volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/16 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
20 avril 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/16 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/16 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/16 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/16 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
«funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/16 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/16 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/16 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/16
20 avril 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
155
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
159
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
161
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
185
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
257
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
263
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
267
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
275
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
285
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/16 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 07/16 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
2, 3, 5
06 3 462 066
06-50 NL
35, 36, 37, 38, 41
06-15 NL
3
06 3 462 091
06-50 NL
16, 20
06 3 417 702
06-17 NL
3, 8, 11, 20, 21, 24, 27, 42
06 3 462 207
06-50 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
06 3 420 876
06-19 NL
3
06 3 462 210
06-50 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
06-50 NL
35
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 353 170
05-20 NL
06 3 414 038
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 423 705
06-21 NL
35, 36, 42
06 3 462 213
06 3 426 606
06-23 NL
25
06 3 462 217
06-51 NL
9, 42
06 3 428 853
06-25 NL
11
06 3 462 220
06-51 NL
6, 31
06 3 429 151
06-25 NL
6, 20, 24
06 3 462 221
06-51 NL
35, 41, 42
06 3 429 655
06-25 NL
3
06 3 462 222
06-51 NL
35, 36
06-51 NL
12, 41
06 3 434 141
06-29 NL
29, 31, 32
06 3 462 223
06 3 451 834
06-43 NL
9, 35, 41
06 3 462 225
06-51 NL
16
06 3 452 975
06-44 NL
25, 35, 38, 41
06 3 462 229
06-51 NL
16, 35, 41
06 3 454 187
06-45 NL
25
06 3 462 231
06-51 NL
30
06 3 455 301
06-46 NL
35, 41, 42
06 3 462 233
06-51 NL
16
06-51 NL
20
06 3 456 387
07-02 NL
16, 35, 42
06 3 462 234
06 3 456 513
07-02 NL
16, 35, 36, 37, 38, 41
06 3 462 235
06-51 NL
19, 37
06 3 458 548
07-02 NL
35, 36, 37
06 3 462 236
06-51 NL
39
06 3 459 111
06-48 NL
43, 44
06 3 462 237
06-51 NL
35, 39
06-51 NL
35, 36, 37
06 3 459 829
06-49 NL
16, 18, 25
06 3 462 238
06 3 460 430
07-02 NL
9, 38, 42
06 3 462 239
06-51 NL
32, 33
06 3 460 431
07-02 NL
9, 38, 42
06 3 462 240
06-51 NL
29, 35, 43
06 3 461 775
07-02 NL
35
06 3 462 244
06-51 NL
9
06 3 461 840
06-50 NL
35, 41, 42
06 3 462 246
06-51 NL
36
06-51 NL
7, 9, 42
06 3 461 871
06-50 NL
35, 37, 42
06 3 462 249
06 3 462 018
06-50 NL
12, 25, 37
06 3 462 250
06-51 NL
11
06 3 462 019
06-50 NL
12, 25, 37
06 3 462 251
06-51 NL
35, 41, 42
06 3 462 028
06-50 NL
9, 42
06 3 462 252
06-51 NL
35, 36, 41, 42
06 3 462 034
06-50 NL
16, 35, 40
06 3 462 253
06-51 NL
5, 10, 12, 44
06-51 NL
21
06-51 NL
7, 9, 11, 20, 27
06 3 462 061
06-50 NL
41
06 3 462 255
06 3 462 064
06-50 NL
35, 42
06 3 462 257
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 462 260
06-51 NL
06 3 462 263
06 3 462 265
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 462 326
06-51 NL
38, 41, 42
06-51 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 462 330
06-51 NL
9, 35, 41
06-51 NL
33
06 3 462 332
06-51 NL
3, 5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 462 266
06-51 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 462 334
06-51 NL
41, 42
06 3 462 267
06-51 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 462 335
06-51 NL
5, 9, 44
06 3 462 268
06-51 NL
1, 2, 3, 4, 16
06 3 462 336
06-51 NL
35, 36, 41, 42
03 3 462 269
06-51 NL
6, 42
06 3 462 337
06-51 NL
3, 5, 44
06 3 462 270
06-51 NL
16, 19, 20, 37, 41, 42
06 3 462 338
06-51 NL
6, 11, 19, 37
06 3 462 271
06-51 NL
35, 36, 37, 39, 42
06 3 462 340
06-51 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 462 272
06-51 NL
25, 35, 42
06 3 462 342
06-51 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 462 273
06-51 NL
33
06 3 462 344
06-51 NL
06 3 462 274
06-51 NL
33
1, 2, 3,
12, 13,
20, 21,
28, 29,
36, 37,
44, 45
06 3 462 345
06-51 NL
24, 25
06 3 462 347
06-51 NL
5, 42, 44
06 3 462 348
06-51 NL
36
06 3 462 349
06-51 NL
35, 41, 42
06 3 462 275
06-51 NL
33
06 3 462 276
06-51 NL
9, 20
06 3 462 278
06-51 NL
6, 16, 19, 35
06 3 462 282
06-51 NL
35, 38, 41
06 3 462 283
06-51 NL
35, 37, 39, 43
06 3 462 285
06-51 NL
35, 37, 39, 43
06 3 462 286
06-51 NL
5
06 3 462 287
06-51 NL
29
06 3 462 288
06-51 NL
9, 25
06 3 462 290
06-51 NL
3, 44
06 3 462 293
06-51 NL
16, 36, 39
06 3 462 294
06-51 NL
36
06 3 462 296
06-51 NL
30, 32, 33
06 3 462 297
06-51 NL
41
06 3 462 299
06-51 NL
38, 41, 45
06 3 462 300
06-51 NL
35, 38, 42
06 3 462 303
06-51 NL
16, 18, 22
06 3 462 305
06-51 NL
9, 11
06 3 462 306
06-51 NL
11, 37
06 3 462 309
06-51 NL
33
06 3 462 310
06-51 NL
29, 30, 31
06 3 462 312
06-51 NL
3, 5, 10
06 3 462 313
06-51 NL
10, 35, 44
06 3 462 314
06-51 NL
3, 5, 10
06 3 462 316
06-51 NL
3, 18, 25
06 3 462 318
06-51 NL
5
4, 5, 6,
14, 15,
22, 23,
30, 31,
38, 39,
06 3 462 353
06-51 NL
35, 37, 38, 42
06 3 462 354
06-51 NL
35, 39
06 3 462 355
06-51 NL
5
06 3 462 356
06-51 NL
5
06 3 462 357
06-51 NL
5
06 3 462 358
06-51 NL
14
06 3 462 359
06-51 NL
36
06 3 462 362
06-51 NL
19, 42
06 3 462 363
06-51 NL
35, 38, 41
7, 8, 9,
16, 17,
24, 25,
32, 33,
40, 41,
06 3 462 364
06-51 NL
35, 36, 41, 42
06 3 462 365
06-51 NL
35, 36, 41, 42
06 3 462 366
06-51 NL
30, 35, 43
06 3 462 367
06-51 NL
29, 30
06 3 462 368
06-51 NL
29, 30
06 3 462 369
06-51 NL
35, 41, 44
06 3 462 371
06-51 NL
35, 38, 41
06 3 462 372
06-51 NL
14, 18, 25
06 3 462 374
06-51 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 462 375
06-51 NL
29
10,
18,
26,
34,
42,
11,
19,
27,
35,
43,
06 3 462 376
06-51 NL
35, 41
06 3 462 377
06-51 NL
35, 41
06 3 462 378
06-51 NL
9, 12, 14, 28, 35, 36, 37, 40, 41,
42, 43, 44
11
06 3 462 319
06-51 NL
25
06 3 462 321
06-51 NL
18, 20, 28, 42
06 3 462 322
06-51 NL
9, 16, 17, 24
06 3 462 381
06-51 NL
06 3 462 323
06-51 NL
11
06 3 462 382
06-51 NL
5
06 3 462 324
06-51 NL
16
06 3 462 385
06-51 NL
3, 9, 18, 26
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 462 386
06-51 NL
35
06 3 462 457
06-51 NL
5
06 3 462 387
06-51 NL
36
06 3 462 459
06-51 NL
1, 5
06 3 462 388
06-51 NL
20
06 3 462 460
06-51 NL
5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
05 3 462 389
06-51 NL
30, 32, 33
06 3 462 462
06-51 NL
9
06 3 462 391
06-51 NL
3
06 3 462 464
06-51 NL
3, 41, 44
06 3 462 392
06-51 NL
32, 33, 43
06 3 462 465
06-51 NL
7, 11, 37
06 3 462 393
06-51 NL
25
06 3 462 466
06-51 NL
5
06 3 462 396
06-51 NL
1
06 3 462 467
06-51 NL
17
06 3 462 397
06-51 NL
35
06 3 462 468
06-51 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
06 3 462 399
06-51 NL
20, 25
06 3 462 470
06-51 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
06 3 462 401
06-51 NL
3, 18, 25
06 3 462 471
06-51 NL
3, 41, 44
06 3 462 404
06-51 NL
20, 25
06 3 462 472
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9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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06-51 NL
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06 3 462 530
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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37
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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06 3 462 682
06-51 NL
36
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
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1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
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06-51 NL
41
11
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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06-51 NL
06 3 462 800
06 3 462 801
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
33
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06-51 NL
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06-51 NL
21
06 3 462 868
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06-51 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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06-51 NL
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06-51 NL
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06-51 NL
31, 35, 38, 42, 44
06 3 462 923
06-51 NL
33
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
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1ère publication
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06-51 NL
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06-51 NL
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06 3 462 981
06-51 NL
35, 36, 42
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
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06-51 NL
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06-51 NL
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14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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06-51 NL
06 3 463 046
06 3 463 047
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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06-51 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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06-51 NL
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06-51 NL
11
06 3 463 184
06-51 NL
5, 29, 30, 32
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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06-51 NL
9
06 3 463 252
06-51 NL
30
06 3 463 189
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06-51 NL
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06-51 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 463 191
06-51 NL
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06-51 NL
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06-51 NL
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06-51 NL
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06-51 NL
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06 3 463 314
06-51 NL
9, 38, 41, 42
15
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 463 315
06-51 NL
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06 3 463 368
06-51 NL
29
06 3 463 316
06-51 NL
9, 38, 41, 42
06 3 463 370
06-51 NL
3
06 3 463 317
06-51 NL
14
06 3 463 372
06-51 NL
30
Classes des produits et services
BOPI 07/16 - VOL. II
Classes des produits et services
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06-51 NL
14
06 3 463 373
06-51 NL
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06 3 463 320
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06 3 463 378
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06-51 NL
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40
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06 3 463 432
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06 3 463 437
06-51 NL
20, 35, 36, 37, 42
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 463 438
06-51 NL
25, 38, 41
06 3 463 515
06-51 NL
16, 35, 41
06 3 463 439
06-51 NL
20, 35, 36, 37, 42
06 3 463 516
06-51 NL
35, 41, 42
06 3 463 440
06-51 NL
20, 35, 36, 37, 42
06 3 463 517
06-51 NL
9, 35, 38, 41
Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
06 3 463 441
06-51 NL
42
06 3 463 518
06-51 NL
35, 38, 41
06 3 463 442
06-51 NL
20, 21, 24
06 3 463 519
06-51 NL
30
06 3 463 449
06-51 NL
3, 14, 16, 18, 22, 25, 38, 41
06 3 463 520
06-51 NL
9, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 38, 40,
41
06 3 463 450
06-51 NL
35, 38, 41, 45
06 3 463 523
06-51 NL
9, 16, 35, 38, 42, 44
06 3 463 452
06-51 NL
14, 18, 25
06 3 463 454
06-51 NL
9, 38, 41, 45
06 3 463 455
06-51 NL
6, 19, 20, 24
06 3 463 456
06-51 NL
24, 25
06 3 463 457
06-51 NL
7, 20
06 3 463 524
06-51 NL
25
06 3 463 526
06-51 NL
25
06 3 463 528
06-51 NL
25
06 3 463 530
06-51 NL
9, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 38, 40,
41
06 3 463 460
06-51 NL
32, 33
06 3 463 531
06-51 NL
32, 33
06 3 463 461
06-51 NL
25, 38, 41
06 3 463 533
06-51 NL
32, 33
06 3 463 462
06-51 NL
38, 41
06 3 463 536
06-51 NL
11
06 3 463 466
06-51 NL
16
06 3 463 537
06-51 NL
9, 35, 38, 42
06 3 463 467
06-51 NL
16
06 3 463 539
06-51 NL
31
06 3 463 468
06-51 NL
35, 38, 41
06 3 463 541
06-51 NL
14, 18, 25
06 3 463 469
06-51 NL
35, 38, 41
06 3 463 542
06-51 NL
9, 38
06 3 463 470
06-51 NL
3, 5
06 3 463 543
06-51 NL
3
06 3 463 471
06-51 NL
3, 5
06 3 463 544
06-51 NL
7, 38
06 3 463 472
06-51 NL
35, 38, 42
06 3 463 473
06-51 NL
16, 38, 41
06 3 463 477
06-51 NL
37
06 3 463 478
06-51 NL
43
06 3 463 479
06-51 NL
14, 18, 25
06 3 463 480
06-51 NL
19, 37
06 3 463 481
06-51 NL
14, 18, 25
06 3 463 483
06-51 NL
14, 18
06 3 463 484
06-51 NL
9, 35, 42
06 3 463 486
06-51 NL
18, 20
06 3 463 488
06-51 NL
10
06 3 463 489
06-51 NL
9, 38
06 3 463 496
06-51 NL
18, 24, 25
06 3 463 501
06-51 NL
9, 18, 25, 28
06 3 463 502
06-51 NL
9
06 3 463 503
06-51 NL
7, 10
00 3 463 505
06-51 NL
16, 39
06 3 463 506
06-51 NL
37, 43, 44
06 3 463 507
06-51 NL
16, 39
06 3 463 510
06-51 NL
3, 5
06 3 463 511
06-51 NL
21
06 3 463 514
06-51 NL
20, 25, 43
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 99 775 214
Dépôt du : 15 FEVRIER 1999
à : I.N.P.I. PARIS
GEX, société anonyme, 31, rue du Colisée, 75008 PARIS,
N° SIREN : 347 744 419.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LERNER & ASSOCIÉS, S.E.L.A.FA. de C.P.I., 5, rue Jules Lefèbvre,
75009 PARIS.
Classe N° 35 : Travaux de bureaux.
Classe N° 38 : Télécommunication ; communications
radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ;
transmissions d’informations par téléscripteurs ; transmission de
messages, de vidéogrammes, services télématiques pour la
communication d’informations techniques spécialisées ; services
de transmission d’informations, de sons, d’images par centres
serveurs ; services de transmission d’informations, de sons,
d’images par ordinateurs reliés en réseaux ; diffusion de
programmes de télévision par tous moyens.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 99/13 NL
N° National : 00 3 008 884
Dépôt du : 21 FEVRIER 2000
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
Services de sténographie ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureau de placement ; location de machines à écrire
et de matériel de bureau ; Services informatiques, à savoir gestion
de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : Production de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées, de reportages, de débats ; Agences pour artistes ;
location d’accessoires de décors de théâtre ; organisation de
concours en matière d’éducation ; organisation de d’expéditions
scientifiques ; Informations en matière d’éducation.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ;
services de dessins industriels ; gérance de droit d’auteurs ;
établissement
d’horoscopes ;
Services
de
traduction ;
Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; salons
de beauté et de coiffure ; services juridiques ; services de
personnes portées disparues ; agences matrimoniales ; clubs de
rencontres et de relations humaines ; bureaux de rédaction ;
informations sur la mode ; services de dessinateurs de mode et
d’arts graphiques ; sélection de personnel ; travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans sans
rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour
la construction) ; prospection ; Concession de licences de
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 00/13 NL
N° National : 00 3 008 888
Dépôt du : 21 FEVRIER 2000
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELE FILMS, société anonyme, 19, rue Cognacq-Jay,
75007 PARIS, N° SIREN : 404 729 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
FRANCE TELE FILMS, société anonyme, 19, rue Cognacq-Jay,
75007 PARIS, N° SIREN : 404 729 840.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
Services de sténographie ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureau de placement ; location de machines à écrire
et de matériel de bureau ; Services informatiques, à savoir gestion
de fichiers informatiques.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Production de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées, de reportages, de débats ; agences pour artistes ;
location d’accessoires de décors de théâtre ; organisation de
concours en matière d’éducation ; organisation de d’expéditions
scientifiques ; Informations en matière d’éducation.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ;
services de dessins industriels ; gérance de droit d’auteurs ;
établissement
d’horoscopes ;
Services
de
traduction ;
accompagnement en société (personnes de compagnie) ; salons
de beauté et de coiffure ; services juridiques ; services de
personnes portées disparues ; agences matrimoniales ; clubs de
rencontres et de relations humaines ; bureaux de rédaction ;
informations sur la mode ; services de dessinateurs de mode et
d’arts graphiques ; sélection de personnel ; travaux d’ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans sans
rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour
la construction) ; prospection ; concession de licences de
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 9, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 04/38 NL
N° National : 04 3 312 380
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2004
à : I.N.P.I. LYON
Centre de Sélection de la Volaille de Bresse, SARL, Béchanne,
01370 SAINT ETIENNE DU BOIS, N° SIREN : 779 370 741.
BOPI de publication antérieure : 00/13 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre de Sélection de la Volaille de Bresse, Béchanne, 01370
SAINT ETIENNE DU BOIS.
N° National : 04 3 283 566
Dépôt du : 29 MARS 2004
à : I.N.P.I. PARIS
HINARD SANDRINE,
CHÂTEAUBRIANT.
16
rue
de
la
GARENNE,
44110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HINARD SANDRINE, 16 rue de la GARENNE,
CHÂTEAUBRIANT.
44110
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, aliments
pour bébés à usage médical ; substances diététiques à usage
médical.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 04/19 NL
N° National : 04 3 307 703
Dépôt du : 9 AOUT 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur AKOUN Dorian-Benjamin, 164, rue des Pyrénnées,
75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur AKOUN Dorian-Benjamin, 164, rue des Pyrénnées,
75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Volailles et viande de volailles bénéficiant de l’une des
appellations d’origine contrôlée suivante : « Chapon de Bresse ;
dinde de Bresse ; poularde de Bresse ; volaille de Bresse ».
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Service de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste..
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Service de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste..
Classes de produits ou services : 29, 31, 41, 44.
Classes de produits ou services : 29, 31, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 04/43 NL
BOPI de publication antérieure : 04/43 NL
N° National : 04 3 312 381
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2004
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 05 3 347 437
Dépôt du : 17 MARS 2005
à : I.N.P.I. LYON
Centre de Sélection de la Volaille de Bresse, SARL, Béchanne,
01370 SAINT ETIENNE DU BOIS, N° SIREN : 779 370 741.
Mme Cote – Lettner Marie – Annick, 57, avenue Jean Jaurès,
69370 SAINT DIDIER AU MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre de Sélection de la Volaille de Bresse, Béchanne, 01370
SAINT ETIENNE DU BOIS.
Mme Despujol – Chancrin Isabelle, 61, avenue Jean Jaurès, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D’OR.
Mme Bastard de Crisnay Béatrice, 17, chemin de Fontanière,
69350 LA MULATIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MAISON DES CHORATRICES, Madame Cote Lettner marie –
annick, 57, avenue Jean Jaurès, 69370 SAINT DIDIER AU MONT
D’OR.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entrâinés
manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillères. Outils à main
actionnés manuellement pour le jardinage.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, abat-jour, lampadaires,
lampes verre, suspensions de lampes, lampes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Volailles et viande de volailles bénéficiant de l’une des
appellations d’origine contrôlée suivante : « Chapon de Bresse ;
dinde de Bresse ; poularde de Bresse ; volaille de Bresse ».
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 16 : Images imprimées, peintures de tableaux
encadrées ou non, portraits, linge de table en papier, toiles pour
la peinture, photographies, papeterie, boites en carton ou en
papier, affiches, albums, cartes, objets d’art gravés ou
lithographiés, aquarelles.
Classe N° 20 : Etagères, fauteuils, miroirs, paravents, plateaux de
table, porte-livres, patères de rideaux, jardinières, porteparapluie, statues en plâtre, mobiles (objets pour la décoration),
meubles métalliques, objets d’art en bois cire, boites en bois,
vanneries, vaisseliers, cadres, commodes, sièges, literie, matelas.
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement),
courtepointe, housse de coussin, couvre-lits, draps, nappes, sets
de table, chemin de table, serviettes de toilette en matière textiles,
linge de maison, linge de table non en papier.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes.
Classe N° 42 : Service de décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 8, 11, 16, 20, 24, 27, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/16 NL
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 05 3 347 438
à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes
audio et/ou vidéo en papier ou en carton.
Dépôt du : 17 MARS 2005
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateur. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil en
promotion des ventes pour des tiers. Diffusion d’annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), location d’espaces publicitaires,
réservations d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à
but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de
publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation
d’espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations
publiques ; conseils en stratégie commerciale. Services de
prospection commerciale par téléphone. Création d’évenements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la
conduite de leurs affaires, conseils, informations ou
renseignements d’affaires. Services de réservation de spectacles.
Agences d’informations (commerciales), agences de presse.
Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir
auditions d’artistes, études de projets artistiques.
à : I.N.P.I. LYON
madame Béatrice Bastard de Crisnay,
FONTANIERES, 69350 LA MULATIERE.
17
CHEMIN
DE
madame Marie Annick Cote-Lettner, 57 avenue Jean-Jaurès,
69370 ST DIDIER AU MONT D’OR.
madame Isabelle Despujol-Chancrin, 61 avenue Jean-Jaurès,
69370 ST DIDIER AU MONT D’OR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES SOIREES DES CHORATRICES, madame Béatrice Bastard de
Crisnay, 17 chemin de Fontanières, 69350 LA MULATIERE.
Classe N° 16 : Vaisselle en papier et carton, linge de table en
papier ; serviettes de toilette en papier ; tableaux (peintures)
encadrés ou non.
Classe N° 21 : Nécessaires pour pique-niques (vaiselle). Surtouts
de table non en métaux précieux. Vaisselle, ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine faience, bouteilles ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients), vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 42 : Services de décoration intérieure.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
Location de salles de réception, location de constructions
transportables.
Classes de produits ou services : 16, 21, 24, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 05/16 NL
N° National : 05 3 380 225
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
anonyme,
13,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 16 : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ;
papiers, cartons et sachets d’emballage en papier ou en matières
plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de
visite ; calendriers ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, calendriers,
crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture,
papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier,
enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses
Classe N° 38 : Communications (transmission) à savoir :
communication
par
voie
informatique,
communication
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications,
transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations,
de données commerciales par voie informatique, par câble, par
satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication. Communications (transmission) télévisées et
radiophoniques, agence d’informations (nouvelle), émissions
(transmission) télévisées et radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou
satellite. Services de communications par réseau de fibres
optiques ; services de transmission de messages ; transmission
de messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
services de fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication par codes d’accès téléinformatiques ;
transmissions d’informations par réseaux téléinformatiques,
transmission d’informations par voie téléinformatique permettant
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication
sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Services d’accès à des banques de données multimédia ;
locations d’appareils, d’interfaces, de lignes et de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services
rendus par une chaine de télévision à savoir émissions télévisées,
divertissement télévisé ; services rendus par une chaîne de
télévision à savoir diffusion de programmes et d’émissions
télévisées. Services de fournitures (transmission) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de photographie, de
télévision (divertissements). Production de films, de films
télévisés, de programmes courts télévisés, d’émissions télévisées
de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules, montages de programmes radiophoniques et de
télévision ; production de films sur bandes vidéo. Location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
vidéo numérique, location de films cinématographiques,
d’enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de
supports multimédia, d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d’appareils
de projection de films cinématographiques, et de décors de
spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma,
représentation de spectacles, location de décors de spectacle.
Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens,
services d’orchestres, services de music-hall. Education,
divertissements, divertissement radiophonique et télévisé,
information en matière de divertissement, organisation de
spectacles (services d’impresarios). Edition musicale. Production
musicale. Services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Enregistrement, et transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons (studios d’enregistrement) et/ou d’images
(filmage) et plus généralement tous services d’éducation et de
divertissement. Production et coproduction de programmes
audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support
papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’oeuvres musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’oeuvres
multimedia ; prêt de livres ; services de loisirs ; divertissements
multimedia ; projections de films cinématographiques ; services
de discothèques ; services de studio d’enregistrement ;
représentations théatrales ; services d’orchestres ; organisation
de compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
programmation pour ordinateurs à savoir, constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilation,
d’analyse de données informatiques dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception)
de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et
hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/42 NL
N° National : 05 3 380 226
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
anonyme,
13,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 16 : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ;
papiers, cartons et sachets d’emballage en papier ou en matières
plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de
visite ; calendriers ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, calendriers,
crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture,
papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier,
enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses
à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes
audio et/ou vidéo en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité par téléphone et par
terminaux d’ordinateur. Conseils en mercatique. Publicité
radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de
presse ou d’affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services
de sondages, promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil en promotion des ventes pour des tiers. Diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires, réservations d’espaces publicitaires, organisation
d’expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours
à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ;
réservation d’espaces publicitaires par système téléinformatique ;
relations publiques ; conseils en stratégie commerciale. Services
de prospection commerciale par téléphone. Création
d’évenements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques.
Classe N° 38 : Communications (transmission) à savoir :
communication
par
voie
informatique,
communication
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications,
23
transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations,
de données commerciales par voie informatique, par câble, par
satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication. Communications (transmission) télévisées et
radiophoniques, agence d’informations (nouvelle), émissions
(transmission) télévisées et radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou
satellite. Services de communications par réseau de fibres
optiques ; services de transmission de messages ; transmission
de messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
services de fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication par codes d’accès téléinformatiques ;
transmissions d’informations par réseaux téléinformatiques,
transmission d’informations par voie téléinformatique permettant
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication
sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Services d’accès à des banques de données multimédia ;
locations d’appareils, d’interfaces, de lignes et de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services
rendus par une chaine de télévision à savoir émissions télévisées,
divertissement télévisé ; services rendus par une chaîne de
télévision à savoir diffusion de programmes et d’émissions
télévisées. Services de fournitures (transmission) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de photographie, de
télévision (divertissements). Production de films, de films
télévisés, de programmes courts télévisés, d’émissions télévisées
de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules, montages de programmes radiophoniques et de
télévision ; production de films sur bandes vidéo. Location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
vidéo numérique, location de films cinématographiques,
d’enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de
supports multimédia, d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d’appareils
de projection de films cinématographiques, et de décors de
spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma.
Représentation de spectacles, location de décors de spectacle.
Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens,
services d’orchestres, services de music-hall. Education,
divertissements, divertissement radiophonique et télévisé,
information en matière de divertissement. Organisation de
spectacles (services d’impresarios). Edition musicale. Production
musicale. Services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Enregistrement, et transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons (studios d’enregistrement) et/ou d’images
(filmage) et plus généralement tous services d’éducation et de
divertissement. Production et coproduction de programmes
audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support
papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts
d’oeuvres musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’oeuvres
multimedia ; prêt de livres ; services de loisirs ; divertissements
multimedia ; projections de films cinématographiques ; services
de discothèques ; services de studio d’enregistrement ;
représentations théatrales ; services d’orchestres ; organisation
de compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
programmation pour ordinateurs à savoir, constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilation,
d’analyse de données informatiques dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception)
de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et
hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/42 NL
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 380 228
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
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Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 16 : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ;
papiers, cartons et sachets d’emballage en papier ou en matières
plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de
visite ; calendriers ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, calendriers,
crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture,
papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier,
enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses
à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes
audio et/ou vidéo en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité par téléphone et par
terminaux d’ordinateur. Conseils en mercatique. Publicité
radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de
presse ou d’affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services
de sondages, promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil en promotion des ventes pour des tiers. Diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires, réservations d’espaces publicitaires, organisation
d’expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours
à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ;
réservation d’espaces publicitaires par système téléinformatique ;
relations publiques ; conseils en stratégie commerciale. Services
de prospection commerciale par téléphone. Création
d’évenements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques.
Classe N° 38 : Communications (transmission) à savoir :
communication
par
voie
informatique,
communication
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications,
transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations,
de données commerciales par voie informatique, par câble, par
satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication. Communications (transmission) télévisées et
radiophoniques, agence d’informations (nouvelle), émissions
(transmission) télévisées et radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou
satellite. Services de communications par réseau de fibres
optiques ; services de transmission de messages ; transmission
de messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
services de fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication par codes d’accès téléinformatiques ;
transmissions d’informations par réseaux téléinformatiques,
transmission d’informations par voie téléinformatique permettant
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication
sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Services d’accès à des banques de données multimédia ;
locations d’appareils, d’interfaces, de lignes et de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services
rendus par une chaine de télévision à savoir émissions télévisées,
divertissement télévisé ; services rendus par une chaîne de
télévision à savoir diffusion de programmes et d’émissions
BOPI 07/16 - VOL. II
télévisées. Services de fournitures (transmission) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de photographie, de
télévision (divertissements). Production de films, de films
télévisés, de programmes courts télévisés, d’émissions télévisées
de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules, montages de programmes radiophoniques et de
télévision ; production de films sur bandes vidéo. Location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
vidéo numérique, location de films cinématographiques,
d’enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de
supports multimédia, d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d’appareils
de projection de films cinématographiques, et de décors de
spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma,
représentation de spectacles, location de décors de spectacle.
Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens,
services d’orchestres, services de music-hall. Education,
divertissements, divertissement radiophonique et télévisé,
information en matière de divertissement, organisation de
spectacles (services d’impresarios). Edition musicale. Production
musicale. Services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Enregistrement, et transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons (studios d’enregistrement) et/ou d’images
(filmage) et plus généralement tous services d’éducation et de
divertissement. Production et coproduction de programmes
audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support
papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts
d’oeuvres musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’oeuvres
multimedia ; prêt de livres ; services de loisirs ; divertissements
multimedia ; projections de films cinématographiques ; services
de discothèques ; services de studio d’enregistrement ;
représentations théatrales ; services d’orchestres ; organisation
de compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
programmation pour ordinateurs à savoir, constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilation,
d’analyse de données informatiques dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception)
de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et
hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/42 NL
N° National : 05 3 380 230
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
anonyme,
13,
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de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 16 : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ;
papiers, cartons et sachets d’emballage en papier ou en matières
plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de
visite ; calendriers ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, calendriers,
crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture,
papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier,
enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses
à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes
audio et/ou vidéo en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateur. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil en
promotion des ventes pour des tiers. Diffusion d’annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), location d’espaces publicitaires,
réservations d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à
but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de
publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation
d’espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations
publiques ; conseils en stratégie commerciale. Services de
prospection commerciale par téléphone. Création d’évenements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la
conduite de leurs affaires, conseils, informations ou
renseignements d’affaires. Services de réservation de spectacles.
Agences d’informations (commerciales), agences de presse.
Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir
auditions d’artistes, études de projets artistiques.
25
artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Enregistrement, et transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons (studios d’enregistrement) et/ou d’images
(filmage) et plus généralement tous services d’éducation et de
divertissement. Production et coproduction de programmes
audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support
papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts
d’oeuvres musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’oeuvres
multimedia ; prêt de livres ; services de loisirs ; divertissements
multimedia ; projections de films cinématographiques ; services
de discothèques ; services de studio d’enregistrement ;
représentations théatrales ; services d’orchestres ; organisation
de compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
programmation pour ordinateurs à savoir, constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilation,
d’analyse de données informatiques dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception)
de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et
hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 38 : Communications (transmission) à savoir :
communication
par
voie
informatique,
communication
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications,
transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations,
de données commerciales par voie informatique, par câble, par
satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication. Communications (transmission) télévisées et
radiophoniques, agence d’informations (nouvelle), émissions
(transmission) télévisées et radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou
satellite. Services de communications par réseau de fibres
optiques ; services de transmission de messages ; transmission
de messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
services de fourniture d’accès à des réseaux de
télécommunication par codes d’accès téléinformatiques ;
transmissions d’informations par réseaux téléinformatiques,
transmission d’informations par voie téléinformatique permettant
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication
sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Services d’accès à des banques de données multimédia ;
locations d’appareils, d’interfaces, de lignes et de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services
rendus par une chaine de télévision à savoir émissions télévisées,
divertissement télévisé ; services rendus par une chaîne de
télévision à savoir diffusion de programmes et d’émissions
télévisées. Services de fournitures (transmission) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de photographie, de
télévision (divertissements). Production de films, de films
télévisés, de programmes courts télévisés, d’émissions télévisées
de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules, montages de programmes radiophoniques et de
télévision ; production de films sur bandes vidéo. Location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
vidéo numérique, location de films cinématographiques,
d’enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de
supports multimédia, d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d’appareils
de projection de films cinématographiques, et de décors de
spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma,
représentation de spectacles, location de décors de spectacle.
Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens,
services d’orchestres, services de music-hall. Education,
divertissements, divertissement radiophonique et télévisé,
information en matière de divertissement, organisation de
spectacles (services d’impresarios). Edition musicale. Production
musicale. Services de studio d’enregistrement, agences pour
BOPI de publication antérieure : 05/42 NL
N° National : 05 3 383 039
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2005
à : NANTES
M. DONARIER Damien, 28, av Franchet d’Esperey, 44500 LA
BAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DONARIER Damien, 28, av Franchet d’Esperey, 44500 LA
BAULE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux. Tous ces produits ne sont
pas en cuir ni en imitation cuir.
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main. Tous ces produits ne sont pas en cuir ni en
imitation cuir.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
baleine, écaille, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.
Tous ces produits ne sont pas en cuir ni en imitation cuir ni en
plastique.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement). Tous ces produits ne sont pas en cuir ni en
imitation cuir ni en plastique.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements. Tous ces produits ne sont pas
en cuir ni en imitation cuir ni en plastique.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 05/44 NL
N° National : 05 3 390 346
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
promotion commerciale, y compris pour le compte de tiers, au
moyen de programmes de fidélité et d’avantages commerciaux ;
informations commerciales et gestion des fichiers pour les tiers ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction
de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;.
Recherche d’informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; location d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication. Abonnement à des journaux.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancesdécès ; service d’épargne retraite, et d’épargne salariale ;
consultation en matière d’assurance ; information en matière
d’assurance ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de
financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services d’assistance dans le cadre de contrats
d’assurances à savoir, services de consultation et information
dans le cadre de contrats d’assurances. Affaires financières ;
affaire monétaires ; affaires immobilières ; expertise immobilière ;
gérance d’immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de
voyage et de lettres de crédit ; services d’assistance financière ;
services d’assistance liés à des opérations de crédit à savoir,
services d’information, de consultation et de conseils dans le
cadre d’opérations de crédit.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport). Services juridiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 45.
Ludovic Mège, 0 Hameau de Mouillon, 21320 CHATELLENOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
les aoc, 1 la savinoise, 21380 SAVIGNY LE SEC.
BOPI de publication antérieure : 06/08 NL
N° National : 06 3 406 669
Dépôt du : 25 JANVIER 2006
Classe N° 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
construction navale.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE GRAFFITI, SA, 81 rue ST MAUR, 75011 PARIS,
N° SIREN : 320 252 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE GRAFFITI, SA, Arnaud DEBRON, PDG, 81 rue ST MAUR,
75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 2, 37.
BOPI de publication antérieure : 05/50 NL
Classe N° 18 : Bagages, sacs à dos, sacs à main, portefeuilles sacs
de voyage, sacs d’écolier.
N° National : 06 3 404 086
Classes de produits ou services : 18.
Dépôt du : 10 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de
France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce,
société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise
régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et
4 rue Pied de Fond, 79037 NIORT cedex 9, N° SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACIF, Monsieur Gérard ANDRECK, Directeur Général, 2 et 4 Pied
de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 406 986
Dépôt du : 31 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
1633, Société anonyme, 73 rue Claude Bernard, 75005 PARIS,
N° SIREN : 401 844 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VITTOZ, 9 rue Scribe, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, produits de photographie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues,
magazines, catalogues, manuels, publications.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images ; tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des
données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques,
optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques
magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disques
optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes
d’ordinateurs ; centres serveurs de base de données
(programmes), bases de données (logiciels), moteurs de
recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques
permettant l’accès à des bases et des banques de données
musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons,
d’images ; dessins animés ; toutes données téléchargeables sur
l’ordinateur et sur le téléphone portable et notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et
tout autre contenu ; publications électroniques (téléchargeables)
notamment par le biais d’un réseau international de
télécommunications ; téléphones, téléphones portables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, affiches.
27
données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; services d’exploitation d’un site portail
s’adressant à la clientèle de particuliers, fournissant un accès au
Web et des services de gestion de sites Web, services de gestion
de courrier électronique ; exploitation de forums de discussion en
ligne et de chat-rooms ; services informatiques, à savoir
assistance fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des
pages Web personnelles et pour publier des informations
accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de
communication mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 409 306
Dépôt du : 10 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARECHAL épouse THIEULLENT Françoise, 26, allée des canards
sauvages, 64200 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET, Avocat à la Cour, 267,
rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; fourniture
d’accès à un réseau d’information informatique mondial ; services
de communication interactive ; messagerie électronique
notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
communications radiophoniques, téléphoniques et par tout
moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie
interactive, sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques ; diffusion de
programmes
d’informations
et
de
divertissements
radiophoniques et télévisées ; transmission et diffusion de
photographies, de dépêches, d’images, de messages, de
données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos,
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par câble, par réseau
Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de
sons, d’images et de vidéos par télécommunication à partir d’une
base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone
portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion
d’émissions radiophoniques ; diffusion de programmes
multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision
par câble ; services de transmission de données, avec code
d’accès.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général, tous services
destinés à la récréation du public ; édition et publication de textes
autres que publicitaires, d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous
genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; organisation et conduite de séminaires, de
stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ;
productions et montage de programmes radiophoniques et/
télévisés, organisation de concours et de jeux à but éducatif ou de
divertissement, service de jeux informatiques interactifs en ligne,
via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;
services d’information dans les domaines du divertissement, des
films, de la musique, des sports et de l’éducation fournis via des
réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; productions et locations de films, de cassettes y
compris de cassettes vidéos, de disques de compilations de
disques. Services d’édition, d’enregistrement, de publication des
sons et des images ; abonnements à tous supports numériques de
sons et/ou d’images et/ou de vidéos ; activités sportives et
culturelles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Services de téléchargement de textes, articles de
presse, photographies, dépêches, images, logos, messages,
données, sons, sonneries, musiques, de jeux et chansons, vidéos,
informations par terminaux d’ordinateurs, par réseau
informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par
câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par
téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; transformation ou conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique,
hébergement de sites informatiques ; offre d’accès à des bases de
Classe N° 41 : Formation, et plus particulièrement formation
individuelle ou collective des dirigeants et personnels
d’entreprises dans les matières liées aux ressources humaines ;
Edition et publication de livres et plus particulièrement dans les
domaines liés aux ressources humaines ; Organisation et
conduite de conférences, séminaires, colloques et congrès.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires,
aide à la direction des affaires et plus particulièrement conseil en
direction, gestion et organisation d’entreprises, conseil en
organisation des affaires, consultations pour les questions de
personnel et conseils dans les domaines liés au ressources
humaines à savoir audit d’organisation, audit de gestion de
personnels, gestion des emplois, des compétences et des
carrières, gestion des conflits individuels ou collectifs (médiation),
accompagnements individuels ou collectifs dans le cadre de
changements dans ou de l’entreprise à savoir conseils en
orientations professionnelle, formation, administration du
personnel à savoir consultations pour les questions de personnel,
services de communication interne à l’entreprise (relations
publiques), recrutement de personnel, évaluation et sélection de
personnel, management, coaching individuel ou collectif du
personnel à savoir accompagnement de personnes ou d’équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
communication, conseil en orientation professionnelle,
formation, bilan de compétences, bilan de carrière, orientation
professionnelle.
Classe N° 42 : Consultation, analyse, recherche en matière de
ressources humaines.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
N° National : 06 3 409 308
Dépôt du : 10 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARECHAL épouse THIEULLENT Françoise, 26, allée des canards
sauvages, 64200 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET, Avocat à la Cour, 267,
rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires,
aide à la direction des affaires et plus particulièrement conseil en
direction, gestion et organisation d’entreprises, conseil en
organisation des affaires, consultations pour les questions de
personnel et conseils dans les domaines liés au ressources
humaines à savoir audit d’organisation, audit de gestion de
personnels, gestion des emplois, des compétences et des
carrières, gestion des conflits individuels ou collectifs (médiation),
accompagnements individuels ou collectifs dans le cadre de
changements dans ou de l’entreprise à savoir conseils en
orientations professionnelle, formation, administration du
personnel à savoir consultations pour les questions de personnel,
services de communication interne à l’entreprise (relations
publiques), recrutement de personnel, évaluation et sélection de
personnel, management, coaching individuel ou collectif du
personnel à savoir accompagnement de personnes ou d’équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
communication, conseil en orientation professionnelle,
formation, bilan de compétences, bilan de carrière, orientation
professionnelle.
Classe N° 41 : Formation, et plus particulièrement formation
individuelle ou collective des dirigeants et personnels
d’entreprises dans les matières liées aux ressources humaines ;
Edition et publication de livres et plus particulièrement dans les
domaines liés aux ressources humaines ; Organisation et
conduite de conférences, séminaires, colloques et congrès.
Classe N° 42 : Consultation, analyse, recherche en matière de
ressources humaines.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières
textiles) ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 22, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
N° National : 06 3 413 083
Dépôt du : 23 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
N° National : 06 3 409 943
Dépôt du : 9 FEVRIER 2006
A.B.C., S.A., 84 Bd
N° SIREN : 339 790 875.
de
Sébastopol,
75003
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.B.C., 84 Bd de Sébastopol, 75003 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Société Castelbriantaises des plastiques, PROMOPLAST SAS, ZI,
rue du Québec, BP 79, 44142 CHATEAUBRIANT cedex,
N° SIREN : 785 941 089.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMOPLAST, SAS, Monsieur Patrick MARION, ZI, rue du
Québec, BP 79, 44142 CHATEAUBRIANT cedex.
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; cartes ;
prospectus ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publications de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
BOPI 07/16 - VOL. II
29
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
N° National : 06 3 413 188
Dépôt du : 23 FEVRIER 2006
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
A.B.C., S.A., 84 Bd
N° SIREN : 339 790 875.
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
de
Sébastopol,
75003
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A.B.C., 84 Bd de Sébastopol, 75003 PARIS.
N° National : 06 3 413 125
Dépôt du : 1er MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent PRETET, 104
N° SIREN : 481 345 775.
RUE
D’ASSAS,
75006
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent PRETET, 104 RUE D’ASSAS, 75006 PARIS.
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; cartes ;
prospectus ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publications de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 06 3 416 219
Dépôt du : 10 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ZELLI TABAR Magali, 4, Avenue de BRIGNOLES, 83170
ROUGIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Magali ZELLI TABAR, 4, Avenue de BRIGNOLES, 83170
ROUGIERS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/16 NL
N° National : 06 3 417 737
Dépôt du : 16 MARS 2006
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
SCV Les Vignerons d’Ouveillan, 3,
OUVEILLAN, N° SIREN : 775 820 723.
rue
Coluche,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.V. LES VIGNERONS D’OUVEILLAN, 11590 OUVEILLAN.
11590
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
ques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de
messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
poste de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Service de jeux
d’argents. Publication électronique de livres et périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
N° National : 06 3 419 978
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicités ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts ; prospectus imprimés,
échantillons) ;
publicités
radiophonique
et
télévisée ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SETBON JACQUES, 46 rue LARMEROUX, 92170 VANVES,
N° SIREN : 424 334 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’AGENCE DE FAB, 25 rue de la GAITE, 92140 CLAMART.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 419 725
Dépôt du : 30 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
C.B. MEDIA GROUPE, 142 Rue Aristide Briand, 92300 LEVALLOISPERRET, E.U.R.L., N° SIREN : 481 710 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C.B. MEDIA GROUPE, 142 Rue Aristide Briand, 92300 LEVVALOISPERRET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 42 : Architecture décoration.
Classes de produits ou services : 16, 42.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objet d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instrument de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose ; sac et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques ; sacs à ordures. Télécommunications, information en matière de télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibre optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électroniques (télécommunication),
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agence de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Émissions radiophoni-
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
N° National : 06 3 421 285
Dépôt du : 3 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
E CEPHALE, Sarl, Lieu dit Torcey, 27390 VERNEUSSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E Cephale, SARL, Monsieur Sébastien HALLEY, Lieu dit Torcey,
27390 VERNEUSSES.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; Relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs ; services
juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils
en propriété intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ;
recherches scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 35, 42.
31
Classe N° 24 : Couvertures de lits et de table, linge de lit, linge de
table non en papier, linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 27 : Papiers peints, tapis pour automobiles, tapis
paillassons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets et particulièrement, balles ou ballons
de jeu, jeux de carte ou de table, patins à glace ou à roulettes,
trottinettes, planche de surf, raquettes, skis, décoration pour
arbres de noël (à l’exception des articles d’éclairage), jeux de
plage, jeux de société, puzzle, jeux de construction, de bricolage,
tous jouets pour enfants.
Classe N° 41 : Education, institution d’enseignement, édition de
livres, revues, production de films, organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 5, 6, 9, 12, 16, 18, 20, 21, 24, 27,
28, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 421 466
Dépôt du : 5 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FLAMMARION S.A., Société Anonyme, 87 Quai Panhard-etLevassor, 75013 PARIS, N° SIREN : 321 921 546.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 06 3 422 439
Dépôt du : 11 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SCEA MAS TRIO, 3700 avenue de Toulouse, 33140 CADAUJAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA MAS TRIO, 3700 avenue de Toulouse, 33140 CADAUJAC.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, conserves de fruits, de légumes, de poissons et de
viande, fromages, bouillons, plats cuisinés contenant de la
viande, du poisson, de la volaille et du gibier, des extraits de
viande, des fruits et légumes.
Classe N° 5 : Aliments pour bébé, pansements, bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques pour enfants.
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs, coffres métalliques,
récipients d’emballage en métal, statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire
morte, casettes audio et vidéo, logiciel de jeux, périphériques
d’ordinateurs en particulier, souris et tapis de souris, lunettes
(optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Classe N° 12 : Poussettes, véhicules électriques pour enfants,
cycles, vélo pour enfants, stores (pare soleil) pour automobiles.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes à savoir livres et revues ; produits
d’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ;
matériel d’illustration ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), instruments d’écriture, tableaux (peinture) à encadrés
ou non, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier,
serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier
hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques), boîtes en carton ou en papier, taille
crayon, calendrier.
Classe N° 18 : Habits pour animaux.
Classe N° 20 : Meubles, glaces, miroirs, cadres, cintres pour
vêtements, objets d’arts en matières plastiques, commodes,
étagères, coussins, récipients d’emballage en matières
plastiques, fauteuils, sièges, literie, matelas, boîtes en bois.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 30 : – produits alimentaires à base de raisin fermenté, à
savoir, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et
confiserie, chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces
(condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ; biscuiterie, gâteaux,
biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières sans alcool ; bières aromatisées sans alcool ;
eaux de source, minérales et gazeuses ; eaux aromatisées ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; limonades ; nectar de fruits ; sodas.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 422 964
Dépôt du : 10 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Abaka and Co, Sarl, 13, rue de Mont-Louis, 75011 PARIS,
N° SIREN : 413 449 356.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarl Abaka and Co, 13, rue de Mont-Louis, 75011 PARIS.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 423 866
Dépôt du : 11 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DEMBELE Bokary, 2 Résidence La Lutèce, 92500 RUEILMALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEMBELE Bokary, 2 Residence la lutèce, 92500
MALMAISON.
RUEIL-
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents de routes de
ponts. – informations en matières de constructions. – supervision,
direction de travaux de construction. – maçonnerie travaux de
platrerie, de plomberie. – nettoyage de bâtiment, d’édifices
extérieurs, de fenêtres. – désinfection, dératisation. – installation
de bureaux, d’informatique (installation, réparation, entretien
d’ordinateurs). – constructions navales.
Classe N° 39 : Transport emballages et entreposage de
marchandises organisation de voyages. – agence de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions). – réservation
pour les voyages. – service de taxis. – distribution des eaux ou
d’énergie. – information en matières de transport. – location de
garages ou de places de stationnements. – entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
– location de véhicules, bateaux, chevaux.
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 423 676
Dépôt du : 12 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Motor Presse France, SAS, 12, rue Rouget de Lisle, 92442 ISSYLES-MOULINEAUX, N° SIREN : 582 011 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Christophe VEYRIN-FORRER, MOTOR PRESSE
FRANCE, 12 rue Rouget de Lisle, 92442 ISSY-LES-MOULINEAUX.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire, publicité
en ligne sur réseau informatique. Publication de texte publicitaire,
diffusion d’annonce publicitaire.
Classe N° 38 : Agence de presse.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
N° National : 06 3 424 749
Dépôt du : 19 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
WiCOM, SARL, 122 avenue de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN
BICÊTRE, N° SIREN : 488 043 951.
Classe N° 16 : Produits en papier, en carton, non compris dans
d’autres classes à savoir enveloppes, pochettes pour l’emballage
en papier.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WiCOM, 122 avenue de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN
BICÊTRE.
Classe N° 35 : Services de publicité, de diffusion d’annonces
publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 38, 42.
33
N° National : 06 3 426 204
Dépôt du : 2 MAI 2006
à : I.N.P.I. RENNES
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
N° National : 06 3 425 959
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Société de Diffusion de Maillots Jersey (par abréviation
SODIMAJE), Siège social : Mousson, 35540 MINIAC-MORVAN,
N° SIREN : 378 275 820.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODIMAJE, 10 RUE VARANGOT, BP 178, 35408 SAINT MALO
CEDEX.
CALMELET Morgane Sarah, 18, rue Daru, 75008 PARIS.
MULOT Vincent, 8, rue Ampère, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent MULOT, 8, rue Ampère, 78150 LE CHESNAY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies articles de
papeterie, adhésifs pour la papeterie, clichés, papier, carton,
affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
calendriers, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en matières plastiques.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de sports et de gymnastique à
l’exception des tapis balles et ballons de jeux.
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 356
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PARLABO, S.A.R.L., 7 rue Leopold Robert, 75014 PARIS,
N° SIREN : 330 213 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK SOUNIGO, 7 rue Leopold Robert, 75014 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque OH OUI!
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Information en matière de divertissement ou d’éducation. Service
de loisirs publication de livres. Production de films sur bandes
vidéos. Location d’enregistrements sonores. Location de décors
de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; bains
médicinaux ; herbes médicinales ;
Classe N° 44 : Chirurgie esthétique.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 426 369
Dépôt du : 26 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PARLABO, S.A.R.L., 7 rue Leopold Robert, 75014 PARIS,
N° SIREN : 330 213 331.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK SOUNIGO, 7 rue Leopold Robert, 75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; bains
médicinaux ; herbes médicinales ;
Classe N° 44 : Chirurgie esthétique.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 426 658
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3, SA, 7
esplanade Henri de France, 75907 PARIS Cedex 15,
N° SIREN : 327 181 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Administration des Documentaires FRANCE 3, 7 esplanade Henri
de France, 75907 PARIS Cedex 15.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; moniteurs de télévision ;
appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données,
d’images et/ou de son ; appareils de télévision ; modems ;
codeurs, décodeurs ; interfaces de télécommunications ; supports
d’enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à dicter ;
supports d’enregistrement de données, du son et/ou des images ;
audiocassettes, disques acoustiques ; disques compacts,
vidéocassettes et vidéodisques vierges ou préenregistrés ; films
(pellicules) impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la
reproduction et la transmission des données, du son et/ou des
images ; réseaux locaux de télécommunications : réseaux de
télécommunication par câbles ou par satellites : antennes ;
appareils téléphoniques : radiotéléphones mobiles ; terminaux
vidéotex ; satellites : compteurs et appareils de mesure et de
contrôle d’audience et de statistiques ; appareils informatiques et
équipements pour le traitement de l’information et des données ;
progiciels et logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et
processeurs (unités centrales de traitement) ; assistants
numériques
personnels ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; écrans vidéo ; écrans de
projection ;
scanneurs ;
imprimantes
et
périphériques
d’ordinateurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ;
générateurs d’images, de trait et de caractères ; synthétiseurs
d’images ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux, divertissement
et éducation conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ou un terminal télématique ; batteries
électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de
projection de films ou diapositives ; dispositifs pour le montage
des films cinématographiques ; appareils d’enseignement
audiovisuel ; aéromètres ; instruments pour la navigation.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, ; publications, revues, (périodiques), journaux et
périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ;
albums ; articles de papeteries ; bandes et rubans adhésifs pour la
papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; fourniture pour
l’écriture, ; fourniture pour le dessin ; fournitures scolaires ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans
encreurs ; pour imprimantes d’ordinateurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs
[maroquinerie]. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie
non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes
d’écoliers. Sacoches à outils [vides]. Sacs à dos. Sacs à
provisions. Sacs d’alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage.
Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage].
Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Lanières de cuir. Sangles de cuir.
Peaux d’animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et
cannes. Fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus d’ameublement ; panneaux de tissu
décoratifs ; housses de protection pour meubles, étoffes pour
meules ; couve-lits, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-pieds,
enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières
BOPI 07/16 - VOL. II
textiles ; doublures ; étoffes, tulles, velours ; couvertures de
tables ; draps ; étiquettes en tissu ; linge de maison, de lit, de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements ; vêtements de
gymnastique ; vêtements en cuir et/ou imitation du cuir ;
vêtements en papier ; articles d’habillement ; chaussures ;
chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; sandales ; bottes ;
chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonneterie ; visières ; lingerie
de corps ; maillots ; tee-shirts ; caleçons ; soutiens-gorge ;
culottes ; slips ; collants et bas ; pyjamas ; peignoirs ; blouses ;
tabliers (vêtements) ; bretelles ; ceintures (habillement) ;
chemises et chemisettes ; cravates ; imperméables ; manteaux ;
pardessus ; parkas ; uniformes ; costumes ; pantalons ; vestes ;
jupes ; robes ; gilets ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; chandails ;
écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; mitaines ; layettes ;
combinaisons de ski nautique.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de
plage ; jeux d’assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets
éducatifs ; jeux automatiques – machines) à prépaiement ; malles
et coffrets de jeux ; jeux de parcours ou d’observation et de
tactique ; raquettes ; planches de surf ; articles de gymnastique et
de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage et des sucreries).
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations (nouvelles) ;
service de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications ;
radiodiffusion ;
service
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communications
électroniques) ;
diffusion
(transmission)
d’informations en matière de productions audiovisuelles, de
programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision
par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ;
transmission par satellite ; transmission de télécopies ; service de
téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux
d’ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie
électronique ; transmission de messages, de données,
d’informations et d’images à travers tout réseau de
télécommunications, y compris Internet ; services d’affichage
électronique
par
télécommunications ;
transmission
d’informations en matière de divertissements ; services de
communications (transmission) par l’intermédiaire de terminaux
à vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission
d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques
de données multimédias ; fournitures d’accès à un réseau
informatique
mondial
(Internet) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de fournitures d’accès à des bases de données ; locations
d’appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs.
Classe N° 41 : Service d’éducation, d’instruction et de formation ;
informations en matière d’éducation, de divertissement et de
récréation ;
éditions
d’œuvres
musicales,
d’œuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia (logiciels) à des fins de
divertissement ; micro édition ; microfilmage ; prêt et publication
de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ;
divertissements ;
production,
organisation
et
représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements
radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements
multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de
télévision ;
productions
et
projections
de
films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; productions de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
d’enregistrements
phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo,
d’appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, d’appareils de projection de films
cinématographiques, et de décors de spectacle ; service de
discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; service de studio d’enregistrement ; représentations
théâtrales ; services d’orchestre ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ; service de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; organisation
de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et
symposiums ; photographies ; reportages photographiques ;
service de reporters.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 661
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3, S A, 7
esplanade Henri de France, 75907 PARIS Cedex 15,
N° SIREN : 327 181 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Administration des Documentaires FRANCE 3, 7 esplanade Henri
de France, 75907 PARIS Cedex 15.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; moniteurs de télévision ;
appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données,
d’images et/ou de son ; appareils de télévision ; modems ;
codeurs, décodeurs ; interfaces de télécommunications ; supports
d’enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à dicter ;
supports d’enregistrement de données, du son et/ou des images ;
audiocassettes, disques acoustiques ; disques compacts,
vidéocassettes et vidéodisques vierges ou préenregistrés ; films
(pellicules) impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la
reproduction et la transmission des données, du son et/ou des
images ; réseaux locaux de télécommunications : réseaux de
télécommunication par câbles ou par satellites : antennes ;
appareils téléphoniques : radiotéléphones mobiles ; terminaux
vidéotex ; satellites : compteurs et appareils de mesure et de
contrôle d’audience et de statistiques ; appareils informatiques et
équipements pour le traitement de l’information et des données :
progiciels et logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et
processeurs (unités centrales de traitement) ; assistants
numériques
personnels :
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; écrans vidéo ; écrans de
projection ;
scanneurs ;
imprimantes
et
périphériques
d’ordinateurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ;
générateurs d’images, de trait et de caractères ; synthétiseurs
d’images ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux, divertissement
et éducation conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ou un terminal télématique ; batteries
électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de
projection de films ou diapositives ; dispositifs pour le montage
des films cinématographiques ; appareils d’enseignement
audiovisuel ; aéromètres ; instruments pour la navigation.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, ; publications, revues, (périodiques), journaux et
périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ;
albums ; articles de papeteries ; bandes et rubans adhésifs pour la
papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; fourniture pour
l’écriture ; fourniture pour le dessin ; fournitures scolaires ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans
encreurs ; pour imprimantes d’ordinateurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs
[maroquinerie]. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie
non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes
d’écoliers. Sacoches à outils [vides]. Sacs à dos. Sacs à
provisions. Sacs d’alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage.
Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage].
Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Lanières de cuir. Sangles de cuir.
Peaux d’animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et
cannes. Fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus d’ameublement ; panneaux de tissu
décoratifs ; housses de protection pour meubles, étoffes pour
meules ; couve-lits, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-pieds,
enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières
35
textiles ; doublures ; étoffes, tulles, velours ; couvertures de
tables ; draps ; étiquettes en tissu ; linge de maison, de lit, de
table.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements ; vêtements de
gymnastique ; vêtements en cuir et/ou imitation du cuir ;
vêtements en papier ; articles d’habillement ; chaussures ;
chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; sandales ; bottes ;
chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonneterie ; visières ; lingerie
de corps ; maillots ; tee-shirts ; caleçons ; soutiens-gorge ;
culottes ; slips ; collants et bas ; ; pyjamas ; peignoirs ; blouses ;
tabliers (vêtements) ; bretelles ; ceintures (habillement) ;
chemises et chemisettes ; cravates ; imperméables ; manteaux ;
pardessus ; parkas ; uniformes ; costumes ; pantalons ; vestes ;
jupes ; robes ; gilets ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; chandails ;
écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; mitaines ; layettes ;
combinaisons de ski nautique.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de
plage ; jeux d’assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets
éducatifs ; jeux automatiques – machines) à prépaiement ; malles
et coffrets de jeux ; jeux de parcours ou d’observation et de
tactique ; raquettes ; planches de surf ; articles de gymnastique et
de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage et des sucreries).
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations (nouvelles) ;
service de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications ;
radiodiffusion ;
service
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communications
électroniques) ;
diffusion
(transmission)
d’informations en matière de productions audiovisuelles, de
programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision
par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ;
transmission par satellite ; transmission de télécopies ; service de
téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux
d’ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie
électronique ; transmission de messages, de données,
d’informations et d’images à travers tout réseau de
télécommunications, y compris Internet ; services d’affichage
électronique
par
télécommunications ;
transmission
d’informations en matière de divertissements ; services de
communications (transmission) par l’intermédiaire de terminaux
à vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission
d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques
de données multimédias ; fournitures d’accès à un réseau
informatique
mondial
(Internet) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de fournitures d’accès à des bases de données ; locations
d’appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs.
Classe N° 41 : Service d’éducation, d’instruction et de formation ;
informations en matière d’éducation, de divertissement et de
récréation ;
éditions
d’œuvres
musicales,
d’œuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia (logiciels) à des fins de
divertissement ; micro édition ; microfilmage ; prêt et publication
de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ;
divertissements ;
production,
organisation
et
représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements
radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements
multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de
télévision ;
productions
et
projections
de
films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; productions de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
d’enregistrements
phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo,
d’appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, d’appareils de projection de films
cinématographiques, et de décors de spectacle ; service de
discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; service de studio d’enregistrement ; représentations
théâtrales ; services d’orchestre ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ; service de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; organisation
de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et
symposiums ; photographies ; reportages photographiques ;
service de reporters.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 667
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CLOTILDE LE GRAND – L’ART D’ÊTRE, 8 PLACE DE LA
LIBÉRATION, 30100 ALÉS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mademoiselle Clotilde Le Grand, L’art D’être, 8 Place de la
Libération, 30100 ALÈS.
BOPI 07/16 - VOL. II
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans
les domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
authentification d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but
médical ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Huiles parfumées à usage cosmétiques, hydrolats
(eau florale), huiles essentielles, parfums naturels.
Classe N° 20 : Meubles, mobilier de décoration, coussins.
Classe N° 24 : Tissus, linge de maison, linge de bain. Linge de
table non en papier.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 710
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chaussons, chaussettes, tea shirts,
sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
BONHEUR & BONHEUR COMMUNICATION, SARL, 42, rue de
Rochechouart, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M.
Cyril
DURAND,
BBC,
BONHEUR
&
BONHEUR
COMMUNICATION, 42, rue de Rochechouart, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 426 707
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EMMANUEL HELBERT, 6 RUE DES LAVANDIERE, 35133 LE
LOROUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL HELBERT, 6 RUE DES LAVANDIERE, 35133 LE
LOROUX.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Installation entretien réparation
d’appareils de bureau, d’ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau local ou Internet. Location et ou vente au
détail de matériel informatique. Conception et installation de
système informatiques. Vente au détail et ou location de mobilier
de bureau. Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; instruments d’écriture ; Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
Classe N° 35 : • publicité. • relations publiques. • conseils en
communication. • agence de communication opérationnelle à
savoir agences de presse ou d’informations.
Classe N° 38 : • créations de sites Internet. • programmation
informatique.
Classe N° 42 : • services de dessinateurs d’arts graphiques. •
création de logos et chartes graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 426 953
Dépôt du : 2 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VENTURINI Jean Dominique, 17 avenue Emile Sari, 20200
BASTIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VENTURINI Jean Dominique, 17 avenue Emile Sari, 20200
BASTIA.
37
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l’exception
de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; stylisme
(esthétique industrielle) ;
Classe N° 43 : Hebergement temporaire ; services hôteliers ;
reservation de logements temporaires ; crèches d’enfants.
Classes de produits ou services : 14, 25, 32, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 425
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes, ; œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuteries,
salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de
poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glace à rafrraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation),
biscottes, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais,
semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les
animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche, céréales, en grains non travaillés, arbustes,
plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes
séchées pour la décoration, fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 226
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LASB, Sarl, BP 43, rue Samuel Fahlberg, 97133 GUSTAVIA STBARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LASB, BP 43, rue Samuel Fahlberg, 97133 GUSTAVIA STBARTHELEMY.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
BOIS & CHIFFONS INTERNATIONAL, Société anonyme, Zone
Industrielle Les Richardets, 41-51, allée du Closeau, 93160 NOISYLE-GRAND, N° SIREN : 337 612 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de : savons ; produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices, appareils d’éclairage, ustensiles de cuisine
et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux,
bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux
précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en
métaux précieux), boîtes en métaux précieux ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques, papier, carton, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pochettes pour l’emballage, en papier ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; produits en
matières plastiques pour l’emballage à savoir : sacs et sachets ;
cartes à jouer, meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques,
caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en
bois ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la
décoration), niches pour animaux d’intérieur, patères (crochets)
pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porteparapluies, porte-revues, ustensiles et récipients pour le ménage
ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériel de
nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en
verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en
papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients),
flacons non en métaux précieux, tissus à usage textile et produits
textiles à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge
de table, serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores
en matières textiles, tentures murales en matières textiles, nontissés (textiles) ; couvertures de lit et de table, dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum
et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières
textiles.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 428 046
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 96629331
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
FOGLIA PATRICK, 20 Avenue des Pimparins, 30133 LES ANGLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOGLIA PATRICK, 20 Avenue des Pimparins, 30133 LES ANGLES.
N° National : 06 3 427 538
Dépôt du : 4 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LE PETIT BASQUE, S.A.S, ZAC LA PRADE, 33650 SAINT MEDARD
D’EYRANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE PETIT BASQUE, S.A.S, ZAC LA PRADE, 33650 SAINT MEDARD
D’EYRANS.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 025
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LA
GESTERE,
31230
AMBAX,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
planeth-jftl, 1 LA GESTERE, 31230 AMBAX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 30 : Cruchades.
planeth-jftl,
sarl,
1
N° SIREN : 487 916 439.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
accoustiques ou optiques, disquettes souples ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; formation en présence,
à distance ; productions de films sur bande vidéo, disques vidéo
(DVD) ; productions d’enregistrements audio sur disques
compacts (CD), sur cassettes à bande ; location de films éducatif,
location d’enregistrements sonore ; publication de livres et de
périodiques en ligne ; organisation de concours pour
l’enseignement ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Information en matière d’éducation.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ; études
de projets techniques ; architecture informatique et logicielles ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 096
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LEAF France, Société par actions simplifiée, Z.I De Ravennes les
Francs, BP 90100, Avenue Albert Calmette, 59588 BONDUES
CEDEX, N° SIREN : 476 480 330.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEAF France, SAS, Monsieur Jean-Marc THEVENIN, Z.I de
Ravennes les Francs, BP 90100, Avenue Albert Calmette, 59588
BONDUES CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
Classe N° 30 : Thé ; café ; caramel ; farine, pain, biscuits salés
(autres que biscuits pour les animaux). Riz ; pâtes alimentaires
nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices
pour volailles) ; sirops alimentaires (à l’exception des sirops
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons),
sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles, glaces composées
totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés,
eau aromatisée congelée ; garnitures alimentaires (farces).
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 110
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Traoré Vincent André, 73 rue Jean de Morvilliers, 41000 BLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Traoré, 73 rue Jean de Morvilliers, 41000 BLOIS.
Classe N° 35 : Conseil en organisation. Publicité. Organisation
d’exposition à but commerciaux. Publicité ; publication de textes
publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité
radiophonique, télévisée et par Internet ; Reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : Organisation de colloque, congrès, conférence.
Organisation d’exposition culturelle. Education, enseignement,
notamment formation et sensibilisation à la propriété
industrielle ; organisation de séminaires, colloques ; recherche de
documentation juridique et technique ; prêt et mise à disposition
de documentation juridique et technique.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits. Etudes de projet technique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 16 : Patrons pour la couture.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, conseil en organisation et direction
des affaires (notamment en art de vivre, art de la table,
habillement, décoration, dégustation de vins, de fromages, de
Cognac et d’Armagnac, de Champagnes, de chocolats, de thé, art
floral, confection de bijoux, accessoires, gemmologie,
gastronomie, cuisine, confection de cocktails, broderies, peinture
sur porcelaine et décorative, et dessin), gestion de fichiers
informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps sur tout moyen de communication, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, informations en matière de transport, entreposage
de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Activités sportives.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 118
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
Dépôt du : 11 MAI 2006
N° National : 06 3 428 411
à : I.N.P.I. PARIS
COTTIN Aude, 3 rue de Copenhague, 75008 PARIS.
de WILLERMIN Marie Thérèse, 2 rue Donizetti, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aude COTTIN, 3 rue de Copenhague, 75008 PARIS.
Dépôt du : 12 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
UNIVERSITE DE BOURGOGNE, EPSCP, Esplanade Erasme,
Maison de l’Université, BP 27877, 21078 DIJON CEDEX,
N° SIREN : 192 112 237.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classe N° 36 : Constitution de capitaux ; affaires financières.
Classe N° 42 : Recherches scientifiques en biologie, santé,
nutrition, sciences et technologies, sciences de la nature et
agronomie, sciences humaines et sociales ; conseil en propriété
intellectuelle ; ingénierie de projets en rapport avec la recherche ;
concession de licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 428 786
N° National : 06 3 428 833
Dépôt du : 15 MAI 2006
Dépôt du : 11 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN DOMORAUD OPERI, 7-9, Rue Jaume, 94586 CHEVILLY
LARUE.
Hélène CHEZIERE, 3 Rue Antoine Polotti, 38400 SAINT MARTIN
D’HERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN DOMORAUD OPERI, 7-9, Rue Jaume, 94586 CHEVILLY
LARUE.
Alexis CHEZIERE, 3 Rue Antoine Polotti, 38400 SAINT MARTIN
D’HERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène CHEZIERE, 3 Rue Antoine Polotti, 38400 SAINT MARTIN
D’HERES.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en matières textiles) ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 18, 22, 23, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 429 415
Dépôt du : 15 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250 NUEIL LES
AUBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUILBAUD Gilles, Route de St Clémentin, 79250 NUEIL LES
AUBIERS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, eaux de cologne ; huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, soins des
lèvres, masque de beauté, produits de rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. Désinfectants, désodorisants ; fongicides ; herbicides ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits de
soins corporels, déodorants, crèmes de beauté, huiles de beauté.
Classe N° 31 : Plantes médicinales ; semences, plantes et fleurs
naturelles. Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 430 638
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE FONTAINE, Société par Actions Simplifiée, 50 rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS, N° SIREN : 329 097 091.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.
41
essentielles,
Classe N° 4 : Bougies.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisations de concours ; organisation de spectacles, de
compétitions sportives, de concours de beauté ; organisation et
conduite de conférences et séminaires ; organisations
d’expositions à but culturel ; club de santé (mise en forme
physique).
Classe N° 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; massages.
Classes de produits ou services : 3, 4, 41, 44.
Classe N° 20 : – meubles et objets d’art en bois. – étagères,
vaisseliers, commodes. – lits, boites en bois. – coussins, sièges.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Classe N° 37 : Restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 20, 37.
N° National : 06 3 430 742
Dépôt du : 18 MAI 2006
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 431 948
DAVLI, SARL, 77 FBRG
N° SIREN : 318 607 843.
ST
MARTIN,
75010
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVLI, 77 FBRG ST MARTIN, 75010 PARIS.
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GCOM, SC, 14 BOULEVARD A. CASENOBE, 66280 SALEILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GCOM, 14 BD ANTOINE CASENOBE, 66280 SALEILLES.
Description de la marque : MENZZO
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 20, 27.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 431 581
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL AMA Bois, 255 rue des Marguerites, 33140 CADAUJAC,
N° SIREN : 450 593 538.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric DEMY, AMA Bois, 255 rue des Marguerites, 33140
CADAUJAC.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ;
Classe N° 39 : Location de chevaux.
Classes de produits ou services : 25, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 115
Dépôt du : 30 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-MARC MULENET, Agissant au nom et pour le compte de la
S.A.R.L. FORME & ZEN en cours de formation., 13, Rue de la
Colombière, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-MARC MULENET, Agissant au nom et pour le compte de la
S.A.R.L. FORME & ZEN en cours de formation., 13, Rue de la
Colombière, 21000 DIJON.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; réservation de
places de spectacles en ligne.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 400
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EURL D4 CONSULTING, 26 RUE DE TAMATAVE, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 484 006 457.
Marque déposée en couleurs.
Translitération : FORME ET ZEN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D4 CONSULTING, BAT 5A, 168 RUE SAINT FRANCOIS XAVIER,
33170 GRADIGNAN.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires et suppléments
nutritionnels à usage diététique ; produits pharmaceutiques ;
produits diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; herbes
médicinales ; tisanes ;
Classe N° 44 : Service de massage assis par acupression (Amma) ;
service
d’oxygénation
biocatalytique ;
service
de
magnétothérapie.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 433 351
Dépôt du : 7 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas JESTIN, 12 place de la Nation, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas JESTIN, 12 place de la Nation, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, conseil
en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers
informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion de matériel publicitaire (documents imprimés ou en
ligne), publication des textes publicitaires et diffusion d’annonces
publicitaires.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, communication
par terminaux d’ordinateurs, transmissions d’informations ou
données par voie télématique, gestion administrative d’accès à
des bases de données. Service de télécommunication et de
messagerie électronique par réseau Internet offrant aux
consommateurs des devis liés à la réalisation de projets,
fourniture d’accès à des bases de données.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 428
Dépôt du : 8 JUIN 2006
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements ; tee shirt personnalisés, bobs
casquettes ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
téléchargement dans les deux sens (depuis l’internaute vers le
site et du site vers l’internaute) de photos vidéos textes ; location
de temps d’accès à un service Internet et mobile de réseautage
social ; forums de discussion et création sur le site Internet de
pages personnelles à savoir services de télécommunication et de
messagerie électronique par réseau Internet.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LOMBARD, Karine, 71, rue du Vallon des Auffes, 13007
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 8 : Outils et instruments actionnés manuellement, en
particulier coutellerie, cuillers, fourchettes, couteaux.
Classe N° 21 : Ustensiles non en métaux précieux à usage
domestique ou pour la cuisine ; récipients non en métaux
précieux pour le ménage ou la cuisine ; récipients de stockage non
en métaux précieux pour le ménage ou la cuisine ; récipients pour
stockage non en métaux précieux, d’aliments et/ou liquides
chauds et/ou froids notamment boites et bouteilles, boîtes
isothermiques, bouteilles isothermiques ; paniers pour piquenique ; nécessaires à pique-niques ; boîtes à repas ; boîtes à
casse-croûte ; plateaux-repas et plateaux de service. Services à
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
café non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux
précieux.
N° National : 06 3 434 134
Classe N° 35 : Publicité, affichage, diffusion d’annonces
publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction
professionnelle des affaires artistiques, mise à jour de
documentation publicitaire, décoration de vitrines, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de
données dans un fichier central.
Dépôt du : 12 JUIN 2006
Classes de produits ou services : 8, 21, 35.
43
à : I.N.P.I. LYON
PARIS CROISSANT CO. LTD., Société de droit sud coréen, 149-3
Sangdaewon-dong, Joongwon-ku, Songnam-shi, Kyoungki-do,
462-807 REPUBLIQUE DE COREE, COREE DU SUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 571
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL OLIVERIE DU COMTAT et DES BARONNIES, “ DOMAINE
DES AMARENS ”, 84340 ENTRECHAUX, N° SIREN : 390 927 713.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HARRI HUGUES, OLIVERIE DU COMTAT ET DES BARONNIES,
“ DOMAINE DES AMARENS ”, 84340 ENTRECHAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Gelées de fruits, confitures, fruits et légumes en
conserves, marmelade, fruits macérés dans de l’alcool ; purée de
tomate ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles.
Classe N° 30 : Sandwiches, pain grillé, biscuits, glaces
comestibles, gâteaux, beignets, pain, thé vert, café, boissons à
base de café ; chocolat ; confiseries.
Classe N° 31 : Carottes, choux, tomates, piments, fraises, citrons,
melons, pommes, oranges [fruits et légumes frais], malt (à
brasser et distiller).
Classe N° 29 : Huile d’olive.
Classe N° 30 : Tapenade – préparations culinaires à base de
légumes et fruits, d’huile d’olive. Olives conservées, séchées et
cuites. Conserves de viande (pâté aux olives).
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe N° 32 : Jus de légumes, sirops de fruits, cocktails (non
alcoolisés), sodas, jus d’orange, sirop de café, jus de tomate, jus
d’ananas, eaux, eaux minérales.
Classe N° 43 : Services de bar et de restaurant, services de snackbar (restauration rapide), services de boulangerie, de cafétérias,
de cantines ; services de restauration dans des aires de repos et
salles d’attente ; informations dans le domaine de la restauration.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 434 079
Dépôt du : 12 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/29 NL
N° National : 06 3 436 231
Dépôt du : 21 JUIN 2006
michel baudelet, 32 bld de la paix, 92400 COURBEVOIE.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
michel baudelet, 32 bld de la paix, 92400 COURBEVOIE.
INTERACTIVE LAB, SARL, 13 RUE TEMPONIERES, 31000
TOULOUSE, N° SIREN : 418 460 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERACTIVE LAB, 13 RUE TEMPONIERES, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; étiquettes adhésives pour
la papeterie et le ménage ; papeterie ; articles pour trousseaux ;
étiquettes non en tissus de marquage nominal pour trousseaux ;
étiquettes non en tissus imprimées sur un support de transfert à
chaud ;
Classe N° 26 : Etiquettes en tissus de marquage nominal pour
trousseaux ; étiquettes en tissus imprimées sur un support de
transfert à chaud ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ;
Classe N° 35 : Gestion d’espaces publicitaires à savoir location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication et location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’espaces publicitaires à savoir
diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 16, 26, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/29 NL
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 436 365
Dépôt du : 22 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Société Pressimmo On Line, SAS, 216, avenue Jean Jaurès, 75019
PARIS, N° SIREN : 425 074 481.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Erik Billard-Sarrat, Avocat au Barreau de Paris, 70, rue de
ponthieu, 75008 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 42 : – conception et développement de logiciels et
progiciels. – constitution, par tous moyens, de fichiers
informatiques, nominatifs ou non, comportant les éléments
contenus dans les banques de données ou bases de données
comportant des annonces immobilières, des informations sur les
agences immobilières, les déménagements, l’équipement des
ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des
ensembles immobiliers, l’assurance des ensembles immobiliers,
le financement nécessaire à l’acquisition des ensembles
immobiliers. – constitution, par tous moyens, de fichiers
informatiques nominatifs comportant la liste des agences
immobilières sous contrat, la liste des abonnés aux journaux,
revues et magazines, la liste des destinataires (actuels ou
prospects) du matériel publicitaire édité et diffusé, les participants
aux événements, expositions ou concours. – création (conception)
d’une base de données nationale comportant les annonces
immobilières concernant des appartements, pavillons, villas… ou
ensembles immobiliers mis en vente ou en location. – création
(conception) d’une base de données nationale comportant les
informations sur les agences immobilières, les déménagements,
l’équipement des ensembles immobiliers, la rénovation et la
décoration des ensembles immobiliers, l’assurance des
ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l’acquisition
des ensembles immobiliers. – exploitation d’une base de données
comportant des informations sur la décoration des ensembles
immobiliers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – journaux et magazines.
Classe N° 35 : – publicité, promotion, mercatique. – agence de
publicité ; diffusion d’annonces publicitaires par tous moyens et
sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés…) ; diffusion de textes publicitaires, de
courriers publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires. –
location et réservation d’espaces publicitaires sur tous supports.
– publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « Web ». – organisation d’événements et
d’expositions à buts commerciaux, promotionnels et de publicité.
– création de sites Internet « Web » à but publicitaire et
promotionnel. – gestion de fichiers informatiques à but
publicitaire et promotionnel. – organisation de relations
publiques. – service d’abonnement à des journaux et magazines.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 367
Dépôt du : 22 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Société Pressimmo On Line, SAS, 216, avenue Jean Jaurès, 75019
PARIS, N° SIREN : 425 074 481.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Erik Billard-Sarrat, Avocat au Barreau de Paris, 70, rue de
ponthieu, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : – affaires immobilières. – exploitation d’une base de
données nationale comportant les annonces immobilières
concernant des appartements, pavillons, villas… ou ensembles
immobiliers mis en vente ou en location. – exploitation d’une base
de données comportant les annonces immobilières, des
informations sur les agences immobilières, l’assurance des
ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l’acquisition
des ensembles immobiliers.
Classe N° 37 : Exploitation d’une base de données comportant des
informations sur l’équipement des ensembles immobiliers, la
rénovation des ensembles immobiliers.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : – communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques par terminaux d’ordinateurs. – transmission de
messages, et de messages et d’images assistée par ordinateurs. –
service de messageries téléphoniques, électroniques ou
télématiques. – transmission d’informations contenues dans des
banques de données ou, base de données ou dans un centre
serveur télématique. – communication et transmission de
messages, d’informations et de données en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunications dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; transmission d’informations par réseaux de
télécommunications, y compris le réseau mondial dit « Internet ».
– service de transmission d’informations par voie de télématique
vocale et de vidéographie interactive. – agence de presse et
d’information.
Classe N° 16 : – journaux et magazines.
Classe N° 39 : Exploitation d’une base de données comportant des
informations sur les déménagements.
Classe N° 36 : – affaires immobilières. – exploitation d’une base de
données nationale comportant les annonces immobilières
concernant des appartements, pavillons, villas… ou ensembles
immobiliers mis en vente ou en location. – exploitation d’une base
de données comportant les annonces immobilières, des
informations sur les agences immobilières, l’assurance des
ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l’acquisition
des ensembles immobiliers.
Classe N° 41 : – édition de brochures publicitaires et
promotionnelles. – édition de journaux, revues et magazines ;
édition de livres. – édition vidéographique sur tous supports. –
production de spectacles, de films, de programmes télévisés. –
organisation de concours pour la promotion et la publicité. –
organisation d’expositions et événements à but culturel, éducatif
et de divertissement.
Classe N° 35 : – publicité, promotion, mercatique. – agence de
publicité ; diffusion d’annonces publicitaires par tous moyens et
sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés…) ; diffusion de textes publicitaires, de
courriers publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires. –
location et réservation d’espaces publicitaires sur tous supports.
– publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « Web ». – organisation d’événements et
d’expositions à buts commerciaux, promotionnels et de publicité.
– création de sites Internet « Web » à but publicitaire et
promotionnel. – gestion de fichiers informatiques à but
publicitaire et promotionnel. – organisation de relations
publiques. – service d’abonnement à des journaux et magazines.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
Classe N° 37 : Exploitation d’une base de données comportant des
informations sur l’équipement des ensembles immobiliers, la
rénovation des ensembles immobiliers.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction.
Maconnerie. Travaux de platrerie ou de plomberie. Démolition de
constructions.
Classe N° 38 : – communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques par terminaux d’ordinateurs. – transmission de
messages, et de messages et d’images assistée par ordinateurs. –
service de messageries téléphoniques, électroniques ou
télématiques. – transmission d’informations contenues dans des
banques de données ou, base de données ou dans un centre
serveur télématique. – communication et transmission de
messages, d’informations et de données en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunications dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; transmission d’informations par réseaux de
télécommunications, y compris le réseau mondial dit « Internet ».
– service de transmission d’informations par voie de télématique
vocale et de vidéographie interactive. – agence de presse et
d’information.
Classes de produits ou services : 20, 37.
Classe N° 39 : Exploitation d’une base de données comportant des
informations sur les déménagements.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 438 307
Dépôt du : 29 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OVIVE SA, Société Anonyme, Zone Industrielle, BP 23, 17182
PERIGNY CEDEX, N° SIREN : 347 747 990.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OVIVE, SA, Zone Industrielle, BP 23, 17182 PERIGNY CEDEX.
Classe N° 41 : – édition de brochures publicitaires et
promotionnelles. – édition de journaux, revues et magazines ;
édition de livres. – édition vidéographique sur tous supports. –
production de spectacles, de films, de programmes télévisés. –
organisation de concours pour la promotion et la publicité. –
organisation d’expositions et événements à but culturel, éducatif
et de divertissement.
Classe N° 42 : – conception et développement de logiciels et
progiciels. – constitution, par tous moyens, de fichiers
informatiques, nominatifs ou non, comportant les éléments
contenus dans les banques de données ou bases de données
comportant des annonces immobilières, des informations sur les
agences immobilières, les déménagements, l’équipement des
ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des
ensembles immobiliers, l’assurance des ensembles immobiliers,
le financement nécessaire à l’acquisition des ensembles
immobiliers. – constitution, par tous moyens, de fichiers
informatiques nominatifs comportant la liste des agences
immobilières sous contrat, la liste des abonnés aux journaux,
revues et magazines, la liste des destinataires (actuels ou
prospects) du matériel publicitaire édité et diffusé, les participants
aux événements, expositions ou concours. – création (conception)
d’une base de données nationale comportant les annonces
immobilières concernant des appartements, pavillons, villas… ou
ensembles immobiliers mis en vente ou en location. – création
(conception) d’une base de données nationale comportant les
informations sur les agences immobilières, les déménagements,
l’équipement des ensembles immobiliers, la rénovation et la
décoration des ensembles immobiliers, l’assurance des
ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l’acquisition
des ensembles immobiliers. – exploitation d’une base de données
comportant des informations sur la décoration des ensembles
immobiliers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 437 168
Dépôt du : 26 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DAOUD GEORGES, 31 AVENUE DES ESSARTS, 95800 CERGY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAOUD GEORGES, 31 AV DES ESSARTS, 95800 CERGY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres ; Amendements calciques à
base d’écailles et poudres de coquilles d’huîtres et autres
coquillages pour les sols et l’agriculture. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ; Ecailles et poudres de
coquilles d’huîtres et autres coquillages et préparations à base
d’écailles et poudres de coquilles d’huîtres et autres coquillages
pour l’alimentation animale..
Classes de produits ou services : 1, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 142
Dépôt du : 29 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALARME COMMUNICATION SYSTEME DE PROTECTION, SARL,
CENTRE
COMMERCIAL
EPICENTRE,
66200
ELNE,
N° SIREN : 437 685 613.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALARME COMMUNICATION SYSTEME DE PROTECTION,
CENTRE COMMERCIAL EPICENTRE, 66200 ELNE.
46
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 441 284
Dépôt du : 19 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
MARIE HELENE RONDEL, 10 RUE DU LAC DE BOULOUMIE, 46090
MERCUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE HELENE RONDEL, 10 RUE DU LAC DE BOULOUMIE, 46090
MERCUES.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils
et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; Appareils ou
installations de chauffages et climatisation réversible. Pompe a
chaleur air-eau air-air. Installation d’appareils à énergie solaire et
tous appareils ou produits qui se rattachent aux énergies
renouvelables ; Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; Systèmes de sécurité pour la
protection des biens et des personnes pour particuliers et professionels. Télésurveillance vidéosurveillance. Consultation en
matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 45.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 442 040
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 986
Dépôt du : 11 JUILLET 2006
HOLYMARK, SAS, 10 bis
N° SIREN : 479 995 326.
rue
Crillon,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
à : I.N.P.I. PARIS
ETENNA Caroline, agissant au nom et pour le compte de la société
AIMAF services en formation, 10-12 allée louis aragon, appt A
no 9, 93160 NOISY LE GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Caroline ETENNA, 10-12 allée louis aragon, appt A no,
93160 NOISY LE GRAND.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
compléments alimentaires à usage médical.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. • services
d’import-export.
Classe N° 37 : Services de : • nettoyage industriel. • mènage,
repassage à domicile. • electricité ; plomberie, chauffage. •
climatisation ; revêtement sols/mûrs.
Classe N° 44 : Aide aux personnes âgées (garde malade) à
domicile.
Classe N° 45 : Garde de jeunes enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 35, 37, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 443 604
Dépôt du : 31 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HEIM Kilian, Martin, Louis, 30 rue de la source, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Kilian HEIM, 30, rue de la source, 75016 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesée, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, la régulation ou la commande du courant
électrique ; équipements et installations de systèmes
photovoltaïques ; capteurs solaires ; équipements de traitement
d’information et ordinateurs ; matériel pour les technologies de
l’information, à savoir : panneaux d’affichage électronique et
digital ; Appareils et logiciels d’optimisation, de surveillance, de
contrôle et de diagnostic de la consommation énergétique à
usage domestique et professionnel ; logiciels de commande à
distance de matériel et appareils domestiques (maison et jardin) ;
équipements, matériel et logiciels informatiques servant au
diagnostic d’anomalies (y compris diagnostic à distance), et
conçus pour transmettre des données concernant les anomalies
de fonctionnement du matériel et des appareils domestiques
(maison et jardin), et pour remédier à ces anomalies.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de
construction, réparation, installation, révision, entretien,
rénovation, modernisation, extension, conversion et amélioration
d’immeubles. Travaux de maçonnerie, plâtrerie et plomberie.
Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité
(construction). Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux. Installation, entretien et réparation de matériel
informatique, ordinateurs et réseaux informatiques. Construction,
assemblage, installation, entretien et réparation d’installations
sanitaires, de systèmes de chauffage, de systèmes de production
d’eau chaude sanitaire et leurs éléments constitutifs,
d’équipements
techniques,
d’équipements
domestiques,
d’installations électriques, de systèmes photovoltaïques et leurs
éléments constitutifs, d’équipements électroniques de loisir et de
matériel pour les technologies de l’information, de tuyaux/
conduites d’alimentation (par exemple pour l’eau et l’électricité),
de bâtiments et leurs éléments constitutifs ; installation, entretien
et réparation d’appareils de production, de transformation, de
conduite, de distribution et d’accumulation d’énergie, notamment
d’appareils solaires ou à énergie renouvelable et de leurs
éléments constitutifs. Installation, entretien et réparation
d’appareils de surveillance, de contrôle et d’optimisation de la
production et de la consommation d’énergie. Gestion de réseaux,
notamment installation et maintenance de systèmes de réseaux.
Gestion énergétique, notamment construction et maintenance de
centrales de production et de distribution d’énergie ; services
d’ingénierie de centrales, à savoir : services de conception, de
montage, travaux d’entretien et de réparation de centrales
électriques.
Classe N° 42 : Services et travaux de recherche et d’analyse
scientifiques et technologiques et services d’un concepteur en la
matière sur les applications des énergies renouvelables ;
recherche et développement, notamment en matière de
technologies relatives à l’environnement et aux énergies
renouvelables ; conception et mise au point de matériel et
logiciels informatiques ; développement et programmation de
logiciels de traitement de données issues du domaine public ou
privé liées à l’énergie ; élaboration, développement, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ;
développement d’architectures logicielles, de modules et
d’interfaces et de leurs applications pour appareils, composants
et systèmes électroniques ; conseils et représentation juridiques ;
études techniques ; étude de projets techniques notamment dans
le domaine de l’énergie ; services d’ingénierie dans le domaine de
l’énergie ; analyse de données techniques et économiques en
matière d’énergie ; conseil en énergie à des particuliers, à des
entreprises commerciales et industrielles ; mise au point de
concepts énergétiques complets ; gestion énergétique, à savoir :
conseil technique relatif à des centrales de production et de
distribution d’énergie, aux énergies nouvelles, à la protection de
l’environnement et au développement durable ; prestation de
conseils techniques, financiers et stratégiques, spécifiques aux
questions d’énergie, d’environnement et de développement
durable ; développement de concepts de gestion de risques liés à
l’environnement ; services d’ingénierie de centrales de
production d’énergie, à savoir : travaux de conception, de
maintenance et de contrôle ; conseil technique en matière
d’énergie.
N° National : 06 3 445 245
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAS BRUGAS, EARL, Mas Brugas, Route d’Argelliers, 34150 LA
BOISSIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAS BRUGAS, Mas Brugas, Route d’Argelliers, 34150 LA
BOISSIERE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; dressage
d’animaux ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 446 236
Dépôt du : 18 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mr. TEMAIANA PITETA, B.P. 42307, FARE – TONY – PAPEETE,
TAHITI, POLYNESIE-FRANÇAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr. TEMAIANA PITETA, B.P. 42307, FARE – TONY – PAPEETE,
TAHITI, POLYNESIE-FRANÇAISE.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie : article pour reliures :
photographies articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie et le ménage – articles de bureau (à l’exception
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des meubles materiel d’enseignement (à l’execption des
appareils) caractères d’imprimerie : clichés, papier, carton.
Affiches. Albums – cartes. Livres. Prospectus. Brochures.
Calendriers. Objets d’art gravés tableau encadrés ou non. Patron
pour la couture : dessins, sacs et sachets (enveloppes. Pochettes)
pour l’emballage en papier ou en matières plastique.
Classe N° 18 : – cuir et imitation du cuir, valises, portefeuilles,
porte-monnaie non en metaux precieux. Sacs à main, à dos ; de
voyages, de plage, d’ecoliers, filets ou sacs à provisions, sacs ou
sachets (enveloppes. Pochettes) pour l’emballages en cuir.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir, imitation en cuir, ceintures (habillement)
gants, foulards, cravates, chaussons, chaussures de plage, de
sport, de sky, sous-vêtements lycra en textile (surf).
Classe N° 28 : – planche à voile ou pour le surf, patins à roulettes.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 448 164
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SIPA PRESS, S.A., 101
N° SIREN : 784 321 432.
Boulevard
Murat,
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Christophe VOITURIEZ, Avocat au Barreau de Paris, 156
rue de Rivoli, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
BOPI 07/16 - VOL. II
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs. ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès à
l’exception du secteur agricole. Organisation d’expositions de
photographies à buts culturels ou éducatifs. Réservation de
places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Authentification d’oeuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
N° National : 06 3 448 257
Dépôt du : 31 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Claire ENJALRIC, 1 Place Puget, 83100 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Michel VANCRAEYENEST, 46 Route de Montfavet, 84000
AVIGNON.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : « Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés diététiques et à usage médical ;
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes diététiques ; parasiticides ; sucre à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ».
Classe N° 29 : « Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gélées,
confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie,
salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de
poisson, fromages, boissons lactées où la lait prédomine : tous
ces produits étant diététiques ».
Classe N° 30 : « café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés de café, farines et préparations faites de céréales,
pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes,
sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé : tous ces produits étant diététiques ».
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages ; aliments diététiques pour animaux.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool : tous ces produits étant dietétiques.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux ; service de restauration (alimentation dietétique) –
service de traiteurs de produits dietétiques –.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/41 NL
N° National : 06 3 449 483
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie Gore, 38 bis Chemin des boulangers, 77860 ST GERMAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie Gore, 38 bis Chemin des boulangers, 77860 ST GERMAIN.
49
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; Colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 449 675
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de Société Anonyme régie par la loi
no 47-1775 du 10 septembre 1947, par le Code de Commerce et le
Code monétaire et financier, 34 rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ou à puces de débit et de crédit ;
distributeurs automatiques de billets, de tickets, de relevés ou
d’extraits de comptes ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs, logiciels ; instruments d’alarme.
Classe N° 16 : Contrats et polices d’assurances, papiers de valeurs
et papiers pour titres ; plateaux pour ranger et compter la
monnaie, chèques.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et consultations pour la direction des affaires,
informations et renseignements d’affaires, estimations et
expertises en affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
échantillons, location de matériel publicitaire, études de marchés,
recherches de marchés ; services rendus par un franchiseur, à
savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise ;
comptabilité, tenue de livres ; établissement de déclarations
fiscales, vérifications de comptes, établissement de relevés de
compte, gestion de fichiers informatiques ; location de
distributeurs automatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Tous services bancaires, monétaires, financiers et
d’assurances, et plus particulièrement affaires bancaires,
financières, monétaires, estimations et expertises financières
dans le domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier,
estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs,
dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et
consultation en matière financière et en matière d’assurance,
courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en
bourse, services d’épargne et de crédit, services de financement,
services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences
de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et
monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance,
constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux,
opérations de change et de compensation, vérifications de
chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions
(garantie), gérance de fortunes et d’immeubles, assurance contre
les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie,
assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de
recouvrement de créances, émission de chèques de voyages.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe N° 38 : Télécommunications, notamment acheminement
des informations relatives aux opérations bancaires ou
monétaires ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
messageries électroniques.
Classe N° 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
communication de savoir-faire, concession de licence dans le
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaine de la banque et de l’assurance ; assistance légale
(tutelles) ; services de contentieux dans le domaine de la banque
et de l’assurance ; élaboration de logiciels, programmations pour
ordinateurs.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
N° National : 06 3 449 683
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 449 678
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de Société Anonyme régie par la loi
no 47-1775 du 10 septembre 1947, par le Code de Commerce et le
Code monétaire et financier, 34 rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,
Société Coopérative à forme de Société Anonyme régie par la loi
no 47-1775 du 10 septembre 1947, par le Code de Commerce et le
Code monétaire et financier, 34 rue du Wacken, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ou à puces de débit et de crédit ;
distributeurs automatiques de billets, de tickets, de relevés ou
d’extraits de comptes ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs, logiciels ; instruments d’alarme.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ou à puces de débit et de crédit ;
distributeurs automatiques de billets, de tickets, de relevés ou
d’extraits de comptes ; appareils pour le traitement de
l’information ; ordinateurs, logiciels ; instruments d’alarme.
Classe N° 16 : Contrats et polices d’assurances, papiers de valeurs
et papiers pour titres ; plateaux pour ranger et compter la
monnaie, chèques.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et consultations pour la direction des affaires,
informations et renseignements d’affaires, estimations et
expertises en affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
échantillons, location de matériel publicitaire. Etudes de marchés,
recherches de marchés ; services rendus par un franchiseur, à
savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise ;
comptabilité, tenue de livres ; établissement de déclarations
fiscales, vérifications de comptes, établissement de relevés de
compte, gestion de fichiers informatiques ; location de
distributeurs automatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Tous services bancaires, monétaires, financiers et
d’assurances, et plus particulièrement affaires bancaires,
financières, monétaires, estimations et expertises financières
dans le domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier,
estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs,
dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et
consultation en matière financière et en matière d’assurance,
courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en
bourse, services d’épargne et de crédit, services de financement,
services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences
de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et
monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance,
constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux,
opérations de change et de compensation, vérifications de
chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions
(garantie), gérance de fortunes et d’immeubles, assurance contre
les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie,
assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de
recouvrement de créances, émission de chèques de voyages.
Classe N° 38 : Télécommunications, notamment acheminement
des informations relatives aux opérations bancaires ou
monétaires ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
messageries électroniques.
Classe N° 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
communication de savoir-faire, concession de licence dans le
domaine de la banque et de l’assurance ; assistance légale
(tutelles) ; services de contentieux dans le domaine de la banque
et de l’assurance ; élaboration de logiciels, programmations pour
ordinateurs.
Classe N° 16 : Contrats et polices d’assurances, papiers de valeurs
et papiers pour titres ; plateaux pour ranger et compter la
monnaie, chèques.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et consultations pour la direction des affaires,
informations et renseignements d’affaires, estimations et
expertises en affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
échantillons. Location de matériel publicitaire, études de
marchés, recherches de marches ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise ; comptabilité, tenue de livres ; établissement de
déclarations fiscales, vérifications de comptes, établissement de
relevés de compte, gestion de fichiers informatiques ; location de
distributeurs automatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Tous services bancaires, monétaires, financiers et
d’assurances, et plus particulièrement affaires bancaires,
financières, monétaires, estimations et expertises financières
dans le domaine de l’assurance, de la banque et de l’immobilier,
estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs,
dépôts en coffre-fort, analyse financière, informations et
consultation en matière financière et en matière d’assurance,
courtage en assurance, en biens immobiliers, cote et courtage en
bourse, services d’épargne et de crédit, services de financement,
services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences
de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et
monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance,
constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux,
opérations de change et de compensation, vérifications de
chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions
(garantie), gérance de fortunes et d’immeubles, assurance contre
les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie,
assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de
recouvrement de créances, émission de chèques de voyages.
Classe N° 38 : Télécommunications, notamment acheminement
des informations relatives aux opérations bancaires ou
monétaires ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
messageries électroniques.
Classe N° 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
communication de savoir-faire, concession de licence dans le
domaine de la banque et de l’assurance ; assistance légale
(tutelles) ; services de contentieux dans le domaine de la banque
et de l’assurance ; élaboration de logiciels, programmations pour
ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 450 182
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AUXILIA, Association régie selon la Loi de 1901, 102, Rue
d’Aguesseau, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 41 : Enseignement gratuit à distance pour handicapés,
malades de longue durée, détenus, personnes en difficulté et
chômeurs de longue durée ; services d’un centre de réinsertion
sociale (éducation, formation).
Classe N° 43 : Services d’hébergement temporaire.
Classe N° 44 : Services d’un centre de rééducation professionnelle
pour handicapés physiques (assistance médicale) ; services d’un
centre de réinsertion sociale (soutien psychologique).
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 96655399
51
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs, broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de
cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques. Ressorts (quincaillerie
métallique).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à main).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placements,
recrutement de personnel. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 35.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1373424
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 451 228
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/42 NL
N° National : 06 3 450 302
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2006
GROUPE TBWA FRANCE, société anonyme, 162/164, rue de
Billancourt, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 305 507 998.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
à : I.N.P.I. LILLE
RESSORTS MASSELIN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 53
BLD STANISLAS GIRARDIN, 76140 PETIT QUEVILLY,
N° SIREN : 580 502 052.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RESSORTS MASSELIN, 53 BLD STANISLAS GIRARDIN, 76140
PETIT QUEVILLY.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques. Ressorts
(parties de machines).
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l’emballage, en papier, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; affiches ; brochures ;
imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres,
livrets ; prospectus, publications ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; étude de marché ; services de marketing
téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie
publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ;
promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers
publicitaires ; publications et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ;
services de mercatique, de marchandisage ; sondages d’opinion ;
relations publiques ; services de développement de la
communication et de la mercatique interactive ; conseils en
communication interne et externe et en mercatique ; relations
presse ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en
ligne sur réseau de communication informatique ; services d’aide
à l’exploitation ou à la direction d’une entreprise commerciale ;
services de détermination de l’audience touchée par les messages
publicitaires ; analyses de marché.
Classe N° 38 : Location d’appareils et d’installations de
télécommunication ; services d’assistance technique dans le
domaine des télécommunications ; consultations dans le
domaine des télécommunications ; consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
consultation et conseil technique dans le domaine de l’Internet, de
l’Intranet et de l’Extranet, à savoir pour la mise en place de
réseaux de télécommunications internes et externes.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et
conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ;
divertissements radiophonique, télévisé ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; services
d’imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ;
services de musées (présentation, expositions) ; organisations de
spectacles ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
séminaires, de symposiums ; photographies, reportages
photographiques ; publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Location de logiciel, réalisation (conception) de
système informatique ; location de matériel informatique ;
programmations
électroniques ;
location
d’installations
électroniques, à savoir d’ordinateurs, et location d’installations de
traitement de données ; services d’ingénierie, génies logiciels,
services de transposition d’application du logiciel, services de
gérance informatique, à savoir maintenance de logiciels
d’ordinateurs, services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique dans le domaine informatique ; location d’ordinateurs,
exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences ; conception (élaboration) de
programmes pour le traitement de données et de textes
d’entreprises, duplication de programmes d’ordinateurs ;
recherches dans le domaine des télécommunications,
consultations et conseils techniques dans le domaine de
l’informatique ; location de programmes sur supports
informatiques et par moyen de télécommunications ; études de
tous travaux informatiques, conception de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ; services
de conseils et d’étude dans le domaine de l’analyse et la
programmation de l’exploitation des ordinateurs ; études et
recherches dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance
de matériels informatiques et de télécommunications ; études de
projets techniques ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et
maintenance de logiciels ; services de programmation pour
ordinateurs ; consultation et conseil technique dans le domaine
de l’informatique, à savoir ingénierie informatique ; services
d’ingénierie dans le domaine de l’informatique, de l’Internet, de
l’Intranet et de l’Extranet ; création (conception) de logiciels
d’intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de
sites Web ; conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter
l’usage d’un site, pour organiser et personnaliser leur site ;
conception (réalisation) de banques de données interactives ;
hébergement d’informations accessibles par le réseau des
réseaux, par les réseaux de communication nationaux et
transnationaux ; conseil aux entreprises en infrastructure et en
architecture informatiques, et notamment conseil et aide aux
entreprises pour leur faciliter la conception, l’amélioration,
l’organisation et la personnalisation de leurs sites Intranet,
Extranet, Internet ; travaux d’experts et analyses techniques à
propos des théories informatiques et de leurs applications
opérationnelles en entreprise ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 451 779
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Travelsoft, SA, Travelsoft, 37/39 rue de surène, 75008 PARIS,
N° SIREN : 430 226 639.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Travelsoft, Travelsoft, 37/39 rue de surène, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Conception, mise en oeuvre et gestion de place de marché de
l’emploi, à savoir l’activité de conseil en organisation et direction
des affaires dans le domaine du recrutement. Activité de conseil
dans la gestion et le recrutement des collaborateurs des
entreprises. Détachement de personnel dans toutes les branches
d’activité. Agences d’informations commerciales. Promotion des
activités de recrutement. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de radiotéléphonie
mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques ; services de courrier
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet par exemple).
Classe N° 42 : Conception, installation, mise à jour et maintenance
de systèmes informatiques et logiciels permettant la gestion et la
mise en relation d’employeurs et de candidats ; d’offres d’emploi
et de candidatures. ; Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
N° National : 06 3 451 780
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
S.A. COOPERATIVE GIPHAR « SOGIPHAR », SA coopérative à
capital variable, Zone Industrielle, Route de Feuquières, 60210
GRANDVILLIERS, N° SIREN : 310 173 968.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; produits diététiques à usage médical ; matériel pour
pansement et emplâtres ; désinfectants ; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Classe N° 16 : Papier, carton, articles en papier ou en carton (non
compris dans d’autres classes) à savoir : couches-culottes en
papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier.
Papeterie, matières adhésives pour la papeterie ; imprimés ;
journaux ; périodiques ; photographies ; prospectus, dépliants ;
autocollants ; caractères d’imprimerie, clichés. Matières
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
plastiques pour l’emballage, non comprises dans d’autres
classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
53
informatique – location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relation publiques.
Classe N° 20 : Comptoirs, chaises, fauteuils, tables.
Classe N° 41 : Education ; services d’enseignement ; éditions de
livres, revues ; prêts de livres ; divertissements, production de
spectacles,
production
de
films,
location
de
films,
d’enregistrements phonographiques, organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 20, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
Classe N° 41 : Informations en matières de divertissement ou
d’éducation.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
N° National : 06 3 451 914
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2006
N° National : 06 3 451 798
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SEKISUI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA (SEKISUI
CHEMICAL CO., LTD.), Société de droit japonais, 4-4, Nishitemma
2-chome, Kita-ku, Osaka, JAPON.
