Rapport d`activité 2012 - ugecam-brpl

C
4%
A
31%
Cotations V2010 par établissement
60
RAPPORT D’ACTIVITÉ
50
2012
40
30
20
50
10
40
0
300
13
1
20
Kerampir
Un flot d’informations
sur
L A B R E TA G N E
L E S P AY S D E L A L O I R E
&
0
46
13
45
31
0
25
Jean
13
Tanguy
10
2E JOURNÉE DE
L’ENCADREMENT
22 OCTOBRE
18
51
13
B
C
25
49
A
41
37
Cotations V2010 par établissement
25
28
52
45
31
28
60

JOURNÉES
NATIONALES DU
GROUPE UGECAM
DU 9 AU 11
SEPTEMBRE
46
B
65%
56
53
51
49
2
Korn
13 er
Houêt
Escale
13
53
14
10
56
18
13
52
12 14 11 13
41
13
37
3
18
14
Thébaudais
10
0
1
0
2
Kerampir
Jean
Tanguy
Korn er
Houêt
Escale
18
Pierre
13
Blanche
Thébaudais
D
A
NA
B
0
25
3
C
Bois
13
Rignoux
Pierre
Blanche
14
Chillon
12
11 13
D
NA
0
Bois
Rignoux
Chillon
CERTIFICATIONS DES
ÉTABLISSEMENTS V2010 (V3)
INAUGURATION DU PÔLE DE RÉADAPTATION
MAUBREUIL & LA TOURMALINE
15 MARS

BIENTRAITANCE
SEMAINE DE LA
SÉCURITÉ DES PATIENTS
DU 26 AU 30 NOVEMBRE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
2011 À 2014
U N I O N P O U R L A G E S T I O N D E S É TA B L I S S E M E N T S D E S C A I S S E S D ’ A S S U R A N C E M A L A D I E
RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2012
2012
D’ACTIVITÉ
RAPPORT
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LE MOT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
La présentation du rapport d’activité m’offre l’opportunité de jeter un regard rétrospectif sur l’année 2012, pour en retenir les faits marquants.
Je souhaite tout d’abord souligner l’excellence des résultats obtenus au terme des visites de certification des établissements sanitaires du groupe UGECAM Bretagne
Pays de la Loire. A cette occasion, la Haute Autorité de Santé a reconnu la qualité des soins dispensés aux patients pris en charge, confirmant ainsi l’implication et le
professionnalisme des personnels de nos établissements. Ces résultats sont d’autant plus remarquables que les contraintes budgétaires sont de plus en plus fortes,
du fait du contexte économique actuel.
Béatrice
DULAURIER
Comment les établissements du groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire ont-t-ils traversé cette année 2012, fortement marquée par l’empreinte d’une crise qui se
prolonge et se durcit ?
Si l’exercice 2012 s’est conclu par un résultat d’exploitation consolidé positif, cela n’écarte pas les nuages noirs qui s’amoncèlent à l’horizon 2013, car la majorité des
enveloppes budgétaires allouées en 2012 l’ont été à titre non pérenne, sans aucune garantie de reconduction.
Dans ces conditions, l’équilibre budgétaire est difficile à préserver et il est pourtant le seul garant de notre pérennité et de la poursuite des projets stratégiques en
cours de déploiement sur les deux régions. L’accompagnement financier de ces projets par la CNAMTS via le Fonds National d’Adaptation reste conditionné à leur
soutenabilité financière.
La recherche d’efficience reste plus que jamais d’actualité, sans remettre en cause la qualité et la sécurité des soins. La réorganisation des fonctions dites support
sera poursuivie, avec la perspective de logiciels plus adaptés à notre cadre de travail, notamment pour le traitement de la paie et de la comptabilité.
Dans ce contexte de fortes turbulences, ma responsabilité de directrice est de veiller au « patrimoine humain » du groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire, qui
fait sa force et porte ses valeurs. Comme vous le savez, je me suis fortement engagée dans la démarche de qualité de vie au travail, au sein de nos établissements,
initiée par une enquête sur les risques psychosociaux élaborée par le Conservatoire National des Arts et Métiers. Vous avez été 48% à y répondre, ce qui constitue un
excellent taux de retour. De plus, la bonne représentativité des réponses par groupe de métier, par sexe, par tranche d’âge et par établissement permet un état des
lieux exhaustif des risques psychosociaux au sein de notre groupe. Un plan d’actions volontariste va être engagé, en lien avec les représentants du personnel, pour
répondre aux attentes des salariés pour une meilleure qualité de leur environnement de travail.
Ce rapport d’activité est une œuvre collective et je tiens à y associer le Conseil, les Directeurs d’établissement et leurs équipes, sans oublier les collaborateurs du
siège. Je n’ai pas de doute sur la capacité et la volonté de toutes et tous à relever les défis imposés par notre environnement, tout en faisant le pari d’y trouver des
pistes de développement individuel et collectif.
Je tiens à remercier sincèrement chaque salarié pour son investissement quotidien au service de la prise en charge globale des patients et usagers car chacun peut
être fier du travail accompli.
Béatrice Dulaurier
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
3
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
4
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
SOMMAIRE
SIÈGE
SIÈGE
3
Le mot de la Directrice Générale
5Sommaire
6
Organigramme direction
7
Organigramme du Siège
8
Le Conseil
10
La Commission de Réflexion et de
Suivi des établissements
12 Direction stratégie et système
d’information
12
Stratégie offre de soins et pilotage
14
Système d’information
15 Direction médicale
16 Direction Ressources Humaines,
patrimoine, achats/marchés
16
Ressources humaines
18
Gestion du patrimoine
19
Politique achats
20 Direction financière et qualité
20
Direction qualité
21
Gestion financière
22 Cartographie des établissements
ÉTABLISSEMENTS
ÉTABLISSEMENTS
25KERAMPIR
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
26L’activité
28 Les moyens
29 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
31KERAMPIR
57 CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
91 LA TOURMALINE
58
60
62
63
92L’activité
94 Les moyens
95 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
Médecine, Soins de Suite et de Réadaptation
L’activité Médecine
L’activité SSR
Les moyens
Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
65 CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
Établissement d’Hébergement pour Personnes
Âgées Dépendantes
32L’activité
33 Les moyens
34 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
Unité de Soins de Longue Durée
66L’activité
67 Les moyens
69 CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
35 JEAN TANGUY
Établissement d’Hébergement pour Personnes
Âgées Dépendantes « Les Chênes Roux »
70L’activité
71 Les moyens
72 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
36L’activité
38 Les moyens
39 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
41 KORN ER HOUËT
73 LA PIERRE BLANCHE
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
42L’activité
44 Les moyens
45 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
74L’activité
76 Les moyens
77 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
47L’ESCALE
Centre de Réadaptation Professionnelle
97 LES OCÉANIDES
Centre de Réadaptation Fonctionnelle
98L’activité
99 Les moyens
100 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
101 LE CHILLON
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
102L’activité
104 Les moyens
105 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
107L’ALOUETTE
Institut Thérapeutique Éducatif Pédagogique
108L’activité
109 Les moyens
79 LE BOIS RIGNOUX
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
Alcoologie/Addictologie
48L’activité
50 Les moyens
51 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
Centre de Soins de Suite et Réadaptation
80L’activité
82 Les moyens
83 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
85 LA TOURMALINE
53 LA THÉBAUDAIS
Centre de Réadaptation Fonctionnelle
86L’activité
88 Les moyens
89 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
Centre de Réadaptation Psychologique et Sociale
54L’activité
55 Les moyens
56 Qualité, sécurité des soins et gestion des risques
112Glossaire
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
5
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
ORGANIGRAMME DIRECTION UGECAM BRPL
DIRECTION GÉNÉRALE
Bernard
PALMIER
Thierry
BOCHER
Béatrice
DULAURIER
Laurent
VIVET
Sophie
HEINRY
Au 1er déc. 2012
DIRECTION STRATÉGIE ET
SYSTÈME D’INFORMATION
DIRECTION
MÉDICALE
D I R E C T I
O N
KERAMPIR
DIRECTION RH, PATRIMOINE,
ACHATS/MARCHÉS
D E S
DIRECTION FINANCIÈRE
ET QUALITÉ
S
É T A B L I S S E M E N T
L’ALOUETTE
LE CHILLON
JEAN TANGUY
LE BOIS RIGNOUX
KORN ER HOUËT
L’ESCALE
LA THÉBAUDAIS
Marc
BERMONT-GONNET
LA TOURMALINE
LES OCÉANIDES
LE CRG
LA PIERRE BLANCHE
Joël
DESMONS
Au 15 mars 2013
Jean Marie
LASNET de LANTY
André
POCHET
Sylviane
RICHARD
Claire
FALLACHON
Laurence
PARROT
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Charles Henri
MAYAUDON
6
Jocelyne
RENAUD
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
ORGANIGRAMME DU SIÈGE
DIRECTION GÉNÉRALE
ASSISTANTE DIRECTION
CHARGÉE DE COMMUNICATION
DIRECTION STRATÉGIE
ET SYSTÈME D’INFORMATION
CONSEILLER
TECHNIQUE
DIRECTION RH, PATRIMOINE,
ACHATS/MARCHÉS
DIRECTION MÉDICALE
RESP.
SYSTÈMES
D’INFORMATION
RESP.
RH
GESTIONNAIRE
SYSTÈMES
D’INFORMATION
ASSISTANT
RESP.
ADMINIST.
RH
RESP.
PATRIMOINE
DIRECTION FINANCIÈRE
ET QUALITÉ
RESP.
ACHATS/
MARCHÉS
FONDÉ DE
POUVOIR
CONDUCTEUR
DE TRAVAUX
RESPONSABLE
COMPTABLE
ASSISTANT
Stratégie offre de soins
Autorisations / Indicateur de Pilotage de l’Activité
Veille reglémentaire
Activité territoriale
Relations tutelle
CPOM-Contrat de Retour à l’Equilibre
Projet Etablissement
Suivi et pilotage
Rapport activité
Business Plan
Reporting DNGU/Contrat Pluriannuel de Gestion
Contrôle de Gestion
Stratégie Système d’Information
Schéma directeur informatique
Gestion du parc informatique
Stragégie Médicale
Qualité/Gestion des Risques
Evaluation des Pratiques
Professionnelles
Commission Médicale UGECAM
Suivi activité
Programme Médicalisé des Systèmes
d’Information (PMSI)
Tarification A l’Activité (T2A)
Gestion médico-économique
Dossier Patient Informatisé (DPI)
Séminaires thématiques
(douleur, bientraitance, éthique...)
Expert visiteur Haute Autorité de Santé (HAS)
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
COMPTABLES
Appui au dialogue social, négociation
Politique salariale et de recrutement
Gestion administrative RH
Hygiène et sécurité
Evaluations et formations professionnelles
Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences
Elections professionnelles
Convention collective
Système d’Information RH
Stratégie immobilière
Maîtrise d’oeuvre des travaux
Programmation immobilière
Maintenance parc immobilier et mobilier
Politique achats/marchés
Expertise juridique
7
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Qualité/Gestion des Risques en santé
Politique budgétaire, comptable et financière
Tenue comptable
Budget/Etat Prévionnel des Recettes
et des Dépenses (EPRD)
Gestion de la trésorerie
Procédure de recouvrement
Conventions avec les mutuelles
Tenue inventaire
Gestion des stocks
Investissements
Contrôle interne
Dossier de clôture
Certification des comptes
Veille réglementaire
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LE CONSEIL
E
M
D
n application de l’Arrêté Préfectoral n°82 de la région des Pays de la Loire, en date du 26 février 2010,
le Conseil de l’Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d’Assurance Maladie (UGECAM)
de Bretagne et des Pays de la Loire siège régulièrement depuis le 18 mars 2010.
adame Marie-Pierre CABON (Représentante CFDT) assure la Présidence de l’UGECAM Bretagne Pays
de la Loire depuis le 7 février 2003. Elle a été réélue le 18 mars 2010.
epuis le 25 octobre 2011, Monsieur Dominique RISTORI (MEDEF) est le Vice Président de l’UGECAM
Bretagne Pays de la Loire.
Marie-Pierre
CABON
COMPOSITION DU CONSEIL DE L’UGECAM DE BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
L’année 2012 a été marquée par :
la mise en ligne des procès-verbaux du Conseil dans
un espace intranet dédié (Espace Conseillers) via la
base documentaire du Groupe UGECAM BRETAGNE
PAYS DE LA LOIRE pour les Conseillers ayant choisi
cette option à compter du 1er janvier,
les modifications apportées dans la composition de
deux représentations au sein du Conseil suite au décès de Monsieur Christian Delahaye, Conseiller titulaire CFTC, en août dernier. Cet évènement a marqué
l’ensemble des participants au Conseil.
Dans la liste des représentants des assurés sociaux
désignés au titre de la Confédération des Travailleurs
Chrétiens (CFTC) :
Madame Isabelle Paul remplace Monsieur Christian
Delahaye, décédé, en qualité de membre titulaire
(arrêté préfectoral modificatif n°3/424 du 25 octobre 2012).
Dans la liste des représentants des employeurs désignés au titre du Mouvement des Entreprises de France
(MEDEF) :
Monsieur Jean Mony a remplacé Monsieur Michel Merien (démissionnaire en 2011) au poste de titulaire.
Monsieur Michel Rivalland a été désigné suppléant
(arrêté préfectoral modificatif n°2/92 du 29 mars 2012).
Au 31 décembre 2012, le nombre de Conseillers siégeant avec voix délibérative est de 18 pour les titulaires et de 15 pour les suppléants ; les représentants du personnel disposent de voix consultative.
3 postes de Conseiller suppléant restent vacants :
un représentant des assurés sociaux pour l’organisation syndicale CFDT suite à la démission de
Louis GERARD,
Organisations représentatives
Représentant les
assurés sociaux
2
CGT-FO
2
21 février
24 avril
23 mai
26 juin
23 octobre
18 décembre
(Arrêté préfectoral du 26 février 2010)
Nbre
CGT
2012
LES DATES DE RÉUNIONS
EN 2012
8
Titulaires
Suppléants
Hubert DUPONT
Jean-Paul HUELLOU
Michel LE BOUDOUIL
Non désigné
Christian CADIO
Thierry GICQUEL
Dominique GUILLAUDEU
Yves ARANDEL
Marie-Pierre CABON*
Nadine ROBERT
CFDT
2
Alain ROCHETEAU
Poste vacant
CFTC
1
Isabelle PAUL
Madeleine CARPENTIER
un représentant de la Fédération Nationale de la
Mutualité Française (FNMF) suite à la démission
de Jean-Pierre JOUNIAUX,
CFE-CGC
1
Michel ROBIN
Jean-Yves BORDENAVE
Jean MONY
Michel RIVALLAND
un représentant du personnel pour l’organisation syndicale CFDT, collège employés suite à la
démission de Cécile RAMAGE.
MEDEF
Dominique RISTORI**
Hélène BOURCIER
Représentant les
employeurs
S’ajoute à ses vacances de poste, la non-désignation au poste de suppléant pour un représentant des
assurés sociaux pour l’organisation syndicale CGT.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
8
CGPME
UPA
Représentant la fédération nationale
de la mutualité française
Représentants
du personnel
Collège Cadres
CFTC
Collège
employés
CGT-FO
CFDT
Total
8
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
4
2
2
2
2
1
3
2
21
CARTOGRAPHIE
Richard MEINIER
Roland BOIDIN
Bernard BEZY
Philippe BAILLY
Jacques DEVAUX
Daniel CHOPIN
Henri LESAULE
Audrey MORIN
Gwenaël LE LANN
Pierre DARTHEVEL
James GUILLEUX
Yves CHATALEN
Jean-Paul ROCHER
Poste vacant
Thierry TREGRET
Aline EUDO
Paulette HOUITTE
Hervé ALIX
Philippe JOUAN
Poste vacant
Roland DESJARDINS
Fabrice ORNH
*présidente **vice-président
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
DÉCISIONS DU CONSEIL 2012
21 FÉVRIER
23 MAI
Approbation des Rapports infra-annuels au 31.12.11 des établissements sanitaires du Groupe Ugecam Bretagne Pays de la Loire,
Désignation de Monsieur Dominique RISTORI, Vice Président et représentant titulaire MEDEF, en qualité de membre titulaire de l’Assemblée générale de l’Association « Les Capucins » à Angers (49).
Accord pour la participation des Conseillers titulaires et suppléants
à l’inauguration Maubreuil/La Tourmaline à Saint Herblain le jeudi
15 mars 2012.
Approbation des décisions modificatives de l’État Prévisionnel des
Dépenses et des Recettes 2011 des établissements sanitaires.
Autorisation au Directeur de l’UGECAM pour signer la convention
modifiée du GIP VITALYS pour l’établissement Jean Tanguy à Saint Yvi
Désignation de Madame Marie-Pierre CABON, Présidente du Conseil,
en qualité de représentante du Conseil à l’Assemblée Générale du
GCS Maubreuil & La Tourmaline.
Octroi d’une subvention de 1625 € à l’Association ABHR pour la
bibliothèque du Centre Régional de Gériatrie de Chantepie (35).
Points de situation sur le Pôle Gérontologique Rennais et sur Le
Chillon.
24 AVRIL
Désignation de Monsieur Jean MONY en qualité de suppléant pour
siéger à la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements
et à la CRUQ des Océanides à Pornichet.
Approbation des comptes administratifs 2011 des 4 établissements
médico-sociaux et de l’USLD du CRG.
Approbation des comptes financiers 2011 des 11 établissements
sanitaires, constitutifs du rapport comptable et financier 2011.
Orientations stratégiques du GROUPE UGECAM en lien avec les
orientations des Plans Régionaux de Santé 2012/2015 de Bretagne
et des Pays de la Loire.
Désignation de Monsieur Bernard BEZY, représentant MEDEF, pour
siéger avec voix consultative aux réunions du Conseil du Groupement GIP VITALYS auquel a adhéré l’établissement de Jean Tanguy à
Saint Yvi (29).
Points de situation sur Les Océanides et sur le Pôle Gérontologique
Rennais
Approbation des États Prévisionnels des Recettes et des Dépenses
EPRD 2012 des 11 établissements sanitaires.
Demande d’autorisation d’exercer la discipline d’activité de soins de suite
et de réadaptation spécialisée dans les affections liées aux conduites
addictives, à destination des adultes, en hospitalisation à temps partiel
de jour au Chillon, sur les sites d’Angers, Cholet et Saumur.
26 JUIN
Autorisation en cas d’indisponibilité du titulaire et du suppléant de
la Commission de réflexion et de suivi des établissements de faire
siéger à titre exceptionnel un autre membre de l’organisation
syndicale concernée.
Approbation du Rapport d’activité 2011.
Approbation du Bilan annuel des CRUQPC 2011.
Accord pour le Transfert d’autorisation de l’activité SSR exercée en
Hospitalisation à Temps Partiel (HTP) aux Océanides à l’Association
des Œuvres de Pen Bron, à effet du 1er septembre 2012.
Approbation du projet de convention (version 2), pour la mise à
disposition des locaux des Océanides au profit de l’Association des
Œuvres de Pen Bron, sous réserve de modification de la clause de
l’indexation du montant du loyer.
Approbation des Projets d’établissement de l’Escale et de la Thébaudais à Rennes (35).
Demande d’autorisation pour l’exercice d’une activité de soins de
suite et de réadaptation spécialisée dans la prise en charge à temps
partiel des affections des système digestif, métabolique et endocrinien pour 8 places pour La Tourmaline au sein du pôle de réadaptation fonctionnelle.
Autorisation d’Adhésion du CHILLON sis au Louroux Béconnais au
Groupement de Coopération qui reprend les activités du Syndicat
Interhospitalier de Blanchisserie Angevin.
23 OCTOBRE
Approbation des 2e Rapports Infra Annuels au 30.09.12 des établissements sanitaires du Groupe UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
9
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Approbation de la révision pour équilibre de l’EPRD 2012 de la
Thébaudais.
Approbation de la révision du PGFP 2012 du Chillon.
Approbation des 4 budgets médicaux sociaux 2013 et du budget
2013 de l’USLD
Approbation des Admissions en non valeur de :
371€ pour La Pierre Blanche
2 705€ pour Jean Tanguy
790€ pour la Résidence de Kerampir
2 671€ pour Korn-Er-Houët
5 793€ pour le CRG (budget principal)
7 326€ pour l’USLD du CRG
2 067€ pour le CRF de La Tourmaline
257€ pour le CRP de La Tourmaline
4 764€ pour Le Chillon
3 437€ pour le Le Bois Rignoux
Points de situation sur La Tourmaline et Le Chillon.
Approbation du calendrier des réunions de Commissions et de Suivi
des établissements et de Conseils pour l’année 2013.
18 DÉCEMBRE
Nomination de Madame Isabelle Paul, représentante titulaire
CFTC, en remplacement de Monsieur Christian Delahaye.
Désignation de Madame Isabelle PAUL en qualité de suppléante pour
siéger à la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements
et à la CRUQ de La Tourmaline.
Prolongation de l’agrément de Madame Roseline Louis, Fondé de
pouvoir, jusqu’au 31 mai 2013.
Approbation des investissements FNA et des Budgets 2013 :
1 352 358 € pour le siège, 841 776 € pour le Service mutualisés
Autorisation pour l’externalisation du laboratoire du CRG et lancement d’un marché adapté conformément aux dispositions régissant
les Organismes de Sécurité Sociale.
Validation d’un groupement de commande pour le CRG avec la
clinique Saint Yves dont le siège assurera la coordination.
Acceptation de la demande d’octroi d’une subvention de 1 000 €
pour l’Association «Noël des Anciens» par le CRG à Chantepie.
Points de situation sur le Pôle Gérontologique Rennais et sur
L’escale Thébaudais.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LA COMMISSION DE RÉFLEXION ET DE SUIVI DES ÉTABLISSEMENTS
La Commission de Réflexion et de Suivi des établissements créée par le Conseil en
2000, se réunit dans les établissements du groupe.
E
Jean-Paul
ROCHER
lle a pour mission de donner un avis sur les différents dossiers présentés pour décision devant le Conseil
et se réunit deux semaines avant la séance du Conseil.
Structure clé, la Commission de Réflexion et de Suivi des établissements garantit la bonne application, au
sein des établissements, de la politique, des actions et des stratégies définies par le Conseil.
Sa compétence s’exerce sur les thèmes budgétaires, d’investissements, sur les projets d’établissement, la
certification et l’adaptation des activités des établissements.
Depuis le 9 mai 2005, Monsieur Jean-Paul ROCHER (FNMF) assure la Présidence de cette instance composée
de 11 membres, désignés parmi les conseillers titulaires ou suppléants en séance de Conseil du 18 mars
2010.
Madame Marie-Pierre Cabon (CFDT), Présidente du Conseil, siège avec voix consultative.
COMPOSITION DE LA COMMISSION DE RÉFLEXION ET DE SUIVI DES ÉTABLISSEMENTS
Organisations représentatives
Représentant les assurés
sociaux :
5 conseillers
Représentant les employeurs :
4 conseillers
Nbre
CGT
1
CGT-FO
1
5
Titulaires
Suppléants
Michel LE BOUDOUIL
Hubert DUPONT
Christian CADIO
Dominique GUILLEUDEU
CFDT
1
Alain ROCHETEAU
Nadine ROBERT
CFTC
1
Madeleine CARPENTIER
Isabelle PAUL
CFE-CGC
1
Michel ROBIN
Jean-Yves BORDENAVE
UPA
1
Gwenaël LE LANN
James GUILLEUX
CGPME
1
Jacques DEVAUX
Henri LESAULE
MEDEF
2
Dominique RISTORI
Bernard BEZY
Jean MONY
Richard MEINIER
Jean-Paul ROCHER
(Président)
Thierry TEGRET
Représentant la fédération nationale
de la mutualité française
Total
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
4
1
1
10
10
2012
LES DATES DE RÉUNIONS
EN 2012
7 février
à Korn Er Houët (56)
9 octobre
au Chillon (49)
12 juin
à Kerampir (29)
4 décembre
au CRG (35)
+ Marie-Pierre CABON en sa qualité de présidente du Conseil
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LE SIÈGE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
11
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
DIRECTION STRATÉGIE ET SYSTÈME D’INFORMATION
STRATÉGIE OFFRE DE SOINS ET PILOTAGE
MISSIONS
Bernard
PALMIER
Catherine
AIRIAU
Pilotage stratégique et accompagnement des établissements
Contrôle de gestion, reporting vers la direction nationale, suivi du CPG
Analyses de l’activité, médico-économiques, budgétaires et financières
Projections, business Plans,
Élaboration du rapport d’activité.
Le réajustement des responsabilités opéré au sein des directions du siège, a conduit au
rattachement du secteur informatique à la direction de la stratégie au 1er octobre 2012.
L’OFFRE DE SOINS
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
Absence pour formation une
semaine par mois pendant
8 mois de Catherine Airiau,
conseiller technique.
Analyse des 2 Projets Régionaux de Santé (PRS) publiés
en début d’année par les ARS
des Pays de La Loire et de La
Bretagne, et présentation des
orientations au Conseil et aux
Directions d’établissement.
Validation des projets d’établissement du Bois Rignoux et
de l’Escale/Thébaudais.
Conformité des autorisations
SSR accordées en 2010 par
l’ARS pour les établissements
bretons et pour les nouvelles
activités mises en œuvre dans
les établissements ligériens ;
les conformités restantes au
niveau ligérien devraient être
réalisées en 2013.
Capacité
installée
Autorisation pour l’activité
de jour SSR spécialisée en
addictologie du Chillon, et
pour une nouvelle activité
SSR spécialisée sur le site de
La Tourmaline en lien avec le
Bois Rignoux, référent dans le
domaine des SSR « obésité ».
Poursuite des travaux de création du futur pôle gériatrique
rennais avec :
élaboration du projet
médical,
la validation par l’ARS
des Contrats de Retours à
l’Équilibre (CRE),
l’accentuation de la
mutualisation entre les
deux établissements avec
la nomination d’une direction unique en fin d’année.
Poursuite des travaux de restructuration de l’offre de soins
sur le territoire 2 en collabora-
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
12
tion avec le CHIC de Quimper
et la fédération SSR, avec un
nouveau projet de redistribution de l’activité SSR,
polyvalente et spécialisée,
vers l’UGECAM et la création
d’un pôle sur Concarneau ;
ce dossier complexe bénéficie
de l’accompagnement de la
DNGU.
Réflexion pour la définition
d’une nouvelle offre de soins
sur l’Escale et La Thébaudais
avec la perspective d’un
regroupement sur un même
site des deux établissements.
Accompagnement des établissements à l’élaboration des
nouveaux CPOM 2012-2017
en lien avec les 2 ARS.
Construction d’un tableau de
bord budgétaire mensuel par
établissement ; mise à jour
des tableaux de bords de suivi
de l’activité et des ETP.
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
2012
CRP
10%
ITEP
5%
EHPAD
18%
SSR
53%
SLD
4%
Psychiatrie
4%
Médecine
6%
L’UGECAM BRPL s’inscrit majoritairement sur le
champ sanitaire qui totalise 67% de ses 1359
lits et places. La discipline SSR prédomine. Elle
représente 53% des capacités totales offertes et
79% de celles du champ sanitaire. Ces capacités intègrent la fermeture de 20 lits à La Pierre
Blanche, fermeture opérée dans le cadre du
Contrat de Retour à l’Equilibre signé avec l’ARS,
ainsi que celle, à compter d’octobre, de 13 lits à
Korn er Houët pour la réalisation des travaux de
désenfumage. Elles tiennent compte de la restructuration de l’offre sur le site de La Tourmaline
avec l’arrivée du CH de Maubreuil en septembre.
Au sein du secteur médico-social, l’activité d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
représente 54% des 446 places.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
LES PROFESSIONNELS
2009
Taux d'occupation
100%
95%
90%
85%
80%
75%
70%
65%
60%
55%
50%
98%
96%
89%
2010
2011
2012
94%
1 400
87%
70%
1322
1 401
1 357 1 379
ETP CDI + CDD + MADCDI + CDD
Etablissements + Siège
Logistique
103
2009
1 300
2010
1 200
2011
1 100
2012
ASH/ASHH 243
médicotechnique 23
médical
52
administratif
154
éducatifs 59
soins 625
1 000
900
800
M
Psy
SLD
EHPAD
CRP
Lits & places occupés SSR
700
675
664
648
2009
655
642
2010
2011
2012
625
Points IVA moyen jour SSR
ITEP
Tous les taux d’occupation affichent une hausse par rapport à 2011, sauf en psychiatrie et
à l’ITEP. Au CRP, la hausse atteint 2,6% ; pour l’EHPAD et en SLD, elle est respectivement
de 1% et de 1,8%.
650
Point IVA moyen jour SSR
1 500
78%
SSR
UGECAM
UGECAM
Le nombre de lits &
places occupés en SSR
présente toutefois une
baisse en lien avec la
fermeture des lits.
600
lits & places occupés SSR
Le point IVA moyen par jour issu du modèle de pré-T2A
SSR mis en place en 2009, poursuit sa progression pour
atteindre 1 401 point en 2012. Il reflète la progression
en nature de l’activité développée : accroissement de la
rééducation, hausse de la lourdeur des patients pris en
charge.
Il symbolisait la base de la tarification à l’activité annoncée, mais un nouveau modèle est en cours de finalisation ;
assis sur le séjour, ou la séquence, il tiendra compte du
parcours du patient et retient, dans ce cadre, la même
classification que celle adoptée pour le MCO.
Les résultats de ce nouveau modèle devraient être connus
à la fin de l’année 2013. Pour rappel, le modèle mis en
place en 2009 était favorable à l’UGECAM BRPL en ce qu’il
confirmait sa position de sous dotation.
LES PERSPECTIVES 2013
Pilotage du PGR, projet d’établissement, programme immobilier, business plan.
Suivi des CRE et plus généralement des CPOM signés.
Conformité des autorisations SSR ligériennes.
Finalisation des tableaux de bord de suivi.
Suivi du projet de restructuration SSR sur Quimper.
Mise en œuvre des activités de jour en addictologie
sur Angers et « obésité » sur le territoire nantais ;
avancée sur la relocalisation du Chillon.
Informatisation du dossier usager pour le secteur
médico-social.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
13
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Aux 1 240 ETP salariés, il faut ajouter 19,8 ETP
de personnel mis à disposition par un Centre
Hospitalier dont 8,2 ETP praticiens hospitaliers :
Jean Tanguy 3, Thébaudais 1, Korn er Houët 1,
Océanides 0,6, Chillon 0,8 et Tourmaline 1,8.
Les autres personnels externes mis à disposition
concernent essentiellement La Tourmaline dans le
cadre du groupement de coopération sanitaire avec
le CH de Maubreuil, mais pas seulement : 0,5 ETP
brancardier et 0,5 ETP d’Assistance sociale à Korn
er Houët, 3 ETP soignants aux Océanides.
Au total, les 1 260 ETP se ventilent pour 80% sur
le champ sanitaire et pour 18% sur le secteur
médico-social, les 2% restant étant constitué par
le siège.
Parmi ces professionnels, plus de 60% concerne
les métiers de soins avec notamment 222 IDE, 297
aides soignants, 68 personnel de rééducation (kinésithérapeutes, ergothérapeutes, psychologues,
diététiciens...) ; les 23 ETP médico-techniques
rassemblent les biologistes, les orthoprotésistes,
les préparateurs en pharmacie et un manipulateur
en électroradiologie. Les 52 ETP médicaux comprennent 46 médecins et 6 pharmaciens.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
SYSTÈME D’INFORMATION
Evolution des demandes d'assistance
MISSIONS ET STRATÉGIE
Les missions du service informatique de l’UGECAM
Bretagne Pays de la Loire s’articulent comme suit :
Définir la stratégie informatique autour des
architectures matériels et réseau.
Renaud
BOURSIER
LES PERSPECTIVES 2013
ÉVOLUTION DES DEMANDES D’ASSISTANCE
1 800
1 600
1 400
1 200
1 000
800
600
400
200
0
2010
2011
2012
1 637
334
PC/Serveur
136
Métier
Administ.
319
Métier
Médical
467
231
Comm.
GED
Réseau
150
Autres
TOTAL
Assurer la mise en place et le suivi de cette
stratégie et assurer son bon fonctionnement.
Gérer la relation avec les utilisateurs et les professionnels.
Assurer le conseil sur les évolutions à venir et
participer aux projets touchant aux domaines du
système d’information.
Favoriser le travail en partenariat avec les centres informatiques de l’Assurance Maladie, la Direction Nationale du GROUPE
UGECAM, la Direction Nationale Informatique de la CNAMTS.
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
La mise en place d’architectures centralisées sur chacun des sites et le
renforcement des architectures techniques chez notre hébergeur auront
été le temps fort de cette année 2012
avec la mise en place d’un nouvel
outil de messagerie.
ments virtualisés. La sécurité des
données et les temps de réponses se
sont améliorés. La mise en œuvre d’un
Proxy Internet spécifique CNAMTS sur
chacun des sites a permis de sécuriser et d’optimiser les accès vers
Internet.
De nouvelles applications sont désormais hébergées au Centre de Traitement Informatique de Bretagne et
des Pays de la Loire, et l’architecture
technique pour Hôpital Manager à été
renforcée :
Serveur SageX3 pour le GCS
Serveur QSP pour le PRMT de
Saint Herblain,
Serveurs TOMCAT supplémentaires
Concernant le matériel, il faut noter :
La mise en œuvre des infrastructures informatiques du nouveau
bâtiment de La Tourmaline
Le renforcement des infrastructures Wifi des sites de La
Tourmaline, de Jean Tanguy et du
Bois Rignoux
Le remplacement des équipements
actifs du site de Jean Tanguy.
La mise en place d’un onduleur
unique au Chillon.
Au niveau local, un serveur physique
est venu remplacer les architectures
vieillissantes hébergeant les serveurs
de production par des environne-
Informatisation du Dossier Patient
Le déploiement du Dossier Patient In-
formatisé au CRG est à ce jour réalisé
à 75%. Le dossier est déployé et en
production sur les sites de la Thébaudais et de l’Escale.
Le pôle de réadaptation Maubreuil &
La Tourmaline s’est doté de l’application SHI Hôpital Manager. Le déploiement a eu lieu en cours d’année. Pour
répondre au besoin de mutualisation
des environnements de travail, cette
mise en place a été accompagnée
d’une architecture technique commune nettement plus performante.
Communication et messagerie
La migration de notre serveur de
messagerie vers la solution Microsoft
Office365 a été réalisée au cours du 4e
trimestre 2012. Le nouvel environnement propose une interface Web avec
un accès permanent à la messagerie
et au planning de travail ainsi que la
mobilité de ces informations sur des
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
14
supports de type Smartphones ou
tablettes. Cette opération a nécessité
un investissement important du service informatique, notamment pour la
migration des comptes personnels.
De même, une nouvelle organisation
a été mise en place pour optimiser les
flux de communications en favorisant
quand c’était possible les comptes
métiers en lieu et place des comptes
personnels.
Gestion des demandes de maintenances et Hotline
La mise en place des nouveaux outils
métiers, la montée en charge de la
nouvelle messagerie et le vieillissement du parc informatique ont eu des
conséquences importantes sur la répartition des demandes d’assistance
qui se maintiennent en volume.
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Sur le plan technique
Dans la continuité du projet hébergement, l’environnement informatique va être renforcé par des nouvelles configurations afin de mieux répondre à ses
missions et de garantir un niveau de service supérieur. Les liaisons inter-établissements supportées
par le réseau Ramage V3 de l’Assurance Maladie
vont migrer au cours de l’année 2013 vers la version
V4. Elles apporteront ainsi une évolution des débits
de lignes notamment pour les sites de Saint Herblain
et de Chantepie.
De même, une grande partie des équipements actifs
de réseau va être remplacée au profit de nouveaux
matériels permettant la prise en charge de l’alimentation des bornes Wifi. En termes de communication, le déploiement de la visio-conférence sur tous
les sites de l’UGECAM BRPL est programmé pour le
début de l’année 2013.
Sur le plan stratégique
Un comité stratégique SDSI va être mis en place
pour définir le schéma directeur informatique pour
les années à venir en cohérence avec les orientations de la Direction Nationale du GROUPE. Dans un
premier temps, une analyse de terrain des domaines
techniques et applications métiers permettra d’avoir
une cartographie et un état des lieux du SI actuel. Il
devra aussi apporter une réponse au besoin d’unification du dossier patient informatisé au sein du
groupe avec la généralisation de l’applicatif à tous
les établissements sanitaires et de l’informatisation du dossier de prise en charge pour le secteur
médico-social.
En parallèle, une réflexion importante est menée sur
la mise en place en cours d’année d’un pôle informatique en capacité de répondre à ces nouvelles
missions en lieu et place de l’organisation existante.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
DIRECTION MÉDICALE
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
Pour le PMSI et la stratégie médico économique :
Thierry
BOCHER
STRATÉGIE MISSION
Stratégie médicale et médico économique des établissements (spécialisation et positionnement, suivi de
l’activité, PMSI, T2A),
Coordination médicale
Information médicale
Expertise HAS
Évaluation des pratiques professionnelles
Certification qualité
Commission médicale UGECAM
COPIL PMSI
COPIL Nutrition.
Depuis 2010, médecin expert visiteur auprès de la HAS et participe ainsi à la certification d’établissements de santé.
LES
PERSPECTIVES
2013
l’animation de quatre réunions du COPIL
PMSI et une dizaine d’interventions dans
les établissements, permettant notamment la pérennisation du recueil du
PMSI au fil de l’eau et du contrôle qualité
hebdomadaire de celui-ci, et la mise en
place de tableaux de bord de l’activité à
partir des données des RHA,
la préparation à la cotation des actes de
rééducation à partir du catalogue spécifique des actes de rééducation réadaptation en remplacement du catalogue
des activités de rééducation réadaptation,
la préparation au passage à la nouvelle
classification PMSI SSR avec les groupes
médico économiques (GME).
