Clinique Médicale Brugnon Agache Centre de soins de suite et de réadaptation - Beaujeu Livret d’accueil du patient 1 Rédaction : Clinique Médicale Brugnon Agache Conception graphique et mise en page : service communication, Fondation Arc-en-Ciel Crédits photos : Fondation Arc-en-Ciel Édition juillet 2015 2 Fondation Arc-en-Ciel 25200 Montbéliard www.fondation-arcenciel.fr Sommaire Présentation de la Fondation Arc-en-Ciel Le mot de bienvenue Histoire de la Clinique p. 4 p. 6 p. 8 Présentation de la Clinique p. 9 Vos interlocuteurs p. 12 Admission et hébergement p. 14 Votre sortie p. 24 Droits et informations du patient p. 26 L'équipe pluridisciplinaire Modalités d’admission Accueil Prestations hôtelières Informations pratiques Les Amis de la Clinique Des services à votre disposition Accès au dossier médical Charte de la personne hospitalisée Comment faire en cas de problème ? Informatique et libertés Personne de confiance Protection juridique de majeurs protégés Directives anticipées Dons d’organes et de tissus La démarche qualité et la certification Charte de vie 3 Fondation Arc-en-Ciel Gestionnaire d'établissements de soins, d'accueil & de service à la personne en Franche-Comté Ses origines La Fondation Arc-en-Ciel est née en 1981 à l’initiative de trois associations issues de la communauté protestante du Pays de Montbéliard. Son objet social est d’accueillir et de prendre en charge toute personne dont l’état physique, mental ou psychologique n’est pas compatible avec une vie ordinaire. Elle propose à ceux qu’elle accueille, une prise en charge médicale, thérapeutique, éducative ou pédagogique visant à aider chaque personne à retrouver, à accéder ou à maintenir un niveau d’autonomie et d'indépendance maximum. Son activité Implantée dans les quatre départements de la Franche-Comté (Territoire de Belfort, Doubs, Jura et Haute-Saône), la Fondation Arc-en-Ciel gère huit établissements relevant des secteurs sanitaires et médico-sociaux : • Institut Perdrizet - Giromagny, Belfort (90) • Institut St-Nicolas - Rougemont-le-Château, Essert, Belfort (90) • La Maison Blanche et Arc-en-Ciel Services - Beaucourt (90) • Résidence Surleau - Montbéliard (25) • CRF Bretegnier - Héricourt (70) • La Mosaïque - Lure (70) • Clinique Médicale Brugnon Agache - Beaujeu (70) • Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de FrancheComté - Pont d’Héry (39), Héricourt (70), Besançon/Franois (25) Son statut La Fondation Arc-en-Ciel conduit une mission à but non lucratif se positionnant en alternative et en complémentarité aux secteurs public et privé commercial. 4 "L'humain au coeur de notre projet" En chiffres 8 établissements principaux 21 sites en Franche-Comté + de 940 lits et places + de 5500 Soutenez nos projets La Fondation Arc-en-Ciel, reconnue d'utilité publique, est habilitée à recevoir des dons et legs. Grâce à ces dons, elle peut mettre en oeuvre des projets innovants contribuant à l'amélioration du confort des personnes accueillies dans ses établissements de santé en Franche-Comté. personnes accueillies par an 1040 salariés 150 bénévoles actifs 2000 membres d’associations d’amis Retrouvez plus d'infos sur www.fondation-arcenciel.fr et sur facebook/fondation.arcenciel 5 Bienvenue à la Clinique Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la Clinique Médicale Brugnon Agache de Beaujeu, établissement de soins de suite et de réadaptation à but non lucratif. Depuis 2008, l’établissement est géré par la Fondation Arc-en-Ciel, reconnue d’utilité publique, créée en 1981. Nous vous remercions pour la confiance que vous accordez à l’établissement en venant y séjourner. L’ensemble du personnel est à votre service et nous espérons que votre séjour se déroulera dans les meilleures conditions possibles. Vous trouverez dans ce livret une présentation générale de l’établissement, des informations pratiques afin de faciliter votre séjour ainsi qu’un rappel de vos droits et obligations. L’ensemble du personnel est à votre disposition pour répondre à vos questions. Si une difficulté devait survenir, n’hésitez pas à nous le faire savoir. Nous vous souhaitons un bon séjour. La direction 6 Fondation Arc-en-Ciel 7 Histoire de la Clinique 8 1922 Création de la Fondation Brugnon Agache et ouverture d’un préventorium pour filles de 5 à 15 ans. 1946 Incendie, destruction de l’ancien bâtiment. 1955 Reconstruction et reprise de l’activité du préventorium. 1968 Reconversion partielle vers la prise en charge de patients atteints de la tuberculose et d’autres pathologies. 1971 L’établissement compte 74 lits dont 29 en maison de santé médicale, 41 lits de convalescence et 4 lits d’infirmerie. 