Tableau de concordance des rubriques budgétaires figurant au
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SOMMAIRE Code 02 06 07 09 10 11 12 13 14 20 24 26 27 28 33 35 45 48 Département BUDGET GENERAL COUR ROYALE MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION MINISTERE DE LA COMMUNICATION MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE MINISTERE DE LA SANTE MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES MINISTERE DU TOURISME MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE MINISTERE DE L'ARTISANAT, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'INVESTISSEMENT ET DE L'ECONOMIE NUMERIQUE MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION HAUT COMMISSARIAT AUX ANCIENS RESISTANTS ET ANCIENS MEMBRES DE L'ARMEE DE LIBERATION HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL Page 1 3 5 7 9 11 29 31 71 73 169 177 181 183 185 187 189 199 CST,SEGMA 06.001 08.018 FONDS SPECIAL POUR LE SOUTIEN DES JURUDICTIONS DIRECTION DE LA FORMATION DES CADRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES 209 210 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 COUR ROYALE Code: 02 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.02.000 RUBRIQUES CHAP. ART. § LGN. 1000 10 20 1.2.2.0.0.02.000 COUR ROYALE 1000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 SERVICES DU PALAIS ROYAL 10 Travaux d'équipement relatifs à la Cour Royale 30 Travaux de construction ou d'extension de bâtiments administratifs 40 Agencement, aménagement et installation 30 50 Etudes liées à la construction, restauration, aménagement et extension des bâtiments administratifs 40 60 Etudes et Contrôles 50 70 Achat de mobilier et de matériel 60 80 Travaux divers 70 90 Matériel technique et éléctronique 80 91 Achat et installation du matériel technique et électronique 81 92 Achat de matériel informatique et de logiciels 82 1 2 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES Code: 06 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.06.000 RUBRIQUES CHAP. ART. § 3400 60 LGN. 1.2.2.0.0.06.000 MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES 3400 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 SERVICES COMMUNS DU DOMAINE JUDICIAIRE 60 Appui à la réforme du système judiciaire 60 Matériel et mobilier 20 61 Achat de mobilier et de matériel 21 62 Achat et installation de matériel technique 22 63 Entretien et réparation du matériel technique 23 64 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 24 65 Entretien et réparation du matériel informatique 25 70 Achat de fournitures 30 71 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 31 72 Achat de fournitures informatiques 32 80 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 40 3 4 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION Code: 07 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.07.000 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 60 13 6000 10 51 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION 0000 1.2.2.0.0.07.000 ADMINISTRATION GENERALE 60 Appui à l'action Diplomatique 13 6000 Frais de transport des consultants et acteurs non étatiques au départ et à destination du Maroc ou au départ et à destination d'autres pays MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES 10 Réalisations immobilières 51 Construction de chancellerie à Washington et charges connexes 52 Construction d'un complexe diplomatique à Abu Dhabi et charges connexes 52 53 Construction d'une chancellerie et d'une résidence à Islam Abad et charges connexes 53 54 Construction d'un complexe diplomatique à Nouakchott et charges connexes 54 216 003 1 5 10/01/2014 6 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA COMMUNICATION Code: 09 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.09.000 RUBRIQUES CHAP. ART. § 0000 80 LGN. 1.2.2.0.0.09.000 MINISTERE DE LA COMMUNICATION 0000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 ADMINISTRATION GENERALE 70 Modernisation de l'administration 10 Etudes générales 10 20 Achat de matériel informatique et de logiciels 20 30 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 40 Agencement, aménagement et installation 40 7 8 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.10.000 RUBRIQUES MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES 0000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.10.000 3900 ADMINISTRATION GENERALE 11 Code: 10 11 Construction et équipement 10 Etudes liées à la construction de bâtiments 11 20 Achat de terrains 12 30 Construction de bâtiments administratifs 13 40 Travaux d'aménagement de bâtiments administratifs et d'installation 14 40 Travaux d'aménagement de bâtiments administratifs et d'installation 15 52 Achat de matériel d'imprimerie et d'impression 12 14 61 Achat de véhicules utilitaires 11 21 62 Achat de motocycles et cycles 22 63 Achat de véhicules de tourisme 23 12 12 Modernisation de l'administration 11 Achat de matériel informatique et de logiciels 11 14 Achat de matériel technique 12 14 Achat de matériel technique 13 21 Etudes et assistance technique liées à l'appui aux missions du département 21 21 Etudes et assistance technique liées à l'appui aux missions du département 22 9 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.11.000 RUBRIQUES MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE 2000 Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3000 11 10 1.2.2.0.0.11.000 ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE JUSQU'A L'AGE DE 15 ANS 11 Développement de l'enseignement préscolaire 10 Construction des salles en préscolaire 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 11 12 Achat de terrains 12 13 Construction de bâtiments et de logements scolaires 13 20 Equipement 20 21 Etudes et Contrôles 21 22 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 22 23 Achat de matériel didactique et pédagogique 23 25 Achat de manuels et d'ouvrages 25 27 Achat de matériel informatique et de logiciels 27 30 Aménagement et réhabilitation des bâtiments et des installations 30 31 Etudes et Contrôles 31 32 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 32 33 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 33 12 Extension de l'offre d'enseignement scolaire 10 Augmentation de la capacité d'accueil de l'enseignement primaire 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 3000 12 10 11 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Achat de terrains 12 13 Construction de bâtiments et de logements scolaires 13 15 Frais d'autorisation de construire 15 20 Equipement des écoles 20 21 Etudes et Contrôles 21 22 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 22 23 Achat de matériel didactique et pédagogique 23 25 Achat de manuels et d'ouvrages 25 27 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 27 30 Augmentation de la capacité d'accueil de l'enseignement collégial 30 31 Etudes liées à la construction de bâtiments 31 32 Achat de terrains 32 33 Construction de bâtiments et de logements scolaires 33 34 Frais d'autorisation de construire 34 40 Equipement des collèges 40 41 Etudes et Contrôles 41 42 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 42 43 Achat de matériel didactique et pédagogique 43 44 Achat de manuels et d'ouvrages 44 45 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 45 12 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 13 RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3000 13 10 Mise à niveau des établissements scolaires 10 Mise à niveau des établissementsd'enseignement primaire 11 Etudes et Contrôles 11 12 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 12 13 Transfert et réfection des locaux scolaires 13 14 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 14 15 Achat de matériel didactique et pédagogique 15 16 Contribution aux travaux d'approvisionnement en eau potable des écoles rurales 16 17 Contribution aux travaux d'assainissement des écoles rurales 17 20 Mise à niveau des établissements d'enseignement collégial 20 21 Etudes et Contrôles 21 22 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 22 23 Transfert et réfection des locaux scolaires 23 24 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 24 25 Achat de matériel didactique et pédagogique 25 14 Promotion de l'égalité des chances d'accès à l'enseignement obligatoire 10 Construction des internats en primaire 11 Etudes liées à la construction des internats 11 13 Construction des internats en primaire 13 20 Equipement des internats en primaire 20 3000 13 14 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Achat de mobilier et de matériel d'internat 21 30 Réhabilitation des internats en primaire 30 31 Etudes et Contrôles 31 32 Travaux d'aménagement des internats de l'enseignement primaire 32 40 Construction des internats en collégial 40 41 Etudes liées à la construction des internats 41 42 Construction des internats en collégial 42 50 Equipement des internats en collégial 50 51 Achat de mobilier et de matériel d'internat 51 60 Réhabilitation des internats 60 61 Etudes et Contrôles 61 62 Travaux d'aménagement des internats de l'enseignement collégial 62 63 Achat de mobilier et de matériel d'internat 63 15 Promotion et développement de l'éducation physique et du sport scolaire 10 Mise à niveau des terrains de sport 11 Etudes et Contrôles 11 12 Aménagement et équipement des terrains de sport 12 16 3000 15 10 Equité en faveur des enfants et communautés à besoins spécifiques 10 Travaux d'aménagement 11 Etudes et Contrôles 3000 16 10 11 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 12 13 Achat d'équipement des classes intégrées 13 17 Amélioration du dispositif pédagogique 10 Achat de matériel didactique et pédagogique 20 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 18 3000 17 10 20 Projet de développement de l'enseignement secondaire collègial en milieu rural (JBIC) 20 Equipement 21 Mobilier et matériel d'enseignement et de bureau 21 30 Frais de gestion du projet 30 31 Etudes, conventions et assistance technique 31 34 Achat de véhicules utilitaires 34 35 Achat de véhicules de tourisme 35 36 Achat de matériel informatique et de logiciels 36 37 Achat de fournitures informatiques 37 3000 3000 38 20 ENSEIGNEMENT QUALIFIANT ET POST-BAC 11 Mise à niveau de l'offre du secondaire qualifiant 10 Augmentation de la capacité d'accueil de l'enseignement secondaire qualifiant 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 11 12 Achat de terrains 12 13 Construction de bâtiments et de logements scolaires 13 15 3000 21 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 20 Equipement des lycées 20 21 Etudes et Contrôles 21 22 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 22 23 Achat de matériel didactique et pédagogique 23 24 Achat de mobilier et de matériel d'internat 24 25 Achat de manuels et d'ouvrages 25 27 Achat de matériel informatique et de logiciels 27 50 Aménagement et réhabilitation des bâtiments et d'installation 50 51 Etudes et Contrôles 51 52 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 52 53 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 53 12 Promotion de l'excellence 10 Construction des lycées de référence 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 11 12 Achat de terrains 12 13 Construction de bâtiments et de logements scolaires 13 20 Equipement d'établissement de référence 20 21 Etudes et Contrôles 21 22 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 22 23 Achat de matériel didactique et pédagogique 23 3000 16 22 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 24 Achat de mobilier et de matériel d'internat 24 25 Achat de manuels et d'ouvrages 25 27 Achat de matériel informatique et de logiciels 27 30 Aménagement et réhabilitation des lycées de référence 30 31 Etudes et Contrôles 31 32 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 32 40 Développement de l'enseignement technique et des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) 40 41 Etudes liées à la construction de bâtiments 41 42 Achat de terrains 42 43 Construction de bâtiments et de logements scolaires 43 50 Equipement 50 51 Etudes et Contrôles 51 52 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 52 53 Achat de matériel didactique et pédagogique 53 54 Achat de mobilier et de matériel d'internat 54 55 Achat de manuels et d'ouvrages 55 57 Achat de matériel informatique et de logiciels 57 60 Aménagement et réhabilitation des bâtiments et d'installation 60 61 Etudes et Contrôles 61 62 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 62 17 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 63 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 63 64 Achat de matériel didactique et pédagogique 64 21 Programme général des lycées 10 Construction de bâtiments 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 11 12 Achat de terrains 12 13 Construction de bâtiments et de logements scolaires 13 20 Equipement 20 21 Etudes et Contrôles 21 22 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 22 23 Achat de matériel didactique et pédagogique 23 24 Achat de mobilier et de matériel d'internat 24 25 Achat de manuels et d'ouvrages 25 27 Achat de matériel informatique et de logiciels 27 50 Aménagement et réhabilitation des bâtiments et des installations 50 51 Etudes et Contrôles 51 52 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 52 22 3000 41 10 Projet de renforcement de l'enseignement secondaire et technique 10 Construction de bâtiments 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 3000 42 10 11 18 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Construction de bâtiments et de logements scolaires 13 20 Equipement 20 21 Achat de matériel didactique et pédagogique 21 22 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 22 30 Aménagement et réhabilitation des bâtiments et des installations 30 31 Etudes et Contrôles 31 32 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 32 40 Etudes, stages, formation, convention et assistance technique 40 41 Etudes, conventions et assistance technique 41 42 Stages et Formation 42 50 Frais de gestion du projet 50 51 Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés 51 52 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 52 53 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 53 54 Achat de matériel et mobilier de bureau 54 55 Achat de matériel informatique et de logiciels 55 56 Location de matériel informatique 56 57 Achat de véhicules utilitaires 57 60 Frais du lycée de réference 60 61 Etudes liées à la construction de bâtiments 61 19 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 62 Construction de bâtiments et de logements scolaires 62 64 Frais d'autorisation de construire 64 65 Achat de mobilier d'enseignement, de mobilier et de matériel de bureau 65 66 Achat de mobilier et de matériel d'internat 66 67 Achat de matériel didactique et pédagogique 67 68 Etudes et Contrôles 68 69 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 69 70 Autres frais du lycée de référence 70 71 Achat de matériel informatique et de logiciels 71 72 Formation et assistance technique 72 73 Etudes informatiques 73 74 Entretien et maintenance du matériel informatique et de climatisation 74 4000 EDUCATION NON FORMELLE 10 Soutien des missions 10 Achat de terrains et de bâtiments 11 Achat de terrains 11 12 Etudes liées à la construction et à l'aménagement des bâtiments 12 13 Travaux d'aménagement et d'installation 13 14 Construction de bâtiments administratifs 14 20 Equipement informatique 20 5100 20 10 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Achat de matériel informatique et de logiciels 21 22 Achat de fournitures informatiques 22 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 40 Achat de véhicules utilitaires 40 50 Campagnes de sensibilisation 50 60 Achat de motocycles et cycles 60 20 Ecole de la deuxième chance 10 Construction de bâtiments 11 Etudes liées à la construction et à l'aménagement des bâtiments 11 12 Achat de terrains 12 13 Construction de bâtiments 13 20 Equipement 20 21 Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau 21 22 Achat de matériel didactique et pédagogique 22 30 Parrainage 30 31 Contribution à l'éducation non formelle 31 32 Frais de conception et d'impression 32 33 Etudes et assistance technique 33 34 Campagnes de sensibilisation 34 40 Programme avec les associations 40 5300 21 10 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 41 Contribution à l'éducation non formelle 41 42 Frais d'assurances 42 43 Frais de conception et d'impression 43 44 Etudes et assistance technique 44 45 Campagnes de sensibilisation 45 46 Frais de cours et vacations 46 50 Cycle Istidrak 50 51 Contribution à l'éducation non formelle 51 52 Frais de conception et d'impression 52 53 Etudes et assistance technique 53 54 Campagnes de sensibilisation 54 55 Frais de cours et vacations 55 30 lutte contre l'abandon scolaire 10 Cellules de veille 11 Heures supplémentaires et frais de vacations 11 12 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 12 13 Campagnes de sensibilisation 13 20 Soutien éducatif 20 21 Contribution à l'éducation non formelle 21 22 Frais de cours et vacations 22 5300 22 20 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 23 Campagnes de sensibilisation 23 24 Frais de conception et d'impression 24 25 Etudes et assistance technique 25 30 Soutien à l'éducation de la petite enfance 30 31 Contribution à l'éducation non formelle 31 32 Frais de cours et vacations 32 33 Campagnes de sensibilisation 33 40 lutte contre le redoublement et le décrochage 40 41 Contribution à l'éducation non formelle 41 42 Frais de conception et d'impression 42 43 Etudes, conventions et assistance technique 43 44 Frais de cours et vacations 44 45 Campagnes de sensibilisation 45 46 Formation et assistance technique 46 50 Sécurisation du temps scolaire 50 51 Contribution à l'éducation non formelle 51 52 Campagnes de sensibilisation 52 53 Etudes, conventions et assistance technique 53 54 Frais de conception et d'impression 54 55 Distribution des prix 55 23 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 41 RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5300 31 10 Soutien des missions 10 Matériel, mobilier et fournitures de bureau 11 Achat de matériel et mobilier de bureau 11 12 Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés 12 13 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 13 20 Equipement informatique 20 21 Achat de matériel informatique et de logiciels 21 22 Achat de fournitures informatiques 22 30 Achat de matériel audio-visuel 30 40 Publicité, impression et insertion 40 50 Distribution des prix 50 60 Abonnement et documentation 60 70 Achat de véhicules utilitaires 70 80 Achat de matériel didactique 80 90 Dépenses diverses 90 91 Stages d'études 91 92 Frais de mission et de séjour d'experts étrangers au Maroc 92 93 Frais de transport du personnel à l'étranger 93 94 Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc 94 95 Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume 95 24 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 96 42 RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Indemnités de mission à l'étranger LGN. 96 Ecole de la deuxième chance 10 Contribution à l'éducation non formelle 20 Frais de conception et d'impression 20 30 Etudes et assistance technique 30 40 Frais de cours et vacations 40 50 Campagnes de sensibilisation 50 70 Formation et assistance technique 70 80 Achat de manuels, livres, de fournitures scolaires et de cartables 80 90 Achat de lunettes de correction 90 43 5300 32 10 lutte contre l'abandon scolaire 10 Cellules de veille 11 Heures supplémentaires et frais de vacations 11 12 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 12 13 Campagnes de sensibilisation 13 20 Soutien éducatif 20 21 Contribution à l'éducation non formelle 21 22 Frais de cours et vacations 22 23 Etudes et assistance technique 23 24 Frais de conception et d'impression 24 5300 25 33 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 25 Campagnes de sensibilisation 25 30 Soutien à l'éducation