bon de commande

Entreprise
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Représentée par :
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BON DE COMMANDE
GUIDE DES ENTREPRENEURS DE GIRONDE 2016-2017
Notre prestation :
Photographie / portrait en studio
Interview / rédaction
Bon à tirer
o Double page / 650 euros
o 4 pages / 1150 euros
Adresse de facturation
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Observations
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Règlement au Bon à tirer
Date : ______________________Signature :
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Ordre de publicité : les ordres de publicité sont nécessairement transmis à l’éditeur par écrit, mais l’ordre ne devient définitif que par la confirmation de
l’éditeur. Tout ordre de publicité est soumis aux présentes conditions générales de vente, sauf stipulations particulières précisées dans la confirmation ;
l’éditeur n’est engagé que par les termes de sa confirmation. L’éditeur se réserve le droit de refuser toute publicité sans avoir à motiver sa décision; dans
ce cas le refus devra être notifié à l’annonceur à réception des documents. L’ordre de publicité est passé directement par l’annonceur. L’éditeur ne pourra
en aucun cas être tenu responsable des annonces publicitaires qu’il aurait fait paraître sur l’ordre de l’annonceur ; celui-ci sera tenu d’indemniser l’éditeur
de toutes les conséquences civiles pouvant résulter de ces publications, notamment par suite de l’action de tiers. L’éditeur devra adresser à l’annonceur
un exemplaire du guide contenant la publication dans le mois suivant sa parution.
Annulation : délai d’annulation d’un ordre de publicité est de un mois avant parution.
Facturation : La facturation sera établie aux tarifs en vigueur, lesquels peuvent évoluer à tout moment, moyennant préavis de deux mois.
Règlement : le paiement sera effectué directement par l’annonceur à la signature du Bon-à-Tirer. En cas de retard de paiement, l’éditeur pourra suspendre l’exécution de tous les ordres passés par l’annonceur et exiger le règlement de toutes les autres sommes restant dues. Tout retard de paiement
entraînera l’annulation du contrat d’insertion.
Litiges : toute difficulté pouvant survenir à l’occasion des ordres de publicité sera soumise de plein droits aux tribunaux de Bordeaux.
EDITIONS CLASS MULTIMEDIA
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