Les frais d`hospitalisation

Bienvenue
L’hôpital Legouest est un établissement du ministère de la Défense qui accueille
des patients militaires et civils. Il s’agit d’un hôpital polyvalent qui propose
un service des urgences ouvert 24h / 24 h et des services spécialisés dans de
nombreux domaines de la médecine et de la chirurgie. Il met également à la
disposition de ses patients des plateaux techniques modernes et performants.
L’hôpital s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue de la qualité.
Qualité et sécurité des soins sont un engagement fort. Elles sont associées à un
désir d’accompagnement hôtelier à votre écoute et en constante amélioration.
Comme tous les autres établissements de santé, l’HIA Legouest est soumis aux visites de
certification de la Haute Autorité de Santé (HAS). Le rapport de certification
est public et consultable sur le site internet de la HAS.
L e s p e r son nels de l’H I A L egoue st , mé d icau x , pa r a mé d icau x
et ad minist ratifs met tent tout en œuv re pou r que vot re séjou r
se dé rou le au m ieu x. N’hésit ez pa s à leu r fai re pa r t de vos
remarques comme de vos encouragements. Un questionnaire de satisfaction est
à votre disposition dans ce livret.
Le médecin-chef de l’hôpital Legouest
Février 2015
L’HIA Legouest
un hôpital pour tous
au cœur de la ville
Un hôpital du ministère de la Défense
accueillant tous les assurés sociaux
L’hôpital d’instruction des armées (HIA) Legouest est un établissement de santé du ministère de la Défense.
Si sa mission principale est le soutien santé des forces armées (en France ou en opérations extérieures),
l’hôpital assure parallèlement le service public hospitalier.
Il accueille tous les patients civils et militaires. Certifié par la Haute Autorité de Santé, il dispense des soins de
qualité en consultations, hospitalisations, et soins externes, à tous les assurés sociaux, militaires et civils.
Au centre de la ville de Metz, il assure une offre de soins de proximité de premier recours, disponible 24h/24, par
son service des urgences, le cabinet médical de garde de la ville de Metz, et l’unité de consultation odontologique
non programmée
Il propose une offre de soins variée :
 un pôle d’anesthésie - réanimation - urgences dont une unité de soins continus,
 un pôle médical et digestif comprenant deux fédérations :
- la fédération médicale spécialisée regroupant les services de médecine interne, maladies infectieuses et systémiques, cardiologie et dermatologie,
- la fédération de pathologie et cancérologie hépato-digestive regroupant les services de maladies digestives,
de chirurgie viscérale et une unité fonctionnelle d’endoscopie digestive,
 un pôle de chirurgie spécialisée comprenant les spécialités de chirurgie orthopédique et traumatologique,
ophtalmologie, ORL, et odontologie,
 un service de médecine physique et réadaptation,
 un service de psychiatrie.
L’hôpital est doté d’un plateau technique de haut niveau comprenant :
 un bloc opératoire multidisciplinaire de 6 salles,
 un laboratoire d’analyses de biologie médicale,
 un service d’hospitalisation ambulatoire (médecine et chirurgie),
 un service d’imagerie médicale (radiologie, scanner, IRM, échographie),
 une pharmacie à usage intérieur.
Il possède par ailleurs le seul Centre de Vaccination Internationale de Moselle.
L’HIA Legouest, établissement de service public, développe une collaboration renforcée et synergique avec le
CHR de Metz-Thionville, afin de fournir une offre de soins complète et cohérente sur le territoire de santé messin et sur toute la Lorraine Nord. Cette coopération s’inscrit dans le plan régional de santé fixé par les pouvoirs
publics et dans le nouveau projet du Service de santé des armées 2020, notamment par la création d’équipes de
soins communes civilo-militaires.
Etablissement d’instruction, l’HIA Legouest assure, en lien avec le CHU de Nancy et l’Ecole du Val-de-Grâce,
la formation de tous ses personnels, médecins et internes, spécialistes ou généralistes, militaires ou civils, et personnels paramédicaux.
La cellule d’accueil des militaires se charge de la prise de rendez-vous des patients militaires tant pour les
soins que pour les visites d’expertise ou d’aptitude et les assiste dans leurs démarches administratives au sein de
l’établissement.
Février 2015
Les formalités
Votre admission
Les personnels d’accueil sont à votre disposition pour :
v constituer votre dossier administratif,
v simplifier votre prise en charge,
v établir votre carte du Service de Santé des Armées pour l’établissement.
Hospitalisation programmée
Vous êtes civil ou militaire, en activité ou retraité, bénéficiaire de la CMU, ressortissant français ou
de l’Union Européenne ou de l’espace économique européen, vous pouvez accéder aux soins à l’HIA
Legouest.
Présentez-vous au service des hospitalisations et soins externes (SHSE) ou au point d’accueil du bâtiment
031 afin d’effectuer les formalités administratives indispensables.
Horaires d’ouverture du bureau des admissions
8h00 - 18h00 du lundi au jeudi
8h00 - 17h00 le vendredi
Munissez-vous des documents suivants:
v
v
v
v
v
v
un justificatif d’identité (carte nationale d’identité, passeport, carte de séjour),
votre carte Vitale et/ou l’attestation délivrée par votre caisse d’assurance maladie,
votre carte de mutuelle en cours de validité ou votre attestation de droits à la couverture maladie
universelle complémentaire si vous êtes bénéficiaire de la CMU,
un justificatif de domicile,
les coordonnées de votre médecin traitant,
la notification d’aide médicale d’Etat (NAME).
