L`identité européenne

Institutions
européennes et
intégration
européenne.
Conférence 7. La citoyenneté
européenne.
Questions à discuter:
1. Les droits et les libertés des
citoyens européens.
2. Les valeurs européennes.
Sources
• Enjeux et rouages de l’Europe actuelle. SupFoucher. Paris, éd.Foucher,
2012, 400 P.
• La construction européenne, ses institutions dans le cadre international.
SupFoucher. Paris, éd.Foucher, 2013.
• http://www.institutdelors.eu/media/etud48_05.pdf?pdf=ok
• http://ec.europa.eu/public_opinion/archives/eb/eb77/eb77_value_fr.pdf
• http://www.voxeurop.eu/fr/content/article/4070891-redecouvrir-lesvaleurs-europeennes
• Les pouvoirs de la langue. Chisinau, ULIM, 2014.
• http://www.un.org/fr/rights/overview/themes/minority.shtml
• http://www.unesco.org/new/fr/social-and-human-sciences/themes/fightagainst-discrimination/promoting-tolerance/
• http://www.coe.int/t/dghl/standardsetting/equality/default_FR.asp
L’identité européenne
• La question de l’identité européenne, qui
avait occupé une place si grande dans les
grands débats d’idées dans la période de
l’entre-deux-guerres mondiales, et jusqu’au
début des années 50, a connu une longue
éclipse lorsque la construction de l’Union
européenne que nous connaissons
aujourd’hui a commencé. Sans doute y a
contribué l’approche délibérément
pragmatique, non idéologique, antirhétorique, de la méthode fonctionnaliste
inventée par Jean Monnet.
• Sa méthode est celle des projets concrets,
des petits pas, du refus tactique du grand
dessein, de la patiente maturation d’intérêts
communs.
L’identité européenne
• Tzvetan Todorov plaide pour une
affirmation de l’identité spirituelle
européenne, afin de sceller la solidarité
entre Européens sur une base plus solide
que celle des intérêts communs.
• Cette identité européenne est néanmoins
paradoxale, puisqu’elle renvoie à des
valeurs qui sont, soit trop générales, soit
trop particulières. Afin de dépasser ce
paradoxe, Tzvetan Todorov nous propose
un détour par les penseurs des Lumières,
qui ont montré comment la pluralité pouvait
donner naissance à une nouvelle unité.
L’identité européenne
• Selon Ash Amin, l’identité européenne
«classique» se caractérise par la nostalgie
et l’exclusion de l’étranger. Il argumente
en faveur de l’élaboration d’une nouvelle
idée de l’Europe, articulée autour des
notions d’hospitalité et de réciprocité.
Selon lui, seule une éthique de
l’engagement vis-à-vis de l’Etranger
pourra remettre l’Europe en phase avec
les réalités qui la caractérisent aujourd’hui,
celles de sociétés devenues
essentiellement multiculturelles.
L’identité européenne
• Pour Henryk Wozniakowski, la recherche et le débat
sur les principes identitaires en Europe doivent être
encouragés, et nous devons accepter la part de risque
que comporte une telle recherche. Le questionnement
permanent, l’esprit critique, le refus de l’autoidentification close et durable, sont autant de signes
que l'identité européenne n’est pas inconsistante.
• Il insiste sur le déficit de représentations symboliques
dont souffre l’Europe et appelle les hommes et
femmes de charisme à s’engager pour pallier ce
déficit.
Identité politique européenne
• « L’identité politique européenne » désigne aussi la
place et le rôle que joue (ou devrait jouer) l’Union sur
la scène internationale, l’image qu’elle projette sur le
reste monde. A cet égard, les valeurs qu’aimeraient
incarner les responsables politiques européens –
respect de la démocratie et des droits de l’homme
– ne sont pas l’apanage de l’Europe. Petite sœur de la
puissance américaine, l’Union européenne tente de
s’en démarquer (et certains de ses Etats membres
plus que d’autres) en adoptant la posture du sage
conseiller qui, ayant vécu et commis des erreurs de
jeunesse, est en mesure de mieux appréhender la
complexité du monde.
• Il y a, dans la conception quelque peu post-moderne
de «puissance civile », quelque chose qui rappelle
l’esprit viennois – un modèle de civilisation fondé sur le
pluralisme, le relativisme, la méfiance envers les
absolus.
1. Les droits et les libertés des citoyens
européens.
• "Est citoyen de l’Union toute personne ayant
la nationalité d’un État membre". Instituée par le traité de
Maastricht en 1992 et complétée par le traité d’Amsterdam en
1997, la citoyenneté de l’Union complète mais ne remplace
pas la citoyenneté nationale (art. 9 TUE).
