Conseils environnement

Présidence tchèque
1er semestre 2009
Environnement
Priorités et programme de travail
S. Nicolas
Cabinet de Monsieur Lutgen, Ministre de l ’Environnement
Région wallonne
Stakeholders CCPIE
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27 janvier 2009
Les grandes dates
 Conseils environnement

formels : 2 mars 2009 - Bruxelles
25 juin 2009 - Luxembourg

informel : du 12 au 13 juin 2009 - Prague
 Siège belge : Région wallonne
Benoît LUTGEN : Ministre de l’Agriculture, des
Affaires rurales, de l’Environnement et du
Tourisme
 Assesseur: Paul MAGNETTE, Ministre fédéral
du développement durable, de l’énergie, du climat
et de la protection des consommateurs
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Les grandes priorités
environnementales de la Présidence
tchèque
1. Changement climatique
(COP10 Copenhague et adaptation au changement climatique)
2. Protection de la santé humaine et de l’environnement
3. Consommation et production durables
4. Protection de la biodiversité
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Conseil environnement du 2
mars 2009 (1)
 Contribution au Sommet de Printemps des 19-20
mars 2009
-Conclusions du Conseil
 Changement climatique: Préparation de
Copenhague (COP10)
- Conclusions du Conseil
 Proposition de révision de la directive IPPC
-débat politique
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Conseil environnement du 2 mars
2009 (2)
 Dossiers éventuels car Accords possibles
directement en 1ère lecture




Proposition de règlement du PE et du Conseil
concernant le commerce des produits dérivés du phoque
Débat politique
Proposition de révision du règlement EMAS
Débat politique
Proposition de révision du règlement ECOLABEL
Débat politique
Proposition de révision du règlement sur les substances
qui appauvrissent la couche d’ozone
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Débat politique
Conseil environnement informel
12-13 juin 2009, Prague
Thème : mesures d’adaptation aux impacts du
changement climatique
Base de discussion : livre vert de la Commission
attendu très prochainement
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Conseil environnement du 25 juin
2009 (1)
(tous les dossiers mentionnés sont sous réserve)
 Changement climatique
(conclusions du Conseil)
 Proposition de directive IPPC révisée
(Accord politique de position commune)
 Proposition de directive cadre sur la protection du sol
(Accord politique de position commune)
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Conseil environnement du
25 juin 2009 (2)
 Livre vert sur les biodéchets
Conclusions du Conseil
 Espèces invasives
Conclusions du Conseil
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Conclusions
 Fin de législature (Renouvellement PE et
Commission)
 Nouvelles propositions de la Commission en attente
 4 dossiers susceptibles de faire directement l ’objet
d ’un accord en 1ère lecture
 Donc, agendas des deux conseils environnement
assez aléatoires
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