Février 2015
v en fonction de votre situation, des documents complémentaires sont nécessaires pour vous éviter une
facturation :
Situation
Militaire
Civil
Accident du travail
Pensionné invalide de guerre (L115)
Extrait du registre de constatations
Carnet de soins gratuits
Ressortissant de l’Union Européenne
(UE)
Carte européenne d’assurance maladie (CEAM) ou formulaires E112
Déclaration d’accident du travail
Carnet de soins gratuits
V
L
L’admission programmée d’un patient ne bénéficiant pas de la sécurité sociale française ou européenne, doit
obligatoirement faire l’objet d’une demande spécifique soit auprès du médecin chef de l’hôpital s’il est ressortissant de l’UE ou de l’Espace Economique Européen (EEE), soit auprès du ministre de la Défense par
l’attaché de l’ambassade s’il est ressortissant hors UE ou de l’EEE.
Pensez à emmener les documents de votre suivi médical (lettre de votre médecin traitant, clichés
d’imagerie médicale, résultats d’examens de laboratoire, traitements médicamenteux en cours), votre carte
de groupe sanguin, votre protocole de soins en cas d’affection de longue durée.
Si vous êtes salarié, il est indispensable de prévenir votre employeur et de lui fournir un bulletin de
situation confirmant votre hospitalisation. Demandez le au bureau des admissions.
Prévoyez un délai de 30 minutes pour mettre à jour vos formalités
administratives avant votre consultation ou hospitalisation.
L
Hospitalisation en urgence
Les formalités sont simplifiées au moment de votre admission. Votre dossier administratif sera complété
ultérieurement, par un membre de votre famille ou par un proche au bureau des admissions.
Hospitalisation d’un mineur
Tout mineur doit être accompagné d’un titulaire de
l’autorité parentale ou d’une personne majeure de
son choix au vue de son admission.
L
Hospitalisation d’un patient
sous tutelle ou curatelle
La personne protégée prend seule les décisions relatives à sa personne dans la mesure où son état le
permet. (article 459 du code civil)
A l’hôpital, la sécurité des soins
commence par une bonne identification
Votre enregistrement dans le système d’information médicale facilite votre prise en charge et aide à la constitution de votre dossier médical. Cette identification, pour être la plus fiable possible, doit s’appuyer sur des
informations officielles. Pour de nombreux actes, les bonnes pratiques de soins imposent une vérification de
l’identité du patient.
Vous êtes sollicité tout au long de votre séjour pour rappeler votre identité. Votre contribution nous est précieuse. Dans un soucis d’amélioration de la sécurité des soins, il vous est demandé de porter un bracelet
d’identification pendant la durée de votre hospitalisation.
E
Votre sortie
La sortie est une prescription médicale
La date de votre départ est fixée par votre médecin : cette décision lui appartient.
Vous pourrez quitter le service avec les documents remis par l’équipe soignante : bon de transport, feuille
d’arrêt de travail, ordonnance, ...
Si vous souhaitez quitter l’établissement avant la fin du séjour, vous devrez signer une demande de
sortie contre avis médical.
Un compte-rendu d’hospitalisation sera adressé
à votre médecin traitant.
Avant de quitter votre chambre,
pensez à vérifier que vous n’avez oublié
aucun effet personnel dans votre coffre de
chambre, armoire, salle de bains,...
Les formalités administratives
Avant votre départ de l’hôpital, présentez-vous à nouveau au bureau des admissions pour
effectuer les formalités administratives de sortie qui vont clôturer votre séjour...
Les bulletins de situation confirmant votre hospitalisation, et destinés notamment à votre employeur
et à votre caisse de sécurité sociale, vous seront remis. Ils sont indispensables au versement de vos
indemnités journalières.
Si vous avez effectué un dépôt au coffre du bureau des admissions, demandez-en la restitution en
présentant le reçu en votre possession.
Le transport pour regagner votre domicile
Le médecin vous conseillera le mode de transport le plus adapté à votre état de santé et fera, si
nécessaire, une prescription médicale et un bon de transport approprié. Vous pourrez faire appel au
transporteur de votre choix.
La liste des transporteurs agréés est disponible au secrétariat du service dans lequel vous êtes hospitalisé
Enquête de satisfaction des patients hospitalisés
Dans le cadre de nos objectifs d’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins, de l’accueil et des prestations, vos remarques sont les bienvenues.
Un questionnaire de satisfaction est à votre disposition dans ce livret.
Merci de bien vouloir le compléter.
Celui-ci peut être remis dans une des boîtes aux lettres réservées à cet effet dans votre service
d’hospitalisation.
Les frais d’hospitalisation
L’Hôpital d’Instruction des Armées Legouest est un établissement
conventionné ne pratiquant pas de dépassement d’honoraires.
Tous les soins prodigués à l’hôpital ont un coût.
Vous pouvez consulter les tarifs d’hospitalisation affichés et disponibles au
bureau des admissions.
Les frais d’hospitalisation comprennent (pour chaque jour d’hospitalisation) :
vle prix de journée du service dans lequel vous êtes hospitalisé
v le forfait journalier d’hospitalisation (montant fixé par décret ministériel)
vle supplément du régime particulier (chambre individuelle) si vous l’avez choisi
Vous êtes bénéficiaire de la sécurité sociale
La prise en charge des journées d’hospitalisation et du forfait journalier sera de 100 %
dans les cas suivants :
v bénéficiaire du régime local Alsace Moselle
v pensionné L. 115
v accident du travail ou maladie professionnelle
v maternité (à partir du 6ème mois de la grossesse)
Dans certains cas, l'assurance maladie prendra en charge à 100 % la totalité des frais des
journées d'hospitalisation :
v à partir du 31ème jour d'hospitalisation
v séjour en rapport avec une affection longue durée
v bénéficiaire d'une invalidité
v si intervention avec un acte supérieur ou égal à 120€ ou acte en K supérieur à 50*
* participation forfaitaire de 18€ en sus. Toutefois, le forfait journalier vous sera facturé (ou le cas échéant à votre
organisme complémentaire)
Dans les autres cas, la prise en charge des frais des journées d’hospitalisation sera limitée à 80 %.
