Projet d`établissement 2014-2018 - Fondation Arc-en-Ciel

Projet d’établissement du
Centre de
Réadaptation
Cardiologique et
Pneumologique de
Franche-Comté
2014-2018
CRCPFC
BP 104
39110 Pont d’Héry
Document approuvé par le Conseil de Fondation le 22 mai 2014
CRCPFC
CRCPFC
Sommaire général
Préambule
Préambule
Fiches d’identité
Synthèse des objectifs
Introduction
page 2
3
4
6
7
Le projet d’établissement est un document de référence qui fixe les orienta-
1) La politique de prise en charge du patient
Projet médical
Projet de soins
Le management de la prise en charge médicamenteuse
La maîtrise du risque infectieux
9
10
40
56
61
Il intègre également les orientations stratégiques des Contrats pluriannuels
2) La politique qualité et gestion des risques
Définition et périmètre
Une démarche organisée
Objectifs et plans d’actions
67
68
69
74
3) La politique managériale et le projet social
Les valeurs partagées
L’organisation générale
Les ressources humaines
Objectifs et plans d’actions
83
84
85
86
89
4) La politique de gestion de l’information
Le projet informatique
Le département information médicale
La gestion documentaire
La communication
93
94
96
96
97
5) La politique de développement durable et des
affaires générales
Périmètre et organisation fonctionnelle
Objectifs et plans d’actions
Le plan pluriannuel d’investissement
107
Glossaire
121
Projet d’établissement 2014-2018
Sommaire
108
109
117
tions générales pour les cinq années à venir et décrit les objectifs à atteindre
pendant cette période pour assurer sa pérennité en s’inscrivant dans les
axes régionaux définis par le Plan Régional de Santé 2012-2016 arrêté par
l’ARS de Franche-Comté.
d’objectifs et de moyens pour la période 2013 -2018.
Le Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de FrancheComté (CRCPFC) sur ses trois sites de « La Grange-sur-le-Mont » à Pont
d’Héry, Héricourt et Franois a pour ambition :
•
de s’adapter à une période difficile en matière économique et en pleine
mutation sur le plan des politiques de santé ;
•
de maintenir une offre de soins de qualité tout en s’inscrivant dans la
démarche induite par la Loi portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires (HPST) et visant à organiser des
parcours de santé adaptés à chacun ;
•
de se doter des moyens de réussir le renouvellement des compétences
indispensables, après les nombreux départs en retraite prévus pendant
la période ;
•
de préserver un environnement de travail performant et soucieux de la
qualité de vie au travail des professionnels.
Un document
de référence
qui fixe les
orientations
générales pour
les cinq années
à venir
Fruit d’une démarche de concertation impliquant l’ensemble des catégories
professionnelles, le présent projet constitue une actualisation de la précédente version portant sur la période 2011 - 2015 ; ainsi, il anticipe le prochain
renouvellement des autorisations sur les 3 sites et prépare la prochaine
itération de la certification, programmée en octobre 2015.
Le présent projet a été soumis aux instances de la Fondation Arc-en-Ciel
(FAEC) et de l’établissement :
•
le 6 mai 2014 au Pôle Santé de la Fondation Arc-en-Ciel à Héricourt ;
•
le 20 mai 2014 à la CME du CRCPFC à Franois qui l’a approuvé à l’unanimité ;
•
le 22 mai 2014 au Comité d’établissement du CRCPFC à Pont d’Héry qui
l’a approuvé à l’unanimité ;
•
le 22 mai 2014 au Conseil de Fondation de la Fondation Arc-en-Ciel à
Montbéliard qui l’a validé.
Projet d’établissement 2014-2018
page 3
CRCPFC
CRCPFC
Fiches d’identité
Organisme Gestionnaire
Fondation Arc-en-Ciel
Finess
250006335
Adresse
44A rue du Bois Bourgeois
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Unité d’Héricourt
Statut Hospitalier
Établissement privé non lucratif (ex
PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
25200 Montbéliard
Président
Jean-Patrice Peugeot
Directeur Général
M. Samuel Guinard
Statut Juridique
Fondation créée le 8 décembre 1981
RUP
Par décret du 29/12/1981
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Site de « La Grange-sur-le-Mont »
Finess
70 000 437 7
Siret
327 308 458 00139
APE
8610Z
Adresse
Unité Ambulatoire d’Héricourt
14 rue du Dr Gaulier
70400 Héricourt
Statut Hospitalier
Téléphone
03 84 46 56 60
e-mail *
[email protected]
Médecins coordonnateurs
Établissement
privé
non
lucratif
(ex PSPH) ayant la qualité d’ESPIC
Finess
39 000 0172
Siret
327 308 458 00139
APE
8610Z
Adresse
La Grange-sur-le-Mont
Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Jacques Charmasson
Autorisation SSR en hospitalisation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2010
Site de Besançon – Franois
Établissement privé non lucratif (ex
BP 104
Téléphone
03 84 53 16 16
e-mail *
[email protected]
Établissement : Centre de
Réadaptation Cardiologique
et Pneumologique de
Franche-Comté
Démarche Qualité (HAS) *
Établissement certifié avec recom-
Statut Hospitalier
39110 Pont d’Héry
mandations (2) en janvier 2013
OQN) ayant reçu la qualité d’ESPIC
Directeur *
François Marti
par décision ARS de septembre 2013
Président CME*
Dr Marcel Stiubei
Finess
25 001 600 3
Médecins coordonnateurs
Cardiologie : Dr Iulian Florescu
Siret
327 308 458 00139
Pneumologie : Dr Chantal Belot
APE
8610Z
Juin 2010
Adresse
9 chemin des quatre journaux
Autorisation SSR en hospitalisation complète et de jour avec
mention de spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
25770 Franois
Autorisations Éducation
Thérapeutique du Patient (ETP) * :
• Programme d’Éducation
Novembre 2011 (période 2012-2016)
Thérapeutique de Patients
obèses et de leur entourage
• Programme d’Éducation
Novembre 2012
Thérapeutique du Patient
coronarien
CPOM 2013 – 2018
Téléphone
03 81 41 80 68
e-mail *
[email protected]
Médecins coordonnateurs
Cardiologie : Dr Philippe Kramarz
Pneumologie : Dr Jean-Louis Cusenier
Autorisation SSR en hospitalisation de jour avec mention de
spécialisation :
• Affections cardiovasculaires
• Affections respiratoires
Juin 2010
Janvier 2013
* Informations communes aux 3 sites
Score SCOPE SANTE publié par l’HAS en 2013
page 4
Projet d’établissement 2014-2018
Projet d’établissement 2014-2018
page 5
CRCPFC
CRCPFC
Synthèse des objectifs
Introduction
Projet médical
Le CRCPFC est un établissement multi-sites de la Fondation Arc-en-Ciel
Structurer de nouveaux accompagnements sur nos prises en charge
historiques et s’ouvrir à d’autres pathologies
FEHAP et membre de l’URIOPSS et de la FEP.
Développer la prise en charge des patients obèses en HC et HDJ
(FAEC) qui est partie prenante du secteur Privé Non Lucratif (PNL) affilié à la
Il en partage les valeurs :
•
ouverture à tous sans distinction d’aucune sorte,
Évaluer l’impact de la prise en charge à distance des séjours
•
respect de la personne, de sa dignité y compris dans ses différences,
Projet de soins
•
prise en compte de la personne dans sa globalité,
Formaliser et mettre en œuvre de nouveaux programmes d’Éducation
Thérapeutique
Créer un Comité d’éthique inter-établissement
•
accompagnement visant à rendre chacun acteur responsable de sa vie
Proposer la mise en place d’un Inter-CLAN FAEC intégrant les EMS
L’ensemble de ces valeurs et principes constitue le fil rouge qui sous-tend
Prise en charge médicamenteuse
toutes les politiques de l’établissement, de la prise en charge des patients à
Étendre l’offre d’activités de Phase 3
Signer un Contrat de Bon Usage du Médicament
Faire aboutir le projet de PUI commune avec les ES du Revermont
Qualité et gestion des risques
Développer les indicateurs internes
Améliorer la coordination des risques et des vigilances
Projet social
et de son projet,
•
qualité et sens du service dans le cadre d’une gestion désintéressée.
celle de la gestion des ressources ; elles correspondent à un idéal de qualité
d’accueil et de service.
Reconnu comme l’établissement de référence dans la prise en charge SSR
des affections cardio-respiratoires, le CRCPFC jouit d’une excellente image
tant auprès des partenaires médicaux, du public, des autorités sanitaires et
des élus. Elle récompense les efforts réalisés pour répondre aux besoins de
santé de la population franc-comtoise qui nécessitent sans cesse d’adapter
son offre de soins et ses pratiques et aux exigences toujours plus pré-
Réussir le renouvellement des compétences, notamment sur les métiers
critiques
gnantes du public et des pouvoirs publics : cela se traduit en particulier par
Mettre la GRH au service de la stratégie
infections nosocomiales), IPAQSS (qualité et sécurité de la prise en charge)
Contribuer à l’harmonisation des outils et pratiques au sein de la Fondation
Projet système d’information
Préparer l’évolution du DPI
Développer l’utilisation des NTIC
les résultats obtenus aux indicateurs hospitaliers : ICALIN (lutte contre les
et certification tous les 4 ans par la Haute Autorité de Santé (HAS) grâce à
l’engagement de l’ensemble des professionnels.
Dans ce cadre, le CRCPFC s’est donné pour principaux objectifs :
•
ment d’après le constat du vieillissement de la population et donc de
l’augmentation de la fréquence de certaines pathologies (insuffisance
S’inscrire dans la dynamique d’Hôpital Numérique
cardiaque, troubles du rythme et fibrillations auriculaires, insuffisance
Projet de gestion
Développer le contrôle de gestion
Se préparer au nouveau mode de financement SSR
respiratoire chronique, hypertension artérielle sévère, diabète…) ;
•
d’autre part de valoriser son expertise, notamment dans les domaines
de l’accompagnement nutritionnel et du reconditionnement à l’effort, en
Réaliser l’aménagement du RDJ du site de Franois
Intégrer systématiquement la problématique « Développement Durable »
dans tous les projets d’investissement
d’une part d’adapter son offre de soins aux besoins de l’environne-
accueillant des personnes souffrant d’obésité sévère à morbide.
Placée au cœur du parcours de soins, son action s’inscrit dans le développement de la prévention secondaire articulée autour de 5 axes :
•
surveiller et éviter les dangers : la prise en charge post-opératoire est
de plus en plus précoce, liée à des durées d’hospitalisation plus courtes.
page 6
Projet d’établissement 2014-2018
Projet d’établissement 2014-2018
page 7
CRCPFC
CRCPFC
Durant cette période, les accidents ne sont pas rares (épanchements
liquidiens compressifs, troubles du rythme…).
•
Soigner en calmant les douleurs, en réparant le corps (soins des plaies,
injections, perfusions, drainages…), en améliorant les fonctions élémentaires, en équilibrant le traitement.
•
Réadapter au plan physique par l’amélioration de l’aptitude à l’effort
pour récupérer une bonne forme physique à la sortie et reconstruire une
vie sociale et professionnelle en fonction du projet de chacun
•
Éduquer par les informations à donner sur la maladie, sur l’état clinique
et biologique pour adopter un nouveau mode de vie permettant de
rester autonome le plus longtemps possible.
•
1. La politique de
prise en charge
du patient
Favoriser une réflexion permettant à ceux qui le souhaitent de faire le
point
C’est ainsi que, depuis la reprise de l’établissement par la FAEC en 1999, le
CRCPFC a beaucoup évolué tant au niveau architectural avec la rénovation
de tous ses sites, qu’à celui de l’activité, avec un alourdissement et une
diversification des prises en charge. C’est ainsi que :
•
l’activité d’hospitalisation de jour s’est développée, notamment à
Héricourt et Franois,
•
depuis 2010, le site de Franois a un programme de réhabilitation respiratoire pour des patients sous VNI,
•
depuis 2013, la «Grange-sur-le-Mont» accueille des patients souffrant
d’obésité morbide,
•
et s’apprête à accueillir des patients obèses en Hospitalisation de Jour et
des patientes atteintes de cancer du sein dans un programme d’activités
physiques et de reconditionnement à l’effort.
page 8
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 9
CRCPFC
CRCPFC
Le projet médical
Le projet médical tient compte des réformes sanitaires récentes (loi HPST,
Fluidifier les
différents
parcours de
soins des
patients
•
les affections respiratoires :
modification prévue de la tarification T2A en SSR, décrets définissant les
--
maladies respiratoires aigues après hospitalisation
activités et les autorisations en SSR et les recommandations en cardio,
--
post opératoire après chirurgie
pneumo).
--
suivi de pathologie tumorale
--
maladie respiratoires chroniques, de découverte récente ou évolutive.
L’un des principaux enjeux du système de santé réside dans sa capacité à
fluidifier les différents parcours de soins des patients, défi auquel participent
•
extension vers les affections d’obésité morbide sévère :
--
en grande partie les SSR.
convention avec le Centre Spécialisé en Obésité de Franche Comté
(CSO)
Suite aux interventions chirurgicales, avec des techniques opératoires en
--
forte évolution depuis des années, ou encore en raison de l’augmentation
participation aux réunions de concertation pluridisciplinaire avec le
CHRU Besançon.
inexorable du nombre de patients atteints de maladies chroniques, les éta-
La filière de soins est animée par le médecin président de la CME. Outre ses
blissements de santé doivent trouver une solution rapide de prise en charge
fonctions de consultation et d’information, la CME agit sur :
pour de nombreux patients. L’objectif est de libérer rapidement leurs lits
pour éviter tout engorgement des services. Dans un état de santé souvent
•
la contribution à la politique d’amélioration de la Qualité et de la sécurité
des soins :
non stabilisé, ces patients sont donc accueillis au sein de services capables
d’assurer leur retour à l’autonomie : les SSR.
Conformément à ses missions, le CRCPFC, établissement de SSR spécialisés,
--
la lutte contre les infections nosocomiales
--
les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité des soins
--
le management de la prise en charge médicamenteuse et des dispo-
poursuit les soins médicaux aux patients et assure des prises en charge
sitifs médicaux
globales de rééducation de réadaptation et de réhabilitation, prenant en
--
la prise en charge de la douleur
compte toutes les dimensions de la personne et de son environnement.
--
l’évaluation des pratiques professionnelles
L’objectif final de réinsertion doit garantir une réelle autonomie, dans sa vie
--
le plan de développement professionnel continu pour le personnel
familiale, sociale et professionnelle, la rapprochant au maximum des conditions de vie qui précédaient son séjour hospitalier.
médical et pharmaceutique.
•
la contribution aux conditions d’accueil et de prise en charge des
patients :
--
médicale
1.1 Périmètre et organigramme fonctionnel
--
l’évaluation de la prise en charge des patients
L’établissement accueille des patients en soins de suite en hospitalisation
--
l’évaluation de la mise en œuvre de la politique de soins palliatifs
--
l’organisation des parcours de soins.
conventionnelle à Pont d’Héry et en hospitalisation partielle à Besançon,
Héricourt et secondairement à Pont d’Héry, pour une prise en charge spécialisée pour les catégories suivantes :
•
les affections cardiovasculaires :
--
maladies coronariennes: post infarctus, ischémie, angioplastie ou
stents
page 10
la réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et à la prise en charge
--
insuffisance cardiaque
--
troubles du rythme et fibrillations auriculaires
--
valvulopathies
--
hypertension artérielle sévère, diabète
--
post opératoire après chirurgie cardiaque
--
cardiopathies congénitales
--
artériopathie des membres inférieurs.
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
La continuité des soins est assurée par un médecin spécialisé, spécialisation
confrontée à l’évolution de la démographie médicale et paramédicale (cardiologue, kinésithérapeute) sujet d’attention permanente.
Afin de répondre à ses missions en matière de politique d’amélioration
continue de la Qualité et de la sécurité des soins, la CME s’appuie sur l’organisation ci-après :
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 11
CRCPFC
CRCPFC
dans la cartographie des processus ci-après, et des spécificités propres à
chaque unité.
La réadaptation cardiologique et pneumologique étant une démarche volon-
1.2 Organisation générale
L‘équipe médicale est composée de médecins spécialisés en cardiologie,
pneumologie, médecine physique et réadaptation et médecine générale
et du sport. Au-delà de l’acte spécialisé médical, une équipe paramédicale
rassemble des expertises variées et complémentaires : infirmier(e), aidesoignante, kinésithérapeute, ergothérapeute, professeur APA, psychologue,
assistante sociale qui participent à la réinsertion sociale et professionnelle
du patient, accompagnent le patient dans la gestion du stress de sa maladie.
Cet accompagnement va parfois jusqu’à la fin de vie.