1977 Les 74 lits sont désormais dédiés aux soins et à la convalescence. Obtention du statut PSPH (établissement participant au service public hospitalier). 2001 Reconduction de l’autorisation pour une durée de 10 ans pour 74 lits de soins de suite et de réadaptation. 2006 La Clinique est placée sous mandat de gestion de la Fondation Arcen-Ciel. 2008 La Clinique intègre la Fondation Arc-en-Ciel par le biais d’une dévolution universelle de patrimoine. 2014 La Clinique étoffe son offre de soins avec l'ouverture d'un hôpital de jour. 2015 Nouveau plateau technique d'évaluation de l'autonomie et de l'indépendance. Présentation de la Clinique Mission : répondre aux besoins de la population La Clinique Médicale Brugnon Agache est un établissement de soins de suite et de réadaptation (SSR) pour les personnes âgées polypathologiques dépendantes issues du domicile ou du court séjour. Elle assure en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour : • la suite de la prise en charge de pathologies médico-chirurgicales post-hospitalières ; • la prise en charge à la demande du médecin traitant pour réadaptation, rééducation, récupération de l’indépendance. Vous serez accueilli(e) dans un cadre exceptionnel. Le parc offre un havre de beauté et un calme propice aux soins, au repos et à la réflexion. 9 Pathologies prises en charge • Affections du système nerveux • Affections traumatiques du système ostéoarticulaire • Hémopathies malignes et affections des organes digestifs et génito-urinaires • Affections de l’appareil circulatoire • Affections non traumatiques du système ostéoarticulaire • Réadaptation et réinsertion • Troubles mentaux et du comportement • Affections de l’appareil respiratoire • Soins palliatifs • Amputations • Affections nutritionnelles • Affections de la peau et des organes des sens • Autres affections 10 Votre réadaptation Elle sera adaptée en fonction de votre état de santé, du projet thérapeutique établi à l’entrée et de vos attentes. Elle allie soins, rééducation physique, éducation thérapeutique et soutien psychologique. Elle a pour but de vous aider à reprendre confiance en vos capacités, à les développer, à acquérir les comportements bénéfiques à votre santé. Elle nécessite votre participation active pour recouvrer votre indépendance. Prise en charge de votre douleur Vos souffrances physiques et psychiques sont notre priorité. L’ensemble du personnel est à votre écoute pour favoriser votre mieux-être. Un Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) existe dans l’établissement ; il met en place un programme annuel d’actions visant à évaluer et améliorer la prise en charge de votre douleur. La douleur peut se prévenir et se traiter. N’hésitez pas à en parler à l’équipe soignante. Vous pouvez rencontrer l’infirmier « référent douleur » si vous le souhaitez. 11 Vos interlocuteurs Une équipe pluridisciplinaire à votre service La Clinique Médicale Brugnon Agache comprend différentes équipes qui exercent des fonctions spécifiques et DURAND complémentaires. Les professionnels sont Marie facilement identifiables par le port d’une Aide soignante tenue spécifique, comportant un badge d’identification. Vous pouvez être amenés à rencontrer les intervenants suivants : • l’équipe médicale et l’équipe pharmacie, les secrétaires médicales ; • les équipes de soins et de rééducation regroupant : • le service infirmier : cadre infirmier, infirmiers et aides-soignants ; • les rééducateurs : kinésithérapeute, professeur d’activité physique adaptée, ergothérapeute ; • d’autres spécialités : psychologue, assistante sociale... Une présence soignante et médicale est assurée 24h/24. Le service de nuit est assuré par un infirmier et un aide soignant en permanence. 12 • le service restauration et diététique (cuisine faite sur place) ; • l’équipe administrative ; • l’équipe technique ; • les équipes hôtelières et d’animation ; • les bénévoles de l’Association des Amis de la Clinique La Clinique contribue à la formation d’étudiants et de stagiaires d’instituts ou d’écoles de la région. Selon leur formation, ils peuvent participer à des activités de soins. Si vous le souhaitez, vous et vos proches pouvez être reçus par un médecin. Merci de vous adresser au secrétariat médical pour prendre rendez-vous. Le service d'aumônerie Dans le respect des croyances et des convictions de chacun, l’équipe d’aumônerie vous propose différents services : • La visite d’un représentant du culte suite à votre demande. • Un lieu de prière où se tiennent régulièrement différentes célébrations. C’est aussi un lieu ouvert en permanence, propice au calme et à la méditation. • Une célébration hebdomadaire : chaque mardi une messe est célébrée à 16 heures par le prêtre du lieu. Vous pouvez faire part au personnel de votre intention d’y participer et nous vous aiderons si nécessaire à vous y rendre. 