISSONNIERS, 75018 PARIS.
KHEIRA SALIMA RAIRI, 26 RUE DU COMMANDANT RENE
MOUCHOTTE, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADRIANA FERARU, 81 RUE DES POISSONNIERS, 75018 PARIS.
Classe N° 43 : Services hôteliers ; services de restauration ;
réservation et location de logements temporaires ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services de santé ; services de
soins et d’hygiène ; services de beauté ; services de soins de
beauté esthétiques et corporels ; services de soins d’hygiène et de
beauté pour la santé et le bien-être du corps et de l’esprit ; services
de massages ; services de soins cosmétiques ; services de
conseillers en matière de santé des personnes.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disque vidéo
digital ; compact disque ; films sur support magnétique ou
optique.
Classes de produits ou services : 43, 44.
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
103
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Services rendus par un franchiseur à savoir
formation de base du personnel, et organisation et conduite
d’atelier de formation ; conseils en orientation professionnelle. ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; Conseil en image personnelle à
savoir conseil en maquillage, en soins esthétiques, coiffure, style
vestimentaire, visagiste ; conseils en diététique et nutrition
(nutrition interne et externe).
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur à savoir transfert
(mis à disposition) de savoir faire, concession de licences.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 052
Classes de produits ou services : 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRADEMARKS HOLDING, LLC, Société américaine organisée
sous les lois de l’Etat du Maryland, 39 Bay Drive, ANNAPOLIS,
MARYLAND 21403, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° National : 11 3 800 089
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Bigard, société anonyme, Zone Industrielle de Kergostiou,
29300 QUIMPERLE, N° SIREN : 776 221 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bigard-Prunet Eloïse, 4 rue Chalgrin, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Programme de fidélité d’hôtels ; systèmes de
fidélité ; gestion administrative d’hôtel et assistance dans la
gestion des affaires dans le domaine de la création et du
fonctionnement d’hôtels.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 063
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAROJAS STRATEGIES, SARL, 16 RUE DES ANCIENS VERGERS,
28130 HOUX, N° SIREN : 448 003 913.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAROJAS STRATEGIES, 16 RUE DES ANCIENS VERGERS, 28130
HOUX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; relations
publiques ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnel et personnel : conseils en
communications et marketing de réseau (vente directe) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail, à savoir produits nutritionnelles, alimentaires et
cosmétiques ; services rendus par un franchiseur à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale. ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 29 : Viande, viande de boeuf, veau, porc, agneau,
cheval, volaille, gibier ; charcuterie, salaison, saucisson,
saucisses, abats, poisson, crustacés (non vivants) ; viande crue,
cuite, hachée, en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande
précuite, viande marinée ; produits carnés ; préparations à base
de viande de boeuf, veau, porc, agneau, cheval, volaille, gibier,
charcuterie, saucisse, abats, poisson sous toute forme et
notamment produits frais et surgelés ; plats cuisinés à base de
viande, de poisson, de fruits et de légumes ; extraits de viande,
conserves de tous les produits cités, huiles, graisses
comestibles. ;
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés ; sandwichs, pizzas,
beignets, hamburgers à base de viande de boeuf, veau, porc,
agneau, cheval, volaille, gibier, charcuterie, salaison, poisson,
crustacés, frais et surgelés ; jus de viande (sauces) ; tourtes, tartes,
pâtisserie charcutière. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ;
aliments pour les animaux. ;
Classe N° 35 : Aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale, services de conseils et assistance directe
à l’organisation et à l’exploitation de restaurants, caférestaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service,
cantines, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars à
savoir aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; études de marché ; sélection des franchisés ou
partenaires pour le développement de réseaux ; recrutement du
personnel ; publicité, diffusion d’annonces et de matériels
publicitaires, location de matériel publicitaire ; gestion des
affaires commerciales ; organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; courriers publicitaires ; conception
de plaquettes publicitaires ; services d’abonnements à des
journaux pour des tiers.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation de base du
personnel, formation pratique (démonstration), services
d’instruction en matière d’organisation et d’exploitation de
restaurants, café-restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants
libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent,
snack-bars ; publication de livres et périodiques, publication
électronique en ligne ; cours de cuisine (formation) sur tout
support et en particulier par le biais d’Internet ; informations en
matière de cours de cuisines ; divertissement ; organisation de
concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
production de films vidéo ; services d’édition de livres, de revues,
de catalogues, de livres de cuisine ; publication de livres,
brochures, catalogues, de livres de cuisine et de conseils
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
culinaires ; production de films vidéo, de programmes
radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés sur Internet. ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet
informant en matière de cuisine, de préparations de plats, de
recettes de cuisine et plus généralement dans le domaine de
l’alimentation et de la diététique ; programmation pour
ordinateurs ; recherche et développements de nouveaux produits
pour des tiers ; contrôle de qualité ;
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), cafés restaurants,
cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs,
services de bars ; consultations professionnelles dans les
domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et
conseils en matière d’aliments, de cuisine, de préparation de
plats, de recettes de cuisine).
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 091
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 14, 25, 28, 29, 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 214
Dépôt du : 25 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMTESSE Serge, 11 rue de Boston, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMTESSE Serge, 11 rue de Boston, 67000 STRASBOURG.
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Prat Olivier, 4 Avenue de la Gare, 15200 MAURIAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Prat Olivier, 4 Avenue de la Gare, 15200 MAURIAC.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers à
l’exception des fromages ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages
bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Cantal ou
fourme de Cantal » ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits de parfumerie ; produits
de toilette ; laits de toilette ; savons désodorisants ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits et préparations
cosmétiques pour les soins de la peau ; cosmétiques ; nécessaires
de cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; fards ; laques pour
les ongles ; cosmétiques pour cils ; produits pour les soins, la
beauté et l’entretien de la chevelure ; shampoings ; colorants et
teintures pour les cheveux ; préparations pour l’ondulation des
cheveux ; cire à épiler. ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; produits cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ;
Classe N° 26 : Bandeaux, barrettes, épingles, pinces à cheveux ;
bigoudis ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à
onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; bonnets à mèches ;
nattes et tresses de cheveux ; cheveux naturels ; cheveux
synthétiques et artificiels ; cheveux postiches ; perruques ;
toupets ; mèches et boucles de cheveux ; barbes et moustaches
postiches ; rubans élastiques pour les cheveux ; résilles. ;
Classe N° 41 : Enseignement, formation, publication de produits
imprimés, livres et magasines. Services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de personnel ; service d’école de
coiffure ; organisation et conduite de stages et d’ateliers de
formation ; formation pratique (démonstration) ; orientation
professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation
et conduite de concours, de spectacles, d’expositions, de
séminaires et de congrès à but culturel ou éducatif ; organisation
de concours de beauté ; édition, publication et location de revues
et de livres ; production, montage et location de films ;
photographie ;
reportages
photographiques ;
imagerie
numérique ;
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires ; services
de visagistes ; services de conseils et d’informations en matière
de soins et d’entretien des cheveux et du cuir chevelu ; services de
conseils et d’informations en matière de prothèses capillaires ;
salons de beauté, de massage, notamment de massages
esthétiques ; services de saunas et de bains turcs ; services de
conseils et d’informations en matière de soins des mains et des
pieds et en matière de soins esthétiques ; consultations
professionnelles dans le domaine de la coiffure, de la beauté et de
l’hygiène ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique et
concession de licence de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 3, 26, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 800 226
N° National : 11 3 800 257
Dépôt du : 25 JANVIER 2011
Dépôt du : 25 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMTESSE Serge, 11 passage de Boston, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMTESSE Serge, 11 passage de Boston, 67000 STRASBOURG.
105
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE LIVRE, SA,
N° SIREN : 602 060 147.
43
quai
Grenelle,
75015
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits de parfumerie ; produits
de toilette ; laits de toilette ; savons désodorisants ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits et préparations
cosmétiques pour les soins de la peau ; cosmétiques ; nécessaires
de cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; fards ; laques pour
les ongles ; cosmétiques pour cils ; produits pour les soins, la
beauté et l’entretien de la chevelure ; shampoings ; colorants et
teintures pour les cheveux ; préparations pour l’ondulation des
cheveux ; cire à épiler. ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; produits cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ;
Classe N° 26 : Bandeaux, barrettes, épingles, pinces à cheveux ;
bigoudis ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à
onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; bonnets à mèches ;
nattes et tresses de cheveux ; cheveux naturels ; cheveux
synthétiques et artificiels ; cheveux postiches ; perruques ;
toupets ; mèches et boucles de cheveux ; barbes et moustaches
postiches ; rubans élastiques pour les cheveux ; résilles. ;
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; aide à la direction des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services de publicité ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; démonstration de produits ; services de
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; services de
conseils pour la direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 41 : Enseignement, formation, publication de produits
imprimés, livres et magasines. Services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de personnel ; service d’école de
coiffure ; organisation et conduite de stages et d’ateliers de
formation ; formation pratique (démonstration) ; orientation
professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation
et conduite de concours, de spectacles, d’expositions, de
séminaires et de congrès à but culturel ou éducatif ; organisation
de concours de beauté ; édition, publication et location de revues
et de livres ; production, montage et location de films ;
photographie ;
reportages
photographiques ;
imagerie
numérique ;
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires ; services
de visagistes ; services de conseils et d’informations en matière
de soins et d’entretien des cheveux et du cuir chevelu ; services de
conseils et d’informations en matière de prothèses capillaires ;
salons de beauté, de massage, notamment de massages
esthétiques ; services de saunas et de bains turcs ; services de
conseils et d’informations en matière de soins des mains et des
pieds et en matière de soins esthétiques ; consultations
professionnelles dans le domaine de la coiffure, de la beauté et de
l’hygiène ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique et
concession de licence de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 3, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques et d’enseignement (ces appareils et instruments pouvant
être électriques ou électroniques), récepteurs (audio, vidéo),
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques et accessoires d’ordinateurs à savoir claviers,
souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et
disques durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments
d’exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur, appareils audiovisuels
compacts, appareils électroniques portatifs à savoir casques
audiovisuels, ; récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, livres électroniques et
plus généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques et leurs périphériques ; appareils de
télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires,
à savoir kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades,
tours de cou ; appareils portables ou non pour l’enregistrement et
la diffusion d’images, de sons, de textes et de musique et
notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes ; magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d’images ; toutes
données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes ; articles de lunetterie ; machines à calculer. ;
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en
carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements ; emballages en carton ou en papier ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets. ;
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
services
de
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes ;
location de temps d’accès à un serveur de bases de données ;
services de transmission d’informations par réseau informatique
et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission de publications numériques et d’informations
contenues dans les banques de données par téléchargement et
par voie télématique ; services de transmission d’informations
destinées à l’information du public ; services de communication
sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; services de communication
(transmission d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo
et multimédia ; services de transmission de textes, de sons,
d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une base de
données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données
multimédia. ;
Classe N° 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques téléchargeables ; exploitation de
publications électroniques en ligne téléchargeables et non
téléchargeables ; publication de ; livres ; organisation de concours
à buts culturel, éducatif ou de divertissement ; organisation de
campagnes d’informations et de manifestations professionnelles
ou non à buts culturel, éducatif ou de divertissement ; production,
montage de programmes d’informations, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte) ; services d’édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrements de sons et/ou d’images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications,
vidéothèque, ludothèque ; services de reporters, reportages
photographiques.
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 800 302
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Evelyne LENOIR, 1283 bis, corniche LOUIS VALERY ROUSSEL,
83200 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVELYNE LENOIR, 1283 bis, corniche LOUIS VALERY ROUSSEL,
83200 TOULON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est composée d’un tableau
figurant une japonaise au-dessous duquel se trouve la signature :
EVA LYMT qui est la marque déposée.
Classe N° 3 : • produits cosmétiques ;
Classe N° 5 : • substances diététiques à usage médical ;
Classe N° 35 : • vente de produits cosmétiques et de substances
diététiques à usage médical ;
Classe N° 44 : • soins d’hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 363
Dépôt du : 25 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOREAU Jean-Christophe, 29, Rue Cortambert, 75016 PARIS.
PUCHAUD Alain, 15, Rue Gerbert, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
WALLUT Guillaume, 48 bis, Rue d’Auteuil, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité. Agence de conseil en communication
interactive. Publicité sur réseaux de télécommunication, sur
réseau Internet. Affichage ; agence de publicité. Gestion d’affaires
publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité),
mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité).
Conseils et aide à l’organisation et à la direction des affaires,
notamment dans le domaine de la communication ; assistance et
aide à la direction des affaires, d’entreprises industrielles ou
commerciales ; assistance et aide à la direction des affaires,
d’entreprises industrielles ou commerciales en matière d’identité
visuelle de marque ; agences d’informations commerciales ;
estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; établissement de
statistiques ; études de marché ; recherches de marché et
recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ;
recherches de parraineurs ; sondages d’opinion ; conseil en
stratégie commerciale ; conseil en matière d’achat de temps
publicitaire et d’encarts publicitaires ; courrier publicitaire ;
édition et publication de textes publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ; mise en
pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques et
relations avec la presse ; établissement de plans médias ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ; organisation d’expositions et/ou de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation de concours en
matière de publicité. Services de revues de presse. Gestion de
fichiers informatiques. Services de recueil et de systématisation
de données dans un fichier central. Services de recherches et de
récupérations d’informations dans des fichiers informatiques
pour des tiers. Services de gestion administrative de bases de
données informatisées. Services d’abonnement à des journaux
électronique ou non (pour des tiers) ; services d’abonnement à
des services de télécommunications pour des tiers. Présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; promotion des ventes pour des tiers ; bureaux de
placement. Service de mercatique ; promotion des ventes pour
des tiers, service de promotions de produits ; actions
promotionnelles et publicitaires ; développement de programmes
de fidélisation de la clientèle ; location de panneaux publicitaires ;
informations en matière de publicité. Renseignements d’affaires
en matière d’analyse ou d’étude des comportements des
consommateurs et usages en matière de consommation ;
analyses de prix de revient ; conseils en communication ; conseil
en stratégie commerciale et conseil en mercatique dans le
domaine sportif.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile. Fourniture de
temps d’accès à un portail de réseau de télécommunication ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données. Service
d’échange électronique de données stockées dans une base de
données accessible par réseau de télécommunication. Location
d’appareils et d’installations de télécommunications. Location de
bases de données informatisées. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique
ou
informatique.
Télécommunications
et
messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique ; transmission de données
commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de
télécommunications ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur ; transmission par
satellite. Publication d’informations multimédia à savoir
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services de transmission d’informations par réseau informatique
et par réseau Internet. Échange de documents informatisés, à
savoir transmission de documents par voie informatique.
Services de transmission d’informations contenues dans des
banques de données. Services de courrier électronique. Offre
d’accès à des réseaux électroniques de communications et à
Internet.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de
divertissement, d’éducation ou d’évènements culturels ;
formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
services de loisir. Communication par presse. Organisation de
107
concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et
conduite d’ateliers de formation, de colloques, conférences ou
congrès ; formation pratique [démonstration] ; orientation
professionnelle [conseils en matière de formation] ; organisation
de salons et d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles. Services d’édition et de
publication de livres, de périodiques et de textes, à l’exclusion des
textes publicitaires ; services d’édition de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; publication électronique de livres, de
magazines, de lettres d’information et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; services d’imagerie numérique ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris informations d’archives) sous la forme
de textes électroniques, d’information et de données audio et/ou
vidéo, de jeux et de divertissement ; mise en pages (autre qu’à
buts publicitaires) ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires.
Services de photographie ; abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images. Services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; services
de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 382
Dépôt du : 25 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAGARDERE THEMATIQUES, S.A.S., 28 rue François 1er, 75008
PARIS, N° SIREN : 350 787 594.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments électriques, électroniques, à savoir :
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d’ordinateurs à savoir
imprimantes, dispositifs pour l’entrée et la sortie de données
numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de
stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs
d’entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage
magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de
disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses,
photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques
durs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; appareils et instruments d’exploitation
de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/
ou d’images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à
usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques
interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire
morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras,
magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo
portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo
conçues pour être utilisées seulement avec récepteur de
télévision,
appareils
audiovisuels
compacts,
appareils
électroniques portatifs et leurs périphériques et en particulier
casques audiovisuels, récepteurs de sons et d’images virtuelles,
agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus
généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries,
housses, façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
l’enregistrement et la diffusion d’images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et
logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des
rapports à partir de la base de données électronique précitée dans
les domaines de la publicité et des études de marché, logiciels de
jeux, bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d’images ;
toutes données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le
téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie, tous ces produits vendus
uniquement dans le cadre de promotions ; machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité
interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale et notamment par le biais d’Internet ; travaux de
bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers dans les domaines de la mode (articles
et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
BOPI 11/29 - VOL. II
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d’affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, abonnements à
des journaux, revues et publications électroniques disponibles et
consultables par et sur l’Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d’opinion ;
études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; fourniture d’un service en ligne d’informations sur
la constitution d’un réseau social et d’une communauté virtuelle
d’internautes., études de marché et services d’analyse y compris
services d’étude de marché assistée par ordinateur ; organisation,
exploitation et supervision de programmes de stimulation
d’études de marché ; programmes de fidélisation et de
stimulation au rendement visant les fournisseurs d’informations
liées aux études de marché ; programmes de stimulation de la
clientèle liés aux études de marché, services d’études de marché,
à savoir rassemblement, gestion et analyse d’informations sur les
produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les
ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de
rapports et de recommandations commerciales basées sur ces
rapports via l’Internet ; et services de conseil commercial ; service
de conseil auprès des annonceurs, d’orientation et d’arbitrage
concernant les médias digitaux, service de conseil dédié au
référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des
marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage,
de mécénat, d’opérations de partenariat commercial et
campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits et
services divers à savoir dans les domaines de la mode
(vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux,
bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à
savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection
contre les accidents), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools) de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir lampes, bibelots, meubles), de l’électronique
et de l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, TV, hi-fi,
vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la
papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ;
assistance aux personnes à la recherche d’un emploi, d’une
formation ou d’un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d’un parcours de formation, évaluation des
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
compétences de l’individu sur son poste de travail et entretiens de
recherche d’offres d’emploi ; assistance aux employeurs pour
l’embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d’emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l’offre d’emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des demandeurs
d’emploi sur des offres d’emploi ; conseil dans tous les domaines
du Marketing et du marketing interactif, de l’Internet et des autres
médias numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines du Marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; fourniture
commerciale (vente) de logiciels de planification commerciale, à
savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et
les informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs
inscrits pour la transmission de message concernant la
communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ;
services de transmission d’informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d’images et de vidéos par
téléchargement à partir d’une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo
et de données multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l’Internet
et des autres médias numériques, en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de
conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes
d’informations et de manifestations professionnelles ou non ;
109
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à
savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; ; constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites Web ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias ; programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, d’appareils
et d’instruments d’exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; services informatiques, à savoir hébergement d’une
base de données interactive en ligne afin de permettre une étude
de marché et la fourniture d’informations liées au marketing et la
gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; transformation ou conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique ; services de
conception graphique de sites Web, de production graphique et
technique ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions
interactives.
Classe N° 45 : Fourniture d’un site Web sur l’Internet à des fins de
réseautage social ; hébergement d’un site Web communautaire
en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des
informations, photographies, contenus audio et vidéo les
concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités
quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer
ainsi des communautés virtuelles, et s’impliquer dans le
réseautage social ; services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir :
accompagnement en société (personnes de compagnie), services
d’adoption, agences de surveillance nocturne, agence de
détectives, club de rencontre, protection civile, escorte (protection
rapprochée), enquête de personne portées disparues ; services
sociaux en ligne de mise en réseau ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 800 411
N° National : 11 3 800 541
Dépôt du : 25 JANVIER 2011
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ISSAUTIER HELENE, Agissant pour le compte de la société Oui
Story en cours de formation, 11 RUE DE LEICHLINGEN, 78160
MARLY LE ROI.
à : I.N.P.I. PARIS
Clotilde COURATIER-BOUIS, 2 rue d’Estiennes d’Orves, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Michel EL KAIM, 2 rue du Général Roguet, 92110 CLICHY.
DUCLOS REMI, Agissant pour le compte de la société Oui Story en
cours de formation, 9 RUE VICTOR BASCH, 94110 ARCUEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISSAUTIER HELENE, 11 RUE DE LEICHLINGEN, 78160 MARLY LE
ROI.
Laure DENERVAUD, 24 rue Madame de Staël, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXESS AVOCATS, 22 rue de Tocqueville, 75017 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques, services de contentieux,
services
d’arbitrage,
médiation,
recherches
judiciaires,
recherches légales, services judiciaires, rédaction d’actes
juridiques ; Ces services sont rendus par des avocats.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 708
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EICHENBERGER carol, Domaine de Fontatière, 26110 PIÉGON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
eichenberger carol, Domaine de Fontatière, 26110 PIÉGON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque déposé : Oui Story.
Le logo déposé représente le nom de la marque en couleur
(framboise écrasé et gris anthracite).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition ; organisation à but de divertissement de
cérémonies et de mariages, et autres évènements privés :
demande en mariage, fiançailles, enterrement de vie de jeune fille
et garçon, anniversaire de mariage, fête de naissance, baptême,
communion, bar et bat mitzvah, anniversaire.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins d’appellation
d’origine et vins de pays, spiritueux, extraits ou essences
alcooliques.
Classes de produits ou services : 3, 29, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 940
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEPADT BELS Marion, 7 rue Kleber, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPADT BELS Marion, 7 rue Kleber, 92300 LEVALLOIS PERRET.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 45 : Services juridiques, recherches judiciaires, conseils
en propriété intellectuelle : tous ces services étant fournis par un
avocat.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 958
111
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 010
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VANNET CHARLES-HENRY, 11 Rue de la République, 95120
ERMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VANNET CHARLES, 11 Rue de la République, 95120 ERMONT.
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Magnin Marie, 1 rue Pixérécourt, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Magnin Marie, 1 rue Pixérécourt, 75020 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendriers, enveloppes, tracts publicitaires,
dépliants, chemises à rabats, brochures, menus, cartes de visites,
affiches, autocollants.
Classe N° 35 : Création graphique de toutes sortes (cartes de
visite, logo, brochure, tracts publicitaires) ; création-réalisation
charte graphique.
Classe N° 42 : Création de sites Internet.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Compact disque ;
disque vidéo digital ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; activités culturelles et
divertissements dans le domaine musical. ; production
d’enregistrements sonores sur tout support. ; production et
distribution de films relatifs à l’activité musicale sur tout support. ;
organisation et production de spectacles musicaux et de
concerts. ; services d’artiste de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 020
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CYBER PHONE, SARL, 1 rue du Fief Moreau, 85200 LONGEVES,
N° SIREN : 431 757 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d’Avocats PHD CONSEIL, 2 bis avenue Carnot, 85100 LES
SABLES D’OLONNE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 800 994
Dépôt du : 26 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
colmant coated fabrics, 44 rue louis braille, 59370 MONS EN
BAROEUL, SAS, N° SIREN : 350 753 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Colmant Coated Fabrics, 44 rue Louis Braille, 59370 MONS EN
BAROEUL.
Classe N° 9 : Tous produits relevant des nouvelles technologies en
matière de communication à savoir téléphones, ordinateurs,
Modems, logiciels, logiciels de jeux vidéo.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 028
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ELRIC kévin, 10 rue du clos vert, ZI sud, 35400 ST MALO.
NGUYEN quoc thai, 0 le bas trelubin, 35190 LA BAUSSAINE.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica.
Polymères (produits en matières plastiques ou caoutchouc miouvrées) utilisés dans la fabrication de soufflets de transport tels
que train, bus, métro.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELRIC kévin, 10 rue du clos vert, ZI sud, 35400 ST MALO.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés (à l’exception des chrysanthèmes) ;
arbustes ; plantes (à l’exception des chrysanthèmes) ; plants (à
l’exception des chrysanthèmes et des plants de chrysanthèmes) ;
arbres (végétaux).
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 047
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALJ PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée, 118, rue de
Tocqueville, 75017 PARIS, N° SIREN : 501 522 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexia LAROCHE-JOUBERT, ALJ PRODUCTIONS, 118, rue de
Tocqueville, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
Modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; communication par terminaux
d’ordinateurs ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
BOPI 11/29 - VOL. II
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de
photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion ; communication radiophonique mobile.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 119
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MF Conseil et Participations, SARL, 53 Rue Jean Mermoz, 59110
LA MADELEINE, N° SIREN : 523 416 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MF Conseil et Participations, 53 Rue Jean Mermoz, 59110 LA
MADELEINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Accompagnement stratégique d’entreprise à
savoir conseil en matière d’organisation des affaires.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; accompagnement financier d’entreprise
dans le cadre des métiers de capital risque, capital
investissement, capital retournement, capital développement.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 133
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MF Conseil et Participations, SARL, 53 Rue Jean Mermoz, 59110
LA MADELEINE, N° SIREN : 523 416 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MF Conseil et Participations, 53 Rue Jean Mermoz, 59110 LA
MADELEINE.
113
N° National : 11 3 801 141
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MF Conseil et Participations, SARL, 53 Rue Jean Mermoz, 59110
LA MADELEINE, N° SIREN : 523 416 121.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MF Conseil et Participations, 53 Rue Jean Mermoz, 59110 LA
MADELEINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Accompagnement stratégique d’entreprise à
savoir conseil en matière d’organisation des affaires.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; accompagnement financier d’entreprise
dans le cadre des métiers de capital risque, capital
investissement, capital retournement, capital développement.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Accompagnement stratégique d’entreprise à
savoir conseil en matière d’organisation des affaires.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; accompagnement financier d’entreprise
dans le cadre des métiers de capital risque, capital
investissement, capital retournement, capital développement.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 149
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PLACE DES TENDANCES, Société par Actions Simplifiée, 1 quai
du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 493 264 527.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; produits en ces
matières (métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué), à savoir
bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de montres,
parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et médaillons,
anneaux, boucles d’oreilles, boutons de manchette, épingles de
cravates ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques, horloges, pendules (horlogerie)
réveille-matin ; bijoux fantaisie ; breloques ; porte-clés, porte-clés
de fantaisie, perles, figurines en métaux précieux ; statuettes en
métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, robes, jupes, pantalons, chemises,
blouses, tee-shirts, pull-overs, gilets, vestes, manteaux,
imperméables, pelisses, fourrures (vêtements), étoles (fourrure),
gabardines (vêtements), pardessus, parkas, costumes ; bonnets,
écharpes, châles, gants (habillement), ceintures (habillement) ;
combinaisons (vêtements) ; foulards, cravates ; maillots de bain,
caleçons de bain, peignoirs, robes de chambre ; sous-vêtements,
soutiens-gorge, slips, caleçons, culottes, layettes, bas, collants,
chaussettes, jarretières, jarretelles, pyjamas ; chaussures, bottes,
114
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sandales, pantoufles, chaussons, chaussures de plage,
chaussures de sport, espadrilles, ; chappellerie, chapeaux,
visières, casquettes, voilettes ; vêtements en cuir ou en imitations
du cuir.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 375
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MR JUNCKER ARNAUD, 5 rue des PRES VALOIS, 77120
BEAUTHEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR ARNAUD JUNCKER, 5 rue des PRÈS VALOIS, 77120
BEAUTHEIL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : signe verbal “ FEGAPEI ” en pantone
warm gray 11C Personnage en haut en pantone warm gray 11C
Personnage en dessous en pantone1585C
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Affaires financières ;
consultation en matière financière ;
analyse
financière ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, objets d’art en métaux
précieux coffrets, boites, statuettes figurines en métaux précieux.
Classe N° 16 : Instruments écriture, matériel pour artistes, livres,
journeaux, dessins objets d’art gravés tableaux (peintures)
encadrés en non.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir : peaux, sacs à main, à dos
malle, valise, sellerie, portefeuille, porte monaie coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Mise à jour des logiciels ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 801 519
N° National : 11 3 801 578
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FEGAPEI, Fédération d’Associations, 14 Rue de la Tombe Issoire,
75014 PARIS.
ITT Water & Wastewater
EMMABODA, Suède.
AB,
Société
suédoise,
36180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT & ASSOCIES, Me TREY Dominique, 56 Rue de la
Glacière, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; accouplements d’arbres [machines], boîtes à
étoupe [parties de machines], câbles de commande de machines
ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de
moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteur,
machines de drainage, séparateurs d’eau, moteurs hydrauliques,
joints [parties de moteurs], moteurs électriques autres que pour
véhicules terrestres, régulateurs [parties de machines],
régulateurs de pression [parties de machines], régulateurs d’eau
d’alimentation, pompes à vide [machines], régulateurs de vitesse
de machines et de moteurs, pompes et mixeurs, pompes à usage
industriel, commercial, privé et agricole et parties constitutives de
pompes ; pompes de surface, pompes immergées de diverses
tailles, pompes de lubrification, systèmes de pompes et contrôles
de pompes, destinés à des applications industrielles,
commerciales, résidentielles et agricoles (machines) ; pièces de
pompes, pièces de rechange pour pompes, pompes pour
installations de chauffage, membranes de pompes, pompes
[machines], pompes [parties de machines ou de moteurs],
pompes à air comprimé, pompes centrifuges, pompes de
graissage, pompes pour installations de chauffage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, de signalisation, de contrôle
(inspection), appareils et instruments de géodésie, pompes
comprises dans la classe 9, à savoir pompes à carburant à
autorégulation ; parties constitutives de pompes, pompes à
incendie et pompes autorégulatrices à combustible ; pièces de
rechange pour pompes à incendie et pompes autorégulatrices à
combustible. Appareils de traitements physico-chimiques,
notamment pour la neutralisation et/ou la séparation de produits
nocifs difficiles à détruire ou à éliminer, appareils pour le
traitement combiné avec de la lumière UV et de l’ozone,
combinaisons d’appareils placés dans des conteneurs pour le
traitement physico-chimique, tous les appareils précités pour le
traitement de liquides, notamment d’eaux usées et d’eaux de
rejet, de gaz, notamment de l’air et du sol, générateurs d’ozone
(appareil scientifique non à usage médical), appareils pour
l’irradiation de liquides en mouvement avec de la lumière ultraviolette, appareils de neutralisation de germes, notamment par
les rayons ultra-violets, en particulier pour des eaux de
consommation (appareil scientifique non à usage médical).