Pour répondre à ces orientations, le projet médical est déployé sur les
quatre secteurs de soins et en hospitalisation partielle sur les trois sites du
tariste, le patient vient aux soins, aux informations : ainsi, il devient acteur de
sa maladie et des soins qui lui sont prodigués et bénéficie :
•
d’un réentraînement plus intense pour améliorer la dyspnée
•
d’un niveau d’endurance avec de la kinésithérapie de groupe
•
d’une éducation de groupe sur la connaissance de la maladie
•
de la lutte contre les facteurs de risque
pour lui permettre de reprendre, selon les cas, une activité professionnelle
ou une vie la plus active possible après l’hospitalisation. La prise en charge
individuelle est ciblée sur des problématiques telle que la douleur, le diabète,
l’obésité…
CRCPFC synthétisé par le schéma ci-dessous :
1.2.1 Les Secteurs S2-S3 cardiologiques et pneumologiques
(ex réadaptation)
Répartition de l’activité
Hospitalisation complète « La Grange-sur-le-Mont » à Pont d’Héry
96 lits Soins de Suite et de Réadaptation
AILE OUEST secteur 2 et 3
S2
S3
cardiologique
AILE EST secteur 1 cardio secteur 1 pneumo
et S1 cardiologique et pneumologique
pneumologique
Les services des secteurs 2 et 3 sont situés dans l’Aile Ouest du site de Pont
d’Héry et reçoivent des patients autonomes.
NB : Nous avons constaté une évolution récente de la population accueillie dans ces secteurs : en effet, elle présente de plus en plus de troubles
psychologiques et de difficultés sociales (problématiques sociales liées le
Hospitalisation de jour - places Soins de Suite et Réadaptation
plus souvent à l’impossibilité de reprendre les activités professionnelles
« La Grange-sur-le-Mont »
Pont d’Héry
d’origine) qui justifient une prise en charge accrue par l’assistante sociale
« Les Hauts de Chazal » Unité d’Héricourt
Franois
et la psychologue.
Le déploiement sur trois sites garantit une prise en charge identique décrite
page 12
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 13
CRCPFC
CRCPFC
1.2.2 Le Secteur S1 cardiologique et pneumologique
(ex Soins de suite post-opératoires)
Les patients sont adressés par des structures hospitalières ou par des
médecins libéraux pour poursuivre les soins médicaux, la réadaptation et la
réhabilitation pulmonaire et/ou cardiaque.
Les deux services du Secteur S1 accueillent des patients de plus en plus
âgés. Cette situation est liée au vieillissement de la population et aux progrès
conjoints de la chirurgie et de l’anesthésie qui permettent des interventions
chirurgicales sur des patients de plus en plus âgés. Ils sont accueillis dans
les suites d’une hospitalisation courte, environ 7 jours, proche de la période
initiale de la maladie et des risques d’événements graves, nécessitant une
surveillance plus importante.
Nous sommes de ce fait, confrontés à recevoir des patients qui présentent
des difficultés de déplacement et/ou des déficits cognitifs. Cette perte
d’autonomie, acquise ou majorée au cours de l’hospitalisation initiale, est
plus fréquente à ce jour. Cette situation entraîne :
•
d’une part, la nécessité d’une prise en charge hospitalière la première
semaine avec des soins techniques lourds (nursing, pansements, injections, adaptation d’appareillage…) et des temps de prise en charge
Le taux de
retour à
domicile est de
92 %
médicaux prolongés pluriquotidiens, retardant d’autant le bénéfice
•
d’une réadaptation précoce,
1.2.3 En hospitalisation de jour
d’autre part, la mise en valeur de la nécessité de repenser les moyens et
La réadaptation s’effectue également en hospitalisation de jour sur les 3
l’organisation de la distribution des soins. Il s’agit là :
sites par demi-journée.
--
de développer les soins relevant du rôle propre de l’infirmière visant
Après un bilan initial, selon la pathologie et les comorbidités, un projet
à assurer le confort du patient,
thérapeutique personnalisé est prescrit, il pourra évoluer en fonction de la
--
de faire preuve d’une technicité en constante progression
progression du patient.
--
de rétablir la capacité d’autonomie et la qualité de vie des patients
souffrant de maladies chroniques
--
La prise en charge globale comporte trois volets :
de conforter tout le pan de l’éducation du patient et celle de son
•
une prise en charge de la maladie cardiaque par l’équipe de cardiologie
entourage.
•
une prise en charge de la pathologie respiratoire par l’équipe de
La prise en charge en rééducation est habituellement individuelle au départ,
souvent limitée à une mobilisation au lit, puis axée sur une reprise de déambulation jusqu’à l’obtention d’un équilibre et de performances de marche
pneumologie
•
rééducation
autorisant un passage en groupe collectif.
La collaboration étroite avec l’assistante sociale est capitale pour ces personnes âgées car certaines d’entre elles ne pourront regagner leur domicile
une réadaptation physique à l’exercice faite par une équipe de
Le travail en
équipe : maillon
essentiel
dans la prise
en charge du
patient
•
une prise en charge des facteurs de risque et de l’environnement dans
le cadre d’un programme d’éducation thérapeutique.
qu’avec l’aide de services au maintien, alors que d’autres nécessitent une
orientation en établissement médico-social. Le graphique ci-dessous montre
que le taux de retour à domicile a été de 92 % au premier trimestre 2014.
1.3 Orientations stratégiques
La réadaptation cardio-vasculaire et la réhabilitation respiratoire se font au
quotidien dans le cadre d’un travail d’équipe pluridisciplinaire (médecin,
professionnels de la rééducation, de la nutrition, du soutien tabacologique,
psychologique et social), maillon essentiel dans la prise en charge du patient
reposant sur deux piliers :
page 14
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 15
CRCPFC
CRCPFC
L’activité physique
En outre, le séjour en centre de réadaptation cardiaque permet une prise en
L’activité physique instaurée pour renverser les cercles vicieux. Correctement
prescrite en terme d’intensité, de quantité, de modalités, elle diminue la
dyspnée d’un patient porteur de BPCO, améliore les troubles du rythme d’un
patient insuffisant cardiaque, réduit la résistance à l’insuline d’un patient
charge globale de la maladie (éducation concernant les traitements en particulier les anticoagulants, conseils hygiéno-diététiques, auto-surveillance du
poids...) et l’optimisation du traitement médical avec initiation éventuelle
d’un traitement bêtabloquant.
diabétique de type II… : ainsi l’activité physique individualisée devient un
Le séjour débute par une évaluation médicale pendant laquelle est élaboré
outil faisant partie intégrante de l’arsenal thérapeutique.
un projet thérapeutique, débouchant sur un projet de vie avec le patient,
l’équipe soignante et la famille. Ce projet thérapeutique est mis en œuvre
L’éducation thérapeutique
durant l’hospitalisation.
•
L’éducation thérapeutique s’inscrit dans le parcours de soins du patient. Elle
La prise en charge de la maladie coronarienne a été bouleversée par
s’entend comme un processus de renforcement des capacités du malade
l’arrivée de la fibrinolyse en phase aiguë de l’infarctus et des techniques
et/ou de son entourage à prendre en charge l’affection qui le touche, sur la
d’angioplastie des artères coronaires. La stratégie de prise en charge du
base d’actions intégrées au projet de soins. Elle vise à rendre le malade plus
patient coronarien est généralisée de sorte que beaucoup de patients
autonome par l’appropriation de savoirs et de compétences.
L’éducation
thérapeutique
vise à rendre
le malade plus
autonome
La maladie coronarienne
arrivent en salle de coronarographie pour la réalisation de l’examen et le
La prise en charge est similaire sur les 3 sites, par demi-journées pour l’hos-
cas échéant angioplastie et celle-ci règle rapidement le problème. Ainsi
pitalisation de jour, permettant un élargissement de ce type de soins à une
se développe un paradoxe entre la nécessité d’une forte prise en charge
plus grande partie de la population avec pour objectifs de :
et la tentation pour certains patients, notamment jeunes, de banaliser la
•
stimuler les capacités intellectuelles et l’autonomie,
maladie, voire de la refuser.
•
se rapprocher des conditions de vie qui précédaient le séjour hospitalier,
Cette attitude est confortée par la rapidité d’exécution de ces techniques
•
améliorer l’aptitude à l’effort et récupérer une bonne forme physique à
•
Projet médical
pouvant faire croire à tort à une guérison définitive.
la sortie et reconstruire une vie sociale et professionnelle en fonction
Nous avons donc un rôle majeur de sensibilisation auprès de ces
des projets,
jeunes patients sur les facteurs de risque artériels, la réorganisation de
leur mode de vie et la modification radicale de leurs comportements
éduquer par les informations à donner sur la maladie, l’apprentissage à
alimentaires afin d’offrir une prise en charge en terme de prévention
lutter contre elle en donnant une meilleure connaissance de l’état cli-
secondaire.
nique et biologique pour permettre une bonne approche d’un nouveau
•
mode de vie et apprendre à garder son autonomie le plus longtemps
Nous avons donc choisi d’élargir notre champ d’actions à la pré-
possible,
vention dans son acception la plus large : c’est le fil conducteur de
nos objectifs médicaux.
favoriser une large réflexion afin d’assurer une détente aux plans physique et psychique et permettre au patient de faire le point.
•
La poursuite de la prévention primaire et secondaire.
La nécessité impérieuse de lutter contre les facteurs de risque de la
maladie artérielle après un premier accident cardiaque, quels que soient
1.3.1 En cardiologie
son degré d’évolution et l’âge du patient ne se discute plus : c’est la
Les objectifs de la réadaptation sont précisés par l’OMS : « La réadaptation
prévention secondaire qui s’ajoute à la prévention primaire, celle qui
cardiovasculaire est l’ensemble des activités nécessaires pour influencer
intervient avant l’accident. En réalité cette distinction est tout à fait
favorablement le processus évolutif de la maladie, ainsi que pour assurer
artificielle puisqu’il s’agit dans tous les cas d’éviter la progression de la
aux patients la meilleure condition physique, mentale et sociale possible,
maladie : une prévention peut paraître primaire tout simplement parce
afin qu’ils puissent par leurs propres efforts, préserver ou reprendre une
que le sujet ne se sait pas atteint par la maladie coronarienne, alors que
place aussi normale que possible dans la vie de la communauté ».
des anomalies sont présentes à son insu sur ses coronaires.
Ces objectifs nécessitent donc une prise en charge personnalisée où
A côté de cette distinction classique, une nouvelle notion est apparue :
l’entraînement physique doit s’inscrire dans un programme plus vaste, asso-
celle de prévention primordiale. En effet on semble découvrir un fait
ciant évaluation fonctionnelle, actions éducatives et aide à la réinsertion
qui tombe sous le sens : les facteurs de risque de la maladie artérielle
socioprofessionnelle.
Projet médical
page 16
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 17
CRCPFC
CRCPFC
ont leurs propres facteurs de risque. Ainsi, l’HTA est favorisée par la
•
surcharge pondérale, la consommation excessive d’alcool, la sédenta-
Les patients artéritiques
Les patients artéritiques sont adressés avant tout pour une pathologie
rité, une mauvaise hygiène alimentaire, certains traits psychologiques.
cardiaque ; beaucoup d’entre eux présentent un diabète mais découvrent
De même, le tabagisme a des raisons sociales, familiales, culturelles,
aussi en cours de séjour la raison de leur difficulté de marche ; certains
psychoaffectives qui sont les facteurs primordiaux, c’est-à-dire qui sont
sont aussi diagnostiqués en cours de séjour.
antérieurs au facteur dit « primaire »
Nos objectifs :
Cette démarche veut aller à la racine du mal, à son origine et nous devons
--
nous y impliquer car, si la recherche a permis de réaliser aujourd’hui des
patient artéritique ;
progrès extraordinaires en matière de robots dans les champs opératoire et exploratoire, les limites sont rapidement mises en évidence si le
•
--
gnostic (écho doppler et calcul de l’IPS), réalisation systématique
efficace et moins coûteux pour la collectivité.
d’une évaluation fonctionnelle (test sur tapis roulant ou de marche),
La chirurgie de patients de plus en plus âgés et fragiles
intégration d’un programme de rééducation de gymnastique vasculaire notamment la balnéothérapie, création d’un dossier kinésithérapie spécifique pour cette pathologie.
talisation courtes est à l’origine d’états cliniques précaires nécessitant
--
des soins de plus en plus lourds (infirmiers, de rééducation) la première
améliorer l’information : sur les règles hygiéno-diététiques, la prise
semaine du séjour ce qui décale d’autant le démarrage de la phase de
en charge du tabagisme, l’éducation du diabétique portant notam-
réadaptation.
ment sur l’hygiène des pieds.
Les patients insuffisants cardiaques
Les travaux pionniers de la « Duke University » (1988) et ultérieurement
1.3.2 En pneumologie
de nombreux essais randomisés (ELVD trial. ExTraMATCH) ont démontré
•
un bénéfice clinique et ergométrique chez des patients avec fonction
ventriculaire gauche altérée à cours, moyen et long terme (classe I).
La broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO)
La BPCO est une maladie générale à point de départ respiratoire c’est
la cause la plus fréquente d’insuffisance respiratoire chronique. Elle
Les bénéfices sont essentiellement liés à l’amélioration des anomalies
touche plus de 2,5 millions de personnes et cause plus de 15 000 décès/
périphériques et de l’équilibre vagosympathique, sans modification signi-
an (3ème cause de mortalité).
ficative des paramètres centraux (débit cardiaque, fraction d’éjection ou
volume d’éjection systolique). Ces effets périphériques se caractérisent
essentiellement par :
--
la correction partielle des anomalies musculaires : augmentation
de la masse musculaire au profit des fibres musculaires « lentes »,
--
--
pathologie afin de :
•
prendre en charge son principal facteur de risque qu’est le tabac,
•
mettre en route des thérapeutiques médicamenteuses de cette
affection et la réhabilitation respiratoire qui a une place de choix
mitochondriale,
dans le traitement de cette affection.
une meilleure adaptation ventilatoire : baisse de l’hyperventila-
La réhabilitation respiratoire fait partie du consensus thérapeutique
tion, augmentation du volume courant, correction des anomalies
des BPCO, que ce soit en hospitalisation ou en ambulatoire. Elle est
réflexes des ergo-récepteurs et baro-récepteurs,
bénéfique pour le patient car elle permet d’inverser la spirale du décon-
une amélioration des capacités de vasodilatation, en particulier
ditionnement ci-dessous :
•
en améliorant la qualité de vie ;
L’inclusion préférentielle de patients paradoxalement les plus sévères
•
en améliorant la tolérance à l’effort ;
(long passé d’insuffisance cardiaque avec épisodes de décompensation
•
en diminuant la dyspnée ;
•
en améliorant la gestion de sa maladie et optimisant la prise médi-
et alitements prolongés qui ont un déconditionnement musculaire
important) semble donner les meilleurs résultats.
camenteuse ;
•
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
La BPCO cause
plus de 15 000
décès par an
Un « plan BPCO » incite à dépister le plus précocement possible cette
augmentation de l’activité oxydative enzymatique, de la densité
endothélio-dépendante.
page 18
mieux dépister et mieux traiter : amélioration du protocole de dia-
mal n’est pas combattu « à sa racine », ce qui semble à long terme plus
La chirurgie de patients de plus en plus âgés avec des durées d’hospi-
•
assurer une prise en charge plus méthodique et plus globale du
en favorisant la resocialisation.
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 19
CRCPFC
CRCPFC
sevrage dure entre 3 et 6 mois. Le déclic d’arrêt n’est pas le même pour
tout le monde et la seule connaissance du risque ne suffit pas à elle
seule à modifier un comportement, la peur (maladie, infarctus, cancer…)
a un affect brusque qui s’efface avec le temps et ne mobilise pas toutes
les personnes vers un sevrage.
Une grande majorité des patients du CRCP a une pathologie cardiovasculaire ou pulmonaire, dont le tabac est co ou unique responsable
et pour laquelle l’arrêt du tabac est l’un des éléments essentiels du
traitement.
Or, au moment de l’accident aigu et du diagnostic de la maladie, le
patient n’avait pas forcément envisagé l’arrêt du tabac.
D’autre part, surtout pour les patients qui ont présenté une pathologie
coronarienne, la durée d’hospitalisation en cardiologie est très courte
et l’éducation des patients et la lutte contre les facteurs de risque ne
peuvent être réalisées. Les centres de réadaptation comme le CRCP sont
les lieux privilégiés pour la prise en charge de ces facteurs de risque et
Comme le démontrent des études anglo-saxonnes, la réhabilitation
respiratoire permet une économie de santé en diminuant le nombre de
La réhabilitation
respiratoire
permet de
réduire le
nombre de
journées
d’hospitalisation
•
La chirurgie thoracique
journées d’hospitalisation. Elle n’est pas le fait d’une profession mais
L’augmentation du nombre de cancers pulmonaires, la précocité du
l’intrication des disciplines. Par ailleurs, le programme ne cible pas que
diagnostic entraînent une augmentation du nombre d’opérés de tous
les symptômes physiologiques, mais aussi le bien-être et le social : il est
âges. La diminution de la Durée Moyenne de Séjour (DMS) en service
donc fondamental qu’il soit individualisé.
de chirurgie nous amène à prendre ces patients de plus en plus tôt,
nécessitant plus de surveillance et de soins.