Pour la CMU et les réunions médico soignantes :
Quatre réunions de la Commission Médicale UGECAM (CMU) en 2012 : outre
les questions d’actualité, des points à
propos de l’évaluation des pratiques
professionnelles et de l’éthique sont
systématiquement à l’ordre du jour,
une cinquième séance de la CMU réunissant les médecins et les pharmaciens
de tous les établissements, consacrée
à la mise en application de l’arrêté du
6 avril 2011 relatif au management de
la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les
établissements de santé,
la mise en place dans les établissements d’une grille de détection de la
précarité des patients hospitalisés,
le suivi des visites de certification
V2010 des établissements.
Participation au comité de pilotage du
futur pôle gérontologique rennais.
Pour la qualité, la gestion des risques liés
aux soins et l’évaluation des pratiques
professionnelles par :
l’animation, en collaboration avec le
directeur chargé du dossier de la qualité, du comité de pilotage qualité (2
réunions) et de la cellule qualité régionale, et un soutien individualisé pour
La visite de certification du CRG et de la
Tourmaline.
L’évaluation interne des établissements
médico sociaux.
préparer les visites de certification dont les cotations sont les suivantes pour les 8
établissements visités en 2012 :
Cotations V2010 par établissement
60
50
46
40
30
25
15
41
37
C
18
13
10
13
A
B
25
13
0
1
0
2
Kerampir
Jean
Tanguy
Korn er
Houêt
Escale
14
18
10
13
13
3
Thébaudais
Pierre
Blanche
12
14
11 13
D
NA
0
Bois
Rignoux
Chillon
l’élaboration d’une cartographie des risques associés au circuit du médicament, avec
le Dr Marie Christine Locret Briolat de la direction nationale du Groupe Ugecam,
la réalisation :
✓ d’un audit sur le circuit du médicament dans tous les établissements à partir de
l’outil Inter Diag médicaments de l’ANAP,
✓ d’une revue de pertinence des journées d’hospitalisation en SSR dans quatre établissements,
✓ d’un audit sur la Bientraitance dans cinq établissements,
la participation aux travaux du réseau Quali Santé (Loire Atlantique et Vendée) en particulier sur l’identification des indicateurs d’évaluation de la performance en SSR ;
tous les établissements ligériens et le siège de l’Ugecam sont adhérents à ce réseau,
l’adhésion du siège permettant aux établissements bretons de participer à ses actions.
Le management de la cellule qualité régionale :
✓ La gestion des risques liés aux soins,
✓ Les droits des patients,
✓ La pertinence des soins,
✓Les évaluations des pratiques professionnelles.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
52
45
31
28
20
0
56
53
51
49
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
La mise en place de la nouvelle classification du PMSI
SSR et du catalogue spécifique des actes de rééducation réadaptation.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
DIRECTION RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE, ACHATS/MARCHÉS
Politique salariale et gestion des instances représentatives du personnel, accompagnement des établissements dans la gestion
des ressources humaines, maîtrise d’ouvrage et gestion du patrimoine, expertise juridique, politique achats.
RESSOURCES HUMAINES
Le service Ressources Humaines a pour missions principales :
Sophie
HEINRY
d’accompagner les établissements dans la gestion quotidienne du personnel et dans
l’élaboration des documents sociaux annuels,
d’initier, de piloter et d’accompagner le développement de projets transversaux
auprès des établissements,
de conseiller les Directions d’établissements sur des domaines d’expertise RH (droit
du travail, protection sociale, contentieux, veille juridique...).
La législation sociale est en perpétuelle évolution et devient de plus en plus complexe
et exigeante. Face à ce constat, la nécessité de faire évoluer l’organisation du service
Ressources Humaines du Siège s’est imposée et une direction spécifique à ce domaine
a été créée.
Gwenaelle
TEMPLET
Ainsi, le service des Ressources Humaines est composé de trois personnes travaillant
sur des domaines d’activité spécifiques tout en gardant une polyvalence auprès des
établissements :
Sophie HEINRY, directeur en charge de la définition de la politique RH, de la coordination entre les établissements et la gestion des dossiers transversaux,
Françoise AUBIN, responsable en charge des questions relatives à l’administration
du personnel (paie, charges sociales...) et à la formation professionnelle,
Gwenaëlle TEMPLET, responsable des Ressources Humaines, en charge de la mise
en œuvre de la politique RH, de la veille juridique et des questions relatives aux
contentieux
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
Nomination au 1er décembre 2012 de Sophie Heinry à la
tête de cette direction.
Dans la continuité de la politique initiée les années
précédentes, et particulièrement en ce qui concerne la
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
(GPEC), le service RH s’est attaché à pérenniser les actions mises en place les années précédentes et à diffuser
de nouveaux outils dont :
la mise à jour du référentiel emplois et compétences
en collaboration avec les autres UGECAM. Ce référentiel est un support indispensable en termes de
recrutement, d’évaluation annuelle et aussi de communication interne et externe,
la poursuite de la formation des nouveaux embauchés au dispositif d’évaluation annuelle.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
L’année 2012 fut marquée par la mise en place d’un
groupe de travail sur les Risques Psycho Soci aux (RPS)
au travail, composé de cinq membres de CHSCT (de 4
établissements différents), d’un Directeur d’établissement, d’un médecin du travail et d’un représentant de
la fonction RH du Siège.
Ce groupe travaille au déploiement des thèmes prévus
à l’accord sur les RPS signé en janvier 2011 :
professionnalisation des Comités d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT),
mise à jour et l’harmonisation des Documents
Uniques d’Évaluation des Risques Professionnels
(DUERP),
réflexion sur la pénibilité au travail,
réflexion sur les violences au travail.
16
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
C’est dans ce cadre qu’une évaluation des RPS au sein
de l’UGECAM BRPL a été lancée, en octobre 2012, avec
le concours d’un prestataire extérieur, le CNAM des Pays
de Loire.
Les résultats de cette étude, attendus pour avril 2013,
seront accompagnés d’un plan d’action régional,
concerté entre la Direction Générale, le groupe de travail sur les RPS et le CNAM des Pays de Loire.
Ce plan d’action constituera une base pour chaque
établissement (direction et instances) afin de répondre
à un des engagements inscrits dans l’accord : la mise à
jour des documents uniques de prévention des risques
professionnels.
Le service RH remercie tous les collaborateurs des établissements, relais pour une politique des Ressources
Humaines ambitieuse et de qualité.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
DONNÉES CHIFFRÉES
Répartition des effectifs par sexe
1400
1200
1000
800
600
400
200
0
1 178
1 155
1 160
2010
2011
2012
Jours d'absence
2010
2011
2012
moins de 25 ans
117
94
103
maladie rémunérée ou non
22 167
21 360
22 627
de 25 à 34 ans
321
320
329
accidents de trajet et de travail
2 211
2 082
2 056
Femmes
de 35 à 44 ans
376
369
345
maternité et congé parental
8 152
10 794
9 247
Hommes
de 45 à 54 ans
434
417
404
32 530
34 236
33 930
Répartition par âge
55 ans et plus
282
285
275
2010
2011
2012
TOTAL
En 2012 et comme les années passées, les métiers des 1 435 salariés
de l’UGECAM sont majoritairement (81%) exercés par des femmes en
cohérence avec la forte féminisation observée dans les formations professionnelles en santé.
212
240
254
1 460
1 440
1 435
La part des salariés âgés de plus de 55 ans est en progression par
compensation avec la baisse de celle des 45-54 ans, en corrélation avec la pyramide démographique nationale. Parallèlement, la
représentativité des salariés âgés de moins de 45 ans se maintient du fait du renouvellement des départs.
TOTAL
L’année 2011 avait été marquée par un fort absentéisme pour
maternité. La baisse observée en 2012 provient essentiellement
de 2 établissements : le CRG et la Pierre Blanche ; une relative
stabilité est constaté pour les 10 autres établissements sauf pour
3 qui présentent une hausse significative de leur absentéisme
pour maternité : x 8 à Jean Tanguy, x 3 au Chillon, x 2 à l’Escale.
La hausse d’absentéisme pour maladie trouve essentiellement
son origine sur Kerampir (+50%), Jean Tanguy (+28%), Chillon
(+22%) et le CRG (+11%).
LES PERSPECTIVES 2013
Répartition des effectifs par tranche d'âge
Accompagnement du projet de rapprochement du CRG et de la
Pierre Blanche en un établissement unique : le Pôle Gérontologique Rennais.
100%
Réflexion sur la mise en place d’un nouveau système de gestion
de l’information RH : prévue début 2015 et pilotée au niveau
national.
60%
Réflexion sur l’amélioration de l’efficience des prestations RH.
20%
Négociations sur l’égalité professionnelle et la diversité des
chances, l’emploi des seniors et le contrat de génération en lien
avec les obligations légales.
POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES...
90%
15%
17%
18%
30%
29%
28%
80%
70%
50%
40%
55 ans et plus
26%
26%
24%
22%
22%
23%
8%
7%
7%
2010
2011
2012
30%
10%
0%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
17
Taux d'absentéisme
maladie, accidents de travail
et maternité
de 45 à 54 ans
10%
de 35 à 44 ans
8%
de 25 à 34 ans
6%
moins de 25 ans
4%
2010
2011
2012
7.1%
2.9%
2%
0.6%
0%
maladie
accidents de trajet maternité et congé
rémunérée ou non
et de travail
parental
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
GESTION DU PATRIMOINE
LES
PERSPECTIVES
2013
STRATÉGIE / MISSION
La responsable du service patrimoine, Sylvie Tetelin, Architecte
D.P.L.G., représente le Maître
d’Ouvrage et a en charge la gestion du patrimoine immobilier.
Sylvie
TETELIN
Elle conseille la Direction sur tous les
projets immobiliers et apporte son expertise technique dans la prise de décision
sur toutes les questions relevant du
patrimoine.
Elle accompagne les directions d’établissements et leurs équipes tout au long
de la démarche pour l’émergence d’un
projet immobilier et elle assure le rôle
d’interface entre les utilisateurs, les décideurs, et l’ensemble des intervenants
professionnels à l’acte de construire.
Son action s’inscrit dans la politique
de restructuration des établissements
définie par la direction générale, afin de
les adapter et de les moderniser en lien
avec leurs missions de soins. Elle s’inscrit également en lien avec la Direction
nationale du groupe.
Outre les missions
d’accompagnement des
opérations immobilières ou
de travaux d’entretien et
sécurité, l’année 2013 sera
tournée vers les objectifs
suivants :
L’évolution et la mise aux
normes du patrimoine :
la réalisation de diagnostics énergétiques
sur certains sites,
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012 - DONNÉES CHIFFRÉES
Les opérations particulières ont été les
suivantes :
La construction de 60 lits de l’USLD et
de 80 lits d’EHPAD au CRG (travaux HT
10,16M€), dont les travaux ont débuté
le 23 novembre 2009, s’est achevée fin
mai 2012 au lieu de février, en raison de
la mise en redressement judiciaire de
l’entreprise de menuiseries extérieures
et son refus de poursuivre le chantier.
La procédure lancée en juillet pour
trouver une nouvelle entreprise a été
déclarée infructueuse faute d’offres et
ce n’est qu’en novembre qu’un nouveau
marché a pu être conclu. La réception
des travaux et l’emménagement dans
les nouveaux locaux sont prévus pour
début 2013.
Après l’emménagement fin novembre
2011 dans le bâtiment neuf du pôle
Maubreuil & La Tourmaline (travaux
11,6M€), les travaux de restructuration
des bâtiments A, B et C démarraient
et se sont achevés le 22 juin 2012. La
rénovation de l’unité d’hospitalisation
existante était menée d’avril à août,
sous la conduite du conducteur d’opérations de l’UGECAM. Le 7 septembre se
déroulait la commission de sécurité qui
autorisait l’ouverture. Le 10 septembre,
les équipes de La Tourmaline et de l’hôpital de Maubreuil prenaient définitivement possession de l’ensemble de leurs
nouveaux locaux.
Un cabinet de cardiologie abritant
quatre cardiologues libéraux est créé au
RDC du bâtiment B de La Tourmaline.
Les travaux d’aménagement se sont
déroulés de septembre à novembre.
Les cardiologues ont emménagé début
décembre.
Les travaux de sécurité incendie et
changement du groupe électrogène
(0,22 M€ HT) au centre Le Bois Rignoux
ont démarré le 18 juillet et se sont
achevés début 2013.
L’appel d’offres pour les travaux de
désenfumage et extension du secteur
soignants de Korn-er-Houët était lancé
en décembre 2011 et permettait l’attribution de 9 lots sur 13. Une deuxième
consultation était lancée en mars 2012
et 3 lots étaient pourvus. Les travaux
de la tranche ferme (1,43 M€ HT),
désenfumage, création d’une galerie
de liaison et ascenseur, démarraient
le 3 septembre. Tandis que la maîtrise d’ouvrage et l’équipe de maîtrise
d’œuvre ont travaillé à redéfinir la
tranche conditionnelle, extension des
secteurs soignants, pour rester dans
les limites financières du projet.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
18
Malgré plusieurs procédures d’appel
d’offres, le résultat financier de cellesci dépassant l’estimation et les possibilités d’investissement du centre,
seuls les travaux de changement des
menuiseries extérieures du centre Jean
Tanguy étaient attribués en juin 2012
(0,4 M€ HT). Le chantier démarrait par
la pose de 3 prototypes en octobre.
L’ensemble de ces opérations a été mené en
concertation avec les établissements et ont
fait l’objet de nombreuses réunions avec les
différents professionnels concernés.
La contribution aux visites HAS dans les
établissements :
réalisation de diagnostics sur la qualité
de l’air sur certains sites : Jean Tanguy,
Kerampir, Chillon, Bois Rignoux, La
Pierre Blanche.
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
Le développement et la
modernisation du patrimoine :
la réception du bâtiment
de l’USLD – EHPAD et
l’emménagement des
résidents dans leurs
nouveaux locaux,
la location de locaux
pour l’activité d’addictologie en HTP sur
Angers,
la programmation du
futur pôle gériatrique
Rennais qui concrétise
le rapprochement des
établissements la Pierre
Blanche et le Centre
Régional de Gériatrie.
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
POLITIQUE ACHATS
STRATÉGIE MISSION
DONNÉES CHIFFRÉES 2012
La responsable Achats/Marchés remplit les missions suivantes :
Claire
MIGEON
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
Les achats d’investissements et
de prestations des services liés
à l’ouverture de l’USLD (achat de
mobilier, de téléviseurs, de prestations de nettoyage de locaux)
Le lancement et l’attribution de
plusieurs marchés de travaux
pour différents établissements :
Korn Er Houët, Jean Tanguy, Le
Bois Rignoux, La Thébaudais
Le renouvellement du marché
assurances en partenariat avec
l’ensemble des autres UGECAM
via un groupement de commandes
Le renouvellement du marché des
produits d’entretien et d’articles
à usage unique.
PASSATION ET SUIVI DE L’EXÉCUTION DES MARCHÉS
En lien avec les établissements et les services supports (patrimoine, informatique) :
Définition des besoins
Rédaction du dossier de consultation des entreprises (RC, CCAP, CCTP, AE, BPU,
DE…)
Mise en ligne des consultations
Réception et analyse des offres
Rédaction du rapport de choix
Notification des marchés,
Rédaction des avenants…
ANIMATION DU GROUPE ACHATS/MARCHÉS
Ces rencontres avec les référents achats des établissements sont l’occasion de
faire un point sur :
le planning des achats
les projets d’achats mutualisables
l’évolution de la réglementation et de la jurisprudence
une thématique achat ou juridique particulière
19 procédures de marchés ont été
lancées : 16 procédures adaptées et
3 procédures formalisées.
41 marchés attribués : 6 marchés de
service, 12 marchés de fournitures et
23 marchés de travaux
10 marchés ont été déclarés infructueux
10 marchés ont été déclarés sans
suite
Les marchés attribués en 2012 représentent un volume financier d’environ
6,2M€ HT.
19 marchés ont été reconduits, seuls 2
n’ont pas été reconduits.
VEILLE JURIDIQUE
Veille juridique et rédaction de notes d’informations aux directeurs sur d’autres
thématiques du droit (hors droit social).
CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
19
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
L’un des principaux axes de travail
pour l’année 2013 sera de mettre
en place une réflexion sur la
politique achat du groupe UGECAM
BRPL.
Une réflexion sera également
menée sur la fonction du CIL et
les relais possibles en établissement dans le cadre de la refonte
du SDSI (Schéma Directeur des
Systèmes d’Information) afin de
pouvoir sécuriser les obligations
des établissements en la matière.
Le service Achats/Marchés sera en
appui :
du Centre Régional de Gériatrie
notamment dans l’opération
d’externalisation de son laboratoire
des établissements de la Pierre
Blanche, du CRG, de Kerampir,
de L’Escale et de La Thébaudais
pour les prestations de restauration,
des établissements du Bois
Rignoux, de La Tourmaline et
de Kerampir dans le cadre du
renouvellement du marché
location entretien de linge
du service patrimoine pour les
projets immobiliers
ASSURANCES / SINISTRES
Interlocuteur auprès des établissements et des assureurs en cas de sinistre
Suivi des sinistres
Diffusion aux établissements d’informations relatives au contenu du contrat
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
LES PERSPECTIVES
2013
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
DIRECTION FINANCIÈRE ET QUALITÉ
LES PERSPECTIVES 2013
La direction financière et qualité pilote la qualité et la gestion des risques en
lien avec le directeur médical et assure la gestion financière et comptable.
Sur le champ sanitaire, les objectifs pour 2013 concernent :
l’accompagnement du CRG pour sa certification V2010 (V3) prévue en
début d’année,
l’appui à la Tourmaline pour sa certification V2010 (V3) avec une
visite prévue en septembre 2013,
la mise à disposition de supports à l’échelle du groupe sur les thèmes
devant faire l’objet d’une mutualisation approfondie et d’audits,
la préparation à la V2014 via les CQR,
la formation des équipes sur la gestion des risques.
DIRECTION QUALITÉ
STRATÉGIE MISSION
Laurent
VIVET
LES ÉVÈNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
Une organisation spécifique a été mise en place pour le pilotage de la
qualité qui s’appuie sur les instances suivantes :
Un comité de pilotage de la qualité chargé de valider la stratégie de pilotage de la qualité
par le niveau régional, de la cohérence de la démarche avec les autres politiques menées,
Le comité des Directeurs qui se réunit mensuellement et qui peut saisir la Commission
qualité régionale de toute question sur le déploiement de la démarche qualité dans les
établissements,
Une commission qualité régionale chargée de réunir les référents qualité des établissements aux fins de pilotage de la démarche qualité et de mutualisation des outils et des
pratiques au niveau des établissements,
Une commission qualité locale par établissement chargée de piloter la démarche qualité
interne, en lien avec la communauté médicale et le référent qualité.
L’évènement marquant de 2012 pour la démarche qualité est la visite de certification HAS
pour 8 établissements sur 10 du groupe.
Autre fait d’importance, l’implication des médecins dans la démarche tant au niveau régional
qu’au niveau des établissements s’est poursuivie
et s’est traduite dans les résultats des établissements.
Les résultats ont été bons sur des critères comme :
le circuit du médicament
le dossier patient
les dommages liés aux soins
les évaluations des pratiques professionnelles.
Pour le médico social, les objectifs portent sur :
la finalisation du choix du prestataire de l’évaluation externe de nos
établissements médico-sociaux,
la préparation de l’Alouette à une évaluation externe début 2014,
comme les trois autres établissements médico-sociaux,
le choix du référentiel qualité EHPAD,
le développement d’audits sur des thèmes ciblés comme le médicament.
Tous les établissements présentent entre 80% et
100% de leurs cotations en A et B, avec un point
fort sur le chapitre de la gestion des données du
patient, et pour certains établissements sur les
100%
90%
36%
80%
70%
60%
50%
EPP, le management stratégique et les droits et
place des patients. En lien avec leurs cotations
en C, les établissements travaillent à la levée des
recommandations formulées. Parmi les 8 établissements visités, 7
Cotations HAS V2010 par établissement
A
B
C
D
sont certifiés, et la
décision pour La
1%
3%
4%
13%
14%
40%
47%
66%
35%
73%
Thébaudais est en
69%
68%
attente.
64%
60%
63%
53%
40%
30%
32%
20%
18%
10%
23%
18%
0%
Kerampir
Jean
Tanguy
Korn er
Houêt
Escale
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Thébaudais
20
Pierre
Blanche
Bois
Rignoux
Chillon
Le Directeur médical et le Directeur
financier et qualité
ont accompagné les
établissements lors
de l’autoévaluation
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
et ont réalisé des audits pour les aider à se préparer dans les meilleures conditions.
L’action collective a également été favorisée
par l’implication de la commission médicale du
groupe réunissant tous les présidents de CME des
établissements autour de l’évaluation des pratiques professionnelles et des prérogatives fixées
par les décrets de novembre 2010.
Les quatre établissements médico sociaux également impliqués dans la démarche qualité de
l’ANESM font l’objet d’un accompagnement régional mais sous une forme plus personnalisée.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
GESTION FINANCIÈRE
Roseline
LOUIS
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
Poursuite des travaux initiés dans le cadre de
la certificabilité pour mise en conformité des
règles comptables et financières.
Audit des comptes 2011 sur pièces par la
Caisse Nationale.
L’intérim de Sylvette Lacuska au poste d’agent comptable s’est achevé en novembre 2012 avec son départ en retraite.
Roseline Louis a été prolongé par le Conseil d’administration comme fondé de pouvoir au cours de l’année 2012.
La nomination de Béatrice Dulaurier, agent comptable, au poste de directrice générale par intérim s’est poursuivie.
Laurent Vivet a été nommé agent comptable par intérim le 1er décembre 2012.
STRATÉGIE MISSION
La Direction financière et comptable est chargée de l’ensemble des opérations financières et comptables (tenue de
la comptabilité – encaissement des recettes – gestion de la trésorerie…), conformément aux dispositions du Code
de la Sécurité Sociale (articles D253.1 et D254).
Par délégation du directeur, cette mission est complétée et étendue au domaine budgétaire.
Ainsi, l’équipe de la Direction financière et comptable accompagne les établissements sanitaires et médico-sociaux
tout au long de leur parcours budgétaire en veillant au bon déroulement de toutes les étapes de la procédure, dans
le respect du calendrier.
Accompagnement des établissements vers
une plus grande professionnalisation, en lien
avec la formation « Gouvernance économique
et financière », organisée par la Direction
Nationale des UGECAM.
Elle assure la liaison avec les différents opérateurs régionaux et nationaux pour le suivi des différents dossiers.
Contrôle sur place des dossiers de clôture et du
suivi des comptes de tiers des établissements.
DONNÉES CHIFFRÉES 2012
Participation au groupe de travail « développement durable ».
Les ressources 2012 des établissements totalisent 93,3M€ et représentent une hausse de 2,5% par rapport à celles
de 2011 pour une progression de 2,1% des charges ; hors intégration des crédits octroyés par l’ARS en fin d’année
pour la mise en œuvre d’activité en 2013, l’évolution des recettes est ramenée à 1,2%.
Contribution des équipes comptables siège
et Tourmaline à la montée en charge du GCS
Maubreuil/La Tourmaline.
Que l’ensemble des équipes, siège et établissements, soit ici remercié pour leur contribution à
l’ensemble des projets conduits par la Direction
financière et comptable.
En collaboration avec les autres services du Siège, elle contribue à la démarche de contrôle interne en lien avec
l’ensemble des établissements en veillant à la bonne mise en œuvre du plan d’actions de maîtrise des risques.
LES PERSPECTIVES
2013
Les objectifs 2013 s’inscrivent
dans le droit fil des actions déjà
menées avec :
La situation financière du groupe reste positive. Elle permet l’appui aux établissements en difficulté dans l’attente
de leur redressement. Des contrats de retour à l’équilibre ont été signés avec l’ARS pour la Pierre Blanche et en ultime finalisation pour le CRG. Ces contrats ont vocation à aider les établissements à revenir à l’équilibre budgétaire.
La mise à jour du plan d’actions de maîtrise des risques
dans le cadre du contrôle interne,
une réflexion pour un passage
à des pôles comptables,
la continuité de la démarche
de certification des comptes.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
21
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
CARTOGRAPHIE DES ÉTABLISSEMENTS
Quelques chiffres clés 2012
12 budgets sanitaires
4 budgets médico-sociaux
KERAMPIR
L’ESCALE
JEAN TANGUY
KORN ER
HOUËT
LA THÉBAUDAIS
1 260 ETP établissements et siège
LA PIERRE
BLANCHE
94,6 M€ de dépense d’exploitation
14,7 M€ d’investissements
LE CRG
LE BOIS
RIGNOUX
LES OCÉANIDES
1 359 lits et places
9 543 usagers pris en charge
LE CHILLON
LA TOURMALINE
Etablissement
SIÈGE
L’ALOUETTE
Kerampir
Jean Tanguy
Korn er Houët
Escale
Direction
CRG
ITEP
Sylviane Richard
94
94
89.2
35
35
19.0
55
427
891
80
96.8
55
79
26.8
128
60
60
160
450.4
60
79
55
457
82.9
60
240
864.9
100
100
197
57
19
19
9.2
86
85.6
86
L’Alouette
Joêl Desmons
66
PAYS DE LA LOIRE
468
UGECAM BRPL
1 359
22
EHPAD CRP
99.7
Jean-Marie
Lasnet de Lanty
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
SLD
90
Le Chillon
* au 15 mars 2013
SSR
90
Jocelyne Renaud
Océanides
Psy
André Pochet
Claire Fallachon
Tourmaline
M
ETP
médico social
50
BRETAGNE
Bois Rignoux
sanitaire
130
Charles-Henri
Mayaudon
Pierre Blanche
Discipline d’activité
Marc Bermont-Gonnet*
Laurence Parrot
Thébaudais
Lits &
places
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
107.7
140
262
79
55
719
CARTOGRAPHIE
60
240
SOMMAIRE
125.8
66
47.3
140
66
375.6
140
66
1 240.5
GLOSSAIRE
LES ÉTABLISSEMENTS
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
23
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
24
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
KERAMPIR
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Par autorisation de l’ARS, le Centre Kerampir est reconnu pour exercer une prise en charge en SSR
des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance et pour
développer une activité en SSR polyvalents. Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps
complet.
L’établissement accueille des patients adressés par les structures de court séjour ou venant du domicile. Sa mission est de
permettre aux patients de recouvrer une autonomie pour un retour au domicile ou un placement en Institution, dans le cadre
d’une prise en charge globale, de soulager la souffrance physique ou psychique et d’accompagner les personnes en fin de vie
dans un souci d’humanité concertée.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Les objectifs du Projet d’établissement 2007-2011 :
Consolider la mission de base et réaffirmer l’orientation du
service pour les soins de suite polyvalents
Développer l’activité liée à la prise en charge des personnes
âgées
Améliorer la prise en charge et l’accompagnement des
patients en soins palliatifs
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
CHU de BREST, filière gériatrique
Service d’endocrinologie du CHU de Brest
Cliniques privées, Hôpital Interarmées de BREST
Réseau de Cancérologie du territoire de santé n° 1 Brest
Morlaix
Réseau des Soins Palliatifs
Réseau Palliance
Réseau de Gérontologie Brestois
CLIN inter-établissements du territoire de santé n° 1 Brest
Morlaix
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2012-2017
en cours de finalisation retient :
Orientation n°1 : Poursuivre la montée en charge des activités liées aux personnes âgées dépendantes ou à risque de
dépendance en hospitalisation complète
Orientation n°2 : Structurer l’éducation thérapeutique des
patients
Orientation n°3 : Renforcer la coopération avec les autres
acteurs du territoire dans le but de favoriser la fluidité du
parcours global du patient, de s’inscrire dans la filière
gériatrique et d’être un recours pour l’ambulatoire.
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
Marc
BERMONT-GONNET
DIRECTEUR
au 15/03/2013
CARACTÉRISTIQUES
Certifié V3 en 2012
Participe au service public hospitalier depuis 1981
Certification V2010 (V3)
Préparation du CPOM 2012-2017
Révision du livret thérapeutique de médicaments et de
dispositifs médicaux
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Capacité :
50 lits soins de suite et de réadaptation
Territoire de santé n°1 Ouest Brest/Morlaix
25
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
610 patients accueillis en 2012
50,7 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 2,8 M€
Président de la CME : Dr Katell ROUGNANT
COORDONNÉES
Résidence de KERAMPIR
70-72 Rue de Park Ar Roz - 29820 BOHARS
Tél. : 02 98 34 58 58 - Fax administratif : 02 98 34 59 99
Fax médical : 02 98 34 59 77
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
2012
Kerampir
90
76.5
80
70
60
2010
50
50
40
50
lits installés
2011
28
27.0
L’activité de l’établissement reste soutenue tant au niveau
quantitatif que qualitatif comme en témoigne le taux d’occupation proche de 100%. La DMS a légèrement diminué grâce à la
réactivité des équipes dans la recherche de solutions de sortie.
2012
capacité
18 200
entrées
636
patients
610
journées PMSI
18 060
TO PMSI
99.2%
DMS : durée moyenne de séjour
27.0
20
% sortie par décès
4.4%
10
âge moyen des patients
76.5
% de patients ≥ 80 ans
46.4%
% patients hors région
0.2%
30
0
DMS séjours
entiers
Lits
occupés
âge moyen
patients
Nbre de
décès
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
DESTINATION À LA SORTIE
2010
Kerampir
Cl. Pasteur
7%
2011
2012
100%
Cl. du
Grand
Large
6%
Cl.
Keraudren
8%
Hopital
InterArmées de
Brest
19%
KERAMPIR
L’établissement répond aux besoins de l’ensemble des partenaires. Le
CHRU, avec ses différents services reste cependant l’établissement
adresseur principal.
Domicile
2%
Autres Ets
2%
90%
80%
79.2%
70%
60%
50%
40%
30%
CHU de
Brest
56%
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
14.4%
20%
10%
1.3%
0%
Domicile
vers MCO
(MR/EHPAD)
vers SSR
0.3%
vers SLD
4.4%
décès
Le nombre de patients rentrant à domicile atteint 79% en 2012 contre
75% en 2011 grâce à l’efficience de l’organisation concernant la préparation de la sortie.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
26
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
Nombre de LITS OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
17- post traumatique
17- post traumatique
25%
2012
16%
30%
2011
0%
20%
17% 8%
19%
40%
8%
21%
8% 8% 8% 8%
60%
80%
19%
2011
8
14- sensoriel et cutané
4
9
14- sensoriel et cutané
02-affect. de l’appareil circulatoire
4
4
02-affect. de l'appareil circulatoire
12- neuromusculaire
4
2
12 - neuromusculaire
16- rhumato orthopédique
4
4
16 - rhumato orthopédique
01-affect. de l’appareil respiratoire
4
5
Autres CMC
20- soins palliatifs
3
2
13- santé mentale
1
1
60- autres situations
1
1
50- soins nutritionnels
0
1
18- amputations
0
0
40- Réadaptation / Réinsertion
0
0
11- cardiovasculaire - respiratoire
0
0
80- gériatrie aigue
0
0
PRE T2A SSR
9.5
9.3
Points IVA
Score dépendance cognitive
3.4
3.3
Dépendance physique > 12
32.9%
31.2%
Points IVA moyen
par jour
Dépendance psychique > 6
7.9%
5.5%
18.1%
16.4%
KERAMPIR
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
12
9
Score dépendance physique
AFFECTIONS TUMORALES
15
15- viscéral
100%
2012
2012
15- viscéral
Plus de la moitié des prises en charge concerne les affections traumatiques du système ostéoarticulaire, viscérales ainsi que
les affections sensorielles et cutanées. Cependant une évolution des proportions est constatée. En effet, il existe une diminution
de la CMC post-traumatique au profit de la CMC sensoriel et cutané. En 2012, les journées réalisées en CMC 20 soins palliatifs
sont inférieures à celles de 2011. Elles correspondent ainsi aux 2 lits identifiés dans le CPOM en accord avec l’engagement pris
par l’établissement.
La moyenne d’âge en 2012 est de 76,5 ans et 46% de la population accueillie a plus de 80 ans, justifiant la spécialité gériatrique sur 15 lits de l’établissement.
Les prises en charge particulières
2011
2011
2012
25 380 300
25 561 336
1 404
1 415
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
27
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
TOTAL
50
9
AFFECTIONS TUMORALES
CARTOGRAPHIE
50
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
8
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
L’exécution budgétaire 2012 a été positive : un résultat comptable de 8 700€ est enregistré.
La médicalisation de l’établissement se poursuit et un renforcement des équipes soignantes a été opéré en
2012.
Les dépenses, en comparaison à 2011 ont augmenté de 1%. Proportionnellement, la hausse la plus
importante concerne les dépenses à caractère hôtelier et général en raison du report en 2012 des travaux
de maintenance prévus en 2011. Une diminution de 35 558 € est enregistrée sur les dépenses médicales
du fait d’une gestion médico-économique rendue plus efficiente.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
6.13
6.05
3
Médecins
1.94
1.48
0
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Pharmaciens
0.52
0.51
0
Cadre de santé
1.00
1.00
0
IDE
12.93
12.74
2
AS
15.73
17.70
2
Paramédical
1.72
1.73
0
Assistante sociale
0.49
0.49
0
7.01
6.98
0
2.00
2.00
1
49.47
50.68
8
Soignant
Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Poids des secteurs
2012
Administratif
12%
Médical Soignant
Educatif
70%
ASH/ASHH
14%
Logistique
4%
TOTAL
100%
2012
Moyenne d’âge
42.6
% salariés > 55 ans
21%
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
CR 2011
EPRD 2012
Charges de personnel
2 390 912
2 579 064
2 706 121
2 646 657
Dépenses médicales
296 558
333 581
320 923
298 023
-10.7%
Dépenses hôtelières
580 756
521 697
554 864
597 489
14.5%
Amortissements et
provisions
405 215
497 604
413 236
428 627
-13.9%
TOTAL DES CHARGES
3 673 441
3 931 945
3 995 144
3 970 796
1.0%
Dotation Annuelle de
Financement
2 610 582
2 793 506
2 829 824
2 829 824
1.3%
Produits hospitaliers
370 432
355 033
356 230
340 977
-4.0%
Autres produits
721 253
934 916
769 090
808 695
-13.5%
3 702 267
4 083 455
3 955 144
3 979 496
-2.5%
28 826
151 509
-40 000
8 700
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
RÉSULTATS
FINANCIERS
Kerampir
global
Accompagnement en Soins Palliatifs
Prévention des chutes
Bientraitance dans le soin
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
La situation financière de Kerampir
globalise sa double activité (Soins
de Suite et de réadaptation et Hébergement de Personnes Agées Dépendantes). Pour la première fois, le FRE
devient négatif sous l’effet du déficit
comptable de l’EHPAD. Les autres
indicateurs compensent largement ce
déficit, et la trésorerie reste positive.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
28
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
2.5 M€
2.3 M€
2. M€
1.8 M€
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
CARTOGRAPHIE
2010
2.6%
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
ACTIONS DE FORMATIONS
KERAMPIR
CR 2012
CR 2012 /
2011
CR 2010
2011
SOMMAIRE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
CMQ
CLUD
Mise en œuvre de la politique qualité et de gestion des risques
Suivi de la démarche qualité et de gestion des risques
Préparation de la certification (rédaction de l’auto-évaluation,
cotation, documents preuve)
Définition des actions d’information et de formation continue de
l’ensemble des professionnels en matière d’évaluation et de traitement de la douleur
Sensibilisation à la traçabilité de la douleur
Organisation de la prise en charge des Soins Palliatifs
CELLULE QUALITÉ - GESTION DES RISQUES
Suivi de la démarche qualité et de gestion des risques en collaboration avec la direction
Organisation et accompagnement des équipes dans leur réflexion
et leurs actions de développement de la qualité par le biais des EPP
CLIN
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Kerampir
100
TBIN
CLAN
Révision des procédures (mise en conformité du circuit des médicaments)
Organisation du rangement dans la pharmacie et du poste de
préparation
Révision du livret thérapeutique et diffusion
Validation de l’administration des médicaments en temps réel
80
A A A
60
41
B A A
ICALIN
ICATB
CE A
CERTIFICATION V2010
Kerampir
Management
stratégique
100
EPP
CIV
Certification
V2010
80
Management
des ressources
60
40
Sensibilisation du personnel à la fiabilisation de l’identification
du patient à toutes les étapes de la prise en charge (diffusion des
procédures, incitation à la déclaration des erreurs d’identification)
20
Parcours
du patient
Gestion des
données du
patient
29
ICSHA
E D D
C
CARE (COMITÉ D’AIDE À LA RÉFLEXION ETHIQUE)
2011
C C C
0
EPP nutrition (revue de dossiers)
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2010
91
20
Réflexion sur les questions éthique, sur le sens du soin
Identification des problèmes éthiques dans l’établissement
COMEDIMS
2009
80
40
Organisation des journées de formation pour les correspondants en
hygiène de la coopération
Sensibilisation des personnels, des usagers et des patients à
l’hygiène des mains
Communication des recommandations de bonnes pratiques en
antibiothérapie (revue de dossiers)
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Suivi des actions menées dans le cadre des EPP, de la certification
Suivi de la satisfaction des usagers
Réactualisation du Document Unique d’Évaluation des Risques
Professionnel
Réalisation d’enquêtes sur les circonstances des derniers AES (mise
à disposition de nouveaux chariots permettant une élimination
directe des piquants/tranchants au lit du patient)
Suivi de la certification
Suivi des EPP
Création d’une fiche type d’analyse des EI
Formation à la méthode Orion des membres du CREX
Préparation de la semaine de développement durable
Actions de sensibilisation
CRUQ
CHSCT
CME
KERAMPIR
CREX
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
0
Management de
la qualité
et de la sécurité
des soins
Droits et place
des patients
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
LES PERSPECTIVES 2013
SATISFACTION DES PATIENTS
2010
2011
QUESTIONNAIRE DE
SATISFACTION
KERAMPIR SSR
2012
2010
97%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2011
2012
Accueil
100%
Conseillerait
l'établissement à
un proche
Soins
La visite de conformité de la spécialité gériatrique, le passage de la commission de sécurité et la finalisation du CPOM
2012-2017 seront les principaux défis de l’année 2013 auxquels
l’équipe de la Résidence de Kerampir devra faire face, une
équipe consciente que l’amélioration continue de la qualité est
un atout pour les patients et l’équipe.
