REGLEMENT CONCERNANT L`UTILISATION DES BATIMENTS ET

COMMUNE DE CONSDORF
SECRETARIAT
L-6212 CONSDORF, Route d’Echternach 8 - ℡ 79 00 37-32 - FAX 79 04 31
Adresse postale: Boîte Postale 8 L-6201 CONSDORF
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REGLEMENT CONCERNANT L’UTILISATION DES
BATIMENTS ET INSTALLATIONS PUBLIQUES DE LA
COMMUNE DE CONSDORF
13.05.2004
Approbation du Ministre de l’Intérieur du 10 juin 2004, réf. 320/04/CR
Modifié le 13/12/2004 - Approbation du Ministre de l’Intérieur du 23/12/2004, réf. 320/04/CR
Le Conseil Communal,
Vu l’article 50 du décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités,
Vu l’article 3, titre XI du décret du 16-24 août 1790 sur l’organisation judiciaire,
Vu le décret du 19-22 juillet 1791 relatif à l’organisation d’une police municipale et
correctionnelle,
Vu la loi du 27 juin 1906 concernant la protection de la santé publique,
Vu l’arrêté grand-ducal du 15 septembre 1939 concernant l’usage d’appareils radiophoniques,
des gramophones et des haut-parleurs,
Vu la loi du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la bruit,
Vu le règlement grand-ducal du 16 novembre 1978 concernant les niveaux acoustiques pour
la musique à l’intérieur des établissements et dans leur voisinage,
Vu la loi du 21 novembre 1980 portant organisation de la direction de la Santé,
Vu la loi communale du 13 décembre 1988 telle qu’elle a été modifiée par la suite
Vu la loi du 24 mars 1989 portant restriction de la publicité en faveur du tabac et de ses
produits et interdiction de fumer dans certains lieux telle qu’elle a été modifiée par la suite,
Vu la loi du 31 mai 1999 portant création d’un corps de police grand-ducale,
Vu la loi du 13 juin 1994 relative au régime des peines
Vu l’avis du médecin-inspecteur, chef de division de l’inspection sanitaire du 24 novembre
2004, réf. : hm.HKP-21/2.2004,
Après délibération et à l'unanimité des voix
décide
de modifier le règlement concernant l’exploitation et l’utilisation des bâtiments et
installations publiques de la Commune de Consdorf et notamment ses articles 41, alinéa 3 et
l’article 47 comme suit :
A. Utilisation à court terme des installations et bâtiments publics.
1. La commune met à la disposition de l’organisateur local pour l’utilisation à court
terme les bâtiments avec équipements fixes et mobiles les trois bâtiments suivants :
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Centre polyvalent Kurzwenkel Consdorf (uniquement aux sociétés locales)
Salle des fêtes Scheidgen,
Salle des fêtes Breidweiler.
2. Ceci moyennant le payement des taxes d’utilisation et de cautionnement, qui sont à
payer à la commune avant le début de la manifestation. Ces taxes et cautions seront
déterminées par un règlement-taxes spécifique.
3. Ces taxes sont dues pour chaque manifestation, soit pendant le week-end, soit en
semaine. Pour les week-ends, les procès-verbaux de réception seront dressés le
vendredi précédant, respectivement le lundi suivant la manifestation. En semaine, les
procès-verbaux seront dressés le jour avant, respectivement le jour après la
manifestation. Une taxe supplémentaire à fixer par règlement-taxe est due pour chaque
jour de retard de retour de la remise de la clé.
4. La vaisselle de cuisine est à la disposition des sociétés uniquement dans le centre
polyvalent Kurzwenkel. Elle ne sera pas empruntée en dehors du centre polyvalent
Kurzwenkel.
5. L’utilisation des bâtiments est également gratuite pour l’organisation de réunions ou
compétitions à caractère régional, national ou international par des partis politiques,
fédérations syndicales, culturelles, sportives ou confessionnelles, pour autant que
l’organisation se fasse sous la responsabilité d’une section locale. L’utilisation du
centre polyvalent est également gratuite pour des manifestations électorales des partis
politiques 4 mois avant les élections.
6. Le collège échevinal se réserve le droit d’utiliser les bâtiments pour des manifestations
d’intérêt général et décide en tout état de cause des priorités d’utilisation.
7. Toute utilisation des bâtiments doit faire l’objet d’une demande écrite auprès du
collège échevinal qui doit être introduite au moins un mois avant la manifestation.
Cette demande renseigne sur la date, la durée de l’utilisation des locaux et sur le
matériel et le mobilier nécessaire à la manifestation Des formulaires types de demande
sont à la disposition des sociétés auprès de l’administration communale.