D’autre part, les progrès thérapeutiques allongent la durée de vie de ces
patients au prix d’une dépendance physique de plus en plus importante,
souvent associée à une poly-pathologie. Ceci est encore plus flagrant
après un épisode de décompensation empêchant souvent le retour à
gression des demandes pour des patients lourds, avec des traitements
•
1.3.3 La prise en charge de l’obésité
Depuis décembre 2011, le CRCPFC est reconnu en tant qu’établissement
domicile.
Enfin, l’analyse des demandes d’admission montre qu’il existe une pro-
SSR régional correspondant du CHRU dans la mise en œuvre du Plan National « Nutrition Santé ».
coûteux pour lequel le budget pharmacie actuel n’est pas adapté. Nous
Les patients rencontrés portent très fréquemment des histoires de vie com-
pourrions répondre à toutes ces demandes à condition que ce budget
plexes, difficiles, pleines de souffrances. Ils sont en grande fragilité et ont
pharmacie soit corrélé aux besoins et que le nombre de personnels
très souvent une vie endommagée par le surpoids (d’où une dégradation de
formés à ces traitements soit ajusté.
l’image et l’estime de soi) et marquée par une forte discrimination.
Maîtriser le tabagisme
La prise en charge consiste à leur ouvrir des perspectives ; en effet, toute
Le tabagisme tue chaque année 66 000 personnes en France (25 % du
fait d’une maladie cardio-vasculaire et 23 % de BPCO). Il est la première
cause de mortalité évitable en France : un fumeur sur deux meurt d’une
notre action est orientée dans le but de créer un contexte d’échanges
garantissant l’écoute, l’attention, la bienveillance, l’absence de jugement et
la rencontre avec d’autres patients.
pathologie due au tabac. La lutte contre le tabagisme est donc un enjeu
Dans ce cadre, le programme d’éducation thérapeutique :
majeur de Santé Publique.
•
vise à aider les personnes obèses à mieux vivre avec leur maladie et à se
Le tabagisme est un comportement acquis, entretenu et renforcé par
fixer des objectifs réalistes et réalisables en termes de comportement
une dépendance dont la nicotine est le principal responsable.
alimentaire et de réhabilitation physique.
Le sevrage tabagique est une démarche volontaire, basée sur une
motivation et une maturation progressive et personnelle. La période de
page 20
l’éducation thérapeutique.
Un fumeur
sur deux
meurt d’une
pathologie due
au tabac
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
•
Depuis
décembre
2011, le CRCP
est le référent
SSR régional
dans la prise
en charge de
l’obésité
repose sur trois axes majeurs : la diététique, l’activité physique et la
psychologie.
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 21
CRCPFC
CRCPFC
L’équipe pluridisciplinaire est accompagnée par le Centre Spécialisé Obésité
(CSO) qui coordonne la prise en charge de l’obésité au niveau de la région.
Nos objectifs pour la période couverte par le CPOM
(2013 – 2018) sont les suivants :
•
structurer de nouveaux accompagnements ;
•
renforcer le nombre de places dédiées aux patients obèses ;
•
proposer une hospitalisation de jour sur les trois sites (cf. supra
page suivante) ;
•
accompagner des patients en pré et post opératoire ;
•
proposer la poursuite de l’activité physique en phase III ;
•
réaliser en lien avec les médecins traitants et ou les services
adresseurs un bilan du séjour à distance.
•
•
module sevrage tabagique
•
module alimentation
•
module activités physiques et sportives
•
reprise de l’activité professionnelle.
En pneumologie
La réhabilitation dans son ensemble doit permettre l’appropriation d’un
comportement favorable pour la santé, durable et en adéquation avec
le milieu de vie. La réhabilitation respiratoire vise à améliorer la qualité
de vie des patients.
La réhabilitation sous Ventilation Non Invasive :
La ventilation non invasive n’a pas à démontrer son efficacité puisque
de nombreuses publications ont montré sa bonne tolérance et ses
bons résultats aussi bien en aiguë qu’en chronique ou en réhabilitation
respiratoire :
1.3.4 En hospitalisation de jour
•
reprocher à la ventilation invasive.
Un grand nombre de ces prises en charges relève de l’hospitalisation de jour,
en fort développement et dans la droite ligne des orientations stratégiques
•
•
En cardiologie
Les patient pouvant bénéficier de cette prise en charge sont ceux
en chronique, elle diminue nettement l’hypercapnie chez les insuffisants respiratoires chroniques.
du Plan Régional de Santé (PRS).
•
en aiguë, elle diminue fortement les complications que l’on peut
en réhabilitation respiratoire, elle a de nombreux intérêts :
--
redonner un volume courant suffisant au patient en recrutant le
plus possible d’alvéoles,
concernés par :
--
maintenir les bronches ouvertes en diminuant la PEP interne,
--
permettre avec les ventilateurs de dernière génération, de
•
une maladie des artères
•
un problème coronarien (infarctus, pose de stent)
•
une insuffisance cardiaque chronique
Dans la littérature, en réhabilitation, les premiers patients ont bénéfi-
•
un suivi post opératoire après chirurgie cardiaque ou pulmonaire
cié d’une pression constante égale ou supérieure à 10 cm d’eau. On
•
la prévention des maladies cardio-respiratoire (diabète, HTA, hypercholestérolémie, surcharge pondérale, tabagisme).
diminuer nettement l’inflation dynamique.
observait déjà une amélioration. Puis de nouveaux essais avec des
ventilateurs en pression positive à deux niveaux de pression, une inspiratoire et une expiratoire ont optimisé les résultats. Actuellement les
Le programme se déroule sur une durée de 20 séances et se décline en
dernières machines ayant une période réfractaire post inspiration amé-
différents modules :
liorent le volume courant et diminuent de façon considérable l’inflation
•
modules thérapeutiques
--
gestion du traitement anti-vitamine K
--
gestion du traitement diurétique dans le cadre de l’insuffisance
cardiaque
dynamique.
Les patients doivent bénéficier dans un premier temps d’un essai de VNI
au repos leur permettant de s’habituer à la machine, de ne pas rentrer
en concurrence avec elle et de la laisser faire son travail, en particulier
à l’inspiration et d’attendre le déclenchement de cette dernière en expi-
•
module coronaropathie
ration lorsqu’elle a atteint la pression suffisante.
•
module insuffisance cardiaque
Des machines aujourd’hui, ont un écran qui permet de vérifier d’une
•
module hypertension artérielle
part la régularité et d’autre part le volume à chaque inspiration.
•
éducation thérapeutique chez le diabétique
Le CRCP des Hauts de Chazal prend en charge de nombreux patients en
réhabilitation sous VNI.
page 22
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 23
CRCPFC
CRCPFC
•
Diversification des prises en charge en hospitalisation de jour
complémentaire, il ne se substitue ni aux traitements médicamenteux
(hormonothérapie), ni à la kinésithérapie qui peuvent être prescrits.
L’accueil des patients obèses
Construit au regard du dossier médical des patientes, en fonction des
Le CRCPFC s’est forgé depuis de nombreuses années, une solide
capacités physiques et de la motivation, il proposera :
expérience dans l’accueil de patients ayant développé des pathologies
cardiaques et pneumologiques devenues chroniques et depuis peu
•
l’accompagnement de patients obèses.
reprise d’une activité physique : marche, natation, vélo, marche
nordique, gymnastique douce, jeux de balles…
L’enjeu est de répondre à un besoin de Santé Publique sans cesse
croissant et d’offrir, sur la base de l’expérience de « La Grange-
•
sur- le-Mont », un parcours adapté à cette population sur le plan
•
•
quotidien en prenant de bonnes habitudes et adoptant une alimen-
hospitalisation de jour à Besançon et Héricourt en partenariat
tation équilibrée.
avec le CSO,
•
accompagnant les patients obèses en pré et postopératoire.
L’accueil de patients atteints de cancer
1.3.5 L’évolution des parcours de soins des patients
Placés au milieu du parcours de soins, les services de SSR sont de plus en
Les affections malignes se caractérisent par la diversité de leurs atteintes
plus sollicités du fait de la diminution des durées moyennes de séjour (DMS)
cliniques, de leurs modalités thérapeutiques et de leur évolution. Leurs
en MCO. Cela modifie de facto les profils des patients admis en SSR et les
retentissements fonctionnel, psychologique et social peuvent nécessi-
caractéristiques de leur prise en charge ; quelles sont ces évolutions ?
•
Les patients opérés sont de plus en plus âgés et arrivent de plus en plus
Des études ont montré que l’activité physique démarrée après un can-
tôt ; ils sont orientés exclusivement vers les unités du Secteur S1 (ex
cer du sein réduisait de 25% le risque de récidive, diminuait de 30% celui
soins de suite).
de la mortalité et améliorait la qualité de vie en atténuant considérablement la fatigue.
•
À la pathologie initiale s’associent souvent des pathologies associées,
des suites post-opératoires compliquées qui alourdissent encore le
pronostic fonctionnel.
Fort de son expérience dans la prise en charge de patients ayant
développé des pathologies cardiaques et pneumologiques devenues
chroniques, le CRCPFC, en collaboration avec le réseau de cancérologie
de Franche-Comté « ONCOLIE », s’inscrit dans l’accueil de patientes
traitées pour cancer du sein, présentant un état clinique permettant une
participation à un programme d’activité physique adapté.
L’objectif est de proposer en phase de post-traitement, outre une
surveillance médicale, un programme d’activité physique pour
réduire le risque de récidive, tout en facilitant le retour des femmes
à une vie normale en :
•
diminuant la fatigue due aux traitements
•
diminuant l’anxiété et les troubles du sommeil
•
réduisant les symptômes dépressifs
•
limitant la prise de poids qui est un des facteurs de risque de
récidive du cancer du sein.
page 24
des activités pour apprendre aux patientes à prendre soin d’elles au
mettant en œuvre une prise en charge des patients obèses en
ter, au cours de cette évolution, une prise en charge en service de SSR.
Le CRCP
débute une
collaboration
avec le réseau
de Cancérologie
de FrancheComté
«Oncolie»
des activités pour renouer avec les autres et avec soi-même : la
relaxation, le tai chi…
régional en :
Nouvel enjeu :
accompagner
les patients
obéses en
pré et post
opératoire
des activités visant à encourager le maintien, la découverte ou la
•
À la notion de protocole de prise en charge s’ajoute celle de projet thérapeutique personnalisé, adapté et réévalué en fonction de l’évolution
clinique, de la dépendance physique, de l’état clinique initial nécessitant
des temps de prise en charge médicaux prolongés, pluriquotidiens pour
tous les intervenants.
Tout ceci explique certaines durées de séjour prolongées, mais aussi des lits
occupés en attendant la résolution de problèmes sociaux comme l’orientation vers les structures d’aval et leurs délais d’attente, ne permettant pas
toujours de répondre aux sollicitations des établissements d’amont.
Par ailleurs, les services de SSR ont pour mission de favoriser le retour du
patient vers son lieu de vie habituel ; ils sont donc à l’interface entre soins
de courte durée et domicile, unités de soins de longue durée (USLD) ou
secteur médico-social. Ils s’inscrivent ainsi dans la notion de filière de prise
en charge, précisée par la Circulaire DHOS/01, 2008-03 du 3 octobre 2008
relative aux décrets 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l’activité de
Ce programme, proposé aux patientes par le médecin oncologue, enca-
SSR.
dré par des professionnels compétents, se déroulera sur 3 mois en hos-
Nous avons pour objectif de répondre à cette notion de filière de prise en
pitalisation partielle, à raison de trois séances par semaine. Traitement
charge qui vise à fluidifier et coordonner les parcours de soins en :
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
Les services de
SSR s’adaptent
en permanence
à l’évolution
des profils
des patients :
plus âgés,
pathologies
plus lourdes...
Projet d’établissement 2014-2018
page 25
CRCPFC
CRCPFC
•
utilisant l’outil « Trajectoire » (logiciel d’aide à l’orientation des patients)
pour faciliter le dialogue entre les MCO et l’établissement ;
1.3.7 Favoriser la poursuite de l’activité après la sortie
Dans le prolongement de la prise en charge hospitalière, le CRCPFC a noué
•
formalisant les critères d’admission et précisant la politique d’admission ;
un partenariat avec deux associations d’anciens patients, la première
•
encourageant la mise en œuvre de solutions innovantes : parcours
« Promotion de l’Endurance pour la Santé » (PEPS) agissant sur le secteur
mixtes HC /HDJ, parcours coordonnés MPR ou SSR polyvalents / SSR
spécialisé en fonction du profil clinique des patients polypathologiques ;
•
repensant l’organisation du CRCP et en adaptant les compétences pour
répondre à un alourdissement de la prise en soins ;
•
optimisant l’organisation du retour à domicile en :
--
bisontin et la seconde « Second Souffle Nord Franche-Comté » implantée
sur l’Aire urbaine Belfort-Montbéliard. Ces deux associations viennent
compléter le parcours du patient par un accueil en phase III, dont le but est
de maintenir les acquis de la phase d’accueil en SSR dans l’un des sites de
l’établissement (phase II).
La phase III, qui débute avec la reprise d’une vie active par le patient, est
poursuivant la collaboration mise en place entre l’assistante sociale
déterminante pour l’évolution ultérieure de la maladie ; son suivi est assuré
de l’établissement et les assistantes sociales du secteur, du GIE
par le(s) praticien(s) qui suive(nt) habituellement le patient.
IMPA qui permet d’organiser le retour à domicile dans les meilleures
conditions ;
Aujourd’hui 70% des adhérents de l’association « PEPS » proviennent de
l’agglomération du grand Besançon dans la limite d’un déplacement maxi-
--
anticipant la sortie dès la demande d’admission ;
--
obtenant, avant la décision d’admission, un maximum d’informations permettant la mise en œuvre d’un projet de soins approprié.
mum de 30 minutes ce qui exclut de facto les personnes habitant en dehors
de ce périmètre. Notre offre, comme établissement référent, est donc insuffisante plus particulièrement dans les secteurs du Jura (Pays du Revermont),
de la Haute-Saône (Vesoul et Gray) où nous sommes sollicités pour étendre
notre offre d’activité de phase III.
1.3.6 Le bilan à distance du séjour
Dès lors, nous avons pour objectifs de :
L’arrêt des activités physiques entraîne une perte des acquis au cours des
•
mois qui suivent le stage de réhabilitation. Pour soutenir ou renforcer la
motivation, maintenir les acquis du séjour et convaincre les patients de
l’importance de poursuivre une activité physique régulière, nous envi-
Second souffle.
•
« mode » d’hospitalisation ambulatoire, prescrit par le médecin traitant
et/ou le médecin spécialiste, dans les semaines qui suivent la période de
réhabilitation, construit sur une base d’un séjour habituel de 4 semaines.
grant des séances sur une période à déterminer pour évaluer le bénéfice
du séjour, en reprenant avec le patient les compétences acquises et, au
Objectif :
maintenir
les acquis
du séjour et
encourager
le patient de
continuer
l’activité
physique
besoin, les réajuster, tout en suivant les préconisations du référentiel de
Accompagner et participer à la mise en œuvre de l’ouverture de
sites complémentaires :
sageons de mettre en œuvre une transition progressive : proposer un
S’y ajouterait en différé une nouvelle forme d’hospitalisation de jour inté-
Poursuivre notre collaboration avec les associations PEPS et
--
déploiement d’une phase III sur la ville d’Arbois en septembre 2014
--
projet de déploiement sur les villes de Vesoul et Gray dans un
second temps.
•
Pérenniser notre partenariat avec le Réseau Sport et Santé de
Franche-Comté (RSS FC) qui a pour objectifs de :
--
santé par l’activité physique régulière,
bonnes pratiques cliniques de la réadaptation cardiaque 2011, hors activités
de réentrainement. Ce bilan à distance se mettra en œuvre à titre expéri-
sensibiliser, informer et éduquer le grand public à la promotion de la
--
mental sur la population accueillie en pneumologie.
soutenir les professionnels, réseaux et établissements de santé,
dans l’accompagnement des patients,
--
coordonner, améliorer et sécuriser les pratiques professionnelles
par des formations et outils de promotions de la santé à destination
des acteurs de l’éducation, de la santé, du sport et des clubs sportifs.
Le réseau préconise et diffuse les recommandations élaborées par les
agences nationales, sociétés savantes et plus généralement les bonnes
pratiques reconnues.
page 26
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 27
CRCPFC
CRCPFC
1.4 Les Évaluations des Pratiques Professionnelles
Les recommandations médicales et professionnelles, outils d’aide à la décision médicale et à l’amélioration de la Qualité des soins constituent une des
stratégies permettant d’utiliser de manière plus appropriée les ressources
financières disponibles. Se présentant sous la forme de conférences de
consensus et de recommandations pour la pratique clinique, elles servent
de socle aux démarches d’évaluation des pratiques professionnelles au
CRCPFC.
Esquissées lors de la première démarche d’accréditation, elles sont désormais obligatoires dans la démarche de certification et dans la politique de
formation médicale continue ; elles sont présentées périodiquement en
CME dans un tableau régulièrement mis à jour.
