de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
8 FEVRIER 2013
de la propriété
N° 13/06
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/06 - VOL. II
8 février 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/06 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 13/06 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 13/06 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 13/06 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
BOPI 13/06 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 13/06 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/06
8 février 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
163
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
167
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
169
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
193
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
243
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
247
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
251
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
263
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
293
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 13/06 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 13/06 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 735 064
10/23
32
12 3 934 502
12/32
9, 25, 41
11 3 798 406
11/06
8, 21, 24, 29, 30, 31, 32, 33,
41, 43
12 3 934 506
12/32
1, 4, 35, 37, 39, 40, 42
11 3 884 774
12/03
38
12 3 934 511
12/32
12, 25, 28, 35, 38
12 3 889 258
12/06
12, 18, 25, 28
12 3 934 516
12/32
35, 41
12 3 907 710
12/15
3, 14, 25
12 3 934 517
12/32
1, 4, 35, 37, 39, 40, 42
12 3 909 016
12/16
3, 14, 18, 25, 33
12 3 934 535
12/32
9, 16, 38, 41, 42
12 3 910 286
12/17
16, 20, 21, 28, 30
12 3 934 536
12/32
3, 12, 14, 18, 25, 26, 28
12 3 910 743
12/17
1, 7, 9, 37, 38
12 3 935 268
12/32
9, 11, 38, 42
12 3 910 769
12/17
18, 25, 35
12 3 935 484
12/32
6, 16, 19, 20, 28
12 3 910 771
12/17
35, 38, 41
12 3 935 671
12/32
9, 35, 38, 42
12 3 910 903
12/17
33
12 3 935 769
12/32
3, 14, 18
12 3 910 958
12/17
9, 37, 38, 42
12 3 935 869
12/32
25
12 3 918 651
12/22
3, 5, 10, 29, 30, 31, 32
12 3 937 218
12/33
35, 41
12 3 921 378
12/24
29, 30
12 3 937 225
12/33
35, 36
12 3 922 153
12/24
16, 35, 38
12 3 937 500
12/33
9
12 3 927 878
12/28
3, 14, 22, 25
12 3 937 508
12/33
32, 33, 35
12 3 929 638
12/29
29, 30, 38, 39, 43
12 3 937 942
12/34
9, 28, 41
12 3 930 354
12/29
16, 39, 43
12 3 939 072
12/35
6, 9, 11, 19, 20, 35, 37, 38, 40,
42
12 3 932 844
12/31
3, 18, 25
12 3 939 687
12/35
9, 35, 38, 41, 42
12 3 934 345
12/32
9, 38, 39, 42
12 3 939 700
12/35
30, 35, 43
12 3 934 353
12/32
10, 41, 42
12 3 940 037
12/35
35, 36, 43
12 3 934 355
12/32
35, 41, 42
12 3 940 056
12/35
18, 25, 35
12 3 934 356
12/32
9, 14, 41, 42
12 3 940 277
12/36
20
12 3 934 357
12/32
9, 14, 41, 42
12 3 940 295
12/36
18, 24, 25
12 3 934 371
12/32
35, 36
12 3 940 873
12/36
5, 20, 31, 37, 42, 44
12 3 934 377
12/32
16, 18, 20, 24, 25, 26, 35
12 3 940 994
12/36
25, 35, 38
12 3 934 378
12/32
21, 33, 35
12 3 941 006
12/36
14
12 3 934 411
12/32
16, 28
12 3 941 571
12/37
16, 28, 35, 41
12 3 934 499
12/32
9, 35, 38, 42
12 3 941 751
12/37
9, 25, 28
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 941 863
12/37
41
12 3 947 415
12/41
35, 41
12 3 942 319
12/38
37
12 3 948 244
12/42
20, 24, 27, 40, 42
12 3 942 351
12/38
41
12 3 948 939
12/42
33
12 3 942 370
12/38
38
12 3 949 196
12/42
3, 11, 44
12 3 942 385
12/38
35, 36, 38, 41, 42
12 3 949 732
12/42
41
12 3 942 442
12/38
18, 25, 28
12 3 949 776
12/42
14, 25, 26
12 3 942 445
12/38
4, 5, 6, 11, 12, 16, 18, 20, 21,
22, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30,
31, 32, 33
12 3 949 873
12/42
35, 38, 42
12 3 949 919
12/43
36
4, 5, 6, 11, 12, 16, 18, 20, 21,
22, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30,
31, 32, 33
12 3 949 995
12/43
35, 38, 40, 41
12 3 949 996
12/43
35, 38, 40, 41
12 3 942 447
12/38
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12 3 942 470
12/38
16, 38, 41
12 3 950 017
12/43
9, 38, 42
12 3 942 519
12/38
30, 32, 43, 44
12 3 950 021
12/43
36, 38, 41, 45
12 3 942 564
12/38
3, 25
12 3 950 033
12/43
3
12 3 942 642
12/38
8, 35, 37
12 3 950 053
12/43
43, 44
12 3 942 652
12/38
3, 8, 21, 26, 35, 44
12 3 950 063
12/43
9, 35, 36, 38, 42
12 3 943 424
12/39
43
12 3 950 151
12/43
9
12 3 943 663
12/39
9, 35, 38, 42
12 3 950 316
12/43
7, 25, 31
12 3 943 668
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 378
12/43
5, 10, 31, 44
12 3 943 669
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 436
12/43
41
12 3 943 672
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 438
12/43
16, 35, 38, 41, 42
12 3 943 673
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 484
12/43
16, 35, 38, 41, 42
12 3 943 675
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 562
12/43
3, 5, 31, 42
12 3 943 676
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 563
12/43
29, 30, 31
12 3 943 678
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 564
12/43
3, 5, 31, 42
12 3 943 681
12/39
9, 35, 38, 42
12 3 950 585
12/43
12 3 943 682
12/39
9, 35, 38, 41, 42
7, 11, 24, 25, 26, 27, 31, 35,
37, 40
12 3 943 683
12/39
9, 35, 38, 41, 42
12 3 950 714
12/43
25
12 3 943 821
12/39
3, 14, 18, 25
12 3 950 820
12/43
3
12 3 944 172
12/39
6, 19
12 3 950 846
12/43
2, 16, 41
12 3 944 173
12/39
9
12 3 950 962
12/43
3, 26, 44
12 3 944 219
12/39
35, 41, 45
12 3 951 176
12/43
6, 7, 9, 14, 37
12 3 944 277
12/39
11, 20, 21, 37
12 3 951 377
12/43
9, 16, 41, 42
12 3 945 040
12/40
9, 35, 42
12 3 951 455
12/43
35, 36
12 3 945 104
12/40
16, 41
12 3 951 591
12/44
20, 31, 43
12 3 945 749
12/40
14
12 3 951 632
12/44
3, 9, 14
12 3 945 903
12/40
16, 25, 32, 33, 41
12 3 951 677
12/44
6, 7, 11, 35
12 3 945 949
12/40
16, 35, 42
12 3 951 829
12/44
3
12 3 946 215
12/46
41
12 3 951 919
12/44
35, 38, 42
12 3 946 243
12/41
35, 38, 41, 42
12 3 952 328
12/44
9, 35, 38, 40, 41, 42
12 3 946 258
12/41
29, 30, 35, 43
12 3 952 667
12/44
35, 38, 41, 42
12 3 946 424
12/44
41
12 3 952 906
12/44
25, 38, 43
12 3 946 564
12/41
43
12 3 953 037
12/44
14, 18, 20, 25
12 3 946 609
12/43
36
12 3 953 060
12/46
35, 38, 41, 42
BOPI 13/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 953 061
12/46
12 3 953 138
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 41, 42
12 3 953 363
12/45
35
12/44
25, 26
12 3 953 364
12/45
35
12 3 953 166
12/44
35, 36, 38, 39, 41, 42
12 3 953 365
12/45
35, 38, 42
12 3 953 282
12/44
36
12 3 953 366
12/45
29, 31
12 3 953 291
12/45
14, 18, 25
12 3 953 368
12/45
28, 41, 43
12 3 953 292
12/45
14, 18, 25
12 3 953 370
12/45
30
12 3 953 293
12/45
11, 20, 21
12 3 953 372
12/45
35, 38, 42
12 3 953 295
12/45
25
12 3 953 374
12/45
9, 38, 42
12 3 953 296
12/45
9, 38, 42
12 3 953 376
12/45
3, 18, 25
12 3 953 298
12/45
12, 42
12 3 953 377
12/45
20, 42
12 3 953 299
12/45
1, 2, 4
12 3 953 378
12/45
41
12 3 953 301
12/45
7, 9, 39
12 3 953 381
12/45
16, 35, 38, 39, 41
12 3 953 302
12/45
9, 39
12 3 953 382
12/45
30
12 3 953 303
12/45
9, 39
12 3 953 385
12/45
16, 35, 38, 39, 41
12 3 953 304
12/45
9, 35, 38, 41, 42
12 3 953 388
12/45
30
12 3 953 305
12/45
18, 24, 25
12 3 953 389
12/45
29, 30
12 3 953 306
12/45
9, 14, 16, 25, 38, 41
12 3 953 390
12/45
16, 35, 41
12 3 953 307
12/45
9, 14, 16, 25, 38, 41
12 3 953 391
12/45
3, 25, 41, 44
12 3 953 308
12/45
25, 35, 38, 41
12 3 953 393
12/45
9, 35, 40
12 3 953 311
12/45
3
12 3 953 394
12/45
35, 38, 41
12 3 953 312
12/45
24, 25
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 13/06 - VOL. II
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No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
No National
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1ère publication
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12/45
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11
No National
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30
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
BOPI 13/06 - VOL. II
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1ère publication
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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13
Classes des produits et services
14
BOPI 13/06 - VOL. II
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12/45
25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 954 197
12/45
12 3 954 201
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
15
No National
Référence BOPI
1ère publication
36
12 3 954 273
12/45
25
12/45
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12/45
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
16
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 954 535
12/45
12 3 954 536
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
33
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12/45
18, 24, 25
12 3 954 574
12/45
36, 39, 45
12 3 954 657
12/45
14, 18, 25
12 3 954 578
12/45
33
12 3 954 658
12/45
1
12 3 954 579
12/45
43
12 3 954 659
12/45
25, 35, 41
12 3 954 580
12/45
38, 41, 43
12 3 954 660
12/45
28, 30
12 3 954 581
12/45
38
12 3 954 661
12/45
6, 35, 42
12 3 954 585
12/45
43
12 3 954 664
12/45
3, 5, 44
12 3 954 587
12/45
33
12 3 954 666
12/45
35, 38, 42
12 3 954 589
12/45
33
12 3 954 668
12/45
35, 38, 42
12 3 954 590
12/45
9, 38, 42
12 3 954 670
12/45
12
12 3 954 593
12/45
32, 33
12 3 954 673
12/45
40
12 3 954 596
12/45
11, 20, 21
12 3 954 674
12/45
16, 35, 38
12 3 954 597
12/45
42, 44
12 3 954 676
12/45
9, 42
12 3 954 598
12/45
35, 36, 38, 42
12 3 954 677
12/45
36
12 3 954 601
12/45
3, 4, 14, 18, 20, 25
12 3 954 682
12/45
3
12 3 954 605
12/45
35, 36
12 3 954 683
12/45
30, 40
12 3 954 607
12/45
9, 41, 42
12 3 954 685
12/45
11, 37, 40
12 3 954 608
12/45
16, 24, 28
12 3 954 686
12/45
30, 40
12 3 954 609
12/45
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12/45
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12 3 954 610
12/45
9, 35, 38, 41, 42
12 3 954 691
12/45
30, 40
12 3 954 611
12/45
38
12 3 954 693
12/45
16, 35, 38
12 3 954 694
12/45
30, 40
Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
18
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 954 695
12/45
36
12 3 954 763
12/45
38, 41
12 3 954 696
12/45
6, 35, 42
12 3 954 765
12/45
24, 25, 28
12 3 954 698
12/45
9, 14, 18
12 3 954 767
12/45
38, 41
12 3 954 700
12/45
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12 3 954 769
12/45
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12 3 954 704
12/45
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12 3 954 770
12/45
35, 38, 41
12 3 954 705
12/45
29
12 3 954 776
12/45
9, 35, 42
12 3 954 706
12/45
35, 38, 42
12 3 954 778
12/45
38, 41
12 3 954 707
12/45
35, 41, 42
12 3 954 782
12/45
5
12 3 954 708
12/45
16, 28, 41
12 3 954 783
12/45
9, 35, 38, 42
12 3 954 709
12/45
35, 38, 41, 42
12 3 954 788
12/45
38, 41
12 3 954 710
12/45
9, 42
12 3 954 789
12/45
9, 12
12 3 954 711
12/45
11, 37, 38, 41
12 3 954 791
12/45
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12 3 954 712
12/45
43
12 3 954 792
12/45
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12 3 954 713
12/45
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12 3 954 793
12/45
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12 3 954 714
12/45
31
12 3 954 795
12/45
38, 41
12 3 954 716
12/45
5
12 3 954 798
12/45
14, 25, 28
12 3 954 720
12/45
35, 38, 42
12 3 954 799
12/45
9, 35, 38, 42
12 3 954 722
12/45
25
12 3 954 800
12/45
21
12 3 954 725
12/45
3, 10, 44
12 3 954 802
12/45
38, 41
12 3 954 727
12/45
35, 38, 41
12 3 954 803
12/45
41, 42
12 3 954 728
12/45
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12 3 954 804
12/45
3, 5, 44
12 3 954 729
12/45
11, 37, 41
12 3 954 805
12/45
21
12 3 954 730
12/45
38, 41
12 3 954 808
12/45
33
12 3 954 732
12/45
16, 35, 38
12 3 954 809
12/45
21
12 3 954 733
12/45
9, 16, 28, 41, 43
12 3 954 810
12/45
6, 19
12 3 954 734
12/45
11, 37, 41
12 3 954 811
12/45
9, 35, 38, 41
12 3 954 736
12/45
14
12 3 954 812
12/45
43
12 3 954 737
12/45
35, 36
12 3 954 815
12/45
29, 30, 32
12 3 954 738
12/45
38, 41
12 3 954 816
12/45
43
12 3 954 740
12/45
35, 39, 41, 43
12 3 954 819
12/45
9, 35, 38, 41
12 3 954 742
12/45
16, 35, 41, 42
12 3 954 823
12/45
20, 22, 24
12 3 954 744
12/45
35, 36, 37, 42
12 3 954 824
12/45
5
12 3 954 745
12/45
12, 17, 19
12 3 954 825
12/45
16, 35, 36, 38, 41
12 3 954 746
12/45
35, 36
12 3 954 826
12/45
25, 37, 43
12 3 954 749
12/45
25
12 3 954 828
12/45
36
12 3 954 751
12/45
35, 36, 37, 42
12 3 954 829
12/45
25, 28, 41
12 3 954 752
12/45
43
12 3 954 832
12/45
36
12 3 954 753
12/45
10
12 3 954 833
12/45
36
12 3 954 754
12/45
29, 30, 35, 38, 39
12 3 954 837
12/45
5
12 3 954 755
12/45
9, 37, 41, 42
12 3 954 839
12/45
31, 37, 44
12 3 954 757
12/45
29, 30, 35, 38, 39
12 3 954 841
12/45
12 3 954 759
12/45
43, 45
3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 35, 38,
39, 41, 43
12 3 954 762
12/45
35, 36, 37, 41
12 3 954 844
12/45
5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 954 845
12/45
12 3 954 846
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
28, 41, 43
12 3 954 921
12/45
39, 44
12/45
3
12 3 954 923
12/45
35, 36, 41
12 3 954 847
12/45
16, 20, 24, 28
12 3 954 924
12/45
4, 30, 31, 36
12 3 954 848
12/45
16, 35, 41
12 3 954 925
12/45
10, 28, 41
12 3 954 851
12/45
9, 35, 38, 42
12 3 954 926
12/45
42
12 3 954 852
12/45
35, 36
12 3 954 927
12/45
25, 28, 41
12 3 954 855
12/45
36, 39, 43
12 3 954 929
12/45
12 3 954 857
12/45
11, 35
9, 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41,
42, 43, 44, 45
12 3 954 858
12/45
5, 10, 44
12 3 954 931
12/45
41
12 3 954 861
12/45
35, 38, 42
12 3 954 933
12/45
3, 5, 32
12 3 954 865
12/45
7, 35, 38
12 3 954 935
12/45
3, 5, 44
12 3 954 867
12/45
16
12 3 954 938
12/45
9, 28, 41
12 3 954 870
12/45
5, 10, 16, 25, 41, 43, 44
12 3 954 939
12/45
9, 16, 35, 38, 41
12 3 954 871
12/45
3, 30
12 3 954 941
12/45
25, 35, 38, 41, 45
12 3 954 874
12/45
3
12 3 954 943
12/45
30, 31, 43
12 3 954 875
12/45
25
12 3 954 947
12/45
4
12 3 954 876
12/45
35, 36, 37, 38, 41, 42
12 3 954 948
12/45
35, 38, 41
12 3 954 878
12/45
18, 25, 35
12 3 954 950
12/45
9, 38, 42
12 3 954 879
12/45
3, 4, 14
12 3 954 953
12/45
35, 41, 42
12 3 954 882
12/45
3, 4, 14
12 3 954 954
12/45
25
12 3 954 884
12/45
3, 4, 14
12 3 954 957
12/45
37
12 3 954 885
12/45
3, 4, 14
12 3 954 958
12/45
33
12 3 954 886
12/45
3, 4, 14
12 3 954 962
12/45
25, 35, 41
12 3 954 888
12/45
7, 12, 14, 18, 22, 23, 26
12 3 954 963
12/45
36, 37, 38
12 3 954 890
12/45
5, 29, 30
12 3 954 967
12/45
35, 38, 42
12 3 954 891
12/45
16, 41
12 3 954 968
12/45
35, 41, 42
12 3 954 892
12/45
5, 29, 30
12 3 954 969
12/45
8, 14, 26
12 3 954 893
12/45
35, 38, 41
12 3 954 971
12/45
38, 41, 42
12 3 954 894
12/45
12, 28, 35, 36, 39
12 3 954 974
12/45
6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 25,
28, 29, 30, 32, 33, 41, 42
12 3 954 897
12/45
14, 16, 18, 25, 26
12 3 954 977
12/45
35, 41
12 3 954 899
12/45
14, 23, 25
12 3 954 978
12/45
6, 12, 16, 18, 25, 41, 42
12 3 954 901
12/45
20
12 3 954 979
12/45
16, 24, 27
12 3 954 902
12/45
18, 25, 41
12 3 954 983
12/45
41
12 3 954 906
12/45
29, 33
12 3 954 984
12/45
9, 35, 41
12 3 954 907
12/45
42
12 3 954 985
12/45
25, 35, 41
12 3 954 910
12/45
16, 25
12 3 954 911
12/45
5, 41, 44
12 3 954 912
12/45
9, 35, 41
12 3 954 914
12/45
35, 36, 42
12 3 954 915
12/45
14, 16, 25
12 3 954 916
12/45
9, 16, 38, 41, 42
12 3 954 917
12/45
35, 38, 42
12 3 954 919
12/45
35, 38, 42
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 08 3 548 406
Dépôt du : 9 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
TEXSONS FRANCE, SARL, 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE,
95560 BAILLET-EN-FRANCE.
No SIREN : 499 759 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEXSONS FRANCE, 9 PLACE DE LA ROCHE TOURNEE, 95560
BAILLET-EN-FRANCE.
Classe No 14 : Statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ;
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; colliers ou habits
pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 36 : Services de promotion immobilière, à savoir,
courtage en biens immobiliers, acquisition de biens immobiliers,
actions de participation immobilière, à savoir, la gérance et
l'organisation de la propriété de biens immobiliers, de
copropriétés, d'appartements ; investissements en biens
immobiliers, gérance de biens immobiliers, multipropriété
immobilière et crédit-bail de propriété immobilière, y compris
copropriétés et appartements.
Classe No 41 : Divertissement ; services de mise à disposition
d'installations
de
divertissement ;
services
de
clubs
(divertissement ou éducation) ; mise à disposition de services de
karaoké ; services de discothèques ; exploitation de salles de
jeux ; boîtes de nuit.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux ; services d'hôtellerie, de motels, services de
maisons et résidences de vacances à savoir hôtellerie et
restauration (alimentation), services de bars, de salons (bars et
hôtels) et services d'alimentation (hôtellerie et restauration) et
de boissons (hôtellerie et restauration).
Classes de produits ou services : 36, 41, 43.
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/07
No National : 10 3 750 359
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
STARWOOD HOTELS & RESORTS WORLDWIDE, INC., Société
organisée sous les lois de l'Etat du Maryland, 1111 Westchester
Avenue, White Plains, New York, NEW YORK 10604, Etats-Unis
d'Amérique.
BOPI de publication antérieure : 10/31
No National : 10 3 781 658
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FILSINGER MARKUS ARMIN, 6 RUE MONA LISA, 33700
MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FILSINGER MARKUS ARMIN, 6 RUE MONA LISA, 33700
MERIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 12 : Essuie-glaces et leurs composants ; balais
d'essuie-glaces pour véhicules et leurs composants ; lames
d'essuie-glaces ; lames d'essuyage de remplacement pour balais
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'essuie-glaces ; caoutchouc de rechange pour essuie-glaces ;
lames de rechange pour essuie-glaces ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; Emballages à base de carton ;
Classe No 17 : Caoutchouc ; caoutchouc, brut ou mi-ouvré ;
caoutchouc synthétique ; produits en matières plastiques miouvrées ; lames d'essuie-glaces ; lames d'essuyage de
remplacement pour balais d'essuie-glaces ; caoutchouc de
rechange pour essuie-glaces ; lames de rechange pour essuieglaces.
Classes de produits ou services : 12, 16, 17.
BOPI 13/06 - VOL. II
ajustement de lunettes, de lentilles de contact, de jumelles ;
services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de
l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de
l'optique ; services de soin des yeux ; conception (élaboration)
de préparation pour le nettoyage de verres optiques, de verres
de contact, de lunettes.
Classes de produits ou services : 9, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/06
No National : 11 3 801 525
Dépôt du : 28 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Matis, SA, 13 rue paul valéry, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/48
No National : 11 3 799 527
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Matis, 13 rue paul valéry, 75016 PARIS.
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RUBAN Franck, 2 rue de l'Amiral Cloue, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques ; lentilles de
contact, articles de lunetterie ; lunettes (optique), lunettes de
soleil ; étuis à lunettes ; verres de lunettes, verres correcteurs,
étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes ;
BOPI de publication antérieure : 11/07
No National : 11 3 816 578
o
Classe N 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y
compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de
type Internet) ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication
de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; consultation professionnelle en matière
publicitaire et promotionnelle ; relations publiques ; aide à la
direction des affaires ; conseils en organisation et en direction
des affaires ; expertises en affaires ; consultations pour la
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
agences d'informations commerciales ; études de marché ;
recherches de marché ; services d'abonnement à des journaux
pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
démonstration
de
produits ;
diffusion
(distribution)
d'échantillons ; services de comparaison de prix ; gestion
administrative de primes promotionnelles ; promotion des
ventes pour le compte de tiers par tous moyen y compris via
Internet ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail des produits ou services dans le domaine
de l'optique ; regroupement pour le compte de tiers de produits
(à l'exception de leur transport) et d'offres de services, à savoir
des produits et des offres de services dans le domaine optique ;
Classe No 44 : Services d'opticiens ; conseil et information
relatifs à la santé ; conseils en physionomie ; services
d'essayage de lunettes, y compris via un service en ligne, tests
de la vue ; conseils, essais et ajustement de prothèses et
d'implants artificiels (yeux artificiels) ; conseils en matière de
choix de lunettes, de lentilles de contact, de jumelles, d'étuis et
de produits d'entretien pour les lunettes et lentilles ; essai et
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine Saint Julien, EARL, route de L'Embisque, 84500
BOLLENE.
No SIREN : 424 676 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine Saint Julien, route de L'Embisque, 84500 BOLLENE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : St Julien de l'Embisque désignant
Saint Julien de l'Embisque
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Saint-Julien ”.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 051
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Web Advent, SARL, 121 rue Chanzy, 59260 HELLEMMES.
No SIREN : 512 901 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Web Advent, 121 rue Chanzy, 59260 HELLEMMES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 828 887
Dépôt du : 3 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Département de l'Aude, collectivité territoriale, Allée Raymond
Courrière, 11855 CARCASSONNE Cedex 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département de l'Aude, Allée Raymond Courrière, 11855
CARCASSONNE Cedex 9.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo blanc sur fonds bleu pantone
072 est constitué par un texte “ Le Pays Cathare ” dont l'incision
en partie supérieure représente les évènements de l'histoire du
pays encadrée par un dessin stylisé comprenant un astre
symbole du dualisme de la religion cathare et une courbe
symbole du relief.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
prédomine ; Viande d'agneau ; viande de porc ; fromage de
chèvre ; foie gras ; soupes ; cassoulet ; truffes conservées ; huiles
comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; Biscuits secs salés ; plantes
aromatiques transformées ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Truffes
fraîches ; pommes de terre ; oignons (légumes) frais ; pommes ;
cerises ; melons ; asperges ; haricots ; plantes aromatiques ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Eaux (boissons) ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l'exception des bières et des vins) ; vins de pays bénéficiant de
l'indication géographique protégée “ Cathare ” ;
Classe No 35 : Vente en gros et ou au détail de produits locaux et
régionaux (boissons alcoolisées et non alcoolisées ; fruits et
légumes ; pains ; pâtisseries ; biscuits salés ; miel ; produits
agroalimentaires transformés et autres produits de bouche ;
viandes ; volailles et charcuteries ; produits laitiers ; artisanat
d'art, à savoir vêtements, sacs, ceintures, chapeaux, chaussures,
bijoux, mobilier, poterie, objets d'art notamment en verre, terre,
bois, porcelaine, métal, pierre ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; information en matière touristique (offices de
tourisme et syndicats d'initiative) ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; Autres métiers d'art (travaux artisanaux) à
savoir services de menuiserie, travaux d'ébénisterie, travaux sur
pierre (gravure, polissage), travaux sur céramique, travaux sur
verre (gravure, meulage, polissage), travaux sur métaux
(coulage, placage), travaux sur pierres précieuses (gravure,
polissage et taille) ;
BOPI 13/06 - VOL. II
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Visites de
sites patrimoniaux, naturels, culturels et touristiques ;
dégustation de vin à des fins éducatives au sein des caveaux ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; Hébergement temporaire (notamment
gîtes, locations de tourisme, chambres d'hôtes, gîtes d'étape,
gîtes de groupe, hébergements collectifs).
Classes de produits ou services : 8, 14, 18, 20, 21, 25, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 35, 38, 39, 40, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 843 198
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DURANTET SEBASTIEN, 14 RUE D'HAUTPOUL, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DURANTET SEBASTIEN, 14 RUE D'HAUTPOUL, 75019 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Papier olfactif (dépot de parfum ou d'odeur sur un
papier) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 3, 16, 28.
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
BOPI de publication antérieure : 11/29
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 849 850
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
La Route Gourmande des Basques, Association loi 1901, La
Ferme Berrain, D 810, 64500 SAINT JEAN DE LUZ.
No SIREN : 521 051 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Route Gourmande des Basques, Route de la Gare, ZI
Lahonce, 64990 LAHONCE.
25
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 864 575
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAND FRERES SAS, Société par Actions Simplifiée, 45-47-49
Boulevard Saint Martin, 75003 PARIS.
No SIREN : 572 059 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Correspondances Pantone Rose : 212
C Marron : 4695 C
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ; Visites
touristiques ; information en matière de tourisme et
gastronomie ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 864 390
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ANTONE Christophe, 850 Chemin de la courtine, 83190
OLLIOULES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTONE Christophe, 850 Chemin de la courtine, 83000
TOULON.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la
douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et
lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide
scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de
toilette, parfums, eau parfumée ; laits, gels et huiles de bronzage
et après-soleil (cosmétiques), produits antisolaires (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à
usage cosmétique.
Classe No 4 : Bougies.
Classe No 5 : Compléments nutritionnels et produits diététiques
sous forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical, ou
pour une alimentation particulière, destinés à des régimes
d'amincissement, à l'hydratation du corps, au traitement et à la
prévention des effets du vieillissement sur la peau et les
cheveux, au traitement de la peau et des cheveux contre les
brûlures du soleil ou les effets des intempéries, à la prévention
et au traitement de la chute des cheveux, au traitement de la
peau et du métabolisme contre les effets de la fatigue ou du
stress ; compléments nutritionnels et produits diététiques sous
forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical, ou pour
une alimentation particulière, destinés à traiter et à corriger les
dérèglements métaboliques, y compris les troubles de la
digestion ou du transit intestinal ainsi que les effets de la
ménopause ou de l'andropause ; produits et préparations
cosmétiques sous toutes formes galéniques, y compris par
administration orale, pour les soins non médicamenteux et la
beauté du corps, du visage, de la peau, des cheveux, des yeux,
des ongles et des lèvres ; produits et préparations non
médicamenteux sous toutes formes galéniques, y compris par
administration orale, pour la protection et les soins de la peau et
des cheveux contre les effets du soleil ; produits cosmétiques et
de soins corporels non médicamenteux sous toutes formes
galéniques, y compris par administration orale, pour les soins et
la beauté de cheveux ; produits cosmétiques et de soins
corporels non médicamenteux sous toutes formes galéniques, y
compris par administration orale, pour la protection de la peau
et des cheveux contre les effets de l'âge, du vieillissement, de la
pollution, des conditions atmosphériques ou du relâchement
des tissus.
Classe No 8 : Outils et instruments à
manuellement ; coutellerie, fourchettes et
blanches ; rasoirs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
main entraînés
cuillers ; armes
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir
lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures
de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes,
verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones
mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs
MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour
téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables,
supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones
mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner
ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers,
cordons et tours de cou pour téléphones portables ; housses,
étuis et pochettes pour ordinateurs portables et appareils pour la
sauvegarde et le traitement de l'information.
Classe No 14 : Articles de bijouterie, bagues (bijouterie), anneaux
(bijouterie), boucles d'oreilles, colliers (bijouterie), bracelets
(bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie) ;
coffrets à bijoux ; épingles (bijouterie), épingles de parure ;
ornements de chapeau en métaux précieux ; horlogerie,
horloges, montres, chaînes de montres, bracelets de montres,
montre-bracelet ; étuis pour horlogerie ; porte-clefs de fantaisie.
Classe No 16 : Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
autocollants [articles de papeterie] ; éléments décoratifs
adhésifs, magnétiques ou électrostatiques à savoirs stickers et
magnets ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes
dessinées ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes ; dessous
de chopes à bière ; carnets ; crayons ; instruments de dessin ;
instruments d'écriture ; dessins ; matériel d'enseignement à
l'exception des appareils ; enseignes en papier ou en carton ;
étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; fournitures
scolaires ; images ; produits de l'imprimerie ; journaux ;
journaux de bandes dessinées ; livres ; marques pour livres ;
articles de papeterie ; cartes postales ; prospectus ; publications ;
répertoires ; revues [périodiques] ; sacs et sachets [enveloppes,
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sous-main ; stylos ; linge de table en papier.
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles
et valises, coffres de voyages ; boîtes en cuir, boîtes en carton
cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir,
sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs à dos, sacs
de plages, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la
ceinture, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage et de
maquillage vendues vides, sangles de cuir, mallettes ; bourses,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes
(portefeuilles), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies,
parasols et cannes.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art,
figurines [statuettes], paniers, boîtes, mobiles [objets pour la
décoration], portemanteaux, tringles à rideaux en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; chariots (mobiliers) ; coussins ; éventails ;
housses à vêtements [rangement] ; mannequins ; vannerie.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériel de nettoyage ; bouteilles, carafes ; appareils destinés à
la projection d'aérosols non à usage médical ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; récipients à
boire ; boîtes à savon ; bols ; bouchons de verre ; bouteilles ;
bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; brosse à
dents ; ustensiles cosmétiques ; dessous de carafes, non en
papier et autres que linge de table ; porte-éponge ; étendoirs à
linge ; flacons ; glacières portatives, non électriques ; moules à
glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières
plastiques ; gourdes ; nécessaires de toilette ; porte-savon ;
pots ; pots à fleurs ; poubelles ; seaux à rafraîchir ; tasses ;
vases ; verres [récipients], verres à boire.
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de
lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d'oreillers,
housses de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes,
housses de couettes, édredons, housses de couettes ; rideaux en
textile, housses pour coussins ; linge de table, à savoir nappes
en textile, serviettes de table en textile, ronds de table en textile ;
linge de bain, à savoir gants de toilette, serviettes de toilette en
textile, serviettes de bain en textile, serviettes de plage en
textile.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
(habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes,
jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas,
caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt,
gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles,
écharpes, châles, foulards, gants (habillement), cravates,
ceintures (habillement), chaussettes, souliers, sandales, bottes,
BOPI 13/06 - VOL. II
bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets,
casquettes ; à l'exclusion des sous-vêtements et articles de
lingerie.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les
cheveux, barrettes [pinces à cheveux] ; broches [accessoires
d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en métaux
précieux] ; épingles à cheveux, nattes de cheveux, pinces à
cheveux [barrettes], cheveux postiches, perruques, serre-tête,
élastiques pour attacher les cheveux, lacets de chaussures,
plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], pièces collables à
chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], badges
ornementaux, broches [accessoires d'habillement].
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; descentes de
bain [tapis] ; tentures murales non en matières textiles ; toile
cirée [linoléum].
Classe No 28 : Jeux, jouets ; ours en peluche et poupées ; cartes
à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des
appareils d'éclairage).
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes à
allumettes ; boîtes à cigarettes ; boîtes à cigares ; briquets pour
fumeurs ; cendriers pour fumeurs ; étuis à cigarettes ; pots à
tabac.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires
et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers),
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le
compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des
produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre
des prestataires de services et fournisseurs de biens et des
clients particuliers ou professionnels incluant des services de
comparaison de prix, de critiques des produits et services
promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et
services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous
forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations les
produits et services promus ; fourniture de services de vente aux
enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en gros
d'articles utilitaires et de grande consommation, à savoir les
produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les
articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits
d'aménagement et d'équipement de la maison, les produits
textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de
maroquinerie, les articles pour fumeurs, les produits de beauté,
de toilette et de soin, les produits de santé, les produits
d'hygiène, les cosmétiques, les produits de l'imprimerie et de
papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les jouets, les ours en peluche,
les articles de sport et les articles de loisirs, les chaussures, les
articles de chapellerie, les accessoires de modes à savoir les
articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les
cheveux, ornements de chapeaux en métaux précieux, articles
d'horlogerie,
porte-clefs
de
fantaisie,
sacs,
bourses,
portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; services rendus par un
franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et
assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction
d'une entreprise commerciale, notamment en développement
de réseau.
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture en ligne de
forums de discussion.
Classe
No
41 :
Education,
formation,
divertissement,
organisation de colloques, de séminaires, de stages, de
conférences. Exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; publication de livres et de revues ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet.
Classe No 42 : Services de dessinateurs de mode ; décoration
intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services
de dessinateurs pour emballages ; élaboration [conception] de
logiciels ; consultation en matière de logiciels ; conception de
systèmes informatiques ; étude de projets techniques ;
expertises [travaux d'ingénieurs] ; stylisme [esthétique
industrielle].
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté, de coiffure et de manucure.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21,
24, 25, 26, 27, 28, 34, 35, 38, 41, 42, 44.
27
No National : 11 3 869 628
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/43
No National : 11 3 866 963
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2011
Sacha Balit, 26 rue Linois, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sacha Balit, 26 rue Linois, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Langrognet Eric, 12 rue de Paris, 78470 SAINT REMY LES
CHEVREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Langrognet Eric, 12 rue de Paris, 78470 SAINT REMY LES
CHEVREUSE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de
documents ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/44
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; bâches de sauvetage ;
Classe No 16 : Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
Classe No 41 : Dressage d'animaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 870 555
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Streetup, sarl, 12 rue Mariettan, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Streetup, M. viennet jean-eric, 12 rue Mariettan, 69160 TASSIN
LA DEMI LUNE.
No National : 11 3 868 143
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALCIMA, SARL, 40 bis rue Camille, 69003 LYON.
No SIREN : 494 128 879.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALCIMA, 40 bis rue Camille, 69003 LYON.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 40 : Galvanisation.
Classes de produits ou services : 40.
BOPI de publication antérieure : 11/45
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 872 310
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mle TARDY GABRIELLA, AVENUE DE NEMOURS, 77210 AVON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle TARDY GABRIELLA, AVENUE DE NEMOURS, 77210 AVON.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 44 : Cure de thalassothérapie, à savoir services de
station thermales, soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains et animaux et services médicaux.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 876 560
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S.P.M.D, société anonyme à directoire et conseil de surveillance,
174 quai de Jemmapes, 75010 PARIS.
No SIREN : 490 493 467.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, recherche de parraineurs,
consultation pour les questions de personnel, recrutement de
personnel,
relations
publiques,
diffusion
d'annonces
publicitaires, diffusion de publicités pour le compte de tiers via
Internet, mise en relation des entreprises et des étudiants ;
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussions sur Internet
et blogs à des fins de transmission de messages entre
utilisateurs, fourniture d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux à des utilisateurs multiples pour le transfert et la
diffusion d'un large éventail d'informations services d'échange
de données électroniques, transmission électronique de
messages, images, données et documents, communications par
terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de
données. Recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ;
Classe No 41 : Formation, éducation ; orientation professionnelle
[conseils en matière d'éducation ou de formation], services de
conseils en matière d'éducation et de formation en matière de
gestion et de personnel, conseils en formation et formation
continue ; services d'édition à savoir, édition et publication, y
compris édition et publication électroniques et en ligne, de
journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de
périodiques, de suppléments à des publications périodiques,
d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que
publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils
et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de
publications électroniques en ligne ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, de stages, de colloques, de conférences
ou de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/48
No National : 11 3 873 269
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Pascale Lambert et Associés, 18 Avenue de l'Opéra,
75001 PARIS.
Classe No 3 : Savons, savons désodorisants, savons
désinfectants, savons médicinaux, désodorisants à usage
personnel, pommades, eau de nettoyage et de toilette, huiles de
toilette, laits de toilettes, crèmes pour le soin de la peau, crèmes
pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage
gynécologique ; tous ces produits se limitant aux produits à
usage gynécologique pour consommateurs finaux.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, biologiques,
spermicides, contraceptifs chimiques, ovules vaginaux, gelules
vaginales,
tampons
pour
la
menstruation,
serviettes
hygièniques, serviettes périodiques, serviettes imprégnées de
lotions pharmaceutiques ; produits hygièniques ; remèdes
médicinaux, antiseptiques, huiles médicinales, préparations de
vaccins et de vitamines ; compléments alimentaires à usage
médical, tisanes. Crèmes à usage médical pour la peau, crèmes
à usage médical pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions
à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant à usage
gynécologique pour consommateurs finaux.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux,
préservatifs, contraceptifs non chimiques ; tous ces produits se
limitant aux produits à usage gynécologique pour
consommateurs finaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/50
No National : 11 3 879 157
Dépôt du : 5 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OPEXMEDIA, SARL, Le Crystalide, 8 bis rue Gabriel Voisin,
51100 REIMS.
No SIREN : 532 327 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPEXMEDIA, M. Debons Didier, Le Crystalide, 8 bis rue Gabriel
Voisin, 51100 REIMS.
à : I.N.P.I. PARIS
thalassothérapie serge blanco, SA, 125 bd de la mer, BP 517,
64705 HENDAYE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
thalassothérapie serge blanco, Mme DERRO DOMINIQUE, 125
bd de la mer, BP 517, 64705 HENDAYE CEDEX.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques consistant en la
gestion de données vidéos et images.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
No National : 11 3 884 818
Dépôt du : 27 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEBERGUE MICHEL, 9 RUE DE L'ADOUR, 65390 ANDREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DEBERGUE MICHEL, 9 RUE DE L'ADOUR, 65390 ANDREST.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ;
légumes conservés, congelés, séchés et cuits à savoir oignons
“ de Trébons ” et haricots Tarbais ; conserves de viande ;
fromages.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 11/52
BOPI de publication antérieure : 12/03
No National : 11 3 879 487
Dépôt du : 6 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AB Science, SA, 3 avenue George V, 75008 PARIS.
No SIREN : 438 479 941.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB Science, 3 avenue George V, 75008 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tous ces produits exclusivement dans les
domaines de l'oncologie, de la neurologie et des maladies
inflammatoires.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/52
29
No National : 12 3 885 963
Dépôt du : 3 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Mitnik Laure, Agissant pour le compte de la société Inventiv
Solutions en cours de formation, 2 rue Jacques Duclos, 22960,
22960 PLEDRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Mitnik Laure, 2 rue Jacques Duclos, 22960 PLEDRAN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tous
les services précités étant exclusivement destinés à un site
Internet d'actualité économique.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; tous les services précités étant
exclusivement destinés à un site Internet d'actualité
économique.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tous les services précités étant exclusivement destinés à un site
Internet d'actualité économique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 886 390
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilier). Services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Dépôt du : 4 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. claudet frederic, Agissant pour le compte de la société
PassEnergie en cours de formation, 2 lot la clairiere, chemin du
lapin, 13790 ROUSSET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. claudet frederic, 2 lot la clairiere, chemin du lapin, 13790
ROUSSET.
BOPI de publication antérieure : 12/04
No National : 12 3 890 408
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MER-KA TRICOT, SAS, 113 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003
PARIS.
No SIREN : 521 216 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MER-KA TRICOT, M. KAMHI VEDAT, 113 RUE VIEILLE DU
TEMPLE, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Travaux de bureau ;
Classe No 42 : Architecture.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/04
o
N National : 12 3 887 166
Dépôt du : 8 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE FILASSURANCE, SAS, 30 Rue d'herblay, 78700
CONFLANS STE HONORINE.
No SIREN : 534 194 683.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE FILASSURANCE, M. LOCQUET Jean-Philippe, 30 Rue
d'herblay, 78700 CONFLANS STE HONORINE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 438
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo Vert et Gris, dessin du trèfle et
police des lettres crées pour Filassurance droits aquis et
réservés au Groupe Filassurance.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BM FINANCE, SARL, 158 avenue du Général Leclerc, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
No SIREN : 450 419 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGUET-AVOCATS, M. BOURGUET Frédéric, 8 rue d'Uzès,
75002 PARIS.
Classe No 35 : Diffusion d'annonces publicitaires immobilières ;
publicité d'annonces immobilières en ligne sur un réseau
informatique ; promotion des ventes immobilières pour des
tiers ;
Classe No 36 : Estimation en affaires immobilières ; conseils en
organisation et direction des affaires immobilières ; consultation
pour la direction des affaires immobilières ; recherches pour
affaires immobilières ; renseignements d'affaires immobilières ;
BOPI 13/06 - VOL. II
31
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
expertises en affaires immobilières et défiscalisation ; conseils
en organisation des affaires immobilières ; étude de marché
immobilier ; expertises en affaires immobilières ; informations
d'affaires
immobilières ;
investigations
pour
affaires
immobilières ; gestion de patrimoine immobilier en lien avec
des conseils de défiscalisation ; services de vente immobilière ;
service de vente immobilière en viager ; affermage de biens
immobiliers ; évaluation et estimation de biens immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ;
investissement de capitaux en matière immobilière ;
consultation en matière immobilière et fiscale notamment la
défiscalisation ;
estimations
immobilières ;
expertises
immobilières ; informations financières notamment en matière
immobilière investissement de capitaux dans l'immobilier ;
transactions financières en matière immobilière ; conseils en
stratégie fiscale et patrimoniale ;
Classe No 45 : Services juridiques dans le domaine immobilier
fiscal ; informations juridiques dans le domaine immobilier
fiscal ; services juridiques de conseils en stratégie fiscale
patrimoniale ; conseils juridiques spécialisés dans
défiscalisation.
et
et
et
la
patrimoniale ; conseils
défiscalisation.
juridiques
spécialisés
dans
la
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 644
Dépôt du : 21 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine Léotard, 1 bis Impasse Gay-Lussac, 37000 TOURS.
No SIREN : 488 311 812.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine Léotard, M. Léotard Antoine, 1 bis Impasse Gay-Lussac,
37000 TOURS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 890 443
Classe No 35 : Publicité.
Classes de produits ou services : 35.
Dépôt du : 20 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BM FINANCE, SARL, 158 avenue du Général Leclerc, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
No SIREN : 450 419 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGUET AVOCATS, M. BOURGUET Frédéric, 8 rue d'Uzès,
75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 893 185
Dépôt du : 26 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 23
rue Victor Hugo, 40025 MONT-DE-MARSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPARTEMENT DES LANDES, 23 rue Victor Hugo, 40025 MONTDE-MARSAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque déposée en couleur : vert,
marron, blanc, gris clair.
Classe No 35 : Diffusion d'annonces publicitaires immobilières ;
publicité d'annonces immobilières en ligne sur un réseau
informatique ; promotion des ventes immobilières pour des
tiers.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Estimation en affaires immobilières ; conseils en
organisation et direction des affaires immobilières ; consultation
pour la direction des affaires immobilières ; recherches pour
affaires immobilières ; renseignements d'affaires immobilières ;
expertises en affaires immobilières et défiscalisation ; conseils
en organisation des affaires immobilières ; étude de marché
immobilier ; expertises en affaires immobilières ; informations
d'affaires
immobilières ;
investigations
pour
affaires
immobilières ; gestion de patrimoine immobilier en lien avec
des conseils de défiscalisation ; services de vente immobilière ;
service de vente immobilière en viager ; affermage de biens
immobiliers ; évaluation et estimation de biens immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ;
investissement de capitaux en matière immobilière ;
consultation en matière immobilière et fiscale notamment la
défiscalisation ;
estimations
immobilières ;
expertises
immobilières ; informations financières en matière immobilière ;
investissement de capitaux dans l'immobilier ; transactions
financières en matière immobilière ; conseils en stratégie fiscale
et patrimoniale.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 45 : Services juridiques dans le domaine immobilier et
fiscal ; informations juridiques dans le domaine immobilier et
fiscal ; services juridiques de conseils en stratégie fiscale et
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
o
Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 32 : Bières ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; vins bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Landes ».
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 15, 16, 18, 21, 24, 25,
28, 32, 33, 34, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 893 621
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme kombadjian armineh, 21 avenue des puits, 78170 LA CELLE
SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle kombadjian sophie, 42 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;
linge de table non en papier.
Classes de produits ou services : 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 12/08
BOPI 13/06 - VOL. II
33
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 893 745
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GTO ASSURANCE, société par actions simplifiée, 34 Rue de
l'Avenir, 22190 PLERIN.
No SIREN : 539 356 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KEREZEON JOHAN, 2 RUE MASSIGNON, TOUR D'ARMOR,
22000 SAINT BRIEUC.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
estimations financières (banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 895 971
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; patrons
pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; l'ensemble
de ces produits étant exclusivement exploité dans le cadre d'une
activité de sérigraphie.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; l'ensemble de ces produits étant exclusivement
exploité dans le cadre d'une activité de sérigraphie.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
l'ensemble de ces produits étant exclusivement exploité dans le
cadre d'une activité liée à la sérigraphie.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/09
No National : 12 3 896 098
Dépôt du : 10 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MATHELI INNOVATION, SARL, 15 TER RUE SOCRATE, 93170
BAGNOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATHELI INNOVATION, 15 TER RUE SOCRATE,
BAGNOLET.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe No 40 : Sérigraphie ;
(impression de dessin).
Customisation
de
véhicules
Dépôt du : 10 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
93170
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques.
seripress, sarl, 18 avenue de romans, 38160 ST MARCELLIN.
No SIREN : 349 138 065.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
seripress, Mme CHARROUD Françoise, 18 avenue de romans,
38160 ST MARCELLIN.
BOPI de publication antérieure : 12/09
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 896 836
Dépôt du : 13 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. AMIOUR MAHFOUD, 52 RUE LETORT, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. AMIOUR MAHFOUD, 52 RUE LETORT, 75018 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
rhododendrons et tomate) ; semences (graines) (à l'exception
des variétés végétales suivantes : betterave, melon, œillet, houx,
rhododendrons et tomate), plantes et fleurs naturelles (à
l'exception des variétés végétales suivantes : betterave, melon,
œillet, houx, rhododendrons et tomate) ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes (à l'exception des
variétés végétales suivantes : betterave, melon, œillet, houx,
rhododendrons et tomate) ; plantes (à l'exception des variétés
végétales suivantes : betterave, melon, œillet, houx,
rhododendrons et tomate) ; plants (à l'exception des variétés
végétales suivantes : betterave, melon, œillet, houx,
rhododendrons et tomate) ; arbres (végétaux) (à l'exception des
variétés végétales suivantes : betterave, melon, œillet, houx,
rhododendrons et tomate) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 31.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; Vente en ligne
des documents numériques ; vente en ligne du matériel
informatique ; vente en ligne de logiciels ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Formation en informatique et systèmes
d'information ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
Location du matériel informatique ; location de logiciels ;
hébergement
informatique ;
installation
des
réseaux
informatiques ; consultation en informatique ; consultation en
génie logiciel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 897 565
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 898 508
Dépôt du : 19 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
L'Abascus, SAS, 48 rue St Brice, 28000 CHARTRES.
No SIREN : 522 659 374.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'Abascus, 48 rue St Brice, 28000 CHARTRES.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Conseil
en organisation et management des objets d'art de collection et
d'antiquités.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; gestion financière ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 45 : Rédaction de contrat de prestations dans le
domaine l'art (service).
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 45.
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Les Roses Anciennes André Eve, SAS, ZA MORAILLES, RUE
ANDRE EVE, 45308 PITHIVIERS CEDEX.
No SIREN : 378 742 902.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Roses Anciennes André Eve, M. ANDRE GUY, ZA
MORAILLES, RUE ANDRE EVE, 45308 PITHIVIERS CEDEX.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés (à l'exception des variétés végétales
suivantes : betterave, melon, œillet, houx, rhododendrons et
tomate) ; fruits et légumes frais (à l'exception des variétés
végétales suivantes : betterave, melon, œillet, houx,
BOPI de publication antérieure : 12/10
No National : 12 3 901 128
Dépôt du : 29 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Affiliad, SARL, 112 Avenue de Paris, CS 60002, 94306
VINCENNES CEDEX.
No SIREN : 533 363 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Affiliad, M. Bongibault Clément, 112 Avenue de Paris, CS 60002,
94306 VINCENNES CEDEX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 901 845
Dépôt du : 2 MARS 2012
35
Produits ou services désignés : Appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; batteries
électriques ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; Appareils
de localisation pas satellites pour voiture ; Appareils photos,
camescope, ordinateurs, telephones mobile et bureau ;
Classes de produits ou services : 9, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/13
No National : 12 3 903 323
Dépôt du : 8 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
3D CONNECTIQUE SYSTEMES, EURL, 15 Rue des Chênes, 91140
VILLEBON SUR YVETTE.