80%
29%
Reviendrait dans
l'établissement si
besoin
Taux de retour
Restauration
Taux de satisfaction
Hôtellerie
Nous constatons toujours d’excellents résultats sur nos questionnaires de satisfaction. Sur 29% de questionnaires qui nous sont retournés
97% des patients reviendraient et 96% conseilleraient l’établissement.
RÉSULTATS IPAQSS
KERAMPIR
IPAQSS
2009
2010
2011
2012
120%
100%
80%
60%
90%
84%
84%
89%
79%
78%
66%
52%
49%
40%
20%
0%
0%
Tenue du
Dossier Patient
KERAMPIR
Délai d'envoi du
courrier de fin
d'hospitalisation
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Traçabilité de
l'évaluation de
la douleur
Dépistage des
troubles
nutritionnels
L’amélioration continue de
la qualité pour une meilleure
prise en charge du patient est
un souci constant au sein de
l’équipe ; l’évolution des indicateurs IPAQSS le démontre. De
plus, même si le recueil de ces
indicateurs est réglementairement exigé tous les 2 ans, un
audit annuel est réalisé.
Traçabilité de
l'évaluation du
risque d'escarre
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
30
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
KERAMPIR
ÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES
L’établissement accueille des personnes âgées dépendantes venant du domicile, des structures de
court séjour, des services d’accueil temporaire ou des services de soins de suite et de réadaptation.
La prise en charge globale assure des soins personnalisés qui permettent de préserver un degré maximal d’autonomie sociale,
physique ou psychique dans le respect des choix et des attentes des résidents.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT
La convention Tripartite signée le 1er avril 2007 a permis :
d’améliorer la vie sociale des résidents pour en faire un lieu
de vie et non un lieu de fin de vie,
d’établir un projet de vie et de soins en collaboration avec
les familles,
de renforcer l’accompagnement médical et les soins,
de mettre en œuvre des actions de prévention et
d’accompagner les personnels vers ce changement,
de sécuriser l’environnement du patient et d’améliorer les
soins d’hygiène et de confort,
de consolider le travail en réseau,
d’assurer une meilleure prise en charge des résidents
atteints de la maladie d’Alzheimer par un renforcement des
effectifs.
Les projets de vie et de soins élaborés par les personnels intègrent ces différents axes. Par référence à la charte de la personne âgée dépendante, l’organisation du travail est centrée
sur le résident.
L’accompagnement est individualisé privilégiant en tout premier lieu la personne et son intégration dans la vie collective
tout en préservant les liens familiaux.
Marc
BERMONT-GONNET
DIRECTEUR
au 15/03/2013
CARACTÉRISTIQUES
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
La convention avec l’Association TY YANN, établissement PSPH,
permet d’assurer une garde médicale après 18 H et les weekends et jours fériés.
Choix du référentiel qualité
Elaboration du planning et du management de la Qualité
Actualisation du projet d’établissement
80 lits
24 nouveaux résidents pris en
charge en 2012
Appartenance aux réseaux de soins palliatifs
Appartenance au Réseau Gériatrique du Secteur
Convention avec le Réseau Palliance
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
31
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
46,2 ETP salariés en 2012
Financement AM 2012 : 0,67 M€
COORDONNÉES
Résidence de KERAMPIR
70-72 Rue de Park Ar Roz
29820 BOHARS
Tél. : 02 98 34 58 58 - Fax administratif : 02 98 34 59 99
Fax médical : 02 98 34 59 77
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
L’activité de l’EHPAD reste soutenue : le taux d’occupation avoisine 100%. La liste d’attente actualisée régulièrement compte 150 dossiers. La préparation de l’admission est une
étape importante pour les équipes. Une visite de l’établissement du futur résident et des
proches est organisée. Dans un second temps un entretien avec le cadre de santé est effectué autantKerampir
que possible au domicile du futur résident ou dans son lieu d’hospitalisation.
Le nombre d’entrées a été important en 2012 : 24 contre 13 les deux
dernières années. Les entrées en provenance des autres structures
d’hébergement restent significatives : 25% contre 15% les années
passées.
Kerampir EHPAD
EHPAD
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
98.9
2012
89.0
22
lits installés
80
entrées
24
journées
28 879
TO : taux occupation
99%
2010
% femmes
83%
2011
âge moyen des résidents
2012
% résidents ≥ 75ans
89
97.0%
22.0
Décès
TO en %
âge
moyen
structure
d'hébergem
ent
25%
domicile
37%
service
d'hospitalisa
tion
62%
40
nombre d’hospitalisations
Nbre de
décès
2012
DÉPENDANCE
Kerampir
EHPAD
GIR MOYEN PONDERE
740
720
700
680
660
640
620
600
703
686
2010
KERAMPIR
2011
ETABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR
PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES (EHPAD)
699
2012
Le GMP se stabilise autour de 700, conformément à l’engagement de la
Convention tripartite qui se termine en 2012. Le classement avec l’outil PATHOS est prévue pour 2013. Celle-ci permettrait d’obtenir des moyens supplémentaires nécessaires aux soins requis pour les résidents.
DEPENDANCE
2010
2011
2012
GIR 1
15
19%
15
19%
12
15%
GIR 2
29
36%
29
36%
34
43%
GIR 3
14
18%
14
18%
13
16%
GIR 4
14
18%
14
18%
9
11%
GIR 5
7
9%
7
9%
12
15%
GIR 6
1
1%
1
1%
0
0%
TOTAL
80
100%
80
100%
80
100%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
32
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES MOYENS
EFFECTIFS
FINANCES
L’augmentation des absences maladie a marqué l’année 2012 et explique la variation des effectifs. En effet,
ces absences ont été de 54% supérieures à celles de l’année précédente.
Le déficit trouve son origine dans l’évolution des frais de personnel en raison d’un très fort absentéisme
pour maladie ; en effet, la faible dotation en ressources humaines oblige à remplacer toute absence.
Après prise en compte de l’excédent incorporé, le résultat à affecter est un déficit de 185 829€ représentant 6,8% des produits.
La renégociation de la Convention Tripartite sera l’occasion de faire le point sur l’ensemble des problématiques.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
3.13
3.69
0
Médecins
0.17
0.19
0
Pharmaciens
0.00
0.00
0
Cadre de santé
1.00
1.00
0
IDE
4.55
4.76
AS
10.06
Paramédical
Assistante sociale
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Soignant
Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Techniciens, cuisiniers
Logistique
TOTAL
2012
Moyenne d’âge
41.4
% salariés > 55 ans
13%
Poids des secteurs
2012
2
Administratif
8%
11.79
0
0.00
0.00
0
Médical Soignant
Educatif
41%
1.00
1.00
1
ASH/ASHH
49%
Logistique
3%
21.13
22.55
3
TOTAL
100%
1.10
1.19
0
42.14
46.16
6
Dépenses d’exploitation courante
Charges de personnel
CA 2011
BA + DM
2012
CA 2012
CA 2012 /
2011
436 377
494 494
437 312
532 800
7.7%
1 727 198
1 857 313
1 807 759
2 017 487
8.6%
511 854
635 811
518 063
-18.5%
2 675 429
2 987 618
2 743 505
3 068 350
2.7%
2 346 181
2 416 980
2 258 170
2 264 285
-6.3%
Autres produits d’exploitation
149 342
153 259
53 690
126 680
-17.3%
Produits financiers et non enc.
265 723
259 172
244 500
324 458
25.2%
2 761 245
2 829 410
2 715 423
-4.0%
Dépenses de structure
TOTAL DES CHARGES
Produits des tarifications
TOTAL DES PRODUITS
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
CA 2010
Résultats comptables
85 816
-158 208
498 433
2 556 360
-187 145
-352 927
ACTIONS DE FORMATIONS
Carpe diem
Groupe d’analyse de pratiques
Bientraitance dans le soin
KERAMPIR
ETABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR
PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES (EHPAD)
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
33
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
Mise en oeuvre de la Cellule Qualité pour avancer dans
la démarche de certification externe prévue pour 2014.
CELLULE QUALITÉ
Création du référentiel d’évaluation et définition du système de
management de la qualité
Planning de la qualité
Informatisation du projet personnalisé du résident
CONSEIL DE LA VIE SOCIALE
Réflexion sur l’adaptation des moyens en ressources humaines et la
qualité de l’accompagnement des résidents
Echanges sur la démarche CARPE DIEM pour les résidents atteints
de la maladie d’Alzheimer
LES PERSPECTIVES 2013
L’EHPAD de la Résidence de Kerampir fonctionne sur une base
budgétaire fragile. Le financement actuel ne permet pas d’accompagner le besoin croissant de médicalisation de l’EHPAD.
La future contractualisation pluriannuelle, doit ainsi être envisagée sous deux angles : d’une part la sécurité et la qualité des
soins et d’autre part le maintien des prestations hôtelières en
pérennisant le bâti.
L’amélioration continue de la qualité est une préoccupation
constante portée par l’ensemble des équipes. Le référentiel
de l’évaluation externe utilisé est celui du Réseau Qualisanté,
élaboré à partir des recommandations de bonnes pratiques
de l’ANESM. L’EHPAD de la Résidence de Kerampir veillera à
pérenniser les valeurs de l’Assurance Maladie dans le cadre de
ces réformes.
CLAN
Protocole de réhydratation
Elaboration de compléments nutritionnels sur place
KERAMPIR
ETABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR
PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES (EHPAD)
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
34
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JEAN TANGUY
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Par autorisation 2010, l’ARS a reconduit le Centre Jean Tanguy dans l’exercice d’une activité de
SSR polyvalents.
Le Centre Jean Tanguy est une structure sanitaire de proximité intervenant après la phase aiguë d’une affection médicale ou
chirurgicale et vise à procurer des soins continus dans un but de retour rapide en milieu de vie habituel.
L’établissement s’adresse à des patients porteurs de pathologies indifférenciées, provenant du court séjour et plus rarement du
domicile, nécessitant une surveillance médicale et/ou des soins qui ne peuvent être effectués au domicile de par leur complexité,
et/ou du fait de l’isolement social pour des patients en cas de perte d’autonomie transitoire ou définitive.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Projet d’établissement 2007-2011 approuvé le 4 mars 2008.
Le CPOM 2012-2017 en cours d’élaboration intègre la mise en place de l’Union Hospitalière de Cornouaille dans le cadre du travail
en réseau des acteurs en santé, et confirme la place de l’établissement en tant qu’opérateur en SSR dans le cadre de la restructuration de l’offre sur le territoire de santé n°2.
André POCHET
DIRECTEUR
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Accord d’association avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC) depuis 1995 :
le CHIC assure la couverture médicale du Centre avec
la mise à disposition de 3 ETP de praticiens hospitaliers ainsi que l’organisation des gardes et astreintes
le centre s’est engagé à réserver au CHIC une priorité
d’admission de l’ordre de 53 lits, dont 1 lit réservé
aux admissions directes en provenance des urgences
gériatriques
Membre de l’association «ONCOKERNE», réseau de cancérologie du territoire de santé n° 2, constitué en 2003
Inscription des médecins du centre au REDO (réseau
douleur de l’ouest)
Participation au réseau de soins palliatifs «BETEK PEN»
constitué en novembre 2005
Membre fondateur de l’Union Hospitalière de Cornouaille
qui regroupe les 5 établissements de service public du
sud-finistère.
Arrêt de la production de repas sur place et adhésion au
GIP Restauration à compter du 1er octobre et passage au
repas en chambre à cette même date.
Visite des experts visiteurs en avril et certification
V2010 (V3) de l’établissement avec toutefois une réserve
sur la prise en charge médicamenteuse, une recommandation sur l’éducation thérapeutique du patient, et un point
fort sur la gestion des dossiers patients.
La préparation du CPOM 2012–2017 a fait l’objet de
plusieurs rencontres et échanges avec l’ARS et d’un travail
spécifique dans le cadre de l’Union Hospitalière de Cornouaille. Une proposition commune de développement des
coopérations territoriales organisées autour de 7 activités
(chirurgie, laboratoire, imagerie, pharmacie, urgences,
filières, SSR) est prévue, à décliner ensuite en objectif
opérationnel dans chaque CPOM par chacun des établissements de l’Union.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
35
CARACTÉRISTIQUES
Territoire de santé n° 2 Quimper/
Carhaix
Certifié V3 en 2012
Participe au service public
hospitalier depuis le 1er janvier 1998
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Capacité :
90 lits de soins de suite et de
réadaptation
854 patients admis en 2012
99,7 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 4,7 M€
Présidente de la CME : Isabelle PLANTIN
COORDONNÉES
Centre de soins de suite JEAN TANGUY
29 140 SAINT YVI
Tél. 02 98 52 37 37
Fax 02 98 94 73 77
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
2012
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
90
lits installés
90
83
80
77.4
70
2010
60
50
2011
Après une baisse d’activité de 2,8 % en 2011, l’organisation générale
avait été revue en sectorisant l’établissement en 3 services placés
chacun sous la responsabilité d’un médecin assisté d’un temps de
secrétariat médical renforcé et s’appuyant sur une commission d’admission. L’objectif de remplissage validé par la CME avait été fixé à
90% et a été dépassé.
capacité
32 760
entrées
924
patients
854
journées PMSI
30 188
TO PMSI
92.1%
DMS : durée moyenne de séjour
31.0
30
% sortie par décès
3.9%
20
âge moyen des patients
77.4
% de patients ≥ 80 ans
48.0%
% patients hors région
1.1%
40
36
31.0
2012
10
0
DMS séjours
entiers
Lits
occupés
âge moyen
patients
Nbre de
décès
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
DESTINATION À LA SORTIE
2010
Jean
Tanguy
C.H.
Douarnenez
Hôtel Dieu
CHU Brest
2%
Pont L'Abbé
2%
Autres Ets
2%
3%
Cl.St Michel
Quimper
7%
CHIC
Domicile
Quimper
Polycl.
8%
62%
Quimper
Sud
14%
2011
2012
100%
Les deux tiers des admissions proviennent des établissements de
l’Union Hospitalière de Cornouaille ; 21% des lits sont occupés par
des patients provenant des deux sites de la clinique Quimpéroise
«St Michel et Polyclinique».
90%
82%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
14%
10%
0%
0%
4%
0%
Domicile vers une unitévers une unitévers une unité
(MR/EHPAD)
MCO
SSR
SLD
décès
Avec 3 lits occupés en moyenne, les soins palliatifs sont conformes à
l’objectif prévu au CPOM. Le nombre de décès en 2012 est de 36.
JEAN TANGUY
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
36
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
Les CMC ne connaissent pas d’évolution fondamentale à l’exception des variations annuelles et sous l’effet des évolutions réglementaires du logiciel de cotation du PMSI.
A noter la très forte hausse du score de dépendance physique et psychique ; l’âge moyen se situe à 77 ans et l’âge médian à 80,
ainsi près de la moitié de la population accueillie a plus de 80 ans. Le nombre de points IVA jour passe de 1 300 à 1 367, traduisant
l’accroissement de la dépendance et de la charge en soins. Même si la qualité du codage PMSI est globalement satisfaisante, un
effort de formation va être mené auprès des professionnels concernés pour une meilleure valorisation des actes de rééducation.
15- viscéral
25%
2012
23%
2011
0%
18%
19%
20%
15% 12%
19%
12% 11%
40%
19%
60%
80%
17- post traumatique
Nombre de LITS OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
2011
2012
15- viscéral
19
21
17- post traumatique
15
15
12 - neuromusculaire
10
12
16 - rhumato orthopédique
9
10
02-affect. de l’appareil circulatoire
8
7
20 - soins palliatifs
5
3
13- santé mentale
5
3
01-affect. de l’appareil respiratoire
4
5
60 - autres situations
3
3
14- sensoriel et cutané
2
2
12 - neuromusculaire
50 - soins nutritionnels
1
1
16 - rhumato orthopédique
40 - Réadaptation / Réinsertion
1
0
02-affect. de l'appareil circulatoire
18 - amputations
0
1
20 - soins palliatifs
11- cardiovasculaire - respiratoire
0
0
Autres CMC
80 - gériatrie aigue
0
0
TOTAL
100%
81
17
AFFECTIONS TUMORALES
Les prises en charge particulières
Score dépendance physique
2011
2012
8.7
9.1
3.7
4.0
Dépendance physique > 12
19.2%
23.6%
Dépendance psychique > 6
4.5%
7.8%
20.8%
20.3%
Score dépendance cognitive
AFFECTIONS TUMORALES
JEAN TANGUY
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
PRE T2A SSR
Points IVA
Points IVA moyen par jour
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2011
2012
37 964 581
41 214 635
1 295
1 367
37
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
83
17
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
Le déficit d’exploitation est essentiellement dû à un absentéisme maternité exceptionnel qui, avec
13 agents, a concerné jusqu’à 18% de l’effectif permanent. À noter toutefois, la progression des dépenses médicales et pharmaceutiques qui ingère des surcoûts significatifs : + 53% des dépenses
d’oxygène, + 94% des dépenses de pansements, + 40% des examens de laboratoire, traduisant l’alourdissement des pathologies.
L’augmentation du personnel médical est dû au remplacement de 2 médecins en congé de maternité dont
l’embauche d’un médecin à 0,6 ETP à compter du 1er octobre 2012 avec pour objectif un auto-remplacement
total .
L’augmentation du personnel non médical est dû aux remplacements des absences pour maladie/maternité
(13 agents).
ETP moyens rémunérés*
Administratif
> 55
ans
14.21
12.03
3
Médecins
3.11
3.89
0
Pharmaciens
0.85
0.84
0
Cadre de santé
1.58
2.00
0
IDE
17.54
19.04
4
AS
26.08
27.38
3
Paramédical
5.83
5.70
0
Assistante sociale
0.50
0.57
0
18.92
17.99
5
7.04
10.30
3
95.64
99.74
18
Soignant
Paramédical
ASH/ASHH
Logistique
2012
Direction administration
Médical
Social/Educatif
2011
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Poids des secteurs
2012
Administratif
12%
Médical Soignant
Educatif
60%
ASH/ASHH
18%
Logistique
10%
TOTAL
% salariés > 55 ans
25%
EPRD
2012
CR 2012
4 508 489
4 785 641
4 865 347
5 108 854
6.8%
Dépenses médicales
280 385
225 646
266 715
281 748
24.9%
Dépenses hôtelières
785 704
828 152
822 101
842 347
1.7%
Amortissements et provisions
334 680
333 943
355 306
328 062
-1.8%
5 909 257
6 173 383
6 309 469
6 561 010
6.3%
4 419 752
4 674 138
4 727 710
4 727 710
1.1%
Produits hospitaliers
563 361
557 163
587 200
580 602
4.2%
Autres produits
982 057
1 079 587
994 559
1 100 901
2.0%
5 965 170
6 310 888
6 309 469
6 409 213
1.6%
55 912
137 506
0
-151 797
TOTAL DES CHARGES
Dotation Annuelle de Financement
2012
44.3
CR 2011
Charges de personnel
100%
Moyenne d’âge
CR 2010
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
FRE
RÉSULTATS
FINANCIERS
Jean Tanguy
Les résultats budgétaires grèvent
les résultats financiers, même si
la trésorerie reste positive.
Formation d’aide soignante pour une ASH
Formation d’infirmière pour une aide-soignante
JEAN TANGUY
BFR
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
ACTIONS DE FORMATIONS
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
38
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
CARTOGRAPHIE
2010
CR 2012
/ 2011
FRI
TRESORERIE
2011
SOMMAIRE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
CELLULE QUALITÉ
Préparation de la visite de certification (avril
2012)
Mise en place d’un comité d’analyse des FSEI
Mise à jour du programme d’amélioration de la
qualité et gestion des risques
Relance du bulletin d’information qualité
Elaboration de fiches d’information à destination
des patients (éducation thérapeutique)
Participation à la semaine sécurité des patients
en collaboration avec l’Union Hospitalière de
Cornouaille (UHC)
CME
Suivi du projet de Fédération SSR sur le territoire 2
Suivi des EPP
Suivi des IPAQSS
Mise en place du Comité éthique
Organisation médicale
Organisation du service kinésithérapie
Suivi de la commission d’admission
Suivi budgétaire
dard, circuit du linge et des déchets, prévalence
des infections nosocomiales et des traitements
anti-infectieux, consommation des antibiotiques
Surveillance légionelles, BMR, AES
Formation au ménage des chambres et au
service des repas en chambre
CRUQ
Suivi et analyse des questionnaires de satisfaction et des FSEI
Étude des demandes et réclamations
Préparation à la visite de certification en
particulier en ce qui concerne les critères relatifs
à la gestion des plaintes et à l’évaluation de la
satisfaction des usagers.
Suivi du projet restauration
CREX
CHSCT
Réflexion sur la mise en place d’un projet de
musicothérapie
3e tour de l’EPP prévention et prise en charge des
effets secondaires des morphiniques.
Réalisation de modes opératoires sur l’utilisation
des compresses froides et chaudes en cas de
douleur
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
CERTIFICATION V 2010
Jean Tanguy
Management
stratégique
100
80
EPP
60
Certification
V2010
Management
des ressources
40
(relatif aux évènements indésirables
médicamenteux)
Analyse de 3 fiches de signalement d’événements indésirables
Mise à jour du manuel qualité SPI
Préparation de l’inspection au titre de la
prévention de la légionellose et mise en place
des mesures de suivi (révision et création de
nouvelles procédures)
Élaboration de procédures et modes opératoires
relatifs à la prévention des escarres
Audits : autoévaluation des précautions stan-
Réalisation de fiches de sensibilisation à la
bientraitance à destination des personnels
Mise en place du tri sélectif en cuisine
Installation du composteur
Audit du circuit du médicament
Révision du manuel qualité relatif au circuit du
médicament au regard de l’arrêté RETEX
Mise en place de la traçabilité de la réévaluation
de l’antibiothérapie
Révision du contenu du chariot d’urgence
Préparation du support de formation des
nouveaux embauchés (Formation aux erreurs
médicamenteuses dont celles liées au KCl)
CLUD
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
COMITÉ BIENTRAITANCE
Participation au passage des repas en chambre
et à l’externalisation de la fabrication des repas
Audit sur le dépistage de dénutrition
Audit sur les variations de poids des patients
COMEDIMS
CLIN
JEAN TANGUY
CLAN
Mise en oeuvre d’actions d’amélioration suite à
l’enquête du service entretien
Proposition d’un plan type d’aménagement de
chambre patient.
Enquête sur les conditions de travail dans un
service d’hospitalisation
Réorganisation du service ASH et du service
restauration
Réorganisation du service kiné
20
0
Parcours
du patient
Gestion des
données du
patient
Management
de la qualité
et de la sécurité
des soins
Droits et place
des patients
CIV
Mise en place du bracelet d’identification
39
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
SATISFACTION DES PATIENTS
QUESTIONNAIRE
DE SATISFACTION
JEAN TANGUY
2010
RÉSULTATS IPAQSS
QUESTIONNAIRE DE
SATISFACTION
2012
JEAN TANGUY
2011
2011
2012
Jean Tanguy
Conseillerait
l'établissement à
un proche
Soins
Reviendrait dans
l'établissement si
besoin
Taux de retour
Taux de satisfaction
2009
68%
54%
21%
14%
20%
Hôtellerie
2012
94%
68%
56%
40%
Restauration
2011
81%
79%
80%
60%
2010
100%
100%
80%
18%
IPAQSS
120%
Accueil
100%
96%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2010
0%
Tenue du Dossier
Patient
Le taux de retour est en baisse de 22 à 18 %. Une réflexion doit être menée sur le questionnaire en luimême pour l’adapter à la population accueillie aujourd’hui.
Un affichage des résultats et une communication sur son intérêt et les actions mises en place sont
également à développer.
Délai d'envoi du
courrier de fin
d'hospitalisation
Traçabilité de
l'évaluation de la
douleur
Dépistage des
troubles
nutritionnels
Traçabilité de
l'évaluation du
risque d'escarre
LES PERSPECTIVES 2013
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Jean
Tanguy
TBIN
2009
2010
100
80
60
2011
80
A
A 64
58
B
B
40
B
C
20
0
ICALIN
ICSHA
C
JEAN TANGUY
A
A
D
ICATB
E
A
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Mener à bien le transfert de la fonction restauration vers le GIP Vitalys et accompagner
la création de la pharmacie de territoire.
Poursuivre les travaux de restructuration de
l’offre en SSR avec le CHIC de Quimper en
lien avec la DNGU.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
40
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
KORN ER HOUËT
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Par autorisation prise en 2010, l’ARS a reconduit le Centre Korn er Houët dans l’exercice d’une
activité de SSR polyvalents.
L’établissement accueille, par transfert direct des services hospitaliers de court séjour et/ou du domicile, des patients relevant
de pathologies diversifiées, avec pour objectif leur réintégration à la vie normale et la récupération de leur autonomie la plus
complète possible. Il accompagne aussi les patients en soins palliatifs.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT
D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Projet d’établissement 2008-2012 approuvé par le Conseil le
8 décembre 2008.
Les axes stratégiques du CPOM 2012-2017 ont été définis
avec l’ARS en fin d’année 2012 pour une finalisation et une
signature en février 2013 :
Axe 1 : L’amélioration de l’offre de soins dans le cadre de
la filière gérontologique sur le territoire avec la mise
en oeuvre d’une offre spécialisée en SSR pour personnes âgées polypathologiques,
Axe 2 : Le renforcement du pilotage médico-économique
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Convention avec le Centre Hospitalier de Vannes (CHBA)
signée le 30 mai 2005 et annexe médicale avec le service
cardiologie signée le 28 juillet 2006
Avenant n° 1 à la convention cadre signé le 14 octobre
2005, relatif à la mise à disposition d’une assistante
sociale du CHBA pour 0,4 ETP auprès de l’établissement
Convention cadre signée avec la Clinique Océane le 30
août 2006
Convention avec l’association de bénévoles «Sources de
vie» signée le 21 février 2006 dans le cadre de la prise en
charge des patients en fin de vie
Convention Cadre avec Centre Hospitalier de Vannes
(CHBA) signée le 11 décembre 2009
Convention avec les services de maintien à domicile
«Ampère» et «Présence verte» en juin 2012
Sylviane RICHARD
DIRECTRICE
CARACTÉRISTIQUES
Capacité :
100 lits de soins de suite
et de réadaptation
Territoire de santé n° 4
Vannes/La Roche Bernard
Certification V3 en 2012
Établissement privé d’intérêt
collectif
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
995 patients accueillis en 2012
89.2 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 4,76 M€
Président de la CME : René NIVELET
La visite de certification V2010 (V3) déroulée en octobre s’est conclue par une certification totale, sans réserve ni recommandation avec en points forts : management stratégique, droits et place du patient, gestion des données patients et EPP.
Le démarrage des travaux de sécurité incendie, projet programmé depuis plusieurs années.
Préparation du CPOM 2012-2017.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
41
COORDONNÉES
Centre Soins de Suite KORN ER HOUET
56 390 COLPO
Tél. : 02 97 66 32 00 - Fax adm. : 02 97 66 32 01 - Fax méd. : 02 97 66 32 08
[email protected]
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
2012
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
korn et Houêt
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
86
75.4
72
30.0
DMS séjours
entiers
Lits
occupés
âge moyen
patients
capacité
34 216
entrées
962
patients
895
2010
journées PMSI
31 261
2011
TO PMSI
91.4%
2012
DMS : durée moyenne de séjour
30.0
% sortie par décès
7.2%
âge moyen des patients
75.4
% de patients ≥ 80 ans
41.5%
% patients hors région
1.2%
Nbre de
décès
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
94
lits installés
Polycl. de
Pontivy
7%
2010
Globalement la répartition des destinations de sortie est plutôt
stable avec 78 % de sortie vers le domicile et/ou les EHPAD.
On a constaté en 2012 un petit fléchissement des retours vers
le MCO (- 3%) et une légère augmentation des décès par rapport à 2011 (+1,2%).
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
CH de
Pontivy
12%
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Clinique
Océane de
Vannes
18%
CH de
Vannes
(CHBA)
47%
Le pourcentage d’entrées venant du CHBA se maintient à près de
50 %, le Centre Hospitalier de Vannes restant le principal adresseur de Korn er Houët, en adéquation avec la convention cadre
signée en 2009.
On note une progression régulière des admissions venant de Pontivy, tant du Centre Hospitalier que de la Polyclinique. La Clinique
Océane à Vannes reste le 2e établissement adresseur.
2012
78%
14%
1%
Domicile
vers MCO
(MR/EHPAD)
KORN ER HOUËT
2011
CHU de Autres Ets
Nantes
5%
1%
Domicile
7%
En raison des travaux de mise aux normes de sécurité incendie (désenfumage), qui ont débuté en octobre 2012, la capacité d’exploitation de
l’établissement a été réduite de 13 lits.
On note une forte augmentation de la part des patients âgés de plus de 80 ans : 41,5% contre 37,8 en 2011, et une augmentation constante de
la moyenne d’âge : 75,4 ans en 2012.
Le nombre de décès reste important (72 sur l’année). Il tient à l’évolution du profil des patients accueillis avec notamment la hausse des patients
en soins palliatifs/fin de vie et des patients âgés, en corrélation avec les besoins de soins et la politique de l’équipe médicale qui accompagne
en soins palliatifs jusqu’à la fin de vie.
DESTINATION À LA SORTIE
CHU de
Rennes
3%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
vers SSR
42
0%
vers SLD
7%
décès
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
Nombre de LITS OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
2011
2012
15- viscéral
21
11
17- post traumatique
18
20
16- rhumato orthopédique
15
16
02-affect. de l’appareil circulatoire
9
10
12- neuromusculaire
9
5
20- soins palliatifs
7
8
01-affect. de l’appareil respiratoire
6
6
14- sensoriel et cutané
3
2
13- santé mentale
3
5
18- amputations
1
1
60- autres situations
1
1
50- soins nutritionnels
0
1
40- Réadaptation / Réinsertion
0
0
11- cardiovasculaire- respiratoire
0
0
80- gériatrie aigue
0
0
TOTAL
92
86
20
AFFECTIONS TUMORALES
15
15- viscéral
13%
2012
23%
19% 11%
10% 18%
17- post traumatique
16- rhumato orthopédique
02-affect. de l'appareil circulatoire
22%
2011
19%
16% 10%10%
15%
12- neuromusculaire
20- soins palliatifs
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Autres CMC
L’activité de Soins de suite est toujours marquée par une relative stabilité des 6 principales CMC qui représentent presque 82% de l’activité, avec
toutefois une diminution du viscéral (CMC 15) au profit de la CMC17.
La CMC 20 « Soins palliatifs » augmente pour atteindre 10% de l’activité, soit l’occupation permanente de 8,5 lits pour 5 ayant obtenu la
reconnaissance « Soins palliatifs »). L’obtention des moyens inhérents à cette reconnaissance permettrait de mieux répondre à cette demande
croissante.
On notera une augmentation de la dépendance physique et du nombre de points IVA moyen par jour.
Les prises en charge particulières
2011
2012
PRE T2A SSR
Score dépendance physique
8.9
9.1
Points IVA
Score dépendance cognitive
3.4
3.2
Points IVA moyen par jour
Dépendance physique > 12
25.0%
26.0%
Dépendance psychique > 6
8.3%
7.0%
21.9%
18.0%
AFFECTIONS TUMORALES
KORN ER HOUËT
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
43
2011
2012
43 638 863
41 317 353
1 297
1 322
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
Les évolutions 2011/2012 sur les recettes sont marquées essentiellement par une très faible augmentation de la DAF (+ 0, 92 %) et une diminution des titres 2 et 3 liée à la diminution d’activité inhérente
aux travaux commencés en octobre 2012.
Parallèlement, une gestion attentive des dépenses a permis de compenser ces diminutions de recettes.
Un effort important a été consenti sur les dépenses de remplacement de personnel non médical en étalant au mieux les absences programmées et en veillant en permanence à l’adéquation besoins/moyens.
La diminution également importante des dépenses médicales (titre 2) est due à plusieurs facteurs :
la baisse d’activité, l’accueil de patients relevant de prescriptions moins coûteuses et à une gestion
très rigoureuse.
Au final, l’établissement présente un résultat excédentaire de 80 000 €.
Les effectifs en personnel ont été en diminution sensible sur 2012 ( -7,3 ETP rémunérés). Cette évolution est
liée, d’une part, à la réduction du nombre de lits (13 lits en permanence de mi octobre à décembre pour travaux) et d’autre part à un effort supplémentaire d’étalement des absences programmées et d’optimisation
des plannings. Ce processus s’est porté essentiellement sur les CDD (remplacements).
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
12.29
12.82
4
Médecins
3.50
3.42
0
Pharmaciens
0.60
0.56
1
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Cadre de santé
2.82
2.13
1
Soignant
Paramédical
IDE
17.90
16.77
5
AS
29.71
25.65
1
Paramédical
5.21
5.32
1
Social/Educatif
Assistante sociale
0.50
0.50
0
17.82
15.99
5
6.06
6.06
1
96.40
89.21
19
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Poids des secteurs
2012
Administratif
14%
Médical Soignant
Educatif
61%
ASH/ASHH
18%
Logistique
7%
TOTAL
100%
2012
Moyenne d’âge
43.3
% salariés > 55 ans
26%
CR 2010
CR 2011
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012
/ 2011
4 296 047
4 730 923
4 577 199
4 679 136
-1.1%
Dépenses médicales
346 061
378 747
343 636
291 481
-23.0%
Dépenses hôtelières
881 680
909 915
915 000
917 035
0.8%
Amortissements et provisions
286 623
340 430
356 280
306 243
-10.0%
TOTAL DES CHARGES
5 810 411
6 360 015
6 192 115
6 193 895
-2.6%
4 591 598
4 718 442
4 761 994
4 761 994
0.9%
Produits hospitaliers
608 972
617 721
564 470
610 004
-1.2%
Autres produits
844 528
1 009 098
825 992
902 622
-10.6%
6 045 098
6 345 261
6 152 456
6 274 620
-1.1%
234 687
-14 754
-39 659
80 724
Charges de personnel
Dotation Annuelle de Financement
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
ACTIONS DE FORMATIONS
Capacité de gériatrie pour un médecin
DU «Escarres» pour un IDE
Prévention du risque suicidaire
KORN ER HOUËT
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Les excédents financiers se sont accentués en 2012 sous l’effet mécanique de la
diminution des créances à percevoir, du fait
de la fermeture des lits liée aux travaux de
sécurité incendie, et grâce la réalisation de
l’excédent d’exploitation.
Au 31 décembre 2012, la trésorerie affiche
une disponibilité de 2,3 M€ soit une hausse
de 201 215 €.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
44
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
RÉSULTATS
FINANCIERS
Korn er Houet
2.5 M€
2.3 M€
2. M€
1.8 M€
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
CARTOGRAPHIE
2010
SOMMAIRE
2011
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
Le travail des instances a été primordial
dans la poursuite du travail mis en œuvre
pour améliorer la qualité et la sécurité de
la prise en charge : chaque instance suit
les FSEI de son domaine de compétence,
son PAQ, et pilote ses EPP.
CELLULE QUALITÉ GESTION
DES RISQUES
Analyse régulière des FSEI
Suivi du programme d’amélioration de la qualité
et sécurité des soins (PAQSS)
Suivi du Plan d’Actions Qualité global
Pilotage de la préparation de la certification
Pilotage de groupes de travail spécifiques (bientraitance, chutes, prélèvements sanguins)
Suivi et analyse des indicateurs Qualité
CME
Analyse régulière des FSEI liées à la prise en
charge et à la sécurité des soins
Élaboration et suivi du programme d’amélioration
de la qualité et sécurité des soins (PAQSS)
Pilotage des EPP
Suivi des sous commissions
CPOM : préparation du contrat socle avec la direction de l’établissement
Préparation de la visite de certification en collaboration avec l’équipe qualité
Suivi tableaux de bord de pilotage (activité et
données PMSI)
Détermination d’une liste d’évènements sentinelles
KORN ER HOUËT
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
CIV
COMEDIMS
Analyse régulière des FSEI
Suivi du Plan d’Actions Qualité
Élaboration et mise en oeuvre d’un programme
de sécurisation de l’identification du patient à
toutes les étapes de la prise en charge (communication, formations, audits, procédures...)
CREX
Analyse régulière des FSEI
Suivi du Plan d’Actions Qualité
Autoévaluation de la prise en charge médicamenteuse (audit ANAP)
Poursuite du travail de mise en conformité du circuit du médicament
Mise en place d’une stratégie de gestion des médicaments à risque (liste médicaments à risque,
protocoles, communication, actualisation)
Pilotage et mise en oeuvre d’EPP
CLAN
Analyse régulière des FSEI
Suivi du Plan d’Actions Qualité
Élaboration et mise en oeuvre d’un programme
d’amélioration de la prise en charge nutritionnelle (textures, régimes, menus plaisir, formations, communication...)