1.5 Objectifs et plans d’actions
Ils sont détaillés dans les tableaux ci-après.
page 28
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 29
CRCPFC
page 30
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 31
CRCPFC
page 32
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 33
CRCPFC
page 34
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 35
CRCPFC
page 36
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 37
CRCPFC
page 38
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 39
CRCPFC
CRCPFC
Le projet de soins
Notre démarche de soins s’appuie sur une conception humaniste des soins
et considère la personne au centre du dispositif capable d’autonomie dans
la gestion de sa maladie. Les actions sont pensées pour :
Avant propos
•
d’une part, chercher à comprendre tout patient en situations difficiles,
Le projet de soins du CRCP regroupe les activités de soins infirmiers et de
situations susceptibles d’engendrer de sa part des comportements et
rééducation. Il s’inscrit dans la volonté d‘assurer l’amélioration continue de
des attitudes qui doivent être appréhendés par les professionnels (de
la Qualité et la sécurité des soins.
l’ensemble des équipes) comme un des éléments de la problématique à
traiter, problématique singulière qui fonde un projet individualisé.
Il a pour ambition d’être l’outil structurant des actions à poursuivre ou à
engager pour répondre aux besoins de santé des patients qui ont recours
Les travaux préparatoires ont conduit les professionnels à :
•
•
d’autre part, fournir au patient toutes les indications nécessaires à la
compréhension de sa situation, de sa place et de son rôle dans un dis-
au CRCP et à ses antennes.
•
•
construire une référence aussi bien interne (à chaque service et entre
positif d’accompagnement (ses droits, ses devoirs, ses interlocuteurs).
les services) qu’externe (vis à vis des partenaires) ;
1.6 Périmètre et organigramme fonctionnel
définir le sens des interventions de chacun et de les situer dans une
La direction des soins couvre un périmètre comprenant les équipes de soins
complémentarité intra et inter services ;
paramédicaux en hospitalisation complète et partielle, le service diététique,
élaborer un outil opérationnel, utilisable à travers des références
concrètes, pour construire et analyser la pratique au quotidien.
Le projet de soins se veut donc, dans son esprit et ses objectifs, pleinement
le service social et l’animation répartis sur les trois sites, dont deux distants.
Ci-dessous, le tableau montre la répartition des effectifs sur les trois sites et
le schéma situe le Pôle Soins dans son environnement :
inséré dans les orientations du projet d’établissement en matière de Santé
Recapitulatif des effectifs DSI au 31/12/2013
Publique, d’activités médicales, de mode de gestion et d’organisation. Il tient
(source SAE 2013)
naturellement compte des orientations du projet médical et intègre ses axes
Grange-sur
de développement.
le-Mont
Besançon
Héricourt
TOTAL
Les orientations du projet reposent sur des valeurs et des engagements
Cadre infirmier
0,60
0,20
0,20
1,00
communs à chaque professionnel au service du patient, de ses proches et
Surveillante
1.65
0.20
0.20
2.05
Cadre kinésithérapeute
1,00
Infirmière Diplômée d’E.
18,10
1,85
1,75
21,70
Masseur-Kiné Diplômé d’E.
1,60
1,50
1,00
4,10
Diététicienne
0,30
1,00
0,60
1,90
Ergothérapeute
0,80
Enseignant APA
2,00
de la prise en charge du patient ;
Aide-Soignant
10,45
adaptation des prestations au rythme des personnes, à leurs besoins, à
Psychologue
0,10
leur âge, à leurs attentes ;
Auxiliaire socioéducatif
1,25
•
prise en compte et prévention de la douleur ;
Assistante sociale
0,80
•
respect des choix, par une démarche thérapeutique fondée sur l’accom-
Manipulatrice en radiologie
0,45
0,45
pagnement et l’écoute attentive ;
TIM
1,00
1,00
•
responsabilité individuelle de ses actes, de ses soins, de ses jugements ;
Total DSI
•
maintien de son niveau de compétence pour contribuer à la démarche
de ses collègues :
•
respect de la personne, de sa dignité, de son intégrité, de sa vie privée,
de son intimité, de sa sécurité, de ses choix de vie, de son statut, de son
état ;
•
garantie de la confidentialité des informations et du droit à l’information ;
•
•
garantie du respect des règles de l’identitovigilance à toutes les étapes
40,10
1,00
0,80
2,60
1,95
6,55
10,45
0,50
0,30
0,90
1,25
0,20
8.05
1,00
6.00
54,15
d’amélioration continue de la Qualité.
page 40
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 41
CRCPFC
CRCPFC
1.7.1 La prise en charge de groupe
Les activités de groupe structurent les interventions à caractère de réhabilitation. Le planning des activités, élaboré chaque semaine, propose des
séances aux personnes inscrites dans des groupes de niveaux.
La réhabilitation et la réadaptation recherchées dans le cadre des soins de
groupe constituent la base des actions réalisées sur le plateau technique qui
ont pour objectifs:
•
une réadaptation à l’effort,
•
un apprentissage gestuel,
•
une recherche de bien-être,
•
un développement de l’autonomie au quotidien dans la pratique des
Les activités
de groupe
structurent le
parcours du
patient
activités physiques.
Le travail en groupe est choisi pour favoriser la socialisation, l‘échange d’expérience entre participants. On recherche aussi de cette façon à motiver et
encourager les patients.
Ils sont répartis dans des groupes de niveau, ce qui permet d’ajuster le
nombre et l’intensité des séances aux résultats communiqués par le médecin à la suite du test d’effort ou du test de marche. Ce mode de réentraînement a pour objectif d’impulser la pratique de l’activité sportive au retour à
domicile.
1.7 Orientations stratégiques
1.7.2 La prise en charge individuelle en kinésithérapie
Au-delà de l’acte spécialisé médical, une équipe paramédicale rassemble
C’est une réponse, ciblée à l’incapacité des patients : existence d’un besoin
des expertises variées et complémentaires : infirmière, aide-soignante, réé-
spécifique aigu ou nécessité d’un suivi particulier. Elle poursuit les objectifs
ducateurs (kinésithérapeute, ergothérapeute et professeur APA), assistante
suivants :
sociale et psychologue participent à la réinsertion sociale et professionnelle
du patient et l’accompagnent dans la gestion du stress de sa maladie. Cet
accompagnement va parfois jusqu’à la fin de vie.
Après l’épisode brutal de maladie cardiaque ou de décompensation d’une
•
l’augmentation ou la restauration de l’autonomie,
•
la maîtrise des comportements adaptés pour la prise en charge des
situations de soins par la personne elle-même.
maladie chronique, le patient est face à une multitude d’interrogations sur
Les champs d’intervention thérapeutique de la prise en charge individuelle
son potentiel physique, son mode de vie futur, les risques de récidive, les
concernent les capacités respiratoires, motrices (analytiques et fonction-
complications, la fatigue, la gestion de la maladie et pour certains cas, des
nelles) et les perceptions douloureuses qui y sont associées.
pathologies associées invalidantes (diabète, obésité, etc.) qui constituent un
nouvel enjeu des prises en charge.
L’acquisition par le patient de comportements de savoir-faire et de connaissance liés à sa pathologie est organisée, notamment au regard des incidences que cette dernière peut avoir au plan moteur. Cette démarche est
motivée par le caractère chronique des pathologies traitées.
1.7.3 La prise en charge en ergothérapie
L’ergothérapie est une thérapie par l’activité gestuelle. L’ergothérapeute
travaille dans une perspective de réadaptation globale. Elle a pour but le
L’ergothérapie :
une approche
globale visant
l’autonomie du
patient
maintien ou l’accession à un maximum d’autonomie individuelle et sociale,
voire professionnelle, du patient en soins. L’ergothérapeute intervient sur
prescription médicale en suivi individuel ou de groupe.
page 42
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 43
CRCPFC
CRCPFC
1.7.4 L’éducation thérapeutique, objet d’une approche
transversale
•
considérer la personne soignée comme acteur de son projet invite les
professionnels à organiser son accompagnement de manière coordonnée et à proposer un programme d’éducation construit et cohérent.
Selon l’OMS (1998), « L’éducation thérapeutique du patient devrait permettre
aux patients d’acquérir et de conserver les capacités et les compétences qui
les aident à vivre de manière optimale leur vie avec leur maladie. Il s’agit par
conséquent, d’un processus permanent, intégré dans les soins, et centré sur
le patient.
1.7.5 Le suivi psychologique
Restaurer l’équilibre entre le somatique et le psychologique est incontournable dans le traitement de toutes les maladies et de tous les déficits,
L’éducation implique des activités organisées de sensibilisation, d’informa-
notamment lorsque les éléments surviennent brutalement ou après un par-
tion, d’apprentissage de l’auto-gestion et de soutien psychologique concer-
cours douloureux. Cette démarche s’avère plus nécessaire encore dans le
nant la maladie, le traitement prescrit, les soins, le cadre hospitalier et de
cadre plus spécifique des pathologies addictives, au tabac, à l’alcool ou aux
soins, les informations organisationnelles, et les comportements de santé
drogues, ou chroniques comme la BPCO, le diabète, l’insuffisance cardiaque.
et de maladie. Elle vise à aider les patients et leurs familles à comprendre la
maladie et le traitement, coopérer avec les soignants, vivre plus sainement
et maintenir ou améliorer leur qualité de vie ».
Notre offre de soins en matière d’éducation s’inscrit dans ce cadre avec
pour objectif de permettre à la personne soignée de donner du sens à son
séjour en réadaptation en l’aidant à construire un projet, correspondant le
plus possible à ses aspirations personnelles, et en y intégrant si nécessaire,
de nouvelles dimensions, notamment de sécurité, construites avec les différents professionnels.
Pour s’ouvrir à l’éducation du patient porteur d’affection(s) chronique(s),
il est nécessaire d’envisager l’éducation thérapeutique comme un espace
dédié à des situations d’apprentissage. Ces situations à formes multiples
Le travail du psychologue consiste à mettre en œuvre des espaces de
paroles individuels ou de groupe, à assurer, animer et participer (à) des ateliers thérapeutiques. Il établit des synthèses post-entretiens et des transmissions pour les équipes de soins, à être conseil pour les équipes dans le cadre
d’un accompagnement spécifique. Pour cela, le temps « psychologue » disponible actuellement est insuffisant : l’augmentation du temps de travail est
à envisager.
Le patient en fin de vie bénéficie de soins privilégiant son confort et sa qualité de vie. Ses proches bénéficient d’un soutien adapté. Ils peuvent désormais demeurer auprès du patient grâce à l’espace famille réalisé dans un
bâtiment annexe de « La Grange-sur-le-Mont ».
Le suivi
psychologique
est un
complément
souvent
indispensable
pour aider
à mieux
comprendre sa
maladie
sont destinées à :
L’ETP : une
approche
pluridisciplinaire
destinée à
renforcer
l’autonomie du
patient dans la
gestion de sa
maladie
•
évaluer et modifier les habitudes de vie du patient,
•
construire de nouvelles compétences,
•
évaluer les acquis,
•
développer une certaine autonomie,
1.7.6 L’accompagnement social
En fonction des répercussions évaluées de la pathologie sur le devenir du
patient, l’assistante sociale apporte une réponse qui tient compte de l’âge,
des moyens financiers, de la situation globale isolée ou non, du lieu de rési-
Tout ceci dans le but de diminuer le risque de rechutes ou d’aggravations,
d’augmenter ou de maintenir la qualité de vie des patients et renforcer la
prévention des complications.
Incluant tous les professionnels, l’ETP est le fruit d’une démarche transver-
dence (localisation et agencement) et de l’environnement du patient. La
préparation de la sortie doit être envisagée dès l’entrée du patient avec les
partenaires locaux et la famille, partie prenante dans les orientations qui
sont prises ; elle vise selon les cas à :
•
aider le patient à préparer sa sortie au plus tôt, la durée de séjour au
CRCP-FC étant de 4 semaines en moyenne ;
sale qui aboutit à la construction d’un programme d’éducation thérapeutique structuré et cohérent, le projet éducatif présentant la finalité de cet
•
ou l’aider à préparer son entrée dans une autre structure ;
accompagnement :
•
accompagner le patient dans la mise en place d’aide à domicile en se
•
rapprochant des réseaux locaux ;
permettre à la personne soignée de donner du sens à son séjour en
réadaptation en l’aidant à construire un projet, correspondant le plus
possible à ses aspirations personnelles, et en y intégrant si nécessaire,
de nouvelles dimensions, notamment sécuritaires, construites avec les
•
accompagner le patient dans les démarches nécessaire pour lui permettre une reprise d’activité professionnelle.
différents professionnels.
page 44
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 45
CRCPFC
CRCPFC
1.8 La démarche palliative et éthique et la prise
en charge de la douleur
CLUD
Apporter une attention particulière à la prise en charge de la douleur, tant
physique que psychologique, est une préoccupation constante des professionnels. Cela nécessite une présence attentive de l’ensemble des soignants, de l’agent de bio-nettoyage au médecin.
La
bientraitance :
axe transversal
majeur
Cette démarche est portée en interne par le CLUD et les groupes Ethique et
Fin de vie qui y sont attachés.
Un des objectifs de ce projet est de définir de manière partagée la notion
de bientraitance, afin que l’ensemble des professionnels adhère aux mêmes
valeurs et que la bientraitance renvoie à un comportement (un savoir-être)
déterminé et à des pratiques (un savoir-faire) concrètes.
« La bientraitance est une démarche globale dans la prise en charge du
patient, de l’usager et de l’accueil de l’entourage visant à promouvoir le respect des droits et libertés du patient, de l’usager, son écoute et ses besoins,
tout en prévenant la maltraitance.
Cette démarche globale met en exergue le rôle et les interactions entre
différents acteurs que sont le professionnel, l’institution, l’entourage et le
patient, l’usager. Elle nécessite un questionnement tant individuel que collectif de la part des acteurs. »
Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé (HAS)
Le CLUD s’est donné pour objectifs de :
•
lutter contre la douleur dans l’établissement ;
•
conforter la lutte contre la douleur en poursuivant la sensibilisation par
des actions en interne ;
•
développer des compétences en éthique par la formation ;
•
poursuivre la réflexion éthique au sein du CLUD vers la constitution d’un
comité d’éthique inter-établissement ;
•
coordonner toutes les actions de soins palliatifs ;
•
savoir reconnaître la demande spirituelle ;
•
partager une culture de bientraitance pour l’ensemble des professionnels.
1.9
La prise en charge du patient en diététique
Pour une meilleure prise en charge et l’amélioration de la chaîne alimenUne équipe de bénévoles de l’association JALMALV intervient également
taire, un Comité de Liaison Alimentation et Nutrition (CLAN) se réunit régu-
dans l’établissement tous les 15 jours ; elle peut aussi intervenir ponctuel-
lièrement dans le cadre d’une démarche nécessairement transversale, inter
lement à la demande des patients, familles et ou professionnels. L’équipe
services et interprofessionnelle.
mobile de soins palliatifs dont nous dépendons peut aussi intervenir à la
demande. Enfin en collaboration avec les équipes soignantes, un prêtre a le
mandat œcuménique de soutenir la dimension spirituelle et religieuse des
patients.
page 46
Projet d’établissement 2014-2018
L’alimentation, besoin fondamental de la vie de chacun et déterminant
L’alimentation
tient une place
de premier plan
dans notre santé, tient une place de premier plan dans notre établissement
au travers des menus proposés aux patients et de l’information, élément
important de notre démarche.
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 47
CRCPFC
CRCPFC
L’organisation, de la conception du menu au service à l’assiette, est en
cohérence avec l’information transmise au patient ; elle demande :
•
la poursuite de la mise en forme des messages transmis aux patients ;
•
la concrétisation des ateliers de cuisine pédagogique pour les patients
1.10 Objectifs et plans d’actions
Ils sont détaillés dans les tableaux ci-après.
et les familles (appui important en éducation nutritionnelle).
La prise en charge des patients obèses impose aussi une prise en charge
nutritionnelle : elle s’inscrit dans la démarche éducative d’accompagnement
que nous proposons aux patients actuellement et qui répond au projet de
collaboration avec le CSO de Besançon.
Le rôle de la cuisine est de ce point de vue déterminant car il consiste à
préparer des repas de qualité, équilibrés, diversifiés et en adéquation avec
les conseils hygiéno-diététiques transmis aux patients lors des séances
En projet :
mise en place
d’un logiciel
de gestion des
repas
d’éducation thérapeutique sur l’alimentation. Une « commission menu »,
sous-commission du CLAN, est en place depuis de nombreuses années pour
veiller au plan alimentaire, à l’équilibre et à la variété des menus.
La majorité des repas est servie en salle de restaurant, le service et l’entretien sont assurés par une équipe spécifique. Le service des repas en
chambre ou en salon intermédiaire est assuré par les aides-soignantes des
services de soins.
La mise en place prochaine d’un logiciel de gestion des repas « HESTIA »
devrait permettre d’améliorer la communication interservices, la gestion au
plus près des commandes et la qualité du contenu des plateaux repas et du
service en salle du restaurant.