13 Admission et hébergement Modalités d’admission Depuis un établissement hospitalier • un dossier médical complet • un dossier de pré-admission Depuis le domicile • un dossier médical complet • la prise en charge administrative : attestation d’ouverture des droits Le DMP, vous connaissez ? Gratuit, pratique et sûr, le Dossier Médical Personnel vous facilite la vie et simplifie votre parcours de soins. Véritable carnet de santé informatisé, il permet aux professionnels de santé qui vous soignent de partager des informations précieuses pour assurer votre prise en charge. L'accueil vous proposera la création ou l'alimentation de votre dossier. Plus d'infos sur : www.dmp.gouv.fr Afin de faciliter votre admission et pour garantir la sécurité de votre identification tout au long de votre prise en charge, pensez à prendre : • votre carte d’identité • votre carte vitale • votre carte de mutuelle • votre carnet de santé précisant vos allergies • votre carte de groupe sanguin Nous signaler si vous êtes porteur de Pacemaker ou de chambre implantable. 14 Les tarifs journaliers de prestations en régime commun et en régime particulier sont indiqués sur un document en annexe à ce livret. Accueil Lors de votre arrivée, le personnel de l’accueil établira votre dossier administratif. Il vous sera proposé un bracelet d’identification. Cette démarche d’identitovigilance est impérative afin d’éliminer tout risque de confusion et d’erreur vous concernant. Le port de ce bracelet est fortement recommandé car il participe à la sécurité de votre prise en charge. Vous avez la possibilité de choisir de ne pas le porter. Dans ce cas, merci d’informer l’accueil ou l’équipe soignante des motivations de ce refus. Ensuite, le personnel soignant vous conduira à votre chambre et s’entretiendra avec vous. Le médecin viendra ensuite faire votre examen clinique d’entrée. Il vous sera demandé de désigner une « personne de confiance », différente des personnes à contacter en cas de problème (loi du 4 mars 2002 - voir chapitre « droits et informations du patient »). Nous nous efforcerons de répondre à vos questions médicales, administratives ou autres. L’anonymat est respecté et tout patient peut bénéficier, à sa demande, de la non-divulgation de sa présence pendant son séjour. En faire la demande à l’infirmier de secteur. En dehors de ces heures, si vous avez besoin d’un renseignement, veuillez vous adresser à l’infirmerie principale Heures d’ouverture située au milieu du premier étage. de l’accueil : du lundi au vendredi de 8h15 à 18h Dans un souci de sécurité, la porte de sortie est équipée d’un digicode. Le code est affiché sur la porte. 15 La chambre La Clinique comprend des chambres particulières et des chambres doubles. Si vous désirez une chambre particulière, veuillez nous le signaler. Un supplément vous sera facturé (voir la fiche tarifaire jointe). Votre demande sera honorée dans les meilleurs délais possibles au vu des chambres particulières disponibles. Pendant votre séjour, il se peut, en cas d’impératif, que vous ayez à changer de chambre. Nous vous prions de nous en excuser à l’avance. Après avis médical, un membre de votre famille peut être hébergé sur place. Le téléphone Chaque chambre dispose d’une ligne téléphonique qui vous permet d’appeler et de recevoir vos appels directement. À votre sortie vous devez acquitter les frais de connexion de ligne et de communication. Pour joindre le standard de la Clinique, faites le 9 sur votre téléphone. 16 La télévision Elle vous sera proposée à votre arrivée et sera facturée à la fin de votre séjour, selon le tarif en vigueur. Il vous sera demandé une caution, qui vous sera restituée lors de votre sortie, après acquittement de votre facture. Internet Un accès à internet gratuit vous est proposé via un réseau WiFi. Pour en bénéficier, vous devez en faire la demande à l’accueil qui vous communiquera des identifiants de connexion. Le courrier Le courrier est distribué dans votre chambre. Vous pouvez déposer votre courrier à poster, affranchi, à l’accueil ou dans la boîte aux lettres située à l’étage, près de l’ascenseur. Les repas Les menus élaborés par le service restauration et par une diététicienne respectent les bases d’une alimentation saine ainsi que les régimes prescrits. Les repas sont préparés sur place en fonction des régimes, des rites alimentaires et des goûts. Vous pouvez rencontrer la