Livret d`accueil - Clinique du Parc, Saint

CLINIQUE
D U PA R C
L’excellence
L’excellence
àà taille
taille
humaine
humaine
CLINIQUE
D U PA R C
Sommaire de notre livret
3
5
6
8
10
11
12
14
16
17
19
Edito
Présentation de l’activité de l’établissement
Formalités administratives
Les entrées en urgence
Prestations proposées
Equipe paramédicale-sociale
Qualité Sécurité
Informations générales
La charte du patient hospitalisé
La charte de l’enfant hospitalisé
Plan d’accès
Edito
Bienvenue dans votre clinique !
Installée depuis plus de 25 ans sur son site actuel, la
clinique du Parc vous accueille dans un cadre agréable,
verdoyant, dans une structure à taille humaine.
Conçue par des chirurgiens bâtisseurs pour répondre aux
besoins de prise en charge personnalisée à chaque
patient, votre clinique vous offre l'accès à l'ensemble des
technologies les plus performantes.
Que vous veniez de quelques heures à quelques jours à
la clinique du Parc, vous pourrez tout au long de votre
passage nous aider à améliorer votre prise en charge en
sollicitant les professionnels que vous croiserez.
Je vous remercie de votre confiance, elle nous honore et
nous oblige.
Cédric PLOTON
03
Présentation
de l’établissement
Rez-de-jardin
Rez-de-chaussée
Asc.
Esc.
Bloc opératoire
Asc.
IRM
Esc.
Entrée
Radiologie
Ambulatoire
Radiologie
Entrée
IRM
Centre
Esc. ophtalmologie
Urgences
Entrée
Urgence
Esc.
Asc.
Esc.
Cabinets d’anesthésie
Asc.
Cabinets médicaux
Esc.
Accueil
Cabinets médicaux
Entrée
Principale
Esc.
1er étage
Bloc opératoire
2ème - 3ème étage
Esc.
InfirmerieEsc.
Asc.
Hospitalisation
Esc.
Sipo
Hospitalisation
Esc.
Salon
Esc.
Asc.
Hospitalisation
Esc.
Infirmerie
Hospitalisation
Esc.
04
Présentation de l’activité
de l’établissement
La clinique en quelques chiffres
2 blocs opératoires avec 12 salles d'intervention,
2 salles de réveil,
1 stérilisation centrale,
1 plateau dédié à l'endoscopie,
20 000 interventions sont réalisées chaque année
dans nos différents blocs opératoires.
125 lits et places répartis selon tous les modes de prise en charge :
Accueil en ambulatoire (une seule journée).
Hospitalisation de semaine (retour le week end).
Hospitalisation complète.
Surveillance continue.
1 service d'urgence accueillant 19 000 patients chaque année.
1 centre d’imagerie est également sur place (radiologie fonctionnelle, echographie,
scanner, IRM, EOS)
L'hospitalisation d'une journée (en ambulatoire) est un de nos points forts
demandez à votre spécialiste les modalités de cette prise en charge.
05
Formalités
administratives
L’admission en hospitalisation
requiert de remplir
des formalités spécifiques.
Avant toute hospitalisation, hors
urgences, vous devez vous présenter au bureau des admissions pour
la constitution de votre dossier.
Vous pouvez procéder à une préadmision dès que la date de votre
hospitalisation est fixée.
Cette démarche simplifiera les formalités administratives le
jour de votre entrée.
N’oubliez pas de vous munir de :
Attestation de la caisse de Sécurité Sociale ou Carte
Vitale.
Une pièce d'identité (carte nationale d'identité, ou
passeport, livret de famille pour les enfants).
Prise en charge d’un éventuel organisme complémentaire (mutuelle, assurance…).
Feuille d’accident du travail délivrée par l’employeur, le
cas échéant.
Carte Européenne d’Assurance Maladie + Pièce d’identité pour les ressortissants d’un état de l’Union
Européenne.
06
Le personnel du bureau des admissions est à votre
disposition pour vous donner tous les renseignements
nécessaires.
Le jour de votre admission, vous serez reçu à l'accueil où un
numéro de confidentialité vous sera délivré : il garantit le
respect de la confidentialité tant que vous n'êtes pas dans
votre chambre.
Identité
Pour toute admission, merci de
présenter une pièce d'identité :
Carte nationale d'identité, ou
passeport pour les adultes.
Livret de famille pour les enfants, avec la carte nationale
d'identité d'un parent.
Une identité inexacte expose à une erreur de dossier et
donc à un risque médical. C'est pourquoi il est essentiel
que votre identité soit conforme à celle qui figure sur les
documents officiels en votre possession.
Une vérification de votre identité sera effectuée à toutes
les étapes de votre prise en charge. Vos interlocuteurs
vous demanderont régulièrement de décliner votre
identité pour votre parfaite sécurité.