L’application de la méthode HACCP a permis de mettre en place un ensemble
de procédures détaillant les étapes importantes à respecter pour chaque
point critique analysé.
page 48
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 49
CRCPFC
page 50
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 51
CRCPFC
page 52
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 53
CRCPFC
page 54
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 55
CRCPFC
CRCPFC
Le management de la prise en charge médicamenteuse
pour maîtriser le risque d’iatrogénie
interactive sur le thème du médicament et de l’ordonnance explorant de
manière ludique les connaissances, les attitudes et la pratique.
Une évolution à l’horizon 2017 est possible : en effet dans le cadre des travaux
du groupe Santé, créé à l’initiative de la Présidence du Pays du Revermont,
1.11 La politique de prise en charge
médicamenteuse
un projet de PUI commune avec les établissements de santé (ES) publics du
La politique Qualité de l’établissement structure la stratégie interne d’amé-
Pays du Revermont.
lioration continue de la Qualité : elle se décline donc au niveau de la pharmacie et a pour objectif de répondre aux exigences réglementaires, économiques, organisationnelles et environnementales.
Elle repose sur une démarche d’amélioration continue de la qualité s’articu-
La politique
Qualité de
l’établissement
structure
la stratégie
interne
lant autour de l’analyse des circuits et de l’auto-évaluation permanente. Son
impact est mesurable au niveau de :
Pays du Revermont est à l’étude pour répondre aux exigences de continuité
des soins et de permanence pharmaceutique sur l’ensemble du secteur du
Ce projet s’inscrit par ailleurs opportunément dans un projet de direction
commune des CH d’Arbois, Poligny et Salins-les-Bains initié par l’ARS de
Franche-Comté.
PUI commune :
un projet de
coopération
public/privé à
horizon 2017
A la demande de leurs directions respectives, les pharmaciens ont constitué
un groupe de travail qui se réunit régulièrement et qui apporte les éléments
d’expertise pharmaceutique (management de la qualité, gestion des risques,
•
la prise en charge des patients,
•
la maîtrise du risque,
du projet.
•
l’organisation des pratiques professionnelles reposant sur les référen-
Le calendrier du projet et de sa mise en œuvre est en cours de finalisation.
cadre réglementaire…) nécessaires à l’élaboration du dossier de faisabilité
tiels et guides de bonne pratique.
Elle s’appuie sur une réflexion éthique prenant en compte la satisfaction
des besoins des patients et des différents professionnels ainsi que la composante environnementale.
Pratiquement, la politique mise en œuvre vise à développer les actions et
les moyens pour optimiser la prise en charge médicamenteuse à toutes les
1.13 La mise en œuvre de la prise en charge
médicamenteuse
Les 3 axes de la prise en charge
•
Qualité et de la sécurité (iatrogénie médicamenteuse) par tous les pro-
étapes du « circuit du médicament » de sa prescription à son administration
fessionnels de santé. Depuis une dizaine d’année la direction montre son
en passant par la dispensation. Son objectif principal est d’assurer que les
engagement en soutenant la mise en place de la distribution des médi-
bons médicaments sont prescrits, dispensés et administrés :
caments en délivrance nominative journalière avec une informatisation
•
au bon patient,
•
au bon moment,
patient.
•
avec un rapport bénéfice-risque optimum pour le patient,
Les FEI relatives au circuit du médicament sont traitées par tous les
•
en minimisant les coûts cachés consécutifs à la non qualité.
totale (100%) du circuit du médicament de la prescription jusqu’au lit du
professionnels concernés dans le cadre de la gestion coordonnée des
risques :
--
1.12 L’organisation et les ressources humaines
vant :
•
1 pharmacien à mi-temps sur les missions pharmaceutiques
•
2 préparatrices pour 1,60 ETP.
Analyse en CAFEI (cellule d’analyse des FEI), par la méthode ORION
en lien avec les professionnels concernés.
L’effectif actuel de la Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) du CRCP est le sui-
--
Plans d’action et conclusions validés par la CME.
--
Plans d’action portés à la connaissance du personnel par l’encadrement.
•
2ème axe : l’optimisation des choix thérapeutiques en s’appuyant sur
Les préparatrices participent à la relève infirmière des services de soins afin
une organisation efficiente du circuit du médicament, groupe de tra-
d’assurer la coordination quotidienne avec la pharmacie.
vail pluri-professionnel qui se réunit toutes les deux semaines selon un
Par ailleurs, la pharmacie participe à l’éducation thérapeutique du patient :
une préparatrice formée à la discipline propose aux patients une séance
page 56
1er axe : la poursuite de l’implantation d’une culture partagée de la
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
calendrier prédéfini
•
3ème axe : l’intégration au quotidien du partage des responsabilités
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 57
CRCPFC
CRCPFC
autour des critères de certification 20a et 20b.
Le cadre réglementaire est la toile de fond de l’activité de la PUI
Au niveau national, l’arrêté du 6 avril 2011 fait suite au décret 2010 du 30
août 2010 relatif à la politique du médicament et des dispositifs médicaux
stériles. Il cadre le management de la Qualité de la prise en médicamenteuse dans les établissements de santé.
Par ailleurs, l’étude nationale ENEIS de 2009 a montré qu’environ 30 % des
événements indésirables graves déclarés en établissement de santé sont
liés au médicament, et qu’ils sont dits évitables.
bientôt dans le respect du Contrat de Bon Usage du Médicament signé avec
l’Agence Régionale de la Santé (ARS), et suivi annuellement. Sa mise en
place est attendue.
Les directives de l’arrêté s’appliquent à tous les professionnels de santé
impliqués dans l’organisation fonctionnelle de la prise en charge médicamenteuse du patient, de la prescription à l’administration.
Elle s’attache à :
•
codifier et standardiser les pratiques ;
•
réduire les risques relatifs à la prise en charge médicamenteuse ;
•
évaluer les pratiques par les professionnels eux-mêmes avec l’aide
méthodologique du RéQua.
Le responsable du système de management de la Qualité de la prise en
charge médicamenteuse pilote le groupe de travail pérenne « circuit du
médicament ».
La sécurisation de la prise en charge médicamenteuse du patient ne se limite
pas à l’hôpital. Les OMéDIT (Observatoire des Médicaments, des Dispositifs
médicaux et de l’Innovation Thérapeutique) ont montré que les interfaces
Sécurisation
du circuit : un
enjeu majeur
de la sécurité
de la prise en
charge
entre les secteurs de prise en charge thérapeutique sont le maillon faible
de la Qualité et de la sécurité du patient. Dans ce sens, une réflexion et un
travail ont été initiés autour de l’ordonnance de sortie, maillon essentiel de
parcours de soins. Leur objectif est de faciliter le lien établissement – soins
de ville, premier pas vers une prise en charge médicamenteuse globale de
qualité dans le cadre de parcours de soins fluides et coordonnés entre secteur de ville, médico-social et hospitalier, comme le préconise la loi HPST.
1.14 Objectifs, plans d’actions et indicateurs
Les objectifs et plans d’actions sont détaillés sur le tableau à la page suivante.
Indicateurs
Au CRCPFC, conformément à la législation :
•
la CME élabore et revoit chaque année la politique du médicament et
des dispositifs médicaux sur proposition du COMEDIMS (sous-commission de la CME) ;
•
la CME valide la composition du livret thérapeutique et du livret des dispositifs médicaux sur proposition du COMEDIMS ;
•
le COMEDIMS et le coordonnateur de la gestion des risques s’assurent
de la mise en œuvre d’une démarche d’amélioration continue de la
Qualité pour le processus de prise en charge médicamenteuse. Le plan
Les indicateurs de l’activité sont mis en place et analysés :
Indicateurs de gestion
Indicateurs Qualité et GDR
Recueil des incidents survenus
Nombre d’UCD conditionnées
sur le circuit du médicament
Consommations des services
Nombre de commandes, livraisons etc Nombre de FEI relatives au circuit
du médicament
Nombre de FEI analysées par la
méthode ORION
Nombre d’objectifs atteints et
taux d’atteinte des objectifs
de gestion des risques liés aux produits de santé est intégré à la carto-
Un audit annuel est réalisé avec la méthodologie du ReQua sur le thème du
graphie des risques.
Médicament non identifiable au moment de l’administration.
La politique de la prise en charge médicamenteuse du patient s’inscrira
page 58
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 59
CRCPFC
CRCPFC
La maîtrise du risque infectieux
1. 15 La politique de lutte contre les infections
nosocomiales
Depuis 1995, les actions menées par le Ministère de la Santé s’inscrivent
dans le cadre d’un plan national de lutte contre les infections nosocomiales
(LIN) avec l’objectif de réduire la fréquence des infections nosocomiales et
le portage des bactéries multirésistantes aux antibiotiques (BMR) dans les
établissements de santé.
La volonté institutionnelle de maîtriser le risque infectieux s’appuie sur la
politique nationale. La politique du CLIN est cadrée par les axes stratégiques
nationaux du programme 2009 - 2013 prévu pour cinq ans et dont l’évaluation est quantifiée :
•
Promouvoir une culture partagée de Qualité et de sécurité des soins
pour améliorer la prévention et la maîtrise du risque infectieux.
•
Optimiser le recueil et l’utilisation des données de surveillance pour prioriser les infections nosocomiales et évaluer les actions de prévention.
•
La maîtrise
du risque
infectieux est
un objectif
partagé par
l’ensemble des
professionnels
Anticiper et détecter l’émergence d’agents pathogènes à potentiel épidémique pour prévenir et maîtriser leur diffusion.
•
Maintenir l’usager au centre du dispositif pour améliorer la transparence
et la prise en charge des patients infectés.
•
Améliorer l’organisation du dispositif de prévention des infections nosocomiales pour accroitre l’efficacité de la gestion du risque infectieux
1.16 L’organisation de la LIN
Après l’adoption de la Loi HPST, la direction a souhaité maintenir le CLIN du
fait de son bon fonctionnement et de son efficience, c’est une sous-commission de la CME. Il est structuré et se réunit périodiquement. La présidente du
CLIN et le coordonateur de la gestion des risques ont une séance de travail
commune hebdomadaire.
La commission des antibiotiques est aussi une sous-commission de la CME :
elle est animée par un médecin, par ailleurs gestionnaire des risques a priori.
La politique d’antibiothérapie s’inscrit dans le cadre du programme de
surveillance et de prévention du risque infectieux. Elle a été élaborée en
concertation avec le CLIN, qui lui-même travaille en étroite collaboration
avec les vigilances concernées et la Cellule Qualité.
Le CLIN travaille en collaboration avec les instances régionales (C.CLIN) dans
le cadre d’enquêtes, mais aussi pour la mise en place d’évaluation des pratiques professionnelles en collaboration avec le ReQua à partir de guides
de recommandations de bonne utilisation des antibiotiques, élaboré selon
l’écologie bactérienne en Franche-Comté.
page 60
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 61
CRCPFC
CRCPFC
En dehors de ces évaluations des pratiques professionnelles, la rédaction
tions d’hygiène aux journées ateliers mensuelles afin de rendre le
des protocoles d’antibiothérapie et d’antibioprophylaxie s’appuie sur les
patient acteur de sa sécurité.
guides de bonne pratique ainsi que sur les conférences de consensus.
•
Poursuivre l’inter-CLIN avec les établissements sanitaires de la FAEC
L’intégration du risque infectieux dans la gestion globale des risques est
et coopérer avec ses autres établissements sur des thématiques com-
effective. Elle est matérialisée au niveau de la Cellule d’Analyse des Fiches
munes, indicateurs, audits... L’inter-CLIN a manifesté son intérêt pour
d’Événements Indésirables (CAFEI) qui centralise l’analyse des événements
désigner un référent antibiothérapie unique pour tous les établisse-
indésirables et des dysfonctionnements de tous les domaines.
ments de la FAEC.
L’Équipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH) s’est enrichie d’une technicienne
bio-hygiéniste à mi-temps. En effet, à la fermeture du laboratoire de l’établissement, la direction a montré son engagement dans la maîtrise du risque
Formation
d’une
équipe de
correspondants
en hygiène
1.18 Objectifs, plans d’actions et indicateurs
infectieux en favorisant la formation de la technicienne de laboratoire vers
Les objectifs et plans d’actions sont détaillés sur le tableau en page suivante
un Diplôme Universitaire en Hygiène Hospitalière. L’EOH se compose en
Indicateurs
outre de la Directrice des soins et de la pharmacienne.
Une équipe de correspondants en hygiène a été mise en place après formation de ses membres.
Les correspondants médicaux et paramédicaux ont un rôle de transmission
et de sensibilisation sur le terrain, ce qui leur confère une position de relais et
d’interlocuteurs privilégiés. Ce sont des éléments moteurs de la prévention
des Infections Associées aux Soins (IAS) qui agissent toujours par délégation
et en collaboration avec le responsable du service. Ils sont périodiquement
et régulièrement formés sur les sujets d’actualité et participent tous les ans
à la journée régionale « Hôpital Propre » organisée par le RFCLIN.
On peut noter enfin la forte implication des patients qui se concrétise par :
•
la présence d’un représentant des usagers à chaque CLIN ;
•
le soutien financier de l’Amicale des Anciens Malades, qui a tenu à participer au projet de modernisation des chariots de ménage.
1.17 La mise en œuvre de la LIN
La mise en œuvre de la politique repose sur les axes nationaux déclinés
pour l’établissement de la façon suivante :
•
Indicateurs nationaux
Indicateurs régionaux
Évaluation annuelle avec les indica- Enquête de prévalence annuelle.
teurs du BILAN LIN.
Adéquation de la prescription des
Surveillance de la consommation des antibiotiques et résistance bactéantibiotiques.
rienne.
Participation à la surveillance natio- EPP sur les pratiques en antibionale des BMR.
thérapie, (adéquation, réévaluation)
Participation à la surveillance natio- (Méthodologie RéQua et réseau
Primair).
nale des AES (RAISIN).
Indicateurs de l’établissement
Actions internes pérennes
Formation annuelle en hygiène des
Conformité en % des analyses bacté- mains et utilisation des SHA.
riologiques (surface en lingerie, en cui- Présence participative au CLIN du
sine, dans les secteurs de soins et les CRF Bretegnier, hébergeur de l’ancommuns).
tenne d’Héricourt.
Surveillance de l’écologie bactérienne Participation des professionnels des
de l’établissement.
sites distants au CLIN trimestriel sur
le site de Pont d’Héry.
Intégrer les nouvelles exigences réglementaires tout en améliorant le
score agrégé. Finaliser la connexion informatique avec le laboratoire de
bactériologie est une priorité.
•
Contribuer à l’évaluation régionale des pratiques professionnelles sur
l’antibiothérapie. Évaluer l’impact des mesures d’amélioration mises en
place issues de l’EPP sur les infections urinaires
•
Développer les compétences de tous les professionnels en matière
d’hygiène et poursuivre la révision périodique des protocoles en ce qui
concerne l’hygiène hospitalière.
•
page 62
Organiser la mise en place d’une « information patient » sur les ques-
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 63
CRCPFC
page 64
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Prise en charge du patient
Projet d’établissement 2014-2018
page 65
CRCPFC
CRCPFC
2. La politique Qualité et gestion
des risques
page 66
Projet d’établissement 2014-2018
Prise en charge du patient
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 67
CRCPFC
CRCPFC
2.1 Définitions et périmètre
Dans la continuité des projets d’établissement précédents, et déployée sur
tous les sites du CRCP, la démarche d’amélioration continue de la Qualité
constitue un système complet de management par la Qualité mis en œuvre
quotidiennement ; la Qualité fait partie intégrante du fonctionnement de
tous les professionnels dans tous les services.
Les trois axes de la politique Qualité :
•
1er axe : la poursuite des démarches de certification HAS et les
certifications externes le cas échéant (label RABC de la blanchisserie)
•
La politique
Qualité sert
les valeurs
affichées de la
Fondation Arcen-Ciel
2ème axe : la maîtrise de l’organisation indispensable pour l’amélioration
de la déclaration et la prise en compte des événements indésirables
avec la mise en œuvre des plans d’actions.
•
3ème axe : la satisfaction des patients, des professionnels et des
correspondants
La politique Qualité sert les valeurs affichées de la Fondation Arc-en-Ciel,
déclinées dans son projet institutionnel :
« …une volonté de mettre la personne accompagnée au cœur d’un dispositif
d’excellence, tout en la considérant comme le principal acteur de sa vie et
de son projet…
…une action menée avec des salariés de plus en plus formés, incitant
chacun à l’exigence et la responsabilité. »
2.2 Une démarche organisée
La démarche de Gestion Des Risques s’inscrit dans cette dynamique
Principes généraux
pour assurer la sécurité des patients notamment en diminuant le risque de
La maîtrise des risques relève d’une démarche globale, collective, organisée
survenue d’évènements indésirables associés aux soins. Cette démarche
et suivie. Son efficacité repose sur l’implication active de trois grandes fonc-
est guidée par la politique institutionnelle et le programme d’actions établi
tions étroitement liées entre elles :
précisant nos priorités.