diététicienne individuellement. Les membres de votre famille ou les amis qui vous rendent visite peuvent prendre un repas sur place, (règlement à l’avance, l’inscription se fait à l’accueil, au minimum la veille en semaine et le vendredi avant 18h pour le weekend). Le nombre de places est limité. Horaires des repas • Petit déjeuner : 7h30 en chambre • Déjeuner : 12h en chambre et 12h10 en salle de restaurant • Goûter : 15h30 en chambre, en salle d’animation ou à l’extérieur (selon la saison) • Dîner : 18h en chambre ou en salle de restaurant 17 Les visites Un parking visiteurs est prévu et situé au nord du bâtiment. Les visites sont autorisées de 12h à 20h Veillez à ce que vos visiteurs respectent scrupuleusement les horaires afin de ne pas gêner le fonctionnement de l’établissement. Il est recommandé qu’ils viennent en groupe restreint et fassent preuve d’une certaine discrétion. Par mesure d’hygiène, il leur est recommandé de ne pas s’asseoir sur les lits. Dans le respect de la tranquillité des patients, merci de ne pas laisser courir les enfants dans les couloirs. Dépôt d'argent et de valeurs Conformément aux dispositions en vigueur et par mesure de sécurité, il est conseillé de déposer, contre reçu, dès votre entrée, objets et valeurs au bureau d’accueil. La Clinique Médicale Brugnon Agache n’est responsable que des objets et valeurs qui lui sont confiés. Animaux Pour des raisons d’hygiène, leur présence n’est pas tolérée au sein de l’établissement. Bruit Pour respecter au mieux le repos de chacun, il est demandé la plus grande discrétion entre 22h et 7h (baissez le son de votre téléviseur). 18 Tabac et alcool Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est strictement interdit de fumer à l’intérieur de l’établissement. L’introduction et la consommation d’alcool sont interdites. Autorisations de sortie Vous êtes hospitalisé(e) dans un établissement de soins. Vos soins nécessitent une surveillance médicale indispensable à votre sécurité et à votre rétablissement, c’est pourquoi les sorties sont exceptionnelles. Elles doivent donc être appréciées par le médecin et faire l’objet d’une autorisation temporaire de sortie, validée par celui-ci. Toute demande de permission doit être communiquée au médecin responsable du service du lundi au vendredi 17h. • Autorisation de permission pour une journée : amplitude maximale de 12h. • Autorisation de permission supérieure à la journée : le départ ne peut se faire avant midi. Votre traitement vous est dispensé par l’infirmière et est accompagné d’une ordonnance donnée à titre d’information qui ne peut donner lieu à délivrance. Avant votre départ, il vous est demandé de signer le bon de permission, signé par le médecin pour accord. Nous vous demandons de bien respecter les horaires de départ et de retour ainsi que prévenir l’établissement de tout problème. Pour tout renseignement complémentaire, s’adresser à l’équipe soignante et/ou au médecin. La pharmacie La Clinique dispose d’une pharmacie pour la délivrance des médicaments prescrits par le médecin qui vous prend en charge. La dénomination de certains médicaments peut être 19 différente de celle à laquelle vous êtes habitué mais cette prescription est équivalente à votre traitement habituel. Il est nécessaire pour assurer correctement votre suivi de ne prendre aucun autre médicament, hors ceux prescrits par le médecin, lors de votre hospitalisation ou lors de permissions, afin d’éviter tout surdosage ou interaction entre médicaments pouvant générer de graves problèmes. Nous vous demandons de bien vouloir remettre aux soignants tout médicament en votre possession. Si vous apportez votre traitement personnel, celui-ci sera stocké à la pharmacie et vous sera restitué à votre sortie. Lutte contre les infections nosocomiales Les infections nosocomiales sont des maladies contractées à l’hôpital. Leur fréquence et leur gravité peuvent être réduites de façon significative par la mise en oeuvre de mesures d’hygiène hospitalière. C’est pourquoi la Clinique Médicale Brugnon Agache a mis en place un dispositif de lutte contre les infections nosocomiales piloté par le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) qui élabore un programme d’actions et de surveillance annuel. Notre établissement dispose également d’une équipe opérationnelle en hygiène qui assure la continuité des actions préventives sur le terrain. 