de la petite enfance 30 31 Contribution à l'éducation non formelle 31 32 Frais de cours et vacations 32 33 Etudes et assistance technique 33 34 Frais de conception et d'impression 34 35 Campagnes de sensibilisation 35 51 Soutien des missions 10 Matériel, mobilier et fournitures de bureau 11 Achat de matériel et mobilier de bureau 11 12 Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés 12 13 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 13 20 Equipement informatique 20 21 Achat de matériel informatique et de logiciels 21 22 Achat de fournitures informatiques 22 30 Achat de matériel audio-visuel 30 40 Publicité, impression et insertion 40 50 Abonnement et documentation 50 60 Achat de véhicules utilitaires 60 70 Achat de matériel didactique 70 5300 26 41 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 80 Stages d'études 80 90 Dépenses diverses 90 91 Frais de mission et de séjour d'experts étrangers au Maroc 91 92 Frais de transport du personnel à l'étranger 92 93 Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc 93 94 Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume 94 95 Distribution des prix 95 52 Ecole de la deuxième chance 10 Contribution à l'éducation non formelle 20 Frais de conception et d'impression 20 30 Etudes et assistance technique 30 40 Frais de cours et vacations 40 50 Campagnes de sensibilisation 50 60 Achat de manuels, livres, de fournitures scolaires et de cartables 60 70 Achat de lunettes de correction 70 80 Achat de matériel didactique 80 53 5300 42 10 lutte contre l'abandon scolaire 10 Cellules de veille 11 Heures supplémentaires et frais de vacations 11 12 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 12 5300 27 43 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 11 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Campagnes de sensibilisation 13 20 Soutien éducatif 20 21 Contribution à l'éducation non formelle 21 22 Frais de cours et vacations 22 23 Etudes et assistance technique 23 24 Frais de conception et d'impression 24 25 Achat de manuels, livres, de fournitures scolaires et de cartables 25 26 Campagnes de sensibilisation 26 30 Soutien à l'éducation de la petite enfance 30 31 Contribution à l'éducation non formelle 31 32 Frais de cours et vacations 32 33 Etudes et assistance technique 33 34 Frais de conception et d'impression 34 35 Campagnes de sensibilisation 35 28 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SANTE Code: 12 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.12.000 RUBRIQUES CHAP. ART. § LGN. 1500 20 1503 22 11 1510 23 11 1515 21 30 1.2.2.0.0.12.000 MINISTERE DE LA SANTE 1500 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE 20 Appui à la couverture sanitaire mobile dans le monde rural 1503 REGION DE GUELMIM-ES-SEMARA 22 Contribution aux dépenses d'équipement des établissements hospitalièrs gérés de manière autonome 11 1510 Subvention d'équipement au Centre Hospitalier Régional de Guelmim Es-Smara REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 23 Contribution aux dépenses d'équipement des établissements hospitalièrs gérés de manière autonome 11 1515 Subvention d'équipement au Centre Hospitalier Régional de Rabat-Salé-Zemmour-Zâer REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 21 Construction et équipement des formations hospitalières 21 Construction de bâtiments administratifs 30 Travaux d'aménagement et d'installation 1516 30 REGION DE TANGER-TETOUAN 22 Contribution aux dépenses d'équipement des établissements hospitalièrs gérés de manière autonome 11 Subvention d'équipement au Centre Hospitalier Régional de la Wilaya de Tétouan 14 Subvention d'équipement au Centre Hospitalier Régional de la Wilaya de Tanger 4200 1516 22 11 14 DIRECTION DE L'EPIDEMIOLOGIE ET DE LA LUTTE CONTRE LES MALADIES 40 Plan national de prévention et de contrôle du cancer 50 Versement à la Fondation Lalla Salma de prévention et de lutte contre les cancers 29 4200 40 50 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SANTE Code: 12 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 6000 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6000 20 60 INSTITUTS, CENTRES ET LABORATOIRES 20 Subvention aux instituts, centres et laboratoires nationaux 60 Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale de Santé Publique 30 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.13.000 RUBRIQUES CHAP. ART. § LGN. 0000 10 11 1.2.2.0.0.13.000 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 SUPPORT ET PILOTAGE 10 Gestion des ressources 11 Achat de terrains 12 Etudes liées à la construction de bâtiments 15 13 Construction de bâtiments administratifs 12 14 Etudes d'aménagement 16 15 Travaux d'aménagement et d'installation 13 16 Frais de publicité et d'insertion 14 17 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 17 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 41 Achat de véhicules utilitaires 41 42 Achat de véhicules de tourisme 42 43 Achat de motocycles et cycles 43 50 Frais d'organisation et traitement des archives 50 61 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 61 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 62 62 20 11 2000 10 11 Abonnement et documentation 0000 20 12 Abonnement et documentation 2000 10 32 31 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 20 13 63 Subvention au SEGMA "Division Administrative" 70 Etudes générales 70 Etudes générales 2000 10 20 81 Etudes informatiques 0000 30 10 81 Etudes informatiques 2000 10 11 82 Achat et installation du matériel informatique 0000 30 20 82 Achat et installation du matériel informatique 2000 10 12 83 Achat de logiciels et progiciels informatiques 0000 30 30 83 Achat de logiciels et progiciels informatiques 2000 10 13 84 Assistance technique, stage et formation 0000 30 40 84 Assistance technique, stage et formation 2000 10 14 85 Entretien et réparation du matériel informatique 0000 30 50 86 Location du matériel informatique et de logiciels 86 Location du matériel informatique et de logiciels 2000 10 15 87 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 0000 30 70 88 Frais afférents à l'hébergement et l'infogérance des systèmes d'information 40 36 10 11 20 20 60 Défense judiciaire 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 1300 32 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 30 Inspection, audit et évaluation des politiques publiques 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 2000 6400 10 11 POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET STRATÉGIE DES FINANCES PUBLIQUES 10 Soutien de la politique budgétaire 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 6100 33 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 40 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 20 20 20 10 11 Régulation du secteur financier et gestion de la trésorerie 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 30 6200 Aide à la décision en matière de politique économique et financière 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 6300 34 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 40 Gestion du portefeuille de l’Etat et contrôle des entreprises publiques 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 50 6600 10 11 Encadrement du secteur de la prévoyance sociale, régulation et contrôle des assurances et des réassurances 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Location du matériel informatique et de logiciels 15 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 6700 35 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 32 3000 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Abonnement et documentation LGN. 32 FACILITATION, SÉCURISATION DES ÉCHANGES ET PROTECTION DU CONSOMMATEUR 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 20 3000 10 14 Facilitation des échanges 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Entretien et réparation du matériel informatique 15 16 Location du matériel informatique et de logiciels 16 17 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 17 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 3000 36 20 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 32 Abonnement et documentation 32 33 Achat de matériel didactique 33 30 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 40 Achat de vedettes et de patrouilleurs 40 50 Achat de moyens de transmission, sécurité et de surveillance 50 61 Armement et munitions 61 62 Habillement 62 63 Campement et matériel de barrage 63 64 Frais de formation et stages 64 65 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 65 66 Entretien et réparation des équipements et accessoires de sécurité, de surveillance et de moyens de recharges de transmission 66 71 Achat de véhicules utilitaires 71 72 Achat de véhicules de tourisme 72 3000 37 30 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 73 Achat de motocycles et cycles 73 74 Achat de carburants et lubrifiants 74 40 Programme MEDA 10 Achat de véhicules utilitaires 20 Achat de matériel de transmissions et de pylones 20 30 Achat et installation de matériel technique 30 40 Fournitures pour le matériel technique et informatique 40 50 Assistance technique, stage et formation 50 60 Achat, installation et intégration de matériel et de logiciels informatiques 60 3001 3000 40 10 REGION DE OUED ED-DAHAB-LAGOUIRA 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 20 3001 10 14 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 3001 38 20 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 3002 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 40 Achat et installation du matériel informatique 20 3002 10 14 20 12 30 11 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 3002 12 39 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 3004 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 20 3004 10 14 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 3004 40 20 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 3007 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 20 3007 10 14 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 3007 41 30 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 3008 REGION DE L'ORIENTAL 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 40 Achat et installation du matériel informatique 20 3008 10 14 20 12 30 11 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 3008 42 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 41 3009 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique LGN. 41 REGION DU GRAND CASABLANCA 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 40 Achat et installation du matériel informatique 20 3009 10 14 20 12 30 11 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 3009 43 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 3010 CHAP. ART. § LGN. 3010 10 14 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 40 Achat et installation du matériel informatique 20 3016 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 20 12 30 11 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 3010 REGION DE TANGER-TETOUAN 44 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3016 10 14 Condition de travail et accueil des usagers 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 20 Lutte contre les fraudes douanières 11 Construction de bâtiments des brigades 12 Construction des casernes des brigades 12 13 Agencement, aménagement et installation 13 14 Etudes liées à la construction des bâtiments des brigades 14 15 Etudes liées à la construction des casernes des brigades 15 20 Achat de matériel et accessoires techniques 20 30 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 41 Entretien et réparation des installations, équipements et matériel technique 41 4000 3016 20 11 EXÉCUTION DE LA DÉPENSES PUBLIQUE, RECOUVREMENT ET TENUE DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 4000 45 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 20 Exécution des dépenses de l'Etat 11 Etudes informatiques 20 11 11 Etudes informatiques 30 11 12 Achat et installation du matériel informatique 20 12 12 Achat et installation du matériel informatique 30 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 20 13 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 30 13 14 Assistance technique, stage et formation 20 14 14 Assistance technique, stage et formation 30 14 15 Entretien et réparation du matériel informatique 20 15 15 Entretien et réparation du matériel informatique 30 15 16 Location du matériel informatique et de logiciels 20 16 17 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 17 20 Etudes générales 20 4000 46 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 20 32 Abonnement et documentation 20 32 40 11 30 31 Gestion des finances locales et recouvrement 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Entretien et réparation du matériel informatique 15 16 Location du matériel informatique et de logiciels 16 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 40 4000 Tenue de la comptabilité publique 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Entretien et réparation du matériel informatique 15 16 Location du matériel informatique et de logiciels 16 4000 47 20 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 17 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 17 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 4001 REGION DE OUED ED-DAHAB-LAGOUIRA 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4002 4001 10 14 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 4002 48 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4003 REGION DE GUELMIM-ES-SEMARA 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4004 4003 10 14 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4004 49 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 4005 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4005 10 14 REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4006 REGION DE CHAOUIA-OUARDIGHA 10 4007 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4006 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Productivité et conditions de travail 50 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4007 10 14 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4008 REGION DE L'ORIENTAL 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4009 4008 10 14 REGION DU GRAND CASABLANCA 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 4009 10 14 11 51 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4010 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4011 4010 10 14 REGION DE DOUKALA-ABDA 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 4011 52 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4012 REGION DE TADLA-AZILAL 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4013 4012 10 14 REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 4013 53 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 30 4014 CHAP. ART. § Achat de matériel technique LGN. 30 REGION DE FES-BOULEMANE 10 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4015 4014 10 14 REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 4016 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 4015 REGION DE TANGER-TETOUAN 54 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4016 10 14 Productivité et conditions de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel technique 30 5000 MOBILISATION ET RECOUVREMENT DES RECETTES FISCALES 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 41 Etudes informatiques 42 Achat et installation du matériel informatique 5000 10 20 15 11 12 55 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 43 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 44 Assistance technique, stage et formation 14 45 Entretien et réparation du matériel informatique 15 46 Location du matériel informatique et de logiciels 16 47 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 17 50 Entretien et réparation du matériel de climatisation et de détection d'incendie et des onduleurs 20 60 Etudes générales 30 71 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 41 72 Abonnement et documentation 42 20 Appréhension de la matière fiscale et lutte contre la fraude 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 12 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Entretien et réparation du matériel informatique 15 16 Location du matériel informatique et de logiciels 16 17 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 17 20 Entretien et réparation du matériel de climatisation et de détection d'incendie et des onduleurs 20 30 Etudes générales 30 41 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 41 5000 56 20 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 42 5004 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Abonnement et documentation LGN. 42 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5005 5004 10 15 REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 5005 57 10 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 30 5007 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Achat de matériel et accessoires techniques LGN. 30 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5008 5007 10 15 REGION DE L'ORIENTAL 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 5009 5008 10 15 REGION DU GRAND CASABLANCA 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 5009 58 10 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5010 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5011 5010 10 15 REGION DE DOUKALA-ABDA 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 5011 59 10 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5013 REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5014 5013 10 15 REGION DE FES-BOULEMANE 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 5014 60 10 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5015 REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 5016 5015 10 15 REGION DE TANGER-TETOUAN 10 Qualité de service 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 5016 61 10 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 16 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 16 Frais de maitrise d'ouvrage déléguée 14 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6000 GESTION DU DOMAINE PRIVÉ DE L'ETAT 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 40 Achat de véhicules utilitaires 40 20 7000 10 14 Appui à la gestion du domaine privé de l'Etat 11 Etudes informatiques 12 Achat et installation du matériel informatique 7000 20 11 12 62 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Achat de logiciels et progiciels informatiques 13 14 Assistance technique, stage et formation 14 15 Entretien et réparation du matériel informatique 15 16 Location du matériel informatique et de logiciels 16 17 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 17 20 Etudes générales 20 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Abonnement et documentation 32 40 Honoraires d'avocats et assistance juridique 40 6001 REGION DE OUED ED-DAHAB-LAGOUIRA 10 6002 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 7001 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Condition de travail 63 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 7002 10 14 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6003 REGION DE GUELMIM-ES-SEMARA 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6004 7003 10 14 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 7004 10 14 11 64 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6005 REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6006 7005 10 14 REGION DE CHAOUIA-OUARDIGHA 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 7006 65 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6007 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6008 7007 10 14 REGION DE L'ORIENTAL 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 7008 66 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 30 6009 CHAP. ART. § Achat de matériel et accessoires techniques LGN. 30 REGION DU GRAND