glossaire

GLOSSAIRE
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Cette liste a pour but d’offrir des définitions pour la plupart des termes se retrouvant dans les documents intitulés
« DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION » ainsi que « LISTE DE DOCUMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS ».
Vous retrouverez les termes avec leurs définitions en ordre alphabétique.
Vous pouvez cliquer sur une des lettres de l’alphabet ci-dessous afin d’avoir un accès plus rapide à la section qui vous intéresse.
Si un terme recherché ne se trouve pas dans cette liste, veuillez consulter notre glossaire sur le www.csrpa.ca .
A–B–C–D–E–F–G–H–I–J–K–L–M–N–O–P–Q–R–S–T–U–V–W–X–Y–Z
Acte de transfert/ou facture de taxe foncière / ou autorisation du propriétaire :
Documents officiels identifiant le propriétaire, l’adresse et le numéro d’identification (NID) de la propriété où les travaux sont proposés.
Ces documents permettent de vérifier que vous êtes le propriétaire ou que vous détenez l’autorisation de ce dernier pour effectuer les
travaux.
Agrandissement :
Désigne tous travaux ayant pour but d’augmenter la superficie du plancher ou le volume d’un bâtiment ou d’une construction.
Approbation des ministères concernés :
Lorsque l’usage nécessite une permission ou une autorisation d’un ministère quelconque, la Loi sur l’urbanisme précise qu’un permis ne
peut être délivré sans que l’agent d’aménagement ait vérifié que le projet réponde à tout autre règlement prescrit par la Province (art. 81).
Ainsi, les ministères de l’Agriculture, Aquaculture et Pêches, Environnement et Gouvernements locaux, Transports et Infrastructure,
Ressources naturelles et autres peuvent avoir à donner une autorisation avant qu’un permis d’aménagement et de construction ne soit
émis.
Approbation pour l’installation d’un système autonome d’évacuation des eaux usées (ministère de la Santé) :
Document émis par l’inspecteur du ministère de la Santé. Il certifie que les plans de votre système septique autonome réalisés par
l’installateur répondent aux normes provinciales. Pour plus de renseignements, veuillez contacter le ministère de la Santé.
Bâtiment ou construction accessoire :
Désigne un bâtiment ou une construction détachée du bâtiment principal ou de la construction principale dont l’utilisation est
ordinairement accessoire et subordonnée à l’utilisation du bâtiment principal ou de la construction principale ne servant pas à abriter des
humains et/ou des animaux et situé sur le même terrain que le bâtiment principal ou la construction principale. (Exemple : Remise, garage,
gazebo, perron, patio, clôture, piscine, remblai, déblai)
Bâtiment principal :
Désigne un bâtiment où s’exerce l’usage principal du lot où il est situé. (Exemple : l’habitation unifamiliale est le bâtiment principal d’un lot
résidentiel)
Certificat de conformité (comité de sauvegarde du Patrimoine de la ville de Caraquet) :
Document émis par le comité de sauvegarde du patrimoine ou par l'agent du patrimoine de la Ville de Caraquet en vertu de l'arrêté sur la
sauvegarde du patrimoine municipal no 185 de Caraquet et ses amendements. Ce permis est requis pour un aménagement :

Dans la zone d'amélioration des affaires;

Sur un bâtiment ou un terrain inscrit sur la liste des bâtiments et lieux historiques;

Commercial sur l'ensemble du secteur sauvegardé;