Systèmes de contrôle à microprocesseurs ou électriques utilisés
avec des pompes, systèmes de pompes et contrôles de pompes,
pour des applications industrielles, commerciales, résidentielles
et agricoles, compris dans la classe 9 (appareil scientifique non à
usage médical).
Classe N° 11 : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur, installations
de climatisation, installations de conduites d’eau, installations de
distribution d’eau, appareils et équipements de réglage et de
sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l’eau, appareils de
prise d’eau, appareils et installations pour l’adoucissement de
l’eau, installations de conduites d’eau, installations de distribution
d’eau, installations pour la purification de l’eau, installations pour
l’approvisionnement d’eau, filtres pour l’eau potable,
stérilisateurs d’eau, échangeurs thermiques, installations pour la
purification des eaux d’égouts, appareils et machines pour la
purification de l’eau, accessoires de réglage et de sûreté pour
appareils à eau ou gaz et pour conduites d’eau ou de gaz,
appareils pour faire des remous dans l’eau, réservoirs d’eau sous
pression, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ;
appareils de chauffage ; appareils pour le traitement des eaux ;
dispositifs de régulation appliqués sur des installations
hydrauliques ; installations et refroidisseurs d’eau ; appareils
réchauffeurs d’eau ; générateurs de vapeur ; installations de
conditionnement, circulateurs pour installations de chauffage ;
appareils et dispositifs mobiles et fixes (appareils scientifique non
à usage médical) pour le traitement de liquides, solides et gaz, en
particulier pour la préparation, la désinfection, la stérilisation et/
ou la désodorisation au moyen de rayons ultraviolets ou d’ozone ;
émetteurs de rayonnements ultraviolets pour les appareils de
désinfection ; parties constitutives des produits précités.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail ou en gros par tout moyen y compris par
catalogues de vente par correspondance ou par des moyens
électroniques, par l’intermédiaire de sites Web de machines et
machines-outils, de moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres), d’accouplements et d’organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres),
d’instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement,
d’accouplements d’arbres [machines], de boîtes à étoupe [parties
de machines], de câbles de commande de machines ou de
moteurs, de dispositifs de commande de machines ou de
moteurs, de commandes hydrauliques pour machines et moteur,
115
de machines de drainage, de séparateurs d’eau, de moteurs
hydrauliques, de joints [parties de moteurs], de moteurs
électriques autres que pour véhicules terrestres, de régulateurs
[parties de machines], de régulateurs de pression [parties de
machines], de régulateurs d’eau d’alimentation, de pompes à vide
[machines], de régulateurs de vitesse de machines et de moteurs,
de pompes et mixeurs, de pompes à usage industriel,
commercial, privé et agricole et parties constitutives de pompes,
de pompes de surface, de pompes immergées de diverses tailles,
de pompes de lubrification, de systèmes de pompes et contrôles
de pompes, destinés à des applications industrielles,
commerciales, résidentielles et agricoles, de pièces de pompes,
de pièces de rechange pour pompes, de pompes pour
installations de chauffage, de membranes de pompes, de pompes
[machines], de pompes [parties de machines ou de moteurs], de
pompes à air comprimé, de pompes centrifuges, de pompes de
graissage, de pompes pour installations de chauffage ;
d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, de
signalisation, de contrôle (inspection), d’appareils et instruments
de géodésie, de pompes à carburant à autorégulation, d’appareils
de traitements physico-chimiques, notamment pour la
neutralisation et/ou la séparation de produits nocifs difficiles à
détruire ou à éliminer, d’appareils pour le traitement combiné
avec de la lumière UV et de l’ozone, de combinaisons d’appareils
placés dans des conteneurs pour le traitement physico-chimique,
tous les appareils précités pour le traitement de liquides,
notamment d’eaux usées et d’eaux de rejet, de gaz, notamment
de l’air et du sol ; de générateurs d’ozone, d’appareils pour
l’irradiation de liquides en mouvement avec de la lumière ultraviolette, d’appareils de neutralisation de germes, notamment par
les rayons ultra-violets, en particulier pour des eaux de
consommation, de systèmes de contrôle à microprocesseurs ou
électriques utilisés avec des pompes, de systèmes de pompes et
contrôles de pompes, pour des applications industrielles,
commerciales, résidentielles et agricoles, d’appareils de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires,
d’accumulateurs de chaleur, d’installations de climatisation,
d’installations de conduites d’eau, d’installations de distribution
d’eau, d’accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau,
d’appareils à filtrer l’eau, d’appareils de prise d’eau, d’appareils et
installations pour l’adoucissement de l’eau, d’installations de
conduites d’eau, d’installations de distribution d’eau,
d’installations pour la purification de l’eau, d’installations pour
l’approvisionnement d’eau, de filtres pour l’eau potable, de
stérilisateurs d’eau, d’échangeurs thermiques, d’installations
pour la purification des eaux d’égouts, d’appareils et machines
pour la purification de l’eau, d’accessoires de réglage et de sûreté
pour appareils à eau ou gaz et pour conduites d’eau ou de gaz,
d’appareils pour faire des remous dans l’eau, de réservoirs d’eau
sous pression, de soupapes régulatrices de niveau dans les
réservoirs, d’appareils de chauffage, d’appareils pour le
traitement des eaux, de dispositifs de régulation appliqués sur
des installations hydrauliques, d’installations et refroidisseurs
d’eau, d’appareils réchauffeurs d’eau, de générateurs de vapeur,
d’installations de conditionnement, de circulateurs pour
installations de chauffage, d’appareils et dispositifs mobiles et
fixes pour le traitement de liquides, solides et gaz, en particulier
pour la préparation, la désinfection, la stérilisation et/ou la
désodorisation au moyen de rayons ultraviolets ou d’ozone,
d’émetteurs de rayonnements ultraviolets pour les appareils de
désinfection, de parties constitutives des produits précités.
Classe N° 37 : Construction ; installation, entretien et réparation de
machines, réparation de pompes, remise à neuf de machines
usées ou partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés
ou partiellement détruits ; installation et réparation d’appareils
électriques ; services de réparation, d’entretien et d’installation
pour pompes, systèmes de pompes, contrôles de pompes et
autres pièces pour de tels produits et pour d’autres types
d’équipements rotatifs industriels.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir traitement des
déchets (transformation), services de traitement de l’eau.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 801 706
N° National : 11 3 801 838
Dépôt du : 29 JANVIER 2011
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NANTES
LAFARGE Eric, 19 avenue Robert Schuman, 95130 LE PLESSISBOUCHARD.
MAISONS DU MONDE, SA, Le Portereau, 44120 VERTOU,
N° SIREN : 383 196 656.
LAFARGE Maryline, 19 Avenue Robert Schuman, 95130 LE
PLESSIS-BOUCHARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Muriel Le Fustec, Artlex II, 2 place de la Bourse, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFARGE Eric, 19 avenue Robert Schuman, 95130 LE PLESSISBOUCHARD.
Classe N° 3 : Senteurs ; eaux de senteurs ; fragrances ; parfums
d’intérieur ; parfumerie ; eaux de toilette ; encens ; brumes
d’oreillers ;
Classe N° 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 4 : Bougies parfumées ; bougies ; bougies de décoration
et pour arbre de Noël ; bouquets parfumés ; céramiques
parfumées ; veilleuses parfumées ; bougies chauffe-plat ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classe N° 16 : Patrons pour la couture ;
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 717
Classe N° 19 : Vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Objets d’art en pierre ou en marbre ; statues et figurines
(statuettes) en pierre ou en marbre ; matières recyclées et
produits issus du recyclage à savoir matériaux de construction
non métalliques et objets d’art en matériaux non métalliques
recyclés en carton, bois, céramique, pierre, marbre, verre,
aggloméré, ardoise, argile, béton, brique, ciment, glaise, plâtre,
terre cuite ;
Classe N° 20 : Boîtes en matières plastiques ;
Dépôt du : 29 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FARIGOUL Sophie, 957 sente Sainte Venise, 76230 BOISGUILLAUME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FARIGOUL Sophie, 957 sente Sainte Venise, 76230 BOISGUILLAUME.
Classe N° 31 : Plantes séchées pour la décoration ;
Classe N° 35 : Services de promotion, de publicité, de
communication par tous moyens et sur tous supports, de
présentation, d’achat, de conseil, en vue de la commercialisation
des produits et services suivants : articles de décoration, mobilier,
ustensiles, outils, quincaillerie, papeterie, articles de rangement,
sacs et emballages, articles de voyage, tapis, tissus, linge de
maison, produits pour la maison, vaisselle, luminaires, bougies,
produits de beauté, parfums et senteurs, bijoux, accessoires de
mode, jouets et jeux, gadgets, produits issus du recyclage,
recyclage, protection de l’environnement, stylisme, décoration
intérieure, architecture ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; services de financement ;
Emission de chèques de voyage, de cartes de crédit, de cartes
cadeaux ou de chèques cadeaux ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Emissions radiophoniques ou télévisées ou sur support
numérique ; communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques ou par Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Animation séminaire, (formation) cours
de maquillage, conseils coiffure, conseils maquillage, conseils
vestimentaire.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de
coiffure ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; location de vêtements.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ; Distribution de journaux ou de
catalogues ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; Agencement (décoration et aménagements
intérieurs) ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 4, 16, 19, 20, 31, 35, 36, 38, 39,
40, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 801 896
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal LEGITIMUS, 16 rue Max Blondat, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE GALANTE PRODUCTIONS, 67 rue de l’Assomption, 75016
PARIS.
117
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. ; montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes de télévision.
Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de
programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions de
télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux
d’ordinateurs. ; Diffusion de programmes audiovisuels par réseau
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
transmission de données. Location de temps d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, ; télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et
jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 801 948
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; autocollants ; poster ; papeterie ; adhésifs
(matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
publications ; revues ; journaux ; périodiques ; livres ; papier ;
carton ; bandes dessinés ; calendriers et tous les articles
d’éditions à savoir produit d’imprimerie. ;
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. Services de
réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés
absents etou indisponibles ; transcription de communications.
Relation publique. ;
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Agences
de presses et d’informations (nouvelles). Diffusion de
programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. ; location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, ; et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet. ;
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; location de décors de spectacles ;
activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de
films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrement
phonographiques. Réservation de places de spectacles.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des APAJH, association, 185 bureaux de la colline,
92213 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération des APAJH, 185 bureaux de la colline, 92213 SAINT
CLOUD.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 327c
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 27 : Carpettes ; papiers peints ; Papiers peint, ; tapis ;
tapisserie ; panoramiques ; moquettes ; revetement de sol.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 035
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour
personnes âgées ;
Classe N° 44 : Maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 44.
BOPI 11/29 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
de Cheffontaines Hortense, 13 rue aux Juifs, 28000 CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Cheffontaines Hortense, 13 rue aux Juifs, 28000 CHARTRES.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 013
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
faiseuse d’histoires, SARL, 14 RUE DE L’ABBÉ ROUSSELOT,
75017 PARIS, N° SIREN : 528 278 294.
Classe N° 35 : Vente au détails de costumes pour enfants de 4 à 12
ans garçons et filles.
Classe N° 40 : Couture ; confection de costumes pour enfants de 4
à 12 ans garçons et filles.
Classe N° 42 : Création (conception) de costumes pour enfants de
4 à 12 ans garçons et filles avec accessoires de costumes associés.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
faiseuse d’histoires, 14 RUE DE L’ABBÉ ROUSSELOT, 75017
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 064
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24, rue
Auguste Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SOPHIE DE BOISSIEU, FAISEUSE
D’HISTOIRES. le logo représente une singesse (singe) qui se
balance sur la particule. CODES GRAPHIQUES : singesse,
bilboquet, mouche, nain de jardin, perle CODES COULEURS : bleu
de prusse, blanc (nacré, perlé, phosphorescent, fluorescent) rose
foncé.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; Livres d’art ; brochure ; affiches ; cartes
postales ; boites en carton, clendrier ; bande dessinées ; chaiers ;
servietes en papier ; albums ; objets d’art gravées ; lithographies ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ; verrerie ; poterie, ustensiles de cuisine, ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; Tapis ; tapisseries ; papiers peints ;
panoramiques en papier peints et imprimes ; moquette ;
revetement de sol ;
Classe N° 4 : Huiles de graissage ; huiles industrielles ; huiles pour
moteurs ; huiles pour chaînes ; huiles pour moteurs à savoir
huiles 2 temps.
Classe N° 6 : Raccords de tuyaux métalliques ; enrouleurs
métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles ; manchons de
tuyaux métalliques.
Classe N° 7 : Machines agricoles ; broyeurs (machines) ; robots
(machines) et machines-outils ; tondeuses à gazon électriques ou
thermiques (machines) ; taille-haies électriques ou thermiques
(machines) ;
tronçonneuses
électriques
ou
thermiques
(machines) ; tondeuses à gazon autoportées (machines) ;
motobineuses électriques ou thermiques ; motoculteurs ;
débroussailleuses ;
fendeurs
de
bûches
(machines) ;
pulvérisateurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ; enrouleurs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; machines à broyer les
végétaux ; machines à aspirer les végétaux ; aspirateur-souffleur
de végétaux (machines) ; coupe-bordures électriques ou
thermiques (machines) ; pompes vide cave (machines) ; pompes
(machines) ; lames (parties de machines) ; machines pour
l’affûtage ; bougies d’allumage pour moteurs à explosion ;
bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; câbles de
commande de machines ou de moteurs ; filtres (parties de
machines) ; robinets à essence (parties de machines ou de
moteurs).
Classe N° 8 : Limes.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
N° National : 11 3 802 282
Classe N° 9 : Connecteurs.
Classe N° 12 : Remorques (véhicules) ; attelages de remorques
pour véhicules.
Classe N° 17 : Tuyaux d’arrosage ; raccords de tuyaux non
métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de
tuyaux non métalliques.
Classe N° 21 : Instruments d’arrosage ; arrosoirs ; lances pour
tuyaux d’arrosage ; pistolets d’arrosage ; pommes d’arrosoirs ;
arroseurs.
Classes de produits ou services : 4, 6, 7, 8, 9, 12, 17, 21.
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
jean pierre laborde, Lur Maïtea, 840 chemin Choucoutoun, 64122
URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean pierre laborde, Lur Maïtea, 840 chemin Choucoutoun, 64122
URRUGNE.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 154
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THINAT Antoine, 4 rue de la prévôté, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THINAT Antoine, 4 rue de la prévôté, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 289
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOUEK ALAIN, 65 AV FOCH, 75116 PARIS.
DOUEK TERESA, 65 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOUEK ALAIN, 65 AV FOCH, 75116 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 802 461
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL des Vignobles Merillier, EARL, 0 La Ferrière, 24240 GAGEAC
ET ROUILLAC, N° SIREN : 492 891 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL des Vignobles Merillier, 0 La Ferrière, 24240 GAGEAC ET
ROUILLAC.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 407
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 802 462
Chojnacka Anna Magdalena, ul. Krolowej Jadwigi 19/53, 64-920
PILA, Pologne, Pologne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chojnacka Anna Magdalena, ul. Krolowej Jadwigi 19/53, 64-920
PILA, Pologne, Pologne.
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL des Vignobles Merillier, EARL, 0 La Ferrière, 24240 GAGEAC
ROUILLAC, N° SIREN : 492 891 585.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation)
de pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de
serrures ; restauration de mobilier ; construction navale, tous ces
services étant fournis par un artisan ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL des Vignobles Merillier, 0 La Ferrière, 24240 GAGEAC
ROUILLAC.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 515
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCV ALALANDE Chat. de Roquebrune, SCV, 3 Les Galvesses,
BP 10,
cidex 6,
33500
LALANDE
DE
POMEROL,
N° SIREN : 421 868 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCV ALALANDE Chat. de Roquebrune, 3 Les Galvesses, BP 10,
cidex 6, 33500 LALANDE DE POMEROL.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1652431
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 802 612
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
121
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
LAFON Jérômle, 46 le bourg, 33620 SAINT MARIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFON Jérômle, 46 le bourg, 33620 SAINT MARIENS.
N° National : 11 3 804 244
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
PLACE DES LEADS, SAS, rue des rives de l’Oise, parc
technologique, 60280 VENETTE, N° SIREN : 523 662 633.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLACE DES LEADS, rue des rives de l’Oise, parc technologique,
60280 VENETTE.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 802 615
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
le fournil de saint-paul, sarl, 47 Rue Chaussée Royale, 97460
SAINT-PAUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le fournil de saint-paul, 107 bis chemin combavas, 97411 LA
PLAINE SAINT-PAUL.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 840
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
QUILICI Alain, Personne physique de nationalité italienne, Via
Pian dei Carpini, 96, 51100 FIRENZE (FI), ITALIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, cartables et serviettes d’écoliers, sacoches à outils (vides),
sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs,
sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage), sacs à bandoulière, boîtes en cuir ou en cartoncuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux,
habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour
meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Classe N° 35 : Publicité, en particulier marketing ; travaux de
bureau ; courtage et conclusion d’affaires commerciales sur
l’Internet ; courtage des services et de ventes et de leur facturation
sur des réseaux informatiques, en particulier sur l’Internet, et/ou
d’autres canaux de distribution électroniques ; gestion de places
commerciales virtuelles (magasins en ligne, grands magasins
électroniques) sur des médias électroniques, en particulier sur
l’Internet, y compris courtage de contrats d’achats de produits et
d’offre de services ; service en ligne, à savoir enregistrement
électronique de commandes de marchandises ; Administration
commerciale ; prise de rendez-vous commerciale, ; gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. ; services d’un prestataire de commerce
électronique, à savoir présentation des marchandises pour la
vente au détail, prise de commande, facturation pour systèmes
électronique de commande ; conseil en organisation des affaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; mise à disposition, courtage
et location de l’accès à des pages Internet, réseaux de données et
banques de données ; transmission d’informations sous forme de
données, textes et sons, sur des offres de produits en tant que
fournisseur en ligne ; gestion de systèmes techniques de
communication. Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications). Services de messagerie électronique. ;
fourniture d’accès à des programmes informatiques sur des
réseaux de données ;
Classe N° 39 : Services d’un prestataire de commerce
électronique, à savoir livraison de produits.
Classe N° 42 : Service de programmation pour l’Internet et le
traitement de données ; réalisation et mise à disposition de sites
Web pour des tiers ; création de logiciels, conseils en matière de
création de pages d’accueil et de sites Internet création de pages
d’accueil et de pages Web ; gestion technique de projets
informatique ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques ; conception et
développement de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. ; mise à disposition de pages de réseau et Internet,
à savoir hébergement de sites informatiques (sites Web).
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 644
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRICO DEPOT, société par actions simplifiée à associé unique, 30/
32 rue de la Tourelle, 91310 LONGPONT SUR ORGE,
N° SIREN : 451 647 903.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, publications,
journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues
(périodiques), magazines, livres, brochures, catalogues,
prospectus, calendriers ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; publicité sur catalogue, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
démonstrations de produits ; diffusion de tracts publicitaires, de
prospectus publicitaires, d’imprimés publicitaires concernant le
bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de
constructions, les matériels électriques et électroniques. Gestion
de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier
central. Services de promotion des produits pour le compte des
tiers. Services de vente au détail dans des magasins, services de
vente au détail ou en gros par correspondance, services de vente
au détail ou en gros utilisant des moyens de télécommunication
des produits suivants : produits en bois et matériaux, plancher
métal, parpaings, béton cellulaire, briques plâtrières, briques,
murets et piliers béton, conduits de cheminée traditionnels,
planches de coffrage, armatures et ferraillage, films sous dalle,
ciment, mortier et béton, ragréage, produits pour alléger le béton,
enduits de façade, chaux, sables et gravillons, enduits de finition
pour métaux, plâtres, plaques de couverture, polycarbonate, bois
de charpente, gouttières PVC, gouttières zinc, caniveaux, fosses et
cuves, regards, étanchéité des fondations, drains et géotextiles,
gaines et grillages, matériaux de chantier, bétonnières, petit
matériel de bâtiment, brouettes, échelles, échafaudages,
matériels pour les sols extérieurs, lames et dalles de terrasse,
traverses et lambourdes en bois, dalles de terrasse en bois
naturel, bois d’œuvre en bois naturel, carrelages de sols
extérieurs, dalles béton, pavés vieillis, pavés autobloquant,
bordures, matériels de clôture, grillage en rouleau, grillage en
panneau, bois autoclave, panneaux, clins, lames et poteaux,
barrières et bordures, portails en fer, portails en bois, portails en
PVC, portails en aluminium, clôture de piscine, profil PVC pour
clôture, articles de menuiserie intérieure et extérieure, fenêtres en
bois, fenêtres en PVC, fenêtres en aluminium, volets roulants
extérieurs, volets battants, lames à volets, châssis, raccords pour
BOPI 11/29 - VOL. II
fenêtre de toit, stores intérieurs pour fenêtre de toit, volets
roulants pour fenêtre de toit, lucarne, grilles de défense, portes
d’entrée en bois, portes d’entrée en PVC, portes d’entrée en acier,
portes d’entrée en aluminium, portes de service, portes de
garage, portes isoplanes et postformées, portes, portes à
Galandage, escaliers intérieurs, escaliers de meunier, escaliers
escamotables, balustres, articles de plomberie, tubes nus et
gainés, raccords P.E.R., tube multitouche, raccords à
compression, raccords à clipser, tubes et couronnes de cuivre,
raccords à souder, raccords à visser, raccords sans soudure,
colliers et fixations de plomberie, matériels d’isolation et
d’étanchéité, tubes polyéthylène, raccords plastique pour tubes
polyéthylène, raccords laiton pour tubes polyéthylène, robinet de
compteur et réducteur de pression, compteurs d’eau
divisionnaire, tubes et raccords PVC, colle PVC, matériaux pour
l’évacuation des éviers, l’évacuation des lavabos, l’évacuation des
baignoires et l’évacuation des douches, mécanismes pour toilette
(WC), purificateurs d’eau, adoucisseurs d’eau, flexibles
d’alimentation, vannes à sphère, robinets d’arrêt, robinets et
tuyaux d’alimentation, vidange, joints, mastics silicone, produits
d’étanchéité, matériels pour le chauffage et la production d’eau
chaude, chaudières, brûleurs, radiateurs et sèche-serviettes pour
chauffage central, pompes à chaleur aérothermique air-eau,
radiateurs et sèche-serviettes électriques, chauffage d’appoint
électrique, chauffage d’appoint bois et pétrole, cheminées,
fumisterie, chauffe-eau électrique, chauffe-eau à gaz, chauffe-eau
solaire, articles de salles de bain, WC, broyeurs compacts et
adaptables, pack WC, lavabos, vasques, lave-mains, baignoires
droites et d’angle, baignoires balnéo, cabines de douche
intégrales, accès d’angle, portes pivotantes, portes coulissantes,
parois latérales, receveurs à poser ou à encastrer, receveurs à
carreler, meubles de salle de bain, faïence murale de salle de bain,
robinetterie pour lavabos, vasques, douche et bain-douche,
pièces détachées pour robinetterie, douchettes, ensemble de
douche, colonnes d’hydromassage, articles de cuisine, meubles
de cuisine, éviers à encastrer ou à poser, robinetterie pour évier,
carrelage mural de cuisine, poubelles, bacs à laver, câbles, fils,
gaines, boîtes de dérivation, boîtes de connexion, tableaux
électriques, appareillage, conduits et fixations, appareils pour le
traitement de l’air, kits et accessoires VMC, grilles d’aération,
aérateurs, hottes, hottes cheminées, appareils de climatisation,
appareils de ventilation, satellite, TNT, connectiques, antennes,
mâts et fixations, rallonges et fiches, enrouleurs, blocs
multiprises, parafoudres, programmateurs, adaptateurs et
multiprises, fiches et prises pour téléphone, appareillage
spécifique, douilles, sonnettes, carillons, portiers de villas audio
ou vidéo, motorisations pour portails et portes de garage,
détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de carbone, piles,
piles rechargeables, chargeurs, torches, ampoules, tubes
fluorescents
ou
incandescents,
réglettes
fluorescentes,
incandescentes ou halogènes, spoterie en saillie, appliques et
plafonniers, spots à encastrer, éclairage de cuisine LED, séries
éclairage extérieur, projecteurs halogènes extérieur, hublots,
spots à piquer, éclairage de chantier extérieur, spots extérieurs à
encastrer, câbles d’installation pour spots extérieurs, cloisons et
briques de verre, carrelage de sol intérieur, carrelage de sol
extérieur, carrelage mural de salles de bain, carrelage mural de
cuisine, ragréage, mortier, colles, joints, plaquettes de parement,
produits d’entretien, produits de peinture, préparation des fonds
intérieurs, sous-couches intérieures et extérieures, peintures
intérieures, crépis et enduits décoratifs, préparation des fonds
extérieurs, peintures façades, peintures bois, fer, sol et toiture,
produits pour le traitement du bois et pour la protection des bois
extérieurs, revêtements muraux, outils de peintre et du tapissier,
droguerie et produits d’entretien, articles de décoration, kits de
barres à rideaux, barres à rideaux en bois, stores intérieurs, store
à bandes verticales, revêtement de sol stratifiés, revêtement de
sol stratifié PVC, planchers en bois massif, parquets, plinthes,
sous-couches pour revêtement de sol, revêtement PVC, barres de
seuil, panneaux en bois, dalles de plancher, lambris en PVC,
lambris revêtus, lambris en bois, PVC et revêtus, tasseaux bruts,
planches brutes, tasseaux rabotés, planches rabotées, colles à
bois et pistolets à silicone, moulures de bâtiment, plinthes en bois
massif, lames à volets, kits de rayonnage acier, kits d’étagères et
d’armoires en résine, kits d’étagères en bois, étagères, bacs et
coffres de rangement, portes de placards, aménagement de
placards, dressing, tablettes, poubelles et conteneurs,
rangements de garage, plateaux de bureau, tréteaux
d’aménagement, rangements de cuisine et placard, portemanteaux, outillage, perceuses sans fil, perceuses filaires,
perforateurs et marteaux, meuleuses, scies sauteuses, scies
circulaires, scie égoïnes, défonceuses, ponceuses, rabots
électriques, décapeurs thermiques, machines pour le bois,
machines pour le fer, forets matériaux, mèches à bois, forêts à
métaux, coffrets métaux, coffrets matériaux, scies cloche, lames
pour scie circulaire, lames pour scie sauteuse, lames pour rabot et
scie scorpion, fraises pour perceuses et défonceuses, abrasifs
pour ponceuses triangulaires et multiformes, abrasifs pour
ponceuses excentriques, abrasifs pour ponceuses à bandes, cales
pour ponçage manuel, disques matériaux et métaux, disques
diamant, disques spécifiques, brosses, brosses à main, pistolets
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
basse pression, machines à peindre, appareils de soudure
électrique, appareils de soudure à flamme, compresseurs, outils
pneumatiques, raccords pneumatiques, groupes électrogènes
silencieux, groupes électrogènes de chantier, jerrycans,
lubrifiants, tournevis et embouts, pinces et serre-joints, clés,
douilles et coffrets, marteaux, scies, ciseaux à bois, râpes, limes,
rabots, outils d’assemblage, cutters, outils et mesure, outils de
niveaux, outils de démolition, outils de coffrage, martellerie,
pelles, outils de terrassement, règles de maçonnerie, taloches,
platoirs, truelles, outils de finition, auges, seaux, lève plaque,
coupe-carreaux, peignes, maillets, battes, raclettes, pinces,
tenailles, outils de plomberie, coffrets de plomberie, articles pour
la protection des yeux, articles pour la protection respiratoire,
articles pour la protection de la tête et des oreilles, articles pour la
protection des mains, articles pour la protection des genoux et du
dos, boîtes en plastique, boîtes en métal, porte-outils, établis,
étaux, palans, escabeaux, échelles, échafaudages, nettoyeurs
haute-pression, aspirateurs, tuyaux, raccords, dévidoirs,
surpresseurs, pompes de surface, pompes vide-cave,
pulvérisateurs, articles de quincaillerie, clouterie, visserie,
boulonnerie, articles de fixation et d’assemblage, articles de
quincaillerie du bâtiment, serrures, boîtes aux lettres, câbles,
chaînes, cordes, sandows, articles de piètement et de roulement,
quincaillerie d’ameublement, poignées de portes et de fenêtres.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
123
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques rendus par des
ingénieurs dans la gestion, l’organisation, la mise en œuvre, la
performance et l’usage de produits et services de
télécommunications, de radiotéléphonie et de téléphonie,
d’abonnements
téléphoniques
d’abonnements
radiotéléphoniques ; conseils et expertises techniques relatives
au choix d’équipements et de services de télécommunications, à
leur performance, à leur usage.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 728
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. NANTES
Union des Réalisations, Union mutualiste soumise aux
dispositions du Livre III du Code de la Mutualité, 29 Quai François
Mitterrand, 44723 NANTES cedex 2, N° SIREN : 381 325 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union des Réalisations, Direction Juridique, Luc GUEMY, 29 quai
François Mitterrand, 44273 NANTES cedex 2.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; prêts de
livres ; publication et édition de livres, de revues, de publications,
de journaux, de journaux de bandes dessinées, de périodiques, de
revues (périodiques), de magazines, de brochures, de catalogues,
de prospectus, de calendriers ; publication électronique de livres,
périodiques, magazines, brochures, catalogues, prospectus, en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 689
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société
Anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 35 : Assistance et conseils professionnels commerciaux
dans le diagnostic de produits et services de télécommunications,
de radiotéléphonie et de téléphonie ; assistance et conseils
professionnels commerciaux dans la gestion, l’organisation, la
mise en œuvre, la performance et l’usage d’abonnements
téléphoniques, radiotéléphoniques ; informations commerciales
relatives au choix d’équipements et de services de
télécommunications, à leur performance, à leur usage.