Formalités
administratives
Prise en charge
Non divulgation
de présence
Assurez vous d’avoir des droits à
jour au niveau de la Sécurité
sociale. Une borne de mise à jour
de votre carte vitale est à votre
disposition auprès de l'hôtesse
d'accueil de l'établissement.
Cependant, la Sécurité Sociale ne couvre pas tous les frais
liés à votre hospitalisation.
Différents forfaits et suppléments s’y ajoutent :
Conformément à l'article R1112-45
du Code de la Santé Publique
Si vous souhaitez que votre hospitalisation dans l’établissement se fasse en toute discrétion ou bénéficier d’une
procédure d’anonymat, veuillez le signaler à l’hôtesse au
moment de votre admission.
Le forfait journalier.
Ordonnance
et traitement
Suppléments hôteliers(chambre, TV...).
Suppléments d'honoraires.
Dès lors, il est important de faire des démarches auprès
de votre mutuelle/organisme complémentaire pour obtenir
une prise en charge.
Cette prise en charge vous évitera d'avancer les frais
auxquels votre hospitalisation vous expose.
Personne de confiance
Pour vous accompagner dans vos
démarches et vous aider dans vos
prises de décision vous pouvez
désigner une personne de
confiance (Loi du 04 mars 2002).
Dans le cas où vous seriez tenu(e)
de prendre des médicaments pour
une affection autre que celle qui a
motivé votre hospitalisation, vous
devez impérativement en aviser le médecin qui assure
votre prise en charge et fournir l’ordonnance en cours de
validité du traitement correspondant. Nous vous invitons
également à ramener votre traitement le jour de votre
hospitalisation et le remettre à l’infirmière qui vous
accueillera.
Préparer votre sortie en
hospitalisation complète
Cette personne peut être un parent, un proche ou votre
médecin traitant, elle sera consultée au cas où vous seriez
hors d‘état d’exprimer votre volonté et de recevoir
l’information nécessaire.
Cette désignation se fait par écrit en remplissant la fiche
mise à votre disposition par l’établissement.
Cette désignation est révocable à tout moment.
Les sorties se font de préférence
entre 9 h et 11h.
Pour les sorties après 11h un salon
est à votre disposition au 2ème étage.
Vous devez vous adresser à l’accueil et serez orienté vers
le service approprié pour effectuer vos ultimes formalités :
Obtenir un bulletin de situation.
Régler le cas échéant les frais afférents à votre hospitalisation.
Frais de séjour
Le bureau des entrées est à votre disposition pour toute
information concernant la prise en charge de votre séjour.
07
Les entrées
en urgence
Notre service d'urgences
est installé au cœur de la clinique.
24 h / 24 - 7 j / 7
04 77 92 21 06
Il vous accueille 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 dans des
conditions optimales ; en permanence, un médecin urgentiste et une équipe soignante dédiée vous proposeront
un diagnostic initial qui permettra de vous orienter le plus
rapidement vers les soins les plus adaptés.
En complémentarité du service des urgences, une équipe
de spécialistes (radiologues, chirurgiens) est d'astreinte
pour vous proposer la garantie d'une prise en charge
complète et de haute qualité.
Notre organisation vous garantit aussi un délai d'attente
réduit, tout en vous proposant le tiers payant sans aucun
dépassement d'honoraires.
Pour les formalités administratives, notre personnel vous
demandera :
Une attestation de la caisse de Sécurité Sociale
ou Carte Vitale.
Une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport, livret de famille en plus pour les enfants, carte de
séjour).
Carte d’un éventuel organisme complémentaire (mutuelle,
assurance…).
Le cas échéant, une feuille d’accident du travail délivrée
par l’employeur.
En cas d’hospitalisation, un kit de toilette (serviette et
trousse) est en vente à l’accueil de la clinique.
08
Les prestations
proposées
Chambre seule
Téléphone
Si vous souhaitez être hospitalisé
dans une chambre particulière, vous
devez en faire la demande dès
votre pré admission.
Un serveur vocal est à votre disposition.
Elle vous sera attribuée en fonction des disponibilités.
La clinique propose deux catégories de chambre
particulière : standard ou confort, offrant diverses
prestations supplémentaires (le personnel de l'accueil et
des admissions est à votre disposition pour tout
renseignement).
Restauration
Le service de restauration est assuré
par une société de restauration
collective.
Pour les longs et moyens séjours,
une hôtesse de restauration vous proposera les menus et
plats de remplacement.
Les personnes accompagnantes peuvent prendre des
repas en chambre aux horaires suivants :
Petit déjeuner : 8h
Déjeuner : 12h
Dîner : 18h30
Les communications sont à votre
charge.
L’usage des téléphones mobiles est interdit dans l’établissement.