20 Les principaux axes du programme de prévention des infections nosocomiales • L’application de la réglementation ou des recommandations • Le bon usage des antibiotiques Le tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales et les scores associés sont affichés à l’entrée de la Clinique. • La vérification des bonnes pratiques d’hygiène par des évaluations régulières Cette lutte nécessite la participation active • L’information des patients et de leur entourage • La surveillance des infections et de l’environnement • La formation des professionnels des patients et des visiteurs. Le lavage des mains avant et après la visite est vivement recommandé. Des gels désinfectants sont à votre disposition à de multiples endroits de la Clinique. De plus, le personnel soignant vous demandera peut-être de porter une blouse ou un masque ou de limiter les visites. Nous vous remercions compréhension. de votre Précautions particulières PRECAUTIONS COMPLEMENTAIRES « CONTACT » ci-dessus, nous En cas d’affichage du logo vous invitons à contacter l’infirmier(ère) VISITEUR(S) du secteur. ADRESSEZ-VOUS A L’INFIRMIER(E) AVANT D’ENTRER DANS LA CHAMBRE Quelques précautions sont en effet LAVEZ-VOUS LES MAINS AVANT ET APRES VOTRE VISITE nécessaires : EN UTILISANT LES SOLUTIONS HYDRO ALCOOLIQUES MISES A VOTRE DISPOSITION • Lavez-vous les mains avec les gels désinfectants disponibles dans les couloirs avant d’entrer et en sortant de la chambre • (ALimitez visites, la mesure UTILISER SURles DES MAINS SECHESdans ET VISIBLEMENT PROPRES) du possible • N’emmenez pas d’enfants de moins de sept ans, ni de personnes fragiles ou suivant des traitements immunosuppresseurs Consignes de sécurité Incendie En cas d’incendie : • Si vous pouvez vous déplacer, quittez votre chambre, refermez la porte et prévenez le personnel d’étage. • Si vous ne pouvez pas vous déplacer, donnez l’alarme en utilisant “ l’appel-malade ” et baissez-vous en attendant l’arrivée du personnel. • Si la fumée rend la sortie impraticable, restez dans votre chambre et utilisez “ l’appelmalade ” pour signaler votre présence. • Si vous pouvez vous déplacer, fermez fenêtres et portes. Calfeutrez et arrosez votre porte. • Manifestez votre présence à la fenêtre en attendant les secours. Gardez votre sang-froid et prévenez le personnel. Ne garez pas votre véhicule sur les bouches à incendie ou sur les voies où doivent passer les véhicules de sapeurs pompiers. Ne détériorez pas les dispositifs de sécurité. Toutes les consignes de sécurité sont affichées dans les couloirs et dans les chambres. • Ne vous asseyez pas sur le lit • Ne touchez pas les pansements du patient 21 Les Amis de la Clinique Des bénévoles regroupés au sein de l’Association d’Amis de la Clinique Brugnon Agache apportent leur contribution à l’animation et à l’amélioration du cadre de vie des patients. Les bénévoles interviennent tout au long de l’année et proposent une grande variété d'activités : • jeux de société • bibliothèque • atelier mémoire • ateliers manuels • heures musicales • accompagnement pour les célébrations religieuses. L’association est ouverte à toute personne motivée et prête à donner un peu de son temps. Un formulaire d'adhésion est disponible à l'accueil. 22 Des services à votre disposition Le coiffeur Une coiffeuse intervient dans l’établissement un après-midi par semaine. Veuillez vous inscrire auprès de l’accueil. Le coût des prestations est à votre charge. Soins de pédicurie Une pédicure/podologue intervient dans l’établissement. Demandez à vous inscrire auprès des soignants. Le coût des prestations est à votre charge. Lavage du linge Prévoyez suffisamment de vêtements personnels (l’établissement n’assure pas l’entretien du linge personnel). Néanmoins pour les personnes dont la famille ne peut pas assurer l’entretien du linge, l’association Tremplin s’occupe du lavage du linge des patients qui le souhaitent. Le coût des prestations est à votre charge. Tremplin est une association de réinsertion du Val de Saône. 23 Votre sortie La sortie est préparée en concertation avec vous-même et vos proches, afin d’assurer votre retour à domicile dans de bonnes conditions. Si besoin, une assistante sociale est à votre disposition. Lors de votre sortie, le médecin du service détermine en fonction de votre état de santé le mode de transport. Vous devez passer à l’accueil où vous seront remis divers documents, selon les besoins (voir ci-contre). Tous les soins prescrits pendant votre séjour et en lien avec votre hospitalisation sont à la charge de l’établissement. Vous devez également, à votre sortie, retirer les dépôts d’argent ou de valeurs placés dans le coffre de l’établissement lors de votre entrée. Pensez à compléter le questionnaire de satisfaction et à le remettre à l’équipe soignante ou à l’accueil. Lors de votre sortie, un courrier médical est transmis à votre médecin traitant, au médecin adresseur ainsi qu’aux médecins qui vous ont suivi durant votre séjour. 