Classe N° 38 : Services de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de
télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile ; services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de
courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques,
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels,
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie, imprimés,
journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour
reliures ; photographies ; papeteries ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services
d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations
ou renseignements d’affaires. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires, affaires immobilières. Assurance complémentaire
maladie, remboursement des frais complémentaires de maladie,
des frais d’hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et
des frais dentaires ; garanties et produits de prévoyance et
d’assurance individuels ou collectifs à savoir versement
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne,
incapacité, obsèques ; assurance vie ; gestion de prestation santé,
gestion de tiers payant, prévention des risques sociaux liés à la
personne et à la réparation de leurs conséquences ; information
en matière de mutualité encourageant à la maternité et la
protection de l’enfance, de la famille, des personnes âgées ou
handicapées. Caisses de prévoyance. Expertise immobilière,
gérance d’immeuble.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs par
réseau de type Internet, services et communications de
messageries électroniques par réseau Internet. Transmission
électronique de données, d’images, de documents par
l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs ou de systèmes de
transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services
de télécommunications et de messagerie électronique pour
services en lignes.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 813
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUCKENTHALER Brice, 3, rue d’Orchampt, 75018 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Institutions d’enseignement ; édition de
livres, de revues, journaux, périodiques et imprimés. Prêts de
livres. Production de spectacles, de films, d’enregistrements
phonographiques. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les
spectacles. Organisation de loteries. Programmation pour
ordinateurs.
COMBES Sophie, 187, rue du Faubourg Saint-Denis, 75019 PARIS.
Classe N° 44 : Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie
esthétique. Services hospitaliers. Services médicaux. Maisons
médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services
d’opticiens,
centres
dentaires,
centres
d’optique
et
d’audioprothèse, cliniques. Centre de soins, centre de dépistage
et de diagnostic. Établissement d’imagerie médicale, centre de
rééducation et de soins de suite, centre de soins ambulatoires.
Service d’informations médicales.
Classe N° 35 : Publicité ; consultations et conseils en matière de
communication et de marketing ; expertises en affaires,
communication (relations publiques) et marketing ; informations
et renseignement d’affaires et en matière de communication de
marketing ; investigations et recherches dans le domaine des
affaires, de la communication (relations publiques) et du
marketing ; études de marché ; recherches de marché ; sondages
d’opinion ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 729
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
ASTRIA, Association, 1520 Route d’Arthez, 64300 CASTETIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASTRIA, Laulan, 47120 DURAS.
N° National : 11 3 804 817
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUCKENTHALER Brice, 3, rue d’Orchampt, 75018 PARIS.
COMBES Sophie, 187, rue du Faubourg Saint-Denis, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe N° 35 : Publicité ; consultations et conseils en matière de
communication et de marketing ; expertises en affaires,
communication (relations publiques) et marketing ; informations
et renseignement d’affaires et en matière de communication de
marketing ; investigations et recherches dans le domaine des
affaires, de la communication (relations publiques) et du
marketing ; études de marché ; recherches de marché ; sondages
d’opinion ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 823
125
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ambre LEONE, 12 AVENUE DE PROVENCE, 84420 PIOLENC,
N° SIREN : 525 060 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
arhome, 12 AVENUE DE PROVENCE, 84420 PIOLENC.
Classe N° 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; plantes séchées
pour la décoration.
Classes de produits ou services : 21, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 089
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Le Palace, SARL, 3 Bis
N° SIREN : 494 788 599.
Cité
Bergère,
75009
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Palace, 3 Bis Cité Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 20, 21, 25, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 096
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Le Palace, SARL, 3 Bis
N° SIREN : 494 788 599.
Cité
Bergère,
75009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Palace, 3 Bis Cité Bergère, 75009 PARIS.
PARIS,
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 805 323
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
à : I.N.P.I. PARIS
MICOTTIS Sacha, personne physique, 7 rue Renaulrupt, 57155
MARLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; œufs,
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande, de poisson, de volaille et de gibier ; fromages ; pulpes et
salades de fruits ; salades de légumes ; croquettes alimentaires ;
protéines pour l’alimentation humaine ; consommés, potages,
soupes ; jus de végétaux pour la cuisine ; plats cuisinés à base de
produits précités (à l’exception de ceux pour animaux).
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat ;
produits de chocolaterie ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à
usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires crues,
surgelés et conservés ; pâtes à tartes, pâtes à pizza ; tartes,
tourtes, feuilletés ; pain, pâtisserie ; confiserie, sucrerie ; glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; gelées pour l’alimentation
humaine (non à usage médical) ; épaississants pour la cuisson de
produits alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; ferments
pour pâtes ; pâtes pour gâteaux ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade ; assaisonnements, ketchup,
mayonnaises ; épices ; aromates (autres que les huiles
essentielles) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, en-cas à base de riz ;
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; plats cuisinés à
base des produits précités ; gommes à mâcher.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l’exception de la bettrave, de l’aster, du chanvre,
du concombre, du soja, du pois de senteur, de la tomate, de
l’aubergine, du blé, de la tulipe et du maïs) ; produits forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; œufs de poissons ;
fruits et légumes frais (à l’exception de la bettrave, du concombre,
du soja, de la tomate, de l’aubergine et du maïs) ; herbes
potagères fraîches ; algues pour l’alimentation humaine ;
semences (graines) à l’exception de la betterave, de l’aster, du
chanvre, du concombre, du soja, du pois de senteur, de la tomate,
de l’aubergine, du blé, de la tulipe et du maïs, plantes naturelles
(à l’exception de la betterave, de l’aster, du chanvre, du
concombre, du soja, du pois de senteur, de la tomate, de
l’aubergine, du blé, de la tulipe, et du maïs) et fleurs naturelles (à
l’exception de l’aster, du pois de senteur, et de la tulipe) ; bulbes
(à l’exception de la tulipe), arbres, arbustes, arbres de Noël ;
aliments et boissons pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés (à l’exception du blé et du maïs) ; arbustes ;
plantes (à l’exception de la betterave, de l’aster, du chanvre, du
concombre, du soja, du pois de senteur, de la tomate, de
l’aubergine, du blé, de la tulipe et du maïs) ; plants (à l’exception
de la betterave, de l’aster, du chanvre, du concombre, du soja, du
pois de senteur, de la tomate, de l’aubergine, du blé, de la tulipe
et du maïs) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages (à l’exception de la
betterave, du pois de senteur et du maïs) ; appâts pour la pêche
(vivants) ; produits pour litières des animaux domestiques.
Classe N° 32 : Bières ; boissons non alcooliques ; boissons
isotoniques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ;
jus végétaux (boissons) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool ; sirops pour boissons ; pastilles et poudres
pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des liqueurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
Classes de produits ou services : 20, 21, 25, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 805 393
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation Campus Condorcet, Fondation de cooperation
scientifique, 4 rue de la croix Faron, 93210 SAINT-DENIS LA
PLAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fondation Campus Condorcet, 4 rue de la croix Faron, 93210
SAINT-DENIS LA PLAINE.
127
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 520
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
DUMONT Laurent, 22 rue des vignes, 52330 COLOMBEY LES
DEUX EGLISES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUMONT Laurent, 22 rue des vignes, 52330 COLOMBEY LES
DEUX EGLISES.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 578
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme, 4 Place de la
République, 59170 CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3 SUISSE INTERNATIONAL, 4 Place de la République, 59170
CROIX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 805 708
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ville de La Roche-Posay, Collectivité térritoriale, Place de la
République, 86270 LA ROCHE-POSAY.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
N° National : 11 3 805 628
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA, 9ème rue,
Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS,
N° SIREN : 955 802 061.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 7 : Moulins à café autres qu’à mains, machines à filtrer ;
appareils automatiques pour la préparation et le débit de
boissons chaudes et froides ; machines à café électriques à usage
professionnel.
Classe N° 9 : Appareils automatiques pour la préparation et le
débit de boissons chaudes et froides ; distributeurs automatiques
de café, de thé et de boissons.
Classe N° 11 : Percolateurs à café électriques ; machines à café
électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques, à
l’exception des moulins à café ; machines à café express
électriques ; machine de préparation de boissons par infusion ou
par solubilisation ; bouilloires électriques ; brûloirs à café ;
machines à café électriques à usage professionnel ; machines à
café express (cafetières électriques).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; percolateurs à
café ; cafetières ; moulin à café à usage domestique, à main ; tous
ces produits étant non électriques et non en métaux précieux ;
filtres à café non électriques et non en métaux précieux ; tasses
non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; assiettes
non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ;
sucriers non en métaux précieux ; services à café non en métaux
précieux ; boules à thé non en métaux précieux, boites à thé non
en métaux précieux ; passe-thé non en métaux précieux ; services
à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ;
filtres à thé non en métaux précieux.
Classe N° 30 : Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette
ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés
solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en
grains, décaféiné ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base
de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour
l’alimentation humaine non à usage médical ; infusions non
médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes
glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de
café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons
autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels,
préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide
ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous
toutes ses formes à l’exception des thés à usage médical, des thés
amincissants à usage médical et des thés contre l’asthme.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 21, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code pantone : 663 C
Classe N° 3 : Savons, gels et sels pour le bain à usage non
médical, shampooings ; produits de parfumerie, désodorisants à
usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; cosmétiques,
masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux,
préparations cosmétiques pour l’amincissement, préparations
cosmétiques pour le raffermissement, produits de maquillage,
lotions capillaires ; dentifrices ; encens ; préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ;
plantes, herbes et infusions médicinales ; produits hygiéniques
pour la médecine ; gels et sels pour le bain à usage médical ;
aliments pour bébés ; désinfectants ; compléments alimentaires à
usage médical ; substances, boissons et aliments diététiques à
usage médical ; compléments nutritionnels à usage diététique,
médical, pharmaceutique ou parapharmaceutique.
Classe N° 6 : Objets d’art, boîtes, porte-clefs, médailles, coupes,
trophées, figurines, statues, plaques en métaux communs et leurs
alliages ; métaux communs et leurs alliages ; constructions
transportables métalliques.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; bijoux à
savoir bracelets, colliers, boucles d’oreilles, bagues, breloques,
montres, broches ; ornements de chapeaux et de chaussures en
métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en
métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; étuis ou
écrins pour bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ; boutons de
manchettes ; épingles à cravate ; pinces à cravate ; fixe-cravates.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papeterie, instruments d’écriture, agrafes de bureau, punaises,
coupe-papier, trousses à dessin, crayons, stylos, porte-mines,
gommes à effacer, taille-crayons, produits de l’imprimerie,
affiches, posters, cahiers, classeurs, chemises pour documents,
albums, livres, brochures, magazines, journaux, revues,
catalogues, guides (produits de l’imprimerie), manuels (produits
de l’imprimerie), agendas, calendriers, timbres poste, écussons,
fanions en papier ou en matière plastique, drapeaux en papier ou
en matière plastique, banderoles en papier ou en matière
plastique, vignettes autocollantes, aquarelles, cartes postales,
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessins, chromolithographies, objets d’art lithographiés ou
gravés, tableaux (peintures) encadrés ou non, sacs, sachets,
pochettes en papier ou en plastique, enveloppes, décalcomanies,
papier d’emballage, cartes géographiques, papier hygiénique,
mouchoirs en papier, linge de table en papier, essuie-mains en
papier, dessous de verres en papier.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à bandoulière(s), sacs-besaces, sacs à main, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacs de
plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ; sacshousses pour vêtements (pour le voyage) ; articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures) ; porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ;
trousses de voyages (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette.
Classe N° 22 : Sacs en tissus pour l’emballage ; sachets
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’emballage ;
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en
vrac ; hamacs ; tentes ; cordes, ficelles, filets.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile et tissus d’ameublement ;
couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières
textiles ; draps ; taies d’oreiller ; housses pour coussins ; linge de
lit, de maison, de bain (à l’exception de l’habillement), de table (en
matières textiles) ; étoffes pour meubles ; serviettes de table et de
toilette en matière textile ; sets de table (non en papier) ; tapis de
table (non en papier) ; toiles cirées (nappes) ; gants de toilette ;
serviettes de toilette ; serviettes de bain ; drap de bain ; drap de
plage ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en
papier ; rideaux ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la
tapisserie ou la broderie ; plaids ; dessous de carafes et de verres
(ligne de table) ; chemins de table ; couvertures de voyage ;
couvertures de lit, couvre-lits, couvre pieds, dessus de lits,
housses de couettes (linge de lit) ; drapeaux, banderoles et
fanions non en papier.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie ; sous-vêtements ;
lingerie ; bas ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures
(habillement) ; foulards, bandanas, bandeaux pour les cheveux
(habillement ; écharpes).
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, broches
[accessoires d’habillement], dentelles et broderies, rubans et
lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs
artificielles, ornements de chapeaux et de chaussures non en
métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, dossards,
dés à coudre, badges ornementaux.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; balles et ballons de jeu ; jeux de
société ; jeux d’anneaux ; jeux de table ; poupées et peluches ;
véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; confettis ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique ; assiettes de
jonglage, quilles de jonglage, diabolos, tiges de fleurs, bâtons de
jonglage, cordes à sauter, puzzles, cartes à jouer, toupies (jouets),
mobiles (jouets), yoyos, poupées, jouets d’action mécaniques,
bulles de savon, cerfs-volants, décorations pour sapins de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage et des sucreries) ; attrapes
(farces) ; billes et jetons pour jeux ; masques et masques de
déguisement ; confettis ; objets de cotillon ; marionnettes ; nez de
clown, blocs de construction (jouets) ; mallettes de magiciens ;
appareils
de
prestidigitateurs ;
jouets
pour
animaux
domestiques ; équipement sportif à savoir gants, protège genoux,
protège coudes, protège épaules, protège-tibias ; sacs pour porter
les articles de sport ; jeux électroniques à main autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets)
pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu
(jeux d’arcades) ; modèles réduits d’avions ; jeux électroniques
avec affichages à cristaux liquides.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques, bières, eaux de source,
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ou
de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 35 : Conseils en organisation des affaires et pour la
direction des affaires notamment dans le domaine de la gestion,
de l’organisation, de la création et du développement
d’entreprises ; audit dans le domaine des affaires ; consultation,
conseil et informations d’affaires ; renseignements d’affaires ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
129
aide à la direction des affaires ; travaux de bureau ; expertises en
affaires ; étude et recherche de marché ; service d’abonnement à
des bases de données en ligne ; service d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; service d’abonnement à un club
d’entrepreneurs ; organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, séminaires, salons ou expositions
professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; club
d’entrepreneurs (affaires) ; mercatique ; relations publiques ;
ressources humaines ; conseils et informations en matière de
ressources humaines ; bureaux de placement ; comptabilité ;
publicité ; diffusion d’annonces publicitaires et commerciales ;
publicité par parrainage ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; édition et publication de textes commerciaux ou
publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques,
gestion de banques de données ; compilation et systématisation
d’informations en vue de leur intégration dans des bases de
données informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de
traitement de données ; agences d’import-export ; affichage ;
décoration de vitrines ; ventes aux enchères ; gestion
administrative de lieux d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires bancaires et financières ;
affaires immobilières ; émission de bons, de tickets, de chèques
de voyage, de coupons, de cartes prépayées ; émission de
chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être
échangés contre des produits et ou des services ; financement ;
parrainage financier ; locations et gestion de biens immobiliers ;
collectes de bienfaisance ; attribution de bourses de financement ;
recherche de parrainage financier.
Classe N° 39 : Transport ; transport de personnes ou de
marchandises ; préparation, réservation et organisation de
voyages, excursions, croisières et visites touristiques ; agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) et
de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de
conseillers dans le domaine du voyage et accompagnement de
voyageurs ; services de guide touristique ; information en matière
de transport ; informations en matière touristique ; réservations
pour le transport ; organisation et gestion du transport de
personnes ou de marchandises ; location et mise à disposition de
véhicules et de moyens de transport ; location et mise à
disposition de poussettes et de fauteuils roulants ; gestion de
réseaux de distribution (livraison) de marchandises et de
transport ; services de gestion logistique pour l’entreposage, le
stockage de marchandises, leurs emballages et transport ;
déchargement de marchandises ; distribution (livraison) de
marchandises ; emballage et emmagasinage de marchandises ;
informations en matière d’entreposage de marchandises ;
location de garages et de places de stationnement ; location
d’entrepôts ; stockage, entreposage de documents ou de
données ; emballage et entreposage de marchandises ; services
de stockage de marchandises ; acheminement et distribution de
journaux et revues ; affranchissement et distribution du courrier ;
distribution de l’électricité, distribution d’énergie, distribution des
eaux ; transport et décharge d’ordures.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles ; écoles ; représentation, organisation et/
ou production de spectacles ; organisation de concours, de jeux,
de
campagnes
d’information
et
de
manifestations
professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; services
d’information en matière de divertissement, d’éducation et de
formation ; service d’information en matière sportive et
culturelle ; services de reporters ; services de photographie ; parcs
d’attractions ; services de clubs (divertissement, éducation ou
activités sportives) ; services d’édition et de publication de livres,
brochures, magazines, journaux, revues, catalogues, guides,
manuels et de textes (autres que textes publicitaires) ; services
d’artistes de spectacles ; agences pour artistes ; location de
décors de spectacles ; services de bibliothèque et de
médiathèque ; prêts de livres ; location et mise à disposition de
jeux ; location et mise à disposition de jouets ; location et mise à
disposition d’équipement sportif ; exploitation de jardins et de
parcs zoologiques et de parcs de loisirs ; réservation de places de
spectacles ; services de billetterie ; organisation et conduite de
conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou
expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
ludothèques, à savoir services d’animations ludiques ; services de
directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; loisirs ;
service d’animation (loisirs) ; location et prêt d’œuvres musicales
et/ou audio-visuelles ; production de films, d’émissions de
télévision ou radiophoniques ; production et location de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ;
production, réalisation et duplication d’œuvres audio-visuelles
sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de
programmes télévisés et radiophoniques ; montage de bandes
vidéo ; services de discothèques ; services de casino ; exploitation
de salles de jeux ; jeux d’argent ; organisation de loteries ;
services d’orchestres ; organisation de bals et de concerts ;
services de camps de vacances (divertissement) ; services de
musées (présentation, exposition) ; location de salles pour le
divertissement ; location de salles de sport ; exploitation de
piscines et de parcs aquatique (loisirs et activités sportives) ;
services de cinéma (divertissement) ; projection de films
cinématographiques ; mise à disposition d’installations
sportives ; mise à disposition de terrains pour le modélisme et
l’aéromodélisme
(divertissement
et
loisir) ;
services
d’hippodrome (organisations de concours hippiques).
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, contrôle de qualité ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherche et développement de nouveaux produits ; recherche et
informations scientifiques et techniques en matière de protection
de l’environnement ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
informations scientifiques et techniques dans le domaine de
l’analyse, de la prévention et de la gestion des risques ;
informations météorologiques ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs, analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; essais de matériaux ; services de protection contre
les virus informatiques ; création et entretien de sites Internet
pour des tiers ; conception, maintenance, installation et mise à
jour de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ;
consultation en matière de logiciels ; reconstitution de bases de
données ; location de temps d’accès à des bases de données et à
des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; location de distributeurs
informatiques ; services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ; conseils et
expertises techniques dans le domaine des télécommunications
et des réseaux informatiques ou de transmission de données ;
recherches en chimie et en physique ; analyse chimique ;
architecture ; services de dessinateurs d’art graphiques ;
décoration intérieure ; dessin industriel ; essai de matériaux ;
expertises (travaux d’ingénieurs) ; conseils en construction ;
expertises géologiques ; recherches et prospection géologiques ;
ingénierie ; levés de terrains ; recherches biologiques ;
authentification d’œuvres d’art ; contrôle technique de véhicules
automobiles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias,
service de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services de traiteurs,
restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent, cantines ; hébergement temporaire, hôtellerie,
services hôteliers, service de réservation de chambres d’hôtels,
réservation, location et réservation de logements temporaires ;
pensions ; hébergement de courte durée ; services de motels,
agences de logements (hôtels, pensions), exploitation et mise à
disposition de terrains de camping, services de camps de
vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de
salles ; location de tentes, location de constructions
transportables, crèches d’enfants, maisons de retraite pour
personnes âgées ; location de chaises, tables, linge de table, de
vaisselle et de verrerie ; pensions pour animaux.
Classe N° 44 : Services de stations thermales ; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; soins d’hygiène
et de beauté pour le visage et pour le corps ; services de
massages ; salons de beauté ; soins de balnéothérapie et
d’hydrothérapie ; hammam (bains turcs) ; salons de coiffures ;
sanatoriums ; bains publics à des fins d’hygiène ; services
médicaux ; services de pharmaciens ; dispensaires ; services de
gardes malades ; pouponnières ; services hospitaliers ; hospices
(maisons d’assistance) ; maisons de repos et de convalescence ;
services de santé, services vétérinaires ; services d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture ; destruction des animaux
nuisibles dans l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture ;
chirurgie des arbres ; jardinage, services de jardiniers
paysagistes, conception d’aménagements paysagers ; services de
pépiniéristes ; entretien des espaces verts ; épandage, aérien ou
non, d’engrais et autres produits chimiques destinés à
l’agriculture ; art floral ; informations en matière sanitaire ;
information en matière médicale ; information en matière de
santé ; information en matière de soins d’hygiène et de beauté.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 5, 6, 14, 16, 18, 22, 24, 25, 26,
28, 32, 35, 36, 39, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 965
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASTERS COSMETICS, Société par actions simplifiée, 47 Rue
Ranelagh, 75016 PARIS, N° SIREN : 530 111 293.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits de beauté et produits capillaires ;
désodorisants à usage personnel ; préparation cosmétiques pour
l’amincissement ;
produits
antisolaires ;
préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations
cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain (non à usage
médical) ; colorants et teintures pour cheveux ; cosmétiques pour
cils et pour sourcils ; eau de Cologne ; laits de toilette ; laques pour
les cheveux ; lotions après-rasage ; mascara ; cire à moustache ;
crème pour blanchir la peau ; pierre ponce ; préparations pour
nettoyer et polir les prothèses dentaires ; serviettes imprégnées
de lotions cosmétiques ; shampooings : produits pour les soins de
la bouche (non à usage médical) ; produits cosmétiques pour les
soins de la peau ; talc pour la toilette ; produits pour enlever les
vernis ; eaux de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ;
produit de toilette ; produits de toilettes contre la transpiration ;
Classe N° 10 : Appareils pour massages esthétiques ; appareils
électroniques ou électriques destinés à l’exercice des professions
d’esthétique, de cosmétique et de kinésithérapie, à savoir
appareils d’électro-stimulation destinés au massage et
d’aspiration (ventouses) destinés au massage, appareils destinés
à la stimulation électrique de points neuro-musculaires dans un
but esthétique ; gants pour massages ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salon de beauté, de coiffure, service de
manucure ; services de massages ; services de saunas, de
solariums, de hammam, de spa, de piscine ; services de
visagistes.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 806 021
N° National : 11 3 806 097
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE PH, S.A, 23 avenue Bernard Palissy, 92210 SAINTCLOUD, N° SIREN : 388 162 232.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE PH, 23 avenue Bernard Palissy, 92210 SAINT-CLOUD.
131
à : I.N.P.I. PARIS
DEGRESE CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ETRE
OU BIEN ETRE en cours de formation, 7 DOCTEUR ROUX, 75015
PARIS.
ENGELSTEIN DEGRESE VIRGINIE, Agissant pour le compte de la
société ETRE OU BIEN ETRE en cours de formation, 12 DES
HALLES, 44210 PORNIC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEGRESE CLAUDE, 7 DOCTEUR ROUX, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; catalogues, brochures,
magazines, guides ; papeterie ; publications ; brochures ;
dépliants ;
manuels ;
rapports ;
formulaires ;
bulletins
d’information ; matériel de publicité et de promotion à savoir
tracts, prospectus, échantillons et imprimés.
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication et rédaction de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; conseil en communication y compris en
communication événementielle ; agent artistique à savoir
direction professionnelle des affaires artistiques ; services d’aide
à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles.
Reproduction
de
documents.
Parrainage
publicitaire.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de
textes publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires. Etudes de
marché. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Gestion de fichiers informatiques. Services de
relations publiques.
Classe N° 38 : Conseil en communication en matière de graphisme
(marketing). Transmission électronique et télécommunication
d’enregistrements audio ; enregistrements vidéo, photographies,
illustrations graphiques, textes et données ; transmission
d’informations concernant la production audiovisuelle et la
publicité.
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; création de produits audiovisuels, de musiques
informatiques, de décors de théâtre et d’accessoires de scène, à
savoir organisation et production de spectacles ; production de
visuels à des fins publicitaires ; production d’enregistrements
sonores ; montage de bande vidéo ; montage d’images ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 149
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DELTA ASSURANCES, SAS, 38 Avenue Benjamin Delessert, Parc
des Fonderies, 13010 MARSEILLE, N° SIREN : 057 808 172.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Classe N° 35 : Service de gestion, d’administration et de
renseignements d’affaires ; publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisies de traitement de données ;
services de publicité et d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : Assurances ; services rendus en rapport avec les
contrats d’assurances en tous genres ; services rendus par des
agents ou couriers d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; consultations, informations et courtage en matière
d’assurances ; affacturage, recouvrement de créances ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 806 150
N° National : 11 3 806 222
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. PARIS
DELTA ASSURANCES, SAS, 38 Avenue Benjamin Delessert, Parc
des Fonderies, 13010 MARSEILLE, N° SIREN : 057 808 172.
expert d a, eurl, 6 RUE DE MAGNY, 21310 SAVOLLES,
N° SIREN : 501 204 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
lefranc dominique, 6 rue de magny, 21310 SAVOLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
expert d a, 6 RUE DE MAGNY, 21310 SAVOLLES.
Classe N° 35 : Service de gestion, d’administration et de
renseignements d’affaires ; publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisies de traitement de données ;
services de publicité et d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : Assurances ; services rendus en rapport avec les
contrats d’assurances en tous genres ; services rendus par des
agents ou couriers d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; consultations, informations et courtage en matière
d’assurances ; affacturage, recouvrement de créances ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 151
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DELTA ASSURANCES, SAS, 38 Avenue Benjamin Delessert, Parc
des Fonderies, 13010 MARSEILLE, N° SIREN : 057 808 172.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 33.
Classe N° 35 : Service de gestion, d’administration et de
renseignements d’affaires ; publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisies de traitement de données ;
services de publicité et d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : Assurances ; services rendus en rapport avec les
contrats d’assurances en tous genres ; services rendus par des
agents ou couriers d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; consultations, informations et courtage en matière
d’assurances ; affacturage, recouvrement de créances ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 229
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
iT-Bs, SARL, 6 avenue
N° SIREN : 514 828 045.
des
Usines,
90000
BELFORT,
ROYEN Christophe, 6 Camille Claudel, 90000 BELFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
iT-Bs, 6 avenue des Usines, 90000 BELFORT.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 767
133
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 952
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ethilog, SAS, 70 rue du doteur yersin, Parc Eurasanté, 59120
LOOS, N° SIREN : 521 360 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ethilog, 70 rue du doteur yersin, Parc Eurasanté, 59120 LOOS.
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MR. BredAlsace, SARL, 1 rue de l’europe, 68740 FESSENHEIM,
N° SIREN : 528 063 340.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR. BredAlsace, 1 rue de l’europe, 68740 FESSENHEIM.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; robots (machines) ; Machines et équipements
(machine) de conditionnement et de logistique pour
établissements de soins ;
Classe N° 20 : Etagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Rayonnage
intelligent (etagères) et boîtes de rangement.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Volailles d’Alsace ” et gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à
l’exception des crèmes fraiches) ; crèmes fraiches bénéficiant de
l’indication géographique protégée “ Crèmes fraiches fluide
d’Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ; « tous ces produits étant de fabrication
artisanale ou fournis par des artisans ».
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à
l’exception des pâtes), pâtes bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Pâtes d’Alsace ”, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ miel d’Alsace ”, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; « tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis
par des artisans ».
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; tous ces services étant fournis par des
artisans ; hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d’enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Conseil et travaux d’ingenierie dans les domaines de
projets d’automatisation et de logistique.
Classes de produits ou services : 7, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 060
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUFFAGE ENERGIES SERVICES, SAS, 11, rue Dufetel, 78150
LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d’avocats AKLEA, Maître Anne-Marie PECORARO, 71-73,
avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques
à savoir panneaux solaires (électricité) ; panneaux solaires
(électricité) ; appareils et instruments solaires photovoltaïques ou
thermiques se présentant notamment comme des éléments de
façades et de toits, à savoir cellules photovoltaïques, panneaux
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
solaires (électricité) ; appareils et instruments solaires
photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, panneaux
solaires (électricité), dispositifs (installations) pour le
refroidissement de l’air ; appareils de contrôle de chaleur ;
appareils et instruments électriques à savoir pour la surveillance
de la consommation d’énergie électrique domestique ou
industrielle, pour l’analyse de signaux, de courant et de tension,
pour la surveillance de la répartition de la consommation
d’énergie électrique, de signalisation, de contrôle (inspection).