Objectif :
la sécurité du
patient et des
professionnels
Trois grandes catégories de risques sont identifiées :
•
Les risques directement associés aux soins : organisation et coordination
des soins, hygiène, actes médicaux…
•
Les risques liés aux activités de soutien sans lesquelles les soins ne
pourraient être correctement mis en œuvre : effectif, gestion des
compétences, équipements et leur maintenance, achats, logistique,
système d’information…
•
Les risques inhérents à la vie hospitalière et à l’environnement : sécurité
de personnes et des biens…
Une approche globale et coordonnée de la gestion des risques tend à
permettre de mieux appréhender la combinaison des causes variées
pouvant aboutir à un évènement indésirable, voire grave.
Le schéma suivant, issu du document de l’HAS/DGOS « La sécurité des
patients : mettre en œuvre la gestion des risques associés aux soins »,
synthétise parfaitement le champ d’intervention à couvrir.
page 68
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 69
CRCPFC
CRCPFC
La gouvernance initie, organise et pilote la démarche qui repose sur le principe d’amélioration continue en Qualité – sécurité, sur des cycles itératifs
(roue de Deming), avec les temps successifs suivants :
•
l’état des lieux ou évaluation initiale => ÉVALUER
•
les décisions d’amélioration => RÉAGIR
•
l’analyse et le choix de mesures => DÉCIDER
•
la mise en œuvre => METTRE EN OEUVRE
•
l’évaluation des résultats et de réajustement éventuels=> VÉRIFIER
L’organisation fonctionnelle interne
La mise en œuvre de la politique Qualité et Gestion Des Risques est confiée
à deux instances principales :
•
La Cellule Qualité, animée par la Directrice Qualité, est composée :
--
du Directeur,
--
du coordonnateur de la Gestion Des Risques (Directeur des Affaires
Générales),
--
du gestionnaire des risques a posteriori (Directrice Qualité),
--
de la Directrice des soins.
Tous sont membres du Comité de Direction.
•
La Cellule Gestion des Risques (GDR) est constituée des membres de la
Cellule Qualité et du gestionnaire des risques a priori (médecin, ancien
Expert Visiteur de l’HAS). Elle est animée conjointement par le coordonnateur de la GDR et la Directrice Qualité.
Le développement de la Qualité et la maîtrise des risques est l’affaire de
tous : elle est partagée notamment au travers de l’évaluation des pratiques
professionnelles (EPP).
Tous les responsables de pôle ou de service ainsi que les titulaires des fonctions transversales (RH, TIM, gestionnaire des risques a priori…) et les méde-
Chaque professionnel est un
maillon acteur
de la qualité et
de la sécurité
des soins
cins sont membres du Comité Coordination Certification (C2C) et participent
à une réunion mensuelle de travail et d’information.
Toutes les réunions périodiques sont planifiées à date fixe sur un calendrier
annuel pour faciliter l’organisation et la participation des membres, particulièrement ceux des sites distants.
La fonction de coordonnateur de la Gestion Des Risques associés aux soins,
De plus, les professionnels animent et/ou participent à des groupes de tra-
précisé par le décret N°2010-1408 du 12 novembre 2010, organise la lutte
vail thématiques pérennes ou temporaires. Certains groupes bénéficient
contre les événements indésirables, en concertation avec les instances
d’un développement régional, d’autres sont internes à l’établissement.
internes : CLIN, CRUQPC, VIGILANCES, COMEDIMS, DIM. Secondé par le responsable de la gestion des risques a priori et le gestionnaire des risques a
posteriori, il est le garant de la mise en œuvre du programme d’actions avec
les experts des différents domaines, les personnes ressource et les chefs de
projet identifiés dans le programme.
La démarche opérationnelle de Gestion Des Risques repose sur un cycle de
5 étapes :
La formation et l’accompagnement de ces professionnels dans la démarche
est assurée en interne, et en externe, grâce au soutien du RéQua auquel
nous adhérons.
Les itérations successives des certifications HAS ont abouti à l’acquisition
par le personnel d’une culture Qualité et Gestion Des Risques. Ainsi chaque
professionnel est un maillon acteur de la qualité et de la sécurité des soins.
La participation des représentants des usagers à la vie institutionnelle,
notamment dans le cadre de la Commission des Relations avec les Usagers
et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC), du Comité de Lutte contre
les Infections Nosocomiales (CLIN) et de la démarche Qualité, démontre la
place essentielle accordée au patient et à son entourage.
L’ensemble peut être représenté sous forme de schéma qui illustre parfaitement la transversalité de la démarche Qualité et Gestion Des Risques :
page 70
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 71
CRCPFC
CRCPFC
•
En région, les acteurs sont multiples et répartis de façon hétérogène.
Leurs financements sont épars et, surtout, les liens avec les ARS sont
inconstants et peu organisés. Ils ne permettent pas aux ARS d’exercer
pleinement leurs responsabilités en matière de sécurité sanitaire.
•
Les professionnels ne disposent pas de la lisibilité nécessaire pour pouvoir déclarer les événements indésirables alors que l’importance des
déclarations est majeure afin de pouvoir analyser les effets des médicaments en « vraie vie » et ainsi de pouvoir contribuer à soutenir la «
pharmaco surveillance ».
•
Le partage des compétences en matière de vigilances est éclaté entre
plusieurs agences nationales.
Le rapport plaide donc pour une organisation cible clarifiée dans une « stratégie nationale de sécurité sanitaire » qui repose sur les 4 recommandations
suivantes :
•
faciliter et promouvoir le recueil des signaux sanitaires en levant les
freins à la déclaration ;
•
optimiser le dispositif de surveillance sanitaire en région tout en permettant à l’ARS d’assumer pleinement ses responsabilités de veille et de
sécurité sanitaire sur son territoire ;
La coordination des vigilances
Chaque vigilance est placée sous la responsabilité d’un professionnel faisant
•
leur proximité auprès des acteurs de terrain ;
partie de la Cellule Gestion des Risques et c’est la Directrice Qualité qui en
assure la coordination.
•
améliorer la visibilité et le pilotage global notamment en clarifiant les
Les alertes descendantes sont centralisées et redirigées vers les professionnels
rôles et responsabilités et les règles de gestion des informations sen-
concernés.
sibles.
La pertinence d’émettre une alerte ascendante est laissée à l’initiative des
professionnels afin de rendre le circuit le plus court possible. Le professionnel
émetteur en informe la Directrice Qualité.
Cette gestion individualisée est rendue possible par le système national de surveillance.
Santé une mission relative à la refonte des vigilances sanitaires ; son rapport
paru en juillet 2013 met en exergue 5 constats majeurs :
•
L’évolution des vigilances et de leur coordination au niveau de l’établissement s’appuiera donc sur les prochaines directives à paraitre.
Notons que lors d’un pôle santé où la question de la mise en commun de commutualisation autour d’une personne ressource pour les vigilances, à former
Par lettre du 26 janvier 2013, la Ministre a confié au Directeur Général de la
•
Le contexte local
pétences à la Fondation avait été abordée, le CRCP avait soumis l’idée de la
Le contexte national
page 72
développer les synergies et la coordination des expertises en favorisant
dans le cadre du DU VASCO (Vigilances et Alertes en Santé Communautaire).
La sécurité sanitaire
L’organisation du contrôle de la sécurité sanitaire constitue une fonction
Le système de surveillance sanitaire a été essentiellement construit par
régalienne ; les inspections réalisées dans ce cadre permettent de contrôler
strates successives, parfois en réaction à des crises, de fait sans cohérence
le respect des textes législatifs ou réglementaires garantissant la sécurité
globale.
des patients, le respect des bonnes pratiques professionnelles, la qualité des
Les crises récentes du « Médiator » et des prothèses mammaires PIP ont mis
soins et le droit à l’information des patients.
en exergue les défauts des systèmes de pharmaco et matério vigilances, en
L’édition N°6 du référentiel de la DHOS sert de base à la structuration des
particulier leur inadaptation à la déclaration des citoyens et des profession-
actions et à leur suivi en mobilisant les professionnels autour des thèmes
nels de santé dans un contexte national et international qui évolue.
principaux suivants :
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 73
CRCPFC
CRCPFC
•
la sécurité des personnes et des biens, principalement les locaux et les
équipements,
Les méthodes
La perspective de la prochaine certification V2014 crée une dynamique
•
la sécurité alimentaire,
•
la sécurité des fluides,
•
la gestion des déchets,
•
la gestion du risque infectieux,
•
la pharmacovigilance et la matériovigilance.
renouvelée autour des nouveaux outils Qualité proposés par la HAS : « analyse de processus » et « patient traceur ».
Pour assurer la maîtrise des risques, l’établissement s’appuie sur des
méthodes spécifiques au management du risque et à la démarche Qualité :
•
survenus ou avérés : document de déclaration unique, fiche d’événement indésirable (FEI), groupe d’analyse des FEI, retour d’expériences ;
La commission sécurité doit intervenir à «La Grange-sur-le-Mont » à l’automne 2014 ; elle devrait valider l’investissement complémentaire réalisé en
approche réactive ou a posteriori qui s’intéresse aux événements
La certification
V2014 crée
une dynamique
autour de
nouveaux outils
Qualité
•
approche préventive ou a priori qui identifie les événements redoutés
détection incendie pour mettre en conformité l’établissement aux nouvelles
dans le cadre d’une analyse du système et de ses dangers : cartographie
normes en la matière.
des risques, document unique sur les risques professionnels.
Les outils
2.3 Objectifs et plans d’actions
Les outils nécessaires pour assurer la mise en œuvre du Programme d’Amé-
La mise en œuvre de la politique Qualité et Gestion Des Risques :
lioration Continue de la Qualité (PACQ) :
•
•
repose sur une démarche globale et concertée qui a pour objectif de
Les tableaux de bord et les indicateurs
rendre le risque résiduel acceptable. Cette démarche méthodique aboutit à la réalisation d’un Programme d’Amélioration Continue de la Qualité
(PACQ) comportant des objectifs précis. Il intègre la Qualité et la Gestion
IPAQSS concernant la tenue du dossier
Indicateurs nationaux obligatoires
infectieux
Des Risques au quotidien et contribue à faire de l’évaluation profession-
•
Approfondir
l’analyse des
processus à
risque pour
sécuriser la
prise en charge
•
RéQua concernant la satisfaction des
nelle une pratique permanente et non ponctuelle.
Indicateurs régionaux
Donne une importance primordiale à la responsabilisation de chaque
recueillis dans le cadre de réseaux
professionnel comme acteur de la qualité et de la sécurité des soins.
S’appuie sur l’étroite collaboration entre la Directrice Qualité avec le
ES similaires
thérapie et aux résistances bactériennes
Ils permettent la lisibilité des réalisations
et des résultats en toute transparence
Piloter et manager la Qualité et la Gestion Des Risques en assurant le
tions, en favorisant la déclaration et la gestion des risques a postériori,
(taux d’atteinte 2013 : 76 %)
Indicateurs propres l’établissement Ils seront complétés en fonction des exigences du « compte qualité » lors de sa
en identifiant les processus à risque et en les priorisant.
•
des évaluations HAS (IPAQSS et Certification).
•
parution dans le cadre de la certification
Entretenir la culture d’évaluation, autour du déploiement d’un programme d’EPP, de l’analyse de la satisfaction des usagers, la conduite
Intégrer dans le management de la Qualité et la sécurité de la PEC les
risques liés aux soins (médicaments, risque infectieux et risque de dénu-
V2014
•
Les mesures de satisfaction
Trois outils de recueil permettent de compléter ces données :
--
trition).
•
analyse approfondie des causes permettant la mise en place de
Conforter l’organisation et le fonctionnement de l’ensemble des vigi-
plans d’action d’amélioration ; le retour d’expérience (REX) vise à
éviter que l’EI se reproduise.
tage des vigilances et en favorisant l’implication des équipes dans les
vigilances.
Projet d’établissement 2014-2018
La fiche de déclaration d’évènement indésirable (EI) : elle permet
de déclarer tout incident ou dysfonctionnement. Il fait l’objet d’une
lances et sécurités sanitaires en améliorant la coordination et le pilo-
page 74
tableau de bord annuel Qualité et risques
de prévalence, indicateurs liés à l’antibio-
Les orientations stratégiques
bon fonctionnement des instances et de la coordination des plans d’ac-
patients, les plaintes et les réclamations,
permettent un parangonnage avec RFCLIN résultats de l’enquête annuelle
coordonnateur de la Gestion Des Risques.
•
patient Bilan LIN concernant le risque
Qualité et gestion des risques
--
Le questionnaire de satisfaction des patients et son suivi.
--
L’enquête de satisfaction du personnel.
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 75
CRCPFC
CRCPFC
•
La gestion documentaire
Son informatisation est en voie de développement avec l’outil FACILIGED.
Elle permet la mise à disposition des documents utiles à la démarche qualité
(procédure, protocoles…) pour l’ensemble du personnel.
•
La formation
Elle apporte à l’ensemble des professionnels les connaissances et les outils
qualité permettant de maîtriser la démarche.
Pour la prochaine certification V2014, il s’agit d’intégrer les nouvelles
méthodes qualité répondant aux exigences de la HAS dans la pratique au
quotidien, c’est-à-dire de relever le challenge de passer d’une équipe d’experts à une équipe experte.
page 76
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 77
de notre
L’ensem
b
program
me
Qualité
bénéfic
ie de
l’appui
du
RéQua
CRCPFC
le
CRCPFC
page 78
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 79
CRCPFC
page 80
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Qualité et gestion des risques
Projet d’établissement 2014-2018
page 81
CRCPFC
CRCPFC
3. La politique
managériale et
le projet social
page 82
Projet d’établissement 2014-2018
Qualité et gestion des risques
Politique managériale
Projet d’établissement 2014-2018
page 83
CRCPFC
CRCPFC
La politique
managériale
s’appuie sur les
valeurs de la
Fondation Arcen-Ciel
3.1 Les valeurs partagées
3.2 L’organisation générale
La politique managériale s’appuie en premier lieu sur les valeurs de la
Disposant d’une large délégation, les établissements mettent en œuvre les
Fondation Arc-en-Ciel et leur déclinaison en principe de gestion des Ressources
grands principes définis par la Fondation Arc-en-Ciel avec une autonomie
humaines ; il est possible de les résumer dans les 4 grands thèmes suivants :
importante :
•
•
•
Respect : il s’applique aux hommes et femmes qui, dans leur diversité
de parcours, de croyance et d’origine, agissent au quotidien au service
tive, veille à l’harmonisation des outils et pratiques grâce aux travaux
des malades accueillis. C’est aussi le sens de l’engagement réciproque qui
de la Commission Ressources Humaines composée de directeurs d’éta-
s’exprime au travers de la valeur de la parole donnée. C’est enfin l’enga-
blissement et professionnels spécialistes en RH. C’est elle qui instruit
gement de l’établissement de s’inscrire dans le cadre juridique et écono-
les dossiers en vue de la négociation d’accords centraux et propose
mique décidé par les pouvoirs publics nationaux et locaux.
des pistes d’harmonisation (exemples : Règlement intérieur, trame commune de contrat de travail, livret d’accueil du nouvel embauché…).
Responsabilisation : la Fondation Arc-en-Ciel et ses établissements
entendent promouvoir l’implication de chaque salarié, individuellement et
•
Les établissements sont quant à eux les garants de la mise en œuvre de
collectivement, dans un cadre contractuel clair qui lui permet de s’expri-
cette politique et du respect du droit ; ce sont eux qui veillent à disposer
mer professionnellement en tant qu’individu libre de ses choix et de ses
en permanence des professionnels nécessaires à l’accomplissement
actions. La responsabilisation implique d’assumer ses actes et de rendre
des autorisations d’exercer. Ils animent les IRP locales et établissent la
compte. Elle se traduit notamment par une évaluation régulière des com-
paie des salariés qui leur sont rattachés.
pétences et des actions régulières de maintien et/ou de développement
des compétences.
•
La Fondation, garante de la bonne application de la Convention collec-
C’est ce qu’illustre l’organigramme fonctionnel ci-dessous :
Reconnaissance : elle traduit la volonté de créer un environnement et
des conditions de travail propices à l’épanouissement professionnel et
personnel des salariés par ailleurs traités équitablement. Cela se concrétise bien sûr sur le plan de la rémunération qui est la juste contrepartie de
la prestation de chacun sur le plan monétaire mais pas seulement.
•
Transparence ; c’est dire ce que l’on fait et faire ce que l’on dit.
La gestion des Ressources humaines est le domaine principal de mise en
œuvre de ces principes dans une logique de cohérence entre les décisions
prises au niveau de la Fondation Arc-en-Ciel et celles qui relèvent des établissements. Le schéma ci-dessous résume ce souci de cohérence :
page 84
Projet d’établissement 2014-2018
Politique managériale
Politique managériale
Projet d’établissement 2014-2018
page 85
CRCPFC
CRCPFC
Sur le plan managérial interne, l’établissement a fait le choix de s’organiser en
pôles de compétences : 2 des responsables de pôle sont membres du Comité
de Direction (CODIR) aux côtés du directeur et de la directrice de la Qualité. La
Un pilotage
unique pour
les 3 sites :
Pont d’Héry,
Héricourt,
Franois
Pont d’Héry à ces unités.
