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ESS Qu’est-ce qu’on fait là ? Partager nos savoirs sur L’Economie Sociale et Solidaire Objectifs Partager nos savoirs Faire remonter des idées Passer un bon moment L’économie sociale et solidaire C’est pas de la tarte L’économie sociale et solidaire Les fondamentaux (la recette) L’ESS c’est quoi ? Ça vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux (le matériel) Quelle Importance ? Quels besoins ? Qui pour porter l’ESS ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux La tarte ? Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? C’est quoi ? L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? Dénomination du secteur comprenant des structures à l’objet différent des entreprises de l’économie classique, aux principes particuliers et à la gouvernance spécifique. C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? L’objet Ce n’est pas la distribution des bénéfices. Il peut être à finalité sociale et/ou solidaire. Qui pour porter le projet ? L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? Dénomination du secteur comprenant des structures à l’objet différent des entreprises de l’économie classique, aux principes particuliers et à la gouvernance spécifique. C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les principes Liberté d’adhésion Non lucrativité individuelle Gestion démocratique Utilité collective du projet Pluralité des ressources Qui pour porter le projet ? L’économie sociale et solidaire C’est quoi ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? Dénomination du secteur comprenant des structures à l’objet différent des entreprises de l’économie classique, aux principes particuliers et à la gouvernance spécifique. C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? La gouvernance Prise de décisions collectives Une personne une voix Implication de tous Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Le bol ? Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? Ça vient d’où ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Sociétés primitives - Prédominance de la société - Effacement de l’individu - Solidarité mécanique Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Sociétés primitives - Prédominance de la société - Effacement de l’individu - Solidarité mécanique Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Sociétés d’anciens régimes - Etablissement d’un pouvoir central Cohésion sociale étatique Solidarités mécaniques Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Sociétés d’anciens régimes - Etablissement d’un pouvoir central - Cohésion sociale étatique - Solidarités mécaniques - Marché limité aux classes aisées - Contrôle du marché des subsistances Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Sociétés d’anciens régimes - Etablissement d’un pouvoir central - Cohésion sociale étatique - Solidarités mécaniques - Marché limité aux classes aisées - Contrôle du marché des subsistances Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Sociétés d’anciens régimes - Etablissement d’un pouvoir central - Cohésion sociale étatique - Solidarités mécaniques - Marché limité aux classes aisées - Contrôle du marché des subsistances - Corporations - Organisations professionnelles Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Bouleversements de la société - Exode rural Formation de capitaux importants Progrès technologique Modifications du système de pensée Adam SMITH 1723- 1790 Economiste Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations 1776 Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Libéralisation de la société - Prédominance du Marché - Libéralisation du marché des subsistances - Contrôle financier des marchés Louis XV 1710- 1774 Roi de France 1763 – Dérégulation du marché des grains Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Société moderne - Qui pour porter le projet ? Prédominance de la raison Changement des valeurs de référence Individualisation de la société Division du travail Solidarités organiques Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? 14 Juin 1791- « Loi Le Chapelier » - Proscription des organisations ouvrières Proscription des corporation de métiers Proscription du compagnonnage Interdictions des rassemblements, grèves Interdiction de la constitution de syndicats Interdiction des structures non lucratives Autorisation des trusts et clubs patronaux Isaac LE CHAPELIER 1754- 1794 Homme politique « Il n’y a plus de corporations dans l’État ; il n’y a plus que l’intérêt de chaque individu et l’intérêt général » Assemblée Nationale 29 Septembre 1791 Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? 27 Juillet 1793 – Convention montagnarde - Instauration du Maximum - Soutien à l’Etat Jacobin ROBESPIERRE 1758 - 1794 Homme politique « La plus grande partie de nos concitoyens est réduite par l'indigence à ce suprême degré d'abaissement où l'homme, uniquement occupé de survivre, est incapable de réfléchir aux causes de sa misère et aux droits que la nature lui a donnés » Tract électoral Etats Généraux 1789 Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Fin XVIIIème : état des lieux - Modifications politiques : capitalisme - Modifications économiques : libéralisation - Modifications sociales : individualisme - Accroissement des inégalités Diminution des solidarités mécaniques Absence de cohésion sociale Perte de repères Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Socialisme utopique Nom donné par Friederich Engels à ce courant pré-marxiste préfigurant le socialisme qualifié de « scientifique ». - Aller vers le progrès social - Développer des modèles alternatifs - Créer des communautés autonomes Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Socialisme utopique Entre 1825 et 1828, création des premières communautés coopératives en Angleterre et aux Etats-Unis Robert OWEN 1771 - 1858 Socialiste coopératif Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Socialisme utopique Développement utopique des phalanstères, lieux économiques et sociaux abritant 2 000 individus des 3 sexes et formant une communauté de production quasi autarcique Charles FOURIER 1772 - 1837 Philosophe Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Socialisme utopique Qui pour porter le projet ? Développa l’utopie d’Icarie, la cité idéale basée sur le concept du communisme chrétien. Etienne CABET 1788 - 1856 Théoricien politique Icaria-Santa Esperenza 1881-1909 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Précurseurs Qui pour porter le projet ? - Rationaliste - Réseaux et capacités - Fondements du socialisme Claude Henri de ROUVEROY Comte de Saint-Simon 1760 - 1825 Economiste philosophe « le dernier des gentilshommes et le premier des socialistes » André PIETTRE Histoire de la pensée économique et des Théories contemporaines 1966 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Précurseurs Qui pour porter le projet ? - Lutte des classes - Critique du capitalisme - Développement de la propriété collective Karl Marx 1818 – 1883 Philosophe « L’humanité ne se pose jamais que les problèmes qu’elle peut résoudre » Londres Janvier 1859 Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Précurseurs Qui pour porter le projet ? - Fondateur des mouvements anarchistes - Mutualiste - Critique de la propriété collective Pierre-Joseph PROUDHON 1818 – 1883 Polémiste journaliste Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Fondements de l’économie sociale - Service à la collectivité ou aux membres, plutôt qu’au profit Autonomie Démocratie et participation Répartition des revenus - Propriété collective - Indivisibilité - Financement alternatif Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Premières expériences Qui pour porter le projet ? Société des Équitables Pionniers de Rochdale En 1844, 28 tisserands se regroupent pour créer un magasin coopératif dans la banlieue de Manchester. -44 Clients à l’ouverture -390 en 1849 -plus de 10 000 en 1880 Fondateurs du mouvement coopératif Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Premières expériences Boulangerie coopérative de Weyebusch Fréderic-Guillaume RAFFEISEN 1818 – 1888 Homme politique En 1847, alors Bourgmestre, il constitue une Association du pain et fonde un fournil communautaire pour pallier à la crise économique et alimentaire Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Les ingrédients ? Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? C’est qui ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? 25 Mai 1864 « Loi Olivier » - Abolition loi Le Chapelier - Autorisation des grèves - Autorisation des coalitions Emile OLIVIER 1825 – 1913 Homme politique Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Economie sociale Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les coopératives - Adhésion volontaire et ouverte à tous Pouvoir démocratique exercé par les membres Participation économique des membres Autonomie et indépendance Education, formation, information Coopération entre les coopératives Engagement envers la communauté Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les coopératives Qui pour porter le projet ? 1835 - Coopératives de consommation En 1835, naissance de la première Epicerie Sociale à Lyon sous l’impulsion de Michel DERRUIN et Joseph REYNIER. Joseph REYNIER 1811 – 1892 Tisseur Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les coopératives - 1835 – Epicerie sociale 1844 – Equitables pionniers 1847 – Boulangerie coopérative 1884 – Loi Olivier 1895 – ACI décrète l’identité coopérative 1947 (10/09) – Statut des coopératives en France 1966 – OIT recommande les coopératives pour les PVD 1995 – ONU : la journée des coopératives (1er Samedi de Juillet) 2012 – Année internationale des coopératives Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les coopératives - Coopérative d’usagers ou d’achats (CAMIF, Coop) Banques coopératives (Crédit Agricole, Banque populaire) Assurances coopératives (MACIF, MAIF, GMF) Coopératives d’entreprises (coopératives agricoles) Coopératives de production (SCOP, SCIC) Société coopérative européenne SCE « 21 000 entreprises coopératives qui pèsent 257 milliards de chiffre d’affaires. Nous employons, directement et indirectement, près d’un million de personnes. En France, une personne sur deux est membre d’une ou plusieurs coopératives. À elles seules, les 100 premières entreprises coopératives représentent 2,8 % de l’emploi salarié en France et un chiffre d’affaires cumulé équivalent à 9,3 % du PIB français. » Jean-Claude DETILLEUX, président du Groupement national de la coopération, 2010 Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les mutuelles - 1820 - Développement des Sociétés de secours mutuel 1848 - 2 000, 250 000 sociétaires, 1,6 million de personnes 1852 – Création par Napoléon III des Sociétés approuvées 1898 – Charte de la mutualité 1902 – Fédération Nationale de la Mutualité Française FNMF 1914 – 10% des Français sont adhérents, 4 millions 1923 – Vote en faveur de l’assurance sociale 1930 – Mise en place du système 1938 – 9,8 millions d’adhérents 1967 – Abandon de la neutralité au profit de l’indépendance 2010 – un Français sur deux est adhérent Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? 