Document de synthèse et de cartographie EP

PLAN
LOCAL
D’URBANISME
Enq
u
ête
Pub
liqu
e
Département du VAR
Commune de FREJUS
Modification Secteur du Haut Capitou
DOCUMENT DE SYNTHESE ET DE CARTOGRAPHIE
P.L.U.
- POS approuvé par A.P. du 5 février 1980
- Révisions du POS approuvées par délibérationss du Conseil Municipal du 27 mars 1985 et du 23 février 1987
- Révision du PLU approuvée par délibération du Conseil Municipal du 19 janvier 2005
- Révisions simplifiées du PLU approuvées par délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2007, 6 décembre 2010, 19 avril 2011, 27 mars 2012
- Modifications du PLU approuvées par délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier et du 28 novembre 2007, 25 septembre 2008, 19 février 2010, 28 septembre 2011, 25 juin 2013, 19 septembre 2013, 28 octobre 2014
- Modification du PLU engagée par délibérations du Conseil Municipal du 28 octobre 2014 et du 9 avril 2015
Rédaction modification du PLU :
Sommaire
J. MARCO, Directrice Générale de l’Urbanisme, de l’Aménagement et des Services Techniques
M. BOURRAINDELOUP, Service Urbanisme
Introduction ..........................................................................................................................................
3
1.
Analyse de l’état initial de l’environnement du secteur du Haut Capitou ..........................
4
Etude d’impact sur les milieux naturels : ESPACE ENVIRONNEMENT
2.
Evaluation des incidences de la modification du PLU sur l'environnement ........................
26
Etude complémentaire : ECOTONIA
3.
Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU ........................
30
Introduction
I - L’objectif de la modification du Plan Local
d'Urbanisme du secteur du Haut Capitou
Enfin, un Emplacement Réservé sera inscrit sur la partie sud de la zone d’habitat avec la réalisation de 100%
Pour faire face aux besoins en logements et notamment sociaux
En conséquence, par délibération n° 337 du 28 octobre 2014 et n° 507 du 9 avril 2015, le Conseil Municipal
et à ceux des entreprises souhaitant s'implanter dans la zone du
a engagé une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme secteur du Haut Capitou, prévue aux arti-
Capitou, le P.L.U. de la commune doit faire l'objet d'une modifi-
cles L. 123-13-1 et L. 123-13-2 du code de l’urbanisme, sur les objectifs ci-avant exposés.
de logements sociaux afin de respecter la mixité sociale.
cation mineure qui n'affecte pas les orientations générales
d'aménagement du document d'urbanisme, mais qui est rendue
II - Contenu du document de synthèse et de cartographie
indispensable pour répondre à ces besoins.
Ce document comprend :
Le secteur du Grand Capitou, situé au Nord du Centre de Fréjus,
- page 4 une partie 1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou,
de part et d'autre de l'autoroute A 8 a vu ces dernières années
- page 26 une partie 2. Evaluation des incidences des orientations du PLU sur l'environnement,
la réalisation des Pôles Jean-Louis, BTP, Tertiaire et actuellement
- page 30 une partie 3 - Exposé des motifs des changements apportés par la modification, dans lequel
celle du Pôle Production.
seront exposés successivement :
Le schéma d'aménagement du Grand Capitou (ci-dessous) pré-
3.1. Les contraintes règlementaires,
voit au Nord-Est de cette vaste zone économique un Pôle Habitat
3.2. Objectif et état initial,
dit du Haut Capitou :
3.3. Le projet d’aménagement du Haut Capitou,
Ce secteur est actuellement classé au PLU
3.4. La modification du PLU.
dans le secteur 2AUa destiné à être ouvert à
l’urbanisation pour de l'habitat. Afin de
répondre aux besoins en logements et en activités, la commune souhaite permettre sur ces
terrains la réalisation de constructions à usage
d'habitation en classant la partie Sud-Ouest
dans le secteur 1AUa à vocation d'habitat. La
partie sud-est sera intégrée dans le secteur
1AUb à vocation d'activités économiques.
Enfin la partie Nord-Est où sont présents des
milieux et espèces à protéger sera reclassée
dans la zone naturelle Nn qui sera préservée.
Concernant les réseaux, les travaux du Pôle Production ont été réalisés ce qui permet aujoud’hui de répondre
aux besoins du projet qui sera implanté.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
3
1. Analyse de l’état initial de l’environnement du secteur du Haut Capitou
Introduction
Méthodes d'inventaires
La Communauté d’Agglomération Var Estérel Mediterrannée (CAVEM) et la commune de Fréjus ont pour pro-
Auteurs des études et dates des observations de terrain
jet la construction de logements pour actifs liés au développement économique de la zone et l’extension du
secteur à vocation d'activités économiques dans le cadre de l’éco‐hameau du Safari sur les hauteurs de l’an-
Les 2 études des milieux naturels concernés par le projet ont été réalisées par :
cien parc zoologique du Capitou.
- ESPACE ENVIRONNEMENT : Fréderic Ethève, (coordination, rédaction), Laurence Foucaut (Flore et végétaDes études préalables ont été engagées pour analyser l’environnement existant et déterminer les éventuelles
tion) et André Joyeux (Avifaune, herpétofaune et entomofaune)), au printemps et en début d’été 2013 : les
mesures compensatoires. Le projet définitif prendra en compte les conclusions de ces études. En effet, 2
11/03, 25/04, 8/05, 24/06 et 10/07,
espèces de plantes protégées par la loi française ont été recensées au Nord du site. Conformément à la régle-
- ECOTONIA les 26 juin et 7 août 2015.
mentation, des mesures devront être mises en œuvre pour les éviter. Au niveau de la faune, les espèces
étudiées (Oiseaux, chauves‐souris, lézards, tortues, grenouilles, insectes …) ne présentent aucun élément d’in-
Modalités d’analyse de terrain
térêt écologique ou conservatoire fort. Le projet n’aura enfin aucun impact prévisible sur le site Natura 2000
« Estérel », de l’autre côté de l’autoroute. Le résultat de ces études est ci-après exposé.
Les observations ont été destinées à qualifier les enjeux floristiques et faunistiques représentés dans l’aire d’étude. Pour l’analyse des habitats et de la flore, les observations sont menées sur une bande latérale d'une
Situation et périmètre d’étude
dizaine de mètres de part et d'autre du projet pour évaluer le contexte naturaliste local, son éventuelle originalité dans le secteur, et pour tenir compte des emprises de travaux. En ce qui concerne l’analyse de la faune
terrestre, les observations se placent dans le cadre de cheminements sur le linéaire du projet routier.
La zone d’étude se situe sur la commune de Fréjus, entre
les lieux dits « Le Capitou » et « Le Bonfin », au Nord du
Situation au regard des inventaires et protections des milieux naturels
parc zoologique, en limite Ouest de l’A8 « La Provençale
», et à 4,8 km au Nord du centre ancien de Fréjus :
Le périmètre de la zone d’étude, d’une superficie de 10,9
La zone d’étude est proche de la
hectares, est indiqué ci-dessous :
ZNIEFF1 83146100 «Moyenne et
haute vallée du Reyran et bois de
Bagnols», du site classé de
l’Estérel oriental et du site Natura
2000 Directive Habitats Zone
Spéciale
de
Conservation
FR9301628 « Estérel » qui sont à
l’Est de l’autre côté de l’autoroute
A 8.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
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ZNIEFF Moyenne
et haute vallée
du Reyran et bois de Bagnols
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
A. Le milieu physique
1. Le relief
2. Les pentes
L’altitude du secteur d’étude varie globalement de 23 à 82 m NGF :
Les pentes sont assez élevées en pied de collines.
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1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
3. Les expositions
4. La géologie
Les expositions sont très favorables à l’habitat, globalement Sud et Est :
Les secteurs concernés par le projet sont situés dans une zone où prédomine un substratum d’âge Permien,
constitué de grés, conglomérats et pélites, localement surmontés par des produits colluvionnaires et d’altération divers ; le substrat est silicieux, constitué d’affleurements rocheux parfois en dalles irrégulières.
Le Sud du projet est constitué par la formation du Mitan (rMi) : elle débute par un conglomérat à galet de
socle, de rhyolite (7ῤ) et de roches sédimentaires.
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1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
B. Végétation, habitats naturels et flore
b) Les habitats naturels
1. Méthodologie
• Les peuplements forestiers
L'étude s'appuie sur cinq visites de terrain dans l'aire où s'inscrivent les aménagements du projet. Ces prospec-
Les sols acides accueillent des groupements forestiers et préforestiers issus de la série du Chêne liège. Il s'agit
tions ont été effectuées par ESPACE ENVIRONNEMENT le 25/04, 08/05 et 24/06/2013 associées à une analyse
de taillis mixtes de Chêne liège (Quercus suber) et de Chêne vert (Quercus ilex) investis par le châtaignier
bibliographique, et par ECOTONIA les 26/06 et 7/08/2015. A partir des informations récoltées et de l’exam-
(Castanea sativa), le Pin d'Alep (Pinus halepensis), le pin maritime (Pinus Pinaster) et par le Pin parasol (Pinus
en des caractéristiques physiques et écologiques du site, elle a pour objectif de caractériser les habitats
pinea). Associés à ces essences, on note aussi la présence du Chêne pubescent (Quercus pubescens) et du
naturels, de localiser la présence d'espèces rares et/ou protégées et d'évaluer les enjeux en termes de conser-
Sorbier domestique (Sorbus domestica), en bas de pente lorsque les sols sont plus évolués. Le sous‐bois est
vation.
dominé par des arbustes sclérophylles typiques des cortèges forestiers silicicoles : Nerprun alaterne (Rhamnus
alaternus), Genévrier oxycèdre (Juniperus oxycedrus), Bruyère arborescente (Erica arborea), Chêvrefeuille des
Dans le cadre de cette étude, ont été consultés :
Baléares (Lonicera implexa), Filaire à feuilles étroites (Phillyrea angustifolia). Quelques arbustes plus fréquents
•
la base de données SILENE Flore, gérée par le Conservatoire Botanique National Méditerranéen de
dans la Chênaie pubescente fraîche se rencontrent comme le Cytise à feuilles sessiles (Cytisus sessilifolius) ou
Porquerolles ;
l'Aubépine monogyne (Crataegus monogyna). En strate herbacée, se développent quelques rares espèces
l’ouvrage Cruon R. (sous la direction de), « Le Var et sa Flore. Plantes rares ou protégées » (2008).
comme la Garance voyageuse (Rubia peregrina), l'Asperge à feuilles aigües (Asparagus acutifolius) et des
•
Fougères comme la Doradille des ânes (Asplenium onopteris) ou (Asplenium adiantum nigrum) ou encore le
2. Résultats (Espace Environnement)
Polypode du pays de Galles (Polypodium cambricum). Au niveau européen, ces formations forestières constituent des habitats d'intérêt communautaire et sont référencés sous le code Eur 27 et l'intitulé :
•
Suberaies provençales thermoxérophiles à Genêt à feuilles de lin (9330‐2)
•
Pinèdes méditerranéennes de Pins mésogéens endémiques : Pin Pignon (9540‐2)
Le secteur de l’ancien parc zoologique du Capitou (commune de Fréjus) s'insère entre le massif des Maures et
•
Pinèdes méditerranéennes de Pins mésogéens endémiques : Pin d'Alep (9540‐2)
celui de l'Estérel qui constituent des massifs cristallins de grand intérêt écologique souligné par la présence de
Si ces trois habitats présentent une couverture forestière encore marquée, ils ont toutefois subi des altérations
plusieurs zonages d’inventaire et de protection du patrimoine naturel. Ces massifs accueillent une diversité
importantes liés aux défrichements et déboisements. Ces éléments se traduisent par un cortège floristique
remarquable d’habitats naturels caractéristiques de la Provence cristalline tels que les brousses à
altéré par rapport à celui décrit dans les cahiers des habitats. Pour rendre la cartographie plus claire, nous
Oléo‐lentisque, les Pinèdes de Pin pignon et les forêts de Chêne liège, les Aulnaies des bords de cours d’eau,
avons réuni les trois habitats sous une même appellation : Suberaies provençales thermoxérophiles sous cou-
les groupements méditerranéens des zones temporairement en eau à Isoètes, les pelouses mésophiles à
vert de Pin d'Alep et de Pin parasol.
