Parcours de soins, parcours de santé, des personnes vulnérables

Le Pôle Régional de Compétences axe documentation
a repéré pour vous…
«Parcours de soins, parcours de santé,
des personnes vulnérables»
Bibliographie sélective
Décembre 2015
Préambule
Le Pôle Régional de Compétences (PRC) est un dispositif d’acteurs et institutions qui se coordonnent
pour améliorer la qualité des actions de promotion de la santé en région Champagne Ardenne.
Le programme du Pôle régional de compétences 2015 vise à contribuer au développement et à la
structuration de l’Education et la Promotion de la Santé (EPS/PS) en région Champagne Ardenne : il
est une réponse concertée entre institutions et acteurs de la région Champagne Ardenne, pour offrir
ressources et appuis en EPS/PS en région.
Pour ce faire, le programme du Pôle 2015 décline ainsi des services en région, appuyés sur 4 axes de
travail en Education et Promotion de la santé:
Axe Formation
Axe Appui Méthodologique
Axe Appui aux Politiques publiques
Axe Documentation et information
L’Axe Documentation et Information se veut permettre un accès aisé à tous les acteurs à une
information en EPS/PS de qualité. Appuyé sur un réseau documentaire fournit et mobilisé, les actions
documentaires doivent permettre de « Promouvoir le développement d’actions d’PS/EPS efficaces et
de qualité en soutenant la professionnalisation et les bonnes pratiques des acteurs (professionnels et
non professionnels) » et « harmoniser les concepts et les outils d’intervention, diffuser les référentiels
de bonnes pratiques en Promotion de la Santé ».
POLE REGIONAL DE COMPETENCES EN PROMOTION ET EDUCATION POUR LA SANTE DE CHAMPAGNE ARDENNE
COORDINATION : IREPS CHAMPAGNE ARDENNE
Présentation de la bibliographie sélective
COMPLEXE GERARD PHILIPE - 19, AVENUE DU GENERAL SARRAIL 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
TEL. 03 26 64 68 75 / MAIL. [email protected]
SITE INTERNET http://ireps.champagne-ardenne.fnes.fr
Cette bibliographie thématique a été élaborée par des documentalistes du réseau documentaire en
santé publique, réseau mis en place depuis 2006 et coordonné par l’IREPS Champagne Ardenne dans
le cadre du Pôle de compétences régional en éducation et promotion de la santé (EPS/PS).
Cette bibliographie a pour objectif de fournir aux décideurs, promoteurs et acteurs de la région
Champagne Ardenne des publications variées (articles, rapports, avis, ouvrages, résultats d’études….)
pour mieux comprendre le contexte, les références, les concepts ainsi que les enjeux du parcours de
soins - parcours de santé des personnes en vulnérabilité (liée à l’âge, aux revenus, aux handicaps, aux
origines…) en éducation pour la santé et promotion de la santé, de la dimension politique aux actions
sur le terrain auprès des publics.
«Parcours de soins, parcours de santé des personnes vulnérables»
Sommaire
1- Cadre législatif et politique de santé
p. 1
2- Présentation générale des concepts et des dispositifs
p. 5
3- Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes vieillissant
p. 10
4- Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes handicapées
p. 12
5- Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes en situation de précarité
p. 18
6- Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes migrantes
p. 22
7- Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes en milieu carcéral
p. 26
Les documents retenus ne visent pas à rendre compte de l'exhaustivité de la thématique mais ils
présentent un intérêt certain du fait de leur originalité, de la qualité et de la pertinence de leurs
informations et de la notoriété de leurs auteurs.
Pour plus d’information, nous vous indiquons qu’une partie des documents est référencée et
accessible en ligne, sur la base de données bibliographiques BIB à laquelle contribue les
documentalistes de l’IREPS Champagne Ardenne :
http://www.bib-bop.org
Vous pouvez retrouver ce document
sur le site Internet de l’IREPS Champagne Ardenne
Rubrique Documentation
http://ireps.champagne-ardenne.fnes.fr/documentation/index.php
1. Cadre législatif et politique de santé
Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l’accompagnement en fin de vie
Par le Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Paris : Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, décembre 2015, 30 p.
Devant les acteurs des soins palliatifs réunis le 3 décembre 2015 à la Fondation Œuvre de la Croix SaintSimon, Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a détaillé
le Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l’accompagnement en fin de
vie. Face aux inégalités d’accès à ces soins, ce Plan répond notamment à 2 priorités : placer le patient au
cœur des décisions qui le concernent et développer les prises en charge au domicile. La mise en œuvre
de ce plan mobilisera 190 millions d’euros.
http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/031215_-_Plan_Soins_palliatifs_2.pdf
Le « pacte territoire santé 2 ».
Par le Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des Femmes
Paris : Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des Femmes, novembre 2015, en ligne
Le second « pacte territoire santé » a été présenté par Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales,
de la Santé et des Droits des femmes. Ce Plan vise à inciter les médecins libéraux, en particulier les plus
jeunes, à exercer dans les territoires manquant de professionnels, et ainsi à lutter contre les déserts
médicaux. Si ce plan prévoit d’amplifier les actions qui ont fait le succès du premier « pacte territoire
santé », il propose des mesures plus innovantes. Il s’agit notamment de l’augmentation du numerus
clausus dans les régions les plus déficitaires, d’une augmentation du nombre de médecins libéraux
enseignants avec une revalorisation de la rémunération des maîtres de stage, ou encore de l’ouverture
d’un portail Internet aidant les professionnels de santé pour leur installation et dans leur exercice
quotidien. Ce nouveau pacte prévoit également des investissements dans le domaine de la
télémédecine, notamment en faveur des patients atteints de maladies chroniques ou pour les soins
d’urgence. Le soutien à la recherche sur les soins de santé primaire fait également partie des dix
engagements déclinés par le pacte.
http://www.sante.gouv.fr/le-pacte-territoire-sante-pour-lutter-contre-les-deserts-medicaux,12793.html
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
Par le Sénat
Paris : Sénat, texte adopté n° 617, décembre 2015, 165 p.
Le Parlement a définitivement adopté, le 30 novembre 2015, le projet de loi de financement de la
Sécurité sociale (PLFSS) pour 2016. Par le biais de cette loi, de nouvelles dispositions ont été prises
concernant par exemple, l’âge légal de départ en retraite pour être amené progressivement à 63 ans en
2019, la réduction partielle de la cotisation vieillesse des médecins retraités exerçant en zone sousdense, la généralisation de l’augmentation de la déduction forfaitaire, entre autres.
http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0617.asp
Bibliographie sélective - décembre 2015
«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
Pôle régional de compétences en éducation pour la santé de Champagne-Ardenne axe Documentation
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Compte provisoire des prestations de protection sociale en 2014 : première estimation
Par Myriam MIKOU, Timothée BARNOUIN
Études et résultats n° 941, novembre 2015, 4 p.
Selon les premières données provisoires, le montant servi au titre des prestations de protection sociale
en 2014, dans un contexte économique qui reste dégradé, augmenterait de 2,5 %, soit un rythme de
croissance moins dynamique que celui constaté sur la période récente : les évolutions annuelles
moyennes étaient comprises entre +3,0 % et +3,3 % entre 2010 et 2013. Seule la dynamique des
prestations relatives aux risques santé et maternité (36 % du total) serait plus soutenue en 2014 qu’en
2013. Le rythme de croissance des dépenses du risque vieillesse-survie (46 % du total des prestations de
protection sociale) serait à l’inverse plus faible sous l’effet d’une inflation atone et de départs à la
retraite moins nombreux. Le ralentissement des prestations servies concernerait par ailleurs la majorité
des régimes de protection sociale.
http://www.drees.sante.gouv.fr/IMG/pdf/er_941.pdf
La santé publique en France : un cas d'école. 70 ans d'histoire
Par Christian ROLLET
Rennes : Presses de l'EHESP, octobre 2015, 192 p.
Avec Louis Pasteur, la France compte parmi ses savants une des plus illustres figures de l'hygiène
publique. Pour autant, cela ne signifie pas qu'elle a toujours été exemplaire en matière de santé
publique. Comment se fait-il que l'École nationale de la santé publique (ENSP) soit née dans la plus
grande discrétion, en 1945, après bien d'autres en Europe et en Amérique ? En retraçant l'histoire de
cette école atypique, ce livre apporte une partie de la réponse. L'ENSP a d'abord été un service de
l'Institut national d'hygiène à Paris, avant de devenir un établissement public autonome installé à
Rennes, puis un grand établissement de l'enseignement supérieur, l'École des Hautes Etudes en Santé
Publique (EHESP). Institution unique dont la mission d'origine est la formation des cadres des hôpitaux
et du ministère des affaires sociales, elle se situe au carrefour de la formation professionnelle et de
l'enseignement supérieur, développant ainsi une activité d'expertise et de recherche de dimension
internationale. Sa nature hybride est un atout précieux que ce livre permet de comprendre. L'État et les
institutions sociales, en particulier les établissements et services de santé, mais aussi la société civile
dans son ensemble, disposent d'un des établissements les plus importants du genre en Europe. La
richesse de cette école ne peut manquer de toucher ceux que les questions de santé publique et de
transmission intéressent, dévoilant les rapports entre théorie et pratique, recherche et politique,
universités et grandes écoles (4ème de couverture).
Sécurité sociale : Rapport 2015 sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Par la Cour des Comptes
Paris : Cour des Comptes (éditeur), septembre 2015, 673 p.
La Cour des comptes rend public, le 15 septembre 2015, un rapport sur l’application des lois de
financement de la sécurité sociale, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au
Parlement et au Gouvernement. Malgré la persistance et l’ampleur des déficits sociaux, qui demeurent
une anomalie, leur réduction a été limitée en 2014, comme en 2013. 2015 devrait connaître un
ralentissement marqué du rythme de réduction des déficits et l’objectif affiché d’un équilibre des
comptes sociaux en 2017 est désormais reporté à un horizon indéfini. La Cour identifie de nouveaux
champs possibles de réformes de nature à contribuer au rétablissement de cet équilibre.
https://www.ccomptes.fr/Accueil/Publications/Publications/La-securite-sociale3
Bibliographie sélective - décembre 2015
«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
Pôle régional de compétences en éducation pour la santé de Champagne-Ardenne axe Documentation
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Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques.
Par Nasser MANSOURI-GUILANI
Paris : CESE et Les éditions des Journaux Officiels, (Coll. Les Avis du Conseil économique social et
environnemental), septembre 2015, 154 p.
L’évaluation des politiques publiques vise à fournir une appréciation sur les effets directs et indirects de
l’action publique et à en rendre compte aux citoyens. Contrairement à une idée répandue, les pratiques
évaluatives sont assez fréquentes dans notre pays et de nombreux organismes y participent. Pourtant
l’évaluation reste méconnue et sans doute sous-utilisée en tant qu’outil d’amélioration de la décision et
de l’intervention publiques. Pour y remédier, il convient de promouvoir une culture de l’évaluation des
politiques publiques. La spécificité du CESE en tant que lieu de rassemblement de la « société civile
organisée » lui permet d’y contribuer pleinement. C’est dans cette perspective notamment que le
Conseil s’est emparé du sujet pour en analyser les enjeux, passer en revue les pratiques évaluatives et
formuler des propositions.
http://www.lecese.fr/travaux-publies/promouvoir-une-culture-de-l-valuation-des-politiques-publiques
Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - nouvelle feuille de route 2015-2017
Par le Premier Ministre Manuel VALLS
Paris : Conseil National des politiques de Lutte contre l’Exclusion, mars 2015, 8 p.
Manuel Valls, Premier ministre, a présenté le 3 mars 2015, devant le Conseil National des politiques de
Lutte contre l’Exclusion, la feuille de route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour
l’inclusion sociale. A l’issue de la période 2013-2014 qui a permis le lancement des mesures du plan, le
gouvernement maintient son effort et la mobilisation de tous. La nouvelle feuille de route que présente
le Premier ministre vient compléter ce plan par une série d’actions visant à renforcer son efficacité. Ces
mesures font suite à une concertation avec l’ensemble des acteurs concernés (État, collectivités locales,
associations, services publics, entreprises, organisations syndicales, mais aussi personnes en situation de
précarité).
http://www.ars.sante.fr/uploads/media/PLAN-PAUVRETE_synthese.pdf
Projet de loi santé - Favoriser l'égalité et l'accès à la santé sur les territoires : Plateforme des
propositions communes des associations de solidarité intervenant dans le champ de la santé.