• La définition de la nationalité demeure la prérogative
exclusive des États membres. L’UE n’a aucune compétence
en la matière. Les instances européennes n’ont donc aucun
pouvoir d’octroyer la qualité de citoyen européen. Les États
restent maîtres, à travers leur code de la nationalité, de
décider qui est européen et qui ne l’est pas. La délivrance du
passeport européen, qui permet aux ressortissants de l’UE de
se rendre à l’étranger, continue de relever des autorités
nationales.
1. Les droits et les libertés des citoyens européens.
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Les citoyens européens disposent de droits liés à leur citoyenneté et garantis par les
traités(art. 20-25 du TFUE) :
le droit de circuler et de séjourner, de travailler et d’étudier sur le territoire des autres
pays membres, reconnu aux actifs et aux « inactifs » (étudiants, retraités, etc.) ;
des droits civiques et politiques : droit de vote et d’éligibilité (être élu) aux élections
municipales et aux élections du Parlement européen dans l’État membre où ils résident ;
droit de pétition devant le Parlement européen ;
un droit d’initiative citoyenne créé par le traité de Lisbonne (art. 11 TUE): un comité de
citoyens (ONG, association, parti politique, etc.), composé d’au moins sept ressortissants de
sept États membres différents, a la possibilité, depuis le 1er avril 2012, de présenter une
initiative citoyenne européenne (ICE), invitant la Commission à exercer son droit d’initiative,
en vue de l’adoption d’un texte qu’ils estimeraient nécessaire. Cette initiative doit être
soutenue par un million de citoyens ressortissants d’au moins un quart des États membres
et représentant une proportion significative de la population de chacun des États concernés
(par exemple : 3 750 signataires pour Malte, 74 250 pour l’Allemagne, 54 000 pour la
France, etc.) ;
certaines garanties juridiques : la protection diplomatique et consulaire par un autre État
membre sur le territoire d’un pays tiers, non membre de l’Union européenne (UE), si le leur
n’y est pas représenté ; le droit d’adresser au Médiateur européen une plainte contre un
acte de mauvaise administration commis par une institution européenne.
1. Les droits et les libertés des citoyens
européens.
• L’exercice de ces droits est assorti de limitations et de conditions. Ainsi :
• les citoyens de l’UE peuvent, dans un autre État que celui d’origine, être
élus conseillers municipaux mais pas maires ou adjoints ;
• ils peuvent être fonctionnaires dans leur État de résidence mais
uniquement pour des emplois ne mettant pas en jeu sa souveraineté ;
• ils doivent justifier de ressources suffisantes pour s’installer dans un autre
État.
En matière de citoyenneté européenne, le traité de Lisbonne crée un "Corps
volontaire européen d’aide humanitaire" (art. 214 TFUE).
• Aucun traité n’énumère les devoirs du citoyen européen. Seul le
préambule de la Charte des droits fondamentaux pose le principe que "la
jouissance de ces droits entraîne des responsabilités et des devoirs".
1. Les droits et les libertés des citoyens européens.
• Les citoyens de l’UE disposent de moyens juridictionnels (tribunaux) et non
juridictionnels (médiateur) pour défendre leurs droits face aux actes des
institutions européennes.
• Le traité de Lisbonne (2007) a modifié l’organisation des moyens
juridictionnels: le tribunal de première instance (TPI) et la Cour de justice
des Communautés européennes (CJCE) sont remplacés par un ensemble,
appelé Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), formé par la Cour
de justice, le Tribunal et des tribunaux spécialisés (art. 19 TUE).
• Le Tribunal traite tous les recours des particuliers contre les actes des
institutions européennes dont ils sont les destinataires ou qui les
concernent:
• recours en annulation : contre des actes juridiques qui les affectent
directement et individuellement ;
• recours en carence : contre l’inaction des institutions européennes dans un
domaine ;
• recours en réparation : lorsque les particuliers ont subi des dommages
provoqués par des institutions ou des agents de l’UE.
1. Les droits et les libertés des citoyens européens.
• Le médiateur européen constitue le principal
moyen non juridictionnel dont disposent les
citoyens. Il reçoit et enquête sur les plaintes des
citoyens contre les actes de mauvaise
administration des institutions européennes.
• En cas d’illégalité constatée, il saisit l’institution
mise en cause et lui adresse un projet de
recommandation que celle-ci reste cependant libre
de suivre. Il est indépendant et est élu par le
Parlement européen. Son existence est consacrée
par le traité de Lisbonne (art. 228 TFUE).
2. Les valeurs européennes.
• L'Union se fonde sur les valeurs de respect de la dignité
humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, d'État de
droit ainsi que de respect des droits de l'homme, y
compris les droits des personnes appartenant à des
minorités.
• Ces valeurs, qui sont énoncées dans l'article I-2, sont
communes aux États membres. De plus, les sociétés des États
membres sont caractérisées par le pluralisme, la nondiscrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et
l'égalité entre les femmes et les hommes.