Les 20 % restants, appelés ticket modérateur, ainsi que le forfait journalier et le supplément du
régime particulier (si vous l’avez choisi) vous seront facturés, sauf si votre organisme
complémentaire couvre ces prestations.
NB: le supplément du régime particulier reste toujours à votre charge. Il sera facturé à votre organisme complémentaire si vous avez
fourni une prise en charge lors de votre admission.
Vous réglerez directement les frais que vous aurez engagés
(télévision, téléphone) au bureau de la société prestataire de service.
Vous n’êtes bénéficiaire d’aucun organisme de prise en charge
Vous devrez verser un dépôt de garantie couvrant la totalité des frais estimés.
Vos droits
Respect des personnes et secret des informations
v
Dans le cadre du droit au respect de votre vie privée, l’ensemble des informations vous concernant
est soumis au secret professionnel (article 226-13 du code pénal).
Les précautions liées au secret professionnel interdisent de
donner des détails de votre santé par téléphone.
v
La personnalité et la dignité de chacun sont respectées.
v
Le soulagement de la souffrance est une préoccupation constante de tous les
intervenants, votre douleur sera prise en charge.
Vous trouverez en annexe un document sur cette prise en charge.
v
Les médecins responsables ou le personnel soignant autorisé par ceux-ci, vous
informeront de votre état de santé, des examens et traitements qui vous seront proposés, et des
raisons d’un éventuel transfert dans un autre établissement.
v
Vous pouvez limiter ou refuser certaines visites.
v
Vous pouvez demander la communication des informations contenues dans le dossier médical.
Ces dernières peuvent être consultées sur place ou faire l’objet d’un envoi de copies, à titre
onéreux.
Vous pouvez obtenir la transmission de l’ensemble ou d’une partie de votre dossier médical
en formulant votre demande par écrit auprès du médecin-chef de l’établissement.
Conformément à la déontologie médicale, aux dispositions de la loi «informatiques et libertés» du
6 janvier 1978 et de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système
de santé, vous disposez d’un droit d’accès et de rectifications de ces informations.
Février 2015
Personne de confiance
Vous pouvez désigner une personne de confiance (parent, proche, médecin traitant) qui peut
vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux pour vous aider
dans vos décisions. Elle sera, avec votre accord, tenue informée de votre état de santé, et
consultée au cas où vous ne seriez pas en état d’exprimer votre volonté et de recevoir l’information
nécessaire à cette fin. La personne de confiance peut aussi être la personne à prévenir de votre état de
santé.
Consentement éclairé
Tout acte médical doit être pratiqué avec le consentement du patient, sauf urgence.
Vous devez recevoir une information claire et compréhensible sur les actes pratiqués, les bénéfices
attendus et leurs risques éventuels. Vous pouvez demander toute information complémentaire et/ou un
délai de réflexion.
Directives anticipées
Les directives anticipées sont des déclarations faites par le patient avant une situation dans laquelle il peut
être incompétent ou hors d’état d’exprimer sa volonté pour décider de ses propres soins, en particulier en
situation de fin de vie. Elles énoncent ses préférences de traitement ou autorisent un tiers à prendre des
décisions.
Don d’organes
D’après la loi bioéthique du 29 juillet 1994, toute personne est considérée comme
consentante au prélèvement de ses organes et tissus après sa mort si elle n’a pas
manifesté son refus de son vivant.
Donner ou non ses organes est une décision personnelle qui ne répond qu’au choix de chacun. C’est parce
que personne ne peut décider à votre place que vous devez en parler et dire votre choix. C’est le meilleur
moyen de faire respecter votre volonté... et de respecter celle de vos proches.
Pour en savoir plus sur le don d’organe, vous pouvez vous adresser à l’ADOT, association pour le don d’organe
et de tissus humains ou à l’agence de Biomédecine (www.dondorganes.fr).
Espace de réflexion éthique
Différents thèmes (tels qu’ils sont exposés dans la charte de la personne hospitalisée) font l’objet de
réflexions collégiales régulières au sein d’un espace de réflexion éthique.
Durée de conservation des informations de santé
Les dispositions de l’article R1112-7 du code de la santé publique prévoient la
conservation de l’ensemble des informations contenues dans le dossier médical
pendant une durée de 20 ans.
Lutte contre les infections associées aux soins (nosocomiales)
Une infection est dite associée aux soins si
elle survient au cours d’une prise en charge
diagnostique, thérapeutique, palliative, préventive ou éducative, et si elle n’était ni présente, ni en incubation au début de la prise
en charge.
C’est pourquoi, l’équipe opérationnelle d’hygiène inscrit son action dans la démarche globale d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l’établissement.
Vous et votre entourage devez également respecter des règles d’hygiène simple, comme par
exemple :
v fréquemment se laver les mains ou les frictionner à l’aide du produit hydro-alcoolique mis à
disposition,
v suivre les consignes en cas de mise en place de précautions complémentaires aux précautions
standard,
v éviter d’apporter des fleurs coupées ou en pot, elles peuvent être des nids à microbes.