à : I.N.P.I. PARIS
LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS,
Coopérative Agricole, 8, Boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS,
N° SIREN : 778 655 803.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 37 : Construction de revêtements pour conduites,
oléoducs et égouts ; entretien d’installations de bâtiment ;
réparation ou entretien de machines et d’appareils de
construction ; réparation ou entretien et location de machines
pour le revêtement de conduites et de machines à forer, à aléser
et/ou à souder pour la création de trous poinçonnés destinés aux
canalisations d’égouts ; travaux de plâtrerie ; travaux de
plomberie ; location de machines de chantier ; location
d’excavateurs.
Classe N° 42 : Inspection d’installations de bâtiment.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
N° National : 06 3 451 815
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARC VAUTIER, 95 Rue du Colonel de Rochebrune, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Classe N° 16 : Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues,
magazines, livres dans le domaine vini/viticoles.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Chablis.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de boissons alcooliques
et de vins, services de vente au détail de boissons alcooliques et
de vins sur un réseau informatique, organisation de foires, de
dégustations, de colloques, d’expositions, de conférences à but
commercial et publicitaire, publicité, promotion des ventes,
services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces
services étant rendus dans les domaines vini/viticoles.
LECLERCQ gregory, 1 Rond Point Saint James, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LECLERCQ Grégory, 1 Rond Point Saint James, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 06/43 NL
N° National : 06 3 452 751
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion affaires commerciales
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons)
reproduction de documents – organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur sur un réseau
M. Jean-Michel FOURCADE, 6, rue Beauregard, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR JEAN-MICHEL FOURCADE, 6 RUE BEAUREGARD,
75002 PARIS.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 38 : Services de telecommunications.
Classe N° 41 : Education.
Classe N° 44 : Services d’agriculture etc.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 452 773
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D’OZILHAN, SARL, 11
AVENUE PAUL BLISSON, 30210 SAINT HILAIRE D’OZILHAN,
N° SIREN : 391 553 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LES VIGNERONS SAINT HIALIRE D’OZILHAN, 11 AVENUE
PAUL BLISSON, 30210 SAINT HILAIRE D’OZILHAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Repassage du linge ; ménage et repassage ;
bricolage, à savoir : changement d’un joint, changement d’une
bouteille de gaz, changement d’une ampoule, réparation d’une
plinthe.
Classe N° 41 : Soutien scolaire à domicile (enseignement).
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; jardinage ; soins et promenades d’animaux
domestiques.
Classe N° 45 : Gardes d’enfants à domicile.
Classe N° 33 : Vins bénificiant de l’une des appellations contrôlée
contenant le terme Rhône.
Classes de produits ou services : 37, 41, 44, 45.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 452 782
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ATOUTS DOMICILES SERVICES ROVALTAIN, SARL, 4 villa
véronèse, Quai du général de Gaulle, 26600 TAIN L’HERMITAGE,
N° SIREN : 491 862 835.
N° National : 06 3 452 873
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GÉRARD PLANTEY, 59 Rue Jules FERRY, 33110 LE BOUSCAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GÉRARD PLANTEY, 59 Rue Jules FERRY, 33110 LE BOUSCAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATOUTS DOMICILES SERVICES ROVALTAIN, 4 villa véronèse,
Quai du général de Gaulle, 26600 TAIN L’HERMITAGE.
Classe N° 9 : Optiques, disquettes souples, lunettes (optique)
article de lunetterie ; étui à lunettes.
Classe N° 18 : Cuir et imitations cuir ; malles et valises ; parapluies,
parasols ; portefeuille ; porte monnaie non en métaux précieux
sacs à mains, à dos ; à roulettes.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures chapellerie ; vêtements en
cuir ou imitation en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure
(vêtements). Gants (habillement) foulards, cravattes, bonneterie.
Chaussettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski, de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 32 : Bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritif sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 32, 33.
55
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques. Services d’affichage électronique.
Services de téléconférences.
Classe N° 41 : Formation – divertissement activités culturelles.
Publication de livres – prêt de livres. Production de films.
Publication électronique de livres et de de périodiques en ligne.
Micro édition.
Classe N° 42 : Recherches dans les domaines scientifiques et
notamment animistes. Recherche et développement de produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 452 924
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE, MARIE, BERNADIN MAZARIN, Né le 27 JUIN 1948 à
RENNES (35), LA MANDRAGORE, LES GROUAS, 72610 FYÉ.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 453 083
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CÉDRIC CLAQUIN, 3, rue Sénac, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AEGIS, Société d’avocats, 6 rue Bertin Poirée, 75001
PARIS, Palais L 175, MAITRE CLARA SARI.
LIONEL VILLARON, c/o Célia frutozo, 3, rue Sénac, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cédric Claquin, 3, rue Sénac, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseaux de fibres optiques. Services d’affichage électronique
services de téléconférences.
Classe N° 41 : Formation – divertissement – activités culturelles
publication de livres – prêt de livres. Production de films.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro édition.
Classe N° 42 : Recherches dans les domaines scientifiques et
notamment animistes ; recherche et développement de produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Description de la marque : LE MILLEFLEURS
Classe N° 30 : • cacao, pâtisserie et confiserie, miel, épices,
gâteaux et sucreries, café, thé, chocolats, biscuiterie, pâtes
sucrées, sauces, glaces et sorbets.
Classe N° 32 : • boissons à base de fruits, de fleurs et d’épices,
sirops et préparations pour faire des boissons, nectars de fruits et
fleurs.
Classe N° 43 : • service de restauration, traiteur (alimentation).
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 452 925
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2006
N° National : 06 3 453 089
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE, MARIE, BERNADIN MAZARIN, Né le 27 JUIN 1948 à
RENNES (35), LA MANDRAGORE, LES GROUAS, 72610 FYÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AEGIS, Société d’avocats, 6 rue Bertin Poirée, 75001
PARIS, Palais L 175, MAITRE CLARA SARI.
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCE SELECTION, SNC, 9 Avenue Percier, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCE SELECTION, 9 Avenue Percier, 75008 PARIS.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires financières ; banque directe ; constitution
ou investissement de capitaux ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
radiophoniques, télévisés ; exploitations d’installations sportives,
de parcours de golf, de salles de cinéma ; organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif ; production de films ;
location de films cinématographiques ; jardins d’attractions ; prêt
de livres ; location d’enregistrements sonores, d’équipement pour
les sports à l’exception des véhicules ; location de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; location de
stades ; services de loisirs ; services de musées ; organisation,
planification de réceptions ; représentations théâtrales ;
organisation et conduite de séminaires ; production de
spectacles ; publication de textes autres que textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
N° National : 06 3 453 158
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
N° National : 06 3 453 235
à : I.N.P.I. PARIS
PRUD’HOMME
CHAMPIGNY.
JULIEN,
40
RUE
MUSSELBURGH,
94500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRUD’HOMME, 40 RUE MUSSELBURGH, 94500 CHAMPIGNY.
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LOPEZ, JOAQUIN, 9 BIS RUE DE LA GUADELOUPE, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOPEZ, JOAQUIN, 9 BIS RUE DE LA GUADELOUPE, 75018 PARIS.
Classe N° 37 : Installation de matériel multimédia.
Classe N° 41 : Formation informatique.
Classes de produits ou services : 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 453 230
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Association des Sites de Découverte de la Nature en Rhône-Alpes,
Association Loi 1901, Orée d’Ecully, 5 chemin de la Forestière,
69130 ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : * éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’exposition à buts culturels ou éducatif.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir :
sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier, pour l’emballage ;
cartonnages et tubes en carton ; produits de l’imprimerie ;
brochures ; photographies ; papeterie ; clichés ; livres ; journaux.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; transport de
personnes ; agences de tourisme à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions ; organisation de croisières, organisation de
voyages, organisation d’excursions ; informations en matière de
transports ; distribution de journaux ; location d’automobiles, de
bateaux, de chevaux, de véhicules ; réservation de places de
transport ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques ;
transport de voyageurs.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
compétitions
sportives,
de
concours
(education
ou
divertissement), de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif ; divertissements ;
informations en matière de divertissements ; divertissements
Classe N° 44 : * soins de conservation, d’hygiène et de
présentation destinés aux personnes décédées.
Classe N° 45 : * pompes funèbres – consultation en matière de
sécurité sanitaire liée au risque d’hygiène mortuaire.
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 453 257
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur MONFILS Mathias, 20, rue des Sables, 78220
VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur MONFILS Mathias, 20, rue des Sables, 78220
VIROFLAY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images et des données ; appareils de jeux conçus
pour être utilisés avec un écran de télévision ou un moniteur
vidéo ; vidéo à la demande ; jeux et appareils de jeux à utiliser
avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo ; appareils de
divertissement informatisés ou électroniques ; appareils de jeux
électriques ou électroniques à prépaiement ou à jetons ; jeux
informatiques ; jeux électroniques ; programmes de jeux
informatiques ; jeux sur CD-ROM, jeux audio ; cassettes de jeux
pour appareils de jeux électroniques ; enregistrements sonores et
vidéo ; cinématographiques et photographiques ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; distributeurs
automatiques pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, extincteurs ;
appareils pour stocker, fournir, enregistrer, logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage ; films
cinématographiques et bandes vidéo, vidéodisques et bandes
magnétiques enregistrées avec sons et/ou images ; appareils de
jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
systèmes informatiques interactifs ; supports d’enregistrement
magnétiques et à fibres optiques ; ordinateur, terminaux
d’ordinateurs, claviers, imprimantes, unités d’affichage,
terminaux ; modems ; unités de disques ; périphériques
d’ordinateurs ; équipements de communication ; télécopieurs,
répondeurs
automatiques,
systèmes
de
récupération
d’informations basés sur la téléphonie ; adaptateurs, cartes
d’adaptateurs, connecteurs et gestionnaires ; supports de
stockage informatiques vierges, programmes informatiques,
système d’exploitation, logiciels et micrologiciels ; dispositifs de
mémoires d’ordinateurs ; enregistrements de données ; appareils
photographiques ; polices de caractères, dessins et symboles
typographiques ; puces, disques et bandes contenant des
programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à
l’enregistrement de ceux-ci, mémoires vives, mémoires mortes ;
appareils de mémoires à semiconducteurs ; équipements et
instruments électroniques de communication ; appareils et
instruments de télécommunications ; jeux informatiques et
électroniques ; équipements informatiques associés ; produits
multimédia comprenant les produits précités ou s’utilisant avec
ceux-ci ; ;
appareils
et
instruments
d’instruction
et
d’enseignement ; enregistrements, disques, bandes, cassettes,
cartouches, cartes et autres supports, contenant tous ou tous des
destinés à contenir des enregistrements sonores, des
enregistrements d’images vidéo, des données, des images, des
jeux, des graphiques, des textes, des programmes ou des
informations ; enregistrements et disques acoustiques ; disques
compacts ; cartouches de jeux pour jeux vidéo informatiques et
machines de jeux vidéo, cassettes de jeux informatiques,
programmes de jeux informatiques ; supports de mémoire,
disques compacts interactifs et CD-ROM ; bandes vidéo, disques
vidéo, cassettes vidéo, disques laser et disques numériques
57
polyvalents (DVD), CD-ROM et autres formats de supports
contenant des jeux interactifs, des films cinématographiques, du
sport et des séries télévisées, des spectacles de jeux, des
spectacles basés sur la réalité, de l’animation et d’autres
spectacles ; bandes magnétiques enregistrées contenant des sons
et/ou des images ; ; faces de téléphones mobiles, sonneries ;
sonneries téléchargeables, musique, MP3, graphiques, jeux et
images vidéo pour dispositifs de communication mobiles sans fil ;
sons, musique et enregistrements vidéo, jeux électroniques et
sonnerie pour téléphones cellulaires, tous téléchargeables ; jeux
interactifs sur ordinateurs, systèmes de divertissement à
domicile.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs. Ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Communications
informatiques, communications entre ordinateurs ; services de
télécommunications ; service de télégraphe et de téléphone ;
location et crédit-bail d’appareils de communications et
d’adresses électroniques ; services de tableaux d’affichage
électroniques ; transmission électronique de données et de
documents via ordinateur, distribution de données et de
messages par transmission électronique ; diffusion et
transmission de textes, message, informations, sons, images et
données ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant
la transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs
et d’appareil de télécommunication ; services de forum de
discussion en ligne permettant la transmission de messages entre
des utilisateurs de téléphone ; transmission de programmes
radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons
et images via des réseaux de communications et des réseaux
informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion
de programmes via Internet le Wap ; diffusion de programmes en
streaming ; diffusion de contenus vidéo et audio pour les
mobiles ; la retransmission en direct ou différé d’événements via
la télévision le téléphone le site Internet et le site Wap ; diffusion ;
diffusion et enregistrement en streaming et en podcast de tout
événement en vidéo et audio pour mobile distribution et
transmission d’images visuelles, enregistrement de contenu
vidéo et audio et de production à la volée sur différents supports
multimédia, informations audio, graphiques, données et autres
informations au moyen de la radio, d’appareils de
télécommunications, de supports électroniques et d’Internet ;
fourniture de discussion en ligne via Internet ; fourniture de
discussion en ligne via le Wap ; fourniture de discussion en ligne
via des téléphones ; transmission électronique de données via des
ordinateurs et des téléphones ; des réseaux de communications et
via Internet ; services d’accès à un réseau de télécommunication
au moyen d’un ordinateur ; d’un téléphone ou d’une télévision ;
gestion d’un service de télévision sur abonnement (télévision à
péage), y compris vidéo à la demande ; diffusion de programmes
de
télévision ;
offre
de
musique
numérique
par
télécommunications ; services de communications pour l’accès à
des informations, service en ligne et d’information, à savoir
préparation, compilation et transmission de nouvelles et
d’informations audiovisuelles en tout genre par son images
audiovisuelles via un réseau informatique mondial Wap ou
Internet ; compilation et transmission de nouvelles et
d’informations audiovisuelles en tout genre par son images
audiovisuelles via un réseau de télécommunication mondial ;
agence
de
presse ;
information
en
matière
de
télécommunications ; Lecture en continu ou en léger différé audio
ou vidéo, vidéos pour mobile, baladodiffusion de fichiers audio ou
vidéo sur Internet.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition ; services d’éducation, formation, instruction et
divertissement dans le domaine des ordinateurs, produits
multimédia, produits interactifs et services en ligne, et conduite
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’expositions, ateliers, vidéo à la demande ; séminaires et
conférences vidéo ; publication de produits de l’imprimerie et de
matériel d’instruction ou d’enseignement ; activités sportives et
culturelles, services d’artistes de spectacles, parc d’attractions,
location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo,
exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de
clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de
congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location
de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement
radiophonique,
divertissements
télévisés,
location
d’enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne
téléchargeables, location de films cinématographiques,
information en matière de récréation, services de jeux proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique, publication de livres
location de bandes vidéo, montage de programmes
radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation
et exposition), music-hall, services d’orchestres, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite d’ateliers de formation, organisation de
spectacles (services d’impresarios), organisation et conduite de
séminaires, postsynchronisation, production de films, publication
de textes autres que textes publicitaires, représentations
théâtrales, production de spectacles ; spectacles de danse, de
musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique
préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; productions
de films d’animation, cinéma, télévision, publicitaire ;
informations en matière de divertissement, notamment
divertissement musical ; services de questions réponses, jeux,
divertissements et concours interactifs, services de questions
réponses électroniques, tous fournis sur un réseau informatique
mondial ou sur Internet ; boites de nuit ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de
spectacles ; conseils en production cinématographique et
musicale, conseils d’entreprise ; production d’enregistrements
sonores.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 455 282
Dépôt du : 9 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JM INVEST’, Société à Responsabilité Limitée, Route de besse sur
Braye, 72120 SAINT-CALAIS, N° SIREN : 488 047 440.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/44 NL
N° National : 06 3 453 701
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE LES VIGNERONS DU LUC, SOCIETE COOPERATIVE, 0 DE
L’ORMEAU, 83340 LE LUC, N° SIREN : 783 095 359.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE LES VIGNERONS DU LUC, 0 DE L’ORMEAU, 83340 LE LUC.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques benéficiant de l’appellation
d’origine “ Cotes de Provence ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/45 NL
N° National : 06 3 454 248
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DIP, eurl, BP 3035, Rue du camp d’aviation, 44560 PAIMBOEUF,
N° SIREN : 410 478 127.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIP, DIP, BP 3035, Rur du camp d’aviation, 44560 PAIMBOEUF.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : P 382 C P 426 C P 151 C La marque se
caractérise par la dénomination VERT Y TABLE associée à
l’expression “ le goût par nature ” qui se présentent sur un fond
sombre Pantone 426 C de forme carrée dont le haut est dentelé.
Le mot VERT est de couleur Pantone 382 C, le Y de couleur
Pantone 151 C, le T de TABLE de couleur Pantone 382 C, les lettres
ABLE et “ le goût par nature ” de couleur blanche.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices, produits cosmétiques, produits
cosmétiques à base d’extrait de fruits ou de légumes.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, plantes médicinales.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs, ouvre-boîtes non électriques.
Classe N° 9 : Balances, instruments de mesure, de pesage,
thermomètre de cuisson, minuteurs de cuisson.
Classe N° 16 : Linge de table en papier.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, à
savoir boites en verres, bougeoirs non en métaux précieux,
verres, carafes, pichets, présentoirs à tartes, bonbonnières,
assiettes, services de table, coupes, coupelles, bols, ramequins,
récipients ; planches à découper, fouets, plateaux à usage
domestique non en métal précieux, ustensiles et récipients en
verre pour la table non en métal précieux, accessoires de table et
de cuisine à savoir : passoire, écumoire, bouille à spaghetti,
spatule à crêpes, spatule large, coquilleur à beurre, zesteur,
salière,
poivrière,
huilier-vinaigrier,
sucrier,
entonnoir,
mandoline, boule à thé, boule à épices, égouttoir, cul de poule,
rouleau à pâtisserie, repose cuillères, mortier, verre doseur,
essoreuse à salade, saladiers, bocaux et pots en verre, tous ces
produits non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, non-tissés (textiles),
gants à usage domestique, torchons ; couvertures de lit et de
table, maniques.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles, plats préparés à base des produits
alimentaires précités.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, couscous,
polenta, blé, boulgour, condiments, plats préparés à base de
produits alimentaires précités.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, graines (semences), non compris dans
d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de
légumes.
59
N° National : 06 3 456 460
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SITRUK Patricia, 15 Rue des ormes, 94220 CHARENTON LE PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SITRUK Patricia, Sté RONELY, 15 Rue des ormes, 94220
CHARENTON LE PONT.
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbuste,
plantes, plants, arbres (végétaux) bois bruts, plantes séchées pour
la décoration.
Classe N° 43 : Services de bars, services de traiteur services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de
terrains de camping.
Classes de produits ou services : 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
N° National : 06 3 456 544
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JEROME DORE, agissant au nom et pour le compte de la societe
CYRLIGHT en formation, 70 Boulevard Berthier, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEROME DORE, 70 Boulevard Berthier, 75017 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 43 : Services de restauration sur place ou à emporter.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 9, 16, 21, 24, 29, 30, 31, 32,
33, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35,36 : Appareils cinématographiques ; gestion de
fichiers informatiques. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; relations publiques ; administration
commerciale. Affaires financières ;
N° National : 06 3 455 887
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE IPRAD, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 174 quai de Jemmapes, 75010 PARIS,
N° SIREN : 490 493 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles
cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 06/46 NL
essentielles,
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ; location de films
cinématographiques.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 457 199
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DIVE PHOTO LIGHT, SARL, 2 BIS CHEMIN DE FOURGUEY, 33370
POMPIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIVE PHOTO LIGHT, 2 BIS CHEMIN DE FOURGUEY, 33370
POMPIGNAC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Violet : Pantone 255 U Orange : 1375 C
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques,
de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ;
Classe N° 9 : Matériel photo vidéo sous-marin étanche caisson
étanche lampe étanche flash étanche tout matériel de photo vidéo
sous marine ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; Tout type d’éclairage et de flash sous marin
étanche.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 264
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2006
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, à savoir
livres journaux, revues périodiques, matériels d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils). Organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grands publics à buts
commerciaux ou de publicité, gestions de fichiers informatiques.
Services de publicité et de promotion en matière de franchise,
consultation professionnelle d’affaires et études commerciales et
économiques relatives à la franchise, organisation de colloques,
séminaires, conférences, congrès, stage à but culturels ou éducatifs ou de formation professionnel en matière de franchise,
établissement de programme de formation, organisation de
concours, aide au développement et à la création de réseau de
franchise et de commerce organisé, à savoir l’aide à l’organisation
et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées et franchiseurs. Gestion d’affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise, relation publique, mise
en oeuvre d’un centre d’études de la franchise ; promotion et
défense de la franchise, et notamment des intérêts des professionnels de la franchise ; mise en oeuvre d’un code de déontologie de la franchise ; organisation de salons et autres
manifestations publiques, en particulier de salons de la franchise,
et plus généralement mise en oeuvre de tous services destinés à
étudier et à promouvoir la franchise. Télécommunications,
communications radiophoniques, communications par terminaux
d’ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, d’images
assistées par ordinateur, information en matière de télécommunication, messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération française de la franchise, Association Loi 1901, 60 rue
la Boétie, 75008 PARIS, N° SIREN : 312 067 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération française de la franchise, 60 rue la Boétie, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 343
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE,
anonyme,
40,
boulevard
Haussmann,
75009
N° SIREN : 542 094 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
société
PARIS,
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir ; boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non
métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques,
chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles
non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non
métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques),
échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes)
en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux
d’intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements
non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porterevues, rayonnages, récipients d’emballage en matières
plastiques, stores d’intérieur à lamelles.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants.
Classe N° 7 : Appareils électromécaniques pour la préparation
d’aliments ; aspirateurs de poussière ; accessoires d’aspirateurs
de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ;
batteurs électriques, ouvre-boîtes électriques ; moulins à café
autres qu’à main ; machines à laver la vaisselle ; ciseaux
électriques ; presse-fruits électriques à usage manager ; hacheviande (machines) ; machines à laver ; machines à râper les
légumes ; robots (machines) ; robots de cuisine (électriques).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs,
lunettes.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes a savoir essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter), papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en
papier, linge de table en papier, sacs a ordure en papier,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage en papier, tubes en carton ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes a savoir : bourses, étuis pour
clefs, filets et sacs a provisions, porte-cartes, porte-feuilles, portemonnaies ; malles, mallettes et valises ; boites en cuir ou en
carton-cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs a dos ; sacs a main.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brasserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux,
cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre,
mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non
en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porteserviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux
précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières textiles,
sacs pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport a
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mêlasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (a l’exception des bières).
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciaux ; travaux de
bureau ; services de vente au détail et regroupement pour le
compte de tiers de produits et services permettant aux clients de
voir et/ou d’acheter ces produits et services qui sont dans le
domaine des accessoires de mode (vêtements, chaussures,
chapellerie, bijoux, ceintures, articles de maroquinerie, sacs de
sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à mains, sacs d’écoliers, sacs
de voyages), décoration (mobilier, linge de maison, vaisselle,
tissus d’ameublement), bricolage (outils, pinceaux, couleurs,
vernis, laques), électroménager (machines à laver, machines à
laver la vaisselle, aspirateurs de poussière, robots de cuisine,
batteurs électriques, ouvre-boîtes, électriques, presse-fruits,
machines à râper les légumes), papeterie, librairie, produits
audiovisuels (équipement pour le traitement de l’information,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images, supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques), informatique (équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs), papeterie, librairie,
cosmétiques, parfumerie, jeux et jouets, bagages, produits agro-
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
alimentaires (viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir), boissons,
appareils optiques et lunettes, produits de l’art de la table, à
l’exception du transport (regroupement).
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, parrainage financier.
Classe N° 37 : Réparation ; services d’installation.
Classe N° 38 : Télécommunications, messagerie électronique,
communication par terminaux d’ordinateurs, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, communication via
Internet.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de
conférences, d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication de livres.
Classe N° 42 : Services d’analyses et de recherches industrielles à
savoir analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs,
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
création et entretien de sites Webs pour des tiers ; programmation
pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites
Web) ; services de contentieux ; services juridiques ; services de
dessinateurs de mode.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; cafés-restaurants ; cafeterias ; restaurants à service rapide
et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour titres humains et
pour animaux, services d’horticulture, salons de beauté et salons
de coiffures.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destines à satisfaire les besoins des individus, (agences de
surveillance nocturne, clubs de rencontre) ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus, location de
vêtements, consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 7, 8, 9, 11, 14, 15, 16, 18,
20, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42,
43, 44, 45.
BOPI 07/16 - VOL. II
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés, électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 458 152
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 457 557
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME DE REIMS, Association Loi 1901, 12
boulevard
du
Général
Leclerc,
51100
REIMS,
N° SIREN : 780 412 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE DE TOURISME DE REIMS, 12 boulevard du Général
Leclerc, 51100 REIMS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MEDITEA, SARL, 296 Chemin des Matouses,
CHATEAUNEUF DE GADAGNE, N° SIREN : 393 342 993.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
84470
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 5, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 458 623
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée, 26 Place de la
Madeleine, 75008 PARIS, N° SIREN : 326 315 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : La marque est constituée par la forme
d’une barquette alimentaire optimisée pour une présentation
verticale, revêtue d’éléments figuratifs et de la mention “ Le
Marché Provençal ”, tels qu’ils figurent sur la représentation
graphique.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de
viande ; olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des
appellations d’origine protégées OLIVES CASSEES DE LA VALLEE
DES BAUX DE PROVENCE et OLIVES NOIRES DE LA VALLEE DES
BAUX DE PROVENCE ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait
et produits laitiers ; huiles d’olive bénéficiant des appellations
d’origine contrôlée comportant le terme Provence et graisses
comestibles, plats cuisinés frais, ambiants, surgelés, à base de
viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant
de l’indication géographique protégée MIEL DE PROVENC, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 458 524
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
laurent bourgeois, 24 avenue le bernin, 34970 LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
laurent bourgeois, 24 avenue le bernin, 34970 LATTES.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes :
tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; extraits de parfums, encens, eau
de senteur ; parfums et désodorisants d’intérieur ; huiles de
nettoyage et de toilette ; concentrés de parfums ; bases pour
parfums de fleurs ; produits pour parfumer le linge.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage ; cierges, cire d’abeilles,
bandes de papier et copeaux de bois pour l’allumage ; allume-feu,
bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cire pour l’éclairage ;
cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ;
graisse pour chaussures ; huile pour peintures et tissus ; mèches
de lampes ; paraffine.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes à savoir, récipients
d’emballage en métal, boîtes d’emballage métalliques ; minerais.
Classe N° 7 : Machines à savoir, machines de brasseries,
machines à café, robots ménagers ; machines-outils ; moteurs (à
l’exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes
blanches, rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; instruments pour l’affûtage et l’aiguisage ; argenterie
(coutellerie, fourchettes et cuillères) ; ouvre-boîtes non
électriques ; casse-noix non en métaux précieux ; ciseaux ; coupelégumes ; coupe-ongles ; coupe-pizzas ; couteaux ; couverts
(coutellerie, fourchettes et cuillères) ; emporte-pièce ; hachelégumes ; ouvre-huîtres ; nécessaire de manucure (électrique) ;
trousse de manucure ; pince à sucre ; tranchoir à fromage ;
tranchoir à œuf non électrique ; appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; appareils et installations de climatisation ;
congélateurs, cafetières électriques, cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
allume-gaz ; autocuiseur électrique ; barbecue ; appareils de
désodorisation non à usage personnel ; friteuse électrique
glacière ; grille-pain ; lampes et lampadaires ; ustensiles de
cuisson électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et installations de climatisation ; congélateurs,
cafetières électriques, cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; allume-gaz ;
autocuiseur électrique ; barbecue ; appareils de désodorisation
non à usage personnel ; friteuse électrique ; glacière ; grille-pain ;
lampes et lampadaires ; ustensiles de cuisson électriques.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; porte-clés de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux ; assiettes en métaux
précieux ; boîtes à thés en métaux précieux ; bonbonnières en
métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; cafetières
non électriques en métaux précieux ; chandeliers en métaux
précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour
fumeurs en métaux précieux ; épingles à cravate en métaux
précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; filtre à
thé en métaux précieux ; récipients pour le ménage en métaux
précieux ; ménagère en métaux précieux ; orfèvrerie à l’exception
de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères ; passe-thé en
métaux précieux, passoires en métaux précieux ; pendules
(horlogerie) ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ;
plats en métaux précieux ; poivriers ; porte-allumettes, portecigare, porte-cigarette en métaux précieux ; porte-serviette en
métaux précieux ; poudrier en métaux précieux ; rond de
serviette, saladiers, salière en métaux précieux ; service
(vaisselle) en métaux précieux ; soucoupes, soupières, sucriers,
tasses, service à thé, théière en métaux précieux.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes à savoir, filtres à café en papier,
linge de table en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir, sacs
sachets, films et feuilles ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures, photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières
BOPI 07/16 - VOL. II
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en
papier ; affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium
d’appartements, aquarelles, patrons pour la couture ; dessins,
instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier, serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière
plastique) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; emballage pour
bouteille en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; filtre à café
en papier ; carnets, cartes de vœux ; coffret pour la papeterie
(articles de bureau) ; corbeille à courrier ; coupe-papier (article de
bureau) ; crayons ; papier d’emballage ; fournitures scolaires ;
articles
de
papeterie ;
presse-papiers ;
représentations
graphiques ; ruban en papier ; set de table en papier ; serviettes de
table en papier.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir, bouchons en caoutchouc ; produits en matières plastiques
mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main,
à dos, à roulettes ; sacs d’alpiniste, de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilettes, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
revêtements de meubles en cuir ; garniture de cuir pour meubles ;
sacs housses pour vêtements (pour le voyage).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produit (non
compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir, boîtes en bois ou en matière plastique ; bouchons non
métalliques, caisses en bois ou en matière plastique, distributeurs
fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de table, porteparapluies, porte-revues, rayonnages ; récipients d’emballage en
matière plastique.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
paniers, peignes et éponges, brosses à l’exception des pinceaux ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer, ver brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence à savoir
bougeoirs non en métaux précieux ; vases non en métaux
précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verre (récipients) ;
flacons non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum,
vaporisateurs de parfum ; bouteilles, objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ; casserolerie, poêles, faitouts non en
métaux précieux ; arrosoirs ; assiettes non en métaux précieux ;
batterie de cuisine ; batteurs non électrique ; beurriers ; chauffebiberon non électrique ; chope à bière ; bocaux ; boîte à biscuits ;
boîte à pain ; boîte à savon ; boîte à thé (non en métaux précieux) ;
boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîte
en verre ; bonbonne et bonbonnière non en métaux précieux ;
tire-bouchon ; bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux ;
boule à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes
(aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brûle
parfum ; cache-pot non en papier ; filtre à café non en papier ;
moulin à café à main ; service à café non en métaux précieux ;
cafetière non électrique non en métaux précieux ; carafe : portecarte de menus ; chiffon de nettoyage ; cloche à beurre et à
fromage ; coquetier non en métaux précieux ; corbeille à usage
domestique non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ;
coupes à fruits ; porte-couteau pour la table ; couvercle de plat et
de pot ; cuillère à mélanger (ustensile de cuisine) ; moule de
cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; planche à
découper pour la cuisine ; dessous de plats (ustensile de table) ;
distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ;
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
emporte pièce (article de cuisine) ; pot à fleur ; support pour fleur ;
presse-fruits non électrique à usage ménager ; moule à gâteau ;
gaufrier non électrique ; seau à glace ; glacière portative non
électrique ; moule à glaçon ; gobelet en papier ou en matière
plastique ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensile de
cuisson) ; légumier ; service à liqueur ; louche de cuisine ;
marmite ; essuie-meuble ; ramasse miettes ; nécessaire de
toilette ; nécessaire pour pique-nique (vaisselle) ; ouvrebouteilles ; corbeille et planche à pain ; pulvérisateur et
vaporisateur de parfum ; passe-thé et passoire non en métaux
précieux ; rouleau à pâtisserie ; pelle à tarte ; plateau à usage
domestique en papier ; plateau à usage domestique non en
métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ;
poubelle ; sac isotherme ; saladier non en métaux précieux ;
poivrière et salière non en métaux précieux ; boîte à savon ; porte
savon ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; porteserviette et rond de serviette non en métaux précieux ; sucrier non
en métaux précieux ; service à thé et théière non en métaux
précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ; vases non en métaux
précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; tâte-vin (pipette).
poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ;
taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café
glacé.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d’autres classes) à savoir, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matière plastique ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage des marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bains (à l’exception de
l’habillement) ; tissus d’ameublement ; chemins de tables ;
housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits draps ;
édredons ; essuie-mains en matière textile ; essuie-verres ;
housse de protection pour meubles ; nappes en matière textile ;
plaids ; rideaux en matière textile ; ronds de table non en papier ;
serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en
matière textile ; set en table non en papier ; toile cirée (nappe).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie,
salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets
et plats préparés à base des produits précités ; caviar ;
charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non
vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ;
huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de
légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des
potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; café, thé, cacao,
sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et
préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ;
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices,
glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ;
biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats
préparés à base des produits précités ; assaisonnement ;
aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre
candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations
comestibles pour gâteaux ; essences pour l’alimentation (à
l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ;
infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de
farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la
pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux, malte, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillées ; arbustes,
plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois brut, plantes
séchées pour la décoration, fourrage.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les
boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Construction ; réparation de vêtements, chaussures,
tapis, machines et matériel électroménagers ; services
d’installation d’appareils ménagers et d’appareils de bureaux.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 40 : Services de traitement de matériaux à savoir,
traitement des tissus, retouches de vêtements, services de
sérigraphie et photogravure.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles ; information en matière de
divertissements ou d’éducation ; services de loisirs ; publication
de livres, prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à but culturel
ou éducatif.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations et recherches rendues par des
ingénieurs dans le domaine agroalimentaire et de l’alimentation ;
services d’analyses et de recherches industrielles à savoir,
services d’analyses chimiques, recherches et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, clubs de
rencontres ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 458 793
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANIE PONSON, 0 LE BOIS DE LA MARELE, 34380
ARGELLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE PONSON, 0 LE BOIS DE LA MARELE, 34380
ARGELLIERS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques bénéficiant
d’une des appellations d’origine contrôlée comportant le terme
Bourgogne. Diffusion de matériel publicitaire à savoir prospectus,
imprimés.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 459 086
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2006
à : NANTES
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des vins) ; cidres ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et vins d’appellation
d’origine contrôlée ; spiritueux ; extraits en essences alcooliques.
NUTRAL, SA, 0 ZI, ROUTE DE CONTIGNE, 49330 CHATEAUNEUF
SUR SARTHE, N° SIREN : 719 809 097.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUTRAL, 0 ZI, ROUTE DE CONTIGNE, 49330 CHATEAUNEUF SUR
SARTHE.
Classe N° 1 : Préparation bactériologique à usage agricole pour
l’assainissement et le traitement de la litière.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 459 546
Classes de produits ou services : 33, 41, 43.
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
N° National : 06 3 458 843
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MR TOONDERS YOHANNES, 55 ALLEE DE LA GUICHE, 77310 ST
FARGEAU-PONTHIERRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR TOONDERS, 55 ALLEE DE LA GUICHE, 77310 ST FARGEAUPONTHIERRY.
à : I.N.P.I. PARIS
Hubert LIGNIER, 45 Grande Rue, 21220 MOREY SAINT DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pierre TISSOT, 16 boulevard de la République, BP 620, 71324
CHALON SUR SAONE CEDEX.
Produits ou services désignés : – encres d’imprimerie et photocopieurs. Encre (cartouches) pour imprimantes et photocopieurs. –
cylindres et roulleaux (machines) d’imprimerie, imprimantes et
copieurs. Papier, papeteries. Rubans encreurs pour imprimantes
d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 2, 7, 16.
BOPI de publication antérieure : 06/48 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleurs : – noir : pantone noir –
dorure : dorure à chaud Kurtz 428 – rouge : rubine support : toutes
formes d’étiquettes
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 459 771
N° National : 06 3 459 952
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
à : I.N.P.I. TOULOUSE
COACH COMMUNICATION, SARL, 26/28 RUE HENRI POINCARE,
75020 PARIS, N° SIREN : 421 751 975.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUNO FAVINO, COACH COMMUNICATION, 26/28 RUE HENRI
POINCARE, 75020 PARIS.
67
Mr. Henri Yavuz ODABAS, Le Fraisse, 16380 FEUILLADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr. Henri Yavuz ODABAS, Le Fraisse, 16380 FEUILLADE.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).
Description de la marque : Représentation déposée en noir et
blanc. Caractères type “ Bauhaus 93 ”
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; savons, parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, eaux
de toilettes, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à
lèvres, masques de beauté, produits de rasage, soins du visage et
du corps.
Classe N° 38 : Fourniture de connexion à une plate-forme Internet
permettant l’organisation et la gestion d’événements
professionnels.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical.
Substances diététiques à usage médical.
Classe N° 35 : Diffusion d’informations publicitaires sur réseaux
informatiques. Diffusion de publicités. Promotion de ventes sur
réseaux informatiques.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 423
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 459 914
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2006
à : TGI DE POINTE A PITRE
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno ANQUETIL, Z.A. les bons Prés, 73110 LA CROIX DE LA
ROCHETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno ANQUETIL, LE PAIN DE BELLEDONNE, Z.A. les bons Prés,
73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE.
NATHALIE MOUEZA, BOISUIN SECTION MAHÉ, 97139 LES
ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Nathalie MOUËZA, MOVE, the English School, BOISUIN
SECTION MAHE, 97139 LES ABYMES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Education. Formation. Organisation et conduite de
colloques. Conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Cacao ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ;
glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
matière de services d’aide à domicile pour personnes âgées non
dépendantes (notamment travaux ménagers, préparation de
repas à domicile). Location temporaire de salles équipées pour y
recevoir des soins médicaux (non compris les services de
personnel médical, les soins médicaux).
Classe N° 44 : – conseils et assistance en matière de services de
soins d’hygiène et de beauté, de services de coiffure à domicile.
Classes de produits ou services : 36, 37, 41, 43, 44.
N° National : 06 3 460 424
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Foncière des Alizés – CFA, Société par Actions
Simplifiée, 7/9 rue Nationale, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 408 723 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie Foncière des Alizés – CFA, 7/9 rue Nationale, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 449
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
josephine guillierme, 3 R ET J DELAMAIN, 16200 JARNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
josephine guillierme, 3 R ET J DELAMAIN, 16200 JARNAC.
Classe N° 36 : – gérance de biens immobiliers, location
d’appartements, établissement de baux, perception de loyers.
Classe N° 37 : – services d’entretien, nettoyage, réparation et
repassage du linge, service de nettoyage de bâtiments (ménage).
Classe N° 41 : – divertissements, prêt de livres, organisation de
conférences ou d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : – logements temporaires, maisons de retraite pour
personnes âgées non dépendantes, conseils et assistance en
matière de services d’aide à domicile pour personnes âgées non
dépendantes (notamment travaux ménagers, préparation de
repas à domicile). Location temporaire de salles équipées pour y
recevoir des soins médicaux (non compris les services de
personnel médical, les soins médicaux).
Classe N° 44 : – conseils et assistance en matière de services de
soins d’hygiène et de beauté, de services de coiffure à domicile.
Classes de produits ou services : 36, 37, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 448
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Foncière des Alizés – CFA, Société par Actions
Simplifiée, 7/9 rue Nationale, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 408 723 187.
Classe N° 14 : Bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux
ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l’exception des succédanés d’ivoire) ou en
matières plastiques (à l’exception des matières plastiques imitant
l’ivoire) ; coussins ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîte en bois.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; tables, queues ou billes de billard.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 529
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SUEZ, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 16 Rue de la
Ville l’Eveque, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 062 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie Foncière des Alizés – CFA, 7/9 rue Nationale, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 36 : – gérance de biens immobiliers, location
d’appartements, établissement de baux, perception de loyers.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour
des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
représentation
commerciale ;
services
d’informations
commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/
ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d’imprimés,
d’échantillons ; publication et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ;
services de promotion avec offre de vente ou de prestation de
services ; location de matériel et d’espaces publicitaires ; sélection
de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur
Classe N° 37 : – services d’entretien, nettoyage, réparation et
repassage du linge, service de nettoyage de bâtiments (ménage).
Classe N° 41 : – divertissements, prêt de livres, organisation de
conférences ou d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : – logements temporaires, maisons de retraite pour
personnes âgées non dépendantes, conseils et assistance en
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
promotion ; services de marchandisage ; services de mercatique ;
organisation de concours, animations, évènements, salons, foires
et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de
publicité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de
données ; émissions de bons cadeaux à des fins publicitaires ou
commerciales.
Classe N° 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques de
voyage, de bons destinés à être échangés contre des produits et/
ou des services.
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou
de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des
produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à
être échangés contre des objets promotionnels et publicitaires.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; activités culturelles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de colloques, de concours, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums à but
culturel ou éducatif ; services de loisirs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 534
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe de Brisoult, 34, Av Kleber, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Philippe de Brisoult, 34, AV Kleber, 75016 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : Vêtements ; chemise ; t-shirt.
Classe N° 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à
cigares ; articles pour fumeurs. Ces produits sont non en métaux
précieux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 34.
BOPI de publication antérieure : 06/49 NL
N° National : 06 3 460 568
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EN ACT, société par actions simplifiée, 68 Rue Pierre Charron,
75008 PARIS, N° SIREN : 450 164 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; appareils
de communication et de traitement de données ; appareils et
instruments de télécommunication ; boitiers électroniques,
numériques, informatiques permettant de se connecter à un
réseau de communication mondiale de type Internet, à des
chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques,
à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimedia ;
69
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images téléviseurs ; antennes et pylônes de
téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d’appareils de
télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant un crédit d’unites téléphoniques cartes a puces ;
cartes pour le paiement a distance par terminaux téléphoniques
ou d’ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et
d’informations codées ; disques compacts (audio-vidéo) ;
supports de données magnétiques ; récepteurs (audio, vidéo) ;
supports d’enregistrements téléchargeables sur Internet.
Agendas électroniques ; appareils de jeux électroniques conçus
pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision,
tableaux d’affichage électronique.
Classe N° 35 : Affichage ; services de promotion des ventes en vue
de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile ;
recueil de données dans un fichier central ; services de diffusion
de journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel
publicitaire) ; services d’abonnement à des journaux informatifs ;
abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ;
abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un serveur de bases de données abonnements à
un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou ou à accès privé ou réservé (de
type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de base de données ; services d’information en
matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion
de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ;
services de mise à jour de documentation publicitaire, de
diffusion (distribution) d’échantillons ; services d’organisation
d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de
démonstration de produits ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d’aide
à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; vente
au détail de produits de téléphonie à savoir appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques,
téléphones
portables, écouteurs téléphoniques, supports pour téléphone
portable, kits mains libres, kits piétons (oreillettes) câbles de
recharge, chargeurs, postes de recharge, connecteurs, casques,
accumulateurs, piles, écrans de visualisation, housses de
téléphone, batteries, haut-parleurs, microphones ; vente au détail
de services de téléphonie à savoir abonnements téléphoniques.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques, radio
téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence ; telecommunication ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d’informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ;
transmission de messages et d’informations et messagerie par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques
télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de
courrier électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique ; fourniture de temps d’accès à un serveur
informatique ; informations en matière de telecommunications ;
fourniture d’accès a un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d’informations par le réseau
Internet ; telecommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non) ; a usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et
télévisées et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non) ; diffusion de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), a usage interactif ou non ; services de transmission de
données, en particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatises, services de courrier
électronique. Services de transfert d’appels téléphoniques ou de
telecommunications ; transmission par satellite ; téléchargement
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de produits audiovisuels ; services de téléchargement de données
numérisées.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès a un centre serveur de
bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance
technique (conseils) et consultations dans les domaines
informatiques
et
les
telecommunications ;
élaboration
(conception) et mise a jour de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 460 763
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
O’PURE, SARL, 2000 AVENUE MARECHAL JUIN, 30900 NIMES,
N° SIREN : 420 789 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O’PURE, 2000 AVENUE MARECHAL JUIN, 30900 NIMES.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils électroniques de contrôle d’identité
d’animaux, émetteurs de signaux électroniques, appareils et
instruments électriques ou électroniques pour l’identification des
animaux, étiquettes électroniques d’identification pour animaux,
boîtiers électroniques d’identification pour animaux, cartes
d’identité magnétiques pour animaux.
Classe N° 17 : Matières plastiques mi-ouvrées destinées à
fabriquer des étiquettes en plastique pour animaux, des boucles
en plastique pour animaux, des anneaux en plastique pour
animaux, caoutchouc brut ou mi-ouvré destiné à fabriquer des
étiquettes en caoutchouc pour animaux, des boucles en
caoutchouc pour animaux, des anneaux en caoutchouc pour
animaux, anneaux pour animaux en plastique, anneaux pour
animaux en caoutchouc, boucles pour animaux en plastique,
boucles pour animaux en caoutchouc.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques.
Classe N° 40 : Service de découpage de boucles en plastique,
d’étiquettes en plastique et d’anneaux en plastique ; service de
moulage de boucles en plastique, d’étiquettes en plastique et
d’anneaux en plastique, service d’impression en offset, service de
traçage par laser, services de magnétisation.
Classes de produits ou services : 9, 17, 38, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 252
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Marie-Anne CANTIN, épouse DIAS-FERREIRA, Monsieur
Antonio DIAS-FERREIRA, Domicile : 11 Bis, Rue Jean Nicot, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Frédéric JOUANNIN, Avocat à la Cour, 27, Rue Alexandre
Dumas, 75011 PARIS.
Description de la marque : LIGNE PURE
Produits ou services désignés : Matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles,
fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d’emballage en métal ; objets d’art en métaux
communs ; Mobilier urbain en acier, inox ou aluminium associé
éventuellement à du bois ou des matières plastiques. A savoir :
Potelets, bornes, poubelles ou corbeille, bacs à fleurs, treilles,
pergolas, portails, barrières, garde-corps, arceaux de protection,
grilles d’arbres, abris, panier de basket-ball, but de football, de
handball, tour multisports, mâts d’éclairage, mâts de signalisation.
Classes de produits ou services : 6, 11, 20.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Classe N° 29 : Fromages élaborés selon des méthodes non
industrielles.
N° National : 06 3 461 225
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
digestifs, vins.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques et télévisées.
Classe N° 41 : Publications de livres.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 43 : Services de restaurations, alimentation.
SPID 74, Société par actions simplifiée, 488, rue des Bouleaux, ZI
Les Pochons, 74300 THIEZ, N° SIREN : 437 708 613.
Classes de produits ou services : 29, 33, 38, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 461 293
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2006
à : GTC LIMOGES
BESSE Antoine, 4 rue
N° SIREN : 430 208 710.
du
Rajat,
87000
LIMOGES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philip GAFFET, Avocat, 55, bd Gambetta, 87000 LIMOGES.
71
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 12, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 606
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, Route de Marseille,
BP 125, 26203 MONTELIMAR, N° SIREN : 385 055 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Route de Marseille, BP 125,
26203 MONTELIMAR.
Classe N° 31 : Produits horticoles, ni préparés ni transformés,
fruits frais, à l’exception de la tomate, de la luzerne, du haricot, du
rosier, du st paulia, du maïs, de la moutarde blanche, du blé, du
bégonia, du colza, du poivron, du chrysanthème, de la pastèque,
du concombre, de la freesia, du gerbera, du tournesol, de l’orge,
de l’hortensia, de la laitue et du raygrass. Arbres fruitiers.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Bois de feu.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, bois de
construction, bois façonnés.
Classe N° 31 : Produits forestiers ni préparés ni transformés,
arbres (végétaux), bois bruts.
Classes de produits ou services : 4, 19, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 426
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
N° National : 06 3 461 698
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
GALD’EAU, SARL, 59113 SECLIN, Zone Unexpo, Rue de
l’Industrie, N° SIREN : 452 324 205.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BIGHINATTI BELTAIRE HENNEUSE & ASSOCIES,
représentée par Maître Dominique HENNEUSE, 18, boulevard
Watteau, 59300 VALENCIENNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas le Douarec, 44 rue Notre dame de Lorette, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas le Douarec, 44 rue Notre dame de Lorette, 75009 PARIS.
Classe N° 12 : Carrosseries.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
Produits ou services désignés : Conseils en aménagement d’intérieur des immeubles à usage d’habitation, aide et assistance à la
conception et à la réalisation de salles de bains, salles d’eau, et
cuisines. Supervision (direction) de travaux de construction et de
réalisation de douches, salles de baisn, salles d’eau et cuisines.
Meubles de cuisine et de salles de bains et pour installations sanitaires, armoires de toilette, porte-serviettes, portes-savons, glaces
et miroirs. Matériaux de construction non métalliques (carrelages,
faïences).
Classes de produits ou services : 19, 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 461 762
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33,
Avenue du Maine, 75015 PARIS, N° SIREN : 344 636 550.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 461 887
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MUTUELLE DU VAR, MUTUELLE, 285 RUE DE LA CAUQUIERE,
BP 117, 83184 SIX FOURS LES PLAGES CEDEX, Personne morale
de droit privé à but non lucratif, régie par le Code de la Mutualité
et Soumise aux dispositions du livre II. Immatriculée au Registre
national des Mutuelles sous le.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE DU VAR, 285 RUE DE LA CAUQUIERE, BP 117, 83184
SIX FOURS LES PLAGES CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Rouge marron Pantone® 187 – Vert
Pantone® 368 – Blanc – Jaune
Classe N° 29 : Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande
fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits
carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats,
plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de
charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés,
conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et
graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas,
beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre,
riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes,
pâtisserie charcutière.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale,
services de conseils et assistance directe à l’organisation et à
l’exploitation de restaurants, café-restaurants, cafétérias,
brasseries, restaurants libre-service, cantines, restaurants à
service rapide et permanent, snack-bars ; études de marché ;
sélection des franchisés ou partenaires pour le développement de
réseaux ; recrutement du personnel. Services d’aide à la création
et au développement de réseaux de franchise.
Classe N° 41 : Education ; formation ; services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel, formation
pratique (démonstration), services d’instruction en matière
d’organisation et d’exploitation de restaurants, café-restaurants,
cafétérias, brasseries, restaurants libre-service, cantines,
restaurants à service rapide et permanent, snack-bars ;
publication de livres et périodiques, publication électronique en
ligne.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet
informant en matière de cuisine, de préparations de plats, de
recettes de cuisine et plus généralement dans le domaine de
l’alimentation et de la diététique ; programmation pour
ordinateurs ; recherche et développements de nouveaux produits
pour des tiers ; services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de
licences de propriété intellectuelle, services de franchisage,
services de conseils et d’assistance technique pour
l’établissement et le fonctionnement de restaurants, caférestaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service,
cantines, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), restauration hors foyer,
cafés restaurants, cafétérias, brasseries, restaurants libre-service,
cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
services de traiteurs, services de bars, consultations
professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et
diététique (informations et conseils en matière d’aliments, de
cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TONS DIRECTS PANTONE : P138 –
P179 – P383 – P424 – P2945 TONS QUADRI : ROUGE : C (0) – M (45)
– J (100) – N (0) ORANGE : C (0) – M (85) – J (100) – N (0) VERT : C
(20) – M (0) – J (100) – N (19) GRIS : C (0) – M (15) – J (0) – N (60)
BLEU : C (100) – M (45) – J (0) – N (14)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 16, 36, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 928
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TOP ALLIANCE, SAS, 0 ZI DE BORDEVIEILLE, 82500 BEAUMONT
DE LOMAGNE, N° SIREN : 412 527 723.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOP ALLIANCE, 0 ZI DE BORDEVIEILLE, 82500 BEAUMONT DE
LOMAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; Ces produits sont issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 461 963
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
Juridique, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine
de l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
73
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaine de l’environnement ; organisation d’exposition
dans le domaine de l’environnement création d’événements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés en matière de protection de l’environnement.
Information en matière de protection de l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services téléinformatique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données, et plus généralement tous services de communication,
notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine
audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de données
multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir
émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Communications par terminaux d’ordinateurs dans le domaine de
l’environnement. Communications télévisées et radiophoniques
notamment en matière de protection de l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de télévision et
photographiques. Production de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande
vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de bandes
vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions,
enregistrements, transmission de tous supports d’informations,
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de textes, de sons et/ou d’images à savoir d’informations ou de
textes, studio d’enregistrement et filmage, et plus généralement
tous services d’éducation et de divertissement. Productions et coproductions de programmes audiovisuels et télévisés.
Reproductions de documents sur support papier, sur cassette
vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d’oeuvres musicales,
d’oeuvres audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et
publication de disques ; services de loisirs, divertissements
multimédias projections de films cinématographiques ; services
de discothèques services de studio d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches de données dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) dans le domaine de l’audiovisuel et
du cinéma. Services de recherches et de développement de
nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels,
concessions de licences de propriété intellectuelle, consultation
professionnelle en matière de production de programmes et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
photographies ; recherches et développements de nouveaux
produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites
Internet. Conception (élaboration) de chaîne de télévision et de
messagerie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 462 017
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 041
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TOP 7, SARL, 20 RUE HERMES, 31520 RAMONVILLE ST AGNE,
N° SIREN : 448 656 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOP 7, 20 RUE HERMES, 31520 RAMONVILLE ST AGNE.