CASABLANCA 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 30 Achat de matériel et accessoires techniques 6010 7008 7009 10 10 14 20 30 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 6011 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 7010 REGION DE DOUKALA-ABDA 67 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 7011 10 14 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6012 REGION DE TADLA-AZILAL 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6013 7011 7012 10 10 14 13 REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 7012 68 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6014 REGION DE FES-BOULEMANE 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6015 7014 10 14 REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 7015 69 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Code: 13 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 6016 REGION DE TANGER-TETOUAN 10 Condition de travail 11 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 Construction de bâtiments administratifs 11 13 Etudes d'aménagement 15 14 Travaux d'aménagement et d'installation 12 15 Frais de publicité et d'insertion 13 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Achat de matériel et accessoires techniques 30 7016 70 10 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DU TOURISME Code: 14 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.14.000 RUBRIQUES CHAP. ART. § LGN. 1402 10 41 4000 10 10 1.2.2.0.0.14.000 MINISTERE DU TOURISME 1402 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Soutien des Missions 51 4000 Frais de stages, de formation et de séminaires DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DU DEVELOPPEMENT ET DE LA QUALITE 10 Développement , appui et encadrement des professions et activités touristiques 10 Etudes et assistances 10 Etudes et assistances 10 Etudes et assistances 10 Etudes et assistances 20 Honoraires 10 30 20 Honoraires 20 30 30 Versement au PNUD dans le cadre du projet de la mise en oeuvre d'un nouveau système de classement des Etablissements d'Hebergement Touristiques (EHT) 10 10 30 10 20 20 20 10 20 Tourisme durable 10 Etudes et assistances 10 Etudes et assistances 20 10 Etudes et assistances 30 20 Honoraires 40 30 4000 Mise à niveau de l'outil administratif 11 Assistance technique 4000 71 40 14 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DU TOURISME Code: 14 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 34 13 Achat de matériel et mobilier de bureau 31 14 Achat de matériel audio-visuel 32 15 Achat de fournitures de bureau, de produits d'impression et de laboratoire 33 16 Travaux d'aménagement et d'installation 36 17 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 35 22 Frais de stages, de formation et de séminaires 21 31 Etudes et assistances 14 32 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 11 33 Achat de fournitures informatiques et de logiciels 12 34 Entretien et réparation du matériel informatique 13 41 Frais d'édition et d'impression 41 42 Publicité, impression et insertion 42 43 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 44 44 Frais d'hébergement et de restauration 45 45 Location des moyens de transport 47 51 Abonnement et documentation 43 52 Frais de correction des examens et concours 46 53 Contributions et cotisations aux organismes internationaux 48 72 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.20.000 RUBRIQUES MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME 2000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4100 10 11 1.2.2.0.0.20.000 DEVELOPPEMENT DES FILIERES DE PRODUCTIONS 10 Filières de production animale et végétale 11 Achat de plants et semences 12 Achat de produits chimiques, biologiques et de laboratoire 13 Achat de reproducteurs 91 51 14 Acquisition des données climatologiques et des données des prévisions météorologiques 10 40 14 Acquisition des données climatologiques et des données des prévisions météorologiques 70 60 15 Achat de semences et d'embryons 91 56 16 Alimentation animale 17 Achat de sacherie et de produits d'emballages 92 74 18 Achat de plastique 91 35 21 Achat de matériels techniques d'insémination et de reproduction animale 22 Achat de matériel technique et de l'outillage 92 31 23 Achat de matériel agricole 91 13 23 Achat de matériel agricole 92 32 24 Achat de matériel d'exploitation 91 80 25 Autres matériels 10 53 26 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 52 27 Entretien et réparation du matériel technique 20 54 52 16 73 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 27 Entretien et réparation du matériel technique 70 33 27 Entretien et réparation du matériel technique 91 34 31 Travaux de préparation du sol, ensemensement et plantation 92 11 32 Travaux d'entretien des plantations 12 33 Indemnités de mise en défens des parcours 13 34 Achat de semences et de plants fourragers 14 35 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 15 36 Délimitation des terrains de parcours 16 37 Travaux de défoncement mécanique et epierrage 18 38 Etudes, conventions et assistance technique 60 50 38 Etudes, conventions et assistance technique 70 90 38 Etudes, conventions et assistance technique 92 20 39 Etudes générales 81 70 39 Etudes générales 83 60 41 Construction de centres de collecte de lait 91 12 42 Construction de bâtiments techniques 10 51 43 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 55 51 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 70 51 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 52 Frais de visite des éleveurs et techniciens 92 41 42 74 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 53 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 20 31 53 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 91 40 54 Primes aux éleveurs 20 32 54 Primes aux éleveurs 91 62 61 Achat de carburants et lubrifiants 61 Achat de carburants et lubrifiants 92 75 62 Achat de fournitures techniques 91 33 63 Entretien et réparation du matériel technique 34 64 Entretien et réparation des véhicules et autres engins 32 64 Entretien et réparation des véhicules et autres engins 66 Achat de pièces de rechange et de pneumatiques 70 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 20 35 70 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 91 61 30 20 20 31 92 76 77 Labélisation et produits de terroir 10 Etudes, assistance technique et conseils 10 Etudes, assistance technique et conseils 50 20 20 Frais de formation et de visite des agriculteurs 30 10 20 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 10 30 Abonnement, documentation et impression 30 30 40 Frais d'organisation de manifestations agricoles 4100 40 75 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 40 Frais d'organisation de manifestations agricoles 50 50 50 Publication, diffusion et communication 30 50 60 Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires 60 Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 30 60 50 40 30 Développement de l'agrobusiness 11 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 Conventions et contrats d'études 2001 4100 40 11 21 REGION DE OUED ED-DAHAB-LAGOUIRA 10 Filières de production animale et végétale 31 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 32 Primes aux éleveurs à l'occasion de foires et de concours(1) 20 4101 10 31 32 Labélisation et produits de terroir 10 Etudes, assistance technique et conseils 80 Frais de formation et de visite des agriculteurs 31 4101 30 30 10 61 développement de l'agriculture solidaire 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 76 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 46 Acquisition de camions citernes 46 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 2002 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Filières de production animale et végétale 53 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 54 Primes aux éleveurs à l'occasion de foires et de concours(1) 20 31 4102 10 31 32 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 40 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 40 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 Etudes, assistance technique et conseils 60 Frais d'analyses de laboratoire 20 développement de l'agriculture solidaire 61 4102 20 30 21 10 30 77 60 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Etudes topographiques 13 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 36 Frais d'organisation de concours d'élevage et primes aux éleveurs 36 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 2003 REGION DE GUELMIM-ES-SEMARA 10 Filières de production animale et végétale 26 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 4102 10 32 35 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 4103 20 61 38 Etudes, conventions et assistance technique 10 40 39 Travaux de plantation 12 78 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 20 41 53 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 54 Primes aux éleveurs à l'occasion de foires et de concours(1) 42 70 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 50 20 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 21 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 32 Travaux de construction des locaux 32 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 10 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 60 60 Etudes, assistance technique et conseils 50 30 70 Frais d'organisation de manifestations agricoles 30 70 90 Frais d'analyses de laboratoire 31 4103 30 11 90 91 développement de l'agriculture solidaire 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 79 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 40 Projet de réhabilitation et de développement des oasis de TaTa 11 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 12 Travaux d'aménagement hydro-agricole 12 21 Achat d'intrants agricoles 21 23 Travaux de plantation 23 24 Travaux d'entretien des plantations 24 31 Achat de matériel agricole et de matériel d'irrigation 31 4103 80 40 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 32 Achat de matériel technique 32 33 Achat de petit outillage 33 41 Frais d'organisation de manifestations agricoles 41 50 Etudes et assistance technique 50 90 Etudes, assistance technique et contrôle 90 50 Développement de l'agrobusiness 10 Construction de bâtiments techniques 20 Etudes et assistance technique 2004 4103 92 10 20 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Filières de production animale et végétale 11 Achat de produits chimiques et engrais 10 21 13 Achat de ruches peuplées 20 20 22 Achat de matériel technique et agricole 10 31 38 Etudes, conventions et assistance technique 50 39 Travaux de plantation 12 20 4104 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 32 Travaux de construction des locaux 32 4104 81 30 21 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 34 Etudes, assistance technique et contrôle 34 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 60 Etudes, assistance technique et conseils 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 30 70 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 40 40 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 30 80 90 Frais d'analyses de laboratoire 31 40 10 30 90 81 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 11 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 82 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 82 Projet agriculture solidaire et intégrée au Maroc 10 Construction de bâtiments techniques 10 20 Achat de matériel technique 20 30 Frais de formation et de visite des agriculteurs 30 40 Frais d'analyses de laboratoire 40 40 Etablissements publics d'appui à la politique agricole 20 2005 Etudes et Contrôles 2504 10 12 4105 20 15 REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Filières de production animale et végétale 11 Achat de semences 31 Travaux d'aménagement et d'installation 11 32 Achat de matériels techniques d'insémination et de reproduction animale 12 35 Achat d'aliments de bétail 30 83 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 36 Entretien et réparation du matériel technique 16 38 Achat de fournitures techniques 18 42 Frais de stage 40 20 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 21 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 60 80 Frais d'analyses de laboratoire 80 90 Frais d'organisation de manifestations agricoles 90 31 4105 30 11 71 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 11 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 22 Travaux de plantation 22 31 Achat de ruches peuplées 31 33 Achat d'animaux 33 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 84 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 36 Frais d'organisation de concours d'élevage et primes aux éleveurs 36 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 72 Projet d'intégration des changements climatiques dans la mise en oeuvre du Plan Maroc Vert 10 2006 Frais de formation et de visite des agriculteurs 10 REGION DE CHAOUIA-OUARDIGHA 10 Filières de production animale et végétale 20 Achat de matériel technique et agricole 30 Travaux de plantation 42 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 20 50 56 Assistance technique 10 40 30 11 20 4106 10 60 11 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 4106 21 85 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 60 60 Etudes, assistance technique et conseils 40 30 70 Frais d'organisation de manifestations agricoles 30 70 90 Frais d'analyses de laboratoire 31 90 91 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 11 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 18 Aménagement sylvo-pastorale 18 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 24 Achat de plants et semences 24 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 86 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 31 Achat de ruches peuplées 31 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 Projet d'intégration des changements climatiques dans la mise en oeuvre du Plan Maroc Vert 92 10 Frais de formation et de visite des agriculteurs 10 20 Travaux de préparation du sol, des plantations fruitières et forestières 20 30 Achat de plants et semences 30 40 Achat d'engrais et de produits phytosanitaires 40 50 Etudes, assistance technique et contrôle 50 60 Achat d'aliments de bétail 60 70 Travaux d'ensilage 70 87 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 2007 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4107 20 31 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Filières de production animale et végétale 12 Achat de semences fourragères et aliments 21 Achat de matériel technique et agricole 10 61 32 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 20 82 33 Etudes, conventions et assistance technique 10 40 33 Etudes, conventions et assistance technique 80 40 34 Travaux de plantation 10 11 35 Travaux de préparation du sol, ensemensement et plantation 20 81 67 Frais d'analyses de laboratoire 20 71 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 21 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 32 Travaux de construction des locaux 32 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 60 4107 88 30 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 40 20 60 Etudes, assistance technique et conseils 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 40 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 90 Frais d'analyses de laboratoire 31 30 90 80 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 18 Aménagement sylvo-pastorale 18 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 24 Achat de plants et semences 24 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 33 Achat d'animaux 33 34 Achat de semences fourragères et aliments 34 4107 89 51 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 36 Frais d'organisation de concours d'élevage et primes aux éleveurs 36 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 44 Frais de transport des produits 44 45 Achat de sacherie et de produits d'emballages 45 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 56 Frais de publicité 56 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 Projet de développement des filières agricoles dans les zones montagneuses de la province d'Al Haouz 11 Etudes, assistance technique et conseils 22 Travaux de plantation 22 Travaux de plantation 53 10 24 Achat de plants et semences 52 24 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 4107 52 11 22 90 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 33 Projet agriculture solidaire et intégrée au Maroc 30 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 Etudes et assistance technique 40 4107 54 30 50 Développement de l'agrobusiness 10 2008 Achat de matériel technique 4107 90 10 4108 50 21 10 42 REGION DE L'ORIENTAL 10 Filières de production animale et végétale 21 Achat de matériel technique 26 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 33 Travaux de plantation 20 11 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 21 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 41 Frais de transport des produits 41 4108 91 30 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 40 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 90 Frais d'analyses de laboratoire 31 50 40 30 10 90 80 développement de l'agriculture solidaire 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 18 Aménagement sylvo-pastorale 18 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 31 Achat de ruches peuplées 31 41 Construction de bâtiments techniques 41 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 4108 92 71 16 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 32 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4108 72 22 Développement de la filière des amandiers dans la région de l'Oriental 22 Travaux de plantation 51 Etudes, assistance technique et contrôle 2009 51 REGION DU GRAND CASABLANCA 10 Filières de production animale et végétale 11 Achat d'aliments pour les reproducteurs 15 Achat d'aliments de bétail 40 17 Achat de produits chimiques, biologiques et de laboratoire 70 18 Achat d'azote liquide 15 22 Achat de matériel technique et agricole 12 23 Achat de matériels techniques d'insémination et de reproduction animale 11 24 Achat de fournitures techniques 17 25 Achat de matériel technique et de l'outillage 60 41 Aménagement et entretien de bâtiments 80 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 16 62 Entretien et réparation du matériel technique 14 70 Frais de publicité et d'insertion 90 20 4109 20 22 Labélisation et produits de terroir 33 Etudes, assistance technique et conseils 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 4109 40 30 10 93 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 31 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4109 71 21 développement de l'agriculture solidaire 21 Travaux d'entretien des plantations 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 2010 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 Filières de production animale et végétale 11 Achat de semences 12 Achat de produits chimiques et engrais 18 Achat de reproducteurs 21 Achat de matériel technique 31 Travaux de plantation 53 Assistance technique 20 4110 10 21 22 20 10 21 10 11 40 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 4110 30 50 94 21 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES 60 Etudes, conventions et assistance technique 70 Frais d'organisation de manifestations agricoles 80 Frais d'analyses de laboratoire 31 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 30 30 70 80 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 22 Travaux de plantation 22 24 Achat de plants et semences 24 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 45 Achat de sacherie et de produits d'emballages 45 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 4110 95 81 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 Projet d'intégration des changements climatiques dans la