Internet
Sur simple demande à l’accueil et
gratuitement, vous pouvez accéder
au wifi sur votre matériel informatique ou smartphone.
Télévision
Toutes les chambres en sont
équipées.
La télécommande vous sera remise
contre un dépôt de garantie et une
redevance journalière.
Le niveau sonore de la TV doit rester raisonnable pour ne
pas gêner les autres patients.
La commande est à effectuer auprès du personnel
soignant. Les tickets sont en vente à l’accueil.
Un distributeur de boissons chaudes ou froides et de
petite restauration est à votre disposition au rez-dechaussée et au deuxième étage.
09
Les prestations
proposées
Sécurité
Journaux
Coffre-fort : Un service gratuit de
dépôt pour les espèces ou objets de
valeurs, est à votre disposition.
Pour que vous ne perdiez pas le
fil de l’actualité, la clinique vous
fournit chaque matin le journal.
La responsabilité de la clinique ne
pourra être engagée en cas de perte ou de vol des
valeurs qui n’y sont pas consignées.
Dimensions du coffre : 12 x 25 cm.
Incendie : en cas d’incendie gardez votre calme. Restez
dans votre chambre, porte fermée et attendez les
consignes du personnel.
Parking : La clinique du Parc ne peut être tenue pour responsable de toute dégradation ou vol de véhicule.
Courrier
Pour envoyer votre correspondance,
le courrier affranchi doit être remis au
standard avant 15h.
Si vous ne pouvez pas vous déplacer
adressez-vous au personnel de votre service qui se
chargera de le déposer.
Cultes
Vos opinions et vos croyances sont
respectées. Vous pouvez recevoir un
représentant de votre culte si vous
le désirez.
Si vous souhaitez le contacter adressez-vous au responsable du service.
10
Autres services
Coiffeur : Il est à votre disposition
sur rendez-vous. Prenez contact
avec l’accueil
Pédicure : Il est à votre disposition
sur rendez-vous. Prenez contact avec l’accueil.
Climatisation : la clinique est équipée d’un système très
performant de régulation de la température. Gardez les
fenêtres fermées pour qu’il fonctionne parfaitement.
Autres services
Le service d’imagerie médicale est
installé au rez-de-chaussée de la
clinique.
Il est équipé des dernières technologies en radiologie conventionnelle, scanner et IRM.
Équipe paramédicalesociale-transverse
Placée sous l'autorité du chef de service, collaborant étroitement
avec l'équipe médicale, elle regroupe différentes catégories
de personnels paramédicaux et de service.
L’équipe soignante :
Le responsable de service,
identifié par une tenue blanche,
coordonne l'organisation et la mise
en œuvre des soins infirmiers.
Vous pouvez vous adresser à lui pour tout ce qui concerne
les soins et le déroulement de votre séjour.
Les infirmièr(e)s, identifiés par une tenue blanche liseré
rouge, dispensent les soins et les traitements prescrits par
le médecin. Ils exercent aussi une surveillance constante
et peuvent vous donner des conseils relatifs à votre santé.
Les aides soignant(e)s, identifiés par une tenue blanche
liseré vert, accompagnent les infirmières lors des soins. Ils
répondent à vos besoins essentiels - repas, toilette,
confort - et prennent soin de votre environnement.
Les brancardiers identifiés, par un haut de tenue bleu,
vous accompagnent dans vos différents rendez-vous au
sein de l'établissement.
Les masseurs kinésithérapeutes peuvent intervenir sur
prescription médicale.
Le psychologue intervient, à votre demande ou sur
prescription médicale, pour vous aider dans l'approche de
votre maladie ou des difficultés qu'elle engendre.
La stomathérapeute intervient, sur prescription médicale
pour vous aider dans l’approche de votre maladie et vous
accompagne vers une éducation thérapeutique vous
permettant de maintenir votre autonomie.
Une équipe de soins de support (Infirmière d'annonce,
assistante sociale, psychologue, infirmière douleur),
référée par le Dr Michard, est à votre disposition afin de
réaliser une prise en charge optimale et globale, au
niveau de la douleur, de la nutrition et si il est nécessaire, de la fin de vie.
Les équipes transverses :
L’assistante sociale peut vous
accompagner, vous et vos proches,
tout au long de votre hospitalisation.
Il met en œuvre toutes les actions qui
vont permettre de prévenir ou de
surmonter d'éventuelles difficultés.
Il peut contribuer ainsi à améliorer vos conditions de vie
sur les plans : social, sanitaire, familial, économique.
Les agents des services hospitaliers : identifiés par un
haut de tenue blanche liseré bleu, s'occupent de l'hygiène
des locaux et contribuent à votre confort.
Le service entretien : ils gèrent les locaux de l'ensemble
de la clinique.