Classe N° 16 : Brochures ; et imprimés en relation avec
l’organisation de salons d’exposition ayant pour thématique les
séniors.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ;
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
à : I.N.P.I. PARIS
J. HELENE LAFFONT, 0 QRT LES DUCS, 26380 PEYRINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J. HELENE LAFFONT, 0 QRT LES DUCS, 26380 PEYRINS.
N° National : 06 3 462 224
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AMIPLOUINVEST, SARL, 460 AVENUE DENIS PAPIN, 13340
ROGNAC, N° SIREN : 488 423 294.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMIPLOUINVEST, 460 AVENUE DENIS PAPIN, 13340 ROGNAC.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ;
Classe N° 18 : Colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour pour animaux ;
Toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 5, 18, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Classe N° 43 : Location de personnel, de locaux, de matériels
destinés à fournir aux consommateurs toutes applications
esthétiques ou médicales des laser ou autres sources de
puissance.
Classe N° 44 : Tous services médicaux ou soins d’hygiène ou de
beauté pour êtres humains. Tous services de soins médicaux,
soins d’hygiène ou esthétiques pour être humains rendus par les
hôpitaux, les cliniques, les centres de soins, salon de beauté ou de
coiffure.
Classes de produits ou services : 35, 38, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 228
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ROSA PADDEU, 11 SAINT EUSEBE, 71210 MONTCHANIN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : feuille d’érable surlignant le nom
ACADIEN, appart’hotel étant situé sous la feuille d’érable. Feuille
sur fond vert. Les noms ACADIEN et appart’hotel écriture blanche
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROSA PADDEU, 11 SAINT EUSEBE, 71210 MONTCHANIN.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 227
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ROSA PADDEU, 11 SAINT EUSEBE, 71210 MONTCHANIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROSA PADDEU, 11 SAINT EUSEBE, 71210 MONTCHANIN.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons, services
d’abonnement de journaux ou brochures pour des tiers, conseil
en organisation des affaires, reproduction de documents, bureau
de placement ou apport d’affaires à des professionnels ou
entreprises (à savoir par exemple : services rendus par un
franchiseur dans l’exploitation ou la direction des affaire), gestion
de fichiers informatiques, conseil et soutien en organisation des
affaires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne ou
sur un réseau informatique ou de télécommunication, location de
temps ou d’espace publicitaire sur tous moyens de
communications, toute autre forme de publicité, promotion,
gestion, administration, travaux de bureau ayant un rapport direct
ou indirect avec les applications esthétiques ou médicales des
lasers et autres sources de puissance délivrée au corps humain.
Classe N° 38 : Communications et télécommunications par
terminaux d’ordinateurs. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Service d’affichage électronique.
Raccordement à un réseau mondial d’informatique par
télécommunications.
Service
d’affichage
électronique
d’informations transmises par réseau Internet et/ou réseau de
télécommunication sans fil.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons, services
d’abonnement de journaux ou brochures pour des tiers, conseil
en organisation des affaires, reproduction de documents, bureau
de placement ou apport d’affaires à des professionnels ou
entreprises (à savoir par exemple : services rendus par un
franchiseur dans l’exploitation ou la direction des affaire), gestion
de fichiers informatiques, conseil et soutien en organisation des
affaires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne ou
sur un réseau informatique ou de télécommunication, location de
temps ou d’espace publicitaire sur tous moyens de
communications, toute autre forme de publicité, promotion,
gestion, administration, travaux de bureau ayant un rapport direct
ou indirect avec les applications esthétiques ou médicales des
lasers et autres sources de puissance délivrée au corps humain.
Classe N° 35 : Communications et télécommunications par
terminaux d’ordinateurs. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Service d’affichage électronique.
Raccordement à un réseau mondial d’informatique par
télécommunications.
Service
d’affichage
électronique
d’informations transmises par réseau Internet et/ou réseau de
télécommunication sans fil.
Classe N° 44 : Tous services médicaux ou soins d’hygiène ou de
beauté pour êtres humains. Tous services de soins médicaux,
soins d’hygiène ou esthétiques pour être humains rendus par les
hôpitaux, les cliniques, les centres de soins, salon de beauté ou de
coiffure. Location de personnel, de locaux techniques, médicaux
ou professionnels, de matériels destinés à fournir aux
consommateurs toutes applications esthétiques ou médicales des
laser ou autres sources de puissance.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
76
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 232
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume CASSIER, 1 rue des Grands Chènes, 91370 VERRIERES
LE BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume CASSIER, 1 rue des Grands Chènes, 91370 VERRIERES
LE BUISSON.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; service de santé ; À savoir soins du corps mélant
détente et soins “ hydrobalneothérapiques ” à des soins
ostéopathiques.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 242
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SILICIA INDUSTRIE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2
RUE
DES
BOSQUETS,
44840
LES
SORINIERES,
N° SIREN : 489 402 586.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SILICIA INDUSTRIE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2
RUE DES BOSQUETS, 44840 LES SORINIERES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 247
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
LYON ESCALADE, SARL,
N° SIREN : 413 281 114.
Classe N° 19 : Verre de construction. Verre isolant (construction).
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), miroiterie.
11,
rue
Lortet,
69007
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYON ESCALADE, 11, rue Lortet, 69007 LYON.
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré.
Classe N° 35 : Vente au détail du verre.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux à savoir transformation du
verre.
Classe N° 25 : – vêtements et chaussures de sport et de plein air.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 35, 40.
Classe N° 28 : – articles de sport, notamment d’escalade et
d’alpinisme.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 39 : – organisation de randonnées et d’expéditions en
montagne.
N° National : 06 3 462 245
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AGNELLET Patrick, 17 RUE CENTRALE, 74940 ANNECY LE VIEUX,
N° SIREN : 417 996 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUM CACAO, 17 RUE CENTRALE, 74940 ANNECY LE VIEUX.
Classe N° 41 : – exploitation de salles d’escalade. – activités
d’escalade en plein air et d’alpinisme. – production de spectacle,
de film. – organisation de manifestations.
Classes de produits ou services : 25, 28, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 248
N° National : 06 3 462 256
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
LYON ESCALADE, SARL,
N° SIREN : 413 281 114.
11,
rue
Lortet,
77
à : I.N.P.I. PARIS
69007
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYON ESCALADE, 11, rue Lortet, 69007 LYON.
CLOUET Alain, 26 rue du docteur Brulet, 21120 IS-SUR-TILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BOUCHARD, Avocats à la Cour, 62 RUE Chabot Charny,
21000 DIJON.
Classe N° 25 : – vêtements et chaussures de sport et de plein air.
Classe N° 28 : – articles de sport, notamment d’escalade et
d’alpinisme.
Classe N° 39 : – organisation de randonnées et d’expéditions en
montagne.
Classe N° 41 : – exploitation de salles d’escalade. – activités
d’escalade en plein air et d’alpinisme. – production de spectacle,
de film. – organisation de manifestations.
Classes de produits ou services : 25, 28, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 254
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MILLBÄKER, SAS, Z.I. de Villette, 10700 VILLETTE-SUR-AUBE,
N° SIREN : 482 156 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michèle TRESSE, Avocat à la Cour, 62 rue Chabot Chamy, 21000
DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de
toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ;
préparation cosmétiques pour le bain.
Classe N° 6 : Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ;
panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d’art) ; statues,
statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ;
récipients d’emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques
d’immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ;
numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de
porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Classe N° 16 : Papier d’emballage ; carton d’emballage ; boites en
carton ou en papier ; linge de table en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; produits de
l’imprimerie ; journaux ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 30 : farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie ; biscuiterie ; gâteaux ; levure, poudre pour faire lever ;
mélange de farines prêtes à l’emploi (prémix) ; levain.
Classe N° 35 : Publicité ; aide à la direction des affaires
commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en
ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ;
couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à
mains actionnés manuellement pour le jardinage.
Classe N° 9 : Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles
de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à
lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ;
interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour
chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux ;
Classes de produits ou services : 16, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Cartes
postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ;
brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en
papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier
hygiénique ; boites en carton ou en papier.
Classe N° 18 : Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ;
parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ;
sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de
voyage ; sacs de plage ; sacs d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs
à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ;
porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 20 : Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ;
tableaux d’affichage ; vannerie ; objet d’art en bois, en plâtre,
liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces
matières et matières plastiques, boites en bois et en matières
plastiques ; boites d’emballage en matières plastiques ; récipients
d’emballage en matière plastique ; coussins.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en
métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ;
beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes,
cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux
précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal
pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à
savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage
domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux
précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ;
sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en
métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres
(récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de
carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et
figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de
toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l’exception des
pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ;
arrosoirs.
Classe N° 24 : Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;
rideaux en matière textile ou en matière plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ;
articles de mercerie.
Classe N° 27 : Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de
sols et de murs ; paillassons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ;
planche de surf.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; chocolat ; biscuiterie ; sucre ;
succédanés du sucre.
Classe N° 34 : Etuis à cigares et à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers non en métaux précieux ; briquets ; articles
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 3, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 27, 28, 29, 30, 34.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 258
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CLOUET Alain, 26 rue du docteur Brulet, 21120 IS-SUR-TILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BOUCHARD, Avocats à la Cour, 62 RUE Chabot Charny,
21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de
toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ;
préparation cosmétiques pour le bain.
Classe N° 6 : Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ;
panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d’art) ; statues,
statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ;
récipients d’emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques
d’immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ;
numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de
porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ;
couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à
mains actionnés manuellement pour le jardinage.
Classe N° 9 : Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles
de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à
lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ;
interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour
chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux ;
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Cartes
postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ;
brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en
papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier
hygiénique ; boites en carton ou en papier.
Classe N° 18 : Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ;
parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ;
sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de
voyage ; sacs de plage ; sacs d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs
à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ;
porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes.
Classe N° 20 : Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ;
tableaux d’affichage ; vannerie ; objet d’art en bois, en plâtre,
liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces
matières et matières plastiques, boites en bois et en matières
plastiques ; boites d’emballage en matières plastiques ; récipients
d’emballage en matière plastique ; coussins.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en
métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ;
beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes,
cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux
précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal
pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage
domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux
précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ;
sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en
métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres
(récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de
carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et
figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de
toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l’exception des
pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ;
arrosoirs.
Classe N° 24 : Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;
rideaux en matière textile ou en matière plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ;
articles de mercerie.
Classe N° 27 : Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de
sols et de murs ; paillassons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ;
planche de surf.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; chocolat ; biscuiterie ; sucre ;
succédanés du sucre.
Classe N° 34 : Etuis à cigares et à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers non en métaux précieux ; briquets ; articles
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 3, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 27, 28, 29, 30, 34.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 259
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CLOUET Alain, 26 rue du docteur Brulet, 21120 IS-SUR-TILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BOUCHARD, Avocats à la Cour, 62 RUE Chabot Charny,
21000 DIJON.
79
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de
toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ;
préparation cosmétiques pour le bain.
Classe N° 6 : Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ;
panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d’art) ; statues,
statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ;
récipients d’emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques
d’immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ;
numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de
porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ;
couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à
mains actionnés manuellement pour le jardinage.
Classe N° 9 : Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles
de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à
lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ;
interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour
chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux.
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Cartes
postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ;
brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en
papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier
hygiénique ; boites en carton ou en papier.
Classe N° 18 : Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ;
parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ;
sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de
voyage ; sacs de plage ; sacs d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ” ; filet et sacs
à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ;
porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes.
Classe N° 20 : Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ;
tableaux d’affichage ; vannerie ; objet d’art en bois, en plâtre,
liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces
matières et matières plastiques, boites en bois et en matières
plastiques ; boites d’emballage en matières plastiques ; récipients
d’emballage en matière plastique ; coussins.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en
métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ;
beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes,
cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux
précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal
pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à
savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage
domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux
précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ;
sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en
métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres
(récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de
carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et
figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de
toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l’exception des
pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ;
arrosoirs.
Classe N° 24 : Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;
rideaux en matière textile ou en matière plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussure ; chapellerie ; chemises ;
foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ;
articles de mercerie.
Classe N° 27 : Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de
sols et de murs ; paillassons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ;
planche de surf.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; chocolat ; biscuiterie ; sucre ;
succédanés du sucre.
Classe N° 34 : Etuis à cigares et à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers non en métaux précieux ; briquets ; articles
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 3, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 27, 28, 29, 30, 34.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 277
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DUBOIS Bernard, 15 rue Clos de Beaumont, 86170 AVANTON,
N° SIREN : 479 669 855.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOIS Bernard, IDEM, 15 – rue du clos de Beaumont, 86170
AVANTON.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement, outils
pédagogiques, livres, revues, publications, journaux dans le
domaine scientifique, des sciences de la vie et de la santé.
Classe N° 28 : Jeux éducatifs, d’éveil dans le domaine
scientifiques, des sciences de la vie et de la santé.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; espaces culturels ; centre de documentation ;
enseignement ; organisation et conduite de conférences
culturelles ou scientifiques ; organisation d’exposition à buts
culturels, éducatifs, scientifiques ; services de musées ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
animations scientifiques notamment par l’expérimentation ;
publications de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeux d’éducation ou de formation
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; Service de
projection cinématographique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 280
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHEMIN JEAN-MARC, RENÉ, PATRICK, PENDRUC, CIDEX 122,
29910 TREGUNC, N° SIREN : 419 234 356.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEMIN JEAN-MARC, PENDRUC, CIDEX 122, 29910 TREGUNC.
Classe N° 35 : • vente au détail de bois de feu et de bois bruts.
Classe N° 39 : • débardage.
Classe N° 40 : • abattage d’arbres, bûcheronnage, élagage
d’arbres pour le compte de particuliers, de collectivités.
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 06 3 462 281
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 462 279
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ACTHYS-GIE, GIE, 4 Allée du clos des charmes, Collégien, 77615
MARNE LA VALLEE CEDEX 03, N° SIREN : 428 811 509.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTHYS-GIE, 4 Allée du clos des charmes, Collégien, 77615
MARNE LA VALLEE CEDEX 03.
INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation Reconnue d’Utilité
Publique, 1 Rue du Professeur A. Calmette, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Mademoiselle Claire JOLIBOIS, 1
Rue du Professeur A. Calmette, B.P. 245, 59019 LILLE Cedex.
Classe N° 11 : Système de ventilation ; parties constitutives de
ventilation placés dans les logements et en toiture. Entrées d’air ;
grilles d’extraction ; ventilateurs et parties constitutives du reseau
de ventilation.
Classes de produits ou services : 11.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de recherche
ou d’enseignement ; outils pédagogiques multimédia dans le
domaine scientifique, des sciences de la vie et de la santé.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
N° National : 06 3 462 284
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VISION FUTURE, SA,
N° SIREN : 433 171 618.
5
rue
du
Congrès,
06000
NICE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice CIPRE, Avocat, 21 boulevard Dubouchage, 06000 NICE.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise en
relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le
domaine des affaires, organisation administrative et commerciale
des relations) ; promotion de ventes pour des tiers, diffusion
d’annonces publicitaires sur réseau de télécommunication
mondiales (Internet Intranet), service de démonstration de
produits médicaux et notamment ophtalmologiques sur réseaux
de télécommunications mondiales (Interne Intranet) ; études de
marchés et de recherches de marché, services de mercatique,
service d’information d’affaires et recherche pour affaires,
abonnement à des services télématiques et à des centres de
serveurs de bases de données ou multimédia, organisations
d’expositions ou de foires à but commerciaux ou de publicité,
notamment par réseaux de télécommunications mondiales
(Internet Intranet).
Classe N° 41 : Formation médicale. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne dans le domaine médical.
Classe N° 42 : Recherches scientifiques dans le domaine de
l’ophtalmologie. Elaboration (conception) de logiciels dans le
domaine de l’ophtalmologie. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) dans
le domaine de l’ophtalmologie.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARQUE : EQUALIS, RÉSEAU
D’EXPERTS COMPTABLES. ECRITURE BLANCHE ET NOIR SUR
FOND ROUGE/ORANGE
Classe N° 35 : Services d’expertise comptable rendus par un
réseau d’experts comptables, comptabilité.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 292
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
Classe N° 44 : Traitement par laser des troubles de la vision.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 289
BOUTET.RICHARD.TUPHE, SARL, 21 Renoir, 89000 AUXERRE,
N° SIREN : 422 800 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUTET.RICHARD.TUPHE, 21 Renoir, 89000 AUXERRE.
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
EQUALIS, G.I.E, Avenue de la 2e DB, Immeuble Grand’Angles,
30133 LES ANGLES, N° SIREN : 492 319 942.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
G.I.E EQUALIS, Avenue de la 2e D B, Immeuble Grand’Angles,
30133 LES ANGLES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque à protéger comporte le nom
INTERIM’R et le logo
Classe N° 35 : Bureaux de placement de personnel ; services
rendus par une agence d’intérim ;
Classe N° 41 : Formation.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 307
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
N° National : 06 3 462 298
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
DESCHAMPS Bruno, 2 bis rue Laennec, 16000 ANGOULEME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESCHAMPS Bruno, 2 bis rue Laennec, 16000 ANGOULEME.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Khaled Amar Bahier Elodie, KHABE 2106, CU Cuques, Ch 2106,
13621 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur AÏLAM KHALED, CU Cuques, ch 2106, 13621 AIX EN
PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Khabe 21O6
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 304
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
COMMUNE D’HEILLECOURT, Collectivité territoriale, 58 Grande
Rue, 54180 HEILLECOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie, 58 Grande Rue, 54180 HEILLECOURT.
Classe N° 41 : Divertissements ; activités culturelles. Organisation
d’expositions à but culturels ou éducatifs..
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Description de la marque : BORN TO SURF
Classe N° 6 : Métaux communs et leur alliage. Matériaux de
construction métallique. Construction transport métalliques.
Quincaillerie métallique. Coffres métalliques.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples, machine à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés)
périphériques d’ordinateurs, combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée, lunettes optique – articles de lunetterie,
étuis à lunettes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux – installation, entretien et réparation d’ordinateurs –
restauration du mobilier.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Location d’appareils de
télécommunication. Services de téléconférences. Service de
messagerie électronique.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveau produits.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 43 : Services de bars. Exploitation de terrains de
camping. Maisons de retraite pour personnes âgée.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19, 37, 38, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 320
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ACADEMIE DE L’IMAGE, SARL, 8 Résidence Morne Caruel,
Impasse trinidad, 97139 LES ABYMES, N° SIREN : 491 248 399.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACADEMIE DE L’IMAGE, 8 Résidence Morne Caruel Impasse
trinidad, 97139 LES ABYMES.
83
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareil de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge
à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation en
communication verbale et non verbale.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle) ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; conseils en
image à savoir, conseil en maquillage, en coiffure, en style
vestimentaire, en diététique, conseils en matière de soins et
d’esthétique, en matière de savoir vivre ; conseils en image à
savoir
analyse
et
interprétation
morphologique
et
comportementale des individus.
Classes de produits ou services : 3, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 328
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Monsieur BENSOUSSAN Laurent, La Duranne, 65 rue Augustin
Fresnel, Le clerissy 2 bt A, 13290 AIX LES MILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur BENSOUSSAN Laurent, La Duranne, 65 rue Augustin
Fresnel, Le clerissy 2 bt A, 13290 AIX LES MILLES.
N° National : 06 3 462 325
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DIMO GESTION, SAS, 127 chemin vert, 69380 LIMONEST,
N° SIREN : 399 551 282.
CROP AND CO, SARL, 40 avenue Chanoine Cartellier, 69230
SAINT GENIS LAVAL, N° SIREN : 478 512 734.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIMO GESTION, 127 chemin vert, 69380 LIMONEST.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ;
Produits ou services désignés : Vêtements, sous vêtement,
maillots de bains, chaussures, chapellerie, vetements divers pour
bébés et enfants. Publicité ; regroupement au profit de tiers d’une
variété de produits, à savoir sous vêtements, maillots de bains,
chaussures, chapellerie, vetements divers pour bébés et enfants,
permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits dans les
magasins de vente au detail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises ou un site Web ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l’exception de leur transport. Confection (couture) de
vêtements, retouches de vêtements et broderie. Tissus ; linge de
bains, linges de lits, linge de maison. Bavoirs non en papier.
Tétines, biberons, bassins hygiéniques, chaussures orthopédiques, articles orthopédiques. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d’amandes à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à
usage médical. Alimentation pour bébés à savoir ; farines lactées,
soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre,
compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous
forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies, petits
plats préparés pour bébés et enfants en bas âge constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de
légumes, de riz et de pâtes. Viande, poisson, jambon, volaille,
gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes.
Conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du
jambon, de la volaille et/ou du gibier. Plats préparés, séchés, cuits,
en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de
poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier. Produits apéritifs
salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme
de terre, aromatisés ou natures ; “ chips ”, mélange de fruits secs,
tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que
cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait,
laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits
laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire,
mousses, crèmes, crèmes d. Café, thé, cacao, chocolat, boissons
à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de
chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes
(sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour
le petit déjeuner. Plats préparés comprenant essentiellement des
pâtes alimentaires. Plats préparés essentiellement composés de
pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes,
gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou
nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou
sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces
alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Eaux plates ou
pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets
(boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour
boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons
non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.
BOPI 07/16 - VOL. II
d’espaces de communication (stands, salons). • organisation de
voyages. • divertissement – activités culturelles – informations et
conseils en matière de divertissement – services de loisirs – organisation et conduite de soirées, de séminaires, de colloques, de
conférences, de congrès, d’expositions, d’incentives, de débats,
de spectacles, de portes ouverte, d’inaugurations, de salons, de
foires, de concours et de toutes manifestations à buts culturels et
de divertissement. Création, conception et réalisation d’événements de divertissement. Conception, réalisation, édition et diffusion de supports de communication (notamment cartons
d’invitations, dépliants).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 333
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Eric GAUTIER, 10, rue des Haiches, 35510 CESSON SEVIGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric GAUTIER, 10, rue des Haiches, 35510 CESSON-SEVIGNE.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 24, 25, 29, 30, 32, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 329
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SIMONNEAU-CIXOUS Valérie, 6 rue Belgrand, 92300 LEVALLOISPERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie SIMONNEAU-CIXOUS, 6 Rue Belgrand,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Classe N° 3 : Préparations cosmétiques pour le soin des cheveux ;
lotions capillaires ; teintures pour cheveux ; cires pour cheveux ;
huiles pour cheveux ; gels pour cheveux ; laques pour cheveux ;
décolorants pour usage cosmétique ; préparation pour friser les
cheveux ; préparations pour défriser les cheveux ongles
postiches ; cils postiches. Pierres à barbe, savons à barbe,
teintures pour la barbe ; cires à moustache ; lotions aprèsrasages ; produits de rasage ; pâte pour cuir à rasage ; mousses,
huiles, gels pour le rasage ; Pierres ponce. Produits de parfumerie,
eaux de senteur ; eaux de toilette, parfums. Préparations
cosmétiques pour le soin de la peau, du corps et du visage ;
crèmes cosmétiques ; Préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau ; Ouates à usage cosmétique. Produits épilatoires ;
lotions cosmétiques ; Produits de toilette ; serviettes imprimées
de lotions cosmétiques ; huiles de toilette ; laits de toilette ;
produits de toilette contre la transpiration. Produits pour le soin
des ongles. Savons, savonnettes. Motifs décoratifs à usage
cosmétique.
Classe N° 8 : Tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques ou
non électriques ; Tondeuses pour la coupe de la barbe, électriques
ou non électriques ; Tondeuses pour la coupe des poils,
électriques ou non électriques ; Coupe-ongles (électriques ou non
électriques) ; limes à ongles ; nécessaire de manucure (électriques
ou non électriques) ; appareil à main, non électrique, pour friser
et/ou défriser les cheveux ; pinces pour recourber les cils ;
appareils pour l’épilation (électriques ou non électriques) ; pinces
à épiler ; trousse de manucure ; trousse de pédicure rasoirs
électriques ou non électriques ; étuis pour rasoirs ; lames de
rasoir ; instruments pour le repassage de lames ; nécessaires de
rasage ; cuir à rasoir.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bague (bijouterie) ; boucles
d’oreilles, bracelet ; bracelet de montre ; broches ; chaînes
(bijouterie) ; chaînes de montre ; colliers (bijouterie) ; épingles de
cravate ; épingle de parure ; médailles ; médaillons ; parures
(bijouterie) ; articles de bijouterie ; réveille-matin ; montres ;
boîtiers de montre ; bracelets de montres ; montres-bracelets ;
porte-clefs de fantaisie. Bougeoirs en métaux précieux ; figurines
(statuette) en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ;
poudriers en métaux précieux ; soucoupes en métaux précieux.
Boîtes à cigares en métaux précieux ; boites à cigarettes en
métaux précieux ; boites en métaux précieux ; cendrier pour
fumeur (en métaux précieux) ; boutons de manchettes fumecigares en métaux précieux ; fumes-cigarettes en métaux
précieux.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : • conseil en communication. • relations publiques. • organisation d’expositions, de foires, de salons
et de concours à buts commerciaux et publicitaires. • conception
Classe N° 21 : Peignes ; peignes électriques ; étuis pour peigne ;
brosses ; brosses à cheveux ; blaireaux à barbe ; porte-blaireaux à
barbe. Eponge abrasive pour la peau ; éponge de toilette ; porteéponge ; Flacons non en métaux précieux ; Nécessaire de toilette.
Boîtes à savon ; porte-savons ; brûle-parfums ; ustensiles
cosmétiques ;
distributeur
de
savons ;
appareils
de
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
désodorisation à usage personnel ; appareils pour le
démaquillage non électriques cure-dents ; porte cure-dents (non
en métaux précieux) ; houppe à poudrer ; brosses à ongles ;
poudriers non en métaux précieux.
Classe N° 44 : Salons de coiffure, salons de beauté, soins
d’hygiène et de beauté pour être humain, services de manucure ;
massages ; tatouage.
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 21, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 341
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SMILY, SARL, 31 rue du Bourg Tibourg, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SMILY, SARL, 31 rue du Bourg Tibourg, 75004 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 373
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
JACLIN Richard, 48 Rue Marguerite Leplat, 59211 SANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACLIN Richard, 48 Rue Marguerite Leplat, 59211 SANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : – joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux
précieux et leurs alliages, monnaies, coffrets à bijoux ou boîtes en
métaux précieux, bracelets, chaînes, porte-clefs, médailles,
vaisselle en métaux précieux, gourmettes boîtiers de montre.
Classe N° 25 : – vêtemens, chaussures, bonneterie, chaussettes
chaussons, sous-vêtements, gigoteuses, turbulettes, burnous, nid
d’ange, gants (habillement).
Classe N° 28 : – jeux, jouets, peluches, doudous.
Classes de produits ou services : 14, 25, 28.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Panneaux de signalisation metalliques.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 16 : Affiches.
Classe N° 35 : Publicité.
N° National : 06 3 462 370
Classes de produits ou services : 6, 16, 35.
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
bertrand doncieux, 3 rue de sfax, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bertrand doncieux, 3 rue de sfax, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 383
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 398
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Guirec MARECHAL, 158 RUE SAINT-JACQUES, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUIREC MARECHAL, 158 Rue Saint-Jacques, 75005 PARIS.
MORANGE Fabien, 5 av. du Gle de Gaulle, 78290 CROISSY /
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MORANGE Fabien, 5 av. du Gle de Gaulle, 78290 CROISSY /
SEINE.
Classe N° 16 : Journal, presse à savoir publications.
Classe N° 38 : Communication par terminaux ou par réseau de
fibre optique – communication radiophoniques ou téléphoniques
– services de radiotéléphonie mobile – fourniture d’accès à un
réseau informatique international. Services d’affichage
électronique – raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial – agences de presse ou d’information
(nouvelles) – émissions radiophoniques ou télévisées – service de
messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education formation – divertissement information
en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisir.
Publication de livre. Production de film sur bande vidéo services
de jeux proposés en ligne. Service de jeux d’argent. Publication
électronique de livre et de périodique en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 384
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
Classe N° 6 : Objet d’art en métaux communs statues ou figurines
en métaux communs.
Classe N° 11 : Appareil d’éclairage, congélateurs, cafetiéres,
electriques, cuisinière.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques, monnaies objet d’art en métaux précieux,
bracelets, chaines, statuette en métaux précieux ; ustensiles de
cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux
précieux ; boîtiers de montre.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sac à main, à dos, à
roulette, sac de voyage sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces, cadres – objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, ambre, nacre,
écume de mer, commodes, coussins étagères, fauteuils, sièges.
Boite en bois. Literie (à l’exception du linge de lit).
Classe N° 21 : Porcelaine ; faience, bouteilles, objet d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre statues ou figurines en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres vaisselle non en
métaux précieux.
à : I.N.P.I. PARIS
SCP ALPHA AVOCATS, société civile de moyens, Centre d’Affaires
du Molinel, bâtiment E, Avenue de la Marne, 59290 WASQUEHAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement,
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plages, de
ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 6, 11, 14, 18, 20, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 414
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
MAILLARD Arnaud, 20, RUE ST GENGOULD, 62170 MONTREUILSUR-MER, N° SIREN : 449 519 735.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; aide à la direction des affaires,
expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; consultation professionnelle d’affaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR ARNAUD MAILLARD, ESSENCE GRAFIK, 20, RUE ST
GENGOULD, 62170 MONTREUIL-SUR-MER.
Classe N° 42 : Services juridiques et judiciaires ; services de
contentieux ; services d’arbitrage ; recherches légales ou
judiciaires ; conseils en matière juridique et judiciaire ;
consultation, assistance et représentation en matière juridique et
judiciaire ; expertise en matière juridique et judiciaire ; tous ces
services étant rendus par un avocat.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques.
Classe N° 40 : Imprimerie, sérigraphie, services de photogravure.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversions de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
24750
à : I.N.P.I. LYON
ACHROMA, SAS, 12 rue de l’Artisanat, 42120 LE COTEAU,
N° SIREN : 893 975 669.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOYER-ALIX-MINANA & ASSOCIES, 66 rue Chevreul,
69007 LYON.
Produits ou services désignés : Peinture. Carrelages métalliques,
faux-plafonds métalliques, carrelages non métalliques fauxplafonds non métalliques, revêtements de sols. Vente au détail de
toutes peintures travaux de plâtrerie, ravalement de façades,
services d’isolation (construction).
N° National : 06 3 462 428
à : I.N.P.I. BORDEAUX
du Thym,
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 424
rue
N° National : 06 3 462 427
Classes de produits ou services : 2, 6, 19, 27, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Martine BOUTTIER, 2
N° SIREN : 328 571 401.
87
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
TRELISSAC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine BOUTTIER, 2 rue du Thym, 24750 TRELISSAC.
à : I.N.P.I. LYON
RUSSIER JEAN, 33 RUE DES CHENES, BP 39, 07800 LA VOULTE
SUR RHONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RUSSIER JEAN, 33 RUE DES CHENES, 07800 LA VOULTE SUR
RHONE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus : assistance
administrative.
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial.
Classe N° 39 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus : aide à la mobilité
(transport) de personnes âgées ou handicapées en dehors de leur
domicile.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; activités de loisir ; cours à domicile.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus : accompagnement
en société, personnes de compagnie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Informations en matière de constructions.
Maçonnerie. Travaux de plâtrerie. Travaux de couverture de toits.
Service d’étanchéité (construction). Nettoyage de bâtiment,
d’édifices, fenêtres. Réparation serrures.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 429
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
RUSSIER JEAN, 33 RUE DES CHENES, BP 39, 07800 LA VOULTE
SUR RHONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RUSSIER JEAN, 33 RUE DES CHÊNES, 07800 LA VOULTE SUR
RHONE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laque (peintures).
Classe N° 6 : Câble, fils et serrurerie métalliques (non électriques),
quincaillerie métallique, coffres forts, coffres métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction, asphalte, bitume.
Classes de produits ou services : 2, 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 437
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 440
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre Ambrosi, 4 Le Truc, 34570 MONTARNAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ambrosi Jardins, 4 Le Truc, 34570 MONTARNAUD.
KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, ROUTE DE
CHALLANGES, 21200 BEAUNE, N° SIREN : 343 484 879.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES BOISSEAUX, 5/7 RUE DU COLLEGE, 21200 BEAUNE.
Classe N° 33 : Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs et toutes
boissons alcooliques (à l’exception des bières) et à l’exclusion des
premix contenant des boissons énergétiques ou des boissons
formulées à base de caféine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 438
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 44.
SAMUEL POINTEAU, 5 Rue Kellermann, 49100 ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMUEL POINTEAU, 5 Rue Kellermann, 49100 ANGERS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 441
N° National : 06 3 462 444
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE BLERON, 1 RUE CONDORCET, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE BLERON, 1 RUE CONDORCET, 34000 MONTPELLIER.
89
VM MATERIAUX, S.A., Route de la Roche Sur Yon, 85260
L’HERBERGEMENT, N° SIREN : 545 550 162.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries
intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas,
volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes,
fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en
polychlorure de vinyle et en bois).
Classe N° 37 : Services de réparation et de pose de menuiseries.
Informations en matière de réparation et de pose de menuiseries.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; marmelades ; huile d’olive ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 41 : Planification de réceptions ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de loisirs et de
divertissement ; services de loisirs ; organisation d’expositions à
buts culturels d’ateliers de formation et de séminaires ;
représentation de spectacles ; location d’équipements pour les
sports (à l’exception des véhicules) ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires ; location de
salle de réunion et de réception ; services de restauration ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; service de camps
de vacances.
Classes de produits ou services : 29, 41, 43.
N° National : 06 3 462 445
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VM MATERIAUX, S.A., Route de la Roche Sur Yon, 85260
L’HERBERGEMENT, N° SIREN : 545 550 162.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 443
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VM MATERIAUX, S.A., Route de la Roche Sur Yon, 85260
L’HERBERGEMENT, N° SIREN : 545 550 162.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries
intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas,
volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes,
fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en
polychlorure de vinyle et en bois).
Classe N° 37 : Services de réparation et de pose de menuiseries.
Informations en matière de réparation et de pose de menuiseries.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries
intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas,
volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium).
N° National : 06 3 462 450
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2006
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes,
fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en
polychlorure de vinyle et en bois).
Classe N° 37 : Services de réparation et de pose de menuiseries.
Informations en matière de réparation et de pose de menuiseries.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
à : BASSE-TERRE
PHILADELPHIA BOUTIQUE CHRETIENNE, SARL, SAPOTILLE,
97114 TROIS-RIVIERES, GUADELOUPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR LOÏC JEREMIE, SAPOTILLE, 97114 TROIS-RIVIERES,
GUADELOUPE.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
personnes en contact ou à distance des lignes ou installations
électriques à basse, moyenne, haute et très haute tension, à savoir
raccords, sabots de terre, cosses, barrettes de coupure, serre-fils,
grilles et plaques de terre, piquets de terre.
Classe N° 9 : Appareillage pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, matériels d’indication, de détection, de
mesures de tensions électriques sur ou au voisinage des lignes
(dont cateners) ou installations électriques aériennes ou
souterraines en particulier amortisseurs de vibration, masses
anti-giratoires, robot d’alignement des masses anti-giratoires ;
appareillage de signalisation lumineux et non lumineux, à savoir
balises aériennes et avifaunes ; matériels de connexion pour
lignes aériennes et souterraines à basse, moyenne, haute et très
haute tension, tels que connecteurs à perforation d’isolant,
satellites pour connecteurs, barres de connexion, modules
étanches de jonction, raccords de lignes électriques, renvois de
pont pour conducteurs gainés, console d’ancrage, manchons de
jonction des câbles, embouts de connexion, blocs de dérivation,
gaines pour passage de câbles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques ; logiciel
de jeux ; logiciel (programme enregistrés).
Classe N° 14 : Bijouterie.
Classe N° 17 : Matériel non métallique isolant destiné à être utilisé
pour la fixation, la suspension ou le branchement des câbles
électriques (dont cateners) aériens ou souterrains, notamment sur
parois, murs, poteaux ou pylônes, en particulier pinces d’ancrage
ou de suspension, pattes d’ancrage, supports, supports chevilles,
dévidoirs non métalliques de feuillards ; matériel non métallique
isolant de protection, de prévention et de sécurité contre les effets
du courant électrique en particulier protection de câble pour
descente ou remontée aéro-souterraine et mise à la terre,
embouts de câbles, isolateurs, isolateurs de mise à la terre,
manchons de jonction isolés, bandes de protection, trousses de
jonction, boîtes de connexion souterraine, trousses de cosses pré
isolées, embouts de branchement pré isolés, matières adhésives
et résines autres que pour la papeterie ou le ménage.
Classes de produits ou services : 6, 9, 17.
Classe N° 16 : Article de papeterie ; livres ; journaux.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises, vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; cravates ; chaussettes ; sous
vêtements.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 454
Classe N° 28 : Jeux ; jouets.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 25, 28.
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 452
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE, Etablissement Public à
caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, 58 boulevard
Charles Livon, 13007 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
à : I.N.P.I. PARIS
SAAE MALICO CONNECTORS INTERNATIONAL EN ABREGE
“ SM-CI ”, Société Anonyme, 10 rue Jacquard, 27000 EVREUX,
N° SIREN : 775 596 679.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir matériel
métallique non électrique destiné à être utilisé principalement
pour la fixation, la suspension ou le branchement des câbles
électriques aériens ou souterrains, à savoir parois, murs, poteaux
ou pylônes, en particulier pinces d’ancrage ou de suspension,
pinces d’alignement, anneaux, pattes d’ancrage, boulons,
rondelles, écrous, tiges de jumelage, colliers, ferrures
métalliques, supports chevilles, vis, feuillards et chapes en acier
inoxydable, mailles, embouts, raccords et manchons de jonction
et de dérivation, entretoises, attaches spiralées de câble, pièces
d’accrochage à la charpente tels que tendeurs, paliers ; matériel
métallique utilisé pour la signalisation et protection des lignes
électriques, à savoir balises aériennes, cornes, raquettes, anneaux
par effluve, éclateurs ; accessoires métalliques pour équipement
de mise à la masse (ou à la terre) des câbles pour la sécurité des
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
chercheurs, enseignants-chercheurs, ingénieurs, techniciens,
doctorants et étudiants ; conception et développement
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et
développement de nouveaux produits. Etudes de projets
techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
91
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 469
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
N° National : 06 3 462 461
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BAYLE Julien, 31 rue Eugène Thomas, 44300 NANTES.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SCARANO Raffaele, 426 Viale Dei Promontori, 00122 ROME, Italie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul CUCCHIETTI, Avocat AU BARREAU, 18e, Rue Jules
Moulet, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement des images ; équipement pour le
traitement des informations ; instruments d’alarme, distributeurs
automatiques, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, dispositifs de commande, à savoir dispositifs de
saisie pour les systèmes informatiques ou industriels ; appareils
électriques de contrôle, crayons électroniques, appareils pour
l’enregistrement
des
distances,
enseignes
lumineuses,
explorateurs (scanneurs) (informatique), circuits imprimés,
appareils pour le traitement de l’information, appareils
d’intercommunication, interfaces (informatique), logiciels de jeux,
lampes optiques, lasers non à usage médical, logiciels
(programmes enregistrés), tubes lumineux pour la publicité,
machines de traitement de texte, appareils électriques de mesure,
instruments de mesure, appareils pour la mesure des distances,
mesures, mesureurs, microprocesseurs, appareils et instruments
optiques, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, panneaux de
signalisation
lumineux
ou
mécaniques,
programmes
d’ordinateurs enregistrés, appareils de projection, écrans de
projection,
publications
électroniques
(téléchargeables),
émetteurs de signaux électroniques, souris (informatique),
appareils électriques de surveillance, tableaux d’affichage
électroniques, télémètres, avertisseurs contre le vol, écrans
vidéo ; appareils et instruments de mesure optique, de contrôle et
d’inspection (avec ou sans contact) ; appareils d’enseignement.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers), gestion des affaires commerciales, agences de publicité,
courrier publicitaire, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, gérance administrative
d’hôtels, location de matériel publicitaire, promotion des ventes
(pour des tiers), étude de marchés, publicité, affichage,
communication commerciale et publicitaire active en utilisant des
dispositifs de saisie avec ou sans contact, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps et d’espace
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, décoration
de vitrines, démonstration de produits, recherche d’informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers), sondage
d’opinion, promotion des ventes (pour des tiers), statistiques
(informations), systématisation de données dans un fichier
central.
Classe N° 42 : Analyses pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs, services de dessinateurs d’arts graphiques,
gérance de droits d’auteurs, reconstitution de bases de données,
conception de systèmes informatiques, conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers,
services de dessinateurs pour emballages, hébergement de sites
informatiques (sites Web), ingénierie, installation de logiciels,
location d’ordinateurs et de logiciels informatiques, élaboration
de logiciels (conception), étude de projets techniques, recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers),
recherches et études techniques, étalonnage (mesurage),
programmation d’ordinateurs, duplication de logiciels, mise à
jour et maintenance de logiciels, concession de licences de
propriété intellectuelle, reconstitution de bases de données.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Services de messagerie électronique. Transport ;
emballage et entreposage de marchandises. Organisation de
voyages.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport. Réservation
pour les voyages. Agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions). Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement. Formation ;
divertissement.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de
spectacles.
Classes de produits ou services : 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 481
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GenApi, SAS, Mas des Cavaliers, Rue Charles Lindbergh, 34135
MAUGUIO Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jean-Luc BOIXEL, GenApi, Mas des Cavaliers, Rue Charles
Lindbergh, 34135 MAUGUIO Cedex.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 482
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille),
Organisation interprofessionnelle selon décrêt du 27 juin 1994, 9
Allée de la forêt, 97400 SAINT-DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARIV (Association Réunionnaise Interprofessionnelle Volaille), 9
Allée de la forêt, 97400 SAINT-DENIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gen-IP
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par réseau d’ordinateurs
ou par Internet, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; Téléphonie sur IP à savoir : communications
téléphoniques par Internet.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 41 : Formation ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque collective à usage individuelle
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 29, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 462 484
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GenApi, SAS, Mas des Cavaliers, Rue Charles Lindbergh, 34135
MAUGUIO Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jean-Luc BOIXEL, GenApi, Mas des Cavaliers, Rue Charles
Lindbergh, 34135 MAUGUIO Cedex.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 42.
N° National : 06 3 462 483
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
GEN-IP, SAS, 10 Rue du village de la métairie, 35131 CHARTRES
DE BRETAGNE, N° SIREN : 483 755 245.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEN-IP, SAS, 10 Rue du village de la métairie, 35131 CHARTRES
DE BRETAGNE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 487
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Pascal DEBAILLEUL, 25 rue Titon, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Pascal DEBAILLEUL, 25 rue Titon, 75011 PARIS.
93
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 498
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale – publications de textes publicitaires
– publicité radiophonique et télévisée – reproduction de
documents – conseil en organisation et direction des affaires –
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
SECIB, SAS, 98-100, Aristide Briand, 92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Jean-Luc BOIXEL, SECIB, 98-100, Avenue Aristide Briand,
92120 MONTROUGE.
Classe N° 41 : Education. Formation. Publication de livres.
Organisation de séminaires de colloques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 495
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HESIODE, SARL, 3 RUE RENE HERSEN, BP 20027, 49241 AVRILLE
CEDEX, N° SIREN : 383 447 893.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HESIODE, 3 RUE RENE HERSEN, BP 20027, 49241 AVRILLE
CEDEX.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 502
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
Commune de Villers les nancy, Collectivité Territoriale, 4
boulevard des Aiguillettes, BP 28, 54602 VILLERS LES NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Villers les nancy, 4 boulevard des Aiguillettes, BP 28,
54602 VILLERS LES NANCY.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations
d’espaces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique).
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 504
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir. Portefeuilles ; porte
monnaie non en métaux précieux ; sac à main, de voyage, de
plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filet ou
sacs à provision.
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MIJUIN
Martine,
MONTFERMEIL.
66
BOULEVARD
BARGUE,
BOPI 07/16 - VOL. II
93370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS MIJUIN, 66 BOULEVARD BARGUE, 93370 MONTFERMEIL.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou imitations du cuir ; ceintures ; foulards ;
chaussures de plage ; sous vêtements.
Classe N° 40 : Sciage. Couture. Imprimerie retouche de
vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 510
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
N° National : 06 3 462 514
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
COOPERATIVE DU GARUN, Société Coopérative Agricole, Z.I. DE
LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE,
N° SIREN : 311 945 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pacifique DENOUAL, COOPERATIVE AGRICOLE DU
GARUN, Z.I. DE LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE
BRETAGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNET FR, SA, Immeuble Odysée, 2-12 chemin des Femmes,
91886 MASSY CEDEX, N° SIREN : 402 413 207.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERNET FR, RCS Paris – B 402 413 207, Immeuble Odyssée, 212, chemin des Femmes, 91886 MASSY CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
Classe N° 38 : – communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques.
Classes de produits ou services : 31.
Classe N° 42 : – conception et développement d’ordinateurs et
logiciels.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 515
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 462 511
PARSONS INTERNATIONAL France, S.A., 63 AVENUE DE
L’EUROPE, 77184 EMERAINVILLE, N° SIREN : 652 020 504.
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARSONS INTERNATIONAL France, S.A., 63 AVENUE DE
L’EUROPE, 77184 EMERAINVILLE.
PAUSE LAURENCE, 39, RUE PHILIBERT, APPRT 22, RESIDENCE
CITE DES FLEURS, 97400 ST DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAUSE LAURENCE, 39, RUE PHILIBERT, APPRT 22, RESIDENCE
CITE DES FLEURS, 97400 ST DENIS REUNION.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Classes de produits ou services : 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 519
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
95
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 9, 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 522
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
à : I.N.P.I. RENNES
COOPERATIVE DU GARUN, Société Coopérative Agricole, Z.I. DE
LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE,
N° SIREN : 311 945 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pacifique DENOUAL, COOPERATIVE AGRICOLE DU
GARUN, Z.I. DE LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE
BRETAGNE.
COOPERATIVE DU GARUN, Société Coopérative Agricole, Z.I. DE
LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE,
N° SIREN : 311 945 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pacifique DENOUAL, COOPERATIVE AGRICOLE DU
GARUN, Z.I. DE LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE
BRETAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 31.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 521
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 524
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
TRACETEL, SA, 359 RUE FOURNY, ZI DE BUC, BP 241, 78532 BUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRACETEL, 359 RUE FOURNY, ZI DE BUC, BP 241, 78532 BUC.
à : I.N.P.I. RENNES
COOPERATIVE DU GARUN, Société Coopérative Agricole, Z.I. DE
LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE,
N° SIREN : 311 945 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pacifique DENOUAL, COOPERATIVE AGRICOLE DU
GARUN, Z.I. DE LA BROHINIERE, 35360 MONTAUBAN DE
BRETAGNE.
Description de la marque : SYMETRIE DU MOT OLEVELO
EVOQUE DES CYCLES A 2 ROUES
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; périphériques
d’ordinateurs ; détecteurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou
selles de cycles ;
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 531
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 31.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 526
Psychanalyse magazine, sarl, 17 boulevard Champfleury, 84000
AVIGNON, N° SIREN : 428 618 631.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Psychanalyse magazine, 17 boulevard Champfleury, 84000
AVIGNON.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mr KNEIFE HABIB, 30, RUE GRIMOULT, 94700 MAISONSALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr KNEIFE HABIB, 30, RUE GRIMOULT, 94700 MAISONSALFORT.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises,
bonneterie, chaussettes chaussures de sport, sous vêtements,
couche en matières textiles, gant, foulard chaussons.
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classe N° 41 : Formation, divertissement, activités sportives et
culturelles. Services de loisirs, publication de livres, organisation
et conduite de colloques conférence ou congrès, organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 528
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL PAM, Téo en Provence, Min CHATEAURENARD, BP 100,
13160 CHATEAURENARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PAM, Téo en Provence, Min CHATEAURENARD, BP 100,
13160 CHATEAURENARD.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais (à l’exception des olives).
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 542
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
97
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
LIDIA JOAQUIM, 18 PRADONNE, 30420 CALVISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIDIA JOAQUIM, 18 PRADONNE, 30420 CALVISSON.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ; sous-vêtements ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 24, 25, 29, 30, 33, 35,
36, 39, 40, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 552
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LOUVET Béatrice épouse BRARD, 37 bis rue des Fauvettes, 95470
POISEUX EN FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRARD Béatrice, 37 bis rue des Fauvettes, 95380 PUISEUX EN
FRANCE.
Classe N° 35 : Mise à disposition de main d’oeuvre temporaire
mise à disposition sur demande à toute entreprise industrielle ou
commerciale d’auxiliaires temporaires spécialisés.
Classe N° 41 : Conseil en organisation des affaires ; analyse des
besoins des entreprises en personnel temporaire et sous contrat.
Sélection et mise à disposition de personnel permanent.
Protection pour les produits et services = consultation pour les
questions de personnel, mise à disposition ; de personnel
temporaire et permanent spécialisé. Consultation en matière de
formation de personnel.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 555
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LOUVET Béatrice, épouse BRARD, 37 bis rue des Fauvettes, 95470
POISEUX EN FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRARD Béatrice, 37 bis rue des Fauvettes, 95380 PUISEUX EN
FRANCE.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ;
Classe N° 41 : Éducation. Formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Services juridiques ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 35 : Mise à disposition de main d’oeuvre temporaire
mise à disposition sur demande à toute entreprise industrielle ou
commerciale d’auxiliaires temporaires spécialisés.
Classe N° 41 : Conseil en organisation des affaires ; analyse des
besoins des entreprises en personnel temporaire et sous contrat
sélection et mise à disposition de personnel permanent.
Protection pour les produits et services = consultation pour les
questions de personnel, mise à disposition de personnel
temporaire et permanent spécialisé. Consultation en matière de
formation de personnel.
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 06 3 462 573
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
BOHAIN TEXTILE, Société à Responsabilité Limitée, 18 rue des
Arbalétriers,
02110
BOHAIN
EN
VERMANDOIS,
N° SIREN : 343 445 037.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP DUTAT LEFEVRE et Associés, Maître Jean Louis SUDARA, 28
boulevard Jean Bart, 59400 CAMBRAI.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 557
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DGE CONSEIL, SARL, 17 impasse des Vaux Parés, 35510
CESSON-SEVIGNE.
Paul DEMURGER, 9 rue de la Garenne, 35510 CESSON-SEVIGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paul DEMURGER, 9 Rue de la Garenne, 35510 CESSON-SEVIGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, linge de bain, linge de
maison, linge de lit.
Classe N° 25 : Vêtements, sous vêtements, lingerie, corsets,
foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; prospectus ;
brochures ;
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 574
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
emmanuel fernandes, 24 rue duroyer, 80000 AMIENS.
eric bouté, 34 rue du bellay, 80000 AMIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
emmanuel fernandes, 24 rue duroyer, 80000 AMIENS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; activité
physique de remise en forme en milieu aquatique basée sur la
recherche d’augmentation des résistances lors de différents
déplacements en eau plus ou moins profonde.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
99
imperméables, anoraks, chaussettes, semelles, shorts, tee-shirts,
pulls, survêtements, maillots, pantalons.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l’exception
des chaussures, vêtements et tapis), raquettes, housses pour
raquettes, balles, ceintures porte-balles, étuis pour balles de jeux,
filets pour balles de jeux, cordes et boyaux pour raquettes, cadres
de raquettes, manches de raquettes, volants, protége coudes,
protéges poignets, protections pour les membres (articles de
sport), grips, dispositifs anti-vibratoires pour raquettes,
absorbeurs de vibrations, pastilles protectrices pour raquettes,
marqueurs pour raquettes, bandes de protection raquettes,
plombs pour équilibrage raquettes, tables de tennis de table, filets
de tennis, équipement de terrains de jeu de tennis, badminton,
tennis de table, ping-pong, à savoir filets de sport, poteaux de
délimitation pour terrains de jeux, paniers pour balles de jeux,
bandes de délimitation de terrains de jeux, filets de tennis,
poteaux, dispositifs de marquage pour terrains de jeux, filets pour
les sports, jalons, poteaux, raquettes de badminton, raquettes de
squash, raquettes de ping-pong, raquettes de tennis, séparateurs
de terrain de ping pong, brise-vents (article de tennis), gants de
tennis (articles de sport), raquettes de plage, raquettes de padel,
cordons d’attache pour raquettes (article de sport), marqueurs de
score en tennis de table.
Classe N° 41 : Education notamment cours d’entraînement et de
perfectionnement de tennis, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles, location de cours de tennis, organisation
de compétitions sportives.
Classes de produits ou services : 18, 21, 24, 25, 28, 41.
N° National : 06 3 462 575
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LILLE
PROJETCLUB, Société Anonyme, 4 Bd de Mons, BP 299, 59665
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 405 005 778.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROJETCLUB, 4 Bd de Mons, BP 299, 59665 VILLENEUVE
D’ASCQ.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 579
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Computer And industrial innovation OMNium limited, 6 B,
Stourside place Road, ASHFORD KEAT TN231PP, Angleterre,
N° SIREN : 515 210 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mell LECOURT Cécilia, 30 Bis Rue des Fauvettes, 92260
FONTENAY AUX ROSES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Bagages et sacs à main, sacs d’alpiniste, sacs de
campeur, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de
sport, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, parapluies, parasols.