Évaluation et prise de la dénutrition (EPP)
COMITÉ DÉVELOPPEMENT DURABLE
Mise en place du comité DD et désignation du
référent
Réalisation d’un audit et enquête UGECAM
Mise en place et suivi du Plan d’Actions Qualité
Actions de communication sur les écogestes
(affiches articles dans journal interne, réunion
d’information plénière)
CLIN
Analyse régulière des FSEI
Suivi du Plan d’Actions Qualité
Poursuite des formations des équipes par l’EOH
Pilotage et mise en oeuvre d’EPP
Travail sur les précautions standard et complémentaires en collaboration avec l’EOH (classeur,
procédures, formations, évaluations)
Prévention de la légionellose
CHSCT
CRUQ
Analyse régulière de toutes les FSEI
Analyse des plaintes et réclamations et de la
satisfaction des usagers
Mise en place d’un Plan d’Actions Qualité spécifique à la CRUQ
Suivi des travaux des instances et des EPP
Suivi des travaux de désenfumage
CERTIFICATION V 2010
Korn er Houêt
Poursuite du travail autour de la prévention des
risques psychosociaux
Révision du document unique d’évaluation des
risques professionnels
Suivi des travaux de désenfumage et de l’organisation du travail suite à la fermeture de lits
CLUD
Organisation de CREX : médicaments, évènements
sentinelles et évènements indésirables graves
Analyse des évènements suivant une méthodologie définie (ORION)
Mise en place et suivi des plans d’actions
80
EPP
60
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Management des
ressources
20
0
Parcours
du patient
Gestion des
données du
patient
45
Certification
V2010
40
Analyse régulière des FSEI
Suivi du Plan d’Actions Qualité
Pilotage et mise en oeuvre d’EPP
Réalisation de 2 audits auprès des patients
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Management
stratégique
100
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
Management de
la qualité
et de la sécurité
des soins
Droits et place
des patients
GLOSSAIRE
IPAQSS
SATISFACTION DES PATIENTS
Globalement on note une évolution positive hormis pour
l’indicateur « envoi d’un courrier de fin d’hospitalisation dans les 8 jours ». La cause en a été ciblée et une
mesure corrective a été mise en place.
KORN ER
KORN
ER
HOUET
HOUET
120%
120%
95%
100%
95%
100%
80%
80%
51%
60%
51%
60%
40%
40%
20%
20%
0%
0%
Tenue du Dossier
TenuePatient
du Dossier
Patient
IPAQSS
IPAQSS
2009
2009
2010
2010
2011
2011
100%
100%
88%
88%
81%
81%
57%
57%
35%
35%
40%
40%
34%
34%
QUESTIONNAIRE
DE SATISFACTION
2012
2012
2010
2011
2012
Korn er Houêt
98%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
33%
Taux de retour
Taux de satisfaction
0%
0%
Délai d'envoi du
Délai
d'envoi
du
courrier
de fin
courrier de fin
d'hospitalisation
d'hospitalisation
Traçabilité de
Traçabilité de
de la
l'évaluation
l'évaluation
douleurde la
douleur
Traçabilité de
Traçabilité
l'évaluationde
du
l'évaluation
du
risque d'escarre
risque d'escarre
Dépistage des
Dépistage
troublesdes
troubles
nutritionnels
nutritionnels
2010
2011
2012
2010
2011
Accueil
100%
LES PERSPECTIVES 2013
Conseillerait
l'établissement à un
proche
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE Reviendrait dans
si
LES INFECTIONS NOSOCOMIALESl'établissement
besoin
En raison de la poursuite des travaux, et de la fermeture d’un demi secteur, l’établissement aura
une activité plus réduite toute l’année 2013 ce qui limitera ses recettes de titre 2 et 3. Comme en
2012 les équipes veilleront à une gestion budgétaire rigoureuse en maintenant le haut niveau de
qualité des soins qu’a reconnu la HAS.
En tout état de cause, l’établissement veillera à répondre aux besoins de transfert du CHBA et des
autres établissements de court séjour du secteur.
Demande d’autorisation d’exercer une activité en SSR spécialisés pour personnes âgées polypathologiques conformément au CPOM 2012-2017.
KORN ER
HOUET
2009
2010
80
60
80%
Reviendrait dans
l'établissement si
besoin
Hôtellerie
Restauration
Restauration
Hôtellerie
40
A A
B
C
C C
A
B
ICALIN
ICSHA
C
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Soins
100
0
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Conseillerait
l'établissement à un
80%proche
2011
20
KORN ER HOUËT
Accueil
100%
Soins
46
B
ICATB
E
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
DC CC B
Le taux de retour des questionnaires de sortie
s’est encore amélioré ; il passe ainsi de 28%
en 2010 à 33% en 2012.
Le taux de satisfaction général reste élevé
(moyenne 97%), même si la restauration reste
en léger retrait pour 2012.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
2012
L’ESCALE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
ALCOOLOGIE/ADDICTOLOGIE
Le Centre de l’Escale est reconduit par l’ARS comme référent pour la prise en charge en SSR des
conduites addictives aux substances psycho actives.
L’Escale accompagne les usagers en difficulté avec l’alcool et les produits psychoactifs. L’essentiel de sa mission est basé sur 3 axes :
la consolidation du sevrage et la motivation à une vie sans produit,
la réinsertion socioprofessionnelle,
l’apprentissage de l’autonomie.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Laurence PARROT
Projet d’Établissement 2012-2016 approuvé par le Conseil en juin 2012.
DIRECTRICE
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2012-2017 prévoit 2 axes majeurs :
1) la constante amélioration de la prise en charge et de la qualité des soins
2) le rapprochement Escale et Thébaudais.
CARACTÉRISTIQUES
Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine
Certifié V3 en 2012
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Conventions avec des établissements publics ou privés (CHU, CH G.Régnier, réseau alcool 35, clinique de la Sagesse, clinique
Philae, clinique du Moulin, clinique de l’Espérance, réseau bien naître en Ille et vilaine).
Capacité :
35 places dont 5 appartements thérapeutiques de «préparation
à la sortie» et 2 places pour parents-enfants
Partenariats avec :
le groupe ouest de la société française d’alcoologie et la SFAA
Fédération Addiction
centres de formation ou d’orientation
recherche d’emploi (pôle emploi) et de logement (HLM) et de financement (RSA)
FNESAA : Fédération Nationale des Établissements de Soins en Alcoologie/Addictologie
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
70 patients accueillis en 2012
19 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 1,25 M€
Présidente de la CME : Dr Laurence LAUVIN
COORDONNÉES
L’ESCALE
148 route de Lorient 35000 RENNES
Tél. : 02 99 59 67 82 - Fax : 02 99 59 70 73
[email protected]
47
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
2012
120
la certification V2010 (V3),
le projet d’établissement 20122016,
le contrat socle du CPOM
2012/2017,
l’accueil des personnes présentant des troubles des conduites
alimentaires.
100
99.0
80
2010
60
2011
38.4
40
Une augmentation du nombre de journées est
la conséquence d’une meilleure organisation
dans les fins de prises en charge et le retour
au droit commun.
2012
28
20
DMS séjours
entiers
Places
occupées
âge moyen
patients
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
12 740
entrées
57
80
venues PMSI
10 207
TO PMSI
80.1%
DMS : durée moyenne de séjour
99.0
âge moyen des patients
38
% patients hors région
30%
DESTINATION À LA SORTIE
Escale d’établissements de post-cure
Les patients viennent
en addictologie ou de secteurs psychiatriques.
Etablissements
2010
adresseurs
Cl. Philae
Pont Péan
23%
Autres Ets
20%
Cl. Du
Moulin
7%
Ctre Ty Ann
Brest
8%
capacité
patients
0
CHU
Rennes
Cl.
4%
L'Espérance
Rennes
5%
35
Places installées
CHS G.
Régnier
Rennes
14%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
Domicile
19%
2011
2012
53%
19%
16%
13%
Le mode de sortie reste principalement celui du domicile, grâce
notamment au service des appartements thérapeutiques offrant
une évaluation globale de l’autonomie permettant ensuite l’occupation de logement privé.
0%
Domicile
vers MCO vers SSR
vers SLD
vers
psychiatrie
L’ESCALE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE
RÉADAPTATION ALCOOLOGIE/ADDICTOLOGIE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
48
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
VENUES PAR PATHOLOGIES
Nous noterons une augmentation de l’accueil des patients présentant des co-morbidités somatiques importantes, en parallèle avec
l’accueil de co-morbidités psychiques.
De même, l’accueil de patients présentant des troubles des conduites alimentaires.
Les prises en charge particulières
2011
2012
Score dépendance physique
4.2
4.2
Score dépendance cognitive
3.1
3.5
Dépendance physique > 12
0.3%
0.0%
Dépendance psychique > 6
5.8%
7.1%
2011
2012
13- santé mentale
Nombre de PLACES OCCUPEES
par Catégorie Majeure Clinique
14- sensoriel et cutané
98.3%
2012
01-affect. de l'appareil respiratoire
27
28
28
12 - neuromusculaire
99.0%
2011
27
13- santé mentale
TOTAL
60 - autres situations
15- viscéral
Autres CMC
80%
85%
90%
PRE T2A SSR
Points IVA
Points IVA moyen par jour
95%
100%
2011
2012
7 669 330
8 181 575
781
802
L’ESCALE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE
RÉADAPTATION ALCOOLOGIE/ADDICTOLOGIE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
49
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
Comme prévu, l’exercice 2012 se solde par un déficit représentant 1,5% des recettes, malgré l’économie réalisée au niveau du titre 4.
Il résulte de la hausse significative des dépenses médicales et pharmaceutiques du fait de la prise en
charge de patients sous traitement médicamenteux coûteux. Les dépenses de personnel intègrent les
variations d’effectifs et notamment le recrutement d’un mi-temps médical.
Embauche d’un nouveau médecin à mi temps en février en remplacement du médecin parti en juin 2011.
2011
55
2012 >ans
Direction administration
1.66
1.66
0
Médecins
0.94
1.07
0
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Pharmaciens
0.25
0.25
0
Cadre de santé
0.00
0.00
0
IDE
7.68
8.41
1
AS
0.77
0.00
0
Paramédical
0.51
0.51
0
Chargé d’insertion professionnelle
1.00
1.00
0
4.98
5.61
1
0.50
0.50
0
18.29
19.01
2
Soignant Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Poids des secteurs 2012
La mise en place de la convention justice/santé explique la hausse des autres produits.
Administratif
9%
Médical Soignant
Educatif
59%
ASH/ASHH
30%
Charges de personnel
Logistique
3%
TOTAL
100%
Dépenses médicales
23 375
21 660
51 162
51 043
135.7%
Dépenses hôtelières
235 540
211 144
205 500
220 576
4.5%
56 409
55 910
73 065
58 305
4.3%
TOTAL DES CHARGES
1 373 197
1 351 343
1 445 352
1 445 513
7.0%
Dotation Annuelle de Financement
1 223 818
1 224 546
1 253 205
1 253 205
2.3%
0
0
0
0
0.0%
Amortissements et provisions
2012
Moyenne d’âge
44.0
% salariés > 55 ans
13%
Produits hospitaliers
Autres produits
* CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
CR 2010
CR 2011
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012
/ 2011
1 057 873
1 062 629
1 115 625
1 115 589
5.0%
153 772
144 618
163 735
170 601
18.0%
1 377 590
1 369 164
1 416 940
1 423 806
4.0%
4 393
17 821
-28 412
-21 707
BFR
FRE
RÉSULTATS FINANCIERS
ACTIONS DE FORMATIONS
Relative stabilité des indicateurs
financiers qui sont à l’exception du
FRE, tous positifs.
DU addictologie
HACCP
Geste d’urgences
FRI
TRESORERIE
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
BFR
-0.3 M€
FRE
-0.5 M€
FRI
-0.8 M€
TRESORERIE
L’ESCALE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE
RÉADAPTATION ALCOOLOGIE/ADDICTOLOGIE
2010
2011
2012
-1. M€
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
0.8 M€
0.5 M€
50
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
Le management par la qualité a permis de diffuser la
démarche au sein de nombreuses instances.
SATISFACTION DES PATIENTS
2010
2011
2010
140%
120%
CELLULE QUALITÉ
80%
140%
74%
120%
60%
100%
40%
80%
20%
60%
100%
certification V2010
CME
0%
travail sur les protocoles d’urgence
semaine de sécurité des patients sur « les psychotropes»
projet d’établissement 2012-2016
réflexion sur l’accueil des personnes présentant des troubles des
conduites alimentaires
86%
74%
2011
80%
Soins
60%
40%
86%
Reviendrait dans
l'établissement si
besoin
Restauration
Hôtellerie
0%
80
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Management des
ressources
60
40
COMEDIMS
2009 2009
2010 2010
2011 2011
100 100
20
0
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE
RÉADAPTATION ALCOOLOGIE/ADDICTOLOGIE
Accueil
40%
Taux de retour20% Taux de satisfaction
EPP
Management de
la qualité
et de la sécurité
des soins
Parcours
du patient
Gestion des
données du
patient
préparation V2010
projet d’établissement 2012-2016
réflexion sur l’accueil des personnes présentant des troubles des
conduites alimentaires
2012
Le point de vigilance reste sur la restauration,
bien
que desTaux
améliorations
ont été mises en place depuis 2011.
Taux de
retour
de satisfaction
Très bon taux de retour, et d’une manière générale la satisfaction reste stable sur l’Escale.
prévention grippe
nettoyage des mains
CRUQ
2011
100%
Conseillerait
l'établissement à un
proche
Management
stratégique
100
circuit informatisé du médicament
2010
2012
CERTIFICATION V 2010
CLIN
L’ESCALE
QUESTIONNAIRE DE
SATISFACTION
ESCALE
2012
LES
PERSPECTIVES
2013
Droits et place
des patients
80
80
60
60
40
40
20
20
0
0
B
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
51
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
67
B B
B
ICALIN
ICALIN
C
Protocolisation de l’accueil des personnes ayant des
troubles des conduites alimentaires.
Rédaction du CPOM 2012–2017.
Mise en place du CPOM 2012–2017.
BB
67
C
E ED E ED
Réflexion sur le rapprochement Escale et Thébaudais.
Mise en place du projet de territoire n°5 sur les
conduites addictives en lien avec les partenaires.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
52
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LA THÉBAUDAIS
CENTRE DE RÉADAPTATION PSYCHOLOGIQUE ET SOCIALE
Accueille depuis 39 ans, au cœur de la ville
au FOYER de POST-CURE des jeunes adultes psychotiques en voie de stabilisation et propose une
réhabilitation psycho-sociale et/ou professionnelle
au CENTRE de JOUR des psychotiques chroniques
- soit à la journée, dans le cadre de l’Hôpital de Jour, pour préserver une insertion socio-familiale,
-soit dans le cadre d’ateliers thérapeutiques ou d’activités socialisantes, dans des prises en
charge ponctuelles au Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP)
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Projet d’établissement 2012-2016 approuvé par le Conseil en juin 2012.
Laurence PARROT
Le CPOM 2012-2017 retient deux axes majeurs :
rapprochement Escale Thébaudais
poursuite de l’amélioration et de la qualité des soins
DIRECTRICE
CARACTÉRISTIQUES
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
CH G.Régnier spécialisé en psychiatrie pour la mise à disposition des professionnels médicaux assurant la prise en charge
médicale de l’établissement,
CH G. Régnier et cliniques en amont de l’accueil,
Pôle Emploi, Cap Emploi, différents ESAT (Maffrais, Pommerais, Chateauneuf, Domaine de Prières) avec lesquels s’élaborent la
consolidation et le suivi de la prise en charge,
Office des HLM de la ville de Rennes et foyers de jeunes travailleurs,
Mission Locale et suivi avec la CDAPH.
Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine
Certifié V2 en 2008
Etablissement PSPH en partenariat
avec le Centre Hospitalier
Spécialisé en Psychiatrie
Capacité :
35 places pour le Foyer de Post-Cure
12 places d’Hôpital de Jour
8 places de CATTP
142 patients en 2012
26,8 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 1,7 M€
Président CME : Dr François PISTIEN médecin détaché du CHGR
COORDONNÉES
LA THÉBAUDAIS
49 bd Oscar Leroux 35200 RENNES
Tél. : 02 99 50 44 29
Fax : 02 99 50 37 91
[email protected]
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
Visite des experts et certification V 2010 (V3) en instance de décision
Préparation du CPOM 2012–2017
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
53
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
HOSPITALISATION NUIT
HOSPITALISATION JOUR
HOSP. JOUR
HOSP. NUIT
Autres
structures
21%
Pas de changement dans la provenance des patients.
L’établissement s’inscrit en aval des hospitalisations aiguës. Les consultations et soins externes sont une source
de repérage des problématiques.
CSE
37%
CSE
43%
Ets publics
et PSPH
63%
Ets
publics et
PSPH
36%
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
DESTINATION À LA SORTIE
L’activité de la Thébaudais est en baisse en raison de l’insalubrité des locaux concernant le foyer et donc de l’impossibilité d’accueillir des
patients dans certaines chambres.
La baisse d’activité du centre de jour est due à la non venue des patients malgré un suivi effectué par l’équipe.
Thébaudais
35
Places occupées
Foyer
H. Jour
CATTP
35
12
8
capacité
12 775
0
-
Places installées
31
30
25
2010
patients
53
35
54
20
2011
séjours
60
40
54
15
2012
venues PMSI
11 349
3 807
491
TO PMSI
88.8%
86.9%
17%
% patients > 1 an
93.6%
-
-
10
10
5
1
0
Hospitalisation Hospitalisation
de nuit
de jour
CATTP
65.5%
% hommes
2010
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2011
33%
37%
20%
appartement
/FJT
2012
retour
famille
10%
autres
hospitalisation
structures
L’année 2012 se démarque par un taux de réhospitalisation significatif.
LA THÉBAUDAIS
CENTRE DE RÉADAPTATION PSYCHOLOGIQUE
ET SOCIALE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
54
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
Nombre de PLACES OCCUPEES
par principaux diagnostics
JOURNÉES PAR PRINCIPAUX DIAGNOSTICS
F 200 Schizophrénie paranoïde
F6031 Perso. Émotionnellement
labile type border line
69%
2012
F209 Schizophrénie, sai
F504 Hyperphagie associée à
d'autres perturb. Psycho
F310 troubles bipolaires,
hypomaniaque
64%
2011
Les pathologies
accueillies restent
stables par rapport à
2011 avec un focus
effectué sur l’accueil
des patients border line
et dépressif associés.
F203 Schizophréni indifférenciée
F 321 Episode dépressif moy.
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Autres
Des variations internes ont marqué l’année 2012 suite aux départs
d’une IDE et du cadre de santé, et du fait de la certification V 2010
(V3) qui a mobilisé les professionnels de santé.
Poids des secteurs
2012
Administratif
12%
Médical Soignant
Educatif
61%
2012
ASH/ASHH
23%
Moyenne d’âge
45.1
Logistique
4%
% salariés > 55 ans
22%
TOTAL
100%
LA THÉBAUDAIS
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
3.22
3.22
1
Médecins
1.00
1.00
0
Pharmaciens
0.25
0.25
0
Cadre de santé
0.64
1.00
0
IDE
9.66
10.19
1
AS
1.04
1.01
1
Paramédical
1.00
1.00
1
Social/Educatif
1.83
1.90
0
ASH/ASHH
7.00
6.27
1
1.00
1.00
0
26.64
26.84
5
ETP moyens rémunérés*
EFFECTIFS
CENTRE DE RÉADAPTATION PSYCHOLOGIQUE
ET SOCIALE
Administratif
Médical
Soignant
Paramédical
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
2012
F 200 Schizophrénie paranoïde
29
29
F6031 Perso. Émotionnellement
labile type border line
2
2
F203 Schizophréni indifférenciée
2
1
F220 Troubles délirants
1
0
F841 Autisme atypique
1
0
F501 Anorexie mentale atypique
1
0
F209 Schizophrénie, sai
1
1
F21 Troubles shizotypique
1
0
F1026 Dépendance à alcool util.
épisodique
1
0
F504 Hyperphagie associée à
d’autres perturb. Psycho
1
1
Autres
5
6
TOTAL
LES MOYENS
2011
45
43
ACTIONS DE FORMATIONS
analyse des pratiques professionnelles
formations individuelles sur la prise en charge des patients
formation pour le personnel ASH
*CDI, CDD et postes mutualisés internes ou externes Ets UGECAM
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
55
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
FINANCES
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
L’exercice se solde par un quasi-équilibre mais ce résultat est obtenu avec une forte diminution du titre
4 ; les dotations aux amortissements et provisions ne représentent plus que 2% des dépenses en 2012.
Les dépenses médicales et pharmaceutiques intègrent une hausse des traitements injectables coûteux
et les dépenses hôtelières sont obérées par la hausse du coût énergétique : électricité et gaz.
2009
2010
SATISFACTION DES PATIENTS
L’établissement présente à nouveau un très bon
retour des questionnaires de satisfaction. A noter
que l’insatisfaction s’est accentuée au niveau de la
restauration.
2011
100
CR 2010
CR 2011
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012 /
2011
80
60
1 368 535
1 425 000
1 522 791
1 522 355
6.8%
40
Dépenses médicales
42 040
50 811
55 750
54 778
7.8%
20
Dépenses hôtelières
311 817
257 067
268 360
268 294
4.4%
Amortissements et provisions
121 690
118 891
37 584
36 853
-69.0%
1 844 081
1 851 770
1 884 486
1 882 280
1.6%
1 720 736
1 736 490
1 738 401
1 738 401
0.1%
1 259
0
4 060
4 060
130 370
138 389
142 024
143 291
3.5%
1 852 365
1 874 879
1 884 486
1 885 752
0.6%
Charges de personnel
TOTAL DES CHARGES
Dotation Annuelle de Financement
Produits hospitaliers
Autres produits
TOTAL DES PRODUITS
Résultat comptable
8 284
23 109
0
La situation financière s’améliore et le FRI
intègre les crédits mis en provision, accordés par l’ARS pour les surcoûts immobiliers
à venir. Ces crédits s’élèvent à 415 000€ fin
2012.
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
C
F
C
QUESTIONNAIRE
QUESTIONNAIRE
DE SATISFACTION
2010
DE SATISFACTION
THEBAUDAIS
THEBAUDAIS
Conseillerait
l'établissement à
unAccueil
proche
ICALIN
E ED
CME
2011
2010
2012
2011
2012
91
Taux de satisfaction
Hôtellerie
LES PERSPECTIVES 2013
Mise en place des réunions des «pairs-aidants»
Mise en place d’une permanence
CHSCT ESCALE/THÉBAUDAIS
Réflexion sur le rapprochement de l’Escale et
de La Thébaudais
Préparation de la levée des réserves de
certification et passage des experts visiteurs
HAS en septembre 2013
Travail sur les RPS
LA THÉBAUDAIS
CENTRE DE RÉADAPTATION PSYCHOLOGIQUE
ET SOCIALE
Restauration
Restauration
CRUQ
2012
2011
100
90
80
70
54
60
IDE du
Accueil
50 100%
40
Conseillerait
30 80%
Soins
20 60%
l'établisseme…
10
40%
0
Nbre de réponses
Reviendrait
Approbation du nouveau projet d’établissement dans…
2012-2016
2010
Soins
Restauration
Hôtellerie
COMITÉ D’ÉTABLISSEMENT ESCALE/
THÉBAUDAIS THEBAUDAIS
TRESORERIE
Accueil
60%
QUESTIONNAIRE DE
QUESTIONNAIRE
Hôtellerie
SATISFACTION
2010
DE SATISFACTION
THEBAUDAIS
Approbation du projet d’établissement
Revue des plannings du centre de jour et
foyer
2012
100%
l'établissement si
40%
besoin
dans…
FRI
2011
2012
40%
Visite des experts pour la certification V2010 Reviendrait
FRE
2010
Conseillerait 80%
Reviendrait dans Soins
l'établisseme…
60%
CELLULE QUALITÉ
#DIV/0!
2011
80%
100%
BFR
RÉSULTATS
La Thébaudais
FINANCIERS
B
0
3 472
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
B
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
56
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Par autorisation de l’ARS, l’activité de médecine, de
neuro gériatrie et de cardio gériatrie, en hospitalisation complète, a été renouvelée pour une durée de
5 ans à compter du 3 août 2011.
Les admissions de médecine se font soit directement, soit en
provenance des urgences cardiologiques et des urgences générales du CHU de Rennes.
Par autorisation de l’ARS en 2010, le CRG est reconnu
comme référent en matière de prise en charge en SSR
des affections de la personne âgée polypathologique,
dépendante ou à risque de dépendance, des systèmes
nerveux et locomoteur. Il développe également une
activité en SSR polyvalents.
La prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet, et est également prévue à temps partiel pour l’activité
spécialisée en locomoteur et système nerveux.
Cette mission concerne la rééducation intensive ainsi que la
restauration physique et psychique pour un retour à domicile ou
une orientation vers une structure adaptée. Une équipe de suite
optimise le retour à domicile.
Ces autorisations complètent celle de médecine où le CRG
dispose :
d’une Unité d’Accueil Médical Gérontologique permettant des
entrées directes en lien avec la médecine de ville,
d’un Hôpital de jour ou de semaine pour des bilans gérontologiques réalisés par une équipe pluridisciplinaire autour
d’un gériatre,
d’une unité à orientations neurologique et onco-gériatrie
d’une unité à orientations cardiologique et pneumologique
avec une unité de surveillance continue (niveau 1),
d’une unité de soins palliatifs,
d’une équipe mobile de soins palliatifs qui intervient à
domicile à la demande des médecins traitants,
de consultations externes (mémoire, cardiologie, endocrinologie, onco-gériatrie, gériatrie, neurologie, ...).
des consultations de pneumologie, de rhumatologie, de dermatologie, de gastro entérologie, de stomatologie, d’ORL et
de psychiatrie sont assurées pour les patients hospitalisés
et en tant que de besoin.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS
ET DE MOYENS
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2012-2017 en cours de finalisation
privilégie 2 orientations stratégiques majeures :
participer en lien avec le CHU à la structuration de la filière gériatrique de l’agglomération rennaise, avec deux objectifs opérationnels : développer les alternatives à
l’hospitalisation complète, développer des filières spécialisées en gériatrie
préparer le regroupement sur Chantepie du futur PGR par le rapprochement PBL/
CRG, avec également deux objectifs opérationnels : conduire le projet de regroupement des deux structures dans sa phase transitoire : 2013-2015, puis dans sa
phase définitive après 2015, rechercher le bon dimensionnement des différents
secteurs d’activité afin de répondre aux besoins de la population.
COOPÉRATION, CONVENTIONS,
RÉSEAUX
CHR : renforcement de la complémentarité médicale, filière cardiologie,
réseau gérontologie, réseau Parkinson, Réseau amputés (RAMIS V),
maladie Alzheimer.
Clinique St Yves : laboratoire
Clinique la Sagesse : transfert de
compétences, traitement de la douleur et stérilisation
Hôpitaux locaux Janzé/Montfort/St
Meen : transfert de compétences Rééducation,
Hôpital de Janzé : radiologie
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
57
Charles Henri MAYAUDON
DIRECTEUR
CARACTÉRISTIQUES
Territoire de santé n° 5 Rennes
Certifié V2 en 2009
2 595 patients accueillis en 2012
306,5 ETP moyens rémunérés 2012
Financement AM 2012 : 17,6 M€
Participe au service public
hospitalier
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Capacités :
210 lits
Président de CME : Isabelle RIVIER
COORDONNÉES
CENTRE REGIONAL DE GERIATRIE
100, avenue André BONNIN
BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX
Tél. : 02 99 26 75 75 - Fax adm. : 02 99 26 78 75
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE
2012
Rapprochement Pierre Blanche/
CRG : Direction commune, mutualisation des moyens
Finalisation du projet médical du
PGR
Lancement du projet programme
du PGR
L’ACTIVITÉ MÉDECINE
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
En 2012, il n’est pas observé de modification de la
population prise en charge. L’activité augmente par
rapport à 2011. La DMS se stabilise.
L’efficience est en amélioration, même si celle-ci se
calcule avec une référence nationale, notablement
plus jeune, donc moins sujette aux démarches sociales
de retour au domicile ou de placement que la population du CRG.
Préparation de la certification
V 2010 (V3) HAS pour une visite
prévue fin janvier 2013
Médecine
MEDECINE
CRG
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
séjours ou entrées
84
66
Lits
occupés
2 263
patients
1 821
2010
journées & venues PMSI
24 267
2011
TO PMSI
87.5%
2012
DMS : durée moyenne de séjour
10.5
% sortie par décès
9.5%
11
DMS séjours
entiers
76
lits installés
âge moyen
patients
âge moyen des patients
83.8
% de patients ≥ 80 ans
73.7%
% patients hors région
0.0%
Négociation pour le PRE du CRG
Préparation du CPOM 2012-2017
DESTINATION À LA SORTIE
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
CRG
En 2012, on observe une stabilité des
modes d’admission, comme en 2011,
avec deux grandes origines :
le domicile ou son substitut : 51%
le CHU : 42%
Cl. St
Cl. St
Grégoire Laurent
0%
1%
Ctre P.
Blanche
Cl. Sévigné
0%
2%
Autres
Mutations
2%
2%
CHU
Rennes
42%
80%
70%
MEDECINE
Destination à la sortie
2010
2011
2012
67%
60%
50%
40%
30%
15%
20%
Domicile
51%
5%
10%
0%
Domicile
9%
2%
0%
vers une vers une vers une vers une
unité CS unité SSR unité SLD unité Psy
Décès
En 2012 les modes de sortie restent dans les mêmes proportions que celles de 2011.
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
58
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
Nombre de SEJOURS MEDECINE
par Catégorie Majeure Diagnostic
SÉJOURS PAR PATHOLOGIES
2011
2012
5- affect. appareil circulatoire
607
659
23- facteurs influant et autres recours aux
soins
429
411
5- affect. appareil circulatoire
1- affect. du système nerveux
339
338
23- facteurs influant et autres recours aux soins
4- affect. appareil respiratoire
263
291
19- maladies et troubles mentaux
211
193
8- affect. appareil locomoteur
109
100
16- affect. sang et organes hématopoïétiques
48
73
8- affect. appareil locomoteur
10- affect. endocriniennes, métab. et nutritionnelles
30
40
16- affect. sang et organes hématopoïétiques
11- affect. du rein et des voies urinaires
20
28
28- séances
27
38
6- affect. du tube digestif
29
24
7- affect. du syst. hépatobiliaire et du pancréas
13
21
9- affect. peau, tissus sous-cutanés et seins
16
18
MEDECINE
29%
2012
18%
15%
13% 9%
9%
1- affect. du système nerveux
4- affect. appareil respiratoire
28%
2011
0%
20%
20%
40%
16% 12% 10%
60%
80%
8%
100%
19- maladies et troubles mentaux
Autres
Les séjours se sont nettement accrus en volume (+ 4%) mais le case mix d’activité reste globalement inchangé. A noter toutefois une
hausse significative des séances + 40%, des séjours de la CMC 10 (affections du sang et organes hématopoïétiques) + 52%, de ceux
des affections des systèmes circulatoire et respiratoire + 10% chacun, et d’une baisse de 8% sur les CMC 19 et 8 (troubles mentaux
et appareil locomoteur).
18- affect. sang et orgnaes hématopoïétiques
Autres
TOTAL
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
59
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
3
8
30
21
2 174
2 263
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ SSR
2011
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
CRG
SSR
120
Le taux d’occupation est en baisse, passant de 87,2% en 2010 à 84.8% en
2011 pour atteindre 82.3% en 2012.
105
100
81
2010
80
2011
60
42
On observe en 2012 une diminution des entrées : 804 contre 896 en 2011.
2012
40
13
20
0
DMS séjours
entiers
Lits
occupés
âge moyen
patients
Nbre de
décès
CRG
CRG
SSR
Cl. St
Grégoire
16%
capacité
46 592
entrées
804
patients
774
journées PMSI
38 367
TO PMSI
82.3%
DMS : durée moyenne de séjour
42.0
% sortie par décès
1.6%
âge moyen des patients
81.3
% de patients ≥ 80 ans
57.8%
% patients hors région
1.4%
DESTINATION À LA SORTIE
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
Domicile
6%
128
lits installés
Cl. La
Sagesse Autres
3%
6%
Mutations
28%
85% proviennent des 4
adresseurs principaux
: mutations (autres
services du CRG), CHU
Rennes, Clinique Sévigné
et clinique St Grégoire.
CHU
Rennes
23%
Malgré le grand âge des patients, on constate une majorité
des sorties vers le domicile (574
sur 814), suivi par l’hébergement dans le secteur médico
social et USLD (155 sur 814).
Les sorties vers le domicile
concernent principalement des
patients présentant des affections de l’appareil locomoteur.
Cl. Sévigné
18%
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
90%
SSR
Destination à la sortie
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
2012
0%
1%
81%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
13%
10%
0%
Domicile
60
2011
80%
0%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2010
3%
vers une vers une vers une vers une
unité CS unité SSR unité SLD unité Psy
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
Décès
GLOSSAIRE
Nombre de LITS OCCUPES SSR
par Catégorie Majeure Clinique
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
16- rhumato orthopédique
17- post traumatique
27%
2012
21%
16%
13%
12- neuromusculaire
18- amputations
28%
2011
21%
15%
14%
02-affect. de l'appareil
circulatoire
13- santé mentale
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Autres CMC
L’activité par CMC présente une relative stabilité et le tableau traduit bien par ordre décroissant les lits occupés
par catégories majeurs cliniques.
On constate bien la spécialisation de l’activité avec la prédominance rhumato/ortho/post traumatique...
En 2013, avec la création d’un service SSR maladies du système nerveux, cette CMC prendra de l’importance.
2011
16- rhumato orthopédique
30
29
17- post traumatique
23
22
12- neuromusculaire
16
17
18- amputations
7
9
02-affect. de l’appareil circulatoire
8
8
13- santé mentale
8
7
15- viscéral
5
4
14- sensoriel et cutané
2
3
01-affect. de l’appareil respiratoire
3
2
50- soins nutritionnels
2
2
20- soins palliatifs
2
2
60- autres situations
1
1
40- Réadaptation / Réinsertion
1
1
11- cardiovasculaire- respiratoire
0
0
80- gériatrie aigue
0
0
TOTAL
109
105
Les prises en charge particulières
SSR
2011
2 012
10.2
Score dépendance physique
4.3
4.2
Dépendance physique > 12
34.1%
Dépendance psychique > 6
17.9%
15.2%
PRE T2A SSR
Points IVA
Points IVA moyen par jour
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
61
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
10.2
34.5%
Score dépendance cognitive
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
2011
2012
65 934 824
64 304 253
1 669
1 676
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
Le résultat dégagé sur 2012 correspond à un déficit de 162 K€ (soit 0,7% du budget) qui est nettement
inférieur à celui prévu au niveau de l’EPRD initial 2012 (à hauteur de 3% du total des produits).
Ce redressement résulte d’une augmentation sensible des ressources d’Assurance Maladie sous le
triple effet de la majoration de la Dotation Annuelle de Financement (crédits non pérennes et activité
nouvelle), de l’aide au CRE et d’une activité soutenue qui a permis une hausse des produits de la T2A.
Par ailleurs, d’importants efforts de gestion ont été produits afin de contenir la progression des charges
avec la mutualisation de plusieurs postes des fonctions supports avec la Pierre Blanche et la diminution des recours aux remplacements.
Les effectifs administratifs diminuent en lien avec le contrat de retour à l’équilibre.
Concernant la variation des effectifs soignant paramédical et ASH, elle s’explique par l’évolution de l’absentéisme et du recours aux remplaçants.
2011
2012
PP
> 55
ans
Direction administration
35.15
33.68
6
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Poids des secteurs
2012
Administratif
11%
Médical Soignant
Educatif
64%
ASH/ASHH
17%
8%
Médecins
15.71
15.84
4
Pharmaciens
1.63
1.63
0
Cadre de santé
6.67
5.50
2
Soignant Paramédical
IDE
62.68
63.76
11
AS
65.60
69.30
18
Paramédical
37.40
38.27
15
2012
Social/Educatif
Assistante sociale
2.75
2.20
0
Moyenne d’âge
41.9
57.29
51.98
14
% salariés > 55 ans
27%
23.61
24.34
5
Médical
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
308.49 306.50
75
Logistique
TOTAL
100%
CR 2010
CR 2011
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012
/ 2011
Charges de personnel
17 174 552
18 037 211
18 431 184
18 458 490
2.3%
Dépenses médicales
1 601 157
1 581 871
1 601 478
1 607 519
1.6%
Dépenses hôtelières
3 141 339
3 075 180
3 075 131
3 151 903
2.5%
Amortissements et provisions
1 245 171
1 390 646
1 123 109
1 310 559
-5.8%
TOTAL DES CHARGES
23 162 219
24 084 908
24 230 902
24 528 472
1.8%
16 279 041
17 175 906
17 632 293
17 632 293
2.7%
Produits hospitaliers
1 831 618
1 842 901
1 873 364
1 870 642
1.5%
Autres produits
4 500 241
4 666 375
4 564 155
4 863 974
4.2%
22 610 900
23 685 182
24 069 812
24 366 908
2.9%
-551 319
-399 726
-161 090
Dotation Annuelle de Financement
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
ACTIONS DE FORMATIONS
Savoir gérer son stress et savoir appréhender les situations difficiles
Accompagnement des Patients en fin de vie et leur famille
Prise en charge des patients déments
La structure financière de l’établissement s’est dégradée
avec un prélèvement sur le fonds de roulement de 1,5M€.
Les investissements de l’exercice sont nettement supérieurs à l’augmentation des ressources financières durables
(emprunts et subventions d’investissement) qui avaient été
versées par anticipation au cours des exercices précédents
BFR
pour le financement de la construction
RESULTATS FINANCIERS
FRE
du nouveau
bâtiment de l’USLD. La tréen valeurs
FRI
sorerie reste positive et totalise 2,4M€.
CRG TOTAL
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
TRESORERIE
-161 563BFR
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
FRE
FRI
RÉSULTATS
CRG
TOTALFINANCIERS
TRESORERIE
8. M€
6. M€
4. M€
2. M€
0. M€
-2. M€
2010
2011
2012
-4. M€
8. M€
6. M€
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
4. M€
2. M€
62
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
Changement de pilotage qualité avec création d’une instance «Encadrement et qualité», saluée a posteriori par les expertes visiteurs, regroupant tous les cadres et médecins
chefs de service. Nouveau calcul de l’ICALIN qui rend peu judicieux les comparaisons avec 2010.