8. Avant la manifestation, l’organisateur déposera la taxe de cautionnement respectif qui
sera fixée par règlement-taxe. De cette caution seront déduits les frais à payer pour des
dégâts éventuels occasionnés au cours de la manifestation.
9. Un procès-verbal de réception de l’état de la salle et de son équipement sera dressé
lors de la remise des clés avant et après la manifestation, ceci en présence du
concierge communal.
Commune de Consdorf
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10. Un contrat entre la commune et les sociétés locales ou personnes privées sera conclu à
ce sujet. La commune n’assume aucune responsabilité du chef d’accidents survenant à
des personnes et du matériel du fait de l’usage des locaux par l’utilisateur.
L’utilisateur est tenu de contracter une assurance à cet effet.
11. Pour des manifestations d’une grande envergure, (par exemple ; bal avec un orchestre
de plus de trois personnes, disco, etc.), l’utilisateur est tenu de conclure un contrat
avec une société de sécurité. Ceci afin de garantir la sécurité et la salubrité du
bâtiment et de ses alentours. Une copie de ce contrat signée est à déposer à la
commune avant la manifestation et lors de la remise des clés.
12. L’utilisateur s’engage à garantir que le nombre des personnes présentes dans le centre
polyvalent Kurzwenkel ne dépassera pas 450. L’organisateur assumera toute
responsabilité en cas d’accident et en cas de non-observation de ce nombre maximal.
13. L’utilisateur est responsable de toutes les dégradations et de tous les dégâts incombant
par leur faute aux installations et au matériel appartenant à la commune.
B.Conditions d’utilisation des installations et bâtiments à court terme.
14. Les bâtiments sont en principe mis à la disposition des sociétés locales conformément
aux dispositions du présent règlement concernant l’utilisation des bâtiments et
installations publiques de la Commune de Consdorf.
15. Un plan d’utilisation est établi par le Collège des bourgmestre et échevins. Le Collège
échevinal se réserve le droit d’apporter à ce plan d’utilisation toutes les modifications
qu’il juge nécessaires, sans que les utilisateurs puissent prétendre à une quelconque
indemnité. Le Collège échevinal se réserve en outre le droit d’utiliser les bâtiments
pour des manifestations d’intérêt général et en tout état de cause décide des priorités
d’utilisation.
16. Les bâtiments sont ouverts aux fins de manifestations des associations et sociétés
locales les vendredis, samedis et dimanches ainsi que la veille des jours féries et les
jours fériés. Le plan d’utilisation est établi par le collège échevinal en fonction des
demandes écrites d’utilisation introduites par les sociétés locales au moins un mois
avant la manifestation. Cette demande renseigne sur la date, la durée de l’utilisation
ainsi que des locaux, du matériel et du mobilier nécessaire pour la manifestation.
17. Toute utilisation des bâtiments contraint l’utilisateur au paiement des taxes
d’utilisation et de cautionnement fixées par règlement–taxe.
18. Les utilisateurs sont pécuniairement responsables de toutes les dégradations et de tous
dégâts incombant par leur faute aux installations et au matériel appartenant à la
commune.
19. Toute association faisant usage des installations doit être en possession d’un contrat
d’assurance couvrant sa responsabilité civile tant à l’égard des accidents pouvant
survenir du fait de son activité qu’à l’égard des détériorations qu’elle pourrait causer
aux bâtiments ainsi qu’aux installations et au matériel appartenant à l’administration
communale.
Commune de Consdorf
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20. Pour chaque manifestation la société doit désigner un dirigeant, responsable de la
bonne tenue, de la propreté et de la discipline générale. L’administration communale
de Consdorf décline toute responsabilité en cas de vols ou d’accidents subis tant par
les utilisateurs que par les tiers, y compris les visiteurs et assistants aux
manifestations.
21. Le collège échevinal est responsable de la gérance des bâtiments. Il peut se faire
assister à ces fins par un concierge communal ou plusieurs surveillants. Les
utilisateurs sont tenus de se conformer aux ordres et directives du collège échevinal,
du concierge communal et des surveillants sous peine d’expulsion pure et simple et
sous peine d’engager le cas échéant d’autres sanctions et poursuites.
22. Toutes les activités commerciales et sportives à l’intérieur des bâtiments sont
interdites.
23. Il est strictement interdit d’organiser des expositions d’animaux ou toute autre
manifestation du même genre.