mise en oeuvre du Plan Maroc Vert 10 Frais de formation et de visite des agriculteurs 20 Travaux de préparation du sol, des plantations fruitières et forestières 20 30 Achat de plants et semences 30 50 Travaux d'aménagements fonciers 50 60 Achat d'aliments de bétail 60 70 Frais d'analyses de laboratoire 70 80 Travaux d'entretien des plantations 80 2011 4110 82 10 REGION DE DOUKALA-ABDA 10 Filières de production animale et végétale 31 Travaux de préparation du sol, ensemensement et plantation 32 46 20 20 22 Travaux de plantation 10 11 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 20 10 30 11 4111 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 21 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 4111 96 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 60 60 Etudes, assistance technique et conseils 40 30 70 Frais d'analyses de laboratoire 30 70 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 31 80 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 31 Achat de ruches peuplées 31 41 Construction de bâtiments techniques 41 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 4111 91 11 Projet d'intégration des changements climatiques dans la mise en oeuvre du Plan Maroc Vert 10 Frais de formation et de visite des agriculteurs 4111 97 92 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 20 Travaux de préparation du sol, des plantations fruitières et forestières 20 30 Travaux de plantation 30 40 Travaux d'aménagements fonciers 40 50 Travaux d'entretien des plantations 50 2012 REGION DE TADLA-AZILAL 10 Filières de production animale et végétale 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 31 Travaux de plantation 11 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 30 67 Assistance technique 40 20 4112 10 62 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 60 Etudes, assistance technique et conseils 60 60 Etudes, assistance technique et conseils 50 30 70 Frais d'analyses de laboratoire 30 70 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 31 4112 30 21 80 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 4112 98 91 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § 32 LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 18 Aménagement sylvo-pastorale 18 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 21 Travaux d'entretien des plantations 93 10 22 Travaux de plantation 91 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 36 Frais d'organisation de concours d'élevage et primes aux éleveurs 36 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 Projet d'intégration des changements climatiques dans la mise en oeuvre du Plan Maroc Vert 99 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4112 92 10 10 Frais de formation et de visite des agriculteurs 20 Etudes, assistance technique et contrôle 20 60 Travaux d'aménagements fonciers 60 40 Développement de l'agrobusiness 11 Construction du pôle RDCQ de Beni Mellal 30 Etudes et Contrôles 2013 4112 40 11 30 REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Filières de production animale et végétale 11 Achat de semences 12 Achat de produits chimiques et engrais 22 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 62 31 Travaux de plantation 11 45 Frais d'organisation de concours et primes aux éleveurs 90 47 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 48 Primes aux éleveurs à l'occasion de foires et de concours(1) 20 4113 10 20 21 41 42 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 32 Travaux de construction des locaux 32 4113 100 30 21 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 34 Etudes, assistance technique et contrôle 34 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 10 60 Etudes, assistance technique et conseils 30 60 60 Etudes, assistance technique et conseils 50 20 60 Etudes, assistance technique et conseils 70 Frais d'organisation de manifestations agricoles 80 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 80 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 50 40 90 Frais d'analyses de laboratoire 30 90 61 12 31 30 30 70 80 développement de l'agriculture solidaire 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 21 Travaux d'entretien des plantations 62 10 22 Travaux de plantation 61 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 4113 101 23 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. CHAP. ART. § LGN. 24 Achat de plants et semences 24 31 Achat de ruches peuplées 31 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 40 2014 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 Développement de l'agrobusiness 11 Construction du pôle RDCQ de Meknès 20 Achat de matériel technique 20 30 Etudes et Contrôles 30 41 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 41 42 Achat de matériel et mobilier de bureau 42 44 Achat de matériel audio-visuel 44 4113 REGION DE FES-BOULEMANE 102 40 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 4114 10 22 Filières de production animale et végétale 11 Achat de produits chimiques et engrais 12 Achat de semences fourragères et aliments 23 21 Achat de matériel technique 51 21 Achat de matériel technique 20 12 32 Travaux de plantation 10 11 33 Travaux d'entretien des plantations 12 53 Assistance technique 40 60 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 20 20 50 30 11 Labélisation et produits de terroir 11 Achat d'intrants agricoles 21 Achat de matériel technique 34 Etudes, conventions et assistance technique 40 30 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 30 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 30 70 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 90 90 Frais d'analyses de laboratoire 80 31 4114 21 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 4114 103 51 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 24 Achat de plants et semences 24 31 Achat de ruches peuplées 31 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 Programme d'appui du Plan Maroc Vert financé par l'Agence Française de Développement 11 Etudes, assistance technique et conseils 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 4114 104 52 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Travaux d'entretien des plantations 21 Travaux d'entretien des plantations 53 10 22 Travaux de plantation 52 22 24 Achat de plants et semences 24 33 Achat d'animaux 33 34 Achat de semences fourragères et aliments 34 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 40 21 Développement de l'agrobusiness 10 2015 Achat de matériel technique 4114 90 10 4115 20 20 REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 Filières de production animale et végétale 13 Achat de ruches peuplées 105 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 16 Achat de reproducteurs 21 Achat de matériel technique et agricole 10 61 23 Achat de matériel d'exploitation 20 30 24 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 10 62 32 Travaux de plantation 55 Frais de formation et de visite des agriculteurs 20 50 63 Assistance technique 10 40 70 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 20 40 30 21 20 10 11 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 32 Travaux de construction des locaux 32 41 Frais de transport des produits 41 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 60 Etudes, conventions et assistance technique 30 60 60 Etudes, conventions et assistance technique 40 20 60 Etudes, conventions et assistance technique 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 4115 30 30 106 90 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 90 31 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Frais d'analyses de laboratoire LGN. 80 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes, assistance technique et conseils 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 21 Travaux d'entretien des plantations 53 10 22 Travaux de plantation 51 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 56 Frais de publicité 56 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 4115 51 11 Programme d'appui du Plan Maroc Vert financé par l'Agence Française de Développement 22 Travaux de plantation 31 Achat de ruches peuplées 4115 52 22 31 107 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 41 Construction de bâtiments techniques 41 43 Achat de matériel technique 43 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 2016 REGION DE TANGER-TETOUAN 10 Filières de production animale et végétale 16 Achat de reproducteurs 20 30 21 Achat de matériel technique et agricole 10 41 21 Achat de matériel technique et agricole 20 11 24 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 10 42 32 Travaux de plantation 53 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 54 Primes aux éleveurs à l'occasion de foires et de concours(1) 63 Assistance technique 20 4116 11 20 61 62 10 30 30 21 Labélisation et produits de terroir 21 Achat de matériel technique 22 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 22 31 Travaux d'aménagement et de réhabilitation des locaux 31 32 Travaux de construction des locaux 32 41 Frais de transport des produits 41 4116 108 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 50 Frais de formation et de visite des agriculteurs 40 10 60 Etudes, conventions et assistance technique 30 60 60 Etudes, conventions et assistance technique 40 20 60 Etudes, conventions et assistance technique 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 30 80 70 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 40 40 80 Frais d'organisation de manifestations agricoles 30 70 90 Frais d'analyses de laboratoire 31 50 30 90 développement de l'agriculture solidaire 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 21 Travaux d'entretien des plantations 21 21 Travaux d'entretien des plantations 93 10 22 Travaux de plantation 91 22 31 Achat de ruches peuplées 31 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 41 Construction de bâtiments techniques 41 43 Achat de matériel technique 43 4116 109 91 16 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 45 Achat de sacherie et de produits d'emballages 45 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 32 Programme d'appui du Plan Maroc Vert financé par l'Agence Française de Développement 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 22 Travaux de plantation 22 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 3000 4116 92 16 ENSEIGNEMENT, FORMATION ET RECHERCHE 20 Recherche Agronomique 20 Contribution aux programmes de développement des ressources du pilier II (1) 90 60 30 Etudes et assistances 30 20 30 Etudes et assistances 90 20 41 Prix aux lauréats du grand prix Hassan II pour l'invention et la recherche agricole 30 11 44 Publicité, impression et insertion 14 46 Versements aux établissements d'enseignement et de recherche agricole 31 47 Frais d'hébergement et de réception 32 48 Stages, formation et séminaires 33 110 5000 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 30 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5000 20 23 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 13 Travaux d'aménagement et d'installation 18 Honoraires 28 21 Etudes, conventions et assistance technique 61 22 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 62 40 Vulgarisation agricole 10 Etudes, assistance technique et conseils 21 Achat de matériel audio-visuel 21 22 Achat de matériel informatique et de logiciels 22 51 Frais de diffusion et de spots publicitaires 51 52 Frais de conception d'affiches, de production et de diffusion de supports scripto-audiovisuels et duplication des cassettes 52 71 Frais d'organisation de foires et de manifestations agricoles (1) 71 80 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 80 91 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 91 3002 5000 40 40 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Achat de matériel didactique et pédagogique 12 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 12 15 Travaux d'aménagement et d'installation 15 22 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 22 5002 111 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 25 Achat de carburants et lubrifiants 25 33 Frais de consultants et de vacations 33 43 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 43 52 Frais de publicité et d'insertion 52 53 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 53 54 Achat de produits d'entretien 54 57 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 57 61 Honoraires 61 62 Entretien et réparation de logements administratifs 62 63 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 63 64 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 64 20 Vulgarisation agricole 10 Frais de séminaires et manifestations agricoles 20 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 3003 5002 20 32 80 REGION DE GUELMIM-ES-SEMARA 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Achat de matériel didactique et pédagogique 12 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 12 13 Achat d'équipement d'atelier et outillage 13 14 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 14 5003 112 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Achat de matériel agricole 15 16 Achat de matériel et mobilier de bureau 16 21 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 21 22 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 22 23 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 23 24 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 24 25 Achat de carburants et lubrifiants 25 26 Alimentation animale 26 27 Achat de produits chimiques et de traitement 27 28 Achat de plants et semences 28 29 Abonnement, documentation et impression 29 31 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 31 32 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 32 33 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 33 34 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 34 35 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 35 36 Entretien et réparation du matériel informatique 36 37 Entretien et réparation du matériel technique 37 42 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 42 44 Achat de produits d'entretien 44 113 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 51 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 51 54 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 54 57 Honoraires 57 60 Frais de consultants et de vacations 60 20 Vulgarisation agricole 10 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 20 Frais d'organisation de manifestations agricoles 61 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 90 3004 5003 20 42 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Construction de bâtiments administratifs 12 Construction de bâtiments pédagogiques 12 13 Travaux d'aménagement et d'installation 13 14 Honoraires 14 15 Etudes et contrôles des travaux 15 16 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 16 24 Travaux de voirie et assainissement 24 25 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 25 31 Achat de matériel didactique et pédagogique 31 32 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 32 5004 114 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 33 Achat d'équipement d'atelier et outillage 33 34 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 34 35 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 35 36 Achat de matériel agricole 36 41 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 41 42 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 42 43 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 43 44 Achat de fournitures pour matériel technique 44 45 Achat de carburants et lubrifiants 45 47 Achat de produits chimiques et de traitement 47 48 Achat de plants et semences 48 49 Abonnement, documentation et impression 49 52 Frais de consultants et de vacations 52 61 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 61 62 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 62 63 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 63 64 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 64 65 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 65 66 Entretien et réparation du matériel informatique 66 67 Entretien et réparation du matériel technique 67 115 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 68 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 68 72 Frais de publicité et d'insertion 72 74 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 74 75 Achat de produits d'entretien 75 20 Vulgarisation agricole 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Frais de production et de diffusion de programmes radio et télevision et de spots publicitaires 80 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 90 3005 5004 20 61 REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 12 Travaux d'aménagement et d'installation 15 Etudes et contrôles des travaux 15 16 Travaux de voirie et assainissement 16 17 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 17 21 Achat de matériel agricole 21 22 Achat de matériel didactique et pédagogique 22 23 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 23 24 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 24 25 Achat d'équipement d'atelier et outillage 25 26 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 26 5005 116 10 12 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. CHAP. ART. § LGN. 