Sérapias ...
Les constats effectués sur l’ensemble des arbres ont montré globalement un état phytosanitaire assez bon.
a) Contexte écologique régional
Le peuplement est d’âge moyen, il semble que le recrutement soit modéré et que l’écart inter-générationnel
De nombreuses espèces végétales rares et menacées des substrats siliceux s’y développent également ;
soit relativement faible. Il en résulte une physionomie assez homogène concernant ce peuplement.
plusieurs d’entre elles sont liées aux zones humides temporaires comme le Chrysopogon grillon (Chrysopogon
Il est à noter la présence de quelques arbres aux fonctionnalités écologiques intéressantes au regard des popu-
gryllus), la Cicendie filiforme (Cicendia filiformis), l’Isoète de Durieu (Isoëtes duriei), l'Ophioglosse du Portugal
lations de chiroptères. Les enjeux sont encore faibles sur l’ensemble de l’aire d’étude en termes de qualité
(Ophioglossum lusitanicum) ou encore la Spiranthe d’été (Spiranthes aestivalis). D’autres s’installent dans les
d’habitat. Il conviendra de noter une perte substantielle de continuum boisé dans le cadre éventuel d’un pro-
milieux ouverts sableux : Ail petit‐moly (Allium chamaemoly), Canche de Provence (Aira provincialis), Romulée
jet d’aménagement.
à petites fleurs (Romulea columnae)... ou dans les zones rocheuses : Notholaène de Maranta (Notholaena
marantae).
Les enjeux sont faibles
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
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7
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
• Les formations arbustives
• Les pelouses
Les maquis hauts et bas se développent sur des pentes plus ou moins prononcées avec localement la présence
Sur les sols superficiels qui recouvrent les affleurements rocheux et les arènes granitiques (cf. cliché précédent)
de rochers. Ils se trouvent en continuité avec les Subéraies et Pineraies présentes dans les vallons et replats
se développent des pelouses de l'Helianthemion guttati qui se caractérisent par un cortège marqué, en
plus frais qui n'ont pas subi les défrichements. Les sols sont plus ou moins superficiels. Ces maquis se carac-
espèces annuelles acidiphiles, très classique. L'habitat très répandu au sein des Maures et de l'Estérel ne
térisent par la présence d'arbustes élevés composés d’un mélange dense d’arbustes tels que la Bruyère arbo-
constitue pas un habitat d'intérêt communautaire et est rassemblé sous le Code Corine Biotope (35.3) et l'in-
rescente (Erica arborea), le Calicotome épineux (Calicotome spinosa), l’Arbousier (Arbutus unedo), le Nerprun
titulé " Pelouses méditeranéennes siliceuses ". On y observe : Anthoxantum odoratum, Aira caryophyllea,
alaterne (Rhamnus alaternus), le Pistachier lentisque (Pistachia lentiscus)... En mosaïque se développent des
Bituminaria bituminosa, Brachypodium distachyon, Briza maxima, Cynosurus echinatus, Filago gallica,
maquis bas dominés par le Ciste de Montpellier (Cistus monspeliensis), le Ciste à feuilles de sauge (Cistus sal-
Euphorbia exigua, Gaudinia fragilis, Linum trigynum, Lupinus angustifolius, Silene gallica, Trifolium angustifo-
viifolius), la Lavande des Maures (Lavandula stoechas). Ces derniers maquis sont beaucoup plus abondants du
lium, Trifolium campestre, Trifolium stellatum, Tuberaria guttata, Urospermum dalechampii, Vicia disperma ....
fait des défrichements réguliers.
• Les milieux humides
Ces deux habitats de maquis ne constituent pas des habitats d'intérêt européen et peuvent être rassemblés
sous le Code CORINE Biotope 32.3 et l'intitulé " Maquis silicicoles méditerranéens".
Les Mares temporaires méditerranéennes à Isoetes (Isoetion) (3170‐1*) On nomme «mares temporaires méditerranéennes« des écosystèmes occupant, dans la région méditerranéenne, des biotopes périodiquement
inondés et composés de groupements végétaux bas, géophytiques et thérophytiques et de zoocoenoses à
petits invertébrés (cladocères principalement). Les biotopes de ces mares sont des dépressions de superficie et
de profondeur variables, inondées de la fin de l'automne à la fin du printemps, par de l'eau douce et s'asséchant très fortement à partir de la fin du printemps. Au niveau européen, l’habitat «mares temporaires méditerranéennes« constitue un habitat prioritaire (code Natura 2000 : 3170).
Sur la zone d'étude, quelques micro‐vallons qui drainent des suintements issus de la partie supérieure de la
parcelle sont propices au développement
des mares temporaires méditerranéennes
à Isoetes (Isoetion). Cet habitat d'intérêt
prioritaire héberge un ensemble d'espèces
patrimoniales remarquables. Sur le site, il
a été repéré la présence d'Isoëtes duriei
Bory notamment, espèce terrestre caractéristique des biotopes gorgés d'eau en
hiver mais qui s'assèchent au cours du
printemps.
Maquis bas dominé par les Cistes: Ciste de Montpellier (Cistus monspeliensis) et Ciste à feuilles de Sauge
(Cistus salviifolius) en mosaïque avec des pelouses silicicoles de l'Helianthemion guttati
Isoetes de Durieu (Isoetes duriei Bory) :
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
8
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Les Pelouses mésophiles à Sérapias de la Provence cristalline (Serapion) (3120 ‐1 ; 22.11 x 22.344)
• Les mares artificielles
Cet habitat présente une écologie
intermédiaire entre les communautés
Plusieurs zones humides artificielles ont été réalisées à l'occasion de la création du parc zoologique. Celles‐ci
de mares temporaires méditerra-
sont actuellement abandonnées et ont été plus ou moins reconquises par la végétation. Sur certaines cuvettes
néennes de l'Isoetion et les pelouses
bétonnées, les limons ont progressivement recouvert le béton et les végétaux semi¬aquatiques ont lentement
xérophiles silicicoles à annuelles du
reconquis ces espaces humides. Plusieurs habitats d'intérêt non communautaire forment des communautés
Tuberarion guttati. Les sols plus épais,
qui s'organisent en fonction de leur emplacement au niveau de la pièce d'eau.
bénéficiant
d'un
meilleur
bilan
hydrique, s'enrichissent alors en
Communautés flottantes des eaux peu profondes (Callitricho‐Batrachion) (22.432)
espèces plus mésophiles. Sur la par-
Au centre des pièces d'eau se développent des végétaux aquatiques comme le Callitriche pédonculé
celle étudiée, il se caractérise au prin-
(Callitriche brutia) qui forme des tapis flottants submergés associé parfois à des Renoncules aquatiques
temps par un recouvrement plus
comme la Renoncule peltée (Ranunculus peltatus) ou la Renoncule à feuilles capillaires (Ranunculus trichophyl-
important et des tâches vertes plus
lus subsp. trichophyllus) qui offrent des racines immergées et des feuilles flottantes.
marquées. Parmi les espèces qui
accompagnent le groupement citons :
Communautés à Eleocharis palustris (53.14A)
Anagallis arvensis, Anthoxantum odo-
Des hélophytes s'implantent sur les sols très hydromorphes des bordures des mares et tendent à faire régres-
ratum, Bellis annua, Bartsia trixago,
ser les pièces d'eaux. Ainsi, le Souchet des marais (Eleocharis palustris) forme une couverture presque monos-
Briza maxima, Cerastium glomera-
pécifique en arrière des zones à Renoncules. Entre les touffes de Souchet se glissent cependant quelques
tum, Crepis sancta, Dittrichia viscosa,
espèces comme le Plantain d'eau (Alisma plantago‐aquatica), la Prêle des marais (Equisetum palustre). Cette
Geranium molle, Holcus lanatus,
dernière communauté fait transition avec les prairies humides méditerranéennes à grandes herbes (37.4) qui
Hypochaeris glabra, Lotus cornicula-
se développent sur des sols moins hydromorphes. Celles‐ci sont dominées sur le site par des Joncs comme le
tus,
Muscari
Jonc infléchi (Juncus inflexus), la Laîche cuivrée (Carex cuprina), la Laîche divergente (Carex divulsa), le Souchet
comosum, Myosotis ramosissima, Poa
vigoureux (Cyperus eragrostis) l'Oenanthe de Lachenall (Oenanthe lachenalii) ou la Salicaire à feuilles
anuua, Poa bulbosa, Prunella vulgaris,
d'Hyssope (Lithrum hyssopifolium) ...
Pulicaria odora, Ranunculus paludo-
En quelques points se développent en arrière de ces groupements de petites tâches de pelouses mésophile à
sus,
Mentha
bucephalophorus,
Sérapias méconnu (Serapias neglecta De Notaris) observé au sein
Sérapias caractérisé par le Sérapias méconnu (Serapias neglecta) associé au Trèfle à corolles renversées
Serapias lingua, Serapias neglecta,
des pelouses mésophiles en mosaïque avec les maquis bas et les
(Trifolium resupinatum), la Renoncule sarde (Ranunculus sardous), la pâquerette annuelle (Bellis annua) ...
Serapias vomeracea, Sherardia arven-
pelouses plus sèches de l'Helianthemion guttati
sis.
Rumex
pulegium,
Ces habitats ne sont pas considérés comme des habitats d'intérêt communautaire ou prioritaire ; toutefois, ils
sont le siège d'une colonisation active par la végétation et offrent une re‐naturalité intéressante qui se manifeste à la fois au niveau de l'importance de la biomasse et en tant que milieu d'attractivité pour un certain
nombre d'espèces animales patrimoniales (Batraciens, Odonates ...).
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
9
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
De plus en leur bordure, ils accueillent parfois un habitat d'intérêt communautaire, à caractéristiques floristiques et physionomiques non optimales par rapport à la description donnée dans les cahiers des habitats mais
hébergeant une espèce patrimoniale liées aux zones humides comme le Sérapias méconnu (Serapias neglecta
De Notaris).
Callitriche pédonculé (Callitriche brutia),
espèce aquatique qui colonise certaines
mares artificielles.
Mare creusée dans le substrat hébergeant au centre de la pièce d’eau le Callitriche pédonculé
(Callitriche brutia) et le Souchet des marais
(Eleocharia palustris) en bordure.
Mare Bétonnée reconquise par les végétaux aquatiques
Ranunculus trichophyllus subsp. Trichophyllus qui
et semi‐aquatiques et notamment le Souchet des marais
colonise la pièce d'eau libre de la mare à gauche
(Eleocharispalustris) et différents Laîches et Joncs.
(cliché supérieur)
et R.peltatus qui se rencontre dans une autre
mare artificielle bétonnée (cliché inférieur).
Serapias
méconnu
(Serapias neglecta) pous-
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
10
sant sur les bords d’une
Trèfle
mare artificielle
(Trifolium resupinatum)
à
corolles
renversées
/D SDUFHOOH pYDOXpH HVW FHOOH TXL FRPSRUWDLW OD SOVX IRUWH GHQVLWp G·DUEUHV HW QRQ OD SDUFHOOH
ERLVpHXQLTXHPHQWGH3LQVG·$OHS
SDUFHOOHHVWG·HQY
FP/DSURGXFWLYLWpGHFHW\SHGHVWDWLRQHQIRUrWSHUPHWG·pYDOXHU
O·kJHPR\HQGHV3LQVjHQYLURQ
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
• Les dalles rocheuses
N
°
Les interstices de rochers et dalles rocheuses accueillent la Sélaginelle denticulée (Selaginella denticulata), fougère assez rare en PACA mais bien représentée dans le Massif des Maures. Très disséminées sur le site et de
faibles surfaces, ces dalles ne constituent pas des habitats d'intérêt communautaire dans la mesure où le cortège floristique est totalement incomplet.