COMITÉ DE PILOTAGE QUALITÉ ET
GESTION DES RISQUES
Pilotage de l’autoévaluation
participation à la semaine de la sécurité des
patients
suivi du PAQ et des indicateurs
préparation de la visite de certification
ENCADREMENT ET QUALITÉ
Communication autour de la démarche qualité,
du rôle des cadres et des médecins
informations ascendantes et descendantes sur le
suivi du PAQ, des groupes de travail, des audits
et des indicateurs, informations sur l’autoévaluation, préparation de la visite de certification
information sur le rapprochement de la Pierre
Blanche
suivi des budgets et des indicateurs de pilotage
associés (dépense, activité, absentéisme, etc.)
CME
CLUD
Consultation de la communauté médicale du
CRG pour avis sur le projet de restructuration du
PGR
acte d’engagement de la direction et politique de
la prise en charge médicamenteuse
diffusion du projet médical
CME commune dans le cadre du rapprochement
CRG/PBL
Formation du personnel médical et paramédical
des EHPAD du département
intervention sur la douleur auprès des patients
et de leur famille au CRG dans le cadre de la
semaine de la sécurité
formation des référents douleur du CRG
sensibilisation du personnel du plateau technique à l’utilisation du MEOPA
CLIN
CRUQ
100
80
60
A
Suivi des BMR et des IN en lien avec le CCLIN
suivi de la consommation des antibiotiques
les précautions «standard» (audit-formation)
les AES (le suivi en lien avec le CCLIN +audit
+formation
formations des nouveaux arrivants
2011
73
65
B
40
40
C C C
C
0
ICALIN
ICSHA
A
A
ICATB
E ED
Participation des usagers à une conférence /
pièce de théâtre à l’occasion de la semaine de
sécurité du patient sur le thème de la «démocratie sanitaire»
actions de sensibilisation ou de réorganisation
sur les thèmes de la bientraitance, de l’information, du consentement éclairé, de la personne de
confiance, de la fin de vie, des taux de retour des
enquêtes de satisfaction, ou encore de l’identitovigilance
préparation de la certification, participation aux
groupes d’autoévaluation.
CLAN
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2010
A
C
Modifications des menus avec une trame automne/hiver et printemps/été
adaptations des menus aux régimes existants
Action de Formation : Formation des cadres de
création d’un menu hypoprotéiné et déclinaison
santé, personnel du standard, secrétaires, amdu régime diabétique en un régime diabétique
bulancier bénévoles aux procédures d’identitoviet un régime pauvre en sucre
gilance
formations des équipes à la saisie des menus sur
audit sur l’identitovigilance et EPP winrest
mise en place de l’informatico-vigilance qui
limite les erreurs liées au système informatique
lors des prescriptions
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
2009
20
CELLULE DE COORDINATION
DES VIGILANCES
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
CHSCT
Mise à jour du règlement intérieur
actualisation du plan de prévention des risques
professionnels
demande d’expertise concernant l’ouverture du
nouveau bâtiment des Chênes Blancs
63
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
SATISFACTION DES PATIENTS 2010
2011
2012
RÉSULTATS IPAQSS
94%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
IPAQSS
MÉDECINE
CRG M
15%
Taux de retour
2010
Accueil
100%
Conseillerait
Conseillerait
l'établissement à
l'établissement à
un proche
un proche
80%
Reviendrait dans
Reviendrait dans
l'établissement si
l'établissement si
besoin
besoin
Hôtellerie
2011
Taux de satisfaction
2010
2011
2012
2012
Accueil
100%
Soins
Soins
80%
Restauration
2010
2009
IPAQSS M
2009
100%
90% 100%
86%
80% 90%
71%
71%
70%
70% 80%
68%
51%
60% 70%
60%
51%
50%
50%
40%
40%
30%
30%
14%
20%
14%
20%
10%
10%
0%
0%
Tenue Tenue
du Dossier
DélaiDélai
d'envoi
du du Traçabilité
Traçabilitéde
de
du Dossier
d'envoi
l'évaluationde
delala
courrier
de fin l'évaluation
PatientPatient
courrier
de fin
douleur
d'hospitalisation
d'hospitalisation
douleur
2011
2010
2011
55%
50%
0%
0%
0%
0%
Dépistage
des
Dépistage des
troubles
troubles
nutritionnels
nutritionnelles
Traçabilité
Traçabilité
de de
l'évaluation
du du
l'évaluation
risque d'escarre
risque d'Escarre
Restauration
Hôtellerie
L’année 2012 est marquée par une baisse du taux de retour des questionnaires de satisfaction et le maintien du niveau de satisfaction globale des
patients exprimés.
CRG
SSR
SSR CRG SSR
IPAQSS
IPAQSS SSR
120%
100% 120%
86%90%
80%
LES PERSPECTIVES 2013
60%
Réussir la fusion des démarches qualité Pierre Blanche et CRG, et assurer le suivi des
visites pour la levée des 3 recommandations de la Pierre Blanche.
Finaliser le contrat de retour à l’équilibre.
Optimiser le fonctionnement pour favoriser l’équilibre budgétaire.
Poursuivre le travail de programmation du futur Pôle de Gériatrie Rennais.
Finaliser le CPOM dans son intégralité.
Poursuivre et finaliser l’externalisation du laboratoire dans les meilleures conditions,
humaines et matérielles.
Assurer l’effectivité de l’ouverture du SSR neuro.
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
MÉDECINE, SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
100%
40%
20%
0%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
86%
80%
2009
2010
2009
2011
2010
2011
98%
91% 95%
97%
69% 65%
91%
84%
99%
98%
69%
60%
29%
50%
28%
16%
40%
28%
16%
20%
0%
Tenue
du Dossier
Délai d'envoi du
Traçabilité de
Traçabilité de
Tenue du Dossier
Délai d'envoi du
PatientPatient
courrier
de fin
l'évaluationde
delala
courrier
de fin l'évaluation
douleur
d'hospitalisation
d'hospitalisation
douleur
64
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
Dépistage des
Dépistage des
troubles
troubles
nutritionnels
nutritionnelles
SOMMAIRE
Traçabilité de
Traçabilité de
l'évaluation
l'évaluation
du du
risque
d'escarre
risque
d'Escarre
GLOSSAIRE
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
UNITÉ DE SOINS DE LONGUE DURÉE
L’Unité de Soins de Longue Durée accueille des personnes dépendantes qui ne peuvent rester à
domicile ou en Maison de Retraite. Elles ont besoin de soins constants et d’un nursing important.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
La convention tripartite a été signée le 27 mars 2009 avec effet rétroactif au 1er janvier 2009.
Dans le cadre de la redéfinition réglementaire des lits de soins de longue durée, l’USLD a été ramenée de 140 à 60 lits.
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (2007-2011) a été signé le 25 octobre 2007.
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Partenariat avec le CHU de Rennes (convention cadre) :
renforcement de la complémentarité médicale,
filière cardiologie,
réseau gérontologie,
réseau Parkinson,
Réseau amputés (RAMIS V),
maladie Alzheimer.
Partenariat avec d’autres établissements :
Clinique St Yves (laboratoire),
Clinique la Sagesse (transfert de compétences, traitement
de la douleur),
Hôpitaux locaux Janzé/Montfort/St Meen (transfert de
compétences - Rééducation),
partage plateaux techniques (hôpital de Janzé pour la
radiologie et Clinique la Sagesse pour la stérilisation).
Charles Henri MAYAUDON
DIRECTEUR
CARACTÉRISTIQUES
Certifié V2 en 2009
60 lits
25 nouveaux résidents accueillis en 2012
58,4 ETP moyens rémunérés
Financement AM 2012 : 1,75 M€
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
Préparation du déménagement des 60 lits d’USLD et des 80 lits d’EHPAD vers le nouveau bâtiment ; déménagement
prévu en décembre et reporté en 2013.
Attribution de 40 000€ en vue de l’ouverture d’une UHR à vocation sanitaire.
Hébergement de la MAIA CLIC ALLIAGES
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
COORDONNÉES
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
100, avenue André BONNIN - BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX
Tél. 02 99 26 75 75 - Fax adm. 02 99 26 78 75
[email protected]
65
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
CRG
SLD
2012
120
96.1
100
84.7
80
2010
60
2011
2012
40
25
20
Nous observons
une augmentation
significative de
l’activité avec une
progression de
4,2% du nombre
de journées.
60
lits installés
entrées
25
journées
21 046
TO : taux occupation
96.1%
% femmes
78.0%
84.7
âge moyen des patients
90.9%
% patients ≥ 75 ans
0
TO en %
âge
moyen
Nbre de
décès
Décès
25
nombre d’hospitalisations
7
CHU
Rennes
36%
Divers dont
mutations
internes
56%
domicile
8%
Depuis 2 ans, tant en valeurs qu’en parts relatives, on observe une
hausse significative des entrées en provenance du CHU de Rennes :
9 entrées en 2012 pour 4 en 2010. A contrario les mutations et les
entrées du domicile affiche un fléchissement.
DÉPENDANCE
DEPENDANCE
2010
2011
GIR MOYEN PONDERE
2012
GIR 1
22
37%
21
35%
28
47%
910
GIR 2
35
58%
23
38%
15
25%
860
GIR 3
2
3%
8
13%
8
13%
810
GIR 4
1
2%
4
7%
6
10%
760
GIR 5
0
0%
1
2%
3
5%
710
GIR 6
0
0%
3
5%
0
0%
TOTAL
60
100%
60
100%
60
100%
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
UNITÉ DE SOINS DE LONGUE DURÉE
886
796
819
Depuis 2 ans, on constate un allégement des patients d’USLD en matière de dépendance, à mettre en parallèle avec l’alourdissement des
résidents d’EHPAD.
660
610
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2010
66
2011
2012
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES MOYENS
EFFECTIFS
FINANCES
L’évolution médicale s’explique par le congé sabbatique du médecin de l’USLD partiellement remplacé.
Les autres évolutions d’effectifs sont liées à l’absentéisme et au recours aux remplaçants.
L’activité soutenue observée en 2012 a permis de dégager des recettes supplémentaires et la situation
budgétaire est équilibrée.
Le report de la mise en service des nouveaux bâtiments, a toutefois eu pour effet de diminuer les
charges d’amortissement de 110 K€ par rapport au budget alloué, soit un impact favorable de +77K€
après imputation des subventions d’investissement. Le budget correspondant à ces charges de structure économisées a été transféré au titre 2 de dépenses (charges de personnel). Ce transfert budgétaire
exceptionnel permet de combler partiellement l’insuffisance de financement qui résulte de la faiblesse
de la revalorisation budgétaire 2012.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
1.00
1.01
1
Médecins
0.78
0.21
0
Pharmaciens
0.00
0.00
0
Cadre de santé
1.00
1.00
0
IDE
10.64
9.64
2
AS
20.48
20.45
2
Paramédical
3.25
3.75
1
Assistante sociale
0.00
0.00
0
21.32
22.34
2
0.00
0.00
0
58.46
58.39
8
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Soignant
Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Poids des secteurs
2012
2%
Administratif
Médical Soignant
Educatif
60%
ASH/ASHH
38%
Logistique
0%
TOTAL
100%
Dépenses d’exploitation courante
Charges de personnel
2012
Moyenne d’âge
41.9
% salariés > 55 ans
16%
Dépenses de structure
TOTAL DES CHARGES
BA + DM
2012
CR 2012
CR 2012 /
2011
866 370
861 078
905 312
914 824
6.2%
2 352 283
2 405 284
2 472 501
2 468 141
2.6%
155 004
179 354
171 073
176 785
-1.4%
3 373 657
3 445 716
3 548 886
3 559 750
3.3%
3 265 250
3 438 938
3 398 529
4.1%
Autres produits d’exploitation
135 427
179 674
92 362
152 607
-15.1%
Produits financiers et non enc.
24 122
1 397
17 240
9 047
547.7%
3 404 721
3 446 321
3 548 540
3 560 183
31 064
605
-346
432
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
ACTIONS DE FORMATIONS
La Bientraitance, en relation avec la bonne gestion du stress et de
l’agressivité
Accompagnement des Patients en fin de vie et leur famille
Prise en charge des Patients/Résidents déments
CR 2011
3 245 172
Produits des tarifications
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
CR 2010
3.3%
LES PERSPECTIVES 2013
Assurer le transfert des 140 patients et résidents de l’ancien bâtiment vers la nouvelle structure
Assurer la cohésion entre les équipes des Chênes Roux et des Chênes Blancs, en vue de constituer un véritable pôle médico-social
Renforcer la démarche qualité sanitaire / médico-sociale pour préparer l’évaluation ANESM
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
UNITÉ DE SOINS DE LONGUE DURÉE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
67
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
68
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
ÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES
« LES CHÊNES ROUX »
L’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes accueille des personnes âgées,
valides ou semi valides. Les soins particuliers que requiert la perte d’autonomie momentanée, ou
durable, y sont dispensés.
Le Cantou propose 14 places réservées aux personnes désorientées.
6 places d’hébergement temporaire sont également à disposition de la population.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
La convention tripartite a été signée le 27 mars 2009 avec effet rétroactif au 1er janvier 2009.
Dans le cadre de la redéfinition réglementaire des lits de soins de longue durée opérée en 2009, l’EHPAD a été étendue de 80 à
160 lits.
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (2007-2011) a été signé le 25 octobre 2007.
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Charles Henri MAYAUDON
DIRECTEUR
CARACTÉRISTIQUES
ASSAD Aide Soins Services à Domicile
CLIC Alli’âges (Sud-est de Rennes)
CLIC de Rennes
Réseau Gérontologie du secteur 5A : l’établissement situé dans ce secteur, a des relations, via le CRG, avec de nombreux partenaires sanitaires et médico-sociaux (CHU, Cliniques, Hôpitaux locaux, CHGR, EHPAD...).
160 lits
89 nouveaux résidents accueillis en 2012
85,6 ETP moyens rémunérés
Financement AM 2012 : 2,6 M€
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
COORDONNÉES
EHPAD « Les Chênes Roux »
102, avenue André BONNIN
BP 27118 - 35571 CHANTEPIE CEDEX
Tél. : 02 99 26 79 90 - Fax adm. : 02 99 26 79 91
[email protected]
Construction de la passerelle permettant de relier l’EHPAD des Chênes Roux à l’EHPAD USLD des Chênes,
constituant ainsi un pôle médico-social.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
69
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
CRG EHPAD
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
Le taux d’occupation qui est supérieur à 98% est en progression de 1,4 point par rapport à 2011.
CRG
EHPAD
120
100
domicile
33%
2012
160
lits installés
98.1
entrées
89
2011
journées
57 293
2012
TO : taux occupation
98%
40
% femmes
76%
20
âge moyen des résidents
86.1
2010
80
53
60
0
TO en %
âge
moyen
Nbre de
décès
service
d'hospitalisation
67%
86
% résidents ≥ 75ans
93%
Décès
53.0
Hausse significative des entrées depuis les 2 dernières
années avec une majorité des entrées en provenance des
services d’hospitalisation.
59
nombre d’hospitalisations
DÉPENDANCE
GIR 1
28
18%
35
22%
43
27%
CRG
EHPAD
GIR 2
53
33%
56
35%
54
34%
740
720
DEPENDANCE
2010
2011
2012
GIR 3
45
28%
37
23%
23
14%
GIR 4
23
14%
17
11%
21
13%
GIR 5
6
4%
7
4%
10
6%
GIR 6
5
3%
8
5%
9
6%
640
TOTAL
160
100%
160
100%
160
100%
620
GIR MOYEN PONDERE
711
724
722
2011
2012
700
680
660
600
2010
Stabilité de la dépendance traduite par le GMP mais cette moyenne masque les écarts et il y a une réelle aggravation de la dépendance des
résidents admis dans notre structure puisque les cas les plus lourds, les GIR 1, sont en augmentation significative. La somme des GIR 1 et 2 le
démontre également.
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
EHPAD « LES CHÊNES ROUX »
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
70
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES MOYENS
EFFECTIFS
FINANCES
La modification majeure des effectifs réside dans la variation du recours aux CDD en lien avec l’absentéisme. Les postes CDI n’ont pas été modifiés entre 2011 et 2012.
L’équilibre financier a été maintenu sur 2012 avec une progression notable des produits de la tarification (+3,9%).
Il convient toutefois de souligner que l’EHPAD a bénéficié du report de l’ouverture du nouveau bâtiment
qui a eu pour effet de différer les nouvelles charges d’amortissement de la construction alors même
que les tarifs 2012 ont été calculés pour couvrir ces coûts supplémentaires.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
2.50
2.41
0
Médecins
1.70
2.65
1
Pharmaciens
0.00
0.00
0
Cadre de santé
0.83
1.08
1
IDE
11.66
12.18
3
AS
34.54
34.58
2
Paramédical
5.31
5.73
3
Assistante sociale
1.00
0.96
0
28.48
25.95
3
0.00
0.00
0
86.03
85.55
13
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Soignant Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Poids des secteurs
2012
3%
Administratif
Médical Soignant
Educatif
67%
ASH/ASHH
30%
Logistique
0%
TOTAL
100%
CA 2010
CA 2011
BA + DM
2012
CA 2012
CA 2012
/ 2011
Dépenses d’exploitation courante
2 263 380
2 227 080
2 304 792
2 345 815
5.3%
Charges de personnel
4 281 645
4 301 878
4 424 561
4 445 086
3.3%
274 633
369 565
362 467
345 267
-6.6%
Dépenses de structure
TOTAL DES CHARGES
2012
6 819 658
6 898 523
7 091 821
7 136 168
3.4%
6 614 739
6 638 016
6 890 692
6 899 441
3.9%
Moyenne d’âge
41.9
Produits des tarifications
% salariés > 55 ans
19%
Autres produits d’exploitation
215 577
235 056
168 068
227 308
-3.3%
Produits financiers et non enc.
30 906
25 919
49 609
27 235
5.1%
6 861 221
6 898 992
7 108 369
7 153 984
3.7%
41 563
468
16 548
17 816
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
ACTIONS DE FORMATIONS
La Bientraitance en relation avec la bonne gestion du stress et de l’agressivité
Accompagnement des Patients/Résidents en fin de vie et leur famille
Prise en charge des Patients/Résidents déments
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
EHPAD « LES CHÊNES ROUX »
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
71
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
CONSEIL DE LA VIE SOCIALE
Recueil des modalités de travail des rééducateurs aux Chênes Roux.
Réponse à l’appel à communication de la CARSAT pour valoriser le travail fait et encourager la réflexion d’amélioration.
Participation à l’enquête SOLEN sur la maîtrise du risque infectieux en EHPAD
Travail sur l’alimentation des résidents, réactivation du groupe de travail
LES PERSPECTIVES 2013
Assurer la cohésion entre les équipes des Chênes Roux et celle des Chênes Blancs, pour constituer un véritable pôle médico-social
Réfléchir à la nécessaire rénovation des Chênes Roux
Renforcer la démarche qualité sanitaire / médico-sociale pour préparer l’évaluation ANESM
Informatisation du dossier du résident
CENTRE RÉGIONAL DE GÉRIATRIE
EHPAD « LES CHÊNES ROUX »
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
72
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LA PIERRE BLANCHE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Par autorisation de l’ARS, le Centre de la Pierre Blanche est reconnu pour exercer une prise en
charge en SSR des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de
dépendance, et pour développer également une activité en SSR polyvalents.
Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet.
Il accueille par transfert direct des services hospitaliers de court séjour, ou par admission du domicile ou de son substitut, des
malades relevant de pathologies diversifiées et requérant des soins continus.
Il accompagne les malades en veillant à atténuer leur souffrance physique et morale.
Il réadapte les malades pour leur permettre la réintégration à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible en vue d’un retour au domicile ou d’une admission en institution.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Les orientations stratégiques négociées avec l’ARS portent sur l’engagement de regroupement avec le CRG. Dans cette perspective, la direction de la Pierre Blanche est dorénavant sous la responsabilité de la direction du CRG.
Charles Henri MAYAUDON
DIRECTEUR
Au 1er décembre 2012
Le projet d’établissement et le contrat d’objectifs et de moyens sont fusionnés avec ceux du Centre Régional de Gériatrie.
CARACTÉRISTIQUES
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Convention avec :
« Cadre » avec le CHU de Rennes et spécifiques avec ses différents services,
les Cliniques Privées du bassin rennais,
l’Hôpital local de Bain de Bretagne,
le CRLCC Eugène Marquis à Rennes,
le CH de Redon,
l’H.A.D. du Pays de Rennes,
le Réseau de cancérologie «Onco-Rennes»,
la CARSAT de Bretagne (dispositif d’aide au retour à domicile suite à l’hospitalisation).
Certification V2010 (V3) avec trois
recommandations probables, décision en attente du rapport définitif
des experts
Fermeture de 20 lits, ramenant la
capacité à 60
Direction commune avec le Centre
Régional de Gériatrie
Début des mutualisations de
moyens avec le CRG
Projet médical unique dans le cadre
du PGR
CPOM unique dans le cadre du PGR
Poursuite du CRE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
73
Territoire de santé n° 5 Ille et Vilaine
Certifié V3 en 2012
Participe au service public hospitalier depuis le 1er janvier 1998
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Capacité :
60 lits de soins de suite et de réadaptation
557 patients accueillis en 2012
82,9 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 4,3 M€
Président de la CME : Dr Aude THEAUDIN jusqu’en novembre,
Docteur Isabelle RIVIER depuis décembre.
COORDONNÉES
Centre de Soins de Suite et Réadaptation LA PIERRE BLANCHE
35890 BOURG DES COMPTES
Tél. 02 99 42 60 00 - Fax adm. 02 99 42 60 98
Fax méd. 02 99 42 61 09
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
Pierre Blanche
90
80
70
58
60
50
40
31.0
30
20
10
0
DMS en
Lits
jours
occupés
2012
77.5
2010
2011
2012
La DMS est en progression pour la 3e année consécutive. L’âge moyen
des patients s’élève également.
Depuis le 1er janvier 2012, la capacité installée est de 60 lits ; 20 lits ont
été fermés dans le cadre du contrat de retour à l’équilibre budgétaire.
En 2012 le taux d’occupation atteint 97%.
11
âge
moyen
Nbre de
décès
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
capacité
21 840
entrées
643
patients
557
journées PMSI
21 136
TO PMSI
96.8%
DMS : durée moyenne de séjour
31.0
% sortie par décès
1.7%
âge moyen des patients
77.5
% de patients ≥ 80 ans
46.9%
% patients hors région
2.3%
DESTINATION À LA SORTIE
2010
Cl. La
Sagesse
CH Redon Autres Ets
Polycl. Rennes
2%
9%
3%
Sévigné
Rennes
5%
CHU
Rennes
CRG
57%
Chantepie
6%
Clinique St
Grégoire
8%
60
lits installés
Domicile
10%
2011
2012
100%
La prépondérance des demandes
émane du CHU de Rennes et
la part des admissions en provenance de cet établissement
s’est accrue pour passer de 53%
en 2010 à 57% en 2012.
La part des admissions en provenance du domicile a fortement
augmenté pour atteindre 10%
en 2012 contre 6% en 2010.
90%
80%
70%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
20%
7%
10%
0%
Domicile
vers une
(MR/EHPAD) unité MCO
vers une
unité SSR
0%
vers une
unité SLD
2%
décès
Le taux de réhospitalisation vers le MCO baisse après une progression nette en 2011. A corréler à une prise
en charge médicale optimisée avec la réduction de la capacité d’accueil en lits à 60.
LA PIERRE BLANCHE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
74
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
Nombre de LITS OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
17- post traumatique
29%
2012
29%
2011
15% 12% 13% 9%
19%
15%
16% 11%
12%
20%
40%
60%
80%
La répartition par CMC ne présente pas de modification entre 2011
et 2012.
Le score de dépendance physique diminue notablement. Le score de
dépendance cognitive se réduit également pour se rapprocher du
niveau de 2010 (3,3%).
21
17
14
9
12 - neuromusculaire
11
7
12 - neuromusculaire
16 - rhumato orthopédique
8
8
16 - rhumato orthopédique
02-affect. de l’appareil circulatoire
5
5
02-affect. de l'appareil circulatoire
01-affect. de l’appareil respiratoire
4
4
01-affect. de l'appareil respiratoire
13- santé mentale
4
5
14- sensoriel et cutané
1
2
20 - soins palliatifs
1
1
60 - autres situations
1
1
50 - soins nutritionnels
1
0
40 - Réadaptation / Réinsertion
0
0
18 - amputations
0
1
11- cardiovasculaire - respiratoire
0
0
80 - gériatrie aigue
0
0
100%
Les prises en charge particulières
2011
2012
Score dépendance physique
10.3
9.8
Score dépendance cognitive
3.6
3.4
Dépendance physique > 12
35.9%
28.3%
Dépendance cognitive > 6
14.9%
9.5%
AFFECTIONS TUMORALES
12.3%
10.6%
Points IVA
Points IVA moyen par jour
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
17- post traumatique
15- viscéral
PRE T2A SSR
LA PIERRE BLANCHE
2012
15- viscéral
Autres CMC
0%
2011
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
75
2011
2012
39 079 863
31 851 068
1 520
1 507
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
TOTAL
71
9
AFFECTIONS TUMORALES
CARTOGRAPHIE
58
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
6
LES MOYENS
FINANCES
Le résultat dégagé sur 2012 correspond à un déficit de 39 K€ (soit 0,7% des produits) qui est nettement inférieur à celui prévu à l’EPRD initial 2012 (4% des produits).
Ce redressement résulte d’une augmentation sensible des ressources d’Assurance Maladie sous l’effet
de la majoration de la Dotation Annuelle et de Financement (crédits non pérennes ) et des économies
supplémentaires dégagées par la réduction de l’activité.
EFFECTIFS
La diminution des effectifs moyens rémunérés est notamment liée à la fermeture de 20 lits dans le cadre
du CRE, générant un moindre recours aux CDD pour les soignants et les ASH. Par ailleurs, en vue du rapprochement avec le CRG, plusieurs postes sont mutualisés et les départs dans les fonctions support et
transversales ne sont pas systématiquement remplacés, notamment en logistique pour l’année 2012.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
8.91
9.33
0
Administratif
11%
Médecins
3.76
3.69
0
58%
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Pharmaciens
0.56
0.56
1
Médical Soignant
Educatif
Cadre de santé
2.00
1.67
0
IDE
17.26
16.21
0
ASH/ASHH
23%
AS
21.52
20.46
0
Logistique
8%
Paramédical
4.18
3.95
1
Soignant
Paramédical
Social/Educatif
Assistante sociale
ASH/ASHH/AC
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
0.68
1.12
0
22.17
19.15
4
8.44
6.70
1
89.47
82.85
7
TOTAL
100%
2012
Moyenne d’âge
41.1
% salariés > 55 ans
10%
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012
/ 2011
4 178 885
4 554 526
4 351 644
4 377 612
-3.9%
Dépenses médicales
344 317
351 247
305 719
310 474
-11.6%
Dépenses hôtelières
725 116
685 957
669 739
699 187
1.9%
Amortissements et provisions
272 140
242 278
228 032
260 074
7.3%
TOTAL DES CHARGES
5 520 458
5 834 009
5 555 134
5 647 347
-3.2%
Dotation Annuelle de Financement
3 933 950
4 252 187
4 294 287
4 294 287
1.0%
Produits hospitaliers
525 789
517 023
374 008
447 298
-13.5%
Autres produits
899 845
898 670
802 367
866 832
-3.5%
5 359 584
5 667 880
5 470 662
5 608 417
-1.0%
-160 874
-166 129
-84 472
-38 930
TOTAL DES PRODUITS
résultats comptables
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
BFR
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
RÉSULTATS
Pierre Blanche
FRE
FRI
FINANCIERS
Avec un FRE négatif la situation
budgétaire obère complètement la
capacité d’investissement de l’établissement et le FNRG reste négatif,
même si un apport au fonds de roulement de 124 136€ a été effectué
en 2012.
Les salariés ont tous suivi une formation à la gestion des risques en lien avec la visite de certification de
novembre 2012.
Poursuite de la formation à la bientraitance.
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
CR 2011
Charges de personnel
ACTIONS DE FORMATIONS
LA PIERRE BLANCHE
CR 2010
Poids des secteurs 2012
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
76
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
-1.3 M€
-1.5 M€
2010
CARTOGRAPHIE
TRESORERIE
2011
SOMMAIRE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
Dans la cadre des décrets de novembre 2010 relatifs à la Conférence Médicale et ses attributions, le Président de la Conférence et le Directeur ont fait le choix de dissoudre
les instances médicales antérieures au profit d’un rôle renforcé de la CM et de ses membres et de la mise en place d’une instance d’information et d’échange avec l’ensemble
des salariés de l’établissement (RIME).
CELLULE QUALITÉ
CRUQ
préparation et conduite de la visite de certification
EPP et PAQ
Suivi des indicateurs nationaux
questionnaires de satisfaction des patients
plaintes et réclamations
politique Qualité et GDR : plan d’actions, FSEI
participation aux travaux dans le cadre de la Bientraitance
rapprochement avec le site du CRG
CME
Suivi de la Politique Qualité et GDR liée aux Soins : carthographie
des risques, mise en place CREX, protocoles, validation du Plan
d’Actions Qualité et Gestion des Risques
préparation de la certification V2010 : relecture et validation de
l’ensemble des protocoles et modes opératoires du manuel
IPAQSS
EPP
politique Douleur, Hygiène, Nutrition, Médicaments et DM
projet Bientraitance : audits, groupe de travail avec usagers,
formation- action du personnels, projet de Charte
groupe de travail sur la prévention des chutes
suivi budgétaire : mise en place du contrat de retour à l’équilibre
avec l’ARS
mise en place de la RIME (audit)
PMSI
Rapport d’activité du DIM
LA PIERRE BLANCHE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
CHSCT
consultation sur la réorganisation de l’équipe hôtelière suite à la
fusion de deux services
information sur la négociation du Groupe relative aux RPS
analyse des FSEI liées aux risques professionnels et rapprochement
DU
information sur la mise en place d’une EPP sur la Gestion des
Urgences Vitales
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
77
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES SUITE
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
SATISFACTION DES PATIENTS
QUESTIONNAIRE
QUESTIONNAIRE
Le taux de retour reste stable en 2012
et la DE SATISFACTION
2010
DE SATISFACTION
satisfaction globale augmente légèrement.
PIERRE BLANCHE
PIERRE BLANCHE
Cette augmentation trouve son origine en
100%
restauration où le taux de satisfactionConseillerait
est
Conseillerait
l'établissement
l'établissement
passé de 92% à 95% sous l’effet des
efà un procheà un proche
forts produits.
Accueil
80%
Reviendrait Reviendrait
dans
dans
l'établissement
l'établissement
si besoin si besoin
Hôtellerie
2011
2010
2012
2011
2012
QUESTIONNAIRE DE
SATISFACTION
PIERRE BLANCHE
Accueil
100%
Soins
Soins
80%
2011
2012
Pierre
Blanche
60
60%
40
35%
B B
A
C C C
ICALIN
Taux de retour
2011
46
0
0%
2010
88
20
20%
2009
77
80
80%
Hôtellerie
TBIN
100
98%
100%
40%
Restauration Restauration
2010
A
ICATB
E
E
C
Taux de satisfaction
A A
ICSHA
D
INDICATEURS IPAQSS
LES PERSPECTIVES 2013
RésultatsIPAQSS
IPAQSS
Résultats
Pierre
Pierre
Blanche
Blanche
Poursuite du rapprochement avec le CRG :
fusion des démarches qualité et de gestion des risques (pilotage, instances, groupes de travail,
outils, gestion documentaire…)
poursuite de la mutualisation des moyens humains et matériels
réflexion sur la programmation du futur PGR
suivi du CRE
100%
100%
90%
90%
80%
80%
70%
70%
60%
60%
50%
50%
40%
40%
30%
30%
20%
20%
10%
10%
0%
0%
83%
83%
87%
87%
2009
2009
2010
2010
2011
2011
95%
95%
93%
93%
81%
81%
46%
46%
50%
50%
38%
38%
13%
13%
0%
0%
Tenuedu
duDossier
Dossier Délai
Délaid'envoi
d'envoidu
du Traçabilité
Traçabilitéde
de Dépistage
Dépistagedes
des Traçabilité
Traçabilitéde
de
Tenue
Patient
courrierde
defin
fin l'évaluation
l'évaluationde
delala
troubles
l'évaluationdu
du
Patient
courrier
troubles
l'évaluation
d'hospitalisation
douleur
nutritionnels risque
risqued'escarre
d'escarre
d'hospitalisation
douleur
nutritionnels
Les résuItats sont très satisfaisants pour 3 IPAQSS sur 5. Un plan d’actions d’amélioration a été mis en
place pour auditer la traçabilité des actes des soignants.
LA PIERRE BLANCHE
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
78
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LE BOIS RIGNOUX
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
Par autorisation de l’ARS en date du 23 juillet 2010, le Centre du Bois Rignoux est reconnu comme
référent régional en matière de prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif,
métabolique et endocrinien. Il développe également une activité en SSR polyvalents.
Sa prise en charge s’effectue en hospitalisation à temps complet et est également prévue à temps partiel pour l’activité spécialisée. Il est établissement associé en cancérologie avec l’ICO sis à Saint Herblain.
Le Centre de Soins de Suite le Bois Rignoux accueille des malades par transfert direct des services hospitaliers de court séjour,
avec pour objectif la réintégration à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible.
L’établissement accompagne également les patients en soins palliatifs (10 lits identifiés).
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE
CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 20122017, construit en déclinaison du Projet Régional de
Santé, confirme les orientations suivantes :
le rôle d’établissement associé en cancérologie
l’expertise de l’établissement dans la prise en charge
de l’obésité, des soins palliatifs et de la gériatrie
le développement du management de la qualité, de la
sécurité et de la gestion des risques
la promotion de l’efficience à toutes les étapes de la
prise en charge.
Le projet d’établissement 2012-2017, construit en
cohérence avec les orientations stratégiques du Projet Régional de Santé et du CPOM 2012-2017, prévoit
notamment :
le développement de la coopération avec l’ICO René
Gauducheau pour rechercher des alternatives à
l’hospitalisation en court séjour oncologique
le développement de la prise en charge spécialisée de
l’obésité par l’ouverture de places d’hospitalisation à
temps partiel
l’amélioration de l’accompagnement des patients et
de leur entourage dans le cadre d’une prise en charge
palliative
le renforcement de l’implication de l’établissement
dans la filière gériatrique de territoire.
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Établissements de court séjour
Coopération avec le service d’endocrinologie du CHU de Nantes pour la
prise en charge des patients obèses
Convention avec le Centre René Gauducheau (ICO) pour la continuité
des soins des malades cancéreux après une intervention chirurgicale
aiguë et pour la prise en charge des patients en cours de chimiothérapie (convention d’établissement associé)
Convention avec le Centre Catherine de Sienne pour la prise en charge
des malades du Cancer
Réseaux - associations
Soins palliatifs :
Membre fondateur du réseau RESPAVIE pour la prise en charge des
malades en fin de vie
Convention avec l’association JALMALV pour le soutien et l’accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches
Cancérologie : adhésion au réseau ONCOPAL et rattachement à l’UCPO
Nantes Atlantique
Douleur : inscription des médecins du centre au Réseau Douleur de
l’Ouest (REDO)
Personnes âgées : membre du réseau de prise en charge des personnes
âgées des établissements du territoire Nantes/Chateaubriant.
Qualité : adhésion au réseau Qualisanté
GCS
GCS E Santé
GCS Orientation soins de suite et de réadaptation
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
79
Claire FALLACHON
DIRECTRICE
CARACTÉRISTIQUES
Territoire de santé : Loire Atlantique
Certifié V3 en 2012
Participe au service public hospitalier depuis le 1er janvier 2004
Capacité :
100 lits de Soins de Suite et de
Réadaptation
944 patients accueillis en 2012
107,7 ETP moyens rémunérés en
2012
Financement AM 2012 : 5,76 M€
Président de la CME : Dr Isabelle DECRÉ
COORDONNÉES
Centre de Soins de Suite LE BOIS-RIGNOUX
La Paquelais
44 360 VIGNEUX DE BRETAGNE
Tél. : 02 40 57 40 57 - Fax adm. : 02 40 57 30 49 - Fax méd. : 02 40 57 41 90
[email protected]
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
L’ACTIVITÉ
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
Certification V2010 (V3)
Signature du CPOM 2012-2017
Finalisation du projet d’établissement 2012-2017
Contrôle qualité ARS des données
du bilan de lutte contre les infections nosocomiales
Contrôle ARS de la prise en charge
spécialisée de l’obésité
Organisation d’une journée portes
ouvertes à l’attention des partenaires extérieurs dans le cadre de
la prise en charge de l’obésité
Travaux de mise aux normes de
sécurité incendie
Remplacement du groupe électrogène
2012
Bois Rignoux
L’activité en volume augmente légèrement avec 91 lits occupés en
moyenne sur l’année 2012.
Le nombre de patients progresse à nouveau en 2012 sous l’effet
de :
la diminution de la durée moyenne de séjour qui est passée de
30 jours 2011 à 29 jours en 2012,
l’augmentation du nombre de séjours pour éducation thérapeutique dont la durée est de 4 semaines.
Malgré l’activité de cancérologie et de prise en charge spécialisée
de l’obésité dont les patients ont une moyenne d’âge respectivement de 67 et 53 ans, la moyenne d’âge (70,3 ans en 2012)
augmente par rapport à 2011 en lien avec la hausse de la part
des patients âgés de 80 ans et plus (28,1% en 2012).
Le nombre de décès représente en 2012 7,7% des sorties en lien
avec la prise en charge des patients en soins palliatifs.
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
2010
entrées
1 046
2011
patients
944
29
Lits
occupés
âge moyen
patients
Nbre de
décès
Bois
Rignoux
NCN
Nantes
4%
Cl. Augustin
Nantes
7%
ICO St
Herblain
13%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
Etablissements
adresseurs
Jules Verne
(Ctre + Cl.)