Si vous êtes victime d’une infection associée aux soins, vous devez en être informé par le médecin
qui vous prend en charge. Cette information doit figurer dans votre dossier médical.
Si vous avez fait l’objet d’un rapatriement sanitaire ou d’une hospitalisation à l’étranger au cours de
l’année, merci de le signaler à l’équipe soignante.
Le programme d’action de l’année en cours est joint en annexe à ce livret
Si vous êtes transfusé pendant l’hospitalisation
Vous devez en être informé par écrit par les médecins, en application de l’article R710-2-7-1 du code
de la santé publique.
L’antenne Lorraine-Champagne de l’Etablissement Français du Sang a émis une information à
l’attention des receveurs de sang et des patients.
Ce document est joint en annexe à ce livret.
Recherche clinique et biomédicale
Pendant votre séjour à l’hôpital, un médecin peut vous proposer de participer à une
recherche biomédicale sur un médicament, un prélèvement, un produit ou un matériel (expérimentation, essai du médicament, du matériel), avec votre consentement écrit, ceci afin de développer les
connaissances scientifiques ou médicales.
La loi du 20 décembre 1988, modifiée par la loi du 25 juillet 1994, vous protège dans ce cas, et définit les
conditions de cette recherche.
Vous pourrez demander un délai de réflexion et mettre fin à tout moment à votre participation.
Examen des plaintes et des réclamations
Toute personne peut adresser ses doléances :
v en
répondant à l’enquête de satisfaction joint en annexe
en écrivant au médecin-chef de l’hôpital
v en saisissant un membre de la commission des relations avec les usagers et
de la qualité de la prise en charge (liste annexée à ce livret)
v
Les articles R. 1112-91 à R. 1112-94 du code de la santé publique concernant
les plaintes et réclamations, sont annexés au présent livret.
Qualité des soins et satisfaction des usagers
Vous avez la possibilité d’accéder aux informations relatives :
v
aux résultats des différentes procédures d’évaluation de la qualité des soins,
dont le rapport de certification émis par la Haute Autorité de Santé (disponible
aussi sous www.scopesante.fr),
v
à la satisfaction des usagers.
Un arrêté ministériel fixe les conditions dans lesquelles l’établissement de santé met à la disposition
du public, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Ces indicateurs sont publiés chaque
année sous le pilotage du ministère de la Santé et de la Haute Autorité de la Santé.
Vous pouvez consulter les résultats de l’année en cours sur le document joint
en annexe ou sur les tableaux d’affichage du service où vous êtes hospitalisé.
Votre séjour
Votre séjour
Nous identifier
Chacun de vos interlocuteurs porte un badge qui vous permettra de l’identifier. N’hésitez pas à lui
demander son nom et ses responsabilités. Toute personne qui pénètre dans votre chambre doit se
présenter.
Médecins et personnels soignants
Pharmaciens et personnels
desservices
servicespharmaceutiques
pharmaceutiqueset
des
laboratoires
Personnels
administratifs et logistiques
Les repas
Les repas sont servis à partir de :
v 7h30 pour le petit déjeuner
v 12h00 pour le déjeuner
v 18h15 pour le dîner
Si besoin, un(e) dététicien(ne) est à votre disposition.
Le salon de thé
Cet espace détente est situé au rez-de-jardin du bâtiment 031.
Il vous propose des pâtisseries, boissons et sandwichs.
Vous y trouverez également des cadeaux et des magazines.
Ses horaires d’ouverture sont :
vde 07h30 à 18h00 du lundi au jeudi
vde 07h30 à 17h45 le vendredi
vde 14h00 à 18h00 le dimanche
Février 2015
Téléphone / télévision
Le bureau du prestataire de ce service est situé dans un kiosque au dessus du
salon de thé, à côté du point accueil / relais du bureau des admissions.
Pour tout renseignement, vous pouvez le contacter en utilisant le
téléphone de votre chambre au poste 2271. Si vous changez de service, n’oubliez pas d’en
informer le prestataire.
Seuls les numéros internes sont accessibles de votre chambre.
Pour ouvrir une ligne extérieure ou pour louer un téléviseur, présentez-vous à ce bureau muni de votre
numéro de chambre ou téléphonez au poste 2271.
Salon de coiffure
Un salon de coiffure est situé à côté du salon de thé.
Il est ouvert de 9h00 à 17h30 le lundi et le jeudi et de 9h00 à 12h00 le mardi.
A votre demande, la coiffeuse peut se déplacer dans votre chambre.
Vous pouvez la contacter au poste 48 45.
Bureau postal
Vous pouvez vous faire adresser du courrier personnel à l’adresse suivante :
Madame, Mademoiselle, Monsieur ...........
HIA Legouest
Service de .....
57 077 METZ CEDEX 3
et remettre vos lettres affranchies au personnel du service dans lequel vous êtes hospitalisé à partir de
11 heures.
Bibliothèque
Une bibliothèque de loisirs, animée par des bénévoles, est à votre disposition au bâtiment 001.
Pour plus d’informations, veuillez vous adresser aux personnels du service dans lequel vous
êtes hospitalisé.
Cultes
zCatholique
Un aumônier est joignable au poste 4648.
Des messes sont célébrées à la chapelle de l’hôpital (bâtiment 020) le dimanche à 10h30, le mardi et le
vendredi à 16h30.
La chapelle est ouverte du lundi au vendredi de 14h30 à 16h30.
z
Les ministres des autres cultes peuvent être contactés par l’intermédiaire des personnels du
service.
le
du
Service social
Un service social est à votre disposition. Il peut être contacté par l’intermédiaire de votre cadre de santé.