Sur une affiche le long du boulevard St-Pierre et de la rue du Portage.
Pour plus d'informations, consultez la Ville de Caraquet.
Certificat de marge de retrait (ministère des Transports et de l’Infrastructure) :
Document émis par le ministère des Transports et de l’Infrastructure en vertu du Règlement provincial établissant la marge de retrait.
Ce document détermine la distance à respecter entre un projet et la limite d’une rue ou d’une route d’un DSL (district de services locaux)
seulement. Un certificat établissant la marge de retrait est requis pour toute demande de travaux situés à moins de 30m (100’) de la limite
d’une rue ou d’une route. Pour plus d'informations, consultez le ministère des Transports et de l’Infrastructure.
CSRPA-URB-0002 (06-2016) F
220, boul. St-Pierre Ouest - Local 134, Caraquet, N.-B. E1W 1A5
Téléphone : 506 727-7979 | Télécopieur : 506 727-7990
Courriel : [email protected]
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Chalet :
Désigne une habitation unifamiliale qui sert d'habitation à un particulier ou à une famille pendant un maximum de six (6) mois par année.
Généralement, dans une municipalité, une maison mobile ou une roulotte de voyage n’est pas considérée comme étant un chalet.
Changement d’usage :
Exemples: L'ajout d'un logement à une habitation unifamiliale ou la conversion d’un ancien commerce en habitation unifamiliale.
Clôture :
Désigne une construction autre qu'un muret servant à obstruer le passage ou à enclore un espace.
Croquis d’élévation avant (bâtiment accessoire) :
Plan montrant une vue de face du bâtiment accessoire avec les dimensions du bâtiment et des ouvertures (portes). Ce plan permet de
vérifier que le projet respecte l’arrêté de zonage.
Déblai :
Désigne une opération de terrassement consistant à enlever les terres pour les niveler. Désigne aussi un aménagement s’il s’agit d’un
abaissement du sol d’un mètre et plus au-dessous du niveau du sol original.
Démolition :
Désigne la démolition d’un bâtiment ou d’une structure déjà existante.
Enseigne :
Désigne tout mode de publicité, affiche, écriteau, panneau ou forme, moyen ou dispositif, qu'il soit construit, collé ou peint, ainsi que toute
forme ou tout moyen ou dispositif destiné, convenant ou pouvant être adapté à cette fin, qu'il soit ou non utilisé à cette fin au moment
considéré.
Fiche de renseignements sur l’usage :
Document d’information destiné à aider le requérant à définir l’activité qu’il propose. Ce document est nécessaire à la bonne
compréhension de l’usage proposé et à sa catégorisation par l’agent d’aménagement. Cette fiche permet notamment de mettre en
évidence les impacts de l’activité sur son environnement immédiat et les conflits potentiels entre utilisateurs du territoire.
Garage :
Désigne un bâtiment annexé ou détaché servant à remiser les véhicules à moteur destinés à l’usage personnel du propriétaire ou des
occupants du bâtiment principal. Un garage est considéré comme étant un bâtiment accessoire s’il est détaché du bâtiment principal.
Gazebo :
Désigne un petit pavillon décoratif normalement ouvert sur tous les côtés et qui ne sert pas de lieu d’entreposage. Cette construction est
considérée comme étant accessoire si elle est détachée.
Habitation bifamiliale :
Désigne une habitation comprenant deux logements.
Habitation multifamiliale :
Désigne une habitation comprenant plus de deux logements.
Habitation unifamiliale :
Désigne une habitation comprenant un seul logement.
Installation :
Exemples: Maison préfabriquée ou déménagement d'un bâtiment déjà existant sur un autre terrain.
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Lettre de révision du plan (Bureau du prévôt des incendies du ministère de la Sécurité publique) :
Document émis par le Bureau du prévôt des incendies du ministère de la Sécurité publique de la Province en vertu de la Loi sur la
prévention des incendies. Conformément au bulletin n.2003-2, une lettre est requise pour les projets suivants:



Bâtiment et tentes servant à recevoir à la fois 50 personnes au moins aux fins de réunions, de divertissement, d'enseignement, de
culte, de récréation, d'entraînement ou d'examen ou d'achat d'objets. Comprennent les centres sportifs, les églises, les clubs de nuit,
les restaurants, les écoles, les centres commerciaux, les magasins, les cinémas, etc.;
Les garderies;
Logements et condominiums comprenant plus de trois logements autonomes au-dessus du rez-de-chaussée, motels, hôtels, auberges,
gîtes touristiques, hôpitaux, foyers de soins, foyers de soins spéciaux comptant plus de quatre résidents, prisons, résidences
d'étudiants, pensions de famille, etc.
Projets pour lesquels la lettre n'est pas requise:

Bâtiments fédéraux situés sur des biens-fonds fédéraux;

Bâtiments industriels comme usines de pâte à papier, raffineries, manufactures, entrepôts, installations de conservation frigorifique,
usines de transformation, etc.;

Stations-service et garages de stationnement;

Habitations linéaires comme les maisons en rangée ou en enfilade;

Immeubles à appartements et condominiums comprenant moins de trois logements autonomes au-dessus du rez-de-chaussée. Par
exemple, un immeuble à quatre logements dont deux sont situés au rez-de-chaussée et deux à l’étage supérieur;