Autres Ets
5%
4%
CHU
Nantes
33%
PCA St
Herblain
9%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Domicile
25%
80
journées PMSI
33 076
TO PMSI
90.9%
DMS : durée moyenne de
séjour
29.0
% sortie par décès
7.7%
âge moyen des patients
70.3
% de patients ≥ 80 ans
28.1%
% patients hors région
3.8%
DESTINATION À LA SORTIE
Bois
Rignoux
Les admissions directes du domicile continuent à progresser en 2012 pour atteindre 25% des admissions
contre 12% en 2010, en lien avec l’activité spécialisée de
prise en charge de l’obésité et la cancérologie.
Egalement, une hausse des admissions en provenance de
l’ICO marque l’année 2012 et cet établissement représente 13% des admissions en 2012 contre 8% en 2010.
Cette évolution concrétise la position d’établissement
associé du Bois Rignoux avec l’ICO.
Quelques patients hors région sont adressés par le CHU
de Nantes et l’ICO, pour des prises en charge particulières
(suites de greffe de rein ou traitement oncologique).
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
36 400
2012
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
LE BOIS RIGNOUX
capacité
80
70
DMS séjours
entiers
100
lits installés
91
2010
2011
2012
80%
12%
0%
Domicile
(& EMS)
MCO
SSR
0%
SLD
8%
décès
La part des patients (80%) qui regagnent leur domicile à la sortie est stable par
rapport à 2011.
A noter la diminution des sorties vers les établissements de MCO du fait de l’augmentation de la part des décès par rapport à 2011.
Ces décès sont à mettre en corrélation avec l’activité palliative développée par l’établissement et qui représente 8 lits occupés en moyenne en 2012.
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
Les prises en charge particulières
15- viscéral
29%
2012
18%
15%
9%
12%
17- post traumatique
7.8
8.3
Score dépendance cognitive
2.9
3.3
Dépendance physique > 12
19.0%
25.5%
Dépendance cognitive > 6
5.2%
7.0%
36.8%
35.9%
PRE T2A SSR
50 - soins nutritionnels
2011
20%
14%
9% 12%
Points IVA
20 - soins palliatifs
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Le « case mix » d’activité 2012 est en cohérence avec les objectifs
du CPOM 2012-2017 et du projet d’établissement : polyvalence
d’activité, soins palliatifs, cancérologie, prise en charge spécialisée des obésités morbides.
Malgré la stabilité de la prise en charge des affections tumorales
en lien avec le partenariat privilégié de l’établissement avec l’ICO
René Gauducheau, la CMC 15 diminue de près de 7% du fait de la
baisse des nutritions entérales.
La CMC 16 enregistre une progression de l’activité de près de 6%
sous l’effet des demandes de prise en charge en suite de chirurgie
orthopédique programmée chez les personnes âgées.
La CMC 17 diminue de 5,5% sous l’effet à la fois de la baisse des
demandes et des effets de la politique de maintien à domicile.
La CMC 20 diminue légèrement par rapport à 2011 sous l’effet de
l’amélioration de la cotation PMSI. Ne rentrent désormais dans la
CMC 20 que les patients dont le pronostic vital est engagé et qui
bénéficient de soins de nursing, soutien social et psychologique,
activité de rééducation, diététique.
LE BOIS RIGNOUX
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
Autres CMC
Nombre de LITS OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
La CMC 50 représente toujours 9 lits occupés en moyenne toute
l’année mais sa part dans le volume des journées réalisées augmente traduisant l’effet en année pleine de la prise en charge de
10 patients en éducation thérapeutique.
Les scores de dépendance moyenne physique et cognitive des
patients augmentent tout comme les séjours avec des dépendances physiques supérieures à 12 (25,5% en 2012 contre 19 %
en 2011) et des dépendances cognitives supérieures à 6 (7% en
2012 contre 5,2 % en 2011).
Le point IVA moyen par jour, indicateur final du case mix d’activité,
passe à 1 435 en 2012 (1 391 en 2011).
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2011
2012
45 720 894
47 458 541
1 391
1 435
Points IVA moyen par jour
02-affect. de l'appareil circulatoire
2011
29
27
17- post traumatique
18
17
16- rhumato orthopédique
13
14
50- soins nutritionnels
9
9
20- soins palliatifs
9
8
02-affect. de l’appareil circulatoire
3
5
12- neuromusculaire
3
4
01-affect. de l’appareil respiratoire
2
2
14- sensoriel et cutané
2
2
18- amputations
1
1
13- santé mentale
1
1
60- autres situations
1
1
11- cardiovasculaire- respiratoire
0
0
80- gériatrie aigue
0
0
0
TOTAL
90
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
0
91
33
AFFECTIONS TUMORALES
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
2012
15- viscéral
40- Réadaptation / Réinsertion
81
2012
Score dépendance physique
AFFECTIONS TUMORALES
16 - rhumato orthopédique
32%
2011
33
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
Les dépenses progressent de 1,8% par rapport à 2011 sous l’effet notamment des dépenses du titre 4
supérieures aux prévisions initiales.
Des recettes supplémentaires sont venues pallier cette hausse, dont la dotation complémentaire accordée
par l’ARS pour le financement des molécules onéreuses et des transports sanitaires.
A noter également la notification d’une dotation complémentaire de l’ARS pour l’ouverture des places d’hospitalisation à temps partiel et le renforcement des effectifs pour l’activité de cancérologie et d’obésité.
Au final, l’établissement solde l’exercice 2012 par un excédent de 196 141 € non prévu à l’EPRD initial
grâce à la progression de ses recettes (+ 4,9%) et à la politique menée par l’établissement de maîtrise de
ses dépenses.
EPRD
2012 /
CR 2010 CR 2011
CR 2012 CR2011
2012
Les ETP moyens rémunérés continuent à diminuer en lien avec la réorganisation des secteurs logistiques, le
non remplacement de certains départs et la diminution de l’absentéisme.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
10.72
10.19
1
Médecins
3.04
3.07
0
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Pharmaciens
0.56
0.57
1
Cadre de santé
2.00
2.00
0
IDE
17.37
17.90
1
AS
37.31
36.49
6
Paramédical
8.72
9.15
4
Assistante sociale
1.00
1.00
0
14.21
12.46
2
Soignant Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
15.77
14.90
110.70 107.73
3
18
Poids des secteurs
2012
Administratif
9%
Médical Soignant
Educatif
65%
ASH/ASHH
12%
Logistique
14%
TOTAL
100%
2012
Moyenne d’âge
44.2
% salariés > 55 ans
20%
5 244 744
5 399 427
5 548 842
5 519 581
2.2%
Dépenses médicales
400 036
418 449
473 374
390 166
-6.8%
Dépenses hôtelières
1 145 942
1 116 602
1 168 697
1 129 785
1.2%
221 552
236 963
246 400
259 216
9.4%
Charges de personnel
Amortissements et provisions
TOTAL DES CHARGES
7 012 274
7 171 441
7 437 313
7 298 748
1.8%
Dotation Annuelle de Financement
5 263 361
5 419 304
5 768 765
5 768 765
6.4%
630 420
631 916
633 300
634 890
0.5%
1 105 567
1 094 208
1 024 433
1 091 234
-0.3%
6 999 348
7 145 428
7 426 498
7 494 889
4.9%
-12 926
-26 013
-10 815
196 141
Produits hospitaliers
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
Autres produits
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
ACTIONS DE FORMATIONS
BFR
Formation aux gestes d’urgence
Formation manutention des charges lourdes
Conférences sur le thème de l’obésité et
de la prise en charge des personnes âgées
désorientées
DU obésité
Évaluation des risques professionnels
Prévention des risques psychosociaux
La démarche de soins diététique
LE BOIS RIGNOUX
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
Des travaux de mise aux normes incendie
ont été financés par FNA et l’acquisition de
matériel adapté à l’activité spécialisée de
l’obésité a été permise grâce à une subvention FMESPP.
L’amélioration des résultats budgétaires
marque l’année 2012 et au final, l’établissement présente une trésorerie positive de
830 000 € à fin décembre.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
82
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
FRE
RÉSULTATS
FINANCIERS
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
CARTOGRAPHIE
2010
FRI
TRESORERIE
2011
SOMMAIRE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
Constitution d’un comité de pilotage pour la préparation de la certification V2010 composé des membres de la CQL et des représentants des usagers
CQL
Bilan d’activité 2011
Bilan des fiches d’évènements indésirables 2011
Validation du document de pilotage de la
qualité
Validation des fiches missions de la CQL,
des groupes EPP
Validation de la procédure d’élaboration
du programme d’amélioration de la
qualité
Elaboration d’un diaporama de sensibilisation du personnel à la gestion du risque
Validation du programme d’amélioration
de la qualité 2012
Exploitation statistique et analyse des
évènements indésirables déclarés
Rédaction du bulletin qualité
Suivi des EPP
Développement durable
Certification
CME
Validation des axes stratégiques du projet
d’établissement 2012-2017
CPOM 2012-2017
Bilan d’activité 2011
Suivi de l’activité
Prise en charge des patients obèses
Formation des professionnels à l’identitovigilance
Présentation du dépliant sur la personne
de confiance
Score Epices : indicateur de précarité
Affaires financières
Plan de formation
Plan d’investissement
Transports sanitaires
Organisation des alertes sanitaires
Circuit du médicament
Qualité (stratégie EPP, document de
LE BOIS RIGNOUX
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
pilotage de la qualité et de la gestion
des risques, programme d’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins,
IPAQSS, ICALIN, suivi des évènements
indésirables, procédure de prise en
charge du risque suicidaire...)
et de la sécurité des soins
Elaboration d’une fiche mémo sur la prise
en charge de la douleur
Protocole d’utilisation de l’Hypnovel
Protocole d’administration du Midazolam
Suivi des évènements indésirables
CLIN
COMEDIMS
Bilan d’activité 2011 et plan d’actions
pour 2012
Procédure précautions complémentaires
Actualisation de la procédure déchets
Formation aux précautions standard
Actualisation du carnet sanitaire
Actualisation des procédures de prévention du risque légionelle
Validation de la politique de gestion de
l’eau
Surveillance des BMR
Organisation du signalement des infections nosocomiales
Suivi des EPP
Gestion des épidémies
Analyse des fiches d’évènements indésirables
Validation de la procédure d’hygiène en
rééducation
Enquête nationale de prévalence des
infections nosocomiales
Diffusion du mémo hygiène
Procédure sur le risque infectieux urinaire
Semaine de la sécurité des patients
Transports médicalisés pour des patients
avec précautions contact
Audit ANAP sur le cuircuit du médicament
Recommandations AFSSAPS
Validation des procédures de matériovigilance et de pharmacovigilance
Bilan annuel hémovigilance
Traitement personnel des patients
Validation du guide des injectables et du
guide de bonnes pratiques pour l’administration des médicaments en sonde
nutrition entérale
Analyse des évènements indésirables
CLUD
Rapport d’activité 2011 et plan d’actions
2012
IPAQSS
Suivi des EPP
Programme d’amélioration de la qualité
CLAN
Bilan d’activité 2011
Validation du volet « prise en charge
nutritionnelle » du projet d’établissement
2012-2017
EPP prise en charge de la dénutrition
Programme d’amélioration de la qualité
2012
Conférence sur le thème de l’obésité
Réflexion sur la prescription de régime
restrictif
Information du patient en cas de dommage lié aux soins
Dépliants d’information sur la personne
de confiance, l’accès au dossier médical
et les plaintes et réclamations
Règlement intérieur du patient
Indicateurs IPAQSS et ICALIN
Identitovigilance
Programme d’amélioration de la qualité
Directives anticipées
Certification
Fiche mission des représentants des
usagers
CHSCT
Suivi des accidents du travail
Suivi de l’absentéisme
Règlement intérieur du CHSCT
Rapport annuel 2011 et plan d’actions
2012
Réalisation d’une étude de poste en
cuisine
Formation aux risques psychosociaux
Prévention des risques psychosociaux
Développement durable
Tri des déchets
Procédure relative à la sécurité des
personnes et des biens la nuit
Accord Sénior
Vaccination antigrippale
Rapport d’activité 2010-2011
Plan d’actions 2012
Procédure d’accueil du patient
Directives anticipées
Audit bientraitance
Formation du personnel à la bientraitance
Identification des réflexions éthiques
CIV
Rapport d’activité 2011
Plan d’actions 2012
Indicateurs de suivi
Formation des professionnels
Réalisation d’un audit
Analyse des évènements indésirables
Gestion des homonymies
Requête de détection des doublons
CELLULE HEMOVIGILANCE
Bilan de l’activité transfusionnelle 2011
Formation des professionnels
Suivi des EPP
Programme d’actions 2012
Management
stratégique
100
Bois Rignoux
CERTIFICATION V 2010
CRUPQ­C­
COMITÉ ÉTHIQUE
EPP
80
60
Certification
V2010
Management des
ressources
40
Examen des questionnaires de sortie
Demandes d’accès aux dossiers médicaux
Examen des plaintes et réclamations
Ethique et bientraitance
Détection de la précarité
Procédure anonymat
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
83
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
20
Parcours
du patient
0
Gestion des données
du patient
CARTOGRAPHIE
Management de la
qualité
et de la sécurité des
soins
Droits et place des
patients
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
SATISFACTION DES PATIENTS
2010
2011
2010
2012
100%
Conseillerait
l'établissement à un
proche
45%
Bois
Rignoux
Soins
Taux de satisfaction
80
Restauration
60
2010
2011
80
77
68
A A A
B
C C
20
A A A
0
ICALIN
ICSHA
C
ICATB
D
D
EC
RÉSULTATS IPAQSS
LES PERSPECTIVES 2013
Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins par le
renforcement des efffectifs médicaux et infirmiers
Ouverture des places d’hospitalisation à temps partiel pour la
prise en charge spécialisée de l’obésité
Retour progressif de l’équilibre budgétaire par la mise en
oeuvre de mesures d’économie dans les secteurs hôtellerie et
restauration
Signature d’un contrat de bon usage du médicament avec l’ARS
des Pays de la Loire
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET RÉADAPTATION
2009
40
Hôtellerie
Si le taux de retour diminue légèrement par rapport à 2011, il est toujours satisfaisant puisque proche de 50%.
Le taux de satisfaction globale reste stable et très proche de 100%. A noter la diminution de 2 points de satisfaction pour l’hôtellerie et la
restauration qui affichent toutefois respectivement 96% et 98% de satisfaction.
LE BOIS RIGNOUX
TBIN
100
80%
Reviendrait dans
l'établissement si
besoin
Taux de retour
2012
Accueil
97%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
2011
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
BOIS
RIGNOUX
Les résultats du recueil des
indicateurs IPAQSS, tous supérieurs à la moyenne nationale,
témoignent de la qualité de la
prise en charge des patients et
de l’implication de l’ensemble
des professionnels médicaux et
soignants de l’établissement.
Ils illustrent également le dynamisme des équipes pour faire
progresser la qualité de la prise
en charge.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
IPAQSS
2009
2010
2011
2012
120%
100%
96%
98%
98%
96%
81%
80%
60%
40%
20%
0%
Tenue du Dossier Délai d'envoi du
Patient
courrier de fin
d'hospitalisation
84
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Traçabilité de
l'évaluation de la
douleur
CARTOGRAPHIE
Dépistage des
troubles
nutritionnels
SOMMAIRE
Traçabilité de
l'évaluation du
risque d'escarre
GLOSSAIRE
LA TOURMALINE
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
Par autorisation de l’ARS en 2010 et 2012, le Centre de la Tourmaline est reconnu comme référent
en matière de prise en charge en SSR des affections de l’appareil locomoteur, cardio-vasculaires,
respiratoires et des systèmes digestif, métabolique et endocrinien.
Sa prise en charge s’effectue pour toutes les spécialités en hospitalisation à temps partiel, ainsi qu’à temps complet pour les
affections de l’appareil locomoteur et cardio-vasculaires.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
4 orientations stratégiques « Pour réussir ensemble le regroupement avec le
Centre Hospitalier de Réadaptation de
Maubreuil » ont été votées par le Conseil
en fin d’année 2011 :
1- Participer à la restructuration de
l’offre de soins de suite spécialisés sur
le territoire de santé en proposant des
activités médicales complémentaires
avec le Centre Hospitalier de Maubreuil.
2- Positionner la réadaptation locomotrice et le réentraînement à l’effort pour
les patients amputés, cardio-vasculaires et respiratoires comme une discipline globale où le patient est acteur
de sa santé.
3- Mettre la qualité au cœur des pratiques et des comportements individuels
4- Renforcer la performance médico économique, la transparence de l’établis-
sement, en collaboration avec le Centre
Hospitalier de Maubreuil, pour optimiser
les ressources et assurer l’équilibre
budgétaire de la future structure.
Ces orientations stratégiques sont intégralement reprises dans le CPOM 20122017 signé avec l’ARS avec effet au
1er juillet 2012
Soutien du CHU pour lutter contre les
infections nosocomiales
Préparation à l’accouchement avec la
clinique Jules Verne : mise à disposition de la balnéothérapie
Laboratoire Bioloire pour les examens
biologiques
Pharmacie Atlantis pour préparations
magistrales
SCM Radiologie Atlantique pour les actes
d’imagerie et de radiologie médicale
Service de Santé des Armées pour des
consultations d’expertise en appareillage
Équipe Technique d’Évaluation pour la
MDPH 44 : maintien à domicile
DIRECTRICE
CARACTÉRISTIQUES
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Soins
Centre Hospitalier de Maubreuil pour
la continuité des soins et la mutualisation de compétences soignantes et
logistiques
Consultations avancées médico
chirurgicales et médico techniques
(appareillage) avec le CHU
Filière de soins structurée avec le
CHU concernant les soins médicaux et
chirurgicaux de cardiologie, des maladies vasculaires et des pathologies
respiratoires
Ajustement d’appareillage au CHU de
Nantes
Appareilleurs privés qui interviennent
à la Tourmaline
Jocelyne RENAUD
Enseignement
Intervention dans les écoles, IMK, IFSI,
UER Médecine, réseaux, stage de comparaison inter établissement
Réseaux
Membre du Réseau Douleur de l’Ouest
(REDO)
Membre du réseau Qualité Santé
CCLIN Ouest
Association de malades
Accueil «Coeur et santé» sur le plateau technique en dehors des heures
d’ouverture du centre.
Siège de l’AVML Association Vivre
Mieux Le Lymphoedème
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
85
Territoire de santé n° 1 Nantes
Certifié V2 en 2008
Capacité 2012 :
30 lits et 27 places
811 patients en hospitalisation (HC et HTP) en 2012
1 829 consultations externes en 2012
73,3 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 5,4 M€
Président de la CME : Dr Alain DERRIENNIC jusqu’en août 2012
Dr Dominique EVENO depuis septembre 2012.
COORDONNÉES
LA TOURMALINE
31 boulevard Salvador Allende - CS 40249
44818 Saint Herblain Cedex - Tél. : 02 40 38 59 59 - Fax : 02 40 38 59 00
[email protected]
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
L’arrivée de Maubreuil en septembre 2012 pour créer le
nouveau Pôle de Réadaptation MAUBREUIL & La TOURMALINE :
aménagement dans des locaux neufs, transfert croisé
d’activités, mise en place du GCS, dossier patient informatisé,
négociation avec l’ARS pour l’accompagnement du transfert
des activités de réadaptation cardiaque à temps complet...
La signature du CPOM 2012-2017,
3 prix de la GMF pour la promotion de la Bientraitance «Un
équilibre à trouver, un questionnement permanent».
e
L’obtention de l’autorisation d’exercer une activité à temps
partiel en SSR spécialisés des affections des systèmes
digestif, métabolique et endocrinien en lien avec le Bois
Rignoux.
50
40
30
2010
29.0
2011
27
2012
20
10
1
0
DMS séjours
entiers
Lits
occupés
âge moyen
patients
Nbre de
décès
L’activité en hospitalisation à temps complet a légèrement chuté en
raison des travaux.
La configuration de l’activité change avec le transfert de l’activité locomoteur «rachis» vers Maubreuil avec en contrepartie la mise en place
d’une activité de réadaptation cardiaque. Ces mouvements traduisent
un allongement de la DMS et un âge moyen des patients plus élevé .
LA TOURMALINE
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
CH La
Roche sur
Yon
1%
2012
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
Autres Ets
3%
CHU
Nantes
Laënnec
3%
2011
20%
10%
3.3%
0.4%
0.0%
Domicile
vers une
(MR/EHPAD) unité MCO
vers une
unité SSR
vers une
unité SLD
0%
Domicile
85%
0.1%
décès
Le taux de 96% de retour à domicile est en cohérence avec les missions
de l’établissement
Tourmaline
57.2
60
Cl. Jules
Verne
NCN
1%
2%
2010
96.2%
100%
HOSPITALISATION ÀSSR
TEMPS
PARTIEL
HTP
SSR
70
La majorité des patients provient du domicile en raison de la prédominance du nombre de patients accueillis en HTP.
En hospitalisation à temps complet, les patients sont transférés des
unités de court séjour et notamment du CHU de Nantes, du CH de La
Roche sur Yon, des Nouvelles Cliniques Nantaises et de la clinique
Jules Verne.
CHU
Nantes
5%
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
HOSPITALISATION
SSR À
HCTEMPS COMPLET
Tourmaline
DESTINATION À LA SORTIE
L’activité en
60
54.5
hospitalisation 50
2010
à temps partiel
40
a chuté avec la
2011
suspension de 30
2012
16
la réadaptation 20
9.0
10
cardiaque
jusqu’à l’été
0
DMS séjours
Places
âge moyen
2012 en
entiers
occupés
patients
l’absence
de cardiologues en nombre suffisant pour assurer l’activité
sur les deux sites (Maubreuil et La Tourmaline).
L’activité de réhabilitation respiratoire a du mal à progresser, des
contacts sont en cours avec le CHU pour structurer la filière sur le territoire de santé.
Le transfert croisé d’activités avec Maubreuil entraîne une hausse
importante de la moyenne d’âge des patients accueillis.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
86
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
lits installés
capacité
HC
HTP
30
27
10 920
9 828
1 810
Consultations et soins externes
313
entrées
599
236
575
journées PMSI
9 732
5 904
TO PMSI
89.1%
60.1%
DMS : durée moyenne de séjour
29.0
9.0
% sortie par décès
0.3%
-
âge moyen des patients
57.2
54.5
% de patients ≥ 80 ans
6.8%
4.3%
% patients hors région
8.1%
3.1%
patients
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
Tourmaline
CONSULTATIONS EXTERNES
4 000
Le nombre de consultations externes a baissé du fait du transfert de l’activité locomoteur vers Maubreuil, activité dont le mode d’entrée est prioritairement consécutif à des consultations. Elles concernent :
des CSE pluridisciplinaires avec les chirurgiens vasculaires du CHU et des NCN,
des CSE spécialisées de la scoliose de l’enfant avec un vacataire des NCN jusqu’à la date du transfert,
des CS du pied diabétique avec un pédicure podologue qui est un des animateurs du réseau diabète 44,
des CSE d’appareillage avec le service de santé des armées depuis septembre 2010 (orthèses, prothèses, chaussures orthopédiques).
3 000
2010
2 000
2011
2012
1 000
0
Consultations et soins externes
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
La Tourmaline a une activité très spécialisée qui se retrouve dans son case
PRE T2A SSR
2011
2012
mix avec un éventail très resserré des CMC utilisées. Elle illustre le trans25 603 705
24 719 144
Points
IVA
fert croisé d’activités avec Maubreuil avec une augmentation importante
1 563
1 581
Points IVA moyen par jour
du poids de la CMC 02 « cardiovasculaire » au détriment de celle de la
CMC 16 « rhumatologie orthopédie »
La CMC 14 « sensoriel et cutané » correspond à la prise en charge des lymphœdèmes qui a été plus importante en 2012. Les délais d’attente
sont cependant toujours assez élevés.
18 - amputations
41%
2012
23%
13%
2011
2012
18 - amputations
17
18
16 - rhumato orthopédique
18
10
14- sensoriel et cutané
4
6
02-affect. de l’appareil circulatoire
4
7
01-affect. de l’appareil respiratoire
0
2
17- post traumatique
1
1
12 - neuromusculaire
0
0
40 - Réadaptation / Réinsertion
0
0
0
60 - autres situations
16 - rhumato orthopédique
16%
Nombre LITS & PLACES OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
0
TOTAL
45
43
Les prises en charge particulières
14- sensoriel et cutané
02-affect. de l'appareil circulatoire
38%
2011
0%
20%
LA TOURMALINE
41%
40%
60%
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
9% 8%
80%
2011
2012
01-affect. de l'appareil respiratoire
Score dépendance physique
5.1
5.2
17- post traumatique
Score dépendance cognitive
1.9
2.6
Autres CMC
Dépendance physique > 12
2.0%
2.1%
Dépendance psychique > 6
0.3%
3.0%
100%
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
87
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
L’exercice 2012 s’est soldé par un excédent de 423 469 €. Il provient principalement, du report des
amortissements de la nouvelle construction au 1er janvier 2013.
Les évolutions importantes ne sont pas significatives, elles résultent de la modification de la présentation des comptes avec les prestations de services assurées par le GCS et le jeu des écritures
relatives aux personnels mis à disposition du GCS et entre les deux établissements (Tourmaline CRF
et Tourmaline CRP) qui font l’objet de reversements.
Le regroupement avec le CH de Maubreuil a sensiblement modifié la structure des effectifs :
renforcement des personnels soignants (IDE et AS) du fait de l’arrivée de la réadaptation et baisse de
rééducateurs avec le transfert de l’activité «rachis»,
modification d’affectation des personnels des services supports qui sont pour l’essentiel mutualisés puis
répartis entre les trois entités : Maubreuil, Tourmaline CRF, Tourmaline CRP.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
12.35
12.63
4
Médecins
3.53
3.98
2
Pharmaciens
0.61
0.66
1
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Cadre de santé
2.95
2.97
0
IDE
10.92
11.37
0
AS
10.04
12.65
1
Paramédical
16.94
15.95
2
Assistante sociale
0.88
1.00
0
5.22
6.39
0
Soignant
Paramédical
Social/Educatif
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
4.39
5.73
0
67.81
73.33
10
Poids des secteurs
2012
Administratif
17%
Médical Soignant
Educatif
66%
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012
/ 2011
3 858 319
4 366 904
4 782 327
4 661 405
6.7%
Dépenses médicales
306 804
286 224
334 836
310 324
8.4%
Dépenses hôtelières
859 847
850 936
977 758
1 386 081
62.9%
Amortissements et provisions
418 441
462 201
799 958
482 054
4.3%
ASH/ASHH
9%
Logistique
8%
TOTAL DES CHARGES
5 443 410
5 966 264
6 894 879
6 839 864
14.6%
100%
Dotation Annuelle de Financement
4 460 785
5 084 415
5 402 869
5 402 869
6.3%
TOTAL
2012
Moyenne d’âge
41.8
% salariés > 55 ans
16%
435 497
500 210
536 392
301 173
-39.8%
Autres produits
751 946
1 027 335
955 618
1 559 291
51.8%
5 648 228
6 611 960
6 894 879
7 263 333
9.9%
204 818
645 695
0
423 469
Résultats comptables
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Produits hospitaliers
TOTAL DES PRODUITS
Les financements stables continuent
de se constituer à travers les provisions réglementées (+ 205 108 €
chaque année au titre du plan Hôpital
2007) accordées par l’ARS pour préparer la prise en compte des futurs
amortissements des bâtiments du
Pôle MAUBREUIL & LA TOURMALINE.
L’excédent réalisé vient améliorer le
fonds de roulement et permettra de
faire face aux investissements d’équipements.
Formation sur les nouvelles activités (cardiologie/pneumologie...)
Éducation thérapeutique
Formation aux nouveaux logiciels : dossier patient informatisé, Win M 9, Winrest
Prévention des conduites addictives
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
CR 2011
Charges de personnel
ACTIONS DE FORMATIONS
LA TOURMALINE
CR 2010
88
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
RÉSULTATS
FINANCIERS
Tourmaline CRF
5.5 M€
5. M€
4.5 M€
4. M€
3.5 M€
3. M€
2.5 M€
2. M€
1.5 M€
1. M€
0.5 M€
0. M€
-0.5 M€
-1. M€
CARTOGRAPHIE
2010
2011
SOMMAIRE
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
La création d’un nouveau Pôle de Réadaptation nécessite la mise en oeuvre de comités communs. Ceux ci
sont en cours de structuration et connaîtront une mise
en place effective en 2013.
CELLULE QUALITÉ/COMITÉ QUALITÉ
& GESTION DES RISQUES
Préparation du regroupement (cahier de consignes de sécurité,
amélioration du dossier patient, gestion documentaire, cartographie des risques)
Analyse régulière des FSEI
Lancement de la révision du document unique
Formation à la gestion des risques du responsable de la maintenance
Audit du circuit du médicament avec le siège UGECAM
Validation des procédures en lien avec le CLIN, le COMEDIMS et
l’identitoviogilance
Info qualité sur les résultats IPAQSS
Point régulier sur les EPP
3e prix GMF sur la promotion de la Bientraitance
CLIN
(commun avec Maubreuil depuis septembre 2011)
EOH compte 11 membres, toutes catégories professionnelles soignantes (HTC et HDJ)
Enquête de consommation annuelle en SHA
EPP « Hygiène du linge et son circuit »
EPP « Bio-nettoyage sur l’ensemble de l’établissement»
EPP « Hygiène des mains » avec Quizz
Journée de l’Hygiène des mains
Évaluation du risque infectieux en balnéothérapie
Enquête Nationale de prévalence
Bilan des DASRI 2012
Révision, création de procédures communes
VIGILANCES ET COMEDIMS
Bilan annuel des vigilances
Instance suspendue avec la mise en place de la nouvelle pharmacie
CLUD
CME
Préparation du regroupement (transfert locomoteur, gardes et astreintes communes, projet de soins et système d’information, gestion des risques liés aux soins...)
Anticipation de la montée en charge des nouvelles activités (recrutements médicaux, organisation des soins...)
Analyse régulière de l’activité et des données PMSI
Plan de formation des médecins
Présentation des bilans annuels des différents comités et instances
Élection d’un nouveau président de CME
Validation du règlement intérieur de la Conférence médicale
Présentation de l’EPRD
Suivi de l’utilisation de Trajectoire
Présentation de la procédure d’accès à la pharmacie
Bilan des dépenses de médicaments et de transport
LA TOURMALINE
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
IPAQSS
Questionnaire TENS
Comparatif des doses antalgiques
EPP sur les modalités de la délivrance du MEOPA
Formations douleurs neuropathiques
breuil, séances plénières, livrets accueil homogènes, questionnaire
de satisfaction unique, affiche et documents d’information sur
l’identitovigilance...)
Présentation des orientations stratégiques
Présentation des résultats IPAQSS
Délais d’attente avant hospitalisation et avant consultation
Délais de transmission des courriers de sortie
Révision affiche CRUQ
Implication dans le projet de la Bientraitance
CHSCT
Suivi rapproché des conditions de travail et de sécurité des personnels liées au chantier, au déménagement et à l’aménagement dans
les nouveaux locaux
Analyse des nouvelles organisations de travail suite au regroupement Maubreuil/ Tourmaline
Document Unique : le recensement des risques professionnels est
différé en 2013 pour prendre en compte le regroupement
Participation du CHSCT à 2 formations : les risques psycho-sociaux et
l’accompagnement des conduites addictives des usagers
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Tourmaline
CLAN
100
Instance suspendue, à réactiver avec Maubreuil
60
CRUQ
20
80
89
78
A
2009
A
A
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
2010
2011
88
A
A A
40
A
0
Préparation du regroupement : rencontres avec usagers de Mau-
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
TBIN
ICALIN
ICSHA
C
CARTOGRAPHIE
A
ICATB
C
SOMMAIRE
B
E ED
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
SATISFACTION DES PATIENTS
QUESTIONNAIRE
HOSPITALISATION
DE SATISFACTION
TOURMALINE HC
À TEMPS
COMPLET
2010
2011
2012
98%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
30%
Taux de retour
QUESTIONNAIRE DE
ESTIONNAIRE DE
SATISFACTION
2010
SATISFACTION
TOURMALINE HC
OURMALINE HC
Accueil
100%
Conseillerait
Conseillerait
l'établissement à un
l'établissement à un
proche
proche
80%
Reviendrait dans
Reviendrait dans
l'établissement si
l'établissement si
besoin
besoin
Hôtellerie
Taux de satisfaction
2010
2011
2012
98%
21%
Taux de retour
TOURMALINE
Taux de satisfaction
Une évaluation des dossiers a été effectuée en 2012 pour mesurer les impacts de la modification importante de l’environnement :
arrivée de nouveaux médecins
mise en place d’un nouveau logiciel dossier patient.
Les résultats de cette évaluation ont permis au pôle de reposer en commun avec Maubreuil
les règles de tenue du dossier du patient.
IPAQSS
QUESTIONNAIRE
QUESTIONNAIRE
DE
DE
SATISFACTION
2010
2011
2012
2011
2012
TOURMALINE 2010
HTP
SATISFACTION
TOURMALINE HC
2009
100%
2010100%
2011
2012
90%
85%
76%
90%
2011
2012
76% 80%
63%
80%
70%
63%
60%
70%
57%
50%
60%
Accueil
Accueil
40%
100%
Accueil
100%
50%
30%
100%
20%
40%
Conseillerait
10%
Soins
30%
Soins
Soins
l'établissement à un Conseillerait
0%
Soins
20%
proche l'établissement à un 80%
Tenue du Dossier
80%
proche
Patient
10%
80%
0%
Reviendrait dans
Restauration
Tenue du Dossier
Délai d'envoi du
Restauration
Restauration
l'établissement si
Reviendrait
dans
Patient
courrier de fin
besoin
l'établissement si
d'hospitalisation
Hôtellerie
besoin
Hôtellerie
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
Eu égard à la baisse importante du taux de retour du
questionnaire des patients HTP accueillis dans les nouveaux locaux, une mobilisation des professionnels a été
mise en place pour revoir le circuit de distribution et de
remise des questionnaires.
Le taux de satisfaction reste très élevé, bien qu’il ait
perdu 2 points en 2012 (98% comparé à 100% en 2011).
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
90
20092010 2010
2011
2011
2012
2012
85%
57% 69%
72%
69%
72%
58%
58%
42%
42%
7%
Délai d'envoi du
courrier de fin
d'hospitalisation
Traçabilité7%
de
l'évaluation de la
douleur
Traçabilité de
l'évaluation de la
douleur
LES PERSPECTIVES 2013
Le taux de réponse aux questionnaires a chuté en raison
de la baisse de la vigilance des professionnels fortement
mobilisés sur les opérations de déménagement et de
transfert. Il reste néanmoins satisfaisant (30%)
Le taux de satisfaction générale reste élevé (98%).
L’indice de satisfaction pour la restauration (94%) est
légèrement inférieur à celui de 2011 (97%) en raison
principalement de la mise en place de la liaison froide
le soir.
LA TOURMALINE
RÉSULTATS IPAQSS
HOSPITALISATION À TEMPS PARTIEL
QUESTIONNAIRE
DE SATISFACTION
TOURMALINE HTP
Dépistage des
troubles
nutritionnels
Dépistage des
troubles
nutritionnels
0%
Traçabilité de
0%l'évaluation du
risque d'escarre
Traçabilité de
l'évaluation du
risque d'escarre
La certification HAS, véritable levier pour la construction d’un collectif de travail avec
Maubreuil,
Le développement de l’activité de réadaptation cardiaque,
La construction du projet de prise en charge de l’obésité avec le soutien du Bois
Rignoux,
Une communication externe renforcée auprès des partenaires du parcours de soins du
patient,
La mise en œuvre d’instruments de pilotage.
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LA TOURMALINE
CENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
La mission du Centre de Réadaptation Professionnelle est de permettre à des Travailleurs en situation de Handicap une réinsertion durable dans l’emploi :
en acquérant une qualification professionnelle validée par un titre du Ministère du Travail ( 9 titres proposés dans les secteurs
tertiaires et techniques) en lien étroit avec les entreprises partenaires.
en construisant un nouveau projet professionnel qui prend en compte le handicap.
La valeur ajoutée du CRP est d’apporter un accompagnement par une équipe pluridisciplinaire en particulier à l’aide de professionnels médico-psycho-sociaux. Sa mission est fortement impactée par la loi de février 2005 sur l’égalité des chances et les droits à la
participation et la citoyenneté des personnes handicapées et la loi 2002-2 rénovant le secteur médico-social.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT
4 orientations stratégiques « Pour avancer encore vers l’intégration professionnelle et sociale des personnes en situation de
handicap » ont été votées par le Conseil en fin d’année 2011 :
1 – Participer à l’offre d’évaluation et de parcours et de renforcer l’interdiscipli- face aux mutations de l’environnement
réadaptation professionnelle sur le ter- narité des équipes
Ces orientations stratégiques serviront
ritoire, en proposant des actions diver- 3 – Mettre la qualité au cœur des pra- de base à l’élaboration du CPOM qui doit
sifiées, en lien avec les partenaires et tiques et des comportements individuels être négocié avec l’ARS.
autres acteurs locaux
4 – Renforcer la performance et la trans- Chaque axe est décliné en plan d’actions
2 – De la nécessité d’individualiser les parence de l’établissement, pour faire intégré au Plan d’Actions Qualité.