Par Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS)
Paris : UNIOPSS, Mars 2015, 55 p.
Dans ce document, une quinzaine d'associations adhérentes à l'Uniopss, intervenant dans le champ de
la santé, publient un ensemble de propositions communes sur le projet de loi de présenté au parlement
courant mars 2015. Ces propositions s’articulent autour de deux objectifs phares, dont l’un est de
partager une vision politique de la santé visant la réduction des inégalités sociales et territoriales pour
les publics en situation de vulnérabilité et l’autre est de porter ensemble des amendements au projet de
loi de santé, reflétant les préoccupations des associations et fédérations impliquées. Si elles soulignent
que certaines mesures proposées par le projet de loi sont de réelles avancées (renforcement de la
prévention, tiers payant généralisé, service public territorial de santé, expérimentation de projets
d'accompagnement.), elles s'interrogent toutefois sur l'absence et le manque d'ambition de certaines
mesures, notamment celles destinées à favoriser l'égalité d'accès à la santé sur les territoires de santé.
http://www.bdsp.ehesp.fr/Fulltext/493155/
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
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L’attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public. 57 propositions pour donner envie aux jeunes
médecins d’exercer à l’hôpital public et à leurs aînés d’y rester
Par Jacky LE MENN, Paul CHALVIN
Paris : MSSPS, juin 2015, 274 p.
Trois objectifs structurent ce plan d’action : Favoriser l’engagement dans la carrière médicale
hospitalière, en accompagnant chaque jeune praticien dans ses choix d’orientation professionnelle, en
garantissant aux assistants et aux praticiens contractuels, souvent plus jeunes, les mêmes droits sociaux
(maternité, maladie…) qu’aux titulaires, et en créant une prime d’engagement pour encourager 3 000
praticiens à exercer, d’ici 2018, dans les hôpitaux qui manquent de professionnels médicaux ; fidéliser
les professionnels qui exercent à l’hôpital et favoriser leur implication dans les projets médicaux de
territoire, en créant une prime d’exercice territorial destinée à encourager l’exercice sur plusieurs sites,
en permettant aux praticiens de diversifier leurs missions et en encourageant le travail en équipe autour
de projets médicaux partagés ; renforcer l’animation des équipes et améliorer les conditions de travail à
l’hôpital, en promouvant les espaces d’expression et de dialogue au sein des hôpitaux, en s’assurant que
les projets sociaux des établissements intègrent un volet pour les professionnels médicaux (pour l’accès
aux crèches, par exemple) et en renforçant la formation des praticiens tout au long de leur carrière.
http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_Attractivite-Exercice-Medical-Hopital.pdf
Evaluation de la coordination d'appui aux soins
Par Philippe BLANCHARD, Laurence ESLOUS, Isabelle YENI (et al.)
Paris : IGAS, 2014, 123 p.
La Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes a demandé à l'Inspection générale
des affaires sociales (IGAS) de diligenter une mission chargée de "procéder à un inventaire et à une
analyse de l'ensemble des coordinations d'appui aujourd'hui déployées". Cette mission est envisagée
dans le cadre de la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de santé avec la notion de parcours de
santé. Cette dernière est transversale à toutes les réflexions en cours, autour du projet de loi santé et
celui sur l'adaptation au vieillissement et fait appel, de manière coordonnée, à tous professionnels dans
les trois champs sanitaire, médico-social et social.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/154000098/0000.pdf
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2. Présentation générale des concepts et des dispositifs
Les concepts
Démarche centrée sur le patient : information, conseil, éducation thérapeutique, suivi
Par la HAS (Haute Autorité de Santé)
Saint-Denis La Plaine : HAS, (Mise au point… organisation des parcours), 25 juin 2015, 8 p.
La démarche centrée sur le patient s’appuie sur une relation de partenariat avec le patient, ses proches,
et le professionnel de santé ou une équipe pluriprofessionnelle pour aboutir à la construction ensemble
d’une option de soins, au suivi de sa mise en œuvre et à son ajustement dans le temps. Elle considère
qu’il existe une complémentarité entre l’expertise des professionnels et l’expérience du patient acquise
au fur et à mesure de la vie avec ses problèmes de santé ou psychosociaux, la maladie et ses
répercussions sur sa vie personnelle et celle de ses proches. Elle se fonde sur : une personnalisation des
soins (écoute du patient et compréhension de ce qui est important pour lui ; accès par un dialogue
structuré aux connaissances, aux représentations, au ressenti du patient, à ses besoins, attentes et
préférences ; des réponses évolutives dans le temps en fonction des besoins individuels et des
circonstances) ; le développement et le renforcement des compétences du patient à partager des
décisions avec les soignants et à s’engager dans ses soins, dans la gestion de sa vie avec la maladie grâce
au partage d’informations, à la délivrance de conseils et de précautions à prendre, à une éducation
thérapeutique ; une continuité des soins dans le temps en apportant un suivi et un soutien au patient
par une même équipe pluriprofessionnelle et si besoin pluridisciplinaire.
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2015-06/demarche_centree_patient_web.pdf
Valorisation d'un parcours de soins : entre difficultés et alternatives.
Par S. CHKAIR, S. BOUVET, J.P. DAURES, et al.
Journal de gestion et d’économies médicales, vol. 32, n° 4, novembre 2014, pp. 280-290
L'évolution démographique, les maladies chroniques en constante augmentation, l'organisation sousoptimale de la prise en charge des patients ont conduit à une hausse substantielle des dépenses de
santé. Le système de santé doit nécessairement s'adapter pour prendre en compte ces évolutions dans
un contexte de budget contraint. Une des réformes consiste en la nécessité de mettre en place un
parcours de soins organisé et coordonné autour du médecin traitant qui orientera le patient vers un
parcours efficient, limitant ainsi la surconsommation de soins inutiles. Le sujet fait débat sur son
périmètre, son contenu et ses modalités organisationnelles. L'objectif de ce travail est de proposer une
méthodologie permettant de définir une tarification par parcours comme outil de régulation. Pour cela,
est présenté en introduction un retour sur le contexte français et international du parcours de soins.
Une réflexion autour du périmètre et du contenu de celui-ci est ensuite proposée afin d'en estimer le
coût puis d'établir une tarification par parcours. Un exemple de modélisation du parcours de soins dans
le cas du diagnostic du cancer de la prostate est présenté à titre illustratif.
Parcours de santé : enjeux et perspectives. Dossier
Par Elisabeth FERRY-LEMONNIER, Denis PIVETEAU, Elise BURGADE, et al.
Actualité et dossier en santé publique, n° 88, septembre 2014, pp. 12-23.
La notion de parcours répond à la nécessité de faire évoluer notre système de santé face à
l’augmentation des maladies chroniques. La prise en charge de ces pathologies multiplie les
intervenants tout au long de la vie du patient : soins curatifs, mais aussi prises en charge médico-sociale
et sociale des conditions de vie. L’objectif des parcours est de mieux coordonner l’action de tous ces
intervenants pour améliorer la qualité et l’efficacité du système de santé.
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/adsp?clef=145
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Coordination et parcours : la dynamique du monde sanitaire, social et médico-social.
Par Marie-Aline BLOCH, Léonie HENAUT
Paris : DUNOD, (Coll. Santé social), 2014, 315 p.
Cet ouvrage retrace l'histoire de la structuration de la coordination en France dans plusieurs domaines
d'intervention (gérontologie, santé mentale, handicap, cancer, maladies rares, accident cérébral), ainsi
que l'apparition récente de la notion de parcours dans l'espace public. Il propose une analyse critique
des politiques conduites en matière de coordination, et tente d'expliquer la persistance des
dysfonctionnements observés. À partir d'enquêtes réalisées sur plusieurs territoires, les facteurs de
succès pour la mise en place de dispositifs de coordination pérennes sont ensuite mis en évidence.
L'innovation se révèle être le produit des interactions entre initiatives locales et directives nationales.
Enfin, l'ouvrage propose une typologie des nouveaux professionnels de la coordination (gestionnaires de
cas, pilotes, référents, médecins coordonnateurs, chargés de mission) et souligne notamment le rôle clé
joué par les cadres intermédiaires des organisations sanitaires, sociales et médico-sociales.
Le parcours de santé, au centre des dispositifs
Par Luc HINCELIN
Rubrique repères pour agir en promotion de la santé, n° 26, mai 2013, 2 p.
Le parcours de santé est devenu, depuis quelques années, au cœur des réflexions et des stratégies de
santé publique. Il traduit, en actions, la trajectoire d'une personne en santé.
http://www.ars.haute-normandie.sante.fr/fileadmin/HAUTENORMANDIE/rubriques/ActeursEnSante/RLPS/parcours_de_sante.pdf
Parcours de soins - parcours de santé - parcours de vie. Pour une prise en charge adaptée des patients
et usagers. Lexique de A à Z.
Par les Agences régionales de santé (ARS), la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, la Direction
générale de la cohésion sociale, la Direction générale de la santé, la Direction de la sécurité sociale, la
Direction générale de l’offre de soins, le Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales.
Paris : ARS, septembre 2012, 33 p.
Les concepts usités dans les parcours sont définis de façon hétérogène selon les acteurs ; le périmètre
des parcours (personnalisé, soins, santé, vie) ne fait notamment pas l’objet d’un consensus entre et au
sein des ARS, des directions et des opérateurs nationaux. Cette pluralité de concepts est pour le
Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales à l’origine de l’élaboration d’un lexique «
Parcours de A à Z » auquel ont activement participé les Agences régionales de santé, la Caisse nationale
de solidarité pour l'autonomie et les Directions de l’administration centrale du ministère des affaires
sociales et de la santé. Il regroupe les concepts les plus fréquemment évoqués dans les parcours.
http://www.ars.sante.fr/fileadmin/PORTAIL/Actu_2/Lexique_parcours_def.pdf
Parcours de soins. Questions/réponses.
Par la Haute Autorité de Santé (HAS)
Saint Denis La Plaine : HAS, mai 2012, 7 p.
Ce document se compose de 2 parties. Une première porte sur les généralités sur le parcours de soins :
définitions, soutien apporté par l’HAS aux différents acteurs… Une seconde partie illustre le concept à
travers différentes pathologies : BPCO, Maladie de Parkinson, Maladie rénale chronique de l’adulte et
l’insuffisance cardiaque.
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2012-05/quest-rep_parcours_de_soins.pdf
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Les dispositifs
Observatoire de l'accès aux droits et aux soins de la mission France. Rapport 2014
Par Marielle CHAPPUIS, Anne TOMASINO
Paris : Médecins du Monde, octobre 2015, 83 p.
Ce rapport présente en premier lieu les personnes reçues dans les centres d'accueil, de soins et
d'orientation (CASO) en 2014, en mettant l'accent sur leurs conditions de vie particulièrement difficiles,
générant ou aggravant des problèmes de santé, leur précarité administrative et financière, leur accès
limité à la couverture maladie, à la prévention et au dépistage. Il présente ensuite des actions menées
sur la réduction des risques (VIH, hépatites, drogues, prostitution), les interventions auprès des
personnes vivant dans des bidonvilles et des migrants en transit. Il propose enfin un focus populations
(personnes vivant dans des bidonvilles, migrants en transit, personnes se prostituant, politique
migratoire dans les DOM, mineurs isolés étrangers, malades étrangers). Des données statistiques par
CASO sont fournies en annexe.
http://www.medecinsdumonde.org/content/download/18186/207629/file/RAPPORT-OBSERVATOIRE-2014BASSE+DEF.pdf
L’accès aux soins
Par l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale (UNCASS)
Paris : UNCASS, septembre 2015, 35 p.
Ce guide pratique témoigne des multiples actions menées par les CCAS en la matière. Il illustre la façon
dont les CCAS contribuent à l’effectivité du droit aux soins et à la santé, sur l’ensemble des territoires.