France
Europe
Monde
Statut
ZNIEFF
-
-
-
-
-
-
-
-
-
LC
-
-
-
-
-
-
Fagacaea
-
-
-
-
-
-
Chêne liège
Fagacaea
-
-
-
-
-
-
3LQG·$OHS
Pinaceae
-
-
-
-
LC
-
Cistaceae
-
-
-
-
-
-
Apiaceae
-
-
-
-
LC
-
Lamiaceae
-
-
-
-
LC
-
-
-
LC
LC
-
-
-
² -
-
LC
-
-
-
-
-
-
-
-
-
LC
Nom
scientifique
Nom
vernaculaire
Famille
Phillyerea media
Filaire
intermédiaire
Oleaceae
-
2
Dittrichia viscosa
Inule visqueuse
Asteraceae
3
Quercus alba
Chêne blanc
Fagacaea
4
Quercus ilex
Chêne vert
5
Quercus suber L.,
1753
6
Pinus halepensis
1
• Les friches
Autres
Protections
Directive
Habitats
Liste rouge UICN
RQ / DT
nisés par des friches herbacées souvent denses et caractérisés
8
par un cortège composite de plantes : espèces rudérales et/ou
9
nitrophiles, espèces issues des pelouses voisines et espèces
Rosmarinus
officinalis
Ciste
cotonneux
Carotte
sauvage
Romarin
officinal
10
introduites. On y observe l'Avoine barbue (Avena barbata), le
Thymus vulgaris
Thym commun
Lamiaceae
11
brome mou (Bromus hordeaceus), le Brome des toits (Bromus
Avena barbata
Avoine barbue
Poaceae
12
tectorum), le Compagnon blanc (Melandrium album), le
Lonicera etrusca
Chèvrefeuille
etrusque
Caprifoliaceae
13
Dactylis
glomerata
Dactyle agloméré
Poaceae
14
Malva sylvestris
Mauve des bois
Malvaceae
-
-
-
LC
-
-
15
Cistus
monspeliensis
Juniperus
oxycedrus
Ciste
Montpellier
Genèvrier
oxycèdre
Cistaceae
-
-
-
-
-
-
Cupressaceae
-
-
-
-
-
-
Asparagacea
e
PN hors
département
83
-
-
-
-
-
-
-
-
-
LC
-
-
-
-
-
-
-
Brassicaceae
-
-
-
-
-
-
Cactaceae
-
-
-
-
DD
-
7
Les remblais, les talus présentant de la terre meuble sont colo-
Mouron des oiseaux (Stellaria media), la Shérardie des
champs (Sherardia arvensis)
16
Parmi ce cortège composite, on citera une espèce originale :
17
le Pois sauvage (Pisum sativum subsp. sativum var. arvense).
Cette espèce colonise actuellement un talus et les graines ont
18
probablement servis anciennement de fourrage pour les ani-
19
maux du zoo. Les graines non consommées ont trouvé des
conditions favorables à sa germination et l'espèce s'est naturalisée sur une petite butte du site.
20
Cultivar du Pois sauvage (Pisum sativum
subsp. sativum var. arvense)
21
22
Aphyllanthe
Montpellier
Aphyllanthes
monspeliensis
Verbascum
sinuatum
Asparagus
tenuifolius
Lepidium
virginicum
de
Mollène
Asperge à feuille
étroite
Passerage
de
virginie
Figuier
de
Barbarie
Opuntia sp
Scrophulariace
ae
Asparagacea
e
-
Clematis vitalba
Clématite vigne
Ranunculacea
e
-
-
-
-
-
Poaceae
-
-
-
LC
LC
Arundo donax
Hedera helix
Lierre grimpant
Araliaceae
-
-
-
LC
-
-
25
Spartium
junceum
Dorycnium
hirsutum
Phalaris
arundinacea
Genêt spartier
Fabaceae
-
-
-
-
-
-
Dorycnium hirsute
Fabaceae
-
-
-
-
-
-
Baldingère
roseau
Poaceae
-
-
-
LC
LC
-
26
dans le tableau ci-contre :
27
ticulier.
de
²
24
Les prospections floristiques effectuées les 26/06 et 7/08/2015 ont permis de repérer les espèces indiquées
Les relevés de terrain de 2015 n’ont montré aucune plante présentant un statut de protection par-
Daucus carota
Canne
Provence
23
3. Résultats (Ecotonia)
Cistus albidus
de
faux-
28
Castanea sativa
Châtaignier
Fagaceae
-
-
-
LC
-
-
29
Pinus pinea
Pin Parasol
Pinaceae
-
-
-
-
LC
-
T o t a l
Légende : “LC” préoccupation mineure - “DD” données insuffisantes :
:
2 9
e s p è c e s
c o n t a c t é e s
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
$EVHQFH G·DULVWRORFKHV SOXV LQIpRGpHV DX[ PLOLHX[ GH JDUULJXH OD VDLVRQ Q·HVW SOXV RSWLPDOH
11
SRXUO·REVHUYDWLRQGHFHVWD[RQV
x
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
‐ les Pelouses mésophiles à Serapias de la Provence cristalline (Serapion) (3120‐1 ; 22.11 x 22.344)
4. Les espèces floristiques avérées
forment de petites tâches disséminées au sein de la mosaïque de maquis bas et des pelouses plus sèches de
Les prospections floristiques effectuées ont permis de repérer deux espèces patrimoniales protégées au niveau
l'Helianthemion guttati. Elles sont fragmentaires et morcelées sur le site.
Les mares artificielles, qui n'hébergent pas d'habitats d'intérêt communautaire, offrent toutefois, des enjeux
national et régional :
élevés en raison de leur importance au niveau écologique.
En définitive, les enjeux en termes d'habitats apparaissent élevés principalement au niveau des
habitats liés aux zones humides.
5. Synthèse des enjeux sur les habitats
L’analyse des documents cartographiques disponibles, les recherches bibliographiques et les visites de terrain
réalisées dans le cadre de ce diagnostic permettent de caractériser les différents habitats naturels ou
semi¬naturels rencontrés au sein de la zone d’études, ainsi que les espèces végétales présentes ou potentielles
qui leurs sont liées, en particulier celles pour lesquelles il existe un enjeu de conservation.
L'ancien parc zoologique du lieu‐dit Capitou montre une dominance de milieux forestiers, arbustifs et
herbacés présentant une naturalité encore marquée malgré son exploitation passée. L'impact humain s'est
exercé de façon plus ou moins intense sur les milieux et a conduit à leur altération. Il se signale par la présence
Habitats concernés
Enjeux de conserva!on
Destruc!on directe
ou indirecte
Impacts à l'échelle
de l'aire d'étude
Mares ar!ficielles : Communautés
flo$antes des eaux peu profondes
(Callitricho-Batrachion) (22.432) X
Communautés à Eleocharis palustris
(53.14A) X Prairies humides
méditerranéennes à grandes herbes
(37.4)
Mares temporaires à Isoetes (3170* -1 ;
22.341)
Moyennement élevé à élevé
en raison du rôle écologique
indispensable joués par ces
habitats pour la faune liée aux
zones humides
Destruc!on directe
Moyen à fort
Elevé en raison de la nature
de l'habitat d'intérêt
prioritaire et du fait de la
présence d'espèces
patrimoniales
Elevé en raison de la nature
de l'habitat d'intérêt
communautaire et de la
présence d'espèces
patrimoniales
Faible : habitat très courant et
moyennement diversifié sur le
plan floris!que, ar!ficialisé en
raison des défrichements et
débroussaillements
Faible : habitat très courant et
peu diversifié sur le plan
Destruc!on directe
Fort
Destruc!on directe
Fort
Destruc!on directe
Faible
Destruc!on directe
Faible
Pelouses mésophiles à Sérapias de la
Provence cristalline (Serapion) (3120 -1 ;
22.11 x 22.344)
de remblais et talus colonisés par des friches mésophiles à diversité spécifique encore relativement importante,
par la présence de mares artificielles qui sont toutefois le siège d'une colonisation active par les végétaux et
qui présentent des éléments de re‐naturalité intéressants. L'anthropisation intense des milieux se révèle par la
présence de zones totalement remaniées sans aucune couverture végétale.
Pinèdes de Pin d'Alep et Pin pignon (42.83
& 42.84) X Suberaies provençales
thermoxérophiles à Genêt à feuilles de lin
(9330-2)
Maquis silicicoles méditerranéens (32.3)
Trois habitats communautaires dont un d'intérêt prioritaire (3170*) ont été recensés sur le site :
‐ Les Suberaies provençales thermoxérophiles sous couvert de Pin d'Alep et de Pin parasol (9330‐2x
9540‐2 x 9540‐2). Cette combinaison de formations végétales ne constitue pas un état optimal par rapport
6. Conclusion sur les espèces protégées
aux formations d'intérêt communautaire décrit dans les cahiers des habitats en raison de l'anthropisation
des groupements forestiers qui ont subi des défrichements et des débroussaillements des strates herbacées
Les relevés ont mis en évidence la présence de deux espèces protégées :
et arbustives.
- l'Isoètes de Durieu (Isoetes duriei Bory), protégé au niveau national, rare sur le site, dans la
‐ Les Mares temporaires à Isoetes (3170* ‐1 ; 22.341) sont représentées par un ruisseau temporaire.
Celui‐ci montre un état altéré suite à l'anthropisation du secteur et aux modifications du drainage de la par-
partie nord du site ‐
- le Sérapias méconnu (Serapias neglecta De Notary), protégé au niveau régional, bien présent
dans la partie nord du site.
celle liées aux remblaiements.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
12
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Les enjeux floristiques s'avèrent donc élevés uniquement dans la partie nord du site.
Carte des habitats naturels du site
Carte des enjeux des habitats naturels et des espèces végétales du site sur le projet
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Document de synthèse et de cartographie
13
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
C. Faune
vant s’établir dans les mares de la zone, ces trois taxons affichant une très forte valeur patrimoniale.
Les identifications s’appuient sur les clefs de détermination du Guide herpéto (Arnold & Ovenden, 2010) ainsi
1. Méthodologie
que Les Reptiles de France, Belgique, Luxembourg et Suisse (Vacher & Geniez, 2010).
Les compartiments faunistiques appréhendés :
Les Insectes
Trois ordres d’Insectes ont été retenus eu égard à leur valeur bio‐indicatrice ainsi qu’à la présence potentielle
Les Oiseaux
d’espèces protégées : les Odonates, les Orthoptères et les Lépidoptères Rhopalocères (papillons de jour). La
Eu égard au faciès de belle naturalité ainsi qu’à la diversité des habitats présents, il a été décidé d’étudier les
détermination des Odonates a été pratiquée grâce au Guide des Libellules de France et d’Europe (Dijkstra &
Oiseaux qui devraient présenter plusieurs cortèges (milieux forestiers, ouverts…) dont certains peuvent
Lewington, 2011) et Les Libellules de France, Belgique et Luxembourg (Grandet & Boudot, 2006).
héberger des espèces à valeur patrimoniale.
Les Orthoptères ont été déterminés d’après les clefs du Guide des sauterelles, grillons et criquets d’Europe
Les identifications ont été pratiquées par observation à la jumelle et vérifiées grâce au Guide ornitho (Svenson,
occidentale (Bellmann & Luquet, 2009) ou par analyse comparative de leurs chants grâce à la discographie
Mullarney & Zetterström, 2011) ou par écoute et détermination des cris et chants grâce à la discographie :
fournie avec cet ouvrage.
Tous les Oiseaux d’Europe (Roché, 1990).