• Ces valeurs jouent un rôle important, notamment dans deux
cas concrets. Premièrement, le respect de ces valeurs est une
condition préalable pour toute adhésion d'un nouvel État
membre à l'Union selon la procédure énoncée à l'article I-58.
Deuxièmement, le non-respect de ces valeurs peut mener à
la suspension des droits d'appartenance d'un État membre à
l'Union (article I-59).
Etat de droit
• L’État de droit peut se définir comme un système
institutionnel dans lequel la puissance publique
est soumise au droit. Cette notion, d’origine
allemande (Rechtsstaat), a été redéfinie au début
du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans
Kelsen, comme un État dans lequel les normes
juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que
sa puissance s’en trouve limitée.
• Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa
conformité aux règles supérieures. Un tel système
suppose, par ailleurs, l’égalité des sujets de droit
devant les normes juridiques et l’existence de
juridictions indépendantes.
Respect de la dignité humaine
• Après la Seconde Guerre Mondiale la dignité humaine ne
pouvait, voire ne devait plus être pensée simplement comme
un concept théologique ou philosophique; il lui fallait
maintenant reposer sur une base plus solide, à savoir un
socle juridique.
• Aussi, après avoir été niée, bafouée, souillée, la dignité
humaine a été consacrée par la communauté internationale
repentante comme le fondement des droits de l’homme.
• A ce titre, les références les plus significatives à cette
expression se retrouvent inscrites dans les préambules de la
Charte des Nations-Unies du 26 Juin 1945 ou encore de la
Déclaration universelle des droits de l’homme du 10
décembre 1948 qui, pour cette dernière, énonce avec vigueur
“ la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les
membres de la famille humaine ”.
Liberté
“Le premier des droits de l'homme c'est la liberté individuelle, la
liberté de la propriété, la liberté de la pensée, la liberté du travail.”
(Jean Jorès)
“Nous n’avons qu’une liberté : la liberté de nous
battre pour conquérir la liberté...” (Henri Jeanson)
“La liberté, c'est toujours la liberté de l'autre.”
(Rosa Luxembourg)
“Dans la plupart des pays, les citoyens possèdent la liberté de
parole. Mais dans une démocratie, ils possèdent encore la liberté
après avoir parlé.” (André Guillon)
Démocratie
• Du grec ancien – « souveraineté des peuples »
• Selon la célèbre formule d'Abraham Lincoln la démocratie est
« le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le
peuple ».
• Etant donné la multiplicité des critères invoqués par les régimes pour
revendiquer une appartenance à la démocratie, on retient un faisceau
d'indices (établissant un « Policy score »), pour évaluer la qualité des
institutions et des processus politiques. Ce sont en particulier :
• la manière dont est recruté l'exécutif (élection, nomination, pouvoir
héréditaire, liberté des électeurs…) ;
• les moyens de contrôle sur l'action de l'exécutif (autres pouvoirs :
législatif et judiciaire…);
• la manière dont est traitée la concurrence politique (opposition des
partis politiques, contre-pouvoirs comme la presse ou l'opinion
publique…).
Respect des droits de l’homme
• Les droits de l’homme, en tant que notion essentiellement
politique, sont apparus en Europe, puis en Amérique, avec des
différences nationales marquées. Les citoyens acquièrent aux XVII-e
siècle (Habeas corpus de 1679 et Bill of Rights de 1689 en Angleterre) et
XVIIIe siècle (Déclaration de 1789) des droits civils et politiques : liberté
individuelle, droit de propriété, droit de résistance à l’oppression,
liberté de pensée. Les droits de l’homme, conquête des États
démocratiques modernes, ont été au cœur de l’affrontement avec les
régimes totalitaires au XX-e siècle.
• Au XX-e siècle, ces droits s’élargissent aux domaines économique,
social et culturel, en même temps qu’ils se diffusent dans le reste
du monde. La Déclaration universelle des droits de l’homme de
1948, élaborée dans le cadre des Nations unies, ajoute aux droits civils
et politiques des principes économiques et sociaux, comme le préambule
de la constitution de 1946 le fait pour la France. Sont notamment
reconnus le droit au travail, à la protection de la femme et de la
famille, au respect de la vie.
Droits des minorités
• Environ un milliard de personnes dans le monde
appartiennent à des groupes minoritaires, dont beaucoup
sont victimes de diverses formes de discrimination, de
l’exclusion et, souvent, de conflits violents.
• Tenir compte des aspirations des groupes minoritaires
nationaux, ethniques, religieux et linguistiques, et garantir les
droits des personnes appartenant à des minorités, c’est
reconnaître l’égalité de tous les individus et favoriser leur
participation à la société; cela contribue également à réduire
les tensions sociales.