No SIREN : 749 877 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3D CONNECTIQUE SYSTEMES, 15 Rue des Chênes, 91140
VILLEBON SUR YVETTE.
à : I.N.P.I. PARIS
INTRATONE TELECOM, SAS, 1 Rue de l'Industrie, 85290
MORTAGNE SUR SEVRE.
No SIREN : 489 555 680.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, 69006 LYON.
Classe No 9 : Appareils et instruments électroniques pour la
transmission de données, d'images et du son ; appareils et
instruments d'interphonie, de télécommunications ; appareils et
instruments électroniques de signalisation, de surveillance, de
contrôle d'accès, publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Imprimés, journaux, revues, périodiques,
magazines, livres, catalogues, brochures, prospectus, albums,
affiches, cartes, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transfert de
données, d'images et du son ; services d'interphonie impliquant
la transmission d'informations et de données, informations en
matière de télécommunications ;
Classe No 41 : Services d'édition de journaux, brochures,
périodiques et d'autres produits de l'imprimerie ; publication
électronique de livres, brochures et périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Programmation informatique ; service après vente
(assistance technique, support technique et conseil technique),
maintenance de programmation informatique, de logiciels et de
réseaux d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 902 894
Dépôt du : 7 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vignon Benjamin, 11 rue Pierre Curie, 53100 MAYENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Vignon Benjamin, 11 rue Pierre Curie, 53100 MAYENNE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
batteries
électriques ;
détecteurs ;
relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 12/13
No National : 12 3 903 335
Dépôt du : 7 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Legrix Gauthier, 4 rue de Munster, 67100 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Legrix Gauthier, 4 rue de Munster, 67100 STRASBOURG.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/13
BOPI de publication antérieure : 12/14
No National : 12 3 904 270
No National : 12 3 905 453
Dépôt du : 13 MARS 2012
Dépôt du : 14 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. BITTON Laurent, 5 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
M. BITTON Avraham, 76 boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle,
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
125
TERROIRS – SALAISONS, SARL, 1 BIS RUE CONSTANT
SARRAZIN, 88160 LE THILLOT.
No SIREN : 537 918 989.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERROIRS – SALAISONS, Mle LAMBERT VIRGINIE, 1 BIS RUE
CONSTANT SARRAZIN, 88160 LE THILLOT.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; Lunettes
de soleil ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Porte-monnaie.
Classes de produits ou services : 3, 9, 18.
BOPI de publication antérieure : 12/14
No National : 12 3 904 882
Dépôt du : 12 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
KTF, SA, 17 Chemin du Petit Bois, 69130 ECULLY.
No SIREN : 352 776 165.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. CHRONOWSKI JeanFrançois, Parc du Chater, 1 Avenue du Chater, BP 33, 69340
FRANCHEVILLE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/14
No National : 12 3 905 617
Dépôt du : 16 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LES LAURIERS, SARL, ZA Montredon, 3 rue d'Apollo, 31240
L'UNION.
No SIREN : 522 675 271.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES LAURIERS, M. PELLIZZONI Henri, ZA Montredon, 3 rue
d'Apollo, 31240 L'UNION.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 906 371
Dépôt du : 19 MARS 2012
o
Classe N 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
Classe No 37 : Service d'intallation, de pose, d'entretien, de
réparation et de restauration d'adhésifs, de films teintés et/ou de
protection sur tout support et sur tout matériaux.
Classes de produits ou services : 17, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Hanifi Hakim, Hlm et vives bat 9 escalier i app 212, chemin
d'el vives, 66000 PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Hanifi Hakim, Hlm et vives bat 9 escalier i app 212, chemin
d'el vives, 66000 PERPIGNAN.
BOPI de publication antérieure : 12/14
No National : 12 3 905 758
Dépôt du : 16 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. fafournoux frederic, 50 avenue de la libération, 63500
ISSOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. fafournoux frederic, 50 avenue de la libération, 63500
ISSOIRE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 3, 14.
Classe No 37 : Chaudronnerie, tolerie, soudure, traitement de
surface.
Classe No 40 : Travaux de peinture aeronautique, reparation
aeronautique et helicoptère.
Classes de produits ou services : 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/14
o
N National : 12 3 906 064
Dépôt du : 19 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 907 073
Dépôt du : 22 MARS 2012
à : I.N.P.I. LILLE
HM PARTICIPATIONS, SARL, 10 LE CLOS DU MARQUISAT,
59700 MARCQ EN BAROEUL.
No SIREN : 392 833 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HM PARTICIPATIONS, M. HEMBISE Jean-Paul, 10 LE CLOS DU
MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Mme Viger Claire, 127 avenue Gambetta, 75020 PARIS.
Mme Garnier – Desprez Catherine, 19 Bd de Palaiseau, 91120
PALAISEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Viger Claire, 127 avenue Gambetta, 75020 PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 907 728
Dépôt du : 25 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : AUREVA
Classe No 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
e-rep, sarl, 50 rue du curoir, 59100 ROUBAIX.
Classes de produits ou services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
e-rep, Mme l'hostis marie, 59 bis rue du curoir, 59100 ROUBAIX.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 908 971
Classe No 9 : Logiciels de jeux ;
Classe No 16 : Affiches ; livres ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Dépôt du : 29 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VOXLAND, SARL, 208 Bd de Plombières, Les Rizeries, 13003
MARSEILLE.
No SIREN : 404 826 505.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
BOPI de publication antérieure : 12/15
No National : 12 3 908 081
Dépôt du : 27 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Lovera Carol-Ann, 8 avenue Jules Ferry, 13260 CASSIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Lovera Carol-Ann, 8 avenue Jules Ferry, 13260 CASSIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Herbicides.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 908 833
Dépôt du : 29 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Boissenot philippe, 42 rue de Varize, 28000 CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Boissenot philippe, 42 rue de Varize, 28000 CHARTRES.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio et
vidéo), équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils à
dicter, instruments d'alarme, jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques sur
disques ou disques compacts, talkies-walkies, baladeurs,
lunettes et étuis à lunettes ; logiciels pour la fourniture d'accès à
un réseau local sans fil ; logiciels pour la fourniture d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Equipements d'installations pour la transmission et la
distribution d'électricité ; dispositifs électriques de protection, y
compris de commande à distance, de commande et de
surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats,
avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries,
transformateurs ; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de
vent, de pluie, de température, de clarté et de mouvement ;
dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/
électroniques pour applications multiples ; dispositifs de
commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs,
chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande
et dispositifs de commutation programmables, variateurs de
lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance,
disjoncteurs commandés à distance, thermostats ; matériel
destiné à des installations électriques pour les particuliers, à
savoir interrupteurs muraux, interrupteurs au plafond
(interrupteurs à cordon), prises pour le transfert de données,
prises téléphoniques, prises, raccordements, alarmes antieffraction et avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée et de
chaleur,
dispositifs
de
transmission
pour
appareils
téléphoniques, appareils de surveillance vidéo, émetteurs et
récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données,
d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la
commande automatique d'installations de bâtiments ; logiciels
enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des
interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la
commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations
électriques et électroniques, ainsi que d'installations de
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
traitement de données, à savoir installations d'éclairage,
dispositifs de chauffage, installations de climatisation,
installations de ventilation, installations de séchage, installations
de protection, installations comportant des dispositifs audio et
vidéo ou dispositifs de technologie de l'information.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, de
chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de
climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes et
tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages
électriques d'installations, de commande, de signalisation, de
balisage, d'éclairage ; lampes halogènes ; lampes d'éclairage ;
ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; blocs autonomes
d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité, d'éclairage de
balisage, d'éclairage d'ambiance ; blocs d'éclairage de secours
modulaires ; plaques d'éclairage de sécurité ; luminaires ;
luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ;
appareils d'éclairage portatifs ; dispositifs de protection pour
l'éclairage ; appareils et installations d'éclairage.
Classe No 38 : Service de courrier électronique et de diffusion
(transmission) d'information par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale ; services de
communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs,
transmission d'informations accessibles par code d'accès et
contenues dans des bases de données par centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques ; service de
communication (transmission) d'informations par terminaux
d'ordinateurs sur réseaux de communication national,
international et mondial, par câbles, par satellites ; services de
transmission et réception de messages électroniques, de sons,
d'images, de musique, par réseau sans fil ; services de
transmission de photographies, d'images, de musique, de sons
par radiotéléphone ; services de fournitures d'accès à des
réseaux
sans
fil,
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet). Services de réseaux de
télécommunications pour applications domotiques, notamment
pour commande et gestion des circuits électriques et
électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation,
de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour
commande à distance des appareils électriques, pour gestion
des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux
de température et des consommations de fluides, pour
commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de
protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de
protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de
diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie,
de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ;
services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de
télécommunication se rapportant au domaine des appareillages
électriques d'installations, des installations électriques, des
appareils, appareillages, installations et systèmes pour
l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la
surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique et les
réseaux d'information ; location de temps d'accès aux bases de
données précitées et à des sites sur des réseaux de
communications électroniques en matière d'appareillages
électriques d'installations.
o
Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs dans le domaine
des applications par terminaux mobiles et tablettes numériques ;
informations techniques en matière d'appareillages électriques
d'installations,
d'installations
électriques,
d'appareils,
appareillages et installations d'éclairage, de commande
électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de
contrôle d'accès et/ou de domotique ; conception, mise au point,
installation, maintenance, duplication, prêt et location de
programmes informatiques, de logiciels et de bases de données,
en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés
à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à
buts d'enseignement et de formation techniques ; mise à jour
des programmes informatiques et logiciels précités ; conception
de systèmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels,
établissement de plans, consultation technique, recherches
techniques ; tous les services précités se rapportant au domaine
des appareillages électriques d'installations, des installations
électriques, des appareils, appareillages, installations et
systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la
signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la
domotique ; et les réseaux d'information ; les services précités
étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des
réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; services
39
de réseaux informatiques pour applications domotiques,
notamment pour commande et gestion des circuits électriques
et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation,
de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour
commande à distance des appareils électriques, pour gestion
des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux
de température et des consommations de fluides, pour
commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de
protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de
protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de
diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie,
de télévision, de télécommunications et/ou informatiques.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection et la
surveillance de personnes dans leur habitation, de bâtiments, de
biens et d'appareils et de matériel d'aide, d'assistance et de soin
à des individus et par des individus ; exploitation d'une centrale
d'alarme et d'intervention (services de sécurité).
Classes de produits ou services : 9, 11, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 909 291
Dépôt du : 30 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Hallaert Philippe, Agissant pour le compte de la société HP
Synergies en cours de formation, 3 cours Adrien de Montgolfier,
42400 SAINT CHAMOND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Hallaert Philippe, 3 cours Adrien de Montgolfier, 42400 SAINT
CHAMOND.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ;
estimations
immobilières ;
services
de
financement ; analyse financière ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier). Consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 909 329
Dépôt du : 29 MARS 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CARTAPLAC, S.A.R.L., 2 Place de la Résistance, 49400 SAUMUR.
No SIREN : 521 478 750.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEFOUL Cédric, 5 Quai Comte Lair, 49400 SAUMUR.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 909 561
Dépôt du : 30 MARS 2012
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société
Anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No SIREN : 343 059 564.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe No 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
mobiles ; terminaux portables ; assistant numérique personnel ;
appareils électroniques numériques portables ; appareils
électroniques numériques portables pour l'enregistrement, la
transmission, la manipulation, l'organisation et la consultation
de données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d'images ;
stations d'accueil électroniques ; tablettes électroniques tactiles ;
terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère
public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main
libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ;
appareils
de
radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans
fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un
réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone,
pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ; antenne-relais ;
antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ; satellites de
télécommunications ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ;
logiciels de communication ; logiciels pour la fourniture d'accès
à un réseau de télécommunication ; logiciels pour la fourniture
d'accès à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels
permettant de se connecter à distance ; logiciels de gestion, de
traitement, de stockage, de prise en charge de données à
distance. Appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d'images et d'images animées ; bases de données vocales ;
ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux
informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment
BOPI 13/06 - VOL. II
réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de
radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs
de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et
récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ;
supports
d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ;
cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques,
cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur
ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes
bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte
SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment
par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de
messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l'Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils
de télécommunications permettant d'écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique,
du son ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce,
notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision.
Terminal numérique résidentiel ; terminal numérique résidentiel
assurant les fonctions de transmission, de réception et de
décodage.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques
(téléchargeables).
Appareils
photographiques.
Caméras,
caméras vidéo.
Classe No 35 : Abonnement à un service d'assistance dans la
mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment
à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès
à un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements
à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ;
abonnement
à
des
services
de
transmissions de données par voies télématiques ; abonnement
à des bases de données télématiques ; abonnements à des
bases de données informatiques ; abonnements à un service
permettant de se connecter à distance ; Services de mise à jour
de bases de données (saisie) ; services d'information en matière
de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement
et de traitement de données à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; services de gestion de fichiers
informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil
de données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents). Services de démonstration de produits ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par
voie télématique ; services de diffusion d'informations
commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment
pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche
d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ;
services de collecte d'information pour des tiers ; sondages
d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires
par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par
câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux
d'exposition ; service de parrainage publicitaire. Vente au détail
d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de
radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables,
de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes
téléphoniques
et
radiotéléphoniques,
d'appareils
de
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiomessagerie,
d'appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal
numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel
assurant les fonctions de transmission, de réception et de
décodage ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir mise à disposition d'informations sur des produits et
services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de
vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir services de vente au détail, en ligne, de produits et
services de télécommunication ; exploitation d'une plateforme
Internet pour la commercialisation de produits de
télécommunication et la mise à disposition d'informations
relatives à des produits de télécommunication ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Classe No 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées ; services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication ; service de fourniture (transmission,
téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de
musique, de sons à partir d'une base de données informatique
ou d'Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de
diffusion et de fourniture (transmission) de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques ; services de télécommunication ; services de
radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de
communication d'informations sur la liste des abonnés au
téléphone ; services de messagerie vocale ; transmission de
télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil
(de
courte
ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services
de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion
de textes, de données, de sons, de messages, d'images et
d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le
cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de
visioconférences ; transmission d'informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d'informations par voie télématique. Transmission
d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à
un réseau de télématique par voie radio ; services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion
d'informations dans le domaine des télécommunications par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de
textes, de données, de sons ou d'images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d'images et
d'images animées, de messages. Service de transmission
d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données
par téléchargement. Services de location d'appareils de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d'images et d'images animées. Services de
location d'appareils pour la transmission de données de sons,
d'images et d'images animées. Services de location d'appareils
pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la
transmission de messages ; location d'appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles),
services d'informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
41
par satellite. Communication (transmission d'informations) par
télévision.
Emissions
télévisées.
Communication
radiophoniques. Emissions radiophoniques. Service d'assistance
en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie
et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt
d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication. Raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial ; fournisseur d'accès à des services
informatiques, à savoir à une plateforme Internet, à un réseau
informatique ;
Classe No 42 : Location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations
d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services
de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et
le traitement de textes, de données, de sons, d'images et
d'images animées, à savoir ordinateurs. Assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d'hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) par
des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ;
créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs
informatiques,
et
notamment
d'oeuvres
virtuelles
et
interactives ; Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques (conseils)
pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et
d'images animées, des terminaux de télécommunication, des
serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès
à un réseau informatique ou de transmission de données, le
suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Services
d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de
reseaux assurant le traitement et la prise en charge du système
d'information d'un client ; conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ;
conception de réseaux informatiques ; conception de bases de
données ; services de conseils (assistance technique) en matière
de systèmes informatiques ; service de gestion à distance de
données informatiques ; Fournisseur d'accès à des services
informatiques à savoir à des logiciels, à des logiciels applicatifs,
à des données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 909 919
Dépôt du : 2 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd, Suite B, 29 Harley
Street, W1G9QR LONDON, Royaume-uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS AS, 10 rue des Jeuneurs, 75010 PARIS.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; colliers ou habits pour animaux.
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 12/17
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 909 977
Dépôt du : 2 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Tuncer Nurtan, 22 rue Turbigo, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Tuncer Nurtan, 22 rue Turbigo, 75002 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisie ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
Classes de produits ou services : 14, 18.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 910 184
Dépôt du : 3 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOLYVIA SAS, Société par actions simplifiée, BP 54, DOMAINE
DE PINIA, 20240 GHISONACCIA.
No SIREN : 514 665 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLYVIA, SAS, BP 54, DOMAINE DE PINIA,
GHISONACCIA.
20240
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 909 986
Dépôt du : 2 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. dangou dimitri, 86 avenue raymond poincaré, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. dangou dimitri, 86 avenue raymond poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; emplâtres, produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 910 314
Dépôt du : 3 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Schalit Julie, Le grand chemin, 24230 MONTCARET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Schalit Julie, Le grand chemin, 24230 MONTCARET.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 910 488
Dépôt du : 4 AVRIL 2012
43
consultations pour les questions de personnel ; conseil en
ressources humaines ; services d'abonnement à des journaux
pour des tiers ; ventes aux enchères ; relations publiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en
communication interne et externe et en mercatique ; services de
marketing relationnel ; services d'animation commerciale de
points de vente ; conseils stratégiques en publicité et en
communication.
Classe No 36 : Services de conseils en gestion paritaire
d'entreprises (conseils à la direction des affaires) ; analyse
financière ; assurances, affaires bancaires ; affaires financières ;
affaires
monétaires ;
affaires
immobilières ;
épargne,
constitution, investissement de capitaux, consultation et
information en matière financière, monétaire et boursière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
estimations fiscales et expertises fiscales ; services fiduciaires ;
services de gestion et placement de fonds ; cote en bourse,
courtage en bourse ; parrainage financier ; caisses de
prévoyance ; agences de crédit, services de financement, prêts
(finances) notamment crédit immobilier et prêt à la
consommation ; crédit-bail, prêt sur gage ; cautions (garanties) ;
gérance de biens immobiliers ; gérance de portefeuilles ;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, émission
de titres de paiement ; affacturage ; transactions financières,
opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des
réseaux de communications nationaux et internationaux ;
émissions de cartes de crédit ; opérations de change, dépôts en
coffres-forts, vérification de chèques, transfert électronique de
fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 910 715
Dépôt du : 4 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle CHICARD ANAIS, 27 BOULEVARD GARIBALDI, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Pierre Jean GAUDEL, 29, rue de Ponthieu, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle CHICARD ANAIS, 27 BOULEVARD GARIBALDI, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimations
en affaires commerciales ; consultations professionnelles
d'affaires ; recherches pour affaires et expertises en affaires ;
analyse de prix de revient ; comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; étude et recherche de marché ; travaux de
bureau ; services de secrétariat ; distribution de prospectus,
d'échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
tenue de livres ; recherche de parraineurs ; services de
comparaison de prix ; organisation d'expositions, de
manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
promotion de ventes (pour des tiers) ; établissement de
statistiques et information statistique ; vérification de comptes ;
bureaux
de
placement ;
recrutement
de
personnel ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porteclefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos,
à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 12/17
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 910 800
BOPI 13/06 - VOL. II
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 4 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. FEDAL Aissa Zi-eddine, 6 RUE AUBANEL, square monticelli,
13008 MARSEILLE.
M. FEDAL Mohamed, 5eme etage, 56 Rue d'aix, 13001
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FEDAL Aissa Zi-eddine, 6 RUE AUBANEL, Square monticelli,
13008 MARSEILLE.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Cours de
Poker ;
Classes de produits ou services : 14, 18.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
BOPI de publication antérieure : 12/17
Classes de produits ou services : 9, 25, 38, 41, 42.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux.
No National : 12 3 910 814
BOPI de publication antérieure : 12/17
Dépôt du : 5 AVRIL 2012
No National : 12 3 910 824
à : I.N.P.I. PARIS
Squeeze-Happy, SARL, 6 Rue Armand Moisant, 75015 PARIS.
No SIREN : 529 125 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Squeeze-Happy, M. DESPRES Romain, 6 Rue Armand Moisant,
75015 PARIS.
Dépôt du : 5 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Daudin Jonathan, 329 route de vizeron, 73200 GILLY SUR
ISERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Daudin Jonathan, 329 route de vizeron, 73200 GILLY SUR
ISERE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Représentation graphique du nom de
la marque “ Poker Institute ” Logo construit autour du Pi
“ mathématique ” (initiales de Poker Institute), avec comme
couleurs principales le noir, le blanc et le rouge. Un jeton de
poker se substitue au “ O ” de poker
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; logiciels
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
(programmes
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage ou vétérinaire ; aliments pour bébés ;
compléments alimentaires pour êtres animaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/17
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
No National : 12 3 910 828
Dépôt du : 5 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle ROGNE Aurore, Agissant pour le compte de la société
MangoTango en cours de formation, 22 rue des Cressonnières,
33520 BRUGES.
Mme PERROT DE CORGNOL Elizabeth, Agissant pour le compte
de la société MangoTango en cours de formation, 2 allée
Bordelaise, 33200 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ROGNE Aurore, 22 rue des Cressonnières, 33520 BRUGES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque s'apel grand champ
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets ; colliers ou habits pour
animaux ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table.
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 18, 28.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
BOPI de publication antérieure : 12/17
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 910 996
Dépôt du : 5 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. peret cyril, bat a, 6/8 avenue francis chaveton, 92210 SAINT
CLOUD.
No National : 12 3 911 502
Dépôt du : 6 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Ramond Jean-Marc, 2014 Avenue de la chalosse, 40140
MAGESCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Ramond Jean-Marc, 2014 Avenue de la chalosse, 40140
MAGESCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. peret cyril, bat a, 6/8 avenue francis chaveton, 92210 SAINT
CLOUD.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 911 183
Dépôt du : 6 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MONTEIL JOFFREY, 4 RUE DE TOURVILLE, 93330 NEUILLY
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MONTEIL JOFFREY, 4 RUE DE TOURVILLE, 93330 NEUILLY
SUR MARNE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/17
No National : 12 3 912 005
Dépôt du : 10 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PRO DIFFUSION, SARL, 33 Rue de la Pomarède, 34070
MONTPELLIER.
No SIREN : 539 462 978.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO DIFFUSION, M. JEAN Daniel, 33 Rue de la Pomarède, 34070
MONTPELLIER.
Classe No 3 : Produits de massage autres qu'à usage médical et
produits de soins cosmétiques et capillaires, à savoir huiles,
crèmes, gels, baumes, pommades, lotions, aérosols, savon,
produits pour le bain et la douche, huiles essentielles, parfums,
produits pour les soins d'hygiène, soins de la beauté et soins de
protection du corps, du visage, des mains, des pieds, et des
cheveux, produits et substances (solide et liquide), tous ces
produits étant à usage sportif, cosmétique et non médical ;
Classe No 28 : Protège-coude (articles de sport), protège-genoux
(articles de sport), protège-tibias (articles de sport), slips de
protection et de soutien pour sportifs (articles de sport) ;
Classe No 38 : Transmission d'informations concernant les
produits cosmétique, non médical, par réseau Internet.
Classes de produits ou services : 3, 28, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 912 078
Dépôt du : 10 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PHILIPPE JEAN PIERRE, ZA DE LA SIPIERE, 219 AV DE
PROVENCE, 13730 SAINT VICTORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PHILIPPE JEAN PIERRE, ZA DE LA SIPIERE, 219 AV DE
PROVENCE, 13730 SAINT VICTORET.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de cuisson, installations
sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
appareils d'éclairage pour véhicules ;
Classe No 21 : Eponges ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classes de produits ou services : 7, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 912 173
Dépôt du : 11 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VIEIRA PUBLISHING, SARL, 33 avenue charles de gaulle, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIEIRA PUBLISHING, Mle VIEIRA CHRISTINA, 33 avenue charles
de gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Tous ces produits sont biologiques et/ou
écologiques.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ; Tous ces
produits sont biologiques et/ou écologiques.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tous ces produits sont biologiques et/ou écologiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; Tous ces produits sont biologiques et/ou
écologiques.
Classes de produits ou services : 3, 4, 18, 24.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 913 085
Dépôt du : 15 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le
bois ;
manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machines de cuisine
électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ;
M. albertoni giovanni, 6 rue maurice denis, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. albertoni giovanni, 6 rue maurice denis, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 913 886
Dépôt du : 17 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Bear Pride Organisation, Association loi 1901, 21 bis rue du
Simplon, 75018 PARIS.
M. Gizard christian, 7 rue Armand Carrel, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bear Pride Organisation, M. Gizard christian, 21 bis rue du
Simplon, 75018 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/19
47
No National : 12 3 913 890
Dépôt du : 17 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Bear Pride Organisation, association loi 1901, 21 bis rue du
Simplon, 75018 PARIS.
M. Gizard Christian, 7 rue Armand Carrel, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bear Pride Organisation, M. Gizard christian, 21 bis rue du
Simplon, 75018 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/19
No National : 12 3 914 121
Dépôt du : 18 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
sébastien bouvier, 9 rue henri barbusse, 38130 ECHIROLLES.
No SIREN : 429 824 899.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sébastien bouvier – sbhomestudio, M. bouvier sébastien, 9 rue
henri barbusse, 38130 ECHIROLLES.
Classe No 16 : Photographies ; affiches ; livres ; patrons pour la
couture ; dessins ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ; à l'exception
des produits destines à pratiquer les sport d'hiver.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; services de photographie ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 918 647
Dépôt du : 8 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/19
No National : 12 3 916 784
Dépôt du : 28 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENT Céline Nadege, 82 bis Chemin de Vassieux, INSTANTS
COULEURS, 69300 CALUIRE ET CUIRE.
No SIREN : 478 410 939.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINCENT Céline Nadege, Mme VINCENT Céline Nadege, 82 bis
Chemin de Vassieux, INSTANTS COULEURS, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
Mme GUÉRIN Vérane, Demeures de Garcinum, Chemin de
Longagne, 83580 GASSIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GUÉRIN Vérane, Demeures de Garcinum, Chemin de
Longagne, 83580 GASSIN.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/20
No National : 12 3 917 152
Dépôt du : 1er MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. NAVARRO MARC, 297 CHEMIN DE FONT DE GRAS, 83440
TANNERON.
Mme NAVARRO NATHALIE, 297 CHEMIN DE FONT DE GRAS,
83440 TANNERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NAVARRO MARC, 297 CHEMIN DE FONT DE GRAS, 83440
TANNERON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : lettres I et C + étoile imbriquées à
l'intérieur d'un carré de couleur (format HTML) #F2BD94 au code
RVB : rouge 242 ; vert 189 ; bleu 148 ; et au codeCMJN :
teinte26 ; saturation39 ; valeur95 ;. instants couleurs souligné
étant de la couleur de fonds du logo
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs
artificielles ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport distribution
(livraison de produits) ; location de véhicules.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 35, 39.
Classes de produits ou services : 3, 14, 21, 25, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/21
BOPI de publication antérieure : 12/22
BOPI 13/06 - VOL. II
49
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 921 695
Dépôt du : 23 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICE ET ASSISTANCE AU TRANSPORT, Société
responsabilité limitée, 1 rue Henri Poincaré, 93270 SEVRAN.
No SIREN : 509 639 985.
à
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre, 122 rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET.
Classe No 9 : Appareils et instruments électriques, à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique. Appareils électroniques à savoir composants
électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôles
électroniques, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes,
batteries d'accumulateurs, ordinateurs, programmes enregistrés
d'ordinateurs, appareils de localisation de véhicules et de
guidage de ces véhicules par satellite, appareils de radio,
appareils de radiotéléphonie, appareils de transmission de
messages ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, parties et éléments d'automobiles à savoir
carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs,
capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins,
freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs,
pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension,
amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace,
lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuieglaces, sièges, consoles, courroies, volants, leviers de
changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour
sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour
véhicules terrestres à savoir carburateurs, alternateurs,
culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments,
carters, culasses, radiateurs de refroidissement, filtres, boîtes de
vitesse et leurs différents éléments.
Classe No 38 : Services téléphoniques, télématiques, de
télécommunication et de radio-communication ; transmission de
télécopies, de messages, diffusion de données assistées par
ordinateur ; services de communication entre terminaux
d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de
messagerie électronique, service de diffusion d'informations par
voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à
accès privé ; services de transmission sécurisée de données.
Classe No 35 : Accompagnement de personnes ou groupes de
personnes à développer leur potentiel personnel et
professionnel au moyen d'une valorisation de leur image par
des conseils vestimentaires, de maquillage et de coiffure ainsi
que des conseils en communication et soutien psychologique.
Conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix
de produits (accompagnement en boutiques de mode et de
beauté) et de services (coiffure et esthétique). Création
d'événements à des fins publicitaires.
Classe No 41 : Information sur l'importance de l'image
personnelle, des messages et codes sociaux et professionnels
véhicules par les vêtements, le maquillage, la coiffure, l'attitude
physique à des fins éducatives. Formation à l'optimisation de
l'image personnelle au moyen d'information sur les soins, la
beauté, le stylisme corporel, la mode et également coiffure,
maquillage, habillement et accessoires (habitudes de choix).
Mais aussi, information et éducation pour le tri et le
renouvellement de la garde-robe et l'accompagnement en
boutiques (éducation aux choix adaptés). Service de
photographie (avant/après). Organisation de colloques,
conférences ou expositions à but culturel et informatif sur
l'importance de l'image.
Classe No 42 : Conception de livres appelés “ book photos ”.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté. Etude de la
morphologie silhouette et morphologie visage ainsi qu'étude
des couleurs (colorimétrie) pour des soins d'hygiène et de
beauté parfaitement adaptés.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 909
Dépôt du : 23 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. bettahar karim, L'amazonite Entrée A, Rue André Lieutenant
Fournier, 83200 TOULON, 83200 Toulon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. bettahar karim, L'amazonite Entrée A, Rue André Lieutenant
Fournier, 83200 TOULON, 83200 Toulon.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, fret [transport de
marchandises], location de véhicules, location de voitures.
Classes de produits ou services : 9, 12, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 818
Dépôt du : 23 MAI 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CHENAIS ISABELLE, 22 RUE CAMILLE SAUVAGEAU, 33800
BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHENAIS ISABELLE, 22 RUE CAMILLE SAUVAGEAU, 33800
BORDEAUX.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ; Vêtements de sports ;
Classe No 28 : Rembourrages
d'habillement de sport) ;
de
protection
(parties
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Coaching de boxe anglaise (formation), cours
collectifs et individuels, animations d'événements sportifs,
organisation d'événements sportifs.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 947
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 921 956
Dépôt du : 23 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Pegways, SAS, 10 rue abbé boisne, 14920 MATHIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. laurent gibert, 3 rue anatole de la forge, 75017 PARIS.
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DE VERTHAMON Henri, Château d'Amou, 04330 AMOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL PIXEL, AVOCATS, Mle LHOTEL Magaly, Avocat, 4 rue
Théodore de Banville, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes,
articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement,
clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches,
porte-affiches,
albums,
almanachs,
cahiers,
maquettes
d'architecture, cartes, cartes de voeux, chemises pour
documents, livres, journaux, prospectus, flyers, images,
impressions, papier à lettre, brochures, calendriers, instruments
d'écriture, objets d'arts gravés ou lithographiés, atlas, journaux
de bandes dessinées, périodiques, dessous de chope à bière,
blocs à dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de
toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage, emballages
en papier ou en carton pour bouteilles, crayons, serre-livres,
sous-mains, stylos, dépliants ;
Classe No 24 : Tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile,
tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de
table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement,
tissus d'ameublement, chemins de table, housses pour coussins,
drapeaux non en papier, draps, embrases en matière textile,
essuie-mains en matière textile, étiquettes en tissus, mouchoirs
de poche en matière textile, ronds de table non en papier,
tentures murales en matières textiles, torchons, serviette de
table ;
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, accompagnement de
voyageurs, visites touristiques, réservations pour les voyages,
location de chevaux, informations en matière de transport,
distribution de journaux, distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie, livraison de produits, remorquage, location de
garages ou de places de stationnement, location de véhicules,
services de taxis, réservation de places de voyage, entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement, mise en bouteille ;
Classe No 43 : Services de restauration, hébergement
temporaire, service de bars, cafétérias, service de traiteurs,
services hôteliers, réservation de logements temporaires,
crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping,
maison de retraite pour personnes âgées, pensions pour
animaux, services de camps de vacances (hébergement),
location de constructions transportables, location d'appareils de
cuisson, location de chaises, tables, linge de table, tentes,
location de salles de réunions, organisations de réception.
Classes de produits ou services : 16, 24, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/24
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 921 979
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DUCRET Julie, 7 rue des Antilles, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; cosmétiques ; désodorisants pour le corps ; huiles
essentielles ; laits de toilette ; crèmes, gels, laits, lotions,
masques, pommade, poudres et préparations pour les soins de
la peau (cosmétiques) gels et huiles de bronzage et après-soleil
(cosmétiques) ; produits de maquillage (cosmétiques) ;
shampooings ; produits dépilatoires ; gels, mousses, baumes et
produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des
cheveux ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
de fichiers informatiques ; services de vente au détail et
notamment par correspondance au travers d'un réseau
informatique mondial, de produits cosmétiques et de
parfumerie ; services de gestion de fichiers informatiques et de
base de données ; transcription de communications ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central (compilation
de renseignements), exploitation commerciale banques de
données et de bases de données, de sites Web ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté ; massages ; salons
de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soins et
de
beauté) ;
services
balnéothérapie,
physiothérapie,
aromathérapie.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 922 050
51
No National : 12 3 922 074
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LACHAL Nordine, 17 Allée des jonquilles, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LACHAL Nordine, 17 allée des jonquilles, 92150 SURESNES.
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. NANCY
Mme GRIMALDI claude-mireille, 112 rue léonard Bourcier, 54000
NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme grimaldi claude-mireille, 112 rue léonard Bourcier, 54000
NANCY.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 922 075
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FEAU DAUCHEZ, Société anonyme, 132 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
No SIREN : 692 000 912.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Description de la marque : logo noir et blanc lettres majuscules,
cerclées : ADG
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; sièges ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/24
Classe No 36 : Assurances ; courtage en assurances ; information
et conseils en matière d'assurances ; affaires financières ;
analyse
financière ;
transactions
financières ;
affaires
monétaires ; prêts (financement) ; constitution ou investissement
de capitaux ; information et conseils en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; affaires immobilières ; promotion
immobilière ; agences immobilières ; location de biens
immobiliers ; transactions immobilières ; expertise immobilière ;
gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; recouvrement de
loyers ; administration de biens ; services rendus par des
sociétés d'investissements immobiliers, à savoir : acquisition et
administration de patrimoines immobiliers locatifs pour le
compte de tiers.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents ; information
en matière de construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; démolition de constructions ; nettoyage et
entretien de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ; organisation de chantiers ; direction de travaux,
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
service d'inspection de projets de constructions ; maîtrise
d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la construction
de bâtiments, d'immeubles et de bureaux, à savoir supervision
(direction) de travaux de construction ; transformation,
réhabilitation et rénovation de bâtiments, d'immeubles, de
bureaux ; information et conseils en matière de transformation,
de réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d'immeubles, de
bureaux.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/24
o
N National : 12 3 922 121
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DISTRI DOG SA, SAS, ZI Delta La Valentine, La Valentine, 13011
MARSEILLE.
No SIREN : 393 009 717.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VAQUIER Philippe, 488 rue Paradis, AVOCAT, 13008
MARSEILLE.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/24
No National : 12 3 922 491
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; tous ces produits étant à usage exclusif pour
animaux de compagnie.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour
animaux ; bains médicinaux ; bandes hygiéniques ; herbes
médicinales ; parasiticides.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ART ET MAITRISE, SASU, 67 COURS MIRABEAU, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR BERNARD JEULLAIN, 67 COURS MIRABEAU, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Description de la marque : COULEUR GRIS
Classe No 37 : Maçonnerie générale. Spécialisé en restauration
du bâti ancien. Façades, toitures. Zinguerie lavage haute
pression.
Classe No 40 : Taille de pierres.
Classe No 41 : Formations.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 31, 44.
Classes de produits ou services : 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/24
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 922 128
Dépôt du : 24 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 922 875
Dépôt du : 29 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUKE MOUTONGO PATRICK, 167 boulevard des états-unis,
69008 LYON.
BANNIEL BREIZH, SARL, 31 AVENUE DES ELZEVIRS, 94350
VILLIERS SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BOUKE MOUTONGO PATRICK, 167 boulevard des états-unis,
69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BANNIEL BREIZH, M. WETTLY MICHEL, 31 AVENUE DES
ELZEVIRS, 94350 VILLIERS SUR MARNE.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe No 33 : Eau-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation
d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ;
Eaux-de-vie de Poire bénéficiant de l'appellation d'origine
réglementée « Eaux-de-vie de Poire de Bretagne » ; apéritif à
base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée
« Pommeau de Bretagne » ; cidres bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ».
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 25, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 924 521
Dépôt du : 4 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Beurq Emmanuel, Agissant pour le compte de la société
Wyrd en cours de formation, 500 Rue Emile Roux, 16600 RUELLE
SUR TOUVRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Beurq Emmanuel, 500 Rue Emile Roux, 16600 RUELLE SUR
TOUVRE.
Classe No 9 : Ordinateurs, jeux informatiques et vidéo (logiciels),
programmes informatiques et logiciels pour jeux vidéo,
informatiques et Internet et pour d'autres jeux électroniques et/
ou visuels ; programmes informatiques et logiciels pour jeux
interactifs et pour compétitions, jeux de hasard et programmes
de jeux-questionnaires ; logiciels pour le traitement de
paiements électroniques pour le compte de tiers, logiciels
d'authentification ;
53
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à
des portails Internet pour le compte de tiers, organisation de
forums de discussion et salons de discussion pour le compte de
tiers sur un réseau mondial ou l'Internet, fourniture, fourniture
d'accès à des comptes de courrier électronique, fourniture
d'accès à des informations et des programmes de
divertissement sur un réseau mondial ou l'Internet, transmission
de messages et informations en tout genre ; gestion technique
de systèmes de facturation pour le maintien et l'utilisation de
services
sur
un
réseau
mondial
ou
l'Internet
(télécommunication) ;
Classe No 41 : Mise à disposition d'installations de loisirs ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; Organisation de jeux de hasard et de concours ;
organisation, fourniture, gestion et administration technique de
services de jeux et de divertissement ; jeux, jeux vidéo et
informatiques, devinettes et jeux de hasard proposés sur
l'Internet ou un réseau mondial ; divertissement et
compétitions ; jeux interactifs, jeux vidéo et informatiques,
devinettes et jeux de hasard, divertissement et concours
proposés sur l'Internet ou un réseau mondial ; fourniture
d'informations en rapport avec les services précités – en
particulier sur l'Internet ou un réseau mondial ainsi que sous
forme électronique ou informatique ;
Classe No 42 : Mise à disposition ou location d'espaces de
mémoire électroniques sur un réseau mondial ou l'Internet ;
développement de logiciels, en particulier de programmes pour
le processus de systèmes de liquidation et des flux de paiement
sur un réseau mondial ou l'Internet ; développement,
implémentation et développement ultérieur de systèmes de
facturation sur un réseau mondial ou l'Internet ; conseils pour la
création de pages d'accueil et de pages Internet, conseils sur les
techniques de télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 924 951
o
Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; clichés ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes.
o
Classe N 28 : Jeux ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à
des services de télécommunication pour les tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services d'un
fournisseur de commerce électronique, à savoir facturation pour
systèmes électroniques de commande, marketing pour
systèmes de facturation sur l'Internet ou un réseau mondial ;
Classe No 36 : Transactions monétaires par transfert de flux de
paiement sur l'Internet ou un réseau mondial ; facturation,
compensation et conclusion d'actions de paiement sur un
réseau mondial ou l'Internet, fourniture de services bancaires et
financiers sur un réseau mondial ou l'Internet ; conseils en
matière de financement ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Dépôt du : 6 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Kriegel Alexa, Agissant pour le compte de la société
Bolly'n'Fit en cours de formation, 3 rue jules lemaitre, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Kriegel Alexa, 3 rue jules lemaitre, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : code pantone f4792b
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 25 : Vêtements exclusivement destinés à la pratique
des disciplines de danse sportive à l'exception de tout autre
vêtement et des chaussures y compris celles destinées à la
pratique des disciplines de danse sportive ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 925 937
Dépôt du : 10 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme TOUTTEE HENROTTE SOPHIE, 128 BOULEVARD JEAN
JAURES, 92100 BOULOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme TOUTTEE HENROTTE SOPHIE, 128 BOULEVARD JEAN
JAURES, BILANCIEL, 92100 BOULOGNE.
BOPI 13/06 - VOL. II
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services
d'accompagnement
personnalisé
(coaching) ;
formation ; conseils en orientation professionnelle pour lutter
contre les risques psycho-sociaux ; organisation de stages
(formation) et conférences, coaching (formation) ; conseil en
ressources humaines, orientation scolaire et professionnelle,
évaluations de candidats, formation en développement
personnel, formation en ennéagramme ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 926 009
Dépôt du : 8 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GANG Pan, 95 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GANG Pan, 95 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : O.C.E.V
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
Classe No 11 : Lampion, lampes d'éclairage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Mobile (objet pour la décoration),
boites de rangement et décoratives en bois ou en plastique,
corbeilles non métalliques ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ; paillettes pour vêtements, galons.
Classes de produits ou services : 11, 20, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/27
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 926 251
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ORTIK, SARL, 183 rue Principale, 85540 CHAMP SAINT PERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORTIK, M. SLOWIK Yannick, 183 rue Principale, 85540 CHAMP
SAINT PERE.
55
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; vente au détail, vente par
correspondance et services de vente en ligne de produits
alimentaires à savoir, viande, poisson, volaille et gibier, extraits
de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de
poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café,
thé, cacao, riz, tapioca, sagou, produits à base de farine sans
gluten, succédanés du café, farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ;
biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons
à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas,
apéritifs sans alcool. Boissons alcoolisées (à l'exception des
bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins spiritueux ;
services de franchise à savoir exploitation ou direction
d'entreprises commerciales. Promotion des ventes sur tous
supports y compris sur Internet. Services de publicité ;
Classe No 41 : Formation de base du personnel ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : La mise en relation de personnes, la mise à
disposition de biens tels que les véhicules, les bateaux, les
parkings ou tout autre moyen de transport lui appartenant ou
pas, le développement de plates-formes techniques pour le
partage de ces biens, à savoir : – service de mise en relation de
personnes (courtage commercial).
Classe No 38 : – mise en relation de personnes via va site
Internet pour la mise à disposition de biens tels que les
véhicules, les bateaux, les parkings ou tout autre moyen de
transport lui appartenant ou pas (télécommunication).
Classe No 39 : – service de location de véhicules, bateaux,
parkings ou tout autre moyen de transport lui appartenant ou
pas.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 926 311
Dépôt du : 12 JUIN 2012
Classe No 45 : Service rendu par un franchisseur à savori
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique ;
concession de licences.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 927 033
Dépôt du : 14 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Martin Marion, 2ème étage, 13 rue Auguste Laurent, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Martin Marion, 2ème étage, 13 rue Auguste Laurent, 75011
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Sans sucre sans sel, SARL, 88 A avenue Ernest Cristal, 63170
AUBIERE.
No SIREN : 750 420 549.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocate, Mme MERALLI Ryane, 50 rue Copernic, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et
direction des affaires ; relations publiques ; Renseignements
d'affaires, ;
informations
d'affaires, ;
transcriptions
de
communications, ; service de mise en relation commerciale
entre des sociétés, institutions ou particuliers et un créateur :
architecte d'intérieur, architecte, designer ou designer produit ;
Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Service de
coordination de projets (aide à la direction des affaires) dans le
domaine de l'architecture d'intérieur, architecture, design,
design produit et art contemporain.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/27
Marque déposée en couleurs.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 927 387
Dépôt du : 15 JUIN 2012
BOPI 13/06 - VOL. II
base d'algues à usage alimentaire non à usage médical ;
préparations culinaires contenant des molécules d'algues ;
gélatine à base d'algues à usage alimentaire ; filaments de
gélatine (obtenus à partir de blocs de gélatine râpés) à base
d'algues.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRIAND JEAN YVES, 21 BIS RUE LES PRES BEAUX, 22100
QUEVERT.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments), sauces
(condiments) pouvant se présenter avec une enveloppe à base
d'algues ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ;
crêpes ; algues (condiments).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops, sirops de fruits et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons diététiques non à
usage médical ; préparations diététiques pour faire des boissons
à base d'algues ; préparations diététiques à base de boissons
non alcooliques et à base d'algues ; substituts de repas sous
forme de boissons à base d'algues non à usage médical ;
préparations à boire à base de molécules d'algues ; boissons de
fruits, jus de fruits, sirops de fruits, nectars de fruits enveloppés
dans des enveloppes d'algues.
M. BRIAND JEAN YVES, Agissant pour le compte de la société
diafrance en cours de formation, 21 BIS RUE LES PRES BEAUX,
22100 QUEVERT.
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ;
bandes, culottes lavables et jetables ou serviettes hygiéniques à
savoir changes complets et anatomiques ; herbes médicinales.
Tous ces produits étant destinés exclusivement au traitement de
l'incontinence à usage thérapeutique et/ou clinique.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces
produits étant destinés exclusivement au traitement de
l'incontinence à usage thérapeutique et/ou clinique.
Classe No 25 : Gants (habillement) ; chaussettes antidérapantes ;
sous-vêtements. Tous ces produits étant destinés exclusivement
au traitement de l'incontinence à usage thérapeutique et/ou
clinique.
Classes de produits ou services : 5, 16, 25.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 017
Dépôt du : 18 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. AMAR Anthony, 9 RUE PASTEUR, 54260 LONGUYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. AMAR Anthony, 9 RUE PASTEUR, 54260 LONGUYON.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 927 799
Dépôt du : 18 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBE EXPORT SARL – ALGUES DE BRETAGNE, Société A
Responsabilité Limitée, Dioulan, 29140 ROSPORDEN.
No SIREN : 341 424 604.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, gelées d'algues ; confitures, compotes ; œufs ; lait
et produits laitiers ; fromage ; boissons lactées où le lait
prédomine ; huiles et graisses comestibles ; algues à usage
alimentaire ; agars-agars à usage alimentaire ; extraits d'algues à
usage alimentaire ; alginates à usage alimentaire sous toutes
formes notamment sous formes moléculaires, sous formes de
perles, billes ou spaghettis ; enveloppes d'alginate (à usage
alimentaire) comprenant des fruits ou légumes cuits, en gelées
ou en sirop ou des sauces ou du lait ou des produits laitiers ou
du fromage ou des huiles (ces produits pouvant être frais ou
congelés) ; produits diététiques, plats préparés notamment à
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/28
57
Classe No 36 : Vente de terrains d'une zone d'activités ; location
de locaux d'activité au sein d'un hôtel d'entreprise ; acquisition
et constitution de réserves foncières ;
Classe No 37 : Construction et entretien d'édifices permanents,
de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de
construction ;
No National : 12 3 928 634
Classe No 39 : Service de collecte des déchets ménagers et
assimilés ;
Dépôt du : 20 JUIN 2012
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
à : I.N.P.I. PARIS
GUERLAIN, société anonyme, 68 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No SIREN : 582 022 265.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERLAIN, M. Ponsy Daniel, 125 rue du Président Wilson, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe No 43 : Services de crèches d'enfants et de relais
d'assistantes maternelles.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 929 865
Produits ou services désignés : Savons, parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, déodorants,
gels douche, produits de rasage, lotions après rasage, ustensiles
de toilette.
Classes de produits ou services : 3, 21.
BOPI de publication antérieure : 12/28
o
N National : 12 3 929 467
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FRANCAISE D'AMENAGEMENT, SARL, Espace
commercial Fréjorgues est, 50 Rue du Rajol, 34130 MAUGUIO.
No SIREN : 403 527 708.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE FRANCAISE D'AMENAGEMENT, Mle TOADER
Téodora, Espace commercial Fréjorgues est, 50 Rue du Rajol,
34130 MAUGUIO.
Dépôt du : 19 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE, EPCI, 34
AVENUE DE TOULOUSE, BP 9, 31390 CARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE, M. HELLE
GUY, 34 AVENUE DE TOULOUSE, BP 9, 31390 CARBONNE.
Classe No 6 : Monuments métalliques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision
(direction)
de
travaux
de
construction ;
constructions ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux
de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits,
services d'étanchéité (construction) ; aménagement d'espaces
de
vente
(construction) ;
aménagement
de
bureaux
(construction) ; rénovation tous corps d'état contractant général ;
Classe No 42 : Aménagement d'espace de vente (décoration
intérieure) ; aménagement d'espaces de bureaux (décoration
intérieure).
Classes de produits ou services : 6, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 929 921
Dépôt du : 26 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Promotion économique du territoire ; mise en oeuvre d'actions
coordonnées de communication à vocation touristique ;
PROVELIS, SAS, 245 B rue La PIERRE PLANTEE, 42650 SAINT
JEAN BONNEFONDS.
No SIREN : 441 933 645.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRUN Jean-Claude, 2 rue de la CLAIRE, 69909 LYON.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; menuiseries métalliques ; serrurerie métallique ;
portes, portes de garage, portails, fenêtres, garnitures de
fenêtres ; stores en acier ; stores et volets d'extérieur
métalliques ; volets et stores d'extérieur pour l'isolation
thermique, hydrique et acoustique ; lamelles en acier pour
stores d'extérieur métalliques ; armatures en acier pour la
construction ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ;
châssis métalliques (construction) ; châssis et cadres de portes,
de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour volets et
stores d'extérieur déroulants ; coffres métalliques coffres
métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ;
vérandas métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; armatures de portes et de
fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la
construction ;
menuiseries
non
métalliques ;
serrurerie
métallique ; portes, portes de garage, portails, fenêtres,
garnitures de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres non
métalliques ; châssis non métalliques ; châssis de portes et de
fenêtres non métalliques ; stores transparents non métalliques ;
châssis en polychlorure de vinyle pour volets et stores
d'extérieur ; stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en
matières textiles ; lamelles non métalliques pour stores et volets
d'extérieur non métalliques ; verre de construction ; verre isolant
(construction) ; verre armé ; baies vitrées ; vitraux ; vérandas ;
verrières ; pergolas ;
Classe No 20 : Coffres non métalliques ; coffres en polychlorure
de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants.
Classe No 37 : Services de fabrication, d'installation, de
rénovation, de réparation et d'entretien de menuiseries
métalliques et non métalliques ; de portes, portails, portes de
garage, vérandas, baies vitrées, pergolas, verrières, portesfenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garniture de fenêtres,
volets et stores d'extérieur ; services d'isolation ; services de
pose de vérandas, baies vitrées, pergolas, verrières ; fenêtres,
portes, portails, stores et de volets roulants dans le bâtiment.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 095
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches,
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 930 186
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
59
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 187
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches,
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches ;
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 189
Dépôt du : 27 JUIN 2012
BOPI 13/06 - VOL. II
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, ;
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 190
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches,
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 192
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
61
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches,
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 194
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 930 195
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches,
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/29
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis,
galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches,
huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour
portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la
réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés
non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
63
No National : 12 3 930 639
Dépôt du : 28 JUIN 2012
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/29
JSMG, SARL, 98 Rue de la République, 13400 AUBAGNE.