Classe N° 21 : Bouteilles, bidons, gourdes, housses isothermes
pour bouteilles, brosserie, éponges pour nettoyer les articles de
sport, les articles de réfrigération d’aliments et de boissons
notamment glacières.
Classe N° 24 : Serviettes de toilettes en matière textile, draps de
bain.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements de sport, bandeaux,
poignets,
chaussures
(à
l’exception
des
chaussures
orthopédiques), chaussures de sport, chaussures à lacets,
chaussures à bandes auto-agrippantes, housses pour chaussures,
chapellerie, casquettes, chapeaux, sous-vêtements, jupes,
pantalons, vestes, ceintures, gants (habillement), vêtements
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration tinctoriale, résines
naturelles à l’état brut. Encres d’imprimerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
constructions transportables non métalliques, monuments non
métalliques, échafaudages non metalliques, ciment, bois de
construction, bois façonnés.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes ; linoleum et autre
revetement de sol.
Classes de produits ou services : 2, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 581
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 589
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
amelie aubert, épouse vignes, 57 av de l’europe, 33350 SAINT
MAGNE DE CASTILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
amelie aubert, épouse vignes, 57 av de l’europe, 33350 SAINT
MAGNE DE CASTILLON.
Pierre BONNIER, 7 rue Mirabeau, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DAVIDEAU CHAMPARNAUD, 5 rue Cassette, 75006
PARIS.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 38 : Exploitation (diffusion) de chaînes de télévision par
voie hertzienne, par câble, satellite et tout autre moyen ; diffusion
de programmes télévisuels, radiophoniques ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 583
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; production de films
sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Albà, SCEA, 4 Grimon, 33350 SAINT PHILIPPE D’AIGUILHE,
N° SIREN : 488 471 723.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Albà, 4 Grimon, 33350 SAINT PHILIPPE D’AIGUILHE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 599
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
ALCATEL, Société anonyme, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS,
N° SIREN : 542 019 096.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL,
Département des Marques, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 462 588
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SADIPAC Association pour la Sauvegard et la Diffusion du
Patrimoine Culturel du sud-ouest des Landes, Association loi
1901, Salles Municipales, Allées Marines, 40130 CAPBRETON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SADIPAC, Salles
Municipales,
Allées Marines,
CAPBRETON.
40130
Classe N° 16 : Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 7 : Machines de dépôt et de gravure sous vide ; pompes
à vide ; appareils et machines de pompage à vide ; vannes de
raccordement pour les produits précités ; générateurs
électriques ; moteurs électriques (autres que pour véhicules
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
terrestres) ; régulateurs de vitesse et engrenages pour les
moteurs
précités.
Appareils,
instruments
et
organes
radioélectriques, optiques, électro-optiques, optoélectroniques,
d’optique intégré et d’optique sur fibres, scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de
régulation, de signalisation, de contrôle, de secours,
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction de données, du son ou des images ;
supports de données magnétiques et optiques ; appareils,
instruments, et organes de génération, de calcul, de contrôle, de
saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement,
de transmission, de commutation et de réception de données,
d’informations, de signaux ou de messages ; appareils,
équipements
et
installations
de
communications,
de
télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de
télégraphie, de téléinformatique, de télématique et de télécopie ;
systèmes (appareils) de commutation, systèmes (appareils) de
transmission ;
Classe N° 9 : systèmes (appareils) d’appels de détresse ; réseaux
de communication vidéo, réseaux de communication par
satellites ; systèmes (appareils) téléphoniques automatiques ;
téléphones portables ; équipements de télétexte ; terminaux pour
vidéotexte ; appareils mobiles de radio ; satellites de
télécommunications ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs,
leurs organes et composants électriques et électroniques et leurs
périphériques ;
modems ;
imprimantes ;
programmes
d’ordinateurs, logiciels, progiciels ; circuits imprimés ; circuits
intégrés ; microprocesseurs ; conducteurs, fils, câbles et
canalisations électriques, optiques, de communications et de
télécommunications ; connecteurs de conducteurs, fils et câbles
électriques,
optiques,
de
communications
et
de
télécommunications ; antennes ; pylônes de téléphonie sans fil ;
appareils de protection contre les impulsions électromagnétiques
et contre le rayonnement électromagnétique ; appareils de
distribution et/ou de coupure du courant électrique ; batteries et
chargeurs de batteries pour appareils et équipements de
télécommunications ; lasers non à usage médical, masers non à
usage médical ; détecteurs de fuites à hélium ; appareils de
mesure du vide ; appareils et machines de détection et d’analyse
de gaz ; détecteurs de vapeur pour usage dans les processus de
lyophilisation ; spectromètres de masse.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour l’épuration du gaz ;
laveurs de gaz ; vannes pour les produits précités.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; brochures,
journaux, livres, manuels, périodiques et revues.
Classe N° 35 : Services de traitement (saisie, mise à jour) de
l’information par ordinateurs ; services d’analyse statistique en
matière de télécommunications ; services d’audit dans le domaine
des télécommunications ; services de mise à disposition de
personnel qualifié pour assurer des missions ponctuelles
notamment d’ingénierie, d’installation, de formation dans le
domaine des télécommunications ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils,
d’instruments, d’organes, de dispositifs et de machines se
rapportant
aux
domaines
des
communications,
des
télécommunications, de l’informatique, de la télématique, de la
bureautique, de l’électronique, de l’optique et de la radio.
Classe N° 38 : Télécommunications ; émission et transmission
d’informations et de données ; télétransmission d’informations
ou de signaux ; services de messagerie électronique ; location
d’appareils, de matériel, de machines et d’installations de
communications, de télécommunications et de télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; informations en
matière de télécommunications.
Classe N° 41 : Services de formation, notamment en matière de
télécommunications ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums, notamment en matière de
télécommunications ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations, recherches, et rapports
dans les domaines scientifique et technologique à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; études techniques, notamment études
d’appareils, d’instruments, d’organes, de dispositifs, de matériel,
d’installations et de machines se rapportant aux domaines de
l’électrotechnique, de l’électronique, de l’informatique, de la
101
télématique, de la bureautique, des communications et
télécommunications, de l’électrochimie, de l’optique, de la radio ;
services de programmation électronique, services de
programmation pour ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; location de logiciels ; maintenance
de logiciels ; conception et hébergement de sites Internet ;
location d’appareils, de matériel, de machines et d’installations de
traitement d’informations ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 609
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
POSTAL Richard, 04, avenue du Stade Coubertin, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard POSTAL, 04, avenue du Stade Coubertin, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Films cinématographiques sur la guerre neutronique
– films audio-visuels – films de recherches et d’études –
production de films audio-visuels et de films d’animations.
Support pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images : supports d’enregistrement magnétiques,
Dvd, cassettes, disquettes et Céderom. Jeux audiovisuels, jeux
électroniques et autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision. Logiciels de jeux :
logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 28 : Jeux éducatifs, jeux de société, jouets. Articles de
gymnastique, de sport à l’exception des chaussures, des
vêtements et des tapis.
Classe N° 41 : Edition et publication de livres, de revues, d’articles,
de périodiques ; de documents à caractère professionnel,
l’organisation de séminaires, colloques, réunions (à buts
éducatifs ou culturels), conférences et congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, l’éducation,
l’enseignement, la formation, l’ingénierie pédagogique. Services
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception) de logiciels et progiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultations en matière d’ordinateurs. Ingénierie en
programmes informatiques et de manière générale ingénierie
dans le projet, la conception, le développement sur tout et de tous
les sites Internet à l’usage de l’entreprise et du divertissement.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique. Hébergement de sites
informatiques (sites Web).
Classes de produits ou services : 9, 28, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 611
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
BOPI 07/16 - VOL. II
Conseils, informations et renseignements commerciaux sur la
literie. Programmes informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 20, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent LANNOU, 1 square Shakespeare, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent LANNOU, 1 square Shakespeare, 78150 LE CHESNAY.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 619
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
MATELSOM, S.A., 260, rue de la Garenne, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 402 467 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATELSOM, M. Jacquillat, 260, rue de la Garenne, 92000
NANTERRE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Literie (à l’exception du linge de lit) – matelas ;
sommiers ; lits ; protection literie (housse) ;
Classe N° 24 : Linge de lit ; oreillers ; couettes ; couvertures de lit.
N° National : 06 3 462 618
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 20, 24, 39.
à : I.N.P.I. PARIS
MATELSOM, S.A., 260, rue de la GARENNE, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 402 467 120.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATELSOM, M. Jacquillat, 260, rue de la Garenne, 92000
NANTERRE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 632
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre Gonzalez, 5 Lou Courredou, 11800 BADENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre Gonzalez, 5 Lou Courredou, 11800 BADENS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Literie (à l’exception du linge de
lit). Matelas ; sommiers ; lits – matelas en mousse et à ressorts.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; transmission et diffusion,
assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de
télécommunication et réseaux, de sons, d’images fixes ou
animées et de données tels que notamment logos, sonneries,
jeux, textes, vidéos, graphiques pour téléphones mobiles ;
services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; transmission et diffusion de programmes de
divertissement et/ou d’informations sur téléphones mobiles.
Classe N° 41 : Education, formation et divertissement. Information
en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication électronique de contenu éditorial en ligne. Microédition. Téléchargement de contenus éditoriaux. Production de
vidéos. Location d’enregistrements sonores. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de
spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir de réseau
informatique). Services de jeux d’argent.
Description de la marque : La marque comporte la mention
“ Hellion ” dont la traduction est “ Trublion ”.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
et mobiles ; services de téléchargement et de diffusion par tout
moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries,
sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques et
toutes autres données pour terminaux de télécommunication
fixes et mobiles, développement d’applications pour services
vocaux interactifs, SMS, WAP et Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 634
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DERIVE ALEXANDRE, 16 PLACE DE L’EUROPE, 17000 LA
ROCHELLE.
Isabelle SOLER, 25 RUE DU PAS DES LAQUAIS, 17000 LA
ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERIVE ALEXANDRE, 16 PLACE DE L’EUROPE, 17000 LA
ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 633
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier.
Classe N° 35 : Publicité.
CELLCAST MEDIA, SARL, 38 rue des Mathurins, 75008 PARIS,
N° SIREN : 391 068 343.
Classes de produits ou services : 16, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annelise POSTEL, CELLCAST MEDIA, 38 rue des Mathurins, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 636
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2006
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
à : I.N.P.I. PARIS
PRISME, S.A., Rue des Chaudannes, 73300 ST JEAN DE
MAURIENNE, N° SIREN : 390 453 769.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRISME, Rue des Chaudannes, 73300 ST JEAN DE MAURIENNE.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité. Reproduction de documents. Publication
de textes publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunication. Emissions radiophoniques ou
televisées.
Classe N° 41 : Divertissements, publication de livres, production
de films sur bande vidéo montage de bandes vidéo, service de
jeux proposés en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents
l’irridiation et le feu ; casques et masques de protection ; filets de
protection contre les accidents ; écrans pour la protection du
visage des ouvriers. ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 642
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l’exception
des vêtements chaussures et tapis) notamment pour la pratique
de l’escalade de l’alpinisme de la spéléologie et des sports de
loisirs extérieurs. ;
Classe N° 37 : Services de construction, services d’installation et
de réparation de dispositifs de protection contre les chutes de
hauteur, de parcours touristiques de divertissements ou sportifs,
d’aménagements grand public ; travaux publics travaux ruraux ;
entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux ou du sol. ;
Classe N° 41 : Formation éducation divertissements activités
sportives ; organisation de manifestations sportives ou de
divertissements ; production de spectacles ; organisation et
conduites de colloques conférences ou congrès. ;
à : I.N.P.I. PARIS
AFPI OISE, Association Loi 1901, 240 avenue Marcel Dassault,
60000 BEAUVAIS.
CFAI OISE, Association Loi 1901, 1 avenue Eugène Gazeau, 60300
SENLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DAVESNE, AFPI CFAI OISE, 240 avenue Marcel Dassault,
60000 BEAUVAIS.
Classe N° 42 : Recherche scientifique industrielle ; travaux
d’ingénieurs ; consultations professionnelles dans les domaines
de l’aménagement et du contrôle de parcours touristiques de
divertissements ou sportifs, d’aménagements grand public et de
dispositifs de protection contre les chutes de hauteur ; étude et
expertise techniques dans le domaine de la sécurité, de
l’aménagement de parcours touristiques de divertissements ou
sportifs. ;
Classe N° 45 : Consultations professionnelles dans le domaine de
la sécurité de parcours touristiques de divertissements ou
sportifs, d’aménagements grand public et de dispositifs de
protection contre les chutes de hauteur..
Classes de produits ou services : 9, 28, 37, 41, 42, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 003009925
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 639
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAGNETO SERGE, EURL, 73 RUE DU CHATEAU, 92100
BOULOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERGE KHALFON, 26 RUE ANNA JACQUIN, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 35 : Sélection de personnel conseil en recrutement.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 653
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mr DRECQ Stéphane, 15 Chemin des Prairies, Visy, 77610
FONTENAY TRESIGNY.
Mr GAUDIN Jean Christophe, 23 bis rue de la Foret, 44130 BLAIN.
Mr VALLENGELLER Jean Michel, 9 rue des Coudrettes, 27640
BREUILPONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr DRECQ Stephane, 15 Chemin des Prairies, Hameau de Visy,
77610 FONTENAY TRESIGNY.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
Classe N° 1 : – produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture.
Classe N° 5 : – produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides ; herbicides.
Classe N° 8 : – outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 28 : – décorations pour arbre de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbre de Noël synthétique.
Classe N° 31 : – produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; gazon
naturel ; arbustes ; plants ; arbres ; agrumes plantes séchées pour
la décoration.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau. Diffusion de materiel publicitaire (prospectus ;
imprimés ; échantillons) diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; conseils en gestion des
affaires commerciales ; conseils en organisation des affaires
commerciales des entreprises ;
Classe N° 39 : Conseils en logistique transport ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 42 : – architecture. Decoration interieure.
Classe N° 44 : – services d’agriculture, horticulture. Soins
d’hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d’animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
N° National : 06 3 462 666
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 1, 5, 8, 16, 28, 31, 35, 42, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 656
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée, 47-53, Rue Raspail,
92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 542 095 575.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. LYON
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, Z.I. La Lombardière, 55 rue Léo Lagrange, 07100
ANNONAY, N° SIREN : 399 446 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de
pétrole liquéfiés.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Enrouleur mobile de couverture
de piscine (non entraîné manuellement). Enrouleur manuel
mobile de couverture de piscine.
Classes de produits ou services : 6, 7, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 663
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EXALION, SARL, Le Moulin de Mousseau, 45230 MONTBOUY,
N° SIREN : 492 381 819.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie Lenormand, 151 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Appareils, équipements, installations, canalisations,
conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au
stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux
installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes
métalliques susceptibles de contenir tous combustibles
notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
contrôle, d’essai, de compteurs et dispositifs de sécurité pour
appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et
tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir
ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 11 : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils
(à l’exception des appareils de chauffage), équipements,
installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou
transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie et l’imprimerie), produits de l’imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie, caractères d’imprimerie, clichés, articles
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues,
plaquettes d’information commerciale, tous supports de publicité
sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires),
matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et
périodiques,
livres,
photographies
et
impressions
photographiques, calendriers.
Classe N° 17 : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non
métalliques servant au transport de tous combustibles
notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 35 : Publicité par tous moyens de télécommunication y
compris radio et télévision, renseignements d’affaires, relations
publiques, affichage et diffusion d’annonces publicitaires,
courrier publicitaire, distribution de matériels ou d’objets
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classe N° 37 : Montage, mise en place, réparation, entretien et
maintenance d’appareils, équipements, installations intérieures,
canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous
combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés
aux installations domestiques des particuliers ainsi qu’aux
installations publiques, des collectivités locales, professionnelles
ou industrielles. Pose, relevé et entretien de compteurs relatifs à
des installations fonctionnant avec tous combustibles notamment
aux gaz de pétroles liquéfiés.
Classe N° 39 : Transport et entreposage de tous combustibles
notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles,
distribution d’énergie, distribution de tous combustibles
notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technologique,
étude de projets techniques, travaux d’ingénieurs, analyses et
recherches industrielles, en particulier dans le domaine de
l’utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 45 : Conseils et consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité et
contrôle de qualité, missions d’intervention de conseil en sécurité
auprès des clients en particulier dans le domaine des installations
au gaz chez les particuliers ainsi que dans les installations
publiques, des collectivités locales, professionnelles ou
industrielles.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 11, 16, 17, 35, 37, 39, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 668
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée, 47-53, Rue Raspail,
92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 542 095 575.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 4 : Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de
pétrole liquéfiés.
Classe N° 6 : Appareils, équipements, installations, canalisations,
conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au
stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux
installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes
métalliques susceptibles de contenir tous combustibles
notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
contrôle, d’essai, de compteurs et dispositifs de sécurité pour
appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et
tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir
ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 11 : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils
(à l’exception des appareils de chauffage), équipements,
installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou
transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie et l’imprimerie), produits de l’imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie, caractères d’imprimerie, clichés, articles
imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues,
plaquettes d’information commerciale, tous supports de publicité
sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires),
matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et
périodiques,
livres,
photographies
et
impressions
photographiques, calendriers.
Classe N° 17 : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non
métalliques servant au transport de tous combustibles
notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 35 : Publicité par tous moyens de télécommunication y
compris radio et télévision, renseignements d’affaires, relations
publiques, affichage et diffusion d’annonces publicitaires,
courrier publicitaire, distribution de matériels ou d’objets
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classe N° 37 : Montage, mise en place, réparation, entretien et
maintenance d’appareils, équipements, installations intérieures,
canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous
combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés
aux installations domestiques des particuliers ainsi qu’aux
installations publiques, des collectivités locales, professionnelles
ou industrielles. Pose, relevé et entretien de compteurs relatifs à
des installations fonctionnant avec tous combustibles notamment
aux gaz de pétroles liquéfiés.
Classe N° 39 : Transport et entreposage de tous combustibles
notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles,
distribution d’énergie, distribution de tous combustibles
notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technologique,
étude de projets techniques, travaux d’ingénieurs, analyses et
recherches industrielles, en particulier dans le domaine de
l’utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 45 : Conseils et consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité et
contrôle de qualité, missions d’intervention de conseil en sécurité
auprès des clients en particulier dans le domaine des installations
au gaz chez les particuliers ainsi que dans les installations
publiques, des collectivités locales, professionnelles ou
industrielles.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 11, 16, 17, 35, 37, 39, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 670
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée, 47-53, Rue Raspail,
92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 542 095 575.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
107
Classe N° 39 : Transport et entreposage de tous combustibles
notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles,
distribution d’énergie, distribution de tous combustibles
notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technologique,
étude de projets techniques, travaux d’ingénieurs, analyses et
recherches industrielles, en particulier dans le domaine de
l’utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 45 : Conseils et consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité et
contrôle de qualité, missions d’intervention de conseil en sécurité
auprès des clients en particulier dans le domaine des installations
au gaz chez les particuliers ainsi que dans les installations
publiques, des collectivités locales, professionnelles ou
industrielles.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 11, 16, 17, 35, 37, 39, 42,
45.
Classe N° 4 : Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de
pétrole liquéfiés.
Classe N° 6 : Appareils, équipements, installations, canalisations,
conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au
stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux
installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes
métalliques susceptibles de contenir tous combustibles
notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de
contrôle, d’essai, de compteurs et dispositifs de sécurité pour
appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et
tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir
ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 671
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EL BACHIRI MELOUAN, 85 RUE MAURICE GRANDCOING, 93430
VILLETANEUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EL BACHIRI MELOUAN, 85 RUE MAURICE GRANDCOING, 93430
VILLETANEUSE.
Classe N° 11 : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils
(à l’exception des appareils de chauffage), équipements,
installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou
transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole
liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers
ainsi qu’aux installations publiques, des collectivités locales,
professionnelles ou industrielles.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie et l’imprimerie), produits de l’imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie, caractères d’imprimerie, clichés, articles
imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues,
plaquettes d’information commerciale, tous supports de publicité
sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires),
matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et
périodiques,
livres,
photographies
et
impressions
photographiques, calendriers.
Classe N° 17 : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non
métalliques servant au transport de tous combustibles
notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations
domestiques des particuliers ainsi qu’aux installations publiques,
des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
Classe N° 35 : Publicité par tous moyens de télécommunication y
compris radio et télévision, renseignements d’affaires, relations
publiques, affichage et diffusion d’annonces publicitaires,
courrier publicitaire, distribution de matériels ou d’objets
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Classe N° 37 : Montage, mise en place, réparation, entretien et
maintenance d’appareils, équipements, installations intérieures,
canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous
combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés
aux installations domestiques des particuliers ainsi qu’aux
installations publiques, des collectivités locales, professionnelles
ou industrielles. Pose, relevé et entretien de compteurs relatifs à
des installations fonctionnant avec tous combustibles notamment
aux gaz de pétroles liquéfiés.
Description de la marque : MODELE DE LA MARQUE AVEC LE
NOM “ STOIC ”
Classe N° 16 : – produit de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériels d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimeries d’impression ; clichés ; papiers ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux,
prospectus ; brochures ; calendriers.
Classe N° 18 : – cuir et imitations cuir ; malles et valises ;
parapluies ; porte feuille ; sacs à main, à roulette, sacs de voyage,
de plage, d’écoliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceinture (habillement) ;
fourrures (vêtements) gants (habillements) foulards, cravates ;
chaussures de plage, ski ou sport ; sous vêtements.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 673
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EL BACHIRI MELOUAN, 85 RUE MAURICE GRANDCOING, 93430
VILLETANEUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EL BACHIRI MELOVAN, 85 RUE MAURICE GRANDCOING, 93430
VILLETANEUSE.
Description de la marque : MARQUE : “ STOIC ”
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; article pour reliures,
photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matière
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériels d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimeries ; clichés papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; jounnaux ; prospectus
brochures ; calendriers.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies ; porte feuilles sacs à main, à dos, à roulette ; sacs de
voyage, de plage, d’écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement)
fourrures (vêtement) gant (habillement) ; foulards, cravate,
bonneterie, chaussette, chausson ; chaussure de plage, ski ou
sport ; sous vêtement.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI 07/16 - VOL. II
pour le traitement de l’information, supports d’enregistrement
magnétiques ou optiques, logiciels (programmes enregistrés),
Cd-rom, cartes à mémoire ou à microprocesseur, notamment
carte Cd-rom contenant des informations bancaires destinée à la
facilitation du paiement via Internet, à l’authentification par
certification (authentification forte) et à la signature électronique.
Classe N° 36 : Affaires financières à savoir services de
financement au travers d’une carte Cd-rom contenant des
informations bancaires, destinée à la facilitation du paiement via
Internet, à l’authentification par certification (authentification
forte) et à la signature électronique.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications par réseaux de fibres optiques et câblés et par
tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission et de diffusion de
données, de sons et d’images, services de transmission
d’informations par voie télématique accessibles par codes d’accès
ou terminaux ; services de transmission d’informations et de
données par voie télématique en vue d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
services de télécommunications permettant l’échange de
correspondance, services de courrier électronique, de messagerie
électronique, de diffusion d’information par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), services de téléconférences, services
de transmission d’informations par système d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau
informatique, services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location de modems, location
d’appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location
de récepteurs d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location d’appareils de transmission de messages, location
d’appareils et d’instruments dans le domaine de la
communication ; transmission par satellite ; télévision par câbles ;
agence de presse et d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 9, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 677
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 676
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
à : I.N.P.I. NICE
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire, 67
Boulevard
du
Capitaine
Gèze,
13014
MARSEILLE,
N° SIREN : 572 149 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89, rue d’Antibes, 06400 CANNES.
MEDISCS, Société à responsabilité limitée, 985, Chemin du Mas
de Rochet, 34170 CASTELNAU LE LEZ, N° SIREN : 452 951 163.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images, équipement
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie), papier d’emballage ; sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériels d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matière plastique
pour le moulage (matériel pour artistes) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; brochures, catalogues, affiches, cartes
postales, livres, prospectus, journaux ; calendriers ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes en papier, set de tables en papier.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, sac à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyages, de plage, d’écoliers ; trousses, cartables ; parapluies,
parasols ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de brossage ; paille de fer ; verres bruts ou miouvrés (à l’exception de verres de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence (non comprises dans d’autres classes), à
savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux,
cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre,
mosaïques en verre non pour la construction, vases non en
métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porteserviettes non en métaux précieux ; bouteilles ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaire de toilette.
109
réseau informatique mondial et autres réseaux de communication
interactifs, y compris Internet.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 684
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 16, 18, 21.
Pierre-Alexandre GABANOU, 10 rue Vauban, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre-Alexandre GABANOU, 10 rue Vauban, 69006 LYON.
N° National : 06 3 462 680
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Classe N° 36 : Assurances ;
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 5, 36, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 695
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BARNIER ROMAIN OLIVIER, 15 BIS RUE LOUIS MAUREL, 13006
MARSEILLE.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation (réalisation, montage, visionnage), présentation
(démonstration à savoir services de divertissement) et location de
programmes radiophoniques et de télévision et de films, films
animés et enregistrements sonores et vidéos que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs dont Internet ;
production de spectacles de divertissement en direct, production
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
production de programmes de télévision ; publication de livres,
de magazines et de revues périodiques ; organisation, production
et présentation (démonstration à savoir services d’éducation, de
divertissement et activités culturelles) d’événements à des fins
d’éducation, de culture ou de divertissement que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs ; organisation,
production et présentation (démonstration à savoir services
d’éducation, de divertissement et activités culturelles) de
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, de jeux-concours (éducation ou
divertissement), d’expositions à buts éducatifs ou culturels,
d’événements sportifs, de spectacles, de spectacles itinérants,
d’événements scéniques (divertissements), représentations
théâtrales, concerts, spectacles sur une scène de théâtre et
d’évènements (divertissements) faisant intervenir le public ;
organisation de jeux interactifs (éducation ou divertissement) ;
production de programmes sms-jeux-concours (éducation ou
divertissement) ; divertissement et éducation ; tous les services
susmentionnés sont également rendus par l’intermédiaire d’un
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROMAIN BARNIER, 15 BIS RUE LOUIS MAUREL,
MARSEILLE.
13006
110
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Cuir et imitation de cuir, peaux
d’animaux ; malles et valises, parapluies, portefeuilles, porte
monnaie non en métaux précieux, sac à main, sac de plage,
coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, sacs ou
sachets (enveloppes pochettes) pour l’emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage, de ski ou de sport ;
sous vêtements. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; tableaux (peintures) ; photographies ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes
livres, journaux, prospectus brochures, calendriers, patrons pour
la couture, mouchoir de poche en papier, sacs et sachets pour
l’emballage (enveloppes et pochettes) (en papier ou matières
plastique).
N° National : 06 3 462 706
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OZIER-LAFONTAINE
AUBERVILLIERS.
MIGUEL,
48
RUE
PRESLES,
93300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OZIER-LAFONTAINE, 48 RUE PRESLES, 93300 AUBERVILLIERS.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 06 3 462 696
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NICE
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire, 67
Boulevard
du
Capitaine
Gèze,
13014
MARSEILLE,
N° SIREN : 572 149 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 RUE D’ANTIBES, 06400 CANNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Installation et entretien d’appareils de climatisation.
Installation et pose de cable électrique.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 712
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, réglisse (confiserie) ; mélange de produits gélifiés et
dragéifiés de confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 30.
Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand, Bayerwerk,
51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 462 698
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical.
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme à Directoire, 67
Boulevard
du
Capitaine
Gèze,
13014
MARSEILLE,
N° SIREN : 572 149 169.
Classe N° 30 : Substances diététiques à usage non médical, à base
de glucides, de fibres, avec l’ajout de vitamines, minéraux, oligoéléments. Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non
médical à base de vitamines et sels minéraux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 RUE D’ANTIBES, 06400 CANNES.
Classes de produits ou services : 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, réglisse (confiserie) ; mélange de produits gélifiés et
dragéifiés de confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 721
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ARIETE PRODUCTION, Société Anonyme, Avenue des pins
d’Alep, Parc Technologique, Piste Oasis, BP 69, 30100 ALES,
N° SIREN : 328 986 849.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Pipes d’admission (parties constitutives des
moteurs).
Classe N° 9 : Boites à clapet (électricité).
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau en particulier motocycles, motocyclettes et
automobiles ; voitures de sport et de courses, embrayages pour
véhicules terrestres,, plaquettes et mâchoires de frein pour
véhicules, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de
suspension et ressorts d’amortisseur de suspension pour
véhicules, antivols pour véhicules, carrosseries, châssis et parechocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules,
avertisseurs contre le vol de véhicules, boîtes de vitesse pour
véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs
électriques pour véhicules terrestres, moteurs de cycles,
embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glace,
garnitures de freins pour véhicules, freins de véhicules, housses
de véhicules, housses de selles pour motocycles, jantes de roues
de véhicules, pneumatiques, roues de cycles, selles de cycles ou
de motocyclettes, pédales de cycles, indicateurs de direction pour
véhicules, rétroviseurs, volants pour véhicules, guidons de cycles,
accouplements pour véhicules terrestres, antidérapants pour
bandage de véhicule, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules,
arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de
remorque pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, coffres
spéciaux pour véhicules à deux roues, filets porte-bagages pour
véhicules, béquilles de cycles, bielles pour véhicules terrestres
autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, boyaux pour
cycles, cadres de cycles, caissons (véhicules), capotes de
véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices
pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits
hydrauliques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, vitres de véhicules.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 722
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre LAZAREVIC, 17 avenue d’Italie, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
sonores
ou
audiovisuels ;
supports
d’enregistrement
phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques,
graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées,
bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films
(pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio,
disques
acoustiques,
disques
magnétiques,
disques
audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD),
disques numériques polyvalents ; bandes magnétiques,
disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et
supports de programmes multimédia contenant des images et
des sons enregistrés ; dessins et séries animés ; jeux
automatiques et appareils de jeux électroniques conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ;
111
jeux informatisés à savoir logiciels de jeux. Appareils et
périphériques d’appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
programmes d’ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou
supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de
données informatiques ; banques de données multimédia à savoir
logiciels enregistrés ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau informatique mondial de communication mondiale ;
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d’utilisation de bases de données ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour, d’utilisation, de recherche, de sélection et
de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de
gestion de portails Internet ; banques d’images ; microfilms,
microfiches.
Classe N° 16 : Enseignes en papier ou en carton ; écritaux en
papier ou en carton ; maquettes publicitaires en papier ou en
carton ; pochettes (en papier ou en carton) de disques, disquettes,
cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes
multimédia et autres supports d’enregistrements sonores ou
audiovisuels ; affiches ; plaquettes commerciales en papier ou en
carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures
promotionnelles ; fanions en papier ; boîtes en papier ou en
carton ; papiers d’emballage ; sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques ;
décors de plateaux de télévision, de studios d’enregistrement, de
studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ;
produits de l’imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels,
publications, journaux, périodiques, revues, magazines,
imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs,
calendriers, annuaires professionnels (sur supports papier ou
carton) ; journaux, périodiques, revues et magazines relatifs aux
sites Internet ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de
papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes
(papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie),
blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques. Articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; formulaires, formules ;
représentations et reproductions graphiques, diagrammes,
dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures,
photogravures, lithographies, chromolithographies.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ;
sous-vêtements ;
chapellerie,
bonneterie ;
ceintures
(habillement) ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques).
Classe N° 41 : Services de divertissements et de loisirs ;
divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux
télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage,
édition, duplication, location et prêt d’oeuvres audiovisuelles,
d’oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de
films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de
feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés,
de films et de séries documentaires, de téléreportages, de
programmes radiophoniques, de radioreportages, d’oeuvres
musicales et d’oeuvres multimédia sur tous supports son ou
image ; production, réalisation, montage de programmes de
télévision ou radiophoniques relatifs aux sites Internet ; édition et
location
d’enregistrements
sonores,
d’enregistrements
audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de
vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques,
de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques
magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts
(audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques
vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ;
production, création, réalisation et représentation de spectacles ;
organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; services de
clubs de divertissement ou d’éducation ; organisation de
concours en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs ou
culturels ; montage de programmes multimédia à usage interactif
ou non ; organisation de manifestations, d’expositions, de salons
à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les
spectacles ; informations en matière de divertissements ; activités
culturelles. Services d’édition de livres, de manuels, de journaux,
de revues, de magazines, de périodiques, de textes, d’illustrations
et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y
compris publications électroniques et numériques, relatifs aux
sites Internet ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de
manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et
autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou
location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques
vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ;
ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de
banques de données informatiques ; édition de programmes
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production
et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 723
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre LAZAREVIC, 17 avenue d’Italie, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
sonores
ou
audiovisuels ;
supports
d’enregistrement
phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques,
graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées,
bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films
(pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio,
disques
acoustiques,
disques
magnétiques,
disques
audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD),
disques numériques polyvalents ; bandes magnétiques,
disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et
supports de programmes multimédia contenant des images et
des sons enregistrés ; dessins et séries animés ; jeux
automatiques et appareils de jeux électroniques conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ;
jeux informatisés à savoir logiciels de jeux. Appareils et
périphériques d’appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
programmes d’ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou
supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de
données informatiques ; banques de données multimédia à savoir
logiciels enregistrés ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau informatique mondial de communication mondiale ;
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d’utilisation de bases de données ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour, d’utilisation, de recherche, de sélection et
de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de
gestion de portails Internet ; banques d’images ; microfilms,
microfiches.
Classe N° 16 : Enseignes en papier ou en carton ; écritaux en
papier ou en carton ; maquettes publicitaires en papier ou en
carton ; pochettes (en papier ou en carton) de disques, disquettes,
cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes
multimédia et autres supports d’enregistrements sonores ou
audiovisuels ; affiches ; plaquettes commerciales en papier ou en
carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures
promotionnelles ; fanions en papier ; boîtes en papier ou en
carton ; papiers d’emballage ; sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques ;
décors de plateaux de télévision, de studios d’enregistrement, de
studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ;
produits de l’imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels,
publications, journaux, périodiques, revues, magazines,
imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs,
calendriers, annuaires professionnels (sur supports papier ou
carton) ; journaux, périodiques, revues et magazines relatifs aux
sites Internet ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de
papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes
(papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie),
blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques. Articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; formulaires, formules ;
représentations et reproductions graphiques, diagrammes,
BOPI 07/16 - VOL. II
dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures,
photogravures, lithographies, chromolithographies.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ;
sous-vêtements ;
chapellerie,
bonneterie ;
ceintures
(habillement) ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques).
Classe N° 41 : Services de divertissements et de loisirs ;
divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux
télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage,
édition, duplication, location et prêt d’oeuvres audiovisuelles,
d’oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de
films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de
feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés,
de films et de séries documentaires, de téléreportages, de
programmes radiophoniques, de radioreportages, d’oeuvres
musicales et d’oeuvres multimédia sur tous supports son ou
image ; production, réalisation, montage de programmes de
télévision ou radiophoniques relatifs aux sites Internet ; édition et
location
d’enregistrements
sonores,
d’enregistrements
audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de
vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques,
de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques
magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts
(audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques
vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ;
production, création, réalisation et représentation de spectacles ;
organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; services de
clubs de divertissement ou d’éducation ; organisation de
concours en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs ou
culturels ; montage de programmes multimédia à usage interactif
ou non ; organisation de manifestations, d’expositions, de salons
à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les
spectacles ; informations en matière de divertissements ; activités
culturelles. Services d’édition de livres, de manuels, de journaux,
de revues, de magazines, de périodiques, de textes, d’illustrations
et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y
compris publications électroniques et numériques, relatifs aux
sites Internet ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de
manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et
autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou
location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques
vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ;
ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de
banques de données informatiques ; édition de programmes
audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production
et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 727
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Evane FRIEDERICH, 1 La Clairière Monalur, 09000 L’HERM.
Charlotte Glibert Van Voorst, 1510 Corniche André Tardieu,
Colline de L’Annonciade, 06500 MENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Evane FRIEDERICH, 1 La Clairière Monalur, 09000 L’HERM.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
quel qu’en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel
digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation
de l’information et de données ; ordinateurs et ordinateurs
portables ; périphériques d’ordinateur ; livres électroniques ;
cartes électroniques et cartes d’extension pour microordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ;
stylos électroniques, logiciels de téléchargements et de
télédéchargements de sonneries, photographies, logos, articles
de presse et vidéos téléchargeables pour téléphones portables ;
traductrices
électroniques ;
supports
d’enregistrement
magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 745
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE COLLECTIONS, S.N.C., 43 quai de Grenelle, 75905
PARIS Cédex, N° SIREN : 395 291 644.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue DECAMPS, 75016 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l’imprimerie ; almanachs ; imprimés,
journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,
livres ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou
en carton illustrées ; fascicules en papier ou en carton ; papeterie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et
sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et
décalcomanies (articles de papeterie) ; clichés ; calendriers ;
écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ;
photogravures ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en
carton ; cartes postales ; représentations et reproductions
graphiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications et transmission
d’informations, de données, de sons, d’images et de textes par
tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu’en
soit le medium connu ou non ; communications par réseaux de
fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; services de messagerie électronique ;
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par
câble et par satellite ; transmission d’images et de messages
assistés par ordinateurs ; transmission d’informations contenues
dans une banque de données ; transmission de données, sons,
images et textes par et sur l’Internet.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, d’éducation, de
formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quel qu’en soit le mode de consultation, de transmission, de
distribution, service de transmission d’informations d’une base
de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d’illustrations,
de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autres que textes publicitaires,
y compris publications électroniques et numériques ; édition de
Cédérom et de Cédéi ; organisation et conduite de stages et de
cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et
de symposiums ; production, postproduction et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et de
télévision ; organisation de loteries et de jeux en tous genres,
radiophoniques, télévisés et sur l’Internet ; production, montage,
location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et
de compilations musicales sur tout support, y compris les
supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services de
réservation de places pour les spectacles ; planification de
réception
(divertissement) ;
production
organisation
et
représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques,
télévisés et sur l’Internet, prêt de livres ; organisation d’exposition
à buts culturels ou éducatifs ; reportages et activités de critiques,
à savoir services de reporteurs et services de rédaction de
critiques dans le domaine culturel ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement (ces concours pouvant
être radiophoniques, télévisés et sur l’Internet).
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), photographiques, cinématographiques et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
électroniques, optiques, magnétiques d’informations et/ou de
données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu’en soit le
mode d’enregistrement (numérique ou analogique) de
consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et
laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes
informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques
optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes
d’ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 462 747
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Christian DENORD, 25 Ave Lyautey, 78170 LA CELLE ST CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian DENORD, 25 Ave LYAUTEY, 78170 LA CELLE ST CLOUD.
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 462 748
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
CACY, SARL à associé unique, 23 Rue de Penhoët, 35000 RENNES,
N° SIREN : 420 719 338.
Cyrille LAUNAY, 10 rue de l’Eglise, 44510 LE POULIGUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CACY, 23 Rue de Penhoët, 35000 RENNES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication
émissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions). Transport ; organisation de voyages.
Informations en matière de transport, distribution de journeaux –
location de garages ou places de stationnement. Location de
vehicules, bateaux, chevaux. Services de tiers. Réservation pour
les voyages. Entreposage de supports de données ou de
documents stockes electroniquement.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 26 : Barbes cheveux ou moustaches postiches ;
perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et developpement de logiciels. Etudes
de projet techniques. Architecture. Decoration interieure.
Consultations en matieres d’ordinateurs. Services de
dessinateurs d’arts graphique. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 783
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Laurent Jean-Paul Gilbert LOPEZ, Chez Madame MARTIN, 150 rue
des Chataigniers, 40150 ANGRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Jean-Paul Gilbert LOPEZ, Chez Madame MARTIN, 150 rue
des Chataigniers, 40150 ANGRESSE.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
N° National : 06 3 462 857
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OKFRAIS, sarl, 8 Zone
N° SIREN : 492 468 277.
Industrielle,
45270
BELLEGARDE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENCE LEBLANC, 8 ZONE INDUSTRIELLE,
BELLEGARDE.
45270
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Deux Gouttes Noires reliées par des
Arcs-en ciel. Une goutte porte la lettre “ O ” et l’autre la lettre
“ N ”.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; Amulettes, bracelets, bagues, boucles
doreilles, boutons de manchettes, breloques, broches, colliers,
épingles, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes,
fixe-cravates, parures, ornements de chapeaux ou chaussures
(bijouterie) ; médailles et insignes ; réveille-matin ; similor ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papier ;
carton ; almanachs ; autocollants ; bandes dessinées ; billets ;
cartes postales ou de voeux ; catalogues ; décalcomanies ;
dessous de verres ou de chopes ; drapeaux, écussons, enseignes,
filtres (en papier) ; images ; presse-papiers ; publications ;
rubans ; stylographes ; timbres ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ; Vêtements ; bandanas ; bandeaux
pour la tête ; bérets ; blouses ; bretelles ; casquette ;
combinaisons ; costumes ; écharpes ; foulards ; imperméables ;
maillots ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; pelerine ;
pochettes ; pull-overs ; tabliers ; tee-shirts ; uniformes ; vestes ;
visières.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE 306 = CYAN 75%+YELLOW
7% PANTONE 382 = CYAN 29%+YELLOW 100% PANTONE 874 =
MAGENTA 20%+YELLOW 50% + BLACK 30% PANTONE 206 =
MAGENTA 100% + YELLOW 38% + BLACK 3%
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 462 960
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
TAGERIM, SAS, 23-25, avenue Franklin ROOSEVELT, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAGERIM, Mme Karen SCHNEIDER, 23-25, avenue Franklin
ROOSEVELT, 75008 PARIS.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAINTRIER & ASSOCIES, Avocats à la Cour, Maître Philippe
CHARHON, Avocat, 27-29 rue de Bassano, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Affaires immobilières ; gérance
des biens (immeubles, fonds de commerce ou autres biens
privés) ; services d’administration de biens, opérations administratives s’y rapportant, mandats et représentations ; location des
biens immobiliers ; estimations immobilières et fiscales, transactions sur les biens immobiliers ou commerciaux ; analyse et
consultation financière, investissement des capitaux ; promotion
des biens immobiliers ; assurances ; affaires financières. Construction d’édifices permanents ; informations en matière de
construction ; supervision des travaux de construction. Gestion
des affaires commerciales ; promotion des ventes pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 034
Classe N° 9 : Fichiers informatiques et bases de données
contenant des statistiques, dans le domaine de l’industrie
pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classe N° 16 : Cartes illustrant les statistiques, dans le domaine de
l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classe N° 35 : Conseils, informations, renseignements d’affaires,
sous forme d’études et de statistiques, gestion de fichiers
informatiques et bases de données, dans le domaine de
l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classe N° 38 : Communication de données, études et statistiques
par terminaux d’ordinateurs, télétransmission de données,
études, statistiques, dans le domaine de l’industrie
pharmaceutique et parapharmaceutique. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données relative à
l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
N° National : 06 3 463 040
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT POUR L’ELABORATION ET LA REALISATION DE
STATISTIQUES – G.E.R.S., Groupement d’Intérêt Economique,
Tour Franklin, 100/101 Quartier Boieldieu, 92042 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, N° SIREN : 308 296 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAINTRIER & ASSOCIES, Avocats à la Cour, Maître Philippe
CHARHON, Avocat, 27-29 rue de Bassano, 75008 PARIS.
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ateliers concept enseignes, sarl, 112 rue colonel muller, 56100
LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ateliers concept enseignes, 112 rue colonel muller, 56100
LORIENT.
Classe N° 9 : Fichiers informatiques et bases de données
contenant des statistiques, dans le domaine de l’industrie
pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classe N° 16 : Cartes illustrant les statistiques, dans le domaine de
l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classe N° 35 : Conseils, informations, renseignements d’affaires,
sous forme d’études et de statistiques, gestion de fichiers
informatiques et bases de données, dans le domaine de
l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classe N° 38 : Communication de données, études et statistiques
par terminaux d’ordinateurs, télétransmission de données,
études, statistiques, dans le domaine de l’industrie
pharmaceutique et parapharmaceutique. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données relative à
l’industrie pharmaceutique et parapharmaceutique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 035
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT POUR L’ELABORATION ET LA REALISATION DE
STATISTIQUES – G.E.R.S., Groupement d’Intérêt Economique,
Tour Franklin, 100/101 Quartier Boieldieu, 92042 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, N° SIREN : 308 296 938.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; enseignes lumineuses, néons, signalétiques. Création et
pose d’enseignes lumineuses néons et signalétiques ;
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 041
117
N° National : 06 3 463 043
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ateliers concept enseignes, sarl, 112 rue Colonel Muller, 56100
LORIENT, N° SIREN : 402 626 634.
ateliers concept enseignes, sarl, 112 rue Colonel Muller, 56100
LORIENT, N° SIREN : 402 626 634.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ateliers concept enseignes, 112 rue Colonel Muller, 56100
LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ateliers concept enseignes, 112 rue Colonel Muller, 56100
LORIENT.
Classe N° 42 : Création de projets visuels et de projets d’enseignes
lumineuses néons et signalétiques.
Classe N° 6 : Stores d’extérieurs métalliques.
Classe N° 9 : Enseignes lumineuses, néons, signalétiques.
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 37 : Pose d’enseignes lumineuses néons signalétiques
et stores.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 042
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KORCHIA Willy, 1 bis Villa Alexandrine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° National : 06 3 463 044
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KORCHIA Willy, 1 bis Villa Alexandrine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, articles
de papeterie, articles pour reliures, photographies, caractères
d’imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en
papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques,
prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture,
gravures et/ou lithographies sur papier, aquarelles, dessins,
instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes
de toilettes en papier, sacs et sachets pour l’emballage en papier
ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie,
chapeaux, casquettes, bonnets. Services d’éducation, de formation, de divertissement, services d’organisation d’évènements, de
spectacles, de foires, de salons et de toutes manifestations dans
le domaine des jeux, des jeux de poker. Services de jeux fournis
en ligne (depuis un réseau informatique), organisation et exploitation de jeux de casinos, organisation de compétitions dans le
domaine des jeux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, articles de
papeterie, articles pour reliures, photographies, caractères d’imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d’écriture, gravures et/ou lithographies sur papier, aquarelles, dessins, instruments de dessin,
mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papier,
sacs et sachets pour l’emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, chapeaux, casquettes,
bonnets. Services d’éducation, de formation, de divertissement,
services d’organisation d’évènements, de spectacles, de foires, de
salons et de toutes manifestations dans le domaine des jeux, des
jeux de poker. Services de jeux fournis en ligne (depuis un réseau
informatique), organisation et exploitation de jeux de casinos,
organisation de compétitions dans le domaine des jeux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 045
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
BOPI 07/16 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 19, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
KORCHIA Willy, 1 bis Villa Alexandrine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° National : 06 3 463 057
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LES BERGERS DU HAUT BEARN, rue de l’Eglise, 64570
LANNE EN BARETOUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LES BERGERS DU HAUT BEARN, rue de l’Eglise, 64570
LANNE EN BARETOUS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, articles
de papeterie, articles pour reliures, photographies, caractères
d’imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en
papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques,
prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture,
gravures et/ou lithographies sur papier, aquarelles, dessins,
instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes
de toilettes en papier, sacs et sachets pour l’emballage en papier
ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie,
chapeaux, casquettes, bonnets. Services d’éducation, de formation, de divertissement, services d’organisation d’évènements, de
spectacles, de foires, de salons et de toutes manifestations dans
le domaine des jeux, des jeux de poker. Services de jeux fournis
en ligne (depuis un réseau informatique), organisation et exploitation de jeux de casinos, organisation de compétitions dans le
domaine des jeux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : BERGERS DU HAUT BEARN
Classe N° 29 : Fromages. Boissons lactées où le lait prédomine.
Confitures.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 059
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 052
Grolleau Damien, 6 rue du Grand Remenier, 41000 BLOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grolleau Damien, 6 rue du Grand Remenier, 41000 BLOIS.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d’administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE, N° SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres, fascicules,
journaux et périodiques ; albums.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Classe N° 41 : Edition et publication de livres, de revues, de
journaux et de périodiques, organisation de jeux, organisation de
loteries, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, micro-édition. Organisation de concours à buts culturels ou
éducatifs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : – matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe N° 20 : – meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières, ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballages en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 066
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION SPORTIVE DE L’AUTOMOBILE, Association loi
1901, CLUB DU MONT BLANC, 15 Rue de la préfecture, 74000
ANNECY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Philippe VANHAESEBROUCK, ASAC MONT-BLANC, 15 Rue de
la préfecture, 74000 ANNECY.
119
Classes de produits ou services : 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 073
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC BLANCHARD, AGISSANT POUR AU NOM ET POUR LE
COMPTE DE LA S.A.R.L. “ PROMEDIAS ” EN FORMATION, LOTS
31-32 RESIDENCE DE PINEL EST, CUL DE SAC, 97150 SAINT
MARTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC BLANCHARD, AGISSANT POUR AU NOM ET POUR LE
COMPTE DE LA S.A.R.L. “ PROMEDIAS ” EN FORMATION, LOTS
31-32 RESIDENCE DE PINEL EST, CUL DE SAC, 97150 SAINT
MARTIN.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Activités sportives. Organisation d’épreuves
automobiles historique et sportives. Rallye véhicules historiques
et sportifs.
Produits ou services désignés : Journal d’informations économiques et sociales. Communication d’informations commerciales
sur tous supports. Création d’événementiels à savoir organisation
de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 06 3 463 074
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 071
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
S.A.R.L LIBOURNE SÉCURITÉ, 81 AV DE L’EPINETTE, 33500
LIBOURNE, N° SIREN : 484 500 046.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MOLIFLOR LOISIRS FINANCEMENT, SASU, 10 Promenade de la
Cote
Vermeille,
66140
CANET
EN
ROUSSILLON,
N° SIREN : 483 883 757.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet NextMarq, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIBOURNE SECURITÉ, 81 AV DE L’ÉPINETTE, 33500 LIBOURNE.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification. Equipement pour le traitement de l’information ;
lecteurs de cartes magnétiques. Systèmes de reconnaissance, de
détection et d’identification, optiques, magnétiques, radioélectriques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : – gardiennage. – télésurveillance.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus.
Classe N° 35 : Publicité ; programmes et opérations
promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
publicité par correspondance, distribution de prospectus,
d’échantillons, location de matériel publicitaire, diffusion
d’annonces publicitaires, de matériel publicitaire et promotionnel.
Organisation d’exposition à buts commerciaux de publicité,
gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier central.
Recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers. Services d’abonnement à des journaux pour des tiers,
services de promotion de ventes pour des tiers, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, services de
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réponse téléphonique, reproduction de documents, services de
relations publiques, parrainage d’événements médiatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; communication
par terminaux d’ordinateur, traitement, émission, réception de
données, de signaux, d’images et d’informations traitées par
ordinateur
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications,
communications
téléphoniques,
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
d’informations par voie télématique, transmission d’informations
par voies télématiques accessibles par codes d’accès ou par
terminaux,
informations
téléphoniques,
télévisées,
radiophoniques en matière de télécommunications, transmission
d’informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de
messages et d’images codées, messagerie et courriers
électroniques et informatiques, échange de données
informatisées, services de diffusion d’informations par voie
électroniques, notamment pour les réseaux de communications
mondiales (de type Internet), ou à accès privé ou réservé, services
de courrier électronique, transmission d’informations, de sons et
d’images contenus dans des bases de données ou dans un
serveur télématique en ligne ou en temps différé, transmission
électronique de données, images, documents, par l’intermédiaire
de terminaux d’ordinateur et tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, vidéos,
communications, services de télétraitement, services de gérance
en télécommunication. Fourniture d’accès à des réseaux de
données, notamment à Internet et des services de serveurs.
Classe N° 41 : Divertissements ; services de casinos ; exploitation
de salles de jeux, jeux d’argent revues et spectacles. Organisation
de concours, de loteries, services de jeux de hasard, de machines
à sous, jeux d’argent ; organisation de compétitions et de
manifestations sportives et culturelles ; organisation de
séminaires, production de films sur bande vidéo, services de
discothèques, montage de programmes radiophoniques et de
télévision, édition et publication de textes autres que publicitaires,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques,
réservation de places de spectacles, réservation de places de
cinéma.
Classe N° 45 : Services de sécurité et de contrôle d’accès à une
salle de jeu ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 079
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
N° National : 06 3 463 088
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
association sportive de pirogues polynésiennes RUAHATU VA’A,
loi 1901, chez Monsieur TARAUFAU Cyrille, Le Parc Saint Maur
bat C6, 138 avenue Général GOURAUD, 83200 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
association sportive de pirogues polynésiennes RUAHATU VA’A,
chez Monsieur TARAUFAU Cyrille, 138 avenue Général
GOURAUD, 83200 TOULON.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants
(habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 100
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FEIDER, SARL, 32 Impasse Aristide BERGES, 31270 CUGNAUX,
N° SIREN : 444 574 057.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Quincaillerie métallique.