Une effectivité dont il importe que l’ensemble des acteurs – professionnels de santé, collectivités,
pouvoirs publics, acteurs sociaux et médico-sociaux, etc. - se saisisse pleinement afin de faire de l’accès
aux soins un champ exemplaire de l’accès aux droits.
http://www.unccas.org/services/docs/guide-acces-aux-soins.pdf
Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux - 5e édition
Par Jean-Marc LHUILLIER (Coord.)
Rennes : Presses de l'EHESP, (Coll. Réfences Santé Social), avril 2015, 280 p.
Cette 5ème édition prend en compte les nouveautés législatives, comme la loi sur la consommation, la
lutte contre les mauvais traitements, les décrets adaptant les droits aux spécificités de chaque public et
les dispositifs mis en place dans les établissements (contrat de séjour, conseil de la vie sociale, projet
individuel…). Outil indispensable pour les usagers comme les professionnels, cette « Référence » intègre
les évolutions récentes de la jurisprudence, particulièrement novatrice et puissant aiguillon pour le
législateur.
Relation ville-hôpital : relever le défi pour améliorer les parcours des patients sur un territoire.
Par Dominique DEPINOY, Anne MOYAL, Alec GUIRAL
Enfances hospitalières, n° 91, suppl., janvier 2015, pp. 11-16
La prévalence accrue des maladies chroniques et des pathologies multiples du vieillissement appelle à
un changement de modèle de soins, plus coordonné, plus proche du lieu de vie du patient. Ces dernières
années, beaucoup d'établissements ont développé des actions pour améliorer le lien entre ville-hôpital
et la Haute Autorité de santé, à travers la certification des établissements de santé, a fait de
l'amélioration des parcours de santé une priorité stratégique. Cependant, des dysfonctionnements
persistent, notamment concernant le parcours de santé des personnes âgées.
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Initier un système d’information PAERPA sur son territoire. Prérequis
Par Marie-Noëlle BILLEBOT, Marie-Dominique LUSSIER, Claire PREVOTEAU (et al.)
Paris : ANAP, 2015, 30 p.
Cette publication présente dans un premier temps les grands principes qui orientent toute réflexion sur
la notion de parcours de santé, et la façon dont ils structurent la réflexion sur les systèmes d’information
à mettre en place dans le cadre d’un projet «Personne âgée en risque de perte d’autonomie» - PAERPA.
Dans un second temps, le guide précise les enjeux d’articulation entre le pilotage, l’organisation métier,
l’organisation des fonctions support, l’organisation de l’évaluation et l’organisation des systèmes
d’information.
http://www.anap.fr/publications-et-outils/publications/detail/actualites/initier-un-systeme-dinformation-paerpasur-son-territoire-prerequis/
Sorties d'hospitalisation : des outils et des actions pour éviter les ruptures. Dossier
Par Pascale VAYSSETTE
Réseaux, santé & territoire, n° 63, septembre 2015, pp. 11-17
Les professionnels de santé exerçant en ville sont en demande d'informations sur ce qui s'est déroulé
lors de l'hospitalisation d'un de leurs patients pour assurer la continuité des soins et éviter les ruptures
de prise en charge. Un souci partagé par les équipes hospitalières. Différents outils se mettent en place
dans les établissements de santé et plusieurs expérimentations sont en cours et abordent ce volet
spécifique de la sortie d'hospitalisation.
Établissements de santé : coopérations et parcours de soins
Par Fanny MARTIN-BORN, Marie LAPOSTOLLE, Jean-Claude VALLEE, et al.
Les cahiers de la fonction publique, n° 336, septembre 2013, pp. 24-42
Ce dossier, composé de plusieurs articles, retrace tout d'abord l'historique des coopérations
hospitalières depuis 1970 avec la loi Boulin, à la loi HPST, définit la médecine de parcours, et propose
des perspectives d'amélioration. Les articles suivants relatent diverses expériences issues des
établissements suivants : le CHU de Nantes avec la communauté hospitalière de territoire de LoireAtlantique dotée d'un projet médical commun et des parcours de soins ; l'expérience du groupement de
coopération sanitaire « réseau de promotion de la santé mentale dans le Sud-Yvelines » et en quoi il
pourrait être considéré comme un service public territorial ; la filière gériatrique comme mode de
coopération dans l'est-briard. Le dernier article aborde les protocoles de coopération entre
professionnels de santé en faisant un bilan trois ans après la mise en œuvre de l'article 51 de la loi HPST
qui régit les dispositifs de coopération.
Parcours de santé : vers une approche intégrée. Dossier
Par Laetitia DARMON
Travail social actualités, n° 43, juin 2013, pp. 15-22
Alors que de nombreux dispositifs ont été créés pour mieux coordonner les interventions auprès des
personnes âgées et handicapées (réseau gériatrique, Clic, Maia…), les parcours de soins de ces publics
pâtissent toujours d'un manque de cohérence et de qualité. Ce dossier revient sur les blocages et
examine les évolutions à venir avec notamment la publication prochaine du rapport Jacob sur le
parcours de santé des personnes handicapées et la mise en place prochaine de projet pilote « Paerpa » :
Parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie. Le dossier se poursuit par un
retour d'expérience de deux établissements : le centre d'action médico-sociale précoce Rézocamsp qui
développe de multiples partenariats pour soutenir le parcours de soin des jeunes enfants handicapés,
l'association Eollis qui met en oeuvre une plateforme de coordination autour des aînés. Il se conclut par
un point de vue extérieur, celui d'une expérience avancée d'intégration au Québec.
Bibliographie sélective - décembre 2015
«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
Pôle régional de compétences en éducation pour la santé de Champagne-Ardenne axe Documentation
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Les centres de santé : situation économique et place dans l'offre de soins de demain.
Par Philippe GEORGES, Cécile WAQUET, Juliette PART
Paris : IGAS, (Coll. Rapport IGAS RM2013-119P), juillet 2013, 138 p.
Dans un contexte où sont recherchées des formes d'exercice regroupé et coordonné de la médecine
ambulatoire, ainsi que des réponses aux inégalités territoriales et sociales d'accès aux soins, les centres
de santé, qui offrent des soins ambulatoires pluri-professionnels en secteur 1 et en tiers payant,
méritent une attention particulière. Si leur efficacité médico-économique ne peut être prouvée, leur
utilité sanitaire et sociale est réelle. Il importe alors d'analyser les causes de leur fragilité financière, ce
qui conduit à proposer un nouveau modèle économique, reconnaissant aux centres de santé une
rémunération forfaitaire en plus du paiement à l'acte, sous réserve d'efforts de gestion.
http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/RM2013-119P-Centres_de_sante.pdf
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
Pôle régional de compétences en éducation pour la santé de Champagne-Ardenne axe Documentation
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3. Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes
vieillissantes
Parcours Santé des aînés, PAERPA
Par le Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des Femmes
Paris : Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des Femmes, septembre 2014, dossier
en ligne
Les personnes âgées de plus de 75 ans sont le plus souvent autonomes, mais leur état de santé peut se
dégrader rapidement pour des raisons d’ordre médical ou social. La démarche "Parcours santé des
ainés" - PAERPA a pour objectif d’améliorer la coordination entre les acteurs qui interviennent auprès
des personnes âgées et ce afin de repérer les situations de risque de perte d’autonomie, de limiter le
recours à l’hospitalisation et de mieux préparer le retour à domicile. Le dispositif PAERPA a pour but
d’améliorer la prise en charge des personnes âgées, en mettant fin aux difficultés ou ruptures dans leur
prise en charge. En partant des besoins de la personne et de ses aidants, les différentes actions mises en
œuvre visent ainsi à mieux coordonner les multiples intervenants en ville, à l’hôpital, ou dans le
médicosocial. Il est expérimenté par neuf ARS depuis septembre 2013, sur la base d’un cahier des
charges national.
http://www.sante.gouv.fr/le-parcours-sante-des-aines-paerpa.html
Atlas des territoires pilotes Paerpa. Situation 2012
Par Yann BOURGUEIL, Jean-Baptiste COMBES, Nelly LE GUEN (et al.)
Monts : IRDES, 2015, 126 p.
Cet atlas des territoires pilotes Paerpa fournit un premier bilan comparatif de la prise en charge et de la
qualité de vie des ainés. Il décrit les territoires selon 4 axes : le contexte démographie et socioéconomique, l'état de santé et de dépendance des populations, l'offre sanitaire, sociale et médicosociale, les dépenses et recours aux soins.
http://www.irdes.fr/recherche/ouvrages/001-atlas-des-territoires-pilotes-paerpa-parcours-sante-desaines.pdf
Personnes âgées : Les parcours de soins à mi-chemin.
Par Alexandre STOCKER
Travail social actualités, n° 55, septembre 2014, pp. 10-12.
Depuis presque un an, neuf territoires expérimentent les parcours de soins des personnes âgées en
risque de perte d'autonomie (Paerpa). Censé impliquer les libéraux de santé, améliorer le partage
d'informations et privilégier le maintien à domicile, le programme a la difficile tâche d'intégrer de
nouveaux services à plusieurs dispositifs gérontologiques déjà existants.
Fin de vie des personnes âgées. Sept parcours ordinaires pour mieux comprendre les enjeux de la fin
de vie en France.
Par l’Observatoire national de la fin de vie (ONFV)
Paris : ONFV, 2014, 163 p.
Après avoir consacré son rapport 2012 à la question de la « Fin de vie à domicile », en 2013
l'Observatoire National de la Fin de Vie a décidé de mettre un coup de projecteur sur la fin de vie des
personnes âgées. L'ONFV a décidé de reprendre à son compte la notion de « parcours de santé » mise
en avant dans la Stratégie Nationale de Santé. Cette approche permet de mieux comprendre la réalité
concrète de la fin de vie des personnes âgées, au-delà des chiffres et des statistiques. En outre, cela
montre la diversité et le caractère évolutif des situations auxquelles notre système de santé doit
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
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répondre. Chacun des sept chapitres de ce rapport débute donc par l'histoire (fictive) d'une personne
âgée en fin de vie et de son parcours de santé. Ce rapport se conclue par des propositions concrètes
destinées à améliorer la fin de vie en maison de retraite, à domicile et à l'hôpital pour les personnes
âgées, et pour les personnes handicapées.
Dossier âge, handicap : quelle coordination du parcours ?
Par Neda TAVASSOLI, Justine DE KERIMEL, Maria SOTO
La revue hospitalière de France, n° 557, mars 2014, pp. 60-70
Ce dossier met en lumière des actions d'amélioration du parcours de soins en direction des personnes
âgées ou handicapés. Sont notamment présentés : le travail de l'équipe régionale vieillissement et
prévention de la dépendance (ERVPD) créée au sein du Gérontopôle de Toulouse dont l'action est ciblée
sur le repérage des personnes âgées fragiles et la préservation de leur autonomie, le projet médical et
médico-social du centre hospitalier de Montfavet pour mieux accompagner le handicap psychique, le
programme d'amélioration de la continuité des soins du sujet âgé (PACSA) lancé par le Comité de
coordination de l'évaluation clinique et de la qualité en Aquitaine (CCECQA) et suivi par dix-huit services
de soins de suite et de réadaptation et six établissements d'hospitalisation à domicile.
9 projets pilotes de parcours de personnes âgées.
Par Pascale VAYSSETTE
Réseaux santé & territoire, n° 55, janvier 2014, pp. 8-17
Dans ce numéro, la revue consacre un dossier aux neufs projets pilotes de parcours de Paerpa. Ils sont
répartis en deux vagues. La première vague, qui comprend 5 premiers sites, est en phase de lancement
tandis que la deuxième vague doit démarrer au second semestre 2014.
Parcours de santé des personnes âgées : de la réalisation d'un diagnostic à la mise en place d'actions
concrètes sur un territoire : expérimentation menée sur Saint-Méen-le-Grand
Par l’Agence Régionale de santé (ARS) de Bretagne
Rennes : ARS Bretagne, 2013, 16 p.