No SIREN : 449 153 758.
No National : 12 3 930 302
Dépôt du : 27 JUIN 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JSMG, Mme PIRES PAULE, 98 Rue de la République, 13400
AUBAGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
lesgrandesoccasions.com, sarl, zac du vaulorin, 2 rue du
Vaulorin, 91320 WISSOUS.
No SIREN : 448 360 131.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lesgrandesoccasions.com, M. Fournaison Fabrice,
vaulorin, 2 rue du Vaulorin, 91320 WISSOUS.
zac
du
Classe No 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
Classe No 12 : Véhicules ;
Classe No 35 : Vente au détail de véhicule.
Classe No 39 : Location de véhicules ; Locations de véhicules.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 930 343
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 931 093
Dépôt du : 1er JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DOSSE Florence, 20 rue de la Banque, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DOSSE Florence, 20 rue de la Banque, 75002 PARIS.
M. Iskierka Frederic, 24 rue Chuffart, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Iskierka Frederic, 24 rue Chuffart, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Formation ; accompagnement personnalisé
individuel et collectif (formation) ; Orientation professionnelle ;
établissement de bilans de compétences.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/30
o
Classe N 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Meubles et objets de brocante ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
Classes de produits ou services : 3, 4, 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 12/29
No National : 12 3 931 106
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SRD, Société Anonyme, 78 avenue Jacques Coeur, 86000
POITIERS.
No SIREN : 502 035 785.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. KOHN Philippe, 30 rue Hoche, 93500 PANTIN.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 41 : Services d'éducation et de formation en matière
d'énergie, de consommation d'énergie, d'économie d'énergie,
de chauffage, d'isolation thermique (construction) et de
distribution d'énergie.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Études et recherches de marché dans le domaine
de la distribution et de la consommation d'énergie ; conseils et
informations économiques sur les consommations en énergies
électriques ou non, à savoir avec réalisation de simulations
tarifaires et prévisions de consommations ; gestions des fichiers
informatiques dans un fichier central dans le domaine de la
distribution et de la consommation d'énergie ; prévisions
économiques dans le domaine de la distribution et de la
consommation d'énergie ; relations publiques dans le domaine
de la distribution et de la consommation d'énergie ; services
d'analyse de prix et de coûts dans le domaine de la distribution
et de la consommation d'énergie ; gestion commerciale et
administrative de centrales électriques et électro-hydrauliques ;
services de vente en gros, en ligne, au détail d'énergie, d'énergie
électrique, de gaz naturel ; services d'achat d'énergie, d'énergie
électrique, de gaz naturel, à savoir services d'approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres
entreprises) ; recueil et systématisation d'informations destinées
à des bases de données dans le domaine de la distribution et de
la consommation d'énergie ; études/recherches en marketing
dans le domaine de la distribution et de la consommation
d'énergie ; services de comparaison de prix dans le domaine de
la distribution et de la consommation d'énergie.
o
Classe N 36 : Services de transactions financières en matière
d'énergie, d'énergie électrique, de gaz naturel ; opérations
financières ; opérations immobilières ; service d'analyse des
coûts en matière de distribution d'énergie.
Classe No 42 : Services d'analyses, de recherches, de
normalisation et de conseils en matière de consommation
d'énergies, d'économie d'énergie, de chauffage, d'isolation
thermique (construction) et de distribution d'énergie ;
conception et développement de logiciels d'ordinateurs ;
consultation sur la protection de l'environnement ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
techniques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques ;
programmation informatique ; calculs géologiques, prospection
géologique, services de recherche en géologie terrestre ;
services de recherches techniques pour des systèmes
d'automatisation de processus et systèmes informatiques
utilisés dans des centrales de production d'électricité ; services
d'essais, services de protection de l'environnement en rapport
avec l'industrie ; services d'ingénierie et de recherche en rapport
avec l'énergie, l'électricité ; services de planification en rapport
avec la construction de centrales énergétiques, essai de
centrales d'énergie hydraulique ; études de projets techniques ;
services de conseils en rapport avec l'économie d'énergie,
recherches en rapport avec la protection de l'environnement ;
architecture et services d'architectes-conseils ; services de
planification industrielle et de dessin en matière de
construction ; services d'ingénierie et services en matière de
dessin technique ; prospection, recherche et inspection
géologiques ; levées de terrain à savoir établissement de plans
pour la construction ; études de projets techniques visant à la
recherche et la création de nouvelles sources d'énergie et de
technologies s'y rapportant.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 161
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des Etats-Unis,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERNOD RICARD EUROPE, DIRECTION JURIDIQUE PROPRIETE
INTELLECTUELLE, 23 rue de l'Amiral d'Estaing, 75116 PARIS.
Classe No 37 : Construction de bâtiments ; services d'installation,
d'entretien de maintenance et de réparation de brûleurs de
chaudières, de chauffage et de chauffage central, d'appareils
pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques,
d'ordinateurs, d'appareils de chauffages électriques ou au gaz
utilisant une énergie fournie en réseau, d'installation d'énergie
électrique, de gaz naturel ; informations en matière de
construction, de réparation, d'installation de chauffage,
d'économie d'énergie, d'isolation (construction) ; services
d'isolation (construction) ; travaux de plomberie ; installation,
rénovation, réparation et maintenance d'installations et
d'équipements de distribution d'énergie, d'électricité, de gaz
naturel chez le client final ; informations en matière
d'installation, de rénovation, de réparation et de maintenance
d'installation et d'équipements de distribution d'énergie,
d'électricité, de gaz naturel chez le client final domestique
résidentiel.
Classe No 38 : Télécommunication, communications par réseau
de
fibres
optiques,
communications
par
terminaux
d'ordinateurs, services de messagerie électronique, services de
messagerie vocale, transmission de fichiers numériques.
Classe No 39 : Services de transport, de stockage et de
distribution d'énergie électrique et d'électricité, de gaz naturel ;
services de transport, de stockage et de distribution d'énergie
électrique et d'électricité, de gaz naturel au client final
domestique résidentiel ; services de conseils et d'informations
en matière de production d'énergie électrique et d'électricité, de
gaz naturel ; conseils et informations en matière de distribution
d'énergie électrique et d'électricité, de gaz naturel.
Classe No 40 : Production d'énergie, d'énergie électrique, de gaz
naturel.
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables ou
consultables en ligne ; supports de données, supports de
documents, d'informations, de logiciels, de vidéo, de son, de
textes ou multimédia, tous enregistrés électroniquement ou
téléchargés de l'Internet, d'Intranet, d'Extranet ou d'autres
réseaux de communication ; supports d'enregistrement de
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris
supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques
ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques
compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à
mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits
DVD), disques optiques, supports de formation en format
électronique, bandes et cassettes vidéo.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, affiches, albums,
almanachs, calendriers, brochures, catalogues, livres, lettres
d'information, revues, magazines, journaux, photographies ;
emballage pour bouteille en papier ou en carton, tubes en
carton ; sacs, sachets, enveloppes en papier ou en matières
plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, signets,
cartes de vœux, publications, cartons d'invitation, cartes de
visite, dossiers de presse, rapport annuel, bannières en papier ;
papeterie ;
65
No National : 12 3 931 165
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALEPH-NETWORKS, Société par Actions Simplifiée, 847 route de
Frans, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
No SIREN : 749 906 525.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en management, en
gestion d'entreprises et en gestion des innovations ; conseil en
mercatique, en publicité, en marketing et en communication.
Elaboration ou aide à l'élaboration de plan mercatique, de
stratégie mercatique, marketing ou promotion de l'innovation ;
recherches de marchés ; compilation et analyse de données
statistiques ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de salons et
expositions à buts commerciaux ou publicitaires ;
Classe No 38 : Communications électroniques, téléphoniques,
radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux
de fibres optiques et câblés et par tous moyens
téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission et diffusion de données, d'images et de sons par
ordinateurs
ou
réseaux
d'ordinateurs ;
transmission
d'informations par voie télématique accessibles par codes
d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de
données par voie télématique en vue d'obtenir des informations
contenues dans des banques de données et des banques
d'images ; émission et réception de données, de signaux,
d'images et d'informations traités par ordinateurs ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à
accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images
codées ; transmission d'informations par système d'information
communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
informations en matière de télécommunication ; services de
fourniture
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ;
Classe No 41 : Education, formation et activités culturelles ;
organisation de sessions de formation, ateliers ou sessions de
travail, conférences, séminaires, colloques, congrès, expositions,
salons, événements à buts culturel ou éducatif (principalement
dans le domaine du marketing et de la promotion de
l'innovation) ; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement ; édition et/ou publication, y compris sur
les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de
textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques,
magazines, catalogues, newsletters, rapports annuels et de tous
supports d'informations ; production de films sur bandes
vidéos ; reportages photographiques ; projection de films ;
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches industrielles
à savoir recherches et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; services de recherche liés à la conception de
nouveaux produits et emballages ; services en informatique, à
savoir création d'un site Internet ou plateforme électronique de
communication pour l'établissement d'une communauté en
ligne afin que des utilisateurs enregistrés puissent participer à
des discussions, obtenir des réactions de leurs pairs, former des
communautés virtuelles et s'engager dans le réseautage social ;
Classe No 45 : Services de rencontres sociales et de réseautage
notamment par le moyen d'un site Internet (club de rencontre
sur Internet) permettant à des utilisateurs de partager des
informations, des photographies, des contenus audio et vidéo,
d'échanger des points de vue, des avis et réactions et de créer
éventuellement des communautés virtuelles à savoir des
services visant à la constitution d'un réseau social, professionnel
ou personnel, rendus au moyen du réseau Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 33, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/30
Classe No 9 : Logiciels informatiques destinés à la gestion de
bibliothèques, de centres d'information, de bases de données
pour archives, musées et centres de recherches ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe
No
38 :
Services
de
télécommunication
et
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de
fibres optiques pour la gestion de bibliothèques, de centres
d'information et de bases de données ; services de
téléconférence, messagerie électronique et location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe
No
41 :
Services
d'éducation,
formation
et
divertissements ; services d'organisation de concours (éducation
ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès dans le domaine de la gestion des
bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ;
services d'organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de publication électronique de livres et de
périodiques en ligne et microédition dans le domaine de la
gestion des bibliothèques, de centres d'information et de bases
de données ;
Classe No 42 : Services d'évaluation, estimation et recherche
dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par
des ingénieurs, destinés à la gestion des bibliothèques, de
centres d'information et de bases de données ; services de
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de
gestion de bibliothèques, de centres d'information et de bases
de données ; services d'élaboration, conception, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels de gestion de
bibliothèques, de centres d'information et de bases de données ;
services de conversion de données et de programmes
informatiques autres que conversion physique ; services de
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique pour la gestion des bibliothèques,
de centres d'information et de bases de données ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l'exception de leur transport) ; services
d'agence de surveillance nocturne ; services de surveillance des
alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/30
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 931 251
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO, SAS, Zone
Industrielle du District, 85600 SAINT-GEORGES DE MONTAIGU.
No SIREN : 547 350 249.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO, Zone Industrielle
du District, 85600 SAINT-GEORGES DE MONTAIGU.
BOPI 13/06 - VOL. II
quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits de pâtisserie,
gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou chocolat, de
préparations faites de céréales, de pain, de petits pains, de
brioches, de condiments, de sauces ; informations commerciales
aux consommateurs ; services d'abonnement à des journaux
pour des tiers ; études de marché ; sondage d'opinion ; services
d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie,
recueil, systématisation de données ; services de gestion de
fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 959
Dépôt du : 5 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
STEFANDCO, sarl, 29 allée du pas de la tourte, 33160 SAINT
AUBIN DE MEDOC.
No SIREN : 752 077 644.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEFANDCO, 29 allée du pas de la tourte, 33160 SAINT AUBIN
DE MEDOC.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats
cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie,
jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de
charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson,
surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non
vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de
poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou
de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et
composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de
poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses
comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Classe No 30 : Farine, céréales et préparations faites de céréales,
pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux,
pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ;
sel,
poivre,
moutarde,
vinaigre,
sauces
(condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce
tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croquemonsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation),
galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de
pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ;
riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; édulcorants
naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ;
décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles, ;
Classe No 35 : Service de publicité, de diffusion d'annonces
publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à
jour de documentation publicitaire ; services de distribution et
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services de démonstration de produits, publicité
télévisée
et
radiophonique ;
organisation
d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services
d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ;
présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur
tout moyen de communication permettant aux clients de voir et
d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail,
dans un catalogue général de marchandises ou sur un site
Internet ou sur tout autre forme de media électronique de
télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de
plateaux-repas, de coffrets repas, de produits de charcuterie, de
plats cuisinés et préparés à base de viande, de volaille, de gibier,
de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de
riz ; services de vente au détail ou en gros de desserts, de
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;
boîtes en bois.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; Salon de thé.
Classes de produits ou services : 20, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 932 135
Dépôt du : 5 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIE JEAN FAUP, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE,
ZONE INDUSTRIELLE, LIEUDIT ALLENS, 09160 CAUMONT.
No SIREN : 310 336 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
No National : 12 3 932 501
Dépôt du : 6 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme AMBERT Odile, résidence rizophore, bat 28 porte 2 bassegondeau, 97232 LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme AMBERT Odile, résidence rizophore, bat 28 porte 2 bassegondeau, 97232 LAMENTIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fromages bénéficiant de
géographique protégée « Tomme des Pyrénées ».
l'indication
Classes de produits ou services : 29.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; sous-vêtements.
BOPI de publication antérieure : 12/30
Classes de produits ou services : 25.
No National : 12 3 932 138
BOPI de publication antérieure : 12/30
Dépôt du : 5 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 932 643
FROMAGERIE JEAN FAUP, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE,
ZONE INDUSTRIELLE, LIEUDIT ALLENS, 09160 CAUMONT.
No SIREN : 310 336 938.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. LYON
A2CJB, Société à Responsabilité Limitée, 135 Avenue de la Petite
Caroline, 30240 LE GRAU DU ROI.
No SIREN : 530 263 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fromages bénéficiant de
géographique protégée « Tomme des Pyrénées ».
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/30
l'indication
Classe No 35 : Vente, achat, gestion de commandes, importation
et exportation de palettes de manutention, de transport et de
stockage de marchandises, de supports de manutention, de
rayonnages pour palettes, de contenants, de caisses, de cuves,
de conteneurs d'entreposage, de plateaux de chargement, de
planches de bois ; services de gestion, de conseil et
d'organisation des affaires en matière d'emballages industriels
et commerciaux ; gestion administrative et commerciale de
parcs de palettes et de parcs de stockage de marchandises ;
gestion de fichiers informatiques et de bases de données ;
abonnement à un service de fourniture de palettes de
manutention, de transport et de stockage de marchandises, de
sacs pour le transport et le stockage de marchandises, de
supports de manutention, de rayonnages pour palettes, de
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs d'entreposage,
de plateaux de chargement.
Classe No 39 : Services de gestion, de conseil et d'organisation
des affaires en matière de transport, de livraison, de stockage et
d'entreposage de marchandises ; conseil et assistance aux
entreprises pour répondre à leurs besoins ou obligations en
matière de transport et stockage de marchandises ; conseils
professionnels et élaboration de plans en matière de transport
de marchandises et de stockage de marchandises ; conseil en
organisation et gestion des affaires commerciales notamment
dans le domaine du transport et du stockage de marchandises ;
gestion logistique des flux de palettes de manutention, de
transport et de stockage de marchandises, de sacs pour le
transport et le stockage de marchandises, de supports de
manutention, de contenants, de caisses, de cuves, de conteneurs
d'entreposage.
Classe No 42 : Elaboration de logiciels, installation de logiciels,
location de logiciels informatiques, consultation en matière de
logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de
logiciels, conversion de données ou de documents d'un support
physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39, 42.
BOPI 13/06 - VOL. II
documents d'un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 648
Dépôt du : 4 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. TRICHET Stéphane, 3 rue de la première Division Française
Libre, 94160 SAINT MANDE.
Mle BOUTOTO Bernadette, 3 rue de la première Division
Française Libre, 94160 SAINT MANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle BOUTOTO Bernadette, 3 rue de la première Division
Française Libre, 94160 SAINT MANDE.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 647
Dépôt du : 4 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TRENT, SAS, 117 rue des Ombraies, 92000 NANTERRE.
No SIREN : 752 196 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRENT, M. LAGORCE Thibaut, 117 rue des Ombraies, 92000
NANTERRE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 669
Dépôt du : 4 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Normant Jean-Yves, Route du Plan de la Tour, Saint Pons les
Mûres, 83310 GRIMAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Normant Jean-Yves, Route du Plan de la Tour, Saint Pons les
Mûres, 83310 GRIMAUD.
Classe No 35 : Services de vente au détail en ligne de livres,
brochures, calendriers, images, contenu audiovisuel et
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publications électroniques ; assistance commerciale, à savoir
fourniture d'informations et de conseils dans le domaine de
l'auto-édition ; services de publicité et de marketing ; travaux de
bureau ; fourniture d'informations concernant le marketing de
livres, brochures, publications, calendriers, images, contenu ;
audiovisuel via un réseau informatique mondial ;
Classe No 38 : Services de communications, à savoir,
transmission électronique de données et documents parmi des
utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture de forums en ligne pour la
transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs
concernant l'auto-édition ;
Classe No 40 : Impression sur demande de livres, brochures,
calendriers, images, contenu audio et audiovisuel ;
Classe No 41 : Publication de livres, brochures, calendriers,
images ; publications électroniques ; édition multimédia de
livres, brochures, magazines, revues, logiciels et publications
électroniques ; ateliers et séminaires dans le domaine de l'autoédition ; fourniture de formation en ligne dans le domaine de
l'auto-édition ; revues en ligne, à savoir, blogues contenant des
informations concernant l'auto-édition ; formation ; fourniture
d'informations concernant le formatage et l'édition de livres,
brochures, publications, calendriers, images, contenu audio et
audiovisuel via un réseau informatique mondial ;
Classe No 42 : Fourniture d'informations concernant la
conception de livres, brochures, publications, calendriers,
images, contenu audiovisuel via un réseau informatique
mondial ; services de réalisations graphiques ; conception et
développement de produits multimédias ; conception et
développement de logiciels ;
Classe No 45 : Services de concession de droits d'auteur dans le
domaine des livres, brochures, calendriers, images et
publications électroniques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 41, 42, 45.
69
osier, en liège, en matières plastiques ; ranges CD-Rom en bois,
en plastique ; stores en bois, en matières plastiques ; cintres
pour vêtements en bois, en matières plastiques ; corbeilles en
osier, paniers en osier ; rayonnages, rayons de meubles ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir jetés de lit, tapis de table, tissus à
usage textile, couvertures de lit et de table, tissus en coton (à
l'exception de ceux destinés à l'habillement), draps, couettes,
linge de lit, linge de maison, linge de table (textile), linge de
bain, rideaux en matières textiles, tissus d'ameublement,
tentures murales en matières textiles, embrasses en matières
textiles, mouchoirs de poche en matière textile, nappes en
matière textile, chemins de table, torchons à vaisselle, torchons
de cuisine, essuie-mains, serviettes de toilette, gants de toilette,
draps de bain, draps de plage, housses pour coussins, housses
de meubles en matières plastiques, cuir et matières textiles,
housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller,
housses de coussin, cache-sommiers, taies d'oreiller et de
traversin, tissus d'ameublement ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris
peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, pantalons, hauts
(habillement), robes, vestes, shorts, jupes, débardeurs, gilets,
chaussettes, casquettes, bobs, tee-shirts, caleçons, bonnets
(habillement), écharpes (vêtement), gants (habillement), maillots
de bain, souliers et sandales de bain, chaussons.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 805
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEVEUGHELE FRANCK, 14 RUE ARISTIDE BRIAND, 95560
ANDILLY.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 736
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DEVEUGHELE FRANCK, 14 RUE ARISTIDE BRIAND, 95560
ANDILLY.
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HABITAT
INTERNATIONAL
S.A.,
société
de
luxembourgeois, 16 Boulevard Emmanuel Servais,
LUXEMBOURG, Luxembourg.
droit
2535
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lynde & Associés, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir commodes, armoires, égouttoirs à vaisselle, vannerie,
étagères, tables, dessertes, dessertes pour ordinateurs, fauteuils,
canapés, sièges, chaises longues, literie (excepté le linge),
matelas, sommiers, cadres de lit ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres, housses pour
vêtements (garde-robes) ; coussins ; oreillers ; anneaux de
rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non
en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ;
boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; coffres à
jouets ; portes revues ; piédestaux pour pots à fleurs,
jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères
pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non
métalliques) ; corbeilles non métalliques ; vannerie ; meubles de
bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois, en osier, en
matières plastiques ; boîtes et boîtes de rangement en bois, en
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ; Peinture (à l'exception de la
peinture isolante) étant issu de l'agriculture biologique ou
élaborée à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Éolienne – éolienne
de toiture ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Panneaux solaire (cellules photovoltaïques) ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Pompe à chaleur
air-air et air-eau – poêle et insert à granules – chaudière micro
cogénération ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; Bardage non métallique étant issu de l'agriculture
biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus et
tuiles autres que métalliques étant issu de l'agriculture
biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Bac à récupération d'eau en
plastique ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Travaux de menuiserie et
BOPI 13/06 - VOL. II
d'isolation étant issu de l'agriculture biologique ou élaborer à
partir qui y sont issu.
Classes de produits ou services : 2, 7, 9, 11, 19, 20, 25, 30, 31, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 834
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Allianz SE, Société allemande, 28 Koeniginstrasse, 80802
MUNICH, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu : Code Pantone 287
Classe No 9 : Disques compacts (audio-vidéo) ; disques
acoustiques ; disques optiques, disques optiques compacts ou
numériques ; disques magnétiques ; supports d'enregistrement
magnétiques ou numériques, supports d'enregistrements
sonores ; supports de données optiques, magnétiques ou
numériques ;
clés
USB ;
publications
électroniques
téléchargeables.
Classe No 35 : Gestion administrative de stades sportifs ;
marketing, recherche et analyse de marchés ; conseils en
gestion d'entreprise et en organisation des affaires ; médiation
commerciale et conclusion d'affaires commerciales pour le
compte de tiers ; médiation commerciale de contrats d'achat et
de vente de marchandises ; sondages d'opinion, recherche
publicitaire ; distribution de marchandises à des fins
publicitaires ; publicité, en particulier publicité radiophonique,
télévisée, cinématographique, écrite, par vidéo texte et par
télétexte ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location
d'espaces publicitaires ou de temps publicitaire sur tout moyen
de communication ; location de films publicitaires ; prise de
commandes par téléphone pour le télé-achat ; production de
films promotionnels ; fourniture d'informations contenues dans
une banque de données communiquant de façon interactive, à
savoir informations commerciales concernant des offres de
produits et de services ; systématisation et compilation de
données dans une banque de données.
Classe No 36 : Assurances, finances, affaires monétaires, y
compris édition d'une carte de membre équipée d'une fonction
de crédit et de paiement ; services de cartes de crédit et de
débit ; courtage dans le cadre d'investissements de capitaux ;
parrainage financier ; gestion financière de stades sportifs.
Classe No 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles ; exploitation d'un stade de football et de
sport ; divertissements télévisé et radiophonique ; production de
programmes ou d'émissions cinématographiques, télévisés,
radiophoniques (à l'exception de films publicitaires) ; locations
de films ; édition et publication de produits de l'imprimerie, en
particulier
brochures,
catalogues,
livres,
journaux
et
périodiques ; organisation, conduite et présentation de
manifestations, compétitions et/ou événements sportifs et/ou
culturels ainsi que de concerts et de spectacles ; fourniture
d'informations en matière de divertissement ; fourniture
d'informations sur des manifestations sportives et/ou culturelles,
clubs de football et associations sportives ; location de stades
sportifs ou de terrains de sport ; organisation de visites de
stades sportifs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
mise à disposition d'installations de loisirs et/ou sportives ;
réservation ou location de places de spectacles et de places pour
des manifestations, compétitions et/ou événements sportifs ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
location d'équipements pour le sport, à l'exception des
véhicules ; planification de réceptions (divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 887
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Les Vindependants, SARL, 2 Impasse Henri Barbusse, 38120
SAIN EGREVE.
No SIREN : 538 237 082.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Vindependants, M. Marino Lionel, 2 Impasse Henri
Barbusse, 38120 SAIN EGREVE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le comptoir des tartelettes sandwichs
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 43.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI de publication antérieure : 12/31
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant
de l'indication géographique protégée « Pays d'Oc » ; spiritueux.
ALTAVEN, SAS, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75009 PARIS.
No SIREN : 500 821 251.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
No National : 12 3 933 018
Dépôt du : 10 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTAVEN, Mme PERRIN STEPHANIE, 52 RUE DE LA VICTOIRE,
75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 932 914
Dépôt du : 9 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme RAMAT Jenitha, Agissant pour le compte de la société le
comptoir des tartelettes en cours de formation, 2 rue alphonse
daudet, 91210 DRAVEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme RAMAT Jenitha, 2 rue alphonse daudet, 91210 DRAVEIL.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage. L'ensemble des services précités étant
uniquement utilisés dans le cadre de l'exploitation de logiciels
dédiés à la fiscalité des entreprises, à l'exclusion des domaines
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du
divertissement.
Classe No 41 : Education ; formation ; activités sportives et
culturelles ; information en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
d'éducation
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livre et de périodiques en
ligne ; micro-édition. L'ensemble des services précités étant
uniquement utilisés dans le cadre de l'exploitation de logiciels
dédiés à la fiscalité des entreprises, à l'exclusion des domaines
de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du
divertissement.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
esthétique
industrielle ;
authentification d'oeuvres d'art. L'ensemble des services
précités étant uniquement utilisés dans le cadre de l'exploitation
de logiciels dédiés à la fiscalité des entreprises, à l'exclusion des
domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du
spectacle et du divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 933 021
Dépôt du : 10 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALTAVEN, SAS, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75009 PARIS.
No SIREN : 500 821 251.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTAVEN, Mme PERRIN STEPHANIE, 52 RUE DE LA VICTOIRE,
75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes optique ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
BOPI 13/06 - VOL. II
de sauvetage. L'ensemble des services précités étant
uniquement utilisés dans le cadre de l'exploitation de logiciels
dédiés à la fiscalité des entreprises, à l'exclusion des domaines
de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du
divertissement.
Classe No 41 : Education ; formation ; activités sportives et
culturelles ; information en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
d'éducation
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
reservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livre et de périodiques en
ligne ; micro-édition. L'ensemble des services précités étant
uniquement utilisés dans le cadre de l'exploitation de logiciels
dédiés à la fiscalité des entreprises, à l'exclusion des domaines
de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du spectacle et du
divertissement.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
esthétique
industrielle ;
authentification d'oeuvres d'art. L'ensemble des services
précités étant uniquement utilisés dans le cadre de l'exploitation
de logiciels dédiés à la fiscalité des entreprises, à l'exclusion des
domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma, du
spectacle et du divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 933 594
Dépôt du : 12 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PERRIN Corentin, 2 rue du Bois d'Angers, 49320 ST JEAN
DES MAUVRETS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PERRIN Corentin, 2 rue du Bois d'Angers, 49320 ST JEAN
DES MAUVRETS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 376
Dépôt du : 16 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FRUITEX, SA, ZA du Barret, 166 impasse du Raseteur, BP 106,
13833 CHATEAURENARD CEDEX.
No SIREN : 915 621 171.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRUITEX, M. LEVY Jean-François, ZA du Barret, 166 impasse du
Raseteur, BP 106, 13833 CHATEAURENARD CEDEX.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Tous ces services etant rendus par 1
artisan ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; Tous ces services étant rendus par
un artisan.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; agrumes ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ;
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs).
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/31
No National : 12 3 934 318
Dépôt du : 13 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FABULOUS BRANDS, SASU, 120 boulevard Camélinat, 92240
MALAKOFF.
No SIREN : 527 712 103.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABULOUS BRANDS, M. Segal Cedric, 120 boulevard Camélinat,
92240 MALAKOFF.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
No National : 12 3 934 690
Dépôt du : 17 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. durand martial, 423 rue de martigny, 77860 COUILLY PONT
AU DAMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. durand martial, 423 rue de martigny, 77860 COUILLY PONT
AU DAMES.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ;
désinfectants ; collyre ; compresses ; solutions pour verre de
contact ; préparations pour le nettoyage de verre de contact et
de verres optiques ;
Classe No 9 : Lentilles de contact ; lentilles optiques ; loupes
(optique) ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; châsses
(montures) de lunettes ; lunettes de soleil, lunettes de sport ;
étuis à lunettes ; instruments à lunette ; niveaux à lunettes ;
verres de lunettes ; appareils et instruments optiques ; verre
optique ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; étuis
pour verres de contact ; loupes (optique) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; viande, extraits de
viande, charcuterie, salaisons et conserves de viande bénéficiant
de l'appellation d'origine contrôlée « Coppa de Corse ou Coppa
de Corse – Coppa di Corsica », « Jambon sec de Corse ou
Jambon sec de Corse – Prisuttu » ou « lonzo de Corse ou Lonzo
de Corse – Lonzu » ; clémentines conservées, congelées,
séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Clémentine de Corse » et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait ; huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée
« Huile d'Olive de Corse » ; beurre ; crustacés (non vivants) ;
conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation
d'origine protégée « Brocciu – Brocciu Corse » ; boissons lactées
où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée « Farine de Châtaigne Corse » et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Miel de CorseMiele di Corsica », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
implants artificiels ;
Classe No 40 : Polissage, lissage, façonnage, surfaçage,
traitement, gravure, chromage, dorure et placage de verres
optiques correcteurs ou non ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services d'opticiens ; tous ces services étant
rendus sous contrôle médical.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 942
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Martin, SAS, 9-10 Rue Charloun Rieu, 13520 MAUSSANELES-ALPILLES.
No SIREN : 315 270 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Angelier Myriam, 3 place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 934 863
Dépôt du : 17 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GUEZ Jean Claude, 20 rue Saint Pierre, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
M. OHAYON Stephane, 98-100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Rue
D'Aguesseau,
92100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCATS, M. WALDMANN Mickael, 26 rue des
Petits Champs, 75002 PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/32
INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL, LLC, société organisée
selon les lois de l'Etat de Delaware, 2100 Highway 55, 55340
MEDINA, Etat du Minnesota, Etats-Unis d'Amérique.
No National : 12 3 935 257
Dépôt du : 17 JUILLET 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand,
4,
rue
No National : 12 3 935 469
Dépôt du : 19 JUILLET 2012
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Monsieur DEBAIN
MONTROUGE.
75
la
Fontaine,
92120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Eric BALE, Avocat, 10, Boulevard Raspail, 75007 PARIS.
Classe No 12 : Motocyclettes et leurs pièces constitutives à savoir
cadres, roues, pneumatique, phares, guidons, selles, portes
bagages.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 482
Marque déposée en couleurs.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir : – traitement
antimite des étoffes. – traitement antimite des fourrures. –
traitement de séparation des couleurs. – traitement des déchets
(transformation). – traitement du pétrole. – traitement de films
cinématographiques.
BOPI de publication antérieure : 12/32
BOPI de publication antérieure : 12/32
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits ou services : 12, 25.
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
rue
INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL, LLC, Société organisée
selon les lois de l'Etat de Delaware, 2100 Highway 55, 55340
MEDINA, Etat du Minnesota, Etats-Unis d'Amérique.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 12 3 935 446
90
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 12 : Motocyclettes et leurs pièces constitutives à savoir
cadres, roues, pneumatique, phares, guidons, selles, portes
bagages.
Classes de produits ou services : 2, 27, 40.
SARL BULLTRADE BEAR,
CHATILLON.
No SIREN : 503 334 104.
Dépôt du : 19 JUILLET 2012
Semard,
92320
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL BULL TRADE BEAR, 90 rue Pierre Semard, 92320
CHATILLON.
No National : 12 3 935 627
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MEDECINS SANS FRONTIERES, Association reconnue d'utilité
publique par décrêt du 10 juin 1985, 8, rue Sabin, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 21 : Casseroles et autres ustensiles de cuisine.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 12/32
Classe No 16 : Papier et produits en cette matière : emballages,
serviettes, écriteaux, étiquettes, affiches, images, tableaux,
cartes postales et de souhaits, objets d'art, gravures, sacs,
sachets, enveloppes, carton et produits en cette matière : boîtes,
écriteaux, enseignes, cartonnages, coffrets pour la papeterie,
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cartes postales, étiquettes, produits de l'imprimerie dont
affiches, billets, tickets, brochures, agendas, calendriers,
catalogues, lithographies, livres, articles pour reliure ;
photographies et représentations graphiques ; papeterie, dont
crayons et stylos, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), adhésifs pour la papeterie ou le
ménage, autocollants, matières plastiques pour l'emballage et le
transport : sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage, clichés,
représentations graphiques, caractères d'imprimerie ;
Classe No 35 : Publicité, promotion d'activités humanitaires par
supports presse, audiovisuel, annonce et affichage ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
services de publi-postage, courrier publicitaire ; distribution de
prospectus, d'échantillons, de tracts et d'imprimés ; location
d'emplacements publicitaires et location d'emplacements
publicitaires à des tiers ; relations publiques ; promotion de
vente pour des tiers ; services de réponses téléphoniques et
télématiques pour abonnés absents ; reproduction de
documents ; services d'abonnement à des journaux ; gestion de
fichiers informatiques ; gérance administrative de dispensaires,
de services de garde-malade, hospitaliers et médicaux.
Classe No 36 : Affaires financières et bancaires, financement
sous toutes leurs formes d'activités d'assistance médicale et
sociale à but humanitaire ; constitution et placement de
capitaux, notamment par collecte de fonds à l'occasion
d'opérations publicitaires ponctuelles, et par partenariat avec les
entreprises, parrainage, mécénat ; services de financement et
d'épargne en partenariat avec des organismes financiers ;
dépôts de valeurs ;
Classe No 44 : Soins médicaux et hygiène, services de santé dont
consultations et interventions en matière dentaire et en matière
de pharmacie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 729
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET
AGRICOLES, SA, 39 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 75001
PARIS.
No SIREN : 036 510 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
BOPI 13/06 - VOL. II
détail et en gros, de produits alimentaires ; établissement de
statistiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un serveur de bases de données ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
services de mises à jour de bases de données ; informations
d'affaires ; expertises en affaires ; agences d'informations
commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ;
agence d'import-export ; approvisionnement pour des tiers à
savoir achat de produits alimentaires pour le compte de tiers ;
traitement administratif de commandes d'achats ; transmissions
de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; recherche
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de mise à jour de documentation
publicitaire ; service de publicité en ligne sur un réseau
informatique ; service d'organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe No 40 : Conservation des aliments et des boissons ;
congélation et surgélation d'aliments et de produits
alimentaires ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits ;
raffinage de sucres ; meunerie.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, expertises et recherches
dans les domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
recherches et développement de nouveaux produits ; services
d'analyses et de recherches dans le domaine de l'agriculture, de
la santé animale et humaine, des sciences alimentaires, des
sciences biologiques, de l'économie et de l'agronomie ;
assistance et conseils en matière de recherche et projets
scientifiques, agricoles, agronomique et environnementaux ;
conduite d'études et de recherche dans le domaine de
l'agriculture, de la santé animale et humaine, des sciences
alimentaires, des sciences biologiques, de l'économie et de
l'agronomie ; études de projets techniques ; contrôle de qualité ;
conception et développement d'ordinateur, de logiciels et
progiciels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels
et progiciels ; installation de logiciel et progiciels ; mise à jour de
logiciel informatique et progiciels ; conception de système
informatique ;
hébergement
de
sites
informatique ;
programmation pour ordinateur ; mise à disposition de logiciels
de planification et progiciels ; constitution (saisie), réalisation
(conception) de banques de données et de bases de données
(logiciels informatiques), constitution (saisie), réalisation
(conception) et exploitation à savoir maintenance, mise à jour de
sites Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
services informatiques d'ingénierie, à savoir assistance (conseil,
information) fournie par des ingénieurs ; services informatiques,
à savoir hébergement d'une base de données.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 747
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels, sucre
candi, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des
ventes ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services de vente, au
à : I.N.P.I. PARIS
M. Poupart Mathieu, 22 Rue du Couvent, 33000 BORDEAUX.
M. Poupart Nicolas, 22 Rue du Couvent, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Poupart Mathieu, 22 Rue du Couvent, 33000 BORDEAUX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir.
Description de la marque : La marque est PULZION avec le “ Z ”
à l'envers
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Y
compris sacs de sport ; sac à chaussures ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements y compris
vêtements de sport, vestes, tee-shirts, chemises shorts, maillots,
survêtements, pulls molletonnés à capuchon, pantacourts,
chandails, chaussures y compris chaussures de sport,
casquettes ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; raquettes ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Y
compris articles de sport et de gymnastique (à l'exception des
vêtements).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 753
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET
AGRICOLES, SA, 39 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 75001
PARIS.
No SIREN : 036 510 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des
ventes ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services de vente, au
détail et en gros, de produits alimentaires ; établissement de
statistiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un serveur de bases de données ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
services de mises à jour de bases de données ; informations
d'affaires ; expertises en affaires ; agences d'informations
commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ;
agence d'import-export ; approvisionnement pour des tiers à
savoir achat de produits alimentaires pour le compte de tiers ;
traitement administratif de commandes d'achats ; transmissions
de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; recherche
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de mises à jour de documentation
publicitaire ; service de publicité en ligne sur un réseau
informatique ; service d'organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe No 40 : Conservation des aliments et des boissons ;
congélation et surgélation d'aliments et de produits
alimentaires ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits ;
raffinage de sucres ; meunerie.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, expertises et recherches
dans les domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
recherches et développement de nouveaux produits ; services
d'analyses et de recherches dans le domaine de l'agriculture, de
la santé animale et humaine, des sciences alimentaires, des
sciences biologiques, de l'économie et de l'agronomie ;
assistance et conseils en matière de recherche et projets
scientifiques, agricoles, agronomique et environnementaux ;
conduite d'études et de recherche dans le domaine de
l'agriculture, de la santé animale et humaine, des sciences
alimentaires, des sciences biologiques, de l'économie et de
l'agronomie ; études de projets techniques ; contrôle de qualité ;
conception et développement d'ordinateur, de logiciels et
progiciels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels
et progiciels ; installation de logiciel et progiciels ; mise à jour de
logiciel informatique et progiciels ; conception de système
informatique ;
hébergement
de
sites
informatique ;
programmation pour ordinateur ; mise à disposition de logiciels
de planification et progiciels ; constitution (saisie), réalisation
(conception) de banques de données et de bases de données
(logiciels informatiques), constitution (saisie), réalisation
(conception) et exploitation à savoir maintenance, mise à jour de
sites Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
services informatiques d'ingénierie, à savoir assistance (conseil,
information) fournie par des ingénieurs ; services informatiques,
à savoir hébergement d'une base de données.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 40, 42.
92100
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 822
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BENTELER DISTRIBUTION FRANCE, Société à Responsabilité
Limitée, 15 Rue de Merville, 27320 LA MADELEINE DE
NONANCOURT.
No SIREN : 388 940 411.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels, sucre
candi, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe No 6 : Barres, fers plats, blocs, fils de fer, rubans et/ou
feuillards laminés à froid, pièces moulées et granulées en métal
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
non précieux et leurs alliages, à savoir acier ; pipes et tubes de
métal ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ;
o
Classe N 40 : Chromage de produits métalliques divers pour
tous
usages,
traitement
de
surfaces
métalliques
(transformation) ; informations et conseils en matière de
traitement de matériaux ; traitement de métaux (transformation),
usinage de métaux à savoir alésage galetage de métaux.
Classes de produits ou services : 6, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 831
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOREL-CREPAUX, EARL, 3 Rue Richebourg, 51270 ETOGES.
No SIREN : 322 630 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOREL-CREPAUX, 3 Rue Richebourg, 51270 ETOGES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Art Divin
BOPI 13/06 - VOL. II
navires ou des matériels de guerre de toute sorte, moteurs pour
véhicules aériens, terrestres et nautiques.
Classe No 8 : Armes blanches.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de
pesage, de contrôle, de commande, de signalisation, de
navigation, d'enregistrement, de transmission, de visualisation
et de reproduction de données, de son ou d'images, appareils
optroniques ; appareils et instruments pour le brouillage et le
déparasitage des signaux de transmission ; appareils pour le
traitement de l'information ; appareils de détection de chaleur,
de mouvement, d'explosifs.
Classe No 12 : Véhicules terrestres, aériens ou nautiques,
véhicules blindés, pièces détachées, de rechange et accessoires
pour véhicules terrestres, aériens, nautiques, blindés ou non,
plateformes pour véhicules terrestres, aériens ou nautiques.
Classe No 13 : Armes à feu, munitions, projectiles et explosifs.
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques,
hangars de stockage non métalliques.
Classe No 22 : Tentes, bâches, sacs, notamment sacs pour le
transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs en
matière textile pour l'emballage.
Classe No 35 : Conseil en affaires, services de vente au détail et
en gros et services de promotion des ventes dans le domaine de
la défense, à savoir appareils et instruments optiques, de
mesurage, de contrôle, de commande, de signalisation, de
navigation, appareils et instruments pour la réception,
l'interception, l'enregistrement, la transmission, la visualisation
et la reproduction de données, de sons ou d'images, appareils
optroniques, appareils et instruments pour le brouillage, le
cryptage et le déparasitage des signaux de transmission,
logiciels et appareils pour le traitement de l'information,
appareils de détection de chaleur, de mouvement, d'explosifs,
antennes ; dans le domaine de l'armement, à savoir armes
blanches, armes à feu, munitions, projectiles, explosifs, canons,
mortiers, lance-missiles ; dans le domaine des transports, à
savoir véhicules terrestres, aériens ou nautiques, véhicules
blindés, pièces détachées et de rechange pour véhicules
terrestres et aériens, nautiques, blindés ou non, plateformes
pour véhicules terrestres, aériens ou nautiques, infrastructures
ferroviaires ; et dans le domaine du nucléaire et de l'énergie, à
savoir infrastructures nucléaires et énergétiques et appareils de
production d'énergie ; agences d'import-export, en particulier
dans les domaines de la défense, de l'armement, de l'énergie,
du nucléaire et du transport.
Classes de produits ou services : 33.
Classe No 37 : Entretien, maintenance et réparation de véhicules
terrestres, aériens ou nautiques, de machines, d'appareils et
électriques et électroniques, informatiques, d'armes blanches et
d'armes à feux ; construction, entretien et réparation de
constructions transportables et préfabriquées.
BOPI de publication antérieure : 12/32
Classe No 39 : Transport de marchandises, emballage et
entreposage de marchandises.
o
Classe N 33 : Vins d'appellation d'origine “ Champagne ”.
No National : 12 3 935 833
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOFEMA, Société anonyme, 58 avenue Marceau, 75008 PARIS.
No SIREN : 562 074 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 41 : Formation en matière militaire, notamment
relative à la conduite et à l'entretien des véhicules terrestres,
aériens et maritimes et relative au maniement et à l'entretien
des armes.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 12, 13, 19, 22, 35, 37,
39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 935 850
Dépôt du : 20 JUILLET 2012
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques, ponts
préfabriqués en métal, rambardes métalliques pour ponts,
hangars de stockage métalliques, conteneurs métalliques,
plateformes préfabriquées en métal, matériaux de construction
métalliques.
Classe No 7 : Machines-outils, bancs de test pour la réparation et
la maintenance des véhicules terrestres, des aéronefs, des
à : I.N.P.I. PARIS
EIDOLON, Société à responsabilité limitée de droit
luxembourgeois, 5 rue Guillaume Kroll, L 1882 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BERGUIG Matthieu, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
fournisseurs de contenus peuvent entrer en contact, engager et
interagir avec des utilisateurs en ligne.
Classe No 9 : Logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; amplificateurs ; bandes vidéo ; baladeurs
multimédias ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareil
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; radiodiffusion multimédia, vidéo et
audio par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication ; services de diffusion sur le Web ; transmission
de messages, données et contenus par le biais d'Internet et
autres réseaux de communication ; fourniture de forums, forums
de discussion, revues spécialisées et carnets Web pour la
transmission de messages, commentaires et contenus
multimédia entre utilisateurs en matière de sujets d'intérêt
général par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication ; transmission de supports électroniques,
contenus
multimédia,
vidéos,
films,
images,
textes,
photographies, contenus générés par les utilisateurs, contenus
audio et informations par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication ; fourniture d'accès utilisateur à des forums
communautaires permettant aux utilisateurs de mettre en ligne,
rechercher, visualiser, partager, critiquer, évaluer et commenter
des vidéos et autres contenus multimédia par le biais d'Internet
et autres réseaux de communication ; fourniture d'accès
utilisateur à des portails de partage de vidéos à des fins de
divertissement et d'éducation ;
Classe No 41 : Services de divertissement proposant des
supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, films,
images, textes, photographies, contenus générés par les
utilisateurs, contenus audio et informations connexes par le
biais d'Internet et autres réseaux de communication ; service
d'informations par le biais d'un site Internet proposant des
informations dans le domaine de la musique et de la vidéo, des
contenus
multimédia,
vidéos,
films,
images,
textes,
photographies, contenus générés par les utilisateurs, contenus
audio et informations connexes ; services de publication de
divertissements multimédia, audio et vidéo numériques ;
services de publication numérique en ligne ; services de
divertissement, à savoir diffusion de vidéos en ligne ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; fourniture d'accès
utilisateur à des logiciels non téléchargeables permettant le
téléchargement en amont, saisie, inscription, projection, édition,
lecture, lecture en continu, visualisation, prévisualisation,
affichage, repérage, édition de carnets sur le Web, partage,
manipulation, distribution, publication, reproduction ou
fourniture d'une autre manière de médias électroniques,
contenus multimédia, vidéos, films, dessins, images, textes,
photographies, contenus générés par les utilisateurs, contenus
audio et informations par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication ; fourniture d'accès utilisateur à des logiciels
non téléchargeables permettant le partage de contenus
multimédia et commentaires entre utilisateurs ; fourniture
d'accès utilisateur à des logiciels non téléchargeables
permettant aux fournisseurs de contenus de suivre les contenus
multimédia ; fourniture d'accès utilisateur à des logiciels
d'analyse non téléchargeables, à savoir logiciels de fourniture de
statistiques relatives au comportement des spectateurs de
vidéos, films, dessins, images, textes, photographies, jeux et
autres contenus générés par les utilisateurs en ligne ;
hébergement de contenus multimédia pour des tiers ;
hébergement de contenus d'enseignement et divertissement
multimédia pour des tiers ; hébergement de sites Web sur
lesquels des annonceurs, responsables marketing, partenaires et
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 936 643
Dépôt du : 25 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEMETER CENTRE, SARL, LOBRE, 63480 BERTIGNAT.
No SIREN : 490 597 424.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEMETER CENTRE, M. BELLON Jean-Michel, LOBRE, 63480
BERTIGNAT.
Classe No 25 : Chaussures, chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 937 151
Dépôt du : 26 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALGA, SARL Unipersonnelle, 30 rue Pierre Sauvage, 60200
COMPIEGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AV&A AARPI, Mme Picart Cynthia, 8 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; conseil et
soutien notamment aux entreprises dans leur organisation et
développement, administration commerciale. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation notamment en matière de
mentorat et de tutorat. Publication de livres. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et conception
dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par
des ingénieurs. Etude et expertises (travaux d'ingénieurs)
concernant le mentorat et le tutorat. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/33
Marque déposée en couleurs.
o
N National : 12 3 937 168
Description de la marque : Pantone bleu : 294 (dégradé)
Dépôt du : 26 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALGA, SARL Unipersonnelle, 30 rue Pierre Sauvage, 60200
COMPIEGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AV&A AARPI, Mme Picart Cynthia, 8 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; conseil et
soutien notamment aux entreprises dans leur organisation et
développement, administration commerciale. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation notamment en matière de
mentorat et de tutorat. Publication de livres. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et conception
dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par
des ingénieurs. Etude et expertises (travaux d'ingénieurs)
concernant le mentorat et le tutorat. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
Classe No 35 : Assistance aux personnes à la recherche d'un
emploi, d'une formation, d'un bilan de compétence ou d'un
conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle, entretiens de définition d'un
parcours de formation, à savoir consultation en matière de
recrutement et pour les questions de personnel.
Classe No 36 : Assurances ; services de souscription
d'assurances ; gestion de contrats d'assurances ; contrats
d'assurances ; services de conception et de gestion de contrats
d'assurance chômage destinés aux chefs et dirigeants
d'entreprises ; services de conseils, d'informations, de
renseignements concernant les contrats d'assurances chômage
destinés aux chefs et dirigeants d'entreprises ; courtage en
assurances ; conseils et consultations en matière d'assurance ;
services de conseils, d'informations, de renseignements
concernant les produits et contrats d'assurances ; caisse de
prévoyance ; services de caisses de paiement de retraites ;
estimations financières (assurances, banque) ; services
d'indemnisation en cas de perte d'emploi ; services d'assurances
et d'informations en matière d'assurances consultables ou
disponibles notamment par voie téléphonique, télématique ou
sur des réseaux de télécommunication et de communication
mondiale (de type Internet) ; affaires financières ; affaires
bancaires, affaires monétaires ; services de conseils et
d'informations en matière financière et de produits financiers ;
consultations en matière financière et fiscale ; analyse
financière ; épargne ; placements de fonds ; constitution ou
investissement de capitaux ; services de financement ;
parrainage financier ; services financiers et d'informations en
matière financière consultables ou disponibles notamment par
voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de
télécommunication et de communication mondiale (de type
Internet) ;
Classe No 41 : Assistance aux personnes à la recherche d'un
emploi, d'une formation, d'un bilan de compétence ou d'un
conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle ; entretiens de définition d'un
parcours de formation, à savoir conseil en matière de formation
et d'orientation professionnelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/33
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 937 261
No National : 12 3 937 280
Dépôt du : 27 JUILLET 2012
Dépôt du : 25 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GAN EUROCOURTAGE, société anonyme, 8-10, rue d'Astorg,
75008 PARIS.
No SIREN : 410 332 738.
Association pour la Garantie Sociale des Chefs et des Dirigeants
d'Entreprise (GSC), association régie par la loi de 1901, 42,
Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
à : I.N.P.I. PARIS
Fromagerie LECOQ-MAHE, SARL inscrite au RCS de Nîmes sous
le numéro B 378 188 593, dont le siège social est ZAC des
Mourgues, 30800 SAINT GILLES.
No SIREN : 378 188 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Clotilde LAMY, Avocat, BP 79, Maison des Services,
30240 LE GRAU DU ROI.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
81
No National : 12 3 937 378
Dépôt du : 27 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PLANITRON, Société à responsabilité limitée, 177, Boulevard de
Créteil, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
No SIREN : 439 507 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : – lait et produits laitiers.