Appareils de surveillance de la consommation d’énergie
électrique domestique ou industrielle ; appareils d’analyses de
signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillances de la
répartition de la consommation d’énergie électrique. Appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
armoires de distribution (électricité) ; tableau de commande
(électricité) ; conducteurs électriques, conduite d’électricité ;
instruments de contrôle de chaudières ; convertisseurs
électriques ; disjoncteurs ; appareils électriques de commutation ;
conduite d’électricité ; matériel pour conduite d’électricité (fils,
câbles) ; indicateurs de perte électrique ; raccordements
électriques, relais électriques ; transformateurs électriques ; fils
électriques, gaines pour câbles électriques ; conduites et câbles
électriques ; interrupteurs ; piles solaires ; raccordements
électriques, raccords de lignes électriques ; batteries,
accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l’énergie
solaire ; appareils électriques de contrôle de chaleur, de
chaudières ; appareils électriques de sécurité et de surveillance,
thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; appareils de
détecteurs de fumée ; convertisseurs électriques, canalisations
électriques, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs
électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais
électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications
électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; appareils de séchage ;
appareils de distribution d’eaux ; appareils d’humidification et de
déshumidification ; machines de fumigation (non à usage
médical) ; installations pour la purification et la filtration de l’air ;
panneaux solaires thermiques (chauffage) ; appareils et
instruments solaires photovoltaïques ou thermiques se
présentant notamment comme des éléments de façades et de
toits, à savoir panneaux solaires thermiques (chauffage) ;
appareils à air chaud ; appareils pour bain d’air chaud ; appareils
et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en
énergie ; appareils et instruments de chauffage et d’eau chaude
sanitaire d’origine solaire ; appareils et instruments solaires
photovoltaïques, à savoir panneaux solaires thermiques
(chauffage) ; filtres à air pour la climatisation ; installations de
conditionnement d’air ; installations de filtrage d’air ; réchauffeurs
d’air ; sécheurs d’air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ;
capteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleur ;
récupérateur de chaleur ; chaudières de chauffage ; tubes de
chaudière de chauffage ; installation de chauffage à eau chaude ;
purgeur non automatique pour installation de chauffage à
vapeur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou
gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateur pour
radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ;
appareils de climatisation ; installation de climatisation ; appareils
de conditionnement d’air ; installation de conditionnement d’air ;
installation de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ;
pompes
à
chaleur ;
collecteurs
solaires
(chauffage)
photovoltaïques et thermiques, économiseurs de combustibles,
récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, alimentateurs
de chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage) ;
chauffe eau solaires thermiques ; appareils de production de
vapeur ; appareils d’évacuation de vapeur ; appareils visant à
régler la température ; appareils électriques de confort
domestique, à savoir accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de
chaleur ; économiseurs de combustibles ; pompes à chaleur ;
Classe N° 35 : Direction des affaires et conseils en organisation et
direction des affaires dans le domaine énergétique. Promotion
pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l’aide de tout
type d’énergie ; étude et recherche de marché ; conseils et
informations commerciaux sur les consommations en énergie ;
aide à la direction des affaires et conseils en organisation et
direction des affaires dans le domaine des énergies nouvelles ;
expertise en affaires dans le domaine des énergies nouvelles ;
vente au détail de capteurs et collecteurs solaires ; de chaudières ;
d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau,
d’appareils électriques pour le refroidissement de l’air,
d’appareils de climatisation, d’instruments de conditionnement
d’air, d’appareils à air chaud, de réchauffeurs d’air,
d’accumulateurs de chaleur de machines ;
Classe N° 37 : Services de chauffagiste ; service de plombier ;
réparations d’installations et appareils thermiques et électriques,
BOPI 11/29 - VOL. II
chaufferies et pour le conditionnement de l’air ; installation,
maintenance et réparation de chaudières ; d’appareils pour le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines,
de capteurs et collecteurs solaires ; informations et conseils en
matière d’installation, de maintenance et de réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’appareils
d’éclairage, de chauffage, de chaudières ; de production de
vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau, d’appareils électriques pour le refroidissement
de l’air, d’appareils de climatisation, d’instruments de
conditionnement d’air, d’appareils à air chaud, de réchauffeurs
d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines, de capteurs et
collecteurs solaires ; contrôle et expertise d’installations
énergétiques ; construction, maintenance et réparation d’usines,
de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en
matière de construction ; supervision de travaux de construction ;
installation,
maintenance
et
réparation
d’installations
énergétiques, information en matière de réparation, installation et
maintenance d’installations énergétiques d’usines, de bâtiments ;
construction, entretien et réparation d’installations de mise à
disposition et/ou de production et/ou de distribution d’énergie
notamment d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
construction d’installations de recyclage et/ou de retraitement des
déchets, ordures ou déchets industriels ; installation et
maintenance de régulateurs intelligents pour les bâtiments et
maisons individuelles, à savoir régulateur thermique ;
Classe N° 42 : Etudes et assistance dans le domaine de l’énergie
solaire, photovoltaïque et thermique ; conseils techniques en
matière d’économie d’énergie ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; travaux d’ingénieurs
dans le domaine de la production d’énergie ; études techniques
pour l’évaluation et l’optimisation des performances énergétiques
d’appareils et de bâtiments ; services d’architectes ; consultations
professionnelles dans le domaine des énergies renouvelables, de
l’énergie solaire ; informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d’énergie à savoir : d’électricité, de gaz, de vapeur et
d’eau et sur la sécurité électrique ; études et analyses techniques,
pour l’installation d’appareils et d’installations de mise à
disposition et/ou de production et/ou de distribution d’énergie à
savoir : d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; conseils
techniques et expertises en matière de climatisation, de chauffage
et d’éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à
l’énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la
consommation d’énergie ; évaluations et estimations techniques
de la consommation d’énergie ; conseils en matière d’énergie.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 168
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. LILLE
GENES DIFFUSION, SAS, 3595, ROUTE DE TOURNAI, BP 70023,
59501 DOUAI CEDEX, N° SIREN : 414 734 798.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENES DIFFUSION, 3595, ROUTE DE TOURNAI, BP 70023, 59501
DOUAI CEDEX.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
Classe N° 35 : Publicité et conseils en organisation et direction des
affaires, aide aux entreprises agricoles, d’élevage, industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires. ;
Classe N° 42 : Services de recherche, études, développement, et
de conseil technique en matière de sélection et application dans
le domaine de la génétique animale. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 44 : Serivces d’agriculture, services vétérinaires.
Classes de produits ou services : 5, 31, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
135
N° National : 11 3 807 226
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COLETA MARLENE, 13 RUE DES MARAICHERS, 95330 DOMONT.
N° National : 11 3 807 199
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COLETA MARLENE, 13 RUE DES MARAICHERS, 95330 DOMONT.
à : I.N.P.I. PARIS
ROUSSEL-DURAND, SARL, 5 QUAI CHATEAUBRIAND, 35000
RENNES, N° SIREN : 341 816 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUSSEL-DURAND, 5 QUAI CHATEAUBRIAND, 35000 RENNES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 225
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : crabe rouge à moitié dans un cercle à
fond blanc avec l’inscription T.A.C en noir (Touloulou Athlétic
Club)
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
SALAMÉ Alexandre, Méhdi, 14 chabanais, 75002 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SALAMÉ Alexandre, Méhdi, 14 chabanais, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 25, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 807 230
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
SARL LUWAK, SARL, 22 b route de
LOUVECIENNES, N° SIREN : 512 276 403.
Description de la marque : ART KOM MEDIA : “ art ” une nuance
de magenta, “ kom ” en une nuance de gris, et “ média ” en noir
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierart Thibault, 7 rue Houdart de lamotte, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Versailles,
78430
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; Prêts de livres ; dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 477
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
MANOUKIAN Simon, 12 rue Tristan Tzara, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
BOPI 11/29 - VOL. II
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; plats préparés à base de pâte, de pâtes
alimentaires ou de riz.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
organisation de croisières ; organisation de voyages ;
organisation d’excursions ; réservation de places de voyages ;
visites touristiques ; réservation pour les voyages ; transport de
voyageurs ; services d’autobus.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bande vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; services de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; édition de livres, revues ; service de billetterie
(divertissement) ; enseignement de la gymnastique.
Classe N° 43 : Agences de logement (hôtels, pensions) ; location
de constructions transportables ; location de logements
temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de
vacances ; services de motels ; réservations de pensions ;
réservation d’hôtels.
Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25, 30, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 478
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
Description de la marque : DORE, DEGRADE OR, MARRON
PANTONE 411 C
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
à : I.N.P.I. NICE
MANOUKIAN Simon, 12 rue Tristan Tzara, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; plats préparés à base de pâte, de pâtes
alimentaires ou de riz.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
organisation de croisières ; organisation de voyages ;
organisation d’excursions ; réservation de places de voyages ;
visites touristiques ; réservation pour les voyages ; transport de
voyageurs ; services d’autobus.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bande vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; services de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; édition de livres, revues ; service de billetterie
(divertissement) ; enseignement de la gymnastique.
Classe N° 43 : Agences de logement (hôtels, pensions) ; location
de constructions transportables ; location de logements
temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de
vacances ; services de motels ; réservations de pensions ;
réservation d’hôtels.
137
Description de la marque : DEGRADE OR, MARRON PANTONE
411 C
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
organisation de croisières ; organisation de voyages ;
organisation d’excursions ; réservation de places de voyages ;
visites touristiques ; réservation pour les voyages ; transport de
voyageurs ; services d’autobus.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bande vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; services de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; édition de livres, revues ; service de billetterie
(divertissement) ; enseignement de la gymnastique.
Classe N° 43 : Agences de logement (hôtels, pensions) ; location
de constructions transportables ; location de logements
temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de
vacances ; services de motels ; réservations de pensions ;
réservation d’hôtels.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 757
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, société par actions simplifiée,
49360 LES CERQUEUX, N° SIREN : 305 119 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet, 44200 NANTES.
Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25, 30, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 479
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
MANOUKIAN Simon, 12 rue Tristan Tzara, 06600 ANTIBES.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits
confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ;
lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait
prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; encas à base de fruits ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines
et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ;
pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ;
feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches
fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets
contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux
raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d’épice ; chaussons ;
pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ;
macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ;
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces
comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre
pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ;
épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d’avoine ; flocons de
maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ;
infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage
alimentaire ; viennoiseries notamment viennoiseries fourrées à la
pomme et aux amandes ; aromates pour gâteaux (autres que les
huiles essentielles), aromates pour boissons (autres que les huiles
essentielles).
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 808 370
Dépôt du : 22 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MEDEF Lyon-Rhône, Association régie par la loi du 1er Juillet
1901, 60 avenue Jean Mermoz, 69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes, lotions, masques, sérums,
huiles de massages, huiles de bains ; produits de coloration pour
cheveux ; lingettes, nettoyants du visage et du corps ; lingettes
autobronzantes ; compléments alimentaires et diététiques à
usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits alimentaires à savoir
compléments alimentaires et produits diététiques de régime et
d’hygiène à usage médical.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons
diététiques non à usage médical, à base de bières, eaux minérales
et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits,
sirops.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 409
Classe N° 35 : Services de publicité, relations publiques, conseils
aux entreprises en matière de communication institutionnelle ;
conseil en organisation et direction des affaires ; services d’aide à
la direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; services
d’organisation à buts commerciaux ou de publicité ; services de
réalisation d’études de marchés et établissement de rapports
(travaux de bureau) de nature statistique, économique, sociale
destinés aux décideurs politiques et économiques ; services de
représentation (relations publiques) des entrepreneurs français
auprès de l’état et des organisations syndicales ; services de
formation et renseignement d’affaires ; services de bureau de
placement et de recrutement de personnel.
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Union Française d’Agriculture Biologique, SARL, ZI 1 La ville es
lanon, 22400 LAMBALLE, N° SIREN : 872 800 115.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elisabeth AUERBACHER, avocat, 9 rue emile cordon, 93400 SAINT
OUEN.
Classe N° 41 : Services d’éducation, formation, divertissements ;
services d’enseignement et de formation professionnelle ;
services d’édition et de publication de livres, de revues, de
journaux, de brochures, de CD ROM, de rapports économiques
statistiques et sociaux ; services d’organisation de concours en
matière d’éducation, divertissements, formation ; services
d’organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Services d’aide dans le développement de
nouveaux projets, à savoir étude de projets techniques et
économiques (études de marchés) ; services de conseil dans le
développement de nouveaux projets techniques ; services
d’évaluation, recherches dans les domaines économiques, à
savoir études de marchés, prévisions économiques, scientifiques,
industriels et technologiques rendus par des ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 407
Dépôt du : 22 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES TROIS CHENES, Société Anonyme, ZA La Terre Ronde, 69770
VILLECHENEVE, N° SIREN : 392 367 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; ces produits
sont exclusivement issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits
agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
139
fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; ces produits sont exclusivement issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 508
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OXFORT, SAS, 61 Route de Dijon, BP 32, 21601 LONGVIC Cedex,
N° SIREN : 378 893 424.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OXFORT, 61 Route de Dijon, BP 32, 21601 LONGVIC Cedex.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 1, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 554
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée “ Touraine ”.
Classes de produits ou services : 16, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 556
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AB7 INDUSTRIES, S.A., BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450
DEYME, N° SIREN : 349 203 760.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME.
à : I.N.P.I. PARIS
EARL ANGIER G. ET E., EARL, 3 ROUTE DU VIVIER, 41700 OISLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PROJECTIL, 32 EUGENE DURAND, 37000 TOURS.
Classe N° 5 : Articles antimigraineux à usage pharmaceutique ;
coton antiseptique et aseptique ; bandes hygiéniques et pour
pansements ; baumes, bandes adhésives, coton et bracelets à
usage médical ; antirhumatismaux ; cataplasmes ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; compresses ; produits
contre les cors et engelures ; désodorisants pour vêtements ou
matières textiles ; étoffes et articles pour pansements ; eucalyptus
et menthe à usage pharmaceutique ; serviettes imprégnées de
lotions pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour soins
de la peau ; pommades à usage médical ; préparations médicales
contre la transpiration.
Classe N° 10 : Ceintures et corsets abdominaux ; alèses ;
bandages élastiques et herniaires ; bandages et genouillères
orthopédiques pour articulations ; bandages plâtrés ; bandes
galvaniques à usage médical ; bas élastiques et pour varices ; bas
de compression gradués, de traitement médical et thérapeutique ;
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bandages pour la taille et les hanches ; ceintures médicales ;
coussinets pour empêcher la formation d’escarres ; coussinets
thermiques pour premiers soins ; coussins à usage médical ;
couvertures chauffantes à usage médical ; gants de crin pour
massages ; bandages de soutien, ceintures de grossesse.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classes de produits ou services : 5, 10, 24.
Classe N° 10 : Ceintures abdominales ; corsets abdominaux ;
bandages
élastiques ;
bandages
herniaires ;
bandages
orthopédiques pour les articulations ; bas élastiques ; bas pour les
varices ; ceintures médicales ; couvertures chauffantes à usage
médical ; ceintures de grossesse ; bonneteries de compression ;
bonneteries à usage thérapeutique ; bandages élastiques pour
articulations ; bandages élastiques pour le genou ; bandages pour
la taille ; bandages élastiques pour la taille ; bandages pour les
hanches ; guêtres élastiques ; genouillères élastiques.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 24 : Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
élastiques ; matières plastiques (succédanés du tissu).
Classe N° 24 : Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
élastiques ; gants de toilette ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de bain à l’exception de l’habillement ; ; serviettes de toilette en
matières textiles ; tissus en fibres de verre à usage textile. Matière
plastique non-tissés (succédanés du tissu).
Classes de produits ou services : 10, 24.
N° National : 11 3 808 557
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AB7 INDUSTRIES, S.A., BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450
DEYME, N° SIREN : 349 203 760.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 626
Dépôt du : 22 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Romain SALZMAN, 95 Rue de Lille, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Romain SALZMAN, 95 Rue de Lille, 75007 PARIS.
Classe N° 5 : Produits contre les cors et engelures ; désinfectants
à usage hygiénique ; coussinets pour oignons et pour les soins
des pieds ; produits pharmaceutiques pour soins de la peau ;
produits médicamentés ou pharmaceutiques pour traitement des
pieds, du corps et de la peau ; produits médicamentés ou
pharmaceutiques pour la prévention des inflammations des
doigts de pieds et l’épaississement des durillons ; désodorisants
pour vêtements ou matières textiles ; préparations médicales
contre la transpiration ; déodorants médicaux pour les pieds ;
matériaux imprégnés de ou contenant des substances antifongiques.
Classe N° 10 : Bandages orthopédiques pour articulations ;
coussinets pour empêcher la formation d’escarres ; coussinets et
coussins thermiques pour premiers soins ; coussinets pour soins
des pieds ; matériel de protection contre le durcissement des
régions calleuses et contre l’inflammation des doigts de pieds ;
coussinets métatarsiens ; talonnettes ; bandages élastiques pour
articulation ;
semelles
désodorisées
pour
chaussures
orthopédiques ; semelles intérieures de chaussures ; genouillères
élastiques. Coussinets pour talon et dessous du talon pour
empêcher la formation d’escarres ;
Classe N° 24 : Matières plastiques non tissés (succédanés du
tissus) ;
Classe N° 25 : Antidérapants pour chaussures ; sandales de bain,
talonnettes pour chaussures, sous-pieds ; semelles intérieures
pour chaussures ; garnitures pour articles chaussants ; articles
chaussants à usage hygiénique en particulier chaussures,
chaussons, bottes, sandales, sabots ; semelles intérieures pour
articles chaussants ; semelles rembourrées pour chaussures ;
semelles intérieures jetables.
Classes de produits ou services : 5, 10, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 808 565
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de
financement ; constitution ou investissement de capitaux ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35, 36, 38.
AB7 INDUSTRIES, S.A., BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450
DEYME, N° SIREN : 349 203 760.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB7 INDUSTRIES, BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
141
N° National : 11 3 809 373
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE INDUSTRIELLE
d’Administration,
Le
N° SIREN : 655 680 536.
DU HARAS, SA
Haras,
57430
à Conseil
SARRALBE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 6 : Exutoires de désenfumage métalliques ; métaux
communs et leurs alliages ; matériaux de construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais métalliques ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Exutoires non métalliques de désenfumage ;
appareils mécaniques, à savoir éléments de construction non
métalliques, d’extraction de fumée ; matériaux de construction
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; coupoleslumières et toits transparents de polyester stratifié par fibres de
verre ;
Classe N° 37 : Services de construction, réparation, entretien,
maçonnerie, ravalement de bâtiments, nettoyage d’édifices
(surfaces extérieures), supervision (direction) de travaux de
constructions ; services d’étanchéité (construction) ; services
d’isolation (construction) ; pose de briques (maçonnerie).
Construction d’édifices permanents, de routes, de ponts ;
informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 563
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat : tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de
fruit : tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Publication
électronique de livres et périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 631
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU VERNOUS, SCA, 0 Saint Trélody, 33340 LESPARRE,
N° SIREN : 380 283 382.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU VERNOUS, 0 Saint Trélody, 33340 LESPARRE.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur GASCOIN Jean-Marie, demeurant 16 rue d’Estienne
d’Orves, 91300, MASSY.
Monsieur CAMBRAY Emmanuel, demeurant 56 Hameau Villa
Nueva del Pardillo, 28600 LUISANT, agissant tous deux en qualité
de fondateurs de la société BIOTOQUES en cours de constitution,
dont le siège social sera sis 16 rue d’Estienne d’Orves – 91300
MASSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandra VIGNERON, Avocat, 242 Bis boulevard saint
germain, 75007 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; Vins d’appellation d’origine controlee.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 809 849
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BILLY CHARINI, 31 RUE VALENTIN HAUY, 76620 LE HAVRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BILLY CHARINI, 31 RUE VALENTIN HAUY, 76620 LE HAVRE.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; Fourniture d’accès à un
portail Internet proposant une émission de télévision intéractive
où les participants son filmés chez eux ou par webcam. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Création de quiz (service de
divertissement).
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux. ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelle ; verres
(récipients) ; vaisselles ; boîtes à savons, bouteilles, brûleparfums, carafes, flacons, poudriers, gobelets, porte-serviettes,
porte-savons non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques,
distributeurs de savons, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs
à parfums, opalines ; aquariums d’appartement.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 21, 25.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 810 244
N° National : 11 3 809 851
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CORNUD JULIEN ANDRE JEAN CHARLES, 51 IMPASSE DES
ACCACIAS, 84260 SARRIANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORNUD JULIEN ANDRE JEAN CHARLES, 51 IMPASSE DES
ACCACIAS, 84260 SARRIANS.
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. NICE
Association PASS, Association, 57 avenue Pierre Sémard, 06130
GRASSE, N° SIREN : 484 942 560.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association PASS, 48 avenue Riou Blanquet, 06131 GRASSE
Cedex.
Description de la marque : élément chimique de symbole Au (du
latin aurum) et de numéro atomique 79
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil aux entreprises pour la direction des
affaires ; constitution et mise à disposition (location) de bases de
données ;
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 810 045
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COFINLUXE, société anonyme, 6 rue Anatole de la Forge, 75017
PARIS, N° SIREN : 306 063 678.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; actions de formation ; Publication de livres, de
documentations ou de supports électroniques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conception,
développement, installation, maintenance de logiciels ou d’outils
informatisés ; Etudes scientifiques, à savoir études (recherches)
en chimie, biologie, cosmétologie, analyses chimiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 810 278
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. LYON
MNOPay, Société Anonyme, 139, boulevard de Sébastopol, 75002
PARIS, N° SIREN : 530 203 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 235 COURS LAFAYETTE, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes informatiques), appareils et
instruments
électroniques,
informatiques
et
de
télécommunication, tous destinés au traitement, à la réalisation, à
la sécurisation et/ou à la garantie des paiements dans le cadre
d’opérations d’achat et de vente de marchandises ou de
prestations de services réalisées par le biais de sites de commerce
électronique, de réseaux informatiques ou téléphoniques ou par
tous autres moyens de communication électroniques ; appareils,
instruments et équipements électroniques, informatiques ou de
télécommunication, destinés à l’authentification, l’identification,
l’encodage, le décodage, le cryptage, le décryptage et la
vérification de données, dans le cadre du traitement et de la
sécurisation de paiements en ligne, par téléphone, ou par tous
autres moyens de communication électroniques ; logiciels de
télécommunication, pour la transmission électronique de
données et d’informations relatives au paiement en ligne, par
téléphone, ou par tous autres moyens de communication
électroniques ; logiciels pour le traitement électronique
d’informations structurées ou non à des fins de reconnaissance,
de classification et d’extraction, ainsi que d’identification et de
rapprochements intelligents de leur contenu, tous étant destinés
à la prévention et à la détection des fraudes sur un réseau mondial
de télécommunication, ainsi qu’au traitement et à la sécurisation
des paiements en ligne, par téléphone, ou par tous autres moyens
de communication électroniques. Cartes électroniques utilisables
par téléphone, donnant accès, par prépaiement, à un service de
radio télécommunications.
Classe N° 35 : Services d’administration commerciale pour le
traitement d’opérations d’achats, de ventes et de transactions
réalisées sur des réseaux informatiques mondiaux ou Internet, ou
par tous autres moyens de communication électroniques ;
services de traitement, de gestion et de suivi administratif de
commandes ; services informatisés de commandes en ligne ;
location d’espaces publicitaires sur des supports de
communication électroniques ; services de fidélisation de
clientèle par des moyens électroniques.
Classe N° 36 : Services bancaires et financiers fournis sur Internet,
par téléphone, ou par tous autres moyens de communication
électroniques ; réalisation d’opérations et de transactions
financières en ligne ; services de paiement de factures en ligne,
par téléphone, ou par tous autres moyens de communication
électroniques ; services de transfert électroniques de fonds ;
services de paiement fournis par le biais de dispositifs et
d’appareils de télécommunication sans fil ; services de
prélèvement ou virement automatique ; services de paiement à
distance ; services de paiements électroniques ; services
d’autorisation et de règlement de transactions par tous moyens
de communication électroniques ; services d’émission de moyens
de paiement ; services d’acquisition de paiements pour le compte
de tiers ; mise à disposition de garanties de paiements ; services
d’assurance liés à l’achat de produits ou de prestations de
services par tous moyens de communication électroniques, au
profit de tiers ; services de financement, au profit de particuliers,
liés à l’achat de produits ou de prestations de services par tous
moyens de communication électroniques ; informations
financières fournies en ligne à partir d’une base de données
informatique ou Internet ; services de débit et de crédit réalisés au
moyen de dispositifs de communication électroniques ;
143
Classe N° 37 : Installation, mise à jour et maintenance, pour des
tiers, d’appareils et instruments électroniques, informatiques
(ordinateurs, modems) et de télécommunication, tous destinés au
traitement, à la réalisation, à la sécurisation et/ou à la garantie des
paiements dans le cadre d’opérations d’achat et de vente de
marchandises ou de prestations de services réalisées par le biais
de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou
téléphoniques ou par tous autres moyens de communication
électroniques. Installation, mise à jour et maintenance, pour des
tiers, d’appareils et instruments électroniques, informatiques
(ordinateurs, modems) et de télécommunication, pour le
traitement électronique d’informations structurées ou non à des
fins de reconnaissance, de classification et d’extraction, ainsi que
d’identification et de rapprochement intelligents de leur contenu,
tous étant destinés à la prévention et à la détection des fraudes
sur un réseau mondial de télécommunication, ainsi qu’au
traitement et à la sécurisation des paiements en ligne ou par
téléphone.
Classe N° 38 : Communication d’informations codées ou non, par
voie informatique, électronique, numérique ou par téléphone ;
fourniture d’accès en ligne à des bases de données informatiques,
à des plateformes de commerce électronique, ainsi qu’à des
plateformes électroniques ou téléphoniques, de transaction, de
communication et d’information sur Internet, par téléphone, ou
par tous autres moyens de communication électroniques ;
messageries électroniques ; services de messagerie instantanée
et de courrier électronique ; services d’envoi de messages courts
par téléphone [SMS] ; services de transmission et recueil de
messages électroniques ; services de transmission de données
par voie informatique, téléphonique, ou par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet),
ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission
d’informations par systèmes d’information communicants, à
savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de
transmission d’informations par systèmes de messageries
sécurisées ; services de fourniture d’accès à des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
informatiques
et
télématiques ; services de raccordement par télécommunication à
un
réseau
informatique
mondial ;
services
de
télécommunications ;
services
de
communications
téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par réseaux
radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres
optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations et de
données par satellites ; services de transmission et de diffusion de
données, de sons et d’images ; transfert automatique
d’informations et de données par le biais de canaux de
télécommunication, de réseaux informatiques et téléphoniques ;
transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet
(messagerie Web) ; transfert sans fil de données par le biais de la
téléphonie mobile numérique ; transfert sans fil de données par le
biais de protocoles d’applications sans fil ; transfert sans fil de
données par Internet ; transmission d’informations financières, y
compris en ligne et sur un réseau informatique mondial ;
transmission de communications et d’informations cryptées ou
non.
Classe N° 42 : Services de sécurisation de paiements par
programmation informatique dans le cadre d’opérations d’achat
et de vente de marchandises ou de prestations de services
réalisées par le biais de sites de commerce électronique, de
réseaux informatiques ou téléphoniques ou par tous autres
moyens
de
communication
électroniques ;
conception,
développement, programmation, installation, mise à jour et
maintenance, pour des tiers, de logiciels de solutions logicielles
applicatives, de bases de données informatiques tous destinés au
traitement, à la réalisation, à la sécurisation et/ou à la garantie des
paiements dans le cadre d’opérations d’achat et de vente de
marchandises ou de prestations de services réalisées par le biais
de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou
téléphoniques ou par tous autres moyens de communication
électroniques. Conception, développement, programmation,
installation, mise à jour et maintenance, pour des tiers, de
logiciels, de solutions logicielles applicatives, de bases de
données informatiques, pour le traitement électronique
d’informations structurées ou non à des fins de reconnaissance,
de classification et d’extraction, ainsi que d’identification et de
rapprochement intelligents de leur contenu, tous étant destinés à
la prévention et à la détection des fraudes sur un réseau mondial
de télécommunication, ainsi qu’au traitement et à la sécurisation
des paiements en ligne ou par téléphone. Conception de portails
Web fixes et mobiles sur tous moyens de communication
électroniques ; services de conseils techniques dans le domaine
de la programmation et du développement de portails de
commerce électronique. Consultations et conseils techniques
dans le domaine des systèmes de paiement électronique et des
communications électroniques ; hébergement d’informations,
d’applications, de fichiers et de données informatisés ;
hébergement de plateformes de commerce électronique sur
Internet ; mise à disposition de programmes informatiques pour
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
la réalisation de transactions financières sur un réseau
informatique mondial de communication ou par téléphone.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 284
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. LYON
MNOPay, Société Anonyme, 139, boulevard de Sébastopol, 75002
PARIS, N° SIREN : 530 203 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 235 COURS LAFAYETTE, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes informatiques), appareils et
instruments
électroniques,
informatiques
et
de
télécommunication, tous destinés au traitement, à la réalisation, à
la sécurisation et/ou à la garantie des paiements dans le cadre
d’opérations d’achat et de vente de marchandises ou de
prestations de services réalisées par le biais de sites de commerce
électronique, de réseaux informatiques ou téléphoniques ou par
tous autres moyens de communication électroniques ; appareils,
instruments et équipements électroniques, informatiques ou de
télécommunication, destinés à l’authentification, l’identification,
l’encodage, le décodage, le cryptage, le décryptage et la
vérification de données, dans le cadre du traitement et de la
sécurisation de paiements en ligne, par téléphone, ou par tous
autres moyens de communication électroniques ; logiciels de
télécommunication, pour la transmission électronique de
données et d’informations relatives au paiement en ligne, par
téléphone, ou par tous autres moyens de communication
électroniques ; logiciels pour le traitement électronique
d’informations structurées ou non à des fins de reconnaissance,
de classification et d’extraction, ainsi que d’identification et de
rapprochements intelligents de leur contenu, tous étant destinés
à la prévention et à la détection des fraudes sur un réseau mondial
de télécommunication, ainsi qu’au traitement et à la sécurisation
des paiements en ligne, par téléphone, ou par tous autres moyens
de communication électroniques. Cartes électroniques utilisables
par téléphone, donnant accès, par prépaiement, à un service de
radio télécommunications.
Classe N° 35 : Services d’administration commerciale pour le
traitement d’opérations d’achats, de ventes et de transactions
réalisées sur des réseaux informatiques mondiaux ou Internet, ou
par tous autres moyens de communication électroniques ;
services de traitement, de gestion et de suivi administratif de
commandes ; services informatisés de commandes en ligne ;
location d’espaces publicitaires sur des supports de
communication électroniques ; services de fidélisation de
clientèle par des moyens électroniques.