Les émissions sonores des Orthoptères Ensifères (grillons et sauterelles), souvent nocturnes et furtifs, sont parfois très faibles et très hautes en fréquence. Ces aspects rendent leur détection visuelle ou auditive très diffi-
Les Chiroptères
cile. Pour parer à cette contrainte, des enregistrements ont été pratiqués de nuit à l’aide d’un détecteur d’ul-
De même, les Chiroptères, groupe à fort intérêt conservatoire, ont été évalués au mois de juillet, période la
trasons hétérodyne (Magenta Bat5) relié à un enregistreur numérique (M‐Audio MicroTrack II). Les stridulations
plus propice car les jeunes de l’année de certaines espèces commencent à voler. Pour appréhender l’attractivité
ainsi captées ont ensuite été déterminées par analyse comparative des spectrogrammes avec ceux émanant
du site vis‐à‐vis de ce groupe, des transects balayant la zone ont été pratiqués en fin d’après‐midi et première
de la banque de chants d’une discographie spécialisée : Sauterelles méditerranéennes et de France moyenne
partie de nuit, transects au cours desquels des enregistrements de cris sonar ont été effectués à l’aide d’un
(Barataud, 2003).
détecteur/enregistreur d’ultrasons de dernière génération (Wildlife Acoustics EM3+). Les séquences captées
Les Lépidoptères Rhopalocères ont été identifiés grâce à l’ouvrage : Papillons d’Europe, guide et clés de déter-
ont ensuite été traitées et analysées grâce à des programmes informatiques spécialisés dans la bioacoustique
mination des papillons de jour (Lafranchis, 2010).
des émissions sonores des Chiroptères (SonoBat 3.1, 2013 ; SonoChiro 3.0, 2013).
Les recherches ciblées
Les Amphibiens
Des recherches ciblées ont également été mises en œuvre quant à la présence potentielle de taxons protégés
La présence de collections d’eau entraîne également l’inventaire des Amphibiens qui hébergent certains tax-
ou listés en annexe II de la Directive Habitats appartenant à d’autres groupes taxinomiques (Coléoptères,
ons à forte valeur patrimoniale et conservatoire. Ce groupe a été travaillé par identification des adultes et des
Lépidoptères Hétérocères).
larves grâce aux clefs du Guide des Amphibiens d’Europe, biologie, identification, répartition (Nöllert &
Nöllert, 2003) ou par analyse comparative des chants nuptiaux grâce à la discographie fournie avec cet
La pression de recherche
ouvrage.
L’ensemble du travail de terrain a été réalisé par deux observateurs travaillant en simultané à l’occasion de
journées et/ou premières parties de nuit d’investigation menée en avril, mai, juin et juillet 2013, permettant
ainsi de couvrir les espèces précoces et tardives ainsi que les éléments diurnes et nocturnes.
Les Reptiles
Au regard de la mosaïque de prairies et maquis en « peau de léopard » sur la partie nord de la parcelle, les
Reptiles ont également été sélectionnés dans le cadre de cette étude. La pression de recherches a particulièrement été appuyée sur la Tortue d’Hermann et le Lézard ocellé, mais également sur la Cistude d’Europe pou-
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Document de synthèse et de cartographie
14
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
2. Les milieux
Quelques zones présentent des rochers épars, d’autres des affleurements lithiques avec sol superficiel.
Bien qu’anciennement dévolue au parc zoologique et occupée alors par des animaux en semi‐liberté, la zone
présente actuellement une belle naturalité renforcée par la présence de milieux diversifiés et parfois antagonistes.
Comme le montre la photo aérienne de 2010
ci‐contre, la majeure partie du site affiche un faciès
forestier au sein duquel alternent les zones de feuillus,
résineux, maquis bas et prairies.
Rochers épars (à gauche) et affleurements lithiques (à droite)
Trois mares bétonnées datent de l’époque où des animaux y étaient parqués. Avec le temps et le cumul de
sédiments, elles ont acquis peu à peu une naturalité parfois surprenante.
Deux des mares bétonnées ont repris une belle naturalité
Chênes et prairie sylvatique (à gauche), maquis bas, résineux et feuillus (à droite)
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Document de synthèse et de cartographie
15
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Deux petits trous d’eau, certainement cynégétiques, ont également été découverts sur le site.
Secteur défriché et remanié
Troisième mare bétonnée (à gauche) et trou d’eau cynégétique (à droite)
Le sud de la zone est encore occupé par des parcs zoologiques. En remontant vers le nord, de grands secteurs
ont été défrichés et aplanis.
Parc zoologique au sud de la zone d’étude
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Document de synthèse et de cartographie
16
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
3. Les Oiseaux
Plusieurs situations se dessinent quant aux Oiseaux présents sur la zone étudiée :
Le résultat des investigations montre une assez belle présence aviaire. La majeure partie des espèces identi-
Le cortège forestier : Il est composé d’éléments liés aux ligneux des structures forestières mais également
fiées appartient au cortège forestier nettement mieux représenté. Le tableau suivant liste l’ensemble des tax-
d’espèces se satisfaisant de zones arborées plus claires (de type parc arboré) ou d’Oiseaux liés à certaines
ons contactés en indiquant leur statut de protection ou de vulnérabilité. Les nicheurs avérés ou potentiels sur
strates buissonnantes présentes sous les arbres.
le site sont inscrits en bleu.
On peut ranger dans ce cortège : Epervier d’Europe, Pigeon ramier, Rougegorge familier, Rossignol philomèle,
Merle noir, Fauvette à tête noire, Mésange huppée, Mésange bleue, Mésange charbonnière, Sittelle torchepEspèces
Protection
Dir. Oiseaux Liste rouge
Milan noir (Milvus migrans )
Nationale
Annexe I
Epervier d‘Europe (Accipiter nisus )
Nationale
-
ot, Grimpereau des jardins, Geai des chênes, Pinson des arbres.
Le cortège des maquis et zones ouvertes : Il concerne des Oiseaux marquant une préférence pour les espaces
Tourterelle turque (Streptopelia decaocto )
-
-
Pigeon ramier (Colomba palumbus )
-
-
sans arbres, que ce soit des prairies, maquis, buissons bas et xériques… Peuvent être rangés dans ce
compartiment : Petit‐duc Scops, Fauvette mélanocéphale, Serin cini, Chardonneret élégant.
Petit duc Scops (Ottus scops )
Nationale
-
Guêpier d’Europe (Merops apiaster )
Nationale
-
Les chasseurs insectivores d’altitude : Il s’agit d’Oiseaux n’exploitant pas le site à proprement parler mais le
Martinet noir (Apus apus )
Nationale
Annexe I
survolant, souvent très haut, dans le cadre de leur activité de chasse. Deux éléments appartiennent à cette
Rougegorge familier (Erithacus rubecula )
Nationale
-
Rossignol philomèle (Luscinia megarhynchos )
Nationale
Merle noir (Turdus merula )
catégorie : Martinet noir, Guêpier d’Europe.
-
-
Les opportunistes : Ce sont des prédateurs non spécialisés ou des éléments omnivores n’ayant pas de lien par-
Fauvette à tête noire (Sylvia atricapilla )
Nationale
-
ticulier avec le site, sinon qu’à l’explorer à la rechercher de quelque nourriture. Sont à ranger dans cette caté-
Fauvette mélanocéphale (Sylvia melanocephala )
Nationale
-
gorie : Milan noir, Corneille noire.
Mésange huppée (Lophophanes cristatus )
Mésange bleue (Parus caeruleus )
Nationale
-
Les éléments anthropophiles : Ce sont des commensaux bien connus de l’Homme qui suivent ce dernier dans
Mésange charbonnière (Parus major )
Nationale
-
de nombreuses situations. Ils sont ici très liés à la partie encore en activité du Parc zoologique qui leur procure
Sittelle torchepot (Sita europaea )
Nationale
-
nourriture, gîte et tranquillité.
Grimpereau des jardins (Certhia brachydactyla )
-
-
Pie bavarde (Pica pica )
-
-
Geai des chênes (Garrulus glandarius )
-
-
Corneille noire (Corvus corone )
-
-
Moineau domestique (Passer domesticus )
-
-
Verdier d’Europe (Carduelis chloris )
Nationale
-
Chardonneret élégant (Carduelis carduelis )
Nationale
-
Serin cini (Serinus serinus )
Nationale
-
Pinson des arbres (Fringilla coelebs )
Nationale
-
Les éléments concernés sont : Tourterelle turque, Pie bavarde, Moineau domestique, Verdier d’Europe.
Le Milan noir est inscrit en annexe I de la Directive Oiseaux mais il s’agit d’un rapace opportuniste dont les
effectifs sont en augmentation depuis quelques décennies, surtout en région PACA. Il est omniprésent dans
le Var ou les noyaux de population les plus importants se situent dans la plaine des Maures (au sens large)
ainsi que le long des massifs des Maures et de l’Esterel.
Nous avons observé, en avril, un individu venant se brancher dans une futaie de Pins pignon, faisant penser
à un comportement nicheur. Des recherches aux jumelles dans les houppiers du bosquet concerné n’ont néanmoins pas permis la découverte d’une aire. Ce comportement n’était peut‐être qu’une prémisse de recherche
de sites adéquats car nos surveillances postérieures sont restées vaines alors qu’un couple nicheur se signale
très vite par les apports incessants de nourriture pour les jeunes.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
17
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Le Martinet noir, également inscrit en annexe I de la Directive Oiseaux est un insectivore non nicheur sur le
2 espèces plus sensibles ont été recensées : il s’agit de la Pipistrelle de Nathusius (Pipistrellus nathusii) et la
site qu’il ne survole qu’à l’occasion de ses chasses en altitude. Cette espèce, qui niche dans des cavités étroites
Noctule commune (Nyctalus noctula).
de hautes structures anthropiques, est très répandue en région PACA où ses effectifs sont stables.
Pour ces deux espèces, leur statut de protection indique le sigle NT « Quasi menacé » en France, mais il ne
s’agit pas d’espèces patrimoniales visées par la ZSC Estérel.
Le Petit‐duc Scops, bien que non menacé et commun dans le sud de la France, est un élément à surveiller,
comme tous les macro insectivores auxquels il appartient. En début de saison, au moment de la nidification,
4 autres espèces de chiroptères ont été contactées : Pipistrelle commune (Pipistrellus pipistrellus), Pipistrelle de
des chants étaient entendus à quelques centaines de mètres au nord de la zone. Plus tard en saison, hors péri-
Kuhl (Pipistrellus kuhlii), Pipistrelle pygmée (Pipistrellus pygmaeus) et Vespère de Savi (Hypsugo savii).
ode de reproduction, un individu est venu chanter au beau milieu du site (soirée du 31 juillet).
(WDWLQLWLDOGHO·HQYLURQQHPHQW
Ces espèces
sont très communes.
Les maquis et prairies du nord de la parcelle lui conviennent à merveille en tant que zone de chasse mais aucun
/RFDOLVDWLRQGHVSRLQWVG·pFRXWHORUVGHV
inventaires chiroptérologiques
Carte 13
07/08/2015
Carte 6
(WDWLQLWLDOGHO·HQYLURQQHPHQW
des arbres et aucune des structures anthropiques examinées ne comportent de cavité lui permettant
de nich-
er sur la zone. Les chanteurs nuptiaux entendus plus au nord indiquent par contre que ce petit rapace est
/RFDOLVDWLRQGHVSRLQWVG·pFRXWHORUVGHV
nicheur non loin du site.
Zonage :
6HFWHXUG·pWXGe
Aucun des Oiseaux contactés lors de l’étude n’affiche donc de degré de vulnérabilité ou de valeur
patrimoniale et les éléments apparaissant comme nicheurs avérés ou potentiels sont tous communs
Relevés chiroptères :
6HFWHXUG·pWXG
et, pour beaucoup, à tendance anthropophile plus ou moins marquée.
SM3BAT
3RLQWV G·pFRXWH
(D240X)
4. Les Chiroptères
Six espèces de Chiroptères ont été identifiées lors des enregistrements effectués à l’occasion d’une écoute3RLQWV
nocturne le 7 août 2015 :
Espèces
x
x Liste rouge
x
NT
x
x
x
x
x
G·pFRXWH
x
x
FKLURSWqUHV
Pipistrelle commune (Pipistrellus pipistrellus),
Pipistrelle de Kuhl (Pipistrellus kuhlii),
Pipistrelle de Nathusius (Pipistrellus nathusii)
FKLURSWqUHV
Noctule
commune (Nyctalus noctula)
Pipistrelle pygmée (Pipistrellus pygmaeus),
Vespère de Savi (Hypsugo savii).
