contrats surplus(1)

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AMAPAPILLE D’OR -
SAISON 2015 -2016*
OPTION SURPLUS DE PRODUCTION ET/OU VENTE EXCEPTIONNELLE
La présente option « surplus de production et/ou vente exceptionnelle » est
passée entre le Producteur, l’Adhérent et Amapapille d’Or, liés entre eux par un
contrat « légumes » 2015-2016*.
Les engagements de chaque partie, pris lors du contrat « légumes 2015-2016* »
s’appliquent à la présente option.
-Le Producteur : Monsieur Fabrice LHOPITAL
et
-L’Adhérent :
NOM – Prénom : ……………………………………………………………………………………….
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………..
Téléphone :…………………………………………………………………………………………………
E – Mail :……………………………………………………………………………………………………..
et
-Amapapille d’Or, représentée par Michèle GOTARD, Référente-Producteur.
Termes et modalités de l’engagement résultant de ce contrat :
Vous payez par avance la somme de: 20€
PAIEMENT PAR CHEQUE UNIQUEMENT.
30€
40€
50€ (cocher le montant)
Lorsque le Producteur nous propose une production exceptionnelle (fruits à
confiture, légumes en grande quantité, jus de fruits), le montant des marchandises
est déduit de votre avance dans un classeur « jaune » tenu par Fabrice LHOPITAL.
* La présente option est valable jusqu’au 30/04/2016 et prorogeable par tacite
reconduction, jusqu’à ce que l’une des trois parties mette fin au contrat.
Cette somme est définitivement acquise par le Producteur, c’est ainsi pour lui la
certitude de vendre son surplus de production aux Adhérents d’Amapapille d’Or.
En aucun cas, il n’y aura de remboursement possible.
à COUZON AU MONT D’OR, le
L’ADHERENT
-
L’AMAP, représentée par Michèle GOTARD - LE PRODUCTEUR
AMAPAPILLE D’OR -
SAISON 2015 -2016*
OPTION SURPLUS DE PRODUCTION ET/OU VENTE EXCEPTIONNELLE
La présente option « surplus de production et/ou vente exceptionnelle » est
passée entre le Producteur, l’Adhérent et Amapapille d’Or, liés entre eux par un
contrat « légumes » 2015-2016*.
Les engagements de chaque partie, pris lors du contrat « légumes 2015-2016* »
s’appliquent à la présente option.
-Le Producteur : Monsieur Fabrice LHOPITAL
et
-L’Adhérent :
NOM – Prénom : ……………………………………………………………………………………….
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………..
Téléphone :…………………………………………………………………………………………………
E – Mail :……………………………………………………………………………………………………..
et
-Amapapille d’Or, représentée par Michèle GOTARD, Référente-Producteur.
Termes et modalités de l’engagement résultant de ce contrat :
Vous payez par avance la somme de: 20€
PAIEMENT PAR CHEQUE UNIQUEMENT.
30€
40€
50€ (cocher le montant)
Lorsque le Producteur nous propose une production exceptionnelle (fruits à
confiture, légumes en grande quantité, jus de fruits), le montant des marchandises
est déduit de votre avance dans un classeur « jaune » tenu par Fabrice LHOPITAL.
* La présente option est valable jusqu’au 30/04/2016 et prorogeable par tacite
reconduction, jusqu’à ce que l’une des trois parties mette fin au contrat.
Cette somme est définitivement acquise par le Producteur, c’est ainsi pour lui la
certitude de vendre son surplus de production aux Adhérents d’Amapapille d’Or.
En aucun cas, il n’y aura de remboursement possible.
à COUZON AU MONT D’OR, le
L’ADHERENT
-
L’AMAP, représentée par Michèle GOTARD - LE PRODUCTEUR
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