•
décembre 2013) oblige au cumul des fonctions, ce qui explique les fractions
décision a été prise de ne pas nommer un médecin chef d’établissement au
d’ETP sur certaines d’entre elles (ex : le cardiologue de la Grange sur le Mont
départ en retraite de l’ancien titulaire qui était aussi Président de la Conférence
est aussi DIM, la pharmacienne est également Directrice Qualité…).
Médicale d’Établissement (CME). Il a été remplacé à ce mandat et des moments
de coordination CODIR – Pdt CME ont été instaurés.
•
la FAEC, ce qui n’est pas sans conséquence sur les rémunérations malgré
des activités réparties sur 3 sites, dont 2 déconcentrés à Franois et Héricourt
depuis 2013.
qui induisent obligatoirement des déplacements et s’avère assez chronophage
traditionnelle de l’organisation du CRCPFC.
Le turnover est
faible
la rénovation de la CCN51 et l’application de la recommandation patronale
; ce management à distance rend plus difficile la gestion des remplacements
L’organigramme hiérarchique (cible fin 2014) ci-dessous donne une lecture plus
Le turn over est faible (6.25 %) ; l’âge moyen et l’ancienneté moyenne (14,5
ans) sont corrélativement plus élevés que la moyenne relevée au sein de
Le CRCP assure depuis le site de Pont d’Héry (39) le pilotage de l’ensemble
quand on a l’objectif d’harmoniser les outils et pratiques.
La taille de l’établissement (139 personnes pour les 3 sites dont 11 CDD fin
•
Les relations avec les IRP locales sont basées sur le respect et la confiance
réciproques. Des enquêtes de satisfaction au travail sont menées conjointement à périodicité régulière (tous les 2-3 ans).
L’effectif
3.3 Les ressources humaines
La gestion de trois sites géographiquement distants rend incontournable les
doublons de certaines compétences car chacun d’eux doit remplir les conditions légales et réglementaires posées par les textes pour exercer les activités
de SSR spécialisés autorisés en 2010.
Quelques précisions :
•
Les fonctions managériales et de support sont localisées à Pont d’Héry
mais interviennent régulièrement pour le compte des unités de Franois et
Héricourt ; la répartition entre les trois sites n’implique donc pas obligatoirement des déplacements et peut se traduire par du temps consacré depuis
page 86
Projet d’établissement 2014-2018
Politique managériale
La répartition ci-dessus, issue de la SAE 2013, ventile les compétences en ETP entre les
3 sites.
Politique managériale
Projet d’établissement 2014-2018
page 87
CRCPFC
CRCPFC
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
•
tion de la patientèle ; les recrutements ne posent pas de difficultés à ce
Le CRCP, qui rencontre les mêmes difficultés de recrutement que les ES
jour.
comparables – principalement sur les médecins et les kinésithérapeutes, est
engagé dans une démarche d’anticipation ou de Gestion Prévisionnelle des
Nous prévoyons de maintenir le personnel soignant eu égard à l’évolu-
•
Des actions de détections ont déjà permis d’accompagner une IDE dans
Emplois et des Compétences (GPEC) sur la base d’un accord signé par les
sa préparation au concours de cadre de santé en vue du remplacement
partenaires sociaux centraux de la Fondation.
d’une titulaire partante à partir de 2017. Le remplacement de la directrice des soins sera le plus délicat.
Le diagnostic initial a permis de mettre en lumière 3 types de compétences :
•
Les compétences critiques qui conditionnent la conformité de l’établis-
•
dans les fonctions supports (services techniques et hébergement) tout
sement aux conditions de ses autorisations (ex : cardiologue).
•
Les contrats d’avenir permettent d’ores et déjà de préparer la relève
en étudiant toutes possibilités de ne pas remplacer un pour un : les pro-
Les compétences indispensables à la réalisation du projet d’établisse-
jets de mutualisation intra-FAEC devraient le permettre.
ment et des activités qui en découlent (ex : professionnels formés à
Le CRCP a
réalisé une
cartographie
des
compétences
pour mieux
préparer le
renouvellement
de générations
l’Education Thérapeutique du Patient, à la tabacologie ou à la prise en
•
charge de patients obèses…).
La formation professionnelle
Les compétences nécessaires au bon fonctionnement des installations
Dans cette optique et dans un contexte de raréfaction des ressources, la for-
(hygiène des locaux, technicien de maintenance…).
mation doit être considérée comme un instrument au service de l’atteinte
Cette distinction permet de prioriser les actions préventives et anticipatrices
à mener au regard du plan de départ à la retraite notamment illustré dans
des objectifs stratégiques de l’établissement pour :
•
GSLM : Départs entre 2014 et fin 2018
2014
2015
2016
Médecins+pharmacien
1
1
Soignants
1
1
Encadrement
Fonctions supports
1
Total=16
1
2
2017
2015
2
1
3
6
3
4
2016
2017
d’adressage des filières d’amont.
Permettre le maintien d’un haut niveau de compétences et subséquemment l’employabilité des professionnels.
À ce titre, le plan de formation devient davantage un plan d’investissement
qu’un simple « plan annuel d’utilisation des fonds » qu’il a trop longtemps
été.
2018
Médecins+pharmacien
1
Soignants + psycho
1
1
2
1
Encadrement
3.4 La mise en œuvre : objectifs et plans
d’actions
•
Fonctions supports
Total=3
et/ou techniques interventionnelles ou encore de nouvelles pratiques
•
2
2
Accompagner la diversification et/ou l’évolution des PEC consécutives
à l’émergence de nouvelles recommandations des sociétés savantes
1
départs entre 2014 et fin 2018
2014
•
2018
Unité d’Héricourt et CRCP des Hauts de Chazal :
Métiers
Assurer le renouvellement des compétences et préparer la « relève »
suite aux départs.
les tableaux ci-après :
Métiers
1er axe : améliorer la connaissance des frais de personnel pour
mieux les maîtriser
Ce n’est pas moins de 15 % de l’effectif qui devrait partir d’ici à 2018, avec
Dans un contexte économique difficile, la première priorité est de
des possibilités d’anticipation plus ou moins étendues :
conserver des marges de manœuvre suffisantes pour permettre d’assu-
•
rer la continuité de l’activité, donc d’acquérir les compétences requises :
Les départs de 3 médecins (2 pneumologues et 1 MPR) entre fin 2015 et
cela passe avant toute chose par une parfaite maîtrise de l’évolution des
fin 2018 s’avèrent difficiles à anticiper : un pneumologue est pré-iden-
frais de personnel qui représentent les 2/3 du budget annuel.
tifié pour le départ le plus proche et les 2 autres seront vraisemblablement remplacés par des généralistes auxquels nous proposerons une
formation complémentaire en pathologies respiratoires et médecine
d’urgence.
•
Les contrats
d’avenir :
un élément
essentiel pour
préparer la
relève sur
certaines
fonctions
•
2ème axe : « gérer le personnel comme une ressource » selon les
termes du projet stratégique de la FAEC
Cela induit que la GRH s’inscrive dans une logique de « développement
Le projet de PUI mutualisée (cf. infra page 57) permettra de ne pas rem-
durable » lequel se traduit par des objectifs et actions visant à :
placer le pharmacien en poste actuellement.
page 88
Projet d’établissement 2014-2018
Politique managériale
Politique managériale
Projet d’établissement 2014-2018
page 89
CRCPFC
CRCPFC
•
Anticiper les besoins en compétences en rendant attractif l’établissement aux étudiants se destinant aux emplois critiques et en développant les relations avec les réseaux professionnels susceptibles d’être
des relais en vue de l’acquisition de nouvelles compétences.
•
Fidéliser en donnant des perspectives d’évolution au sein de l’établissement et au-delà : création d’un dispositif organisé de gestion de carrière au sein de la FAEC.
•
Développer les compétences internes pour maintenir un haut niveau
de qualité de la prise en charge adapté à l’évolution de l’environnement
technique, social, financier…
•
Le
développement
des
compétences
est une priorité
pour assurer
l’avenir
Prévenir la survenance des risques professionnels pour permettre aux
salariés d’aller au terme de leur parcours professionnel en bonne santé
et limiter l’absentéisme long lié aux maladies professionnelles.
•
3ème axe : contribuer à l’harmonisation des outils et pratiques
au sein de la FAEC en participant à l’élaboration d’une politique des
Ressources Humaines partagée et commune aux établissements.
•
4ème axe : moderniser les relations sociales avec les IRP locales
L’objectif est très clairement de passer de la simple gestion des œuvres
sociales et du jeu des « questions – réponses » à un véritable partenariat
portant sur le projet et les moyens d’atteindre nos objectifs.
Les plans d’actions sont synthétisés dans les deux tableaux ci-après.
page 90
Projet d’établissement 2014-2018
Politique managériale
Politique managériale
Projet d’établissement 2014-2018
page 91
CRCPFC
CRCPFC
4. La politique de
gestion de
l’information
page 92
Projet d’établissement 2014-2018
Politique managériale
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 93
CRCPFC
CRCPFC
Service
Informatique
Partagé : un
exemple de
mutualisation
permis par la
Fondation
4.1 Le projet informatique
L’organisation
Avec l’informatisation du dossier patient, après celle de la gestion, le CRCPFC
Créé en 2004, le SIP est rattaché depuis 2012 au CRF Bretegnier qui assure
est devenu totalement dépendant du bon fonctionnement du Système d’In-
le reporting et la répartition des charges fixes du service entre les différents
formation (SI).
établissements sur la base d’une clé de répartition. Le budget est complété
La Fondation a fait le choix de se doter d’un « Service Informatique Partagé »
commun à tous les établissements et dont la mission est de proposer une
d’une part variable dont l’importance est fonction des projets déployés par
chacun des établissements.
politique unique s’inscrivant dans le cadre des priorités nationales (Hôpital
Le SIP s’appuie sur un réseau de correspondants locaux qui assurent l’inter-
Numérique) et régionales (Dossier Médical Personnel…) et de garantir la
face entre leur établissement et les techniciens « centraux ». Des réunions
fiabilité et la pérennité de l’infrastructure commune.
de coordination régulières sont organisés entre le SIP et les Comité de direc-
Le présent projet se décompose en deux parties : la première consacrée à
la « Politique Fondation », la seconde aux orientations propres au CRCPFC,
tion des établissements pour recenser, prioriser et planifier les projets impliquant le SIP.
sur ses trois sites.
4.1.2 Les orientations du CRCPFC
4.1.1 La politique informatique de la Fondation Arc-en-Ciel
Le Service Informatique Partagé (SIP) propose les grands axes de la
tique interne intégrant ses spécificités et les projets qui en découlent.
« Politique Fondation Arc-en-Ciel » à la Direction Générale qui les valide
L’activité du CRCPFC se réalise sur trois sites distants entre eux et, pour
après concertation avec les directions des différents établissements.
deux d’entre eux, distants des serveurs communs. Cette situation engendre
Les axes retenus par la Fondation Arc-en-Ciel :
•
1er axe : Définir les infrastructures nécessaires et leur évolution en
fonction des besoins.
•
2ème axe : Assurer la sécurité du SI et formaliser les dispositions prises
d’incident grave.
•
une problématique spécifique en matière notamment de gestion des flux
d’information et d’harmonisation des pratiques.
Les orientations et les actions qui en découlent sont synthétisées dans les
tableaux page 99 et suivantes.
pour garantir la continuité de l’activité, voire la reprise d’activité en cas
Définir les
infrastructures
nécessaires et
leur évolution
en fonction des
besoins
Dans le respect de ces orientations, chaque établissement définit une poli-
Le SIP : vers
une politique
unique de la
Fondation Arcen-Ciel
Le schéma ci-dessous illustre la complexité de l’infrastructure du SI du
CRCP :
3ème axe : Maîtriser les dépenses informatiques en proposant une
politique d’achat commune visant notamment à harmoniser les outils
déployés au sein de la Fondation.
•
4ème axe : Définir les modalités de réponse aux demandes des utilisateurs et de reporting aux établissements.
Par ailleurs, dans le cadre de la mise en œuvre du programme Hôpital
Numérique 2012 – 2016, des prérequis doivent être respectés : ils se traduisent par les objectifs spécifiques suivants :
•
Formaliser le Schéma Directeur de l’Informatique et la partie infrastructure des PRA.
•
Améliorer la performance et la sécurité de l’infrastructure notamment
en mettant en place et respectant un taux cible de disponibilités des
applicatifs.
•
Définir une politique de sécurité des données via un dispositif d’habilitations.
•
Assurer la continuité du service : mise en place d’une astreinte, définitions des modalités de sauvegarde et de stockage…
page 94
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 95
CRCPFC
CRCPFC
4.2 Le département d’information médicale
•
bilité.
En plus des attributions traditionnelles du Département de l’Information
Médicale (DIM) qui sont, pour mémoire, de garantir l’exhaustivité et la qua-
Garantir l’intégrité des informations y figurant et d’en assurer la traça-
•
Pérenniser les informations avec une gestion des archives électroniques
organisée.
lité des données et de dispenser des conseils et des formations aux utilisateurs, s’est ajoutée la préparation de la mise en œuvre des différentes
La mise en place de la GED s’étant déroulée progressivement au sein de la
réformes du financement des établissements SSR, toujours en attente.
Fondation Arc-en-Ciel, en fonction des besoins souvent dictés par le calen-
En 2013, la mise en place d’outils plus performants en matière de descrip-
drier des visites de certification des établissements, plusieurs outils coha-
tion de l’activité, la nouvelle classification Médico-économique (GME) et le
bitent : la recherche d’une solution commune et partagée est aujourd’hui
catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation ont apporté
un objectif commun à tous les établissements de santé. Le CRCP s’inscrira
des outils devant servir à la réforme du financement pour les établissements
bien sûr dans cette dynamique de mutualisation lorsque le projet sera lancé.
SSR prévue pour 2016.
Le système d’archivage physique est centralisé à « La Grange-sur-le-Mont »
Face à ces évolutions, le DIM doit faire preuve de capacité d’adaptation
pour les trois sites. Les accès font l’objet d’habilitations permettant de garan-
et tenter d’anticiper ces changements qui impactent la gestion interne de
tir la confidentialité des données médicales et des dossiers du personnel et
l’établissement et l’amènent à se poser les questions suivantes à débattre
d’assurer la traçabilité des mouvements. Cependant, un projet d’extension
avec la CME et le Comité de Direction :
des archives physiques est à l’étude pour renforcer la séparation souhai-
•
Comment opérer ces changements ?
•
Quelles sont les étapes à franchir ?
•
Quels sont nos atouts et nos points faibles pour parvenir à intégrer les
enjeux pas seulement économiques, mais de santé.
C’est ce qui a conduit le DIM à davantage coopérer avec la Direction des
Affaires Générales et le contrôle de gestion pour mieux comprendre les
processus opérationnels des différentes activités, disposer d’une connais-
table des documents couverts par le secret médical des autres.
4.4 La communication
En tant que personne morale unique, la Fondation Arc-en-Ciel est l’interlocuteur privilégié des autorités de tarification, des collectivités locales, des
ex-associations gestionnaires des établissements d’origine. Elle est habilitée
à recevoir des dons et legs.
sance plus approfondie de l’établissement et de l’exploitation des données
Ce rapide rappel explique la raison pour laquelle dès le début des années
comptables générales, analytiques et médico-économiques. Ces échanges
2000, la Fondation s’est dotée d’’un service communication dont la mission
ont déjà permis et permettront de relever les activités atypiques, d’identifier
couvre un vaste domaine :
celles qui peuvent être développées pour orienter, à terme, l’offre de soins
•
la recherche de fonds ;
•
l’organisation d’événements institutionnels : inaugurations, fêtes, com-
de l’établissement
Le CRCP a
développé
des outils de
communication
interne et
externe
mémorations, manifestations sportives…
4.3 La gestion documentaire
La GED :
organiser et
structurer la
documentation
valide
la création de vecteurs de communication interne et externe : pério-
Ayant une mission transversale, la Gestion Documentaire (GED) est un outil
diques, site Internet, livrets d’accueil patient et nouveaux embauchés,
partagé entre toutes les unités du CRCPFC. Elle est gérée par le responsable
journal interne, cartes de vœux…
du pôle Système d’information, en lien étroit avec la Cellule Qualité.
•
tions de l’HAS, d’organiser la gestion documentaire de la Qualité mais aussi
structurant la vie de l’établissement.
l’élaboration d’une charte graphique commune à tous les établissements ;
L’objectif principal assigné à la GED est, conformément aux recommandade centraliser, pour les rendre accessibles, tous les documents de référence
•
organisation du « volet Fondation Arc-en-Ciel » du parcours d’intégration
des nouveaux embauchés.
Bénéficiant de ce support compétent et disponible, le CRCP a développé ses
Ainsi, elle permet de :
propres outils de communication interne et externe. Ainsi a été mis en place
•
Organiser et structurer la documentation valide au sein de l’établisse-
un Comité de Rédaction chargé de veiller à la ligne éditoriale qui garantit la
ment ;
qualité et la cohérence de toutes les publications internes et externes de
•
Partager l’information entre les trois sites de l’établissement au moyen
d’un outil unique ;
page 96
•
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
l’établissement : en un mot elle traduit la philosophie de l’établissement.