Protection
Dir. Habitats
Pipistrelle de Nalthusius
PH PN2
Annexe IV
Noctule commune
PH PN2
Annexe IV
NT
importante de cris sociaux concernant
Pipistrelle de Kuhl
PH PN2
Annexe IV
LC
les Pipistrelles, ce qui indique la présence
Pipistrelle commune
PH PN2
Annexe IV
LC
Pipistrelle pygmée
PH PN2
Annexe IV
LC
Vespère de Savi
PH PN2
Annexe IV
LC
L’analyse sonore à révélé une densité
aux alentours de gîtes potentiels. Ce
sont des espèces commensales de
l’homme qui peuvent trouver refuge dans les interstices des maisons avoisinantes, mais la présence de
quelques arbres aux fonctionnalités cavernicoles pourraient attirer des espèces forestières.
En gras : espèces sensibles , LC : Préoccupation mineure, NT : quasi menacée.
A l’égard de la présence de
gîtes arboricoles
constatés sur le secteur d’étude les enjeux sont faibles
²
²
Les alignements d’arbres, offrent un habitat de déplacement et de chasse pour les chiroptères ainsi que les
à modérés. Ce secteur boisé sert de zone de chasse ou de transit pour les chiroptères mais favorise
boisements forestiers. Le secteur d’étude présente un corridor écologique favorable pour les chiroptères.
aussi les gîtes estivaux forestiers.
²
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
18
²
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Aucune des espèces exploitant le site comme zone de chasse ne présente de degré de vulnérabilité
5. Les Amphibiens
locale, le statut « quasi menacé » de la Pipistrelle de Nathusius étant lié aux menaces pesant sur ses
sites de reproduction.
Cinq mares d’origine anthropique ont été découvertes sur le site. Trois sont des bassins de faible profondeur
réalisés en béton. Ils sont de petites dimensions et très temporaires, n’étant alimentés que par les eaux de
Répartition de la Pipistrelle de Kuhl dans le sud‐est
pluie. Deux autres points d’eau très temporaires semblent être des mares cynégétiques de toute petite surface
de la France (source : ONEM)
et profondeur, creusées l’une à côté de l’autre.
2
34
Répartition de la Pipistrelle de Nathusius dans le
sud‐est de la France (source : ONEM)
1
5
Numérotation et localisation des points d’eau
Répartition du Vespère de Savi dans le sud‐est de
la France (source : ONEM)
Trois espèces d’Amphibiens ont été contactées, soit au stade adulte, soit au stade larvaire. Le tableau suivant
les liste en indiquant leur niveau de protection ou de vulnérabilité :
Espèces
Protection
Dir. Habitats
Liste rouge
Crapaud calamite (Bufo calamita)
Nationale
Annexe IV
-
Rainette méridionale (Hyla meridionalis )
Nationale
Annexe IV
-
Grenouille rieuse (Pelophylax ridibundus )
Nationale
-
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
19
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Le Crapaud calamite n’a été découvert qu’au stade larvaire dans le point d’eau n° 2. De petite dimension et
La Rainette méridionale a été contactée dans la mare 2 (adultes et têtards), 3, 4 et 5 (têtards). Cette espèce
présentant des berges bétonnées aux très faibles pentes, cette mare artificielle correspond bien au faciès typ-
ne présente aucun degré de menace ou vulnérabilité, profitant au contraire de certaines réalisations humaines
ique des milieux de ponte préférés de cet élément pionnier : flaques, vasques, ornières…
(bassins de rétentions, canaux, retenues diverses…) que ses fortes tendances pionnières lui permettent de
Bien que classée en annexe IV de la Directive Habitats, il s’agit d’une espèce omniprésente dans la plaine des
rapidement coloniser (comme c’est ici le cas).
Maures et le massif de l’Esterel, très répandue dans le Var et en Provence. Elle profite des habitats ouverts ou
fortement perturbés (carrières, chantiers…) dans lesquels elle est capable de se reproduire dans de minuscules
pièces d’eau grâce à la rapidité de son cycle larvaire (moins d’un mois entre la ponte et les premières métamorphoses).
Ce crapaud ne présente aucune valeur patrimoniale ou degré de menace.
Adultes accouplés dans la mare 2 (à gauche), têtard dans la mare 3 (à droite)
La Grenouille rieuse ne présente aucun niveau de rareté ou de vulnérabilité. Initialement présente dans l’est
de la France, il s’agit d’un élément introduit en de nombreuses régions, (échappé des fermes d’élevage,
relâché par les laboratoires de physiologie…) à très fortes tendances invasives, dont la grande plasticité
Mare n° 2 (à gauche) et têtard de Crapaud calamite photographié dans cette même mare (à droite)
écologique lui a permis de coloniser la presque totalité du territoire continental français ces cinquante
dernières années. Elle peut même engendrer localement des problèmes de compétition écologique et/ou
La Rainette méridionale est une espèce très commune du sud de la France où sa grande plasticité écologique
d’éradication d’espèces bien plus rares. Il en est ainsi de la Grenouille de Lessona (Pelophylax lessonae)
et ses fortes tendances anthropophiles lui permettent de se reproduire jusqu’en centre‐ville à la faveur des
qu’elle finit par faire disparaître à l’occasion de croisements répétés donnant un hybride fertile : la
bassins de décoration.
Grenouille verte (Pelophylax kl. esculenta).
Bien que listée en annexe IV de la Directive Habitats, il s’agit de l’Amphibien le plus commun du sud de la
Elle n’a été contactée que dans la mare 5, de dimension et de profondeur plus conséquente, dans laquelle
France. Cette espèce est particulièrement présente sur le pourtour méditerranéen jusqu’au sud du massif cen-
elle se reproduit (des juvéniles ont été observés).
tral et remonte la vallée du Rhône jusqu’à la Drôme et l’Ardèche. Son expansion est constatée en beaucoup
d’endroits, notamment dans la région du sud‐ouest.
La Grenouille verte a été contactée sur une mare artificielle le 26 juin 2015.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
20
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
6. Les Reptiles
Quatre espèces ont été contactées lors de nos investigations sur la zone d’étude. Le tableau suivant synthétise leur niveau de protection et de vulnérabilité :
Espèces
Couleuvre vipérine (Natrix maura )
Protection
Dir. Habitats
Nationale
-
Tortue de Floride (Trachemys scripta elegans )
Liste rouge
-
Tarente de Maurétanie (tarentola mauritanica )
Nationale
-
Lézard des murailles (Podarcis muralis )
Nationale
Annexe IV
-
La Couleuvre vipérine, petit serpent aquatique, a été observée dans le trou d’eau cynégétique n°3, en train
de chasser des têtards. La Couleuvre vipérine est une espèce à tendance méditerranéenne très commune dans
les trois quarts sud du pays où elle occupe aussi bien les milieux aquatiques lentiques que lotiques.
S’agissant de l’Ophidien le plus répandu de sa zone d’occurrence, cette espèce non menacée ne présente
aucune valeur conservatoire.
Deux Tortues de Floride sont présentes dans la mare 5 et doivent certainement provenir de la partie encore en
activité du parc animalier où elles sont nombreuses dans les bassins. Cette espèce exogène originaire
d’Amérique du Nord (bassin du Mississipi) a été introduite en France à la fin des années 80 et occupe actuellement la presque totalité du territoire.
Elément invasif pouvant engendrer des troubles dans les écosystèmes qu’elle occupe, cette tortue ne présente
aucun intérêt conservatoire.
La Tarente de Maurétanie a été contactée à plusieurs reprises sur les blocs rocheux épars ainsi que sur les murs
du bâtiment situé au nord‐est du site. Ce gecko extrêmement anthropophile est très commun sur le pourtour
méditerranéen français. Il a pratiquement délaissé les milieux naturels (parois rocheuses) pour s’établir dans
les villes et villages où il n’hésite pas à pénétrer dans les habitations lors de ses chasses nocturnes.
Cette espèce ne présente aucun degré de vulnérabilité ou de menace, bien au contraire, elle profite du
réchauffement climatique ainsi que de l’expansion des zones urbanisées et connaît une phase très active de
Les deux Tortues de Floride de la mare 5 (à gauche), une Tarente de Maurétanie sur un bloc rocheux (à droite)
Le Lézard des murailles a été contacté à plusieurs reprises aux abords du bâtiment situé au nord‐est du site
étudié. Ce lézard est le Saurien le plus commun de France continentale qu’il occupe en presque totalité.
A l’instar de l’espèce présente, il affiche de très fortes tendances anthropophiles ainsi qu’une très grande plasticité écologique lui valant d’occuper nombre de milieux naturels ou artificiels, jusqu’au centre des villes et villages.
Bien que classé en annexe IV de la Directive habitats, cette espèce ne présente strictement aucune valeur conservatoire ni degré de vulnérabilité.
Les zones de maquis bas, pelouses sèches et blocs rocheux constituent également des milieux très recherchés
par le Lézard ocellé (Timon lepidus), espèce à très forte valeur patrimoniale faisant l’objet d’un Plan National
d’Actions. Des investigations appuyées ont été menées dans ces zones mais sont restées vaines.
L’observation de deux Tortues de Floride dans la mare 5 a conduit à pratiquer un affût de surveillance aux
jumelles pour vérifier la présence possible de la Cistude d’Europe (Emys orbicularis), autre taxon à très forte
valeur patrimoniale listé, comme la Tortue d’Hermann, en annexe II de la Directive Habitats.
Cette surveillance discrète et prolongée de la mare a permis de constater que seules deux Florides l’occupaient.
colonisation vers le nord, notamment dans la vallée du Rhône.
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Document de synthèse et de cartographie
21
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Eu égard au faciès en mosaïque de pelouses, maquis, lisières de milieux arborés et la présence de points d’eau,
Les zones de maquis bas, pelouses sèches et blocs rocheux constituent également des milieux très recherchés
agencement très apprécié par la Tortue d’Hermann (Testudo hermanni), ainsi qu’au positionnement de la zone
par le Lézard ocellé (Timon lepidus), espèce à très forte valeur patrimoniale faisant l’objet d’un Plan National
d’étude au sein de l’aire de répartition varoise de l’espèce, une forte pression de recherche a été engagée.
d’Actions. Des investigations appuyées ont été menées dans ces zones mais sont restées vaines.
Les investigations menées par deux observateurs en période maximale d’activité de cette tortue, par grand
beau temps, sont restées vaines. Il est à noter cependant que le site d’étude est localisé en zone bleue sur la
L’observation de deux Tortues de Floride dans la mare 5 a conduit à pratiquer un affût de surveillance aux
carte de sensibilité de la Tortue d’Hermann, soit en secteur de sensibilité très faible pour lequel la DREAL PACA
jumelles pour vérifier la présence possible de la Cistude d’Europe (Emys orbicularis), autre taxon à très forte
indique : Sensibilité très faible (niveau bleu) :
valeur patrimoniale listé, comme la Tortue d’Hermann, en annexe II de la Directive Habitats.
Zone d’étude
Cette surveillance discrète et prolongée de la mare a permis de constater que seules deux Florides l’occupaient.
7. Les Odonates
Deux espèces seulement ont été observées dans des situations de reproduction et cela sur la seule mare 5, les
autres points d’eau étant de trop petites dimensions, trop éphémères ou sans eau libre (mare 1). Le tableau
suivant synthétise leur niveau de protection et de vulnérabilité :
Espèces
Protection
Anax empereur (Anax imperator )
-
Libellule déprimée (Libellula depressa )
-
Dir. Habitats
Liste rouge
L’Anax empereur est une grande Aeshnidae précoce en zone méditerranéenne (avril) où les larves se développent en 3 mois. Cela permet à cette libellule de se reproduire dans la mare 5 avant l’assec estival. Cette situation est confirmée par l’observation de mâles territoriaux et d’accouplements. Une seconde période de ponte
peut également exister en fin d’été lorsque les pluies remplissent à nouveau ce point d’eau.
L’Anax empereur est une espèce commune occupant l’ensemble du territoire français grâce à sa grande plasticité écologique. Elle n’est nullement menacée.
