9 - Propositions d`architectures
publicité
N° 88 Guide d'élaboration des plans de gestion des espaces naturels Outils de gestion et de planification 9 - Propositions d’architectures mise à jour: 02/10/2015 Objectif : avoir un aperçu du chemin de fer d’un plan de gestion type, bien entendu à adapter en fonction des finalités et des contextes locaux de chaque site. Un autre exemple est donné pour une révision/prolongation de plan de gestion. Ceci est une proposition d’architecture détaillée au maximum en fonction de plusieurs méthodologies mises à disposition des réseaux de gestionnaires ou gestionnaires. Il est important de noter : qu’elle n’est pas exhaustive, et que pour autant chaque rubrique n’est pas obligatoire à renseigner. Encore une fois, l’approche n’est pas de « remplir des cases », mais de piocher les éléments pertinents pour la compréhension de l’évolution de l’état de conservation des enjeux du site, et de savoir où les positionner. Proposition type de plan de gestion Etat des lieux – Approche descriptive, analytique et évolutive du site Synthèse des responsabilités du site et hiérarchisation des enjeux Stratégie de gestion IV. Programme d’actions Révision du plan de gestion Rappels essentiels sur le site protégé Bilan des actions réalisées dans le 1er plan de gestion Bilan du précédent plan de gestion Mise à jour/actualisation du plan de gestion Proposition type de plan de gestion Résumé Liste des figures Liste des tableaux I. Etat des lieux – Approche descriptive, analytique et évolutive du site I.1. Informations générales I.1.1 Historique de la protection du site (création, désignation…) I.1.2 Localisation I.1.3 Limites administratives et statuts juridiques I.1.4 La gouvernance du site I.1.5 Les outils de planification et de gestion du territoire Documents d’urbanisme → POS, PLU et RNU (occupation du sol) ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ; Législations spécifiques (e.g. « loi Littoral » – Loi 1 n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement ; Domaine Public Maritime - DPM) ; Plans et programmes (e.g. Plans de Prévention des Risques d’Inondation – PPRI) etc. Outils de gestion du bassin versant et leurs acteurs → Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), Plan d’Action de Prévention Inondation (PAPI), Les syndicats mixtes ou autres gestionnaires etc. I.1.6 Evolution historique I.1.7 Aspects fonciers, maîtrise d’usage et infrastructures I.2. L’environnement et le patrimoine naturel I.2.1 Milieu physique Le climat Géologie et géomorphologie Pédologie L’eau (hydrographie, hydrologie et qualité de l’eau) Topographie I.2.2 Patrimoine naturel Les habitats naturels Description des habitats, fonctionnalité et facteurs d’influence Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des habitats Synthèse sur l’état de conservation des habitats (Hab/EC échelle nationale/échelle locale/menaces/opportunités La flore brève présentation des espèces, de leur écologie, habitats Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des espèces La faune rève présentation des espèces, de leur écologie, habitats Evaluation de la valeur patrimoniale et responsabilité du site vis-à-vis des espèces Les espèces envahissantes (flore et faune) I.3. Intégrité écologique et fonctionnalité I.3.1 Insertion du site au sein du réseau d’espaces naturels 2/6 I.3.2 Naturalité des habitats I.3.3 Connexions entre milieux : réseau d’habitats et d’espèces (incluant biodiversité ordinaire), corridors biologiques I.4. Cadre socio-économique et culturel I.4.1 Patrimoine culturel, historique et paysager I.4.2 Activités économiques I.4.3 Activités de loisirs et de pleine nature I.4.4 Fréquentation du site I.5. Accueil du public et intérêt pédagogique I.5.1 Equipement et activités constatés I.5.2 Sensibilité des espèces et des habitats à la fréquentation I.5.3 Potentiel pédagogique et d’interprétation I.5.4 Synthèse des potentialités d’accueil du public II. Synthèse des responsabilités du site et hiérarchisation des enjeux II.1 Niveau d’intérêt global du site protégé – responsabilités particulières du site à différentes échelles II.2 Hiérarchisation des enjeux II.2.1 Enjeux de conservation II.2.2 Enjeux de connaissance II.2.3 Autres enjeux (en fonction des finalités des ENP : paysagers, de sensibilisation du public…) III. Stratégie de gestion III.1. Rappel sur les enjeux du site III.2. Les objectifs à long terme III.2.1 Gestion des espèces et habitats III.2.2 Sensibilisation du public III.2.3 Suivi administratif … III.3. Les objectifs opérationnels III.3.1 Facteurs influençant la gestion III.3.2 objectifs opérationnels 2 IV. Programme d’actions IV.1. Les actions IV.2. Tableau récapitulatif des actions et de leur coût estimé IV.3. Calendrier global des actions Glossaire Index des abréviations et des sigles Bibliographie Annexes Pièces administratives réglementaires (Arrêté de désignation, décret de création, Règlement sur le site etc.) Méthodologies inventaires de terrain Fiches espèces détaillées Révision de plan de gestion I. Rappels essentiels sur le site protégé I.1. Présentation du site protégé I.2. Rappels des enjeux et des objectifs à long terme I.3. Rappels des objectifs opérationnel et du programme d’actions II. Bilan des actions réalisées dans le 1er plan de gestion II.1. Bilan des actions réalisées II.2. Bilan du contexte partenarial et administratif III. Bilan du précédent plan de gestion III.1. Evaluation de l’atteinte des objectifs à long terme III.1.1 OLT de conservation (bilan des suivis écologiques réalisés au cours du précédent plan de gestion et évolution de l’état de conservation) III.1.2 OLT XXX (suivi des indicateurs associés) … III.2. Evaluation de l’efficacité des actions mises en oeuvre IV. Mise à jour/actualisation du plan de gestion IV.1. Reformulation des objectifs à long terme et objectifs opérationnels IV.2. Reprogrammation des actions de gestion Annexes Sources : RNN Marais Vernier, Diagnostic et plan de gestion CEN Lorraine, Matrice PG et révision EDEN 62, Evaluation PDG Bois d’Epinoy Libercourt Loire Nature, Architecture des plans et notices de gestion des sites Loire Nature 6 Haut de page Tous droits réservés © - Propriété de l'ATEN 3