Commerces de détail et maisons de commerce comme les dépanneurs qui peuvent accueillir un maximum de 50 personnes.
Pour plus d'informations, consultez le Bureau du prévôt des Incendies du ministère de la Sécurité publique.
Maison mobile :
Désigne une unité de logement habitable toute l’année et destinée à être utilisée avec ou sans fondation permanente au logement, d'une
largeur de moins de 6 mètres sur toute sa longueur, exclusion faite des escaliers et balcons et, qui est munie ou non de matériel permettant
le remorquage et pouvant être transportée au moyen d'une remorque plate-forme du lieu de construction, sans que sa structure ne soit
modifiée de façon importante; les murs extérieurs devront être en bois de charpente de 5,08cm x 15,24cm conformément au CNB en
vigueur. Une maison mobile n’est pas considérée comme un chalet et ne peut être utilisée pour agrandir une habitation quelconque.
NID :
Désigne l’acronyme utilisé pour définir le numéro d’identification de la parcelle (NID) attribué à la majorité des propriétés du
Nouveau-Brunswick par Service Nouveau-Brunswick.
Nouvelle construction :
Exemple: Maison, garage, remise, gazebo, etc.
Nouvelle fondation :
Désigne l’ensemble des ouvrages nécessaires pour servir d’assises ou de base à une construction.
Panneau électrique :
Changement d'un panneau à fusibles vers un panneau à disjoncteurs. Modification à l'ampérage ou remplacement complet d'un panneau.
Patio :
Désigne une surface extérieure recouverte de planches ou de pavé et généralement rattachée à un bâtiment. Les dimensions et la
localisation sont encadrées par la réglementation locale.
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Permis d’altération de cours d’eau (ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux) :
Document émis par le ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux en vertu de la Loi sur l’assainissement de l’eau et le
Règlement sur la modification des cours d’eau et des terres humides. Ce permis est requis dans les cas suivants:

Une modification d’un cours d’eau ou d’une terre humide, ou

Une perturbation du sol à moins de 30 mètres (100’) d’un cours d’eau ou d’une terre humide.
Pour plus d'informations, consultez le ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux.
Perron :
Désigne un escalier extérieur dont la dernière marche forme un palier devant la porte d’entrée, légèrement élevée au-dessus du sol.
Piscine :
Désigne un réservoir ou une structure créée au moins en partie artificiellement, située à l’extérieur, mais dont l’usage est saisonnier,
destinée à contenir de l’eau pour la natation, le plongeon ou autre activité et dont l’utilisation est destinée à un usage personnel, privé ou
commercial.
Plan de construction (architectes & ingénieurs) :
Pour tout projet résidentiel multifamilial, commercial, institutionnel ou industriel, la réalisation des plans à l’échelle par un architecte
enregistré avec, au besoin, un ingénieur enregistré dans la province est exigée. Plans du bâtiment avec les dimensions démontrant :






Les 4 élévations du bâtiment ou de la construction indiquant la taille, les dimensions et la liste des matériaux devant être utilisés;
L’usage projeté de chaque pièce ou de l'aire de plancher;
Les plans de coupe de mur, des fondations, des étages et des détails;
Les détails structurels des planchers;
Escaliers (garde-corps, échappés); et
Tout autre plan demandé par l’inspecteur en construction.
Plan de construction (personne compétente ou technologue) :
Plans du bâtiment avec les dimensions démontrant :