A l’instar de l’espèce précédente, la Libellule déprimée est un élément à très forte plasticité écologique lui perSur ces territoires, la présence de populations de Tortues d’Hermann n'a pu être démontrée. Il s'agit générale-
mettant d’occuper de nombreux points d’eau. Sa précocité et son cycle larvaire court en zone méditer-
ment soit de zones urbaines ou péri‐urbaines (présence sporadique possible d'individus) soit de zones échan-
ranéenne lui permettent également de ce reproduire dans la mare 5 avant l’assec estival où une femelle a été
tillonnées (plusieurs passages) n'ayant pas révélé la présence de l'espèce. Il n’est cependant pas complètement
observée en train de pondre. Une seconde ponte est également possible lors de la remise en eau de la mare
exclu que des noyaux de population de faible étendue ou de faibles effectifs soient présents dans ces zones
en fin d’été.
bleues, situées sur l’aire de répartition de la Tortue d’Hermann.
Cette libellule aux fortes tendances pionnières est très commune et répandue sur la totalité du territoire
français. Elle ne présente aucun degré de vulnérabilité.
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22
1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
8. Les Orthoptères
Cortège des milieux forestiers et buissonnants :
Phanéroptère méridional, Barbitiste de fischer, Grande Sauterelle verte, Decticelle échassière, Decticelle splen-
Le tableau suivant synthétise les espèces contactées en indiquant leur niveau de protection et de
dide, Decticelle frêle, Antaxie marbrée.
vulnérabilité :
Cortège des maquis et pelouses sèches :
Espèces
Protection
Dir. Habitats
Liste rouge
Phanéroptère liliacé, Dectique à front blanc, Decticelle intermédiaire, Decticelle des pelouses, Grillon d’Italie,
Criquet égyptien, Criquet blafard.
Phanéroptère méridional (Phaneroptera nana )
-
Phanéroptère liliacé (Tylopsis lilifolia )
-
Barbitiste de Fischer (Barbitistes fischeri )
-
Grande Sauterelle verte (Tettigonia viridissima )
-
Dectique à front blanc (Decticus albifrons )
-
Cortège des zones écorchées :
Decticelle intermédiaire (Platycleis intermedia )
-
Grillon provençal, Caloptène ochracé, Caloptène occitan, Oedipode aigue‐marine.
Decticelle échassière (Sepiana sepium )
-
Decticelle des pelouses (Pholidoptera femorata )
-
Decticelle splendide (Eupholidoptera chabrieri )
-
sion d’observation ait été très forte dans ces milieux ouverts de superficie réduite facilitant les contacts, aucun
Decticelle frêle (Yersinella raymondii )
-
individu de cet élément original n’a été découvert.
Antaxie marbrée (Antaxius pedestris )
-
Grillon provençal (Gryllus bimaculatus )
-
Grillon d’Italie (Oecanthus pelluscens)
-
Caloptène ochracé (Caliptamus barbarus )
-
Caloptène occitan (Caliptamus wattenwylianus )
-
Criquet égyptien (Anacridium aegyptium )
-
Criquet pansu (Pezotettix giornae )
-
Oedipode aigue marine (Sphingonotus caerulans )
-
Criquet noir ébène (Omocestus rufipes )
-
Criquet blafard (Euchorthippus elegantulus )
-
Cortège des pelouses mésophiles :
Criquet pansu, Criquet noir‐ébène.
Des investigations particulières ont été menées de jour mais aussi de nuit à l’aide de torches puissantes, dans
les zones de maquis et pelouses sèches, milieux d’élection de la Magicienne dentelée (Saga pedo), énorme
sauterelle protégée et à forte valeur patrimoniale marquant une forte activité nocturne. Bien que notre pres-
Le peuplement d’Orthoptères est assez classique du secteur géographique. Aucune espèce ne présente de
valeur patrimoniale ou conservatoire et les taxons listés sont communs et très répandus en Provence. A l’instar des Oiseaux, les éléments composant ce peuplement peuvent être regroupés par affinité avec les différents milieux présents sur le site étudié :
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1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
9. Les Lépidoptères Rhopalocères
L’accent a été mis lors de nos investigations dans la recherche d’un élément protégé et à forte valeur patrimoniale : la Diane (Zerynthia polyxena). En effet, les zones de prairies mésophiles présentes sur certains secteurs
Les espèces contactées sur le site d’étude sont listées dans le tableau suivant qui synthétise les niveaux de pro-
du site sont très favorables à cette espèce.
tection et de vulnérabilité :
Bien qu’elle soit facile à contacter dans les milieux qu’elle occupe, la Diane n’a pas été observée sur la zone.
Cette carence est à mettre au compte de l’absence des Aristoloches dont se nourrit sa chenille (Aristolochia
Espèces
Protection
Flambé (Iphiclides podalirius )
-
Machaon (Papilio machaon )
-
Piéride du chou (Pieris brassicae )
-
Souci (Colias crocea )
-
Citron de Provence (Gonopteryx cleopatra )
-
Thécla de l’yeuse (Satyrium ilicis )
-
Azuré de la badasse (Glaucopsyche melanops )
-
Argus bleu (Polyommatus icarus )
-
Tircis (Parage aegeria )
-
Mégère (Lasiommata megera )
-
Procris (Coenonympha pamphilus )
-
Dir. Habitats
Liste rouge
rotunda, A. pallida, A. clematitis), absence confirmée par la botaniste de l’équipe ayant travaillé sur zone.
De même, le maquis constituant un des milieux de vie caractéristique d’une espèce proche également protégée, la Proserpine (Zerynthia rumina), des investigations appuyées ont été menées dans les secteurs propices. La chenille de ce papillon se nourrissant exclusivement sur Aristolochia pistolochia, l’absence de sa plante
nourricière, confirmée par la botaniste de l’équipe, explique également la carence d’imagos de cette espèce
à forte valeur patrimoniale.
10. Les recherches ciblées
Après l’analyse des milieux et de leurs potentialités ainsi que la consultation de bases de données naturalistes
locales, des recherches ciblées ont également été mises en œuvre quant à la présence de taxons protégés ou
listés en annexe II de la Directive Habitats appartenant à d’autres groupes taxinomiques.
L’Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) :
La chenille de ce Lépidoptère Hétérocère à fortes tendances diurnes est polyphage et se nourrit de diverses
Silène (Brintesia circe )
Mélitée du plaintain (Melitaea cinxia )
-
Mélitée orangée (Melitaea didyma )
-
plantes herbacées (Eupatoire, Cirses, Chardons, Lamiers, Orties, Epilobes) ainsi que de ligneux (Noisetier,
Genêts, Hêtre, Chênes, Chèvrefeuilles). Ce large spectre alimentaire de la phase larvaire explique que l’Ecaille
chinée est commune en France. C’est également le cas en Provence et dans le Var où la plupart des plantes
Le peuplement est assez pauvre. Les espèces sont banales et communes en Provence, aucune ne présente
hôtes sont très répandues.
d’intérêt conservatoire ou de vulnérabilité. La plupart des éléments sont liés aux milieux ouverts (maquis,
L’espèce, pourtant facile à contacter, n’a pas été découverte bien que certains endroits frais et buissonnants
pelouses…) à part quelques taxons à mettre en relation avec les lisières et/ou le couvert forestier lâche : Thécla
semblent parfaitement lui convenir.
de l’yeuse, Citron de Provence, Tircis, Silène.
Il est à noter que les papillons étant d’excellents voiliers, le fait de contacter des espèces sur un site ne prou-
Le Grand capricorne (Cerambyx cerdo) :
ve pas qu’elles s’y reproduisent. La plupart sont en effet inféodées à une ou quelques plantes nourricières pour
Cet énorme Coléoptère Cérambycidé est l’un des plus grands Capricornes de France. Ses larves sont
leurs chenilles, plantes pouvant être absentes de la zone étudiée, les adultes n’étant alors que de passage à
xylophages et consomment le bois sénescent des vieux chênes. Les adultes pratiquent après la métamorphose
la recherche de fleurs nectarifères pour se nourrir.
des trous de sortie caractéristiques et bien visibles. Hormis quelques rares vieux Chênes‐lièges, les autres
Ce peuplement pauvre peut découler d’un cortège floristique trop jeune, s’étant mis en place récemment et
espèces présentes sur la zone étudiée (Chêne pubescent et Chêne vert) ne sont pas assez affaiblies par l’âge
pas encore assez étoffé spécifiquement pour offrir une diversité autorisant les cycles de vie à de nombreuses
pour permettre aux larves de ce Coléoptère de les attaquer. Aucun des arbres examinés ne présente d’orifices
espèces de papillons.
de sortie et les investigations nocturnes menées à l’aide d’une puissante torche pour contacter les adultes
dans les frondaisons sont restées vaines.
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1. Analyse de l'état initial de l'environnement du secteur du Haut Capitou
Le Lucane cerf‐volant (Lucanus cervus) :
Cet insecte est le plus grand Coléoptère d’Europe. Ses larves de type « vers blancs » sont saproxylophages et
consomment le bois mort ou dépérissant en s’attaquant au système racinaire. Principalement lié aux chênes,
le Lucane peut se rencontrer sur un grand nombre de feuillus (Châtaigniers, Frênes, Peupliers, Aulnes, Tilleuls,
Saules…).
Deux méthodes ont été appliquées pour la recherche du Lucane adulte. La première consiste à chercher au
pied des arbres matures les morceaux, voire les segments entiers de carapaces émanant de restes laissés par
les prédateurs. La seconde méthode est basée sur la recherche visuelle à la lampe torche des individus postés
sur les branches ou la détection auditive des Lucanes volant au crépuscule en émettant un sourd vrombissement.
A l’instar du Grand capricorne, aucune trace d’occupation ni contact direct n’ont été établis sur zone dont les
feuillus ne semblent pas assez âgés et sénescents pour héberger les larves de Lucane.
11. Conclusion sur la faune
Le site étudié, malgré son passé récent, affiche une très belle naturalité renforcée par la diversité des milieux, parfois antagonistes : belles parties boisées abritant des arbres matures (dont
les trois espèces de chênes méditerranéens et de jolis bosquets de Pins pignon), pelouses sèches, prairies sylvatiques mésophiles à hygrophiles, points d’eau, affleurements lithiques et sols
superficiels, maquis bas…
Les groupes faunistiques étudiés ne présentent néanmoins aucun élément d’intérêt
écologique ou conservatoire.
La pauvreté du peuplement des Lépidoptères Rhopalocères, dont les espèces constituent souvent d’excellents indicateurs écologiques, indique que les cortèges floristiques récents n’ont
pas encore atteint leur diversité maximale. En effet, l’absence de certains taxons (Diane,
Proserpine), alors que leurs milieux d’élections sont bien présents, ne peut s’expliquer que par
la carence des plantes nourricières de leurs chenilles.
Le projet d’aménagement ne créera donc aucun impact aux compartiments faunistiques
étudiés, néanmoins il devrait être laissé en place des îlots naturels (bosquets d’arbres matures,
secteurs de maquis, zones de prairie, point d’eau…) tant pour l’aspect paysager que pour
garder quelques refuges et zones trophiques autorisant la diversité biologique.
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25
2. Evaluation des incidences de la modification du PLU sur l'environnement
A. Effets sur la végétation et la flore
Habitats concernés
Enjeux de
conservation
1. Effets temporaires du projet sur la végétation et la flore
Maquis silicicoles
méditerranéens (32.3)
Faible : habitat très courant Destruction directe
et peu diversifié sur le plan
floristique, artificialisé en
raison des défrichements et
débroussaillements
Faible
Pelouses siliceuses
méditerranéennes (35.3)
Faible : habitat très
répandu dans la plaine des
Maures et n'hébergeant
aucune espèce
patrimoniale
Destruction directe
Faible
Friches (87.1)
Faible : habitat artificiel
sans enjeux de
conservation diversité
floristique notable mais
banale toutefois
Destruction directe
Faible
Destruction directe
Sans objet
En phase chantier, les travaux, les infrastructures nécessaires, le remodelage du terrain et les déblais‐remblais
Destruction directe Impacts à l'échelle
ou indirecte
de l'aire d'étude
pourraient induire, sans mesures conséquentes d’accompagnement, la destruction de quelques habitats naturels à enjeux forts.
Des mesures efficaces devront donc être prises pendant les chantiers afin de ne pas détruire indirectement ces
habitats et espèces protégées .