Classe No 35 : – présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe No 39 : – livraison de marchandises.
Classe No 43 : – services de traiteur.
Classes de produits ou services : 29, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 937 366
Dépôt du : 27 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GUYOT Alban, Résidence parc Arthur, Bâtiment D, 122 rue
joliot curie, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GUYOT Alban, Résidence Parc Arthur, bâtiment D, 122 rue
joliot curie, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
Classe No 6 : Quincaillerie métalliques ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porteclefs de fantaisie ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers.
Classes de produits ou services : 6, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 12/33
Classe No 9 : Matériel informatique, à savoir unités à bande
magnétique (informatique) ; bandes (rubans) magnétiques ;
changeurs de disques (informatique) ; circuits imprimés ; circuits
intégrés ; claviers d'ordinateurs. Ordinateurs. Périphériques
d'ordinateurs. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d'enregistrements magnétiques. Appareils
pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs,
modems, interface, bandes magnétiques, supports pour
l'information
notamment
optiques,
télématiques
ou
magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels
(programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques,
écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement
informatique (modems) ; matériel de transmission de
messages ; organes de commande de télécommunication,
appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage,
la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission
de données, d'informations et de signaux.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; produits de
l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, lettres d'information, publications,
catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques,
prospectus, albums, articles pour reliures ; photographies.
Articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en
papier ou en matière plastique. Autocollants (articles de
papeterie). Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Papier
d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou
en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en
papier. Stylos, crayons, gommes à effacer.
Classe No 35 : Conseil et aide à la direction des affaires ; conseil
en organisation des affaires et pour la direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; renseignements et informations
d'affaires ; recherches de marchés et recherches pour affaires ;
étude de marché ; expertises en affaires ; audit dans le domaine
des affaires et de l'informatique. Administration commerciale.
Gestion des affaires commerciales. Travaux de bureau. Gestion
de fichiers informatiques. Services de saisie et traitement de
données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
traitement de données, de signaux et d'informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de recueil et de systématisation
de données dans un fichier central ; services de stockage, de
recherche et de récupération d'informations commerciales
informatisées ; services de gestion de bases de données
informatisées. Publicité. Services de publicité et d'informations
commerciales par réseau Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Distribution de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Gérance administrative de lieux d'exposition. Conseils de
gestion informatique ou télématique ; comptabilité.
Classe No 36 : Affaires immobilières, monétaires et financières.
Agences de logements (propriétés immobilières), agences
immobilières. Location d'appartements et de maisons, location
d'exploitations agricoles et location de bureaux (immobilier).
Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Affermage de
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
biens immobiliers. Assurances. Informations en matière
d'assurances. Consultation en matière d'assurances. Crédit-bail.
Etablissement de baux. Courtage en biens immobiliers. Gérance
de biens immobiliers, gérance d'immeubles. Consultations et
informations professionnelles en matière immobilière et
financière. Services fiduciaires. Recouvrement de loyers.
Cautions (garanties) immobilières. Investissement de capitaux
dans le domaine immobilier. Transactions immobilières.
Estimations financières (banque, assurance, immobilier).
Expertise immobilière. Estimation immobilière.
Classe No 38 : Télécommunication. Transmission d'images, de
sons, d'informations et de données par voie téléphonique et
télématique ou informatique. Communications (transmission)
par
terminaux
d'ordinateurs.
Télécommunications
et
messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet).
Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues
électroniques sur réseaux Internet.
Classe No 41 : Education ; formation, activités sportives et
culturelles ; stages de perfectionnement notamment dans le
domaine de l'immobilier ; édition et publication de livres, de
revues, de journaux, de publications, de brochures, de
prospectus, de périodiques et de textes (à l'exclusion de textes
publicitaires) ; prêt de livres ; production de spectacles, de films ;
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, forums, salons, congrès, séminaires, symposiums et
conférences notamment dans le domaine de l'immobilier ;
organisation de concours et de manifestations professionnelles
ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation et conduite d'ateliers de formation notamment
dans le domaine de l'immobilier. Enseignement en
informatique. Formation et perfectionnement dans le domaine
de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ;
organisation de cours dans le domaine de la télématique, de
l'informatique et des télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 937 386
Dépôt du : 27 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PLANITRON, Société à responsabilité limitée, 177, Boulevard de
Créteil, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
No SIREN : 439 507 427.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 36 : Affaires immobilières, monétaires et financières.
Agences de logements (propriétés immobilières), agences
immobilières. Location d'appartements et de maisons, location
d'exploitations agricoles et location de bureaux (immobilier).
Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Affermage de
biens immobiliers. Assurances. Informations en matière
d'assurances. Consultation en matière d'assurances. Crédit-bail.
Etablissement de baux. Courtage en biens immobiliers. Gérance
de biens immobiliers, gérance d'immeubles. Consultations et
informations professionnelles en matière immobilière et
financière. Services fiduciaires. Recouvrement de loyers.
Cautions (garanties) immobilières. Investissement de capitaux
dans le domaine immobilier. Transactions immobilières.
Estimations financières (banque, assurance, immobilier).
Expertise immobilière. Estimation immobilière.
Classe No 41 : Education ; formation, activités sportives et
culturelles ; stages de perfectionnement notamment dans le
domaine de l'immobilier ; édition et publication de livres, de
revues, de journaux, de publications, de brochures, de
prospectus, de périodiques et de textes (à l'exclusion de textes
publicitaires) ; prêt de livres ; production de spectacles, de films ;
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, forums, salons, congrès, séminaires, symposiums et
conférences notamment dans le domaine de l'immobilier ;
organisation de concours et de manifestations professionnelles
ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation et conduite d'ateliers de formation notamment
dans le domaine de l'immobilier. Enseignement en
informatique. Formation et perfectionnement dans le domaine
de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ;
organisation de cours dans le domaine de la télématique, de
l'informatique et des télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 937 399
Dépôt du : 27 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BRUNOT Catherine, 56 bis Rue Victor Mac Auliffe, 97400
SAINT DENIS DE LA REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBA Associés, Avocats, M. MONELLI Yvan, Parc d'activités Jean
MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014, 34173
CASTELNAU LE LEZ Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ATMARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009
PARIS.
Classe No 9 : Matériel informatique, à savoir unités à bande
magnétique (informatique) ; bandes (rubans) magnétiques ;
changeurs de disques (informatique) ; circuits imprimés ; circuits
intégrés ; claviers d'ordinateurs. Ordinateurs. Périphériques
d'ordinateurs. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d'enregistrements magnétiques. Appareils
pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs,
modems, interface, bandes magnétiques, supports pour
l'information
notamment
optiques,
télématiques
ou
magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels
(programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques,
écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement
informatique (modems) ; matériel de transmission de
messages ; organes de commande de télécommunication,
appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage,
la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission
de données, d'informations et de signaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Services de commerce de gros et de détail de
chaussures, de chaussettes, de bas, de vêtements, de sacs, de
maroquinerie ; services de commerce de gros et de détail de
produits d'entretien pour chaussures, vêtements, sacs,
maroquinerie ; services de commerce de gros et de détail
d'ustensiles de nettoyage pour chaussures, vêtements, sacs,
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
maroquinerie ; de formes pour chaussures (embauchoirs) ; de
semelles intérieures ; de lacets de chaussures ; services de
conseils, d'informations ou de consultation en matière de
commerce de chaussures, de vêtements, de sacs, de
maroquinerie ; services de location de matériel et de mobilier
pour l'agencement de magasins de chaussures, de vêtements,
de sacs, de maroquinerie ; services de franchisage pour
entreprises de commerce de gros et de détail de chaussures, de
vêtements, de sacs, de maroquinerie : à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction des affaires ; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale ; publicité, diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; location de temps et d'espaces publicitaires sur
tout moyen de communication ; publication et diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation
d'expositions, d'évènements, de salons à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 25, 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/33
No National : 12 3 937 450
Dépôt du : 27 JUILLET 2012
Classe No 36 : Achat, vente et gestion de biens, immeubles,
terrains et lotissement (agences immobilières) ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
démolition de constructions ; Construction de maisons à l'usage
d'habitation et d'immeuble. Supervision (direction) de travaux
de construction.
Classes de produits ou services : 36, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/34
Alténor, SAS, 3 rue Chauveau Lagarde, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alténor, M. Dinard Thierry, 3 rue Chauveau Lagarde, 75008
PARIS.
No National : 12 3 937 766
Dépôt du : 30 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PEYRAS Julien, 5 avenue du président Kennedy, rés. Carlitos
1 entrée 2, 64000 PAU.
M. LINDOR Ludovic, 9 avenue Edouard VII, 64000 PAU.
Classe No 16 : Brochures ; brochure en matière de services et
produits financiers et monétaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PEYRAS Julien, Technopole Hélioparc – BEENOCLE, 2 avenue
Pierre Angot, 64053 PAU.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; Service
et produit en matière financière et monétaire.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation et conduite de
conférences relatives aux affaires financières et monétaires.
Classes de produits ou services : 16, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/33
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 41.
o
N National : 12 3 937 626
Dépôt du : 26 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 938 589
Dépôt du : 2 AOÛT 2012
Maison Lorraine, sarl, 29 rue de Sarre, 57070 METZ.
No SIREN : 752 189 779.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maison Lorraine, M. RAITH Pascal, 29 rue de Sarre, 57070 METZ.
à : I.N.P.I. PARIS
REXEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 189-193
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
No SIREN : 309 304 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Supports pour l'enregistrement et la reproduction
des sons, des images, des signaux et des données ; supports
d'enregistrement vidéo, magnétiques, optiques, numériques,
informatiques et/ou électroniques ; disques acoustiques ;
instruments de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou des données ; antennes ; paratonnerres ;
ampoules de flash ; ampoules thermo-ioniques ; sabliers ;
loupes ; lampes thermo-ioniques ; lampes optiques ; câbles
électriques, câbles à fibres optiques, fils de raccordement
électriques et optiques, câbles informatiques, conducteurs
électriques, matériel pour réseaux électriques (fils, câbles).
Classe No 11 : Installations sanitaires ; lampes ; tubes, verres,
pieds, réflecteurs, manchons, globes, coupoles de lampes ;
supports muraux pour lampes ; étaux de table pour lampes ;
tubes et ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ;
Classe No 35 : Gestion et administration des commandes ;
services de vente en gros et au détail d'appareils et
d'installations pour la domotique, l'immotique et pour la
commande à distance d'automatismes industriels ; services de
vente en gros et au détail d'installations sanitaires ; services de
vente en gros et au détail de machines et machines-outils,
d'outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou
électriquement ; les services de vente en gros et au détail
précités pouvant être rendus en ligne via le réseau Internet ;
services de vente en gros et au détail de périphériques
informatiques, de câbles et de prises de connexion pour
matériels
et
installations
informatiques ;
conseils
en
organisation des affaires et pour la direction des affaires ; audit
dans le domaine des affaires ; consultation, conseil et
informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations
commerciales ; services d'animation de clubs professionnels à
buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction
des affaires ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; étude et
recherche
de
marché ;
sondage
d'opinion ;
services
d'abonnement à des publications et des bases de données (pour
des tiers) ; organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à
buts commerciaux ou de publicité ; mercatique ; recueil de
données dans un fichier central ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de
données ; compilation et systématisation d'informations en vue
de leur intégration dans des bases de données informatiques ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; services de saisie et de traitement de données ;
agences d'import-export ; affichage ; publicité ; relations
publiques ; ressources humaines ; bureaux de placement ;
comptabilité.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission d'images, de
sons, d'informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique ; communications (transmission)
par
terminaux
d'ordinateurs ;
télécommunications
et
messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique ; transmissions de données
techniques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux
Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ;
transmissions d'informations par catalogues électroniques sur
réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux
et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; services de télétraitement ;
expédition et transmission de dépêches, échange de documents
informatisés, échanges électroniques d'informations ; services
de conversion de codes et formats entre différents types de
textes ; services de renseignements téléphoniques, services de
transfert d'appels téléphoniques ou de communications,
services de courrier électronique ; conseils de gestion
télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de
base de données ; fourniture d'accès à des bases de données.
Classe No 42 : Conseils, études, analyses et diagnostics
techniques dans le domaine de l'électricité ; conseils et
informations techniques relatifs à l'électricité ainsi qu'à sa
maîtrise ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études, analyses et diagnostics pour
l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations
électriques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de
projets techniques dans le domaine de l'électricité ; élaboration
(conception) de logiciels ; consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de
l'électricité ; mise à disposition des tiers d'informations dans le
domaine de la recherche et du développement en matière
d'électricité ; services et prestations d'ingénieurs conseil,
BOPI 13/06 - VOL. II
consultation et recherche techniques dans le domaine du
matériel et des installations pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle
ou la commande du courant électrique ; conseil, consultation et
recherche techniques dans le domaine des appareils, du
matériel et des installations pour l'éclairage, la ventilation, le
chauffage ou le refroidissement de l'air ; conseil, consultation et
recherche techniques dans le domaine de la domotique, de
l'immotique et des automatismes industriels ; conseil,
consultation et recherche dans le domaine de la sécurité et de la
surveillance à distance des personnes et des biens, des
installations industrielles ou d'activités de services et des
domiciles privés ; présélection (analyse technique) de produits
pour des tiers et conseils techniques dans le choix de matériels
électriques ; informations techniques, notamment en ligne ou
sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, en
matière de matériels, d'appareils et d'installations électriques,
en matière de matériels, d'appareils et installations d'éclairage,
de commande électrique, de chauffage et de climatisation, de
signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès, de
domotique, d'immotique et d'automatismes industriels.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 938 649
Dépôt du : 2 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TOURRETTE Damien, 23 rue des Platins, 16000 ANGOULEME,
agissant au nom et pour le compte de la société “ KSKILLS ” en
formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kskills, Société en cours de formation, M. Tourrette Damien, 23
rue des Platins, 16000 ANGOULEME.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 938 784
Dépôt du : 3 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ACTINI, Société par Actions Simplifiée, Parc de Montigny, 74500
MAXILLY SUR LEMAN.
No SIREN : 398 147 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THONNELIER Catherine, 21 Boulevard Maréchal de Lattre
de Tassigny, 73100 AIX-LES-BAINS.
Classe No 11 : Echangeur de chaleur tubulaire pour le traitement
thermique des liquides : chauffage ou refroidissement,
pasteurisation, stérilisation. Appareils de pasteurisation et de
stérilisation. Machines et appareils, industriels, tous destinés à la
pasteurisation ou la stérilisation d'oeufs liquides ;
Classe No 40 : Services de pasteurisation et services de
stérelisation de tous produits alimentaires par tous procédés.
Classes de produits ou services : 11, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 939 178
Dépôt du : 6 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle de l'Ecotais Mathilde, 2 rue Mabillon, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle de l'Ecotais Mathilde, 2 rue Mabillon, 75006 PARIS.
85
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 29 : Poisson, volaille ; oeufs, lait et produits laitiers ;
conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 8, 16, 18, 20, 24, 25, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 398
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LOUIS ANDRIEU, Chateau la Reze, 11700 AZILLE.
HENRI ANDRIEU, Chateau la Reze, 11700 AZILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEF ANDRIEU FRERES, M. ANDRIEU LOUIS, CHATEAU LA
REZE, 11700 AZILLE.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 987
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Cellier des Demoiselles, SCV Cave coopérative St Laurent
Tournissan, 5 Rue de la Cave, 11220 SAINT LAURENT DE LA
CABRERISSE.
No SIREN : 775 828 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cellier des Demoiselles, M. Payrou Anaël, 5 Rue de la Cave,
11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 545
Dépôt du : 7 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
cap agath plant, sas, espace grand cap, zone commerciale les
Cayrets, 34300 AGDE.
No SIREN : 333 296 614.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cap agath plant, Mme BEZOMBES DUPUY NADIA, espace grand
cap, zone commerciale les Cayrets, 34300 AGDE.
o
Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts.
Classe No 33 : Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 998
Dépôt du : 9 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VAR INVEST, EURL, 144 rue Charles HATREL, 83700 STRAPHAEL.
No SIREN : 441 300 183.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAR INVEST, 144 rue Charles HATREL, 83700 ST-RAPHAEL.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 939 629
Dépôt du : 8 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. VIDAILLAC DAVID, CROUZELLES, 46260 SAILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VIDAILLAC DAVID, CROUZELLES, 46260 SAILLAC.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 001
Dépôt du : 9 AOÛT 2012
87
No National : 12 3 940 026
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TECHER Pascal, 24 bis chemin gonneau, le bernica, 97435 ST
GILLES LES HAUTS.
No SIREN : 498 682 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHER Pascal, M. TECHER Pascal, 24 bis chemin gonneau, le
bernica, 97435 ST GILLES LES HAUTS.
à : I.N.P.I. PARIS
Tyack fabrice, 21 beccaria, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice Yoga Paris, M. Tyack fabrice, 21 beccaria, 75012 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 022
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DEUX ALPES LOISIRS, Société Anonyme à conseil
d'Administration, Le Meijotel, Rue des Sagnes, 38860 LES DEUX
ALPES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEUX ALPES LOISIRS, Mme GIRARD Annick, Le Meijotel, Rue de
Sagnes, 38860 LES DEUX ALPES.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films
sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Services d'initiation et de perfectionnement au ski /
snow sur domaine dedié et balisé ; stage d'initiation et de
perfectionnement ski / snow sur domaine dedié et balisé ; stage
d'initiation et de perfectionnement ski / snow ; organisation
d'evenement.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et
substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
prothèses ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; jeux de cartes ou de table ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; établissement
d'horoscopes ; location de vêtements ; agences de détectives.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 25, 28, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 043
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
20000 clics sur la Terre, Association, 112 Rue Baraban, 69003
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
20000 clics sur la Terre, Mle Patras Sarah, 112 Rue Baraban,
69003 LYON.
BOPI 13/06 - VOL. II
turbans ; robes de chambre ; collants ; combinaisons (sousvêtements) ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; lingerie de corps ;
gaines (sous-vêtements) ; guêtres ; manchons ; pyjamas ; robes ;
tee-shirts ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ;
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
passementerie ; perruques ; postiches ; articles décoratifs pour la
chevelure ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à
cheveux) ; noeuds pour les cheveux ; broches [accessoires
d'habillement] ; cheveux ; filets pour les cheveux ; cheveux
postiches ; extensions capillaires ; franges ; chevelures de
substitution ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de
approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de
commandes
d'achats ;
démonstration
de
produits ;
administration commercial de licences de produits et de services
de tiers ; marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 26, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 053
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Organisation de stages
photographiques et de voyages photograpiques. Agence de
voyages. Accompagnement de voyageurs. Organisation de
voyages. Visites touristiques. Service d'agence de tourisme à
savoir : réservations d'hôtels, pensions, restauration, transport.
Location de logements temporaires. Réservation de transports.
Organisation et conduite de conférences. Enseignement en
photographie. Organisation d'expositions photographiques.
Reportages photographiques.
TVSION, SARL, 69 rue de Seine, 75006 PARIS.
No SIREN : 422 637 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Saadi, Mme Lefevre Natacha, 5 rue Vernet, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 049
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 41 : Production de contenu (film vidéo et rédaction de
textes autres que de publicité) destiné à Internet et à la presse ;
édition musicale et service d'agent artistique, production de
films vidéos.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Mengaud Véronique, 41 quai de la République, 77920
SAMOIS SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Mengaud Véronique, 41 Quai de la République, 77920
SAMOIS SUR SEINE.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 060
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ;
sous-vêtements ; bonnets de bain ; maillots de bain ; peignoirs
de bain ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; bérets ; bonnets ;
casquettes ; châles ; écharpes ; étoles ; chapeaux ; coiffes ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. Dobigny Renan, 3 avenue des 4 pavés du roy, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dobigny Renan, 3 avenue des 4 pavés du roy, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
89
casquettes ; châles ; écharpes ; étoles ; chapeaux ; coiffes ;
turbans ; robes de chambre ; collants ; combinaisons (sousvêtements) ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; lingerie de corps ;
gaines (sous-vêtements) ; guêtres ; manchons ; pyjamas ; robes ;
tee-shirts ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ;
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
passementerie ; perruques ; postiches ; articles décoratifs pour la
chevelure ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à
cheveux) ; noeuds pour les cheveux ; broches [accessoires
d'habillement] ; cheveux ; filets pour les cheveux ; cheveux
postiches ; extensions capillaires ; franges ; chevelures de
substitution ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dépot de marque PHILOVELO BIKING
OF TOWN IS NOT A CRIME THE VELORUTION IS ON!
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de
approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de
commandes
d'achats ;
démonstration
de
produits ;
administration commercial de licences de produits et de services
de tiers ; marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classe No 44 : Soins de hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux. Salons de beauté ; salons de coiffure ; services
de manucure ; massage.
Classes de produits ou services : 25, 26, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 084
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SIMPLY SAS, SAS, 23 RUE DU DEPART, BOITE 37, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMPLY, SAS, Mme LEONI JULIE, 23 RUE DU DEPART, BOITE
37, 75014 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 063
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Mengaud Véronique, 41 quai de la République, 77920
SAMOIS SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Mengaud Véronique, 41 quai de la République, 77920
SAMOIS SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de petites annonces (PAP) par Internet
payant de services à la personne (SAP), services d'abonnement
à des services de télécommunications pour des tiers, publicité
en ligne sur un réseau informatique, locations d'espaces
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 37 : Services de petit bricolage, nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres, blanchisserie, repassage du linge ;
Classe No 39 : Transport, accompagnement de personnes senior
(+ 50 ans) ou d'enfants (+ 3 ans) en véhicules spécialisés ou de
biens physiques (courses alimentaires, pressing) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ;
sous-vêtements ; bonnets de bain ; maillots de bain ; peignoirs
de bain ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; bérets ; bonnets ;
Classe No 41 : Organisation d'événements à domicile, activités
sportives à domicile, activités sportives fournies par un coach à
domicile ;
Classe No 43 : Services de traiteurs, prestations de chef à
domicile ;
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Services de jardinage, arrosage de plantes,
entretien de plantes et pelouses à domicile, promenade
d'animaux ;
Classe No 45 : Agences de surveillance nocturnes, services de
garde d'enfants (+ 3 ans) à domicile et de baby sitting, soutien
scolaire ou cours particuliers à domicile.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 097
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DELEPLACE Corinne, 16 route de Dijon, 21370 PASQUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DELEPLACE Corinne, 16 route de Dijon, 21370 PASQUES.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 099
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30 Avenue de
Wagram, 75008 PARIS.
No SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou
liquéfié, combustibles biologiques (bois, alcools, huiles
végétales), énergie électrique.
Classe No 6 : Cheminées métalliques, capuchons de cheminées
métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de
cheminées métalliques ; volets métalliques ; portes métalliques ;
cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques,
panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques ;
garnitures de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres ; châssis
de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; arrêts
de fenêtres métalliques ; fenêtres de toit métalliques ; cadres de
fenêtres de toit métalliques ; arrêts de fenêtres de toit
BOPI 13/06 - VOL. II
métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation
et de climatisation.
Classe No 9 : Gestionnaires de veille électriques, à savoir
appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en
énergie des appareils électriques ; brochures, guides et manuels
d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de
l'énergie ; conduites et câbles électriques. Appareils de sécurité
et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles
à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de
chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux
électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils
électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs
de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à
savoir appareils pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de
mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit,
tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils
électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de
distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de
dérivation, de branchement et de jonction électrique,
convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles
pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs
électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais
électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs
électriques, transformateurs. Appareils de surveillance de la
consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ;
appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ;
appareils de surveillance de la répartition de la consommation
d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage, de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son et des images ; supports
d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés ou
vierges, disques, disques optiques numériques, disques
compacts à mémoire morte, disques acoustiques, disques à
enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs,
micro-ordinateurs, circuits imprimés, circuits à hybrides
intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ;
appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser,
transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ;
instruments et installations pour coder, décoder, transcoder,
chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et
amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de
télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ;
supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces,
lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs,
processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir
système de gestion de banque de données (S.G.B.D.). Appareils
électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie
ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de
télésurveillance et vidéosurveillance. Analyseurs pour tester les
matériels des réseaux de transport et de distribution de
l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance,
de simulation ou de test, de réseaux de transport et de
distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et
aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie.
Appareils de comptage d'énergie.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul,
au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie,
pompes à chaleur, appareils à effet pelletier). Installations et
appareils visant à réguler la température ; appareils électriques
de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur,
appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air,
collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles,
récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à
chaleur. Installations et appareils de réglage et de sûreté pour
conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau
dans les installations domotiques ; fours solaires, panneaux
solaires ; ampoules électriques basse tension, ampoules
d'éclairage ; foyers ; foyers bois ; grilles de foyer ; cendriers de
foyers.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, publications,
périodiques, magazines, revues, journaux, livres, dépliants,
bulletins d'information, guides et manuels d'instruction, sur
support papier concernant les installations électriques, leur
sécurité, la maîtrise de l'énergie et le confort domestique ; bons
de réduction, sur support papier, pour l'achat d'appareils
électriques, au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables
(solaire, géothermie, pompes à chaleur, appareils à effet
pelletier) sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités
techniques et à la maîtrise de l'énergie (électricité, gaz, fioul).
Classe No 17 : Matières à calfeutrer à étouper et à isoler ;
isolants ; matières isolantes.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 19 : Cheminées non métalliques, mitres de cheminées
non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques,
tuyaux de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées,
capuchons de cheminées non métalliques ; volets non
métalliques ; portes non métalliques ; cadres de portes non
métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de
portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; garnitures de
fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ;
cadres de fenêtres non métalliques ; arrêts de fenêtres non
métalliques ; fenêtres de toit non métalliques ; cadres de
fenêtres de toit non métalliques ; arrêts de fenêtres de toit non
métalliques ; conduits non métalliques d'installations de
ventilation et de climatisation.
Classe No 35 : Promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches
de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de
l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ;
conseils et information commerciales sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ;
expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central, compilation de données ;
prévisions économiques ; relations publiques ; locations
d'espaces publicitaires ; recherches de partenariat dans le
domaine des affaires, aide administrative à la création
d'entreprises ; location de machines et d'appareils de bureaux ;
services de secrétariat ; conseils en organisation des affaires
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à
savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de
développement des entreprises à des fins commerciales ;
promotion des véhicules électriques ou fonctionnant avec
d'autres sources d'énergie pour des tiers ; aide à la direction des
affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans
le domaine de la protection de l'environnement, des énergies
nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du
développement durable ; expertise en affaires dans le domaine
de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de
la préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus,
d'imprimés ; organisation d'exposition à buts commerciaux et
de publicité ; études et recherches de marché dans le domaine
de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de
la préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; publicité, conseil en organisation et direction des
affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations
ou renseignements d'affaire dans le domaine économique,
stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la
direction des entreprises ; aide à la création d'association (aide à
la direction des affaires).
Classe No 36 : Conseils et informations financiers dans le
domaine de la consommation d'énergie. Services de conseils en
matière financière pour la facturation et la programmation des
dépenses liées à la consommation d'énergie. Services d'aide à la
gestion financière dans le domaine de l'énergie ; analyses
financières, prêts financiers dans le domaine du développement
du secteur énergétique. Analyses financières, prêts financiers
dans le domaine du développement et de l'amélioration des
installations énergétiques. Service de financement, prêts
financiers à destination des installations de chauffage à savoir
installations de chauffage électriques, gaz, fuel, bois, solaire, à
production de vapeur. Assurances, consultation et information
en matière d'assurances, estimation financière concernant les
assurances relatives à la garantie des risques liés aux activités
de l'énergie à savoir : installations collectives et individuelles de
chauffage, de production d'eau froide et chaude, de vapeur, de
réseaux de distribution d'électricité, de gaz, d'installations
solaires, de réfrigération et des matériels composants ces
installations. Service d'assurance en matière de dépannage des
installations collectives et individuelles de chauffage,
d'électricité, de climatisation, d'eau, solaire, de gaz, de fuel, de
réfrigération. Service d'assurance dans les domaines des
activités de l'énergie et à destination des entreprises et des
particuliers. Consultation financière en matière d'offres tarifaires
dans le domaine de la consommation et de la gestion de
l'énergie. Etude financière et conseils financiers pour améliorer,
développer et renouveler les installations électriques, de
chauffage, de climatisation, d'eau, de fuel, de réfrigération et de
gaz. Services d'informations financières par téléphone dans le
domaine de l'énergie. Offre par l'intermédiaire d'un réseau
mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques,
d'options tarifaires dans le domaine de la consommation
d'énergie.
Classe No 37 : Installation, maintenance et réparation d'appareils
pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
91
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils
électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de
climatisation,
d'instruments
de
conditionnement
d'air,
d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs
de chaleur de machines ; informations et conseils en matière
d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour
le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils
électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de
climatisation,
d'instruments
de
conditionnement
d'air,
d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs
de chaleur de machines ; contrôle et expertise d'installations
énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines,
de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en
matière de construction ; supervision de travaux de
construction ;
déparasitage
d'installations
électriques ;
installation,
maintenance
et
réparation
d'installations
énergétiques, information en matière de réparation, installation
et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de
bâtiments ; services d'isolation (construction) ; construction,
entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou
de production et/ou de distribution d'énergie notamment
d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; construction
d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets,
ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de
canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation
et entretien des installations et canalisations précitées ; services
d'inspection de projets de constructions ; services d'installation
et de maintenance de tout système de protection des
installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d'énergie), y compris par un réseau de
télécommunications ; installation et maintenance de systèmes
intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ;
installation,
programmation
et
entretien
d'installations
domotiques ainsi que d'automates programmables et
d'installations de gestion technique des bâtiments et maisons
individuelles.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission électronique
de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de
terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de
transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
émission et réception de données, de signaux et d'informations
traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunications ; services de transmission d'informations
par voie télématique ; échange de données informatisées ;
services de courriers électroniques ; services de messagerie
électronique ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données et banques d'images ; informations en
matière de télécommunications. Services de transmission de
sons, d'images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue
en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un
réseau global d'ordinateurs ; transmission de courriers
électroniques destinés à informer leurs destinataires de
l'existence d'offres promotionnelles, d'alerte concernant l'état
des appareils à usage domestique et domotique.
Classe No 39 : Transport, distribution et fourniture d'énergie,
d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de
vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de
conduites ; informations et conseils en matière de transport, de
distribution et de fourniture d'énergie ; distribution (diffusion)
d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport,
sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement,
les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles
et le développement durable ; services d'approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout
autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers.
Classe No 40 : Production d'énergie ; production d'électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations
professionnelles en matière de production d'énergie et de
production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et
d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification
de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.
Classe No 41 : Education, formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo, services de photographie ; organisation de concours,
organisation de compétitions sportives ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation
d'expositions à but éducatif, services de jeux proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique, publication électronique de
livres
et
de
périodiques
en
ligne,
micro-édition.
Téléenseignement dans le domaine de l'énergie, de
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des
richesses naturelles et du développement durable ; organisation
de
manifestations
culturelles
concernant
l'énergie,
l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des
richesses naturelles et le développement durable ; édition de
livres, revues ; divertissements par télévision ou par un réseau
global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par
l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le
domaine de l'énergie, de l'environnement, des énergies
nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du
développement durable ; mise à disposition (location ou prêt) de
supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; location de bandes vidéo, location de films
cinématographiques, location d'enregistrements sonores ou
vidéo ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de
sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs.
Classe No 42 : Informations et conseils techniques sur les
installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de
distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et
d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et
analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs)
pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations
de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau et
sur l'isolation thermique, la protection solaire et climatique des
habitations ; études, recherches et expertises (travaux
d'ingénieurs)
dans
les
domaines
de
l'énergie,
de
l'environnement, des richesses naturelles, du développement
durable et de l'urbanisme ; expertise légale et technique en
matière de transfert de technologie ; analyses (étude) et
recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils
techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de
climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ;
essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à
l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ;
information dans le domaine de la recherche et du
développement en matière d'énergie ; gestion commerciale et
surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et
conseils techniques sur la répartition de la consommation
d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la
consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques
dans le domaine de l'isolation thermique, de la protection
solaire et climatique des habitations ; services techniques de
relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ;
création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils techniques
et informations sur les coûts des appareils électriques, leur
fonctionnement ; recherche de partenariat (sans rapport avec la
conduite des affaires), recherches entre les services de
recherches et de développement des industriels et/ou des
universités ; information et conseils techniques sur les
installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur
sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits
pour le compte de tiers ; recherche technique ; essais techniques
en matière de climatisation, d'éclairage, d'isolation thermique,
de la protection solaire et climatique des habitations ;
élaboration et mise à jour de logiciels en matière de
climatisation, d'éclairage ; travaux d'ingénieurs chargés
d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans
les domaines scientifiques et technologiques ; services
techniques d'installation, de maintenance et de réparation
d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ;
contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs)
d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ;
études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le
recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le
traitement des matériaux. Contrôle et expertise technique
d'installations énergétiques ; supervision de travaux de
construction ; installation et maintenance de systèmes
intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ;
installation,
programmation
et
entretien
d'installations
domotiques ainsi que d'automates programmables ; services de
contrôle d'installations électriques, d'installations nucléaires ;
services de recherches et développement dans le domaine du
génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie
nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique,
thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables et de
l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des
habitations ; conseils et expertises techniques dans les
domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie
nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique,
thermique, climatique, d'énergies renouvelables.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 11, 16, 17, 19, 35, 36, 37,
38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 940 112
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LOUBOUTIN CHRISTIAN, 1 Rue Volney, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Classe No 9 : Etuis et housses de protection pour téléphones
cellulaires, ordinateurs portables, lecteurs et baladeurs et
baladeurs multimédias ; étuis à lunettes ; lunettes (optique) ;
montures (châsses) de lunettes ; lunettes de soleil ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir : sachets pour
l'emballage en papier, enveloppes pour l'emballage en papier,
pochettes pour l'emballage en papier, linge de table en papier,
cartonnages, tubes en carton, serviettes à démaquiller en papier,
papier d'armoire parfumé ou non, étuis pour passeport ;
produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; boîtes en
carton ou en papier ; sacs en papier ; cartes de visite ; cartes
postales ; faire-part (papeterie) ; cartes ; sacs à provision, boîtes
à chaussures en carton ;
Classe No 35 : Services de magasins de vente au détail et
services de magasins de vente au détail en ligne dans le
domaine de la chaussure, des sacs à main, des sacs du soir, des
cosmétiques et des parfums.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 118
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LOUBOUTIN CHRISTIAN, 1 Rue Volney, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Classe No 9 : Etuis et housses de protection pour téléphones
cellulaires, ordinateurs portables, lecteurs et baladeurs et
baladeurs multimédias ; étuis à lunettes ; lunettes (optique) ;
montures (châsses) de lunettes ; lunettes de soleil ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir : sachets pour
l'emballage en papier, enveloppes pour l'emballage en papier,
pochettes pour l'emballage en papier, linge de table en papier,
cartonnages, tubes en carton, serviettes à démaquiller en papier,
papier d'armoire parfumé ou non, étuis pour passeport ;
produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; boîtes en
carton ou en papier ; sacs en papier ; cartes de visite ; cartes
postales ; faire-part (papeterie) ; cartes ; sacs à provision, boîtes
à chaussures en carton ;
Classe No 35 : Services de magasins de vente au détail et
services de magasins de vente au détail en ligne dans le
domaine de la chaussure, des sacs à main, des sacs du soir, des
cosmétiques et des parfums.
93
No National : 12 3 940 142
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
beb, sarl, sur les moulins, 24360 ST-ESTEPHE.
No SIREN : 407 727 304.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
beb, M. albert richard, sur mes moulins, 24360 ST-ESTEPHE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 122
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Tous appareils et installations d'éclairage à led.
Classes de produits ou services : 11.
à : I.N.P.I. PARIS
M. LOUBOUTIN CHRISTIAN, 1 Rue Volney, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 154
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NUBBEM CONSULTING, SAS, 1 RUE EUGENE EICHENBERGER,
92800 PUTEAUX.
No SIREN : 539 053 389.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUBBEM CONSULTING, M. LAROCHE Thibaut, 1 RUE EUGENE
EICHENBERGER, 92800 PUTEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Etuis et housses de protection pour téléphones
cellulaires, ordinateurs portables, lecteurs et baladeurs et
baladeurs multimédias ; étuis à lunettes ; lunettes (optique) ;
montures (châsses) de lunettes ; lunettes de soleil ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir : sachets pour
l'emballage en papier, enveloppes pour l'emballage en papier,
pochettes pour l'emballage en papier, linge de table en papier,
cartonnages, tubes en carton, serviettes à démaquiller en papier,
papier d'armoire parfumé ou non, étuis pour passeport ;
produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; boîtes en
carton ou en papier ; sacs en papier ; cartes de visite ; cartes
postales ; faire-part (papeterie) ; cartes ; sacs à provision, boîtes
à chaussures en carton.
Classes de produits ou services : 9, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/35
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 169
No National : 12 3 940 155
Dépôt du : 11 AOÛT 2012
Dépôt du : 10 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NUBBEM CONSULTING, SAS, 1 RUE EUGENE EICHENBERGER,
92800 PUTEAUX.
No SIREN : 539 053 389.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NUBBEM CONSULTING, M. LAROCHE THIBAUT,
EUGENE EICHENBERGER, 92800 PUTEAUX.
1
RUE
M. cudia rene, avenue jean mermoz, 62 la maison blanche,
06800 CAGNES SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. cudia rene, avenue jean mermoz, 62 la maison blanche,
06800 CAGNES SUR MER.
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 176
Dépôt du : 11 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
M. Hennebert Rohan, 4 rue de l'Estinnes, 7120 FAUROEULX,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Hennebert Rohan, 4 rue de l'Estinnes, 7120 FAUROEULX,
Belgique.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/35
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 940 183
No National : 12 3 940 214
Dépôt du : 11 AOÛT 2012
Dépôt du : 12 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bonnerot-Agniel Florian, Agissant pour le compte de la
société archimaid en cours de formation, 6 rue de Villefranche,
34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bonnerot-Agniel Florian, 6 rue de Villefranche, 34090
MONTPELLIER.
95
à : I.N.P.I. PARIS
Ô HALLES, SARL, 31 RUE HAROU, 14100 LISIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ô HALLES, M. BELLAY LUDOVIC, 31 RUE HAROU, 14100
LISIEUX.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : archimaid
Classe No 16 : Aquarelles ; dessins ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; Elaboration d'images de
synthèses d'architecture – élaboration de perspectives de projets
architecturaux.
Classes de produits ou services : 16, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 204
Dépôt du : 12 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LEPONT-JUBIN-WALLE Elodie, 5 rue Julie Godemet, 21700
NUITS SAINT GEORGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LEPONT-JUBIN-WALLE Elodie, 5 rue Julie Godemet, 21700
NUITS SAINT GEORGES.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 217
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ;
Classe No 41 : Publication de livres organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/35
Dépôt du : 12 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme André Marie-Line, Place James Heddleson, Le Bourg,
42114 SAINT CYR DE VALORGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme André Marie-Line, Place James Heddleson, Le Bourg,
42114 SAINT CYR DE VALORGES.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales presentation de
produit sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 940 874
Dépôt du : 17 AOÛT 2012
Classes de produits ou services : 35.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/35
No National : 12 3 940 543
Dépôt du : 12 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. RENNES
AMW Nützlinge GmbH, Société régie selon les lois allemandes,
64319 PFUNGSTADT, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
GUICHET YANN, 13 boulevard de metz, 35700 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUICHET yann, 13, boulevard de metz, 35700 RENNES.
Classe No 11 : Aérothermes, appareils d'ionisation pour le
traitement de l'eau, alimentateur de chaudières de chauffage,
baignoires appareils pour bains, bruleurs, canalisation d'eau,
robinets, capteurs solaires a conversion thermique (chauffage,
accumulateurs et récupérateur de chaleur, capteurs solaires a
conversion électrique (photovoltaique), chaudières a bouilleur,
chaudières de chauffage, chauffage a eau chaude, tubes de
chauffage, appareils de chauffage a combustible solide, liquide,
ou gazeux, chauffage central, radiateur, chauffe eau, appareils
de climatisation, installations de climatisation, collecteurs
solaires a conversion thermique (chauffage), conduites de gaz,
conduites d'eaux, conduits, distribution d'eau, douches, pompes
a chaleur, poeles (appareils de chauffage), toilettes, chaudières a
bois et granulés de bois, récupérateur d'eau de pluie.
Classe No 37 : Travaux de plomberie et de chauffage,
installations et réparations d'appareils électriques, information
en matière de réparation, réparation de pompes, installations de
conduits de fumée, ramonage de cheminée, platerie,
installations et réparations d'appareils de réfrigération et de
chauffage, travaux de couverture de toits, conseil en matière
d'installation de chauffage et isolation.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/36
No National : 12 3 940 551
Dépôt du : 14 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EMIRATES INTEGRATED TELECOMMUNICATIONS COMPANY
PJSC, Société organisée sous les lois des Emirats Arabes Unis,
PO Box 502666, Dubai Media City, Al Salam Tower, 43rd Floor,
DUBAI, Emirats Arabes Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 38 : Services de télécommunications ;
Classe No 42 : Services de stockage électronique de données ;
stockage de données (autre que l'entreposage des supports de
données), stockage de données professionnelles (autre que
l'entreposage des supports de données) ; entreposage de
communications (stockage et récupération électroniques de
données).
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/36
Classe No 5 : Agents de destruction d'animaux nuisibles,
notamment pour la destruction de pyrales du maïs (Ostrinia
nubilalis), de mites alimentaires (Plodia interpunctuella),
d'alucites des céréales (Sitotroga cerealella), de pyrales de la
farine (Ephestia kuehniella), de teignes du cacao et du tabac
(Ephestia elutella, Ephestia cautella), de mites des vêtements
(Tineola bisselliella), de mites des tapis (Tineola pellionella), de
teignes de la cire (Galleria mellonella), de carpocapses de la
pomme (Cydia pomonella), de tordeuses de la pelure
(Adoxophyes orana, Pandemis heparana), de tordeuses du
prunier (Cydia funebrana), de papillons nuisibles sous châssis et
en liberté, tels que la noctuelle de la tomate (Helicoverpa
armigera), la pyrale du buis (Cydalmia perspectalis), la pyrale du
poivre (Duponchelia fovealis), la tordeuse de l'oeillet
(Cacoecimorpha pronubana), la tordeuse du cyclamen (Clepsis
spectrana), la noctuelle de l'artichaut (Chrysodeixis chalcitis), la
teigne du bananier (Opogona sacchari), la noctuelle gamma
(Autographa gamma), le bers gris (Agrotis spp.), la noctuelle
potagère (Laconobia oleracea), la mineuse de la tomate (Tuta
absoluta), la noctuelle du chou (Mamestra brassicae), les
piérides (Pieris rapae, Pieris brassicae) ; agents de protection
biologique de plantes et de denrées stockées ;
Classe No 16 : Conteneurs, enveloppes et chemises en papier ou
en carton, en particulier cartes pliées et perforées pour recevoir
des agents, des produits d'élevage animal et des animaux
vivants tels que mentionnés aux classes 05 et 31 ; conteneurs en
papier ou en carton, enveloppes en papier ou en carton et
chemises en papier ou en carton, notamment pour la
distribution automatique ;
Classe No 31 : Produits d'élevage animal et animaux vivants, en
particulier espèces utiles, notamment trichogrammes des
espèces Trichogramma telles que Trichogramma brassicae,
Trichogramma
evanescens,
Trichogramma
cacoeciae,
Trichogramma
dendrolimi
et
toutes
autres
espèces
Trichogramma telles que Trichogramma spp., et braconidés des
espèces Bracon hebetor, Bracon brevicornis, Bracon spp ;
Classe No 37 : Destruction de nuisibles et de vermines, hormis à
des fins agricoles ;
Classe No 42 : Conseil (hormis conseil d'entreprises) dans le
domaine de la protection biologique de plantes et de denrées
stockées, se rapportant notamment à des agents tels que
mentionnés à la classe 05, dans le domaine des produits
d'élevage animal et des animaux vivants tels que mentionnés à
la classe 31, en particulier, et dans le domaine de la destruction
de nuisibles et de vermines tels que mentionnés, en particulier,
aux classes 37 et 44 ;
Classe No 44 : Destruction de nuisibles et de vermines, à des fins
agricoles.
Classes de produits ou services : 5, 16, 31, 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/36
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
97
No National : 12 3 941 202
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SOGEFI GROUPE CASSOUS, Société anonyme, 27
Alessandro Volta, Espace Phare, 33700 MERIGNAC Cedex.
No SIREN : 310 776 299.
Marque déposée en couleurs.
rue
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme de Bernis Marine,
Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan, 33070 BORDEAUX
Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu foncé : Pantone 281 C Bleu clair :
Pantone Cyan C
Classe No 37 : Entretien, maintenance et contrôle des réseaux
d'assainissement ; tests d'étanchéité des réseaux enterrés
d'eaux usées et pluviales ;
Classe No 42 : Informations en matière d'entretien et de
maintenance des réseaux d'assainissement.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 263
Dépôt du : 21 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Le Comptoir des Arcs, SAS, Place du Soleil, Centre Commercial
Arc 1600, 73700 BOURG SAINT MAURICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Comptoir des Arcs, Mme Weppe Florence, Place du Soleil,
Centre Commercial Arc 1600, 73700 BOURG SAINT MAURICE.
Produits ou services désignés : Laverie, à savoir : blanchisserie,
repassage du linge ; ménage et entretien de bâtiments. Services
de gestion de logement pour des proprietaires, remise de clefs
et constats des lieux, à savoir : gerance de biens immobiliers,
location de linge.
Classes de produits ou services : 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 444
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. thouvenin éloi, fond de cour, 38 rue jouffroy d'abbans, 75017
PARIS.
Mme thouvenin shinozaki mika, fond de cour, 38 rue jouffroy
d'abbans, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. thouvenin éloi, fond de cour, 38 rue jouffroy d'abbans, 75017
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Consultation professionnelle d'affaires,
estimation en affaires commerciales, expertises en affaires,
services de recherche et planification publicitaire ; information
d'affaires, renseignement d'affaires ; conseil et communication
en publicité et en mercatique. Gestion des affaires
commerciales, publication de travaux publicitaires, reproduction
de documents ; services de promotion des ventes de produits et/
ou de services (pour des tiers) ; organisation d'actions
promotionnelles et publicitaires ; organisation d'exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel
publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques,
affichage, service de relations publiques, services de location,
recherche d'espaces publicitaires, conseils en achat d'espaces
publicitaires, achat d'espaces publicitaires, conseil média (en
achat publicitaire) ; conseil média (publicité) ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne ; communications, à savoir relation avec la presse
(relations publiques) ; services de recherche publicitaire à savoir
établissement de sondages et de statistiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
électroniques dans le domaine des systêmes d'information et
des ressources humaines ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe No 16 : Manuels
d'utilisation de logiciels ;
BOPI de publication antérieure : 12/37
Classe No 41 : Formation en matière de logiciels ;
No National : 12 3 941 472
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. VINCENT Hubert, 8 rue Henri Haeffely, 68120 PFASTATT.
et
publications
d'instruction
et
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir conseils en
matière
de
logiciels ;
programmation,
conception,
développement, analyse, mise en oeuvre, intégration,
maintenance, mise à jour et réparation de logiciels pour le
compte de tiers ; hébergement de logiciels ; services
d'assistance
technique
pour
logiciels ;
services
de
développement d'une base de données informatisée.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42.
M. VINCENT Bruno, 49 Boulevard Wallach, 68100 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VINCENT Hubert, 8 rue Henri Haeffely, 68120 PFASTATT.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 825
Dépôt du : 24 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
M. MADIER Lionel, Agissant pour le compte de la société
ALMADIA en cours de formation, 6 VILLA SOMMEILLER, 75016
PARIS.
Description de la marque : LOGO SPF la couleur du logo est
jaune, les écritures sont de couleur bleues (cf papier entête).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MADIER Lionel, 6 VILLA SOMMEILLER, 75016 PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 2, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 12/37
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; relations publiques ; Achats et ventes au
détail ou en ligne de produits cosmétiques et de soins ; Affaires
financières ; affaires immobilières ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Éducation ; formation ; Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; Veille des opérations de croissance
externe (conseil en direction des affaires) ; veille des dépôts de
bilan (conseil en direction des affaires) ; conseil en direction des
affaires en matière de négociation et rachat d'entreprise ; conseil
et expertise en stratégie (conseil et expertise en direction des
affaires) ; conseil en matière de management ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42.
No National : 12 3 941 493
Dépôt du : 22 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Q-bik, Société par Actions Simplifiée, 5 rue Hans List, 78290
CROISSY SUR SEINE.
No SIREN : 502 615 982.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Reed Smith LLP, 42 Avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/37
No National : 12 3 941 911
Dépôt du : 24 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. RIVIERE Jean Christophe, 3 chemin du moulin, 31320
PECHABOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RIVIERE Jean Christophe, 3 chemin du moulin, 31320
PECHABOU.
Classe No 9 : Logiciels ; logiciels et programmes informatiques
de gestion de bases de données ; logiciels et programmes
informatiques d'extraction, d'analyse et de fourniture
d'informations stockées dans des bases de données
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
99
No National : 12 3 942 048
Dépôt du : 27 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme OLIVEIRA FANNY, 121 rue du Général de Gaulle, 59139
WATTIGNIES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme OLIVEIRA FANNY, 121 rue du Général de Gaulle, 59139
WATTIGNIES.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; tous ces services étant délivrés
par un artisan.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; Organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
BOPI de publication antérieure : 12/37
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 941 985
Dépôt du : 27 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Lewintre épouse Viennot de Vaublanc Elodie, 5 rue Claude
Chahu, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Lewintre épouse Viennot de Vaublanc Elodie, 5 rue Claude
Chahu, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/38
Classe No 7 : Machines-outils agricoles, horticoles et de
jardinage, notamment machines pour le soin du gazon et des
pelouses,
souffleurs,
débroussailleuses,
coupe-bordures,
cultivateurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; machines agricoles ; tondeuses à gazon
(machines) ; tondeuses autoportées (machines) ; broyeurs
(machines).
o
Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, notamment râteaux ; tondeuses (instruments à la
main).
Classe No 12 : Tracteurs-tondeuses.
No National : 12 3 942 164
Dépôt du : 27 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lucio Jean-Louis, 1 rue des cardinaux de Rohan, 78730
ROCHEFORT EN YVELINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Lucio Jean-Louis, 1 rue des cardinaux de Rohan, 78730
ROCHEFORT EN YVELINES.
Classes de produits ou services : 7, 8, 12.
BOPI de publication antérieure : 12/38
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour la vente au détail ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
o
Classe N 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 942 500
Dépôt du : 28 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NEPTUNE, société par actions simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No SIREN : 380 172 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 452
Dépôt du : 28 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACES ET COMMERCES, SARL, 59 rue Principale, 67360
MORSBRONN LES BAINS.
