Paysages, eau et biodiversité

Nomenclature d’exécution 2013
Programme 113
« Paysages, eau et biodiversité »
Mission ministérielle : TA « Écologie, développement et aménagement durables »
Ministère : 23 « Écologie, développement durable et énergie »
(Version du 13/05/2013 à 09:46:10 )
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Article « »
Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes
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Programme 113 – Paysages, eau et biodiversité
(chapitre 0113)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
dans CHORUS
palier
palier
Libellé
113-01
113-01-10
113-01-11
(0113)
(0113)
(42)
(43)
Sites, paysages, publicité (libellé modifié)
Préservation des sites, des paysages et publicité (hors CPER) (libellé modifié)
Préservation des sites, des paysages et publicité (CPER) (libellé modifié)
113-02
113-02-01
113-02-02
(0113)
(0113)
(51)
(52)
logistique, formation et contentieux (libellé modifié)
Fonctionnement courant et logistique (nouveau)
Contentieux de l’ingénierie, de l’eau et de la biodiversité (nouveau)
113-07
113-07-16
113-07-19
113-07-20
113-07-31
(0113)
(0113)
(0113)
(0113)
(72)
(53)
(54)
(66)
113-07-32
(0113)
(67)
113-07-40
113-07-41
113-07-42
113-07-43
113-07-44
113-07-45
(0113)
(0113)
(0113)
(0113)
(0113)
(0113)
(80)
(81)
(82)
(83)
(84)
(85)
113-08
113-08-01
113-08-02
(0113)
(0113)
(86)
(87)
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Gestion des milieux et biodiversité
Sécurité d’approvisionnement des matières premières et coopération minière
Milieux et espaces marins (hors CPER)
Milieux et espaces marins (CPER)
Conservation des espèces et des habitats d’intérêt européen dans le réseau Natura
2000 (hors CPER)
Conservation des espèces et des habitats d’intérêt européen dans le réseau Natura
2000 (CPER)
Mesures territoriales dans le domaine de l’eau (CPER)
Mesures territoriales dans le domaine de l’eau (hors CPER)
Espaces protégés (CPER)
Espaces protégés (hors CPER)
Biodiversité, connaissance, contrôle, expertise, conservation des espèces (CPER)
Biodiversité, connaissance, contrôle, expertise, conservation des espèces (hors
CPER)
Fonds d’investissement pour la biodiversité et la restauration écologique
Connaissance de la répartition et du fonctionnement des écosystèmes
Remise en bon état des écosystèmes