Département(s) de publication : 75 Annonce No 16-88297

Département(s) de publication : 75
Annonce No 16-88297
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Région Ile-de-France, 142 rue du bac- CS40727, 75345, Paris, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.iledefrance.fr/marches-publics/
Adresse du profil acheteur : http://safir.iledefrance.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et
complet, à l'adresse : http://safir.iledefrance.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://pass.safir.iledefrance.fr/?
page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11&orgAcronyme=t5y
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Programme Régional Formations Métiers 2016.
Numéro de référence : 16000238
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Cette consultation composée de 134 lots territorialisés a pour objet
la réalisation d'actions de formation modulaires et individualisées, permettant aux
demandeurs d'emploi franciliens d'acquérir une certification ou des compétences
professionnelles recherchées sur le marché du travail francilien. Ces actions de formation
peuvent être composées de différents types de parcours : - le parcours d'accès à la
qualification ; découverte métiers - le parcours certifiant - le parcours professionnalisant.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coiffure-esthétique
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Coiffure ; CAP Esthétique cosmétique parfumerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce marché est
reconductible 3 fois sur la base du calendrier prévisionnel prévu au Règlement de la
Consultation.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : Programme financé FSE
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coiffure-esthétique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|FR106|FR107|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP coiffure ; CAP Esthétique cosmétique parfumerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : Programme financé FSE
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coiffure-esthétique
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR103|FR104|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP coiffure ; CAP Esthétique cosmétique parfumerie ;
Management d'un Salon de coiffure ou un institut de beauté
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : Programme financé FSE
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Découverte des métiers de l'Aide à la personne ; CCP1 Assister les personnes dans les actes essentiels du quotidien (TP ADVF) ; CCP 2 -Relayer
les parents dans la prise en charge de leurs enfants à leur domicile (TP ADVF) ; CCP 3 Assister les personn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Licence Professionnelle Codeur LPC
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conseiller funéraire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Conseiller en Insertion Professionnel
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Découverte des métiers de l'Aide à la personne ; CCP1 Assister les personnes dans les actes essentiels du quotidien (TP ADVF) ; CCP 2 -Relayer
les parents dans la prise en charge de leurs enfants à leur domicile (TP ADVF) ; CCP 3 Assister les personn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conseiller funéraire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Santé-Social
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Découverte des métiers de l'Aide à la personne ; CCP1 Assister les personnes dans les actes essentiels du quotidien (TP ADVF) ; CCP 2 -Relayer
les parents dans la prise en charge de leurs enfants à leur domicile (TP ADVF) ; CCP 3 Assister les personn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sport-animation
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BNSSA ; UC Direction d'un Accueil Collectif de Mineur (ACM)
; CQP ALS ; BPJEPS AGFF
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sport-animation
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BNSSA ; Brevet aptitude professionnel d'assistant
animateur technicien (BAPAAT) ; BPJEPS spécialité Animation Sociale ou BP JEPS LTP ; UC
Direction d'un Accueil Collectif de Mineur (ACM) ; CQP ALS
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sport-animation
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BNSSA ; BPJEPS spécialité Animation Sociale ou BP JEPS LTP
; UC Direction d'un Accueil Collectif de Mineur (ACM) ; CQP ALS ; BPJEPS AGFF ; BP JEPS
Judo ; DE JEPS Judo ; DE JEPS spécialité Tennis ; BP JEPS activités Nautiques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aéroportuaire
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Aéronautique option avionique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
du projet : programme
financé fse
II.2.14) Identification
Informations complémentaires
:
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aéroportuaire
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP Agent de sûreté aéroportuaire ; DGAC Assistant piste ;
TP réceptionniste
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aéroportuaire
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP Agent de sûreté aéroportuaire ; TP réceptionniste
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enseignement formation
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP enseignant de la conduite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enseignement formation
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP enseignant de la conduite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enseignement formation
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Formation de formateurs cycle de base : les fondamentaux
de l'ingénierie pédagogique ; formation de formateurs cycle d'approfondissement : prise
en compte des spécificités des publics en ingénierie pédagogique ; TP Formateur pour
adultes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enseignement formation
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Formateur pour adultes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Conformément à l'article
30-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché prévoit la possibilité d'une
procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées
au titulaire du marché public et pouvant aller jusqu'à un maximum de 100 % du volume
initial commandé par lot.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enseignement formation
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Formateur pour adultes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des véhicules et des engins
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP mécanicien cycles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des véhicules et des engins
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP MVA option véhicules particuliers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des véhicules et des engins
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP MMPJ - Maintenance Matériel Parcs et Jardins
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Logistique
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CACES 1-3-5
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Logistique
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CACES 1-3-5
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Logistique
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP cariste d'entrepôt CACES 3-5 ; Permis C + Fimo ; TP
conducteur du transport routier voyageurs ; Technicien Supérieur En Méthodes Et
Exploitation Logistique ; TP Conducteur livreur sur véhicules utilitaires légers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Logistique
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CACES R390 CACES grue auxiliaire sur porteur ; TP cariste
d'entrepôt CACES 3-5 ; Permis C + Fimo ; TP Agent magasinier CACES 1-3-5 ; Technicien
supérieur en méthodes et exploitation logistique ; TP Conducteur livreur sur véhicules
utilitaires légers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne
ouiprojet : programme financé fse
Identification: du
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Commerce-vente
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Employé commercial en magasin ; TP Conseiller relation
client à distance ; CCP 1- animer commercialement une surface de vente et une équipe TP responsable de rayon ; Assistant en gestion des entreprises - option action
commerciale ; TP Assistant comm
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Commerce-vente
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Responsable de rayon ; CCP 1- animer commercialement
une surface de vente et une équipe - TP responsable de rayon ; TP Conseiller relation
client à distance ; TP Employé commercial en magasin ; TP Commercial ; CCP 1 prospecter un secteur de vente et
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Commerce-vente
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Employé commercial en magasin ; CCP 1 - prospecter un
secteur de vente et organiser son activité commerciale - TP Commercial ; Techniques de
vente et négociation commerciale ; TP Commercial ; TP Conseiller relation client à
distance ; TP Assistant comm
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Commerce-vente
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Conseiller relation client à distance ; TP Employé
commercial en magasin ; TP Manager d'Univers marchand ; TP Responsable de rayon ;
CCP 1- animer commercialement une surface de vente et une équipe - TP responsable de
rayon ; CCP 1 - prospecter un sect
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Commerce-vente
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Responsable de rayon ; TP Employé commercial en
magasin ; TP Conseiller relation client à distance ; TP Manager d'Univers marchand ; CCP
1- Animer commercialement une surface de vente et une équipe - TP responsable de
rayon ; TP Négociateur Technico-co
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Culture de plantes aromatiques et médicinales ; Agriculture
urbaine ou péri-urbaine et agrobiologie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CACES 8 Formation CACES engins de chantier R 372 M
tracteurs de plus de 50 CV ; CACES 9 R 372M chariot télescopique agricole CACES
R372m engins de chantier engins de manutention transport ; CACES 1 BR 386 CACES
nacelles R386 toutes catégories 1A-1B et 3AII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Certificat biocide obligation de formation Certiphyto et
achat / utilisation de biocides ; Certificat phytosanitaire certificat et agrément
phytosanitaires
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GSST Assistance au blessé dans l'arbre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Parcours UC 12 - CAPA production légumière ; UCARE
revitalisation agri-urbaine BPREA et CAPA
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : UCARE arboriculture fruitière. (BPA option travaux des
productions horticoles, spécialité arboriculture fruitière / spécialité horticulture
ornementale et légumière)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Parcours UC 12 CAPA jardinier paysagiste "développement
durable" ; UCARE murs et toitures végétalisés. BPA aménagements paysagers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Module complémentaire 9 réalisation et maintenance de
paysages d'intérieur. CQP ouvrier paysagiste hautement qualifié en maîtrise paysagère
du végétal ; CCP1 : entretenir un espace vert ornemental ; TP ouvrier du paysage ; CCP3 :
poser et entretenir des
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Module préparatoire QP ouvrier paysagiste hautement
qualifié en maitrise paysagère du végétal ; UC G3 Ecologie prévention et risques du
travail pratiques professionnelles respectueuses de l'environnement et de la santé
humaine BPA travaux d'aménagemen
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : UC 2 être capable de participer à la préparation d'un
chantier de taille et de soins des arbres d'ornement CS élagage ; UC 4 être capable
d'exécuter dans les règles de l'art les opérations de taille et d'entretien des arbres
d'ornement en respectant
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CCP1 : entretenir un espace vert ornemental. (TP ouvrier du
paysage) ; CCP2 : planter et engazonner. (TP ouvrier du paysage) ; Taille douce, gestion
de l'eau, gestion différenciée, alternatives au traitement phytosanitaire, connaissance du
sol, fleurissem