No SIREN : 750 559 924.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACES ET COMMERCES, M. ROGE BRUNO, 59 rue Principale,
67360 MORSBRONN LES BAINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 469
Classe No 29 : Poisson ; préparations à base de chair de poisson ;
fruits de mer et tous autres produits de la mer, à savoir produits
de la pêche, produits de pisciculture marine, produits de
conchyliculture marine, produits d'aquaculture marine,
coquillages, crustacés, mollusques.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/38
Dépôt du : 29 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. LYON
M. COSTA Antoine, Lieu dit vermont, 69910 VILLIE MORGON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet John SCHMITT, M. SCHMITT John, 9, Rue Pizay, 69001
LYON.
Classe No 7 : Machines, matériels et instruments agricoles et
viticoles.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 501
Dépôt du : 28 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
NEPTUNE, société par actions simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No SIREN : 380 172 171.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
No National : 12 3 942 591
Dépôt du : 29 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COM & CO, SARL, 44 rue Maréchal Foch, 42300 ROANNE.
No SIREN : 752 910 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COM & CO, Mme THOMAS MERIGHI Déborah, 44 rue Maréchal
Foch, 42300 ROANNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Poisson ; préparations à base de chair de poisson ;
fruits de mer et tous autres produits de la mer, à savoir produits
de la pêche, produits de pisciculture marine, produits de
conchyliculture marine, produits d'aquaculture marine,
coquillages, crustacés, mollusques.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 526
Dépôt du : 29 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BIZOLON CHRISTINE, 2171 ROUTE DE RÉZAC, 44500 LA BAULE.
No SIREN : 410 482 046.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTINE BLANC, Mme BIZOLON CHRISTINE, 154 AVENUE DE
LATTRE DE TASSIGNY, 44500 LA BAULE.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
Description de la marque : Couleur : marron chocolat (RAL 8017)
sur fond blanc rectangulaire.
BOPI de publication antérieure : 12/38
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ;
No National : 12 3 942 854
Dépôt du : 30 AOÛT 2012
Classe No 26 : Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 44 : Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/38
M. LABORDE Jean-Pierre, Lur maïtea, 840 Chemin choucoutoun,
64122 URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCAT LALANDE, 10 Place A. Emlinger, Le Forum
– Bât no 19, 64100 BAYONNE.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 960
Dépôt du : 30 AOÛT 2012
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires ; commerciales ;
administration ; commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel
publicitaire ;
(tracts,
prospectus,
imprimés ;
échantillons) ; services d'abonnement ; à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services ;
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout ; moyen de communication pour la vente ; au détail ;
conseils en organisation ; et direction des affaires ; reproduction
de
documents ;
gestion
de ;
fichiers
informatiques ;
organisation ; d'expositions à buts commerciaux ou de ;
publicité ; publicité en ligne sur ; réseau informatique ; location
de ; temps publicitaire sur tout moyen de ; communication ;
publication de textes ; publicitaires ; locations d'espaces ;
publicitaires ; diffusion d'annonces ; publicitaires ; tous les
services ; cités ci-dessus peuvent aussi être ; rendu en ligne sur
un réseau ; informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès et de gestion de
bases de données ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un site Internet
par le biais de la reconnaissance d'images ou de vidéos ;
Classe No 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
tous les services cités ci-dessus peuvent aussi être rendu en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 42 : Service de conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique
ou numérique et permettant notamment d'accéder à un service
de réalité augmentée ; service de conversion de données et de
programmes informatiques autre que la conversion physique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/38
o
N National : 12 3 942 913
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA, RTE DE LOURMARIN,
DOMAINE LA CAVALE, 84160 CUCURON.
No SIREN : 529 284 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, RTE DE LOURMARIN,
DOMAINE LA CAVALE, 84160 CUCURON.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Lubéron.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 961
Dépôt du : 30 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA, RTE DE LOURMARIN,
DOMAINE LA CAVALE, 84160 CUCURON.
No SIREN : 529 284 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, RTE DE LOURMARIN,
DOMAINE LA CAVALE, 84160 CUCURON.
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme PIALLEPORT Josette, Lieu-dit La Forêt, 33350 SAINTMAGNE DE CASTILLON.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PIALLEPORT Guy, Lieu-dit La Forêt, 33350 SAINT-MAGNE DE
CASTILLON.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
M. PIALLEPORT Guy, Lieu-dit La Forêt, 33350 SAINT-MAGNE DE
CASTILLON.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Lubéron.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 942 967
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FACE A FACE, SARL, C/C VALMANTE HAUT, 151 TRAVERSE DE
LA GOUFFONNE, 13009 MARSEILLE.
No SIREN : 484 815 287.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FACE A FACE, Mme BARTHELEMY NATHALIE, C/C VALMANTE
HAUT, 151 TRAVERSE DE LA GOUFFONNE, 13009 MARSEILLE.
103
de tiers ; mise en place du plan comptable des entreprises,
surveillance et révision de la comptabilité, établissement de
situations intermédiaires, états financiers annuels, établissement
des comptes consolidés, élaboration de budgets, plan de
développement (affaires commerciales), mise en place d'une
comptabilité analytique, calcul de coût de revient, mise en place
de tableaux de bord et analyse financière, mise en place des
procédures administratives et comptables ; certification des
comptes annuels sociaux et consolidés, commissariat à la fusion
et aux apports, commissariat à la transformation, autres
missions spécifiques du commissaire aux comptes lors
d'événements tels que : augmentation ou réduction de capital,
abandon du droit préférentiel de souscription, distribution
d'acomptes sur dividendes ; études de cohérence et de
pertinence des informations (affaires commerciales) ;
Classe No 36 : Analyses financières et fiscales ; expertises
fiscales ; conseils financiers et fiscaux ; audits financiers et
fiscaux ; conseils en matière de patrimoine ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de
séminaires ou de symposiums dans le domaine de l'audit et de
la comptabilité ;
Classe No 45 : Conseils en matière juridique ; audit juridique ;
conseil dans le choix de la forme de la société (service
juridique), aide juridique à la rédaction d'actes, aide juridique à
la création de sociétés, aide juridique en matière de cession,
apport, transmission de parts sociales, restructuration
d'entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 045
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EURUS, Groupement d'intérêt économique, 36 rue Laborde,
75008 PARIS.
No SIREN : 381 477 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 10, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 043
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EURUS, Groupement d'intérêt économique, 36 rue Laborde,
75008 PARIS.
No SIREN : 381 477 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide et conseil en organisation et à
la direction des affaires ; expertise comptable ; comptabilité ;
audit interne en rapport avec la direction des affaires ; audit
comptable ; consultations et informations en matière
comptable ; consultation pour les questions de personnel ;
préparation de feuilles de paye ; vérification de comptes ;
établissement de déclarations fiscales ; commissariat aux
comptes ; facturation ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; tenue de la comptabilité pour le compte
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide et conseil en organisation et à
la direction des affaires ; expertise comptable ; comptabilité ;
audit interne en rapport avec la direction des affaires ; audit
comptable ; consultations et informations en matière
comptable ; consultation pour les questions de personnel ;
préparation de feuilles de paye ; vérification de comptes ;
établissement de déclarations fiscales ; commissariat aux
comptes ; facturation ; recueil et systématisation de données
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans un fichier central ; tenue de la comptabilité pour le compte
de tiers ; mise en place du plan comptable des entreprises,
surveillance et révision de la comptabilité, établissement de
situations intermédiaires, états financiers annuels, établissement
des comptes consolidés, élaboration de budgets, plan de
développement (affaires commerciales), mise en place d'une
comptabilité analytique, calcul de coût de revient, mise en place
de tableaux de bord et analyse financière, mise en place des
procédures administratives et comptables ; certification des
comptes annuels sociaux et consolidés, commissariat à la fusion
et aux apports, commissariat à la transformation, autres
missions spécifiques du commissaire aux comptes lors
d'événements tels que : augmentation ou réduction de capital,
abandon du droit préférentiel de souscription, distribution
d'acomptes sur dividendes ; études de cohérence et de
pertinence des informations (affaires commerciales) ;
Classe No 36 : Analyses financières et fiscales ; expertises
fiscales ; conseils financiers et fiscaux ; audits financiers et
fiscaux ; conseils en matière de patrimoine ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de
séminaires ou de symposiums dans le domaine de l'audit et de
la comptabilité ;
Classe No 45 : Conseils en matière juridique ; audit juridique ;
conseil dans le choix de la forme de la société (service
juridique), aide juridique à la rédaction d'actes, aide juridique à
la création de sociétés, aide juridique en matière de cession,
apport, transmission de parts sociales, restructuration
d'entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 057
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
CADOX, SAS, ZI, 15 RUE JEAN CHARCOT, BP 245, 26106
ROMANS CEDEX.
No SIREN : 437 280 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CADOX, Mme BAUSSAN LISE, ZI, 15 RUE JEAN CHARCOT,
26106 ROMANS CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 101
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 1 : Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Classe No 5 : Désodorisant.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage.
CIS VALLEY, Société par actions simplifiée, Rue de l'Hermite,
BP 70081, 33523 BRUGES CEDEX.
No SIREN : 410 100 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine, 111 Cours du Médoc,
CS 40009, 33070 BORDEAUX Cedex.
Classes de produits ou services : 1, 5, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 068
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AGILIKA, SAS, 38 rue de la Sarra, Bte 32, 69921 OULLINS Cedex.
No SIREN : 750 417 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agilika, Mme Manneh Diana, 38 rue de la Sarra, Bte 32, 69921
OULLINS cedex.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; services de
conseils en gestion comprenant la gestion des affaires, le
développement et la planification en terme d'organisation ;
services de conseils techniques administratifs ou commerciaux
en management ; services de conseils techniques administratifs
ou commerciaux dans le domaine des technologies de
l'information, le traitement des données ; gestion administrative
d'opérations informatiques pour des tiers ; planification
stratégique des technologies de l'information à savoir gestion
stratégique d'entreprise ; gestion informatique de dossiers ;
gestion administrative informatisée en matière administrative,
commerciale et technique ; saisie et traitement de données ;
location de fichiers informatiques ; services de recrutement et de
gestion de personnel ; organisation d'expositions à buts
commerciaux en relation avec ces affaires ; services
informatiques à savoir gestion de fichiers informatiques ;
compilation, archivage de bases de données ; conseils
professionnels et services de consultations dans le domaine de
la compilation de bases de données informatiques ; conseils
dans le domaine de la systématisation et externalisation de
données ; gestion administrative informatisée à distance en
BOPI 13/06 - VOL. II
105
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matière administrative, commerciale, comptable et de
ressources humaines ; services d'externalisation du traitement
des documents et des données d'une entreprise, à savoir,
services de recueil et de systématisation de données dans un
fichier central, de saisie et de traitement de données,
d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de
bases de données et d'images ; services de vente au détail de
logiciels ; service clientèle à savoir conseils commerciaux dans
le domaine de la gestion de l'hébergement de matériel
informatique,
systèmes
informatiques
d'exploitation,
d'infrastructures et de logiciels. Vente au détail d'articles de
télécommunications, vente au détail d'appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage ; services de commerce électronique
(e-commerce), à savoir services d'informations sur des produits
et services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de
vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir services de vente au détail, en ligne, de produits et
services de télécommunication ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
technique de fichier informatique en matière administrative et
commerciale ; gestion technique de fichier informatique à
distance en matière administrative, commerciale et de
ressources humaines ;
Classe No 37 : Services de réparation, de maintenance,
d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de
matériels et produits informatiques et de matériels de
télécommunication.
Assistance
technique
en
matière
d'installation, réparation, entretien de matériels informatiques et
de matériels de télécommunication ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, notamment ceux
par réseaux multimédia et télématiques, communication par
terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type
Internet ; transmission d'images et de messages assistée par
ordinateur ; services de messagerie électronique, téléphonie
mobile ; services de fourniture d'accès pour la gestion
informatisée de systèmes pour la transmission de données et la
télécommunication de traitement de données ; services de
télécommunication et de fourniture d'accès à des systèmes
multimédia,
vidéotex,
réseaux
informatiques
de
télécommunication au niveau international ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion et
location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture
d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs
et à l'Internet ; services de télécommunication pour le paiement
à distance sécurisé ; transmission d'informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématique ; transmission et
échanges de données et d'information par terminaux
d'ordinateurs, par voie électronique ; services de fourniture
d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le
paiement à distance sécurisé, services de fourniture d'accès
pour la consultation de données sur Internet ; fourniture d'accès
temporaire à des logiciels ; fourniture d'accès temporaire à un
logiciel en ligne ; location de temps d'accès à des logiciels à
distance par voie informatique ; fourniture d'accès à des
infrastructures à distance par voie informatique ; informations
en matière de télécommunications ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe No 39 : Entreposage et stockage de documents, d'archives
ou de données informatiques. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ; stockage
et gestion d'archives quel qu'en soit le support, y compris
informatique, numérique. Stockage électronique de documents ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement.
Enseignement en informatique ; formation et perfectionnement
dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ;
formation à l'utilisation de logiciels et d'outils informatiques ;
organisation de cours dans le domaine de l'informatique et des
télécommunications. Edition ou publication de textes (à
l'exclusion de textes publicitaires). Edition de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires ou symposiums dans le
domaine de l'informatique et des télécommunications ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Services de programmation informatique,
conception, installation, et mise à jour de logiciels ; services
informatiques à savoir location d'ordinateurs, programmation
pour ordinateurs ; support technique, à savoir aide et assistance
techniques en matière informatique ; intégration de systèmes
informatiques et de réseaux ; location de logiciels ; services
informatiques rendus dans le cadre de la location de temps
d'accès à une base de données informatisée par tout appareil
technique comprenant un système de transmission de données ;
conseils
professionnels
dans
le
domaine
de
la
télécommunication ; services informatiques, à savoir, gestion de
base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux
informatiques à distance ; services de consultation, recherche,
dans le domaine des technologies de l'information, des
ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la
compilation de bases de données informatiques ; conseils en
matière de logiciels ; gestion technique de serveurs
informatiques ; services informatiques rendus dans le cadre de
la location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques
comprenant la gestion des processus ; conseils en suivi de
projets techniques, informatiques comprenant les conseils en
stratégie ; services informatiques rendus dans le cadre de la
location de temps d'accès à une base de données informatisée ;
infogérance, à savoir hébergement de serveurs ayant pour but la
prise en charge totale ou partielle du système d'information du
client ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et
des communications avec un système informatique intégré et/ou
pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; services de
programmation de solutions de traitement électronique et
informatique de paiements ; conception et développement
d'équipements, structures et systèmes informatiques facilitant
l'utilisation durable de ressources informatiques ; intégration de
logiciels permettant le fonctionnement simultané de plusieurs
logiciels. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; fourniture d'accès
à des services en ligne ;
Classe No 45 : Licences de logiciels. Services liés à la sécurité, à
l'autorisation et à la vérification de télécommunications.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/38
No National : 12 3 943 163
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN YVES, SARL, 2
COURBEVOIE.
No SIREN : 532 678 430.
Square
Henri
Regnault,
92400
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN YVES, 2 Square Henri Regnault, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
vins) cidres ; pommeau (appellation d'origine protégée) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Vins d'A.O.C, vins de
pays.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/38
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 943 236
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RAMON Catherine, 10 bis avenue du Capitaine N'Tchoréré,
80270 AIRAINES.
No SIREN : 518 373 139.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Urbanfolies, 10 bis avenue du Capitaine N'Tchoréré, 80270
AIRAINES.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 239
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LASCOMBES DE LAROUSSILHE ANNE, 20 B CHEMIN
MOISE DOMPY, 97424 PITON SAINT LEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle LASCOMBES DE LAROUSSILHE ANNE, 20 B CHEMIN
MOISE DOMPY, 97424 PITON SAINT LEU.
BOPI 13/06 - VOL. II
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 247
Dépôt du : 30 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom : Oseanik couleurs logo bleu et
gris
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
FRENEHARD & MICHAUX, SA, BP 171, LA MOUSSE, 61305
L'AIGLE CEDEX.
No SIREN : 535 450 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRENEHARD & MICHAUX, M. DA ROCHA Eduardo, BP 171,
61305 L'AIGLE CEDEX.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
107
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe No 14 : Joaillerie ; métaux précieux et leurs alliages ;
coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre.
Classes de produits ou services : 6.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 12/39
BOPI de publication antérieure : 12/39
o
N National : 12 3 943 279
No National : 12 3 943 323
er
Dépôt du : 1 SEPTEMBRE 2012
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Panajotovic Natasa, bat CDE appartement 17, 2 rue Paul Emile
Victor, 66140 CANET EN ROUSSILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Panajotovic Natasa, Mme Panajotovic natasa, bat CDE
appartement 17, 2 rue Paul Emile Victor, 66140 CANET EN
ROUSSILLON.
FAMILLE MARY, SAS, LD BEAU RIVAGE, 49450 ST ANDRE DE
LA MARCHE.
No SIREN : 300 030 574.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAMILLE MARY, LD BEAU RIVAGE, 49450 ST ANDRE DE LA
MARCHE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 320
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PASQUIER MARIE CATHERINE, 6 IMPASSE DE LA FARDELOIE,
13600 LA CIOTAT.
No SIREN : 752 788 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASQUIER MARIE CATHERINE, Mme PASQUIER MARIE
CATHERINE, 6 IMPASSE DE LA FARDELOIE, 13600 LA CIOTAT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/39
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 943 326
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BEHAR Alexandra, 524 rue Paradis, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
G&B Associés, Mme BALDASSARI Charlotte, Le Ponant Littoral
Bât E, 7 Avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE.
BOPI 13/06 - VOL. II
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 343
Classe No 35 : Consultations juridiques, conseils aux entreprises
en direction des affaires ;
Classe No 36 : Consultations fiscales ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
Services d'avocats.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Valentin Anaïs, 15 rue jean henri fabre, 15 Les angles, 30133 LES
ANGLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Travel Mind Shop, Mle Valentin Anaïs, 15 rue jean henri Fabre,
15 Les Angles, 30133 LES ANGLES.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 331
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FAMILLE MARY, SAS, LD BEAU RIVAGE, 49450 ST ANDRE DE
LA MARCHE.
No SIREN : 300 030 574.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAMILLE MARY, M. MARY BENOIT, LD BEAU RIVAGE, 49450 ST
ANDRE DE LA MARCHE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 360
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Metch, SARL, Immeuble Le Phare, 5ème étage, 455 promenade
des Anglais, 06200 NICE.
No SIREN : 414 288 555.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Metch, M. Masseyeff René, Immeuble Le Phare, 5ème étage, 455
promenade des Anglais, 06200 NICE.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
109
No National : 12 3 943 613
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DELICES TECHNOLOGIES, SARL, 125 Avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABRITT, 17 rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
Description de la marque : orange 1505 (m60y90) jaune 116
(m14y100)
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 385
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Perez Damien, 24 avenue du maluzan, 34560 POUSSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Perez Damien, 24 avenue du maluzan, 34560 POUSSAN.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés).
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 444
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Amélie Bochaton, 42 rue benoit malon, 13005 MARSEILLE.
No SIREN : 753 033 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amélie Bochaton, Mle Bochaton Amélie, 42 rue benoit malon,
13005 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines et machines-outils, distributeurs
automatiques, notamment : rotatives à biscuits, dresseuses/
pocheuses, fonceuses à tartes, batteurs mélangeurs, tours
pâtissiers et gastronomes, machines pour diviser, couper,
trancher et façonner des produits alimentaires, machines pour
emballer ;
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, notamment fours,
pasteurisateurs, machines à levain, machines à glaces ;
Classe No 37 : Construction, réparation, services d'installation de
machines pour les industries alimentaires, notamment la
pâtisserie, la biscuiterie sucrée, la biscuiterie salée, la fabrication
de glaces ;
Classe No 42 : Conception de machines pour les industries
alimentaires, notamment la pâtisserie, la biscuiterie sucrée, la
biscuiterie salée, la fabrication de glaces.
Classes de produits ou services : 7, 11, 37, 42.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/39
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 622
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLI 24, SAS, 182 AVENUE DU PANORAMA, 72100 LE MANS.
No SIREN : 301 274 213.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUBLI 24, Mme BELLANGER Marie Claire, 182 AVENUE DU
PANORAMA, 72100 LE MANS.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 943 802
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RAFI FRANCE, SARL, ZA EIFFEL, 59 AVENUE EIFFEL, 77220
GRETZ ARMAINVILLIERS.
No SIREN : 325 242 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAFI FRANCE, M. BEAUMONT PASCAL, ZA EIFFEL, 59 AVENUE
EIFFEL, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CARRE ET TEXTE NOIRS SUR FOND
JAUNE PANTONE 116 C
Classe No 6 : Enseignes non lumineuses en métal.
Classe No 9 : Enseignes lumineuses.
Classe No 16 : Impressions numériques et lettres adhésives.
Classe No 24 : Toile tendue.
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 37 : Service de pose de panneaux lumineux.
Classe No 42 : Conception graphique.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 24, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 759
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. BUATOIS Patrick, 18 rue du 14 juillet, 66390 BAIXAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick BUATOIS Consultant, M. BUATOIS Patrick, 18 rue du 14
juillet, 66390 BAIXAS.
Classe No 42 : Evaluation externe des établissements sociaux et
médico-sociaux en vue de leur certification (contrôle de qualité).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone 3165C (R et souligné)
pantone 319 C (care et slogan)
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
Classes de produits ou services : 42.
Classes de produits ou services : 9, 10, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/39
BOPI de publication antérieure : 12/39
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 943 814
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
111
Classe No 7 : Robots (machines) ;
Classe No 42 : Conception et réalisation (conception) de
machines et de robots dans le domaine du batiment.
Mme Cauchye Carole, Agissant pour le compte de la société
COPPELIA EVENEMENT en cours de formation, 115 rue de la
Croix Chidaine, 37540 ST CYR SUR LOIRE.
Classes de produits ou services : 7, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Cauchye Carole, 115 rue de la Croix Chidaine, 37540 ST
CYR SUR LOIRE.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 850
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes de la Touraine du Sud, EPCI, Place
Jean Moulin, 37290 PREUILLY SUR CLAISE.
No SIREN : 243 700 812.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté de Communes de la Touraine du Sud, Place Jean
Moulin, 37290 PREUILLY SUR CLAISE.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 833
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Ivanovsky Michel, 40 rue des roissys, 92320 CHATILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Ivanovsky Michel, 40 rue des roissys, 92320 CHATILLON.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 835
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ESPERANCE Laurent, Agissant pour le compte de la société
SOEOS en cours de formation, 14 Rue des Lilas, 94140
ALFORTVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Mle CLAVEAU Marie-Charlotte, Agissant pour le compte de la
société SOEOS en cours de formation, 253 rue St Denis, 75002
PARIS.
Classes de produits ou services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ESPERANCE Laurent, 14 Rue des Lilas, 94140 ALFORTVILLE.
BOPI de publication antérieure : 12/39
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 943 897
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 943 906
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. Merret Yannick, Agissant pour le compte de la société
Neoshop en cours de formation, 112 avenue de Paris, 94306
VINCENNES.
Mle PRIEUR CLAIRE, 3 BIS COUR PELLERIN, 94510 LA QUEUE
EN BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle PRIEUR CLAIRE, 3 BIS COUR PELLERIN, 94510 LA QUEUE
EN BRIE.
Description
de
la
lexpertaudiovideo.fr
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils
a pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; terminaux de paiement électronique (bornes
interactives) terminaux point de vente ; téléphones portables ;
appareils téléphoniques ; lecteurs de chèques ; lecteurs de cartes
ou de badges ; imprimantes ; périphériques d'encaissement ;
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ou
sur Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires sur un point de vente ; diffusion
d'annonces publicitaires sur un point de vente ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de financement ; recouvrement de créances ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation et réparation d'appareils électriques ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation et réparation de
téléphones ; installation, réparation et entretien de terminaux de
paiement électronique, de lecteurs de chèques, de lecteurs de
cartes ou de badges, de terminaux de point de vente et de leurs
périphériques, d'écrans, de télécopieurs, d'imprimantes, de
distributeurs automatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; conception de
systèmes de dématérialisation de documents ou de produits
physiques ; conception de logiciels d'encaissement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/39
marque :
lexpertaudiovideo.com
–
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 937
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme POUZET VANESSA, 98 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme POUZET VANESSA, 98 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Patrons de couture ;
illustrations ; jeux graphiques ; jeux de pliage / collage ;
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 943 971
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2012
113
Classe No 35 : Publicité à l'exception des services de
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail, des services de vente au détail pour le
compte de tiers, des services de regroupement de produits
divers (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de
les voir et de les acheter commodément, les services exclus
précités pouvant être fournis par des magasins de vente au
détail, points de vente en gros, catalogues de vente par
correspondance ou par le biais de supports électroniques, par
exemple par le biais de sites Web ; travaux de bureau ;
publication de textes publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
à : I.N.P.I. PARIS
M. subercazes julien, 15 route de marcillac nuces, 12330
VALADY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. subercazes julien, 15 route de marcillac nuces, 12330
VALADY.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 319
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 9, 16.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 037
BEDEL Jean-Pierre, 11 rue de Tourne, 07700 BOURG-SAINTANDEOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine,
FIDAL, 12/14 boulevard du Général Leclerc, 92527 NEUILLY SUR
SEINE CEDEX.
Classe No 31 : Raisins frais ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de
vinification] ; fruits frais.
Classe No 32 : Boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; moûts.
Classe No 33 : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des
bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons
distillées ; digestifs ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits
de fruits avec alcool ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 320
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Château les Amoureuses, SCEA, 11 rue de Tourne, 07700
BOURG-SAINT-ANDEOL.
No SIREN : 380 340 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine,
FIDAL, 12/14 boulevard du Général Leclerc, 92527 NEUILLY SUR
SEINE CEDEX.
Dépôt du : 31 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PICHON Sylvie, LES ROBINEAUX, 86100 ANTRAN.
Classe No 31 : Raisins frais ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de
vinification] ; fruits frais.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PICHON SYLVIE, LES ROBINEAUX, 86100 ANTRAN.
Classe No 32 : Boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; moûts.
Classe No 33 : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des
bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
distillées ; digestifs ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits
de fruits avec alcool ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 944 612
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2012
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/39
M. Denoual Christophe, 23 B Rue du Gué, 94240 L'HAY-LESROSES.
No National : 12 3 944 321
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Denoual Christophe, 23 B Rue du Gué, 94240 L'HAY-LESROSES.
à : I.N.P.I. PARIS
Château les Amoureuses, SCEA, 11 rue de Tourne, 07700
BOURG-SAINT-ANDEOL.
No SIREN : 380 340 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine,
FIDAL, 12/14 boulevard du Général Leclerc, 92527 NEUILLY SUR
SEINE CEDEX.
Classe No 31 : Raisins frais ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de
vinification] ; fruits frais.
Classe No 32 : Boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; moûts.
Classe No 33 : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des
bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons
distillées ; digestifs ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits
de fruits avec alcool ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/39
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ;
No National : 12 3 944 332
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2012
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41, 44.
Mme NIVOL Anne-Marie, 17 rue du Louvre, 75001 PARIS.
M. PHELIPPEAU Jean-Marc, 107 rue du Chateau, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 12 390 457
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle,
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/39
125
No National : 12 3 944 639
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des équipes
d'entreprise ; Accompagnement de personnes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil en
communication ;
Classe No 41 : Formation ; Coaching individuel de dirigeant
(formation) ; Coaching d'équipes de direction (formation) ;
Conseil
en
orientation
professionnelle,
à
savoir
accompagnement professionnel personnalisé du changement
dans la vie professionnelle ;
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique, à savoir aide au
développement personnel en entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/39
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. BENIGNI CYRIL, 14 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BENIGNI CYRIL, 14 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 716
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT BARTH DREP HOTEL INVEST, Société par actions
simplifiée, Grand Cul de Sac, 97133 SAINT BARTHELEMY.
No SIREN : 494 192 974.
Description de la marque : LE NOM DE LA MARQUE EST :
EXPERTISES IMMOBILIÈRES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
De Gaulle Fleurance & Associés, Mme LE PECHON-JOUBERT
Francine, 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
analyse financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/39
No National : 12 3 944 641
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
la kza des artistes, association, hauts de californie, Bat. 19
Polform, 97232 LE LAMENTIN.
No SIREN : 529 941 080.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
la kza des artistes, M. sylvio gibon, hauts de californie, Bat. 19
Espace dd, PolForm, 97232 LE LAMENTIN.
Classe No 41 : Services de clubs de mise en forme physique ;
mise à disposition d'installations sportives ; services de
coaching (formation) dans le domaine sportif ; planification de
réceptions (divertissement) ; mise à disposition d'installations de
loisirs.
Classe No 43 : Services de bars ; services de restauration
(alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; location
de salles de réunions ;
Classe No 44 : Salons de beauté ; massages ; soins esthétiques ;
salons de coiffure ; solariums ; saunas ; hammam ; services de
thermes marins, de spas et de soins de thalassothérapie.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 944 828
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CARON SERVICE AUTOMATIQUE, société par actions simplifiée,
37-39 Avenue De La République, 92320 CHATILLON.
No SIREN : 380 783 233.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte, 152 Avenue des ChampsElysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 38 : Services d'information en matière de droit de
propriété industrielle et intellectuelle, ainsi que des droits
connexes ; services d'information en matières scientifiques et
techniques (services de transmission d'informations) ; fourniture
d'accès (libre ou par codes) à des réseaux et à des banques de
données informatiques globaux (télécommunication) ; fourniture
d'accès à des bulletins d'information informatiques et des
forums de discussion en ligne ; mise à disposition d'accès (libre
ou par codes) à des bases de données ; services de transmission
sécurisées de données, de sons ou d'images ; services de
transmission de données entre systèmes informatiques mis en
réseau ; services de transmission et de réception de données par
voie de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateurs électroniques, bases de données et réseaux de
télécommunication liés à l'Internet ; services télématiques ;
services télématiques à savoir services collectes, transmission et
échanges de données, sons et d'images et leur diffusion par tout
mode de télécommunication connue ou à venir. Les services
précités n'étant pas en relation avec le développement de
modèles économiques ou de méthodes de livraison de projets.
Classe No 29 : Chips (pomme de terre) ; concentrés (bouillons) ;
potages et soupes ; fruits secs ; lait, boissons lactées où le lait
prédomine ; mets et plats à base de poisson ou de viande et/ou
de légumes ; en-cas à base de fruits, compotes de pommes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé,
cacao, chocolat ; café au lait, chocolat au lait ; sucre, infusions
non médicinales ; glaces alimentaires ; bonbons ; confiserie ;
biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de
chocolat ; crackers ; crêpes ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres ;
gommes à mâcher non à usage médical ; gâteaux à consommer
à l'apéritif ;
Classe No 32 : Boissons de fruit et de jus de fruits, sirops ; eaux
minérales et gazeuses ; bières ; boissons non alcooliques ;
cocktails sans alcool ; limonades ;
Classe No 43 : Services de restauration ; restaurants à service
rapide et permanents ; restaurants libre-service ; services de
bars.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 018
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALTERN INTELLECTUAL PROPERTY, Société par Actions
Simplifiée à Associé Unique, 2 Route de la Noue, 91190 GIF SUR
YVETTE.
No SIREN : 750 882 722.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WITETIC, 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, congrès et
séminaires ; organisation et conduite de colloques, congrès et
séminaires dans le domaine de la propriété industrielle et
intellectuelle et des droits connexes ; services d'éducation et de
formation, y compris services de formation pratique, dans le
domaine de la propriété industrielle et intellectuelle et des droits
connexes ; services d'interprètes et de traductions ; services de
publications électroniques (téléchargeables ou non) de livres,
magazines et revues (autres que publicitaires) ; services de
publications électroniques (téléchargeables ou non) de livres,
magazines et revues (autres que publicitaires) dans le domaine
de la propriété industrielle et intellectuelle et des droits
connexes. Les services précités n'étant pas en relation avec le
développement de modèles économiques ou de méthodes de
livraison de projets.
Classe No 45 : Conseils en propriété intellectuelle ; services de
conseils en vue de l'obtention, la défense et de la valorisation
des droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de
propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de
propriété intellectuelle ; surveillance de réseaux d'ordinateurs
pour détecter les violations des droits de propriété industrielle et
intellectuelle de tiers ; conseil et représentation juridique ;
enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ;
services de conseils, d'assistance, de représentation en vue de
l'obtention, du maintien, de la défense, de l'exploitation des
droits de propriété industrielle, intellectuelle et droits connexes,
pour le compte de tiers ; consultations, analyses et études
juridiques ; services d'information et de documentation en
matière juridique et en matière de propriété intellectuelle ;
négociations juridiques d'actes et en particulier de contrats dans
le domaine de la propriété industrielle, intellectuelle et des droits
connexes ; rédaction d'actes et en particulier de contrats dans le
domaine de la propriété intellectuelle ; recherches et rapports de
recherches, notamment recherches d'antériorités et liberté
d'exploitation ; représentation et assistance dans les procédures
administratives, judiciaires, arbitrales et de médiation dans le
domaine de la propriété intellectuelle et des droits connexes ;
assistance et conseil dans la négociation des règlements
transactionnels des litiges ; veille technologique, législative,
réglementaire et jurisprudentielle en particulier dans le domaine
du droit de la propriété industrielle, intellectuelle et des droits
connexes. Les services précités n'étant pas en relation avec le
développement de modèles économiques ou de méthodes de
livraison de projets.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 946 218
o
Classe N 35 : Services de gestion de fichiers informatiques et de
données ; gestion de fichiers informatique dans le domaine de la
propriété industrielle et intellectuelle : services de recherche,
expertises, enquêtes et investigations en affaires ; services de
recherche, expertises, enquêtes et investigations en affaires en
matière de propriété industrielle ; administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers ; analyse
comparative
des
fonctionnement
de
l'entreprise
(benchmarking) ; diffusion de matériel publicitaires (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
gestion et compilation de bases de données informatiques
(services administratifs). Les services précités n'étant pas en
relation avec le développement de modèles économiques ou de
méthodes de livraison de projets.
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
1.2.3 SAVOIE, SARL, 649 Faubourg Maché, 73000 CHAMBERY.
No SIREN : 443 154 752.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COPPIER Stéphane, 135 Allée de l'Arche, 38510 MORESTEL.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
Classe No 35 : Publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 43 : Services de conciergerie privée à destination de
particuliers et de sociétés comprenant la fourniture de services
de restauration, de traiteurs, de cuisiniers, d'hébergement.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 406
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
AZ import export, sarl, 61 rue de provence, 93410 VAUJOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZ import export, Mme yatm zeinab, 61 rue de provence, 93410
VAUJOURS.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 750
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
HIMA, NV Société de droit belge, 7 a Makeveldstraat, 8610
KORTEMARK, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRONOVEM MARKS, SA, Mme DESMET NICOLE, 158 Avenue
Josse Goffin, 1082 BRUXELLES, Belgique.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Tous ces produits étant d'origine Francaise ou
fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 538
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2012
Description de la marque : couleurs à revendiquer : blanc,
orange, noir
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 20 : Produits d'ébénisterie ; meubles d'intérieur et
d'extérieur, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du
linge) ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ;
produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières
plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en
matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non
métalliques, échelles, en bois ou en matières plastiques,
figurines en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables,
porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en
matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; objets d'art en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, sculptures en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
M DELUXE SERVICES, SARL, 37 RUE DES LILAS, 92700
COLOMBES.
No SIREN : 753 753 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIE BELLESORT AVOCAT, Mme BELLESORT JULIE, 22
AVENUE DE FRIEDLAND, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Conseils et services en matière d'implantation, de
marketing,
de
stratégie,
de
développement
et
de
communication ; conseils en organisation et direction des
affaires ; relations publiques ;
Classe No 39 : Services de conciergerie privée à destination de
particuliers et de sociétés relatifs à l'organisation de voyages,
d'évènements, de sorties, d'excursions, de loisirs ; tous les
services précités comprenant notamment l'assistance en matière
de réservation ; mise à disposition de véhicules avec ou sans
chauffeurs ;
Classe No 41 : Services de conciergerie privée à destination de
particuliers et de sociétés comprenant l'organisation de loisirs
(soirées, spectacles, visites diverses, évènements) ; tous les
services précités comprenant notamment l'assistance en matière
de réservation ;
Classe No 35 : Services de vente au détail et de le regroupement
de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) permettant aux consommateurs de voir, de choisir et
d'acheter commodément les produits désignés en classe 20 ;
organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; courtage commercial ;
Classe No 37 : Installation, montage, réparation et entretien de
produits d'aménagement d'intérieur et de produits de
décoration d'intérieur ; travaux de menuiserie ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises et de meubles ; garde-meubles ;
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 42 : Décoration d'intérieure ; conseils en matière de
décoration d'intérieur ; recherche et développement de
nouveaux produits décoratifs pour des tiers ; services de
dessinateurs d'art graphique à savoir conception de produits
d'aménagement d'intérieur et produits de décoration d'intérieur
ainsi que conseils portant sur lesdits services ; services d'un
bureau de conception (services de dessinateurs d'art
graphiques) ; services d'architectes (intérieur).
Classes de produits ou services : 20, 35, 37, 39, 42.
Priorité : Bureau Benelux des marques (BBM), le 19 MARS 2012,
sous le No 1244121
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 962
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
Description de la marque : Les couleurs du logo sont le gris
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
FRANCE SHISUO (HK) COSMETICS LIMITED, société régie selon
les lois de la région administrative spéciale de Hong-Kong (RPC),
Flat B07 Floor 23, Hover Industrial Building, No. 26-38 Kwai
Cheong Road, N.T., HONG KONG, Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 031
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Maître Christian Stunz, Berliner Platz 6, 97080 WÜRZBURG,
Allemagne, agissant comme mandataire judiciaire de la société
de droit allemand Floßanger GmbH & Co. KG, sise Am
Bleichanger 1, 96450 COBURG (Allemagne).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 3 : Lotion cosmétique pour le bain ; lotions
cosmétiques pour les cheveux ; détachants ; crème pour
chaussure ; pâte abrasive ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
dentifrices ; encens ; cosmétiques pour animaux ; préparations
désodorisantes ; lait de toilette pour le visage ; rouge à lèvres ;
brillant à lèvres ; préparations pour le soin des ongles ; crayons
à usage cosmétique ; crème pour blanchir la peau ; eau de
toilette ; liquide rince-bouche (non à usage médical) ; parfums ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage
cosmétique.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 946 977
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à
démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en
papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en
carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; clichés.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes de
déguisement et carnaval ; couvre-chefs de déguisement et
carnaval.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; masques de carnaval ; confettis,
ballons de baudruche, serpentins ; articles de gymnastique et de
sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage et des sucreries).
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
Mle N'GUESSAN MURIEL, Domaine Terre d'Azur Bat AB03, 113
Corniche Fleurie, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle N'GUESSAN MURIEL, Domaine Terre d'Azur – Bat. AB03,
113 Corniche Fleurie, 06200 NICE.
Priorité : Dépôt communautaire, le 23 MARS 2012, sous le No
010754075
BOPI de publication antérieure : 12/41
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 947 050
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNOFLEX, Société Anonyme A Directoire et Conseil de
Surveillance, Zone Artisanale, 64210 BIDART.
No SIREN : 722 721 339.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES, 111, Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
119
de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles,
sportives, éducatives ou de formation ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ;
services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de
salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ;
activités sportives et culturelles ; services de reportages
photographiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 155
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2012
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications
(imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ;
journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ;
guides ; catalogues ; brochures ; articles de papeterie ; crayons ;
stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ;
cartes ; photographies ; reproductions graphiques ; enseignes en
papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Services de revues de presse ; publicité ; publicité
en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; location de
temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces
publicitaires ; promotion de biens et de services pour le compte
de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires
sur des sites Web ; publication de textes et/ou d'images
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue
de salons professionnels, manifestations et expositions à des
fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunications (pour des tiers) ; gestion de
fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données
commerciales ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; informations statistiques ; enquêtes de marché ;
enquêtes d'opinion ; relations publiques ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; regroupement pour
le compte de tiers et vente au détail (à l'exception de leur
transport) de publications électroniques (téléchargeables),
encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables), lettres
d'information,
journaux
et
revues
électroniques
(téléchargeables), recueils et cahiers d'annonces électroniques
(téléchargeables),
annuaires
et
guides
électroniques
(téléchargeables), catalogues et brochures électroniques
(téléchargeables), images électroniques (téléchargeables),
produits
de
l'imprimerie,
publications
(imprimés),
encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues,
recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues,
brochures, articles de papeterie, crayons, stylos, calendriers,
prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, photographies,
reproductions graphiques, enseignes en papier ou en carton,
caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier.
Classe No 41 : Services d'édition et de publication
d'encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues,
recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues,
brochures (autres que publicitaires) sur tous supports y compris
électroniques ; publication de textes autres que textes
publicitaires sur tous supports ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; production
d'enregistrements audiovisuels ; location d'encyclopédies,
livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers
d'annonces, annuaires, guides, catalogues ; services d'édition,
de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias (Cédéroms, Dévédéroms) ; production et édition de
contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/
ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; services de loisirs ; services de formation et
d'enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique ; conception et diffusion de modules de formation
(formation) ; informations et conseils en matière de formation ;
microédition ; services d'organisation d'expositions, de foires,
à : I.N.P.I. PARIS
IQWEEZ, SAS, 91 rue de Prony, 75017 PARIS.
No SIREN : 522 643 915.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP PECHENARD & ASSOCIES, M. Honorat Fabien, 21 rue Henri
Rochefort, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fournitures
d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage
électronique (télécommunications). Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 947 967
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VALLS Eric, Bâtiment A2, Résidence Les Cigales, 13830
ROQUEFORT LA BEDOULE.
No SIREN : 488 718 727.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALLS Eric, M. VALLS ERIC, Bâtiment A2, Résidence Les Cigales,
13830 ROQUEFORT LA BEDOULE.
Marque déposée en couleurs.
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 16 : Cartes ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/41
No National : 12 3 948 309
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, société par
actions simplifiée, 52-54, rue de Châteaudun, 75432 PARIS
Cedex 09.
No SIREN : 542 055 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; publication
de livres et de magazines ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement sous forme de
performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la
radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de
divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web
contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ; mise
à disposition de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales non téléchargeables ; services
de divertissement, à savoir fourniture de musique
préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et
de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un
réseau informatique mondial ; organisation de concerts et
festivals de musique ; services d'organisation de concours en
matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services
de billetterie ; réservation de places d'événements de
divertissement, de spectacles, de concerts ; planification,
production, organisation et conduite de spectacles, de concerts
(services d'impresario).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 948 314
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports
enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de
télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie
mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques
et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo,
CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements
audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ;
sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau
informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes,
bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones
cellulaires ;
Classe No 38 : Services de télédiffusion et de transmission par
câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements
sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion
de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission
numérique et électronique de voix, données, images, contenu
audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ;
fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage
électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ;
services de communications sans fil, à savoir fourniture de
services de transmission sans fil pour le téléchargement de
sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau
informatique mondial vers des dispositifs de communication
mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir
envoi et réception de voix et messages textuels entre des
dispositifs de communication sans fil, services de
communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de
sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans
fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau
informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers via un
réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne de
divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et
vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement
musical. Diffusion (transmission) de matériel éducatif pour le
compte de tiers dans le domaine de la musique et du
divertissement ; distribution (transmission) de divertissements
radiophoniques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles ;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de
programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ;
production et édition musicale ; services de divertissement, à
savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores
et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau
informatique mondial ; fan-clubs ; développement (rédaction) de
matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la
musique et du divertissement ; production de divertissements
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, société par
actions simplifiée, 52-54, rue de Châteaudun, 75432 PARIS
Cedex 09.
No SIREN : 542 055 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports
enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de
télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie
mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques
et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo,
CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements
audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ;
sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau
informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes,
bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones
cellulaires ;
Classe No 38 : Services de télédiffusion et de transmission par
câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements
sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion
de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission
numérique et électronique de voix, données, images, contenu
audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ;
fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage
électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ;
services de communications sans fil, à savoir fourniture de
services de transmission sans fil pour le téléchargement de
sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau
informatique mondial vers des dispositifs de communication
mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir
envoi et réception de voix et messages textuels entre des
dispositifs de communication sans fil, services de
communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de
sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans
fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau
informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers via un
réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne de
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et
vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement
musical. Diffusion (transmission) de matériel éducatif pour le
compte de tiers dans le domaine de la musique et du
divertissement ; distribution (transmission) de divertissements
radiophoniques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles ;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de
programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ;
production et édition musicale ; services de divertissement, à
savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores
et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau
informatique mondial ; fan-clubs ; développement (rédaction) de
matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la
musique et du divertissement ; production de divertissements
radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; publication
de livres et de magazines ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement sous forme de
performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la
radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de
divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web
contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ; mise
à disposition de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales non téléchargeables ; services
de divertissement, à savoir fourniture de musique
préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et
de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un
réseau informatique mondial ; organisation de concerts et
festivals de musique ; services d'organisation de concours en
matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services
de billetterie ; réservation de places d'événements de
divertissement, de spectacles, de concerts ; planification,
production, organisation et conduite de spectacles, de concerts
(services d'impresario).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 948 318
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
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No SIREN : 542 055 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
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121
fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage
électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ;
services de communications sans fil, à savoir fourniture de
services de transmission sans fil pour le téléchargement de
sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau
informatique mondial vers des dispositifs de communication
mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir
envoi et réception de voix et messages textuels entre des
dispositifs de communication sans fil, services de
communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de
sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans
fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau
informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers via un
réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne de
divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et
vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement
musical. Diffusion (transmission) de matériel éducatif pour le
compte de tiers dans le domaine de la musique et du
divertissement ; distribution (transmission) de divertissements
radiophoniques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles ;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de
programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ;
production et édition musicale ; services de divertissement, à
savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores
et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau
informatique mondial ; fan-clubs ; développement (rédaction) de
matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la
musique et du divertissement ; production de divertissements
radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; publication
de livres et de magazines ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement sous forme de
performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la
radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de
divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web
contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ; mise
à disposition de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales non téléchargeables ; services
de divertissement, à savoir fourniture de musique
préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et
de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un
réseau informatique mondial ; organisation de concerts et
festivals de musique ; services d'organisation de concours en
matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services
de billetterie ; réservation de places d'événements de
divertissement, de spectacles, de concerts ; planification,
production, organisation et conduite de spectacles, de concerts
(services d'impresario).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 948 322
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports
enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de
télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie
mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques
et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo,
CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements
audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ;
sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau
informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes,
bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones
cellulaires ;
Classe No 38 : Services de télédiffusion et de transmission par
câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements
sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion
de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission
numérique et électronique de voix, données, images, contenu
audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ;
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, société par
actions simplifiée, 52-54, rue de Châteaudun, 75432 PARIS
Cedex 09.
No SIREN : 542 055 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports
enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie
mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques
et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo,
CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements
audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ;
sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau
informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes,
bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones
cellulaires ;
Classe No 38 : Services de télédiffusion et de transmission par
câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements
sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion
de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission
numérique et électronique de voix, données, images, contenu
audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ;
fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage
électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ;
services de communications sans fil, à savoir fourniture de
services de transmission sans fil pour le téléchargement de
sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau
informatique mondial vers des dispositifs de communication
mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir
envoi et réception de voix et messages textuels entre des
dispositifs de communication sans fil, services de
communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de
sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans
fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau
informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers via un
réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne de
divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et
vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement
musical. Diffusion (transmission) de matériel éducatif pour le
compte de tiers dans le domaine de la musique et du
divertissement ; distribution (transmission) de divertissements
radiophoniques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles ;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de
programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ;
production et édition musicale ; services de divertissement, à
savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores
et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau
informatique mondial ; fan-clubs ; développement (rédaction) de
matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la
musique et du divertissement ; production de divertissements
radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; publication
de livres et de magazines ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement sous forme de
performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la
radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de
divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web
contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ; mise
à disposition de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales non téléchargeables ; services
de divertissement, à savoir fourniture de musique
préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et
de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un
réseau informatique mondial ; organisation de concerts et
festivals de musique ; services d'organisation de concours en
matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services
de billetterie ; réservation de places d'événements de
divertissement, de spectacles, de concerts ; planification,
production, organisation et conduite de spectacles, de concerts
(services d'impresario).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 948 326
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, société par
actions simplifiée, 52-54, rue de Châteaudun, 75432 PARIS
Cedex 09.
No SIREN : 542 055 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MARCHAIS, 4, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports
enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de
télécommunications ; tapis de souris ; appareils de téléphonie
mobiles ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques
et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo,
CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements
audio et vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ;
sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau
informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes,
bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones
cellulaires ;
Classe No 38 : Services de télédiffusion et de transmission par
câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements
sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion
de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission
numérique et électronique de voix, données, images, contenu
audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ;
fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage
électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi
les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ;
services de communications sans fil, à savoir fourniture de
services de transmission sans fil pour le téléchargement de
sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques,
jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau
informatique mondial vers des dispositifs de communication
mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir
envoi et réception de voix et messages textuels entre des
dispositifs de communication sans fil, services de
communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de
sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans
fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau
informatique mondial d'informations ; fourniture (transmission)
d'informations concernant les produits et services de tiers via un
réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne de
divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et
vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement
musical. Diffusion (transmission) de matériel éducatif pour le
compte de tiers dans le domaine de la musique et du
divertissement ; distribution (transmission) de divertissements
radiophoniques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles ;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution (émission) de
programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ;
production et édition musicale ; services de divertissement, à
savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores
et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau
informatique mondial ; fan-clubs ; développement (rédaction) de
matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la
musique et du divertissement ; production de divertissements
radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; publication
de livres et de magazines ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement sous forme de
performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la
radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de
divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web
contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ; mise
à disposition de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales non téléchargeables ; services
de divertissement, à savoir fourniture de musique
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
123
préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et
de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un
réseau informatique mondial ; organisation de concerts et
festivals de musique ; services d'organisation de concours en
matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services
de billetterie ; réservation de places d'événements de
divertissement, de spectacles, de concerts : planification,
production, organisation et conduite de spectacles, de concerts
(services d'impresario).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 948 644
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Cheers, SARL, 104-106 Rue du fg Saint Denis, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cheers, Mle Floquet Marie, 104-106 Rue du fg Saint Denis, 75010
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 16, 25, 26.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/42
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 948 654
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. NANTES
SAMSON Emmanuel, 27 bis rue Choletaise, 49450 SAINT
MACAIRE EN MAUGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAMSON Emmanuel, 27 bis rue Choletaise, 49450 SAINT
MACAIRE EN MAUGES.
