Lexique - Plan d`investissement - Secrétariat du Conseil du Trésor

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(Also published in English as Glossary - Capital Plans)
Lorsqu'il aura des différences avec les définitions des termes avec d'autres sources, les
définitions dans ces volume auront précédence.
Accord interministériel (Interdepartmental agreement) – Entente conclue entre le ministère
parrain et un ministère participant (y compris l'autorité contractante), au sujet de certaines
responsabilités essentielles à la mise en oeuvre d'un projet en particulier. Une telle entente n'est
pas nécessaire lorsqu'il s'agit de services normalement fournis en vertu de lois ou de dispositions
existantes.
Analyse de rentabilisation (Business case) – Méthodologie consistant à déterminer, à justifier et
à sélectionner des projets de technologie de l'information et à relier les plans et stratégies de
technologie de l'information aux priorités des programmes et à l'amélioration mesurable du
rendement des programmes.
Approbation effective de projet (AEP) (Effective Project Approval (EPA)) – L'AEP est
l'approbation, par le Conseil du Trésor, des objectifs correspondants à la phase de mise en oeuvre
du projet d'investissement. Elle comprend aussi l'autorisation des dépenses connexes. Les
ministères parrains présentent une demande d'AEP lorsque la portée de l'ensemble du projet a été
définie et que les coûts sont établis a partir d'une estimation fondée.
Approbation préliminaire de projet (APP) (Preliminary Project Approval (PPA)) –
Autorisation donnée par le Conseil du Trésor d'entreprendre un projet visant à répondre à un
besoin opérationnel précis; elle englobe l'approbation des objectifs de la phase de la définition du
projet et les dépenses connexes. Les ministères parrains font une demande d'APP après avoir
examiné la portée totale du projet et en avoir estimé le coût, d'une estimation de niveau
indicative, et après avoir établi une estimation fondée du coût de la phase de la définition du
projet.
Autorité contractante (Contracting authority) – (On trouvera une définition de nature juridique,
qui précise que l'autorité est «le ministre compétent» dans le Manuel du Conseil du Trésor,
volume intitulé : «Marchés», appendice B). Aux fins des politiques présentées dans ce volume,
l'autorité contractante est le ministère ou l'organisme de services communs exerçant les pouvoirs
de son ministre en ce qui concerne la passation de marchés.
Bureau de gestion de projet (BGP) (Project Management Office (PMO)) – Unité
organisationnelle temporaire distincte, dirigée par le gestionnaire du projet. Le BGP est
composé de membres du ministère parrain affectés à plein temps ou à temps partiel et, le cas
échéant, de représentants des ministères participants qui travaillent ensemble conformément aux
accords ou protocoles d'entente interministériels pertinents.
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Chef de projet (Project leader) – Personne que le ministère parrain a chargé de rendre compte de
tous les aspects internes et externes d'un projet d'investissement.
Clôture du projet (Project close-out) – Cette activité se compose de ce qui suit : la mise en
service du produit final du projet (ou de l'article final du dernier chantier dans un projet à
plusieurs chantiers); la liquidation des travaux à compléter (ou l'acceptation par l'autorité
ministérielle responsable de l'entretien de la responsabilité des travaux à compléter); et la
rédaction du rapport d'évaluation de projet et l'achèvement de toute autre activité relative au
personnel. Normalement, le bureau de gestion de projet est démantelé au moment de la clôture
du projet.
Comité consultatif supérieur de projet (CCSP) (Senior Project Advisory Committee (SPAC)) –
Le CCSP est le forum interministériel où la haute direction examine la marche à suivre pour
orienter un grand projet en vue d'atteindre les objectifs nationaux pertinents. Le cas échéant,
le CCSP incite le ministère parrain et les ministères participants concernés à conclure des
ententes, et sert de forum pour la résolution des questions soulevées. Lorsqu'il s'agit d'un projet
considéré comme un grand projet de l'État, le CCSP est présidé par le chef de projet et il
constitue le forum pour l'examen et la discussion des objectifs du projet, des demandes de
proposition et d'autres instruments clés du projet. Le CCSP assume la fonction d'examen des
acquisitions que remplit normalement le comité d'examen des acquisitions (CEA) pour les
projets dont le coût est inférieur à 100 millions de dollars.