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 34 Achat de fournitures pour matériel technique 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 36 Alimentation animale 36 37 Achat de produits chimiques et de traitement 37 38 Achat de plants et semences 38 39 Abonnement, documentation et impression 39 42 Frais de consultants et de vacations 42 51 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 51 54 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 54 56 Entretien et réparation du matériel informatique 56 62 Frais de publicité et d'insertion 62 64 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 64 65 Achat de produits d'entretien 65 66 Achat de cheptel vif 66 20 Vulgarisation agricole 10 3006 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 Frais d'organisation de manifestations agricoles 5005 REGION DE CHAOUIA-OUARDIGHA 117 20 61 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5006 10 11 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Travaux d'aménagement et d'installation 12 Construction de bâtiments pédagogiques 12 13 Honoraires 13 14 Etudes et contrôles des travaux 14 15 Travaux d'adduction d'eau potable 15 16 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 16 17 Construction de chateaux d'eau 17 18 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 18 19 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable, industrielle et d'irrigation 19 21 Achat de matériel didactique et pédagogique 21 22 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 22 23 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 23 24 Achat d'équipement d'atelier et outillage 24 25 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 25 26 Achat de matériel agricole 26 27 Achat de matériel et mobilier de bureau 27 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 118 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 34 Achat de fournitures pour matériel technique 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 36 Alimentation animale 36 37 Achat de produits chimiques et de traitement 37 38 Achat de plants et semences 38 39 Abonnement, documentation et impression 39 52 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 52 54 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 54 56 Entretien et réparation du matériel informatique 56 57 Entretien et réparation du matériel technique 57 61 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 61 62 Achat de produits d'entretien 62 64 Frais de publicité et d'insertion 64 67 Frais de consultants et de vacations 67 68 Travaux de voirie et assainissement 68 69 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 69 80 Entretien et réparation de logements administratifs 80 20 Vulgarisation agricole 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 5006 20 61 90 119 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 3007 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5007 10 11 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 12 Construction de bâtiments administratifs 12 13 Travaux d'aménagement et d'installation 13 14 Construction de chateaux d'eau 14 15 Honoraires 15 16 Etudes et contrôles des travaux 16 17 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 17 18 Construction de bâtiments pédagogiques 18 21 Achat de matériel didactique et pédagogique 21 22 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 22 23 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 23 24 Achat d'équipement d'atelier et outillage 24 25 Achat de matériel agricole 25 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 34 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 120 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § 20 LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 36 Alimentation animale 36 37 Achat de produits chimiques et de traitement 37 38 Achat de plants et semences 38 39 Abonnement, documentation et impression 39 43 Frais de consultants et de vacations 43 51 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 51 52 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 52 54 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 54 55 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 55 56 Entretien et réparation du matériel informatique 56 57 Entretien et réparation du matériel technique 57 61 Redevances d'eau d'irrigation 61 62 Frais de publicité et d'insertion 62 63 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 63 64 Achat de produits d'entretien 64 65 Achat de cheptel vif 65 66 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 66 67 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 67 68 Travaux de voirie et assainissement 68 Vulgarisation agricole 121 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5007 20 61 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Frais de production et de diffusion de programmes radio et télevision et de spots publicitaires 80 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 90 3008 REGION DE L'ORIENTAL 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Construction de bâtiments administratifs 12 Construction de bâtiments pédagogiques 12 13 Travaux d'aménagement et d'installation 13 14 Honoraires 14 15 Etudes et contrôles des travaux 15 16 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable, industrielle et d'irrigation 16 17 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 17 18 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 18 21 Achat de matériel didactique et pédagogique 21 22 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 22 23 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 23 24 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 24 25 Achat d'équipement d'atelier et outillage 25 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 5008 122 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 34 Achat de fournitures pour matériel technique 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 36 Alimentation animale 36 37 Achat de produits chimiques et de traitement 37 38 Achat de plants et semences 38 39 Abonnement, documentation et impression 39 41 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 41 42 Frais de consultants et de vacations 42 43 Etudes et assistance technique 43 51 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 51 52 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 52 53 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 53 54 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 54 55 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 55 56 Entretien et réparation du matériel informatique 56 57 Entretien et réparation du matériel technique 57 61 Redevances d'eau d'irrigation 61 62 Frais de publicité et d'insertion 62 63 Location de stands 63 123 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 64 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 64 65 Achat de produits d'entretien 65 66 Achat de cheptel vif 66 67 Entretien et réparation de logements administratifs 67 70 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 70 80 Achat de matériel agricole 80 91 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 91 92 Travaux de voirie et assainissement 92 20 Vulgarisation agricole 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Frais de production et de diffusion de programmes radio et télevision et de spots publicitaires 70 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 80 3010 5008 20 61 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Travaux d'aménagement et d'installation 12 Construction de bâtiments pédagogiques 12 13 Honoraires 13 14 Etudes et contrôles des travaux 14 15 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 15 16 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 16 5010 124 20 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 21 22 Travaux de scanarisation 22 23 Travaux d'adduction d'eau potable 23 24 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 24 31 Achat de véhicules utilitaires 31 32 Achat de matériel agricole 32 33 Achat de matériel didactique et pédagogique 33 34 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 34 35 Achat d'équipement d'atelier et outillage 35 36 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 36 37 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 37 38 Achat de matériel et mobilier de bureau 38 41 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 41 42 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 42 43 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 43 44 Achat de fournitures pour matériel technique 44 45 Achat de carburants et lubrifiants 45 46 Alimentation animale 46 47 Achat de produits chimiques et de traitement 47 48 Achat de plants et semences 48 125 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 49 Abonnement, documentation et impression 49 51 Etudes, conventions et assistance technique 51 52 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 52 53 Frais de consultants et de vacations 53 54 Versement aux établissements d'enseignement supérieur agricole (1) 54 55 Versement au compte d'affectation spéciale " Fonds pour la Promotion de l'emploi des Jeunes" 55 61 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 61 62 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 62 63 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 63 64 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 64 65 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 65 66 Entretien et réparation du matériel informatique 66 67 Entretien et réparation du matériel technique 67 71 Redevances d'eau d'irrigation 71 72 Frais de publicité et d'insertion 72 73 Location de stands 73 74 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 74 75 Achat de produits d'entretien 75 76 Achat de cheptel vif 76 77 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 77 126 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 78 Achat de portraits de SA MAJESTE, de drapeaux et de banderoles 78 79 Achat de matériel de campement 79 80 Achat d'habillements civils et militaires des élèves 80 90 Frais de sécurité, de surveillance et de gardiennage 90 3011 REGION DE DOUKALA-ABDA 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Achat de matériel didactique et pédagogique 12 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 12 13 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 13 14 Achat d'équipement d'atelier et outillage 14 15 Achat de matériel agricole 15 16 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 16 17 Achat de matériel et mobilier de bureau 17 21 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 21 22 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 22 23 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 23 24 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 24 25 Achat de carburants et lubrifiants 25 26 Achat de plants et semences 26 27 Achat de produits chimiques et de traitement 27 5011 127 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 28 Frais de consultants et de vacations 28 29 Abonnement, documentation et impression 29 31 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 31 32 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 32 33 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 33 34 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 34 35 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 35 36 Entretien et réparation du matériel informatique 36 37 Entretien et réparation du matériel technique 37 41 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 41 42 Achat de produits d'entretien 42 43 Achat de cheptel vif 43 44 Frais de publicité et d'insertion 44 51 Travaux d'aménagement et d'installation 51 52 Construction de bâtiments pédagogiques 52 53 Construction de bâtiments administratifs 53 54 Etudes et contrôles des travaux 54 55 Honoraires 55 56 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 56 57 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 57 128 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 58 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 58 60 Alimentation animale 60 71 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 71 20 Vulgarisation agricole 10 3012 Frais d'organisation de manifestations agricoles 5011 20 61 5012 10 11 REGION DE TADLA-AZILAL 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Achat de matériel didactique et pédagogique 12 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 12 13 Achat d'équipement d'atelier et outillage 13 14 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 14 15 Achat de matériel agricole 15 16 Achat de matériel et mobilier de bureau 16 21 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 21 22 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 22 23 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 23 24 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 24 25 Achat de carburants et lubrifiants 25 26 Alimentation animale 26 27 Achat de produits chimiques et de traitement 27 129 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 28 Achat de plants et semences 28 29 Abonnement, documentation et impression 29 31 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 31 32 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 32 33 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 33 34 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 34 35 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 35 36 Entretien et réparation du matériel informatique 36 37 Entretien et réparation du matériel technique 37 41 Frais de publicité et d'insertion 41 42 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 42 43 Achat de cheptel vif 43 44 Achat de produits d'entretien 44 45 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 45 46 Frais de consultants et de vacations 46 51 Travaux d'aménagement et d'installation 51 52 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 52 53 Travaux de voirie et assainissement 53 54 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 54 55 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 55 130 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 56 Etudes et contrôles des travaux 56 80 Entretien et réparation de logements administratifs 80 90 Construction de bâtiments pédagogiques 90 20 Vulgarisation agricole 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 42 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 80 3013 5012 20 61 REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Travaux de voirie et assainissement 12 Travaux d'aménagement et d'installation 12 13 Construction de bâtiments pédagogiques 13 14 Construction de bâtiments administratifs 14 15 Etudes et contrôles des travaux 15 16 Honoraires 16 17 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 17 18 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 18 19 Construction de chateaux d'eau 19 21 Achat de matériel agricole 21 22 Achat de matériel didactique et pédagogique 22 5013 131 10 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 23 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 23 24 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 24 25 Achat d'équipement d'atelier et outillage 25 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 34 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 36 Alimentation animale 36 37 Achat de produits chimiques et de traitement 37 39 Abonnement, documentation et impression 39 41 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 41 42 Frais de consultants et de vacations 42 43 Etudes et assistance technique 43 51 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 51 52 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 52 53 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 53 54 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 54 55 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 55 56 Entretien et réparation du matériel informatique 56 132 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 57 Entretien et réparation du matériel technique 57 61 Redevances d'eau d'irrigation 61 62 Frais de publicité et d'insertion 62 63 Location de stands 63 64 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 64 65 Achat de produits d'entretien 65 66 Achat de cheptel vif 66 67 Achat de plants et semences 38 67 Achat de plants et semences 67 70 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 70 80 Travaux d'adduction d'eau potable 80 90 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 90 20 Vulgarisation agricole 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Frais de production et de diffusion de programmes radio et télevision et de spots publicitaires 70 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 80 3014 5013 20 61 REGION DE FES-BOULEMANE 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable, industrielle et d'irrigation 12 Construction de bâtiments pédagogiques 5014 10 11 12 133 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Construction de chateaux d'eau 13 14 Travaux d'aménagement et d'installation 14 15 Etudes et contrôles des travaux 15 16 Honoraires 16 17 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 17 21 Achat de matériel agricole 21 22 Achat de matériel didactique et pédagogique 22 23 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 23 24 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 24 25 Achat d'équipement d'atelier et outillage 25 26 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 26 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 34 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 36 Alimentation animale 36 37 Achat de produits chimiques et de traitement 37 38 Achat de plants et semences 38 39 Abonnement, documentation et impression 39 134 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 41 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 41 42 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 42 43 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 43 44 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 44 45 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 45 46 Entretien et réparation du matériel informatique 46 47 Entretien et réparation du matériel technique 47 51 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 51 52 Achat de produits d'entretien 52 53 Achat de cheptel vif 53 54 Frais de publicité et d'insertion 54 55 Frais de consultants et de vacations 55 80 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 80 20 Vulgarisation agricole 10 3015 Frais d'organisation de manifestations agricoles 5014 20 61 5015 10 11 REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Construction de bâtiments administratifs 12 Construction de bâtiments pédagogiques 12 13 Honoraires 13 135 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 14 Travaux d'aménagement et d'installation 14 15 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 15 16 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 16 17 Travaux de voirie et assainissement 17 18 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 18 21 Achat de matériel didactique et pédagogique 21 22 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 22 23 Achat d'équipement d'atelier et outillage 23 24 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 24 25 Achat de matériel agricole 25 31 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 31 32 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 32 33 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 33 34 Fournitures de matériel technique et de laboratoire 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 36 Achat de produits chimiques et de traitement 36 37 Achat de plants et semences 37 38 Abonnement, documentation et impression 38 41 Etudes, conventions et assistance technique 41 42 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 42 136 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. CHAP. ART. § LGN. 43 Frais de consultants et de vacations 43 44 Versement aux établissements d'enseignement supérieur agricole (1) 44 45 Versement au compte d'affectation spéciale " Fonds pour la Promotion de l'emploi des Jeunes" 45 51 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 51 52 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 52 53 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 53 54 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 54 55 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 55 56 Entretien et réparation du matériel informatique 56 57 Entretien et réparation du matériel technique 57 61 Frais de publicité et d'insertion 61 62 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 62 63 Achat de produits d'entretien 63 64 Achat de cheptel vif 64 65 Redevances d'eau d'irrigation 65 20 3016 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 Vulgarisation agricole 10 Frais d'organisation de manifestations agricoles 20 Achat de matériel audio-visuel 50 30 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 80 5015 REGION DE TANGER-TETOUAN 137 20 61 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5016 10 11 Formation professionnelle et enseignement technique agricole 11 Achat de matériel agricole 12 Achat de matériel didactique et pédagogique 12 13 Achat de matériel de literie, de couchage, de cuisine et de buanderie 13 14 Achat de matériel de sport et de foyer d'internat 14 15 Achat d'équipement d'atelier et outillage 15 16 Achat d'équipement de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 16 21 Achat de fournitures scolaires et pédagogiques 21 22 Achat de fournitures pour matériel informatique et audio-visuel 22 23 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 23 24 Achat de fournitures pour matériel technique 24 25 Achat de carburants et lubrifiants 25 26 Alimentation animale 26 27 Achat de produits chimiques et de traitement 27 28 Achat de plants et semences 28 29 Abonnement, documentation et impression 29 31 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 31 32 Etudes et assistance technique 32 33 Frais de consultants et de vacations 33 41 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 41 138 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 42 Entretien et réparation du matériel didactique et pédagogique 42 43 Frais d'entretien et réparation des véhicules et engins agricoles 43 44 Entretien et réparation du mobilier et du matériel d'internat 44 45 Entretien et réparation du matériel audio-visuel 45 46 Entretien et réparation du matériel informatique 46 47 Entretien et réparation du matériel technique 47 51 Redevances d'eau d'irrigation 51 52 Frais de publicité et d'insertion 52 53 Location de stands 53 54 Achat de diverses