No National : 12 3 948 708
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. loiret patrice, 22 bis rue yves bodiguel, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. loiret patrice, 22 bis rue yves bodiguel, 44000 NANTES.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 235
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. MENARD HENRI, 23 Porchester Road-Bryanston, PO Box
3219, 2060 CRAMERVIEW, Afrique du Sud.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nadia CHEKKAT, AVOCAT, 58 Rue Servient, 69003 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
vins.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/42
BOPI de publication antérieure : 12/42
Description de la marque : Dépot du Nom et des ses couleurs :
“ LE ROSE SÉLECTION ” – l'ensemble de la bouteille est
recouvert d'un film opaque rose, + une typographie rose +
soutenue.
No National : 12 3 948 715
No National : 12 3 949 351
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. loiret patrice, 22 bis rue yves bodiguel, 44000 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. loiret patrice, 22 bis rue yves bodiguel, 44000 NANTES.
SILVERLIT, Société par Actions Simplifiée, ESPACE GREEN
PARK, ROUTE DE VILLEPECLE, 91280 ST PIERRE DU PERRAY.
No SIREN : 434 930 400.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THONNELIER Catherine, 21 Boulevard Maréchal de Lattre
de Tassigny, 73100 AIX-LES-BAINS.
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesurage, de
signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; télécommandes
électroniques y compris appareils motorisés, distants, à
infrarouges et radiocommandés. Logiciels ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage à effets ; dispositifs
d'éclairage à LED ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Dépot du Nom et de ses couleurs :
“ LE RUBIS SÉLECTION ” – l'ensemble de la bouteille est
recouverte d'un film opaque rouge, + une typographie noir.
Classe No 28 : Jouets, à savoir jeux, jouets, embarcations
(jouets), véhicules, personnages, aéronefs, hélicoptères et
vaisseaux spatiaux jouets et figurines (jouets) moulés, en
plastique et en tissu ; jouets rembourrés et en peluche et
figurines (jouets) en peluche ; jeux d'adresse ; jeux de société ;
étuis pour embarcations, avions, hélicoptères, engins spatiaux,
véhicules et figurines (jouets) ; puzzles ; jouets pour enfants ;
armes (jouets) ; jouets préscolaires ; poupées ; kits de jeu pour
poupées ; vêtements de poupées ; mobilier de poupées ; ballons
de sport ; balles de jeu ; véhicules, avions, hélicoptères et engins
spatiaux (jouets) à commandes électroniques ; jouets éducatifs
pour l'enseignement de la lecture, des maths, de la musique, de
l'orthographe et du raisonnement ; jouet à activités multiples
pour enfants ; sets de jeux ; jouets et jeux électroniques ; jouets
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
et jeux interactifs ; jouets pour le bain ; instruments de musiquejouets ; jouets musicaux, jouets parlants ; mobiles (jouets) ;
blocs de construction (jouets) ; jeux de mémoire ; jouets
souples ; jouets pour animaux domestiques ; coffrets de
montage (jouets), embarcations, avions, hélicoptères, engins
spatiaux et véhicules motorisés, télécommandés et à infrarouge
(jouets), modèles réduits de véhicules, avions, hélicoptères,
embarcations et engins spatiaux ; sets de jeux de petites
voitures (jouets) ;
Classe No 41 : Services destinés au divertissement du public
(divertissement) ; édition de textes, d'illustrations, de livres et
toutes publications dont les publications électroniques et
numériques ; édition de programmes multimédia ; production
audiovisuelle ; organisation d'événements à but culturel ou
éducatif ; ludothèque.
Classes de produits ou services : 9, 11, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 362
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Breneteau Maryline, 28 bd des anglais, 44100 NANTES.
Mme Bastard Frédérique, 28 bd des anglais, 44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Breneteau Bastard Maryline Frédérique, 28 bd des anglais,
44100 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Plats cuisinés et préparations alimentaires à base
de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits et légumes
conservés, séchés ou cuits, ces produits étant issus de
l'agriculture biologique.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
biscuits, brioches, croissants, gâteaux, pâtes pour gâteaux,
crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois,
sandwiches ; quiches ; pizzas, ces produits étant issus de
l'agriculture biologique.
Classe No 43 : Services de brasserie (restaurant) et de
restauration, de restauration rapide ; cafétérias, cafés, salons de
thé ; services de traiteur ; services de fourniture de repas, de
produits alimentaires et de plats cuisinés, tous les services
précités fournissant de l'alimentation biologique.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : turquoise, fuchsia, marron chocolat
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; Massage bien-être.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 465
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 44.
M. COUBRIS CEDRIC, 90 RUE MARCELIN JOURDAN, 33200
BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 451
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COUBRIS CEDRIC, 90 RUE MARCELIN JOURDAN, 33200
BORDEAUX.
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.
Mme CASPAR Joanna, 9 avenue Robert Schumann, 67600
SELESTAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Burkard Thierry, 40 rue de Stalingrad, BP 3127, 68063
MULHOUSE cedex.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/42
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 949 540
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LA CHAMBRE DES PROPRIETAIRES, ASSOCIATION, 72-76 RUE
DE LONGCHAMP, 75116 PARIS.
No SIREN : 784 311 870.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CHAMBRE DES PROPRIETAIRES, M. BEDROSSIAN PIERRE,
72-76 RUE DE LONGCHAMP, 75116 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
tous les services cités ci-dessus peuvent aussi être rendu en
ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 42 : Service de conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique
ou numérique et permettant notamment d'accéder à un service
de réalité augmentée ; service de conversion de données et de
programmes informatiques autre que la conversion physique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 610
Classe No 16 : Livres ; journaux ; brochures ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
SARL L'ART & LA MANIERE PAYSAGE, 40, COURS DE VERDUN,
33000 BORDEAUX.
No SIREN : 753 695 774.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ART & LA MANIERE PAYSAGE, 40, COURS DE VERDUN, 33000
BORDEAUX.
Classes de produits ou services : 16, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 545
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. LABORDE Jean-Pierre, Lur maïtea, 840 Chemin choucoutoun,
64122 URRUGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'AVOCAT LALANDE, 10 Place A. Emlinger, Le Forum
– Bât no 19, 64100 BAYONNE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires ; commerciales ;
administration ; commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel
publicitaire ;
(tracts,
prospectus,
imprimés ;
échantillons) ; services d'abonnement ; à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services ;
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout ; moyen de communication pour la vente ; au détail ;
conseils en organisation ; et direction des affaires ; reproduction
de
documents ;
gestion
de ;
fichiers
informatiques ;
organisation ; d'expositions à buts commerciaux ou de ;
publicité ; publicité en ligne sur ; réseau informatique ; location
de ; temps publicitaire sur tout moyen de ; communication ;
publication de textes ; publicitaires ; locations d'espaces ;
publicitaires ; diffusion d'annonces ; publicitaires ; tous les
services ; cités ci-dessus peuvent aussi être ; rendu en ligne sur
un réseau ; informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès et de gestion de
bases de données ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un site Internet
par le biais de la reconnaissance d'images ou de vidéos ;
o
Classe N 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Classe No 37 : • service de dessinateur d'arts graphiques à savoir
conception de plans techniques ; de coupes techniques de vues
axonométriques ; de maquettes de principes ; de croquis
d'ambiance.
•
conception
et
maîtrise
en
matière
d'aménagements paysagers. • service de terrassement. • service
de jardinier-paysagiste à savoir conseils et recherche de
végétaux ; jardinage ; entretien de parcs et jardins. • service de
conception de mobilier à savoir bancs ; fauteuils et tables de
jardin. Ces services s'addressent aussi bien aux particuliers
qu'aux entreprises.
Classe No 42 : • étude de terrain à savoir analyse de site.
Classe No 44 : • étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 624
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VUORISTO Riina, 17 rue Pigache, 92210 SAINT CLOUD.
No SIREN : 521 182 428.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Finlange, Mme Vuoristo Riina, 17 rue Pigache, 92210 SAINT
CLOUD.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
et télévision. Exploitation d'une base de données de nature
commerciale ou publicitaire.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 647
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : slogan : naturellement tendance
codes pantone : 605U, 382U, 632U
Henkel AG & Co. KGaA, Société allemande, Henkelstrasse 67,
40589 DUSSELDORF, Allemagne.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; tisanes ; Couches pour bébés ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ;
raquettes à neige ; skis.
Classes de produits ou services : 5, 25, 28.
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
matériaux de calfeutrage et de revêtement sous forme liquide,
de pâte ou de poudre.
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 649
BOPI de publication antérieure : 12/42
o
N National : 12 3 949 638
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL TECHNIQUE DIFFUSION NUMERIQUE, 3, rue Gabriel de
Kerveguen, 97490 SAINTE-CLOTILDE.
No SIREN : 532 680 378.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIQUE DIFFUSION NUMERIQUE, 3, rue Gabriel de
Kerveguen, 97490 SAINTE-CLOTILDE.
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, création de tee-shirts).
Publication de textes publicitaires, location d'espaces
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibre optiques. Communications radiophoniques
ou télévisées. Agence de presse ou d'informations (nouvelles).
Emissions radiophoniques ou télévisées. Diffusion de messages
publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse
et Web. Diffusion (transmission) d'informations par radio,
télévision,
cinéma,
informatique,
presse
et
Web.
Communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles,
téléphoniques, télématiques. Transmission d'informations par
ordinateur,
télescripteur,
satellite
et
Web.
Diffusion
(transmission) de document ou de programmes radio, télévision
ou sur Web. Service de radiodiffusion.
Classe No 41 : Divertissement, discothèque, nom de soirée.
Information en matière de divertissement. Production de film sur
bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d'enregistrements sonores. Montage de bande vidéo.
Elaboration de programmes de divertissements pour Web, radio
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT FRANCO-ANGLAIS, SARL, 161 rue du Thoron, 83600
FREJUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSTITUT FRANCO-ANGLAIS, Mme Vergans Sophie, 161 rue du
Thoron, 83600 FREJUS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 653
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Classeurs, livres timbrés, papier et carton (pour la
papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés,
journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes
de visites ; étiquettes non en tissu ; enveloppes (papeterie) ;
factures ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbresposte ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour
l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ;
composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et
colis préaffranchis ; caractères d'imprimerie ; machines à
cacheter de bureau ; carnets de chèques, formules imprimées à
l'usage de banques ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; systématisation
de données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par
réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le
solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction
de documents ; location de photocopieurs ; location de
machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils
de télécommunication et des ordinateurs) ; travaux de bureau ;
traitement de textes ; compilation de renseignements ;
comptabilité ; établissement de relevés de compte ; préparation
de feuilles de paie ; tenue de livres ; publicité ; promotion des
ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de
matériel
publicitaire ;
courriers
publicitaires ;
diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ;
documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles
et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon
de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
exploitation de banques de données administratives ; services
comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou
la
systématisation
de
communications
écrites
et
d'enregistrements ; aide aux démarches administratives en
matière de changement d'adresse ; traitement à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, de signaux et
d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par
appareils et instruments de télécommunications ; stockage de
données informatiques à savoir compilation de données
informatiques, abonnements à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, à savoir
de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques,
études de marchés, études quantitatives et qualitatives
concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages
d'opinions ;
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d'images,
de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de
terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d'images assistés par
ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service
de
messagerie
électronique ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques
d'images ;
information
en
matière
de
télécommunication ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; services d'acheminement pour
télécommunications ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse
et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs
accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet ; transmission de publications périodiques et autres
imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de
BOPI 13/06 - VOL. II
communication ; services de communication (transmission) en
temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le
réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis
par l'intermédiaire du réseau Internet, services de transmission
d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par
réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ;
fourniture
(transmission)
d'informations
commerciales
automatisées aux clients ; transmission d'informations par voie
électronique ;
Classe No 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de
produits ; informations en matière de transport ; informations en
matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; messagerie
(courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport,
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises, entreposage de support de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles
et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; publications
électroniques et numériques ; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt
général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ;
édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrement, de transmission ; services d'enregistrement
de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement
d'images (filmage) sur supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques, à mémoire morte), services
d'édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel, organisations d'événements à savoir de soirées de
remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de
loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou
attribution de distinction ; planifications de réceptions
(divertissements) ; services d'édition de revues, de livres, de
plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques,
de magazines, de tous types de publications, de tous documents
imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse
professionnelle, de presse grand public ; exploitation (édition)
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
formation professionnelle ; conduite de séminaires et
programmes de formation ; réservation de places de spectacles,
d'événements professionnels ; organisation de compétitions
professionnelles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 657
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
VISA SOURIRE INTERNATIONAL, SAS, 19/21 AVENUE JOFFRE,
93800 EPINAY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VISA SOURIRE INTERNATIONAL, 19/21 AVENUE JOFFRE, 93800
EPINAY SUR SEINE.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents. Les services précités étant
exclusivement limités à l'obtention de visas gouvernementaux
et administratifs et à la légalisation de documents commerciaux
ou juridiques et excluant tout service financier.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
démarches administratives, obtention de visas, légalisation de
documents commerciaux et juridiques,, traductions. Les services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
précités étant exclusivement limités à l'obtention de visas
gouvernementaux et administratifs et à la légalisation de
documents commerciaux ou juridiques et excluant tout service
financier.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 658
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes Pantone : Orange 137C ; Rose
226C ; Violet 241C ; Gris Cool Gray 4C ; Noir Black C
Classe No 16 : Classeurs, livres timbrés, papier et carton (pour la
papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés,
journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes
de visites ; étiquettes non en tissu ; enveloppes (papeterie) ;
factures ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbresposte ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour
l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ;
composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et
colis préaffranchis ; caractères d'imprimerie ; machines à
cacheter de bureau ; carnets de chèques, formules imprimées à
l'usage des banques ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; systématisation
de données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par
réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le
solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction
de documents ; location de photocopieurs ; location de
machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils
de télécommunication et des ordinateurs) ; travaux de bureau ;
traitement de textes ; compilation de renseignements ;
comptabilité ; établissement de relevés de compte ; préparation
de feuilles de paie ; tenue de livres ; publicité ; promotion des
ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de
matériel
publicitaire ;
courriers
publicitaires ;
diffusion
129
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ;
documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles
et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon
de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
exploitation de banques de données administratives ; services
comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou
la
systématisation
de
communications
écrites
et
d'enregistrements ; aide aux démarches administratives en
matière de changement d'adresse ; traitement à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, de signaux et
d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par
appareils et instruments de télécommunications ; stockage de
données informatiques à savoir compilation de données
informatiques, abonnements à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, à savoir
de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques,
études de marchés, études quantitatives et qualitatives
concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages
d'opinions ;
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d'images,
de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de
terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d'images assistés par
ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service
de
messagerie
électronique ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques
d'images ;
information
en
matière
de
télécommunication ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; services d'acheminement pour
télécommunications ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse
et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs
accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet ; transmission de publications périodiques et autres
imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de
communication ; services de communication (transmission) en
temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le
réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis
par l'intermédiaire du réseau Internet, services de transmission
d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par
réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ;
fourniture
(transmission)
d'informations
commerciales
automatisées aux clients ; transmission d'informations par voie
électronique ;
Classe No 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de
produits ; informations en matière de transport ; informations en
matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; messagerie
(courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport,
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises, entreposage de support de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles
et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; publications
électroniques et numériques ; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt
général ; séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ;
édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrement, de transmission ; services d'enregistrement
de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement
d'images (filmage) sur supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques, à mémoire morte), services
d'édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel, organisations d'événements à savoir de soirées de
remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de
loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou
attribution de distinction ; planifications de réceptions
(divertissements) ; services d'édition de revues, de livres, de
plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques,
de magazines, de tous types de publications, de tous documents
imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse
professionnelle, de presse grand public ; exploitation (édition)
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
formation professionnelle ; conduite de séminaires et
programmes de formation ; réservation de places de spectacles,
d'événements professionnels ; organisation de compétitions
professionnelles.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 949 667
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
L&S CONSULTING, Société à Responsabilité Limitée, 2 bis allée
des Quatre Dames, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
No SIREN : 511 555 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
Classe
No
9:
Logiciels ;
programmes
périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs.
No National : 12 3 949 662
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
L&S CONSULTING, Société à Responsabilité Limitée, 2 bis allée
des Quatre Dames, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
No SIREN : 511 555 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe
No
9:
Logiciels ;
programmes
périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs.
Classe No 38 : Services de télécommunications. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications). Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur Internet ; fourniture d'accès en ligne (sur Internet) à des
logiciels.
Classe No 42 : Intégration, implémentation de logiciels,
développement de logiciels, conception et mise à jour de
logiciels ; consultations en matière de logiciels ; conseils
techniques pour l'intégration de logiciels dans des systèmes
informatiques existants, adaptation de logiciels selon les
spécifications de l'utilisateur, assistance pour la mise en œuvre
et l'installation de logiciels (modélisation de processus de
développement de logiciels et de systèmes d'information
clients) ; services relatifs à la distribution de logiciels, à savoir :
installation de logiciels, assistance et conseils en matière de
logiciels ; expertise (travaux d'ingénieurs), ingénierie ; location
de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels.
Etudes de projets techniques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques [sites Web].
BOPI de publication antérieure : 12/42
Classe No 35 : Aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, notamment : informations, conseils dans le domaine
des logiciels, démonstrations de produits, administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de logiciels, licences dans le domaine
informatique.
Classe No 38 : Services de télécommunications. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications). Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur Internet ; fourniture d'accès en ligne (sur Internet) à des
logiciels.
d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, notamment : informations, conseils dans le domaine
des logiciels, démonstrations de produits, administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de logiciels, licences dans le domaine
informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
d'ordinateurs ;
Classe No 42 : Intégration, implémentation de logiciels,
développement de logiciels, conception et mise à jour de
logiciels ; consultations en matière de logiciels ; conseils
techniques pour l'intégration de logiciels dans des systèmes
informatiques existants, adaptation de logiciels selon les
spécifications de l'utilisateur, assistance pour la mise en œuvre
et l'installation de logiciels (modélisation de processus de
développement de logiciels et de systèmes d'information
clients) ; services relatifs à la distribution de logiciels, à savoir :
installation de logiciels, assistance et conseils en matière de
logiciels ; expertise (travaux d'ingénieurs), ingénierie ; location
de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels.
Etudes de projets techniques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques [sites Web].
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 705
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LOGIFI, SAS, 250, Rue des Droits de l'Homme, ZAC de la
Garosse, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC.
No SIREN : 403 011 638.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOGIFI, ZAC de la Garosse, 250 rue des Droits de l'Homme,
33240 ST ANDRÉ DE CUBZAC.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
131
No National : 12 3 949 712
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
COHEN ESCALI GERARD ELIE, RESIDENCE LACOUR, 21 ALLEE
JACQUES BREL, 34470 PEROLS, agissant au nom et pour le
compte de la société RENOVPHARE en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COHEN ESCALI GERARD ELIE, RESIDENCE LACOUR, 21
ALLEE JACQUES BREL, 34470 PEROLS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; location
de véhicules, de bateaux et de chevaux.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 708
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Association Viandes de Qualité du Cantal, Association loi 1901,
26 Rue du 139ème Régiment d'Infanterie, B.P. 239, 15002
AURILLAC cedex.
No SIREN : 415 288 794.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Viandes de Qualité du Cantal, M. FRUIQUIERE
Géraud, 26 Rue du 139ème Régiment d'Infanterie, B.P. 239,
15002 AURILLAC cedex.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RENOVPHARE
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 719
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF, société
d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie
par le Code des Assurances, dont le siège social est 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT Cedex 9.
No SIREN : 775 709 702.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIF, Secrétariat Général, Véronique ASTIER, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT Cedex 9.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, extraits de viande ;
Classe No 31 : Animaux vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/42
Produits ou services désignés : Assurances, contrats
d'assurance, finances, crédit, service d'achat de véhicules,
service de vente en ligne de véhicules, conseils et assistance en
matière d'achat de véhicules, package avec assurances,
financement et achat de véhicules, diffusion (transmission)
d'informations par tous les moyens de télécommunication,
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
notamment par réseau de communication mondial de type
Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 722
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF, société
d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie
par le Code des Assurances, dont le siège social est 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT Cedex 9.
No SIREN : 775 709 702.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIF, Secrétariat Général, Véronique ASTIER, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT Cedex 9.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de
l'air ou de l'eau ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 11, 16, 20.
Produits ou services désignés : Assurances, contrats
d'assurance, finances, crédit, service d'achat de véhicules
d'occasion, service de vente en ligne de véhicules, conseils et
assistance en matière d'achat de véhicules, package avec
assurances, financement et achat de véhicules d'occasion,
diffusion (transmission) d'informations par tous les moyens de
télécommunication, notamment par réseau de communication
mondial de type Internet.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 802
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Mle Fourcade Nathalie, 42 AVENUE MONTAIGNE, 75008, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/42
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET AVOCATS, M. VASLIN JEAN PHILIPPE, 1 RUE
COLBERT, 37000 TOURS.
No National : 12 3 949 741
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CORSICA PRIVATE EVENTS, SARL, 13 Rue du Général de
Gaulle, 20137 PORTO-VECCHIO.
No SIREN : 513 434 506.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CORSICA PRIVATE EVENTS, Mme Taberner Vanessa, 13
Rue du Général de Gaulle, 20137 PORTO-VECCHIO.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; réservation de places de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 764
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Goguet-Chapuis Fabrice, Chef-lieu, 73370 BOURDEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Goguet-Chapuis Fabrice, Chef-lieu, 73370 BOURDEAU.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Vernissages et expositions d'objets d'arts
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou d'oeuvres d'art a but lucratif dans des lieux insolites (hôtels,
restaurants, centres d'hébergements, maisons de retraite,
galeries commerciales, galeries d'arts éphémères). Ventes et
location d'objets & d'oeuvres d'art : sculptures – photos –
lithographie – peintures sur tous supports – céramique –
instruments de musique – moulages – mobilier – tapisseries –
antiquités – cartes postales –.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 949 856
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DAVEZE Pierre, 51 bis Avenue de Lorraine, 78110 LE
VESINET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DAVEZE Pierre, 51 bis Avenue de Lorraine, 78110 LE
VESINET.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/42
No National : 12 3 950 691
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ACTILITY, SA, 4 rue Ampère, BP 30255, 22300 LANNION.
No SIREN : 522 305 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTILITY, M. JORDAN Nicolas, 110 rue des Poissonniers, 48
voie CI18, 75899 PARIS Cedex 18.
133
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques (appareils
pour la recharge des –) ; avertisseurs contre le vol ou incendie ;
boîtes de branchement [électricité] ; bornes [électricité] ; contrôle
(appareils électriques de –) ; contrôle de chaleur (appareils de –) ;
contrôle de chaudières (instruments de –) ; courant (prises de –) ;
disjoncteurs ; distribution (pupitres de –) [électricité] ; eau
(indicateurs de niveau d'–) ; écrans video ; émetteurs
[télécommunication] ; émetteurs de signaux électroniques ; gaz
(appareils pour l'analyse des –) ; gazomètres ; incendie
(avertisseurs d'–) ; indicateurs [électricité] ; indicateurs de niveau
d'eau ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de pression
(bouchons –) pour valves ; indicateurs de quantité ; indicateurs
de température ; intercommunication (appareils d'–) ; interfaces
[informatique] ; interrupteurs ; jauges ; lecteurs [informatique] ;
logiciels [programmes enregistrés] ; mesure (appareils
électriques de –) ; mesure de précision (appareils de –) ; mesure
(instruments de –) ; mesures ; mesureurs ; moniteurs
[programmes
d'ordinateurs] ;
moniteurs
[programmes
d'ordinateurs] ; ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ;
périphériques d'ordinateurs ; perte électrique (indicateurs de –) ;
prises de courant ; programmes d'ordinateurs [logiciels
téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la –) ;
redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; régulateurs
[variateurs] de lumière ; signalisation lumineuse ou mécanique ;
signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à
distance des –) ; signaux électroniques (émetteurs de –) ; sirens ;
son (appareils pour la transmission du –) ; sondes (lignes de –) ;
sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes,
électriques ; spectrographs ; surveillance (appareils électriques
de –) ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de
commande [électricité] ; tableaux de connexion ; tableaux de
distribution [électricité] ; thermostats ; tours (compte-–) ;
traitement de l'information (appareils pour le –) ; vol
(avertisseurs et installations électriques pour préserver du –) ;
tous ces produits n'étant pas des pièces détachées de véhicules.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
aération (hottes d'–) ; air (dispositifs pour le refroidissement de
l'–) ; air (réchauffeurs d'–) ; calorifères ; chambres frigorifiques ;
chaudières de chauffage ; chauffage à eau chaude (installations
de –) ; chauffage (chaudières de –) ; climatisation (appareils de
–) ; combustibles (économiseurs de –) * ; conditionnement d'air
(appareils de –) ; congélateurs ; eau (chauffe-–) ; frigorifiques
(appareils et machines –) ; gaz (accessoires de réglage et de
sureté (pour appareils à –) ; lampadaires ; lampes d'éclairage ;
plaques de chauffage ; pompes à chaleur ; prise d'eau (appareils
de –) ; purification de l'air (appareils et machines pour la –) ;
purification de l'eau (appareils et machines pour la –) ;
purification des eaux d'égouts (installations pour la –) ;
radiateurs [chauffage] ; radiateurs électriques ; robinets* ;
ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage
personnel ; tous ces produits n'étant pas des pièces détachées
de véhicules.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
abonnement à des services de télécommunications (services d'–)
pour des tiers ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; affaires (consultation pour la
direction des –) ; affaires (consultation professionnelle d'–) ;
affaires (expertises en –) ; affichage ; agences de publicité ;
annonces publicitaires (diffusion d'–) ; communications
(transcription de –) ; communication (présentation de produits
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur tout moyen de –) pour la vente au détail ; comparaison de
prix (services de –) ; conseils commerciaux (informations et –)
aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consommateurs (informations et conseils commerciaux
aux –) ; facturation ; fichier central (recueil de données dans un
–) ; fichier central (systématisation de données dans un –) ;
fichiers informatiques (gestion de –) ; gestion de fichiers
informatiques ; informations dans des fichiers informatiques
(recherches d'–) pour des tiers ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; marché (étude
de –) ; systématisation de données dans un fichier central ;
télécommunications (services d'abonnement à des services de –)
pour des tiers ; traitement administratif de commandes
d'achats ; vente au détail (présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la –) ; ventes (promotion des –)
pour des tiers ; services de mise à jour (saisie) de
documentations liées à une base de données et accessibles par
réseau ; élaboration de dossiers d'appels d'offres concernant la
construction ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; appartements (location d'–) ; estimations
immobilières ; immobilières (estimations –) ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs ; construction * ; informations en
matière de construction ; informations en matière de réparation ;
service de supervision de la maintenance et des travaux en
matière immobilière ; installation, mise en service et entretien
d'installations
de
télécommunication,
réseaux
de
communication, d'ordinateurs et de données ; études de
faisabilité de projets concernant la construction ; construction et
services de conseils en la matière ; gestion de la qualité dans le
domaine de la construction ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; accès à des réseaux
informatiques mondiaux (location de temps d'–) ; acheminement
(services d'–) et de jonction pour télécommunications ; affichage
électronique
(services
d'–)
[télécommunications] ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
téléphoniques ; forums de discussion (fourniture de –) sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux
de télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations
en matière de telecommunications ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; ordinateurs (communications par
terminaux d'–) ; télécommunications (informations en matière
de –) ; téléphoniques (services –) ; télévision (diffusion de
programmes de –) ; télex (services –) ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur ;
Classe No 39 : Distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; adduction d'eau ; eaux (distribution des –) ;
électricité (distribution de l'–) ; énergie (distribution d'–) et
notamment gestionnaire d'energie pour réseau d'infrastructure
de recharge, livraison de marchandises ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; parcs de
stationnement (services de –) ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; air (rafraîchissement de l'–) ;
aliments (congélation d'–) ; traitement du pétrole ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
BOPI 13/06 - VOL. II
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateur ; bases de données (reconstitution de –) ;
conception de systèmes informatiques ; conseils en matière
d'économie d'énergie ; consultation en matière de logiciels ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception]
de logiciels ; entretien (création et –) de sites Web pour des
tiers ; étude de projets techniques ; expertises [travaux
d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; logiciels
(consultation en matière de –) ; logiciels d'ordinateurs
(maintenance de –) ; logiciels (élaboration [conception] de –) ;
logiciels informatiques (location de –) ; logiciels (installation de
–) ; logiciels (mise à jour de –) ; maintenance de logiciels
d'ordinateurs ; météorologiques (services d'informations –) ;
ordinateurs (programmation pour –) ; programmation pour
ordinateurs ; projets techniques (étude de –) ; protection de
l'environnement (recherches en matière de –) ; recherches
techniques ; serveurs Web (location de –).
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 914
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. codo adolphe, 42 rue des maraichers, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. codo adolphe, 42 rue des maraichers, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur bleue
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
135
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 36, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 950 920
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
PAMAGNO, EARL, Bas-Vauzellas, 87110 LE VIGEN.
Classe No 25 : Tee-shirts et vêtements de sport ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAMAGNO, Mle LIONNET Odile, Bas-Vauzellas, 87110 LE VIGEN.
Classe No 41 : Cours de fitness sans plateau de musculation ;
cours collectifs de fitness suivant la méthode les mills ; Cours
collectifs de zumba ;
Classe No 44 : Services de sauna et de jacuzzi ; Conseils en
matière de nutrition et de cure d'amincissement.
Classe No 5 : Herbes médicinales ; tisanes.
Classes de produits ou services : 5.
Classes de produits ou services : 25, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 951 061
BOPI de publication antérieure : 12/43
o
N National : 12 3 950 939
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
François Vendramini, 24 rue de Limare, 45000 ORLEANS.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FTW AND CO, SAS, 14 bis boulevard de l'Hopital, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FTW AND CO, M. Fabien Cohen, 14 bis boulevard de l'Hopital,
75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Vendramini, M. Vendramini François, 24 rue de Limare,
45000 ORLEANS.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classes de produits ou services : 15.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 052
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mle ARGEMI ANNE MARIE, 44 RUE MOLIERE, 13200 ARLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ARGEMI ANNE MARIE, 44 RUE MOLIERE, 13200 ARLES.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 21, 25.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 951 085
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 12/43
o
N National : 12 3 951 067
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
Mle ZOUARHI FOUZIA, 14 IMPASSE DES ACACIAS, 31880 LA
SALVETAT SAINT-GILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ZOUARHI FOUZIA, 14 IMPASSE DES ACACIAS, 31880 LA
SALVETAT SAINT-GILLES.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle MONROSE Mélodie, Résidence La Gange, Bât VATIALOU –
P147 – Acajou Sud, 97232 LE LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle MONROSE Mélodie, Résidence La Gange, Bât VATIALOU –
P147 – Acajou Sud, 97232 LE LAMENTIN.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 16 : Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; Flyers ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/43
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 25, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 125
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOILORIS, Société à responsabilité limitée à associé unique, 130
rue Saint Charles, 75015 PARIS.
No SIREN : 339 489 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services publicitaires, à savoir promotion et
commercialisation de produits et services de tiers dans le
domaine des voyages et de la planification de voyages via des
réseaux de communications électroniques ; informations
d'affaires dans le domaine des voyages et de la planification de
voyages ; agence d'informations commerciales dans le domaine
des voyages et de la planification de voyages ; services de
conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des
voyages et de la planification de voyages ; fourniture
d'informations comparatives sur les tarifs aériens et hôteliers ;
services de fidélisation de la clientèle par le biais de diagnostics
personnalisés ; services de comparaison de prix dans le
domaine des voyages et de la planification de voyages ; vente
aux enchères de voyages sur Internet ; établissement de
statistiques ; étude de marché ; organisation d'évènements à but
commercial ou publicitaire ; recueil de données dans un fichier
central ; organisation de concours à but commerciaux en
matière de voyage ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des plateformes
sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de
messagerie
électronique ;
services
de
communication
interactive ; fourniture d'accès à des sites Web contenant des
informations sur les voyages, cartes de destination,
cartographiques, itinéraires de voyage ; fourniture d'accès à des
forums de discussion et tableaux d'affichage électroniques en
ligne, permettant aux utilisateurs de commenter des sujets
d'intérêt en matière de voyages et d'organisation de voyages ;
transmission de messages et de fichiers numériques, à savoir
contenus de blogs, photos, vidéos et autre contenu audiovisuel ;
fourniture d'accès en ligne à des cartes, répertoires et listes de
destinations via des réseaux électroniques de communication
pour voyageurs ; fourniture d'accès en ligne à des publications
non téléchargeables en matière de voyages, notamment de
bulletins d'informations sur les voyages et les destinations ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; organisation de
croisières ; organisation d'excursions ; transport de passagers ;
accompagnement de voyageurs ; services d'agences de
voyages, à savoir réservation de titres de transport et
d'hébergements ; services de réservation de voyages et de
voyages organisés ; organisation et réservation d'activités de
voyages, à savoir excursions, voyages vers des événements et
attractions ; informations relatives aux excursions et attractions
dans le cadre de voyages ; informations sur les destinations de
voyages par le biais d'un site Internet ; réservation de places de
voyage ; services de taxis ; services d'autobus ; visites
touristiques ; information en matière de transports, notamment
information en matière de trafic aérien, transport fluvial et
maritime, transport ferroviaire ; services de bateaux de
plaisance ;
Classe No 41 : Services de divertissements fournis dans le cadre
d'un voyage organisé ou d'une excursion ; activités sportives et
culturelles fournies dans le cadre d'un voyage organisé ou d'une
excursion ;
informations
en
matière
d'activités
de
divertissement ; réservation de places de spectacles et autres
événements de divertissement ; micro-édition ; services de
billetterie (divertissement) ; services de camps de vacances ;
services de parcs d'attractions ; services de discothèque fournis
dans le cadre d'un voyage organisé ; organisation de spectacles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de réservations d'hôtels et
de restaurants ; location de maisons de vacances ; informations
en matière d'hébergement, à savoir évaluations, comptesrendus et recommandations de logements ;
Classe No 44 : Services de salons de beauté, salons de coiffure,
services de manucure, services de massages, fournis dans le
cadre de voyages organisés ; services de saunas, services de
stations thermales et services de spas fournis dans le cadre de
voyages organisés.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43, 44.
137
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SOLUTION D'EXTERNALISATION A
point du i et 18 en couleur verte
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 138
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ROUGE PIVOINE, SARL, 18 RUE GEORGES BRAQUE, 80080
AMIENS.
No SIREN : 513 240 739.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUGE PIVOINE, Mme DROPSY Christine, 18 RUE GEORGES
BRAQUE, 80080 AMIENS.
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 142
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOILORIS, Société à responsabilité limitée à associé unique, 130
rue Saint Charles, 75015 PARIS.
No SIREN : 339 489 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 131
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Millet Catherine, 7 RUE LE NOTRE, 18000 BOURGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADMIN18, Mme MILLET CATHERINE, 7 RUE LE NOTRE, 18000
BOURGES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services publicitaires, à savoir promotion et
commercialisation de produits et services de tiers dans le
domaine des voyages et de la planification de voyages via des
réseaux de communications électroniques ; informations
d'affaires dans le domaine des voyages et de la planification de
voyages ; agence d'informations commerciales dans le domaine
des voyages et de la planification de voyages ; services de
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des
voyages et de la planification de voyages ; fourniture
d'informations comparatives sur les tarifs aériens et hôteliers ;
services de fidélisation de la clientèle par le biais de diagnostics
personnalisés ; services de comparaison de prix dans le
domaine des voyages et de la planification de voyages ; vente
aux enchères de voyages sur Internet ; établissement de
statistiques ; étude de marché ; organisation d'évènements à but
commercial ou publicitaire ; recueil de données dans un fichier
central ; organisation de concours à but commerciaux en
matière de voyage ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des plateformes
sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de
messagerie
électronique ;
services
de
communication
interactive ; fourniture d'accès à des sites Web contenant des
informations sur les voyages, cartes de destination,
cartographiques, itinéraires de voyage ; fourniture d'accès à des
forums de discussion et tableaux d'affichage électroniques en
ligne, permettant aux utilisateurs de commenter des sujets
d'intérêt en matière de voyages et d'organisation de voyages ;
transmission de messages et de fichiers numériques, à savoir
contenus de blogs, photos, vidéos et autre contenu audiovisuel ;
fourniture d'accès en ligne à des cartes, répertoires et listes de
destinations via des réseaux électroniques de communication
pour voyageurs ; fourniture d'accès en ligne à des publications
non téléchargeables en matière de voyages, notamment de
bulletins d'informations sur les voyages et les destinations ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; organisation de
croisières ; organisation d'excursions ; transport de passagers ;
accompagnement de voyageurs ; services d'agences de
voyages, à savoir réservation de titres de transport et
d'hébergements ; services de réservation de voyages et de
voyages organisés ; organisation et réservation d'activités de
voyages, à savoir excursions, voyages vers des événements et
attractions ; informations relatives aux excursions et attractions
dans le cadre de voyages ; informations sur les destinations de
voyages par le biais d'un site Internet ; réservation de places de
voyage ; services de taxis ; services d'autobus ; visites
touristiques ; information en matière de transports, notamment
information en matière de trafic aérien, transport fluvial et
maritime, transport ferroviaire ; services de bateaux de
plaisance ;
Classe No 41 : Services de divertissements fournis dans le cadre
d'un voyage organisé ou d'une excursion ; activités sportives et
culturelles fournies dans le cadre d'un voyage organisé ou d'une
excursion ;
informations
en
matière
d'activités
de
divertissement ; réservation de places de spectacles et autres
événements de divertissement ; micro-édition ; services de
billetterie (divertissement) ; services de camps de vacances ;
services de parcs d'attractions ; services de discothèque fournis
dans le cadre d'un voyage organisé ; organisation de spectacles ;
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 951 174
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Chang Huei-ting, 10 rue de Guébriant, 75020 PARIS.
M. Gaubert Christophe, 10 rue de Guébriant, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Chang Huei-ting, 10 rue de Guébriant, 75020 PARIS.
Classe No 6 : Objets d'art, boites, coffrets, rangements en
métaux communs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ;
Classe No 20 : Tous types de mobilier (chaises, tabourets, sièges,
fauteuils, canapés, banquettes, bancs, bureaux, étagères,
armoires, secrétaires, lits, tables, tables basses, guéridons) ;
miroirs ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, dérivés du
bois, bambou, osier, os, plâtre, matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; tous types de boites, coffrets, rangements en bois,
dérivés du bois, bambou, plêtre, matières plastiques ; coussins ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
objets d'art en céramique, porcelaine, faïence, terre cuite, grès,
ou en verre ; vaisselle ; verres (récipients) ; ustensiles de toilette ;
poubelles ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Étude de projets techniques.
Architecture. Architecture d'intérieur. Décoration intérieure.
Stylisme (esthétique industrielle) pour tous types d'objets
manufacturés. Design. Services de dessinateurs d'arts
graphiques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 20, 21, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 186
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des Copropriétaires Les Jardins d'Arcadie Strasbourg,
Syndicat des copropriétaires, Résidence Les Jardins d'Alsace,
6-8 Place Saint-Louis, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 321 676 157.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat des Copropriétaires Les Jardins d'Arcadie Strasbourg,
M. MAGY Jean Louis, Résidence Les Jardins d'Alsace, 6-8 Place
Saint-Louis, 67000 STRASBOURG.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de réservations d'hôtels et
de restaurants ; location de maisons de vacances ; informations
en matière d'hébergement, à savoir évaluations, comptesrendus et recommandations de logements ;
Classe No 44 : Services de salons de beauté, salons de coiffure,
services de manucure, services de massages, fournis dans le
cadre de voyages organisés ; services de saunas, services de
stations thermales et services de spas fournis dans le cadre de
voyages organisés.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43, 44.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/43
Description de la marque : Couleur claire : Pantone 298C Couleur
foncée : Pantone 547C
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;
périodiques ; brochures ; dépliants ; prospectus ; affiches ;
photographies ; papeterie ;
Classe No 35 : Services non médicaux d'aide à ; domicile, à
savoir services d'aide à ; la réalisation de démarches ;
administratives ; assistance aux ; démarches administratives à
savoir ;
conseils,
renseignements
et ;
informations
administratifs ; services ; d'organisation et de coordination des ;
services précités ;
Classe No 37 : Services non médicaux d'aide à ; domicile, à
savoir services ; d'entretien des surfaces intérieures ; (nettoyage)
de la maison, de locaux, ; du sol, services de blanchisserie, de ;
repassage, de lessivage, de rangement, ; de nettoyage de
mobiliers, de ; vaisselle, travaux de bricolage ; domestique
(petites réparations) ; service de distribution du courrier, ;
(journaux et colis) services ; d'organisation et de coordination
des ; services précités ;
Classe No 38 : Transmission de messages et ou d'images
assistés par ordinateur ; messagerie électronique ;
Classe No 39 : Services non médicaux d'aide à domicile, à savoir
services de livraison de produits ; alimentaires et autres produits
de consommation courante ; services d'accompagnement ;
(transport) de personnes et d'animaux ; services de
déménagement ; service d'organisation ; d'excursions ; service
de portage à domicile ; services d'organisation et de
coordination des ; services précités ;
Classe No 41 : Informations et organisations en matière
d'animation de divertissement ; organisation et ; conduite de
concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation
et conduite ; d'activités de culture physique ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite d'une activité de prêts de livres ; services
d'organisation et de ; coordination des services précités ;
139
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux ; de bureau ; conseils en organisation ; et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; relations publiques ; conseil en
recrutement, aide et accompagnement au recrutement, service
de gestion des ressources humaines ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 264
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. HABERMEYER Benoit, 21 bis rue Jehan de Marville, 21000
DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe No 43 : Services non médicaux d'aide à domicile, à savoir
services de préparation de repas ; services ; des repas en salle ;
service des repas à domicile ; service de location de salles de
réunion ; service de location de chambres d'hôtes ; services
d'organisation et de coordination des ; services précités ;
Classe No 44 : Services non médicaux d'aide à domicile, à savoir
soins d'hygiène et de beauté pour êtres ; humains à domicile ;
services d'organisation et de coordination des services précités ;
service ; infirmerie de veille et d'intervention d'urgence (service
médicaux) ;
Classe No 45 : Services non médicaux d'aide à domicile, à savoir,
services d'aide au règlement de factures ( ; service juridique) ;
services d'assistance de personnes sur leur lieu d'habitation par
le biais ; de terminaux de télésurveillance, de téléassistance, de
télé alarme (service de sécurité) ; service de gardiennage des
locaux ; services d'accompagnement en société pour la
réalisation de ; courses ; service et organisation de réunions
religieuses ; services d'organisation et de ; coordination des
services précités.
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 951 587
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Fedialis, EURL, Hôtel Technologique, 45 rue Frédéric Joliot
Curie, 13382 MARSEILLE Cedex 13.
No SIREN : 531 065 225.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fedialis, Mme Murat Noémie, Hôtel Technologique, 45 rue
Frédéric Joliot Curie, 13382 MARSEILLE Cedex 13.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture, à l'exception des fongicides, herbicides,
insecticides et parasiticides ; catalyseurs chimiques ; produits
chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour l'industrie ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
préparations enzymatiques à usage industriel ; enzymes à usage
industriel ;
alcaloïdes ;
porphyrine
(alcaloïde) ;
corrole
(alcaloïde) ; stalocianine (alcaloïde).
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
les services de recherche et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations, recherches et rapports dans les
domaines scientifiques et technologiques (travaux d'ingénieur) ;
services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir
analyses et recherches scientifiques à but médical ; étude de
projets techniques ; contrôle de qualité des produits chimiques à
destination de l'industrie ; essai de matériaux ; étude de projets
techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ;
services
de
laboratoires
scientifiques ;
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
recherches
biologiques ;
recherches
en
bactériologie ;
recherches en chimie ; analyses chimiques ; services de chimie.
Classes de produits ou services : 1, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 271
Dépôt du : 10 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mlle Sabrina ATIK, 8 RUE DU PARC, 34740 VENDARGUES.
No SIREN : 788 425 767.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ATIK SABRINA, 8 RUE DU PARC, 34740 VENDARGUES.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Chauvineau Yrieix, 6 Route de Vironne, 86600 LUSIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Augmentez vos chances de pouvoir
d'achat
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 588
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Aînés Ruraux Fédération des Pyrénées-Atlantiques, Association
Loi 1901, Immeuble MSA, 1 avenue Maréchal Foch, 64100
BAYONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aînés Ruraux Fédération des Pyrénées-Atlantiques, M.
STAGLIANO Alain, Immeuble MSA, 1 avenue Maréchal Foch,
64100 BAYONNE.
Classe No 16 : Revue, journal, brochure, et tout autre support
imprimé d'information et de communication écrites ;
Classe No 35 : Diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés). Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Publication de textes publicitaires et diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Publication de livres. Production de films video.
Organisation de concours à but culturel, éducatif ou de
divertissement, colloques, conférences, séminaires, congrès.
Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Publication
électronique de périodiques et de livres en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 673
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Chauvineau Yrieix, 6 Route de Vironne, 86600 LUSIGNAN.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
M. Lunati Christophe, 11 Rue Haute, 92500 RUEIL MALMAISON.
M. Chauvineau Denis, 11 Rue Haute, 92500 RUEIL MALMAISON.
BOPI de publication antérieure : 12/44
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 952 922
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EL BAZE Philip, 5, rue Eugène Emmanuel, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HAUTIER, 20, rue de la Liberté, 06000 NICE.
141
Classe No 44 : Services médicaux. Informations et
renseignements dans le domaine médical fournis par réseau
Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 932
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ; progiciels ; serveurs pour l'hébergement de sites
Web ; bases de données, notamment médicales. Logiciels
(programmes d'ordinateurs) ; logiciel d'extraction, d'analyse, de
transfert, de restitution et de diffusion de données ; logiciels
(programmes d'ordinateurs) de gestion médicaux et
paramédicaux ; logiciels pour la gestion de base de données
médicales ; logiciels analyse et de traitement de données
médicales ; logiciels pour la présentation périodique de rapports
sur les activités et résultats d'une entreprise. Logiciels
(programmes d'ordinateurs) de coordination médicale ;
systèmes informatiques (programmes d'ordinateur) d'aide à la
décision médicale. Logiciels (programmes enregistrés et/ou
téléchargeables) et matériels informatiques (ordinateurs et
périphériques d'ordinateurs) permettant la collecte de données
et la fourniture d'informations dans le domaine de la
coordination médicale ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils,
informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction
d'affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, notamment pour la
coordination médicale. Recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; gestion et mise à jour de bases de
données et de fichiers informatiques ; études de marchés,
sondages ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ;
location de matériel publicitaire ; services marketing ;
o
Classe N 38 : Télécommunications. Fourniture d'accès à des
bases de données ; transmission de données et d'informations,
notamment commandes, factures, feuilles de soins, par tous
moyens de communication incluant les réseaux de type Internet
et les transmissions par voie télématique accessibles par code
d'accès ou par terminaux d'ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans les banques de données ; service
d'échange de données informatisé (transmission) ; location de
temps d'accès à des bases de données ; fourniture
(transmission) d'informations et renseignements dans le
domaine médical.
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 326 118 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES Cedex.
Classe No 38 : Télécommunications ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloque,
de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services d'accompagnement
médical de patients traités par chimiothérapie.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 952 956
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DURAND Dominique, 2 Chemin du Château d'eau, 13103
SAINT ETIENNE DU GRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DURAND Dominique, 2 Chemin du Château d'eau, 13103
SAINT ETIENNE DU GRES.
Classe No 41 : Education ; formation. Organisation et conduite de
conférences, séminaires, symposiums et réunions dans le
domaine de la coordination médicale ;
Classe No 42 : Services d'évaluations, estimations, recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de
recherches industrielles à savoir analyse chimique, analyse pour
l'implantation
de
systèmes
d'ordinateurs,
recherches
biologiques,
recherches
techniques,
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Ingénierie informatique ; conception, maintenance, location,
développement et mise à jour de logiciels et de bases de
données dans le domaine de la coordination médicale ; conseils
en matière de services informatiques, de logiciels, de
programmes et réseaux informatiques ; programmation pour
ordinateurs dans le domaine médical, en particulier par le
développement de systèmes d'aide à la décision médicale ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; décoration
intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 953 067
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FIRST FINANCE SAS, Société par actions simplifiée, 56 rue
Laffitte, 75009 PARIS.
No SIREN : 489 455 584.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
de tout type de clientèle, de tous produits et biens de
consommation et d'équipements. Importation et exportation par
tous les moyens, à destination de tout type de clientèle, de tous
produits et biens de consommation et d'équipements ainsi que
de prestations de services. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Vente au détail, en gros, par correspondance, en
ligne de vêtements et chaussures, bijouterie, joaillerie,
parfumerie, articles de maroquinerie, articles de sport, vaisselle,
verrerie, électroménager, linge de maison, meubles, luminaires,
jouets, outils et produits pour le jardinage et le bricolage,
produits d'hygiène et d'entretien, livres, CD, DVD, épicerie, vins,
spiritueux, fruits et légumes frais. Conseil commercial pour la
création, l'animation, la gestion et l'exploitation de circuits de
distribution de biens.
Classe No 36 : Affaires financières, affaires immobilières ;
constitution ou investissement de capitaux ; prises de
participation dans des sociétés françaises ou étrangères créées.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels
téléchargeables ; logiciels de formation destinés aux
professionnels de la finance ; logiciels (enregistrés ou
téléchargeables), servant à la préparation d'examens d'aptitude
aux métiers de la finance ; manuels d'enseignement et
publications électroniques téléchargeables ; DVD interactifs, CDROM et DVD préenregistrés ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; articles de papeterie ; produits de
l'imprimerie, livres, publications, brochures, manuels et guides
imprimés ; formulaires de questions-réponses et de questions à
choix multiples imprimés ;
Classe No 41 : Education ; formation, organisation et conduite de
formations destinées aux professionnels de la finance ;
formation à distance, y compris par Internet, organisation et
animation de cours de formation pour des tiers, informations en
matière d'éducation et de formation professionnelle destinées
aux métiers de la finance ; services éducatifs, à savoir
préparation, administration et notation d'examens d'aptitude
destinés aux professionnels de la finance ; publication
électronique de textes, autres que textes publicitaires, en ligne ;
mise à disposition de manuels d'enseignement et de
publications en ligne non téléchargeables ; services d'édition de
livres, de revues, de périodiques ; formations professionnelles
aux métiers de la finance accessibles en ligne.
Classe No 39 : Entreposage de tous produits et biens de
consommation et d'équipements.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/46
No National : 12 3 953 074
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. LILLE
BONDUELLE, Société par Actions Simplifiée, La Woestyne,
59173 RENESCURE.
No SIREN : 445 450 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN
PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE
CEDEX.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 070
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. RENNES
ARCADES SOCIÉTÉS, SAS, 10 place Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 393 754 023.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCADES SOCIÉTÉS, 24 – 26 bd de Beaumont, BP 40531, 35005
RENNES Cedex.
Classe No 16 : – produits de l'imprimerie ; catalogues,
prospectus, publications, fiches et notamment fiches de recettes,
étiquettes non en tissu, autocollants, images ; matières
plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets ; sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage.
