Malo

THEME : T.V.A. ET TRANSVERSALITE : CAS MALO
TEXTE DU CAS MALO
Malo est une petite île (imaginaire !) au large de QUIBERON (Morbihan). Trois
entreprises y sont installées :
- une exploitation forestière,
- une scierie,
- une fabrique de meubles rustiques.
L’exploitation forestière est chargée de l’abattage des arbres ; elle vend sa production
(troncs ou grumes) à la scierie. Celles-ci débite les grumes en planches. La fabrique de meubles
achète les planches à la scierie et les transforme en meubles rustiques. Ces meubles sont tous
vendus à des particuliers installés sur le continent.
Tous les jours de la semaine les ouvriers viennent travailler sur l’île et repartent le soir.
Les matières autres que le bois ainsi que les fournitures nécessaires à ces 3 entreprises sont
importées des Etats-Unis d’Amérique. Les ventes sont toutes soumises à la TVA au taux de
20,6 % y compris celles aux particuliers du continent. Les importations de fournitures et
matières sont taxées au taux de 19,6 %, les 3 entreprises doivent donc payer à l’administration
des douanes la TVA à 19,6 % sur toutes les fournitures et matières importées. Cette TVA est
cependant récupérable.
A la fin de l’année N, les services du ministère de l’économie vous remettent le compte
de résultat de chacune de ces 3 entreprises avec pour mission de :
1 - déterminer la valeur ajoutée produite par chaque entreprise, calculer le pourcentage
d’intégration, l’interpréter
2 - calculer le PIB de cette île (NB : pour ce faire, il faut aussi déterminer la TVA
encaissée par l’Etat. Vous ferez le calcul de la TVA encaissée de 3 façons différentes)
3 - calculer le PIB et le pourcentage d’intégration dans le cas où la fabrique de meubles
absorbe les 2 autres entreprises ;
4 - que signifie un pourcentage d’intégration de 100 % ?
5 - étudier le partage de la valeur ajoutée dans les 3 entreprises (avant absorption).
Annexe : comptes de résultat des 3 entreprises et les savoirs.
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Annexe : Comptes de Résultat
CHARGES
Exploitation Forestière : exercice N
PRODUITS
Achats de mat. p et autres (importations)
Autres achats et charges externes
Impôts, taxes et versements assimilés
Charges de personnel
Dotations aux amortissements
Total charges
16 000 Production vendue
120 000 (grumes)
80 000
420 000
100 000
736 000
Bénéfice de l’exercice
264 000
Total général
CHARGES
1 000 000 Total général
Bénéfice de l’exercice
2 000 000 Total général
2 000 000
2 000 000
Fabrique de meubles : Exercice N
PRODUITS
Achats de planches
Achats de M.P. importées
Autres achats et charges externes
Impôts, taxes et versements assimilés
Charges de personnel
Dotations aux amortissements
Total charges
Total général
1 000 000 Production vendue
60 000 (planches)
40 000
85 000
480 000
220 000
1 885 000
115 000
Total général
Bénéfice de l’exercice
1 000 000
Scierie : Exercice N
PRODUITS
Achats de grumes
Achat de m.p. importées
Autres achats et charges (importations)
Impôts, taxes et versements assimilés
Charges de personnel
Dotations aux amortissements
Total charges
CHARGES
1 000 000
2 000 000 Production vendue
400 000 (meubles)
250 000
210 000
1 840 000
400 000
5 100 000
5 450 000
350 000
5 450 000 Total général
5 450 000
Annexe : Savoirs
* % d’intégration : valeur ajoutée / production
* PIB au prix du marché : somme des valeurs ajoutées +TVA encaissée par l’Etat
* PIB = Consommations +investissements +variation de stocks +exportations - importations
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