En Bretagne, le projet porté par le pôle de santé libéral et le centre hospitalier local de Saint-Méen-leGrand a été retenu, avec 10 autres projets en France, pour participer à une expérimentation qui vise à
une meilleure organisation du parcours. Cette expérimentation porte sur un segment précis mais
critique du parcours de soins : l'amont et l'aval de l'hospitalisation. Cette publication a pour objectifs de
partager les résultats du diagnostic mené sur le territoire de Saint-Méen-le-Grand en Ille-et-Vilaine et de
présenter les axes de travail retenus par les acteurs de terrain. La finalité est de pouvoir contribuer aux
réflexions menées sur les nouvelles organisations à mettre en place pour répondre au défi du
vieillissement et de la perte d'autonomie.
Parcours de santé des personnes âgées. Le réseau "Osmose" accompagne les patients sortants
Par Jean-Vannack CHAUNY, Aude DESNOYER, David ROQUES
Moniteur Hospitalier, n° 256, mai 2013, pp. 4-6
Le réseau de santé Osmose expérimente depuis début 2013 un projet pilote facilitant la continuité du
parcours de soins des patients âgés polypathologiques. Son action est centrée sur la préparation et le
suivi de la sortie de l'hôpital.
Prendre soin jusqu'au bout
Par Eléonore VARINI
ASH, n° 2700, mars 2011, pp. 34-37
Cet article présente l'accompagnement à la fin de vie mené par un EHPAD dans le Nord : assurer jusqu'à
la mort le bien-être de ses résidents, proposer des soins palliatifs de qualité, et soutenir les familles dans
leur parcours de deuil...
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4. Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes
handicapées
Un droit citoyen pour la personne handicapée ; un parcours de soins et de santé sans rupture
d’accompagnement
Par Pascal JACOB (Coord.)
Paris : Délégation ministérielle chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion et
Ministère des Affaires sociales et de la Santé, avril 2013, 233 p.
Le rapport de M. Pascal Jacob, président de l'association I=MC2, invite les acteurs du soin les personnes
avec un handicap, ceux qui les accompagnent et du dispositif médico-social dans son ensemble : d’abord
à mieux se connaitre pour mieux travailler ensemble, ce qui commence par l’indispensable
sensibilisation initiale ; ensuite à faire preuve d’imagination, notamment pour améliorer les outils de
communication ; enfin à faire preuve de détermination pour régler de dysfonctionnements qui
concernent du reste, au-delà des seules personnes handicapées, l’ensemble des patients.
http://www.ars.champagne-ardenne.sante.fr/fileadmin/CHAMPAGNEARDENNE/ARS_Internet/actualites/Actus_2015/Signature_charte_jacob/rapport-pjacob-0306-macarlotti.pdf
Unis pour l’accès à la santé des personnes en situation de handicap / Etre d’accord tous ensemble
pour aider les personnes en situation de handicap à être en bonne santé. La Charte Romain Jacob
Par Handidactique, groupe MNH, Académie nationale de Médecine, association Papillons Blancs
d’Epernay et al.
Troyes : ARS et CRSA Champagne Ardenne, février 2015, 2 p.
La Charte Romain Jacob a été signée le 17 février 2015 par de nombreux acteurs en ChampagneArdenne. Editée suite à la parution du rapport de Pascal JACOB, Un droit citoyen pour la personne
handicapée : un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement, elle comprend douze
articles qui engagent l'ensemble des acteurs de la santé signataires vers un meilleur accès aux soins
pour les personnes en situation de handicap.
http://www.fehap.fr/upload/docs/application/pdf/2015-09/charte_r_jacob_-_c-a.pdf
Accès à la santé des personnes en situation de handicap. Mise en œuvre de la Charte R. Jacob
Par Centre Régional d’Études, d’Actions et d’Informations en faveur des personnes en situation de
vulnérabilité (CREAI) Champagne-Ardenne / Délégation Lorraine
Châlons-en-Champagne : ARS et CRSA Champagne Ardenne, 2015, 51 p.
La présente étude constitue un état des lieux des actions d’ores et déjà engagées ou en projet dans la
région. Elle fait suite aux réflexions d’un groupe de travail initié par l'Agence Régionale de Santé de
Champagne-Ardenne (ARS) et la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA)
Champagne-Ardenne, composé de représentants des secteurs sanitaire, médico-social, des usagers, des
professionnels de santé libéraux et des structures de prévention-éducation à la santé. A l’issue de
quatre réunions de travail, ces acteurs ont élaboré des questionnaires diffusés auprès des
établissements de santé, des établissements médico-sociaux (EMS) à orientation handicap, des
professionnels libéraux (médecins généralistes, infirmiers, chirurgiens-dentistes et masseurskinésithérapeutes) et des principaux promoteurs d’actions de prévention-éducation à la santé.
L’exploitation de ces questionnaires a été confiée par l’ARS Champagne -Ardenne au Centre Régional
d’Études, d’Actions et d’Informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (CREAI
Champagne-Ardenne / Délégation Lorraine). Pour chacune des thématiques ayant structuré l’étude,
sont mises en exergue les convergences interdépartementales et intersectorielles, ainsi que les
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
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particularités départementales. Ce diagnostic permet également de mieux connaître les actions qui,
bien que présentes et effectives au moment de l’étude, méritent d’être encouragées et soutenues eu
égard le travail qui reste à accomplir. Dans cette optique, les axes de travail prioritaires sont présentés à
la fin de chacune des sous-parties thématiques.
http://www.ars.champagne-ardenne.sante.fr/fileadmin/CHAMPAGNEARDENNE/ARS_Internet/actualites/Actus_2015/Signature_charte_jacob/Acces_a_la_sante_PSH__Charte_R__Jacob_-_Rapport_d_etude_-_Vdef_01.pdf
Synthèse : http://www.ars.champagne-ardenne.sante.fr/fileadmin/CHAMPAGNEARDENNE/ARS_Internet/actualites/Actus_2015/Signature_charte_jacob/Acces_a_la_sante_PSH__Charte_R__Jacob_-_Synthese_-_Vdef_01.pdf
Données de preuves en vue d’améliorer le parcours de soins et de vie des personnes présentant un
handicap psychique sous tendu par un trouble schizophrénique.
Par Marie-Christine HARDY-BAYLE
Versailles : Centre de Preuves en Psychiatrie et en Santé Mentale, septembre 2015, 261 p.
Ce rapport met l'accent sur comment améliorer le parcours de soin et de vie des personnes présentant
un handicap psychique sous-tendu par un trouble schizophrénique. Selon le cahier des charges établi, il
présente l’état de l’art sur la base de l’analyse des données de la littérature (établir un état de l’art
hiérarchisé intégrant l’ensemble des données utiles à l’amélioration des pratiques), interpréter ces
données à la lumière de la pertinence clinique, et confronte ces données à l’état réel des pratiques.
http://www.adesm.fr/wpcontent/uploads/2015/11/Rapport_donnees_preuves_ameliorer_parcours_soins_vie_handicap_psychique_20150
9.pdf
Protéger les majeurs vulnérables
Par Karine LEFEUVFRE et Sylvie MOISDON-CHATAIGNER (Dir.)
Rennes : EHESP, juin 2015, 252 p.
Aujourd'hui en France, en raison d'un handicap, de la vieillesse ou de l'exclusion, 800 000 personnes
majeures font l'objet de mesures de protection (curatelle, tutelle, mandat de protection...). Près de la
moitié de ces mesures sont assumées par les familles, dont le rôle essentiel a été reconnu par la loi.
Mais la transformation des structures familiales, comme les situations d'éloignement, complique les
mesures de protection d'un parent. Parfois, la légitimité des familles doit même être interrogée. Cet
ouvrage permet de découvrir toute la palette des modalités de protection des majeurs. Des
professionnels du soin, du droit et de l'aide sociale, ainsi que des proches de majeurs protégés
soulignent de façon exemplaire les avancées et les difficultés qu'ils rencontrent au quotidien pour
atteindre leur objectif commun : protéger les personnes vulnérables et leurs familles.
Handicapés mentaux & psychiques : vers de nouveaux droits
Par Gérard ZRIBI et Jacques SARFATY
Rennes : Presses de l'EHESP, novembre 2015, 134 p.
Les dernières décennies ont été marquées par des avancées considérables dans les réponses sociales
apportées aux personnes handicapées mentales et psychiques. Les lois du 2 janvier 2002 et du 11 février
2005 ont renforcé leurs droits et mis en place un dispositif permettant, au moins en intention, de
véritables choix d'existence. Accès à la scolarisation, à l'emploi, au logement, à la participation aux
décisions, aux ressources financières, à la qualité des services, à un projet personnel et à un parcours de
vie... Les auteurs prennent la mesure des progrès réalisés, soulignent les nombreuses insuffisances qui
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
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persistent, formulent des propositions pour y remédier. Autonomie, citoyenneté, inclusion sociale,
intimité, sexualité, parentalité, bientraitance, ces sujets complexes sont trop souvent abordés sur un
mode simplificateur et incantatoire. Les auteurs proposent ici des approches nuancées, des réponses
concrètes, ancrées dans les réalités quotidiennes.
Les personnes en situation de handicap vivant à domicile ont un moindre accès aux soins de
prévention que celles sans handicap. Une exploitation de l'enquête Handicap-Santé volet Ménages
(2008)
Par Anne PENNNEAU, Sylvain PICHETTI et Catherine SERMET
Questions de l’économie de la santé, n° 208, avril 2015, 8 p.
Avec une espérance de vie qui a progressé, les personnes en situation de handicap sont confrontées aux
mêmes pathologies du vieillissement que le reste de la population. L'accès à la prévention et au
dépistage doit ainsi permettre d'éviter une dégradation prématurée de leur état de santé. Or la
littérature montre qu'elles rencontrent de nombreux obstacles pour accéder à la prévention et aux soins
courants : une expression des besoins parfois difficile, une situation socio-économique plus défavorisée
ayant pour conséquence un moindre recours aux soins, une accessibilité physique aux cabinets
médicaux ou aux matériels de consultation inadaptée, une méconnaissance du handicap par le
personnel soignant… Cette étude sur le recours aux soins et à la prévention des personnes en situation
de handicap résidant à domicile explore avec les données de l'enquête Handicap-Santé Ménages (HSM),
réalisée par la Drees et l'Insee en 2008, quatre actes de dépistage ou de prévention : les dépistages des
cancers du col de l'utérus, du sein, du côlon et la vaccination contre l'hépatite B.
http://www.irdes.fr/recherche/questions-d-economie-de-la-sante/208-les-personnes-en-situation-dehandicap-vivant-a-domicile-ont-un-moindre-acces-aux-soins-de-prevention-que-celles-sanshandicap.pdf
L’accès aux soins courants et préventifs des personnes en situation de handicap en France. Tome 1.
Résultats de l’enquête Handicap-Santé. Volet ménages
Par Pascale LENGAGNE, Anne PENNEAU, Sylvain PICHETTI (et al.)
Paris : IRDES, (Coll. Les raports de l’Irdes - n° 560), 2015, 130 p.
Ce rapport est un état des lieux de l’accès aux soins, à la prévention et au dépistage des personnes en
situation de handicap en France, réalisé à partir de l’enquête Handicap-Santé Ménages. Il concerne trois
soins courants (les soins dentaires, ophtalmologiques et gynécologiques) et quatre actes de dépistage et
de prévention (dépistage des cancers du sein, du col de l’utérus, colorectal et vaccination contre
l’hépatite B). Ce tome concerne uniquement les ménages.
http://www.irdes.fr/recherche/rapports/560-l-acces-aux-soins-courants-et-preventifs-des-personnesen-situation-de-handicap-en-france-tome-1-menages.pdf
L’accès aux soins courants et préventifs des personnes en situation de handicap en France. Tome 2.
Résultats de l’enquête Handicap-Santé. Volet institutions
Par Sylvain PICHETTI, Catherine SERMET, Anne PENNEAU (et al.)
Paris : IRDES, (Coll. Les rapports de l’Irdes - n° 561), 2015, 152 p.