Classe No 29 : – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : – café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à
rafraîchir.
Classe No 31 : – graines (semences) et produits agricoles,
horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et
légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales. Service
d'approvisionnement (achat, par tous les moyens, à destination
Classe No 35 : Publicité, aide à la direction des affaires ; étude de
marchés ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
143
ventes pour des tiers ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.
Classe No 41 : Education et formation notamment dans le
domaine de l'alimentation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès notamment dans le domaine de
l'alimentation. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs notamment dans le domaine de l'alimentation ;
publication de textes autres que textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 079
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
FIRST FINANCE SAS, Société par actions simplifiée, 56 rue
Laffitte, 75009 PARIS.
No SIREN : 489 455 584.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels
téléchargeables ; logiciels de formation destinés aux
professionnels de la finance ; logiciels (enregistrés ou
téléchargeables), servant à la préparation d'examens d'aptitude
aux métiers de la finance ; manuels d'enseignement et
publications électroniques téléchargeables ; DVD interactifs, CDRom et DVD préenregistrés ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; articles de papeterie ; produits de
l'imprimerie, livres, publications, brochures, manuels et guides
imprimés ; formulaires de questions-réponses et de questions à
choix multiples imprimés ;
Classe No 41 : Education ; formation, organisation et conduite de
formations destinées aux professionnels de la finance ;
formation à distance, y compris par Internet, organisation et
animation de cours de formation pour des tiers, informations en
matière d'éducation et de formation professionnelle destinées
aux métiers de la finance ; services éducatifs, à savoir
préparation, administration et notation d'examens d'aptitude
destinés aux professionnels de la finance ; publication
électronique de textes, autres que textes publicitaires, en ligne ;
mise à disposition de manuels d'enseignement et de
publications en ligne non téléchargeables ; services d'édition de
livres, de revues, de périodiques ; formations professionnelles
aux métiers de la finance accessibles en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 113
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SONIMAGES (Société Civile Particulière Sons et Images),
Société de droit gabonais, BP 2152, LIBREVILLE, Gabon.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils, instruments et supports pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement, la
manipulation, la diffusion, la récupération, le téléchargement de
musiques, sons, images, textes, données ; appareils et
instruments audiovisuels, appareils de radio, projecteurs, à
savoir : appareils de projection, autoradios, enceintes,
amplificateurs, ordinateurs, logiciels enregistrés, micros,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques,
cassettes, enregistrements sonores et vidéo, cassettes, cassettes
audio, cassettes vidéo ; DVD ; bandes, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, lecteurs
de Cédéroms, de disques digitaux vidéo ; disques digitaux,
disques magnétiques et autres supports de données, vidéodisques numériques, logiciels de jeu ; téléphones, téléphones
portables ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; disques acoustiques ; disques
compacts et CD-Rom préenregistrés contenant des informations
dans le domaine de la mode, et/ou du divertissement, et/ou de la
musique, et/ou des vidéos, et/ou des films, et/ou des livres, et/ou
de la télévision, et/ou des jeux et/ou des sports ; support de
données optique ; dispositifs optiques et magnétiques, tous
contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio et/
ou vidéo ; enregistrements audio et/ou vidéo. Casques à
écouteurs.
Publications
électroniques
téléchargeables.
Automates à musique à prépaiement. Publications électroniques
en ligne [téléchargeables]. Articles de lunetterie ; lunettes
(optique) ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à
lunettes ; verres de lunettes. Etuis pour les téléphones portables.
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, bijoux de fantaisie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
montres ; boîtiers de montres, bracelets de montres, réveillematin, horloges ; anneaux, bagues (bijouterie), boucles
d'oreilles, bracelets, broches (bijouterie), colliers, breloques, fixe
cravates, épingles de cravates) porte-clefs de fantaisie ; coffrets
à bijoux (en métaux précieux) ; écrins en métaux précieux,
boîtes en métaux précieux.
Classe No 16 : Articles de papeterie, affiches, albums, almanachs,
autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs
(papeterie), cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes de voeux,
cartes de voeux musicales, stylos, cartonnages, catalogues,
chemises pour documents, circulaires, jeux de cartes ; cartes à
jouer ; corbeilles à courrier, couvertures (papeterie), crayons,
décalcomanies, marques pour livres, cartes postales, pressepapiers, sous-main. Papier, carton, produits de l'imprimerie,
articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières
plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et films) ;
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; journaux, publications,
catalogues, livres, manuels, brochures, répertoires, prospectus,
revues
(périodiques),
calendriers,
cartes,
matériel
d'enseignement (à l'exception des appareils) et matériel
d'instruction (à l'exception des appareils), caractères
d'imprimerie, clichés ; cartes non magnétiques (en papier,
carton ou matières plastiques) de fidélité, de club, permettant
aux possesseurs de la carte de bénéficier d'avantages
notamment financiers, de bons de réduction, de cadeaux ou
d'invitations notamment à des expositions culturelles,
éducatives ou à des divertissements ; dessous de carafes en
papier, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton,
enveloppes (papeterie), éphémérides, linge de table en papier,
sets de table en papier, serviettes de table en papier, nappes en
papier. Trousse à dessin ; patrons pour la couture.
Décalcomanies.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à
savoir : article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à
l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir), étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-documents ;
portefeuilles ; cartables, serviettes d'écoliers ; bourses ;
mallettes ; mallettes pour documents ; sacs à main ; sacs à dos ;
sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à provision ; coffres de
voyage ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour
vêtements (pour le voyage) ; sacs de sport autres que ceux
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; serviettes
(maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, porte-cartes (portefeuille) ;
porte monnaie (non en matière précieuse) ; boîtes en cuir ou en
imitation du cuir ; lanières de cuir ou en imitation de cuir ;
sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ;
trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits « vanity cases » ; articles de voyages, à savoir :
malles, valises ; parapluies, parasols, ombrelles ; cannes.
Colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits
pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d'animaux ; fouets et
sellerie.
Classe No 21 : Bougeoirs, candélabres ; brûle-parfum. Vase en
métaux précieux. Ustensiles de cosmétique ; brosses, brosses à
ongles ; brosses à sourcils, éponges de toilette, nécessaires de
toilette ; peignes ; poudriers. Ustensiles cuisine non en métaux
précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, services à
thé, vases non en métaux précieux.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), vêtements (habillement)
pour homme, vêtements (habillement) pour femme, vêtements
(habillement) pour enfant. Vêtements en cuir ou en imitation
cuir. Vêtements de sport, chaussures de sport, cyclistes
(caleçons pour cyclistes), maillot de sport. Vêtements pour le
bain, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain,
peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain. Costumes,
combinaisons (vêtements). Robes, jupes, jupons, pantalons,
bermudas, shorts, chasuble. Chemises, chemisettes, blouses,
maillots, tee-shirts, débardeurs. Gilets, chandails, pull-overs,
tricots.
Vestes,
gabardines,
imperméables,
manteaux,
pardessus, parkas, vareuses, doudounes. Pyjamas, nuisettes,
robes de chambre, peignoirs. Bretelles, ceintures (habillement).
Cache-col, cache-nez, écharpes, foulards, cravates, bandanas,
manchons, mitaines, gants (habillement). Châles, poncho,
fourrures (vêtements). Lingerie de corps, linge de corps, lingerie,
sous-vêtements, caleçons, culottes, combinaisons (sousvêtements), body (justaucorps), brassières, slips, soutien-gorge.
Layettes. Chapellerie. Bandeaux pour la tête (habillement),
bérets, bonnets, casquettes, chapeaux, couvre oreilles,
capuchons, visières (chapellerie). Chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques). Sandales, bottes, espadrilles,
pantoufles, chaussures de plage, tongs, chaussons. Chaussettes,
collants, bas. Gants et ceinture en cuir (habillement).
Classe No 28 : Jeux, jouets, ballons de jeu, balles de jeu ; cartes à
jouer ; jeux de table ; jeux de cartes ; masques de carnaval,
masques de théâtre ; jeux d'échec, jeux de dame, jeux de
dominos ; peluches [jouets], poupées ; puzzles ; jeux de société ;
toupies ; toboggan ; trottinettes ; vêtements de poupées ;
véhicules [jouets] ; patins à roulettes ; articles de gymnastique et
de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles
d'éclairages).
Classe No 35 : Services de vente au détail dans le domaine du
divertissement, à savoir, service de vente d'oeuvres
audiovisuelles et/ou musicales préenregistrées. Services de
commerce (vente en gros) dans le domaine du divertissement, à
savoir,
d'oeuvres
audiovisuelles
et/ou
musicales
préenregistrées. Services de commerce (vente de détail) dans le
domaine des vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des
accessoires de mode (articles de maroquinerie, portefeuilles,
bourses, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs à roulettes,
portes-cartes, porte monnaie, parapluies, parasols, ombrelles,
cannes, bretelles, ceintures, cache-col, cache-nez, écharpes,
foulards, cravates, bandanas, manchons, mitaines, gants, châles,
poncho, lunettes de vue, lunettes de soleil), des bijoux, de
cosmétiques, de la parfumerie, des bagages, des jeux, des CDs
et DVDs. Services de commerce (vente de gros) dans le domaine
des vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des
accessoires de mode (articles de maroquinerie, portefeuilles,
bourses, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs à roulettes,
portes-cartes, porte monnaie, parapluies, parasols, ombrelles,
cannes, bretelles, ceintures, cache-col, cache-nez, écharpes,
foulards, cravates, bandanas, manchons, mitaines, gants, châles,
poncho, lunettes de vue, lunettes de soleil), bijoux, cosmétiques,
parfumerie, bagages, jeux, des CDs et DVDs. Publicité ; service
de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes
publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers,
d'affichage ; services de mise à jour de documentation
publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à
savoir : échantillons ; services de démonstration de produits.
Publicité, à savoir établissement de plans médias. Services
d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.
Service de parrainage publicitaire. Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir
saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion
de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central.
BOPI 13/06 - VOL. II
Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d'aide à la
direction d'entreprises commerciale ou industrielle.
Classe No 38 : Diffusion de programmes de télévision ; émissions
radiophoniques
ou
télévisées ;
télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'appel radioélectrique
(radio, téléphone ou autre moyen de communications
électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
télégraphiques ; transmission et expédition de dépêches ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; informations en matière de
télécommunication ;
location
d'appareils
de
télécommunications ; location d'appareils pour la transmission
de messages ; location de téléphones ; services de messagerie
vocale ; transmission de message ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de programmes
radiophoniques ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission par
satellite ;
services
de
téléconférence ;
communications
téléphoniques ; services téléphoniques ; télévision par câble.
Classe No 41 : Divertissement ; divertissement via des réseaux de
communication ; divertissement radiophonique, divertissement
télévisé, informations en matière de divertissement ; formation ;
production de programme de radio et de télévision ; production
de programmes de divertissement ; production et organisation
de spectacles, d'événements musicaux et/ou de concerts ;
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, exploitation de
publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ;
services d'édition et publication de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques ; publication de textes, d'images, d'oeuvres audio
et/ou vidéo, notamment via des réseaux de communication ;
organisation de loteries et de jeux en tous genres ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concours [éducation ou divertissement] ; organisation de
compétitions sportives ; production de films, production de films
sur bandes vidéo ; production de musiques, services de jeu
proposés en ligne [a partir d'un réseau informatique] ; services
de loisirs ; organisation de concours de beauté ; organisation de
spectacles
[services
d'impresarios],
organisation
de
manifestations dans le domaine de la musique ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de
colloques, congrès, séminaires ; photographie, reportages
photographiques. Services d'édition musicale. Réservation de
places de spectacles. Édition de contenus multimédias dans les
domaines de la mode, de la musique, de la vidéo, des films, du
divertissement, de jeu, du sport. Services d'artistes de
spectacles ; location de bandes vidéo ; projection de films
cinématographiques ; production de films ; services d'imagerie
numérique ; mise à disposition d'équipement de karaoké ;
organisation
de
karaoké ;
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services
d'orchestre ; organisation de bals ; studios de cinéma ; location
d'appareils et accessoires cinématographiques ; cirques ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de
composition musicale ; location de décors de spectacles ;
rédaction de scénarios ; services de reporters ; représentations
théâtrales ; sous-titrage ; représentation de spectacles ; services
de studios d'enregistrement ; mise en page autre qu'à buts
publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 38,
41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
145
No National : 12 3 953 136
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
PLAY BAC PRESSE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE,
14 BIS RUE DES MINIMES, 75003 PARIS.
No SIREN : 398 872 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 RUE JEAN-JACQUES
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 9 : Journaux et publications électroniques en ligne
(avec ou sans téléchargement) pour la jeunesse ;
Classe No 16 : Imprimés, journaux, quotidiens, hebdomadaires,
périodiques, magazines pour la jeunesse ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
Classe No 38 : Emissions télévisées (diffusion), émissions
radiophoniques
(diffusion),
émissions
audio-visuelles
(diffusion) ; programmes télévisés, radiophoniques et audiovisuels pour enfants diffusés par tout moyen de
télécommunication notamment par le câble, les ondes
hertziennes ou le réseau Internet ;
Classe No 41 : Divertissements et production, édition et montage
de programmes audios et visuels pour la jeunesse ; publication
et édition de journaux, périodiques et revues pour la jeunesse, y
compris en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
o
N National : 12 3 953 139
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
2B consultants, SARL, 94 rue de la République, 13400
AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2B consultants, M. BRESSON Lionel, 94 rue de la République,
13400 AUBAGNE.
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 164
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Paris Développement, Association, 2 rue de Viarmes, 75040
PARIS Cedex 01.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paris Développement, Mme BIDART Karine, 22 rue du QuatreSeptembre, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 191
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 246
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Elkrief Elkrief, 36 Bd Victor Hugo, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Elkrief Elkrief, 36 Bd Victor Hugo, 06000 NICE.
David Milcent, 52 B Avenue du général de gaulle, 33350 SAINT
MAGNE DE CASTILLON.
No SIREN : 520 703 430.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Milcent, M. Milcent David, 52 B Avenue du général de
gaulle, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaires ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales.
Classes de produits ou services : 5.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 245
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 251
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. POULOUIN Armand, 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL, 35740
PACE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. POULOUIN Armand, 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL, 35740
PACE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles).
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table
en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies et parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à
provisions ;
M. Elkrief Charles Elkrief, 36 Bd Victor Hugo, 06000 NICE.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ;
tasses ; bols ; vaisselle.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Elkrief Charles Elkrief, 36 Bd Victor Hugo, 06000 NICE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 254
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GALAN Vanessa, 105 Bd Antonin Lassalle, 69400 VILLEFRANCHE
SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les secrets d'Aléna, Mme Galan Vanessa, 105 Bd Antonin
Lassalle, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE.
147
calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table
en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies et parasols ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à
provisions.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ;
tasses ; bols ; vaisselle.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/44
No National : 12 3 953 280
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes.
Classes de produits ou services : 14, 18.
M. neveux nicolas, 154 rue de tolbiac, 75013 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/44
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. neveux nicolas, 154 rue de tolbiac, 75013 PARIS.
No National : 12 3 953 279
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. POULOUIN Armand, 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL, 35740
PACE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. POULOUIN Armand, 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL, 35740
PACE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ; Conseil en organisation et direction des affaires,
placement de personnel, agence de recrutement de personnel
dans les domaines d'exercices médical, paramédical ou
soignant.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Coaching (formation), formation et information ;
conseil d'orientation de carrière, conseil en stratégie de carrière
dans les domaines d'exercice médical, paramédical ou soignant.
Classe No 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers ;
création d'un site Internet d'annonces en ligne dans les
domaines d'exercice médical, paramédical ou soignant.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles).
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
BOPI de publication antérieure : 12/44
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 953 392
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme IMBERT STEPHANIE, 14 RUE PAUL CEZANNE, 49300
CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme IMBERT STEPHANIE, 14 RUE PAUL CEZANNE, 49300
CHOLET.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 953 499
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. LILLE
REDCATS, Société Anonyme, 110 rue de Blanchemaille, 59100
ROUBAIX.
No SIREN : 321 164 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN
PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE
CEDEX.
Classe No 16 : – papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et
mouchoirs en papier ; produits de l'imprimerie ; cartonnages,
imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de
vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et
d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton
(non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier
d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou
en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Classe No 20 : – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à
l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
Classe No 25 : – vêtements (habillement), sous-vêtements,
bonneterie ; chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie.
Classe No 35 : – publicité et affaires commerciales. Présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le
compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires
vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures,
chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de
chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs,
pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette,
bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge
de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de
décoration, lampes et mobiles, dans un catalogue général de
vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur
tout autre forme de media électronique de communication ou en
boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce
de détail de produits (articles d'habillement, accessoires
vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures,
chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de
chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs,
pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette,
bijoux, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de
maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de
décoration, lampes et mobiles), vendus à distance et notamment
par
correspondance,
permettant
aux
consommateurs
d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au
moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de
vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de
transport, livraison, distribution, tri, acheminement et
entreposage de marchandises et colis. Vente au détail de
catalogues et de produits de tous types, en particulier d'articles
d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir
de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements,
ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants,
manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies,
langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles
textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi,
jouets, objets de décoration, lampes et mobiles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Classes de produits ou services : 16, 20, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/45
BOPI de publication antérieure : 12/45
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 953 567
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
REGION D'AQUITAINE, Collectivité Territoriale de l'Etat Français,
14 Rue François de Sourdis, 33077 BORDEAUX CEDEX.
REGION MIDI-PYRENEES, Collectivité Territoriale de l'Etat
Français, 22 Boulevard Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE
CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine, 111 Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
149
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 604
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. JOURNO David, 77 rue du Maréchal Leclerc, 95440 ECOUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats Aurélie TAÏEB, Mle TAÏEB Aurélie, 14 rue de
Lancry, 75010 PARIS.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 606
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces ; (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les
animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non
travaillés ; agrumes ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
o
Classe N 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau ; informatique. Location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques. Services de vente pour le
compte de tiers de produits alimentaires et de boissons ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CAZAUVIEILH GILLES, 12 rue Félix et Charles Moureu, 64170
ARTIX.
M. Gimenez Vincent, Quartier Prat du Rous, 65100 OSSEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cazauvieilh Gilles, 12 rue Félix et Charles Moureu, 64170
ARTIX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; dessins ;
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski
ou de sport.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 614
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. JOURNO David, 77 rue du Maréchal Leclerc, 95440 ECOUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats Aurélie TAÏEB, Mle TAÏEB Aurélie, 14 rue de
Lancry, 75010 PARIS.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 :
cheeseburger.
Sandwiches,
pizzas ;
Sandwich
BOPI 13/06 - VOL. II
double-
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 631
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Boussereau Nicolas, Agissant pour le compte de la société
Boussereau Charpente en cours de formation, LD Les Chaumes,
89130 MEZILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boussereau Charpente, M. Boussereau Nicolas,
Chaumes, 89130 MEZILLES.
Ld
Les
Classe No 19 : Maison en bois BBC et passive matériaux de
construction non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 35 : Achat/revente de bois et de matériaux naturels de
construction.
Classe No 37 : Construction ; conseils en construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; construction navale ; Construction
et rénovation du bâtiment en matériaux naturels ;
Classe No 40 : Sciage ; rabotage.
Classes de produits ou services : 19, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 641
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
EUROSER, SARL, 5 Bis Passage du Jeu de Paume, BP 41, 89202
AVALLON cedex.
No SIREN : 413 730 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROSER, M. SERRURIER RODRIGUE, 5 Bis Passage du Jeu de
Paume, BP 41, 89202 AVALLON cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viandes fraîches ou congelées, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande et tous produits carnés ; plats cuisinés
à base de viande, de poisson, de volaille ou gibier, d'extraits de
viande, de fruits ou légumes ; fruits et légumes séchés,
conservés et cuits, gélatines à usage alimentaire, gelées
comestibles et gelées à base de viande, et/ou de légumes,
sauces cuisinées ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles, beurre, conserves de
viande ; fromages ; jambon ; jus végétaux pour la cuisine ;
produits de charcuterie, jambons, pâtés de foie, saucisses,
salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ; produits à base de viande et de volaille ou
de poisson prêts à la consommation, à savoir plats préparés à
base de viande et hamburgers congelés ou préparés, steak
haché composé à 100% par du muscle de viande bovine, filets
de poissons ; flocons de pommes de terre ; viandes, poisson,
volaille et gibier et produits à base de viande et de volaille ou de
poisson issus de l'agriculture biologique ; viandes, poisson,
volaille et gibier et produits à base de viande et de volaille ou de
poisson produite selon le rite islamique ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraichir ; produits pour
attendrir la viande à usage domestique, pâtés à la viande, jus de
viande (sauces) ; plats cuisinés, à savoir : plats préparés (ou
cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux,
biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; produits agricoles ni
préparés, ni transformés aliments pour les animaux, malt ; bétail
vivant ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
expertises en affaires ; consultations pour la direction des
affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de
bureau ; enquêtes commerciales ; diffusion (distribution)
d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires
et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de
fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions
économiques ; distribution de prospectus, conseils, informations
ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services d'import-export, promotion des ventes (pour le compte
de tiers) de viandes, volailles, et poissons et produits à base de
viande, volailles, et poissons et alimentaires en général, quel
que soit leur mode de présentation (frais, conservés ou
congelés) ainsi que d'aliments pour le bétail et animaux vivants ;
publicité ; vente en gros et au détail de viande, poisson, volaille,
gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et
produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations à
base de viande et de volaille, conserves de viande, charcuterie,
salaisons, gélatines à usage alimentaire, gelées comestibles et
gelées à base de viande, plats préparés ou cuisinés à base de
viande et/ou de légumes, sauces cuisinées, de café, thé, cacao,
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glace à rafraichir, produits pour attendrir la viande à usage
domestique, pâtés à la viande, jus de viande (sauces) ;
distribution (vente au détail) de viandes et produits à base de
viandes et alimentaires en général quel que soit leur mode de
présentation (frais, conservés ou congelés) ainsi que d'aliments
pour le bétail et animaux vivants ;
Classe No 39 : Services d'entreposage, chargement et
déchargement, services de conditionnement, d'emballage et
d'empaquetage de produits alimentaires, transport, répartition
de viandes et produits à base de viande et alimentaires en
général, quel que soit leur mode de présentation (frais,
conservés ou congelés) ainsi que d'aliments pour le bétail et
animaux vivants ; services de livraison ;
Classe No 40 : Services d'abattoirs ; transformation et traitement
des déchets ; congélation et surgélation d'aliments, fumage
d'aliments, conservation d'aliments ; transformation de produits
alimentaires à base de viande et de volaille ;
o
Classe N 42 : Restauration (alimentation) ; services fournis par
des établissements dont l'activité principale est de distribuer de
la nourriture ou des boissons préparées pour la consommation,
services scientifiques, technologiques, de recherche et de
conception de produits et de procédés nouveaux dans le
domaine agro-alimentaire, à savoir, évaluations, estimations et
recherches dans le domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs, services d'analyse physicochimique dans le domaine agro-alimentaire, recherches et
développement de nouveaux produits dans le domaine agroalimentaire, laboratoire de recherche dans le domaine agroalimentaire, contrôle de qualité (traçabilité) dans le domaine
alimentaire ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), bars,
restaurants à service rapide, restaurants libre-service, services
de traiteur (alimentation), préparation d'aliments à emporter,
information et conseil en matière de cuisine.
151
Classe No 16 : Papier, carton ; cartons (support) à gâteaux ;
décors en papier et en carton pour la pâtisserie ; rubans de
papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles ; alphabets (matériel
d'enseignement), journaux, brochures, périodiques, magazines,
cartes routières, cartes géographiques, guides touristiques,
fascicules, revues, manuels, livres, marques pour livres, signets,
livrets, imprimés, affiches, agendas, répertoires, cartes de
menus,
albums,
almanachs,
calendriers,
éphémérides,
catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches
cartonnées, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-parts,
cartes postales, caractères (chiffres et lettres), crayons et stylos,
images, enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en
carton ou en papier ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
caractères d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat et tous produits à base
de chocolat, confiseries et autres friandises à base de sucre ou
de succédanés de sucre, confiserie de chocolat, chocolats,
pralines, pâte d'amande, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café, mélanges de plantes non médicinales pour infusion,
farines et préparations faites de céréales, barres céréalières,
préparations à base de céréales pour le petit-déjeuner, pain sous
toutes ses formes, biscuiterie et viennoiserie, gâteaux,
pâtisserie, confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et
sorbets), miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever,
sel, sel aux épices, moutarde, pickles, vinaigre, sauces
(condiments), épices ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de
réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et
réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions ;
services de bars, de cafés, de cafétérias ; salons de thé.
Classes de produits ou services : 16, 30, 43.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 39, 40, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/45
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 654
o
N National : 12 3 953 642
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. Goudou Eric, 1783 chemin de Bouillargues, 30800 SAINTGILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Goudou Eric, 1783 chemin de Bouillargues, 30800 SAINTGILLES.
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BERNE ST LAZARE, SAS, 37 Rue de Berne, 75008 PARIS.
No SIREN : 582 099 644.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme PASQUINELLY SOPHIE, 106 RUE DE L UNIVERSITE, 75007
PARIS.
Classe No 43 : Services hôteliers.
Classe No 33 : Vins d'IGP/AOC.
Classes de produits ou services : 43.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 647
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CAFFET & CIE, société par actions simplifiée, 2 rue de la
Monnaie, 10000 TROYES.
No SIREN : 950 283 374.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 663
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN, Société en nom collectif, 6
rue Hélène Boucher, 78280 GUYANCOURT.
No SIREN : 443 780 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel, 9 rue Anatole de
la Forge, 75017 PARIS.
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, relations
publiques, conseils et aide à la direction des affaires, conseils en
communication ; services d'évaluation des compétences
professionnelles et élaboration de plan de performance
professionnelle destinés au développement personnel ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; agences immobilières
(vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ;
consultations en matière immobilière ; courtage en biens
immobiliers ; estimations immobilières ; évaluation de biens
immobiliers ; expertise immobilière ; gérance de biens
immobiliers ; gérance d'immeubles ; gestion financière de
projets immobiliers ; location d'appartements ; location de
bureaux ; opérations et transactions immobilières ; services de
promotion (financement) de projets immobiliers ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formations, de
colloques, de conférences, de congrès, de symposium et de
séminaires notamment dans le domaine du bien-être et de la
santé ; clubs de santé ; culture physique ; épreuves
pédagogiques ; publication de livres ; services de loisirs ; mise à
disposition d'installations sportives ; accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement et l'amélioration
de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre d'objectifs
professionnels
et
personnels,
conseils
et
soutien
psychologiques ;
Classe No 42 : Élaboration [conception] de logiciels notamment
dans le domaine du bien-être de la santé ; programmation pour
ordinateurs pour l'installation d'applications informatiques dans
le domaine du bien-être et de la santé ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ; massage ; physiothérapie ; services de
santé ; services de sauna ; conseils dans le domaine du bien-être
et de la santé au travail.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 192 701
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 707
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, Mutuelle soumise aux
dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, 14 Rue
COQUILLIERE, 75001 PARIS.
No SIREN : 302 976 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, M. RIDEL Didier, 14 Rue
COQUILLIERE, 75001 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; tous les produits et services concernés par
ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport
avec des produits / services de mutualité, de prévoyance ou
d'assurance de personnes ;
Classe No 35 : Publicité gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques. Tous les produits et services concernés par
ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport
avec des produits/ services de mutualité, de prévoyance ou
d'assurance de personnes.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; tous les produits et services concernés par ces classes
étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport avec des
produits/ services de mutualité, de prévoyance ou d'assurance
de personnes. ”
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les produits et
services concernés par ces classes étant fournis / rendus par une
mutuelle en rapport avec des produits/ services de mutualité, de
prévoyance ou d'assurance de personnes.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 708
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, Mutuelle soumise aux
dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, 14 Rue
COQUILLIERE, 75001 PARIS.
No SIREN : 302 976 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, 14 Rue COQUILLIERE, 75001
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; tous les produits et services concernés par
ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport
avec des produits / services de mutualité, de prévoyance ou
d'assurance de personnes ;
Classe No 35 : Publicité gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous les produits et services concernés par
ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport
avec des produits/services de mutualité, de prévoyance ou
d'assurance de personnes.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
153
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ; tous les produits et services concernés par ces classes
étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport avec des
produits / services de mutualité, de prévoyance ou d'assurance
de personnes ”.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les produits et
services concernés par ces classes étant fournis / rendus par une
mutuelle en rapport avec des produits/ services de mutualité, de
prévoyance ou d'assurance de personnes.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 404 889
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 731
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme GUILLOT SOLER CORINNE STEPHANE, 1 BIS RUE DES
ETRUSQUES, 34300 CAP D'AGDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GUILLOT CORINNE, 1 BIS RUE DES ETRUSQUES, 34300
CAP D'AGDE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ;
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 10 : Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; Capote de poussette d'enfant modifiée qui
s'adapte sur toutes les marques de brancards et qui protège le
malade des intempéries ;
Classe No 25 : Echarpes ; gilets ; pull-overs ; tricots [vêtements] ;
articles d'habillement ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; Parapluie
adaptable à un brancard.
Classes de produits ou services : 24, 25, 42.
Classes de produits ou services : 6, 10, 18.
Classe No 42 : Décoration intérieure.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 853
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 773
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
INTERGESTION, SA, 2 rue de la paix, 75002 PARIS.
No SIREN : 345 004 436.
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. RENNES
VITALAC, SA, 48 RUE PRINCIPALE, 22160 CARNOET.
No SIREN : 351 516 455.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VITALAC, Mme DUBOURG SOPHIE, 48 RUE PRINCIPALE, 22160
CARNOET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERGESTION, Mme de tournemire myriam, 2 rue de la paix,
75002 PARIS.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ;
Classe No 36 : Services de placements financiers dans le
domaine immobilier.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 777
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
INTERSTYL LES ATELIERS DE BOISSIERS, SARL, BOISSIERS,
43800 MALREVERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL RICHEBOURG, M. RICHEBOURG Michel, 69
rue Saint-Simon, 42000 SAINT-ETIENNE.
Classe No 31 : Aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 855
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. RENNES
VITALAC, SA, 48 RUE PRINCIPALE, 22160 CARNOET.
No SIREN : 351 516 455.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VITALAC, Mme DUBOURG SOPHIE, 48 RUE PRINCIPALE, 22160
CARNOET.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à conserver les
aliments ;
Classe No 31 : Aliments pour les animaux.
Classes de produits ou services : 1, 31.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 991
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
Classe No 24 : Couvre-lits ; tissus d'ameublement ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; housses pour
coussins ; couvertures de lit ; housses d'oreillers ; housses de
protection pour meubles ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en
matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques ; ronds de table non en papier ; sets de table non en
papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ;
tissus à usage textile ; tissus recouverts de motifs dessinés pour
la broderie ; tricots [tissus] ;
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française des Spiritueux, Syndicat professionnel, 7
rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française des Spiritueux, Mme DECOEUR-MICHEL
Myriam, 7 rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
155
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; aucun de ces services n'étant en relation
directe avec la vente d'articles de sport ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 953 992
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; aucun de ces services n'étant en
relation directe avec la vente d'articles de sport ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ; aucun de
ces services n'étant en relation directe avec la vente d'articles de
sport ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; aucun de ces
services n'étant en relation directe avec la vente d'articles de
sport.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 029
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. PHILIPPE Matthieu, Agissant pour le compte de la société
SUN AND CUT en cours de formation, 123 rue du Plessis
Bouchard, 95130 FRANCONVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PHILIPPE Matthieu, 123 rue du Plessis Bouchard, 95130
FRANCONVILLE.
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. DUNYACH JAUFFRAY, 4 PLACE LEON DEUBEL, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUNYACH JAUFFRAY, 4 PLACE LEON DEUBEL, 75016 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; aucun de ces
produits n'étant en relation directe avec la vente d'articles de
sport.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/45
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 954 036
BOPI 13/06 - VOL. II
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE GIGONDAN, EARL, DOMAINE GIGONDAN, 1501
ROUTE DES MARAIS, 26770 SAINT PANTALEON LES VIGNES.
No SIREN : 342 297 967.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE GIGONDAN, M. GIGONDAN BRUNO, 1501 ROUTE
DES MARAIS, 26770 SAINT PANTALEON LES VIGNES.
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine contrôlée, vins de
Pays ; vins béneficiant de l'appellation d'origine protegee
« Côtes du Rhone ou « Côtes du Rhone Village.
Classe No 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 083
No National : 12 3 954 097
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
M. DUFLO Régis, 155 rue des Cités, 93300 AUBERVILLIERS.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DUFLO Régis, 155 rue des Cités, 93300 AUBERVILLIERS.
M. LIOU SHIH TCHUNG, 117 RUE DE COURCELLES, 75017
PARIS.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LIOU SHIH TCHUNG, 117 RUE DE COURCELLES, 75017
PARIS.
Classes de produits ou services : 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 089
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Lampes électriques, appareils d'éclairage et installations
d'éclairage ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage
équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes
(DEL) ; parties des produits précités ;
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
122
RUE
Classe No 37 : Maintenance d'éclairages équipés de sources
lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL).
Classe No 43 : Location d'éclairages équipés de sources
lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) autres que pour
les spectacles.
Classes de produits ou services : 11, 37, 43.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
BOPI de publication antérieure : 12/45
BOPI 13/06 - VOL. II
157
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 954 124
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
122
RUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Classe No 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
Classe No 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 129
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 125
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
122
RUE
Marque déposée en couleurs.
122
RUE
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Classe No 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI 13/06 - VOL. II
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 131
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
BOPI de publication antérieure : 12/45
122
RUE
No National : 12 3 954 130
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
122
RUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Classe No 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
159
No National : 12 3 954 132
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
ALLO TAXI, Société par Actions Simplifiée, 1 rue Henri-Poincaré,
93270 SEVRAN.
No SIREN : 712 003 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre,
EDOUARD VAILLANT, 92300 LEVALLOIS PERRET.
122
RUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Fruits
conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Mirabelle de Lorraine ” ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
o
Classe N 38 : Services téléphoniques, de télécommunication et
de radio-communication ; transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de télécopies, de messages, diffusion
de données assistées par ordinateur ; téléinformatique
(communication par terminaux d'ordinateurs), services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique et de messagerie électronique, service de
transmission d'informations par voie électronique sur réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ; services de
transmission sécurisée de données.
Classe No 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport
de marchandises], informations en matière de transport,
location de véhicules, location de voitures, organisation de
voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 205
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 12 Place des EtatsUnis, 92127 MONTROUGE CEDEX.
No SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No National : 12 3 954 168
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BCD, SAS, 3 rue du bois le prêtre, 54700 PONT A MOUSSON.
No SIREN : 432 412 161.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BCD, M. DROUIN Jean-François, 3 rue du bois le prêtre, 54700
PONT A MOUSSON.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir.
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration
commerciale,
conseil,
information
et
renseignements d'affaires, conseil en organisation et direction
des affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales, mise à jour de
documentation publicitaire, diffusion de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), comptabilité,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
prévisions économiques, travaux de bureau, relations publiques.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières ;
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de cartes de crédit, caisses de prévoyance,
analyse financière, estimations financières, (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales, services de financement, prêt
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d'épargne, actuariat, affacturage,
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédits et de cartes de débits,
opérations de change, dépôts en coffres-forts, vérification de
chèques, transfert électronique de fonds.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 12/45
o
N National : 12 3 954 385
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 13/06 - VOL. II
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 40 : Meunerie ; purification de l'air ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 801
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GALLINE FRAIS, Société par Actions Simplifiée, ZAC DE LA
ROUGE PORTE, 20 rue de Lauwe, 59250 HALLUIN.
No SIREN : 887 080 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET
PLASSERAUD,
CONSEILS
EN
PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE CEDEX.
LEMPA, SARL, 150 Boulevard de l'Europe, BP 1032, 76171
ROUEN Cedex.
M. FLEURY Pierre-Tristan, 7 Place Gustave Robert, 76000
ROUEN Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEMPA, M. Fleury Pierre-Tristan, 150 Boulevard de l'Europe,
BP 1032, 76171 ROUEN Cedex.
Classe No 29 : – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 31 : – graines (semences) et produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Classe No 39 : – transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classes de produits ou services : 29, 31, 39.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 838
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
UNOFI-ASSURANCES, SA, 3 avenue Edouard-Herriot, 19113
BRIVE LA GAILLARDE cedex.
No SIREN : 347 502 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNOFI-ASSURANCES, M. CAPOU Vincent, 3 avenue EdouardHerriot, 19113 BRIVE LA GAILLARDE cedex.
Description de la marque : LEMPA INBP Qualité Contrôlée,
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/45
No National : 12 3 954 840
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
UNOFI-ASSURANCES, SA, 3 avenue Edouard-Herriot, 19113
BRIVE LA GAILLARDE cedex.
No SIREN : 347 502 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNOFI-ASSURANCES, M. CAPOU Vincent, 3 avenue EdouardHerriot, 19113 BRIVE LA GAILLARDE cedex.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 12/45
161
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
163
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 953 976
12/45
41
12 3 954 011
12/45
7
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
165
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/06 - VOL. II
Errata
167
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 12 3 890 759
No National ou d’enregistrement : 12 3 901 181
Signe : Amandine Bakery
Signe : ACRI ST
No de BOPI comportant l’erreur : 12/48
No de BOPI comportant l’erreur : 12/45
Date du BOPI : 30 NOVEMBRE 2013
Date du BOPI : 9 NOVEMBRE 2012
Vol : II Partie : I-2
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de
façon inexacte, il convient de considérer :
Classe 30 : Préparations faites de céréales, pâtisserie et
confiserie, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries.
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel
publicitaires
tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteur ; réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National ou d’enregistrement : 12 3 901 165
Signe : ACRI GROUP
No de BOPI comportant l’erreur : 12/45
Date du BOPI : 9 NOVEMBRE 2012
Vol : II Partie : I-2
La rubrique couleurs du modèle de marque a été reproduite de
façon inexacte, il convient de considérer :
No National ou d’enregistrement : 12 3 925 189
Signe : A NOUS
No de BOPI comportant l’erreur : 12/26
Date du BOPI : 29 JUIN 2012
Vol : I Partie : I
La mention « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
No National ou d’enregistrement : 12 3 934 455
Signe : PROTECT TODAY FOR TOMORROW
No de BOPI comportant l’erreur : 12/32
Date du BOPI : 10 AOÛT 2012
Vol : I Partie : I
La mention »Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
168
Errata
No National ou d’enregistrement : 12 3 948 671
Signe : TMI TAX MANAGEMENT INCENTIVE Shape Up your Tax
Organization…
No de BOPI comportant l’erreur : 13/03
Date du BOPI : 18 JANVIER 2013
Vol : II Partie : I-1
La rubrique classes de produits et services a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.41.
No National ou d’enregistrement : 12 3 950 028
Signe : TERRE VOYAGES
No de BOPI comportant l’erreur : 13/04
Date du BOPI : 25 JANVIER 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;
services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
BOPI 13/06 - VOL. II
BOPI 13/06 - VOL. II
169
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 11 3 816 578
No National : 11 3 849 850
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 828 887
N National : 11 3 872 310
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 886 390
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 893 185
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 887 166
N National : 12 3 896 098
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 890 443
N National : 12 3 901 165
PARTIE I-2
PARTIE I-5
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 901 181
171
No National : 12 3 910 488
PARTIE I-5
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 908 833
N National : 12 3 910 814
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 910 314
N National : 12 3 910 828
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 911 183
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 925 937
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 918 647
N National : 12 3 926 251
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 924 951
N National : 12 3 926 311
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 927 387
173
No National : 12 3 930 095
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 928 017
N National : 12 3 930 186
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 929 467
N National : 12 3 930 187
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 930 189
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 930 194
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 930 190
N National : 12 3 930 195
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 930 192
N National : 12 3 931 106
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 931 251
175
No National : 12 3 932 643
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 932 135
N National : 12 3 932 834
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 932 138
N National : 12 3 932 914
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 933 594
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 935 257
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 934 690
N National : 12 3 935 729
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 934 863
N National : 12 3 935 753
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 935 831
177
No National : 12 3 937 399
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 937 261
N National : 12 3 937 626
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 937 280
N National : 12 3 939 998
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 940 043
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 940 122
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 940 060
N National : 12 3 940 142
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 940 084
N National : 12 3 940 154
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 940 155
179
No National : 12 3 941 444
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 940 183
N National : 12 3 941 472
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 941 202
N National : 12 3 942 048
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 942 500
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 942 854
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 942 501
N National : 12 3 943 045
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 942 526
N National : 12 3 943 239
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 943 323
181
No National : 12 3 943 613
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 331
N National : 12 3 943 622
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 360
N National : 12 3 943 802
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 943 850
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 944 641
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 943 897
N National : 12 3 946 750
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 944 612
N National : 12 3 946 977
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 947 967
183
No National : 12 3 948 708
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 948 644
N National : 12 3 948 715
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 948 654
N National : 12 3 949 362
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 949 451
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 949 705
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 949 624
N National : 12 3 949 708
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 949 658
N National : 12 3 949 712
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 950 914
185
No National : 12 3 951 131
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 951 052
N National : 12 3 951 142
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 951 125
N National : 12 3 951 186
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 951 587
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 952 956
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 952 271
N National : 12 3 953 070
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 952 673
N National : 12 3 953 074
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 953 113
187
No National : 12 3 953 254
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 953 136
N National : 12 3 953 392
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 953 164
N National : 12 3 953 567
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 953 641
BOPI 13/06 - VOL. II
No National : 12 3 953 991
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 953 707
N National : 12 3 954 097
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 953 708
N National : 12 3 954 124
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 954 125
189
No National : 12 3 954 131
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 954 129
N National : 12 3 954 132
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 954 130
N National : 12 3 954 168
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/06 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
191
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
193
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUILLET 2012
Déclarant : GHANTY ROYAL, Société anonyme, Zone Industrielle
Bel Air, 97450 SAINT LOUIS, REUNION
No SIREN : 311 210 900
No national ou No d’enregistrement : 1 214 577
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Signe concerné : SEDAFIX
Marque française
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/50
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 214 013
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GHANTY ROYAL
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 8 JUILLET 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Déclarant : CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme, 30
avenue Montaigne, 75008 PARIS
No SIREN : 612 035 832
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 200 960
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 24, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2012
Déclarant : JUVA, Société par actions simplifiée, 8, rue
Christophe Colomb, 75008 PARIS
No SIREN : 339 684 060
No national ou No d’enregistrement : 1 214 593
Marque française
Signe concerné : Dior
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1982
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 25, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 SEPTEMBRE 2012
Déclarant : NO VARTIS PHARMA S.A.S., Société par actions
simplifiée, 2-4, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 410 349 070
BOPI 13/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : JUVA, Société par actions simplifiée, 8, rue
Christophe Colomb, 75008 PARIS
No SIREN : 339 684 060
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 445 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 378 959
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 220 340
92300
Marque française
Signe concerné : DETERSEPT
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 218 300
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
Marque française
Signe concerné : VITACIC
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SAS OGIER, société par actions simplifiée, 10,
avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE
No SIREN : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : GFA Domaines Mau, Groupement Foncier Agricole,
68 Route Nationale, 33190 GIRONDE SUR DROPT
No SIREN : 343 335 162
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 591 299
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Néri,
Avocat, 66 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 031
Marque française
Signe concerné : COMTEROY
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
No national ou No d’enregistrement : 1 218 985
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA FORET SAINT HILAIRE
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND, INC.,
société organisée selon les lois de l'état de l'Ohio, 10500
American Road, CLEVELAND, OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 056
Marque française
195
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
Signe concerné : CARE BEARS
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1982
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Siemens Industry, Inc., Société constituée selon les
lois de l'Etat de Delaware, 3333 Old Milton Parkway, 30005
ALPHARETTA, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 534 402
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BORIE MANOUX, société anonyme, 86, cours
Balguerie-Stuttenberg, 33082 BORDEAUX CEDEX
No SIREN : 465 202 695
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 775
Marque française
Signe concerné : DF
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
No national ou No d’enregistrement : 1 221 307
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CASTEJA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1982
Classes de produits et de services : 7, 17.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE TAKARA COMPAGNIE-PARIS, société à
responsabilité limitée, 56, rue des Hautes Pâtures, 92000
NANTERRE
No SIREN : 682 001 292
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPE SERVICES FRANCE, Société par actions
simplifiée, 49, rue de Trévise, 75009 PARIS
No SIREN : 775 675 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 956
Marque française
Signe concerné : BELMONT
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1982
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 221 711
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Portée du renouvellement
Signe concerné : G.S.F (Semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Classes de produits et de services : 7, 10, 20.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AVDEL UK LIMITED, Société de droit britannique,
Pacific House, 2 Swiftfields, Watchmead Industrial Estate,
WELWYN GARDEN CITY, HERTS AL7 1LY, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 223 751
Marque française
Signe concerné : MASTER BLEND
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 222 309
Marque française
Date du dépôt : 6 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Signe concerné : AVSEAL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : INTERPACK, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE, Le
Torquesne, 14130 PONT L'EVEQUE
No SIREN : 387 823 271
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : THE HERSHEY COMPANY, Société organisée sous
les lois de l'Etat du Delaware, 100 Crystal A Drive, HERSHEY,
ETAT DE PENNSYLVANIE 17033, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERPACK, Rodrick CARRASCO, Le Torquesne, 14130 PONT
L'EVEQUE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 121
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 222 964
Marque française
Marque française
Signe concerné : REESE'S
Date du dépôt : 20 JANVIER 1983
Signe concerné : INTERPACK
Date du dépôt : 15 DÉCEMBRE 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 1, 16, 20, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V., Société de
droit néerlandais, Oosterdoksstraat 80, 1011 DK – AMSTERDAM,
PAYS-BAS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 574 768
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : LE CORDON BLEU INTERNATIONAL B.V., Société de
droit néerlandais, Herengracht 28, 1015 BL AMSTERDAM, PaysBas
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 177 304
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elodie-Anne TELEMAQUE, Avocat à la Cour, 3, boulevard
Sébastopol, 75001 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 225 709
Marque française
Signe concerné : CORDON BLEU
Date du dépôt : 27 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 12, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V., Société de
droit néerlandais, Oosterdoksstraat 80, 1011 DK – AMSTERDAM,
PAYS-BAS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 583 685
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Sensitech, Inc., Société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 800 Cummings Center, Suite 258X, Beverly,
MASSACHUSETTS 01915-6197, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 362 871
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
197
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 226 872
Marque française
Signe concerné : NATRENA
Date du dépôt : 9 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 225 827
Marque française
Signe concerné : RYAN
Date du dépôt : 28 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ZF LEMFORDER GMBH, société allemande, 49448
LEMFOERDE, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 227 067
Marque française
Signe concerné : ALGI-D
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
No national ou No d’enregistrement : 1 226 515
Marque française
Signe concerné : LEMFOERDER METAL FRANCE
Date du dépôt : 28 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BRISSON PIERRE, GACHET, 33500 NEAC
No SIREN : 343 693 495
No national ou No d’enregistrement : 1 227 781
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M BRISSON PIERRE, GACHET, 33500 NEAC.
Marque française
Signe concerné : CORROBAN
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 157
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Marque française
Signe concerné : CHATEAU GACHET Appellation LALANDE DE
POMEROL CONTROLEE
Date du dépôt : 26 JANVIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SIOEN FABRICS SA, Société de droit belge, Zoning
Industriel du Blanc Ballot, Avenue Urbino 6, 7700 MOUSCRON,
BELGIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 583 317 - 583 318
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 820
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 599
Marque française
Signe concerné : DERMALON
Signe concerné : Edulcor, Sucrédulcor (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Date du dépôt : 16 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10, 20, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 1, 5, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Déclarant : CORROBAN, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 400 Boulevard Jules DURAND, 76600 LE
HAVRE
No SIREN : 368 500 112
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 227 821
Marque française
199
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Signe concerné : D. SUCRIL ASPARTAM (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 1983
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Déclarant : McBride S.A.S., Société par actions simplifiée,
109/111 rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET
No SIREN : 391 159 548
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 34 396 - 249 528
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 10, 20, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SAS OGIER, société par actions simplifiée, 10,
avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE
No SIREN : 572 621 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 638
Marque française
Signe concerné : VICLI
Date du dépôt : 23 FÉVRIER 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
No national ou No d’enregistrement : 1 227 925
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OGIER MONOPOLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1982
Classes de produits et de services : 3, 5.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : HEP, société à responsabilité, 9 Avenue de la
Lieutenante, 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
No SIREN : 339 639 528
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 160 233
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 228 690
Marque française
Signe concerné : VA VERANDAS ATLANTIQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
No national ou No d’enregistrement : 1 228 453
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CONCEPT COSMETIC
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Classes de produits et de services : 6, 37.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 13/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 230 996
Marque française
Signe concerné : AMPHOMER
Date du dépôt : 21 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 229 863
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ELGYDIUM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Classes de produits et de services : 1, 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 21.
Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV.,
Société de droit néerlandais, Velperweg 76, ARNHEM 6824 BM,
PAYS-BAS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 286
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SEB, Société
SELONGEY
No SIREN : 302 412 226
par
Actions
Simplifiée,
21260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE,
21260 SELONGEY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 231 965
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 230 643
Marque française
Marque française
Signe concerné : VEDOC
Signe concerné : SEB
Date du dépôt : 31 MARS 1983
Date du dépôt : 18 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 1, 2, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AKZO NOBEL FUNCTIONAL CHEMICALS LLC,
Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 525 West
van Buren Street, CHICAGO IL 60607-3823, USA
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 546 864
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 083
Marque française
Signe concerné : PYODYL
201
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 37.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CAMBRIDGE NUTRITIONAL FOODS LIMITED, Société
britannique, Stafford House, 10 Brakey Road, Corby, NHANTS
NN17 5LU, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 439 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CLOVER MANUFACTURING COMPANY, LIMITED,
Société de droit japonais, 15-5, Nakamichi 3-chome, Higashinariku, Osaka, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 767
Marque française
Signe concerné : CAMBRIDGE DIET
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 232 904
Date du dépôt : 21 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Marque française
Signe concerné : TAKUMI (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 11 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PISCINES DESJOYAUX SA, Société Anonyme, La
Gouyonnière, 42480 LA FOUILLOUSE
No SIREN : 351 914 379
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GFA Vignobles AM et P SAUNIER, Groupement
foncier agricole, 43 avenue de St Emilion, 33330 SAINT SULPICE
D FALEYRENS
No SIREN : 751 101 924
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 586 079
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick Saunier, Vignobles AM et P SAUNIER, 43 avenue de St
Emilion, 33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 233 080
No national ou No d’enregistrement : 1 234 537
Marque française
Marque française
Signe concerné : DESJOYAUX
Signe concerné : CHATEAU JOLY
Date du dépôt : 13 AVRIL 1983
Date du dépôt : 30 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 13/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LES GLACIERS REUNIS, SA, 2 RUE EDOUARD
MANES, 97490 SAINTE CLOTILDE
No SIREN : 310 863 113
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GLACIERS REUNIS, 2 RUE EDOUARD MANES, 97490
SAINTE CLOTILDE.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : W. R. GRACE & CO.-CONN., société organisée selon
les lois de l'Etat du Connecticut, 7500 Grace Drive, COLUMBIA,
MD 21044, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 413 665
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 555
Marque française
Signe concerné : GLACES ADELIS
Date du dépôt : 11 MAI 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
No national ou No d’enregistrement : 1 234 830
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRELOR
Date du dépôt : 28 AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Déclarant : SA COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES,
Société anonyme à Conseil d'Administration, ZI bas de la
Rivière, 56, Quai Ouest, 97400 SAINT DENIS
No SIREN : 310 864 038
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2012
Déclarant : LAFOND CLAUDE, 42 route de saumur, 86440
MIGNE-AUXANCES
No SIREN : 340 049 485
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS LA PETITE FRANCE, Mr LAFOND Claude, 42 route de
saumur, 86440 MIGNE-AUXANCES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 251 694
Marque française
Signe concerné : PITON BLEU
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
No national ou No d’enregistrement : 1 243 956
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LA PETITE FRANCE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42, 43.
