SÉNAT Le 18 novembre 2014 DIRECTION DE LA SÉANCE QUESTIONS ORALES 1. M. Michel LE SCOUARNEC (CRC) n° 903 - Situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 2. M. Claude HAUT (SOC) n° 908 - Éligibilité à la catégorie dite active des personnels des hôpitaux Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 3. Mme Laurence COHEN (CRC) n° 909 - Situation de l'interruption volontaire de grossesse en France Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 4. M. Pierre LAURENT (CRC) n° 911 - Hôpital Nord du Grand Paris Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 5. M. Vincent DUBOIS (UDI-UC) n° 912 - Régime de solidarité territoriale en Polynésie Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 6. M. Christian FAVIER (CRC) n° 890 - Plan crèches en difficulté Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 7. M. Jean DESESSARD (ECOLO) n° 917 - Régularisation des travailleuses et travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes 8. Mme Claire-Lise CAMPION (SOC) n° 893 - Tarifs d'accès aux autoroutes A 10 et A 11 en Île-de-France M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche 9. Mme Maryvonne BLONDIN (SOC) n° 895 - Médecin des gens de mer du Guilvinec M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche 10. Mme Catherine PROCACCIA (UMP) n° 873 - Conflits induits par le développement des éoliennes M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche –2– 11. M. Antoine LEFÈVRE (UMP) n° 900 - Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche 12. Mme Marie-Pierre MONIER (SOC) n° 896 - Perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015 M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement 13. M. Jean-Yves ROUX (SOC) n° 910 - Conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement 14. Mme Françoise FÉRAT (UDI-UC) n° 901 - Fermeture de régiments M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement 15. M. Jacques GENEST (UMP) n° 913 - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de l'Ardèche M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement 16. M. Jean-François LONGEOT (UDI-UC) n° 902 - Baisse des dotations de l'État aux collectivités locales M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale 17. M. François BONHOMME (UMP) n° 906 - Expérimentation en Midi-Pyrénées du schéma de répartition territoriale pour le rééquilibrage des flux de demandes d'asile M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale 18. M. Cyril PELLEVAT (UMP) n° 905 - Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016 M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale 19. Mme Élisabeth LAMURE (UMP) n° 898 - Instruction des dossiers relevant du droit des sols Mme Sylvia PINEL, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité