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de la propriété

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Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
6 AOÛT 2010
de la propriété
N° 10/31
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/31 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
6 août 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/31 - VOL. II
III
BOPI 10/31 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 10/31 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 10/31 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 10/31 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/31
6 août 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
27
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
219
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
221
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
253
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
309
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
313
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
317
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
329
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
343
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 10/31 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 10/31 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
BOPI 10/31 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
3, 21, 26, 35, 41, 42, 44
10 3 710 708
10-10 NL
20, 21, 42
09-11 NL
5, 30, 32
10 3 712 345
10-11 NL
38, 41
09 3 643 425
09-20 NL
35, 41, 42
10 3 713 030
10-12 NL
1, 4, 7
09 3 656 313
09-29 NL
35, 38, 41
10 3 713 037
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
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1ère publication
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10-14 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/31 - VOL. II
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11
N° National
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1ère publication
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9
10 3 717 352
10-14 NL
41, 42, 44
10 3 717 288
10-14 NL
9, 41, 42
10 3 717 353
10-14 NL
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10 3 717 291
10-14 NL
16, 35, 41
10 3 717 354
10-14 NL
36, 37, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 717 358
10-14 NL
10 3 717 362
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 28, 41
10 3 717 429
10-14 NL
3
10-14 NL
1, 16, 28, 31, 38, 39, 41, 44
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10 3 717 496
10-14 NL
35, 41, 45
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 717 497
10-14 NL
9, 16, 41
10 3 717 555
10-14 NL
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10 3 717 498
10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10 3 717 554
10-14 NL
35, 41, 42, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 717 623
10-14 NL
10 3 717 624
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
6, 11, 37
10 3 717 688
10-14 NL
5
10-14 NL
11
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/31 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
16
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1ère publication
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10-14 NL
10 3 717 877
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-14 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-14 NL
10 3 718 010
17
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
18
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1ère publication
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10-14 NL
10 3 718 138
BOPI 10/31 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/31 - VOL. II
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
19
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
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10-14 NL
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BOPI 10/31 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-14 NL
10 3 718 525
21
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
16, 35, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 718 657
10-14 NL
10 3 718 658
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
43
10 3 718 720
10-14 NL
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10-14 NL
28, 41
10 3 718 721
10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
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41
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10-14 NL
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10-14 NL
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41
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10-14 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
43
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10-14 NL
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BOPI 10/31 - VOL. II
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1ère publication
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10 3 718 785
23
N° National
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1ère publication
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10-14 NL
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10-14 NL
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10-14 NL
43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
24
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
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10-14 NL
10 3 718 905
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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10 3 718 953
10-14 NL
1, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 24,
27, 35
10 3 719 022
10-14 NL
35
10 3 719 023
10-14 NL
35, 36, 39, 43
10 3 718 954
10-14 NL
9, 14, 16, 18, 24, 25, 27
10 3 719 024
10-14 NL
9, 35, 41
10 3 718 955
10-14 NL
35, 41
10 3 719 025
10-14 NL
25
10 3 718 956
10-14 NL
12, 37, 39, 42
10 3 719 026
10-14 NL
16, 35
10 3 718 957
10-14 NL
1, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 11, 12, 21, 24,
27, 35
10 3 719 027
10-14 NL
16, 35, 38, 39, 42, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
10 3 718 958
10-14 NL
3, 14, 25, 28
10 3 719 028
10-14 NL
29, 30, 32
10 3 718 959
10-14 NL
9, 35, 41, 42
10 3 719 029
10-14 NL
38
10 3 718 960
10-14 NL
12, 37, 39, 42
10 3 719 031
10-14 NL
9, 42
10 3 718 961
10-14 NL
1, 3, 5
10 3 719 032
10-14 NL
9, 11
10 3 718 963
10-14 NL
12, 37, 39, 42
10 3 719 036
10-14 NL
16, 41
10 3 718 964
10-14 NL
35, 41, 42
10 3 719 037
10-14 NL
36
10 3 718 965
10-14 NL
6, 19, 37
10 3 719 038
10-14 NL
25
10 3 718 966
10-14 NL
6, 19, 37
10 3 719 041
10-14 NL
9, 16, 41
10 3 718 967
10-14 NL
1, 3, 5, 32
10 3 719 045
10-14 NL
8, 9, 27, 28, 41, 42
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 719 047
10-14 NL
35, 36, 41
10 3 719 048
10-14 NL
8
10 3 719 049
10-14 NL
16, 25, 35, 38, 41
10 3 719 051
10-14 NL
38, 42
10 3 719 052
10-14 NL
29
10 3 719 053
10-14 NL
28, 33, 41
10 3 719 054
10-14 NL
31, 35, 42, 44
10 3 719 055
10-14 NL
3, 29, 30, 32, 33
10 3 719 056
10-14 NL
37
10 3 719 059
10-14 NL
9, 37, 41, 42
Classes des produits et services
25
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 06 3 442 703
N° National : 07 3 476 674
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLORE Dominique, 10 IMPASSE SAUPIN, 44120 VERTOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILLORE Dominique, 10 IMPASSE SAUPIN, 44120 VERTOU.
à : I.N.P.I. PARIS
MOULIN DU JURA, SCEA, 0 LE JURA, 33570 MONTAGNE,
N° SIREN : 411 119 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOULIN DU JURA, 0 LE JURA, 33570 MONTAGNE.
Description de la marque : ATLANTIC FORAGE
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée.
Classe N° 42 : Services de recherche en géothermie.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 544 945
N° National : 07 3 476 672
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MOULIN DU JURA, SCEA, 0 LE JURA, 33570 MONTAGNE,
N° SIREN : 411 119 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOULIN DU JURA, 0 LE JURA, 33570 MONTAGNE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/09 NL
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENT DRAGON, 379 CHEMIN DE L’AUROFOU, 84210 PERNES
LES FONTAINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENT DRAGON, 379 CHEMIN DE L’AUROFOU, 84210 PERNES
LES FONTAINES.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères
d’imprimerie ;
affiches ;
cartes ;
calendrier ;
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 08 3 564 284
Dépôt du : 19 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul
Langevin, 17183 PERIGNY cedex, N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
N° National : 07 3 544 946
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENT DRAGON, 379 CHEMIN DE L’AUROFOU, 84210 PERNES
LES FONTAINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENT DRAGON, 379 CHEMIN DE L’AUROFOU, 84210 PERNES
LES FONTAINES.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères
d’imprimerie ;
affiches ;
cartes ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
pastilles et gommes à mâcher à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques
à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales
comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments
pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines,
produits contre les brûlures, préparations d’oligo-éléments pour
la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux.
Produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ;
désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la
purification de l’air, produits pour le rafraîchissement de l’air ;
produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants
autres qu’à usage personnel ; produits stérilisants pour sols.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison
et de vêtements. Services de vente au détail de produits
biologiques et naturels, de produits équitables. Organisation de
défilés de mode à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à
buts commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes [pour des tiers].
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/17 NL
N° National : 08 3 616 672
Dépôt du : 9 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC, Société en nom
collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, 93420
VILLEPINTE, N° SIREN : 383 885 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
Classe N° 30 : Café, y compris café en filtre emballé, boissons à
base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du
lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du
sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une
combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé,
boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé
instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales,
infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ;
chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou
liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de
boissons, mélanges d’herbes pour la préparation (fabrication) de
boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des
fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ;
décoctions d’herbes, non à usage médical.
Classes de produits ou services : 30.
29
N° National : 09 3 664 758
Dépôt du : 16 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
URBAN RHAPSODY, SARL, 26 RUE EMILE DEQUEN, 94300
VINCENNES, N° SIREN : 507 479 715.
BOPI de publication antérieure : 09/03 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
URBAN RHAPSODY, 26 RUE EMILE DEQUEN, 94300 VINCENNES.
N° National : 09 3 655 717
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CELLCAST MEDIA, SARL, 38 rue des Mathurins, 75008 PARIS,
N° SIREN : 391 068 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CELLCAST MEDIA, Annelise POSTEL, 38 rue des Mathurins, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Agence de presse ou d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 662 678
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Agence de communication à savoir agence de publicité, diffusion d’annonces publicitaire, et publication de textes publicitaires ; relations presse
(relations publiques) ; conseil, à savoir conseils en organisation et
direction des affaires. Edition à savoir publication et mise en page
de textes autres que textes publicitaires, événementiel à savoir
organisation et conduite de colloques, séminaires, de stands et
salons à but non commerciaux. Identité visuelle (services de
dessinateurs d’arts graphiques).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Dépôt du : 7 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/34 NL
THIERRY GUIDOUM, 19 Bis Abel Tuffier, 93330 NEUILLY SUR
MARNE.
N° National : 09 3 668 530
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY GUIDOUM, 19 Bis Abel Tuffier, 93330 NEUILLY SUR
MARNE.
Dépôt du : 31 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LANDEAU Gilles, Agissant pour le compte de la société
MEDIANETLOTO en cours de formation, 97 Rue du Polygone,
72100 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDEAU Gilles, 97 Rue du Polygone, 72100 LE MANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Cuisine ; porcelaine ; faïence ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
Classe N° 28 : Jeux en relation avec le loto traditionnel ; jouets en
relation avec le loto traditionnel ; jeux de cartes ou de tables en
relation avec le loto traditionnel ;
Classe N° 41 : Divertissement en relation avec le loto traditionnel ;
informations en matière de divertissement en relation avec le loto
traditionnel ; informations en matière d’éducation ; services de
loisir en relation avec le loto traditionnel ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique en relation
avec le loto traditionnel ; service de jeux d’argent en relation avec
le loto traditionnel.
Classes de produits ou services : 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 668 776
Dépôt du : 4 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pradier Julien, 1 rue des Près bas, 63000 CLERMONT-FERRAND,
N° SIREN : 497 794 966.
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pradier Julien, 1 rue des Près bas, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ; sousvêtements.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, pistolets (jouets), maquettes et
répliques d’armes (jouets) ; projectiles et munitions pour ces
maquettes et répliques (jouets) ; maquettes et répliques d’armes
pour tirs virtuels et leurs pièces détachées (jouets) ; maquettes et
répliques d’armes pour usage avec une cible et ou un dispositif
d’affichage électroniques ainsi que leurs pièces détachées
(jouets).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 677 434
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 8, 13, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
N° National : 09 3 668 862
Dépôt du : 3 AOUT 2009
MANCEL Fabrice, 47 Rue René Grouvel, 27670 LE BOSC ROGER
EN ROUMOIS, N° SIREN : 508 172 251.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECO-ENERGIES, 47 Rue René Grouvel, 27670 LE BOSC ROGER EN
ROUMOIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CM-CIC Asset Management, SA, 4 RUE GAILLON, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lorraine WACKER, 4 RUE GAILLON, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Constitution ou investissement de capitaux, à savoir
investissement dans des comptes titres composés de parts de
fonds communs de placements ; consultation en matière de
constitution ou d’investissement de capitaux dans des fonds
communs de placements.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de cuisson, de distribution
d’eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 679 318
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009
N° National : 09 3 673 095
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Suini Stéphane, 5 bis avenue du chateau, 91420 MORANGIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Suini Stéphane, 5 bis avenue du chateau, 91420 MORANGIS.
AXEL SYSTEMES, SAS, 33 RUE NORMANDIE NIEMEN, 38130
ECHIROLLES, N° SIREN : 417 800 810.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AXEL SYSTEMES, 33 RUE NORMANDIE NIEMEN, 38130
ECHIROLLES.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
N° National : 09 3 681 493
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEE KUM KEE COMPANY LIMITED, Société de droit hongkongais,
2-4 Dai Fat Street, Tai Po Industrial Estate, Tai Po, New Territories,
HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels de gestion collaborative en vue de la
gestion de personnels en situation de mobilité dans le secteur du
bâtiment, de l’industrie et des services.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels de gestion collaborative en vue de la gestion de
personnels en situation de mobilité dans le secteur du bâtiment,
de l’industrie et des services ; élaboration (conception)
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de
gestion collaborative en vue de la gestion de personnels en
situation de mobilité dans le secteur du bâtiment, de l’industrie et
des services.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 681 484
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEE KUM KEE COMPANY LIMITED, Société de droit hongkongais,
2-4 Dai Fat Street, Tai Po Industrial Estate, Tai Po, New Territories,
HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, laits et
produits laitiers ; huiles, graisses comestibles ; poudre de poulet,
poudre au parfum de poulet ; bouillon de poulet en poudre ;
bouillon concentré ; préparations pour faire des soupes et des
bouillons ; soupes ; bouillons ; huile de sésame ; huile piquante ;
aliments, concentrés, ou préparations composés ou contenant du
piment ou extraits de piment ; ail haché ; gingembre haché ; pâtes
aux crevettes ; aliments, concentrés ou préparations à base de
viande, poisson, volaille, de fruits de mer et/ou de crustacés ;
aliments, concentrés ou préparations à base de ou contenant des
extraits séchés de poissons, de crevettes roses, de crevettes, de
clams, de moules, d’huîtres ou de coquilles Saint Jacque.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, laits et
produits laitiers ; huiles, graisses comestibles ; poudre de poulet,
poudre au parfum de poulet ; bouillon de poulet en poudre ;
bouillon concentré ; préparations pour faire des soupes et des
bouillons ; soupes ; bouillons ; huile de sésame ; huile piquante ;
aliments, concentrés ou préparations composés ou contenant du
piment ou extraits de piment ; ail haché ; gingembre haché ; pâtes
aux crevettes ; aliments, concentrés ou préparations à base de
viande, poisson, volaille, de fruits de mer et/ou de crustacés ;
aliments, concentrés ou préparations à base de ou contenant des
extraits séchés de poissons, de crevettes roses, de crevettes, de
clams, de moules, d’huîtres ou de coquilles Saint Jacques. ;
Classe N° 30 : Sauces ; condiments ; assaisonnement,
préparations et concentrés pour faire des sauces, faire la cuisine à
l’exception des sauces au chocolat ou à la réglisse, des
préparations et concentrés pour faire des sauces au chocolat ou à
la réglisse, des sauces à base de chocolat ou de réglisse, des
condiments à base de chocolat ou de réglisse et des
assaisonnements à base de chocolat ou de réglisse, épices ; sauce
de soja ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce à l’huître ; sauce au
parfum d’huître ; préparations et concentrés pour faire des
marinades ; sauces à base ou contenant des extraits de fruits de
mer séchés ; ketchup ; sauces pour salade ; marinades.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 503
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEE KUM KEE COMPANY LIMITED, Société de droit hongkongais,
2-4 Dai Fat Street, Tai Po Industrial Estate, Tai Po, New Territories,
HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, laits et
produits laitiers ; huiles, graisses comestibles ; poudre de poulet,
poudre au parfum de poulet ; bouillon de poulet en poudre ;
bouillon concentré ; préparations pour faire des soupes et des
bouillons ; soupes ; bouillons ; huile de sésame ; huile piquante ;
aliments, concentrés ou préparations composés ou contenant du
piment ou extraits de piment ; ail haché ; gingembre haché ; pâtes
aux crevettes ; aliments, concentrés ou préparations à base de
viande, poisson, volaille, de fruits de mer et/ou de crustacés ;
aliments, concentrés ou préparations à base de ou contenant des
extraits séchés de poissons, de crevettes roses, de crevettes, de
clams, de moules, d’huîtres ou de coquilles Saint Jacques. ;
Classe N° 30 : Sauces ; condiments ; assaisonnement,
préparations et concentrés pour faire des sauces, faire la cuisine à
l’exception des sauces au chocolat ou à la réglisse, des
préparations et concentrés pour faire des sauces au chocolat ou à
la réglisse, des sauces à base de chocolat ou de réglisse, des
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
condiments à base de chocolat ou de réglisse et des
assaisonnements à base de chocolat ou de réglisse, épices ; sauce
de soja ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce à l’huître ; sauce au
parfum d’huître ; préparations et concentrés pour faire des
marinades ; sauces à base ou contenant des extraits de fruits de
mer séchés ; ketchup ; sauces pour salade ; marinades.
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 09 3 681 643
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 30.
cadeau et chocolat 3C, SARL, 4 rue de la Cassaderie, 37240
LIGUEIL, N° SIREN : 493 948 475.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cadeau et chocolat 3C, 4 rue de la Cassaderie, 37240 LIGUEIL.
N° National : 09 3 681 528
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEE KUM KEE COMPANY LIMITED, Société de droit hongkongais,
2-4 Dai Fat Street, Tai Po Industrial Estate, Tai Po, New Territories,
HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 30 : Chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 683 646
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD ROGER, 22 FRANCIS YARD, 76000 ROUEN.
IMAGERIE ROUENNAISE ASSOCIATION, loi de 1901, 22 RUE
FRANCIS YARD, 76000 ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD ROGER, 22 FRANCIS YARD, 76000 ROUEN.
Classe N° 30 : Sauces ; condiments ; assaisonnement,
préparations et concentrés pour faire des sauces, faire la cuisine à
l’exception des sauces au chocolat ou à la réglisse, des
préparations et concentrés pour faire des sauces au chocolat ou à
la réglisse, des sauces à base de chocolat ou de réglisse, des
condiments à base de chocolat ou de réglisse et des
assaisonnements à base de chocolat ou de réglisse, épices ; sauce
de soja ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce à l’huître ; sauce au
parfum d’huître ; préparations et concentrés pour faire des
marinades ; sauces à base ou contenant des extraits de fruits de
mer séchés ; ketchup ; sauces pour salade ; marinades.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/50 NL
N° National : 09 3 683 869
33
Classe N° 41 : Services de divertissement, amusement, récréation
d’adultes ou d’enfants, ou loisirs de même nature, activités
sportives ou culturelles ; hébergement et divertissement au sein
de camps de vacances.
Classe N° 43 : Restauration, y compris à service rapide et
permanent (snack-bars) ou libre-service, cantines, traiteurs,
hébergement (notamment réservation de logements), y compris
temporaire, location d’emplacements de camping ou de
caravanes ou mobile-home ; logement, gîte et couvert en hôtel,
pensions, camps touristiques ou de vacances, foyers touristiques,
fermes-auberges, gîtes d’étape, maisons d’hôte, maisons de
retraite, crèches d’enfants ; agence de voyages (réservation de
logements temporaires).
Classe N° 44 : Logement, gîte et couvert en sanatoria ; maisons de
repos ; maisons de convalescence ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ; activités de relaxation à savoirs : salons de
beauté et de coiffure, jardinage.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009
BOPI de publication antérieure : 09/47 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Société SOPAFIMMO, Société civile, Siège social : 9 rue Anatole
de la Forge, 75017 PARIS, N° SIREN : 454 041 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEILS REUNIS, Société d’avocats, 9 rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
N° National : 09 3 683 988
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. RENNES
CHOUETTE LAND, SARL, ZA la Croix de Cadoue, 86240
SMARVES, N° SIREN : 502 137 763.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPTA EXPERT, 162, avenue des Français Libres, BP 1015,
53010 LAVAL Cedex.
Classe N° 41 : Services de divertissement, amusement, récréation
d’adultes ou d’enfants, ou loisirs de même nature, activités
sportives ou culturelles ; hébergement et divertissement au sein
de camps de vacances.
Classe N° 43 : Restauration, y compris à service rapide et
permanent (snack-bars) ou libre-service, cantines, traiteurs,
hébergement (notamment réservation de logements), y compris
temporaire, location d’emplacements de camping ou de
caravanes ou mobile-home ; logement, gîte et couvert en hôtel,
pensions, camps touristiques ou de vacances, foyers touristiques,
fermes-auberges, gîtes d’étape, maisons d’hôte, maisons de
retraite, crèches d’enfants ; agence de voyages (réservation de
logements temporaires).
Classe N° 44 : Logement, gîte et couvert en sanatoria ; maisons de
repos ; maisons de convalescence ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ; activités de relaxation à savoir : salons de
beauté et de coiffure, jardinage.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/47 NL
N° National : 09 3 683 870
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits dans ces matières, à
savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage, en
papier ; produits de l’imprimerie ; photographies ; papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques
pour l’emballage ; objets gravés lithographiés ; brochures ;
calendriers ; crayons ; images, impressions cartes postales,
posters, prospectus.
Société SOPAFIMMO, Société civile, Siège social : 9 rue Anatole
de la Forge, 75017 PARIS, N° SIREN : 454 041 369.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et
jouets électroniques, peluches, cartes à jouer.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEILS REUNIS, Société d’avocats, 9 rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; édition de livres,
revues ; organisation de spectacles ; services de loisirs ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; location de films, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires, parcs d’attraction, jardins d’attraction ;
production de films ; représentations théâtrales ; organisation
d’événements et de manifestations à but pédagogiques ou
culturel ; organisation de congrès et colloques. Services
d’enseignement.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/47 NL
N° National : 09 3 687 234
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
APOH-TECHNOLOGIES SA, Société Anonyme, 94 Allée des
Fauvettes, 34280 LA GRANDE MOTTE, N° SIREN : 429 750 839.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits
chimiques contribuant à la détection et/ou à la capture et/ou au
diagnostic et/ou à l’enrichissement d’agents pathogènes
infectieux, viraux ou bactériens ; produits biologiques,
biochimiques et matières premières destinés aux sciences ;
protéine (matière première) ; préparations bactériennes et
bactériologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; produits biologiques,
biochimiques et matières premières destinés à la cosmétologie et
à la dermatologie.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l’exclusion des produits pharmaceutiques et vétérinaires pour le
traitement de la maladie de Parkinson et pour le traitement des
autres maladies du système central nerveux ; produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, désinfectants, bactéricide, substances biologiques
actives d’origine animale, végétale ou chimique, à usage
pharmaceutique, médical, vétérinaire ; préparations bactériennes
et bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; produits
biologiques, biochimiques et matières premières destinés à la
médecine.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, à savoir dans les
domaines :
biomédical,
biochimique,
cosmétique,
pharmaceutique, pharmacologique, phytosanitaire, vétérinaire,
zootechnique. Recherche et développement de nouveaux
produits notamment dans les domaines : biomédical,
biochimique, cosmétique, pharmaceutique, pharmacologique,
phytosanitaire, vétérinaire, zootechnique. Etudes de projets
techniques notamment dans les domaines : biomédical,
biochimique, cosmétique, pharmaceutique, pharmacologique,
phytosanitaire,
vétérinaire,
zootechnique.
Recherches
scientifiques à but médical, notamment dans les domaines :
biomédical,
biochimique,
cosmétique,
pharmaceutique,
pharmacologique, phytosanitaire, vétérinaire, zootechnique.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits
chimiques contribuant à la détection et/ou à la capture et/ou au
diagnostic et/ou à l’enrichissement d’agents pathogènes
infectieux, viraux ou bactériens ; produits biologiques,
biochimiques et matières premières destinés aux sciences ;
protéine (matière première) ; préparations bactériennes et
bactériologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; produits biologiques,
biochimiques et matières premières destinés à la cosmétologie et
à la dermatologie.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l’exclusion des produits pharmaceutiques et vétérinaires pour le
traitement de la maladie de Parkinson et pour le traitement des
autres maladies du système central nerveux ; produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, désinfectants, bactéricide, substances biologiques
actives d’origine animale, végétale ou chimique, à usage
pharmaceutique, médical, vétérinaire ; préparations bactériennes
et bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; produits
biologiques, biochimiques et matières premières destinés à la
médecine.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, à savoir dans les
domaines :
biomédical,
biochimique,
cosmétique,
pharmaceutique, pharmacologique, phytosanitaire, vétérinaire,
zootechnique. Recherche et développement de nouveaux
produits notamment dans les domaines : biomédical,
biochimique, cosmétique, pharmaceutique, pharmacologique,
phytosanitaire, vétérinaire, zootechnique. Etudes de projets
techniques notamment dans les domaines : biomédical,
biochimique, cosmétique, pharmaceutique, pharmacologique,
phytosanitaire,
vétérinaire,
zootechnique.
Recherches
scientifiques à but médical, notamment dans les domaines :
biomédical,
biochimique,
cosmétique,
pharmaceutique,
pharmacologique, phytosanitaire, vétérinaire, zootechnique.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
N° National : 09 3 687 677
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 687 260
FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT, Union de syndicats
professionnels, 33, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16.
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Amith MUDUN, 14, RUE SOLEILLET,
BL 57, 75020 PARIS.
APOH-TECHNOLOGIES SA, Société Anonyme, 94 Allée des
Fauvettes, 34280 LA GRANDE MOTTE, N° SIREN : 429 750 839.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes à savoir matériaux
à bâtir métalliques.
Classe N° 7 : Machines pour le bâtiment et les travaux publics,
machines pour la métallurgie, machines agricoles, machinesoutils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, bétonnières de chantier,
palans, compresseurs (machines), machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils à souder non électriques,
appareils à souder à gaz, fers à souder, enrouleurs mécaniques
pour tuyaux flexibles, groupes électrogènes, générateurs
d’électricité.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement de données
informatiques, numériques et magnétiques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; disques acoustiques ; disques
compacts ; disques numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
appareils et instruments pour le traitement de l’information ;
logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs
(logiciels téléchargeables) ; progiciels ; interfaces (informatique) ;
moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments
scientifiques et informatiques de numérisation ; bornes
d’informations électroniques, informatiques et numériques ;
bornes interactives d’informations électroniques, informatiques
et numériques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie,
albums, brochures, calendriers, cahiers, prospectus, tracts,
répertoires, reliures ; publications, catalogues, revues, journaux
et périodiques ; livres, périodiques, guides, manuels, formulaires ;
dessins ; papier à lettres ; affiches ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; bulletins, bulletins
d’information, lettres d’information, agendas ; éphémérides ;
almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes
d’invitation ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
géographiques ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes,
pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives,
bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires
pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau
(autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel
d’instruction, de formation et d’enseignement (autres que les
appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton
d’emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour
l’emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
boîtes en carton ; panneaux, panonceaux, écriteaux et enseignes
en papier et/ou carton ; matériel publicitaire (produits de
l’imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l’imprimerie) ;
matériel d’affichage (produits de l’imprimerie).
Classe N° 19 : Constructions non métalliques, matériaux de
construction non métalliques, armatures non métalliques pour la
construction, matériaux à bâtir non métalliques, éléments de
construction en béton, bois de construction, bois d’œuvre
façonnés et mi-ouvrés, charpentes et toitures non métalliques,
cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non
métalliques, construction de revêtements de murs et de parois
non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques,
verre de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment,
chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ;
produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et
bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre.
Classe N° 35 : Relations publiques ; conseils en organisation et
direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de
marché ; organisation d’expositions, de salons, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; services de recherche de
données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; affichage ; diffusion d’annonces
publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion d’échantillons ;
diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; sondage d’opinion ;
prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ;
publicité
audiovisuelle ;
publicité
radiophonique ; information statistique ; services de revues de
presse ; préparation de présentations audiovisuelles à usage
publicitaire.
Classe N° 37 : Construction, réparation et démolition d’édifices
permanents ; construction de stands de foires ; informations et
conseils en matière de réparation et de démolition ; entreprises de
fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; location
d’outils et de matériel de construction, de bulldozers ; réparation
de mobilier, d’instruments et d’outils.
35
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques,
émissions télévisées ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de diffusion d’informations, d’images, de sons sur
réseaux de communication mondiaux tels que l’Internet ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; location d’appareils de
télécommunications ; échanges d’informations et de documents
informatisés ; transmission et diffusion d’images, de messages,
d’informations, de données commerciales par réseau Internet, par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par
câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques,
par réseaux de communication de type Internet et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunications ; messageries
électroniques ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à des centres serveurs de bases de données ;
collecte d’informations et de données ; réseaux de transmission
de données ; services de fournitures (transmission) de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation ;
formation ; organisation et conduite de colloques, de tables
rondes, salons professionnels, conférences, congrès, séminaires,
débats, symposiums notamment à des fins de sensibilisations à la
protection de l’environnement et aux problématiques
environnementales ; services de sensibilisation (éducation) aux
questions environnementales ; organisation et conduite d’ateliers
de formation ; formation ; organisation et conduite de colloques,
de tables rondes, salons professionnels, conférences, congrès,
séminaires, débats, symposiums notamment à des fins de
promotion des métiers du bâtiment et de sensibilisation au
domaine du bâtiment ; services de sensibilisation (éducation) au
domaine du bâtiment ; orientation professionnelle ; production de
films sur bandes vidéos ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; publication de livres ;
publication de textes (autres que publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
location d’enregistrements sonores ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de journées de
sensibilisation relatives à la protection de l’environnement ;
organisation de journées aux fins de promouvoir les métiers du
bâtiments ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de concours ; activités culturelles pour sensibiliser les collectivités
et les entreprises à la qualité de leur environnement ; publication
de livres, journaux ; formation, instruction destinée aux
collectivités et entreprises et relative à l’environnement ;
formation pratique (démonstration).
Classe N° 42 : Services de conseils en matière de protection de
l’environnement ; services d’informations relatives aux questions
environnementales, à savoir informations en matière de
protection de l’environnement ; informations relatives à la qualité
de l’environnement (protection de l’environnement) ; étude de
projets techniques ; services d’ingénierie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers liés à la
protection de l’environnement ; recherches techniques ;
consultation en matière de sécurité environnementale (protection
de l’environnement) ; location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données ; programmation pour ordinateurs ;
constitution (conception, élaboration) de bases de données ;
services de compilation, d’analyse de données ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; création et entretien de
sites Internet pour des tiers ; hébergement de sites informatiques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 16, 19, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
N° National : 09 3 687 678
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT, Union de syndicats
professionnels, 33, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Amith MUDUN, 14, RUE SOLEILLET,
BL 57, 75020 PARIS.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
presse ; préparation de présentations audiovisuelles à usage
publicitaire.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes à savoir matériaux
à bâtir métalliques.
Classe N° 7 : Machines pour le bâtiment et les travaux publics,
machines pour la métallurgie, machines agricoles, machinesoutils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, bétonnières de chantier,
palans, compresseurs (machines), machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils à souder non électriques,
appareils à souder à gaz, fers à souder, enrouleurs mécaniques
pour tuyaux flexibles, groupes électrogènes, générateurs
d’électricité.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement de données
informatiques, numériques et magnétiques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; disques acoustiques ; disques
compacts ; disques numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
appareils et instruments pour le traitement de l’information ;
logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs
(logiciels téléchargeables) ; progiciels ; interfaces (informatique) ;
moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments
scientifiques et informatiques de numérisation ; bornes
d’informations électroniques, informatiques et numériques ;
bornes interactives d’informations électroniques, informatiques
et numériques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie,
albums, brochures, calendriers, cahiers, prospectus, tracts,
répertoires, reliures ; publications, catalogues, revues, journaux
et périodiques ; livres, périodiques, guides, manuels, formulaires ;
dessins ; papier à lettres ; affiches ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; bulletins, bulletins
d’information, lettres d’information, agendas ; éphémérides ;
almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes
d’invitation ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
géographiques ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes,
pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives,
bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires
pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau
(autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel
d’instruction, de formation et d’enseignement (autres que les
appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton
d’emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour
l’emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
boîtes en carton ; panneaux, panonceaux, écriteaux et enseignes
en papier et/ou carton ; matériel publicitaire (produits de
l’imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l’imprimerie) ;
matériel d’affichage (produits de l’imprimerie).
Classe N° 19 : Constructions non métalliques, matériaux de
construction non métalliques, armatures non métalliques pour la
construction, matériaux à bâtir non métalliques, éléments de
construction en béton, bois de construction, bois d’œuvre
façonnés et mi-ouvrés, charpentes et toitures non métalliques,
cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non
métalliques, construction de revêtements de murs et de parois
non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques,
verre de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment,
chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ;
produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et
bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre.
Classe N° 35 : Relations publiques ; conseils en organisation et
direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de
marché ; organisation d’expositions, de salons, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; services de recherche de
données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; affichage ; diffusion d’annonces
publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion d’échantillons ;
diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; sondage d’opinion ;
prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ;
publicité
audiovisuelle ;
publicité
radiophonique ; information statistique ; services de revues de
Classe N° 37 : Réparation et démolition d’édifices permanents ;
construction de stands de foires ; informations et conseils en
matière de réparation et de démolition ; entreprises de fumisterie,
peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux ruraux ;
location d’outils et de matériel de construction, de bulldozers ;
réparation de mobilier, d’instruments et d’outils.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques,
émissions télévisées ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de diffusion d’informations, d’images, de sons sur
réseaux de communication mondiaux tels que l’Internet ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; location d’appareils de
télécommunications ; échanges d’informations et de documents
informatisés ; transmission et diffusion d’images, de messages,
d’informations, de données commerciales par réseau Internet, par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par
câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques,
par réseaux de communication de type Internet et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunications ; messageries
électroniques ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à des centres serveurs de bases de données ;
collecte d’informations et de données ; réseaux de transmission
de données ; services de fournitures (transmission) de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation ;
formation ; organisation et conduite de colloques, de tables
rondes, salons professionnels, conférences, congrès, séminaires,
débats, symposiums notamment à des fins de sensibilisations à la
protection de l’environnement et aux problématiques
environnementales ; services de sensibilisation (éducation) aux
questions environnementales ; organisation et conduite d’ateliers
de formation ; formation ; organisation et conduite de colloques,
de tables rondes, salons professionnels, conférences, congrès,
séminaires, débats, symposiums notamment à des fins de
promotion des métiers du bâtiment et de sensibilisation au
domaine du bâtiment ; services de sensibilisation (éducation) au
domaine du bâtiment ; orientation professionnelle ; production de
films sur bandes vidéos ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; publication de livres ;
publication de textes (autres que publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
location d’enregistrements sonores ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de journées de
sensibilisation relatives à la protection de l’environnement ;
organisation de journées aux fins de promouvoir les métiers du
bâtiments ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de concours ; activités culturelles pour sensibiliser les collectivités
et les entreprises à la qualité de leur environnement ; publication
de livres, journaux ; formation, instruction destinée aux
collectivités et entreprises et relative à l’environnement ;
formation pratique (démonstration).
Classe N° 42 : Services de conseils en matière de protection de
l’environnement ; services d’informations relatives aux questions
environnementales, à savoir informations en matière de
protection de l’environnement ; informations relatives à la qualité
de l’environnement (protection de l’environnement) ; étude de
projets techniques ; services d’ingénierie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers liés à la
protection de l’environnement ; recherches techniques ;
consultation en matière de sécurité environnementale (protection
de l’environnement) ; location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données ; programmation pour ordinateurs ;
constitution (conception, élaboration) de bases de données ;
services de compilation, d’analyse de données ; élaboration
(conception) et mise à jour de logiciels ; création et entretien de
sites Internet pour des tiers ; hébergement de sites informatiques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 16, 19, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 687 679
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT, Union de syndicats
professionnels, 33, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Amith MUDUN, 14, RUE SOLEILLET,
BL 57, 75020 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes à savoir matériaux
à bâtir métalliques.
Classe N° 7 : Machines pour le bâtiment et les travaux publics,
machines pour la métallurgie, machines agricoles, machinesoutils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, bétonnières de chantier,
palans, compresseurs (machines), machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils à souder non électriques,
appareils à souder à gaz, fers à souder, enrouleurs mécaniques
pour tuyaux flexibles, groupes électrogènes, générateurs
d’électricité.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement de données
informatiques, numériques et magnétiques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; disques acoustiques ; disques
compacts ; disques numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
appareils et instruments pour le traitement de l’information ;
logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs
(logiciels téléchargeables) ; progiciels ; interfaces (informatique) ;
moteurs de recherches (logiciels) ; appareils et instruments
scientifiques et informatiques de numérisation ; bornes
d’informations électroniques, informatiques et numériques ;
bornes interactives d’informations électroniques, informatiques
et numériques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie,
albums, brochures, calendriers, cahiers, prospectus, tracts,
répertoires, reliures ; publications, catalogues, revues, journaux
et périodiques ; livres, périodiques, guides, manuels, formulaires ;
dessins ; papier à lettres ; affiches ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; bulletins, bulletins
d’information, lettres d’information, agendas ; éphémérides ;
almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes
d’invitation ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
géographiques ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes,
pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives,
bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires
pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau
(autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel
d’instruction, de formation et d’enseignement (autres que les
appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton
d’emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour
l’emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
boîtes en carton ; panneaux, panonceaux, écriteaux et enseignes
en papier et/ou carton ; matériel publicitaire (produits de
l’imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l’imprimerie) ;
matériel d’affichage (produits de l’imprimerie).
Classe N° 19 : Constructions non métalliques, matériaux de
construction non métalliques, armatures non métalliques pour la
construction, matériaux à bâtir non métalliques, éléments de
construction en béton, bois de construction, bois d’œuvre
façonnés et mi-ouvrés, charpentes et toitures non métalliques,
cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non
métalliques, construction de revêtements de murs et de parois
non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques,
verre de construction ; pierres naturelles et artificielles, ciment,
chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ;
produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et
bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre.
Classe N° 35 : Relations publiques ; conseils en organisation et
direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de
37
marché ; organisation d’expositions, de salons, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; services de recherche de
données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; affichage ; diffusion d’annonces
publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion d’échantillons ;
diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; sondage d’opinion ;
prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ;
publicité
audiovisuelle ;
publicité
radiophonique ; information statistique ; services de revues de
presse ; préparation de présentations audiovisuelles à usage
publicitaire.
Classe N° 37 : Réparation et démolition d’édifices permanents ;
construction de stands de foires ; informations et conseils en
matière de réparation et de démolition ; location d’outils et de
matériel de construction, de bulldozers ; réparation de mobilier,
d’instruments et d’outils.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques,
émissions télévisées ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de diffusion d’informations, d’images, de sons sur
réseaux de communication mondiaux tels que l’Internet ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; location d’appareils de
télécommunications ; échanges d’informations et de documents
informatisés ; transmission et diffusion d’images, de messages,
d’informations, de données commerciales par réseau Internet, par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par
câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques,
par réseaux de communication de type Internet et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunications ; messageries
électroniques ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à des centres serveurs de bases de données ;
collecte d’informations et de données ; réseaux de transmission
de données ; services de fournitures (transmission) de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation ;
formation ; organisation et conduite de colloques, de tables
rondes, salons professionnels, conférences, congrès, séminaires,
débats, symposiums notamment à des fins de sensibilisations à la
protection de l’environnement et aux problématiques
environnementales ; services de sensibilisation (éducation) aux
questions environnementales ; organisation et conduite d’ateliers
de formation ; formation ; organisation et conduite de colloques,
de tables rondes, salons professionnels, conférences, congrès,
séminaires, débats, symposiums notamment à des fins de
promotion des métiers du bâtiment et de sensibilisation au
domaine du bâtiment ; services de sensibilisation (éducation) au
domaine du bâtiment ; orientation professionnelle ; production de
films sur bandes vidéos ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; publication de livres ;
publication de textes (autres que publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
location d’enregistrements sonores ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de journées de
sensibilisation relatives à la protection de l’environnement ;
organisation de journées aux fins de promouvoir les métiers du
bâtiments ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de concours ; activités culturelles pour sensibiliser les collectivités
et les entreprises à la qualité de leur environnement ; publication
de livres, journaux ; formation, instruction destinée aux
collectivités et entreprises et relative à l’environnement ;
formation pratique (démonstration).
Classe N° 42 : Services de conseils en matière de protection de
l’environnement ; services d’informations relatives aux questions
environnementales, à savoir informations en matière de
protection de l’environnement ; informations relatives à la qualité
de l’environnement (protection de l’environnement) ; étude de
projets techniques ; services d’ingénierie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers liés à la
protection de l’environnement ; recherches techniques ;
consultation en matière de sécurité environnementale (protection
de l’environnement) ; location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données ; programmation pour ordinateurs ;
constitution (conception, élaboration) de bases de données ;
services de compilation, d’analyse de données ; élaboration
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
(conception) et mise à jour de logiciels ; création et entretien de
sites Internet pour des tiers ; hébergement de sites informatiques.
tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 16, 19, 35, 37, 38, 41, 42.
Classe N° 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines à travailler le bois ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ;
broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier
pour l’industrie ; scies (machines) ; foreuses ;
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
N° National : 09 3 688 207
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BIO STRATEGIES, SARL en cours de formation, Servitude Iorss
PK 27, 1 PAEA, TAHITI 98713, POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIO STRATEGIES, BP 44565, F.Tony, PAPEETE, TAHITI 98713,
POLYNESIE FRANCAISE.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; matières d’emballage (rembourrage) en caoutchouc
ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage
agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l’emballage ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; conserves de
viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : BIO STRATEGIES (sans accent, en
capitales, pour polyvalence anglo-francophone). Sur un fond
aquatique de forme ovale. Le point du “ I ” de BIO est remplacé
par une photo de la planète Terre ; ce même “ I ” se trouve au
dessus d’une goutte d’’eau, elle même centrée sur un vortex.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants
à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; colorants
pour boissons ou aliments ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; substances dietetiques à
usage médical ; aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes,
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques ; produits étant
issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l’air ; décontamination de matériaux
dangereux ; production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 17, 29, 30, 31, 32,
33, 40, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/50 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 688 265
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EARL HAUT CASSOU, “ CASSOU ”, 32250 MONTREAL DU GERS,
N° SIREN : 494 218 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL HAUT CASSOU, CASSOU, 32250 MONTREAL DU GERS.
39
indications géographiques protégées “ PETIT EPEAUTRE DE
HAUTE PROVENCE ” et “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE
PROVENCE ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l’indication
géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes
et fleurs naturelles ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe N° 33 : Eau de vie bénéficiant des appellations d’origine
contrôlée « Eau-de-vie de vin originaire de Provence », « Eau-devie de marc originaire de Provence » ; vins bénéficiant des
appellations d’origine contrôlée « Cotes de Provence », « Coteaux
d’Aix en Provence », « Coteaux varois en Provence », et « Les
Baux de Provence ».
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
Description de la marque : ECRITURE VIVALDI
Classe N° 33 : Spiritueux vins de pays ou d’appellation d’origine.
N° National : 09 3 692 647
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/50 NL
N° National : 09 3 692 531
GESTAIN Christophe,
SARROUILLES.
30
RUE
DES
PYRENEES,
65600
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Paysage & Environnement., C. GESTAIN, 30 RUE DES
PYRENEES, 65600 SARROUILLES.
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCAVI, SARL, 4 HENRY POTEZ, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS,
N° SIREN : 501 808 232.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCAVI, 4 HENRY POTEZ, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Olives bénéficiant des appellations d’origine
protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et
« olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d’olive
bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « huile d’olive de
Provence » et/ou des appellations d’origine protégées « huile
d’olive d’Aix en Provence », « huile d’olive de Haute Provence »,
« huile d’olive de la vallée des Baux de Provence » ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges des
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques et
naturels (engrais pour les terres) pour pelouses sportives (terrains
de sports, golfs, hippodromes).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Education et formations
diverses aux bonnes pratiques d’entretien et de création des
pelouses de sport (golfs, terrains de sports…).
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Assistances techniques pour la creation, la renovation et
l’entretien des terrains de sports, golfs et hippodromes.
Classes de produits ou services : 1, 41, 44.
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 09 3 693 194
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NSC EUROPE, Sarl, 75 Parc d’activités, 8308 CAPELLEN,
Luxembourg.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NSC EUROPE, 75 Parc d’activités, 8308 CAPELLEN, Luxembourg.
N° National : 09 3 692 668
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GESTAIN Christophe,
SARROUILLES.
30
Rue
DES
PYRENEES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GESTAIN
CHRISTOPHE,
30
DES
PYRENEES,
SARROUILLES.
65600
65600
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques et
naturels (engrais pour les terres) pour pelouses sportives (terrains
de sports, golfs, hippodromes).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Formations en agriculture et
zones non agricoles (espaces verts, terrains de sports et
dépendances vertes des voies de communication). Education aux
bonnes pratiques d’entretien des espaces paysagers, sportifs et
de communications. ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Conseil
et maîtrise d’ouvrage associée en création d’espaces verts et
pelouses sportives.
Classes de produits ou services : 1, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Tous ces services étant délivrés par un
artisan.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; tous ces services étant délivrés par un artisan ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; tous
ces services étant délivrés par un artisan.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
N° National : 09 3 693 505
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nomen International, Société par actions simplifiée, 102 rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 333 344 687.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGIMARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone Noir 100% Pantone 116C
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateur enregistrés sur disques,
disquettes, Cédéroms ou tout autre support multimédia, logiciels,
progiciels, à l’exclusion des programmes, logiciels et progiciels
de jeux, bases et banques de données informatiques dans les
domaines de la création, de la protection juridique, de la gestion,
de la mise à jour et de l’utilisation de bases de données en matière
de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif
ainsi que de sites Internet ; logiciels pour la fourniture d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale de type
Internet ; logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique ; logiciels de création, de gestion, de
mise à jour, d’utilisation, de recherche, de sélection et de
recensement de sites Internet ; logiciels de création et de gestion
de portails Internet ; bandes vidéo.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux, périodiques,
revues, magazines, lettres d’information, brochures, catalogues,
tracts, prospectus, imprimés, publications, livres, manuels,
livrets, albums comportant des informations statistiques,
mercatiques, historiques, bibliographiques et juridiques dans les
domaines de la création, de la protection juridique et de la gestion
des noms de marque, des noms de société, des noms de
domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout autre
signe distinctif ainsi que des sites Internet ; photographies ;
photogravures ; impressions ; dessins, représentations et
reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en
papier et/ou en carton.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; consultations professionnelles d’affaires,
expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires
dans les domaines des noms de marque, des noms de société,
des noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de
41
tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires en matière de choix,
de création, de protection juridique et de gestion administrative
de noms de marque, de noms de société, de noms de domaine,
de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif
ainsi que de sites Internet ; conseils aux entreprises commerciales
ou industrielles en matière de communication institutionnelle,
interne et externe, de mercatique, de publicité et de relations
publiques et de multimédias (nouvelles technologies) ; relations
publiques ; publicité, agence de publicité ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; diffusion de matériel publicitaire ; location
d’espaces publicitaires ; études de marchés ; publication de textes
publicitaires ; bureaux de placement ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; conception et diffusion de
courriers, d’annonces et de matériels publicitaires (catalogues,
albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts,
échantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes
publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ;
parrainage publicitaire ; gestion administrative de sites portails
sur le réseau Internet permettant d’obtenir des informations et
des conseils dans les domaines des noms de marque, des noms
de société, des noms de domaine, des logotypes, des dessins et
modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ;
recherches, informations statistiques et études de marchés dans
les domaines des noms de marque, des noms de société, des
noms de domaine, des logotypes, des dessins et modèles, de tout
autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ; sondages
d’opinion ; études, conseils, audits et évaluations en mercatique
(études qualitatives et quantitatives) en matière de conception, de
création, de stratégie de noms de marque, de noms de société, de
noms de domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout
autre signe distinctif ainsi que de la définition de sites Internet et
du contenu de sites Internet ; conseil en communication à savoir
études d’image et d’identité de noms de marque, de noms de
société, de noms de domaine, de logotypes, de dessins et
modèles, de tout autre signe distinctif ainsi que des sites Internet ;
veille concurrentielle, veille sémantique, veille statistique de
noms de marque, de noms de société, de noms de domaine, de
logotypes, de dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ;
services d’abonnement à tous supports d’information sous forme
de publications électroniques ou non, télématiques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédia (nouvelles
technologies) à usage interactif ou non ; abonnements à un
serveur de bases de données ; abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données notamment de communication mondiale de type
Internet ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; services de gestion de fichiers, de banques et de bases
de données informatiques, de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central, de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données contenant notamment
des informations historiques, statistiques, bibliographiques,
mercatiques, économiques, commerciales et juridiques en
matière de noms de marque, de noms de société, de noms de
domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe
distinctif ainsi que de sites Internet ; promotion des ventes pour
des tiers ; services de télétraitement de données.
Classe N° 38 : Services de télécommunications à l’exclusion de
ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou
vidéo ; agences de presse et d’informations ; services de
transmission
d’informations
par
voie
télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs à l’exclusion de
celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou
vidéo ; services de communication, de transmission de données
(textes, sons et images) à l’exclusion de ceux se rapportant aux
jeux
informatiques,
électroniques
ou
vidéo,
services
d’informations, de conseils et de renseignements historiques,
statistiques, bibliographiques, mercatiques, économiques,
commerciaux et juridiques par tous moyens de diffusion tels que
radio, télévision, téléphone, cassette audio et vidéo, câble, voie
hertzienne, satellite, messagerie électronique, messagerie
informatique, réseaux Internet, Extranet et Intranet, notamment
en matière de noms de marque, de noms de société, de noms de
domaine, de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe
distinctif, de sites Internet ainsi qu’en matière de communication
institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité, de
relations publiques et de multimédias.
Classe N° 40 : Services d’impression de plaquettes commerciales
ou institutionnelles.
Classe N° 41 : Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de
banques de données informatiques permettant d’obtenir des
informations et des conseils dans le domaine des noms de
marque, des noms de société, des noms de domaine, des
logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif ;
édition de pages Web destinées à aider les entreprises à contrôler,
surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le développement de
la présence de leurs noms de marque, de leurs noms de société,
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de leurs noms de domaine, de leurs logotypes, de leurs dessins et
modèles et de leurs autres signes distinctifs ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de
séminaires,
de
symposiums,
de
téléconférences,
de
vidéoconférences, de formations dans les domaines des noms de
marque, des noms de société, des noms de domaine, des
logotypes, des dessins et modèles et de tout autre signe distinctif
ainsi qu’en matière de communication institutionnelle, interne et
externe, de mercatique, de publicité, de relations publiques et de
multimédias ; organisation de forums de discussion sur le réseau
Internet ; services d’édition, de publication de livres, de lettres
d’information en matière de communication institutionnelle,
interne et externe, de mercatique, de publicité, de relations
publiques, de multimédias, de noms de marque, de noms de
société, de noms de domaine, de logotype, de dessins et modèles
et de tout autre signe distinctif ; organisation d’expositions à but
culturel ou éducatif ; services d’édition de plaquettes
commerciales ou institutionnelles.
Classe N° 42 : Production de films sur bandes vidéo ; informations
en matière de divertissements ; divertissements télévisés ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de
spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en
matière de divertissements ; organisation d’exposition à buts
culturels ou éducatifs ; évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels à l’exclusion des logiciels de jeux ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels à l’exclusion des logiciels de jeux ;
programmation
pour
ordinateur
à
l’exclusion
des
programmations de jeux ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; service de création de nom de marque ; services
d’esthétique industrielle, de recherche, de création de noms et de
logotypes ; services de recherche d’images de marque ; services
de dessin de produits, stylisme ; architecture intérieure et
extérieure ;
communication
de
lancement
(publicité) ;
préparation, conception, rédaction, impression de documents ;
création de charte graphique ; service de dessinateur pour
emballages, service de dessinateur de mode ; conception, et
création de cahiers de tendance ; création de sites Web,
incarnation de la marque sur tout support et média ; compilation
d’éléments sensoriels (images, textures, parfums, couleurs, mots)
visant à conceptualiser des tendances et des univers de marques.