Conseil de gestion de projet (CGP) (Project Management Council (PMC)) – Le CGP est le
forum interministériel chargé de fournir des conseils au sujet de la politique concernant la
gestion des projets au Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT), d'échanger avec celui-ci de
l'information sur les techniques de gestion de projet, de parrainer des activités de formation en
gestion de projet et d'autres éléments liés à la gestion des projets du gouvernement.
Définition du projet (Project definition phase) – Phase distincte du cycle de vie du projet. Elle a
pour but de fixer des objectifs viables, de préciser les estimations relatives à la phase de la mise
en oeuvre (ce qui peut comprendre les coûts de conception et d'acquisition des biens), de réduire
les risques associés au projet et d'appuyer l'établissement d'un élément qui fera partie du produit
final du projet.
Dépenses en capital (Capital expenditures) – Toutes les dépenses faites pour acquérir ou
améliorer des biens immobilisés. L'acquisition comprend la conception, l'élaboration, la
construction ou l'achat de biens immobilisés. Sont également inclus les contrats de
location-acquisition et les contrats de location (qui, par exemple, transfèrent les droits et les
obligations de propriété à la Couronne). Les améliorations comprennent les modifications ou les
rénovations qui augmentent de façon importante le rendement, la valeur ou la capacité d'un bien
immobilisé ou qui étendent sa vie utile ou économique au-delà d'un an. Pour les besoins de la
politique intitulée plans d'investissement à long terme, les dépenses en capital désignent les
dépenses en capital contrôlées qui sont établies dans le cadre du régime des budgets
opérationnels ou le facteur d'intrant ou niveau de référence des dépenses en capital qui sert à
l'établissement des plans opérationnels pluriannuels.
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Détermination des risques (Project risk identification) – Examen méthodique de chaque élément
du projet, pour toute sa durée de vie, visant à déterminer les dangers correspondants, les
défaillances ou les résultats non souhaitables qui pourraient survenir durant le cycle de vie du
projet. Le risque associé au projet est la somme des risques associés aux divers éléments.
Énoncé des besoins (EB) (Statement of Requirements (SOR)) – Documentation du ministère
parrain, énonçant les exigences opérationnelles sous forme d'objectifs qualitatif et quantitatif de
rendement du projet. Normalement exprimé en termes opérationnels ou sous forme d'énoncé de
mission, l'EB est lié au mandat du ministère ou à sa responsabilité à l'égard du programme.
Entente ou charte concernant la gestion de projet (Project management or charter agreement)
– Document exposant les responsabilités du gestionnaire de projet, les pouvoirs qui lui sont
délégués et les ressources qui lui sont attribuées.
Estimation des coûts à l'achèvement (ECA) (Estimate at Completion (EAC)) – Montant dont on
se sert pour évaluer et surveiller le coût d'un projet à toutes les étapes de sa mise en oeuvre. Au
début du projet, cette estimation correspond habituellement au coût estimatif approuvé du projet.
Pendant la mise en oeuvre, elle peut être établie d'après les dépenses réelles effectuées depuis le
début et une estimation des dépenses à effectuer jusqu'à l'achèvement du projet. Il convient de
noter que l'ECA devrait tenir compte du degré de certitude des dépenses qu'il reste à effectuer
par rapport aux dépenses déjà effectuées.
Estimation en dollars constants (Constant dollar estimate) – Il s'agit d'une estimation exprimée
en dollars d'une année financière de base particulière—c'est-à-dire une estimation qui ne
comprend pas de provision pour l'inflation. On peut également exprimer en dollars constants de
l'année financière de base les mouvements de trésorerie effectués pendant plusieurs années, en
n'intégrant au calcul des coûts aucune provision pour l'inflation.