21 Mars 1884 « Loi Waldeck-Rousseau » - Autorise les groupements professionnels - Autorise les syndicats - Définie les missions des groupements Pierre WALDECK-ROUSSEAU 1846 – 1904 Homme politique Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les syndicats - Groupements de personnes physiques ou morales - Défense de l’intérêt commun - Régis par les articles L 2131-1 à L 2131-6 Code du travail Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les syndicats - 1791 - Décret d’Allarde et Loi Le Chapelier - 1831-1834 – Révolte des canuts à Lyon - 1848 – répression menée par la bourgeoisie au pouvoir, jonction du mouvement social et républicain. Le nouveau gouvernement adopte des mesures démocratiques et sociales : proclamation de la liberté d’association, du suffrage universel et du droit du travail, ouverture des Ateliers Nationaux pour assurer aux chômeurs le droit au travail, décret limitant le temps de travail à 10h à Paris et à 11h en province, abolition de l'esclavage colonial. - 1864 – Loi Olivier - 1871 – Commune de Paris : abolition du travail de nuit dans les boulangeries, gestion démocratique des entreprises fermées par le patronat ou travaillant pour la Commune. Apparition du premier mouvement féminin de masse - 1884 – Loi Waldeck-Rousseau Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Les syndicats Qui pour porter le projet ? - 1886 – Création de la Fédération Nationale des Syndicats FNS Jules GUESDE 1745 – 1922 Homme politique Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? 1er Juillet 1901 – « Loi Waldeck-Rousseau Loi sur les associations -Liberté d’association -But non-lucratif -Indivisibilité de la propriété -1 million d’associations en France, 16 millions de bénévoles Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Entreprises d’insertion - Forme juridique variable - Insertion par l’Activité Economique - Plus-value sociale et économique Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Economie solidaire Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? AMAP Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne -Regroupe clients et producteurs -Favorise les circuits courts -Développe une agriculture durable et responsable Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? SEL - Participe pleinement à la vie économique - Favorise le développement social - Utilise et développe l’épargne solidaire Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Finance solidaire Systèmes d’échanges locaux -Repenser le modèle économique -Trouver un système paliatif au coût de l’argent -Développer des échanges alternatifs Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Economie Sociale et Solidaire Il s’agit donc du regroupement virtuel de l’économie sociale et de l’économie solidaire. Mais ces deux économies peuvent être liées Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Loi du 1er Août 2014, « Loi Hamon » Identité des structures ESS Règles de gestion Agrément Aides spécifiques Contrôle Rôle des CRESS Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? C’est combien ? 19 millions d’adhérents à des mutuelles de santé 22 millions de sociétaires de banques coopératives 21 millions de sociétaires de mutuelles d’assurance 16 millions de bénévoles associatifs 22 millions de licenciés d’associations sportives 2 millions de salariés Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? L’ESS c’est NOUS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Le plat ? Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? Quelle importance ? Importance de l’ESS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? L’emploi C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? 220 000 établissements employeurs 9,5 % de l’ensemble 2,34 millions de salariés 10 % de l’emploi -78% associations -13,1 % coopératives - 5,4 % mutuelles -2,9% fondations Rémunérations brutes 56,4 milliards d’euros 8,4 % de l’ensemble Seul secteur en croissance de recrutement Qui pour porter le projet ? Importance de l’ESS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? L’emploi L’économie C’est qui ? C’est combien ? Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? CA mutuelles d’assurance 21,6 milliards d’euros CA mutuelles de santé 20,7 milliards d’euros CA coopératives 288 milliards d’euros Budget global des associations 70 milliards d’euros Importance de l’ESS Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? L’emploi L’économie C’est qui ? C’est combien ? Le sociétal Les enjeux Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? Facteur de cohésion sociale Vecteur d’innovation Acteur de la solidarité Classification organique -supplétif -Substitutif -Revendicatif Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Les ustensiles ? Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? Quels besoins ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Les ustensiles ? Quelle importance ? Quels besoins ? Quelques pistes ? - Le financement L’imposition L’identité La représentativité Le contexte européen L’organisation Le développement Qui pour porter le projet ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Le four ? Quelle importance ? Quels besoins ? Qui pour porter le projet ? Qui pour porter l’ESS ? Les Fondamentaux C’est quoi ? Ça Vient d’où ? C’est qui ? L’économie sociale et solidaire C’est combien ? Les enjeux Le four ? Quelle importance ? Quels besoins ? Un projet socialiste? Carole DELGA Ministre en charge de l’ESS Qui pour porter le projet ? Laurent CERVONI SNA à l’ESS