BOPI 10/31 - VOL. II
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, à l’exception des sous vêtements,
corsets et vêtements de bain ; chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
N° National : 09 3 694 399
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Grande Loge de France, Association Loi 1901, 8 Puteaux, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grande Loge de France, 8 Puteaux, 75017 PARIS.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
N° National : 09 3 694 544
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
BULLE DE COM, SARL, BP 51 567, 98716 PIRAE, Polynesie
française.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BULLE DE COM, BP 51 567, 98716 PIRAE, Polynesie française.
N° National : 09 3 693 570
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fabrice Pageaut, 557 Avenue Montferrat, 83300 DRAGUIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice Pageaut, 557 Avenue Montferrat, 83300 DRAGUIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ME’ABOX
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail : de coffrets cadeaux
comprenant un catalogue d’activités et un chèque cadeau ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
43
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
N° National : 09 3 695 514
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RAPHAEL TRIACCA, 7 BOULEVARD JEAN JAURES, 13100 AIX EN
PROVENCE.
THIBAULT PANHARD, 59 BIS RUE BONAPARTE, 75006 PARIS.
JEAN-CHARLES MARTIN-VIVIER, 77 BIS RUE MONGE, 75005
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-CHARLES MARTIN-VIVIER, 77 BIS RUE MONGE, 75005
PARIS.
Description de la marque : WIZBII
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 10/01 NL
N° National : 09 3 696 820
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin DUCOUSSO, Agissant pour le compte de la société
“ Wizbii – ERB Invest ” en cours de formation, Grenoble Ecole de
Management – bureau 019, 12 rue Pierre Semard, 38000
GRENOBLE.
Emeric WASSON, Agissant pour le compte de la société “ Wizbii
– ERB Invest ” en cours de formation, Grenoble Ecole de
Management – bureau 019, 12 rue Pierre Semard, 38000
GRENOBLE.
Romain GENTIL, Agissant pour le compte de la société “ Wizbii –
ERB Invest ” en cours de formation, Grenoble Ecole de
Management – bureau 019, 12 rue Pierre Semard, 38000
GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin DUCOUSSO, Grenoble Ecole de Management – bureau
019, 12 rue Pierre Semard, 38000 GRENOBLE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Transmission
d’information (petite annonce) via un réseau information
mondial ; promotion des ventes pour des tiers, de produits et
services de tiers sur l’Internet ; compilation et gestion de fichiers
informtiques dans une base de données informatique en ligne et
de bases de données explorables en ligne ; ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Service de transmission
d’informations sur la vie collégiale, l’intérêt général, les petites
annonces, la communauté virtuelle, la constitution d’un réseau
local, le thème de l’entrepreneuriat, le partage de photographies
et la transmission d’images photographiques ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur ; recherches et développement de nouveaux
produits ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne
de sites Internet pour le compte de tiers pour organiser et
conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions
interactives ; services informatiques sous forme de pages Web
personnalisées proposant des informations définies par
l’utilisateur, des profils et informations personnels à savoir
diffusion (transmission) d’informations. ;
Classe N° 45 : Services de rencontres et mise en réseau social à
savoir club de rencontre.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/02 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 697 642
Dépôt du : 9 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACE ÉCO-CHANVRE & FIBRES VÉGÉTALES, Association Loi
1901, 14 rue Pierre Marchand, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 22 : Matières textiles fibreuses brutes, chanvre brut,
coton brut, jute, lin brut, teille et toutes plantes à partir desquelles
on obtient des matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation d’expositions et de manifestations à but
commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de
tiers de produits divers (vestimentaires, hygiéniques et
cosmétiques, alimentaires) – à l’exception de leur transport –
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément ; regroupement pour le compte de tiers de
produits décoratifs (à l’exception de leur transport) permettant
aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir :
glaces et miroirs d’ameublement, cadres, linge de table, linge de
lit, linge de maison, stores, nattes, tapis, tentures murales, objets
d’art, cache-pots et pots à fleurs ; récipients d’emballage – les
produits précités étant fabriqués à partir de matières textiles
fibreuses brutes ; ces services pouvant être assurés par des
magasins de détail ou par des moyens électroniques.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles ; édition de
textes, d’illustrations, de livres, de revues et de publications en
tous genres et sous toutes les formes, y compris publications
électroniques et numériques ; édition et publication de
programmes audiovisuels et multimédia, à usage interactif ou
non ; organisation de concours (éducation et divertissement) ;
organisation et conduite de colloques ; organisation d’expositions
et de manifestations à buts culturels ou éducatifs.
BOPI 10/31 - VOL. II
de campagnes promotionnelles concernant le bâtiment et les
énergies renouvelables.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts, de lotissements et d’ensembles immobiliers. Supervision
(direction) de travaux de construction. Information en matière de
construction ; construction, installation, maintenance et
réparation de bâtiments et d’installations énergétiques ;
construction, installation et maintenance de systèmes de gestion
intelligents pour les bâtiments, les maisons individuelles, les
lotissements. Construction, installation, réparation, maintenance,
entretien, d’installations, de systèmes et de machines de
production d’énergie notamment renouvelable, dans le domaine
du bâtiment. Informations en matière de construction et de
maintenance
d’installations
de
production
d’énergies
renouvelables.
Classe N° 42 : Conseils d’ingénieurs, à savoir informations,
évaluations et recherches technologiques en matière de
techniques et de normes de construction, destinées aux maîtres
d’ouvrage, aux maîtres d’œuvre, aux architectes, aux entreprises
de constructions neuves et/ou de rénovation. Conseils relatifs aux
normes environnementales, à savoir évaluations technologiques
en matière de normes environnementales pour la construction.
Travaux d’ingénieurs, conseils (expertise) en matière de bâtiment
et d’économies d’énergies ; études et conseils techniques sur les
énergies renouvelables, les réductions des émissions de CO2 et
de polluants ; études, recherches et expertises (travaux
d’ingénieurs) dans les domaines en rapport avec l’énergie,
l’environnement, la réduction des émissions carbone, les
polluants ; conseils et informations techniques (expertise)
concernant la maîtrise de l’énergie, les dépenses d’énergie ;
services de recherche et de développement de produits pour les
tiers pour le bâtiment et la production des énergies
renouvelables. Services d’architectes et d’ingénierie du bâtiment.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/02 NL
N° National : 09 3 697 758
Dépôt du : 10 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AIR NEW ZEALAND LIMITED, société de droit néozélandais, 185
Fanshawe Street, AUCKLAND, Nouvelle-Zélande.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 22, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/02 NL
N° National : 09 3 697 668
Dépôt du : 10 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINET Yvon, 44 Avenue Jean-Baptiste Pigalle, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPRI, sas, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services de conseils et informations d’affaire
destinés aux maîtres d’ouvrages et maîtres d’oeuvre, aux
architectes, aux entreprises du bâtiment, en matière de gestion
commerciale et de l’organisation des affaires. Services de gestion
des affaires et consultation en matière de gestion d’entreprise ;
fourniture d’informations d’affaires ; organisation et réalisation
Classe N° 35 : Réalisation de programmes de fidélité pour les
voyageurs et autres programmes d’incitation au voyage ;
réalisation de programmes de fidélisation et de membres en
relation avec les voyages et le transport.
Classe N° 39 : Transport ; transport et acheminement de
marchandises et de personnes ; entreposage de marchandises ;
consigne de bagages ; transport et entreposage sécurisés, y
compris transport sécurisé de valeurs et transport sécurisé de
personnes ; transport de courrier express ; tous ces services étant
rendus par des compagnies aériennes ; transport aérien ;
transport aérien y compris de passagers ; fourniture de services
d’aéroport et de mise à disposition de salons pour voyageurs ;
agences de voyage et agences touristiques ; services de
réservation de places de voyage ; réservation de tickets de voyage
et de transport ; ; services de transport par charters ; fourniture
d’informations et de données ayant trait au transport des biens et
des personnes, y compris fourniture d’informations sur les tarifs,
les horaires et les moyens de transport des biens et des
personnes ; services de réservation de voyages ou de location de
véhicules ; services de location de véhicules, y compris location
de voitures, de bicyclettes, de trains, de camping cars, de mobil
homes, de caravanes, de tramways ; services de stationnement ;
services de voiturier ; services de consultation, de conseil et
d’information ayant trait aux services précités.
Classe N° 43 : Services de fourniture de logement et de
restauration (y compris boissons) ; fourniture de logement et
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de courtage ayant trait à l’hébergement temporaire ;
hébergement, services de réservation pour voyageurs ; services
d’information ayant trait à la réservation et au logement ; services
de réservation de logement, y compris services de réservation au
travers d’un réseau informatique ; services d’agences de voyage
ayant trait à la fourniture d’un hébergement temporaire et à la
restauration ; informations et réservations ayant trait à la
restauration ; services de restaurant, de cafétéria, de bar, et de
traiteur ; libre-service ; restaurants à service rapide et permanent
[snack-bars] ; services de consultation, de conseil et
d’informations ayant trait aux services précités.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
45
N° National : 09 3 698 439
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
QUALCOMM Incorporated, société constituée sous les lois de
l’Etat de Delaware, Patent & Trademark Dept., 5775 Morehouse
Drive, San Diego, CALIFORNIE 92121-1714, Etats-Unis
d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17, boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/02 NL
N° National : 09 3 698 288
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACE TEXTILE, Association loi du 1er juillet 1901, Villa Créatis,
2 rue des Mûriers, CP 601, 69258 LYON CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE TEXTILE, Villa Créatis, 2 rue des Mûriers, CP 601, 69258
LYON CEDEX 09.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Divertissement. Activités sportives et culturelles.
Services de loisirs. Location d’enregistrements sonores.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Stylisme (esthétique industrielle) ;
Consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
Classe N° 36 : Leasing (crédit-bail) de matériel de communication,
y compris téléphones/télécopieurs.
Classe N° 37 : Assistance technique, à savoir dépannage pour des
problèmes de matériel informatique (ordinateurs).
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir fourniture
d’accès pour des utilisateurs multiples à des bases de données et
à des réseaux mondiaux informatiques et d’informations via des
ordinateurs et appareils de communication ; transmission
électronique de voix ; de vidéo, d’images, de messages et de
données ; transmission de films animés, bandes annonces de
films animés, de publicités et de programmes audiovisuels ;
transmission numérique de voix, de données, d’images, de
signaux et de messages ; communication par téléphone
cellulaire ; communication par télex ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; communication par télégrammes ;
communication par téléphone ; communication par télécopies ;
services de téléavertisseurs par radio/téléphone ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion de programmes de
télévision par câble ; diffusion de programmes radio ;
transmission d’informations via des dispositifs avec ou sans fil
(ordinateurs, téléphones cellulaires, agendas électroniques et
réseaux d’informations) ; services de communications sans fil, y
compris services de communication vocale et de données,
utilisant des systèmes de communication terrestres ou par
satellite ; fourniture d’accès pour des tiers à une infrastructure de
télécommunication. Fourniture d’accès à des mises à jour de
logiciel pour des tiers en ligne.
Classe N° 41 : Services de divertissement, à savoir séries
télévisées, films, journaux télévisés et autres informations
pouvant être visionnés sur des dispositifs de communication tels
que des téléphones cellulaires et ordinateurs ; services de jeux
informatiques proposés en ligne via un réseau entre réseaux de
communications et ordinateurs.
Classe N° 42 : Services d’ingénierie de conception,
d’expérimentation et de production pour des tiers, et d’assistance
à la conception, à l’expérimentation et à la production par des
tiers de systèmes et de réseaux de communication terrestre et par
satellite, de terminaux de communication sans fil ; réseaux de
télécommunication et de traitement des informations pour des
tiers ; consultation, expérimentation et contrôle technique dans le
domaine des systèmes d’intégration et des produits d’intégration
pour les réseaux de télécommunication et le traitement des
données dans le domaine des services électroniques, en
particulier la collecte, le stockage, la traduction, la transmission et
la distribution de données, d’information, d’images, de séquences
audio et vidéo et dans le domaine de la fourniture et de la
communication d’informations stockées dans une base de
données par le biais de systèmes informatiques de
communication interactive ; développement et génération de
programmes de traitement des données, à savoir programmation
d’ordinateurs pour des tiers ; services informatiques, à savoir
fourniture d’informations spécifiques à la demande des
utilisateurs via l’Internet ; fourniture en ligne d’assistance
technique dans le domaine des logiciels (maintenance de
logiciels) ; consultation en matière d’ordinateurs et de logiciels ;
services de diagnostic pour déterminer un problème d’ordinateur
ou de système informatique ; mise à jour de logiciels pour des
tiers ; assistance technique, à savoir dépannage pour des
problèmes de logiciel informatiques (maintenance de logiciel) ;
informations dans le domaine des ordinateurs, des logiciels et des
systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 698 472
Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RIPOCHE YANNICK, Agissant pour le compte de la société LES
PASSIONNES DU VIN en cours de formation, 82 ROUTE DES
GRANDS PRES, 74370 METZ-TESSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIPOCHE YANNICK, 82 ROUTE DES GRANDS PRES, 74370 METZTESSY.
BOPI 10/31 - VOL. II
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 699 123
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Dominique COLL, 1 rue Alphonse Simon, 66000 PERPIGNAN.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique COLL, 1 rue Alphonse Simon, 66000 PERPIGNAN.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; locations
d’espaces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ;
Classe N° 44 : Informations et conseils en psychologie.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 699 044
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 699 229
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2009
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Loup Dider, 28 Boulvard Jean Hibert, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Loup Dider, 28 Boulvard Jean Hibert, 06400 CANNES.
WORLD WRESTLING ENTERTAINMENT, INC, Société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1241 East Main Street, 06902
CONNECTICUT, ETATS UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques, montres, horloges, colliers ; pendentifs.
Classe N° 16 : Drapeaux en papier.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code couleur : chocolat et orange.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, miel,
sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; sacs à main, sac à dos, bourses ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie ; vêtements pour animaux, articles en
cuir ; sacs de sports ; poignets et manchettes en cuir.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; oreillers et coussins ; meubles gonflables.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit, de voyage et de table ;
sacs de voyage en toile, tissus à usage textile pour confectionner
les vêtements ; couettes ; couvertures pour oreillers, housses de
couettes ; coussins ; serviettes de table en matière textile ;
serviettes de toilette en matière textile ; serviettes de plage ;
drapeaux non en papier ; sacs de prospection commerciale (en
toile) ; taies d’oreiller ; couvertures de lit ; couvertures de voyage.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
insignes pour l’habillement ; insignes décoratifs ; pièces
thermocollées (collables à chaud pour la réparation d’articles
textiles et pour l’ornement d’articles textiles (mercerie)).
Classe N° 27 : Tapis.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 24, 26, 27.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 699 390
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
jacquin francesca, quartier ve l’erm, 06260 SAINT-ANTONIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jacquin francesca, quartier ve l’erm, 06260 SAINT-ANTONIN.
Classe N° 29 : Viande, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de
viande ; olives bénéficiant des appellations d’origine protégées
« olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives
noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ;
huiles d’olive bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
« huile d’olive de Provence » et/ou des appellations d’origine
protégées « huile d’olive d’Aix en Provence », « huile d’olive de
Haute Provence », « huile d’olive de la vallée des Baux de
Provence » ; huile répondant au cahier des charges de
l’appellation
d’origine
protégée
“ HUILE
D’OLIVE
DE
PROVENCE ” ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; escargots.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, élevage d’escargots.
Classes de produits ou services : 29, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 699 616
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, U.S.A, Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Martin, Juriste, IBM France – C.E.R La Gaude, Dept de
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; matériel informatique à savoir unités à
bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques,
changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits
47
intégrés, claviers d’ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo),
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
coupleurs (informatique), disquettes souples, support de données
magnétiques,
écrans
vidéo,
scanneurs,
imprimantes
d’ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d’ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs enregistrés et logiciels ;
adaptateurs d’ordinateurs ; composants et périphériques
d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour
ordinateurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; semiconducteurs ; supports de données exploitables par une
machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; disques
optiques ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses
enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo conçus pour être utilisés
sur écran vidéo ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ;
programmes informatiques ; piles et batteries ; disques et bandes
magnétiques vierges pour ordinateur ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; matériel informatique, à savoir,
microprocesseurs, serveurs de communications ; étuis de
transport pour ordinateurs ; disques et bandes vierges pour
ordinateur ; cartes d’interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; machines à
calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires
informatiques, à savoir, filtres d’écran, tapis de souris
d’ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériquesanalogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas
de voltage, téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques,
claviers ; mémoires d’ordinateur, moniteurs d’ordinateur, souris
d’ordinateur ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
bandes
informatiques magnétiques vierges ; publications électroniques,
à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations
en matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés
et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et
adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à
circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs,
modems ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
systèmes
d’alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à distance
pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations
électriques sans coupure ; claviers ; terminaux de points de
vente ; logiciels et programmes d’ordinateur ; logiciels de
système d’exploitation ; logiciels d’accès à un réseau
informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ;
logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation,
récupération et réception de texte, documents électroniques,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des
réseaux informatiques internes à l’échelle de l’entreprise et sur
des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels
de développement et logiciels de conception de sites Web et
manuels d’utilisateur, sous format électronique, vendus sous
forme d’ensemble ; manuels de documentation et d’instruction
enregistrés sur des supports exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement ;
documentation et publications concernant les ordinateurs et les
programmes informatiques ; manuels ; publications imprimées ;
livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de
l’imprimerie ; produits de l’imprimerie en matière de matériel
informatique, logiciels et services y afférents ; manuels,
brochures, magazines, lettres d’information, encarts de journaux,
livrets, tous dans les domaines des logiciels, ordinateurs, matériel
de
système
informatique,
matériel
de
réseau,
télécommunications, technologies de l’information, traitement de
texte, gestion de bases de données, multimédias, équipements de
divertissement et commerce électronique.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise
à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de
matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d’assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de
réseaux informatiques, programmation d’ordinateurs pour le
compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales
sur des réseaux informatiques mondiaux ; services d’assistance
technique, à savoir, résolution de problèmes de logiciels et de
matériel informatique ; interconnexion d’ordinateurs et de
logiciels ; services de test de logiciels et d’ordinateurs ; études de
projets techniques dans le domaine du matériel informatique et
des logiciels ; conseils informatiques en matière de matériel
informatique, à savoir conseils en matière de recherche et
développement
d’ordinateurs ;
analyse
de
systèmes
informatiques ; conseils et assistance concernant l’utilisation
d’Internet ; location d’ordinateurs et de logiciels ; recherche
scientifique et industrielle, à savoir recherche et développement
de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie,
recherche en mécanique, recherches géologiques recherches
techniques, recherche scientifique à buts médicaux.
BOPI 10/31 - VOL. II
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
Priorité : Marque Communautaire, le 23 JUIN 2009, sous le
N° 008382251
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 700 213
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2009
N° National : 09 3 699 896
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
frederics wines, SARL, 1 domaine du Vié, 11110 COURSAN,
N° SIREN : 507 625 671.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE W7C, SARL, 27 Avenue Des Champs Elysées, 75008
PARIS, N° SIREN : 511 469 330.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE W7C, 27 Avenue Des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frederics wines, 1 domaine du Vié, 11110 COURSAN.
Classe N° 33 : Spiritueux ; vins de pays ou vins d’appellation
d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
N° National : 09 3 699 911
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Au fil du Rhône, Sarl, 4 Rue Félicien Michel, 26600 TAIN
L’HERMITAGE, N° SIREN : 517 808 325.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Au fil du Rhône, 4 Rue Félicien Michel, 26600 TAIN L’HERMITAGE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine COTES DU RHONE et
COTES DU RHONE VILLAGES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
livres ; objet d’art gravés ou lithographiés. Tous ces produits étant
fabriqués par un artisan. Articles pour reliures ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/04 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 700 262
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BIOLACTE, SARL, 30 CHEMIN DE L’ALLACH, 67860 BOOFZHEIM,
N° SIREN : 400 000 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOLACTE, 30 CHEMIN DE L’ALLACH, 67860 BOOFZHEIM.
49
précuit, cuit, séché ou conservé, farine de céréales, pâtes
alimentaires, nouilles, pain, pâtisserie, biscuiterie, biscuits,
biscottes, pain d’épice, petits pains, glaces alimentaires, glace à
rafraîchir, crèmes glacées, tartes, gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles, confiserie, bonbons, pastilles
(confiserie), gommes à mâcher, non à usage médical, pâtes de
fruits (confiserie), pâte d’amandes, café, préparations végétales
remplaçant de café, thé, sucre, chocolat, cacao, boissons à base
de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat,
boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les
huiles essentielles, miel, pizzas, quiches, vermicelles, ravioli, sel
de cuisine, poivre, sushi, vinaigres, préparations, mets et plats
cuisinés à base de céréales, de semoule, de riz, de pâtes
alimentaires ou de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé.
Classe N° 32 : Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool,
bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour
boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, eaux
(boissons), jus de légumes, jus de fruits, jus végétaux (boissons),
nectars de fruits, limonades, sodas, sorbets (boissons), essences
pour la préparation de boissons.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers. Tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/04 NL
N° National : 09 3 700 966
Dépôt du : 23 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LBF GROUP HOLDING, société anonyme, Rue Prosper Chappet et
8 rue Challemel Lacour, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 30 : Sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces
à salade, sauce piquante, sauce de légumes, ketchup (sauce),
épices,
mayonnaises,
condiments,
moutarde,
algues
(condiments), assaisonnements, herbes potagères conservées
(assaisonnements), piments (assaisonnements), aromates autres
que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire, préparations faites de céréales, en-cas à base de
céréales, flocons de céréales séchées, riz, semoule, blé en grains
Classe N° 35 : Services de vente au détail, sauces (condiments),
jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce piquante, sauce de
légumes, ketchup (sauce), épices, mayonnaises, condiments,
moutarde, algues (condiments), assaisonnements, herbes
potagères
conservées
(assaisonnements),
piments
(assaisonnements), aromates autres que les huiles essentielles,
préparations aromatiques à usage alimentaire, préparations faites
de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales
séchées, riz, semoule, blé en grains précuit, cuit, séché ou
conservé, farine de céréales, pâtes alimentaires, nouilles, pain,
pâtisserie, biscuiterie, biscuits, biscottes, pain d’épice, petits
pains, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, crèmes glacées,
tartes, gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles
essentielles, confiserie, bonbons, pastilles (confiserie), gommes à
mâcher, non à usage médical, pâtes de fruits (confiserie), pâte
d’amandes, café, préparations végétales remplaçant de café, thé,
sucre, chocolat, cacao, boissons à base de cacao, boissons à base
de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé,
aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, miel,
pizzas, quiches, vermicelles, ravioli, sel de cuisine, poivre, sushi,
vinaigres, préparations, mets et plats cuisinés à base de céréales,
de semoule, de riz, de pâtes alimentaires ou de blé en grains
précuit, cuit, séché ou conservé, préparations, mets et plats
cuisinés à base de viande, poissons, crustacés ou mollusques,
préparations, mets et plats cuisinés à base de légumes ou de fruits
conservés, séchés ou cuits, produits laitiers, boissons lactées,
boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, bières,
préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons,
apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, eaux (boissons), jus de
légumes, jus de fruits, jus végétaux (boissons), nectars de fruits,
limonades, sodas, sorbets (boissons), essences pour la
préparation de boissons ; gérance administrative de restaurants,
de chaîne de restaurants ou d’hôtels, services d’abonnement à
des journaux, revues, magazines, lettres d’information pour des
tiers,
services
d’abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers, administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers, estimation en
affaires commerciales, conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, affichage,
publicité, services d’import-export, agences d’informations
commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion
d’annonces publicitaires, services d’approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises),
traitement administratif de commandes d’achats, services de
commandes (passation et réception) et d’achat à distance par
réseaux Internet, Intranet et Extranet de produits alimentaires,
aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales,
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail, comptabilité, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire,
démonstration de produits, diffusion (distribution) d’échantillons,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de
données dans un fichier central, systématisation de données dans
un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location de
matériel publicitaire, location de temps publicitaire, sur tout
moyen de communication, location d’espaces publicitaires, étude
de marché, recrutement de personnel, relations publiques,
promotion des ventes pour des tiers, services de conseils et d’aide
pour la direction et l’organisation des affaires dans le cadre du
réseau de franchise, services rendus par un franchiseur à savoir
aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles, services de franchisage à savoir
transfert de savoir-faire, recherches de marché, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle,
publicité en ligne sur réseaux informatiques, publicité par
correspondance,
publicité
radiophonique
ou
télévisée,
recherches de parraineurs, regroupement pour le compte de tiers
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de produits alimentaires (à l’exception de leur transport) dans le
domaine de la restauration permettant aux consommateurs de
voir, de s’informer et d’acheter commodément ces produits sur un
site Internet de vente de marchandises, consultations
professionnelles dans le domaine de la franchise à savoir
consultations dans le domaine de l’exploitation ou la direction des
affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux, agences d’informations
(nouvelles), communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
location d’appareils de télécommunication, messagerie
électronique, communications par terminaux d’ordinateurs,
radiotéléphonie
mobile,
services
de
téléconférences,
communications
téléphoniques,
services
téléphoniques,
transmission de données, de messages, d’images et de sons,
fourniture d’accès à des bases de données.
BOPI 10/31 - VOL. II
domicile, entretien et nettoyage de locaux, nettoyage de fenêtres,
nettoyage et lavage du linge, repassage du linge, travaux de
plomberie, travaux de plâtrerie, travaux de peinture, maçonnerie,
installations et réparations d’appareils électriques, livraison,
distribution (livraisons) de produits, colis, de marchandises,
services de taxi, transport en ambulance, service d’éducation,
d’enseignement, de divertissement, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, installation de logiciels, consultations en matière
d’ordinateur, services de repas à domicile, préparation de repas,
soins médicaux, garde de nuit et de jour, téléassistance, services
de coiffure, de pédicure, service d’un psychologue, services
d’accompagnement en société (personne de compagnie),
services d’auxiliaire de vie, à savoir aide au lever et au coucher,
aide aux repas ; comptabilité ; étude de marché ; recherche de
marchés ; recherche de parraineurs ; consultation en matière de
montage
commercial
et
de
partenariats ;
prévisions
économiques ; consultation pour les questions de personnel ;
vérification de comptes ; recrutement de personnel ; recueil de
données dans un fichier central.
Classe N° 39 : Transport, distribution (livraison) de produits et
notamment de produits alimentaires ou de repas, livraison
notamment
de
produits
alimentaires
ou
de
repas,
conditionnement de produits et notamment de produits
alimentaires ou de repas, emballage de produits et notamment de
produits alimentaires ou de repas, entreposage, services
d’expédition notamment de produits alimentaires ou de repas,
stockage notamment de produits alimentaires ou de repas,
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement, services de chauffeurs, livraison de
marchandises commandées par correspondance, organisation de
voyages, organisation d’excursions, location de places de
stationnement, services de taxi, informations en matière de
transport ou de livraison, location de véhicules, location
d’entrepôts.
Classe N° 36 : Consultation en matière de montage financier et de
partenariats ; parrainage financier ; service de financement ;
constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement
de fonds ; analyse financière ; information, investigations,
prévisions et expertises financières ; services d’intermédiaires
financiers auprès des banques ; octroi d’avances remboursables
(service de crédit) ; crédit ; services permettant de faciliter le
crédit, d’avances remboursables et de subventions ; interventions
en garantie (service de caution) ; services de cautions (garanties) ;
services de financement ; mobilisation de créances, prêts,
subvention (service financier) ; services financiers ; recouvrement
de créances.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
restauration (repas), restaurants libre-service, restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants,
services de bars, cafétérias, cantines, services de traiteurs,
services d’hébergement temporaire, services hôteliers, location
de chaises, tables, linge de table, de tentes et verrerie, location de
restaurants ou de salles de réunion, réservation de restaurants.
BOPI de publication antérieure : 10/04 NL
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 701 621
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 30, 32, 35, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/04 NL
N° National : 09 3 701 132
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUVIN DAVID,
VILLEMOMBLE.
15
AVENUE
DES
LIMITES,
93250
MAREGA ALIMAMI, 83 AVENUE JEAN-JAURES, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAUVIN DAVID, 15 AVENUE DES LIMITES,
VILLEMOMBLE.
93250
à : I.N.P.I. LYON
SAICRE – SAP, société par actions simplifiée, 55 rue du 4 août
1789, 69100 VILLEURBANNE, N° SIREN : 511 737 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures
pour vêtements.
Classes de produits ou services : 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/05 NL
Classe N° 35 : Services de consultations et de conseils en matière
de création d’entreprises ; aide à la direction des affaires ; conseils
en organisation et direction des affaires ; expertise en affaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; promotion des ventes pour
des tiers ; services d’achat pour d’autres entreprises de produits et
de services, à savoir : alarmes pour l’assistance aux personnes
agées, tondeuses, taille-haies, coupe-bordures, sécateurs, pelles,
rateaux, binettes, préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, outils et instruments à main entraînés manuellement,
appareils et instruments médicaux, vêtements, ustensiles et
récipients pour le ménage, matériel de nettoyage, appareils et
instruments médicaux, produits pharmaceutiques, entretien du
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
N° National : 10 3 702 160
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. LILLE
HM PARTICIPATIONS, SARL, 10 LE CLOS DU MARQUISAT, 59700
MARCQ EN BAROEUL, N° SIREN : 392 833 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HM PARTICIPATIONS, 10 LE CLOS DU MARQUISAT, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
Produits ou services désignés : – café – restaurant. – service de
restauration. – café. – services de bars. – crêpes (alimentation). –
boissons non alcooliques. – boissons alcooliques (à l’exception
des bières). – plats cuisinés à base de légumes, poisson, viande. –
plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz. – vêtements.
– confiture. – biscuiterie. – gâteaux. – boisson à base de café. –
moutarde. – épices, cacao, sagou. – miel, farine. – confiserie. –
vinaigre. – préparation faite de céréales. – chocolat. – sirop de
mélasse. – thé. – sauce “ condiments ”. – biscotte.
Classes de produits ou services : 25, 29, 30, 32, 33, 43.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 09 3 702 186
Dépôt du : 31 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND Philippe, 1 chemin de Maltoute, 78870 BAILLY.
BERTRAND Annick, 1 chemin de Maltoute, 78870 BAILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE ET ANNICK BERTRAND, 1 CHEMIN DE MALTOUTE,
78870 BAILLY.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou
d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Produits ou services désignés : – café – restaurant. – service de
restauration. – café. – services de bars. – crêpes (alimentation). –
boissons non alcooliques. – boissons alcooliques (à l’exception
des bières). – plats cuisinés à base de légumes, poisson, viande. –
plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz. – vêtements.
– confiture. – biscuiterie. – gâteaux. – boisson à base de café et de
thé. – moutarde. – épices, cacao, sagou. – miel, farine. – confiserie.
– vignaigre. – préparation faite de céréales. – chocolat. – sirop de
mélasse. – thé. – sauce “ condiments ”. – biscotte.
Classes de produits ou services : 25, 29, 30, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 398
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 31, 32, 33, 36, 41, 43, 44.
Sarl RGBD Concept, Siège Social 14 Rue Linguet, BP 175, 51056
REIMS Cedex.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RGBD Concept, BP 175, 51056 REIMS Cedex.
N° National : 09 3 702 185
Dépôt du : 31 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND Philippe, 1 Chemin de Maltoute, 78870 BAILLY.
BERTRAND Annick, 1 Chemin de Maltoute, 78870 BAILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE ET ANNICK BERTRAND, 1 CHEMIN DE MALTOUTE,
78870 BAILLY.
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir, et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 16 : – papier, carton, distribution de matériel publicitaire
(prospectus, échantillons), produits de l’imprimerie, article pour
reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), caractères d’imprimerie, clichés.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chappellerie.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Service
d’abonnement de journaux pour des thiers ; conseils,
informations ou renseignement d’affaires, comptabilité
reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles. – édition de livres, dressage d’animaux. –
production de spectacle, de films. – agences pour artistes, location
de films ; d’enregistrement phonographiques, d’appareil de
projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. –
montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement, organisation et conduite de
colloque, conférences, congrès, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de
places de spectacles.
Classe N° 42 : – programmation pour ordinateur.
Classe N° 44 : Soin d’hygiène et de beaute pour êtres humains ou
pour animaux. Salon de coiffure mixte.
Classes de produits ou services : 3, 16, 25, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 402
BOPI 10/31 - VOL. II
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes,
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux,
céréales en grain non travaillés ; agrumes ; tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades,
nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins bénéficiant de l’indication géographique protégée
« Vins de pays du Vaucluse » ; spiritueux ; tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 403
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VAUCLUSE BIO, SARL, Avenue de La Libération, Quartier Saint
Sébastien, 84250 LE THOR, N° SIREN : 514 554 260.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAUCLUSE BIO, Avenue de La Libération, Quartier Saint
Sébastien, 84250 LE THOR.
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VAUCLUSE BIO, SARL, Avenue de La Libération, Quartier Saint
Sébastien, 84250 LE THOR, N° SIREN : 514 554 260.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAUCLUSE BIO, Avenue de La Libération, Quartier Saint
Sébastien, 84250 LE THOR.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lévres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
consevation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abbatues du Genre Gallus) et gibier ; extraits de
viande ; conserves de viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons
lactées où le lait prédomine huiles et graisses comestibles (à
l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ; crustacés (non vivants) ;
conserves de poisson ; tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abbatues du Genre Gallus) et gibier ; extraits de
viande ; conserves de viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons
lactées où le lait prédomine huiles et graisses comestibles (à
l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ; crustacés (non vivants) ;
conserves de poisson ; tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes,
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux,
céréales en grain non travaillés ; agrumes ; tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades,
nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins bénéficiant de l’indication géographique protégée
« Vins de pays du Vaucluse » ; spiritueux ; tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
53
l’exploitation, pour le compte de tiers dans le domaine de
l’intelligence énergétique et environnementale, ces services étant
assurés par des moyens électroniques, informatique, par location
d’accès à des bases de données. Etablissement de statistiques, de
rapports
exploitant
des
données
énergétiques
ou
environnementales. Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique,
télécommunications de données dans le domaine de l’intelligence
énergétique et environnementale ; Fourniture d’accès à distance
via des réseaux informatiques mondiaux à des bases de données,
des logiciels ; Fourniture de forums de discussion sur l’Internet ;
Service interactif en ligne d’échanges d’informations ou de
communications
dans
le
domaine
énergétique
et/ou
environnemental. Diffusion d’informations et de programmes
informatiques par le biais de télécommunications (y compris
services en ligne). ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la
conscience énergétique et environnementale ; Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques liés à l’énergie et à
l’environnement rendues par des ingénieurs ; Services de
recherches et de conception de nouveaux produits
technologiques ; conception et développement de logiciels dans
le domaine de l’intelligence énergétique et environnementale ;
Etude de projets techniques, expertises, conseils en matière
d’économie d’énergie. Installation, mise à jour et maintenance de
logiciels. Service de fourniture en ligne d’informations, de
ressources et de publications à partir de bases de données et/ou
de l’Internet dans le domaine énergétique et environnemental ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 697
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
N° National : 10 3 702 437
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Impress, SARL, P.A. de Canteranne – Bât 3, Avenue de
Canteranne, 33600 PESSAC, N° SIREN : 499 293 470.
à : I.N.P.I. PARIS
WIT HOLDING, SA, 138 AV LEON BERENGER, 06700 SAINT
LAURENT DU VAR, N° SIREN : 399 473 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Impress, P.A. de Canteranne – Bât 3, Avenue de
Canteranne, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WIT HOLDING, 138 AV LEON BERENGER, 06700 SAINT LAURENT
DU VAR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareil et instrument de contrôle, de mesure,
d’intercommunication, d’observation, d’enregistrement et de
transmission de données énergétiques ou environnementales.
Equipement pour le traitement de l’information, automates de
process. Indicateurs, restitution sur écran des informations de
consommation, d’usage de toutes les énergies (électricité, gaz,
eau, fuel). Logiciels destinés à l’acquisition, le conditionnement, le
stockage, la transmission, la gestion, le suivi, l’analyse, la
présentation et la restitution de données énergétiques et
environnementales ; Programmes d’ordinateurs destinés à la
recherche,
récupération,
gestion,
sélection,
stockage
d’informations disponibles sur l’Internet ou sur d’autres réseaux. ;
Classe N° 35 : Services d’aide à l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale : service d’aide à la décision, à
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour
automobiles ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
messagerie électronique ;
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 27, 40.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts
de livres ; services de photographie ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; traitement de tissus.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 739
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry ROUX, 30 Rue du Terrier Marteau, 85700 POUZAUGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry ROUX, 30 Rue du Terrier Marteau, 85700 POUZAUGES.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 698
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ;
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sauces
(condiments).
à : I.N.P.I. PARIS
APPLIQUE, SARL, 3 RUE DU GUA, ZI SUD, 34880 LAVERUNE,
N° SIREN : 477 864 144.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APPLIQUE, 3 RUE DU GUA, ZI SUD, 34880 LAVERUNE.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 755
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Hasse-Valenti,
EYGUIERES.
619
Avenue
Saint
Roch,
13430
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Hasse-Valenti, 619 Avenue Saint Roch,
EYGUIERES.
13430
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo est en deux parties. Une partie
texte “ BEAUTYCOUL ” en bleu 072C sauf le TY en orange 1645C.
La seconde partie est un dessin composé d’un parasol, de deux
matelas, de deux paires de pieds en suspension, d’un ballon et
d’un sac.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
BOPI 10/31 - VOL. II
55
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 702 769
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat d’Elevage et de Contrôle Laitier de l’Orne, Syndicat
Professionnel 1884, 52 Bd du 1er Chasseurs, 61000 ALENCON,
N° SIREN : 780 937 520.
N° National : 10 3 702 773
Dépôt du : 5 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ABEL AL ATRASH, 67 Rue de Neuves-Maisons, 54230 CHAVIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABEL AL ATRASH, 67 Rue de Neuves-Maisons, 54230 CHAVIGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 09 3 702 789
Dépôt du : 29 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
COMMUNE DE GIMONT, Collectivité
NATIONALE, 32200 GIMONT.
Territoriale,
85
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE DUFFAUT, MAIRE DE LA COMMUNE DE GIMONT, 85 RUE
NATIONALE, 32200 GIMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat d’Elevage et de Contrôle Laitier de l’Orne, 52 Bd du 1er
Chasseurs, 61000 ALENCON.
Classe N° 41 : Formation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux.
Classe N° 41 : Manifestation culturelle. Organisation de concours.
Expositions à buts culturels.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 702 834
Dépôt du : 6 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ELEPHANT ET CIE, Société par actions simplifiée, 35-37 rue de
Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 424 052 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
BOPI 10/31 - VOL. II
radiophoniques et télévisés, en matière d’éducation ou de
divertissements ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ;
production de films, d’oeuvres artistiques et d’émissions de
télévision sur cassettes vidéo, disques, compilation de disques,
DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de
cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo. Services
d’enregistrement (filmage), de duplication des sons et des images
(à l’exception du filmage sur bandes vidéo). Activités sportives et
culturelles. Réservation de places pour les spectacles ;
planification de réception (divertissement) ; location de décors de
spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images ; appareils et instruments
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement
de
l’information,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, récepteurs de sons et
d’images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires
électroniques, publications électroniques et numériques
(téléchargeables), traductrices électroniques ; appareils de
télévision, téléphones, téléphones portables ; appareils portables
ou non pour l’enregistrement et la diffusion d’images, de sons et
de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son et des données ; tous supports
d’enregistrement et de transmission des images ; tous supports
de reproduction des images, à l’exception des supports papier ;
cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser,
DVD, CD-ROM, cassettes à bandes magnétiques et disques
acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ;
disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques
optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques
et électroniques ; programmes d’ordinateurs, logiciels sur tous
supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données
textuelles, sonores, d’images (logiciels) ; toutes données
téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le téléphone portable et
notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques,
reportages, films, sonneries, sons, musiques, compilations
musicales, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout
autre contenu. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et
périphériques d’ordinateur, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services
de téléphonie pour le divertissement ; communications
(transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de
télévision, d’émissions radiophoniques ; télévision par câble ;
télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement
(transmission) de textes, d’articles de presse, de photographies,
de dépêches, d’images, de messages, de données, de sons, de
chansons, de musique, de films, d’émissions de télévision, de
reportages, d’informations par terminaux d’ordinateurs, par
câble, par réseau Internet, par téléphones portables et au moyen
de tout autre vecteur de télécommunications ; services de
transmission d’informations destinées à l’information du public ;
diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage
interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de
forums de discussion sur l’Internet et de messagerie instantanée ;
fourniture de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général ; cours par
correspondance ; prêts de livres et autres publications (à
l’exception des publications de textes publicitaires), services de
médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et
publication de textes autres que publicitaires, d’illustrations, de
livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications,
y compris de publications électroniques et numériques, de
supports
multimédias,
de
programmes
multimédias ;
enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline
d’intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de
stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ;
production et/ou montage de programmes télévisés et/ou
radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ;
organisation de concours et de jeux en tous genres,
N° National : 10 3 702 860
Dépôt du : 6 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
made in mosaic, sarl, 3 route de tours, 49400 SAUMUR,
N° SIREN : 498 303 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
made in mosaic, 3 route de tours, 49400 SAUMUR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton
ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton
ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 8, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 703 478
Dépôt du : 10 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
cherigui abdelfatah, résidence du cap martin, 801 avenue virginie
hériot blod, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN.
cherigui chara-zâad, résidence cap martin, 801 avenue virginie
hériot blocd, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cherigui abdelfatah et chara-zâad, résidence cap martin, 801
avenue virginie hériot, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN.
57
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; masques de beauté ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
N° National : 10 3 703 577
N° National : 10 3 703 903
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MIDI CONSERVES, SAS, 0 ZI LA CROISIERE, 84500 BOLLENE,
N° SIREN : 321 774 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIVIERE, BP 1266, AVENUE FREDERIC PASSY,
CASTELNAUDARY CEDEX.
11492
Dépôt du : 8 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GenoSplice technology, SARL, Centre Hayem, Hôpital SaintLouis,
1,
avenue
Claude
Vellefaux,
75010
PARIS,
N° SIREN : 509 186 276.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GenoSplice technology, Centre Hayem, Hôpital Saint-Louis, 1,
avenue Claude Vellefaux, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 703 904
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
N° National : 10 3 703 898
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MIDI CONSERVES, SAS, 0 ZI LA CROISIERE, 84500 BOLLENE,
N° SIREN : 321 774 648.
à : I.N.P.I. PARIS
AD CONSULT, SARL, 51 Jules BARBIER, 83700 SAINT RAPHAEL,
N° SIREN : 419 317 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIVIERE, BP 1266, AVENUE FREDERIC PASSY,
CASTELNAUDARY CEDEX.
11492
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AD CONSULT, 51 Jules BARBIER, 83700 SAINT RAPHAEL.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 703 939
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DreamCentury Entertainment, SARL, 110/114 Rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 434 076 899.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DreamCentury Entertainment, 110/114 Rue Jules Guesde, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils de jeux
électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de
communication de type Internet à savoir notamment loteries,
tombolas, lotos ou bingos ; dessins animés ; édition de livres, de
magazines, de publications ; jeux d’argent ; organisation de
divertissement à savoir loteries, tombolas, lotos ou bingos ;
organisation et conduites de jeux et de concours, y compris sur
supports électroniques etou sur les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ;
service de jeux en ligne et d’argent (à partir d’un réseau
informatique) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; Autocollants ; cartes à jouer ; cartes
d’abonnement (non magnétiques) ; magazines ; matières
plastiques pour l’emballage à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; reçus de jeux (imprimés) ; reproductions graphiques ;
revues ; sacs, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier
BOPI 10/31 - VOL. II
ou en matière plastique ; stylos ; tickets de jeux (billets) ; tickets de
loterie ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ;
skis ; Cartes à jouer ; consoles de jeux ; dés ; farces et attrapes ;
jeux d’adresse ; jeux de dextérité ; jeux de hasard, de
connaissance, d’adresse, d’argent, de pronostics et de loterie ;
jeux de sociétés ; jeux et appareils de divertissement notamment
interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques,
vidéo et électriques, autres que ce conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; jeux et jouets
notamment jeux de hasard, de connaissance, d’adresse, d’argent,
de pronostics, et de loterie ; marionnettes ; ours en peluche ;
peluches ; poupées ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Analyse de données assistée par ordinateur ;
conseil de gestion informatique ; conseils en organisation et
direction des affaires ; étude de marché ; expertises en affaires
notamment s’agissant de la mise en place de loteries, tombolas,
lotos ou bingos notamment électroniques ; gestion de fichiers
informatiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services de
publicité et d’informations commerciales par réseaux Internet ;
services de saisie et de traitement de données ; transmission de
données publicitaires par réseaux Internet ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Publication et édition de
livres, journaux, revues, et plus généralement de toutes
publications sur tout support, notamment papier, magnétique,
optique, électronique, et audiovisuel ; télécommunications, y
compris télécommunications multimédias, télécommunications
par
terminaux
d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique, télégraphique, téléphonique ; transmission de
données, de sons et d’images assistée ou non par ordinateur,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Édition de livres, de magazines, de publications ;
exploitation de salles de jeux, de casinos, notamment salles ou
casinos virtuels à savoir accessibles via des réseaux de
communications de type Internet ; organisation et conduites de
jeux et de concours, loteries, tombolas, lotos ou bingos y compris
sur supports électroniques etou sur les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de
type Intranet) ; production de films, de livres ; services de
divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Conception et mise à jour de programmes
d’ordinateurs et de logiciels ; réalisation (conception) de disques
compacts, de Cédéroms interactifs, de disques vidéo numériques,
de Cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d’autres
supports d’enregistrement ; conception, réalisation, maintenance
et mise à jour de sites Internet ; consultations, ingénierie et
travaux d’ingénieurs dans le domaine de l’informatique et des
réseaux de télécommunication ; gestion technique de réseaux
Intranet, de réseaux Extranet et de sites Internet ; hébergement de
sites sur Internet.
59
N° National : 10 3 704 002
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Laure MOROT ép SIMON, 86 BD Malesherbes, 75008 PARIS.
Christophe HAUSER, 16 rue Naples, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laure MOROT ép SIMON, 86 BD Malesherbes, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 703 952
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Livres, guides, imprimés, brochures, chèques. ;
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PINON MICHEL ET DAMIEN, GAEC, 29 ROUTE DE CHATEAU
RENAULT, 37210 VERNOU SUR BRENNE, N° SIREN : 431 382 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PINON MICHEL ET DAMIEN, 29 ROUTE DE CHATEAU RENAULT,
37210 VERNOU SUR BRENNE.
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 703 962
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SECAE, SARL, 2 de
N° SIREN : 450 864 772.
MOUVAUX,
59290
WASQUEHAL,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SECAE, 2 de MOUVAUX, 59290 WASQUEHAL.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne ou
au détail de bons d’achat, de billets électroniques. Publication
d’un guide électronique de sélection d’adresses. ;
Classe N° 36 : Affaires monétaires ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; Emission de coffrets cadeaux ;
émission de bons à valoir sur l’achat de produits ou services ;
émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou
des services ; émission de billets électroniques destinés à être
échangés contre des produits ou des services. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ;
réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 027
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Diagnostics techniques immobiliers (conseils
techniques en matière d’economie d’energie, bilan carbone).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public
à caractère industriel et commercial, BATIMENT LE PONANT D,
25 R LEBLANC, 75015 PARIS, N° SIREN : 775 685 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 704 092
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
Classe N° 21 : Ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; matériel
de nettoyage.
Classe N° 42 : Services de recherches scientifiques, à savoir
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
ainsi qu’évaluations, estimations, recherches et rapports dans les
domaines scientifiques et technologiques (travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 21, 42.
à : I.N.P.I. GRENOBLE
EVEREST MARKETING GROUP, SA à conseil d’administration,
126 avenue Georges Clemenceau, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 379 631 088.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PRUGNEAU-SCHAUB, 3 avenue Doyen Louis Weil, “ Le
Grenat ” – EUROPOLE, 38000 GRENOBLE.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 069
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HOMECOFFEE, SARL, 58 GRAND RUE JEAN MOULIN, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 518 261 342.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RANSOU STEPHANE, 4 RUE DES TRIBUNS, 34170 CASTELNAU
LE LEZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
Classe N° 9 : Cartes (supports d’enregistrements optiques ou
magnétiques ou à microprocesseur) contenant un code d’accès
pour l’achat de produits et/ou services sur Internet.
Classe N° 16 : Cartes en papier, en carton, en plastique, sur
lesquelles sont imprimées un code d’accès pour l’achat de
produits et/ou services sur Internet. Coffrets cadeau en papier et/
ou en carton contenant des documents et cartes pour l’achat de
produits et/ou services sur Internet.
Classe N° 35 : Promotion des ventes pour le compte de tiers ;
organisation de concours à buts publicitaires et/ou commerciaux ;
organisation de programmes d’animation des ventes.
Systématisation de données dans un fichier central en vue de la
promotion des ventes pour le compte de tiers ; établissement de
relevés de compte ; service d’émission de cartes destinées à
assurer la fidélité commerciale de la clientèle des entreprises ;
conception et/ou organisation et/ou gestion de services de
fidélisation commerciale de la clientèle des entreprises.
Regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de jeux et jouets, de matériel de sport, de préparations
culinaires, de boissons alcooliques, de produits de parfumerie, de
cosmétique, de joaillerie, d’horlogerie, de bijouterie, de produits
de l’imprimerie, de supports d’enregistrement vierges ou
enregistrés, d’articles de bureau, de stylos, d’appareils pour
l’enregistrement du son et/ou des images, d’appareils pour la
diffusion, la lecture, la reproduction du son et/ou des images,
d’appareils de communication, de logiciels, d’ordinateurs,
d’appareils d’éclairage, d’appareils de chauffage, d’appareils de
cuisson, d’appareils de réfrigération, d’appareils de séchage,
d’appareils de distribution d’eau ou de boissons, de véhicules,
d’instruments de musique, de malles et valises, de parapluies et
cannes, de meubles, d’ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine, de linge de lit et de maison, de vêtements, de
chaussures, d’articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de
divertissements, de services d’agence de voyages, de séjours
hôteliers,
d’excursions,
de
voyages,
d’hébergements
temporaires, de séjours de remise en forme et/ou de
thalassothérapie, d’activités sportives, d’activités culturelles, de
séjours gastronomiques, de repas au restaurant, de formations,
de services de soins de beauté, de soins de relaxation, de
réservations de places de spectacle, de cinéma, pour assister à
des manifestations sportives, ce regroupement permettant aux
clients de les voir et les acheter commodément. Service de vente
au détail en ligne et par correspondance de jeux et jouets, de
matériel de sport, de préparations culinaires, de boissons
alcooliques, de produits de parfumerie, de cosmétique, de
joaillerie, d’horlogerie, de bijouterie, de produits de l’imprimerie,
de supports d’enregistrement vierges ou enregistrés, d’articles de
bureau, de stylos, d’appareils pour l’enregistrement du son et/ou
des images, d’appareils pour la diffusion, la lecture, la
reproduction du son et/ou des images, d’appareils de
communication, de logiciels, d’ordinateurs, d’appareils
d’éclairage, d’appareils de chauffage, d’appareils de cuisson,
d’appareils de réfrigération, d’appareils de séchage, d’appareils
de distribution d’eau ou de boissons, de véhicules, d’instruments
de musique, de malles et valises, de parapluies et cannes, de
meubles, d’ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine,
de linge de lit et de maison, de vêtements, de chaussures,
d’articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de
divertissements, de services d’agence de voyages, de séjours
hôteliers,
d’excursions,
de
voyages,
d’hébergements
temporaires, de séjours de remise en forme et/ou de
thalassothérapie, d’activités sportives, d’activités culturelles, de
séjours gastronomiques, de repas au restaurant, de formations,
de services de soins de beauté, de soins de relaxation, de
réservations de places de spectacle, de cinéma, pour assister à
des manifestations sportives.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Emission de bons d’achat ; gestion de services de
bons d’achat ; gestion de bons d’achat ; services d’émission et de
gestion de bons ou fiches-cadeaux. Services d’émission et de
gestion de cartes comportant un code d’accès pour l’achat de
produits et/ou services sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 126
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mendes Moreira
ARGENTEUIL.
Claudio,
24
place
des
canuts,
95100
Fernandes Varela Rui Nelson, 17 rue des Courlis, 95100
ARGENTEUIL.
réservation et de conseils en matière de voyages ; service
d’informations en matière de voyages, organisation de services
de transport et de voyages ; services de réservation pour les
voyages ; informations en matière de voyages sur Internet,
notamment en matière de réservation de voyages touristiques et
d’affaires (agences de voyage en ligne) ; tous les services précités,
en particulier dans le domaine des voyages et des loisirs ;
livraison, expédition et distribution de journaux et revues ;
services de conseil en matière de tourisme ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, notamment dans des hôtels ou des
complexes hôteliers. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de
jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Mendes Moreira Nuno Alexandre, 24 place des canuts, 95100
ARGENTEUIL.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
Tavares da Veiga David, 37 Allée Romain Rolland, 95100
ARGENTEUIL.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mendes Moreira Nuno Alexandre, 24 place des canuts, 95100
ARGENTEUIL.
61
N° National : 10 3 704 173
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements ;
HEALTH & COSMETICS INTERNATIONAL, SARL, 17 rue JB
Ducrocq, 59700 MARCQ EN BAROEUL, N° SIREN : 499 309 797.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEALTH & COSMETICS INTERNATIONAL, 17 rue JB Ducrocq,
59700 MARCQ EN BAROEUL.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 168
Dépôt du : 12 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PARTANCE CONSEIL, Société à responsabilité limitée, 22 rue de
la BOETIE, 75008 PARIS, N° SIREN : 403 935 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 RUE SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres, journaux, prospectus,
magazines, brochures, notamment relatifs à des hôtels et leur
promotion ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages, vacances et excursions ;
services d’agences de voyage, en particulier services de
Description de la marque : Les 3 premières lettres TON sont en
gras et italique, avec un format lettre remplit, les 3 lettres
suivantes HIC sont en gras italique mais en lettres creuses. Toutes
les lettres ont la même taille et la même police.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; – désinfectants ; –
boissons diététiques énergétiques et compléments nutritionnels à
usage médical, ; – aliments diététiques à usage médical, ; –
boissons diététiques à usage médical, ; – suppléments
alimentaires et minéraux à usage médical et diététiques ; –
vitamines.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 704 222
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MATHIEU BEAUDET, Agissant pour le compte de la société “ ID
LATERALE ” en cours de formation, 117 BOULEVARD VOLTAIRE,
75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATHIEU BEAUDET, 117 BOULEVARD VOLTAIRE, 75011 PARIS.
BOPI 10/31 - VOL. II
pellicules
photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ; Personnalisation d’objets publicitaires, à savoir :
impressions de logos, motifs, dessins, photographies sur tous
supports, impression de signalétique sur tous supports. ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Réalisation
(conception) de logos, affiches, flyers, identités visuelles,
retouche image (services de dessinateurs d’arts graphiques).
Classes de produits ou services : 16, 20, 25, 35, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 244
Dépôt du : 11 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HAUTE PRESSION CONCEPT, SARL, 17 RUE LISFRANC, 75020
PARIS, N° SIREN : 483 994 141.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUTE PRESSION CONCEPT, 17 RUE LISFRANC, 75020 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; coussins ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Réalisation de campagnes publicitaires,
promotionnelles, evenementielles ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; services de
gravure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; services de reliure ; services d’encadrement
d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ; développement de
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Appareil de nettoyage haute pression.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 704 266
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE TELEVISION LOCALE, Société par actions simplifiée,
22, rue Boileau, 75016 PARIS, N° SIREN : 480 871 391.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques ;
appareils
et
supports
pour
l’enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la
transmission ou la reproduction de sons, images, textes,
d’informations, de données et codes informatiques ; appareils et
instruments
audiovisuels,
téléviseurs,
magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils
de radio pour véhicules, antennes, antennes paraboliques, hautparleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, bandes de nettoyage de
tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo,
disques compacts (audio-vidéo) ; fichiers de musique, sons,
images,
textes,
signaux,
informations
et
données,
téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par
Internet ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels ;
logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; appareils pour le
traitement de l’information, ordinateurs, machines à calculer ;
appareils et instruments électriques et électroniques de
communication et de télécommunication, de radiomessagerie, de
radiotéléphonie et d’enseignement ; téléphones y compris les
téléphones portables ; appareils de radiomessagerie ; appareils et
instruments de télécommunications ; appareils et instruments de
communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes
électroniques ; programmes informatiques d’accès, de navigation
et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet
(logiciels) ; équipement pour le traitement de l’information à
savoir : de l’écrit, de l’image, de la voix et des données ;
installations de transmissions par satellites, équipements de
faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques,
réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux,
systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, à
savoir : dispositifs électriques et/ou électromécaniques pour
lignes de télécommunications ; radiotéléphones, répondeurs
téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de
télécopie ; téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ;
système de cartographie numérique ; traceurs de route ;
équipements de navigation et de positionnement de véhicules ;
appareils de localisation, radioélectrique et par satellite pour tous
types de véhicules ; batteries électriques, écouteurs, chargeurs
pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ;
boîtiers et partie de boîtiers pour téléphone portables ; articles de
lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, verres de lunettes,
monture de lunettes, étuis à lunettes. ;
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité en ligne et par
correspondance ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de
supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire), stockage,
restitution de données, récupération de données, compilation de
donnée ; fourniture d’informations relatives à la gestion de
fichiers informatiques ; parrainage publicitaire ; location
d’espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
gestion des affaires commerciales, administration commerciale,
travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire
(prospectus, d’échantillons) ; services d’abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires, recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité, régie publicitaire ; services de recueil et de
systématisation de données, de musiques, de sons, d’images, de
textes, de signaux, d’informations dans un fichier central ;
services de vente au détail de produits de télécommunication et
de produits multimédias ci-dessus énumérés ; service de vente au
détail ou par abonnement de produits de divertissement
63
d’œuvres-visuelles et musicales préenregistrées et de produits
électroniques musicaux par l’intermédiaire d’un réseau
télécommunications
ci-dessus
énumérés ;
recherche
d’information dans des fichiers informatiques pour le compte de
tiers sur des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 38 : Programmes radiophoniques, communication
radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de
programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques
et télévisées ; agences de presse ; services de transmission
électronique de données d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture
d’accès à des réseaux électroniques de communication pour la
transmission ou la réception de données, de sons, de musiques,
de vidéos et de documents multimédias ; service d’appel radio
électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication
électronique), location d’appareils de télécommunication,
communication par terminal d’ordinateur ; radio-téléphonie
mobile ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par
ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau télématique. Activités
sportives et culturelles. Services d’artistes de spectacle ; location
de films ; production de programme radiophoniques et de
télévision ; services de studios d’enregistrement ; services
d’orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés. Edition de livres,
revues, journaux ; production de spectacles ; production de films.
Organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques.
Publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision ; services de club en matière
d’éducation et de divertissement y compris les services de club
rendus en ligne sur un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 314
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GREIF INTERNATIONAL HOLDING B.V., Société de droit
néerlandais, Bergseweg 6, 3633 AK VREELAND, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Robinets de tonneaux métalliques.
Classe N° 20 : Soupapes non métalliques autres que parties de
machines ; obturateurs (capsules de bouchage non métalliques) ;
accessoires pour fûts (parties constitutives non métalliques de
fûts).
Classes de produits ou services : 6, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 704 363
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
A2GH Technologies, SARL, 10 Rue de la Raimbauderie, 35830
BETTON, N° SIREN : 520 433 368.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRESSOT Jean-Marc, 10 rue de la raimbauderie, 35830 BETTON.
BOPI 10/31 - VOL. II
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ou numériques,
disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte.
Classe N° 16 : Livres, revues, journaux, périodiques ; papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant
des domaines de l’édition et de la formation, à savoir livres,
rapports, annuaires, revues, outils et supports de formation (à
l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et
de les acheter commodément ; ces services pouvant être assurés
par des moyens électroniques, et notamment par l’intermédiaire
de sites Web.
Classe N° 39 : Distribution [livraison] de produits, notamment de
livres, de journaux, de revues, d’imprimés ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; livraison de marchandises commandées par
correspondance.
Classe N° 40 : Impression ; impression en offset, impression
lithographique, impression de dessins, impression de livres, de
journaux, de revues.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; enseignement ;
enseignement à distance ; formation en ligne ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ; édition de
livres, revues, journaux, périodiques ; prêts et location de livres ;
publication de livres ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 398
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 42.
ÏD GROUP, société anonyme, 162, boulevard de Fourmies, 59100
ROUBAIX, N° SIREN : 955 501 259.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETAT FRANCAIS, service du Premier ministre, direction de
l’information légale et administrative, 26 rue Desaix, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers,
autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils
mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes
non électriques ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses
de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des
cheveux électriques et non électriques ; pinces à épiler.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Publications électroniques téléchargeables ;
équipements pour le traitement de l’information ; appareils pour
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; lavabos ;
baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la
purification de l’air ; dispositifs pour le refroidissement et le
conditionnement de l’air ; installations pour le refroidissement de
l’eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
la purification de l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ;
hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients
frigorifiques ;
autocuiseurs
électriques ;
chauffe-biberons
électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ;
installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson
à micro-ondes ; appareils de cuisson à vapeur ; congélateurs,
réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ;
friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs
de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d’appartement ;
ampoules et lampes électriques ; lampes d’éclairage ; veilleuses
(lampes).
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; bateaux, canots ; bicyclettes ; chariots à bascule ;
appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules,
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; voitures d’enfants ; trottinettes ;
housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; portebagages ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs
sonores pour véhicules ; chariots à provision.
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie ; photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ;
pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures pour le
dessin et l’écriture ; fournitures scolaires ; crayons, craie à écrire,
porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums,
livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs,
brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques,
journaux ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes
en papier ou en cellulose ; images, décalcomanies ; sachets pour
la cuisson par micro-ondes ; papier hygiénique ; bavoirs en
papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en
papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ;
patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non
magnétiques ; cartes d’identification non magnétiques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ;
sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
nécessaires de cosmétiques ; sacs à langer ; sacs et filets à
provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à
roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ;
cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes
à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ;
colliers et habits pour animaux.
Classe N° 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ;
niches et couchettes pour animaux d’intérieur ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles
non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour
enfants ; matériel de couchage à l’exception du linge ; lits ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins,
sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux,
tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ;
décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la
dégustation de boissons ; stores d’intérieur à lamelles ;
mannequins ; éventails.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
d’ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à
l’exception du linge de table en papier) ; draps, taies d’oreillers,
dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de
matelas ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en
matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières
textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ;
nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à
65
démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour
meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en
matières textiles).
Classe N° 25 : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sousvêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ;
robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ;
cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures ; gants (habillement) ;
bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ;
chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de
plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et
costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à
l’exception des vêtements de plongée) ; layettes, couches en
matières textiles, couche culottes.
Classes de produits ou services : 8, 11, 12, 16, 18, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 399
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BESSON Jean-François, 4 rue des Chartreux, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Tous papiers (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; imprimés, prospectus, affiches publicitaires ;
papier, carton et articles en papier ou en carton, à savoir : clichés,
affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton,
autocollants, imprimés, billets (tickets), photographies, cartes
d’invitation, pochettes de disques et d’autres supports audio ;
livres, revues, journaux et toutes publications, annuaires,
calendriers, prospectus, partitions.
Classe N° 35 : Services de conseils en publicité, en mercatique et
en communication (publicité et promotion) ; services de conseils
en publicité, en mercatique et en communication (publicité et
promotion) dans le domaine de la musique et du divertissement ;
services de conseils en mercatique commercial ; services de
création d’images de marque pour des tiers (mercatique) ;
services de relations publiques et de relations presse ; mercatique
directe et publicité pour des tiers ; services de consultation en
matière de commercialisation sur l’Internet pour les tiers ;
services de promotion des ventes de produits et/ou de services
(pour des tiers) ; organisation d’actions promotionnelles et
publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; location de matériel
publicitaire ; étude et recherche de marché, établissement de
statistiques, affichage, services de location et de recherche
d’espaces publicitaires, conseils en mise à disposition d’espaces
publicitaires, conseils en achat d’espaces publicitaires, achat
d’espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; services de saisie, de traitement (recueil, saisie et
systématisation) et d’exploitation de données, gestion de fichiers
informatiques, traitement de données (recueil, systématisation,
compilation et mise à jour de données dans un fichier central) ;
recherche d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers, collecte d’informations dans le domaine publicitaire,
dans le domaine des médias, de la musique ; animation de
réseaux de consommateurs pour promouvoir un produit ou un
service et notamment animation de réseaux de consommateurs
sur Internet pour promouvoir des produits et services dans le
domaine de la musique et du divertissement ; animation de
réseaux sociaux sur Internet ayant pour objet de collecter, diffuser
et échanger des informations dans le domaine de la musique et
du divertissement à des fins publicitaires et promotionnelles ;
animation de réseaux sociaux sur Internet dans le domaine de la
musique et du divertissement à des fins publicitaires et
promotionnelles.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Tous services et activités d’une agence de presse et
d’information
publicitaire ;
télécommunications,
télécommunications multimédias, télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie
électronique, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur, transmission d’informations par codes télématiques ;
transmission d’informations contenues dans les banques de
données ; services de messagerie en ligne, services de
transmission et de visualisation d’informations d’une banque de
données stockées par ordinateur ; services de communication
électronique et par ordinateur ; services d’échange électronique
de données ; agences de presse et d’informations (nouvelles),
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou télématiques, services de télex, diffusion de programmes
radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et
d’images
par
satellites ;
distribution
(transmission)
d’informations dans le domaine publicitaire, dans le domaine des
médias, de la musique ; transmission d’informations par voie
télématique accessible par code d’accès ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données et au réseau
Internet ; transmission d’informations par le réseau d’Internet,
communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Formation, éducation, divertissement ; organisation
et conduite de conférences, de colloques, d’ateliers, de congrès,
de séminaires, de salons, de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication de livres, de journaux et de revues ;
organisation de concerts et d’évènements musicaux ; rédaction et
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; production
de disques et d’enregistrements audio, de films, d’émissions de
radio, divertissements radiophonique et télévisé, montage de
bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision,
organisation de compétitions de musique, organisation de
spectacles (services d’imprésario), services de studios
d’enregistrement ; production de films ; location de films
cinématographiques, de revues ; organisation de jeux et concours
(éducation ou divertissement) ; activités culturelles ; services
d’enregistrement, de reproduction du son et des images,
réservation de places de spectacles, de concerts et d’évènements
musicaux ; développement de programmes de fidélisation pour la
participation à des évènements musicaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 480
Dépôt du : 13 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAS, SARL, 91 RUE FROMENTIN, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDIAS, 91 RUE FROMENTIN, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, logiciels, périphériques
d’ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu’à usage médical),
appareils
et
instruments
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement, supports d’enregistrement
magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; consoles de jeux ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques
optiques ;
cartes
électroniques,
cartes
jeux
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes
d’ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes
et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports
numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou
animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou
BOPI 10/31 - VOL. II
non, base de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d’images,
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur ; circuits
imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux
réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes,
disque compact numérique, disques optiques numériques
(Cédérom). ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ;
livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ;
publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes
et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en
cellulose (à l’exception de celles pour incontinents), peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ;
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; matériel d’enseignement sous forme
de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l’imprimerie ; cartes à
jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction et
d’enseignement. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux
automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et
ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision. ;
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ;
services d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des
affaires ; consultations en affaires ; services d’affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un
franchiseur à savoir, aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d’une
banque de données administratives ; services de conseils et
d’informations commerciales ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d’utilisateurs
privilégiés ;
services
d’animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de
données et plus généralement d’enregistrement, de transcription,
de transmission et de systématisation de communications écrites
et d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services
d’abonnement pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à
tous supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et
publications électroniques ou non, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.
Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales
concernant
des
services
télématiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; réseaux de
télécommunication d’entreprises multiservices ; travaux de
conception
et
réalisation
dans
le
domaine
des
télécommunications, de l’analyse, de la programmation, de
l’exploitation des ordinateurs ; services de télécommunication, à
savoir messagerie électronique par réseau Internet, Extranet,
Intranet, messagerie sécurisée. Agences de presse et
d’informations ; services de communications radiophoniques,
téléphoniques et télégraphiques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier de
transmission par paquet, expédition, transmission de documents
informatisés, services de courrier électronique. Services de
transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications.
Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de
programmes
radiophoniques
et
audiovisuels
et
plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de
télex,
télégrammes ;
transmission
d’informations
par
téléscripteur ; services de transmission d’informations par voie
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d’images ; services de
communication sur réseaux informatiques en général. Services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique. Services de consultation de
messages en transmission de données sur réseaux et terminaux
spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques
dans le domaine des télécommunications et de l’informatique. ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de
jeux et de campagnes d’information et de manifestations
professionnelles ou non ; production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; production et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ;
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel. ;
Classe N° 42 : Constitution, conception (élaboration) et
exploitation de banques de données et de base de données
juridiques ; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques
et télématiques, pour équipements multimédias, programmation
de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ;
services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de
lieux d’expositions ; services de location d’ordinateurs, de
logiciels, de scanneur, de graveurs, d’imprimantes, de
périphériques d’imprimantes et de modems ; location de temps
d’accès à un centre serveur de base de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
N° National : 10 3 704 603
Dépôt du : 14 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 704 685
Dépôt du : 14 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Elsevier Properties SA, Société anonyme, Espace de l’Europe 3,
CH 2000 NEUCHATEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications, imprimés ;
brochures, catalogues, revues, guides, prospectus, manuels
d’orientation, affiches, matériel publicitaire et promotionnel à
savoir tracts ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; imprimés comportant des
informations sur les foires, les expositions, salons, conférences,
séminaires et manifestations commerciales et éducatives.
Classe N° 35 : Organisation, conduite et publicité de foires, de
salons et d’expositions à des fins commerciales ; services
d’informations concernant l’organisation et la conduite de foires
et d’expositions à des fins commerciales ; services de conseils et
d’informations en matière de gestion commerciale, destinés aux
participants, aux visiteurs et aux exposants intervenant dans le
secteur de la restauration rapide et de la consommation nomade,
y compris toutes ces informations fournies de manière
électronique y compris sur un site Web ; organisation, préparation
et conduite de foires, salons, expositions, forums et
manifestations interentreprises et entreprises-clients, tous à buts
commerciaux ; organisation et tenue de stands et d’espaces
payants d’animation commerciale ou publicitaire au sein de
foires, salons, d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
gestion de lieux d’exposition ; regroupement pour le compte de
tiers de produits alimentaires et de boissons, d’ingrédients
alimentaires,
d’emballages
alimentaires
permettant
au
consommateur ou au professionnel de les voir et de les acheter
commodément par un catalogue de salon commercial ou
d’exposition ou lors de conférences ; organisation de salons de
recrutement ; services de recrutement ; panneaux d’emploi
(fourniture d’un espace y compris sur un site Internet, pour
publier les offres et les demandes d’emploi) et fournitures
d’annonces d’emplois y compris sur un site Internet ; services
promotionnels, publicitaires et de marketing ; services de
présentation de produits sur tous moyens de communications
pour la vente en détail ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces
publicitaires ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’expositions, de salons,
de conférences, de congrès, de conventions, de séminaires,
d’ateliers et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ;
services de conseils et d’informations en matière d’organisation
et de conduite d’expositions destinés aux participants, aux
visiteurs et aux exposants d’une exposition, d’une conférence, et
de manifestations y compris toutes ces informations et tous ces
conseils fournis par voie électronique, y compris sur un site Web ;
services d’éducation et de formation.
duprez delphine, 5 gustave eiffel, 10120 SAINT ANDRE LES
VERGERS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
chemet frederic, 5 gustave eiffel, 10120 SAINT ANDRE LES
VERGERS.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
duprez delphine, 5 gustave eiffel, 10120 SAINT ANDRE LES
VERGERS.
67
N° National : 10 3 704 921
Dépôt du : 15 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
SHINE FRANCE, Société par actions simplifiée, 47, avenue
Edouard
Vaillant,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 513 805 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SHINE FRANCE, 47, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de production de vapeur, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations
sanitaires.
Appareils
ou
installations
de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 14 : Horlogerie, montres, réveil.
BOPI 10/31 - VOL. II
potagères conservées. Préparations aromatiques à usage
alimentaire ; assaisonnements. Céréales pour petit-déjeuner.
Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; encas, plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous
forme surgelée ; pizza, lasagnes, pâtes et produits à base de
pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes, crêpes, pain ; sandwiches ;
biscuits, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; ; desserts composés
principalement de riz et/ou de semoule et/ou d’amidon ; crème
anglaise en poudre ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce
tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour
faire des sauces.
Classe N° 41 : Concours de cuisine, cours de cuisine, édition de
livres de livres de recettes, d’ouvrages sur la cuisine (sur support
papier et en ligne).
Classes de produits ou services : 11, 14, 16, 21, 29, 30, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
Classe N° 16 : Lives, livres de recettes, livres dans le domaine
culinaire, fiches de recettes.
N° National : 10 3 705 295
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classe N° 29 : Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés,
foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes,
lard, cornichons. Viande, viande conservée, viande de porc,
extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande,
croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier),
moelle à usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson
saumuré, conserves de poisson ; fruits de mer, crevettes grises
(non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes),
crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de
poissons, farine de poisson pour l’alimentation humaine,
harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à
base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes), palourdes
(non vivants), saumon, thon, anchois, conserves de poissons et de
fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes
de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson. Plats
cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson,
de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés
essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de
fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant
également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées
composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de
légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre,
contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de
légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de
viande ou de poisson. Fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits
cuits et comestibles, confitures, compotes, fruits conservés dans
l’alcool. Oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits
laitiers, yaourt). Graisses comestibles, huiles comestibles
fromages, potages, bouillons, jus de tomates.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base
de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé,
chocolat, chicorée (succédané du café). Farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie,
biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème
anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles
pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles
essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres,
mets à base de farine, pain, pâte d’amandes, pâtés (pâtisserie),
pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments
pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches,
sandwiches, croque-monsieur, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la
viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces
alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour
glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt
glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse, mélasse.
Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage
médical. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits
alimentaires. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les
aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre. Jus de
viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces
(condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de
viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à
usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé. Aromates herbes
Dépôt du : 15 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUDRAIN PASCAL, 12, MURAILLE, 33210 ST PARDON DE
CONQUES, N° SIREN : 493 818 082.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL AUDRAIN, 12, MURAILLE, 33210 ST PARDON DE
CONQUES.
Classe N° 33 : – vins d’appellation d’origine controlée.
Classe N° 43 : – hébergement temporaire (gîtes, chambres d’hote).
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 705 470
Dépôt du : 18 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PAVIOST VALERIE, Agissant pour le compte de la société INSIDE
Révélateur de Talents en cours de formation, 7 Impasse des
rosiers, 60240 HADANCOURT LE HAUT CLOCHER.
LEBAS NATHALIE, Agissant pour le compte de la société INSIDE
Révélateur de Talents en cours de formation, 1 Sente du paleron,
60180 NOGENT SUR OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAVIOST VALERIE, 7 Impasse des rosiers, 60240 HADANCOURT
LE HAUT CLOCHER.
Produits ou services désignés : Conception et réalisation de
formations et supports pédagogiques. Conseil en organisation
des affaires et en management. Evaluation de compétences.
Conseil et accompagnement en développement professionnel
(conseil en matière de ressources humaines). Publication de
textes (autre que publicitaire), livres, vidéo et photos. Organisation et réalisation de colloques, séminaires et conférences. Edition
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’imprimés (tests, jeux et outils pédagogiques) utilisables dans le
cadre d’évaluation de compétences ou de formations.
Classes de produits ou services : 35, 41.
69
N° National : 10 3 705 707
Dépôt du : 19 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 705 705
Dépôt du : 18 JANVIER 2010
ABDELBAKI MOURAD, 83 AVENUE DE VERSAILLES, 94320
THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABDELBAKI MOURAD, 83 AVENUE DE VERSAILLES, 11 Rés plein
Sud, 94320 THIAIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ACP Immo, Parc Edonia – bât F, Rue des îles Kerguelen,
BP 26216, 35762 ST GREGOIRE Cedex, N° SIREN : 452 601 388.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ACP immo, Parc Edonia – bât F, Rue des îles Kerguelen,
BP 26216, 35762 ST GREGOIRE Cedex.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Carte magnétique, carte
à puce contenant les informations des pèlerins (billet
électronique, dossier médical, reservation d’hotel). ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; Carte
d’identification du pèlerin en papier, en carton ou en matière
plastique. ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d’espaces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion administrative et commerciale de tous
programmes immobiliers. Promotion publicitaire de projet
immobilier ; gestion administrative des suivis de chantiers de
construction.
Classe N° 36 : Agence immobilière. Promotion (financement de
projet immobilier). Gestion immobilière pour le compte de la
société ou pour le compte de tiers ; gestion de patrimoine.
Classe N° 37 : Suivi de chantier. Promotion (construction) de
projet immobilier ou d’édifices permanents ; construction ; vente
en totalité ou par lots avant ou après achèvement de tous
immeubles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 705 946
Dépôt du : 19 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EDULIS DISTRIBUTION, SARL, CHEF DE BAIE, RUE NICOLAS
APPERT, 17000 LA ROCHELLE, N° SIREN : 418 300 175.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDULIS DISTRIBUTION, Sarl, CHEF DE BAIE, RUE NICOLAS
APPERT, 17000 LA ROCHELLE.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 706 021
Dépôt du : 20 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme, 163-169 avenue Georges
Clemenceau, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Moules de cordes vivantes élevées dans les Pertuis
Charentais.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
Classe N° 35 : Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement, de la collecte, du tri, du traitement,
du recyclage et de la valorisation des déchets ; gestion des
affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du
traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires dans les
domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la
valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans
le domaine des déchets ; organisation d’expositions à but
commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement,
du recyclage, et de la valorisation des déchets et de
l’environnement ; conseil, assistance et expertise commerciale
dans le domaine de l’environnement ; gestion des affaires
commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du
traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets.
Classe N° 37 : Services de maintenance et de réparation de centres
de tri et de valorisation des déchets.
N° National : 10 3 705 947
Classe N° 39 : Enlèvement et collecte de déchets ; transport
terrestre et fluvial de déchets ; tri, emballage et entreposage de
déchets ; informations en matière de collecte, de transport,
d’emballage et d’entreposage des déchets.
Dépôt du : 19 JANVIER 2010
Classe N° 40 : Traitement des matériaux ; tri, traitement, recyclage
et valorisation des déchets ;
à : I.N.P.I. PARIS
SARL EDULIS DISTRIBUTION, Sarl, CHEF DE BAIE, RUE NICOLAS
APPERT, 17000 LA ROCHELLE, N° SIREN : 418 300 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDULIS DISTRIBUTION, Sarl, CHEF DE BAIE, RUE NICOLAS
APPERT, 17000 LA ROCHELLE.
Classe N° 42 : Service de recherches techniques et scientifiques
dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage
et de la valorisation des déchets ; conseils techniques et
scientifiques en matière de protection de l’environnement ;
service de prévention des pollutions. Programmation
informatique.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 107
Dépôt du : 20 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME, Association Loi
1901, 10, Rue des Arts, 31685 TOULOUSE CEDEX 6,
N° SIREN : 325 282 713.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Moules de cordes vivantes élevées dans les Pertuis
Charentais.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour, 1, Allée de
Plaisance, 31410 LAVERNOSE.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
Description de la marque : marque/logo avec une petite fille de
style “ gitane ” portant une robe, un foulard sur la tête et des
sabots et tirant une caravane avec un lien qui est constitué des
lettres formant l’écriture de la marque “ caravanefaubourg. ”
entouré d’étoiles.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité
radiophonique et télévisée. Rédaction et publication de textes
publicitaires. Diffusion d’annonces et de matériel publicitaires.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Location d’espaces et de matériel publicitaire. Organisation de
foires à buts commerciaux et de publicité. Aide à la direction des
affaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Services
de conseil pour la direction des affaires. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Assistance aux entreprises (conseil en organisation des
affaires). Formation. Organisation et conduite d’ateliers de formation. Organisation et conduite de congrès, conférences, colloques,
seminaires, symposiums. Publication de livres et de périodiques.
Publication de textes, autres que textes publicitaires. Publication
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Hébergement
de sites informatiques (sites Web). Création et entretien des sites
Web pour des tiers. Location de serveurs Web. Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support informatique. Etablissement de projets
(aide à la direction des affaires). Edition de guides et ouvrages
thematiques relatifs aux Pyrénées.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 20, 24, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 121
N° National : 10 3 706 156
Dépôt du : 20 JANVIER 2010
Dépôt du : 21 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ELEMAC SARL, SARL,
N° SIREN : 512 088 451.
2
rue
maublanc,
75015
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Besson Eléonore, 73 rue de l’abbé groult, 75015 PARIS.
PARIS,
à : I.N.P.I. PARIS
LANGENFELD Pierre, Agissant pour le compte de la société Le
Tourier Technologique en cours de formation, 18 rue de la
chapelle, 67700 OTTERSTHAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANGENFELD Pierre, 18 rue de la chapelle, 67700 OTTERSTHAL.
Classe N° 7 : Machines artisanales ou lignes de production
industrielles de pâtes ou produits boulangers, pâtissiers, traiteurs,
à savoir machines-outils de mélange, pétrissage, laminage,
découpe, repos, tourage, pliage, extrusion, sertissage, et très
généralement
de
façonnage, cuisson, congélation et
conditionnement de pâte dans l’agroalimentaire.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction de sociétés de
production et de commercialisation artisanales, semi-industrielles
et industrielles agroalimentaires ; gestion des affaires
commerciales dans le domaine de la boulangerie, pâtisserie,
viennoiserie, traiteurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Etudes, évaluations, estimations et recherches dans
les process productifs, de projets techniques de production en
produits
agroalimentaires
(ingénierie) ;
recherche
et
développement de nouveaux produits boulangers, pâtissiers,
traiteurs ; conception et étude de projets techniques, procédés,
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
process et investissements productifs en artisanat, semi-industrie
et industrie agroalimentaire (ingénierie).
Classes de produits ou services : 7, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 377
Dépôt du : 21 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle, 59175 TEMPLEMARS, N° SIREN : 300 500 766.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres (naturels et artificiels),
terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres
végétales, produits pour la purification ou l’adoucissement de
l’eau, produits chimiques destinés à l’agriculture, à l’horticulture
et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences et à la photographie, détartrants autres qu’à usage
domestique, produits chimiques pour le traitement de l’eau des
piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et
détergents utilisés au cours d’opérations de fabrication, produits
pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour
papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières
collantes) pour l’industrie, matières plastiques à l’état brut,
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux, matières tannantes.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, peintures et laques (à l’exception
des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour
métaux, ni pour semences), résines naturelles à l’état brut,
métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges,
peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures
sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir
traitements fongicides, insecticides, traitement contre l’humidité
intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures,
diluants pour laques, diluants pour couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à
l’exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour
l’enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour
déboucher les tuyaux d’écoulement, shampooings pour
revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique,
détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication, toiles émeri, essence de
térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de
lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage
autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits
pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes,
bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l’éclairage,
cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon
de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles),
charbon de bois (combustibles).
Classe N° 5 : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides,
insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage
hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu’à usage
personnel).
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 6 : Articles de serrurerie, articles de quincaillerie
métalliques à savoir : clous, vis, boulons, écrous et rivets, statues
ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et
fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et
conteneurs, manches d’outils, châssis de serre, serres, silos,
pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords,
vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves,
girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de
construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières,
piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous,
serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes
aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières,
caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches,
cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d’évacuation, échafaudages,
escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de
rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d’assemblage,
équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies,
cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en
acier pour l’alimentation en eau, l’évacuation, la production d’eau
chaude, le traitement de l’eau et l’alimentation en gaz, dalles,
carrelages, tous ces produits étant métalliques.
Classe N° 7 : Machines pour le bâtiment et les travaux publics,
machines pour la métallurgie, machines agricoles, machinesoutils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands
instruments pour l’agriculture autres que ceux actionnés
manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines),
broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines),
pompes d’arrosage en tant que machines, pompes de vidage,
pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans,
compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage
électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils
de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression,
appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de
vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à
souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes ;
pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour
piscines, pompes de relevage des eaux usées.
Classe N° 8 : Outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage,
perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d’assemblage,
crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs,
outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils),
couteaux (à l’exception des couteaux électriques et de chirurgie),
outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et
instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et
revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers)
pour le barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures
porte-outils.
Classe N° 9 : Appareils extincteurs, genouillères (à l’exception des
genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et
lunettes de protection, masques de protection, masques
respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle),
casques de protection, gants pour la protection contre les
accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes
d’arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage
médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, appareils à
souder électriques, prises de courant, boîtes de branchement,
boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques,
appareils et instruments pour la commande du courant électrique,
accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour
câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de
l’air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs
électriques,
interrupteurs
électriques,
téléphones,
radiomessageurs, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques,
alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, appareils à souder
électriques, satellites, portiers électroniques, électrovannes,
sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes
électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD
(disques versatiles digitaux).
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de séchage, de distribution d’eau et installations
sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines,
appareils à filtrer l’eau, appareils et machines pour la purification
ou l’adoucissement de l’eau, jets d’eau ornementaux, barbecues,
pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de
barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes,
réservoirs de chasse d’eau, chasses d’eau, filtres (partie
d’installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines,
chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets,
baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations
de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
aspirantes, hottes d’aération, appareils et machines pour la
purification de l’air, appareils de climatisation, appareils de
ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers
d’appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils
d’éclairage, boitiers d’éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à
encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson.
Classe N° 12 : Brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de
jardin.
Classe N° 16 : Livres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en
bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, cire à cacheter,
pochoirs, pinceaux, autocollants muraux (stickers), sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton pour le
déménagement.
Classe N° 17 : Gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières
plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à
isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d’arrosage, feutre
pour l’isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la
papeterie et le ménage), isolants, joints ; filets et films de
protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin.
Classe N° 18 : Parasols.
Classe N° 19 : Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en
marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en
bois, bois d’œuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois
façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles,
châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes,
bacs à sable (pour la construction), sable (à l’exception du sable
pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de
construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages
muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du
carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris,
tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d’évacuation,
gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres,
fenêtres de toit, volets, stores d’extérieur ni métalliques, ni en
matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de
corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage,
moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces
produits étant non métalliques.
Classe N° 20 : Escabeaux, marchepieds, paniers, charnières,
chevilles, tous ces produits étant non métalliques, vannes (autres
que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en
matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les
meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour
cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles, objets pour la décoration
en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues,
statuettes, vases, vasques, paniers ; barres, anneaux, crochets,
patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses
non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières
plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de
meubles, de portes, baguettes d’encadrement, portes de meuble,
moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons
(poignées) en matière plastique, niches pour animaux d’intérieur,
rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques,
caissons, vantaux et tablettes en bois pour l’aménagement de
placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières,
statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical),
tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, cire
gaufrée pour ruches, tringles de rideaux, poignées de portes en
bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux
lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux,
pergolas en bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d’art, bustes,
casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements,
vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines
(statuettes) ; récipients d’emballage en bois ou en matières
plastiques.
Classe N° 21 : Brosses, matériaux pour la brosserie, instruments
et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais,
poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases
non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots
(non en papier), balconnières, cuvettes, vasques, auges, statues et
statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, instruments
d’arrosage, lances pour tuyaux d’arrosage, arroseurs, arrosoirs,
guide-tuyaux, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive,
supports de plantes, gants de jardinage, porte-savons, porteserviettes non chauffants, poignées de portes en porcelaine,
accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC,
serviteur pour rouleaux de papier toilette, balai brosse, pot à balai,
grils (ustensiles de cuisson), boutons (poignées) en porcelaine,
73
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer ;
récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d’enfants), sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin,
sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets
et films de protection pour cultures.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Feutres, moustiquaires, nappes (non en papier),
revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en
matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages.
Classe N° 25 : Tabliers, vêtements pour le bricolage et le
jardinage, bottes, chaussures (sauf à usage médical).
Classe N° 26 : Fleurs artificielles, plantes artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et
autres revêtements de sols, tentures murales non en matières
textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints,
revêtements de sols non en matière textile.
Classe N° 28 : Portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers
de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de
Noël (excepté les appareils d’éclairage et les sucreries), nasses.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes
et fleurs naturelles, plantes de pépinière, écorces brutes, bois
bruts, fleurs séchées pour la décoration.
Classe N° 35 : Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
démonstrations de produits, diffusion de tracts, de prospectus,
d’imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au
bricolage, les matériaux de constructions, les matériels
électriques et électroniques, gestion de fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central, services de promotion
des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans
l’achat de produits et matériaux destinés au bricolage, de
matériaux de construction, de matériel électrique et électronique,
services de vente au détail, de vente par correspondance et de
vente utilisant des moyens de télécommunication des produits
suivants : articles de quincaillerie, articles de visserie, de
clouterie, de boulonnerie, articles de fixation, d’assemblage et de
collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes aux lettres, articles de
piètement et de roulement, quincaillerie du bâtiment, quincaillerie
et serrurerie du meuble, serrurerie, coffres et cadenas, cornières,
appareils d’automatisation et de sécurité, appareils de sécurité
active, sonneries, carillons et portiers de villa, appareils
extincteurs,
appareils
de
télécommunication,
tableaux
électriques, appareils d’automatisme, appareils de branchement
dans le domaine de la téléphonie et de l’informatique, piles,
accumulateurs et boîtiers d’éclairage, appareils de réception,
interrupteurs et prises électriques, multiprises, rallonges et
adaptateurs, appareils de raccordement électrique, lampes,
torches, piles et ampoules, paraboles, démodulateurs, appareils
de chauffage d’appoint, de chauffage central, de chauffage
électrique, cheminées, poêles, appareils de climatisation,
appareils de régulation, appareils pour le traitement de l’air,
appareils de ventilation, outillage, appareils de nettoyage,
échelles, escabeaux, marchepieds, gros outillages d’atelier,
groupes électrogènes, récipients et lubrifiants, appareils et outils
pour la soudure, établis et rangements, outils de mesure et de
traçage, outillage à main, outillage de précision, compresseurs,
outils à main d’assemblage, outils de bâtiment et vêtements de
travail et de protection, chaussures de sécurité, palans, appareils
à souder à gaz, fers à souder à gaz, machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à
parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes,
appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute
pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier,
appareils à souder non électriques, perceuses, machines
agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules
terrestres), grands instruments pour l’agriculture autres que ceux
actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon
(machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes
(machines), pompes de vidage, pompes de vidange, pompes de
forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs
(machines), groupes électrogènes, peintures, colorants et
pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de
réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois,
colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, vernis,
couleurs et laques (à l’exception des isolants), métaux en feuille et
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et
74
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produits pour enlever la peinture, articles d’éclairage, sources
lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules,
papier peint, autocollants et décors du mur, rideaux et voilages,
coussins, fibre de verre et revêtements muraux, stores, barres à
rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de
portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères,
tringles à rideaux métalliques et non métalliques, galets, rails
pour rideaux et embrasses non en matières textiles, articles de
plomberie et traitement de l’eau, articles en cuivre pour
l’alimentation en eau, l’évacuation, la production d’eau chaude, le
traitement de l’eau, l’alimentation en gaz, outils de plomberie,
parquets, sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames,
paillassons, carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages
muraux, carrelages de cuisine, meubles pour premier
équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes
aspirantes, hottes d’aération, articles pour le rangement de pièces
utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de placards,
aménagement de placards, plateaux et tréteaux, matériel pour
l’hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros sanitaires,
meubles de salles de bain, réservoirs de chasse d’eau, chasses
d’eau, siphons, porte-serviettes chauffants, produits pour la
purification ou l’adoucissement de l’eau, porte-serviettes non
chauffants et porte-savons ; matériaux pour la construction et la
rénovation, matériaux pour la construction, cloisons, matériaux
pour l’isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture
lourde, matériaux pour l’assainissement, pour l’étanchéité, colles
et matériaux pour l’évacuation et la récupération d’eau de pluie,
tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures de
séparation, bois d’extérieur, barbecues, fours et grilloirs, stores
de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage,
menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit et boîtes à
lettres ni en métal ni en maçonnerie, bois brut et raboté, moulures
brutes, moulures décoratives, corniches, panneaux, panneaux
décoratifs, plaquettes de parement, planchers, lambris, plafond,
menuiseries intérieurs, vitrerie et stores, mobiliers de jardin,
coussins, parasols, tonnelles, pergolas, jeux d’enfants, bassins,
piscines, produits d’entretien pour piscines, luminaire extérieur,
matériels de jardin motorisés, outils de jardinage, serfouettes,
binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles,
pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils),
épandeurs (outils), aérateurs, balais à gazon, rouleaux à gazon,
dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies,
cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches,
greffoirs, brouettes, pneus de brouettes, chariots de jardin, abris
de jardin, cabanes, maisonnettes, serres, produits de bricolage,
portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket,
incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils
à filtrer l’eau, jets d’eau ornementaux, jardinières, balconnières,
serviteurs de jardin, treillages et treillis, appareils et instruments
d’arrosage, tuyaux d’arrosage, lances pour tuyaux d’arrosage,
arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de
jardinage, cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux,
grillages, pompes de relevage, pompes de forage, décorations de
Noël, articles de spa et de sauna, grands instruments pour
l’agriculture autres que ceux actionnés manuellement,
motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs
(machines), dévidoirs mécaniques, outillages du jardin et
matériels d’arrosage, abris et serres, bois de jardin et treillages,
grillages et bassins, semences, plantes de marché couvert,
plantes d’intérieur et plantes artificielles, plantes de pépinière,
poteries, engrais et produits de phytothérapie, terreaux et
amendements, terreaux, fumures, tourbes (engrais), terres
végétales et cires à greffer les arbres, articles de librairie,
Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), librairie pour le
jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et
présentoirs, produits d’entretien, produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture, produits de
dégraissage et détergents utilisés au cours d’opérations de
fabrication, diluants, résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut, compositions extinctrices, préparations
pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour
semences), résines naturelles à l’état brut, produits vitrificateurs,
lasures, préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à
l’exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour
l’enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour
déboucher les tuyaux d’écoulement, shampooings pour
revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique,
détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication, toiles émeri, essence de
térébenthine, produits de lavage, papier à polir, papier de verre,
produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication, huiles et graisses industrielles,
lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour
l’éclairage, cires pour courroies, désherbants, anti-mousses,
BOPI 10/31 - VOL. II
fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides,
algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, sacs
poubelle, désodorisants, brosserie de ménage, produits
d’entretien, matériels de rangement, étagères, bibliothèques et
meubles de rangement, matériels de rangement de garage, de
cave et de cellier, boîtes de rangement, plateaux et tréteaux,
portes de placard et fixations, placards et armoires non montées,
tablettes, produits métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés
et fondus, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils,
coffres et conteneurs, manches d’outils, châssis de serre, serres
transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et
treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines),
dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures,
panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines,
piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous,
coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux,
charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris,
tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles,
matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises,
gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets,
charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en
bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de
meubles, de portes, baguettes d’encadrement, loquets, niches
pour animaux d’intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement,
paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières,
statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de
machines), cuves, coussins (non à usage médical), patins et
piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, paniers à
bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir bibelots
(petits objets décoratifs), objets d’art, bustes, casiers, emballages
en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles
(objets pour la décoration), figurines (statuettes) en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges,
paille de fer, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et
matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles,
tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases non en métaux
précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier),
cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, seaux, cireuses non électriques, poignées
de portes, séchoirs à lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d’enfants), sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la
manutention de fardeaux, filets et films de protection pour
cultures, fils à usage textile, feutres, moustiquaires, nappes (non
en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles,
stores en matière textile, tabliers, vêtements pour le bricolage et
le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols,
tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis antiglissant, nasses.
Classe N° 37 : Construction, réparation et maintenance de
meubles et d’immeubles, d’appareils et de machines
électrodomestiques et de machines et outils pour le bricolage et
le jardinage, construction, services d’installations de chauffage,
d’appareils pour le conditionnement de l’air, d’appareils
électroménagers, de cuisine, location de machines de chantier,
location de machines hydrauliques ou électriques pour le
bricolage et d’outils manuels, hydrauliques ou électriques pour le
bricolage, travaux d’ébénisterie (réparation), information en
matière de construction, de maintenance et de réparation,
services d’isolation, installation, entretien et réparation de
machines et de mobiliers, location de machines à nettoyer,
location de machines et d’appareils pour le bricolage, conseils en
ces matières.
Classe N° 39 : Livraison de marchandises, location de véhicules.
Classe N° 40 : Abattage et débitage du bois, abrasion, assemblage
de matériaux sur commande pour des tiers, travaux sur bois,
coloration de vitres par traitement de surface, décapage, fraisage,
galvanisation, dorure, encadrement d’œuvres d’art, information
en matière de traitement des matériaux, location d’appareils de
climatisation, location de générateurs, polissage (abrasion),
rabotage, sciage, soudure, découpe du verre et des plans de
travail, conseils en ces matières.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums, en réel ou sur Internet dans le domaine du
bricolage, du jardinage, de la décoration et de l’aménagement
d’intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments,
organisation et conduite de forums de discussion en réel ou sur
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Internet dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la
décoration et de l’aménagement d’intérieurs, de la construction et
de la rénovation de bâtiments, publication sur Internet de petites
annonces notamment pour les divertissements, les loisirs, le
travail, le bricolage, les matériaux de construction, le jardinage, la
décoration et l’aménagement d’intérieurs, la construction et la
rénovation de bâtiments, conseils en ces matières.
Classe N° 42 : Architecture d’intérieur, architecture d’extérieur,
conseils en ces matières, essais de matériaux, conseils en
constructions de bâtiments, de maisons et de pièces d’habitation.
Classe N° 44 : Location de matériel agricole, services de
pépiniéristes et de jardiniers paysagistes, horticulture, jardinage,
conseils en ces matières.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16,
17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 42,
44.
75
N° National : 10 3 706 466
Dépôt du : 21 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CANNAFERINA Thomas, Agissant pour le compte de la société
Toro i Veca en cours de formation, 221 Rue Sainte Catherine,
33000 BORDEAUX.
VERGNE Romain, Agissant pour le compte de la société Toro i
Veca en cours de formation, 26 Rue d’Alzon, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANNAFERINA Thomas, 17 rue Vital Carles, 33000 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 454
Dépôt du : 21 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CANNAFERINA Thomas, Agissant pour le compte de la société
Toro i Veca en cours de formation, 221 Rue Sainte Catherine,
33000 BORDEAUX.
VERGNE Romain, Agissant pour le compte de la société Toro i
Veca en cours de formation, 26 Rue d’Alzon, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANNAFERINA Thomas, 17 rue Vital Carles, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 656
Dépôt du : 22 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLOU Yves-René, 1 bis bd de la Saussaye, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, brochures,
manuels, livres ; lettres d’information ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; articles de bureaux
(à l’exception des meubles) ; articles de papeterie ; tous ces
produits ayant trait à la prestation de services juridiques.