Estimation en dollars courants (Current dollar estimate) – Cette estimation repose sur les coûts
afférents à chacun des exercices financiers du calendrier du projet. Elle est majorée en fonction
de l'inflation et d'autres facteurs économiques ayant une incidence sur la période visée. On
l'appelle aussi «estimation de l'année budgétaire» (AB).
Estimation fondée (Substantive estimate) – Estimation suffisamment précise et fiable pour
permettre au Conseil du Trésor d'approuver un objectif en ce qui a trait au coût de la phase du
projet à l'étude. Elle repose sur des études détaillées des systèmes et des éléments et tient
compte de tous les objectifs et les résultats prévus du projet.
Estimation indicative (Indicative estimate) – Il s'agit d'une estimation grossière de l'ordre de
grandeur du projet, qui n'est pas suffisamment précise pour justifier l'approbation, par le Conseil
du Trésor, d'un objectif relatif aux coûts. Elle remplace les estimations de catégories C et D.
Étape (Stage) – Le premier niveau de subdivision de la phase du projet, normalement relié aux
étapes de rendement du projet.
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Évaluation des risques associés au projet (Project risk assessment) – Évaluation de l'ensemble
des risques que comporte le projet, fondée sur la détermination des risques associés à chaque
élément du projet. La décision finale en ce qui concerne la détermination du niveau de risque
relève du CT. D'accord avec les ministères participants, l'autorité contractante et le SCT (le cas
échéant), le chef de projet détermine à quel niveau se situe le risque, d'après le CT.
Gestion de projet (Project management) – Planification, organisation et contrôle systématique
des ressources affectées en vue de la réalisation des objectifs du projet, en ce qui concerne le
coût, les délais et le rendement. La gestion de projet est normalement réservée aux activités
précises, non répétitives, d'une durée déterminée, présentant un certain niveau de risques et
sortant du cadre du programme opérationnel normal dont l'organisme est responsable.
Gestionnaire de projet (Project manager) – La personne officiellement chargée de gérer un
projet et assumant la responsabilité particulière de la réalisation des objectifs du projet dans les
limites des ressources allouées. Le gestionnaire du projet a accès au chef de projet auquel le
projet en cause a été alloué, avec lequel il a des relations définies officiellement.
Grand projet de l'État (GPE) (Major Crown Project (MCP)) – Lorsque le coût estimatif d'un
projet dépasse 100 millions de dollars et que selon le Conseil du Trésor (CT), le projet comporte
des risques élevés, on considère qu'il s'agit d'un grand projet de l'État. Le CT peut ordonner que
les projets dont le coût total prévu est inférieur à 100 millions de dollars, mais qui comportent
des risques élevés soient gérés comme des grands projets de l'État. En outre, le CT se réserve le
droit d'exiger que tout projet dépassant le niveau que le ministre parrain a le pouvoir d'approuver
soit géré comme un grand projet de l'État.
Immobilisations (Capital assets) – Biens corporels ou incorporels qui sont de nature durable et
qui ont une vie utile ou économique qui dépasse un an. Ces biens corporels ou incorporels ont
une valeur matérielle et ils comprennent la terre, les bâtiments, les structures et les ouvrages
techniques (tels que les canaux, ports et routes), la machinerie, le mobilier, l'équipement, les
navires, les véhicules et les logiciels. Les immobilisations sont possédées ou acquises par achat.
Sont également inclus les immobilisations, les baux ou les accords de location qui transfèrent les
droits et les obligations de propriété à l'État. En ce qui concerne les biens immobiliers, les
immobilisations comprennent les droits, l'intérêt ou les avantages rattachés à la terre ainsi que les
mines, les minéraux et les améliorations au-dessus du sol, en surface du sol ou dans le sous-sol.
Les immobilisations ne comprennent pas les stocks de biens matériels qui sont détenus à des fins
de distribution ou dont l'avantage économique est consommé sur une courte période de temps
une fois qu'ils sont utilisés, ni les pièces de rechange, ni les biens consomptibles.