Jocelyne RENAUD
Roselyne AUGEREAU
DIRECTRICE
ADJOINTE DE DIRECTION
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Le CRP a la volonté d’être reconnu comme « Partenaire de
confiance », il participe donc activement à plusieurs réseaux :
membre de la Commission des Droits et de l’Autonomie et
participation à l’équipe pluridisciplinaire professionnelle de
la MDPH,
les structures du champ du handicap et de l’emploi : Cap
Emploi, Pôle Emploi, AGEFIPH, organismes de droit commun
pour la continuité des parcours,
membre de la FAGERH (Fédération regroupant 120 établissements de Réadaptation Professionnelle) avec participation
active dans les groupes de travail (Préorientation, Préparatoire, insertion, formations qualifiantes) et participation au
Conseil d’Administration de la FAGERH,
membre du réseau des CRP de l’UGECAM (14 établissements),
avec les entreprises et des organisations patronales de
tous les secteurs (privé, public et milieu protégé) : pour les
stages, l’insertion dans l’emploi, jurys d’examen, interventions de professionnels,
avec AFPA Transition : interventions de psychologues,
accompagnement des équipes,
avec l’ARTA : collaboration pour l’évaluation des Traumatisés crâniens ou de salariés de l’ESAT,
avec les associations de familles (UNAFAM, Pas à Pas) et
les autres structures prenant en charge les personnes avec
un handicap psychique (UFFORE, IPFA, ARTA, Les Apsyades,
l’Etape, la Vertonne) dans le cadre de l’association A2C44,
avec le foyer des jeunes travailleurs FJT et une résidence
hôtelière pour l’hébergement des stagiaires.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
91
CARACTÉRISTIQUES
Agréments :
30 places de préorientation et
110 places de formation qualifiante
Certifié AFNOR
Capacités :
400 stagiaires accueillis en 2012 :
143 en préorientation, 257 en
préparatoire générale et formations
qualifiantes
52,4 ETP moyens rémunérés
Financement AM 2012 : 4 M€
COORDONNÉES
LA TOURMALINE
31 boulevard Salvador Allende - BP 40249
44818 Saint Herblain Cedex - Tél. : 02 40 38 59 59 - Fax : 02 40 38 59 00
[email protected]
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE
2012
Une offre de formation
en adaptation constante
en lien avec les Projets Personnalisés du
public : contenus, rythme,
alternance, création
d’une nouvelle formation
« Ouvrier Polyvalent du
Bâtiment »
Le développement du
partenariat avec des
entreprises de proximité
Un effort centré sur la formalisation des pratiques
(référentiels)
La reconnaissance par
l’AFNOR avec le renouvellement de la certification
dans un contexte d’activité soutenue et l’arrivée
sur le site de Maubreuil
3e prix de la GMF pour la
promotion de la Bientraitance «un équilibre à
trouver, un questionnement permanent»
L’ACTIVITÉ
Places Capacité Journées
agréées d’accueil réalisées
Filières
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
L’activité globale du CRP en 2012 est de 28396 journées, soit un taux d’occupation
de 93,90%. Toutes les actions débutant en 2012 ont commencé avec l’effectif souhaité ; il faut aussi noter peu
d’arrêts en cours de formation
(tous pour des raisons de
EXTERNAT
Journées
santé) et une forte adaptation
INTERNAT
30 000
des équipes pour moduler des
parcours selon les besoins.
25 000
Ce taux d’activité est
20 000
18 841
16 945
17 692
aussi atteint en raison de la
15 000
souplesse obtenue à ce jour
10 000
concernant la répartition des
5 000
10 036
stagiaires dans les activités
9 588
9 555
avec un nombre de places
0
2010
2011
2012
indicatif et non plus imposé.
TO
2012/
2011
Préorientation
30
6 480
6 220
96.0%
-3.7%
Préparatoire
21
4 536
3 813
84.1%
-2.4%
Formations Qualifiantes
89
19 224
18 363
95.5%
10.5%
Ouvrier Polyvalent du Bâtiment
4
864
881
Agent d’Entretien en Bâtiment
12
2 592
2 623
101.2%
0.1%
Technicien d’Etudes en Bâtiment
12
2 592
2 266
87.4%
-13.8%
BASE TECHNIQUE
28
6 048
5 770
102.0% 547.8%
95.4%
5.2%
16
3 456
3 121
90.3%
51.1%
8
1 728
1 926
111.5%
9.0%
Secrétaire Comptable
22
4 752
4 156
87.5%
3.1%
Comptable Assistant(e)
7
1 512
2 160
142.9%
40.5%
Techn. Adm. Sanitaire et Social
8
1 728
1 230
71.2%
-28.9%
Agent Administratif
Secrét. Adm./SAMédico-Social
BASE TERTIAIRE
61
13 176
12 593
95.6%
13.1%
TOTAL
140
30 240
28 396
93.9%
5.2%
PRÉORIENTATION
Afin de renforcer la cohérence dans les accompagnements mis en place par les professionnels de l’équipe pluri-disciplinaire, le référentiel de la Préorientation a été élaboré.
Le dispositif de Préorientation a aussi réorganisé son processus d’admission et son
organisation afin d’assurer un niveau d’activité élevé, et ainsi répondre sans délai aux
demandes des usagers.
6%
1%
6%
Form. droit commun & AFPA
44
8%
49
81%
Recherche emploi
SORTIES PREORIENTATION
ORIGINE GEOGRAPHIQUE PREORIENTATION
6%
Les orientations à la sortie sont identiques à celles constatées en 2011 : 52 % des stagiaires ont besoin d’acquérir des compétences nouvelles via une formation (en CRP ou
autre dispositif), 18 % peuvent transférer directement leur savoir-faire dans un poste
salarié compatible avec leur handicap et 8 % ont renoncé au projet d’emploi et travaillent
sur un projet d’insertion sociale
5%
1%
Formation CRP (hors
Tourmaline)
Formation CRP Tourmaline
8%
18%
19%
24%
85
Préorientation
24%
Arrêts pr raisons médicales
Secteur protégé
22-29-35-53
4%
Autres
Apprentissage
Orientation sociale
LA TOURMALINE
CENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
92
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
ORIGINE PREPARATOIRE
PRÉPARATOIRE GÉNÉRALE
4%
6%
2%
FORMATIONS QUALIFIANTES
44
16%
49
78%
85
22-29-35-53
Autres
La Préparatoire est réservée aux stagiaires ayant un projet de formation qualifiante. Au regard de la diminution des durées des formations
qualifiantes, ce sas devient quasiment une étape préalable à l’entrée :
il permet de réactualiser les pré-requis nécessaires à la formation
visée, d’acquérir le 1er niveau de maîtrise des outils bureautiques et
les mécanismes liés à l’apprentissage. Les parcours sont donc fortement individualisés.
Dans certains cas, la préparatoire permet aussi de ré-interroger le
projet visé, en incluant une période en entreprise.
L’équipe pédagogique a fortement travaillé cette année sur la formalisation de séquences, afin de renouveler ses approches.
Pour toutes les formations qualifiantes, un effort important
a été fait en matière de personnalisation des parcours. Les
équipes tertiaires se sont mobilisées sur les évolutions des
pratiques pédagogiques pour prendre en compte les profils
des stagiaires : des modalités incluant le jeu pédagogique,
des recherches sur différents produits d’e-learning, une évolution de la phase d’accueil pour introduire une approche
plus active.
L’offre de formation technique a évolué dans sa structure
même, puisque le CRP offre aujourd’hui la possibilité de se
former vers le métier d’agent d’entretien avec 2 approches
différentes :
une formation d’un an, diplômante, pour des stagiaires
sans connaissance préalable du secteur professionnel,
une formation de 6 mois, non diplômante, pour des
stagiaires avec des savoir-faire antérieurs qui est
fortement ancrée sur une collaboration renforcée avec
des entreprises.
Nbre
% réussite
stagiaires* à l’examen
Formations Qualifiantes
%
réussite
partielle
**
Ouvrier Polyvalent du Bâtiment
0
0.0%
-
Agent d’Entretien en Bâtiment
11
72.7%
18.2%
Technicien d’Etudes en Bâtiment
9
100.0%
-
BASE TECHNIQUE
20
85.0%
10.0%
Agent Administratif
15
86.7%
13.3%
Secrét. Adm./SAMédico-Social
8
87.5%
12.5%
Secrétaire Comptable
9
88.9%
11.1%
Comptable Assistant(e)
7
85.7%
14.3%
7
71.4%
14.3%
BASE TERTIAIRE
46
84.8%
13.0%
TOTAL
66
84.8%
12.1%
Techn. Adm. Sanitaire et Social
*présentés à l’examen - **au moins 1 CCP
ACCOMPAGNEMENT MÉDICO PSYCHO SOCIAL
Le public accueilli présente des données constantes sur le
plan des pathologies identifiées à l’entrée en formation ;
le principal handicap, à l’origine du reclassement professionnel, est moteur (76,5%) : lombalgies chroniques, séquelles de fractures ou de polytraumatismes. Toutefois, il
faut prendre en compte dans les caractéristiques du public
les handicaps associés, souvent d’ordre psychologique.
L’équipe médicale travaille en lien avec des intervenants
sur site : psychologues du travail (Afpa Transition et libérale), et une neuro-psychologue.
Chaque accompagnement de réadaptation prend donc en
compte l’intégralité de la situation de handicap pour proposer les modalités de compensation adaptées.
LA TOURMALINE
CENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
En appui de l’accompagnement des médecins, des actions
complémentaires sont accessibles aux stagiaires :
des accompagnements en matière de suivi nutritionnel,
des conduites addictives et des gestes et postures appropriées aux situations professionnelles par l’infirmière
du CRP
un renforcement des actions de prévention notamment
pour les soins dentaires, le suivi gynécologique et le
dépistage ophtalmologique
des bilans fonctionnels et aménagements de postes de
travail par un ergothérapeute, des séances d’activités
sportives, des séances de relaxation par une psychologue ; ces activités étant réalisées en lien avec des professionnels du CRF.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
93
74%
2012
11% 15%
Handicap moteur
Psycho-intellectuel
74%
2011
0%
20%
40%
11% 15%
60%
80%
Divers
100%
L’accompagnement social a pour objectif de lever les freins à une intégration dans l’emploi. Il permet de travailler l’accès aux droits, l’accompagnement au logement, au budget,
le tout dans une démarche éducative d’autonomisation.
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
SORTIES
% dans l’emploi après la sortie
Formations Qualifiantes
Animé par les chargés d’insertion, le partenariat avec les entreprises est enrichi en continu, selon les besoins
analysés. En 2012, ont été ciblées les entreprises de proximité géographique ( visite du Club des Entreprises de
St Herblain) et les entreprises du bâtiment : bureau d’études, architectes, constructeurs.
En parallèle, des actions de préparation à l’emploi sont déployées pour améliorer les capacités de communication et de négociation des stagiaires (interventions sur l’image de soi, entraînement aux entretiens avec des
professionnels...)
Les résultats de retour à l’emploi durable se situent à 52,3% 6 mois après la sortie et retrouvent le niveau 2011
un an après la sortie des stagiaires.
LES MOYENS
≥ 6mois
≥ 12 mois ≥ 24 mois
Agent d’Entretien en Bâtiment
54.5%
54.5%
58.3%
Technicien d’Etudes en Bâtiment
22.2%
58.3%
60.0%
Mécanicien d’équipts & d’engins motorisés
0.0%
0.0%
71.4%
Ouvrier Polyvalent du Bâtiment
85.7%
100.0%
0.0%
BASE TECHNIQUE
51.9%
63.0%
62.5%
Agent Administratif
46.7%
75.0%
55.6%
Secrét. Adm./SAMédico-Social
37.5%
25.0%
75.0%
Secrétaire Comptable
66.7%
75.0%
72.7%
Comptable Assistant(e)
0.0%
0.0%
57.1%
Techn. Adm. Sanitaire et Social
0.0%
37.5%
0.0%
BASE TERTIAIRE
41.3%
44.7%
65.7%
TOTAL
45.2%
52.3%
64.4%
EFFECTIFS
L’effectif global diminue par rapport à 2011 en raison principalement de la baisse des CDD (remplacements
pour formations, maternité et action ponctuelle en préorientation).
Le regroupement avec le CH de Maubreuil modifie les règles d’affectation des personnels des services
supports qui sont pour l’essentiel mutualisés puis répartis entre les trois entités.
En 2012, le niveau de l’effectif est revenu à celui de 2010.
ACTIONS DE FORMATIONS
Poids des secteurs
2012
Administratif
24%
Médical Soignant
Educatif
46%
ASH/ASHH
8%
Logistique
21%
TOTAL
Accompagnement des équipes : supervision en préorientation et analyse des pratiques pour toutes les
formations qualifiantes.
Connaissance du public handicap psychique pour toute l’équipe.
Formation des professionnels et représentants des usagers sur la démarche de prévention des conduites
addictives.
Habilitations (électricien, chariot automoteur).
Administratif
100%
2012
% salariés > 55 ans
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
94
Direction administration
13.01
12.84
4
Médecins
1.12
1.12
2
IDE
0.82
0.82
0
Paramédical
1.21
1.25
0
Responsable pédagogique
1.00
1.00
1
Formateurs
17.98
17.19
6
Chargés d’insertion
2.00
2.00
1
Assistante sociale
1.20
0.90
0
Autres
0.00
0.00
0
4.86
4.22
0
12.24
11.15
3
55.44
52.49
17
ASH/ASHH
38%
Logistique
CENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
> 55
ans
48.9
* CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
LA TOURMALINE
2012
Médico
Soignant
Social/
Educatif
Moyenne d’âge
2011
ETP moyens rémunérés*
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION
DES RISQUES
FINANCES
L’exercice 2012 se solde par un léger déficit représentant 0,5% des produits. Ce résultat reste bien
meilleur que celui prévu, grâce aux économies réalisées sur les frais de personnel en raison de la
baisse du recours aux CDD et du report des amortissements (45 306€) des bâtiments et du dossier
informatisé du stagiaire.
Dépenses d’exploitation
courante
Charges de personnel
Dépenses de structure
TOTAL DES CHARGES
CA 2010
CA 2011
BA + DM
2012
CA 2012
CA 2012
/ 2011
444 797
481 977
536 300
483 890
0.4%
3 161 320
3 310 816
3 228 324
3 170 939
-4.2%
634 096
653 780
666 971
646 997
-1.0%
4 240 213
4 446 574
4 431 595
4 301 826
-3.3%
4 181 781
4 001 867
3 978 435
4 015 542
0.3%
Autres produits d’exploitation
229 609
231 112
180 000
260 472
12.7%
Produits financiers et non enc.
42 642
9 317
65 950
3 886
-58.3%
4 454 032
4 242 296
4 224 385
4 279 899
213 820
-204 278
-207 211
-21 927
Produits des tarifications
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
RÉSULTATS
Tourmaline CRP
FINANCIERS
Les résultats financiers restent positifs
mais le Fonds de Roulement d’Investissement nécessite d’être consolidé
pour faire face aux besoins de rénovation de la structure. Le degré de vétusté atteint en effet 95%.
LA TOURMALINE
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
CENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
2010
CHSCT
CELLULE QUALITÉ ET GESTION
DES RISQUES
Un groupe projet avec les usagers sur la Bientraitance (audits, communication, analyses de
pratiques)
Auto-évaluation
Audit AFNOR en décembre 2012 validant la Certification AFNOR
Actualisation de l’auto-évaluation interne en
incluant les exigences de l’évaluation externe
prévue en 2014
Intégration dans le PAQ du degré de réalisation
des actions
Suivi de 3 EPP (Évaluations de Pratiques Professionnelles) : Dossier stagiaire informatisé, synthèses pluridisciplinaires, tenue des statistiques.
0.9%
analyse des nouvelles organisations de travail
des services supports en lien avec le regroupement Maubreuil/Tourmaline (restauration, maintenance...)
Document Unique : le recensement des risques
professionnels est différé en 2013 pour prendre
en compte le regroupement
participation du CHSCT à 2 formations : sur les
risques psycho-sociaux et sur l’accompagnement
des conduites addictives des usagers
CONSEIL DE LA VIE SOCIALE
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
2011
les résultats des questionnaires de satisfaction
et le suivi des plaintes sont systématiquement
analysés
information sur les évolutions des formations,
l’activité, le regroupement Maubreuil/Tourmaline
concertation sur plusieurs projets, par exemple :
nombre et emplacement des parkings pour les
personnes à mobilité réduite, réflexions sur les
modifications en restauration avec le principe de
la liaison froide le soir, modification de l’espace
«usagers »
2012
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
95
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUESTIONNAIRES DE SATISFACTION
HÉBERGEMENT
PRÉORIENTATION
2011
LES PERSPECTIVES 2013
2012
QUESTIONNAIRE DE
100%
86%TOURMALINE 90%
2011
2012
SATISFACTION
90%
80%
CRP
FORMATION
70%
60%
50%
40%
Service administratif
30%
100%
20%
Conseillerait
10%
Accompagnement MPS
0% l'établissement à un
Tauxproche
de retour
Taux80%
de satisfaction
Les résultats,
même s’ils
2011
2012
marquent un léger
60%
Service
Reviendrait
dans
Accompagnement
fléchissement
par
administratif
100%
l'établissement
Insertion
Conseillerait
rapport
à ceux de
Accompagnement
l'établissement à
MPS
80%
un proche
2011, montrent
Environnement
Formation & Pédagogie
quotidien
des résultats
60%
Reviendrait dans
Accompagnement
satisfaisants à
l'établissement
Insertion
plus de 88% pour
Environnement
Formation &
quotidien
Pédagogie
chacun des items.
QUESTIONNAIRE
DE
QUESTIONNAIRE
DE
2011
2012
SATISFACTIONTOURMALINE
SATISFACTION
TOURMALINE CRP
CRP FORMATION
HEBERGEMENT
93%
2011
2012
Le taux de
satisfaction est
Conseillerait
en baisse pour MPS
Accompagnement
l'établissement à un
80%
proche
l’hébergement qui
2011
2012
s’explique par la
60%
Reviendrait
Accompagnement
Taux de retourdans Taux de satisfaction
mise en
place de
l'établissement
Insertion
la
liaison
froide
Hébergement
100%
Environnement
pour
le
soir
et le
Formation & Pédagogie
quotidien
non accès au wi-fi
80%
Conditions
dans les chambres.
Contrat
100%
90%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
85%
matérielles en
FJT
82%
90%
Service administratif
100%
60%
de séjour
ENTREPRISES
2011
2012
100%
90%
QUESTIONNAIRE
DE
83%
90%
2011
2012
SATISFACTION TOURMALINE
80%
70%
CRP FORMATION
60%
50%
40%
Service administratif
30%
100%
Conseillerait
Le taux de
20%
10%
Accompagnement
MPS
l'établissement à un
satisfaction
QUESTIONNAIRE
DE
0%
80%
proche
2011
2012
SATISFACTION TOURMALINE
Taux de retour
Taux
de satisfaction
global est de
CRP FORMATION
60%
90%, avec
Reviendrait dans
Service administratif
l'établissement
100%
Conseillerait
l'établissement à un
proche
Reviendrait dans
l'établissement
Accompagnement MPS
Environnement
quotidien
80%
60%
Environnement
quotidien
Accompagnement
en particulier
Insertion
Accompagnement
Insertion
Formation & Pédagogie
LA TOURMALINE
un satisfecit
Formation
pour&lePédagogie
service
CENTRE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
administratif et
pour la formation.
QUESTIONNAIRE DE
100%
SATISFACTION
TOURMALINE
90%
74%
80% CRP FORMATION
89%
2011
2012
70%
60%
50%
35%
40%
30%
Conseillerait
19%
20%
l'établissement à
10%
proche
0%
Taux de retour
Le taux de
Service administratifsatisfaction global
100%
des entreprises suite
Accompagnement MPS
un
80% 2011
aux stages est en
2012
Taux de satisfaction
hausse par rapport
60%
à celui
de 2011 ; les
Reviendrait dans
Accompagnement
l'établissement
Contenu de
duréesInsertion
des stages
Formation
100%
en
entreprise
ont
Environnement
Formation
& Pédagogie
été allongées
dans
quotidien
80%
Contact avec les
Objectifs du la majorité des
60%
professionnels
stage
formations, ce qui
semble apprécié des
professionnels.
Durée du stage
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Le Projet Personnalisé, servira de fil conducteur aux actions d’amélioration des pratiques pédagogiques qui sont articulées autour :
de l’adaptation en permanence de notre offre de formation,
en collaboration avec la MDPH, en direction en particulier des
publics reçus en Préorientation
du développement de l’offre de formation à partir des formations existantes, sur des modalités d’organisation différentes
(formations courtes, modularisées)
du développement des relations partenariales avec le réseau
des entreprises du bâtiment et du secteur sanitaire et médicosocial
de la mise en œuvre du Dossier stagiaire informatisé qui facilitera la cohérence de l’équipe interdisciplinaire
Conditions
matérielles sur
site
PRÉPARATOIRE GÉNÉRALE
2012
ET FORMATIONS2011QUALIFIANTES
2012 est l’année du regroupement avec le Centre de Réadaptation
de Maubreuil, et pour maintenir toute la cohérence institutionnelle,
les perspectives 2013 prendront appui sur le nouveau Projet d’Établissement.
96
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Ces évolutions feront l’objet d’un accompagnement soutenu des
équipes du point de vue de la pédagogie et des organisations
afin d’assurer des réponses adaptées au public et un haut niveau
d’activité
En 2013, le CRP s’engagera dans une démarche d’actualisation
de l’évaluation interne, intégrant les exigences de la future évaluation externe prévue en 2014.
Le plan pluriannuel d’investissements sera actualisé pour intégrer
la rénovation des installations existantes qui présentent un taux
de vétusté important (95%) et nécessite une adaptation.
Après un fonctionnement en année pleine du nouveau Pôle de Réadaptation Maubreuil & La Tourmaline, un CPOM pourra être négocié avec l’ARS prenant appui sur ces deux éléments structurants
que sont le projet d’établissement et le programme pluriannuel
d’investissements afin d’adapter nos actions et outils aux besoins
des populations conformément aux objectifs du Projet Régional de
Santé.
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES OCÉANIDES
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
Par autorisation en date 23 juillet 2010, le Centre est reconnu comme référent en matière de prise
en charge en SSR des affections de l’appareil locomoteur en hospitalisation à temps partiel.
Le Centre des Océanides prend en charge des pathologies justifiant l’intervention d’une équipe pluridisciplinaire pour des
soins complémentaires et coordonnés de rééducation et de réadaptation fonctionnelle : rééducation polyvalente orthopédique,
prise en charge de la douleur chronique, troubles de la marche et/ou réentraînement aux efforts de vie quotidienne. Il assure
des soins de proximité.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS
ET DE MOYENS
Les orientations stratégiques négociées avec l’ARS portaient principalement sur l’engagement du Centre à participer au regroupement des activités de soins de suite et de réadaptation spécialisés du territoire de santé sur la ville de St Nazaire. Dans cette
perspective, les autorisations de fonctionnement des Océanides ont été délivrées jusqu’au 31/12/2012, date du transfert vers
les Oeuvres de Pen Bron.
Jocelyne RENAUD
DIRECTRICE
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Travail en complémentarité avec le CH de St Nazaire et le Centre Hélio Marin de Pen Bron dans le cadre d’un réseau coordonné
de soins (mise à disposition de personnels)
Membre du réseau COLINES pour la lutte contre les infections nosocomiales
Inscription au Réseau Douleur de l’Ouest (REDO)
Membre partenaire du Réseau Douleur 44
Participe au Programme de Recherche Clinique sur la « Lombalgie Chronique »
CARACTÉRISTIQUES
Territoire de santé Saint Nazaire
Responsable : Agnès DUBOC puis Thierry HUBERT
COORDONNÉES
L’augmentation de l’activité en juillet pour compenser la fermeture des places de soins de suite spécialisés du CH
de St Nazaire en lien avec l’aménagement sur la cité sanitaire.
Centre de Réadaptation Fonctionnelle LES OCÉANIDES
Avenue Raymond Poincaré - 44380 PORNICHET
Tél. : 02 40 61 36 36 - Fax : 02 51 73 21 54
[email protected]
La préparation du transfert de la gestion du Centre vers l’association des Oeuvres de Pen Bron.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
372 patients accueillis en 2012
9,2 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 0,86 M€
Certifié V2 en 2008
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
Capacités :
22 places
97
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
VENUES PAR PATHOLOGIES
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
L’activité 2012 a été réalisée sur la base de 19 places de janvier à juin puis sur 25 places à compter de
juillet ce qui fait en moyenne 22 places sur l’année. L’activité a été optimale.
Océanides
lits installés
48.4
50
40
2010
2011
22
22.0
20
2012
10
0
Séances/
patients
Places
occupées
âge moyen
patients
8 008
entrées
365
patients
372
TO PMSI
12 - neuromusculaire
22
capacite
venues PMSI
13- santé mentale
8 176
Polycl. de
l'Atlantique
5%
LES OCÉANIDES
50%
100%
102.1%
Nbre séances/patients
22.0
âge moyen des patients
48
% de patients ≥ 80 ans
1%
% patients hors région
2.7%
Les prises en
charge particulières 2011
Score dépendance
physique
4.4
2.0
2012
Le recrutement est de proximité. Les
patients proviennent en majorité du
domicile en raison du mode d’accueil en
hospitalisation de jour à la demi-journée.
Nombre de PLACES OCCUPEES
par Catégorie Majeure Clinique
2011
2012
15
19
17- post traumatique
1
2
12 - neuromusculaire
1
1
13- santé mentale
0
0
40 - Réadaptation / Réinsertion
0
0
60 - autres situations
0
0
16 - rhumato orthopédique
4.6
2.0
Les Océanides ont une activité très spécialisée qui se retrouve dans son case
mix avec un éventail très resserré des
CMC utilisées et une nette prédominance
de la CMC 16 « rhumato-orthopédique »
qui représente plus de 84% de l’activité.
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
Autres Ets
4%
60 - autres situations
Autres CMC
0%
Océanides
Polycl. de
l'Europe
3%
40 - Réadaptation / Réinsertion
83.2%
2011
Score dépendance
cognitive
CH St Cl. Mut. St
Nazaire Nazaire
2%
0%
17- post traumatique
84.2%
2012
2012
60
30
16 - rhumato orthopédique
0
18 - amputations
TOTAL
PRE T2A SSR
Points IVA
Points IVA moyen par jour
Domicile
86.5%
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
98
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
18
0
22
2011
2012
9 231 036
10 850 878
1 412
1 327
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
2012
L’excédent 2012 est dû :
à la revalorisation de la dotation annuelle de financement grâce à la modulation IVA : +
48 989 € en 2010, + 47 126 € en 2011, + 34 249 € en 2012,
à la politique de rigueur mise en œuvre depuis 2007 où un contrat de retour à l’équilibre avait
été conclu avec l’ARH (révision des contrats de maintenance, limitation des investissements,
soutien renforcé de La Tourmaline…),
à la diminution de l’absentéisme.
41.8
Cet excédent permet l’absorption des déficits antérieurs, avant le transfert vers Pen Bron.
L’effectif affiche une baisse en raison de deux départs de professionnels : départ en retraite d’un
agent en affection longue durée, mutation d’un salarié qui était en maladie en 2011.
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
1.59
1.77
0
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médecins
0.75
0.61
0
Pharmaciens
0.01
0.01
0
Cadre de santé
1.32
0.29
0
Soignant
Paramédical
IDE
0.71
0.87
0
AS
0.92
1.00
0
Paramédical
4.88
3.71
0
Social/Educatif
Assistante sociale
0.00
0.00
0
0.94
0.79
1
0.08
0.16
0
11.19
9.21
0.79
Médical
ASH/ASHH
Logistique
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
Moyenne d’âge
% salariés > 55 ans
0%
Poids des secteurs 2012
Administratif
Médical Soignant
Educatif
19%
ASH/ASHH
9%
Logistique
2%
TOTAL
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
CR 2012
CR 2012
/ 2011
-25.2%
671 203
591 291
501 737
3 366
2 729
4 000
2 972
8.9%
Dépenses hôtelières
178 913
183 116
202 500
239 588
30.8%
84 632
80 273
72 329
70 969
-11.6%
TOTAL DES CHARGES
935 688
937 321
870 120
815 266
-13.0%
Dotation Annuelle de Financement
761 544
817 405
862 906
862 906
5.6%
Produits hospitaliers
80 257
118 140
80 594
105 925
-10.3%
Autres produits
94 017
80 712
56 620
81 170
0.6%
935 818
1 016 257
1 000 120
1 050 001
3.3%
TOTAL DES PRODUITS
ACTIONS DE FORMATIONS
EPRD
2012
668 777
Amortissements et provisions
100%
CR 2011
Dépenses médicales
Charges de personnel
70%
CR 2010
Résultats comptables
129
Education thérapeutique
RÉSULTATS FINANCIERS
L’année 2012 marque le retour à une situation
financière positive avant transfert de l’établissement au Centre de Pen Bron.
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
Les Océanides
LES OCÉANIDES
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
78 936
130 000
234 735
RESULTATS
FINANCIERS
en valeurs
Les Océanides
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
99
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
0.5 M€
0.3 M€
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
CARTOGRAPHIE
2010
SOMMAIRE
2011
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
2012
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
L’année 2012 a été consacrée au transfert de l’établissement avec, à compter
SATISFACTION DES PATIENTS
d’avril, la présence d’un responsable de
QUESTIONNAIRE
DE
l’association des Oeuvres de Pen
Bron.
QUESTIONNAIRE
DE
SATISFACTIONSATISFACTION
OCEANIDES
OCEANIDES
Les instances qualité, lutte contre
les
infections nosocomiales, douleur, ont été
rattachées à celles de Pen Bron.
100%
80%
2010
2011
2010
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
2011
Océanides
2012
2012
80
100%
60
60%
35%
40%
CRUQ
Conseillerait
l'établissement
à un proche
Taux de retour
Préparation du transfert de la gestion vers
les
Conseillerait
l'établissement
Oeuvres de Pen Bron
à un proche
80%
55
D
0
Taux de satisfaction
ICALIN
C
2011
2010
2012
2011
LES PERSPECTIVES 2013
Transfert de la gestion du centre vers les
Oeuvres de Pen Bron au 1er janvier 2013.
Soins
80%
E
2012
Accueil
Accueil 100%
l'établissement
100%
si besoin
Conseillerait
l'établissement
à un proche
A
2011
20
Soins
80%
2 CRUQ en 2012
Analyse des questionnaires de satisfaction
QUESTIONNAIRE
DE
QUESTIONNAIRE
DE
2010
Présentation du transfert de la gestion du
Centre
SATISFACTION
SATISFACTION
Reviendrait
OCEANIDES
vers les Oeuvres de Pen Bron
OCEANIDES
dans
CHSCT
A
40
20%
0%
2010
100
100%
Accueil
2009
Soins
Reviendrait
dans
l'établissement
Reviendrait si besoin
dans
l'établissement
Le taux desiretour
des questionnaires reste élevé
besoin
et le taux de satisfaction générale des patients
est très bon et constant.
LES OCÉANIDES
CENTRE DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
100
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LE CHILLON
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
Par autorisation de l’ARS délivrées en 2010 et 2012, le Chillon est reconnu pour développer une activité en SSR polyvalents et en SSR spécialisés des affections liées aux conduites addictives, y compris
à temps partiel pour la spécialité.
Le Chillon accueille des patients relevant de pathologies diversifiées (orthopédie-traumatologie, cancérologie, gériatrie, addictions, psychiatrie) avec pour objectif le retour à la vie normale et la récupération d’une autonomie la plus complète possible.
Dans l’attente de la relocalisation future, les différentes prises en charge en hospitalisation à temps complet s’effectuent sur le
site du Louroux Béconnais. L’ouverture de l’hospitalisation à temps partiel pour l’addictologie est prévue courant 2013 à Angers
puis à Saumur et ultérieurement à Cholet.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Le projet d’établissement construit pour la période 20102014, s’inscrit dans deux orientations majeures validées par
l’ARS :
1- Créer le pôle départemental en addictologie et poursuivre
l’activité SSR polyvalente,
2- Préparer la relocalisation de l’établissement vers l’agglomération angevine à l’horizon 2013.
Dans ce cadre, le projet managérial intègre une évolution
pour passer du concept de gestion des ressources humaines
vers le concept de dynamique humaine et le projet social
retient le nécessaire appui au personnel pour faciliter les
changements à venir.
Le CPOM 2012-2017 signé en novembre 2012 conforte ces
orientations et met l’accent sur le rôle de l’établissement
dans :
l’implication des patients et aidants au projet thérapeutique personnalisé,
la contribution à la fluidité du parcours de soins,
l’optimisation des partenariats, notamment avec le CHU
d’Angers, l’ICO et l’HADAR,
l’analyse de l’activité territoriale,
l’amélioration de l’efficience interne.
Jean Marie LASNET de LANTY
DIRECTEUR
CARACTÉRISTIQUES
Territoire de santé Maine et Loire
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Certifié V3 en 2012
Convention de partenariat avec le CRLCC Paul PAPIN d’ANGERS : cancérologie
Conventions de partenariat pour l’addictologie avec le CHU d’ANGERS, le CH de Cholet, l’association «ALIA 49» et trois
mouvements d’entr’aide : «Alcool Assistance», «Vie Libre», «Alcooliques Anonymes»
Convention de partenariat avec le Centre de Santé Mentale Angevin (CESAME)
Membre du Réseau des Acteurs en Addictologie du Maine et Loire (RESAAD 49)
Adhérent à la charte de fonctionnement de la filière addictologie du territoire d’Angers
Membre co fondateur de la Coordination Angevine des SoinS PAlliatifs de Maine et Loire (CASSPA 49)
Membre du Réseau d’hygiène du Maine et Loire (ANJELIN)
Membre du Réseau qualité «AQUARES 49»
Adhérent au CLIC des communautés de communes de Candé et Ouest Anjou
Membre du Syndicat Interhospitalier de Blanchisserie Angevin (SIBA)
Convention de mise à disposition de temps médical avec le CHU d’ANGERS
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
101
Établissement privé d’intérêt collectif
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Capacités :
86 lits de soins de suite adultes
734 patients pris en charge en 2012
85,6 ETP moyens rémunérés en 2012
Financement AM 2012 : 4,9 M€
Président de la CME : Dr Alain VELOCITER
COORDONNÉES
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation LE CHILLON
49370 LE LOUROUX-BÉCONNAIS
Tél. : 02 41 73 45 00 - Fax adm. : 02 41 73 45 97
Fax méd : 02 41 73 45 83
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
LES ÉVÉNEMENTS
MARQUANTS DE 2012
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
Création en janvier d’un mi-temps de médecin pour l’activité
polyvalente portant le temps médical à 2,1 ETP pour ce service.
Ouverture en mars du service SSR spécialisé dans les affections liées aux conduites addictives, en hospitalisation à temps
complet avec recrutement d’un médecin.
En juin, visite des experts pour la certification V 2010 validée
avec recommandations.
Autorisation de prise en charge en hospitalisation à temps
partiel de l’activité spécialisée en addictologie pour les trois
sites urbains du département : Angers, Cholet et Saumur.
Signature d’un bail à ANGERS pour la mise en oeuvre de l’hôpital de jour spécialisé en addictologie en 2013.
Signature du CPOM 2012-2017.
L’activité 2012 est plus soutenue et surtout beaucoup plus régulière tout au long de l’année
que durant l’année 2011. La DMS s’allonge en raison de l’ouverture de la spécialisation en
addictologie.
Le nombre de patients de plus de 80 ans croit fortement avec en corrolaire l’augmentation du
nombre de prises en charge de soins palliatifs et une augmentation des décès.
ADULTES
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
76
66
2010
2011
33.0
2012
18
DMS séjours
entiers
Lits
occupés
âge moyen
patients
ÉTABLISSEMENTS ADRESSEURS
Autres Ets
17%
CH
Ancenis
7%
CHS Ste
Gemmes
sur Loire
8%
CH Cholet Cl. Anjou
2%
Angers
6%
LE CHILLON
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
86
lits installés
capacité
31 304
entrées
789
patients
734
journées PMSI
27 543
TO PMSI
88.0%
DMS : durée moyenne de séjour
33.0
% sortie par décès
2.3%
âge moyen des patients
66.1
% de patients ≥ 80 ans
27.0%
% patients hors région
1.4%
Nbre de
décès
DESTINATION À LA SORTIE
ADULTES
Cl. Trélazé
5%
2012
CHU
Angers
32%
Domicile
23%
Le CHU d’Angers est le principal
adresseur de l’établissement.
Le nombre de patients en provenance du domicile représente
23% et a fortement augmenté
(+8%) du fait de la mise en
oeuvre de l’activité spécialisée en addictologie : le patient
rentre à son domicile entre le
sevrage en milieu hospitalier et
l’admission au Chillon.
CHILLON
2010
90%
2012
81%
80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
12%
10%
2%
0%
Domicile
vers une
(MR/EHPAD) unité MCO
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2011
100%
102
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
vers une
unité SSR
0%
vers une
unité SLD
CARTOGRAPHIE
2%
décès
Le retour au domicile demeure la
destination la plus importante
en fin de séjour. La baisse du
transfert de patients vers un
autre SSR est liée au démarrage
de la spécialisation en addictologie : jusqu’à cette année ces
patients étaient en transit au
Chillon avant d’entrer en SSR
spécialisé dans d’autres établissements en dehors du Maine
et Loire.
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
JOURNÉES PAR PATHOLOGIES
Nombre de LITS OCCUPES
par Catégorie Majeure Clinique
13- santé mentale
34%
2012
14% 12% 11%
18%
17- post traumatique
12 - neuromusculaire
40%
2011
0%
20%
14% 11% 10%
40%
60%
80%
13%
Points IVA
Points IVA moyen par jour
LE CHILLON
28 836 121
31 882 180
1 076
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
1 158
29
26
17- post traumatique
11
11
8
9
16 - rhumato orthopédique
8
8
15- viscéral
15- viscéral
6
6
14- sensoriel et cutané
14- sensoriel et cutané
3
3
Autres CMC
50 - soins nutritionnels
3
2
02-affect. de l’appareil circulatoire
2
5
01-affect. de l’appareil respiratoire
1
3
60 - autres situations
1
2
20 - soins palliatifs
1
2
40 - Réadaptation / Réinsertion
0
0
18 - amputations
0
0
11- cardiovasculaire - respiratoire
0
0
80 - gériatrie aigue
0
0
100%
Score dépendance physique
2012
13- santé mentale
12 - neuromusculaire
Les prises en charge
particulières
2011
2012
16 - rhumato orthopédique
La CMC santé mentale (au sein de laquelle on trouve l’addictologie) représente plus du tiers de l’activité de l’établissement.