fournitures de quincaillerie, de droguerie, de boiserie et d'électricité 54 55 Achat de produits d'entretien 55 56 Achat de cheptel vif 56 61 Travaux d'aménagement et d'installation 61 62 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 62 63 Construction de bâtiments pédagogiques 63 64 Honoraires 64 65 Etudes et contrôles des travaux 65 66 Travaux d'aménagement de terrains de sport et de vestiaires 66 67 Travaux d'adduction d'eau potable 67 68 Travaux de voirie et assainissement 68 139 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 69 Travaux de cablages et de réseaux informatiques 69 71 Travaux de forages et puits pour l'alimentation en eau potable 71 72 Construction de bâtiments administratifs 72 20 Vulgarisation agricole 10 5000 Frais de production et de diffusion de supports scripto audio-visuels 5016 20 80 6100 11 11 IRRIGATION ET AMENAGEMENT DE L'ESPACE AGRICOLE 10 Etudes, recherches et expérimentations 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 13 Etudes topographiques 13 14 Etudes de reconnaissance géotechnique 14 15 Etudes de remembrement 15 16 Etudes du sol 16 17 Frais d'audit des marchés publics 17 18 Essais de laboratoire 18 20 Achat de matériel audio-visuel 50 30 Frais de publicité et d'insertion 70 30 Frais de publicité et d'insertion 41 Etudes générales 11 42 Etudes techniques 12 12 140 40 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. CHAP. ART. § LGN. 43 Autres études 13 44 Assistance technique 15 50 Achat de matériel informatique et de logiciels 30 61 Achat de petit outillage et quincaillerie 62 Abonnement et documentation 12 63 Achat de fournitures informatiques 13 64 Achat de fournitures pour matériel scientifique et technique 14 65 Achat de produits chimiques et parachimiques 20 66 Entretien et réparation du matériel technique 30 67 Achat de matériel technique et scientifique 40 68 Edition de brôchures 50 69 Frais de publicité et d'insertion 60 20 31 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 13 80 Appui au Programme National d'Economie d'Eau d'Irrigation 10 Etudes, conventions et assistance technique 20 Frais de formation 20 31 Achat de matériel informatique et de logiciels 31 33 Frais d'édition et d'impression 33 35 Frais d'hébergement et de restauration 50 36 Achat de fournitures informatiques 60 6100 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 141 28 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 41 RUBRIQUES Etudes d'aménagement hydro-agricole IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6100 11 11 6100 22 12 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 24 21 14 Etudes topographiques 22 14 14 Etudes topographiques 24 22 15 Assistance technique 22 15 15 Assistance technique 23 13 21 Travaux d'aménagement hydro-agricole 22 21 21 Travaux d'aménagement hydro-agricole 23 20 21 Travaux d'aménagement hydro-agricole 24 10 22 Travaux de pistes 22 22 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 43 Achat de matériel technique 43 70 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 70 70 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 42 25 20 80 11 Aménagement et amélioration des parcours 11 Travaux de préparation du sol, ensemensement et plantation 15 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 6100 15 142 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 16 Délimitation des terrains de parcours 16 20 Etudes, conventions et assistance technique 20 83 Achat d'intrants agricoles 83 84 Travaux de préparation des sols, réensemencement, plantation d'arbustes fourragers et contrôle des mauvaises herbes 84 43 Aménagement fonciers et préservation des terres agricoles 20 Etudes et enquêtes à l'entreprise 41 Travaux d'aménagements fonciers 41 63 Frais d'organisation de manifestations agricoles 63 73 Frais de publicité et d'insertion 73 76 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 76 44 6100 70 20 Projet de développement des filiers des zones de montagnes de Taza 10 Etudes et assistances 33 Stages et Formation 33 35 Hébergement, restauration et frais de réception 35 43 Achat de fournitures de bureau, de produits d'impression et de laboratoire 43 45 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 45 72 Achat de matériel informatique 72 50 6100 32 10 Soutien des missions 10 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 20 Achat de matériel informatique 6100 143 50 50 25 32 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 30 Frais de formation et stages 50 40 Hébergement, restauration et frais de réception 70 60 Programme de partenariat public-privé en irrigation 10 Etudes, assistance technique et conseils 10 Etudes, assistance technique et conseils 70 6100 12 13 15 PROJET RURAL MED II 10 5002 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 6100 60 30 6102 10 11 6102 21 20 6102 30 40 6103 10 11 REGION DE LAAYOUNE-BOUJDOUR-SAKIA AL HAMRA 10 Etudes, recherches et expérimentations 11 41 Etudes d'aménagement hydro-agricole Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 20 42 Travaux d'aménagement hydro-agricole Aménagement et amélioration des parcours 40 5003 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau REGION DE GUELMIM-ES-SEMARA 10 Etudes, recherches et expérimentations 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 13 Etudes topographiques 20 13 développement de l'agriculture solidaire 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 6103 144 61 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 13 Etudes topographiques 13 14 Etudes de reconnaissance géotechnique 14 15 Etudes de remembrement 15 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 17 18 Aménagement sylvo-pastorale 18 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 24 Achat de plants et semences 24 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 34 Achat de semences fourragères et aliments 34 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 36 Frais d'organisation de concours d'élevage et primes aux éleveurs 36 41 Construction de bâtiments techniques 41 145 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 44 Frais de transport des produits 44 45 Achat de sacherie et de produits d'emballages 45 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 56 Frais de publicité 56 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 30 Projet de développement rural intégré de mise en valeur des zones bour 10 Etudes et assistances 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 71 30 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 24 41 6103 41 10 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 15 Assistance technique 16 Etudes de reconnaissance géotechnique 16 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 6103 146 21 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 39 42 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Frais de publicité et d'insertion LGN. 39 Aménagement et amélioration des parcours 12 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 13 Acquisition de citernes mobiles 13 46 Frais de publicité et d'insertion 46 5004 6103 50 12 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Etudes, recherches et expérimentations 11 41 6104 10 11 6104 21 12 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 15 Assistance technique 15 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 42 43 Etudes d'aménagement hydro-agricole Aménagement et amélioration des parcours 11 Travaux de préparation du sol, ensemensement et plantation 60 31 12 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 40 33 12 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 60 32 20 Etudes, conventions et assistance technique 6104 40 Aménagement fonciers et préservation des terres agricoles 147 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES 10 Achat de carburants et lubrifiants 30 Travaux d'aménagements fonciers 44 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6104 30 10 30 Aménagement des périmètres irrigués de Tafraout et Ait Mansour 21 Travaux d'aménagement hydro-agricole 22 Travaux d'aménagements fonciers 22 32 Achat de cheptel vif 32 45 6104 70 21 Projet de Développement Intégré de Ouijjane 10 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 Travaux d'aménagements fonciers 22 30 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 62 46 6104 50 21 Mesures d'accompagnement au projet PMH III 30 Travaux d'aménagement hydro-agricole 40 Frais de publicité et d'insertion 5005 6104 22 30 40 REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Suivi et contrôle des projets d'aménagement hydro-agricole 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 16 Etudes du sol 21 6105 10 11 16 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 14 Etudes de remembrement 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 6105 148 10 15 21 20 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 40 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 40 5006 REGION DE CHAOUIA-OUARDIGHA 10 Suivi et contrôle des projets d'aménagement hydro-agricole 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 13 Etudes topographiques 21 6106 10 11 13 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 15 Assistance technique 16 Etudes de reconnaissance géotechnique 16 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 70 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 70 22 6106 21 15 Aménagement fonciers et préservation des terres agricoles 30 5007 Travaux d'aménagements fonciers 6106 30 30 6107 11 12 REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 11 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 14 Etudes topographiques 14 149 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Assistance technique 15 Assistance technique 12 13 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 11 20 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 12 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 11 33 39 Frais de publicité et d'insertion 13 15 39 Aménagement et amélioration des parcours 13 21 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 6107 40 13 6107 13 14 Projet Assif El Mal 14 Etudes topographiques 15 Assistance technique 15 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 31 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 31 32 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 32 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 22 Projet Ksob 15 30 Assistance technique 6107 14 15 6107 21 10 Projet de développement des filières agricoles dans les zones montagneuses de la province d'Al Haouz 10 Etudes et assistances 150 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Travaux d'aménagements fonciers 21 22 Travaux d'aménagement hydro-agricole 22 24 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 24 25 Travaux de pistes 25 32 Achat de matériel technique et agricole 32 42 Achat de plants 42 46 Achat de matériel technique 46 51 Achat de reproducteurs 51 54 Achat de produits vétérinaires 54 61 Frais d'organisation de manifestations agricoles 61 74 Taxes postales et frais d'affranchissement 74 5008 REGION DE L'ORIENTAL 11 13 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 15 Assistance technique 15 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 12 10 33 Achat de carburants et lubrifiants 11 33 39 Frais de publicité et d'insertion 6108 11 12 39 développement de l'agriculture solidaire 151 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6108 81 11 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 13 Etudes topographiques 13 14 Etudes de reconnaissance géotechnique 14 15 Etudes de remembrement 15 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 16 16 Travaux d'aménagement hydro-agricole 82 16 17 Travaux d'aménagements fonciers 81 17 18 Aménagement sylvo-pastorale 18 19 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 19 21 Travaux d'entretien des plantations 21 22 Travaux de plantation 22 23 Travaux de préparation du sol, réensemencement, plantation et contrôle des mauvaises herbes 23 24 Achat de plants et semences 24 25 Achat de produits chimiques et engrais 25 31 Achat de ruches peuplées 31 32 Achat d'aliments de bétail 32 33 Achat d'animaux 33 34 Achat de semences fourragères et aliments 34 35 Frais d'organisation de foires et de concours d'élevage (1) 35 152 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 36 Frais d'organisation de concours d'élevage et primes aux éleveurs 36 41 Construction de bâtiments techniques 41 42 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 42 43 Achat de matériel technique 43 44 Frais de transport des produits 44 45 Achat de sacherie et de produits d'emballages 45 51 Etudes, assistance technique et contrôle 51 51 Etudes, assistance technique et contrôle 82 51 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 81 52 52 Frais de formation et de visite des agriculteurs 82 52 53 Frais d'organisation de manifestations agricoles 81 53 54 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 54 55 Frais d'analyses de laboratoire 55 56 Frais de publicité 56 57 Contribution aux programmes initiés en partenariat avec les associations 57 20 Achèvement de projets 10 Etudes, conventions et assistance technique 20 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 20 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 70 74 30 Agencement, aménagement et installation 51 52 6108 153 51 10 41 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 52 11 40 Délimitation des terrains de parcours 50 Travaux de préparation des sols, réensemencement, plantation d'arbustes fourragers et contrôle des mauvaises herbes 50 Travaux de préparation des sols, réensemencement, plantation d'arbustes fourragers et contrôle des mauvaises herbes 63 11 50 Travaux de préparation des sols, réensemencement, plantation d'arbustes fourragers et contrôle des mauvaises herbes 70 11 60 Création et équipement de points d'eau 52 31 60 Création et équipement de points d'eau 63 21 70 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 53 37 70 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 54 61 80 Achat de matériel technique et de l'outillage 70 64 10 11 30 14 5009 12 REGION DU GRAND CASABLANCA 12 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 14 Etudes topographiques 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 39 Frais de publicité et d'insertion 39 43 Achat de matériel technique 43 90 Achat de matériel informatique et de logiciels 90 5010 6109 REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 21 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 10 Etudes d'aménagement hydro-agricole 6110 154 40 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 22 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6110 31 91 6111 21 20 Projet de développement rural intégré de mise en valeur des zones bour 10 5011 Achat de reproducteurs REGION DE DOUKALA-ABDA 21 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 39 Frais de publicité et d'insertion 22 39 Aménagement fonciers et préservation des terres agricoles 11 Travaux d'aménagements fonciers 21 Achat de carburants et lubrifiants 21 23 Frais de publicité et d'insertion 23 30 Etudes et enquêtes à l'entreprise 30 23 6111 30 11 Aménagement et amélioration des parcours 12 Travaux d'entretien des plantations 21 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 21 31 Redevances d'eau d'irrigation 31 33 Achat de produits chimiques, biologiques et de laboratoire 33 34 Achat de sacherie et de produits d'emballages 34 35 Achat de carburants et lubrifiants 35 38 Achat de matériel technique et de l'outillage 38 40 Aménagement et entretien de bâtiments 40 6111 155 40 12 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 50 Honoraires d'architectes 50 80 Construction de bâtiments administratifs 80 5012 REGION DE TADLA-AZILAL 21 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 12 Etudes d'aménagement hydro-agricole 15 Assistance technique 15 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 23 6112 21 12 Aménagement et amélioration des parcours 50 5013 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 6112 40 50 6113 10 11 REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 70 Frais de publicité et d'insertion 21 70 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 15 Assistance technique 21 15 15 Assistance technique 22 13 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 21 20 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 22 20 6113 156 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 33 33 Achat de carburants et lubrifiants 39 Frais de publicité et d'insertion 39 70 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 70 23 Aménagement et amélioration des parcours 50 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 60 Frais de publicité et d'insertion 31 6113 50 50 60 Projet ANSEGMIR 15 Assistance technique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 5014 6113 23 15 REGION DE FES-BOULEMANE 10 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 13 Etudes topographiques 13 15 Etudes de remembrement 15 21 6114 10 11 Projet Moyen Sebou -Deuxième Tranche21 Etudes, conventions et assistance technique 22 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 22 23 Travaux topographiques et cadastraux 23 6114 157 31 21 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 32 Achat de matériel informatique et de logiciels 32 36 Achat de matériel et mobilier de bureau 36 40 Travaux d'aménagement hydro-agricole 40 61 Indemnités pour occupation temporaire et expropriation et soultes 61 71 Achat de carburants et lubrifiants 71 77 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 77 78 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 78 79 Frais de publicité et d'insertion 79 80 Frais de formation et stages 80 93 Frais d'édition et d'impression 93 33 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 15 Assistance technique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 34 6114 21 15 Projet GUIGOU 15 Assistance technique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 31 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 31 32 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 32 6114 158 22 15 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 35 Projets de mise en valeur en bour 10 Etudes de remembrement 20 Etudes et assistances 30 Travaux d'aménagement hydro-agricole 21 40 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 22 50 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 34 36 6114 50 12 61 10 Projet de Développement Rural dans le Moyen Atlas Oriental 10 Etudes et assistances 21 Travaux d'aménagement hydro-agricole 21 22 Travaux d'aménagements fonciers 22 23 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale 23 24 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 24 25 Travaux de pistes 25 27 Travaux de plantation 27 28 Travaux d'aménagement ruraux à l'entreprise 28 31 Frais d'organisation de manifestations agricoles 31 32 Frais de voyage des agriculteurs au Maroc 32 33 Stages et Formation 33 6114 159 62 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § 5015 LGN. RUBRIQUES CHAP. ART. § LGN. 34 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 34 35 Hébergement, restauration et frais de réception 35 41 Achat de carburants et lubrifiants 41 42 Achat de pièces de rechange et de pneumatiques 42 43 Achat de fournitures de bureau, de produits d'impression et de laboratoire 43 44 Frais de publicité et d'insertion 44 45 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 45 46 Achat de matériel audio-visuel 46 72 Achat de matériel informatique 72 74 Achat de matériel et mobilier de bureau 74 75 Acquisition de matériel et équipements techniques 75 76 Frais d'entretien et de réparation des véhicules 76 77 Entretien et aménagement des bâtiments administratifs 77 78 Abonnement et documentation 78 81 Achat d'intrants agricoles 81 82 Achat de plants 82 91 Achat de reproducteurs 91 92 Achat de semences fourragères et aliments 92 REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 160 