Initiatives du secteur privé dans lesquelles le gouvernement a un intérêt particulier (Private
Sector Initiatives in which the Government has specific interest) – Initiatives auxquelles les
ministères fédéraux participent ou prêtent leur appui, mais qui sont gérées principalement non
pas par le gouvernement fédéral mais par un organisme privé (ou un autre palier de
gouvernement). Leur participation à ces initiatives est unique, en ce sens qu'elle ne découle pas
d'une loi ou d'un programme permanent.
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Ministère parrain (Sponsoring department) – Le ministère qui doit remplir l'exigence
opérationnelle du projet; auquel le Parlement a affecté des fonds pour le projet; qui soumet des
présentations au Conseil du Trésor pour demander l'approbation des objectifs du projet et
l'autorisation des dépenses connexes; et qui assume la responsabilité de la gestion globale du
projet. Il assume cette responsabilité même lorsqu'un autre ministère ou organisme de services
communs a accepté de mettre en oeuvre le projet.
Ministère participant (Participating department) – Ministère dont le mandat, les programmes ou
les autres responsabilités exigent qu'il assure la mise en oeuvre de certains aspects du projet, ou
sont touchés par le projet, et qui en a avisé le ministère parrain.
Mise en oeuvre du projet (Project implementation) – Phase qui suit habituellement celle de la
définition du projet et durant laquelle tous les objectifs du projet doivent être atteints.
Mise en service (Commissioning) – C'est le transfert officiel de la responsabilité du
fonctionnement et de celle de l'entretien du produit final du projet du gestionnaire de projet aux
autorités responsables du fonctionnement et de l'entretien du ministère, respectivement. Les
documents de mise en service comprennent normalement une liste convenue des travaux à
compléter sur les plans du fonctionnement et de l'entretien ainsi qu'un plan convenu de
liquidation de ces travaux.
Modèle économique (Economic model) – Moyen d'appliquer les facteurs inflationnistes et
d'autres facteurs économiques à l'estimation des coûts liée à chaque année de la durée du projet.
Niveau de risque du projet (Project risk level) – Il s'agit d'un niveau de risque global pour le
cycle de vie du projet. On le détermine en comparant le projet à des projets déjà terminés au
moment de l'évaluation des risques. Les niveaux de risque relatif se définissent comme suit :
–
risque faible – La probabilité d'atteindre les objectifs est élevée et la production de
résultats non souhaitables est peu probable;
–
risque moyen – La probabilité d'atteindre les objectifs et d'obtenir des résultats
défavorables est comparable à celle d'autres projets terminés avec un succès
relativement élevé qui ont permis d'acquérir de l'expérience de gestion et qui ont
donné des enseignements utiles;
–
risque élevé – En raison de facteurs propres au projet, il est probable que, sans un
cadre de gestion rigoureux, d'importants résultats non souhaitables se produisent ou
qu'on n'atteigne pas les objectifs du projet.
Objectifs de projet (Project objectives) – Les objectifs mesurables des diverses phases du projet
en ce qui concerne les coûts, le calendrier, le rendement technique, les retombées industrielles et
régionales et d'autres objectifs nationaux tels que la protection de l'environnement.
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Phase (Phase) – Aux fins des politiques énoncées dans le présent volume, la première répartition
hiérarchique du projet correspond à l'identification des phases. Dans un projet typique, le
ministère parrain peut décider que les différentes phases sont les suivantes :
–
planification et identification initiales;
–
définition du projet;
–
mise en oeuvre du projet; et
–
clôture du projet.
Planification de projet (Project planning) – Phase initiale du cycle de vie du projet, durant
laquelle le ministère parrain détermine le ou les besoins opérationnels, produit l'énoncé des
besoins opérationnels, effectue les premières analyses des options et les études de faisabilité, met
sur pied les cadres de gestion, conclut les ententes pertinentes, affecte les ressources et prépare
une première évaluation des risques associés au projet.