Classe N° 35 : Comptabilité ; estimation en affaires commerciales ;
services de conseils pour la direction d’entreprises, leur
organisation ; recrutement de personnel ; consultations pour les
questions de personnel ; services de conseils de gestion
administrative et commerciale des affaires ; administration
commerciale, travaux de bureau ; établissement de déclarations
fiscales, consultations en matière de fiscalité ; compilation et
service d’informations commerciales, mise à disposition
d’informations (affichage) sur Internet en rapport avec les
services précités ; aide à la direction des affaires ; expertises en
affaires ; recherches et investigations en affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; consultation et aide pour la
direction des affaires ; consultation professionnelle d’affaires
notamment dans le domaine juridique et judiciaire ; tous ces
services ayant trait à la prestation de services juridiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique et informatique ; communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs ; télécommunications par un réseau
global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ;
transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseaux Internet ; transmissions d’informations par catalogues
électroniques sur réseaux Internet ; services de renseignements
téléphoniques ; émission et réception de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; services de transmission
d’informations par voie télématique ; transmission d’informations
par voies téléphoniques, radiophoniques, transmission de
messages, d’images codées ; portails Intranet et Internet à savoir
fourniture d’accès à d’autres sites Internet ; mise à disposition et
partage à savoir transmission d’informations sur réseaux Intranet
et Internet ; service de messagerie électronique et télématique ;
tous ces services ayant trait à la prestation de services juridiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, symposiums, séminaires, salons ou expositions
professionnelles ; services d’éducation et de formation ;
organisation et conduite d’ateliers de formation, conseils en
matière d’éducation et de formation ; organisation et conduite de
concours dans le domaine de l’éducation et de la formation ;
publication électronique de livres, de périodiques et de lettres
d’information en ligne ; services d’édition et de publication de
livres, de manuels, de périodiques et de lettres d’information,
services de prêt de livres et de périodiques ; tous ces services
ayant trait à la prestation de services juridiques. Services de
traduction.
Classe N° 45 : Services juridiques et judiciaires, y compris
conseils, services d’avocats, de contentieux et traitement de
formalités juridiques ; services d’arbitrage ; consultations en
matière juridique ; recherches juridiques ; rédaction d’actes,
d’instruments et de documents légaux ; services de traduction ;
services relatifs à la constitution et à l’enregistrement de sociétés
(services juridiques) ; services d’information dans le domaine
juridique et judiciaire ; services d’audit juridique ; services de
conseils juridiques en matière de réglementation ; tous ces
services étant dispensés par un avocat.
BOPI 10/31 - VOL. II
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 707
Dépôt du : 22 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Milleret Benjamin Renaud, 2 allée Louis Jouvet, 94420 LE
PLESSIS-TREVISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Milleret Benjamin Renaud, 2 allée Louis Jouvet, 94420 LE
PLESSIS-TREVISE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 45.
N° National : 10 3 706 681
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; antidérapants pour courroies (préparation) ;
carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges
carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ;
pétrole (brut ou raffiné). ;
Dépôt du : 22 JANVIER 2010
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage pour véhicules ; installations
de chauffage ou de climatisation pour véhicules. ;
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
à : I.N.P.I. PARIS
roubey thierry, 7 parc de la bérengère, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
roubey thierry, 7 parc de la bérengère, 92210 SAINT CLOUD.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; accouplements ; carrosserie ; porte-bagages pour
véhicules terrestres ; pièces détachées pour automobiles, poids
lourds, remorques, caravanes, cycles et motocycles ;
pneumatiques ; chaînes. : Courroies, amortisseurs, roulements,
pompes, pièces de freinage, pièces de direction, joints, filtres,
pistons, chemises, segments, bielles, embrayages, chaînes et
tendeurs.
Classes de produits ou services : 4, 11, 12.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 707 025
Dépôt du : 21 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Gérard AMAR, 47, Rue de Maubeuge, 75009 PARIS.
Monsieur Yves VAXINGHISER, 56, Rue Gabriel Péri, 92120
MONTROUGE.
Madame Colette VAXINGHISER, 70, Avenue des Grésillons, 92600
ASNIERES.
Monsieur Paul AZOULAY, 5, Rue de Chantilly, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gérard AMAR, 47, rue de Maubeuge, 75009 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ;
emplâtres
relevant
du
monopole
pharmaceutique ; matériel pour pansements relevant du
monopole pharmaceutique ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides
relevant du monopole pharmaceutique. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes relevant du monopole pharmaceutique ;
parasiticides relevant du monopole pharmaceutique ; sucre à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 707 248
Dépôt du : 25 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES,
Etablissement Public National à Caractère Scientifique et
Technologique, 58 Boulevard Lefebvre, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
77
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les routes, ponts,
ouvrages d’art et autres ouvrages civils ; câbles, fils et serrurerie
métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ; minerais ; constructions métalliques.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils, à savoir machines et
machines-outils de fabrication, d’essai, d’auscultation, de suivi à
utiliser en laboratoire, sur chantier et in situ dans les domaines
des matériaux, des structures, des infrastructures, des risques et
de l’environnement.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques d’essai,
d’auscultation, de suivi dans les domaines des matériaux, des
structures, des infrastructures, des risques et de l’environnement,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
logiciels
(programmes
préenregistrés) ;
didacticiels et programmes d’ordinateurs sur tous supports
enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; supports
d’informations enregistrés ou non sous forme de disques,
disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ;
enregistrements audio et vidéo sur tous supports tels que bandes
magnétiques, cassettes, disques optiques, disques numériques ;
appareils et équipements pour l’enregistrement, la saisie, le
stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction
et/ou le traitement de données, de sons et/ou d’images ; supports
d’enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de
données, de sons et/ou d’images notamment bandes
magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques
compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”
et disques versatiles digitaux dits “ D.V.D. ” ; publications
électroniques téléchargeables ; équipements de laboratoires, à
savoir appareils et instruments d’analyse ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments pour la
détection d’obstacles ; dispositifs d’identification.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment imprimés,
livres, journaux, magazines, revues (périodiques), publications,
périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes
et/ou d’images, affiches, affichettes ; photographies ; articles de
papeterie ; articles de bureau ; formulaires illustrations, plans ;
cartes géographiques ; cartes de circulation.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, y
compris pour la construction d’infrastructures routières, ponts,
ouvrages d’art et autres ouvrages de génie civil ; constructions
transportables non métalliques pour la construction, y compris
pour la construction d’infrastructures routières, ponts, ouvrages
d’art et autres ouvrages de génie civil ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (non métallique) ; béton, ciment,
composite cimentaire ; goudron, gravier, macadam ; bois de
construction ; matériau de couche de chaussée pour le
revêtement de routes et autres surfaces de circulation ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction.
Classe N° 37 : Construction, entretien et réparation de bâtiments,
de réseaux et d’infrastructures routiers, de ponts, ouvrages d’art
et autres ouvrages de génie civil ; supervision de travaux de
construction de bâtiments, de réseaux et d’infrastructures
routiers, de ponts, d’ouvrages d’art et autres ouvrages de génie
civil ; informations en matière de construction, entretien et
réparation de bâtiments, de réseaux et d’infrastructures routiers,
de ponts, d’ouvrages d’art et autres ouvrages de génie civil ;
nettoyage, désinfection, dépoussiérage de bâtiments et
d’ouvrages d’art ; opérations de démantèlement d’infrastructures
routières, de ponts, d’ouvrages d’art et autres ouvrages de génie
civil ; démolition de constructions ; construction, entretien et
réparation dans le domaine des travaux publics, des ouvrages
d’art et équipements urbains et de la défense nationale.
Classe N° 40 : Décontamination de bâtiments et d’ouvrages d’art.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu : Pantone 2935
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs et chercheurs dans les domaines des matériaux, des
structures,
des
infrastructures,
des
risques
naturels
(géotechnique), de l’environnement ; recherches en mécanique ;
établissement de plans (construction) ; essai de matériaux ;
essais, études (recherches) et contrôles en laboratoire ou sur sites
portant sur des matériaux pour chaussées (bétons et/ou métaux
notamment), sols, terrassements et ouvrages géotechniques ;
services d’ingénierie en matière de construction, d’entretien et de
réparation de bâtiments, de réseaux et d’infrastructures routiers,
de ponts, d’ouvrages d’art et autres ouvrages de génie civil ;
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de consultations (études scientifiques et techniques) en
matière de construction, d’entretien et de réparation de
bâtiments, de réseaux et d’infrastructures routiers, de ponts,
d’ouvrages d’art et autres ouvrages de génie civil et de recyclage
de matériaux provenant de ces ouvrages ; recherches, expertises
et consultations (études scientifiques et techniques) en matière de
protection de l’environnement et de développement durable ;
recherches scientifiques, expertises et consultations (études
scientifiques et techniques) en matière de sécurité et d’acoustique
des routes, de fonctionnement et de durabilité des ouvrages
d’art ; travaux de veille scientifique et technologique ; analyse et
recherche scientifiques, industrielles et techniques, à savoir
conception et développement d’appareils d’essais, d’auscultation
et de suivi ; études et expertises (travaux d’ingénieur) techniques ;
établissement de cartes géographiques des infrastructures
routières ; élaboration (conception), maintenance, installation et
mise à jour de logiciels et de bases de données ; programmation
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques ; recherche et analyse en matière mécanique pour
la conception de systèmes permettant de limiter la vitesse des
véhicules ; études techniques sur la vitesse des véhicules
routiers ; enquêtes (études techniques, travaux d’ingénieurs) sur
la conduite automobile ; services de certification et d’évaluation
technique de produits ou de services.
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 707 309
Dépôt du : 25 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Boukobza Valérie, 142 route de Perraz, 74250 MARCELLAZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boukobza Valérie, 142 route de Perraz, 74250 MARCELLAZ.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Poule en tissu à suspendre
en mobile, en décoration de Noël.
Classes de produits ou services : 28.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 16, 19, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 707 298
Dépôt du : 26 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. LILLE
LES COMPTOIRS DU BISCUIT, Société par Actions Simplifiée,
65 Bis rue Lafayette, 75009 PARIS 09, N° SIREN : 497 727 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES COMPTOIRS DU BISCUIT, Société par Actions Simplifiée,
65 Bis rue Lafayette, 75009 PARIS 09.
N° National : 10 3 707 345
Dépôt du : 25 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KARA OUVERTURE, SARL, 3 rue Thomas, 63000 CLERMONTFERRAND, N° SIREN : 518 994 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Charly CORDEIRO, CABINET CESIS, 12 rue
Desmoulins, 63028 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2.
Camille
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; Menuiseries
métalliques, matériaux de construction métalliques pour la
maison concernant l’ouverture et la fermeture pour l’intérieur et
l’extérieur.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation
automatisés ou non. Appareils de chauffage, réfrigération,
automatisés ou non.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Menuiseries non métalliques, matériaux de construction non
métalliques pour la maison concernant l’ouverture et la fermeture
pour l’intérieur et l’extérieur, parements.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 707 434
Dépôt du : 25 JANVIER 2010
79
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement,
enseignement, organisation et conduite de symposiums,
publication en ligne de lettres d’information.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Entreprise Michel Millet, SAS, 309 rue Giraudeau, 37000 TOURS,
N° SIREN : 342 695 590.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ABRS, 21 rue edouard vaillant, 37000 TOURS.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 707 605
Dépôt du : 26 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dubois Ghislain, 38 rue Sénac de Meilhan, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dubois Ghislain, 38 rue Sénac de Meilhan, 13001 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie
métallique ; constructions métalliques ;
Classe N° 17 : Matériaux permettant l’isolation thermique et
sonore de l’habitat ;
Classe N° 37 : Services d’étanchéité (construction) ; réparation de
serrures ; Dépannage (reparation) des biens equipant la maison à
savoir : portes, fenetres, lavabos. Travaux d’isolation de l’habitat.
Classes de produits ou services : 6, 17, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 707 525
Dépôt du : 26 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Produits ou services désignés : Exploitation de bases de données
scientifiques et techniques ; conception, développement, mise en
place, modification, maintenance de logiciels ; formations à la
réduction des émissions de carbone des ménages ; actions
d’éducation et de sensibilisation des ménages ; édition d’ouvrage
sur le carbone et le climat ; Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; production de programmes
audiovisuels ; Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ; Accompagnement de personnes ou d’équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
orientation professionnelle (éducation, formation).
KUHN S.A., Société Anonyme, 4, Impasse des Fabriques, 67700
SAVERNE, N° SIREN : 675 580 542.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4, Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 707 636
Dépôt du : 26 JANVIER 2010
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
informations et conseils commerciaux, publicité en ligne sur un
réseau informatique, relations publiques, services fournis dans le
cadre du commerce de détail de machines agricoles.
Classe N° 38 : Télécommunications, transmission électronique en
ligne de données, services de télécommunication par courrier
électronique, communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission d’informations, d’images et de sons par Internet ou
Intranet, transmission de données par Internet ou Intranet,
fourniture de forums de discussion sur l’Internet, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur.
à : I.N.P.I. PARIS
switch form, sarl, 56 avenue sadi carnot, 26000 VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
switch form, 56 avenue sadi carnot, 26000 VALENCE.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 708 124
Dépôt du : 27 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvia COTTAIS, 10 rue de la libération, 56350 ALLAIRE,
N° SIREN : 493 976 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHOQUET, épouse COTTAIS Sylvia, 10 rue de la libération, 56350
ALLAIRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; Centre d amincicement (service de santé).
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 708 011
Dépôt du : 27 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROBIN Catherine, 7 lieu dit La Serre, 33420 MOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBIN Catherine, 7 lieu dit La Serre, 33420 MOULON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour cheveux.
Classe N° 35 : Diffusion du matériel publicitaire. Publicité en ligne
sur un réseau informatique.
Classe N° 40 : Retouche de vêtements (ajustement robe).
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 708 123
Dépôt du : 27 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
E.A.R.L Jean Marc FLOUTIER, Domaine du Grand Chemin, 30350
SAVIGNARGUES, N° SIREN : 380 789 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.A.R.L Jean Marc FLOUTIER, Siège social : Domaine du Grand
Chemin, 30350 SAVIGNARGUES.
Classe N° 41 : Tirage de photos (DVD – CD). Publication de livres.
Production de films sur bandes vidéo.
Classe N° 44 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Soins d’hygiène et de beauté. Salons de beauté. Salons
de coiffure.
Classes de produits ou services : 26, 35, 40, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 708 602
Dépôt du : 29 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TRAPINAUD Vincent, 108 avenue des Oliviers, 83700 SAINTRAPHAEL.
Classe N° 29 : Fruits et légumes concervés.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons, aperitifs sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exeption des bieres) vins
extraits ou essences alcooliques.
PINON-LARRAZ Eloïse, 6 – A6 C/Orden del Cister, 46014 VALNCIA,
Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRAPINAUD Vincent, 108 avenue des Oliviers, 83700 SAINTRAPHAEL.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 709 011
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
GENTIL Sophie, Agissant pour le compte de la société SOWATT
S.A.R.L. en cours de formation, 315 chemin de l’Houmé, 06640
SAINT-JEANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENTIL Sophie, 315 chemin de l’Houmé, 06640 SAINT-JEANNET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : SOWATT Logo
carré fond marron écriture en bleu dessin figuratif au centre : fleur
naïve bleue mention Bureau d’études sur le bord droit du carré en
vertical O de SOWATT : forme soleil naïf de couleur verte
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 709 061
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/31 - VOL. II
et interactives ; divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes ; divertissements sous forme de
concerts et de représentations en direct par des artistes et/ou des
groupes musicaux ; organisation d’expositions et/ou d’événements à des fins de divertissement et/ou d’éducation, ayant pour
thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.
DUHESME THIERRY, 11, rue des Jardins Perdus, 93190 LIVRYGARGAN.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUHESME THIERRY, 11, rue des Jardins Perdus, 93190 LIVRYGARGAN.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 709 100
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
4C, Société par Actions Simplifiée, 14 Rue Chaptal, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 518 411 418.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WITETIC, SELARL d’Avocats, 21 rue léon Jost, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Cassettes audio et vidéo ; bandes
vidéo ; disques vinyles ; disques compacts (audio et vidéo) ;
cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes téléphoniques, publications électroniques
(téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; films
cinématographiques ; courts métrages ; vidéo clips ; dessins
animés ; tonalités de sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de
communication sans fil. Produits de l’imprimerie : posters ;
autocollants ; photographies ; papeterie ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; revues ;
journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; livres et magazines
notamment dans les domaines du divertissement, de l’art, de la
culture et de la musique. Vêtements (habillement) ; chaussures ;
chapellerie. Agence de publicité : diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; services à destination principalement des
internautes pour la promotion des artistes, interprètes, musiciens,
auteurs, chanteurs, et compositeurs ; services de commande en
ligne par ordinateur de services et de produits de consommation ;
service de vente au détail en ligne par ordinateur d’œuvres artistiques et d’enregistrements sonores musicaux ; promotion
commerciale de concerts ; services de commerce et de vente par
correspondance via les réseaux informatiques et la télévision interactive de disques musicaux en vinyle, CD, DVD, vidéocassettes ;
de bandes-dessinées et de vêtements. Télécommunications :
diffusion de programmes ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; transmission et diffusion de données, de sons,
d’images et d’images animées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en
matière de télécommunications ; fourniture d’accès à des logos et
sonneries pour téléphonie fixe et mobile ; services de transmission de photographies, d’images animées et/ou fixes, de
musique, de sons par tous réseaux de télécommunication
(Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de diffusion
de chaînes de télévision quelques soient les supports de réception
et les moyens techniques de diffusion ; transmission en continu
(streaming) d’enregistrements sonores et audio-visuels via
Internet ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de
musique, de fichiers MP3 ou WAV, d’illustrations, de jeux,
d’images, de vidéos, d’informations et de nouvelles à télécharger
via un réseau informatique mondial vers des appareils de
communication sans fil ; fourniture d’accès à un site Internet de
divertissement présentant des spectacles vivants et/ou des clips
vidéos. Divertissement : production et montage de programmes
de divertissement audio et/ou vidéo sur tout support quel qu’en
soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ;
activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de
films ; agences pour artistes ; location de films, d’enregistrement
phonographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; édition de livres, de revues ; production de
disques ; services d’édition, d’enregistrement et de traitement des
sons (studios d’enregistrement) et des images (filmage) ; micro
édition ; publication électronique de livres et de périodique en
ligne ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; productions de
programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions de
télévision ; services de dessinateurs d’art graphique à savoir
services de création (conception et réalisation) d’images virtuelles
Classe N° 35 : Services d’organisation de vente de billets d’avion,
billets de croisière et billets de train ; services de ventes de tickets
pour événements sportifs. Services d’abonnement à des journaux
pour des tiers. Services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers. Diffusion d’annonces, de
courrier et de matériel (tracts, prospectus, échantillons, imprimés)
publicitaires. Service de diffusion de publicités pour le compte de
tiers via l’Internet. Publicité par panneaux d’affichage
électronique. Services d’approvisionnement pour des tiers à
savoir achat de produits et de services pour d’autres entreprises
et notamment pour le compte de comité d’entreprise.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Organisation et conduite de foires et
d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Service de promotion des ventes pour le
compte de tiers. Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers. Service de suivi des ventes pour des
tiers.
Classe N° 39 : Agence de réservation de voyages. Services
d’accompagnement de voyageurs et de leur bagages. Services
d’affrètement d’avions, de navires, de véhicules terrestres.
Services d’organisation de voyages individuels et de groupe.
Services d’information concernant tous les services de transports,
y compris services d’information fournis en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet. Services
d’organisation d’excursions, de croisières, de visites touristique.
Information en matière de transport. Service de transport par tout
moyen de locomotion. Service de location d’automobile, de
navire, d’avions et d’aéronefs. Services d’informations contenant
les tarifs, les horaires et les moyens de transport. Informations
relatives aux voyages obtenues par des médiateurs ou des
agences de tourisme. Services d’informations contenant les tarifs,
les horaires et les moyens de transport. Services d’organisation
de vente de billets d’avion, billets de croisière et billets de train.
Classe N° 41 : Services de réservation de places de spectacles.
Services de réservation de tickets pour événements sportifs.
Services de réservation de billets pour des événements
divertissants, sportifs et culturels. Services de réservation de
tickets de concerts et de théâtres.
Classe N° 43 : Services de location et de réservation de logements
touristiques. Services de réservation de chambres d’hôtel pour
voyageurs. Services d’agences de voyages pour la réservation de
logements. Services de réservation de chambres d’hôtels et de
restaurant fournis par des médiateurs ou des agences de
tourisme.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 709 173
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Uscategui Arturo, 35 Avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Uscategui Arturo, 35 Avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS.
83
Classe N° 3 : Produits d’entretien pour les motocyclistes,
motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, quadricycles à moteurs
(quad) dégraissant, lustrant. ;
Classe N° 9 : Articles de protection contre les accidents pour les
motocyclistes, cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs de
véhicules à quatre roues vêtements de protection du motocycliste
et de son passager (blousons, pantalons, maillots, gants),
casques, chaussures, bottes, bottillons, bottines, lunettes,
corsages, dorsales, ceintures de reins, épaulières (pare pierre),
chevillières, protections poignées, coudières, genouillères. ;
Classe N° 25 : Habillement du motocycliste et de son passager,
vêtements, imperméables, anoraks, pantalons, chemises, t-shirt,
shorts, gilets, tricots, pull-overs, chandails, vestes, blousons,
combinaisons, blouses, chaussures, bottes, bottines, vêtements
en cuir ou imitation du cuir, chapellerie, ceintures, gants, foulards,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures pour le sport,
couches en matières textiles, sous-vêtements, casques, lunettes,
cache-col, cache-nez, écharpes, pour la ville et le sport. ;
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus
par un franchiseurs à savoir aide dans l’exploitation d’une
entreprise commerciale. Services de ventes en ligne darticles de
protection du motocycle et de son passager (casques, blousons,
pantalons, gants, bottes). ;
Classe N° 37 : Entretiens et réparations de motocycles,
cyclomoteurs, vélomoteurs, quadricycles à moteurs (quad). ;
Classe N° 39 : Transport. Location de véhicules et vente en détail
et en ligne de motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs,
quadricycles à moteurs (quad).
Classes de produits ou services : 3, 9, 25, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 709 271
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MOTOKOO, SARL, ZAC DES RIBES, RUE DES CHAZOTS, 63170
AUBIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOTOKOO, ZAC DES RIBES, RUE DES CHAZOTS, 63170
AUBIERE.
N° National : 10 3 709 397
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE VELO TOURISME, association loi de 1901, 30 rue
Buirette, 51100 REIMS, N° SIREN : 515 329 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE VELO TOURISME, 30 rue Buirette, 51100 REIMS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 709 579
Dépôt du : 2 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SARL GLISE, 27 RUE D’ANTIBES, 06400 CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL GLISE – 27 ONLY SHOES, 27 RUE D’ANTIBES, 06400
CANNES.
N° National : 10 3 709 553
Dépôt du : 2 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ENTENDRE, Société par actions simplifiée, 2 bis, rue Francisco
Ferrer, 78210 SAINT CYR L’ECOLE, N° SIREN : 481 855 419.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de
plage, de ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage,
de contrôle et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ;
appareillage auditif ; appareils de mesurage et de contrôle de
l’audition ; conduits acoustiques ; appareils pour l’amplification
des sons ; bouchons (tampons pour les oreilles) ; l’ensemble des
produits de cette classe étant limités à ceux ayant un rapport avec
l’activité d’audioprothésiste, l’audition, l’appareillage auditif ainsi
que la prévention, le dépistage et le traitement de la surdité.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ;
appareils pour la protection de l’ouie et pour le traitement de la
surdité ; appareils acoustiques pour personnes malentendantes ;
cornets acoustiques ; membres artificiels ; aides auditives
(appareils acoustiques pour malentendants) ; matériel de suture ;
instruments
électriques
pour
l’acupuncture ;
agrafes
chirurgicales ; aiguilles à usage médical et d’acupuncture ;
appareils thérapeutiques à air chaud, appareils pour l’analyse à
usage médical ; appareils d’anesthésie ; appareils à rincer les
cavités du corps, notamment les oreilles ; écouvillons pour
nettoyer les cavités du corps, notamment les oreilles ; cureoreilles ; implants ; prothèses auditives ; mallettes spéciales pour
instruments médicaux ; l’ensemble des produits de cette classe
étant limités à ceux ayant un rapport avec l’activité
d’audioprothésiste, l’audition, l’appareillage auditif ainsi que la
prévention, le dépistage et le traitement de la surdité.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 709 912
Dépôt du : 3 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Chaden DIYAB, Agissant pour le compte de la société “ IES
EMEA ” INDUSTRIAL ENVIRONMENT & SUSTAINABILITY en
cours de formation, 51 Av jean Moulin, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chaden DIYAB, 51 Av jean Moulin, 75014 PARIS.
Classe N° 44 : Soins médicaux, d’hygiène et de beauté ; services
médicaux, notamment services d’oto-rhino-laryngologistes et
services de rééducation de l’ouïe ; services d’adaptation de
prothèses auditives et contrôle post-appareillage ; services
d’audioprothésistes ; informations et consultations en matière
médicale, notamment dans le domaine du traitement de la
surdité ; conseils et informations en matière d’audition ; bilans
auditifs ; l’ensemble des services de cette classe étant limités à
ceux ayant un rapport avec l’activité d’audioprothésiste,
l’audition, l’appareillage auditif ainsi que la prévention, le
dépistage et le traitement de la surdité.
Classes de produits ou services : 9, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Conseils en
organisation et direction des affaires. Organisation d’exposition à
buts commerciaux. Relations publiques.
Classe N° 36 : Estimation financière. Analyses financières ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; éducation ; formation.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, études de projets techniques, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers, élaboration
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(conception) de technologies et de méthodologies innovantes,
conseil et audit dans le domaine de l’environnement, du
développement durable, de l’énergie et des technologies vertes.
85
N° National : 10 3 710 381
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 353
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
Société Réunionnaise du Radiotéléphone, société en commandite
simple, ZE du Chaudron, 21, rue Pierre Aubert, 97490 SAINTE
CLOTILDE, N° SIREN : 393 551 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
OCELYS, SARL, 48 Rue la Cigogne, Bat C, 16000 ANGOULEME,
N° SIREN : 513 210 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OCELYS, 48 Rue la Cigogne, Bat C, 16000 ANGOULEME.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; Huiles de massage non à usage médical
bougies de massage.
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; Tables de massage pliantes, tables de massage fixe,
tables de massage electrique, chaises de massage. Pierres
basaltiques pour massages aux pierres chaudes, dossiers de
massage electrique, dossiers de massage shiatsu, appareils de
massage shiatsu ;
Classe N° 20 : Fauteuils ; sièges ; Fauteuils de massage electrique,
sieges de massage electrique, coussins de massage electrique,
coussins de massage shiatsu.
Classes de produits ou services : 3, 10, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Classe N° 35 : Abonnements à un réseau local sans fil, notamment
à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès
ou de transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue
distance ;
abonnements
téléphoniques,
abonnements
radiotéléphoniques ;
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements à un serveur de base de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de
télécommunication.
Classe N° 38 : Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ;
services téléphoniques, services de télécommunication, de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de diffusion (transmission) d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie télématique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ;
transmission
de
messages ;
transmission
d’informations par voie radiotélématique ; fourniture d’accès à un
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; de diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de location d’appareils pour la transmission de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de données ; services de location
d’appareils pour la transmission de données de sons, d’images et
d’images animées à savoir appareils de télécommunications,
appareils pour la transmission de messages, modems, de
télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones. Location
d’appareils pour la transmission de messages ; location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse
et d’informations (nouvelles), services d’informations en matière
de
télécommunications.
Diffusion
de
programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
diffusion
d’informations
dans
le
domaine
des
télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite.
Communication
par
télévision.
Emissions
télévisées.
Communication radiophonique. Emissions radiophoniques.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs
informatiques d’images virtuelles et interactives ; créations
(conception-élaboration)
d’œuvres
par
des
ingénieurs
informatiques et notamment d’œuvres virtuelles et interactives.
86
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Publications électroniques (téléchargeables).
Images électroniques (téléchargeables). Services d’organisation
d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démonstration de produits ; services d’abonnement à
des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication. Services de diffusion
d’informations commerciales ou publicitaire par voie
électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou
longue distance), pour les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de recherche d’informations pour des tiers ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de
lieux d’exposition. Service de parrainage publicitaire. Services de
transmission de messages électroniques, les données étant
compressées ou non comprimées. Services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
par radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission de données de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images. Abonnement à des services de transmission
d’informations par voie télématique. Abonnement à des bases de
données télématiques. Services de transmission de données de
sons, d’images et d’images animées, de messages. Services de
transmission de données de sons, d’images et d’images animées
et de données par téléchargement. Informations en matière de
jeux, de divertissement, d’éducation ; organisation de jeux, de
loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places
de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de spectacles. Services de musées
(présentation ;
exposition) ;
divertissements
télévisés.
Divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d’artistes de spectacle.
Services d’enseignement, enseignement par correspondance ;
services d’éducation. Formation pratique (démonstration) ;
organisation et conduite d’ateliers de formation. Location
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio,
d’appareils vidéo. Services d’enregistrement et de traitement de
sons (studio d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de
traitement d’images (filmage). Services de location d’appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de
location d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et
d’images animées à savoir location d’appareils audio, de caméras
vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision,
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision,
magnétophones pour dicter le courrier, lecteurs enregistreurs
DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils photos. Prêts de
livres. Publication de livres. Service de bibliothèque itinérante.
Production de films, de spectacles. Services de location
d’enregistrements sonores, d’appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions
de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions
de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par
terminaux d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels
par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble ou satellite ou
onde. Abonnements à des bases de données informatiques.
Location de temps d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; locations d’ordinateur ; location de
distributeurs informatiques. Service de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Abonnements à des journaux électroniques.
Classe N° 42 : Recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 387
Dépôt du : 4 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TRAJECTOIRE, SA, 3
N° SIREN : 380 528 117.
rue
de
l’arbre
sec,
69001
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRAJECTOIRE, 3 rue de l’arbre sec, 69001 LYON.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
87
N° National : 10 3 710 404
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. NANTES
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, S.A.S., 49 RUE DE VENDEE,
49450 VILLEDIEU LA BLOUERE, N° SIREN : 349 773 697.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, 49 RUE DE VENDEE, 49450
VILLEDIEU LA BLOUERE.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 24 : Tissus, tissus à usage textile, velours, linge de lit,
linge de maison, linge de table non en papier, étiquettes tissées,
produits textiles à savoir : couvertures de lit et de berceau,
serviettes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit et de
berceau, taies, couettes, housses de couettes, couvre-lit, décors
de lit, tours de lit, sacs de couchage (enveloppe cousue
remplaçant le drap), bavoirs, rideaux, mouchoirs, carré de tissu,
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 2, 4, 6, 7, 8, 11, 17, 19, 22, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussons,
chaussettes, gants, foulards ; écharpes, bonneterie, sousvêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches, marionnettes, poupées,
tapis d’éveil.
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 457
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE HOTEL THALASSO ET COMPAGNIE – HOTHAL, Société
par actions simplifiée, Boulevard du Commandant Kieffer, 14150
OUISTREHAM, N° SIREN : 433 199 239.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, préparations non médicales pour le soin des
cheveux ; dentifrices. Produits de parfumerie ; produits
cosmétiques. Lotions et huiles à usage cosmétique, masques de
beauté, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique, préparations
cosmétiques pour le bain, préparations cosmétiques pour
l’amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de
la peau, produits cosmétiques pour les soins de peau ; savons de
toilette, produits pour le bain et la douche, sels de bains,
préparations à base d’algues, d’éléments marins pour le bain et la
douche ; parfum, eau de toilette, eau de parfum ; rouge à lèvres,
produits de maquillage pour les yeux, produits de maquillage
pour le visage, fond de teint, produits démaquillants, poudre pour
le corps, poudre pour le visage, vernis à ongles, ongles postiches ;
huiles essentielles ; huiles essentielles à visée relaxante,
tonifiante, amincissante, décongestionnante ; huile pour le corps,
huile de massage ; crème de soin pour le corps et le visage, crème
pour les mains, crème de nuit, crème de massage pour le corps et
le visage, crème de modelage pour le corps et le visage, crème
nettoyante pour le corps et le visage, masque pour le corps et le
visage, gommage pour le corps et le visage, exfoliants pour le
corps et le visage, sels marins pour le gommage de la peau, crème
et gel à visée amincissante, crème décongestionnante et
rafraîchissante pour les jambes, crème et gel pour le buste ;
produits épilatoires, cire à épiler, disques dépilatoires ;
enveloppement d’algues, enveloppement de boues marines,
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
enveloppement de boues minérales ; préparations pour les soins
du corps et du visage à base de concentrés d’algues marines, de
boues marines et minérales, de sels marins, d’eau de mer, d’eau
thermale, d’eau de source.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, substances diététiques à usage médical ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir : dessous de verres en
papier ; linge de table en papier, tapis de table en papier ; nappes,
serviettes, serviettes de toilette, sets de table (en papier) ;
mouchoirs en papier, essuiemains ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ou en matières plastiques ;
produits de l’imprimerie ; livres, revues, périodiques, prospectus,
catalogues, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures,
lettres d’information, publications, magazines, journaux, tracts,
imprimés, signets ; articles de papeterie ; articles pour reliures ;
clichés ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; enseignes en
papier ou en carton ; sceaux (cachets), tampons encreurs ; stylos ;
crayons, sous-mains, plumiers ; portraits ; cartes de visite ; cartes
de voeux ; étiquettes non en tissu ; fiches (papier) ; boîtes en
carton ou en papier ; cartonnages, tubes en carton ; sacs, sachets,
enveloppes en papier ou en matières plastiques, lithographies,
images ; timbres à cacheter ; pochettes pour l’emballage en
papier ou en matières plastiques, matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir :
pochettes, sacs, sachets, films et feuilles bullées ; emballages et
enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de soin (à l’exception de
l’habillement), stores en matières textiles, non tissés (textiles) ;
linge de lit en matières textiles ; couvertures de lits ; couvre-lits ;
dessus de lit ; draps ; édredons, couettes, taies de coussins ; taies
d’oreillers, taies de traversins, doublures ; tissus imitant la peau
d’animaux ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps) ; couvertures de voyage ; couvre-pieds ; plaids ;
housses de coussins, de matelas, de meubles ; enveloppes de
matelas ; linge de maison en matières textiles ; revêtement de
meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de
table en matières textiles ; tapis de table (non en papier) ; nappes,
serviettes de table, essuie-mains, sets de table en matières
textiles ; serviettes de toilette en matières textiles, gants de
toilette ; draps de bain en matières textiles ; rideaux de douche ;
tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles
ou en matières plastiques ; moustiquaires.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures ; chaussures
de plage, de ski ou de sport ; chapellerie ; foulards ; bandanas
(foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; cravates, bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; bonnets ; bonnets de
douche ; bonnets de bain ; turbans ; caleçons de bain ; costumes
de bain ; maillots de bain ; serviettes en éponge ; peignoirs en
éponge ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ;
chaussures de plage ; blouses ; combinaisons (vêtements) ;
collants ; gaines (sous-vêtements) ; lingerie de corps sudorifuge ;
vêtements en papier.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ;
équipement sportif à savoir rameurs, tapis de course, simulateurs
d’escalier, vélos d’intérieur, elliptiques, bancs de musculation,
engins pour exercices corporels, appareils de culture physique ;
équipement de cardio-training et de musculation.
Classe N° 35 : Abonnements de journaux. Services de publicité,
vente de produits [cosmétiques] dans des magasins de vente au
détail ou dans des grands magasins, sur des sites Internet, par
correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique
mondial ; relations publiques ; aide à la compilation
d’informations dans des bases de données informatiques ;
démonstration de produits ; distribution d’échantillons ;
comptabilité ; agences d’import-export ; services d’abonnement à
des journaux pour des tiers ; recrutement de personnel ; gestion
de fichiers informatiques ; décoration de vitrine ; publicité ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité
interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne
BOPI 10/31 - VOL. II
sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type
Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de
marketing et services promotionnels ; réalisation de publications
publicitaires, édition de textes publicitaires, services de
publication à des fins publicitaires ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; ventes au
détail et services d’intermédiaire commercial afférents à la
commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé
à savoir : produits diététiques, de beauté, d’hygiène et de soins à
savoir : lotions et huiles à usage cosmétique, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, pour le bronzage de la peau,
pour les soins de peau, préparations à base d’algues, d’éléments
marins pour bain et la douche, produits de maquillage pour le
visage, pour le corps, crème de massage, de modelage pour le
corps et le visage, préparations pour les soins du corps et du
visage à base de concentrés d’algues marines, de boues marines
et minérales, de sels marins, d’eau de mer, d’eau thermale, d’eau
de source ; dans le domaine des produits de l’imprimerie à savoir
articles de bureau (à l’exception des meubles), matériels
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des meubles),
sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier
ou en matières plastiques ; dans le domaine des articles
d’habillement à savoir : vêtements (habillement) ; chaussures ;
chapellerie ; dans le domaine des services d’hôtellerie à savoir :
services d’hôtellerie, de restauration, bars, réservation de
chambres d’hôtel pour voyageurs et location de literie.
Classe N° 41 : Education, formations, divertissements. Institutions
d’enseignement. Edition de livres, revues. Prêt de livres. Dressage
d’animaux. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par
télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de
films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.
Organisation de concours, conférences, séminaires, congrès en
matière d’aromathérapie, de balnéothérapie, d’hydromassage,
d’hydrothérapie,
d’ostéopathie,
de
pressothérapie,
d’acupuncture, de sophrologie. Loteries. Activités sportives,
éducatives et culturelles, exploitation d’installations sportives.
Classe N° 43 : Services d’hôtellerie, de restauration, bars,
réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs et location de
literie ; hébergement temporaire ; exploitation de restaurants, de
cafétérias, de salons de thé, de bars (à l’exception des clubs) ;
consultations et conseils (sans rapport avec la conduite d’affaires)
dans les domaines de l’hôtellerie et de la restauration ; services
hôteliers notamment mise à disposition d’articles d’hygiène et
cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit,
d’articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage ;
crèches d’enfants ; location de salles pour tenue de réceptions,
conférences, séminaires, expositions et réunions ; location de
chaises, tables, linge de table et de verrerie.
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ; salons de
beauté, salons de coiffure ; la location de matériel pour
exploitation agricole ; les services et centres d’esthétique, de
soins, de cure, de massage, de modelage, de relaxation, de
détente ; conseils en diététique et services médicaux. Services
d’aromathérapie,
de
balnéothérapie,
d’hydromassage,
d’hydrothérapie,
d’ostéopathie,
de
pressothérapie,
d’acupuncture, de sophrologie, de chromathérapie (soins par les
lumières de couleurs), de soins par les sons, conseils en
balnéothérapie ; services de santé, de remise en forme ; services
de remise en forme utilisant des saunas, hammams et bains de
jets d’eau sous pression ; soins d’hygiène et de beauté rendus
dans un centre de détente spa, soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux ; services vétérinaires, services
d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services de
chirurgie esthétique ; salons de manucure, salons de massage ;
services de soins et de conseils en beauté, conseil en matière de
maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 24, 25, 28, 35, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 492
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. RENNES
Jean-Marc NOURRY, 13, rue de la Monnaie, 35000 RENNES,
N° SIREN : 441 916 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marc NOURRY, 42, rue Waldeck Rousseau, 35000 RENNES.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Constructions métalliques. Structures métalliques.
Pontons.
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
Plantes. Plants.
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation).
Traitement de l’eau. Assainissement de l’eau.
89
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Classes de produits ou services : 6, 31, 40.
N° National : 10 3 710 543
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 531
Dépôt du : 4 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GEORGES TROTTIN, Ferme des Noyers, 72530 YVRE L’EVEQUE.
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES LATORSE, SC, 1 Lieu-dit Gabaron, 33670 LA SAUVE,
N° SIREN : 317 805 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES LATORSE, 1 Lieu-dit Gabaron, 33670 LA SAUVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEORGES TROTTIN, Ferme des Noyers, 72530 YVRE L’EVEQUE.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Bordeaux ”.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Classes de produits ou services : 30, 43.
N° National : 10 3 710 554
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
N° National : 10 3 710 532
Dépôt du : 4 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GEORGES TROTTIN, Ferme des Noyers, 72530 YVRE L’EVEQUE.
à : I.N.P.I. PARIS
ETS GAYRAL, SARL, 0 Maison REYNIER, Pont du Fossé, 05260
SAINT JEAN SAINT NICOLAS, N° SIREN : 443 755 541.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS GAYRAL, 0 Maison REYNIER, Pont du Fossé, 05260 SAINT
JEAN SAINT NICOLAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEORGES TROTTIN, Ferme des Noyers, 72530 YVRE L’EVEQUE.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 541
Dépôt du : 4 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RESTHOTEL-PARI, SARL, 1 Bd Châteaubriand, 35400 SAINT
MALO, N° SIREN : 497 530 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RESTHOTEL-PARI, 1 Bd Châteaubriand, 35400 SAINT MALO.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : JUS DE POMMES DU CHAMPSAUR
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 1, 5, 31.
Classe N° 32 : Jus de fruits.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 686
N° National : 10 3 710 648
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GEPRIM, société par actions simplifiée, Tour Société Suisse, 1
Boulevard Vivier Merle, 69003 LYON, N° SIREN : 400 254 462.
ANTALIS S.N.C, SOCIETE EN NOM COLLECTIF, 17 avenue de la
Porte des Lilas, 75019 PARIS, N° SIREN : 410 330 765.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
De Gaulle Fleurance & Associés, Francine Le Péchon-Joubert, 9
rue Boissy d’Anglas, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, papeterie,
papier autocopiant.
Classes de produits ou services : 16.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
Description de la marque : Noir Orange (code pantone 021)
N° National : 10 3 710 675
Classe N° 35 : Service de gestion des affaires commerciales ;
publicité se rapportant aux activités ci-dessous ;
Dépôt du : 5 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CASTELLANI
MARSEILLE.
Marie-Françoise,
5
rue
Gilbert
DRU,
13002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 36 : Affaires immobilières à savoir promotion
immobilière, création (construction) de parcs d’activités et de
plates-formes logistiques ; conseils immobiliers à savoir,
estimations immobilières, études foncières et financières pour
des opérations immobilières, gestion d’opérations immobilières ;
prise de participations dans toutes sociétés se rapportant aux
objets cités : transaction foncière et immobilière ; courtage
immobilier à savoir acquisition de terrains en vue de la
construction et de la revente ou de la location, réhabilitation,
réparation, aménagement ; études en matière immobilière ;
conseils en matière immobilière ;
Classe N° 37 : Services de démolition et de construction
d’immeubles ; maîtrise d’ouvrage délégué à savoir assistance du
maître d’ouvrage dans l’exécution et le suivi de prestations de
services liées à la réalisation des travaux précités ;
Classe N° 1 : – produits biologiques, bactériologiques issus de
l’agriculture biologique destinés au traitement, à la dépollution, à
la décontamination, à la purification, l’adoucissement, à
l’amendement des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des
nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des
canalisations, des piscines, des aquariums ; zéolites à usage
industriel ; zéolites à usage de dépollution ; catalyseurs
biochimiques issus de l’agriculture biologique ; charbon actif ;
charbon animal, préparations de charbon animal ; charbon d’os ;
charbon pour filtres ; cultures de micro-organismes autres qu’à
usage médical ou vétérinaire ; diastases à usage industriel ;
préparations bactériennes, bactériologiques, biologiques autres
qu’à usage médical ou vétérinaire, issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ;
préparations de clarification.
Classe N° 5 : – produits vétérinaires issus de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ;
destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à la
purification, l’adoucissement, à l’amendement des eaux libres ou
closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières,
des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des
aquariums ; préparations enzymatiques, bactériennes à usage
vétérinaire ; insecticides, fongicides, désherbants, parasiticides
issus de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de produits
en étant issus ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures
de
micro-organismes
à
usage
vétérinaire ;
cultures
bactériologiques à usage vétérinaire.
Classe N° 31 : – animaux vivants ; produits alimentaires pour
animaux ; algues pour l’alimentation animale ; substances
alimentaires fortifiantes pour animaux ; tous les produits précités
sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits en étant issus.
Classe N° 42 : Ingénierie immobiière ;
Classe N° 45 : Etudes juridiques pour le montage d’opérations
immobilières.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 711 290
Dépôt du : 9 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Voirin Eric Camille, Agissant pour le compte de la société
chromosilico en cours de formation, 2 allée Michel-Ange, 92400
COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Voirin Eric Camille, 2 allée Michel-Ange, 92400 COURBEVOIE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Formation aux techniques de la bioinformatique et de l’informatique ; conception, étude, réalisation,
(conception) de logiciels bio-informartiques et informatiques ;
Classe N° 35 : Vente au détail de logiciels bioinformatique et
informatique et de logiciels.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication et
édition de livres, de manuels, modes opératoires bioinformatiques et informatiques ;
91
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation à la
conduite d’une action de coaching individuel ou d’équipe, bilan
de compétences, orientation professionnel.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; * utilisation de
techniques de communication, strategies de coaching et
d’accompagnement adaptées aux profils des personnes et des
equipes avec utilisation d’un inventaire de personnalité à savoir
formation.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Traitements bio-informatique de données issues
des biotechnologies et/ou de la biologie moléculaire ; extraction,
analyse, traitement et visualisation de données biologiques ;
calcul haute performance et visualisation des données
biologiques. ; conception, réalisation, (conception) de logiciels. ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 711 675
Dépôt du : 9 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ATLANTIC CONFECTION, SA, Lot 26, Zone Industrielle Takadoum,
Rabat, Maroc.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
11.100.34 Avocats associes, 24 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 711 416
Dépôt du : 8 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Les Films de l’Imparfait, Association, 6, rue François Gillet, 42000
SAINT-ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean-Philippe Mirandon, 6, François Gillet, 42000 SAINT-ETIENNE.
Classe N° 41 : Organisation d’un festival.
Classe N° 9 : Articles de lunetterie, lunettes et leurs parties
constitutives, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes,
montures de lunettes, jumelles. ;
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie, cuir et imitations du cuir
– ceintures – portes-cartes (portefeuilles), étuis pour clés
(maroquinerie), porte-monnaie, portefeuilles – cartables, portedocuments, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs à roulettes, trousses de voyage. ; Serviettes
(maroquinerie).
Classe N° 25 : Vêtements, et notamment vêtements en jean,
vêtements en denim – vêtements en cuir et en imitation de cuir –
pantalons, pantalons en denim, jeans, shorts – jupes, robes,
chandails, gilets, pull-overs, tee-shirts, chemises, costumes,
vestes – imperméables, manteaux, parkas – sous-vêtements,
caleçons, lingerie de corps, chemisettes, chaussettes, bas,
collants – maillots de bain, caleçons de bain – chaussures, bottes,
bottines, chaussures de sport, sandales – écharpes, gants,
bandanas, foulards, bretelles, ceintures, cravates – chapeaux,
bonnets, casquettes, bérets, visières. ; bodys (justaucorps).
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 711 512
Dépôt du : 8 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KAHLER COMMUNICATION FRANCE, S.A.S, 1 Impasse du béchêt,
27120 CROISY SUR EURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KAHLER COMMUNICATION FRANCE, 1 Impasse du béchêt, 27120
CROISY SUR EURE.
N° National : 10 3 711 825
Dépôt du : 17 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GREBONVAL Jocelyne, 60 Rue Henri Dunant, 80880 SAINT
QUENTIN LAMOTTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GREBONVAL Jocelyne, 60 Rue Henri Dunant, 80880 SAINT
QUENTIN LAMOTTE.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 16 : Matériel d’instruction, de démonstration et
d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 19 : Bois de construction – bois façonné, constructions
non métalliques.
Classe N° 28 : Jouets, jeux de construction bois, métal, carton,
matière plastique, jeux de cartes, jeux de société.
Classe N° 35 : – assistance administrative à savoir aide à
l’accomplissement de formalités administratives à domicile.
Classe N° 37 : – entretien et travaux ménagers.
Classe N° 39 : – livraison de repas à domicile. – collecte et livraison
de linge. – livraison de courses à domicile. – aide à la mobilité à
savoir transport de personnes agées, handicapées ou autres
personnes.
Classe N° 43 : – préparation des repas.
Classe N° 44 : – aide à la toilette aux personnes agées,
handicapees et autres personnes à leur domicile à l’exception des
soins medicaux. – petits travaux de jardinage y compris les
travaux de debroussaillage.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/16 NL
N° National : 10 3 712 085
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PRYSME, S.A.R.L, Z.A. des Bois Blanche, Rue François Arago,
41800 MONTOIRE, N° SIREN : 352 534 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRYSME, Z.A. des bois Blanche, Rue François Arago, 41800
MONTOIRE.
Classe N° 35 : Publicité, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à but commerciaux et de publicité,
publicité en ligne sur réseaux informatiques, publicités sur
réseaux de téléphonie mobile, locations de temps publicitaires
sur tous moyens de communication, publications de textes sons
et images publicitaires, locations d’espaces et diffusion
d’annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques,
agence de presse, agence de communication, commerce
électronique.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
téléphones mobiles, par réseaux de fibres optiques, par satellites,
services d’affichage électronique, fourniture d’accès et
raccordement à un réseau informatique mondial, services de
messagerie électronique, transmission de messages d’images et
de sons assistés par ordinateur, transmissions d’informations
contenues dans des bases de données, services de formation
d’accès à un réseau électronique et de téléphonie mobile, service
d’acheminement et de jonction pour télécommunication,
émissions radiophoniques ou télévisées, location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture
d’accès à un blog favorisant le réseau social.
Classe N° 41 : Education, formation, démonstration,
divertissement,
organisation
de
concours,
colloques,
conférences, séminaires, organisation d’exposition à but culturel
de démonstration et éducatif, service et organisation de jeux, de
jeux de hasard ou d’argent proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ou de téléphonie fixe ou mobile, service de
photographie, production de films sur support informatique et
électronique.
Classe N° 42 : Conception, développement, exploitation de
logiciels, programmes pour ordinateurs et téléphones mobiles,
conversion de données d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales en ligne, établissement
d’horoscopes, institut de sondage.
Classes de produits ou services : 9, 16, 19, 28, 35, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 7 : Machines-outils ; manipulateurs industriels
(machines) ; robots (machines) ; Machine d’assemblage ;
machine d’assemblage de mâchoire de cardan sur un tube ou un
axe, machine de formage de tube ou axe métallique.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 156
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 087
Dépôt du : 8 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
Madame PRUCCOLI Maryse, 77 Avenue Philippe ROCHAT, 06600
ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Maryse PRUCCOLI, 77 Avenue Philippe ROCHAT, 06600
ANTIBES.
CONSTANS Jacky Joseph, Le VIALA du DOURDOU, 12400
CALMELS ET LE VIALA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSTANS Jacky, LE VIALA DU DOURDOU, 12400 CALMELS ET
LE VIALA.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux, jeux virtuels 3D, cartes à mémoire
ou à microprocesseur.
Classe N° 19 : Albâtre. Ardoise. Objet d’art en pierre, béton ou
marbre. Balustres. Bassin (piscine constructions non métal).
Bustes en pierre béton ou marbre. Calcaire (pierre). Carreaux
(pour la construction non métallique). Carrelage non métallique.