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6115 10 11 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 12 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 12 14 Etudes de reconnaissance géotechnique 14 15 Etudes de remembrement 15 70 Frais de publicité et d'insertion 70 21 Projet Sahla 10 Dépenses afférentes au projet Sahla (2) 21 Etudes, conventions et assistance technique 21 22 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 22 23 Travaux topographiques et cadastraux 23 31 Achat de véhicules utilitaires 31 32 Achat de matériel informatique et de logiciels 32 34 Achat de matériel audio-visuel 34 35 Achat de matériel technico-pédagogique 35 36 Achat de matériel et mobilier de bureau 36 40 Travaux d'aménagement hydro-agricole 40 51 Indemnités pour occupation temporaire et expropriation et soultes 51 52 Etude architecturale et technique, suivi et contrôle des travaux 52 53 Construction de bâtiments administratifs 53 54 Construction de logements administratifs 54 6115 161 31 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 61 Achat de ruches 61 62 Achat de plants et semences 62 63 Achat de produits chimiques et engrais 63 64 Frais d'analyse de sols, plants et eau 64 65 Achat de matériel technique 65 66 Achat de petit outillage et fournitures agricoles 66 74 Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 74 75 Réparation et entretien du matériel technique 75 76 Entretien et réparation du matériel informatique 76 77 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 77 78 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 78 79 Frais de publicité et d'insertion 79 80 Frais de formation et stages 80 91 Frais de voyage des agriculteurs au Maroc 91 22 Projet BOUHOUDA 21 Etudes, conventions et assistance technique 22 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 22 23 Travaux topographiques et cadastraux 23 40 Travaux d'aménagement hydro-agricole 40 61 Indemnités pour occupation temporaire et expropriation et soultes 61 6115 162 32 21 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 71 Achat de carburants et lubrifiants 71 77 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 77 78 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 78 79 Frais de publicité et d'insertion 79 31 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 11 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 15 Assistance technique 15 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 22 10 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 23 10 31 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 21 31 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 32 6115 21 11 Aménagement fonciers et préservation des terres agricoles 10 Etudes et enquêtes à l'entreprise 40 Travaux de pistes 34 6115 40 10 40 Programme de développement rural intégré et gestion des ressources naturelles (MEDA) 11 Assistance technique 13 Etudes techniques 13 14 Frais de voyage des agriculteurs au Maroc 14 6115 163 60 11 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 15 Stages et Formation 15 31 Achat de fournitures de bureau 31 32 Achat de fournitures informatiques 32 39 Abonnement et documentation 39 43 Entretien et réparation du matériel informatique 43 51 Travaux d'aménagement ruraux à l'entreprise 51 55 Achat de matériaux de construction 55 61 Achat d'intrants agricoles 61 65 Achat de plants 65 66 Frais de transport de plants 66 67 Achat de petit outillage 67 68 Achat de matériel technique 68 71 Achat de cheptel vif 71 73 Achat de ruches 73 74 Achat de produits biologiques, pharmaceutiques et chimiques 74 75 Achat de semences fourragères et aliments 75 40 Projet de développement des filiers des zones de montagnes de Taza 10 Etudes et assistances 21 Travaux d'aménagement hydro-agricole 21 22 Travaux d'aménagements fonciers 22 6115 164 81 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 23 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale 23 24 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 24 25 Travaux de pistes 25 26 Construction de bâtiments administratifs 26 27 Construction de bâtiments techniques 27 31 Frais d'organisation de manifestations agricoles 31 32 Frais de voyage des agriculteurs au Maroc 32 33 Stages et Formation 33 34 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations de développement économique et social 34 36 Frais de formation et de visite des agriculteurs 36 41 Achat de carburants et lubrifiants 41 42 Achat de pièces de rechange et de pneumatiques 42 43 Achat de fournitures de bureau, de produits d'impression et de laboratoire 43 44 Frais de publicité et d'insertion 44 45 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 45 71 Achat d'équipements audio-visuels 71 72 Achat de matériel informatique 72 73 Achat de véhicules utilitaires 73 74 Achat de matériel et mobilier de bureau 74 75 Acquisition de matériel et équipements techniques 75 165 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 81 Achat d'intrants agricoles 81 82 Achat de plants 82 83 Frais de transport de plants 83 84 Achat de produits phytosanitaires 84 85 Frais d'analyse de sols, plants et eau 85 86 Travaux de plantation 86 87 Travaux d'entretien des plantations 87 91 Achat de reproducteurs 91 92 Achat de semences fourragères et aliments 92 93 Entretien du petit outillage et autre matériel 93 94 Achat de produits vétérinaires 94 95 Achat de ruches peuplées 95 96 Travaux d'aménagement de bâtiments techniques 96 5016 REGION DE TANGER-TETOUAN 21 Projet d'aménagement hydro-agricole du perimètre Ajras 10 Assistance technique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 30 Frais de conventions d'études et de contrôle de travaux 30 41 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 41 42 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 42 6116 166 24 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 43 Achat de carburants et lubrifiants 43 49 Frais de publicité et d'insertion 49 50 Indemnités pour occupation temporaire et expropriation et soultes 50 22 Projet d'aménagement hydro-agricole du périmètre Dar Akouba 15 Assistance technique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 31 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 31 32 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 32 33 Achat de carburants et lubrifiants 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 50 Indemnités pour occupation temporaire et expropriation et soultes 50 70 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 70 31 6116 25 15 Réhabilitation des périmètres de petite et moyenne hydraulique 11 Etudes d'aménagement hydro-agricole 15 Assistance technique 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 20 Travaux d'aménagement hydro-agricole 23 10 33 Achat de carburants et lubrifiants 22 33 39 Frais de publicité et d'insertion 39 50 Frais de formation des associations des usagers des eaux agricoles 50 6116 10 11 22 15 20 167 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME Code: 20 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 33 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 6116 60 10 Aménagement et amélioration des parcours 10 Etudes, conventions et assistance technique 168 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.24.000 RUBRIQUES MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE 0000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 10 10 1.2.2.0.0.24.000 ADMINISTRATION GENERALE 10 Amélioration des conditions de travail 10 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 11 Etudes générales 11 12 Assistance technique et conseils 12 13 Etudes et assistance technique 13 14 Etudes spécifiques 14 20 Achat de fournitures de bureau, abonnements, produits d'impression et documentation 20 21 Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés 21 22 Abonnement et documentation 22 23 Frais d'édition, d'impression , diffusion et communication 23 30 Achat de matériel technique et informatique 30 31 Achat de matériel technique et audio-visuel 31 32 Achat de matériel informatique 32 33 Achat de fournitures informatiques 33 34 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 34 35 Entretien et réparation du matériel informatique 35 40 Achat de véhicules 40 41 Achat de véhicules de tourisme 41 169 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 42 Achat de véhicules utilitaires 42 43 Achat de motocycles et cycles 43 50 Construction de bâtiments administratifs 50 51 Achat de terrains 51 52 Construction de bâtiments administratifs 52 54 Etudes liées à la construction de bâtiments 54 55 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 55 60 Mobilier, matériel et fournitures de bureau 60 61 Achat de matériel et mobilier de bureau 61 70 Locations 70 71 Location de matériel et de mobilier 71 72 Location de salles de conférence 72 73 Location de stands 73 74 Location de véhicules 74 75 Location de matériel de transport 75 20 Consolidation des systèmes d'information et de communication 10 Etudes 11 Etudes générales 11 12 Etudes spécifiques 12 13 Etudes informatiques 13 0000 170 20 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 20 Matériel et fournitures techniques et informatiques 20 21 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 21 22 Achat de logiciels et progiciels informatiques 22 24 Assistance technique, stage et formation 24 25 Entretien et réparation du matériel informatique 25 30 Développement des compétences 10 Stages, formation et séminaires 20 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 20 30 Abonnement et documentation 30 40 Etudes générales 40 50 Etudes et assistance technique 50 40 0000 30 10 Relations avec la Banque Mondiale 10 Accompagnement des chantiers stratégiques et sectoriels 11 Etudes générales 11 12 Etudes spécifiques 12 13 Etudes et assistance technique 12 14 Frais de consultants, de conférenciers et de vacataires 14 15 Frais d'études et d'expertise 15 16 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 16 17 Frais d'études et d'élaboration des programmes 17 0000 171 50 10 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 50 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 60 10 Modernisation de l'administration 10 Etudes générales 20 Achat de matériel informatique et de logiciels 20 30 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 40 Agencement, aménagement et installation 40 2000 DIRECTION DE LA CONCURRENCE, DES PRIX ET PROMOTION DE L'INVESTISSEMENT 10 Protection du pouvoir d'achat 10 concurence et suivi des prix 11 Frais d'enquête sur la concurrence 11 12 Frais d'enquête sur la concurrence et prix 12 13 Frais d'interprétariat 13 20 Etudes 20 21 Etudes générales 21 23 Etudes et assistance technique 23 24 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 24 25 Frais de consultants, de conférenciers et de vacataires 25 26 Frais d'études et d'expertise 26 20 2000 10 10 Réforme de la compensation 10 Etudes 11 Etudes générales 2000 20 10 11 172 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Etudes spécifiques 12 13 Etudes et assistance technique 13 30 Promotion de l'investissement 10 Amélioration du climat des affaires 11 Etudes générales 11 12 Etudes spécifiques 12 13 Etudes et assistance technique 13 14 Frais de consultants, de conférenciers et de vacataires 14 15 Frais d'études et d'expertise 15 16 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 16 17 Frais d'études et d'élaboration des programmes 17 20 Contributions 20 21 Contributions et cotisations aux organismes internationaux 21 21 Contributions et cotisations aux organismes internationaux 4000 0000 40 10 4000 30 11 4000 10 10 DIRECTION DE LA GOUVERNANCE 10 Etudes 10 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 11 Etudes générales 11 Etudes générales 30 50 12 Etudes spécifiques 10 12 11 173 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Etudes et assistance technique 13 13 Etudes et assistance technique 30 60 14 Etudes faites par l'administration 10 14 15 Etudes informatiques 15 16 Frais de consultants, de conférenciers et de vacataires 16 17 Frais d'études et d'expertise 17 18 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 18 18 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 30 19 Frais d'études et d'élaboration des programmes 10 19 20 Matériel et mobilier 20 21 Achat de matériel et mobilier de bureau 21 22 Achat de supports et panneaux de signalisation et de présentation des projets 22 23 Frais d'édition, d'impression , diffusion et communication 23 23 Frais d'édition, d'impression , diffusion et communication 30 20 24 Frais de publicité et d'insertion 10 24 30 Achat de matériel technique et informatique 30 31 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 31 32 Achat de matériel audio-visuel 32 33 Achat de matériel technique (1) 33 40 Locations 40 174 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 24 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 41 Location de matériel et de mobilier 41 42 Location de stands 42 43 Location de salles de conférence 43 44 Location de véhicules 43 45 Location de matériel de transport 43 50 Transports et déplacements 50 51 Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc 51 52 Transport des participants 52 53 Frais de transport du mobilier et du matériel 53 20 Partenariat et appui 10 Contributions 11 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations professionnelles et organismes sous tutelle 11 12 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les organismes publics, privés et de recherches et développement 12 20 Communication et information 20 21 Participation aux expositions et foires au Maroc et à l'étranger. 21 22 Frais d'organisation de foires et d'expositions 22 23 Frais d'organisation de salons 23 4000 175 20 10 176 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ARTISANAT, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Code: 26 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.26.000 RUBRIQUES ART. § LGN. Achat de matériel technique et audio-visuel 1500 20 18 DIRECTION DE L'ECONOMIE SOCIALE 3000 MINISTERE DE L'ARTISANAT, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 1500 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. 1.2.2.0.0.26.000 SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE 20 Adaptation du patrimoine administratif 18 8000 10 10 Promotion del'économie sociale et solidaire 10 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 11 Etudes générales 11 12 Etudes spécifiques 12 13 Etudes et assistance technique 13 14 Etudes faites par l'administration 14 15 Etudes informatiques 15 16 Frais de consultants, de conférenciers et de vacataires 16 17 Frais d'études et d'expertise 17 18 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 18 19 Frais d'études et d'élaboration des programmes 19 20 Matériel et mobilier 20 21 Achat de matériel et mobilier de bureau 21 22 Achat de supports et panneaux de signalisation et de présentation des projets 22 23 Frais d'édition, d'impression , diffusion et communication 23 177 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ARTISANAT, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Code: 26 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 24 Frais de publicité et d'insertion 24 30 Achat de matériel technique et informatique 30 31 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 31 32 Achat de matériel audio-visuel 32 33 Achat de matériel technique (1) 33 40 Locations 40 41 Location de matériel et de mobilier 41 42 Location de matériel de transport 42 43 Location de stands 43 44 Location de salles de conférence 44 45 Location de véhicules 45 50 Transports et déplacements 50 51 Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc 51 52 Transport des participants 52 53 Frais de transport du mobilier et du matériel 53 20 20 Partenariat et appui 10 Contributions 10 11 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les associations professionnelles et organismes sous tutelle 11 12 Contribution aux projets initiés en partenariat avec les organismes publics, privés et de recherches et développement 12 20 Communication et information 20 178 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ARTISANAT, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Code: 26 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Frais d'organisation de salons 21 22 Participation aux expositions et foires au Maroc et à l'étranger. 22 23 Frais d'organisation de foires et d'expositions 23 179 180 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT Code: 27 IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.27.000 RUBRIQUES MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT 7100 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § 7100 10 9100 20 LGN. 1.2.2.0.0.27.000 OFFICE NATIONAL DE L'ELECTRICITE 10 Participation de l'Etat aux dépenses d'investissement de l'O.N.E.E 9100 ADMINISTRATION GENERALE 20 Modernisation de l'administration 14 Entretien et réparation du matériel informatique et mise à jour des logiciels 16 Maintenance des logiciels, progiciels et solutions informatiques 14 16 181 182 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'INVESTISSEMENT ET DE L'ECONOMIE NUMERIQUE IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.28.000 RUBRIQUES MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'INVESTISSEMENT ET DE L'ECONOMIE NUMERIQUE 0000 Code: 28 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 13 20 1.2.2.0.0.28.000 ADMINISTRATION GENERALE 13 Renforcement du système d'information et de gestion 21 Publicité, impression et insertion 22 Publication, diffusion et communication 30 24 Frais de conception et d'impression 60 30 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 40 40 Location de salles de conférence 70 50 Location de matériel de transport 80 60 Location du matériel informatique et de logiciels 90 3400 DIRECTION DES STATISTIQUE ET DE LA VEILLE 11 Enquête annuelle sur le secteur de l'industrie 80 7200 Etudes et assistances 3400 11 80 7200 12 30 DIRECTION DES TECHNOLOGIES AVANCEES, DE L'INNOVATION ET DE LA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 12 Appui au développement et à la création des projets innovants 30 Etudes et assistances 183 184 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 Code: 33 MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.33.000 RUBRIQUES MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION 0000 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 32 12 1.2.2.0.0.33.000 ADMINISTRATION GENERALE 32 Développement des centres d'appels 13 Honoraires 185 186 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX ANCIENS RESISTANTS ET ANCIENS MEMBRES DE L'ARMEE DE LIBERATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.35.000 RUBRIQUES HAUT COMMISSARIAT AUX ANCIENS RESISTANTS ET ANCIENS MEMBRES DE L'ARMEE DE LIBERATION 4000 Code: 35 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § 4000 20 LGN. 1.2.2.0.0.35.000 DIVISION DES AFFAIRES SOCIALES 10 Actions économiques et sociales 10 Achat d'appareils orthopédiques et de prothèses 10 20 Acquisition ou contribution à l'acquisition de terrains ou de logements 20 30 Subvention à la création ou à l'extension des coopératives et à la réalisation de projets économiques 30 40 Aide et secours aux anciens résistants 40 50 Etudes générales 50 60 Achat de produits pharmaceutiques, de pansements et accessoires de médecine et de pharmacie 60 70 Entretien et réparation du matériel médical 70 20 30 Développement rural 10 Versement au profit du Fonds pour le développement rural 10 187 188 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.45.000 RUBRIQUES HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION 1000 Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 0000 10 11 1.2.2.0.0.45.000 SOUTIEN ET SERVICES POLYVALENTS 10 Soutien des missions 11 Achat de matériel et mobilier de bureau 12 Achat de matériel didactique 14 13 Achat de matériel informatique 15 15 Achat de portraits de SA MAJESTE, de drapeaux et de banderoles 17 21 Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 