Les 4 élévations du bâtiment ou de la construction indiquant la taille, les dimensions et la liste des matériaux devant être utilisés;
L’usage projeté de chaque pièce ou de l'aire de plancher;
Les plans de coupe de mur, des fondations, des étages et des détails;
Les détails structurels des planchers;
Escaliers (garde-corps, échappés); et
Tout autre plan demandé par l’inspecteur en construction.
Ces plans doivent être à l'échelle et préparés par un technologue ou une personne détenant les compétences.
Plan d’enseigne:
Plan montrant les détails d’une enseigne proposée : une vue en élévation de l’enseigne montrant la forme, les dimensions (largeur,
hauteur, épaisseur), les matériaux, le message, le mode d’éclairage et le support (poteaux, base…). Des photos peuvent être utilisées. Ce
plan permet de vérifier que le projet respecte l’arrêté de zonage.
Plan d’ensemble (enseignes):
Plan montrant le terrain, le bâtiment et l'emplacement des enseignes sur le bâtiment (enseignes de façade et perpendiculaires) et sur le
terrain (enseigne autoportante). Ce plan permet de connaître l'emplacement des enseignes existantes et proposées. Il est requis pour les
projets comportant plus d'une enseigne seulement et permet de vérifier que le projet respecte l'arrêté de zonage.
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Plan de fondation:
Plan montrant les détails de la fondation, les dimensions générales, une coupe de murs avec sa hauteur, les dimensions des semelles et
leurs espacements, l’information sur l’isolation, le drain, le type de gravier utilisé, la hauteur du remblai... L’usage du sous-sol (vide
sanitaire, chambres) doit être indiqué à côté du plan ainsi que les dimensions des ouvertures désirées (fenêtres et aérations)… Ces plans
servent à vérifier la conformité du projet au Code national du bâtiment.
Pour toute nouvelle fondation sous un bâtiment existant, les détails du plancher, tels que la localisation de la poutre principale, doivent
être fournis. La hauteur finale du bâtiment, une fois installé, est également exigée.
À noter que pour un bâtiment accessoire dépassant 55m2 (592pi2) dans une municipalité, une fondation ancrée à 1,25m (4’) dans le sol est
exigée. Des plans réalisés par un ingénieur enregistré dans la province seront demandés si la fondation souhaitée est non conventionnelle
(ex. dalle de béton).
Plan d’implantation :
Plan montrant la position et les dimensions des constructions par rapport au terrain, à un cours d’eau et à une terre humide. Ce plan inclut
les dimensions du terrain, les dimensions de la construction principale (habitation) et accessoire (garage, remise, patio…) existantes et
proposées, les distances des constructions aux limites du terrain, du cours d’eau et du milieu humide. Ce plan est demandé pour certains
projets résidentiels et permet de vérifier que le projet respecte l’arrêté de zonage. Il peut être fait à la main par le propriétaire mais, les
mesures doivent être exactes.
Plan de lotissement/ plan d’arpentage / plan provisoire :
Plans préparés par un arpenteur-géomètre relativement à un terrain. Ces documents permettent d’analyser un projet en connaissant avec
exactitude les limites, les dimensions et la superficie du terrain.
Plan de plancher (résidentiel ou commercial) :
Plan montrant un plancher de bâtiment avec les divisions intérieures, les dimensions et l’usage des pièces existantes et prévues. Un plan de
plancher existant et un plan de plancher proposé sont requis. S’il s’agit d’un local dans un bâtiment ayant d’autres locaux, un plan repère
(key plan) doit accompagner le plan de plancher précisant la superficie du local proposé et la superficie totale du bâtiment.
Les modifications à la structure ainsi que les distances entre les sorties de secours doivent être indiquées sur le plan. Ces plans servent à
vérifier la conformité du projet au Code national du bâtiment et à l’arrêté de zonage. Ils peuvent être faits à la main par le propriétaire,
mais les mesures doivent être exactes.
Plan de site:
Plan détaillé montrant la position et les dimensions des constructions et des aménagements par rapport au terrain, à un cours d'eau et à un
milieu humide. Ce plan montre aussi l'utilisation des cours et inclut les éléments suivants:
•
Dimensions du terrain;
•
Dimensions des constructions existantes et proposées: bâtiment principal (habitation, commerce, industrie ou autre),
bâtiments et constructions accessoires (garage, remise, perrons...);
•
Distances des constructions aux limites du terrain, du cours d'eau et du milieu humide;
•
Aire de stationnement, cases de stationnement, allées d'accès et de circulation incluant les dimensions proposées;
•
Aire de chargement/déchargement, espace de chargement/déchargement, allées d'accès et de circulation incluant les
dimensions proposées;
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Zone tampon et détails des aménagements paysagers, si requis par l'arrêté de zonage;
•
Aire d'entreposage des ordures (conteneur à déchets);
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Clôtures…
Ce plan est principalement demandé pour des projets résidentiels multifamiliaux, commerciaux et industriels, mais, peut être demandé
pour d'autres projets. Il permet de vérifier que le projet respecte l'arrêté de zonage et le Code national du bâtiment. Il doit être à l'échelle
et les mesures doivent être exactes.
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Permis de raccordement de la municipalité :
Permis délivré par l’administration municipale. Il certifie que le projet proposé pourra être connecté aux services collectifs publics d’eau
et/ou d’égouts. Pour plus de renseignements, veuillez contacter votre municipalité.
Remblai :
Désigne un aménagement constitué de sol, de roche, de minerai ou de substance organique utilisée pour élever le sol à un niveau supérieur
au niveau original du sol.
Remise :
Désigne un bâtiment détaché servant à remiser les biens destinés à l’usage personnel du propriétaire ou des occupants du bâtiment
principal. Une remise est considérée comme étant un bâtiment accessoire.
Renouvellement de permis :
Vous aviez déjà un permis et désirez en faire le renouvellement. Un renouvellement n’est possible que si le projet pour lequel le permis
avait été émis n’a pas changé.
Rénovations mineures :
Faire une rénovation ou des modifications à un bâtiment déjà existant.
Exemple: portes et fenêtres
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