Ce rapport est un état des lieux de l’accès aux soins, à la prévention et au dépistage des personnes en
situation de handicap en France, réalisé à partir de l’enquête Handicap-Santé Ménages. Il concerne trois
soins courants (les soins dentaires, ophtalmologiques et gynécologiques) et quatre actes de dépistage et
de prévention (dépistage des cancers du sein, du col de l’utérus, colorectal et vaccination contre
l’hépatite B). Ce tome concerne uniquement le volet institutions de l'enquête.
http://www.irdes.fr/recherche/rapports/561-l-acces-aux-soins-courants-et-preventifs-des-personnesen-situation-de-handicap-en-france-tome-2-institutions.pdf
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De l’hospitalisation aux soins sans consentement en psychiatrie : premiers résultats de la mise en
place de la loi du 5 juillet 2011
Par M. COLDEFY, T. TARTOUR, C. NESTRIGUE
Questions d'économie de la santé, n° 205, janvier 2015
S’appuyant sur les données du Recueil d’informations médicalisées en psychiatrie (Rim-P), cette étude
sur les soins sans consentement fait suite à un premier état des lieux sur l’année 2010, précédant la loi
du 5 juillet 2011. Elle présente la mise en place de la loi, son déploiement sur le territoire, et explore
l’impact sur la prise en charge des patients. Elle se concentre essentiellement sur deux volets de la loi :
les programmes de soins et les soins en cas de péril imminent.
http://www.irdes.fr/recherche/questions-d-economie-de-la-sante/205-de-l-hospitalisation-aux-soinssans-consentement-en-psychiatrie.pdf
Les parcours des personnes en psychiatrie et santé mentale - Première approche.
Par J.F. BAUDURET
Paris : Agence Nationale d’Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux
(ANAP), 2015, 19 p.
Cette publication présente les enseignements d’un travail mené avec 3 ARS pilotes, portant sur
l’organisation des parcours en psychiatrie et santé mentale. Cinq portes d’entrée dans le parcours ont
été identifiées : l’accès au diagnostic et aux soins psychiatriques; les hospitalisations inadéquates;
l’accès aux accompagnements sociaux et médico-sociaux; l’accès aux soins somatiques; la prévention et
la gestion des situations de crise.
http://www.anap.fr/publications-et-outils/publications/detail/actualites/les-parcours-des-personnesen-psychiatrie-et-sante-mentale-premiere-approche
L’accompagnement des enfants handicapés
Par le Comité National Coordination Action Handicap (CCAH)
Paris : CCAH, (Coll. Les cahiers du CCAH - n°6), novembre 2014, 35 p.
La notion de « parcours de vie et de soins » est au centre des préoccupations des personnes
handicapées, de leurs proches et des professionnels médico-sociaux depuis de nombreuses années, en
témoignant les évolutions règlementaires, les nombreux rapports et colloques traitant du sujet. Cette
approche par le parcours vient répondre aux attentes exprimées par les personnes en situation de
handicap en termes d’accompagnements adaptés à leurs besoins et de choix de vie dans une logique
personnalisée allant du « droit commun » vers le « secteur spécialisé ».
En 2013, une expérimentation, financée par la CNSA, autour de la notion de « dispositif » dans les
Instituts Thérapeutiques, Educatifs et Pédagogiques (ITEP), établissements accueillant des enfants et
adolescents en difficultés psychologiques et sociales, a été initiée. Cette démarche est portée et mise en
œuvre par l’Association des ITEP et de leurs Réseaux (AIRe) en partenariat avec l’UNIOPSS. L’ambition
est de vérifier le bien-fondé du concept de « dispositif » et son fonctionnement en regardant ses
apports dans la mise en œuvre concrète des parcours d’accompagnement des enfants et, plus
largement, des personnes en situation de handicap.
http://www.ccah.fr
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Parcours de soins : Santé mentale, coordination et coopérations, cotte de mailles contre le handicap
Par B. NEMIROVSKY, M.C. HARDY-BAYLE, B. ETAIN, et al.
Le concours médical, vol. 136, n° 8, octobre 2014, pp. 613-648
Ce dossier examine des points sensibles du parcours de santé de personnes présentant une pathologie
psychiatrique : l'entrée du patient dans le parcours de soins et la question du repérage précoce, la
coopération entre médecins généralistes et psychiatres voire gériatres. Par ailleurs, le handicap
psychique pose la question de l'insertion professionnelle, de l'hébergement et de l'aide aux aidants
familiaux. La problématique est abordée en plusieurs étapes : optimiser la coordination lors de l'entrée
dans le parcours de soins, notamment pour offrir à chaque patient les soins appropriés selon la sévérité
du trouble mental, et optimiser la coordination médicosociale et sanitaire pour la qualité de vie des
patients atteints de trouble mental sévère.
Parcours et coordination. Les nouveaux organisateurs de l'action médico-sociale.
Par Jean René LOUBAT
Gestions hospitalières, n° 538, août 2014, pp. 395-399
Déjà utilisé dans le secteur sanitaire, le parcours s'impose désormais comme un paradigme remplaçant
ou transcendant peu à peu ceux de filières et d'établissements qui constituaient le maillage
institutionnel du secteur de l'action médico-sociale. La primauté du parcours entérine le « recentrage
sur la personne », évoqué par les textes législatifs de ces dernières décennies, et signe l'adoption d'une
vision dynamique de l'existence. Fondamentalement, c'est donc un modèle historique qui est en train de
muter. Les conséquences s'avèrent multiples, que ce soit sur le regard porté sur la personne en situation
de handicap et ses besoins, sur les prestations proposées et les pratiques professionnelles, ainsi que sur
les organisations et le partenariat envisagés.
Handicap psychique : parcours de soins, parcours de vie
Par Annick HENNION, Martine BARRES, Stéphane VOINSON, et al.
Paris : CCAH, (Coll. Les cahiers du CCAH – n°5), mai 2013, 26 p
Ce cahier regroupe diverses contributions d’experts afin de nous aider à mieux cerner quelles sont les
spécificités des besoins des personnes en situation de handicap psychique dans leur parcours de soins
mais également comment, dans une optique de décloisonnement et de coopérations, la mise en œuvre
d’actions et de projets innovants sur ce champ permettront d’améliorer plus globalement le parcours de
vie de la personne en situation de handicap psychique.
http://www.ccah.fr/wp-content/uploads/2013/04/cahier-ccah-handicap-psychique.pdf
Pour la personne handicapée : un parcours de soins sans rupture d’accompagnement –
L’hospitalisation au domicile social ou médico-social
Par Pascal JACOB (Coord.)
Paris : Secrétariat d’Etat en charge de la santé et Secrétariat d’Etat auprès de la Ministre des solidarités
et de la cohésion sociale, février 2012, 79 p.
Le rapport de M. Pascal Jacob, président de l'association I=MC2, présente des préconisations pour
accompagner le développement de l'hospitalisation à domicile (HAD) dans les établissements sociaux et
médico-sociaux. Autorisée en EHPAD depuis le décret du 22 février 2007, l'HAD n'a pu être mise en
œuvre pour les personnes handicapées que de manière expérimentale. Le rapport souligne l'importance
de généraliser cette pratique afin d'éviter toute rupture dans l'accompagnement des personnes ayant
un handicap sévère lors d'une hospitalisation, celle-ci étant trop souvent synonyme pour elles de
dégradation de la situation générale de la personne.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/124000094.pdf
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Guide ressource Champagne-Ardenne : troubles, maladies & handicap psychiques
Par l’Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques
(UNAFAM) Champagne-Ardenne et Centre Régional d'Etudes et d'Actions en faveur des personnes
handicapées et inadaptées (CREAHI) Champagne-Ardenne
Reims : UNAFAM, février 2012, 82 p.
Ce guide ressource, élaboré par l’UNAFAM Champagne Ardenne en partenariat avec le CREAHI
Champagne-Ardenne, donne des informations sur les différents types de services et d’aides auxquels les
personnes en situation de handicap psychique et leur entourage peuvent faire appel en ChampagneArdenne : soin, droits et ressources, hébergement – logement, accompagnement et vie sociale, travail
ainsi qu’une partie dédiée aux enfants et adolescents présentant des troubles du comportement. Il
recense prestations, services, structures, dispositifs, lieux et ressources des quatre départements de la
région : Ardennes, Aube, Marne et Haute-Marne. Ce guide est fait pour les aidants de proximité, les
accompagnants, les accueillants, les professionnels de santé, les professionnels du champ social, les
associations, les services publics, les collectivités territoriales, chacun dans sa sphère de compétence
ayant l’occasion ou l’obligation d’aider ces personnes ou leur famille.
http://www.creahi-champagne-ardenne.fr/pdf/UNAFAM_complet-84p.pdf
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
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5. Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes en
situation de précarité
Renoncement aux soins pour raisons financières. Le taux de renoncement aux soins pour raisons
financières est très sensible à la formulation des questions
Par Renaud LEGAL, Augustin VICARD
Dossiers solidarité et santé, n° 66, juillet 2015, 28 p.
Le renoncement aux soins pour raisons financières est de plus en plus mobilisé pour apprécier
l’accessibilité financière aux soins des systèmes de santé. Il est mesuré à l’aide de questions du type : «
Au cours des 12 derniers mois, avez-vous renoncé à un soin, pour des raisons financières ? ». Ce dossier
examine la sensibilité des réponses des enquêtés à ce type de questions, en fonction de leur
formulation. Il s’appuie sur la vague 2013 du Baromètre d’opinion de la Drees, au sein de laquelle quatre
jeux de formulation différents ont été soumis à quatre sous-échantillons de répondants.
http://www.drees.sante.gouv.fr/IMG/pdf/dss66.pdf
Accès aux soins des plus démunis en France
Par Médecins du monde
Paris : Médecins du monde, octobre 2015, 83 p.
L’Observatoire de l’accès aux soins de Médecins du Monde (MdM), créé en 2000, se donne pour mission
de témoigner des difficultés d’accès aux soins des personnes en situation de précarité. La publication du
nouveau rapport de l’Observatoire, accablant, fait état d’une aggravation des précarités. L’urgence de la
prise en charge des migrants ressort en exergue du rapport, qui dénonce l’absence de réponse adaptée
du gouvernement face à l’ampleur des besoins vitaux. Face à ce qu’il est désormais coutume d’appeler
« crise migratoire », l’Observatoire appelle les pouvoirs publics à ne pas mettre en concurrence les
précarités, et à se saisir de ce tournant historique pour renforcer les politiques publiques de lutte contre
toutes les précarités. Le rapport évoque, entre autres précarités croissantes, la situation de populations
agricoles en difficulté dans les zones rurales, ou la part croissante des mineurs isolés étrangers reçus
dans les centres de soins de MdM. L’organisation pointe du doigt les insuffisances du projet de loi de
santé s’agissant des plus démunis, regrettant que les structures de soins de premiers recours telles que
les PMI ne soient pas assez sécurisées. Enfin, considérant les prix excessifs des nouveaux traitements
contre l’hépatite C, MdM revendique l’ouverture d’un débat et le renforcement de la démocratie
sanitaire.
http://www.medecinsdumonde.org/content/download/18187/207635/file/SYNTHESE-RAPPORTOBSERVATOIRE-2014-BASSE+DEF.pdf
Prendre en compte les inégalités sociales de santé en médecine générale
Par Gladys IBANEZ, Arielle LE MASNE, Jeanne HERR (Coord.)
Saint Denis : INPES (Coll. Repères pour votre pratique), mai 2014, 6 p.
Ce document destiné aux médecins généralistes explique comment chaque consultation quel qu'en soit
le motif, peut être l'occasion pour le médecin généraliste de prendre en compte les inégalités sociales
de santé. Il explique la différence de ces dernières avec la précarité, aborde les déterminants sociaux de
la santé, les moyens de repérer les difficultés sociales d'un patient et pour quelles implications pratiques
le faire. L’objectif est d’identifier, avec le patient, d’éventuels obstacles à son parcours de santé, et de
rechercher, avec lui, les solutions pour les surmonter.
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1538.pdf
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«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
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L'inflexion des dépenses de santé dans les pays durement touchés par la crise nuit à l'accès aux soins
Par Ysaline PADIEU, Romain ROUSSEL
Paris : Insee Référence, (Coll. Eclairage / Portrait social), novembre 2015, 14 p.