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : UCARE murs et toitures végétalisés (Brevet professionnel) ;
CAPA jardinier paysagiste ; Titre professionnel ouvrier du paysage ; CS restauration
collective
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CS tracteur et machine agricole"option "éconduite"
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BPREA brevet professionnel responsable d'exploitation
agricole
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agriculture
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAPA métiers de l'agriculture urbaine + UCARE agriculture
urbaine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CCP Etudier un projet de rénovation énergétique d'un
bâtiment. (TP chargé d'affaires en rénovation énergétique du bâtiment) ; CCP Conseiller
le client sur un projet de rénovation énergétique d'un bâtiment. (TP chargé d'affaires en
rénovation énergétique d
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : UC procédés techniques + pratiques CAP agent de la
qualité de l'eau ou du BEP industrie chimique et traitement des eaux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CCP Apporter des conseils d'usage et recommandations
visant l'amélioration énergétique des installations dans le cadre de la maintenance. (TP
technicien de maintenance d'équipement de chauffage de climatisation et d'énergies
renouvelables) ; CCP : prépare
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Sensibilisation aux métiers du réemploi et la réutilisation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Utilisation de matériaux biosourcés dans la construction
(bois, terre crue ou cuite, lin,crin, laine et fibres végétales, chanvre, paille, chaume,
ouate de cellulose soufflée)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Installations individuelles de chauffage et sanitaire dans
une démarche de développement durable ; Installation et maintenance de pompes à
chaleur ; Rénovation énergétique des bâtiments ; Electricité et énergie renouvelables ;
Isolation et parois opaques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Responsable de qualité (Certification partielle constitutive
du titre RNCP niveau II responsable qualité QHSE)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Poseur de fermetures extérieures et protections solaires ;
Poseur de menuiseries extérieures ;
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Responsable d'un chantier éco-responsable
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Aide-ouvrier en démolition / agent du recyclage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Technicien en maintenance chauffage, ventilation,
climatisation ; Technicien en équipement multiénergies
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Environnement - Développement Durable
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Licence professionnelle performance énergétique et
environnementale des bâtiments ; Titre professionnel technicien supérieur d'études en
génie climatique ; Bac professionnel technicien de maintenance des systèmes
énergétiques et climatiques ; Titre profes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Gestion de la paie : certification partielle constitutive du
titre RNCP niveau III gestionnaire de paie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Comptabilité - niveau débutant : certification partielle
constitutive du titre RNCP niveau IV technicien comptable ; Comptabilité - niveau avancé
: certification partielle constitutive du titre RNCP niveau III comptable ; CCP1 assurer les
travaux courants
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CCP1 réaliser les travaux administratifs courants liés aux
diverses activités d'une structure (TP employé administratif et d'accueil) ; CCP2 accueillir
et renseigner les interlocuteurs, contribuer à la diffusion de l'information (TP employée
administrati
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 64
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Gestion de la paie, logiciel métier SAGE paie (RH) ; Gestion
comptable, logiciel métier SAGE compta maestria ; Gestion comptable, logiciel métier
CIEL compta ; Gestion commerciale, logiciel métier CIEL gestion commerciale
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 65
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ressources humaines : certification partielle constitutive du
titre RNCP niveau III assistant en ressources humaines ; Assistanat spécialisé, RH
recrutement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 66
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Assistanat spécialisé, RH formation ; Assistanat spécialisé,
RH administration du personnel ; Assistanat spécialisé, gestion administrative des
activités immobilières de gestion de copropriété (syndic)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 67
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Métiers du tertiaire administratif en entreprise
d'entraînement pédagogique ; Métiers de la comptabilité en entreprise d'entraînement
pédagogique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 68
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Titre RNCP Assistant ressources humaines ; BTS Assistant
de gestion PME-PMI ; BTS Assistant manager ; Responsable en gestion et développement
d'entreprise titre RNCP de niveau II ; Diplôme de Comptabilité et Gestion (DCG)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 69
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BTS Professions immobilières ; BTS Comptabilité gestion ;
BTS Assistant de gestion PME-PMI ; Bac pro Gestion des administrations ; Titre
professionnel Secrétaire comptable ; Titre professionnel Comptable gestionnaire ; Titre
professionnel Gestionnaire de
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tertiaire administratif, secrétariat, comptabilité, gestion, immobilier
Lot nº : 70
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BTS Assistant manager ; BTS Assistant de gestion PME-PMI ;
Bac pro Gestion des administrations ; Diplôme de Comptabilité et Gestion (DCG) ; Titre
RNCP Assistant ressources humaines ; TP Assistant Comptable et Administratif (ASCA)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BTP
Lot nº : 71