Le service de stérilisation : La stérilisation est un acte
complexe. Elle constitue l'étape finale d'un processus qui
vise à éliminer progressivement les micro-organismes des
surfaces du matériel concerné. Un instrument qui vient
d'être utilisé pour un patient doit tout d'abord être
décontaminé sur son lieu d'utilisation, puis passé dans un
laveur désinfecteur, séché, vérifié, conditionné, stérilisé
dans des autoclaves, puis redistribué après validation.
Le service pharmacie : Le Service Pharmacie a pour rôle
d’assurer l’achat, le contrôle, le stockage et la délivrance
des médicaments et des dispositifs médicaux nécessaires.
Il recueille et valide les prescriptions des praticiens de
l'établissement.
Le service accueil-admissions-sortie : L'accueil de la
clinique est ouvert 24h/24, 7j/7. Une hôtesse d'accueil est
à votre écoute. Elle est à votre disposition pour tous
renseignements et assure également le standard
téléphonique. Le service des admissions/sorties est ouvert
du lundi au vendredi de 7h à 18h50. Le week end, le
service est assuré par l'accueil.
11
Qualité
Sécurité
La clinique du Parc est engagée
dans une politique qualité exigeante pour
la prise en charge des patients depuis 1998.
Vous êtes acteur de votre propre santé.
C’est pourquoi votre rôle est actif dans votre prise en charge
et nous favorisons les échanges patient / soignant afin de
promouvoir la qualité et la sécurité des soins.
Consentement éclairé :
Avant de recevoir des soins ou de
suivre un traitement, vous avez le
droit de donner votre consentement
ou de refuser ces soins après avoir
pris connaissance des informations
concernant votre hospitalisation. (Loi du 04 03 02).
Douleur :
La douleur n’est pas une fatalité. On
peut la prévenir et la traiter. A la
Clinique du Parc, les équipes
soignantes s’engagent à prendre en
charge votre douleur.
Pour nous aider à adapter votre traitement vous devez
chiffrer
»
nous dire « combien » vous avez mal : un peu chiffrer
?chiffrer
Beaucoup
»» ?
rr r
Votre infirmier(e) vous proposera de « chiffrer » régulièrement votre douleur de 0 à 10 en vous aidant d’une
réglette dont il vous expliquera l’utilisation.
Durant votre hospitalisation vous pouvez demander à un
responsable service de soins, la consultation d’une
infirmière référente douleur diplomée.
Hygiène :
Pour vous garantir la qualité des
soins et notamment prévenir les
infections nosocomiales, notre établissement applique des procédures
et protocoles rigoureux.
Dans un souci d’amélioration permanente de la maitrisedu
risque infectieux, une équipe opérationnelle d’hygiène
composée de professionnels de santé travaille quotidiennement à la lutte contre les infections.
Les principaux facteurs de risques infectieux communément admis à l’heure actuelle sont le fait, soit de votre
état de santé
- maladies créant un risque par elle-même ou à cause des
traitements qu’elles obligent à suivre
- soit du fait de votre mode de vie ou vos antécédents :
hygiène, tabagisme, obésité, dénutrition, diabète, lésions
cutanées, infection urinaire, mauvais état dentaire, cortisone, chimiothérapie, anti-coagulants ou anti-agrégants...
Pensez à les signaler aux équipes soignantes.
12
Prenez une douche avec un savon antiseptique
selon la technique suivante :
1 - Mouillez-vous la tête et l’ensemble du corps
2 - Lavez-vous les cheveux
3 - Lavez-vous le corps en commençant par le haut et
terminez par le bas
4 - Insistez sur les aisselles, le nombril, la région génitale,
la région anale et les pieds.
5 - Rincez-vous
6 - Renouvelez l’application
7 - Rincez-vous abondamment
8 - Essuyez-vous avec une serviette propre, ceci afin de
diminuer les risques éventuels d’infections.
Portez des habits propres et couchez-vous
dans des draps propres.
Les fleurs :
Plantes et fleurs sont interdites
dans l’établissement. La terre et
l’eau stagnante peuvent contenir
des germes pathogènes.
La veille
de l’intervention :
Enlevez votre vernis à ongle
(couleurs ou incolore) aux mains
et aux pieds.
Coupez-vous les ongles.
Retirez vos bijoux, alliances et percings.
Brossez sous les ongles pour enlever les particules de
terre, graisse.
Qualité
Sécurité
Le jour de l’intervention :
Ne buvez pas, ne mangez pas, ne
fumez pas !
Vous devez être à jeun avant toute
intervention. Sauf si lors de la consultation anesthésiste, le médecin vous a
permis une collation légère.
Ne vous maquillez pas, apportez vos effets de toilette personnels.
Ne pas mettre de bijoux, alliances et percings.
Brossez-vous les dents (effectuez un bain de bouche si le
chirurgien l’a prescrit).