Visites et accompagnants
Les visites dans les services sont autorisées de 13h00 à 20h00 sauf en service de
réanimation, visites en continu 24h/24.
Dans le respect du repos des patients, le nombre de visiteurs est limité à deux personnes à
la fois par patient. en fonction de votre état de santé ou de celui de votre voisin de chambre, l’équipe
soignante pourra être amenée à limiter la durée de la visite.
Si votre état de santé le justifie, un membre de votre famille pourra être autorisé par le chef de service
à vous accompagner.
L’accompagnant doit se présenter au cadre de santé du service qui lui fournira toutes les
informations utiles à ce sujet.
Dans le cadre de soins palliatifs ou d’un décès, un salon d’accueil est à la disposition des familles.
Il est déconseillé de venir accompagné d’enfants âgés de moins de 12 ans.
Dispositions relatives au dépôt d’argent et de valeurs
L’hôpital est un lieu public, et malgré notre vigilance, les vols sont toujours possibles.
Lorsque vous êtes hospitalisé, nous vous conseillons de ne détenir qu’un minimum d’argent
liquide et aucun objet de valeur.
Des coffres individuels sont à votre disposition dans votre chambre.
Vous avez la possibilité de déposer contre reçu, votre argent, vos
objets de valeur, vos titres et moyens de règlement dans le coffre du bureau des
admissions (du lundi au jeudi de 8 h 00 à 16 h 30, fermeture à 15 h 30 le vendredi)
L’hôpital ne peut être tenu responsable de la perte, du vol ou de la détérioration des valeurs qui n’auront
pas fait l’objet d’un dépôt au coffre du bureau des admissions. (loi n° 92-614 du 06/07/1992)
Règlement intérieur
Vous pouvez consulter le règlement intérieur de l’établissement.
Demandez-le au cadre de santé du service ou à l’accueil du bureau des admissions.
Règles à observer
v Etre courtois et respecter les personnels.
v Ne pas entraver le bon fonctionnement des services pour l’organisation des soins, traitements et
examens en respectant les consignes des médecins et autres professionnels.
v Préserver la tranquilité des malades, en usant avec discrétion des appareils de radio
et de télévision, éviter les conversations trop bruyantes et atténuer les lumières.
v Eviter toute détérioration et tout gaspillage.
Le matériel de l’hôpital est coûteux. Il est à votre disposition mais aussi sous votre responsabilité.
v Ne pas introduire de boissons alcoolisées ni de substances illicites.
v Les animaux sont interdits au sein de l’établissement.
v Il est interdit de fumer dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public
(décret n°2006-1386 du 16/11/2006).
v Il est interdit de vapoter dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public.
Sécurité incendie
Les consignes d’incendie et des plans d’évacuation sont affichés dans tous les espaces de circulation de
l’établissement. Dans les services d’hospitalisation, les consignes de sécurité d’incendie sont
affichées sur chaque porte à l’intérieur des chambres.
Il est nécessaire, pour votre sécurité, d’en prendre connaissance.
En cas d’incendie : donnez l’alerte auprès du personnel du service, de vos voisins de chambre.
Evacuez calmement les locaux.
(
Appel des pompiers:
Composez le 2215
Circulation automobile
L’accès des véhicules dans l’enceinte de l’établissement est réglementé.
Sauf cas d’urgence, l’accès à l’intérieur de l’hôpital ne sera autorisé qu’après délivrance d’un
laissez-passer provisoire remis contre une pièce d’identité. Cet accès est limité en fonction des places
disponibles et/ou de mesures particulières de sécurité.
La vitesse est strictement limitée à 20 Km/h.
Vous devez stationner votre véhicule sur une place non réservée.
Adressez-vous au poste de sécurité à l’entrée de l’hôpital pour tout complément d’information.
PLAN DE L’H.I.A. LEGOUEST
Hôpital de jour
Consultation d’anesthésie
Consultation de chirurgie orthopédique
Consultation de chirurgie viscérale
Cellule d’Accueil des Militaires
Médecine physique et réadaptation
Pharmacie hospitalière
Médecine interne et maladies infectieuses et
tropicales
Cardiologie
Rhumatologie
Dermatologie
Maladies digestives
Cabinet médical de garde
Chapelle
Endoscopie digestive
Point accueil
Salon de thé
Psychiatrie
Médecine des voyages et de prévention
Centre de prélèvements sanguins
Centre de vaccinations internationales
Bâtiment 03 :
Bâtiment 04 :
Bâtiment 05 :
Bâtiment 06 :
Bâtiment 07 :
Bâtiment 18
Bâtiment 20
Bâtiment 31 :
Bâtiment 49 :
Accueil admissions
Dépositoire
Bâtiment 52 :
Bâtiment 53 :
Bâtiment 50 :
Février 2015
Hospitalisation chirurgie viscérale
Hospitalisation chirurgie orthopédique
Odontologie
Hospitalisation oto-rhino-laryngologie
Hospitalisation ophtalmologie
Bâtiment 02 :
Urgences
Réanimation
1er étage : Bloc opératoire
Sous-sol : Imagerie médicale
Consultation oto-rhino-laryngologie
Consultation ophtalmologie
Unité de soins palliatifs
Bibliothèque des patients
Bâtiment 01 :
L’hôpital à votre écoute :
la commission des usagers
Conformément au décret n°2005-213 du 2 mars 2005 et à la procédure interne, notre établissement a
mis en place une Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge
(CRUQPC) destinée à veiller au respect de vos droits et à faciliter vos démarches. Cette Commission
est composée des membres suivants :
Président
Médecin-chef de l’HIA Legouest.