Classe N° 7 : Machines outils et outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement destinés au travail du bois ;
appareils de levage, palans, appareils de nettoyage, aspirateurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments de bricolage à main entraînés
manuellement pour le travail du bois.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, Société Coopérative
Agricole, 53 avenue Henri IV, 64290 GAN, N° SIREN : 782 292 270.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Henri ESTREBOOU, CAVE DES PRODUCTEURS DE
JURANCON, 53 AVENUE HENRI IV, 64290 GAN.
Classe N° 33 : Vin AOC.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 102
121
N° National : 06 3 463 107
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, Société Coopérative
Agricole, 53 avenue Henri IV, 64290 GAN, N° SIREN : 782 292 270.
Monsieur Patrick GEINDRE, demeurant 28 rue d’Auray, 56150
BAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Henri ESTREBOOU, CAVE DES PRODUCTEURS DE
JURANCON, 53 avenue Henri IV, 64290 GAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; logiciels ;
logiciels de fourniture d’accès à un service de télévision ;
modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils
émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs
téléphoniques ;
décodeurs
électroniques ;
appareils
et
instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et
instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes,
composants électroniques ; écran de télévision ; terminaux
multimédia.
Classe N° 33 : Vins AOC.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 105
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DISTRIBORG GROUPE, société anonyme, 217, Chemin du Grand
Revoyet, 69230 ST GENIS LAVAL, N° SIREN : 970 502 761.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ;
compléments alimentaires sous forme de boissons à usage
médical ; produits diététiques.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage
médical à base de minéraux et d’oligo-éléments.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires, conseils
et établissement de plans médias, services de conception
(élaboration) de campagnes publicitaires, relations publiques,
promotion des ventes pour des tiers, parrainage (publicité) et
partenariat média (publicité), gestion des affaires commerciales ;
abonnement à des services télématiques, à des bases de
données, à un serveur de base de données abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau de transmission de
données notamment de communication mondiale (de type
Internet), à un service de télécommunication ; abonnement à des
programmes de télévision ; gestion de fichiers informatiques ;
services d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès
réservé ; location de fichiers informatiques ; recherche de marché.
Classe N° 38 : Services de transmission et diffusions de données,
de sons et d’images ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion
d’information par voie électronique ; services de location
d’appareils pour la transmission, la réception et le traitement de
données ;
agences
de
presse
et
d’informations ;
télécommunication par tous moyens technologiques y compris
par satellite ou par fibres optiques ; transmission d’informations
par voie télématique ; télévision par câble ; diffusion de
programmes de télévision ; location, prêt, mise à disposition
gratuite (pour des tiers) de modems.
Classe N° 41 : Programmes de télévision (divertissement),
éducation, formation, divertissement, information en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs.
Classe N° 42 : Service de programmation pour ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de
logiciels ;
études
de
projets
techniques
liés
aux
télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes de
cryptage, décryptage, de contrôle d’accès à des programmes
télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d’information ;
recherche et développement de systèmes électroniques,
informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle
d’accès dans le domaine de la télévision, de l’informatique, des
télécommunications,
de
l’audiovisuel ;
ingénierie
en
télécommunication, en informatique, en audiovisuel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 109
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 110
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Patrick GEINDRE, demeurant 28 rue d’Auray, 56150
BAUD.
Monsieur Patrick GEINDRE, demeurant 28 rue d’Auray, 56150
BAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; logiciels ;
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie ;
modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils
émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs
téléphoniques ;
décodeurs
électroniques ;
appareils
et
instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et
instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes,
composants électroniques ; écran de télévision ; terminaux
multimédia.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires, conseils
et établissement de plans médias, services de conception
(élaboration) de campagnes publicitaires, relations publiques,
promotion des ventes pour des tiers, parrainage (publicité) et
partenariat média (publicité), gestion des affaires commerciales ;
abonnement à des services télématiques, à des bases de
données, à un serveur de base de données abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau de transmission de
données notamment de communication mondiale (de type
Internet), à un service de télécommunication ; abonnement à des
programmes de télévision ; gestion de fichiers informatiques ;
services d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès
réservé ; location de fichiers informatiques ; recherche de marché.
Classe N° 38 : Services de transmission et diffusions de données,
de sons et d’images ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion
d’information par voie électronique ; services de location
d’appareils pour la transmission, la réception et le traitement de
données ;
agences
de
presse
et
d’informations ;
télécommunication par tous moyens technologiques y compris
par satellite ou par fibres optiques ; transmission d’informations
par voie télématique ; télévision par câble ; diffusion de
programmes de télévision ; location, prêt, mise à disposition
gratuite (pour des tiers) de modems.
Classe N° 41 : Programmes de télévision (divertissement),
éducation, formation, divertissement, information en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs.
Classe N° 42 : Service de programmation pour ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de
logiciels ;
études
de
projets
techniques
liés
aux
télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes de
cryptage, décryptage, de contrôle d’accès à des programmes
télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d’information ;
recherche et développement de systèmes électroniques,
informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle
d’accès dans le domaine de la télévision, de l’informatique, des
télécommunications,
de
l’audiovisuel ;
ingénierie
en
télécommunication, en informatique, en audiovisuel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; logiciels ;
logiciels de fourniture d’accès à un service de télévision ;
modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils
émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs
téléphoniques ;
décodeurs
électroniques ;
appareils
et
instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et
instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes,
composants électroniques ; écran de télévision ; terminaux
multimédia.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires, conseils
et établissement de plans médias, services de conception
(élaboration) de campagnes publicitaires, relations publiques,
promotion des ventes pour des tiers, parrainage (publicité) et
partenariat média (publicité), gestion des affaires commerciales ;
abonnement à des services télématiques, à des bases de
données, à un serveur de base de données abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau de transmission de
données notamment de communication mondiale (de type
Internet), à un service de télécommunication ; abonnement à des
programmes de télévision ; gestion de fichiers informatiques ;
services d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès
réservé ; location de fichiers informatiques ; recherche de marché.
Classe N° 38 : Services de transmission et diffusions de données,
de sons et d’images ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion
d’information par voie électronique ; services de location
d’appareils pour la transmission, la réception et le traitement de
données ;
agences
de
presse
et
d’informations ;
télécommunication par tous moyens technologiques y compris
par satellite ou par fibres optiques ; transmission d’informations
par voie télématique ; télévision par câble ; diffusion de
programmes de télévision ; location, prêt, mise à disposition
gratuite (pour des tiers) de modems.
Classe N° 41 : Programmes de télévision (divertissement),
éducation, formation, divertissement, information en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs.
Classe N° 42 : Service de programmation pour ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de
logiciels ;
études
de
projets
techniques
liés
aux
télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes de
cryptage, décryptage, de contrôle d’accès à des programmes
télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d’information ;
recherche et développement de systèmes électroniques,
informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle
d’accès dans le domaine de la télévision, de l’informatique, des
télécommunications,
de
l’audiovisuel ;
ingénierie
en
télécommunication, en informatique, en audiovisuel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 113
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MEUNIER ANDRE, CHEZ MADAME LALAY Yvette, 243 Rt de
Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEUNIER ANDRE, 350 Rt de Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
123
N° National : 06 3 463 116
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Etudes et Développement en Electronique Numérique – EDEN,
SARL,
8-10
rue
Emile
Sehet,
95150
TAVERNY,
N° SIREN : 417 921 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude BULTEL, 8-10 rue Emile Sehet, 95150 TAVERNY.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe N° 3,25 : Savons – parfum, huiles essentielles cosmétiques
– lotion pour cheveux dépilatoires. Produits de maquillage rouge
à levre – masques de beauté – – vêtements – chaussures.
Chemises vêtements en cuir ou en imitation cuir. Ceinture
(habillement). Fourrures (vetements). Foulards – cravates.
Chaussure de ski. Chaussure de sport. Sous-vetements.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 41 : Activite sportives et culturelles production de films
sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) service de jeux d’argent.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classes de produits ou services : 3, 25, 41.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
N° National : 06 3 463 117
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 115
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
à : I.N.P.I. PARIS
Etudes et Développement en Electronique Numérique – EDEN,
SARL,
8-10
rue
Emile
Sehet,
95150
TAVERNY,
N° SIREN : 417 921 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude BULTEL, 8-10 rue Emile Sehet, 95150 TAVERNY.
MEUNIER ANDRE, CHEZ MADAME LALAY Yvette, 243 Rt de
Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEUNIER ANDRE, 350 Rt de Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
Classe N° 3 : – savons – parfum, huiles essentielles cosmétiques –
lotion pour cheveux dépilatoires – produits de maquillage rouge à
levre – masques de beaute.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures. Chemises vêtements en
cuir ou en imitation cuir. Ceinture (habillement). Fourrures
(vetements). Foulards. Cravates. Chaussure de ski. Chaussure de
sport. Sous-vetements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe N° 41 : Activite sportives et culturelles production de films
sur bandes vidéos organisation de concours (éducation ou
divertissement) service de jeux d’argent.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classes de produits ou services : 3, 25, 41.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 38 : Télécommunications.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 118
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
grimler
wilfried,
11
N° SIREN : 484 721 279.
john
kennedy,
54150
BRIEY,
Classe N° 20 : Meubles, glaces, cadres commodes – étageres.
Fauteuils. Sieges. Literie (à l’exception du linge de lit). Matelas.
Vaisseliers. Boites en bois.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
grimler wilfried, 11 john kennedy, 54150 BRIEY.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 124
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Description de la marque : GayPax
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
Classe N° 45
d’horoscopes.
:
Agences
matrimoniales ;
établissement
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 121
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MEUNIER ANDRE, CHEZ MADAME LALAY Yvette, 243 Rt de
Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEUNIER ANDRE, 350 Rt de Bordeaux, 16000 ANGOULEME.
PROVENCE PARTENAIRES SERVICES, S.A.R.L., 1600, Route de la
Bellandière, CALAS, 13480 CABRIES, N° SIREN : 443 556 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVENCE PARTENAIRES SERVICES, 1600, Route
Bellandière, CALAS, 13480 CABRIES.
de
la
Classe N° 16 : – impression sur adhésifs. – impression sur papier,
carton, affiches, cartes, prospectus, brochures, calendriers, sacs
et sachets, enveloppes et pochettes, étiquettes. – tampons.
Classe N° 35 : – publicité sur tous supports. – diffusion de matériel
publicitaire. – reproduction de documents. – publication de textes
publicitaires.
Classe N° 40 : – imprimerie. – sérigraphie. – services de broderie.
– services de gravure. – services de dorure. – services de reliure. –
services de photogravure.
Classes de produits ou services : 16, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 127
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PROVENCE PARTENAIRES SERVICES, S.A.R.L., 1600, Route de la
Bellandière, CALAS, 13480 CABRIES, N° SIREN : 443 556 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVENCE PARTENAIRES SERVICES, 1600, Route
Bellandière, CALAS, 13480 CABRIES.
de
la
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – calendriers – agendas – sous-mains.
Classe N° 35 : – publicité. – reproduction de documents. –
publication de textes publicitaires. – diffusion de matériel
publicitaire.
125
N° National : 06 3 463 131
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Anne & Deco, SARL, 16 rue Montreuil, 97400 SAINT DENIS.
Classe N° 40 : – sérigraphie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 40.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne & Deco, 16 rue Montreuil, 97400 SAINT DENIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 130
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALSTOM, société anonyme, 3 avenue André Malraux, 92300
LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 389 191 982.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual
Property Department, 3 avenue André Malraux, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Cartes pour circuits intégrés ou microprocesseurs ;
unités de traitement centrales ; processeurs ; microprocesseurs
programmables par logiciels ; matériel informatique et
périphériques ; matériel de mise en réseau informatique ; logiciels
d’application ; logiciels informatiques ; outils de développement
de logiciels informatiques ; logiciels informatiques pour génie
logiciel assisté par ordinateur ; unités de commutation
commandées par microprocesseur.
Classe N° 16 : Manuels d’utilisateurs et d’instructions pour
matériel informatique et logiciels informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de matériel
informatique et firmware. Conception et mise à disposition de
protocoles de communication pour faciliter l’échange de données
ou la transmission de données entre deux partenaires de
communication ou plus ;
Classe N° 38 : Services de diagnostic dans le domaine des
microprocesseurs, processeurs, matériels et logiciels ; services de
conseil et de consultation concernant l’installation et l’intégration
d’un réseau d’ordinateurs, de logiciels, du matériel périphérique
dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques.
Classe N° 40 : Assemblage de matériel informatique et firmware.
Classe N° 41 : Services de formation concernant l’utilisation de
logiciels informatiques.
Classe N° 42 : Conception de matériels, logiciels et programmes
informatiques ; programmation informatique ; installation,
conception, écriture, maintenance, développement et mise à jour
de logiciels informatiques ; recherche, développement et mise à
niveau de logiciels et de matériels informatiques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 20, 24, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 133
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Jean Marie Poirier, Le Bourg, 53110 LA BAROCHE GONDOUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Marie Poirier, Le Bourg, 53110 LA BAROCHE GONDOUIN.
Classes de produits ou services : 9, 16, 37, 38, 40, 41, 42.
Classe N° 35 : Conseil – organisation et placement de stagiaires
(bureau de placement) ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 135
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Le Lazaret, Association loi 1901, 0 Rue Pasteur Lucien BENOIT,
34200 SETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Lazaret, 0 Rue Pasteur Lucien BENOIT, 34200 SETE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : la planche image comporte trois
déclinaisons du Logo : – couleur – deux couleurs – noir et blanc
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires
gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles. Informations en matière de divertissement et
d’éducation. Organisation et conduite de colloques conférences
ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 39, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 144
à : I.N.P.I. PARIS
Maryvonne BOULESTIN, 3 rue de Beausoleil, BP 84, 79500
MELLE.
Myriam CONDAMIN, 20 rue des Bouvreuils, 17180 PERIGNY.
Eric TERRIERE, 6 rue Pictave, 86600 JAZENEUIL.
Jean-Pierre MARVEL, 16 Allée des tilleuls, 79230 VOUILLE.
N° National : 06 3 463 138
Stéphane GENEIX, 113 Rue Chanterole, 16600 RUELLE S/
TOUVRE.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Joël TOURON, 22 rue Georges Clémenceau, 79000 NIORT.
à : I.N.P.I. PARIS
Karine CHARPIAT, 50 route Beausseuil, 17100 FONTCOUVERTE.
Le Transfo, art et culture en région Auvergne, association Loi
1901, CS 30518, 7 Allée Pierre de Fermat, 63178 AUBIERE cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Transfo, art et culture en région Auvergne, CS 30518, 7 Allée
Pierre de Fermat, 63178 AUBIERE cedex.
Karine FAUCHER, 0 rue du Faîte, 79220 ST CHRISTOPHE SUR
ROC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maryvonne BOULESTIN, 3 rue de Beausoleil, BP 84, 79500
MELLE.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Equipements (appareils et logiciels) de sécurité
informatique.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
N° National : 06 3 463 155
à : I.N.P.I. PARIS
l’arbre à roses, association loi 1901, siège 1, AVENUE VICTOR
HUGO, 78400 CHATOU, N° SIREN : 483 880 332.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROSELINE FOURCAUT, 1 AVENUE VICTOR HUGO, 78400
CHATOU.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 146
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SCA Les vignerons de Saint Félix-Saint Jean, Société Coopérative
agricole, 21 avenue marcelin albert, 34725 SAINT FELIX DE
LODEZ, N° SIREN : 776 076 085.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean, 21 avenue marcelin
albert, 34725 SAINT FELIX DE LODEZ.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes.
Classes de produits ou services : 5.
Classe N° 33 : Vins ; Vins AOC Coteaux du Languedoc Rouge,
Rosé, Blanc.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 157
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 463 147
OBJECTIF BIO 2007, ASSOCIATION LOI 1901, 40 RUE DE MALTE,
75011 PARIS, N° SIREN : 487 528 119.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OBJECTIF BIO 2007, 40 RUE DE MALTE, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Techniland Systems, SARL, 12 Elysée Dupuy,
CHAMPAGNE AU MONT D’OR, N° SIREN : 401 196 464.
69410
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Techniland Systems, 12 Elysée Dupuy, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ;
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 160
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Samuel LE BIHAN, 8, avenue de la République, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Samuel LE BIHAN, 8, avenue de la République, 75011 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 41 : Formation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation de concours à but
promotionnel et de publicité avec ou sans distribution de prix ou
attribution de récompenses ; orientation professionnelle (conseil
en matière d’éducation ou de formation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 167
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS PREMIERE, 89, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE, N° SIREN : 383 081 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître François ILLOUZ, Mademoiselle Gwendaline SARRAT, 113
rue de l’Université, 75007 PARIS.
Classe N° 41 : Education – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – information en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisirs publication de
livres – pret de livres dressage d’animaux. Production de films sur
bandes videos – location de films cinematographiques. Location
d’enregistrement sonores. Location de magnetoscope ou de
postes de radio et de télévision. Location de decors de spectacles.
Montage de bandes videos. Service de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Reservation de places de spectacles service de jeux proposés en
ligne (à partir reseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication electronique de livres et de périodiques en ligne
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 166
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
CEEI LOIRE, Syndicat mixte, 20 rue Benoît Lauras, 42000 SAINT
ETIENNE, N° SIREN : 254 202 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEEI LOIRE, M. SOLLIER-BRESSET, 20 rue Benoît Lauras, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en gestion
d’entreprise ; aide (administrative) à la création d’entreprise
innovante ; étude et recherche de marché ; estimations en affaires
commerciales ; conseils en matière de mercatique de gestion de
recrutement de personnel et de communication ;
Classe N° 36 : Conseils en matière d’investissement et de
financement ;
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son, des données ou des images ; supports d’enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
disques
optiques
numériques ; disques compacts à lecture optique ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisé seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils pour le traitement de l’information et
ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs,
magnétophones, magnétoscopes, radios, autoradios, antennes
paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés,
cassettes audio et vidéo, bandes magnétiques et bandes vidéo ;
disques compacts audio et vidéo ; vidéodisques ; disquettes ;
Cédéroms ; logiciels ; lunettes. Produits en papier et en carton
(brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou l’imprimerie) à savoir :
cahiers, albums, chemises pour documents ; imprimés ; produits
de l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et
revues ; articles pour reliure, photographies, supports pour photographies en papier et en carton, produits de papeterie et de
correspondance tels que papier à lettres et enveloppes ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; ; sacs, sachets, pochettes
notamment en papier, carton et en matière plastique ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de
visite, porte chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de
papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes ; cartes
à jouer. Télécommunications, agences de presse et d’informations (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphi-
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques
et télévisées ; services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmission de messages ; télégrammes ; services
de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie
hertzienne, transmission par satellite, radiodiffusion ; communication par terminaux d’ordinateurs, communication et transmission de données, textes, sons, images par réseaux de
communication d’information nationaux et internationaux, transmission de message et d’images assistée par ordinateurs ;
services de transmission d’informations et de données visuelles
ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; télévision numérique
terrestre. Education, formation, divertissements radiophoniques
et télévisés ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de
cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films,
de téléfilms, d’émissions de télévision, d’émissions musicales ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
agences pour artistes ; location de films et d’enregistrements
phonographiques ; location d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors ; organisation de concours, en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès ; organisation d’exposition
à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services
d’impresarios) ; réservation de places pour des spectacles ;
services d’artistes de spectacles ; services de représentation de
spectacles musicaux ; services de studios d’enregistrement ;
services d’orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement
(filmage)
sur
bandes
vidéo ;
reportages
photographiques ; rédaction de scénarios ; photographie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
129
d’un réseau informatique) ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 171
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OBJECTIF BIO 2007, ASSOCIATION LOI 1901, 40 RUE DE MALTE,
75011 PARIS, N° SIREN : 487 528 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OBJECTIF BIO 2007, 40 RUE DE MALTE, 75011 PARIS.
N° National : 06 3 463 168
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ;
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas REYNAUD, 11 avenue des chênes, 34920 LE CRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas REYNAUD, 11 avenue des chênes, 34920 LE CRES.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services
de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 172
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Chantal COMTE, Domaine du Château de la Tuilerie,
Route de Saint-Gilles, 30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT, BP 9032, 30971
NIMES CEDEX 09.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 181
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 185
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DU GRUYÈRE, SYNDICAT,
MAISON DES AGRICULTEURS, 17 QUAI YVES BARBIER, 70000
VESOUL, N° SIREN : 453 645 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMITÉ INTERPROFESSIONNEL DU GRUYÈRE, MAISON DES
AGRICULTEURS, 17 QUAI YVES BARBIER, 70000 VESOUL.
CHRISTIAN ARRUE GADEA, 16 bis chemin du bois de Gros, 69570
DARDILLY.
Les Coralines, SARL, 16 bis chemin du bois de Cros, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 482 310 752.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Arrue Gadea Christian, “ Les Coralines ”, 16 bis chemin
du bois de Cros, 69570 DARDILLY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu : 280 Panton Jaune : 130 Panton
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo composé de 3 éléments = • la
marque GRUYÈRE, en noir, accompagnée d’un coeur jaune • le
visuel en forme de cloche à fromage de couleur bleue. • la
signature “ Un fromage à part entière ” en noir.
Classe N° 36 : Location d’appartements vides ou meublés.
Transaction immobilière. Gestion de bien immobilier (pour la
société elle même ou pour autrui).
Classe N° 37 : Construction de résidence.
Classe N° 16 : • sacs et sachets pour l’emballage (en papier ou
matières plastiques).
Classes de produits ou services : 36, 37.
Classe N° 20 : • récipients d’emballage en matière plastique.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 21 : • porcelaine, faïence, terre cuite, verre.
N° National : 06 3 463 187
Classe N° 29 : • lait et produits laitiers fromages.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
Classe N° 30 : • sandwiches, pizzas.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 29, 30.
JEAN-BAPTISTE NICOLAS, 11 RUE DE BUCI, 75006 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-BAPTISTE NICOLAS, 11 RUE DE BUCI, 75006 PARIS.
N° National : 06 3 463 183
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PASTA COFFEE,
CHAMBERY.
SARL,
72
FAUBOURG
MACHE,
73000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIGER DELAMAIN Sylvia, 180 rue V. Hugo, 73190 CHALLES LES
EAUX.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; exploitation de
terrains de camping.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) matériel
d’instruction ou d’enseignement affiches, albums, cartes, livres,
journaux, prospectus ; brochures, calendriers, dessins.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de radiotéléphonie
mobile, émissions radiophoniques ou télévisées – services de
messagerie électronique.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs, publication de
livres services de photographie, organisation de concours.
Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d’argent
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 196
131
N° National : 06 3 463 198
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marc DENYS, 64 boulevard Berthelot, 63000 CLERMONTFERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marc DENYS, Marc DENYS “ agissant au nom et pour le compte
de l’enseigne AuverClic, entreprise individuelle, en cours de en
formation ”, 64 boulevard Berthelot, 63000 CLERMONTFERRAND.
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre Paperon, 40 rue de Verneuil, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Paperon, 40 rue de Verneuil, 75007 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police de caractère : Lucida Sans
Couleurs : Bleu : R :22 ; V :70 ; B :119 codehtml : #164677 Jaune :
R :255 ; V :208 ; B :14 code HTML#FFD00E
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ; Site Internet à savoir fourniture
d’accès aux réseaux informatiques mondiaux. Site Internet à
savoir hébergement, conception et réalisation de site.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
LIONEL PIOVESAN, 227 RUE DE L’EGALITE, 74330 EPAGNY.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIONEL PIOVESAN, 227 RUE DE L’EGALITE, 74330 EPAGNY.
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique) ; conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 37, 38, 41, 42.
N° National : 06 3 463 199
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
132
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 203
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Christine GUILLANTON,
CHATEAUVERT.
Château
MARGUI,
83670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Christine GUILLANTON, Château MARGUI,
CHATEAUVERT.
83670
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo R&P roman-photo
communication en trois couleurs, intégré dans des bulles.
Couleurs utilisés : Rouge, vert, bleu, lettres blanches R & P
intégrés dans des bulles de couleur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 205
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Eric DUCHATEAU, Agissant pour le compte de la société
“ AINFLUX ” en cours de formation, 26 Rue de l’Oignin, 01580
SAMOGNAT.
Olivier DUCHATEAU, Agissant pour le compte de la société
“ AINFLUX ” en cours de formation., 6 Rue Victor Bach, 01000
BOURG EN BRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric DUCHATEAU, 26 Rue de l’Oignin, 01580 SAMOGNAT.
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 206
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Anne & Déco, SARL, 16 rue Montreuil, 97400 SAINT DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne & Déco, 16 rue Montreuil, 97400 SAINT DENIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 20, 24, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
133
Description de la marque : Logo formé d’une spirale rouge
pantone 1795 C dans laquelle figure le sigle CHT en noir tramé
10%, et en pied dans une courbe ascendante suivant le contour de
la spirale le mot Development en noir 100% et police omni.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 11, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 213
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Ilan Cohen, 27 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ilan Cohen, 27 rue de l’Assomption, 75016 PARIS.
N° National : 06 3 463 207
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CHANTAL TRESALLET, BP 598, RUE MARIUS FERRERO, 74054
ANNECY CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHANTAL TRESALLET, BP 598, RUE MARIUS FERRERO, 74054
ANNECY CEDEX.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Marque déposée en couleurs.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 214
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CHARMET ERIC, CHATEAU LESTANGE, 33360 QUINSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARMET ERIC, CHATEAU LESTANGE, 33360 GUINSAC.
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 222
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COSMOSOFT, Société par Actions Simplifiée, 95, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 441 011 988.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COSMOSOFT, S.A.S., 95 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements chemises foulards.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques – fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique – raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles)
émissions
radiophoniques ou télévisées.
Classe N° 43 : Services de restauration hébergement temporaire.
Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains
de camping.
Classes de produits ou services : 25, 38, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 221
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
Classe N° 10 : Appareils pour amincissement et pour massages et
soins esthétiques ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; soins d’hygiène et de beauté,
physiothérapie, massage et pressothérapie (soins).
Classes de produits ou services : 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 225
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
FABRICE VIVIER (ALAIN-ALBERT), 9 Rue des bleuets, 33140
VILLENAVE D’ORNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRICE VIVIER, 9 Rue des bleuets, 33140 VILLENAVE D’ORNON.
à : I.N.P.I. PARIS
COSMOSOFT, Société par Actions Simplifiée, 95, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 441 011 988.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COSMOSOFT, S.A.S., 95 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille, gibier fruit et légumes
conservés, sechés et cuits, conserves de viandes ou de poisson,
fromage, plats cuisinier à base de viandes, poissons et légumes.
Classe N° 30 : Pain, condiments, épices, sauces thés, cafés, cacao,
farine et preparations faites de cereales, pizza sandwich, crêpes,
glace comestibles gâteaux, plat cuisine à base de pates de pâtes
alimentaire, riz.
Classe N° 43 : • service de restauration (alimentation) sur place ou
à emporter, service de traiteur, service de bar, service hotelier,
salon de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils pour amincissement et pour massages et
soins esthétiques ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; soins d’hygiène et de beauté,
physiothérapie, massage et pressothérapie (soins).
Classes de produits ou services : 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 226
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Roy Henry, 14 & 18 Av. Edmond-FOUCRÉ, 33450 ST LOUBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roy Henry, 14/18 AV. Edmond FOUCRÉ, 33450 ST LOUBES.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
135
Classe N° 1 : Produit chimique pour analyses.
Classe N° 9 : Appareil et instruments de mesure scientifique.
Classe N° 42 : Evaluations estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 1, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 236
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
Produits ou services désignés : Formation organisation et
conduite de conférences stages cours séminaires en matière de
Feng Shui ; Aménagement (construction) d’espace de vie et ou de
travail selon les principes Feng Shui. Décoration intérieure. Etude
et conseil dans l’environnement et l’aménagement intérieur et
extérieur.
à : I.N.P.I. PARIS
SAKAKINI Diane, 38, Rue Galilée, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAKAKINI Diane, 38, Rue Galilée, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 250
Classe N° 3 : Savons. Parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques.
Lotion pour cheveux. Dentifrices. Dépilatoires. Produits de
démaquillage. Rouges à lèvres. Masques de beauté. Produits de
rasage.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 4 : Bougies & mèches pour l’éclairage.
TATOO @ MUSIC, SARL, 152, boulevard Haussmann, 75008
PARIS, N° SIREN : 444 991 608.
Classe N° 9 : Logiciels. Logiciels de jeux. Lunettes (optique).
Articles de lunetterie. Etuis à lunettes. Appareils pour le
diagnostic non à usage médical.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour, 5, rue Nicolas Chuquet,
75017 PARIS.
Classe N° 14 : Bijouterie. Horlogerie & instruments
chronométriques. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux.
Boîtiers, bracelets, chaînes de montres. Porte-clefs fantaisie. Etuis
ou écrins pour l’horlogerie. Médailles.
Classe N° 18 : Cuir & imitation du cuir. Peaux d’animaux. Malles &
valises. Parapluies. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux
précieux. Sacs à main, à dos, à roulettes. Sacs de voyage, de
plage, d’écoliers. Coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en cuir).
Classe N° 26 : Fleurs artificielles. Articles décoratifs pour la
chevelure rubans.
Classe N° 44 : Services médicaux. Soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains. Services de santé. Service d’opticiens.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Assistance médicale.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 14, 18, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 247
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Anne CARRERE,
TOULOUSE.
50
boulevard
Gabriel
Koenigs,
31300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne CARRERE, 50 boulevard Gabriel Koenigs,
TOULOUSE.
31300
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne,
désodorisant à usage personnel, bois odorants, extraits de fleurs,
produits pour parfumer le linge, huiles pour la parfumerie, huiles
essentielles, aromates (huiles essentielles) encens, cosmétiques,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes
cosmétiques, pommades à usage cosmétique, produits de
démaquillage, lait de toilette, talc pour la toilette, lotions à usage
cosmétique, lotions après rasage, serviettes imprégnées de lotion
cosmétique, masques de beauté, préparation cosmétiques pour le
bronzage de la peau, huiles à usage cosmétique, préparations
cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical,
produits de maquillage, fards, crayons à usage cosmétique, rouge
à lèvres, poudre pour maquillage, teintures cosmétiques, lotions
pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampoings,
dentifrices, motifs décoratifs à usage cosmétique.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de
commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage
automatique, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments d’enseignement, lunettes (optique), étuis
à lunette, verres de lunettes, montures de lunettes ; boîtiers
électriques ; installations électriques pour la commande à
distance d’opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles
électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques,
informatiques, télévisées, commutateurs ; gaines pour câbles
électriques ; appareils électroniques pour le traitement de
l’information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques,
appareils électroniques pour l’amplification des sons ; émetteurs
de signaux électroniques pour le montage de films
cinématographiques ; appareils et instruments d’enseignement ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction le stockage ; la transformation, le traitement du son
ou des images ; de modulation, appareils et instruments
audiovisuels ;
de
télécommunication ;
de
télématique ;
téléviseurs ; télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes,
appareils de radio, auto-radio, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
ordinateurs,
claviers
d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels
enregistrés, logiciels enregistrés, micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo),
disques optiques, Cédéroms ; disque digital vidéo, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs
(informatiques), cartouches vidéo, supports électroniques sur
console de jeux, téléphones ; supports d’enregistrement
magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes ; composants
électroniques ; disques acoustiques ; installations de télévision ;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et appareil pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; écran de télévision ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ;
appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande
électronique interactifs ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, extincteurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs, produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies ;
supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets et
pochettes en matières plastiques pour l’emballage, films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation, cartes
d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; affiches publicitaires, caractères d’imprimerie ;
clichés ; linge de table en papier, stylos, crayons, bloc-notes, sousmains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas ;
calendriers muraux, cartes postales ; guide de programme et de
télévision et de radio.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sac de voyage, sacs d’écoliers, cartables, bottes en
cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée, bourses, porte carte
(portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux, porte
musique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de
voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; étuis pour clefs
(maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ;
fouets et sellerie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
BOPI 07/16 - VOL. II
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence. Flacons de parfum en verre ; pulvérisateurs de parfum ;
vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ;
boîtes en verre ; boîtes en métal pour la distribution de papier ;
brûle parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et
houppettes à poudrer ; peignes, caches pots (non en papier).
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à
l’exception de l’habillement ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières
textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit
et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit ;
draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de lit ;
linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en
papier) ; housses d’oreiller, taies d’oreiller ; portières (rideaux) ;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en
papier).
Classe N° 25 : Vêtements (articles pour habillement) ; peignoirs ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques ;
chapellerie.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
travaux de bureau, distribution de prospectus, d’échantillons ;
conseils en affaires ; informations ou renseignements d’affaires ;
recherches pour affaires ; aides à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; estimation en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité, reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; services de traitement de données (saisie) ;
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agences d’import-export ;
affichage ; décoration de vitrines ; décoration de vitrines ;
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services
d’archivage (saisie) sécurisée pour des supports électroniques ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; location
d’appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse et d’information ; communications radiophoniques,
télégraphiques ; téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion, services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmission de messages ; transmission de
télégrammes ; transmission d’images assistées par ordinateur ;
transmission d’information par téléscripteur ; émissions
télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio ;
télévision ; câble, voie hertzienne, satellite et à partir de
videogrammes et de phonogrammes, location d’appareils pour la
transmission des messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; service de
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; consultations en matière de télécommunication ;
fourniture de connexions à un réseau informatique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement,
divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies
(éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres,
revues, prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films,
de téléfilms ; d’émissions télévisées ; de reportages, de débats ;
de vidéogrammes, agences pour artistes, location de
vidéogrammes
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
phonographiques,
d’enregistrements
sonores ; de bandes video, d’appareils de projection de cinéma ;
de décors de théâtre et leurs accessoires ; réservation de places
de spectacles ; organisation de spectacles ; services d’impresario
(organisation de spectacles) ; mise à disposition de karaoké ;
music-hall, parc d’attraction ; rédaction de scénario, organisation
de concours, de loteries ; de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; de bandes video ; d’émissions, de débats ; de
reportages, représentations théâtrales ; cirques ; services de
discothèques ; organisation de concours ; organisation de
concours de beauté ; organisation de loteries, organisation et
conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services
d’auteurs et de création d’œuvres artistiques de chorégraphies,
services de compositions musicales ; services d’interprètes ;
orchestres, location de dispositifs d’accès à des programmes
intéractifs audiovisuels ; services de reporters. Enregistrement
(filmage) sur bandes video. Services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques ;
publication de livres ; de textes (autres que textes publicitaires).
Classe N° 42 : Services juridiques, programmation pour
ordinateurs ; décoration d’intérieur ; travaux d’ingénieurs
(expertises) ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; établissements de plans (construction) ; essais de
matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d’accès à
un serveur de base de données ; gérance de droits d’auteur ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 29,
30, 32, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 251
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TATOO @ MUSIC, SARL, 152, boulevard Haussmann, 75008
PARIS, N° SIREN : 444 991 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour, 5, rue Nicolas Chuquet,
75017 PARIS.
137
Description de la marque : Virtual and Incredible Personalities
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne,
désodorisant à usage personnel, bois odorants, extraits de fleurs,
produits pour parfumer le linge, huiles pour la parfumerie, huiles
essentielles, aromates (huiles essentielles) encens, cosmétiques,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes
cosmétiques, pommades à usage cosmétique, produits de
démaquillage, lait de toilette, talc pour la toilette, lotions à usage
cosmétique, lotions après rasage, serviettes imprégnées de lotion
cosmétique, masques de beauté, préparation cosmétiques pour le
bronzage de la peau, huiles à usage cosmétique, préparations
cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical,
produits de maquillage, fards, crayons à usage cosmétique, rouge
à lèvres, poudre pour maquillage, teintures cosmétiques, lotions
pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampoings,
dentifrices, motifs décoratifs à usage cosmétique.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de
commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage
automatique, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments d’enseignement, lunettes (optique), étuis
à lunette, verres de lunettes, montures de lunettes ; boîtiers
électriques ; installations électriques pour la commande à
distance d’opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles
électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques,
informatiques, télévisées, commutateurs ; gaines pour câbles
électriques ; appareils électroniques pour le traitement de
l’information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques,
appareils électroniques pour l’amplification des sons ; émetteurs
de signaux électroniques pour le montage de films
cinématographiques ; appareils et instruments d’enseignement ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction le stockage ; la transformation, le traitement du son
ou des images ; de modulation, appareils et instruments
audiovisuels ;
de
télécommunication ;
de
télématique ;
téléviseurs ; télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes,
appareils de radio, auto-radio, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
ordinateurs,
claviers
d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels
enregistrés, logiciels enregistrés, micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo),
disques optiques, Cédéroms ; disque digital vidéo, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs
(informatiques), cartouches vidéo, supports électroniques sur
console de jeux, téléphones ; supports d’enregistrement
magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes ; composants
électroniques ; disques acoustiques ; installations de télévision ;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et appareil pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; écran de télévision ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ;
appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande
électronique interactifs ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, extincteurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs, produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies ;
supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets et
pochettes en matières plastiques pour l’emballage, films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation, cartes
d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; affiches publicitaires, caractères d’imprimerie ;
clichés ; linge de table en papier, stylos, crayons, bloc-notes, sous-
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas ;
calendriers muraux, cartes postales ; guide de programme et de
télévision et de radio.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sac de voyage, sacs d’écoliers, cartables, bottes en
cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée, bourses, porte carte
(portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux, porte
musique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de
voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; étuis pour clefs
(maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ;
fouets et sellerie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence. Flacons de parfum en verre ; pulvérisateurs de parfum ;
vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ;
boîtes en verre ; boîtes en métal pour la distribution de papier ;
brûle parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et
houppettes à poudrer ; peignes, caches pots (non en papier).
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à
l’exception de l’habillement ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières
textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit
et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit ;
draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de lit ;
linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en
papier) ; housses d’oreiller, taies d’oreiller ; portières (rideaux) ;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en
papier).
Classe N° 25 : Vêtements (articles pour habillement) ; peignoirs ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques ;
chapellerie.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
travaux de bureau, distribution de prospectus, d’échantillons ;
conseils en affaires ; informations ou renseignements d’affaires ;
recherches pour affaires ; aides à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; estimation en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité, reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; services de traitement de données (saisie) ;
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agences d’import-export ;
BOPI 07/16 - VOL. II
affichage ; décoration de vitrines ; décoration de vitrines ;
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services
d’archivage (saisie) sécurisée pour des supports électroniques ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; location
d’appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux
d’expositions.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse et d’information ; communications radiophoniques,
télégraphiques ; téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion, services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmission de messages ; transmission de
télégrammes ; transmission d’images assistées par ordinateur ;
transmission d’information par téléscripteur ; émissions
télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio ;
télévision ; câble, voie hertzienne, satellite et à partir de
videogrammes et de phonogrammes, location d’appareils pour la
transmission des messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; service de
fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; consultations en matière de télécommunication ;
fourniture de connexions à un réseau informatique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement,
divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies
(éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres,
revues, prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films,
de téléfilms, d’émissions télévisées ; de reportages, de débats ; de
vidéogrammes, agences pour artistes, location de vidéogrammes
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores ; de bandes video,
d’appareils de projection de cinéma ; de décors de théâtre et leurs
accessoires ; réservation de places de spectacles ; organisation de
spectacles ; services d’impresario (organisation de spectacles) ;
mise à disposition de Karaoké ; music-hall, parc d’attraction ;
rédaction de scénario, organisation de concours, de loteries ; de
jeux en matière d’éducation ou de divertissement ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; de bandes video ;
d’émissions, de débats ; de reportages, représentations
théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de
concours ; organisation de concours de beauté ; organisation de
loteries, organisation et conduite de colloques ; conférences ;
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
(démonstration) ; services d’auteurs et de création d’œuvres
artistiques de chorégraphies, services de compositions
musicales ; services d’interprètes ; orchestres, location de
dispositifs d’accès à des programmes intéractifs audiovisuels ;
services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes video.
Services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques ; publication de
livres ; de textes (autres que textes publicitaires).
Classe N° 42 : Services juridiques, programmation pour
ordinateurs ; décoration d’intérieur ; travaux d’ingénieurs
(expertises) ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; établissements de plans (construction) ; essais de
matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d’accès à
un serveur de base de données ; gérance de droits d’auteur ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 29,
30, 32, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 253
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GE Healthcare Bio-Sciences AB, société de droit suédois, 30
Bjorkgatan, Uppsala, SE 75184, SUEDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
139
Classe N° 41 : Services de divertissements télévisés, montage de
programmes radiophoniques et de télévision.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et à la
science, produits chimiques et agents pour la chromatographie ;
produits chimiques destinés aux séparations et à la purification.
Classe N° 11,9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils
destinés aux procédés de séparation biochimique ; installations
de filtration, et cartouches pour ces installations ; appareils
destinés aux procédés de séparation, à l’aide de membranes, de
biomolécules en production biopharmaceutique ; appareils de
chromatographie à usage scientifique ; colonnes pour agents de
chromatographie de procédé, permettant la purification à grande
échelle d’anticorps monoclonaux ; colonnes de chromatographie
pré-garnies destinées à la séparation et à la purification ; unités de
commande, à savoir matériel et logiciel informatique destiné à la
chromatographie ; appareils de commande destinés à la
chromatographie.
Classes de produits ou services : 1, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 273
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Laurent MARIE, Atelier Quartier Pelletier, Route du
Robert, 97232 LE LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 260
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TAÏGA MEDIA, SARL,
N° SIREN : 451 577 936.
38
RUE
SERVAN,
75011
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAÏGA MEDIA, SARL, 38 RUE SERVAN, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; archivage (saisie sécurisé) de données
textes et images sur support électronique ; services de publication
assistée par ordinateur.
Classe N° 40 : Services de photogravure.
Classe N° 42 : Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 262
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
papeterie ; matériel pour les artistes ; blocs de papier ; enseignes
en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ;
cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus,
publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ;
livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs
pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures
scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ; photographies ;
dossiers et pochettes cartons, classeurs, cahiers, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons ; pochettes de disques ou de
cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ;
décalcomanies.
Classe N° 24 : Linge de maison ; linge de table non en matière
papier ; linge de lit ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de
table, dessus-de-lit, nappes (non en papier), draps, enveloppes de
matelas, housses pour coussins, housses d’oreillers, rideaux,
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de
douche en matières textiles ou en matières plastiques, étoffes
pour meubles.
Classes de produits ou services : 16, 24.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
PARIS CAP’LA CHAINE CAPITALE, Société par actions simplifiée,
12 rue de Presbourg, 75116 PARIS, N° SIREN : 491 456 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 274
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Laurent MARIE, Atelier Quartier Pelletier, Route du
Robert, 97232 LE LAMENTIN.
Classe N° 35 : Services de publicité télévisée.
Classe N° 38 : Services de diffusion de programmes de télévision ;
services de télévision par voie hertzienne, par câble, satellite,
Internet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 29 : Caviar, poissons, filets de poissons, crustacés,
coquillages, mollusques ; extraits de poissons ; oeufs de poissons
préparés pour la consommation humaine ; salaisons de
poissons ; préparations alimentaires à base de poissons, de
crustacés, de coquillages, de mollusques.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; services de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteur et
de cuisine à domicile.
Classes de produits ou services : 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
papeterie ; matériel pour les artistes ; blocs de papier ; enseignes
en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ;
cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus,
publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ;
livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs
pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures
scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ; photographies ;
dossiers et pochettes cartons, classeurs, cahiers, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons ; pochettes de disques ou de
cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ;
décalcomanies.
N° National : 06 3 463 280
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE GARONNE,
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, Maison du
Développement, Place du Marché, 47200 MARMANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 24 : Linge de maison ; linge de table non en matière
papier ; linge de lit ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de
table, dessus-de-lit, nappes (non en papier), draps, enveloppes de
matelas, housses pour coussins, housses d’oreillers, rideaux,
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de
douche en matières textiles ou en matières plastiques, étoffes
pour meubles.
Classes de produits ou services : 16, 24.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 276
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CAVIAR VOLGA, Société anonyme, 31, boulevard Paul Emile
Victor, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 552 092 827.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Tracts publicitaires, imprimés, prospectus, cartes
géographiques, catalogues.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; service de publicité ;
services de communication publicitaire et de promotion pour le
compte de tiers ; service de promotion touristique, service de
vente au détail de produits agricoles ; service de promotion de
l’agro-tourisme, service de promotion des ventes pour des tiers,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publication de textes publicitaires, location d’espaces
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire,
démonstration de produits, agence d’informations commerciales,
recherche et étude de marché, publicité en ligne sur un réseau
informatique, décoration de vitrines, relations publiques.
Classe N° 39 : Visites touristiques, information et conseil en
matière de visites touristiques, organisation d’excursions.
Classe N° 41 : Organisation de divertissement et d’activités
culturelles, à savoir organisation de visites et de dégustation,
services de camps de vacances (divertissement), parcs
d’attractions, organisation de concours (éducation ou
divertissement), services de loisirs, organisation de spectacles,
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif, organisation
et conduite de conférences, congrès, informations en matière de
divertissement, divertissement, publication de textes (autres que
textes publicitaires).
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
141
N° National : 06 3 463 290
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandre Fougerole, 40 RUE DESAIX, 75015 PARIS, Agissant
pour le compte de la société ARGONIA LUXURY LODGING,
société en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexandre Fougerole, 40 rue Desaix, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion administrative de lieux d’expositions.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La couleur du mot ARGONIA est le
doré.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme
(à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 41 : Formation, services de clubs [divertissement ou
éducation], camps [stages] de perfectionnement sportif,
organisation
de
compétitions
sportives,
exploitation
d’installations sportives, services de loisirs, planification de
réceptions [divertissement], location d’équipement pour les
sports [à l’exception des véhicules], organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou
éducatifs, organisation et conduite de séminaires à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 43 : Services hôteliers, location de salles de réunions,
restauration [repas], services de camps de vacances
[hébergement], services de bars.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 298
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Espaces 1000 Sources, E.P.I.C., 11 rue Ganette, 19170 BUGEAT,
N° SIREN : 429 348 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, Les bureaux du Lac II, Rue Robert Caumont,
Immeuble P, 33049 BORDEAUX cedex.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 297
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Espaces 1000 Sources, E.P.I.C., 11 rue Ganette, 19170 BUGEAT,
N° SIREN : 429 348 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie SMISSAERT, Les bureaux du Lac II, Rue Robert Caumont,
Immeuble P, 33049 BORDEAUX cedex.
Classe N° 35 : Gestion administrative de lieux d’expositions.
Classe N° 41 : Formation, services de clubs [divertissement ou
éducation], camps [stages] de perfectionnement sportif,
organisation
de
compétitions
sportives,
exploitation
d’installations sportives, services de loisirs, planification de
réceptions [divertissement], location d’équipement pour les
sports [à l’exception des véhicules], organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou
éducatifs, organisation et conduite de séminaires à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 43 : Services hôteliers, location de salles de réunions,
restauration [repas], services de camps de vacances
[hébergement], services de bars.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 309
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL TECHNITOIT, 17, AVENUE DU MOULIN DE MARCILLE,
49130 LES PONTS DE CE, N° SIREN : 443 484 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL TECHNITOIT, 17, AVENUE DU MOULIN DE MARCILLE,
49130 LES PONTS DE CE.
Classe N° 7 : Mécanismes de transmission flexible pour véhicules
non terrestres.
Classe N° 12 : Mécanismes de transmission flexible pour
véhicules terrestres.
Classes de produits ou services : 7, 12.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 330
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie.
Classe N° 2 : Laques peintures, enduits peintures.
Classe N° 37 : Travaux de couvertures de toits.
Classes de produits ou services : 1, 2, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FIRST TIME S.A.S., Société par actions simplifiée, 27 rue
Mazarine, 75006 PARIS, N° SIREN : 338 116 726.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 463 323
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
M & C TOY CENTRE LIMITED, Société de droit de Hong Kong,
Units 811-814, 8th Floor, Peninsula Centre, 67 Mody Road,
Tsimshatsui East, Kowloon, HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; luminaires ; lampadaires.
Classe N° 28 : Jouets, jeux, jeux de plateau, figurines (jouets),
jouets représentant des joueurs de rugby et leurs accessoires,
poupées, ballons de rugby et articles de sport (à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 20 : Meubles ; tables, commodes, dessertes, divans,
fauteuils, canapés, chaises, sofas, lits, rayonnages, tabourets ;
glaces, cadres, vitrines, vaisseliers.
Classe N° 27 : Tapis ; paillassons ; revêtements de sol (à
l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales
non en matières textiles.
Classes de produits ou services : 28.
Classes de produits ou services : 11, 20, 27.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 325
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : NANTES
OLIVIER MOIRAND, HAMEAU DES MORLETTES, BOIS RENAULT,
72460 SAVIGNE L’EVEQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER MOIRAND, HAMEAU DES MORLETTES, BOIS RENAULT,
72460 SAVIGNE L’EVEQUE.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1415763
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 345
143
N° National : 06 3 463 363
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
GETCI, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 4 rue Saint
Sidoine, 69003 LYON, N° SIREN : 330 357 419.
BONNAMY FLORENT, 11 Rue SIBILLE, 83990 ST TROPEZ,
N° SIREN : 397 539 453.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & ASSOCIES, 2, square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Florent BONNAMY, 11 Rue SIBILLE, 83990 ST TROPEZ.
Classe N° 42 : Ingénierie dans le domaine du bâtiment ; études
techniques des structures et des fluides.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 356
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Cravoisier Magali, 13 rue de la libération, 60530 DIEUDONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRAVOISIER Magali, 13 rue de la libération, 60530 DIEUDONNE.
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chapellerie, chemises.
Vetements en cuir, ceintures, fourrure (vetements), gants,
foulards, cravatte.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 369
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit
Suisse, 1800 VEVEY, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
BP 900, NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 28 : Jouets.
Classes de produits ou services : 5, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 29 : Légumes et fruits conservés séchés et cuits, viande,
volailles, gibier, poissons et crustacés (non vivants), tous ces
produits aussi sous forme d’extraits, de soupes, de gelées, de
pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou
déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres
préparations à base de lait, succédanés d’aliments laitiers ; lait de
soja et autres préparations à base de soja ; huiles et graisses
comestibles ; préparations de protéines pour l’alimentation.
Classe N° 30 : Café, extraits de café et préparations à base de café ;
succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé,
extraits de thé et préparations à base de thé ; cacao et
préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat,
confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de
boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux,
desserts, poudings ; glaces comestibles ; miel et succédanés du
miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires,
produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales,
également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour
aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade,
mayonnaise.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 371
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
BOPI 07/16 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, S.A., Société anonyme de droit
Suisse, 1800 VEVEY, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
BP 900 NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2.
N° National : 06 3 463 382
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER LEVET, 7 CHEMIN DE LA PORTE DE TUILERIE, 78860
SAINT NOM LA BRETECHE.
Classe N° 29 : Légumes et fruits conservés séchés et cuits, viande,
volailles, gibier, poissons et crustacés (non vivants), tous ces
produits aussi sous forme d’extraits, de soupes, de gelées, de
pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou
déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres
préparations à base de lait, succédanés d’aliments laitiers ; lait de
soja et autres préparations à base de soja ; huiles et graisses
comestibles ; préparations de protéines pour l’alimentation.
Classe N° 30 : Café, extraits de café et préparations à base de café ;
succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé,
extraits de thé et préparations à base de thé ; cacao et
préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat,
confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de
boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux,
desserts, poudings ; glaces comestibles ; miel et succédanés du
miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires,
produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales,
également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour
aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade,
mayonnaise.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER LEVET, 7 CHEMIN DE LA PORTE DE LA TUILERIE, 78860
ST NOM LA BRETECHE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 06 3 463 377
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mireille Orlan, 56 Rue de la fontaine au roi, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mireille Orlan, 56 de la fontaine au roi, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 383
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Poupées et Jouets de Toujours, Association loi 1901, 37
souvestre, 13300 SALON DE PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Poupées et Jouets de Toujours, 37 souvestre, 13300 SALON DE
PROVENCE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 463 390
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
145
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ;
Classe N° 36 : Constitution ou investissement de capitaux ;
Classe N° 41 : Formation.
Etienne Vekemans, 7 bis rue de Rouvray, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Etienne Vekemans, 7 bis rue de Rouvray, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 407
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 37.
AGENCE SCHILLING COMMUNICATION, SOCIÉTÉ CIVILE, 2
PLACE CAP OUEST, BP 169, 17005 LA ROCHELLE CEDEX 1,
N° SIREN : 392 537 569.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE SCHILLING COMMUNICATION, 2 PLACE CAP OUEST,
BP 169, 17005 LA ROCHELLE CEDEX 1.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 394
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Régional d’Ile-de-France, Collectivité territoriale, 33 rue
Barbet de Jouy, 75007 PARIS.