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP chef de chantier génie climatique et sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BTP
Lot nº : 72
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conducteur de travaux ; TP Chef de chantier Travaux
Publics routes et Canalisations ; TP Chef d'équipe gros œuvre ; Dessinateur BTP
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne
ouiprojet : programme financé fse
Identification: du
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BTP
Lot nº : 73
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CACES engins de chantier 3 à 5 ; TP maçon
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BTP
Lot nº : 74
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Chef d'équipe gros œuvre ; Dessinateur BTP
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BTP
Lot nº : 75
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP maçon ; CACES engins de chantier 3 à 5 ; TP conducteur
de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôtellerie-Restauration/ Alimentation
Lot nº : 76
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP Gouvernant(e) d'hôtel ; CQP Employé d'étage ; TP
Agent de restauration
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôtellerie-Restauration/ Alimentation
Lot nº : 77
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP Cuisinier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôtellerie-Restauration/ Alimentation
Lot nº : 78
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Agent de restauration ; CQP Cuisinier ; CQP boucher
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôtellerie-Restauration/ Alimentation
Lot nº : 79
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Agent de restauration ; CQP Employé d'étage ; CQP
Cuisinier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Informatique
Lot nº : 80
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pour des développeurs expérimentés : acquisition d'un
nouveau langage de programmation (JAVA JEE, PHP, C, .net, HTML, Javascript, Pearl) ou
acquisition de compétences dans des environnements opensource (Openstack, Python
environnement Hadoop, Linux...) ;
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options
: ouides options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
Description
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Informatique
Lot nº : 81
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pour des jeunes peu ou pas expérimentés dans le secteur
numérique : parcours professionnalisants aux métiers du web (développeurintégrateur...) et aux métiers de la maintenance et du support informatique/ réseau ;
Community manager
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Informatique
Lot nº : 82
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pour des développeurs expérimentés : acquisition d'un
nouveau langage de programmation (JAVA JEE, PHP, C, .net, HTML, Javascript, Pearl) ou
acquisition de compétences dans des environnements opensource (Openstack, Python/
Hadoop, Linux...) ; Pour des pro
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Informatique
Lot nº : 83
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pour des jeunes peu ou pas expérimentés dans le secteur
numérique : parcours professionnalisants aux métiers du web (développeurintégrateur...) et aux métiers de la maintenance et du support informatique/ réseau
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Informatique
Lot nº : 84
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pour des développeurs expérimentés : acquisition d'un
nouveau langage de programmation (JAVA JEE, PHP, C, .net, HTML, Javascript, Pearl) ou
acquisition de compétences dans des environnements opensource (Openstack, Python
environnement Hadoop, Linux...)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Informatique
Lot nº : 85
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pour des jeunes peu ou pas expérimentés dans le secteur
numérique : parcours professionnalisants aux métiers du web (développeurintégrateur...) et aux métiers de la maintenance et du support informatique/ réseau ;
Community manager
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Propreté
Lot nº : 86
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP agent machiniste classique en propreté ou TP agent de
propreté et d'hygiène
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Propreté
Lot nº : 87
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP agent machiniste classique en propreté ou TP agent de
propreté et d'hygiène
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sécurité
Lot nº : 88
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP Agent de Prévention et de Sécurité ; SSIAP 1 ; CQP
Agent de sécurité cynophile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sécurité
Lot nº : 89
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP Agent de Prévention et de Sécurité ; SSIAP 1 ; CQP
Agent de sécurité cynophile
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité - Electronique
Lot nº : 90
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Habilitations éléctriques: Basse Tension et Haute Tension
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité - Electronique
Lot nº : 91
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Titre professionnel Technicien de réseaux câblés de
communications ; Monteur raccordeur FTTH (fibre optique) ; Habilitations éléctriques:
Basse Tension et Haute Tension ; Baccalauréat professionnel Electrotechnique, Energie,
Equipements Communicants ; Tit
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité - Electronique
Lot nº : 92
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ingenierie fibre optique ; Technicien Services en Multimédia
; Monteur raccordeur FTTH (fibre optique) ; Monteur assembleur en équipements
électronique ; Monteur cableur en prototypes filaires électroniques ; Technicien d'essai
électronique ; Technicien d
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chimie-pharmacie-plasturgie
Lot nº : 93
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Licence professionnelle Ingénierie et industrialisation des
matériaux, des plastiques et des composites ou TP Technicien physicien chimiste
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chimie-pharmacie-plasturgie