Classe N° 36 : Services bancaires et financiers fournis sur Internet,
par téléphone, ou par tous autres moyens de communication
électroniques ; réalisation d’opérations et de transactions
financières en ligne ; services de paiement de factures en ligne,
par téléphone, ou par tous autres moyens de communication
électroniques ; services de transfert électroniques de fonds ;
services de paiement fournis par le biais de dispositifs et
d’appareils de télécommunication sans fil ; services de
prélèvement ou virement automatique ; services de paiement à
distance ; services de paiements électroniques ; services
d’autorisation et de règlement de transactions par tous moyens
de communication électroniques ; services d’émission de moyens
de paiement ; services d’acquisition de paiements pour le compte
de tiers ; mise à disposition de garanties de paiements ; services
d’assurance liés à l’achat de produits ou de prestations de
services par tous moyens de communication électroniques, au
profit de tiers ; services de financement, au profit de particuliers,
liés à l’achat de produits ou de prestations de services par tous
BOPI 11/29 - VOL. II
moyens de communication électroniques ; informations
financières fournies en ligne à partir d’une base de données
informatique ou Internet ; services de débit et de crédit réalisés au
moyen de dispositifs de communication électroniques ;
Classe N° 37 : Installation, mise à jour et maintenance, pour des
tiers, d’appareils et instruments électroniques, informatiques
(ordinateurs, modems) et de télécommunication, tous destinés au
traitement, à la réalisation, à la sécurisation et/ou à la garantie des
paiements dans le cadre d’opérations d’achat et de vente de
marchandises ou de prestations de services réalisées par le biais
de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou
téléphoniques ou par tous autres moyens de communication
électroniques. Installation, mise à jour et maintenance, pour des
tiers, d’appareils et instruments électroniques, informatiques
(ordinateurs, modems) et de télécommunication, pour le
traitement électronique d’informations structurées ou non à des
fins de reconnaissance, de classification et d’extraction, ainsi que
d’identification et de rapprochement intelligents de leur contenu,
tous étant destinés à la prévention et à la détection des fraudes
sur un réseau mondial de télécommunication, ainsi qu’au
traitement et à la sécurisation des paiements en ligne ou par
téléphone.
Classe N° 38 : Communication d’informations codées ou non, par
voie informatique, électronique, numérique ou par téléphone ;
fourniture d’accès en ligne à des bases de données informatiques,
à des plateformes de commerce électronique, ainsi qu’à des
plateformes électroniques ou téléphoniques, de transaction, de
communication et d’information sur Internet, par téléphone, ou
par tous autres moyens de communication électroniques ;
messageries électroniques ; services de messagerie instantanée
et de courrier électronique ; services d’envoi de messages courts
par téléphone [SMS] ; services de transmission et recueil de
messages électroniques ; services de transmission de données
par voie informatique, téléphonique, ou par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet),
ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission
d’informations par systèmes d’information communicants, à
savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de
transmission d’informations par systèmes de messageries
sécurisées ; services de fourniture d’accès à des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
informatiques
et
télématiques ; services de raccordement par télécommunication à
un
réseau
informatique
mondial ;
services
de
télécommunications ;
services
de
communications
téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par réseaux
radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres
optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; transmission d’informations et de
données par satellites ; services de transmission et de diffusion de
données, de sons et d’images ; transfert automatique
d’informations et de données par le biais de canaux de
télécommunication, de réseaux informatiques et téléphoniques ;
transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet
(messagerie Web) ; transfert sans fil de données par le biais de la
téléphone mobile numérique ; transfert sans fil de données par le
biais de protocoles d’applications sans fil ; transfert sans fil de
données par Internet ; transmission d’informations financières, y
compris en ligne et sur un réseau informatique mondial ;
transmission de communications et d’informations cryptées ou
non.
Classe N° 42 : Services de sécurisation de paiements par
programmation informatique dans le cadre d’opérations d’achat
et de vente de marchandises ou de prestations de services
réalisées par le biais de sites de commerce électronique, de
réseaux informatiques ou téléphoniques ou par tous autres
moyens
de
communication
électroniques ;
conception,
développement, programmation, installation, mise à jour et
maintenance, pour des tiers, de logiciels de solutions logicielles
applicatives, de bases de données informatiques tous destinés au
traitement, à la réalisation, à la sécurisation et/ou à la garantie des
paiements dans le cadre d’opérations d’achat et de vente de
marchandises ou de prestations de services réalisées par le biais
de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou
téléphoniques ou par tous autres moyens de communication
électroniques. Conception, développement, programmation,
installation, mise à jour et maintenance, pour des tiers, de
logiciels, de solutions logicielles applicatives, de bases de
données informatiques, pour le traitement électronique
d’informations structurées ou non à des fins de reconnaissance,
de classification et d’extraction, ainsi que d’identification et de
rapprochement intelligents de leur contenu, tous étant destinés à
la prévention et à la détection des fraudes sur un réseau mondial
de télécommunication, ainsi qu’au traitement et à la sécurisation
des paiements en ligne ou par téléphone. Conception de portails
Web fixes et mobiles sur tous moyens de communication
électroniques ; services de conseils techniques dans le domaine
de la programmation et du développement de portails de
commerce électronique. Consultations et conseils techniques
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans le domaine des systèmes de paiement électronique et des
communications électroniques ; hébergement d’informations,
d’applications, de fichiers et de données informatisés ;
hébergement de plateformes de commerce électronique sur
Internet ; mise à disposition de programmes informatiques pour
la réalisation de transactions financières sur un réseau
informatique mondial de communication ou par téléphone.
145
N° National : 11 3 810 669
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Peyregne Angeline, 69 Avenue de Toulouse, 31150 BRUGUIERES.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peyregne Angeline, 69 Avenue de Toulouse, 31150 BRUGUIERES.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 640
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GAOUAR MOUNIR,
COLOMBES.
164
RUE
DES
GROS
GRES,
92700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAOUAR MOUNIR, 164 RUE DES GROS GRES,
COLOMBES.
92700
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 726
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 5, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
NILUSMAS Nicolas, 01 Ruelle du Gouffé, 78700 CONFLANS
SAINT HONORINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NILUSMAS Nicolas, 01 Ruelle du Gouffé, 78700 CONFLANS
SAINT HONORINE.
Produits ou services désignés : Restauration (alimentation) dépôt
et entrepôt à savoir service d’entreposage de tous produits non
réglementés ; Import export.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 955
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NAANAA, ep MERZOUKI, 13 RUE DU PROFESSEUR TUFFIER,
78430 LOUVECIENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAANAA, ep MERZOUKI, 13 RUE DU PROFESSEUR TUFFIER,
78430 LOUVECIENNES.
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 811 570
Dépôt du : 4 MARS 2011
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 45 : Conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
DEVAULT LAUTARD Gaëlle, 26, passage Saint Nicolas, 78600
MAISONS LAFFITTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRECHEDE Michel, Cabinet EURE-PAT, 14, boulevard Victor Hugo,
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 012
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Michas Eric Georges, 12 boulevard Gambetta, 78300 POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michas Eric Georges, 20, rue Arc de Triomphe, Appartement 7,
17100 SAINTES.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques ; conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
périodiques en ligne ; micro-édition ; conseil en orientation
professionnelle (accompagnement de dirigeants, de sportifs,
d’équipes sportives ou d’individus, dans leurs savoirs-faire, dans
leur vie professionnelle ou personnelle).
Description de la marque : ! Oyez.biz ! Services de petites
annonces pour particuliers et professionnels sur Internet.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception) ;
installation ; maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 44 : Conseils et soutiens pschychologiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 602
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Français pour l’UNICEF ou UNICEF France, association loi
1901 à but non lucratif, reconnue d’utilité publique par décret du
2 décembre 1970, dont le siège social se situe 3 rue DUGUAYTROUIN, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jacques HINTZY, Comité Français pour l’UNICEFUNICEF France, 3, rue DUGUAY-TROUIN, 75006 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 3 : Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
pour cheveux.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; horlogerie
chronométriques ; portes clés de fantaisie.
et
147
instruments
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; livres ; brochures ; calendriers.
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisations d’expositions à
but culturel ou éducatif.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 28, 35, 41.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes.
Classe N° 24 : Tissus.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets.
Classe N° 35 : Organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne ; relations publiques.
N° National : 11 3 811 603
N° National : 11 3 811 688
Dépôt du : 2 MARS 2011
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Français pour l’UNICEF ou UNICEF France, association loi
1901 à but non lucratif, reconnue d’utilité publique par décret du
2 décembre 1970, dont le siège social se situe 3 rue DUGUAYTROUIN, 75006 PARIS.
jouffrais stéphane, 95 rue Montmartre, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jouffrais stéphane, 95 rue Montmartre, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jacques HINTZY, Comité Français pour l’UNICEFUNICEF France, 3, rue DUGUAY-TROUIN, 75006 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 3 : Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
pour cheveux.
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
Classe N° 14 : Joaillerie ; horlogerie
chronométriques ; portes clés de fantaisie.
Classes de produits ou services : 41, 42.
et
instruments
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; livres ; brochures ; calendriers.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes.
N° National : 11 3 811 697
Classe N° 24 : Tissus.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets.
Dépôt du : 4 MARS 2011
Classe N° 35 : Organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne ; relations publiques.
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisations d’expositions à
but culturel ou éducatif.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 24, 28, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BASIRICO Alain, 1400 rue de la Castelle, 34070 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 604
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Français pour l’UNICEF ou UNICEF France, association loi
1901 à but non lucratif, reconnue d’utilité publique par décret du
2 décembre 1970, dont le siège social se situe 3 rue DUGUAYTROUIN, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jacques HINTZY, Comité Français pour l’UNICEF, 3 rue
DUGUAY-TROUIN, 75006 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peau d’animaux, malles et
valises, parapluies, parasol, canne, fouet, sellerie, cartables, étuis
pour clefs (maroquinerie), sac d’écoliers, porte-monnaie non en
métaux précieux, mallettes, sac à dos, sac à main, sac à
provisions, sacs d’alpinistes, sac de campeur, sac de plage,
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
cases », porte-documents, portefeuilles, sacs de voyage, sacshousses pour vêtements, selles pour chevaux, trousses de voyage
(maroquinerie) ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pullovers, pantalons, jeans, blouses, t-shirts, robes, jupes, manteau,
blouson, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons
(sous-vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, culottes,
étoles (fourrures), soutiens gorges, jarretelles, jarretières, jupons,
justaucorps (body), pyjamas, slips, vestes, maillots de bains, sous
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 811 782
vêtements, ceintures, gants, chapeau, casquettes, visières,
chaussures de sport, écharpes, bandanas, peignoirs, robes de
chambre, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski,
foulards, vêtements de sport (autres que de plongée). Ponchos de
pluie, vêtements imperméables ; tabliers ; pochette, bas ;
bretelles, caleçon, châle, chandail, chaussettes, collants, lingerie
de corps, imperméable, pardessus, peignoirs, nuisette,
uniformes, tailleurs, vêtements en cuir, chemisiers ; bonnet et
béret. Bottes ; coupe vent ; vêtements en laine polaire ; claquettes
(chaussures). ;
Comité des Fêtes, Association, 59, rue du Maréchal Foch, 44110
CHATEAUBRIANT.
Classe N° 28 : Sacs de sport adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir.
Commune de Châteaubriant, collectivité territoriale, Place Ernest
Bréant, 44110 CHATEAUBRIANT.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité des Fêtes, Monique MACÉ, 59, rue du Maréchal Foch,
44110 CHATEAUBRIANT.
Dépôt du : 3 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 767
Dépôt du : 17 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PATINET Jean Pierre, Agissant pour le compte de la Société
Tapissier – Décorateur de France en cours de formation, 12 Rue
d’Arcangues, 64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATINET Jean Pierre, 12 Rue d’Arcangues, 64600 ANGLET.
Produits ou services désignés : Soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; organisation de concours de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 806
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Vente de tissus d’ameublement. Vente de meubles
et d’objets de décoration.
Classe N° 37 : Travaux de tapissier.
Classe N° 40 : Pose d’oeillets. Broderie. Couture.
DALSOUPLE SOCIETE SAUMUROISE DU CAOUTCHOUC, Société
par actions simplifiée, 150 rue de Flandres Dunkerque, 49400
SAUMUR, N° SIREN : 665 880 555.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 811 771
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIAN ANNE FLORE, 26 RUE FALQUE, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIAN ANNE FLORE, 26 FALQUE, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ; Réservation de places de stationnement public
pour camions de déménagement et chantier.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 17 : Caoutchouc naturel, latex, caoutchouc synthétique ;
matériaux isolants en caoutchouc naturel, latex, caoutchouc
synthétique, matériaux réfractaires isolants ; rubans isolants,
tissus isolants, vernis isolants, enduits isolants ; fibres
vulcanisées ; fils de caoutchouc, non à usage textile.
Classe N° 19 : Matériaux de pavage et planchéiage (matériaux de
construction non métalliques), carrelages non métallique, dalles
de sol et revêtement et matériaux pour sol (matériaux de
construction non métalliques) ; matériaux non métalliques pour la
construction et les ouvrages de génie civil ; surfaces
(revêtements) pour courts, pistes, arènes, tous pour le sport et la
gymnastique (matériaux de construction non métalliques) ;
bordures (revêtements) pour bassins et piscines (matériaux de
construction non métalliques).
Classe N° 27 : Tapis, carpettes, paillassons, dalle de moquette ;
nattes pour animaux, revêtement de sol (à l’exception des
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
carrelages et des peintures) ; tenture murales non en matière
textile ; gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 17, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
149
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 11 3 811 813
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Malka Danielle, 21 Tulip Court, Moriches, NEW YORK 11955,
Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe N° 35 : Vente en ligne de produits bijouterie, bijouterie et
joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments
chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies,
médailles, insignes, orfèvrerie, objets d’art en métaux précieux,
coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux
précieux, produits de maroquinerie ; promotion des ventes des
produits susmentionnés en ligne pour le compte de tiers ; gestion
des affaires commerciales et administratives ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires sur tout
moyen de communication ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Services de dessin et
stylisme en bijouterie joaillerie.
Classes de produits ou services : 14, 18, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 841
Dépôt du : 4 MARS 2011
Classe N° 3 : Bain moussant, crème corporelle à usage
cosmétique, huile corporelle à usage cosmétique, savons, gels de
douche, shampooing, après-shampoing, démêlant, crème
capillaire, écran solaire à usage cosmétique, crème faciale à
usage cosmétique, savons à barbe, crème à raser, produits de
parfumerie, produits parfumés sous forme d’aérosol à usage
corporel, lotion après-rasage et lotion corporelle à usage
cosmétique. ;
CHENAUX CHRISTINE, 88 PIERRE GUEU, 60440 VERSIGNY.
Classe N° 8 : Rasoirs. ;
CHENAUX FLORE, 20 DE LA PLAINE, BAT A – App 155, 75020
PARIS.
Classe N° 21 : Blaireaux,
d’instruments de rasage.
porte-blaireaux
et
à : I.N.P.I. PARIS
CHENAUX JEAN BERNARD, 88 RUE PIERRE GUEU, 60440
VERSIGNY.
supports
LI CHI CHUNG CHUCK, 49 Man Tai Street, Whampoa Estate Hung
Hom, Hong-Kong.
Classes de produits ou services : 3, 8, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHENAUX CHRISTINE, 88 PIERRE GUEU, 60440 VERSIGNY.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 830
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOM ROGER, Res Vaucouleur, Rue Jean Colly, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOM ROGER, Res Vaucouleur, Rue Jean Colly, 75013 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35.
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
N° National : 11 3 811 849
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOUVEAU Christophe, 50 B montée des Soldats, 69300 CALUIRE
ET CUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUVEAU Christophe, 50 B montée des Soldats, 69300 CALUIRE
ET CUIRE.
Classes de produits ou services : 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 852
Dépôt du : 4 MARS 2011
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
à : I.N.P.I. PARIS
SOM ROGER, Res Vaucouleur, rue Jean Colly, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOM ROGER, Res Vaucouleur, rue Jean Colly, 75013 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; massage ;
saunas (services de –) ; solariums (services de –) ; visagistes
(services de –) ; art dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 32, 33, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 850
Dépôt du : 4 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DARROT Eric, 370 CHEMIN DE PEIDESSALLE, 06560 VALBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DARROT Eric, 370 CHEMIN DE PEIDESSALLE, 06560 VALBONNE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Vente en ligne de produits bijouterie, bijouterie et
joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments
chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies,
médailles, insignes, orfèvrerie, objets d’art en métaux précieux,
coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines en
métaux précieux, produits de maroquinerie ; promotion des
ventes des produits susmentionnés en ligne pour le compte de
tiers ; gestion des affaires commerciales et administratives ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires sur tout
moyen de communication ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; constitution ou
investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Services de dessin et
stylisme en bijouterie joaillerie ;.
Classes de produits ou services : 14, 18, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 811 859
N° National : 11 3 811 926
Dépôt du : 4 MARS 2011
Dépôt du : 6 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Animation De Rue, association loi 1901, 7 rue de Pologne, 93600
AULNAY-SOUS-BOIS, N° SIREN : 530 648 005.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Animation De Rue, 7 rue de Pologne, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS.
151
Chapoutot Pierre, 12 rue de Tournon, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chapoutot Pierre, 12 rue de Tournon, 75006 PARIS.
Classe N° 16 : Bons de réductions pour l’achat de produits et/ou
de services ; bons promotionnels ou bons publicitaires destinés à
être échangés contre des produits et/ou des services. Produits de
l’imprimerie : livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues,
journaux ; magazines, manuels, revues, imprimés, albums, lettres
d’informations, publications ;
Classe N° 35 : Services de diffusion d’annonces publicitaires pour
des tiers sur Internet. ; service en ligne pour la promotion des
ventes de produits et services de tiers, proposant des bons, des
coupons, des réductions, des informations comparatives de prix,
des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de
vente au détail de tiers, et des informations en matière de
remise. ; prestation de services de ventes aux enchères sur
Internet ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : API – Animations en Pieds
d’Immeubles
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 38 : Service de télécommunications, diffusion et
transmission d’informations par le biais de réseaux ou d’Internet,
communications radiophoniques ou téléphoniques, services de
radiotéléphonie mobile, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, services d’affichage électronique
(télécommunications), services de messagerie électronique,
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux. ; Fourniture d’accés à des places de marchés et de
base de données en ligne pour des acheteurs et des vendeurs de
produits ou services.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 930
Dépôt du : 6 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUTY & COSMETIC AGENCY, EURL, 119 BIS RUE DE
COLOMBES,
92600
ASNIERES
SUR
SEINE,
N° SIREN : 529 012 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELLEAU Audrey, 37 RUE SCHEURER KESTNER,
ASNIERES SUR SEINE.
92600
Description de la marque : se prononce Beauty and Cosmetic
Agency
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 3, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 811 950
Dépôt du : 6 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Verdier Julien, Agissant pour le compte de la société Adyoulike en
cours de formation, 17 rue Pasteur, 75011 PARIS.
Elmaalem Yohan, Agissant pour le compte de la société Adyoulike
en cours de formation, 61 rue de la Roquette, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Verdier Julien, 17 rue Pasteur, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 812 403
Dépôt du : 8 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Trousset Eric, Agissant au nom et pour le compte du G.I.E. BAL
METRIE en cours de formation, 9 boulevard du Général de Gaulle,
92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Travaux statistiques ou établissement de
statistiques ; services de renseignements et d’informations dans
le domaine des affaires et plus particulièrement réalisation
d’enquêtes et de sondages auprès du public dans le domaine du
courrier papier ou du courrier électronique ; services de publicité ;
conseils et aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; recueil, traitement notamment
BOPI 11/29 - VOL. II
informatique, analyses et travaux statistiques ; sondages
d’opinion ; études, recherches et analyses de données
statistiques ; études, recherches et analyses de marchés ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; production,
interprétation et diffusion d’informations collectées sur les
opinions et comportements des consommateurs dans le cadre
des études mercatiques et publicitaires, des citoyens dans le
cadre des études d’opinions, des clients dans le cadre des études
de satisfaction de clientèle ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central, traitement de fichier d’adresses, gestion
de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; études,
recherches et tests de marchés et notamment études et conseils
en ciblage mercatique, service de marchéage direct ou indirect,
enquêtes et investigations pour affaires, aides aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
information, investigation, recherches ou renseignement
d’affaires ; conseil dans le domaine des affaires à savoir
négociations et conclusions de transactions commerciales pour le
compte de tiers, transcription de communications ; consultations
pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; institut de
sondage ; projets (aide à la direction des affaires), services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers), agence
d’informations commerciales, économiques ; promotion des
ventes, relations publiques ; publicité, location d’espaces
publicitaires, distribution de matériels publicitaires (prospectus,
échantillons), location de matériel publicitaire, courriers
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion
d’annonces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, en
ligne sur un réseau informatique, par correspondance ;
organisation de salons, d’expositions et de conférences à buts
publicitaires ou commerciaux ; recherches et créations de
marques de commerce et de services et d’autres signes distinctifs,
recherches d’idées, de concepts et de slogans pour le lancement
de nouveaux produits notamment par des groupes de créativité
(services publicitaires) ; services d’études qualitatives et
quantitatives ;
production,
interprétation
et
diffusion
d’informations collectées sur les opinions et comportements des
lecteurs, auditeurs et téléspectateurs dans le cadre des études
médias ; informations en matière économique ; gestion
administrative de base de données ; conception de sondages,
d’études et d’enquêtes à des fin commerciales ; analyse
commerciale de résultats de sondages, d’études et d’enquêtes.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
audiovisuelles, radiophoniques, télévisées et diffusion de
programmes de radio et de télévision ; tous services de
communication, à savoir : agences de presse et d’informations
(nouvelles), collecte et distribution (transmission) d’informations ;
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques,
télématiques ; expédition, transmission de dépêches et
messages ; tous services destinés à l’information du public et des
professionnels du courrier ; service de fournitures (transmission)
de données techniques de développement et d’information
technique dans le domaine des bases de données informatiques,
du traitement de données, de la transmission de données, de la
transmission de messages, des relais électroniques ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données ; service
de courrier électronique ; service de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de
produits ; informations en matière de transport ; informations en
matière d’entreposage ; services d’expéditions ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; messagerie
(courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport,
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises ;
Classe N° 42 : Services de compilation, d’analyse, et de recherche
de données techniques de développement et d’information
technique dans le domaine des bases de données informatiques,
du traitement de données, de la transmission de données, de la
transmission de messages, des relais électroniques ;
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; conversion de données ou de
documents d’un support électronique vers un support physique ;
conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
services d’élaboration (conception) de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 812 429
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MERLINO Eric, 1 lotissement la Douronne avenue de la Lare,
13390 AURIOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BOLLET ET ASSOCIES, 4 rue Gaston Castel, 13015
MARSEILLE.
153
Classe N° 35 : Service d’information commerciale et de conseil
commercial dans la gestion de l’usage de l’énergie ; services de
conseil d’affaires dans la gestion des émissions d’énergie ;
Classe N° 42 : Service de fourniture (conception) de logiciels dans
le domaine de la gestion de l’énergie et de la gestion des
émissions d’énergie.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Priorité : Etats-Unis, le 8 SEPTEMBRE 2010, sous le N° 85125113
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 812 522
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; fourniture de retour d’informations
d’évaluation concernant les services des vendeurs, les
performances des acheteurs et vendeurs et l’expérience globale y
relative, à savoir services d’informations d’affaires ; publicité et
services de publicité ; services de fidélisation de la clientèle et
services d’un club de clients à des fins commerciales,
promotionnelles et publicitaires ; promotion de services à l’usage
de tiers.
Classe
N°
38
:
Télécommunications,
services
de
télécommunication et de téléconférences, à savoir transmission
électronique et services d’hébergement de données et
d’informations pour la mise en relation d’utilisateurs
d’ordinateurs concernant des conseils en bricolage et jardinage
via un réseau de communication ; fourniture d’accès à une base
de données d’évaluation explorable en ligne pour acheteurs et
vendeurs.
Classe N° 41 : Formation, éducation ; enseignement et formation
dans tous les corps d’état du bâtiment, de la mécanique, du
nautisme, du jardinage, du bricolage dans tous domaines ;
enseignement et formation dans les domaines suivants : travaux
de maçonnerie, de carrelage, de couverture, de plomberie, de
chauffage, de charpente, de menuiserie, de peinture, de vitrerie,
de revêtement, de serrurerie, de métallerie, de plâtrerie, de
sculpture, travail de la pierre et du marbre, installation
d’équipements électriques et électroniques et tous travaux de
bricolage et jardinage ; enseignement, formation et cours par
correspondance.
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRIGANO JARDIN, société par actions simplifiée, 100 rue Petit,
75019 PARIS, N° SIREN : 303 773 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRIGANO JARDIN, 100, rue Petit, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; châssis de serre
métalliques ; grilles métalliques ; piscines métalliques ; abris de
jardin métalliques ; serres transportables métalliques ; vérandas
(constructions transportables métalliques).
Classe N° 7 : Machines à filtrer.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; serres en verre (constructions
transportables non métalliques) ; vérandas (constructions
transportables non métalliques) ; piscines non métalliques ; bacs
à sable (constructions transportables non métalliques) ;
chapiteaux (constructions transportables non métalliques).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 20 : Meubles de jardin en bois ou en matière plastique ;
présentoirs ; bancs ; balancelle.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport,
notamment articles de loisirs et de plein air, à savoir agrès,
balançoires, portiques, stations de jeux, toboggans.
N° National : 11 3 812 508
Dépôt du : 8 MARS 2011
Classes de produits ou services : 6, 7, 19, 20, 28.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1295877
à : I.N.P.I. PARIS
C3, LLC, société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware,
1820 Gateway Drive, Suite 250, San Mateo, CALIFORNIA 94404,
Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Law Offices, KOPACZ William James, 129 Bd St-Germain, 75006
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 812 573
Dépôt du : 8 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dauba Sandrine, 16 rue Barrau, 33720 BARSAC.
Dauba Xavier, 16 rue Barrau, 33720 BARSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dauba Sandrine, 16 rue Barrau, 33720 BARSAC.
Classe N° 9 : Logiciels pour la gestion de l’énergie et des
émissions d’énergie ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans
alcool ;
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 812 594
Dépôt du : 8 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
C.L.I.P
COMPAGNIE
LYONNAISE
D’IMPRESSION
PERSONNALISEE, Société par actions simplifiée, 2 Rue
LEPECHEUR, 69120 VAULX EN VELIN, N° SIREN : 339 896 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, 69006 LYON.
BOPI 11/29 - VOL. II
organisation et direction des affaires ; audits internes et externes
en affaires ; aides aux entreprises pour l’organisation et la gestion
des ressources humaines ; consultation pour les questions de
personnel ; audits sur les ressources humaines et l’organisation
d’entreprises ; aide à la sélection du personnel ; conseil en
communication ; comptabilité ; expertises en comptabilité ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; estimations et expertises
fiscales et financières ; estimation de biens immobiliers ; affaires
monétaires et bancaires ; affaires immobilières ; consultations en
matière financière ; conseil en gestion financière ; conseil fiscale ;
conseil financier en matière de négociation d’entreprise ; audit
d’acquisition ; diagnostic fiscal ; conseil à l’introduction en
bourse ; courtage en bourse ;
Classe N° 38 : Télécommunication ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; transmission d’informations contenues
dans des bases de données ou dans un serveur télématique ;
messagerie électronique ou télématique ; communication et
transmission de messages, d’informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
séminaires ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de sessions de formation organisation de
concours ; édition et publication de livres et de revues ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; services
d’orientation professionnelle ; conseils en matière d’éducation ou
de formation ; conseil en management ;
Classe N° 42 : Etude de projets techniques et conduite de projets
industriels ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; papier ; imprimés ; papier
pour billets de banque ; chèques (moyens de paiement) ; chèques
bancaires ; chèques cadeaux ; chèques vacances.
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseil juridique en
négociation de contrats et création ou transformation de sociétés ;
conseil juridique en levée de fond et négociation juridique avec
des investisseurs ; consultations juridiques, rédaction d’actes
juridiques, accomplissement de formalités légales, services de
contentieux et de règlement des litiges.
Classe N° 36 : Affaires financières ; émissions de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; vérification des chèques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 40 : Imprimerie ; informations en matière de traitement
de matériaux et d’impression ; impression de chèques.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classe N° 45 : Consultations en matière de sécurité.
N° National : 11 3 812 733
Classes de produits ou services : 16, 36, 40, 45.
Dépôt du : 8 MARS 2011
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 812 632
Dépôt du : 8 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOTO ATTITUDE, SAS, 14 bld Marechal Leclerc, 06130 GRASSE,
N° SIREN : 444 381 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOTO ATTITUDE, 14 bld Marechal Leclerc, 06130 GRASSE.
à : I.N.P.I. PARIS
IC ALISTER, Selarl, 128, rue de Créqui, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IC ALISTER, 128, rue de Créqui, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Publicité ; informations ou renseignements en
publicité et communication publicitaire ; création publicitaire et
reproduction de documents tels que : catalogues, brochures,
plaquettes, affiches ; création de logotypes ; recherche et création
de marques et slogans publicitaires ; conseil en plan media
(conseil en matière de publicité) ; gestion des affaires
commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; conseil et assistance à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; consultations
professionnelles d’affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ;
estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ;
études de marché ; prévisions économiques ; contrôle des
procédures et des performances des entreprises à savoir audit en
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail et par correspondance notamment via un réseau
informatique mondial de pièces, accessoires, équipement et
éléments constitutifs et composants de véhicules terrestres à
moteur, d’équipements et accessoires pour motocyclistes, à
savoir filtre à huile, filtre à air, plaquette de frein, échappement,
pneu, joint moteur, chaines, roues, huile moteur, de vêtements,
de chaussures, de chapellerie, de bagages, de casques de motos,
de livres, de brochures guides, de produits de l’imprimerie.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; services de transmission
d’informations par voie télématique ; communications par
terminaux d’ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et
de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et
radiophoniques ;
informations
en
matière
de
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunications ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données ; services de fourniture d’accès à
des informations contenues dans des banques de données ;
fourniture de temps d’accès à une banque de données ;
transmission et diffusion de données, d’images et de sons par
ordinateur ou au moyen de réseaux d’ordinateurs ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d’informations par voie électronique, au moyen notamment d’un
réseau informatique global ; fourniture d’accès à un service de
vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d’un
réseau informatique global. ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; services de livraison de marchandises.