Prenez une douche préopératoire avec un savon antiseptique selon la technique de douche de la veille.
Cette douche est obligatoire.
Instances :
L’établissement s’est doté d’un dispositif
d’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins, en mettant en place
un comité de vigilance et risques.
Cette commission enquête sur les évènements indésirables et
coordonne les vigilances en place au sein de l’établissement :
Hémovigilance : (transfusion sanguine et produits sanguins)
Matériovigilance : (surveillance des appareils et matériels
médicaux)
Pharmacovigilance : (surveillance du risque d’effet indésirable des médicaments)
Biovigilance : (organes, tissus, cellules)
Identitovigilance : identité des patients.
Revêtez des vêtements propres.
Enquête de satisfaction :
A votre arrivée à la clinique :
Informez le personnel soignant si vous
n’avez pas effectué votre préparation à
domicile.
Informez les infirmières de tous risques
allergiques.
Portez la chemise donnée par l’infirmière et enlevez vos sousvêtements (obligatoire) avant de partir au bloc opératoire.
Le personnel soignant contrôlera ces éléments, afin d’assurer votre
sécurité et d’améliorer la qualité des soins durant votre séjour.
Pour la sécurité :
La clinique n’est pas responsable en cas
de perte ou de vol d’objets personnels
au sein de l’établissement, c’est pourquoi
nous vous conseillons de ne pas apporter d’objets de valeur.
En cas d’oubli, un coffre est disponible sur demande à l’accueil.
Voir page 10.
Sécurité transfusionnelle :
Au cours de certaines interventions, des
techniques d’épargne ou des recueils
effectués à l’avance de votre sang seront
utilisées, avec votre accord, dans le
respect de normes de sécurité établies.
Dans d’autres cas, pour votre santé et avec votre accord, vous
pourrez recevoir du sang d’un donneur.
Ce sang est testé, sécurisé et préparé par l'Etablissement
Français du Sang. Il sera délivré à votre nom et la comptabilité
ABO testée une nouvelle fois avant son administration.
Etude de satisfaction en ligne “e-Satis”
e-Satis est une enquête nationale de
satisfaction copilotée par la Haute
Autorité de Santé et le Ministère chargé
de la Santé.
Suite à votre séjour dans notre établissement, nous souhaitons recueillir votre opinion sur votre Hospitalisation.
Il s’agit d’une enquête en ligne qui vous sera adressée
par mail. Vos réponses sont importantes car elles
permettront d’améliorer la qualité de notre service aux
patients et de mieux répondre à vos attentes.
Vous contribuerez également au calcul d’un indicateur
national de la satisfaction des patients hospitalisés.
Cette enquête n’est pas obligatoire et vous pouvez
refuser à tout moment de renseigner le questionnaire.
Autres supports
Votre avis nous intéresse et vous pouvez nous faire part
de vos impressions, réclamations et griefs de différentes
manières ;
Remplir le questionnaire de signalement.
Oralement en cours d’hospitalisation, vous pouvez vous
adresser au responsable du service ou au référent qualité.
Par écrit, en adressant un courrier au directeur.
Dès réception de votre plainte ou réclamation, un accusé
de réception vous sera adressé.
La direction diligente alors une enquête, vous apporte
une réponse et peut vous conseiller de rencontrer un
médiateur ou un représentant des usagers.
13
Informations
générales
R.U. :
Commission des Relations avec
les Usagers et de la qualité de la
prise en charge :
La CRU a pour mission de veiller à ce
que vos droits soient respectés et
de vous aider dans vos démarches.
Elle peut être amenée dans certains cas à examiner votre
plainte ou réclamation.
De plus, elle doit recommander à l’établissement l’adoption
de mesures afin d’améliorer l’accueil et la prise en charge
des personnes hospitalisées et de leurs proches. Pour établir ces recommandations, la CRU s’appuie, en particulier,
sur toutes vos plaintes, réclamations, éloges, remarques ou
propositions : c’est pourquoi, il est très important, que vous
soyez satisfait ou non, de nous en faire part.
Les membres de la CRU sont :
Président : le Directeur de l’établissement.
M. PLOTON - Directeur de la Clinique du Parc.
Un médiateur médecin, membre de la CME, est
compétent pour connaitre les litiges mettant en cause
l’organisation des soins et le fonctionnement médical.
Dr AZOULAI - Chirurgien orthopédiste.
Un médiateur administratif est compétent pour les
plaintes ou les réclamations qui concernent le domaine
administratif ou technique.
M me CHARROIN - Responsable de service.
Des représentants des usagers, anciens patients de
l’établissement ou représentants d'association, que vous
pouvez solliciter pour des conseils.