Carreaux non métallique. Cheminée (manteau de ). Degrés
(marches escaliers non métal). Encadrements de tombes non
métal. Escalier non métal. Figurine (statuette pierre béton
marbre). Funéraire (dalle non métal). Funéraire (monument non
métal). Funéraire (stèle non métal). Granit. Gypse. Limon (partie d
escalier non métal). Marbre. Pierre. Pierre à bâtir. Pierre funéraire.
Pierre tombale. Plaque commémorative non métal. Plaque
funéraire non métal. Revêtement de construction non métal.
Statue en pierre béton marbre non métal. Statuette en pierre
béton marbre non métal. Stèle funéraire. Encadrement de tombe
non métal. Tombe non métal.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Cercueil. Garniture de cerceuil non métal. Table
(plateau de). Urne funéraire.
Classe N° 37 : Ponçage. Restauration d oeuvre d art. Entretien et
restauration de mobilier.
Classe N° 40 : Dorure. Gravure. Meulage. Placage d or.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 215
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LA BROSSE ET DUPONT, société par actions simplifiée, Immeuble
Niagara Paris Nord 2, 6 Allée des Cascades, B.P. 60092, Villepinte,
95973
ROISSY
CHARLES
DE
GAULLE
CEDEX,
N° SIREN : 572 133 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 3 : Savons, cosmétiques, crèmes, gels et laits
cosmétiques, crèmes à gommer (cosmétiques), crèmes pour les
mains,
crèmes
nourrissantes
(cosmétiques),
crèmes
antiperspirantes, crèmes anti-transpirantes régulatrices, crèmes
anti-échauffement, crèmes apaisantes (cosmétiques), lotions
désodorisantes (à usage personnel), poudres désodorisantes (à
usage personnel), préparation cosmétique pour bain de pied,
préparation cosmétique pour bain de pied hydratant, préparation
cosmétique pour bain de pied rafraîchissant, préparation
cosmétique pour bain de pied délassant ; huiles relaxantes à
usage cosmétique, huiles d’amandes douces, glycérine, vaseline,
laits hydratants, gels pour les jambes, produits désodorisants (à
usage personnel) rafraîchissants, anti-transpirants, rouges à
lèvres, crèmes et baumes pour les lèvres, brillants à lèvres, billes
et huiles pour le bain, pierres ponce.
Classe N° 8 : Râpes (instruments de manucure et de pédicure),
limes à ongles, pinces et ciseaux à ongles, coupe-ongles et coupecuticules, coupe-cors, pinces à épiler ; instruments de manucure
et de pédicure.
Classe N° 25 : Semelles, demi-semelles, anti-glissoires pour
chaussures, protège-bas.
Classes de produits ou services : 3, 8, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 222
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement Public National, 34-46 Boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs
électroniques pour réseaux nécessaires au paiement et à
l’affranchissement par voie électronique d’envois postaux ;
93
appareils de contrôle d’affranchissement ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ; matériel de
transmission de messages ; progiciels ; équipement pour le
traitement de l’information et pour l’accès à l’Internet ; appareils
de contrôle de l’affranchissement ; appareils d’eurodatage ;
automates de distribution ; disques compacts (Cédéroms),
disquettes informatiques, appareils pour l’enregistrement ou la
reproduction du son et des images.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; papier
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ;
enveloppes (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ;
plaques à timbrer ; machines pour l’affranchissement (pour coller
les timbres ou imprimer l’affranchissement) ; tampons pour
cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes
postales et colis préaffranchis, étiquettes non en matières
textiles ; feuilles (papeterie) ; enveloppes pré-affranchies, cartes
postales et colis pré-affranchis ; emballages pour bouteilles (en
carton ou en papier), matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles.
Classe N° 35 : Publipostage, gestion de fichiers informatiques ;
systématisation de données dans un fichier central ; recueil de
données
dans
un
fichier
central ;
transcription
de
communications ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases
de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d’informations accessibles par code d’accès à Internet ou par
réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le
solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de
documents ; location de photocopieurs ; location de machines et
d’appareils de bureau ; travaux de bureau ; traitement de textes ;
compilation de renseignements ; comptabilité ; établissement de
relevés de comptes ; tenue de livres ; publicité ; promotion des
ventes pour les tiers ; distribution de prospectus et d’échantillons
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; courriers
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; mise à jour et diffusion de documentation
publicitaire ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; entreprise à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de
banques de données administratives ; services comportant
l’enregistrement, la transcription, la composition ou la
systématisation de communications écrites et d’enregistrements,
services de vente de détail de timbres et produits philatéliques ;
services de vente par correspondance de timbres et produits
philatéliques ; stockage de données informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels
que
ondes,
câbles,
satellites,
réseau
Internet ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
traitement (transmission), émission et réception de données, de
signaux et d’information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange de
données informatisées ; service de courrier électronique ; service
de messagerie électronique ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
information en matière de télécommunication ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; services
d’acheminement pour télécommunications ; services d’affichage
électronique (télécommunication) ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; transmission de télécopies, agences
de presse et d’information (nouvelles) ; transmission de
programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet,
transmission et notification de messages, d’informations sur le
suivi de colis et de courrier, par mail ou SMS.
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises, conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de
marchandises ; emballage de produits ; informations en matière
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de transports ; informations en matière d’entreposage ; services
d’expéditions ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses
rapides (transport) ; transport, emballage et entreposage de
marchandises.
Classe N° 40 : Imprimerie, impression numérique, impression
lithographique, impression en offset.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; programmation pour ordinateurs ;
services d’élaboration (conception) de logiciels ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
développement de systèmes en communication ; reconstitution
de bases de données, conception de systèmes informatiques,
conversion de données et de programmes informatiques autres
que conversion physique, hébergement de sites informatiques.
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 712 318
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ANGOT Virginie, 37 Bd de la Perruque, Rés Parc des Bruyères
Bât B Apt 126, 34000 MONTPELLIER.
KHAITRINE Elisabeth, 70 Rue de Perdigal, 34830 CLAPIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANGOT Virginie, 37 Bd de la Perruque, Rés Parc des Bruyères,
Bât B Apt 126, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 45 : Services de cryptographie à savoir fourniture
d’accès à un portail d’accès à des services de certification et
d’authentification de signatures et de documents ; consultations
en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 266
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. LYON
SOCIETE D’EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER ET CIE,
Société par Actions Simplifiée, LA GUIDE, 43600 STE SIGOLENE,
N° SIREN : 586 050 072.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Diffusion
d’annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus) ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; Agences immobilières ; location
de logements ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; “ sous-location de logements sous
forme de colocation ”. Location de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu PANTONE 293 C Vert PANTONE
362 C
Classe N° 16 : Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, gaines,
housses en papier, pour l’emballage de tous produits ou objets ;
feuilles de papier ; sacs, gaines, housses, sachets, enveloppes,
pochettes en matière plastique, pour l’emballage de tous produits
ou objets ; sacs poubelles ; films rétractables, gaines et housses
rétractables, films imprimés, films, housses et gaines étirables ;
films, housses et gaines pour l’emballage et la palettisation.
Classe N° 17 : Feuilles, films, gaines et housses en matière
plastique à usage agricole et horticole ; matières plastiques miouvrées ; films gaines, housses en matière plastique pour le
paillage des sols ; films en matière plastique pour la palettisation,
pour l’ensilage, pour l’enrubannage, à usage agricole, pour le
stockage et la protection des fourrages ; couvertures de serres en
matière plastique ; films, housses et gaines en matière plastique à
usage agricole pour l’irrigation, la désinfection des sols et la
solarisation.
N° National : 10 3 712 401
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MONITEUR, Société par Actions Simplifiée, 17, rue
d’Uzès, 75002 PARIS, N° SIREN : 403 080 823.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Bases de données électroniques ; publications
électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de
lettres d’information, journaux, magazines, revues d’actualité,
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
annuaires, sondages, recueils d’offres d’emploi ; fiches
d’information thématiques sur supports électroniques ; supports
d’informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques
DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo),
tous supports de données numériques ou optiques ; appareils
d’enseignement audiovisuels ; supports pour l’enseignement et la
formation, à savoir fichiers électroniques, instruments pour
l’enseignement et la formation ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; manuels ; ouvrages et
manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d’actualité ;
périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres
d’information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ;
prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier,
carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de
papeterie ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
papiers d’emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes]
pour l’emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes
en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Services de publicité ; sondages d’opinion ; services
d’organisation d’expositions, de salons, de foires et de toutes
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services
d’organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans
distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment
dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès,
expositions, foires, réceptions (divertissement) ; distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et
de démonstration de produits et de services dans un but
promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique,
télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires et de petites annonces pour l’emploi, y
compris sur le réseau Internet ; organisation d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; services
d’abonnements pour des tiers à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, et notamment sous la forme de
publications électroniques et numériques ; services de gestion de
fichiers informatiques.
Classe N° 37 : Services d’informations techniques dans les
domaines du bâtiment, de la construction, de l’urbanisme, des
travaux publics.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; services de
communications téléphoniques, télégraphiques et télévisuelles ;
services de fourniture de forums de discussion sur l’Internet ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission
d’information techniques spécialisées par voie télématique ;
expédition et transmission de documents informatisés ; location
de temps d’accès à un système informatique ; location de temps
d’accès à un système informatique, à des bases de données et à
des centres serveurs de bases de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale de type Internet ou d’accès
privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de
sons, d’images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de
téléchargement de données (informations, images, sons, vidéos)
par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en
réseau et par le biais d’un site informatique sur les réseaux de
communication ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; services d’affichage électronique.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication d’imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches,
sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes
et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de
loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; services d’éducation, d’enseignement et de
formation ; services de formation et d’enseignement notamment
par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le
biais d’un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de
modules de formation (formation) ; services d’exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; informations et
conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités
sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages,
de documentaires, d’émissions de radio, de magazines
95
radiophoniques ou de télévision ; services d’organisation et de
production de spectacles ; services d’organisation de salons,
congrès, expositions et toutes manifestations, à buts culturels ou
éducatifs ; services d’organisation de congrès, conférences,
colloques, symposiums ; services d’organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement avec ou sans attribution
de distinctions.
Classe N° 42 : Programmation informatique ; programmation de
bases et de banques de données ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases et de banques de données ; élaboration
(conception), mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de
programmation multimédia ; travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à
savoir conception, programmation, réalisation de sites
informatisés sur les réseaux numériques de communication ;
service d’informations techniques dans les domaines de
l’architecture et l’environnement.
Classe N° 45 : Service d’informations juridiques dans les
domaines de l’architecture, l’environnement, des marchés
publics, des collectivités locales, du bâtiment, de la construction,
de l’urbanisme, des travaux publics.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 448
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VITOLS Astrid, 10 rue Pierre-Bonnard, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VITOLS Astrid, 10 rue Pierre-Bonnard, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Effet « Empreinte, Trace » du logo.
Réalisé à partir de la police Helvetica Neue Regular : 1ère partie
(omo) en minuscules, couleur noir, avec la 1ère et la 3ème lettre en
plein. 2ème partie (ELEGGUA) en majuscules, ELE en noir, puis les
deux GG en rouge, puis UA en noir dont la dernière lettre A en noir
plein. Un tiré rouge relie les deux parties omo et ELEGGUA. L’effet
« Empreinte, Trace » a été réalisé par procédé pochoir et des
poudres noir et rouge. C = Cyan ; M = Magenta ; J = Jaune ; N =
Noir ; R = Rouge ; V = Vert ; B = Bleu Ici, C = 0 ; M = 0 ; J = 0 ; N =
100 pour omo Et pour ELEGGUA : C = 0 ; M = 96 ; J = 100 ; N = 0 ;
R = 227 ; V = 27 ; B = 25.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques et
numériques, audio et vidéo ;
Classe N° 16 : Journal sur papier, équivalent du Webmagazine
tout ou partie sur papier, dossiers thématiques (produits de
l’imprimerie) reliés le cas échéant, ouvrages et livres.
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires, publicité, location
de temps publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, opérations de relations publiques,
organisation d’événements à but publicitaire.
Classe N° 38 : Transmission d’articles et de photos de presse par
voie
électronique,
communications
radiophoniques
ou
télévisuelles, services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Publications presse, montage et réalisation de
vidéos, publication de livres, publication électronique de livres et
de périodiques en ligne, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, organisation d’événements culturels,
éducatifs et pédagogiques, formations. Microédition.
Classe N° 42 : Conception, création et réalisation de sites Web et
de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits
technologiques et scientifiques pour les tiers, études de projets
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
techniques et technologiques, rédaction de textes dans le secteur
de l’architecture, du design, de la décoration intérieure, des
cosmétiques, du tourisme, de la mode, des arts, de la
gastronomie, du luxe, de l’écologie et du développement durable,
éthique, commerce équitable, des portraits d’entreprises, de
dirigeants, de créateurs. Services de dessinateurs d’arts
graphiques, stylisme (esthétique industrielle), services de
photographie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 464
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 712 553
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GHEROLD Florent, Agissant pour le compte de la société CHRISTAL Center en cours de formation, 242 avenue des alpages, 74310
LES HOUCHES.
GHEROLD Sylvain, Agissant pour le compte de la société CHRISTAL Center en Cours de formation, 191, clos des 14 pannes, 74700
SALLANCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GHEROLD Florent Sylvain, GHEROLD, SAS, CHRIS-TAL CENTER,
ProjetFamily, 242 avenue des alpages, 74310 LES HOUCHES.
à : I.N.P.I. PARIS
Moulins de Chars, SAS, 7 Rue Dory, 95750 CHARS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moulins de Chars, 7 Rue Dory, 95750 CHARS.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus de l’agriculture
biologique ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail. Vente au détail ou en ligne
de produits alimentaires.
Classes de produits ou services : 16, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 631
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. NICE
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, U.S.A, Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Martin, Juriste, IBM France, C.E.R La Gaude, Dept de
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; matériel informatique à savoir unités à
bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques,
changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits
intégrés, claviers d’ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo),
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
coupleurs (informatique), disquettes souples, support de données
magnétiques,
écrans
vidéo,
scanneurs,
imprimantes
d’ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d’ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs enregistrés et logiciels ;
adaptateurs d’ordinateurs ; composants et périphériques
d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour
ordinateurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; semiconducteurs ; supports de données exploitables par une
machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; disques
optiques ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses
enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo conçus pour être utilisés
sur écran vidéo ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ;
programmes informatiques ; piles et batteries ; disques et bandes
magnétiques vierges pour ordinateur ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; matériel informatique, à savoir,
microprocesseurs, serveurs de communications ; étuis de
transport pour ordinateurs ; disques et bandes vierges pour
ordinateur ; cartes d’interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; machines à
calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires
informatiques, à savoir, filtres d’écran, tapis de souris
d’ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériquesanalogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de voltage, téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques,
claviers ; mémoires d’ordinateur, moniteurs d’ordinateur, souris
d’ordinateur ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
bandes
informatiques magnétiques vierges ; publications électroniques,
à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations
en matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés
et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et
adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à
circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs,
modems ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
systèmes
d’alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à distance
pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations
électriques sans coupure ; claviers ; terminaux de points de
vente ; logiciels et programmes d’ordinateur ; logiciels de
système d’exploitation ; logiciels d’accès à un réseau
informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ;
logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation,
récupération et réception de texte, documents électroniques,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des
réseaux informatiques internes à l’échelle de l’entreprise et sur
des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels
de développement et logiciels de conception de sites Web et
manuels d’utilisateur, sous format électronique, vendus sous
forme d’ensemble ; manuels de documentation et d’instruction
enregistrés sur des supports exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement ;
documentation et publications concernant les ordinateurs et les
programmes informatiques ; manuels ; publications imprimées ;
livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de
l’imprimerie ; produits de l’imprimerie en matière de matériel
informatique, logiciels et services y afférents ; manuels,
brochures, magazines, lettres d’information, encarts de journaux,
livrets, tous dans les domaines des logiciels, ordinateurs, matériel
de
système
informatique,
matériel
de
réseau,
télécommunications, technologies de l’information, traitement de
texte, gestion de bases de données, multimédias, équipements de
divertissement et commerce électronique.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise
à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de
matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d’assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de
réseaux informatiques, programmation d’ordinateurs pour le
compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales
sur des réseaux informatiques mondiaux ; services de support
technique, à savoir, dépannage de systèmes d’exploitation et de
programmes d’ordinateurs rendus par des informaticiens ;
interconnexion d’ordinateurs et de logiciels ; services de test de
logiciels et d’ordinateurs ; études de projets techniques dans le
domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils
informatiques en matière de matériel informatique, à savoir
conseils en matière de recherche et développement
d’ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l’utilisation d’Internet ;
location d’ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifique et
industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux
produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherche en
mécanique, recherches géologiques recherches techniques,
recherche scientifique à buts médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
Priorité : Marque Communautaire, le 20 OCTOBRE 2009, sous le
N° 008626988
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 635
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. NICE
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, U.S.A, Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, U.S.A.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Martin, Juriste, IBM France, C.E.R La Gaude, Dept de
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
97
Classe N° 9 : Ordinateurs ; matériel informatique à savoir unités à
bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques,
changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits
intégrés, claviers d’ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo),
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
coupleurs (informatique), disquettes souples, support de données
magnétiques,
écrans
vidéo,
scanneurs,
imprimantes
d’ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d’ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs enregistrés et logiciels ;
adaptateurs d’ordinateurs ; composants et périphériques
d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour
ordinateurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; semiconducteurs ; supports de données exploitables par une
machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; disques
optiques ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses
enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo conçus pour être utilisés
sur écran vidéo ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ;
programmes informatiques ; piles et batteries ; disques et bandes
magnétiques vierges pour ordinateur ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; matériel informatique, à savoir,
microprocesseurs, serveurs de communications ; étuis de
transport pour ordinateurs ; disques et bandes vierges pour
ordinateur ; cartes d’interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; machines à
calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires
informatiques, à savoir, filtres d’écran, tapis de souris
d’ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériquesanalogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas
de voltage, téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques,
claviers ; mémoires d’ordinateur, moniteurs d’ordinateur, souris
d’ordinateur ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
bandes
informatiques magnétiques vierges ; publications électroniques,
à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations
en matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés
et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et
adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à
circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs,
modems ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
systèmes
d’alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à distance
pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations
électriques sans coupure ; claviers ; terminaux de points de
vente ; logiciels et programmes d’ordinateur ; logiciels de
système d’exploitation ; logiciels d’accès à un réseau
informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ;
logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation,
récupération et réception de texte, documents électroniques,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des
réseaux informatiques internes à l’échelle de l’entreprise et sur
des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels
de développement et logiciels de conception de sites Web et
manuels d’utilisateur, sous format électronique, vendus sous
forme d’ensemble ; manuels de documentation et d’instruction
enregistrés sur des supports exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement ;
documentation et publications concernant les ordinateurs et les
programmes informatiques ; manuels ; publications imprimées ;
livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de
l’imprimerie ; produits de l’imprimerie en matière de matériel
informatique, logiciels et services y afférents ; manuels,
brochures, magazines, lettres d’information, encarts de journaux,
livrets, tous dans les domaines des logiciels, ordinateurs, matériel
de
système
informatique,
matériel
de
réseau,
télécommunications, technologies de l’information, traitement de
texte, gestion de bases de données, multimédias, équipements de
divertissement et commerce électronique.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise
à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de
matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d’assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de
réseaux informatiques, programmation d’ordinateurs pour le
compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales
sur des réseaux informatiques mondiaux ; services de support
technique, à savoir, dépannage de systèmes d’exploitation et de
programmes d’ordinateurs rendus par des informaticiens ;
interconnexion d’ordinateurs et de logiciels ; services de test de
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
logiciels et d’ordinateurs ; études de projets techniques dans le
domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils
informatiques en matière de matériel informatique, à savoir
conseils en matière de recherche et développement
d’ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l’utilisation d’Internet ;
location d’ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifique et
industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux
produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherche en
mécanique, recherches géologiques recherches techniques,
recherche scientifique à buts médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
Priorité : Marque Communautaire, le 30 SEPTEMBRE 2009, sous
le N° 008585333
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 755
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ANESTAPS, Association, 5 Rue Frédérick Lemaître, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANESTAPS, 5 Rue Frédérick Lemaître, 75020 PARIS.
BOPI 10/31 - VOL. II
Produits ou services désignés : Navette (récipient en métaux
précieux contenant des grains d’encens). Médailles – médaillons
– rosaires – croix – crucifix – pendentifs religieux – encensoirs –
ostensoirs – bénitiers – objets d’art en métaux précieux – candélabres – chandeliers – plats en métaux précieux – statues et
statuettes en métaux précieux – vases sacrés en métaux précieux
– vases en métaux précieux. Bénitiers (bassines à eau bénite) en
pierre. Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bols,
assiettes non en métaux précieux, bustes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, burettes non en métaux précieux, récipients à
boire, candélabres, chandeliers non en métaux précieux, en
faïence, en porcelaine. Flacons, tasses non en métaux précieux,
statues, vases sacrés non en métaux précieux, vases, vaisselle
non en métaux précieux, chapelets, chemins de croix, tableaux
peints ou sculptés, autels, pupitres, bancs d’église, émaux, représentations en céramique, bustes, statuettes en céramique.
Vannerie, vitraux, poterie. Tous costumes religieux, chasubles,
calo calottes, cols, étoles, manipules (liturgie), chemises, mitres,
pantalons, robes, uniformes, voiles, foulards, broderie, mantilles,
manteaux, tout linge d’autel. Enseignement religieux, éducation
religieuse, organisation de colloques, de compétitions sportives,
éducation, conférences, congrès, organisation de cours par
correspondance, orphelinats, pensionnats. Productions de films,
publications de livres et de revues (éditions), montage de
programmes radiophoniques et de télévision, organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite
de séminaires, services de camps de vacances, publications de
textes (autres que textes publicitaires), représentations théatrales,
dressage et élevage d’animaux. Posters. (Alimentation), restauration gratuite, hébergement temporaire, soins médicaux, hôpitaux,
dispensaires, pouponnières, maternités, services de santé,
services de traduction, actions cultuelles, crêches, organisations
de réunions religieuses, imprimerie, impression en offset,
maisons de retraite pour personnes âgées, services de gardemalades – interprétation du langage gestuel, enregistrement sur
bande vidéo, photographie. Actions de charité (collecte de fonds).
Miel. Plantes et fleurs naturelles. Télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs (Internet – radio – serveur
télématique). Organisation de voyages. Distribution de journaux.
Locations de garages. Réservations de places de voyages. Constructions, forage de puits, cordonnerie.
Classes de produits ou services : 14, 16, 19, 20, 21, 24, 25, 30, 31,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; céréales en grains non
travaillés ; agrumes ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisir, organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 826
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUBERT BARANGER,
COLLEGIEN.
4
ALLEE
JEAN
MONNET,
77090
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBERT BARANGER, 4 ALLEE JEAN MONNET,
COLLEGIEN.
77090
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 806
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Fraternité Notre Dame, Association Loi 1901, Maison Nazareth,
47600 LE FRECHOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Soeur Sabine LEGRAND, FRATERNITE NOTRE DAME, Maison
Nazareth, 47600 LE FRECHOU.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ;
machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels
(machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour
l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 35 : Gestion des études et dossiers techniques et
accompagnement lors des démarches administratives des clients
de la société (impôts, drire, dideme, ERDF …). Ventes au détail
d’appareils de production d’énergie (photovoltaique, éolien,
biomasse), ventes au détail d’appareils de chauffage fonctionnant
aux enrergiees renouvelable (pompes à chaleur, poêle à bois,
chaudières
granulés),
ventes
au
détail
d’appareils
d’automatisation fonctionnant à l’énergie solaire. ;
Classe N° 37 : Installation et pose de matériel concernant les
energies renouvelables tel que photovoltaique, éolien, biomasse
et plus généralement tout matériel d’équipement électrique et
électronique. Bureeau d’études noramment en matière d’énergie
renouvelables pour les particuliers et les entreprises. Réalisation
de diagnostic de performance énergétique. ;
Classe N° 42 : Bilans thermiques (contrôle de qualités et de
fonctionnement). Etudes de projets techniques, architecture.
99
sauces (à l’exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à
rafraîchir ;
Classe N° 35 : Publicité ; démonstration de produits ; diffusion
d’échantillons ;
agences
d’informations
commerciales ;
consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; recherches pour
affaires ; estimation en affaires commerciales ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
de manifestations à vocations commerciales ; investigations pour
affaires ; prévisions économiques ; sondage d’opinion ; location
de distributeurs automatiques ; étude de marché ; services de
relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits et services liés à la santé,
l’alimentation, l’hygiène, permettant de les voir, de connaître
leurs spécificités, l’usage qui en est fait et de se les procurer ;
abonnements de journaux (pour des tiers) ;
Classe N° 38 : Télécommunication ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse et d’informations ; communications radiophoniques, par
télévision, via Internet ; émissions radiodiffusées, télévisées ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; consultation en
matières de télécommunication ; transmission de dépêches, de
messages ; location d’appareils de télécommunication ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ;
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 883
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Centre National Interprofessionnel de l’Economie Laitière –
CNIEL, Association loi 1901, 42, rue de Châteaudun, 75009 PARIS,
N° SIREN : 300 817 954.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires, désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Classe N° 16 : Couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter),
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en
papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier ;
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ; tubes en carton, papier pour appareil
enregistreur ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ; livres ; périodiques ;
affiches ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; sauces à salade ; conserves ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
Classe N° 41 : Education et divertissement ; éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
institutions d’enseignement ; éditions de livres, revues ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; divertissement radiophonique ou
par télévision ; production de spectacles, de films ; agences pour
artistes ; location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturel
et éducatif ; organisation d’expositions à buts culturel ou
d’éducation sur les informations alimentaires ; études culturelles
et
éducatives
(enseignement) ;
études
historiques
et
sociologiques (enseignement) ; filmage sur bandes vidéos ; clubs
de mise en forme physique ; culture physique ; stages de
perfectionnement sportifs ; organisation de jeux, de loteries ;
services de reporters ; exploitation de jardins zoologiques ;
Classe N° 42 : Consultations sur la protection de l’environnement ;
essais de matériaux ; recherches scientifiques et industrielles, à
savoir : recherches biologiques, recherche et développement de
nouveaux produits pour les tiers, recherches techniques,
recherche scientifique à buts médicaux ; programmation, location
de logiciels informatiques, d’ordinateurs ; contrôles de qualité, à
savoir analyses alimentaires ;
Classe N° 43 : Hôtellerie, restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; maisons de repos, de vacances, de
retraite ; services de traiteur ; agences d’informations
alimentaires ; consultation en matières culinaires ; essais
d’aliments.
Classes de produits ou services : 5, 16, 29, 30, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 892
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PRISCA MIANDE TOLBET, 6 AVENUE PASTEUR, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRISCA MIANDE TOLBET, 6 AVENUE PASTEUR, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
gâteaux ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; aliments pour animaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des
tiers ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Education, formation ; activités culturelles ;
organisation et conduite d’une fête et d’ateliers en particulier dans
le domaine de l’alimentation des vaches ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière
de divertissement ou d’éducation sur l’alimentation des vaches ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
foires, séminaires, symposiums, expositions, à des fins culturelles
et éducatives et en particulier pour expliquer l’alimentation des
vaches ; publication de livres ; production et diffusion de films et
de reportages ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 35, 41, 43.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Direction professionnelle des affaires artistiques.
Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion
des vente. ;
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; Services d’auteur
compositeur, interprètes, et scénariste à savoir : service de
composition musicale, d’artiste de spectacle, de rédaction de
scénarios.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 978
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AQUARELLE, SAS, 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boulet Aurélie, 67 bd Haussmann, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 712 899
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Centre National Interprofessionnel de l’Economie Laitière –
CNIEL, Association loi 1901, 42, rue de Châteaudun, 75009 PARIS,
N° SIREN : 300 817 954.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; boîtes en carton faisant
office de coffret cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures,
catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ;
albums, lettres d’informations, publications, guides et cartes
touristiques, cartes-dépliants, horaires imprimés, prospectus,
calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes
postales, crayons, stylos, porte-crayons, enveloppes, papier à
lettres, porte-blocs, coupe-papiers, cartes, enseignes en papier ou
en carton, agendas, bloc-notes ; cartes en plastiques (de paiement
sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de
réductions à valoir sur l’achat de produits et/ou de services ; bons
promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés
contre des produits et/ou des services ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ;
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : affiches, porte-affiches,
autocollants, bandes dessinées, blocs, boîtes, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier, brochures en
papier, cahiers, calendriers, fanions en papier, feuilles, fiches,
carnets, prospectus ; produits de l’imprimerie ; livres, magazines,
brochures, journaux ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matières plastiques pour l’emballage non comprises
dans d’autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés et clichés d’imprimerie ;
Classe N° 29 : Oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, semences, plantes et
fleurs naturelles ;
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Regroupement pour le compte de tiers de fleurs diverses (à
l’exception de leur transport) permettant au consommateur de les
voir et de les acheter commodément ; publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales et
touristiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de
produits et de services (pour des tiers) ; services d’informations
commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/
ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d’imprimés,
d’échantillons ; publication et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ;
services de promotion des ventes de produits ou de prestation de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services ; location de matériel et d’espaces publicitaires ;
constitution et mise à jour de documentations et de catalogues de
produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et
traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de
produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ;
services de marchandisage ; services de mercatique ;
organisation de concours, animations, évènements, salons, foires
et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de
publicité ; services d’informations commerciales et d’affaires ;
services d’abonnements à des journaux et périodiques (pour des
tiers) ; saisie, traitement et mise à jour de données ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ou une base
de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de
données ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; émission
de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ;
distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons
publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou
services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés
contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; transfert
(mise à disposition) de savoir faire commercial ;
Classe N° 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques de
voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/
ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à
valoir sur l’achat de produits et/ou services. ;
Classe N° 38 : Télécommunications, télécommunications
multimédia, télécommunications par terminaux d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs, transmission
d’informations par codes télématiques et par noms de domaine,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; messagerie en ligne ; communication électronique et
par ordinateur ; échange électronique de données ; transmission
et communication de données accessibles par les réseaux
nationaux et transnationaux ; services de télécommunications ;
communication d’informations liées à un réseau de fleuriste
(incluant les pages Web) ; services de courrier et de messagerie
électronique et informatique ; services d’accès aux sites de
fournisseurs de prestations de services dans le domaine du
transport, du voyage et des loisirs ; services liés à Internet à savoir
services de location de temps d’accès à de bases de données et à
des centres serveur de bases de données informatique ou
télématique ; transmission d’information en ligne à partir d’une
base de données informatique ou télématique ou de réseau
Internet ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; organisation de
croisières ; organisation d’excursions ; informations en matière
de tourisme (voyages) ; réservation de places de voyage ; visites
touristiques, services d’offres spécialisées de voyages ;
organisation de visites touristiques à l’exclusion de tous services
en rapport avec des véhicules ;
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel. Education ; formation ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ;
activités culturelles ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concours,
de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums à but
culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie,
notamment en ligne, pour les spectacles, les concerts, les
expositions, les musées, les divertissements en général ; services
de loisirs ; stages de pilotage ;
Classe N° 42 : Services liés à Internet à savoir hébergement de
pages Web, création de réseaux virtuels, conception et mise en
place de pages Web, d’Intranet et Web de réseaux ; services
d’hébergement en matière Internet ; gestion de portail Internet ;
élaboration et conception de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; études de projets techniques ; reconstitution de
bases de données ; création de sites Web pour des tiers ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de camps de vacances
(hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d’hôtels, de
motels, de pensions, de chambres d’hôtes ;
Classe N° 45 : Concession de licences ; transfert (mise à
disposition) de savoir-faire juridique, concession de licences.
Classes de produits ou services : 16, 26, 28, 31, 35, 36, 38, 39, 41,
42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
101
N° National : 10 3 713 190
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ROHEE Charles, Madame VIOLIN Véronique, 35, avenue
Raymond Poincaré, 94230 THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles issus de la biomasse ; copeaux de bois pour
l’allumage, bois de feu, bois à brûler, briquettes de bois, charbon
de bois, charbon (combustibles).
Classe N° 9 : Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils
électroniques destinés au contrôle de l’alimentation en énergie
des appareils électriques ; guides et manuels d’instruction, sur
support électronique, concernant la maîtrise de l’énergie ;
conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et
d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles
(appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de
détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de
télécommunications, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ;
canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de
commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de
commutation, convertisseurs électriques, conduites d’électricité,
matériel pour conduire l’électricité (fils, câbles), canalisations
électriques, appareils électriques de contrôle notamment
instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle
de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements
électriques,. Appareils de surveillance de la consommation
d’énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils de
surveillance de la répartition de la consommation d’énergie
électrique, circuits imprimés, circuits à hybrides intégrés ;
appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser,
transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ;
terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et
d’immotique.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Installations et
appareils visant à réguler la température. Installations et appareils
de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils
électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
appareils électriques de confort domestique à savoir
accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation
de conditionnement d’air, collecteurs solaires (chauffage),
économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur,
appareils de ventilation, pompes à chaleur. Alimentateurs de
chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage,
poêles (appareils de chauffage), registres de tirage (chauffage),
régulateurs de tirage (chauffage).
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’appareils
électriques pour le refroidissement de l’air, d’appareils de
climatisation, d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils
à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de
machines ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance
et
de
réparation
d’appareils
pour
le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines ;
contrôle et expertise d’installations énergétiques ; construction,
maintenance et réparation d’usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; déparasitage
d’installations électriques ; installation, maintenance et réparation
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; services d’installation
et de maintenance de tout système de protection des installations
de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie), y compris par un réseau de télécommunications ;
installation et maintenance de systèmes intelligents pour les
bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation
et entretien d’installations domotiques ainsi que d’automates
programmables et d’installations de gestion technique des
bâtiments. Services de construction, de réparation, d’entretien et
d’installation de centrales électriques, de parcs éoliens, de
centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à
biomasse.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de gaz, d’hydrocarbure, de chauffage, d’eau, de
vapeur d’eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de
conduites ; informations et conseils en matière de transport, de
distribution et de fourniture d’énergie ; distribution (diffusion)
d’imprimés non publicitaires concernant l’énergie, son transport,
sa distribution et sa fourniture, la protection de l’environnement,
les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et
le développement durable ; services d’approvisionnement
(livraison) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre
type de ressources énergétiques) pour tout tiers. Distribution
(livraison) de bois.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ;
traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l’air, purification de
l’air, rafraîchissement de l’air, purification des eaux usées.
Services de production d’énergie électrique, thermique,
climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de
la biomasse, d’énergies renouvelables. Abattage et débitage du
bois, location d’appareils de chauffage d’appoint.
Classes de produits ou services : 4, 9, 11, 37, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 713 356
Dépôt du : 16 FEVRIER 2010
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 37 : Informations en matière de construction.
Supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Démolition de constructions.
Restauration de mobilier. Services de suivi et coordination de
chantiers dans tous corps d’état ;
Classe N° 42 : Services d’architecture et de décoration intérieure,
services de conception d’agencement de magasins et d’espaces
commerciaux. Services de dessinateurs d’art graphique appliqués
au mobilier et à l’agencement d’espaces intérieurs.
Classes de produits ou services : 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 713 435
Dépôt du : 16 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VISIOTACT PHARMA, SAS, 12 Avenue des Pres,
MONTIGNY LE BRETONNEUX, N° SIREN : 500 941 067.
78180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bouquet Nicolas, VISIOTACT PHARMA, INSTITUT DE LA VISION,
17, rue Moreau, 75012 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
préparations chimiques à usage médical ou parapharmaceutique,
herbes médicinales, tisanes, parasiticides, compléments
nutritionnels à usage médical et compléments alimentaires à
usage médical à base de vitamines, de ; minéraux, produits
pharmaceutiques utilisés en ophtalmologie, formules à base
dacides aminés, substances diététiques à usage médical ;
Classe N° 29 : Compléments nutritionnels non à usage médical et
compléments alimentaires non à usage médical à base d’extraits
de viande, de fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ;
Classe N° 31 : Compléments nutritionnels non à usage médical et
compléments alimentaires non à usage médical à base de fruits et
légumes frais, de plantes et fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 5, 29, 31.
à : I.N.P.I. NANTES
SEBASTIEN RUCKERT, 38 ALLEE DES PIERRES ROUSSES, 44320
ARTHON EN RETZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBASTIEN RUCKERT, 38 ALLEE DES PIERRES ROUSSES, 44320
ARTHON EN RETZ.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 713 461
Dépôt du : 16 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAMARQUE Martine, 3 bis Rue des Galvents, 92140 CLAMART.
LAMARQUE Thierry, 3 bis Rue des Galvents, 92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTHEO, Martine LAMARQUE, 91 Rue Saint-Lazare, 75009 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Conseil en ressources humaines. ; – conseil
en organisation et direction des affaires. ; Conseil et
accompagnement en reprise d’entreprise, à savoir : conseil en
organisation et direction des affaires.
103
N° National : 10 3 713 727
Dépôt du : 17 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35.
PHILIPPE ALEXANDRA, 5, rue Guillaume Bertrand, 75011 PARIS,
N° SIREN : 520 106 188.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurine JANIN-REYNAUD, c/o : SCP Duclos Thorne Mollet-Viéville
& Associés, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 713 474
Dépôt du : 16 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER JAMES, Société à responsabilité limitée, 18 rue du
Sentier, 75002 PARIS, N° SIREN : 513 241 893.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vanessa BOUCHARA, Avocat à Cour, 11, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage) ; chandelles ;
Classe N° 18 : Sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de
voyage. Cuir et imitation du cuir, garniture de cuir pour meubles,
revêtement de meuble en cuir, sacs à mais, sacs à dos, sacs de
plage, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs-housse pour
vêtements, valises, parasols, parapluies, ;
Classe N° 20 : Coussins ; coussins pour animaux de compagnie ;
oreillers ; crochets de rideaux ; tringles de rideaux ; anneaux de
rideaux ; patère de rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ;
pièces d’ameublement ; appliques murales décoratives
[ameublement] non en matières textiles ; objets d’art en bois, en
cire ou en matière plastique pour la décoration ; cadre
[encadrement] ; miroirs [glace] ; porte livres ; porte revues ; ;
Classe N° 21 : Bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux ;
brûle parfums ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ;
ustensiles de tables tels que dessous de plat, assiettes, verres,
couverts de table et vaisselle non en métaux précieux ; boites à
thé non en métaux précieux ; ; boites à savon ; boite en métal pour
la distribution de serviettes en papier ; boites en verres ; bols ; ;
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement ; toiles cirées [nappes] ;
housses pour coussins ; housses d’oreillers ; taies d’oreillers ;
couvertures de lits ; draps ; linge papier ; serviettes de table
[matière textile] ; essuie-mains en matière textile ; linge de lit ;
linge de toilette ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; literie [linge] ; nappes [non en papier], rideaux en
matière textile ou en matière plastique ; plaids ; housses de
canapés ; édredons ; embrasses en matière textile ; étoffe pour
meubles ; tissus ; tissus pour meubles ; tentures murales en
matière textile ; tissus imitant la peau d’animaux ; revêtement de
meubles en matière textile ; ronds de table ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements de plage, peignoirs de bains,
maillots de bains, chapeau de plage, casquettes, bandeaux pour
la tête, chaussures de plage, sandales de bain, souliers de bain. ;
Classe N° 27 : Tapis ; tapis de bains (descentes de bain) ;
paillassons.
Classes de produits ou services : 4, 18, 20, 21, 24, 25, 27.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Classe N° 35 : Services de collecte et de compilation d’articles de
journaux, de magazines, de quotidiens et de tout support de
presse ; service d’hôtesse d’accueil trilingue, à savoir, parlant
français, anglais et allemand ; hôtesse de salons et d’autres
évènements professionnels.
Classe N° 41 : Services de traduction ; service de traduction de
l’anglais vers le français, services de traduction de l’allemand vers
le français ; service de traduction de livres anglais ou allemand
vers le français ; service de traduction de scénario ; services
d’interprétation de liaison, à savoir : services de traduction en
temps réel permettant le dialogue et la communication entre
plusieurs personnes de langues différentes ou plusieurs groupes
de langues différentes ; autres services linguistiques, à savoir :
transcription de discours, de dialogues, ou de toute autre forme
d’expression d’une langue dans une autre ; résumé de textes
allemands ou anglais ; service de cours de conversation en
langues étrangères, relecture de textes en français, en anglais et
en allemand ; gestion linguistique de sites Internet, à savoir :
service de traduction en français de contenu de sites Internet en
langue étrangère ; service de suivi des modifications dans le
temps des sites Internet ainsi traduits.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 028
Dépôt du : 18 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Zeugmo, S.A.S., 3 chemin du Pré-Carré, 38240 MEYLAN,
N° SIREN : 514 567 296.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Zeugmo, 3 chemin du Pré-Carré, 38240 MEYLAN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; logiciels
de jeux informatiques sur l’orthographe, la grammaire et les
langues étrangères ; logiciels de jeux éducatifs. Logiciels
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
[programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ;
programmes
d’ordinateurs enregistrés ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de
jeux et d’enseignement destinés aux consoles de jeux, aux
téléphones portables et à tout autre support mobile ; Logiciels de
mesure du niveau en orthographe, grammaire et langues
étrangères.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Fichier central (systématisation de données
dans un –) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un
fichier central ; télécommunications (services d’abonnement à
des services de –) pour des tiers ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Enseignement ;
enseignement
par
correspondance ;
formation
pratique
[démonstration] ;
instruction ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; diffusion de programmes de télévision ; enseignement
en ligne ; enseignement, consultation, formation en matière
d’orthographe, de grammaire et de langues étrangères ;
organisation de concours d’orthographe, de grammaire et de
langues étrangères ; évaluation du niveau en orthographe, en
grammaire et en langues étrangères ; ; ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ;
duplication de programmes informatiques ; création et entretien
de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques
[sites Web] ; location de serveurs Web ; location d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 714 053
Dépôt du : 18 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GONOT Valérie, Agissant pour le compte de la société EDITIONS
SOUS ETIQUETTES en cours de formation, 49 Rue de la Montat,
42000 SAINT ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, 17 A Rue de la Presse, Immeuble Immotech,
42000 SAINT ETIENNE.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, ; de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de ; l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; abat-jour,
baignoires, bouilloires électriques, grille pain, lampes à huile,
lampadaires, lampes électriques, lustres, plafonniers, radiateurs
électriques, robinets mélangeurs pour conduite d’eau, ; ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, bancs [meubles],
berceaux, bibliothèques [étagères], boites aux lettres [ni en métal
ni en maçonnerie], buffets, bureaux [meubles], caisses en bois ou
en plastiques, chaises [sièges], coffres à jouets, corbeille non
métalliques, coussins, manches de couteaux non métalliques,
divans, fauteuils, porte-parapluies, ; stores d’intérieurs à lamelle,
tabourets, vaisseliers, ; ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums ;
d’appartement ; balais, boîte à pain, boîtes à thé, boîtes à biscuits,
bougeoirs, bols, brûle-parfums, casseroles, corbeilles à usage
domestique, moules de cuisine, saladiers, sucriers, tasses, verre à
peint, ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
tapis de gymnastique ; ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches et
développement de nouveaux produits et services (pour des tiers).,
études de projets informatiques ; création et maintenance de sites
Internet, hébergement de sites Internet ; authentification
d’oeuvres littéraires et artistiques. Décoration d’intérieur, services
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de dessinateurs d’arts graphiques, services de dessinateurs de
mode, architecture.
105
N° National : 10 3 714 333
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 27, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
LARDON Sébastien, 82 BIS RUE DE LA REPUBLIQUE, 38230 PONT
DE CHERUY.
N° National : 10 3 714 255
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LARDON Sébastien, 82 BIS RUE DE LA REPUBLIQUE, 38230 PONT
DE CHERUY.
Dépôt du : 18 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
steinsultz evelyne, 7 rue principale, 68220 MICHELBACH LE HAUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
belles de verre, 7 rue principale, 68220 MICHELBACH LE HAUT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Perles travaillées au chalumeau (bijouterie).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 40 : Travail du verre.
Classes de produits ou services : 14, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 321
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JONCHERAY Freddy, 195 IMPASSE DES EGLANTIERS, 44150
ANETZ.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EREDEJEUX, Freddy JONCHERAY, 195 IMPASSE
EGLANTIERS, 44150 ANETZ.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
DES
N° National : 10 3 714 354
Dépôt du : 18 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LU&CIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 3 rue Joseph Ory,
42110 FEURS, N° SIREN : 520 070 756.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CJA, MAITRE MARC CHOBERT, 5 RUE EDOUARD
MARTEL, BP 41, 42009 SAINT ETIENNE CEDEX 2.
Description de la marque : vitis vinifera, jeu des appellations. Le
logo est traité en 1 couleur. Le nom vitis vinifera est associé au
terme “ jeu des appellations ” présent sur le modèle.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Marque déposée en couleurs.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 35 : – négoce (vente en gros ou au détail) de biens
meublant et mobiliers de décoration et d’agencement.
N° National : 10 3 714 393
Classe N° 36 : – conseil en optimisation technique et financière
dans le domaine de la construction, de la rénovation et de
l’aménagement.
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
Classe N° 37 : – construction, rénovation et aménagement de
bâtiments à usage industriel, commercial, artisanal, de bureaux et
de maisons ; Elaboration et dépôt auprès des autorités
compétentes des dossiers administratifs (permis de construire) ;
Economie de la construction : chiffrage du projet, établissement
du cahier des charges, établissement du dossier de consultation
des entreprises ; Supervision et direction des travaux de
constructions, de rénovations et d’aménagement.
Classe N° 42 : – réalisation d’esquisses de bâtiments à usage
industriel, commercial, artisanal, de bureaux et de maisons ;
Elaboration de plans de bâtiments à usage industriel, commercial,
artisanal, de bureaux et de maisons ; Etude de faisabilité des
projets de constructions, de rénovations et d’aménagement des
bâtiments à usage industriel, commercial, artisanal, de bureaux et
de maisons ; Conception de bâtiments à usage industriel,
commercial, artisanal, de bureaux et de maisons.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 361
Dépôt du : 18 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LEFRANCQ Karine, 6 Jeantic, 33113 ORIGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lefrancq Karine, 6 Jeantic, 33113 ORIGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public
à caractère industriel et commercial, BATIMENT LE PONANT D, 25
R LEBLANC, 75015 PARIS, N° SIREN : 775 685 197.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Base de données informatique à savoir base de
données de droit nucléaire sous format électronique, recueil de
textes légaux et réglementaires dans le domaine du droit
nucléaire sous format électronique.
Classe N° 35 : Service de consolidation, de classement et de
récupération de textes légaux et réglementaires dans le domaine
du droit nucléaire.
Classe N° 38 : Offre de temps d’accès, à savoir fourniture d’accès
à des services interactifs de recherche et d’informations dans le
domaine du droit nucléaire via un réseau informatique mondial et
un service électronique en ligne.
Classe N° 45 : Services de recherche de textes légaux et
réglementaires dans le domaine du droit nucléaire.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 452
Dépôt du : 16 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BEATRICE RAKOTOSON, Agissant pour le compte de la société
S.A.R.L. “ B&A BEAUTY & ARMONY ” en cours de formation, 86
RUE SAINT SEBASTIEN, 78300 POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEATRICE RAKOTOSON, 86 RUE SAINT SEBASTIEN, 78300
POISSY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
location de décors de spectacles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 3, 10, 25, 30, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/16 NL
N° National : 10 3 714 505
107
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 601
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
laboratoires NH.CO Nutrition, SAS, 400 avenue roumanille, 06906
SOPHIA ANTIPOLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
laboratoires nhco nutrition, 20 rue verdi, 06000 NICE.
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre ROBIN, 26 rue des Glycines, 69500 BRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCHISPORT, Pierre ROBIN, 26 rue des Glycines, 69500 BRON.
Classe N° 29 : Boissons lactées où le lait prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
N° National : 10 3 714 623
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LUGAND Catherine, 6 Rue Marrier, 77300 FONTAINEBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUGAND Catherine, 6 Rue Marrier, 77300 FONTAINEBLEAU.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Etude de
faisabilité, programmation, assistance technique, assistance à
maitrise d’oeuvre, maitrise d’oeuvre, à savoir services
d’architecte.
Classe N° 18 : Fouets et sellerie ; Equipement d’équitation en cuir
et imitations du cuir, à savoir bride et harnachement pour cheval
en cuir et imitations du cuir, protection pour membre du cheval en
cuir et imitations du cuir ;
Classe N° 24 : Tapis de selle et couvertures pour cheval
(équipement textile du cheval) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; chaussettes ; Vêtements de sport ;
vêtements d’équitation.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Classes de produits ou services : 9, 10, 38, 42, 44.
N° National : 10 3 714 633
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROULLIER Frédéric, 1 chemin de la bascule, 14700 AUBIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROULLIER Frédéric, 1 chemin de la bascule, 14700 AUBIGNY.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 689
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ANTHOINE Didier, 1062 Route de la Lèche, 74370 SAINT MARTIN
BELLEVUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTHOINE Didier, 1062 Route de la Lèche, 74370 SAINT MARTIN
BELLEVUE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; sièges ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 11, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 692
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOUREAU Eve, 10 rue BERSAT, 79000 NIORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUREAU Eve, 10 rue BERSAT, 79000 NIORT.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 694
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FILENI SYLVIE, 108 bis rue véron, 94140 ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FILENI SYLVIE, 108 bis rue véron, 94140 ALFORTVILLE.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.
Classes de produits ou services : 26, 29, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 706
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
109
électronique ; location d’appareils de télécommunication ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; consultation
en matière d’ordinateur ; évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception, développement, maintenance, mise
à jour ou location d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion
de données et de programmes informatiques d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 942
Marissal Michel, 6 B Avenue de la Paix, 92190 MEUDON.
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marissal Michel, 6 B Avenue de la Paix, 92190 MEUDON.
à : I.N.P.I. PARIS
LE MEUBLE ESSENTIELLEMENT, Rue du Marcelly et du Buet,
N° SIREN : 517 556 494.
Classe N° 35 : Conseil en management, à savoir aide à la direction
des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
Philippe MARTINET, Rue du Marcelly et du Buet, 74440
TANINGES.
Evelyne FIEVET, Rue du Marcelly et du Buet, 74440 TANINGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE MEUBLE ESSENTIELLEMENT, Rue du Marcelly et du Buet.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 711
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
REACTIVON, SAS, 2 allee du doyen Georges Brus, 33600 PESSAC,
N° SIREN : 512 398 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REACTIVON, 2 allee du doyen Georges Brus, 33600 PESSAC.