Plus concrètement, le Comité de Rédaction :
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 97
CRCPFC
CRCPFC
•
assure la publication du périodique interne, « l’Echo de la Grange » qui
informe l’ensemble des professionnels de la vie institutionnelle de l’établissement ;
•
valide les supports à destination des patients, des adresseurs et des
professionnels ;
•
participe à la définition de la politique de Gestion Documentaire ;
•
propose l’évolution des outils de communication utilisés par les patients
(accès réseau Wifi) et les professionnels (messagerie interne par
exemple).
Principaux objectifs :
page 98
•
développer le réseau Wifi à destination des patients ;
•
développer l’utilisation des NTIC ;
•
entretenir les liens avec les médecins ES adresseurs.
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 99
CRCPFC
page 100
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 101
CRCPFC
page 102
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 103
CRCPFC
page 104
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
Gestion de l’information
Projet d’établissement 2014-2018
page 105
CRCPFC
CRCPFC
5. La politique de
développement
durable et des
affaires générales
page 106
Projet d’établissement 2014-2018
Gestion de l’information
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 107
CRCPFC
CRCPFC
5.1 Présentation
Au service du projet médical, la Direction des Affaires Générales doit être au
plus proche des équipes soignantes afin d’identifier très précisément l’évolution
de l’activité et du profil des patients pris en charge pour évaluer les adaptations
nécessaires, voire anticiper, le plus en amont possible, l’évolution de l’offre de
soins du CRCP.
Elle est aussi là pour rappeler les contraintes évidentes en matière financière
qui fixent à tous, les limites du possible. Elle doit pour cela assurer une complète
transparence et faire preuve de pédagogie auprès des équipes pour permettre
à tous de développer une sensibilité et intégrer une dimension de coûts induits,
dans toutes les propositions d’arbitrage.
S’est ajoutée fin 2013 à cette responsabilité, celle du développement durable.
Elle relève de la même philosophie de sensibilisation générale et profonde d’éléments d’analyse à intégrer dans chaque projet interne.
5.2 Périmètre et organisation fonctionnelle
La Direction des Affaires Générales couvre un périmètre allant des équipes hôtelières (hébergement, restaurant et blanchisserie) et de cuisine, du service technique et travaux, aux personnels d’accueil, de facturation et de gestion. Elle a
également la responsabilité de la politique du développement durable.
5.3 Objectifs et plans d’actions
Récapitulatif effectif de la
Direction des Affaires Générales au 31/12/2013
Grange-sur-
Besancon
le-Mont
Héricourt
Total
Direction
0,80
Accueil
3,60
Comptabilite
1,50
0,20
Economat
0,90
0,10
Hébergement
12,00
12,00
Blanchisserie
2,40
2,30
Restaurant
3,30
3,30
Cuisine*
3,00
3,00
Plonge
2,00
2,00
Technique
4,00
4,00
Total DAG
33,40
0,10
0,40
0,10
0,10
capacité financière, rien ne peut se faire : c’est en partie vrai mais, pour
reprendre les termes de nos interlocuteurs de l’ARS au moment de la négociation des CPOM 2013 – 2018, « les marges de manœuvre sont celles que
1,00
vous saurez dégager au sein même de votre organisation »… ou comment
3,60
nous renvoyer à nos propres responsabilités et à nos choix à venir !
1,80
1,00
0,20
On pense souvent que la finance est le « nerf de la guerre » et que, sans
34
La définition du développement durable comme « mode de développement
répondant aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs », situe parfaitement les défis à relever,
par nos décisions d’aujourd’hui, qui doivent permettre d’ouvrir de nouvelles
marges de manœuvre sur les 5 années à venir.
Les 3 piliers : environnement, social et économique, sur lesquels s’appuie la mise en œuvre de cette démarche, recouvrent totalement les objectifs fixés plus haut.
*hors personnel SODEXO
Fonction support par excellence, sa mission première consiste à optimiser
ces ressources et améliorer notre productivité globale en essayant, chaque
fois que cela est possible sans dégrader la qualité du service rendu, d’éviter
le remplacement des départs en retraite programmés et/ou en mutualisant
des activités au sein de la Fondation ou avec des partenaires extérieurs
pour contenir l’évolution des charges.
page 108
Projet d’établissement 2014-2018
Développement durable
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 109
CRCPFC
CRCPFC
Quelle est notre situation en 2014 ?
Elle reste fragile à plusieurs titres :
•
Nos engagements d’emprunts, importants depuis la restructuration du
site de « La Grange-sur-le-Mont », ont créé un déséquilibre structurel, en
partie compensé par une provision constituée qui s’amenuise tous les ans
d’environ 250 K€.
•
Si le CRCP des « Hauts de Chazal » parvient à dégager un résultat positif
suffisant pour faire face aux remboursements de l’emprunt qui a permis de
financer l’acquisition et les travaux du nouveau site de Franois, il conviendra
Associer le
personnel à la
stratégie de
maîtrise des
coûts
de maintenir cette tendance sur la durée.
•
Une incertitude dans la mise en œuvre, toujours annoncée mais sans cesse
repoussée, de la Tarification à l’Activité (T2A) et dont les conséquences
financières sont impossibles à mesurer aujourd’hui mais dont on sait, par
la modélisation Fondation Arc-en-Ciel, qu’une simple baisse de 200 K€ de
nos ressources (soit 3% de la Dotation Globale) déséquilibrerait l’ensemble.
•
La baisse de la Dotation Globale depuis 2 ans représente une perte d’environ 100 K€ / an, soit 500 K€ d’ici fin 2016 alors que les seuls effets du seul
Glissement Vieillesse Technicité (GVT) sur les charges de personnel obligent
à une compensation par d’autres lignes budgétaires.
•
Des charges de fonctionnement globalement stabilisées en sachant
que les économies effectuées sur une ligne budgétaire servent à compenser les augmentations incontrôlables sur d’autres : chauffage multiplié par 2
en 4 ans, maintenances réglementaires de plus en plus importantes…
Cette fragilité impose de trouver de nouvelles marges de manœuvre. Dans cette
optique, quatre axes principaux constituent le fil rouge de l’action des services
support de la direction :
•
1er axe : Analyser et maîtriser les coûts de chaque ligne budgétaire pour
les remettre à plat et renégocier, lorsque cela est possible, une baisse de
charges d’exploitation. Associer tous les personnels pour intégrer ce questionnement financier dans tous les arbitrages proposés. S’appuyer sur la
comptabilité analytique existante en développant l’utilisation des outils à
disposition.
•
2ème axe : Investir dans des équipements permettant d’effectuer des
économies d’exploitation en intégrant, chaque fois que cela est possible, la
dimension « développement durable ».
•
3ème axe : Optimiser l’organisation pour améliorer notre productivité,
prioritairement sur toutes les fonctions support.
•
4ème axe : Se préparer à la mise en œuvre de la T2A, pour en anticiper
les effets, en rapprochant l’équipe comptabilité-gestion du Département
d’Information Médicale (DIM) dans le but immédiat d’améliorer la traçabilité
et la valorisation de l’activité.
Les plans d’actions afférents sont détaillés ci-après par service :
page 110
Projet d’établissement 2014-2018
Développement durable
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 111
CRCPFC
page 112
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Développement durable
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 113
CRCPFC
page 114
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Développement durable
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 115
CRCPFC
CRCPFC
5.4 Plan pluri-annuel d’investissement
En matière immobilière, le CRCPFC a rénové ses locaux de « La Grange-sur-le-Mont » au
milieu des années 2000 et des « Hauts de Chazal » en 2008.
Seul le site d’Héricourt, en location au CRF Bretegnier, pourrait pendant la période couverte par le présent projet, faire l’objet d’une réflexion autour d’une nouvelle localisation en plus grande proximité du futur CH Belfort-Montbeliard. Toutefois, sachant
qu’une charge structurelle supplémentaire est inenvisageable dans le cadre d’un financement par Dotation Globale, cette éventualité semble devoir être différée au moins
jusqu’au passage à la T2A.
De son côté, le développement de l’activité du site des « Hauts de Chazal » devrait
permettre d’envisager un investissement complémentaire visant à équiper les locaux
encore vacants sur le site de Franois. Le projet encore à l’étude pourrait aboutir en
2014 pour une complète opérationnalité en 2015. Les premières estimations avoisinent
600 K€, finançables par les ressources liées à la nouvelle activité.
En matière d’équipements, les objectifs du plan pluriannuel visent à maintenir le
Adaptation en
cours du site
des Hauts de
Chazal pour
mieux répondre
à la demande
bon niveau du plateau technique, malgré les contraintes budgétaires actuelles : c’est
ainsi qu’annuellement, 250 K€ sont prévus dans la modélisation actuelle réalisée par la
Direction Financière de la Fondation-Arc-en-Ciel.
Une vision de nos besoins identifiés à ce jour et planifiés est présentée ci-après en
pages suivantes.
Durant cette même période, quatre autres projets en cours de réflexion pourront
impacter notre plan pluriannuel d’investissement :
•
Envisagée initialement dans le projet de restructuration de « La Grange
sur-le-Mont » et repoussée pour raison budgétaire, la rénovation du 2nd
étage du bâtiment Aile Nord devrait permettre de libérer le bâtiment dit
« Le Château » pour une destination à définir. Ces travaux, seront pris en charge
par l’équipe technique interne sans investissement trop lourd en matériel et intégrés dans les prévisions ci-après.
•
La mise en œuvre de la loi sur le Handicap de 2005 concernant l’accessibilité nous
obligera à réaliser les travaux identifiés dans le diagnostic établi en 2008, d’ici fin
2015. Ces mises aux normes sont également intégrées dans le plan ci-après.
•
L’efficacité de la station d’épuration sera analysée durant la période : l’ampleur
des travaux à réaliser sera analysée et pourra aller de la rénovation plus ou moins
lourde au remplacement pur et simple qui devrait se situer entre 150 et 200 K€.
•
Enfin, l’échéance du contrat de fourniture d’énergie et de maintenance avec notre
prestataire actuel constitue une opportunité d’ouvrir une réflexion sur le mode de
chauffage du Centre compte tenu de l’évolution des charges constatée depuis la
rénovation du site (doublement en 4 ans). Nous avons reçu une proposition d’installation d’une chaudière au bois (pour un montant de 400 à 500K€ après déduction des subventions possibles) qui permettrait une baisse de moitié des charges
d’exploitation mais avec retour sur investissement dans 5 à 6 ans. Pour autant,
cela ne doit pas occulter d’autres possibilités.
page 116
Projet d’établissement 2014-2018
Développement durable
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 117
CRCPFC
page 118
CRCPFC
Projet d’établissement 2014-2018
Développement durable
Développement durable
Projet d’établissement 2014-2018
page 119
CRCPFC
CRCPFC
Glossaire
page 120
Projet d’établissement 2014-2018
Projet d’établissement 2014-2018
page 121
CRCPFC
CRCPFC
Lexique des acronymes
ICATB2 Indicateur Composite de bon usage des
antibiotiques
PGSSI-S Politique Générale de Sécurité du SI de
santé
IDE
PNL
Privé Non lucratif
PRA Plan de reprise de l’activité
PRS Plan régional de santé
PUI
Pharmacie à usage intérieur
QGR
Qualité et gestion des risques
QS
Questionnaire de sortie
Infirmière diplômée d’état
ADMR
Aide à Domicile en Milieu Rural
DIM
Département d’information médicale
AES
Accident d’exposition au sang
DMS
Durée moyenne de séjour
IFMKInstitut
de
Formation
Masso-kinésithérapie
APA
Activités Physiques Adaptées
DPI
Dossier Patient informatisé
IMC
ARS
Agence Régionale de Santé
DU
Diplôme universitaire
BMR
Bactérie multirésistante
EMSP
Équipe mobile de soins palliatifs
IPAQSS Indicateurs pour l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins
ENEIS
Enquête Nationale sur les Événements
Indésirables liés aux Soins observés en
établissement de santé
BPCOBroncho-pneumopathie
obstructive
chronique
IPS
en
Indice de masse corporelle
L’Index de Pression Systolique
JALMALVAssociation « jusqu’à la mort, accompagner la vie »
C2C
Comité de coordination et de certification
CAF
Capacité d’autofinancement
EOH
Équipe opérationnelle d’hygiène
CAFEI
Cellule d’analyse des FEI
ES
Établissement de santé
CCLIN
Centre de Coordination de la Lutte contre
les Infections Nosocomiales
ESPIC
Établissement de santé privé d’intérêt
collectif
CCN
Convention collective nationale
EPP
Évaluation des pratiques professionnelles
CDD
Contrat à durée déterminée
ETP
Équivalent temps plein
CDI
Contrat à durée indéterminée
ET(P)
Éducation thérapeutique (du patient)
MKDE Masseur
d’état
CE
Comité d’établissement
FAEC
Fondation Arc-en-Ciel
MPR
Médecine physique et de rééducation
CGR
Cellule de gestion des risques
FEHAP
NTIC
CHRU
Centre Hospitalier Régional Universitaire
Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés non
lucratifs
Nouvelles Technologies de l’Information
et de la Communication
CIV
Cellule d’identito-vigilance
FEI
Fiche d’événement indésirable
CLAN
Comité de liaison en alimentation et
nutrition
FEP
Fédération entraide protestante
CLIN
Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales
GED
Gestion électronique de documents
GIE
Groupement d’intérêt économique
GMAO
Gestion de maintenance assistée par
ordinateur
CLUD
Comité de lutte contre la douleur
CME
Conférence Médicale d’établissement
CODIR
Comité de direction
COMEDIMS Commission du Médicament et des
Dispositifs Médicaux Stériles
CPOM
CQE
Contrat pluriannuel d’objectifs et de
moyens
Cellule qualité et évaluation
GME
Groupe médico-économique
GPEC
Gestion prévisionnelle des emplois et
des compétences
KALITABTableau de bord internet dédié à la
performance, à la maîtrise des coûts et
au suivi des ES
LDA
Laboratoire départemental d’analyses
LIN
Lutte contre les infections nosocomiales
MCO
Médecine, chirurgie, obstétrique
Glissement vieillesse technicité
diplômé
OMéDITObservatoire du médicament, des
dispositifs médicaux et des innovations
thérapeutiques
ONCOLIE
Réseau
de
Franche-Comté
cancérologie
de
OJ
Ordre du jour
OMS
Organisation mondiale de la santé
OQN
Objectif quantifié national
ORION
Analyse systémique simple et efficace
des événements cliniques et des précurseurs survenant en pratique médicale
hospitalière
GSLMGrange-sur-le-Mont
GVT
kinésithérapeute
oSIS
Observatoire des systèmes d’information de santé
PACQ
Programme d’amélioration Continue de
la qualité
PACS
Picture Archiving and Communication
System : système de gestion électronique des images médicales
HACCP
Hazard Analysis Critical Control Point
CRCPFC Centre de Réadaptation Cardiologique et
Pneumologique de Franche Comté
HAS
Haute Autorité de santé
CRUQPC Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge
HC
Hospitalisation complète
HDJ
Hospitalisation de jour
HN
PCA
Plan de continuité de l’activité
CSIRMT Commission des soins infirmiers, de
rééducation et médico-techniques
Hôpital Numérique : plan de développement et de modernisation des SI
hospitaliers
PE
Projet d’établissement
HPST
Hôpital, Patients, Santé et Territoires
PEC
Prise en charge
CSO
Centre spécialisé
Franche-Comté
HTA
Hypertension artérielle
PECM
Prise en charge médicamenteuse
IAS
Infection associée aux soins
PEP
Pression expiratoire positive
DAG
Direction des affaires générales
IC
Insuffisance cardiaque
PEPS
Promotion de l’endurance pour la santé
DGOS
Direction générale de l’offre de soins
ICALIN Indicateur composite des activités de
lutte contre les infections nosocomiales
CSARR
page 122
Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
en
obésité
Projet d’établissement 2014-2018
en
QUALHAS
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins généralisés par la HAS.
RABC
Risk Analysis and Biocontamination
Control, l’Analyse du Risque et le
Contrôle de Biocontamination
RETEX
Retour d’expérience
RéQua
Réseau Qualité des Établissements de
Santé de Franche-Comté.
RFCLIN Réseau Franc-Comtois de Lutte contre
les Infections Nosocomiales.
RH
Ressources humaines
S2T
Service technique et travaux
SDRSI
Schéma Directeur Régional des Systèmes
d’Information en Santé
SI
Système d’information
SIP
Service informatique partagé
SHA
Solution hydro-alcoolique
SSR
Soins de suite et réadaptation
RCP
Réunion de concertation pluridisciplinaire
T2A
Tarification à l’activité
TRT
Tableau de répartition des tâches
UB
Unité de Besançon
UH
Unité d’Héricourt
URIOPSS
Union régionale interfédérale des
œuvres et organismes privés sanitaires
et sociaux
UCD
Unité commune de dispensation
USLD
Unité de soins de longue durée
VASCOVigilances et
communautaire
VNI
alertes
en
santé
Ventilation non invasive
Projet d’établissement 2014-2018
page 123
Fondation Arc-en-Ciel - rédaction : CRCPFC - mise en page : service communication - 14 août 2014