24 Documents pouvant vous être remis lors de votre sortie • ordonnance médicale • ordonnance de prélèvements biologiques • ordonnance de matériel médical • ordonnance de soins paramédicaux ou infirmiers • certificat pour une demande d’aide ménagère • protocoles divers • bon de transport • fiche de liaison • dates de rendez-vous dans le cadre du suivi médical • conseils de la diététicienne • un bulletin de situation • une note de vos frais téléphoniques et de vos frais de télévision • une facture de votre forfait journalier et le supplément de la chambre particulière (en cas de non accord de prise en charge par votre mutuelle). 25 Droits et informations du patient Accès au dossier médical Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement. Il comporte toutes les informations de santé vous concernant. Il vous est possible d’accéder à ces informations, en en faisant la demande auprès de la direction. Elles peuvent vous être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous choisissez librement. Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre choix. Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de 48 heures après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce délai est porté à deux mois. 26 Votre dossier médical est conservé pendant 20 ans à compter de la date de votre dernier séjour. Charte de la personne hospitalisée Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. La charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet www.sante. gouv.fr (en plusieurs langues et en braille) ou sur demande auprès du bureau de l’accueil. 27 Comment faire en cas de problème ? Plaintes et réclamations La Clinique Brugnon Agache examine avec attention l’ensemble des réclamations exprimées par les patients et leur entourage. Si vous n’êtes pas satisfait de votre prise en charge, nous vous invitons à vous adresser directement au responsable concerné. Si cette première démarche ne vous apporte pas satisfaction, vous pouvez demander à rencontrer la direction de l’établissement qui recueillera votre plainte ou réclamation. Si vous préférez, vous pouvez lui écrire. La direction veillera à ce que votre plainte ou réclamation soit instruite selon les modalités prescrites par le code de la santé. Elle fera le lien avec la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRU). Commission des relations avec les usagers La CRU est présidée par le directeur de l’établissement et comprend un médiateur médecin, un médiateur non médecin et des représentants des usagers. Cette commission est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de formuler des propositions conduisant à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients et de leurs proches. Elle a également pour mission de vous aider dans vos démarches. Elle peut être amenée à examiner votre plainte ou réclamation. Selon la situation, vous pourrez être mis en relation avec un médiateur. Le (ou les) médiateur(s) vous recevront, vous et votre famille éventuellement, pour examiner les difficultés que vous rencontrez. Vous pouvez demander à rencontrer les représentants des usagers qui peuvent se faire l’écho de vos remarques auprès de l’établissement. Les noms et coordonnées des membres de la CRU sont disponibles auprès de la direction et sur le panneau d’affichage destiné aux patients. Pour établir ses recommandations, la CRU s’appuie, en particulier, sur toutes vos plaintes, réclamations, éloges, remarques ou propositions : c’est pourquoi il est très important, que vous soyez satisfait ou non, de nous en faire part. (Se référer aux articles R. 1112-79 à R. 1112-94 du code de la santé publique) 28 n Votre satisfactioa rem is. Afin d’améliorer nos sfaction vous ser Un questionnaire de sati ir le remplir, avant remercions de bien voulo prestations, nous vous au personnel de aux équipes de soins ou re ett rem le et rt, pa dé votre l’accueil. que trimestre afin onnaires est étudié cha L’ensemble des questi améliorer. Les nous permettre de nous et on cti sfa sati tre vo r d’évalue livret d’accueil. résultats sont joints au Informatique et libertés La Clinique Médicale Brugnon Agache enregistrera des informations vous concernant sur ordinateur. L’ensemble de ces informations est protégé par le secret médical. Certaines données recueillies au cours de votre séjour pourront être transmises au médecin responsable de l’information médicale et faire l’objet d’un traitement automatisé. La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés, garantit aux individus un droit d’accès et de rectification