M me HERITIER - Villars
Tél. : 04 77 79 65 86
M. LARRIGNON - Cuzieu
Tél. : 04 77 94 61 23 - [email protected]
M. RIVRON - Saint-Just-Saint-Rambert
Tél. : 06 09 01 10 70 - [email protected]
M. VILLARD - La Talaudière
Tél. : 06 60 96 66 31 - [email protected]
Si vous le souhaitez, l’un des RU pourra vous assister dans
votre démarche de médiation.
Le référent qualité de l’établissement. Les membres de
cette commission sont soumis au secret professionnel.
[email protected]
14
Développement durable :
L'objectif du développement durable
est de définir des schémas viables
qui concilient les trois aspects économique, social, et écologique des
activités humaines.
La finalité du développement durable est de trouver un
équilibre cohérent et viable à long terme entre ces trois
enjeux.
Bientraitance :
Promouvoir la "bientraitance"
des personnes :
La clinique du Parc s’engage à mener
ou soutenir des actions à moyen et
long termes visant à modifier le regard porté sur les personnes vulnérables et à améliorer leurs conditions de vie
dans l’établissement.
Les actions conduites ou soutenues sont :
Le développement des démarches d’amélioration continue
de la qualité des services.
La mise en place de politiques de formation et de soutien
des personnels.
La mise en œuvre des dispositions de la loi n° 2002-2 du
2 janvier garantit le respect des droits des usagers et de
leur entourage.
Le développement d’attitudes personnelles, professionnelles et civiques d’empathie, de bienveillance.
La mise en œuvre dans les établissements et services
d’une démarche d’analyse et de gestion des risques…
Maltraitance :
« La violence se caractérise par tout acte ou omission
commis par une personne, s’il porte atteinte à la vie,
à l’intégrité corporelle ou psychique ou à la liberté
d’une autre personne ou compromet gravement le
développement de sa personnalité et/ou nuit à sa
sécurité financière »
Toute maltraitance doit faire l’objet d’un signalement au
responsable de service.
Informations
générales
Système d’information :
La clinique est équipée d'un système
d'information automatisé conforme
aux réglementations de la CNIL.
Il héberge notamment votre dossier
médical informatisé.
C’est la mémoire de votre parcours de santé.
Il est largement diffusé au sein de notre établissement.
Avec votre accord, ces données pourront être amenées à
étre échangées avec d'autres professionnels de santé.
Le partage des données informatisées entre les établissements, les cabinets et les réseaux de santé permet
d’améliorer la qualité de votre suivi et la continuité de vos
soins :
Diagnostic plus rapide.
Meilleure coordination des soins.
Prévention des interactions médicamenteuses.
Diminution du nombre d’examens.
Dans le respect des dispositions de la CNIL, vous avez le
droit à l'accès aux informations qui vous concernent, à leur
modification et à leur suppression.
Don d’organe
Le don d'organe est la première
étape avant la réalisation d'une
transplantation chez un receveur.
Un grand nombre d’organes peuvent être donnés
et permettre ainsi de sauver des vies humaines ou
d’en améliorer grandement la qualité.
Dossier médical :
Votre droit d’accès au dossier
médical (cf. articles L. 1111-7 et
R. 1111-2 à R. 1111-9 du code de
la santé publique)
Un dossier médical est constitué au
sein de l’établissement. Il comporte toutes les informations de santé vous concernant.
Il vous est possible d’accéder à ces informations, en
faisant la demande auprès de la direction. Elles peuvent
vous être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous choisissez librement.
Vous pouvez également consulter sur place votre dossier,
avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre
choix.
Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à
votre disposition avant un délai minimum de quarante-huit
heures après votre demande mais elles doivent vous être
communiquées au plus tard dans les huit jours.
Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce
délai est porté à deux mois.
Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette
consultation est gratuite.
Si vous souhaitez obtenir copie de tout ou partie des
éléments de votre dossier, les frais, limités au coût de
reproduction (et d’envoi, si vous souhaitez un envoi à
domicile), sont à votre charge.
Votre dossier médical est conservé pendant vingt ans à
compter de la date de votre dernier séjour ou de votre
dernière consultation externe.
En cas de demande de transmission de dossier, une
participation aux frais administratifs sera demandée.
La majorité des greffes sont réalisées à partir d'organes
prélevés sur des personnes décédées, en état de mort
encéphalique (c'est-à-dire le cœur continuant à battre).
Pour tous renseignements veuillez contacter :
Agence de la biomédecine : 0
800 20 22 24
15
Informations générales
Visites et accompagnants :
Les visites sont autorisées durant la
journée. La visite des enfants de
moins de 15 ans est tolérée mais
déconseillée.
Les visites sont limitées à deux
personnes par patient.
Nous vous demandons de bien vouloir quitter les chambres
pendant la réalisation des soins.