2. Effets permanents du projet sur la végétation
Les aménagements projetés vont entraîner des emprises sur les milieux naturels et les espèces végétales. Ils
vont générer des impacts plus ou moins important selon la nature des habitats (état de conservation, degré
Zones rudérales (87.2)
d'artificialisation, rôle écologique) et des espèces (espèces d'intérêt patrimonial ou non).
Habitats concernés
Enjeux de conservation
Mares artificielles : Communautés
flottantes des eaux peu profondes
(Callitricho-Batrachion) (22.432)
Communautés à Eleocharis palustris
(53.14A) X Prairies humides
méditerranéennes à grandes herbes
(37.4)
Mares temporaires à Isoètes
(3170 -1 ; 22.341)
Moyennement élevé à élevé
en raison du rôle écologique
indispensable joués par ces
habitats pour la faune liée
aux zones humides
Pelouses mésophiles à Sérapias de
la Provence cristalline (Serapion)
(3120 -1 ; 22.11 x 22.344)
Pinèdes de Pin d'Alep et Pin
pignon (42.83 & 42.84) Suberaies
provençales thermoxérophiles à Genêt
à feuilles de lin (9330-2)
Maquis silicicoles méditerranéens
(32.3)
Destruction directe
ou indirecte
Destruction directe
Impacts à l'échelle
de l'aire d'étude
Moyen à fort
Sans objet : Zones
remaniées sans
pratiquement aucune
couverture végétale
Au vue des enjeux de conservation, les impacts apparaissent forts sur quelques points du site et s'exercent :
•
au niveau des ruisselets temporaires à Isoètes qui constituent des habitats d'intérêt prioritaire.
•
au niveau des pelouses mésophiles à Serapias qui constituent des formations herbacées d'intérêt communautaire. Même si ces habitats présentent un état de conservation optimal, ils accueillent des populations
de Sérapias méconnu (Serapias neglecta De Notaris), espèce protégée au niveau national.
Elevé en raison de la nature
de l'habitat d'intérêt
prioritaire et du fait de la
présence d'espèces
patrimoniales
Elevé en raison de la nature
de l'habitat d'intérêt
communautaire et de la
présence d'espèces
patrimoniales
Faible : habitat très courant
et moyennement diversifié
sur le plan floristique,
artificialisé en raison des
défrichements et
débroussaillements
Faible : habitat très courant
et peu diversifié sur le plan
Destruction directe
Fort
au niveau des mares artificielles, notamment celles dont la colonisation végétale est active car elles constituent à la fois des lieux de nourriture, de chasse ou de reproduction indispensables à la faune de milieux
humides. En outre, elles peuvent héberger en leur bordure des espèces végétales protégées.
Destruction directe
Fort
3. Effets permanents du projet sur la flore
Destruction directe
Faible
Les enjeux sur le patrimoine floristique sont forts mais circonscrits dans l'espace, au Nord du site. Néanmoins,
en vue de la conservation des espèces patrimoniales, les aménagements seront relocalisés dans les zones à
enjeux faibles, exemptes d'espèces protégées.
Destruction directe
Faible
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26
•
2. Evaluation des incidences de la modification du PLU sur l'environnement
L'ensemble de ces éléments conduit à souligner, malgré l'anthropisation des milieux, l'intérêt du site en ter-
B. Effets sur la Faune
mes d'habitats notamment humides et l'attractivité du site concernant des espèces végétales remarquables
caractéristiques de l’Estérel. En effet, deux espèces protégées au niveau national ont été recensées sur le site
1. Impact sur les Oiseaux
: l'Isoète de Durieu (Isoetes duriei Bory) et le Sérapias méconnu (Serapias neglecta De Notaris). Conformément
à la réglementation, des mesures ont été intégrées pour éviter l’impact sur les stations d'espèces protégées.
4. Effets indirects du projet sur la végétation et la flore
Un effet indirect du projet de modification sur les habitats naturels à enjeux forts et les espèces protégées peut
Aucun des Oiseaux contactés lors de l’étude n’affiche de degré de vulnérabilité ou de valeur patrimoniale et
les éléments apparaissant comme nicheurs avérés ou potentiels sont tous très communs et, pour certains, à
tendance anthropophile plus ou moins marquée.
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur l’avifaune sera donc négligeable.
être induit par le débroussaillement règlementaire autour des futures habitations : celui‐ci devra donc être
effectué manuellement, sélectivement et sans sous‐solage autour de ces secteurs.
2. Impact sur les Chiroptères
Aucune des trois espèces exploitant le site comme zone de chasse ne présente de degré de vulnérabilité locale,
le statut « quasi menacé » de la Pipistrelle de Nathusius étant lié aux menaces pesant sur ses sites de reproduction.
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur les chiroptères sera donc
négligeable.
3. Impact sur les Amphibiens
Le Crapaud calamite n’a été découvert qu’au stade larvaire dans un point d’eau. Ce crapaud ne présente
aucune valeur patrimoniale ou degré de menace.
La Rainette méridionale est une espèce très commune du sud de la France et ne présente aucun degré de
menace ou vulnérabilité, profitant au contraire de certaines réalisations humaines (bassins de rétentions,
canaux, retenues diverses…) que ses fortes tendances pionnières lui permettent de rapidement coloniser.
La Grenouille rieuse ne présente aucun niveau de rareté ou de vulnérabilité.
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur les amphibiens sera donc négligeable
5. Conclusion relative aux impacts sur la végétation et la flore
Le projet de modification devra protéger la partie nord où les enjeux sur la végétation et le patrimoine floristique sont forts mais circonscrits dans l'espace.
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27
2. Evaluation des incidences de la modification du PLU sur l'environnement
4. Impact sur les Reptiles
7. Impact sur les Lépidoptères Rhopalocères
Parmi les quatre espèces contactées lors des investigations sur la zone d’étude : le Lézard des murailles ne
Le peuplement est assez pauvre. Les espèces sont banales et communes en Provence, aucune ne présente
présente strictement aucune valeur conservatoire ni degré de vulnérabilité. La Couleuvre vipérine est une
d’intérêt conservatoire ou de vulnérabilité.
espèce à tendance méditerranéenne très commune dans les trois quarts sud du pays où elle occupe aussi bien
La Diane et la Proserpine n’ont pas été contactées.
les milieux aquatiques lentiques que lotiques.
S’agissant de l’Ophidien le plus répandu de sa zone d’occurrence, cette espèce non menacée ne présente
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur les Lépidoptères Rhopalocères
aucune valeur conservatoire. Les Tortues de Floride sont un élément invasif pouvant engendrer des troubles
sera donc négligeable.
dans les écosystèmes qu’elle occupe, cette tortue ne présente aucun intérêt conservatoire.
La Tarente de Maurétanie, gecko extrêmement anthropophile est très commun sur le pourtour méditerranéen
8. Impact sur les recherches ciblées
français et ne présente aucun degré de vulnérabilité ou de menace, bien au contraire, elle profite du réchauffement climatique ainsi que de l’expansion des zones urbanisées et connaît une phase très active de coloni-
L’Ecaille chinée, le Grand capricorne et le Lucane cerf‐volant n’ont pas été contactés sur le site.
sation vers le nord, notamment dans la vallée du Rhône.Les investigations menées en période maximale d’activité de la tortue d’Hermann, par grand beau temps, sont restées vaines. Les recherches ciblées du Lézard
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur ces espèces sera donc négligeable.
ocellé et de la Cistude d’Europe sont restées vaines bien que le faciès du milieu soit très favorable.
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur les reptiles sera donc négligeable.
9. Conclusion relative aux impacts sur la faune
5. Impact sur les Odonates
Les groupes faunistiques étudiés ne présentent néanmoins aucun élément d’intérêt écologique ou conL’Anax empereur est une espèce commune occupant l’ensemble du territoire français grâce à sa grande plas-
servatoire. La pauvreté du peuplement des Lépidoptères Rhopalocères, dont les espèces constituent sou-
ticité écologique. Elle n’est nullement menacée. La Libellule déprimée ne présente aucun degré de vulnérabil-
vent d’excellents indicateurs écologiques, indique que les cortèges floristiques récents n’ont pas encore
ité
atteint leur diversité maximale. En effet, l’absence de certains taxons (Diane, Proserpine), alors que leurs
milieux d’élections sont bien présents, ne peut s’expliquer que par la carence des plantes nourricières de
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur les odonates sera donc
leurs chenilles.
négligeable.
Le projet de modification ne créera donc aucun impact aux compartiments faunistiques étudiés, néanmoins il devrait être laissé en place des îlots naturels (bosquets d’arbres matures, secteurs de maquis,
6. Impact sur les Orthoptères
zones de prairie, point d’eau…) tant pour l’aspect paysager que pour garder quelques refuges et zones
Le peuplement d’Orthoptères est assez classique du secteur géographique. Aucune espèce ne présente de
trophiques autorisant la diversité biologique.
valeur patrimoniale ou conservatoire et les taxons listés sont communs et très répandus en Provence.
L’impact direct et indirect, temporaire et permanent du projet sur les orthoptères sera donc
négligeable.
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Document de synthèse et de cartographie
28
Le projet de modification ne créera donc aucun impact vis‐à‐vis des compartiments faunistiques étudiés.
2. Evaluation des incidences de la modification du PLU sur l'environnement
C. Analyse des effets du projet sur l’état de conservation des
habitats naturels et des espèces d’intérêt communautaire
D. Analyse des effets cumulés du projet avec d’autres projets
connus
L’analyse des atteintes est centrée sur les habitats d’intérêt communautaire (DH1), objet de l’évaluation des
incidences au titre de Natura 2000.
Aucun autre projet susceptible d’avoir des effets cumulés avec le présent projet objet de l’étude n’a été recensé.
Parmi les 2 habitats potentiellement concernés par le projet :
1) Mares temporaires méditerranéens à Isoètes :
Le secteur d’études abrite environ 100 m2 de cet habitat prioritaire. Hors du site Natura 2000, aucun effet
direct et aucun effet indirect ne sont prévisibles car le projet n’induira aucune coupure du réseau de
mares temporaires du SIC.
Le projet d’aménagement ne peut pas avoir d’effets significatifs directs ou indirects, permanents ou temporaires sur l’intégrité de cet habitat prioritaire du Site d’Importance Communautaire (SIC) FR9301628 :
«Estérel».
2) Les Pelouses mésophiles à Sérapias de la Provence cristalline :
Le secteur d’études abrite environ 1,6 ha de cet habitat. Hors du site Natura 2000, aucun effet direct et aucun
effet indirect ne sont prévisibles. Le projet d’aménagement ne peut pas avoir d’effets significatifs directs ou
indirects, permanents ou temporaires sur l’intégrité de cet habitat prioritaire du Site d’Importance
Communautaire (SIC) FR9301628 : «Estérel ».
Conclusion relative aux effets du projet sur l’état de conservation des
habitats naturels et des espèces d’intérêt communautaire
Situé à 75 m du site Natura 2000 et de l’autre côté de l’autoroute, le projet
n’occasionnera donc aucun effet direct ou indirect prévisible sur l’état de conservation des habitats naturels du site Natura 2000 « Estérel ».
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
29
3 . Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
3.1. Les contraintes règlementaires
3.2. Objectif et état initial :
A. Situation
A. Objectif de la modification
Le secteur objet de la modification se situe quartier du
Pour faire face aux besoins en logements et notamment sociaux et à ceux des entreprises souhaitant s'implan-
Capitou, au Nord du centre-ville de Fréjus, au Nord de l’auto-
ter dans la zone du Capitou, le P.L.U. de la commune doit faire l'objet d'une modification mineure qui n'af-
route A 8 et au Nord du Pôle Production.
fecte pas les orientations générales d'aménagement du document d'urbanisme, mais qui est rendue indispensable pour répondre à ces besoins.
L'aménagement du Grand Capitou (ci-contre) prévoit au Nord-Est de cette vaste zone économique
un Pôle Habitat dit du Haut Capitou
Ce secteur est actuellement classé au PLU dans le
secteur 2AUa destiné à être ouvert à l’urbanisation
pour de l'habitat.