24. Il est strictement interdit aux utilisateurs :
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de fumer dans toutes les parties des bâtiments,
de circuler dans les locaux annexes sans la présence du concierge surveillant de
l’établissement,
de faire usage de chewing-gum à l’intérieur des bâtiments,
de modifier ou d’enlever les installations, de sortir du matériel de la cuisine et des
dépôts sans l’autorisation et la présence du concierge et du surveillant de
l’établissement ou de la personne responsable de l’utilisateur,
d’utiliser les installations à d’autres fins que celles pour lesquelles elles sont prévues,
de courir dans les corridors ou d’accéder aux locaux techniques,
d’introduire des bicyclettes, motos ou autres véhicules à l’intérieur des bâtiments,
d’allumer les lumières ailleurs que dans les salles et pièces utilisées,
de fixer du matériel comme haut-parleurs, spots, affiches, etc. aux murs, plafonds et
poutres en bois, et de procéder à des travaux et installations non prévus sauf
autorisation expresse du collège échevinal,
d’enfoncer des objets quelconques dans le sol, les murs, les plafonds ou de les trouer,
d’une façon générale de se livrer à des jeux ou des actes pouvant porter atteinte à la
sécurité et à la tranquillité tant des utilisateurs que du public,
d’introduire des animaux aux bâtiments,
de porter des patins à roulettes ou « inline skates » à l’intérieur des bâtiments,
d’utiliser des planches à roulettes à l’intérieur des bâtiments,
25. L’agencement du mobilier et le montage des estrades et des coulisses de théâtre, avant
et après les manifestations, seront garantis par les membres de la société sous la
surveillance du concierge communal. Avant de quitter les bâtiments les usagers
remettront en place les installations et le mobilier utilisés.
26. En cas d’accident dans l’enceinte des bâtiments, les responsables prendront les
mesures nécessaires qui s’imposent.
27. Le mobilier, estrades, rideaux avec scène, coulisses de théâtre, installation de
sonorisation, piano, vaisselle de cuisine ou autre des bâtiments ne peuvent être utilisés
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qu’à l’enceinte même des bâtiments et ne pourront pas être prêtés ou loués ailleurs.
28. Les objets trouvés dans l’enceinte des bâtiments sont à remettre au surveillant. Au cas
où ceux-ci ne seraient par retirés dans les quarante-huit heures suivant le dépôt, ils
seront déposés à la Police Grand-Ducale.
29. Le fait d’avoir demandé et obtenu l’autorisation d’utiliser les bâtiments constitue pour
les utilisateurs un engagement formel de prendre connaissance du présent règlement et
d’en respecter les prescriptions dans toute leur étendue.
30. Les utilisateurs qui contreviendraient à ces prescriptions ou aux instructions de bon
ordre du personnel surveillant, pourraient par décision du bourgmestre se voir
interdire temporairement ou définitivement, selon le cas, l’accès aux bâtiments.
31. Le nettoyage courant des bâtiments tombe sous la responsabilité de la commune.
Chaque société est tenue de nettoyer les locaux après la manifestation.
32. Le Conseil communal se réserve le droit de modifier ou de compléter le présent
règlement chaque fois qu’il le jugera nécessaire. Tout incident ou difficulté sera
souverainement réglé par le collège échevinal.
C. Utilisation à long terme des installations et bâtiments publics.
33. La commune met à la disposition des sociétés locales pour l’utilisation à long terme
les terrains et les bâtiments avec équipements fixes et mobiles des installations
suivantes :
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Terrain de football, Vestiaires et Buvette Kurzwenkel à Consdorf, rue de Berdorf :
USBC01
Terrain de football, Vestiaires et buvette Burgkapp Consdorf, rue Burgkapp :
USBC01
Vereinsbau à Consdorf, route de Luxembourg N°24, salle 1er étage et locaux
sanitaires : Chorale Sainte Cécile Consdorf et Kannerchouer Konsdrëf
Hall d’incendie à Consdorf, rue de la Mairie: Sapeurs Pompiers de la Commune de
Consdorf
Salle de musique et locaux sanitaires à Consdorf, rue de la Mairie : Konsdrëffer
Musek
Garage, dépôt et annexes à Consdorf, rue de la Mairie : The World Runners
Consdorf
Maison 10, rte d’Echternach rez-de-chaussée à Consdorf : Computer-Club
Consdorf
Maison 10, rte d’Echternach 1er étage à Consdorf : Club des Jeunes Consdorf
Salle de fête à Breidweiler, 2, rue d’Altrier : Chorale Sainte Cécile Consdorf et
Theaterfrenn Breidweiler
Garage salle de fête à Scheidgen, route d’Echternach N° 22: Club des Jeunes et
Fanfare Scheidgen
Partie droit du Hall communal à Consdorf, rue de la Mairie : Commis agricole
Consdorf
Partie du Vereinsbau à Breidweiler, rue d’Altrier N°2: Commis agricole
Breidweiler
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34. Ceci moyennant une convention réglant les conditions de location, de responsabilité et
d’utilisation.