Classe N° 35 : Relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Régional d’Ile-de-France, 33 rue Barbet de Jouy, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 408
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
RÉGION DU LIMOUSIN, collectivité territoriale, 27, boulevard de
la Corderie, 87031 LIMOGES cedex.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr le Président du Conseil Régional du Limousin, A l’attention de
Monsieur David BUCHET, Délégation à la Coopération, Conseil
Régional du Limousin, 27, boulevard de la Corderie, 87031
LIMOGES cedex.
N° National : 06 3 463 404
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Alain RICHEUX, 32 rue de la Ripossière, 44200 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain RICHEUX, 3 rue Marconi, 44800 SAINT HERBLAIN.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications.
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Marque déposée en couleurs.
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; conversion de
données et de programmes informatiques ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 412
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 409
HENRI BOADE, 4, PLACE DAUPHINE, 02200 SOISSONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENRI BOADE, 4, PLACE DAUPHINE, 02200 SOISSONS.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE SCHILLING COMMUNICATION, SOCIETE CIVILE, 2 Place
Cap
Ouest,
BP 169,
17005
LA
ROCHELLE
Cdx 1,
N° SIREN : 392 537 569.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE SCHILLING COMMUNICATION, 2 PLACE CAP OUEST,
BP 169, 17005 LA ROCHELLE CEDEX 1.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire.
Classe N° 44 : Service de santé.
Classes de produits ou services : 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 414
Classe N° 35 : Relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 411
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-MARC BOUVET, 19 RUE ANCEL, 60200 COMPIEGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-MARC BOUVET, 19 RUE ANCEL, 60200 COMPIEGNE.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé GAERTHNER, 1 Lann Vihan, 56390 LOCQUELTAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé GAERTHNER, 10 Centre d’Affaires du ténénio, 56000
VANNES.
Classe N° 16 : Affiches, album, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 419
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
FITCO, SARL, 5 Rue Jeanne D’Arc, 94160 SAINT-MANDE,
N° SIREN : 485 214 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FITCO, SARL, Monsieur FALCOTET Philippe, 5 Rue Jeanne D’Arc,
94160 SAINT-MANDE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 421
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
FITCO, SARL, 5 Rue Jeanne D’Arc, 94160 SAINT-MANDE,
N° SIREN : 485 214 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FITCO, SARL, Monsieur FALCOTET Philippe, 5 Rue Jeanne D’Arc,
94160 SAINT-MANDE.
147
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 422
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
FITCO, SARL, 5 Rue Jeanne D’Arc, 94160 SAINT-MANDE,
N° SIREN : 485 214 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FITCO, SARL, Monsieur FALCOTET Philippe, 5 Rue Jeanne D’Arc,
94160 SAINT-MANDE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 463 429
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
FITCO, SARL, 5 Rue Jeanne D’Arc, 94160 SAINT-MANDE,
N° SIREN : 485 214 118.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 26.
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FITCO, SARL, Monsieur FALCOTET Philippe, 5 Rue Jeanne D’Arc,
94160 SAINT-MANDE.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 425
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NANCY
FITCO, SARL, 5 Rue Jeanne D’Arc, 94160 SAINT-MANDE,
N° SIREN : 485 214 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FITCO, SARL, Monsieur FALCOTET Philippe, 5 Rue Jeanne D’Arc,
94160 SAINT-MANDE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 463 433
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
First Security Privée, SARL, 14 Square du port aux dames, 91170
VIRY-CHATILLON, N° SIREN : 489 291 286.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 26.
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
First Security Privée, 14 Square du port aux dames, 91170 VIRYCHATILLON.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
149
N° National : 06 3 463 453
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
N° National : 06 3 463 446
Dépôt du : 15 NOVEMBRE 2006
Mouldi CHAIBI, 10 Chambord, 31170 TOURNEFEUILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mouldi CHAIBI, 10 Chambord, 31170 TOURNEFEUILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Cécile Boutroux, Les Hauts de Suffren, Bat D, 13800
ISTRES, agissant au nom et pour le compte de la société Douceurs
d’Orient S.A.R.L. en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Cécile Boutroux, Les Hauts de Suffren, Bat D, 13800
ISTRES.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils d’alarme, de
télésurveillance, d’interphonie, de vidéophonie, de régulation
automatique de l’éclairage, de transmission de données.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
Classes de produits ou services : 9, 11, 38.
N° National : 06 3 463 458
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 20, 21, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS,
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Zone Industrielle
de Regourd, 46000 CAHORS, N° SIREN : 451 012 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Club Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 9 : Compteurs.
Classe N° 11 : Installations de distribution d’eau, appareils de
prise d’eau. Regards et trappes de visite et d’intervention sur les
conduites d’eau ou de gaz (parties constitutives d’installations de
distribution d’eau ou de gaz). Regards de branchement et de
comptage pour la distribution d’eau (parties constitutives
d’installations de distribution d’eau). Robinets. Robinets de
canalisations.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 459
BOPI 07/16 - VOL. II
Classe N° 38 : Services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet agences de presse ou
d’information (nouvelles).
Classe N° 41 : Publication de livres, films sur bandes vidéo,
services de photographie micro-édition. Edition de livres, de
revues.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CATHERINE LEGOËDEC, 46 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,
27350 ROUTOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame CATHERINE LEGOËDEC, 46 Avenue du GENERAL de
GAULLE, 27350 ROUTOT.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 465
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MM2 Editions, sarl, domiciliée au 22, rue d’Athènes, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MM2, Malo Girod de l’Ain, 22, rue d’Athènes, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) – produits de l’imprimerie – affiches –
albums – cartes – livres – journaux prospectus – brochures –
calendriers.
Classe N° 28 : Jeux – jouets – balles ou ballons de jeux – jeux de
cartes ou de tables.
Classe N° 41 : Education – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation publication de livre – organisation
de concours (éducation ou divertissement) – organisation et
conduite de colloque conférence ou congrès – service de
photographie – organisation d’expositions à but culturels ou
éducatifs – publication électronique de livres et de périodiques en
ligne – micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Classe N° 38 : Télécommunication, communications par
terminaux d’ordinateurs, communication radiophoniques ou
téléphoniques, service d’affichage électronique, agence de presse
ou d’informations, services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Enseignement, formation, divertissement, activités
culturelles, publication de livres, production de films,
organisation et conduite de conférences et d’expositions à des
fins culturelles ou éducatives. Micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, études de projets techniques. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Conseil en organisation des affaires, services de loisirs, services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
recherches techniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 463
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VANDAMME SOPHIE, 19 RUE DE LA TRÉMOILLE, PARIS 75008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME SOPHIE VANDAMME, 19 RUE DE LA TRÉMOILLE,
75008 PARIS.
N° National : 06 3 463 474
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
TIXIER Guillaume, 9 allée Don Helder Camara, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIXIER Guillaume, Aquit’air, 9 allée Don Helder Camara, 33600
PESSAC.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques disquettes souples – DVD – CD ROM –
DVD vidéo – jeux pour être utilisés avec un support télévision.
Classe N° 16 : – appareils pour le traitement du son et de l’image
– articles de papeterie.
Classe N° 28 : Jeux.
Description de la marque : •le “ A ” de Aquit’air est en majuscule
• la barre du “ Q ” represente un avion •il y a une apostrophe entre
le “ T ” et le “ A ” de “ air ”
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : • véhicules, appareils de location par air.
Classe N° 37 : • nettoyage ou entretien et réparation d’avions,
assistance en cas de panne (réparations).
Classe N° 39 : • transport, organisation de voyages, informations
en matière de transport. Location de garages ou de places de
stationnement. Location d’avions.
151
de fenêtres ; prestations et conseils en matière de lutte contre les
nuisibles (dératisation, désinsectisation, désinfection) ; tous
travaux d’assainissement mécanique et biologique ;
Classe N° 40 : Services de collecte, de tri, d’identification des
déchets de toute nature ; services de traitement et de
transformation des déchets ;
Classe N° 42 : Inspection vidéo des réseaux d’eaux (contrôle de
qualité) ;
Classes de produits ou services : 12, 37, 39.
Classe N° 44 : Services d’entretien et de maintenance d’espaces
verts.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Classes de produits ou services : 37, 40, 42, 44.
N° National : 06 3 463 475
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
N° National : 06 3 463 491
à : I.N.P.I. LYON
Société VITA, SARL, 48 rue Decomberousse,
VILLEURBANNE, N° SIREN : 491 740 270.
69100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société VITA, 48, rue Decomberousse, 69100 VILLEURBANNE.
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur VIOLLET Jean-Claude, Le Moulin de Batilly, 89116 LA
CELLE SAINT CYR.
Classe N° 37 : Prestations de service de nettoyage, d’entretien, de
maintenance (curage, pompage, débouchage) des conduits et des
réseaux d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux
pluviales ; étanchéité des réseaux d’eaux ; rénovation des sols et
des toitures par démoussage ; imperméabilisation des toitures ;
prestations de nettoyage, d’entretien de locaux et des gaines de
vide ordures ; activités de nettoyage, de désinfection de bâtiments
(ménages), d’édifices et de fenêtres ; prestations et conseils en
matière
de
lutte
contre
les
nuisibles
(dératisation,
désinsectisation, désinfection) ; tous travaux d’assainissement
mécanique et biologique ;
Classe N° 40 : Services de collecte, de tri, d’identification des
déchets de toute nature ; services de traitement et de
transformation des déchets ;
Classe N° 42 : Inspection vidéo des réseaux d’eaux (contrôle de
qualité) ;
Classe N° 44 : Services d’entretien et de maintenance d’espaces
verts.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Philippe BOUCHUT, Avocat au Barreau de PARIS, 40 rue
Saint-Georges, 75009 PARIS.
Classe N° 29 : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de
viande, de poisson, de volaille et de gibier ; charcuterie ;
charcuterie fumée ; terrines ; pâté ; triperie ; poulet fumé ;
fromage de tête ; poitrine fumée ; lardon ; épaule de noël ; pâtes ;
fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ;
compotes ; desserts de fruits ; œufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de légumes,
de poisson, de viande, de charcuterie, de charcuterie fumée, de
gibier, de triperie, de poulet ; conserves de légumes, de poisson,
de viande, de gibier, de triperie, de charcuterie, de charcuterie
fumée, de volaille, de poulet ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; poivre ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; fines herbes ; sauces et condiments ; épices ; plats
cuisinés à base de pâtes alimentaires, de céréales et de riz ;
Classe N° 31 : Poulets et volailles vivants ; fruits et légumes frais ;
plats cuisinés à base de fruits et légumes frais ; plats cuisinés pour
animaux ; conserves de fruits et légumes frais.
N° National : 06 3 463 476
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
à : I.N.P.I. LYON
Société VITAE, SARL, 48 rue Decomberousse,
VILLEURBANNE, N° SIREN : 491 740 270.
69100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société VITA, 48, rue Decomberousse, 69100 VILLEURBANNE.
N° National : 06 3 463 499
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LACOUR, Arlette, 71 rue Lepic, 75018 PARIS.
Classe N° 37 : Tous travaux de construction d’édifices ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie et de plomberie ; travaux de
couverture de toit ; prestations de service de nettoyage,
d’entretien, de maintenance (curage, pompage, débouchage) des
conduits et des réseaux d’évacuation des eaux usées, eaux
vannes et eaux pluviales ; étanchéité des réseaux d’eaux ;
rénovation des sols et des toitures par démoussage ;
imperméabilisation des toitures ; prestations de nettoyage,
d’entretien de locaux et des gaines de vide ordures ; activités de
nettoyage, de désinfection de bâtiments (ménages), d’édifices et
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
classeurs (articles de bureau), cahiers, blocs (papeterie), blocs à
dessin, boîtes en carton ou en papier, fournitures pour le dessin,
chemises pour documents, fournitures pour écrire, fournitures
scolaires.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières,
non compris dans d’autres classes, à savoir protège-carnets en
cuir ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, cartables,
porte-carte (portefeuille), portefeuilles, étuis pour clés
(maroquinerie), porte-documents, coffres de voyage, mallettes
pour documents, porte monnaie (non en métaux précieux),
sachets pour l’emballage (enveloppes, pochettes) en cuir, sacs à
dos, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), trousses de
voyage (maroquinerie).
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; parfums d’intérieur ; encens ;
désodorisants d’intérieur ou pour les automobiles.
Classe N° 4 : Bougies pour l’éclairage, cire d’abeille pour bougies,
bougies pour arbres de Noël, chandelles, cire pour l’éclairage,
matières éclairantes, huiles combustibles, mèches de lampes,
pétrole pour lampes, alcool pour lampes, essence pour lampes,
gaz pour lampes, paraffine, veilleuses (bougies) ; torches
éclairantes à base de cire, de paraffine, de matières éclairantes.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué à savoir boîtes à cigarettes, boîtes à
cigares, cendriers, fume-cigarettes, fume-cigares, boîtes pour
cartes de visite, argenterie (tous objets de vaisselle), objets d’art
et figurines, coffrets à bijoux, boîtes et boules à thé, boîtes,
bougeoirs et chandeliers, boucles et ornements, boutons de
manchettes, porte-clés, flacons, écrins, insignes, médailles ;
joaillerie, bijouterie y compris la bijouterie fantaisie, pierres
précieuses ; montres, horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ou
en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques,
à savoir objets d’art, figurines, bustes, statues, coffrets à bijoux,
boîtes, bouchons de bouteilles, caillebotis, caisses, casiers,
cartes-clés non codées, porte-chapeaux, niches et corbeilles pour
animaux de compagnie, cintres pour vêtements, coquillages,
écrins, récipients d’emballage en matière plastique, manches de
couteaux, mobiles décoratifs, mobiles décoratifs produisant des
sons.
Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 512
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR FRANCOIS ROCHAIS, 11 VILLA POIRIER, 75015
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Articles de joaillerie, articles de bijouterie,
horlogerie, montres, chaînes de montres, anneaux (bijouterie),
broches, chaînes (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, breloques,
ornements et parures de chapeaux (en métaux précieux), parures
pour chaussures (en métaux précieux), colliers (bijouterie),
épingles de cravates, épingles (bijouterie), épingles de parure,
médailles, médaillons (bijouterie), boucles d’oreilles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, articles pour reliure,
articles de papeterie, enveloppes, cahiers, agendas, carnets,
carnets d’adresse, almanachs, calendriers, matériel pour les
artistes, articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
trousses à dessins, porte-plume, porte crayons, crayons, stylos,
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards,
ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement),
écharpes, chaussettes, vêtements en cuir, vêtements en imitation
du cuir, dessous (sous-vêtements), gants, lavallières, pochettes
(habillement).
Classe N° 41 : Edition et publication de textes autres que
publicitaires, publication de livres, de carnets, d’agendas.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 513
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DEKRA AUTOMOTIVE, Société anonyme, 11-13
POLITZER, 78190 TRAPPES, N° SIREN : 395 208 796.
Avenue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau. Véhicules à savoir automobiles, motocycles, motocyclettes,
camions.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ;
agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires, location
d’espaces publicitaires, location de tout matériel publicitaire et de
présentation commerciale, recherche de marchés, conseils en
organisation des affaires, promotion des ventes pour des tiers,
publication de textes publicitaires, publicités radiophoniques,
publicités télévisées. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. Diffusion de matériel et d’annonces
publicitaires. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide
dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; organisation d’expositions à buts commerciaux et
de publicité.
Classe N° 37 : Assistance (réparation) en cas de pannes de
véhicules ; entretien, réparation et révision d’automobiles et de
véhicules ; polissage de véhicules ; traitement préventif contre la
rouille pour véhicules ; installation et réparation d’appareils
électriques ; lavage d’automobiles et de véhicules ; installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air ;
installation
et
réparation
d’appareils
électriques
ou
électroniques ; graissage de véhicules ; informations en matière
de réparation ; nettoyage de véhicules et de voitures ; rechapage
de pneus ; vulcanisation (réparation) de pneus. Services de
montage et pose de pièces détachées et d’accessoires pour
véhicules automobiles.
Classe N° 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de diagnostic pour véhicules automobiles à savoir
expertise technique de véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
153
N° National : 06 3 463 521
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DES
PUCES DE PARIS SAINT-OUEN, Association Loi 1901, 140 rue des
Rosiers, 93400 SAINT-OUEN, N° SIREN : 444 296 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur William DELANNOY, ADPPPSO, 140 rue des Rosiers,
93400 SAINT-OUEN.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 527
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 522
ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION DES
PUCES DE PARIS SAINT-OUEN, ASSOCIATION Loi 1901, 140 rue
des Rosiers, 93400 SAINT-OUEN, N° SIREN : 444 296 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur William DELANNOY, ADPPPSO, 140 rue des Rosiers,
93400 SAINT-OUEN.
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DES
PUCES DE PARIS SAINT-OUEN, Association Loi 1901, 140 rue des
Rosiers, 93400 SAINT-OUEN, N° SIREN : 444 296 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur William DELANNOY, ADPPPSO, 140 rue des Rosiers,
93400 SAINT-OUEN.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 39 : Réservation pour les voyages.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 532
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
IMPEX, Société par Actions Simplifiée, 140 rue des Moulins,
38490 CHIMILIN, N° SIREN : 349 685 099.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 06 3 463 525
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DES
PUCES DE PARIS SAINT-OUEN, ASSOCIATION LOI 1901, 140 rue
des Rosiers, 93400 SAINT-OUEN, N° SIREN : 444 296 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur WILLIAM DELANNOY, ADPPPSO, 140, rue des Rosiers,
93400 SAINT-OUEN.
Classe N° 11 : Dispositifs d’éclairage pour automobiles, feux et
phares pour véhicules, ampoules pour véhicules, réflecteurs pour
véhicules.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/16 - VOL. II
N° National : 06 3 463 538
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSACTIVE, Société par Actions Simplifiée, 1 Rue Saint
Georges, 75009 PARIS, N° SIREN : 334 958 154.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique –
publication de textes publicitaires diffusion d’annonces
publicitaires publicité.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements magnétiques ; bandes
vidéo ; cartes magnétiques ; disques compacts, disques compacts
interactifs, disques optiques compacts, disques compacts audiovidéo ; supports de données optiques et magnétiques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; ordinateurs et périphériques
d’ordinateurs ;
programmes
du
système
d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; publications électroniques
(téléchargeables).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie, livres, brochures, journaux,
magazines, revues, périodiques, imprimés, affiches ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères
d’imprimerie ; almanachs ; calendriers ; marques pour livres ;
décalcomanies.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; estimation en
affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations
d’affaires ; recherches et renseignements d’affaires ; courrier
publicitaire ; reproduction de documents ; expertises en affaires ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ;
informations
d’affaires ;
recherches
d’informations dans des fichiers informatiques ; mise à jour de
documentation publicitaire ; publicité par correspondance.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’affichage
électronique ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images assistés par
ordinateurs.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; exploitation de publications en ligne (non
téléchargeables) ;
formation
pratique
(démonstration) ;
publication de livres ; micro-édition ; micro-filmage ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services
d’édition.
Classe N° 42 : Services juridiques ; services scientifiques et
technologiques ainsi que services de recherches et de conception
y relatifs, services d’analyses et de recherches industrielles à
savoir évaluations, estimations, et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception de logiciels ; reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
N° National : 06 3 463 540
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BAUMANN ESTHER, 17 RUE AU MAIRE, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESTHER BAUMANN, 15-17 RUE AU MAIRE, 75003 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières – location d’appartement.
Estimations immobilières – gérance de biens immobiliers
placement de fonds.
Classe N° 41 : Services de loisirs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/51 NL
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
155
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 463 364
06-51 NL
Classes des produits et services
32, 33
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
157
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 07/16 - VOL. II
Errata
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 99 818 098
Signe : EPIGONE
N° de bopi comportant l’erreur : 00/12
Date du BOPI : 24 MARS 2000
Vol : II Partie : 1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Classes : 15.16.25.28.35.38.41.42
N° National ou d’enregistrement : 06 3 449 132
Signe : MATSERVICES
N° de bopi comportant l’erreur : 07/06
Date du BOPI : 9 FEVRIER 2007
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
Classe 10 : Appareils et instruments médicaux ; articles
orthopédiques ; matériel de thérapie à domicile à savoir : matériel
de dispensation d’oxygène à domicile ; matériel de suture.
Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; services
d’administration commerciale ; publicité ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; services d’abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; comptabilité ; travaux de bureaux ; vente au détail de
matériel médical, de fournitures, de produits ou mobiliers liés au
domaine sanitaire, médico-social et paramédical, à savoir :
matériel de dispensation d’oxygène à domicile, articles
orthopédiques et matériel de suture.
Classe 37 : Services d’installation, de réparation et d’entretien
d’appareils, d’instruments de matériel ou de mobilier liés au
domaine sanitaire, medico-social ou paramédical.
Classe 44 : Services médicaux et d’hygiène ; assistance médicale ;
location de matériel médical.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 455 412
Signe : MONDAY
N° de bopi comportant l’erreur : 06/46
Date du BOPI : 17 NOVEMBRE 2006
Vol : I Partie : 1
La mention « date de dépôt de la demande initiale » est a
considérer comme nulle et non avenue.
159
BOPI 07/16 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
161
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
163
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 04 3 312 380
N° National : 06 3 409 306
PARTIE I-2
N° National : 04 3 312 381
PARTIE I-2
N° National : 06 3 409 943
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 413 125
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 422 964
PARTIE I-2
N° National : 06 3 417 737
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 749
PARTIE I-2
N° National : 06 3 419 978
PARTIE I-2
N° National : 06 3 425 959
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 426 667
165
N° National : 06 3 426 953
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 707
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 115
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 710
PARTIE I-2
N° National : 06 3 434 134
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 436 365
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 438 307
PARTIE I-2
N° National : 06 3 436 367
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 142
PARTIE I-2
N° National : 06 3 437 168
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 986
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 452 782
167
N° National : 06 3 455 282
PARTIE I-2
N° National : 06 3 453 089
PARTIE I-2
N° National : 06 3 457 264
PARTIE I-2
N° National : 06 3 453 235
PARTIE I-2
N° National : 06 3 458 843
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 459 914
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 461 252
PARTIE I-2
N° National : 06 3 460 423
PARTIE I-2
N° National : 06 3 461 293
PARTIE I-2
N° National : 06 3 460 763
PARTIE I-2
N° National : 06 3 461 762
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 461 887
169
N° National : 06 3 462 245
PARTIE I-2
N° National : 06 3 461 928
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 256
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 224
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 258
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 259
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 462 292
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 277
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 298
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 289
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 320
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 329
171
N° National : 06 3 462 414
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 341
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 424
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 373
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 428
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 450
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 462 482
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 454
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 483
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 469
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 495
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 514
173
N° National : 06 3 462 524
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 519
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 531
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 522
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 557
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 573
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 462 619
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 579
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 636
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 618
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 656
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 666
175
N° National : 06 3 462 706
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 668
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 721
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 676
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 745
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 462 748
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 462 960
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 783
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 040
PARTIE I-2
N° National : 06 3 462 857
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 042
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 463 044
177
N° National : 06 3 463 059
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 045
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 066
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 057
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 071
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 463 073
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 463 117
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 079
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 118
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 105
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 127
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 463 131
179
N° National : 06 3 463 147
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 138
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 155
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 144
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 167
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 463 181
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 463 199
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 185
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 206
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 198
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 207
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 463 221
181
N° National : 06 3 463 290
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 247
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 297
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 280
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 356
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 463 382
BOPI 07/16 VOL. II
N° National : 06 3 463 411
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 390
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 404
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/16 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
183
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
185
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2005
Déclarant : GEODIS, Société anonyme, Cap West, 7/9, Allées de
l’Europe, 92615 CLICHY-LA-GARENNE, Siren : 542 084 322
N° national ou N° d’enregistrement : 1 303 627
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 167 486
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Signe concerné : 75 Express (Marque semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MARS 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/29
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 216 875
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 39, 42.
Signe concerné : France Express (Marque semi-figurative)
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1982
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 42.
Marque N° 95 559 186 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Marque N° 95 559 187 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2005
Déclarant : IMPACTEAM, SARL, 12 RUE DE POLOGNE, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE, Siren : 452 409 527
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IMPACTEAM, LE RAMEAU D’OLIVIER, 12 rue de Pologne, 78100
ST GERMAIN EN LAYE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 1 319 611
Déclarant : GEODIS, Société anonyme, Cap West, 7/9, Allées de
l’Europe, 92615 CLICHY-LA-GARENNE, Siren : 542 084 322
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 167 486
Marque française
Signe concerné : LE RAMEAU D’OLIVIER
Date du dépôt : 7 AOUT 1985
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/36
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 323 733
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 33.
Signe concerné : LE BON SEMEUR (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2006
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1985
Déclarant : THE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF LIONS
CLUBS, Société organisée sous les lois de l’Etat d’Illinois, 300
22nd Street, OAK BROOK, ILLINOIS 60570, Etats-Unis d’Amérique
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 322 647
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2006
Marque française
Signe concerné : THE LION (semi-figurative)
Déclarant : THE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF LIONS
CLUBS, Société organisée sous les lois de l’Etat d’Illinois, 300
22nd Street, OAK BROOK, ILLINOIS 60570, Etats-Unis d’Amérique
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/40
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2006
Déclarant : TRESCARTE, SAS, Route des Ternes, 43320 LOUDES,
Siren : 327 284 113
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 960
Marque française
Signe concerné : THE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF LIONS
CLUBS
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/40
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRESCARTE, SAS, Route des Ternes, 43320 LOUDES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 323 732
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41, 42.
Marque française
Signe concerné : LE CYGNE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/44
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2006
Déclarant : MOREL L’HORSET Louis, 7737 Island Creek Court,
ALEXANDRIA, 22315 VIRGINIA, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MHM, Louis MOREL L’HORSET – Charles MOUTTET, Avocats à la
Cour, Palais R.242, 67, Avenue Victor Hugo, 75783 PARIS
Cedex 16.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2006
Déclarant : TRESCARTE SAS, SAS, Route des Ternes, 43320
LOUDES, Siren : 327 284 113
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 189
Marque française
Signe concerné : L’HORSET (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TRESCARTE, SAS, Route des Ternes, 43320 LOUDES.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
187
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BARCLAYS BANK PLC, société de droit britannique, 1,
Churchill Place, E14 5HP LONDRES, GRANDE-BRETAGNE
Classes de produits et de services : 35, 40, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : DARDEN CORPORATION, Société organisée selon les
lois de l’Etat de Floride, 5900 Lake Ellenor Drive, ORLANDO, ETAT
DE FLORIDE 32809, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 668
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 209 917
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : BARCLAYCARD
Date du dépôt : 7 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 797
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : THE OLIVE GARDEN
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : VWR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée,
201,
rue
Carnot,
94120
FONTENAY
SOUS
BOIS,
Siren : 421 287 855
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 292 882
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FEVRIER 2006
Déclarant : MAXIM’S LIMITED, société britannique, Barry House,
20-22 Worple Road, Wimbledon, LONDON SW19 4DH, RoyaumeUni
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 346 146
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RECTAPUR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 970
Date du dépôt : 12 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Marque française
Signe concerné : MAXIM’S (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 MARS 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Classes de produits et de services : 1.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SABEL, S.A., ZI Chemin rural de Sinancourt, 60390
AUNEUIL, Siren : 334 272 028
Classes de produits et de services : 42, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SABEL, J-P. CHULOT, BP 14, 60390 AUNEUIL.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 391
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : PHARPLUS
Date du dépôt : 10 MARS 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Déclarant : ASTELLAS PHARMA INC., précédemment dénommée
YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO., LTD., société de droit
japonais, 3-11, Nihonbashi-Honcho, 2-chome, Chuo-ku, TOKYO,
Japon
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 8, 16, 21, 28, 30, 35.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : VINS D’ALSACE J. HAULLER ET FILS, Société par
Actions Simplifiée, 3 rue de la Gare, BP 1, 67650 DAMBACH LA
VILLE, Siren : 915 620 330
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 119
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VINS D’ALSACE J. HAULLER ET FILS, 3 rue de la Gare, BP 1, 67650
DAMBACH LA VILLE.
Signe concerné : NIVADIL
Date du dépôt : 3 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 348 172
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CUVEE ST-SEBASTIEN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MARS 1986
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : GREENE, TWEED OF DELAWARE, INC, Société organisée sous les lois de l’Etat de Delaware, 1105 North Market
Street, Suite 1300, WILMINGTON, DELAWARE 19801, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : PARIS STORE, société par actions simplifiée, 44
avenue d’Ivry, 75013 PARIS, Siren : 310 485 206
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 348 413
Marque française
Signe concerné : EAGLE BRAND
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 782
Marque française
Signe concerné : G – T (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 8 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 MARS 1986
Classes de produits et de services : 7, 12, 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
189
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : GOLDEN GRAIN COMPANY, Société organisée selon
les lois de l’Etat de Californie, 555 W. Monroe Street, CHICAGO,
ILLINOIS 60661, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 706
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
Signe concerné : TECHNIC’AROMES
Marque française
Date du dépôt : 11 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 279
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NOODLE RONI
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 11 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : TECHNICO-FLOR, SA, Parc d’Activités de Fontvieille,
Route des 4 saisons, 13190 ALLAUCH, Siren : 324 073 972
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE, SA, 61, boulevard des Dames, 13002 MARSEILLE,
Siren : 775 558 463
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 707
Marque française
Signe concerné : TECHNICO-FLOR
Date du dépôt : 11 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 337
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : EMBLEME S.N.C.M. (Semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Date du dépôt : 10 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HELPCENTRAL LIMITED, Société de droit britannique,
103-105 Bath Road, Slough, BERKSHIRE SL1 3UH, ROYAUME-UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 58 012
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : TECHNIC’AROMES, SARL, Parc d’Activités de
Fontvieille,
Route des
4
saisons,
13190
ALLAUCH,
Siren : 330 525 254
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 860
Marque française
Signe concerné : WIZARD
Date du dépôt : 15 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : MADISON FILTER LIMITED, Société de droit britannique, Broadway Mill, Haslingden Rossendale, LANCASHIRE BB4
4EJ, ROYAUME UNI
Classes de produits et de services : 5, 11.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 390
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : GRANDES HUILERIES MEDIACO, SA, 17, avenue
André Roussin, Espace Jean-Jacques Vernazza, 13016
MARSEILLE, Siren : 423 163 567
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 377
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 951
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 964
Marque française
Signe concerné : M F
Date du dépôt : 16 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ZITOUNA
Date du dépôt : 16 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED, Société de droit
Canadien, P.O. BOX 3100, Station B, Saint John, NEW
BRUNSWICK E2M 3H2, CANADA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : MADISON FILTER LIMITED, Société de droit britannique, Broadway Mill, Haslingden Rossendale, LANCASHIRE BB4
4EJ, ROYAUME UNI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 154
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 391 390
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Signe concerné : MOOSEHEAD CANADIAN EXPORT BEER (semifigurative)
Date du dépôt : 17 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 963
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FILTERLINK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 AVRIL 1986
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : GOBEL, SA, 5 RUE DE CHAMBRAY, BP 413, 37304
JOUE LES TOURS CEDEX, Siren : 383 724 549
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GOBEL, 5 RUE DE CHAMBRAY, BP 413, 37304 JOUE LES TOURS
CEDEX.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 534
191
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 121
Marque française
Marque française
Signe concerné : AKAI (Semi-figurative)
Signe concerné : GOBEL (semi-figurative) LE PETIT PATISSIER A
VOTRE SERVICE
Date du dépôt : 17 AVRIL 1986
Date du dépôt : 24 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 15.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 AVRIL 2006
Classes de produits et de services : 21.
Déclarant : TALURIT, S.A.R.L., ZA Couronne des Prés, 550 avenue
de la Mauldre, 78680 EPONE, Siren : 552 025 942
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel MOINAS, 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Déclarant : YAMARIA Corporation, société organisée selon les lois
japonaises, 1-13-17 Nakazato, Minami-ku, Yokohama, KANAGAWA Prefecture, Japon
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 135
Marque française
Signe concerné : TALURIT
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 AVRIL 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 994
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GOLDEN BAIT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 AVRIL 1986
Classes de produits et de services : 7, 8.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Déclarant : TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS, Société Anonyme,
4 rue du Dauphine, 69120 VAULX EN VELIN, Siren : 394 804 447
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 176 613
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER, DS AVOCATS, 46 rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : AKAI PROFESSIONAL LLC, société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 200 Scenic View Drive, Suite 201, 02864
CUMBERLAND, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 155
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 314 818 - 326 755 - 423 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : TECHNOMED
Date du dépôt : 24 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PLYMOUTH FRANCAISE, Société Anonyme, 21 Allée
du Rhone, 69320 FEYZIN, Siren : 969 505 627
Classes de produits et de services : 9, 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : NUFARM, Société par Actions Simplifiée, 28 boulevard Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS, Siren : 552 029 068
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 664
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NUFARM, SAS, Direction des Affaires Juridiques, 28 boulevard
Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS.
Signe concerné : PLYMOUTH
Date du dépôt : 29 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 362
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AUROCH
Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 16, 17, 18, 23, 24, 27, 28.
Date du dépôt : 25 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D’ALSACE,
S.A., 17-21, rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG,
Siren : 391 890 555
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 247 698
Classes de produits et de services : 1, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D’ALSACE, Service
Juridique, 17-21, rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MELLOT Alphonse, 5, rue Porte César, 18300
SANCERRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 804
Marque française
Signe concerné : DNL
Date du dépôt : 28 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 547
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DOMAINE LA MOUSSIERE (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 174 031
Classes de produits et de services : 33, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 842
Marque française
Signe concerné : INSTANT BOISE (semi-figurative)
193
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35.
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AKTIESELSKABET J. HANSEN, Société organisée sous
les lois du Danemark, Carl Blochsgade 37, 8000 ÄRHUS C, DANEMARK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 893
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 174 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : SAMOS 99
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 843
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : INSTANT TONIQUE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : POR LARRANAGA, FABRICA DE TABACOS S.A.,
société cubaine, 77, 111 Carlos, LA HAVANE, CUBA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : EDELKOORT Lidewij, 30 Boulevard Saint-jacques,
75014 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 951
Marque française
Signe concerné : POR LARRANAGA (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 872
Marque française
Signe concerné : TREND UNION
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
Classes de produits et de services : 34.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : TOP 50, Société par actions simplifiée, 25, rue François
1er, 75008 PARIS, Siren : 307 718 320
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 223
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 60 302
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : COMBINAISON EMBLEME (Semi-figurative)
Date du dépôt : 10 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 352 978
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
Signe concerné : TOP 20 (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES,
Société anonyme, 125-127 Avenue de Fontainebleau, 94270 LE
KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : CONSERVERIE MICELI, Société par actions simplifiée,
11, rue de Berlin, ZI Les Estroublans, 13127 VITROLLES,
Siren : 315 175 380
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 700
Marque française
Signe concerné : MICROSATIN
Date du dépôt : 6 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 081
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2.
Signe concerné : MICELI
Date du dépôt : 2 MAI 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES,
Société anonyme, 125-127 Avenue de Fontainebleau, 94270 LE
KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 701
Marque française
Déclarant : SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE, SA, 61, boulevard des Dames, 13002 MARSEILLE,
Siren : 775 558 463
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Signe concerné : MICRONIP
Date du dépôt : 6 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
195
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RAPALA FRANCE, société par actions simplifiée, 75,
boulevard de Penthièvre, 22600 LOUDEAC, Siren : 382 614 402
Classes de produits et de services : 2.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 034
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Déclarant : EDGAR CAIVEAU, Société par actions simplifiée, 21,
Rue Emile Cavoleau, 85300 CHALLANS, Siren : 487 280 448
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 971
Marque française
Signe concerné : COUP DU SOIR
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 AVRIL 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 710
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SAVOR
Date du dépôt : 6 MAI 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Classes de produits et de services : 28.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : NUMATICS, INCORPORATED, Société organisée selon
les lois de l’Etat de Michigan, 1450 N. Milford Road, HIGHLAND,
ETAT DE MICHIGAN 48357-4560, Etats-Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Déclarant : IRISH DISTILLERS LIMITED, Société de la République
d’Irlande, Bow Street Distillery, Smithfield, DUBLIN 7, République
d’Irlande
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 012
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NUMATICS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 877
Marque française
Date du dépôt : 9 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Portée du renouvellement
Signe concerné : JAMESON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MAI 1986
Classes de produits et de services : 6, 7, 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON G.M.B.H., Societe de droit
allemand, Kaiserswerther Strasse 270, 4000 DUSSELDORF, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 826
Marque française
Signe concerné : OB
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 14 MAI 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : OGILVY HEALTHWORLD, SOCIETE ANONYME A
CONSEIL D’ADMINISTRATION, 44 Avenue George V, 75008
PARIS, Siren : 334 489 788
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 148
Déclarant : BABY COQUE, société à responsabilité limitée, 74140
BALLAISON, Siren : 797 180 684
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TORRENT
Date du dépôt : 16 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 855
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PERRETTE
Date du dépôt : 13 MAI 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : esco – european salt company GmbH & Co. KG,
Société de droit allemand, Landschaftstr. 1, 30159 HANOVRE,
Allemagne
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 405 536
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 799
Marque française
Signe concerné : DEO DRY
Date du dépôt : 23 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 073
Marque française
Signe concerné : SOLBLOC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 MAI 1986
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : LABORATOIRE HEPATOUM, Société Anonyme, Rue
du Pont, 03270 SAINT YORRE, Siren : 975 520 651
197
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 949
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : AXEL
Date du dépôt : 22 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 860
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GASTIASE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 MAI 1986
Classes de produits et de services : 4.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE DE GESTION PIERRE CARDIN, Société à
responsabilité limitée, 59, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 484
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : ALSTOM Power Boilers, société anonyme, 23-25
avenue
Morane
Saulnier,
92360
MEUDON-LA-FORET,
Siren : 682 029 608
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 341
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Corporate
Trademark Department, 3 avenue André Malraux, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Marque française
Signe concerné : BLEU MARINE DE CARDIN
Date du dépôt : 26 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 868
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : STEIN
Date du dépôt : 23 MAI 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 21.
Déclarant : MAXIM’S LIMITED, société de droit britannique, Barry
House, 20-22 Worple Road, Wimbledon, LONDON SW19 4DH,
Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : UNION INTERNATIONAL D’INDUSTRIELS ET IMPORTATEURS EN LUBRIFIANTS, Société Anonyme Coopérative à
capital et personnel variables, Boulevard Jean Moulin, Zone
Industrielle Clos Bonnet, 49400 SAUMUR, Siren : 526 020 169
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 201 354 - 203 001
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 472
Marque française
Signe concerné : MAXIM’S DE PARIS
Date du dépôt : 27 MAI 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCA COVIAL, Société Civile Coopérative Agricole,
30129 MANDUEL, Siren : 334 748 647
Classes de produits et de services : 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, 70, rue Rivay, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 410 219 364
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 495
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Signe concerné : MAS LA FRUITIERE
Marque française
Date du dépôt : 27 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 474
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AMUSEXPO (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 MAI 1986
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BASTE, S.A., ROUTE DE LA SCHLUCHT, BP 63, 68140
MUNSTER/STOSSWIHR, Siren : 917 120 982
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 1 356 543
Classes de produits et de services : 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BASTE, S.A., DIDIER CHERVIN, ROUTE DE LA SCHLUCHT, B.P. 63,
68140 MUNSTER/STOSSWIHR.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : ETABLISSEMENT DROUAULT, Société par Actions
Simplifiée, 82/84/86 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS,
Siren : 575 650 056
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 543
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NIAGARA (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 494
Date du dépôt : 16 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PILOSTAR
Date du dépôt : 27 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 21, 24, 28, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Classes de produits et de services : 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 668
Marque française
Signe concerné : LE MOMENT DE MOI
Date du dépôt : 28 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
199
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 949
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Signe concerné : ONDOFIXE
Date du dépôt : 30 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 903
Marque française
Signe concerné : ORELAC
Date du dépôt : 30 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE,
Société en nom collectif, 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le
Rimbaud, 93420 VILLEPINTE, Siren : 708 202 718
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 642 - 375 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : CONVERSE INC., société régie selon les lois de l’Etat
du Delaware, One High Street, NORTH ANDOVER, MASSACHUSETTS 01845-2601, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 944
Marque française
Signe concerné : CONVERSE ALL STAR CHUCK TAYLOR (semifigurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 976
Marque française
Signe concerné : TEEPOL
Date du dépôt : 30 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 MAI 1986
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 5, 11, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : LE LIVRE DE PARIS LDP, Société en Nom Collectif, 58,
rue Jean Bleuzen, 92170 VANVES, Siren : 542 042 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 462
Marque française
Signe concerné : DELTRON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 266
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TOUT L’UNIVERS
Date du dépôt : 2 JUIN 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Classes de produits et de services : 2.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Classes de produits et de services : 16.
Déclarant : BS COATINGS, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle A, 27940 AUBEVOYE, Siren : 384 315 271
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 45 491 - 166 726 - 300 007
Déclarant : BASTE, S.A., ROUTE DE LA SCHLUCHT, BP 63, 68140
MUNSTER/STOSSWIHR, Siren : 917 120 982
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PAUL COSTANTINI, 1, rue Favart, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BASTE, S.A., DIDIER CHERVIN, ROUTE DE LA SCHLUCHT, B.P. 63,
68140 MUNSTER/STOSSWIHR.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 411
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 524
Marque française
Signe concerné : ELECTROLAC
Signe concerné : MAEVA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
Date du dépôt : 16 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : PPG Industries Ohio, Inc., société organisée sous les
lois de l’état du Delaware, 3800 West 143rd Street, CLEVELAND,
OHIO 44111, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 285 702
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : BS COATINGS, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle A, 27940 AUBEVOYE, Siren : 384 315 271
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 45 491 - 166 726 - 300 007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PAUL COSTANTINI, 1, rue Favart, 75002 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 528
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 665
201
Marque française
Marque française
Signe concerné : SICOLY
Signe concerné : TARKOGEL
Date du dépôt : 30 MAI 1986
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Classes de produits et de services : 2, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : GASTRONOME DISTRIBUTION, société anonyme,
Zone
Industrielle
de
l’Hermitage,
44150
ANCENIS,
Siren : 309 707 214
Déclarant : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE
LA PRAT, Société Civile, 69830 SAINT ETIENNE LA VARENNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 19 517 - 41 052 - 41 884 - 41 886
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 732
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE LA PRAT
Date du dépôt : 29 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 646
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VIVEZ LEGER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 4 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AVRIL 2006
Déclarant : TOAGOSEI CO., LTD., Société de droit japonais, 1-141 Nishishinbashi, Minato-ku, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 211
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Marque française
Déclarant : COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS, Société Coopérative, La Batie SAINT LAURENT D’AGNY,
69440 MORNANT, Siren : 963 503 404
Signe concerné : KRAZY (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 AVRIL 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 16.
Classes de produits et de services : 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE D’ETUDE ET DE FORMATION,
Société à responsabilité limitée, 31/33 Quai de la Seine, 75019
PARIS, Siren : 395 129 471
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 192 281
Déclarant : ELECTROLUX HOME PRODUCTS, INC., société organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 20445 Emerald Parkway,
SW, Suite 250, 44135 CLEVELAND, Etat de l’Ohio, Etats-Unis
d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 868
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 436
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 652
Marque française
Marque française
Signe concerné : KELVINATOR
Signe concerné : SUP DE PUB – INSTITUT SUPERIEUR DE
PUBLICITE ET DE COMMUNICATION D’ENTREPRISE
Date du dépôt : 10 JUIN 1986
Date du dépôt : 11 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11.
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Déclarant : COOPER BRANDS, INC., société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 600 Travis, Suite 5800, 77002
HOUSTON, Etat du Texas, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 409 455
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 900
Marque française
Signe concerné : TENDANCE MODE L’OREAL / sur deux lignes
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 515
Date du dépôt : 13 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : WISS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 AVRIL 2006
Déclarant : INVISTA Technologies S.à.r.l., société de droit luxembourgeois, Talstrasse 80, 8001 ZURICH, SUISSE
203
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 181
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 413 885
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Signe concerné : RTL (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 978
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Signe concerné : CORDURA
Date du dépôt : 13 JUIN 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 7 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Déclarant : FRANCE RESTAURATION RAPIDE, Société par Actions
Simplifiée, Allée Beaumarchais, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY,
PARIS, Siren : 330 319 260
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 22, 23.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 471
Marque française
Déclarant : CLT-UFA, société de Droit du Grand Duché du Luxembourg, 45, Boulevard Frieden, L 1543 LUXEMBOURGKIRCHBERG, GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG, Siren : 613 9
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MATKOWSKA & ASSOCIES, 9, Rue Jacques Prévert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Signe concerné : PACKMAN
Date du dépôt : 18 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 180
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Signe concerné : RTL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 16 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : ETABLISSEMENTS GROSSERON, Société par actions
simplifiée unipersonnelle, 37 BOULEVARD MITTERRAND, 44800
SAINT-HERBLAIN, Siren : 858 800 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, SCO60930 DU 20/04/2006, 122 RUE
EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 660
Marque française
Déclarant : CLT-UFA, société de Droit du Grand Duché du Luxembourg, 45, Boulevard Frieden, L 1543 LUXEMBOURGKIRCHBERG, GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG, Siren : 613 9
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MATKOWSKA & ASSOCIES, 9, Rue Jacques Prévert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Signe concerné : LABOGROS
Date du dépôt : 19 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COURVOISIER, Société par actions simplifiée, 2 Place
du Château, 16200 JARNAC, Siren : 320 464 605
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : COMPAGNIE DE TOURISME FRANTOUR, société par
actions simplifiée, 31 rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS,
Siren : 602 015 323
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 376 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 261
Marque française
Signe concerné : LUXE (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 863
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BIEN PUBLIC VOYAGES (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 17 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : COURVOISIER, Société par actions simplifiée, 2 Place
du Château, 16200 JARNAC, Siren : 320 464 605
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : COURVOISIER, Société par actions simplifiée, 2 Place
du Château, 16200 JARNAC, Siren : 320 464 605
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 262
Marque française
Signe concerné : COURVOISIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 260
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L’ORDRE DE NAPOLEON (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Déclarant : Casio Keisanki Kabushiki Kaisha (Casio Computer Co.,
Ltd), société de droit japonais, 6-2, Hon-Machi 1-chome,
SHIBUYA-KU, TOKYO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 290
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 682
205
Marque française
Marque française
Signe concerné : CECALAIT
Signe concerné : PULSECHECK
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : MBC PREMIUM, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 16, Rue Moulin des Bruyères, 92400
COURBEVOIE, Siren : 381 489 590
Déclarant : TRANSPORTS REUNIS, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 79 RUE JULIAN GRIMAU, 93700 DRANCY,
Siren : 542 021 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Gilles DE SOUZA, TRANSPORTS REUNIS, 79 RUE
JULIAN GRIMAU, 93700 DRANCY.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 916
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 741
Marque française
Signe concerné : TR TRANSPORTS REUNIS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 339
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PREMIUM
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 35.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : PILOTE S.A., société anonyme, Route du Demi Boeuf,
44310 LA LIMOUZINIERE, Siren : 872 802 780
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE,
Société coopérative agricole, SAINT LEONARD NORD, 56450
THEIX, Siren : 775 617 574
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 809
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 17 633
Signe concerné : PILOTE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 27 JUIN 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3 Rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : COLUMBIA PICTURES INDUSTRIES, INC., société
organisée sous les lois de l’état du Delaware, 10102 W.
Washington Boulevard, CULVER CITY, CALIFORNIE 90232,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : PARFLEUR PARFUMS FUNEL, SARL, 133, allée des
Cyprès,
Chemin
de
Provence,
06250
MOUGINS,
Siren : 332 388 396
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 060
Marque française
Signe concerné : COLUMBIA PICTURES (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JUILLET 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 970
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOLFEGE DO RE MI FA SOL LA SI (Semifigurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Classes de produits et de services : 9, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC, Société
par Actions Simplifiée, 100 Route de Versailles, 78160 MARLY LE
ROI, Siren : 672 012 580
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : COLUMBIA PICTURES INDUSTRIES, INC., société
organisée sous les lois de l’état du Delaware, 10102 W.
Washington Boulevard, CULVER CITY, CALIFORNIE 90232,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 722
Marque française
Signe concerné : VALDOUCES
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 059
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FIGURATIVE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC, Société
par Actions Simplifiée, 100 Route de Versailles, 78160 MARLY LE
ROI, Siren : 672 012 580
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 723
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PASTILLES VALDA
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 203
Déclarant : S.C. JOHNSON & SON, INC., Une société de l’Etat du
Wisconsin (Etats-Unis d’Amérique), 1525 Howe Street, Racine,
WISCONSIN 53403-2236, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Signe concerné : ANTOLOGIC
Date du dépôt : 11 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 362 749
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FUTUR
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : VAUXHALL MOTORS LIMITED, Société de droit britannique, Griffin House, Osborne Road, LUTON LU1 3YT, ROYAUMEUNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : BARTON & GUESTIER S.A.S., Société par Actions
Simplifiée, Château Magnol, 87 rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 592 008 999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 210
Marque française
Signe concerné : VAUXHALL
Date du dépôt : 11 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 165
Marque française
Signe concerné : MARQUIS DE TOURNY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 37, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : ADVANCED MEASUREMENT TECHNOLOGY, INC.,
Société constituée selon les lois de l’Etat du Delaware, 801 South
Illinois Avenue, Oak Ridge, TENESSEE 37830, Etats-Unis
d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 429 187
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 643
Marque française
Signe concerné : EPABIOL
Date du dépôt : 16 JUILLET 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 436
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 29.
Signe concerné : ORTEC
Date du dépôt : 21 MAI 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Déclarant : EFISOL, société anonyme, 14/24, rue des Agglomérés,
92000 NANTERRE, Siren : 314 527 557
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 949
Marque française
Déclarant : DICKSON SAS, S.A.S., Rue des Châteaux, Z.I de la Pilaterie, 59290 WASQUEHAL, Siren : 552 005 183
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Signe concerné : PANNOTEC
Date du dépôt : 18 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 537
Marque française
Signe concerné : DICKSON CONSTANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2006
Déclarant : VIZELIA, Société anonyme, 171, avenue Georges
Clémenceau, 92000 NANTERRE, Siren : 331 499 954
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 22, 24, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 335
Déclarant : COMPAGNIE DE PRODUITS NATURELS – LABORATOIRE BIOPHYTAROM, SOCIETE ANONYME, CAP 18, 43 RUE DE
L’EVANGILE, 75886 PARIS CEDEX 18, Siren : 331 224 790
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMPAGNIE DE PRODUITS NATURELS, LABORATOIRE
BIOPHYTAROM, CAP 18, 43 RUE DE L’EVANGILE, 75886 PARIS
CEDEX 18.
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1986
Signe concerné : BATISOFT
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
209
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EFISOL, société anonyme, 14/24, rue des Agglomérés,
92000 NANTERRE, Siren : 314 527 557
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON, S.A., Kerhervern,
29490 GUIPAVAS, Siren : 348 924 994
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 315 411
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 940
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : EKOPERL
Date du dépôt : 31 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 462
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Ets PICHON (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 17, 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Déclarant : DALKIA FRANCE, Société en commandite par actions,
37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINTANDRE, Siren : 456 500 537
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : NOVARTIS SANTE FAMILIALE SAS, société par
actions simplifiée, 14 boulevard RICHELIEU, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 410 356 018
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 440
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 827
Marque française
Signe concerné : COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE (semifigurative)
Date du dépôt : 5 AOUT 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 685
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALUCTYL
Date du dépôt : 29 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 17, 19, 35, 37, 38, 40,
42.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MELISANA, Société à Responsabilité Limitée, 1 bis rue
de Plaisance, 94130 NOGENT SUR MARNE, Siren : 602 000 275
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 366 879
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ALCOOL DE MENTHE FRANCAISE (semi-fig.)
Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 8, 11, 15, 16, 17, 18, 19,
20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 43.
Date du dépôt : 23 MAI 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE SAS,
Société par actions simplifiée, 1, Rue Camille Desmoulins, 92130
ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 632 022 703
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 647
Classes de produits et de services : 5, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 998 269 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 370 281
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 169
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : POLYGLASS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 21.
Déclarant : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie
par la Code de la Sécurité Sociale, 37, boulevard Brune, 75014
PARIS, Siren : 333 232 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AG2R PREVOYANCE, Atn. Secrétariat aux Instances, 35-37, bd.
Brune, 75680 PARIS CEDEX 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : RECORD EXPANSION, Groupement d’intérêt économique régi par l’Ordonnance du 23 septembre 1967, Domaine de
Beaubourg, 77183 CROISSY BEAUBOURG, Siren : 319 188 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 371 054
Marque française
Signe concerné : SAFIR (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
N° national ou N° d’enregistrement : 1 367 628
Marque française
Signe concerné : RECORD
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 AOUT 1986
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
211
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : FAXE I/S, Société organisée selon les lois du Danemark, Karl Olsens Vej 6, DK 3100 HORNBAEK, DANEMARK
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 202 723
N° national ou N° d’enregistrement : 1 373 424
Marque française
Signe concerné : RM (semi figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 405
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FAXE LUD (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 35.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 450 302
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUIN 2006
Classes de produits et de services : 2, 3.