Description de la marque : GRIS N70 GRIS N10 GRIS N30
DEGRADE DE GRIS
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RBOX Détail des couleurs : – bleu :
PANTONE 7461C + PANTONE 7455C – vert : PANTONE 377C +
PANTONE 363C
Classe N° 9 : Equipements et systèmes de sécurité informatique
pour le réseau et le traitement de l’information ; programmes
informatiques, micrologiciels et ordinateurs ; appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical) ; appareils
et instruments pour la conduite, le pesage, la signalisation, le
contrôle (inspection), le secours (sauvetage, l’enseignement et le
le traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques interactives ; communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophonique, téléphoniques ou télévisuelles ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture ou location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; services d’affichage
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.
Classes de produits ou services : 20, 24, 27.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 714 948
N° National : 10 3 715 025
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Fabritius Elfi, 30 rue keller, 75011 PARIS.
Colombier Julien, 58 rue des Alouettes, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabritius Elfi, 30 rue keller, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
IMAGES PLUS, UNE FENETRE OUVERTE SUR LES VOSGES,
Société anonyme d’économie mixte à conseil d’administration, 2
rue de la Chipotte, 88000 EPINAL, N° SIREN : 507 778 561.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel Poupon, L’Escurial – Technopole de Brabois, 17
av. de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 714 998
Dépôt du : 12 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DUTERQUE LAURENT, 21 RUE DU LAC, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUTERQUE LAURENT, 21 RUE DU LAC, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Classe N° 35 : – conseils en organisation et direction des affaires.
– gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/16 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Consultation pour la direction des affaires ; publicité
radiophonique ou télévisée, agences de publicité ; études de
marchés, services de sondages ; abonnement à des publications ;
diffusion d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires, réservations d’espaces publicitaires ; réservation
d’espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations
publiques ; recrutement de personnel ; services de stratégie
commerciale ; études de marché ; services de prospection
commerciale par téléphone, service d’animation commerciale ;
Classe N° 38 : Services d’agences de presse et d’informations ;
services de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par réseaux de
communication, services de vidéocommunications ; diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif
ou
non,
diffusion
de
programmes
radiophoniques ; transmission de messages, de données et
d’images à travers tout réseau de télécommunications ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils
de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque
compact et disque compact audionumérique, sur support
magnétique ; organisation et conduite d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, de congrès, colloques, séminaires ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réalisation et
production de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; production de films ; services de
divertissements et de loisirs ; service de production artistique et
location de films sur tous supports sonores et/ou visuels et
supports multimédias (cassettes, disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; services de
conception, d’élaboration de bases de données relatives à la
télévision, à l’audiovisuel et à l’audience de la télévision ; services
d’analyse, de recherche et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel, de la télévision et de l’audience
télévisée ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases
de données, location de logiciels informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 041
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SCHOULZ PHILIPPE, 68, RUE VASCO DE GAMA, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHOULZ PHILIPPE, CHEZ JOSEPH SPRAUEL, 3 A RUE DES
AULNES, 67360 WOERTH.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 198
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHRONODRIVE, Société par actions simplifiée, Rue du Maréchal
de Lattre de Tassigny, 59170 CROIX, N° SIREN : 433 513 892.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
111
Description de la marque : Rouge : Pantone 1797 C Vert : Pantone
383 C
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, et services de vente au détail ou en
gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros
par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
distance des produits suivants : produits chimiques destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits
pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour
l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits
chimiques pour l’avivage des matières textiles ; engrais pour les
terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ; produits
pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films
(pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ;
liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ;
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ;
couleurs, peintures et vernis (à l’exception des isolants) ; enduits
(peintures) ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et
peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ;
détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ;
eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour
cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à
barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;
ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool
à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses
pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses
dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ;
produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ;
coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits anti-insectes ; fongicides,
herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour
chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de
constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non
mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique
non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ;
charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ;
cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ;
fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; boîtes, caisses, coffres,
paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d’aluminium ; patères
métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ;
manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques
d’immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d’art en métaux
communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles ; pompes d’aération pour aquariums ; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à
laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de
poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ;
cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils
électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils
et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à
main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher,
découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ;
rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ;
trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe
des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour
l’épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ;
appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical),
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; matériel pour conduites d’électricité (fils,
câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles,
cache-prise ; piles électriques ; batteries d’allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes
vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ;
antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; machines à
dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement
pour le traitement de l’information, ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
BOPI 10/31 - VOL. II
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; aimants
décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux,
dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ;
préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ;
thermomètres à usage médical ; appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d’eau ; installations sanitaires ; appareils pour la
désodorisation et la purification de l’air ; ventilateurs électriques à
usage personnel ; appareils pour la purification de l’eau ;
stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ;
glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ;
friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs
de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes
électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à
bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous
pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ;
trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ;
poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ;
brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux
d’artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base
de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ;
articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux
précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ;
montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles
de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d’art en métaux
précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et
parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à
musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ;
étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, miouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles
(papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ;
almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques,
journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues
d’étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d’arrosage ; fibres de verre pour l’isolation ;
matières pour l’insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour
vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures
isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ;
fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir
et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles, mallettes et
valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de
voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
« vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à
provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à
roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ;
cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ;
sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et
écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ;
matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits,
plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; revêtements
(construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non
métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines,
conduites d’eau non métalliques ; constructions transportables
non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ;
présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l’exception de ceux pour
la construction) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients
d’emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux
d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d’affichage ;
établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation non
métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers,
traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ;
anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de
ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non
électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour piquenique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs
de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier
hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ;
poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à
repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ;
cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à
litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour
animaux ; instruments d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux
à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; curedents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ;
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives
pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en
caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage
en matières textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ;
fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils
élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge
de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; tentures murales en matières
textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ;
moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en
matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ;
articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ;
semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;
chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de
bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l’exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ;
ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles
décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux,
épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à
glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour
l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ; boîtes à
couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols
(à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non
en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain
(tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon
artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres
de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ; objets
de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des articles de
natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ;
engins pour l’exercice corporel et appareils de culture physique ;
jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à
prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille
et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés,
séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de
113
légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de
fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ;
pollen préparé pour l’alimentation ; extraits d’algues à usage
alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ;
protéines pour l’alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait,
beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao,
chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé,
cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ;
farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie,
confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres
que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ;
assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles,
forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ;
gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes
potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres,
arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et
boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la
pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons
alcooliques (à l’exception des bières) ; tabac ; articles pour
fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à
cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les
cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
fourniture d’accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images,
d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d’images, d’images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’informations en ligne concernant les télécommunications ;
fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
N° National : 10 3 715 277
Classe N° 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ;
affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution
d’énergie ; adduction d’eau ; transport en bateau ; transports
aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en
ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ;
organisation de voyages, de croisières, d’excursions ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
réservation de places de voyage ; accompagnement de
voyageurs ; location d’entrepôts, de véhicules, d’automobiles, de
bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de
cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs
d’entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ;
transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules
(remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de
journaux ; informations en matière de transport ; informations en
matière de voyages ; informations en matière de trafic ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 2
rue Maurice HARTMANN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 231
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JONCHERAY FREDDY, 195 IMPASSE DES EGLANTIERS, 44150
ANETZ.
GAIGNARD ANNE-MARIE, 6 RUE DU PONT DU RATEAU, 49250
SAINT-MATHURIN-SUR-LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JONCHERAY FREDDY, 195 IMPASSE DES EGLANTIERS, 44150
ANETZ.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître MESSAS Anne, 52 Avenue KLÉBER, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Publications électroniques et numériques, journaux
en ligne (téléchargeables), équipement pour le traitement et la
consultation des informations et des données, support de bases
de données et notamment de bases de données textuelles et
sonores, publications diffusées et consultables en ligne et par
médias interactifs ; tous relatifs au domaine de la communication,
du marketing, des médias et du commerce électronique. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications et
notamment imprimés, journaux, magazines, périodiques,
prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches et
posters, livres, manuels d’instructions et d’enseignement,
brochures. ;
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles),
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; communications et transmission d’informations,
de données, de sons, d’images et de textes par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ;
communications radiophoniques ou téléphoniques, émissions
radiophoniques ou télévisées. Fourniture de forums de discussion
sur l’Internet ;
Classe N° 41 : Education et formation ; conseils en matière
d’éducation ou de formation ; enseignement ; enseignement par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation de
concours et d’examens, en matière d’éducation ou
divertissements ; organisation et conduite de colloques,
séminaires, conférences, congrès, ateliers de formation,
symposiums ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; ;
édition
de
textes,
de
publications
électroniques, d’illustrations, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autre que
publicitaire ; diffusion d’informations, publication de textes autres
que textes publicitaires ; publication électronique de périodiques
en ligne ; tous relatifs au domaine de la communication, du
marketing, des médias et du commerce électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 279
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHARDOME FAWZI, Rue de la Grange, 37360 SONZA.
PROSSEL Thierry, 23 rue Pierre Lacouture, 64340 BOUCAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROSSEL Thierry, 23 RUE PIERRE LACOUTURE, 64340 BOUCAU,
CHARDOME Fawzi, rue de la Grange, 37360 SONZAY.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 285
N° National : 10 3 715 504
Dépôt du : 22 FEVRIER 2010
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Abergel Michael, 1150 rue de fontcouverte, 34070 MONTPELLIER.
SAMPER Jean, 128 rue du Bois, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Abergel Michael, 1150 rue de fontcouverte, 34070 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
Classe N° 35 : Conseil en franchisage, à savoir, conseil en
organisation et direction de franchises ; services rendus à un
franchiseur, à savoir, aide dans l’exploitation ou la direction d’une
franchise ; publicité ; études de marché ; recrutement de
franchisés ;
Classe N° 38 : Services de diffusion radiophonique ou télévisée ;
services de transmission d’informations par un réseau
informatique mondial ;
Classe N° 41 : Services rendus à un franchiseur, à savoir formation
de base du franchiseur, de son personnel ou de ses franchisés ou
du personnel de ses franchisés ; édition de livres et de manuels,
notamment sur support papier, audio ou vidéo, ou sur Internet ;
Classe N° 45 : Services rendus à un franchiseur, à savoir, transfert
(mise à disposition) de savoir faire, concession de licences ;
services juridiques dans le domaine du franchisage.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 556
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ACCORDANCE CONSULTING, SARL, 16 Cours d’Herbouville,
69004 LYON, N° SIREN : 432 324 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACCORDANCE CONSULTING, 16 Cours d’Herbouville, 69004
LYON.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseils en stratégie, management et organisation, recrutement
de personnels. ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 715 686
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA GAN VIE, société anonyme, 8-10, rue d’Astorg,
75008 PARIS, N° SIREN : 340 427 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires. Gestion de contrats d’assurances ; contrats
d’assurances, services de souscription d’assurances ; courtage en
assurances ; informations en matières d’assurance et de produits
d’assurances ; services de conseils, d’informations, de
renseignements concernant les produits d’assurances ; services
d’assurances et d’informations en matière d’assurance
consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique,
télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de
communication mondiale (de type Internet) ; caisse de
prévoyance ; services de caisses de paiement de retraites ;
consultations en matière financière ; estimations financières
(assurances, banque), banque directe ; services d’audit dans le
domaine financier, services d’émission de cartes de crédits ;
services de financement ; parrainage financier ; analyse
financière ; épargne ; placements ; placement de fonds ;
constitution ou investissement de capitaux ; services financier set
d’informations en matière financière consultables ou disponibles
notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des
réseaux de télécommunication et de communication mondiale
(de type Internet).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 709
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Sylvie et Charles FAISANT, SCEA, 0 Avenue du Verdouble,
66720 TAUTAVEL, N° SIREN : 394 333 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Sylvie et Charles FAISANT, 0 Avenue du Verdouble, 66720
TAUTAVEL.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de
photographies de portraits de couples et familles quand la femme
est enceinte, avant et après la naissance de leur enfant, avec leur
bébé. ; expositions de photographies.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 777
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET CHANTEL ET ASSOCIES, SARL, 6 RUE DE L ORATOIRE,
58000 NEVERS, N° SIREN : 511 137 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CHANTEL ET ASSOCIES, 6 RUE DE L ORATOIRE, 58000
NEVERS.
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 765
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Biensa Hélène, 116 bis rue henon, 69004 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Biensa Hélène, 116 Bis rue Henon, 69004 LYON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 810
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COSTALIS, SAS, 92-98 Boulevard Victor Hugo, 92110 CLICHY,
N° SIREN : 498 998 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALMA CONSULTING GROUP, DIRECTION JURIDIQUE, 185
Avenue des Grésillons, 92622 GENNEVILLIERS Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; sucreries.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; Conseils en matière de gestion
commerciale ; services de conseils et d’assistance en matière de
gestion d’entreprise ; services en matière d’aide et de conseils
dans l’organisation et la gestion d’entreprise ; informations et
renseignements d’affaires ; consultations et conseils en matière
de réduction et d’optimisation des coûts. (Consultation en matière
financière).
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ; services de
gestion financière ; audit en matière financière. ; services de
planification et de conseils financiers recherches financières et
économiques en matière de coûts et de détermination des pertes
(analyse financière) conseils et consultations en matière de
recherches d’économies, de primes, aides et subventions ou
l’optimisation de comptes de charges (consultation en matière
financière).
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 975
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Pierre Lemarchand, Agissant pour le compte de la société
“ Kerne Yachting Services – KYSS ” en cours de formation, 18
Coat Kerous, 29910 TREGUNC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Pierre Lemarchand, 18 Coat Kerous, 29910 TREGUNC.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Transmission et diffusion de données, d’images et de messages
assistées par ordinateur ; gestion de fichiers informatiques ;
exploitation de bases de données administratives. ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; Etudes de projets techniques en matière de
recherches d’économies, de primes, aides et subventions ou
l’optimisation de comptes de charge ; études de projets
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 973
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Société d’avitaillement en carburant.
HACASA LE MANOIR DES SAVEURS, SARL, 54 AVENUE DU
LIORAN, 15100 SAINT FLOUR, N° SIREN : 443 001 532.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet d’avitaillement et de services à
bord en ligne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HACASA LE MANOIR DES SAVEURS, 54 AVENUE DU LIORAN,
15100 SAINT FLOUR.
Classe N° 39 : Location de bateau.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 37, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 996
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Yann
GUEPIN,
6
N° SIREN : 519 553 838.
rue
bossuet,
59540
CAUDRY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
original in the veuc creation, 6 rue bossuet, 59540 CAUDRY.
Description de la marque : L’ÉVEIL AU MAQUILLAGE
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TROP FOOT POUR TOI
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 031
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WAGNER CATHERINE, 9 rue MADELEINE LAFFITTE, 93100
MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WAGNER CATHERINE, 9 MADELEINE LAFFITTE,
MONTREUIL.
Classe N° 16 : Photographies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 16, 35, 41, 44.
93100
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 041
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
beeper, SAS, route de la fillonniere, 69440 MORNANT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
beeper, route de la fillonniere, 69440 MORNANT.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
électriques et ou de gaz, études de projets techniques en matière
d’isolation et de maîtrise d’énergie ; études de projets techniques
à savoir malfaçons, recensement des problèmes structurels et
pathologie du bâtiment.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 083
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d’enfants ; maisons de retraite
pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
AMEFA FRANCE, Société anonyme, 12-14 Rue de l’Auvergne,
42440 NOIRETABLE, N° SIREN : 404 745 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALIA PARTNERS, LE STELYCUBE, Parc d’activités Stelytec,
42400 SAINT CHAMOND.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 074
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Tanguy DE QUELEN, 1812 La Lauragaise, 31670 LABEGE.
Philippe MERELLE, 30 chemin de Baric, 31280 AIGREFEUILLE.
Jean-Claude DEVALLAND, 5 rue du 14 juillet 1789, 31120
ROQUETTES.
Jean-Marc CANITROT, 38 Bd de Ratalens, 31240 SAINT-JEAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tanguy DE QUELEN, 1812 La Lauragaise, 31670 LABEGE.
Classe N° 36 : Expertise en matière immobilière à savoir
établissement détat des lieux, expertise en matière financière
dans la construction à savoir lévaluation de coûts
daménagements intérieurs et extérieur de bâtiments ainsi que
lévaluation des coûts daménagement de voirie publique ou
privée. ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; argenterie
(coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
Classe N° 14 : Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers,
soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes,
corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, ; tabatières,
boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux
précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments ; chronométriques. ;
Classe N° 21 : Seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières
non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à
tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers
non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux,
coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de
serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en
métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non
en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot
non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à
usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour
la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients
pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de plat
(ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites,
moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons,
soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux
précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d’autres classes à savoir : bougeoirs, coupes à fruits,
corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à
glace, seaux à rafraîchir, ustensiles de cuisine, plats, couvercles
de plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de
tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services
[vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger
[ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à
pain, boîtes à casse croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers,
carafes, coquetiers, ronds de serviettes, soupières, sucriers. ;
Classe N° 35 : Vente au détail (présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la –).
Classe N° 37 : Informations en matière de construction,
supervision (direction de travaux de construction.)
Classes de produits ou services : 8, 14, 21, 35.
Classe N° 42 : Conseils en matière de construction immobilière,
études de projets techniques en matière de construction
immobilière et de voirie à savoir diagnostic d’accessibilité des
personnes handicapées à l’intérieur et l’extérieur des bâtiments.
Etudes de projets techniques en matière de construction
immobilière à savoir diagnostic en matière de plomb, d’amiante,
de termites, de performance énergétique, d’installations
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 716 085
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 30, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
à : I.N.P.I. PARIS
compliance services, société à responsabilité limitée, 27
boulevard
Christophe
Moncada,
13015
MARSEILLE,
N° SIREN : 520 258 245.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
compliance services, 27 boulevard Christophe Moncada, 13015
MARSEILLE.
N° National : 10 3 716 101
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
REMI MANIAK, 3 rue
N° SIREN : 518 922 885.
Henri
Duchene,
75015
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REMI MANIAK, 3 rue Henri Duchene, 75015 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 091
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Bardou Jean-François, 17 La rue haute, 50110 BRETTEVILLE EN
SAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bardou Jean-François, 17 La rue haute, 50110 BRETTEVILLE EN
SAIRE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céreales, pains, et
confisserie, glaces comestibles, fécule à usage alimentaire (liant) ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; bouillie
de farine de maïs à l’eau ou au lait, fleur de farine ; glace à
rafraichir ; biscottes, biscuiterie, biscuits ; farine de blé ; boissons
à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de
thé ; bonbons, confiserie, sucreries, pâtes de fruits, gâteaux,
brioches, cakes, chocolats, petits-beurre ; pizzas, quiches, tourtes ;
pains, pains d’épices, petits pains, pâtés (pâtisseries), pâtés à la
viande, pâtes alimentaires, petits fours (pâtisserie). ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans le domaine alimentaire (boulangerie,
patisserie traiteur). ; conseil relatifs à l’agencement et
l’installation de boulangeries, de patisseries, de restaurants libre
service (décoration intérieure et architecture).
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 175
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GRANVEAU Patrick, Agissant pour le compte de la société CLEM
Services en cours de formation, 10 rue du chateau, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRANVEAU Patrick, 10 rue du chateau, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Concession de franchises
(services juridiques), concession de franchises, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir faire, concessions de licence.
Classe N° 35 : Recrutement d assistants de vie, d’auxiliaires de vie,
de personnel, de personnel d aide à la personne, d’aides
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ménagères ; conseils en organisation et direction des affaires.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 45 : Services juridiques. Service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport). Agences matrimoniales. Établissement d’horoscopes.
Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de
surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements.
Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle. ; Personnes de compagne, services
d’animations de vie, service d’aide à la personne,
d’accompagnement, à savoir accompagnement en société
(personne de compagnie).
121
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ; trottinettes ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 197
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 215
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de LA BREDE, Collectivité territoriale, 1 Place Saint
Jean d’Etampes, 33650 LA BREDE, N° SIREN : 213 302 136.
casanova cyril, Agissant pour le compte de la société sos bet en
cours de formation, 53 cherche midi, 75006 PARIS,
N° SIREN : 521 706 671.
Cercle des amis de Montesquieu, Association, 1 Place Saint Jean
d’Etampes, 33650 LA BREDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
casanova cyril, 53 cherche midi, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de LA BREDE, 1 Place Saint Jean d’Etampes, 33650 LA
BREDE.
Classe N° 41 : Éducation ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 213
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Aubert Catherine, 03 Joseph de Maistre, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aubert Catherine, 03 Joseph de Maistre, 75018 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 243
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. LILLE
sabine charvet, 132 rue de Bon Pain, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sabine charvet, 132 rue de l’abbé Bon Pain, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
BOPI 10/31 - VOL. II
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 281
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 6 : Objets d’art en métaux communs ;
Classe N° 16 : Peinture (tableaux) objet d’art en papier.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton, en marbre.
S I S, société par actions simplifiée, 26 rue de la Gare, 25690
AVOUDREY, N° SIREN : 421 172 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 20 : Art (objet d’) en bois, en cire, en plâtre ou en matière
plastique.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite, en verre.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 256
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et de parfumerie. Huiles
essentielles. Désodorisants à usage personnel. Lotions capillaires,
shampooings. Produits pour le soin de la peau. Savons et gels de
douche. Serviettes imprégnées. Dentifrices. Eaux et laits de
toilette. Produits de bronzage et de protection solaire.
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Biscuiterie Jeannette 1850, Sarl, 50 Avenue Charlotte CORDAY,
14000 CAEN, N° SIREN : 514 457 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Biscuiterie Jeannette 1850, 50 Avenue Charlotte CORDAY, 14000
CAEN.
Classe N° 9 : Montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de
soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie. Lentilles de contact.
Etuis à lunettes.
Classe N° 14 : Bijouterie ; joaillerie. Objets en métaux précieux et
leurs alliages à savoir : figurines (statuettes), boîtes en métaux
précieux, bracelets et bracelets de montres, chaînes de montres,
écrins et étuis. Bijoux en métaux précieux ou en plaqué. Joaillerie.
Diamants. Pierres précieuses ou semi-précieuses. Pierres dures,
ambres, perles, ivoires. Boîtes en métaux précieux, boîtiers de
montres, écrins, coffrets, étuis pour l’horlogerie. Articles
d’orfèvrerie. Bijoux fantaisie. Percings. Alliances, bagues
(bijouterie), chevalières, gourmettes, bracelets (bijouterie),
broches (bijouterie), colliers (bijouterie), clips (bijouterie),
pendentifs, chaînes (bijouterie), médaillons. Boucles d’oreilles,
amulettes de bijouterie. Articles d’horlogerie, pendules, horloges,
montres, montres-bracelets, chronomètres et instruments
chronométriques, réveils, carillons. Boîtes et coffrets à bijoux.
Stylos, porte-mines, boutons de manchettes. Porte-clefs.
Classe N° 16 : Papiers et articles en papier à savoir : imprimés,
journaux, périodiques, albums, papiers à en-tête, cartes de visite,
affiches, étiquettes, cahiers, carnets, faire-parts, livres,
calendriers, agendas, répertoires, catalogues. Nécessaires et
fournitures pour écrire, articles de bureau (à l’exception des
meubles), reliures, matériaux et matériels pour les arts
graphiques, objets d’art gravés. Porte-documents, parapheurs,
sous-mains. Articles de papeterie. Stylos, porte-mines,
stylographes. Tableaux d’art.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
Classe N° 18 : Sacs de voyage, sacs et bagages à main. Coffres de
voyage. Malles, mallettes et valises. Parapluies, parasols et
cannes. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières à
savoir : bracelets et bracelets de montres, étuis pour les clefs,
mallettes, porte-documents, cartables, serviettes d’écoliers,
boîtes en cuir ou en carton-cuir. Trousses de voyage porte-cartes,
porte-monnaie, porte-feuilles non en métaux précieux. Cartables.
Selles, licols, colliers et harnais pour animaux. Articles de sellerie.
Articles de maroquinerie.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements et sous-vêtements de sport et de loisirs.
Maillots de bain. Casquettes, bonnets. Ceintures. Chaussures de
sport.
Classe N° 28 : Jeux et jouets. Articles de gymnastique et de sport
à l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 302
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ilse vandingenen, 16
N° SIREN : 485 380 943.
rue
Eugène
Sue,
75018
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ilse Vandingenen, 16 rue Eugène Sue, 75018 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Traduction, adaptation et correction de tout type de
texte, sous-titrage, enregistrement vocal, services de relations
publiques.
123
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; produits de l’imprimerie ; livres ;
brochures ;
prospectus ;
journaux ;
magazines ;
lettres
d’information ; articles de papeterie. ;
Classe N° 35 : Services de recrutement de personnel ; gestion des
ressources humaines ; gestion des affaires commerciales ;
information en matière de recrutement de personnel et de gestion
des ressources humaines ; administration commerciale ; conseil
en organisation et direction des affaires ; organisation de salons,
d’événements, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;
édition et publication de prospectus ; prêt de prospectus ;
publication électronique de prospectus ; gestion administrative
de bases de données ; mise à disposition (location) de bases de
données ; mise à jour de bases de données ;
Classe N° 41 : Services d’éducation proposant une sélection
d’étudiants pour l’enseignement supérieur ; services d’éducation
proposant des programmes d’échange d’étudiants ; éducation ;
formation ; édition et publication de travaux de recherche sous
forme papier ou sous forme électronique, en ligne ou hors ligne ;
édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ;
prêt de livres, brochures, journaux, magazines ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ou d’activités sportives ou
culturelles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres,
brochures, journaux, magazines en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 409
Classes de produits ou services : 35, 41.
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 406
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE IGS ASSOCIATIONS, Association selon la loi du 1er
juillet 1901, 12 rue Alexandre Parodi, 75010 PARIS,
N° SIREN : 390 824 605.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22 RUE DU GENERAL FOY, 75008 PARIS.
GROUPE IGS ASSOCIATIONS, Association selon la loi du 1er
juillet 1901, 12 rue Alexandre Parodi, 75010 PARIS,
N° SIREN : 390 824 605.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22 RUE DU GENERAL FOY, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, numériques ou optiques ; cassettes audio ;
cassettes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cdrom ; Dvd-rom ;
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; produits de l’imprimerie ; livres ;
brochures ;
prospectus ;
journaux ;
magazines ;
lettres
d’information ; articles de papeterie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, numériques ou optiques ; cassettes audio ;
cassettes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; CdRom ; Dvd-Rom ;
Classe N° 35 : Services de recrutement de personnel ; gestion des
ressources humaines ; gestion des affaires commerciales ;
information en matière de recrutement de personnel et de gestion
des ressources humaines ; administration commerciale ; conseil
en organisation et direction des affaires ; organisation de salons,
d’événements, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;
édition et publication de prospectus ; prêt de prospectus ;
publication électronique de prospectus ; gestion administrative
de bases de données ; mise à disposition (location) de bases de
données ; mise à jour de bases de données ;
Classe N° 41 : Services d’éducation proposant une sélection
d’étudiants pour l’enseignement supérieur ; services d’éducation
proposant des programmes d’échange d’étudiants ; éducation ;
formation ; édition et publication de travaux de recherche sous
forme papier ou sous forme électronique, en ligne ou hors ligne ;
édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ;
prêt de livres, brochures, journaux, magazines ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
divertissement ou d’éducation ou d’activités sportives ou
culturelles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres,
brochures, journaux, magazines en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 432
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TEISSEIRE France, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue
Ambroise Croizat, 38920 CROLLES, N° SIREN : 057 504 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo Bleu code couleur R15 V88 B154
/ Marque Ekinoks Orange code couleur R255 V127 B0 / Lettre O de
la marque pointée en son centre
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Etude de dimensionnement, de
faisabilité technique, ingénierie et maintenance de systèmes de
production d’énergies nouvelles, d’énergies renouvelables, de
chauffage, de production et de distribution d’eau. Etude de
conception, de performances énergétiques, architecture et
construction de bâtiments individuels, collectifs, industriels,
commerciaux à partir d’une architecture bioclimatique, de
matériaux écologiques et d’une démarche haute qualité
environnementale.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 459
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LE PAGE ERWAN, 27 RUE DES TROIS BORNES, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de
fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; sirops pour
boissons, sirops pour l’effort pour faire des boissons ; poudres et
pastilles pour boissons gazeuses ; jus végétaux (boissons) ;
nectars de fruits ; sodas ; boissons aux arômes de fruits ; boissons
énergétiques ; limonades.
LE ROUX YANN, 6 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 93100
MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE PAGE ERWAN, 27 RUE DES TROIS BORNES, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 452
Dépôt du : 25 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ekinoks, SAS, 28 Royale, 59000 LILLE, N° SIREN : 520 044 504.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ekinoks, 28 Royale, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Achat
d’espaces publicitaires sur Internet pour le compte de tiers.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 716 758
N° National : 10 3 716 863
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
125
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LOUISIANE, société par actions simplifiée, 22 rue Arthur
Enaud, 22600 LOUDEAC, N° SIREN : 414 639 526.
SAS LOUISIANE, société par actions simplifiée, 22 rue Arthur
Enaud, 22600 LOUDEAC, N° SIREN : 414 639 526.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
caravanes ; résidences mobiles à savoir véhicules terrestres
habitables.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
caravanes ; résidences mobiles à savoir véhicules terrestres
habitables.
Classe N° 19 : Résidences mobiles de loisirs.
Classe N° 19 : Résidences mobiles de loisirs.
Classes de produits ou services : 12, 19.
Classes de produits ou services : 12, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 812
N° National : 10 3 716 982
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
Dépôt du : 27 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MEXMAIN VANESSA, 1 residence des fontaines, apt 134, 92800
PUTEAUX.
thomas eric, 25 avenue martin, villa aurore, 13820 ENSUES LA
REDONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEXMAIN VANESSA, 1 residence des fontaines, apt 134, 92800
PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thomas eric, 25 avenue martin, villa aurore, 13820 ENSUES LA
REDONNE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail :
vetements, bijoux, autocollants, cosmetiques, parfums, huiles
essentielles, produits phytothérapie, disques compacts, DVD,
linges de maison, bagagerie, billeterie de sorties culturelles et
manifestations. ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Services de reporters.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 987
Dépôt du : 27 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
thomas eric, 25 avenue martin, villa aurore, 13820 ENSUES LA
REDONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thomas eric, 25 avenue martin, villa aurore, 13820 ENSUES LA
REDONNE.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 717 010
Dépôt du : 27 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
YANDOUZI AMINA, Agissant pour le compte de la société TO
CLEAN SERVICES en cours de formation, 23 A RUE DES PETITS
CHAMPS, 67300 SCHILTIGHEIM.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YANDOUZI AMINA, 23 A RUE DES PETITS CHAMPS, 67300
SCHILTIGHEIM.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ;
Nettoyage des batiments et bureau, nettoyage des vitres ;
menages chez les particuliers et repassage.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 998
Dépôt du : 27 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Couturier, 9 rue de Charonne, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie Couturier, 9 rue de Charonne, 75011 PARIS.
N° National : 10 3 717 013
Dépôt du : 27 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TABOUREL Virginie, 52 Grande Rue, 60390 LE VAUROUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TABOUREL Virginie, 52 Grande Rue, 60390 LE VAUROUX.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 15, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
Classe N° 18 : Porte-bébé et porte-enfant souples, sans armatures
et en matières textiles.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 102
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Camping La Yole, Société Anonyme, BP 23, Avenue de la
Méditerranée, 34350 VALRAS PLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camping La Yole, BP 23, 34350 VALRAS PLAGE.
127
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 20, 21, 28, 41.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; Oeufs ;
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ;
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 108
Dépôt du : 1er MARS 2010
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine. Vin de pays (IGP) ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Exploitation de terrain de camping.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 43.
Domaine La Yole, SCEA, BP 23, Avenue de la Mediterranée, 34350
VALRASPLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine La Yole, BP 23, 34350 VALRASPLAGE.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 107
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
arts multiples, EURL, 10 Avenue des chenevières, 51370 SAINT
BRICE COURCELLES, N° SIREN : 500 373 790.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
arts multiples, 10 Avenue des chenevières, 51370 SAINT BRICE
COURCELLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ;
fromages ; Oeufs de poules élevées en plein air tous ces produits
étant issus de la ferme ou elaborés a partir de produits issus de la
ferme et selon des methodes non industrielles.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments).
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 109
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 717 134
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine La Yole, SCEA, BP 23, Avenue de la Mediterranée, 34350
VALRAS PLAGE.
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, AVENUE PAUL
LANGEVIN, 17180 PERIGNY, N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine La Yole, BP 23, 34350 VALRAS PLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LARGEAUD Florent, GROUPE LEA NATURE, SERVICE
JURIDIQUE, AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine. Vin de Pays (IGP).
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 112
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LES CONFITURES DU CLOCHER, E.A.R.L, 1 Chemin des Palissiats,
17590 ARS EN RE, N° SIREN : 498 268 96.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Produits ou services désignés : Beurre, confitures, conserves de
poissons et de viande, consommés, crèmes (produits laitiers),
gelées de fruits, pâtes de fruits, compotes herbes potagères
conservées, jus végétaux pour la cuisine, marmelades, yaourts,
gelées de fleurs, confitures de fleurs. Sucreries, sauces (condiments), épices, miel, confiserie, glaces alimentaires, biscuits,
bonbons, fruits et légumes frais, plantes naturelles. Boissons non
alcooliques, sirops de fruits non alcooliques, sirops de fleurs non
alcooliques, essences pour la préparation de boissons, jus de
fruits, limonades. Produits agricoles ni preparés ni transformés.
Semences (graines).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, coton à usage cosmétique, lotions à
usage cosmétique, produits de maquillage, produits pour le soin
des ongles, produits cosmétiques de gommage, menthe pour la
parfumerie, pots-pourris odorants, savons contre la transpiration
des pieds, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de
senteur, extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de
menthe pour la parfumerie, pastilles et gommes à mâcher à usage
cosmétique. ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques
à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales
comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments
pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines,
produits contre les brûlures, préparations d’oligo-éléments pour
la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux.
Produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ;
produits pour la purification de l’air, produits pour le
rafraîchissement de l’air ; produits de désinfection à usage
hygiénique ; désodorisants autres qu’à usage personnel. ;
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de
maison, linge de table, serviettes de toilettes, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles, non-tissés ; couvertures de
lit et de table, tissus d’ameublement, linge de bain (à l’exception
de l’habillement), tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus pur
chaussures, chemins de table, toiles cirées, tissus de coton, sacs
de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housse
pour coussin, couvre-lit, couvre-pied, draps, serviettes à
démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières
textiles, essuie-verres, gants de toilette, mouchoirs de poche en
matières textiles, moustiquaire, nappes non en papier, taies et
housses d’oreillers, plaids, rideau de douche en matière textile ou
plastique, serviettes de tables en matières textiles, sets de tables
non en papier, dessous de carafes (linge de table), enveloppes de
matelas. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, chemises,
tee-shirts, foulards, bandanas, chapeaux, casquettes, pardessus,
parkas. ;
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à
usage médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage
médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour
l’alimentation, protéines pour l’alimentation humaine. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, extraits d’algues à usage
alimentaire, bouillons, confiture de lait. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires,
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à
usage médical), gelée royale pour l’alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles,
condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d’amandes ; biscottes,
biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales,
muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations
aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja
[condiment]. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants,
fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, malt, amandes, arachides
(fruits), noisettes, noix. ;
129
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 168
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tissot Pierre, Le Soleil Levant, 49290 CHAUDEFONDS SUR
LAYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tissot Pierre, Le Soleil Levant, 49290 CHAUDEFONDS SUR
LAYON.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie) ; vins d’appellation d’origine ; cidres ;
digestifs (alcools et liqueurs à l’exception des eaux de vie) ;
spiritueux (à l’exception des eaux de vie) ; eaux de vie
d’appellation contrôlée, extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons
isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de
légumes (boissons), cocktails sans alcool. ;
Classe N° 35 : Publicité et services de vente au détail de produits
cosmétiques, de parfumerie, d’aliments diététiques, nutritionnels
ou de compléments alimentaires, à usage médical ou non
médical, de linge de maison et de vêtements, de produits
alimentaires et de boissons. Organisation de défilés de mode à
des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
Classes de produits ou services : 3, 5, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 177
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
masthias thierry, Agissant pour le compte de la société alliance
artisans en cours de formation, 21 d’inkermann, 50100
CHERBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
masthias thierry, 21 d’inkermann, 50100 CHERBOURG.
N° National : 10 3 717 135
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. NICE
Theralpha, SAS, BP 217, Place Sophie Lafitte, 06904 SOPHIA
ANTIPOLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Theralpha, BP 217, Place Sophie Lafitte, 06904
ANTIPOLIS.
SOPHIA
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; à l’exception des préparations de vitamines et
analogues “ except vitamin D analogues ”.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
matériel de suture ; implants artificiels ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier
tous ces services étant fournis par un artisan ; Construction
navale ; démolition de constructions ; location de machines de
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chantier ; désinfection ; dératisation ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; tous ces services étant fournis par un artisan ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d’animaux ; tous ces services étant fournis par un artisan ;
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services
médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d’opticiens ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 198
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Do Yannick, 48 rue des raguenets, 95210 SAINT GRATIEN.
BOPI 10/31 - VOL. II
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; Edition de supports d’enregistrements
audio-vidéos ; rédaction de textes autres que publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 202
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
lecouturier patrick, 3 avenue faidherbe, 91440 BURES/YVETTE,
N° SIREN : 331 643 353.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lecouturier patrick, 3 avenue faidherbe, 91440 BURES/YVETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Do Yannick, 48 rue des raguenets, 95210 SAINT GRATIEN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; périphériques d’ordinateurs ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Etui
pour téléphones portables et ordinateurs portables. ; support
d’enregistrements audiovisuels. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
131
Classes de produits ou services : 32, 33, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 246
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LeGrandVécu, SAS, 42 Chemin du Moulin Carron, 69130 ECULLY,
N° SIREN : 493 699 763.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LeGrandVécu, 42 Chemin du Moulin Carron, 69130 ECULLY.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 237
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KALIAN GRIAUD EARL, EARL, Château KALIAN, Lieu dit Bernasse,
24240 MONBAZILLAC, N° SIREN : 499 572 642.
GRIAUD KILIAN, Château KALIAN, Lieu dit Bernasse, 24240
MONBAZILLAC.
GRIAUD KATELL, Château KALIAN, Lieu dit Bernasse, 24240
MONBAZILLAC.
GRIAUD ALAIN, Château KALIAN, Lieu dit Bernasse, 24240
MONBAZILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KALIAN GRIAUD, EARL, Château KALIAN, Lieu dit Bernasse,
24240 MONBAZILLAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. ; Diffusion
d’informations touristiques (diffusion d’annonces publicitaires) ;
publication d’informations touristiques (publication de textes
publicitaires) ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Publication d’informations touristiques
(publication de texte autres que publicitaires).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Description de la marque : Château KALIAN
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestif (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine ; spiritueux ; extraits d’essences alcooliques. Vins
d’appellation d’origine contrôlée provenant de l’exploitation
exactement dénommée Château KALIAN. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Services d’agriculture liés à des prestations de
conseils en viticulture, oenologie et gestion de domaines
agricoles.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 289
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SFMU Société Française de Medecine d’Urgence, Association loi
1901, 88 Boulevard de la Villette, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELAVEAU Annick, 88 Boulevard de la Villette, 75019 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 290
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
PASCAL NOUMBISSIE, 18 A RUE DE GRAFFENSTADEN, 67380
LINGOLSHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCAL NOUMBISSIE, 18 A RUE DE GRAFFENSTADEN, 67380
LINGOLSHEIM.
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 28 : Jeux, jouets, panoplies (jouets), pistolets et armes
(jouets), épées (jouets), arbalètes (jouets), couteaux et poignards
(jouets). Jouets (mobiles), véhicules (jouets). Jouets pour
animaux domestiques. Peluches et ours en peluches. Poupons et
poupées marionnettes, hochets. Pistolets à air (jouets). Balles ou
ballons de jeu, billes pour jeux, boules de jeux, quilles, toupies.
Jeux de cartes ou de tables, cartes à jouer, jeux de société, jeux de
dames et d’échecs, damiers, jeux de dominos. Jeux de
construction, puzzles, jeux d’anneaux. Cibles, fléchettes, jeux et
jouets de plein air. Cerfs-volants et disques volants, raquettes.
Tables pour tennis de table et billards. Planches à roulettes, patins
à glace ou à roulettes, trottinettes. Farces et attrapes, bonbons à
pétard, boules à neige. Bulles de savon, confettis, objets de
cotillons. Manèges forains. Panoplies (déguisements de jeux),
masques de théâtre et de carnaval. Décorations pour arbres de
Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Lignes et épuisettes
pour la pêche. Appareils de culture physique et de gymnastique,
disques pour le sport, exerciseurs (extenseurs). Amorces pour
pistolets (jouets). Pistolets à peinture (articles de sport). Filets
(articles de sport).
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 298
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; barbes,
cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 26.
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LALFERT Jean-François, Le Nozier, Thines, 07140 MALARCE SUR
LA THINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LALFERT Jean-François, Le Nozier, Thines, 07140 MALARCE SUR
LA THINES.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 296
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. LILLE
SANDY, SARL, 447 RUE VICTOR FICHELLE, 59310 AUCHY LES
ORCHIES, N° SIREN : 326 831 179.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDY, SARL, WAMBEKE SANDRINE, 447 RUE VICTOR
FICHELLE, 59310 AUCHY LES ORCHIES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, articles de
papeterie, articles de bureau (à l’exception des meubles),
instruments d’écriture et de dessin, fournitures scolaires. Papier,
carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes,
cartes postales, images, journaux de bandes dessinées,
impressions, papiers à lettres, faire-part, prospectus, brochures,
catalogues, publications, carnets, blocs papeterie, blocs à dessin,
livres, livrets, calendriers, almanachs, éphémérides, tableaux
(peintures), aquarelles, pochoirs, gravures, dessins, enseignes en
papier ou en carton, pâtes à modeler, trousse à dessin, porte
crayons, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; drapeaux en papier,
décalcomanies, calques, autocollants, fanions et figurines
(statuettes) en papier.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 301
Dépôt du : 1er MARS 2010
133
N° National : 10 3 717 313
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VULNIT, SAS, 75 avenue Victor Hugo, 92500 RUEIL-MALMAISON,
N° SIREN : 518 441 647.
SCEV CHAMPAGNE MARCEL VEZIEN ET FILS, SCEV, 68 Grande
Rue, 10110 CELLES SUR OURCE, N° SIREN : 344 784 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VULNIT, 75 avenue Victor Hugo, 92500 RUEIL-MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam Cabinet BROUILLARD DE VREESE, 126 rue Général de
Gaulle, 10000 TROYES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 314
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
JURATOYS, SAS, 13 RUE DE L’INDUSTRIE, 39270 ORGELET.
Description de la marque : couleurs : orange (#FF6009) et gris
(#3C3C3C).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURATOYS, 13 RUE DE L’INDUSTRIE, 39270 ORGELET.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultation en matière d’ordinateurs ; Services de sécurité des
systèmes d’information, à savoir prise de connaissance,
identification des vulnérabilités et appréciation des risques
induits, établissement de rapports d’audit et recommandation
dans la résolution des vulnérabilités identifiées ; conception,
développement d’un logiciel d’identification de vulnérabilités
informatiques ; audit de sécurité des systèmes d’information ;
conception et développement de méthodologies en matière de
sécurité informatique.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le fond gris derrière le logo sert
uniquement à faire ressortir les lettres blanches du nom bikloon.
Classe N° 12 : Cycles ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; trottinettes.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 315
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JURATOYS, SAS, 13 RUE DE L’INDUSTRIE, 39270 ORGELET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURATOYS, 13 RUE DE L’INDUSTRIE, 39270 ORGELET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les couleurs sont le gris foncé et le
rouge pour les initiales, le nom “ Bureau National du Patrimoine ”
est en gris clair.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le fond gris derriere le logo sert
uniquement à faire ressortir les lettres blanches du nom Bikloon.
Classe N° 12 : Cycles ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; trottinettes.
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 319
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Dépôt du : 1er MARS 2010
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
office epargne patrimoine, sas, 54 avenue du general leclerc,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
N° National : 10 3 717 324
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
office epargne patrimoine, 54 avenue du general leclerc, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CAP Aventure, 7, Rue des Acacias, 72200 CLERMONT
CREANS, N° SIREN : 518 323 621.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR BEAUFRERE Dimitri, 7, Rue des Acacias, 72200 CLERMONT
CREANS.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
135
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 365
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VIRGINIE VIEIRA, Agissant pour le compte de la société
“ camilule ” en cours de formation, 14 Rue de l’Egalité, 78420
CARRIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIRGINIE VIEIRA, 14 Rue de l’Egalité, 78420 CARRIERES SUR
SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – garderie enfants 4 à 12 ans. Vente au détail de tee
shirts ; glace, confiserie.
Classe N° 41 : * services de loisirs : – divertissement : x salle de
danse. x venu de clown, magicien. – activité sportives et
culturelles et récréatives. – organisation d’anniversaires. –
exposition a buts culturels et éducatifs. – prêt de livres,
magazines….
Classe N° 43 : * services restauration (alimentation). – services de
bars.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classes de produits ou services : 23.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 393
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 342
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
mougin
michael,
N° SIREN : 519 418 313.
7
grande,
28700
ARDELU,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mougin michael, 7 grande, 28700 ARDELU.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre COUCHOURON, SASU, 1, Daubech Saint Pardoux le
Vieux, BP 132, 19204 USSEL Cedex, N° SIREN : 513 087 684.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pierre COUCHOURON, 1, Daubech Saint Pardoux le Vieux,
BP 132, 19204 USSEL Cedex.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 414
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SMAILI ALEXANDRA, 190 rue des écoles, 31810 LE VERNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMAILI ALEXANDRA, 190 RUE DES ECOLES, 31810 LE VERNET.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques.
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le-reseau-immobilier.com
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Peintures, colles et supports à décorer en papier
destinés aux enfants. ;
Classe N° 16 : Supports à décorer en papier, papeterie et cahiers
de coloriage. ;
Classe N° 28 : Jeux éducatifs enfants.
Classes de produits ou services : 2, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 10 3 717 421
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CAIREY-REMONNAY CATHERINE, 4 PASSAGE DE LA PLANCHE
VERBALE, 10120 SAINT ANDRE LES VERGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAIREY-REMONNAY CATHERINE, 4 PASSAGE DE LA PLANCHE
VERBALE, 10120 SAINT ANDRE LES VERGERS.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 437
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DELOUX Carole, 90 rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELOUX Carole, 90 rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 427
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Louis COLLET, LRI, La Côte, 22150 SAINT-CARREUC,
N° SIREN : 504 383 068.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Louis COLLET, LRI, La Côte, 22150 SAINT-CARREUC.
Classe N° 37 : Ménage à domicile, repassage à domicile, collecte
et livraison de linge repassé, nettoyage de batiment (menage) à
domicile. Nettoyage d’edifice (surface exterieure), nettoyage de
fenêtre, nettoyage de véhicule. ; bricolage à domicile = prestation
de petit bricolage.
Classe N° 39 : Livraison de repas et de courses à domicile. ;
Classe N° 40 : Couture à domicile ;
Classe N° 43 : Services de traiteur à domicile, services de
réception hôtelière à domicile. ;
Classe N° 44 : Jardinage à domicile.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 441
137
N° National : 10 3 717 461
Dépôt du : 1er MARS 2010
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Collavino Jérémie, Agissant pour le compte de la société SEVENT
en cours de formation, 9 RUE MAURICE RAVEL, 34080
MONTPELLIER.
pouget eric, 9 rue des Giroflées, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
Michaud Médéric, Agissant pour le compte de la société SEVENT
en cours de formation, 9 RUE MAURICE RAVEL, 34080
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pouget eric, 9 rue des Giroflées, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Collavino Jérémie, 9 RUE MAURICE RAVEL,
MONTPELLIER.
pouget brigitte, 9 rue des Giroflées, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
34080
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; fouets
et sellerie ; Revêtement et sellerie en cuir.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 483
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
d’Amécourt Clémence, Agissant pour le compte de la société De
fil en fil en cours de formation, 272 rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
Clinet-Jeannin Aurore, Agissant pour le compte de la société De
fil en fil en cours de formation, 272 Rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
d’Amécourt Clémence, 272 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque déposée est “ SEVENT ”
mais dans le logo, le “ T ” est remplacé par un “ 7 ”
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
rue
d’Isaac,
72000
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° National : 10 3 717 487
Anne FLAUGERE, 273
N° SIREN : 518 013 123.
BOPI 10/31 - VOL. II
LE
MANS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Graines de Bonheur, 273 rue d’Isaac, 72000 LE MANS.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 20, 24, 26, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 493
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
controle laitier vendee, syndicat, CS 10015, Lieudit les Rochettes,
85036 LA ROCHE SUR YON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
controle laitier vendee, CS 10015, 85036 LA ROCHE SUR YON.