Pour les accompagnants nous vous proposons :
Le forfait couchette et petit-déjeuner à demander au
personnel du service le plus tôt possible.
Les tickets repas sont en vente à l’accueil.
Addictions :
Avoir une conduite addictive peut
retarder votre guérison. N’hésitez
pas à vous faire aider si vous en
avez besoin en prenant contact
avec :
POUR LE TABAC :
tabac-info-service.fr
0 825 309 310 (de 8h à 20h).
POUR L’ALCOOL :
alcoolique-anonymes.fr
0 820 32 68 33 ( 7 jours /7 et 24 heures / 24 ).
N Saint-Etienne : 04 77 79 74 11
Groupe tilleuls fraternité.
N Ecoute alcool : 0811 91 30 30.
POUR LES DROGUES :
drogues-info-service : 0 811 23 13 13
N Ecoute Canabis : 0 811 91 20 20.
16
Directives anticipées :
(Loi n° 2016-87 du 2 février 2016)
« Art. L. 1111-11. – Toute personne
majeure peut rédiger des directives
anticipées pour le cas où elle serait un
jour hors d’état d’exprimer sa volonté.
Ces directives anticipées expriment la volonté de la
personne relative à sa fin de vie en ce qui concerne les
conditions de la poursuite, de la limitation, de l’arrêt ou du
refus de traitement ou d’acte médicaux. «A tout moment
et par tout moyen, elles sont révisables et révocables. Elles
peuvent être rédigées conformément à un modèle dont le
contenu est fixé par décret en Conseil d’Etat pris après avis
de la Haute Autorité de santé. Ce modèle prévoit la situation
de la personne selon qu’elle se sait ou non atteinte d’une
affection grave au moment où elle les rédige. «Les directives
anticipées s’imposent au médecin pour toute décision
d’investigation, d’intervention ou de traitement, sauf en cas
d’urgence vitale pendant le temps nécessaire à une
évaluation complète de la situation et lorsque les directives
anticipées apparaissent manifestement inappropriées ou non
conformes à la situation médicale. «La décision de refus
d’application des directives anticipées, jugées par le médecin
manifestement inappropriées ou non conformes à la situation
médicale du patient, est prise à l’issue d’une procédure
collégiale définie par voie réglementaire et est inscrite au
dossier médical. Elle est portée à la connaissance de la
personne de confiance désignée par le patient ou, à défaut,
de la famille ou des proches. «Un décret en Conseil d’Etat,
pris après avis de la Commission nationale de l’informatique
et des libertés, définit les conditions d’information des
patients et les conditions de validité, de confidentialité et
de conservation des directives anticipées. Les directives
anticipées sont notamment conservées sur un registre
national faisant l’objet d’un traitement automatisé dans
le respect de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Lorsqu’elles sont
conservées dans ce registre, un rappel de leur existence est
régulièrement adressé à leur auteur. «Le médecin traitant
informe ses patients de la possibilité et des conditions de
rédaction de directives anticipées. «Lorsqu’une personne
fait l’objet d’une mesure de tutelle, au sens du chapitre II du
titre XI du livre Ier du code civil, elle peut rédiger des directives
anticipées avec l’autorisation du juge ou du conseil de famille
s’il a été constitué. Le tuteur ne peut ni l’assister ni la
représenter à cette occasion.»
La charte
du patient hospitalisé
Annexe à la circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90
du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées
et comportant une charte de la personne hospitalisée.
01 - De l’accès au service public hospitalier
07 - De la liberté individuelle
Toute personne est libre de choisir l'établissement de
santé qui la prendra en charge, dans la limite des
possibilités de chaque établissement. Le service public
hospitalier est accessible à tous, en particulier aux
personnes démunies et, en cas d'urgence, aux personnes
sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes
handicapées.
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues
par la loi(1), quitter à tout moment l'établissement après
avoir été informée des risques éventuels auxquels elle
s'expose.
02 - Des soins
Les établissements de santé garantissent la qualité de
l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs
au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre
pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention
particulière à la fin de vie.
03 - De l’information du patient et de ses proches
L'information donnée au patient doit être accessible et
loyale. La personne hospitalisée participe aux choix
thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire
assister par une personne de confiance qu'elle choisit
librement.
08 - Du respect de la personne et de son intimité
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses
croyances sont respectées. Son intimité est préservée
ainsi que sa tranquillité.
09 - Du droit à la vie privée et à la confidentialité
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne
ainsi que la confidentialité des informations personnelles,
administratives, médicales et sociales qui la concernent.
10 - De l’accès aux informations contenues dans
les dossiers administratifs et médicaux
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux)
bénéficie d'un accès direct aux informations de santé la
concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en
cas de décès bénéficient de ce même droit.