Suite à la crise débutée en 2008, les dépenses de santé par habitant ont ralenti, voire diminué, et ce
bien plus fortement dans les pays du sud et du nord-ouest de l'Europe comme la Grèce, le Portugal ou
l'Irlande et, dans une moindre mesure, l'Espagne, l'Italie ou le Royaume-Uni. Il est difficile de distinguer
l'effet intrinsèque de la crise des conséquences des politiques structurelles de maîtrise de la dépense de
santé. Néanmoins, les actions entreprises telles que les coupes budgétaires, la réduction du coût des
soins ou bien l'augmentation des franchises, ont contribué à ce retournement de tendance qui a été
particulièrement visible sur le poste des médicaments. Les difficultés économiques ainsi que les mesures
de redressement ont contribué dans certains pays à limiter l'accès aux soins, en raison notamment de
l'augmentation du reste à charge des ménages. Une hausse importante du renoncement déclaré pour
certains types de soins a été observée dans certains pays durement touchés par la crise comme la
Grèce, le Portugal, l'Espagne ou l'Irlande.
http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/FPORSOC15b_EC2_sante.pdf
L’inégal accès à la complémentaire santé
Par l’Observatoire des inégalités,
Tours : Observatoire des inégalités, septembre 2014
94,4 % des Français disposent d’une assurance maladie complémentaire (communément appelée «
mutuelle ») selon l’Irdes. Mais si 2 % des plus aisés ne sont pas couverts, c’est le cas de 11 % des
ménages les plus modestes. Le système de soins français est parmi les meilleurs au monde et la mise en
place de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) en 2000 a constitué une étape
importante dans l’accès pour tous à une mutuelle. Pourtant, 5 % de la population n’est toujours pas
protégé. Pour certaines prestations (notamment en optique ou en soins dentaires), les sommes qui
demeurent à la charge des malades demeurent très importantes. L’accès à une couverture maladie
complémentaire constitue un élément essentiel pour pouvoir bénéficier de soins de qualité en temps et
en heure. Plusieurs facteurs expliquent les inégalités d’accès à la complémentaire.
http://www.inegalites.fr
Accès aux soins et à la santé : l’action des CCAS
Par l’Union Nationale des Centres Communaux d’Actions Sociales
Enquêtes & Observations Sociales, n°7, juin 2014, 20 p.
La qualité de l’offre de soins et la couverture assurantielle en matière de santé dans notre pays sont
souvent reconnues. Pourtant, de nombreux obstacles financiers, organisationnels, culturels ou
géographiques demeurent et réduisent l’accès aux soins et à la santé des personnes les plus vulnérables.
Certains ménages, dont les ressources sont situées juste au dessus des barèmes d’attribution des
dispositifs légaux d’accès aux soins, renoncent à souscrire à une complémentaire santé, voire aux soins
eux-mêmes, pour des raisons financières. Plus préoccupant, le renoncement aux soins s’observe aussi
parmi les bénéficiaires des dispositifs légaux. Alors qu’après la mise en place de la CMU-C le taux de
renoncement aux soins avait sensiblement diminué (chutant de 29 % en 2000 à 15 % en 2002), on
constate depuis une nouvelle hausse qui semble suivre celle du taux d’intensité de la pauvreté. Ce
phénomène concerne en premier lieu les personnes les plus défavorisées (32,6 % des personnes non
couvertes par une complémentaire santé et 20,4 % des bénéficiaires de la CMU-C déclarent avoir
renoncé à des soins en 2010, principalement dentaires et dans une moindre mesure d’optique).
http://www.unccas.org
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Le recours aux soins des sans-domiciles : neuf sur dix ont consulté un médecin en 2012
Par Muriel MOISY
Etudes et résultats, n° 933, septembre 2015, 6 p.
Cet article analyse les résultats du volet santé de l’enquête menée conjointement par l’INSEE et l’INED,
en 2012, auprès des personnes fréquentant des services d’hébergement ou de distribution de repas. Il
est ainsi possible de mesurer le recours aux soins et de connaître le type de couverture maladie dont
bénéficient les personnes sans-domicile. Cela permet d’éclairer les différences d’accès aux soins (lieu de
consultation, fréquence) de cette population.
http://www.drees.sante.gouv.fr/IMG/pdf/er-recours_aux_soins_sd-v4-0409.pdf
La prise en charge des personnes vulnérables. Agir ensemble à l'hôpital et dans le système de santé
Par Christophe ADAM, Cédric ARCOS, Christine BARRA
Paris : Fédération hospitalière de France, Médecins du Monde, 2014, 72 p.
Ce document, co-rédigé par la Fédération hospitalière et France et Médecins du monde, formule 35
propositions pour améliorer la prise en charge des personnes vulnérables à l'hôpital et dans le système
de santé. Elles doivent "permettre de lutter contre le non respect des droits, de développer des filières
d’accès aux soins adaptées à la situation sociale des personnes ou encore de dépasser les barrières
culturelles et financières qui se dressent entre les personnes vulnérables et les lieux de soins et de
prévention", indiquent les associations dans un communiqué commun.
http://www.fhf.fr/content/download/82164/527319/version/1/file/rapport-FHF_MDM_bd.pdf
Le Samu social de Paris interpelle le ministère sur l'accès aux soins des plus précaires et démonte
quelques idées reçues sur l'hygiène des sans-abri
Par Emmanuelle CHAUDIEU
Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2871, 22 août 2014, pp. 22-24
Dans le cadre de la future « Stratégie nationale de santé », le Samu social vient d'adresser au Ministère
de la santé des propositions en faveur des plus démunis : il préconise notamment d'harmoniser les
modes de fonctionnement des permanences d'accès aux soins de santé (PASS) et de développer le
dispositif de l'hospitalisation à domicile dans les lieux d'accueil et d'hébergement. Ces propositions sont
appuyées par une étude de l'Observatoire du Samu social de Paris menée en 2011 qui souligne qu'un
quart des personnes vivant à la rue n'ont pas vu un médecin depuis plus de deux ans. L'enquête permet,
par ailleurs, de contrebalancer quelques idées reçues sur l'hygiène des sans-abri et témoigne de
l'importance de certains dispositifs comme les bains-douches publics, la distribution de duvets
individuels et l'instauration des normes d'hygiène dans les centres d'hébergement d'urgence.
Combattre la pauvreté. Vulnérabilités sociales et sanitaires de 1880 à nos jours
Par Axelle BRODIEZ-DOLINO
Paris : CNRS Editions, avril 2013, 328 p.
Cet ouvrage traite de la lutte contre la pauvreté en France. Il retrace l'évolution des politiques publiques
depuis 1880 sur cette question sociale. D'abord monopole des œuvres caritatives, l'assistance aux plus
démunis est prise en charge par les municipalités à la fin du XIXème siècle. Au tournant du XXème siècle,
l'État intervient par le vote de lois sociales. L'auteure montre également comment les pouvoirs publics,
locaux et nationaux, s'appuient sur les œuvres caritatives pour lutter contre la précarité.
http://www.cnrseditions.fr/histoire/6722-combattre-la-pauvrete-axelle-dolino-brodiez.html
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Innover contre les inégalités de santé
Par Pierre-Henri BRECGAT et Jacques LEBAS
Rennes : Presses de l’EHESP, « Hors collection », 2012, 512 p.
Personnes précaires, personnes âgées, patients atteints de pathologies multiples ou chroniques,
migrants... En France aujourd'hui, un grand nombre de ces patients dits « complexes » ne bénéficient
pas d'un accès aux soins. Pareil constat remet en cause la performance de notre système de santé et les
acquis de l'assurance maladie pour tous. Depuis vingt ans, des professionnels et acteurs de santé
innovent pour un accès aux soins et à la santé pour tous et partout. [… ]. Ils appellent de leurs vœux la
création de centres de santé primaire polyvalents (CSPP), dont ils détaillent les éléments clés, à
commencer par le caractère global de la prise en charge : infirmière, médecin, assistante sociale,
psychologue, etc. Ces propositions d'organisation intégrée rejoignent celles portant sur la planification
de la santé et l'instauration d'allocations de ressources - autant d'innovations visant à réduire des
inégalités de santé en constante augmentation.
7ème journée de santé publique dentaire – Inégalités de santé : le point de la santé bucco-dentaire. Les
actes de la journée. Créteil, novembre 2007
Par Dominique DECLERCK, Thierry LANG, Fréderic COURSON et al.
Créteil : Service de Promotion de la Santé Bucco-dentaire, janvier 2008, 116 p.
Ces actes sont la synthèse de la 7ème journée de santé dentaire qui s’est déroulée à Créteil en novembre
2007 et qui a réuni de nombreux professionnels de la Santé bucco-dentaire. Cette 7ème journée a eu
pour objectif de tenter de mieux comprendre les différences d'état de santé entre classes sociales dans
les populations, réelle préoccupation de la collectivité dans une société où la pauvreté amène souvent
un renoncement aux soins bucco-dentaires. Ce phénomène social ayant un impact durable sur la santé
bucco-dentaire des populations, 13 propositions ont été présentées par la Société française des Acteurs
de santé publique dentaire et le SAMU Social afin de lutter contre le refus de soins.
http://aspbd.free.fr/documents/JSPBD/7e_JSPD.pdf
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6. Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes
migrantes
Accès aux soins des plus démunis en France
Par Médecins du monde
Paris : Médecins du monde, octobre 2015, 83 p.
L’Observatoire de l’accès aux soins de Médecins du Monde (MdM), créé en 2000, se donne pour mission
de témoigner des difficultés d’accès aux soins des personnes en situation de précarité. La publication du
nouveau rapport de l’Observatoire, accablant, fait état d’une aggravation des précarités. L’urgence de la
prise en charge des migrants ressort en exergue du rapport, qui dénonce l’absence de réponse adaptée
du gouvernement face à l’ampleur des besoins vitaux. Face à ce qu’il est désormais coutume d’appeler
« crise migratoire », l’Observatoire appelle les pouvoirs publics à ne pas mettre en concurrence les
précarités, et à se saisir de ce tournant historique pour renforcer les politiques publiques de lutte contre
toutes les précarités. Le rapport évoque, entre autres précarités croissantes, la situation de populations
agricoles en difficulté dans les zones rurales, ou la part croissante des mineurs isolés étrangers reçus
dans les centres de soins de MdM. L’organisation pointe du doigt les insuffisances du projet de loi de
santé s’agissant des plus démunis, regrettant que les structures de soins de premiers recours telles que
les PMI ne soient pas assez sécurisées. Enfin, considérant les prix excessifs des nouveaux traitements
contre l’hépatite C, MdM revendique l’ouverture d’un débat et le renforcement de la démocratie
sanitaire.
http://www.medecinsdumonde.org/content/download/18187/207635/file/SYNTHESE-RAPPORTOBSERVATOIRE-2014-BASSE+DEF.pdf
Migrants/étrangers en situation précaire. Soins et accompagnement. Guide pratique pour les
professionnels
Par le Comité pour la santé des exilés (COMEDE), Institut national de prévention et d'éducation pour la
santé (INPES)
Saint-Denis La Plaine : COMEDE, 2015, 535 p.
Le guide propose des réponses aux problèmes de santé des exilés, migrants et étrangers en situation
précaire, à partir de l'expérience quotidienne de l'équipe du Comité. L’ouvrage tente de proposer des
réponses aux problèmes de santé les plus fréquents des personnes concernées. Face à une demande
souvent associée de soutien, de soins, d’accès aux soins et de conseil juridique, la connaissance des
aspects médicaux, psychologiques, sociaux et administratifs de leur parcours est déterminante dans les
soins et l’accompagnement proposés. Destiné à favoriser une approche pluridisciplinaire, ce guide est
composé de quatre parties principales - repères, droits et soutien, accès aux soins, soins et prévention dont les informations théoriques et pratiques sont complémentaires.