B. Plan de Prévention des Risques
Incendies de Forêt (PPRIF)
Le secteur du projet de modification du PLU est concerné par
la zone bleue B 1 de risque assez fort du Plan de Prévention
des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) actuellement opposable
(voir ci-contre).
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
30
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
La carte ci-contre indique l’im-
B. Etat initial du site
plantation d’une crèche, des
écoles, d’un équipement sportif
1. Cadastre
par rapport au secteur modifié. Il
repère
également
les
com-
merces, ainsi que la desserte par
Le secteur concerné a une superficie totale de
89.362 m² :
les voies, une piste cyclabe et les
transports en commun.
il comprend les parcelles cadastrées section AD
n° 180, 208, 227, 228 et 266p
Le secteur est bordé au nord par
la zone d’habitat individuel du
Elles
Capitou de l’Estérel, des Collines
d’Agglomération
du Capitou et de Capitou habi-
(CAVEM) qui a réalisé des acquisitions foncières
tat en cours de réalisation, le
significatives, à l’exception de la parcelle section
tout comportant près de 500
AD n° 208, appartenant à la Sté. Le Parc SNC.
sont
propriétés
Var
de
la
Communauté
Estérel
Méditerranée
logements, et au sud par les
zones
d’activités
du
Pôle
2. Rappel : protections
Production, du Pôle Mixte et de
Capitou Industries qui développent près de 59 hectares d’acti-
La carte des enjeux des habitats naturels et des
vités.
espèces végétales du site (cf. P.79 et 131) détermine les 2 secteurs à protéger :
Le secteur est desservi par les
- toute la partie Nord-Est
voiries et les réseaux du Pôle
- autour d’une mare à l’Ouest
Production de caractéristiques
suffisantes pour le secteur du
Haut Capitou, qui peut donc
être ouverte à l’urbanisation.
Afin de répondre aux besoins en
logements et en activités, la commune a pour objectif de permettre sur ces terrains la réalisation de constructions à usage d'habitation en classant la partie Sud-Ouest dans le secteur 1AUa à vocation d'habitat.
La partie sud-est sera intégrée dans le secteur 1AUb à vocation d'activités économiques.
Enfin la partie Nord-Est où sont présents des milieux et espèces à protéger sera reclassée dans la zone naturelle Nn qui sera préservée.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
31
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
3.3. Le projet d’aménagement du Haut Capitou
A. La localisation des différents secteurs du programme
Le plan ci-dessous définit les voiries et les différent secteurs de l’aménagement avec leurs surfaces, ainsi que
les zones naturelles à préserver au Nord-Est et autour de la mare à l’Ouest :
B. Intention de plan masse
L’intention de plan masse paysager propose l’implantation des différentes constructions avec les voies de
dessertes, les stationnements , ainsi que les parties paysagées, permettant la préservation d’une grande partie des arbres existants (en majorité des pins). La mare sera préservée en assurant l’équilibre hydrologique
naturel par la mise en place d’une buse sous l’emprise de la nouvelle route afin de permettre le maintien d’un
bon niveau d’oxygènation de son eau, en cloturant ses abords et en faisant assurer son entretien par la copropriété.
Logements
(31.500 m² environ)
Activités
Extension
Pôle Production
(9.500 m² environ)
Logements
sociaux
(10.500 m² environ)
Une seule voirie desservira l’ensemble du domaine pour minimiser l’impact des véhicules sur la zone. Le stationnement en sous-sol sera privilégié et fortement encouragé à raison de 50 % des véhicules. La partie sommitale ne sera pas bâtie afin de mieux intégrer les constructions en vue lointaine et préserver la végétation.
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
32
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
C. Programmation
D. Insertion dans le site et l'environnement
Le programme prévoit 220 logements, pour environ 550 nouveaux habitants à terme, de faible hauteur afin
Sont présentées ci-dessous une pespective vue depuis le pont sur l’A 8 et 2 coupes permettant d’aprécier l’in-
de permettre une mailleure intégration dans le site.
sertion du projet dans le site et son environnement :
Le plan ci-dessous précise pour chaque bâtiment , le type, le nombre de logements, la hauteur, ainsi que le
nombre de places de stationnement :
Programmation :
Bâtiment A1 :
Activités et bureaux en R+1 (2.500+
500 m²) - Parkings : 68 places
Bâtiment B1 :
24 logements sociaux en R+2
Parkings : 24 places
Bâtiment B2 :
24 logements sociaux en R+2
Parkings : 24 places
Bâtiment B3 :
30 logements sociaux en R+2
Parkings : 30 places
Bâtiment C1 :
24 logements en R+2 + SSol
Coupe transversale A-A
Parkings : 48 places
Bâtiment C2 :
32 logements en R+2 + SSol
Parkings : 64 places
Bâtiment C3 :
32 logements en R+2 + SSol
Parkings : 64 places
Bâtiment C4 :
Coupe transversale B-B
24 logements en R+2 + SSol
Parkings : 48 places
Bâtiment C5 :
30 logements en R+2 + SSol
Parkings : 60 places
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Document de synthèse et de cartographie
33
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
Vue aérienne depuis l’Est :
3.4. La modification du PLU
A. La modification des zonages
a) le PLU actuellement opposable
Le secteur objet de la modification est actuellement classé dans le secteur 2AUa destiné à être ouvert à l’urbanisation pour de l'habitat dans le Plan Local d’Urbanisme opposable.
Vue aérienne depuis le Sud :
Il apparaît que la hauteur doit être limitée à 9 mètres, afin de favoriser l’insertion des constructions dans le
site, le couvert végétal et le paysage environnant, et constituer un parc habité,
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
34
Extrait des Plans de zonages
Z 7 et Z 9 du PLU opposable
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
b) Exposé des motifs des changements de zonages apportés par la modification du
PLU
c) La modification des zonages du PLU :
En conséquence de ce qui précède, la modification des zonages est proposée ci-dessous.
Afin de répondre aux besoins en logements et en activités, la commune veut permettre sur ces terrains la réalisation de constructions à usage d'habitation en classant la partie Sud-Ouest dans le secteur 1AUa à vocation
Afin de répondre aux besoins en logements pour actifs, la partie sud du secteur 1AUa13 sera concerné par
d'habitat.
un emplacement réservé n° 226 avec 100 % de Logements Locatifs Sociaux, soit environ 78 appartements.
Le reste du secteur 1AUa13 permettra de réaliser environ 140 logements. Afin de favoriser l’insertion des
La partie sud-est sera intégrée dans le secteur 1AUb à vocation d'activités économiques pour répondre aux
constructions dans le site et le couvert végétal, la hauteur sera limitée à 9 mètres, soit un rez de chaussée +
besoins des entreprises souhaitant s'implanter dans la zone du Capitou.
2 étages (voir ci-après la modification du règlement).
Enfin la partie Nord-Est où sont présents des milieux et espèces à protéger sera reclassée dans la zone naturelle Nn qui sera préservée.
Le document ci-contre
détaille
ces
change-
ments de zonages avec
indications des surfaces
modifiées :
La partie à l’est du secteur 1AUa13 sera traitée
Modification des Plans
de zonages Z 7 et Z 9
en espaces verts :
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
35
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
Page 106 dans le tableau de l’ARTICLE 1 AU 10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS :
B. La modification du règlement
il a été ajouté :
En conséquence de ce qui précède, certaines parties du règlement seront modifiées :
1 AUa 13
Haut Capitou
Hauteur : 9 m si le terrain a une pente inférieure à 15 %
10 m si le terrain a une pente supérieure à 15 %
Dans Dispositions Générales
1 AUb 4a
Page 5 dans
Capitou Pôle Production nord
Hauteur : 10 m et 12 m éléments techniques
• La zone 1 AU comprend les secteurs :
Page 107dans l’ARTICLE 1 AU 12 – OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE
Ø 1 AUa, à vocation d'habitat :
REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
il a été ajouté :
- 1 AUa 13
Haut Capitou
- 1 AUb 4
Capitou Pôle Production comprenant 1 sous-secteur 1 AUb 4a Capitou Pôle
dans le a) du paragraphe 2 - il a été ajouté :
Production nord
50 % minimum du total des places seront enterrées dans le secteur 1 AUa 13.
Dans DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1 AU :
a été ajouté :
Page 108 dans l’ARTICLE 1 AU 13 - OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE
Page 97 dans CARACTERE DE LA ZONE
REALISATION D'ESPACES LIBRES, D'AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS :
- 1 AUa 13
Haut Capitou
dans le paragraphe 2 - il a été ajouté :
- 1 AUb 4
Capitou Pôle Production comprenant 1 sous-secteur 1 AUb 4a Capitou Pôle Production nord
1 AUa 13 Haut Capitou
Page 102 dans le tableau de l’ARTICLE 1 AU 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT
et
AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES :
et 10 % de l'unité foncière pour le sous-secteur 1AUb4a.
il a été ajouté :
1 AUa 13
Haut Capitou
Distance d'implantation :5 m
Dans DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2 AU :
Page 110 dans :
Page 103 dans l’ARTICLE 1 AU 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET
2 AUa, secteur à vocation principale d’habitat :
EMPRISES PUBLIQUES :
a été supprimé :
dans le paragraphe 1 - il a été ajouté :
- Le Capitou de l’Estérel
1 AUa 13 Haut Capitou
C. La modification de la liste des Emplacements réservés
Page 104 dans le tableau de l’ARTICLE 1 AU 9 - EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS :
Il sera créé un emplacement réservé n° 226 avec 100 % de Logements Locatifs Sociaux, tel qu’indiqué dans
il a été ajouté :
1 AUa 13
Haut Capitou
le tableau ajouté page 9 :
Emprise au sol :30 %
N°
E.R.
226
Fréjus - Modification du PLU Secteur du Haut Capitou
Document de synthèse et de cartographie
36
POURCENTAGE OU NOMBRE MINIMUM DE
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (LLS)
100%
DELIMITATION
Haut Capitou
3. Exposé des motifs des changements apportés par la modification du PLU
C. La modification du Cahier des Orientations d’Aménagement
b) Page 17 :
Dans :
Les modifications ci-avant exposées ont pour conséquence la modification des pages 16 à 19 du Cahier des
• le Pôle Habitat, constitué de 2 secteurs :
- Le Bonfin au Nord-Ouest, ouvert partiellement à l’urbanisation (partie Nord, en orange), la partie sud
Orientations d’Aménagement.
restant une réserve foncière (en orange clair).
a) Page 16 :
le dernier paragraphe est ainsi modifié :
- le Haut Capitou au Nord-Est, destiné à l’habitat (en bleu clair) avec une partie naturelle au Nord-Est (en
La Distribution schématique de l’espace dans le secteur de Capitou a été modifiée pour intégrer la modifica-
vert).
tion :
c) Page 18 :
Zone
naturelle
Pôle Habitat
Il a été ajouté l’intention de plan masse (de la page 136 ci-avant) comme illustration.
b) Page 19 :
Dans le 5) Pôle Production
Pôle Habitat
la superficie du Pôle Production est augmentée de12,8 hectares à 13,75 hectares :
Ce pôle multi-activités (1AUb4) accueillera des entreprises de production (artisanat, petites et moyennes entreprises), des activités de stockage et de distribution et du tertiaire, sur une superficie de 13,75 hectares.
Parc animalier
Centre
de vie
Dans le 6) Pôle Habitat
le dernier paragraphe est ainsi modifié :
Pôle
Production
- le Haut Capitou ( 1 AUa 13 - 1 AUb 4 - Nn) :
Pôle tertiaire
habitat et hôtellerie
Afin de permettre sur ces terrains la réalisation de constructions à usage d'habitation, la partie Sud-Ouest,
d’une superficie de 54 000 m² sera ouverte à l’urbanisation en la reclassant dans le secteur 1AUa 13 à vocation d'habitat.
La partie sud-est sera intégrée dans le secteur 1 AUb 4 à vocation d'activités économiques pour répondre aux
Pôle B T P
besoins des entreprises souhaitant s'implanter dans la zone du Capitou.
La partie Nord-Est où sont présents des milieux et espèces à protéger sera reclassée dans la zone naturelle Nn
qui sera préservée.
Pôle mixte
Pôle
d’Excellence
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Document de synthèse et de cartographie
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