Les CMC 12,15,16 et 17 restent stables, tandis que les CMC 02 (respiratoire) et 01 (circulatoire) sont en hausse : + 60%, + 5 lits occupés ; elles
sont les plus concernées par le vieillissement de la population accueillie.
L’activité de soins palliatifs a fortement augmenté durant le 2e semestre et représente en moyenne annuelle 2 lits occupés.
L’activité de cancérologie progresse également avec + 1,4 lit occupé.
PRE T2A SSR ADULTES
2011
2011
2012
6.1
6.6
2.7
2.7
Dépendance physique > 12
7.8%
9.4%
Dépendance psychique > 6
1.8%
2.0%
AFFECTIONS TUMORALES
9.3%
10.9%
Score dépendance cognitive
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
103
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
TOTAL
74
7
AFFECTIONS TUMORALES
CARTOGRAPHIE
76
SOMMAIRE
8
GLOSSAIRE
LES MOYENS
FINANCES
EFFECTIFS
La mise à disposition par le CHU, dans le cadre d’une convention, d’un ETP de médecin pour l’addictologie
depuis le mois de mars porte à 3,1 ETP le temps médical au chillon.
Le démarrage de l’activité d’addictologie s’est appuyé sur des glissements de postes et a donné lieu à la
création de 3 ETP (IDE, AS et psychologue).
2011
2012
> 55
ans
Direction administration
8.29
8.30
1
Médecins
1.76
2.99
1
Pharmaciens
0.66
0.61
0
Cadre de santé
2.00
2.00
1
IDE
14.74
17.65
1
AS
18.82
18.85
3
Paramédical
7.70
5.98
0
Social/Educatif
1.39
0.90
0
ASH/ASHH
14.57
16.37
5
13.52
11.92
3
83.44
85.57
15
ETP moyens rémunérés*
Administratif
Médical
Soignant
Paramédical
Techniciens, cuisiniers
Logistique
TOTAL
Poids des secteurs
2012
Administratif
10%
Médical Soignant
Educatif
57%
ASH/ASHH
19%
Logistique
14%
TOTAL
100%
L’équilibre budgétaire est atteint et les dotations de fin d’année ciblées sur l’HTP en addictologie prévue pour 2013, donnent lieu à un excédent d’exploitation.
La hausse des charges de personnel s’explique par l’augmentation des effectifs et également par une
hausse des arrêts de travail dont plusieurs liés à des maternités.
La hausse des dépenses médicales s’explique par l’évolution des pathologies (cancérologie et soins
palliatifs en hausse) et par le vieillissement des patients accueillis.
CR 2010
CR 2011
EPRD
2012
CR 2012
CR 2012
/ 2011
4 086 189
4 106 020
4 924 493
4 609 760
12.3%
Dépenses médicales
189 448
187 271
219 484
233 512
24.7%
Dépenses hôtelières
775 034
847 528
853 000
884 924
4.4%
Amortissements et provisions
358 463
560 803
270 855
395 072
-29.6%
TOTAL DES CHARGES
5 409 133
5 701 622
6 267 832
6 123 268
7.4%
Dotation Annuelle de Financement
4 153 021
4 530 918
4 928 943
4 928 943
8.8%
539 732
532 000
554 755
2.8%
Charges de personnel
2012
Produits hospitaliers
563 643
Moyenne d’âge
42.8
Autres produits
899 657
921 039
806 889
909 556
-1.2%
% salariés > 55 ans
21%
5 616 321
5 991 689
6 267 832
6 393 253
6.7%
207 188
290 068
0
269 986
TOTAL DES PRODUITS
résultats comptables
*CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
ACTIONS DE FORMATIONS
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
RÉSULTATS
Le Chillon
FINANCIERS
Soins palliatifs et de confort
Hygiène hospitalière
Atelier thérapeutique terre
La structure financière poursuit sa
consolidation et tous les indicateurs
sont positifs. Elle reste toutefois limitée, et le Fonds de Roulement d’Investissement ne permet pas de financer
l’investissement nécessaire à la relocalisation.
2.0 M€
1.5 M€
1.0 M€
0.5 M€
0.0 M€
-0.5 M€
2010
2011
2012
-1.0 M€
LE CHILLON
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
104
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
QUALITÉ, SÉCURITÉ DES SOINS ET GESTION DES RISQUES
CQL/GDR/CQRE
mise à jour document politique gestion des
risques
suivi des FSEI - cartographie des risques
communication interne et externe - semaine
sécurité des patients
tableau de bord de pilotage
certification V 2010
CLIN
propositions et validations de procédures
d’hygiène, procédures standard, prélèvements
biologiques
suivi des travaux de l’EOH - semaine sécurité
des patients
EPP : améliorer la prise en charge des plaies
audits
certification V 2010
CLUD
audit douleur auprès des patients
renouvellement du matériel de positionnement
guide de la compression médicale et différents
modes opératoires
certification V 2010
LE CHILLON
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
INDICATEURS DE LUTTE CONTRE
LES INFECTIONS NOSOCOMIALES
COMEDIMS
CHSCT
livret du médicament
organisation PUI liée à la prise de poste du
nouveau pharmacien
élaboration et validation du guide antibiotique
de l’établissement
audits circuit du médicament + suivi du réaménagement de l’infirmerie
étude des FSEI portant sur les médicaments
certification V 2010
certification V 2010
suivi des accidents du travail et des incidents
bénins
aménagement du patio et locaux des euménides
(addictologie)
audits de connaissance des consignes incendie
du personnel de nuit
mise à jour du document unique
mise à jour du RI (harcèlement moral et sexuel)
CRUQ
CLAN
TBIN
2009
2010
2011
94
100
80
A
60
A
61
54
B
D
40
C C
20
C A A
0
ICALIN
ICSHA
ICATB
E
C
DE ED
CERTIFICATION V 2010
suivi des félicitations, plaintes et réclamations
et des questionnaires de satisfaction
suivi montée en charge addictologie
suivi négociation du CPOM
suivi de la démarche qualité et gestion des
risques
certification V 2010
semaine du goût/ateliers saveurs/journée nationale de l’alimentation/alimentation et développement durable
EPP dénutrition
groupe diabète
certification V 2010
protocoles alimentation en cas de diarrhée ou de
constipation
CME
Management
stratégique
100
60
20
0
Parcours
du patient
Gestion des
données du
patient
105
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
Management
des ressources
40
certification V 2010
médicalisation
EPP
projet addictologie : projet médical - demande
d’autorisation HTP
MAIA Maine et Loire
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
80
EPP
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
Management de
la qualité
et de la sécurité
des soins
Droits et place
des patients
GLOSSAIRE
SATISFACTION DES PATIENTS
2010
2011
2010
2012
97%
100%
2011
2012
Accueil
100%
80%
Reviendrait dans
l'établissement si
besoin
60%
32%
40%
Soins
Bien que d’un niveau très honorable, le taux de retour des questionnaires est en baisse. Cette baisse
s’explique par la réorganisation interne qui a, momentanément impacté le travail de sensibilisation des
patients à l’importance pour l’établissement de leurs réponses au questionnaire.
Restauration
Au final, la satisfaction reste au rendez-vous, et c’est l’hôtellerie qui rassemble les quelques insatisfactions (4%).
80%
20%
0%
Taux de retour
Taux de
satisfaction
2010
Hôtellerie
2011
2012
Accueil
100%
LES Reviendrait
PERSPECTIVES
dans 2013
l'établissement si
besoin
RÉSULTATS IPAQSS
Soins
80%
CHILLON
CHILLON
En parallèle la préparation de l’ouverture des
L’année 2013 sera principalement consacrée
unités de soins de suite spécialisés d’addictoloà l’ouverture sur AngersHôtellerie
de l’hospitalisation à Restauration
gie en HTP de Saumur et Cholet se poursuivra.
temps partiel en addictologie avec 3 étapes :
la poursuite des travaux d’aménagement
du local des « Hauts de Saint Aubin » et
l’équipement de la structure (informatique,
téléphonie, mobilier...),
la constitution de l’équipe qui intégrera en
partie des salariés déjà en fonction au Chillon,
la finalisation du projet médical et de prise en
charge, puis l’ouverture de la structure.
LE CHILLON
CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION
100%
100%
90%
90%
80%
80%
70%
70%
60%
60%
50%
50%
40%
40%
30%
30%
20%
20%
10%
10%
0%
0%
Faisant suite à la certification V 2010, l’établissement travaillera à la levée des recommandations.
Enfin la question de la relocalisation, enjeu de
taille au regard des besoins de lits de soins de
suite des établissements adresseurs, restera
prioritaire. Ce dossier nécessite des appuis
stratégiques et financiers pour le montage d’une
opération pour laquelle l’établissement ne dispose pas de fonds propres et ne peut pas réaliser
son capital foncier actuel comme apport initial.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
IPAQSS
IPAQSS
95%
95%
2009
2010
2011
2012
2009
2010
2011
2012
84%
84%
66%
66%
93%
93%
69%
69%
Tenue du
Délai d'envoi du Traçabilité de Dépistage des Traçabilité de
Tenue du
Délai d'envoi du Traçabilité de Dépistage des Traçabilité de
Dossier Patient courrier de fin l'évaluation de la
troubles
l'évaluation du
Dossier Patient courrier de fin l'évaluation de la
troubles
l'évaluation du
d'hospitalisation
douleur
nutritionnels risque d'escarre
d'hospitalisation
douleur
nutritionnels risque d'escarre
En 2012, l’établissement a choisi de faire un point «hors protocole HAS» sur les indicateurs IPAQSS.
L’arrivée de nouveaux médecins oblige à reposer les règles de tenue du dossier patient pour une
harmonisation des pratiques.
106
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ALOUETTE
INSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF PÉDAGOGIQUE
L’ITEP accueille des enfants et des adolescents âgés de 3 à 20 ans qui présentent des difficultés psychologiques dont l’expression, notamment l’intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l’accès aux apprentissages (extrait du décret 2005-11 du 6 janvier 2005).
L’objectif de la prise en charge est :
de soigner et d’accompagner vers un mieux-être,
de conduire, à terme, vers un retour en milieu de vie ordinaire par une éducation et une scolarisation adaptées.
LE PROJET D’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
Le CPOM 2012-2016 signé en fin d’année
2011 avec l’ARS retient deux objectifs
majeurs : adapter l’offre et développer la
démarche qualité et la gestion des risques.
Sur l’offre, les orientations inscrites dans ce
CPOM, sont les suivantes :
extension de 6 places du groupe des
adolescents et ajustement de l’agrément
aux besoins de modulation entre l’internat
et le semi-internat sur les 56 places
actuelles,
mise en place d’une section de préorientation formationnelle pour 14 places,
intégrant une extension d’âge à 20 ans,
développement de la prise en charge en
SESSAD avec une extension de 5 places
sur la Roche Sur Yon et la création de 15
places dédiées à l’ensemble du territoire,
ajustement du recrutement pour favoriser
une prise en charge précoce (< 12 ans),
accentuation de la collaboration avec
la MDPH pour favoriser l’orientation des
enfants.
Le développement de la démarche qualité
précisée dans le CPOM, vise à :
promouvoir la culture de la bientraitance
et favoriser le respect des droits des
usagers,
soutenir les professionnels de l’établissement dans l’exercice de leurs responsabilités, notamment face aux situations
violentes,
informatiser le dossier de prise en charge
des enfants,
prévenir les risques en santé : violences,
circuit médicamenteux, avec un volet prévention des risques en maladie (bilans de
santé de dentaires, ophtalmologiques),
favoriser l’efficience en santé par l’amélioration du pilotage de l’établissement,
et prévoir une certification externe de la
démarche qualité de l’établissement à
l’horizon 2013.
Le CPOM inscrit une modification majeure sur
le financement de l’établissement en ce qu’il
permet un financement par dotation globale
pour l’ensemble de ses activités.
COOPÉRATION, CONVENTIONS, RÉSEAUX
Lien avec la CDAPH et l’ARS pour assouplir les
procédures d’accueil à l’ITEP : aménagement
des prises en charge, changement de statut
pour le même enfant : internat/semi internat,
accueil séquentiel, du fait des situations très
évolutives et susceptibles d’être modifiées
plusieurs fois en cours d’année.
Les relations de partenariat avec les services
de protection de l’enfance (Aide Sociale à
l’Enfance du département, Association de
Sauvegarde de l’Enfance) sont régulières et
constructives.
De même, les services de psychiatrie infantile
et ceux du Centre de Soins pour Adolescents
sont en coopération et en relation étroites
avec l’institut, de plus en plus d’enfants ou
d’adolescents nécessitant cette complémentarité.
Joël DESMONS
DIRECTEUR
CARACTÉRISTIQUES
74 places
internat 46 places
semi internat 10 places
SESSAD 18 places
Pour favoriser la scolarisation des enfants à
l’extérieur de l’établissement, un partenariat
actif est maintenu avec les collèges environnants et les écoles primaires de la ville de
La Roche sur Yon. Le travail de collaboration
avec les trois instituteurs référents de l’Éducation Nationale attachés à l’établissement
s’est intensifié, chaque enfant bénéficiant
désormais d’un Projet Personnalisé de Scolarisation.
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
107
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
47,3 ETP moyens rémunérés
Financement AM 2012 : 3,24 M€
COORDONNÉES
ITEP L’ALOUETTE
9 avenue Jean Etoubleau
85000 LA ROCHE SUR YON
Tél. : 02 51 24 14 00 - Fax 02 51 24 14 01
[email protected]
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
L’ACTIVITÉ
LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS DE 2012
L’année 2012 a été marquée par le début de la
mise en œuvre du CPOM 2012/2016.
Concrètement, cela s’est traduit par :
la fusion des moyens humains et matériels de
l’ITEP et du SESSAD,
la réforme de prise en charge des adolescents
avec l’augmentation de la modulation et des
activités extérieures et notamment la mise en
oeuvre de stages professionnels,
la mise en place, à moyens constants, d’une
ébauche de SIPFP, qualifiée de section de
découverte professionnelle, afin de mieux
concrétiser les projets de vie des adolescents
présents à l’Alouette et de préparer leur(s)
choix d’orientation professionnelle,
la mise en place des réseaux informatiques
nécessaires à l’informatisation du dossier
enfant,
la redistribution des locaux d’internat en
cohérence avec l’objectif de modulation dans
la prise en charge pour favoriser au maximum
l’accueil en semi-internat,
le renforcement du dialogue social afin
d’accompagner les changements importants engagés, dans un souci d’adhésion du
personnel et dans le cadre de la démarche
qualité qui constitue un levier intéressant à
ce titre ; les bons résultats de l’enquête sur
les risques psycho-sociaux (RPS) confortent
la direction dans ce dialogue continu avec les
équipes,
la finalisation de la formation des maîtresses
de maison qui seront toutes promues sur
cette fonction en mars 2013,
l’augmentation du temps de présence du
médecin (environ 50%) et le recrutement d’un
pédopsychiatre afin de se mettre en conformité avec les textes en vigueur
la réussite de deux membres de l’équipe de
direction à l’examen du CAFERUIS et la réussite de l’un d’eux à l’examen d’admission à la
formation CAFDES,
l’inspection de l’ARS, avec pour objectif principal l’évaluation de la bientraitance pour les
enfants, qui a démontré la qualité de prise en
charge des enfants par les équipes,
la finalisation des procédures MDPH/ITEP
pour la prise en considération de l’évolution
de chaque enfant, avec l’appui significatif de
l’ARS dans ce domaine,
l’expérimentation des familles d’accueil afin
de varier les prises en charge selon les besoins des enfants,
la poursuite de la collaboration avec le secteur psychiatrique grâce à la présence d’un
pédopsychiatre au sein de l’ITEP depuis une
année,
la rencontre de tous les psychologues scolaires afin de les sensibiliser à l’évolution de
l’établissement et à la nécessité d’orienter les
enfants au plus tôt vers un ITEP sans attendre
l’adolescence ; en 2013, la même action sera
menée auprès des professionnels du centre
d’information et d’orientation de l’Éducation
Nationale,
le début d’actualisation de la convention Éducation Nationale pour officialiser une unité
d’enseignement, avec le soutien de l’ARS,
la modification de l’agrément avec l’extension
de 8 places de SESSAD
ÉVOLUTION DE L’ACTIVITÉ
Le nombre de jeunes acueillis en
internat reste stable sur l’année
2012 mais le nombre de jours
d’accueil a été moindre en raison
du développement de la modulation
d’accueil ce qui permet de réinsérer
les jeunes accueillis dans un cursus dit de normalité, avec leur placement progressif dans un cycle de
semi internat. L’ITEP remplit ainsi
sa mission d’intégration.
50
1
40
30
20
46
45
48
45
24
10
0
9
2010
2011
2012
2010
INTERNAT
2011
2012
8
3
8
13
2010
2011
2012
SEMI-INTERNAT
INTERNAT
4
SESSAD
SEMI-INTERNAT
2012
2011
2012
2011
2012
46
46
10
10
10
11
jours d’ouverture
201
197
201
196
201
182
jours théoriques
9 246
9 062
2 010
9 408
2 010
2 002
nombre d’enfants
46
46
25
48
11
17
journées prévisionnelles
8 471
5 695
1 970
3 105
0
0
journées réalisées
6 652
5 017
2 920
2 402
3 158
2 728
taux d’occupation
71.9%
55.4%
145.3%
122.6%
157.1%
136.3%
lits et places agréés
* journées = séances pour le SESSAD
TAUX D'OCCUPATION
180%
160%
140%
120%
100%
80%
60%
40%
20%
0%
108
SESSAD
2011
122.6%
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
136.3%
2010
2011
2012
55.4%
INTERNAT
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
garçons
Le SESSAD intègre la montée en charge progressive de l’extension accordée pour atteindre 18 places à
compter du 15 novembre. Le décompte de l’activité s’est à nouveau établi sur les bases retenues en 2011
et précédemment, après l’expérimentation non concluante adoptée au 1er semestre.
L’ALOUETTE
INSTITUT THÉRAPEUTIQUE
ÉDUCATIF PÉDAGOGIQUE
filles
60
CARTOGRAPHIE
SEMI-INTERNAT
SOMMAIRE
SESSAD
GLOSSAIRE
LES MOYENS
DESTINATION À LA SORTIE
EFFECTIFS
Destination à la sortie
ITEP
2010
2011
2012
Les effectifs sont en baisse du fait d’un moindre remplacement notamment en IDE et sur les postes d’éducateur. L’augmentation du temps médical salarié a compensé la mise à disposition antérieure par le CHS.
100%
80%
55%
60%
40%
Administratif
18%
20%
9%
18%
0%
0%
Autre
Retour en Retour en Institution Autre ITEP
institution
famille avec famille avec spécialisée
spécialisée
scolarité de type IME
scolarité
(MECS)
spécialisée
normale
Sans
solution
0%
Médical &
parmédical
Social/
Educatif
Le nombre de sorties est conjoncturellement moins important cette année : 11 contre 19 en 2011.
Parmi ces sorties, les orientations (6) vers les IME ont été plus nombreuses grâce à la hausse des
disponibilités dans ces établissements.
2012
Administratif
12%
0
Médical Soignant
Educatif
62%
ASH/ASHH
17%
Logistique
9%
2012
> 55
ans
Direction administration
5.61
5.60
1
Médecins
0.32
0.30
IDE
1.42
0.92
0
Paramédical
4.76
3.94
2
Educateurs spécialisés
11.05
11.37
3
Assistante sociale
0.50
0.50
0
Autres
12.50
12.14
2
8.34
8.02
2
Moyenne d’âge
44.9
4.40
4.48
0
% salariés > 55 ans
24%
48.90
47.27
10
ASH/ASHH
Logistique
Poids des secteurs
2011
ETP moyens rémunérés*
Techniciens, cuisiniers
TOTAL
TOTAL
100%
2012
* CDI, CDD et postes mutualisés
internes ou externes Ets UGECAM
ACTIONS DE FORMATIONS
adaptation des fonctions de maîtresse de maison pour 6 agents
CAFERUIS pour 1 agent
RPS pour 1 agent
L’ALOUETTE
INSTITUT THÉRAPEUTIQUE
ÉDUCATIF PÉDAGOGIQUE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
109
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LES PERSPECTIVES 2013
FINANCES
L’année 2013 sera consacrée à stabiliser et consolider les organisations mises en place en 2012
afin de permettre aux professionnels de proposer aux enfants une offre de soins adaptée à leurs
situations.
Une politique de rationalisation a été mise en place par la direction de l’établissement pour l’année
2012 afin de diminuer les dépenses d’exploitation courante et de structure.
La mise en place d’une politique de remplacement drastique et d’optimisation de l’organisation du
roulement des équipes sur le terrain a permis de diminuer des dépenses du personnel.
Concernant les produits réalisés par l’établissement, une enveloppe a été allouée par l’ARS dans le
respect des engagements pris dans le CPOM signé fin 2011.
De plus, certaines actions menées par l’établissement dans le cadre de ses propres activités ont
permis de générer de nouvelles recettes.
Dépenses d’exploitation courante
Charges de personnel
Dépenses de structure
TOTAL DES CHARGES
Produits des tarifications
Autres produits d’exploitation
Produits financiers et non enc.
TOTAL DES PRODUITS
Résultats comptables
L’exercice 2012 confirme l’amélioration des résultats financiers, évolution positive de l’établissement
renforcée par la mise en oeuvre des
actions prévues au CPOM 20122016.
CA 2010
CA 2011
BA + DM
2012
CA 2012
CA
2012/2011
340 984
327 093
324 971
300 690
-8.1%
2 463 538
2 646 853
2 480 653
2 481 267
-6.3%
253 218
559 772
350 084
392 227
-29.9%
3 057 740
3 533 718
3 155 708
3 174 184
-10.2%
2 829 200
3 267 718
3 237 933
3 237 933
-0.9%
106 476
112 355
36 100
117 407
4.5%
9 208
106 907
20 000
92 370
-13.6%
2 944 884
3 486 980
3 294 033
3 447 710
-1.1%
-112 857
-46 738
138 325
273 526
RESULTATS FINANCIERS
en valeurs
2010
finalisation de l’informatisation du dossier patient,
réponse appel d’offre SESSAD mobile,
création officielle d’une SIPFP avec extension du groupe ADOS.
La vigilance reste de mise dans le cadre des risques psycho sociaux, même si des résultats
probants ont été constatés dans le cadre de l’enquête menée par le CNAM, missionné par l’UGECAM BRPL pour évaluer les RPS au sein de chaque établissement du groupe. Le constat du bon
positionnement de l’ITEP Alouette au regard des RPS est encourageant car cette problématique
était fortement prégnante et pénalisante en 2010.
En lien avec le CPOM, 2 actions majeures seront déroulées :
La poursuite de la démarche qualité pour obtenir à terme la certification qualité
l’extension du groupe ado et la mise en place officielle d’une SIPFP, en lien avec l’ARS
BFR
FRE
FRI
TRESORERIE
RÉSULTATS
L'Alouette
FINANCIERS
1.5 M€
1.3 M€
1. M€
0.8 M€
0.5 M€
0.3 M€
0. M€
-0.3 M€
-0.5 M€
-0.8 M€
-1. M€
Des actions prioritaires devront être impérativement menées pour progresser vers les objectifs
CPOM :
2011
2012
L’ALOUETTE
INSTITUT THÉRAPEUTIQUE
ÉDUCATIF PÉDAGOGIQUE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
110
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
LE GLOSSAIRE
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
111
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CARTOGRAPHIE
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
2A
ABHR
Agent Administratif
Association des Bibliothèques des Hôpitaux de
Rennes
BTS
C3RF
Brevet de Technicien Supérieur
Centre Régional de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle
ACG
AE AEB
AES
AFNOR
AFPA
Assistant Comptabilité Gestion
Acte d’Engagement
Agent Entretien du Bâtiment
Accident d’Exposition au Sang
Association Française de NORmalisation
Association pour la Formation Professionnelle des
Adultes
Agence Française de Sécurité SAnitaire des
Produits de Santé
Association de GEstion du Fonds pour l’Insertion
Professionnelle des Personnes Handicapées
Association LIgérienne d’Addictologie
Assurance Maladie
Aide Médico Psychologique
Agence Nationale d’Appui à la Performance
Agence nationale de l’Evaluation et de la qualité
des Etablissements Sociaux et Medico-sociaux
ANJou Evictions et Luttes contre les Infections
Nosocomiales
Réseau pour l’amélioration de la QUAlité, la gestion
des Risques et l’Evaluation En Santé
Agence Régionale de Santé
CA
CAE
CAFS
CANTOU
Compte Administratif
Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
Centre d’Accueil Familial Spécialisé
Centres d’Animation Naturelles Tirés d’Occupations
Utiles
Certificat d’Aptitude Professionnelle
Comité d’Aide à la Réflexion Ethique
Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au
Travail
Centre d’Aide par le Travail
Comptable Administratif/Technicien Administratif
Sanitaire et Social
Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel
Contrat d’AVenir
Cahier des Clauses Administratives Particulières
Centre Communal d’Action Sociale
Centre Communal d’Action Sanitaire et Sociale
Comité Central d’Entreprise
Coordination des Centres de Lutte Contre les
Infections Nosocomiales
Commission Consultative des Marchés de Sécurité
Sociale
Association pour la Recherche des Troubles de
l’apprentissage
Aide soignant
Aide Sociale à l’Enfance
Agent des Services Hospitaliers
Agent des Services Hôteliers et Hospitaliers
Association des Services de Soins A Domicile
Accident du Travail
Accident Vasculaire Cérébral
Association Vivre Mieux son Lymphoedeme
Budget Appprouvé
Borne Basse
Besoin en Fonds de Roulement
Borne Haute
Bactérie Multi Résistante
Bordereau de Prix Unitaire
Bretagne Pays de La Loire
CCTP
CDAPH
AFSSAPS
AGEFIPH
ALIA
AM
AMP
ANAP
ANESM
ANJELIN
AQUARES
ARS
ARTA
AS
ASE
ASH
ASHH
ASSAD
AT
AVC
AVML
BA
BB
BFR
BH
BMR
BPU
BRPL
GLOSSAIRE
CAP
CARE
CARSAT
CAT
CA/TASS
CATTP
CAV
CCAP
CCAS
CCASS
CCE
CCLIN
CCMOSS
CDD
CDES
CDI
CE
CESAME
CFDT
CFE-CGC
CFTC
CGPME
CGT
CGT-FO
CH
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Commission des Droits et de l’Autonomie des
Personnes Handicapées
Contrat à Durée Déterminée
Commission Départementale d’Éducation Spéciale
Contrat à Durée Indéterminée
Comité d’Entreprise
CEntre de SAnté MEntale
Confédération Française Démocratique du Travail
Confédération Française de l’Encadrement-Confédération Générale des Cadres
Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
Confédération Générale des Petites et des
Moyennes Entreprises
Confédération Générale du Travail
Confédération Générale du Travail - Force Ouvrière
Centre Hospitalier
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
CHBA
CHGR
CHIC
CHR
CHS
CHSCT
CHU
CIF
CIV
CLAN
CLCC
CLIC
CLIN
CLUD
CMC
CMD
CMDMS
CME
CMQ
CMU
CNAM
CNAMTS
Centre Hospitalier Bretagne Atlantique
Centre Hospitalier Guillaume Régnier
Centre Hospitalier Inter Communal
Centre Hospitalier Régional
Centre Hospitalier Spécialisé
Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de
Travail
Centre Hospitalier Universitaire
Congé Individuel de Formation
Comité d’Identito-Vigilances
Comité Liaison Alimentation Nutrition
Centre de Lutte Contre le Cancer
Centre Local d’Information et de Coordination
Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
Comité de LUtte contre la Douleur
Catégorie Majeure Clinique
Catégorie Majeure de Diagnostic
Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux
Stériles
Commission Médicale d’Établissement
Commission Médicale Qualité
Commission Médicale UGECAM
Caisse Nationale d’Assurance Maladie
Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
COLINES
COmité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
de l’EStuaire
COM
Contrat d’Objectifs et de Moyens
COMEDIMS COmité du MEdicament et des DIspositifs Médicaux Stériles
COMEDIV Eédical, de DIrection et des Vigilances
COMEX
COMmission EXécutive
COPIL
COmité de PILotage
COVIRIS COomité des VIgilances et des RISques
CPG
Contrat Pluriannuel de Gestion
CPOM
Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens
CQGR
Cellule Qualité et Gestion des Risques
CQL
Cellule Qualité Locale
CQR
Commission Qualité Régionale
CR
Compte de Résultat
CRAM
Caisse Régionale d’Assurance Maladie
CRE
Contrat de Retour à l’Equilibre
112
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
CREX
CRF
CRG
CRLCC
CROSMS
CRP
CRUQ
CRUQPC
CS
CSSR
CVS
DAF
DASRI
DD
DDASS
DHOS
DIM
DIRECCTE
DIU
DM
DMS
DNGU
DP
DPAS
DPI
DPLG
DU
DUERP
EHPAD
EI
EOH
EPICES
CARTOGRAPHIE
Comité de Retour d’EXpériences
Centre de Rééducation Fonctionnelle
Centre Régional de Gériatrie
Centre Régional de Lutte Contre le Cancer
Commission Régionale de l’Organisation Sociale et
Médico Sociale
Centre de Rééducation Professionnelle
Commission des Relations avec les Usagers et de
la Qualité
Comission des Relations avec les Usagers, de la
Qualité et de la Prise en Charge
Court Séjour
Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
Conseil de la Vie Sociale
Dotation Annuelle de Financement
Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux
Développement Durable
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et
Sociales
Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation
des Soins
Département d’Information Médicale
Direction Régionale des Entreprises, de la
Concurrence, de la Consommation, du Travail et de
l’Emploi
Diplôme Inter Universitaire
Décision Modificative
Durée Moyenne de Séjour
Direction Nationale du Groupe UGECAM
Délégué du Personnel
Diplôme Professionnel d’Aide Soignant
Dossier Patient Informatisé
Diplômé Par Le Gouvernement
Diplôme Universitaire
Document Unique d’Evaluation des Risques
Professionnels
Etablissement d’Hébergement pour Personnes
Agées Dépendantes
Evénement Indésirable
Equipe Opérationnelle Hygiène
Evaluation de la Précarité et des Inégalités de
santé dans les Centres d’Examen de Santé
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
EPP
EPRD
ESAT
ETP
EVA
FAF
FAGERH
FJT
FMESPP
FNA
FNMF
FO
FPS
FRE
FRI
FSEI
GCS
GDR
GIE
GIP
GIR
GMF
GMP
GPEC
GPMS
GVT
HACCP
HAD
HADAR
HAS
HC
HDJ
HIA
HLM
HT
HTC
HTP
Evaluation des Pratiques Professionnelles
Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses
Etablissements et Services d’Aide par le Travail
Équivalent Temps Plein
Échelle Visuelle Analogique
Fonds Assurance Formation
Fédération des Associations Gestionnaires et des
Etablissements de Rédaptation pour Handicapés
Foyer Jeune Travailleur
Fonds de Modernisation des Etablissements de
Santé Publics et Privés
Fonds National d’Adaptation
Fédération Nationale de la Mutualité Française
Force Ouvrière
Formation de Premiers Secours
Fonds de Roulement d’Exploitation
Fonds de Roulement d’Investissements
Fiche de Signalement des Évènements Indésirables
Groupement de Coopération Sanitaire
Gestion des Risques
Groupement d’Intérêt Economique
Groupement d’Intérêt Privé
Groupe Iso Ressources
Garantie Mutuelle des Fonctionnaires
Gir Moyen Pondéré
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
Groupe iso-ressources moyen Pondéré Soins
Glissement Vieillesse Technicité
Hazard Analysis Critical Control Point
Hospitalisation A Domicile
Hospitalisation A Domicile d’Angers et sa Région
Haute Autorité de Santé
Hospitalisation Complète
Hospitalisation De Jour
Hôpital d’Instruction des Armées
Habitation à Loyer Modéré
Hors Taxes
Hospitalisation à Temps Complet
Hospitalisation à Temps Partiel
GLOSSAIRE
ICALIN
ICATB
ICO
ICSHA
IDE
IFSI
IME
IMK
IPAQSS
IPFA
IRCNA
ITEP
IVA
JALMALV
KCl
LIN
MAIA
MAQ
MCO
MDPH
MEAG
MECS
MEDEF
MEEM
MEOPA
MIGAC
MK
MNA
MO
MPR
MR
MS
MSSR
Indice Composite des Activités de Lutte contre les
Infections Nosocomiales
Indice Composite de bon Usage des Antibiothiques
Institut de Cancérologie de l’Ouest
Indice de la Consommation des Solutés HydroAlcooliques
Infirmier Diplômé d’Etat
Institut de Formation de Soins Infirmiers
Institut Médico Éducatif
Institut Masseur-kinésithérapeute
Indicateurs Pour l’Amélioration de la Qualité et de
la Sécurité des Soins
Institut Polyvalent de Formation Adaptée
Institut Régional Cancer Nantes Atlantique
Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique
Indice de Valorisation de l’Activité
Jusqu’A La Mort Accompagner La Vie
Chlorure de Potassium
Lutte contre les Infections Nosocomiales
Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des
malades Alzheimer
Manuel d’Assurance Qualité
Médecine Clinique Obstétrique
Maison Départementale des Personnes Handicapées
MEnuiserie et AGencements
Maison d’Enfants à Caractère Sanitaire
Mouvements des Entreprises DE France
Mécanicien d’Equipement et d’Engins Motorisés
Mélange Equimolaire d’Oxygène et de Protosyde
d’Azote
Mission d’Intérêt Général et d’Aide à la Contractualisation
Masseur Kinésithérapeute
Mini Nutritional Assessment (évaluation de l’état
nutritionnel)
Maîtrise d’œuvre
Médecine Physique et de Réadaptation
Maison de Retraite
Moyen Séjour
Médecine Soins de Suite et de Réadaptation
UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
NCN
ONCOPAL
OPB
OQOS
ORION
ORL
PAQ
PAQSS
PATHOS
PBL
PEP
PGFP
PGR
PMSI
PRE
PRS
PSPH
PUI
RAMIS V
RAQ
RC
RDC
REDO
RESAAD
RESPAVIE
RETEX
RH
RHS
RIME
RMI
RPS
RSA
RSA
RSS
SA/SAMS
113
Nouvelles Cliniques Nantaises
OnCOlogie des PAys de la Loire
Ouvrier Polyvalent du Bâtiment
SC
SCM
SDSI
SEGPA
Objectif Quantifié de l’Offre de Soins
Oto-Rhino-Laryngologie
Plan d’Amélioration de la Qualité
Plan d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité
des Soins
Outil d’évaluation des niveaux de soins nécessaires pour les traitements des états pathologiques des personnes âgées
Pierre Blanche
Pratique Exigible Prioritaire
Plan Global de Financement Pluriannuel
Pôle Gérontologique Rennais
Programme Médicalisé des Systèmes d’Informations
Plan de Retour à l’Equilibre
Plan Régional de Santé
Participant au Service Public Hospitalier
Pharmacie à Usage Intérieur
Réseau de prise en charge des Amputés de
Membre Inférieur sur le secteur V
Responsable Assurance Qualité
Règlement de Consultation
Rez De Chaussée
REseau de la Douleur de l’Ouest
RESeau des Acteurs en ADdictologie
REseau Soins Palliatifs et Accompagnement en fin
de VIE
RETour d’EXpériences
Ressources Humaines
Résumé Hebdomadaire de Semaine
Répertoire Interministériel des Métiers de l’Etat
Revenu Minimum d’Insertion
Risques Psycho-Sociaux
Résumé de Sortie Anonymisé
Revenu de Solidarité Active
Résumé de Sortie Standardisé
Secrétaire Assistant/Secrétaire Assistant Médico-
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2012
SESSAD
SFAA
SHA
SI
SIBA
SIPFP
SLD
SOLEN
SROS
SSIAP
SSR
SST
T2A
TASS
TEB
TENS
TO
UAMG
UCC
UCPO
UFFORE
UGECAM
USLD
UNAFAM
UPA
URSSAF
VAE
CARTOGRAPHIE
Social
Secrétaire Comptable
Société Civile Mobilière
Schéma Directeur des Systèmes d’Information
Section d’Enseignement Général et Professionnel
Adapté
Service d’Éducation Spécialisée et Soins A Domicile
Société Française Alcoologie/Addictologie
Solution Hydro Alcoolique
Système d’information
Syndicat Interhospitalier en Blanchisserie
d’Angers
Section d’Initiation et de Première Formation
Professionnelle
Soins de Longue Durée
SOlutions Logistique ENvironnement
Schéma Régional d’Organisation Sanitaire
Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à
Personnes
Soins de Suite et de Réadaptation
Sauveteur Secouriste du Travail
Tarification A l’Activité
Technicien Administratif Sanitaire et Social
Technicien d’Etude du Bâtiment
Neurostimulation Electrique Transcutanée
Taux d’Occupation
Unité d’Accueil Médical Gérontologique
Unité Cognitivo Comportementale
Unité de Concertation Pluridisciplinaire en Oncologie
Unité Fonctionnelle de FOrmation et de REinsertion
Union pour la Gestion des Etablissements de
Caisses d’Assurance Maladie
Unité de Soins de Longue Durée
Union Nationale des Amis et FAmilles de Malades
psychiques
Union Professionnelle Artisanale
Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales
Validation des Acquis et des Expériences
SOMMAIRE
GLOSSAIRE
Groupe UGECAM Bretagne Pays de la Loire
Tél. : 02 40 13 82 00
Fax : 02 40 13 82 01
2 Chemin du Breil – BP 60075
44814 Saint Herblain Cedex
E.mail : [email protected]
www.ugecam-brpl.fr
RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2012
CONCEPTION GRAPHIQUE ET MISE EN PAGE : S. BÉGAUD
IMPRESSION : RDS ATLANDOC