155
N° National : 11 3 813 205
Dépôt du : 9 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Torruella Alexandre, 9 rue des palmiers, 64530 BARZUN,
N° SIREN : 499 576 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Torruella Alexandre, 9 rue des palmiers, 64530 BARZUN.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 092
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SEAPASS SERVICES, SAS, 22 Allée Anne de Beaujeu, 75019
PARIS, N° SIREN : 452 055 775.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEAPASS SERVICES, 22 Allée Anne de Beaujeu, 75019 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; Éducation, évaluation de performances sportives et/
ou de qualités physiques, élaboration et/ou mise en oeuvre de
séances d’entrainement, formation, activités sportives et
culturelles, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, préparation physique, services de loisir, organisation
de concours (éducation ou divertissement), organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès, réservation de
places de spectacles ; accompagnement de sportifs : optimisation
de la performance.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; catalogues ; affiches,
cartes ; livres ; journaux ; revues ; magazines, prospectus ;
brochures ; calendriers ; photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement de journaux et revues pour des tiers. Conseils en
organisation et direction des affaires. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques, agence d’information
commerciales. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Agence de presse et
d’information (nouvelles). Communications par terminaux
d’ordinateurs. Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données. Organisation d’un festival en réseau. Projection
numérique de films ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films
cinématographiques. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Editions de livres et de revues. Services éducatifs et ludiques
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 225
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick ROUSSEAUX, 7 Rue Pierre BOGAERT, 92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick ROUSSEAUX, 7 Rue Pierre BOGAERT, 92140 CLAMART.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre
à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; Aliments pour
bébés, emplatres, materiels pour pansements, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, fongicides, desinfectant, parasiticides = tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ;
bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 813 310
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Socopar, SA, 617 rue Denis Papin, ZA de l’Erier, 73290 LA MOTTE
SERVOLEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Socopar, 617 rue Denis Papin, ZA de l’Erier, 73290 LA MOTTE
SERVOLEX.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 289
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SENSECO, SARL, 7 RUE ROBERT ET REYNIER, 69190 SAINT
FONS, N° SIREN : 517 868 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SENSECO, 7 RUE ROBERT ET REYNIER, 69190 SAINT FONS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : The cool, logo en couleur
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classes de produits ou services : 3, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
Réalisation de travaux de rénovation énergétique. ; réalisation de
travaux tous corps d’états. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Études techniques ;
étude thermique ; audit énergétique ; diagnostique énergétique ;
maitrise d’oeuvre ; ordonnancement, pilotage et coordination de
chantier.
N° National : 11 3 813 311
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PAJONA GAUTHIER, Agissant pour le compte de la société DAGO
GOURMAND en cours de formation, 2 LES EPENARDS, 89100
GRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAJONA GAUTHIER, 2 LES EPENARDS, 89100 GRON.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classe N° 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; – organisation de voyages. – préparation de repas à
domicile.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 33, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
157
N° National : 11 3 813 314
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 813 312
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GUISABEL, SARL, 0
N° SIREN : 408 138 030.
Route
de
Loiré,
49440
CANDE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUISABEL, 0 Route de Loiré, 49440 CANDE.
CLUB MEDITERRANEE, Société Anonyme, 11, rue de Cambrai,
75019 PARIS, N° SIREN : 572 185 684.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 322
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR JEROME PRODUCTION, SARL, 24
COURTOIS, 75011 PARIS, N° SIREN : 408 272 672.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages. Location de
véhicules et chevaux. Location d’automobiles. Réservation de
places de voyage et d’organisation de voyages y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial Web. Services de transport et de livraison fournis
par l’intermédiaire du réseau Internet. Accompagnement de
voyageurs. Service de rapatriement de voyageurs à l’étranger.
Agences de tourisme (à l’exception des réservations d’hôtels et de
pensions). Organisations de croisières et d’excursions. Visites
touristiques. Informations en matière de transport et de voyage.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR JEROME PRODUCTION, SARL, 24
COURTOIS, 75011 PARIS.
PASSAGE
PASSAGE
Classe N° 41 : Education ; formation ; camps de perfectionnement
sportif (stages) ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de
clubs de santé (mise en forme physique). Edition de livres, de
revues. Production de spectacles, de films. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Organisation de loteries. Services de conseils et d’informations
dans le domaine de l’éducation, de la formation et des loisirs, y
compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de
systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y
compris Internet et le réseau mondial Web.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
réservation
d’hôtels ;
services
hôteliers ;
hébergement
temporaire ; services de bars, de discothèques ; services de
traiteurs ; cantines. Cafétérias, restaurants libre-service, location
de salles de réunions ; services de camps de vacances
(hébergement) ; crèches d’enfants ; pouponnières dans une
infrastructure prévue à cet effet ; services de garde d’enfants en
crèches, en pouponnières.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – reproduction de
documents – gestion de fichiers informatiques – organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en
ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication – publication de textes
publicitaires – locations d’espaces publicitaires – diffusion
d’annonces publicitaires – relations publiques.
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisir – publication de
livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéo –
location de films cinématographiques – montage de bandes vidéo
– services de photographie – organisation de concours (éducation
ou divertissement) – organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs – services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne – micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/17 NL
N° National : 11 3 813 358
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KIBAG Management AG, Société de droit suisse, Bächaustrasse
73, CH 8806 BACH SZ, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 39 : Services de transport dans le domaine de la
construction, à savoir livraison sur les chantiers, évacuation et
reprise de matériaux d’excavation, de déblaiement et de
démolition ; stockage et stockage intermédiaire de matériaux de
déblaiement et de démolition ainsi que déchets spéciaux.
Classe N° 40 : Préparation de matériaux, à savoir préparation de
gravier, sable, gravats et gravillons de toute granulométrie, béton
tel que béton transportable, mortier longue durée ; préparation
avec des produits de démolition minéraux contenant des matières
polluantes ; classement de matériaux de construction
réutilisables ; recyclage et traitement des gravats, triage, lavage et
séchage de gravats ; assainissement de décharges, à savoir
d’emplacement d’usines, dépôts d’ordures, de sites accidentés et
cuves sphériques ; dépollution de sol et de matériaux
d’excavation chargés de matières nocives.
Classe N° 42 : Planification technique de projets ; conseils en
matière de technologie ; planification de construction ; travaux
d’ingénieurs ; conseils en construction ; développement de projet
de construction ; contrôle des matériaux ; analyse chimique.
Classes de produits ou services : 19, 35, 37, 39, 40, 42.
Priorité : Suisse, le 14 SEPTEMBRE 2010, sous le N° 59721/2010
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 396
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEADER PHARMA, Groupement d’intérêt économique, 2 Bis Rue
de la République, 93000 BOBIGNY, N° SIREN : 498 591 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17 A Rue de la Presse,
42000 SAINT ETIENNE.
Classe N° 19 : Gravier, sable, gravats, gravillons de toutes les
granulométries, béton tel que béton transportable, mortier longue
durée, asphalte.
Classe N° 35 : Gestion administrative de projet en liaison avec
l’assainissement de décharges ; planifications gestionnaires et
organisationnelles concernant la remise en état des résidus
toxiques et projets techniques.
Classe N° 37 : Constructions, à savoir constructions en hauteur, en
profondeur, profondeurs spéciales et travaux routiers, à savoir
terrassement avec des engins, stabilisation des sols,
canalisations, conduites, travaux de revêtement, pose de pavés,
aménagements de cours d’eau ; correction de tracé de cours
d’eau ; construction destinée à empêcher la formation des
avalanches et le glissement de terrain et à protéger
l’infrastructure ; préparation de matériel de stabilisation ;
démantèlement de bâtiments et de rues ; travaux de démolition
d’immeubles et de chaussées ; sécurisation d’excavations ;
travaux de pose de cloisons de palplanches ; fondation de pilotis ;
constructions d’agencement de bords de lacs et de ports, forages
de sondage et forages utilitaires ; injection et stabilisation du
sous-sol par des injections à haute pression (jetting) ; pose de
micro piliers ; construction de puits ; pose de parois en tranchées
enfouies ;
ancrage,
pose
de
tuyaux
sans
tranchée
(microtunneling) ; assainissement des sols et exploitation de
gravier, de sable, de gravats, de gravillons de toute
granulométrie ; assainissement de décharges à savoir
d’emplacement d’usines, dépôts d’ordures, de sites accidentés et
cuves sphériques à savoir curage de sol et de matériaux
d’excavation chargés de matières nocives.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime, compléments
alimentaires et nutritionnels à usage médical, aliments, boissons
et substances diététiques à usage médical, préparation
d’oligoéléments, emplâtres, matériel pour pansements,
préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique,
herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage médical, préparations
médicales pour usage médical, bains médicinaux, désinfectant,
bandes, culottes ou serviettes hygiénique, lait d’amande à usage
pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, produits
pour la purification de l’air, alcool médicaux, antiseptiques,
compresses, produits pour les soins de la bouche à usage
médical, préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et
de vitamines, produits de sevrage pour fumeurs à usage médical,
tous ces produits étant destinés à la santé ; préparations
chimiques pour diagnostiquer la grossesse. ;
Classe N° 8 : Limes à ongles électriques ou non, coupe-ongles
électriques ou non, ciseaux à ongles, ciseaux ; ;
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, articles ; orthopédiques ; matériel de
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
suture ; préservatifs ; béquilles pour infirmes, embout pour ;
béquilles pour infirme ; thermomètre à usage médical ; bandage
élastique ; bandage herniaire ; ; bandages orthopédiques pour
articulations ; ceintures médicales, ceintures médicales
électriques, ceintures orthopédiques ; gants à usage médical. ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) directement ou par la poste ;
courrier publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ;
services ; d’abonnement à des journaux pour les pharmaciens ;
conseil en organisation et direction des affaires ; regroupement
pour le compte de tiers de produits (à l’exception de leur
transport) de tous les produits nommément désignés ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de tous les produits nommément désignés ;
159
N° National : 11 3 813 415
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEADER PHARMA, Groupement d’intérêt économique, 2 Bis rue
de la République, 93000 BOBIGNY, N° SIREN : 498 591 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, 17 A Rue de la Presse, Immeuble Immotech,
42000 SAINT-ETIENNE.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; service de
fourniture d’accès aux réseaux et télécommunications par
l’intermédiaire de fichiers et de logiciels informatiques
enregistrés ; collecte et transmission d’informations par
télécommunication ; télécommunications par le biais d’Internet ;
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de livraison, distribution
de colis, distribution (livraison) de produits à savoir produits
chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques et plus généralement
de tous produits liés au domaine médical et pharmaceutique. ;
Classe N° 41 : Education et formation sur les médicaments et
accessoires relevant du monopole pharmaceutique ; services
d’information dans le domaine pharmaceutique à savoir sur l’état
des stocks, de la disponibilité, des délais de livraison, des
conditionnements de produits pharmaceutiques ; organisation de
colloques, conférences, réunions. ;
Classe N° 42 : Service d’information dans le domaine
pharmaceutique relatifs à la traçabilité (contrôle qualité), au
contrôle-qualité
et
à
la
composition
des
produits
pharmaceutiques. ;
Classe N° 44 : Consultations en matière de pharmacie ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de
pharmacie
(préparation
d’ordonnances) ;
services
de
télépharmacie ; services d’information et de renseignements
médicaux et/ou pharmaceutiques destinés aux domaines
pharmaceutiques. ;
Classe N° 45 : Concession de licence d’exploitation de pharmacie
(service juridique).
Classes de produits ou services : 5, 8, 9, 10, 35, 38, 39, 41, 42, 44,
45.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 414
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MECAFLOR, Société à responsabilité limitée, Avenue de l’Europe,
PA des Petites Landes, 44470 THOUARE-SUR-LOIRE,
N° SIREN : 477 908 727.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe N° 21 : Vases, verres (récipients), pots à fleurs, cache-pots
non en papier.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de
la peau, nécessaire de cosmétique, préparation cosmétique pour
l’amincissement, pommade à usage cosmétique, gels exfoliants,
gels pour blanchir les dents, produits de gommage pour la peau,
produits de toilette, produits pour les soins de la bouche non à
usage médical, savons, savonnettes, savons de toilette, gels
nettoyants moussant, gels pour la douche et le bain, serviettes
imprégnés de lotions cosmétiques, produits cosmétiques antisolaire, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
colorants pour cheveux, savons à barbe, lotions après-rasage,
produits de démaquillage, décolorant à usage cosmétique, huiles
essentielles, huile de toilette, huile de nettoyage pour la peau,
huiles d’amandes, huile de massage, huiles et lotions à usages
cosmétique, talc pour la toilette, laits de toilette, crèmes
cosmétiques, rouge à lèvres, mascara, masque de beauté,
dépilatoires, laits et crèmes nettoyant à usage cosmétique,
produits de maquillage, produit pour le soin des ongles, ouate à
usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain
(non à usage médical), shampooings, lotions capillaires, laque
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical, produits de toilette, tous ces produits étant
destinés à la santé et relevant du monopole pharmaceutique. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime, compléments
alimentaires et nutritionnels à usage médical, aliments, boissons
et substances diététiques à usage médical, préparation
d’oligoéléments, emplâtres, matériel pour pansements,
préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique,
herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, préparations
médicales pour usage médical, bains médicinaux, désinfectant,
bandes, culottes ou serviettes hygiénique, lait d’amande à usage
pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, produits
pour la purification de l’air, alcool médicaux, antiseptiques,
compresses, produits pour les soins de la bouche à usage
médical, préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et
de vitamines, produits de sevrage pour fumeurs à usage médical,
tous ces produits étant destinés à la santé, préparations
chimiques pour diagnostiquer la grossesse. ;
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de
suture ; préservatifs ; béquilles pour infirmes, embout pour
béquilles pour infirme ; thermomètre à usage médical ; bandage
élastique ; bandage herniaire ; bandages orthopédiques pour
articulations ; ceintures médicales, ceintures médicales
électriques, ceintures orthopédiques ; gants à usage médical. ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; revues ;
journaux ; magazine ; périodique ; publications ; prospectus ;
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique
pour l’emballage. ;
Classe N° 21 : Brosse à dents ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; peignes, brosses à ongles. ;
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) directement ou par la poste ;
courrier publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ;
services d’abonnement à des journaux pour les pharmaciens ;
conseil en organisation et direction des affaires ; regroupement
pour le compte de tiers de produits (à l’exception de leur
transport) ; de tous les produits nommément désignés ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de tous les produits nommément désignés. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; service de
fourniture d’accès aux réseaux et télécommunications par
l’intermédiaire de fichiers et de logiciels informatiques
enregistrés ; collecte et transmission d’informations par
télécommunication ; télécommunications par le biais d’Internet. ;
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de livraison, distribution
de colis, distribution (livraison) de produits à savoir produits
chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus
généralement de tous produits liés au domaine médical et
pharmaceutique. ;
Classe N° 41 : Education et formation sur les médicaments et
accessoires relevant du monopole pharmaceutique ; services
d’information dans le domaine pharmaceutique à savoir sur l’état
des stocks, de la disponibilité, des délais de livraison, des
conditionnements de produits pharmaceutiques ; organisation de
colloques, conférences, réunions. ;
Classe N° 42 : Service d’information dans le domaine
pharmaceutique relatifs à la traçabilité (contrôle qualité), au
contrôle-qualité
et
à
la
composition
des
produits
pharmaceutiques. ;
Classe N° 44 : Consultations en matière de pharmacie ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de
pharmacie
(préparation
d’ordonnances) ;
services
de
télépharmacie ; services d’information et de renseignements
médicaux et/ou pharmaceutiques destinés aux domaines
pharmaceutiques. ;
Classe N° 45 : Concession de licence d’exploitation de pharmacie
(service juridique).
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 21, 35, 38, 39, 41,
42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 419
Dépôt du : 10 MARS 2011
BOPI 11/29 - VOL. II
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite d’ateliers de formation dans
le domaine de la transfusion sanguine ; formation pratique
[démonstration] ; formation dans le domaine de la transfusion
sanguine ; organisation et conduite d’opérations de formation et
de sensibilisation à la transfusion sanguine ; transfert (mise à
disposition) de savoir-faire, formation aux bonnes pratiques dans
le domaine de la transfusion sanguine.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles, à savoir
analyse chimique, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers, recherches biologiques, recherche
technique ; services de recherche, et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans les domaines industriel, scientifique,
médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et
scientifiques à buts médicaux ; recherches scientifiques à but
médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie,
bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ;
contrôle de qualité permettant l’évaluation et la certification de
services ; services d’évaluation et de certification (contrôle de
qualité) ; réalisation d’expertises, de tests, d’essais, d’inspections
et d’évaluations pour la délivrance de certifications rendus par
des ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration de
normes, élaboration de normes de qualité et de sécurité,
établissement de cahiers des charges, référentiel de qualité
(travaux d’ingénieurs) ; contrôle de qualité permettant
l’évaluation et la certification de conformité, contrôle de qualité
permettant l’élaboration de bonnes pratiques dans le domaine de
la transfusion sanguine, référentiel de bonnes pratiques dans le
domaine de la transfusion sanguine (travaux d’ingénieurs).
Classe N° 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ;
informations en matière médicale ; informations relatives à la
transfusion sanguine ; service de santé ; assistance médicale ;
services de collecte de sang ; services de transfusion sanguine ;
informations en matière de produits médicaux ; services
médicaux pour la collecte, la préparation, la qualification
biologique et l’analyse, la conservation, le stockage, la traçabilité,
la logistique, l’hémovigilance, le traitement, la congélation, la
décongélation, la réinjection de produits sanguins ; services de
fractionnement du plasma.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 424
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 10 MARS 2011
Plasmaprime, SAS, 73 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
N° SIREN : 510 047 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Plasmaprime, SAS, 73 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
N° SIREN : 510 047 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; édition de
livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins,
diagrammes, affiches, albums, almanachs ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, formations,
séminaires et symposiums ; organisation d’expositions à buts
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; édition de
livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins,
diagrammes, affiches, albums, almanachs ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, formations,
séminaires et symposiums ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite d’ateliers de formation dans
le domaine de la transfusion sanguine ; formation pratique
[démonstration] ; formation dans le domaine de la transfusion
sanguine ; organisation et conduite d’opérations de formation et
de sensibilisation à la transfusion sanguine ; transfert (mise à
disposition) de savoir-faire, formation aux bonnes pratiques dans
le domaine de la transfusion sanguine.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles, à savoir
analyse chimique, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers, recherches biologiques, recherche
technique ; services de recherche, et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans les domaines industriel, scientifique,
médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et
scientifiques à buts médicaux ; recherches scientifiques à but
médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie,
bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ;
contrôle de qualité permettant l’évaluation et la certification de
services ; services d’évaluation et de certification (contrôle de
qualité) ; réalisation d’expertises, de tests, d’essais, d’inspections
et d’évaluations pour la délivrance de certifications rendus par
des ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration de
normes, élaboration de normes de qualité et de sécurité,
établissement de cahiers des charges, référentiel de qualité
(travaux d’ingénieurs) ; contrôle de qualité permettant
l’évaluation et la certification de conformité, contrôle de qualité
permettant l’élaboration de bonnes pratiques dans le domaine de
la transfusion sanguine, référentiel de bonnes pratiques dans le
domaine de la transfusion sanguine (travaux d’ingénieurs).
Classe N° 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ;
informations en matière médicale ; informations relatives à la
transfusion sanguine ; service de santé ; assistance médicale ;
services de collecte de sang ; services de transfusion sanguine ;
informations en matière de produits médicaux ; services
médicaux pour la collecte, la préparation, la qualification
biologique et l’analyse, la conservation, le stockage, la traçabilité,
la logistique, l’hémovigilance, le traitement, la congélation, la
décongélation, la réinjection de produits sanguins ; services de
fractionnement du plasma.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 429
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LEADER PHARMA, Groupement d’intérêt économique, 2 Bis Rue
de la République, 93000 BOBIGNY, N° SIREN : 498 591 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17A Rue de la Presse,
42000 SAINT ETIENNE.
161
de vitamines, produits de sevrage pour fumeurs à usage médical,
tous ces produits étant destinés à la santé ; préparations
chimiques pour diagnostiquer la grossesse. ;
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de
suture ; préservatifs ; béquilles pour infirmes, embout pour
béquilles pour infirme ; thermomètre à usage médical ; bandage
élastique ; bandage herniaire ; bandages orthopédiques pour
articulations ; ceintures médicales, ceintures médicales
électriques, ceintures orthopédiques ; gants à usage médical. ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) directement ou par la poste ;
courrier publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ;
services d’abonnement à des journaux pour les pharmaciens ;
conseil en organisation et direction des ; affaires ; regroupement
pour le compte de tiers de produits (à l’exception de leur
transport) de tous les produits nommément désignés ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de tous les produits nommément désignés ;
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; service de
fourniture d’accès aux réseaux et télécommunications par
l’intermédiaire de fichiers et de logiciels informatiques
enregistrés ; collecte et transmission d’informations par
télécommunication ; télécommunications par le biais d’Internet ;
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de livraison, distribution
de colis, distribution (livraison) de produits à savoir produits
chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques et plus généralement
de tous produits liés au domaine médical et pharmaceutique. ;
Classe N° 41 : Education et formation sur les médicaments et
accessoires relevant du monopole pharmaceutique ; services
d’information dans le domaine pharmaceutique à savoir sur l’état
des stocks, de la disponibilité, des délais de livraison, des
conditionnements de produits pharmaceutiques ; ; organisation
de colloques, conférences, réunions. ;
Classe N° 42 : Service d’information dans le domaine
pharmaceutique relatifs à la traçabilité (contrôle qualité), au
contrôle-qualité
et
à
la
composition
des
produits
pharmaceutiques. ;
Classe N° 44 : Consultations en matière de pharmacie ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de
pharmacie
(préparation
d’ordonnances) ;
services
de
télépharmacie ; services d’information et de renseignements
médicaux et/ou pharmaceutiques destinés aux domaines
pharmaceutiques. ;
Classe N° 45 : Concession de licence d’exploitation de pharmacie
(service juridique).
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 35, 38, 39, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 435
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime, compléments
alimentaires et nutritionnels à usage médical, aliments, boissons
et substances diététiques à usage médical, préparation
d’oligoéléments, emplâtres, matériel pour pansements,
préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique,
herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage médical, préparations
médicales pour usage médical, bains médicinaux, désinfectant,
bandes, culottes ou serviettes hygiénique, lait d’amande à usage
pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, produits
pour la purification de l’air, alcool médicaux, antiseptiques,
compresses, produits pour les soins de la bouche à usage
médical, préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et
LEARDER PHARMA, Groupement d’intérêt économique, 2 Bis rue
de la République, 93000 BOBIGNY, N° SIREN : 498 591 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, 17 A Rue de la Presse, Immeuble Immotech,
42000 SAINT-ETIENNE.
Classe N° 3 : Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de
la peau, nécessaire de cosmétique, préparation cosmétique pour
l’amincissement, pommade à usage cosmétique, gels exfoliants,
gels pour blanchir les dents, produits de gommage pour la peau,
produits de toilette, produits pour les soins de la bouche non à
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
usage médical, savons, savonnettes, savons de toilette, gels
nettoyants moussant, gels pour la douche et le bain, serviettes
imprégnés de lotions cosmétiques, produits cosmétiques antisolaire, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
colorants pour cheveux, savons à barbe, lotions après-rasage,
produits de démaquillage, décolorant à usage cosmétique, huiles
essentielles, huile de toilette, huile de nettoyage pour la peau,
huiles d’amandes, huile de massage, huiles et lotions à usages
cosmétique, talc pour la toilette, laits de toilette, crèmes
cosmétiques, rouge à lèvres, mascara, masque de beauté,
dépilatoires, laits et crèmes nettoyant à usage cosmétique,
produits de maquillage, produit pour le soin des ongles, ouate à
usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain
(non à usage médical), shampooings, lotions capillaires, laque
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical, produits de toilette, tous ces produits étant
destinés à la santé et relevant du monopole pharmaceutique. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 44 : Consultations en matière de pharmacie ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de
pharmacie
(préparation
d’ordonnances) ;
services
de
télépharmacie ; services d’information et de renseignements
médicaux et/ou pharmaceutiques destinés aux domaines
pharmaceutiques. ;
Classe N° 45 : Concession de licence d’exploitation de pharmacie
(service juridique).
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 21, 35, 38, 39, 41,
42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 442
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime, compléments
alimentaires et nutritionnels à usage médical, aliments, boissons
et substances diététiques à usage médical, préparation
d’oligoéléments, emplâtres, matériel pour pansements,
préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique,
herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, préparations
médicales pour usage médical, bains médicinaux, désinfectant,
bandes, culottes ou serviettes hygiénique, lait d’amande à usage
pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, produits
pour la purification de l’air, alcool médicaux, antiseptiques,
compresses, produits pour les soins de la bouche à usage
médical, préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et
de vitamines, produits de sevrage pour fumeurs à usage médical,
tous ces produits étant destinés à la santé, préparations
chimiques pour diagnostiquer la grossesse. ;
socomi 16, sarl, 4 rue des pierres blanches, 16710 SAINT YRIEIX.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement. ;
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ; Maison individuelle
(constructions non métalliques).
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de
suture ; préservatifs ; béquilles pour infirmes, embout pour
béquilles pour infirme ; thermomètre à usage médical ; bandage
élastique ; bandage herniaire ; bandages orthopédiques pour
articulations ; ceintures médicales, ceintures médicales
électriques, ceintures orthopédiques ; gants à usage médical. ;
Classes de produits ou services : 19.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; revues ;
journaux ; magazine ; périodique ; publications ; prospectus ;
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique
pour l’emballage. ;
Classe N° 21 : Brosse à dents ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; peignes, brosses à ongles. ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) directement ou par la poste ;
courrier publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ;
services d’abonnement à des journaux pour les pharmaciens ;
conseil en organisation et direction des affaires ; regroupement
pour le compte de tiers de produits (à l’exception de leur
transport) ; de tous les produits nommément désignés ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de tous les produits nommément désignés. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; service de
fourniture d’accès aux réseaux et télécommunications par
l’intermédiaire de fichiers et de logiciels informatiques
enregistrés ; collecte et transmission d’informations par
télécommunication ; télécommunications par le biais d’Internet. ;
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de livraison, distribution
de colis, distribution (livraison) de produits à savoir produits
chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus
généralement de tous produits liés au domaine médical et
pharmaceutique. ;
Classe N° 41 : Education et formation sur les médicaments et
accessoires relevant du monopole pharmaceutique ; services
d’information dans le domaine pharmaceutique à savoir sur l’état
des stocks, de la disponibilité, des délais de livraison, des
conditionnements de produits pharmaceutiques ; organisation de
colloques, conférences, réunions. ;
Classe N° 42 : Service d’information dans le domaine
pharmaceutique relatifs à la traçabilité (contrôlequalité), au
contrôle-qualité
et
à
la
composition
des
produits
pharmaceutiques. ;
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
socomi 16, 4 rue des pierres blanches, 16710 SAINT YRIEIX.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 443
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cook Laurent, 4 rue Estienne Aleaume, 78480 VERNEUIL SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cook Laurent, 4 rue Estienne Aleaume, 78480 VERNEUIL SUR
SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciel ; outils (logiciel) de développement de
logiciels ; logiciel utilisé comme interface de programmation
d’applications (API) pour logiciel facilitant les services en ligne de
dématérialisation de documents, de gestion de factures
électroniques, de documents électroniques, de contenu digital ;
logiciel pour l’élaboration d’applications de gestion de
documents, de gestion de contenus, de gestion de données
permettant la collecte, la récupération, le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement depuis le serveur, l’accès aux données
à partir de terminaux et la gestion de données ; logiciel utilisé
comme interface de programmation d’applications (API) pour
logiciel facilitant les services en ligne de réseautage social,
l’élaboration d’applications de réseautage social ; logiciel utilisé
comme interface de programmation d’applications (API) pour
logiciel facilitant les services en ligne, la diffusion, l’envoi, de
publicités, d’offres commerciales, d’offres promotionnelles ;
logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le
téléchargement, l’accès, la publication, l’archivage, la collecte,
l’affichage, le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le
partage ou la fourniture par d’autres voies de contenus ou
informations électroniques via des réseaux informatiques et de
communications ; logiciels dans le domaine de la gestion, du
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
multimédia, pour le traitement de l’information, pour la création,
la gestion, la mise à jour et l’utilisation de bases de données et de
sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; logiciel
de composition de cartes postales électroniques ; automates de
distribution ; appareils pour l’enregistrement de temps
(horodatée) ; logiciels de synchronisation entre serveurs et/ou
unités informatiques et/ou électroniques distantes ; logiciels de
certification d’enregistrement et de stockage de données dans le
domaine de l’archivage légal ; logiciels d’automatisation des
processus d’archivage légal de données physiques et/ou
électroniques ; logiciels d’historisation et/ou de traçabilité et/ou
de sécurisation et/ou de cryptographie dans le domaine de la
transmission et de l’archivage légal de données physiques et/ou
électroniques ; logiciels d’indexation manuelle et/ou automatique
dans le domaine de la transmission et de l’archivage légal de
données physiques et/ou électroniques ; logiciels de visualisation
de fichiers multi-formats sécurisé ; logiciels de sauvegarde,
stockage, restauration et récupération de données, dossiers et
fichiers ; cartes à puce ; puces ; lecteurs de cartes à puce ; lecteurs
informatiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d’identification ; dispositifs
d’identification et d’authentification pour des appareils et
équipements pour le traitement de l’information ; systèmes
d’encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait,
cartes de paiement.
Classe N° 35 : Services de marketing, de publicité, de promotion
des ventes, de recherche de marchés et d’informations
commerciales pour des tiers ; promotion des produits et services
de tiers via des réseaux informatiques et de communication ;
diffusion de matériel publicitaire, de document électronique
publicitaire : offre, offre promotionnelle, offre ciblée pour un
consommateur ou un groupe de consommateurs ; location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; émission de cartes
de fidélité ; services d’un magasin de vente au détail en ligne sur
un réseau informatique mondial de produits grand public, à savoir
regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à
l’exception de leur transport) permettant au consommateur de les
voir, de les acheter ou de les louer commodément ; services
d’appariement d’acheteurs et de fournisseurs fournis via un
réseau informatisé en ligne, à savoir mise en relation
commerciale ; fourniture (transmission) d’informations sur des
produits sur des réseaux informatiques et de communications ;
gestion et hébergement de fichiers informatiques ; stockage,
saisies, classement et archivage notamment micrographique et
électronique, de données, de documents et de plans (y compris
numériques) ; reproduction de documents ; gestion électronique
de données et de documents ; gestion commerciale d’accès à des
services Internet ; mise à jour de bases de données ;
systématisation de données dans un fichier central ; recueil de
données dans un fichier central ; abonnements à une base de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de type Internet ; comptabilité ; établissement de relevés de
compte ; préparation de feuilles de paie ; tenue de livres ; services
de transmission d’informations permettant aux membres de
connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ;
sondages et études dans tous domaines tels que politique,
économique, social, des loisirs, de la culture, des affaires
commerciales ; informations statistiques ; entreprises à façon de
travaux statistiques ; production (collecte), interprétation et
diffusion d’informations collectées sur les opinions et
comportements des consommateurs dans le cadre des études
mercatiques et publicitaires, des citoyens dans le cadre des
études d’opinions notamment politiques, des clients dans le cadre
des études de satisfaction de clientèle ; prévisions économiques ;
études, recherches et tests de marchés et notamment études et
conseils en ciblage mercatique, service de marchéage direct ou
indirect, enquêtes et investigations pour affaires, aides aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; information, investigation, recherches ou
renseignement d’affaires ; conseil dans le domaine des affaires à
savoir négociations et conclusions de transactions commerciales
pour le compte de tiers, transcription de communications ; institut
de
sondage ;
agence
d’informations
commerciales,
économiques ; promotion des ventes, relations publiques ;
services d’études qualitatives et quantitatives ; informations en
matière économique.