Déclarant : INFOSUP, S.A.S., Parc d’Activités Armor Océan, 56260
LARMOR-PLAGE, Siren : 316 720 333
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Déclarant : PHYTEUROP, société anonyme, 35 rue d’Alsace, Courcellor II, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 666 580 352
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 706
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 416
Signe concerné : INFOSUP S.A. (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 23 JUIN 1986
Signe concerné : MATIN
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 14 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : RESSORTS MASSELIN, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLFIEE, 53 BOULEVARD STANISLAS GIRARDIN, 76140 PETIT
QUEVILLY, Siren : 580 520 052
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean Pierre LEPAGE, CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86,
Boulevard Carnot, 59000 LILLE.
Déclarant : GROUPE CANAL +, Société Anonyme, 1 Place du
Spectacle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 420 624 777
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 379 076
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2, 3.
Signe concerné : RADIO PLUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Déclarant : S.C.E.A du Château du Trignon, société civile d’exploitation agricole, 84190 GIGONDAS, Siren : 401 937 990
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 176 721
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 715
Déclarant : VIZELIA, Société anonyme, 171, avenue Georges
Clémenceau, 92000 NANTERRE, Siren : 331 499 954
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU TRIGNON (marque semifigurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 382 121
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PC BAT
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : S.C.E.A du Château du Trignon, société civile d’exploitation agricole, 84190 GIGONDAS, Siren : 401 937 990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 176 721
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN,
SA, 7, avenue André Roussin, Le Ponant Littoral-Bâtiment E,
13016 MARSEILLE, Siren : 056 806 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 388 716
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DU TRIGNON (marque semifigurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 522
Marque française
Signe concerné : QUICKLAC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MARS 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/17
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FEVRIER 2006
Déclarant : SOREVI, SA, ESPACE MERIGNAC PHARE, CHEMIN DE
LA GRANGE NOIRE, 33700 MERIGNAC, Siren : 335 780 490
213
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 426
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOREVI, SA, MR BOISSEAUX JACQUES, Correspondance :
DIRECTION JURIDIQUE, 7 RUE DU COLLEGE, 21200 BEAUNE.
Signe concerné : MAXICOLOR
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 361
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LAURENT BERTIN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 28, 40.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR,
société par actions simplifiée, 2 rue André Boulle, 94000 CRETEIL,
Siren : 955 500 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : TECNIREX, Société par Actions Simplifiée, La Layère,
51160 FONTAINE SUR AY, Siren : 340 077 445
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 228
Marque française
Signe concerné : PARIS-RHONE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MAI 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 511
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LE COQ
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1986
Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : CECA S.A., Société Anonyme, 4-8 COURS MICHELET,
92800 PUTEAUX, Siren : 775 728 025
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARKEMA, DIRECTION JURIDIQUE / DPT MARQUES, 4-8 COURS
MICHELET, 92800 PUTEAUX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Déclarant : MAXICOLOR FRANCE S.A., Société anonyme, 24 rue
Denis Papin, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 409 495 074
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 823
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP, 112 Avenue
Kléber, BP 163, Trocadéro, 75770 PARIS cedex 16.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 486
Marque française
Signe concerné : DIACLAR
Date du dépôt : 27 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, société anonyme, Paris
Nord II-Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie, 95700
ROISSY EN FRANCE, Siren : 552 010 969
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FOLLMANN U. CO. GESELLSCHAFT FUER
CHEMIEWERKSTOFFE UND- VERFAHRENSTECHNIK MBH U. CO
KG, Société organisée selon la Loi Allemande, Karlstrasse, 59
D 4950 MINDEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 195
Marque française
Signe concerné : PORCHER (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 604
Date du dépôt : 4 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LITHURIN
Date du dépôt : 23 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 11, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, société anonyme, Paris
Nord II-Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie, 95700
ROISSY EN FRANCE, Siren : 552 010 969
Classes de produits et de services : 1, 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R.), Société Anonyme, “ Les Miroirs ”, 18, avenue
d’Alsace, 92400 COURBEVOIE, Siren : 305 756 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 196
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 416 834
Date du dépôt : 4 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ZAC
Date du dépôt : 6 JUIN 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Classes de produits et de services : 6, 7, 11, 17.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 4, 6, 7, 8, 11, 12, 19, 20,
21, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, société anonyme, Paris
Nord II-Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie, 95700
ROISSY EN FRANCE, Siren : 552 010 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
215
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 198
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 41.
Signe concerné : PORCHER (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 AVRIL 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 14 SEPTEMBRE 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Déclarant : Tropicana Products, Inc., société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 1001 13th Avenue East, 34208
BRADENTON, Etat de Floride, Etats-Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 6, 7, 11, 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 541 771
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Marque française
Déclarant : MENENDEZ, GARCIA Y CIA LTDA, société cubaine,
407, 409 Amistad Street, LA HAVANE, CUBA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : TROPICANA
Date du dépôt : 19 AOUT 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 424 744
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MONTE CRISTO HABANA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Date du dépôt : 16 MAI 1986
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 450 500
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUILLET 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ABILONE, Société par actions simplifiée, 30 avenue
Carnot, 91300 MASSY, Siren : 353 800 329
Classes de produits et de services : 34.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES
DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. –
FILPAC-C.G.T., Syndicat, 263, rue de Paris, 93100 MONTREUILSOUS-BOIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 892
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 649 401
Marque française
Signe concerné : VILLANDIERE
Date du dépôt : 6 MARS 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FILPAC CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS
DES INDUSTRIES DU LIVRE DU PAPIER ETDE LA
COMMUNICATION (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 43, 44.
Date du dépôt : 31 JUILLET 1986
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 439 338
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MAI 2006
Déclarant : BAUD Jean-Pierre, 17 rue des Piffrets, 91630 AVRAINVILLE
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 94 512 354
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre BAUD, EUROGEO, 15 rue des Piffrets, BP 19, 91630
AVRAINVILLE.
Signe concerné : IZZO
Date du dépôt : 23 MARS 1994
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 94/35
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 407
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EUROGÉO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 MAI 1986
Classes de produits et de services : 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Marque N° 95 583 897 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : BASTE, S.A., ROUTE DE LA SCHLUCHT, B.P. 63, 68140
MUNSTER/STOSSWIHR, Siren : 917 120 982
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2005
Déclarant : SOCIÉTÉ DE PROMOTION ET D’ANIMATION DE LA
SEINE – SPAS, SOCIETE ANONYME, 86 rue de Lille, 75007 PARIS,
Siren : 393 528 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Claude DUMONT, Société de Promotion et d’Animation de la
Seine, 86 rue de Lille, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BASTE, S.A., DIDIER CHERVIN, ROUTE DE LA SCHLUCHT, B.P. 63,
68140 MUNSTER.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 574 524
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 728 842
Signe concerné : Marjolaine
Marque française
Date du dépôt : 7 JUIN 1995
Signe concerné : FUNKY (Semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/46
Date du dépôt : 16 MAI 1986
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 21, 24, 28, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Marque N° 1 349 472 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MARS 2006
Déclarant : COUSTENOBLE Jean-Pierre, 11, rue Charcot, 92800
PUTEAUX
Déclarant : Expressions Santé, SAS, 2 rue de la Roquette, Passage
du cheval Blanc – Cour de Mai, 75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FREDERIC BENECH, 146-150, avenue des ChampsElysées, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Expressions Santé, 2 rue de la Roquette, Passage du cheval blanc,
Cour de Mai, 75004 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 587 461
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 8.
Signe concerné : Médecins du Sport (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : EM.AN.DA, S.A.R.L, 762? AVENUE DES VERGERS, Z.I
DU PONT, 13750 PLAN D’ORGON, Siren : 388 071 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A.R.L EM.AN.DA, 762, AVENUE DES VERGERS, Z.I DU PONT,
13750 PLAN D’ORGON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 441
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Déclarant : FLK MEDIA, SARL, 100 rue des Fougères, 69009 LYON
Marque française
Signe concerné : LA SAVONNERIE DES ALPILLES
Date du dépôt : 11 JANVIER 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FLK MEDIA, Jean-Marie Nesme, Le Lyon Ouest, 100 rue des
Fougères, 69009 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 595 587
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 40.
Marque française
Signe concerné : France Link
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 13 JANVIER 2006
Déclarant : EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries, S.A.S., 29
rue de l’Epine, B.P. 6, 85130 LA VERRIE, Siren : 545 750 424
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS EURATLANTIC, Groupe Vigneron Industries, 29 rue de
l’Epine, B.P. 6, 85130 LA VERRIE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 40, 41, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 404
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Signe concerné : ESSENTIELS (semi-figurative)
Déclarant : MUTTER JEAN PIERRE, LUNA PARK DE LA FOUX,
BOITE 30, 83580 GASSIN
Date du dépôt : 23 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MUTTER JEAN PIERRE, Luna Park de la Foux, Boite 30, 83580
GASSIN.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 598 343
Classes de produits et de services : 25.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2006
Signe concerné : LE MEDITERRANÉE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Déclarant : PAUTOU Anthony Benjamin Laurent, 7, rue Raymond
Crouzillac, 65000 TARBES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 401
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 182
Marque française
Marque française
Signe concerné : MADELEINE VIONNET (semi-figurative)
Signe concerné : TERRE D’IDEES MARKETING SERVICES (semifigurative)
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1996
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Déclarant : DUBEDAT JEAN LUC, QUARTIER BOISSOUTEYRANT,
84430 MONDRAGON
Déclarant : MCE, Société par actions simplifiée, 9/11 rue H.G.
Fontaine, 92600 ASNIERES, Siren : 410 655 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DUBEDAT Jean Luc, QUARTIER BOISSOUTEYRANT, 84430
MONDRAGON.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 174 - 234 175
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 845
Marque française
Signe concerné : PHENICS (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 671
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BIOSTHETICIEN ELITE CM PARTENAIRE DES
LABORATOIRES LA BIOSTHETIQUE MARCEL CONTIER (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 41, 42.
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Déclarant : PARIS VISION, Société anonyme, 20 Avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS, Siren : 562 031 674
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 42, 44.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 693
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2006
Marque française
Signe concerné : PARIS VISION (semi-figurative)
Déclarant : WATELIN Guy, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Guy WATELIN, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Marque N° 1 343 704 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : WAYMEL Hubert, Hôtel de Courtray, 6, Quai des
Chevillards, Apt B106, 59000 LILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : S.M.M.E., Mutelle régie par le Code de la Mutualité,
169-171 Avenue Ledru Rollin, 75544 PARIS CEDEX 11,
Siren : 775 659 907
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DCM, Monsieur Jean-Claude DUCATTE, 242 Boulevard Jean
Jaurès, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 036
219
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 528
Marque française
Signe concerné : W DOUBLE V
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : U.NA.M.E.
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 FEVRIER 2006
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
Déclarant : CONTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, Société
Anonyme, ZI du Plan d’Acier, BP 13, 39206 SAINT CLAUDE Cedex,
Siren : 646 850 362
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : WAYMEL Hubert, 6, Quai des Chevillards, Apt B106,
59000 LILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CTS, Madame Sylvie VUILLET, Comtoise Traitements de
Surfaces, ZI du Plan d’Acier, 39206 SAINT CLAUDE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 589
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 527
Signe concerné : TITADUR
Marque française
Signe concerné : W DOUBLE V (Semi-figurative)
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1996
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 40.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FEVRIER 2006
Déclarant : DESVIGNES CAMILLE, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON
Déclarant : L’echelle européenne Sarl, SARL, Zac Mas de Grille,
455 rue Théophraste Renaudot, 34430 ST JEAN DE VÉDAS,
Siren : 378 658 827
Déclarant : DESVIGNES ODETTE, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON
Déclarant : DESVIGNES DIDIER, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’echelle européenne, Sarl, Zac Mas de Grille, 455 rue
Théophraste Renaudot, 34430 ST JEAN DE VÉDAS.
Déclarant : DESVIGNES FABIEN, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON
Déclarant : DESVIGNES MARIE-COLETTE épouse BADOLE, SAINT
JOSEPH, 69910 VILLIE MORGON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 605
Marque française
Déclarant : DESVIGNES MARIE-LEONTINE, SAINT JOSEPH, 69910
VILLIE MORGON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EARL DIDIER DESVIGNES, SAINT JOSEPH, 69910 VILLIE
MORGON.
Signe concerné : Echelle 54
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 088
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DOMAINE DU CALVAIRE DE ROCHE-GRES
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1996
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 410 145
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 9 FEVRIER 2006
Déclarant : L’echelle européenne Sarl, SARL, Zac Mas de Grille,
455 rue Théophraste Renaudot, 34430 ST JEAN DE VÉDAS,
Siren : 378 658 827
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’echelle européenne, Sarl, Zac Mas de Grille, 455 rue
Théophraste Renaudot, 34430 ST JEAN DE VEDAS.
Déclarant : OPTIMUM MEDIA DIRECTION, société en commandite
simple, 11/15, rue Pasquier, 75008 PARIS, Siren : 322 557 810
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 606
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : Echelle 57
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 190
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
Marque française
Signe concerné : MEDIA DIRECTION
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 6.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 410 168
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FEVRIER 2006
Déclarant : SMALTO François, 84 rue Maréchal Joffre, 95620
PARMAIN
221
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 716
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet CHAMBON, 16 boulevard d’Ormesson, 95880 ENGHIEN
LES BAINS.
Signe concerné : ELLE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 7 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 723
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES ANNEES 0 (ZERO)
Classes de produits et de services : 7.
Date du dépôt : 1er MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : TRANSPORTS REUNIS, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 79 RUE JULIAN GRIMAU, 93700 DRANCY,
Siren : 542 021 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Gilles DE SOUZA, TRANSPORTS REUNIS, 79 RUE
JULIAN GRIMAU, 93700 DRANCY.
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28,
35, 41, 42, 43, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 117
Déclarant : McDONALD’S INTERNATIONAL PROPERTY
COMPANY, Ltd, Société de l’Etat du Delaware, 1013 Centre Road
WILMINGTON, 19805 DELAWARE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 11 MARS 1996
Signe concerné : PORT LONGUET
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 024
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : McDRIVE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 12, 19, 39.
Date du dépôt : 4 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : TRANSPORTS REUNIS, S.A. à Directoire et Conseil de
Surveillance, 79 RUE JULIAN GRIMAU, 93700 DRANCY,
Siren : 542 021 969
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Gilles DE SOUZA, TRANSPORTS REUNIS, 79 rue Julian
Grimau, 93700 DRANCY.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 118
Marque française
Déclarant : Hachette Filipacchi Presse, Société Anonyme, 149 rue
Anatole
France,
92534
LEVALLOIS-PERRET
Cedex,
Siren : 582 101 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selàrl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Signe concerné : PPL
Date du dépôt : 11 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
Déclarant : PPP HEALTHCARE GROUP LIMITED, société de droit
britannique, PPP House, Vale Road, TUNBRIDGE WELLS, KENT,
ROYAUME UNI
Classes de produits et de services : 12, 19, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : MONTMIRAIL SA, SAS, 6, rue Jean-Jacques Vernazza,
13016 MARSEILLE, Siren : 384 983 342
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 186
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 731
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 26 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 097
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : POSEIDON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1996
Classes de produits et de services : 36, 42, 43, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : PPP HEALTHCARE GROUP LIMITED, société de droit
britannique, PPP House, Vale Road, TUNBRIDGE WELLS, KENT,
ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : DOLLA SA, SA, 79 MIN Saint Augustin, 06200 NICE,
Siren : 958 800 559
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 732
Marque française
Signe concerné : PPP (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 493
Date du dépôt : 26 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MELYSOL CUALIDAD (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Classes de produits et de services : 36, 42, 43, 44.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MORITZ RAYMOND, 17 rue RICORD LATY, 06400
CANNES
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MORITZ RAYMOND, 17 rue RICORD LATY, 06400 CANNES.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
223
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 085
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PHYTOMAX LES ESSENTIELS DE LA NATURE
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque N° 1 508 215 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date du dépôt : 22 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 60 rue de l’Arcade, 75008 PARIS, Siren : 702 038 449
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLUS, SA, Monsieur Pierre FONLUPT, 60 rue de l’Arcade, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CNP ASSURANCES, Société Anonyme, 4, place Raoul
Dautry, 75015 PARIS, Siren : 341 737 062
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 229
Marque française
Signe concerné : PLUS BANQUE ASSURANCE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 269
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CNPFIL
Date du dépôt : 28 MARS 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Déclarant : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée, 8, rue
Christophe-Colomb, 75008 PARIS, Siren : 418 402 095
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 267 069
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 345
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : AIR WICK (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 894
Marque française
Signe concerné : LABORATOIRE PHYT ENERGIE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MARS 1996
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 11, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 953
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Signe concerné : AIR WICK ASSAINISSANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 346
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : 2 en 1 (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 11, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 11, 21.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 954
Déclarant : VINS D’ALSACE J. HAULLER ET FILS, Société par
Actions Simplifiée, 3 rue de la Gare, BP 1, 67650 DAMBACH LA
VILLE, Siren : 915 620 330
Marque française
Signe concerné : AIR WICK ASSAINISSANT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VINS D’ALSACE J. HAULLER ET FILS, 3 rue de la Gare, BP 1, 67650
DAMBACH LA VILLE.
Date du dépôt : 9 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 451
Marque française
Signe concerné : WININGER
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 11, 21.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 955
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : AIR WICK ASSAINISSANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
225
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : VIETNAM FOOD INDUSTRIES JOINT STOCK
COMPANY VIFON, 6/1B Truong Chinh Street, Tay Thanh Ward,
Tan Phu District, HoChiMinh City, Vietnam
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 11, 21.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 412 633
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2006
Déclarant : LAVAL PATRICE PIERRE FREDERIC, 17 rue de SAINT
SENOCH, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LAVAL PATRICE, 17 Rue de SAINT SENOCH, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 224
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 977
Signe concerné : VIFON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TOCTOCTOC
Date du dépôt : 10 AVRIL 1996
Date du dépôt : 9 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 MARS 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co. KG, une
“ kommanditgesellschaft ” de droit allemand, Mittelstrasse 8,
78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : GARNIER HOLDING, SA, 2, rue de Milan, 44470
THOUARE, Siren : 340 151 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GARNIER HOLDING, Monsieur Gérard GARNIER, PA des Petites
Landes, 2, rue de Milan, 44470, THOUARE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 319
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 214
Marque française
Marque française
Signe concerné : TOBAGO (Semi-figurative)
Signe concerné : ROTORESEKT
Date du dépôt : 26 MARS 1996
Date du dépôt : 10 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 15.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 14 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, société anonyme, Avenue Paul Langevin, BP 47, 17183
PERIGNY Cedex, Siren : 409 957 529
Déclarant : FUJINON CORPORATION, société de droit japonais,
No 324, 1-Chome, Uetake-machi, Kita-Ku, SAITAMA-SHI,
SAITAMA-KEN, JAPON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 569
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PHARMACONCEPT
COMMUNICATION
DEVELOPPEMENT,
Service Juridique, Céline LHOTE, BP 47, Avenue Paul Langevin,
17183 PERIGNY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 699
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 647
Signe concerné : EBC
Marque française
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
Signe concerné : LE JARDIN NATURE vignette
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : EUROVIA, SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS,
18,
place
de
l’Europe,
92500
RUEIL-MALMAISON,
Siren : 348 866 260
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : FUJINON CORPORATION, société de droit japonais,
No 324, 1-Chome, Uetake-machi, Kita-Ku, SAITAMA-SHI,
SAITAMA-KEN, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 108
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : VGRIP (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 666
Marque française
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Signe concerné : DETRIVAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 39, 40.
Déclarant : FUJINON CORPORATION, société de droit japonais,
No 324, 1-Chome, Uetake-machi, Kita-Ku, SAITAMA-SHI,
SAITAMA-KEN, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 701
227
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : AT (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : SERIPRESS, SARL, 18 AVENUE DE ROMANS, 38160
ST MARCELLIN, Siren : 349 138 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
seripress, 18 av de romans, 38160 SAINT MARCELLIN.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 039
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Marque française
Déclarant : FUJINON CORPORATION, société de droit japonais,
No 324, 1-Chome, Uetake-machi, Kita-Ku, SAITAMA-SHI,
SAITAMA-KEN, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : chic and love
Date du dépôt : 10 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 702
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 18, 25.
Signe concerné : FIND
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 18 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/38
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, société anonyme, Paris
Nord II-Parc des reflets, 165, avenue du Bois de la Pie, 95700
ROISSY EN FRANCE, Siren : 552 010 969
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 269 265 - 269 267
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 AVRIL 2006
Déclarant : NOVASEP, société par actions simplifiée, Site Eiffel,
Boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY, Siren : 401 791 959
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 251
Marque française
Signe concerné : SANIFRANCE
Date du dépôt : 16 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 878
Marque française
Signe concerné : HIPERSEP
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 11, 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : SERIPRESS, SARL, 18 AVENUE DE ROMANS, 38160
ST MARCELLIN, Siren : 349 138 065
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 553
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
seripress, 18 av de romans, 38160 SAINT MARCELLIN.
Signe concerné : RIPPLE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 306
Date du dépôt : 17 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLASSIC SPORT
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Classes de produits et de services : 25, 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : S.E.L. Holding, SARL, 56, rue Pasteur, 94120
FONTENAY SOUS BOIS, Siren : 383 273 026
Classes de produits et de services : 16, 18, 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 450 566
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : SERIPRESS, SARL, 18 AVENUE DE ROMANS, 38160
ST MARCELLIN, Siren : 349 138 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNEAU MURGITROYD, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
seripress, 18 av de romans, 38160 SAINT MARCELLIN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 778
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 308
Signe concerné : Predator
Marque française
Signe concerné : ON LINE
Date du dépôt : 12 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28.
Classes de produits et de services : 16, 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : DECATHLON, Société Anonyme, 4, Boulevard de
Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 306 138 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : GAZ DE FRANCE, Société anonyme, 23, rue Philibert
Delorme, 75017 PARIS, Siren : 542 107 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 882
Marque française
Signe concerné : “ Pourquoi les français choisissent le gaz
naturel? ”
229
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 12, 37, 42.
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
Déclarant : BOUVET Jean-Claude, 11, Route de Corbeil, 91590
MONDEVILLE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ABRITT, 17, rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15,
16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42, 43.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 561
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : LAHO EQUIPEMENT, Société anonyme à Directoire et
Conseil de surveillance, 134, Avenue Aristide Briand, 92220
BAGNEUX, Siren : 339 730 095
Signe concerné : BIONIUM
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 920
Classes de produits et de services : 6, 10, 40.
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 17,
19, 21, 22, 35, 37, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : Entreprise de Confection et de Commercialisation
Européenne, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 94-96, avenue Ledru Rollin, 75011 PARIS,
Siren : 400 994 729
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BECKER & JOLY, Selàrl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : DEKRA AUTOMOTIVE, société anonyme, 11-13,
avenue Politzer, 78190 TRAPPES, Siren : 395 208 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 616
Marque française
Signe concerné : ECCE HOMO
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 214
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Allez chez Dekra pour plus de sécurité sinon allez
chez Veritas Auto pour plus de sécurité
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 18, 22, 23, 24, 25,
26, 35, 38, 40, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : LESTAR Jean-Pierre, 16 rue Henri-becquerel, 93600
AULNAY / BOIS
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 924
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. LESTAR Jean-Pierre, 16 rue Henri becquerel, 93600 AULNAY /
BOIS.
Signe concerné : FLEUR DE RE
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 780
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ENCAS2 Traiteur (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : “ 15-30-QUINZE TRENTE ”, SA, 18, rue de Thibouméry, 75015 PARIS, Siren : 320 636 889
Mandataire ou destinataire de la correspondance
“ DORE CONSEIL ”, Avocats à la Cour de Paris, SELARL, 30,
Avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 39, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 60 rue de l’Arcade, 75008 PARIS, Siren : 702 038 449
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 092
Marque française
Signe concerné : 15-30
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLUS, SA, Monsieur Pierre FONLUPT, 60 rue de l’Arcade, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 26 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 918
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PLUS TOURISME
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : STEELCASE SA, société anonyme, 1 allée d’Oslo,
67300 SCHILTIGHEIM, Siren : 302 162 623
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & PARTENAIRES, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 138
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : VIOLLET Jean-Pierre, 209 rue Pasteur, 17580 LE BOIS
PLAGE EN RE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIOLLET Jean-Pierre, 209 rue pasteur, 17580 LE BOIS-PLAGE EN
RE.
Marque française
Signe concerné : LITERA
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
231
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BD NET, Société à responsabilité limitée, 26, rue de
Charonne, 75011 PARIS
Classes de produits et de services : 20.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 319 721
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : LES LABORATOIRES SERVIER, Société par actions
simplifiée, 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES LABORATOIRES SERVIER, 22, rue Garnier, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 275
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 215
Signe concerné : BDNET
Date du dépôt : 29 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Marque française
Signe concerné : MARQUE FIGURATIVE
Date du dépôt : 29 AVRIL 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Classes de produits et de services : 38, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CAT SITTING, SARL, 173, corniche des oliviers, 06000
NICE, Siren : 404 845 018
Classes de produits et de services : 5, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROSSETTO Jean-Michel, Gérant, 173, corniche des oliviers, 06000
NICE.
Déclarant : GIE FERMIERS DU VAL DE LOIRE, groupement
d’intérêt économique, ZI de l’Hermitage, 44150 ANCENIS,
Siren : 401 568 787
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 346
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CAT SITTING (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 270
Date du dépôt : 24 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE BALZAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAHO EQUIPEMENT, Société anonyme à Directoire et
Conseil de surveillance, 134, Avenue Aristide Briand, 92220
BAGNEUX, Siren : 339 730 095
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 487
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LAHO
Date du dépôt : 30 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : ALTAVIA, société anonyme, 10 rue Blanqui, 93400
SAINT OUEN, Siren : 327 168 332
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 17,
19, 21, 22, 35, 37, 39, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 663
Marque française
Déclarant : JIANGSU GOODBABY GROUP CO., société de droit
chinois, 13 Luxi Road East, Lujia Town, KUNSHAN, Province de
JIANGSU, CHINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : DISPATCH
Date du dépôt : 29 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 511
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GOODBABY (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : MEDA Pharma, Société par actions simplifiée, Avenue
du président J-F Kennedy, 33700 MERIGNAC, Siren : 456 204 569
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 236 358
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA CONSEIL, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : ALTAVIA, société anonyme, 10 rue Blanqui, 93400
SAINT OUEN, Siren : 327 168 332
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 029
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : FLEXIROX
Date du dépôt : 3 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 654
Marque française
Signe concerné : A SHOP IN A BOX
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : UNION TRADE PARTNERS, SAS, 7 Z.A. le Grand,
31140 PECHBONNIEU, Siren : 450 915 483
233
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 193
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 438 697
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES CONSEILS D’ENTREPRISES, Maître Valérie TALLEC, 143
avenue de Kéradennec, 29000 QUIMPER.
Signe concerné : REXEL
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 146
Marque française
Signe concerné : LOLA ESPELETA (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
Date du dépôt : 25 AVRIL 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Déclarant : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue
de la Libération, 54000 NANCY, Siren : 755 802 105
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classes de produits et de services : 18, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 194
Marque française
Déclarant : GALLOUIN Hervé, 51 rue de Périole, 31500 TOULOUSE
Signe concerné : URBAMAX
Déclarant : DIETRICH Daniel, Royal Road, La Mivoie, Tamarin, Ile
Maurice
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Hervé GALLOUIN, 51 rue de Périole, 31500 TOULOUSE.
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 167
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
Signe concerné : ScanFACT
Date du dépôt : 2 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue
de la Libération, 54000 NANCY, Siren : 755 802 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 195
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Marque française
Déclarant : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue
de la Libération, 54000 NANCY, Siren : 755 802 105
Signe concerné : PAMETIC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 MAI 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Monsieur LOCHARD Jean-Pierre, Impasse du Presbytère, 78230 LE PECQ
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP Eric NOUAL, Avocats à la Cour, 20 avenue Daumesnil, 75012
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société anonyme, 174, Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 265
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 145 - 408 729
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, Avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : ACCESSOIREMENT (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 203
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RHINATHIOL (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 12, 25, 28, 41.
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : SOCIETE DE GESTION PIERRE CARDIN, Société à
responsabilité limitée, 59, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 484
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 MAI 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : Monsieur LOCHARD Jean-Pierre, Impasse du Presbytère, 78230 LE PECQ
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 441
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP Eric NOUAL, Avocats à la Cour, 20 avenue Daumesnil, 75012
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CENTAURE DE PIERRE CARDIN
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 264
Date du dépôt : 7 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ACCESSOIREMENT TOUS LES ACCESSOIRES
MOTOS (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MAI 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 25, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Déclarant : UBISOFT ENTERTAINMENT, SOCIETE ANONYME, 107
Avenue Henri Freville, 35200 RENNES, Siren : 335 186 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
UBISOFT ENTERTAINMENT, Service Juridique, 28 Rue Armand
Carrel, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 593
Marque française
Signe concerné : RAYMAN (Semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
235
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS, SAS, COMTESSE
CECILE, 12000 RODEZ, Siren : 333 707 297
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR BURDIN JEAN, CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS, RUE DE
LA COMTESSE CECILE, 12000 RODEZ.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 696
Marque française
Signe concerné : NEBRASKA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 606
Date du dépôt : 9 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CLC FORMATION (Semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Classes de produits et de services : 11, 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : BISCUITS BOUVARD, S.A.S., 3, rue Jérôme Lalande,
01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Alain LAINE, BISCUITS BOUVARD, 3, rue Jérôme
Lalande, 01250 CEYZERIAT.
Déclarant : TERRENA, coopérative agricole, La Noëlle, 44150
ANCENIS, Siren : 429 707 292
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 187
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 820
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Signe concerné : 20/20
Date du dépôt : 7 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 689
Marque française
Signe concerné : BOEUF PURE SAVEUR
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 MAI 1996
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : TROUBLE Agnès, 194, rue de Rivoli, 75001 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE PARADIS DU FRUIT LE PECHE ORIGINAL
(semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 890
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Marque française
Signe concerné : B. YOURSELF!! (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : SOCIETE DE GESTION PIERRE CARDIN, Société à
responsabilité limitée, 59, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : JUMP, société anonyme, 23, rue des Grands Augustins, 75006 PARIS, Siren : 353 092 539
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 319
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 484
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 172
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 624 960
Signe concerné : INTEMPOREL
Marque française
Signe concerné : ILLOGIC
Date du dépôt : 6 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : LE PARADIS DU FRUIT, Société anonyme, 2 rue de la
Roquette, 75011 PARIS, Siren : 404 494 387
Déclarant : SOCIETE DE GESTION PIERRE CARDIN, Société à
responsabilité limitée, 59, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 260 165 - 429 900
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 416 484
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
237
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 173
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : ATHLETE
Date du dépôt : 13 MAI 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Déclarant : FRANCOIS METREAU, SARL, 6 rue Allibert, 66, Quai
demmapes, 75010 PARIS, Siren : 423 830 215
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 285 061
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL FRANCOIS METREAU, 6 rue Allibert, 66, Quai demmapes,
75010 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : GROUPE LYON METROPOLE, Société Anonyme, Place
du
Commandant
Rivière,
69100
VILLEURBANNE,
Siren : 404 818 734
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 633
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : FRANCOIS METREAU
Marque française
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 233
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GROUPE LYON METROPOLE
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25.
Date du dépôt : 9 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : LAGARDERE SCA, Société en commandite par actions,
4, rue de Presbourg, 75016 PARIS, Siren : 320 366 446
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 369 648
Classes de produits et de services : 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : EKSPORTUTVALGET FOR FISK, société de droit norvégien, Skippergt. 35-39, 9005 TROMSO, NORVEGE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, SA, BP 1445,
MULHOUSE CEDEX.
68071
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 698
Marque française
Signe concerné : HAUTO GUIDES HACHETTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 508
Marque française
Signe concerné : SKREI
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MAI 1996
Classes de produits et de services : 9, 16, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : CO-PARTENAIRE, SARL, 39 avenue Édouard Vaillant,
92100 BOULOGNE, Siren : 349 757 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jérôme CAMUS, Co-Partenaire, 39 avenue Édouard Vaillant,
92100 BOULOGNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 844
BOPI 07/16 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 936
Marque française
Signe concerné : NAKURU
Date du dépôt : 17 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LEOPARE
Date du dépôt : 14 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Classes de produits et de services : 11, 12.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : CONVERSE INC., société régie selon les lois de l’Etat
du Delaware, One High Street, NORTH ANDOVER, MASSACHUSETTS 01845-2601, Etats-Unis d’Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 880
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 937
Marque française
Signe concerné : AMBOSELI
Date du dépôt : 17 MAI 1996
Signe concerné : CONVERSE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 12.
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 938
239
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 941
Marque française
Marque française
Signe concerné : IDAHO
Signe concerné : ARUSHA
Date du dépôt : 17 MAI 1996
Date du dépôt : 17 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 12.
Classes de produits et de services : 11, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 942
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : TURKANA
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 939
Marque française
Date du dépôt : 17 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Signe concerné : TSAVO
Date du dépôt : 17 MAI 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Classes de produits et de services : 11, 12.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 12.
Déclarant : SIDAC-DIFFUSION, Société Anonyme, 10, rue Pierre
Mendès France, 69120 VAULX-EN-VELIN, Siren : 966 501 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 002
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Signe concerné : MELIA
Marque française
Date du dépôt : 14 MAI 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 5 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE NOTRE DAME MEDICAL – NDM, SARL, 32
AVENUE LOUIS TORCATIS, 66000 PERPIGNAN
Classes de produits et de services : 17, 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE NOTRE DAME MEDICAL NDM, 32 AVENUE LOUIS
TORCATIS, 66000 PERPIGNAN.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : B.F.T. (Banque de Financement et de Trésorerie),
SOCIETE ANONYME, 11, AVENUE d’IENA, 75116 PARIS,
Siren : 333 762 896
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 528
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BFT, Nicole CROUY, 11, AVENUE d’IENA, 75116 PARIS.
Signe concerné : NDM
Date du dépôt : 21 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 043
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MONIDA
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : MARTAL COSMETICS LIMITED, Société de Droit
Britannique, 146 Great Portland Street, W1N 5TA LONDON,
ROYAUME-UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 616
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Signe concerné : LA VIE EN FORD
Date du dépôt : 22 MAI 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 626 166
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SYMBA
Classes de produits et de services : 12, 35, 37.
Date du dépôt : 15 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : The Woolmark Company Pty Limited, société de droit
australien, Wool House, 369 Royal Parade, PARKVILLE, VICTORIA
3052, AUSTRALIE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 336 339
Classes de produits et de services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
241
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 257
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 393
Marque française
Marque française
Signe concerné : WOOL RICH BLEND
Signe concerné : VERGY
Date du dépôt : 23 MAI 1996
Date du dépôt : 29 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : The Woolmark Company Pty Limited, société de droit
australien, Wool House, 369 Royal Parade, PARKVILLE, VICTORIA
3052, AUSTRALIE
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 998 269 211
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 336 339
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 586
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 259
Signe concerné : MASTER-RAY
Marque française
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Signe concerné : MERINO RICH
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date du dépôt : 23 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
Déclarant : ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE
LEFFOND, Société Anonyme, CHARCENNE, 70700 GY,
Siren : 426 250 023
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 660
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 662
Marque française
Marque française
Signe concerné : TRANSIT COMPACT
Signe concerné : COMPACT BY TRANSIT
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Date du dépôt : 30 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue
du Pont-Neuf, 75001 PARIS, Siren : 318 571 064
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de
Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
la
Propriété
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 777
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LOUIS DE LOUIS VUITTON
Date du dépôt : 31 MAI 1996
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 661
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FORD COMPACT
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GREMCO S.A., Société par Actions Simplifiée, 4 Quai
de la Seine, 93400 SAINT-OUEN, Siren : 332 389 279
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34, rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 828
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 296 104 - 297 948 - 383 941
Signe concerné : GREMFIX
Marque française
Date du dépôt : 31 MAI 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
243
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : GREAT RIDES INDUSTRIES, Société à responsabilité
limitée, 123 Route de Courbuisson, 77920 SAMOIS SUR SEINE,
Siren : 448 738 153
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 385 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : BISCUITS BOUVARD, S.A.S., 3, rue Jérôme Lalande,
01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Alain LAINE, BISCUITS BOUVARD, 3, rue Jérôme
Lalande, 01250 CEYZERIAT.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 502
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SPINNING COASTER
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 175
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Signe concerné : CHOC’LAIT
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Classes de produits et de services : 12, 28, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RICOH COMPANY, LTD, société de droit japonais, 3-6,
1-Chome, Naka-Magome, OHTA-KU, TOKYO, JAPON
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : BISCUITS BOUVARD, S.A.S., 3, rue Jérôme Lalande,
01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Alain LAINE, BISCUITS BOUVARD, 3, rue Jérôme
Lalande, 01250 CEYZERIAT.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 506
Marque française
Signe concerné : GR LENS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 176
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHOC’FRUIT
Date du dépôt : 30 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RICOH COMPANY, LTD, société de droit japonais, 3-6,
1-Chome, Naka-Magome, OHTA-KU, TOKYO, JAPON
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 507
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GR 1
Classes de produits et de services : 3, 5, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 33,
40, 41, 43.
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Déclarant : NOVARTIS AG, société de droit suisse, 4002 BALE,
Suisse
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 AVRIL 2006
Déclarant : AL TUSSAR Khaldoun, 14, Rue des Bergeres, BP 19,
77150 LESIGNY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALTUSSAR Khaldoun, BP 19, 14, Rue des Bergeres, 77150
LESIGNY.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 924
Marque française
Signe concerné : PEROXOL (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 674
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Photostamp photo timbre (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : GUNNAR DAFGARD AB, Société suédoise, 533 03
KALLBY, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2006
Déclarant : OBADIA ALAIN, BASCHE, 37120 ASSAY
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 158
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Alain OBADIA, BASCHE, 37120 ASSAY.
Enregistrement concerné
Signe concerné : DAFGARDS
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 744
Marque française
Signe concerné : APY, BIENETRE ESTHETIQUE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
245
Date de la déclaration de renouvellement : 17 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2006
Déclarant : TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme à
Conseil d’Administration, 1 Quai du Point du Jour, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 326 300 159
Déclarant : COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY, Collectivité
Territoriale, BP 113, Gustavia, 97098 SAINT-BARTHELEMY Cedex,
Guadeloupe, Siren : 219 711 231
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 Rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY, Hôtel de Ville, La Pointe,
BP 113, Gustavia, 97098 SAINT-BARTHELEMY Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 239
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 741
Marque française
Signe concerné : SALUT LES TOONS
Marque française
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Signe concerné : SAINT BARTHELEMY L’ILE PAR EXCELLENCE
(semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Date du dépôt : 13 JUIN 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 26, 28, 35, 38, 40, 41,
42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2006
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44.
Déclarant : BOIS & CHIFFONS INTERNATIONAL, Société
anonyme, Zone Industrielle Les Richardets, 41-51, allée du
Closeau, 93160 NOISY LE GRAND, Siren : 337 612 451
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 700
Déclarant : RIDGE TOOL GmbH & Co, société de droit allemand,
150 Hasslinghauser Strasse, 58285 GEVELSBERG, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 616
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 331
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BOIS ET CHIFFONS
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 949
Marque française
Date du dépôt : 11 JUIN 1996
Signe concerné : PEDDINGHAUS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 3, 11, 14, 16, 20, 21, 24, 26, 27,
28, 42.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 427 425
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
246
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée sous les lois de l’état du Delaware, 4000 Warner Boulevard,
BURBANK, CALIFORNIE 91522, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 395
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 382 918 - 382 919
Signe concerné : FEUTRALIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Date du dépôt : 18 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 959
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 22, 31, 44.
Signe concerné : DIRTY HARRY
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Déclarant : Parfumerie Douglas GmbH, société de droit allemand,
Kabeler Strasse 4, DE 58099 HAGEN, ALLEMAGNE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 400
Date de la déclaration de renouvellement : 9 MAI 2006
Déclarant : CASTER, S.A.S., 35, avenue Franklin Roosevelt, 75008
PARIS, Siren : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS
Cédex.
Marque française
Signe concerné : DOUGLAS PARFUMEUR (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 133
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 14, 18, 21, 24, 25.
Signe concerné : PHYTOLAQUE
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
Portée du renouvellement
Déclarant : Parfumerie Douglas GmbH, société de droit allemand,
Kabeler Strasse 4, DE 58099 HAGEN, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 401
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Marque française
Déclarant : TECHNI-LIN, société anonyme, BAONS LE COMTE,
76190 YVETOT, Siren : 402 091 755
Signe concerné : DOUGLAS PARFUMEUR (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date du dépôt : 18 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
247
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme, Zone Industrielle de Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 329 035 422
Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 14, 18, 21, 24, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DE MARQUES ET
SERVICES SEMES, société anonyme, 12, Avenue des Erables,
Z.I.L. Heillecourt, 54180 HEILLECOURT, Siren : 771 800 810
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 691
Marque française
Signe concerné : JACK’S BIKE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 457
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ABSOGEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 12, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme, Zone Industrielle de Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 329 035 422
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : AGRITUBEL, Société anonyme, 8, rue des Forges,
86200 LOUDUN, Siren : 348 700 113
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 635
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 697
Marque française
Signe concerné : PICPUS
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Signe concerné : Figurative
Date du dépôt : 19 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme, Zone Industrielle de Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN, Siren : 329 035 422
Classes de produits et de services : 6.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
248
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 698
BOPI 07/16 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 509
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAVEUR VACANCES (semi-figurative)
Signe concerné : GRIBOUILLE
Date du dépôt : 21 JUIN 1996
Date du dépôt : 14 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 43.
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 3 AVRIL 2006
Déclarant : SCI DU CHATEAU HAUT CADET, SOCIETE CIVILE
IMMOBILIERE, BP 89, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON,
Siren : 333 928 364
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCI DU CHATEAU HAUT CADET, MONSIEUR GUILLAUME
BERCKMANS, GERANT, BP 89, 33350 SAINT MAGNE DE
CASTILLON.
Déclarant : BIOCODE HYCEL FRANCE S.A., société anonyme, Le
Bassin, 21320 POUILLY EN AUXOIS, Siren : 328 517 685
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 631 718
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 907
Signe concerné : CELLY (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CADET BRAGARD
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
Classes de produits et de services : 5, 10.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme,
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 998 269 211
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE DE TOURISME FRANTOUR, société par
actions simplifiée, 31 rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS,
Siren : 602 015 323
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 052
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 376 533
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : SECURIT CONTACT
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
249
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ACCOR, société anonyme, 2, Rue de la Mare Neuve,
91000 EVRY, Siren : 602 036 444
Classes de produits et de services : 19.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : RICH-SEAPAK CORPORATION, société organisée sous
les lois de l’état du Delaware, McKinnon Airport Road, St. Simons
Island, GEORGIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 074
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 078
Marque française
Signe concerné : TICKET RESTAURANT (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FARM RICH
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 9, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DISTILLERIE GIRARD, SARL, ZAC DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES, Siren : 391 581 527
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTILLERIE GIRARD, ZONE ARTISANALE DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : RICH-SEAPAK CORPORATION, société organisée sous
les lois de l’état du Delaware, McKinnon Airport Road, St. Simons
Island, GEORGIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 109
Marque française
Signe concerné : SEEL
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 075
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SEAPAK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : DISTILLERIE GIRARD, SARL, ZAC DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES, Siren : 391 581 527
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTILLERIE GIRARD, ZONE ARTISANALE DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES.
250
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 110
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : BLACK PIERSON
Date du dépôt : 2 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 MARS 2006
Déclarant : EMPRESA CUBANA EXPORTADORA DE ALIMENTOS
Y PRODUCTOS VARIOS, autrement dite : CUBAEXPORT, société
de droit cubain, 55, 23 Street, Vedado-Havana City, Cuba
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA, société de droit
japonais, 7-2, Nishi-Shinjuku 1-Chome, Shinjuku-ku, TOKYO,
Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 356
Marque française
Signe concerné : CUBA CRYSTAL MOUNTAIN COFFEE (semifigurative)
Date du dépôt : 8 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 872
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : OUTBACK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : SMITHKLINE BEECHAM p.l.c., Société de droit anglais,
980 Great West Road, Brentford, MIDDLESEX TW8 9GS,
Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : DISTILLERIE GIRARD, SARL, ZAC DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES, Siren : 391 581 527
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTILLERIE GIRARD, ZONE ARTISANALE DE BEAUREGARD,
BP 49, 84150 JONQUIERES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 544
Marque française
Signe concerné : GEONOVA
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 907
Marque française
Signe concerné : LEGENDARY HORN (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 AVRIL 2006
Déclarant : DICKSON SAS, S.A.S., Rue des Châteaux, Z.I de la Pilaterie, 59290 WASQUEHAL, Siren : 552 005 183
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
251
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 633
Marque française
Signe concerné : CHOC’PRALIN
Date du dépôt : 12 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 607
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DICKSON (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 22, 24, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 AVRIL 2006
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : NOVARTIS AG, société de droit suisse, 4002 BALE,
Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Déclarant : DENNIS Felix, 9-11 kingly Street, LONDON W1B 5PN,
ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 597
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : MIFLASON
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 801
Marque française
Date du dépôt : 23 JUILLET 1996
Signe concerné : LA SEMAINE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Date du dépôt : 10 JUILLET 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : LEGAL LE GOUT, société par actions simplifiée, 7 Cité
Paradis, 75010 PARIS, Siren : 440 370 922
Déclarant : BISCUITS BOUVARD, S.A.S., 3, rue Jérôme Lalande,
01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 437 086
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Alain LAINE, BISCUITS BOUVARD, 3, rue Jérôme
Lalande, 01250 CEYZERIAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
252
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 295
BOPI 07/16 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MOKAREX
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Déclarant : Mutuelle OCIANE, Mutuelle, 8 Terrasse du Front du
Médoc, 33054 BORDEAUX CEDEX, Siren : 434 243 085
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Hubert ROZES, Mutuelle OCIANE, 8 Terrasse du Front
du Médoc, 33054 BORDEAUX CEDEX.
Classes de produits et de services : 30, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 904
Déclarant : SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION, Une société
de l’Etat de Pennsylvanie (USA), One Franklin Plaza, Philadelphia,
PENNSYLVANIE 19102, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Signe concerné : MUTUELLE OCIANE DIRECT (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/36
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 534
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MASSENGILL
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 43, 44.
Date du dépôt : 25 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
Déclarant : Mutuelle OCIANE, Mutuelle, 8 Terrasse du Front du
Médoc, 33054 BORDEAUX CEDEX, Siren : 434 243 085
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Hubert ROZES, Mutuelle OCIANE, 8 Terrasse du Front
du Médoc, 33054 BORDEAUX CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : EUROCER, SAS, ZI LA BOULBENE, BP 139, 47300
VILLENEUVE SUR LOT, Siren : 438 020 422
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 905
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EUROCER, SAS, ZI LA BOULBENE, BP 139, 47300 VILLENEUVE
SUR LOT.
Signe concerné : OCIANE DIRECT (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 620
Marque française
Signe concerné : AMIS SNACKS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JUILLET 1996
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 43, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MARS 2006
Déclarant : Mutuelle OCIANE, Mutuelle, 8 Terrasse du Front du
Médoc, 33054 BORDEAUX CEDEX, Siren : 434 243 085
253
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 991
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Hubert ROZES, Mutuelle OCIANE, 8 Terrasse du Front
du Médoc, 33054 BORDEAUX CEDEX.
Signe concerné : BACHMAN
Date du dépôt : 30 JUILLET 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 906
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MUTUELLE DIRECT (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 15.
Date du dépôt : 26 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 39, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2006
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SAICO, S.A., 213 route de Rouffach, 68008 COLMAR,
Siren : 308 874 965
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 103
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAICO, S.A, EUROCLAVIERS, 213 route de Rouffach, BP 50586,
68008 COLMAR CEDEX.
Signe concerné : PLAT DE SAISON (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° national ou N° d’enregistrement : 96 636 990
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WEIMAR
Date du dépôt : 30 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : MEIER Thierry, 44, Rue Foch, 66000 PERPIGNAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur MEIER Thierry, 44, Rue Foch, 66000 PERPIGNAN.
Classes de produits et de services : 15.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 341
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SAICO, S.A., 213 route de Rouffach, 68008 COLMAR,
Siren : 308 874 965
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAICO, S.A., EUROCLAVIERS, 213 route de Rouffach, BP 50586,
68008 COLMAR CEDEX.
Marque française
Signe concerné : Pass’PLAISIRS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
254
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par Actions Simplifiée, 2 rue Chaintron, 92120 MONTROUGE,
Siren : 542 044 656
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 734
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : BROSSARD SA, Société Anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 840
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 468
Signe concerné : PRURIKAN
Date du dépôt : 14 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Marque française
Signe concerné : BROSSARD LES RECETTES TRAITEURS (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 5 AOUT 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GROUPE RAULT, S.A.S., ZI de Lanjouan, Rue de la
Saudraie, 22400 LAMBALLE, Siren : 330 915 752
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Déclarant : WORLD CLASS LIFE (HONG KONG) COMPANY
LIMITED, Société constituée selon les lois de Hong Kong, Unit 804,
8th Floor, Lai Sun Yuen Long Centre, 27 Wang Yip Street East,
Yuen Long, New Territories, Hong Kong
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 638 911
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Signe concerné : DELISELF
Date du dépôt : 13 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 631
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LOUIS MORAIS (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 AOUT 1996
Classes de produits et de services : 6, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : NOVARTIS AG, société de droit suisse, 4002 BALE,
Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 456
255
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 912
Marque française
Marque française
Signe concerné : FORTE
Signe concerné : MIFLONIDE
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1996
Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : CYTEC TECHNOLOGY CORP., société organisée sous
les lois de l’Etat du Delaware, Suite 903, 300 Delaware Avenue,
19801 WILMINGTON, Etat du Delaware, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : GIGONDAS LA CAVE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LES BLACHES, 84190 GIGONDAS, Siren : 783 226 673
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GIGONDAS LA CAVE, LES BLACHES, 84190 GIGONDAS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 643 863
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : GIGONDAS LA CAVE (Semi-figurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 96 640 627
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Signe concerné : BR
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SELECTION DU READER’S DIGEST, S.A., 5/7 avenue
Louis Pasteur, 92220 BAGNEUX, Siren : 775 664 956
Classes de produits et de services : 1, 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Dominique SALORTE, Assistante Juridique, SELECTION
DU READER’S DIGEST, 5/7 avenue Louis Pasteur, 92220
BAGNEUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2006
Déclarant : SUN MICROSYSTEMS, INC., Société organisée et
constituée sous les lois de l’Etat du Delaware, 4150 Network
Circle, 95054 SANTA CLARA, Californie, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 644 549
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 333 570
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Signe concerné : 1 000 000 F A GAGNER (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
256
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/16 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 8 SEPTEMBRE 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BRASSERIE MILLES SAS, SAS, ROUTE DE THUIR,
BP 5, 66350 TOULOUGES, Siren : 305 728 859
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 40, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRASSERIE MILLES, BP 5, ROUTE DE THUIR,
TOULOUGES.
66350
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ETAT FRANCAIS, Service du Premier Ministre Direction des Journaux Officiels, 26 rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 719 093
Marque française
Signe concerné : SEMILLANTE
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
N° national ou N° d’enregistrement : 96 656 841
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BOAMP
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1996
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 449 808
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : CEGELEASE, société par actions simplifiée, Rue de la
Zamin, 59160 CAPINGHEM, Siren : 622 018 091
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 404 196
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 97 657 934
Marque française
Signe concerné : PHARMALOC
Date du dépôt : 3 JANVIER 1997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
BOPI 07/16 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
257
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2005
Déclarant : L. HÔTEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 10 avenue de Friedland, 75008 PARIS, Siren : 451 324 867
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 441
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 001
Marque française
Signe concerné : SOGE FIXE
Date du dépôt : 3 MARS 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 325 525
Marque française
Signe concerné : LUTETIA
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1985
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de
machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances.
Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille.
Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Emission de chèques de
voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location
de fonds de commerces et d’immeubles). Expertise immobilière.
Gérance d’immeubles. Formules de financement par crédit à moyen
terme.
Classes de produits et de services : 35, 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/39
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Hôtellerie, restauration et services de traiteur.
Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME, 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 MARS 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 002
Marque française
Déclarant : SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME, 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Signe concerné : SOGE 7
Date du dépôt : 3 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
258
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de
machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances.
Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille.
Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Emission de chèques de
voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location
de fonds de commerces et d’immeubles). Expertise immobilière.
Gérance d’immeubles. Formules de financement par crédit à moyen
terme.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 351 624
Marque française
Signe concerné : BORG X WARNER (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MARS 2006
Déclarant : LAYOTTE Christian, 13 Boulevard Durzy, 45200
MONTARGIS
Déclarant : LAYOTTE née VILLON Marie Thérèse, 13 Boulevard
Durzy, 45200 MONTARGIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Christian LAYOTTE ou Madame Marie Thérèse
LAYOTTE, 13 Boulevard Durzy, 45200 MONTARGIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 350 658
Marque française
Signe concerné : BEAUTE SANTE FORCE GYMNASTIQUE DES
ORGANES METHODE DESBONNET (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Salle de culture physique. Institut de culture physique. Académie de
culture physique. Ecole de culture physique. Club de culture physique.
Etablissement de culture physique. Articles de gymnastique et de
sport non compris dans d’autres classes. Publicité et affaires. Education et divertissement. Education. Institution d’enseignement. Edition
de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement. Services divers. Services