Lot nº : 94
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP chaudronnier plastique ; CAP Composites, plastiques
chaudronnées ; CQP Plasturgie Conducteur d'équipement de fabrication ; Découverte des
métiers des composites et plastiques chaudronnés ;
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chimie-pharmacie-plasturgie
Lot nº : 95
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Technicien supérieur de fabrication de l'industrie
chimique et chimie verte ; CCP 1 et CCP 4 du TP Technicien supérieur de fabrication de
l'industrie chimique et chimie verte ; CCP 2 et CCP 3 du TP Technicien supérieur de
fabrication de l'industrie c
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chimie-pharmacie-plasturgie
Lot nº : 96
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Technicien spécialisé en bioproduction industrielle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 97
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Horlogerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 98
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Ebénisterie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 99
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Tapissier d'ameublement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 100
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Arts et techniques de la bijouterie - joaillerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 101
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Peintre en décor / Titre Peintre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 102
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Arts de la reliure
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 103
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP maroquinerie / TP Opérateur de fabrication en
maroquinerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 104
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Tournage céramiste
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Artisanat
Lot nº : 105
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BMA Broderie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Industrie
Lot nº : 106
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Licence professionnelle Métiers de l'industrie ,
Mécatronique, Robotique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Industrie
Lot nº : 107
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP de technicien supérieur en automatique et informatique
industrielle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Industrie
Lot nº : 108
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CAP Revalorisation de produits industriels
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Industrie
Lot nº : 109
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Concepteur d'études sur CATIA ; Dessinateur CAO / DAO sur
Autocad ; Professionalisation CATIA
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Industrie
Lot nº : 110
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Découverte des métiers de l'industrie ; CQP Tuyauteur
industriel ; TP Chaudronnier, tôlier, traceur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Industrie
Lot nº : 111
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Découverte des métiers de l'industrie (dont industrie
automobile) ; TP / Bac pro Maintenance des systèmes embarqués de l'automobile ;
Mention complémentaire Maintenance des systèmes embarqués de l'automobile ; CQP
Tuyauteur industriel ; CQPM Chaudronnier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entrepreneuriat
Lot nº : 112
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : DU Création d'entreprise / Création d'activités
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entrepreneuriat
Lot nº : 113
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TP Gestionnaire de Petite et Moyenne Structure ; CCP1 :
Gérer les personnes ; CCP2 : Gérer les opérations commerciales et de production ; CCP3 :
Gérer les ressources financières
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entrepreneuriat
Lot nº : 114
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Parcours création et reprise d'entreprise
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)
II.2.11) Variantes
Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entrepreneuriat
Lot nº : 115
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : DUT Gestion des entreprises et des administrations
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 116
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mise en scène de spectacles vivants
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 117
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Art Dramatique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 118
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Danse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 119
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Musique et réalisation musicale
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 120
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Chant
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 121
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation Cinématographique et audiovisuelle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 122
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Technicien, image cinématographique et télévisuelle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 123
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Opérateur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 124
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prise de son et sonorisation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 125
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CQP accrocheur rigger / Machiniste
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 126
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Monteur ou assistant post production audiovisuelle et
cinéma
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 127
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Monteur ou assistant post production Web
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 128
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Monteur ou assistant post production 3D