Classe N° 36 : Affaires financières, monétaires, bancaires ;
informations financières ; opérations financières, opérations
monétaires ; services de traitement de transactions financières, à
savoir compensation et rapprochement de transactions
financières via des réseaux informatiques et de communications ;
traitement électronique des données de paiement de factures
pour
utilisateurs
de
réseaux
informatiques
et
de
communications ; services de transfert électronique de fonds ;
services de paiement de factures ; émission de cartes de crédit ;
services de change, à savoir, fourniture d’une devise virtuelle
utilisée par les membres d’une communauté en ligne via des
réseaux informatiques et de communications ; émission de porte-
163
monnaie électronique ; services de souscription d’assurances ;
fourniture (transmission) d’informations sur des questions
économiques à partir de répertoires et de bases de données
explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases
de données, illustrations graphiques et informations
audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications ; tous ces services pouvant être rendus par
Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission électronique de
données, d’images, de documents, de factures, d’information par
l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que réseau Internet, réseau
mobile ; communications par terminaux d’ordinateurs, terminaux
mobiles ; surveillance, traitement, émission et réception de
données, de signaux et d’information par voie télématique, par
ordinateur
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; échange de données informatisées ; service
de courrier électronique, de messagerie électronique ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services d’acheminement pour
télécommunications ; stockage de données ; transmission de
programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet ;
services de transmission de documents physiques ou
électroniques, de données, ayant pour objectif leur archivage
légal et/ou la gestion du cycle de vie des documents
dématérialisés ; fourniture d’accès en ligne à des forums de
communications sur des sujets d’intérêt général, des sujets de
consommation ; fourniture d’accès en ligne à des liaisons de
communications transférant les utilisateurs d’un site Web vers
d’autres pages Web locales et mondiales ; facilitation de l’accès à
des sites Internet de tiers via une connexion universelle ;
fourniture d’accès à des forums de discussion et des tableaux
d’affichage électroniques en ligne ; services de diffusion de
contenu audio, textuel, graphique et vidéo sur des réseaux
informatiques ou d’autres réseaux de communications à savoir,
collecte, téléchargement vers le serveur, publication, affichage,
repérage, et transmission électronique de données, informations,
contenu audio, textuel, graphique, vidéo ; fourniture d’accès en
ligne à un service de réseau permettant aux utilisateurs de
transférer des données d’identité personnelle et de partager des
données d’identité personnelle avec et sur plusieurs sites
Internet ; fourniture d’accès en ligne à un service de réseau
permettant aux utilisateurs de transférer des données, des
contenus, des documents personnels et de partager des données,
des contenus, des documents personnels avec et sur plusieurs
sites Internet ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques dans les domaines du réseautage social, des
rencontres et des rendez-vous sociaux ; fourniture d’accès en
ligne à un forum pour l’achat et la vente de produits et de
matériaux et l’échange de données d’approvisionnement par le
biais d’un réseau informatisé ; transmission électronique de
données sur le paiement de factures pour utilisateurs de réseaux
Internet ou mobile.
Classe N° 39 : Entreposage ; entreposage de supports de données
ou
de
documents
stockés
électriquement ;
stockage
(entreposage) ; entreposage de documents relatifs à la
transmission et à l’archivage légal de données physiques et/ou
électroniques ; conservation sécurisée de supports de données ou
de documents stockés électroniquement (entreposage) ;
informations en matière d’entreposage et de stockage dans le
domaine de la transmission et de l’archivage légal de données
physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du
cycle de vie des documents dématérialisés ; services de
réexpédition de courriers (électronique et papier).
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général ; publications
électroniques et numériques ; enseignement et éducation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général ; organisation de séminaires, de stages, de cours, de
conférences, de forums, de congrès et de colloques ; organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement, de
jeux ; édition et publication de tous supports sonores et/ou
visuels,
d’enregistrement,
de
transmission ;
services
d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement) et services
d’enregistrement d’images (filmage) sur supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques, à
mémoire morte), services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; fourniture d’accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne à des fins éducatives et récréatives dans
le domaine du divertissement et dans les domaines des groupes
d’intérêt pour l’enseignement secondaire, la vie collégiale, la vie
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sociale, la vie en communauté, la vie du consommateur ; services
de partage de photographies et de partage de contenu vidéo ;
publication de revues électroniques et de blogues sur l’Internet,
proposant du contenu généré ou spécifié par l’utilisateur ;
services de publication électronique de livres, de revues,
d’enregistrements sonores ou vidéo pour des tiers ; services de
divertissement, à savoir fourniture de services de jeux interactifs
pour un et plusieurs joueurs liés à des jeux sur des réseaux
informatiques ou de communications ; fourniture (transmission)
d’informations sur des jeux informatiques et des jeux vidéo en
ligne via des réseaux informatiques ou de communications ;
organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéo
et informatiques ; diffusion (transmission) par réseau
informatique de programmes de concours et de primes de
stimulation conçus pour reconnaître, récompenser et encourager
des personnes et des groupes qui se consacrent à la culture
personnelle, à l’accomplissement personnel, à un service de
consommation, de bienfaisance, philanthropique, bénévole,
public et communautaire et à des activités humanitaires et
partage de produits de travail créatif ; fourniture (transmission)
d’informations sur l’actualité, des questions culturelles et
académiques à partir de répertoires et de bases de données
explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases
de données, illustrations graphiques et informations
audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de
programmes d’ordinateurs et de logiciels ; location d’ordinateurs
et de logiciels ; conception, installation, et maintenance de bases
de données ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour,
maintenance de sites de type Internet ; conception, réalisation de
pages diffusées sur un réseau de télécommunication ; conversion
de données et de programmes informatiques ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; conversion de données ou de documents d’un
support électronique vers un support physique ; conseils et
expertises techniques dans le domaine des télécommunications
et des réseaux informatiques ou de transmission de données ;
services d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; développement de
systèmes en communication ; reconstitution de bases de
données, conception de systèmes informatiques, hébergement
de sites Internet ; services informatiques, à savoir création de site
Internet de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs
enregistrés d’organiser des groupes et événements, de participer
à des discussions et de participer au réseautage social,
professionnel et communautaire ; services informatiques, à
savoir hébergement d’infrastructures électroniques pour des tiers
pour organisation et tenue de réunions, événements et
discussions interactives via des réseaux de communications ;
services de fournisseurs de services d’applications (ASP), à savoir
hébergement d’applications logicielles pour des tiers ; services de
fournisseurs de services d’applications (ASP) proposant des
logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le
serveur, le téléchargement, la diffusion, la publication, l’affichage,
le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d’autres voies
de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de
communications ; fourniture d’accès à une utilisation temporaire
d’applications logicielles non téléchargeables de réseautage
social, création d’un site Internet d’une communauté virtuelle et
transmission de contenu audio, contenu vidéo, images
photographiques, textes, illustrations graphiques et données ;
services informatiques à savoir création de pages Web
personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées
par l’utilisateur, profils personnels, produits ou services de
consommation, contenu audio, vidéo, photographies, textes,
graphismes et données.
Classe N° 45 : Services de certification et d’authentification de
signatures, services de cryptographie à savoir fourniture d’accès
à un portail d’accès à des services de certification et
d’authentification de signatures et de documents, services de
cryptage de documents et de données afin d’assurer leur sécurité,
consultations en matières de sécurité ; services de rencontres
sociales, de réseautage, de rendez-vous, d’échanges de biens et
d’opinions (clubs de rencontres) ; fourniture de services sociaux
et d’informations à caractère social dans le domaine de la
consommation, du développement personnel, à savoir de la
culture personnel, de l’accomplissement personnel, des services
de bienfaisance, philanthropiques, bénévoles, publics et
communautaires, et des activités humanitaires ; fourniture
(transmission) d’informations concernant des questions de
consommation, des questions sociales et politiques à partir de
répertoires et de bases de données explorables, y compris de
textes, documents électroniques, bases de données, illustrations
graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux
informatiques et de communications.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 581
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lecourtier Jérôme, 2 Chemin des Alexis, 26200 MONTELIMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lecourtier Jérôme, 2 Chemin des Alexis, 26200 MONTELIMAR.
Description de la marque : Logo de base en noir et blanc et
niveaux de gris.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 712
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
STAR LIGHT, SAS, 255 Boulevard de la Madeleine, 06000 NICE,
N° SIREN : 394 665 640.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines),
repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ;
scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
couteaux électriques.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;
cellules photovoltaïques ; appareils et instruments de contrôle de
chaleur et de chaudières ; batterie solaire ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
batteries électriques ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; fils
électriques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau ; installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
appareils et installations de climatisation ; installations de
chauffage ; bouilloires ; lampadaires ; cafetières électriques ;
chaudières
de
chauffage ;
chauffe-eau ;
congélateurs ;
cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; grille-pain ; hotte
d’aération ; radiateurs électriques ; sèche-cheveux ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; appareils et installations de
séchage ;
autocuiseurs
électriques ;
coussins
chauffés
électriquement, non à usage médical ; tubes lumineux pour
l’éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; guirlandes et
décorations de Noël lumineuses ; lampes d’éclairage ; luminaires
pour l’intérieur et l’extérieur ; ampoules d’éclairage ; lampes pour
appareil de projection.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 717
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LOQUIN Anne Claire, 8 A Contour du Bignon, 35850 ROMILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOQUIN Anne Claire, 8 A Contour du Bignon, 35850 ROMILLE.
165
N° National : 11 3 813 767
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée, 1 Cours du Triangle,
Le Palatin 1, 92936 PARIS LA DEFENSE CEDEX,
N° SIREN : 401 972 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; fourniture
d’accès à une plateforme en ligne dans le domaine de la santé, de
la formation.
Classe N° 41 : Services de formation ; formation des
professionnels de santé et des pharmaciens ; organisation et
conduite de séminaires, de conférences, de congrès, de
colloques ; services d’enseignement et d’éducation ; services
d’édition ; publication de textes (autres que des textes
publicitaires) à savoir publication d’imprimés, de périodiques, de
livres, de magazines, de journaux et d’affiches ; l’ensemble des
services précités incluant notamment ceux offerts en ligne à partir
d’une base de données.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ;
consultation en matière de pharmacie ; location d’appareils et
instruments médicaux ; services de santé ; service de contrôle et
de dépistage de maladies, notamment en pharmacie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 773
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA PETIT GONDIN, Société Civile d’Exploitation Agricole, Les
Gondins, 83700 SAINT RAPHAEL, N° SIREN : 412 924 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : QHSA
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
expertise technique dans le domaine de la qualité et de la sécurité
sanitaire des aliments, publication de textes publicitaires,
publication de textes (autres que textes publicitaires) pour les
prestations de conseil, de formation, d’audit d’expertise dans le
domaine de la qualité et sécurité des aliments, publicité en ligne
sur un réseau informatique, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
crayon) ;
Classe N° 41 : Éducation ; organisation et conduite de formation
dans le domaine de la qualité et de la sécurité sanitaire des
aliments, organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, audit, estimations et recherches dans
les domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs, dans le domaine de l’hygiène alimentaire ; études de
projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 787
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAJOR SPORTS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, Route départementale 307, 78810 FEUCHEROLLES,
N° SIREN : 315 765 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sacs de sport, sacs à dos,
sacs de sport en matière synthétique (autres que ceux adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
pour la pratique du sport, vêtements de gymnastique ;
survêtements, shorts, pantalons, chemises, chemisettes, teeshirts, tricots, pull-overs, polos, vestes, parkas, blousons, sweatshirts, sous-vêtements ; articles chaussants, notamment
chaussettes et chaussures pour la pratique du sport telles que
chaussures de marche et de course à pied, chaussures pour la
pratique du tennis et du squash, casquettes, visières, bandanas,
bandeaux pour la tête, les bras et les chevilles.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de sport et de gymnastique (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) en particulier
raquettes de tennis, raquettes de squash, raquettes de badminton
et autres raquettes de sport ; boyaux, cordes et cordages pour
raquettes et arcs ; poignets de protection ; balles de jeu en
particulier balles de tennis et de squash ; sacs et housses pour
articles de sport, en particulier pour raquettes de tennis, raquettes
de squash, raquettes de badminton.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 823
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., Société Anonyme, 11
Avenue
de
Boursonne,
02600
VILLERS-COTTERETS,
N° SIREN : 602 025 538.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
BOPI 11/29 - VOL. II
véhicules, attelages de remorque pour véhicules, pare-chocs pour
automobiles, stores (pare-soleil) pour automobiles, avertisseurs
sonores pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour
véhicules, porte-bagages pour véhicules, boîtes de vitesse pour
véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de
véhicules, pare-brises, capotes de véhicules, carrosserie pour
véhicules, ceintures de sécurité pour siège de véhicules, chaines
antidérapantes, chaînes motrices pour véhicules terrestres,
chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation
des chambres à air, châssis de véhicules, circuits hydrauliques
pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules
terrestres, coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour
automobiles), démultiplicateurs pour véhicules terrestres,
embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour
enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres,
freins de véhicules, garnitures intérieurs de véhicules
(capitonnage), essuie glace, housses de véhicules, housses pour
sièges de véhicules, housses pour volants de véhicules,
indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roue de
véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneumatiques,
pneus, pompes à air (accessoires pour véhicules), porte-skis pour
automobiles, remorques (véhicules), rétroviseurs, roues de
véhicules, sièges de véhicules, circuits hydrauliques pour
véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules. ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits,
d’accessoires pour les véhicules et plus particulièrement les
automobiles à savoir services de vente au détail des produits
énoncés ci-dessus dans les classes 4, 9, 11 et 12. Services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises), traitement administratif de
commandes d’achats, présentation de produits sur tous moyens
de communication pour la vente au détail, services de
comparaison de prix, informations et conseils commerciaux aux
consommateurs, démonstration de produits, décoration de
vitrines, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, agences d’informations commerciales, promotion des
ventes pour des tiers, établissement de statistiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier central. Distribution
de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons).
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 12, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 903
Classe N° 4 : Carburants, additifs non chimiques pour carburants,
essences (carburants), gazoline, produits pour le dépoussiérage
notamment pour pièces de véhicules et l’entretien de véhicules,
produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), huiles et
graisses de graissage, huiles pour moteurs, lubrifiants. ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; instruments d’alarme pour
véhicules, avertisseurs contre le vol ; amplificateurs, appareils
pour l’amplification des sons, avertisseurs automatiques de perte
de pression dans les pneumatiques, balises lumineuses, batteries
électriques, batteries d’allumage, haut-parleurs, boîtiers de hautparleurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, coupe-circuit,
enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d’essence,
indicateurs de vitesse, indicateurs de température, lecteurs DVD,
appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord), instruments pour la navigation,
nécessaires mains libres pour téléphones, radars, radars
emportés, dispositifs de secours, triangles de signalisation pour
véhicules en panne, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de
véhicules, appareils téléphoniques, appareils électroniques de
localisation de véhicules, autoradios, appareils de radio pour
véhicules, appareils et instruments de signalisation et de
secours. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage pour véhicules, filtres à air
pour la climatisation, installations de conditionnement d’air pour
véhicules, installations de chauffage pour véhicules, installations
de filtrage d’air, ampoules d’éclairage, ampoules d’indicateurs de
direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour
véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures
de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, feux
pour véhicules, phares pour automobiles, phares pour véhicules,
lampes d’éclairage, bouchons de radiateurs, dégivreurs pour
véhicules, appareils de désodorisation non à usage personnel,
réflecteurs pour véhicules. ;
Classe N° 12 : Véhicules, voitures, automobiles. Amortisseurs de
suspension pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour
véhicules, antivols pour véhicules, appuie tête pour siège de
Dépôt du : 13 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MC SOLUTION, SARL de Droit monégasque, 34 quai Jean Charles
Rey, 98000 MONACO, MONACO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE, 1 rue du
Lycée, 06000 NICE.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
167
N° National : 11 3 813 950
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition, support de cours. ;
Dépôt du : 14 MARS 2011
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
à : I.N.P.I. PARIS
Institut Juridique d’Aquitaine, SARL, 11 rue Foy, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 440 263 366.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Juridique d’Aquitaine, 11 rue Foy, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 179
Dépôt du : 14 MARS 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Commune de Rixheim, Collectivité territoriale, 28 rue Zuber,
68170 RIXHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Rixheim, 28 rue Zuber, 68170 RIXHEIM.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; publications
périodiques ; fournitures scolaires. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Fourniture
de forums de discussion sur l’Internet. Fourniture d’accès à des
bases de données. Fourniture accès plateformes e-learning. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements
sonores.
Services
de
photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences, symposiums,
séminaires ou congrès ; ateliers de formation, mises à niveau,
orientation scolaire et professionelle, accompagnement VAE.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Maison de vie
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; cycles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 12, 16, 25, 41.
BOPI 11/29 - VOL. II
développement en matière de quincaillerie adaptée aux
huisseries ; études de projets techniques en matière de porte ;
études de projets techniques en matière d’huisserie ; les produits
et services précités à l’exclusion du domaine de la construction de
canaux, de routes, de pipelines, de gazoducs et d’oléoducs.
Classes de produits ou services : 6, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 419
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 303
SEBAG ROGER, 22 RUE NORMANDIE NIEMEN, 94310 ORLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBAG ROGER, 22 RUE NORMANDIE NIEMEN, 94310 ORLY.
Dépôt du : 14 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
POLYTECH, Société par Actions Simplifiées, 20 rue du 9 juin 1944,
19000 TULLE, N° SIREN : 510 470 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIGEROULET Fabrice, POLYTECH, Hôtel d’entreprises, 22 rue du 9
juin 1944, 19000 TULLE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; constructions
métalliques ; huisseries métalliques ; huisseries métalliques
spéciales comme des huisseries métalliques coupe-feu, des
huisseries métalliques d’isolation thermique, des huisseries
métalliques d’isolation acoustique, des huisseries métalliques
blindées et des huisseries métalliques étanches ; serrurerie et
quincaillerie métallique ; volets métalliques de protection ;
armatures de portes métalliques ; armatures métalliques de
portes ; arrêt de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres
métalliques ; cadres de portes métalliques ; charnières
métalliques ; châssis de portes métalliques ; châssis de fenêtres
métalliques ; clés ; coffres métalliques ; ferrures de portes ; grilles
métalliques ; pênes de serrures ; dispositifs non électriques pour
l’ouverture des portes ; panneaux de portes ; poignées de portes
en métal ; verrous de portes ; portes blindées ; portes métalliques
coupe feu ; quincailleries métalliques associées aux portes et
fenêtres ; les produits et services précités à l’exclusion du
domaine de la construction de canaux de routes, de pipelines, de
gazoducs et d’oléoducs.
Classe N° 19 : Portes non métalliques ; portes non métalliques
spéciales comme des portes non métalliques coupe-feu, des
portes non métalliques d’isolation thermique, des portes non
métalliques d’isolation acoustique, des portes non métalliques
blindées et des portes non métalliques étanches ; huisseries non
métalliques ; huisseries non métalliques spéciales comme des
huisseries non métalliques coupe-feu, des huisseries non
métalliques d’isolation thermique, des huisseries non métalliques
d’isolation acoustique, des huisseries non métalliques blindées et
des huisseries non métalliques étanches ; fenêtres non
métalliques ; cadres de portes non métalliques ; cadres de
fenêtres non métalliques ; panneaux de portes ; ouvrants et
dormants de portes non métalliques ; châssis de portes non
métalliques ; cloisons non métalliques, stores extérieurs non
métalliques et non en matières textiles ; les produits et services
précités à l’exclusion du domaine de la construction de canaux, de
routes, de pipelines, de gazoducs et d’oléoducs ;
Classe N° 42 : Recherche et développement en matière de portes ;
recherche et développement en matière de portes spéciales
comme des portes coupe-feu, des portes d’isolation thermique,
des portes d’isolation acoustique, des portes blindées, des portes
étanches ; recherche et développement en matière d’huisseries ;
recherche et développement en matière d’huisseries spéciales
comme des huisseries coupe-feu, des huisseries d’isolation
thermique, des huisseries d’isolation acoustique, des huisseries
blindées et des huisseries étanches ; recherche et développement
en matière de quincaillerie adaptée aux portes ; recherche et
Classe N° 28 : Jeux de cartes (jouets) et ; appareils de jeux
portables à écrans à cristaux liquides ; films de protection pour
écrans à cristaux liquides d’appareils de jeux portables ;
adaptateurs CA pour appareils de jeux portables à affichage à
cristaux liquides ; autres jouets ; machines et appareils de jeux
pour parcs d’attractions (autre que machines de jeux vidéo
d’arcade) ; jouets pour animaux domestiques ; poupées ; jeux de
Go ; cartes à jouer jeux d’échecs jeux de cartes, ; dés (jeux) ; jeux
de dés ; gobelets pour jeux de dés ; jeux de cartes ; échecs (jeux
d’–) ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ;
jeux de dominos ; cartes à jouer ; cartes à jouer, machines de jeu
à prépaiement de jeu automatique ; équipements de billard ;
attirail de pêche ; matériel de collection d’insectes. Jeux, jouets ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage et des sucreries). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou
billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport). Jeux éducatifs, mobiles
musicaux (jouets) ; tapis d’éveil (jouets), hochets, piscines
gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) ; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision, puzzles ; poupées, et vêtements de
poupées ; véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets).
Jouets ; jouets à activités multiples pour bébés ; jouets pour le
bain ; jouets pour la baignoire ; jouets en tissu ; jouets à saisir
adaptables à un berceau ; jouets pour le développement des
enfants ; jouets pour enfants ; jouets gonflables ; peluches ; jeux,
jouets ; jouets en plastique ; jouets en peluche ; blocs de
construction (jouets) ; balles de jeu ; échecs (jeux d’–) ; cartes à
jouer ; poupées. Jouets ; jeux ; jeux d’échecs ; échiquiers ; pions ;
jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; jeux de société ;
trictrac ; jeux de société ; jouets ; marionnettes ; marionnettes ;
poupées ; ballons de jeu ; boules de jeu ; cerfs-volants ; bats ;
ballons ; billes ; sets de tennis de table ; modèles réduits de
véhicules ; pièces et parties constitutives. Articles de gymnastique
(à l’exception des vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 38 : Télécommunications, agence de presse et
d’information (nouvelle) ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à
usage interactif ou non) ; services de messagerie et de
correspondance commerciale électronique et télématique ;
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ;
télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs ;
service de transmission d’informations et de données visuelles ou
sonores contenues dans des banques de données ;
communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; transmission de
messages, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ;
services d’accès à la demande à un site Internet d’oeuvres
musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions,
d’oeuvres destinées au divertissement ; services d’accès à des
bases de données informatiques de référencement en ligne
d’oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
169
discussions, d’oeuvres destinées au divertissement ; service de
communication audiovisuelle ; fourniture d’accès en ligne de
bases de données musicales, de bases de données relatives au
divertissement ; communications par réseau informatique
mondial ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; fourniture d’accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles. Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication
émissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services
de
messagerie
électronique ;
transmission
d’informations et des images à travers tout réseau de
télécommunications accéssible par code d’accès ou par nom de
domaine ; transmission d’informations à partir d’un répertoire
numérique par Internet ; transmission de données ou
d’informations à travers tout réseau de télécommunications
(Internet). ; fourniture d’accès à des jeux informatiques en ligne.
formation,
photographie,
reportages
photographiques,
planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation,
publication de textes (autres que textes publicitaires), publication
de livres, magazines, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables). Rédaction de
scénariis, services de reporters, services de studios
d’enregistrement ; Services de casino [jeux] ; service de paris et
de pronostics sportifs ; service de paris et de pronostics sportifs
sur Internet ; fourniture de jeux informatiques en ligne ;
exploitation de salles de jeux ; jeux d’argent ; jeux de hasard ;
services de jeux proposés en ligne [à partir d’un réseau
informatique] ; organisation de concours [éducation ou
divertissement] ; organisation de jeux par voie d’Internet et tous
systèmes de télécommunications ; publication de livres, de
journaux et de périodiques ; publication de livres, de journaux, de
périodiques et de médias électroniques sur Internet ou par tous
systèmes de télécommunications, liés aux jeux, aux concours,
aux paris et pronostics sportifs, et aux informations sportives ;
production de films, d’émissions télévisées, de reportages
[divertissement] dans le domaine des sports, des jeux, des
concours, des loteries, des paris et des pronostics sportifs ;
services de conseils et d’information relatifs aux jeux, aux sports,
aux compétitions et divertissements sportifs, aux concours, aux
loteries, aux paris et aux pronostics sportifs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Services de casino [jeux] ; service de paris et de
pronostics sportifs ; service de paris et de pronostics sportifs sur
Internet ; exploitation de salles de jeux ; jeux d’argent ; jeux de
hasard ; services de jeux proposés en ligne [à partir d’un réseau
informatique] ; organisation de concours [éducation ou
divertissement] ; organisation de jeux par voie d’Internet et tous
systèmes de télécommunications ; publication de livres, de
journaux et de périodiques ; publication de livres, de journaux, de
périodiques et de médias électroniques sur Internet ou par tous
systèmes de télécommunications, liés aux jeux, aux concours,
aux paris et pronostics sportifs, et aux informations sportives ;
production de films, d’émissions télévisées, de reportages
[divertissement] dans le domaine des sports, des jeux, des
concours, des loteries, des paris et des pronostics sportifs ;
services de conseils et d’information relatifs aux jeux, aux sports,
aux compétitions et divertissements sportifs, aux concours, aux
loteries, aux paris et aux pronostics sportifs ; services d’aide aux
joueurs dans le domaine des jeux, des loteries, des paris et des
pronostics sportifs. Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition ; divertissement ; services d’artistes de spectacles,
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes
vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit,
exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de
films cinématographiques, location d’enregistrements sonores,
services de composition musicale, organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums,
informations en matière de divertissement, divertissement
radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur
supports de données optiques, services d’imagerie numérique,
informations en matière de récréation, services de jeu proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique), mise à disposition
d’équipements de karaoké, montage de supports de données
optiques, music-hall, services d’orchestres, organisation de bals,
organisation de concerts, organisation de compétitions sportives,
organisation de concours de beauté, organisation de spectacles
(services d’imprésarios), organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, organisation et conduite d’ateliers de
Classes de produits ou services : 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 814 495
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ETNA CORP., Société par Actions Simplifiée, 135 rue d’Ermont,
95210 SAINT GRATIEN, N° SIREN : 487 734 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 7 : Ascenseurs, élévateurs, monte-escaliers, escaliers et
tapis roulants, monte-plats, monte-charge ; pièces détachées s’y
rapportant ; machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; brochures,
catalogues, calendriers, imprimés, dépliants, journaux, livres,
revues, magazines, périodiques, prospectus, tracts, affiches,
albums, plaquettes (produits de l’imprimerie), publications,
lettres d’information, dessins, reproductions graphiques ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie instruments
d’écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
caractères d’imprimerie ; clichés ; autocollants (articles de
papeterie) ; posters ; sacs, sachets, films et feuilles d’emballage
en papier ou en matière plastique.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, d’entretien,
de modernisation et de réparation de machines ; services
d’installation, de maintenance, d’entretien, de modernisation et
de réparation d’ascenseurs, d’élévateurs, de monte-escaliers,
d’escaliers, de tapis roulants, de monte-plats et de monte-charge ;
pièces détachées s’y rapportant. Information en matière de
construction.
Classe N° 42 : Etude, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; services de stylisme industriel et/ou
graphique ; services de dessinateurs d’arts graphiques et de
dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle).
Services d’analyses et de recherches industrielles. Travaux
d’ingénieurs ; études de projets techniques ; ingénierie. Dessin
industriel. Services de décoration d’ascenseurs, d’élévateurs, de
monte-escaliers, d’escaliers, de tapis roulants, de monte-plats et
de monte-charge ; architecture, décoration intérieure.
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 814 572
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRESQUET MARIE-CLAIRE, 6 rue sorbier, 75020 PARIS.
FRESQUET Séverine, 65 rue letort, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRESQUET MARIE-CLAIRE, 6 rue sorbier, 75020 PARIS.
Classes de produits ou services : 7, 16, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 35 : Vente au détail de produits d’occasion à savoir :
meubles, luminaires, linges de maison, jouets sur tout moyen de
communication.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 11 3 814 557
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association Les Comptoirs de l’Inde, Loi 1901, 60 Rue des
Vignoles, 75020 PARIS, N° SIREN : 440 895 241.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Les Comptoirs de l’Inde, 60 Rue des Vignoles, 75020
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 693
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROGER Delphine, 10 AVENUE DES ECOLES, 31380 GRAGNAGUE,
N° SIREN : 530 581 362.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.G.A.P.E., 10 AVENUE DES ECOLES, 31380 GRAGNAGUE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 744
Dépôt du : 15 MARS 2011
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
CHAVAS Magali, 111 montée saint marcel, 38200 VIENNE,
N° SIREN : 529 067 373.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mon Instant Beaute, 111 montée saint marcel, 38200 VIENNE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
171
N° National : 11 3 814 745
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Gagnerot olivier, 16 rue emile Jamais, 30000 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gagnerot olivier, 16 rue emile Jamais, 30000 NIMES.