21 22 Achat de fournitures informatiques 22 23 Frais de publicité et d'insertion 23 24 Frais d'édition et d'impression 24 25 Achat de carburants et lubrifiants 25 26 Achat de pièces de rechange et de pneumatiques 26 28 Entretien et réparation des véhicules et autres engins 28 29 Taxes postales et frais d'affranchissement 29 31 Achat d'animaux (montures de services) 31 33 Redevances de radiocommunication 33 35 Hébergement, restauration et frais de réception 35 36 Entretien et réparation des bâtiments administratifs 36 37 Abonnement et documentation 37 189 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 38 Agencement, aménagement et installation 38 39 Frais de formation et stages 39 40 Honoraires d'architectes 40 50 Frais d'audit et d'évaluation 50 20 Système d'information, coopération et inventaire forestier 11 Etudes informatiques 12 Etudes, assistance technique et conseils 12 14 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 21 14 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 22 14 Achat et installation de matériel informatique et logiciels 24 15 Achat de matériel audiovisuel et de laboratoire 26 16 Entretien et réparation du matériel informatique et mise à jour des logiciels 30 16 Entretien et réparation du matériel informatique et mise à jour des logiciels 60 17 Travaux de cablages de réseaux télephoniques et informatiques 40 18 Installation et mise en place des réseaux informatiques 70 19 Frais d'acquisition et de développement des programmes informatiques 90 23 Etudes à l'entreprise 26 Frais de couverture aérienne et achat de cartes 60 27 Achat de cartes, photos aériennes et images satellitaires 70 31 Contributions et cotisations aux organismes internationaux 6000 30 10 20 190 11 30 60 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. CHAP. ART. § LGN. Frais de conception, édition, production de brochures et dépliants 41 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 41 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 30 42 Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires 60 44 Achat et installation de matériel de communication 50 45 Achat de panneaux de signalisation 71 46 Location de stands 81 47 Aménagement de stands et salles d'exposition 82 48 Publicité, impression et insertion 83 49 Achat de matériel audio-visuel 72 51 Aménagement de stands et salles d'exposition 52 Achat de matériel audio-visuel 31 53 Achat de panneaux de signalisation 40 55 Publicité, impression et insertion 61 56 Location de stands 62 57 Hébergement, restauration et frais de réception 63 50 50 40 10 20 Recherches forestières 60 Travaux d'aménagement (arboreta et placettes) 0000 PROTECTION ET SECURISATION DU DOMAINE FORESTIER 10 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 32 30 2000 RUBRIQUES Code: 45 Délimitation et immatriculation du domaine forestier 191 20 60 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 20 RUBRIQUES Etudes techniques Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 2000 30 10 2000 10 12 Equipements et infrastructures 12 Construction de bâtiments administratifs 14 Construction de maisons forestières 14 15 Honoraires 15 16 Agencement, aménagement et installation 16 24 Réhabilitation de maisons forestières 24 26 Entretien et aménagement des bâtiments administratifs 26 31 Travaux d'ouverture de chemins 32 Travaux de réhabilitation et d'entretien de chemins 30 20 10 20 Surveillance et police forestière 20 Achat d'harnachement 30 Achat d'habillement 3000 0000 10 12 32 AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT FORESTIER 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 11 Travaux de reboisement 50 62 12 Travaux de regénération 20 10 13 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise 50 64 21 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale 70 40 32 Travaux d'aménagement des pépinières 50 61 3000 192 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 20 RUBRIQUES Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3000 10 20 60 10 90 12 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 Etudes d'aménagement des forêts 10 Etudes d'aménagement des forêts 30 Réhabilitation des zones de l'arganier 12 Travaux de regénération 13 Travaux de sylviculture et conduite de peuplement 13 15 Indemnités de mise en défens des parcours 15 16 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise 16 17 Travaux de production de plants 17 18 Travaux d'amélioration sylvo-pastorale à l'entreprise 18 19 Frais de clôture 19 20 Travaux d'aménagement agro-sylvo-pastoraux et d'infrastructures anti-érosives 20 30 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 30 51 Travaux d'ouverture de chemins 51 52 Travaux de réhabilitation et d'entretien de chemins 52 3004 3000 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 12 Travaux de regénération 10 10 13 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise 20 60 21 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale 40 40 3004 193 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 20 RUBRIQUES Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3004 30 10 3005 10 10 3006 40 40 3007 20 60 40 40 3007 30 10 3008 20 60 3010 20 60 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 3005 Etudes d'aménagement des forêts REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 12 3006 Travaux de regénération REGION DE CHAOUIA-OUARDIGHA 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 21 3007 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 13 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise 21 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale 20 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 3008 Etudes d'aménagement des forêts REGION DE L'ORIENTAL 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 13 3010 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise REGION DE RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 13 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise 194 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 3011 RUBRIQUES Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3011 10 60 3012 40 10 3013 10 10 3013 30 10 3014 10 10 3014 40 10 3015 40 40 REGION DE DOUKALA-ABDA 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 13 3012 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise REGION DE TADLA-AZILAL 20 Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 3013 Etudes d'aménagement des forêts REGION DE MEKNES-TAFILALET 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 12 20 Travaux de regénération Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 3014 Etudes d'aménagement des forêts REGION DE FES-BOULEMANE 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 12 20 Travaux de regénération Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 3015 Etudes d'aménagement des forêts REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 21 20 Travaux d'amélioration sylvo-Pastorale Etudes, conseils, assistance et services assimilés 195 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 10 3016 RUBRIQUES Etudes d'aménagement des forêts Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 3015 30 10 3016 20 60 3016 40 10 5000 22 91 REGION DE TANGER-TETOUAN 10 Production de plants, reboisement et conduite des peuplements 13 20 Travaux de regarnis et d'entretien des plantations anciennes à l'entreprise Etudes, conseils, assistance et services assimilés 10 4000 Etudes d'aménagement des forêts LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION ET PROTECTION DE LA NATURE 10 Lutte contre la désertification et conservation de la biodiversité 12 Travaux de création et d'aménagement de points d'eau 14 Travaux de lutte contre l'ensablement 70 60 15 Aménagement de stands et salles d'exposition 22 96 17 Travaux d'aménagement à l'entreprise 50 17 Travaux d'aménagement à l'entreprise 97 18 Entretien et aménagement des bâtiments administratifs 30 18 Entretien et aménagement des bâtiments administratifs 60 21 Etudes techniques 10 22 Honoraires 70 23 Etudes et Contrôles 80 32 Achat de panneaux de signalisation 93 33 Frais de conception, édition, production de brochures et dépliants 95 196 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 20 RUBRIQUES Code: 45 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 5000 60 20 Aménagement de bassins versants et conservation des sols 20 Travaux d'aménagement agro-sylvo-pastoraux et d'infrastructures anti-érosives 90 Etudes techniques 30 90 Lutte contre les incendies et santé des forêts 30 Entretien et réparation du matériel technique 80 Etudes, conventions et assistance technique (1) 4004 5000 10 30 80 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 10 Lutte contre la désertification et conservation de la biodiversité 14 20 Travaux de lutte contre l'ensablement 5004 30 60 5004 20 20 5007 20 20 5015 20 40 Aménagement de bassins versants et conservation des sols 20 4007 Travaux d'aménagement agro-sylvo-pastoraux et d'infrastructures anti-érosives REGION DE MARRAKECH-TENSIFT-AL-HAOUZ 20 Aménagement de bassins versants et conservation des sols 20 4015 Travaux d'aménagement agro-sylvo-pastoraux et d'infrastructures anti-érosives REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE 20 Aménagement de bassins versants et conservation des sols 40 Etudes techniques 197 198 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.48.000 RUBRIQUES MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL 6000 DIRECTION DE LA PROMOTION DES DROITS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 11 Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 1.2.2.0.0.48.000 7400 11 Soutien et accompagnement des acteurs de développement 10 Frais de formation 10 20 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 20 30 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 30 40 Etudes générales 40 50 Frais d'édition et d'impression 50 12 12 Développement de l'ingénierie sociale 10 Frais de formation 10 20 Frais d'édition, d'impression et de diffusion 20 30 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 30 40 Etudes générales 40 50 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 50 60 Subventions et aides 60 13 13 Structuration de l'action sociale au niveau territorial 10 Frais de formation 10 20 Etudes générales 20 30 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 30 40 Frais d'édition et d'impression 40 199 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 50 21 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § Subventions et aides LGN. 50 21 Renforcement et développement de la prise en charge d'autrui 10 Achat de matériel technique pour personnes handicapées 10 20 Etudes générales 20 30 Subventions et aides 30 40 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 40 50 Secours 50 31 31 Lutte contre toute forme de discrimination, de violence et d'exclusion 10 32 Etudes générales 10 32 Inclusion sociale à travers l'autonomisation économique 10 33 Subventions et aides 10 33 Participation à l'instauration de l'égalité des chances 10 Subventions et aides 10 20 Etudes générales 20 6013 7413 REGION DE MEKNES-TAFILALET 11 7000 RUBRIQUES Code: 48 11 Etudes 10 Construction de bâtiments 10 20 Etudes générales 20 30 Etudes liées à la construction de bâtiments 30 7500 DIRECTION DE LA FEMME 200 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 11 RUBRIQUES Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 7500 11 60 Soutien et accompagnement des acteurs de développement 60 21 Prix d'excellence pour la femme marocaine 21 Renforcement et développement de la prise en charge d'autrui 10 Subventions et aides 10 20 Etudes générales 20 30 30 Développement de l'assistance sociale 10 40 Subventions et aides 10 40 Consolidation des valeurs de prise en charge et de la solidarité 10 Frais de diffusion et de spots publicitaires 10 20 Frais d'édition et d'impression 20 30 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 30 40 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 40 50 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 50 60 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 60 51 Institutionalisation et diffusion des principes de l'équité et de l'égalité 51 10 Frais d'édition, d'impression et de diffusion 10 20 Frais de diffusion et de spots publicitaires 20 30 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 30 40 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 40 50 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 50 201 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 60 60 RUBRIQUES Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. Subventions et aides 70 LGN. 60 60 Participations et cotisations à des organismes internationaux 10 § Participation et cotisation aux organismes régionaux et internationaux 10 70 Lutte contre toute forme de discrimination, de violence et d'exclusion 10 Subventions et aides 10 20 Etudes générales 20 8000 DIRECTION DE LA PROTECTION DE LA FAMILLE, DE L'ENFANCE ET DES PERSONNES AGEES 11 7500 11 Soutien et accompagnement des acteurs de développement 10 Agencement, aménagement et installation 10 20 Achat de matériel et mobilier de bureau 20 30 Etudes générales 30 40 Subventions et aides 40 50 Dépenses diverses 50 51 Frais de diffusion et de spots publicitaires 51 52 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 52 53 Frais de production documentaire et publicité 53 54 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 54 55 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 55 56 Frais d'édition et d'impression 56 57 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 57 202 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 12 RUBRIQUES Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 12 Développement de l'ingénierie sociale 10 Etudes générales 10 20 Frais de formation 20 30 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 40 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 40 50 Frais d'édition et d'impression 50 60 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 60 13 13 Structuration de l'action sociale au niveau territorial 10 Subventions et aides 10 20 Etudes techniques 20 30 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 30 50 Frais de réceptions, de cérémonies officielles et d'organisation de colloques et séminaires 50 60 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 60 70 Frais d'édition et d'impression 70 80 Frais d'impression et de réalisation de supports d'information 80 90 Hôtellerie, hébergement, restauration et frais de réception 90 80 80 Inclusion sociale à travers l'autonomisation économique 10 90 Subventions et aides 10 90 Participation à l'égalité des chances 10 Subventions et aides 10 203 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. 8004 RUBRIQUES IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 7504 REGION DE SOUS-MASSA-DRAA 11 Code: 48 Programme de coopération avec l'Agence Espagnole de Coopération Internationale de Développement (AECID) 11 11 Agencement, aménagement et installation 11 12 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 13 Honoraires d'architectes 13 14 Construction de bâtiments 14 21 Achat de matériel et mobilier de bureau 21 22 Achat de matériel informatique et de logiciels 22 23 Achat de matériel technique et audio-visuel 23 31 Frais d'édition, d'impression et de diffusion 31 32 Production de documentaires et publicité 32 33 Frais de diffusion et de spots publicitaires 33 41 Etudes générales 41 51 Achat de véhicules utilitaires 51 61 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 61 62 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 62 70 Subventions et aides 70 21 21 Espace multifonctionnel des femmes à Ouarzazate 11 Travaux d'aménagement de bâtiments et d'installation 11 12 Honoraires d'architectes 12 204 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 13 Agencement, aménagement et installation 13 21 Achat de matériel et mobilier de bureau 21 22 Achat de matériel informatique et de logiciels 22 23 Achat de fournitures audio-visuelles, informatiques et de bureau 23 24 Acquisition d'ouvrages, de documents et de manuscrits pour bibliothèques 24 25 Impression, frais de publication et de traduction, insertion 25 31 Frais de formation et stages 31 32 Frais d'études et de consultation 32 33 Honoraires aux organisateurs et conférenciers 33 35 Campagnes de sensibilisation 35 41 Achat de véhicules utilitaires 41 42 Achat de carburants et lubrifiants 42 43 Impression, frais de publication et de traduction, insertion 43 44 Subvention aux associations féminines 44 8008 7508 REGION DE L'ORIENTAL 11 Programme de coopération avec l'Agence Espagnole de Coopération Internationale de Développement (AECID) 11 11 Agencement, aménagement et installation 11 12 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 13 Honoraires d'architectes 13 14 Construction de bâtiments 14 205 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 21 Achat de matériel et mobilier de bureau 21 22 Achat de matériel informatique et de logiciels 22 23 Achat de matériel technique et audio-visuel 23 31 Frais d'édition, d'impression et de diffusion 31 32 Production de documentaires et publicité 32 33 Frais de diffusion et de spots publicitaires 33 41 Etudes générales 41 51 Achat de véhicules utilitaires 51 61 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 61 62 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 62 70 Subventions et aides 70 8016 7516 REGION DE TANGER-TETOUAN 11 Programme de coopération avec l'Agence Espagnole de Coopération Internationale de Développement (AECID) 11 11 Agencement, aménagement et installation 11 12 Etudes liées à la construction de bâtiments 12 13 Honoraires d'architectes 13 14 Construction de bâtiments 14 21 Achat de matériel et mobilier de bureau 21 22 Achat de matériel informatique et de logiciels 22 23 Achat de matériel technique et audio-visuel 23 206 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013 ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014 MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0 CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES Code: 48 IMPUTATION L.F DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013-0 CHAP. ART. § LGN. 31 Frais d'édition, d'impression et de diffusion 31 32 Production de documentaires et publicité 32 33 Frais de diffusion et de spots publicitaires 33 41 Etudes générales 41 51 Achat de véhicules utilitaires 51 61 Frais d'organisation ou de participation aux séminaires et aux conférences 61 62 Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés 62 70 Subventions et aides 70 207 208 TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU COMPTE D'AFFECTATION SPECIALE N° : 3.2.0.0.1.06.001 " FONDS SPÉCIAL POUR LE SOUTIEN DES JURIDICTIONS " DE L'ANNEE 2013 ET DE L'ANNEE 2014 IMPUTATION POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014 CHAP DEPT 3.2.0.0.1.06.001 06 ART. § LGN. CHAP 3.2.0.0.1.06.001 MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES 0000 DEPT ART. § LGN. 06 ADMINISTRATION GENERALE 60 0000 CONTRIBUTION 10 70 60 Subvention aux associations de droit non gouvernementales 10 Projet d'accompagnement de la mise en oeuvre du nouveau code de la route 90 10 Travaux d'aménagement et d'installation 10 20 Matériel et fournitures techniques et informatiques 20 21 Achat et installation du matériel de télécommunications 21 22 Entretien et réparation du matériel informatique 22 23 Achat de matériel technique 23 24 Achat de fournitures pour matériel technique et informatique 24 25 Achat de matériel informatique et de logiciels 25 26 Entretien et réparation du matériel technique 26 30 Publication, diffusion et communication 30 40 Formation et assistance technique 40 50 Frais d'organisation de stages, formation et séminaires 50 60 Taxes et redevances de télécommunications 60 70 Publicité, impression et insertion 70 90 70 Dépenses non ventilées 10 216 005 RUBRIQUES IMPUTATION DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2013 Crédits non programmés 10 1 209 10/01/2014