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1663.pdf
Mieux repérer la souffrance psychique des patients migrants primo arrivants en consultation de
médecine générale et limiter les ruptures de suivis psychiatriques
Par Anna GERBES, Hélène LEROY, Philippe LEFERRAND (et alt)
Information psychiatrique, vol 91, mars 2015, pp. 243-254
La santé mentale des migrants précaires, motif très fréquent de consultation, est mal connue des
professionnels de santé. Une étude rétrospective a été menée de 2010 à 2013 sur 110 patients de
l’Equipe Mobile Psychiatrie et Précarité dans un centre médical dédié aux migrants à Rennes. L’âge
médian est de 29 ans, 55% sont sans domicile fixe, 70% demandent l’asile et 76 % ont subi des
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violences. Les diagnostics sont : stress post-traumatique (27%), détresse psycho-sociale (21%),
syndrome anxio-dépressif (18%). 67% sont perdus de vue après une durée médiane de 3,5 mois,
principalement les mineurs isolés et les personnes en détresse psycho-sociale. Les troubles psychiques,
peu exprimés et reconnus, relèvent de prises en charge spécifiques de professionnels formés pour
améliorer l'adhésion des patients.
Prise en charge des états psychotiques aigus chez les migrants : cas particulier des mineurs isolés aux
urgences psychiatriques
Par Noé JEDWAB, Céline NGUYEN-LAMOURI
Informations psychiatriques, vol 91, janvier 2015, p. 29-37
La plupart des données de la littérature indiquent une représentativité plus marquée des troubles
psychotiques chez les sujets migrants par rapport aux populations des pays d’accueil. Certains auteurs
insistent néanmoins sur l’instabilité des diagnostics formulés et sur le caractère changeant des tableaux
cliniques identifiés lors des premières rencontres avec des soignants. La prise en charge des jeunes
migrants implique spécifiquement que les acteurs du champ social et les professionnels du soin se
coordonnent. Ce constat est illustré à travers les résultats d’une enquête sur dossiers révélant la
proportion de mineurs isolés accueillis aux urgences psychiatriques adultes d’un hôpital marseillais sur
l’année 2013 et sont présentés 3 cas cliniques concernant des mineurs reçus aux urgences
psychiatriques à Marseille pour des épisodes inauguraux puis orientés vers différents dispositifs de
soins.
Le 3ème Rapport de l’Observatoire malades étrangers de AIDES sur le droit au séjour pour soins
Par Sarah BENAYOUN, Nicolas KLAUSSER, Jean-François LAFORGERIE (et al.)
Pantin : AIDES, juin 2015, 39 p.
Ce rapport inédit donne des repères juridiques sur le droit au séjour pour soins, faits le point complet
sur la méthodologie utilisée par l’Observatoire en détaillant et illustrant les dysfonctionnements et
illégalités constatés dans la phase administrative. Il analyse, également, les conséquences d’une
déontologie médicale aux contours incertains de nos jours, et se penche sur des cas souvent ignorés
comme celui des personnes trans, en matière de droit au séjour pour soins ou encore sur l’accès
discriminatoire à la carte de résident et l’expulsion des étrangers malades, etc.
http://www.aides.org/download.php?filepath=/sites/default/files/doc/RAPPORT%20EMA_AIDES%20we
b%20final.pdf
Migrants en mal de soins. Dossier
Par Dominique THIERY, Marianne LANGLET, Christelle DESTOMBES
Paris : ARCAT, Le Journal du SIDA, n° 225, octobre-novembre-décembre 2012, pp. 19-34.
La politique française étant régie par le parodoxe le migrant subit d’un côté le durcissement des
conditions d’entrée et de séjour des étrangers, et voit de l’autre une politique de santé qui prône des
principes de solidarité et d’égalité, étend la protection sociale aux plus pauvres et donne droit au séjour
pour les personnes qui ne pourraient être soignées dans leur pays d’origine. Ce paradoxe, combien sontils à le subir? Qui sont ces «migrants», qui représentaient en 2009, 48,1% des découvertes de
séropositivité? Certains sont installés en France depuis des années, d’autres sont des « primo arrivants
», qui fuient un ailleurs violent pour un futur incertain. Ballotés entre principe de visibilité et pratiques
d’invisibilité, soumis à l’arbitraire administratif pour faire valoir des droits que les associations
défendent, précarisés de fait, les «migrants» vivant avec le VIH se débattent pour survivre. Pour se
soigner, il faut d’abord avoir un toit, une sécurité, sociale et financière. Une vérité encore à démontrer
face à une politique de discrimination délétère.
http://www.arcat-sante.org/a/publi/docs/JDS225_dossier.pdf
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Etude sur les problématiques d’accès à la santé et aux soins des personnes immigrées - PRIPI. Rapport
final
Par Eric CEDIEY, Isabelle JACOB, Raoul LEGBA et al.
Lyon : IREPS Rhône-Alpes et Inter Service Migrants – Centre d’Observation et de Recherche sur l’Urbain
et ses Mutations, août 2012, 68 p.
La Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale a confié à l'Instance
Régionale d'Education pour la Santé Rhône-Alpes (IREPS) en partenariat avec Inter Service Migrants –
Centre d’Observation et de Recherche sur l’Urbain et ses Mutations (ISM CORUM) une étude sur les
problématiques d'accès aux soins et à la prévention des publics immigrés en région Rhône-Alpes. Les
résultats de cette étude apportent des éclairages sur des difficultés d'ordre économique, linguistique,
administratif et culturel qui constituent des entraves à l'accès et ou la continuité des soins de ces publics
ainsi que leur accès à la prévention.
http://education-sante-ra.org/publications/2012/acces_sante_immig.pdf
Mobilités et accès aux soins des migrants en France
Par Anne-Cécile HOYEZ
Géoconfluences, 28 juin 2012, article en ligne
Cet article revient sur quelques éléments de cadrage théorique pour comprendre les enjeux qui se
tissent autour des questions de mobilités, migrations et santé. Pour étayer les propos, l’auteur fait le
lien avec une étude menée en France au cœur de lieux de soins dédiés aux migrants en situation
précaire et sur leurs démarches de santé au cours de leurs premières semaines de présence en France.
Elle propose enfin de réinterroger, du point de vue disciplinaire (géographie) et du point de vue
empirique (les réalités de terrain), les liens entre mobilités, migrations et santé au prisme de
l'expérience des migrants. En somme, cet article illustre, du point de vue d'une population spécifique, en
quoi les mobilités de santé sont conditionnées par un ensemble de contraintes et de ressources
spécifiques.
http://geoconfluences.ens-lyon.fr/doc/transv/sante/SanteScient4.htm
Expériences de la santé en migration
Par Marguerite COGNET, Anne-Cécile HOYEZ, Christian POIRET et al.
Revue européenne des migrations internationales (REMI), vol. 28, février 2012, 180 p.
Les articles de ce numéro de la REMI traitent des questions de santé au sens large, en abordant à la fois
la question de l’état de santé (déclaré ou perçu) des migrants, celle de l’accès aux soins et des
discriminations, ainsi que les pratiques individuelles ou collectives de soins. Ils analysent les expériences
de la santé de populations de migrants – dans différents lieux et à différentes échelles –, à la lumière
des contextes sociaux, économiques et culturels. Ils s’articulent autour de deux thèmes majeurs : le
premier centre l’analyse sur les effets des inégalités sociales et des processus discriminatoires sur la
santé des personnes immigrées, sur leurs possibilités d’accéder aux soins et d’être traitées pour leurs
problèmes. Le deuxième s’intéresse davantage aux processus liés à la mobilité des patients, des
praticiens et des savoirs de santé, à la dynamique des réseaux transnationaux et aux stratégies des
migrants comme acteurs contraints par les politiques publiques.
http://www.cairn.info/revue-europeenne-des-migrations-internationales-2012-2.htm
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Santé et recours aux soins des migrants en France. Numéro thématique.
Par Myriam KHLAT, Catherine WIHTOL DE WENDEN, Caroline BERCHET et al.
BEH, n° 2-3-4, 17 janvier 2012, pp. 13-52
L’étude de la santé des migrants est intéressante à plus d’un titre : en épidémiologie descriptive, elle
relève d’une démarche d’investigation utilisée autrefois pour apprécier la part de l’environnement dans
la genèse des maladies chroniques ; en santé publique, elle relève traditionnellement de l’intérêt pour
les populations vulnérables. Les études rassemblées dans ce numéro du BEH se situent dans cette
seconde perspective. La majorité d’entre elles exploite de grands corpus de données, avec une
représentativité nationale ou régionale (Enquêtes nationales périnatales, Enquête décennale de santé,
Cohorte SIRS, Enquête Trajectoires et origines, systèmes de surveillance des maladies infectieuses). En
complément, les autres études se basent sur des données de centres de soins d’ONG (Comede,
Médecins du Monde).
http://www.invs.sante.fr/content/download/27502/145753/version/15/file/beh_2_3_4_2012.pdf
Parcours
Par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales (ANRS)
PARCOURS est une étude pour mieux comprendre comment la maladie et les problèmes de santé
influencent le parcours de vie. L’accent est mis en particulier sur deux pathologies : le VIH-Sida et
l’hépatite B. Avec l’aide d’associations de migrants, les chercheurs impliqués dans PARCOURS étudient la
place de ces deux infections, celle à VIH (Virus de l’Immunodéficience Humaine) qui évolue vers le sida,
et l’hépatite chronique B due au VHB (Virus de l’Hépatite B), dans le parcours de vie de personnes nées
en Afrique subsaharienne et vivant en Île-de-France. L’étude s’intitule PARCOURS parce qu’elle prend en
compte l’infection à différentes étapes du parcours de vie marqué par une expérience de migration :
comment et pourquoi on est exposé au risque d’être infecté, comment a-t-on découvert son infection et
comment vit-on avec la maladie.
http://www.parcours-sante-migration.com
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7. Parcours de soins, parcours de santé, parcours de vie des personnes en
milieu carcéral
CSAPA « RÉFÉRENT CARCÉRAL » Partage de pratiques professionnelles et repères pour agir
Par Franck LECAS (Coord.)
Paris : ANPAA, (Coll. Guide repères), novembre 2015, 64 p.
Le présent guide a été élaboré par la direction nationale des activités de l’Association nationale de
prévention en alcoologie et addictologie, dans le but de proposer des repères pour la mise en place des
missions de « CSAPA référent carcéral » et favoriser l’échange et la diffusion des pratiques
professionnelles. Différents textes réglementaires, relayés par des financements dédiés, ont présidé à la
mise en place de ce dispositif récent, sans toutefois entrer dans le détail des attentes et des moyens de
réalisation de la mission. Car de multiples acteurs gravitent en prison autour de l’accompagnement et
du soin des addictions et du suivi des peines en lien avec la consommation d’un produit psychoactif, ne
peuvent travailler isolément s’ils veulent parvenir aux objectifs qui leurs sont fixés par les textes
réglementaires : repérage des addictions, diagnostic, projet de soins, préparation à la sortie.
http://www.anpaa.asso.fr/images/media/201506telechargements/guide-carceral.pdf
Prison : quelle place pour la promotion de la santé ? Dossier
Par Khadoudja CHEMLAL, Élodie GODIN-BLANDEAU, Charlotte VERDOT et al.
La santé en action, n° 430, décembre 2014, pp. 6-41
Le dossier central de ce numéro dresse l’état des lieux de la santé en prison, décrypte les méthodes
d’intervention des professionnels, en particulier pour la prise en charge et la prévention. Surtout, il
s’attache à analyser comment concrètement les personnels et les établissements développent des
actions de promotion de la santé pour les détenus. Une vingtaine d’experts font le point sur l’état des
connaissances et des pratiques.
http://www.inpes.sante.fr/SLH/pdf/sante-action-430.pdf
Addictions : les pratiques professionnelles concernant la continuité des soins des personnes détenues,
l’articulation entre les professionnels de santé de la prison et du milieu ouvert. De l’analyse des
pratiques d’un réseau à l’élaboration de recommandations partagées
Par la Fédération Addiction
Paris : Fédération addictions, octobre 2014, 64 p.