Portée du projet (Project scope) – La portée du projet est définie par les objectifs essentiels à
atteindre et la responsabilité à assumer.
Projet (Project) – Un ensemble d'activités requises pour produire des extrants définis, ou pour
accomplir des buts ou des objectifs particuliers, dans un délai prescrit et dans les limites des
ressources budgétaires allouées. Le projet n'existe que pour le temps requis pour l'atteinte des
objectifs. Les politiques énoncées dans les chapitres 1-1 à 2-3 de ce volume s'appliquent à tout
projet dont le gouvernement fédéral sera :
–
le propriétaire du produit final; ou
–
l'utilisateur principal du produit final; ou
–
l'entité responsable de la livraison du produit final, y compris la gestion d'un contrat
ou de contrats à cette fin.
Il arrive parfois que les ministères fédéraux prêtent leur appui ou participent à des projets du
secteur privé ou d'autres sphères de compétence pour lesquels ils ne peuvent appliquer aucun de
ces critères. Afin d'éviter toute confusion avec les projets de l'administration fédérale, les
activités de ce genre sont considérées dans ce volume comme étant des initiatives du secteur
privé dans lesquelles le gouvernement a des intérêts particuliers (voir la définition applicable).
Le chapitre 4-1 du présent volume présente les exigences minimales à respecter en ce qui a trait à
la gestion de la participation du gouvernement fédéral à ces initiatives.
Projet d'investissement (Project, Capital) – Projet portant précisément sur l'acquisition ou
l'amélioration d'une immobilisation. Par acquisition, on entend l'obtention du droit d'utiliser
l'immobilisation sur une longue période, peu importe la méthode d'acquisition choisie
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(construction, achat, location-acquisition ou bail). Les améliorations apportées à une
immobilisation sont considérées comme des projets d'investissement si elles contribuent à
augmenter sensiblement le rendement, la valeur ou la capacité de l'immobilisation ou si elles
prolongent sa vie utile ou sa vie économique de plus d'un an.
Projet de location (Project, Lease) – Projet qui consiste essentiellement à conclure un bail pour
obtenir le droit d'utiliser une immobilisation sur une longue période (habituellement au moins
cinq ans). L'entreprise privée demeure propriétaire de l'immobilisation (souvent un bien
immobilier).
Projet de technologie de l'information (Project, Information Technology) – Ensemble des
activités menant à la mise en oeuvre d'une application de technologie de l'information dans les
domaines scientifiques, technologiques et techniques ainsi qu'à l'utilisation de techniques de
gestion pour la manipulation, la communication et le traitement de l'information. Ce type de
projet comprend l'élaboration de logiciels et l'acquisition de matériel et de logiciels. Il s'applique
également au remplacement et à l'amélioration des applications existantes ainsi qu'aux éléments
d'un grand projet qui ont trait à la technologie de l'information.
Risques associés au projet (Project risk) – La probabilité que les objectifs d'un projet ne soient
pas atteints ou que des résultats inacceptables se produisent durant le cycle de vie du projet.
Tout comme les objectifs relatifs au coût, au calendrier et au rendement, les éléments de risque
peuvent se rapporter à des dommages et à des pertes ou à d'autres aspects du projet, d'ordre
environnemental, politique, social ou autre.
Stratégie d'approvisionnement (Procurement strategy) – Une stratégie concernant
principalement l'approvisionnement relié aux projets. C'est une orientation résultant des
décisions des comités du Cabinet, de processus stratégiques d'examen des acquisitions et de la
présentation d'une stratégie d'approvisionnement particulière proposée pour le projet dans le
cadre du processus d'examen des acquisitions.
Technologie de l'information (Information Technology) – On entend par technologie de
l'information les domaines scientifiques, technologiques et techniques ainsi que les techniques de
gestion utilisées pour la manipulation, la communication et le traitement de l'information, leurs
applications, le matériel et les logiciels connexes et leur interaction.
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