Suppléant : Médecin-chef adjoint de l’HIA Legouest.
Médiateur médical
Médecin militaire retraité, médecin conciliateur
Suppléant : Médecin hospitalier civil
Médiateur non médical
Adjointe au chef du Service des hospitalisations et soins externes.
Suppléant : Gestionnaire de l’HIA Legouest.
Membre de la commission
des soins infirmiers
Cadre de santé en Imagerie médicale.
Suppléant : Cadre de santé.
Représentants des usagers
militaires
Militaires en activité
Association Nationale des Officiers de Carrière en Retraite
( 03.87.76.23.59)
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
( 03.87.32.30.62).
Représentants des usagers
civils
Association des Paralysés de France ( 03.87.75.58.32).
Association Metz diabète ( 03.87.39.47.64).
Fédération Nationale des Accidentés de la vie (  03.82.51.19.55).
Union Nationale des Amis et Familles des Malades psychiques
( 03.87.37.05.26).
Responsable qualité
Coordonnateur Qualité
Suppléant : Assistante qualité.
Les membres de la CRUQPC sont bien sûr à votre écoute en cas de plainte, mais vous pouvez aussi vous
exprimer à l’aide du questionnaire de satisfaction joint au livret d’accueil ou d’une fiche d’évènement
indésirable (FEI) à demander à l’équipe soignante.
Vous pouvez également faire part de vos remarques au chef de service ou au cadre de santé du service qui vous
accueille, prendre RDV avec le Médecin-chef adjoint, ou encore adresser un courrier au Médecin-chef de
l’hôpital.
Informations complémentaires disponibles dans les services ou auprès du
secrétariat général du Médecin-chef.
Téléphone : 03.87.56.48.49
Mail : [email protected]
M10-F-T-0014-V2 du 01/01/2015
Examen des plaintes et des réclamations
Article R1112-91 du code de la santé publique
Créé par Décret n°2005-213 du 2 mars 2005 - art. 1 JORF 4 mars 2005
Tout usager d'un établissement de santé doit être mis à même d'exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des
services de l'établissement. En cas d'impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la
faculté qu'il a soit d'adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l'établissement, soit de
voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui
est délivrée sans délai.
Article R1112-92 du code de la santé publique
Créé par Décret n°2005-213 du 2 mars 2005 - art. 1 JORF 4 mars 2005
L'ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l'établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce
dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur,
soit il informe l'intéressé qu'il procède à cette saisine.
Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause
l'organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour
connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux
médiateurs, ils sont simultanément saisis.
Article R1112-93 du code de la santé publique
Créé par Décret n°2005-213 du 2 mars 2005 - art. 1 JORF 4 mars 2005
Le médiateur, saisi par le représentant légal de l'établissement ou par l'auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre
ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la
plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du
possible avant sa sortie de l'établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s'il l'estime utile ou à la
demande de ces derniers.
Article R1112-94 du code de la santé publique
Créé par Décret n°2005-213 du 2 mars 2005 - art. 1 JORF 4 mars 2005
Dans les huit jours suivant la rencontre avec l'auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte
rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux
membres de la commission ainsi qu'au plaignant.
Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l'auteur de la plainte ou de la réclamation, la
commission formule des recommandations en vue d'apporter une solution au litige ou tendant à ce que l'intéressé soit
informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du
classement du dossier.
Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l'établissement répond à l'auteur de la plainte ou de la
réclamation et joint à son courrier l'avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission.
Février 2015
Suivi et enregistrement des prélèvements réalisés en UFED et ORL (Laveur Désinfecteur d'Endoscope)
Comptages particulaires et prélèvements de surfaces (zones à environnement maîtrisé)
Suivi des résultats microbiologiques réalisés en endoscopie (endoscopes et ESET)
Sensibiliser les entreprises au risque aspergillaire en amont de la date de début de chantier : organiser des
réunions pluridisciplinaire (SIH, EOH, cellule prévention)
chaude , eau froide
17 Air
18 Endoscopes et ESET
19 Travaux
Méd Perez
ICS Mangeot-Vautrin
Information générale de sensibilisation délivrée aux nouveaux arrivants
Session d'intégration
24 hospitalière
Rappel des notions de base,
Signalement des IAS,
Maîtrise de la diffusion BMR et BHRe
Prévention des AES
Bon usage des antibiotiques
ICS Mangeot-Vautrin
ICS Mangeot-Vautrin
Réunions d'information et de mise à jour des connaissances
EOH
UFED
EOH
PPE
PPE
Pilote processus eau
(PPE) :
EOH
SISPE
Informer les stagiaires sur les notions de base en hygiène hopsitalière
Accueil des internes
EOH
infectiologues
MP Karkowski
hebdomadaire
MP Karkowski
ICS Mangeot-Vautrin
SIH, cellule prévention
ASHQC Tailleur Muriel
(EOH)
ASHQC Tailleur Muriel
(EOH)/ Laboratoire
EOH
annuelle
hebdomadaire
ASHQC Tailleur Muriel trimestrielle
(EOH)
/ Laboratoire
Personnels
des plateaux bimensuelle
techniques /
Laboratoire
ASHQC Tailleur Muriel semestrielle
(EOH) / Laboratoire
EOH
annuelle
annuelle
2ème trimestre
annuelle
EOH
ICS Mangeot-Vautrin
annuelle
annuelle
annuelle
Fréquence /
Echéance
EOH
EOH
ICS Mangeot-Vautrin
Groupes acteurs
associés
Médecine du personnel EOH
Médecine du personnel
MC Plancade
PP Huynh-Lefeuvre
22 Matinées accueil
23 Correspondants en hygiène
Information et Formation
Relevé hebdomadaire des températures et enregistrements des données
16 Suivi des températures eau
Mise à jour de la présentation
Prélèvements d'EDCH semestriels complémentaires aux prélèvements externalisés - Suivi et enregistrement des
prélèvements réalisés par un laboratoire extérieur (légionelle et potabilité)
consommation
14 Eau chaude sanitaire et eau de
maîtrisée
Prélèvements trimestriels ESS, enregistrement et suivi des résultats
Manque d'anticipation et d'organisation
Surveillance environnementale
Formalisation des évaluations de la prestation externalisée et des évaluations des pratiques des ASHQC dans les
secteurs à risque (BOM et réanimation)
13 Eau bactériologiquement
1.Evaluation de la prestation
2.Qualité du bionettoyage au BOM et en
réanimation
12 Eau pour soins standard (ESS)
11 Entretien des locaux
sang
Surveillance prospective en réseau des accidents d'exposition au sang (personnels)
Sensibiliser les personnels aux moyens de prévention (EPI)
réanimation
8 Protection des personnels
9 AES (accidents d'exposition au
Poursuivre les réunions "bactério" hebdomadaires pluridisciplinaires en réanimation
Suivi du taux de converture vaccinale des personnels : hépatite B, grippe, rougeole, varicelle, coqueluche
6 Gestion du risque infectieux en
1,5/4 points ICALIN 2
Surveillance rétrospective en réseau de la consommation des antibiotiques
10 ATB Raisin / Consores
5 BMR CCLIN Est
multirésistantes)
4 BMR (bactéries
Surveillance prospective en réseau des infections de site opératoire, revoir l'organisation avec le chef de service de
chirurgie
Méd Perez
Suivi des BMR sur Am@déus et contrôle des précautions complémentaires mises en place
Modification du formulaire informatique existant : intégrer l'ensemble des microorganismes à potentiel
épidémique (virus…)
Surveillance prospective en réseau des Bactéries multirésistantes SARM, EBLSE
Méd Perez
MC Plancade
Méd Perez
Responsables
3 ISORaisin
Recueil des IAS, analyse et signalements interne et externe aux autorités sanitaires
Recueil à partir des prescriptions antibiotiques informatisées
Surveillance clinique
Actions à mettre en œuvre
Surveillance prospective en réseau des infections en réanimation
Participation au réseau national de janvier à décembre, module optionnel mélodie et évaluation des pratiques?
Informatisation du signalement
Exhaustivité du recueil?
Points perfectibles/ recommandations
2 RéaRaisin
soins)
1 IAS (infections associées aux
Thèmes
RESPONSABLE DU PLAN D’ACTIONS : Médecin chef adjoint, président du CLIN
PLANde
D'ACTIONS
de l'EOH (HIA Legouest)
PLAN D’ACTIONS 2015
l’équipe2015
opérationnelle
d’hygiène (HIA Legouest)
Prise en compte
ICS Mangeot-Vautrin
30 Gestion du risque infectieux
gestion du risque à priori
Analyse à postériori (Méthode ALARM) d'IAS rare ou grave
7 RIAS (revue d'IAS)
Analyse à priori du RI
Mise à jour des connaissances , actualités
41 Congrès SF2H
ICS Mangeot-Vautrin
ICS Mangeot-Vautrin
MP Karkowski
ICS Mangeot-Vautrin
EOH
IBOCAS Brunel
ICS Mangeot-Vautrin
Action abandonnée
Action réalisée
Action en cours
Absence d'action
1%
Taux de réalisation des actions
prévues
Absence d'action
Action en cours
Action réalisée
Action abandonnée
0
0
0
0
Poursuite du travail de rédaction des différents modes opératoires et fiches techniques qui décrivent le processus ICS Mangeot-Vautrin
de gestion du risque infectieux dans l'établissement
Visites de risques, analyse de scénario et analyse de processus
Gestion du risque infectieux
Vice présidence du Réseau Nord Lorrain de Lutte contre les Infections Nosocomiales (RN2L1)
39 Réunions et Comités
40 RN2L1
Participation à différents comités et réunions : Cadres de santé, CLIN-CAI, CLAN, CRU, CHSCT, CSIRMT
Communication
Evalution de l'application du mode opératoire de prise en charge des patients opérés non programmés
Prévention des ISO
Evaluation
EPP carbapénèmes
Endoscopie
Antibiotiques
36 Audit national / Grephh
révision des fiches techniques
révision des cicuits linge, déchet… au BOM
35 Hygiène au bloc opératoire
Précautions complémentaires
Rédiger des fiches réflexes pour les pathologies à potentiel épidémique
Prévention
Organisation du rallye 2015 en collaboration avec la médecine du personnel, le chargé de prévention et la cadre de ICS Mangeot-Vautrin
la PUI