04 - Du principe général du consentement préalable
11 - Des voies de recours
Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le
consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit
de refuser tout traitement(1). Toute personne majeure peut
exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des
directives anticipées.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations
sur les soins et sur l'accueil qu'elle a reçus. Dans chaque
établissement, une commission des relations avec les
usagers et de la qualité de la prise en charge veille,
notamment, au respect des droits des usagers. Toute
personne dispose du droit d'être entendue par un
responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs
et de demander réparation des préjudices qu'elle
estimerait avoir subis, dans le cadre d'une procédure
de règlement amiable des litiges et/ou devant les
tribunaux(2).
05 - Du consentement spécifique pour certains
actes
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour
les personnes participant à une recherche biomédicale,
pour le don et l'utilisation des éléments et produits du
corps humain et pour les actes de dépistage.
06 - De la recherche biomédiacle
Une personne à qui il est proposé de participer à une
recherche biomédicale est informée, notamment, sur les
bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord
est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence
sur la qualité des soins qu'elle recevra.
(1) - Ces droits ne peuvent pas s'appliquer aux patients hospitalisés sous le
régime de la contrainte (hospitalisation d'office - HO, hospitalisation à la
demande d'un tiers - HDT).
(2) - Les patients en HO et HDT qui contesteraient le bien fondé de leur
hospitalisation peuvent saisir par simple courrier le Juge des Libertés et de
la Détention.
* Des magistrats, désignés par le Procureur de la République, visitent
régulièrement l'établissement et peuvent recevoir les réclamations des
personnes qui auraient éventuellement à en formuler.
* Les patients sont également informés des visites réglementaires de la
Commission Départementale des Hospitalisations Psychiatriques et peuvent
demander à en recevoir les membres.
17
La charte Européenne
de l’enfant hospitalisé
L’admission à l’hôpital d’un enfant ne doit être réalisée que si les
soins nécessités par sa maladie ne peuvent être prodigués à la
maison, en consultation externe ou en hôpital de jour.
Un enfant hospitalisé a le droit d’avoir ses parents ou leur substitut
auprès de lui jour et nuit, quel que soit sont âge ou son état.
On encouragera les parents à rester auprès de leur enfant et on leur
offrira pour cela toutes les facilités matérielles, sans que cela n’entraîne
un supplément financier ou une perte de salaire. On informera les
parents sur les règles de vie et les modes de faire propres au service
afin qu’ils participent activement aux soins de leur enfant.
Les enfants et leurs parents ont le droit de recevoir une information sur
la maladie et les soins, adaptée à leur âge et leur compréhension, afin
de participer aux décisions les concernant.
On évitera tout examen ou traitement qui n’est pas indispensable.
On essaiera de réduire au maximum les agressions physiques ou
émotionnelles et la douleur.
Les enfants ne doivent pas être admis dans les services adultes. Ils
doivent être réunis par groupes d’âge pour bénéficier de jeux, loisirs,
activités éducatives, adaptés à leur âge, en toute sécurité. Leurs
visiteurs doivent être acceptés sans limite d’âge.
L’hôpital doit fournir aux enfants un environnement correspondant à
leurs besoins physiques, affectifs et éducatifs, tant sur le plan de
l’équipement que du personnel et de la sécurité.
L’équipe soignante doit être formée à répondre aux besoins
psychologiques et émotionnels des enfants et de leur famille.
L’équipe soignante doit être organisée de façon à assurer une
continuité dans les soins donnés à chaque enfant.
L’intimité de chaque enfant doit être respectée. Il doit être traité
avec tact et compréhension en toute circonstance.
Charte Européenne des Droits de l’Enfant Hospitalisé adoptée par le Parlement Européen le 13 mai 1986.
Circulaire du Secrétariat d’Etat à la Santé de 1999 préconise son application.
18
Plan
d’accès
La Fouillouse
L’Étrat
Roanne
ClermontFerrand
Sortie
Hôpital-Nord
Saint-Étienne
Firminy
Le Puy
Musée d’Art
Moderne
La Terrasse
Lyon
Saint-Chamond
19
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Afin d'améliorer les conditions d'accueil et de soins
des patients hospitalisés dans l'établissement, nous
souhaitons connaître votre appréciation.
Les jugements que vous porterez resteront strictement
anonymes et confidentiels.
Merci de prendre quelques minutes pour répondre
au questionnaire mis à votre disposition pendant
votre séjour.
Selon l’arrêté du 22 juin 2012, votre satisfaction peut
être recueillie 4 semaines après votre sortie, par un
institut de sondage indépendant de l’établissement.
Clinique du Parc
9 bis rue de la Piot
42270 Saint-Priest-en-Jarez
Saint-Priest-en-Jarez
42276
08 26 46 42 10
www.clinique-du-parc.fr
Urgences : 24 h / 24 - 7 j / 7
04 77 92 21 06