N° National : 10 3 717 500
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LOUF Hervé, Les Poulvelleries, 24200 PROISSANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT – CHRETIEN, SAS, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Classe N° 35 : Marketing événementiel, relation publique, services
de conseillers organisationnels et compilation de concepts
organisationnels à des fins de développement de l’intelligence
collective et de l’implication de salariés dans l’entreprise à savoir :
conseils en communication interne ; services de conseillers en
marketing notamment dans le domaine de l’événementiel ainsi
que développement et présentation de concepts d’identité
d’entreprise ; services de conseillers en communication interne
d’entreprise ; services de conseillers en communication,
également en rapport avec les situations de crise ; organisation et
réalisation de campagnes promotionnelles ; conseil en
divertissement notamment en matière de ventes et études de
marchés, ainsi qu’évaluation de la réussite d’un événement du
point de vue de son impact publicitaire et de sa vente ;
consultations pour les questions de personnel, en particulier dans
les secteurs de planification de personnel, mercatique en matière
de personnel, recrutement de personnel ; études économiques
d’entreprises sur l’appréciation du personnel ; consultation pour
les questions de personnel ; sondages auprès du personnel dans
le but du sondage d’opinion et pour le recueil de données
statistiques ; préparation et conduite d’analyses de personnalité,
d’équipe et de potentiel pour les entreprises et les particuliers ;
sélection de personnel par la conduite de centres d’évaluation, à
savoir l’évaluation de personnes en groupe ou par des entretiens
individuels par simulation de situations proches de la réalité ;
accompagnement personnalisé (coaching) de personnes ou
d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir :
conseil en communication ; accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir faire dans le cadre d’objectifs personnel et professionnel à
savoir conseils en communication, marketing événementiel,
organisation d’événements, marketing sportif, conseil en
communication de crise, services de communication avec les
employés. Publication de produits imprimés ou sous forme
électronique, à des fins publicitaires ; productions télévisuelles,
filmiques et radiophoniques, production de films publicitaires et
films d’image de marque ; présentation d’entreprises sur Internet
et d’autres médias ; distribution de matériel publicitaire
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à
jour de documentation publicitaire. Conception, organisation et
mise en œuvre de tout type d’évènements, manifestations, foires,
expositions, salons, séminaires, évènements festifs à des fins
commerciales, publicitaires et promotionnelles comprenant la
recherche de lieux, de partenaires et de prestataires techniques
ainsi que la conduite et la coordination des évènements ;
marketing promotionnel ; présentation de produits et tournées de
présentation à des fins publicitaires ; publicité, en particulier mise
au point de concepts dans le cadre de mesures de fidélisation de
la clientèle sur le plan publicitaire et commercial (gestion des
relations avec la clientèle), ainsi qu’exploitation de lieux pour
clients et réalisation de visites guidées pour des tiers à des fins
publicitaires ; planification, organisation et animation de
présentations de nouveaux produits ou services, décoration de
vitrines ; conception et organisation de manifestations sportives,
musicales et culturelles à des fins publicitaires et
promotionnelles ; marketing direct ; études de marketing ;
informations et conseils dans le domaine événementiel à buts
publicitaires ou commerciaux ; gestion d’affaires commerciales, à
savoir élaboration de plans de carrière ; recherches de marché,
analyses de marché, sondages d’opinion ; conseils en direction
des affaires et en organisation, à savoir élaboration et mise en
place de concepts de vente ; conseils pour l’organisation et la
direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; conseils, informations, expertises et audits du besoin de
l’entreprise, en affaires, en organisation d’entreprises, en matière
commerciale et en mercatique, expertise en affaires. Mise en
place, organisation, accueil, présentation et conduite de concours,
spectacles, récompenses, remises de prix, cérémonies de remise
de prix, conférences, remise de distinctions, cérémonies de
remise de distinctions.
Classe N° 39 : Agences de voyage (à l’exception des réservations
d’hôtels et de pensions), conseils en voyage, tourisme, aventures,
tours du monde et circuits touristiques, transports de biens et de
personnes, réservation de places de voyage, de circuits
touristiques.
Classe N° 41 : Conception, organisation et animation de
manifestations sportives, concerts, représentations théâtrales et
spectacles, organisation et animation de conférences,
symposiums et vernissages ; publication de livres, journaux, et
revues ; organisation et présentation de spectacles et jeuxquestionnaires ; publication de produits imprimés autres qu’à
usage publicitaire, divertissement radiophonique et télévisé,
organisation de soirées avec musique, services de réservation en
ligne pour des tiers en matière de manifestations culturelles et
sportives. Informations et conseils dans le domaine événementiel
à buts culturels ou éducatifs. Éducation ; formation,
divertissement ; activités sportives et culturelles ; services
d’imagerie numérique ; organisation et animation de congrès,
conférences, y compris conférences de presse, ateliers,
séminaires notamment séminaires internes en entreprises ;
planification de réceptions (divertissements) ; organisation
d’événement à caractère culturel ou éducatif, services
d’impresario, éditions de revues et d’ouvrages littéraires et
artistiques. Organisation de concours et d’évènements de tout
type à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès, de symposiums et de stages de
formation, orientation professionnelle ; développement du
personnel par la formation et la formation continue,
développement de concepts de perfectionnement professionnel,
animation de réunions, à savoir encadrement pédagogique de
personnes individuelles et de groupes pour gérer les processus
de communication ; organisation et mise en œuvre de
manifestations culturelles, éducatives ou sportives à des fins de
motivation et de récompense d’employés, clients et autres
groupes cible (incitation) ; organisation et conduite de spectacles
à des fins récréatives.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 513
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PAINSET Christophe, 50 route principale, 62830 DOUDEAUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAINSET Christophe, 50 route principale, 62830 DOUDEAUVILLE.
139
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 11, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 514
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Société de Gestion et de Courtage d’Assurance du Personnel,
SARL, 154 Picpus, 75012 PARIS, N° SIREN : 497 712 752.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société de Gestion et de Courtage d’Assurance du Personnel, 154
Picpus, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 717 520
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
On Demand Display Distribution, SARL, 50 route principale, 62830
DOUDEAUVILLE, N° SIREN : 495 174 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
On Demand Display Distribution, 50 route principale, 62830
DOUDEAUVILLE.
N° National : 10 3 717 515
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
W & ART MANAGEMENT, SARL, CHATEAU DE SAINT-FRANCOIS
D’ASSISE,
78170
LA
CELLE
SAINT-CLOUD,
N° SIREN : 350 748 828.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
W & ART MANAGEMENT, CHATEAU DE SAINT-FRANCOIS
D’ASSISE, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation – divertissement – activités culturelles –
production de films sur bandes vidéo – montage de bandes vidéo
– services de photographie – organisation de concours (éducation
ou divertissement) – organisation et conduite de conférences ou
congrès – organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs
– réservation de places de spectacles publication électronique de
livres et de périodiques en ligne – organisation de soirées
évènementielles (divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 11, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 538
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
GROUPE LE MARREC, SARL, 5 AVENUE DES MONDAULTS,
33270 FLOIRAC, N° SIREN : 390 682 136.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE LE MARREC, 5 AVENUE DES MONDAULTS, 33270
FLOIRAC.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
141
tiers. Consultation en matière de recyclage et comportements
eco-responsables (conseil en matière d’environnement). Etudes
de projets techniques. Scénographie. Décoration intérieure.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle.)
Classes de produits ou services : 18, 25, 40, 41, 42.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 549
N° National : 10 3 717 546
Dépôt du : 1er MARS 2010
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NANTES
Mlle Magalie PEDRONO, 2 rue Jean Morvan, 56150 BAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Magalie PEDRONO, 2 rue Jean Morvan, 56150 BAUD.
bungalow graphics, sarl, 23 passage des enclos, 74290 MENTHON
SAINT BERNARD, N° SIREN : 502 834 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bungalow graphics, 23 passage des enclos, 74290 MENTHON
SAINT BERNARD.
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendrier ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Chemises ; foulards ; cravates ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, couches en matières textiles ; sousvêtements.
Classe N° 40 : Couture. Retouche de vêtements. Imprimerie.
Informations en matière de traitement de matériaux. Services de
broderie ; services de teinturerie. Service de reliure. Sérigraphie.
Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation). Recyclage
d’ordures et de déchets. Rénovation et customisation de
vêtements.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production
de films sur bandes vidéos. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Campagnes de sensibilisation. Publication électronique de livres
et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement de services. Recherche
et développement de nouveaux produits et services pour des
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 551
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CLUSIF, Association Loi 1901, 30 rue Pierre Sémard, 75009 PARIS,
N° SIREN : 393 349 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLUSIF, 30 rue Pierre Sémard, 75009 PARIS.
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 36 : Estimations immobilières ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; blanchisserie ; installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; services de broderie ; soudure ;
polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de
teinturerie ; traitement de tissus ; services d’encadrement
d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 36, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 559
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
coulpied frédéric, 5 avenue des sycomores, 78320 LE MESNILSAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alterlex, Me Stéphanie DUGOURD, 49 avenue d’Iéna, PARIS
75116.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 552
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Agir Déco, SARL, 6 allée des Pépinières, 76150 LA VAUPALIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agir Déco, 6 allée des Pépinières, 76150 LA VAUPALIERE.
Classe N° 12 : Véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
bonneterie ; chaussettes ; Chaussures de sport ; ; gants
(habillement).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activité
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
exploitation d’installations sportives ; location d’équipement pour
le sport (à l’exception des vehicules) ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 560
N° National : 10 3 717 562
Dépôt du : 2 MARS 2010
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
143
coulpied frédéric, 5 avenue des sycomores, 78320 LE MESNILSAINT-DENIS.
coulpied frédéric, 5 avenue des sycomores, 78320 LE MESNILSAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alterlex, Me Stéphanie DUGOURD, 49 avenue d’Iéna, PARIS
75116.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alterlex, Me Stéphanie DUGOURD, 49 avenue d’Iéna, PARIS
75116.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : vert pantone 376C
Classe N° 12 : Véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
bonneterie ; chaussettes ; Chaussures de sport ; gants
(habillement).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : vert pantone 376C
Classe N° 12 : Véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
bonneterie ; chaussettes ; Chaussures de sport ; Gants
(habillement).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
exploitation d’installations sportives ; location d’équipement pour
le sport (à l’exception des véhicules) ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
exploitation d’installations sportives ; location d’équipement pour
le sport (a l’exception des véhicules) ; organisation de concours
(education ou divertissement).
Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 563
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
coulpied frédéric, 5 avenue des Sycomores, 78320 LE MESNILSAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alterlex, Me Stéphanie DUGOURD, 49 avenue d’Iéna, PARIS
75116.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police de caractères Mas Provence :
Garamond Black modifiée Vivre en harmonie : christopherhand
Produits ou services désignés : Conception construction, rénovation et extension de maisons individuelles. Information en
matière de construction. Supervision de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu pantone 300C
Classe N° 12 : Véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
bonneterie ; chaussettes ; Chaussures de sport ; gants
(habillement).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 580
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CORALIE MENENDEZ, Agissant pour le compte de la société
“ KALYS COSMETICS ” en cours de formation, 0 LE CABANON,
CHEMIN DE LA COULADE, 13680 LANCON DE PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORALIE MENENDEZ, 0 LE CABANON, CHEMIN DE LA COULADE,
13680 LANCON DE PROVENCE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
exploitation d’installations sportives ; location d’équipement pour
le sport (à l’exception des véhicules) ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classe N° 3 : Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 581
N° National : 10 3 717 568
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CIM MI ex MAS PROVENCE, SAS, 55 avenue de la 1ère DFL,
CS 20044, les Plâtrières, 13089 AIX-EN-PROVENCE Cedex 02,
N° SIREN : 707 150 157.
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CUILLIERE André, 13 Jacques BREL, 56700 KERVIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CUILLIERE André, 13 Jacques BREL, 56700 KERVIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAS PROVENCE, 55 avenue de la 1ère DFL, CS 20044, 13089 AIXEN-PROVENCE Cedex 02.
Produits ou services désignés : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison et montage de petits mobiliers.
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 595
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FARMAPRO, SAS, 1 Rue de la jeannaie, 22400 LAMBALLE,
N° SIREN : 378 756 837.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FARMAPRO, 1 Rue de la jeannaie, 22400 LAMBALLE.
145
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; enduits (peintures) ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 2, 20, 42.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture
neutralisant d’odeur ;
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 608
Classe N° 5 : Désinfectants.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 604
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS TECHNIQUES POUR L’AUTOMOBILE ET L’INDUSTRIE
ETAI, Société par actions simplifiée, 10 place Général de Gaulle,
Antony Parc 2, 92160 ANTONY, N° SIREN : 806 420 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Sath Tina, Agissant pour le compte de la société Graine de Mômes
en cours de formation, 35 Les Jardins de la Mer, 35 impasse noel
verlaque, 83500 LA SEYNE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sath Tina, 35 Les Jardins de la Mer, 35 impasse noel verlaque,
83500 LA SEYNE SUR MER.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 605
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LEMOINE Laurine, Agissant pour le compte de la société sajana –
Atelier de relooking de mobilier en cours de formation, 299
chemin d’Embrouysset, 81370 SAINT-SULPICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEMOINE Laurine, 299 chemin d’Embrouysset, 81370 SAINTSULPICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels [programmes enregistrés], notamment
logiciels destinés à la gestion de données disponibles via
Internet ; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
appareils pour le traitement de l’information ; logiciels de
sauvegarde
et
restauration
de
données ;
supports
d’enregistrement magnétiques ; disques optiques compacts ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
appareils
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils
et instruments audio-visuels, de télécommunication, décodeurs,
encodeurs,
micros,
films
(pellicules)
impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes
vidéo ; cartes magnétiques ; disques acoustiques, installations de
télévision ; appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie à savoir livres, imprimés,
journaux, revues, périodiques, magazines, manuels, prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation ; produits de l’imprimerie
utilisés lors de l’organisation et de tenue de salons
professionnels, à savoir agendas, affiches, brochures, calendriers,
catalogues, articles de papeterie, fiches (papeterie), formulaires,
photographies, plans, porte-affiches en papier ou en carton,
crayons, stylos, autocollants [articles de papeterie], répertoires,
représentations graphiques, diagrammes, sacs [enveloppes,
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ;
albums ; almanachs ; appareils et machines pour la reliure
[matériel de bureau] ; articles de bureau à l’exception des
meubles ; atlas ; blocs à dessins ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes
géographiques ; cartes postales ; cartonnages ; circulaires ;
classeurs [articles de bureau] ; clichés d’imprimerie ; coffrets pour
la papeterie [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de
bureau] ; dessins ; dossiers [papeterie] ; écriteaux en papier ou en
carton ; enseignes en papier ou carton ; enveloppes, emballages,
enseignes en carton ou en papier ; éphémérides ; étiquettes non
en tissu ; faire-part [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; feuilles
bullées en matières plastiques pour l’emballage ou le
conditionnement ; fournitures pour le dessin ; images ;
impressions ; journaux de bandes dessinées ; livrets ; maquettes ;
matériel d’enseignement à l’exception des appareils ; objets d’art
gravés, lithographiés ; papier ; papier à lettres ; peintures
[tableaux] encadrés ou non ; pellicules en matières plastiques
pour
l’emballage ;
porte-chéquiers ;
presse-papiers ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
reproductions graphiques ; signets ; sous-main ; tickets [billets] ;
timbres-poste ; transparents [papeterie].
N° National : 10 3 717 613
Classe N° 35 : – organisation et conduite de forums, d’expositions
et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité ; constitution, conception
(élaboration) et exploitation de banques de données
administratives ; gestion de fichiers informatiques, constitution
de bases de données à savoir travaux de bureau et compilation de
données en ligne ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; systématisation et recueil de
données dans un fichier central ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; affichage ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; conseils,
informations, et renseignements d’affaires ; conseils en publicité,
en communication publicitaire (relations publiques), en
communication publicitaire marketing, en supports de diffusion
de l’information commerciale et publicitaire à savoir en matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés], annonces et courriers
publicitaires ; décoration de vitrines ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; rédaction et
publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; relations publiques ; organisation et
tenue de stands et d’espaces payants d’animation commerciale
ou publicitaire au sein d’expositions, de foires et de salons
professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
pour des tiers ; établissement de statistiques ; étude de marché ;
sondage d’opinion ; expertises en affaires ; recherche de marché ;
recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; projets [aide
à la direction des affaires] ; services d’abonnements à des
journaux pour des tiers ; services de revues de presse ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
gérance administrative d’hôtels, de services de restauration sur
les salons ; services d’hôtes et d’hôtesses à des fins d’accueil et
d’informations commerciales sur les salons ; services
d’information commerciale sur les salons proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique).
Dépôt du : 2 MARS 2010
Classe N° 38 : – transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; transmission d’images et de messages assistés
par ordinateurs ; transmission d’informations contenues dans
une banque de données ; transmission de données, sons, images
et textes par et sur l’Internet, et sur tout réseau informatique local
ou
mondial ;
agences
d’informations
[nouvelles] ;
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs, par réseau de fibres optiques ; location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture
d’accès à des bases de données, à un réseau informatique
mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; informations en matière de télécommunications ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services d’acheminement et de jonction pour
télécommunications ;
services
d’affichage
électronique
[télécommunications] ; services de téléconférences ; télévision
par câble.
à : I.N.P.I. PARIS
ADECOR, Société par Actions Simplifiée, 4 rue Saint Exupéry, Z.I.
La
Butte
aux
Bergers,
91380
CHILLY
MAZARIN,
N° SIREN : 378 230 569.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux à savoir : dorure, gravure ;
travaux sur bois. ;
Classe N° 41 : Location de décors de spectacle et de théâtre ;
éducation ; formation ; divertissement ; organisation de réunions,
d’évènements, d’expositions et de salons à caractère culturel
pédagogique ; organisation et conduite de réunions, de colloques,
de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
services de publication, d’édition et diffusion (mise à disposition,
prêt) de brochures, de livres et de périodiques autres que
publicitaires destinés à des réunions, conférences, congrès,
séminaires et symposiums ; planification de réception
(divertissement) ; services de traduction ; location d’appareils
audio et d’appareils d’éclairage ; location de caméras vidéo ;
location de postes de radio et de télévision, location
d’enregistrements sonores ; services d’artistes de spectacles. ;
Classe N° 42 : Décoration de salles de conférence et de salles de
spectacle ; décoration intérieure ; architecture ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; ingénierie ; stylisme (esthétique
industrielle) ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; location de serveurs Web.
Classes de produits ou services : 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 618
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : – publication de livres, publication de textes (autres
que textes publicitaires), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, de concours [éducation
et divertissement] ; organisation et conduite de conférences,
congrès, colloques, séminaires, d’ateliers de formation ; édition
de livres, de revues, de tous types de publications ; réservation de
places
de
spectacles ;
planification
de
réceptions
[divertissement] ; services de billetterie [divertissement] ;
divertissement ; production de films, de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; montage de programmes de télévision et
radiophoniques ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; services d’imagerie numérique ;
formation ; formation pratique [démonstration] ; établissement de
programmes de formation ; informations en matière de
divertissement, en matière d’éducation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
sikoutris tony, 1 Bd Onfroy, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sikoutris tony, 1 Bd Onfroy, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 627
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
olivier Tlouzeau, Agissant pour le compte de la société “ Les
belles oeuvres ” en cours de formation, 7 rue Gauthereau, 89560
FOURONNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
olivier Tlouzeau, 7 rue Gauthereau, 89560 FOURONNES.
147
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32.
Classe N° 12 : Poussettes ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Monuments non métalliques ; objets d’art en pierre,
en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; bois façonnés ; monuments funéraires
non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 638
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Eric GHILLEBERT, Agissant pour le compte de la société “ Profil
Zen ” en cours de formation, 27 bis Rue René Caillié, 59240
DUNKERQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric GHILLEBERT, 27 bis Rue René Caillié, 59240 DUNKERQUE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; chaussons ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
trottinettes ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs ; pipes ; boîtes ou étuis à
cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 12, 18, 19, 20, 25, 28, 34.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 632
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Teasources europe, SARL, 5 Rue de Breteuil, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES, N° SIREN : 507 780 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vergne cecile, 5 Rue de Breteuil, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 643
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
BARRE Catherine, Agissant pour le compte de la société La
Baraque en cours de formation, 10 rue des fossés sous la rodade,
63100 CLERMONT-FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARRE Catherine, 10 rue des fossés sous la rodade, 63100
CLERMONT-FERRAND.
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; Sacs de sport ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Mugs,
bouteille isotherme.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Vetements de sport ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; Boissons
energétiques non alcoolisées ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25, 32, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
N° National : 10 3 717 650
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
INCANDELA CECILE, 88 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS.
INCANDELA ERIC, 88 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INCANDELA CECILE, 88 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS.
N° National : 10 3 717 655
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL TRADE CONCEPT, SARL, 1 CHEMIN DE LA PLAINE,
30650 ROCHEFORT DU GARD, N° SIREN : 502 432 008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GLOBAL TRADE CONCEPT, 1 CHEMIN DE LA PLAINE, 30650
ROCHEFORT DU GARD.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 717 663
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PANDEY ACHYUT RAJ, 5 ALLEE PASTEUR, 78330 FONTENAY LE
FLEURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANDEY ACHYUT RAJ, 5 ALLEE PASTEUR, 78330 FONTENAY LE
FLEURY.
149
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; Housses de
coussins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Echarpes, mitaines.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 669
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DUPUIS Emmanuel, 7 rue de l’Annonciation, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue DECAMPS, 75116 PARIS.
Translitération : “ eclat d’asia ”
Classe N° 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; Bourses, trousses (vides) de voyage (maroquinerie).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; Housses de
coussins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Echarpes, mitaines.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 665
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses de dessin ; classeurs, chemises pour documents ;
étiquettes en papier ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants
et décalcomanies ; blocs à dessin ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou
en papier. Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et
sachets.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques
contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et
extraits alcooliques.
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PANDEY SABRINA, 5 ALLEE PASTEUR, 78330 FONTENAY LE
FLEURY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PANDEY SABRINA, 5 ALLEE PASTEUR, 78330 FONTENAY LE
FLEURY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; Bourses, trousses (vides) de voyage (maroquinerie).
Classe N° 35 : Services de conseils pour l’organisation et la
direction des affaires ; recherches et prospection de marchés et
étude de marchés ; renseignements d’affaires, relations
publiques, publicité, services d’import/export pour l’achat et la
vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et
par correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits
divers, à savoir : publications électroniques et numériques,
gobelets et flacons en métaux précieux, vaisselles et vases en
métaux précieux, verres à boire ; ustensiles de cuisine en métaux
précieux, produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies,
articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, classeurs, chemises
pour documents, étiquettes non en tissu, corbeilles à courrier,
serre-livres, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, autocollants et décalcomanies, matériel pour les artistes,
pinceaux, blocs à dessin, ustensiles pour le ménage ou la cuisine
(ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré,
verrerie, porcelaines et faïences non compris dans d’autres
classes, à savoir : ampoules en verre (récipients), objets d’art en
porcelaine ou en verre, assiettes non en métaux précieux, ballons
en verre (récipients), becs verseurs, chopes à bière, bocaux,
récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en
métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux
précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé,
seaux à glace, gobelets non en métaux précieux, services à
liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux,
plats non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-curedents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux
précieux, coupes non en métaux précieux, bières, eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits
et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, boissons alcooliques (à l’exception des bières), vins et
spiritueux ; organisation et conduite d’expositions et de salons
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou
de publicité, gestion de fichiers informatiques.
N° National : 10 3 717 689
Classe N° 41 : Education, formation et enseignement dans le
domaine de l’œnologie ; organisation de cours, séminaires,
expositions, à but culturel et éducatif sur les vins ; organisation de
concours de dégustation pour professionnels et amateurs de
vins ; services de clubs de dégustation de vins (divertissement,
formation) ; publication et édition de publications dont les livres,
les journaux et les revues sur les vins.
Dépôt du : 2 MARS 2010
Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
CARNET CYRIL, 17 RUE RASPAIL, 93360 NEUILLY PLAISANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARNET CYRIL, 17 RUE RASPAIL, 93360 NEUILLY PLAISANCE.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 671
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
milano merciere, sarl, 44 merciere, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
milano merciere, 44 merciere, 69002 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches,
pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classes de produits ou services : 30, 32, 33, 43.
N° National : 10 3 717 692
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
bart franck, Agissant pour le compte de la société s.a.r.l. bart en
cours de formation, 12 jean jaures, 59155 FACHES THUMESNIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bart franck, 12 jean jaures, 59155 FACHES THUMESNIL.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
151
N° National : 10 3 717 703
Dépôt du : 2 MARS 2010
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale, 4 Place de l’Hotel de
Ville, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 698
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Kontinental Team, Association loi 1901, 9 avenue Marceau, 91260
JUVISY SUR ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kontinental Team, 9 avenue Marceau, 91260 JUVISY SUR ORGE.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; objets
d’art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 28, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 9 : Disques acoustiques ; appareils d’enseignement
audiovisuel ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande
magnétique (informatique) ; bandes de nettoyage de têtes de
lecture ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ;
bandes vidéo, bandes (ruban) magnétiques ; caméras vidéo,
caméras (appareils cinématographiques) ; changeurs de disques
(informatique) ; appareils cinématographiques, dispositifs pour le
montage
des
films
cinématographiques,
films
cinématographiques impressionnés ; circuits imprimés, circuits
intégrés ; claviers d’ordinateurs ; disques compacts (audio-vidéo),
disques optiques compacts, conduits acoustiques, connecteurs,
connexions ; changeurs de disques (informatique), disques
magnétiques, disques optiques ; disquettes souples ; supports de
données magnétiques, supports de données optiques ; films pour
l’enregistrement des sons, appareils pour l’enregistrement du
son, supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande
magnétique ;
appareils
d’enseignement ;
explorateurs
(scanneurs) ; circuits imprimés, circuits intégrés ; claviers
d’ordinateurs ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques
compacts, conduits acoustiques, connecteurs, connexions ;
changeurs de disques (informatique), disques magnétiques,
disques optiques ; disquettes souples ; supports de données
magnétiques, supports de données optiques ; films pour
l’enregistrement des sons, appareils pour l’enregistrement du
son, supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande
magnétique ;
appareils
d’enseignement ;
explorateurs
(scanneurs) ; dispositifs pour le montage des films
cinématographiques, films pour l’enregistrement des sons, films
(pellicules) impressionnés ; fils conducteurs de rayons lumineux
(fibres optiques), fils magnétiques, fils télégraphiques, fils
téléphoniques, fils électriques ; appareils pour le traitement de
l’information ; appareils d’intercommunication ; interfaces
(informatique) ; lecteurs de cassettes, lecteurs de disques
compacts, lecteurs optiques, lecteurs (informatique) ; logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; modems ;
moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d’ordinateurs) ;
mécanismes d’entraînement de disques (informatique) ;
mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs ; imprimantes
d’ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
ordinateurs
bloc-notes ;
processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du
système d’exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; appareils
de projection, écrans de projection ; publications électroniques
(téléchargeables) ; appareils de radio, appareils de radio pour
véhicules,
appareils
de
téléappel
radio,
postes
radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour la reproduction du son, appareils
pour la transmission du son, appareils téléphoniques,
transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils
pour
le
traitement
de
l’information,
transmetteurs
(télécommunication).
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de
papeterie), bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage,
bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; billets (tickets) ;
blocs (papeterie) ; brochures ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; cartes, carton, cartonnages ; catalogues ; classeurs
(articles de bureau) ; clichés d’imprimerie, clichés à adresses ;
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chemises pour documents ; machines à écrire électriques ou non
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; enveloppes
(papeterie) ; fanions (en papier) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ;
images ; caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, produits
de l’imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau),
imprimés ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils), journaux, journaux de bandes dessinées ; papier à
lettres ; lettres (caractères d’imprimerie) ; livres, livrets, manuels ;
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateur ; articles de papeterie, papeteries
(nécessaires pour écrire), papier ; photographies, appareils pour
le collage des photographies, supports pour photographies ;
photogravures ; plans ; cartes postales, timbres poste ;
prospectus ; publications ; périodiques ; registres (livres) ;
reliures, articles pour reliures ; toile d’encrage de machines pour
la reproduction de documents ; revues périodiques ; rubans de
papier, rubans encreurs ; répertoires ; sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour
l’écriture ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissu.
Classe N° 35 : Publicité, parrainage (publicité par) ; gestion
administrative des affaires commerciales ; travaux de bureau ;
promotion des produits et services de tiers, par le moyen
d’accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et
leur offrant un surcroît de notoriété et d’image dérivé de ceux de
manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment
internationales ; services d’abonnements à des journaux pour des
tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et
direction des affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d’affaires, expertises en affaires,
informations d’affaires, investigations pour affaires, recherches
pour
affaires,
renseignements
d’affaires,
direction
professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires
commerciales, affichage, agences d’informations commerciales,
diffusion d’annonce publicitaires, bureaux de placement, aide à la
direction
d’entreprises
industrielles
ou
commerciales,
consultation pour les questions de personnel, gestion du
personnel, gestions des ressources humains, courrier publicitaire,
services de dactylographie, diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons),
diffusion
d’échantillons, distribution d’échantillons, services de conseils
pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents,
démonstration de produits, organisations d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier
central, systématisation de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité, analyse du prix de revient,
informations d’affaires, recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers, services d’abonnement à
des journaux pour des tiers, tenue de livres, location d’espaces
publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, recherche de
marché, étude de marché, conseils en organisation des affaires,
recrutement de personnel, projets (aide à la direction des
affaires), promotion des ventes pour des tiers, publication de
textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, services
de revue de presse, informations statistiques, traitement de texte,
transcriptions de communications.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services d’accès à des
banques de données et de transmission d’informations ;
transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ;
services
d’acheminement
et
de
jonction
pour
télécommunication ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences d’informations (nouvelles) ;
communications par réseau de fibres optiques, communication
par terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques ; expédition de dépêches, transmission de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; informations en matière de
télécommunications ; services d’acheminement et de jonction
pour
télécommunications ;
location
d’appareils
de
télécommunication, location d’appareil pour la transmission de
messages, location de modems ; messagerie électronique,
transmission de messages, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; agences de presse ; diffusion
de programmes de télévision, diffusion de programmes
radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; services de
téléconférences ; services de télévision par câble. Services de
transmission par satellite.
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 41 : Education ; formation ; instruction ; institutions
d’enseignement ; formation pratique, stages (activité éducative),
activités éducatives, sportives et culturelles ; enseignement ;
enseignement par correspondance, cours par correspondance ;
épreuves pédagogiques ; édition de livres, de revues ;
publications de livres, publication de textes (autres que textes
publicitaires), organisation et conduite d’ateliers de formation ;
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées
à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ;
divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou
par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes
vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo ;
agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studio
d’enregistrement ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour les spectacles ; services d’orchestre ; services de bal ; musichall ; billetterie électronique (divertissement) ; services de
bibliothèques itinérantes ; camps (stages) de perfectionnement
sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; informations en
matière de divertissement, de récréation et d’éducation ; location
d’équipement pour la pratique des sports, à l’exception des
véhicules ; location de stades ; services de reporters et de
photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de
dessinateurs d’arts graphiques et de mode ; services de
traduction ; services d’imagerie numérique ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’accès sur un réseau informatique mondial (de type
Internet) à des expositions et à des services d’expositions ;
services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation
de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; jeux d’argent ; organisation de
loteries ; services de loisirs. Planification de réceptions
(divertissement).
Classe N° 42 : Conception, élaboration et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux produits et services ; recherche scientifique à but
médical, recherche en chimie, en physique, en bactériologie, en
mécanique, en biologie, analyse chimique, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; essais de matériaux ;
conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ;
locations de logiciels informatiques, ingénierie ; services
d’informations météorologiques ; consultation en matière
d’ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; étude de projets techniques, hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; installations de logiciels ; locations
d’ordinateurs ; location de serveurs Web ; maintenance de
logiciels d’ordinateurs, développement et mise à jour de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes
informatiques ; services de protection contre les virus
informatiques ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
dessin industriel ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; planification
en matière d’urbanisme ; recherches en matière de protection de
l’environnement, conseils en matière d’économie d’énergie,
conseils en construction, contrôle de qualité, recherches en
cosmétologie, expertises géologiques, recherches géologiques,
maintenance de logiciels d’ordinateurs, stylisme (esthétique
industrielle), essais de textiles, services de laboratoire de
recherches scientifiques et techniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
153
N° National : 10 3 717 707
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Dépôt du : 2 MARS 2010
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ;
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
ENTRAIDE SOLIDARITE 13, ASSOCIATION LOI 1901, 148 RUE
PARADIS, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD PIERI, ENTRAIDE SOLIDARITE 13, 148 RUE PARADIS,
13006 MARSEILLE.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 714
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Foulet Aline, 51 Rue lepic, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Foulet Aline, 51 Rue lepic, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Réservation de places de voyage – de croisiere, de
theatre, de cinema. Activites culturelle, sportive, ces actions sont
menées au profit d’un public senior. Organisation de voyages.
Classe N° 41 : Animation (divertissement) organisation de
manifestation à caractère récréatifs.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
N° National : 10 3 717 709
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. LYON
Libel, Société Anonyme,
N° SIREN : 409 046 398.
47
rue
Cuvier,
69006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Libel, 47 rue Cuvier, 69006 LYON.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
LYON,
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Marque déposée en couleurs.
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 717 720
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FOURNIER Isabelle, 45 rue de Sèvres, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 14 : Bijouterie, bijouterie, fantaisie, joaillerie, pierres
précieuses et semi-précieuses, horlogerie, métaux précieux et
leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué, à savoir
boîte en métaux précieux, coffrets à bijoux.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; logiciels facilitant la mise en réseau et en
interaction d’informations à savoir images, des graphiques, des
sons, des textes ou vidéos ; publications électroniques
téléchargeables ; supports de données enregistrés avec un
logiciel ; logiciels d’interface logiciels de gestion des tâches ;
logiciels de développement de logiciel d’ordinateur ; programmes
d’ordinateur enregistrés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 726
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. LYON
PACK LINE BUILDING, Société par Actions Simplifiée, Zone
d’activités
« Les
Granges »,
01150
LEYMENT,
N° SIREN : 519 190 805.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion
de données et de que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction métalliques notamment les cadres de fenêtres
métalliques, les serrureries (non électriques) et quincaillerie
métallique.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques,
constructions transportables non métalliques.
Classe N° 37 : Réparation, services d’installation des produits
précités.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 737
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
Société par actions simplifiées “ GAÏA TECHNOLOGIES ”,
DOMAINE
D’EPOISSES,
21110
BRETENIERE,
N° SIREN : 520 127 093.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPEC, 1 A RUE DU GOLF, 21800 QUETIGNY.
N° National : 10 3 717 729
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
YEASTY MOBS, Société par actions simplifiée, 149, rue du
Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 494 592 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Classe N° 1 : Granulés en cellulose liquide et solide ainsi que
fibres naturelles destinées à la plasturgie (produits en matières
plastiques à l’état brut).
Classe N° 17 : Granulés en cellulose liquide et solide ainsi que
fobres naturelles destinées à la plasturgie (produits en matières
pastiques mi-ouvrées).
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Commercialisation (vente en gros, au détail, par
correspondance, en ligne) de matières renouvelables, non
alimentaires, biodégradables, composatbles ou recyclables,
savoir : granulés en cellulose liquide et solide ainsi que fibres
naturelles destinées à la plasturgie.
Classe N° 42 : Réalisation (conception) de matières renouvelables,
non alimentaires, biodégradables, compostables ou recyclables.
Classes de produits ou services : 1, 17, 35, 42.
155
N° National : 10 3 717 751
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENT DE STEUR, 31 rue Amédée Bouquerel, Carnot V
Appt 38, 60200 COMPIEGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sabine Maitre SULTAN, 2 du petit pont, 75005 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 747
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tchen Julia, 4 Schoelcher, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tchen Julia, 4 Schoelcher, 75014 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité ; recherches
judiciaires.
Classes de produits ou services : 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 763
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Yang Virginie, 23 rue daumesnil, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yang Virginie, 23 rue daumesnil, 94300 VINCENNES.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; décoration intérieure ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseil en
image personnelle et professionnelle, à savoir conseil en matière
de beauté et de psychologie. Conseil en maquillage et coiffure. ;
Conseil en image personnelle et professionnelle (relooking) à
savoir conseils en matière de beaute, de maquillage et de coiffure.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; Service de relaxation, détente
par des massages traditionnels et modernes sur lit et fauteuil
massant.
Classes de produits ou services : 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 764
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. LYON
Pascal REMY, Agissant pour le compte de la société “ SLPRSERVICES ” en cours de formation, 42 C chemin des
Pierronniéres, 69390 CHARLY, N° SIREN : 520 992 710.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal REMY, 42 C chemin des Pierronniéres, 69390 CHARLY.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 24 : Essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de
poche [en matière textile] ; futon et couvre-lit [linge], taies
d’oreillers ; couvertures ; sièges de toilettes [W.-C.] en matière
textiles ; embrasses en matière textiles ; rideaux ; nappes [non en
papier].
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements de nuit, lingerie de corps
[sous-vêtements] ; masques pour les yeux [chapellerie] ;
chaussettes et bas ; bonnets de nuit ; coiffures [chapellerie] ;
jarretières ; bretelles ; ceintures [habillement] ; chaussures et
bottes.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 24, 25.
Classe N° 18 : Maroquinerie ;
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 25 : Ceintures (habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures
pour vêtements ;
Classe N° 35 : Vente au détail de tampons encreurs, vente au détail
de semelles intérieures de chaussures. ;
Classe N° 37 : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; travaux de cordonnerie ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; Personnalisation de tampons
encreurs (inscription texte et image) ; Services de gravure. Service
de copie de clés.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 26, 35, 37, 40.
N° National : 10 3 717 768
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FRANA Catherine, 9 rue Edouard Vallerand, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
DUMOUCHEL Catherine, 9 rue Edouard Vallerand, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANA Catherine, 9 rue Edouard Vallerand, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 765
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mash style lab, inc, société de droit japonais, 2 F, Kowa Hiroo
Building, 2-32, Minami-azabu 5-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 3 : Assouplisseurs ; produits de blanchissage ; savons et
détergents ; cosmétiques ; produits de toilette ; produits de
parfumerie ; parfum et encens.
Classe N° 18 : Fourrures [peaux d’animaux] ; sacs à savoir sacs à
main, boston sacs à savoir sacs destinés à contenir des
documents, sacs à bandoulière, sacs à roulettes, sacs
[enveloppes, pochettes] pour l’emballage en cuir ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
récipients d’emballage industriels en cuir ; parapluies, habits pour
animaux.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux ; bidons
[gourdes] ; chandeliers non en métaux précieux ; distributeurs de
papier hygiénique ; dessous de plat (ustensiles de table) ;
baguettes [instruments de cuisine] ; supports pour baguettes ;
ustensiles de cosmétiques et de toilettes [autres que brosse à
dents électrique].
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Aide et conseil aux collectivités territoriales,
organisations publiques et entreprises privées dans les domaines
de gestion des ressources humaines, la gestion du personnel et
de l’emploi. Communication interne et externe, recrutement,
formation, stratégie de projet (organisation et direction des
affaires), management de projet, aide à la direction des affaires.
Consultation pour la direction des affaires et de personnels.
Sélection et engagement de peronnels. Services et conseils pour
l’organisation des affaires. Audit social (audit pour la gestion des
ressources humaines, la gestion du personnel et de l’emploi),
établissement de diagnostic sur les modes de management ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
micro-édition ; Organisation et conduite de séminaires, colloques.
Organisation et conduite de congrés et symposiums. Edition de
livres, revues, textes et logiciels. Formation en management de
projet. Accompagnement de plans sociaux et mise en place de
dispositifs de prévention sur les risques psycho-sociaux
(formation), accompagnement de personnes dans la résolution de
problème (emploi), dans leur développement professionnel et
leur mobilité (formation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 779
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FRANA Catherine, 9 rue Edouard Vallerand, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
DUMOUCHEL Catherine, 9 rue Edouard Vallerand, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANA Catherine, 9 rue Edouard Vallerand, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
157
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Organisation et conduite de séminaires, colloques.
Organisation et conduite de congrés et symposiums. Edition de
livres, revues, textes et logiciels. Formation en management de
projet. Accompagnement de plans sociaux et mise en place de
dispositifs de prévention sur les risques psycho-sociaux
(formation), accompagnement de personnes dans la résolution de
problème (emploi), dans leur développement professionnel et
leur mobilité (formation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 780
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. NANTES
Pascal LUCKY, agissant au nom et pour le compte de la société
“ SPORT INTELLIGENCE ” en cours de formation, 116 Bd des
Belges, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPORTS INTELLIGENCE, 116 Bd Des Belges, 44300 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Aide et conseil aux collectivités territoriales,
organisations publiques et entreprises privées dans les domaines
de gestion des ressources humaines, la gestion du personnel et
de l’emploi. Communication interne et externe, recrutement,
formation, stratégie de projet (organisation et direction des
affaires), management de projet, aide à la direction des affaires.
Consultation pour la direction des affaires et de personnels.
Sélection et engagement de peronnels. Services et conseils pour
l’organisation des affaires. Audit social (audit pour la gestion des
ressources humaines, la gestion du personnel et de l’emploi),
établissement de diagnostic sur les modes de management ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services de recrutement ; bureaux
de placement ; informations et conseils en matière de
recrutement ; organisation d’expositions et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; services d’aide et de conseils pour
la direction des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; consultation pour les questions de personnel ; expertises
en affaires.
Classe N° 41 : Education ; orientation professionnelle (conseils en
matière d’emploi, d’éducation ou de formation) ; information et
conseils en matière d’éducation ou de formation ; formation ;
formation pratique [démonstration] ; organisation et conduites de
colloques, conférences, congrès, d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
concours (éducation ou divertissement).
Classe N° 45 : Consultations relatives à la réglementation en
matière de sécurité, d’hygiène et d’environnement.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 791
Dépôt du : 2 MARS 2010
N° National : 10 3 717 789
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PEMTec, SNC, Eurozone, 6, rue Jules Verne, 57600 FORBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Vièl, 9, rue des Jardins, 57520 GROSBLIEDERSTROFF.
Association Syndicale Libre du Centre Commercial Carrefour
Hérouville Saint Clair, Quartier du Val, 14200 HEROUVILLE SAINTCLAIR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 7 : Machines pour l’usinage des métaux.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux à savoir : traitement de
métaux.
Classe N° 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques, notamment dans le
domaine de l’usinage des métaux, rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles, notamment
dans le domaine de l’usinage des métaux à savoir : analyses
chimiques, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, notamment pour des machines pour l’usinage des
métaux ; études de projets techniques et gestion de projets
techniques pour la mise en service de machines pour l’usinage
des métaux.
Classes de produits ou services : 7, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 790
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
G.T.A. FINANCE, Société anonyme, 11 rue Emile Brault, Zone
d’activité des Alignes, 53000 LAVAL, N° SIREN : 415 018 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Centre Commercial et représentation
d’un phare de couleur blanche sur fond bleu foncé référence 273
C, Saint-Clair de couleur bleu foncé référence Pantone 273 C sur
fond jaune référence Pantone Yellow U.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Agences
d’informations commerciales. Diffusion d’annonces publicitaires.
Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales.
Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion
(distribution) d’échantillons. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Distribution
d’échantillons (diffusion). Organisation et gestion administrative
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location
d’espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Publicité
par correspondance. Recherche de marché. Recueil de données
dans un ficher central. Relations publiques. Services
d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations
ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Mercatique. Etudes et recherches de marchés.
Aide à la direction des affaires ; consultations et services de
conseils pour la direction des affaires ; location de matériels
publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, d’espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de
promotion des ventes pour des tiers ; organisation d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales ou nationale ; services de
gestion commerciales de cartes à usage non financier en vue de
fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et services de
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport), permettant aux clients de voir et d’acheter des produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un
site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média
électronique de communication, de produits de grande
consommation dans les domaines de l’habillement, la santé, les
divertissements (matériel et supports audio-vidéo, matériel
informatique et périphériques d’ordinateurs, consommables
informatiques, jeux, jouets), l’équipement de la maison (articles
des arts de la table, appareils électroménagers, meubles, articles
d’ameublement, linge de maison), la décoration (couleurs, vernis,
laques, colorants, bougies, tissus, tapis, paillassons, nattes, fleurs
et plantes), l’ameublement, la culture (produits de librairie,
journaux et périodiques y compris les logiciels éducatifs),
l’éducation et les loisirs (produits de serrurerie et de quincaillerie,
matériel de photographie, véhicules, appareils de locomotion par
terre ou par eau, feux d’artifices, instruments de musique,
matériel pour les artistes, articles de gymnastique et de sport,
articles de jardinage). Information et conseil d’ordre administratif,
commerciale et publicitaire permettant la gestion de commerces
de vente au détail et de grands magasins ; gestion commerciale
de boutiques de vente au sein d’un centre commercial,
prospection
commerciale.
Location
de
distributeurs
automatiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Paiement par acompte.
Consultation en matière d’assurances. Informations en matière
d’assurances. Services de cartes de débits. Vérification des
chèques. Dépôt en coffres-forts. Consultation en matière
financière. Crédit. Crédit-bail. Dépôt de valeurs. Emission de
cartes de crédits. Emission de chèques de voyage. Services de
financement. Gérance de biens immobiliers. Gérance
d’immeubles. Agences immobilières. Estimations immobilières.
Location d’appartements. Recouvrement de loyers. Parrainage
financier. Caisses de prévoyance. Emission de lettres de crédit.
Expertise immobilière. Location de bureaux (immobilier), location
de magasins, location de locaux à usage commercial ; gestion
immobilière d’immeubles, de locaux à usage commercial, de
centres de congrès et d’expositions et locaux annexes. Estimation
financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de
fonds, transfert électronique de fonds, investissement de
capitaux ; courtage en biens immobiliers. Services de cartes de
crédit et de cartes de fidélité. Services financiers rendus aux
détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage
financier, procurant des avantages financiers sous forme de
réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants
des achats effectués. Transactions financières. Gestion financière
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 37 : Etudes de projets techniques concernant les
équipements commerciaux et de loisirs en France et à l’étranger,
constructions d’équipements commerciaux et de loisirs
(bâtiments) en France et à l’étranger, construction, réhabilitation
à savoir nettoyage et/ou reconstruction en tout ou partie
d’immeubles ou d’ensemble immobiliers, y compris de locaux à
usage commercial et centres commerciaux, restructuration,
rénovation, entretien d’immeubles ou d’ensembles immobiliers, y
compris de locaux à usage commercial et centres commerciaux.
Nettoyage de bâtiments (ménage). Construction de stands de
foire et de magasins. Informations en matière de construction.
Information en matière de réparation de locaux à usage
commercial et de centre commerciaux. Services d’isolation
(construction). Entretien de mobilier. Restauration de mobilier.
Nettoyage d’édifices (surface extérieure). Constructions d’édifices
permanents, d’immeubles, de locaux à usage commercial et de
centres commerciaux ; supervision (direction) de travaux de
construction ; démolition de constructions.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques. Expertises (travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles dans le domaine
informatique, de la construction, du contrôle de qualité, des essais
de matériaux, des projets techniques et de la planification en
matière d’urbanisme et établissements de plans (construction)
sans rapport avec la conduite des affaires. Architecture. Conseils
en construction, notamment de locaux à usage commercial et de
centres commerciaux. Etablissement de plans pour la
construction, notamment de locaux à usage commercial et de
centres commerciaux. Contrôle de qualité. Décoration intérieure.
Services d’architecture et notamment étude et réalisation de tous
projets immobiliers de construction, conception, mise au point et
obtention de permis de construire, services de maîtrise d’ouvrage
dans le domaine de la construction ; essais techniques, ingénierie,
159
expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers,
services d’études techniques. Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 792
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LES VIGNOBLES MERCIER, SARL, 16 RUE DE LA CHAIGNEE,
85770 VIX, N° SIREN : 378 995 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES VIGNOBLES MERCIER, 16 RUE DE LA CHAIGNEE, 85770 VIX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 717 796
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EURODIF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 4 rue Rougemont,
75009 PARIS, N° SIREN : 408 772 101.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE COUGARD, 25 AVENUE DU BARON LACROSSE, BP 197,
29804 BREST CX 9.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 35 : Service de vente au détail de : savons, parfums,
huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de
rasage bougies et mèches pour éclairage.
Produits ou services désignés : Conseil en communication marketing. Campagnes de communication multicanal. Communication
interne. Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le
cadre d’objectifs professionnels à savoir : conseil en communication. Service publicitaire de développement stratégique de
marque. Conception rédaction de textes publicitaires. Gestion
administrative de la phase d’impression. ; Transmission d’information interactive. Gestion de campagnes publicitaires Web.
Création et optimisation de sites Web. Stratégie en marketing
interactif ; Création (conception) de marque et d’identité visuelle.
Services de dessinateurs de chartes graphiques. Création et déclinaison d’applications graphiques (logos, publipostage) à savoir
service de dessinateur de logos et d’emballages. ; Stratégie
commerciale de relation client (acquisition, fidélisation, relation).
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classes de produits ou services : 3, 4, 35.
N° National : 10 3 717 798
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Dépôt du : 1er MARS 2010
N° National : 10 3 717 797
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 1er MARS 2010
ATLAS DES COMPETENCES, SARL, 5 RUE DU GROS CAILLOU,
75007 PARIS, N° SIREN : 402 207 542.
à : I.N.P.I. PARIS
NETQUARKS, SAS, 221
N° SIREN : 433 898 988.
RUE
LAFAYETTE,
75010
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLAS DES COMPETENCES, 5 RUE DU GROS CAILLOU, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NETQUARKS, 221 RUE LAFAYETTE, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
161
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ; Pédales d’effets, câbles, dispositif électronique et
électrique, amplificateurs à lampes et transistors pour guitaristes
et musiciens.
Classes de produits ou services : 9, 15.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 808
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EXPOSALONS, Société à responsabilité limitée à associé unique,
44 avenue George V, 75008 PARIS, N° SIREN : 490 845 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LDBM, Société d’Avocats, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 806
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Loret Vincent, 38 Scheffer, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loret Vincent, 38 rue Scheffer, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre et
notamment automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters,
motocycles.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; produits de la
papeterie ; produits de l’imprimerie ; objets d’art gravés ; objets
d’art lithographiés ; billets (tickets) ; photographies ; catalogues,
journaux, périodiques, magazines, revues, livres, marques pour
livres, manuels (papier), albums, brochures ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier et en matières plastiques pour
l’emballage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ;
cartes d’abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; stylos,
instruments d’écriture ; cartes de visite, cartes postales, cahiers,
blocs notes ; carnets ; chéquiers ; porte chéquiers ; affiches ;
calendriers ; corbeilles à courrier ; linge de table et serviettes en
papier ; nappes en papier ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; drapeaux en papier ; autocollants
(articles de papeterie) ; timbres-poste ; boites en carton ou en
papier ; faire-part (papeterie) ; fournitures scolaires ; papiers à
lettres.
Classe N° 35 : Conseils en affaires ; assistance et conseils
professionnels dans l’organisation et la gestion des affaires pour
entreprises industrielles et commerciales ; conseils et
informations en matière commerciale ; publicité ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
organisation d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue
de fidéliser la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux ; services
d’abonnement à un service téléphonique ou informatique
(Internet) ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
informations ou renseignements d’affaires ; recherches pour
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de
gestion de bases de données ; services de saisie et de traitement
de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions,
de salons, de foires et de toutes manifestations à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ou de
publicité ; relations publiques ; location de temps publicitaire (sur
tout moyen de communication) ; services de revue de presse.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à
savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant
personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ;
services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production
de spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de débats, de vidéogrammes, d’enregistrements
phonographiques ; location de vidéogrammes, de films,
d’enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; production de spectacles, de films,
de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ;
organisation de concours, de spectacles, de salons, de foires, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation d’expositions, de conférences, de séminaires à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ;
services
photographiques,
à
savoir
prises
de
vue
photographiques, reportages photographiques ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau de communication, services de jeux d’argent ;
services de casino (jeux) ; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias
(disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
publication et prêt de livres et textes (autres que textes
publicitaires) ; exploitation de salles de cinéma ; micro-édition.