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 129
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Eclairagiste
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 130
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Décor et accessoires de spectacles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 131
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Assistant de production
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 132
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Management artistique et culturel
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 133
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Enseignant artistique et culturel (chant, musique, comédie)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Culture
Lot nº : 134
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : DE Danse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement
dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 76
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars
2016, ce marché prévoit la possibilité d'une procédure de marchés publics négociés sans
publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires à celles qui auront été confiées au titulaire du marché public et pouvant aller
jusqu'à un maximum de 100 % du volume initial commandé par lot.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : programme financé fse
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à
l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat peut présenter sa candidature
sous la forme d'un DUME dans les conditions prévues dans le Règlement de la
Consultation.En tout état de cause, les candidats doivent remettre les documents relatifs
à l'identification et à la capacité juridique énoncés dans le Règlement de la Consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et
documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Article L.6351-1 du Code du travail. Conformément au code du travail, pourront se porter
candidats, les opérateurs économiques qui sont déclarés en tant qu'organisme de
formation ou en cours de déclaration.
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par
le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou
le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 juillet 2016 - 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats
sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 juillet 2016 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Ce programme est doté d'une commande de 3 896 385 heures-centre (hors prestations
similaires).Les actions de ces marchés sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds
social européen dans le cadre du Programme Opérationnel Régional FEDER-FSE
"Investissement pour la croissance et l'emploi" 2014-2020.Délai d'exécution : tous les
parcours des actions de formation devront démarrer à compter de leur date de
notification dans les dates butoirs mentionnées au règlement de la consultation
(démarrage possible des actions de formation de la notification jusqu'au 1 er mars qui suit,
fin de l'ensemble des parcours de chacune des actions : au plus tard le 1er mars de
l'année qui suit).Date prévisionnelle de début de prestations : 02/11/2016après examen
des offres remises, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des
négociations avec au moins les deux candidats dont les offres sont susceptibles de
répondre au mieux aux besoins de l'acheteur public.Les modalités de transmission des
candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.Seule une
remise des plis par voie électronique via l'application SAFIR est autorisée.Le candidat
pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde des documents de candidature
et d'offre.Les modalités précises de remise des plis sont fixées dans le règlement de la
consultation.Documents relatifs à la candidature: les candidats ne sont pas tenus de
fournir les documents et renseignements demandés dès lors qu'ils peuvent être obtenus
directement et gratuitement par le biais d'un système électronique de mise à disposition
d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace déstockage
numérique. Dans cette hypothèse, le candidat devra fournir à l'appui de sa candidature
toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet
espace.Délai de validité des offres : 280 jours.Lieu d'exécution : Région Ile-De-France
(l'annexe 1 du CCTP précise pour chaque lot le ou les départements sur lequel(s) se
déroule la prestation qui doit être exécutée). Sur l'ensemble des lots, le candidat doit
proposer une couverture optimale du territoire concerné. Les stagiaires peuvent provenir
de l'ensemble du territoire français. Modalités essentielles de financement et de
paiement : une avance de 30% sur le montant contractualisé TTC de chaque lot peut être
accordée.Imputation : chapitre 931 " formation professionnelle et apprentissage ", code
fonctionnel 11 " formation professionnelle ", programme HP 11 006 (1 11 006) "
qualification par la formation continue ", code action 1 11 006 03 " programme régional
qualifiant et FOAD ".Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de
paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des
justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai
global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice
d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de
refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de
refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du
semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à
courir, majoré de huit points.Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts
calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire
de 40 euro(s). Les marchés sont conclus à prix ferme et définitif la 1ère année. En cas de
reconduction des marchés, les prix sont révisés.Par action de formation, le prix est
composé du prix 1 : prix unitaire de formation en centre, et du prix 2 : prix unitaire de
visite en entreprise
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 14 59
46 46, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de
recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 14 59
46 46, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 juin 2016