35. La commune met à la disposition du club une série de clés pour ces locaux. La gestion
des clés pour les locaux loués au club est sous la responsabilité exclusive du club.
36. Cette convention est conclue pour une période d’essai, se terminant le 31 décembre
2004. Si à l’issue de cette première période d’essai aucune modification s’impose, la
convention est renouvelée par tacite reconduction pour une période de 3, 6 et 9 ans, à
moins d’être dénoncée par une des parties trois mois avant son terme par lettre
recommandée.
37. Sans préjudice des causes de résiliation résultant de la loi sur le bail à loyer en cas de
manquement grave de la société, la commune s’oblige à n’y mettre fin que pour des
raisons relevant de l’intérêt public. A la fin du bail, la commune reprend les lieux
loués sans indemnités à payer par la société.
38. Durant toute la durée du contrat, la commune a le droit d’organiser d’autres
manifestations sur toutes les installations sus-mentionnées. De même, durant toute la
durée du contrat, la société doit mettre à disposition l’entièreté des infrastructures à la
commune ou à une association sur simple avertissement de la part de la commune.
39. Les lieux sont loués aux sociétés pour organiser des activités conformément aux
statuts et aux règlements des sociétés respectives. D’autres activités en relation directe
avec les activités principales peuvent y être pratiquées, mais cette pratique doit rester
secondaire. Il est interdit de changer la destination des lieux et d’utiliser les locaux
pour des manifestations privées des membres des sociétés.
40. La société s’engage à assurer par ses soins et à ses charges exclusives
a. Le maintien en bon état des équipements et infrastructures communales,
b. Le nettoyage de tous les locaux, les salles, les vestiaires, les douches, les
locaux sanitaires, qui sont à maintenir à tout moment dans un état de propreté
et de salubrité.
41. La société
‰ S’engage à utiliser les installations lui confiées avec le respect adéquat et comme
bon père de famille,
‰ signale aux services compétents de la commune toutes anomalies et
endommagement aux installations lui confiés,
‰ prend soin du nettoyage courant des lieux,
‰ Prend soin des mesures de protection contre le gel des conduites d’eau et des
installations sanitaires.
42. La société s’engage à respecter la législation en matière de publicité dans les lieux
publics et à ne pas mettre de publicité sur les parois intérieures et extérieures des
bâtiments, les portes et fenêtres, les garde-corps, les filets de protection derrière les
buts, ni sur la clôture externe (treillis).
43. Les panneaux de publicité sont à fixer sur la main courante de la clôture interne du
terrain de football de façon professionnelle garantissant les normes de sécurité pour
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joueurs et spectateurs, sans endommager le système d’arrosage du terrain. Les
panneaux de publicité doivent avoir des dimensions uniformes.
44. La location d’aires de publicité et d’accrochage des publicités se fait sous la
responsabilité exclusive de la société et à ses frais.
45. La société doit souffrir sans indemnisation ni diminution du loyer, l’exécution par la
commune des travaux d’entretien et des travaux de grosses et de petites réparations
qui deviendront nécessaires dans l’intérêt de la conservation des lieux qu’elles qu’en
soient la durée et l’envergure.
46. La société s’engage à contracter une assurance de responsabilité civile auprès d’une
compagnie d’assurance agrée au Grand-Duché. Une copie de cette assurance est à
remettre à la commune au plus tard dans le mois à partir de la signature et avant
l’utilisation des installations.
47. La société versera annuellement au courant du mois de janvier à la commune un loyer
de un (1,00) € entre les mains du receveur communal.
48. Les consommations d’électricité, d’eau et de mazout sont à charge de la commune.
49. La société est autorisée à sous-louer les lieux dans les limites des conditions suivantes.
La sous-location doit respecter la destination des lieux. Il faut l’accord préalable et
écrit de l’administration communale. La durée de sous-location ne dépassera pas 4
heures par semaine.
50. La convention entre la commune et la société n’est soumise aux formalités de
l’enregistrement que si les dispositions fiscales et légales le requièrent et ce aux frais
du club
51. Sans préjudice de peines plus fortes prévues par la loi, les infractions aux dispositions
du présent règlement seront punies d’une amende de 25,00 à 250,00 €.
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