BOPI 10/31 - VOL. II
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 812
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LE GRAND de BELLEROCHE Holm Jacques Michel, 15 Av. Henri
Malacrida, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE GRAND de BELLEROCHE Holm Jacques Michel, 15 AV. Henri
Malacrida, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 810
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. NANTES
Bétons de l’atlantique, SA, 0 Avenue de la gare, 44480 DONGES,
N° SIREN : 387 825 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bétons de l’atlantique, 0 Avenue de la gare, 44480 DONGES.
Classe N° 37 : Services de nettoyage de batiments. Nettoyage et
entretien de véhicules. Désinfections.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 815
Dépôt du : 2 MARS 2010
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Bétons
décoratifs construction, réparation, entretien, réfection et
rénovation de bâtiments et de tous travaux publics mettant en
oeuvre des bétons décoratifs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
à : I.N.P.I. NICE
Thierry DUCLOUX, 479, rue Buffon, 06110 LE CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry DUCLOUX, 479, rue Buffon, 06110 LE CANNET.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. Vente
en ligne de – vêtements et tissus, lingerie, accessoires de mode
(chapeaux, ganterie, foulards), chaussures, parapluies ; –
maroquinerie (sacs et portefeuilles), bagage ; – bijoux, joaillerie,
horlogerie ; – hygiène et esthétique ; – mobilier et objets de
décoration d’intérieur (meubles armoires, placards, lits, lits
convertibles, canapés, fauteuils, tables, chaises, lampes, vases,
cadres) ; – peinture et papiers peints ; – équipement de l’habitation
(vaisselle, coutellerie) ; – outillage, électro-outillage ; –
équipement de bureau (meubles de bureau, micro-ordinateurs et
périphériques écran, de mémoire de masse et de modem) ; –
papeterie ; – jouets, jeux ; – vêtements et articles de sport, cycles,
matériels de sport (gymnastique, fitness) ; – automobiles et
accessoires auto (GPS, accessoires électriques pour le rendement
du moteur (phares, essuie-glaces), attelages ; caravanes, camping
cars.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseaux de
fibres optiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; information en matière de
divertissement
ou
d’éducation.
Éducation,
formation
professionnelle, orientation professionnelle. (Conseils en matière
de formation ou d’education).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
163
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 818
Dépôt du : 2 MARS 2010
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
à : I.N.P.I. NICE
N° National : 10 3 717 817
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mme OLIVIERI Karen, Le domaine de jade entrée D, 375 av de
fabron, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme OLIVIERI Karen, Le domaine de jade entrée D, 375 av de
fabron, 06200 NICE.
Phonphibsvads Khamkéo, 35 Avenue Simon Bolivar, 75019
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Phonphibsvads Khamkéo, 35 Avenue Simon Bolivar, 75019
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : STOP EPIL’
Classe N° 3 : Cosmétiques, dépilatoires, crèmes cosmétiques,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de
maquillage.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe N° 44 : Manucures, soins de beauté, salons de beauté,
saunas.
Classes de produits ou services : 3, 9, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 717 819
N° National : 10 3 717 832
Dépôt du : 2 MARS 2010
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NATIXIS, Société anonyme, 30 Avenue Pierre Mendès-France,
75013 PARIS, N° SIREN : 542 044 524.
ALCEA, Société Anonyme, 3 rue Joly de Bammeville, 91460
MARCOUSSIS, N° SIREN : 402 048 789.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances de personnes, assurance
dommage ou assurance responsabilité civile ; assurances sur la
vie, assurance maladie, assurance maritime, assurances du risque
de dépendance des personnes (contrats dépendance), contrats
d’assurance, contrats d’assurances-vie avec un mandat
d’arbitrage, contrats de prévoyance, consultation en matière
d’assurance ; caisses de prévoyance ; assurances de protection
juridique et d’assistance aux personnes ; versement de rentes
d’assurances-vie pour des personnes physiques ; consultation et
information en matière d’assurance, estimations financières
(assurances), opérations d’assurance ; mandat d’arbitrage en
matière d’assurance-vie, à savoir services de sélection des
supports d’investissements dans le cadre d’un contrat
d’assurance vie multi supports, courtage en assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 826
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. RENNES
NADINE LECERF, 25 RUE DE LA 4EME DB AMERICAINE, 50300
AVRANCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMCHANCE, SAUVAGE MARIE, PARC L’ECLIPSE, 221 RUE DU
CONILLOT, 50400 GRANVILLE.
Classe N° 6 : Boîtes à clefs métalliques ; clefs ; coffres
métalliques ; coffres-forts ; serrures métalliques (autres
qu’électriques) ; serrures mécaniques de sûreté (métalliques) ;
serrures métalliques à combinaisons et à compteurs (autres
qu’électriques) ; verrous ; cadenas ; claviers codés métalliques
(autres qu’électriques) ; armoires et contenants métalliques de
stockage et de protection, résistants aux effractions et au feu ;
dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; cartes magnétiques d’identification ; cartes à
microprocesseur ; enregistreurs à bande magnétique ; puces
(circuits intégrés) ; circuits imprimés ; détecteurs ; supports de
données magnétiques, optiques ou numériques ; appareils de
lecture magnétique, optique ou numérique ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés)
pour la gestion, la surveillance et la sécurité de locaux ; logiciels
(programmes enregistrés) pour le contrôle d’accès ; logiciels
(programmes enregistrés) pour la détection d’intrusion ; logiciels
(programmes enregistrés) de gestion de clefs ; logiciels
(programmes enregistrés) de gestion électronique de clefs ;
serrures (électriques) ; serrures de sûreté électriques,
électromagnétiques, magnétiques, électroniques ; digicodes ;
claviers codés électriques ; appareils électriques et électroniques
de surveillance ; avertisseurs contre le vol ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; appareils pour le traitement de l’information et les
images ; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes et le
contrôle d’accès.
Classe N° 42 : Programmation informatique ; élaboration
(conception), développement, installation, maintenance, location
et mise à jour de logiciels informatiques, de systèmes
informatiques, notamment en matière de gestion, surveillance et
sécurisation
de
locaux ;
élaboration
(conception),
développement, installation, maintenance, location et mise à jour
de logiciels informatiques, de systèmes informatiques,
notamment en matière de contrôle d’accès, de surveillance et
sécurité de locaux, de gestion de clefs ; étude de projets
techniques en informatique ; consultation en matière
d’ordinateurs et de logiciels informatiques ; études et conception
de cartes électroniques, de cartes magnétiques d’identification,
de puces (circuits intégrés), de circuits imprimés, de clefs et
serrures
électriques,
électroniques,
magnétiques
et
électromagnétiques ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 6, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 37 : Entretien, nettoyage et fleurissement de sépultures.
Maçonnerie. Netoyage de bâtiment d’édifice (surfaces
extérieures).
Classe N° 40 : Polissage (abrasion). Service de dorure. Tirage et
développement de photographie.
N° National : 10 3 717 835
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 44 : Service horticulture. Service de jardinier paysagiste.
Jardinage.
Dellea Jean-Pierre, 16 Avenue du Général de Gaulle, 37600
LOCHES.
Classes de produits ou services : 37, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dellea Jean-Pierre, 16 Avenue du Général de Gaulle, 37600
LOCHES.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
165
domaines maritimes et portuaires ; gérance et location de tous
biens immobiliers et de locaux commerciaux de ports de
plaisance et d’équipement pour sports nautiques et activités
portuaires et maritimes. ;
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; Thérapie individuelle, thérapie de couple,
groupes de thérapie, recherche et formations en thérapie corporelle et psycho-comportementale. Formation de thérapeutes.
Formation pour thérapeutes, supervision professionnelle de
thérapeutes (formation).
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 846
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE,
établissement public national à caractère industriel ou
commercial, 18, Quai Ernest Renaud, BP 18609, 44186 NANTES
Cédex 04, N° SIREN : 775 604 853.
GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, établissement public
national à caractère industriel ou commercial, Chaussée Ceinture
Nord, La Pallice, BP 2057, 17000 LA ROCHELLE (17300),
N° SIREN : 485 389 811.
GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX, établissement public
national à caractère industriel ou commercial, Port de Bordeaux,
3, Place Gabriel, 33075 BORDEAUX Cédex (33063),
N° SIREN : 781 804 141.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 37 : Construction de ports et leurs abords, constructions
d’édifices permanents, de routes, de ponts, informations en
matière de construction, supervision (direction) de travaux de
construction. ; construction, réparation, services d’installation,
restauration et entretien de ports de pêche et de ports de
plaisance et de leurs abords et d’équipement pour sports
nautiques et activités portuaires et maritimes ; construction
navale ; entretien et réparation de navires et de gréments ;
entretien, réparation et installation de stations de pompage ;
location de grues ; services de lavage du linge exclusivement
proposés dans un port. ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs,
lesdites communications étant exclusivement relatives aux
activités maritimes et portuaires ; services de téléconférences
dans les domaines maritimes et portuaires ; services de
messagerie électronique exclusivement relatives aux activités
maritimes et portuaires ; fourniture de forums de discussions sur
Internet exclusivement relatifs aux activités maritimes et
portuaires. ;
Classe N° 39 : Entreposage de bateaux ; location d’anneaux, de
places de stationnement pour bateaux, de pontons flottants et
catways ; location de hangars, services de bateaux de plaisance,
services de navigation et de yachting ; services de location de
bateaux ; services d’organisation de voyages, de croisières,
d’excursions ; agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions). ; services de distribution d’eau
et d’électricité et d’énergie ; stations d’avitaillement en
carburant. ; services de grutage. ; services de transport de
voyageurs et de marchandises ; informations et conseils en
matière de transports maritimes, de navigation, de trafic maritime
et fluvial. ; assistance en cas de panne de véhicules et de bateaux
(remorquage maritime et fluvial) ; services de renflouage de
navires, services de sauvetage, services de pilotage de bateaux ;
services de courtage et de transport maritime et fluvial ; services
de distribution du courrier. ; services de transport par tous les
moyens de transport, services d’expédition, services
d’emmagasinage, services de fret, services de courtage en
transport et en expédition, affrètement et prêt de moyens de
transport, stockage et distribution de marchandises, services de
chargement et de déchargement de marchandises et de colis,
consignation de navires, location d’entrepôts et de surfaces
d’emmagasinage, location de places de stationnement à sec ou à
flots pour bateaux. ;
Classe N° 42 : Services d’informations météorologiques ;
établissement de plans pour la construction de ports et leurs
abords, planification en matière d’urbanisme portuaire ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans
les domaines maritimes et portuaires ; étude de projets
techniques dans les domaines maritimes et portuaires ; expertises
(travaux d’ingénieur) dans les domaines maritimes et portuaires ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers
dans les domaines maritimes et portuaires ; recherches en
matière de protection pour l’environnement dans le cadre des
activités maritimes et portuaires.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom des ports inscrit dans leur ordre
géographique du nord au sud : Pantone 308 C 100%. Sigle EAP de
couleur bleu dégradé de gauche : Pantone 307 C 100%, à droite :
Pantone 307 C 15%. Arcs jaunes : Pantone 116 C 100%.
EUROPEAN ATLANTIC PORTS écrit en toutes lettres : Pantone 308
C 100%.
Classe N° 16 : Brochures, prospectus ; publications ; journaux ;
revues [périodiques] ; livres et manuels, l’ensemble étant relatif
aux activités maritimes et portuaires. ;
Classe N° 35 : Aide, consultations, conseils en gestion des affaires
d’entreprises dans les domaines maritimes et portuaires ; gestion
administrative de ports et de concessions portuaires ; gestion des
affaires commerciales, administration commerciale, conseils en
organisation et direction des affaires, dans les domaines
maritimes et portuaires ; gestion de fichiers informatiques,
locations de locaux commerciaux, publicité en ligne sur un réseau
informatique, relations publiques, l’ensemble de ces services
étant exclusivement proposés dans les domaines maritimes et
portuaires. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires, l’ensemble
des services précités étant exclusivement proposés dans les
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 848
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Gaec Le chêne charron, GAEC, Le grand chêne charron, 49360
YZERNAY, N° SIREN : 317 217 883.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gaec Le chêne charron, Le grand chêne charron, 49360 YZERNAY.
166
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 858
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marechal Charlotte, 8 Montée des Epies, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marechal Charlotte, 8 Montée des Epies, 69005 LYON.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à
rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 857
N° National : 10 3 717 862
Dépôt du : 2 MARS 2010
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
raulet christel, 30 rue des preux, 55840 THIERVILLE SUR MEUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
raulet christel, 30 rue des preux, 55840 THIERVILLE SUR MEUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
BRUNEAUX Jean Luc,
N° SIREN : 382 075 620.
9
rue
Lepante,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANIMATION 06, 9 RUE LEPANTE, 06000 NICE.
06000
NICE,
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
167
N° National : 10 3 717 864
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
P et T production – editions joker, SPRL, 11 avenue de Visé, 1170
BRUXELLES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
P et T production – editions joker, 11 avenue de Visé, 1170
BRUXELLES, Belgique.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 16 : Albums ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 878
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NOWFASHION, Sarl, 22 Rue de la verrerie, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOWFASHION, 22 Rue de la verrerie, 75004 PARIS.
Description de la marque : NowFashion – The first online
magazine to present fashion shows in real time
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 35 : Administration commerciale ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 894
Dépôt du : 3 MARS 2010
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 880
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Atelier Création et Communication, SARL, 4 rue du Gal de
LANDREMONT, App 16, 54000 NANCY, N° SIREN : 519 910 954.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Atelier Création et Communication, 4 rue du
LANDREMONT, App 16, 54000 NANCY.
Gal
de
ERMITAGE VAL PARADIS, EARL, 1 BIS MORNAY, 75004 PARIS,
N° SIREN : 498 914 555.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERMITAGE VAL PARADIS, 1 BIS MORNAY, 75004 PARIS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 881
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HO A KWIE FRANK, immeuble sud jarry, ZAC houelbourg sud,
97122 BAIE MAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HO A KWIE FRANK, PUB FACILE, immeuble sud jarry, ZAC
houelbourg sud, 97122 BAIE MAHAULT.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de broderie ; services de
gravure ; services de reliure ; tirage de photographies ;
sérigraphie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 897
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Distrimax, SAS, BP 715, 97600 KAWENI MAMOUDZOU, Mayotte,
N° SIREN : 437 594 997.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Distrimax, BP 715, 97600 KAWENI MAMOUDZOU, Mayotte.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
169
N° National : 10 3 717 902
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. LYON
Thierry Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Sydney Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Kurt Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 SAINT
ROMAIN AU MONT D’OR.
Classe N° 9 : Logiciels pour le traitement, la gestion et l’accès de
bases de données.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 8 : Rasoirs ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 16 : Photographies d’œuvres d’art, clichés d’œuvres
d’art, cartes postales d’œuvres d’art.
Classe N° 35 : Service de saisie de données informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers, locations de bureaux
et de locaux à usage commercial. Etablissement de baux.
Location d’appartements et établissement de baux. Location
d’exploitations agricoles. Information en matière de construction.
Restauration de mobiliers.
Classe N° 37 : Services de communications par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données.
Classe N° 41 : Montage, production et exploitation de film et vidéo
artistiques et/ou culturels.
Classe N° 42 : Conception de logiciels, programmation pour
ordinateur. Architecture.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes.
Classes de produits ou services : 3, 8, 29, 30, 31, 32, 33, 34.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 907
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société
Anonyme, 116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS
CEDEX 16, N° SIREN : 326 094 471.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Stéphane BOURDON, RADIO FRANCE, Direction
Juridique, 116, avenue du Président Kennedy, 75220 PARIS
CEDEX 16.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographique et d’enseignement ; appareils automatiques
déclenchés par l’introduction d’une pièce de monnaie ou d’un
jeton
(distributeurs
automatiques),
appareils
pour
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ou numériques,
disques acoustiques ou numériques ; téléphones portables.
Classe N° 16 : Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques,
livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la
papeterie) matériel d’instruction ou d’enseignements ; (à
l’exception des appareils) caractère d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité, administration et gestion commerciales :
publicités affichage, distribution d’objets promotionnels à but
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons,
diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma,
informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile.
Conseil, informations et renseignements d’affaires. Exploitation
d’une base de données de nature commerciale, publicitaire.
Classe N° 38 : Services de mercatique ; télécommunications ;
diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ;
services de communications par moyens électroniques,
numériques ; transmission d’informations de données, de
programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie
téléphonique ; publipostages ; services de communication par
ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou
analogiques ; communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, téléphoniques et transmission
d’informations par voie télématique ; transmission de messages
et
d’images
assistée
par
ordinateurs ;
transmission
d’informations par voie télématique ; services de transmission de
données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion
d’images, de messages, d’informations par terminaux
d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen
de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission
d’informations par centres serveurs ; services de transmissions
d’informations par voie électronique accessible par code d’accès,
mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Divertissement, organisation, production et
représentation de spectacles, production d’émissions ou
programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou
interactifs), production artistique (enregistrement) de disques, de
cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes œuvres multimédia,
enregistrement de disques, de cassettes (service de studio
d’enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements
par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites
Web à savoir exploitation de bases de données contenant des
programmes de divertissement et/ou d’éducation ; exploitation
de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d’une
base de données culturelles et/ou éducatives. Organisation de
concours en matière d’éducation et de divertissement.
Organisation d’expositions à but de publicité ou à caractère
éducatif ou culturel.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 914
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Francillon Pascale, 1 bis rue pierre giraud, 38610 GIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francillon Pascale, 1 bis rue pierre giraud, 38610 GIERES.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; • formation en
développement personnel. • organisation et conduite de
conférences.
Classe N° 44 : • activité sportive de santé.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 915
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
vigin antonina, Agissant pour le compte de la société centre fleur
d’europe en cours de formation, 4 bis rue leon bum, 91300
MASSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vigin antonina, 4 bis rue leon bum, 91300 MASSY.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 910
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. NANCY
Fromagerie de l’Ermitage, Coopérative agricole agréée N 895, 718
de
la
Division
Leclerc,
BP 1,
88140
BULGNEVILLE,
N° SIREN : 783 423 270.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fromagerie de l’Ermitage, 718 de la Division Leclerc, BP 1, 88140
BULGNEVILLE.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; Organisation des séminaires dans les domaines :
scientifique, génétique, biotechnologie, metaphysique, bien être ;
Classe N° 44 : Services de santé à savoir : thérapie de la medecine
douce et du bien être, salon de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 937
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ENTENTE ORLEANAISE LOIRET, SEM, 14 Bis Rue Eugène Vignat,
45000 ORLÉANS, N° SIREN : 393 770 466.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENTENTE ORLEANAISE LOIRET, 14 Bis Rue Eugène Vignat, 45000
ORLÉANS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
171
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 25, 34.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 944
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Intermédiaire de Transaction de Fonds, SARL, 5 Quai Voltaire,
78230 LE PECQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Intermédiaire de Transaction de Fonds, 5 Quai Voltaire, 78230 LE
PECQ.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ENTENTE ORLEANAISE LOIRET
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
analyse financière.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 945
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Buzzinbees, SAS, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINETPARISET, N° SIREN : 517 500 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzinbees, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 946
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. GRENOBLE
BOPI 10/31 - VOL. II
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 949
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Buzzinbees, SAS, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINETPARISET, N° SIREN : 517 500 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzinbees, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Buzzinbees, SAS, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINETPARISET, N° SIREN : 517 500 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzinbees, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
173
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 953
N° National : 10 3 717 952
Dépôt du : 3 MARS 2010
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. GRENOBLE
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Buzzinbees, SAS, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINETPARISET, N° SIREN : 517 500 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzinbees, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Buzzinbees, SAS, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINETPARISET, N° SIREN : 517 500 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzinbees, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
174
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
N° National : 10 3 717 958
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Dépôt du : 3 MARS 2010
N° National : 10 3 717 954
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Buzzinbees, SAS, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINETPARISET, N° SIREN : 517 500 476.
à : I.N.P.I. PARIS
ZEPHIRE, SAS, Zone
N° SIREN : 489 872 598.
d’Activité
des
4C,
72240
CONLIE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZEPHIRE, Zone d’Activité des 4C, 72240 CONLIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzinbees, 18 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque
www.degriftruck.com ;
:
degrif
truck ;
dégrif
truck ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage
ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; sièges.
175
Classes de produits ou services : 20, 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 963
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LACAVE Jimmy, pour le compte de la société S.A.R.L. PASTA
FINA (en cours de formation), 8 allée Françoise Giroud, 33310
LORMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACAVE Jimmy, 55, avenue de Gourréges, 33370 YVRAC.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 959
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ATELIER DES COTONNIERS, SARL, 23 AVENUE
LIBERATION, 33740 ARES, N° SIREN : 489 200 196.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ATELIER DES COTONNIERS, 23 AVENUE
LIBERATION, 33740 ARES.
DE
LA
DE
LA
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : – sandwichs, pizzas, salades, plats cuisinés à base
de pâte, de pates alimentaires ou de riz.
Classe N° 39 : – service de livraison à domicile.
Classe N° 43 : – service de restauration rapide. – sur place. –
emporter.
Classes de produits ou services : 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
N° National : 10 3 717 968
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RDV Communication, SARL, 108 rue Marius Aufan, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 502 462 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RDV Communication, 108 rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
176
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
micro-édition ; Organisation d’événements à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 971
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DELTA ASSURANCES, SAS, 38 Avenue Benjamin Delessert, Parc
des Fonderies, 13010 MARSEILLE, N° SIREN : 057 808 172.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Disque
vidéo ; compact disque ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Transmission
d’informations et de renseignements sur Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 35 : Services de gestion, d’administration et de
renseignements d’affaires ; publicité ; gestion des fichiers
informatiques ; services de saisies et de traitement des données ;
services de publicité et d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : Assurances ; services rendus en rapport avec les
contrats d’assurances en tous genres ; services rendus par des
agents ou courtiers d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; consultations, informations et courtages
d’assurances ; affacturage ; recouvrement de créances. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 973
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DELTA ASSURANCES, SAS, 38 Avenue Benjamin Delessert, Parc
des Fonderies, 13010 MARSEILLE, N° SIREN : 057 808 172.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, 480 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 35 : Services de gestion, d’administration et de
renseignements d’affaires ; publicité ; gestion des fichiers
informatiques ; services de saisies et de traitement des données ;
services de publicité et d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : Assurances ; services rendus en rapport avec les
contrats d’assurances en tous genres ; services rendus par des
agents ou courtiers d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; consultations, informations et courtages
d’assurances ; affacturage ; recouvrement de créances. ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 979
177
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Dépôt du : 2 MARS 2010
N° National : 10 3 717 988
à : I.N.P.I. PARIS
ARTIFLOW, SARL, 501 Zac Saint Martin, route d’Aix, 84120
PERTUIS, N° SIREN : 484 052 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTIFLOW, 501 Zac Saint Martin, route d’Aix, 84120 PERTUIS.
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
civanyan patrice, 10 bld des batignolles, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
civanyan patrice, 10 bld des batignolles, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : COULEURS FLEURS
Classe N° 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 717 985
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OCEANOR, SARL, 46 RUE DU COMMERCE, 97460 SAINT PAUL,
N° SIREN : 392 773 305.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OCEANOR, 46 RUE DU COMMERCE, 97460 SAINT PAUL.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone cyan c Typo : Gothic Bold
Condensed
Classe N° 24 : Ceintures (habillement), gants (habillement),
plaids ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie pour hommes,
femmes et enfants. Chemises, blousons, manteaux, vêtements en
cuir, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de
ski ou de sport, sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion commerciale, y compris services
de conseils dans le domaine de la planification des produits et du
développement commercial ; administration commerciale, y
compris administration dans le domaine de la fabrication et de la
vente ; travaux de bureau ; services de marketing et de promotion,
y compris services de promotion de produits via des réseaux
informatiques mondiaux ; magasins de vente au détail et services
de vente par correspondance, y compris les services précités
fournis en ligne, dans le domaine des aliments et des boissons,
des tissus d’ameublement, vêtements, accessoires, papeterie,
meubles, décoration intérieure, décorations, quincaillerie,
produits de consommation courante, produits pharmaceutiques,
produits culturels et éducatifs, horloges et montres, verres,
appareils électriques et électroniques, joaillerie, métaux précieux,
appareils
photographiques,
cosmétiques,
produits
de
divertissement et produits récréatifs, appareils mécaniques, vélos
et leurs pièces et composants, tricycles et leurs pièces et
composants, produits de bain, serviettes, produits pour la
chambre, produits pour la salle de bain, vêtements et accessoires,
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits de soins personnels, accessoires de voyage, jouets,
accessoires de bureau, articles de ménage, produits électriques,
produits pour la cuisine, vaisselle, articles de rangement ;
rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de
produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter
aisément ces produits, en particulier par l’intermédiaire de
services de vente au détail, de vente en gros, de services de vente
en ligne et par correspondance ; fourniture d’informations en
ligne sur les produits. ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres.
Production de films.
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 718 012
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HAUER RAYMOND, 1 Rue GIRAUDOUX, CALYPSO LA MER,
66750 SAINT CYPRIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUER RAYMOND, 1 RUE GIRAUDOUX, CALYPSO La MER,
66750 SAINT CYPRIEN.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 007
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANIE COUZINET, 30 RUE MINJONGO, 64200 BIARRITZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE COUZINET, 30 RUE MINJONGO, 64200 BIARRITZ.
Classe N° 41 : Formation à savoir : mise à disposition de recettes
diététiques, mise à disposition du programme minceur, mise à
disposition des bases du régime, coseil sportif, le tout
commercialisé sous la forme d’un coffret ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie. Affiches – calendrier.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; assistance médicale ; Services à la personne de
diététique ; services médicaux rendus par un diététicien.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, foulards, bonneterie.
Classe N° 18 : Portefeuilles – porte monnaie. Sacs a main, a dos, a
roulettes.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 026
N° National : 10 3 718 009
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Assurance Maladie du Puy de Dôme, Entreprise privée gérant un
service public, 0 rue pelissier, 63000 CLERMONT FERRAND,
Régime général de la Sécurité sociale.
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
gester jean-noel, 8 rue du chateau d’eau, 67170 GEUDERTHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gester jean-noel, 8 rue du chateau d’eau, 67170 GEUDERTHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Assurance Maladie du Puy de Dôme, 0 rue pelissier, 63000
CLERMONT FERRAND.
Classe N° 15 : Pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classes de produits ou services : 15.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 16 : Journaux ; prospectus ; brochures.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 718 033
N° National : 10 3 718 046
Dépôt du : 2 MARS 2010
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
179
Loïc GALES, Agissant pour le compte de la société “ 2Neuf ” en
cours de formation, 300 Rue du Général De Gaulle, 29860
PLOUVIEN.
LAFITTE BRUCE, Agissant pour le compte de la société BeBike –
Mobilité Innovante & Durable en cours de formation, 21 CITE
MOUNEYRA, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Loïc GALES, 300 Rue du Général De Gaulle, 29860 PLOUVIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFITTE BRUCE, 21 CITE MOUNEYRA, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe N° 39 : Location vélos pliants.
Description de la marque : 2 Neuf
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 049
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE FG, SARL, 142 RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS,
N° SIREN : 392 357 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE FG, 142 RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
180
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 10/31 - VOL. II
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 079
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
The Procter & Gamble Company, Une société organisée sous les
lois de l’Etat de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati,
OHIO 45202, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour le soin, le traitement et
l’embellissement des tissus ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; pot-pourri ; encens ; huiles pour parfums et
senteurs ; eau de parfumée à usage ménager et pour utilisation
sur les tissus ; bois odorants ; produits aromatiques, huiles
essentielles ; produits de fumigation à diffuser dans l’air,
l’atmosphère ou sur les tissus sous la forme de fumée, de vapeur
ou de gaz ; produits pour parfumer l’air ;
Classe N° 5 : Désinfectants, préparations pour le rafraîchissement
de l’air ; préparations pour la purification de l’air ; préparations
pour le rafraîchissement de l’air dans des locaux ; désodorisants
pour les tissus et pour l’air ; préparations pour neutraliser les
odeurs ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; brûleurs d’huiles
et de parfums ; appareils pour chauffer de l’huile pour parfums et
diffuser du parfum dans l’atmosphère ambiante ; distributeurs de
parfums, d’huiles essentielles et de produits pour le
rafraîchissement de l’air et appareils de distribution de parfums,
d’huiles essentielles et de produits pour le rafraîchissement de
l’air ; appareils et récipients pour parfumer l’atmosphère ou pour
diffuser des parfums, des produits pour rafraîchir l’air ou pour
purifier l’air diffusés dans le milieu ambiant ; verrerie à savoir
vaporisateurs de parfums ; porcelaine ; faïence.
Classes de produits ou services : 3, 5, 21.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41.
N° National : 10 3 718 081
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 057
Dépôt du : 2 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAMOTTE-YAZAKI Miho, 64 rue Senac, 13001 MARSEILLE,
N° SIREN : 443 974 365.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMOTTE-YAZAKI Miho, 64 rue Senac, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HOCHSTRASSER Thierry, 11 RUE DES CHAMPS MARQUIS, 25260
LOUGRES, N° SIREN : 519 978 621.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOCHSTRASSER Thierry, 11 RUE DES CHAMPS MARQUIS, 25260
LOUGRES.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
181
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; création et entretien de sites
Web pour les tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 099
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
voignier céline, 21 rue des Cottages, 54600 VILLERS-LES-NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
voignier céline, 21 rue des Cottages, 54600 VILLERS-LES-NANCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Manipulateurs industriels (machines) ; robots
(machines).
Classes de produits ou services : 7.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 24 : Couvertures pour bébés ;
N° National : 10 3 718 097
Classe N° 25 : Ponchos, capes et vestes de portage ; bonnets et
écharpes ; capes, ponchos et vestes ;
Dépôt du : 3 MARS 2010
Classe N° 41 : Formation et information (formation pratique) sur
le portage des bébés.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 24, 25, 41.
RAVET JEROME, Agissant pour le compte de la société ART-EV en
cours de formation, 3 RUE VICTOR CONSIDERANT, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVET JEROME, 3 RUE VICTOR CONSIDERANT, 75014 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 100
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
radiotéléphoniques,
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de.
182
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; poupées ; vêtements de poupées ;
peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de gymnastique
et de sport (à l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
appareils de gymnastique et de sport ; cordes à sauter ; raquettes ;
crosses de golf ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à
roulettes ; skis ; appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils automatiques de jeux autres que ceux à
prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ;
services
de
téléchargement
d’application
numériques sur supports électroniques (téléphone mobile,
ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos,
sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et
de loteries, jeux d’argent et de pronostics, de lotos, de tombolas,
de tirages au sort, jeux de cartes et jeux d’adresse ; exploitation de
salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de
discothèques ; services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences,
congrès ; production de spectacles ; production de films ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), music-hall, services d’orchestres,
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; documentation et publications
concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ;
manuels ;
publications
imprimées ;
livres ;
magazines ;
périodiques ; journaux ; produits de l’imprimerie ; produits de
l’imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et
services y afférents ; manuels, brochures, magazines, lettres
d’information, encarts de journaux, livrets, tous dans les
domaines des logiciels, ordinateurs, matériel de système
informatique,
matériel
de
réseau, télécommunications,
technologies de l’information, traitement de texte, gestion de
bases de données, multimédias, équipements de divertissement
et commerce électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; formation ;
organisation et conduite de conférences ; séminaires ; services
d’organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
production de programmes radiophoniques et télévisés ; activités
sportives et culturelles ; services éducatifs, à savoir, conduite de
cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine des
ordinateurs, de la technologie de l’information, de la technologie
de traitement des images et audio, des réseaux de
télécommunications et informatiques mondiaux, et matériel de
cours lié à tous les services précités ; formation dans le domaine
de l’exploitation informatique et de la technologie de
l’information ; conduite de présentations récréatives sous forme
de démonstrations de technologie de l’information ; services de
divertissement, à savoir, services de jeux informatiques en ligne ;
conduite de présentations récréatives, à savoir, compétitions
sportives en temps réel via un réseau informatique mondial ; et
conduite de présentations récréatives, à savoir, fourniture de
démonstrations sur des sites Web proposant des expositions de
musée, des événements sportifs, des expositions de galeries
d’art, des concerts, et des enregistrements musicaux ; éditions de
livres, journaux ; production de spectacles et de films ;
organisation et conduite de conférences, symposiums, congrès ;
conduite d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ;
réservation de places pour les spectacles.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise
à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de
matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d’assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création, mise en oeuvre et maintenance de sites Web pour le
compte de tiers ; analyse de systèmes informatiques, intégration
de systèmes et de réseaux informatiques, programmation
d’ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des
interactions commerciales sur des réseaux informatiques
mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage de
systèmes d’exploitation et de programmes d’ordinateurs rendus
par des informaticiens ; interconnexion d’ordinateurs et de
logiciels ; services de test de logiciels et d’ordinateurs ; études de
projets techniques dans le domaine du matériel informatique et
des logiciels ; conseils informatiques en matière de matériel
informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l’utilisation d’Internet ;
location d’ordinateurs et de logiciels ; services d’accès pour des
utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d’affaires ; recherche
scientifique et industrielle, à savoir recherche et développement
de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie,
recherche en mécanique, recherches géologiques recherches
techniques, recherche scientifique à buts médicaux.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
Priorité : Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur
(OHMI), le 17 DECEMBRE 2009, sous le N° 008763948
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 101
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, U.S.A., Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, U.S.A..
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie IBM France, C.E.R. La Gaude, Dept. de la Propriété
Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
N° National : 10 3 718 109
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 542 072 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; produits diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 124
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NEC MICRO HAKAN KABUSHIKI KAISHA (NEC Microwave Tube,
Ltd.), société de droit japonais, 1120, Shimokuzawa, SagamiharaCity, Kanagawa, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Téléphones ; multiplexeurs ; systèmes (appareils) de
communication mobile ; système (appareils) de communication à
hyperfréquences ; modules (appareils) hyperfréquence ; modules
(appareils) de puissance hyperfréquence ; tubes à ondes
progressives ; klystron ; magnétron ; systèmes de communication
par satellite (équipement de communications par le sol et par
satellite) ; équipement de communications par laser ; équipement
de radiodiffusion et de télédiffusion ; équipement radar et de
radionavigation ; matériel médical électronique ; systèmes
(appareils) de mesure et d’essai ; semi-conducteurs ; circuits
intégrés (CI) ; amplificateurs ; amplificateurs à grande puissance ;
émetteurs ; tubes électroniques ; appareil de télécommunication ;
amplificateur de puissance intégré ; conditionneur d’énergie
électrique ; systèmes (appareils) de réception télévisuelle directe
par satellite ; équipement de radiodiffusion par satellite ; appareil
pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction audio et
vidéo.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 125
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NEC MICRO HAKAN KABUSHIKI KAISHA (NEC Microwave Tube,
Ltd.), société de droit japonais, 1120, Shimokuzawa, SagamiharaCity, Kanagawa, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
radionavigation ; matériel médical électronique ; systèmes
(appareils) de mesure et d’essai ; semi-conducteurs ; circuits
intégrés (CI) ; amplificateurs ; amplificateurs à grande puissance ;
émetteurs ; tubes électroniques ; appareil de télécommunication ;
amplificateur de puissance intégré ; conditionneur d’énergie
électrique ; systèmes (appareils) de réception télévisuelle directe
par satellite ; équipement de radiodiffusion par satellite ; appareil
pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction audio et
vidéo.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 128
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE,
Etablissement d’hospitalisation, 2 avenue Oscar Lambret, 59000
LILLE, N° SIREN : 265 906 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels pour le suivi des recherches cliniques.
Classe N° 35 : Recueil, compilation et systématisation des
informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir
recensement et présentation des informations relatives au suivi
des recherches cliniques ; présentation d’informations relatives
aux recherches cliniques ; production de rapports d’activité
concernant les recherches cliniques ; gestion de fichiers
informatiques et bases de données ; informations statistiques ;
recueil, compilation et systématisation des informations relatives
au suivi des recherches cliniques à savoir interprétation, partage
et diffusion d’informations relatives au suivi des recherches
cliniques.
Classe N° 42 : Expertises (travaux) d’ingénieurs à savoir
conception, analyse et mise en forme des informations relatives
au suivi des recherches cliniques ; conception, développement et
maintenance de logiciels pour le suivi des recherches cliniques ;
création de bases de données pour le suivi des recherches
cliniques ; analyse et évaluation de tests techniques ;
programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 134
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Courfleurie.com, SAS, 82 rue de Rivoli, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Courfleurie.com, 82 rue de Rivoli, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Téléphones ; multiplexeurs ; systèmes (appareils) de
communication mobile ; système (appareils) de communication à
hyperfréquences ; modules (appareils) hyperfréquence ; modules
(appareils) de puissance hyperfréquence ; tubes à ondes
progressives ; klystron ; magnétron ; systèmes de communication
par satellite (équipement de communications par le sol et par
satellite) ; équipement de communications par laser ; équipement
de radiodiffusion et de télédiffusion ; équipement radar et de
183
184
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, portefeuilles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures de sport, chapellerie,
chemises, ceintures, bonneterie, chaussettes.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 158
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Hoffstetter Christophe, 5 rue du Bourg, 68100 MULHOUSE,
N° SIREN : 404 923 724.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : COURFLEURIE.COM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hoffstetter Christophe, 5 rue du Bourg, 68100 MULHOUSE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la
décoration ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de
plantes et accessoires pour la vente au détail sur tous moyens de
communication. Mise en relation commerciale (intermédiation
commerciale) entre fournisseurs, prestataires de services et
clients. ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services de jardiniers-paysagistes à savoir décoration florale et
aménagement floral de cours, terrasses et balcons, jardins et
petites surfaces extérieures.
Classes de produits ou services : 31, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 142
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
TAMELGHAGHET NADIA, 97 RUE SAUVEUR TOBELEM, 13007
MARSEILLE.
M. ABDILLAHI KALIM, 40 Traverse de la Palude, Cité St Paul Bt
C 2, 13013 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LE CAP COACHING
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 185
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
IZALOU ÉDITIONS, SARL, Route du Temps, Hameau de Briançon,
04200 AUTHON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARRETT Catherine, Route du Temps, Hameau de Briançon,
04200 AUTON.
M. ABDALLAH ROMEL, 222 Rue St Pierre, Bt B Appt 43, 13005
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAMELGHAGHET NADIA, 97 RUE SAUVEUR TOBELEM, 13007
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : HYPE KULTURE
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 190
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. LYON
ISSARTEL-JACQUIN Isabelle, 45 avenue Jean Jaurès, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
185
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; représentation de spectacle.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 20, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 211
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin.
Dépôt du : 16 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CG ELEVAGE SERVICES, SARL, “ Le
CAMPAGNOLLES, N° SIREN : 509 213 096.
Monty ”,
14500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicole TRINQUART, Immeuble Atlas, 121, rue du Temple de
Blosne, 35136 ST JACQUES DE LA LANDE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 193
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’entretien et au
nettoyage des salles de traite ;
Classe N° 5 : Produits d’hygiène pour les soins des animaux à
savoir produits vétérinaires, produits antiparasites ;
Classe N° 6 : Plomberie à savoir tuyaux métalliques, conduites
métalliques, raccords de tuyaux métalliques pour les bâtiments
agricoles et industriels. ;
Classe N° 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement – pompes (machines) ;
Classe N° 21 : Brosses mécaniques ou semi-automatiques pour
animaux. Nettoyeurs haute-pression. ;
Classe N° 31 : Semences agricoles ;
Classe N° 37 : Travaux de plomberie pour bâtiments agricoles et
industriels. Installation, entretien et réparation d’équipement et
matériels d’élevage.
Classes de produits ou services : 1, 5, 6, 7, 21, 31, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/16 NL
Dépôt du : 3 MARS 2010
N° National : 10 3 718 226
à : I.N.P.I. PARIS
KHAU Vincent, 8 rue Louis Lécuyer, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHAU Vincent, 8 rue Louis Lécuyer, 92000 NANTERRE.
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EDI-TV, Société en nom Collectif, 89 avenue Charles de Gaulle,
92575 NEUILLY SUR SEINE Cedex, N° SIREN : 414 262 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Deprez Guignot et Associés, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Lecteur de code
barre et/ou puce ;
Classe N° 20 : Bracelets d’identification non métallique ;
186
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
N° National : 10 3 718 239
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EARL Bouilhac & Co, Societe civile, 11 Route des TERROIRS,
33790 LANDERROUAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Bouilhac & Co, 11 Route des TERROIRS,
LANDERROUAT.
33790
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 240
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produit en papier et en carton, à savoir cahiers,
albums, chemises pour documents, produits de l’imprimerie,
livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour
reliures, photographies, supports pour photographies en papier
et carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la
palettisation ; caractères d’imprimerie, clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes
postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; portraits. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées, services de transmission
d’information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission
par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux
d’ordinateurs, communications et transmissions de données,
textes, sons, images par réseaux de communication
d’informations nationaux et internationaux, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; service de
transmission d’informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions de télévision, d’émissions musicales ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour
artistes ;
location
de
films
et
d’enregistrements
phonographiques ; location d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d’enregistrement ; services d’orchestre et de music-hall ; services
de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
photographie ; reportages photographiques ; rédaction de
scénarios.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUBELLE Pierre-Martin, Agissant pour le compte de la société Les
clés de l’Atelier en cours de formation, 20 rue de la Glacière, 69600
OULLINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBELLE Pierre-Martin, 20 rue de la Glacière, 69600 OULLINS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Publicité gestion des affaires commerciales
administration commerciale travaux de bureau diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en
organisation et direction des affaires comptabilité reproduction
de documents bureaux de placement gestion de fichiers
informatiques organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication
publication de textes publicitaires locations d’espaces
publicitaires diffusion d’annonces publicitaires relations
publiques ;. Vente au détail, en ligne, de produits et de prestations
de formation individuelle ou collective, location de matériels dans
les domaines du bricolage, de la décoration, du jardinage, de la
cuisine, des langues, écriture, de la musique, informatique et
autres activités culturelles. Aide à la direction des affaires dans le
cadre d’un réseau de franchise ; recueil de données dans un
fichier central ; recueil de données informatiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Éducation formation divertissement activités
sportives et culturelles informations en matière de divertissement
ou d’éducation services de loisir publication de livres prêts de
livres dressage d’animaux production de films sur bandes vidéo
location de films cinématographiques location d’enregistrements
sonores location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision location de décors de spectacles montage de bandes
vidéo services de photographie organisation de concours
(éducation ou divertissement) organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique service de jeux d’argent publication électronique de
livres et de périodiques en ligne micro-édition. Formation
pratique. Démonstration pratique. Organisation de conférences. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers études de
projets techniques architecture décoration intérieure élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels programmation pour ordinateur consultation en matière
d’ordinateurs conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique contrôle technique de véhicules automobiles
services de dessinateurs d’arts graphiques stylisme (esthétique
industrielle) authentification d’oeuvres d’art.
187
voie électronique, tous les services précités étant en relation avec
le domaine agro-alimentaire.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ; services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux dans le domaine de la nutrition et
de la diététique ; information et conseils médicaux dans le
domaine de la nutrition, de la diététique et de la santé, tous les
services précités étant en relation avec le domaine agroalimentaire.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 248
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Michot, 38 bis rue Constant Pape, 92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Michot, 38 bis rue Constant Pape, 92140 CLAMART.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 28, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 242
N° National : 10 3 718 251
Dépôt du : 3 MARS 2010
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ANIA, Association Loi 1901, 21, rue Leblanc, 75015 PARIS.
paire valerie, 12 boucle des epillets, 77700 MAGNY LE HONGRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
paire valerie, 12 boucle des epillets, 77700 MAGNY LE HONGRE.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs,
démonstration
de
produits,
diffusion
d’échantillons,
établissement de statistiques, étude de marché, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, informations
d’affaires, services d’aide à la direction des affaires, aides aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires, consultations professionnelles d’affaires, location
de temps et d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication, mise à jour de documentation publicitaire,
sondages d’opinion, recherche de parraineurs, relations
publiques, tous les services précités étant en relation avec le
domaine agro-alimentaire.
Produits ou services désignés : Compositions florales / photographies de fleurs ; Compositions florales / photographie de fleurs.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement,
enseignement, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, atelier de formation et séminaires à buts
éducatifs ; informations en matière d’éducation dans le domaine
de l’alimentation ; rédaction de textes autres que publicitaires ;
édition et publication de livres et de revues, y compris en ligne par
Classes de produits ou services : 16, 31, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
188
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 718 262
Dépôt du : 3 MARS 2010
BOPI 10/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
à : I.N.P.I. PARIS
VULCANO Communication, 7, rue Montespan, 91000 EVRY,
N° SIREN : 392 810 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Philippe DUGAULT, 7, rue Montespan, 91000 EVRY.
N° National : 10 3 718 270
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAUROUA BETTINA, 58 CHEMIN JERTOU, 64300 ORTHEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAUROUA BETTINA, 58 CHEMIN JERTOU, 64300 ORTHEZ.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 274
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Steffan Christophe, 23 rue Henri Simon, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Steffan Christophe, 23 Henri Simon, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Transmission de messages ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; Clubs de rencontres sur
Internet.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 718 280
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GO Nature, SARL, c/o M. Christophe GAUCI, Lieu-dit Auriac,
81310 PEYROLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GO Nature, c/o M. Christophe GAUCI, Lieu-dit Auriac, 81310
PEYROLE.
189
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 14, 25, 28, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 299
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. RENNES
PIZZA FEU DE BOIS GUIPAVAS, SARL à Associé unique, Siège
social :
6,
Allée
Carn
Daoulas,
29460
HANVEC,
N° SIREN : 518 954 771.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Joseph DRONIOU, SELARL D’AVOCATS, 20, Quai
Commandant Malbert, BP 51053, 29210 BREST CEDEX 2.
Classe N° 30 : Pizzas.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 336
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
Description de la marque : NATURA GAME
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Actiwork, SAS, 635 avenue de l’industrie, 69140 RILLIEUX LA
PAPE, N° SIREN : 420 765 547.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Actiwork, SAS, 635 avenue de l’industrie, 69140 RILLIEUX LA
PAPE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ACTISTOR
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques.
Constructions
transportables
métalliques.
Constructions
métalliques. Echaffaudages métalliques.
190
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/31 - VOL. II
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques.
Constructions transportables non métalliques.
N° National : 10 3 718 391
Classe N° 39 : Transport. Emballage et entreposage de
marchandises.
Dépôt du : 4 MARS 2010
Classes de produits ou services : 6, 19, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 385
à : I.N.P.I. PARIS
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme, ZAC de
l’Aéropôle, 36 Impasse Louis Blériot, 44150 ANCENIS,
N° SIREN : 309 707 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme, ZAC de
l’Aéropôle, 36 Impasse Louis Blériot, 44150 ANCENIS,
N° SIREN : 309 707 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson et gibier, viande de volaille
préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de
poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de
viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou
préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de
poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons,
crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de
poisson et de gibier ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à
base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation),
beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces
(condiments), ketchup (sauce) ; glace comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), à savoir
services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ;
hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson et gibier, viande de volaille
préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de
poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de
viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou
préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de
poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons,
crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de
poisson et de gibier. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à
base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation),
beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces
(condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), à savoir
services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ;
hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 718 392
N° National : 10 3 718 445
Dépôt du : 4 MARS 2010
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
191
MUSELET Jeremy, 19 Rue Georges Bizet, 59250 HALLUIN.
julien Morel, 20 rue de beauvais, 95420 MAGNY EN VEXIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUSELET Jeremy, 19 Rue Georges Bizet, 59250 HALLUIN.
yann Villetorte, 39 avenue Marcelin berthelot, 92320 CHATILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
yann Villetorte, 3, rue Henri IV, 95420 WY DIT JOLI VILLAGE.
Classe N° 30 : Gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : beautygays
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 447
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tali, sas, 15 rue maublanc, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tali, 15 rue maublanc, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; exceptés
ceux relatifs au traitement de l’insuffisance rénale.
N° National : 10 3 718 414
Dépôt du : 26 FEVRIER 2010
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; prothèses ; exceptés ceux relatifs au
traitement de l’insuffisance rénale.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 5, 10.
Commune d’Andernos-les-bains, collectivité territoriale, 179
boulevard de la république, 33510 ANDERNOS-LES-BAINS,
N° SIREN : 213 300 056.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie d’Andernos-les-bains, 179 boulevard de la république,
33510 ANDERNOS-LES-BAINS.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 532
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Divertissement.
ROCHE Patrick-Jean, Rue du STADE, 42510 BUSSIERES.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROCHE Patrick-Jean, Rue du STADE, 42510 BUSSIERES.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille, gibier,
extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits –
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles boissons lactées plats cuisinés et plats
préparés pour alimentation humaine. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
192
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, thé, cacao, chocolats, boissons
lactées bières, eaux minérales et gazeuses boissons non alcoolisées et préparation pour faire des boissons. Boissons de fruits et
jus de fruits – sirops.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 588
Dépôt du : 4 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société Anonyme, 20,
rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 341 103 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
radiotéléphoniques,
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; extincteurs ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ;
lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ;
verres de lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; poupées ; vêtements de poupées ;
peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de gymnastique
et de sport (à l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
appareils de gymnastique et de sport ; cordes à sauter ; raquettes ;
crosses de golf ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à
roulettes ; skis ; appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils automatiques de jeux autres que ceux à
prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
BOPI 10/31 - VOL. II
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ;
services
de
téléchargement
d’application
numériques sur supports électroniques (téléphone mobile,
ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos,
sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et
de loteries, jeux d’argent et de pronostics, de lotos, de tombolas,
de tirages au sort, jeux de cartes et jeux d’adresse ; exploitation de
salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de
discothèques ; services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences,
congrès ; production de spectacles ; production de films ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), music-hall, services d’orchestres,
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 602
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société Anonyme, 20,
rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 341 103 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
radiotéléphoniques,
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ;
lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ;
verres de lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
BOPI 10/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; poupées ; vêtements de poupées ;
peluches ; jeux de société ; cartes à
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12 3 937 577 No National : 12 3 937 578 No National : 12 3
12 3 937 577 No National : 12 3 937 578 No National : 12 3
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12 3 895 558 No National : 12 3 895 559 No National : 12 3
11 3 868 111 No National : 11 3 868 112 - Base Marques
11 3 868 111 No National : 11 3 868 112 - Base Marques
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07 3 496 920 N° National : 07 3 496
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