Ce guide, élaboré par la Fédération Addiction, en collaboration avec l'Association des Professionnels de
Santé Exerçant en Prison (APSEP) et l'Association des Professionnels des Addictions en milieu Carcéral
(APAC), souhaite contribuer à l'amélioration de l'articulation entre les différents acteurs impliqués dans
la prise en charge et l'accompagnement des personnes détenues rencontrant des problèmes
d'addiction. Issu d'une démarche participative initiée en 2010, le guide reprend les étapes du parcours
d'un individu entrant en détention. Il propose ainsi des informations et des outils sur : - l'entrée en
détention et le repérage initial des conduites addictives - le diagnostic, la définition du projet de soins et
l'accompagnement - la préparation à la sortie. Dans chaque partie, le lecteur trouvera un rappel du
cadre législatif et réglementaire, des principes d'intervention, des illustrations à l'aide de vignettes
cliniques et des outils.
http://www.federationaddiction.fr/wp-content/uploads/2014/10/GuidedetenusFederationAddictionAPSEP.pdf
Bibliographie sélective - décembre 2015
«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
Pôle régional de compétences en éducation pour la santé de Champagne-Ardenne axe Documentation
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Absence de permanence médicale en prison : des décès et des condamnations
Par Anne CHEREUL
Dedans Dehors, n°85, octobre 2014, pp. 21-23
S’appuyant sur l’exemple d’un détenu décédé en prison, des suites de plusieurs crises d’épilepsies non
signalées à temps aux urgences, cet article fait l’état des lieux d’un système pénitentiaire défaillant en
terme de prise en charge médicale des détenus. En effet, « si la responsabilité des surveillants peut être
interrogée dans chaque cas de figure, il ne peut être fait l’économie d’un questionnement plus général
sur la permanence des soins en dehors des horaires d’ouverture de l’unité sanitaire. En France, la quasitotalité des établissements pénitentiaires ne disposent d’aucune présence médicale ni même infirmière
lorsque l’unité sanitaire est fermée la nuit voire le week-end.» A cela s’ajoute la nécessité d’améliorer la
qualité des informations transmises par le personnel de surveillance aux soignants, dont l’omission ou
le manque de précision s’avère parfois fatal.
http://www.oip.org/images/stories/DD/DD85/Dedans%20Dehors%20n85permanencemedical.pdf
Promotion de la santé en milieu pénitentiaire. Référentiel d'intervention
Par Khadoudja CHEMLAL, Pascale ECHARD-BEZAULT, Paule DEUTSCH
Saint Denis : INPES, (Coll. Santé en action), 2014, 230 p.
Conçu et réalisé à l'aide d'un groupe de travail pluriprofessionnel et pluri-institutionnel, ce document est
un outil d'aide à la mise en oeuvre pour l'ensemble des acteurs (santé, justice, terrain ou institutions)
qui mènent ou souhaitent mener des actions d'éducation et de promotion de la santé en milieu
pénitentiaire. La première partie fait le point sur l'état de santé des personnes placées sous main de
justice, sur les concepts en promotion de la santé, sur l'organisation de la santé publique en France et
sur les ressources disponibles. La deuxième partie propose une méthodologie présentée sous forme de
fiches synthétiques. Dans la troisième partie sont proposés des exemples concrets issus de programmes
de terrain. Des annexes permettent d'approfondir les connaissances.
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1545.pdf
État des connaissances sur la santé des personnes détenues en France et à l’étranger.
Par Elodie GODIN-BLANDEAU, Charlotte VERDOT, Aude-Emmanuelle DEVELAY
Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire, (Coll. Maladies chroniques et traumatismes), 2014, 94 p.
Les personnes incarcérées présentent un état de santé dégradé en comparaison de la population
générale. Il existe cependant peu de systèmes de surveillance de leur santé. Dans ce contexte, ce
rapport présente un état des lieux des connaissances épidémiologiques relatives à la santé des
personnes détenues en France et à l’étranger. Une recherche bibliographique a été réalisée sur la base
de données « Scopus » couvrant la période du 1er janvier 2000 au 1er septembre 2012. Les résultats
mettent en évidence une hétérogénéité des connaissances selon les thématiques de santé. Les maladies
infectieuses, les addictions et la santé mentale ont été particulièrement étudiées, avec des résultats
convergents en France et à l’étranger, révélant des prévalences en milieu carcéral plus élevées qu’en
population générale. Les maladies chroniques restent moins étudiées. Les premières données rendent
compte de prévalences variables selon les études, mais pas nécessairement supérieures à celles
relevées en population générale. Enfin, concernant les autres thématiques de santé, telles que la
dermatologie ou les traumatismes, les données sont assez rares et proviennent d’études présentant
d’importantes limites méthodologiques. Ces problèmes de santé n’en sont pas moins présents en
détention.
http://www.invs.sante.fr/content/download/89444/327771/version/6/file/rapport_etat_connaissances_sante_pe
rsonnes_detenues.pdf
Bibliographie sélective - décembre 2015
«Parcours de soins – parcours de santé des personnes en vulnérabilité»
Pôle régional de compétences en éducation pour la santé de Champagne-Ardenne axe Documentation
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Prévention et promotion de la santé en milieu pénitentiaire : état des lieux et exemples
d’intervention. Dossier
Par Khadoudja CHEMLAL, Marie-Claire PATY, Emmanuel LUNEAU et al.
La Santé en Action, n° 424, juin 2013, pp. 4-15.
Dans ce numéro, l’Inpes a souhaité en particulier donner la parole à des acteurs de terrain qui, au
travers des programmes d’éducation et de promotion de la santé mis en place dans leur établissement,
illustrent la richesse et la diversité des actions réalisées, sans pour autant éluder la complexité et les
difficultés rencontrées. L’intervention d’associations extérieures au milieu pénitentiaire est un atout
supplémentaire pour mettre en œuvre des actions et faire le lien entre le «dedans et le dehors». Outre
les associations, les équipes peuvent également s’appuyer sur d’autres partenaires locaux reconnus
dans le champ de la prévention et de la promotion de la santé comme, par exemple, les pôles de
compétences, les instances régionales d’éducation pour la santé (Ireps), les réseaux de santé, etc.
http://www.inpes.sante.fr/SLH/pdf/sante-action-424.pdf
Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice. Guide méthodologique
Par le Ministère de la Justice et Ministère des affaires sociales et de la Santé
Paris : DICOM, octobre 2012, 186 p.
La première version de ce guide éditée en décembre 1994 avait pour objectif d’accompagner la mise en
place de la réforme relative à la prise en charge sanitaire des personnes détenues et à leur protection
sociale. Une seconde version a été publiée en janvier 2005 prenant en compte dix ans d’évolution
sanitaire et pénitentiaire. Cette troisième version tient compte des dernières dispositions législatives et
réglementaires et des travaux conduits sur différentes thématiques notamment celles portant sur
l’organisation des soins en santé mentale, les addictions, les auteurs d’infractions à caractère sexuel, la
prévention du suicide. La première partie traite de l’organisation des structures administratives et de
gestion concourant au suivi de ces prises en charge. La deuxième partie est consacrée au système de
soins et aux modalités d’exercice des personnels soignants contribuant à celui-ci. Quatre cahiers
précisent les droits spécifiques liés à cet exercice professionnel, l’organisation du système de soins, les
droits sociaux de ces personnes et les prises en charge particulières liées à cette population. La
troisième partie est dédiée aux documents cadres auxquels tous les établissements de santé et
pénitentiaires devront dorénavant se référer. Enfin, des annexes constituent la quatrième partie.
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Methodologique_-_Personnes_detenues_2012.pdf
Etat des lieux et recommandations sur l’éducation pour la santé en milieu pénitentiaire. Enquête
nationale auprès des professionnels de santé sur les conditions de réalisation de l’éducation pour la
santé en milieu pénitentiaire.
Par le Comité de pilotage de l’enquête
Saint Denis : INPES, juin 2012, 89 p.
En matière d’éducation et de promotion de la santé, les besoins des personnes détenues sont très
importants. Ces dernières présentent en effet un état de santé altéré par rapport à la population
générale. C’est pourquoi, le plan d’actions stratégiques 2010-2014 « Politique de santé pour les
personnes placées sous main de justice » a inscrit le développement d’actions d’éducation et de
promotion de la santé parmi ses mesures phares. Dans ce cadre, l’Inpes a piloté en 2011, une enquête
nationale, menée auprès des unités de consultations et de soins ambulatoires (UCSA), sur la nature et
les conditions de réalisation des actions d’éducation pour la santé en milieu pénitentiaire. Il ressort de
cette enquête une grande hétérogénéité des pratiques et des interventions. Ainsi, si des actions
d’éducation pour la santé sont réalisées dans 85 % des 174 UCSA interrogées, leur nombre moyen varie
de 1 à 18 selon les établissements pénitentiaires. Le manque de temps (51 %) et les difficultés de
financement (42 %) sont les deux principaux freins à leur mise en place évoqués par les professionnels ;
la qualité de coopération avec l’administration pénitentiaire (39 %) et l’implication des personnels
(27 %) constituant, pour leur part, deux facteurs facilitants. Les résultats de l’enquête sont assortis de
Bibliographie sélective - décembre 2015
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recommandations visant à faciliter et à encourager la mise en œuvre d’actions d’éducation et de
promotion de la santé en milieu pénitentiaire. Elles constituent des pistes de réflexion pour améliorer
les conditions de réalisation de ces actions.
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Etat_des_lieux_et_recommandations_sur_l_EPS_en_milieu_penite
ntiaire_Juillet_2012.pdf
Actions de promotion de la santé en milieu carcéral
Par Fabienne DECHET
Soins, n° 762, 2012, pp. 18-21.
Les personnes détenues doivent bénéficier de la même prise en charge sanitaire que la population
générale. Dans cette perspective, les professionnels de santé infirmiers de l’Unité de consultations et de
soins ambulatoires (Ucsa) de la maison d’arrêt de la Santé à Paris (75) participent au développement
d’actions de promotion de la santé. Les méthodes d’intervention actives sont privilégiées afin de
favoriser l’implication des détenus dans la protection de leur santé.
Santé publique et mesures de justice : une problématique centrale posée à la psychiatrie et aux
pouvoirs publics
Par Michel DAVID, Nicolle MARCHAL, Antoine LAZARUS, Virginie Halley DES FONTAINES
Santé publique, vol. 23, hors-série, 2011, pp. 189-196.
Les motifs psychiatriques d’articulation entre santé et justice sont en augmentation constante dans un
contexte sociétal sécuritaire et en raison de la judiciarisation croissante des troubles mentaux. De
nombreuses lois, près d’une dizaine depuis 1998, sollicitent la psychiatrie pour « traiter la récidive
criminelle et prévenir les comportements violents ». Les communautés savantes développent une
réflexion partagée sur ces thématiques, sans pour autant être suivies dans leurs recommandations par
les pouvoirs publics. Convenons d’envisager le parcours de soins d’une personne placée sous main de
justice dans sa globalité : avant, pendant et après la prison. Le cadre règlementaire et les fondements
scientifiques des soins psychiatriques sont abondants, mais les dispositifs actuels sont-il suffisamment
cohérents et lisibles pour permettre un projet de soins efficace ? Les objectifs annoncés sont-ils
réalisables ne serait-ce qu’économiquement ? En milieu pénitentiaire, l’offre de soins doit être
clairement présentée pour ouvrir des perspectives aux personnes placées sous main de justice ainsi
qu’aux professionnels concernés.
https://www.cairn.info/revue-sante-publique-2011-HS-page-189.htm
Politique de santé pour les personnes placées sous main de justice. Plan d’actions stratégiques
2010 - 2014
Par le Ministère de la Justice et des libertés et Ministère de la Santé et des sports
Paris : Ministère de la Justice et des libertés et Ministère de la Santé et des sports, octobre 2010, 86 p.
Trois grands principes ont présidé à la rédaction de ce plan. 1. Les personnes incarcérées doivent
bénéficier de la même qualité et continuité de soin que la population générale : ce principe, fondement
de la loi du 18 janvier 1994, est réaffirmé dans la loi pénitentiaire en son article 46 « La qualité et la
continuité des soins sont garanties aux personnes détenues dans des conditions équivalentes à celles
dont bénéficie l’ensemble de la population ». 2. Les plans et les programmes de santé publique doivent
être mis en œuvre en milieu carcéral. 3. La prévention et les soins initiés ou poursuivis pendant la
période de l’incarcération doivent contribuer au maintien et à l’amélioration de l’état de la santé. Ce
plan inclut 6 axes, 18 mesures et 40 actions.
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Plan_actions_strategiques_detenus.pdf
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