pour les informations les concernant. Le patient a le droit de s’opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement de données nominatives le concernant, dans les conditions fixées à l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée. Cependant, le droit d’opposition de la personne ne peut s’exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale. 29 La personne de confiance Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l’établissement considérera comme votre « personne de confiance », sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment. (Se référer à l’article L. 1111-6 du code de la santé publique) Protection juridique de majeurs protégés Dans le cas où une altération des facultés mentales ou corporelles met une personne dans l’impossibilité de pourvoir seule à ses intérêts, des mesures de protection peuvent être mises en œuvre conformément à la législation applicable pour la protection des incapables majeurs. Sur demande de votre médecin ou de l’un de vos proches, le juge des tutelles décidera votre mise sous protection. Il existe différents types de protection (tutelle, curatelle) qui permettent de répondre à chaque situation. Directives anticipées Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de traitement. Il s’agit d’un texte écrit à l’avance par le patient, alors qu’il est en pleine possession de ses moyens. Ce document doit être daté et signé. Il est valable pendant une durée de trois ans et peut être modifié ou annulé à tout moment par le patient. Ces directives seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les lui, signaler leur existence ou indiquer les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées. (Se référer à l’article R. 1111-17 du code de la santé publique) 30 31 Dons d’organes et de tissus La loi autorise les prélèvements d’organes sur toute personne majeure décédée n’ayant pas fait connaître de son vivant son opposition à un tel prélèvement. Cependant, en cas de refus de prélèvements d’organes, les patients doivent au préalable faire enregistrer ce refus par le Registre national des Refus, tenu par l’Établissement Français de Greffes. Votre famille ou vos proches pourront également témoigner de votre refus. La Clinique Médicale Brugnon Agache n’est pas habilitée à effectuer des prélèvements et des dons d’organes mais travaille en collaboration avec l’Établissement Français des Greffes. La démarche qualité et la certification La démarche qualité de la Clinique résulte de la volonté de la direction et des équipes de mettre en œuvre une politique assurant la qualité de la prise en charge des patients et la sécurité des soins, en conformité avec les principes de la certification des établissements de santé. Cette démarche vise à : • placer le patient au centre des préoccupations de tous les professionnels de l’établissement et assurer la coordination de sa prise en charge ; • améliorer la qualité et la sécurité des soins qui lui sont délivrés, par la mise en œuvre d’une démarche d’amélioration continue de la qualité, par l’évaluation des pratiques professionnelles et par la gestion des risques. La certification est une procédure d’évaluation menée par la Haute Autorité de Santé (HAS). Elle se déroule tous les quatre ans et concerne tous les établissements de santé publics et privés. L’objectif est d’évaluer leur démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. La Clinique a satisfait aux visites de certification depuis 2004. Le rapport de l’ensemble de ces visites est publié à destination du grand public sur le site internet de la HAS : www.has-sante.fr L’ensemble des informations sur la qualité et la sécurité des soins est disponible sur le site public d’information : www.scopesante.fr. 32 vous accompagne lors de votre retour à domicile Vente, location et service après-vente de matériel médical et de confort Sur toute la Haute-Sa ône et zones limitroph es Conseils personnalisés Essai, livraison et installation gratuites à domicile Une équipe de spécialistes partenaires des professionnels de santé bien-être médical Espace de la Motte, 17 Rue du Praley à VeSOUl 03.84.76.02.02 www.bienetremedical.fr 33 34 35 Plan d'accès Vesoul D13 Beaujeu D 0 Gray D475 D7 4 47 D6 7 Dijon Dole Besançon Un parking est à votre disposition dans l’enceinte de la Clinique. Merci de bien vouloir stationner exclusivement sur ce parking en laissant libre les places réservées aux personnes handicapées ainsi que les voies de circulation. Clinique Médicale Brugnon Agache 14 rue des écoles 70100 Beaujeu Tel. 03 84 67 77 00 - Fax 03 84 67 35 38 [email protected] www.fondation-arcenciel.fr 36