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“ARTICLE 14 de la CEDH
Interdiction de discrimination
La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention
doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la
race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes
autres opinions, l’origine nationale ou sociale, l’appartenance à une minorité
nationale, la fortune, la naissance ou toute autre situation. »
Tolérance
L'éducation à la tolérance doit viser à
contrecarrer les influences qui conduisent à la
peur et à l'exclusion de l'autre et doit aider les
jeunes à développer leur capacité d'exercer un
jugement autonome, de mener une réflexion
critique et de raisonner en termes éthiques. La
diversité des nombreuses religions, langues,
cultures et caractéristiques ethniques qui
existent sur notre planète ne doit pas être un
prétexte à conflit; elle est au contraire un trésor
qui nous enrichit tous.
A la suite des attentats terroristes qui ont visé dernièrement
Bruxelles, Paris et Copenhague, des militants de
mouvements de jeunesse de tout le continent se joindront
aux représentants de haut niveau des 47 Etats membres du
Conseil de l’Europe, le 8 mai, à Bruxelles, pour examiner les
meilleurs moyens de lutter contre l’intolérance et le discours
de haine tout en protégeant les droits de l’homme et la
démocratie.
Pluralisme
• Le pluralisme est un cadre d'interaction dans lequel différents
groupes montrent suffisamment de respect et de tolérance
pour coexister et interagir dans un climat plus harmonieux que
conflictuel et sans volonté d'assimilation.
• Le terme « pluralisme » est d'usage récent. C'est le philosophe
allemand Christian Wolff qui l'aurait utilisé pour la première
fois vers 1720. Il n'apparaît dans les dictionnaires français
qu'en 1932 cependant. L'idée pluraliste, pour sa part, est déjà
présente dans la Grèce antique.
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Le pluralisme comme principe d'organisation sociale se caractérise comme suit :
La perméabilité des frontières, la valorisation des échanges, la libre circulation des personnes, des
idées, etc.
Un préjugé favorable à l'égard du principe du changement.
La société se définit par la réciprocité entre l'initiative individuelle et la sauvegarde collective des
valeurs.
La liberté de l'individu constitue la valeur suprême.
La propriété privée constitue un appui essentiel à l'expression de l'individu.
L'État de droit doit être ni trop fort, ni trop faible.
Il y a acceptation de la persistance de tensions et de conflits.
Il y a une reconnaissance et un respect des différences.
On y voit un idéal d'un équilibre des rapports de force.
Egalité entre les hommes et les femmes
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Combattre les stéréotypes de genre et le sexisme ;
Prévenir et combattre la violence faite aux femmes;
Garantir aux femmes l’égalité d’accès à la justice ;
Assurer une participation équilibrée des femmes et
des hommes à la prise de décision politique et
publique;
• Intégrer dans toutes les politiques et dispositions une
démarche soucieuse d’égalité entre les femmes et les
hommes.
• (Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe,
Thorbjørn Jagland, s’engage à « Pour un monde
50-50 en 2030 : Franchissons le pas pour l’égalité
des sexes »)
« La violence à l’égard des femmes est une conséquence directe
des inégalités. Notre « modèle d’excellence », la Convention
d’Istanbul, fournit une réponse complète pour prévenir la violence,
protéger les victimes et poursuivre les auteurs de violence. Son
mécanisme de suivi vient tout juste d’être établi et nous attendons
avec intérêt de recevoir les données qui permettront aux Etats
parties de mieux prioriser leurs actions et de renforcer l’efficacité
de leurs réponses pour lutter contre cette violation ignoble des
Solidarité
• La solidarité est un lien social d'engagement et de
dépendance réciproques entre des personnes ainsi tenues à
l'endroit des autres, généralement des membres d’un même
groupe liés par une communauté de destin (famille, village,
profession, entreprise, nation, etc.).
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Dans son acception générale, la solidarité caractérise des personnes qui choisissent
ou ressentent une moralité d'assister une autre personne et réciproquement. La
solidarité se distingue de l'altruisme: l'altruiste peut souhaiter aider autrui sans pour
autant se sentir concerné par ce qui lui arrive, et inversement on peut se rendre
solidaire d'autrui simplement par intérêt bien compris (attente d'une réciprocité) et non
par altruisme.
Très souvent, on présente sous cette forme positive des formes de solidarité plus
ambiguë:
une forme d'échange mutuel, où chaque membre se rend solidaire des autres parce
que les autres se rendent solidaire de lui. C'est donc un calcul (économique) et non une
démarche généreuse;
une forme de solidarité imposée, où chaque membre se trouve obligé d'adhérer au
groupe sous peine de perdre certains bénéfices (frais de copropriété,...), voire sous la
menace de sanctions (partie socialisée du salaire, impôts, conscription).
Devoir
• Choisissez une des valeurs européennes et appliquez-la à
une étude de cas concrète en base de la réalité nationale ou
internationale.
Devoir à
envoyer à
[email protected]