31 Plan de gestion d'une épidémie
25 Rallye des vigilances
gestion du risque à posteriori
ICS Mangeot-Vautrin
Accueil et encadrement de stagiaires IBODE et/ou formation universitaire
locaux
Formation théorique des
personnels
d'endoscopie
ORL
Encadrement
des stagiaires
ICS Mangeot-Vautrin
ICS Mangeot-Vautrin
ICS Mangeot-Vautrin
Responsables
27
Actions à mettre en œuvre
29 Formation des aides soignants
26 Formation à l'entretien des
Points perfectibles/ recommandations
Formation théorique et pratiques sur les gestes invasifs
Dossier DPC
Gestion des excrétats dans le cadre de la maîtrise de la diffusion des BMR
Formation des agents du BOM,
Intervention du prestataire SANIVAP pour le bon usage du nettoyeur vapeur
Apporter les connaissances théoriques indispensables à la désinfection des fibroscopes ORL
28 Formation des infirmiers
Thèmes
Gestionnaire des
risques associés aux
soins
Infectiologues
IACASS Gaire
MP Dutasta, Méd Perez,
Pharmacie
UFED
ICN Chaumont (BOM)
EOH
Infectiologues
Groupes acteurs
associés
Prise en compte
Février 2015
3, 4 et 5 juin 2015
nov-15
22/01/2015
12/01/2015
Fréquence /
Echéance
RESULTATS DES INDICATEURS DE QUALITE
ET DE SECURITE DES SOINS DE L’HIA LEGOUEST
Date de publication sur SCOPE SANTE : 20/12/2014
INDICATEURS TRANSVERSAUX DE QUALITE ET DE SECURITE DES SOINS (Année 2013)
Mots clés
Intitulé
Description
Secteur
Qualité du dossier
patient
Tenue du dossier patient
Courrier de fin
d’hospitalisation
Délai d’envoi du courrier
de fin d’hospitalisation
Cet indicateur évalue la qualité du courrier de fin
d’hospitalisation et de son délai d’envoi
Evaluation de la
douleur
Traçabilité de
l’évaluation de la douleur
Cet indicateur mesure la traçabilité de
l’évaluation de la douleur dans le dossier
Suivi du poids
Dépistage des troubles
nutritionnels
Cet indicateur évalue le dépistage des troubles
nutritionnels chez le patient adulte
Tenue du dossier
anesthésique
Traçabilité de
l’évaluation du risque
d’escarre
Cet indicateur évalue la qualité du dossier
anesthésique
Réunion de concertation
pluridisciplinaire en
cancérologie
Cet indicateur évalue si une proposition de
traitement a été émise par au moins 3 médecins
de spécialités différentes lors de la prise en
charge initiale du patient atteint de cancer
Qualité du dossier
anesthésique
Evaluation du
risque d’escarre
Décision
médicale en
équipe en cas de
cancer
Cet indicateur évalue la qualité du dossier
patient hospitalisé
PSY
88
100
MCO
95
A
MCO
93
NC
SSR
90
NC
MCO
90
B
SSR
PSY
MCO
SSR
PSY
MCO
SSR
Cet indicateur mesure la traçabilité de
l’évaluation du risque d’escarre dans le dossier
du patient adulte
Résultats
89
96
A
A
C
B
A
C
A
A
A
B
A
MCO
MCO
SSR
75
81
93
68
100
100
99
Résultat donné à titre indicatif.
A B C La lettre et la couleur expriment le positionnement de l’établissement par rapport à l’objectif national fixé à 80%.
LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES (Années 2012 et 2013)
Mots clés
ANNEE 2013
Hygiène des mains
Bon usage des
antibiotiques
Maîtrise des bactéries
multirésistantes
ANNEE 2012
Prévention des
infections nosocomiales
Risque infectieux
opératoire
Intitulés
Indicateur de Consommation de
solutions hydro alcooliques
ICSHA.2
Indicateur de bon usage des
antibiotiques
ICATB.2
Indicateur composite de maîtrise de la
diffusion des bactéries multi résistantes
ICA-BMR
Indicateur Composite d’activité de
Lutte contre les Infections
Nosocomiales
ICALIN 2
Indicateur composite d’activité de lutte
contre les infections
du site opératoire
ICA-LISO
Résultats de
l’HIA
Legouest
classe de
performance de
l’HIA Legouest
122/100
A
75/100
B
100/100
A
92/100
A
89/100
A
A B C D E La lettre indique la classe de performance de l’établissement. Les meilleurs résultats sont en vert, les
moins bons en orange.
Code : LEG-QUA-FT-0356-08
Ancienne réf : M9-F-T-0003-V8 du 22/12/2014 - 1/1
Le Service de Santé des Armées
Le soutien santé est déterminant pour l’efficacité
opérationnelle, quel que soit le type d’opération.
Le Service de Santé des Armées (SSA) est responsable
du soutien santé des forces en opération et sur le
territoire national. Il contribue aux actions de santé
publique et à la mise en œuvre des plans
gouvernementaux de gestion des risques sanitaires,
comme la pandémie grippale. Ses neuf hôpitaux
d’instruction des armées sont ouverts aussi bien aux
personnels du ministère de la Défense qu’à l’ensemble
des assurés sociaux.
Les HIA sont tous certifiés par la Haute Autorité de
Santé.
Etablissement
Direction centrale du SSA
HIA Robert Picqué
HIA Clermont Tonnerre
HIA Percy
HIA Bégin
HIA Legouest
HIA Laveran
HIA Sainte Anne
HIA Desgenettes
téléphone (standard)
01.41.93.36.10
05.56.84.70.00
02.98.43.70.00
01.41.46.60.00
01.43.98.50.00
03 87 56 46 46
04.91.61.70.00
04.83.16.20.14
04.72.36.60.00
Site Internet
http:/www.defense.gouv.fr/sante
http:/hopitalrobertpicquebordeaux.com
http:/www.defense.gouv.fr/sante
http:/www.defense.gouv.fr/sante
http:/www.hopital-begin.fr/
http:/www.defense.gouv.fr/sante
http:/www.hia-laveran.fr
http:/www.sainteanne.org/
http:/www.defense.gouv.fr/sante
Février 2015