Classe N° 37 : Désinfection ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ;
Classe N° 39 : Laverie, blanchisserie, livraison et ramassage de
linge a domicile, couture, retouche ;
Classe N° 40 : Couture ; services de broderie ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 753
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
massol kelly, 36 RUE DU PLATEAU, 94700 MAISONS ALFORT.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
massol kelly, 36 RUE DU PLATEAU, 94700 MAISONS ALFORT.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11, 21, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 26 : Barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° National : 11 3 814 759
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; conseil
capillaire et diagnostique beauté ; conseil en keratothérapie,
conseil et cours de cosmétologie, conseil spécialisé pour les
peaux et cheveux ethanoïques, cours de cosmétologie naturelle.
Classes de produits ou services : 3, 26, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 758
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALLONNEAU jean-luc, 1 quartier margerie, 26160 LA TOUCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLONNEAU jean-luc, 1 quartier margerie, 26160 LA TOUCHE.
Firmin jean-michel, 29 rue championnet, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
firmin jean-michel, 29 rue championnet, 75018 PARIS.
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
N° National : 11 3 815 402
Dépôt du : 17 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
animal’inn, sarl, Le Masgiral, 16420 SAULGOND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
animal’inn, Le Masgiral, 16420 SAULGOND.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ;
Classe N° 8 : Rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Description de la marque : Paris Run Shit est composé de : –terme
“ Paris Run Shit ” –une tour Eiffel robotisée
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets
et sellerie ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 761
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BENGMAH Mustapha, 218 rue Saint Jacques, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bengmah Mustapha, 218 rue Saint Jacques, 75005 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 8, 10, 18, 31, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 815 501
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de
Gestion (D.F.C.G.), Association loi 1901, 14, rue Pergolèse, 75016
PARIS, N° SIREN : 383 224 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEGUY Eric, Mascré Heguy Associés, Société d’Avocats, 144, rue
de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 227 Benday cyan : 25 –
magenta : 100 – jaune : 30 – noir : 0
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission, ou la
reproduction du son, d’images ou d’informations ; supports
d’enregistrement, de reproduction et de duplication du son,
d’images ou de données (à l’exception de ceux en papier ou en
carton) à savoir cartes, circuits, bandes, films, tambours,
cassettes, disques, disques-compacts, Cédéroms, disques vidéo
digital (DVD), bandes vidéo enregistrés ou non ; programmes
enregistrés (logiciels) ; programmes informatiques permettant la
transmission et la réception de données ; programmes
informatiques destinés à être utilisés dans la localisation, la
récupération et la réception de textes, de documents
électroniques, de graphiques et d’informations audio-visuelles
sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les
réseaux internes et le réseau Internet ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
matériels d’instruction (à l’exception des appareils) ; matériels
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; publications ;
journaux ; périodiques ; magazines ; revues ; livres ; ouvrages ;
imprimés ; papier ; affiches ; agendas ; albums ; almanachs ;
feuilles
d’annonces ;
atlas,
calendriers ;
catalogues ;
photographies ; dictionnaires ; guides professionnels ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; prospectus ; brochures ; cartes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériels publicitaires et promotionnels ; services d’abonnement
à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; informations ou renseignements
d’affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation et aide
pour la direction des affaires ; compilation de renseignements ;
services de promotion de ventes pour des tiers ; services de
revues de presse ; comptabilité ; recueil de données dans un
fichier central ; établissement de données statistiques et
d’informations statistiques ; compilations et études statistiques ;
systématisation de données dans un fichier central ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur tout réseau informatique, Internet, Extranet ;
régie publicitaire ; location de temps publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage
d’opinion ; étude et recherche de marchés ; présentation de
produits et services, sur tous moyens de communication, pour la
vente aux entreprises ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyages ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
173
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
contenues dans des bases de données ; services d’accès et
d’information à des bases de données ; agences de presse ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; transmission de dépêches et de messages ; envoi
de données et transfert de documents par voie télématique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
service d’échange de correspondances ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de courrier électronique ; service de
messagerie électronique, de forum de discussion en ligne ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; instruction ; divertissement ;
édition et publication de livres, revues, journaux, magazines,
périodiques, prospectus, affiches, manuels, notes et lettres
d’information ; prêts de livres ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation fournies en ligne ; organisation de
concours à buts culturels, éducatifs ou professionnels avec ou
sans remise d’un prix, d’une récompense, d’un trophée au
gagnant ;
organisation
d’évènements
professionnels ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, forums, salons ou expositions professionnelles ;
montage de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production, organisation et
représentation de spectacles ; réservation de places de
spectacles ; édition de texte et d’illustration ; publication de textes
autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; transmission de
publications électroniques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception, réalisation (conception), maintenance
et mise à jour de sites Internet ; élaboration et conception de
logiciels ; conception, réalisation (conception) de pages diffusées
par réseaux de télécommunication (y compris informatique) ;
conception (élaboration) de programmes pour le traitement de
données et de textes d’entreprises ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de location de matériel informatique ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; location de
temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de données ;
fourniture d’informations en ligne sur les produits et services aux
entreprises ; conseils techniques en matière d’informatique et
programmation pour ordinateurs ; services d’étude de logiciels
informatiques ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 514
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CULTURESPACES, Société Anonyme, 153 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS, N° SIREN : 378 955 116.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LABIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Disques, vidéo-disques, disques compacts, supports
d’enregistrement vierges et enregistrés pour la reproduction
sonore, visuelle et audiovisuelle, y compris magnétiques,
cassettes acoustiques et cassettes vidéo ; disques, disquettes et
cassettes de programmes informatiques, programmes, logiciels
et progiciels enregistrés ; cartes accréditives et de paiement.
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 16 : Articles en papier et en carton, à savoir : mouchoirs
de poche en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en
papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l’emballage ;
documents
présentant
des
programmes
d’ordinateurs, logiciels et progiciels imprimés ; produits de
l’imprimerie, livres, journaux et périodiques ; reproductions
graphiques, lithographies, photographies et cartes postales,
hologrammes, cartes, plans ; bandes dessinées, albums à
colorier, découpage, modèles et maquettes en papier ou en
carton, vignettes et images autocollantes ou pas ; répertoires,
annuaires et guides.
Classe N° 35 : Publicité ; services d’aide et d’assistance dans
l’exploitation et la direction des entreprises, conseils en
mercatique, études de marché, communications de déclarations
et d’annonces publicitaires par tous les moyens de diffusion,
distribution de prospectus.
Classe N° 36 : Finances et plus spécifiquement affaires bancaires,
affaires financières, agences de crédit, analyses financières,
collectes
de
bienfaisance,
constitution
de
capitaux,
investissement de capitaux, estimations financières, estimations
fiscales, services de financement, expertises financières,
investissements de capitaux, opérations financières, prêts,
émissions de chèques de voyage, recherche de financement,
participation au capital, mécénat financier, diagnostic financier,
services de gestion de musées et de lieux, monuments ou sites
culturels.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et excursions ;
organisation de visites touristiques ; transport de passagers ;
agences de voyage, agence de réservation de places de voyage et
de billeterie pour les musées et lieux, monuments ou sites
culturels.
Classe N° 41 : Divertissements ; activités sportives et culturelles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et représentation de spectacles ; organisation de
compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ;
représentations théâtrales ; services d’édition de textes (autres
que publicitaires) et d’illustrations ; publication de livres ;
locations de décors de spectacles ; organisation et conduite de
colloques ; production de films et de spectacles ; projection de
films ; location de films et d’enregistrements phonographiques.
Micro-édition, édition de données et de connaissances au moyen
de documents imprimés ou d’enregistrements notamment
magnétiques ; édition de livres, journaux et périodiques ; services
rendus par des institutions dans le développement de
connaissances
notamment
historiques ;
enseignement,
organisation et animation de séances, réunions et stages
d’information, d’éducation et de divertissement, divertissements
radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, photographiques et
cinématographiques ; centres de formation et de divertissement,
exploitation de lieux, bâtiments, monuments, musées et espaces
verts à des fins culturelles et touristiques, visites guidées
d’espaces verts, de bâtiments, monuments, musées et curiosités.
Organisation d’expositions.
Classe N° 43 : Services de restauration pour des réceptions,
restaurants, restaurants de musée.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : HALAL HALLAL ALAL ALLAL
Classe N° 29 : – vente au detail en France et en Europe des viandes
et tous produits dérivés d’origine animale. – certification.
Classe N° 40 : – abattage des animaux dans le respect du rituel
islamique.
Classes de produits ou services : 29, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 562
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Coulibaly Mahamadou, 22 square Lulli, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coulibaly Mahamadou, 22 square Lulli, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 532
Dépôt du : 14 MARS 2011
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; Service
d’artiste de spectacle, organisation de concerts, présentation de
soirée (divertissement).
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 41.
Mr SHAKER KAMAL-EL DIN, 30, Rue D’AUBETTE, 04100
MANOSQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maitre J-Didier KISSAMBOU-MBAMBY, 3, place de L’Evêché,
04000 AIGNE.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 815 648
N° National : 11 3 815 684
Dépôt du : 17 MARS 2011
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
stephanie genot, Agissant pour le compte de la société “ Beauty
hair ” en cours de formation, 55 impasse de la vignerette, 06510
GATTIERES, N° SIREN : 525 229 951.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stephanie genot, 55 impasse de la vignerette, 06510 GATTIERES.
KIN-FOO Jonathan, 118 Route de Narbonne, Apt 1305 Pythagore
1, 31400 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KIN-FOO Jonathan, 118 Route de Narbonne, Apt 1305 Pythagore
1, 31400 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : SevenFaya.
modèle en flammes bleues
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 649
Dépôt du : 17 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LA PEYRERE-LUCAS, SCEA, Château
SAVIGNAC, N° SIREN : 384 159 414.
175
La
Peyrère,
33124
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS CASAGRANDE-JOSSELIN, 47 Boulevard
Pierre 1er, 33110 LE BOUSCAT.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation exactement dénommée Château La Peyrere du
Tertre.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Marque déposée en couleurs.
176
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 815 716
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PROJETCLUB, Société Anonyme, 4 BOULEVARD DE MONS,
59650 VILLENEUVE-D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, Service Juridique, A l’attention de G PEREZ, 4
BOULEVARD DE MONS, 59650 VILLENEUVE-D’ASCQ.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau, bicyclettes, béquilles de bicyclettes, chambres à air
pour pneumatiques, pneus, pompes, selles, rayons, boyaux,
rétroviseurs, sonnettes, chaînes, pédales, jantes, freins de
bicyclette, garde-boue, trousses pour la réparation des chambres
à air, canots, caravanes, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, siéges de sécurité pour enfants pour véhicules,
remorques pour enfants, voitures d’enfant, housses de véhicules,
housses de sièges de véhicules, porte bidons, porte-bagages,
porte-vélos, porte-skis pour véhicules, avirons, bateaux, canots,
bateaux à voile et à moteur ; chars à voile ; motos des mers ;
rames de bateaux ; pagaies ; diables, brouettes, chaînes
antidérapantes, charrettes de golf. ;
Classe N° 16 : Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papiers
d’emballage,
produits
de
l’imprimerie,
magazines,
photographies, albums, almanach, brochures, affiches, journaux,
cartes postales ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), peaux d’animaux, malles et valises, parapluies,
parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de bourrellerie, sacs
d’alpinistes et bâtons d’alpinistes, sacs de campeurs, de plage,
sac de golf, de voyage d’écoliers, à provisions, trousses de
voyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, muselières,
selles, arçons de selles, attaches de selles, couvertures de
chevaux, housses de selles de chevaux, licous de chevaux, licols,
musettes à fourrage, harnachements, genouillères pour chevaux,
cannes-sièges, cartables, porte-feuilles, gibecières, sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage), bourses, portefeuilles, étuis
pour clés (maroquinerie), courroies de patins, sacoches pour
porter les enfants, sacs à roulettes. ;
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 27 : Tapis, tapis de gymnastique, paillassons, nattes,
linoléum et tentures murales non en matières textiles ; gazon
artificiel ; tapis de gymnastique ;
Classe N° 28 : Jeux, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de
sport (à l’exception des vêtements, chaussures, tapis) ; protègedents, protège-tibias, protège-poignets, coudières et genouillères
pour le sport ; cordes de raquettes, boyaux de raquettes, manches
de raquettes, cadres de raquettes, manches de raquettes,
raquettes, housses pour raquettes ; balles de jeu ; balles, ballons,
filets pour les sports ; tables pour le tennis de table ; harnais de
sécurité pour la pratique des sports ; appareils de jet de balles de
tennis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; filets de tennis ; volants (jeux) ; bandes pour délimiter les
terrains de jeux ; bandages pour manches de raquettes ;
marqueurs de points ; revêtements de raquettes ; paniers
ramasse-balles ;
Classe N° 35 : Services de promotion de produits et services pour
le compte de tiers, par le biais de la distribution de matériels
publicitaires personnalisés, notamment les produits mentionnés
en classes 12, 16, 18, 22, 24, 25, 27 et 28 ; services de vente au
détail d’articles de sport, vente au détail de vêtements et de
chaussures de sport ; services de vente en ligne d’articles de
sport, de vêtements et de chaussures de sport.
Classe N° 40 : Services d’impression personnalisée sur les
produits mentionnés en classes 12, 16, 18, 22, 24, 25, 27 et 28.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles,
édition de livres, organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, organisation d’expositions à buts culturels,
sportifs ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 12, 16, 18, 22, 24, 25, 27, 28, 35,
40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 725
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
YUPLA, Société A Responsabilité Limitée, 3 Rue du Pont de la
Grave, 33130 BEGLES, N° SIREN : 523 404 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), cordons de lunettes, ficelles, filets de
camouflage ; filets, fils de filets ; bâches (ni de sauvetage, ni de
voiture d’enfants) ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni
en matières plastiques) ; sacoches en matières textiles. ;
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, tissus imperméables, tissus
adhésifs collables à chaud, tissus pour chaussures ; linge de
maison, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres,
étiquettes en tissu, housses de protection pour meubles ; linge de
table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles,
nappes en toile cirée, tapis de table non en papier ; linge de bain,
à l’exception de l’habillement, gants de toilette, serviettes de
toilette en matières textiles, draps de bain ; linge de lit,
couvertures de lit, draps, taies d’oreillers, housses d’oreillers,
enveloppes cousues remplaçant les draps pour sacs de
couchage ; literie (linge), enveloppes de matelas ; plaids,
couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
serviettes à démaquiller en matières textiles ; bannières,
drapeaux non en papier, pavillons (drapeaux) ; toiles. ;
Classe N° 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et
enfants ; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements,
peignoirs, maillots de bain, bonnets de bain ; sandales et souliers
de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes,
pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, foulards, paréos,
ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables,
anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique,
chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussons de
danse, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes ; chaussures de sport, housses pour
chaussures, chaussures de plage, de ski ; vêtements pour la
pratique des sports, vêtements d’escalade, de randonnées,
vêtements pour la chasse, vêtements imperméables,
combinaisons de ski nautique, justaucorps ; chapeaux,
casquettes, pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de
skis ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres), y compris moteurs électriques ou électroniques en
particulier pour manoeuvrer les portes, les stores, les abris et les
volets ; roulements à billes ; boîtes de vitesses (autres que pour
véhicules terrestres) ; pompes entraînées par un moteur
électrique (comprises dans la classe 7) ; pompes à moteur
électrique (pièces de moteurs) ; appareils de ventilation, y
compris ventilateurs (comme pièces de moteurs). Moteurs, y
compris moteurs électriques avec ou sans transmission, en
particulier moteurs d’entraînement et de commande. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques ou
électroniques pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour la transmission du son ou des images ; appareils
pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de
personnes ; appareils et instruments électriques ou électroniques
de temporisation, d’enregistrement et/ou de commande
d’événements ; appareils électriques ou électroniques pour la
mesure, la signalisation, la réception ou l’émission de données ;
actionneurs électriques contenant un moteur ; entraînements
électriques
contenant
un
moteur ;
appareils
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’intercommunication ; systèmes d’exploitation informatique ;
logiciels de communication ; logiciels pour le téléchargement de
programmes applicatifs et pour la configuration à distance ;
appareils électriques et/ou logiciels de surveillance du réseau
électrique ; appareils électriques et/ou logiciels de surveillance du
réseau de communication ; appareils électriques et/ou logiciels de
test ; appareils de contrôle et de réglage de température, de
luminosité, d’éclairement et d’humidité ; prises électriques ; clés
électroniques,
connecteurs
électriques ;
interrupteurs
électriques ; télécommandes ; étiquettes électroniques et cartes à
mémoire contenant des données ou des programmes utilisés
pour l’authentification et/ou le contrôle d’accès et/ou pour
transmettre des paramètres aux équipements du bâtiment ; tous
ces produits utilisés pour la manoeuvre, le contrôle, la
commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la
programmation d’équipements électriques ou électroniques
destinés à l’éclairage, à la sécurité, à l’alarme, au chauffage, à la
production de vapeur, à la cuisson, à la réfrigération, au séchage,
à la ventilation, au conditionnement d’air, à la distribution d’eau,
au contrôle d’accès, à la protection solaire, à l’ouverture et à la
fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages,
portails, barrières, fenêtres, volets, stores, grilles, abris à la
manoeuvre des serrures, poignées de porte, poignées de
fenêtres, rideaux, tringles à rideaux, écrans de projection, au
déplacement des cloisons mobiles, panneaux coulissants. ;
Classe N° 37 : Installation de moteurs ; installation de machines ;
installation, maintenance et réparation d’installations solaires
pour la production d’énergie ; installation, entretien et réparation
de portes, de fenêtres et de clôtures ; services d’installation,
d’entretien, de maintenance et de réparation d’appareils et
d’équipements électriques ; installation de dispositifs pour
l’ouverture et fermeture de portes ; installation et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air ; installation,
maintenance et réparation de systèmes de chauffage ;
installation, maintenance et réparation d’appareils de ventilation ;
installation, entretien et réparation d’équipements de sécurité.
Service de construction d’abris de piscines, services de réparation
d’abris de piscines, services d’installation d’abris de piscines ;
information en matière de construction, de réparation,
d’installation d’abris de piscine ; conseils en matière de de
réparation, d’installation d’abris de piscine.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37.
177
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les ; artistes ; pinceaux ; machines à ;
écrire et articles de bureau (à ; l’exception des meubles) ;
matériel ; d’instruction ou d’enseignement (à ; l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou ; en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments ;
d’écriture ; objets d’art gravés ou ; lithographiés ; tableaux et
peintures encadrés ou non ; dessins ; aquarelles ; objets d’art
gravés ; objets d’art lithographiés, chromolithographie,
digigraphie, photographie instruments de dessin ; mouchoirs de ;
poche en papier ; serviettes de ; toilette en papier ; linge de table
en ; papier ; papier hygiénique ; couches ; en papier ou en
cellulose (à jeter) ; ; sacs et sachets (enveloppes, ; pochettes) en
papier ou en matières ; plastiques pour l’emballage ; sacs à ;
ordures en papier ou en matières ; plastiques. ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations
publiques. ;
publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues ; par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et ; développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion ; de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle ; technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 727
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VERDIER ANNIE, Agissant pour le compte de la société ArtAnyi en
cours de formation, 43, rue du Marais, Folie Saint-Sauveur B,
91210 DRAVEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERDIER ANNIE, 43, rue du Marais, Folie Saint-Sauveur B, 91210
DRAVEIL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RVB : 137 246 9 250 6 29 250 155 6 232
24 202
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 770
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIECI, SA, 59 avenue
N° SIREN : 305 477 440.
Henry
Dunant,
06105
NICE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIECI, 59 avenue Henry Dunant, 06105 NICE.
Classe N° 9 : Ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes
électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques,
organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; écrans,
moniteurs ; claviers ; câbles, modems ; tapis de souris ;
téléphones portables ; logiciels de récupération d’informations
basés sur la téléphonie ; appareils portables numériques
électroniques pour l’émission et la réception d’appels
téléphoniques, de courriers électroniques, données numériques,
et télécopies ; télécopieurs ; téléphones sans fil ; visiophones ;
répondeurs automatiques ; appareils électroniques portables
pour la réception, le stockage ou la transmission sans fil de
données et de messages ; logiciels de synchronisation de
données ; programmes dotés d’outils pour le développement
d’applications pour ordinateurs personnels et portables ; logiciels
de gestion de bases de données ; cartes mémoire de données de
navigation pour appareils de navigation, système de localisation
GPS ; logiciels de jeux, jeux informatiques et électroniques ;
logiciels et micrologiciels informatiques, programmes de
systèmes d’exploitation ; périphériques d’ordinateurs ; terminaux
informatique ; mémoires pour ordinateurs, cartes mémoires,
supports vierges informatiques de stockage, disques durs ;
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
imprimantes d’ordinateurs ; instruments d’alarme ; caméras ;
postes radiotéléphoniques, radios ; récepteurs audio-vidéo ;
appareils de télévision, tuner ; lecteurs MP3 ou autres formats
numériques ; appareils de navigation pour véhicule (ordinateurs
de
bord) ;
casques
audio ;
écouteurs,
haut-parleurs,
amplificateurs ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ou autres ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer ; auto-radios,
égaliseurs,
antennes ;
phonographes ;
transformateurs ;
émetteurs-récepteurs ; lecteurs de disque compacts, lecteurs de
disques vidéo, lecteurs de cassettes ; manettes contenant des
logiciels de jeux se branchant directement sur une entrée vidéo ;
auto-radio lecteur laser ; écrans et moniteurs vidéo ; lecteurs de
DVD ; écrans plafonniers ; modulateurs FM ; combinés lecteurs
DVD-moniteurs ; écrans de projection ; moniteurs ; détecteurs ;
relais électriques ; appareils photographiques ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils
et
instruments
nautiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle
(inspection), et d’enseignement ; contrôleurs de vitesse pour
véhicules, indicateurs de vitesse ; clignotants ; câbles de
démarrage pour moteurs ; avertisseurs contre le vol, installations
électriques pour préserver du vol ; régulateurs de voltage pour
véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules ; triangles
de signalisation pour véhicules en panne ; extincteurs ; piles et
batteries ; chargeurs, transformateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; avertisseurs sonores de dépassement de
vitesse, avertisseurs contre le vol des véhicules ; portes de
véhicules ; antivols pour véhicules ; attelages de remorques pour
véhicules ; bandages pour automobiles ; porte-bagages pour
véhicules ; appuie-tête pour sièges pour véhicules ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de
véhicules ; pneumatiques ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ;
jantes de véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ;
pare-chocs pour automobiles ; carrosserie pour automobiles ;
capot pour automobiles ; châssis pour automobiles ; supports
fixes ou mobiles pour positionner un moniteur derrière un siège
ou un appui-tête de sièges d’automobiles ; porte-bagages pour
véhicules, porte-skis pour véhicules ; appui-tête pour sièges de
véhicules ; chaînes antidérapantes, chaînes pour automobiles ;
chambres à air pour pneumatiques ; enjoliveurs ; filets portebagages pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; harnais de
sécurité pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules.
Classes de produits ou services : 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 844
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
David Caen, 11 rue du Poher, 29270 CARHAIX-PLOUGUER,
N° SIREN : 504 360 660.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Caen, 11 rue du Poher, 29270 CARHAIX-PLOUGUER.
BOPI 11/29 - VOL. II
Classe N° 35 : – mercatique.
Classe N° 40 : – imprimerie.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Production
&
réalisation
audiovisuelle,
multimédias.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 849
Dépôt du : 18 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Annie Dautane, 171 rue de la Convention, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dautane Annie, 13-15 rue Gaston Latouche, 92210 SAINT-CLOUD.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, et vidéo ; supports d’enregistrement
audiovisuel magnétiques et numériques ; équipements pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels,
progiciels, programmes informatiques ; CD, Cédéroms, DVD, et
VCD ; écrans vidéo, ordinateurs et périphériques d’ordinateurs.
Base et banque de données. Serveurs. Pellicules vierges et
impressionnées,
films
cinématographiques
vierges
et
impressionnés ;
Classe N° 16 : Albums d’images et de photographies,
photographies, clichés, affiches, cartes, brochures, calendriers,
livres, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Production de films publicitaire, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, films, affiches, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ;
Classe N° 38 : Information en matière de transmission de données
par tous moyens. Service de transmission d’informations et de
données par terminaux d’ordinateurs, par réseau de fibres
optiques et sur tous supports multimédia. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ;
Classe N° 40 : Traitement de films cinématographiques,
développement de pellicules photographiques, tirage de
photographies, sérigraphie, service de photogravure, service de
restauration d’images ;
Classe N° 41 : Activités culturelles, production audiovisuelle, postproduction audiovisuelle. Conception, supervision, réalisation et
fabrication d’effets visuels, d’images et de sons. Location de
décors ; location d’appareils informatiques, optiques et vidéo.
Service de photographie ;
Classe N° 42 : Recherche-développement dans les domaines
informatique, optique et cinématographique ; élaboration et
conception de logiciels et de progiciels. Programmation
informatique et consultation en matière informatique ;
architecture d’intérieur, décoration intérieure ; service de prise de
son et captation d’image ; prestations de tournage audiovisuel ;
services de reporters, services de dessinateur d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle) ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Services de conseil commerciaux en placement de
produit, conseil en propriété intellectuelle et droit à l’image,
services d’agents artistiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 863
Dépôt du : 19 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mike Denaudor, 16 rue Leprince, 94130 NOGENT SUR MARNE,
N° SIREN : 519 097 638.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mike Denaudor, 16 rue Leprince, 94130 NOGENT SUR MARNE.
179
Classe N° 18 : Colliers ou habits pour animaux ; Articles de sellerie
pour chien.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 897
Dépôt du : 19 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
rusig franck, appartado de correos 988, 07820 SAN ANTONIO,
Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rusig franck, appartado de correos 988, 07820 SAN ANTONIO,
Espagne.
Classe N° 17 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; chaussettes ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 17, 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 891
Dépôt du : 19 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Vannier Sébastien, 20 Route de Nize, 34650 LUNAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vannier Sébastien, 20 Route de Nize, 34650 LUNAS.
Description de la marque : nom de la marque : THE SIN
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
180
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 25, 32, 33, 35, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 815 901
Dépôt du : 19 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MULLER Philippe, 8 B rue de la Plaine, 68270 WITTENHEIM.
OTTMANN MONTAGNANI Estelle, 8 B rue de la Plaine, 68270
WITTENHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MULLER Philippe, 8 B rue de la Plaine, 68270 WITTENHEIM.
Description de la marque : SCI SENCITY
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; Boutons de
manchettes, fixe-cravates, bagues, bracelets, boucles d’oreilles,
colliers, porte-clés, montres, chronomètres, chronographes,
pendules, bracelets de montres, boîtes en métaux précieux pour
montres et joaillerie, appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps cadrans,
boîtes, boîtiers et écrins pour l’horlogerie et la bijouterie. Broches
(bijouterie).
Assurances ;
affaires
financières ;
affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; service de promotion pour le financement,
gestion financière et analytique de tous projets immobiliers.
Affaires immobilières ; affaires financières ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes
sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; consultations en
matière financière ; services de financement ; constitution et
placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ;
évaluation et estimation, avis de valeur de biens immobiliers ;
estimations immobilières et financières ; consultations en matière
financière et immobilière ; opérations et transactions financières
et immobilières ; gestion financière de programmes immobiliers
neufs ou de réhabilitation ; gérance financière et administrative de
biens immobiliers ; gérance financière et administrative
d’immeubles ; gérance financière et administrative complexes
immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage d’habitation,
de lotissements, de logements, de locaux et d’immeubles à usage
commercial, de centres commerciaux, de locaux et d’immeubles
de bureaux, de parkings ; gérance financière de centres et de
BOPI 11/29 - VOL. II
complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise
en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de
loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et
de camps de vacances, de villages de vacances, de logements
temporaires, d’hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes
hôtelières ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le
compte de tiers ; gestion financière de charges locatives ; courtage en biens immobiliers ; agences immobilières ; établissement
de baux ; recouvrement de loyers ; services de cautions ; affermage de biens immobiliers ; courtage et location de terrains,
d’immeubles, de logements, d’appartements, de studios, de
studettes, de pavillons, de villas, de bungalows, de fonds de
commerce, de locaux commerciaux, de bureaux, courtage de
parkings ; parrainage et mécénat financiers ; gestion administrative de projets immobiliers ; gestion administrative de
programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance
administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de
complexes immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage
d’habitation, de locaux et d’immeubles de bureaux, de parking ;
gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le
compte de tiers ; gestion administrative de charges locatives.
Syndic de copropriété à savoir administration de biens. Promotion publicitaire de tous projets immobiliers. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Conception et
développement de logiciels destinés à des applications dans lle
domaine de l’immobilier ; élaboration et développement d’applications logicielles opérationnelles dans le domaine de l’immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels,
assistants numériques, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile et de réseaux télénumériques ou téléphoniques ; tous
services liés à l’architecture ; décoration et aménagement (décoration) d’intérieur planification en matière d’urbanisme ; études
de projets techniques dans le domaine de la construction et de
l’immobilier ; dessin industriel ; conseils et établissement de
plans pour la construction spécialement et sans que cette énumération soit limitative, pour la construction de complexes immobiliers, d’immeubles et de résidences ou de locaux à usage
d’habitation, de commerce, artisanal, de lotissements, de logements, d’habitats, de centres commerciaux, de locaux et
d’immeubles de bureaux, de parkings, de centres et de complexes
sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme
ou de réadaptation, de centres de loisirs, de résidences de loisirs,
de centres et de complexes de vacances, de résidences et de
camps de vacances, de villages de vacances, de logements
temporaires, d’hôtels, de résidences et de chaînes hôtelières ;
études et conception de conception de complexes immobiliers,
d’immeubles et de résidences à usage d’habitation, de lotissements, de logements, d’habitats, de parkings, de centres et de
complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise
en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de
loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et
de camps de vacances, de villages de vacances, de logements
temporaires, d’hôtels, de résidences et de chaînes hôtelières ;
services d’information et de conseil en matière architecturale et
d’urbanisme ; conseils en matière de construction ; conseils en
matière d’économie d’énergie et de développement durable,
construction bionomique et peu ou pas consommatrice
d’énergie ; Expertises par estimation de la valeur vénale ou du
contrôle de qualité dans le domaine de la construction et de
l’immobilier.
Classes de produits ou services : 14, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
BOPI 11/29 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 815 902
Dépôt du : 19 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
5 Click, SARL, 4 rue pierre brossolette, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, N° SIREN : 528 113 988.
Mandataire ou destinatai