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 258 182
Marque française
203
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 8, 10, 21, 25.
Signe concerné : PLANTES DES CEVENNES LEM
Date du dépôt : 21 MARS 1983
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DÉCEMBRE 2005
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, Centre
d'Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92600 ASNIERES
No SIREN : 388 333 304
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 423 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23, rue du Renard, 75004 PARIS.
Classes de produits et de services : 5, 32.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Bailly Gabriel, 23 rue de Courbian, 33340 BEGADAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bailly Gabriel, 23 rue de Courbian, 33340 BEGADAN.
No national ou No d’enregistrement : 1 321 610
Marque française
Signe concerné : COROLITH
Date du dépôt : 30 AOÛT 1985
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 95/19
No national ou No d’enregistrement : 1 287 928
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Château MEILHAN
Date du dépôt : 31 MARS 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : GROUPE SCUTUM SAS, Société par Actions
Simplifiée, Immeuble Delta 106, 21, rue du Pont des Halles,
94550 CHEVILLY-LARUE
No SIREN : 309 174 589
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ARTSANA S.P.A., Société de Droit Italien, Via
Saldarini Catelli 1, 22070 GRANDATE, Como, ITALIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 757
Marque française
Signe concerné : S.L.T.
Date du dépôt : 24 MARS 1992
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 294 915
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
Portée du renouvellement
Signe concerné : LYCIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42, 45.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2012
Déclarant : wattelez, sas, 25 charles edouard jeanneret, 78300
POISSY
No SIREN : 785 110 008
No national ou No d’enregistrement : 92 439 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
wattelez, 25 charles edouard jeanneret, 78300 POISSY.
Signe concerné : BANK ONE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 413 291
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : appuisol
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 AVRIL 1992
Classes de produits et de services : 36.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2012
Déclarant : JPMORGAN CHASE & CO., Société de droit
américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware, 270 Park
Avenue, 10017 NEW YORK, N.Y., ETATS UNIS D'AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 17, 19.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2012
Déclarant : SERIMAG CREATION,
JOUQUES, 13400 AUBAGNE
No SIREN : 343 076 584
SAS,
391
AVENUE
No national ou No d’enregistrement : 92 439 141
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERAMBURE Conseil, 14 AVENUE D'EYLAU, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BANK ONE
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 425 087
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : serimag (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 36.
er
Date du dépôt : 1 JUILLET 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 06/52
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PARKER Kevin, Powis, 2015 Del Norte, BERKELEY,
ETAT DE CALIFORNIE 94707, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 6, 9, 16, 19, 35, 40, 42.
No national ou No d’enregistrement : 92 439 896
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2012
Marque française
Déclarant : JPMORGAN CHASE & CO., Société de droit
américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware, 270 Park
Avenue, 10017 NEW YORK, N.Y., ETATS UNIS D'AMERIQUE
Signe concerné : FASTBACK
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
BOPI 13/06 - VOL. II
205
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 444 321
Marque française
Classes de produits et de services : 7, 16.
Signe concerné : SB (Semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1992
Déclarant : JUVA, Société par actions simplifiée, 8, rue
Christophe Colomb, 75008 PARIS
No SIREN : 339 684 060
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 40, 41, 42, 43, 45.
No national ou No d’enregistrement : 92 444 292
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Signe concerné : JUVA LIGNE
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
Déclarant : RECKITT BENCKISER FRANCE, Société par actions
simplifiée, 15 rue Ampère, 91300 MASSY
No SIREN : 562 102 558
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
No national ou No d’enregistrement : 92 444 507
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BORIE MANOUX, société anonyme, 86, cours
Balguerie-Stuttenberg, 33082 BORDEAUX CEDEX
No SIREN : 465 202 695
Signe concerné : NATURE ET FRUITS
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/03
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
o
N national ou N d’enregistrement : 92 444 302
Classes de produits et de services : 3, 5.
Marque française
Signe concerné : COMTE DES BORIES
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Déclarant : SOCIETE DU
HAUSSMANN, 75009 PARIS
No SIREN : 542 077 755
FIGARO,
SAS,
14,
Boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES,
14, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 92 445 219
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant :
NOUVELLE
ASSOCIATION
D'EDUCATION
POPULAIRE SAINT BENIGNE, Association loi 1901, 99 rue de
Talant, 21000 DIJON
Signe concerné : FIGARO SANTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Propriété
Date du dépôt : 8 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
BOPI 13/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS, ZA LE
PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES
No SIREN : 313 619 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), ZA LE PONT NEUF,
16130 SALLES D'ANGLES.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par
actions simplifiée, Zone Industrielle de la Gloriette, 38160
CHATTE
No SIREN : 331 014 993
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 531 860
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 446 965
Marque française
Signe concerné : MARGARITA JALISCO
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
No national ou No d’enregistrement : 92 446 229
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DECOJOINT (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1992
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : GRUPO BIMBO, S.A.B de C.V, Société de droit
mexicain, 1000 Prolongacion Paseo de la Reforma Colonia Pena
Blanca, 01210 SANTA FE MEXICO, Mexique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 590 340
Classes de produits et de services : 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : RECKITT BENCKISER LLC, Société constituée selon
les lois de l'Etat du Delaware, Morris corporate Center IV, 399
Interpace Parkway, PARISPANNY, NJ 07454-1115, Etats-Unis
d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 290 648 - 290 650 - 302 726
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 446 587
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 447 145
Marque française
Signe concerné : CORONADO (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Signe concerné : RESOLVE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 1992
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : REGALIA INC., Société de droit américain, 14
Carriage Way, Missoula, MONTANA 59802, Etats-Unis
d'Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 570 619
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
207
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 447 358
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : EMMA HOPE'S SHOES REGALIA FOR FEET
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FROMAGERIE DE CLERVAL, SA, Route de Clerval,
25340 SANTOCHE
No SIREN : 712 820 620
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE DE CLERVAL, Route de Clerval,
SANTOCHE.
25340
Classes de produits et de services : 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Bayer SAS, société par actions simplifiée, 16, rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON
No SIREN : 562 038 893
No national ou No d’enregistrement : 93 450 455
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 317 224 - 524 367
Signe concerné : LE LOMONT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date du dépôt : 13 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 449 557
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MUSTANG
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TROUBLE Agnès, 194 rue de Rivoli, 75001 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie BOKSENBAUM, 61 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 93 450 521
Déclarant : FROMAGERIE DE CLERVAL, SA, Route de Clerval,
25340 SANTOCHE
No SIREN : 712 820 620
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAGERIE DE CLERVAL, Route de Clerval,
SANTOCHE.
Signe concerné : AGNES B VOYAGE (semi-figurative)
25340
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
No national ou No d’enregistrement : 93 450 454
Marque française
Signe concerné : PETIT DORMOIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 25.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité
limitée, 10, rue de Monceau, 75008 PARIS
No SIREN : 582 146 064
No national ou No d’enregistrement : 93 452 435
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 436 469 - 562 602
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Signe concerné : PREXIDINE
Date du dépôt : 25 JANVIER 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
No national ou No d’enregistrement : 93 451 773
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : IRCALIGNE
Date du dépôt : 18 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité
limitée, 10, rue de Monceau, 75008 PARIS
No SIREN : 582 146 064
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FOURNIER, société anonyme, 18 rue des Vernaies,
74230 THONES
No SIREN : 325 520 898
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 436 469 - 562 602
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 452 496
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : AXESS
No national ou No d’enregistrement : 93 451 774
Date du dépôt : 27 JANVIER 1993
Marque française
Signe concerné : DEPURAPHYT
Date du dépôt : 18 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme,
10, avenue de l'Arche, 92419 COURBEVOIE CEDEX
No SIREN : 331 930 081
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 307 497 - 331 574
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LLR, 11 boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 16, 19, 20, 21,
24, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FACONNABLE, société par actions simplifiée, 107
route de Canta-Galet, 06200 NICE
No SIREN : 443 457 858
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Nouel A.A.R.P.I., 26 cours Albert 1er, 75008 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 452 952
Marque française
Signe concerné : FAÇO-NAVAL
Date du dépôt : 29 JANVIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
209
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 10, 11, 23.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SOFITEC SA, Société par actions simplifiée, 49 rue
Clément Ader, Zac du Pré Clos, 78530 BUC
No SIREN : 316 742 691
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 25.
No national ou No d’enregistrement : 93 453 980
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : SERVICES ORGANISATION METHODES, Société par
Actions Simplifiée, 550 rue Pierre Berthier, Parc de Pichaury, ZI
les Milles, 13100 AIX-EN-PROVENCE
No SIREN : 325 444 693
Signe concerné : SOFITEC (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 453 444
Marque française
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 12, 17.
Signe concerné : SOM
Date du dépôt : 27 JANVIER 1993
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES, société par
actions simplifiée, 32 Avenue Pierre Grenier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
No SIREN : 393 361 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 40, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 93 454 791
Déclarant : TROUBLE Agnès, 194 rue de Rivoli, 75001 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie BOKSENBAUM, 61 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Signe concerné : SPRINGO
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
No national ou No d’enregistrement : 93 453 644
Marque française
Signe concerné : AGNES B.
Date du dépôt : 3 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme,
36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropôle, 44150 ANCENIS
No SIREN : 309 707 214
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 342 326 - 417 553
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 458 225
Marque française
Signe concerné : AVIV (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 MARS 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/11
No national ou No d’enregistrement : 93 455 342
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COQ'TAIL MALIN
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 1993
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : FRANCE MARION, SARL, Zone Artisanale, 04700
ORAISON
No SIREN : 389 416 884
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
Déclarant : VALRHONA, Société par actions simplifiée, 14. 16. 18
avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE
No SIREN : 435 480 520
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 458 457
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 457 519
Signe concerné : FRANCE MARION
Date du dépôt : 2 MARS 1993
Marque française
Signe concerné : LA PLANETE DE PAQUES
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MATZOT AVIV LTD., Société de droit israélien, 83
Jabotinsky Rd, 51228 BNEI BRAK, ISRAEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 458 825
211
No national ou No d’enregistrement : 93 459 186
Marque française
Marque française
Signe concerné : Xcell Pharma (semi-figurative)
Signe concerné : NATURA MEDICA MAGAZINE
Date du dépôt : 12 MARS 1993
Date du dépôt : 10 MARS 1993
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Classes de produits et de services : 5, 10, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ADDING GROUP, Société anonyme, 3 ter rue
Condorcet, 33155 CERNON
No SIREN : 410 201 297
Déclarant : WILSON SPORTING GOODS COMPANY, Société
organisée sous les lois de l'état du Delaware, 8750 West Bryn
Mawr Avenue, CHICAGO IL 60631, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 374 506
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 459 282
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 459 093
Signe concerné : SLEDGE HAMMER
Date du dépôt : 12 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
Marque française
Signe concerné : ADDING AUDIT EN PROTECTION SOCIALE ET
ACTUARIAT (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 41, 42, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PARIENTE Guy, 585 Avenue Louise, boîte 3, 1050
BRUXELLES, Belgique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy PARIENTE, 585 Avenue Louise, boîte 3, 1050 BRUXELLES,
Belgique.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 532 735
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 459 435
Marque française
Signe concerné : COFIVI
Date du dépôt : 15 MARS 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 460 018
Classes de produits et de services : 35, 36, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2012
Signe concerné : GERS (semi-figurative)
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3 rue Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON
Date du dépôt : 18 MARS 1993
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/14
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 459 675
Marque française
Signe concerné : UPSA LABORATOIRES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 16 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : RESMED LIMITED, Société régie selon les lois
d'Australie, 1 Elizabeth Macarthur Drive, BELLA VISTA NSW
2153, AUSTRALIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : DURACELL BATTERIES BVBA, une société de droit
belge, Nijverheidslaan 7, 3200 AARSCHOT, Belgique
No national ou No d’enregistrement : 93 460 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 459 698
Marque française
Signe concerné : DURACELL (Semi-figurative)
Signe concerné : BUBBLE MASK
Date du dépôt : 23 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/10
Date du dépôt : 16 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Classes de produits et de services : 9, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, Société anonyme, 29 R
JULES UHRY, 60160 THIVERNY
No SIREN : 388 333 304
Déclarant : GERS SAS, société par actions simplifiée à associé
unique, 137 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 521 625 582
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 528 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 437 724
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 13/06 - VOL. II
213
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 461 817
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : RENOV'FACADE DE DULUX VALENTINE
Date du dépôt : 30 MARS 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LABORATOIRE ARILAND, Société
Simplifiée, 25 rue Lavoisier, 75008 PARIS
No SIREN : 351 025 879
par
Actions
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT CHARRAS, 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 93 467 206
Déclarant : HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, rue de
Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 552 117 590
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : HAIR-GUM
Date du dépôt : 30 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 93 462 211
Marque française
Signe
concerné :
RESTRUCTURANT
MIR
COULEURS
AVEC
FIBRO-
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 3, 5.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL,
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 88-90 rue
Cardinet, 75017 PARIS
No SIREN : 784 646 689
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : JACQUES BOGART, Société Anonyme, 76, 78
Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 304 396 047
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
No national ou No d’enregistrement : 93 467 752
Marque française
Signe concerné : MODULIMMO
Date du dépôt : 10 MAI 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
No national ou No d’enregistrement : 93 466 592
Marque française
Signe concerné : EAU FRESH
Date du dépôt : 26 AVRIL 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL,
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 88-90 rue
Cardinet, 75017 PARIS
No SIREN : 784 646 689
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
BOPI 13/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 93 470 175
Marque française
Signe concerné : 199 LE GRAND PRIX DE L'ENTREPRENEUR
(semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUIN 1993
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/03
No national ou No d’enregistrement : 93 468 692
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : IMMODULO
Date du dépôt : 17 MAI 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 FÉVRIER 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TITRES CADEAUX SAS, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 1 Boulevard Victor, Immeuble Le Barjac, 75015
PARIS
No SIREN : 445 061 351
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 470 390
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : VESTA ESPACES, SAS, 72 route de Thionville, 57970
YUTZ
No SIREN : 339 152 563
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VESTA ESPACES, 72 route de Thionville, 57970 YUTZ.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 00 3 041 277
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 93 469 981
Marque française
Signe concerné : MAISONS VESTA
Signe concerné : CADOCART (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 JUILLET 2000
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 00/51
Date du dépôt : 24 MAI 1993
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 28.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 559 669
Classes de produits et de services : 36, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ERNST & YOUNG ADVISORY, Société par actions
simplifiée à capital variable, PARIS LA DEFENSE 1, 1-2 Place des
Saisons, 92400 COURBEVOIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BRUNO LHERMET, 85 Bd Malesherbes, 75008 PARIS.
Déclarant : TERRALYS, SA, 38 AVENUE JEAN JAURES, 78440
GARGENVILLE
No SIREN : 345 306 880
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRALYS, Elodie LENÉZÉ, 38 avenue Jean Jaurès, 78440
GARGENVILLE.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 814
Marque française
Signe concerné : AGROVITALVER
Date du dépôt : 11 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 11, 42, 44.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CSM COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée,
18 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM
No SIREN : 383 415 007
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 477 208
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRALYS, Elodie LENÉZÉ, 38 avenue Jean Jaurès, 78440
GARGENVILLE.
92593
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2012
Déclarant : TERRALYS, SA, 38 AVENUE JEAN JAURES, 78440
GARGENVILLE
No SIREN : 345 306 880
215
No national ou No d’enregistrement : 02 3 169 285
Marque française
Signe concerné : LA DELICETTE
Date du dépôt : 14 JUIN 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/07
No national ou No d’enregistrement : 02 3 152 826
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TERRA SAVOIE
Date du dépôt : 11 MARS 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ENTRE-SON, Association Loi 1901, Trabouic, 35440
DINGE
Déclarant : GEORGES Françoise, Trabouic, 35440 DINGE
Classes de produits et de services : 1, 11, 42, 44.
Déclarant : GEORGES Bruno, Trabouic, 35440 DINGE
Date de la déclaration de renouvellement : 10 SEPTEMBRE 2012
Déclarant : PRZYBOROWSKI Xavier, 3 Allée du Stade, 63800
COURNON D'AUVERGNE
Déclarant : SARL BRETAGNE LIMOUSINE, SARL, 9, Rue de
Robien, 35000 RENNES
No SIREN : 523 027 696
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William LESAFFRE, SARL BRETAGNE LIMOUSINE, 9, Rue de
Robien, 35000 RENNES.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 452 575
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LUERN, Xavier PRZYBOROWSKI, 8 Rue des Frères
Lumière, 63100 CLERMONT FERRAND.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 158 929
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 02 3 169 784
Marque française
Signe concerné : BRETAGNE LIMOUSINE (semi-figurative)
Signe concerné : BARDOS
Date du dépôt : 11 AVRIL 2002
Date du dépôt : 18 JUIN 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 174 215
Marque française
Classes de produits et de services : 25, 41, 42.
Signe concerné : TERRAMATER
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 12 JUILLET 2002
Déclarant : FARHI Eglal, 7 rue du Général Henrion-Bertier, 92200
NEUILLY SUR SEINE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/51
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eglal FARHI, 7 rue du Général Henrion-Bertier, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 170 031
Marque française
Signe concerné : NEW MORNING
Date de la déclaration de renouvellement : 3 OCTOBRE 2012
Date du dépôt : 19 JUIN 2002
Déclarant : OLLIVIER Pierre, 12 Rue d'Edimbourg, 75008 PARIS
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/47
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 582 813
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre OLLIVIER, 12 Rue d'Edimbourg, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 12, 15, 16, 25, 26, 28, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43, 45.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 176 337
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 OCTOBRE 2012
Déclarant : CURBIÈRES Robert, JOSEPH,
VENTAILLOLE, 11610 VENTENAC-CABARDÈS
ANDRÉ,
1,
Signe concerné : SPINNOVE (semi-figurative)
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CURBIÈRES Robert, 1, LA VENTAILLOLE, 11610 VENTENACCABARDÈS.
Date du dépôt : 22 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 171 254
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Signe concerné : LA VENTAILLOLE
Date du dépôt : 27 JUIN 2002
o
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
Déclarant : DUCHATEAU – VOISIN Valérie, 20 rue Paul Bert,
94160 SAINT MANDE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie DUCHATEAU VOISIN, 20 rue Paul Bert, 94160 SAINT
MANDE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 176 428
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : TERRAMATER S.A., Sociéte Anonym, Luis Thayer
Ojeda No 236, Floor 6, Office. 61, Santiago, Chili
Signe concerné : ACOUSTIC GUITAR
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martin Santos, Victoria Sofia, ESQUIVEL MARTIN PINTO &
SESSANO, Paseo de la Castellana, 141., Piso 21., 28046 MADRID,
Espagne.
Date du dépôt : 25 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/01
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 179 726
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 12 SEPTEMBRE 2012
Signe concerné : « LES CHAMPS LIBRES »
Déclarant : Institut Léonard de Vinci, Société par actions
simplifié, 12 avenue Léonard de Vinci, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 402 850 226
Date du dépôt : 14 AOÛT 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Leonard de Vinci, 12 Av Leonard de Vinci, 92400
COURBEVOIE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 178 341
217
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Institut de certification Léonard de Vinci
Classes de produits et de services : 9, 12, 14, 16, 18, 19, 20, 21,
25, 28, 35, 38, 41, 42, 43.
Date du dépôt : 30 JUILLET 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 SEPTEMBRE 2012
Déclarant : MASFINENCES, SRL (société de droit espagnol),
CORSEGA 384, AT. 1a, 08037 BARCELONA, ESPAGNE
No SIREN : 362 064 621
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MASFINENCES, SRL, MANUEL MASCARELL, CORSEGA 384, AT.
1a, 08037 BARCELONE, ESPAGNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : VOISIN Jean Jacques, 20 rue Paul Bert, 94160 SAINT
MANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Jacques VOISIN, 20 rue Paul Bert, 94160 SAINT MANDE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 179 683
Marque française
Signe concerné : FREE BIKE MAGAZINE
Date du dépôt : 14 AOÛT 2002
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 183 207
Marque française
Signe concerné : MASTEMPO TRAVAIL TEMPORAIRE (semifigurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/08
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOÛT 2012
Déclarant : Communauté d'Agglomération Rennes Métropole,
EPCI, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723, 35207 RENNES Cedex 2
No SIREN : 243 500 139
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville, CS 20723,
35207 RENNES Cedex 2.
Déclarant : EDITIONS D'APPRES, SARL, 13 RUE CHAPON, 75003
PARIS
No SIREN : 381 009 414
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDITIONS d'APRES, S.A.R.L au capital de 213.360 euros, 13, rue
Chapon, 75003 PARIS.
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 184 724
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 20, 41.
Signe concerné : DOC MARKETING (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 OCTOBRE 2012
Déclarant : COMMUNE DE NOÏSIEL, collectivité territoriale, 26
PLACE EMILE MENIER, 77426 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE DE NOISIEL, 26 PLACE EMILE MENIER, 77426 MARNE
LA VALLEE CEDEX 2.
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CSM COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée,
18 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM
No SIREN : 383 415 007
o
No national ou No d’enregistrement : 02 3 189 487
Marque française
Signe concerné : NOISIEL (Semi-figurative)
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 477 208
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
92593
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 185 047
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Signe concerné : Délicette (semi figurative)
Date du dépôt : 24 SEPTEMBRE 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 17 SEPTEMBRE 2012
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SEMIN SAS, SAS, 1 A RUE DE LA GARE, 57920
KEDANGE SUR CANNER
No SIREN : 300 398 880
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEMIN, SAS, 1 A RUE DE LA GARE, 57920 KEDANGE SUR
CANNER.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 190 044
Déclarant : MAXWELL-DAIN Aimee, 49 rue Gabriel Peri, 33110
BOUSCAT
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAXWELL-DAIN Aimee, 49 rue Gabriel Peri, 33110 BOUSCAT.
Signe concerné : PROFLEX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/13
No national ou No d’enregistrement : 02 3 188 278
Marque française
Signe concerné : LES PIPELETTES
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
219
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GILLET KATE née JONES, 9 RUE VICTOR HUGO,
92600 ASNIERES SUR SEINE
No national ou No d’enregistrement : 02 3 193 262
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KATE GILLET née JONES, 9 RUE VICTOR HUGO, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Marque française
Signe concerné : COLORIS GLOBAL COLORING CONCEPT
(Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2002
No national ou No d’enregistrement : 02 3 191 276
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Marque française
Signe concerné : A Langue L'Aise (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 41, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Déclarant : RESALLIANCE SA, Société anonyme, 29 rue Blanche,
75009 PARIS
No SIREN : 400 263 034
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GUERLAIN, SOCIETE ANONYME, 125 Rue du
Président Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERLAIN, 125 Rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS
PERRET.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 192 449
No national ou No d’enregistrement : 02 3 193 829
Marque française
Signe concerné : I.R.D REGION NORD PAS DE CALAIS Institut
Régional de développement de la Région du Nord Pas de Calais
Marque française
Signe concerné : L'INSTANT DE GUERLAIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/15
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : COLORIS GLOBAL COLORING CONCEPT, Société par
Actions Simplifiée, 2648 route nationale 7, 06270 VILLENEUVELOUBET
No SIREN : 437 663 024
Déclarant : DOUDOUX MICHEL, CAMPING LES AUBEPINES,
SAINT FIRMIN, 80550 LE CROTOY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COLORIS GLOBAL COLORING CONCEPT, Jean-Christophe
PUJOL, 2648 route nationale 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOUDOUX MICHEL, CAMPING LES AUBEPINES, SAINT FIRMIN,
80550 LE CROTOY.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 193 957
Marque française
Signe concerné : la nature vous fait envie! (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 30, 31, 42, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN,
Société Coopérative Agricole, Rue Limagrain, 63720 CHAPPES
No SIREN : 775 633 357
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 12, 39, 41, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 SEPTEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 377
Déclarant : Institut Léonard de Vinci, Société par actions
simplifiée, 12 avenue Léonard de Vinci, 92400 COURBEVOIE
No SIREN : 402 850 226
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Leonard de Vinci, 12 Av Leonard de Vinci, 92400
COURBEVOIE.
Signe concerné : Limagrain de la terre à la vie (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 194 852
Marque française
Signe concerné : Institut Léonard de Vinci (ILV)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2002
Classes de produits et de services : 1, 30, 31, 42, 44.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN,
Société Coopérative Agricole, Rue Limagrain, 63720 CHAPPES
No SIREN : 775 633 357
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN,
Société Coopérative Agricole, Rue Limagrain, 63720 CHAPPES
No SIREN : 775 633 357
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 382
Marque française
Signe concerné : Limagrain
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 375
Marque française
Signe concerné : LIMAGRAIN from earth to life (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 30, 31, 39, 42, 44.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN,
Société Coopérative Agricole, Rue Limagrain, 63720 CHAPPES
No SIREN : 775 633 357
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
221
No national ou No d’enregistrement : 02 3 196 772
Marque française
Signe concerné : Glisséo (Semi-figurative)
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/18
No national ou No d’enregistrement : 02 3 195 383
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 35, 38, 41.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 30, 31, 39, 42, 44.
Déclarant : VETAGRI, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle, 59, rue Arthur Enaud, 22600 LOUDEAC
No SIREN : 315 227 751
Date de la déclaration de renouvellement : 7 NOVEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Déclarant : VIDAL FREDERIC, 13 RUE SEGUIER, 75006 PARIS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC VIDAL, 13 RUE SEGUIER, 75006 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 137
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 195 634
Signe concerné : VETAGRI
Marque française
Signe concerné : LE CAFE DES ARTISTES – PARIS (Semifigurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/17
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
Classes de produits et de services : 21, 25, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2012
Déclarant : Communauté d'Agglomération du Choletais,
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, Rue Saint
Bonaventure, BP 62111, 49321 CHOLET
No SIREN : 244 900 700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d'Agglomération du Choletais,
Bonaventure, BP 62111, 49321 CHOLET.
Rue
Saint
Déclarant : BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE ANTILLES
GUYANE DIRECTION GENERALE-GRAND CAMP LA ROCADE,
97151 POINTE-A-PITRE
No SIREN : 330 178 260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE ANTILLES GUYANE
DIRECTION GENERALE-GRAND CAMP LA ROCADE, BP 13,
97151 POINTE-A-PITRE CEDEX.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 205
Marque française
Signe concerné : FORFAIT MOOVE
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPE SERVICES FRANCE, Société par actions
simplifiée, 49, rue de Trévise, 75009 PARIS
No SIREN : 775 675 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 473
Déclarant : BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE ANTILLES
GUYANE DIRECTION GENERALE-GRAND CAMP LA ROCADE,
97151 POINTE-A-PITRE
No SIREN : 330 178 260
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE ANTILLES GUYANE
DIRECTION GENERALE-GRAND CAMP LA ROCADE, BP 13,
97151 POINTE-A-PITRE CEDEX.
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 2002
Signe concerné : GSF (Semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 206
Marque française
Signe concerné : FORFAIT LINTÉGR@L
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 39, 43.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPE TERNOIS ENTREPRISES, SAS, ALLEE DE
LA DEULE, ZA LES ANSEREUILLES, 59136 WAVRIN
No SIREN : 439 968 405
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE TERNOIS ENTREPRISES, ALLEE DE LA DEULE, ZA LES
ANSEREUILLES, 59136 WAVRIN.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2012
Déclarant : PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER, Société à
Responsabilité Limitée, 14 rue Charles Martigny, 94700
MAISONS ALFORT
No SIREN : 329 596 670
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 591 294
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 656
Marque française
Signe concerné : LITTORAL FERMETURES (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 02 3 197 218
Marque française
Signe concerné : VALSI
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPE TERNOIS ENTREPRISES, SAS, ALLEE DE
LA DEULE, ZA LES ANSEREUILLE, 59136 WAVRIN
No SIREN : 439 968 405
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE TERNOIS ENTREPRISES, ALLEE DE LA DEULE, ZA LES
ANSEREUILLE, 59136 WAVRIN.
Signe concerné : BIOENVY
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
No national ou No d’enregistrement : 02 3 198 657
Marque française
Signe concerné : Fermetures du Littoral (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
223
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 11, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ASSOCIATION SINNAMARY ADRP, ASSOCIATION, 2
RUE DU CENTRE, 93150 LE BLANC MESNIL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION SINNAMARY ADRP, 2 RUE DU CENTRE, 93150 LE
BLANC MESNIL.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Le Paret de Manigod, Association, 1410 rte du Col de
la Croix-Fry, Le Crêt – Chez Angélique ASSIER, 74230 MANIGOD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chez Angélique ASSIER Le Paret de Manigod, 1410 rte du Col de
la Croix-Fry, Le Crêt, 74230 MANIGOD.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 450
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DE LA GUYANE
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 323
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 43.
Signe concerné : « Le Paret de Manigod » (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 2002
Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/20
Déclarant : SYNDICAT MIXTE DU ZOOPOLE, 6 RUE CAMILLE
GUERINE, 22440 PLOUFRAGAN
No SIREN : 252 202 957
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT MIXTE DU ZOOPOLE, 6 RUE CAMILLE GUERIN,
22440 PLOUFRAGAN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : RIPOUT ERIC, 2 CHEMIN DE LA VIEILLE RUE, 91880
BOUVILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC RIPOUT, 2 CHEMIN DE LA VIEILLE RUE, 91880 BOUVILLE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 565
Marque française
Signe concerné : KERAIA
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/06 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : METAL DEPLOYE, SAS, 2 quai Philippe Bouhey,
21500 MONTBARD
No SIREN : 448 251 348
Classes de produits et de services : 36, 44.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 431 619 - 431 620
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Déclarant : RAVERDY ET CIE, Société par Actions Simplifiée, 32
rue Washington, 75008 PARIS
No SIREN : 568 800 056
Propriété
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
o
o
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 963
Marque française
Signe concerné : METAL DEPLOYE (Semi-figurative)
N national ou N d’enregistrement : 02 3 199 899
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Signe concerné : REVER LE MONDE
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 12, 14, 17, 19, 20,
37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SEIGNON SERGE, LES BLAQUES, 84480 BONNIEUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEIGNON SERGE, LES BLAQUES, 84480 BONNIEUX.
Déclarant : RAVERDY ET CIE, Société par Actions Simplifiée, 32
rue Washington, 75008 PARIS
No SIREN : 568 800 056
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : château les eydins
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 199 900
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Marque française
Signe concerné : EXTASE NOIRE
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ACTIF INDUSTRIE, SARL, La Chaumière, 72160
TUFFE
No SIREN : 441 014 768
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACTIF INDUSTRIE, La Chaumière, 72160 TUFFE.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 187
Marque française
Signe concerné : ACTIF INDUSTRIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
225
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 33, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme, 20,
Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY
No SIREN : 304 463 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVENTIS PHARMA, S.A., C/O SANOFI, Joëlle SANIT-HUGOT,
Direction Juridique Marques (Tri B3/315), 20 Avenue Raymond
Aron, 92160 ANTONY.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Biarritz Holdings, Société de droit luxembourgeois,
9-11 rue Louvigny, L 1946 LUXEMBOURG, Duché de
Luxembourg
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 508 156 - 508 159
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, Avocats à la Cour, 4 avenue Hoche, 75008
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 472
Marque française
Signe concerné : CONFRONTATIONS CARDIOLOGIQUES
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 200 204
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : QUIKSILVER SLOPESTYLE PRO
Classes de produits et de services : 16, 41, 42, 44.
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Société d'Exploitation des Etablissements René
NEYMANN, SARL, 46 Rue du 23 Novembre, 67310
WASSELONNE
No SIREN : 305 350 522
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'Exploitation des Etablissements René NEYMANN, 46
Rue du 23 Novembre, 67310 WASSELONNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 NOVEMBRE 2012
Déclarant : Verdon Wild Life, SARL, route des Granges, 83840
BARGEME
No SIREN : 431 912 997
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme HARMENT Colette, cuiros – jabron, 83840 COMPS /
ARTUBY.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 541
Marque française
Signe concerné : LES MATSOT DE WASSELONNE
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 435
Marque française
Signe concerné : verdon wild life
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Société d'Exploitation des Etablissements René
NEYMANN, SARL, 46 Rue du 23 Novembre, 67310
WASSELONNE
No SIREN : 305 350 522
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d'Exploitation des Etablissements René NEYMANN, 46
Rue du 23 Novembre, 67310 WASSELONNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 672
Marque française
Signe concerné : FLORA JET
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 542
Marque française
Signe concerné : René Neymann depuis 1850 (Semi-figurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
BOPI 13/06 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 35, 38, 39, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LEFRANCQ Philippe, La Serrière de Giraud, 84240
CABRIERES D'AIGUES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'Avocats COURTIER, Les Portes d'Euromed, 2 Rue
Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 673
Déclarant : ECLATEC SAS, SAS, 41 rue Lafayette, CS 20069,
Maxéville, 54527 LAXOU CEDEX
No SIREN : 352 031 843
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ECLATEC, SAS, 41 Rue Lafayette, CS 20069, Maxéville, 54527
LAXOU CEDEX.
Signe concerné : FLORA JET LA LIVRAISON FLORALE (semifigurative)
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 564
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Paleo 440
Classes de produits et de services : 31, 35, 38, 39, 42.
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/04
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : REDDE THIERRY, – LES CHAUDOUX, 58150 SAINT
ANDELAIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY REDDE, – LES CHAUDOUX, 58150 SAINT ANDELAIN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 816
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : LEFRANCQ Philippe, La Serrière de Giraud, 84240
CABRIERES D'AIGUES
Signe concerné : RED de REDDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'Avocats COURTIER, Les Portes d'Euromed, 2 Rue
Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
227
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : BANDAI, Société Anonyme, 21-23, rue du Petit Albi,
95800 CERGY
No SIREN : 320 623 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MICHEL REDDE ET FILS, SAS, 1 RN 7 – LA ROUTE
BLEUE, 58150 SAINT ANDELAIN
No SIREN : 329 779 284
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHEL REDDE ET FILS, 1 RN 7 – LA ROUTE BLEUE, 58150
SAINT ANDELAIN.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 200 836
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 365
Marque française
Signe concerné : BADGE IT! (Semi-figurative)
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ORGASME
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme, 115 rue de
Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 447 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : BANDAI, Société Anonyme, 21-23, rue du Petit Albi,
95800 CERGY
No SIREN : 320 623 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 956
Marque française
Signe concerné : DECISIEL
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 201 361
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Marque française
Signe concerné : PRIMOPUEL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2002
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
Classes de produits et de services : 38.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SANOFI, Société Anonyme, 54 Rue La Boétie, 75008
PARIS
No SIREN : 395 030 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANOFI, Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques (Tri
B3/315), 20 Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
228
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 145
Marque française
Signe concerné : PRIMACOR
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : JEANJEAN FABIEN, 2373 CHEMIN DES LOUBES,
30800 SAINT-GILLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP KLYB, PARC EUREKA, 97 RUE FREYR, BAT. GENESIS, 34000
MONTPELLIER.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SAVEBAG S.A. SPORT – ARTICLES DE VOYAGE –
ECOLIERS – BAGAGES, SA, 44 avenue des Platanes, 37600
PERRUSSON
No SIREN : 624 800 934
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAVEBAG, S.A., 44 avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 324
Marque française
Signe concerné : « MOULIN DES COSTIERES »
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 294
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SAVEBAG
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Bit François,
TOURNEFEUILLE
25
rue
de
Valençay,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Bit, 25 rue de Valençay, 31170 TOURNEFEUILLE.
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 03 3 202 620
Déclarant : POUR LA SCIENCE, SARL, 8 rue Férou, 75006 PARIS
No SIREN : 311 797 393
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUR LA SCIENCE, Service DAF, 8 rue Férou, 75006 PARIS.
31170
Signe concerné : XINEO
Date du dépôt : 3 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
No national ou No d’enregistrement : 02 3 202 318
Marque française
Signe concerné : CERVEAU & PSYCHO
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 44, 45.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CLARINS, Société anonyme à Directoire et Conseil de
surveillance, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 330 589 755
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
229
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 779
Marque française
Signe concerné : ATEQUACY
Date du dépôt : 13 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
No national ou No d’enregistrement : 03 3 202 898
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LES BASIQUES MALINS
Date du dépôt : 7 JANVIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Classes de produits et de services : 3, 16, 44.
Déclarant : D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par
actions simplifiée, Zone Industrielle de la Gloriette, 38160
CHATTE
No SIREN : 331 014 993
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 531 860
Déclarant : SAGARD SAS, Société par Actions Simplifiée, 24-32,
rue Jean Goujon, 75008 PARIS
No SIREN : 439 725 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 385 813
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 203 909
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 03 3 203 609
Signe concerné : Pigments, Terres et Couleurs (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SAGARD PRIVATE EQUITY PARTNERS
Date du dépôt : 10 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/24
Date du dépôt : 14 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ATEQUACY, Société par Actions Simplifiée, 3 rue
Scribe, 75009 PARIS
No SIREN : 444 592 976
Déclarant : DATA ACCESS, SARL, 57 rue d'Amsterdam, 75008
PARIS
No SIREN : 481 881 837
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DATA ACCESS, 57 rue d'Amsterdam, 75008 PARIS.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 049
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PAQUIN
Date du dépôt : 14 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Classes de produits et de services : 18, 25, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TAMA FRANCE, Société à responsabilité limitée,
Impasse du Champ de la Roche, 72300 PARCE SUR SARTHE
No SIREN : 480 140 045
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 519 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bird & Bird AARPI, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de
Paris, Centre d'affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SUNGEUM MUSIC CO., LTD., Société de droit
coréen, 8, Hoejung-Dong, Yangju-Si, GYONGGI-DO, République
de Corée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 245
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 469
Marque française
Signe concerné : ROUNDSTRETCH
Date du dépôt : 16 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CRUISER (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 JANVIER 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 22.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TAMA FRANCE, Société à responsabilité limitée,
Impasse du Champ de la Roche, 72300 PARCE SUR SARTHE
No SIREN : 480 140 045
Classes de produits et de services : 15.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 519 843
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CADEAU Franck, 17 avenue de l'Osier, 49125 TIERCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck CADEAU, 17 avenue de l'Osier, 49125 TIERCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bird & Bird AARPI, Maître Valérie Budd, Avocat au Barreau de
Paris, Centre d'affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 344
Marque française
Signe concerné : ABYLIS (semi-figurative)
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 470
Marque française
Signe concerné : ROUNDAGRI
Date du dépôt : 13 JANVIER 2003
Date du dépôt : 16 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/17
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 22.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CLARINS, Société anonyme à Directoire et Conseil de
surveillance, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 330 589 755
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 427
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : ISP Vincience, S.A., 655 route du Pin Montard, Les
Bouillides, 06410 BIOT
No SIREN : 964 801 625
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISP Vincience, 655 route du Pin Montard, B.P. 212, 06904
SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 204 546
231
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 577
Marque française
Signe concerné : UN HALE NATUREL MEME SANS SOLEIL
Date du dépôt : 20 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Marque française
Signe concerné : TEMPOSPHERES
Date du dépôt : 17 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ARIUS, Société Anonyme, 4 Rue Auguste Perret,
92500 RUEIL MALMAISON
No SIREN : 383 759 289
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BNP PARIBAS LEASE GROUP, Monsieur Claude NEGRO, 51
Boulevard des Dames, 13242 MARSEILLE Cedex 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CLARINS FRAGRANCE GROUP, Société par actions
simplifiée, 4 rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 380 363 754
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 855
Marque française
Signe concerné : WEBORDER
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 576
Date du dépôt : 20 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Marque française
Signe concerné : GOOD MOOD
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 JANVIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : GROUPEMENT DES ELEVEURS GIRONDINS, SCA,
Route de Labarthe, 33190 GIRONDE SUR DROPT
No SIREN : 341 357 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPEMENT DES ELEVEURS GIRONDINS, Route de Labarthe,
33190 GIRONDE SUR DROPT.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 205 864
Marque française
Signe concerné : Les Saveurs Girondes (Semi-figurative)
Date du dépôt : 24 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/26
Portée du renouvellement
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : MIGNOTTE-DETURCHE Sophie, 9 rue MARCEL
RENAULT, 75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie MIGNOTTE-DETURCHE, 9 rue MARCEL RENAULT, 75017
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 630
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ABILEO, SARL, 173 RUE SAINT MARTIN, 75003
PARIS
No SIREN : 449 818 772
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 384 269
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABILEO, 173 RUE SAINT MARTIN, 75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NOVADANE
Date du dépôt : 28 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 218
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
Signe concerné : ABILEO
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Déclarant : CLARINS, Société anonyme à Directoire et Conseil de
surveillance, 4, rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 330 589 755
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 569 427
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : Geoffroy Charles, 25 rue Antoine de St Exupery,
77600 BOSSY SAINT GEORGES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles GEOFFROY, 25 rue Antoine de Saint Exupery, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 784
Marque française
Signe concerné : SEUL CLARINS POUVAIT FAIRE PLUS QUE
CLARINS
Date du dépôt : 29 JANVIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 392
Marque française
Signe concerné : 60WConsulting
Date du dépôt : 22 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 44.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TSO, Société par actions simplifiée, Chemin du Corps
de Garde, Z.I., 77500 CHELLES
No SIREN : 747 252 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Enregistrement concerné
233
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 800
Marque française
Signe concerné : SPEEDER
Date du dépôt : 29 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 794
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JANVIER 2003
Classes de produits et de services : 36.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Déclarant : The Body Shop International plc, Société de droit
anglais, Watersmead, Littlehampton, BN17 6LS WEST SUSSEX,
Grande-Bretagne
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarah Bailey, Simmons & Simmons LLP, 5 Boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 12, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 956
Déclarant : TSO, Société par actions simplifiée, Chemin du Corps
de Garde, Z.I., 77500 CHELLES
No SIREN : 747 252 120
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
Date du dépôt : 27 JANVIER 2003
Signe concerné : SKIN BOOST
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 206 796
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TSO CATENAIRES (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 29 JANVIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/27
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : ACID SPORT, SARL, 57 rue Henri Barbusse, 92110
CLICHY
No SIREN : 447 640 202
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACID SPORT, 57 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 12, 37.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 802
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : BNP PARIBAS, Société anonyme, 16, boulevard des
Italiens, 75009 PARIS
No SIREN : 662 042 449
Signe concerné : ACID SPORT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 2003
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
BOPI 13/06 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 903
Marque française
Signe concerné : ARKABRI
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 2003
Déclarant : ALARM'VEILLE, SARL, 921 ROUTE DE PARIS, 60600
BREUIL LE VERT
No SIREN : 415 259 159
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALARM'VEILLE, 921 ROUTE DE PARIS, 60600 BREUIL LE VERT.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 207 893
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
Marque française
Signe concerné : ALARM'VEILLE
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 2003
Déclarant : MEETIC, Société Anonyme, 66 Route de la Reine,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 439 780 339
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 45.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 036
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Signe concerné : Fête des Célibataires
Déclarant : BLANCHON SA, Société Anonyme, 28 rue Charles
Martin, 69190 SAINT FONS
No SIREN : 390 112 886
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 2003
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 208 151
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Signe concerné : LAGOON
Date du dépôt : 31 JANVIER 2003
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Déclarant : BNP PARIBAS, Société anonyme, 16, boulevard des
Italiens, 75009 PARIS
No SIREN : 662 042 449
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 246
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Marque française
Déclarant : ABRISUD, Société par actions simplifiée, ZI du Pont
Peyrin, 32600 L'ISLE JOURDAIN
No SIREN : 397 909 938
Signe concerné : REPLAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DELHAYE, B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
Date du dépôt : 12 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
235
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : A.D.A., Société anonyme, 22 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY
No SIREN : 338 657 141
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wetzel et Goyard – W & G, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2012
Enregistrement concerné
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 587
Marque française
Signe concerné : UNIPRO
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 378
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Marque française
Signe concerné : R.T.R.
Date du dépôt : 13 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 39, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : A.D.A., Société anonyme, 22 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY
No SIREN : 338 657 141
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wetzel et Goyard – W & G, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 438
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 209 632
Marque française
Signe concerné : PROXIPASS
Date du dépôt : 10 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Marque française
Signe concerné : ELUSEPT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 2003
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Classes de produits et de services : 38, 39, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PYXSYS, SARL, 4 BIS ALLEE CHARLES CINQ, 94300
VINCENNES
No SIREN : 413 596 909
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PYXSYS, 4 BIS ALLEE CHARLES CINQ, 94300 VINCENNES.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 067
Marque française
Signe concerné : DIRECT KEY (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT
No SIREN : 326 118 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : IXBLUE, Société par Actions Simplifiée, 52 Avenue
de l'Europe, 78160 MARLY LE ROI
No SIREN : 433 185 121
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HARLE ET PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 211 753
Marque française
Signe concerné : ALLOPTREX
Date du dépôt : 14 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 494
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GAPS
Date du dépôt : 18 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GRAS Xavier, 72 AMELOT, 75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Xavier GRAS, 72 AMELOT, 75011 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : DATA ACCESS, SARL, 57 rue d'Amsterdam, 75008
PARIS
No SIREN : 481 881 837
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DATA ACCESS, 57 rue d'Amsterdam, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 383
Marque française
Signe concerné : TSP Théâtre d'entreprise Sans Paroles
Date du dépôt : 21 FÉVRIER 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
No national ou No d’enregistrement : 03 3 210 827
Marque française
Signe concerné : BAYARD
Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société
de Droit Anglais, 26th Floor, Portland House, Bressenden Place,
LONDON SW1E 5BG, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 582
237
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 836
Marque française
Signe concerné : MASTERIS
Date du dépôt : 4 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE LANGAGE DES BLANCS
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 2003
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 16, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TEFAL, Société par Actions Simplifiée, 15 avenue des
Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89, 74150 RUMILLY
No SIREN : 301 520 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Service Juridique, 21260 SELONGEY.
Déclarant : ISP Vincience, S.A., 655 route du Pin Montard, Les
Bouillides, 06410 BIOT
No SIREN : 964 801 625
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISP Vincience, 655 route du Pin Montard, B.P. 212, 06904
SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 838
Marque française
Signe concerné : ESTIVO
No national ou No d’enregistrement : 03 3 212 772
Date du dépôt : 4 MARS 2003
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Signe concerné : PERENITYL
Date du dépôt : 3 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : TEFAL, Société par Actions Simplifiée, 15 avenue des
Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89, 74150 RUMILLY
No SIREN : 301 520 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Service Juridique, 21260 SELONGEY.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : AROMALUX, Société par Actions Simplifiée à associé
unique, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 487 801 847
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 441 261
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 687
Marque française
Signe concerné : Parfums Euroluxe
Date du dépôt : 6 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 13/06 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CABINET D'ORGANISATION ET DE GESTION EN
ASSURANCES – COGESSUR, Société par actions simplifiée,
SAS, Boulevard des Champs Elysées, 10 rue Gutenberg, 91000
EVRY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'ORGANISATION ET DE GESTION EN ASSURANCES
– COGESSUR, Société par actions simplifiée, Boulevard des
Champs Elysées, 10 rue Gutenberg, 91000 EVRY.
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED, Société
de Droit Anglais, 26th Floor, Portland House, Bressenden Place,
LONDON SW1E 5BG, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 893
Marque française
Signe concerné : COGESSUR (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 213 972
Marque française
Signe concerné : COROMIX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MARS 2003
Classes de produits et de services : 36, 45.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/33
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Déclarant : CABINET D'ORGANISATION ET DE GESTION EN
ASSURANCES – COGESSUR, Société par actions simplifiée,
SAS, Boulevard des Champs Elysées, 10 rue Gutenberg, 91000
EVRY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'ORGANISATION ET DE GESTION EN ASSURANCES
– COGESSUR, Société par actions simplifiée, Boulevard des
Champs Elysées, 10 rue Gutenberg, 91000 EVRY.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 NOVEMBRE 2012
Déclarant : SYNDICAT DES BORDEAUX, SYNDICAT VITICOLE, 1
route de Pasquina, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU
No SIREN : 339 936 171
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT DES BORDEAUX, 1 route de Pasquina, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 894
Marque française
Signe concerné : PROGESSUR
Date du dépôt : 10 MARS 2003
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 397
Marque française
Signe concerné : LES BORDEAUX DE L'ÉTÉ
Date du dépôt : 11 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 42, 45.
BOPI 13/06 - VOL. II
239
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : CABINET D'ORGANISATION ET DE GESTION EN
ASSURANCES – COGESSUR, Société par actions simplifiée,
SAS, Boulevard des Champs Elysées, 10 rue Gutenberg, 91000
EVRY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D'ORGANISATION ET DE GESTION EN ASSURANCES
– COGESSUR, Société par actions simplifiée, Boulevard des
Champs Elysées, 10 rue Gutenberg, 91000 EVRY.
No national ou No d’enregistrement : 03 3 217 465
Marque française
Signe concerné : NEFTIS
Date du dépôt : 24 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 214 895
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Classes de produits et de services : 11, 21.
Date du dépôt : 10 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/16
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DÉCEMBRE 2012
Déclarant : SEB, Société
SELONGEY
No SIREN : 302 412 226
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
par
Actions
Simplifiée,
21260
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE,
21260 SELONGEY.
Classes de produits et de services : 36, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 NOVEMBRE 2012
No national ou No d’enregistrement : 03 3 217 466
Déclarant : PAUL CHOLLET, S.A.R.L., rue Général Leclerc et
Goby, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE
No SIREN : 399 343 946
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L. PAUL CHOLLET, Mr Gilles REMY, rue Général Leclerc et
Goby, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE.
Date du dépôt : 24 MARS 2003
Signe concerné : EXOTIC
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 03 3 215 890
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PAUL CHOLLET
Classes de produits et de services : 11, 21.
Date du dépôt : 14 MARS 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2012
Déclarant : BOSCARY Jacques, Château Rouquette sur Mer,
route bleue, 11100 NARBONNE-PLAGE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques BOSCARY, Château Rouquette sur Mer, Route bleue,
11100 NARBONNE-PLAGE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
No national ou No d’enregistrement :